Titre

De la lésion à l'égard des mineurs dans le droit romain et dans le droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Description

Lors de l’exécution d’un contrat, les mineurs sont dans une position d'inégalité obligationnelle. Ce principe, reconnu par les juristes romains sous le terme de lésion, est toujours présent dans le droit français moderne

Créateur

Barcilon, Louis
Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-AIX-T-120

Éditeur

Paul Tourrette (Carpentras)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/234813628
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-AIX-T-120_Barcilon_Lesion_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
155 p.
23 cm

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/368

Couverture

Résumé

Thèse : Thèse de doctorat : Droit : Aix : [1882]
Notes : La thèse porte : Carpentras [s-l] : Paul Tourrette, Imprimeur, 1882

La lésion n’est pas à proprement parler un vice de consentement. C’est une inégalité obligationnelle qui apparaît lors de l’exécution d’un contrat. Ce principe a été reconnu par les juristes romains. L’auteur s’intéresse à la lésion à l’égard des mineurs dans le droit romain – qui était assez protecteur – afin de percevoir si le droit français de son époque a retenu les principes romains.

Résumé Jean-Michel Mangiavillano

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-AIX-T-120_Barcilon_Lesion.pdf

Citer ce document

Barcilon, Louis et Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance, “De la lésion à l'égard des mineurs dans le droit romain et dans le droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 23 avril 2024, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/368.

Formats de sortie

Position : 342 (1106 vues)

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