Droit colonial

Bulletin officiel de la marine et des colonies : édition refondue et annotée des Annales maritimes et coloniales et du Bulletin officiel. Tome premier : 1681 à 1824

Bulletin officiel des actes administratifs du Haut commissariat de la République française en Syrie et au Liban (1924-1941)

Congrès de l'organisation coloniale. Tome 1, Compte rendu sommaire du congrès [...] Administration et législation & Enseignement technique et professionnel des indigènes (Exposition coloniale nationale de Marseille, 1923)

Congrès de l'organisation coloniale. Tome 2, rapports : compte rendu et rapports [...] Colonisation française & Colonisation indigène (Exposition coloniale nationale de Marseille, 1923)

De la colonisation et des droits des peuples conquis : discours prononcé le 6 novembre 1904 à la Faculté libre de Droit (E. Heckel)

De la condition de l'esclave dans la société malgache avant l'occupation française et de l'abolition de l'esclavage (André, 1899)

Le Journal de Robe : journal de la jurisprudence de la cour d'appel d'Alger et de législation algérienne (Robe, 1886-1921)

Jurisprudence et doctrine de la Cour d'appel de Pondichéry en matière de droit indou et de droit musulman (1877-1879)

Mouvement de la législation coloniale : colonies françaises et pays de protectorat : 1896-1906 (Babled, 1906)

Percement de l'isthme de Suez : création de la première route universelle sur le globe (Colin, 1847)

Recueil des actes administratifs du Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban (1919-1926)

Le système Torrens. De son application en Tunisie et en Algérie. Rapport à M. Tirman gouverneur général de l'Algérie suivi d'une traduction de l'acte Torrens et de la loi foncière tunisienne du 5 juillet 1885.