Juristes provençaux avant 1789

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence (1756)

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations. Nouvelle édition

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence (1772)

Antiquitez (Les) de la ville de Marseille… où il est traicté de l’ancienne République des Marseillois : Et des choses plus remarquables de leur Estat. Translatées de Latin en François, par Charles Annibal Fabrot, Advocat au Parlement de Provence

Les antiquitez de la ville de Marseille… où il est traicté de l’ancienne République des Marseillois (1632)

Arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes et finances du mesme pays (1670)

Arrests notables de la Cour du Parlement de Provence, recueillis par feu messire Balthazar Debezieux (1750)

Arrêts notables rendus par le Parlement de Provence, avec les motifs de leurs décisions. Par un président au mortier du même Parlement

Arrêts notables rendus par le Parlement de Provence, avec les motifs de leurs décisions (1746)

Centuriæ caussarum, in summa rationum, vectigalium, et sacri ærarii provinciæ curia decisarum (1616)

Code Buisson (commentaire des 12 livres du Code de Justinien, 18e siècle)

Commentaire sur le réglement de la Cour du parlement de Provence de 1672 : ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l'exploit d'ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les formules nécessaires

Commentaire sur le réglement de la Cour du parlement de Provence de 1672 (Janety, 1780)

Consultation sur la validité des mariages des protestants de France (Portalis, 1771)

Consultations étrangères. Actes de notoriété (17e-18e siècles)

Provinciæ (De) Phocensis comitibvs, Francisci de Claperiis, dn. de Vauuenargues in iudicum summorum, vectigalium Regis, summo auditorio consiliarij, brevis historia

De provinciæ Phocensis comitibvs, Francisci de Claperiis, dn. de Vauuenargues in iudicum summorum... (1616)

Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France (1776)

Dictionnaire alphabétique des termes juridiques en usage au 17e siècle (Scipion Dupérier, 1667)

Dictionnaire de droit ancien (18e siècle)

Discours prononcés au Parlement de Provence, par un de messieurs les avocats généraux (1739-1741)

Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France

Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions (1788)

Du Périer et le droit provençal : audience de rentrée du 4 novembre 1867... / [discours prononcé par M. Bédarrides,...] ; Cour de Cassation

Elémens de jurisprudence selon les loix romaines et celles du royaume (1785)

Etudes biographiques pour servir à l'histoire de l'ancienne magistrature française : Guillaume Du Vair, Antoine Le Maistre

Études biographiques pour servir à l'histoire de l'ancienne magistrature française : Guillaume Du Vair, Antoine Le Maistre (Sapey, 1858)

Explication du Code Justinien et des principales loix du droit romain, réduites à l'usage de cette province sur le code Buisson

Explication du Code Justinien et des principales loix du droit romain (1710)

Franc-aleu de Provence (1732)

Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron, olim in summa apud Aquenses curia præsidis, decisiones, vel ejusdem curiæ placita, ipso

Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron (1646)

Histoire du droit canon, pour servir d'introduction à l'étude du droit canonique (1770)

Institutes de l'empereur Justinien mis en français et augmentés de plusieurs remarques par Me Silvecane advocat en la cour du Parlement de Provence

Institutes de l'empereur Justinien mis en français et augmentés de plusieurs remarques par Me Silvecane (18e siècle)

Mémoire pour la Cour des comptes, aides & finances de Provence (1766)

Mémoires du président d'Eguilles sur le Parlement d'Aix et les Jésuites adressés à sa Majesté le Roi Louis XV (1867)

Notes de droit, sous la forme d'un répertoire alphabétique, renvoyant pour chaque article aux auteurs faisant autorité matière et indiquant même le passage exact du volume à consulter

Notes de droit, sous la forme d'un répertoire alphabétique (Germondy, 1770)

Notice sur la Vie de C.-A. Fabrot, Doyen des professeurs en droit de l'Université d'Aix (Giraud, 1833)

Nouveau commentaire sur les statuts de Provence (Julien, 1778)

Observations sur les Institutes de Justinien, contenant les maximes et la jurisprudence des tribunaux du roïaume et principalement du Parlement d'Aix

Observations sur les Institutes de Justinien, contenant les maximes et la jurisprudence des tribunaux du roïaume (18e siècle)

Oeuvres (Les), comprises en cinq parties / Guillaume du Vair

Les Oeuvres, comprises en cinq parties de Guillaume du Vair (1636)

oeuvres de feu noble Scipion Duperier, ecuyer et doyen de messieurs les avocats au parlement de Provence, divisées en deux tomes (Les). Le premier, contient les questions notables & maximes de droit, augmentées, avec une table generale des matieres. Le second, les décisions tirées de Dumoulin sur la coûtume de Paris, ...

Les oeuvres de feu noble Scipion Duperier, ecuyer et doyen de messieurs les avocats au parlement de Provence, divisées en deux tomes. Le premier, contient les questions notables & maximes de droit,[...]. Le second, les décisions tirées de Dumoulin sur la coûtume de Paris, ... (1721)

Oeuvres de Scipion Du Périer. Tome 1 à 3 - Questions notables et maximes de droit, avec des Observations

Oeuvres de Scipion Du Périer. Tome 1 - Questions notables et maximes de droit (1759)

Ordonnances synodales du Diocèse d'Aix. Publiées dans le synode général, tenu le 20 septembre 1742

Precis des ordonnances anciennes et nouvelles. Edits et déclarations les plus en usage avec quelques observations sur le commentaire de Bornier par ordre alphabétique (1728)

Précis des ordonnances anciennes et nouvelles. Edits et déclarations les plus en usage (Barrigue de Montvalon, 1728)

Precis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens dont les dispositions sont le plus souvent en usage dans le ressort du Parlement de Provence. Disposé par ordre alphabétique avec une table où toutes les citations sont rangées par ordre de date

Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens (Barrigue de Montvalon, 1752)

Prejugés (Des). Idée générale des préjugés

Des préjugés. Idée générale des préjugés (Portalis, 1770)

Procédure ancienne. Formules du XVIIIe siècle

Question soumise à la décision des États généraux, ou Réponse au mémoire de Louis-Henri-Joseph de Bourbon-Condé, duc de Bourbon, prince du sang, des marquis de Janson, de Grimaldi, de Sabran, du Cte de Sade, des présidents de Lauris, de Jouques et de Mazenod, se disant députés de la noblesse de Provence, par Charles-François Bouche, avocat au Parlement d'Aix, député aux États-Généraux par les communes de la sénéchaussée de cette ville

Question soumise à la décision des États généraux, ou Réponse au mémoire de Louis-Henri-Joseph de Bourbon-Condé (Bouche, 1789)

Questions notables du droit, par feu Noble Scipion du Perier, avocat au Parlement de Provence (Dupérier, 1684)

Recueil d'arrêts de la Cour de parlement de Provence, concernant la compétence des juges en général (1734)

Recueil d'arrêts de la Cour de parlement de Provence, concernant la compétence des juges & consuls des marchands (1733)

Recueil d'arrêts notables du parlement de Provence, rendus sur diverses matieres & questions de droit ou Suite des arrêts de Boniface (1737)

Recueil de consultations sur diverses matières, divisé en deux volumes, contenant différens recueils (Cormis, 1735)

Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc, divisée en deux parties (1765)

Recueil de notes de droit par ordre alphabétique, recueillies par Me Germondy, avocat en la cour, avec une table à la fin et un avis préliminaire au commencement – manuscrit composé d’après des factums et des arrêts de la cour d’Aix

Recueil de notes de droit par ordre alphabétique, recueillies par Me Germondy (1772)

Recueil de notes de droit, comprenant divers cayers cottés nos 19 à 23, avec une table à la fin de chacun d'iceux et un des cayers contenus en ce present livre à la fin d'iceluy

Recueil de notes de droit, comprenant divers cayers, avec une table à la fin de chacun d'iceux (1771)

Recueil de quelques coutumes du pays de Provence, avec un petit traité de mélanges, contenant plusieurs choses notables. le tout trés-utile & necessaire à tous praticiens, expers, estimateurs, & autres. rangé & composé respectivement par Me. Jean de Bomy, jadis avocat en la Cour. revû & corrigé de nouveau, outre les precedentes impressions

Recueil de quelques coutumes du pays de Provence, avec un petit traité de mélanges, contenant plusieurs choses notables (J. de Bomy, 1709)

Recueil factice de manuscrits et de quelques imprimés du 17e siècle. 1 (Dupérier, 1645-1666)

Reflexions importantes sur l’état présent des communautés de campagne en Provence

Réflexions importantes sur l’état présent des communautés de campagne en Provence (1772)

Remarques de droit (Dupérier, 17??)

Remarques de droit, commencées en janvier 1778

Séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille (1862-1905)

Statuta Provinciae Forcalqueriique comitatuum. Cum commentariis L. Massae... Accesserunt F. Fortii, I. C. Andini, in illa curia advocati, notæ ad marginem (1598)

Statuts et coustumes du pays de Provence, avec les gloses de M. L. Masse, le tout de nouveau traduit de latin en françois (1620)

Statuts synodaux du Diocèse de Marseille. Lûs & publiés dans le Synode tenu dans le palais épiscopal, le 18 avril 1712. Nouvelle édition imprimée par ordre de Mgr. l'Evêque de Marseille

Statuts synodaux du Diocèse de Marseille (1712)

Stile, forme et maniere de proceder en la cour des soumissions au pays de Provence. où est seulement traitté des executions des obligez, à l'exemple du petit Seel de Montpellier, & de Sainct Marcellin en Dauphiné. compose en latin , par feu M. Claude Margalet... : et de nouveau mis en françois, expose & augmenté de plusieurs statuts & arrests non encores imprimez. par M. Jean Margalet, son fils, advocat de ladite cour.

Stile, forme et maniere de proceder en la cour des soumissions au pays de Provence (Margalet, 1606)

Suite d'arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. Recueillis par noble Hyacinthe de Boniface, seigneur de Vachières, avocat au même parlement. Divisez en trois tomes. Contenans diverses matieres civiles, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont esté rendus : et des sommaires sur chaque chapitre, & annotations en marge, qui contiennent ce qui a esté jugé par chacun arrest. Avec une table des livres, titres & chapitres, & une autre tres-ample des matieres. Tome premier [-troisième]

Suite d'arrests notables de la Cour de parlement de Provence (1689)

Syntagma quaestionum fori ad subsidium. Johannis Augustini Goiran causarum patroni fori Aquensis de novo redactum anno 1757

Syntagma quaestionum fori ad subsidium (1759)

Syntagma quaestionum fori ad usum causidici Aquis Sextiis (1735)

Theophili Antecessoris Institutionum libri IV. Carolus Annibal Fabrotus,... ex tribus mss. codd. biblioth. regiae recensuit et scholiis graecis auxit. Idemque Jacobi Curtii latinam interpretationem emendavit et notas adjecit. Huic editioni accessere graeca titulorum "De Verbor. significatione" et "De Reg. juris" fragmenta...

Theophili Antecessoris Institutionum libri IV. Carolus Annibal Fabrotus (1638)

Basilicon (Ton) Biblia - Basilicon Libri LX. In VII. tomos divisi. Carolus Annibal Fabrotus antecessorum aquisextiensium decanus latinè vertit, & græcè

Ton basilicon biblia - Basilicon Libri LX. In VII. tomos divisi. Carolus Annibal Fabrotus antecessorum aquisextiensium decanus latinè vertit, & græcè (1647)

Tractatus de imperio et iurisdictione, Francisci de Claperiis D. de Vaulvenargues... Ad Ioannem de Sade D. de Mazan

Tractatus de imperio et iurisdictione, Francisci de Claperiis D. de Vaulvenargues (1616)

Tractatus de matrimonio (1782)

Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéi-commis et élections d'héritiers par l'ingratitude, l'incapacité et l'indignité des donataires héritiers, légataires, substitués et élûs à une succession

Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéi-commis et élections d'héritiers par l'ingratitude,... (1738)

Traité de l'hérédité des fiefs de Provence. Par noble Jacques Peissonel advocat en Parlement, l'un des syndics de robe de la noblesse

Traité de l'hérédité des fiefs de Provence (1687)

Traité des assurances et des contrats à la grosse (1783)

Traité des successions, conformément au droit romain et aux ordonnances du royaume (1780)

Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles & des testamens mutuels; suivant l'usage et les maximes des pays de droit écrit & des pays coutumiers

Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles (1737)

Traité du droit françois ou Commentaire sur les Institutes suivant l'usage de France (1729)

Traité sur l'administration du comté de Provence, par Mr. l'Abbé de Coriolis, conseiller du Roi en la Cour des comptes, aides & finances de Provence

Traité sur l'administration du comté de Provence, par Mr. l'Abbé de Coriolis (1786-1788)