Droit colonial

Annuaire du Gouvernement général de l'Afrique occidentale française (A.O.F., 1900-1922)

Bulletin officiel de la marine et des colonies : édition refondue et annotée des Annales maritimes et coloniales et du Bulletin officiel. Tome premier : 1681 à 1824

Bulletin officiel des actes administratifs du Haut commissariat de la République française en Syrie et au Liban (1924-1941)

Cochinchine française : recueil de jurisprudence en matière indigène : années 1880-1885

Congrès de l'organisation coloniale. Tome 1, Compte rendu sommaire du congrès : compte rendu et rapports : Exposition coloniale nationale de Marseille : Congrès coloniaux nationaux. Administration et législation & Enseignement technique et professionnel des indigènes

Congrès de l'organisation coloniale. Tome 1, Compte rendu sommaire du congrès [...] Administration et législation & Enseignement technique et professionnel des indigènes (Exposition coloniale nationale de Marseille, 1923)

Congrès de l'organisation coloniale. Tome 2, rapports : compte rendu et rapports : Exposition coloniale nationale de Marseille : Congrès coloniaux nationaux. Colonisation française & Colonisation indigène

Congrès de l'organisation coloniale. Tome 2, rapports : compte rendu et rapports [...] Colonisation française & Colonisation indigène (Exposition coloniale nationale de Marseille, 1923)

contrôle civil de Béja (Le) : rapport à M. le Résident Général S. Pichon

Le contrôle civil de Béja : rapport à M. le Résident Général S. Pichon (Violard, 1905)

De la colonisation et des droits des peuples conquis : discours prononcé le 6 novembre 1904 à la distribution des prix de la Faculté marseillaise libre de Droit par Edouard Heckel, et allocution de M. le doyen Autran, lors de la Séance solennelle de rentrée

De la colonisation et des droits des peuples conquis : discours prononcé le 6 novembre 1904 à la Faculté libre de Droit (E. Heckel)

De la condition de l'esclave dans la société malgache avant l'occupation française et de l'abolition de l'esclavage : thèse présentée et soutenue le 30 juin 1899

De la condition de l'esclave dans la société malgache avant l'occupation française et de l'abolition de l'esclavage (André, 1899)

Etude sur la législation foncière de Madagascar, d'après le décret du 16 juillet 1897 : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Etude sur la législation foncière de Madagascar, d'après le décret du 16 juillet 1897 (Mazan, 1898)

Journal de Robe (Le) : journal de la jurisprudence de la cour d'appel d'Alger et de législation algérienne

Le Journal de Robe : journal de la jurisprudence de la cour d'appel d'Alger et de législation algérienne (Robe, 1886-1921)

Journal judiciaire de l'Indo-Chine française (1895-1921)

Jurisprudence algérienne de 1830 à 1876

Jurisprudence et doctrine de la Cour d'appel de Pondichéry en matière de droit indou et de droit musulman. Tome premier et second.

Jurisprudence et doctrine de la Cour d'appel de Pondichéry en matière de droit indou et de droit musulman (1877-1879)

Legislation de l'île de la Réunion : répertoire raisonné des lois, ordonnances royales, ordonnances locales, décrets coloniaux, décrets impériaux, règlements et arrêtés d'un intérêt général en vigueur dans cette colonie

Législation de l'île de la Réunion (1861-1863)

Loi foncière et règlements annexes en Tunisie (1909)

Moniteur (Le) officiel des établissements français dans l'Inde : journal administratif, judiciaire, commercial et littéraire

Le moniteur officiel des établissements français dans l'Inde (1850-1893)

Mouvement de la législation coloniale : colonies françaises et pays de protectorat : 1896-1906 (Babled, 1906)

Percement de l'isthme de Suez : création de la première route universelle sur le globe (Colin, 1847)

Procès-verbaux du Grand Conseil de la Tunisie et de la Commission arbitrale (1922-1945)

Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie (1881-1890)

Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie en 1891

Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, contenant les décisions du Conseil d'État et les arrêts de la Cour de Cassation

Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle (1861-1867)

Recueil des actes administratifs du Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban (1919-1926)

Système Torrens (Le). De son application en Tunisie et en Algérie. Rapport à M. Tirman gouverneur général de l'Algérie suivi d'une traduction de l'acte Torrens et de la loi foncière tunisienne du 5 juillet 1885.

Le système Torrens. De son application en Tunisie et en Algérie. Rapport à M. Tirman gouverneur général de l'Algérie suivi d'une traduction de l'acte Torrens et de la loi foncière tunisienne du 5 juillet 1885.

Tarif des droits perçus à l'entrée et à la sortie (droits de douane, droits intérieurs, taxes sanitaires, taxes de sortie, etc.)

Tarif des droits perçus à l'entrée et à la sortie de la Tunisie (1909)

condition de la femme musulmane dans l'Afrique septentrionale (La)

La condition de la femme musulmane dans l'Afrique septentrionale (Mercier, 1895)

Tribune des colonies et des protectorats (La) : journal indépendant d'exposition des intérêts politiques et économiques des colonies et des protectorats

La Tribune des colonies et des protectorats : journal indépendant d'exposition des intérêts politiques et économiques des colonies et des protectorats (Penant, 1895-1900)

Les troupes de couleur à la guerre (La Pradelle, 1912?)