Droit colonial

Bulletin officiel de la marine et des colonies : édition refondue et annotée des Annales maritimes et coloniales et du Bulletin officiel. Tome premier : 1681 à 1824

Bulletin officiel des actes administratifs du Haut commissariat de la République française en Syrie et au Liban (1924-1941)

Congrès de l'organisation coloniale. Tome 1, Compte rendu sommaire du congrès [...] Administration et législation & Enseignement technique et professionnel des indigènes (Exposition coloniale nationale de Marseille, 1923)

Congrès de l'organisation coloniale. Tome 2, rapports : compte rendu et rapports [...] Colonisation française & Colonisation indigène (Exposition coloniale nationale de Marseille, 1923)

De la colonisation et des droits des peuples conquis : discours prononcé le 6 novembre 1904 à la Faculté libre de Droit (E. Heckel)

De la condition de l'esclave dans la société malgache avant l'occupation française et de l'abolition de l'esclavage (André, 1899)

Le Journal de Robe : journal de la jurisprudence de la cour d'appel d'Alger et de législation algérienne (Robe, 1886-1921)

Jurisprudence et doctrine de la Cour d'appel de Pondichéry en matière de droit indou et de droit musulman (1877-1879)

Mouvement de la législation coloniale : colonies françaises et pays de protectorat : 1896-1906 (Babled, 1906)

Percement de l'isthme de Suez : création de la première route universelle sur le globe (Colin, 1847)

Recueil des actes administratifs du Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban (1919-1926)

Recueil des textes réglementant la chasse en A. E. F. précédés des instructions données par le Gouvernement général en vue de leur application

Le système Torrens. De son application en Tunisie et en Algérie. Rapport à M. Tirman gouverneur général de l'Algérie suivi d'une traduction de l'acte Torrens et de la loi foncière tunisienne du 5 juillet 1885.