Rapports et délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône

Délibérations du Conseil général des Bouches-du-Rhône, années numérisées en complément d’un programme de la bibliothèque numérique Gallica (BnF)

Bouches-du-Rhône. Conseil général

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote JP 119 Réserve

Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille), cote

Conseil général (Marseille)

domaine public

public domain

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/180801295

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/JP-119_CG-DBR-vignette.jpg

application/pdf

18 vol.

pagination multiple

22 cm

text

publication en série imprimée

printed serial

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/209

Recueil par ordre de matières des délibérations et des voeux ... - Conseil général
Rapport du préfet - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Résumé par ordre de matières des décisions prises et des voeux émis par le Conseil général... des Bouches-du-Rhône
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône
Compte rendu analytique de la séance du ... - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Procès-verbaux des délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Résumé par ordre de matières des délibérations et des voeux du Conseil général des Bouches-du-Rhône
Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône

État de la collection : Cote BU droit : RES JP 119 : 1887-1902, complétée par les collections des AD 13 (Marseille) pour les années 1842, 1847, 1851, 1854, 1867, 1914, 1941 à 1944, 1946, 1948-1950.

Comprend les sessions ordinaires et extraordinaires. Comporte plusieurs fascicules par an : "Procès-verbaux des délibérations" ; "Rapport du préfet" ; certaines années s'ajoutent : les "Rapport des ingénieurs" ; "Rapport de la Commission départementale" ; "Rapports des chefs de service"...

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Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)

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