Titre

Bulletin d'Aix

Description

Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (année numérisée : 1993)

Créateur

Centre de droit social (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône). Éditeur scientifique
Laboratoire de droit pénal international et de criminologie comparée (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône). Éditeur
Institut d'études judiciaires (Marseille). Éditeur scientifique

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote KP 16 Réserve

Éditeur

Presses universitaires d'Aix-Marseille (Aix-en-Provence)

Date

Droits

soumis à copyright
restricted use

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/253805945
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/KP-16_Bulletin-Aix-vignette.jpg

Format

application/pdf
pagination multiple
24 cm

Langue

Type

text
publication en série imprimée
printed serial

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/284

Couverture

Autre forme de titre

Bulletin des arrêts civils et commerciaux de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence (Suite de)

Résumé

"Le Bulletin d’Aix, issu de la collaboration entre le Laboratoire de Droit Pénal International et de Criminologie Comparée, le Centre de Droit Social et l'Institut d'Études Judiciaires, reprend sous une nouvelle forme le Bulletin des arrêts civils et commerciaux de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence.

Le nouveau bulletin aura un champ d’investigation plus étendu : le droit civil et le droit commercial mais aussi le droit du travail, le droit pénal, la procédure civile ou pénale.

Ce nouveau bulletin, édite désormais par les Presses Universitaires d'Aix-Marseille, sera semestriel ce qui permettra aux praticiens de connaitre dans un délai relativement bref l’état de la jurisprudence aixoise. Il a été conçu comme un instrument susceptible d'éclairer les praticiens dans leur travail quotidien.

L'Institut d'Études Judiciaires
Le Centre de Droit Social
Le Laboratoire de Droit Pénal International et de Criminologie Comparée".

Editorial du n° 2, 1993

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)

Ayants droit

Avertissement " Tous droits réservés : malgré nos nombreuses recherches réalisées de 2013 à 2016, nous n'avons pu retrouver les coordonnées de certains auteurs ou de leurs ayant droit; des contrats ont été aussi envoyés à certaines adresses mais n'ont pas eu de réponses. Nous sommes donc à la disposition des auteurs concernés ou de leurs ayants droit pour leur proposer le contrat de cession des droits patrimoniaux ou pour retirer un article de notre bibliothèque numérique. Nous rappelons que la mise en ligne de ces articles se fait exclusivement dans un but académique (fichiers réutilisables à des fins non commerciales) et avec l'accord des éditeurs et des directeurs des revues concernées".

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Fichiers
KP-16_Bulletin_arrets-civils_1993.pdf

Citer ce document

Centre de droit social (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône). Éditeur scientifique, Laboratoire de droit pénal international et de criminologie comparée (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône). Éditeur , et Institut d'études judiciaires (Marseille). Éditeur scientifique, “Bulletin d'Aix,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 13 octobre 2024, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/284.

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