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,
II'
C'
Itu
DOCTOR
COURS
D ' E C ONO~ITE
>
POLITIQUE
--:-:- :- -
•
Mr . RAYNAUD
Pr l fe~Aeur
à l a Facult é de Dr ci'
de l' UniverE<it
é AIX-MARSE ILLE
,
Repr oduotion Inter dite
T eUE< n r oitA
A.
r ~ ~QrV é R
par l'Auteur
GUIEN - 12 a . rue Na za r e th - AIX- en-PROVENCE
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carnls
. ' ....
D' ECONOMIE POLITIQUE
Dootorat
--:.
par M. RAYNJ.UD
Br ofe~peur à l a Faoullé de Droit
de 1 'Univer"ité A ix-J,Br~'eille
ECONOMIE et VIE
E C ONOMII~UE
.
\ ~.
"
INTERlTl.TIONhLES
INTRODUCTION
Je vo udrai~ vou~ pr é~ent e r l e ~ujet et VOUII donner au .... i le
pl an que no u~ n ll on~ ~uivre pour cette étude .
,
ob ~ e rvation. On ne pe ut paEl, à mon ~ en~,
auj ourd 'hui d a ~ de~ é tude~ interna tional eR "ur le pl an économique Elan El
~' explique r trè R franohement l'ur un certain nombr e de préjugé" qui ~ ont aRREZ ccurant~ danA l' opinion publique .
~\9. i p
i l f (lut t cut d' abor d f aire une
~' en&~ge r
1er préjugé que j' a i eu ma inte" f o i ~ l' occa" i on de r encontrer, c' el't un préjugé de mot". Ce mct international pour l'homme de l a rue, j' entend" par là le França il' moyen, évoque le plu~ "ouvent l e f ame ux chant "l'Interna tionale deR Tr av a ill eur ~
et il lai""e oroire que t out ce qui eRt interna tional par définition a un oaractère
plUR ou mo inEl accul'é d' antipatriotïl'me, de Elupprel'I'ion de" pa trie". Ce pr éjugé e"t
trè" répandu; c' ellt là véritabl eme nt un "préjugé", un jugement porté avant d·être
édifié et fixé l'ur le f ond deI' ChOREII. Que le chant de l' "Internationale" ait c.G
oaraotère. o'ellt ce que je ne dillcuter a i pa l' ma il' que ce mot interna tional ~plique
v&ritabl ~ment le lutte contre un "ent iment de la patrie c' eAt un non Elene et une ab"urdité. Etymo logiquement "internat i onal" veut dire "entre na ti onfl", donc ne peut
/l'expliquer que "i en lai,,~e lIuppORer leur exil'tence, "i on fie trouve en face de Natio~ véritabl ement forméel' et développée". Ma i~. à la limite , l'i jamai" cela arrivait. 09 qui eflt à mon senll une utopie, la pa trie lIera it-elle appelée à diApara1tre ?
Peut-être RUr le plan rationnel ma il' pas /IUT le pl an pr a tique. NoUII El Omme ll loin pré/lenta me nt de 09 cali limita. Il n'y a donc que cette orainte , trè ~ lointaine, d'une
vie éoonomique internationale oonorète et t ot ale qui pourrait ~tre à la rigueur évnquée à l'a pvui de oepréjugé. Ce n'e ~ t ao tuellement qu'une utopie, un trè~ lointa in
idéal. et pour le quart d'beure tout au mo~ inadmi~pible.
Donc dépouillez-voUII en, ~i VOllR l' avez, mai" Racbez RurtOUt fa ,i re comprendr e à
VOII oonte mpor a inR qu'il n'y a auoun danger da~ le mouveme nt international pour
l'exi~tenoe deI' patrieR.
2ème préjugé 1 de f ond: le" que Rtionl' internationaleR Ront peut-être intére"l'anteR à certain~ pOintR de vue mai/l ellel' ont l e grand tort de r epo ller /lur l'illul'ion
et ~ur l'utovie; cc Ront dep rêverie R, de R antioipation" pr éci p it ée ~ et hativeA qui
ne oomport ent, pour un hornme raiAonnable, auoun intér ~ t et aucune importance . Le préjugé conRiate à dire: l a queAtion internat i onale exiRte ma i" je ne m'y intéreAR8 ~ I'
on oOn/lidère que tout oe qui Q"t interna tional e Rt par définition négligeable et P'~ Q,
doit 6tre négligé . Il y aura it peut-être à oberoher deI' eXOUlle ll a tténuante" à oe
point de vue.
SanA doute l' éche9 de la S.D.N. entre 1eR deux guerrell de 1919 et 1939 a-t-il
�- 3Eno~ o
-
no~tor
t
ob6i~~ant d "bord à ~eA pa AAi onA, ~a crifie l a néceAAit ~ de R €change~ inte~n~tionaux
à Aon réfl ex~ mtir.na lif.te . La qucAtion e At 4e Ravoir Ai leI' 1nfluenceA deA1ntéreA-
- 2 -
oe.t
ch"z c~rt 3 inA Fr"-~3
~'y iA e t ch~z certa inA na tienaux, à la oréation de b
t
étet d'eAprit uc peur !ln part je trouve f!lcheux. Je voudraia VOUA ~ontrcr oom 1en oe .
t " carlièr e Je ;,~ir CAt f nuAAe. L~A pr ~blèmeA inteInationuux l' ont a~J ourd 'hui une réalité et cette r ,hlit û r bGit Aur l' a /' l'" ct et l a Aol ution de " pr obleme" nationaux.
c ~n tribué
Re1'rcn(: n~
caF deux pOintR .
1) L~~_ rQQl§~~ ~-n~~~~~~~=~~U~_~~j~~~~b~~=~~=r~~~ll~ . Il suffit d'~uvrir l n
prGA~e q~c triënnë- pëÜr A' en rendr e c oopte e t voir l a place q';'1 lui e"t f .9.1 te. NOI:l-
bre~~e~ in~titution9
e ~t l "l'Or" niAvticn InteInat i cnol e du Trava il", à l a ba Ae de l a légi~lati ()n internatirn3 l e du travhil - 13 ch bré do ~ )nDf~CC internationa le _ l'Institut Intern oti, n~l d'''griculture - ont donné de .. r ÉAulta ts; dono t out ce qui est inteInationa l n'·aRt
r~ s utopie et bâti sur de~ nuée s. Il y a deR r ésulta ts trèA int éressant".
2) ~~§=~~!~~~~~~=~~~~n~~~~~~l~e_~~=r~~r~~~~~~=~~=!~~c~~~l~œ~~:Rt~~r~ID~~~
~l~~~~ - on n' a que l'e m~B-~a 9 au choix. Prenon~ par exemple pour v oir PfU~
netl le rr0bl ûme de l a reconatruetion et de l' appr ovisionnement de " Eta t~ europ&ens
victime~ d. l' cc cupa tion a llemande ; les ~ olutionA no~ionalea "ont dan" l' ' trc ite dé~d"nce des sCl utionAinternat i cnaleA. Ceci n' est pas un CA S exceptionnel et dft à ·l a
péricde èe guerre, les pertubaj;ionA mcnd ùüe" pourraient nou" f ournir de nombre ux
exe ~ple9.
Four t nut" p cef' c n"idt.!rationR 1'" Rolution qui conlü "te à dire qu'il f aut l a iE<Rer tomber lEA Frcblcce l' internati~naux el' t une Rolution déraiAonnabl.e !"t contraire
aux plUl' r ~e ll' e~qei&~ement" deI' fait ...
3ème pr(juré, plua
au~, til, tient au f ond à ce que chacun, danA leI' question"
intern~ti~nalel', voit quelques problc~e p qui pnr a isI'ent l'intéreAl'er davantage en né-
gligeant ou en LiA~nt abl'traction deA I;utre .. pr oblème".
Exl un ..ynciC'lliste c>.,rd era e t étudi er a d 'une façon exclu"ive le Ayndical~sme'
international, un financier ser~ occupé d"" mouvement .. Je oapitaux. Ce préjugé ~ .. t une
~;rts de d~coupace, de fractionnement de .. d onn~CR intern~tionale".
~vcn" dan" un ouvra";é cont émY0r a in de Lucien l,omier, un. pa·.... age. "D&feri"e de
l' ~teIna.h(nal" qui dcnne l'id.:€ de ce pr'; jugé: "jamais depui .. que le" homme/\ parlent
~t.é~r1vent on n'a fait un "i grend uAage du mo t international qu'auj ourd'hui. l~maiR
l'ldee ~~~ que ce met traduit ne f~t lJlulI famili~re à tout le monde. Jamai .. enfin, 1 er
~~liderlteR de.fait, devenue"
presque tyranniqueR, n' all" ocièrent aua"i fart~ment les
r &, daD/O l' ( vclution commune de leur exiatence matérielle et do
~~lelO
bon
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leura 14DC~b !:ler~ux.
1 •• 1. '
NoUJ<
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nationaliRme qui mÈne notre
~rot.cticnniRme
.
unlv E r~
La d~uxième considér a ti on prlliminnire est· de s ouligner l' a ctualit& de oes
problèmeA interna tionaux. La p~SAe nou" en apport e le" échos. ~~ia au de là de l a
presse. pe rtiale e t ma l infor m(e , si nous f a is cns un t our d'horizon dana le .. r eVUG"
scientifique s nous trouvons leI' pr oblème" de l a pa ix, les modalités de l a r ec onstruction de l' a l ime nta ti on dL" r égi on" envahie", l' 01'ganiAa tion inteInationale de l~ rù.'r.naie: du cr~dit et du chcnge . San" doute il ne faut pa" abuAer de l'actualit é ~iR j'
ai le droit de consta ter cette a ctualité pour voua montrer l'intÉrêt de ces prcbl sme ",
Je voudr a is maintenant étudier un peu les " .ux termeA de notre Aujet génGr all
ÉcC"nomie interna ti" nale et vie économique interna tionale.
Mon ob jet e At ici d 'eAsayer, autant que faire se pourra, de lep définir, de montrer leur~ pe intA communs, et en.. uit<;l leur" différenoes.
1°/ Définition de ces deux terme~. Qu'eRt-ce d' abord que cette oppo"ition entre;
économie na ticn~ l e et éccnomie inteInu tir nale? Il faut el'sayer de ASV Oir quelle P " r' l
la plaoe f a ite , dan" l a conAtruction de l a scienoe économique; a oit à l' éco nomie nationale, net i on pril'e iR ol ément, l' oit à l' éocnomie inter~a H onale c' el't-à-dire l' en"emble de" na tir n .. existant à la Aurfa ae du globe. Ain .. i donc ~n pe rlant d ' écan()~~e
natirnele et internotir,nal e c' eAt l e pr obl ème suivant que j'entends Aoulever at €tudie»: la pl~ c e à ~ire à l a l'cienee : économie na tionale _ éocnomie interna tionale.
D'UIl.
p:Jrt "i nou .. nc'uA<!e mandcnA te point de départ que nOUA pouvonR accepter
ce Rent bien ent endu t oute/' l e s rela tion" internationales entre leA na'tiens l'ur l e
plan économique qui Aont a1n .. i viR éc .. ; elleA le Aont d'une double manière. C'e .. t 10
point de vue de l' or gnniAa ticn plus compl ète et pluR r a ti ennelle qui el't le plue intére .. ~ant et l e plu .. indiR penAélbl e à tra iter. Il exi"te deR rel a ti CnA éconarniquel' internQ ti~nal e R entre l es diffL r ents pe upleA, cela a "urt out exi"té à la fin du 190 et
au 20° "i&ole .. ma iA ce n'Ltuit pus t out à f a it inc onnu, ma i .. f~iel, dans l e .. RièclcG
précédentA. Si on l aisRe ce .. r el a tionA ( c,. nor!liquea inteIna tir na le .... e dével opper
dan" un AyR~ ~me de libéra liRne 1otôgra~ un a'.ura \ûe dea r,loti~ne partielles, inter
mit tente Il , une vie éoonomique internati nale fragmentaire et in(\rganis ée . Le pr oblL:_o
f aut paR oheroher à organiser, à conRtruire, à aménaeer I PF
eAt donc de ~uv oir R'il
relation,. éccncoiques interna tionale!!. La vie économique internationale pe ut s e C ,)rtoevoir SOU" deux f açonA: 1 0/ libéraliRne internationale "lai"Rer fair e, laiM'er pa~_.
ser" IOe \1fcntentant de regard er cette vie "an" voul oir influer "ur elle;
2° / éoonomie dirigée internationale qui oherchera à con~-.
truire de .. r elationA ~oonontique" interf\lltionale".
ne
•••
deI' ouvrierR d'une natin contre le travail de" immigrant ..
JI taP1
8 d égal q~ le. protectionni"me' de"·-petrone contre la marchandbe de leur,. conourrent d
JlCtre clvi11/1aticn crmporte une l'cr te de pr cbl &me de la quadrature du cercle.
le.exiee PCJur progre""er l'extenAicn infinie des pchange" interna tionaux et l' ~r:;p",
it
Voilà I CA troiA pr é jugùA contra l eAquefA je VOUA mets en garde. Il n e A' agi t
pal' de VOUA ma iA, je veu/' de mande de VOUA a tta cher à comba ttre oe~ préjugéA.
qui ont été vivant s et ont ob t enu de A r esulta ts qu' on ne d01t
po~ i b-nr r er; l~'pluA icportante d ' entrG elles, par 16 succès et les résultat~ ob t enuA
Or o'e"t 1
•
"6e,,
de l a r eligi on, d" l a ~cicnce ot tif) l'art,> pOuvent r6agir 'lIffico.oecen', ")" " :-e
le mécan1sm
e ùes f orce A d 'intérêt."
Ce t ext e nr uA d':mne l' explica tion de ce troiAième préjugé. Ac oe pt a tion d'une
ou doux eX i l i cu ti o n~ pe rA onne lle R baAée A l'ur l'intérêt perAonnel. Sur l e plan intcrna ticnnl t OUA lCA probl ~ me~ AC c omnn ndent leI' unA 1eR autreA. Il e At non Reul l, ment a rbitra ire muiA Aurt oUt inexa ot et f aux de f aire l' étude d'un Aeul problème
intcrnationn l au lieu de leI' enviA~ge r t OUA danA leur li~iA on et leur complexité.
Le po int de VUe de l' €oonomi o e"t oelui de la oon"truotion de l a ~ience éc cno~-
�- 5
- 4entre
que ; l e r int d~ vue de la vie éccnc.",ique cRt c~lui dG" r e lationA exiRtant
or ganiJe
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Le f r .::lier !-,robhoe qui Re pO RU il VE: Auj bt e at na tur e ll ~me nt le pr oblème de
l'or ra don" l equel il c onvient d ' ~ t1.\d i er Cti" deux aRpbctR Ju mouv em~ nt interna tional .
La l cgique e t l e b en .. enA n.,u .. l,cuR .. eraicnt pal' COl'lllle noer l' ~ tuele ,de l a vie
Éoon("miqu< interna ticll:lle 1'1).i .. que l' écc11omi e c ünRtrui'; aver de R r "a11 t el' 7t c e l',
réalité .. doivent, J U fr ~alab le, etre c onnu€~ avant d ' e~~ayer l a con~truct1 on ~ 0 1t
d~_p le domû ine deR f a it$ poit Janp l e domaine de .. id~eR .
Si cette pru 'cr" cl nRiJé ra t~ ,?n é,t 3.,it exac t e, on aurait t endance à COJlJllb nC~r
par l' .:tu l~ ... e l a vie tccnoLique et' à, ,f}1iir per l' éooncmi e ma is il y en a une au-,tre rllU' i :n, cr t ant e , c,' eRt l a Ruiva n te: !cln:<:nol ogiquernent il Re trouve que dan~
Ron '=':vcl 'd'eoent de f a it cette "vie &C 011 "iliqtie .i.nt e rnat i cna le" qui a priR na iA nnuce à la fin du XIXo Ri~ cle e~t jN Rt éri0ure au pr obl"me de l' " éconotl ie" qui a {te:
trait ée l' luA de cent ans au.paravant . CotT-ent a -t-on pu ,discuter à pr opO R d lune
éc~ nr rae inte:rna tiC'nal e si l a vie écC'nomique n' ",xi ota it po int, en core 7' Nl>UR, vcrrOll <
ailleuxR 10 r é pense à ce pr cbl ème . Le
it ~ Rt inc r.nteAtable. LeI' d iACU~"i G r~ de R
.'conc::üteR l'ur l' éconoloie na tic nale C'..l int " rnationale Aent a nt érieure A e u àEéyel " y '
pement de l a vie internatienale Gcmomique,
Cette ccnAidéra ticn eRt dÉ t erffi~nte. Nr UR ccmmenoer on .. par l' é tude de l' éc on-nie intern3 ti nale et neu" la fer nR Ruivre 18r celle de h vie écon omique internati o:..le.
2°1 l
F
int ~ C ~cnU11R
e t lei~t e rpGn~tr"ti c n auj'urd 'hui de l' 6cc n()~ ie int er-
na ti ll:'le ct ae la vie ~ c ( n ,"~ ique interna'.i nale . Je d il' auj c urd'hui pa rcequ'
au~r~ f
iR i l n'y aV<'l it pa p J 'e' f a itR.
1er ~:' r'c t~re cr mnun à l' Le !l' .. i e ct " l a vie eR t ce que j ' appe ll er a i le
cor - ot"rë-~:X-radi;oo~- incoœplet. u3nd n0UR l B verrcnR en d€ta il, nOUR c onRta terr nf1
que cette 'ccnrr:-.ie itite rnati, nule e~ t à l' heure ae tue] le tr~ R i mparfaitement c r nRtruite, cert!',in .. po int .. ALnt plUR Cu me inR r ';a li~ é" mai .. il n'y li' paR de reoon~'
truc.ticn el'en .. er:bl e, pa" de t 0Ut c cn l 1et qui puiA~e §tre expo " é et, prC:I'lenté.
Stmblable ~At le car~c t "r" Jo 1 :;. vic <éc nGmiquc intarnatirmalfl:' Éll e aUA .. i e Rt
partielle et ,,'€Rt d~vel A'':'' P'_Il.<' C€rt'll.>:I'l 'lRpedA d ' éc n omie internati" na1e d'une
l:l2ni&re tr~" iné,,'a le, cbrtn inR tr;' R JrulrquéR êt d'autreR t o t a l eme nt abRent .. ,
'.-
~_§QêlQc~~1 le Lête car~ct:r~ int~~n&ti nil qui l e I' marque l'une et l ' a ul'éc
'nJuie et la vie. n"" pr bhr,8A anal ogue .. l'ur l' c rer>nüation internatir. nah
IOcnt
;
RéA
FUr le chemin je l' C:conrc"i.e l'ur ' l~' pl a n théorique e t de l a vie Rur le
plan .r'ltique.
trel 2i
r
.
.'1 llà
l'eR"entiel l'ur leI' reMe obla!,;(l Il .
,
,3,e/,V ici 1" diff.:r~ncE f onJab' l:"'sle et qU1'
,
er,tra 1ne t cUkR 1 eR a utreR: l ' é c c<ncI;-l:" 1nt6! n:lti mIe ~e l'lace Rur le l'l an théerj.gue, prOduit 'de la ~ o ien('" 60 nolII1que, tr uver hR c nRtentos qui la carac t ér1l1e; la vie écC'n cmique ellt ba,,~b Rur 10
:P~ 'l".tique : de~ inRtituticnll, deR r~al iRat ien". il' Rw>fit de voir le cO~I>te ro n,h,
de la Revue intdn~ ti mlo du travo il (N° de Juillet 45 p. 65) de .. AéanceA et travaux de l n Cr nf': r cmce C, nml rciul e Int ernationale : appel à l'initiative privée _ r
ti èr ep pr ~~ i ~ rc" e t J€nr ': û~ a li me nt ~ ire A - tra ~. p0rt" ct communicationA _ néce~ .. ité
de reprendr e l e" Hoc r r ,l .. c r L'm.erciaux - ca rtel A - l' or, monnaie métallique, utili"é
OOll\l!le une ru rtie du r égiIao Dlon é t a ire ct ' apr ~A guerre ••• Cela [:J('ntre que l e" pr eoccupa tion" de R d iriG'8antR tIe l a via éc r)nomique interna ti <'nale R()nt deR préoccupati nI' d '
ordre p reJ tique .
Voil il cl nc le" rapport~ qu 'il y a lieu d'é t ablir entre nCR deux objetR d'€tudel
é ornnmi e e t vi e é cr. ne n ique Ïnt erna ti na le.
Crmme C r nclu .. i cn j e vr UR d ,;nnerai l e ,olan généra l, d ' apre R ce que je vient!
de VCUR d ire le c , ur" R ~ ra di viR é cn deux partieR 1
Ec en, .1i e int erna ti' na l e ,
Vi"
c -n " ique inter na ti ' na l e .
Dan .. ; -n L(e ceR de ux l!arti e R Rer ent d ' inéga l e l ongueur, je dC' nnerai plu~ J o
déve12I>!c~1entR i, 10 vie ':ccnr-mique int erna tion a le qu'à l'éconc mie internati7ne.le
qui.eGr'l'c r e tr~ R I!ltrtie lleme nt c cnstruite .
BIBLI OG R 11 P HIE
, l~ll.
I.- LIVhl·S. -
r eoue i l Sirey 1 92(, .
GENER A LE
COf'TE de LBSTr~.DB . Ln vie Int erna tic:-ale. l vol. PARIS Lec cffne
B. & YN,.TJD . Vie éo( ncuique interna tic:nale. l v el. ,FhRIS Libr.
Cllil ; BhE DE COl,LŒftCE INTEh.l~"TroN1. LE
Reo cnRtructicn éc cn onique
internatir na le - L~ R gr"nd~ pr c'- l ;'me ~ aotud ~ eXar.lin6P e t diRCUtéR par un Ccmité
d'~oon~mi~t c~ Gt (] 'h"IT",e p ù ' '' ff~irLR. Par iA 1 936 .
E . J:EPIN -
lint ~ rnoti
II.-
Le Pana'mirioa niRme - l ,velo P1ŒIS Çolm 1 938
de MICllliLIS - La Ccr p" r a ti ,'n da~ le m' nde - Econ omie dirig€e
n21e . 1 v elo Pa riR - Editi C'nR Den c,!! 1938 .
R~VUES
bT PERIODIQUES ._
La Vi e Int e rna ti cnal e (1907 -1 914) Offic e Centr a l _ Pal a iR Monel'i a l _ Bruxellel'
Belgique.
Revu" '"cc nCIüqua Int erria ticna l e - P.. RIS 1.1i811 (mensue lle)
Eur Cl!il NeUV ell e ( 1 918-1 939) ( hebd c. mada ire)
, L' Ee n Ide i nte rnati ona l e - Or gane de l a Chambre de oo=er~ int erna ti~na l e
( mell/luell e)
Burcuu Dé pkrtc Dent al du Tr ava il - Revue Int€rna tir na l e du Tr a vail ( menRue ll e)
(1'21-194 5) .
'
Bur€U u Int e r n8 ti r nol du Trovo iL Inf<'r tlat i 0nR RocialeA ( he bd : mada ire)
Bulle tin bibli gr aphique de D<' eumenta ti("n interna ti, nal e c cnteI!lp, r a ine (menl'uelle) publi é pur l' Office de J ooumenta tiC' n interna tir na le c cnte mpcr a ine.
nr.- MOYENS D'LfFl,Rlt',TION.- In~t1tut Intermédiaire Internat i ona l d 'Oran ie Rttaa t - La H" ye ' ~ -H<' ll e nde.
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Lü "eionce écon m:lique n' e At pe int enc or e cr nfltituÉ!e . I l n'y a
na ture ll emen t oucune pl c ce à f a ire À. l' écr n ,ow i e intlirna t i ona l e de nfl cette pé ri ~ de .
Le ;:>r " blè m~ n' " "t p l' e nc r. r . p(r fl ( . Le f! 9.ue f!ti ~llI' éoon ç'l.iquefl appar a i"" ent a l erA
donE! une é t r r i t " L1éle ndance dé l e mnr a l e .
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C ~~O j 0 l e d i~, i ~ d[c n~ l' intr Jucti, n c e tte éc n( mi e inte rna tir nal e a f a it -n ~Pi'!! riti n ,,:, nt <:iC::.e l e dé vElq:'l'eOL nt de l a vi e é cr, n mique inte rna ti- na l e .
~rn " bjet d nI' Cc Fre~ie r ehcp itre c Rt Je r eoherohe r l a l'r luti cn a u pr - bl ùoe
llUivent. pur L c 'llfltituti n de l' éc n .. i e p Utique COllloe Mience, oette éo n -/Coie
int€rn~ t1- n:l" ,,- t-ell e ~ t ': 3ùcil'e p. r l eI' Jifftnnt~ a ut~ urR? "'u pr c bl "me " in"i
V fl ( n r W' tr ~ uv n.~ Ye ~ r l!) lU:t i.; ~ ·~ f1F .... Z iv(. r~L fI qui ce r nct érifl ent del=l p h U fl C fI J I inées li:!,. l - I\,"U< ur" •
§ 1.- Pe P
§ 2.-
je
pcience
~c
n -
qu ~
n~ ti
Le n 'Jie iloternat i n::l c , r lr.
§ 3.- Leon
..'li \;
!la ti noI e
~ r (p
m. l € "U i nt erna ti na lE: •
nJ lr ~ nt ~
nd C:r J ntc e t
4.- ?Lc,_ f a ite , 3VcO ùe R p~ rl' I'"c tive ~
nc ti ~l c e t internoti nal • •
e t mêne cxclul'iv ement ad rnifle .
M':;oe exclul'iv ~",e nt
, Dan!' l e dcc" in" (le I' f , it" l' 'é c nenie inter nat i r na l e n' ex i"te pa f!. Que l que fl or ~ "
r a rel' (], cun" ntf' J ' hü,t r ire éc nor.rique "ur l e I' d iffér entfl pe upl e fl d'e l a Gr èce', D'une
pa rt l e fl f 31 t" ~ta i cnt pr~Qque inexiRtan ts: on n' a pa f! cherch ~ à l eI' œga niAer ~ t à
l e " c r nl'truire ct ,l ' autre ".., rt l e pr obl ème thÉorique n' é t a it pa l' pO Aé puiflquc l ~
"eienoe écr.neLi qu e n ' ét0 i t l ' fi c r n~titu éEl en Grèce e t à ,home'.
11.- hlc y c n-J ,'fi • XIII O d XIVO ni ,)c l e ~ princi pal etoent. Ns ul' trouv enR quelquefl
a nalyp e p. Tr ut cfc ifl l a ~ci e'JCe ( cr n 'u i qu e n'exiAte pa ~ ma il' nOUA a ll ons voir l'e déve l c ppe r que lque chr: ~ c cie ncuv eau à l a l'uit e de oirc onl"tanc e l' f1urt r ut sur l e pl en
hipt " rique •
l~ .. c e r o ct ~ re de l a périr dc J} l' écr n cmi e p<, litique n' existe pa l' '
1°) L' ( c e ncl!!i e l" litique appa r a ît crmme une dépend a nc e de la thGo l ogie Clor a l e
Th"rr i efl Ec (' ncmi qu c R a ux XIIIo et XIVo Aiè cl e Paril' 11';35). NeUA pcu( Br a nt",
v ~n" dire qu 'il n'y a 1"" 1' de dé ve l rppell"nt verA l' éccnotli e inte rna tiC'na l e. Une SEule
i dée peut-ê tre pe urro it être r e l ev é~ janR l' oeuvre Je Sa itot-Thc ~~ d ' aqu i n. I l f ormule d'l nf> l'il "Sl'uu"e 1'h éol e gi que" l'idée du "bien crmmun" de l'individu e t Je 13
pr ci ét ô , l' on f> limitu tir n. Cette i dée a une opplica ti ('n PO ARible danA l e d"oa ine int e rna ti ~ na l ,,: il' c' e flt peu de chr' I' e .
2° ) oe qu i ; Rt plu" int ér eR Runt À. r el ev, l" pour l ad ite pÉ ricde c'eAt l' U(e de
"chré tünt t' i ntr' rm tir nBl e ". Ell e e l't ' de pc rt ~e inte rnat i " nale. I l f aut ACuliDlC!',
a V6nt d ' ex;, ,', r l a théorie , l e l'I on l'ur l e que l ell e l'e pl a oe.
GIERKE - L"" th~('ri e R p(' litique~ a u mr y en âge "Pori!' Sir ey 1914 - trao uctü'll de
admip e .
•
J iffér Gntc l', à l a f Gi!' à l' éc n ::li e
§ 5.- Lc~ :r':curF~url' de 11 Éc n (,i e inkrn~ tir n al e .
"
11 v l' 111' ire que J'€ ne f a l.'" P l.'nt l.' , l' ' t d
ur L""uèllcp
~ "
, Cl.
c :" e _e" d ctrine p éc "n G41ique' p•
-llP 13 •• tencb v Ul' ~urez un C-urR l'reol.dl . Jl envl.I'ege uniqueffient la pl a oe f a it e
.. c n-üique il. 11 éc n' L,ie interna ti nale .
1.- r " , "~ ~noe 6c-n ,i ue n a ti n31 6 r u itoterna ti na le.
Catte l':ri J" c q,r end de l r "".., ~iècle .. : du y o
Ell e u' t c _r',etrrh6e au pr int
.~.' rie vue dc ctrine ava nt
l J.C. ~u XVllI- è~e de n<tre
par e f a it f r ndaoentul l'uivantl
§
L,~cle rnc fl.
Fan..,"-,
DUFOURC ct- Le ],:l RA Ù chrttien - TOlle YI p . 222 et ~uiv a nt e l' .
Cm.'NON - Le r i'l e A,' cia l li" l' Eglifl e - PariR B10nd 1921 p . 143 e t FuivanteA
C' e ~t l'ur l e J. l ~ n 1" lit ique et a vec un po int de dé,port entiÈ. r eoent my stique
que l' e d, ve l< j'L,e c e tte théc..rie. L'iclée r ," gna nte dO M l a phil ' Ar'J;hie e ~t l a thLAe
du 0 0r pp
pt:i,que , i! 'trit t u t unique, d 'un c <'r pR oonl'titué' par l' enReo ble de ~ itoJividul'. Pc ur 'bc:mc up l'huon nit é e At un v éribble c r r pR myfltique dr'n t l e Chri:t e~ t
l a t~te - St-Paul - ii f 3ut un chef à c e c crp~, prur l e I' unI' ce chef dc it être le
ohef eoolél'is A'tique : l e p"j,e ; p,'ur J ' Du trefl: l' empereur; peur d ' a utre A ene" r e i l Jc it
y avo ir deux ch~ fA. If<,UR tr uv ',n~ ùa n~ Guillaume d ' Occam l a cc ncepti cn l a plu~ ,[O.u,"~ér:
et l a plu" dtta il l <ée : i dée d "ille chr é tienté interna tir nal e qU:l a Ra v ér l table unite.
Flupieurp r (a liMJ tic nI'. Ci a Rt Rurt r ut dan A l a Bulle Unam Sanctam de B nifaee èI11 c,n
1302 que l'id ée fut l e l lul' 'nette me nt f c r mul'ée danR l' e F a'I' pe ct R et dar,,, ~e" crll,H'quenoe ", B'- nif~ c e YIII a vu it eu Je l' l ;- €ClirReurfl' Grégo ire VII et Innc cent ILL Cn "eu t
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10 0"0 -
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r ' ,nt: ~ r Iti !~~ Je l a~ oe nl' :. . r .... ,.Ul'vmtel l e ohef Je l' Et a t c ' !llJ',~ chrl tien
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e~ t l'i 2,:0 j r:.inont èe oett~ J otrine. D'a pr " " l a plupa rt de fl efl r el r t fl entuntl'l l e
,":.J , vio - ire du ChriRt ~ ~t l' r bu ne du dr c1 t, l' a rbi tre de l a paix; i l pe ut e t
J ' it intervenir a u n, n d t; l' ~v :lngil € c t du Chrillt.
-;'u',nt ' ux r':u li~ !i ti nI', Je l'id':e l a l'lu/l i mpr rta nte e llt l a f'uivant e , quu n , UA '
tr uv nR
nR DcFFOun d~ nR I cI' Il r me ntp l' ur' oert..! inll r oill. Tel ce lui J(; l l.Urre Il
l ' ~ r "t- n:" i, ? i erre , r - i d ' ;, r 1g" n , j e or nfirme e t j e jure que je Rera i t , U j ~urA
l e L u ,Ol t irL ,- b , i~~ a nt le Den Se i~-:neur l e Pape Inn' oent e t de ~ a .. ~ucce~fl e ur~ C3. - '
th lique ~ insi que ù~ l' Eglifl e r c>r.e ine . J e œ int~e nd ra i fiù <.le~ent , mc ~ ~ C'~a~lfle ,
lon~ c ette ' b c i~~~ nce, j e d~ fcnJ ra i l a f i ca th 11que et p 0ur~ulvra 1 l h ~r L A1e ,- ' C
r€~r: ct _ r" i 1" libe rt é d l' i nmuni t é de l t EgliAe e t f e r a i re ~p"cte r ~ e ~ dr c itl' , ~Ul"
t ut h t errit ir~ ~ uaiR 't ICa f'Ui~ M nCe j e m' ef fc rc er a i de f a ire r Ggner l n pa ix
et b jUFticc , j e l e jurc ~ur l e n "l'1 de Di eu 6t de oe~, Sa int~
TI,
C'ellt bi en l i, l' i u c :le l a ohrdiellt,: interna ti' nale.
In"ti t uti n 'e l a " Tr~ ve e Di eu" en 1027 , " lu"i eur~ lin éaoe nt~ ÙU dr o it do l
guerre ,, ~ o - n~titucnt à Octtb é" que .. ' u~ l'influenoe de l' Egli~ e . Le p pe upleR pc raient entr ~ ~ J , n~ un .. véritcble 0 li,unnut é , l!B i~ c e tt e i dée Je chré tie nt é intern', ti nale 0 nnut Wk vie " l'iRe Z ·éJ héoùre. Se l' n.a nife ~ta ti nR ~ nt 8R" "'Z é tr it ement lioit(e F e t "_" r .' :.. li ~ c ti nI' l' nt ,ip,,~ z peu ne, , breuR elO. Cette i dée a a b outi à un ' chee ,
3lte n' a r..:.l fl , u ~ufii""I;,!J6nt A' i opc ~ € r ~.( ur pa rven ir à de A r (a liR a tio n~ prat iqub ~,
nr.obreuF~F ct c ~c r j r nr.~.II . J o vGu j r a ill oarquer quellefl ~ c nt l ép oaups " de cct Lcheo
de cette r ':J lifl. tien tr~ R l_rtiell e . Le ll cc tll:lenta t eurA et l e'A fl pécialillte p de oet te
qU6~ti n A " t J ' a oo r J i" ur r ~ o( nn:l !tre que Je " l'l érie .. ùe O!lUll e p expliquent ce r L ~ul,
t ct:
C 9 u..q l.~
I.!e f itfl,
CUF ta J liJ~e ~.
CeUF (~ ,e f , HI' ,, ' ~, b r d . Le méoaniAoe Éc r nclfli quê _l C'rll ex illta nt, enc or e- trè ll
rri,.-:,itif, PU} ' rte it ca l e. n OLR RiLoleR une i dte I!inr uvell e , uni v e r~ e lle 6 ,1;. parf~ i/l n ' v' trio" . : ll" pe heourtûit È. de ll ha inep na ti na l eA pg rfr h tr;' p viva ce ,,~,Mag
gyerp. et " ll € ·:.a nJ ~ - en ER pagne: Lécn, Nava rre e t Ca R~lle. De plull l a papaut é
uvait t enGnnc€ ~ ~'ita liD niFer, il f~ ut nc ter enfin l e K be ~o inA fina noie r~ Je l ' Et nt
aD f r ee de~
o nJ e ~ richep~.B de l' Eglis e .
'
COUll e. ct ' 11':e".- trC'gr~ II J u J r c it r coa in qui était o'contraire à c e tte i d(o e t
al' ~rt ~€ ,l' L~e JU b' uv~ rnel!lent a b/l r lu du r oi qui en ét a it l a n éga tien. Sur l e pl ~n
qui n "up. lnt ' r_RFC o' e ~t une i dée qui a va it eu une p~rt &e c r npidér a bl e et ûvti it Jè"
oette (,,' quo pré;~ r~ l a ve i e à une ( eçn omi e interna tienal e .
Feur l e
"cn "::e
il ft u r : o rien ~oauf l'1'd"e
'
J
e d u' "b 1en
oc mmun" et de "chr': ticn té intem"t i n ,l~" qui n"v i " nt paR pu percer.
-
p
C om~1~!I~n- ~~~7 .e ~ t~k~
0 ]" rne F.- Le me rcuntiliArne ~cn"titue l e pr e Dier fly ~t , _
cc· n''Il qu e
a ip Cé n' eR t ,."
t'
ù
i
'
ms~ bien
lOti
"
y- ~ un "y~ eme
e AG snoe eo cn 0mi que
pc ~ que (. c~n"mique. On c r mprenJ r 3 que l' ': cr n omi e inte rna ti onale
'OA,AII' e l'C I'
v 'llt1ge ; Ul.llqu'il n'y a p3 d
'
,
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1". et J' H~
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lIoJ.ance
~OC nCtn1que. J'ira i mllme plue
~._l. ..uero que
r,. r bR It oA~a ture J
t'li
, i l Dll~1t "1'
t ' -,
u meroan 1 l'me, danR li e R i'ha~eA 2 et
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ena n re ue. II rela tir np internaticnaleR.
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~) te nere ' tlt il bne eRt un
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' '
rien <le 0 Llllll "V ~ un ' i t l'~~ ~I:le e ))(.1 i .t 1que ( ca nonique, Il ' a rt ACOÜ!l ot
~
Vt r (l e /lyRt ',
i 1;" f'
!Z'C'pp.e un but et un l'r c ;n'al!J.'Il(i ct ' t'
fe rne fie en l 1que. Le meraantilill me ~ e
C;,
C l , nI a ire a bc~€ r l' r r, l' a rgent e t l e~ mét , U]{
,
a' a
.
'
~r(cieux
nr un .u y~. Il ~a tra n~fr ~e à plupieurp r ~~rip e p par de ~ pr _granme p
d ' ~\cti n -! ifi~ re nh. -- 1) bullic.nillne -- 2) ba l a noe ùe " oC ontra h - '3) b&l a nce
du c rr.lI'e r cu
.4) n 6c- ne rca ntili"mo .
:
,
d ' LC J' i" internOl tielll'le pùroe que pa ~ ,de "cieuce éocn ' rnl.que à l' époque.
p""
E) ~rn~ ,,_ o , nt e xtur~ même c e rta in" e " pe ctl' du me rc ant~li/l ~e - ba l a nc e de "
o' ntra tl' - b: l eno e du c rl'tPle rc e - ont Lt é , à mr n l'e nl', une n cg:> tJ.rn, une' oppo "iti ~n
e t un ~rrê t :> n" l e ll r el a tirn/l .0 0. nr"lique l' interna ti' nalell.
J:'r ur C C fI ':CUX flYAt èrne fl: ba l ance de I' C' ntra t~ _ ba l a noe du c omme rc e - j e v r u,dr a i" V0UR 1','" l,c l e r en deux IOotR cn qu oi il .. c ~ m.illt e nt ct vr up Ll,mtrer oC'mment
11 .. r nt c bcuti " un 'lrrÉlt, un r e oul, J,.; ~ r el a ticnA u, r n r,mique ll.
Bo l ~ nc 8 dp ~ 0
tre nCl ti
MUX
et
ntr ,tp: l~e Aure ~ veul ant ~uivre da n" l e dét a il leA c r ntrotll cnl e 8 rl:l:,.e roc ,:"np l e déta il.
d iri €;~ r
Ne r - rJel c "n tiliRrlc n'l tir nOll e nvi~ age na turell ement l a. ~h, pe peUl' l' &ngl e I:l"rc antilÜl tE . Lgh mmb ti -n "xclu~iv etne nt du P" int le VUE na ti na l. Le me rcantili~
me fran çcü~ r e cherohe u' une l'a rt à C'b t enir que de p i mv.rta teurll é trange ~ ir,,~ , rtan t
l e ur/l ni rch; n d i~ e ~ c n Franc e y ~épe npent int ~gral eoe nt l e prix de p ma rcha~dl. .. e .. i ' lp"rt ée ~ c t
" iutrt: 'l.art à obtenir Je .. ex p' rta t euI'l' fra nça i/l de œ rchand i~ e .. e n ,,"YB
étr "ric;(; r l e l',,,),,~ l de ~ f r nJp par' eux r e çufl pr ur le p pr cduitll ex port é" n e v "ul ant
1"'" qu'ilR J(jle n.qe nt ce p f end A d::m~ l e jlayfl è ' expr rta ti r n ma ifl qU'il .. lep r apv rt ant ùc np l eur r.l'~ d ' r riGine .
"
Le e, ..!l'C', n tilifl mo veut Je l' i m" rt~ t eur l a d(ve n~ e J ~" fc nc1 ~ ~ur pl a oe ,
Je l' i!x;.~rta t eur l e r appe l ..i e ll f " ndl' JanR le :;a y~ Il ' ,'rig ine .
h ~.:.:l er;,t. nt ,. ti ~ nA par cha cun d" p De ro a ntilip De ~ na tL naux. l,\aif. cet i mp rta t eur
fr:l nçc il' "u.;,ua l l e oeroun'tili/lme f rança il' vena it dire "dÉpenp e z v " tre a r gent en
France " ~ bH :u rr int de vue angl a i " un ex p,- rta t eur; e t de même peur l' ex pGr 'ta teur. L' ~L ~ iti , n e Rt fl a.grante .
'
Ce tte 0 ntr" lictit' n Je .. rœ rcnntilht"", e t l e .. c llf' équenc c I' ,qui l'cuvaient puivre C ' ntra rie ü ,nt Ringuli ~ r eme nt le d ével e p;'coent JeA r e l a tie ni' éo _ n:)Oi~ue R int~
na t1 ~ nah l" .
Une c ' n"t J t o tir n a n ,ll cgue ,a pp r o 1t ft me n
trc i"ièrJe du .:.1 ercuntilisr:le .
F~
Ri n, UII
envil'ageonll l' a Rpe ct
~
Veuil Vr UA r apl,a l e a qu'il f aut pour r éal iller l' i déal meroanti~i~te obtenir une
bal a nce du o e~r.e ro e f avor abl e : exo édent Je ~ ex porta tionR l'ur lep i mporta tion". Dév e l opre ment i O ~ cxr,nrt1ti r nlÔ, freinege de I! i 'porta ti onll. Da np lion oPAa ture nê mc ,
en IIup:;o pa nt un m' uv ceent pioulta né dé l' moy enl' pr éconiA é .. peur ha uII", e e t ba i~R c ,
c el a fr ~ inD it et ra l e nti~Ra it l e ~ I,'el a tir np éocn , ['1 ique " intérnati" nale R. Par Je A
me "ure s je r €;:;r L" ,üll e fl pour è i minuer l e .. i mpcrta ticnll 1 Jlrchibiti cn~, dr oitA de
ur d€vel rope r l e ~ eX?0rt" ti" nll: d~vel c<peme nt de l'induptrie nanufa cdoua n e e t
iurièr~, "H ~ te c c l cnia î, IIrime fl Il l " eXl'Grta ti, n •.• r n pe ut ~ t on de i t pi",ul t a.n ':mûnt
a rriv er à f 'l ire ba if'~ e r l € ~ import '_' tic n~ e t aut,>mentèr l e A expc rt a ti<ln~. i l ef' t
cl l', ~ que l e j ~ ur où l a Fra nce pa r exemple aurait pril' l e ~ mBflur e ~ v·.'ulue" pl ur
J iminue r l e " i nv rtt. t i r nF e t d(ve l epJler lell ex pcrta ti'Jn/l, l e ",erc a ntilil!me an ; l o if'
v' r p.a r " g l emé:lta tir n m@me agira en RenR oontra ire . Cela r ~ IIul t e de l'identit é ,
1e R m" y en .. e t de h , c cntrgri é t<: de l'effe t. L' applioa tion, du meroa ntili .. me a b ~u
~it ft una iIninuticn Je R r Gl a ti0nfl éo onol:li~e " interna ti 0nal e A en T'e CU!. I l n'y a
�Econo - Dootor "t
- 11 -
- 10 -
le n60 mercantilipme c cnRiRte
li~u j e rhm ,,' 1131er p ur la erni' re l-hape ~,:,ipque
ét abli/opa nt 1 eR menna i e!' do rc'culëment h '-\le L!ent ~ r le nUl!loraire on oircule l.cn en
}1~r Il ct € u{; l a ",,'nn[lie ,,(tallique.
§ 2.- l c 'n,- r:d.e illternati, nale J.r é pçnd€r ante e t J.1~ r.le excluRive mel\t a dmi .. e .
C€tt~ ,he,,," e .. t oell e du d ébut de l a f c rma ticn de l a Mtienoe éc, n omique. P<; ur
en bien r.,!lr~u"r l' , riginBlit é et le ca r a ct"re , i l fut, je crM II, rI'lPl'o~te;r ioi t ut
j' Ob"r d cot te citoti on qui ël't extra ite d 'un l ottre de Turgr t à Mlle e L6 1' pina l' ~e
en~1778 "quic n'luI n' ~ublie pa l' qu'il y a deI' é tat~ J litique l' .. épar é R ~~ I' uns-..Je R
euiree ct c ' nl'tituél' iverp ement ne tra iter a j ama il' b i en une queRticn d eOnn Cr.l19, •
pclitique". On ne ;,eut ex r riner d 'une manière ;ÙUl' nette l e point, de vue de l e Relen·
ce écr nomi que p "a na ial'~noe. ~voir que l' ~conomie in~erna tiona~e de cette ' ~ha l'e '
~pt la con~idl r~ tion dominante, et pour Turgot, excluPl.ve, d anll l a c onlltruotl.on ae
la pcience é 0 0no~ique. Nou~ en trouvonp l'e~I'entiel chez leI' fondateurR et leI' RUCca •• eurll: l' école lib{?à le angla ip e et franç a iRe.
A. Lep FbyRioora t eR en France .
B. Adam s~th en Angleterre.
A) On trouve une théorie qui ~e pe donne pa l' c omme ét a nt ' Rpécia l e ment d ' écon cmie interna tiona le ou pour m'exprimer plul' ola irement : le point de vue illt er L.ati o- '
DBI tout en lt'; nt na turellement i mpliqué don!' 1e R conceptionR de c e p auteurR n' e l't
pap accepté d e f r' çon exclURive. Ceoi r éllulte d ' a bord pour 1eR Phy,I>iô:èrc teR de l eur
idée tcndo ~cnt~ le ~ui e pt celle d'uÔ'ordre na turel é oonomique. Ce t ordre nat~e l
(oono~,ique
ct COlll!!lun à toute,. lell nation.q e t danf' l' s tll'emble leI' PhyRiocra t e p ont
bien une c oüce ption à. proprement parler d' éconou i e inte rnationale. Va ip on trouve
da" préoccu' tions d'ordre nati nal ~ t l a c onc eption n' e Rt nullement exolURive .
li " on JH y r d i l p<l PI'9 pa nll a utre oritique . Ada m Smith PBorifie quelque foip et
allPez l i r~L .• e nt "e p principe p a ux c On/.idéra tionp de poli tique a ngla iRe qui pour
lui d o iv ~n t Ctre pr ( pondl r a ntep.
Le P' lll t dt) vue de l' ( c onOJ~ie int erna tiona le n'e"t donc pa" exclul'if
Phy"i ocr" t c" c omne chez l, da" Smith.
II.- J ~ t o nR un r a pide coup d' oeil lIur lep
a ntll a il' e e t éc ()l e lill ér nle fr nnça iRe.
l'UCC e RI' e '~I'
~hez
l e I'
de R f ondateurR: Ec ole
A) I mr r é "pion a na l ogue en Angl e t e rre chez Ma lthul', h ica r do et Stuart Il.111 ,
leI' théorie" Rcnt gEÔn ér ' l e I' l' ' eppliqunnt à l' en .. embl e de I' Et a tR ma iR 1e R pr6ccupa~ic np d' a rt R( cia l e t de politique éoonomique na tional e .. ont l oin d'être abl' énte l'.
B) Il y ~ mê me che z l ep r éPr €Renta ntR de l' école lib ér a le fra n ça iRe cel' i d&e l'
d'éccnomi e nn t i 0n ~ le. Jea n-Ba ptiR te Say par exempl e dan~ ~ on "Tre i t é d' économi e
politique " en 1 803 cnviR3ge lui a URRi l e I' ohOReR ROUII l' angle Rupra national ma iR
danp l' en R€o,bl e de 1' 0 1\ C'uvrage l e" pr Gocoupa tionl' d' ordre nationa l lI ont égal e ment
r ée ll e l' •
DAnl' l' écol e fre nça iRe Ri noul' a r:riv onl' à Ba"tia t même i mpre l'"i on: da nR Re l'
"Harmonie R éc ,' n orüque R" 1848, t out l'e mble pour lui va lable d 'une mani ère gén ~ r:ll e
mai" d a n~ cl ' ~' utre l' pa rtie " de fi on oeuvre, pour l a politique c ommerci a le not arrur,ent
qui c onfltitm it ' une l a r ge part de Ron t1 ctivit é et de Re .. écritR e n f a veur du r égi me
llb Ér e l i l " fi t a v c !lichel Cheva lier pour la pOl'itique deR tra it é .. de c ommerce de
1860. Pe R ,1 ' e..< clul'i vil'me en f a veur d 'une écon om ie illt~~ tiona le. hve c le f or mat i on
'e l a Rcienc e Gc cnomique le point de vue de l' éc 0nomi~ldStionale devient n Éc e .... a iFement pr ép,'n ér ant rr,a i .. ce tte prépondér s noe ne ve pa .. ju~qu' ici à une exclUf<Îvit é
qui fi er a it v ~ rita bl ement dépl a oée .
En r éflw,C o' e .. t t ien ,l' ( c onomi e internationa l e qui tait .. on entr Ée da ns l e ..
Cef! p l~occupa tionf' d 'ordre national fi e manife flt cnt danp leur!' pol'itionR: da nll
lt'oonooiquL l'ur 1& queRtion de la libert É oomme rcia l e ,
danR l'ordrl finanoier "ur la théorie de l'impôt.
~ip, il f aut le Rouligner, l a Fc~enc c économique a Ul'Ritôt formée envi .. age 10
peLDt de VUe de l'~conooie internationale. Il € .. t que flti on de genre humain.
Le d~finition de l'ordre naturel pal'"e par de RflUl' le .. frontièreR et n' en tient
.
~~~.
.çienoefl
~c
§ 3.,-
,nllmi qu e R e t qui occupe l e premier pl 8(:H
:b:' ~ " cl ' .:c c.n omi e n a tiona le pr é pond ér e.nte flillon excluAive .
Cet te ph'l" ~ qui e flt l a l'ui t e de l a pr éc éd ente e l't flurt Out mar qu ée pa r l e n om
et l' oeuvre ol e Fr&déric LiRt. Ce lui -ai qui é t a it un écon omil't e a ll emand pu\:lie en
184& un ou vr ace .i mport ,~ nt l "SyRtèJne na ticna l d ' éc on omie politique" l-er a Rpect
de la r én cti cn.
B) C' €pt quelque chofle d'analogue que nOUR devonR conllta t er peur Adam Smith
"B€chercb€I' !'ur la nature et la oalll'e de la richell .. e d e I' e tion,," 1776. C'e"t :: i en
...o~ une tbl orie "inon d'ordre tnternational ma il' pouva nt .. ' a dapter à cet ~rdr e .
Smitb en vient à. fcrmuler. Il y a même chez lui quelquell t~êories d ont l a
Jl~ oélèbre ê"t la divi"ion internationale du trava il, qu'il formule oomme v al a bll p
PDIW une €cono~ie internationale.
,.'Adam
CepeDd nt il y a cbez kda~ Smith deI' consid ér a tionl' qui éman~nt d'un ~ entime nt
:::~ e"F~z aigu. Il f a it preuve parfoip, d onnant quelqueR entor~e~ à ~a pCRiti ,
le! Je point de vue flpécitiqj1Sment angl a ille. Dan!' un papflage Adam Smith ~n
..
.
l
orl.tiqu~r
l' "a cte de' nav<-tion"
de Cromwel de 1651 • Il r encon t r e ~ett e
~ ___ t ti
46~
~D a on de Cromwel qUl ré"ervait tout le tra fic entre l'Angleterre e t ~e R
__ -'_ .fI au dP~ul pavillon national, oe qu,i el't contraire à i' idée de libert é p~a:..... -
par ,
0 ",
Smith - oelui-ci re ma rque ..que cet acte de n avigation
'
a été f av or tlble
Apre " lui un,Hutre éc cn omiRte , l' a mérica in Carey a ocept e de R id ée fl a na l ogue R•
Enfin ce f! i d ( c .. RC déve l oppe nt e t Re c onoré tü' ent da nfl l e .. é col e .. d' éc enomi e na ticnale.
I.- LIST - Je V' UR r envoi e a u manuel peur le dét a il deF oe uvre .. de Li .. t. Je
v cu" donner a i Reuloment l e I' d octrirle .. l e I' plu .. t ypique R. Le gr a nd ouvra ge de Li .. ';
"Sy"tème na tiuna l d ' 8c cn omi c p0litiqu e " e .. t diviR é en 5 partie .. : hi .. t oire , t h( ,'r i o ,
flYEltè me fl, pnlitique .
C' e ~t
r e ohercher
JenR l e deuxième de oe R d ; ve l oppement~, danll l a th é ori~ que nc ~q ne? rg
l , ~ ~ ge s de Li ~ t l e .. plu.. int ér e l'"a nte p pour ce qui no ~~ c ccu pe . D~ nl'
�- 13 -
Ecopo - Doctorat
- 12 -
ti n il avc i t d(gcgé l'idée f ondamenta l e de a on oeuvre , marqué ~a pw aiti ~~ ~, n~~_ ire à c~ lle Je l' éool e claA~ique . C ' o~ t l a ~héorie du dével oppement deA
f<l rc e~ r .UCtivcA que Li At ncu" dOMe danA t ou.~ A O A de t a ilfl.
1'1 t
J
th~, ric Li~ t pOA" cemme i dée l oe qU'il nomme ~ e , type de ~a "nation n, r LiAt cett net i n nor mnl e r epofl e " ur l e A c m q el ement" flul.va ntfl :
un N~j 't: t ' yant un v Ate krr i toir e et une popul ation trè fl oonAid6rabl e .
un ~.l At èlOC Ile 0: uver neoen t e:t uC l oi ll pr opr e à a"A ure r l' or dr e e t l a pa ix Ac c i r.l u,
wle f orCe "r néc AufliA3.nt e pour f ::tire r e"pecter l 'indépendanc e na tiona l e ,
une haute culture int e l l c ctu~ ll e c t mor al e ,
un enAc.LlJh dc r~AA (lurce" naturul leA "t pr cduc tive" har monieUR ement oomposéeA .
]'<-'1:'
male". p,
_
_
_
_
_
ment démentie ~'\ r l eI' fuit fl d~nA l e der nie r cr ur s du XIX o IIiè ol e cù elle fut r éa lis ~e
pour crmba ttrL l n orill e ogr io ol e .
l
\li'
Li At ~j u t c un A ili ~ me - int - un t r op p1e in de f er ce A d ' cù i l a' enauit une
€migra ti '11 _e" hL'l!li!leA et de A cepi taux a u-Je là du t er r itoire . AinAi dcn c de l à part
l'a thB,'ri " • ~itive , neUA t r ,'uvcnA Jana ce t te pi rtie de l' ceuvre de LiAt une thè se
qui eAt bic.l l c d':.llr nAtr ation que oet t e théorie e At baa ée IIur l e dével oppement de
l'éc"Il,'_.i c ,1:0 ti" n: l e et de l ' éo r.C'I:i e na ti cna l e fl eul e .
11 rit u ' :..utr c part l '. cr it i que de J . B. SAY qu'il d it av oir une th éorie de COJ;Jptcir, t ut "t G nvi~ ~gé nu p<' int d vue marohand , i l lui r opr oohe d 1'C!tre un dogm:.t i que int rL ~~ L ~ t d ' § tre ridicul e . Il r emar que qu' Adam Smith a per du de vue l e bu t
nati -n .l
nI' l ' enRer.rl e je l' on oeuvre .
Drul" l'lu·. t r ième r r t i e de l' en oeuvre Liflt mar que quelle !' s cnt l e fl pl aceR r CR,<U ' i:!. 'l cc ,'r de à l a pr<' t~ctir n ct au libr e échange pour pOu.qRe r l e d év cl cl>pement ' m,. n" t i ' n jus qu'au At ..lde de "na t i on n or mal e ".
Ln l_ rt à fU ire au libre échange e t à l a prot e ction va rie suiva at 1 e R dével cppementI' dG ch cun le A Etats.
pectiv~ ~
Ccc:. Rch' ~ il envi"age l e" cinq phaAe" Ruiva n te A: pba ee Aauvage _ pa Rtoral e
agrioC'l e .nuf· .c turi~re - œ nufactur i ère et cCll!lOorciale .
.
Il n ~ t' quc l ' Es pagne et le Por tugal (en 1941 ) en Ae r a i ent à l a pha Re agri c ol e
lt!lle!!l:l,::ne ct . l e ll Etats-Unis à l a 1,ha Ae manufa cturièr e; l'eul e l' Angl eterre el' t le
type de ~~ ru: h n n<'r r.:al e . P<'ur l n ~rance i l l a pl a cû à mi chemin entre l a phas e !"-":nutacturl.~re ct l :l."ha AC manufacturière et cOIDI!lcr cial e . Quant a ux parts à faire à l c
prctecti r. ct ,' u ~l.bre "chsng€, v _i ci c or.unent il l e I' r épartit: l a libert é du COP'iC."rc"
::aYral.! ê tr~ ~t :~tile d ' nA le u~v I v!,p<:ne,:t d0 la na tion p endant l eI' trois premi~ l'c "
à I Be8 au c, ntr _l.re l a l're t~ c t l.\.n oR t l.ndl.Apensabl e pour pa R" er de l a phase troiA
d _ a r~!s~ qun tre et e la phcAe quatre .à l a pl!.nsc c inq , e t enfin l e libr e é ohallbe
it r L p.ar J1trb une f ol. s l e s t a dcl de l a nat i 0n nor mal e parfa it ement é t abli.
nA
.~ Ccl' ~rtinCipe s g';nCr aux LiAt ap~ort e d ' a illeur s tr -i s Aérie s ù ' exceptl.' r n
.-A "efr te c ' ·n p<:ur l
.t·
- ~.
t(UO'fll
Mtl.· : n·
" l e I' na l.OllA n ,;n 8Ul\ceptibl efl d ' un dévele ppement éo cnomique il
0·~ ue
a Zf ne t c r r ~de t
- ,5.A "en plus ai l e l-Elupl e a un t erritoire t r op r e s t r eint.
h
II.- ~_ ,é ricB i n
IIc oia le" e 18)u .
CAREY
(:', 81 3-1879)
Oeuvre princ i pale "Principe l' de l a Sc i enco
Ce qui chLZ C3.r uy ~s t i n t ér el1Rant c ' e"t, comme che z Li"t, l' aménageme nt de s i dée R
pour préciR er l ' éc un cMi e na ticnal e . Je me b 0rner a i à l'idée e R"entielle : Car ey in"iRt C
"ur l a er nflti tuti n Lc on crni que de A d i ff ':rent fl l'a:r ~ Ma ie pour lui i l y a d 'une part
lell pal" à C " n~ t i t utir n agr ic ol e Ai mpl e ou pr odu c t eurR de matièr e s brute s. Ce tt e ConHtitution e flt à s on s ons déf ectueuae , en dépendance marquée à l' égar d de s a utr&s. · .
Et d'autre pert l e A payA à c onatitution agricol e e t indu"trie lle: l e fl t erre s augment ent
de valeur - l' ouvr i er e st !!li eux payé - l e A ob j e ta li ant à me illeur prix, l a ' politiqua
économique doit f 'wor i fl er ce tte douxümc ca t égorie . Il envisage c cmme moy en d ' a c cè fl
dOll paYI' à cettt C.." At itut i on l e Ry" t ème r r o t ec ti onni~t e . I l envisage pour l' a venir
una féd6ra ti cn univ~ r ~o ll e cIe t OUA l c ~ paya à constitution complexe a u s e in de l aqu elle
pourraient s e r r :. t i quer ùeR GChangeA a b ondant " e t une gra nde ri cheM e rëgnerait a l ora •
•
Au pc int Je vue jJra tique il y a chez Carey, c omme nhez Liat, une ac ce pta tion de
l' 6onnomie nat i ona l e . Son <'uv r age e ~t pTO"que ex olusivemen t d ' éc on omie national e .
Lui aUl'~i a eXGrc û une c e rta ine influe nce l'luI' pr écis ément àux Et a ts-Unie.
Danl! oet te deuxième a e oti cn l à en oor e une s olution d ' éocn omi e na tiona le à peu pr è fl
exclu/1ive.
I l l •• Le A
F,c 0 1 e ~
d ' écçnomi e na tion 3.1e. - La ca r act éri"tique de oe groupe c' e st que
J aruo l'eru- cmbl ", il a v,'nt ê tre de s théori ciena bea uc cup mo ina mar qu éfl, moina d 'idée s
ff€nérale~ ma i " il s " e pl a cent en gr ande partie danA l e dcma ine de l' a oticn e t de l a politique é o on0ni~ue ; llR v ont él a b or er une économi e na tiona l e dans le c oncr et, qui Arnhq
ou nouvel ancl e va ê tre olle a UA Ai un e éCG:lomi e na tional e excluflive .
Troi" ,;r:m :CR ('QoJ. e" d ' ~ c onom ü: na tion al e Ae dével oppent pr e flque Aimul t a n ément
i
'
-.*-
Lt.t ?~cDu i ~Min+r
au ;.c int e vue pr a t ·
"
l. que , pour l e marqu er en pasflant de l' Oeuvre '0
'"
" \le vue abfl olu on peut r emar q
"
LUt .' _lIt
ntrl un eu trom
.
uer ,:<'n IIIns r a illOn qu e dans aa
l l"iqoo
1 Ba .. - .• vcrrn i N R.
p
cu trancl.er et a f a l.t quel qu e ll r epr oche s b i en inoxqct s
C'"pt l'urt 'ut à II ~ ceuvre c ~ tructive
'il
Il' ~ta it c cnllidérablement
qu . fau t l'enfler. On a r ema r qu', et 0 ' o~t
La P<'"it i li ,e Lillt pr ut eoti<m t .
:rompé, danll Ae s pr " . ( atiCII e t s e ll c flnA"illl .
,
' ' 'J urR l.ntcr dl.te pcur l' agricul ture , a é1 6 t c. rrib::' v-
ezaot, que l iIIt
Le pl u s int ':r e ARant pe ur nOUA CAt d ' oxaminer List flur l e pr Oblème qui nous int ér o""o. La vort f a ite dan A Acon oeuvre e t danA s e A ccnAtruction R à l' éc on cmi e nati onal e
pOUl' l a c f)n"tructi("lT! de l a Acience ~oon("lm ique . I l ~ ut ua. rquer à ce t égard que LiAt,
c omme Turgot , "l'Port\. une s ol u tion oxcluAive e t qu' a ve c LiAt l' éc on omi e politique JOr.JC1 re à peu prè ~ exclUAiv emen t l' éc onomi e nat i onal e . Ce tt e pOAition de Liflt r e " Rort J o
l' enAQmbl e de A0A OCUvrCfI. C' a st bien co oême po int de vue qui appar a it dan.q l' act ivit é et -la n E' l ' influence de LiAt J, à l a f oiR de son viva nt e t apr è s s a mort. LiAt a pri ..
une part i mp<rt;cnto à l a créu ti on du Scllver e in Allemand , qu'il a a in"i pOl' é e t r é fl olu
en partie. Ghûz cc lE emi ur auteur de ce tte ~miè re r éaction c' e st bien une Aolution
exclUlliv Cloont n:' t i Illil e qui e At pr édominan te .
A-
Ec ol e d ' é conomi e na tiona l e f ra n ça iRe .
B-
Ecol e J ' ,' n omi e national e angl a i"e .
C - Ec cl o ,1 ' ; c <.'n ümi e na tiona l e a llenande,
A.- Eo ol v 1 ' é c~~'2.mi9 n'lti onal c fr ançaiAe
e t e pré " 1 914-1 6.
La p: emi ,-r c ,..anif"sta t i un dat e de 1 8~.
s' e st dével oppée en de ux t emps , avant
C' eAt ~ ce tt e da t e que Ae f onde l a premi ilI'
�EooPO - Dootor~t
- 14 -
-"rc i ét' "c n i " n ti nl.l e " qui a jlur lr" mie r Iré~iJent le prof~R~eur Ca uw;' R
~ ult' 'Dr 1t l e
riR) - l ~ ~ ouroe à con~ulter Rur l'act1v1té de ce tt o
(de l a ,C ~b";:l tin ' nr-uc l" le , UiR 1898. Le " principaux POintR, Rur leRquelfl ,
écol e aRt la
r .' l' :r' f c ~ ' Cc .- l" J ' ,sc r n Mi e nati nale frnnça1"e fl ont 1eR f'1tlin~i~tant c ùtt
. ......
_...
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n."C'OllC'c llc.ctive d'une fl r liJa rit é nAti 'mala d 'une pa r"
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"
oe."
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llectl.voR
J
'
'tutre
part.
m1.Ele en -'cuvr... ......
.,..,
.
1 0) Sur k~I,;e ::- l' ':"""1t n "mbreURef' l'l ' nt l e" Étuief'. Accepta ticn d efl ch/!rtie r.
e t ~3 crific"" n,' c~"fI"lirc ", c .. -rH de ~oli.J.a rit é , reflpect JeR engagementR lXI"fl é R
pri0rité e l'in'.;-:rêt l.ublic ~ur l'int6rêt privé, outill9.ge na tion al à c onA ti.tu~ r .
20) " ur l~ Jeuxi~ lO"
int 1 Illi"c "n r euvr" J eR fo rc ~ R pr l ductiv 8f1 l'TI truv e ·ie
n~~tr.ux tr vux _~n~ l e "qu~ lA l'Ee , l e tr Cç en qu~ lquef' motfl un pr ogramm~ d ' a cti cn
~t d~ r' li" , ti n.q . cur que c.:tte l c , noQi e nl1 ti ' na le frança iRe ne Roi t p9 ~ un vain
'" t et
,j Ü
guerr~
jb
ru!
w -..) r ;p lité . Cette 1remière Clanife Ata tion d iR pa r a 1t avec l a gr31lJc
1914-1 918 j,~l r fluH e J e l'u.qure et du .J. ével oPl'<3ment de Re .. i dées. Vers 1 910
ellu Ct it
~à ~n ~ in_r e a ctivité . b l'r~S l a c cu~e de l a guerre une a utre EC 1 } ;
Ile r cc .... t ~ tu.; en N v"ë,ore 1925. Pr l ~iJent: Lucien R"rr.ier, Vice - Pré"iJ entl De l a v erguE, 'S- Cl t irc-,:-:n ' r " l: D' illc.rgue _ L' cr bSne eRt l a "Réf 0r me Éc cnom ique". LeR fit" '.;uk
dillûnt l' bJct -j" L qci ~ ~ é :
u}er dan" une a ctil n cvmmune t · ute " leI' c om,,<é t .:ncel'. t .- ut , ,, le .. b ' rul~A v l nt{ fI qui .. ' ffrircnt à elle pr ur ûtuJ i er d ' une manii.r e
pr a tiqu.. c t r ti = _l1e le" que "tion" j ' ordre é c 'ncmique e t fina rlci ar dont 1eR c r,,~~,
quenc e~ ;euvll,t
v ir une Épb rcu.q!'\ïçn l'ur 1eR int €rêtR moraux e t mat t riel$ de 1 0.
France. G' E Ft bi~ n l' t e n ',oli e n ti nale França iRe qui e"t l e but exchwif de c.e n 1;.eau
u e e~t 'D' ~< l~enR enbl e 1eR Rujets tra it é s dunA cett e s oc i ét é " c~t T. u?
deR "ujet~ r e l tiffl " l éc n"ëli€ noti na le fleul e nent , j'en a i t'd it l e relevé:' le s
r end .. le r ul~ - ,c . j~
nR l e e un::er0e et l'inJu fltrie fra nça iRe, 1 1 infla tion c ommerc iale, ••••. c ~ tt ç . r c_~ ~ r~ ~c_ l c 0. à ,eu }r~ s le Cl~ me c ar a ctè re d ' e x clu~ivité que cel u i
que ni- us ~ v n.~ r .. !!c .! •.tr ~ ch _z Li~ t ... t chez Carey ..
B.-:c 10;;: '/e n i,~ .!'! .• ti n".1 1i.; 1.rJ€l a i~ e . - Cl :: ~ t 1.:....'1. ca r ;; ctère anal ogue que n 'UR
allenl' 'lv ir il c n~.t t er URRi; c' e at à Ure un po int Je vue d ' éc cn oMie na ticnnl o
"trict ~œnt ' n l ' j,~. L~ R . rinci." 'ù,X ...e mbreR et j 1.ce cteurfl l' ont: le J r ama tur!!'8 SL'lw,
Beatric~ et SLn.y 7.'~ bb . En 1884 fi e f n.Je ce tte éc le fi , Ufl le n om de "Société
r~bi:nne ". D~ Ù vien.t e~ titr~ e t que lle EI1 c f't l: crig ine ? Il y a va it dUM l'hiRt " irl
%','œ 1n~ ~ ~r~ekur ': ' J ~br3,.
biu,,~ qui tlan.. l a guerre c entre Hannibal enva hi3R :.r>t
1 It-11. ,v1t l... 'V~l'1: C :mll L1dh, j o; 1te 'l e "temv riRa tün", il pr a tiquent l a t 'l cti ,u,
dLR CPC'lr .c~c R Gt c ta1 t ",vme r.J. ." "}":lbius cuncta t or" ; c' efl t 1'eur mieux a CCu.q er cc; t t, (
pcl1t:qu,: .U' llA V ' . ,dent ",1 • to;r ,,<ue ~ e~ l'.enbrefl de l' Lc ole na ticnale o.nglaiR e chi:'
"1rent C ;:e ~.ell_t1 , J e 1'1 e1ct f ob1enne . (Vc ir HiRtory of Fab i a r.iam) L~ f' rinC;~ lC,R L ( .. " ~ ,:,,:t {c ~e A n: J ' une .,art ,<u'elle tient c omme moyen de j r }~T:
l Ln l t1 n l u <r cf'r"nce ~, l~ rcv' lutir n et d 'autre part fla critique ouver te j u cao !:
~17Alm:' l' l t1 n ju l' oia liRme c ' mnte l r O,,'T'.mme gén(r a l maiR la r 8a l iAo. tir n Je ce'
fic ela lofH:!\,; (-I..u: 't;;: tc:~' in munici r.n l ·
"
'1 ,.... , c f eA t Rur l e u'
vel cJ-pement de la vie munic:!- ,;31è
qU€ ce t ~C cc ~ ~I~~t rien~ ( ~.
7
Trcmi:~ " .,
~~,:• •, ' ':.~Jvu.:.
t,I"lti,.u " j' ~di'y.uerai l 'une manii;,r e g ( ntrale li ab SOlue qUcl l e
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c unvm1a iUl erna t i onale conRtituti Vii! de 1: C'J m
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intR do vue vr·liment int e rna tionaux daM 1 eR écritR de l ad ite
~c o l e .
C.- Eo le .j ' ,:or 'Cll LlÜ n'lti" nale a ll emande .- Elle e Rt Rurt out r e pr é .. ent ée à l' ~
::>"' que. c cnt tillj,r r a ine r nr un ':c r,nomiRte a ll emand , Fr édE': ric Naumann. DanR un ouvra e-e
intitul é "1!it t ul 1'uro).8 " le 1914 nc u .. trouvcnR l onguement ' ex po Ré l e rêve pangermani"te ,l'un e domina tion J e l' Allemagne "ur t oute une partie de l'Europe , l' Eur
::>0 m'wcnnc , e t l' on eff ort ef' t d e m<'ntr er qu'il ef't J-o RRible, nééJef'"aire même Je
cr n flti tuer une uni t é: éc on omi que qui r.ar a it pa rfa iteme nt :dAblo. u .. aceeptable.
Vr UR l'l av e z c r1tU.1ent en 1 914 une r r em i èr e f oif' puiR en 1944-45 l e I' Ruoc;è R de " armée .. a l l i ée~ ont Clif' un ternla à ce r ève .
En r lÔRumé "ur ce mouv ement ie s éc oluR d ' ( c on omi e nationale cel 1e R-ci t out
c omme Li Rt c t Carey s C'nt on fav eur ,, 'une éc on onie nationale conRtituant exc lu.·dvmn,mt l' ( c .n ':m i e l' litique.
§ 4.- Eo,'nrmie nat i r nal e ct inte rnationa l e fai ..ant l'une et l'autre prt i o
de la fwi c!lCe LC( n r mi qu e .
C' c "t en effe t l e tra it commun ùe R Ec ol e fl ocnte~o raineR que cet a ppec t de
ooncili:, ti,'TI, l a , lul'art le .. éc o l e ~ c ontempor a inef' c nt r eje t é 1eR a oluti ons exolupiv"R R" i t Je R f onùat e,urR d~ l a Rcience iic on omi que ooi t de s adeptes de l' éc c>neilli e na ti" lW le p0ur a dmottr e ,<U ' il f aut une c onciliation, que l' éc cn omie !'w ti0nale ' COllw;e l' éc on oc,i e internat i ona l e do ivent §tre l'une et l'autre int égrée s
dans l' "c ~ noCli e ;J() liti,<ue .
Pren onR 'teu t ,l e ,m it e J-uif',<ue nous v enonR d 'en achever l' é tude , lefl IJ!!I'RPéctivell nouv 011c R c ont "rny.o r a inv" du ce" i c oleR d ' éc oflomi e nat i onale et plllfl part iculi èr ement ":0 1 : ( c " l e rJ ' éc n, mie na tir !la l " frança iRe d ' a bor d . La concilia tion de R
èeux >,,' intR ,le vue ù ' éc cn omie natinna l e et internati<'nale s e tr ouve Rurt out r éa li.. !le dan .. 1:. 1" r" r IllJ ( et l' oeuvre de Lucien Br oca r d (ProfeRReur à la Fac).Ù t é de
Droit de Dij r n l'ui" .l e 1l1mcy) qui j oua un rÔle i mporta nt da n.q l ad ite conciliat i on.
P0ur l' on oeuvre il f aut c ,n .. i dér e::- ri : une part l' oeuvre elle-même de 11 a uteur
"Prinoi1'üf' J ' éc vnomi e na tionill e e t inte rnatir-nJ.le" 3 vol. Sirey 1 929-31 e t d ' a utre l'art on peut C'lTIR i dér e r un a rticl e de critique d ' Jindr é Marchal daM l a "Revue
d'6ormomi c )X'liti'lue " 1 537 l '. 1235. L' auteur ;ra ppelle l a pC Riti cn doctrina l e do
Brocur<1 , m<'ntre qu'il éta it un d ifloiplo i mméd i at de Cauwè s, il r apl'6 lle 1 e R Il ' nbr eux ouvrage R de Br ooa r d de cet te pr emiè r e orienta tion, n ot amment danfl un ouvra",-e
intitul é ·ConRtituti on et concentr a tion l u c omm erce " 1 9 ~7, de nombreufle~ étudeR
d ' ôc 'lIl" mi e na tif' nal e f r onÇ'lifle e l a mê me péri ode . Ce qu'il y a de pl u fl ,intér e .. " o nt
à relever c'e .. t l a peo sition vriR e 1"lr Brocard Jan" Re R "Prinoipe " d ' éccn omü ' na tiona l e et inta rna tiona l e ". Broca rd e ~t au )r e mi er chef un , ccnciliateur deR Jeux
point .. Je vue . Voir à cet tgar d " Princ i pe fl j ' to onomie naticnale et interna ti.cn'll .,"
'J'ome II I ., 320, :-our comprendre l a port ée de ce t exte il faut rappeler que ,JonR
l ed it ouvro.l"e Br, ca rd a va it nette ment Étuùi é et superpc s é 1 eR deux pO intA de vue .
Br ' c Br d Lcri t: "Jlinai d if'para it l' ap; a r ente c ontrad iction entre l e point de vue
natinu l e t c"lui de l'internutionaliAme r a tionnellement oompri". Le a deux cncel'·
tionA flC r echerchent et Re c rnf ondent en une aR pira tion c ommune à l' él a r g i R"emer.t
du carcl e ':0 l a oolla bor a tion. Mai a ':a ndis que l e naturalif'me i déol ogi que Ae r e f'_: '~
à l e r C"li .. or, l' éc ,.n omi e na tionale f o i t appara ître en même tempA l es po s "ibilit ~ "
l A" difficult LA ~t l e" moyenA de r éaliaat i on pr ogr e Rfl ive . Elle nCUR pr e pe Re un
i ùéu l aCCGRA ibl e e t n OUA Allgbè re J es mé thoJ e s gr âce auxque ll e a nOIlfl pourrons l ' a tt e in..! r o ,'n ot a 1'9a f'uco e Rf' ives il meflure ,!ue l es c ondition" de l a pr o,l ucti on et
�Ecopo - Doctorat
- 16 -
. . d
~ur Brocard CcI!lr.lIl c onoiliateur lell
t " ".~fll.
l' éta t "tR ee. rit" 1" .ermsttrcn.
oncp,
,
.
. nal e et intornat~c n3le jo ~vent s e juxtalc ~er . Je &iterai au~~i ,
'eux ec(" n.-l.e,,: n3tl.
.
l"
'natie a l
~ i~ il e~t r inR c3.ractl riRti~ue, Andr é LieRRe "La f a ill1te de
& cnnC'I!l~~
:n e
allemande;' 23 K:lnc"-ra 23 Déce ,:bre 1 922 p . 801 . L' a r:icle mC'ntre que ~' eoonOlne n
ticn al e aRt ~ 'un~ ,. . .ni~ r~ &<'n ér a l e inRuffü.snte pour r c'" u .1re le" probl eme ~ oontem"re inR. i l r ' rte un <'J'Rage de Félix Pinner " La reoherche hü,t orique . embarra RR 60
je f a u.'ReR n, ti: nR r e ti IlIl~ ll e" Rur la v:üeur et l eI' f oroea n' a pa il perm~1I de v oir
les r Éalit iR o, li tique~ et hiRt , ri ~ueR mond i a les. Ave c de a exce, tiona tre s , r ema r quableR t r utef.' b, l' ('c n ~",-ie . ,' litique ~ lle manje a) pendant la guerre e t apr:" la gue r re, crnRiJ~ re l eI' p. R"ibilit éR ot 1 eR néceRaité" éo onomique~ nationa l e a unl.~u ement
avec une viAi- n tr ';' li.1itée au Raul territ oire a llemand . Elle n' a pa a auff~l' amment
tenu c ~mrt e Je c ~ fait que l' ~ llomacne à elle t oute Reule, avec t oute lia pu~RRance
éc r n<''lli 'lue " , vec t ute R,'n i ·,. ' rt" nce ,,~ur l' éc nf'mi e de l:~ivera, n'eat paa cepen1ant le centr~ éc n c i~ue du m nJ e e t ~u'el l e n' e at qu 'un cl ement, ~mportant aan" drute, J!l!l iR 1" 1' t , ut à f a it aUR"i ind i.' ,enaable que l e croi ent lefl économiatea alle l'lElnd a ,
.le l' écon'''Li e rpn l i al e ."
L ~ a :.~l"L...n,"
R' a,.er ç' ivent que là a uaai il faut int éGrer l'éc onomie na tionnl e
ja~ l' t~ r n '~ie ~~ nè iale .
On ,~ut c nAt:lter l re,~i~ r ~l!lent que certa ina ' grrupe a de " éc ,~ l e" d ' é c onomi e n;it i nIe fini"R ent à l' é;'" ue i. r ': c él~nte .,ar J i minuer leur intmRigennc e et IJ'l r admettr e
l a Jl~ ARibilit é ùe c~xiRtenoe F ur l' ';con "mie nat i onale et inte rna tiona l e. Ce même
car:lot ~rt- Je cncil i a ti -n ae r lltr ouve chez l a plupart ùe R ';c olea oont emporaine,, ' d ' &COlI
mie po liti~ue , c'eRt à ce ;' i nt je vue une autre preuve que l e" deux pO intR Je vue
Mnt ocncili bl e R, 'lue l' tc on c 'e nationale et internationa le do ivent "e auper po s er e~
ae j uxt&r<a~ r. Chez l e A i rinciIJ'lux repr éaentants de l' époque c antemporaine, parl)li l e I'
morts co~.c LcreY- behulièu, .ènJr€ Lies~e et ~a~ 1eR vivant a M. Riat ou M. Ger main
:..:trtin, d,..f~n"e urR _0 l' école lib ér a l e c ontempor a ine, nOUE! verrona oea de ux pointE! de
vue "e juxt _. R ~ r. DanR l e Jernier ouvraGe de M. Riat lea de ux po inta de vue Re juxt a," lOent; c~rclu~ c centriques, on ,a "ae ùe l'UL à l' autre et t OUR de ux s ont n écsRpairel' à l RDi"nce écrn -,:d.c;,ue . Si noua p'~n cnR l es d iffér ente" écol e " qui se aant f n~ée. en r éa cti n c , ntre l ~a caract~rea ~rinci paux de l a doctrine libérale n oul' trouver olUl /lPRez f r rt<.œnt a ccuaé ce .,'int de vue de ccncentra tion. Prencna par exemple' l' c G
le " ooialiRte ~ t en .~. iculi er l e c ' llectiviame dont Karl Marx e flt le fondateur i~"~
diat, en y ~nviRL':''9 I r. Roc i a lha ti n de a moyens ùe pr od uction comme un système univ erpl.
applioab1e a .teuR l~R.Et~ t~ du mrnè e , et m~me ayat ème unique . Par l' é tude de s œouvement. eocial1ste s natl.o'tl3UX i l apl·a r t:?it 'iue de R consid';ration~ internationales ne s ent
~" Uoluaivea ~: c .'tlfli2tr u ti n~ natienalea . Le l'r ojet de socialisation du crédit pORé
rar le ~artl. a ccl[.l1~te frc:nça iR ej; dont on f a it ét a t auj r urd' hui dana l a preRl'e e at
tait "ps Cl /ll eoont .rur l a acnce et e~t aJapt é à l a France. Donc conciliation et juxtRpo"ition de s. "eux,~~o inte de vus, " De m"ce
•
.
.
R~ nOUR pr en cna leI' ecol e a oontempor a inc s
~ui "e "ont J.ve l ol~eea :n OP,O Sl.tlon avec le point de vue optimiste de l'éo ole lib ér cal~oU81tr~~;one dcn~ l :e~ cl: de aolida~it é Qoopéra tive et dans les éool e R confea~i o~
Da e. ea tJ~e~ car ll ct crl.Rtl.ques de l' ec onomie nationale et internâiona le juxtapo ~ ~c~.
a ' li2'1ri~é c"c}~rat ive. Principaux re pr éaentanh 1 Léon Bourg e oia
'
L
V 1. Parl.s 1896 e t Charles Gide ''la ooop~ration". Paria Sir ey 1 9?.
('Ur L" on Bnurcec ia c' eat une a, lidar i t ' ·
é
.
' .
-~
~ "t à l e b~se Ju v lUL
t d
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e ~~oa e, une ~terJ~pe ndance néoesaa ire qui
lua"i a cntr .t ue Lécne~ur u ~ys eme ~t c'eat à l' aide de n ot i ons jurid iques Je
1 ... hnbit_nt~ ~ 'w
ceCl.a o~poa~ et dbvel oppe cette solidarité qui eziste ent~e
• n l, J:".€ raya et qul. eXl.ste auas i entre lep différents états du Monde ••
"la
,,~i~J!~i~:" .~
i
Mai" C'ùBt RurtOut chez Cha r l es -Gide que lea po inta de vue na tional et interna ti _
- 17 nal 8ent n e tt eme nt c o ncili ~ ~ . Inutile de r ap;e l er, si oe n' est d 'un mot, l e r Ôl e
trê 8 i l"j;' rt .nt j ... u ': l ", r Charlea Gide dana l a lI octrine coopérative et dans le mouv ~me nt c u l.(.r ct if. On l ' a allo l '; l e chef de l' Ecole de Ni me s. Le a princi paux membr G~ de c utt~ '; c ole btu ient r éuniR à Ni me a a u début du XXO aiècl e . Dana a on vol ume
"C ooptr , ticn " on tr ()uv ~ eX lJo a ée aa théor ie. Ma is Charles Gide a be auc oup payé de
fie l'cra onne. i l a un j ourna l "l' émancipati on". DanR t oute a on OQl vre et dans SC!l
a cti on ce m6 .. e· o u ra ~t "re de " 0ncilia tion se trouve a saez nettement mar\lu6.
Je v "UTlr~ iR étudier une deI' id6ea I c a plus i mportantes de l a doctrine c voj;érativa: ool1e de l a l1r oduct i cn ooopér a tive e t dire ensuite que l \lueR mots de l a c oncilia tion 1, ( nI' l e mouvement c oopér a tif inte r nat i onal .
•
1 °) l'i.J tc de r r oduction c oopér a tive est une i dée f>rt original e qui trouvE>
l'On aI;) l ic' t i on à l a f oia sur le j. l an nationa l e t internationaL L'id ée r emonte
juaqu' à l' r l'i ... ine du mouvement co opér a t i f de c ons ommation formulée danR ieR ata tut~
de la prc U!i ~ r ·c c co,ér û ,ive de c ons ommation. Rochdal e 1 844 . Les pi onnier" de i: 0chdr.l"
f ormula i<.nt 1 i l f~ud ra bien \lue que l que jour l e s c oopér a teurR f a asent eux- mêmes l n
producti on :e s objets de c onfl ommation débités danR les boutiques . -Cette id ée, Gi de
l a ~ ouli( n\J c", dl e df:vient l'our lui l a d is parit i on, au moina le r ecul du. r èI,'Ile du
producteur 'our l ' instaura tion du r~L~e du conR ommateur . Ce pr oducteur dans l a Bcoi . t é moderne c Ftle I.TaUre a bf.ol u; or, a ffirme Gide, i l ne devrait pas en Il tre a iml.Î. c 't
c' e flt l e r~· ne !u c onsomm'lt8ur qu' i l ~udra i t ét ab lir. Dans le capita lisme le o on;<o"lma teur e~t un l'0i mais un r oi fa inéant ; i l n,'a 1GR d ' éd ucation au po int de vue politique, i l e st ff iùle, iS 'llé ; cela ex. lique ampl ement l a pr édominence de " pr oduct eœ" .
Ave. l' al. lic:1tiC'l'. llc l a f or mule c oo.l-ü a tive i l f aut que cel a ohang"!; et q ua ~e c oni' C'"~'
mateur pr eIlllo en " in 1', l ire ction de l a r r oduction. Comment cette trani'for ma ticn
pe ut-ell e ot ,j ~ it· dle ~~ r "a lis or ? 1,u début une pha ae de tmmlition pe ut "'el'lViRa ger, l eI' c OOiiér a tivea, ,Je 0 TlA , luI:luti on Re r éunia"ent e n fédéra tionl' r égi onal e R et
créent deR rna~a "L~R de ~lli ol e Aa l e, m~~a sina de gros et commencent pa r l es ach&t" en
gr olO deAtin-: R it aL r ovi l'i';!l.'1e r l eI' b outiqueR cool':r at ives , il y a deR pay s où ce
"YlOtème f onc tionne . tla i1l apr " R cc "l'emier l'tade celui de la pr oduction coor;ér a tive
doit ùlt" rvenir. C' e8t-à - dirc que l e s Goo.llér a t eurA ainR i aa"oc i é R ]r endr orrt de a
f abriqueR e t t/l nl' c eA f a brique" cr éer ont l e" pr od uit" nécea"a ireR à l' apf-r cviRion noment J~" bouti<,UCR c o,' pr.r (l tiyel' . l..u "urpluR ces i dée " ne Rcnt pa s r e "tée s 8ur 1 0
t errain (l," l'ij éal , ÙU .,z'oj ut, elle" ont dé r éalis ée R et i l y a deR r éal i"a ti cn 8
<leI' plua int ér esMlIlte fl "ur l e pl a n nationa l e t internationa l.
Sur 103 " l a n na tiona l c ' e ~t en G~ande Br etagne que l' expérienoe e Rt le i- lu.~ a nc i or.ne ment e t 1.., i lUB l argement r éa lia ~ e auj ourd 'hui. Il exi ate de ux magaRinR de gros , un
ané laiR et un bc vsRa is . Le pr emi er ?o s "ède de R culture s, une centa ines de fabriq ue~
c oopér a tiv ES: a limeutati on, ha bil lement, chauuaures, thé de Ceyl an, une fl ott e ~Qj
aaNre l e a tl,;. ns ports •• , i l a r éal ia 6 l ar gement l a pr oduction ooopér at ive. Dans 1o"
autre s p.ya , n ot a mment en France, le mouvement e st m" in~ a ccul'é maia quand même il
eRt amoro é . Dl Fra nce l.iaea sin de groa , chiffr~ d ' a ffa ire mo ina important mai" qü ~
a aUfl si a b or d0 l'étape de l a pr oduction coopér a tive. En Allemagne égalemant avant
1933 oe meuvu,nent ét a it aRRez marqué .
Voilà l' e RR~nt i e l des r éalisa tionR l'ur l e pl a n national.
2°) "ur l e ' l (!n int e~~~~icnal
BURSi leI' cho ~ e " l'ont a "Rez avanoée s; d 'ur-e
~ rt av ec 1'1 crd" tion d ' un t'Ta nd r ouaGE? qui ~' appe ll e l' "Allianc e coopérati-{e
~t e rnati" nale" 'lui exi~te depuis 1 894 de"tinée à re lUeillir dan" un gr~upement l'ni~
que tOUE! l e I' adhérent" du syatème coopératif, toutes le" coopérative a de consomma ..
�-
1(1 -
. "
. tte féd. :ahon internationale oonl'ltitue une
tion, le Cl dIt "[,T l0 01e, e tc". I.;e
'ap ell e "le comité international
fo rme C'",~iull''' ble. Le deUX l eme or/,'Ü ll lRmt3' 11931 Il a pour but d' éta bl ir deR
·ro.t ~v eft ll El t du t e:3
•
deR r eLt icn" entra
coope
l
' ff'rent fi ooopera t'l.v C~" e Xl' ~"tantea~.. agrio?le l' et de conRO=
r "pJ.'ort" ,HI:r~ ~". 1 e
~'d ::ro~ co('rératif int ernationa l qui a vant J a
tion . .Ll ,a ':~t c~éc ",un :~R~ g;O~ ~~UOI:"UX udh6rentfl. Ave, un chi~fre L d ' af..
~~rr" ,,~ui ù 4~ mi~iardl' de flanc" pOl'!" le" mag",",,,infl de grofl adhercnv~. EnHl).r". ,i..l~"C ~ coop 'ra tiv~ intcrnoti on"-le 1 l :J.quelle i l adh'rait un, aflReZ e:;and
!~',,;;- Je ;~:e "infl de gro" nationaux. D~nR le dcmaine de l a produ otion COOp!r~,~.
't à l a con"truction d 'une u.~ine d 'infltrument" de 11vral!' on: .'r lhvo on R ne c l " ,
dé marre r l e mO'.l"cmcnt
,
.
par t \:..ur~ '- U t Qll.,ob l'le •fi , débruché fl UR" Z largcfI pour _a u e
0,
'le di~"i mule pe l' d'une p:u-t que,, ' i l a é té heureuflement formul é, q1.'u
rcnccntré dc~ commencement." do rüllba ti on ce mouvement a t0';lt de illÛ~.0 (le
nOClb rcu~ " d iffl.cult é" flur fla route et la plu!' import'1nte eRt la !'Ul.Vllnte: 11 ~o
bir n cl.ir ~u "ur l e plan nat ion~l coœ~e "ur le,pl~n lntcrnational,l~ p:odUCtlC[
eoopir- tiv i .plique une fidélit é, que je me pl~l.ral. d~ qU311fl.er. d heroïque de
la p rt h." CC'l'pér :: t iveR pour acheter aux mag:"" ' :1R de gr oA et , de la part deR
:ldhlr" :1t~ po'ur ... ch_ter à l a boutique co o p~!'ati vu . C' <l"t un pOl.n t capit'll lmpo_' tant.
19 tionaux d'InA ch"que pays e t de~ oonf( dér a ticnA internationaleA de, .. yndica h.
AinRi danR l u d, ctrine elle -meme , da n .. Ra t eneur e t " a c ontexture , e Rt l apr euve que
l' €oonOlfl i , litique peut à l a f ois accueillir le point de vue nat i~nal e t le point
da vue inturna ti , nal.
DanA A ' n h i .. t c ire comme danR l' on orl.g l.ne Ae trouve lE, cara ctère interiBtional
du oa th,'licü",,, .. c oi a l: danR l eI' trava u;! de l' Union Frib ourg de 1 883 , c'étaient de fl
artillanR du cu tholiciR llle ,"'cia l qui s' é taien t réunis ; en.. uite par le car a ctère univer .. el e t l u port ée mondia le de R encycliques: Rerum nova rum de 1891 e t Quadrage Rimo
aruÎo de 1 931 qui a tte ignent l'univ ers t out entier.
,~
l"
il
J
.Dù nl' l pr eJucti n copit'l lifl te 10 proJuction avec SI.R RtockR eRt un d e v '~r.~ c.
ment d_" c n',. ':ndc s. Danp 1'1 pr oduction c oo pér a tive l 'exi~tence de cel' flt ocke: n on
éeouHA €st : bpol umcnt in~ d:üPRiblc, 1eR ["briqueR CO l pér~ t ivE.R ne march:n: que
"ur cowl"lndC; l'ur l e pl~n natir"ln:ü c'n ~r8c aut 'mt de pr OdUl. tA qu ':!.l e n a ût L COW.
mand e" et l'ur l~ plrft internn ticl'Ill de mGCl<l, Or si 01.1' c ommandefl a inRi l ancée" cO
ré" li,, ~eA ne trouv"nt plUR emnü t u leur ':coulf'l!!~nt t out le mCcanj Ame A' enroycl , l
pnductiQn c ptrativ~ ne J'-ut lus ccnti:.'le:c. Et t out cela "'At Rubordonné à l ':
délit': ," S c orp':!" t ~ urfl à l eurR b"iq "os d deR dirigeantR deR Coopér aUye s nu
Illag"lRin c .:-r 0A. l ' (Juc3. tion deR ac[.ctcl.T~ c c· 101."1 d' €tre a chevée e t A' il y a
une difUr . ncc J " !'il< i l y a d~~( =ti onp '. (l la ocuü'<uc coopér a tive, du..un ga l'ln d'
grOR nctirn~l, de l a f ubrique co' pLr' ti. c, La pr~uve hemble R~fiAamment f ,ite
au P" int de vœ dts f _ it~. La conc ilia ticn de~ deux ':conomics e~t admü<: _ 'l r l ' Éoole de Rclid' rit é c oopfra tive.
!:G
c ,c ili:... ti('n dC~q lefl
éC (,;lCfl
cL; r..ieF~iolUlell.-;~ : catholici~me f"J.;C l.u : ,
pr oteRtantiRme l'ocia l .
Ch~z C_I' de UX éc ole~ l e mOrnE point de ~~c de conc iliation Remble devenir aujourd'hui une r é3 lité.
B. - 5i _neuR prenonR d ' ~ bord l~_c~t holici Rme R oo i~!. il faut dire, que fl Oit CCI
me dootrinE Rr it comwe I:lOUV~Clent, l e cathollcl.R~e ~ ocia} nCUR apporte l a preuve
de la p Rsibilit f de cette conciliati~n.
1°_ ~~_ùo~trine - La doc trine du cathclicisme Rocial eRt une ,doctrine
dont lcp i ete" 1(11 plUA i mporta nteR Ront AUI'ceptibleR d'une réalisation à la f~ j:
II\U' h . l~r. intern lt i nnl C O/:J/Jle Rur ::'e pl an nati~nnl. Cee i t"'eR Ront AUrt 'lt
1eR id(~s le :'hn c c=m et d ' rga.ni~3tirn pr ofes0 l.onne.lle.
fol.
- l'i léc Jt bie~ c rcmun e Rt une i dée U~Rez riche pour 6tre utili .. éc è
PUr 1: ~i~~ ~~ti'1l3l et Aur l e pl an 1."1terûai i onal.
l~
2°_ Ri d ' a utre pa rt nou .. envi ..age 0nA le me uvement noUF v oy onR que l e catholioi,.me Rr cia l ~ f a it l a pr euve de cet t e c .'ncilia tian pOf!"ibl e , nol.ll' trouvonR flur l e
terrain syndic~ l l a Confédér a tion Internationa le deR Tr ava il leur .. Chré tien .. (C.I.T. C,;
mouvement à p~rt ée interna tiona le.
NOUR trruv nn~ drnc d ' a b ord danR l e ca tholici .. me Rocial ce tra it nettement c onciliateur des de ux pe int .. de vue.
c.-
P,p " r nR enfin a u prot e Rta ntiRIJe RociaL - De l a même manière on pourra!
~;~l, ir que danR l a d nctrine e t da nA , le mouvement leI' deux car~ otèreR na tiona l et
tn~rnati , nal R,mt par e ill ement marqués.
.,
J ..
l 0) danR l a dcctrine un certain n ombre deI' id ée l' f ondamenta l e " du prot e" t anqiJ'_
me ~ ooi el quoique pluR individua liflte ont deR dével oppementR pORRiblefl Rur l e t err a in
nati nnal et i n t urna tir na l.
2°) c rrlll'lc nouvement il y a une orig ina lit é c' e Rt que ce m~uvement i nterna ticn:ll
eAt r e l a tivement plUA r écent ma iR depuis une vingta ine d'ann ée!' environ une f éd;r a .
tion internnt i r na le deR mouvementR pr oteRtan tR s r c i a ux ,,'eRt créée et c'est auj ourd'hui oett e f éd'ér ution internat i cnlll e qui a en Mmme l a dirècti'ln du mouveI:lent.
En /'I o'1,",e, l" ur c rnclure , Ri nous nou .. pl açons dans l' en.qembl e en face de s Ecol es
e~ntempf)I"linep. , l e car" c t ère de c onc ilia tion eAt nettement a cquiR.
Je v 'ud!'" i" t er miner ce déve l oppement en appelant votre a ttention Aur ce que
j'appeller 'ü l e ffi<' uvement origina l c 0nt empora in en f a veur d 'une éc on omi} internat:'. '11"le. Ce E"' nt de nouvelleR POuR " eR, pourronR nous dire, dans l e doma ine de s i dée s et
,ubRidie ireruent danR oelui de .. f a itA que n ous all onfl a v oir à paR Rer e n revue.
§ 5·- LeA IlTécurReurR au
na ti on<11 e •
XIXo e t au XX O siècleR d 'une vérita ble économie inier-,
Le mouvemen t eAt a RRez c ompl exe. On peut pour plu~ de clart é distingue r troiR
grande o r ur" nt ~,
~ l eI' pr éCl,..."l'eurR de l a l égiRlat i on interna tiona le du travai l,
~ l e Plouv cm~nt de théoricienR l'ur l' éo'-'n omi e internationale,
le m')uvement plu~ ne t per R.'ll orig ina lit é qui e Rt a x é a utour de l'idée da
libre éohanGe l.nternat i on al.
- de I!ê, - l'id; e d' ürganiR3ti, n l'r of" Rsit.:1nelle . i l exis ce de R Rynd ioat!l na-
/
�- 20 -
§ 5 --
_
~lS Pr~curseurs
- 2l -
de l'Econom~e Internationale au 17-èm e , t 20-ème
.
Après Robert OWEN, c 'e s t un éc onomiste françai.a n.ommé BLANQUI. qui: dana un
cours d ' économie publi é en 1840 , écrit exprl:esément : "On a bien fait jusqu'ici
des traités de pu~s c ance à puiss ance pour s ' I:ngager à tu e r des hommes. Pourquoi,
n' tm f brait-on pas aujourd'hui pour l eur ccns erver la vie e t la l&ur r&ndre plus
doucr. ? "
etèole.po int dl! vu e constn.c Le prcbHm p est différ~nt du pr écédpnt Il ~'ag+t, du d. donn ép s quo ~'001
l
our
rapport
au
p,nnt
de
vue
tif, de r & ch~rc~er 4uel a é té
peut quallf~~r d~ pos~tiv~s ~
3
couran.~
sont à dietinu3Utr
L~s fo~dattUrB
l~r cour&'lt
------
2èmr
C' e st encore un industri,ü français nommé Daniel LEGRAND qui Gn 1857 prend
l'initia tive suiv,mt " :
co~rant
•
L~8
- . l
èe la lag~s
T et
.
i s t e s l'be'-au
econom
~,
.1.
t urs du
L ....~s de'f-ns
....
3èm~ CCUTilll.t .
--
~~br ~
LJ
a~20n
in~-rnat40nal~
.r
~
L 'exposition u_niv~rs e lle de 1857, réunissant 11:8 délégué s d", l'Angleterre,
Russi .. , "tc .. . Daniel LEG~AND l "s saisit d 'tL'le p~'opooition internationale sur le
trsvail industr.lel . Elle envlsageai t 1; interdiction du travail dbs enfa.'lts la
nuit, l'âge d ' entrée d:l:l~ l ' tn~ll.flt:r'tr, jusqu'à 12 aos, et l'int brdi ction du travail 1" dimanohe,
du travail.,
l ' Economi~ I nt p.rn ~ tionole;
éohange int erna ti on al.
Je vous cit" nn fragme:lt d.., ct--ttl: pro p:l dtlon
S.ct io:l I. - Le9
fcnda~urs d" l a leÂisl a tj_o~_~lt"~ at}Era l~ du trsva il . - _ ._ 1
'~ne loi int~rnationa l ~ sur l ~ trava il 1nduotri~1 e st l ' unique solution
possible du grand pr oblèm .. soc i a l , l'uniq:!" mOYtm de dicpenser à 1:1 classe o~
vri è re les bienfait R mcrau~ et matériels dés~ra' l e s, s ans qUt: lùs industriels
..n souffr'lOt ,,-t sans que 1 :1 c oncurr"nc e des 1ndustrips de Cc: paycl "Ii r"çoive la
- -_ . - -
Bibh.2.'-E..~phie 1
travsil"
Artio1e dt: Mtlx TURM.AlW ;;~a .légi slntion int~rnati-:>nale du
Revue rntl:rnationale du travail de Julllt:,t 19 22.
L 'ar ~ ~ cl " de MAHAIM "La qu"stiv:l è.'; l & protect ion internotionü" d,os ;;r~
v:lilhurs " Rev , d'E o p " %nétr l888, p3g" 594 .
Dms c"tt" élabora tion dt: b
qU:l trE ph3ses i
lèr"
~e~sl'lt:!.c-r..... L'lt.<rn qticnnl
e, on p"ut
dhti"_ ~!1 '
moindr ~ 8t~~:ir.te;l .,
r
~8 81
190:J
1'..hE~.J.~ ~.s2.'1Q'±'''_'
~OO
1914
Ph33 ~
d. ~'~nit~q t lv~ privé~
~-=~.L-!;!t...-'--7-'t~~a i;l.on"31~- j?uJ.I_1 ~ .~!C t\::cticn
l'Associ o, ~ ~~ ~n~
lé t!31t:: dbS
tr-l-"
.... 'lill ,·ura ,
4è!D" pha3b :
1.9.' 9
- 19115 : P.has< d~ l :or~'lllis 'lti on i r: ~t<rr,:Jtional, -' ~u _tr ,_
vnil,
,
Il s' ~g1 t m:1int"nant s"'ll~m"nt du dég11l":: l~s prir:cipc:ux points conc!:rn- ,H t
l'Economie Int" rn 'lticn:11e , Oe qui su mm~f bst"ra s urtout , 1l3 1 -1 pr llmièrb e t l "
quatrième ph1se.
-
PenJ 'lnt c~s lon ~"e 'l n~é es , Ct sont des cébn tG de t héor ie d, développement
déroul .. nt , Cbtte ph'lSb donc, "0, 'lssez :dche - Ell e dÉbute t:n 181 8 par _un,j'
inithtiv~ r:'lU'I"U" pripe pa r un lncl ustr: " l écoss a io, Robert OWEN.
qui
BI<
C"lui --ci " st fr3ppé d" s cond!tion& d€ ',r;vail dépl orab l<:s d"s ouvriers_ .. t
pr.. nd l' inh l.~:lV~ d' :dr"6~~r cm .. péh ticr.. u..lX souver a ins r éunis ~n congrès ' à
AIX..LA-CHf, P[LLt. "n 18_8 Il d"m~ndol.t 'Joe limit" légale int"rn~tionalb il. III jou:.:
né" db tra-"il, P?ur p:u _~ du r(;ns" :!.gn~m,,nts S'.l.r "e tte pétit~on, VOybZ 1" t '3rt.,
lui-même , piliL1&...a-Lcn<:::... ~~ ~-81B ~t .l ' OlVra~~ Dol' ians d .. Ro be rt O'''''N Pa"'"
1907.
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2èr::" Pha SI:
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-
Sur Daniel LEGRAN~ ; voyez une thèse Ce droit de Raymond VŒI SS Gur l a léffisl a tion du trava il. Un précursuur d~ la législation internationa l " du t r 3va11.
Danürl LEGRAND "Son oeuvre scci al" et int"rnationalt:" Faculté de èroi t d" P-,ris
1926.
A not"r encore l'argument d" l ~ ooncurr~nce où il montru bi en cOmilltnt il
av a it s a isi l a néc bssité- d'une légiel'ltion int"rnationale pour p E- rm"ttr~ d'n:-pliqu"r les m"surp. s prott:ctricbs pour lbS travaillburs.
A l a suite de ~anit:l 'LEGRAND, on pt:ut citer comm" autr t précurs . ur,
WOLOWSKI.
Sur c"t ~t eur, voyez l'ouvragt< dt: ROULLIET 1 WOLOWSKI, sa vi " ~ t s"s tr-1vaux Paris 1880, où il d~m a ndf; l ~ prot"ction légale des travaill l urs.
De Ctt oUY'rag" se dég ag" toujours la même idée, c' <:st- à-dire que Cott " l ':~
gislation inttrn a~ ional e ~st ccrollaire de la législation n9tional e.
Quelqu"s a nné"s plus hrd, .. n 1873, WOLOWSlCI, ébnt r e prés l;nt O.n t à l'ass~mb1ée na tionale qui sié ge a it ~lors, dépos .. un~ proposition de loi ' n fav bur du
travail des femm"s e t des f:nfrmts. Voy"z là. dessus, la discussion è.n:ls le journal officiel du 6 FévriAr 1873, pag .. 270, où il dit !
"Depuis long t emps les n a tions s'entendent entre elles pour si_'m&r des traités qui ont f a it tuer beaucoup ù 'hommes. Je crois que le jour est venu où les nations devraient s'entendre pour décider en commun les lois de prot e ction Jestiné"s à préserver l'existence huma ine et à emp~oher les abus~i lui nuisent. Un
trqit é conclu dans ces termes produirait ~ns l'~ivers enti~r des résultats
bienfai s ant s 1 i l sera it s alué pa r l a reoonnaissance universell,,".
Je note, en passant, que l'nmendement n'obtint que 90 voix sur 597 votante
oel a peut vous prouver combien l'idée paraissait nouvelle.
Pour la.m@me période et en dehors de la France, n~us avons ~ncore un RTand
nombre de precursf:urs, C'"st d'un~ pa rt , un cf:rtain SCBENBERG qui effirme qu'une
législation à caractère nati onal seul affaiblit les foroes du pays. Il dit
�- 23 -
- 22 -
r
"Nous Oyons tr'lv .. rs é un" époqu e db tr'i i t ~ s int " rn 'Üion!lux, nous v e rrons
enco
b •
,
t'
i l
dA i
un", époqu ~ où 1 '1 l égisl at i on :lYwt tr'li t o 1 '1 qu" s l.on s oc '1 e
v ,·n dr ') , ell e
~ussi, un objet d'bnt ent b bntr~ l "s p~uplp.s .
C '''st ég'll "mtl nt un outrb 'lllhm'llld TllIERSCH (L'Eta t ohré ti ~n 1 875) qui s e
dé cl 'lrb ~n f 'lv ..ur de l a l égi ol at i on int ern 'l ti onal e pour l a pro t Hotion de s ouvriers,
Un autre a11~mand ADLER, Professeur à l ' un.iversité de Tribourg . Voyez une
an ~lys e db SbS é tu de s , Rev. diE, P., année 1&88 , rage 94.
Dans cette mQme é tude, l' aut" ur souligne que l'interventio~ int " rnationale
pour égaliser l e s charges au point de vue natl. on a1.
~s t in~i spens abl"
Je note encor e pour ~tre complet, que d ' autres profeSSburs s ont également
int~rv€ nti onnistes e t se déo1 1r i nt p3rt1san de la l ég islation int hrnationale du
tr:.\V:li1 .
D..ux écoles à cette ~poque pr~nncnt jadis pour l a législ a ti on int " rnati onal~ : l'Ecol e Catholique d'abord "t l' é col e s o cialiste.~ out e s d"ux, pr"nnent une
p~rt ~ ss~z marquée dans CeS débqts.
Pour la pr~mière éco1~, il f~ut n oter l ~ s initiativ~s du Comt~ de MUN. Il
'lV1it hit ém"ttre dès 1 882, un vo"upnr .
~u -::-e des C"rc1 .. s 8n fav('ll r d 'un~ l égisl ation inttrn ~ tionaie du trav ni1 , Il était r epr é s bnt ant à l a Chambr" d" s Député s ~t lé 24 J ~~v1 e r 1884 , "t proposa 1 9 motion suivant e :
"L" goUV~ rnemént "st i nv: té R prép3.re. r l r ~dop tion d 'un" l égisl a tion int e rn:: tionale qui p~rm~t à chaqu" Et~t de protegér 1 (ouvri"r, S'l fUlllJlb c t son " nfant
contrr. lbS &xcès du trav:ri::', sans è.1~t r po'~r l' i n dustri" n !l tion!ll b ".
En Fr 'll1cé, Wle pr opod:;' tiol)- d~ CAMELI:iA, soci o:.list", .. n 1885. Eg·ll .. m"nt en
SuiJ3r , en bll"oagr-e, .. n B"l ~iqu .. ,
l.in~i, donc. d1!ls l ~ phaSe. des pdcura"urs, nous pouvons déti~:.Jc.r rl 'un" part,
qu~ 1 1 l "gl.sl~ tl.on n3. t~ 04~l é a elle tout" seul " parait inauffia antu , d'autre
pert, i l l a f 3ut complétér p::lr unb 1 égi81~tion ~"lt"'rn"tionüf,.
Cetté i déb ét~it trop nouv~ll~ h cet t e ép0qu e ~ t on
œ"in~ d" 1~ th50rie à c b1ui ab l' ~pplic ~tion pro tiqu~,
'1
pas pu p"ss" r du do-
C'bst là un point de vu" ~ss"z cu rl."UX et qui est confirmé par la remarque
suivnn tb : 0btte époqub é toit marquée par de nombreux traités d ' a rbitrage 1
dans ObS traités 1 quelqu ', s questiono étdent laissées à la seule compétence de
10 Bouverainet<S nat1 0n al e et soustraite~ à l'azbitrage ,
(,ette sU.Dce ptl.biH t4 est, à nos yeu.X modernes, un peu iml'ompréhensible.
Mais 11 faut t oujours replacer les qu"stlons dans I eOH' l'er~p<;c tiv .. hist orique.
2°) Une deuxi ~me c euse dE c ~t échec doi t être cherchée et trouvée dans l'extrêmEo diversité des 1 ég;,.slations· Mtionale e, I l faut l 'appp.ler que la législation
intern a ti onale par hyp othès~, n .. p"tlt qU!l Si appu.,yer que SUI' des l égislations na-tiona1es ass"z déve1 0ppé .. s.
3°) En.fb. et surt out; l a trois::.ème caus< do c~t éC!l"c Vl."nt d ~ Cb que ~'~n
présen tait commb i déal pour la ~é6ielatiol'! ~nt"rna~iollal e du tr avail, une 1 egl. slation uniforme dal'!9 tous leo Etate' Ceci a llai t è l'encontre de cbaque économie
inhrnationale,
Nous sa1si860n8
Le
mouvt::~~nt;
l~s
conditions de ouocès pa:.:- l'enalyae dp.B causes d'écbe c ,
B'o ril:l trtf; Vt;:YS 18?7,
v~:r:'a
une autre: 801ution o
' C'es t le r e;;ré sen~a'1t de l a SUIéSE D1COR'rINS q..'.:!. en 1997 m'lrqu(, l ~ t .;", rnant
d" la qaf-stion, si J'oDe dire . L'i.ds~ général.e 'iu'il exp:.:-im&it flSt la suivante!
Pour !'6ali s~r , l a législa ~ion int"x"latione l e du trav~:l.l, i l faut au préal a ble, agir sur l'opinicn publiqu& d .. s Et"to, "t, C',"6~ cette opini on pu'blique è..,s
Etats qu'i l fau~ o ~ganiser ,
Sa proposition "l~ fut paa occ"pté" pa .. ~~ Congrès, En v:.ici que1que.s ex -traite 1
"I ntroduIsc,z L:'l Suiss" la jourrée de 8 heuI'8s bt l ~:;'ss"z sub~ister chez les
peuples voi:rina 1 .... jQur:1oe è.~ II 0'.1 da 12 he~re9~ l a con.,.15q:.h:!lce- f a t al e sera
d'affaiblir l'entr~pI"~.,,ur :5u:.ss p. J""" !la lutte avec l'étrmger; l 'ouvrier suisse lui-<nÙm .. BI! pqti:-a . Imp " sez aux ::.ndustriels 'be.lges l'ir.tl!rdicti on radicale dû
tou t t r3vail de la f","oe, gr"v!<z lEI ']l ' :llP' rt'sponsab!li té sO'lpre calqùée à peu
pr~s sur l e lLoèale SUiSD~ ",-1; l. ai~ ~ Q " pbndan10 c e tempo suDe'.s t er en France l ' é t 'J t
de chosb ectue1 , l' ':ndt\strie Belge p,mss era 1f's hauts crio et se plaindra aVbC
raison d '~ tre aise h01.'3 d'état de CI)!1oourir a,\r'eo J a F:&'''anoe ''.
Excellent exposé, qui, 3. mon s ..ns, elDp!lchsit l'application d 'unb l égisl n-'
tion pr~ tec1;ri c."~
C.. tte deuxièm& pbasb
Yt, comm~ ooy&n d'étudi&r est
l-:.tion i~~~!'l1 '1-:; !.. on ale.t.,
i~t ,5réss,nte. à é \.1.dl.er, m" is s"u1"m'~nt comme preu-
c& qu on p"urrni t '1p~l "r "1 ea obst'1cles ele l a 1 égis-
C"tt" ph~~e des Cor~rè~
ZOBICH en 1651, de EEP~IN E<n
Un pH' plt:,~ 1 0L'l, :\.l dl t e;:.cora
1
"Ctott~ thèee est de'IEnlll" un p:drci.pe àe d.t':)~.t internat:lQnal. Consacrée pS'r'
l~à .tra it és int ~ rnqti 0naux, è11~ &9~ pa~ c e fait devenue le dro it protecteQë du
oommerçant Çn quelque l ieu que clrculent oee marchandise s .,. Pourqu oi l'ouvrier
de l'in dustr:l.e moderne contraint de 11vrsr ea vie et se santé à s~s patrons , ne
serait-iJ. paa dil,e de l a m@me so11ici ~~de que la marchandise du trafiquant?
Et Pourquoi , l'ét a t è.e Ch08E<S étant le m~m9 pour teus les pay s civilis é s, une
réglementa t ion int~rn~t~0nale ne ser~it-el1e pa9 dans ce domaine tout aus s i Mrrdiquée que J1()U~ le s relations connnercinls? ? ;;
M:ns C'f.Dt c"n'out la trolsièm" phase, 111 phase de l' in.t.tiative privée qui
est l a plus impor-~a:jte qU8!ld (lUX résu1 t ats o~tt:nus ,
�- 25 - 24 3-èm~ p~~ :
19ljO -
19~
.
4-ème Pha_~
PHASE DE L'INITIATIVE PRIVEE.
194,2.
1
PHASE DE L'ORGANISATION I NTERNATIOlfALE DU
TRAVAIL.
l-ère idéil : Toute institution d'éoonomie internetionale doit @tre sou tee;;..
par les opinio~s publiques national es .-
Comme vous le savElz, l .. s choS El s changent du tout au tout li. partir de la fin
de l a gue rre e t l e Traité de Versalll~s du 25 Juin 1919 contient toute une partie (partie XIII) concenlant l'organis ation internationale du travail,
2-ème idée ! Le mouvement se t rouve en marohant, l'essenti~l est de mcntr Gr
.
l e du t-.avail peut Otre réalisé".
que ls légjslation internatl.ona
Il nous f aut étudi"r d;\lne part l a décl ar at5_on de s prinoip~s donné p.ar
idé al : COlT du Tr aité de Versailles et d'o~tre iart leo ré~llt a t s obt en~s par
l'O.I.T.
J" rspp ~le rei que le Congrès de Paris ouvre le nouvell~ ori~ntation . Les
ropos- t :.cne du cCll8réa de Zurich sont reprises. On crée l'Associat;on I~terna
:1onal~ ~~~r le ~rotection légale des travailleurs. Elle oomport" d un cot: &es
s~tions natio~~~5 ocmposées de oommerçants, industriels, homm s politiqu s et
7
d~ l'au~r; côté , l'Assemb16e Général~ d~a Membres de l'ABsooiat~on.
Les principes s ur l esqu"ls repos ent la uoayelle Cü1stitution s ont inscrlots
dam; le Traité de Verssilles <-t qui se t::-ouvHnt à l 'a:.'-::1cle 427 "t dont voici
le t"xte ;
YB
"Lt8 hautE:9 part1f.:s contract antes rç~ C 0r.,naise0n~ qt:.':) 1~ bien ~tr~ physique.
moral lot intelhctuel des travaill"u rs sal nrj és, eet d'une iJopo""t anc" essenëielle au poin~ d~ VUe des nations, ont é tabJ.~_ pour parveu.!.r à c" but élevé, l'organism" perman"nt prévu à la E~ction I.et aesocié à celui de l a Société oeo Nati ons.
C"tt" composition double (s~otions na tionales et oon!ér~no~ int~nlational .. )
d'agir dans les d&ux sens ci-dessus indiqués.
p~rm~ ttre
Vc~s sav~z peut-~tr& comment .. t par quelle méthode cett~ associa tion abo~ tt t.
l un grand s'~ccèa ! ls signature déS 2 convention,s de Berne 1906 1 l'un sur l ' :"1,t~rd1ct!on du travail des femm~s la nuit , l' autrr, sur l'interdiction de l' empl o~
du phosphore blanc dans l'industrie des allumettes. -.
•
!.Vil -
Elles reconnRissent que les dlofférencea da climat, d~ moeurs ~ t d; usage ,
d'opportun_té économ~que et de tradition ~dustri9lle, rendent diffic l le à atteindre d'une manl.ère ~Gdiate l '~~ifolmit é abs olue dann les c~lditi ons d~
tr ava il . Ma is persuadées qu'ell es sont que le travail n e doit pas ~ ~r" cousi.d.5 ré
comme un 'article de comme1'oe, elleo pe:1sent qu;il y a G.eE mé~hodes mu:'."i Flc ~
et des principea pour l a t-églementation du trava il , que toutes l<:s c 'T. l" " r..2~~ S
in dustrielles devra ient s'"fforc er d' a ppliquer , aut ant ~ue l es cir"ùll"t 'ln C ~ .,
spéc i ales dans l ec !uelles E>l les puurraient se trou""r le permettrai','lt . P"r ..J _
oe s méthodes et principes, l es suivantes paraissent aux haut"s pa rt1 ,." c .J'1 tr ::t ?ntes, @tre d 'une importance particulière "t urgénte •
La méthode qui est d~s plus simples consists à élabbrer, à unb virgul b pres,
1.s teries des ccnv"ntions. L' anné" su:!. vante, à B"rn\l en 1906, i l n}y "u t pl~s
qull convoquer les Representants des t'ets qui n'burent qu'à apposer l"urs signatures sur l"a tbrtes prsparés.
Le premier traité ~ntr~ l'Itali& ~t la France eat signé lu 15 Avril 1904,
.111181 donc 1& succès s'étal. t manifesté o;:·â c:e aux eff'orts dEi oe:tt c; ass ocia tien
qui aV3it su agir sur l'opinion puhli~2e .
.
,
En 1913 , la m€me AS90ciatio:1 aval.t, p~r l a m~me pr~cédure , él aboré unf' ~u
,~ OGnv"ntion internatiohale du tr~vail, relative à la prot"ction du trava il
400. enf!!nte, R~ndez-'Tous fut pris en 1914 pour la signature dt! l:l di t e conVl-nUœ, =is la déch.ration de 6U&rre c;mpècha c" tte conférence , bit-:n màlh ... ureu 3l.-.
.tont.
Je note "~core qU'après l a guE!rre 1914-1918, l'aSSociation IntHrn3 tion~le
paur l~ protect;on légale de~ Tra7~ l:1E!urs reprit BeS travaux. Il y ~v~it nl ars
1Ul OrganiSJ:!e speoial l'{)rganlosation interna tionale du travail (O.I.T.). CeJ J,G-ci
Ile bOUda POl.l1t devant les résult ats aC_
'1'119 par l'O.I.T. Elle savait qu'il f sl!:!tdBtl~_ OJr l 'cpinlon publique. On lui donn~ un nouveau plan d'action. A par ..a._
publique dans:
--a...e é19L?
tat . ~d~e o~g2n1sation s'ingénl.a à agir sur l'opinion
_
.., Enfdin je ~Ot9 que cette aesociation internationale pour l a prot~otion l é....
bB trdvallleurE d!sparatt en 1925
rll fu
'
~s"on
•
? ~
sionne à l'époqUE>
av"c l'ssso. . , 1 n t ··:rr.. : _0naJ
e -our la lutte contr
~ lIl
hem
1
~t' ~-l ~ ~ Elle d"V1 t l '
4
•
e 0
age et "s Assurances Soci~l p.~
e _n 1
aecocia,ien internationale pour le progrès soc ~'
,
lous s,~! VOn9 ainei à l a quatriè~~ phao,. et dernière ,
1 ~.~
.,
- _ - 'lv_on
l~ •. ~rn_t' .'l'-Ol" du travall d'} 1918 _ 1945. , qui est l a phase db
Vous rémarquerez en passant qu 'est effl "uré 1" difficüe probl èl'l ~ d _ l. lU!-formité de l a législation int snlational e du trav 'lil . Ce problème a 1·e9_' i!L ", ~.J
lutions partielles :
1°) L8 prip.cipe d~rig"ant, ci-dessus énonc é, que l E trqvail n~ dOlot pRS
Otre cons idéré simp19men~ comme une march andlse ou un article de: Comm" r c<: . C ' ~~t
là un point esse nt iel. Le t.ava il n' es t pas un~ marchandise à caus ~ ù<: la per sonne humain" qui es t engagé".
2°) Le droit d · assoc i atior_ &n vue db t.ous objets r.O!l contraire s m:x l ois
aussi bien pour les salariés que pour. l es "ClptoyE~rs_
•
,
3°) Le paiement aux travaill eur s Q' UY. s a1 3ire l a~r assurant un revenu de
vi" Cor.venable tel qu'on l e compr~nd d&~s leur t ern?s et dans l eur paye:
4° ) L' adoption de la jo"rr.é e: dt' 8 ::"e-n"s o'~ de la semaine de 48 heures
comm" hut à att&indre F~rtcut où il n ' a pas "ncore été obte~u,
5°) L' a dopt~or. d'ur. rt' poo hebdoilloda iT e d8 24 he~res eu mi'1imum qui devra it
compr~ndre 1" è.im ~ I:.;h .. , ~ou."s l bS fois q"J. B c" eerl\~t possibl e.
60) La suppreSêion du tr av ail d~ s enf ants et l l o~ligation d ' appo rt er au
travail des J " 'lD 9S g~nll deo è':ux C""'<;I3 , lee l1.mi tat io~s néc"s:1 3ir.. s pour leur
pbrmettru de con t:f..n"J.e:: l"ur éduc 3ticn e t d'ass="r l eur développ"ment pllysique.
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Do ~
1
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t
- 26 -
Le pnncip" dt! sü ~ ir .. égal sms distinction d"S"Xtl Pour un travai l de
yal"ur égal ,
Ba ' L ~ s rè glbs édicté .. s dans chqqu .. pays au suj~t d&s oonditi ons d& trnv~ il
devront 3ssurbr un t r a1·t .. m.. nt économ iqu.. aocbpt abl~ à tous l .. s trav aill eurs r éaidant dms h pay J.
90 ) Chaqu& Etat d&,ra o rti~ ni9 .. r un s b:vict! d'inspe ction qui compr endra dt s
femmt!s afin d' assurer l' applic9tion dbs 101S .. t ré gl em~nts pour l n pro t .. ction
des trava:ll"ursl
Tous c~ s a rticl~s ont l a conclusion suiv s nt ~ :
7')
Il "r.s
r ocl amer qu~ c .. s princip"s .. t ces mé thodes sont ou compl &t s ou déf:i.i fsS -i " sPhaut es parti~s contractantes sont d'avis qu'ils so~t pr opres & guih' po: :!. t i'iue d.. la Société d.. s Nations et s' ils sont
.•
Dautés !~ùu ~ t riell e s qui sont membres de l a Soci~té des Nat on: r o ri é3 &' l n5 int"J1US 1:ttects dans la pratique par un co rps
~~ p
) "
:ct~J.r , ils r épandrol'.t d&9 lr.. ~nf9i ts permanents S~1' les salar1es du mon'_e •
P -. S2 0LS ma intenant à la deuxi ~ e questi on :
~!;
ad~Ptes e~a:, i~: ~~~u
Les résul t ats
o~te~9.
L ' o rg~nie 3 ti o!l interns ti onale du trava ü re~résenté e à l a f oi s par l e ~ .~_
reau in~ ~ raa ti o:1al du travail qui prépare les dossie rs et par l a Confé re nce :L::.t. rnat1 0n ~le du t=avai l qui vote les proposi t i ons.
Av~~: de dire un mot des r éSULtats, i l f aut , je crois, signaler un poi nt
impor t e.nt.
La Confér ence interna tionale du trava il n' es t pas et ne pouvait pas ~tre à
l' époque un vé ritable Parlement du Travail , en ce s ens que l es t ext es qu' ell e
Ilacore ne J ~nt que des simpl es proJ ets et qu i do iv~nt , au préal abl e , obt en1r
l a r ati!::.catj "'n des Eta ts et mt!mbns de l ' organisa ti on internati onal" du trav~ il.
C.. tt "
Tut t!s :
10)
solution a paru j ushfi é& par l es deux s éries de considér a ti ons m,i-
!1.:1.L.Sc~dération
polit ::..SE..8.
2° ) Une considéra tion t&chn i gue
r.- 1!.P~c,?~idération
Ii~ s Etill.
Lt! n< s p" ct de l a sou'i'erain"t é na ti on'l l e
des Et a ts.
La si t 1tat i on particulière d"s Eta ts f édéraux.
ooli ti que : Le respect
d~)~9.J!Y!'!,aine té ~fÜ.!.o!!!l..\~
nell ;:::-og::-à J avaünt été r é:llisés depuis IB90 où les Et 'O\ ts t émoi mai'mt d ' ulle
lba' ouilltIL9€ :~'épendance En ce qui concernait cette souverain&t é n;t ion ll~
L& protl èm&
80IIII c~ 1; .. f cr:..e
"CI\lZ'd':.~' 1. c.:~7! e
poce , .. t nous aur ons à l e t r a1ter encore dt! savoir G~ ruëm e
P~U3 ~doucie , l a souver ai..'le té nationale n'a point beso n aL~'
l ans ee -pou= de nou"reaux progrès i nterna ti onaux,
be
~ .. J~ ' J~l. :C~u q.; ;e:: 191B, la considé:ation d' édonomie intt!rna ti onale n' a pll~
~ la so~ution alors adopt ee , d ' une Conférence interna ti onale d~
... ét. sll&Cr ..
n' ,ècp ~ e ~ue des projets soumis à l'approba t i on des Et a ts .
- 27 -
2. - Une considér a ti on t echnique : La s i tuati on Darticuli èr~ dLs Et ats f Sdé~.
On di s tinguai t lbS Et ats l ocaux t! t l e Gouvernembn t f édé r nl. En Sui s s e , ~~r
":x.umpl " , i l y a 22 cantons suisses av~ c au dessl.\S, 1 " Gouv"rn"'ment fédé r al .
Cec i pos é, i l se trouvait que dans t ous o ~s Etet s fédéra~x ~ l ~s q~ bs ti ons
de. travail n ' é t ah nt poin t d" 1 :1 o')mpôt enc e du Gouv" rnem"nt fe do r Al ma1S bien
dLo Etat s sépar és • .
Dès l or s , l orsqu'il s'e s t Agi d 'un Parl eme nt internati onAl " du t r avail, il
'lU nor.! d~s Et .üs
~ paru qu" ces Et at s. f édé r aux ni< pouv'l i ",nt prbndr b engqgement
s èp:lr és .
C' es t pour ce tte s eoonde r aison que l' on a écart é l a sol uti on d ' un Par l eme'lt inte rna ti onal. Ce t t e r 'lison é t ait encor e as se z f ort e pour motiver un& diepositi on du Tr ai té de Vers ai ll"s affirmant que dans l es ~ t ats f édé r aux, l es
pr oj .. ts de convent i on inte rnot i onal c s er ont c onsidér és oomme de simpl es r ecomr.l '1 nd'1 ti ons.
'.
D"pui s 1919, l es oh os es ont év ol ué et oert ains Et ats fédér aux (l e Cansaa ,
l bS Et '1 t s-Unis , I s SUisse) sont ' vt!nus à pr ooéder à des r a tific a ti ons . Ainei d~c
c& nt! sont qu" des proj t! t s d" oonv&nt i on qu' él abore l a oonfér .. nc ..- int r= rp.ationale
du t r w nil • .Le nombre d~s pr oj f; te él abor és dans oe tt e péri od.. ,.. st d" 67. Noue
pouvons dire que l a l ügisl at i on int ~rna ti onale du travail cst dwv.nu .. aujourd'_
hui une réalité .
.
_
D 'un~ mani$re gé nér al e , vn bst unanimement d'a ocord pour ~ cvnnattre que
cùttv Obuvre oompt e parmi l es r ésultats l es plus su~ st antisls d" l' économi e iDt"rn.'l ti :>nnle.
Un pr oblèm.. P&ut S8 posar : ·Est-oe que cett e oeuvre si bhn cnmra hncée est
vui ou non s pp"l ée à se poursuivre ?
I l .,st incont"sta~l" qur= l~s pr ecurseurs d ' abor d,
sui t", ont a pporté un appui tràs puissant.
~t l "s ré nlis'lt~urs en-
~i vn I 1.- Etud" de l' app0r t d 'un cert ,qin nombre d' éc .)n,)~iat, s libér '1ux
su r l' économi .. i n' .. rn ~ ti ùn al e .
L' appor t "st très di sp"rsé et t r ès i négal suivl3nt l <: s 'lUt "urs .
Nùus t r ouvons qu" l' on p"ut di s tingubr chronol ogiqu"m .. nt I HG appor t s de s
princi paux .'J u t"urs qui s ' appbll ~ nt : N')rman ANGU, l' écon:.>mi ste JŒ'flTES et
WILSON, ~tc •• •• • •
b notbrai
1 .. car aot èrb /.I SS"Z disp .. rs é &t I t! manqu e d" co.:>r dinc h >n
c&S a Jppor
t s.
~ans
aphie1920
1 Etude de WISSERING "Pr obl èm&s i nt "rn .. tbn~\lx éC"MUl lqUtoS èt
f i n::mBibliofr
cürs " Paris
.
Oeuvre de RAMSAY MUIR 'Nati onQl isme et interna t i onal isme" , P~ris 191B
Ouvr'lg-e de VIALATTE "l'Impéri al isme économi que pendant 1& d... rni', r . 'd-il::i ::; i ècl e 1870 - 1920" .Ii1 er i s Colin 1923 .
�- 29 -
,- 2 8 3- llmEl pr é curs "ur
10 ) N ~~n hNGEL : L3
~ rrb nb pnyb p~ s, l a gugr rb bst un ~nuvnis pl ac~~ 11 ' "t l'id ;~ fond~ent " l & nffirm 6b d~ns un prbm1 ~r ouvrng~ , l a g r nnmen t • ' " ~ b~
~
•
1910) L' t r ff in, & nbtt ",
db illusb'l publi ~ Il Paris (Libra irib Ha ch" tt"
•
au b U ~
".
6 1.' tl." n
Il s .)uli 'mu l a f ')li e diO s (\rm "munt s ~ C" tte
v .
.,
D
mHnt d'ms C e.t "UVr:lgb 9'.1 p "
olitiqub pùur lui, s c h.urtb J. 1 '1 solida ritJ é c on omique int" rn:,' t! on nl, li . 1'" f,
~',st sur t ùut s ùus un ~n31 b sp~ oi 31, 1 & p~ int . db vu" de S arm bmbnt s , qq e l b problèmb int. rn1ti m'ü bs t f.Ib J;rdQ.
DaM Cb ' livrt , m r "l èv b db S a~"rçus sur l a vi " Ôovn oml.'qu" intbrnati onnl t.
En s~oond li bU., c ~ t ~u t~ur r"prbri d' IIpr130 l a gu .. rn, 1914-191 8 , s a oŒlpagIlE. dnnD
Wl" J , uv r;' n .uv"llb i n ti tul û ''1" C'lho t Européen" Paris 1920.
Pour 6 tudibr ce point, il y aura it d'abor d à pr écis er c .. qUI: l' on pr,.u.cait
a pp hler l " s dess ous de la conf é rbnce de l a paix où l' on c on s t n t ~rait l e r e cul
de c"tt", é oon omi e int e rna ti onal .. dans l ~ s travau x pr épar a t oi rua .
Bibl. A. Tfl RDIEU l "L a pa ix", Paris , 1921.
V,h'1 t r. 'Illy haw"ne d in l' ori s (c e qui Sb pa ss a r é ell embn t à PARI S)
B r~ chll.T e amério aine; New Yor k 1921.
Not l '1 .. l n Rtvu e d ' [ c onumh Poli tique 1922 p. 41 5.
"L ~ t;-an s fert dt: gr'lrid'ls sour,o&s de miner s,is de f e r de l'All c' ll ',gnE: à 1 ...
FrOnctl priv 'Ult de ce f ait une popul 'lti 0n de plus . de 3 milli ons d ' tlt r " s pour
l e donnbr 'o. unt· p:JpUl , tion s t '1t i onnul"ù da.·moi n s db 40 milli ons, un tissa i de .
réali s er • •.••• ,,; I l cri tique au os i l a p')li tique de Ve rs a ill El s. "LEl C h ~')s . EUI' 0péan" bs t 1':,. cri tique de 1 <1 poli t ique ndQP~ ée Il 'V" raa ill e s e t 1 " oontinu a ti on
db l' o~uvre intitul ôE: "L a grande illusi
. on".
.
2° )
Si l' on r eg'lr J t.l l 'i dé" clb s oli deri t ) é c on omi qub d'lns 1" Tr ',it é df.. V<;rs'I illbS , OH t r ouv", qu ' El ll .. .. s t b i bn bxprimSG dnn s l bS s r ti cl t:s 22 .. t 23 'ot qUE: mü·
h , pa rt "ll ~ n ' "s t mis" " n Obuvr" u t 61 nb J rée dr.m s 1 " dé t ail.
'
",TiSON; qui
i jûe que
pré par a lb
l~
tr'~ité
guorre n e pay e pas.
de
l' 6c onomi s t E: KEYNES .
"Le s oon sequ en ce s écon omi qu &s dt: l a Pai x " tradu c tion Fr ank . Pa ris 1920 ,
L' '1ut,-ur, dano s on v olum.. , montrt: (livre 1) l ' i nst a:.il ité dE! l a pOpUl ~ tJ. on.
l ' i n s t ab ilit é d.. s cl ll ss e s l ab orieus a s " t c npi t al ist es ; l e li vr" II tout bllt ie:r
bot ins piré po r l'i dé e de s oli darit é é c on omiqu e interna ti onal ... Enfi n pour
oorupl é t " r c btte annlys9 de s pr é curs" urs, il r e ste r a J.t à dir" qu ... l qu " B mots dl:.
Tr'l it é cte pa ix d.. Ve rsa illes (2 5. Juin 1919) lui - même.
En v "i ei un. ci btion à tit r" d ' ",,,empl e , · pagE: 8& 1
L' ~u~~~r ~ ~age ~btte
1
L ~ a a rticl ,~ s sur l' ôgalit 3 do S t r, it e m~nts ont J)nnés li "il à. pl u s i "u r s
di scuss i on s . Sé,nc t du 24 Nov"mbr" 1923 dt: l' A c ~Jém"" dbs Sci'-n chs /,Ior al t: s " t
Poli tiqu"s (Bullbtin 19 23).
•
Vbrs hll ~ s.
_l , :
"Lb 'pr é si d..nt WILSON, l a gu ~ rr"" ·l n 'pa ix" Recli~il de s Dé clnr", ti ons du pr ésid.. nt d .. s Et :It.EHTnia" d ' J,mé riq,il" e\lr l u: 1;Utirre et l a Pa ix. Bbr gE:r Lbvrnult
.
PRris 191 8.
"
,,"
. . ..
'
,
Un Lé on BOURGEOI S po s" tro i s con di ti ons
int w n a ti on al ", v é rit a bl e :
D ~ s l ' bns "mble, l a position prise pa r 'Wilson a~ moment d ç s ' né ~J oio ti ons .
d~ Vbrs aill ~ s ,av~it é t é pr épar é e par l n politiqu~ pers onnelle du Pr6sident >
Dès 1913 , .11 avait a ffirm é qu 'il n ,f userai ~ l ' appUi dit s on inf lufoncfo ., tU: Entr<; prises encri c'lin"s dans las p~ ys é trn~ .. rs qui · tentE:rai ent d ' n bu s~ r de l eur
puiss Onc b pou r ' expl oit er de s p<;u pl .. s trop f a iblbs pour SE: dé f 'm dr e .
'
L' b ss ~ nti"l d" l' obuvre db Wil, so n, C' ç8t~ ~ 'progr amme loin ~8 points qu'il
publi a peu d.. temps .ava
nt 'l ~ fin dt:3 h'Js tili t6&
' -~
. , ,
.:
.
''1 '' s .;rand"s n . ti ons qui n ' oSGoci èr"nt poUr·':d.it~r ':· ~, . ' "
.
' '.
eont <I·:finit iv"m~nt unüs d'I na h but ,
. ' . r.,
.·:unpo rl. a ll. am .. SE:
1 .. grand dé sir d~ justic" d ' sint'
. c )~un d" c onclurb un .. pai x qui sa tisfas s e
h6ric li n h 12 Novtmbr~ 19 ~ 8 ). c r" SSUb u m.m de bnt: ~ r:." (Dé cl ar a ti.'m au Con.; I è.
Dt.,u trb p rt, i l f 'lut n dt ér
,
d
l'on l'.ut dir" , l'ar l' 0l'ini on pUbi~ au ":Ui"r moment, Wil eon n é t u l(l:cho s i
lrnno~, on lui Il reproch~ de n e
que amer c~ine , et ~ nfin, vi a-è-vi s de l a
Franc", qUb6 ti ~n qui bs t tr~e d~f~ ~ 3~:Qi~ . touJ ours ~énih6 lbS ihté rAt s dé l ,
t~rni pns.
·
.
. ~ dans le dot a il de l oqueIlle J e n b n. n"
r
!
Bol1 dnri t " é conom iqUE: internation al e ).
2- ème conditi on
1
Un livre con sent Efm ent aux r ègl e s e t aux snncti ons 'le 1 "
Soci é t é de s Na ti onsj
3- ème c on diti on
1
Un v é rit ah l e dr oi t i nt e rna t i on al e t un tri buna l de h.:lu t e
v nl ..ur oear gé de l' appl ique~.
'
J ~ v )u dr :I is vous montr~r quelqubs oi t a ti ons. i.u momunt d" l q ei gh " tur ... cte
.
."
l'srmi n tic~ 1 il é crit:
. " . . . .... . . ... .
lk..n.~(Jin 8 , on p"'l t 're tenir à ~ on ~ ctif
P'}UI' U1W Or ci'lIl1S a il ,,!'!
Un " ~'Uff i !Jante c ommu nat:.t j db per. s éGS "t d .. s ... nt i ments
e ntrb n'1tions ;
l-è r e c on di t i on
~
n é c (~ ss'I ir bS
,.
d ' àv oir a insi oouligné l ' i dé e de
Mais enfin, Il ce troisi èm .. point d" vu e , on peL'~ di r e qU b l bS appor t" d , ci
tra i t ôs à l a s olidarit é é oon omi qu e int"rnn ti onal " 6 t a i ,:nt trè s f~lib l "s, p r "'~ 1ue
j n~x i s t ants .
[, i i n , il y aura it lhu aussi, mais c eci ser a it plus poli tiqu r. qu' ec on om'i..,
q u ~ ,1. "uivn , . dans l e dé t a il l' o~uvre de l a Soc i é t é des Nati olls qui a qt'. col qü.e ,
f o ~ s nb an donncl l e t erra in p oliti qu ~ qui é t a it I II s i " n pour a b or der 1 ", t e rr.:t ~ n
é C'Jnomi qu e.
C'
Pou:: con olure s ur ~ ,, :ta deu xi èm" pnrt i e d " n ot r e dévlll opp,·.mlmt, i l r e s oo:r'c
tt" i de .. d" s ol i dn ri t e e oon omi qua int" r na ti onnl e qui bSt un ... i dé " f .} ndam~n t . } .
�- Eoùpù Loctcrat :LroisJ~!?
c_ourl;Ilt
1
- 31 -
1"8 partisans dans 1_' écol " li1:~rale du li"tre
é chan/;H int ,,~ti_onal 1
Jpir.o<luill.2!! 1 Il faut <touli,;ner
nal s ,_rai t particuli;' r~m,mt important
int"rnationale 1 ai v érit a blem"nt l " a
0 0 s .. rai t une assia" particuliàrPID(ln-t
int"rnational e .
cùmbion CH libr" échan~e internatioJ')1\r la conati tuti o:a d" l' éconwie
o archNldis"s circulailmt librEmlent
acc •. ptabl. ' .. t Llolid" pour l' éconOllli ..
(\ommb impr .. ", s ion t;éné ral<l de ce troisi",,,. courant nOLlS pouvons je
crois ilir" qu 'il y a sans dout", dea ,;fforts '1ombroux mais C],uant aux résultats concr._ts ils sù!1t aD S ùZ minc e s ponr '10 pae ùir" inexistsnts.
1'idé" HS t la suivant .. : il faut inataur .. r 1 .. libr" échan.;" int f- rna-tional dt CH libr.., é changH ,>ura d ' aill<3urs d,os cOIlséqu,mces h.rureuS HS au
poin t d", VUO' cul turnl, moral et pacif iC],u".
NOUD al1 0ns OUivrll ici l' ordre
chronolo.~iqu "
1
- Avant la i;u"r~e de< 1914-1')1 8 ;
p.-indant Cfitt<:: !,'U1-:rra;
- et J?"n.d.a.'1t l' '''nt r a-d"u x .jIle rr"s .
,
AI
1..vM t ln. ;;uer,t'!'J!i--1-4ëJ..!2. : on trouvurait ..,t n ùus 1 " trouverons
d'aill "urs, da.lS la thé ori<, d ... s valffilrs int",rnational e s, <1.es précédents
di,;n" s d ' l';tre û.ot é s. Oh"z l <- s cla""iques au l5J-èm~ sii3 cl " Stuart Uill
"Princi pes d' éconJl!li , poli"ti C],up. " 1848 1ivr.. III p . 85 0hap. 17, § 5, se
montr •. '; r ès convaincu po rtis an <1..; êett" s olution.
Pour c~tte mOm .. pé riode il y a lipu de cit .. r dans c otte s é riH l Hs
aut eurs suivants 1
1' ûconomist ,. français Molinari "CommAnt s o r ésvudra l a qu"stion social e" ::lOua donnH l ~ pI ns clair d" s"s i <1.';"s s ur n otr" probl èmb . Sa t hèse
aAt approximativ"IDGnt la suivant e : jadis d 'rulci"nn~s civilis ati ons qui
s c. Gont fùnclé .. s sur I II ':;u.. r re e t la cu:lt,uèt .. , l e s nouv.-ll e s sur l'industri<-, ,t la produo tion; w=ii3r " dé tourna" d' affimer qu e c' HSt la paix
unive r'IHll " <lui découlera de l'application des princip"s t!u libéralisme
surtout au mili<-;u cOlJlffie r ci al.
Cett" m ~m " t ..nda.'loe •. st à rrü,wur d-ms l' O« uvr" de Frédéric Passy
qui mèn " d,· nombr eus .,s campagne s pour 1 .· pacifisme propr r:m9'"û.t dit. Voir
la c onfé r,~nce qui s'était t'-'nu" <ln 1 867 .. t don '~ 1 ., COl!lpte-romdu e st rappO""t é ,on appè'ldic<l dans l' ouvrac& d ' Est ourn Hll " s de Constans, Faris. Alcan o 1'104. 1a Faix nt l' :mns", i ~"m ..n t pacifist e .
O' e st aussi Yvos Guyot C],u i bâ tit t~t un syst èm .. sur la moral " die la
Psris 1 896 . Il 3cri t : '''la conc .. pti on lib r u échangist ... produi t un sursaut d ' ént!r cii " di acti on pour l'indivi du, du bienv&Ulanoe , de
con:fiancu Ht de solidarité il l' é g a rd d& 1 'humanit é t out" ,mt i ère".
concurr,~nce.
En SOIlJOl"-' nous trouvons plus de dév"lopp"O"nts sur Cu <lU ' on Hstima i t
al o rs la c'ffis é<luHnco , 1 corollaire du librb éohancru , 1 " pallifisme , que
sur 1 " libr,: é changf, propr '~en t <1.it. Déjà à c •• tt" 4poqu<: il y avait un
mouv,",,,,,-:nt d 'i d';" dans la r "vu .. "l' é c onomist e uuropé"n 11 d" p i " rrtl Aubry,
professeur il Aix qui é tait pa~tisan de cett H idée ct la diffusait larGement •
•
�- 32
"
Ec 'lp ) Doctorat
Voici qu el q ues c on clus i ons à tirer dé
33
c~
chapitre l
:
l - ère conc lus10n : i l faut admettre l' éc onomie nationaL~ , et interna'
,;cp
, s sa,re3
- -,
d ans la conatl' tUt1' on de la scienc .. économique
tiona 1 e comme
ne
" et d ' est là sans doute quelqu~ chose de précieux.
,
-
;
.
,2-ème
con c lu 3 ~on
~omie in t eT1'lationâ~,-;-':
: Il y a quelques apports conat'ruct i fs
La l ég islati on interna Ll0nal e du travail
d~
c Atte éco-
•
La solid'a ri t é in t ~rn a t ionale ,
Le libre éeha n ie, Ia c teur de pa ix mon diale d'autre part, La pr .. mière
" est entièr~m ent a "u" F ~ ~ 1;,,', l a d"uxièm" .'le heur te aux ob.j .. oti.ons que je
viens de ' vous dir ~
,
"La t ~r::"'t;: :J:'fxa!lt . .,"rs.. tui".; e.:J'."nt e ~ s ri .::!!-t1:: 2ce .1V.-:~ l' n t": ~_nf ir.. ::_~ à.! Y ~ r
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~ ~ucllolU~ natio~~i t: râ~~-~ r~l i l on~ qu'il a}-'paI·t).E.ro..!!l~ (1 ' 3.i !. t a .~':_ 8 li ,
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l"~: li :3(!l3LS~, :'e~ rro..!.' .'.:'.t\.~ d"" n l ~p ù~·~.a ql,;ê~'_ '::' pS"~:Î~ i H Ju ~~l.H; :O~ l:> rs
ii.spara'l. t t C\:.,li r'~c':'n ~ t üHt~ r a ::"s.ln du cOL-.qü. an.::- h ~ "tl i cnc;Ûv d. 1 & fsvt:::'.'.r
c,'=,pro ~r~ 9 "-as i a .. s dÜ à la oonc"'Pt: on d'J. st '. eut :;' ~p~'u'3."icn ,l.L è.,,~ nu~ain~ dlsparG~t!cnt 9.t:'. 9si t o\:.s motifs t:! t t OilS è..:?r::J.. rs ~_H v'1: ~r,j,,-elt ..
"
( c: ' _
, Rn att.m:iLnt l i s'efforo" d'y
1) - Il y a c ert e i n ,' s t h é ori " s 'lue j; ap".l l e rai dir"ct"mtmt interna-
4
·X
1..
•
.,
Cf'J:'l S
ti tUérait:lnt les élémt:nts
, J'ai dit théor i es ' en effet c~s idé .. g sont d ' ordr" th é orique ont un
caractère abs tr a i t mals ,,, pr é sent ';nt av" c de s nua n~ " s v a rié es. Tantôt
thdories pro prbm bnt dl te s l ca r a ctèr" s e~l am e nt sci " ntifiqu~, tantôt doctrines ayant 1;inten t l 0n d;as ir ~ur l .. s f a its e~ dans le domn ino dt la
pratiqUé, tantôt encore d~s '1 013 n'Hure.lJ. eS économiqUe S qu'on prétend for,mult::r.,
.!.1llJ
=
s i t-; ".l f:: s é ta:t-:n t jumtin exa~t ~ s
internat ionel e à c on G truirt;~
2° - , Et d 'au ';; ,,, !; t héc r i"s qui s ont à ca r a" t è r .. indirbct"m r.nt international , c' ~st à d ir~ qui à tOllt prendre n' emr i è t e nt pas sur 1" domainb de
l ' économi e int ~ rn s ti on ~ l " , ma i s peUv ent ;;;tr" s a ns dout e e onsid8:r:éts légi ti . m~mt;nt comme p:"'ép'3r ant Cro t 'tl-: éc onomle int c rna~ion a l e ..
E," ,
"uell" i14e pou.')n.a nous :iégager d" oe t:::'Oi 31,èc >< mOu.VdCt:r.t " L: i ié e
'l'l;9 le-: libre écl...ar..ge in~,",rnati:lnal t-.ntFatne fatalt.'Jl fo!1t ·&t n~c~~~- ..~":n . 'nt
véri table p"oifi~e . )u point de vu .. cTi ti 1U., 11 ", st l '"r-JS;;:" '" du r"no"'·.tr.. r un" t"ll .., idée 3.anS en montrer 1" caTactère uto:;liqu ... , ,~,lJ""i dc'üe ,
~\ c'est la part,d: Yé;ïté :J.u'all ... c'l~ti~~t, Ip libr~ é0h~~Je i~ t~ Tn~ t 1o
~ aercü t app"le e. faJ'1! disi'ar!S,tre la rivsli t € G%ncmique Ill':' ,r bH ore
t U
'lue l"s mat i tutions m"tt ..nt en OBu.7Tb c"tt " écon0",ie ::..!. t '.'lie.tioli&i.e et 1"8 partisans de ce troisième coù.rant n'ont pas <ru l' S:L::" le B' en
c')\:.oitlr.
gU1
' d~ l ' économj~
L~ péri'Jde dtarmerrtt':nt ~t de tension d:!..?l cma t~.s..: e ap::-è3 19 3 5 f d:..le ,:'1 '.1
.ait].Sr:'f'!'..; a contrdoa~:ré C~ IlOUVumen't d :' (I~~e~ 8t nt! 11...::;" :j- ::\.,; C. . :r:..A
<:.2 =e tres f ",i:'le a'~~omtion; l'ère n '';tait plt:s à c~t tb pa~x t "l l ,,,: ~ è.é a:f. t:.t; Cç 6::.n~ : H ~ pré'Jccupatione qUt:! voua savE" z q,·.i.i é taihr:.:t 1(.1~'· :<j.?-r:.'tP:1" ~
!--?
s~ul én'on d J J. '~è't l e c ~ tt e r 6ch~ ::, ~hE en accuse 1_ carac t è r e 6:1s et 'sl. j'oe'P. diT~ 'l. ' ép,~ rpill~ 'TI ent . Ll, n'y a pas, n011S l ' avons d it
chapj,t ré :,r è ~ âdHl t de 0 01lStrv ( ·,'i~;1 g lo: al", i l y a donc d .. s élé,r ec.h,.. r oh e I qld çà "t l à ,,"uv .. n t con s ~ itu e r des morc" aux ou de s
.dlat j;~nt B pou r CJ.. t t~ é 0cn om i6 il! t t: ~:-natioi1ale~
"
tionales
t
pr ~p arer l'opir..ion pu~L
Le
'con tinu
d"ns le
m~nts à
pi l::: rr€=s
,pou;r met trb :ln peU d ' oTd r,· dans CrlS n Ol1lb reu:t: dév~ l opp ... m ~r:ts, on p~ut,
je erois, adoptr.r , la c l~ ~~ i f ic a ti on suivant .. ,
,Te note :J.ue oe :n~" Clo'-!v"," .. nt de libr e éch1!r..;e a é ~ é rq, r:'~ par u n
not:vr.~. o=-t;::me , "l i o::-èe navurel " .lont l x . E>r·'j,: i. L .. 3' ..."1: ..i.:1 e t I t:: ':cntl8"t~r.
:1 ?our~ui t unë c amt-a.o-a~ e n favHUr ti lun~ 8or'te de r épubliq,-,;.e B\:.~'\ :,a n a t l 0n a -
Is.
'
Mon ob j "t dans ,' ~ of.!I pi t r~ s ~ ra û " l'e ch,, rche r dans l a sci"nc" éoonomique ' d;aujour d' hu l q" .. ll~s ~ on t l e s considé ration s 6:'ordr~ théori q~E qui
pf:uv en t ttr(~ f"T,-1 9a -; é~s oomm i::: yalab les ~ com[t~ pré paratoirés pour l t ecpnomie i nt"rna t:.on31., q".l ' Ü S ' agit d~ c ons t ituEr ,
.
'
Pou.r l' i1"s tàn t 11, m' e eo in dl.ffé rt1llt d ; o pé r"r une distinction pour
marquer 1... c ara c. t èr,= ~xao t du déVt lop pement: con J idé r é : "st- il s e-ule,mbnt Une théori e 0:l 'pré~6 nt~ - t~il Une a llu r e d~ do c trin e ou peut-on sanstbnnér l ' intent i on d :y, \'01 r un," ~,oi na tu!'d l e ?
Donc q\lelque soit l ', ~s;;>,,'Ct pr atique dé. ce s ciifférent s dév " lopp .' m~nts
JE l"s , prendrai 1 " 3 u ns aprè s h s au tr",s s ans :reche r ch er s; il s pr é sentent
ou non l'aspe ct d "lln ~ ~' h é o'r j ~ , d;une ,c. o ot r i tle 0 U d'une lOi.'
"
�Eoopo Dootorat
- 34 Deux parag::'3"h.s dans c~ chapitr~ •
a' coractèr~
~
, lop?' ,,~n t s a;, cerecte'
Tt
dev.
dév"lopp~m ~nt8
§ l
§ 2
dire~tem~nt int~rnAtional,
ilJdi;:-~ct";;)tmt
int"rnqti,onal.
§ l S~cti n n l - D~3S c.tt. séri~, .t l su ivrb DSS"Z s"nslblHm.~t l'o~drb
chronol06 1qUb, ' i l faut fqlIe '~n" pr.m~èr" pl'1lcf; ~ 19 fam~us" t~es~ d. la
division int~rMtion'ü" dt! t:'lY-'l.~!.' C'"st l~ un elé~"nt .ss nt:I ' ~, j" ~~
soulign., d" l'éco:"lcltt" lnt"lTl9tionslb. Sl c~tt. thes", qui .~ ete pluslIlUrs
fOls formulée est .X:lCtb, n~us ~u ron s .1 V"C " llb un morc"'~u i"lport 'lOt d.
l 'économü int~rn ·,ti onlle "n qUestiCl'l .
Malheurbus~m"nt
1: idé" d", 11 divislon i nt"rna tinn31b du tr~v'\il n' bSt
abordée par los aute>lrs ct ~n p~rtlculi.r par J..dsfil Smith quo. d ... bi~is, comm" continuation , coœme corollaire d. l'idé ~ plus Jéné r31 ~ do la divioinn du
travail .nvlsagé" dans son ·~ns"tnbl".
Ain!!i dono.A. S:llith en vLmt à un~ division int ,n'liltional" du travail,
chaquu pays doit BC spécialiser dans 10 ge:"lre d'activité éconOLlique pour le-.
quaI li s"nble la m18U.X fait.
J'ai vainQml:nt cherohé dalls l 'o.auvre d'A. S:nith da lon" s dévelol'p="nts
sur Ob poi~t de vue de la division internotional<l du tr3vali. J~ n'ai guère .
tiouvé que co psssag" Chap. 2 p. 38 "1 ,, 6 svanta::es naturels qu'un pays a sur
un autre pour la production de o('rteincs marchandises sont qu .. lqu"fois si
grandua qUb du suntimEJnt unallim" de tout 1" monde il y aurait d" la foli" à
vouloir lutter oontre lui. On p"ut faire pousser en Bcosse aussi do très bon
raismn dont on p~ut auasi faire de très bon vin maia avec trdOt~ fois plus
da dépens",s qu'il Eln oottt,. rai t à l'étran§er. Trouverai t-on o<lla rals on."1abl e ?"
Ai~sl donc d'après A. Smith il faut établir un~ division internationale du .
tr9vail dans laqu<:ll(; chaqUe état se spécialiser:lit pour 1(. genre de. tràvail
pour lequ(31 il a80bl~ l~ mi~ux préparé.
vu."
2°/ lh point de
critique que p"nser d" C<ltt<l thèse d'A. S:Jith, fo:r.o
mu.lée j .. 1" souliglW ..:n 177 6 ?
Il m~ seoblo qUb o~tt~ thèso était, si j~ puis dire, enoore déf~dable.
à l'époque où ll~ a été formul ée mais qu'à l'époqua moderne, mettons aux
environs de 1900 , "11 ,, devü.nt d .. moins ....n moins sout",neble.
l°I Expcsé, a) Ch"z les précursburs ti'A, Smi~h qui étllhnt d'un~ part
B&ccaria , économi.st~ lt:llhn dans sCln "oours d'éoonomie politiqu.,". Milan
1769 et aussi chez F.rgo,c,on "Essay on th~ history of civil society" 1767
nous n. trouvons aucun dév~lopp~m~nt falsnnt en,isagbr la division du travail,sous son aspect ~nt~rnntion~l~
Essayons dl: justifier par le détail cette appréciation. D'après A.
Smith, l Els !)Gupl"s suiv6.."1t l~urs richeSSeS netur.ùl " s s' engagero::>.t, coo:na
voc s tion écon~iqu~, l GS UL'lS ~a"ls l'agricultur~ , l~s autres dans l'industrie
et se consacretont à l'activité éconooi<{ue. pour l~quell " ils seoblant le
:ni fdux faits. Cc qui était ~i1 parti" défendable "n 1776 ne l'ost p::,c's que
plus e::>. 1900 et c'est à Catls<;, d'UL"11: nanièrb génars.l.;, du merveUlc."UX développom~t dbs moyuns do tra"lsport.
b) Chez A, Smi th nous trouvons l'a11ur~ suiv1nt~ d~ sa
p~nsée. Il dé7~lG?p~ loniü~nt la division du travail tout court e t oe
n'est qu'incld"mm~nt qu'i~ s'occup~ de la divisjon int~rnlltion 'll" du tr3va ~1.
trie.
C'est rar èes &x~mpl~s ooncr~ts qu'il v~ut convaincr" 1" lhcteur de
l'Exist~nc. d& la division du travail. C'est ~ar aes exempl.s concr~ts ûÙ
19 division du tra"a~l fonctionn. qu'il nO'ls en donne U:"l" idée: CtlUX de
13 manufactur~ d'épil'.gl~s, du clou du forg .. ron ~t de l'habi11t-mt-nt ciu :ourn.,lhr.
?!lis i l o..?~~rmj.n~ 1. princ~pe d" c~tte divisl."n du trav,il qu'il croit
trouve ... dans h "~tnè'lant qui porte les hOI:lJlles à trafiqu~r à dair.. d"s trocs
~t d"s echang~s è unb cr.os. pour une aut,~,," o T. II Chap. 11 p. 16.
Enfin li. Smi;h.marqu~ surtout l a limit" d", c"tt .. divlsion, i l écrit
Ch~p 1 p. ° P'JlS~u" C'",st 1<1 f .3 culté d'échang~r qui donn .. libu à
. d V1Slon du trav3il , l'~ccroiss~m"nt d" c .. tt", division doit par con.equ~nt, touJours i,tr" l'm~~é" pgr l'étbnèub d" la f'lculté d'échan ",r ou
bD d autres tçl':!l"S, p3::' 1'etcndu~ du marc.hé".
g,
,
vu~ d!\ l opo : d·: c· th (t~r.du~ du marché, A. Smith abord" 10, point de
T l Cha~p lV31S_oD2clntbTrr,t:on11" du tr3v'lil. Il nous dit dnns un p.ssage
• •
•
P
t-t
'l
37""
Uftt, march31ldise l lt, l i 10 ._~
p.
Bl un peys etr"lng"r p..ut nous fournir
blir nouB-m~m~s -1 ~ u.u;,~3rChé que nous ~n somm~s bn l'étnt d" l'étaparti" du "roc",;, -~. :: t"r ~r'dœ,-=ux qu~ n"us n .. lui 3chbtions IlVI-C qu.lque
r
..
-.1.
t;
' . ' Us .. rl.""
1,Q~ J
nous avons <{Ublque ......
""'nt.,
.'
" ~m., 0,:/ -, 3ns 1", g'mru d~ns l"'quel
ot'".,
;; If
r
J
.•
- 35 -
h_
fuvisag",ona l e s chos3s du point d"
VU(oj
d" l' agrioul tur" et d" l'indus-
Il clSt incont&stabl c qu'il y a de nar 1 . monde dGS zones n ;turGll~s tenant au climat, à la températur~, pour tels produits agri~oi~é'j'~onèé'du
coton, d~ blé, du café, de. la vi 5n6 . C'clSt déjà une spéci91isstion n3turell ~ , c'est déjà une oriElnt3tion naturelle qui ~~p~chera l~s autres pays d'e::>.vis36er c~ttEl m~a dir~ctio~.
Mais s'il y 0 plusi~urs pays, et de fait il y en a, qui sont dans la
zone de la vi.'Çl.<:, œJ. coto::>., commbnt choisira-t-on ~l1tr9 àux et suquel dO!L"l&ra-t-on la préférence ?
,.-.
lh point db vu" de l' agricul tur" la théorie a un fond"Cl " nt naturel mais
8a posi tioll n" va pas jusqu'à nous donnbr t>xact",noimt l~ moy"n d~ choisir <4"1tre ~lusieurs conc~re~ts possibl~s. Jé sais biun, et nous 10 verrons en parlant d~s valeurs int ~r~atiollal~s, qu'A. Smith pourrait répondre qUG ce serait
l e pays qui aurait l e coÜt d~ production le uoins élevé <{ui devrait ~tre
choisi.
.
Bref, pour le vocation agricole il y a UL.a part d~ vérité mais b~core
aSSdZ mince.
Par cantre et pour
::~~~~:r~?
si
d~s
pays n'ont pas
d~
richesses
natu~
rall~s fournitis par l our sous-soi, ils pourront, en 1900, eVtC la plus granda facilité du monde, s~ l~s proour~r "t dono l'idéd d'une division interna-
tionalcl du travail devient ainsi tout à fait criticJble.
•
�-
- 36 Si n o'lJ voulo= r.=1n ,r l a l ~ÇO:l de l' "xp~ ri "nco jù youdrais rsppEü .. r
s-.lita dU t r ait é do Vllr asil hs, dJ.fférdlts p:;ys :2. 2, pal o b-l'> , l a
t à
eo:u:"n_, ~ui'<l l ' younnsl svi~ , l cs B;t e.t s B.:llt<ls, ont d" f ' ,-::, vauIn, t out
Tche co,,"-O ....
, 0li
'
xt
d.. suit ù , s 'industriali s er ut ont pu , "n fa i t , :r parv"Inr g:t,c~ ",l ' v ru c
fa oilita i.s ~:rcnS.POrt'3 'lui r é3.11llit alor s.
.. c 3t c~~
,~~~~n crit i ,' uo nous ~ITivons à c " tt.l conclub ~' l an' u.c
Jonc
"~ion 1 c' aa~ ~ théor.:. .. 'lui a :,Joux ell l3 l ' :lFP.lr anc" dl.- l' <':T"" ti tud" 0 ... ;"10\
'lui d3!l s l \"na,,~b l r. Gst diffi cil e à appl i'lu~r. p C'li l e.s c onsi d.," re,l,ion s 'l" e
j " vidl1s do ':cU; val oir.
:;i nous S",ÙTons l e dév~lo:trp"=lent à.es id6GS (?t dos doc t:t:n"s ou:. la dirlaio:l (ill trava.!.. n ous trouvons ~n SOOIl~8 qUo"'; ai c ..-.~t l... lii..yL:-:"û!l du 'ia'2VC~ ~
~ fsit à." s pas e séant s au 19-èo.. 6iècl ~ , 1 ,,5 tI"~:è~=,i 3~('3 r, j o_, t &'i:,:;:clé
l' ~ t t8:lt iô:l sur~!1. e rist~:lCC n i O:'lt plus J co:c..f!
3::J..t ...il. d:):LtC \111.1.3 i::lpox't pc~ ré~ll-a au ':-)llt d-a VU ~ L~t~ r!let ional ut s t nCV3 l't.~[4"'·J.(lrt~ I dA IJUCCGSsaars d 1~. S:dt t :l.OUS voyo:tS â l' époqua co::!:)t :---!"':'!:T!.·..:...;.!l .... G.••!" l'~:V d' cnt!.',j t;;UX 1
pour :l~ ':~r~. 9 mre ,9.UCU!l , ont 3ouli,r~é le: poi:Jt "'"~- yùl. i .. ~..,-'~t".. ... ·~:ù:"1.al.
am
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!;n r~=~ ;:ur 0: preoi_r dév_ l opp<o~nt : la di,., ~ or. <" lE;rDC ri."n~le
â.u trav:lJ~ l a.::.l:,.~ par.1. S:lith, C' t: s t u:.18 idau 1S0r·\il.!.3 l..:~?o:rl.:ptEJ J~') l'f?co.lD:li~ inter:la't: ;na! a nais uno i :ié\.J qui, t:n -préfi~c.l! ddS vJ..iÏ'\ C'uJ.tée qU\3 j e
aouli:f-1.... ,. !:la
i t re ...lise en oouvre !li i:ltd;:t·:~ü.o--..le:.lt 1:.:?I,1 :Lq,,;~6 v ..
,nt.
'~ =e o~_ a::Jc,llt da cet te c::-itiqutl j" pr <37<drsi l' :? ~tit1 "'e "_us pe.ys tats.lit : ~ rcs ,: i)""-3.ci=l6 <olt I t a.l i ", c.y .. c ll'il.r thè~0 d", } ' d3p':'C" V:Ltal 'l.... l
étai t la né';:lt.:n :lt.-::J6 dU polit è."
vu ~
d ' .!. S:J,l,th.
"
~ oopo
Doctorat -
- 37 ...:.
agré ab r.. . Il ~' an est pa!! de m&.e entre dClU ' Pays ' 91-ffé r onts". Et plus lOÎl/-.
dprès do l ongs c xenpl es sur l' exporta ti on du vin de Portilg sl bn An.;l e't~,
l'aut<lur é t a blit que, CG "n ' ee t pe:.s 1 '" c01t r .. s~ ctif <\li m~e produit dana
l e e deux pays nei e ~s un m~~G pays 1 " 'ë odt re sw~ cti f de s deux produits.
c elui gui ~ st imp0rté e t c elui Qui est "x~d rté , : qui ~ét ezmine l e oouvement
c omm" rcia l. "Soit, dit-il, on Angl " t ll= e u."l" u.- u,t é de cb:'z.p cj(lta.'lt 100 "heure s de troveil " t U-'l" u.'lit 3 de vL"l codtalit 120 haurus d" travail.
Soit au ?ortu:>cl u."lu ;,:..'\i ta d" cb:'ap ood:t ant 90 h l.-ure s de travail et
uni t 8 d", v in ool1tant 80 h ... ur" s de ,i ravsil.
1me
L'Anglat e = ù s a"la au~, dout"" aohè t e ra du drap ot qu , vin , ~u Portugal.
Mai s 1 ... Portugal pou= a ause i · 3ooh"te r dU cb:'ap Gn An" l Gt e = !,! l '''~ " ffet Er'«C
l os ~ O ~our<3s de travail eopl o~ e s à pr0duirc, du cb:'ap ~ t consa crées désormais à pr oduire du
.
'
vin, LI obt:toncb:'s 1,2 ' unité de vin par
ex uopl e . Ce vL"l env oyu en .!ift1 et e rre obtisnd:ra Par oxe-..lpl e' 11, 5 uni t é do 4ra p.
Sinsi h , b én é fic e pour 1 ", Portugal sera du 0,3 unité dt> cb:'ap'~,
En r é su;né ch3quc; pqa va s e spécialisei : 'd ans l a pro@~tion pour la'luel.il cat l u plus avant agé ou l e moina dé e av~tagé 1 il achèt~ra ~~ contraLr;. à l' é~3.Il6er la merchandis " pour l aqu elle il "st 1 <. noins avantagé ou la
pl us dé s av~~t agé •
l~
C-dSt l ~ l oi d3s co11t s c ampa~ês comme Ricardo l a dén~~ ra p~ tard.
Pour Ili carilo c ' c st 1 ,, ' col1t r e ap"ctif de a deux pr odUit s - importa et export a - qui c et dé t ,,:minant.
'
,
Vous trouve r ez une c:ritiqu ,_ trèa s e rrée du point d" vue de .Ric,"rdo '.'
dans l'ouvrage de Mr. Nogar o "Rel " d" l a o onnai u da., a 1 .. c O!1!D)GTOe ' int"mational" Thèse de l a f a c. de Droit 1 904.
C' r.e t l e ~ol on"anant de l a t héori" précédente <m ce sem.. q\l. ' ,ln p",>.t
a d::t"t'tJ"(, pour ':~part ag"r l .. s P'-Y"s le. f :ü t '1 ...." 1 e prix d.: rcv .l"" L s,""c.i 't pLlS
él ~'V6 p'n O'cnlins i't pour d ' autr<3a pl us bas .
Voy-" z auss i M. MiS llS , "la Cria" dans la dirlst.m int" rnational c dU
trave.il,!:" pp. 266 - 89 p.1oli é dans h vol =" ' 'La crt s"p. tlo~dial e " éd.- ,d"
1 'InstHu~ dos -haut e s étude s i nt;im ational e s. Zuriclj,-],93e. JUis<>s à 1 'en-c ontr€. de Nogar o a d!!lGt qU<3 l e; thè s e de Ricard') est ~ ili.;,ment ' et intégralG- ~ .. "
ment valabl e .
' -,
1 0 : ~~,]Î, 1 co::JOe!lt s ' é t ablissent c<?s valeurs dU poL'\t 1e vu .. inte:t'n"tions) ? ~, _ ., co:. <).U " .0 " t r ès l on.>U" tradition acono::u.qa .. a ess:.ly-'; dl état l1'!!.
J e n e procè de pas ici à un exaoen c ritique de c " s pos~ti~u: p~è~ que
l' év oluti on de s ~hé ori es sur c e poi n t v a n ous '!lontrer l 'lns-uffis9!lce dos
théorie s.
t
ar c ~ Jro'ol è:le c=e b ibliogre,phi " nous avons l "s trois SO,t:-C&S suivjnt," , l ~ ù a_ ü qu<l ou,vrago d~ GB,c " t Ilia t ''Hiatol:ro d.. s :;):;c trLn"s écalI.:xnq\ "r" J.-ètle 3ditiou Pd r!S Sirey 1932 p. ~8 et suivo.."lteth
• ,auc.tor :;ems ''L" s " na Gt l a porM e du princlpc des co'lt s cc::ra:-és"
RaTU.. ~tcG.:J.. Po:'. 1940 p . 1 6 .
- D'Dalas 'I!ssai
.u0llll .940.
6\U'
l' ~volution dU CCT..t:l,-rCe int crnat),onal " Parla
C'est Rica~do l OI promi~r ~ui f orcrul e la loi des ccr~~ ~o~p~r6s ou
ICOOr, des val~a iîit e= e.ti<T.:lJ "6 d.:cna l es tc=tls 0'.2' on t ro!.i.vc. <f".::l" 1 C''!
"?r1n.~pea d'éconcaie politiqu e dt de l ' bp8t". Ch
7 "du n="r c .. exté.J'i..ur. trsd. fra:lçaise Cor.st=cio " t Font <3yraud. P:u-i s 1 847 Lü . ~uil.lav.!liZl ,
p. 10),
'
!
"'p.
:lu Bon
011.=:"" ::.ticC!Xdo affin"
l "Dans un s",.ù Gt :!l~;:rJ pays , les
s"ul~'::lent
consa cré à un =pl oi pl us ou l:loins sar c t
profita sont , en genéral, toujours au
lm 08 ~....
..- .
l e capital pcllt ~tre
::t@m" n iv4au ou diffèr ent
b) Aprè s Rica rdo , c e tt G t héorie de s v~ eurs :L"lte1'!lationales trouV<l ua
deuxième <>t illuatre r epré; s entant da'lS l a pez:sonne dG stuart Mill, il ' a
c omo~'obj e t pr~~ci p al d" r ép ondre à l a que stion l a i s sé e en suspens ,par Ric a rdo.
C' e st d:J!ls l es "P rL"lci p<.s d' :é: con=i e Politi'luo", de l' auteu.r '.:n 1 1348,
tra d. fu s s a r d .. t Courc611e S...nouil Paris GuP.l au!:li...'\ 1 861 L. III chap; 18. in
fin" 'luc. nous trouv ons i\€.s dév eloppEml:.nt s de S. ,~ll sur n ot re probÜm';'.
''La l oi 'lue nous v "nons d ' 03xpOS..:i-, <lit-il, pdUt êtr.:: app,.tée, e xactement
l'Equa tion de l a Daoande int vrnationale . Ell ~ peut QtrG é t e,bli ~ en peu de
mots ds l a f a ç on suivant e 1 l ~ s p roduits d'u.'\ p~ s s' é changent contre les
produit s dos autr" 9 pays à l a v t- l ..ur qui e st requise pour 'lue l a''SOI!lIDe
d~ e exportation s de ce p eys puisse pay-or "xact eo ~t l a s amoa d" s ~ ~ ' import ations".
'"
..
�- 38 "C"tt .. lot. <1<'$ 'r1Ù<.urs .J.nt"znational .. o n',<st qUB l'tlrtc!lsi on d .. la loi
pl)lS général .. t" ,1" V31 c:.ur "U.. nous avons n =é" l'équ.:.tion d .. l 'offr.. ..t
:1" la d"Jund.. ".
. .l.ins~ donc ~ stu"rt : :lll, l 'éc~ .. int«rnationa.l a lio.u à la ~al Gur
n.qU1S" »~~ qUb ~a a=" dds bxportationa d'un »ays PBY" t;xaot"IJ nt la somI:h' da a"'s ·Ulport!niQl\s. C' "st d' sillwura Stuort Mill lui-l:l~" qui "st l' aut ..ur da l ',,:x:pr..ssion ~1<1 d~9 'ral"urs int"rnationalos".
D'autY'lOIi éconD:!listus, von Ha~ .. rl"r dt R..nri Dbnis ont "ss.,yé de reconstruir" la thé oriu du e coQts cO..iparés :nais à partir du ooQt de euiistitution. Thé oriu co:npl ~ XG ~t asa ~ z délioate .
.6.n s=~ un flott.;munt, une inoérti tud .. ass l.> z oarqué .. dons la sério
dus
0) Si nOus oontinuOli! .f ' ",::"'3J:l.m ci .. 0"9 fOInulas au c ours d6 0" dév .. lopp-ti.. nt d.. la pcnaé~ éoonCUque, i l faut oncor.,) n =.. r l'600n i t C' inl ~. B
i d ' t'
.
or.! S . .
~
c·
qu, ans un auvrag.. 1n l.Ule Somb l .. ading prinoipl bs of politioal é conOlIly
n"wly "'xpounci.. d (Qu ..lquas ;l'inoiptls d' éoonomie poli tiqUb nouv..Il"t:l"n t.. 0sés) L~ndr..s l!al?onillan ' la~ < se livrtl à une ori tiqu., asaoz sQrréu' d" se;
d.vanc~\:Jrs.
1. plus~ ..ûrs pointa d "U... lOlS t 'n'mul ds d" Rioardo ut d .. S. Mill n .. lui
parais8bnt pss odrtain~ s,
donnd sa formulb ut sa théo i
Il
rm
Il aœ.~t que c~"st la diffJ~nce des prix absolus qui ' s~ ~ l'erll o "l "s.
aon dir6 t
l
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d iè
b
e c eue~, a rai.
c", a ra son ~n re d .. s éOhanges int~rnatio~ux. Sa t h ès d "ut
s .. reSUIllbr <Uns Ct t"xt ., '~ qu .. 1 .. c = xC
xi t
t
d
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c:)nditian nécbssair>! .. t su!:üaant .. .. at un "dif"f"é~ s l :~_ r<> UUX pays, la
~.~
-A
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r"nc" "'-&Us c us deux pays
.~s 1 .. CU14t do productio( ( r. s dbux ma.CÙlandis .. s faisa::lt 1 ' ob j t d
at.roç".
~
I.:t C t:' coo-
n
d) Be.stsbl.. 2conOCl~te améri i
d
tbmational tiad~ ri th aD"
.
Oil n,
ans un OUYrag.. 1 Th" th .. ory of 10_ . du C<lCml"rCb intl.>n13tionai et O~u~~q~~;l~:!i~: to eoonomio pol~~ (Théori €.
·qu~ éconociiqu~) Londrt<s ~-è~a édition 1888
a~s appli c ations a ~a poli titTb problèe",
' r Qvi ..nt un" fois d~ plus sur noA son point de vue '2 y a d o"diti ons pour 0
g~ con
condition pos];1v" qui bst la cir
.
':' COIrlero", int " m~ tiobt souatrait" à toute r$istance . l f i cr~3t10n ll.brd d~ tout~ ~ntrav"
las 1init~a d'un t"rritdrd un a a 0 s du travail 6t du capital ùans
tion d3ns cQrtainèa liot ua'du ;rcan~ti~n négative qu~ est l:immo~ilisa_
Ct< d" toute circulation '" l 'Ill' aVtB
'" du c~.pi tel, c' "s t-à-dirc l' abs an•
~
pel' ~ntr" Cb t~rritoir~ dt tout au t ra.
.
g) Enfin à l'époqué~odàrnb la question a
oit",r Ici 1"8 principauxcont~por in
i
"ncor.. été r e pris .. , il faut
a 9 qu s~ sont occupas d~~" prob l èc ...
r.z;. pr>m:ier lieu un .conamiat.. tran ais D
.
tlana 1 OI1'Fr8g.. "Esaai S1r l' évolu ti
9!1rlalas qui sEtcble abandonner
aa1 ..& classiques Il 6=t "l'
1 on du CO::l:n ... rC6 int"ma tional" 1"8 'for.p.; d.. & c04ts CO::I;"rés ""';'éa ~'i l'se pracéd=t" a démontré que 1 .. princis1011 aPJlII.M"nant au;:- 2015 fo:e~l:" /ropoaition d" r elation, un .. prè1'os10a8 et vallbl .. d'.unc t,~~ ~
9
b la p~sé",
éq~ivelvnt dans tous l El
~T y"r.!Ian&n t tI
<'" <&l.tan
"
iiilll.quœ"
la :"=lIlIsnt.!)Cb du princip.. d"s' c~~
t il nl> faudr'iit pas BUp~
t
lm ~t ..'IIIl qu .. lconqub .. t d' tt
tu 8 COClparas nous au toriso '\ lui
lI'IfII'-tap.1 1Ill. ~tiè%'(, fmtaiais:en""c T : r
c'ÙC'~ écono::liqu....n 11.'li téll
res 3rgt sc"pticiBl!lG.
- - ~ ~ 8 .. montre
i
... rirltabla 41.
al1ea très sc"ptlqu& "t ni" quJil ~ eit là
ll!Ù..' un..
---1
, '.
. .
î"
L.1bur Il!!!. .a:m..r. éoOl1ac1 t 0
.
NY1.at 8IU th?~.. & ~a89iqu
a t b .. lg.., s' oppos", à ces critiques "t lui
--paria. 'lhéQrl.o> ~ .. pb'l,.1.i1q tS
So< déclu" partisa.'l d ..
la loi dé S coQts
lita 19".
u~
COllC"rCb int~rnational.
Brux"llbs. Lama-
œ:
,
,
- 39 -
- Eoopo Doctorat -
f ormul ~ e
des
2°/ Après
val ~urs int~rnationel~s.
c ~ t dxposé venons au point de vu~ criti9u~.
Il y a là \L'l" théori . di .~" d'~tr.. r .. t"nuu -OO:nIl1" élémomt d", la future
économi .. int~rnational ç .
En prés~nc" d"s v ariations " t des ine ~ rtitude a d~ la formul .. ~xacte.
on ~st ~barrassé qU3nd il s' agit d" procéd~r à un~ v é rification critique
de l'un" ou dd l' autrtl d d o<os for:>ul"s. P<l'.lt-~tr" 1" plua segd .. st-il
d'adn",ttru qu'il y a un~ c .. rtain_ pert d ; vérité dans chacun dtS points
d e Vue qui 3 " rai~nt cODpl30~teires et non pas opposés. I l s" produit une
déformation pour ntilisET l .,s positions libr.. éuhangist .. s à l'époqub mod.\;:rn~.
L!! thès 6 de Rica r.do ~ st utilisée p,e r l bS libres échangist~s
époqu", c"ll ~ du 3U ~rt Mill p e r l ~s prote ctionniot .. s.
d~
son
D' autr'-' vert, la vérification, à tout pr~ndre, surtout si l'on s' ..n
la troisièD ~ formul~, ost irréalissblL. On n _ puut dét e ~1o,-,r l b S
élélll",nts auxquuls e,-, ratta oh"nt Habe rl " r ot D"nis.
ti~nt à
Pour c us raisons là il n.,) s ..mblb pas qu~ 19 théori .. dbS valeurs int~r
naticnal..,s 80i t à CJ ns -"rv" r, ...11" présbnt .. sans dout " und lQIlgue eéri .. de
rooh" rchûs oais qui a otu"ll ~~~t n'a pas abouti à un~ formul" aco~ pté€.
Nous arrivons à une
t uo unt int ~ rnatio!lal.
troiBièm~
section de s Théories à
,
ca~ctèr"
direc-
:
. S"ction III - La ioi de l' aguilibr.a autocatiguH de le balanoe d" s
compt" s.
nous plaçons un fac" do Cd nouv~ au problàù~ du poL~t d~ vuu
( .:1 d" h ora d" la bibliographi_ général " qUe j " vous
ai dO~'lé", nous pouvons nous rapport~r principalambnt aux ouvrag ba euiv:J.Ilta 1 A. Aftalion l "l'Equilibr.: dans l"s r"latio~s aCO::lO",iqu"s intdrnntionales" Pe.ris éd. DO.:lot-!i ontchr"stitn 1937.
.
Si
no~s
C=" bibl i.)gra phL" ,
J. 'Il"ilur : "L e s éobang",s int"rnetionaux •. t la cri tiqu .il d" s eu tomatiso<a" R.,vu" aconO!rlqu'-' int .. rnational " nov. 1937 p. ell.
Pour bivn s .. m_ttr" dans l'atDosphère
d" quoi i l s'agit.
d~ c~ nouv ~ au problèm ~
il
f~t
rapp ~l~r
d'aprè a l ~ s autéura il dst admis qu ~ la balance d vs com"t 10rsqu~ l " s créanc~s " t l~s d ~ttQs
n" sont pas "n équilibrt., t,-,nd à ruv" nir à c" t équilibr~ par suit~ de nombreux faot ..urs quI. Ch3cu.'l d' ,lUX o"t .:0 lu.:Ji èr " .
1 0/Exposé
1
pt ~ s lorsqu' ~ llt S y trouv" . verié~,
a) Thornton, é conomistl> anglais du 19-èmb aiècl \. ' d~~a un ouvrag .. r...msrquabl ", An c:quiry into the, natur" and " ff .. ots of tb, 'fap",r Cl'\..dit of
Grost Britain. 1802 Traduction français" p. 277 dit foxm .. llement
~
�- 4°
_
"Il e.:;>para1t
l"s
laps ut v ...nu" a do l'or n o dép"nd '·'.n t pas ~ ti ~ rumunt
. q!l~
•
OO=b .1 ... dit Lr. Lock~ <!o la balancll oOI!l!:l"roielu. Ell "s dJp .. ndent do la
'
quultl.ta P.EI} 'inst=?nt du oirculation qui a été éoisv l ou ... Uu
~ ,
d". la
ttru 'lU '"' Ou t t " b "ano...
1 9
da balano\3 ooooClrol.ole à condition d'
,-lI u- C-t
Illu
p..ndv du la quantité du} '+nstI'Ul!lunt li" circul ation éoiùtl" .
.
!:l
ado~
dup~nd"n
b) Si l' on chdrchu da."'lS J(icsrdo l'expr" ssion
l'on trùuv<! Ricardo ?aris Guillau:ün 1882 • d'
. d" le loi voioi cu qU\J
l' LconOCli~ Foli ti'l.U" ut ë,u l'impe t" Chap ';'T ':"d' pa rt d()..'1s . son :'trui té du
, ff
• J ~U OOtm',rcu oTté rl.tiUI ~i
• d 0 l anc,. l "
ir l'1tioll suivunt" 'd 'aill "-urs r"s'te"
. , cél~brc. l --"1 ·' or t l'
.... oart
' _
:':"'1, 1lY,""t .. te choisis
0
0LlDU
,,"
...
nts
d"
la
",
.
.
u
.
u
Cl. rc~atl.on
la conou·
cl: a roo~urcu l ~s dl.str1bu~ ? . -~~ 1 ""
Ill"ff'
t
.
'
rr"no~
u
_
er "n uS n:.t1.on- du 0 d
d
proportibns qu:i s ;accOùùd~nt au t-afl.·c n a.ur
T <l qQl.. 'lll"::.:.t
~
0 n " l, ' ans dos
t,.ld Clét"ux n ''':x:l.stai ... llt pas li t ai 1 .
.•
u~ .Lu\):li
do
. l" h
~ cOQO"rcu du :;>aya à p~vs
b
a
<lC angu d., l ...ur:; ;::'Oduits r usptctifs".
"'V
3... ornait
4
:;J'aut .., port, d3:lS
1 ~ !:!~" ch~pitr"
Ric ard
~
'
.
,
su~tout p.,r duS "x<op: "s c...ncr uts d" c
"
0 "~q~1."a,, la domonstr>\tion,
.. . t '
d'
'lu
Oll "',u" dc~cuu. r I ' é
•• ~OI:l~ 1qUC U la bslallCy d~D .coopts
"Si 1 ' .'
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'lu .. 1 l. bru au~
..... f
.
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... 1
Il b'l'a.'1c, ' d
.',
L
. _..., avor:lbl .. c' ':3 t à :irb "1: 1<'5 d. tt
l'
- . ' " D C0I11' "\.of> db·Tl. ~nt
aur~, p~r l' cxportet. on dYs monn~,--s"~rédLn~~rt"nt sur l,--s c~~cùs , il y
naît,..- (Jonc . . .h ces' do halmc,,", due COQ ' t~ u~;!.on du stock n.~:t:d on<ll du mon'UOilnai~'L c"tt" r éd1;.c üon par appli p t ~ du. avorabl"s \Jxpor'cetion d" l a
tl'rI!:l" un abainso::!Hn, duS 'or. d
ca 10n d" l a théorl." . qu:mtitatl.v ... \3n~ .
' - x 0 tout ~s l uS u· r ~--d'
.
~ C""", l.S,.1) su:>:' l~ I!l"rché
int ~rL<..ur. Q"t :lb.isJe-Ll.mt d Uu~.
l'a
pr1.x constl. tu
..
.tr3ll.;_r C u qui _nr. r a1nu ra un" s1l6Uunt t . .. un app"l pour los ac.h!lt3 d"
I:l.::> .... un" auou-ntstion è._~ crô::mc"s Bur l ~.~on. dus uxpo r L ·ç:!.ons _t par là
nJ.ur cas 1.3 ~ tdP~S du r , t our à 1 ' équil'b è rallti~r". 1.:U1S1. donc dans l u pr,,d.. nilmérel.l'G _ baiss~ ' ,1\..0 prix
. 1. ru sont 1 .. 6 :Juiv'IDt"s : sorti a\l8lll"ntat ion d",s cré
t.a
Au contrair" si ' 1 b-' o~ c d
2ll C"S sur l' J tr~g"r.
.
.
..... ~." c.s compt
d. .
:m;" s ;l ',-"port"nt sur : os d... t1;"s 11 y
uS
"'?-"',lt fsvorabl,,; si 1 ... 3 cré ;::o=~., - lu:usou d,.s p.'u c t -:ar suit, a~a, symetrl.~u<ml unt : imp'o rt ation d u
"U/Ç:l~ntat1.on d~s im ·,t
.
• ".
'
"
' - i l r dsuoé un l::écac.iBI:le
l t
po. atl.ons.
l
a~ omatiqu" do t 1
c S _~V"I:l .nt3 du n\ll!!';raire, l..u.rs rép .r n i uS rouagtiB t.ssuntioss sont
.ux-c , un~ variation d"s icportati on~ cus~ ons sur l~a Frix, .. t, par
..
s ou bS '-xportations.
A
c)'1SWart L'iJl à
'
neg
iG_r, .'l. 'Cdtb Don
utD tat.r
. 'hè s' "st
d rall'l. e- , av.o c quulquus
4Sclung •. s sont '--'11 IJUbstanc~ vue' s " •u 1..' équilibrb. Il dit 1 nu mcus qu' on
,
(;0 re:ùité dbS trocs"
"tous lus
e ust d' dU ~s la ,tata.èité d
•
~ Saith unv1aag~. C'ost nar ' 'infl~s importations ~t d"s
._~'1I11" qUL
,.
,ut/nc" d"'a ri
.. xportotiouo que
p x et du l a quantité du
s ... roal1se l'équilibr~.
pt.lIt
2·/
On •
Jritigue 1 C~tt~ théori - d
ab d '
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U Àica rdo r"pri
ru
o~a& par l'6conomiu politi ~"par stuut lI,i11 a é t é
l'P
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que, ?ont"npora1n e . Cn lui
"a cO'Jplicatians <k la viv ~ " trop élol.:1:nôù d~3 f'litol don
conOTniquv- ~'lJT\~ohe,nt
1..~ mécanisme s
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roche:
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qu~. (!r",c"
a 'U
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dùs banquù3 lLa m
pl"s c~b1naiBon8 du cré dit "t à
stocka d~ numérai
vari3~ions sont 10"- d réagir touj ours
r., "n oircul ti
ut
"
P
a on.
~0Il8 qu .. lqubB exempl~8.
~cup o
Ductorat
- 41 -
Che.rl".6 G~d", qui dons oon 00=3 d' "Economi " Poli tique," Sir"y 1913· 'r.
II p. 1 3 nous dOIUl .. la thÈHIlJ d,. Rica rdo sur l' équilibr& d" la balance dElS
c omrt "o , ajout " l "aujou:rd'hui 1<..s faits su sont compliqu~s, l'",xplication
!l d{l su compli<J.u .. r aussi "t c' "st surtout 1 " .chang" qui sorai t 1" régulat " ur d" le. bolanc" d" s compt "s ".
~A., dans son "Pré cis d' Bconomi" Politiquo" Paris Dalloz 1939 T. II
P. 110 rappull ,-- 1 0 théori,. claosiquu dll Ricardo ut du stusrt Mill. Il aj out u "c~ sont lus mé taux pridci"ux qui Berviralont du ré(llÙat Gurs ut l u méc3ni sm'" du r edr usstllnont national dL la balancu dos cocpt" s joue rait conformémunt b. la thaoriu quantit ative . L"s factL'Urs qui dét ,,:rminunt l " s mOUV«m..-ntG in t " rnationaux du l'or SL confondunt avu c l ~s caus es do variation d," B
chang(:J sn.
Un économiat" an~lai8 canant dans ''MorL''1ai" " t brmqu,," 1910, r <lpr dnd la
tt.ès ,- d" Ricardo oais ne l' ad!:lbt qUL c=o loi de t undano... Il Y a un ... limi t ,- naturell ... ou drainoga poosibl.: du fonds d' é ~htm (u , la diminution du
:Jtock moné t a iru nu peut d8scondrL au-dussous d'un c" rtrln nivuau. "Aucun
pays n b pout ~tre r é duit à un" détr"sGo tell " qu 'il Aoit obligé du sépar " r
d" le circulation mon étair" untiè r" ou mÙmo du la tloi ti é . Au contrair" tout " ingluûncu qui t " nd à r c, str" indru l a ci:.'culation t end à cré"r un" condition qui r end plus difficil v toutn réduction ulté riu=" . Le taux de l'intérOt des aapitaux " Dt touché , l ~ prix d .. s m~rchendis"'s ihlportéus Bout influoncu ba, 1 . s iClportamtons diminuvnt " t lee exporta tions aUgx:l"nt"nt e t 1nfa1lliblom"nt sur 1" marché monét :l1r" local d'aujo=d'hui, l' ~quilibr" Bst rétabli, souv"nt av"c quc,l quo p ... rturhation considé r abl " mois néanmoins B1mS
éb ranl ~r l us pilibrs d,- la construction financière". Pour lui cO n'ust qu'un,- loi d~ t ~ ndanc~.
l'oli"r souligne à c " propos 1 •. caractèr" spéci!Ù. d" l' ~xpéri"nc" invoquée par c ,.rtaL'1fl ou t"urs : dans u.."'l r é .:ri.m& d" Gold Bxchanc;" standard, t out us 1<.,s opérations d,- la Oaiss e d" conv~rsion ont l ...ur r ép .. rcu3sion i...l!nédiat d ùt prévu" EJUr l u volum" du la circulstion mon é t a iru intéri.mrd . Oe
s <1rait QU c03 psrticuliur où la position du Ricardo "urait " xact", dans 1 &s
applications mod"rn" s du Gold Exchang" standard.
Blé a us sayé du !:l" ttr_ ' <11. f on1ul .. l bS thl3soo d" Ricar~o d dd stuart
Mill dans son article, l "Obs urvati ons sur l a "éthodu d'enalysù d"s cOU:'··, at s
d'échang ... s int"rn::l tionaux". Uélong, s Truchy Sirey 1938 p. 71.
Dons QU" étudo du Monsi ..ur Junn.y "11. r otour à l' étolon d' or~' Congrès
int " rnational d~s Sci"nc vs éconooiqu"s Paris 1937 Trav'1UX du congrè s 'r . l
p. 175, l'~utuur s u !:lontro partisan d"s opinions du Ric ~rdo .
En so=~ auj ourd'hui l' a tti tud" d" le pemséu é oonomi qu,' vis-à-vis d u
l a l oi d" Ricurdo "st l e. suivent\. 1 r ar ',s sont l " s aut ours qui donnvnt QU"
adhés ion c Ollplèt û à 1 ::1 fomul " l bU!lucoup ou bi"n passent la foroul" "n sil .. nc" ~ t c' '-'st l ,. plus fréqu,nt, ou bi~n l a rédui sunt à unù formul .. th.Jorique qui n" Su r 6alis" pas.
0' bst surtout dans outt" vérification cri tiquu, cdl" d' Aftalion qui
"st capital û . \;Il la matiè rv ... t qu'il faut soulignùr. Tou t Bon ouvr,,-,," "Equilibr,. dans I LS r,~l Q tion3 ocono.ûiquGs int"rnati onallls " 193 ost cons~cré à.
unu véritabl " critiqu" duB thaoriûs ct sur l' é tud" positiv ... des f aits.
�- 43 -
_ Ecopo Doctorat -
- -12 -
.
~fta1ion noua di t <iln~ S Ol cO;lclusion'"
,
f:-Olltction ,,"v .,c l us f qito cont<.'O Or' in
MaJ. s J:wl.,rl.l S<'S C16r~t.:s, la cont1qu , obli:;c " 1"3 l'.j..t. r Lu nP'c ': B ~.. s th6ori" 'j d,. l' ';quliibru autom n ri
d
.
.
" c :pJ. tsl d' p' u '
~
VI. JS \'J.C,'3 dl> le théori .. quant't t'
" ~ s J. tJu rs d ' untrLl ,111<'8 dé
' ::Jlillt , J: t 1 . dIl.m •. nti qu <- 1"6 fai tGJ. l<.:ur
Ii J.V,' du 1 3 C1orm"
;''','
in . ,
• :lJ.Ù quJ. lui Burt du fon,hilorJ." ,!u:mtl.t 'ltiV!. C14r l aquull u 11
, fU ,un. fr l )'P" <ln m;)llv tomo s la
nr
c .. 8 ,-h'ilorJ."S
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OUll ) ..·l'!lù ims .... r. '
n~ cunduJ. t ~u..
f..!g au r.~ ~' lt t
P
v~1.A.
a 3llI.!.O:lOLI 0~ .e
VOy'dZ aussi Neymard "Rapport "t disousoion à ls société d' écon omiu poli tiquu" Journal des é oonomistua J Ql1viur 1912 p. 140 ut dO) 1 ullcurc: l "la
puiS sdllce d' épargn" d" la Frano.:> CJt 1" p&ao€.'IJlont à l '6trang e r " rtNU0 politiquu "t parlùOontair<.: 1912 Février p. 3°3.
pour f...'::.ril.ant Faurû l "l "s pays riohes à capitaux abondanta "t faisant
dus plac8ID~nt3 à l'étrang'dr ont dus 'dxpor"ations d" l!larohandises plua foiblus quo lours 1l!lporte.tiens. Il oot facil" de Ll' ,ncpliqu"r un ",ff 'dt que c"'s
pays p '.mvunt aohotùr dus produHs à l' é trQIlgur tandis que C'dllX qui sont
dans un" si wation opposée "'lIlploieJllt une partiu d"a IoIxcédents de l eurs exportations sur lus importations à. pay"r l"s intérllts dus tlmp:ru.nts qu'ils
font 11 l'étrang8 r; mis ost-co là un" loi économique 7"
Dans la communication pour la vé~ifioation de l a loi à la So ciété d'Eoonomiu pelitiqu0 du Paris, Fûrnand Fauro n'a pas dissimulé l " s difficultés
dovant lusquell~s on s~ trouve placé pour la v é rifieation oritiquu. Pour la
balano~ du comm~rc" il Y a dus statistiques mais oll~3 nd Bont pas sans défaut ~t sont 6tabbi cs dan~ chaquu paye avec dos règl os propres.
.
Pour 1 0 mouvomdUt int urnationnl dus capitaux et de la balano" de s c omptus il n'y a pas de statistiquu3 d' ens emb1 8 mais seul~ent de s r 8ns oignements
frsgmuntair"a un particulier sur .les émissions de v"h'urs meb ilières.
La
o~~unication
r eçut à. la Société
d'Eoonomi~
Politique un accue il
sympathiqu" oais rés"rvé .
20/ Pour es s ayor de nous rcndru campt cl . BU point de vuo criti~~ de
l'exBctitudu de le formule il faut je crois distingu e r deux périodes,
a) avant la guerre de 1 5114
b ) après la
gu~rr'd de 1914.
a ) Avant la gucrru du 1914
1
oxact~'lIl~t-verlrle~-dan8-ëë8-dëux
dans o" tt e périodd la l oi dll Faur" semble'
formul8S quo nous examinllrons 3uocessivo-
rllJnt.
~a l oi d~ l'équilibre
9~S ~~erv\j9 dll
de la balance de
pOlnt ~) VU" pra?tJ.llt de vuu théoriqub ~t ~~&;omPtes r~nco~trll d~ no~bruuun fondbOunt déf; ~~~f ce qui nous CIJèn~ à
'iu,ca dém ·.ntl.s ior.. "la d':.l.
~J.
pour l'éconœIi •. int conolar& qu IiI n:y a l-as là
:'~n arrive . nfin à
~rnational".
s6ri ~ .
un 'luatrièm.. ut Il brnJ.. Gr d,évdlopp~1~,,:nt d'd ce tte
S"c ti ~n IV
. l
dG ls b'.l
- ~~O~i~di~t~"''-.!d~ù:.!
, 8UV~a!.lrji:fa!Jt1:fo!rngsU~.1.JL~n;h9!'!Q~~....!
__an C\:t d (:3
00!lJ2..t
ua.
d(j l a ba!.D....'1.c·~... du co~murn(;l ut
_ _
0 J
1
---
On ouu,; ,
"A pays pr~t"'lr fi ;~~~~"r cott~ loi à peU prè a d
l
prunt"",r d" l'ét
angor balancù du 00
.ms a fo=" suivant" 1
rBIlti"r balancù du
om,.rc" défavorable; à pa;}' 3
C'b3t Faur" Prof
comnercb favcrDbl ~ "
"l!l:ni"r "'Il 1311,
lu
fi la FaC'll té du
•
nOCiqu" int"Tnat10
"Louv'_'tlbnt int "rnatio Dr o:it d" Paris, qui l ù r ue"8 variationo
nale Octobr" 1911 p 7
nal d va C'lpi taux" rt-.vu ' é p
..n a~!la contr:.Iir".
•
qui a 8Jlp"lé l'attunti on"Bu;o-
~s
,"~3"1U'
Pour la prumièro parti e 1 à. pays prOtlilur à l' é trangur . 1 balanc e du
CQml!luroo dé fav or abl u : la loi s~bl& vraie pOur la Franclil d'ab ord qui . dans
C~tt d p6riod0, v ous 10 savùz , avait réalisé dJ très importants placements
à l'étrang~r de 15 à 25 milliards de francs or do 90 à l 5C 8, on constate
qUcl le balanc" du comm.lrclil pondant ces l!l(lmus epnées dem'dUr" en Frar1.o" oonstammlilnt défavorablcl, l'tlxcodtlnt d0s importations est d" 1.500 millions d"
francs un 1880 .. t de 461 millions d0 francs en 1909.
MThnP. constatation "n CH qui conoerne la Grande- BretagIlH, nombreux placem..;nts 11 l'étrangbr 1 75 à BO millions du frQl10s ~n!linal, ls balanc" du
commu rc'd évoluait vers une balanc~ dé~avorabl'd ass'dZ sçnsiblement.
nOme situation pour l'Allllmagne pr~teur pour 25 milliards de francs
g~rminal ~t balanoe du comm~rcu défavorabl u pour ous années.
1a
B~lgiqu " ,
la Rus si" Ht l e s Etats-Unis accusent aussi un" balanoe
dll commerou dGf6vorabl ~ d'uno manièrll contin~.
1 la Turquie qui quoique d6bit~icu de l'ét.ang"r
un·... balanc,' du commero,," dé favor arl " . Faur" Y voyait une raison
D'autres é conomist e s ont invoqué ici .'adoge 1 l' ~xception oon. firmant la r èBlo. D'Eiohtal propose l'explioation suivante 1 ce sont ius
particuliera qui importent e t l'Et a t qui ~frunte.
Une
soul~ ~xcoption
pr~s"ntait
de dout ~r.
�- 45 -
_ Soopo Dootorat -
p~~bdo
il! r ' sumo pour C\l tt,,,, prUl!lièr.. part::'., d" la
cati e"!.
s -"a'lt 1) 14 v " rifi_
suivants 1
ùlor v otr<, utt " ntion sur 1 8s probl è!!lu S
Je. voudr:.ie app
h é s de J. B. Say,
débouc t'on
d~v prets;
s eotion 12 -_ loi
loi d~a
du conountxa
1
périod~ .ap~~_la-~~~_.~~_~~!:L~_~~~_~~~~::,_'
'0) Pour la
h e doux p arti"s cie la fomul & n" cadr..:nt ,Plus ,uxa0t '-'lll ..nt avu c lus fa ite. nupr"nons l u s
3 - loi d" Grùsh am,
4 - lois du chang"_
+oujo~~ ~uccos~ iv~clnt 1
l'onr:~ ~:nsi l~~
l~ tiupal~
1;n01 Jt.>~r",
lusq~llls
:o~
v~z~f~a~~
CO=~:l-CCl
- - pays P,,", tuur il l'étran.:;<.Ir bsl an oo.j è;: COI:U:W::-C<.l dFlfc.vo:.:-ab1 û ! o.:'
pays dnn 9
Ij
Gu
on cons t atu
ou"
de prOt<.'Ur.s ;,ont dl.'V" !l1ls Oi!!; .1:''1 t "U.': '3 , F:·(l.'lCcl, J,,11 umu6n e ,
l) ul ;:i.rU8, <.l " l ,) s o.'n s de la b;Ü'1.r.0v du
n' a pu:. changé 1 :r~ 3 l tl=:-ti-.AJl..ut d<:ifu~c=-~hlu.
.\
,
~ûs
chifi::" ,s s ont à pGll p~ès les 5Uiv3n~e : p:n.i. r .!êi:ll i.)U 1 0 bal an co
pt .. s L·ançai~ .. auxi.l':'t su_vi 'db 19 à 35 '.1."", v~is-:.:.oris S-"'::'van'ùl1S 1
balancû ô" a comp t~9 dH avorabl e s,
r H"'; O'..l:ç -l l 'aq.l.;.121.brc.. .
s
1'." bh. d<ii:'c:' t,
N . our à l' a';'uilibre ~t ld Jers. e:rcJd,,~,t s •
d~s 'L
l ê _.:.;,
~.1 -2 ..
~5-: .
3J-~ :
.::ù;r" ~B va:i'i 'l;;j oI!s l à , l a bSlanc,-, 'du C=
tlent . ~r ~'3. 13r3'llJ"'lt d~f"T',,:r" l e Clou.f en 19.<7 .
·.~C::J,s
~s
ot~mbnt
~~u
r6p"rcussion,a~éliminé~rnational ~
-
- --
.. r co ".s t l 'o:;téo c ono t l!lll_
l'~.nit!.cto1'rH d"v~
cO~cidonc"3
1~3~.-'3
3~
l 'Alh.>'ngne qu "lquos
" n t r ü l ..s ln::.j"'3
C.VClC
'do'
d..lt::.tl..' Ur (;t bal anc " du. "O=" r c" favo r c.bl e Ln
b a- POlltiqu"
_
défavorabl e •
sa · si.l' ,~:..on
"('1:.:'
13LCC
dout~tèr"
c COls t o.t :lt.:l On8 ponr l " s autres
:
"l'.t lllr2r 3t S·U'l:!.S pou..:.> I n,~ ~"r..:nts d, .:;'~t.:cr ... ,,01; l a b:.'!.aacc"
":'C,, conti lue à aCC1.ô.ser du s c"xcad(;n~ s d . impO! :'c.'"~,o.,"
':'C:1~:1 <i"è~tI:.(;e ~oa
du c lt.
. r6t "nàs pas q u~ ces do<lUX
ulign"r ju n " p
t«l!lt!l'lt toua c
ut j.. ti Gns à 1 " so
tional s oi .. nt uzac
sout enir
Sans
indir ..
int ..
général e on pourriaitinternatiol.nts à car a
d'u.."l" maIU
l'éc onoo ..,
oum "ls on pourrait aon&ur, t une
l " s loio
saBUxqU ,
nnéùs nstionolùs on
Fsr hxempl " j a
mS1S
qU I, 1"8 . do. f ut fsir e un choix. è
indir8ct um"nt int
l'étude..
nul " me1S Il e
artiu à un caract r", dont ju vous propose
1 iro qui en ont,p
s
"~i èrb m01ns m:.rqu ée qUb l"s 101s
d'un"
m~.
Pa.r~
(~c"rc1sle ~l d~endo
3urt~~t pa~
pr~t
d '~ut~rC1ü
nciJ.g~é
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l e s Et a ts-Unis qU1 sont
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El con clus ion le ,!lë irtt ' d; int e rrogat10n po s é .par l' aut",,, = dE' la 1 .)1 au
!!l()Ch.n; '" l'
o... la f onnuJ. ù d"!!WU,",c,, (i l; r,ollS n " HOi:lr,,"O 'JOlnt en '0 2 è s ,me
...
d
:lI. tMori" pru'f''llt e , dé firutiv u, PO\!v aut
.;. cl ém<.:nt- import~t :~ l'écon~te in~~rn~tionale.
~r]>osJ
:our
consti. tll~r
-
conplé~e"
e.n dévulbppumunta 'n c:'I'aot è r" d:'l'UC"; L'l!l"nt J.!;t <:rna t:!.o_
i:.d.i-.uorai sans <.:ntrer dans 10 d.St ail unu r é cur.t" PLlJli c llti.on
li.... :,2iru
S.D.N,
19.14 ' qUi.
non~
!.nt ...;"'nèvll
-u!t~one.l.
. a étud:lé la pé riod<3 19 ,_ 39 su po bt de vuu
na.1:
...
7 0'01S
,P~oc"ru
i~.tl0
'. '-''li
l'ouvrag&, jo n'ai pu ... n s ortir aucun"
aueur, conat:ru;: ion au point d" vu" doctrinu sur la !:lO!l!lai,, _
pracise,
.n ré~é ~s Cu PXCmi~r Pdrsgrapht : l ... a dOCt=~HO à c:.::'sctè~~ di~ct"'-,nt
int~Illa.ionaJ., 1(: bilan "st a13BC3 n égatif. Il n ' y a pao d 'Ol éQ"nts
a'801um''n~
3Ürs, absol1l::1.an.t
.()ertüns
qui p;..issHllt ttrd dé5'agé o Oomhase. ~nr l' ~éonomieint~rnatibllD.l
...
ri"
~ 2 - ~t.-éQ~3
Go car30tèr<.: indir€ cteI:!(."!l";
.,.
int~rntltioDiÙ
•
- -.
--~---
~a ~. "nc~ c~" .préoédemm"nt tantôt d"s théoribs, tantôt de s
=;:,3, ~~;8t dca. leis éCODOUiqu<.:s qu:l nû ~onstitu(mt plc.s l a t ..n ..Jur
:.r·~"rnational" mais qui p,,-u',:rent Ctrl: u tÜisé"8 s i \Jll"s
~x.'ict!"s, ,,')Qr unù Construo.tion ul "té1>i"ur~ d" ladi t" 6conomie in-
:10' t
son;
d \
é "ai -:onoa:..c.
t ~rna~ "nale.
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e_"!i
..::...:..:.....-..;,;
•
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'
- Ecopo Doctorat -
- 47 -
§ 2 - D~ot~in ea à cnr'l ctères inqirect em~nt int ernational.
J' ent ~n d s par là qae ~~ S doctrines, théorie s ~ t lois ont é t é S3ns doute
formul ées plutôt en jouant sur l e plan int e rnational mais qu ' ~lles pcluvent avoir qu~lqu ~s rép~ r cussions du point de vue qui est le n8tr~, du point de vue
db l' é conomie int ~ rnat i cna l~ ,
J'èxamin ~ r a i
: l
l a loi d~s débouché s
La loi db conc entration des frets
l a loi de Gr~sham
IV - · lb s lois du change.
II
III
l - La l oi des débou chés : A C' bs t à J ean Baptist e S'ly, é conomi ste
franç'1is de, l a- pr"mièrb-m01t1é du 19-:- è m" sièc l ~ qu'on fait rumont,.r 1 '1 paternit é de cettb formul ~.
Le Trosn~ d,ns son ouvr'lg" "l' lrité r{;t soci al" aura it é crit qUi. "1'1 v"nte
n ' ~s t qu~ l ~ moiti" d;uJl é ch'1nge " fomul" bie n incompl èt~ qui nt. r "ppbll& que
d~
loin l a f ormul e
d~s ~ébouchés.
C'~st à Je an B'lptl~t" S3.y d~ns son "Trüté d ' é conomh · politiqu," publié
~n 1 803 qu'il f aut r~mcntvr pour troUVer l ~ s affirma tions db o" tt" loi. Le titr" complet de l' ouvr"ge ~st "Trqité d ' é conom i b politiqUe ou silJp l ~ exposition
d~ l a mani ère don t se form~ nt , Se distribuent et cons omme nt l eS richbss~s", 60
éd. dé S OeUvres de J . B. Say, P'lris Buill 'lumin 1841.
Il Y a chez J. B, S'lY plu s i ~urs affirm ati ons Successiv"s dl, ce qu'il prét end tt:-e l a n ouvel l e fornul r..
.<
La pr em 1 è~~ co",,,rend rl.s dév ~ l oppemb nts à propos du product,·ur qui croir ,>! t qu'il Y c a ns débouch&s 'lutrt-:s qUb ' ceux qui produis"nt "ux-mfl", cs. FUhi
J. B. Say nous Ilffirm" "d" tout .. maniè r e l' a chat d 'un produit n" p+.ut Iltre i" it
qu'ov"c l a val"ur d 'un autre" liv. l chap. XV, p. 141. De Ob f:'lit J. B. Say tiré d ' aSSeZ n ombreus"s c0nséqu"nCeS, ~lles s ont inopé r ont é s bn ce qui concerne
l ~ formule elle-même ,
Un pee. plus l c in on trouve c" tt " 9.utre f ormule l "1 ' ar g.mt ne rtlmplit
qu'un officcl pas s ag"r da'1s ce doubl é échange , e t "les éohanga s t"rminés, il se
troUVe t ouj ours qu' on a pnyJ de s produits avec des produits" p. 142. C'e st de
d" t"xte qu ' on s ti:-é l a f ormule courante, doJ1née de l a l oi "l"s produits s' échnnge nt contre l e s pr oàuits" .
Plus l oin ) avec pl us d& précision encore, J. B. Say di'" l "on voit donc
qUb 1" f ait s eul de 10 f orm a ti on d 'un produit ouvre , dès l'instont m€me , un débouché à d'au tr"s prcduits".
Ainsi donc J , B. Say affirm é que l e s produits s'échangent contr" lbS produ its.
Dès l a pa rut i on d" sùn ùuvr3g& un ~ cùntrov" rs" aSSéZ viVI: s'élèv" à l' époqu" sur l ~ nouvéll" f ù ~u l ".
C'est d 'un côté L ,ud~rd,ü" , éconùm ist " 9ngl ais dAns dl:o "R" ch" rches sur l a
nntur" ~ t l' or igine de 1.'1 rJ.oh~sse publique" trad . fr. Lag.mti .. dl, L ov~îsse,
P'l ris Déntu l ac8 p, 154 - bt d" l ' ., utr" Ma lthus qui qffirmt<nt à l ' .. nc ontre de
J, B. Say, qUb l' "xcès d'épa rgn~ peut ~ngend ra r un" surproduotion .
�- 48 - Ec opo Doct or a t _
de l a s ous-e ,'nso!lllll"tLm.
C'est aussi S i smon di qu i Jppoe~ sa théorie
Say râpond à ses 3dvbrs3ires dans un article "sur la b'llnncA dl3 s
J
• tions
•
avec les pro duc t'10ns " •
cunsomma
i
difie en rien la positivn d ... n1trc
D~bat assez confus et qm
na mo
. ,)n~m ietas de l' é o ol ~ li~ é rale ~t les ~utree
Après J. B. Say les ec
nbnt t ous posit i on gUI ce n()uv~au problèGle.
B
,
B - Les p,,_rtisans s on t plus n )mbreux que l~s adv~rsairbs.
• ,
li
dans s on '~raité thc or1quh • t pra tiC'est ain~i Que paul _LerOY-Bea~ e~d P ris Guillaumin 1900 T. IV p. 419
'qu,e d'éoonomie politique" 4 ,:",ü '- me,,~e; p~Od"-its s' é changent contTIo l ~ s
ii
reprend l a formule de vul gar1sa ,ont' t t -ès juste au point d~ VU" abaùlu et
produits" et aj~te "ce ra 1~ ~nrte!lle,:\ "~ s - ~a autrement d 'un~ m:mi èr" tbmpor a iQ
uniVersel, mais dans la pra 1 ue'h: ~ t~jam3 is 3bs olumcnt uniVersel; il f aut
ins' t QUt d'abord le m~ ro e n es
d
l'tl :lU mo
, 1
d ' b t leS et de f:nrtt"ments : O"UX d"B ,l:>u qne s, "s
de
de
qU
sans ~ltJ~e r subs:~tiell ~bnt l~ phénomène de l'éohange, ~eut modif1~r 1 mméàb tit é d"e équiv31enc.es d" l' offre et d" l 'g~h?t . Enf in 11, f 'lUt t,:nir ~ ~~i!~
:dc l a l oi de '1 '1 déc = )iss3 nc ~ de l a valeur au 101 a d 'un oert'l1n degrc de
~~~i~~~:Pt~ldf~~ ~~~; co~p~~a~ussi
l'intcrv~ntion
l ~ nonnai~,
7i
f a oti~n".
Ainsi pour ?anl ~er~y-B~"u li &U l a l oi de s d !bou ..hâ s f- st vrü ... m,ü s renc ont rç d ' assez n ombr~~G~3 rJs~ rveso
Charhs Gide "st un p ~ rtbm dd l a l ~ i d ~s déb )uché s. D'lns Sl s "PrincipeS d ' âc.mom1& politi"u,," i.l ÇXp~s" f J rmell "m~nt l a l oi ~t 1 " fùnnul" ainsi
"ohaqu" pr odu i t t::-ouv~ d 1 :1:1 t a nt plus de débouchés qu'il Y ", un .. p~u~ ~rand~
va ri é t é et abonda.l1~e d; autres proèui tsl' (P rincip"s d 'Ec ') n~o 1 " P ol1t~ que 26
Edition, P~ris Sir~y p. 164 ct sUiv.).
Chorles Gi de dévèlopp" hs c J nséquenoes db 1 " l oi "t conclut " "n somme
donc, la thâo'rie des d"bouchés t"nd simplem~nt à prouver que l' "xoès ,," producti ~n n'est jama is tL~ mql, tout"s les f ois que l'accroiss~m8 nt ~b 1" production s' opè r e simultmJment "t proporti onn"llement dans t OUt bS l 1'B bra nches".
Il ~joute,qu'on pc:1t supp oser un accroissement parallèle dé l a o onn~ ie 'et ' oo~
cl ut , "la théori e deS débouché s est donc p ... rfa itement f on dée en tant que thé o rie pure, mais en fait l' a ccroiss"ment de la producti on ne se mnnifus t e jamai s
dans lee con diti ons v oulu~s par l a dite thé orie. Il n fy a pa s une ch3nce SUI
un million de voir un aocroissement simultané et égal dans toutes l os branches
èe 1" production. -Voilà p ûurqu oi l a l oi de s débouch4s, qu oique vrn i " en prL1'Jd.-.
pc, n'empêche pS6 c!.' in ce ssante s ruptur"s d'équilibre èans l' é Ch 'mge , l esquelll!s provoquent des crises".
Ainsi une adhés i on de prinCipe à la l oi de J. B. Say mais un so igneux r clexé d~s conting~D~~6 que o Jmporte s on application.
- Mr ~ei1h~ da~s 9 3 thèSe d" ,doctorat en d»»it, encor" qu'il r é sume t oute
l'oeuvre
de J. B_ Say dans c"tte ~oi n .. sembl e pa s lui ad r esaer d ' obje cti on
personnelle.
Mr Baudin d!\!la l ~ "Loi ~ conomique" RbVUe dIE. P. 1924 p. 6,5, s"mbl" lui
aussi Souscrire à cd~e loi, Il conclut "Qu:;.nt à 1 '1 l ) i c]"s déb ouchus ellb
oom;n,md& la th';or! , d"B criSeS " t Ct U" du cornm~ rce inhrn 'ltional . D'~n( part
- 49 -
bll" conduit à o~tte c onclusi on qu" les crises généraleS d& surproduction s ont
impossibles, puisque t out e marchandise "st à elle-même s on propr~ débouehé et
qu~ l ~ puiss a nce d ' a oquisiti on œooiale est exaotement é gale au montant de la
pro ducti on s ooi al". Or ces crises sembk2nt ~xister en f a it ct infirmer la l oi.
Al' an flly-se on s'aperç oit qUe l a production d'une péri ode pt:ut IHr" reportee
sur un" autr" pé ri ode et Que 1" pouvoir d'achat peut être é pargné ; l'équilibre
m om~ntanéme~t r ompu entrb Cb. deux é)éments doit repa rattre si l'on envisage
un oertain n ombr" d' snnées. La crise- pant donc éb'l.ater sans qu., l a l oi soit détruit,,". L'auteur fait un r a isJnn"ment analogue sur les o ons équ~nc"s de la loi
"n m",Uère dt! oommeroe intbrnational et aj oute "ainsi, qu'il s' agisse d"B oria"s
ou du Oomme rce internati onal, la l oi des dénouchés n'"st po int c ontredite par '
l."s f a its pour celui qui v eut regarder au delà du terme de l ' :mné e".
Mr Lescure dans s on 0uvr"3e "Des cris&s gé né rales ct p0riodiquus de surprù-
~ucti nn" Paris Doma t-Montchr~s thn 19,8, 2 v ol. adopt" lui ~ussi 1 ., th éo ri" de
J. B. Say; i l é crit "le loi d"s d6b ouch<l s d ~ J. B. S ay n ous p:lrntt d"v~ir Gtré
mgint" nub malgré les critiques qui lui ont é t é ~dr" ss é" s. Tout~fo is, l ~ formule
de l a l oi èo it être mo:ifiéel ~u lieu d'affirmer, les pr) r.uit s s ' é chang"nt
oontr~ lbS produits, n ous préfârons dire l"s val eurs s'éohanJ"'nt contre le-s Va -
leurs",
Quant à Mr Nogaro, dans ses "Principes d" th éorie é c c:> n omiquu", l v ol. Paris Lib. Géné r. de dr oit "t cl" jurisp. P. 288 i l a ccepte b l 'Ji dIJ J. B. Say
av e c qu"lques r é Serves "hl bSt 1" prinoipe d' équilibr" ent_rbVU p:lr -J. B. Say,
6 crit-il, C'bSt une VUe am plb, m3is aussi très sommairb du :;uj"t. S'~git-il,
Ln ~ff'bt, pour maintenir l' éqUilibre, à travers 1" temps, "ntrù l "s divérSt;S
branch"s de producti on de m., int"nir l"s plrOp orti ons "xist qnt l:ntr~ 1"8 qu alités
pror!ui tes? Si t e ll " é t a i t l ~ conè i ti on à ré!llis ~ r, i l f au r'r:li t (" '!bo r~ t~nir
compt" d" s possibil i t é s teChniqu" s ,le producti on; or l ~ pr ,;r.ucti ,m n ' bst pas
égal "m" nt "xtehsible dans t ~ut ~ s l " s br-mohes".
o - Quelques adversaires de c" tte l oi , les uns a ffirm ent l'imposs ibilité
d'un abaissement gén é r a l d~ s prix, con diti on de la l oi, critiqu~nt p'lr là m~me
l'essentiel de l a l oi de s débouchés.
D'autre s r a is onnant sur lb principe du profit qui gouvern~ l' é c on omie oapit 'üist"" affirment qUb c" prind pb peut entrain~r une oontraoti on du pouvoir
li ' a cha t aous ,oertain"B' oon diti ons e t provoquer par là cÊ!me un en" " r s ement génér 'll ' ,l bS marohés.
D - On peut acoepter s ans doute la loi qui par a it i ~', ' ement vra ie mais en
soulignant qu'il Y a des c on diti ons d ' applioati on et de f _'lc ti onn"ment, que oes
oon~ iti ons s ont r a res dans l e mon de é oon omique c ontemp or ain. La l oi est vérita_
bl"m"nt oontingente.
!lu point de vu e de l a c J nstruct:l::on de l' é oon omie int"rnll tion.,l" qui n ous
inté resse il n'y a donc là qu'une pierre de très modest~ dim~ns ion qui n' a pas
r: ' inté rl!t pour l a oonstructi un oh .. rohée.
II - La l oi de c oncentr" tLm dos frets. A _ C 'est P~ul <le Rousitœs <Jans
un" é tude r &mont ant à av ant 1914-18 "L " s g r a nds tdrmes ,"à n otru époqu" " ~ puiss ~nts nnvires, 1" fre t tend à Sb gr ouper dans lbS ; r an ds ca rrbfours ~~ritim~ s
qui lui assurent l ~ s dépa rts frôqubnts "t r éguli"rs p Jur ' )"1) d,'s tin 'J.ti onG r. ivbrs e s. Et le n avire Be diri g" v Jl ontiers v e rs un port où s e s ch ~no"s ~( ch 'l r g"mEnt
�- 50 -
{ Ecopo - Doc t or'l t -
augœ~ nt e nt én rais on des maroh a n d is~s qui y a fflu ent. T 0ut ~ a ch~s, s G 6~1~s
d 'ùll"urs, un port axetctl sur l e fret "t sur 1" n "ly:ire: un" 'lt tir'mo~ p r 'lp or_
ti onnelle au t onns g" d"s ,"'lroh 3ndis bs gu 'il r ~ço 1t "t qU'il " xpocUu ". A p ri ori
donc oe tt" f ormul e est d 'un~ limpidit é parfaite ~t s"mbl e d 'urtH uvi d" nce f orm~lle. Le fret, comme l e définit le doyen Georges Ripert, 0' "st "l b p rix de
tr::msport des march andises par mer".
Ainei donc une f ormule très nette et d 'une parfaite cl art é .
Cependant à l'.é poque mQè.e rne on a fait au suJet de oette l oi l f! s deux remarqu"s suivantes qui s ont de nature à la fairs écarter OOmme loi aoceptabie en
économie politique.
1°/ Du point de vue pratique il semble que ce groupement des frets en un
même point, celui qui possède le maximum de facilité de transport, Ast entravé
dans la réelité 'par deùx séries d~ circonstances - l'existence de oe qu'on sppélle les tramps qui s'oppos ent aux liners, qui permet aux tramps de trouver
n'importe où un ohangement ' oomplet et oonstitue un élément pe rtub a teur du group~JD.nt ainsi affirmé.
tr d
I II très dur~ conourrenc"
dans le comme roe, dans les transports ma ritim e s pour l a pé rio dtl ruod ,'rn" amè n e
dGS ~nt"ntes et des coa11 tions qui remèdiént à cet t" concurr,·.nou mai a qui ont
aUSSl un effe:t p'rtubat~ur sur l a conc~ntration de s frets au point qu'il ~s t .
pbrmis d" se dema nder si elle "xiste .ncoré.
. Si nous prenons A. Siegfri ed "Vu .. gé nérü " de 1 '1 Méditt'rrnnée" . 1 vol .
~arls Gal~mard . 1943 , p. 1 58 , c~lui-ci écrit "1 f i mportanc8 d.. o taux ik fret ~
n:ns,!~ ~i~ermlnatlon des cour3nt s é 7onomiqu"s "s t plus grande oncor" . C~ t aux
sOi~ pa; l'!xi:~e~~:m~ celui d~s t a nfs de: chémins d';' f"r. Il "s t cona itionné,
ticul és, Boit par l a p~s~~~~~~:~ ~~ ~archnndi~"s f ortemb nt lit natur"ll"me nt ardonc pour cet auteur 1 com l ex:i.~é ~e rouv~ r 3u: "m"n t un fr~ t d~ r " t ou r". Ains i
IGS très nombreuses ci rcon;t ancés qUic~si PrOblt eme s ~t un ~ffort pour sou lign" r
ag ssen su r 1 " mouv, m"ut d,"o fre t s.
Voilà les cbjections sur le pl an pr a tiqu e .
2°/ Du point de vue théorique il "st
dé trèa près la formule de de R i P é i s de ~ d~3ndor s i à ~halyser
simple 'ap,p11cation dans un C 'lS ~~;t~~~l~~;é d ne 1 r evie ndr ? i .i pas à un" pUr" " t
dé, à constater une fois de plus Ue l'of
!' a loi jo;. l'offr~ et d" l a deman-.
de attire l'offre. Par ce bia is
nf
fre a t t iré la dem1 nde' " t q\le la delnllnpuremént et simplem"nt un cas particuiiaura~t ri&n de nou' ~au, ri&n d' or~ginal .
er a' un~ fOI~ule g& néra le e t h~bituelle~
ment admise.
ii
C -:- Il ne m~att~ que cette l i
'
bl,; -et présente quelquë-: utilité
0 P'.l isse ·ttre retenue Comma loi v a latérnationale
pour l a cons~!1lctlon d~ 1 0 fu. ' .
•
•
III - On en a rriYe à
tout autre 1 la 1 i d
un. troisième f ormul e qu'
o
e Gresham.
.~
Et je dois ici vous ~r-
î:/~!u~\~e:kam
qu
i
SP.
'À
,-,'.l r& économ ie. 1n-
prés"nt~ nVI. C un a s pect.
e!an!e;;~~:l;:~iI;:!nair~ cuiv~ntb
c'a pas été
: 8".'0 dou -td
m canisme de l a vi<, int
ti
N" ~e un~ loi 'lir"ct"" lL llt fornune concerne pas la 10'~ t n t ernationale,
~rna onille.
tout OUe l a lss br-:mo do 0(",,_!.c'" t ou~._ CL
ce qui n' ,
p'le do ,:,-" rcutl si on
- 51 -
<lans 16 doma ine né l 'é60nomh int ~ rn ~ ti on'll~. La l oi de Gr r.sh'llll fqnct i onn ant
nans un mGme pays e nt r e d~ux ~Vnr.n i HR , l'une for t ", l' ~utre f nibl ." n'~ pa s
d 'in térOt pour n ou e.
f
Essay ons de v oir d' u~~ pq rt c omm~ nt l a l oi de Gr ~ shom s'est tra nsformée
&t précisé e et de l' outre côté qu e ll ~ s ~ n s ont l ~ s ap plicntions d'Ina le domsine d 'une économ i e prop r~me n t int " rn ~ ti ona l e,
A - 1°/ ~ransfo rma tL onG de 1 3 l oi de Gr~sh'l~, Je pass 8 sur 1 3 longue traditi on monét a ire qai de pu i s l é V-ème siè cle ~v 3nt J, C. jusqu' nu lB-ème sièole
d~ notre ère, qui depuis Arist" 'ph ane ~us Q".\à Gr,su3ID lui~ême , cons titue l'assisn l a plus sftré de not r 8 f'l~ul ~ .
C'est dè s l e V-èOE s i ècl é av. J. C. aVec Aris. ophan ~ dans 1 .. t ~xt ~ qu'il
d:ms l a b ou c!:t", d'un d ~ s ~ s personnnges d" 1 3 c oméd ie "L"s gr enouilles" que
nous c onst a t ons l e pr ~!:l1 ~ r relev é ùe 1 " dérr,"ci3t i .')n de l a bonn" monnn i", par
r apport à l a mauv a is" , VoiCi l" t"xt " à c ~t égar d "nou s av ons S"'-lv"nt réma rqué
que dons ce tt e vill e (A ~'lèn,s) ('n "n ua e à 1 ; è"erù de s honntlte s ~',ns c ommé à
l' éga r d d" l' anc l 'Hlné m', lOl1'l!", Cel l ,, - c i ~st sans alli age , l a nei ll "ure è é t ou.t e: s, l a s eul~ bi en fr appée., 1 3 seul " qui " j t c ours c'lez l .. s ';r"co " t chez l"s
B a rb a r~s, m:-< is , au lL ~ u d ' én USb'r D JUS pr éfé r Jns '1.- mé ch 'mt "s ~i èc"s n ;uvell ,,mbnt frappée s e t de mauv ~is ·l1oi . Il ~ n est db ln"m" de s ci t oy" ns : c eux qu~
n ous s av ons Gtre bi e n néo ; moù~ st <s , just ~ s p r u'O ~ s , hr-tbil " s 'lUX ,·x •. r cices ct e
1 '\ palestré, à l n d.l n s" 1 à I l Iaus ique, n 'lUS l " s )utr ~gbo n s; t'lnnic qu r. n ous
trouvons b ons 3. t out d. ~:t': i nfqm e s, dé S ét r 9..r;,;'o;:. !,s , .11;;: 8 ~ scl '1v "s , '(~("' G v '1uriens dt::
mauv C\ is.é f am ille , (l es n ouv,,~ux ", .. nus dont autref oi s l ~ vill a n ' etH l' OS '!Iême v , ulu pour victim.e s ~ xp i ~ t o~ r es " . Il s ' agit là d 'une simpl .. c Jn otn t o.t i u" littér-,l r é rappr ochant l es h ~b itudbs d" s déoo cra ti es de S hllbitudéS du l'ùb lic .:1 m" ti ~r"
d" m ~nna i e.
I:J~ t
Au Moyen-·Ag" , ~t au rtébut dé S t"mps mode rneS d"ux 'lutr"s aut ,"urs, Nic ' l os
Or" sm~ pa r e:xl;mple e t aus si, Gn Se cond li"u, Cvp" rnic a ttirent l' ·, t h.n ti ùn sur
l a f ormul e. tradi ti onne!:'. ", Cf "s t Nic ol a s IDrt s me qui éc rit 'bns s .)n tr'li t é "De
l â pr emièr" inventi on d" s mon.."lni " s, écrit " n l "I tin , "l' "r " t l' ~rg,mt· " i spq r a iss~nt du r oy aume e t m'1 1 gr é L ut e s l e S p récauti:ms pris e s, 'pgnr:nt l " s p'1ys où
l' on " n donne un plus h aut prix. O!lr l é S h ommé e s' e ff orc" nt notu r"ll ~ment de
po rter le.urs monna ies aux li "ux où ils s av ent qu' e ll"s auront l e plus h aut
ooure" •
Dans un autre t ext8, a ttribu é à Oresme mais qui pourra tt êtr~ d lun autre
auteur n ous trouvons u.."le ..lffirmllti on a ssez s en s ibl em ent lUla l ogue .
C'est ensuit e Cop~rnic dans un ouvra ge publl é en 151.~ "de estimatione
mon"ta e" qui r btrv1!VE' la fo r mul e: "là OÙ on dé sire introduir" une. n ouvelle monna i &, il imp ort e r!.e r e 'è1r" r d.; 1 " circul a ti on l ee a nciennes é s pè ces ., t d 'éohang~ r à l a monna i e l e e a~ci ~nn .. s espèce s qu' on y apport e c ontré l es n ouvelles,
m'1 i s oela n on pa s s~r 1 ~ b~s~ de l' estimat i 'ln ant é ri eure de l a ~auvaise monn a iE,! ma is au pr or 'l t a na l ' [.r 'J"nt qu ' ell e s c ontie nnent. Là où il n" s e r a pas
procédé de l a s ort., l ' mci"nne m0nna i d gâ t e r a l' e stima ti on de l a n ouvelle".
Dans un " n ouv ... 118 éù ilt )11, quelqu~s années plus t a r d , i l Oj OUtb "pa r c onséquent, il vau dr a t ouj ,urs ~i .,LX pr ohiber l a ciTcul a ~ion d" l' an ci"nne monnaie du
!DOr.Jb nt qu e l a n ouvcll" .!lU!'... ,- l é i nt r oduite , Cha cun sans s e pl ttin .lr" dvit consentir à subir, un" f oi s pou ::- tùt:t .. s, l ~ pe tt:t ~ pon t e qui e n r ésUltbl'1, si on p"ut
-"pp' l e r pe rt e qu,"lque chC'sc cpi "s t appel é n. .pruour~ r de gr '1 n .l s }.r ofits, ét d ' où
r~sult e ra ,% 1 '1 s i a b il ité Ihns 1 :1 ' f noulté d' ,.s '1 :;'''' ; al ors qu," , (l ' outre p'l rt, il
�- 52 - Eoopo
"n dé coulera pour 10 Républiqu~ un accroissl'm"nt d" rich"5s"S ". N,)uvelh affirmati on de l a l oi dt; Grbsham ohaz Cop.. rnic,
Nous arrivons alors à Sir Thomas Grbsh!llll ':u l7-èm" sidcl .... t qui, lui,
nans une brochul'è intitul é.. "Inf onn.~ti on oonc '. : rnant l a cl'tût., r.u ohnnge " adr " B_
Bée à l a Nine Elisabeth, expliqu., "la monnüe de mo in dre vnl t>ur ahnsse ln monnai .. de valeur supérieure". A la suite d" ce t avis, Gresh'un pr ovo.qufl une proclamation en da te du 15 Septembre 1560 par l aquelle l a r eine Elisabe th ramenait
l a valeur légale des es pè ces frappé es s ous Henri VIII à leur v alHur "n métal
fin.
,
Au 19-~me siècle, Mac Léod n'aj oute rien; i l pr opmse seulement de dénomm~r
la loi 1 loi de Gresham "Voilà les lointaines origines de l n f ormul e dite loi
de Grésham".
2° - L' oeuvre du 19-ème sièolè a é té de préciser et de oreuser l a formule
telle que les devanciers l' avait donnée .
Ce travail de précision s'est fait dans l es trois directions suiv~nt e s
d 'un caté bn a cherohé à pr J oiser "noora les termes m€me s de l a loi.
On
1
a approf ondi les conditi ons e t 1" méoanisme de 111 l oi.
.on a insisté enfin sur lb oaraotèr.. oonting"nt d", l a l:li "n lu;
è, 'assez nombreuses cri tiqubs.
~ 9dr éss'mt
Essayons de donnbr un ap.. rvu de oe tri pl b travail "n suivant un A un les
oomm bntateurs d" l a l oi da Gresham.
(P. 4~;e~! f'a~o~ S;l)~ann dans ses "Principales of Economias" 1906 qui écrit
remment ave al ra. r
autant que l a mauvaise monnaie a valeur l é~al~ concur~n exportan~ c:t~~~:~~:~e~~1:!d~: i~~~enttfaire des béné~ices en fondant ou
eran avec l a pr"mière"
C' est ~ncore Arnauné dans le "Di Cti
"
'
Guilhmin 1906 qui résu &
iti onna1r.. d ' econom1t: poli tiquf1" Paris
Il d '
,
m aa pos
on ptrsonn ll ~ "1
eux monnaies de Valeur inég l ùn f
,
c
or squ~ la loi a ttribue
lement dépréoiée est exportée ale
t: ~rc" 11bér a toir& élIal lJ , l a monna ie, égndans la circulation". L'aut"u~ !l~O~~::na e l'égal emtn t suévalué" r" 'ot" s&ul e
Gresham ~'a pas la· ri gue
b l
sur l ~ carsctèr& d8 1-1 lot "l a loi de
na,i
d'in'
ur a so Ul: d'un e 101 pby i
'
bi es,
egaIe valeur peuvént coexist
s 'lu" ou chl.!_iqUd, D"ux mon"n que la loi leur assigne un pou it:rdfour un t ~mps dnn~ l a circul~ tion
Et l
vo r
achat équiv3l"n~ '"
'
e premi~r il commence à
é i
en écrivant "il faut que l
pr c ser une C'),.,d lt~on d: !lppli"~t i on d l a 1"_-'
i
e commerc~ ait i t' @
"e
~
p9 ement, le papi&r à ce mom&nt là ét t n er t A l '~xport& r pour f~ira un
an pl us cher".
Robt:rt Giffen, éoonomiste
_l'Economie journal" (1891 _ 4 r glais,) r evi ent dans un i mport ant a~ti cle de
avant, que l'exportation est une ~~r~~! fSu~ 1" roL~t de vu e , s ouvp-nt mis en
Paul LerOY-Beaulieu
on ament al e de l a l oi.
nO~e formule.
' lui, donne unb adhésion entière t
,
e S&nB r ése rve A
De Foville dans "L
tion analogué "lors
a monnaie" Paris Leooffre 1907
lég'ihmt:nt servir que dans un pays, dit-il deux.
,1 vol. !ldo!'t ... un ~ ~osir1t.. d'~tré préfér!eP:ye~ Ct: qU'on doit, s,h en e:~~:"B di fUrtnt,s p.. uv ~nt
l'exporte, 80it qU'on 11 autrt:, on la verra t8t 01, t ar d -d~U1 p'lT .11l.-.. I~lQ03 f~é
SioUle",
Il oaoha, soit qu'on la
f d
. ~p~r·l r tr~ soit qu ' on
re on e et l 'ut
'
1
rI: 01['()ulQro
Doctor ~ t
- 53
-
Enfin Ch3rlbs Gid" d'lnG son cours d'économie politique r .:.viunt 2L l a formul " trad itionn"ll " "d ~ ns tous l r.s pays où dbux m onn ~ i ~ s sont ,.n ciroul ~ tion,
dit-il l a mauvais& monn~h chass" toujours l ~ bonn,, ". Il bK .. xpliqu" 1", t;ond"mc<nt' quien'est l a loi du monndre bffort ou principe hécloni s tiqu"" E:n décrit
l', méilanismt:, théS'luris "ti cln, paibm"nts à l' étrnng~r, v" nt e au poids,
Nous trouvons un" pos ition dootrinale analogue ohez R"boud qui donne de
longe développ~m e nts sur l a loi e t arrive à cette formule "lorsqu" drms un
pays oiroul~nt deux monnai es dont l'une est considérée par le public aomme
bonne et l'autre oomme m'luvaia", l a mauvaise monnaie ohasse la bonne".
Mr Baudin dans son ouvragé "L a monnaie é t la formation des prix" Paris
Sir~y 1936 p. 518 se r alli E: à ces thèses .. t donne la formule "loreque deux
monn~ies liées par un r apport ~ixe d'échange ciroulent ooncurr"mment dans un
pays, celle qui est tenue pour ~ a me illeure tend à disparattre", B ~udin préoise soigneusbment les oonditions dE: fonotionnement du jeu 'de l n loi il faut
_ que l"s monnaies s oi ent ooncurrcnt " s o'est-A-dire l'une bt l' nutro ~ooeptées
dans la ciraulation,
_ que le r apport a~s deux monnaies eoit naturellement variable,
..-qu .. la disparition d" l a bonné monnaie ne raréfie pas la , oircul a ti on au
point de oréer une 8~n" vérit ablt:,
Ainei donc nous avons une l ongue et intérbssant" élqboration dé l a l oi
SU 20-ème siècle qui se r ésumE: dans c~s dE:ux f ormul es 1 dét"min'l ti on dt s conditions d'appLicati on de la l oi "t par là m~m b du c:>r 9. otèr" contin,J"nt de la
loi.
B - Abordons un dt:uxïèm" pr obl èmb à propos dE: 1'1 l oi d" Grûshnn : CE:lui
de son a pplic ~t i on ~ t de S9. vé rific9.ti on critiqU E: ,
Je laisse bien bntbndu de c8té, copne je l' I)i dit., t '1ut Cb qui c-:o ncerne
exolusivement lI: point d", vu" db l' économ i e na ti onale. Et dès l ors dans l es
très nombreux OlS où l' on p~ut ch"rch&r l' applicati on de l a l oi do GXbsham,
ju r"tiendrai ,à titrb dl ex..mpl " , s ~ulbm" nt CE:lui d" l'Uni on l atin" ,',t aussi la
l oi de Gresham dans oert aines .. xpériencbs d" Bimét311ism~ ën d~hors d~ l'Uni on
latine,
1°/ Loi de Grbsnam dans l' ~xpé ri"nce bimé t alliste de l'Uni on l a tiné. Cela
rbproduit à pe,u de choses près, l es grandt:s ligne s du bimé t nliislllll f~a is.
EllE: les repro duit à l a f ois 1 que,nt aux circonst anoes et SU mOI~" nt o ù l a loi
j oue et aussi quant au résultat de 0 <: j eu de l a l oi,
Si nous prenons l'expé rience dans l'Union l atine nous trouv,)ns les, deux
phasés qui s ont bi en COn."lUb3. La phase d ' abor d de l'argent bonne monna ie au
mamtlnt de 1865 et l ~ phase db l' or bonne monnaie au moment de 1076-78 ?
Dans les deux phas"s ce s ont l"s m~m "s ciroonstances e t aussi l ~ s m€me s
r"mèd"s qui ont joué dans l es pays de l'Union Latine , Je rnpp~ ller ni l a commun e~té du mal en 1865 dans c"rta ins pays 1 Fr:1noe, Belgique , Suisse, Italie,
o'et ait l'or qui é t ai t m Ruv s i s~ monne1e ~t l'argent b onne monnaie, C' é t ait
l'argent qui fuyait à l' étr ~ng" r. Les m'l sur,e s prises s ont r "l ativ"s aux pièces
d' nrgent divisionneir"s dont ,ln ,liminue le titre en l' abaissant ,1 .. 900 A 835
m~llièmee, C'est cette m~ surb sur l aquelle on oompte e t pur I nqu~ll~ on a tr 0uVG le remède pour paralyser l b j eu de l n l oi de Gresham.
'
"
1
�D'lns le. d~uxièm" les Auantités fix6 &s, s oJ.t 231 millions cl" franca de monnai & d ' arg~nt 6 tni~nt r ap3 rtiHs en dbux pa rts: 166 milli ons ét~i~nt r~pris p~r
l&s Etats d' origine et lb r~ st~ f ondu et tr'lnsformé &n écus n~ l n Féè.é r a tion
- 54 -
hb1,"étique.
En d~h ors de c" s dt:ux C 'J S typique s on rt:ncontre d ' autr..,s circ'mst3nces
qui n'ont pu dunn"t Ihu' à des Conv enti ons, pl)r exempl ", l' afflux d" l' or français ut un" pén~rie d.. l' or suiass dans l a Conféë.é r a ti on he:lvé ticlU" . "L" temps"
18 Févrhr 190;1·
Il est p~nnis de oonclur" qU b 1 " l oi (~e GrLah~m a" tr')\lve vérifié e d31l8
+'histoire d" l'Union l atin&.
J'ai dit qu'en deuxième li"u il f allait dire qud qu" s m,)ts ,]c' s qut!'&S
p.xpérienc"s bimétallist" qui ont eu une ré ~,rcua ~ i on d3ns le domnin~ interna-
2°1
En ce qui dOndeI'!1e
tt
'
Cu
e erperienoe nous avons
il y a d'autres faitsP~~iiaisant partie je l'Union ~:i~~ern~ère séri d de f aits
L
.
out rappeler et 4ui
t d
• ais i l y ~ pl :ls ,
,
es uns sont spéoiaux à
son
e deux, oa tégori es .
'
Greo~ et concernent s&ul
o~rt ains pays de l'Union l
~e réperoussion eu pOin~m~nt lcs fonds monétaires de ati~e 1 l'It, lie et la
3tine.
e vue interna ti onal sur l oe. eux p~s Mais ont
es autres pays de l 'Uni on
Et puis une deuriè
'
tre les diffé r~nts p med sorie de fait s 1 l a l oi de
..."
QVS e l'Union latine.
Gresh am f oncti unnan" enJ8seyons d~
,
•
preoiser ces deux s é r i es de faits
a ) Lee erp'ri
•
p'r l'i té
e enCBS où hs
li
b~rd
n rêt propre d'un" des app Ca tions de l a lN de
puis an
de
mo tivée s
monn,ies n u e la loi è.<:! Gresh
a reoe, qui, l'une e t '
,1
n" . D ' ~Conv;nti on8tjonales d'or et m~mB d~ l aquelle f aisait fuir l 'u:re , ot ' 1 t nt
n.,nt
, e 9"8 pour l'Itali
3rgent à l'étrang&r C c')npl e t "';o<.-nt l es
sur
pays oosig'nat 'lires d: ;t de 1908 pour la Grè~e ea d"ux }l'lY,J p r un"
la loi de g;~:ee, territoir"s, l ':n~:v6~tion de l 'Uni on' l ~~~:n~~~: 1 t "btl,!'ntance.
am est parfai tem&nt
e es monnaies i tüi
•. , r, l.n ~ ~'rc' ire
applioable et vérifia", enn" ou t::r f cque.
dans C" ttll ci'roona_
b) LOi de ' Grèsham foncti
C' ÇS t dans l''
onnant entre pays de l'U
è
tions critiq
apr s-gu~rre de 14 l
ni on latin~
ues de la l i
- 8 que
•
En ~ffet et
0
de Gr~sham.
se placent CE>S nouV"llt-.a
14-18 les iè
pu le jeu de 1
vérifica_
lé&s sur p ces d'argent de
Œ loi Ge Gr~sham
millto
le territoire de
t oua l ~ s pqya dt ,pendant Gt après l
~u1 sont oommuns aU1 '
ViCti:~sl~~3j!'I!alie,
i;;:s:no~s, signataire~
f~;~~~ ~~~i
i&!'::
Ef
~!è;::~ed:i!:a;~:n~~ie:e6~m1fvf~!~=~i
!~ ;;~ckitleiU~;~
!~t~~~a:~é;ai~n~:~~~~~
oes belges
11ions de ià m
ons d'écu d ' CCUS1 it 231
•
P oe s divi i
3
,. l'Uni on 1 ti
s onnair&s d' ar
a nG,
Deux conventi
et du 9 Décembre l;~ SUccessives de l'U i
gent et aurt out
' t",ntère t
n on latin
n et réussire
' e en date du 2
Sana entrer d
ans le détail d
nt a mettre fin à
3 Mara 1920
dans la premi'
PrtWoy 1t
ere, une cl
8S deux C
c.,t éta t d
r., " a
la r"Bti tuti ause spéciale
onventions 11
f
'
e choa es.
8 ' argent.
on réciproqu e entre
,partLculière'
su
fit
d'indi
l~s de
aur rapports f
quer qua
ux pays des pie
ranc C'-,suisses
,oes divisionnai_'
tional.
a) Ctest ici surt out à l'expérienoe bim&ttnlJist e Ù" S Et ~t s-Unis Jans l a
période 1793-m857 qu" l' on' peut retrouver d" a 3pplicnti o~s db l' Uni on l atine
ayant c"t intér~t purticulibr.
Dans cette péri ode b1metallist" amé ricain" on r e trouVé d on ?"ut èi a tin-gubr deux phas es:- la premièr~ ant éri,e ure à 1834, le r apport lég~ Sbnt de l
à 15 "t le rapport oommeroial baissant de '1 à 16 " t de l à 20 ; c' ~e t l ~or q\d
dispar att "t l' arg"nt, mauvaise m,onnaie, qui r este dans l a circul ,"tLm , Abo:ldance de l a frappe de l' argbnt et dxode de l a monn ai e d'or dans 1 "6 p'l yS v uisin qui a sa réperoussi on sur l a monna ie int"rn3ti onale.
_ dans l a deuxièm~ phase, postérieure à ' 1834 (1 8 34-18 57) c ' est
'l'inv"rse l le rapport lé gal ~st de 1 à 16, le r apport comm~ rci al supprl. ~ur, os
ci11" de l à 15,93 et de 1 à 15,19. C'<dst l' or mauv aise m)nnü" 'lui r .. s te (19ns
1" pays et c'est l'argent qui "st exporté : accroiss"mcnt r.b l n 'frapp, de l'or.
Ce css est plus typique psr, ses COnséqubnces intern 3ti un~l ü s,
b) On pourrait trouver è.ans è, ' autres psys amé ric ains , not 'll1U'l<mt (b ns l'brpériencb bim~t alliste au Chibi des conséquenc"s ~n~l ogue s .
Au Chili l e bimé t allisme ~ st é t qbli "n 1851 aVb C t ous l e s
traits ' u bimét allisme compl bt "t parf ait - 1" r ~pport l og,l "st l à 16 ,39
cours l égal des deux monn3ies,
_ frspp" libre ct illimitée.
Noua pouv ons distingu"r Cl"UfC phasts : d e 1851 à 181 5 ~",nr'.•mt,l"qudl~ c'"st
l'argent qui est bonn~ monnai " , av~ o un r ap port comme r ci al différ ",nt èu rapport
l égal. Multiplication des fr sppes' d ' or dnns l e paya. L' ar gent ~ prs tiquemment
disp~ru au Chili a près 1860 .
'
Après 1815 c'est l'invbrse : r apport c omme rc~ al 1 à 11 est infé ri eur au
rapport légal qui r este l à 16. L' ur~ent entre s eul dans l a circul , ti 0n.
Il en est ici commb aux Et ~ ts-Unis, l a fuit e à l 'étran,;<, r dp. l'une ou
l'autre monnaie a seS r Spe rcussions int ~ rn a ti on al e s,
c) Enfin il f audr ait oit " r une au tr" applicati on qai p" ut pr6 senter quelqu,
int é r~t àu point de vue intern3ti onal c'est l' applicati on de l a l oi de Gresham
au Japon en 1858.
�- 56 -
- Ec opo
La ouri"usè disc ordancb .. ntr" l a réalité vraie dés r" pp\Jr tB Ù',s
n ~ ibs "t la cfoyance d~ s in di ~èn" s sur cus m~me s v elours,
j~u
Sb
Gb l a l oi de Grbsham.
(1 ,,=
mon_
trf\ ~uit por un
C - Pour oonclure comm" p,)ur lbS pr âo6,icnt " s do otrin" s (.t l ois p ré B~nt~nt
un int érllt indir"ctbmEmt intbrn s t10nal n ous pouvons ic1 m~rqu "r 'lUtl CtS rtrlv e_
loppbrn"nts sur l a loi d" Gr bshl!m o )nsti tuent dés ~v~rt1s3ém'.nto A6ri cux pour
l' avp.nir Bn ce qui c onCbrnb l'"ffbt d" c .. tt .. import ant e l oi mon6t -1Îrb.
J'en ai a insi fini aVt C l a l oi de Gresham ~ t j' ab or de
dir..
~
- Les
~~is
du
~hange .
1
QU,Ü'lUbS obscrvati ons s ont n J otl3s Qir"o. On p .. ut
- un: man1ere génorale ~u" l'spprofon r.iaaBme nt que n JUS ,Uuna o Jnst oter
oms l a de termina ti on des 1 01s du change a par lui-m~m" un" innort lll1ce BU point
~
è e vue de l'économie intern a ti onale.
Deuxième ollserva ti on 1 C.. ttb théorit. de s lois du cha nge B._ pr ÛB(;nt e à
l :~POqU" oontempora ine s ous un double aspect. Il y a li 'une part l"s l ois de
l eco1e Qlassique et d' autr" p,rt les lois dites payohol ogi'lu"s dh s ch ange s.
A - Lois de l' 6e ole c1 ass i'lue
B - .Ëxp'o se des l ois di tes psychologi'lues "Q~
~
"....".
A-
~Ois
de- l' é cole cl a ssigue. On peut
__
distiOG~er, ~ t
Sé, oe qu on p~ut appéler l a l oi des change$ n o
désign~r s ous l' appellation db s l 1
_...
~!ge'~" 6 1
t
1,
divi ~i on
s'im po-
ha
rmoux e oe 'lU'on p~ut ét doit
é S 0 nge s anormaux ou err:.Jtiqu"s ,
L idée Est la suivant" • d 'lIlB le re i
'
so~t d'une ampleur trè s limit é " d
p m ~r
l es vari ~ ti ons dbs ch ~ngo s
t& plus.
' ans l E deuxleme ca s C ~ ttd li~ it ~ ti >n n'exls,
.
0
d
S
?3S
l°I
Série d" ca s 1 lbS
s normaux. Ici l' é c ole c1 3ssiqu&
trois f ormules célèbres _ a cha
'lb'Jutit à
du taux de l'escompte
c l' a cti on de la balanGe des c ~mpte3, _
l a limite des vari a ti ons dES c ours du b) l' " cU on
IbB points de l'or.
'
oh 1n..;~ par
D o ct o r ~t
-
- 57 -
admet 'lu 1 il Y a un re t our à }' équili br" p'\ r l ~ r é a cti on sur l " s p ri x : "les V,·ri oti ons du chan" " 1: ee rv&nt à " llt,s-m~m"s d" r .5 Sul> t " ur" .
Ensui té G0sch .
Ion s SJn 'Juvr,]" "Thé~ rie cl" s chrm ,e s é tran ';"ra " ", ffime
f1 Xa ct embnt l a l oi en di sant : "l a diff~ r"nc " pr bm i à re qui ~xist " ('.~n3 l a v a l "ur
df1 S " ffbts a s a s ource ih ns l es f nits suiv ants 1 ou bi en 1 & n')ntnnt -'"s dr oits
à. exerCbr d 'un pay.s st1r un 'jutr~ (: xc èdb lb montant n..e s E::n 3'Qi5bM cnts sùuscrl. te
p3 r Ob m~mé pays, "'1 b hn ol" st 1,, ' contraire, l b mont ant d"s crô'mc(,s Hxist ant
au Ù l:::S8 0 US d&e € ng3. ~~ mt::" nt9 , 1 0
Enfin, à l' époqu" c 'mtempor ninb , t out un trav Qll scHntifique B' or .;amse
autour de c btte l oi e t c'est n :>t amm"nt Mr ilf t ,li ,)n '':'!'mn 'U" , 1)rix è~ change"
sirey Paris 1927 et l i "l'rpÛ l.bre d'lns les rel otions économi ques ir,ternatiouales" Pa ris Dom at Montcnnet i " !l 193 7, c'est donc Aftalion qui fonnulA de nombreuses observati ons à c" stljet,
Lee principal eL ')beerv,qtJ. ons sont l es ouivantes 1 d'une part un a rgument
de doctrine qU'::'l dénol'llll" l' i.ntlé t e rmina ti o", de l a balance de s compt e s , L' auteur ~xpos e comment par c"tt" expr""sd.ùr~ on p8Ut ent&ndre , ou bi .. n dan s une
acception étroit F-, l a ~al a~ce dps comptes de l' anné e o;est- à -dire l' ensemble
d"s créance s et dbS J ett-s ll~e s des éc hsng~ o de ma rctandis e8 et de servioes
dans l' anné e con s l d6T')~ ou c,",11 es r ésultants d' vpérations ant é ri'-u r~m ent tlf-fectu é es mais dOIUlnnt l l ~~ à Q~ r églement ~n i~, a r~to ou bn c ap it aux dans l'année. Ou la bal a nce d~s comptts sEon:! t l a :fi!"pc.é àe nte plus l e s pl acbme nts en cap itaux pendant l 'a~~é~ so i t mtme l a balance totale , o;est-à-dirb, les ~euz
pré c é d"ntes plus l ~a opér~ttons t empO!a lreS de pla0ement · liquidé ~s pe ndant
l' année . Il y aur')l t qu',lq,t" flottemE: nt da ns J. 'jntérprébtion de ce qu'on dénomm e l a, b a l ance des comptes, In indique ~u e l a premiè re se sol de r a it pa r un
bxcédemt actif ou. pnss1f , 1, deQ"(ièm~ et l a troisi ème pourraünt toujours
~tr" en liti ge.
D' outre pa rt il y a des con s idéra tions thées de l'ex pé ritmce. A ce suj"t.
il souligne 1il.nce rtitudt d~ns l a déte~inati on du mont a nt de l a b al an ce des
comptes e st due à l cor.'1 " r &ion er. une mêm e monna l " de ses él ém"nt s '1ctifs et
p~ssifs, e t uuivant
s d~t~s pris es p our b ase , on a rrive à dbs r ésul t a ts trè s
diffé rents ,
En deuxi ème lIeu il ind iqu e pbusl. eurs sé ri ~ s de fa it s 'lui lui pnr~iss&nt
en contradiction, not 'lllmen t Je c~s db l q Gr , nd " Br "tggn" pbndant l' anné e 1935,
des Eta ts- Unis p"nd "'t llonnée 1937 . Il SGuli5Jl" ici 1 ; indllu.mcr, dominqnte des
fAct"urs pSYChOlo gi qu es qui sbul s "xpli 'lu e r ,ü e nt ces cont r 'tdi ct ions .
L'Ecol e o1 3sciqu 6
• h , cours du ch anz.· &s t
m,1nti ~~t 'lu" dqns des pqys a~an t mêm e é t ,,: on monét~ ir~
,"n
prêm1 e r li eu influ , nce p'l r 1 '1 b el ancc des c.ompt e s,
b) La deuxi èm .. fo n 1ull, tst rtl a tivè à l' é ffèt du taux d" l ' ds compte sur
l &s ch , nge s .
P )li tique
n c ttL-iIJ"nt
C'bat Gosch"n 'l.n a m~s ~n lumièrE> cbtte 1ction "L'~ cours d~s chqn.;e s)
d it-il, pO'.lr tous 'lU~:t;b G ~ff"td quo, l (,s ,,fféta à VU é , n p subit d'lns S" v a l "u:,
d 'influ'mce plu s oO!lflidé r ,bl " .. t plu s effic"c~ que l e toux de l ' i'lt ,5:!:·: t d~ns
le paya sur l e'lu ~l 1 " 3 dff ., t" sont tiré s",
PaUl Leroy_B· ullb ~ q~ère à 1 0 l oi
s 'lns d'1ill .Ule 1., m-I~·<;.·:rl' très f o I'~
t~,m ... nt e t
tous 1 "0 nut, " r~ contemporo ins lui dùnn&nt par "'. "ll ,.. ..,f"!l1 t J '1~t..~".-1r_ .....
•
1
�- Eo opo Doct or nt _
- 58 -
- 59 -
"Eléments
h s&Politique.
Je mentionnerai ~ncore HOUqU~S-Fouroasde birou
1927 d'Econom
qui pr ûoi
'ln distin_
"
l
vol
Toulouse
ou
'
La ciroul9tion. Commerce
•
i
lung e~ l ~urs fonct~ons norma1 es,
<!;Uant suival'lt le papi&r court ~t le pap e~emi~rj moy,m d.. plno'.m ,..nt pour le
moyen
de remises ou de p~iement pou~ l~~é du problèmw ~ t dnns l' &nse~ bl e as~cond. Il montre d' ailleurs l ~ comple
dhère à notre formule.
de
P ul Reboud l' l dm~t 1ussi en insist9nt sur les oons é qu b no ~s du t sux
11esco!pte élevé pour m~ntenir les ca pitaux d!Uls un P"IYS.
Cette deuxième formul e n' 'l pas donne' libu à d ' aussi expr<tn s " B r éserves
que la précédente.
0) '!'ro!sj,èoe et dernière formule 1 la oélèbre th~Ori e de l a lirJi t a Uon
des v3riations du cours du change pa~ lbS points d ~ l or.
C'est encore ici G0 6schen, d'Ina s a "Théorie d.& s chanci"s <i t~a~.Jor3 "" ~~i
t l'un des auteurs la plus net pour nous donne r l a formul e pr ao Be 1 ~
utte clai'l'"ment de t out Cb que nous
de dir.. qUb l " s changûs , pourvu
s'agisse d 'effets à vue formul és dans une monnaie i dentiqu H, ont des
;priations contenues dans des limites qui sont en hausse r e pair,
fr3is de transmission du numér aire, e t an baisse le pair, moins oes r a s •
E>~
r~~il
v~nons
pl~s ie~
La détermination des points de l'or se f ait eH prenant le pair et en ajoutant ou retranohant les f~is de transmission.
PaUl Leroy-Be aulieu admet cette ,théorie.
Charles Gide écrit très sommairement "en temps normal, CeS varia tions
sont renferméés dans dJ é troites limites, quelqu~a centi èmes p~rcû qu~, l orsqu'~llés les dépassent, 1& pays débiteur, plu ta. que de subir cette pressi on ,
préfère recourir ~u mode de paiement direct, c'est-à-dire envoy~r du numéraire".
La théorie ol"sslqu~ telh qu'elle est constit-.:';e par l ~ s trûi s f ormule s
rapportées a éU à l' é poque moderne un assez consi dûr nb l L succès
et b&auooup d 'auteu~s lui dOQnent leurs adnés i ons.
précéd~mment
Voilà l'essenti"l sur l a première s 4rie d 'hypothèses,
2°1 Les chD.ll1l:"s
rbssante.
"n')l~Jlaux
~llnn.;~ s
: l' é tud" en " s t plus difficil"
m~is
nor maux.
plus inté-
Déux points sont à élucid~r à ce sujet.
chall&'~s
1. - Loi dans l a première hypothèse : ré gime des étal ons mét alliques diff ôrbnts. L'Ec ol e cl ossique arrive ici aux quatre règles suivantes 1 _ maintien
db l'aotion de l a b ol ar-c~ des ~omptes.
maintien, de l' acti on du taux de l'escompte
- sUppression des points de l'or
influence dominante d 'un nouve au f a oteur
d" l'argent.
•
8
' 'l ppelle 1'2 l oi
~V"f debS
, a) - Les nouvell"s f omules p3r cOlllpa r a ison
these des
anorm'lUX s' appliqu" rI ms deux sé rl
~i'8
,. ffe ts du
pr 6cûdtlntüG l 'hypoo
circll1wt mtcs,
1. - Rapport du changé bntre pays flYant d" s é t al ons ra,jt tl l i qu(13 ' i f f é r ent s
2. - àRapport
du chanJ
e Entremonnaie.
P1Ys dont l'un au moi ns ou 'lusoi ,Oua l es
deux sont
un régime
dé papier
•
1
la vari ntion dans lb cours
Je ne consaorerai point de longs développements pour justifier ces quqtre
sOl,u tions. Pour.. l a première H l a deuxième, les deux f fl cteurs, bruMce d~9 ,
com ptes ~t ta~z de l'escompt ~ , n'f tant pas modifi és, il bSt n~turel que leur
" ffet sur le change r este le mêmdl que dqna ,l 'hypothèse pré06dente. Pour la
troisiè~e f ormule elle va égél"m ent .dt elle-même pUisque par hYPothèse l~s deux
p~s no sont pa s au même r ésim é moné taire 1 il ne peut plus s'agir de transport ~ r un même mé t al d 'un pays dans l' autre. Pour l a quatrième formule il est
ol air que la lettre de chan~e li8ell ée en monnaie d 'arg~nt, o~lle-ci étant
très instable ce s er ont l ~s vari a tions de l'argent mét al qui s~ r upercutéront
sur l bS vari a ti ons du oours du Change.
. Deuxième gr oupe d 'hypothèses: aours du chanJ e entré dbUX p ~ys dont
l'autre ou l'un S&ul ement sont à un r égime de papitr monnnie.
Les positi ons de l' é colé c1 3s s.ique s'inscrivent OOmme suit, "11 " 8 s ont
symétriques
de l a bsl anceauxdespositi
comptons
es de l'hypothèse précédente 1 _ maintien ~e l' acti on
l'un
2.
~t
- maintien du t aux de l'esoompte
- Suppre~si o~ des points de l; or
- interventi on d 'ur- f il chur pr épondéraflt nouveau 1 1'1 voleur du papier
monnai.e. On t 'ient Comp t e de 1'1 c.ommerci abili t é des billets.
Tel est l'ens p.mble de s positi ons de l' é oole
règl~s
b,ll~.nc.",
classiqQ~
o~t
à Ce SU j bt.
nettem~nt
Notomme~t
D'une part les f ondn t eurs de cette do ct rine
très
9à et là
affirmé les différ ente s
qu e je viens de r appeler.
stuart Mill
écrit exprbssément qu e l e uncnge est déterilliné pour la deuxi èm e hyPothèse, par
lefl
de l a n
des versements et aussi par 1" d"':,T é l1' apprécia_
tion fluctuati
du papierons
mO~~1ie
Les
a) La loi ou fomulb nouv"lh proposé e p)ur Cé tt e hypo thès " .
b) déprécié
une sortesurdé lbthJori«
compensa
changb
oomm"ro~
~xt éritrice
eur. qui
,
contempora~n~
l'~nsemble donn~
de l a v'11 ~ur et d~
ont dnns
l(;ur adh ésion à OuS f ormules.
c~tte
~t
Bourguin dSllS "L a mosurl:
l a monnai b" P'1 ris Sirey 1896
p. ,177, ,admet l a va1',l ai; ion s rm s limi te (les cho1l,5'es dans
h,ypothèse
la
pr eponderance, comm e f~ot.eur de l a v~l "ur du pnpi er monn ~ ie •
M~is
ol '~ ssiqu~ ,
l ~s oont empor a ins à sa suit e , . ont 9dmis
dtipréci~s e t erratiqu~s un., s ort " ,l~ fiche
l oi J~s "ff.., t~ ilu oh~n jb rlépr écL; sur l e
b)
l' é col "
bt
dans cette hypo thèse dE's ch,n r"s
de cons obti
, si du_1:.'1Y
je pu i s • dirtl , b
OOll!l!!erce
ext e?n
r 't."~~,
s
l~s
Pour comprendre I l phY3ionomi e gcinér ale dé c,,' dévél oPP"!?1'mt il :faut r aI>pd"r qUe 1"6 chang"s clépr éG i és ont na turbll ement
cOnséqubn obs J (s plus
f(;oh"usbs
sur
l'
écononie
na
ti
onale
du
pays
qui
subit:
Il'lus s t! ':"3 l' ris: et
pq r là m~m~ incértitud" du l "ndema in.
l~s
�_ 60
é
tte théori e d"s" f f li t S d '-! '
de préciser comment S'~8t ~orm e ~~rieu~ On "n troUVe d ' ass ez
ES~~o~~ié sur le ohsn~e "t le comme ro: ex et not~ent chez stu3rt Mi ll ;
ohB z l&s
l a formula
"n,
muis c'est surt out ohez l &s
~~~~:uxe~~~ents
°i~~:;~~:sm~~~e:e~ue
b~~O
pr6~i-
·sion.
vre dans s on ollVr:1:;b "L.bS ohanges
C'est d ' ~bord un auteur nommé, Jean FU
' i ~dmet l' "ff~t én co ~ui con8
dépr éoie" 1 vol. Paris Ch:vali~r i90~i ~ ~rit' ,,;~ a 6tabli indi scut 'l~l ,~",nt
Cbrn" la prime t. l'expott". "i~n. Ma s
rix s ous l'influbnc." '!bS echM3"s
q~'ell" n'ét ait que tempor~ 1r~1 c~rjt": p à r a nO\1vell e valeur du 111 munnaie,
internationaux finissent par s& r~a s e: i~e a ét é 5br anl é finit , 'lU mo i~a
t t - normal aVb C O... tt" fibule dt
&n s orte que le pay:. dont le systeme mon~ta
ffe trouv
"
r
dans
un
e
a
,
tif
théoriquement, par se re
valeur qu:aupa rnvan . • •
't' d ' é ohsn~e 3 une mo 'ndr&
~
r.:nce que son un~ e
l' i t d~ns s:m "'lirai t é théori que et
Paul L. T'Oy-B~ sulieu es t non moins e~p l.~ j "po ris Gui ll 'lu,.!n 1900 T. IV p.
l 't .
"4 vol 3...,me e, . ~
llr3tiqu& d '[conomh Po 1. l.que
~ r.ans le.3 ~'lys à chan "B .. rt','1t i qu".2I , com154, i l écrit : l a haus~" d,,~ Ch9~ , . t cert ~in'"nent un "noour:lJ "mE:rtt t&mme· d'UlS O&UX à circul,tl.on mJ tqll qu" , ei,s
chon.b finit "'ar St> f i x"r , 1 .. prill
' " A la l on~" S l "
~ ~
<'
por aire à l'expœtaIhon •
. l ' s ~ .,lE:urs s"" r éa juste sur lui".
c!e tout"s l "s choses, y compns "
,
"
néanm oins
i i
us ,lit "il "st vr al. qua
Charles Gi de av~c son ,",s pri t ord na r: ~~ nom conti,lOt un., p(!r t de v érit é.
l a thèse dépr éciati onnist " , S!t on ~~~rdpO:r 1.. p 9Y~ qui "n profit e ("
Mai s i l n'y a pas de quo i en " re
, ..
t-e11,;,
dans
Bou.rguin dit "cette p" rt e nu ch3n.;e du pap i " r c 0n trenrt l'' or <l. 3n
,.6 r~"n
t dans
b'
à
1 pe rte au chan', JE: la mo ~l.e
" ", ,
h pays qui l'es su l.·t, omme ~
or'\les aux importüions ? Les pri nun s"ns fav or able "ux ex~rtahOn\" t à è 6fa~it~on que l 'unit'; moné t:1irb n' ait
ci pespe rsont
touj ours
les mson
mes pouvo
: OUi'r oenera
~ ,o?n l J ' achat , dans l a pr ollorti
:m où
. pas
du dans
le pay."
,
"
E:lle a perdu vis~vis de 1 , or 11 •
C
- Eoopo Doctor a t _
- 61 -
La plupart d"B ~ut ~u ra c ont ~m porains; à oonditi on d '~nvis aGe r 1 ' " ffét cemm" un " ff et t empor a.ire , s )u5crivent à la f ormul E! 1 l e change d6Ilr é ci 6 qgi t comm~ p r~ mb à l'ex po rt a t~ on.
C'éSt s Bul ém" nt Qn aut"ur, Mr J ean W.lller, qui f 9it un Axpos6 c?mplet
d~ns sn thèse de do ct or at P3ris 1929 p. 247 : "J1e l'influ ence rtu chM ; e aur le
oommeroe extérieur". Il r éfut& 1e point de vu& qui aVait é t é un mOI!l"nt celui
e!: s aut'eurs d& l a f OI'lll.ue 1 que l ' avantage: é t ait un avantag.. p"rmanent e t l' auteur insiste aur l a oar actèr e t&mporaire de C(;t avantage . Dalls o"t ouvrage il
s ouli gne l a concepti on très complexe de l'effet du ohange aur lH 00mmt: rce &ztéri ~ur et il voudr a it que l' on tint compte ~ana le domaine th éori que d& cbtte
oompl erl t é .
0
René Théry dans une thèse rE:marquabl e de l a Fa~l~é de Dr o! t da.. P~ris 1912,
donne un aspeot assez optiljl~ s t& à sa démonstrati on er ; surtout fo i il un effort
pour vérifier et justifier l' affirmation de l a l oi.
L' auteur la f oZ'l!lU1.e dans ces termes "oes avantage s, nous l &s connaissons,
le pays où l'or f ait prime est hautement stimul é par une pro tecti~n én ~ rJique
contr& les impo~ati on.s de e marchandises é tI'a~gères e t pa r un sérl.eux, encou.rag"mbnt aux exporta ti ons de r r oduits nationaux •
Lè même René Théry donne à l'appui de 8a thèse une 1 ongu" , é tude oe f aits
et cite, par exempie, les r é3lements ext é rieu~s des Etats-Unis pLnd~t l es années 1861 à 79, léS règl"menta exté rieurs de l'A~triche-Hongri" apr~3 i188 5! d ~
l'Italie après 1892, de l' EBp~ ",'lle après 1891, l s ai tuati ort du Partu ;-, apr es
1890, de l a Qrèce à la m~m" époque , etc •• i dlautr~s pays "ncor ,, ! lu~ Ind:s angl~iabS où la primé de l' cr a rEondu plus malaisées l .. s i mport'ltl.ons , f'lcü 1 t é
léS exportations, stimul é h'lut"me:1t t oute l a pr odu.ct i on n~ ti on'll ~ , SMS qu '. ,
d 'un~ f açon générale, les prix des m'lrchan<l.i a~s consomm ;éa sur pl ~ cu '1 1ent subi
~e haussé trèa marquée".
Paul Leroy-BeauliEou p'u"illément 'h ns son trni t , ~ affirmtl "ln b i3 8e r u
ch'ln.g. "at certainement un "ncou,rqgement t"mp-or "lirt. à l' "x,lori;ntion , A 1 ~ l on-ud
a1 le changé finit pq r B_ fixt:r, l e prix ,h . t .)ut "s 1"5 choa •. s , y ~ "t: ri; J. ~p
selair"s, a" réajuste aVéC lui".
0(1
La diacusb~on port e surtnut sur 1& l aps de temps
du change dépr éJ1é ae pr oduit.
p~nd'lnt l ~qu(;l l'influen_
En r ésumé , sur oett e de:ux1 ème partie des thèees de l' écol Eo cl'lssique,
ohnnges anormaux, noua trouvollS l es deux positions que je vi ens dc r appel (; r 1
l' adapt ation de s formul es de l'hypothèse précédente et une théorie 1ue l'on
pbUt appeler compt:nBatrioe des changes dépréoiés en en sOul1g.nant l'effet sur
le oommeroe extérieur.
J'ajouterai au point de vue qui est 1 .. netre, éoonomie internationale,
que oes réperoussions aur le COmmeroe extérieur ont motivé dans l a période
d'entre deux gue rres, un grand nombre de mesures dans le r égime du oommeroe
extérieur de différents pays.
Sans entr"r dana le détail oomplet, je noterai
né ral, qui me par aît être l é suivant 1
seulbm~nt
leur 3s pect gé-
DeAs oes années 19!1;9-1939 i l y a v ous le savez, un gr a nd nombrt: lb perturbati ons monét air"s àans lbS r égim&s monétaires génér aux.
La Grand~-Bretagné , 1"3 Et a ts-Unis, la France, l'Italib, 1:1 B',l ,;iqué pr ocèdent à une e conomi e diri gé~ monétaire et d 'un" man i è r e ~ânérp~& sunt ùbli ~~s,
amenés à r éalis ér des ~évaluu ti on3.
~
Pour na pren dre 'lu., l' ex"mple fr3nçqis : ,~ évaluati ùns de 19'28 " t de 3 ,
mais, tnco,e une f ois, CE: f ll it n'est pa s partiouli ~ r à l a Franc& seUlb, il6
eat géné r al à t ous h s pitys.
QUéllbs s ont l es relati ons éoonomiqu"s p)ur cette p5 ri0 <l.A ?
Les pb rturba ti ons moné t ~ires entr~tnent des changes dé pr é oi és qui agisBént à l "ur t our sur lé .Commé rOb &xtérieur '16s PAYs qui l es subi ssent de l a
mani èré qu" nous av ons Ji t :; " t not amment en Franc" -!ans l a pé riu ,;" d ' av ant
19~6 les pérturbati ons monat 3irbs do c~rtains pays é tranJ "rs constitu~nt ~our
"ux des priméS à l' export ati on e t naus Sommes littéralem~nt bnvahis d" pr~duits
é tr{lJ1 3'ers a rrivant sur notr!: s ol. C' est l a rais on pour l qqu"ll e , j"
r n:>pel_
l e , l a pOlitique des conting" ntGm" nts fut adopt é" pendant ons nnnôtJ s l .'q à l a
fois en France e t dans oertains p3yS é trang" rs.
l~
C'''st pour vous montrér l'intorllt que pr és "nt e, au point clb VlW cl" l' économie internati onale, l a f ormul e que nous v enons d 'analys er qUA J" oi
C&S i dée s.
.. '~ ôvel oppé
Il Yenaurait
à f e.
a ire ' qui pourrait dev"nir uno t hèse de
do otorat
dr oit,t out"
da ns une
o~ t-synthèse
or dra d 'idé
,
---------------------
�- Ee,po D1ctorat _
- 63 -
J ' .n vip ~s à l 'étude dFs lois psy ch )l ' g iques.
J'ent~nd8 par cptte expression qu'on a v )ulu marquer, qu'à l'encontre de
l'9co)p. c l assique, IFs aut ~u rs qui se rallient à ces fo rmul~s donnent la prépond -' r ane', aux fact~urs psycholo"iques et comme transition entre l é8 loi s de
l '6 colé ele691qu~ "t lps l ois psychologiqués nous avons, j~ l'ai indiqué, une
l o i. qu i a 3. p~u prè s U :'l c 9r ac t è re mixt" 1 l a loi d .. l a pari té des pouvoirs
d ' lIehat, ~.
,
•
On a chér~h6 l.a ori ~ inea de c e tt " loi bt .on a cru pouvoir
les trou'T e r
danfl d~ux auteu rs, l' un .. t l' autr" angl a is: Thornton d'apràs un ouvrage p'.lb li é dà s 1801 I- t i!lt~ tula An inq'J.iry int o th~ n atur" and e ff e cts of the papH
Crr,ài t o f Gr" ,~t Brimsb, (La natur~ et les efftlts du pap i e r de cré dit .m Grand~ B rec ~gne ) et Horn" r dans un ouvrag~ intitul é The n~ture and a ffeots of the
p ' I]J .. r c:-bd1 t oï Gr% t Brit3in , (Enquêh sur l a n ature ~ t les effets du papier
ù cré dit en Gr~ndb BretaJnb) Edimbourg Rbvi ew 1802 ; il n'y a d3ns ces deux a ut~ur~ qu~ q~" lqu~s allu s i ons assez loint a ines à c e tt e propriété des pouvoira
d 'n ch, t, On le s a plus s~remer.t trouvé" s dans un au tre pré cursbur, Wh~stly
Rém~ rlcs on er,;::renoy ~md oomm e rc e (Rema rqu ~ s sur l a circulat.ion t l , comme rce)
Londres 1883 , C'est ce dernier é c onomist ~ qui serait, d'~prèa les spécialistes,
pl us GX~o ~ pm~nt le p~écurseur d6 C3ssel,
0
Quojqu'il p.n soit
d~ c~ s 1nt é cédents qui n ous intéressent ici mé diocrement
c'~ s t à Cass e l qu!~l fa u t r ec ourir pour retrouve r l a l o i formul é e, C'est dans
pref'lic:: O\lVra ç f' HMoney a fter" (La 'llon:1a ie a p.. è s l a guerre), qUA n ous trou vons l 'PApo~é assez npt d ~ l'idée de l'auteur ,
1.l.I1
Voici l e texte : "les vhitablf's mo tifs de payer un certa in prix pour les
dc,vis"s é t"t' CJ·"l5ères doivf m; S" trouver da!!s ce f a it que I ps devi s"s possèdsnt
p
un pouvoir d6 t .rminé d'1ch3t d",s ID1 rchand is BS , ., Si les lr-t tretl de change s'~r
l e P'tys B sont dem ::tr,dé e s p11' l p psys A, c'pst parc .. 'lu'ellFs repré sentent ',ln
p<nvoi .. d ' senat sur If' m3ro hé du p:!ys B. Ce pouvoir à' achat s .. ra év a lué Cl f autant pl'lS hatlt p:J ' _4 «up, d'un. part, le nive~u général de" pri:lf sert! . pius bas
d 1ns 1~ pay;, B - Oll, pn d ' au h 'F s t.rrn .. s, qu e l a v a l ' u r de la monna ie s er a plu s
élev~
~ dan3 le pay s B - .. t que, d'autre part l e niveau des prix sera plus 61ev é dqna le p~:)r 3 AH;
C; l s t c e tte idée 'lue l' aut E:ur &xprime par l . s mots " pa rité des pouvoirs
d 1 ~ chaj;" e"" i.l. affi me dé jà que cet te parit é eera déterminé e par le quoti ent
du p-luYoi.!' d'aoh/ü des divers"s monnai"s. (trad. fr. G. Lach npdlJ.~ Paris Gi ard
1925 ).
•
:i)~,\~ un nu tre ')uvr~gH "L 3 monn~i" "t 1" chang e depu is 1914", l' aut&ur renv o i " ~u t l, Xt<, pré c8d ~nt .. t l e r "pr ochùi t à peu près in "x t " ns " , Dqns Cet ouvr a _
J b, i l instste sur l ~ s exc~ptions a SSbZ n ombr&US bS 1 l e chqng" ne s'établit pa s
t ougours à 1 1 p~ rit é des deux monn1i.,s s oit pa r l e f Ait d'çntrqvbs au commeroe
lnt .. m ·1tion 31 , cle è r oits dé douqn"s, db difficIJ.l t és de transport, soit ,mcore
" lI ct', r l'lle è.&S pr ix , soit .. nfin du f Ait d .. l a s pécul at i on.
.
C~tt" parH é. d" s pouvoirs d' 1ch~ts ~ donné li "u à ü ' aSS~3 nombreUSES d .s cuu s ions oont"mpo r ai n .. s qu~ je voudr~lis r â sum"r pour savoir si l a 1 0i p~ut ~tre
oui ou r~O!l ret & 'n"..1..~ ,)
C' "st d' un .. pa r t l e Pr, K"yn"s, dans s on é tude intitul é" !'D"s ' é tuùbS su r
l bS v 1ri a tions c ()mp'lréHS du pouv oir d ' qcha t .. t d" s chan,~"s /lU l"ndem::t!n du mémOl'nn e».:m de MI' C'JRPel". c'est drms cett e brochurp. qu'il eX 'lmln<; " n ù.§ t ~ ii l a
théori& de C18sel t~oh~nt d 'expliqu er l " s c ~ s où ell " s8mbl e c ont r .. dit e P' ? l " s
f :l ite ..
l
�- 'C".'
••
L1 po~~ti on de X. ynps "st d'Jub lE : il es t adept .. ~ sans d 1~ht~ m;is adepte
(l OrH ••
nov~t.ur. i l .. nte n '! mo ' 1f i .. r s u r cert a ins p1 ints 1e do t al.l l ~
Il ~ Jpor~e 1e pl us d 'util e s pr é ci s i ons sur l e moae ùe calcul ÙhS : r ais de
l; é t ab lis sement du p"uvoir d ' a chat. Il in3is t ~ sur 1 1 dClterm ina~
Uo!'! dl~ pOUvoir d'acha t pou r l ~ s ms rchandis es r es tant en deh :>I'S ùu comme r ce in~
t::-~:-,S ')c r',. ·da::s
tt;::"n3t1cna l ,.
A~ec c~s adjonct i ons l q théori~ pa r a tt à KE<ynes u n trulswe; il adme t don o
qu 'un~ rupture d'équi lib re pui s s e pr ~duir~ entre l a p3 I'!. t " Jes pouvoi rs rt' acha ts
l~s l-'r~'l:c
~ut=~ p3 r t un 3con om ist " franç a ~s , Alf::-e "l Pb s ", dsns un aurt i cl e i mpor_
t ~t "~3 th'orl € ::!e' l e pa rit é de s pouvoirs d ' a chat " RI;:vu e (PE . P. 1926 p. 987 ,
invoq'1~ è"ux ;ri ~ fs c ohtr& l a t h30r ie èe /.lI' Ca s sel , I l r eprocha 3. Cf' de rnie r de
cr oir .. que la Stcul .. qualit é d 'une monnaü', mêmE< f~ duc i ei::-", est 60n pouvo ir
j);
è'9ch~t et
de c r oire
d ' t E>rmi!lé e tout
plus il r~l ève
UVéC la lo i d~
é~alemtcnt
qu e la v ,leur int ér il;:ure " une monn ail;: n 'e st pas
vol eur .. xt é ri eu I'E', par a "s ' [dcteurs po:itiqul;:s. De
è e n ombreus es s 6 ri e s de faits qu i pa r~ iss~nt en contradi ction
Cas s el ,
c omm~
S9
M3i s c ;e st surtout , en Fr ance, Mr , Aftali on 'l.u i a 1té 1 " IJ rinci ?'ll adve. r_
sai r e ne c e tte l oi ,
L3 poa l. ~ ion de Mr . Aft ali on 'Bs t surt out exposé ~
p!'lx "t cta nge " l v ol . Sirey 1927 p. n i et s'üv.
(:lq,~C
COll
ouvr~ge
"Monna i e ,
Sa pOS 1t~~n v is à vis de CS33 .. 1 s e peu t ai6~~ent 7ésL r ~,ns 1 1 cons ta t a_
ti on :>uivonte . Pou r l ui l a t héori e de C3ssel contient à ia 10i a une p:nt de vér ité m'lis 'lué3 i u.n e P9::'t d' e ueur,
pa rt ~p v é r l t G c 'est l a su iVqote 1 l a ?arit é des POUvoirs ~ ' 3chat e9t
b~ en ~ff~~t lv~mpnt ~n ~&s faét ~urs dJt e rm i nants du chan p et à l " PPU 1 de ~at
t e :'r " os i tian l' "lU'C E-u r étud ie c erta ines pé ri ode s , var ia ti on.; ù." cna.'lga ail
Fr~nce ~nt~e 191~ ët 19 2 5, en Ru s sie s ovié tiqu e apr ès 1921, P&r1 0dps q~ ' ll
t r ouve C"1ll!J ~pportant une conf irma tion des af f i naatl ons dp. C::l:Jsel.
J
L
Ma~s pou r Mr. Aft.l21 .,n t ouj ">urs,
l 'hi~ to1rp. oonétai~e c0nt ~mpor3 in~ Ce
~o~inent ~a
qu~
Cb
~
~lo"'s
d~
Et
o!
ce voi
débat
"l' fl a conclusi on lo t 1; positi pn dé f1 n i tl're « Mr • Af'"ol'on
'"
U
' tifa
, aut
r d'
ch:lt
,l"méure U ,:l d"s
'l ctéura q 'll ' t3
'l?issdonc
ant c " nclur&
1
h qu" lb pouvui
'
,,"
"
f oH
. l q l oi
- sur 1 .. ~ma rohe,sur
c 9nge. M~ 1 s il n ' es t ,;J'lS 1" B&'l 1 ~t :1"
_ . p'lfl.
di:s ch" sn,,~s".
"'lllS
An~10~~"3
Paul R"bol!d.
P' ,u l Rebou d adop t e une pos iti on ana logue, i l ind ique au surplu s l'ensembJA.
des différp.n ta polntq qua c ompo rtera it un ex amen c ompl e t et exhaustif, ct ~ st
dans sü" pr '~c:h d'E c un om i e P olit i qu e Da lloz 6_ème éd. Paris 19 3? p. 174 e , suiv.
qu ' Ü ~çr i~ l " Il f aut, semble-t-il, distinguer plusieurs probl em"s : celui de
l ' .. xistHn ~e d ' un ~ tén danoe à l' égalit 6 des pouv oirs d ' a ohat de cha qua, monnaie
sur 1. .. mai."0hé na'O-ion(ll e t sur l' autre marché , celui du mé oanisme par J."quel
ce t Ct> é ;ü H é t fl n è à se r éa li s er, si: cette tendance ..:z:iste; enfin l a qu"s:ion
d~ s , v oir 91., à. dé f aut de c ~ tte t é ndance , il n' lP.r i s te pas une grand .. correl a _
tion di r " ct ;> '''lt r~ l es mouv .. m~ nts gén ér aux de s prix et l a vari l;l tion du chall3e ".
~ur 1<- s eoon d pr obl ème , Reboud a ffirm", l " REiconna ftr .. l a possibilité de
aon r~l e , ctif, C& n 'est pa s ni .. r l a t endanc~ à l a ~arit é d ~s pouvoirs d ' a cha t.
C' .. st sim nlem"n~ adme ttre que cette é 5 a lit é , un " f o i s r éa lis é e, P&ut ~tr& rempu .. p3 r u ; " mod if1c a ti on de l'un qu&lco~ue d& s trois f 3ct &urs v~riables d ont
811 e dépend (lA S prix int é ri "urs , l " s prix sur ~ ' .qutre ma rohé ~ t h ch, n.3'e ) et
qu' el h p"ut Ct ::-e r é t a bli e "nsuit e p'lr un " adap t a t ion da l'un des autz'es f a ct f:urs ou de s :teux " e t i l conclut l "On l e v o i t, l a t en danc e à I II p~rit é des
pouvoirs d'a cha t existe, ma is elle e st contrari ge ?a ~ des obs t a cles qui em pach6nt qu e cett e pa ri té ind i'l.ue, aut rambn c \Ou'en J r os at rt 'une mani è r" t r è s appr oximat iv e, l a pcs ition d' équilibre. du Change n ormal" .
nis Enfin et je t e !'!!lir.era i par l à l'examen de l a positi on d"6 é con om istes fr an_
, Houques-Fov,ro ~de:, dana ses "E l êments d l Econom i e P oliti'l.u e . La Circul a ti on.
Ilornrne!'l~ .. "1 v ol . Toul OUS E> Soubirou 1927 p. 346 e t s u:b. , indiqu e lui aussi de
n omb-reu ::l " s :=é suvP8 qui s'impos ent à s on av is SiU' l ' E<?ls emb le de l a l o i ùe Ca sse l 1 il adme t 'l.ue, s i l e cha nge P&ut , jusqu 'à un c e rta in poi n t con6t i ~~er l'expr e ssi on de l a parité des pouvoirs d ' ~chat, cette parit é est ell e- m@m& trè s c a rt a inemr.nt, à 5 0n ,50ur, en f on~ti on du Change , en r a is on de l' a ction exe r cée pa r
1 " ch ange sur l. a pr t" inté ri e:urs.
.
9
En con cl us ion , si on a oc .. pt e l a l oi de Ca ss e l ,
titre de l oi con tin~ en t e l
Je M r a i
pour f!ni!'.~
1 :1 pa rt d 'erreur n'sult .. de cr
d:Ls
s ont les exemple s c on èr qi r e.s à l a l oi 'l.ui
l oi de Cas s el sera it 10nc dém entie . pa r l e s f ai tsl
Aft~1 i on é c::'it à l a page 277 " on n lj saura it par l er dt> c'~nfirmation q u.e s i
11 CO'lco r JJ!lC e .t la tend ance à l' é 6alité s ont duea à l 'a ction de l a pari té s ur
1 ; ch,ng~, d~ l a dé pré cia tion inèérieur~ de la monna i e s ur l a dépré oi a ti on ex_
t"r~~ure. ~l. lE, c ontr" ire a li~u , si s ont le's priX' int~ril;:urs qui suivent
;~3 i'DF.!lo ~or.s du ch:mge, si c'est l a dé pr é chtlon intéri~ure qui te:n è à se metr : 2~_e niv~au
~ .. l rnta me
dépr1 '1é cir éa fut
tion
t heo.
, c en est
'ltlextJ
on".ri"ure, ca n 'e st pl us l a confirmat ~on de l a
f
s on t aujourè 'hui bn
Franc~~
l e:s pos i ti ons
ùe Mr rruchy <at
•
- 65 -
Tr-:>.chy dl1n9 s ,m Cou r a d ' é c on om ü, politiqu e 1934 - 3-èm e éd . Sirey p . 1 26 T.li
Il 6crit expr~s s ément ' "c" f ac t eur P"ut av oir dans c .. rt a ins c ns une a cti on sur
l ~ ch ~~ ~ .. l 11 ex pr~me l a t ~ nd~nc e nu niv ell em ent des prix dans les pays q~i a
fo rmen t ' l a o,-,mm'. :.naut ·5 commerçante. Ma is le nivell ement des prix "st l oin d Iltr
une r 01 1.1. t.5 il.,
- 64 -
et
D" ct 0T' t _
(! ~
quelql~'.!s
o~
ne peut l' a c c e pter qu' à
mot s sur l a v é rifio a tion criti'l.ue de l a loi de Casa el
Cd t e v é l'if l oat:'. on a é t é s u rt out poursuivle SUI' les deux points suiva nts
le
- l e:
Pcuvo~r
d ' aoh a t l a soul p , l'uni'l.ue c ause dé terminante du ch3nge,
\ lf~ its a c ous e nt-ils O.. tta dé terminati on?
S· ,r l e pr sm i (jr po int 1 unit é de oause et de f a cteur pour le oha nge trouv é
l ~ s ~ul pou70i r d'a oha t, il y a una nimit é pour l a ré ponse né ;a tive. Ca ssel
lui-m~me At diau~~cs t rè s n ombreux pa rtisans adm ett ent qu'il y a d'aut ~es f act ..urs qui l"':v"nt i r.t" rvenir 3. cat é du pouv oir d ' a cha t.
'
dans
Au l'oint. de vue de l ;ex am en d&s f a ita il .. st t " chniqu"m"nt i mpos sib l e d l;:
téll,t er '-~nl;: v é :d,f ic3tion di re c te et immédi a t e dans t ous hs c a s, de l a formul e
cl e C'lss& l , PS1'éUle vjrifi c'ltion
une c onn a iss anc é éx a ct .. <''' 8 pou_
v oirs d'achat I1E< s d.,= monna i"s
qui n e pbuven t Gtr" pr é oisément év a lué s.
né oéssit ~rait
~n CflUS ~
l
�.~
C ,s;
~o~c
'.'
rroc,,~e,
- 67 -
66 -
l q~
' ~ dem3niàr~
p 3r v é rification
indireote,
d~s sonà3;~s
én qU&l
ces s~ni~Tes,
j& vous cit&rai
l'é~
Comm& exellI' e .
. ~
6 i
pa r
~ i
prèG
dlunb'!rf~ ,~!3ndB
Fr~nk,
li c t J~srd
Améri~
~tdPe~
~~mpar~
fran~a1,: "8d)~ F~ancs. ,L~
i~:lt:
~3 ;a'ç~oa~s:!q i: ta~~
Jf' 01' ,,18 o,u'on pourrait arzêt,;x là l",e rechez-,hes sur le présent,
J;3~ b~ec.;:-é t"~té
L:-',~
!lU~",u!,
pa~'l 'l
qU'lqués ::lutras recherches notamment pour prendr e le
QE'rni d ' et
r éc ent exemilb de l 'o',-v::-age àe Mr , Antonelli Montpel liEor 1946.
Cet
ne nous
b, propos de la mO'lnaie inte::-nationale qu" dso
monJi;,E t'''s a '. ?;'l P1:rtic:llhr l'Union btl ne et d'autre pa rt il indique qlce1qu9s
proj .. to 'l ssez r·ô ce'1" n 11 c~ suj.t .. t c'est tout. ,
Cl
-~,
d'acha~~
(
D., m&il'e da ns l' ouvrage d .. Mt', NOJaro "La m01L'1a1.e et Ips systèmes
r es" Li". G-in, à", Dr ' it E1t d" Jurisp. 1945, il n'y a que très peu de chooes et
pou r " i ')3 :' dire' Zi ":l sur l::l monn3 ie internationale.
L~~ lois ps;y:chclo{ig:J.es du Cp!lllK~
Nous arriv~ni'J .. nfin à l'étudé de ce q'-l "or. peu t a pp .. l e r- l' at'ld" des l oi s
propr":o"nt P3yc~01o~:quéS qui donn~ nt 1,-, rr5po:~ié r",nc,, " a'lX faott;urs p",'c~clogl _
qu.,: . Lé. :~i de lq parité d~~ lrv.lv oirs d'ac!::::lt !:st dé.;L., dans un" cr,zt ::: lne mesure, "n .. lo~ P;:;]"ch.:>log:.que du ch':m~~,
!Ja: ~ d' at;t:-eS9ut"Ur'S è :: c+a'll",,,r.t Mr. AÏTaliol'!; G:lt été ;,l'1s "e:'n "t . ont
i051.s tn :iavgm; ,:g~ sur l.,e f qc tv,us psychol Oglqt:;, S , C f èe t clon.> 1 '01!VI''lge preei 'lié
"MC'1llP.l&, P::-!x é, C::"O;b" que nous trou"c,r,,, : expr"s~lc>:, nlattvement ~a plus
n .. tt, dbS ldéts de l' aut&ur,
Aft ~liod
l'O'J.r iLtro:iulr l a qUést ion Mr.
éo::-it : "Pourquo i acc"ptons ' .;'lOUB
~c p3Yé!' u.'l p:cix PO'l!' 13 mcnn3i" étr3ngère &t de q'~Ol dépbnd lb prix ra"" n c." 3
C& )Jl0:13
d~ ppyer
yq':;_ S~
ét r3'n.j'èr6:
-;. Il ? t.utnme:1t dit, qu!:l bSt 1& fonJ."ment da 1'1 v 31bur àe l a de-
r::ot~..ŒlS
" la qu<-stion ainsi posée l'auteur r ') pond àn dégage a nt plul3i(;ul';:;
VOislnes m3is cepéndant rattaché es: le POuvoir
gé!lérul
13 monnuie
le pouvoir spéo ial d'achat de cette mO:1naie relatif à un produit ptll....
tiC;1l1el, le ::-èglement 11 l'étranger déS dettes antérj
t .Jontraot6"s, 1'1
Ibusnf:
à la monnaie donrtée en éChange, le désir d'éChapper
gueurs de la légielation iiscale nationale _ tous faoteu:r~ PsychologiquG~",
Voilà les raisons Psyoholo giquee mises én avant par
Aftalion .. t il
au SlU1ù1lB l "':'e8 (jourbes de d.m3ndes varient aveC' I Fù individuo selon le'n's déoira,
'o<3:::ir.5,
ressouroes, leurs prévJ.s10no, IFur ellprit s pé c'.Ùa tif,
ei; 1Fur témérité. Ellps vari ..nt aueSl d'un ir.9tant à l' au tre, Ma is
pour chaque individu et
m3rché, son affirmation de 1 .. monnaie étrangGJ.e
clt.;. d .. Ce qu'il attf>nd de 13, dernièrp. vn1té qU'il aoqui"r-c", p 247
d'acha~
6tr'ln~~r~,
l~UT~
l~ur l',.,,~4~:~
dGp~r.d
d~
~'treman
r~lathe;:;ent
s~'!: :r!~
;>O\.~rs'.Üt
!~r
l~urs
oh'iqu~
Ol'''YI~B'9
è.~o
the;1~e
E!; l a'clteur ccnclut "Il semble diffiCll .. d'ar=lver à
aion
er!'E'':!ents d" la val "ur de la monnoJ.a et du
hons qualitatives, eans I..s analyses poycholoJl.quf:S " .
R~vu~
Cf. Mr, Cha=lea Rist d,ne J.
compte n--:~", du livre de Mr. Aft'llion
'
C
-
dlEco
"-.~~ono
monét~d._
. ~ ;" . ':.,
4
~
Ica r .5 S1l1n0
sur l a deUXième série de loi a à c1r'lctère indi _
recttm,:nt i :ltFrn 'Jt:!.onal np. ~ous a p'lS amenéa bhn loin dans le sens dFs apports
cons1d ûr és comme v 'üabl es ·p our l 'é dification de cette économie inte r nationale.
c~~~ge
Q ...
re~ul
'-~tte r~ch~r(.he
t~
h~n
P?r,suit~
p~w
mem~1
.'
,
r l sent6 11 l'ExposiToio!l de Son-Frane'c nc.' d
,.
L' ante'lr
U:1 bud
ù'ouvrhr du te:rtile ae TOUrCp1l1$; de oond i_
c,in LlOy<,'l et 1'.1_ oppose un u
l' cc"'clut
"Pour deux staJl.dards '
tion ét dp ··it.u~tion sens1blemént anlllogues : i~ i "d'
'9 l 225 d~llars' l'ou.
bl
l' ouvripr amer oa n epens
•
,
dp
pFu,pr:s
ps,
rit é est dono ae l dollar pour 14 Frs 80 ,
vner
pa
e ". Reteno:ls auss i, par parenthèse,
talem.nt dl'ffenntc oe la r
sdu c vorrs d'ach" t n'pst actuelhment respe otée
"q'le,
l
d::
d:
lr; ' np" rppré sante auct;.ne espèoe
':1 at:c 1:1~ . ,
'r:10néta
é
dt:: cCTr~sp.:ndance avec les niveaux d f f-X1stence r
8
Co
,-.. ·• .. "onc~uslon on pf-'ut d''lnc ~atf-nir comm," ,l oi 1 mais O~~îIlé loi co~tjngante,
j" 1''11 èXpl!q'lé- , la loi da Cassel SUT la par: t ': d es fOuv~ 1""
• .,
Ce faotE:ur jo\.:.~ oais les: cas où il.joue 3eul sont exvrë~emen .. X'a~es,J
v~e ~
n~
mcnn!3l~ê. t:t'l'r~cUl expl~qt;e
YU
r1rlbur,
sont plus d'application,
du
de
11
bl'.n que dans l'ens&mble des .L01S SOlEmt a"Jourd'_
nui d'u!)!: appli c,tio:l b" 3UCCUp plus r 3re; &llbs n'en sont
moi ns vraies sous
Ibur forme
conti
ng"nte,
"t
d'
'lu
tre
p1rt
l'influence
des
f'lcteurs
PsychologlriUes
T
e t, p3 là
l 'impossibili t é
leur propre div"rsité ch"z cbrtains indivi_
dus, d'arrive;:- à un~ for",ul~ d'une très grande pré ciSion,
qu'on
e
d n
tit
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de' 0
tt,,,,, rea Mr, v:!.cT,cr Dillsr
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e ilLe budàet
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25ouvri"r ;noY(:l"! am r _
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f~ somm~, bt s ur 1&8 lois n,tur~ll&s du ch~ngb , 11 f3Ut conclurb à pbU
~ommb suit : d'un~ p~rt l ~s lois db l' écol~ classiquè qui sont vous l'avez
l~
~O!18idél'::l~
pl.eine cOmp'€hfl.J.buns l"s
' r l' . '
n 'lr.: .. " 0 -.lgue
19~7
~
i
l~s
~nt"rno1tional
-3V~C
t~s ,~t '-Ch1~.lne
ëomp~,;:;iion
tra~sport
l':t;3~:l.te
c~
d~
P3ssaJ~r
a in~i
b31 allc~
En semm" :Les dr"ux innova tions qu '''nvis age Mr , NO,j3ro sont : sys t èm" mon2._
tai rE' n OllV" ll'l dépourvu de b ",se m.lblliqu e " t U!le s orte de bur" ,o,u in terna ti onal.
Ips
3ux mod"r'les il n 'y a pas grand Ch OSA de pr éc is su r l'êceGomie
internDms
~ t i o~n
lR trav
de l'heu~e.
Q'~!'lq'.1eG
par~ie
mots l' a conclusion ma intenant snr l'ens embl e de l' éc onom ie inter_
n3t:!ona 10 " J'e or"p>,,,.1,e rai un6- preruiè:re solution ' dO:lnée par l a pr eoiè r p
de
r/'c hv!':h f 0;: lipu des notions al te,tnées en f avet;;:- soit àe 1 ' Jconom15 n asoi t
lnternati 0nale dans la constltution de la
lA
i tioll des doctri.n es contemporain es eat, je le
"-:16
posit:'O 'l cl" conci Hati on pt d' accord, de reconrtais sance à l a ;>l a oe à f a ire li la
fo ia '\ l '0G(, r!omi", 'lat i onale dt intPTnationale o Voil à oa qui r Gsul taH du prerJie r
chapl tr0 su::ra es 6 de 1
int pInationaJ.e
O&la ouvrai t l a route,
tros
à l 'économi&
c ontempor a ine,
oet ~e
tion~j",
"C(lno,aiql!~ ,
~t
1-89
p,.)
IW'~ C
'T'J' <:1
pr6 cj Dion
P 1SS'1;bS qui Compren.'lent à p,",u près tout ce que
VC'.l3 r-O\)-~~z ,y 7!'ouY ur tiltr l .. s mon1l3ies internatl on ah, s , c ' ~st dans un dév"lopp"m,.,nt i r:t J.c u1 8 "'1'1l6,'1'Ü: positive de l a monnale" p. 239 que Mr, NOJ1ro évoqu"
h Pl'ojd: 3etut-l à ; or ganisme
pou r l a monn3ip. d' !lprès gue rre . Il
é crit : ,,', 'o!''''·,nü
:me
interna
tion
'll
est
créé
qui ouvr", an une monn::lie de comp~--. ,
1y ar: t unp ,1rit , é t3blh
Ch3cun e des mO:l!l,ies n,1 tiono.les, u."l cred l.t
à
den n otions 1dh0rent"s o Tout solde à r Ggler d 'un poys à un 'lutre,
;-;;i-ès 1.;
norm::ïï; du- ch'ln3e, au lieu de ;>rovoquer u,n
de
m,l t 'll j ,U!l",
un ':c ro"m"nt du Compt" de ce p1yS 'l cp.lui d'u.'1 aut ;:-e, il
suff lt ; pour qt;"
système puisse fonctionner norm alement, que l es p3 rit us des
divA!'s&n mo!mü"s ai",nt ôté é t 8bli"s èll tenant c ompte des H 1 tés
pOllVeJ.T
dl a cn'lt &t qUb le c r é dit port é 3U comptb dEI ch aque adhércn t 30 B suffi sa:lt
Pour P3 rt:r 3U dé fic i t
de 1 3
des com pt% et 3iU"u.rs Ml', NO;;;J;:-o
Gorit encorE! HOn p"ut c onc"voi r
non s"ul"m"nt, l'exist c!lob d 'u:l système
mon,:t'J i." rationn bJ. entiè r~mbnt dépouI"ru de base mé t a llique mais un régime man6t::l:l.rc mondi al lait des syotèmes n'ltiono\l.,,{ l'on mé taJ.liqlles r&li és en tre eux
par un orga"1 i sm~ illt&rna~ional" 1)
d~ l' ~comomt"
po~
l~
l :,!'g"t:l~nt,
' économi~
inte~ational e
SCJ.~:lC'
sou:a~e,
~t do:~c
�- Eoo po Dootorat _
- 68 -
- 69 -
Chapitre III
" '.: 19 j'.J("\~. _hapitIP, le présent de l'éo o~.omi: inte:-"'ltional(,i no'.lS
nous é~lO-S O~~&lldS 51 ùsns les th~ories actuelles ,11 n y a~q~t pas,qu~lquG
,;hl'~!' '\ :r(· ·~-:lr pCCl"ent servir à constituer c"ttE: .)conom1e ~r.t"rnatlO:'1al& L~
L 'Av ~nir
de l'Eoonomie Interbat10nale
fOl":na 1. ~ ('''; !O
D~ ·0.1.!-C'J lpo
rcchprohes pr~c3dt:n~es dan~ ct:! chap1tr~ :..1 oemblf>
St::
déga_
~,,::- "r "f'u.x~èl!l~ ~ l U la oonstatatioll su ivant" : d"ux idé"s sont évi.lbmmE:nt
trûs i::;t.a::--sdsntf-"S -1. Ct!t égard, t:::t nous l E:!S S"·(')~S rt:oco;l tré~s : l'idée dE::: ;011_
è~.,jté 1conc:d'l'.le In:ernqtionale d d'autr" pa rt l' idé .. d" bHm communs inte.r_
nat:'O!lRJ.
l
J'~ns~st.r&t
":'1 terminant ce chspitre, sur ces deux idées importantes,
Comm~ p~sit~on de départ, l a médioorité des r ésult 3ts obténus dans l' é tude
du passé et dsns l ' étude du pré sent nous pbrm~t d'bnvisager aVbC un int é r~t nouVb 3U lb poi nt de vue ~e l' avenir.
éocnomiquu" Sans dout". à
à Su oatir tit à se
dé7elo ~~T à~ pOl~t de vu" exclusiv€m(,nt natlonal qui "st la plus m3rqué~ €t
1 a p:. OlS 3PS[..:f:n~" mais ~t'pF'ndan~, à 1 r-t rem;,.arque de; be3uccc pd) al.! tburs con-~e!:l' .
pora::" l s, 2i. bJ...~ste tf'\ut dp. mfme E:=t au fond; une: Solld3='ité t;ntr" ces économif.s
n3:'L'J!"~Ps et j(, .·"ud":3is nU moins "n ,;lo'!luer deux IhJp,,;:;~S qui soni d",s a~~'(.ct s
Sans dout.t:, et c ' es t aujourd'hui, l'opini on dominante, m~m& après l a cessation des hostilit é s à l q fois en Europe et en Asie, l'opinion publique tant nation~l& qu'int&tn3tion~le, autant qu'on la puisse saisir bt pré ois t: r, me ps rs1t
orienté e vers un formidabla point d 'intenrogation lorsqu'on aborde avec plusieurs
de nos contemporains le problème de l'institution et de la oonstitution d'une
économie intern '1tion~ le.
r é t:nts>
L'l c~use de cet ét at d'esprit doit @tre cht:rohée et
oe de l a S.DoN, e~tre 1919 e t 19 39.
~
d;obcrd l'idée ùe sobidarité
int"rnat;~nal"
prLQipr-- 7Ut::~ clp s:t la trndanc~ dbS éco!lr.~1E:::E! not:..cnnle:s
t~ouvée
dans
l'e~pé rien
Ocll,,-ci, il ne f aut pas mâcher les mots, a é~houé et oet é che c, Cb qui est
encor(, plus gr ave, a donné lieu à un é t s t d'esprit f~ohbux qui a just ement ébran1 6 l a c onf i ance que n os oontemporains auraient pu avoir dans l'ave~ir d'un" vérit able vie internationale.
Ce que je me propose d ' étudier dans oe chapitre o'est le problèm& suivant 1
oette incertitude de l' av enir de l' 60onomie ~tarnationale "st-elle fOnd é e~ estelle exa ct e ?
Pour ce faire je développerai l es trois paragraphes suivants
1
§ l '. L&s C9uses auj ourd'hui défavorables au développement de l'éoonomio in·,
ternationnle.
§ 2 - A l'inve r se, l es oauses auj ourd'hui favorables au développemerlt de
oette mf\me éo,momie L"lternationale.
~
""t;(,"i.
~
tS
Il
1.:..L '"
r·rêmière as s' s
. i
'
• e ser "us" al ' écOnO'Dlt: illtt:rn3tionalE: dt: <iamHn.
Unf- cit"lXlè::l~ P-t non m.oins s ér' 1;:' f;
,
...
t b~'r cnnmQn i~ tern" t'onalS
~s 3SS_St: do 4 t étr(, oht:~ché" daca l ' idée
- -,
-- - • ur ce palnt ~t pour , . d' l
'
r"nv::> ~" a ~ S~Q:J.1n" Soof:lî ë de 1932 Th
'
~~s cv" opp t:mE:rrts J" VOlIS
nlOPll" fort bien o.tt~ not i on d'
uthoit. dans .51 lt:çon in'lug\lrJle, y Ité';é ~GO~':l= i'lu" d"s Etlts à 1 ch un ::."n Commun ictern3.tion'll dont l3. COill:DunS'l-
b'
1
jo~iné par le sprvl -~ de l'ha
3 rg~ et oe bi bn oommun lnt9rn'ltional doit ~tr~
--om:né ' p3.r l e serv i ce dt: 1 3 P"l 'onne h"m3in~
_""'1"3 dou'
...
..
....
c,
,' ,~,t., er. d~hors de cettb i113.nifé t t
l lde" d" blo-!l c"mmun i!l+érn t'
,
, s " lon de 1932 , ha applic3.tioM oe
,- 'é po~'_"
"' nc t Ub~,
,,- é, Cep<n-i:rr.
- t a(, 10n3.
,preci~es
h~
~
bt compl'e t ... s, sont assez ra::"" à
léS , Pr~m-'·":J
'•
n
c
~r~h3.nt bien
t::- 7~\lX dt: 13 nouvt:lle U '
on pO'!rr:!l' t trou.v"r mGm .. dana
~t _"s premièr- " !li ni fest'1tlon d
nlon d"s Nationa 1"'8 pr"mi"rc linéeménts
_S
"c"tt"
m1;mé iù ee
' d b'
1-:'nsi ~onc .t
e l"n commun ic~"rnatiO:1a 1•
•
'-1
, . . veur cOl:clun br> ce qui con
l'
,
~&rn~v on31e qUtlql~B appclts ~t m~l
_ cern~ & prcsbnt d~ l'ucon0~~~ in~
;;"3.
. gré tou_ a8s~~ p~cU d 8 conDt~"'.lc~ione:; comp1"e'IO'û
avec h
Ch~Pl trI) d&ù)d èm'l
!
lI!
pIés~nt
bt j' ,~ boIùe le
§ 3 - Le spns et l'orlent ation de la future éoonomie internationale •
§ l - Lee C'1uees aujourd'hui défavorables au
développ&m~nt
de l' 6conomie
.
internationale.
-
,
CbS C~US ~B sont , à mon sena, assez nombreuses, on peut surtout noter à s avoir les trois pr incipAles que voici :
A _
Il nbsH n c~
vbr ui~" t 5
aujourd 'hui d 'un organisme international jouisesnt d& l a s ouéconom ique.
B _ 1 & onractè ra limité , dans les r e cherohes
sci ~ ntifique s ,
in t"I'tl:ltJ.on!ll a.
C - l' !lbsbnca d'esprit vé rit abl "mant international.
de l' écon omie
•
�.. 71 -
- 7° -
Deux r a isons me s emblent expliquer oe f a it
Absenc l' ,d' un 'orll"lnisme inte!'1l'ltion!Ü jouJssant d 'nnl> vé ri t '1 ble
A
-.
-
-
souver'l inet é éoon om i que.
'
"
Tout d ; ... bord et en ce qui c on c ern~ :. ' 6nor."é ml:m& dE; "ettl> c'moe je vou drais
ro;m arquer QU~ 1-5 org1 nÙmes ~n v Ü tl~ cmstitut~on ~vec l' O.~ ,U: Bont enc ore à
l' ét1t de projet t n"c~/; s'ns qUf- mll ;r', l e vote de l '~ Ch 'l~ te d _ Chl. c3go par les
Nltions Unies; ces organ i smes 'l'ont p'lS .. :loorp f onct 0nne, I l s sont en train da
7
SOl oonstitUtT , or
ovi."le .. m:'r.t , une j cor.om i ~ ir. t" rn~·":. ~nal" Suppose un e directi on,
l'bxis+ènce d ; 'ln \Jl'~anis mt: ay'1nt pouvoir de J6culion. L6S tE<nt'l tives f a it es pour
'
" e r a 1 " Ll'h
1& passé
à c"t ' é gard ''iO'lt," vous lit s'Ivez, d'une: 0:1::11 è ra gon
C oue' .
La S,D.N " j:'1':' déjà bU l' occ 3ion d·, l~ constElt"r, n' St 'li t p3.S un or ganis_
mt pI'Ic;) SIl l" 1" t~ r::-3in proprsm.nt 5cùnJmi qu." .. 11" éts ~t ~ntl. è r"ment sur le tHr 'l in pol it~que , On, cdô'pr"nd ', non 5'ln~ r .. t 'l r d, que ' CI- fut l à un ... dbs f~ut~s gr aTet! dbS r 510ct en rs ,il;. tr nt~ de Ver3 1 ill ~s. Je veux bi"n qu" p'l r l a forc" mtlme
d,s chos ... s tout :lU lor.- le CeS "lnnSes les d.J. ri e'lnts d" 1 :1 S. D. N. a i«nt fonné
d:lDS , son sein Plus::'.ur~ 0 ~it js ' c on'omiqu" s, f:::'n ::m cü, r s dont l l> s trav aux pour l a
périOde d' ~ntr~ J eux sù~ rr~ s sont loin ù 'fttr~ négli 5~~b l"s m3.1s ce sont là surtout d&s proj"ts, d e ~ é,~IM';s; ~ucun 'pouvo~r de déc ision nE: peuv'li t n'lturd l ement
" '
appn rte nu 'lUx ('Jt~ ~ cdmi t 5s .
11 y :lv , it cU :lt;.ss~ ,d1:,f~ rs "o SU 'Be~'t~ ons qUl 1.v:li,mt éte! f'litE:s pou r cE<tte
pério~" ,,_t n0tcmmt.nt, l~s deux ' suiv qnt" s :
-
cr,;"r .. r. c.otll,-té 1!lttrù'1 tio:l'11 d" s c ons" '.s é c on"'l1iqu .. " n '1 ti on 'lUx
G;!'\d:!~c:68 "" ~ à 1 '1 Ch 'llnbrH- ,1 e COClUt::1Cb Into-: rn 'l ~ion '}l t:,.
.-'-
Ni l 'unr n:.. l"1l'~r~ ~d(; C..-S SU35t:'SticllS clq~r')it pl i.trlo: r~tl·.nU (~ , 1 9 prt:m i ère : cré 'lt i on j 'un c0'lIi tJ int c rnotion'1 1 ' = oncm~,qu" 'p.:>ur c,t; t t" r~ison bi" n s im.ple
c'est qUE: CE: 60~ ( : 1 L'3 E:U qUE: qu~lqu"s 76 l1 é _t~ ~ d~ fon~tionnE:mbnt (2 fois )
<: t n' av ait ~n auc .':}, .. , rdèr" un po);,voir p:'opr e d., 'd écision " t 1<'8 conseils éoonomiqul<s sur h pl :m n'1tionü, " repr.i8<''1tnhn, une r éalité' nssez pauvre .
Quant à 1; ~x:!.sti'nç .. dE: la Ch 'llnb l'>: d .. CO'D:Jlerc" ~n't erna tion'1le cell e-ci est
bhn éVideilllll"nt un.., ::-.blité et "1 f '1 _t ses P:-"i;.VlC 1.;:1:"8 Jon act ion; nolts aur ons
1 \occ?sio!l de le dir'.' ' .1'. é tudbrtt la vh ~'1tE: r!'.;H:"Cl'!Ü~ , ~ é t é un .. a cti on de
ooor~l.~3tion 8 ~ns ~u'à 3u~~n ~om~n· c~ tt"'Ch3mor8 ,-'a:t eu un pouvoir propre
de ltd~Ol.8~on.
Sans :oute l.a r Js u l h\s 3CQU:":; S"'1t im ?ort :mts mais deux diffi3s
s oppos~nt ..: Cf qu '"n pOUVOlr ùe' d.jG1ci<,~ s<,H r e:Jis à l a Chambre _
d unI< pa rt, e11 .. ne constitue qu 'un~, r ~pI::·3!-r.tat! "n pnrtiell " ~ t par là m@me
insuffis ~nt e - pt d''lllt'· E' port '1
t f l'
l ui d
. Ùfo- è..é cision
, , 1 Eo.n"U qll t;: eL,.'.!
onn~r'_Fr pou'\r"'<lr
": .!. Œj,~U:!t' ~or:v":ltion i nt& rnoti onale pour
e.:
En rosumé don" , il
m~!lquf'
c·, t
or~'>ne
dlo"-or'·e'
eOllv fr'll.n..
'
d 3.ns
~ ~.
_ ,
l ~~
Je si'5n::tle à oet éga rd, 0' est d' inMrh géné r al ', que que lques pioh.'1iers
fr 1nçois, dev ant l e problème du rayonnement international dE< 1 '1 Fr :lnce, ont
e s timé que si les conditions de la publioation devenaien~ paralysantes e t presque i mposS! blE:s, il fallait quand m~me, au besoin, essay e r d~ publi er en s 'adrhs sant aux pays étrangers de longue française 1 Can ada, SUiSSb". C"l a dép" llse 0 .. qu~ j'examine.
Donc r é sultat fa cheux du rytbm~ de publioation pendant l a guerre bt a ctu ..ll .. mént ~nco r& ce qui .. st plus grave.
2° / - .!h i~ : ~n somml<, m8me dans hs milieux sChntifiquhs, 1; 6c on (>m ie
int brn 3ti on 'llb jouit aujourd 'hui, je ne dirài pas d'une ma;;.yüs', r épu btion,
" m'l i s, pour pré cisE:r, r"çoit un acou~il moins chau d , moins enthou<.! _8 st " gy& les
tr'lv!lUX " 10 st:1.:ncl> pure ou d'économi& national" d . ms chaqUe pnys. C'(,st un
fGi t qU'il fau t nlE:ver oornmt: une d"s causes d6favorablbs , m~m e bna ore po"r
l~ pr6sent, aux développhm&nts d.. l'éoonomi" intl>rna ti onal" ,
C - Enfin unb troisi~me et dernière oause doit ~tr" ci téb comm" l ' abs er.Cf., d,'un t:;prit vra iment international.
{.lU
5~ ~
tionn~m~nt d fU ~~ û ~o~oc~~ intern -1 tion91~
1 °/ - D' a bord unf r a ison gé n&rale 1 comme v ous l e s av"z il y a eu Cd
qu ' on ~ ap~e 1 6 l~ criss de la librairiE: ou du papier. Il y a eu pendant l a
guerre un ... po5nuri" tout à f a it oru .. lle dans l'ensemble, de s pu b li ca hons é conomiqu68 de s livr~ s e t ouvrages et des critiques, presqu e tous suspend~s et, à
ce point de VUe touj ours gén é rgl, les conditions de publi cations aujourd'hui
devünmf'nt de s conditions m'lt é ripllpment si difficiles qu'on en arrive à se
deID'Inùe r si vra im ent l a publication dans le domaine sci f'ntifiqu~ pourT~ se
poursuivre.
f one-
A ce s ujet je nt! s3urai;< '1lli€ux f a ir .. , s1 tant est qu e
nir, q~e de me ré fér~r à un ouvra ge int é ressant pas encore
de tr'1duc,tion franç a iS E: dans le c:omm .. rce. ' C'est un ouvrag e
B ' intitu.ler, bien que neus n'en connaissions pas encore le
"Pl aidoye r pour l'Union Fé dé rale".
jE: puissf- y pq::vemis sous S ~ f OTffie
d" Curry qui pEu t
titre offtcie l,
J' a i eu l' occasion de conculter une traduotion franç 3is " prépar é e à oat
é~:] rd et 'Jue à M. ' 13or g ey, sous forme d'exemplaire daotyl ogr aph i é , non Dis
d . ~ns le commerce. Si v ous vous reportez à set ouvrage au 'ChffP'.-1D ""'"c 3j;ion
".;t orrlre mondial" vous y verr". longuement dével oppé ce que j ' appell e cetTh--.,
"bs "n ~ .. d 'esprit vraim- nt intern:ltional. L'auteur y montre avec d~s détaile
a ssez prSc is oomo ~ nt dans l'ensemble, soit par les manifest '1t i cn s d'~~ état
d"sprit "uropé en s~it, OP oui est plus gravp., pa r lps orie!lto,ttons de l 'édu ca t ion , l'esprit internationa l d 'a~jourd'hui -st v éritabl em ent t~è3 peu dév~loppé et m@me contrarié ~ans o~rtains pays par un déve l opp .m ~nt, que d ' au cuns j u gent excess if, d 'un ~sprit proprement nati onal . Il y a ù ~s passag~s
trè s intére ssants dans oe dernier chapitre. L'auteur r envoi e à un ouv~a5A de
Bertrand RuSSEll "l'E<h1oa tion et l'ordrt: sooial" en voioi un passage "c c :l'~s t
Pas ici l e li bu de nous é tendre longuement sur l"s r appo rt s entre l' éd>~.:;" h o n '
lit lEs ju ,:e mf-nts politiques e t éoonomiques Q.ui sont né c &ss3ir~s s~ l'on yeUl;
qU,,, 1:1 civilis 3tl on se survive. S'il n'y a pas de cha ngem"nts r '1d ~ C'lUX dans
l' éducat ion c~ux qui dé sir&nt un nouvel ordr~ mondi s l doivent b!lvla;,ge!' tous
le s ch~ngt:mE:nts qu'ils entra lneroibnt dllna l' éduo ation , 1; or gani s'1tion économi CJ.u~ et l ' 1rt poU t iqu e".
�~
TI -
Voïr). U' : l'as~ag,· su:- le mal ct l'abs ~r.c~ d~ c~tt" vi .. vra1m"nt int"rnatio_
nal" ,,~ r app,,'-t s'réCJ J.' éducatloa • "1 éducation drS ""lfants bSt dans l' "nsembie
sous le c,."t=ê:'., d" l ' Ztat qui à son tour s'.lbit l' :l.nflu"nolo de l'opinion couran_
t", d1=e, en conséi~~r.~~. qUe ncas d t v~ns n cus oc cup~ r d~s "nfants parc e qu'il
n'y 9 ri F"l à fa~O'~ avec l ' a ad,lltE;s est nous,"
.
..,
."
0'
Irrn gag~; 'j~S U""i o '"r~ le viC1f:'.lX~ puisque nous av lns oommf"noé par affirmer
que l~s ",,':lE s. l'ursQ:111-e ,<,li sont ~rf >Ti '~ <lati an de a' occuper des enfants sont in_
o ap3bl ~s,4e:lfo",r~ .cn ,h,)l'! ..,~s~ ; .. d,e l'occ9s'ion qui l " ur e9t offerte •• • "
"Il f ;".tt-'àd';. 'Çtn', .q,'7~ '; ~
,hs chF\b·em~::.ts prdléminair. s à apport .. r dans la
struct ur~ .,bl l t':quc 'd'J "',~rld e, . ne
peu7er:t fl ·tr ~ obt~nus que par l a o'mversion
des c dui t~ 3 l1 s' o~,t d. s çh',.né~s d' ttre du-,sbl Fs .qu p. Ji) 'ils sont immédiatement
suins dE; èh~ .. nts daI\s.l ',è duc. o 'i.I'::';'
L' 3.bs !:<je ,l"~P!~t vé r lt9bl'inont i nt .. r r .3.t i ""na l est un~ d~o r!liaons pour
leaquplhs cp.tte
éc."':,o,ü,e 1.:1tprpat:'O"l31<,
H·mble nI' >~s pouvoir se déve:l'Opper.
_.
' .
'l'el
es
1:. ,"''''
t~ ([ _If .qbl'·3u dps ceu"Fe defav()= :~ ~: .. s.
A - - T f't~.;;· à ' 1"0"'0, 11 Y '1 l:!.~1!. à oÙ é~ar1, ~Q.mCl~"'pr<o'm ; "re c aus " favo!' able
de m ~ rçu~-7 }PS 9:-13: j -,r-l ttO"tS :"~-S' c.~~n~e9 défiJvo4'3:"1",s ..
Sur l~" t,)' :; f'~j :J.J qu- ncu~ v~nO!l3 dé Jl!:lr~u" r il y 3. des gé rme:s de tranaform~t1on 1. u .t i1._ ':':~;:.c;tt:: dt; nct "",!' r"pidcIDcn; :8U p'la.;') e~
- Ecopo Doctorat -
- 73 -
Noua ét,'!11. r rons, quand nous p9rl~rona de l a vi .. économiqulo intE:rna;tiona18,
c" S d~= insj-, t'üi ~nq pcur l~ mom~nt i l me suffit de l ~ a ret énir pour marquer
hs rô'Üis~tions qU "'l hs nous ~ppo rt e nt pour 11< développement de l' économ ie
i nt brnqti m:.a:E:
J
1"/ ,-
k".)_oi pl'~+' -b})J_ ét~ it ce merv.eilleux méc anisme cré " pa l' 1~3 EtataUnis pour p~rm .. t t T" à 1; Amérique d" fournir- i.mméd i a t ement aux :llli é s tout ce
qui ét ~ :lt néc" as qil " à la conduit" d" b guerre, s ans qu'il y .. ut à déc ider des
conditi ons dr. )"bfnbuursem"nt, L1 mét :lpho!'" d~ Rooaeve l t à ce sÎlj"t 'é tüt l a suiv ant" ' "Q'!1n<i II è' '1 \J.n !.nc~ ndi~ et. qUb 1'1 'nais on bI1ne, on Va "mprun~" r - l a
po~p" ",é C 'lDt~l,,-~ ch.. voJ.ein s ·ms dis cut er l e s oondit i ons d .. payE:mE:nt".
Lee HaLs-Un1s m.,t~ai p'1 t à J a dlsposi t~ on des belligérants tou't c e qui
était néc< ~ 3a~..,.e à la condtOite de l a ~p.r re et nous verro1J,S dans quelle ampleur.
D<'p'Jt<1 ~'lnt.err2pt~.,J1'! d" c~tte l oi. en Juillet 1945, le mouvemen'Ç S'èS1;
tran ;) f "Yl!lé ~t C 0:.1 +in'l e aV'Po àpc trai téa passés entra les Etats-Unis prêteu!'s
~t ben 'n c'mbr~ de p!:!y3 .. ur~péer_s emprunt eurs . C; est donc la vi" économique interna tional" ()or.m.e<!.~ée pende"lt hs hoo"t;:'litéa qtOi ;s.e poursuit après la cessation de C ilS m~e3 hosti li té s .
~!.p. dc.~,'(.:!.~m'p' t er:-ein. S'.lr l equ el s' pst 'mani;festé c ptfe vü é"onc:n1que
intern at l on'lle p~ndant .t aprè s ~'a ..,uerre,· cl es t l'org anisation des a ~ coura int "r;ll Ll és pt l v f)ll c t,;ionnf'm"nt qui continue da od te merveilleuse organisation
qU ' '' st l'(J t; , R,[l A. uv~iét9 dL s'cour s peur l~ pays dévastés p~r la gU erre,
20/
C&
J'1.(..
8"'Jli!;
~)ntr1bl.l:
r a l &1
rlt"'S roj.ts mais des r éa lités, qui. d'un ~ mànière générnnt à fa"l.:>r' .~ ;- l'é oonomie interna tionale ~
l~
p:'llS
r;11.J, T_)_:~1:.~." j._ie~ J.l fa",";- sigr.3le !' ')lcor e oe que j' appeller'ai l e a
pot'lcl:"s è.f la rc cons trtlctj.on d'aprèa - g'.lerre déjà c ommel1:oées d'~
tre ap. r çues p,:d~:l'; la T'l') rre ,,~l,,-m~mp pt Ja , oréa 6Jl.on d'orgf!-nismbs de P:Uè
"n pJ us nombrem:, quP. n o"a aurons à étud i er. pcur f a oili t"r c_" t t., r econstru ction ,
30 /
-
né o'3slté~
En ~ ffH, p""~ u n e exaote' '\>ue d89 chcs~a, dè's 42',-43, les b<o<lligé::-s,,-ts ont
"nvinagé l e problème ,de l a r"c onstru.~tion p.;,ur assu::,e!' oette recons truction
d' Ilprèfl-'rlE>Tre ,
,
Là ~:lcor & nlJu,3 n" ' n pus trouvons p9S s"l':!.&m"nt en face d~ proj ... ts ma is bien
des
r é3 1)'s 3tl~n3 ~ t
.
ù ;lnetitut'lo-ns
Ciui f cn,cti ,9nupnt dès mainh nallt.
,
, 4u / _ Je do ~_s signa l p :- l a c r é~t~.on touh l'écent<o de c,:, qU 'on, appe l~e les
cOmmiSGlOn8 i!J tern3t ton ~l es d; i ndustrlO;J : fQ:'!c, icnnan t au seUl dE: 1 , Orgar.l.sat ion
Ïnt t:~a-:;l.Onal~ du Il'raVfll.). o "·
.
VCyA Z cu..: C'l pro;'lèmp. très nouveau , ur. arti cl e r éoent, intitul é "les Qommiss i"ns d' :,ndv s.,!' i e QH-." 1: Or ~3 nis 1tion I nt e rna ti::.n ale du Tr1v3il" Revue inte rnaho:Joh cllt Tl: W ,E '3/9/45 p. 157.
VoS r i ;-;1 (lU~ 1.o{"l !"S rr.ots commen~ se présente ce nouveau ~ympt?me f avo~ abl e.
VOtOs Fo' 2'1 ,,~ '-lU' ~3 C l 'Organisat ion Intern1tiona le du Traval.l ore e<; p"r ~e :, ra1té :,! , Vi1:'.ui:.lM, C~1 3 TgéA d 'é l s borer ~3 l égisl~ :ion int:rna tio~n l & du, t~~v~ll
"t '1u f<s!. Cie p:" ,'n~,\l-r">ir t ous les prcg:res en ma tlere de l eg isl ~tl?n soc~a ... .. Jus7
n's ' ''on
n ouvel le de 1919 av sit eu comme prl.nCl.paux o~gan .. smes
t ""m~!l>J C c t+... !\ - O ....
~O iJ.4 •.
I .L
l::.
..j..
. ••
J.
. -'
",
.... j
.'
�.. Ecopo DuctOL1t -
- 74 d'&xécution, s ~ nB préjudice d ~ s d~ux organismes nominqux 1 l ~ Conférenoe Inter_
n~ tion ~ l~ du Trav 9il ~ t 1& B.I.T, ~v~o son Conseil d'A dminis tr ~ tion, d ~ s Commis_
sions spéoi ~ l~s qui n'ét9i~nt qu ~ très ooo ~ Bionne ll ement des Commiss i ons d'L~~
dustrie . On ~eut tout efois oiter en cette ma~ière~' pr écé dent en 1929, qui n'é_
t ai t p9S sous le patronage de l'O.I.T . mais qe la SoDvN. urre oommission pour l e
oharpon aV3it heureusement fonctionné,
. ,Ma is dans l'action de l'O,I ,T. lé problème des L.térêts particuliers ou
à chaque groupe d'industrie n'avait poi~t enoore ét~ pos é sauf, peut
ttr&, pour les transports m a ritlm~s, ' où il y avait déjà un trava il spéoialisé
d~ns C&tt~ voie.
spe Cl ~ux
Par un~ déoision réo~nt&, maint.nant misp à exéoution, il 3 été décidé de
cré er huit ocmmissions particulièr~s aux grcupes suivants 1 transports intérieur
mines d; oh ~ rbcn - industrip t~xtile - industrie du bâtim~nt - produotion du ferS et de 1 a ci ~ r - industrie métallurgique - génie oivil et trauaux publics _ produotion ~ t raffinage du pétrole.
Il ~st prévu ~ue des grOUP"S analogues devront fonotionner à l' av~nir, et
~ont é~ voie de oreation, - pour l~s industri~s chimiqu~s _ pour les ir.dustries
e~~otrlqUeS - pour les entreprises comme roiales - pour l' avi ation civile r attaci ele mome ntanément aux transports int éri eurs ma is dev ar.t former un group~ spéc 3 par 19 suite ,
C~s
commissions sont oonçues sur le type des org3nismes d~ l'O.I.T. C'bst
à dire qu'elles oomprennent déS représ éntant s dbs trois catégories : p9tronale,
oUTrièr~, et gouvernem~nt3lb.
On oonfié à ObS Commissions l' étude ct l~s projets pour l ~ solution des problèmbs à l a fois économiques ct sociaux, intéress ~nt chaque g roup~ oonsidéré is~
lémbnt .
L' quteur dé l' article préoité s l i
"
retE:nir, l'intértt que peut pr's t oU gn~ b. C &s t C~ qu~ jb voudrais surtout
n
d~ns ch9qub do~~ in~ l~ contact dirbct, le
tr~va il en commun entre les re:r:
gOUvbrnbments pour lbS industri~sesbnv~déa ~atronau~ ~t oQvri~ rs db chao~~ des
~
oonsl rees ,
Il Y a là enoore unE: ré31isat1on qui
l'~vbnir de Ce cour3nt et aussi
- là @ peut pE:rmettr~ d;avoir bon esp~it pour
conomie internationale ,
psr
m m~ pour les faits oontemporsins de l'é-
e:
Vous le voy,,:!; donc
l'opinion ccntemporaine ;;!mi~~~S!~~tde scepticisme et d'incentitude qui domine
l
re oomplètement fondée et à côté de faoteurs défavorables i l 1
d'essayer de signaler. en a que ques autres qu! sont tavorablp.s et que je viens
Nous arrivons' enfin à un troisième et dprni or
llerJlgraphe.
§ 3 - ~&ns f't l'ori.ntation d
,.
~~ __ .
e l ':.,o.:>nomie internatioMl& db demain.
Il faut, à ce suj~t, je crois
~~aprOjbts sssez préois pour la o~n:~~1~:~ les,deux idées Duivantes - il bxiste
é
dl & mouvem~nt aotuel, Semble prédo in on d organismp. mondial et d~uxièmement
gar quelque excès , 1. p1int db VU m i er , nous verrons s'il n'y a pos à cet
~ soc ~l sur h
poi t d
R&prennns des d~ux points
n
e VUb économique.
A-
~~s proj ~ ts
en
c~
qui
t OUC~é
- 75 -
l' organism e mondial
03ns l'ouvr9 ~e pr~oit et d3ns un chapitre spéc ial, consacré à ce problème,
l' out ~ur envisage 1.. 9 div ~ rs"s solutions q'.ü peuv ~ nt ~ tre appliqué~ s
_ qudqutl chOSE: d' analogue à la S. D,N, qu'il re pou.ss e,
_ un auper-état mondi al dont il se déclare égal ement adversaire,
- un Gouvernement à type féd ér al dont il se mon~.e zé l é partis an •
1°/ - ~'p.xpé ri pn~e de l a S.D.N . et Bon insuffisance.
L' aut eur f a it r emarquer qu~ dans l' organis ati on de la S.D.N, la base de
l 'org3n1s~tion é t ait basée sur l'Et at " t n s OI~ligne aussi l a rè ~le, posée par
le trqitJ de Vprsaill es, de l'un9nimit é des votes pour les décisi~ns à prendre.
Il est sup~rflu de souli ~ner l'inconvénient de C8S deux solutions.
Pour la pr~mière, suppématie d~s é tat~, qui reste encor~ gr ande ~t demeure
un obstncle au fonotionn~ment d'un organisme mondial oomme elle a g~ né e l es r ésultats attenduB de 19 part de la S.D.N.
Pour l a deuxième, 19 règl~ de l'unanimit é des votes ét ait aussi une difficul t é pratiquement insurmontable .
L'histoire des sanctions oontre l'It31i~, ~ntre bi~n d'3utres, ill ustre
la S.D.N. à o~ point db vu~.
Et l'~uteur, instruit par O~ttb expérience, oonolut qu'il ne faut pa8 en
rbnouv~lbr une B~mblable &t qu'il f aut 8'ori~nter v~rs un~ Butre base et arriVb à l'examen de8 deux autr~s solutions.
l~s f ~ ibl~sses d~
2°/ -
Supet - ~t~t - mondi~l, qu'il r epousse.
D ~ n8 cette solution oe sup ~ r-~ t 3 t aur ~i t t ous les pouvoirs ~ t l' aut eur const ate que la solution est ir~ éa lis qble dans la situation présente des choses , Il
remarque qu~ la souverainp.t é nati onAle est ici encore aujourd'hui trop développée pour qu'on puisse Fnvis age r un ab3ndon de oette s ouveraineté p.ntre l bS mains
de Oe SUper - état mondial ,
3°/ _ C'est dono à la s olution d'un g.o!lv ~~emenj; . J~j.~ ral que l' auteur arriVe et dont il préoonis e la r éalis ati on.
Pour r osumer ces idées sur ce point, l' aut puI souligne l'expéri ence d~9
Etats-Unis qu'il oonsidèrp à oe poin'; de vue oommp t out à fait décisive, qui a
dGj à plus d'un sièole d' existeno > et qui a donné à tout prendre , de b ons et m@me d'pxo ellents ré sultats ,
Sa doourn.Dts tion est tr~s oomplète et sa position des plus ~ ormel le ,
L' au teur dans Bon analYsp. 8oul1.~e l e oaraotère des rel ations à établ ir.
Les citoy~ns de chaqu~ payB auraient des r apports aveo l' ét : t f édér al et ,l' crJ~ nisme internati onal aurait des r~l a ti ons av€o ohacun des et ats souv ~ ra~n s ,
Pqr un~ analyse sss.z ~ inutieuse l' auteur ét ablit, t oujou~~ : n prenant l' ~xemple
db9 Etqts-Unis que du f~it de l a oonstitution de l'Etat F e de r~l un oert ain nombrb de problèm~s n~ sont plus !iscutas entre l oS Et ats oomposant l'Et at Fédéral.
�,,
,
- 76
,
- 77 au
V'l:'.ci un ~p~rc1.! d:J. dv·~lOppt1Î.,m p, 98 d .. :;, ou'r:lg~ citll : ''Les Etats_
Unis con ... :"st~""'..; t-!: 43 Et ;,J li 'J"':! "+9 cO"'::Jt::"TV.;nt Ch80~J"1 un c"rtain dt:grâ de
SUPÛ'" lhe, C ~s~ ~: d'in que dans ch1que Et!lt i l Y a Jee fônctions dans leo_
quellE:o le GO'.lv&-:-:Jf:'oe ..1.t rf.:f. Etlto-Unis n'a p's :e dl"oit diinttir;en:'r o Les
or0it 5 de :;, 'Et l'~ F1rtic\.!l iflr eèl ce" matiè:-ec- ôtant garontio pqr 1 1 Constitu_
t io!! ~t S .:mté':ll.l pt'? ~ CQur 3 p= ;l~a"
J~ cit"r3i J.' ;v Jh'~.Lon q l~! 3' (,ot r éa l iS <3& "nt r& 1919 ct 1939 touchant la r a - ,
t if '. c,t:..rm pa:::, 1.3 Zt ':,d fudér::r"x d"s ~onv~ntions int"rnational&s du t;-ava i14 '
Cet t •. év o).",t::'(1[•. s e~c faitu de la m:l nlè re 6U1vartte ; donne absence ou d 'un refus
de ratifi ~,;t ion ~u d6pe~ t ml. ~n est a rr:!,vé
de 'nom'breuses rat if i c a ti ons aux te rmes. de; . l ; 3.V~:ï.\1 hi on " '
" ..
a
3J:J.aqt:ç Et:lt q j.P çù"ltr~l" d~d affaires d'" 3en~e d'l cell.,o que les a1:.t &ura d, l a C-'JlEht·, >i",. or:t il JJ.llt" tltr" oo.'lsl.délé.ee o('mme~;I'ant un oa:t8"_
t èr" local.
.
.s.1; 19J.9,: ~:':'l$ ~ ~ GaVr>z p~ul..~trA.9 l~t ~ éf3 fut ti.ne des raisons pour rêpousse r
l a sOlU,t l.Clr. 'j ' .l:.n PdTl~ClE:nt l r.t&=a tJonaJ. , l or s de la constituti on de l' O,I.T. on
a fait o',JE\f'rvp;: qUI. der:1 lbS Etats fédéraux ! Suis s e, Mex i qu ", Etats- Unis :!.e.s
qu &sti cr.s d ,,·t:cq'ra~~ eta iH.t de la 'ccmvétence des goavernements particulie rs et
non deJ GOllvpru",,!~rc~c, f édéraux , Il est éùr ü dans l e traité de Versa ill es :tue
l"s con' "n i 1. "".J Llt~"l'e~:!.o'1ales Ù'l tr~YaJ.l \' alldro:1t à l'égar d des Etats fédé.,
r ux co",:n~ c !. fi! P:'·P5 recoG1mandallti:O!l5, Et devant (l et éta t du dr oit aucun des Et a ts fédéra,tx n' p'.UG r at ifier 'lbS c)nv~J.tions inte r nationale s du t r avaiL Mais,
p~ r un~ é"o]v:Olon c'),ri~:J.SE, Il.tit à lletit," ces Et ats fédéraux : Suisse, Ca:'l2.àa,
Et a ts-Unis; Br,jnl, ,~~ 3l:'l'ivèrent à ·des rat i f i c.ations pa r la forc6 mame de s
ChOSbS, P.~l· '. ' ,i~·té r€:~ d ps probLèmes réso l us par' la: ;'Gonvf-ntiOll Int&rnationa1e
du Tr avaiL
'
,
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a!!J1S; .ip-..:.te èes ';~9 lim:..tés que certains e::!timer.gJ.p.nti dF.vlJir 3e
aÎi'f':~îi 100:21"9. hndb qu~ d;all,red 11"6 cl'lss&raient p 'lI"'l i
1 ~1 qu~v!:s. f~édé"'l]lrst ·.NtiAllmo:'r..e 1_'1 d::'s'7ilnctlon eSEe-p.t.l.ellH est :)lairf"!)
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r "pst P"5,. ::'!;d:"!l"J:la3bl~ p~r
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f"xempl,e .que l.es lois =onOE:rn:mt le mariage,
l a CGns'Tl'cib"l èL Tothl'3-, l,g-<tùp:lt~'m .. "u 10g""'~:1t, l'e7lè.l3genlnt éi.'âgou.tCJ ei;
Bat."s ~ffi!l-foi' ~1'"lolS'.1e", ao.l;n:tb®m!l,.~nS,
::mtrôl,e d\l (;o\1"erl'~eme~t c~'li;"al .
Par con ... ~, ", 11 <toit y av ~r lnt -a,)uvern~nirr"t cH,HIl1', '111 est olgir qu: t1 doi t
avo l h coatr'le
d~ la:lIlo;;,na~~
ét-angèrps, du com. . dea finari~es, des . at!'-ail"S.
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",~nts ~oc;ux r:o~~; 11 ~jv!<ion j" c"~:r.~ ·d ad~6rl :d\}.~~"~v·~Ù;l<m .. -:.t fÙ'! àfoax pardes,
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p'roc ép:~llt 1-':~01.; ... d'h·wi à d,'s r'ctifiila,;;:lo:l.S dans ' oet ora.ye d' i dé e.
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La d .. u,J(~ème
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la p::éJçmir. .... ncc .1.<.: ·poîé.t :tle
vt:.s
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utilis~r dans Iltxi s_
soc1.al sur 1", péli:lt de
~cono'lll,qut: ql~ t. ~1 ~œ~~u "l9 vOl.ldr'lif-nt 3f fi,rm.: :r pour l'cr i enta tl.on df;;; 1 3 fu.ture
é con éml.f: l.ntemat:1..0na)ë- ~
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l'st s'.!rtou+; Œ'1 -r;U€G dal').s l e:., l.f::_xte dt; l a décl aration de
Phil adt>lphü éLlbc ,:,é •. pa: la Conf5!'Ln~e Internatiol}al e du Travail ton Avril-Mai
1944 et h!!u è. P:;,\bdl'lphh·,
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VCU.$ # trC",'::':'f:; r~z G .::'~ t ous"'e La p,rob :' 91n. e~ ~~ a~ic l t: assez comple t i nt i tulé 1
"L a vin &t- ~j'd ~me s"Bu i on d" l::1 C. !,T," d'IW 19 Re,..",,, Ip t .. rnat i onal e du Travail
44:':;>4 10
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Juil1*, :~ ,
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rH! "li~ s"uhm~nt" bntr~ .bi~n·d'nu tTb s
db ' 1 11 dé c larati.' on' v o'céu pa:- la Ccnfér~në ~ ~
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y rbv lr. ü ilrm:s p3!' 1 :1 suite , Pc.ur vous Illettre au 'collIan t je vous s i gnale que 1'1
dé cl "!::'O't:!,$J) x'.:mpr '.nlj trois Fa TtJ.F. s :
r apptll de l a déol a r ation de 1919 - la
2-èl!: e q ui II!-,....c!e de )'?1.7--::l:T pc1r,t s bt l a 3-ème qu.i est l 'indioation d'un en~9m
ble de ,ue S'.Jr " 3 0. PI' n1~·~ p~ur l a réalis 3ti on de l a deux i ème parti e;
pI
J" :;: p,>; i "tn~ s l".l.l"r.!€nt pov.r l 'inst a nt la deuxi ème parti e;
.' "Cor ' i ar.i: qv.P l' up3 r ünc~ a plei n~.!'I9:1t démontré le bien fondé de l a déclaration c "n ' ~r.up Ja:18 I f! Co;mti t ution" d" 1 t:Jrgnn i sme Int e rna t1on:l h du Tr avail e'G
d ' 1prè & l c,'l u. ; lp un~ p~ ix dUT3ble np peut €tre ét ablie que sur l a b :lse de la
jueticb s ociale, le Confé ~b nck affirme que 1 - toua l es êtr~s hum qins, qu oI que
�- T1 a Deuxième Partie
- 78 -
LA VIE ECONOMIQUE lNTERNATIONALE
que soit leur raoe, leur croyanoe, ou leur sexe, ~nt le droit de poursuivre
leur progrès matériel et leur développement spirituel dans la liberté et la
dignité, dans la séourité économique et avec des ohanoes é,ales,
_ la réalisation des conditions permettant d'aboutir ~ ce résultat doit
constituer le but oentral de toute politique nationale At int~rnationale,
_ tous l's programm~s d'actions et mesures ~ris~s dur la plan national
et international, notamm.nt dans le domain~ économique ~t financier doivent
@tra appréciés de ce point de vue et aoceptés seulem~nt dana la .esur~ où
ils apparaissent de nature i favoriser et non à ~ntrBv~r l'aooomplissement
de c~t objectif fondamental,
_ il importp à l'Organisme Intern3tional du Travail d'~xamin~r et de oonsidér~r à la lumière de cet obj~btif ~ondamental dans lb domaine international
tous Ip.s pro~rammes d'aotion ~t m~sures d'ordre é~nomiqu~ ot financier.
Ainsi donc voua le voyez, ~t c'~st pour la jusvi6ication de ma formule 1
la prédominance ~ t mOme l'exclusivité du point de vue soci~l pnr r a pport au
point d~ vue économi~u~, la Conférence de Philadelphie en 1944 a décidé que
le but à atteindr4< était "h dévelop;>tm"nt spirituel de l'individu dans la
liberté et la di~ité, d3ns la sécurité économique et aveo des chances égahs"; 0,3;1 elle a émia le vo~u que hs projets d'ordr~ intbrnational aoient
soumis à l'Organisation Internationale du Travail, pour m&sur~r ai réell~ment
ces projets ne sont pas oontraires à l'objeêtif ainsi propooé.
Je,nb disout,,~ai point s'il n'y 3 pas quelque exa~ération dans l'étendue
et l a genéralité de ce voeu, si je vous l'qi fait pqsser soua l~a yeux c'est
pour vous montrer comm~nt dans l~s ~ilieux de l'Organis3tion du trav Qil l'économi& internationale d~ d&m ~ in s'ori&nte av~c un conotant sou~i de préoccu.
p~t~?ns d'ordr~ social prédomin~nt sur l~s préoocupations d'ordre économique
"t f~n-;lnoier.
P"ut 3tre Y, aurait-il un~ jl4ste mesure à trouverl ln formule de ""tous
~ s programmes d action et mesures d'ordre éôonomique et finanoier" eat peut
;r~ quelque peu trop absolu~. Sea partisans disent 1 O'Rst pour vérifier
~ act!~n des mesures proposées qu'il faut les soumettre à l'Organisation Ihd~rn~ ~~~~e du Travail. Il y a sans doute des questions d'opportunité et
l'~c ua i ~our faire aocept"r ce point de vue mais il domine de beauooup
in~~~~i~nau!e~a!;~~i~.t~ll. quP. l'envisagent et la oonçoivent les milieux
..
lNTRODUCT ION
De quelle époque économique date cette vie économique internationale ?
Son déveloPPGment "Rt a~"ez r éoent! i l Re Ritue à la fin du XIXo Riècl e et
au débu~ du XXo . C ~ n ' cet pae qu'auparavant, il n'y ait pas eu deR tenta tives
(idéal ohrétl.en du moyen 11ge. caractère international de certaineR idée;! de
la rév olution françs1Re, mouvement international deR capitaux), maiA ce n'est
qu'à la fin du XIXo siècle qu'on peut voir a' organieer d'une mani OTo "':>:Jnr,e"1':
et stable une v~e é~onom ique internationale.
L' ùtuda de deux ,uestions préalables nous servira d'introduction ;
les cause s et les principaux aspects de cette vie économique int~rn&-tionale ,
On pel4t 1eR vlaRAer en trois groupes' causeR techniques,
éoonomique ".
a) CauAefl teühni lue!"
Pour Ç.!).e l a vie économique internationale puiflRe fie développer, i l faut
d'abord ~~' ~ l l c 80:t poflflible s c'est le prob lèm~ Je R oo~unication9. C'eAt
d'aille=fl an XIX" Aiècle que celleA-oi l'le dével r ppent : communication!' naturelleA po~ m~r, t erre et au XX· siècle par a ir, communioation de la pensée 1
T.S.For 1','r , ':! o, 'l +' ::; . . . , t outeR ceA découverteA ont eu pour réflultat le raocourci c~em~n~ de la pl anè~e.
Effet du pro g~èA technique dens l' ordre t out entier de la pr ~d~otion 1
celle-ci dans le" temp!l mod erne!' est ll."le produotion p;r maR"e, d' où l'6 C:>-..>J''''o ~
de déb cuchéA oQi doivent gtre mondiaux . LeA f orces motrioe~ empl oy( ~ a Ront
sUflceptiolen de àéplecdment, le tranA port de ceA énergieA deviun~ poAR~ble ,
b) Cnu8eR politiquef,.
qui
J'en ai ainsi fini avec l'économie lnternat~ale.
------------------------------------
politi~u98,
L ' hi~t o ~re po l~t i~~ du XIX·
o ontri~uent à dével opper cette
Aiècle aboutit à dégager certains f auteurs
vie internationale 1
_ déve l o ppe IDP n~ deA nationalitéA, à première vue, ,cela paraît aR~e~ ,parad oxal ct d ' aucun~ fl ol4tienn€ n~ que la f ormation d'un1t es national~~, cohera~
teA e-c d!!\ ·.; inct os conduit à l' autarcie, oppoAée de l a vie internat1onal e , ma~fl
on peut r éuondre Clue ce règlement n' eflt paA un fait général et au:........~ ~J.9-<}6e
nationalitéA Ront leA a RAiRes de la vie économique internationale ~ ~e de~e
l oppement flO fait an deux ét ape s 1 1870-71 et au lendemain du tra~te de \e~saUles (1919) .
_ une deuxi~me caUAe politique eRt le développement de l'im~ériali9me
deR peu?leR' coa impurialiAmes en conflit provoquant de R aooords 1nternatio,
�- 77
77
ç -
b -
nnux qui tendent à le~ limiter (nc.8 de Berl.r, ·, partage de ll Afr ·,que
'
),
Si l 'tm j e tt e un CO>IP d ('.'1 d'~~"emol e , on pCffii v oir ln graduation
suiva nte •
- Dé~l oppeme~t de la ool onisation moderne: certninR problèmeA ne AL'n e r és olus qu' Ulternatl.Onalement: problème de l a oo in·-d 1 oeuvre : Rolution de l' " mn'
gr~ti on ré~lementée. LI expérienoe montre CJ.:,-e pour c e',"ta ineR qucR",;i onR ' nl~o~i. ;
OPl.um,. :r6l.te, armeR, leI' lOo1utionA exc" \Uuvemen'c nationaleA ~('!'lt :,IlC'pér o!'lt es ,
Le sys.e~ deR man~atEO. et deR tI'UElt?eships sont pa:!' natU:;:'e d!l~ AYA'çèmes qUj
donnent a la oolonl.sntl on ,un oaraotere nettement international.
a ) Exi~~~nce a~ Congrès inturnat1 vnQ~Î s oit dans 18 àomair~e de l a cul ·,
ture, s or '; dUllA le jonni.l1e de l'action et dl3 ln p:at:'qa:: (Pour le parr , con.tre l la loooliRmc , etc ..• ) . En D.nnax e deEl CO!'lgrè~: Jle..~;~i0:1 ê.e revue~ pr opr 3ment ints:rna t10n '=l:l e5 ~ Scjl3nti.l~ ~ Og08~ ~,. t~ .prit nou.vca"v, \:'(0"0('
- ~ guerre ~1914-1918i 1939-1945) , leI' opinionA sur ce po int s ont a RRez
pertageeR: certaUlA, A~ basant su~t out sur leI' apparence A déclare!'lt QU~ l e gue - .
re ~Rt un f~cteur.nettement défavorable: AUApen~ion de la vie éc onomicue jnt~r
natlcnale al?r" r egnante, t outelO les relat i on" cul tu.l'elle" l' ont t-::'l.~é~s . PO'...l
~
oe , Jugement Ce R ~mble er r oné ; leI' deux guerree ont favoriAé la vj e
eoonomlque .'i.nternationale et peI' certains c ot é" l' en, dével opp ée, Pendan'c la
guerre da 191~-19;~ , oréati onA d 1or~niameli jnt ér alliéa dar.A le~ det'x Clmp'
qui ont oontre qu ils pouvaient fonctionne- et réUM~'" Sclida l.' t"
.
t
t .
.a..
• - ... "
r e ecCrWTil2ÇV8
Ul ,:,ma l.On~e. Pour la guerre de ,1939...1945 ! sans dO'.l-te les. oream,RmOR i:.1te:r ..
nat~onaux n ·ont pel' priA en Fran~e 1,:, dé~el oppement de 1914, maiA lIO.I T, a
pu .e Iœl.!1;enir, enf~ oette a oll.darl.t é eoonomi"uo ~Iétait nettement mB:l:,fest';e,
nOClb;em: S I:t 1eR ~oJ~ts ùe r e c onRtl"\;.ction économiCJ.ue inA i Rtant ,' U'~ l é. ;iéce~"j,
.é d une OrgsIll"atl" .u Ulterna tionale ,
b) RxiRtence RUZ' le plan int smc.'t!.onal cl tefla oc~at~oY,a de t01.<B ger.re R !
de 1840 à lC49 , on COffi.;.t e '!!eu.f aR A()(;:'~.t wr..s int"rns;~ or;slp.ElI Je :" B50 à 18591
trente; de 190G à 1 909 ' 070, enfL~ en 19 36 ' 650 (d o~~ dan~ ce~ dernière s lI.~
nées, on pe~l~ n o ter i.lll <..ertai n mou7emeny de c oncentre.1i ion) (Cf. Ruys8en ~ !.a
nature de "-a Soc i été hUMl.ne da.'1'" l e c ornp-: p. rc!'lê.;.l d," l a CŒl!'é:-en ce Int en:étl.Onale deR Sd&!.0es &ocid" s. 193:J - l vo], Pa!'i ~ 1939 - Cù!l~r" cl 'E-';udes (le po_
litique étr angèrE;:" La r Ci/"I.-4E:1 r-1..a -v.L? :.:nteT!1B.tiorJ.d:a _ ~'bn'l;.. l deg or gan i?9. t l0!!.6
intern8tio~18:!.OS } (publ ié par : 8 S"D "ij 0) ) Ces a ~~ oc~at :lon.1 Re div:'qen-;; en faaooiations d' or dre pri Vé, 89.:ti ü ff~~~,el ] e (union :!.!ltè!Tl2- ~io!la} a deR chem,ns da
fer, de s P . T ~"!', ), offi o.ie lla A (C ol orrl... ~ ir~st~t".lt ~"1tern(!~:.ona..!.. ,ji'Agricult '!.U'3,
offi.ce d ' hygiÙ!')e pu':lli'lu'?) ,
PBr:-,
AUfU~:' donc " ç ette "i;) é i,J o!lomique J.rt1;e::na tl 0;::3.10 P6 ~ !'G ~ o!1te inc oClplèta ~
p6~ d' organe dire cteu1' (fJ. cr &i&CJn de g!" OUp,-HI!.er::: ?v..:' le~ po~~"'!tf' l e R. plut3 di:- ,
vera, de plu.'3 ~araclèra f:ragIl'h3~ ta~.Je~ en:"'in je '.~·&:::èra, lige.!'ré e~ o ompo a:ice
(aA~ o oiat:'onA de [ r>!'ve n 'inéga.les et d~ t,.~'l~ n -t.:-èe IJ iv€y ,: ...
c) CaUAea propremen t; économique~,
ElIeR s ont aAsez nombra~qes et f ac ileA à marqUfj~>
1) Di,ilOion internationale
nal~ j~ ~rnVSil dlAdam Smith n1a du tra...,a:i~ = sar..r. douto l e diviFi (Jrl i!l+' 2"!7la "; . . _.
te ~esure, elle cp t une oa~qe du été que pc rt~el19men~.. :-éalif'éë ~ In3i.R dan? Cf, 1. _
nale.
dével opperoor..t èe :;"3 vie éooI:.cm ique LYJ.7e::?".Rt: . _
.
i) . Exigences des différentes ck r llnmi cR ::.:.. t i r n a l e"
neGe~R~t e de dé~ou;héA, de rela tions . t
.
:i.n ern.:.tl.CnaleA,
tels ,
3)
Excè~ de la ooncurrénce qui
provoCJ.Utl. dec.
e l'Rs::,S
d' er.t u?: t e; L~'U~ '~ A ,
Donol
Cha p i~re
l -
ÇdI -
Chapi:Te II
.4) ExiRtence des gr~d 8' P!'od'.li.~';
che~ l.nternatir nsux Cf. Maurctto; Leg in.t; E:; I ~1û ti 'Jn.::l:i:x c; '"
Grar..è n tnrc~J ~ ce
Pa:l.B Colin 1921.
•
5) La viteMe
eoquiRe et l a f orce cr 1' .
(
nale de l' indURtrle ':'-1
ooton n un
•
(;
,;xempl e l' oTga.11R'lr i on inb=a·o~,o.
e r ep&~~~Q<l rn po~ Il ',
trie de la laine et
de la BO'1e ) r.
• ~a e , e Rur celle de J 1~.nc!UBQ
N~ture~l~ment
facteurs, La vie
i l eot imPORsl.ble de
~a'-&
économiqu~ internaiio"ll:"~ ~~ ..;
!a !O~ t eX3c~~ de
tl"'1:J r~~1l.;..1 c&rrO;e ..
Chapi~ l'e
,
L::1
Ft,u'~c dt; t empél,
tion) , n0U? ~lkhoIcI.l"
.
/
�77 · - 77
d -
CHAPITRE l
à un or ganiRme uniqu~1 "e c.onaeü intel"r'a.;io:llll d"3 t'"::J.:l'" dO'; euerre e t des finances. Tout ceoJ. poux évi. ,er l a h3'J$3e d<;~ l' r..x ,n. on é 4 'l:L re~té en libre c onourrenoe. Cef' or gani ~me~ fonr;'t .lo.anè:-e~lt; !: Jm:"~u.J-~-:....
C,.;n.' ::!.':.. :.r: t :'y.:.t 8' bffondra
aprè fl l'armia~ioe, l' Ang::'HSI'."" 2.:11.'1. rejJl.:'s dè~ I11llr~ l:i-9 S:l '~;b,, ::té p0ur l e
ohange.
4
Le~probl èmeR qu 'elle s oulève aont dans l 'en~~~~le l e~ plus n ombre ux e :
les plu.q ocmpli.q'.léA,
LeA f act surs de la pr0duo~i.on au point de vue mternatianal
1
On a :: 'habitude d" classe. :!.ef' faC ';e'.lXR de la pr ad\).( tion, el'. génér al en
trois groU:è99: l a natu::a, le travail , l e capi1; dl ,
Sous l'angl~ int~lr.a~l.Ona~, j ~ n ' y a r.ten b. dé,',ù o pper pour I lemplac9' ment (il y a t C'.lt cl'oif' ~l:alq·J."~ I\Rpac"Cs lXlTt~v ...lio'R de la l O Glüü,at ~on "i.nternati, naIa de~ mduFlt:;:L3)· ~l: C OIÜld;:v; l.,s d9U.~ autre s p:robl~t:le f' ont :.t.""l aspect l argB!Il(,nt i..'"1ternational,
Cl) I.e" ",stièr e" prem::.ere?
au
.
~t de \~ inteITa ticnal
Cfro a.rt '.:'L"...:.4--na..~~ .,..l ~ monoIX>le d 9 I!lû-t;~è~e R prand èrt::Fi et l R S.D .. N,.
Revue !'lcnnoroiqu" In+:er-:wt :..oneL<J 192:', De!"Jlsry; l~ pr obj.ème def' ma ti è:"8 1" _ : l. _
ros't~
1939; WuIte:: Pdru., ::'<1 Lutte pou=- le 3 !JlliT,J.è:;: û3 première,," :"941. Pa-' ~
Fayet
:nd o franr.- · ee À, Cogniet ,
Les rlatièr b:."t preItièras, tant llldustrjellea quiagr i :;,oles ... nt "tr~:1 i::-':t..,-:.
lemeo: réparties ~u:r la B"'~fac.e du globe. CuImn9!:.t. le s éta';p, :!.SA lllO::nA è., .t,·:vont:-:U" . pcuvcü' part::'o i l-€r à lecr répart i~10n ? Sur cette dotat:\.o:1, 1",., ov: !lÏ >no
differ",n-:;& e!lt:"9 le ~ deu.""< gue::'re R, l'Allemagne et l'ItaJ.:.e avaiant préta"l';"- , '.. :
leur ~R~f2~anoe.en ~tiè:"es p~mière s.prcvenni~ de leur peu de c ol onies; le
~obleme S avaJ.t prJ.a 1 aapect d'un probleme o ol onJ.al et a inai il était rrnl pn~ é,
cco r O!ll..al
t::Ol. e, pour cent seul ement de s matièrea première" étaient de pr ovena'\no
. _
Ava~t
191 4.1a 9?lu~~~ éta i t une a olut i.on de libert é .
quentiùn J.n terna.i 0n3 1e de mat i èr es premières. Le mécani"me Il n'y aya i t pas de
n ormal de l ' o ff'~è
et de l a demande jouait ,
Dans l' ~nt r&-<l.9UX guano,;, c; CBt la SDN· gü.•. ,,) "" ~ ~j-t du jJ,: oblèrre ,
mail' on fut h Eilldic.apé du fa:; O'liJ 1<3" Ettltn·Unia ùn é'''':',m t s.~~8rl"~A, :'e Congrre
de Varfts ill e a n'avt::1.ié; inElé:t' é dans 1>3 t,:ral té de 1)~j.:J. <:... UCtU:0 à 4.~,tJ(; ''';.l~J.O!.i. ~l"JI 1:,,:=ganiflati on int e=nationa l c de s maùiè"''' 9 p~m=Ar'] 8 , EC.·,V. qu~ l Q~·_ l d-:.C1 po < t:'ona
flur les o ol or unts et le ~hat"bol"J., ins],i.:r"ée~ d ' aUl ;=< () \
nO::""'1"t do V"JB ;ar- cic.n•.
lier. La question fut poséa dèp 1921 d~ 'Td:."t : ~ C ~~fl.) ... l <1_ :c ." S D.tI >; 'lU:' ~ .. Dr,~=
tra trè s prudent, ne s cut.rl:c ~'.1 I v p;rY'lùèDIl B l' L~~ ;1mbj L ~ ~::u;; l e dr oit de r;::.~"
sage ) et renv "ya à de s exp.,:r·..· A 1;dOhniç,lll3El .•,.", ,",' g"_ :O:'; Jr{lOLl"~. l :J0',èT è.es E<utentee r égi onal e p
Ce tte a ttitud" fl'"X ~_ Jq.~c' c:éT.si.:>:l. :.e5 L a'...; J ":', q'J.:l (ta;8I!t le~ pnnc:!pa=
fournia~eurfl de n.at:...è!\J n I r~miè:"'Ja c.t i lfi ~'h:;l Îa i.~a.j.ent /e; [<lr:ie d.:- la ScD ..N
=
Après c et épidose, le p" obli:D8 re-d.r, t d" nCilvëaL ,lu"- '.t ::'a ~ . D<lL, ver 9
1936-1937. TI avait alors c!-.::ngé d'asp"ct dü 1"H den :rJ"i~:0icaTl.O:l6 pe.sonnellefl de certai.ne Etats 1 jl A ll~ ~gntl ot l'Ita!io lar.ça !~~t la ùiOt ~~tl0~ de s
pays ''have'' et ''ll.ave n ot", en tln 50lDign;::.r.t :: :l.r.?ilat:'OJ "t cn f ?~ant. le
al ogan de l' e s pace vHal., C; eat dane cette atmoRplJ&!'(> C.W) h 5GCreta::-J.~: li l a
S.D.N. fournit un mémoire incl i.qu6 par des ox ..c 7': ~, d i~ C i!lgum: les maheres premières importantes et Beo on ùaires , Les remèdes prnpGflé s c. o~ si&taie~~ dan ~1 ,reprif'e dea éohanges e'~ auprr ella i on de s ~ntraves ql.!' on y ava it app:: ·ee sl generalillation danl' t ous l eI! d owaii,eA c o::' oniA.'lX du régime ùe la port e ouve r t~, trana-:f ormation deI' 6010nie s en manda~ s , o.gBnisation ir. t~ Inationale de la d J.stributJ.on
defl matières première s , général isat!aa de c e ~ta ~!9 c~rte l a a~~ ttan~ l e s représentants des oonsommat e urs au c ont r Ol e; s uggast J.on ~our l e r egl.me de s concesl'ions.
Le o omit é pr ésenta en 1937 l n r-appC1rt fmal
,
n_
~
quenoefl pratiqueE! de c ef' di r ec t ._ves
, la
, SDN
'"
b) Les f orce R motriceA s ous
31\:1P
rn~~~
,,
i .... lu.q1.Ol1 ~ 'J.r les consédOTI:
- ~ 8 ~ ~udr0 I G problèmc ~
l' ar.g:!.~ in, ; rnat i çr-a l _
C' Bat l a houill e bl anohe et le pétrOle 'lu!. ont do;mé liG'è, aux r éali8'ltiot18
les plus int ér eaf'antes.
La h ouill e "lanohel le prem:.er tr<lll,;3.,art à haU';9 t<::1n1an eut lieu ~n 1884 ..
Dè s 1915 tranapo~t de .force de Suède au InI!em'lrk (Gén!.~ Ci"D ::'0 Férr i er 1923) DanA l ,en
't
d
guerres c onatrl.!ction de nombr~~q 3 S 1~~d8 ~""ltdrnfi tJ.onClleo danE
r e eux,
l' .
. d . All
(mai..'"1
l'Ouest de l'Europe surt out. En France, on r açoit d,) . en"rg~e '
e~gne
"
tenant dix millions de KiloW(".t t het;.ra pa:: Re mainc ) o~ de ::'\L."Q9, Le r e sea'.l du
Haut Rhin est alimenté par une central e de Mtùhou"a et . r(: ç~!.·u du ccurent de Fr~:
bour (Bade) et de Suisse. En 1922) n."1 spéda 1istu ont ~a~.v l ' .Y>r~vrl;a t1. on de l '.,...
nergîe
de la Sui qae à 327 mU: ion r kv,:h !?Q\l.!"
et a 461 pour 1922,
~drauliqua
On peut
d ia·ëi.l:lg"~aJ: ':t"Oi f1
1) LégiE!la tio:l
blief'ant l e dr cit de
1~21
çoupep da légil'lat' on-, .
�.. ,., .
Ecopo Doctorat -
77
f -
même aujourd'h~ en U. R. S.S,).
2) Transport international autor~Bé par tr~ité (lé~ifllatior, frD.nça~6e ,
art , 27 de la loi du 16 Octobre 1919, par except~on du decret renouvb " ble
peut autoriser pour vingt ana le tranaport de l' énergio à l' étrsng<ll') 0
3) Législation des pays largement exportateurs (Suisae , décret de Se ptembre 1924, Itaa~entiment et le oontrOle du conseil fédéral ~uffi ~ent),
Au po int de vue international, deux oonventionfl de Genève du 9 dé0embra
1923 l ' une sur le transport en traneit de l'ér,argie électrique, l'autrg l ' amménagement dea f orces hydrauliques, ellea prévoien,;
tre P~8 deux à deux.
dea acoorda " pé c,law: en-
J' i ud iq,'.l" qu' J 1 Y :lUr qÜ un pr0bl èm" plus
si3l1 (ü"r • 1 " prubl èm" dc,n r ': 9 " '"V eS , c' bst ..,à,-dire 1
CeS m~tièr~s pr,,~ i èr~~ s0nt ~n qu antit é suffis ant e,
n'y '1 p'1 S d" p,' r':l'""tlV.: d e m1nque de cs s mati ères
t"chniqu", qu~ j" vaux vous
est - ce qUè v é ri t a bh'ment
est-ce que v é rit abl ement il
premiè res,
La qu,,~tion ût nnt. a~rtout t ~chnique et trè s débattu" j" ne donnera i
p'lS d" d 3veloppcmrnt s ~ ce 'sujet,
Il f9Ur. dirn ma1. nten3nt qllelq'J.es mots d'une deUXième question:
2° / ;t_~~:rA",S l'()1j è!,L_Ei1:.:r.2~~ , 3.V~c Ip proc édé mod"rne qui l'assure, l'existenc.e
dèS p lp,,-lLn~ s, c"st,à di re, dES traG3 S av~ c c. onduites d;eme~é e à l a
du sol ou ~()U8 Ip S 11 / p,<llr mieu.x r épart ir et ut iliser le pé trol,e.
surf~ee
J ' utni ser ai i ci un 3rticl" qui a paru i l y a qup.lques mois dans la
r evue " Sc i.~n ce "t VÜ" de Juilld 1945 1> ., 21 , P., L.U ,T , O. Le P ip~-line sous la
Ma neh."
'
Avant de vous dnnnpr l '6ss ential du contenu de oette é tude, je rappel1" qu' av ant 1939 '.1 Y .E.vüt déjà à la surf" " . du globe plusieurs pip,,-lines dans
l a r .5gi cn de MC':S(l'L , dan s le C'luc a se , l 'it1.né r a ir" è. e ces pip,,-lines n'a pas
6t é modi h é.
1. su ivar,t l p~u r l~s besoins de 1 '3. 'SUerre, d'3ns l"ur acont tro';;.vé néc e3sa:!. re d: a.l iml'-nter r qpidement
leurs troupes i par:c que l a g<.: ".c .~ rn od •.rne ",st '?ssenti"ll'-ment mot41ri s é e, et
ont pes é , ébblè, à 1'\ s:l,'f nc . du s oi. e t méme 9("-1') l a Manohe , des pipe-llneE.
Le f :l lt
t ion en ~u r op é;
1
~3t
l c~ ~m(' yicail'lR
S:.. r,n" 3 !'lOl' S pIaçOlls à 1 '1 Cessat ion de s host ilit é s "n Europ". en Mai
1945, le s t7nc.éL ét.~~ ~J:t , d'~près l e s " ndiu otj0113 fO\l.rnies, les suivants ! de
f aç on à r 21u' I l ' .b n6 1,, ·r.~ i.:c', à 1" FT 1nc. e e t p0ur trnns.I'<>rte r le pé trole, d' a prè s l l:S :·c.:,n c us j :!rl~.qu~p~) il n 1y 3V û .Lt pas moi ns de 29 p1pE:; -lin~s ~ 6 aboutis s 'lnt à C~'1~rbo'~!'b pt 22. à Boul o5-~e.
Lf's i'"",,-J !... ,"8 é tn i ~ nt d ".<n débit gl uoal d~ 55 millions do, litres il.
l n e '1d b nC ~ jOU:ëlldière cie 4 à 5 m1.l1 i.ons de l it res .
Led pi.pFc1 i ne s se r é pan da i.ent ensuite à l a surfac e de l'Europe, depuis Ch"roou:cg av ~c l e :rése au de NO'cmar,die pour le dé: a r-quem"nt, depuis Boulc-grl!: sur l~s pl a:'11_ s d',: Nord-Es t de l a Frar.ce et allaient jusqu. 'à Anvers ; Ymuicien en HolJ.qnce et Fran :î~r t - sy.r-le M3in.
Au point de V1!!: hchn ~qu~ on insiste sur les procédé s qui sc,nt au
nombre de è euT. typt<s _ g a is (Ha rtley Anglo Ir11!l::' an Sieme ns ) , qui est anàlbgu.e
à u n c. 3ble t é l égr aph1 qu e sou s-ma rin, le pé trole ci r culant sous tubes de p10rn~ t
,'
-
_ Hamel, dont le ncim est tiré de oeux des deux inv ~n,teu:ës
Hrunm'i ck et Ellis , qui tr Ansportpnt Ip. p6t>:'oh sous des t ubes en aci er.
\
A ce momfnt, en Ma i 1945, s'es t pos é e la question de l' utilis ation
pour l 'a pr1. 5- 'i'''":' r~ d~ c~ m qt~ r ip l t r è s impor·t ant , Je n'ai point de renseignempnts pa l'ticuli PIs pr6cis sur cette ut il is aot on a otu ell e, tout c e qu'il m'a
sembl é \1J.,ir dans l a prpsee i ~ ' p.st qCè 'un gond nombr e de p~pe-lines transitoires
ont 6t J Su.pprlm ' t3, Il es t prob3b le que tout ce mat é riel é norme f a i t part i e à e
l a liqu tdao1on da l' o'lt1l1 age amari ca in m ~s à l a dIsposition des Etats e~rop é ens
dans dl:s conè.~tl or.s à d Sb At t l'E: ~t an tr3i n de se distribuer,
J ~i vo"l ,;, ·s m l i.gnPT ca mc,y e.~ c qr i l donne un, plus ample développement à c.~ tr PDspolt in t e. ~atlon a1 de l a forc e mot ri , ~ .
1
1
Je n en dJ, r :J.i pl<S d3v ant 'lge sur"" premier fa,e teur de l a production
l e!
n atu L~
�.• po -
- Er. opo Doctor at _
' èm~
P'ls. ons au de "'~
~ ...
,
f~ct ~ur è~
] a production ; le trav a il .
• . l j~ f ~ -- a L l ni tJalement lesd
de.ux'obst ~ rv a ti
ti<)ns
m3 L ... èrc ge nc r~ e
.t nR dp . r ava il au point e VUe ~n ~rn9 ~nal
suiv<mt..s - d \l.ne pgrt l es ~ute~ :~ le " l us c onsidé rable développ"ment entre
sont p!:ut-C t rs c e ll~s c;.\..~ o"
" ..
r
.
j
d'h'
U1.
les deux gu~rrf-s p t 5(,:1""1: ,
U!1 f' ma n lèr
- ~ 9s s ez suff~samment connu e s au our
_ P"\j d i ;' r..l : :'C' p'l rt , je H a :.. & qt.. e 7 0 U S av e z un oours excellbnt qui traitI"lvoil
au po:nt de vu a c oloni al L ~ qui v ous donn ~ ~a les renseignements
tE, du
n é c~ss ~ ires à CF su j pt ~
.
D'u.,.n
Q
Ce~ deux c ensi d 6 rat 1 c~ s m: en ~ g2n: à ne pas tra iter à fond le problème, je veU 3 pa donn pr31 un" vt:. f' 30mm' I r e mai s na',urellement ~x o cte.
rour me
d'élucider:
p~ r t
il y
3
•
- le prob l èm e de s
ses à If ~p oqu~ m o de ~~ , dF ~
t :.- o~~
P"" . r.c ipaux probl èmes qu' il
-'Il i. j!T~"'
. _ - . o·:.5
't rav 5 ~ '
ç.
essayer
_.
on T ---<.è res ; d5pl a cemer.ts pa r gr andes mas-"' &ur:;
- le p ; ~b l èm e du e J:.l"Jd >~ .:.
fE:ssionn~ll€ s ] ::li.el n 3.~ .i ::::il:1'l:
f~ut
<;:' . ' '''· 2:.::-n 3 t_~ sm ,1l.
ou d" s 'Issocbtions pro-
S';I
Et au point dp. YU" plus proprbm~nt juridique, vous 3 V"Z, d,ms 1. R~
pc,rtoir.. d .. DroIt Interna t i onal Privé, p\Jbll é eous la direction dE: Mr. Niboyet
à P ~ ris, à partir dt> 1930, au mot dE< mi g~a ti.on, une aesez bonne é tudE< signée de
Mndome THIBEffi'.
Il ~aut signaler e:! troisième li"u un ouvr::lc;e d .. SPn V~· dra, LlIlBas
Paris . 1924, Trait é s internationaux du trp p s9cial, l v~. Paris Tedone 1924.
Quatrièmement vous aVt>z de t~ès nomère~ses statistiques et études ~_
bi. iées sur ce s 11je i; par le B. I.T. Cs s st a t J etiques ont d'ailleurs paru dans le8
pé riodiques diffé r"nt3 dans 1 0 "Revue internaUonale qu Travail" 19 22 -23 ensuif
~ & dans les "Informa tions socia l"s" dbpuis 1924 , et enfin, p!:ndant la période
d 3 gu "rre 1939, da ns l a "Revue Interna tionale du Travail".
Il y a aussi une oh ~ ~~~qu e spé ciale des migrations publiée pa r le
B, I.T, ~n 1926 et qui a depuis dl sparu.
Il y a eniin unp é tude spéc i a le du B,I oT. dans la collbction '~tudes
"t documpnts". Emi gr a tion P.t Immigra tion , Législation et Traités. l vol. 19<' 11
in édit. 19 27. 1938.
Pour vous l~s pré senter, jp diviserai mes développements entre les
trois points suivants
- : ~ F "b:' 'mb de ~ ~ )§.3,-,,'.a': 1.c..n•. _ >lt pcrna tional.!'~~v ~Jil.
Tellb s a.rûtlt ::' i:'; G:'..v é ~l~. ·. s dq
problèmes daùs CEt vTdr ~ m~m ~,
Cf'
- 61 -
les f a its
é tude des mouvements mi gratoires.
les problèmes pos é s p3r ces mOUVbmE<nts migratoires.
les solutions l égisl ~tives sur le pl ah n a tional d' a bord et sur le
pl an iHterna tion al ensuite.
.t e se ution , Je pr~ndr 3 i les trois
A. - L"~'!l~m~l!ts mi gr a toires. : Quelques mots d 'historique sur ceg
mnuyements sont ind is pens ables pour les bi"n conna ître.
C~ probl èm ~ , il f aut c omm . nc,r par là, est rel a tivan~nt nouv~ au.
Sans douta, dans le p 3ss é, il y ava ~t e~ des dé pl a cem~nts a ssez nombrt.ux de tr av aill. ·u""s ma is tout de m~m." ces dé Dl a oemen.s n ' av a i~nt eu q~ fun
car3ctère à peu prè s 9x ~ c... ~ +·:_ ('Innt:l éJv p ~, C" ":'d1.Clue .
S1 nous regardons 1 ::1 pé riode d'~ dé but d"s temps mod"rn~s, y;yo et XVI"
siècles jusqu'nu 19-ème si è cle, nous vOJ one que ces dé pl a cemt.nts de tr9vailleurs
n'étahnt point inconnus mais const i tu a l.~nt l' except~on ,aroe 'lu", la rti gl:èmEhltation mercantiliste leur é t a i t oppos é ~ e ~ 'l.\J.e J d' autre part, le mouvement é oonomique ét'lit ~noor .. f aible et oes tr ara1llf'u rs ne pouvaient @tre. bien l1ombreux.
C'~st à la fin du XIxo si è ole ~t au début d\J XXO que ce mouvement de
migration prend toute son ~m pleu~ et con9titue l'un des f a its les plus importants de la vip é conomique ~ntern::l tion3] a
QuplquFS mots de bitliographi e e t de plan sont né cesS 3ir!:s
quisser de pre~iFr suje~ .
1
~our
es-
Au po~nt de V'U bi"t,liO~"'lph~t. .-mlS avez de René Gonn~rd, !ujourd'hui
Professeur ho~or::lire à l a Fa cu1t é de Lyon , les de~ ouvr~gts s ujv nnts : L ' Emigration europeen:!!: '''1 XIV éacle P~Uid UOl ill 1906 et un "Ess 'ü sur 1 'histoire
des migrations " PS," h Nct:v,;,U .. L ibrQir~" Na t i o!l-1le 1927.
Si nous nous pl a çons av ant l a guerre de 1914-18, n ous const ~ tons que
ces mouvem. nts sont surtout l bS deux gra nds mcuve m~ n t s suivants: _ d'abord un
coura nt d; émigra tJ.on ~uropé er.ne v er s hs pays r.eufs , et plus pa rticulièrement
v~rs l6s Et a ts-Unis , c 'esc ~" que l' on a dén ommé, dans le milieu spé oi a l qui a
é tudié ce prob lèmp., l' é~i~a tion transoé éanique, pa r c e qu'il f a ll a it tr~~" rser
l'Oc é an,
- et., en deuxHm e ll."u, IJ.:1e f OZ" ~ e émigra tion de r a ces J aunes qui, à
pnrtir du J a pon cu de l a Elhin~, ém1gr ai ent vers les diffé rents pays qui bordent
l ' Oc é an P a ~1fiqu e o
sur
CilS
Essayons de donn ~ r qu " l q\!es fl pe -r"(l:"S de l 'ampl eur e t quelque s détails
d eu:z: mou7 em ellts.
1°/ - Pour Ip. p1:p.m:·.er , cn ) 9.;.3 , de::-nJ è r e année normalE< av:mt l a gu~"" !"e
de 1914-18, les pâys -du-monde p~~;en t Sp cl as s er en deux grou pes: l&s pays d' émi l!"l'"3t.:.on ; P3Y3 de dé pa rt , et 1,·& pay ' d· ;.~.r:c< g= ::lüon, pays d ' a rrivé e ,
Le s sta tist iques pOt!r c d t ..
o. r.:]5~
191D son t les suivantes:
Comme pays se ~ l cpn ~, à Ct -:; t~ da te , t o\,~ à f a it e n têt e d e~ p~ys
d;émigr at ion vous avp z l'Italie , 'la. c om pte p ~", l '~nné e 1913 : 559, 506 emigrllnts.
Ensulte, et f'ar ordn; dJ:.m p":'· ~n ('~ : La G~·ande-·B ret agn e : 389 , 394,
,
�- Ecopo Dootorat _
- 82 pu~s
la
1. - La position de l'Allemagne dans 1 .. dit mouv&m~nt. Celle-ci qui;
jusqu'en 190 3. avait été un pays de large émigration change sa politique et
d'émigration allemande diminue oonsidérablement à partir de 1903.
2G::.. 8 1.29
I?clog'~e
220.400,
194.500,
l n Ho"gne ; ll9·l59,
~IAll~magne ~ 27,545,
et la France
5,000.
liEsp~gn~
l'J~'riche
soi t, ' eu total,
QUt...'lt
anné6
~t
par
p~ us
de deuT
!:llll ~ ons
diémi&rés
offlciel lbm~nt
contrôlés.
aux pays d'a:,rivée, de d.. stina·i:ion,' ils sont pour cétte m@me
diimpor·ance .
urdr~
les Etate.:unJ D
1.053,514,
302,147,
263,J23.
192.700,
141 . 906,
l'Al·gellt~.ne
le Canada
le B~ésil
et l'AustraLie
ici enccre le total
mo~vamênt ~
La guprre de 19!4-i8 a naturellement a!,!,orté une coupure à ce mcuve~
menti u~e è!mi~utio~ ~otabl~, ciest ainsi, Dar ~xem~l q7 peur n~ d onn~r que ~e
sEc..l ch::'Ü~-e, que pOllr l"s Eta ts-Un::.s, les chiffres annu.els pour 1915-1 919 , vari"nt .':'[;1'" 110.000 P.t 32 r ,000,
Aprè3 Je g~p~re l~ mcuvem~nt reptend ainsi cependant av~c moins d iin_
ten~ité que pou~ 1· avant-guerre, les chiffres publ~és par le B,I.T. en Avril,
Juin, Jull~e'~ '723 p. 5G8, 986 et 967, donn .. nt :
er 1920 un tctol d'émigrants de 2.000,090:
: 921 tm total d'émigrants de 1.5 83. 000 ;
~n 1922 un total d;émigrants d~ 1,155,000.
,r
les -. ané"s eU~.va01;"J m:lr-que::t une dimu.ution oontinue et const~nte
d~ns 1" t ctal èe l'é~igrati0n ~~nuelle.
'ie r3 1930 dejà,
"8
2. - Enfin, et pour cette mbme période, il faut noter l~ mouvement,
qU'il faut distinguer du ~récédent, d"s réfugiéo.
Une publication de la S.D.N , "Etablissement d"s réfugiés en Grèce"
1 vol. Genève S.D.N., donne une idée parÙ~116 mais exacte de Cf; nouvel aspect
du problème.
dé~esse d~~ mil:~~~~,
t~~t à fn1t à l a ~~j~le ~e
dessou$ de 100. 000.
- d'autre part, en ce qui concerne l'Italie, il faut notp.r égalem,mt
' un changement assez marqué de politique 'fers l'année 1927, tout au.
débllt le régime fasciste avait encouragé le mouvement migratoire italien et le
mouvem&nt diminue considérablement d'intensité à 'partir de 1927.
La guerre de 1914719 et la conséquence des hostilités le Traité de
Versaill"s, par leo oessions de ter:i:'i to i:r es auxquelles i l a donné lieu, ont
donné maisssnce à un mouvement de réfug!.és,
Il faud rait à o~s chiffz&s du mouvement mjg~a toire lui-m@me, aj outer
le mouvem~nt de reto·.l; le ",OL7em ..m; d.. rapat:demp.nt àes émigrés . Et avec cette
<tddition, ls Revue éco~omlqLe I~terna'u~Ol:ale (Avr:'l 1 ~23 p, 568 ) arrive en 1913,
d'Ilprès =e étade sur CP suj .. t, .;u tJtal global de 4dJO,000 personnes dans les
deux s&ns du
- 03 -
t.otal est to.nbé à quelques centainES de milles et
la gue:,~, ~n 1938 par e~pmple, il est descendu au
La pla0!. de la Fran:", '.1 faui, l e rappel~r, dans oe mouv6mbnt mlgratoire ",st cellé è;~n pays de deetinati on pour l'émig~atibn européenne. Et si
nous n~ ~cnnc~s pa~ à C~ m~~' .. me~t uu contingent d'émigrants important, nous
rec:'\'~!la l'ar <o,",tre è& rè& :K!'l or&= trav'l.:':'ll~-.:rs Gt::,ange rs . Cio sont de tous
le~ pay~ d'Ll'rop,,- Ik,ü, P::>::'~gn~ , EÜg;.quB , Porb.gal Espagnb qUE> nous rect:vons \l.:l c~n~inge~t anc..lel dA cnin d·o(.Li..vre étrangère '
,
~'autre part, si nous r~gardons les causes de cf;tte diminution très
notable dans les migrations internationales, nous trouvons, par exemple dans
l' "Année sociale du B. I.T." 1939-1940, tous ~es chiffres marquant la chute de
c~th migratior. t1'ansocéaniqu e pour les années 1937-38 et une légère reprises
au début de 1939 .
Nouè trouv ons surtout des rensei gnements sur l'émigration pour cause
politique, Le mouvem~nt des réfugiés et le transpcrt massif de populations
sprès la ccnquète, voua avez l à des SC'uoes statistiques importanhs à 'dttiliser,
2
Enfi.n ~L'l9u"'.....P!is.s_C!!.s_-".~m_~~~ent d'émigration d&s rac~@I.'~.1
il y a sans pouvo~r gtre préc~s à ce sujet, les statiatiqu~s n'existant pas, il
y a à faire la double r~marque et constatation suivantes: _ d'une part, c'était
surtout la Chine .et le Jap::>n qui étaient l es souroes, l'origine de ce mouvement
d'émigration de raoe jaune,
j /
-
- et d'autre part ,
d&UXième oorrstatation, comme nou~ le verrons t0Ut à l'heure en ét~d iant les lé<'ris lati ons , c"tte ém1.g:ration df; race ja-.:.ne é t ait loin d' ·êtrb partout t ien
acou&illie par ~es pays placés tout le long du Paoifique, notamment ~ar l es
Dominions de langue anglais ~ 1 Australi", Afrique du Sud, N~uvelle~Z:lsnde: Il
y a là une oause de freina ge, d'arrÛt; de d!minutio~ dans l intens~te du meme
mouvem6nt.
En rés~é, sur ce premjcr aspect! un mouvement qui éSt géographique
présentant sous les deux aspeots ~ue j'ai dits et qui historiquement trouve
son maximum en 1913 et diminue ensuite jusqu'en 1939.
Sb
Je passe dans un deuxième développement à l'étude de l a deuxième
o
m,,:rqu~~
ferai, au peint
;€.
e'~ivant~s
<1 ..
vu" dl's détalle de C.,s mouvements les deux re-
B, - kas p::,o1Jl~m.!'s pcs';s par c"s mc,.\y.~~nJ:S_lI!..iEF~tPi_r~.!!. : La gén:ra.li té et l ' int3naité de ces mouvementa mj gratci.r p. s se sont d assez bonne heu"s
traduit~s par d"o problèmes ~mpcrtants darrs la vie éoo~om~que na tio~a l~ et intbl~ a ti cnale, c~ sont cps problèmes qu'il nous faut maintenant esqu~ss~~ ,
�- 84 Ecopo -. Do c torat _.
oe oL,t je vous re~verrai à une bonne étude
Comme- bibliographie sur
p 'une
litique interna tionale des migra~
d'OuÜ d . ; "Ll\s principes ~!re~:~~r~e:' "Doo;:pnts du Travail" )1ai-19-3 0 Je rai>tiens de trava illeurs" J:Ubl i e
t
Ile de l'organisation de l' as soci a tion in~
pelle que cette ~evue Fran9a se ~s c e .
e
tbrnationale pour le progrès social, sect10n franç a i s .
D'autre part vous avez l 'é tude de Brocard, dan: ses "Principes d' éc~
nomie nationale et int9rnationale" surtout au tome III d cet ouvrage Paris Si~
ray 1929-31, p. 283 et suivantes.
Ces problèmes peuvent a isément se classer en un p?oblème fond emental
et en des problèmes seoondaires.
1°/ - Le problème fondamental: On peut le pos7r dans l~s termes sui~
v ants , c'est la question du droit à l'émigration et à l'1mmi g ration.
L'intéressé, J.' émigrant aura-t-il la faou! té d'opérer le déplaoeme~t
souhaité
~
Et tout de suite ces mots posent les deux questions sera-t-il libre
de partir dans son pays' d'origine? sbra-t-il libre de s'ét ablir, de séjourner
dens le pays de destinat~on . ?
Voilà 1 !a9pec t des pr obÙme.J é~onomiqlleS ,
~J>.oblèm"lJ
Goc'.aux, Es
oO!ldit-:.o~ soc :'a.l~ de
b)
da ns l't é t ude de la
pays d imMlgration,
--
3e r é3ument dans une f ormul& gl. oba l ",
t
'l'
é'
d
l
c es r aveJ. .e'J.r G t r angers an s e
Cette formule de la con di hOll s ocitüe im pliqu." elle-mllme de très
nombr&uses quest i ons o Quel ::iF::ra Ibur co~tr&t de travail? qu&J.lf:: SE:ra l ::s si.•
tua t;ion de ces immigrants au point de VUe dA la prote;tion lég'lle des 'travail ...
leurs? Quell&s ser oat enfin l~u.s si "!na ti cnü au. poir.t de vue des A ssur '3."1r.es
Soci ales et des autres ins t i tu Uo!"..,'] : dyoH s yndical; J ég!s l ah on des f amil_
les nombreu e:es, a va nt ages en m&t iè!"'(:: da l cg~la~! .. ~ etc
q11blle serl m. . sei
leur situation aa point dl' vue de l a légis' .• ti on d' (l~G~,è-Can~ e ?
1
Vo:ll~21~J>!!rç?-
~'?::.'~t
1):)
et
'JoJJ,~ Î:S.!:l~.
c)
d\:.
de vue
1 Y aura - t-il a s simil(} ..
ti an des é l ém ents ain~l i ntroduits dan9 le m~11e~ n~t10n3l ? O'J. au cont:::aire,
c es étran ge rs ne constltlJ..,ron t...i l s pas, au pùint lie vue pOli t Ique, des milie ,,-'!:
s 6pa r és, distincts , non r éduits et non assimiles par la commwlaut é n3t j0~ale ?
VeiU. 1; essentiel au pc Ln~ de vu~ poli Uq1.'.e,
. Dû poin~ de vue du dro it na t-J.rel oe droit est inconsest 3ble, du point
de vue l égislatif ce double
, drcit rencontre ass ez souvent de notables restrictions,
r&ligtieux ?
Enfin on s'est préoccupé, nOn sans raison, dana l a l égisl ~ tion int ern a tion~le , de fqire reconnsître sujouzd tè~i ce droit indi.iduel d' émigrer et
d'immigrer, . voilà ,our le probl ème !ondamental .
b) EnfJ.n la H ste de ces problèmes se~l-nda ';,~es s i achè\'~ av<: c
Eroblèmbs financiers,
2°/ - Les problèmes seoonda ire s scnt no_m~ r_e\J2:, i l s' agit en l'espèce
d~ problèmPB économiques, db problèmes socisax, de p~obl ème s politiques et moraux pt enfin de problè~es finan~iers,
a} ~s rroblème~é cono~i~ues, D;une manièr9 g&uérale oe sont l es répercussions ou p:!.us exac.t,;m e'lt les oO"l~é1~~!l"~e de ~e lT'A.'''m'' nt mi g r a toire po'u
les deux . pays .intéresoés, de dépa::-t et de d~s', J.nat :hn , qui sont loi en jeu. Il
s'agit de savoir ~cmment cee mouvem~nts Y on ~ dtun~ part a~fecter l 'é conomie nationale du ' pays d ' origine, C"'lllIl~nt C5S ml!mes mO·.lvement·3 vont de 1 '1 milme façon
avoir une influence sur l'économ ~e n~tio'lale d~ p~ye de desti n~ tion ,
Pour VOIlS mont'l'er III oomplexité de c&s problèmes on peut im '1giner
tout~e leà hypcth&s€s pcssibles dans l ~s deux C~6.
.Au départ: ou bien l' émigr~t1on S€:::-a c:·ns:l.dé:rée comm& un" sert.' .1'
nécessajre : l'Al1elr~gne avant 1903', 1904 eu bien au oontra ire elle appara5:tra CO!llllle un mal qu'H f aut r"st r"~r.du, p:11 kXf'mple l ' Ita li" f a sciste de
1927.
o-·~-·-
A l'arrivée 1 :!.e pay e. de de st'cuation se montr"I::l-'t_ll 9ccu eill ant
pour les immigrante ou fermera - t_a 9&S.f r cnt ! ères aux entr'.n ts , aux 'lrriva~ts ?
1
.. 85 -
NO'.!s avons pour la pr',m t ère Eol'J.tion; t:::6~ a()w~i 11 "Illt o , l e c as de l a
France de man~ère trad~tionnelle et m~~e dar.s la périod~ 19 9-1 939 ; ~t p~T l e
1
cas d~ frontieres ent::ce ouvertes ou [lt;~e ferm é eo ncus avons l a poli tiqlle de s
Etats-Unis depuis 19~9 comme nous le verrons ,
d) ~ciJ}.t.-ie ·"-:!.,,-~.!a~ l ,,~ é tra ngers tIo"-7ùront_üs dans IH p<!yo
d'immigration la sahsfaction d~ di l's rs b"soins &'l:1·dre meral , ir:.t eJ.'.e:;tol~),
--._- - -------
1 _
.... C'.}
Ces p:-ob:LèlLes sont n ombre'J.X, le principal et àe bea1.!<:oup lb p::" •. s
portant es t celui du rapatrlement des épa:::-gnes des é~ig~ants ,
:Q..
Comm~ vous le S 9V~Z- s a ns dou.te~ ces t r av PrilJ.gu.rs ét~:angêrs ''-':)::l~ !.:.~
e'établlir dans UIl pays donné n 'y restent point d ' une f açon permanen·te ,, ': de:.-'
ni tive . Ils ont l a l>ré'Jccupation de retourner 'l." .. l que jour dans l &ur payt ::l:~ ..
rigine e~ , av a nt de r éalj.ser c e r èv e, Ils ont l J !.dée de r ~!lvoyer aux leur:: 1 & 5
é pargnes qU'ils font; c'est ce mouveme nt qui cons t i tu" le ra patr i&mf!'l ~ ":..,g cpargnas des €wi gzatlts,
Les sommes a i nsi éllargnées at te igner..t qtèelquefo.t s d"s
Yolum e~
con3'.. '
Voyez u.ne publication .le l a S, D.N" int~tulée "Memor a ndUll sur le ~ em
mEtroa i!4ternntional et 13 bailanc,g d~a pa iements" pt{::)] i.C'aticn p é !'irriique , ~rt;Tt>~
au ssi l es "Iafct'lD'Jl3.ticns SCCiql.€'S ll. Un Seul e.x~mrle en a relevé que pOllT 1 13. 89'.l...
le anr..é .... de 1929, l e mon~ant C11.'Dt...-!. é des ém.igrar;:~s aux Etats-Un i s r apc1 ~.! _ _ .r .! ... _~
V6rs lwrs pays d' ori~np , 121 ml' l ~œ'13 de dollards ,
Pour l' Ital::'e la S~tl!me globale de~ épa:rgll~s ains i r a patri é es dru.s l e
pays d'on.gine a tt k::'ndT:ut 46 m.lH on.s de ùoll ars en 19<'9,
C3 r apat T.le::le:n ie J. ' épargn~ .l~" émigT/ln ~s co::'!stl tuP. un é l ém ent da
dr.ttbS pour l a balane", dBC CClLp~"J d,_ ;:ays d ' a"rivée ~, un él éme nt a ctif' de
cré'1n c p p our l a ba] "'~ :-. o~ è.e3 0CCJ!J~1:::5 dl pa;p.: :i "crig1:n oD , On a f s i t d& 8 é tudes
assf:Z j mpo::'11!"J..tes d,ons c~s àtrni~r,.,5 .1.!1n') e3 sur cet 3~.IJ ~C.t du mouvem ~ n t in+ pr __
nŒt iona"- des Ctlp1\~ux ô c. et bt;1irÙ
�- 06 - Eoopo Dootora t _
Voilà l'e s sentiel sur les différents
problèm~s
87 -
Ainsi posés ,
C. - A. rrivons ail troisièm e et dern~eI-.Jl.Q.b. t L~es solutions l égiele•.
tives en la matière. Je les
envisagerai suo:' .1e pLan nat~onal -dJ al,ord ,
international ensu i t e .
1 0 / Sur le plan national 1 i l fa~t tout de suite marquer la divis i on
de s pay s à ce t égar d en deux courants l é gis13t~fs
- cour ant l ibéral et acoueillAnt,
ooura n t prohibit i f et restri6t"f.
"
a ) Cou r ant libérc l ~t accueil la.!",: c; "3t av<'c d p 3 formatü é s assez
l égè r es que les l égisl aticns lais~6~t entrer les étrang ers sur l e sol ns . ic=al.
Voy ez sur t ous ce s p~ob l èmes l a publicaticn du B, I,T o intit~léc : Emi$ration
et immi gr a tion . Légi sl ati on e t traité"" Plus:! eurs ééiiti ons : 1922 - 1297 - 1936.
Deux pays seul ement dans l'a oant-guerre 1939-1945 s ont à inscrIre
dans la liste de s pays à l~gislat~on l~bfrale et a ~ c ueillantp. : d;une par t
l a Franc e et d'au tr< part la Polo~e.
Pour oe qui est de la France, sens ~t>;_ d.!.9r en dé ta:!'l la } égi s l a ilon
f r ançais e à c e suj~ t , il suffira pour l'in&tar,t .:t e (; 0'ls~8ter que oette l é g~. 8.
l at ion éta it très aooupil l ant e. Jusqu ; à la gu'l,U éie 1~lA- 18 ol le :). : <'xigaan
que des f ormalité s de pOli c e, décl a r at i ons, législation de 1 69 3.
J)ans l 'ent r e- deux gue rre s n y a quelque c!:OSfJ <l'3 p2:lS pr ~o is a , ae
l'ébblissement de l a carte d' identi té des é trange r s, c a ls cette cA rt~ . s ù".D
la seul e r é serve d' ·.l.n c ont r a t de t r avail, &ta i t en somme aE;llez lib é ral ~o "-.l,
dl.st:;Louée.
b) Par oont re l a pl upa rt de s pays d:Eur ope, d'une manière tl.'aèiticcnp lle , s ont à ins crire dans l a lIst e des Pêls à ls1tislation r&~t~~ct jv e y~ ~~
oe prehib i tive ,
- . -- - - - .. .
, La Gr an de-B ret agne, dè s 1905 par une l oi dé:'Jo!llJ.llée Ali'!ns Act (Lo:
sur l ~ s etrange rs ), avait ins t auré une pol it iqu'3 aBsez ~urjp.use d~ns S 0 S déta ils . On qualifiai t d 'ind;pérable s l e s émigr ants qui arriv aient. et pour des
rs i sons de s ant é ou aut res en l eu r fa i sa i t s avoi r qu ' ila n' av aient pa s l e
dr oi t de s'ét abl i r en Srande -B~etagnp ,
Le s Deminions: Australie, Nouve l l e- Zélande, et .-" . é t aif-nt ori .. ntés
dans le IZll50e sens , On faisait unt> exc'3ptic:1 pour recc'.r'lir 'lf-s sujets de l 'Empire : Angle t err e e t autree c?lOui ea anglaisea ,
Mais en c e ~ui conce r ne le s étrangers proFro~ont dits o'éta it , par de
n~breuse s dis posit i ons; une pc;litiql4e d" !'estrir, t i.on et de prohibition pour l a
ra ce jaune qui ét a it suivie.
a prè s avci;lé~:utu:o~~~ dan~ cette Ilste l a position ùeo Etsts-Unis. Ceux-ci
leur poli t i qu e àjce~te ~ ~9-7; d~'1s!a hstc des pay3 acouei:!.lants , changen t
qui trai t e des quar.~i.é6a'~é _ en nst_tuant l e systèoe Quota, r esté c élè~re ,
l e-ment 8'.l.r le t e ~ri~o~re de. ' Er:ngt"rs de ch.:cq.. e r,at:!.onr.~."- <;é à adm"ttre annu Al•
es wa e-Uni8 ~
L'e88entiel de 18 l~ gislation est à ~eu . ~rè s oe . qui suit; on prend
comme b a s., d'abord. l'snnée 1890 puis plus t ard ll anné e 1%0 et ' c'e s t pa r un
pouroent age, par rapport au nombre de chaque oatég Clr1~ ; a' étrangers a dmis ce s
anné es là, qu'on d~t8rmine le nombre d'étrangers qui annuellement p euvent entrer sur le territoire de. Etsts.unis.
Je souligne au ~as8~ ge que l a substitution de l' anné e 1 910 à l ' ruù~é ~
1890 oomme année de base a eu oomme résultat d& renforo er as s ez ne t tem en.t l a
l égislation àIlIêr1caine. E~ effet les statistiques donna nt le nombre des é '.; r a ngers de oh6'!lue oatégorie d'Etats pour l' année a.B~O ..indi gu~ Il;t \ln n ombre d ' ét:!'an.g&I'S plus oonsiqérable que deux dbnnés pa r l' année 1910, pa r o.on s équent a ppl~.·
quer un pouroentage de l'ordre de 3
à un cbiff~e ~u8 ' b a s revi ~nt à :r é duire
a ssez sensi~l~ent le n~re des étrangeré annuellement a dmia ~ .• ,
%
Quant al1J[ raisona de olltte politique anéI>ica ine on èn a : disc,,,.,ré p~ll
sieurs ; une, qui a é~ wt reste un pbu de f a ça de, et ne v al ait pa s gr and chose,
é t a it l,idée de détendre la raoe amérioa ine. de cons erver le Yanke~ ~OO %, en
évi tant l' 1IIiIIIixion de s an g étranger. Cette idée n' a pa s g~ande' por t ée e t gr aml-il
v a leur pour l'exoellente raison que ce peu~le ~'oft~a it au f~nd dans le pa ssé
·qu.lune oanbina ison de raou et de Banga étrangers tell equ'.ell '9 - s' é t a it fo'I:née
'a ux 19ème et 20ème si~ole avant 1917, qu and l'1mmi~ation étai i e nti~~~ :~~ l'ibre.
l'a cial et politique oë eQnt de~ mo t if~ d' O(;CL '
'1.: -oMé de motifs d'oz<arf(" économl.que, Je cr01s, qUl. - ont l ci , d ~û:e ~a
poli tique amérioaine.
. ..
Sans doute oe n'est qu'à partir de 1929 que le chÔmage; s'es-t Jtendu. ;
et je oomprends le désir des Etats-Unis de conservers les pl~ce s· aux s eul s T.& ~
tionaux, mais dbs 1917 un tel mouvem~nt avait commP.no é à . s e p rodu ir ~ et enoc;~e
plus à pa rtir de 1929, . oe1a explique oette p~lltique.
,.
VO~là .ur le plan natt"onal l'essentiill' des orien~8ti~n.s l égial!lhy ~~
l égislation favor Bble et aoouéillante aooeptée par une minorit e de pays 1 l a
Pologne et la Franoe, et une lé gislation prohibitive qui ét a it av an t 1939 la
l égi slation de l'immense majorit é des Etats du mgnde.
.
'
p~mE.nt.
,
1
•
2 0 / Au point de vue i n t ema ti ona 1 • Ce oi c onsti.tu .. un nOUTell'l dével op-
..
On .n' .est parvenu qu'à des solutions partielles, il. n'y a pas gr~l;\d,
chose oomme eolutiiin Téritabl p. m~nt internation ale dans c t>a :pr obl~ esde 1 ·
g r a tion et de l'immigration. Je vous indique que dans tous c e s d,ev el o~_pc;no~. B
je ne peux f aute de t~m~s, vous donner des iét ails co~pl e t~ - ce que J e :cudra is surtout vous indiquer c '·est l a oomplexiU de s pr ()bl em~ s . e~ , du . pO l.nt de
" vue pé da gogique et pratique, vous indiqu~ r qu'il y a une quantl.t e de sujets
n&ufs qui pourra ient à l' oooa sion f aire l' obj \l ~ d'une th èse. de. doctora t.
faut
Il y a quelque-: 0 h OS& d'abs olument v a l oble sur c e probl
. ' .ème- qu'il
.
~
t
TI na h
doma
in'
e
de
1
cél
obora
hon
d~ t ou te . ce tt e
&Bs ay e r ' de ma rquer br i "vemen , "a
1 S. TI N. 0"'" a r le
l égi s l a tion internatiolla1e lq prodédure suivi e t ant par a " ' '; - - _ P
B 1 - ']'
ét' d bl
il Y a eu d'une pa rt de s oonfé r .. nces s eparees aut r e pays
d; é~i'r: t1o: e ~dl~~i r a tion qui s~ sont pO\lr61uivies da ns l'entre:-deux gu"rr"e
d e ' 19 923 à 1929 bt qu i goe 11 e B-là ont donné des r é-sult a ts ,a s s«z -t angI. b l e s ·et s e
Sont· surtout traduites par de s tra~té B "bll a t éIUl\l~. ,,
é,:";-
,
�,
..
~'
,
"
'
.
'
.,. ee _
l "
- Ecopo Docto.at
';'
- et d'autre part, tin, &683i B8S,8 &, mlllli"'-U'<o11X d~ oortfél'''no,," COlllmunea
aux pays d'illlll1igraiion et d'émigr ation et" ces o.~féreho,es ,oomdlUll,&S ont :ilbOU,U
à des résultats très insuffisants à l' ~~oept'1on d tune seule oonférence internationale qu J 11 faudra citer.
",
,
.
.
.
"
La rsisoh d'li cet éoheo partiel 'd'une législa't,iort proprement interna_
tionale contenue ' dans un .. oonvention intern'I!~ionale', du tl"BTSll est bien évidem_
ment l a dlff!cul té de oOl).oilier les int é r~ts oPllosé's , d~B ,pèts d' émi gra tion et
d ' illlll1igration.
a ) Sur le premier point qui a sQouti à ~s si~ÀtUre de ' tr~ités bila_
t ér aux, les solutions, je ' le dis ais à l'ins-tant, ont été assez f avorables par_
ce qu'il y a, dom1n~~t l'élaboration de oes traités, une question 'pratique qui
est l a suivante ,i lèS llaya d'origine, d'Èlmig:;:àtion sont' évidemment ma ttres de
leur m3in d 'oeuvr-e et 'les pays d' illlll1igia t~,pn, de d~st1nation, ont besoln , de
cett .. main d'oeuvre et sont par là mtme p'lUs au ~ oin8 pouasés par les 'pays d'é_
migration qui mettent leurs conditions aù départ des émigr9nts et ne transigent
que ai satisfsotion le1ll: a été donnéE: poJ.r l es émigrants.
" ' , ,"
]jans l'ensemble l a conférence de ,19,24 ou ' pl~tet. les conférences entre
1921 et 1929, se sont tenues par séries entre les ~ays d'é~igration et lés pays
d'immigra tion.
' ' ,' ;
Voyez sur ce 'l'oint la publicati ori de la " 19;D.'~"', ' Gen~ve AoQt 1921
'lommission internationale de l'émigra t1on ll ~
:", "
. IJ"
'/
Enfin l a S.D.N. el1 <'..,m(;m~ s' é t ait égahmt=nt s "ish du 'probl èm~ "maie
ell e .n' a about.i qu'à, un,pcj at d~ ~nv.,ntion d~ l'Assemblée dat ant de la COnférence sur le tra1tem~nt des étrangers dE Septembre 1929 ou moins favorable que
l a moy~nne des régimes ét~~lis par les traités è~latéra~ 'oi-dessus mentionnés,
ollul am un t •
Albai dono qU6lque chos& dE tout à f ait platonique et en préparation
Il f audrait aussi pour ttr& oomplet signaler qU& dans b sphèr.. e.méric ~ in~, car il y a des r éunions de l'O.~.T. Bur l b plan amério~in, des r 9sul-
t ats plus t angibles ont ét é
obt~nus.
Il n'y a guèr~ à signaler comme r OBultat concret, ~n d"hors de s préoédb nts, qu'une Convention d~ G6nève 1929 JlUl' l a oarte int~rn ~ tional~ de transit des émi3r ants.
La Conforenoe de Juin 1929 à Genève a ~bcuti à l a orZ ation d'une oartb int .. rnationalp. d~ tr~sit des émi ~a nts. C'était en somme l ~ s olution du
probl ème suivant 1 l ~s émi gr ~ nts en Europe ont à traverser plus i&urs p~ys et
dons 06tte trav~rs ér. ila ét ai ent sourn ia à des l égisl ations na tional~s diverses
~ t divergeantes et à c ~ t égard on a f acilité l a chose et on 1' 3 simplifié .. en
dé oidant qu'il s .. r ait créée une carte uniqUE pour l&s pays qui ont siTDé l a
~nvention qui donnerait aux émigrants de nombreuses f acilltJ s de p~9s~Je à
tr2.T brS lbS pnys int éressés.
En conséquence de ces aonférences ' sépar~es entre: liàya d' émigratiQn
et pays d'immigration vous avez de très n~~ ~eux traités 4è travail ~aséé8 entre C L3 pays dl émigra tion et d'immigration. " ,
" ' '
'-
Uns dernière question ae pos .. au t érme de oes dévbloppements O'.,st
oell e de l' avenir de o.. tte l égi Sl ation intern3tionale du travnil sur l~s probl èmus des mi gra tions ouvrières.
Tous les P?ints qu& j' ai signalés et fI\~rq~és l '' 'p;i~ts de vue social
dU,trava il, Aesuranc~s SOCiales, contrat de travail, etc •• • sont &n général régl,;s pgr les nom'Ore1U traité~ de travail existant auj'Q1lrd' hui entre lAs pays
d'emigration et d'illlll1igration.
' .' '
,
A cet égard les travaux poursuivia ~ntre 1919 ~ t 1939 n'ont donné ,
comme je viens de l e r appel er, qu'un r Qsultat, à tout prendr~ , lS8 ez p ~ rtiel
et limité.
b) Quant à l a législ ~tian ~éné raIe oommune aux :~eux ~~~s ' comme ' je
le disais les ré sul tats t <dbl
t
" , 'F' . , . ,
,
,
'
an J
es son e~ses minces. O~ , a êssayé à pluâleurs
reprlses des réunions OOlllll1unes de pays d/émigra tion et" d'i1DlDigra,tt,on. "
poursuivis
Une premUre ~uniol'l, du 15 au 31 Mai, 1924 ' à Rome ' "'(,~ l T' ";'In"o'rma" , ;'-'.•• ' .. L
ti..;ns social Il 1924) ' b
t
es
s a ou~i seulement à .des vues qui. sont d'a,iÜ~u;s eJltiè~::e~ta~î~!:~::ues 1 la liberté démigrer de~rait ~tre rebonnue, ~?us de~ réserJ
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Ce sont des textes intern ti '
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contiennent fort peu de r é sot ut i ons.e onau:c
qui
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bonnEo
volonté
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D'autre part la deUliè 6 r' i ' d
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Hav ane en 1928 et n'
d
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eun on e cee mdlnes pays s' eât tenue à la,"::
a pas avantage abouti à d91l ré ult ...
'
it '
,
la Conference n'ait pas été
é
é
s
a _l!. concrets, "so
q:.le
données aux délégués
oit pr far e ~uff1samment, pae dtina~ructions pr éc ises
aboutit à une dis16c~t~on que a ciralnte d'une ruP.t~' de l a Conférenoe ait
assez rap de de la dite conférenc~.
Pour continuer sur le terr i d l'
a abouti à une convention dto Ge è
a n e
O.I.T. on peut dirEs qUEo OEslle-oi
entre nationaux et étrangers
n v;i~925, au sujet de l'égalité de tr nitemr.nt
en ma ere d'accidents du travail.
'i.
\
Cependant
p~nd ant
oontinue
l' entre-deux gub rrbB,,
l ~ probl~ m~
d '~tr~
étudi é et dbS projets
~t
été
Voyez not amm .. nt sur ct:ux-ci una bonne étude dana l a "Revue In,iernstionale du Travail" Mars , Avril, Mui 1929, l es Princ.1pes génér aux d 'une Convention Inte~ationo l e sur l~a conditions et contrats d'emploi des travail_
leurs étrangers , VarI ez,
Enfin, plus ré c ~mm~ nt, l a qU ~ Btion d~s migrat ions dans l a pé riode immodia t&ment ant ér ieur~ à, l a gue rre avait ôt é portée devant l a Confér ence Internationale du Trav ail , Pour l bS années 1938 - 1939 il y avait un projet de Conv~ntion Interna tionale à c~t 6~~ rd. Ln Convention n' a pos ~bouti, à mq connaiss~noe, on s'est oont ~ nt J d~ deux r&comm ~ ndn tions qui ont ét é vot ~ es en 1939 1
l'une sur l' égàlité du tra it em~nt entre nn tionaux et é tran~e rs, l' ~utre invit ent les Ebts à poursuivr& H si gna tur& d ' ,,~ col'is bilatér awt.
Dernier ét at 1 l a créa tion en 1929 d 'une Commission i ntb rnationale
d'dl mi01'ations oolonial es. Et CI: problàme a f ait l'obj et des tr v '3.ux d 'une Conf érence Offioiellp du Trava il de l a H av ~ne en 1940, voilà I I: de rni &r é t at de l n
qU&stion pour l a pé riode d ' av ~nt- gue rre >
O
En 1939 l a Conférence Int l:rnational e du Travoil a ét3 bli deux recommand ations et une oonvention rel atives, au reoruhm.. nt, au pl '1 cbr:t"nt " t 'lUX conditions d'emploi dps travailleurs émi gr ants.
•
�"
- 90 - 91 -
- Ecopo Doctorat A ma .onnaisMnCE' le pr-oblèm,,-, s"ur1.&--<!.B('~"t:1.QftÀ<l-~~pb de 1'lU19d~l>phie de 1944 et oO-1cernant l "s indi~nbs
n 's pas fa!.t cl epuis lor-e.-de-nou.- .
V"'l.= progJ: èe.
Pour oonclure sur ce p~oblème des mig=ations ouvrl è r ~ s, on peut dire
à peu près ce qui suit i d'une part, dans les perspectlves de l a vie éoonomiqu~
iz:ternationale , les migrations ouvri.ères , ~cilllIle vO'J.!! l' avez vu, avaient prie
cvant 1914 =e très ample ex~"nsion f't cor.oti ~u3i an t par 1" volume m@me, quelque chose de très important ,
Sans doute, et ~n ce qui tO\Jc~g 1'l8 mig;~atioi1s proprement ouv!ières
l'~tr~-deux guprres d~abord ; la ~ne !'e de 1939 -1946 (,!1Su,ite et la pé riode dl~_
pres-guerre apporteront de nouvelles re9trict::'0~s c. Les problèmes actuels ne
sont plus les mêmes que c, e~ :1'.:.1 existai en'; J. -,nt 1>1 4.
~t l; aut~e
L"s avantages de l a f édôr a tion gén6rale , o~, ~ ~te à tous, sont p:-i~
cipalem"nt le nombre et lu force, Si l'on O'.1vr" à tout es hs cat aJori es de
travailleurs, quelque soit leur- prof"ssion , l' éccès de la f édér :! tion, ",n a'-'-"t'a
un p",rsonnel syndiqué qui compt er a plusi",urs mil lion s de t~avs ill~ur s e t ~ ;ea t
dé jà. la foroe du nombré qui s ' inscrit dons cette sO:.utl:on ., Par cor.tre les q·~.es
tions générales qut feront l' obj"tl de l' ac-t:'Yi té de cee f éd6=at!.ons géné:-a1es
ont moins d'intérlh pratiqu e qU€ les q"é-stions ep';c:_ale s et prCfessl.o=<-'.les !
qu&stions de contrat de travül, de s alai::"s, de' conditJ.ons, dE< trllv cü:, "to ..
qui, à l'inverse, font l'objet des act.!.y::.téa' d"s fédére t,i ol".ll spéci :üisé"8.
ft
Le problème de la rpconstructicn 0',1 de la recon9ti tu Hon qui se pose
peur chaoune des puissa:loE's belligar3n~e&r et plus sp'; r.iAlp.ment victimes de la
guerre, est un problème n ational e, Il y a sens doute l'utilisati on oomme
i
d' oouvre
des
ri
.
,
d
ma
,
p sO . .tl_era ~ 5".1erre 3lle;nands mais opla ne peut que si
ttn
cher de trèe lein au mC\''''''m<:>nt li~Ta et spont ~::lé des miarations ouvrière~a1n8terna t ionelps ,
~
-
Celles-ci ont nat",nllement un rôl ,) p::atiqua plus cons!d6r~ble qui
se r a sume dsns les formul e s des qu"stio"o profeseion.!lplles propre~ à chaque métier E<t ohaque genre d'activité huma~nA .
D'autre pJ.rt, et OfG~t unp dpQ~ième pPTe peo+<vp il s~ pourroit
1" t~ o;té de
ix
. _,
,
~
que
p a , p'lJ1 "noo;:-" ~r. teTVf_nu. appo:-t o v p rtalne3 mod ~ f' oa ti ons d
' • ~f rc~hère9 et donne l ~ou à u
__
,
,
- -',
e
n nc~ve3U mOQvem~nt de l e fug i e s a ssez subst nti l
' . -e t assez lmpar-tsnt,
,,,e
à ohaque
Voil~ la situation du problème à l:he~re présente,
de
J'en ai ~!nsi fini en ce qui concern°
le t ravail envisa~5 du point
• ,
....
i +
vu~ _n.
.. a::na t:onal"J
§ 2. - ~!-Eroblèm<:> d~~dical<Bm~
----- --Le d2uxièm o p:-cblème qu~ j' i
'
"-,0 0X%~eJlent de l 'associ:.tion
fa ai::l:J.oz:ce est c .. lui du synd ic"llisme ou
pro es~ ol".nellq iClt~T. ':'ltic!1llle.
C~S P?L~t ds dépar~ il faut fai _-.e ici
var.tes 1 1
ilas deux const atations sui• d ., ' a pr,,;: e;:-e, l 'impo:: t' nc a des mouvements
f.
""~-,-dner:e~+ 1 ( e-' t'
d
s yndi ~:lliBtee ir. ~i.rnat!_onau:;:
o d
' _ •.- ~ e ~z:~e e nomb:l:
.. s qu'• domiI'_O'.lt ces
mouv ~' menta
yu :LCaux e-.; qui c-t amen ' .
' , 81U nroblèm
:
prcprellent btern ~i
' e .l a creaLon d aeso(\! a'i oilij interr"t'cfcs sionnelles
B. ..
cna .. ef~4'
.
Je p è n9 '"3 d~!lo qU ::J "Oo.:.r t t'3i t ~r
v~ca ge r l'o=dre chronolo giqu ~ et dR voir re P::(;~lèma > le plus aimple est dfend~ns Ips p~3ee suc~9BBives , comment
l~ problème a évol:J_é.
,
Nous al:;'o~s dO:lc S'J .:"VH' 30113 l(>'.1r
l e developp"""ent dea f&dér '1
_
_ s f ormes d:lY""13es l' app:lrition et
.
a. on3 aynniC-'<8 ir·ern ti
l
PC'..lr ' ., .
.'
a. O:lS e c .
.
e~_3~rer ce problème jl<"di
C.6'U c""~eptior.3 3"'1.~ PC~Ci ~ l
. -'- - quora! tout de suite d;un mot que
n")l~
, b04
" . ~ .. ~s peUT la c"' éa ticn d'
f 'd'
... - --: 0\.
_on 1< typ~ d~ le f éd4r t;
-:,
•
une e e rlltion internatie>ri<:; Cl" t:::-avsillr.urs -ou b1<~ l
tys _. 0:1 general? ouvertp à tO'.1tœ les c9tégos t
-'. Po
p'. dp la f'dé - •
,
ar. que les tr;;vai1_:e'-'r~
d;u~p. "e .a ,Jon speci3lisée ne réuni&. m-wp prCf p6s!cn ,
.,\,1
1
Il faut comprendre que ces deux types pos sib les ont l'un
leurs avantages comme ils ont bitm év i demment huro :!.!lcor.-rén~tntsn
nombr~use
Au point da vue biblio g~ppbiquc i~ y a toute une litt ~ r~ ture aS8"Z
aujourd'hui sur oes problèmes, J e donner ai les indic s tions spéciales
quee~ion .
Comme littéra ture géné r a h vous avez les ré ~~nt 8 a1'ti c1E<s de Paul
Louis l "le syndicolisme intprnation 'll" Revu e p.ol:!,tique et p'lrl"m,:nt'lire fra.'lça ise. Vous ave" déjà deux erUoles p9ruS ! nIé syndi calisme internat io:l::l i
h pass é du 12 Septembre 1945 et l' autre i "l'état pré sent" d 'Octobre 1945 ,
Un troisi ème article é t qit annonc é sur le mouvement sYlf~!c31 mondial, mai s, il
m'l conna iss a nce, il n'a p~s encore été publié o
Prenons dono pour pr ~ s e nt e r OE'S mouv"mp. nts de synd5.cats p;:-ofas:: !_c::;.
n"ls sur lE< plan i nte rna tional tout d' aBord le mouvement de syndica t ~ 0"-"= ._,,:os
qui est de besucoup le plus important .
Il r~stera à traiter dans un deuxième déve'.opp.,m "!1t et à diT" qu(,:'..qU&S mots du mouvement patronal,
A. _ Le mo'!!O{".!!'. ?M s~ill.ê..~!,~o_..yrier..J!.l}_ Jl_oip.~_d.",- vue int"rna ~ .~ona~:
S!. nous prenons le point de vue histc rique
1
dév eloppem"nt d,ms le
p ~ esé de ce syndioalisme ouv~ ier interna tiona l i l , f~ut, t o~t d'abord?m&rq~br
un~ pr"miè re phase assez longue , qui va exact~ment ' d~ 1 864 à ~8~O-~;, qu~ :st
la phase de début,où le mouveme nt ne se trqdu,:;.t qUA par une f ede r a, "on génerale,
Nous avona ensui t l' Il appari tion vers l88y de fédération s spuc i alî.aée s.
Le période contemporaine, va de 1 893 à nos ja\rs, dévelcPF9mp.nt parall èle des f adé ràtiona spéoialiaées et des f 6dératl0!1S gén ér ales .
10/ _ PhasJL~.?u.t_186A.:- _ l.8§_!\; No c pouvons dé!lo~&r oett\phaee,
phasl: de l'associ ation int erna tiona l e d~s vravaül eurs paros q~e 6n effe v la
seul& f édér ation syndioal e intern"tion ~:e qui existe alors é t a~ t du type ganéral,
7
C'est dans le "Menifps/'f du p:lrt1 co'!mr..tni :J ~e 'l; r è:ll isé et signé de
Karl Marx et publié lin 1848 par ICa.l Mqb: c t EngeJ s q'le n ous trouvons l' appe l
qui J. donné lieu à l n oréa tion de llAss oc l :l ti on Int 6~a:ionRle dcs ;r~vai~leurs
"Pro1 6 t a ire de toua les n3 Yo . uni sc ez-Y oUS l" D ~ns cet.e fonnul e c es t bl.e n le
Il
., .
type de f édé r a tion int~rnati ona l" go ne ra-'_e ,
,
�- 92 ..
Ce n'&st, vous l~ S 3V~Z . qu'~n 1864 qu'~ll~ s~ ~taa a~Q~~
tion de l'Associati&n Intern a tional~ des Tr3Vuilleu=s,
SUr cbtte Association Int~rn ation31e des Trsvaill~ur9 1~9 é ~dbs
d1h4stoir& sooial e moderne Sè sont mult ipliée s ~t j e cit é r~ i p~r t10uli e rèm e nt
lès - deux souroes importantes suiv nnt&s 1 Guillaume l "l'Assoc b tion Int érna_
tionale des Travailleurs" Souv~nirs èt documents" (1867 - 78) 4 vol. Paris
19 0 9 b t d ' autre part une étude de Marc de ~!'éaudeau "Miohel Bakounine. Le 001lectivisme dans l'International"" Thèse de la Fooul t é de Paris 1911.
Voy&Z aussi les puQlications d~ mon collè3Ue Doléans '~istoire du
Trav9Îl" 2 vol. Paris.
De ces nombreu.es é tudbs ré sulte l ~ const a t a tion suiva nt& : l'Asso_
cia tion Internationa le de s Tr ~vqilleurs a é~é très disloqué" au cours de sa
brève histoire 1864-78, par de nombr~UI e s divisions6
Cels a empfch é l ~ continuqtion de c ~ tte Association Interna tionale
de s Trava111.urs et cell e-ci a d1sparu ~n 1879 .
' Une pré cision sur l e r ésistance des l é~i sl et ions nntionales à son
éJard. En Franoe comme dans d'autres pays ét r anJc~s, l es lé;isl a t ions nqtional~s interdirent l'adhé sion à l'Assooi ation Intc~ationsle des Trav ~ illeura
sous peine de sancti ons pénales ,
,
Ainsi donc la mouvement d ' une fédéràt10n séné ra l~ a é t 0 pour a insi
dire inexistant quand à s e s r é su1t ats ,
)~a deuxièm'!.-.E.ÎUls" !:l3rgué e _p-li r_L'_a-IUl.~_r.ttion
tions specialia ep. s, délru.te dès 1889,
. 2°1 -
defU?!:,ul,,,_~I~d éra
Dès 1889 les chapeli"rs,ol'anné" suivante l ~ D min~urs, plu3 t ~ !'d l es
tr3vailleurs du livre, en 1896, d; au~r"s ~~rpor~ti o~s) d'autr~s prof usSl ons encore, ont créé et f s it f or:ction."lt;::'
dbcud "œu typr,; d'assooh.i on : l'assooia."
tiol\ professionnelle .composée d" tra7'U.lléll.rs f aj.s:lT.t partie du m6me mét ier,
dt l a mtlme profession ou dl: profr.ssions sim~alrco ou. cor~"l(.xes,
=
Ce deuxièml: mouv "ment est aesez mal comr~ ù~s ses clé t n11s, c ependant
les quel~ues pu~licat ions profe~eionne11_s qui ont 0 t é fnitbs p ~r 1"9 fédérations ppecislisee s permettent d · en donn', r un" :!.-ldC c.ss<:z exsctb.
L'idé" dominmté de Ch3=~ à"s féàérctions e,, ~ l' ~ction profe ssionnelle. Et pour s ssurer c"tt" sc tl.on prof"esio=e1l~ J.a c ons'!..!. ~ i;j on du ir-0u.~
pement est ls suivante: d 'une part, et à d"s il'lt ,,~:ü.les inclut<:rr.L!.néo, l a t~.
cOnférence~ ou d .. con~èB de la proff: ~:ion tCY<lt cc·t · ~ r," r ,Jun i J ~ 'm t ha
dvL >'lé a des diffe ren ts E ta ts. Et d' a'l tr.., part, dans l 'in t..;'r-v'l11e <l 0 G s é ances
ZU:" / "
"
_
- 93 -
dl: ~"';t,, conf é ::-,· n"'· ir.t ~rno t~. on~ l ", la c:":ation .. t 1" fcnctionn,-,mbnt du eecré ',~
T1 "! t int f-~~a tional qui r .} n~ ~ . U'1 pr':5sident. # un t ré s Ci T:!.. E:: ::- , P.tCg o. un bure ~:n! 6t
qui ,,~t l'~m,' de l' lns ·~::~u.i; lJn, l'or":-ID'-' 1ctif d" cett", i nsti tut ion.
Si nOl:ù pr",n?.,n l e. si tunt'. C)n dans l a pé rio'- " d'avant-ou"rre 1914-1918,
noua +'-::-ouvons qu e , pou:, 19 13, (l e ffiO'wem"nt est a onsj dé rabl&ml:nt développé . A
c"tt.., date i l n' y a pas mo i.nii de 2fl Be ,~,ét aria ts E<t f é dér'3. tions _ chaqu & fédér'ltion é tant repré sE>nté'l par ::.!l s e crét ~:::-ia t - . eI!3'J 0bant un total de qu."lqu F,s ~u b.- z!. million s de trsYaillé1l.Is,
.
Les plus 1m po~tan t!. s fédé r~t l o~~ eont l ~ s sv i7 an t~s : l n Fé dé r a tion
è,-s Ot:vriers du Liv::-,,> notamlnf,nt, qui a C:;ll s e en ,.913, un ptrs onn,ü a f fili é de
433 , 700 t ':'1:!ysiè. J. eu -;:-s.
G81. 1 e du bil timont G.v.l. (, n Lompt« 1 41 8,, 000,
C"ne dco mé t nl l ur 5J.st 'e 8 quI Pt: compte i 970 , 000 ,
Co l1o, d" s Tl'Ilr.a po!'t s q'ti en comp+' r, ; 42~ .• 821,
û"t C3 ].} E: du Bois qui " n comp~ H l 320 0 000 .
Deux oourants se sant dis put é l'orientat ion de l'institution 1 un
courant que l'on peut appeler professionnel, qui semble a~oir d omin0 au début,
cette Assooiation ne devait @trF. ~.u'une vaste sooi é t é de r é sist anoe pour
~ int~nir ou élever le t sux des salaires, unb sort e de trade '~ion int~rnation61.
Mais sur ce th~m& t primitivement dominant, v a se ~eff& r un deuxi ème
cour ~nt qu'il faut appeler 1 le oourant politique et ooll~ctivistA . On voulut
foire de l'Associ3tion un ag~nt de props5ande pour les dcctrin6s collectivist&S, pour la transforma tion comnlète d~ l a socié t é et l a tr ~ns~~ 3 tion
t- #
"
'\, ' loi. r .,
rlu 8~la:riat ~
~ ~"P') Doc . or~t
Voilà pour 1"8 ~\:.S iw:pcr t a:ll;"s féd6 r a t :.0tls existants a l ors L"~ mOUYkmer..t Sl. p,",:".roc.i ~ av ec uni: .c8r -ta tne oon cent r ation en t r ~ l e s
F6 d6 ro ti ~ns VOiSin8S ' ayant à pe~ prè s 1"8 'obj ets de même natur". P3r &xbmpl e
l"s Fé dé rationz s p60j a listil'l s ~ de bOl.Ù.ang"::,s, . de b onch!'r8, "te. " Sb ~Toupen i
" 'ms u~. ' · '''Jn:! on In'-' (' :t~'st i onal ~ d., 1'.1 Fé dérat io:l dfi s Ouvx:;' ~rs et OUy ri 0r toS d &
J. IAlim~!lt a ..lvio nll o
Lt-o !)pé d. :1l18 ·~ ( S d", lih'l~ " l :" r i e et è.u t Otui::Jme, la f éd0r 'l t i)n dos
-çonG de r I' s t aur'.lnts , d' emp.. oy ~ J d ' h~tels se groupent on ''Uni on Inter' lZlt 1 J .
n :! Je d" 9 Û1nI'i"rs d ,. l'Indu 3tr i e H3t el i ère a ,
~o
M ~m() mC!'.<rrcm c!lt dqns l 'h"lbHlement !
chap91 ',,,rs , pellet i er s , ~~ c . , .
E t cp s ? édér 3tions çondi s sp.nt d 6i nous prenons 1 1 situ 2t im 1":0S( "l ~" d" 1945 , v,,:'oi , d·gpr ès b "Revue IntHn3tionalû du 'r:::nv cil" (;t'li 1945
p , 711 ) i CI l i ste d~ :J ?éd é ::''lt:!. ons cO:lvi é~J a ur.~ ~o~oé :,,,:~c,, ouvri è r e Mm,dl a J e
qu i s' est tt;~.u P il Lond!'(· s l' 'll'lIlé e dcrni3re du 6 au 17 Févri&!' 1945 •
.
0:1 oi gna] G " 1 '1 Pédé r at ion Int erna tiona le d, s Rel '.bur s &t br 'O.,ch"3
:l.!.m!l 'l:'rc) qu 1 a s on s f è JI1 en Cr3nd&i-Bret ag.1e ;)
l a Féclé ra',ion des 0uvzjer s de l a chaussur& e t du cu.!.r
qai
'1
;:; on s i è;'3
r,:r:,
Gl'a n d!:j -:3 i' '' ~~ a 3l1 ~ aus s i~
: a Fédér a tion dr a trwa:!.Ue'Hs du bâtiml:nt "t du b ois,
l ' 1n' cm Int; .... r.l a t~ o~'2a l'E1 d'-! s Fédér 'l t i ons d&s Ouvri t>rs f: t
OU"1"1 èr e3 de l i A l im~n.t8 t i ..)::.1 4..;J,j. 0 son s è::!f:: &:'î. 3uisS E1,
J Cl
q-,;,:" a ':Inn ü ~ \.s"
.:.n +~ rr..3t ::'on a18
d" s
t rav ~ill. e UTS
d e ln
Fc; r1~ !"at ~ "!') !~t~ma "t tona l ~ d~o
Trav ai l leurs
St:,r
1 u Fé do::-3 t! ')!l
:),1 Gr..!~.d '" -_~.!' t. :'lJr..'-"" ,
t e :,!''l
mé t aux
f
•
�- Ecopa DoctoBat _
l
i I~~J.s~~~:!.e
des
La Fédération
International~
des Syndicats Ouvriers de
La Fédération
Internati~alc
'es Ouvriers des
Textile;
~pogr9phee,
prend pour le
Transpo~,
••
trav~il
Qu.els eont
les Secré tariats ont été réorganisés et l'aotivité rede l'apràs-guerre.
l~s
résultats
auxqu~ls
ont abouti ces
~édérations
sp6cia_
l i sées ?
Le mouvement est mal co~~u. la principale Bource pour l'étude serait
les publications profe9sio~,elles au nom des sec~ 6 tariats, annuaires, brochures,
citant l'activité Je leurs f ddér a tions à div~rsea époques,
Les plus impor·t8.!lt s da Ges résultats me paraiosent @tre, grosso modo,
les suiv8!lts 1 dtabord 13 L:"é 6 ~ '.on en 1902 dt'. Bt:-eau International de Doo'~
mentat10n, ensuite un certaln r.om~re d'institu t ions ; qui sont loin d'~tre oommuneG ~ tout~s lrlS f & d~ra tj~_ B } mais qu~ me paraissent surtout de l'otdre suivent: d'abord une ao t iv1.t é d0c.:mer.ta ir" pour ~.nformer les membres de 1'1 fédér a t\on des conru.t~ons du tTava ~l dans l e o différents pays et des résu~tats accomplis, pu,ü te des inE ti t u' i ons au pro!!. t das membres ,- :{onotionnant sur le
plan p~o pceœ e t :r.t &r '1.) t ~()n~lJ C 'E' S~ aj~Di, ;:> 117 e-.:emple/ qU.e pour I II Fédération àes Travaille~a du Ljv~e n c~ o trouvons la c)IleuEe pratique suivante 1 l
la Féd'; ratioz: "st a:r. lv~b à met t r e au::, pi"d t..n cr:3 0an!.fllne pOUI obt"nir des in.•
fC!'Ulat~ on8 co;::plètes 8'H la O O~9t j t-ui;ic!l , l' ir ~ ~ it1).~.on de sec OUI s d' apprentiss3 ge de t o\!tes lcs f t§ dérat io!"l.3 exl s~3!':':eG e 'c l L! fonGt, ~c:me:np,n~ de ces in.st! tu.tion3 eu profit des m'!mbre s, n ot arnm~nt 1,);:" ViBrio"J.ill , eeOO:;T~ de route, acoordé
à ('eux qui 3ê so~,t céplac ès à l; é ,Ian~I', Euwentio::.s impo.tantes de tel19 ou
~eEe fédér a ~iO:l peur cw':;enir les '5I" è "T03D rla:l9 d'autres pays,
V0ilà donc l' a3p?: t au mCl!veme:.t spéoialleé.
3°1 - ~ai: b:e, v i. 1; e \
d ès 1§!9..l, et
0' e" t
=p
~~.Bième pér 1 0ds
ql't.
.1.'.cuv:;:e l .à. C'.'Jté ~P~ fé dératiol!.~q.tJ.éc1_3_li3~.eB ~0- sûb~1 !lt·~itt~il y a de.B. fédé:~.t10.!!!l..
à
y ~e
5?n"ral
ou"l" prtps à t0'-' , ,
------_._
-
.
~9.m~u'em~nt ~n la mat~è r" débute par la création, dàs 1893, d'une
première federation gene:-ale 'l.ui porte fue nom dp fédération Syndicsle Interna!~~3lp., le aiège ~n est à A~cteldam et pendant dc--i~es -~nnées~;;-tte Féd6rat~un a un . Organe , q1)! depuis 1921, para ît en 3 langu"s et s'appelle 1e mo~ve
ment e:;nd~ c al internaticnal, Il
.
Elle p'.~~lie eusei un arJnair~ intern:lt:êcnal . Si l'on cherc.he à conna1 tre l'fffec.if Qe cettA.; -~édé-. .. a ~. . l.on
.
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f:S aut::-!);:) dont nous avons parle en a
O"E, OU" d1 ff' al +.
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~:~;~i ' - ~c, ,e pou~ ~~~e r e~sp.i g7,é . s ans doute l\ arüru~ire internat i c?-l du
~bl:!G par 1~ B,~ . ,T .. do~s U!l cerh1-" ".o",'..re d", chi.ffrAs. m9is -cl y a
~;;~;~-:; C ~ ChUÛ-&E 'lui, c:;.~
Gou.n& d ~ rec',e a'-l s~in d~ cl:. eque Fédé ra '.cn e ~
.~ 'f~':' ces Fé~ér~Lcn!J; _b.~n ~n':"!ldu, a c,c:n:ne b\l.~ à'6nfler le plus pc. JG ~.ble
cc .• e1 .... "!.f eynd_ca.l p:n:: :..al re Lro ' -8 ~.u· eU s a .. ~" "
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è.ép& e ~A p~I Ull ~ d.!. z .'lir:8 de .- ~ 1-
et
p:r.Cf C CR
- 95 -
lions de trav'-lil1purs. Mais surtout un dévploP1>Ament plus considér a ble dans
l'entre-deux gup:rpa, pllp attpint un maximum, en 1923. de trente trois millions de syndiques.
En 1939 1< chiffre publié pour l' effeotif cl" oette Fédération Syndicale Internationale ét3it de vingt et un millions de trav a illeurs.
Vol.là donc une première fédération syl" di oale qui est surtout réformiste et, je Ip note en passant, s'est tenue en Assez étroit contact et relation avec les fédérations spéoialiéées.
Une d"uxième fédération à typ" général r,s t la Fédér a tion Comm~isttl
qui a é té fondé~ à.Mosoou en 1919, ell~ compr~nd la Fédé ration Syndioale panruss" et les fract10ns marxistes des syndicats spéc ial is ées elle a aussi un
or~an" officiel qui s'appelle: l'Int"rnationale Syndir..ale Rou ge. Il ,,'st oerta~n que son montant ~st moins élevé que l'effectif de la Fédéra tion d'Amsterdan , Las cara~téristiques de cette Fédération sont le bolch~viBm" et le communisme.
Il existe encore une Fédératïoh Internattonalt. des Syndicats Chretie.!!.ê, qui B'est créée en 1922. Elle avait son siège à Utrecht en Hollande ~t
accussit un personnel de 1.500.000 membres en 1939, elle aussi publie un Bulletin de la Çonfédérat~on Internationale des Syndicats Chr é ti~ns.
'Enfin la dernière Venue est la Fédéra tion Syndioal~ Mondiale qui
vient d~ s" cons.tituer à Paris au mois d'Octobre 1945. En" "st un" création
dé l' après;--guerre et un essai d'unification, dans 1" mC'lvement général en
qu"stion, des fédérations Bon spécialisé~s. Son effectif att",indrait 60 millionR des travailleurs,
A uet égard Bur cette question, il faut noter les pourparl~rs menés
en 1937-1938 entre les deux . Fédérations existant al ors' la Fédération d'Amst~rdam et le Fé"dératio~ C~uniste de Moscou.
. Ces pourpariers n'ont pas' abouti à la fusion espérée et avant 1939
ahacune des féd é rations était resté~ sur ses posi.ions. A oet égard il faut
not"r quP, bipn pntpndu. les riivp.rgenoes, das opinions et df'os pro grammes entre
les différr-ntps f éd6r a ti 'lns géné rale~ el!'istantes ne pf- T!r 9t. guère d'espèrer,
s~uf pa r le dévploppr-mpnt d~ la . Fédérat.ion Syndioale Mondi ale, le retour à
l'unité. On ne pput pas, Ips né gociations de 1937-3 8, semblent 1 ' avoir prouvé,
en n, pf-ut pas fusionn~r des Fédérations aussi diverg,-nt .. s que la Fédération
Réformistp .t la Fédération Co~muniste .
Au SUI plus est-c~ l~ un mal? Ce n'est ps s oertain. Il ~st possible
qu", pour l'étude èt la solution des probl èmes géné r a'.lX , l a diversité de points
de vue soit en elle-m~me quelque chose d'acceptable.
Un deuxièmA prdOlèm" se pose ici au terme de ces développements sur
ces fédérations y a-t-il lieu d'"nvis ager .. t d'es.pérer l a disparition de l'un
ou l'autre de ces deux types "n présence: type génér al et type spéoialisé ?
Etant donné e la très grand6 div"rsité pou!'s .., i vie : but professionnel
bt but d'action mondial" "t générale, étant donné e c~ tt~ divers~té, là encore,
pour le passé tout au moins et vra i s ~mbl ablemen t p ou~ l Tav~nir, la fusion he
a' est pas réalisée· "t nf, par aH pas devoir se ré al i se~· .
t
�,
'
- Ecnpo Doctor a t _
, i
Au surplus, personnellement, il rte me semble pas qu'il y 'oit dee ~
convénients au maintien de oe s deux types parallèles de la fédéreti~~nérale
et spé cialisée. La divprsité dRs buts ,justifie, à mon point de vue, tout au
moins, oette dualité ~t cett .. ooexisten~~ ! la premi ~ re étudiant les probl èmes
syndio~ux seus lpur asppot le plus général : pro~~ème de la r~constitu~+on des
mouvements sPldicaux pour la période ~'apZ:ès guer,re. l',(t 1 ',autre é ~udiant les
m6mes problèmps sous l' angle professionnel de l ~, défe~se du travai~.
POUl' Ptre complet j e signalerai, qu'à côté de l'étude des "développe_
m.. nts qui donnetù l'allure du mouvempnt sur lé Continent européen"n y aurait
ulle étude à faire sur ces m~llles sujets aur le Continent américain; i l y aurait
là encore une exploration qui pourra1t @tre menée à bout et donner lieu ~ une
thèse de doctorat.
"
,
- 97 -
Je' p"ur[lui~
'
,,
à 'et pour a eho ver l
0b
pro l eme
du sy.nd ica liame int el nati 0n:ll
J ,on v 1 cns
e xaclllar dans un deuxième développement l e s a S8 00iations pro f eRR1 0nne 1 1 os pa t r ona l e~.
B.- Le R ARsocia tions pr of e s s i onnelles patrona les.
est a SRez SenS1' bl emant l a m~me . en oe oui c oncerne l e s
, La biblingraphie
,
pub11cat1 ons du B:I.T, c' est surt out dans la Revue Int orna ti ; na l e du Trava il
et dans una ohrnn1que , de s a~s ociati on~ Prc[e sAionnell e s 1923-1925
l'
peut cheroher la d ocument ati on .
que ' on
De n OR j 0';'l's l G problème s e p>' Ae i oi dan~ le" t er l!le s anal ogues à ceUx
pou: l ? squels .1 se poRe pour l e~ ouv riero, savoi r le choix du type de ll a s_
s 0 01a~1on pa~r Jna1 8. Doit-el l e ~tre une aRsoc i a ti on génér al e ouvert e à t OUA
Rpec~al:B ee cO~~'Aée de patronG de l a l!lême prcfe"s i on? L' évoluti~ para1t
~ci aV01r e~ é in~e~ge, en oe aena que oe s ent â ' abOrd l e s a ssocia ti ons pat :o ~al e a R Pc~ia11 ~ ee s qui ont pal~ l es pr emière s et en3uit e les a ss ooia tions
gËnera l c ~ q'~è se Ront f r,nd ées et développée A,
?U
Si n oUA pranrms r apiden;'3r., da!ls cet ordre les unes et l e A autre ~ il y a
à cit e ra
1°_ C0mrne ~~,;'.Qc:~~Jon_ R:>éq:i,a_liaée une Fédérat i on Int ernati onale du Bâtiment e 't Trava ux Publ ic~ . c:::,ééo en :,905 et c!"J.i a eu A'ln si ège à Bruxelles
puis à Puri", Cette Fédéra';i on pubho 1.m or gane off iciel La construGtion Int e l'nati.' n a l a . Elle est B1'Ae Z l'\ll?/lBnte e t s ' occupe ~ur~ ()ut de s questions professionnello A,
Ensuite un" F' rlér ation Inte::-national e des Ar llB teurs ( Sbipping Fede rBti ~ )
f on dée er. 1 909, dont le b'J." , diAer-t l as sta tllts, ét a it de p:::,ot 6ger dans le c
dnmaine int ernatio!la1 108 int ~r$tB deR ar mateurs en t ant qU'ils Ront influenc ~ s 1:X;'1:: l e s queationc ouvr:..ures e t enc01.U"age~ leur c OJ pérati on dans l e s que st10ns ~dustrlelle6, Le siège en é~a it à Londre s à cett e époque.
•
Enc or e une
•
AA~ o oiatt on
Intdrnat i ona le des Patrons bculangera oreee en
l~ 24. devenuo quelqus/l années apr èo une Union Internationale da l e. BOulange-
r18 Industrielle, Elle pa I'a ~ '!; s \.lJ:tout a' occuper des pr0blèce ~ s ociaux et de
l' applica ti on ne la ocnv8nti, n internahonale du travail, en ce qui c once:rne
le trava :!.l de r.:.1U t 0
Un e A~soe ia ti on In ternationa l e des Fabricant s d'huil e f ondée en 1 910 e t
r e c<'nstituée en 1920, a surt out po u~: ob jet de R a.ueRt i ona pro fe"si onn~üles et
éC0n omique s .
Enc nr e Q~e Union HOtelière Internat i onalo dont l e s1ège e st à Francfor t
en All emagne. Les p~ b: èmes tra it és par cette Uni cn se mblent surt out à l a f ois
é cr>nomiques et 90oia\::4 pui(;qua un Journa l intJ:nBti one l ,,' occupai t de " éohsnge s
de personnel enke ageHce de Yoya geu~s, é;;ude et f O:lcti onn ement t echnique , etc ..
una organiRa tion 'lérita blemor:t p:'ofesRionnelle à bien de R ége rd ~ a aR ez intér e~.,
R8 nte.
1
J o rnent:!.nrulOl'ai une Füd~raUon In"t ernationa l e cie Lait erie, deR Cenatructiona Aut omobileA , un F6ù6r a ti on de s Ass oCiations de fil a teurR de lin et d ' ét ou-
t
�58
_. Ecopo Doct or a t _
r
ts . Agr icol e a
na. . :; ce tt.'le !ïvme
St."r_ e fl r~ éoial e l a C, nfùdbr ati( n d o ~ Syndica
t~
:
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nAtrL~o
'
e
en
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oependan
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l
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car
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"
r
e
pU1sque
VOUs
qUl. R:lna " .re "ur _:::!en r " ' ''-',
d'
t
i
1<3 ~avcz 10 :nl' n~e p!1',r cn'ü ét a it aut orisé à entrer dan s 1e R "i}'n l.oa s agr -
pa
NouR arr i vona à un tr oisièmo problème t ouchant l e travail au point de
vue int erna tional , Jomme j e vous l' a i dit c 'e st l e problème de l a législation
internationa l e du trava il .
c l es.
Voilà peur les fûdér a ti cns spéoialisée s .
20_ Si nous en venons maintena nt aux a ARooiations génér a; es, o' e s~ dans
1
' guer re ,. :. 9'.... 4- l Q
a tl.1914
on mtel'l , apr 0S
. . '.J.. P.. c t devant le déve- 0ppement de l a l ég... ~~ d
na t i onal e ~u' e l le s' est surt 0ut culti pliée. Cependant l a guerr e e
. une
C ~nf ér enoe interacandi.'1BV'e de s petrons de Suède et de Norvège et de Finlande
,,' €ta H cr ~éil qt:.i per ait avoir alr.;>r dé a s'Rez ha r di ment l es que stl.ons~ de déf en~ e patr onal e ma l R o~ aont surtout l es Féd a:a tion? o ont~ e l al égl.sla t_r n international e du trb~il ~u i s ont l es plus ty pl.ques a ce t egar d . Celle de a .Empl oyeurs InJu.~t r ie ls fon dée en 1920, l e siège en é la it à Bruxellea en Bel f 7qus ,
se proposait d ' é t~ J i.r en O C ~~~l l es pr oblème a s ociaux int ér esAnnts l m~us
trie et l e travail dans le monde entier et spécia l ement l a que st~on ouvrl.èr e . Dans l e -309 or dr e et aveo une or i entation semblablo, mentionnons l a créat i en en 1 9 2 2~1 9 23 d'une Ur gani Ration Int e rna ti ~nal e des empl oyeurs agri~ ~l o s ,
Coo-e vou.~ le sav~ z pe~t-~tre, en 1921 la Conf er enoe Int erna tional e ava l.G aborjé l ~ rè Gle m8 nt at ~cn du travail agriool e et o' eat en r éa ct:on , pour pr e~~ e
pos i tian 'ds-à-vl a le cei; te r è gl emantati on , que s' est f ondee oette deuxl.eme a ss(' oiati _ g6néral :'".§e c0n9t i tuée oomme ElBct i on ind épendant e de 1 1or ganisat i on
précé:iccte ai; c' El At ~ peu près t out à ma c onna isAa no (' èu ~O in 5 ,
G.'JelqtiCs :., t <; do cocclusi on sur cea f édér ati ons pat::-cnal ea, Nous r et r ouvcns ioi 'moor o € n _.;roécence l es deux type s et l es probl èmes Fymd rique s à celrr
que j ' a ~ 'ç j à ax~vs~ 9.
D'U!l3
t Y ~-t-il 1l.0U d ' er.'Ti s"-ge :::- l a fusi cn? Peur !!lB. part j e ne l e
or i s pas, pulsqU6 ::'a !.1.n 1 est amorc ée en oe sellB q'-1& la Ft:Jé::-nt .i.on j,lJI'!.co-
l e est tm.. 5e c:J. l u· de 1 .1 ?e:.i.5::-at i cn g énÉ.r ule et de\l..;"1:iè me rJG r..~ y il._~ _j~ li6u
de s çc~~ t ~ : a J i5 r~ r~1 i n A o i~ des e SRoc iat i ona s ~ é c ialis éee Ro it des 3 880c iat i C'ns g Lv. J:-c..L.. R? L:... enc"re j e croi s qut une e r l u tl~ ex . ("ér~e <1an!'! U::1 3en 5
ou dans l ' al:~r..:' r.~r.: :. t \.i~CC RS l ve . I l n i y a po e do l,c:-JlcS r Ji son G de Bupl--I.:mer
s oit l es l.mE:~ s ei,; ..L.CS a\.~.t"('I,. ~ : ulle a ont deux :rOl es ra:r:~ l è l e a e t ùiqtinc-co
et l' D:l pout er.v ia':~er l e œ intien de s deux type s • .
J1 ê!!l ai f:x.l. SVt,; C l e s e. Rsocie.tion s t:a:;r -mal e s e'lj
~d icaliRme in t ~~~~ l rn~ lc
t'ne q.. ' .... 3ti . . n
.t"
§ 3· - Législation intQrnational e du Travail
ptll.'
là n.f;! me av ec l e
ilr r i"ti ~ tre IX> s€e ici r.a i s T;.c ua n ja~( ns pa r; ltc1 t él épbnt. 2 pO\ll~
J e ne r eviendra i pae sur oe quo j' a i préoédemment pr ésenté dans l'Intr oduction ni R ~ l'hi st oire de cott e l égislation interna tional e du trava il,
nous en avons trait é dan a l ea Préo urs e u-~ ni davantage sur l a néoessité de
oette l égisla tion , j' a i eu l 'occa 8ion do mont r er qu' elle ét ait double ment néoea aa ire comme oorr ol a ire d ~s l ég isla tiona nat ional es et c omme moyen de rés oudre l a situation deR ouvriers .
C' eR ~ de l ' e ns~mbl e de cet te lég~s lat ion que j e vcudrais ORsayer de
VOUA dire l 'e ssent iel ,
La bibliographi e t out d ' abor d eat a APe z vol umineuse. J e vous oonseill er a i l e pe tit volume l ' "Orga!l'.sa E on Int e rnat i onale du Travail 1 ce qu' elle
est, ce qU ' elle a f a i t." B.I.T. GGnèvJ , 1936 , c' est un simple volume de r ésumé
de l' activit é ' de l ' O, I .T. l e 1929 à 1936 .
Vous nvez aUR s i et j o l e9 u ~ ili s e ra i pour l e. cours de oe matin, l es
r apports du Direot eur du B.I ,T. e t le d e rn~ er paru en particulierl Ra pport du
Direoteur de l a vL~gt se pt iè me A ~ SSl on, Par ib 1745, puDlication du B.I.T. Montr éal 1945.
Pour en t r aiter j e vous d ivi~ e ra i rue s ex plioations en l es deux dével oppement s suivants : dans un premi er d éve~ oppGment j'envisagera i oe que je dénommer a i l a const i t ut i on et l e fonct i onnament de l ! Organisme Int ernational du Trava il , M';S
dana un deux i èmed ével oppeoent
noua étud i er ons l ea r ésultats et a p.l"' ~
. . "
préoiationr or l ~i que et l e8 pr oblemos de r af o~m6 B .
A.- ConAt itu t i on et f onctio~el!~t de l ~9rganis me International du Tra~ - Comme je 1-' a l pr&; éde niiî'e ntexPl i qué ~a ~~-thode d ' éla~oration de l a législ ation int ernat i ona l e du travail a c onAld e~nù l eme~. ohange depuis la guerre
de 1914-1 918. Comme vous l e savez et c ~mm e j e l ' a i ,m~~tr é , avant oe:te gue~re
il n'y avait pas d l o~gan i ~me s p éc j ~l i~ e pour l a. or;a ,l.o~ de oette l e~i~la tl.on.
international e du trava il. Cet or ganis me au ~on.ralT e r esulte gu Tral.t e de pal.X
et il comport e tr o i~ ~ o uage sl
l~~ l r Organi ~ me Int erna tional du Trava il lui- m@me .
l e rÉ ~ o;èJ:'(H cc:le .le l ,~ -; n:x du Fyn'licol i "lJ1e l.nt err."ti. n'\J., ell e ma pa=d:~ dépendre de ::e que l"~.'-~ra l a F{~f :;:- _ t icn SynC:i c<.l e M-,ndi o.le et d0 quel l e ser a l a
pl ac e fai '1;c JaL':;
' aVEnir ile 1IOolt .U. au ~;, nè i c ~ lip ('le.
L _ . t _ e~~ \: VClJ.~ ~ 3!'U1on:.é dertli èrem~nt qu ' n a vaJ.t 1")!' ,is, qu= 1 0 ôlX d €iJRï.de , aux r"~r ~!'cnt ° Lt ,, de l a FéJér at i 0n Syn1 1Cale IOOndi ll c 'l't1r. irt:·o' <L UX as~em
bl fp' ~ de ; :.n7i ~:!" e t -"- ~i:T 1946 .
1
La Confér ence Int er nat i onoJ.e ë.'-1 Tr ava ü .
Le Bureau Int erna t i onal du Tr[:va il.
Ce s ont cea
1" )
tr o i ~
L ' or~nj.E!!ll.e.
~ L~ ' 't;.i'1J
/..",0 '- '"
1
~ '.,"..
\'t ~ '"
lI.:
:{'
,.;
r ouages que je voudz-i.l.l :: br i èvement exa mine~
"on al. du Tr avn.i.!.,
en abr égé l' O.I.T.
Int e r~ n
___
_
L' art icle 387 du Trait é de Vers~ il l e~ , - tout de suit e à oet ~ gard pour
" cr cnces J. , ouvre l a ......
Mr enthèse
ru; ure tolnsl e R r ùf
.
.RUl",-a'l t ~ :, au
, ll.eu de l la nomenol
.... bl
'
,
.
a io ousaé par quelle l.dec pereonnel e , pr uun emen
s1que, l O.I .T . J e ~e 8. P
_' a ~océd ~ n un numér ot age nouveau et l' arpour avoir un em'clmol a ble!l conG ent " c, p . . ,. .
.
"
.
" l e pr9m-i ~r " \' O] ~l d ,, ~l e urR l a not e qU1 a et e intl.cle
387 eRt devenu l ' a r,~c
�100
.
..L.
Ecopo Do otora t -
~ ~r ~c i~ns l' ouvrage de l' O.I ,T . nu d~bur.j l e c cnstituti0n d ] ' 0 T T f orme
l a partie 13 du Tr qit b do Ver~nille5 du 28 Juan ]919 d J l' o rti~le ~87
.
à l' article 427. Los oh.di rc!' qui p' ,.~t. e:ltle pnr.:n'.;hèso c o;roAPonde' t
au numérqtage du Tra it é de Versaillus >
n
~
,
V articl e a uquel ~cu~ arri VO!1f1 c' ost l ' '''rt icl ù 387 dev~nu l' articl e
premer du t ext e r el atif a 1' 0 .1 T. : "I:!. e RL f <'!1dé un ,) rga "lü " ne perma
t
• d t ava 'Il
'1
. , ,
,
,
nen char_
ge e r
l. er a a r ca_ l.Sa tHn ou preg:ra !llllle eJ:1><' Aé dnns le préambule " 1\
y a en eff e t t out Ull pr€am1uJ.c SUT l equel :,çu a !'eViLndr":1b en p..'lr] o.nt d
r~sul t a ts.
.
es
D:
L'slinée. 2 de ce mtlme a rtiela ;Q7 nou ~ d it , "l e s rJul:br us 0r"ginaires
d~ la S.D.N. s erent menbr.:lp 0l'l.gl.ll8 i.J.'C)f. :J ce t cr gr Ei.-, t" ~ Et d Ùl :Jr ,ni/, 1 <, ueli_
t e de. d
membre d
det .l .a S. D,N. . en'.;~u
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i on" "
msl. onc,
apr e " l es r LJ ,C1:eux" du h <: lt , • ;rerf> ' l.i.les i l y nT-nt i dentit é
entro membres de l a S.D .IL ct l!lù r.:bre 3 l e 1 ' 0 . 1 'l'.
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T ~ ut~foiA il f aut < ,t dG
- e mùl.gwJr 'l'..t l a' ,~ e ~~e r ;'gle, tr è s . r éeise et très claire, de ~ excetl.ti"rlq ont ~'"... e a ppc.-'v(;' Jf. an ~1. double :::1 ons d:• Lbord
f
peur per me ttre de fai t'e !Xlr ,. '1> J' 0 1"
' ~~B,
A
,c. ~
m0mbre~ q~ n e f a isul.en+. pae
encore
partie
de la S.D .N, ,, • IPit e peur m~ J..!l't ••:a ~r- d ' 1:1 [1 l 'O.I . T .. des T!le :nbrea
'
f
.
, qUl. ne a l.Bu ient pl-J,s pe- -i ", ~ ~ le. S,~.lI ..
"
. ,"
Une pr emièr e 9xcep1.i~ , au point ùe -,-U" otr'C'no16O':!.nu.'J , ~. sc ce llo nui
da t e de 1 919 . C ~~e VOUR le save~
t-ê
b
~
w
extérieure_générale on avtll.t fai; pe:r
tre et 1>< )= dlJR r~' i!",ns de [J'., lit !.:1J~
t ' h
f aue ant1.,~h;ll)\b~e à l 'f,ll e w cne e t à :" ' ..iUr1.c e avant de l es adlOOtt::-e dar.A l a S.D.N. et d' a utr e'
'
çait à f onctionner dè !l l' été 1 91 9 D' a '_
L
~rt ~ ' O.I.T . c ,;_~cnle~ l' All.enngne et l' Autriohe
. '
preo l e ,tex"Q Que JU Vl.enE> de 7 , Ufl r~ppl ()cnf'érenoe Interru.. cienale d.u T~~:~~J ~n\ ~ .r.. t Il.tre è <ln-.'o qué'38 à l ~ 1r ~!:li"re
, tee les me il' e=es r O<Bon d L~ ~ ~ a la s:::JllgL cr, O!l 1919- 1'.~, 19 i l Y eV1.d t t ( u ·
•
~
A U lJ('r. " e pOle' qu ' 1' 0 l T
'
·d tEt~tB, à ce qui Ql1 e f1lt 0
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d
:
" .... ,. r C:'J. 1.Inl "t" le n('ub~e nuir :u,r1
'
, c mpesee e t ous ~' es "'tats
de Waa>d~""
~
• ~nu'". "~ n"• qu.) PÙ fl"1.'\, -l " - ..., l a
, Conf erence
, ~ .cn on a donc demandé L {J !J · tt
'1
.
vit,e.t~an de l'Allemsgne ct de l' aut::- icn o , "
",
( l'è.re ÙU j O\L. l,; infut r e s olu par l' a ffi rmative t
~, eG , a~cs di e cu.osicn, ce pr, blem9
e
lemagne et l' AutriChe à s e f a
l a Co~érence décid'l ~u' H faE.:li t mvit er l' 1.1, ,
1re repre~ ·wt~r Ma' a
l
m1.SSl.on l eurs dé ' égue's arr<'T'
t
-_..,
~A ve e
38 l c:>ngueurs d" "tran~•
e
r
en
qunnd
1 a Co ret ne purent y pranè.r a
'
n ~r ,.nc e avajt ta!'m:hlé DeA travaux
' e ucune part . Tou -O " ~e e t ' l
l emsgne et l' Autriche en" f a i'"
+~
J '-"S -q,ue ces dfl'.:.x Eta ts, l' Al vail.
•
,par __9 de l ' Or ge"isati 0n !nte=a-tlona le du Tra-
na:
Une deUll:ième excel'tion im"~ rt " " .. ,
'
c omme v oua le sa vez n'ont jatl~ i ;. ' t .,- ast r 9l , 't ... 'ft'3 " ux Et:lta-Unis, ceux-ci
~ont r entrés dè s 193" dans ' '0 ~ ~ ''\, psr":!." .. ~ant 1939, de l a S.D .N. mais
sir c' e st l'impc rtan~e ezce;ti' .T;l~a enc or~ l ' exp] ieat l on es t f a cile à s a is ance économique de s Et ata U , onne_ e au po~t de vue !lombr e d 'ha bitante e t puis- nle: pour '- "- F.'' .:te'- 9 l,
'1 e f & .l u faü e c e tt e exception.
1
~w;ts l E:.utro f;e!lr., rn.'lin~ien à ' ~O,ï r.;
_
,
s C'',ls pelltl.quss db'erser e.b~,ndO!1'1' l
~::J , L. de .~y" qUl. a-,-uitnt , pour de s r aif OlS œintenu certa ~ns payr .. , ,' e a, '" .,~ - dnns ce t'leM on a une pr emière
lie al ors que ceR ~me~ !,cyS ._a... ~ q1.:'_
l E-j ''''''~
• .,' ,
t
,> . ,. , - J
"L .,!' -~',~, l' 1.11eL"Bgna et l' Ita..
tal.e~ e.b..'1. '"ldor~é lL 5 ~ ) .. N ..
L'exi~teflO e
e ~ la
que 1eR fuits
de GeR dou.:z: axe o i (F-:lp ~' .... ~,
....
r';alit é (~onomtqu.. -- , li " " L, C r, ,r a tre prouve en s omme
et ~ or. i~le s l nt pluA f r rtn quo le s tex-
- 101 -
t OI' r 6d igé s dana un Tra itû da Pnix aUf'~i ~o~oUAemont "U' on l' a!,t r ûdigû et
qu'i~ f a ut t enir compta deI' f a ita Rui quelquefois s'impo ~ent de manière abl' olua.
Donc ~our la oonstitution de l' O.I.T. retenez l a règle Que noUA a vons
dit e on m~ me t emps ~ue leI' exoeptions qu'elle a r encontréoA d~A l a pratique.
2°- Si nous pasaon~ on deuxième lieu à l' examen de la ConfErenoe Into:r:;
n a tionale du Travail, èn oe qui touohe •
a ) s a oonstitution d 'abord, n'est pas un parl ement international du tra vail, je vaux dire une J' ~~emblée dont les t exte~ une fob voté!! auraient eu for~
oe de loi dans ~un
las pays adhérent!! à l' O.L.T.
A ,Jeux reprbell en 1910 au zooment de l' él aboratiun deI! toxtea du Tra ité
de Paix et en 193~ 10 pro\ol ème du Parlement international du travail a' était po-s~ et a étl réllolu par la négative. Pourquoi? Deux raisuna l'une of l' autre à
mon senl! ve.l a ble!! ont ét6 données de oette aol~ti on. Une raillon pOlitique d'a~
bord, une raiaon teohnique eneuite.
La roison politi~ue me para1t avoir ét~ la suivante. trèll vrudemment lell
auteur/! du trait é de paix ont e~timé ~ue la oonoeption qu'avaient à oette époque les diffÉrente états de la lIouvera ineté naticna le ne oomporta it point l'oxistenoe d'un Parlement intornational du Travail. JQ VOUII rappelle oomment, dan"
l'h1stor1~ue, oette ooncoption de la a ouvùraineté nationale avait dé jà en partie
~xpl1qué le/! ' éoheo" de la Conf~ renoe de Berlin on 169('.
SunA doute entre 1690 et 1918 l'id éo de 1l 0UV~ r8in e te nationa le avoit-
olle "valué et 111 manièro dont ohaque Eta t oomprena it oette i dée A' ét a it
" ~El o upli '
!.la i" t out do même , déoider ' qu'una AMembl cie internationale aurait le pouvoir
d l iLlpell er de~ toxt e ~ "ur l e t errit oire de chacun d~ R étatll purut exceEl~ive ùt
l'on fi prC:féré adcpter l a f or l'rul e du projet do GonventionR int ù rnati on" l e ~ du tra va il qui avo i ûnt enRuit o à Otre r én li~ ée ll par l a r a tifica ti on de s ·JiffCr"nts
Et a t " nombre " de l' O.I.T.
La do uxi ~me r a is on e ~t plUfl dClica t c et plUA c ompl exel r a ill on t c chniquo
t 8nnnt
n, l a
oonatitution ùe ~ 1'toh
à f or me f édGr a lc.
En offet parl"i l e " Etn t~ exi~tant~, e t l u ~itunti on n'a pas oba.'lg'é, un
oerta in n om,bre d'entre auxl la Suilllle, le Br6flil, le li.exique ~t le Cunaùa e'~
le" Et ntl' Uni!!, ote ... ét a i ent de fl EtotA à f or l,e f 6d~rnl o o ' est -à- cJ.ire coupoaés
d 'Eta ta a ouverain8 r~uni~ on un gouvernemant f 6dCr al Qui pour un~ part 8x~r co
r a it le ~ ~ttributiona de la s ouvera int é et il s e trouva it a ussi que l a question
du tra vail était de ,la oompétenoe des Eta ts fcr~nt l a Fédér aticn et non de
l'Eta t fédéral. C'e~t ain~i, par exemple, peur appuyer c e po int de ~e, qu'en
Subse OOlllliiS aux Eta te Unis en matière de r ègl ec,enta tion du trava il, dU1'ée <.!'.J.
travail, repe~ hebdomadaire, travail de~ fe nu:le A, i l y a de I' l égiflla tionA dist.inetel' aUA"i bien danA le8 22 cantonA Auis~e~ quo duns l es 48 Etata Unis. Il est
clair qu'il était absolument impos!lible d'nd'1ettre l'idée e t l e foncti0nnortent
d'un Pa rlement International du travail parc e que si ce Parlement ave it ex ist é
lQA Etat" f édér a ux n' a uraient pef' pu, oomme ila ont pu oSfl8yer de l e f a ire pour
l e a projet~ de oonventi on, aflsurer l' exéoution de s textes VOt 8A. I;e tt e positi,)!l
d e~ Et a ts f édér a ux ee r etrouve à propo s de s t ext e s ~l a b or é A por la ConfCr ence
f
�l G2
Eoopo d oct or a t
annuell e qu i , vi s-il - ris de ~ Etat s f odér a ux, n e vnuJ ra i e n t plis oomlle o onvuntions
ou pro jets de convent i ons ma is s eul e me nt comme r eoommandation s ,
103
d iRou R8:. on de l Conf ~ r<l nce ""
d
~ .9 a u me '~~R
,es
per E!OnneR d e. nignée s
l e r R te"h....'L c;,u;> ~ doH Otre ua " f e mme ."
Ains i dcr,c, premièr e id ée f ondament a l e: l e fait de repo usser la c onoept i on d 'un Parl ement inter nat i onal du t r avail ,
.,.
·~O Cllllil
Voilà pour l a c omposHion .
"
b) Deuxià ~e i dée dominant l a c ompo s it i on de l a Confér ence 1 c e ~u' on a
appel é l a compoBit i on tripart ite : 2 - 1 - l , 2 étan~ . le ohj~fr e de s d él éguée
g ouvernementaur, l celui d e~ délégué s p ... t r onal ~t ou,vrie r .
Sur cette ~ oClpo s üi o!, de la C. I. T" i l Y s vÇl.i.t e u a u,qsi d is c ussi on au
mocent de l a c oniEction de c.e, tel. t e .
.,
J ' en rapp~ lla l ~ te.1.el .'lrt ,· 36j ' Slle(l~ , c onfér en <-<;l) s e r a oompo s ée
de quat r e repré~ent~~tA le cha Jun des c ambres - ente nde~ dan s l e l angaga du trai_
t'é de paix : & :'e t~ me n."ldf,' ... l ;O . I.T. - dor.t. ,deux ser ont l e E! d él égué ,,_ du g ouvern e ment e t dont leE! deux a utreE! repré sent eront re 5r~c t 1vewen~ ~ 'une part les empl oye~s Et d' a '-ltra pa=t l e s ',=Uva Ü1 0 lrf; r er ~crti""ant s à éhacun de s membre s."
i.in" i d on ç Cius".;ra dü' gués .. de'..L,,( d él égués g ouvernement a ux , un dél égué
j:6tr onal et 'ur. d élégué ouvr; er , Au mOClept de l ' üabota.tion de c e t e~e i l y
a va it e u d t sutr~ s rTo j o ~ 6 , n ot amcent ~e r G pr & se~tatiOR d onnant à ch a que Etat
t r ois d éHgu'; s s eulement W 1S ~ ans c e 'pro j e t a ngleis , . J e dél égué gouveznemental
a vait dro it au douhl e ·,ota . the c a stL~ ' vo t e , v ote d ~ cihf . Ce pr oje t a ngla is
du d ouble voo c dt! ,-:';l éG1.!é i::~uvezne ment 21 :re!".c ontra l a. liiia~l UIlIlniI;!le oPl?o sition
de ~ EtE.";'~-Ulli " , de l a ,,,:,,,l', ' ~ c· t :a l ' It a l i ù qui ~ e d écl arèrent t o ut à f a it oppo. f é El â ce dCvlll e vo <l dO::L-é q' d'; l bgué g QUV9r::J Ar;;a': tt a1. et on en vint à l a d éoision
, de deUx, ù é l égu3B pc\:: l '3 g ~t!., =e lLe..~t.
.
,.
. .-.
De rlUB en c e 'lm. c r!lc ~ 'T e l e ';ci ffr e de" dél~gu'Ée ' prof e s !'i onne lsl "le e
me",br!ls "t engagenT. à d é aie"'!e" l e." 1(iHgué s 'e t ' con~<? ill e r s ·t eohniQu e El g cuverne;œ~!üi .d'~~(.-è: .é.v,ec le ~ crg< n1s .~ 3 profe"sionnelE< l e3 91u~ repr~ ~El ~t atiü, soit
.d~B. e~pi~e=e BoH des -::'ro.va :i,ll,eurs d'~ . pay', ~ons idér é eoul' l es r é !,ër.ve s 'lue de
•.t~1.s '~r~1.ÇlJe
S f xb : e:1t.~ . .C' e st l a rrem:i,ère f o iR Rur l a scèn e int e zna tiona l e
,
"
.
.
,què r:OUB "c~o;:ts appt.:::é.'l.üe c e';tê exprcD8i<im d.~ R 'o !'sa-~is,!!e ~ profe s Rionne ls l es plus
re~e 5ent ~ t1fE. ~ l lq a ~epu~ ~~ aS3cz ' ~a nd succè s d~ e l a l égisl~ti on fra nçais e. ' E-.-i del:illlent l e c"it" ",iut n ; e s t pa" trè a :let i.f.: ce .'l.u! .il faut e nt e ndr e par l a
r e pr é s ent at i on ?=û fe~"icnnelle la pl us r e préF.e~t at ive èt l a Confére~oe Inte rnatior.a l ? d,; ~ra'~ ll a ét é p:usie'.r=e f 019 aai sie de l a q'u:" tion , n g!;\'IDlD'Pt à pro-.
po s des 'del GbUe a de It It al ~ e fRPo"et e , sur l e' pb in t de Aavo ir . ~i ,~ dél égué dane
ce s c ondit ions éctcinaib' t>i€:l de R org"ni~T'le5 pro fes ll ionnelR l a e pl u ll r epr éRenta tifs.
..
:
..' ,
•
Et C~~ dél ég~é~ 1 ~e~~ g~ uver:J.~m=r.taux et de ux prof e AAionne ls lIont t oua
n OJ:ll'léspir l e pouvc ir ex ( ~:.!Hf de chacun dÛA 1i:ta t s. Que ] qu"fois, j e vous le sign~l e en ~3~ant , oomme on a parl é d 'une or g::mi R3tiC!1' pr of e"" i onne ll e l a plue r epr~seL~at1ve , ~ R'i~a~i~e ~ue l e~ dél égué s , p.ont n ommÉs par le a ~d icata, ils
p ont e l.L"lpJ er.;:.2!l-: jJI 0tx' 5 e ft par Cl.L't .
"
'
c) ,Le3 at tribut~s:roi'. - de catte c onf ér ence Bon t en ~ olljme de 'Cra j ter J ,
"
ma t1 er 8" Pl·.?p08ée B à O~:l ordr e du j our dont ell e es t t ouj ours,' aouye,a.lne me,:l· !Or.:..
tre""e et e1.1e peut , d J.t 1 0 t exte , donne r à s on tra va il deux f or me f. : ou t 'len .: a
f orme dU proj et da o onve nt ir)~, int ernat i or:.'ll e, ou hien l a f or me d ' une g i mp:!. e r",oommanda L. i on.
Vo i~ i. d ' ai ll e1U' s c omment l a Que stion e st i ntr odu ite par l ' a r t.!.,10 105 ~
~ Si ~ a Confûr è:,ce FO pronon ~e pour l' ad opt i on de pro po sit i on'! r el a ti'786 à
0 (, ,
Je j ; a l ' ordr e C'-l jour ,ù l e a ura à d étermine r s i oe s pr opo siti onA de vroŒr. ')X'€l'.ù r J
l a, f or me - d l unD r 'i:!00llLT':1.ILGtlt.iJn à s oumettr e à l 1exams1l des mem~r eB en T~e- d : ~-J"
f a u s )Jor"t : r of.&-\... t r. mJ G~ (lrl!l~ dd l o i n a t i onal e ou a u treme:1t 7 ou ùian d: ..Li u=O J ~ ~
d e c onvent~on :i!,,~J.,Jl~n'_tiona1o à r a tifi er par l e q mecbr ee . 11 1l irùd donç. ell e é îo ?:oJ: . . .
s OJ.t de R Pl'Jj" tr: rt'J cCTr.vant i on inte rnat i ona l e ROit de q re G oIlllŒl ç.da~ i on " ..
=
L' alL'1éa ~'o'-v ·.nt d; < p~"e ~ "dans l es deux ca s pour Qu: una >- o"oùwan èa'_H :l
ou. UIl pr o J v t 8;):'1, <-Lèopté par l a. Conf'é:renc e , une ma J or i t é de s de ux t ier:3 da5'J'~~.:~
d~ ~ cl~1égué ~ pr~f1,J:).J1 cet requIAe . 'i Donc v ot e de s t ext es à : a rna j c7' i ~.i ê dC!5 deu..s:
t ).!.!:!' R de V0 l.x d06 dé.! ~gué 'J prBAents ..
CI OS+· i2~ ~u; œ:e 6 jA po eition spéo i él e du ,"èmo a rtirl e 405 , a li.n 6:l. 9. : ,n CO_île l ÜFi Et a.::8 .::. .t0I..1~ fC~ ' ral o ! IIdans l e ca s Où il s iagj.t d~l:n Etd.t. f éôt:I~ r 1.;
dont l e .:..ol . . ~Joir dlF\d~l~".cJT à l..L." l8 lJ onv ent i on sur deF objei:s Gor.ce !:'Ilp...r..; l e t :-C\l"l a i .!.
e st e CU1llis à c .... rl" ... -)·.'C l imi I;a t ions , l e g ouvernemen.t a ura l e d..-rù)."t de cO:!-3 :" lé:r ._'-'lm }l"'u j ';!t àü (;cr~·"p.~-{ ;..0:1 a'J.~.uc .l s !appl Ü1.uent oe s limita t ionr: C0CJJl18 ~.!icl r imple ": .oommand .. t ion· Je ~" rJ3te d'ajout er d ' a illeur f' qt!e c,) text e :c'a h9·..l"'~ U "em, :1>' ~<
reçu una app1 .. ·:;3~':.. ("In r 'Xl'2.tant~ et i l y a a uj ourd ' :lui un. g:'and n :-'Dbre è e crn·J=n t. "_, ~~ f'
inte rn.,1.tio!l.sJ~ f qu~ O::-lt "="~l. ra~ii' ié eB par de s Eta tD à fo r me f"Jdé"!.:l1 8. PU",. dSfI
3 t a t!l fédér&.tJfa '~(,iI'ne d.~" !.O tt xte •
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p .... lL7' 1':":\ !!!:L:..,_à_fJ :t'f_~.i des C 0 nV 8!!"! i o.ns e t d( ~ 7'~C OLe1-.il.Ç'J.t : O~ (, ~
.J.':;.L ...
pr ~-..-..)"i~.
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Voi c I. ce qt;.l ~,' -Ii lit à cet égar d ~ î: chaClL""1 def' mem-D::-8 S ;;; r eT'[5"~ '-i,- à st;ul:S ' tra da.ns -L e lléJaJ. d: $ '... !l.:J. à pc.xt i!- de l a ~l6tu.r e è..e . J.a . f.€;'·~.~'?:n. de l at C J;:lf3~ è::-~C
( O".l, ei ~.r tfLl..lb . de (.J.r:vnr~tf!.nC'Ps ,;x c8pt H'"I!lDs II E;:i 'il et t).\. J.IJP0-;fl.~-:9 c~'': .la ::--'1 re danA c e oe,;l~;
Ü"'!''"' u::. d( ' 'l' qui ne !X)urrn jaua i s oy:édel' è)~ h,'.i; I!:.() ~ ~ ) J.u
r ecorrunan da-t. iC'n ou 1 2 ~:r:Oj"lT de c cnvention à l' a utorité ou ao: aut.o:!·5~G:: dD)ls ~:\
c omp~ t er';::8 dC\~Ç.i.l.~ l l('~ r.:,nt:-e la I:.3 tière~ en yue dE- la trCJ"l~~!'o "I mer 8-!.:~,lo:5 o~ df.
pr0n "l ce Je? ! ';l!:t....:- ... Y.. (~ U l ... l.... t.::re ('r are . "
raId e~
S ' i ; ..t~'-.'.i~ JP ·,d'':"! ra:onm:.l."!datio!l l e3 m8~b.:C'; l:1"[Olr'le.:.1.~ l~ ~ ~7.)1r-:i .";·J ':\1r.~ ...
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Eoc po Doct orat _
-
l!Iesures qui ~ e ran-. néc,,_,~a.ire,' lX'lll' -.mdr~ eff~,)t~v<l~ 1"R décit-li on" de ladita
ConfÉrence.
et lui demand er p~s -explioati ona, à l a réponse dudit Eta~ tro~8 hy noth }aea 90n~
à e n~~aager, l a , l ~pomle est jugée '_ suffisante et l' a ffaire ept ulaHl'ée,
_ D~uxJ.eme,hy~t~e~e: ~'Eta t ne répond paR,- tr oiAiè me hypothàAel l'Eoa p faj~ une
r ep0n ~e Jugee l.nAuffle.nnte.
~l lm mot donc-, pû'.ll' 1 .. " r<lc ommanda t J.O"-61 rendre c O!:lptu dtl t O\-,_
t c-a 'lU:
a ét é f a it, pc-ur le" pzojaTP de çonvo:ltion3: !'atif:'e:: et indiquer égale ment, qUJ
la légiRlation natio.la l.e C3t ccnfùrme à la lég J.~lat ,.()n internat l.C' nal~.
DunI' c.el' deux demi_erR caR la ConAeil d ' adminiAtration ne dis W 5e en
somme 'lue d :un~ Aeule fa oul~é1 le droi~ de publier la plaL~t e ,dano le ,euxi8m,e ,
cas, le dr01 , de publier la pl ainte et la r~ponRe - dans le tr cioième caR, ~' eat
en un m?t s~u1ement la Aanct i on de l'illpj.n!_ 'Jn publique, En r ésumé dono procédu! e
aspez s1mpllRte ne cOl!lportant cae la ~(;.nction da l ! ~pinion publioue.
Je note enc ore que pour les ;mh"al'lCe" c;0 l onia ]es i l .hait envidagé et.
expré""éoent traité j, 'u."le c.ppl J.cation des c onventi oIl" interna tionales du ';ravaiJ.
l'ur le territ oire de~ Gol lm ies mai" ({'-le o~tte appli'cati on eRt !lubord t'l".née à U!lù
r a .ification 8pécial e de l'Et ~t ~ c:oni"a t~ur ~UJ. ap liquar a à telle ou telle c- oI on i e les ratiflcs tionR deR cO:lve~"tionR r-\\...z:CJ. ...1.t3119~ il a d 0l'L"1.é Aon adhéf1~olJ ~
Au oont"air", dan A l e oa B de pl aint a p'-'_bHCj,uol f or mat ion d'une Corc!lÜssJ_o:J.
d ' enqu6te. Cell o-01 est déBignée par le Seor étaire général de la SOû i é,é den N~
tions l'ur une liste dress ée par les Gouvernemen'ts et c.omprena:lÔ pour ohaG= b'oie
personnee repréRentEL"lt l e:: empl oyev.=-s, les en;;loyé s e-, una per" o:me l.ndépenJar.i'e.
Bien entendu oea irois pelo cIlil6A d oivent , lltre cho i~ies parmi leA pe:r-sonneP. n : app8rte~t pas aux Eta ta directe~ent intéreBséR l~:- la plainte.
..
J;-
V" ilà pour tel' aG Grib'~tions de ~_a COJ:férence. Celle-Ji, l a (;onfé::enL~';
avait d, nc à élab orer la l(g-' ~l'tioll bteluntlC'!1ala du ~rava:ù et palU' cett e él aboration i l y a'1'l it dan .. le trait é ) ui -1!l.3r-...:J :m a rticlo Rp,"cial :..' a:ticJ.tl,27 'iD
était une -.l';clcra-:;i on en neuf po int~ L"ldicl.'..lll:-.t le prot;l'amoe en quelqu9 Ul!lnièra
qui doit être soUl!lis à l'activité de la C.L'I ,. j a v ous y t'envo ie ,
Cètte CommiAsion d' enqu&
"~rappor ""
- "'-e e'tudJ.' e le pr oble' me et r e""ge
~.~.
peut aller jusqu'à indJ.~uer de ? cO!1etatat10ns et des s ~n ctions ,
J'indique ~J1fil~ qt:..P. ::." Cl'llÎér~n:~ de, Pbüadelphie de 19',4 a c. C'" ,;,l':~é et
remanié ces pr~cip\!~ géné:-a"J.x en le~ é~èn D.n'C et l t.: ~ augmentont (; onsid Érable r.len~.
CI
•
~a fâohoUB<1 expérien.:>e dal' sanotions pr opo sées par la S.D ,N. vutTe 1-::
't a lié au sujet 'le ._ :Ethiopie a été une expérience telle qua vr a i ;;en~ ,lu bl c __ L:l L
n'est '!i'Uilro -PQ l'sible dit.dme ttro que la mllme s olution SOH :cepTise pour èr,,, ~ _:t~ons Po~, viü1atiDn d~ Cbnvention Internationale du Tra va il,
1)
\..~ l'a l-'I-l~(~at.lc;. nor.al~ c. ; ~t le f UI:l,- \'..X ? ~7, i..cl~ 406 qui 8 ~ Ù011..l1oj
le. r :&l :} i l est ditJ I,Cè.::.(.\'.:: cleF ~uCl~7' .... q ~'0_16ag<.J à 1-r;1R(3!r,a~ 'lU Bu.re8i': L"1.1:emutior..sl da TrE.vail \r:-~ :-a:: J\.. :.-t E!:tl"r~el R~ : .~- rl~ RU:. ~~ .:'ri9C ~: pa:" 1:.'_1 J.l'ur i...~~ tt "?.;
à exéoutio!l l .... 3 c c.!1 ç=~t~·~\::'~· "- ...x'1.uf:!.lJ"; ~! 'e. ad:...~rL'>i~
.
. C f-. ~ raI,po r':ip. ~o?oi:~t r~.i-:.géfi n(')'Ql." :[:. il ~.4J ~.r.Ji<:· -_~..: ~ r i. e Cc ~ .... ..;ù Ù:.n dr ll.-·
n1.8tratl.On et dev:'·')(~ t <,.r" lt ;'j'.i r l~s iJ=~( i.·,l 1 ~- è.·r n- ~'df. ~-. t g 18 '1 .. .:.-:: .... 1~ D:i '. ç ....
teur préRentera ua :-e."',L::' de cc':' r~IPc;-"":~ a 1;.. l'.J,:.s J.;::rc c.1-.!O ::~".e ,:!P.t.~J ".~ d G: .L.'l CL7~
.
férence. bL.'lB :i don'" è i 3;xr :"f- 11~:"tÜ· 2.8 l/)(j:. :':l~p;'"':-' l'" :.... ~p~~ ~ a,x,: d ... ;f vr ,Jnl,.~ ::S- c t'';:~
ayant ratif~'§ 9t :'~~·f;~' ~ ( a,'. D-,!,o ct ev-- ê . : b . I .. T, ~~!.~l~n d'9~ rüi-'I ,L_- __ J.; ~'.13 .1.(,:-:
s;atS. 8 y ant rat1fl~..:9~ U!l ~~~~I{ :\ e~"<7"' ~ o,·t.:.i l··L!~ej. - p' jA F' .t>pvr -. G~rlf:: d) Jtt
l artl.cle 408~ 301L:..LR )'J"'{ ~'_J _:--·.!'"cl\.:..•)ll.· C~ l G.):-;:.. ~."!.~A.;l'·
,
nale du t:-avaU.
(
(.1J"\.'llu r, ... cn
..,...",.,._" (
' -t
J.. ..... _ u ~ t. ....
~
'm
llUc.ur.. tex-~e !l8 vi~e exp~eE"éml3ut c,eR s c.nctione, mais ù 1après les t:;-~v"-ù.",,::
préparat Oire s, on avait aJmis que 'Jas sanotions po=raiont être d; c.r dre Éccn,-,'-'.'.-que: int erdic.tion ùe transport, boyoottage, etc.,. appliQuées apr ~~ be au~ ~~p dn
délais. En faH n n fy a pas eu de plainte officielle e-b à rr:a o oru:aiF" '-,n~t :'C-'C'.,
procédure nia pas été appelée à sa développer.
d ) ~n mot enfin des nfl!lct;.onR d.:o~ d~cisi 'lD s de la é oni é rer.os Le I.llécn.nieme de~ f'c-"lcticna C. JwlX -Me de,lX-JlY-potbè~",: d ' ll1le pari, l ~plica ti cn n or mal e de l a
conventiC'n intarnaticn31e du t~a...c il e-, d' aut."e ~.l'rt l a. "iol a tion de la c ,_n-van't ion.
2) i l r.2 fa'lt rnai.1 .ten3. ·.~: .t.T"I!" c. ~:.l "'e 1_',. ",-i_ ~'·-la·-~:,,·\·
. I ~ l_ "~
- v ••· U.
105
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~ "..
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.. .. :..
'
-
,
J en.' a=ai f:L--:i avcç;, l~' toni:é;rence offi oie11e annue]le a!1 ;JTécbar.' -:~
\l."l texte paft%'ulieT du tra i~é dtâcide itue la Confér ence Offici elle anmie.LJ ~ -.l __
se tenir au .'~ H, ge de l' O.I.T, par cons é'quent ' I'!l f a U à GenèYe'; e-; ,çue c" 9!1d,-,,,:
cett e r èga.e;-a "été éqo rt ée à (leux r e pri~es d' a!'ord a'can't 19)9 ut- e~Bu.1.t~ >""da"l:
la pÉri oqe de guerr:e 1939-1\5,
; :
"
-·
Les' deux pr flmi ère s excel'tions avant 1939 c onca.rn er_t l a ~hfé:ren(;9 de
Washingt on 1919 e t la Conf éT~nc e de Gè!l.e " 1.920 . La première', W4'ohington 1519 ",
eXj,Jliqua par le fal'" qu'on ayait '{oulu, alars que l es Et a t~-Uni~ ne fa i~a i a n t
point enc ore pe:.-t i ~ ni de la , S,D ,N, ni de l' O.I.T" mettr e cette l eçon de cè'loses
,s oue les ye= de l t Amér ique et de " bméric·OIina. L' a u.trEl est ' una, Eat isfac-'; i on morale donnée 'à l'It alb qui a-rait J'ar dentes prnt0ntions dans le domaine ma::iti:r:e
et c'étajent de teUea question. 'lui ét a ient à l' ordre du j our d'e l a C onférenc~
dè'1920.
par les
;."1.
1
1"-,.-7:1.,
.:;.:..t. .~ ,
... ~~~
J
La deuxième fé , i~ e~t marqu~e por l as évènencntR de guerre; les Conférences ùe New-J ork 191\2 et ph,Jndelphie 1944 ont ét é tcnuen pour de R r a isons prat! ,q uel' aux Et at,,- Ur.i.s, lCl Cor..f&rence de Pa:;:-is Oct obTe 19-15 éta it au~si une excep'tion moti-vùe pa:~ d,,~ r" iil on~ a!l310g'c19R '
Vo ilà, l' e~F;;.cJ'I iel :1ur le ùo ux1.è,ne rouage \ l a Conférence Uffl0ie lle arû1uelle.
�1 C6
-
,::!~~~~u!d~rni~~cr~1~i~e:~u~n~u~Bur~;,e~a
~u~In~t~e~r8n~a;t~i~on;mal!.!:.....!dO,!u~T~r:!
a:.;v!,;a~il~-'():.!n"--'a"'b::Ic..!·~oI.G~é
3°- .!'ls~
on" en e
.
1
If:: B.I.T .- Cel ui-oi c Ul:lporte lui-m6me deux organ1amos
l e C on.~ e il d ' ad miniatra tion,
- et l e ~,l.T. proprement dit.
)L
il d ' Adm1nü.tration, danll.l'a oonatitution t out au mOins, a
de s t ext e " de 1918, réviAion.opér~e en 1922 et appli_
.~uéa
~ 1, en 1935,
J
l
i
.~
t
a
é dans un ~lurgi"aament
du n ombre
e e a l'Uv!! no i è ll ement o cn~iat
'
T
de ll cel:lbre R o omp0 Aant le Cons e il d 'admin i ~t ratic n du B.l ••
107
.I. r tiolo 395 : "le: pers onn"l du B·, LT . s era choisi par le Dire ct e ur ; l e
choix devra port er danA t oute la me Aur" du PORR i'ùla , avec l e Rouei c: ' ott e!lir l .~
me ill eur r cn denent Bur de R
Ronnee de d iffér "nt es r.ationalitéA, un certa in n e _
ore depers onnea s er ont de s fper
emmes."
C
~ . ~ ll ~b 'e~ j~~:' r évision
L~ t ext e a ctuel , l ' a rt :'cl e 398, e Elt l e auivant; "le B.I.T. /lera placé
s (\U.~ l a dir e cti on d".l C cn~e il d l ad ministra t it'n oompo llé de 32 perllonne e, 16 r epr 6"entant .' l es /," · r .... ·. n"·"".él!l\s,8 représentant les patrons et 8 repré/lentant les ou-
vr!e~6.
E- opo JO ~t o ro.t ~
t
é
n omm Il par
10/1 m ",brel' - en ten1ez k UJ our" lell Et n ta - dont l'importa noe indUlltri ollo ell ~
l a "luI' c cnl'i1ér6ble et 8 /ler ent nclMlée " parmi 1eR membreR dt lligné ll 1:1 o ~ t etfe t
par l e " él çgué" g0Uverncmentaux à l a ConfÉr encep exclusion f a it e d e" del éguéa
de" B menbre " BU" r~~"ic nnairù " .
SUr l e I' 16 p~:;'fI ~r.nB/I t'epréMntant l e a gouve rne nents 8 ~ e ron
Sur l e " 1 6 membre" . r ': fl ent 611 6 dCl ive n,j lltre de,. Eteta oxtra-européena".
Cc nouveau t ext e ~ 1 ox rJ.1Q.ue pnr le,. deux oOMid6r ·,tioruo /luivantBIII primitiverrent il n'y avait que 2 ~ menère " a u Conlleil d ' a dminil1tra tir,n et pal' oon/l équeni
12 r eITLflentt:nt le" s ' uvernomentA. Le" Bt a t,. trouvaient, puillque 0' était. par 0 00I t a tion quo CO" ùé l~gué" g~vcrn e mentnux ( t a i ent ohoi"is,que ln plaoe n' ~ t a it
pa" UIIP CZ srande et on a él a rgi le nClobro. Dl autra .~rt dana le~ ohoix qui uva i ant
.:té f aitR pour l a p'.t' elLi ~ r e oa t 68<'rio loI' Eta t,. ox otiquell, a utrtR quo le" Etata
ourtJtGenl' n: e.~ien~ l'Clint tri uv6 l a r l a~e l'uffil,ante, o'o"t ene ore pour leur fui~
re ; l a oe qu ' n a aU&lCI1té l e n ombr a da" IJot:.broa et d':oirlé que "ur le" 16 t:l9 l'ilbraa
gcuverne~entaUT. 6 ùevralent Otre cbl igat oirement doa Et ats oxtra-our?péens. Quao7,
aux autruI' re:Jré aantanta l ;alin(\a if nella dit que "le I! PQraonnes repr o"entant lea
pntr·'n n <.t le~ ,-"r"cnneP. r eFr ': l'tnta.nt le" cuvriera l'uront élues re "Jleo~ïvoC\en:
plI' Ica délégubs patr=ux ot par le" dél.'guÉa ouvrbrfl Il l a Cùnférenoc." D' ou
ùeux re ..r é l'e!1t an~ 9 de I' .atrcM e t deux r epr é l'ent antl' J os ouvrier" devront appart e ~
nir à deI! Eta ts extro-t.1.:l'opée!ls .
En oe qui c cnccrne pe ll a ttributi cns le Conlleil d ' ~ ù miniatrati on dan" 1108
8Gnnoe a - ellel' Runt g6cér a l ement tr' a ~t.iellell et ~e ti enne nt dana l'une que locnque des grE:nde 3 C8l-it::l e s e ur op~enneB , a oomne a ttribution d 'une part do pc'. ,
par er l' o. ' ~c du j eur de l a Cr nf( r enc e officielle annu ell e , SOUa r é se~e de l' apJ:r " bati':>n de cet oro:::-e du j our par la COnfér ence, et d ' a utre part d ' exercer ~ on
crmtrtll e et sa eurve i1l 31lce sur l' a ctivité du Bureau pr opr ement d H.
b ) .~BO : !:'; '1!Ldeux~(,!"B_ lieu jLl_i_~tude du Bureau l'r oprenant dit. Le tune
du tr,, !t ~ 1e V" r p.a1.11es esT. a ~"ez l a c, ni'<.U9, 3 articles dont voioi ll ana ly~e et
l e c t..Z!l:er:tairE: •
•.rtic:e 394 1 !'t::: DiT~ct eur sera pl a c é i l a tllt e du B.I.T .) i l SL;:a Jési cr.é
p r le C, nBe il ~ ' udrnbistrat i on de qui il r eçoit " e 3 instruc;t i ùns) vis-' -7j", de
qui il ,,_ra rC B<q! s'';~e de l a b(·~l.'l e Olarcho ùu Bureau a infOi que ùe l' ex é(Jul_i n '~ e
t fJUt d3 1"" autr~' t'lchg~ qu i au;-' nt pu lui ê tre c onIiée s. 1I a lin éa 2 1 "Le DirdC t eur ou ~"n PUl-! : ";az.c a~~i5 t crG!lt à t cut e a l es oéan(.e a.N
Enfin
dH
tia n" s or
ont l!
en a rticl
somme e l 3':16 nous
.
L Rtë:' ' .9 S a t tribut:i.Ons du Conse .ll: Ce " att.l.bu .•
'.
9S S1U.van' es: at tribut~on de documenta tion, r éol."lii' t '.·lt ce
~ui c onc erne l a l eg1s1ation into=nation ale du trs vB11 e t deuxièmement étudier et
pr e01fOe r c att e d0cument a tion "'Jr l es qh c stc:.c'ns miRes à l' o=dre p'''' j our de l a Con. ,
térenoe. Enf1n publier l es doo·)mont atio!'.8 dom il S i agi ~.
.
Dernier a lin éa: "d'une man iè=e gér,éxa l ô il aura t out autre pouvoir et
f oncti oI\ que l a Confér ence j 'ogur a à r-r op s de l u i at tribuer."
.
En ce qui conc erne l e sièG3 d~ B.l,T . le ~exta dit que l e siège s er a l e
siege,de l a ,s. D. N., et en fan , l e B,I.T ,·" fonc t i cnné de,puis 1 91 9 j'.lSqu'en 1941
à Ge.n e ve . C e st devant l u g'.terre, à l a f'u!te dcl3 h()~tilitéA qu' il a ét é partiel"lement tranllp,ort é à Montréal , a u Canada.
.
~~ po int d~ ~ into:n2 ~l y a ~u plusio~~~ moù 1f~cationR et re~iementB,
l a denner e o o~stüut10!'. eA, une c""~titution ae~az s oupl e en dire ction, ell e oompr end à peu pr e s t outeH 1 9 ~ pO" sIbi) itén o ' e.'JEc,n ct d la ttr iL"'l'bions.
Je t er n iner ai cos d .svel op'p"mUl t. "
s éries de .pr obl ème s 1
S14
:~ ; 0 , 2:. or "t BSA or ganismes par deux
0
le l)roQl ~me des fra h,
c eux t ouchF\.nt l a r évislcm.,
l - le pr nbl i;me de ~ f rùs: .lèS dispo"itjons conce;:-na ,.t l es fra is, article
.399 du Tra it é de Ver"aillep , f n"",, .1l! àé"o;-t ~nt:'a ~.es fra l " à l a charge de l'O.I.T.
a t l e s fra is à l a cha.rge d~ cha'-!t~c E·~é..t .. j rt içlt';) ~~ :;. Ilchaoun de s membre s payera
l e s fra is de v oyage et de Béjo'1J: de A:? Coél ég-ola ct ,'~ S~R ccn Ae illen, tec lmiques ."
et deuxièmement "t cus l es at:.treA fra:~6 GU B. ToT., t:es "esB i ons de l a Confér eno e Ot'.
de ce ll e R du Conse il d' adrnL.,j (ltI~ c.".on ,f''3Tont rem·~ourp. é,' au Di r e cteur par l e Secrét a ire gén ér a l de la S. D.lf. , s ur le bud jd de la S .D.N.;'
2) En ce 'lui c c<wern e la questi ):] de l a r6viHi~n, je n ot erai qU'il était
" prudent pUiRqU ' on alla H ùanB le neuf e>, que l ?..on pren s it de s di9po si tions entièrement ino onnues de r é Rerver en gaelque tnan::.èr 3 tma ecu papû de sfiret é pour per mettre de modifie r ce qui pou.r a i ~ ~t re '. ",odii:t~, sel o'1 l e~ l eçon s de l' ex périence.
A c et égar d l a r évis10Yl de .l text e s oO:lstit"tbnnel B est s oumise à trois
cr-nditione suivant e s ! le vota par la Cûn.férer..:o , .:tcq,u, c; à la ca j orit é de s deuz
tiere deR v oix deA déléguéfl pr f'::.::..it .. , '~c, f:;]. y Do l i~ '1 'le l.~atifj.Ol· sur tel ou t el
PO int .
- la r at i j' 4.cm"G"!'"'ll
le Conse il de l n S.D.N.
).~ !.- l (.~
Etatn
ÜC:l t
le~
r ep:résen"tants f ormeny
- l a r a b.i..f'::'oation J.a~ J.~R "troi5 ~IJnrt A de~ membr e ~ d G l n S . D.N ..
;
�- Ecopo Doct or at _
1 08
!!O~a ~:~~pr; i~nt~la
du tt~~vail, s i~ée par plus de deux Etat", po ~~ J e ,rL'~ ~ ~
o e en ma ~ere d ' acc~dentA du tra i l
auron t r a tifié l ad it C
t
va
en ce sene que 1 "'- Jé.y., ,,-J,l
e onven i on de 1 925 s' engan-en'· . d
"
autre s pay s ayant r a tif i é l' "
,
" ,a onne r a= na-.;!.e:n'c.. " '
pour l' applica t io d l l ~ga lit é de t~a lt ement avec l et:!'s m:.tion"-1lX ' Tr','h,
"'• i on l e gouvernement
n ef an
a églsla
i ;" ' ; ' 00 - ' i ' tion n at lOnal e, En conformit é a'leo c u'c
~
- .,-- .t d
r ça s a pluaie urs r epri Res en 1 928 et 1 929 pub l ':! J a' , )',
e e a pay a ayant r a tifié l adite Convent i on ad' , d"
,. -, r égime de l ' égalit é d t ' t
t
,
e o ~ e que de!Jo r~ i c ce EeraH ~,J
par Ruit e de l a r a t ,/
~~~ emen \(ui s' appliquer a it. Ains i d ,me at:.t OllUt::..~ue en,
l'l e tr ouve ét a blie ~ t ,::.ca 1 10n de l a , ConYe~h on de :,925 1 8 r égirue de la !'''cii'rocJ.';~
en r e es pays aJ.gnat a ::.res de l ad it e c onventi on,
c , nd::' tiens eXl,t iq'l9 C('=",n t ,,'\. pn=quo i la r CVlLe s impl e bncncé de C8 ~ .
,
d'adminis'Gratiün V Gi c" en 1922 na l'U a b nut t"
.nAeil
sion f\ur l a c ompo Aitic,n u C,'
' en 1 935 . i l f a ut un t Ol'll'A "s~ez l r-b', t reizo m g en l'
et entr~ r en viguour Qu
' i
, l'es diffe'rentes o . na;.ti on~ <lac n 0US uv 'ns a illA trulrqu~e 8 ,
e s pèc e , ,x- ur obtenu
.0
Je pasRe t eut de suite au deuxiè3e dévalop. eMant Clue j ; ai intit ul é
) ,):;t ..
!
B.- Résulta ts , ep)ll.'éciation crit ig1.':!l_~.t.l.!'o Jets de réf ' 1:'ele,'
1 ° _ En c e gui ornce:me _1eR r~sul t f.'oS dens lb doS,-eloPlomon+ de la l ég ~s
l etion int erna ticnale du tl'avd il il. l' l.eurs pI Ésan ,o, l ù de.rr.~,~r : npfoI,t du Di·r e cte ur publié t out r écemme::J.t è la fin e '-945 ct ".~ç,~ e'1 1946,,: ." r ojlc s de la
C,onfér e nce internat i r nal e de Par i e d:lctrbre19,5,a~c'J"o le Oh1l1:-:--3 :: " 67 ~ nn
ventionA int ernet i onel è e dtl tra';O.:L, ct uni! eL~qu=t'1}.:l;; de 'tBc C'mmon Ja, i 0nF cl ab
r ées par l a Conf ér ence a nnuelle.
?el a , S' o?po ~a i'u à l a r éc i pro oit é di pl omat illue oui n e fai ~ait j.nte~"enj ',
ce 11 e-cl.. qu apre
-4.
Jt '
...
c,
t
a un. . . r a.l. (:. Cetlle s ol 'J.t i on don.l1 ai t liyu à d f as:1ez
nC !!l1-'r~ u,;:t" .. ~ic
o uss~ ()ns e
un a rr ê~ d l C ,
.
v
,, ~ ~ ~t a it a insi -;alaM c ~ , -~ , ou~ de Ca~Ra-+; ::..on d,; 1933 a décidé que l a s ol utl on édan l '~ ' 1 t' e, a 80 ne Cl -e l a r eGJ.)Jroo2t e A~.:,nt :lUt omat i'l.U9ment ét a tl::."
A e n r e a 10flS r eElpec.-tl'le" .
.J.. y
#
Le pr oblème
l'le po se de "a«
, l
'
""
- m~me man <.
~û _ e ,,0'''-"'
e~ autres a9Ru:ra."l~eR: v:..ei.èv :;Z:ir:a~ad:la , l.nV~l ~d J.teo, ~our
pa:r:c r j ' ava~~ jadis oont2E;;.te,
j8 re~1t e I fad_
.
e ce tt e r e o J.proci ,,,, è ipl om"i,lCl"~J aRoez ci~ngereuE>e po= nO F ir.ç ';r:~ts
pr opr e s e t pour la. Ra Ine pr u-;;i'iuo de l e réciprocit j,
l
Le n ombre de .. r atificat.::.onR nb. C!1'.lOS à ~" .. t, C(lte tl " Or,~ (,':Jre 1 :;,,5 A'Hève
è 902 en a SRez sér ieuse progresfuOn 809 en lf.l:c5 1940, 096 on J 9.: 4 et ,ela dél'an-
se 900 en Octotr e 1 945.
Si nous jet c'nA un CC'Up d; ' eil fi'lI }'en"ePlbl.e tle~ q,uesticmf' tra },tées par
l a Confér enc e Offi c i ell e annue ll e n ou s pouvon3, je crois, en iTé Acnter la ~u.bs
t ance à peu pr è s oomme suit .
"
et
r .1ns, :mdernnH e , de chOmage , heure s de tNva il , at c • • •
,
Comme i dée gén ér a l e , l'e sont, s 1.non t ou te s , (lu me ins 1 eR . lus i UlfCrtant es
et l e s plus nOClbr euae s de I' Clue stion s intér essan t 1 5. l é(;islat i 0n int ernp,ti')na l e du
travail qui ont f a it l' obj et de c onv en t i on s il'l ternc.t i .:n'lle a du tr~,va il·
_ Un deuxième groupe de c om'entions crnc:!xne l a pro t~c.tion des enf:m'~B et
de s f emne l'. Pour l e I' f el:tl!leA C' 3"t la reprl se en 2. 919 ct J. C miRe au po lnt de la
..r ohibition du travail ':0 nuit dnns l e .. indU5triJ,', d ~Jà adr:-.:'se par l a Ce!l"'e!ltion
de Berne en 1890 , prot ection de l a maternlté. Et pO'l.':' I tl ~ enfant s, fjc'(a ti on à
1 4 ana je l'lige de l 'entrée dana l! i.ndus-:de et aussi l ' "-Ilterd i cèbn du travail de
nuit .
ma
, - Un. quatrième g[,OUI;9 c ompr :?nd l e s c D!ldi~~ (lns df. travail marit:wne !1 ')mbr T'~ ..
~~R convent lon~ , r l u R d ' une è iza i.ne s ur cette tj,uestion Rp';clnl e: a~~ura.'1~,e des ca,..
,
_ Le s premièr e l' Jo s c onvent ~cns c omfre!'.nent 1 eR o on'litivnfi GU tr~vail 1
l a urée du t rava il , j cu=ée de h'lit. heU:-3 a , admise par l a Conv en t i on de VlashJ!lt,-..
t cn en 1 91 9 a ve c d'ailleurs quel CluEis è,iff icul té6 pour oHe m ,r d e n ombr uuee s r ectificationa, quest i on du r epo l' h.!bd omadaue, qu~ ,; ~icon d tl trava il de n'ù.it dnn s los
b 0ulangeries, c ~nJ iti ons de l ' hygiène et de la séc.uritd du t r avail n vT,"ze n'~ c
......
'
- Ci1lquU:mement en c.e qui c. cncerne l es 1r ob10me s dt, 'traya il c ol on i al 1
i n t er d i ction du t r avail f orc. 6 en 1 930, Con'lent l on sur 1 e reorut ement des tI ava ll_
l eura ind i gèneR e~ 1 ~3?
>
:
=
- n i'ludr ai t pour Être c ompl et aj outer
sixième gnmi'S : la 1 ég,is.1 ati o::!
C0noernant 1 0 t r avail dpn" l ! acri c LÙ t UI~ il n'y a il ce sujet (lue t r ci,. Conver. :'l '" ",
: de Gen~vo , 1 921 t sa ns impor t ance.
'
"
,.!
Je n ot e:-a i au pasAuge "~u ' cn De qui 00nCF?rn: oe'- C'''l''1v . . i.!.l r.ns de 1921 1.rj p!,,bl ùme. a ssoz nélil,at. J e oompétence a'ra i t été Aotll evé c": r és olu c omme 'loua l' al1e."
v oir.
- Apr ès l es condit i on A Ij u t l:'8.va::'l :)ar-t. ~,,='i1 i. ~T : " o'.:z ?nf nts et aux femmae
cr::.ce='l les - ", --n : 'Js aod.IIlA<;. Et en ;leut d ire que l es
J,I'Aurance s s e cia l e s aujourd :tù i ont f a i t 1 ' , ~ ~ & t de Ccr.vent i ons int e rna t if)nal e s ,
j e cit er a i parmi 1 e R plua imrA rt°r.te!l l a Con-oont:,o."l de Genève 1935 s ur l' égaHt é
de t raitement entre na tirnaur et ~t rangerB en mat~ère J la~Bur a~ce aoc i dent du
t ravail e t l e s Conventicns de Genève 1933 c n~'J:"Ilan~ li B"ura.n cG_waladt e et 1."lvalid it é et l ' J,SAurar.oe- v i eill eRse. A ce rr 0:>03 je me p'l:rmet-::~aJ. do VOU9 sj,gna~ e:r
un ~rnbl ème as ~ e7 Lfli ca'~ (lUC je ~é !l=e, V'UI plus d" clar c(, le p:rot l ème de ~a
r éo i
cit é aut omat.l.q'.;.e €:H mnJ,: i : Te Ù ~ a,:-':.1l1ent (1 1). tré1t"ê. i1. ...
,
Le jJI\lbl èmf3 ét c it le s tuvant: le B.I.T . ét a i t-il c om;?ét en'~ oui. ou n on pOUT
, r egl ~ment er l e s ,pr~ bl ème o de t r a':a il agri 001e. Au départ, au momont cie la c 2nfs ùtioll
de l , o, dr e du j our 'de l a dite Confér ence en 1921, la France a,~ i t pr i ? ~artl.e dar.s
o~ deba t pour, l a s olution négat i ve et a vai t ét é "3t'tue sur oe poin't. Et la Conv ent~ 0n G,e Genève dans s on ord:re du j oux pui s dana l ' él a b or a ti on de ce~ tJ: cia C0r"bnt i on s ava it mont r é qu'ell e s ' estimai t c ompéten te. Le France ava i t por té ~ 'affê::.r e
devant l a Coux da Just i ce internat i onal e du 'l'r a va il Qui en 1922 aya j t dé ci1é c'J.ù
l a COnfér en oe éta i t oompét ente. Ls texte fr ançaie et l e texte anglais, l 'un et
l' autre Auiv&nt l' uX' r <3 DSion d i pl omatiqu,,-aJmiEl-L1"""'-~"'-.lajGn9:J..L 3.e C,9A t"x- '
: e s, ·maü. s i l e t exte français 1jI0 parl e Clue de l ' il'lrlustr i à et semble ù0nna~ :ra i .. an
a l' appr é c i a tion f r ançaise , l e texte anglaie pon e l e mot ~ )-'lduBtry " ~ui _ c."l il,,"gl[.,ts
engl obe t out e a ctivité 'éo on ooiq'J.e, industr iell e, a,;-,r;c ol e et ûornnlerc ial s c Il'apr J s
oe t ext e an g l ais on pouva i t d onc l ég ltimem.. nt ocns:i.dére::..' I f> Conf ér enoe i':lternntit nr-t l e du t r '1 vail c. 0ül:le oonpétenoe e]1 q Ud~ tiùns Ja nct.i ::-t. a5:'~lGL 1 .;,. du t :r8vn:G "
Jusqu' en 1 925 le s er '; de~ cu-rrj 8u ';-;;:':mge!', au l-'" inç de vuo acc id e~ts du
trava il ava it- ét é r églé par l on ;rait é ~ b':'la',Lraux, 'ldci qu 1en 1 925 Ulle Cnnven-
Vo i l à g.L~ O Flf:1 0 modo l es :r éB ul tn t.fI, j loj r ut erni. à (;0 3 J""rs-..ùta1.c G (1!J.c &r...l~~n-~. l'.;:::
o()n Réque n ces irJ.t ernationo.l es du t-rave. ll l.4aG uel1tG.:n o doJ tri.J.l t és <1e t .r8v.:l i1. ;'i"' :..
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. e arl e ùe 1 939 , il. ,eu ~è s t UUR l e s Et uts qui f0UI'nia~ e n'~ e t r eço l.ven . a l a
J . l d ' CeUVTEi
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V ' l à una vue un "eu sommaire ma is en t out oa s e:z:a c.e, _ J e l e s pere, e A r e A . at.
par
et
Confér ence
c~~enus
l' o .l~T.
~a
Of~icielle annue~le .
Pour l a cr i tiqu e il y a plusieur s opini cne en pr ":s eno e , j e v ')udr ais
le s rap;:ort er et l e s aprr éoier ,
V " U2
.,
a) U~e pr emièr e 0!,l.nl.C'Il peut €\tre qualifiée d ' opini on ou de thè se 0rt.~-~-'!t:
t e e t t endr a it à f a ire croira qua l' oeUVI'e de la l égi sla ti on int erna t1'Jn al e uU.
travail e st à peu ?r~ s achevée a uj ourd 'hui. Pour justifier catt e manièr e de v r ir
tr td a a r guo.ents Ront mi s en avantl
e Ccnventi one él a bor ée s'
67,
ce qui eAt dé j à t r è s j 0J ~,
l
l e nc mbre
2
l e n ombr e de s payA f a iAa nt rartie de l' O.I.T. I 50, oe qui e s t al'ro6
111 -
r.,
- ce s I nt s l. e s Etat A l a s mo inA 1mporta ni; 1l q:.d or..t dOl'n é le" ::-at i Ï:'cat_
l e s plus2. nl)mbreufl~
ce 0 < ni: les Conven t i ons l e s ma in " imjJOr ~nnte3, l e3 p:'ue snoù i.n&o Ç.'.lJ
ont r e çu).l as ra-t i fioation~ l a s plus n om1Jr eu 9aa ,
Lea adv er sair e" ut ilis ent oe dc.L'c~lllent qui e st un t ablùau par a i e 3<.nt il 1..'1.•
: cr ;a:l eF. a,, ~ez eAp1lcé a , 2 f uis par an, intitul é' " P:-Og!'C,B de • .cat i L .caticn e'; 0:1;
l.ns ar e d~z:s l e s Inf or mat i ons Aoc i a l e s. Le a lignea hor i zontal e s me tt eDt en é-,rider...c e l e " r eElul-:a ta de s ratif'."at i ons par paye et les l i.:;ne e -rertical es 1,, 9 r ésult at s des r a tl.fl.C'at l.onR ;,dI' Cony~n ti ons ,
Repr enons l 'argtl'llentat t on de ~e": ta thèae
1
10- 1 (; Pt..rti'i.; nombre de~ rat i ficatioDR. Si nous ' rencn3 le t nt al Jeo Cc:..vention s , 67 , à rat1fier par 50 Et a ts cela n ous f al. ' lu mOlhù de 6,700 " ci'.
3· 350 r atifioat i ons à ob canir, or sur ce' 3.500 ratHicatiün3 il obtem_~ cm en a
à 1.' h~ur.3 aduelle 'èU8 900 l eA ratification " ob·'e:c.ue~ ne re1---r(scnt e"t o",e :i. e
qua ::-t ae ul el1"-'nt des ratif i cat i o!1s à obt enl.:,o
-
t~ ut a ~ ~e z o ~sidéra ble .
l e t r " A grand nombre de s pr obl;'oe A a b ür dé A, l a 1 1u~
part des ~ue Rti cnB de l égisla ti r n L~t ernaticnal e pû Asiùl e a ont f a it l ' Gb j et dan s
l e s v ingt année s qui Aui virent l e A deux guerre!' de Conven ·tion int ernati onal e s da
Travail .
3 - enfi"'l et
S-.....
-t 0Ut
Que l'anse a u 1 int de vue ori tique de cet t e pr enucr e mani~re de ~', ir 7
Poil.:' !!lB
't je ne l a t rI LIVe pa s a coe,.t a ble pour l e A troia r a isuns suivant"" qUl
r é n jen~ 'l\J.X argu men~ 8 .I... réc édente :
1 - l e n 0cb=e de~ C, nve ntiona, 67 c omme n ua l e d i~ionB , Le R nuteuI R de
c et a =gu,ment en emrl cy~nt l e mot de ocnventi0n a u lie u de d ire ~r( j et8 dE: c nventi n5 c JIlI'-..Ei;t"n~ un ùerreur grave qui enta che l a val e ur de l eur a;(guoen b Su:::
ce .. ~r"j~ta i l en 'J,·t quelq'~e s una, 5 ou 6, qui n ' <.. nt paA " nc or e ét .; r~tj,fiés
e't qui :le s~t :lUc.Ullem·. . nt en 8.1.. plioatiçn o
2 - Dsu:z:i~we argt~~t tiré du n ombre de A ,/ly e aJhér entA à l' O.I . T ., cet
ar guoe-.t né~ib'e une j:.C ~ 1te n oto, q'J.i ét a it en que10uo = 1è r e de s~yle, pubJ J.ée
den .. l es t nbl ee ux q'~e f a i Rait par a Ure , plua dej>UiE la ~;uerre, régul ièr emer.-" 19
B.I.T.
''Pr''bT ;' S de A ratifica ti ons" e t aui ét a it l a Auivan+e : "Le B. I.T . n'a reçu de A Et a -;s puiv:lnt. , mpobr e s de l' Orga:Îisme a ucune inf('rmati0n offi oiel:. e qi!'.
puiaRe fi go-er dans l e t a>l eau ci-c ,mtre : Br ] l.vi.~, Equat e ur , e tc .• , en t .1h "e,.t
Et'3.~a. ll Ce s Et ::~8 f ui saient bien partie de l 'O? !.:, . matA n 'ave.i e nt j uma ia èC'1né
de l eurs n cuve U ",,, . E'; puis aueAi il ne f a it pas oubli er qu ' il y a v nit c e r h:i.ns
ét~ts, c):nme l a RU9Ria , Qui a l-rè.fI av oir f ait !llomentanémer..t lnrt i e de l' 0,l-T. 1 ; ....
vait a bandollné ~!1 oêmé t~mr s q'~ l a S.D.N ,
Ce tt" :;r e ru.?' .. e t hè Ee ne me par n1t pas t u t à f al.'O a c ce, t a bl e .
b) Jh,- s'!.~'l'B!.:i;!:lint_e gui t end à diminuer , à min itniAer l' oe uvre de 1 IO.LT.
en metta nt en avant qu e !
d ir~
l.
le
infime,
!1cm~r e
GeR r a tJîica tiona
e~t
v ér it abl elllûnt inauffiA 'int
2 .- Si n O'le noua repo=t cl1A au tabl eau. 1-l'écédenl !1'YJ.8 ~ (f1l 8"a : :te que Cu
aoni;' de s ;:ays s eoùndal.reti, t ols que l e Par agay , qui arrj:'ren'~ en 1,lL3 arc:; '''''1 t u...
t a l de 30 ~·atif)."ilt ibns, égale1ll9l1 t euoora l ' Espagne a'-a" .51, ra'~if~ç~tj ,);:l", e '~c .,
3.,- Et enîin 5 ~ noue r.-r e!"lOna les ûhiffrr.€t maxJ.ma da rai, 2i i c;at i o:lS l ', .. '.
c ·)natn t ()nf;
Co:-,ve!1t i on
un Imxi=
l ' o cc:!. ~·d. ~
qUE ue SO!l~ dos Conventions égal oment sec c'ndaj:e s GoIi.:ne pa:- cxe " 1.. .. ~
::m r l ' ind Ï-cation deA poi ds des gr os "oh .. ·t"c'\ns pG.' t(~ I;.ui an iT .c.' .de 38 rat.i.flcatiGn s , (j ' est ~l ors pour l ua pn.;: ~ :tsa"fi dé :2"" .. '~'._.
de sc l;CusBer:l
Relreno:n~ du po:L~t de vue crit ique cette arb'u.J1len latitln e:: ....,., l(,-s C.J ~.
en peut dégager . A mon sene l e A trQis ar gumentq, enc ore q:.!e =C;JOs"-n'; :"L- :"1'
ari thrr,.:tiqU8 :u-,:;on t e~tabl e 1 s ont falL'l:.
J.) LeR par·tiaana de l a thèse pz- étende!1t qu : '.!rl. qU.:l7t seuJ. ·JW9.:r: d~F. ::'.l;;i:'- ... _
cation:l il é'~é ob·~enu , e n p:r'ooédent a insi les partia'1.:lE: de c';) ~te op:tnJ. cn B~ <lffC.! ,:L ...
Four des d O= € 9 R 1:!1 peu ohiméri.ql!9A , ei; v oi ci pourquoi ~ PbUt •.Oll l e '- d •. ,lE.!: èv, S; l :. ~
at tendent l a r"tific::.tirm d';me di zains de c onvention~ 9x i etentcs 8:cr 1.sc ~.l' .. S'o
tians ma.r itima8 de paya qui , O, flA 9 Z nombr eux à. l a surla(.e ·'::',1 gl o~e, ""le possàùE-:-\~:
I-ua de m2.r.L.l1e? ~m~ oUlJst i on et mOme r éponse pour les ccnvont i ons i il~y (':1 a '~roiP îl
qui cOn0ernent le t râ,ail col on ial, l es rays qui n;ont pas de c ol oniea ne V ,JUdront ja·~.a is ra tifier leB c onve!1'~ ion s c cmcer..ant 1 0 t r ava il oul onial Il Y a donc de ce "he f de. a bat tements à r éeliea::- par r6PpoI~~ à C9 n ?lll' r C3
de 3, 500 r-at i fiQations .. déalae à ob tenü', pmu ma pa ..t il y a=a!t a peu p:;:etl .~
millier d<l ratlfi ~a b on s à déo ompte:t' qui n I L-l tervi endl'or.t jama h . C' es'c dO!<G
2,500 r'.~if1o!lt i.0!19 (- ui ~ ont à o:· tenir . Or l a r r op<'TtJ.on c \.,a~p.! 900 paT r apport
à 2.500 cela r ODr é qe;;t e un peu pl ua du ti e=e deR rat i fi.ca h o!18 il. c, j our acq'J.iC~8.
2) M~m~
'" r~ •• '<:"'~r~e ·"'1 ce oui c onceI'!le l a lec.t"Urs 7enjancieuse fait ~ pou..::' mo!'l.tre::- çue ce ~ .J!n J.()P, pt ~ l. t a rayE 'lui. on, le phs ra~~Ïié, El. ~o~ ~;I'.o"e l:~ .
grande ""ys ::Wuo -( ""l,"ona Ç,_.€ pour la Frar.cs e t l~ ',l8!:d" :ard.aG.. e L I ee 6 0~. d:l
mGme or d:':il, tTr,.. o si; U'lU l/)\!~ l.a Fra.'lce et pour l ' ,:![.J.Jtar re égaJ cmen, , donc
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r -. t~ficati<>n A
mnxJ.lln
"':,it ~ rat.!.f:l ':'ll"~j..n:l1J sur les quantit É: B de c olis
-~ ~ .
l r urd a trans iortés vienn2!1. cn ~r~mi ~re l i&n3 ~ls il n ~ en ~ a t pas mo ~a vrai
.Je
1-''1.r c· nV7è nt i '1r~]
-
"
-"
~ iml rt'Uloe, ~"l :!.e qu:. por te l e num~ r o 1 6, aur
qu'une o0nvent,i c:: Ie n .LCUJ.1u~'e~n .... 1ac" 'dant du travail , e at égal ement elle aU Rl 'é;"'lit é de tra ':'temeut en :nln ~ero '"
_•
l
-'-ouJ_!)i
r dire n'.l'
si .,de 33 . c' e l't donc un" orre'oU' ce
.
"- 11 n ' y a (J,ue les convent i ons
anodinea qui ont ét é ~a-t ~ : i-ees ~
Pour toutE" O €~ o~ p idér3tions Je n;es~ ~~e po~t que la thège Il oit f ondée.
Cf e s t q :)nc à. \!!le ~ r\J ~ sièIIlf' _('!!C.lU9.'.:~ plutl =éa~_};..6te y"uI L~ ::âut ,arrive"t" "J
ava it s;.lns dout e beaucoup à fai,re et on a dé j à beau ooup fa .. t ma ~a i l r este
eno~re de ~uoi t=avai:ler pour Je dév~loppRmant da Jal égi al a tion interna tionale
J u trava il .
il
TI y ava:;.': bea ucot:p ,t f a!.r " et on a ~ é ji:. beaucou p fa l.t~ Ai nOUA pr en ionB
par exempl E' ce qu' O~l a ppelle 'ét at des rat:Lfi~a1;i onR et, Ai nous oompari on s ce B
r atifica tions à la sHua tioll ::0 1906 100 \lEl \drr i~ll fl liuS l a ai.tuaticn a changé et
noua pou..-rio!ls m9tt.:-e .. n ra) ;,e r le rOl o de ~ ":,:>inion :;J'.lbl i que qu i 9St de plue en
plus granite en l a nEothre,
De ~me il re f.t e ce auco~~ à fe ~ re et l ' O- I-T- en a l a lOotion trè e exa cte ,
i l n'y a que J e l:t.,e le rap?0r ~ Ii'~ Di::: aé ou:;: X''J..c 1945 PO'l.!' A; en r en d.rp. c cmp~e .,
Je c:!..t erai l a -}()S.:..t:. o~ U.r~ r z (.:.:..r i .,;l.:. ~~ .~,- -~ a F- ance dans ce pr oblè ::ne j à
l' é poq\!6 où R.(\\t-mù~cl. .fO ~c -;= é é . t.l.~ a u }::.u.v 1r e C;8 ë;u l:,; ur.. J'.:.:r: i ste c:nva .i.."'lCU e t :J.
ava i t e A58.yé à' û ~~rt ~ ~ à c !.. ;rr .:: lè;:!9 è..e6 ra';~ i:L.u~iiorla to u te AB AGl e!1(;e de j \1:'!tr
c onsult e pem ~~~ . . '1.."'1 ICJ'.. 1.70P f O::"ID.li :; ~ e e:: l e. q ù.~ '; -; ,l.O~
nos con sti-cù..t -... Q':l~ .... Tl V1.gu.eur è. C.p""~ E lC7 5 ~ùc i è ~:':"'D n ':; q"J.e leB tr ~i"\~~ 9 l.nt ~-:--~·
na tion aux de'7Rl] !l"":;i !t "';;re :1 .. :....Jl:!s :.. Ii ~ .. '; ).j;) d.e c Cr E~b:'..3C, -~ ru.i-: é 5 intcr!latiO~.aUJ".
maiA pa.R l es p=oj ç;.t :, dt: .: '".--9:] ':.ior:~
Par un pTcd 10{ ~.~; [1 d '),~ é l fga,:,_ ~; il E::. :!.la t ro·~vc= u..'I1. p... ti·~ payr: 7 ::i û:n,
\ l a Bel gique, et Gen CI'l"}.·;· . . . ··e :. ~o yet i-t: pç:.y r. ~n tm1.i.é de t ""~"ral.l aux l n quest ion
en coura r epro -..liB! 127 L-: ~Y-'i;e_ 30 :: a CO:;'./~U t .... O~l i '" 2"ry..l.atiùr .. a le ] q1Ji duva :-:.t êtr e
r atifié p:u' le fu r le.iIp'::'..i; f!":'T' Ç~ :!.. 5 e-t f ~:!'-; d d l a ~ Jg;:ln tom..; de c e s ~raité B ;' i.l a t ér8UI
a vec l a Belgi q'..:.s ~ \,~:"'--'; :1 1..t _.U ?" r l\,.:&l?n-r ~:>:. pJ U8 1.!.:1 9To j e:.: na je Q."'l \f,J.cl.-;able
tra it é internc.~ .or.;!l P-e- ... . 4..::,oc,")':.r -: ·)~ O :':l.C :}') p:t0 J et E';i ~~lda:~li que l (!u e r\ ~. . l1Jlée6
c e fut ce tt ~ p,:.:-c-:- (è. 1l::" _ q-I,Ù. ~~c. ~ a.,pJ. i C!.t~Gi-:l 1 He·.tr ~"..!.Gg:-.etl ~ PC i:1.t;.~·: 8 fl.nj~: pc !:' con V'a-'
nir lu.i-~ me 'qc.e c' é-l:a :. ~ ur. ]N U E>P , C~él'X qua è - 0Y.~fC.:" l n n{é0 9" it ~ de l n Big7l.~
ture ave c un pe} 9 sép?-:- é aV.)!J:t ~.b T :ly: :'f:'OI" c·~ del'u::.J! ~.923 œ; a r epr is l a p::'\J Gcdur a de l a ratificat i on ~ i_·t;,. "; '";\". .;~ ? o~..,;t f: ar."t _.. ~:rl c l!icn t l e s proj e tft de Convon ··
tionp int e rnatio~l~~ ,
3°.." J,J ill ' arr~7.A iS\..à l~'.teet),._c..~ è_~- ::t:(O~~2~ r J~ me c cnt e utiu do l a poser. Da.n~ ce r arpor'-; . d~ lJ:J'eGt eu r Ci: i:. p;'cp<> *) J.,J 1:, 61 ... .lAtl on actuelle crlli cOll;eiat e à intégrer 1 \ 0 : T" d"-!'!c l a ","ilY .I l e 0 j; U, . il :le PD g de El que pt iœ15 è-J
principe et de è t: ~ 3. .il s c:u.i !il..::.:' ..l i3 a~Y.:~ r-(l t1:J .. ,:=c·:: . Cr ù.(, B j Je VOulU.J. 8 v ous l'r' di ....
ra Cluelqus s mota G"t :'. . O-J~ ?Cu.=- "':-~R .;!I-TC:3 [.o (., rd(!~:- üt. .ri_ t en an t .11) c3 pit a l ; fél(;t v~
de l a prodt'.ct',ryn,
do~t ~rQ:l
113 -
Je menti onne~a i onc or e q-.:e :dans 1 0 hapl'ort du Dire~te'.lI Il:; B.LT . à l n
c on:;;:eneu Int ~rn-:. tJ.o!'! al e du t r :lT,ü l de Paris 1945, qu i vier.t de 'OUrc Hr e t r oie
pro , :me~, ~u~ no ~rder que l e s pl us importn!'!~A, me pnr a iFA ont ; 6,U: ~ c r 'd e cù~
pr oJ e e 0 r efo r ma à l ' houre a·ctuel le, U!1 problè me f onda mer.c a l sw l e ElO- t do
l~ O ·I.'dr ., doux problèmea Aû(.ondnÜ'e a: l 'égv l1t .: <lu ·u:." de s d él ()gués e,,;
t ,, ~.!l.
n l.que Os Convcnt 1ons jnt~:'l'lat ional e A du tra va il,
î"
a ) h(.,mie~ prob lèm~ 1 l e Aor t de li O. T.T. Pendant l a guerr e ct au t emps
de l a Vl.ct Ol.! e n .!.lo~de 11 O: I.T .. , l i ée t:r èfl étr oi ~ em(m.t au r:l'r a i t é do Ver sa ille~:
a Vi_it eu dc~ perA pec tl "e ~ "'re R dureR , l a vi ot oiro de~, a l l i és a r on-, cr a", ce e
.
~er~pe ct~ves et 1 0 main'~ ien d ~ l' O. I. T. no r a it pl uEl quuest i on , 11 n' y a à Get
~g~l d qu une, m1 ~e a u pomt qU1 d ' a il J.eu.~ 5 ne me par a1', ;>'\ 8 b~ en diffic. il e, u e~
ta ~ne El f or m:,_ l. t e R da ns le Tr a it é de Vorsa i ll e s "ta i ent pr évues comme devant H::"
f n l. t- éa a u pr Er do l n S . D.N., ce ll o--ei ayant dl s paril 1 &11 , e;x:t eA conR t itut ~olmel fi
devr ont ll t re ~'e m,':'.ni é s ,
,b)
De\lx i~me
quest w n :
l~i1; é
des
'Tot ,,~ .
VO l.oi c omqi" r.'; ell e s e poso ;
o~ ava l. t . P::,, ~ po A C a u o ourEl de s année s de guerre uno mod i fie a t i on, a'~ lie"- ':e
quatre d Ll eguE5 s pm' Eta t , t r ois dél éguéll Recl ement e', c ;ét 'lit b deux ième dél '::- gué g ouvernemental qui de\'a i t lltre suppr l mé, oott e t enda nce a déj à pré-J:ll'~e , 0 1'
en e Rt Jlrri7 é , p~r u.'1 RyRt ème do r epréRent a t i o:l è,t:3A t r oiR é l é mentEi d E: l i Q., I .. T ..
à r éali'Aer l' éeal i'~ é de v ote , ce a, textes sont en v i guou, e t on t ét 'é a c cept é s pa:;:l a o ont ~renea L~t e ~a t ion~l o du t r a vail. On fle domande ai oe , courD~t dù ~éfol~O
n e s er a it pa ~ prol (~::t€é j usquo danR 1-2 x Bp.7869ntt;ttion même de s Et utB à l a Conf ér ence Int è:nat i Ol1f:'. Je du Tr ~l\~. i:L ~ l a que a~i on e p.t c o=:.ploxe e t ni a }Â'1 ; enc orE: r oçu
de Aol u ti on dé f i~ltive,
c ) EnfL'l SUT un t r oisième point que j' a ppo:!.le J,a t eclmio'.lJ de s COn"lcnYl I'!1S
int r rna tiomùeR du trava il le <;,!l=a~t ~~mbl e ~tre Go: r ":tL Ae r j,ï'ür, de f,O Upl. o " e
d'Ina l a r~dact;i on de R c l))1< sn ,t i ons . Certa ine A cla'.l~e s sllnt du 2·tvl ~, r. ' , s t - :c:' p.'.! s
~éd c R ~a ir e de 1 e R nu pprimo ~ ~ vmplè t em~l~ ?
D Lautr c pur t ~ en (,, € crlli '(Ion con e l a f.lU~ n ~ lOl ( l n. lDfJd[!l i t éi~ PO'L,!' v :li n(.~ ...
l a r é gi~ tü..!lce des paY 9 qui ne pIJocêà.l'nt pl) R à 1 ;::. ·r " t if io"~ -4:i~on G. tHI CI,r..-y'sn1: i 0T!:1
int e mation tl l ù R, on E\~ ùcroa"!.de R' i l ~l ~y a1;!'ai -:; p3~ lü!:"ù. d~ pr -.:!ld!'e qy..e1 1~1t: 8 ~ "J ~
ve ll e E\ me ~UI'e H, pu::- ex e mpl e àÙfi text eiJ "'. i.:1. pcv. J éli ~'1t R ~ ~ai!'e l'!1t J~f i u:r' , 5 e :- ') _ u~.i:
r ompl a oés par '..ll1 r cn'\t-o:!. à rlC!f' O'l a \.lB Cs de (, ~ lV'fHl:ti or.. ~ ~ olle0t i" eB ~
J e c onc l ue Q.ue l' ceu"rl'c de l;C } I.T~ est 1.L"\8 u 81-:YTO c orJ.!:i.ù éra~jl e ..; 7 qu.e
1e R per Rpect i ve R auj f.)u=d ihu i ::; ()nt~h.t t cmGnt danE> l e r.enR d't:ne GC!1til1u.:J.ti / n at
de l' nc centua t i on de l ' oe u7::'9 a0c 'J mp~i e.
J ' en a i f.Lrï. ~. de ~I' t,re (' ha ::d t~.:e ..!: ux .!.~ nu~ ':. t::. L;.··. :. :t :. :.:t d t:. : .,:"' *(;..11 ".~ ~\l.. _:l~
d~ vue int er na t fI ' !J DJ. , c Ol:!UJl.e j e :!"' : .: ~ n j iqué, ~.l'. :'lfl III pl c.:i g~~ ~::'I-'· l :," fn'.s i...C!:.i. ...- 0!"~
à \U1 G~ .... ; i~r~ :r.:r ')-; -= tJ~"!JÙ f
/
.
,,
�114
Ch :>pitru
Ecope doc t crat
nI.-
2 .- Au po int de vue ètblio
h'
. l'~ '
.
bl ème a eat aujourd 'hui a
.. gr~p .~, .!.~ ht er a tur e "conom i ~"'.e SUr ces pr 1 914 18
~RCz aV,nda!l ,·u et no,S!Il!Ilent p0'..lr 1 « p6rirJde d ' a"1!lnt
guerdre
Mo- d u111a~iele de R j,>ha~l GdJrge J Lùvy' "Le.' Et.ata ban«uier'"''
de s eux
n es
Sr Mar s 19.L3 p , 1,72,
.
R" vue
Le mouvement Int erna tiona l de R oap ita ux
Quelques mots d'introduction pour v oua montrer l'int t rêt du suj ot , de
plan et do bibliographio s ont iei n €oe M.üre a.
Voyez a usRi pru.:: 1a même
"Le mouvement int erna t i onal des pûriode ~e étude i~p0 rtante ùe FernanQ Faure ,
capitaux, " Revue EC0:l0mi'l.14e In '-ernaticr.ale Vct o _
bre 1911, p. 8 •.
l.-&u po int dû vue du suj e t lui-m~me , une pr emi èr e r emarque à.d égag~r me
poI''l 1t fltre l a suivant e : l e mouv ement de R capita ux e st de dat e r e l lltl.veme n"t rue-derne et r écente "i on el1visage oe ruouvoment dana lrea oara ct ~ ristiqueB uetuelleB
o' e st-à-dire oomme un mouvement g énéra l.
.Pour l a péri oùe moderne la a r.OUJ:(.P.S ayant e'1{i~'lge le inClT/ement :clans 9cn
ensemble s ont moine nomirrm.! ~e8 ·
t
t
c. ae su:: on-~ dan n de fl arti:ls5 BSRez d i slJerAGB
de j ournaux et de revue!> qu; on t:rou7e la docllillelJta~i( n néCJl~,~aire.
Il e st bien évident qU' avant oette pér i ode, fin du XIX· e t commen cement
du XX., i l Y avait cu j ad is qu~l~ues mouvement3, maiA n aturell ement très ~ar ti e l a
ct trè s l imit é s, de ~8 q~e n,' ua pouvonA apl'o l er au j e urd ' hui 1 0 mouvome nt l..11t ernr ti.nal de s ~qpitaux.
.§ 1_-, L' a s pec t 8«tll o :L du m(,f.·"eme:n~ inter!lat :i.l na.: de5
Par ~ xempl e dane ll ent i quit é , d u t emps de l a dominatir n r omai,nc ou grecquo ,
il y a vait oerta inement quelc[u) chos e d ' ana l ogue à. c e que n oua v l)y onR a uj 'urd 'hui.
Un e.ut eur anoien "cri t par exompl e : " Pa R un écu n' e at changé eh GaW.e sanA qu' ( criture n'or. s oit pa sR ~e a u Forum ."
§
Zntin il f aut n ct er q14e , dès l 8721 un é o<nl)l.1iRtEi fran çais, de L"ve l eyù,
ind ique le t a ble au dea émisRicna publiqueA d u m, l .• e e t de 1 1.. l'urt que !.es Ebb
étrangers prenaient d,. ~." chacune dea ca t ég<.rie ll dO A émisni ns na tif n " l eF,
(.apl.tai.!.:;,(r
2 .- Ca uAe fl et co.f.fe7 R da ne motrveme!1.t 3.:nter:'"!.ntion a: des capi tat:.x.
. ,.. '
;,près l a diminution et mtlI:le l a d iRparition Je c o mruveme nt !"ln l ant l a PLricde du Moyen-Aga, en le v oit r e prendre à l a R"na iassnoe e t au début de s t emps
~derneR, XV· et XVI· sièoles.
renlnnt l a J urée d~ R guerres r Cvc luti onna ires et nal', l ~0n ienne s, Je 1793
à 1814; i l y a a UkAi, pour financer l a guerre que l a Grande Br ~ t a gnc t enait entre
l u Fr:mce, un atOl.I.-v"ment de capitaux aSlle z i mportunt. C! e at ai..'1 ai qu' en a r~l , r 'l\;'ver que pendant ce tte plricde, a ~ ua f or me de pr@ts ou auèaiata ncù a aux puye en
guerre a veo l a France, l' hIlgleterre ava it s vrti 13. 1l 0 Dli10 i mprt c:nte Je 47 milli. ns
je livro s sterling, a l it prèa de l c:.illbrd 800 millionll de fr ' nc ~ ger oina "- en
20 ans. J ourn~l de a Ec ' n omist e a 1 912. p. 290.
115
b. vra i d~e l or 8qu i on ve'J.t; étudie"( du point!e "', -ue ()~ jeù-',jf et 6ciœ: t, ii .:.._
que c omme n OUA tachOntl de le f air e i c -: u6 mO'l:.Yement ir.:.i:er:la·~:t \)~\l de~ CCll>it~t~.
en n'a que l' e~bar:z:ae du oho:;r aur Le WJ..'1t de'vue l'ORRibl e 'lU; U f'aulrah 'd, _
. '.
~er 'jXlur le pr esenter da'ls don ensemble .
Un lJXemier po Lit de '[:le, qUl E=e~aj~t d~aill('u;-~ pa-rfqi;emEmt l égi-: '\ m9 e-': jUf'"
tif~ é peut s e pl acer .!'is-?i-'i:'.c · de s ~o::I:lc~ d ::,v2:::-ees 'lue :::::7~ 'té mCü,em"r'" iI,tc= ..
_ Q.at~ o~il. de s 'tlapit~l\;.;c , Il siagjt, 81U-~OU-; de~ p.la('p'~",ts de ·cal'.i.taux 'en "a J e ur- c
' m~bil;le De a -" 'on pourrait ~ong3, a.:-aOhfJ7 c.h9:: I).i.!elle est l a· pait des va1 8':rs J'Et ai
~e vill e 's , , et enfin de Yll~ûd,; IX~·i':~é~El~..aot i nna e":~ ' c'~l igdtiO!ie 'çonime rr;i~ l os e t
:t
~~u~<t.r~ell~8 ;.·'~ e"&be.r1h.q~'··-;tu'ù;~ . r' il :exi6~.e d~3 p:: ~.ç-omeri :~ '::1 '.~[;'1:C U-';:' C~ ,. DtJs ;:iC'~+&t.e a a 'ca r a ctere pl'~t;; :nu nfc;.1)lP ir. . t e,rnat.lOtl8 1, , 6'l.J.1.-n-e ct Jet.:l·:i:~ leJ:" les }laCe IDe:.'!"(f,
a oourt t erme,' re pc"rt,'"'eBcom;r~"e, ~
!l:Li.. I en~Y€l~c déJI~ ce.;!; fO::"l1le~' diverc9s Ùo?8
mouv ~ments de . ca'pitauro
,.
.
.. •~. . . '.
'..
Ca pr emier poj"1'G de ï"_( au.r a:": aan~ douts ] ;avant~ge de n ous oen9I plus
pr è s de la réa lité mais Je ne lp rctla'l~~ai pa5pO~ les d~llx 7ai~ons suivante s
d ' a bor d ,s u -po int 'de ',_0 de lf Co.:umer.tat lm e+ de J~ pr éc1.sio;' Jes r en Aè ignema.'lts
en ces mat;iàre s il' f audrai-, de -''89'1;e" c:l~ll.t,;es et ,"~", tiai:!.que~ 'Pour pouvoir do:-.nel'
une, i dée de. ce · mouvç::;,c1'J.~ in~er ··1ûtinr_i.11 d9r: (japi tc.üy p01J.T l e c rnsijé.::"e? BOua f orIDe d ii,nv-8oti [;fements .. JiU poi.c.u. G.t' V"\Ji:· lJé.j~~g0..::d.Q'.~... (,& }Joj:-;t d~ vue ne nous cond".lip
Mais, c' e llt oc qUB je v ul a ia déb'ug~ r, s ous f c'T'_, Je u' uv ulJcn t gC,l~~'al C?
n'est guère que le jornl o1:" quart ùU XIX. s E.al e qui r~ :!"que Gye:. l r C:ci~:'. :- 1) dc"llt
:lel' f a itl' que noul' allon e e:t 'lJ i e::-.
1
En deuxièMe lieu j u v 'u 1raia v ous mett:!"e en e"rde 0 '.tro '..:n IX~jugé d" , t a
<lUl. a l 'heure a o t uell e mc aeI:lbl e r.clheur eu~" :l,, nL trc'j. répandu. On J.6rl u 'lUJ. \\..-"'Id
beauc( u p de "finance int ernaticnale" aU:lS bien r r éciser d l 'l illc ur .. c c qu ' <n (m '
t enl {Xlr cett e ex pr e !lf'ir n. !,a finanee int erna "oh.n 1 0 , 2,ms l' opini on 'J l ' hOIlU': e
de l a rue. c' e at cett e puisflance lI1Yat(rieuae et ca c hC:o d nt en n o G('Y'.l1a H tli.!'o
lea re l'r é Bentanta et qui agir':li t, d;a ille=u peur 1 -' tr J ubl~::-, Aur 1-, ..,:'.0 {c(n'. ~
mique na tir n al e et internationa l 'J, Aort e de pou70ir occult e , plus Cl.>. W.:'.l1r. 1 j'Ilhrie ux . Du lY' int do VU(J sci entifique L' e at l à un l!\)"'o:he, une cr(,yanc (J qui :lU ::0,> ~c
paa Bur une r éalit é bien d"fini e.
)
irai:~ pa s bien 1 0 1.."'1, QtVlod '~OUB a\.:.1"io!:'3 I.(/~s~déré lêEi è!11"'fért:nt~ .çat égo7i~ 1:OUt}
ne s e rions pa ~ plu'=l. ·c."Va,'1 ~~ é., .
11 lm den.:"{ièms ~. Lin-' Je .:,:;-. n "r: l-'onr:-e.i·~ sr.. plù.:>3r è ce no u-.:e a"l.:, PO lllt d ' Ol>aerva tion:.· quelfi Ront l cr. p: ... éLtL'1 li élD;9~-,...c)1; quùln so:"t I t:R pr(,cédé a de r arat:r-ie_
ment. Eli Wl moc 9AABye7'. de ::Ui 'f cc ~ dn~l(! ~ e m 6"':.ye·:"".t.-'~1 7 1 ùétt.l1.:!.l& -(le .6ha-q1.l9 dépl aceme~lt
<
.,
t
�Eoopo doot orat
116
.t
t oe déplaoement s e r éalise et tevient po ~~ibl (j . Sur oe pe int
de oap1 a ux, oommen
th' e de la Faoulté de Droit de Pari~ 1 913, Caris! "Dos
~tl.oul1er vdoyez ~e t e~ternatic naux" qui acoepte ce tto métl\ode de suivre en
d1vers mode s e pel."men
int d
t
bni
quelque manière le oapital dans s en dépl a oement a u po
e vue e c
que.
Enfin un troisième point de vue et o' e st oelui que .n ous adopterons: on
t enoore pour étudier oe f a it important aooepter le po l.nt de vue pr oprement
~u
b'
' t ~ .ire se demander quels s ont les ~s prêteurs et quels sont
geograp l.que, c es -r-u
ui
t 1
1
f '
d
les pays emprunteurs. C'est, je orois, oe point do vue q
ea
e p us eoon
pour oonna1tre dans le lD8JCimum de détails le fait en questi('n,
C'est dono de oe point de
cription que je viens d'énoncer.
VU'e
géographique que je v (,udr a is eSP-!.lyer la de s-
A oet égard le plus simple est de prendre l' cr dre chron ol ogique en é'tüdiant suocessivement les quatres phases suivantes 1
A.-
l' avant guerre 1 914-1 918,
B.-
l a guerre
elle-mO~e
C.- l'entre de ux guerres 1919-1939
la période aotuolle, 1939-1946 pour aut ant d ' a ill e urs, ot c'est dans
une mesure a ssez r e stre inte qu' on s oit infon~é sur ce tt e dernière partie d u rncuverœnt.
D.-
t .- L'avant guerre 1914-1918 - D'une manl.ere gén ér a le, c omme j o lè diRnia
t cut à l'heure dans l'introduotion, oette p ériode d ' avant 1914 a oous e illle t~ùB
oC'nsidérable extension de oe mouvement interna tiona l dies oa"it aux, Bunr. tlN.ts,
et l' obse rvation e st valable pour toutEie les phases que n ous av on!! à en'Jip-B{;'Gl' ,
ne f aut-il po int s'attendre en la matière à des stati!!tiques d 'une riG0uI&us c
exaotitude maie à de simples évaluations et estimations. En e ffet cea mouvL :lellt.
de capitaux ne donnent point lieu, dans leur intégralit é t out au moL~s, à u~&
enregistrements préois, o'est seulement de l' avis des s péoia listes que nOU3 riequans de pouvoir n ous en faire une idée.
A oette é poque la division entre paye prllteurs e t emprunteurs n 'Jus ap!J8-'
ra1t la suivante: a u n ombre de s pays prllteure il f aut inscrire par or dr e d 'j mpOrtance la Grande Bretagne, la Franoe, l' Allemagne, et les Etats-Unis.
Voioi quèlques données numériques sur ces d ifUrents mouve men~s . Ino ontestablement et de beauooup, c'est la Gra nde Bret a gne qui à cette époque ti ent le
premier rang dans la série pr/lteure.
Dea évaluations assez pr ( cises ont été f a it e s à oet égard par un statisticien Peiah: "Placements en oapital de la Grande Brtltagne dans lea pays c ol oni aux
et étrangers.~ J ournal de la Société r oyale de statistique. Janvier 1 911. Noue en
avons une bonne analyse et une bonne utilisation dans un artiole de Raphaijl Ge orge s Lévy.
Pla cements anglais à l' étranger. Questions d i pl omatiques e t c olonia les,
1er Mai 1911 p . 524.
-
li{ '-
Voyez onfin une &tuue
d'EonJ eTfi"!l1 "J,f'J"( pc ctlltio!l des capit,,~ angl ais
avant et après l a gueT=e,"
Thès~ d8 la Fa c:lJ. té d~ Drclt ue Paris 1 926. Editi0ns
je l a vie unive r situire.
li~' ~prè s cle istutHioien sngl:li~, Pai .." , · met1;",nt ù" cô té les i'l a ce ments I!lér 0p0 1.. a~ns ang u s, dans l"s 00:.0:1ie8 angl aises , l E", pl aoements an{'lais 'à l' étrange, fl.gurent ""ur l u 80mm t
.
,
in
l
l'' '
<)
res l.mponante è. ' u.~ millia=d 637 nilli one de 1 ''T.t'œS
sterl g: le avai.en t surt out oomme de~tinati(m lOB pnyR !luivanta 1 les Etats U;ie,
68~ ~illl.ona de lJ.vres sterling, 111.rgo:1ti.;,'J' 269 millions ue livres st erling, le
B;~~l.l~ :14 ~~li?nB de livree . sterling, l e J~PO!l1
mill i ons de livre s sterling ,
l ~p e. 43 nu1l10ns de lJ.vrOR sterling. L'l revenu ann'J.el de ces oa pitaux ét a it
do 1 or dre de deUJ: mill iLrde da fral'lOA C ù 'lui, 1:ie" ont"ndu. pour l a ba l ance de s
c 0pptes anglaise oonstituait ~~ élément a ctif ùa s .lus apprécia~le.
t
>
53
Le deuxième peys qui figure danG l a 11AT.cl ùe s
t e st a bl ement l a FrAno,.,
~nys pr âteurs c' e At incon-
Sur ~ o pr oblùme en Fra nc e 'royez li:'le ;''''''.ne thùse de !Ar , D. ThéuB "Le s inté.rêts fr ançal.Q dan5 les pl aceme!ltA ét =a:'l/J2:-s . U 1.914 Fa 'JuHé di) Drrit d'A ix.
On e~timBit aloTs à 450 mi l lia rj~ Ga franc n c= le osoital à l a veille de l a
guerre 1 9l4-1 ~18 et I p revenu éta :'.~ je l:orire de èUl m.:.ll i a;d et aemi de franos
or germ'...na l.
Pour l a m~ me péTt~de , e, ~ ~lU nc us dOZL~C" une idée de l'importance de oe
mouvement français de ya lbUIr. moLili<i,r e A, !lOUR a-"('n ~ l a pO~R!.bilité de r etrouver
l e montant deR va l e urR étrangbre R émiRe A en ~~anûe dQ~A l a période 1901-1 914. Ce
montant oAcille par année ent_:,e un ù i.P.U!' de illl I:l::' ll i ar è. 428 milliMR paur l' unnée ,19 0 2 et un maximllill de 4 !ilill iar d R 106 mil LionA !,: ur l i"nn ée ~c;o6. La dLrniè~e
ann ee d ' av ant guerre, 191 3, dC!mü 1eR ctUfr0R ~uiva:l t,,: toti'l deR émiAAions de
va l eurs étro.ngèr eR 2 miJ l i ards 65 5 ..nll ;un:- de fr3l"c, cr germin:ll: Empruntll d'I!:t at e t deI' ville". 753 m:LU :;'c,n" ~~cjA ~ éR ir.d'.9 7ri elle~ et dive!'AùA: 2 mUlia r de
103 mill i ons.
Je note en p'l • • ali t (> ÜC ~" pldc'".,Q" t 1e R 0 3 jJit~UX frança i. à l' étranger
ava it RUAcit é à 1 ; <épo;;,uc c;r.t ai(lo cl!!!l~n(: de prc Rf.O) dont nOUR tr IlV8rans l' écho
quand nous perl ~rans ùe5 e fI e t H do COR mO"';elJl()nt ~; cd~·fl!l.Gnt de pre;"c qui n' a va it
eu d'ailleurs q,u ' un succès °R"e ~ :'c~t ::-e L"l-; ,
N
Le troisième pays, d, no cat t. s é~i e "C S pys pr:l t e ur " eRt l' Allemat,":J.e. S>;.r
l'All emagne v01.\S >w e z ur.3 bor.nù é k de de '1, G-'>:;-'::_ II .Blol'!ùe l : "L' exporthtion de s
capita ux a ll" lII8nds à l '€ tr ni,~ r " , ,,0 ,··, "", '.1 ';;'l'lVU, 'lu. 9ticl'.s diplollla tiq,ues et
ooloninles, 1er AvrE 191'!' p , 36).
Le montant des ca pit -,l''l: " ll e!WnJ o I,oj. acét à l j ~ t r'1nge r v3riait, Re l on 1eR
el'timetionR, de 20 à 25 millia r d,. do JIl/J =k=, ,,~i-;: en :J<>y ol1.'le un reve::-.u I\nnuel d ' environ un mil l in rd de mar ks . Le~ 1': ·,."tj f."JJ '..iri .. ~,.. d t! ~o t...2.n,: t>~t . t a ll emanQ 3. l' étrc.n.ger é t aient 1(;(" ~t.0. vU::.:.-t,1.s1 :,'eft't :;:'';__ '''~ù"_I~ J.p~- .J?l 19Ct,: ~uc co uouve lIldnt àeB c.api b :_ ll.l:
Bl é~it é t â b:.l ~!l -pay ,:, é·t;rU!l:;c l·~ G.ci d~~..: j-";,~1~~;\.;:'1 1 ::;G1 , cnpit e:rŒ: et maL'l d;oe uvr e
a lla ient de pair € ~ ~ l~ :l,','r- ...,31JJ~'~ p.:}';:,~
Enf:Ll'l et pour (et t c :lh:.:'.!.ode 'tOl.'..;r:1.r9 il
f11 tuati on aA~e z cu'!:'iel.1.Ei'J deR stn ~ A-Uni.::
:~3 '_:'~
'':L,,~:r
v'l::mi. 1e R pre tc :rrE! l n
�Ecopa doctora t
118 -
Le"
e~t.'IIllllteur
de;Enir
•
:;te t .. - Ur.:'s reR~e:-1t enco::-e à la veille de la guerre 1914-l 9~ 8 un pays
,
'-on ' de' J ; l'allure nouvelle
du mouvement, e n "e prepar ant à
~:1 ~ e p.s .~_u"" _ \,....
..-
p...-l~ p:-Gteuro
Eu r~ ..umé donc , vOUa l e voyez, le mouvement d'a~ant l a gu~rre ,1 914-1 918
É1;ait uu ac;uVèltcnt tràR ~mpbrtant et c'étaient 1 eR tr01f1 pay~ l~eCl.t e s, Gr ande
Bret a g!".c, ~ ~nc c e t A lema gne etui figu::-a i ent en t€ite de l a ll. .. te.
l'asMna il ~ exar~n d ~ l a deuxième phase,
3.- Gu ~:~~~:~-1 912. 1 1a périOde de gue~re a mène ~ triple mouve me~t! ~u
" ~t marc,née ::n r 'J!', 1;Tipla c'l::-:J.ctil::-e - l e r alent .. ""ement tref\ l'€muble deR eml.S
"ion~ dl. v,ùc·.,l~ étr(!.> lt,'-rc" d a ns les différentR pays,
le rapatricm nt de .. fond" pl a oÉs à l' étrange r.
en troiAièm\l lieu, l' oxtension trè s oonr.idérable de r; dzttes publi<roles dans les E ~at6 belligérants .
"" ~_
~quÉ, _
de~_ém:'R ~ i, o_
ns d_e_vul e urfl étra!'.g~ re " l'\~
....
l 0.'\ ,~~ l_~"'~_.LS S~~ .. ~J..\.• tF_:'.'
0
, .....
l~R dii'fé r.Jat~ I!2r~hés2!.'!t~o!', ID: ,
Si !".1,,) .J.l\ r rGr..on8 à -ti"tra cllexc:mple~ à ce point de vue, l a Fra..l'loe , le ,total
global de l' ;u:. ~ " ion des v .1e·J.lH atro:ngères pour l' année 1913 était d e ;> mJ.l,- ,
lia::-dl' 856 ,ü':~:'on~ è e i'ra"'cfl O~' ~erminal, la c , "r." aRt rapid.e penda n t l eI' all!lee s
de €:u~rre : e:: 1,14 : ; ;l "t en'. i1'on 2 !!tilli'l~dF 144 mill ~on ~, mail' pour J.91: , 1
3 million.. d. f: ' ncA Cl' g~ rm:_lal , en 1916 : 108 !!tiLi.ion!" en IBJï; 152 ml.l1l.0nA et
en l~le l 72 ~: : " ~n ~ ,
s
paq : i eu d' a ille ; -- de l" ét.J1.ner de c e s c hl.ffres a upr è s de 6quel
on pou=rai--r :--lace! l J r- pl"" ,: emnn ~ ' an~ J 0 ~ nu ~ res mcrohég ét! ang~ fa o La guerre
e11e- m!;!,,€ ét"ü u" 0\; 2 ~ ,, ~ , J =_ térl.c l à cett e ~~ iRDion de valeur a étrangères ~ut
Il :l'y
11 9
do ~, Etat"-UniR pl.et éfl ~~r l' étra nge r n8 BOr., plus qu ' un m~1liard de dol l a rs en
,
'
XIXo~' ~c) e avaient &té au=tout de .. P&Y" eltyrunteurs oomCeux-cl. aul. 6.U :po n '..le " -à changer de c"lnp, et à pas..ar de: la situation de
"~nçaien"', dè~ cet~e e ...
1 fal.'t d'apre' B guerre D'a
~
celle de pay" pr(lt~ur qUl. sera e
"
pa~" e ml ,r 'l!l1;e'.Ar ver .. (l'U mllJle .. tatü.ticien Pai sh, la sit~tion en 1 91 0 était pour
prè" le .. ef'tim!l.tion..
Ae 19241
, à
t " rd _ voUs avez au.. .. i un b on art l.C 1 e de Vialatte
,0
le" Etatf'-U.n..
oc ega t
t'aux dans la revue Franoe - Etata-Unl.a :;ta ta Uni" Frô+... .rro ].T. è r!1a l.on
t
1 e" -"
,
'
" - ', ta't à cette époque l a suivante: HfI reRten pour une
la situation, dl.R-J e. e t
~t le solde ~e8 prêts conR entie a\L~ Et a tsl arge "!è -o--e payn e:mprun eurR
,~
l"
a,,~ c z
,~ , ' _ ' _ 't . 6
'lliardEl ,"9 dollars. Quant aux oapl.vaux p ace ~ a
r~l.~r;r ~'~~r~~:. a:~~~ ~:R 6~~luait approximativement en 1 910 à, un mill~ar~
1 ~
D6~ - -"
• 300 à 500 mlllion" de dollars a u Canada, 700 ml.lll.onA al
et deml. de do_ are;.
•
B 'il t
,";rgèntine , "35 n:l1.l.0,1~ è C-.1OO, 10 0 millions a u res
e 0 .. •
0
~
capI t a l, a v ec 1 00 millionA d e ~'l
' @t '.:lnuel, t e ls B v~ t l e .. chiffres
,o. a rR d "+
l.n. er
f ourniR par Vialla te,
Pour l a France l e, f a it es t' a ARez b'.en cl:'m"-l , l a période d,r guer;:-e marq'.J.e
un r e tour a Sl'ez senAible, de.. oapl.' t · a~ p laceR
" a l' étrange!' c,u: l e Bol métro poli t a in.
,
Ce ~etour,s' eff7ctua~t dans l es oonditions ~uivanteD: ce sont l e3 ~~u~o,~rs publl.C~, qUl. ~nt U;V'l.te l es particu.::.iers à céder a u gouve rnement les titre o
e t rangers 'lu l.ls d:tenal.ont st ce mouvèment, pa~ un patrioti .. me ~ui s e comprend,
a eu a s .. ~: ~e succes. On a ::-emarqué que les pr€ts fr ançais d'âvant suerre nôét&i en'
~as de r eall."atlon f a oile. Cependant cette difficuJt ~ n'a paR été un obsoa cl e
1nAurmontsb~e, e t le montant deI' capitaux pla cés à l' étranger, qui ét a it de l ôordre de 1 ml. .. ll.ard 800 mJ.lhons, Co s ensible ment di!!tinué penda~t l a période indi.. quÉ:e .
3°) ~fin le troisième et dernier POL,t èe Qe tte même pé::-iode eRt ce
qu ' on po;U';.'a J.t a ppeler l e d.§_vel oppemo'!t vra iment prodigieu."t !l.e fl dettes puùli-
gues
nat1ona l e~e
,
Que~t~on deR dett e ~ int ér alli éeG : · le~ n écessit ée de la guerre à l'époque
a val.ent amene l a plupa;:-t de s pa yo bell ,èg ér ants à del1l9.nd er et à (1bt~nir, s uit
deI' E ta t ~-Unis,d~s une t!'èR l a rge mesur e, soit d e l a Gr and e Br e t a gne da ns U>le
me sure p1uf\ f a l.bLe, de .. fonda, dG3 ûa pit a~ pour la poursuite de l a guerre .
, Vous trouyere z da ns l'ouvrage de l,n- . Gaston J è ze: "1e R Dépense" publique R"
6- è me édition, un t a bl eau donna nt pour Les année s de l a guer re l'enRe mble des
l'OliW,~ " pr~t ées et de,; pays p::'êteur~ e t de .' pay s e mprunt eurs. 1e tota l de ce mouven.3nt int e rnatioY!al des capita ux Mi à ::'a guerre ~ tteint l a so mme énor me de
99 mil liards 62' milli on s de fra ncs, EU;:' lesqu~ 1 s, et de beaucoup, ce sont len
Etats-Un ifl qui l'ont l es p:o:-lnc.'-pav.lC tll'éancie::- 9 pour une somme a lo;~ év<>luGe à
47 mill iurds 580 mElions da f rancs. 1 ;jlnbl e t ~ rre vient bca ucou? plus l oi., " vc c
43 milliard .. 500 millionR de fra n.:lR. En Bomue c' é t a it surtout .:le s deux p'ly~, ~ ~
Al.d'tout l es Eta ts-UniR, qui e::t a i ent les p:!:'ll:lJipau...... pr ~ 'C 9urs da!15 ~e mO UV~iilen ::
int ernational des capit a ux.
AinRi donc, pour vo tte pér :: ùde 5' da ~ mouve.mentr. a ~ se z i P.lpo!'t.ants et ~ I-0ur
dégager l ' essentie:, des ,.oolv c mcnt o c c::s i "ter: ~ surt ou·~ C:..:as l' a ppa ri ti~n de "
, !~tatA ~Unia au pre mi er r 8Y.1g des pays Tr-ô t cur s: ct e.~f ~ i du..l1A 10 di mi':l'..lttor:.. de l ! intensité de oe mouve ment inter:,a tionl)j des oa pi~a'.uc,
PaSRems à ] a troi fl i ème
pha~," .
~
les ma.1·cr_é~ na "tJ cn~uxo
2°) Le èem:ième car~ c-:'è re qui Jl8rq:~o ce tt.. p';rioo.c t; l't, 1i8ions-nou~, ~
rapatrie~.'lt_,d " .'---01'~_~~: ,pl::c,6'!...à )':'~:c!'~r",,, :::.. Ce care ct,,::-c est trè fl ,"orqué awc
Eta't"-u,u" ai; e:::c::-e a Al"e"l r: c nnible
!Y.l'.lr
la Fr:lnc e,
c.- Entre ..d,~ux, ~e.!.r_e_s 19),2::19.32. ,. A oe poir.t ijp vue i l y a enc or e d ... s
mouvements aflse z i mporta nts dont 1eR ca l',' -:; ~~_' istiq1l9~ me pa.!'a ~, RA ellt Ihre les
suivant eR 1
1 0) Tou'l;_ d ' a:·Qrd, ]., ' ~.c.",eEttla.!',i,qn et, 1_ç_1_évcl .oE.::2Elp"-t_ du =f; l e d!l5.10j t G'·
Unis comme pr ~ t eU!'8 , c ~e st l a emit o e : _t.1ab ,yù.t iRRemcnt de l' évolution que ::'lo 'J~
avions, dans l es pllall e .. pr éc éd ent e s , àéjà d i~tingujo .
,C
Et .. . . . ,· .,;::i r dl a'bc :'~ ) n. . .-rlr.t l a eue T~e, ncnF. le dip:i.onR , 10 mouvc m~n"a it
qui r Rp;. tl·iai G :;'~ fi c.c.pl.t ID: Pl 8 t ~ 8 au:~ Et 1. tr-·-Uni. ? par leA payCl ~tr.:;.ngc rF fI'l é~t:lUX
déjà r..e,,;tp.Jk:,)-t ~, e:; ~ irJ \~ ût HO continuait; a".l l cnd l3u.'l.in de Il nr mip . . . ic e :'.oN. Cl.O pl
..iUX
Au slU'plus, da:-19 ce tt e pha se , 108 Et"·; " Uni Co "ont très largemen t p:r€t e u.1' &
i nterna tionaux jusqu 'a~ e nvi r ons de 1931, l" lis, à partIr de c ett 'd du t e, pou::
t
�120
iA
r3 180nS ~U0 Je
beaucoup è l ~tdn9itC.
d~~
"
-
cation . l'qr und ~ rr~lr. recr" tt' ,l.' c '..eTr a it é de l'",r"<1".:;"e,, d~ 19J.9 ~ ; '·Vf.. i.G pa "
r És olu l a q '.le~ti or. def'l dettûA l: t..:. e a l li(f' c t Le fu:~û!_ t: dL;g Ac luti ona (; :\:Glu~i-/c.
ment natiùnale A qui furentutü~S Ge A poe' r éC':!.er cs pre 01&oe, Jo ài" r .. g.rt'.k':ll s,
en effet C 83 detttlA E:n"tre all i L~ ·1v. . ient r.,,:-.t":.l!' _ !(:I~ent le'~:':::1 i-l OU=CtH~ d,'"'nE1 ! a
guer re el1~-mGoo eT c' t::t a ::.t unrj que stion :'.nteT.Ât:'.0nf<lc a u prur .ier chef 'l.li !!'"rait dÛ. faU"e l' obJe t d'ur. . e d ~ c~sic n pI'uo :'~e dar:.a le 'il'2 1 ':.. é, Là ÙOf;R'.lf. c..h'?c,folC
p3y~ jébiteur ~,yart COnElèIVL pon ~ut cnomie on pr o i". é:dn à dÙR !<.,;lp.. ""ü '" e:ltre créanc i e r s et débi t ~uri?' t on .-, méLB.gea de~ plana trd9 comple t f, pou_-:, l r t,.!. l'ùo1J.-:~e i€:-.t
non Re\.Ùe-nent d~f. l1lc ér8t'9 maiR au..q~i d'u:le 8,mH.' i t( qui. pc:-ne;i t'~l. t l 'cxtj Hc, t:'on
du prêt dar.' " '1e < ri"àe plus ou mo ins : on€;uc, de l ' c rùro d·J ~ O D': n ; ~ ', n ,'"
Il at a i t bier!. cntel1du q1.!e ceR Lngc.berr..l3n.f;~ C ~ 8. i ~..::lt r.1Àûo ~"d (,l ~lJ'R [ ..11 I.J r~!,1('f 1p"'!.:r 11 Al} ~~iYj.~ dE. ] a Î a:!l.8 UA ù lette de guerre, n on ..;omp!'iRc Ùnl . .:; le rrr'.:'" ~ L:' ::1
.... mÉn3{. .. C' [A~":lC 1eR dùUX: pla!"lA , D:l~tes et Yt4.~ _ Donc.; lo.Ritup.·tion en 1929 l':;- i :!..'"
f,..:. ... " _~t"": :l ' m cet f l ea :-~gl t:.ncntR que de"12.i"t payer 1 ~~~1 1e n""b"Ilù L t n ~ent )!'I -:1~Ï\'!J
dar. . R les p2.::..ns qu_ je viene dE.: citer ct d 'lU1 autre eOté t outt: :J!"...8 f-',t 1'1_ Jt; ... rJ.venti.ons r..!lfi l usquell$ l es e mpTUll'teWA Et; é-:a i en'c e:l~end'l~ (J,Ye ,; l(: ~ t::: (:~ ~u!'e
'';'.!l' c.!s ~'!ltr\..f1.-{te::t 8:J.!-;!nt en 1929" la crlse éc.onomiquo Llcnd'it'.le _':-'
,1("·t.::'~,
r é R1 -!ent è.os b ve.!.::-Unis t cléclaro. un mora ,; cire nu p= o :'~-; de l f.Üle'J.agn: d~
-:>itlice . :D('\"v.n~ la proolamation du tno:r-ato i r e 1 ... 5 1DYfl d~biteurR dLcid:"re~r.t de ne
rlut- .:l cqui.t~ e r ieU!'g o':>l~gati O!lR et de ne pl us pc.y~::-. La :- 6acti.on i mnéd1>tt e coùz
EtetA - L'n. ~S f l;t ç,'~e Jonl:ls Cln décida qu'~), n'y ::lura~'; plus <le prêt" jnterna t2on 1lux
au profIt de~ }XlyR çui !'le se'!'aier. . t Je8 en règl e '.~le(; le~ Eto:l9 U!l:'a,
~ l crs
.l.
:Ce là 1me
d~mi:.ution
tl'ès EAn
- ~D,_'l)l e
da~
"s 1_ e
men.U
~ llv
.. d eE pr"t
. ~ s
~ l a pr emi èr e périOde 1 919-1 933
a As e z our~eux aU1 per me tt ent d'
'
en particulier -l e e euivane : LeW:::iu~s~r
e ,'
mands. Revue des Deux Monde~ 15
Capita ux All emands . Revue<les'Deux ~nd~er
es
Fr
Grâ c e à oe R r echerche s l a l umi ère
kn~ l;e!'~ eD·r.Le '.:a-j tt! ..... (:::'_odo Pt/ur l' A11a,.agIle rc.~-i~t à p3u près l eB deUX
o omnenc ~ 'à
s e f a ire eur bien des
POL~t~ ,
D1a b or d oe :fut par un
l 't '
- '
doc ument A a llemand e, que li A~l !O ~ ~que VfrUlUe et c oncert ée . de ll ayeu m~me de
riode 1 921-19 33 de s capita ux l~ed e A ~aya de r e c ommenc er a pl a cer dans l n PaS al' étranger
a i il y a V~'t e un a utre
mouv ement en c onoolJlllLiU;anoe a a :.. eman
"
,
,ms
e t aux Eta ts-Unis de s ca pit a u r r eoeden;, l All emaglJ.e trouve en Gra nde Bret a ,gt:e
nu tie uae et qui "ommena • ux , e oaprun er et 0' est une hiAt oire enc or e a""ez lni·~
a
l él' a u moment où l' All e:a pouvo~~ ~trb dét er minée ~ue oelle de ce A aa pita ur ge plPnA Dà wea et Yo
gne oon ml1e a m6rne po11t1que de ne pa l' appli<!ueJ' l u ~
ita= deI' a'.
ung , il Y, a là da:~ cette politique alle mande en matièJ'~ ào cu_
i e da lI All;~~e~A~ez o~~eux en etroit e c oncor danoe ave c I s poli t ~~e g6n~a-.
)
Troisième Ar rJ.e de f a its : l are c onAtit ut i ~" finan cièr e de certa L- s
paya, ' nom~mment l' Autriohe et l a Hong:-ie , opér ée erâoe à l'appor ·t do C'lpit;=
<lt~~erfl' Pour ll.11utrich 7 ce fut 1 1emprun:~ de 6,0'lillions de ùour onnen avec
~ an;~ ~ , . ~rtsgé entre d~versel' pui"sance s , émiA
1 923 et 1ui r ':usRi.~ de f .l ç n A " ~ Afa ~sant e : Po~r l a Hongri e , emprunt interna til'll.:!l de 250 l1'. illionH de :"'uronno~ ~ve o aÜTe t €s r aelleR c omme gar an:' i e •
0
3
"n
a
En s omme , v~us le, v~y.~ z, cet;ù péri ode 1 919-1 939 e At a spe z cur ie'.",e gTtl ce
t~~ouve lle R part1cular~t e s que pr~ "ento ce mouvement int erna tionv1 de " ca piD .~!lR e, 1939-1915.. - S ~ noUA paAAoll A il IL qUi- trii.pc et de::ni~re pha.qe
939-1 945 l eA PO J.ntR l es plus ~portants à rnn r <;.uer sont, epprox i rœ thament 1 ,,3
BU1vants : t out d ' a bord l a l oi p;dlt-bail que noun rat::-ouver cns pa!' l u l'i', nte, qui.
~ rme tt a ~t A~non l' emprunt c! ~ capitaux , du moins l 'emprun ~ de va l su,"s ou èe
q~enA néce sAai~cs à l' a~iGl~l';.'.;at~on ou à l a oonduit e de 1" fOO r re . Nou s rete'ouve _
r onA par l a SU1t O l e A d c t a ~l A n ocesAaire s à c e ~~jet.
1
p:'.;m::...~1·\3 !I:laic 1915'-J933 , a-. rlt l'h~.il~r1.AlS.o } où l a politile capi·taUJ: p~ a c ~s :.t. If ~:~qnt~ r es~ lU10 oo li t io 'W 8Sf'O'Z
0nd )yu:rrte qui (;:J"''l:r~ ù'C!.ldr::r- ei. en p'~u.te dt-;.;ffaç " l.;jt~ c onp/quencef' dp i a ffUer r e •
EnRuit e l a po Rit i on des Etv,ts-Uni s en 1 9-+4 avoc l'abolition de l a l oi
prlil t-b~il l labolit i on de l a l oi J ohnSC'Il qu~ n 'ava i t p:!s enc or e a bout.!. à l' Époq ue
e t enfJ.n l e t r è s curieux mouvement aotuel de l a part deo pays européens, C,"::md'e
Breta~e , Fra nce , de'" . qui (lat été aévèremen'. v id i me R de l a guer=e e'; (>.'1:trouve ou cherchent à trou.~r de s capitaux n éc eE Rair~ s par Q'1 appel a ux ~~nte
Unis.
Enfin l e fa i t l e pl us s a ill an-ç à aot:.ligner est l a r ':cent e créa ti ('~~ Cl,' ]e
Banque Int e rna ·~ i on al e et du f oude in te!"!'lct i ona l d 1apr (. R l ':fa pr l je t A de B:-... tt.C1
WOod s.
'.lei'::
l"i'lC, a l2..~IT.::.nè e e:-"!. !DL4t:,è!" ..
n ous av ons auj ourd'hui des dOcumente
i~hiBt Oire ,éoolwm1que d1 a l ors, qu i (Jvnt
pl a n d ' eva a10n de I' Ca pita ux All e~924 - 1 ewandowski. ,ers l a r entrée des
1 er Se pt embre 1925.
a_
'n~'
con~en,>~
~~~~i ~v~ c, "aoi o~ c~::,act ' :e de la phaqe 191 9-1939 , l e prcèl ème de s det tea &!!tre a l ] :.t:~ et, il : au " biea ..... l.d:~r jusque : ~- J ] 1 ~ b~ e nc '? d' une s olution int erI!b.t i n ale pc.l ilX 1eR det~eR dû ce'tte c . . ;;?~')'ri0 J
pb::f1es s ui", ~'1; O~: :
121
P'\
Si nous prenon s d'abord la situat ~on dL" EtotA-Uni" oümlile prll t ocl! nous
voyons p:!r exempl .. que l e mont'mt de s tit r es btrang"r~ .. mis All.:C le In!ll'ché amé,"i _ .
cn in proJTesse ont r e 1 919 et 1~31 ,
i l - fal.:-t ,-=.,,::pli~uer pou r q~loi à P?:-tu- de 193J. i:!.. :,. n. une do' lr..uti o!l ~enEü
b,-e d'-Jls ce rtll c de R Et a ts- Uni" COClC\e nay~ PT t aO'. V() i ~ l. eH ~eux "",tA':. 1expli-
Do ctor a t
La deuxi ème périOde c aU
d l"
.
r~ d:
~~tl ~rismo , ~ ' ~utarcie , où l 'A] ls migne
f a it de pl uA e n pIllA ba nde ' à
t ér eR l' e de l 1 exporta tion et d
t ns _a c0Illl'luna ut e l.llt erna tional e et Ae déf,iJlr.r
e ou ,mouv;ment g6n ér al de s ca pita ux.
pr éciser, le l!louvenent di:n i'1ue, du fait d,'s EtatR-\JnLq,
En 1919 va le= glana] c: de" titreR et::'9ngerA sur lE mnrché Orl6I'1C1l.J.n' 66~
million" de dol brs, en 1 9j~ cette éOl.""i ' Il an.1Lelle a tt e iu-:; 17 milli.crà 528 mil lions de dol l a r s.
E~ c po
Voilà l 'ess entiel :;our oe tte
p~· iode.
,
�Ee,opo doctor a t_
1 22 J ' a j "ut ar :li oependant. , pour litre compl e t , qu ~ t ovt l e mC UV0; ",mt L'lt ~ ma_
..l.on..
' ~ l j e ~ Capl.
,' t a ux n' a pIl s donné ~ieu à une r ~gl. eme nt ~ tion
ù''
cnAombl o' , ' il
t t
t · n' y a
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que
r .) t' R1gn........ e t
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u ..l..
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_
l
,
l a Cl.·~J [ i li en 19 32 du Bureau In t e rnatl.cnali e ~ B<Jur~ e e, de V',l eurs, ,C e At peu de
cho s e s, ma is c'èst enc or e quel que cho s c, un ac c ~r~ A1ene la , 22. J an:l. er 1 93 2 en
' union de d ix BourElS s européennc" q . .ü a a bou.:!. Ô. l a cr o!lt l.Oll ou Bur ~au b~
une
r"
,.
à'"
t ernational
des Bourse .. de Val eurs, qui ayait s on 8l.oge
u.l'uxe 11 aB 0 t qUl.. r "nf e~_
n:t. it Jan~ s e s a t-tr iOution " deux s érie s d's.ct:':vit é l a ctivit ô du po in't de -rua 'ç" çilr.ique en oe qui c oncerne l' ol'cs!lie>stiou et l e : hor a i!-e 3 de s Bc u::se sl pIlr : xemlll ~
et ëc-:'ivit é aus fl i au pc L'lt de VUet proprùlll3nt 0CCnOlnl'lu e qui aVEat ocrnmenc c n C~
dével opper dans l !imméd l.a t a~t guerr 0 1939- 194 5 ,
~ :ré ~llIJé
pcn:.r ce p::'dmie=- pf.r agr ap!:.;1 : l e m~ uv'amant int e rnat i ona l ùa 9 capi~
taux, j ' e s pèr e 'lue l es d,heloppaments r::-écérlents vou s !lur nt mcntré c .']"e n ~ , à se
pl ac er au seul PO:l!:.t dE' V' lC C.:,... ;::-a}:r.l.'lue , q".!i ,..1- le nt':tr e 1 t· ut de Llenc (; ..1 a
a.tY>uti à c onsta ter de s c':'l'!'1{"e'" 'nt9 t:rè f' itl:_<:riali.~fi, Q.'.l9 je s igna.l ai~ d,: ':" s iaA 1évcl('ppatl~t s préc édents dan A l a J;l{lma de ce~ r.lOuvp.m;>;"ts.
~'a l.t,
ma iR nou s le retr':lUYerŒ1S dans l a qt:at r i èmc partie de l a V1e
~ c L t~quc l.llt e rna tivnala , ::-) s t~ ra 1t Ù vc~ r Quelle s Aont auj('ur d ' ~ui 1 e R FcrA pe ctl'/eR i o",anir
u:" C8 s -moüv ... :..ontn de ci.lpi ~atn.o C ~eRt \..:1 pr oblème que jrJ me cfmtent e ne s i.~ l er aujourd' ~ui à a pl ace, nous 8tX On s à le r ev oir ùana 1eR dt~e l o r
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~~~ent s u!t é~ieLC~ fl .
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b) en deuxième lieu et du point d
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d'obtenir un meill e - - ; - ? ;U~ pn v e l e de~ U' de s ca pit a li. ate E
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. s ur ou un t " ux d ' :L.lt ér @t P.l.US él ev é _ là en c oro il
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r a 1t beauc oup a due /lU2 ' ce tt o Fsychol ogie des '!lp:i.tali Rt e a à l! épOquC;ui;~e.
c ) en tr'liRi ème ~ i&',t, l a crai n té due Èi l a Aituat ion intérie= a cia.;'\; l e
payA pril t eur et , pl u " speo _a l ernent l p. pe::r du f i s : ; c'e s t, vous le "'lv ez U!l d.:t'Il.me à l'heure ac . ue ll e q\;." ce; t e lutte contr e l ' é-ra~io!l de s c,a pi haux. L' ';W'Ri O::::
de s capit~ux e~; ~l f oit. courim-h à :: ' ép(>ql18 modem e et cel a a git t r ès n3t ;em'l:lt
sur le mouvemen o ~~. e rnat iond l deR capitaux .
,
,d~ )._'1 o<;!!'!..eF.Y~j;,!,o.!l de èé)J2!tgJlé s_ anc i en a au peir.t 6.e vue oornmer oial ou la
n ec e sA1t e d~ detlouo,len nouv"aux, C' ee.t.là un e Que Rt ion trè A oompl ex e que Je 1O.e
~ux VO~A sl.gna l er en quel que , ~ot s . Le R ohangementR dans l a l ocllt l.on ùe e induH"ri e ~ Ront souvent provuqnéeg par des me fiur eR douanièreA danA les pays, de 1;.
l a n eoe ss1té peur ce rtallls en he prenellI9 , certa ins di r ecteur,s d' établis~e me:J:c g
d' a ller créer de s eucc urea} e s ou ét a bl ins e men"ts nouve aux en pay s étrangers.
, e) en.:fin ~:;:,:0._-"PLE.!y!..e,8u<b.QèlQ.!!,_:t<t.~ il f dUt en oL'lqùièma lieu i:tdiquer
les n e c es Rit é A de l' a ll.lll"nte.ç ion e t de la r~ ponstruot i on peur l a pérj,oùe a ctuel "
l e, a prè s l a gue rre 1939 -1 945, l a plupar t deR pay R européens s ont dan s une situation critique et cop besoL'l B éoc::::orniqu&~ néce s sitent gra nde ment l 'appel des
capita ux êtrange l'/l
Voici l' e :H~ont!c l
Sl..!.:'
leA oauees &conomi q:l.es n
Ca.l.S8 8 P~ ur "'\t'lC ~e Gl e:At ~ en pa\:''rj groupe! ' ~ous dou..-c chof" d ; i .importa; ce 1er: ('q,--=os de ce lD01lve ment de capit'-iux !
2°_ Cause~ d'o~dre pol ~tiqus , s e condc ire s maiA qui oependant ne a cn~ point
Ce R oaus e ~ f' O!'l't ausRi nowb2'eunes que ~o'"p]a;ceR e'; c' e s t t ll..'ltô', l 'U!le, t an_
tOt llautre, t anttl't pl us i eurfl <lui prcyoQ ue<l·l l~ mo\;,,'p.men t ir.t cr na hionaJ des ca,pita ux que nous venons d!étud1~'o
effet ~le
:. ... ; e~
n{g:-:" ~ab :~ a.
~ 1 °_ Et 1 I e?:,~!tle~ O!Hli.iC;: -' c -:nol.JJ..f..1e :; 1 Ql Il c ~~é Ruivant l e a te mpo et l e s
:..e~ c"'uaes ,~ I Me u. f2.ue:::lce. p~u~ ou - :noir:~ ma:~~ '.H:e ..
lr
n e st •inc""t,, " c-.ble on ~ffu t q\te l a fo .....
une
n a tior.a l e de te l 0 11 t el
pay s r an d c e r ul
e de payp' pr 1!1: Ur
. , •
le plus s a illa'lt à c t é ' d e, p: oprG a J ouer . L 'oxom~e l e plus vis i~l e a ~
l a p':riode 1 91 ~-1 94 / C gar e Al;, b1en cn't er.du, l a po r.itinn de a Et at" -uni 9 dan a
jUAqu'en 1929 i l y ~' ,~nnne vous le save z l 'or s ' ut a it accum:tùé aux Et a ta-lJnie
position de pays prê~seurl. ~ Ut ~~ant . 1 929 une pér l.ode de pr oopérit é inoui e e c l a
e a l. " ores f ac:Ll Ü ée.
J e menti or....."1erai 1!unp~=1 ,11i~me de ccr-cuuu; IX-ya pr€tcHU' s, 10 dé~i:r :l!cx pans ion mondial e , t :tn·cDt E:-tcore deA bCElc in s pelHigues ch ez l e puy" cmor u:nti'= j
l"impéria lisme de cert'l'ir.s pay~ p.:..'cteur s, l '8xpano i oll de capHo.ux va d~ pair
avec l'expans i on pel i t i Ç,\;.() , cc, f ',tt le Cç.8 de l a C;C".!lJe Er', '~a.:;ne d ; aV2-nt· 1 914 ,
La s exe mple s l'ont à ch~r(,her d'l dHé de 1 0. Tu.-<;.~Lie ou de 2. : Egypte glU fO lèCS de
moyens financi ers avsiel",t. don dHficul tés pO'lX :,oucl er l et;.,· buii!:e G et fai.aicn r
a ppel a u cono our s dcs capit 'lt...'c éLrangtl::-so
B.- Lea
1
1 23
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BUOce fi Aivetnent-g-l,J ..: : OF1 eifvtù écon ù!..li quer-;~
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124
Ecopo dodoT" ~
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11'= effet rcol:!ent ané et l' in"ér~T des c.npite:.a plac.é~ à l ' e-;;ranser rend const a~
~nt, polû' p2.l:F-ieurs L:l.."'l.ée9) crâan . . . iè:!:~ ..:c"tt e ~~le.r..c~ do~ COIDpt('6, C' e~t r10~G tre9
ll~tteliient une Rouree de rivhesse pour l'écor:om:l.e nat l.onlüo du pays pr lheur .
c) tr01sième effet éC.OLOIT,iQue, ).~F!\i,:p i'~_4 lia... !' c~rtuines c~ roonBta:'lC~"
de pare::-' à oe::-tabef c::-i~e~ r.attonaleB d'~ c'lef pré.:;:.c(.me:1.t de cel' cap~tau.x pl a,,""
à"ll ";trar.ge::- t'
T"G" deux exemples l ds plus c.élèbres entre b!.'n: d· aut r~R, à c ~te r à cet
égard "om les deu.--.: exe".,pla~ frança1.8, 1 e prem~8r, p-Jur régle~ l ' ~o~n:e indemluté
d 5 n~lliardR'de fra'lc~, or due par la Francé a l 'Jl llomagne au T+a1te oe Fran?::n t, le deuxième po= pa 11er ) a~ (;(J'.16éq'JêO:"p's fache\~s l?s d9 1914-1916 pen dam;
: a è~~e ~~me de cette ~rrc,
Insistons avec q·.lIllqœ" p=é-:d.Ri:;,ns
S'lX
(,e'tt'J double ad'ion part i c.uè i èr e
- 1 27 '-
enA e~l e .
DepuiR l n guerre 1 914-1918 il Y a deux traitR n ouveaux dans ce ~écaniA~e :
d 'une part 10 r apatriement danR une trè R l ar ge me Rure de R capita ux pl acÉ a è l' étranger et d ' a utre part a u lieu de d e tt e~ et de capitaux privé s ce è ont de s ~e t
t eR publique ~, ce Ront de R empruntR oonsentis aux Et atR plua q u' a ux particuli er s .
Qu ' ndvi endr a -t_il pour l' avenir de ce mouvement interna tiona l de s capit aux? Dan s l a période d' entre de ux guerre s J e mouvoment ava it €t é a !'Re z pro~on
d ément ,modifi é en oe qui oono erne l a dur ~~ 1e ce s pl aoements. Au lieu de pl a oemel.ts a l ong!' t er me s et per man ents o' ét a it, Rurt OUt pour profit er de s p. iffér enc e~ de ohange et de s pe rturb~tione mon ét a ire s, de s pl ac ements à c ourt t er me ,
s omme de oapita ux fl ottantR qui pouva it agi r A JX l léconomi e nationa l e deR d iffér ents pays in-: ér e s sé s' On ava it, av e c jURte r a l.ROn crit :l'l.u é et r egrett é ce mouvement de capJ.taux fl ottants. Reprendr·a-t-il apr è s 10 guerre ? C' e Rt dout eux ave o
1 e R ~ rs pe otive R a ctuell e s.
Ce ~u' on peut, j e cr oiR, e t doit dégager pour l ' av enir, c' e st qu' a ve c I ds
d0nnée s de ,la vie éoonomique et surt out ave c l e e c onaéil.uence R de l a guerre 1 9391945 c e ,mouvement int erna tiona l de s capitaux est devenu de plua en plus a uj ourd'
hui, n on Reul ement une opportunit é c omme j adi s , mai s , d ira i-j e vol ontiers, une
n é ce ssit é . i l me par a 1t que 1e R diffé r ent s effons de r ec onverRion et de r e oonstruotion n e peuvent r éuasir Rur 1e R pl a ne s t rict ement nation aux, et, d ' a ill eurs,
Ids év èn ements montrent qu'on l' n c ompris ; ce n ' est que par un effort int erna ti ona l tJ.u' " Rpéron .. l e dirigera l a Banque int erna tiona l e qui 'v i ent de Re f onder ,
que oe doubl e mouvement de r e oonversion et de r econstruc.t ion pourra abèt: ['. ir ,
Cha Eiitre TV
à III rr:....'1ce.
1, - Règlement de la oI'iee au pac;10~ donzers\U è.û ce',te indemité de
5 I:.:.ll iardR de f r ":1cR ')r germir.al due aprè" le r"a:. Té de FrU!lC~ort de 11\71 , l à
encor e l a publ icat:,oll de nomb!'eupe~ O"-.;......1'e .. ùe ~ZO..l ~. ,. ({'Ji joue un g::-nnd rOle
da::lS Coi;; r èglen.e:1t nOV6 ~r:l9t aUJGPrc. r~t:i ci ab:"; t :2~, l'.:. :'CCI; Jo
'~vunte8~ le rappor~
AoO.t
~5 :, _ ~ , Nai;ionale
Le3 oeUVTC9 E.uxçuellp.R ~f) !'a:'c t.'-!.11..!~:"',)!: eO.1t. lOG
de l'éc:l say au no," de 13.
1874 nO 2704.
C::llm!':'~'1ion
du
B1.1èg;)~
C
l
[1
5
En deux i ème J..:l.eu u..:: dic.ç'·Hl~'S du ;!lBr.r~ !.....;o- ' ~::y p;ror:cn('Â en 1880 à I j'in::lU~l'
ratiO!l d"'ne stat'..!e dn 'Th~_==, à S:-t;?-:.i'Ü'l ,?V, ':"nye (~~O; ) B. . ületjn de stat i Rtiç,ue et de ]("'=j ;"l'a"t~on finc....~c:.t.rc \880 p- 160,..
Voici U!l er';rait du preL1l':".l" dO~~lner.:r; r.c..·(~9!'") Ge" ~ l-jl~ en déÎi.."1.it::Ye~ .
l 'e::rpGrt.E.t:'on deR val~U=3 &t::an~~r·.s &ccur:.fi r.:::e e,:" !i'.:7"'1.'r_:ç Jepu.1~ quinze tlns - Je
r appelle que l e docc .... en..:.. date dE: 1 . . . (4 -- c.').:. ~ ~ .;~ t'. ~- uÜl <le f3~re yenl;:- en éohcL: ge ~oute~ les t raite!' en I!lOl1l1lll.ea é~ra.nr~!'e.;:; (.~.u,;,.t '~.vUR u··r;! ono OC80;i....""1 pour nous llv:
bér1:::r ." Cle~-'u donc en SOIllWe grûce à ces .... capi"tTl%. ~iac~f à l'GtrangeT qU01Îlllllùl!1.1lr
·~é de 5 ci:l i ar1.a de frn-:_.~ C:'l'9 ~~' 2.n P:-'-n~ ' B. l '~ l:Ji;ugn e c. pu, à l • époques
êt::-e aase z heureusement rLgl~e "
La oonc entra tion de l a pr oduction
a u po int de vue int erna tion:ll
Que l quo .. motR d 'introduotion et de pr éRentation de ce nouveau pro~l ème
s ont ioi a bsol unent n 60e sRa ires.
Vous save 3 , e t j e ne r eviendr a i pas sur s on énon cé, en quoi oonsist e le
mouvement de ooncentra tion da ns l a product ion, il e~ t e s sentiellement ~s é sur
c e po int de départ l a grando pr oduotion e st c ommer c i al ement, éc on omiquement e ~
t echniquement plus avant age uae que l a ~oy enn e ou l a petit e pr od uction.
De l à un doubl e mouvement de ooncentration qui se r éali!' e de deux f a çons,
cr ois M noe d 'un seul ét a blissement qui a b s or~e l es a utre s e'~ 1 e R r empl a ce, s oit
éeal ement par l a c oal i~ i on de pr oduot eurs, trust et ca r t el danR l a pr oduction .
Voilà l e fond de t a bl eau, voilA ce qu' e st en deux mots l a ooncentra tion.
Comment cett e oonoentra tion s e pr éRent e-t-ell 0011 8 l 'angl e int erna tional?
A mon s enR av e c 1 e R deux oa r a ct èr es suivants~ dan s l e domaine de l e vie écon omique int ornational e l a ,onoentration para i t ~ t vut :~ ~v ~,d tiu ~ ~ i ~vcn t ~ge ~~ e
quo l a c onc entra tion sur l e pl an nation' l, il Y a donc, et elle ex i s-: e ~ Ui~e o o.~
o,,,, ~ rati on du po int de vue int erna tional. Clilpendall-t , quant a \ll/ modal1t es par l e Bquell e s s e r 6a lise oette ooncentration, i l f a u t t o'-':~ de s uj .te s oul i.guer Q.ue c e s
mOdal ite" " " nt J';'ff ér ent es sur l e pl a n national et ~ur l e pl an int erna·tiona l. Sur
f
�Ecopo Doctorat _
IZù
'à
l" -ès 'l.v.e l e ~ d'
eu::x;, f v l'me8 que ;.J ÙiS~Lll{a.:.:tE
' "
z
le pl an na tiona l on Peu due
pou
1 ,. oolit 4 on ~on t d un dé:v~lq'I'''ClOYl~ , "~v t i
la crOJ,~Ranc a c u a c,
s - ct ég:lleClQ!1t =éal i~uble ', O~\ c"n r ', ..
tut â
ou du
sont
:,
de oe s fot'oes s eulelllmt, l a
sibl ement ega
l l, , ternCltio:'!sl, 0' est 1.: >.
t on' .euleoent l a plu n fav or a...
S\lI' le pan lll,
d t urs q~ 01' n.
re,
'n
r coalition de pro uc e
v oit pas b l.en c omuenl; l a CC!lmême la aeul e possible. On ne, serait r é/)l isab.Le, du mo.L.ns
ble ma~~ peu - r~i~.. ance d'un seul étanliRsem:n"
, ur le ~lan il1t e rnaticll'Ù j
uréRente sur le pla."1
à i maginer , u,,'l
....
ROUS la orme",
'..
ppo ·'tion "l ' es. pas . .
f t " e conmrJ.
il faudrait SUppO f'er , et ~a f'~ 1 "~a' i:é à l' wtera e c tl.cn de r~n ~deI ~ ,
_
, ,
t ui ~e trouve pl ace, . c" , - :
'
l E' -territ ol.re 0 , Qu n ces
b,l.sseme n ~
p8"s q,ui a ''river :nt a pr odUl.re sur
',~o'cédé oui
l'èv ient
nes de pluloueurs
J' - -. l'able cn a t'- ouve• un ,,_'
.
,
"
",
ma's
r oa.l.B
.' deR Il...
~~, 'aleB" Le grand .;tabl~ssemen>
ray" V Ol.!'fl:nS,
~. oe n'est pao 'u
l 'proc"uo
,
a ~~e'z ~enf'i''llez::.~!1': a"J. :"êt:lé, C',3R ~ '" ~O:~ de firmes d bAé:ninéeG qUl. en a~
~~
.
f'
, J\:JIt"pC~~"G ~- ~
,
t
n'est ,lus ~com!<o""
èe lJ'IOOR
"~Îit,~
obéj .. fèl1t à la mê ne dl.re~ l.on .
d's+-";"'1cl.e'!lo
~
-...
1
_n
r
...
~
_
'-.
parence ~;Qnu .l.. u __ . . . . .
llh~ure:
mo.Jl~
ooncen~ratl.Ct ~r'
centrat~ofn parn~;clic
Cela ncua
~n:.no
§
pof>n~le
deux~~m'
i
natt~onapo' R:~';'le
de~a
19. t'l
agraphe~ .~·ti~~
deux
R,"_
cs
é~
c ompr ennre les
d) En qua trième lieu, 1eR, e ffets écon o'l:l.'luen d'Ina 1", p!LyS
Ces
effets é conomiques varient nette ment suivant l e. Glt"tn tlo!l do O~ paye' err.pnmt eu,r
et Eluivunt, en partiCUlier, llutiliAation 'lui u~t fal;'~ ..' ..,,, -:-~~ô~ obt en,l&<
TantOt en effet c'est l'empl Oi productif de C"9 t e;:,;!" O'-cl ef.r!. T~~ }i"é e ', ::'88 ua.pj_
taux ainsi obtenue do l 1 étranger sorlent au d6Yolol;,,~ra~n+' à ", l' ~CCJ!l"Ol.b r: ù't:'.ollule,
tant6t au c ontra ire o'est u,,'l emploi seulemen't on dép.;<1"6 de COl"so:C'tli\'ùi"!1. nor, p~. "_'
ductive, en somme un ga9pülage et a l orA bi en entend,,\ ces çj r~OT', p ',b "C C !< " 0 ",,': d éfu- ,
vorabl e 8 pour l e pays emprunteur.
eLlprc.;.o'~eu...-.
t
J!!1f~~e c inauièDl~
+jernati cn~~~
~:l
lee du p<> int 1e
E=P.lI' C8=
dér . r -e
nombr b de t:ëa:lt é e de ohange a vec leB paya étr3nc~:rGJ Gr",~d'-:sr~tagn~ '1o t ~=e r.1;
et pu r éaliser le maintien du niveau de no;; cbange~ pcnè.~::;t :a gt!arro :914-1918,
Lej! mesures de dé,tail pour aAsurer ce ret,,~ des '(al~'~rR mofoiL>.~r~ A tOUt
d ;a b ord le dro it pour l'Eta t da ns cert a ins CUH de ra~b.Jt P.T c~rtai""es ca t égJr:iEo fi
de titres circulant en France ot pour la pén ode ac GuoJ Iv 0:: a été ;u?rp; à lancer
la formule d'une réquisition des valeur" étr angèreg posAédé~B pc::, .J,;2 FrE.nçais
pour perme ttre préois ément de trouver le s devlA2s éh-ang~rüs et:>l iI e f ace 'lU. jOUTc
o
d' hui a ux importa tions énormes qui n ous sont ::léCe GAui.r's"
l.- La
2.-
P 'J"l:'mea la l ttt é r at= e à oon eiJ
....
125
(JÎf~ : ~':OU{)",
:,~
e)
e't de::-n j er
.. '\J ,
f";;7 :llJUJigner
encore quo les placement s à l fétr'~!lf'a r COL~:.;~, t;:!· par ';' d k j'-: :;-:'~ ·L:I""'\:' ":fJn t p O'.).:;:" ld.
U!'.3 occa sion préci!l8 d'o1:rteni!" des C;Ol1lDlsnG.;';"i u1~ 11 es d'3.!)f.I ) ~ p.'1 y ::: 0t'p;:-.L_r;..;-.:: et J;~'
là IL~1lI'3 è.e développer l'indu6trie nation1'.J,El d" payr- p.réta' u S,2: oc lr~'-'l't ;.::no '>
culier la source la plus i !<lporta n te à (\~n6ui'..:el ., ~, .i r~~:t. e c,'ll<L ro,m, J, :(" n-c'"e'€
d: Bau",?::! "Lee méthodes allemandes d: expansi on éc.~nomJ.q"a ,: E(ll"~p Co1i.~, :1. 9.15, 1"'''6
oe livz-e If s.uteur précise avec beaucO"I2.p de déta il s appTOI'T .L.é~ et 13 1 JC O!:.8'!:(!::'C .t ~15
quelle
1;118 . ava i 1; ét é à ce Ruja';; la pol ~ t~q'ùe do 2. 'I l: l19L!1ag:t!.Ü n~'Ô.:lt 10. fJ"~l.arl'J 0.3 ! ~lllIAllemagne avait su très utilemen'è IZ'ofJt.n.:: cle~ p:ê:. a =,;i G O!:riLC'!.'" à
certains paye emprunteurs pour passer ce:rte:"""1en c..ommandeB il 1 ; t; ~ cr...(\1 Uf.; all èr::!:.c!.e t.
par exemple ce oaA partioulier: 6u:!' un em;t!:"'..L'1t. q.e ctn,.J.u.D~~P ~ j.ll_0: ;.~ Ce '.(;G·~~: : C CTA''''
t~-:3.~té par la Bu,l,garie en 1 906 , vingt mill i on,'ès OOIll JaLdv3 il. l n oe.:C ';C'::J. rI ''7::>; :!cl
œ§mo en Turquio 10. même po litique avait éié appl:iqu8e (.jt pru t d;; cap:': n·c.x [11" ... ... c on...
lD.3 c . . ntr 3-partic oertaines oommandes adre~ RéoEi pa~ la TU=Qui a à ! : Al~ 1.4",,~"L3('
Cette pii ti"t!2 oontruflte s ingtÙ i èrerncnt et 'tristomen i; av;;) ,:. la :>~J j ~:!.(;r.;.i:.! ...":C"ln....
çaiao d 1a l or s , nou; avions trè s généreuRemer~t prêté dor. capi'Oc.= Î!ançai~ à };,;_
trnnger et n ot amment à l a RU!loie sanA uv oi;r ut Hisé la même cl aUne, llùU~ p;'n on8 1:..'1
mOUvement commercial ave ,,: la RU9 ~ ie preôque Ü1Aignif2~n t a] o ra Q'~9 le montcn:c dGa
capgaux prGtéa d épaA~ai t pou,'1' 6 mill i a:'ds de franc8 cr g5: G1i1111~ •
Voilà l 'e:'lsentiel des ef fe ts d' 0r d,r e économ~<;'l2:; ,
trOis
___
_ . __ _
2°)1 _
l'a"Rons
à l'_ét_ude._ de"
effet Hy.o).itiQ"'2'
a uiv'~1~6~
CetLx-oi rue
p'\r~ief:'9nt
'Jtr a l e s
;
�126 -
- Ec opa dc ct or a t _
'c) Un d,ux~emG ~ff9t poliLqae Jo;+ § t r" ~1",,~cl:.\ e~ trou'.'é <lan" la poss i_
bilit é dl intervent ilt:l d~\ payd prète~ dS!18 l e~ affc. 1!' ~R !lu payfi .... mp"["url'~e'..lI. LeA
eIemple~ leE; plus -o-élè o::,e a à cet égard ~ont 1 e R "uivalit~ : l'h'urope e~t interlTe,_
nue j adis plu.qieu.rs foi" en Chi.'le du fe:..-t d~s Cl~~ta'.DI. p=npée~" prJ t és à l a Chine. Le" Et a ts Uni~ sont inte::,venuR dans leI' 'aff!i~r"s sud emer~ca2Iles du f ait
deR capitaux pr§té~ à oes Répuoliquo8 Sud Améric. a j.ne8, vo ;,B dC'nc ce" interven_
tions plus ou moi..'1s :JGrqu.ées , variant selon ùl1aqu9 cas d' eRpèce.
0) Enfin l e t:!'oisième ~st de beauc.oup lEi pl.UA important du "ffet" poJ.itique" s'appell e le cvntrOle financieF_ i...tn!'Da t.i.9Enl. Sur ce pobi. l a I Ht él'ature es t trèl' abc::.dcr.te, voye~, comme souroe a'lt,)riRéc œ '·.g thèse de la Feculté de
Droit de Pa::,is tle Devlll~ . Les contrôles fiL_:"G~e r~ intern'lti,C'naux et l a ROUYe-·
r ainet é de l'Eta'~' 191 2. B''-:é de Dr. Paris,
ER"a1 ,,'.:L:' ~~c ~ml'=ur.ts d' L'tut ct la
Et d' au.:!'e part
J;
f:tut, éUl\nge.:s, " Paria 1 907,
de
port
eUI'R
de
i'O·lQA
protection èe~ droits
u."l
vOl 117;le ds
~ i::u
On pe'.ü le <léfbir comme Elu:t: le dé;;"'''81.~eme '!' d:'ü!l Etat a u p::0flt d'
..J,utre R Et:J..t~ d3 flon aè::nin:l.EiJur a tl.Q!l fina:lc.iè:n.., e~ l a tran~mif;Rion de ] a ~P?J;ion
de cett e adID.L'I'D.F't r at i CIJ. .fir:a,.,;:- ~èYe à 'W'l c~gu.n 15mG interllil-tio:lal o
Fou= comFrer,<ù:e l' ~xlstence et le m':cD,!HRIC,Q de ce CO:ltrCle fi2lflncier J.!lt erna -:ional i:!. f'::::l1. part:...:- è._ la dO'.lble :!.o::. . :;tnt,a-tio11 Euiv<.l:-.te : à c tJ rt a:i.7\ - ~:ro
ments et à ce:::taines pé rio<les, l C8 payn prdCeu.r~ re r:O:1t pla" af~=éa du r embourAGI!M3:J.t ; c ola corme!"-.lca par l~ :';'CL :;>ai~ me~-.:: iGS i.'1.~é:i-:~-( ~ du (;api~n l c t c.81d dO"'1l18
pour pe:'Apecti"ve l ' i :.apo~~ i·~.J.l .J..t~ dù
r C:;:':Jœ.'seJ;e~:i· <,
D~;ù...{iàmei1er..t
cette: :!."1c.hecI38
eit:tation Ci'.; E'''- {;é:l &!'al mO+'~r,,'3 !'Sr Jes e!llplo:l.R !.!lp_odu<..LfR p"-r 10 pay~ em,runt eur de~ capir.B''::'" o1te:·"' u ~ à 1 ; f..t.!'a"'lger Il eEl~ c~:d. :r Q.'l:ayc: Cl:P ..;mpl o ~ r i '1lpro·du.:::t if ~ :' es :re::- q pect~-~en f-'a~~om'.,)~:'f~c::: ct 1 6s PVs ï.r~~:C __t';--' p:-ennù:::t d~fI m(;-s~eA pou.= p.e f3.:·~e p...yf:!' . Aler=-:, ave c 0;1 ~a~~ l_ 2 .;of\f:-:.rd,<.mc!rt na yayfi eU'prlmt eu.r, l e pays ~rê'; aur lui imp' ;~e \In(' cc~:"'n:":":l ÔC cr)!~:r:j~~.:! C".l.i ,,! IU:le ..-"J ~:' va
€tre dotée pal le p6.y~ e!.~u~.t. == \:.T de (.pr~r;.L'"1Q~ 1·c ('8tte.-" ùc cë :r.J.yp. et è.fBu~re
part Bera l: orgz...'1e o!':~r5 (t de ..: yf:""': l€fo pciVA T~Ôt,~L~:1.> ].": y.~:'~~' ~i~b['j. 8 et. dU":w l efl
a.nnée::- d ' aVJ.~l; g':. '::'!'~ ce c~~trJl g ':~C.lù ...~:' j __-:prnA. ;.o~.:tj ,tt.'~ Ul1C ~J.~t-:t'J.t ~on
très fréquc:::te e~ t:à~ pO'I.!,;"cnt ::-6,é-: &v r:~Ll::- l u ... j::;'...f.lt I~.t~!'? J.G. ;é::- :.':d.B 1861l E86 , po= l a 'Iv..'lisi~: '!' 670-.:.874, peur _ '1 ".er:l~: J51, . l q:..t 0) t ex l5'ô'l cl' U:1G manière p<.l=-=3""t~ pou::- ) 'Equat e= dept;.::; 1879, p:r ~ la T~''lu,.e É.I! l .,w~r.t depuis
1879, pouf l e -"ém.éz Él'l, le 80lo1;101O, ~-:c,' _
.
A._ Cartel B
129
_
10) Un pr emi er doma':ne 0 ' t '
.
ét a Ulis 1eR ca rt el <-t . t. u r e s anc] ~~~ement et a ssez c omp~ète me:lt r.e Rent
s Ul erna ~onaux comme d'a" l ur l
t
t
blement le doma1ne de l'i d t i
.
- .• e s e s !'Ur. 8, ~Bt J..'lc'JntE5't;a le mouve ment je crc i
nd~~ ~,e marltime . Et c ' eat dans cette s pé<: '-a Utf g'.,
ports mariti~es e at 'p~~ a : ~ ~ par~e que l e t erra in de l :L~dusL rîc des tran~
on en .peut ind ; " u
l s a jJeCla e ~en f avor a ble à ce mouv em\L~t de c cncantra t :ior./
~ ~ el'
Ba oause s nUl-vantes.
, En pr emier lieu l a n ature mllme de · l' indu.qtrio de s tran~ port s l:larlt~me A qui.
ne R ex erce s~ aucun territ oire r é s ervé, mil me mat ériell ement en dehors de l 'Etat
d ont ell e r el eve, dans une zone a' appart ena!1t à persor.ne, le milieu J:l8 r:':~l.lr,.:,
En deuxi ème lieu l a c ûr.currence trè R âpr e en !:!Utièr e de transpo .~r, mari t imes qui verR l a fin du XIXo siècl e r en da it a~se z diffio i l e , l a slt~tion Lc.onomique de COR industrie s .
!oe ca s l e plus ty pique cit é par D
e st le suivan~ . Avant 1 900,
Bo st on-Liver pool on trouva it troi" vapeurs en concurrence, d'un t onnage d ~"pon~bl e de 30.000 t o:mes se diRputant âpreClent un char ger.:'intde '5 . 000
t onneR Reul ement à oha 'lue v oyage.
- .
RUT l a .li~ne
ind u8tr~e ma"'-; t i TTlA eXDliQuen:tl l â pret é dE; c e. t~c
..)c-l l,g"_, t1tm Ùc.; ""''<- .I..!''t .. un . L r ',:~,l'c<...ineR l lg:ne ~ GLtù J. _J. ... ,.,
oenfort pour l , s v oyaeeurs , voilà donc l eI' cnuse e Cénf r nlea de c e mU.:.",', 1.'.·." J _
bI s dûnn0es par l e milieu mer i ~i~ & la concentration.
• L e s c c-n di ti0nEl m@me fl de l'
c c ncur. QI,-~"
J,..
Il Îlut a j out er que le t er rain localis é de :"Atl ant iqiJ<'l RUI l Gcu~~ Mbc:;a
oe mouvement de cClIlcentra tion s'exI,li'l.l8 en ,lus par de~ ~au~es ~.i-':~j__:'eii. 1,
c e . ~ t e él?Oque l es
~t a t El -Uni f. r~8 po ~~ éùa ient
b _en E.!i'tendü.
poi...,~
1e Dri:r':.!'lE. a-r
S~.l.7
5 millions de t OMe R anl.uell ement exr.o r tres en 1 900 c' ét n i dn7. 400 , 000 ; c ~meE
Ae ul ement qui pa rta i ent ~ "J, ' 1 Ju,-' navires n~éri cél i!~ S1 t O"..lt l e !'eR"~e (;t~i i·t· 't!'~.-;rv= .. t é sur bate au:", étraneera. De l à l 'irnport o.noe extrGme de ce'ct·" CCl,-l,;:"::'"nc ", G,cl
liO ~é, hi At c:!:'iq,ue ment , l e }jr emi er. cart al mo.r ~"~ :..me Tûmonte à 1 \ an...ï.éo ~ 892 _ pluoonnu BOu e le n om de CC'ntinental Pocl , Cl' ôta it ur,d ",'!iO:l è,, ~ lignes il VD.P~J d"
Nor d Atl a ntique, en f a isa i ent. partie à l ' originGl La Enmbourg Jim~r:!.~" 0-. la
Ll oy d , c ompagnies a ll oma.~de a, l a Rad Star u.'1e ,. 'mpagnie belge, ",,; -.xïe com,.:·.g'!l~ e
h oll andais9r l a Rolland America .
Plus t a rd l a C0mp.'1gni a Tr c.nsnt :tcr. .tlque française
y adhÉr èrent en 18 96,
L' accor d ùé;'ut e par une coure:1ticn
pas aagers d ' 611t r epont .
c ('nc e Yn .,~; t
e'~
l
t
me r i cD.!l 1<~ T!.e
l e t r é.ne port deA émigc'an-l'; ,
cw.~i eux de r emarquer que 1'3 dé~ ut d~ :.~ ,c 1:1C ~.1 t.ra t'l. ( _1 e~l !:.~. t; l..è r3
maritime s oi t carl1 ctai~é pa:' t....11 3c::; ~ ~i .,UT le tj.·'l~H)Lr~ d€:~ éIrjG'= - h~~
cel a est curie ux à un doubl e point de v'J.e~ J a~o rd ~ rc 'l ~,ue .. to'.:.:~~ c.r.:sa3 éga ...
l es d Ta. ill eurs , danA le mouvement deR tra!l.f:po !"~~ !!1'1.'c:",clmeR la =r8:".:d:t3 r:"'::::::'3.!ld i Ae~ eRt plu~ i mpo rt a n~ e que l u r ecet t e rc;:;~'1gg!,Cï et e') R~: !)é:.T l A. c Oll .-l:!.c:(:rat i JY..
Ruivanta: on f a it à po u pr è s des ma rcbr'1.ndi.~,a9 C' ~ (_u :o~ ..,e\l~ ({uJ.:ld i:!.. ~'~git ds
l efl r épartir entr e l e s navireR ' è ' u.n car', 81, c' e,,: b'ea1.<~ oup pl:.:~ ;: (f i d'," 1,.~"'lJ
i l s ' ag i t d ' éfni {lTanta ayant l uur indi... idual i';é W pre o Ce l',,~dan-;- l' !·:n10l':nnco è~o
i l e At
d l indu~trie
Tl;::t r,1.; ...':(\'~~ 2'1:" à
dt. .. ;:...!:.r'_.! c')l~,c":'!-I ,-: ..:':
.
(1,
�131 - 1 30
tr3JlE. oé:m iG.·..lG< e.... lique ~o1!l:Iler;t ',n n' , 1.:11' cra int d ' ctbcr der l e . r o_
= fi m c et C l~ PIUR JÛfic l.le, en f i "a nt une l-r omi èr e Qnnbl " rr.e , l'eut -()t r e
v~nti0n de cart el à. CEl Ruj e" •
~ _:..ibr9.t i cns
Ln c nvellt i t n fut tcl <=s l a suh-ante: en ccnvint d 'uno r ùpartition t ype en-
tre chaque c ' mpagnie, t oU!\ le9 mois led ccmpaé,'1lie s se c ommun iqua i ent l e chiffre
exact de s émigr ants oyant utilisé l eux'" ·,'a te:.=, S'il Y ava it diAo or danc e entre
l e chi ffre r éel et l e s G.uote~ fix é A, on pr océdait à un r ègl ement par jeu d ' écr i _
ture. III c ,mpag:1ie 'i.\C ava it eu ur. ex céd e~):h par rapport aux pr évisions ava it l e
dr it d ' augnen ter imŒ diaten::e·,j; le p=ix ~.~ passage, en mtlme t empe q;ue les oompagn~e s qui ava i ent eu ~eH w anç~e s a,~ient l e dr oit de ba isA er l eI' prix ju"qu' à
oe qu ' elle R ai ent oot el ''.l '-ID "ranRfor t =éel é<;.uival ent à leu=- quot e .
Un deu~ èce accora de oa rôel c OLoernan, c e lu~-ci l e trans pcrt de " narohandisE s fut l' igné ~uelguee année û arrès , On rr ~t. pour ba se l e, t onnage de 1890 et
<11 r ':part i'::
el' quote parts :'ixea et in-,a,i.3b1.e a .
:,;:m':i:n , pl us t r.rd o,,-ç , re, ;,n arriva à U"lb=û uni f or Cle pour leI' paesager s
do cab:i:ne.
Le
eu.tr es
~a rtel ~~t r ~,uan l~ e~
c('l~pag::l :"e 9 o'!"~1 !:. i8e ~:
]895 10=3
d ' ~~e
nouvelle cr nventi ofi ave c deux
l u Ct!Ll:.:-ê Lina ot la Whit e
St 3r ~
•
l e Pocl Gcn1::Jler..t a l :; 1 :.:..:~.;ra::'~ûi .; de pr endre I:..ar ~ a u tra fi o angl a is et S C.lllC Cl l!l!-3Ln: e ,; 3~.g1 :.. :'& 3 2: 6) encagea ioe::l i à ne p'endre qu'une ' part dét er ci!" je dan~ l e t r a!l..qr,<: rt cl 1 ~ éQ[:'3:1t & d~ p:- cvella"lOe J e l i 1'ur O}--8 orient al e . ( 'Il
f i x a :' t '4U";~:' 'l:.."1 tu=-if i.!!"'_:.i ! IJé iY' U!' l ~ pr i.:r.: du t ran8 I-0:::~ de R f..o3. ~Rage rfq enf~
U!!e claU Re R ~ c ial e r r ~ ·C; u ~ , '1'1 ' cr.. C:l ~ de c. o nC UT :'ç::lCe i-8r une c ompagni e r i vale
nrc·r ;:> rt~l"..Bn-t pa~ a u c!!:L t el, 10 Po· ~ ~!.""'c r r"' l.t d e~ ril...at e ~ux de c onba t" pour r ui . . ·
nc!' l a u"'uvel lc y '~'~e avec den .ru de t= ~::l " I"r t +:!' . l' r éduits . La pert e momcnt an t~ Rcre it r épar li i e entre Re R d iffé = #n~:1 r:c mbrcf1~
hn:C7e; l e f'
Ce t acce:rd j,.r ' ?,J.o' l-'l_ ~ ?::le >~ " :, '-1 ' ~ 10
ce Tço '"''I!IIlença pendar..-i; l Zf: c.nn5tJ .:1 ~ 5~\1 "" : 908
c1!r tel f ut
roll' p~
et l a ocncurren-
in"i 'jcn<:. , et -0();;':: n' li r';~:_ll'-,r . t ou .. d ' aloO::-d l 'existen oe d 'un Pool r;r,ntinen t al de 1892 à 19C4 De~,_"oe"' e ~ t ''<''1 i .lpc:- r', ",,-i; r:: rtel marit i no fU G l e Gén éral
Poel drnt l a naiA~an ( e
+ ~ j~ 19:3 4
Pool et des oompaet l a s 38 %r estant
fin I 'Ulda i~ ( bel ges, franç ais, es~ gn olB, et c ,., et 'l'Ji se dével oppa dans
l e mi l i eu, non plus de s liners, me is ' de s tramps, ce s bat eaux qui n'ont
pas de départ s p~ riodî'lu_ s et qui vi ennent chercher l e ~r~e ment la o~
i l ast.
L" s ,pr opr iétaires dé navires adhér ents au cartel f a isa ient un tarif unifor mé p~ i R cO~ I'ant a i ent de ~ ràbai" aux cbar é,eurl' qui, par une a6elar at i on Gcrite" ,B' engagea i ent à na j amais C'hargcr A1lU' un navire ne fai~t
pas paItid- du cl'rt,a'L
Je voudra i A pr é cî~er' t OUj OUrA à pr opoA deR ca rt els maritimes oeux
qui sont de l a pé r io ~ da l' entre-deux guerre R et ceux qui ~nt de la guerr e a ctuel le , et n ire aussi l eI' dét a i1a indis pensables l'ur les captels a~
trc s que 1e R Gart elA ,naritimes.
DenA l' ~tre -de ux guerres le mouvement des
maritime est r eprie et déve l oppé .
cart ~ l~
dans l'industrie
Ci ust a inl'i qu'il y a eu un a ccor d en 1920 . connu SOUl' le nom d'accor d Hapag-liurrimnn entre l a HamBourg Amer;ika et l a .. cOlJpagnie .. .américa:i:nes
apla r t 311Snt au groupe Harriman , l' accord ét a it conclu pour une péri ode de
vingt an .. et é t abliA s ~ it l' expl oitati on oomoune par l e groupe liambourg Amérika ~ t l e gr oupe llarriman dos ligne s ex pl oit ées avant la guerre par les
s eul A paquebot A ae l a llsmbourg kmerika , chaque groupe part icipant plU' moiti é a ux bénéfi ce s et c' e pt ce Ry~t ème qui a ét é rrn intenu l a plupart du
t Cl"PR • Voye z "ur t oua ces points un articl e de ilin Rieur Geo rge~ Ripert: "
Le Chc.ncel ier Cun o et l es a ccor ds Ge r mano- américa ins dallB le SémaEhore du
13 Févri~ r 192 3 a insi que l a not e que l' auteur d0nne danR son droit uaritime de rnièr e édition.
Il f aut égal ement signal er pour c e tt ~ rériode l e AyAt ème deR a ccorda
de fr ut, l e RY Rt ème e Rt d' a illeurs a Rsez oompl exe , nous n' avons pa" le temps
de l' ét ud i er danR s eR dét a ils. Le s mers du gl obe ont ét é déooupées en quelque œ n i èr e en zones l'OUA l e nom do "confér ence int ernationale de" fr ete"
et Ae tr ouv ~nt partagées en ce R tranl' ports. Pour cel' diverl' es zone .. a été
prooulguoo et appliquée une Confér ence Int ernational e deR Fretp, pour le
Nor d ~ tla nti que , et c ".
Toujours dans l' or dr e des car~ ls int e~a ti ona~ m~riti l!l7R, il~nt
signal er un nouvel aocord dat ant de 1931 entre o ompagn~eR de nav ~gat~o~eu
r opéenne s en vue de r éduire et limit er l e nombr e de R travers ée. d'Europe ~
New-YOrk,'la périodG est car. c t é~i~ ée surtout par une ba iRse deI' frete et
par de R or ga niRati onp de la part des ar ma teurs pour contreoerrer autunt que
IXH' p i bl A c r J.. : ... ba i RFIS .
L3 :épa rtit ~on ~:.:re 1 3" ,"c M ll e E' Je l 'ur..;ien Ccntinem,al Por l dcnna it l a
l'art du l ~on a_\IX kI l ~- ~~
. ~~
-, /0 47 of/0 3.• •.LF. :l "",~. ' ; Il~ g Amer Jka, cel a dura Jusqu
,
,
~_ . ,, ~ , 'J,
au
l ~ J ann er; 19J. 4, Le Ge::' ; - ' "~~1 fut ÙG;(!; (..§ il ce tto da t o à l a l'uite de IJ'.; t en-
tl O~ S . V"'~Ee
B e XC I:F"- ~ - d ~ .t• a • ""' ~,-. . d
'
. rlka
'
~
e ç\.J~r~g.Jl3:~·
r.1Jeu!lr..deo , l u Haœb ourb' ALla
v ule. .Ui a~Nt!le:lt er sa pan; (!e r~ .I. art. t ) (~ ,
.;:1 . . . . . . . . .
J e nota ~nfin que l e cart el de l a Baltique et de l a Me r ~lahche a
r evécu dans l' entr e deux guerres et e con tinué l'on a ctivit é à propo s des
tra mpl' t oujourp ,
i .
Ad' i t t '
Il Y a eu l a con Atit ut i o~ en 1935 ~u T~a mps Sh pp~
~ s r a ~ve
·
tt
(c
't
'adm
in
i
str
at
if
pour
13
nav~ga
hon
par
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r
amps)
qu~,
en pr eeenC0 =
= e
' d es meRUce de l-~a p1 0
6thor
e da t onnage qui A évi AAa ~. t 'a.oe tt,e é po q~e ~ apr~s
res po ur permettre l a oontinuation de l a n av~ga t~on mar~t~e par tramps.
NOUA avonl' fini avec ca tt e cat égorie de R car te ls maritimes.
g~ment
e'A économiques l a f or mul e du cartel a été larDan s d ' autre A aot 'v't
~ ~
uti l isée.
,
�- 132
- Ecopo Doctorat
Le cartel dos proprié t a ire s dû "t:mks", c ' es t-à-<iiro de navires
pour l e transport d~ certa ins liquides, a ccord de 1934, ddv ant l' e ffondro_
went de s prix les interessés se sont mis d' a ccord.
Lo cartel interna ti onal de l ' a cier qui a f a it beauc oup do brui t
et a dura pendant da longues années pendant 1: ~nt l'l) d eux guer res , Il J t ait
antérieur t1$mc à l a guerre de 1714 " Ac nord trè s comple t de 19 ~ 6 r é partis_
sant, entre l e s me~bres du cartel, l a production globale de l' a c i er e t
fixant la valeur des Ciuanta d'expo:dntion suivant le niveau ~me de l a ]lr oduotion de l ' a "'ier. On è.iacute be auc o'~p sur I tls r é s' ü t a ts de ce cart e! il
était ass e z licité ruiSCiu'il ne parl a it que de l' ex porta ti on, ma is ':17~
néral d'accord pour adme ttre Ciuo, vu sa s ouveraine t6 ~ 90% de l a pr oduction
mondiale ~ :' _3 mesures prises dans ce domaine ont 6t é elffi caces e t utiles',
La liste de s cart els inte rnationaux ne s ' a chèvo pas a\'~c ce carinternational
de l'acier, d'autres pr oduits a s se z n ombreux d' a illeurs ;
tol
ont f a it ~J~.ûD9n ; l ' obJ e t de carte lo .
Cartel interna t10nal de s porcel a ines émnillées .
Cc.rte l internDt10nal de s fil a t eurs e t manufac t:~i e t'.I3 d'~ c ~ ton
sur lequel nJUS r evi 'lld ~·olls en étu J iant l a production :lU point rie vno Int err.ational .
Cartel de s t~'3= à ga z, entre indus trie ls d ' AJ l etnnGr.û , de ST"-'ldc
Breto.gne e t des EtatE- Unio .
~r.te rn sti onnl
de
l ;al~in i~, .
1I0i:lb re ù.X cart el s égal e;;;c:-.'" dans l' ;_ndu stri e " l ectr oclùIJiqu.o ,
Cartel i l.. ~(; ma tional f :.:-anc o-allem.:md dans l' industrj e ch! m:lqolC .
C-.:r t el in'te=at ional i';a l o-o.né:.:-icain pocr l' indus ·~ ri e
dO R
Boudc3,
Cn t el i nte nlp':;ional en rot l.ère à.e bois > a Ss &:1 cur 1E,ux, ent r a
AL~ r icains
et
C~n ~~iû~s ~
La l:!.ste est a ss e z longue p our nous permo ttre de c on clure en quelques mots sur l e s cartels interna ti onaux "
Ce Ciu ' il f aut 1 j e cro:'s, d ~g3.g0r en vue cl ' en s emble , c; est ce quo
j'appell e r a is le car a ctè r e trè s insta'.:>le de ce tte cocb ln.J.i son éc onomi que ~:li
ne r S\JlÙ.t j al!l.'\is l ' u::!tmi mi t,l de s pr oduct eurs e t, Cilti a p= but de cOl!lbatn"l
l e s eiès de l a c on currence .
Ce t t e è.ouble a cti on expl iqu" f ert b~"r, 1 in~t,J.bn i tO de cc~ car "
t els . En eff e t, d 'une par ~ cc.ux oui 8~:l L r:~ t1 en de hor s dl:- cart ~l ont na~'_~,~oent t out e s l es vée lli:';us iu mcr_de e t pl us Ciue de s voeli it5s , réar
l~s ent toua l es efforts pour dis loCiuer et faire périr l e car·~o l , premièrol
c ause d ' instab:'lité . Et; deuxiè:nCO·-. .1 b , couy. mllmc s qui jusqu ' à l or s ont f3i t
partie du c aTtel, lorsque l a è.1 tuat:' on Lc c.nor ioue 'rü;ut D. ::;e modif h r , oor,·
gent à s ' en r e tirer e t l e cartel perd l a ll![J.,jorito des pr oduct"" ,:s q,:- il
possédai't et n'est plus à même de f on ct ~o~Jlor .
Vvici l' e ssent iel sur ce tte premi èr, ques ti on
i'l tern::.tion'lux .
tion de
Les truats
-_.. _- _
pr~:~~~~:n d9uxi ème lieu .. è. ~ 'examon du deuxième ',ype dJ co31i-• qui est const.tue vous l e savez par l es trusts o
la distinc~~nP~eénthlès8 e tt pour distin~ler cartel et trust, j : adopt o i~j
(Ion ra emen admise i cart el 10 s
l
b
conservent l eur indi viduali t . é
mi
r que os IDem r GS d'.l group"
le terrain commeraial
St c~no Ciue e t ne pa ssent de s accoL~B Due AUX
groupe perdent cette !n:~~ ~~:e. il y ~ t ruat l or s Ciu e l e s membr Gs d" ce
sion d
• .
ua e eoonomq,ua et s ont obli gé s, à l' oc ca.' e r e cev oir e t d l e xé outer l es or dre s aur l es Ciuant e. do 1=
pr oduc
~
ti on personne lle .
,
ooalit~ ons
C'est encore dans 11indu.s trie mari time qU9 nous re'trouvons des
sous f orme de tr~s ts ,
Le plua :unpartant e t le plus oél èb::'() œt 10 famcU% Ocean Trust
par , Morgan , o ' est pour ql!oi on l' appelJ. c c;.uelquefo i a aussi 10
gan, 0 est on 1902 que noua veyons son appariti on , il cOIII"1:'ena!.t a lors
dive~e s c ompagnies ! whi t o stat l ino , Dominion Lino , lIIn t oi"Il8.-a onal Ne ,
vigatl.on Compagny} ollv-m~.'I!lO résul tant da l ? fusion do l ôAmérlcQIJ Line (y'
de la Re d star Linep ot d' au t Z'()!) part des compa.gni c s amérlcr.ineB"no:némen t,
Is!llB\V Ismèn e and Co Richard Mills and Co, A1la.'l t :lc Trn.nsport CompaJI'.:I Frédériak Leyl and and Co.
.
Trust
~dé
Cartel internati onal 1GS glace s d ~ tant de 1900,
CaTte1
B -
- 133 -
La. combi naison è.u. ', ruai; por t ait sur l! oxpl oita tion or, -0anunun de s
navires des compagnies adhérentoa ,
Le s ystème de l ' origino tut compl Gt é par ~~ accord de 1911 oui
fit entr er dune l e trust deux nouvelles compe~ies allemande s ,
la Hambourg Amerilœ. e t l a Hapag, Le s ynàicut lillglo-amérlcain r c cùvai t dt;s
oompagni e s a llemandes un divitlencl o correspondan t à deux cents millions ù"
capital a ct i ons e t garantissait p'U' là. m8œe un certai n montant dans l es
j un simple j eu Ù' é cr iture su.4'isait à l'égl :lr
r e cettes, un rendement è_9
l'applioa t ion des oonventions. Ce t accord da 1911 f ut dénoncé ll anné e s l!ivante , en 1912, oomme faisant double empl oi avcc l a Génér al Po cl ~ en SOl!ll!lC
et de l'avia de ceux qtÛ ont étudié en dé tails oe t rus t, i l n ô ~ r éusei ni
éoonomiquement , ni fin~~ oièromant .
w;.
Financi èrement il n' a ~~ dis tri buer l es di-r.tdQndes espérée ct
les titre s a ont t ombé s bien au-d8ss ous du prix e spér 6 .
Eoonomi'!:-.lsment i l n Ia pu réaliser comp l è ·~(lm3nt se s pr oje ts , et ;
selon l a f oI-mule de son fonda t aUI', Mor Gan , l ' oo:éan é tait trop ,;:ros pour
lui, i l n' avait pas la souveraine t é é oOnOw.lTl'J oompl èt e e t c omme t e l n'
avait pu triomphor,
Voilà donc, d<ms l' ~ndus~ ri0 de s transports marit!nos t cuj oars ,.
un e s sai véritablom~r.t seng - ti~'lûl , s ~nset ionnel :nais qui n'a 1~ aller
bien loin.
'
, Un ce r t ain nombre d ' autres trusts 1 de l a dyn,:!1l\i t e :'ondo (ln 1888
et l e trust du nickel da t ant de 1902 ent re pr où \),d,1l.."S anc lsis e t .lJ!!él-icOins ,
1
�- Eoopo Doctorat -
- 134 t=,,,st !nterr..,tio:vù dos bouteille
t.:'11b t
l'h:::ur '
int~! aF.Ül.or;::J..
nia pas abouti, il reste oependant à l'enregistrer comoe étant une des aesures à la fois la plus modérée et aus~i la plus utiie qui ait été fornuléo
en la matière.
du savoa)
trJst !..nt . . rnat P&l(,:~ ctfl la viande, ces derrliol's étant jusqu'à
o.ss" z mal connus pour defi raisOllS qne j'ai précisées .
~"tl;.31le
à pel:. pr;)s
'. "st _atJ:rnational d9 la soie artif1ci'lllo qu , on 1 ~'2'( ~ a pria
c;)oplè~Jn... nt l a C:lJmi.'lation dS;lS cette ind'ls1;.-ie nouvel:"c .
~c')rv :'~G nOJlbJ<ux t::v.sts du pétrol e, d'u."l9 part la Standard Oil
Comp~, trlls~ G.rndrlc'iitl avec fHid ec d~.ns 1% différents pays, d'autre
part l a Roynl ' D()1;:~o~, t.:::'l.lst :lél3rI andals, un troisième trust, li Anglo Perolen
COI!lp3 b .1:] r p::inc! p'üJmJn t anglais, ori nté SU;:'~Ollt yore les problèmes du
tra'lsport,
SI':::- l limi?.)rtal'ê~ r~l ..t~vê .3.0 oes troiJ Gl".'.S'ts, U'le étndc valable
G.""i) s= IL1e V!G 'J llI globale de slA: mill~arùs de dullards repr ésen_
•
- 135
est-'...na:;.;;
tant en 192: l e c.::ra des vnl ?I.:IS monnia.l cs d' 1?ét,-clJ, 4 milliards 850
milli C':J.s de doUars , soit '.:::1P ~·ro;:-'l~·~ :,C'll 1:l 8C, El %cl tai.,nt possédés par le
tr<lst =-,ricaln; 935 ailLOlI'> <1" d0l1""d3, [joit ;llla pr:Ji?ortioll de 15 , 6 %
par l a Hoyal D~utch et ~ 15 ci1l1~:J3 soi:l1 une f:co;>vrti on d9 2,6 %appartenaient au tro~~1èJ:l_ ';=01, l 'J.ng1.o r",rE'hl<.n C:J!!1pagr.y
Ainsi dOJljJ 90llS le p:ber:der !j,spect d'l trusts et de cartels internationaux la concentration eot bien dévenue uujourd'hui une réalité sur 10
plan internati onal.
§ 2 - Fil1al,eo Passons dans un deuxième paragraphe à. l'étude de oe que ;j'ai appelé les filiales du point de vue international.
A ce sujet il faut t out de mêna signaler ce que j'appellerai la
physionomie du problèm&, comme pour les cartels et les trusts et, peut~tre
plus encore que p0ur eux, 1eo inte~~6sés ont 10 plus ~and,inté~t, la plus
grande utlliM à ne pas donneT exactement leur aHuahon re\llle. Et le sM..
ma, si je puis dire, de l'histo~re est à peu près l e suivant. Les sociétés
en apparence indépendantes mais qui au fonfr obéissont à une impulsion unique, sont toutes g6rées et commandéos par les ~mes hommes.
0
Lfactin té de CI'"'S "rt:.s J,,;s ~d t ec'3)~ r..o:np]iqJI6~ Ù e'~ivre dans le
dé-~ail ; ~omb::-6'u: p:'v'JlèmJ: e.ConOmiqJl~S e'~ pco:l:.~1tlûS 'L"'14;-':.1!ctiona1..uc qui
cO'lpli q:~e"{lt te...>-n.bl9I:an'"
enoore eté tracée.
l 'histoi= ,~
dE5ttillée IJ."! a'c!ll'lnro nl'ln a point
Que canclu:-e eux C'3S tl.""\.1St i nternE'.. t~ (j'...'~, lX ?
COIIl1'1e p:JôU' l en ca:tels à peu p-.~s d: uns manièr;; aim1.1iE.ird,
:lOUS
pourrons
d.i=~ qu~ 1" p-rt:'culo.nt6 G.omi:::'!lta d~ cst-!;e 1c.nn,;; Il:) b!"()'1.lrF)~nt est auss i
l t instaoll:i t-é ,etC les til~m~c: r a.~ GOn 3 c
Clest nous l'avons dé;jà dit, la forme correspondant sur le plan
national à la c~Qissance d'no seul établi?sement, seulement, ici, au lieu
dlun ét&blisse~n~ en quelque manière ~sible et matériellement agrandi,
la croissance est en quel quo manière diluée 1 oe sont à. la surface du globe
diverses sociétés apportenant à la m3me direction, mais en apparence distinctes.
La pnysionomie des filialos nous expDime deux choses 1 comment,
manièrs " énérale l'activité et l es détails de ces filiales restent
une
t>
'
d
'•
nt nous explique aussi
anjourdibu1 enoore assez mal oonnus et eunelll'lme
.
t •
~~d'une
manièw
occasionnelle,
i
l
fa·~t
se
hater
de
l'aJouteà~
re f' exC......i
t
9
ont
Pu
liUre
obtenus
oe
sujet.
ceptionneUe, que quelques rense gnel!'Sn .
dl
rre 1914-1918 qui a permis d'obtenir ces renC'est :mrtout la gue
tuelle à ma connaissanee, lea .
En oe qui oonceme la guerre ac
,
se1 gnement s.
1
t pas oncore ét6 publiés.
résultato, slils ont été obtenus, n on
.
11 de consai tr3 11 existence des filipourquoi la guerre permet-e e · l rais on suivante : 109 diverses
ales internationales? Bien évidemment~~~es:ayent d'entraver l'actività
législations, pendant la période de ~ux puissanoes ennemies et en Franoe
des sooiétés se rattaohant plus oU ~o~~:t~e p01itique que le véritable c~
notamment, o'est pas l'application e enc e indépendantes, a pu ~tre ainsd
ractère do oertaines affaires, en appcr
.
décelé et préoisé.
Je prendrai a titre d'exemple aeux
métallurgique ,
premier relatif à l'ind1lPtrie
affaires de publioité.
c~s assez particuliers, le
l'aut~e , le detucième, aux
ra Cas T1Tr1 -d trie tOOta1l1.lrgique.
it l' existence dans d;assez
L n us
1914 1918 on oC'ustatll.
Avant la guerre 'a8S;Z puissantss soci ét és métallurgiqueS 1
nombreux p~ européens, d
,
�li: opo l)oc~o.rtl<, .•
- 136 La
soci~ tJ
" l"! ..
îréciSét d6jà, -,ar1tication d~ la nation~ljté déS aociJtés perme, de t rouvey'
ap s a des faits de oe gen.-e.
J'"erton on A1'lJl.:'J -3:':T'f1)
anal qU'enJececonuicIUS dono, pOUl: la conccnt::-at!>on au point de vuo intornat1",
1. proportion de s deux formes
6"tadiées
c'est Cl:in conceme
+
' si J" ose di re,~,
,
can,ostabloment la premiè . f
la seconde, au moiM pour
I\;
orme qui a le premier rang
Q.ûtuno place seoondsir
... cde que no~s en connaissons, n'Il dans 11 ensemb:;'e
e eu e Jouxiome rang.
en Al} aCtq,~~,), .. 3 }.'t?'tP.lg":: selGchaf t
aux Etats-Unis l". Comp'3.sni9 ]!l0-1;allurgiqua smS ricm nc.
en Suis::e la Sctmel. herische Gessallschaft 1
6:.1
Lus-::::-all3 la Compagnie }'é tnllur.r-CJ.ua ' Austra.lienne
J'en ai ainal. fini a-rec ce qui c o nceme la concentration, et
tu'ri ve au Aernllir- chapitre, d'après le plan pr-ecedelIllllffilt dc,nné.
en .uriq'~a la COmpail!l-\.8 mé tallurgiql~c africaine.
~ fait de l a gu0!'è'a il 913 trouva prouvé an jnstice qua ces sooiétés n' étabnt à to'~, 'i'!",n .l.1:'(; '1"-'> J.8S filial8b da la 130C1.'; té allemande,
la !'etal gess31shlu't, l~ fonda1::mr da c'dlle-ci avait é té Whiler ~<erton de
Fr:lIlcfort,
C'eat ru.n3i CIue o '~ 7C,OOO c.ctions· d.:: la " oci~té métallurgi ·:tua
américaine 34.000; soi{o 4~ app:4-tanaieTit è. la ;~(: tc.l gP.5901ehart de Franofort
27% aux Menen " ,; ~cyf. à des ff .c-:n;,'.o-a.tr>~riG~!lC 6 . Voye3 5J.r toue ces points
un bon articlo .a. 1;I,tg\:.'~s, "r? p'1litiq'''-<l éoonomiqu'> de l'mpue brita"11lique"
Revue politi~uo et pr:le~entalre; 10 Cutcbr~ )918.
Le d,,';:d.èce e:lC,omplo, 8.9600'" curieux é galement, . est relatif aux
affaires de publ1cito. Slli:' cc po: ,voyez, lm a:dicl,O d.e Frank Shoell dans
la Revue de Paris ,10 Juillet 19~8 C'est à l'occasion de la mise sous séquestre d'une soc1.été alle~,de et des débats ~~~uels Qonna liéu cet incident que la· Cour de Paris ut appelée à se p:::'O::lonce:'. Voyez l' s.rr€t du
28 Février 1918 ( J. Climat 1918 p.721).
Ici, av~t. la guerre, 0 :1 constatai t 11.~xistence de t:rois au moins
très puissantes socié~U6 de publlcit4, L~ aoctdté B11~m~Jlae dont la raison
sociale ét"'.... t 1 Ha.aee:J3t<:;1n ut Vog).er; } a soci~ té sllisse d~l m6me nom e'l; lffie
Société européennil de publ1.ci',é au:' functionc:8Jt en Fr~C'9. Co furent les
déba:fls devant la C= de Par"~s q~.i é tab] ixent è.e 'la façon la pius n ette le
caractère d'interdépendance des trois sociétér, de publicité en qlléstion.
En dehors de ces cas exceptionnels et QallS' l'entre deux guerres
on a eu l'écho d'un certain ~ocibre d'autres ci~constancoB où le mécanisme
des filiales avait été utl.liséo Pa.!' exemple h c;-é ation (h 19'22 dans l'industrie éleotrotcch:ù'l.ue au Japon de 'j ti.été où les Allemande f01.1:rnissaient les brevets et le per9Œu-.:ll et où les ;auoneis appor-:a:t
, · ent les
cap! taux.
,
" .
~ou:: ~'.uUl!dniUD,~a BOC:.Gté de :Neuba\:Gen~ ça apparence cuissa,
était en real1. te U"1.8 socié;e "lleman~e et c.~_ t da nornbr'JUses filiales no-
tamœnt en Fr:Ince,
-
_.
.Clo..B.g1:trG V
---de.....la. . ...poco,c
--- . . .tion
... ..
~omme poi~t de dé part i l faut, je , crois, ici rappeler l'état
de fait, t r ès vi'li'blE> et très 1I'.arCJ.',lC? à l'époqlt'J contentp0raiU'l, de l" e:dstence da ce que ClOUS pouvons ap',>e.ler les gre..nd.s produits Inte:ms'cl-:>,
:SIlX.
.
.
.
On entond par lf. des produits CJ.ui n e sont pas consonros a'.lX 1io=
où ils sont fabrlquôs, l ' j,ndication et 1 0 S rspports son'ç l1ef:0Z ~ o n
plexes ont:::-e producteUI~ e t con~onmateurs,
,m&1c.-a
Pour é tudier ca problèQc de l' o:bganis"\t :'on ;Lnte~:J.tic.:,,2') :le 10:
production je divisera!. mes dé vo lo~i'bI:lûl\.ts cn les' deux parQ.b!"'tF:,ct; S' · H t.'.ntS?
~~~1J. _. problèm . g2~21:'::1 da l \:O!'è'l~-!.sflt :ton 1;.I.tç:-:n.~-:J.';:lalc
de la produCYtion e t les ..:~o l"lrll ons e:lvi 9~a B,
l:.ar~a:p"~~. - L, orga;1i,saticm :v-: Gcr,~,';:,on,llc de la j?rc,b' 0t ion en
fait 1 les réal::' tés e.."TI.s t e:lte s Oi.t p:!'o jet 6 13 pOl~.c ces ora"lds l''~c~ll:_l ~s i.nternationaux.
La problème Elst o1.e;) cvide-,'"'wt le ~ 'ù vant 1
t i'O:L:
" I,J, a. l a DonêOIil~,.
' O:.!~oO. t'J 0,
aut ad ap t er l a prû d'\10 t ion :L.""1't,::rr"n8
lil..:m J.r..l
f
il
nale et, i l va sans dj-ce ~ qPf2 Ri c.~~1d rc..: ,q,ro:,--: tl'O·,\ n j~frt p.a.s :-éa) i s·5e les
plus facheuaes consé<;.uen . . ~ ::; S Tun Sl:i V1:D . ~1- lL1I:léd i..'"l +.zQ\Jl1t~
.,l>tpslW Rre oiQrnP<Ï.6 r! b-Jn~li;hr.~.;'L~_d'Ab'e~~Vt'.;;iiifW ln';sm-:.cd::l~ la, / ~~ts~~'nl?-aes ~[J.s~l1fl~?'~s
6t e 7en:.n._.!~lt~I1..?"'Jt ~: s C.C Sl.4-1C<;?j~O!~s ~lli s,:;,ront le. consé ~uence de ce déséci'ùlibre,
1
Il ~C~ tr!"<J'bp,phl ) r~,,'f.) l~ .. ' .. :. !'~ ac tn-Jl:'...:
tlO\À.ve~, ..:
.. '-:.., ....p10Sl
Sl.~7 ~, #~ ~_l ~
.l.tJ 1s, cC::t
~~~~_o.lcG$
-'0J.'1
('IoP?O.l"tO~:-a
f
f...
rore do
t.X9
1
1)
p:rcduHs
ll '
é t:l.., t p :.s
vonsommés •
Dana un deuxieme cas' s 1 à 11 i -.n.::rsa, ~'e" t 1<, pC' 0Ju r, f l '" "" ; - 1'nationale qui e st infé rieu.."'C à la con somr.~ tio,1 illt.crr.at~,c·.l~e 'L .;".c'.' .. è.
.,
: .. "
:
.
1
•
�.,
- 138
- Ecopo Doctorat _
- 139 et ainsi, un ) fois de l
et la baisse de la co~~o~t~ar ~a haUS6 3 slm_lt~~ée de la p~oductlrr~
~on _1 y a retour ir,vL~cible à l'équilib~co
la rareté, la diset-:;, l a hf'.c.sse d3s prix / etc", i l n'est pas besoin
d'aller chercher plus loin 'lU6 notre expér:.ence actuelle pour trouver
les faoheuses consé'luenoôs de oette de~ième hypothhsec
Voilà, rappolée ds~s leur
tion libérale que e le rec~' i
~ot~ncc, l os t ormes de cotte soIn
ms tes lib6raux sur 10 plan ~~ B av . t j Pilis été formulé e pDr 1"13 éc~o
parfai tement acceptables surn~ m;al', :C;s ~Uu l eurs successeu.rs décl9Ier,t
e p~~~ .n~e rnat ional ~
C'est donc, PO'll" Id diT') d'un mot, le problème de l'adaptation
ohaque prodai t à la oonsommation 'lu ' i l faut essayer
,
de la production pOUI
de résoudre .
Cec::' posé envisageons r apidement les deu.x types ,l(l s olution 'lui
on été préconJ.sés à cet égard "
m&!es,
Ils s'appellent, l'un la solution d'économie libérals , l'autre
la solution d: éc.onom.e dirigée.
mi'
Que penser au point d.o ~l~
, " crl."4-', ~que dû la valeur da ce~te .. .
.
ere oonception ? On peut et o~~ d oit" a. ffi~n Ga~~ , présenter ~ci •le8 - "de~:
observations suivantes !
A ._ Et d'abord la_~o,lutirm d'économie li~~ -
Premièrement.
en th':'0:~i G1 G !lII.)COl:l
.
existe dGs"'1'rOtt-' ~ ~ ' "
l Sme samble parfait, mais i l
m
ntB
ohe et deu:.tièlOOm: :
, (J.oS ~ O.:lS cB.clos qu! 9n psralYêent l a. complè ~e mar---....-:...J'l!.,
r "lu, CE> B;r& tèro~ Ft o " lu'lIjI'-~"'é l
ment applique
dans l e onpasoé
~ il ;
,
~ J{ a "
e p1US constam.
_
.,
Ih
n , n pas ,.dcrmé :;' ~B résu.1 tats attendus
Sans aucun paradoxe, l'école libérale nous affirme ioi, oomme
solution , qu~une fois de plus ~l n'y a rien à faire : l~issez faire, laiseez pauser, si personne ne se soucie de résoudre le problème, cc problème
sera autOlnati'luement résolu par le fait de la concurrence et de la liberté.
Première ob~
Les deux situ,'ltions que j'envi;;-.geais à : 'instant pour vous mon-
Première ~vpothès~. - MomentanémP.nt l a production internationale
se trouve 3tre supérieure ~ la consommation intonl~tionale. Les prix vont
bai3ser, cette baisse de prix va avoir l'effet normal à la fois sur la production et sur la consommation. Sur la production, ~ marge bénéficiaire
ayant diminué, certains producteurs vont abandonner la partie et se ,etirer
d'autres réduiront la production de leurs établissements et l a production
diminuera de toute façen cette baisse de prix va surexciter la consommation
qui ainsi augmentera, ainsi donc il y aura tend~nce à un retm.rr à l'équilihre.
1
D6monstration parallèle pour la deuxième hypothèse si inversement
la production se trouve inférieure à la consommation, cet état de chose provoquera. nécessairement une hausse des prix. Devant cette hausse des · prix,
par oette hausse detl prix, un è.ouble e~'fet va st enBuivro 1 étugmentat~n de
la production et diminuhon de la consommation. Augmentation de la py:dUCtion p~ce que la marge bénéficinire augmentant un plus grand nombre ·de producteurs entreront dans le mouvement et augmenteront l es quanti tés produites
la production aura une tendance à augmenter et inversement cette hausss des
prix va décourager certaina consommateurs o • • • •
i
lies
._ .. ::
La fameuse affirmatiot, des libérallx do ces producteurs
i du
au lendemain entrent dans l li producti cn et se me ttent à p"'o~t à
o t des autres ou bien du jour au lendemain ouittsnt la P~'du-ct'on e
sen de prod .
~t
."
-~
~ et ces~
réalité
~e, ce. e double affirmation est l oin de correspondre à la
urt
exaote des choses. Ce n'est pae une pet~te affaire aujourd'hui
s
out, que d'ouvrir une usine, d.B r~unir l es éléme;:J.ts de ~on fonctionnement 1 main d'oeuvre, matières premi ères , et e i tant est que l!effe'i;
::a:roduiee oe ne sera pas un. effet i mmédia: e'G de m$me pareiEement c'est
, affaire encore beaucoup p,us gr~ve que Q~ fè~û~ prr~ un industrlQl
qUl. a S0U3 ses ordres de s diz:lln'ls, deE;-c.ç:-,ta:ines, des milliers d r ouvrio...s
dé leur dire, du jour au l en1"œair., on f erID9 e t 0'1 ne produit plus ole;:;:
~elque chose d'assez inh'xrnain et d ; aille~-s 198 pouvoirs publics dan •
oertains Ps-YB ont ass ez montré 'l,U'US ne partllg3aient point les vues ~9
l'économie libérale à cet égard,
j~é
trer les inconvénients qu'ils co~ortent : production supérieure à la consommation et production b~érieure à la eO)1sommat; on, se ré adapte:ll'C:'\t , d'
Pourquoi les libéraux affirment-ils qu'il en sera ~insi ?
Reprenons à cet égard 1
,rot" on
.
dl ailleurs-q;ïë sur l é"\ .0.. ~ . _~ ou: .a(H ~e ct d,~ s h ,,; ~JllIfl nt8. de ih~me
d'obtenir les résul~ t P a.n,n~:~c.,~l, :opS"cLte'lv lei la solution libérale
",6. s q!l e .... J. 2 attenc.o
En effet, d~sent à cet égard, les partisans de cette solution,
le principe et les règles 'lui ont é\d en cette matière imaginés et formulés
pour l'équilibre de l a productiOn et de la consommatlon sur le plan national sont pareillement et parfaitement val:..bles pmU' ce mêmc é'luilibre
sur le plan international et pour le rappeler d'un mot voici quélle est,
sur le plan national, la démonstration de la solution libérale.
elles-mGmes s~ la saule condition qu'on 2~intprvienne pas, qu'on laisse
la plus entière liberté.
•
,.
Première ObJe ction, l es libéraux voi ?nt l es ~hoses sur un plan
cela
ne se r éalis e pas aussi facil>Gmant '1'.1'011 v3ut bien le foridéal,
mul9l'.
lêj..!:..~!.me ,2b;jection ' ;--ira , à mon s ons, à l' économie l!.bérama Bst dans le domaine d<lS faits et c' - - + 1- ~mi van:boJ 1
voioi plus de cinq:=\e O'l soixante-dix. ans ç.ua dans l' lIn:nense maj o:n t é cl.':o
oas Cl est la. solution libérP~ () qu:. a é:& pre.t:!.qué:! ) rrn. n! a r ien crgsniM
rien prévu? rian voulu et l' éq:clHbrvr, q\,3 1 : cn c'.i srl t de, oir Ihre automatique .
no s' cst t out da rnf.mc PQ'l.!',t réalis6 , Voye z par e::œ!I1pl e
le oas des cafés, on a. cont!r.uo ~ j-t,,~. l es s";ocks da OI'.fé a la mer, à
les brdler dans l es l ccomütives, ,'éta1t bier. la pol!ti que voul~ par les
libéraux mais cs s f a:' ta Tl t on~ t out dp. m{lme P" B remcné l' é'-'ülibre antre la
produotion et la oonsommation àu f ai ~ de" l .n '~1.:ficulté q'li existe de
conseiller aux plRnteurs de suppI1mer l~uts pl ante.ions •
~
.. ",
1"
1
�-·14 0 -
- Eoopo Dootorat _
En Gomme. J:l [l<lut ci! ..", q1!3 l' ~xpé::" i",'Ol)a d ·) l a s olu.t ion libérale
f
EU
t"
tl t qu" c;; t t d t!()l'l ~ ... O:l apparo.i t tout do môme OOllJlllO insuffi_
a été
s an te et n '::.l valabl~ ,
- 141 -
::;.':\plan OOi19u dans l e cadre exc1ueivelJl('nt national ne peut avoir de réa s sur le pl~ proprement int erna tional .
·· , f
<w,'à
I l E.S~ ~::-nli pour litre pa.rfaitcment exac',b et impar'üial, ..
ceti;
r
te ob ject i oiJ. fiui ] r,t-.:c Ga ~ &in!s s~e, les écc. ..:dateo libéraux répondent
a.ins 1 mais el b r,) ~ul~a.t n'a pas 5t6 c.b\èiJ.u olest préoisé ment
cause
d'une i nsufI:.,ll r.nt-: IJ.bcrt6 . J.la ir,J.ieat, Je or oj.s , jusqu ' à dire que l'ex_
périence u' es t PP.E co ~ ~. l\!B.'Ot~ parC ? qu ' elle u l e pas é t é fal. t El dans un BJlIt ème de complète, d ' e~ti~~e liberts, I l y a GU dans certains pays sur le
.
D'autre part ai, oomma 11 oonvient , nous bornons notre examen
aux solutions ~'éoonolllie r\irigée vraiment l .•,ternationale, pom- vous présenter l'~tat de ohose d 'avant 1939 il f aut, j e crois, affirmer que d'une
part U n y a pas eu de plat>. global, Ile plm, général pour résoudre le pro:"
bUme et quel' d'autre part, i l nl y a eu qll8 des applications très pm'tLelles et trbs int ermittentes de cGi te mame idée d'économie dirigée internatiOMle.
'
s.
plan na.... i onal . e t en part i e E\J' le plan i iJ.'ternnt ional, dGS mesures prises
parfois à to::'t e t à tr'3.ver5 , 11 tlst vrai , qui so.."lt v.mmee contr ecarrer le
jeu de l a l i be::-té. Sa'"J d ('ut ~ , il ]' n 1.L1:: part de "Trui dans la r Gœa....-que
qui r lB!lt d' Ctre e.:L"lD.l fa... te maj,~ 9 S t-ce q,ue vOri t ablemer-t i l y a chance
en l'état aotuel d ~ o espr... te et d'JO poli tiques d \ économie dir i gée sur le
plfl:l O8tio:191 , eet.-ce qu, W!J ta1:l!emeiJ.t i l y a ohanoe de '\Joir Be réali ser
pour demai:J. 01 a?d~emr.ln, un" poli ti'l.ue de pI lle cO!ll?l ète liber té 7
A mon pc !nt de V'~; certp.:i.!1.,I'l",~t non 't s 'il Y' a eu déjà avant 1914 quelques
faits d ;écr::1om:l.e d.1r~'~ 3t pl\lB .:;ncora pe!lda.,'ü l' entr a deux guerres? il y
en aura oe,n,)o':" ,,1'..<.5 ac con apr.~6 l s (l'lerre 1939-1945.
Q
ble,
A ce Buj et 11 f01~t eouligne:r d lun ceté l' absenoe de oompétence
en la matiè1'9 eto l a S . D,N., nous e.VœlB ~.éjb. eu l t oocaaion de 10 souligner
et 11 faut l e r edire, l a s .D,N. jtait ava~t tout un organ1sœe politiqua
et elle ne possédait poi nt 19t! r ouasoe per me ttant de prendre des déoisions
génél'~ell en mat1ll1'G ~conomi quEl. Je Vt.lUX bi en, ai le fait est exaot, que
etes Comitôe, d'ailleurs oompé ten ts et valables de la S,D.N. et notamment
lIan Com! té éoonomiq\W ();iWlU aUBe! eon Comi M finanoier, aient ElU des rélIul tat. a8I1ElZ in tereasan te en OB qui oor-corne les plan/! ou les mesures
propolléll, maie, la S.D ,N. nt a,yant pas en la matiè1'9 le pouvoir de Moilion ~ dos plans généraux nta pu Gtra mie en pratique.
Donc lloI'(! aux bte:r-:;ss6s de cont inue:!' à maintenU> l eur posl tion
doctri:lale , p!'atlq,uement l a solut ion qui ne t ent e auounc masure, auoune
intèrvention, aucun :!'?mèdo l n 'est gu~re ao oep~gblo dans l (é t at ac~l deR
choses paroe qu' elle l ais se subsiste r 60it tantSt l' a'l-O':ldauoe e f; par là
mAme le gaspillage, s oit t a'lt ôt l a d~eette .et I r. hausse Jes prix a'Tec
l'insui'fiea:loe des ob j<3te à vnso:nmar et l a f amine .
Do:lc m~ma l e liorrectii' qua formul ent leE! é oonomistes l ibér a'o.lJr
pour mainte:lir l a vals\!r de l eur obB ervat~ on de prinoipe , m~me ce c orrectif n'eet pas à enviB ~r du mv!...'l8 6!l l'é t at Mtusl de l ' onini m nati ona:le
et internatiOUAle o
En réij'103 , la solution IfOO ralo de lléqu ilibre automatique 'entre
produotim bternatiO'!1al'J e t coneOJmllllt ;l.on !r.t ernationale è. réalis er p'lll'Bment et - B~lement en s' absts:lant de l ' empl oi de tout r emà' 9) cett e solu~
tian libérale ni es t pas à. r et anir et n r est pao aocep t ablo .
1° - Et d'a~ord , yrant er-p'oint~l n'y a 2Ga eu de plan d'ensemde llian global dl é 0911~1 di;-J.œ.urovruoont internationale.
-
2 0 _ D'autYe P.a,r,i, deuxièma oonstatation, 09 ne sont que des
lIo1ut19M partie:n2.~ ptU' dt/s orgllnisma 8 il portés limités, un trust ou un
cartel, Bi voua le voulez , ou encore quelque organisœe offf.aiel que nous
avons Il lhudie1' dans la dèuxUme partie qui traita dell faita, qui mt joué.
,.
Pour exouser oette absence de Bolutions d'écou~ .dirig6e
Mtiormle st intornationalo, on f ait relDllI'quer qu'il y Il do tris nombreuses
oirconstanoes atténuantes qui ont empêcM de faire aboutir ent1'9 1919 et
19j9 lell projets qui quelques uns étaient valables et plausibles.
aes oiroonstances que j' a~ pc llc. ciroonstanoes atténuantes, expliquent oette ab1enca de s olutiC'!lB d' économie i!iri~a internationale, pour
las ~appe1er un quelques mots mo p~xai~Dont 8tre surtout les suivantes ,
assez nc ttement otU'o.ct6::is t i ques de ~:l pér i odo d' ent re deux guerres.
J .: -:-:nti:1u.a IIIilB d4vel oPP:lmen'te et j' en vleM à examiner en deuxième li eu l a s olutiO'l d'économ e dJ.rigée.
Ce sont d' .',bord oa qu'on pout appel er l'tinstabilité I!'ou?tai:-e,
U ellt ol(lir quo cette promiè:ro par tic\llaTi M omp6chait toute realJ.satJ.on.
Ca li'.l' iJ. f aut tcut de suite souli gner c ' eet qa", pour l e paesé' "
et jusq,u 1à préS9:J.t, cette sol "tion d'.3:::momie dirigii: n' a é té appliqué e •.:
que d'un" f d.ç'Ot', ·ro. ?".1'1.1 11<:1 ot t r è3 1ncohéronts.
e' eot ensuit e la d, ; n:L"lu l,io:l t!'ès notable du commeroe extérieur
pendant la m6me pér iode r..t p= ne donner q'J.e quelques indications n~
r1~11 à oet égard voi~1 ~allee f ournies par la S.D.N. elle-m4me, si l on
rèprésente par l'indioo 100 en 1913 l a valeur-or du oommerce extérieur,
l'indioe tend à mont:n' au mom~nt de l a prco:;>ér1té ,
r
182 pour l' année 1929,
147 pou.r~ l lannée 1930,
105 pour l' année 1931
1"
•
!
�-l4' -
- 142 mais
~près
1931; chute
<;'\Jas ~-
rticale
1
1932 • 71
,n 1533 1 67
~u
Gn 19~
61
1
62
€!:! 1935
€:"
1936
63
1
~ l",U li,:)u de pr"hld.l;'e 1.a vslaur-or 1 on prenait lee quanti tlSll, pour
3tre mo::'ns fra.ppar>.ta :: .. cilute ni il'.l as t pa_) moins gra.ve à présenter. Si an
quanti'vé 0:: re :?1.3S <):l te II? comme:roe mrodiEl en 1913 par l' indioe 100, on
a.r=ive d8LiS h ~:-lcd3 de pros.:;>éri té s l'indioe maximum de
,
139 pour J.
111 r(;ur
i ~1née
....
1929
,- '
ll&.!lllée 19~O
vue.
101 pour 1 i '\&,é" 1931
puis ohute
ms
S~
sausi~le
1932
en 1933
en 1936
~.
t
82,$
"
.. .
~
. ,
!
38,0
En..-ô'in en t rois i ème lle~ de la m6l1'e si tus.tion i l faut encore noter
oomme excuse ou circOllGta.'1Ce a"'.;émlbnte le' problè)-.<e des dettes interalliées
D'un mot, voue le sevc~. j~q~'en 19311 de proQième des dettes interalliées
n' avai '.; reçu que dl3s aO .Lut~ onB excluaiVBment natienales de chacun des débiteurs st après 193t? 2~~C le ~c:atoire H0OV~r; l~ B pays débiteurs déoidsnt
que_l'Allemagne nd pa~CUlt pas il ne paysront plûs sux non plus . leurs créanoiers et notn;mncl.';; :\.' An81eterrl et lee Eta"ts~n.1e . ,.
."
.' ,'" . l'état
..
82;4-
.
d
nGro.·J:i.""e (
1
ce ôo~t anssi 1e9
"
•
C'est disions-n"luS 1" ,,1".6l g;:'8.1'l
essayer
da I DS ~s aminer l e8 u;tJ3 " ", --e 8
plus importants produite, Je vcudr~s BUX el'lscun d' su..'<.
les autres en voua disant 1 IO S 5S:"1t~e1
reruiar groupe de produits con.sti t'cé par
Il y a tOQt d'abord ëD P
-1
~ont o noUS allons 10
t
où les sol'1 .. ons
le caoutchouc et l e co ,on
po~ le passé, déjà fait l e·...=3
le sucre,
,
11 où l es so' utions ent, ~
voir, déjà anc~enne s e
~
preuves .
.,
0
,
, Il. faut uo<;"r éS'ile!ll9'7< l' àll~oia · a1J,emanc!.e et italienne et
da ~on bte~T...'";;icnalq qui préc.éd.a la go3rre d.e ~939f On comprend
. donc ff)rt bic!:! qu:epour ceo dl.'1'erses cmon3tances etténuantes la solution
' qui è. un lUOm9:lt d=;é svJi t <S'lé eopérée n'ait pu ~tre :réalisée .. .
RêB'~. ~t
ca problèm2, je l e renvoie à la dernièrs partie, reste
Q. se den:anàP:;: ' ,,~ 1" st-.tllt qui d'av," t . 193\1 se prolongera après 1945 '?
Voue le SGV9Z il y a de~ p~=o?"cti~ , nan pas pour résou~· le problème
mais à to~t 10 mol:lS pou= le tent~=o C'est la teneur et la vale~ de ces
proje~s qu~
je
v~~is e=qmi~~r.
:,....
En 7ésmné pour l' adaptâ.t ion de la p:-oducti01'1 à la oonsommation
sur le plan l!'.tor:l",~iona. m.: solution lib6rale, ni les solutions d'éoonomie dir~a internationQle qUl. avai.o:"1'; 3té envisagées, ni l'une ni l'autre
n'ont donné l a eo1lti":':l d', or~,,1 :'\DiJ qu'on av a::'t. espé:ré :résoudre.
1
J'an-e';. :J.i!Jsi fini n'TOO notr~ paragraphe premier" traitant du problème ot der. ~~"' \ .1C!'.::, C ·;r",,~d.'nt, d ' u:'!e ma'1iàre frang mentaire' et pas pour
toue, ~ y a e'1 d99 r~~ii3~ tiOl!Jl E: t coq sont oes !'éalisations que je vaudrais
étudiPr "".na c~ pU~'l' ~·h-:: dE.uHill'j
1
�- 144 La 'situation d.:. =càlé d,. L"Ucr~, encombré d . ~ primes à l'exportation abo'.ltissait à flllr a , .;ndr .· à t l'Cis '.,011 marcM sur l e marché anglais le
sucre Q Les Angla...a sont, J" le ra?l·"ll c. en période normale, grande coneommateu.."11 de S1!C!'O , I!:t tout 14 mécw:tsme dt alors es t orienté vers la sup_
pressi~ de s prteos à l ' axpo~taticn _ En effet dans catt o fin du XIXo sièole
ct premières années du XXo le marché du sucre était sur';out oaraotérisl! par
l'existence d'ossez n ombreuseO primes, dir~ctes ou indircntJs, à l'exporta_
tion,
Primes
diroote s 1nstl~1ées soit par l 'Et a t soit par des cartels
en partioulie::, pS.l: doi.s cartels all n na.!'lds , primes indirectes rlIsul tan t du
mécanisme des drOl.ts de è.ou:.ne . Po;;œ le rappele:r::' ll:u."l mot, les oartels alle_
mands jouissant du manopclc s ur l e marcr~ intérieur, pouvaient donner à
l!l=s membres des primos subetMo::'oll , s pour l'exportation de ce produH à
l'étranger et nott>Jlllllel'.'t an AngletsrrQ s t pel'lllettre à l eurs mambree de concurrencer les autres $U.CMS sur 10 marché anglaie par l e bon marohé du
produit ~
A la sui te de :loClb~UBes t entatives on r éunit enfin en 1902 ,
une importante confé~oc a Brcx,lleo et c 'est cette Conférence qui est à
l'origine du régime établi p2.r h CQ:lvention internEltionale des sucre's qui
porte la date du 5 l'ai 1902.
Les prinoipales dispvsitions de cette premi~re Convention, signée
s il~'.lamant sont les S1l.ivantes 1
4' a1l\e~ par huit F<tato
~ - suppression compl~te
&ndtreeteQ ' ~nst que l'interdiction
dee primes à l'exportation direc~e~ OU
des primes de cartel.
2 _ système de la pénaliB.\'tion des sucres, 0' ès1;-.à...<lire engage!OOtl1; fopnel pris par l es Etats signataires de fnpper d'un droit compeneate~ il, l' e~trlIe, les sucres 6:es pays ncn signa".laires au oas oi). ceux-ci
oontinueraient d'exporter des sucres p~irnés.
3 - institution d'u."l org=iStne permanent, la Commission internationale permanente des cucrcc chargSo de veiller à l' exécution des dispoeitions de la C~venti~.
Celle-ci avait été cO:lchw poo- une durée de cinq ans mais était
par tacite r e conduction di~;né9 en anné e.
renouvel~ble
Il Y a lieu da sign~le~ un f~ it curieux 1 il consiste, ~u départ,
en 1'a.dbési6o. de l a Granè.e Eretag::J9 à cette Conventil ~' , internationale des
sucres qui ~'1 fin de c Ollll'te, a llait ah~utir à f aire ,:. \~hér1r le sucre sur
le ma;:cbJ snitais o C'est le scuci p01.:r l a Grande Brc-f.Jnc da défendre, danS
ce problèI!le, les int ér~ts de :les prcxh.c tCUZ's ooloniaux. En e ffet oes primes
à l' sxporlo.tiCJ:l portaient SurtO'l~ s= l e s-u.cj)a dt! better ave à oôté duquel
11 y a vous le s~vez le B'IWI'O o1ê canna qui éta.it en gronde partie de proven'Ulce colonial9 et e':zr-~()":t; dss colonie s B:lglaieos.
En 19CJT, !ou me'ëlnt. è.a 11 e=':'~ation de la. pr~dre période de l a
Convention, on aas~e+,e à d'JO vé11,é.L 7k a formelles de la. 1'o.ndo-Bretagaa qui
men~ de se retirer dG l'Unl on , 1:;'1 na u.vel accord est signé le 28 A~t 1907
et OE'+' ""('ord d.iepene:e l:,'ln~lc 'ocr:re , à Pavmtir, de péna.l iser les sucres
pr:l.IOOs 0 La Convenhon e6 t cOO1cl'1e pour une nouvel le période de cinq sne tou.jours avec le syetèmo de rccO':ldl, ction d'année en =ée .
- Ecopo Dootorat _
- 145 -
,
Que:1u es mois plus tard l e
'
signe par l es membres , . '_
' . 19 Decembre 1907, un protocolo e st
qui entre dans l n conventl;n -, ~ven!l.onl relatif à l'~saion de l a Russie
export a tion, ~in en
12 ~~ec ~s con tingents annuols limitant son
cor la Convention ~ t de .L; , drAngleterrG, définitivement, déci<' c de dénon":'
. epren e S'l 11borté •
Malgré cét échec une t i i à
n
'
n ouvell e périOde de ain
'
i ro s me vonvcnhon es t s i gnées pour ll.'1e
ot augmentant l es conti~g~n~, ~ ntenant les gr'l.ndcs lignùs -,ntér i eure s
oxpor htion ann~e lle de 1::-. '1us-s i e .
,_n s
'
La guerre de 1914 survi ' t
d'une p:U't l n. suppression d f ' un sur, ce s entref 'u tes e t on oonsto.te
s i ège en était Il. Bruxell,J'" ~t ~~ t d~ s ysteme p~ sui to des hosti l1 tés 1 l e
droi t , l' 0xpira tion étant :lrri"~~ m"!!lbres n' a valent pu s e r éunir , e t, en
, . . 1.; , pe r s onne n f en d"r...3l1dc 19 r(-::1ouvc ll e~cnt.
l n. guerre. C' es~ qu' en e ff et b situa tion aV'lit tot al ement clungé pand'lnt
l es rim
Au }l.eu du r egJ.mlJ c~ans l e quel la prô occulJ~.tion domin·~te é tn t
p
~B à l exportation, I v f:lit l e plus s ~illant dSt l a ruine do bon
~o~br; d indus tries na tion al e s, notamnent de l'industrie fr~ç::-.ise entravée
ui 0. ~; ~ pax 108 ho s tilités c t par I r, destruction systé,r,atiqu", des Alle P'I= '
q
aV"'-Lun t voulu supp:.. ,,, __ nos sucreri,Js.
Un f a it n"',."",,- ,,~t ô=l'!ll'~ rtt " ooulig:J.Cr , c"'st 1' :ttlglIDntat1c ,
vêri t~bl ement pr o..... gieuso du sucre' de canna . La s i t U<ltion est àrosso modo '
1':1 SUl vnnt g. ~o l' a~n0e 1903-1904, à 1:1 aaT'lp.gne 1916-191', l e sucre do
~~e avait ,'lugt:lO!1te da 161 %dans 1:: production 'Jondhlo , et 1" su~ro de
e e ravo extra-ourop6en a v:li t allB'""nté da 35B % • Publi'oa ti(1n du ,13 .I.T.
Enqu~te sur l a proauction, 6 vol~es, Genèvo 19? 3.l925 . TOQ0 II ~ . 5B7.
Ains i donc un prc:woier r~gi ne d.J3 sucr,s co"!sis tIJDt en subst'lD<'e
on l , 9upprcss i on des primos à l' ~ xpor t 'ltion.
Pot! t à pc: ti t un nouvel .5 bt do Ch03 1 lUl nl)l>v, ',U st..'ltu· quo ,
BlIùlblo s e pré oi ser d lns ce tte indus tri e nnvisagéu IlU point de vue mondi a l.
D'une p~t, e t pour l a Fr~nc û , c ' es t à peu près ~ ch~ v~ vers 192 5, 1930, les
p~s viotimes de la gu~rrc r econst ituent, en procéd'lnt d ' "il J , urs à une
oon cuntra tion intér ess .. ,1t e , l eurs industrie s sucrièr us = ti "= l es Qt d' ".utre
part 0 t es t I II quest ion do 1:1 production e t de son r 'lpport a'tte c 1.'\ oonSCntl'atien qui est ~u promior " bn. Ci est l e probl ène de 1 '\ surproduction 'qui dès
llllS =6el3 192 5 à 1930 s o trouyc pos é d:ms l'industrie sucri èr o i n t e rn'lticna10 . C' ,at dans ce s cir"on s t:lnces que n'lUS voynns appar:rl tre unû douxième
org.".nis:>.ti on int e rn o H ~~ " ", -o ~ '''\ ,
b _ Cette f oi s c' est SUl. ' ~~ "; ' +'iv" prme , ·",ve~ l" 'Pplic:J.ticn
du pl an Chc.dbourne cOnnu'-sous l e nom de l' aut our, signée à llruxcllûs l e
9 mc.i 1931. Co pl an Clpd'oourne dura de 1931 à 1935.
Ch:J.dbournc 0 t ,~ it un avoc·' t r éput6 des F.t o.t s -Unis :lu<,uol l e s
Cubains, gros proalct eurs do s ucre ct vict i ues do cù tt ~ s Ul.~ roduct i on s'
é t a i ent a dressés pour lui dùmand ~ r consc il .
Le bu t do oe pl ,~ é t o.l t de r 5ali s l3r un :tcr-or d stricto im tre P:1,'S
export.lte uxs do per mo ttrù un ass :lini ss ')l!lent du mar cha ot d" comb:1ttre surt out l' aoti~n des stocks qui pe s:li ent l ourdeMent sur l ..,s prix . Le moyon
1
�, 116
pour ~ttoindro 00 but d~~s co pl~ ~ ~t6 1Ion~güDOnt) rris p~ ch~~ua p'~-,
ticipsnt, de stocker les sucres en excédent sur S~9 débouchée nationaua. d'
exportation et de les liquider ensuite par tranc::ea déterminées ré]) l J. <>g
sur une période de cinq années sans report possible:' ::1. était créé un Conseil
National pe~~nt qui contr61ait l'exécution de la Convention et fa~sait dA
la prol'c.gande, pour aU8Dlenter, à l'époquej la consommation du sucre.
•
- Ec.'i P', D" ct J r-at _
Enfin création d'
- 147 ..
les deux premibres
'
un Conseil du sucre qui a
-t l
.
a
portion maxima de 5 %n.ne.es, d ' abaisser l es contingentaura
.c e dr01t
pendant
annuels
dans une
pro-
de prix.
.
Le résultat h
années 1937-1938
c erohé semble avoir été
.
.
millions 8 mill 't La production est de 29 milliPart~ellemen, obtenu pour Id"
euore de oanne e onnes pour le sucre d b tons 400 mil J.e tonnea dont U ·
1 18.325.000 tonnes.
e e terave et la majorité pour le
Comme ind~ce pennettant de juger do la puissance de ce nouveau groupement l il réunis sait une production globale de 15 millions de tonnes de
BUore, assez sensibleme~t les
da la production mondiale, ot 103 80
des industries exportatrices- I l manquait dans 17organisation le Pérou,
Saint-Domingue, la Russ~e, qui sont des produc~eurs de sucro, à l,époque,
Pour autant {ue j
i
1937,. 1938 et 1939 le syst: so s informé! dans les années suivantes:
est intervenue dont les c'r me a donné des r ésultats assez h
veaux aocords Il
- constances nouvelles ont
eureux, La guer~e
1942 C
•
y a notamment un
encore entrainé de n
Je note que ce plan laissait d:ailleurs toute liberté en matière
%
40%
diéntO~Cée;a:C~~~di~~~S~~~~:a!;i~o~~,~;c~~~!n!~~:~~~n~!p~sS~~~~
~~1~a!~~de
~
assez importants .
n eress és
•
'.
_q,lC-S de l'Inde l
....
v
no oamment l es E+a t s -UnF Q ~
"
, e s pr~".. paux gouvernemel't"
GO'Uve~ement néerlanrl ais ont dé c' ~ ,- " la ;,rAnde B:!:etagne, ainsi 'lue l e
.
mentat10n de la product. '
" , . _8 ~e ma_nten1r le prinCipe de 1 ~' l
de deux ana ,
10n qui eta1t a l a bsse de l'accord pour un:
système par~i~ avoir réussi au moins
Au point de v~~ cl~tlque le
fini par disparaitre victin~ ge~ deux
partiellement et dans l' ensem"'le il a
t
oiroonstances suivantes ,
d:une part i l ne possédait pas la souveraihetJ é.oonomique puisqu'il
n'atteignait que 40 %de _:1 rzœuc';ion mondiale " et
dfautre part le systèffi~ qu'il avait ~ms~G et pratiqué diagir seulement sur le terra~n de l'exportation n é<;;ait b :en Elv~demment qu'un€' solutiml à tout pren~re limitée et iœparfaite,
•
~riode
Si nous rr'9gaxdOl,A 1 08 Jeorn ù"
hi
'
da guerre, n011S trouv')!1!J ù.l"', ri ,
- • ~ ~s c
f f res pub_iés pour la période
betterave et aussi une d' :. t ' mirn~ .l. o,. nobble dans le quanttilll du sucre de
de'
.!!ll 'lU Ion (lB.ns l e 'l.uantum d
l
d
canne, ~ ~~ moi~dr0 ùegré c'~~t
.•
e a pro uction du sucre
monde qui devient, vo~s le ~~v:-'- l maJ n .enant la pénuri e du sucre dans le
. ~) a qucs t J.on ang01s3ante.
.W·
c _ Nous arri..... ons à une T~i._~S!!:~_~n~a_~~e_~~rAani_s.e..t.io~ des
suores qui e st insc=ite dans la CJ~Vt~tion intel~at10~alp qQi porte ,la date
du 6 : a i 1937 , intitulée Convent:;,on :l.:lternationalEl pour la réglemen.t"tion
d.e la fabTioati' T. et du commerce' du Solcre.
...
,
J1emp:n.mte le3 déta.ils que je vai3 vous donner à ' un
: ,,l'1.a J,ùtt& ILOndiale pour les ma hères premières ,\ , P ;'13,
ou~a~
Les c ir00ns dt ancos nou';'2è16S qui O:'1t
o 1 est la diGpar1.t
. amen~< ce nouvel é t at de choses
10n u s u cru d' Exi r ème û~ 'cnt ~
guerr'3, Java et l es T' es Phil '
.
- ' -;
~ur l e mar.,né>
.\vant 'ta
b.
'
1
- ~ ppl.n e s p rodu1 sa~' n t ! 2 550 000 t
SOl. t 13 8 ~, de ' a pror. u ct cn + t ' d
·
'.
onnes de sucre
a;
t l'
'
~.l.
.0 a , e u sucre de canne L
d
considérab~ement b-'
~ le la prOClèlction
'; a pro de
uctCub
i on
a uspura ~cn.nc
. t a ~uss~
'
:n ss e' , "eu
.
se Ill/un en1r e t 0:, ar rl 'Te "u r é sul ta t d;
l!m
.
a
t10n mondiale en sucre e t l~ proble' me an d'ecoulur,ce , suff1sance d û la produc-
=.,
de pahll
.. , ' La convention était signée cette fûio, par los Etats eux...mêmes, représ,!ntant- 90 %de la prcduction du cucre, pays exportateurs et pD.yS de pro-d.\mt10n. ~a Cqnvention portait engagement pour une durée de oinq ans de lR
~~t des.paYS producteurs de préciser le rapport existant entre leur p"oduo10n nat10nale et leurs ~~~ts sur le marche libre du s uore , ou en tout cas
de ne pas les modifier en fa'leur du ne.rché libre.
d&.S le
valeur.
C'est,encore le système des contingents d'exportat'on, le même que
plan Chadbcu-~e, qui, cette fois sur le plan officiely est mis en
La Ccnvent10n d:rmait, pr.= pays, le montar," de ces contingents
annuels di exportation, p~ expm~l~
:,. ');';71 total de : 3.622.5OC wnnes, c'éTa1'\. ~G i1u .dp:,l~ et ' les Indes Néerlandaises qui obtenai~nt le plus gros contingent i l cooo . 050 tonnes 1 Cuba •
940. 000 tonnes ; St-Dominguel 400.000 tonnes ; )a Russie, 230.000 tonné S ;
UfJ
l'Allemagne et la fologl'" 120 . 000 t·onnes et les autro~ pays au-d'lflSO
de
100.000 tonnes,
Les 80 %d.e l ' expo-:taticn totale étRi'm t attr!.bués a.ux paye :!'vduoteure de canne à sucre o
~~~v:ïle
.
En ré s umé d onc, pro m~. e!' pl'oblèœe , le sucre qui a pas m01ns ùe tr01s solutions g'0Dal es d o t ·
~
1, _ _eçu pc~ le passe'
n JO _cn~ .. e ~sayer de vous donner
un sommai.re résumé ,
/
0
-ooton
-IcI l a physiOf,omle c.s s ez parti cul ière du cot oY{ pour les années
d1avro:t 19;4 est la Sui'Tallte : a'l lieu de la surproduction 'lui
al>. moms dp puJ.s l ' e~ t re de ux guerres , l e f.,,-~t dominant en matière de suer " .
i oi le fait domin ~nt est ce qu on a quelqu~ fojs dénommé j ustement la fa1ll:J.n~
ol
du coton.
Là e nc~ ro) l ' Ol'g",~"~ati on inte rna.t ionale a é t é tente'e et ,1..'. . f aut
a
"re,
tout .:le suite, cn rotllrr.e reus sie,
1 d
o~ennes.
éta~:
Comma b::.bli ogr.:phi 8 sur c"t i mpor tant probl ème l'\.l sont surtout les
articles de l ' i nJ.ti a t our de 1 ; organisat i on into rna h onale. )'aca,:::'(!.· qui nous
donnent, au moins pour 1« Vrclmi èr e période , l os r ense ignements 1" 3 plus co!"- '
pIets et l e s plus cir cons t ancÜls, Deux articl es, l e premier j "La f édéra tion
i nterna t iona l e des f il '\t pl1IS e t lnan'.1faotuI i curs du coton ..rigi~e et progrès "
Revue économique Inter nahonale Avrll 1911 , p ,ilC' , IL1 rreuxiÈlme arti cle d',
r
�- Ll-B m&ne autaur l "Vintern.lhona : ismo
tionale Juin 1920 1 p,20"
ans l'1Y'ius+'rie ' , Revue économique l.nierna.-
Pour comprendre la pX"rnièL ~ 1IlterVE'nt:\.on 1nte:rnatiol1ale en 111 matU_
re i l faut, comme toujours , partir de la situation de fait ~ui a motivé oette
ini;ervantion. Si nous nous }la,ons à la veUJ.e de c e tte intervent1cn qui date
de i9~ , nous trouvons à Jette é~ ,quo uü asnez c~ieux état du marohé mondial
du ooton,
Tr ois caractéristiques fondamen t al~s PCUV" ~lt être relevées comme
déte r~nant, pour la période d'alors, l ' état du marohé,
m premiar lieu, l' ,.nslûfisanc(, ')r c,ü' sa:lk de la rroduction du c~
ton par rapport aux teso~ns ,l e l a c onsouma üO'1 qui 1 :1, oeln -;" sans dire,
est une consommation 1ndustr~elle , L~ prù uc t l.on mrrr,diale d 1 alors était de
l'ordre de 17 il. '2l milli:ms do) ball es" en = tière de coton on compte par
balle de 500 livres ar.glalses s oit en pv~ds f:,:,unça.i.s l 22 5 ki10gs et d!autre
part la cOBomruation do~ industrl.es cot~jères n~ ': onal o 8 3 : était considérablemont aocrue par suite les deux faits suiw.nts : 8.c croissemcnt dJe"'orè. • véritablem,mt prv~.:.g_eux du r.ombra des -:,',ches dang les industries du coton,
ce nombre de broches passe pou.~ .La vampa","Tle 1896--1B97 a'l<nr é ~é de 96 millions
46 mille broches; en en compte ll~ mil~iu~s 630 mille pour la campagne
1909- 1910 et aussi l'accro:,ssemen t du re:ldement lIl)yEm par broche.
Ainsi déeéquihbre trèn mar<;.ué d : a' 'l:::à. .. ntI'\l la ? rool\ction internationale et la consoLllllatien égalem'!. t i.nt'l ma t i ,,·,ale ,
Un deuxième fait ùs ce mèm~ marché d o: : ~ tr? Trouve uens le rôle
prépondéral t des Etats·-UniE cc= f OW":nsBs'lIs ~', cot ".'· .', Pour "AS aTL"lées
189~ à. 1904 la pr,:,por tien de la rée:.l ~e ="r1cr l.nF. avait ;nrié entre un maximum de 67 %et tm m:inhum è'! 61 %.;.~ la produ ~ tl.or. totale. D'autre part,
oette produ\)tion de coton BJDi,ri ca:cn a,,-i tété l·t éi:li t de plus en plus utilisée par la oonBommation des l.ndustries smélic.- - nes en coton et lie ce fait
11 exportation sur les "oaro;-1s européens a val. t ass ez sensiblement diminué.
Enfin, troisiène c~ractérist ~ qu~n le marcné du coton ~crs était
enoore marqu~ par de notabla s et anormes f 'l0';uations dans les cours et en
général par un mùuvement de hausse du prùduit , Qu'>lqucs chiffree à. cot égard:
le prix du ceton brut en France av~t passé de l,Cd ~n 1896 à 1/93 on 1) 10.
C'est da'18 ces Co,,~iH~-- ·o.u marché q;e l·l.ndu triel anglaie, !'acara
fut saisi da l'aruplo,1ll' de la cri3e et l.m~, . \ ~ un remè,le international pour y
parer.
Une première confé'cence internation'lle pr1V',§a de o producteurs de
ooton se tint au d3but de l'::.nnée 1904 ~ !l ch":- ,,h~ . d , aHleurG sans succ'X), un
appui auprès du Gouvc:::,_: med anglü1I pour qu' il Cu~.voqu.a un congrès officiel
Bref, c'est donc par l initi:3.tive priyé~ seulement ,!ue fut décidé, en 19 05,
la création d'une Fédép.thm interm.+ " onal.e des filateurs et fabric:~nts de
coton. V ' siège de la Ldér~' ~:m éta t fixO:; à 1!anchost&r en Ang1,etar:::e ,et la
féd~ratjon se don"'~1t connM but, dia-:-rès ses otatut 'j , et" -rej ll r.r our les
interl'ita co.rc.un de lfindustc3, de Ls pr')tégor et d'l i. ,illo c onr•.,itr e aux
associations les mesurel! à 'Pr' ~ndre c ')n\. ·~ t :.u t dnngor oullllllUl1, d' (\'t'rès le
texte mi!me de la c.cnvention >
,- Eoopo Doctorat ..-
V originilli té de la nouvelle organisation était d! étre un~ fédération au deuxième dc~é, ce n'étaient pas les industriels persoffilellement ~U1
y adhéraient m~1S b1en seulement les associations et '3dérations nationales ,
La fédération é"ait reprp.sentée <!ans l : intervulle de ses s é ances plémèz'es par
un Comité qui se réunissait deux fois par 'ln dans quelCiue ville d'liiurope
Quels s ont les réllU] tats ûbtenus pa.,- la dire Fédération? CeG réstÜ ..
tats sont de deux catégodes: d'une part, des résultats teclmiques q,-,i sont
loin d: iltre négligeables et SIU'tOut u.'1 résultat éoonomique.
Dans l' ordr:! des ré sul tats techniCiues la f édération Il renet'" de grar.è.s
services, a contribué à 1 : 1ntroducticn du coton en Egypte, à la vulgD~sation
des méthodes nouvelles scientifiques, à l'amélioration de l'emballage , du
~sinage et du transp01'ô, à l ' é t(tlonn8{Se international des typeo de ccton
}!ais naturellement c ' est surtout l e pomt de vue éc cnoJJ1i'lue qui est
le point de vue dom inp!'l ', e lle a r é nolu, par ce qu'on appelle l e. polÜlq"e à"
"short time", en 1912 ; le problème de l'adaptation, 0\1 la ILarche versl ' adaptation de la consommation du coton a sa production . Le short tirue c'est la
r éduction systématiCiue dans la nwœche de s usines, la durée du travail etans
les établissements adhér~nts fut ramené" de 55 heu..,-es 1/2 par semine à 40
hetU.'es, décision de J.' acal'a pl lse r;a 19:2. Chose curieuse et diJIle di être soulignée l a mesure :lui loyalement c " ~idè1ement executée.
�,
En de~Gr~ du E'UOcès pr-écedemment marqué da cette Fédération Internat10nale de A F11ateur~ de coton, il~ut inporire à ~on actif toute une activité important e dan" l e ùut dl a"Aabir, ~ e clarifier le mar ohé international du
ooton. Je paRAO AUX le" queAtionA t ecnniqu9R ~ui Ront d'un intérêt "econdaira
et je me bOrne à quelqueA indications t ouohant le " probl èmeA éoonomiquea.
Puif'que le mal vena it en définitive d'une inflllfI'1Aanco ~e l a pro <)uotion du
ooton, le r emède devait 6tre charché~nR l é RenR du dével oppement de oette
production du ooton. C'eRt ainR i Que la Fcdération en que Ation nonnait tOUA
ReA AOinA au dével oppement de nouveaux ' payA producteurA telA que l'Egypte,
l'Inde britannique , t elleR cncore que oertaine .. de nOA colonieA françaiR e A et
Ai noUA r egardonA de co point de vue l a situation danA l a période qui a précédé 'l a cri Ae éconQmiqueinternatio~le, oleAt-~-dire pour l' année 1927-1928 ,
nOUA conAt a t onA ~ue leA Etat~-UniR au li ou de repré~cnt er à peu prèA leA neux
tierA de l a prodt~tion mondiale ~ 'en repr éAentent pl uA ~ère à cette époque
que la mo itié, Aur ~~e produot1on mondiale de 25.742 millier s de balleA, 1eR
Eta tA-Unis ne comptaient pluA que pour preAque 13 millions delollea. L'inde
entre en Ao ène avec 5.87l m11Iie~9 de ball e~, l a RUAAio avec 946 milliers de
balleR, l' Egypte avec 1.219 mille balleR,
Bref, VOUB 10 voyez, de oe cOté le problème eAt en partie r é"ola.
De ~me, et e ~ Ga qui oonce~e 161' prix, la Fédér ation Internationale
du cot on Re {l'Juoie très hcur'3 use.uent da ca problèlle et aurait v('1ùu conRtituer '
et ava it oommenoé de c0nAtitue~ de ? nt cckB ~ui eURAent évité deR variationR
trop ampl e R danR l e COurA du proiui t ,
Si nOUR prenonp la Rituation en 1938 nOQq trouvonA ~ue Rur un total
de 40 mill ionR de '.:alle~ J.e~ :!';tat~-UniA en ::-eprépentent à peu près l a moitié
e t 'lu: n y a un écart ell~:l re t rèR congidérable entre l a production mondia le
qui eRt de 40 mi ]lio~q de 1alls8 et la Gonecmma~ iJn mond i ale q~i n'est ~ue de
26 millions deualle s ROit donc 1.:..'1 A tcck aûr.ez ~ mpc rtant qIl1 pe Re a" ..ez 19urdema'l t RQT l e maroh é et haigsc aRRez oon"il,,:i.e. i:.c;.' coton.
"..,o~n 'nA cbore~ J'umu
' è. I D période préRent
nOUA con"taté-onR
Si nvUfl -,,",
'e t
,l~
j,;. r:çJl:r.:.::...c;.~:;
et l.mpo rts n e s oonf!
que l a guerre n <, p~''''. . ;~J_ ~
_ e"'
• __~ •"""él~"'e'?'
__
,
,
(l" 1 coton
à l ' heure a otuelle la "urproquence a dans l e ' lL~"hé
rc _
' ._' Da~"
•. , _ '~r.""TIible
. . ,
duction a di~ r.~é mai~ n :a poR enoo~e cc~pletem9nt diAparu,
. H·
0
En
é
,
-
~,~
,.. ...
.~
~
é peux - - -, : uxiL:r,," pT'od'J.l t, com.ne veus le v"yez, une tranafor-
~:,-i~ ' ;~ OR
général
eA' d '~~e inAuff iRante
pr onu
.. psrR,)oc-+:iveo
"" "
•
.
,
duotr-"n à une produc.tion dépaf.f.a'lt a1(':m'd '!lU1 l a=gement l a cC1llsommat10n.
:r. comp
RUDI l't
motion a SRez
c e
30) Pa""O!1 fi aIl
tement établi, je v~c,
n
troiRi~m.; prod'd t qui
perl e~ dU ,c~2~~_~~9~~'
a
U~
caractèr e
L~ternational
net-
bj bl iogr,' p!:i.l ~ r ~JOUR v.vo.~ ::-:: bo~ article r GJsnt dan A le j ournal
>-,- ,-'94) qu; 10L.lle une SAAez heure URe vue
d L ""f;;-_u_,,_
de l a Mar ine Mar chll1\è. au.::
,
d' en!'emble l'ur l a situat10n ",'
m:,"r'ho
~-- ,
COIllLle
, i "~Quc
t'
- ,au •uc:.r."- de '"J9 lIu cl:cutohouc
Le" carac-ter
. d' t i o à !'e placer BOUS
,
'
l
·
d:Ul ~ l :e!~<:',e!D1.Jle I D. SUl ?ro .10
ne
l! angl e mternat ... onLl ,"A" , '1llltion ,1 l'e",onter ~,u ~qu ' avant 1914, noUA con,,Si nOUA pr~nonA la ~~ t h " "a part du c<loutchouo de oueill ett e mais
t a tonA s:ln~ doute une réd"J t1o:;,clIn,: n~ dan _ l a part d" oaoutohouc è.e pl ant ation.
par oontre une f o.miù"bltl progrennlO
"
�., 'lil ..
,
La produotion <:.u i â;:ùt de 54 mi E" tonneR u t ut'll VOrE' 1 900 , a tt e int 350
mill e t onne R en 1922 e t 395 mill e t onn e~ en 1 923 . Et, .nnR . ce t en~e mbl e , 0 '
6 Rt, et de beaUCDup, l e caou +ohouo de pl anta t ion qui r eproRente l a part l a
pl~~ con sid ér abl e , 89
da n R 1eR année A 1 9 22/1~23 .
%
D' a utre part , e t en ce qui conce~~e 1eR prix , l a oho Ae l a plUA curi o u~
pe à marquer o'é"t que , l a oOllRolllDat i on du oaoutohouc r e Rt~t ,danA l' enR em_
ble trè e infér:ie ure à l produ ction , l e oa out cl'xlu o e E't en gez:er a l dRnA oette ,
période le f'Bul prod\'i t qui n e RubiM e point une hauRRe e t qUl. m@me l' e cara ct e~
riRe par une haiR Re t r ~ ~ f or te ,
Quant aux problèmeR dôor gantRat ion ila l'ont, j e or oiA, dOninéR, P0U:
ériode d ' Rvant 1 93) par la oanRta t a tion suivante ; une 1 oubl o or gan l.Aa t l.on ,
du oOt é de R payo produoteu-s , or geniRStion du c Ot é de R pay R
ROrora teurR.
la
or~iRation
oon~
a) Or g3.!1i flanon d a UoI'à d~ cMé d : ~~~_ F-~~,:~t ~~~. Un alrt el R' e Rt
d' URf'eZ bonne t~ïi~eEï"Etü(), gt"oupani' iell proauc . eurR a e caoutohouc, non la
t ot a lité de CO R producteur" ma l.R au ~~~~ R uno i mporta nt e maj orit é . On eR~aya
d~ R n égoc i at i on R ave o l e~ Go'~crneuenlR , ce R négo c iationR éch ouèrent et on
Re oontent e du plan Qui e;-a. 7 dft à J. ; in l.t iat i v e pr ivée , i l R' appe ll e le pl an
"StevensO!1." , il fut
en appL'.ca'bDn en 1 922 . Le ~ prinoi pa l e R particulari~
t é l' de ce p~a ~ furen~ : OR fiUjvan~c~1 c o~e adhÉrents c' ét a ient Rurt out 1eR pr~
priét a ire R de plantatl.onp de Mal aiRje et de Ceylan qui oonf'tituaient l'immen~
àe ma j orit~ de~ aR R o C~éR et COnfie prooédé " c ' e;t a it Rurt OUt une id ée que n ous
oonnai8Ron déjà de f a i.r e varier d 1a pr "f' le n i veau de R prix l e !I,ontant a nnuel
deR export a tion ~ auto ri R ée~ , Ce F.y ~tène ~a donna que deR r é Rulta ts limit és!
RanS aucun d o~te on ottL~è d6 R r éduG t i ons R e n~i.ol eR dnnR 1eR ex port a ti onR britanniql:e l' na i a tout de môme on n e pet. pu~Rque c'ét ait sur un terra in liroi t é
qu 'on agil'Ra it 1 en ne put a lèélior e r roopl ètame'llt la situation du marohé. Ce
plan oel'"a quel <;ueR année ,; a prè q , faut e précis ément de l !unanimité qu'il ne
re pr é Renta 1t pas ,
ni!>
VerR :933 l a ql: ost i on r3bc ndit et c ' eRt e ncor e un nouve l aco ora Rur
la règleoenta t ion 1:01' _rn~ ticrt' l e du caclibh6u~ !l'li &f,t Rign é et m s en appli~
cation, y par ticlpeL'~ n OIlll!!" f6y~ int ér : !1Rér-, l a llil a iAie, 1eR IndeR n éerlandaiReR, CeylB.!·. , l : Inde, l ' Ind o ~hjne, Bornéo du Nor d et Siam . Ce sont en s anme preRque t oua l e I' payA ~rodu _ tJura e t la oajor i~é de oes pays pr oduoteurs
c'eRt enonre l e ryst ème d ~ s q~ota d;exp ~tat ion e t propo rtionnelle ment a u niveau des prixo La aituetJ.on une f oi s de plup s' alll~liore et on c onsta te un
réaju.,tement entre l e ni-~au de l a ~onaom_'1ation et celui ::e la produoti on.
Enfin œn ~ une p~rl ~ 3e en00r e plus r écen te on a SRiAte à une n ouvelle
intervention, l 'ac cora e s t pr" ~é en 1 936 ju ~qulau 31 Dé oe mPre 1 943 entre
les l!lllne s int ére~ R és et or. ·~.)it un : j l nùr,,:,.!.cm d ef; s t o.::ks mondiaux et une
hàusse deR prh: d' sr.:
50 "J,.
:;C."
MaiR, o: ét ait l~ leur infé~iorit é } toute A ce s organiRS tionR é t a ient
f a ites Reulement entre prodw.:t gurn de caoutohouo.
. ' E" o po Do 'JI; ora ,
C' e Rt t. ., llrtOYt. du ctlt~ de I' COn RO rnrlateurR , c ' eRt - iL-d:i.re en particulier
t e de~ E ,&t s -unls , que ~~ groupement 8e oonAt!~~e avec comme progra~e
d augment er l e plu~ ~apidenant du monde, danR ~e 9ériodù de dix ans mettRns,
l a c onfl ommat l. on amer~cal.ne du caoutcho~. C~lasaffirme par l'accentuati on
trè fl marquée de la o onso~tion pour cette périOde .
d~
o '
0
O". n OUA t:renO!l1' 8nf j.n l a situation ~out-à-fait à l a période a ctuello
nouE' oon!'t atonR def! pr o!'!O Rtics beaucoup plus f avor abl e A a pr èr, d' 8il1e=R les
troubleR f ant a Rti que fl da l a guerre qu:\., comme VOUR l e l'avez, influa grandement l e maroh é . Pour cO~l1,lrondre l a 'Ritu.at ü ,n actuello i l f aut aaVOl.r Q.ue du
f a i t de R opér ati onR mil ~taire s un~ par tie deR pny A pr odu ct eurR ool o!l!aux, col onie l' h OllandaiseA et au~"j Indo- Chine, ét a i t pa Rftée ROUA l a d ooination ~a
ponail'e e t oe fut un probl è~e pour 10R al l ~6B Q.l:e l eur appr ovisioEneme nt en
caoutohouo , D' aprè R la Conf~rence L~ternatior..al B du caout ch ouc , de fin Nn ",,"bre 1 945 , 1 eR perpeot~ve~ o o~t bdaUt~llp l'luft f a, orable R et r eviennent à cett e a f f irmation , <;,ue , vrai"cmblabl eIl'>1n+' , dè s l a fin de 1946, on r e trouvera Ulie
produ ctl.on de c~outon ouc dépa s Aant l a c on ftomo~t ion.
Comme VOUf! l e voye z ùe " 'd~ "Aft itud (JA d ...Vèr 3e A, de R s oluti on s part:i.ell e I' mai s pourt ar..t d03 r é"lll-:;at " il. ':OU'J fc'êcnèT.e a RRe z senRibl ernent int éres_
aant~.
4°) C ~nt ir.uons o8tte r evue de A prcduitF. pour l ORQuels l 'orga~ ~a ti on
inte r.tationa10 Jo la ~rodu c tio!l a ét é tèntéo, n ous arr i vonl' à un autre pr o duit qui a pa phy3i onoIôae dMR oett8 s éTi e , k ..:Œ'ux parl er. du vin ,
Pour oe probl è:ne ce Ront ffiJrtout l eF pt;b l icat ion~ de l' I m,titut Int er na t i onal è ' Agri clllc'.l.::'e qu i p8'-"vent ~, re '~ti:' eme:lt c on~ult éeR ,
r' a car~:tériRtique du pr obl ème du vin en" üagé ROIll' l ôangl e b terr.a tional e ft t Rurtout da.~ ~ la ooncurrence de~ pay ~ exportate ur ~ et de l e. l u+. oe
trèl' vive ent r o ces pay ~ expcrt a teurl' Re disputa!'!. 1eR marchés d'exportat i on~ .
VOUIl nave z , pour !:oter l a phyi!! Jn 0mie dn proùlème au point de vue
fra n ça is, CJ.ue rO lLa étion3 à cet égar d dar' 9 la lista de s 1BYs ex porta teu r" ,
.L e pr obl ème f ut pou.~ l a pr enu èr e f o i s ~bordé sur l ~ pl an inte rna t~cllal
à l a Conf~ nmce é conoc!.,l,Uc de Genève en 1 922 ev cett e C o~erence a~ outit Bun pro j et ten da<1 ~ il. crfPn i ser l ~ a ction <hR lT(\t ~.ons pr oè.'J oo.ce s de Vl.l1 , On aboutit à l a Confé:::"nc'_ de :Où!'ip 1eo dom: a,m ée9 8u.:~ va.~t e s 1 923 et 1 924
'eRt
en ~,H en 1924 <;,ue f ui; RJ.gn ': 9 la Con·reni. :1.o!l Internat i o'1.ale porta nt creah on
d 'un Cff ice Int en lGl t i"'1 1 d" ', i n ,
9-: 0,
Q
Vci.oi quel 'iu8s dé t s l.b à oe ~uje t, S:i.g:J èr ent l a Convent i on et firent
partie de l' Offi ce In t c ~la "~ona: ~c l i n ~a, ~ranC 9, l rEBp8gne, la Grè oe, la
Hr:::llbTi :-, -_ -l ts i io f l (;! E.... : t.ugal ~J l a Tun .... A .. e ~
a vant tout de dével opper l a conS• OI!lllBLe 1)T ~""'allllll6 d e ca t n~f'
.J.
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.. 8 l.!.X Gouve:r;,19I!lSn t A tISE! meRuxes
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,
l e vin au poi nt de YIW l.ntern.lt i cnaL,
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b) ~'1X!!_!:,-:t:r.:~_c~~L~!:_~~. ~ilté den crn~ornmateurs n oul' voy onR un autre
I!lOuve=t eymétr ique, qui t " nci à r~Ro;nr;-j~ -prëbïènë:'- qui l" 1m pire de l a
double idé e, d ; una pan; é~bap~r i:. la dooülBtion deR produdeurR et d' autre
part,de ~ével oppe r autant que àj"e Re pourr a ce qu' on appelle l e caout ohouo
de recuperation .
de
El t
Par m;.e
in s o::-iru à.
'.
(:ul'ieuaG (,!la q'~o
pays ad"térent ét a it libre
"
t'
nomb-r o d o:uwS d'u:j. ~' t é"~, da CO, ~ 88 104a ave c ~~ maximwll de
,
c " "8"
00r:1b in a l O O!l ~ ... , ~
"1.."1.
�154 oinq, et unit é r ixée à t r oU' mille !l'ancR or, ei;. bien entendu, autant d'ur.1,..
tés EloWlCriteA autant de vo ix dann l e" organi"ClS I' àe 1 t Offioe International
du vin.
VoyonA r api deoent quelle fut l' action de 00 groupeoent. D'un mot je
di~i que son ~ti on fut éminemment utile .an l' t outef ois parvenir à une Rolution
compl ète du pr oblèoe. Il donnait t OUA Ae" s oin" aux pr oblèoe l' f'uivantl' ,
D' abord la lutte ~terna t ionale pou= la r épr e sRion deA !l'audeR, en"uite la garantie interna t ional e de R origL~e ~, la question de" a ppellations
d ',origine , enfin e t surtout l a propagande poill' l a oongommati on du vin . A t OUA
ces points de ~e l' Office Int erna tional du vin exerça une a otion f éoonde qui
Be pourRuivit j U A~u :~ n 1 939. MaiEl b ien ent 6nd~ oe ne fut là qu'une a ction limit ée danl' le doœ ine de l a ilan" omma tion l'anl' pouvoir d' ads pt er oomme il convanait, ou eut oonvem., l a production mondiale à l a oonl'onmation tlcndiale.
5") Noul' a rrivons enf<Uite à un autre pr oduit qui au point de vue international pré l'ente lui au.ql'i, "un ou, on 1 eR .J iro onl'tancel' a otuellel', une
importanoe de pr elliar plan, .i!l_'Œ.\lX pa:r]_er du l,l é .
Coooe l e A autr~n f l ~ que Eltion du ~lé a év olué . Il impc~ t e de fixer
ra pidement leEl différ ent e A phal'eA.
Au po ~~t de Vue ~ibliogra Ph ~que et pour l a péri )6e de la guerre et
de 1'i=édiat aprèf'-guer N, unE: bonne étude de "JIlur'l't; t e "l es Ll:Jroh és du bl é"
Revue des Etud21' Coo .. é~ati>e El, J l!ill e~ Sept e mbre 1)23
Comne point de dépar r. on peut pre ndr e 1;) Elituati on qui a pr &oédé i nreéd iatenent l a guerre 1914 -1918 ; c ' eRt -~-d ire l a catlpa~e 1 91 3-19 4 qui nOUA
appara1t la auivantp , Une produ0t~on monùial e do 1 nilli~rd 32 nil lion A de
qu intaux ae r épartiR R3Ilt a l or s 00mI!le mUt: 6n pre::ri.èr e l i gne l e ~ E-:o t ~ Uni s
avec 198 ~llicn A de quin t aux en deuxième l ~gne l a BUR Ri e aveo 1 69 ~illi onR
de quintaux et b-:8u cou:, pl u!' 10L'1 l'Inde ave c: 100 m 11iunR de quint aux, l' Ar-'
~z:.ti.ne 51 ~llion R ù~ quir,taux , l e CalI2d.o 01. I!U.llion R de qUintHUX , l a Hongr~e 50 I:lillionR de quintaux et l !A,1. l eoagne 43 uil liullR de quintaux.
C o~"e con~ équenr e de l a gu~ rre 1 91 L-1 9~Q on oonst a t e ur-e rupture d ' équilibre aSROZ f acheuse qui ab ou t~t à une ~~ pr udu0t L oll du bl é, Voici oomoeHt
oet état de ChOSdS Re
r~~ 1i ,~.
,
D'une part pendant 1;) dur ée de R ho ntillt éR 1 9l 4-l 9l~ une tcnne partie
d~B payR pr oduc b 1U'R européens durant, du fd t dü R hos tilit é"" r éduire ,::onsiderableœ~t
l,:ur pr 'l'l1.:, ct;'on , D' au t!"e p.'l.rt e t pour ,' onp"n fler c ette ditlinution,
la ~OQu~t~ on ~on n omor a de,~ YEl e xoi ~4U9R ! l~ Canada , l es Et ~ tR-UBiR, l a
f1 e publ~que Ar~ntme ; ir.t "n o .l.f1 " r e!'.:· l<:lur pr oduct i on. A I ii pai.x , en 191 9, 1eR
payR d Eur~ pe re~llcn. l ~ ~~thm() de l eur pr 'J d'l otion normale aunA que 1eR
p~ :~ exot~que 8 vL~sR e nt a L ~nuer ce ~ u: de l eur produ~t i on exce r ti onne11o ,
R~ d~en,que n~uR arrivon~ ORRe z rapadeceno ~ 11:1 6 rv ptUTe d~quilibrc entre l a
pro uot~on eX~R tente et l a '1onRO""',.,' b on , cl po= et to p6.r i ùde demeure au-der.sOUs de cette pr oduct i on ex,4' Rt en t e , '4 e~ ~hLffr
'
~ R nont l e ~ Ruivunt R! pour I ii
produotion: l a produ cti on mond i al -: de blé oui ava it ét é avant ' 9) 4 année moyerme pour la p ~ n , ode 1909-1913, 103 mùli
,.
,
onR de t O= " R ott .e :1:ti -t !mn6e
mcyenn e
pour l a , phaf'e 1930-19
33 ' 1 20 mill'
. ~ a , v UR l e' v, oyez flu"O'LlOr. 'O>,.. ~ onf' de t onne R, COI"
tion t reR conR1d~rablo • En rn8me t "OpR d" a ill eu~ R q'1J3 l Ofl FOY" cxp')r'; Dt eura
'
d~
-
Eoopo Doctor at _,
155
o onti.n;:'1 ~ '~ pour cette phil
l
ni ère SAPe z urgente donc ~~ eura ex~orta tionA, le probl~me ae pose d'une na~~e orga~Rat~on internat'onale
de l a product ion.
4
C'eAt ce que l' on e ARaye d
- l '
f a ite ment, par une Rérie d
f' e r ea ~fler, Ra ~A d'ailleurs y aboutir par_
dan" les année A pr écédant ~ 9 on cr enoes Internah onaleR qui l" é,- b _loHnent
Convention Interna tional e O~'l~ Y a d'~bord deR conférences partielles
Canada , la République Arge~t'
t~Oduct~on et le oommerce du blé entre le
tation" entre ceR diff~r entRLne: res Etatfl-Unia, oontingente ment deR expordanR l a période de " ' i r.unéd' t pay. 1 Y a ensuite deR acoords plUA larges
t er la prOducti on a' l '
~a avant-guerre a ctuelle et des accords pour adap-a con AOlll!IB tion.
è
Enfin ai nOUR a rrivons à l a période t out
marquer que, bien entendu, o' est un r
à f a it ~ onte mpo reine il fau~
ve naturellement opér ée du f a'
enversement de l a s~tuation qui Re traudeEl diffioult és r 6RenteR
~t ~e a, destructionl' de l a période de guerre et
de reoonfltruotio; . Dès ava~n~alf~~~:~t~!~~~~ Idee?BPlaY9 4R2P~~danat ladP~rfi~de
rent ' t
Il
p"
",fl cc or El utuatiR~gne a e~ r~ on n~mbre de pa~A exportat eurR de bl é enviRageant la Rion pour e endemB1D de s hostilit és et une partie de oeR acc ords compor
te la oréation du Conae i! International du bI s aveo oes conl'titutionR de
Rto ok~ deR~iné R à al imenter ~eR diff ér entA payA qui en auraient beRoin. Le
probleme d ailleurR se retrouve également et nOUR le retrouverons nous-mêmeR
quand no ~q pe rler anR de s r éalisations de I TU.N,R.R. A. Et, bien qU'à tout pren~e leI' beaux pIanI' qu'on ava it trac és en 1942- 1943 ne purent
du fait des
O~oo~EltanceR. être étroitement r éalis ée l a péri Ode actuelle ;at nettement
marquee par l a t endance pour adapt er ~e R r.tocks) qui ont malheureuseDent diminué , aux n éce sRitéF. al iment~ ire s de a différ ent s pays,
Pour l e bl é un p,,'obl ème qu'c est '1vant t out depuiR 10ngtempR. poRé et
paR int bgral ement r éRolu .
60) J e aignal er'li enoor e dans c~ t te fl érie leA a ec oMR r écents à pr ..;'.
pOfl du pé trol e . C onfltj, ~t,;ti on d 1 une Commi fl~ i on Internati onale du pétr ole d 'a,..
prèR un l'ec or è. sngl o-am';r i.oain signé à Washingt on le 8 a oût 1944. Voyez deR
d ét a ila d an!' l a Revue Int ernat i onale du T-:ov::::': , Sc; ·teL,b;t'e 1944 p. 409 ,
Faconnai ARance du princl,pe de l a n écoRAi-'.:é d 'une abondance du pétrole
pour cela 1eR deux pay~ pr enn ent l :engagement de déyel opper leurs resRources
pétrolifèr e fl. Il y a'TaH eu aussi pluR r éoal!lIlent un pro j et à plus va stE portée, présent é par l eA Et 3ts-Uni R, pour ét endre l a conception préc édente à un
pIllA grand nombre do pay R, J e ne c ro i~ pas que ce R projetR aient, à l'heure
aotuelle, about i .
Continuant oe R produi't R nous paRRonR m int ennnt à certains textiles
et not allllllent la l a ine .
10) ;', e j1.': oblème de l a 1 aL"!e. au po!,nt le vue interna tional e~t un pToblème a RRez particulie. dont la p1';"2 11""e e,.,·"ctérbtique me pora tt être Al,'}"t out la suivante . Par limita.tion a')ec C9 qu!. ~;Qt a it f a it pour le co'~ on , O'<l
est a rrivé à un eR~a i ,d ' or ganisa tion h t e!'Illlt!,onel e de l a pr oduction en me.tière de l aine. Pour compr endre l os effor-èR il. ce t égar d -il f aut , en quelc;.ues
mots, r appeler l a Rituation danl' l a pe r~pec ~h'e chronol ogique,
La Ri t uation d' evant l a guer r e 1914 éôait oello de très nomb:t e1ll p~'c
duoteurs mondiaux de laine danR la l i~t e de ~quels figure en p~ mier !"angl
l' AuRtralie pour l' ann &6 1913 124 %, l' Ar gent ine 11 ,8 %, l a R~qRie 10, 6 % e";
�Eoopo Dovtor ai: _
- 1}6 les Eta ts-~ni~ 10,3
%,
etc.·.
La guerre an;';ne quelquei' r:;odif ication ~ dllIl~ o tt, jlX l'duovi.0!l mondia le,
r lul' - articulidrement l'entr ée en jeu dù l ',. fr':que du Sud, la qual'i diRl'Br! _
tien de la Production ruAi'6 et le recul trèi' r.arqu.s de l a prcdu n';ion 10ca::'0
peur le Rry~~e-Uni et l a France. De t OUA cel' changeuentR r é Aultent lell con l' équeneeR gravel' Ruivante,,: une '·,enace de diAette de L.atiùr ep pre l.Ui;rdll pour
les vieille" indulltrieA l ainii:res des l'Byll eur opéens . 1. cette <lpc'que de l'aprèR guerre 1914-1918, l a pr od uction ~ecble 1nl'uff~I'ante pour faire fa c e aux
besoinl' de la consomnation induAtrie11e . En 1 921 on conRtate une pro:1u ction
de l trillion 239 nill e t onne" Reulenent , Dl autre part, pour l a n (l3le périOde
t oUjOurA de l'ioœéd iat aprèR-guerre, on c cnst~te une r ~duct i on trè R sensible
danl' 1eR exporta tion" de laineR en France et en Grenae L~o togne. Il y a quelque" eApaiA d'aooordA "éparé " entre Il hn gleterre et se~ Do~i or.R : AUl'tralie
et Scuvelle Zélande mail' ceci n'ei't enc or e qu'U!l aApect partiel du problèna,
La Aclutien eRt en vue avec la création en 1924, d'une F~dérati on Lai n1dre Internationale; elle est ~ropc"é~ par l~n "ieur !~thon au nom de ia délégation fra nçaiRe à la Conférence Internatienale qui Re tenait à L~ndr e A.
Co=e pr c{sTa'1We, et ce progra=e fut inscrit danA pe" Rj!.ituta, la Fédération
deva it p<>ur"uivre 1eR but" "~üvant 81 établiAs eGent de r.tatiRtiqudEl RUT l' i uportation et l' exportv ti on de la laine danA t OUR les payA , é )Ude deR que~ticnA
d'élevage du couton et du problôme de~ tran~ports de l aine, "ervice int~rna
tional d'information "ur leI' failliteA et le~ cr~ditR diRpon ible~ pour 1eR
acheteurA, que~ti onR douaniè=el', a r1i trage. If::-. Ihbrul ' "Ln Conférenoe inter ..
natie.nale de la Laine , " Europe nouvell e 26 :hii 1928 - L' .. ctivité de Ja FéduD.tien fut deI' plu~ heurelU'eR et de~ pluR efLcr.':R F D'uno "art quc"t-,-::m~ technique" secondaire,,: }:Toblème d'arbitrage, pro~l~~e du conlit~onnement de"
l e inefl, etc ••• e RRez heureuAecent r é " olus, ca i " à n oUA ~onl-J- aux f' o'J_'-O pr ".
blèoeR ée"nomiq"e!'; effort pour améliorsJ.' grand~ .ent l e ~it1llitl on que ;-leu"
carl.ctÉril'ions tout è. l'heure. Diffi<}ul téF r ée ]] e" d eill~'l-r, duel' alOI p ,11. .
tique!' d! autarcie <!e certains :'tat!' .J!Ii .. e ffort tout d<J L"ldOe pour diwnuer
11 ~cart entre la j::r odud; i on :wndiale et la c'.rm"OL1l:l8 ,-' 0,1 bcndiale, a rrl vex d
donner une production ~ondiale f1u~f isante.
8") DunI' le nême ordre d; idé" il1'l.ut Rigre 1 er éf,-a:t'lment: 1 0" t"ntat,: . .
vefl et lel'BU.':Cf,A dana le doœine de la ~o,!.!l:"
Et ici i l y a un double ilCIIVl.!06nt tc.ntr)t pa r2.~leJ e tanttt réun c; un
mouveoent en f aveur ~e I F. ~o::.o artificiell '3 , un r.lot::.-e~~ ,_~ e,l fav2uT de l a
A ie naturelle.
Dan.. l'en~e :lble ~C1 enc ' r e 1eR :.r.~ "r"t~ de" l.rodu. t .~' .. "Q'lt engagéA
et de grendea organiRationA int e rna tj ',ruùe " PO f ond'3n'; ~ou= .:dpondr~ à ce s
intÜlltA . C'e"t d'abord par U!le organi"at.lo-n1l.nA le d('!:18i.J:Je de la Rcie aI" ; fioielle que le lOOuvement débute dèp 19;1:, L'1 ~ !l ' ':<:-3 • • éta it une cor.'-UIrence
trè .. vive qui Re d';cl ar ait, la proju,~ien ILO-.dè-:l:., d la .. oi~ e.r-;.fjojel1e qui
était en 1900 de mille t onnel' R"clement dépaA""~' en .: :;'20) 1 80 :r",-lJ· tO,JlO~,
.
Dan .. cette production mondiale qui. étai. C~ ] 926 ~e .; 57 3(4 tonne~
11 y a concllrTence entre de n ombreux payE< !,roduc'eU=fI, au l--X eui~- r a1"g deH quels fie ~lacent le~ Etat,,-Ùnial 44 -787 tonrl~n', ::'0 Gr!lll d'J.r.rcl tcl!!l~ 23 G:JO
tamnel', l Italie 20.430 tonnes, 11 , lle::lllcrnel 18 C84 -';onnc~ ~~ .la FrnnC3
13.620 t onnea.
15/
En fi c~ ~e cette prod u~tion int anne On conAtate un.
tinue d on .. le prix du produi t,
C' e~t danR ce .. conditionA que ~e
Internationale de la l'o ie artific ielle.
baiA~e a "~ez
con-
,
.:on~titue une J;remière Fédération
En nomme pour CCR t extilen on peut dire ':-,~e l e mouvement a été imit é de I' exemple~ du coton et que 13 mouvement D. dfi!lA l ' enAemèJ.e a APez heureu~ement
r ÉuFt::d. o
9 °) Continuons cette r evue et n OUA avonA à indiquer quelques pre c~
~i onA en ce qui ooncerne l e Comité Int ernaLJona: de l'éta in qui ~e conAtitue
en 1 931 et qui G"t d abord '>l.'l plan ,de r051e"cr..~etion pour l a pr oduction mondiale de l' ét a in.
0
10 ) Il !lut hrliollq- atlCnTe la c:céation Ùu. Comit é International du
thé , produit !l A~ez Cur1CUX au po int de vue in+~,Tnat LonaL La Aituat i on en
1 929 était grO"RO modo l a ~uivD..'lte . La produc nonava1 t notf1blement aUf,'Illent é
dans leI' ray a de l;U,~ ,S.S , et en G~org:e, ct l a ccnRommat i on ava it au c ontraire diminué danp cer'ain nombr 'e d'au treR payn , Des ~t o ckf' 'lui se trouvaient
de la "orte peRe:r sur l a "':ceLé étaient (valué, pour 1 928 à 97.000 t onneR et
en 1 930 , 115 ,0 00 tonneR,
C'eAt dens cette ~ituation que fut cr éé en 1 933 le ;omi té Internati onal du Thé , o:In tel-:1.lt i onaT tea oommit-tee ". LI originüit é de 11 effort de ce
comit é a ét ,; depoUJ"Auiva UT,e at:gmem<ltior.. de la c onsomma ti on effort pour dével opper la oon flo~, ion du thé danR l'an~~mb] G deR paYA qui en consommaient
peu cu po int du tout,
Le AYR',~me e~t aUl'R1 de délimiter 1eR ex~ortat i on ~. L eR r éRulta ts furent trè A favora"lea avec u.'1 r el èvemer.t Renflible deR prix qui augmen';ent au
moin s du :uart entre 1 932 et 1935 . Et aURRi une l'éduêtion deR ~toc kfl pour
l ' ann ée 1 937·
11 0) NOUA !lrr1VOn~ Anfin ~ U'-1.e dern~è re q,:,e~tion d "-ll~ ce~te R e r~e <lui
deR 'O lA, l 'orgen~~at 1 0n 1ntam at 10nale du marche du roiA.
que~ti on
Là envore , et pour ~omprendre, il fau: comme t ouj our~, pa~tir.de la
d fait · 0' est cOUjO\l.t"A le même pr oblème de l' organ ~Ali h on 1nterR~t· a 110n de l a p;oduction qui domine. En matière de boiR ~e progra~e interna
~ona l e fut
e
'_ onollUque Il ' Ic~
nationa
co""e t Ot:.jOUTS l
impoRé par '
ee r ea l'1 .' ,e;:
. ' comme
- du mal quieRt
n é le r emede. On peut d1re, dana
' e R t dR l . eXCBA
•
d , d"
or W"~r'l
. c, .
.- ,-l ', r ""-'; ~.... ..' .. ,,_, --. ava't
.n~uffert
de l a criRe éconoJnÎ'lue
l
........
"~
l'erud~elmb e, ."~, 'ta~t traduHe ~r la ~.rrlrc4'lC ticn et, COl'l!':e c on" équence,
mon ~a e q= ~ e
"
d produi t
par une baiAl'e trè l' accentuee dan" ~ e R pru u
,
. tu t·
n
t nA i ' d1une par1; à la diminution de la demande
.
Cette Aurproductl One.- , i à une caURe techn ique plu" pr ofonde : le
'A nationaux malA aU!'A
' .
lui d ~ .
1
AUr e" arc h e
.
e ll ocie - par cocphraiiwn avec ce
u rO ~"
r Ole plUA gre.nd du clment '::"~l J'njo~te à ceR :ÎTconAtanceR, le protectiondan" l a c onl'truehon ~r: gr. _. ',~
_ R l e contingentement et VOUR comprenniAme , l e contrOle deI' dev1~A e ra~Ge~e~~l de 'a crise éconolliique mondiale
drez quelle étliit 1& Rit'Xlhon au en e
de 1 929.
. '. 1 ~ tep. d~yo~r êtr~ chc:-"hé et trouvé danR une orgaLe r emède parut aux "pu,.n 1.II p:rodua t 1. o. ~ D' n< cette voie deR accordA eont
ni"a ti on int ernatioll: l e J e I
0.
(',
�- 153 -
tentés au ~R ie l'année 1932 et un Comité é_onomi~e franoo-nllemand ~;
oocupe de la réduction deR oontingentem6nt~ pour leI' exportat ionA frunoo-allo_
m!:Jldel' de bail>.
La S.D.N. prend l' init i ative d'une Conférenoe qui examine leI' meAU_
rel' de oollaboration internationale et inoite notamment la limitoti&n deI'
quantitéA jetéeA l'ur le marché. Une Conférenoe 4'expertp pe r éunit à Vienne
en Juillet 1932 et aboutit à un premier accord partiel entre la Yo~~lovie,
l ' Autriche ,la Pologne, le. houmanie, l a Lithuanie et la TohécORlovaquie, O>'l
créé le CQID1té Infernational permanent de la produotion, de l'induAtrie, et
du comm6rce du ~iR, en abrégé le C.I.B., le Aiège de ce Comité eAt fixé à
Vienne et i l < ouvert à toutel' leI' NatioM, la ~'ranoe, dè l' 1933 , a dhéra oudit
Comité.
Le premier accord A~é en 1932 a~it établi r.n accern con;ernant ~e
produit. L'~ganil'ation ~tait d' a illeurl' aAl'eZ l'implo en ~e l'enA qu'au lieu
de convention Rolennelle, l'ignée et exécutoire d'aprèl' la formul» ordinaire,
0' était le prooédé deI' gentlemen'I' a~eement qui é~ait i ,ü utili~é pour r;l'oudre le problème.
En dehorR de ee premier oal' de 1 932 , ,ü nOUR continuonl' q '{-'lldier leI'
de ce Comité permanent International du boil' nOUR conl'tatonA un deuxième accord en 1933 , a ccord limitant l'explo~tation èu ~oil', la SuèGe et la
France ne croient pal' d'ailleurp ~~uvoir RO~q crire à cet a~cOrd.
ection~
Enfin en 1934 nouvel accord l'igné oelui-là à V9r"ovie, aux pr écMent A
déj à énuméré~ A'o~utent cette foiA leI' repréAùnt antl' deI' payA ~mér ~o a inR,
canada et lep Pay~ noI'o!iltuel' de l'Burope: Finlen.l.e, S"èQ), Iitot,,-BalteR et
U.R.S.S., i l ne manque que leI' Eta tA-UniR et la Norv~ge. Il Re pronon Je l'ur
la Cûn~~illmB tion totale mondiale du boi" que pour 1 935 il eAtime Rupérieure
de 10 ~ à oelle ùe 1934, il reoommanQe dono à t ~UI' lù~ expbrtoteurl' Qe r éduire leur~ exportatiOnR de 10 %.
p~"
Enfin nouvelle et dernière ConfSrence de~ exportat~- . ·R ~e Goi l' pour
la f 3brication dU papier rénnie en 1935 et a~outi~l'ant à deI' r~ Rulta tR "en·
l'iblement analoguel'.
Que peDl'er au point -'..e vue cri tique de cette métho •. e? Elle BRt parti-·
ouli~rement int~repl'ante parce qu'elle aCCURe trèR netteme~t l' act i jn de R
intéreppé,. même". C'éat la ROlution élégante d'un a cc-èrd de gentiRhornmop 'lui
eRt acceptée et mil'e en application.
DanR l'anRemble 10nc ~ilà enCOTe une nouvelle pér~e de pro~uit" qui
par deI' pzocédéR appez originaux a fait l'objot d'une organiRation internationale.
,
.12
0
)
Enfin, et pour en ter miner avec cette périe, je Rignalera i ) ' ùr-
ga'll~at1on internationale pour leI' oléagineux . LeI' détailR qui vor t Auiv.. e
Ront extraitA d'Zconomie et liumaniRme ~rA Avril 1945 p. 216 .
A prè~ la guerre octuelle une r~glementotion internationale de la
production, déjà amorcée noUR le verronA t out à l'heure en 1 931-1 938 pour
l' huile de baleine l'emble devoir @tre tentée pour lep 01 ~ginlilux .
En 1942-1943 un pool daR corp~ graR fut orgeniné entre l a GrùndeBretagne et 1eR EtotR-UniR '1 'Amérique. Ceux-ci avaient le droit exUu«l.f j ' ",-
'. J 59
chat :Plur 1e R sraiPAeR huilel' et gra'r.e~ oléagin9uAc~ en l':!lérique du Nord et
du Sud Rauf pour leI' graineR d ' Lrgsf.t ine et d' u:rug-.18y 'et aUl'~i cl UX ltntillea
pour le coprah : IIa1ti et (.uRl'i pOllr leI' graine. Poulthy et l ô Liban.
, La Gronde-Bretagne ~e r CRsrtei.t l '1i rgentin~ et l'Ur~--uay. l;l..frique
frança ~pe, le Congo Be lge et naturellement l' Em"ire b:-itanniq\:.e, on exclut
Roigneupement le" greip.eA animale A de l 'accord en qUGRtion .
Enfin en ce qui concerne l 'oléi culture: conAtitution en 1934 d'une
Fédération interna tionale j'oléiculture qUl en eRt au tout pr emier début et
tout premier progrè" en 10 œtière.
1 3°) Cette énumé~ation l'e~e it inoomplète Ai, à c6t é du ce" diverR
produitl' pour le"quel" 1eR com~ ~~a ipons, nou" l 'avon" vu pont al'AeZ multiples,
nou.q n' avion/' à envil'oger une dernière R ér~e de pI'od\:.itA 'lui ont l e trait commun Ruivant: pour de. raiAonR t out à f ait parti~llljèrel', que nOUR allOTIR &v oir
à précil'er, oe l'ont deI' règlementa tionA off ic ~elle" qui ·· ont été tem;ée~ et
par officielleA j'entendR deA r èglementationA entre ~'OtA ,
Deux id é e~ l'Ont à l a baRe de ce nouvel embryO!l d ' orgs."li..ation, j'une
port l'id ée de la lutte en commun pour éviter la disparihcn de cer ta:neR e,,pèceR danR la f aune ou danA l a flore et, d 'autre part, l' ir.ae égale ment da la
lutte en commun contre certainl'l fl éaux dont la '!i Rpari tion ou l e Te cul ne peuvent @tre effectivement aRRuréa que·par d~ A meAUXel' pr opremQnt internationalell.
" l' a ide de ceR deux iJ éeR génér ale "
r ogl clIlantat ion" à cur a ct ère off i ciel,
eA:uie i'~'1R
l' eR entie l RU:" ceR
a) Il l''agit diRaiR-jc en premier lieu .!e..~:~ pri,!~R pour' év iter ,
l a diRpariti on de certaineR eREèc8 R ~anp l a f3une ou èa nR ~a ~lp re . Le mo~ve
ment commence J ' abor: à une époquo CRRez lointu:.!·s par Je R meRur~~ part~e:~es
et diffus eR. Je Aignal erai la création ~' une Commi~Rjon Int ernatlonaJe Of!~
eielle permanente ayant le droit d ' interl&nir pour Aj.gnale:c aux Gouvernement ~
1eR meRureA à prP.ndre pour u~ ~ur er la proteot ion de c€"_e.ou :elle eRpece an~
male et ce Ront pour la période d'avant 19) 4, une Convenhon ~'1terd: ~ant la
,
ApèceA animale R danA une zone ane l oP":le a oe qu'aRt la
lDRl'/'aore de d~vorAeA e
1) Ma' 1900
C
ti'n
basl'lin national du Congo Belge, Convention de ~ondreR .. 1 , . ··· i onve~ >
du 1 9 MarR 1902 r el a tive à la pIoter.tion "9 8 olAeaux uhle~ a l ogr_cultUI~ ,
Convention Naticnale amérioaine ou d'ontre l eA pay" d'hm ô :.que pour la pro ection de certainR animaux"
Pour l a m@:;le pério~e nOUR :Encontron" et l e~ ret~ouve:ronR tout à ) ' heut'
"'a pê°he Ap~è" oette penode d l) déb~tt l e moure, deR conv entions r el a Ive R a.
, .. " , -po' .... 0'1"3 Co"'vontion "ignée à
.
'f '
t
pré,..i!=\e avec lL"le 1m .L- "
'
.~....
•
vement l" mt en,n ; e e "e
.'
t'
ur la prctec.tioH de la faune et ,le
Londre" en 1933, int jtu] ée: "~t°r.·:t-~' ,onezPOgra_a que cette diAporition ": ' '.ln
l fl
J f'
e Il Le ma l e!! ~ aRR
_.
"
d'
a
ore en < rlqu . ' .
; '.)
et l!J'lilIl~üe~ et l on a'la lt tOlITe y r~trop gran~. nombra d'e~pt.;ce" vege,!! e\ucivemer.t nntiOI:'ll e 'lu::' ce 'Cc7éla a "~ez
~édier d' abor~ par uno convent~on axe ·
inl'uff il'Elnt e.
,
' nt a' t -(·O UVcl ~ d,E.lP-fl l a (.;,ôation Rur
l Co ' v 'n t 'on
F·v
Le" antécédentA de a ,"" u'on a appelé le" "r€~er·ie8". Di')près
le plan nat i ona l, d 6j ~ rancontreéO~~3~~i~ de k:lOreA C2~ rEi~e::-Ye " &taient
lep travaux prép-o.r e toua. de la
d · ffe're~~~ œv" à 10. r:.u-face du g~obe,
, 1 20 dnn.
"". ~
e f'l~ e z nombreu"el' , 11 5 a
. ,le.
' 1
�·. l u'J Sur le r l'n intarnûtionDl pour cetto p~riode il n'y eV3it à peu p~èR rie~,
Le Conv~r.",-on de Londrel' de 1933 étl.blit un ,véritable ~ode en q'1~ lCJ.ueR du
neuf 'lrti le~ CJ.ui con~itue une r",glemElntot~on dét'l~llee. Tout, d abord et
~uiv3n t la mithode de légiférer onglsiRe, on d é ter~ne avec ~o~ 1 0 RenI' deR
mot~ que vont utiliRtr 1eR diApoFitionR "uivant",,: ~ue f aut-il entendre par
l e "nation"l r'I'crve", r';"erve corr'rlàtement AouFtr:nte a la chaRAe, etc. o.
::DFuite on énum"ru leI' nnimaux à ~otéger '!anF diverF tableauxl ;,. et P, le
pr"",'sr t ',bleou" concerne leI' animAUX rareR, dix Rept nromifèreRI. gorille~
autruche, cerf d ' .\ friCJ.ue, rhinooéro~, €léphIlnt .. , et?: . troiR e RpeceR d ' o~
Reaux; le deuxi~me tableau, B, cont~ent treize mamm~fereAI ma~3bout, etc •••
ot Rept eRpèceA d'oiReaux. Et utiliRation l'ur place d~R tr cphee R de.chaRFe
et enfin en den,ier lieu deR diFpoRitionA préciReR concernant leI' r~gle" de
la ch~FRe pour 1eR cApèceR en queFtion: pr ohibition do" Automobile .. , définition des Lrme", deR pêche .. , deI' filetR, etc •••
flnfin il eRt encore Rtipulé CJ.ue leI' autoritéR compétente A prendront
en oonAidérction la protection deR oApèceR animaleR oonRidéréeR comme util~"
~ l'ho~ cu vré.endant un int~r~t particulier mâme Ri elleR ne figurent paR
3ur d~ux tableoux pr~cédent".
meiR
le".
_ inAi donc ..,0Uf' le voyez une Convention conc~rnam, Ae'lle ment l ' i,fri<i~e
à éviter la diAparition de certaineF eRpèceF antmaleF et végtta-
tend~nt
Ik~R le même crdre d 'id be nOUA avonR clorF l 'enRemble de~ Co~vent ionA
concernEnt la
pê~he
et , là encore , le problème eElt 5 AAez
complex~.
ToujourA à peu pr"R ln même phyAionomie , on oommence par l B " CJ.ues··
tion" leI' plUA ur~nte" et leI' plu" immédiate~;:;n~ facileA à ré~ou<li''', on e",·
Raye d' a rriver à deA me~ureR plUR généraleR enAui~e.
~F 1 ~14 R'~t~it fondé un Comité inte~ational d'exploration deA merA,
cette aFAociation pour~uit d'arrèR un programme établie en commun deA recherches ~oneernar,t leI' problème~ touchant la pêche en général et leA méthode"
de :;Jêche.
C'eFt d ' abord la queRtion de la èaleine et de Fa diRparition éventuelle CJ.ui dr,Il: e lieu à de" accorda internationaux. Conventicn Aign~ e à Günè.. ~
le 24 Septemb:i'e 1921 et rslativa à la pêche à l a baleine, nouvelle CO!lve., '.on
internatiGnal. JU 9 Juillet 1937 trLA détaillée et tr~B minutieuRe. Conve!ltien de 1937 encore concernant la pê0he deA grand" cétacé".
Enfin le problème général de la pêche Ae trouve plUA ré cemment pORé
danA la p(ricde actuelle, tr~A l a rgement po"é et qui cons "') è con9tate~
"urtout les cOllp:quenceA de la pêche au chalut , les r&perOUDA'onA graveR de
cette pê<lhe au chal'~t Aur le3 r é AUl tata donnéA sur le poiF!10n et ~n~in 1"5
rE!!lè.de .. li envi~oger l'Our mettre un terme à cel' effetA. Parmi le .. "péci9~ i p" ,
teR de cel' que Ft ions le ma' en mati~re de pê0he e .. t aARez graVé et en L enviR~ge à un triple point de vue: phyAi1ue, économiCJ.ue et huw!in
":"ut d'abord au point de vue phyAiCJ.ue il y a ~u f::. ,t du d~ve]cpp?meT,t
de la pêche mécDniCJ.ue une diainution ~avo deI' r(ElarveA de pO~5? en~' :'la ': i~
dep pCiBAonR, écrit un Ap~ciali~te de ceA prOblème", eFt en effet d~ ,cnJ B
B:ingulL~ "'!:~r. ' J-Lffi~ile, aux dangers normaux da l'lJxi"tence, la r.ourri'::.re
du pciAAlJn étant le pciBAon C1A d~ngerA l'ont grands , l'ont venUA "'ajouter deF
d'nce rA ncuve.llux: le d(veloppement deA chalutiers aAt la grande. G.l,l!'e du mal,
- Ecopo doctorat _
161 -
un pl:leheur anel aiR l'expr'imait a AFez brut~ lement, danA l a l aie de &!int Yve.,
il y s ve i t plUF .Je po~Anon CJ.u' en aucun pIlyR du oonde , <i~puia le çand cha lut etle c'e .. t fini."
" Si l' en prend, peur ,, ' en f a ire Me idte, l' accroi~ .. ement de cette ~_
ohe m~c~ nique on trouve leI' quelque" détailR Ringulièreraent .. ubjeetifR Ruiv ' nt .. : ,en 1938, avec 293 ba te~ux et 2 . 000 hommeA le ~)rt ongl aiA de Hull
a don ~~ pour la cempaena de pêche quelque " 203 mille tonneR de pc iFRon A ce
CJ.ui eRt ~enRiblement &g::tl 11 toute +a production françaiFe qui emploie
73·000 hOIn.Je a. Lu ;>roduction allemande par chalutage A pIl"pé de 337.000 tanneF en 1 929 à 675·000 tonneR en 1937.
On
rcl ~ve la roréfaction marCJ.u&e de certainep e" ,~ oeA de poi~~cnA.
~. inFi donc premiLrG c cn .. éCJ.uence et premier aRpeot du prol-l ème 1 le probl .Me de la diminution not~ble deA r éAerye" de poi"Fon .
Le deuxh.me aApoct eRt pr oprement éconollliCJ.ue . Il oonRiRte dan. 1eR
c ,n,,': queneeR fllcœuso" f a itef CUl( !)êcheur" artiAMA CJ.ue cette gr<lIlde ~che
m~cnnü.uc Gêne con"id.5reblement, et dent l a .ituation pa trot:ve g.l"andement
menJcée . ~l conRtùte l a di~periti on p~ogreARive du marché le cal au poiA"on
dnn .. le ~0rt de ~êche lui-même; c ' eRt ainF i, par exa~ ple, CJ.u 'en France, Canc ~ l e e~ Bret~gne a de ce fait perdu l' on port de ' pêche, Dieppe et Lorient ont
vu égo le l'ent un reoul tr ~ A nlD rCJ.ué è. ce t ~,,--:l rd.
i. Hull en ,lngleterre lc . r oduction a poRRé Je 1.600 . 000 hecto en
1 913 i:. .,'lUR de 6 n illior.F en 1936 .
L'ex;ortc tion deR "ortF war ocainR dan" lep portR françai. a progre RRé de 5 ,~ il ' .i onR de kilogF en 1 :125. à 30 cillion F de l.ilo" en 1937·
•• :'..n .. i donc diApariticn du "",rcM local de pê che.
i l y a enfin et "urt out un mal hUJll!\in CJ.ui conpiAte danR l' obaiRFement graVé du niveau ~e vie deI' ~êcheur ••
il,uel. l'ont leI' rerlddep r. enviF~ger 11 oe pvint de vue? D~aborQ. l ~ lut'e. r -f. -oRrve"
de poiAPon , le rem~'
de a ét€
md~CJ.ue
par
te c ,)n t r e l a , d'] m '~ution
~,
\J,
,
t
l
leI' f 2 itF eux .. mêtne .. , le. oi:rc on"t'ncep ont, 11 de~ repr~FeF, ,pend~n , e" gu<;rrel' Je 191}-1 91R et 1 939 -1 945 , amené une ~"pen.~on momentanee de ,1 act~v~te
,
tt
UR n.ion a naturelle ment entraine une repr~de 11 . êche n~ chalut ot o~ e" ri".'agit drnc d 'envipager pour l'avenir deI'
p ~ d" nR leI' r CAerveA de pO~APon..
t enviFager l a .uppreF Pion deA
0' nvent i pn p internation91eA pouvant heureweœn
m::tux dont ,,' :lgit.
' d a n " lep pêoheR JNlritime" . EcancCf . Lebre.t . 'LeI' pt'o.blèmes
internahonaux
mie et Humani Rme 1942 p. 235 ·
',"'emier ordre d' id';e 1 la lutte en oommun
,
-~ f'~ n OUA ~rr~vonQ a'1l"eA
oe ....
, ' t a l eA a. une deu.
animal eR et v eg~
.
't"
d certainep eAi" cep
,
00ntre le. d~"nal' ~ ~on e
t tion cfficielle' dont A'ag~t 1
xi" 'Je i dee CJ.ui a inppiré 1(1 r bgleuen 8
"'agit en premier
I!lnun contre certLI inp fl é~ . Il
b) lu lutte ,!n 00.,. _
b't il deI' ép1zo ,)tie~. Là enoore l'gvolu'
•
d
, d ' abord
.
l ~au
du " r obl ume
eR malnù ~e.' duc"
f
d. nI' une lutte prenant le
'
'
elle
Fa
l' ~ .ume
t i on tl~t UR~ez 'Jur~euFe,
"lu" ;)rB" .. é , da le combn ttre pour telliI'.l l l à où i l eFt, e"Fayant d'aller au
.
le r,u telle m!).l ad ia"
�l~:
Le~ nr~cédentl' datent de l' ann ée lA71, à e+;te date une bpidér'"<ia
de .''l'te ,-v~e dJ l' ol ait l 'Buro!,e Centrale, 1.. Btll ,s i que et une p rtie de la
lr ;ce, une Conventicn L.ternationale VL. prendre de .. UJel'ur~~ d :ur6en~e pour
lutter centre oette ~aladie du bCtail . Le l'y .. tame Re cOffipl ata a part1r de
l"22 i'1r 'me Cr.nvant ion, un arloIlga1ll9nt ~e lCl24 cr é~nt
Office L,ternation· l centre 1eR épizootie .. , cet C 'fice "e propo f'e d ' ~ tudl.er et d comba t t re
le" _l adie .. cont agieupe" de" animaux et a exerc é une Bctl.On qUl.7 eRt l oin
d'être indifférente,
:m
Je ,ügnalerai dRlliI le ,,,3me ordre d'id be, p~ur cur1eu.oe qu ~elle RO~t,
une C,'nveJ: tic-n Internationale da tant de 1920 or gnnl. .. ant la lutte mternat l.O_
nAle contre
, " le .,
- le .. "a utere Iel'lqUl.
' Afln t , comme V cu
°Bv'ez , d-t nR ertaina
pay R de ,:Cyen, et d'Extr@me Orient de vlritablel' fl éaux,
Co-,ventiC'n de 1920 comport ' nt l 'eng'.;ge"lent Q~ la pazt deR !:t ot" .. 1gna tuireA de J.,rendre deR ",epure" nati cnnlel' ol'ntre leI' Rauterelles) de pr év2nir 1eR autre" Etatp pignata irep deR mouve ment" d'invB .. i on de R Rautere lles
et enfin de domler à l' InRtitUt International d '" s ricul ture le rOlr de Centre de d cuaentation et de vul b~ riP8ti on pour cette que Ati on .
14°) Znfin je Aignale en dernier lieu dan" cette ~érie la créati on
en 1920 d 'un rn"titut Internetir- nal du Frc id, i l A' agit d ' apr~ R leI' Rtatut R
de cet InAtitut de faire connaître la ~ituation mondiale de~ diversef' denréeR
~~di31e~ fricorifi ée .. , en ~rticulier circulation et con" omma ti cn. t t, de Co
fit, l'InRtitut International du fr oi d a joué avant 1939 -un r Ôle qui est
l oin d 'Iltre il nt:gliger .
- Ecopo Loctor at _
- 1 63 -
fr igurifiée , ne f a it pa R encore jupqu'à oe j our l ' objet d ' une organipati on
int ~rnat ione.le de la pr 0duct i on . Ce n'eRt pal' cependant, et pl UR , articul i crelJent en ce qui conc erne la viande fr4;orifi ée , que la Rit uation l'oit parfa it e
et , ue , l it cOlOme a illeurR, leI' excc,1' de la concurrence n ' aient entra iné , en
pério~e 'normale cela V <l RanI' dire , de tr~~ Rérieux inconvéni ent .. : mult i pl ioit é d:, ,. ,,~yR ~r oduc teurl' et concurr ence tr~ " vive entre ce p payl' producteur R.
Sur ce point ,Jart icul ie r voyez une bonne étude de lU- . Bernard Nogarro : "Lea
grand" ma r chés Ut TicoleR 'et 1eR mouve mentR géntraux deR prix d~n" l e criRe
a ctuelle " 1er Oct obre 1935 Revue politi que et parl ementaire 1' . 16 ,
Dun~ le doma ine agr icole t oujour" noUA av ~np à Ri gnal er oe qu ' on peut
a ii, eler le marché internationDl de " agrume • • On d énomme voUP le l'avez, pa r cett~ ex pre~pion un ce rtc in nombre de fruit~ no t a~ent le" citronR , 1eR or angea ,
lep rrc nd[r ine ~, le" grape -fruitp et l à enc ore dana l ' enRembl e l a proquct:on
éta it tr~ 1' vive "anF qu'aucune or gan isation international e de la productl.on
n ' eit enc ore ~ t é tentée, il y a un d"F <, quilibre entre la produ~t i o~ et l a onn, o~~ tion et ce déRéquilibre ept l oin d'~tre ~aturellement patl"fal. ~ant .
~nfin j e Rignalerai qu 'en mat i clre de cuir" et peaux, qui Ront encore
un produit int3rnational i mportent, il n'y a à peu pr~R rien .
Si nOUR r eg~rdonA maintenant ,du cOté induAtriel noUA oonptatQnF l a
carence de toute or ganiRation internationale pour un trop grand nomb't'e de produit .. , nrot al'Jll;tent pour la fon te, puur le fer et Furt oUt pour l e cher bon .
- in~i donc vou~ le voyez, par cette énumér [ tion déj à l ongue, la plulBrt de~ 5rand. produit~ internationaux ont üdt l 'objet pendant le" .;ue.rante cu cin~uantederni~reR anIlécs de tent~tiveR d'crgani"otion internationale
de l n ~ ,- Juction.
" ' insiFtera i plup
i mrort ante "ur ce dernier
Com ~ contre- partie ma intenant abordonR danp une deuxi ~@e l'~ction la
liste, heureUf'ement aujourd ' hui aPF~z réduite, d~ .. ~roduitR pour leRque la
cette !,r ';:8niRation internationaJ,e de la production n' ex i Rte po int encore.
~ituati on a ici crandeoent évolué et l' évolution ~I't dou.l~ : pre.
, 't 't l a p&riode de l a Aurproduct1on avec une conmi~re péri od e unc ienne qUl. ~ al.
t t
et l a période ~ctuelle qui e Ft ,
curren c ' tr~ .. 7ive e~tre le~ .?UY" ex)or a ~ur~a Jrcduction ~our faire face
VOUR le ,,~vez , une l'erl.ode d 'mFuff 1Aanc e e
~
.
a ux beR oinR ~,e la OOll" OIilClet i on d' aJi!'c p guerre .
>B rticuli ~re lllent,
probl ~me
du
l-"rce que la
que~tion
ept plu..
ch~ rb on.
La
B,- VanR cette périe il f aut inpcrire, en dehors du bl é , l'en"em'le
dep c~"éalef'·aîver~e~~=En=eîfet d'une caniJre génirale pour 0 8" cér éale" autrep que l e blé i l n ' exiRte point d' organisation d'en"emrle pour la product.J.cn ..
f~ur le Reigla en premier lieu il y a bien à signa ler une r éali"ation
tr~R limitée, un traité bilat éral entre l' Lllelll3gne et la PÇll ogi_e, ma il' en
dehorR de cett~ r éaliR8tion aucune or ganiAlltion internati~na le n'a été tentée
jURqu'à ce j our .
Il en epl; de
m@me
de" autres c ér éaleRI or ge , avoine, mal".
Pour ceR questionR leI' deux Rourcep n écesRaire s il con~ter "ont les
puivantel', d'une paxt l~ grande enquête menée de i 920 à 1924 par le B. I-T ,
intitulü: "Enqullte Rur la ~roduction" 6 vol. Ge n~ve 1920 à 1924 et , d ' autre
part, le" tr"R nOlJbreusel' publicationR de IJ InRtitUt International d : ••~ricul,
ture et ••1uA "pGc.ialement l'annuaire que publie ; et or ganiRme .
DanR cette ... &-ie eno ore et danR le domaine ogT io ole il faut inRcrire
l a VLllde qui, l'oit POUf' forme de viande fra îche l'oit ROUI' forme de viande
' , ' gnalerai oeulement 1eR effort s
.
Comme v6ell ité p en ce-:te HatJ.~lre 2Jge t' l.pIU A réce~nt en 1' 37 avait
o
' • d
prl."e
~n
9
e
,
,
de l a ,S. D.N. ~~, a eux,r8
~~ international . La S.D.N. avait pres crl.t une
am<'rc ,", le pr obhme au p0m t de "
"al et a abouti à deux rappor t ": l' un
grande enquête faite par un Co~t e "i~C1t
le point de vue ouvr ier et l e r apdonnant le l'o int de vue >'8tr?ne~ let
aUt~~ati on au total, d ' une ~urprcduc,
por t , qUl.' el' t de 1929 , aboutl. t a a (,on"
ti o~ re br ett able,
.. ituation a::tuelle, !je ne parle paR l'eul e ~nt, ~e
oFi de la l'iluation mondiel e , c 'eRt, a l l.nl a .. ituation de l a France ma1R eu. d la pr oduction pour fa i re face aux beouffiF"nce
verf'e, VPUR l e "a, ez 1 : in"
t l a cae ract ériRti ~ue la plu.' no t a bl e.
En ce qui ~oncerne l~
fl O in~
de lA IJcn
Q
"H1111lR'*;"il')n
qUl
e~
diRent encore un mot du li oge.
Enfin j'achèvera i cette 6num€raLon en en la ma ti ~re, aucun ne R' e .. t
internationale
Il Y n eu deR nr cjet R d ' enten~e
r éali .. é .
.
é ' ourtout par la Conférence mondia'
Je .ignal era i au .. "l." ~e" proJet "' IIUA.tion de. producteur" d ' én erg1e
ui
concerne
l'
or
genlRa
l e de l ' ~ner ~ie en ce q
';lectrique .
8r<t de ooncl ure par quelquep l,r éoi .. ionR, ~ur lep
'l'er minonR cet ~l'er çu a~ d certain .. prob1 0meR et par bctuel" J en8R1G ctR ' J8 rticuli ~rernen t act ue" e
�- 164
t end" le" " n.,éeR 1944 à 1 346. Le" .rincipsux tra üI' de la "ituatin;, de fin
ue .:;tl rre J L Ul' ~~ ' ailleurf' l'a oodifient t ou" le" j o .œ .. , par"iR ~,mt @treleR
":1
Fu..j v 3 n't~.
- 165 i l ' eRt I
pOd
RR iblo
n ormal"
de h orA de t out a
' 1 d 'ellV1 RageL' mê me en r égi~"
- , m"me en
crlAe,
e eve, _opperncnt de l a vie e'conoll1l.' que ,~-, t erna t'10n8 l e e t ·,"e l' organ i ..a "
tlon 1n~ ernn~ 10n:lle de 111 product~on et, ,à ,l' a ppui de cette affirmation, on
"'out d ' a bord en ce q,ui oonoerne 1eR cér Ga le" et "lus pnrt:::'culidrement
le bl é : une }:l ét,{ore "ur le" i!llroh&" alllüica in", pl ~t hore q,ui eRè en train
de d i _inut!r cor, .. id ~rnble ment.
q,'?J.i~,~~~t~\~~ l~é~t}~d:,:r-lteur~tt~;lation~ ilït~rnationale ..
Bn œuxi~ me lieu une cri .. e du coton due aux oonR éq,uencel' de la guerre,
en ~ê Ee ye mpf' a~q"i une crise du .)Boutchouc, l'une et l'autre en voie de RO-,
Quelle ,es t la por tée dan .. ce débat , et quelle le çon du paPI'é pouvonRnOUR d écl ar er acceptable ?
dens 1" Coe " , 1 li
Elr
El" "El"['t9ryors- -an~f~lliel'le~1~c", 'lui ae l>OlYt en
effet cr éee " en ~e h o rs de toute période de cri .. e.
luti on.
:st
Pour ma par t je Aer ai a S-Rez tenté de renvcyer 1eR deux thè peA des à
dol' parce que j e leI' conRid .. re l'une' et l'autre c omme faURAeR et inexactes en
tant ,,"U' o ut I' an o i \Jre ~ et excluAivea.
c.-
Cn ne peut pap. dire , j e cr ois , 'lue, t oujourp et R8nA exceptio~, la
vie éc onorr.i que in terna tj onale Re dével oppe par l' excèR du mal et on ne peut
;a " dire da va ntsge 'lU9 cet t e vi e se développe par le simple eRprit international e t d ' b ita ti 011'
enfin il y a lieu de n oter en troiAidme l i€'~, aanR 1eR payR ..uda~~ rica in,, ) une tendance à l'indu..triali .. ation cr oi "Qnnt e et par là même
l'entrée de ce .. payR danR le domaine ~e l' é c on omie dlr i gée nat:::'onale ,
EI'RaJons de c onclure "ur ce" probl ~me R et j e pO Rerai la quest ion
da n .. 1eR t e rmê~=~ü!~gfit~r=~eI=Peut être l' av enir à envi "aGer pour ce t te Orga ~iRa ti on internationale de la productj ~n ?
Pour en diRcuter je dil.tmguerai le .. deux po int~ de -rue ~iv B ntR:
rre ~i ~ reillent le" le ç onR&u pa"Ré à ce Rujet et de tixi~me ment, en f on cti on e t
en ccnl'équenc e de ce .. le çonR d ol pa "Ré , l é ~ perpe c1;i-,e R d'Bujour'l 'hui.
"
10 ) Lee le ç on... du }!SM é en IùBti ~ re d' o rjran ~~at},on de la pr 0!1uction '
~-EC_int_.Èe vu_e interna,t~O!lal.
_ ::e !;Qint de vue il exi .. te ,~eux opinion " 'le t te :ne!1t div ergen+~" sur
le f ro,'T _R de la vie éc onollli.que internationale en gén éra l et plu" !;a rticul i~
r '- çmt, l'ur le progT~A de l' organiRation interna t ~ 'nale de la l'r oduct i rn , ce s
ueux th~ "e" Ront 1eR AuivBnteRI
;
One thb"e Ile tteIàent , pel' .. :ii.u .. te qui ,,' én on~era it en Rubptance à peu
.cOi)'>. e ?\lit: le progT~R en ma tLre de vie étl on o'llqu e internationa le et
.>luR ra:rticulH,rement en œti" re d 'organüatj on 1I11;"rna tionale ~e la pr oduction ne Rbtu'ait r é Rul ter que ~e l'excèB du mal . C' e~t l' exc ;:'~ ~u ma l qui RU. cite le rem~~e, c'eRt devant l'a~pleur ~'un tr ouble ou d ' une cr i se que A' imJ.-'l 'ovipe • .un , eu hâtivement jJBrfoiR maiA s' i mpr ov iAe t.:>ujOurR 1" re m:'de Rur
le ~i~~ ' int~rna~ional et à l'appui de ce .. direR on nOUA ~ont re comment l a
pl up<.<rt d~" cr é"tion" internationa lea i mportante !'!: leI' div er~ r égirr.e~ int er-'
ndion aux ~u 3uc re, la création de la F'éd ér a tion Int erllat i onale èeR f t. bricantR
de cot on, ont été RUR,.ité" chaoun à leur époque par l a pr éAence d'un mal ur,",ent et éLinent 'iui l11enaçait les int i:reRPés.
:r~R
_ in ~i donc premi ~ re o pinion Rur 1eR le çonp du pa RRé, l;hi~toir e des
Cl1,!us nteR derni ~ re ~ anm~ eR établirait de la mani" r e
a plus nette et l a
[ l u .. ~, =.,]le que c'est toujours de l'ex"è,,, du mal R ~Ü8'l.pnt que peu t naître
le re!:l~ de
De'.u:ième
deuxi , me opinion'
e t en pa rti culie1
vent fort b~ en se
de de crise ou !e
in t erna tiena 1) ::"1
th. "e, o ptimi ste n on , r «rli'lu8 n L l e " parti"anR '~e ce tte
1eR progr ~ A de la vie é conomi qu e int ~rn ~tional G en gén éral
ceux ~e l' orcunisation interna tirnal e de la prodacti on pa\<'r éaliser par un c iel Rarein, tr",me 3n dehorf' de t oute pér iotrouble, il Y a i ci le ". ével o ppamen t de l' e " pri t pr'_pr emon t
y a ici l'imitation des inl't itut i on n ;;x ü .tenteR et dè s l ors
I l Y a vou s l;o ve z vu , et j e l'ai p o ign~upament exposé, des faitA à
l'a ppui de l'une et de l' au t r e th~ se. Je ne m'engagerai pas ~~ ns la diacueRion d iffi o il e'~ui conoisterait à ae demander 'luels s ont les ca s lep plus
nombreux de progr8 ~ Je l a v ie économi que internat i ona le . Eat - ce que celle - ci
s'eAt surtou t · d&vel oppée par ..uite d'Un effort nouveau et perl'onnel de. int ~reA" é B ? L' e ABen~i el, ~ ~~n l' en .. , pour conclure i 01, el't ~e dire que tantôt
ce l'ont, ~t i l Y a à l 'aetH de ce point de vue bon n~llIbre de !ai tA, que
t a ntOt ce l' ont 1eR exc0 s du mal qui pr oduisent le rAm~Je et que tantôt c'est
par suite d' une innovatio~ v oulue que le pr o~~ A Ae r éa lise.
._ in~ i donc Aur ce premier po int : les le çon , au pass é , il n'y a, à mon
Ren", de confi r mat i on fo r melle ni pour l'une ni peur l' autre des deux th&"es,
chacune contie ... v une part de v érit é et Aa part d' erreur c onsiste j ustement
danA l'e xHgé rat i ~n qu ' elle contient,
2 0 ) Pa~Aon R à un deux i~me point: leI' pers pect iveR d 'aujourd'hui •
~ st-ce qu~ pour l a période qui A' ouvre aujourd' hui leI' IErppectivea
de l' or58 n i pation internationale de la pr oduction l' ont meilleures que par le
pa ss é ?
Dans un RenA f avorable d ;une .Aol ut i on "u'
.,. on décl areroi t meilleure, il
f aut, j e cr oi s, faire une l ar ge ~lace à l a s olid arit é ,dans le malhe~ prepent
et à l a s ol idarité qu i "emble Ae déve l opper et R' exprlmer comme rem&de.
Solidarit ~ dans le jnal heur ~= ~ Aent, i l n' e At q~o de p:r;endre les r é-
Pl' 'd t R~ov a r 1 menace de famUl e en J>ur ope pour oomcent el' déc l a r ations du "".1 W
"nce de l a guerre 1939-1 945 . Nt"el'A i tés
pr endr e l ' étenèt1 : ... -pl co~ne ~on g e~7a prn"~l'1t T)("..lITi e. néce E\ ~ i tés indu.q t rielaliment" i r", ~ de la P?PU"'lhi:l lIlsuf~tAau 'ourd ' hui. J.' ce t égar d dont il y e
1eR de l a re- onstruc ,10n GOllll1''; on dl
tJ , l e vict ime A s ouffrant chacur '. de
en le
A
1 a "' é qui Ae
. developpe
.
dé J"a une po l'd
leur c ôté des suiteR (le la guerre.
'd ·t' nOUA l e var rOll " en étudiant le .. organis. t solidarité que d' ~ UCunA ~uvent enEt surtout une sCll orl e~t
meA nouveaux :BllA le de~lli~r ~ hapl ra, e • 'd
' t'
dep r em" es,
oor t! inAuffJ ~snte) ',an" l! appllC a 10n
�166 Il eRt clair que la solution du probl ~me alimentaire et la ~olution
du rrobl~me de la reoon~truotion ne l'ont ni l'une ni l'autre PORRibleR à
trouver RanI' un point de vue et un rem~de proprement interna t ionaux et il
el't non moinp clair que c' eRt danf' cette voie que dln.q oef' annéeR 1944-1946
or., R elT'ble vouloir, heureuRement è' ailleurA, l" être engegé.
.,inRi donc, et 0' e,.t la oonclul'ion à laquelle j ' arrive , i l Re pourr a it -lue la guerre lQ39-1945, non plus Reulement COlill.le nou~ l'avons enviAabée dsn!' l'en développement , ma il' danR Rel' f'uiteA et cOI)AéqurnceA , apporte une
contribution pui R"ante Pu développement è:Jl la vie éoonomique internationale
et ~ l'organi"ation internationale ~e la production.
,
~uoi qu'il en l'oit de cel' vueR ~'avenir , je oonclurai Rur une oonRtatation importante qui eRt la Rkivante: depuiR quel queA vingt cinq anB que
j'ai orienté mon enReignement, mee étudeA et ~ eA recherches ~u côté des probl~8es internationaux j'ai oonstaté ~~ le nombre deR produits , et encoro
n'ai-je pas préten"-u leI' r,onner tOUA, mail' Rimplement inliquer les principaux,
pour le"-l.uelR une organisation internationale de la production a été réaliRée e été con RtahlDent en augmentant et la liste R'allnnge chaque année.
.
comm~
C'eRt 1C\Ilc lÀ. un1àit du paRRé qui a Ra valeur et peut tltre con"U éré
le preQÎer pal' verA de nouveaux développement A pour l'avenir.
Chapitre VI
La QonAommation au -point de vue
internation~l
F-dr comyare iRon aveo leI' eut
'
tional e la conAommation para1t
r~ A, a~pectA ~ 6 la v~e éconOmique internad'una orga ni~tion internation~::~' det~clente en général, au poin~ de vua
On peut en donner déux eXPli~etionR, a priori vala&leA
1
Sur le terrain national d'"
, • d'
eJa, VOUA le Re.V~Z , la consomn!!ltüm e~t lou
1
organl~ec
une façon ~atiRfaiRante; 0' eRt Gide par exemple qui traite
r:t~~n:~~: ~te~lde "l bête à, bon Dieu ': qni ne Ravait point ddendre Ae ~ inté,,
~
ne eR ava lt pomt defenduR.
d' Ctr ~
,
.
~ur l e pl on int~rn(ltion31 il ~cmble qUL C& ROit la meme cO/l"tatation
q~~ predom1De , La con~o~~tion c ~t, à tout prendre, un actt ~triot6ment indiv1duel et leI' ~c cu ~ion~ pour 16P conpo~atcur~ de ~e réunir et de R'organiRsr
"on~ a p ~G Z r areR pour ne paR dire ab"ente~. Il .emble que pa~ler de la COUAOmmat~on au point d" vue intern<:tional Roit une "gf'léjade" ou une gageure oomme
VOUA le v oulez.
Cependant ce point de vue doit Gtre dominé et , Ri on va au fond deR
, ch~"e", on f a it le" conpt atation,< Ruivante,,: RanR doute la con Ao=tion est
l~m d ' tltre aUR~i e.voncée qua d ' eut re~ pr oduite de l u vie éconoft,ique internat~one le tellep que la produotion et lu circulation, c e pend~nt i l y a, Q~ oertain
degré d~ d(veloppement de la vie international e à ce point de vue. Et c' eRt
ce d~gré que je voudra i" ep rayer de pr éci"cr .
'.
Pour le faire j~ par" de l~ con~tats tion Ruivante 1 i l Y a~e part,
deR à présent et j ' ent~nd" par là 1939 , avant la guerre 1939-:94', il y a dè"
à préf'ent, un oerta~om~re de prOblème,,: qucntité et qualité 1eR produit" qui
ont trouv é dep Rolution~, partielle" il e~t vrai, "ur le pl an ~t~rnational.
Cep problème" feront l'o~jet du paragra ppe pre~er : la protection interna tio~le du conAommateur.
D' autre part et non Reulement à l'état de programme et d'idéologie~
ma i" "vec deR cO''l..,encementp de réalipationR i l y a toute une dootrine et tout
un r"ouve ment: l I!' doctrine et le mouvement ooopératif qui "on~ miR à l'étude et
plu~ qu'à l ; ~ tude, en voie de réali"ation un progr~ mwe nouveau oelui qu'on veut
appel er: la production coopérative internationale, de là la néoeR~ité d'un per egra phe FElcond: le mouve ment coopératif international.
l. in,ü donc , dan" ce chapitre, deux p:1regrapheRI
§ 1.
§ 2.
La protection internationcl e du con~o~ ,!!l teur .
Le ~ouvement ooopér at if intern~ticnal ,
§ 1. _ Ln proteotion internat ionale du
COnR~ ! teur.-
Cornne point de dé~~rt ici, il f aut conRtnter, qu 'une foi~ de plUR, le
point de VUp n',t.i.ona l pour l a protect ion de ce conROmma teur eRt :J.uelq~e choRe
de t out '" f l n't ml'
' uffi IlII n t , voyez sur oe point par exempled
un bon & rt~cle de
l'
t ir
Il
Pierre de ~éra try! "La répreR~ion internationale deR frau el' " ~ men!l el'.
�16", Revue Eoonom.que Internati.onale !~i 1911. Le point de vue national, nhai~
je, eFt in .. uffiFant, inoor;plet et ['R~eZ rapidement on a vu appara1tre dana la
matière deR COlventionR internetionalea.
Pour plus de clarte on peut envil.eger cette protectign tu OOnBOIlllilElteur il deux pointF de -rue a
- au point de vue de la quuntité deR produita d'ubord,
- au point de vue dé la qualité d€
cefl
mOme ..
produit~
ensuite.
e< .-
.dU point de vue 'rte la quantité de .. produitA . Il exi .. te à cet 4une règlementE:tion internationale Q.efl poidA et 'nef<uref< dont je donnerai
au ;noin .. le .. grande .. ligne". '
~rd
Cette règlementation deR poi:l.R et meRuref< a été élaborée par une Convention Internationale déjà ancienne pUi .. qu'elle èate du 20 ~bi 1875. En effet
à oe moment la plupart deR Etat .. avaient déjà en grand nom.re adhéré au BY"teme métrique, le ~ètr e et se .. 1érivés . On a senti le be ..oin d'une Conventicn
Internationale des poids et rr,eRureR. C'est pour cela que ladite Convention a
œréé un Bureau ILternational de .. Poiis et desures.
Il est chargé,
'aprèR le" termef< mOmeR de cette Ccnvention de faire ,
pour le .. pui"RanceF udhérente"i toute .. leI' déterminationR préoi .. e .. r~latives
aux ,eaure .. de longueur et de IDaR .. e ain .. i qu'aux température .. , de con .. erver
le prototype" internationaux e~ platine iridié à 10 %et èe le .. oomparer périodiquement avec le .. étalon" nationaux.
Ù
a
cette Convention R'eRt Ruperpoaée une Convention poRtérieure du
~ chargé le ~ême Bureau de la détermination et de la oonRer,vation defl' é'taionf' pour leI' unité" électriquef<.
6 koftt 1921 qui
f cet égard je "ignalera i que le dit Bureau Inteunational a flon s~e
ge en France au ?avillon 'le Breteuil, dan .. le P-drc de Saint-CloM aux env:j.ronR
de Poris. C'ef't là qu'e~t conpervé le mètre en platine qui ~ert d'étalon de
mesure pour tou~ les fays qui ont donné leur signature à la r.onventicn de 1875.
J'~iquerai auspi que l'Institut Int~rnational de l'~grioulture, qui
fonotionne depuiR 1903, publie un recueil de coefficientfl et d'équivalenceR
qui permet,-d'une f aç0n ro?ide et corn, _ode, leI' comparai/lOnfl de looRureR natid.-nales différentef' 1eR unefl deR autre~.
b~Ri donc, VOUfl le voyez, il exi"te au point' de vue de la quantité
quelque chof'e de Rubf'tantiel et de réell la Convention internationale et le Bureau International deR roid~ et !te f<urea.
La ia, dirai-je volontiers, le point de vue de la quantité !l'est qu'un
point de vue partiel à cOté du point de vue ~a la qualité àeaucoup pluA important et aUflai, nOUA al cns le voir, reaucoup plUR difficile à régler.
B.- ~int de-YU9_de....la-'lual,ité. _ ;.. cet égard i l est olair qu'ici
encore lep llieauref< Rtr~cte~ent nationales l'ont ineffioa6ep et que l'idéal ccn~ipte en la pcur .. uite d'un régime proprement internation~l en la matière.
La physionomie 1e ~~ développement eRt approximativement la Auivan te ,
réalisée ~r ~eux facteurR q~i œ,~ travaillé de concert : d'une part l'initia-
1copo Doctorat
tive privée et d'autre purt l'intervention
mE>nt .
VoyonR rapidement
lQp
-
169-
offioielle .
grandep lignoo de
Qr
'
ce prelller BRpect du mouve-
, C'ept en 1)07 que, Pur lliniti$tive de deux FronçaiR et de deux SUi~
R~P, R epi conRtituée à Cenève une Société: la Cr oix Blanche de Genève
~' aplJ~ll(\tion eRt faite jXlr po.ralléli~me à la Cr oix-10
_ t
d"
- t
mpcr~tf' au pr ogrllmr.1e d ' o'll
t '
uge
e un e, OO~ A
. ,
1
eurp rep vaFte, e Rt de pourRuivre la concl~"ion
d' a cc ords intsrndtionaux pour la répreRPion des fraudeR alimentaires .
Le. te~te deR R"~' tUt~ ajouta it nême dlautr e. obje h du genre de celuiLa Aco ~ 6tc aura pr.ur obaet l a lutte internationale contre le mal adie pour
alliOnbr 1eR gouvernement., 1eR RcciétGP et le. individu. à empêcher la ualadie
elle-oOme d'éolor~ ~n Ruppriuant l~p c~upep qui lui peruettent de pe perpétuer. 11
'"
CH
Pour De mouvement de l a qualiU de. produit" i l y a au..pi à .ignaler
t oute une f< ~rie 8Pp&Z longue remontent déjà à l' evant guerre 1914-1918, de
CongrèR internationaux 1 PariR 1908 et 1912, Gand 1913 ...
\
DenA oet ordre d'id ée. lep "uccèf' ont 6tj ~odér é fl et purtout on ~,
"pt borné à p<:!'er un certain nomhre de pierrep d 'adente en vue d'une r églement,dion plUA cOloplate et définitive.
Cep Conférenoep de Parie , au noobre de deux, pcnt d'abord celle du
16 OCtcbre 191 2, la première, relative à l lunification dane la pr~"entation de ..
r (,.ultatp d'amü~pe deR oatidSF deetinéeA à l'aErant:ltion de IlholJlll6 st de"
animaux, l a deuxième por tent création du Bureau In ternst i onal Permanent de Chimie analytique concernant lep ..atièr sp toujourp dCf'tinéep à llaliL:entation de
l'homme et d~p animaux .
Po .. térieurement à la guerre 1914-1918 noup renoantronp une périe appez longue de ConventionR épar.e A donnant le. réeultatp euxquelR on a pu aboutir.
Convention fr~ nçaiRe du 30 Juin 1931 peur l ' unificstion denA la pré.entation dee r éRultute d'unalyp6 deR mntlère. deRtinés" à l'alimentution de l'homme et deR animaux .
Convention internr ti one l e pour l 'unif'• cat i on deR
till onA pour l ' ana lY Re,
·~élèvemen t"
r-
d ' éohan-
Convention do Rome du 2f 1. vril l é/34 pour le fromage,
IJonvention du 5 Juin 1935 p0ur l 'unification de. méthode. d'anal ype
de" vin" d"n" le c,oIll1nerce intern'ltional... in .. i donc , vou .. le voyez , par ce mOUvb~ent , eRt engugée et pr6~
r ée l a r épreAPion deR fraude".
, aler cette r éprcf'eion internationale
SanA doute; i l fuut ~e A.gn.
~ip bien entendu, on ne pouvait pa 1\,
n'SAt Pl' int enoore euj(\urd l h~ aOClu~'~t
l' moyen p psrGlettant d'Il"Aurer cety prooéder de pIano, i l fallait oen At uer eF
'
tOI r épr e ""ion,
�l
, . ~')
ld.md dono i l u:i.ste ouju:u-d 'hui, partielle i l ent vrai, mail' f ono-
tiC'nncnt t out dd r;:ême , une protevtion int.ern:ltionale du oonl'ornrnateur.
C.- ùne troi~ième gu ~tio~ ae po~e au terme de oel' développemental
quel pourra bien Iltre l'ovenir de ce PLemder a ppect ou point de vue de la
oonfOom<.lation int ernotionalq? " ~e point de vue mon opinion perponnelle est
o-pproxilnativement l n Ruivonte Ran" doute la perulanencc et l ' act ualit é , ~i je
pui~ dire, de oa œ~me mouvement. La .. pricipe A n' 0nt rien ~erdu de leur voleur
e~ la n'oeR"it é rep te toujour~ grande de lep r é31il'er, Cependa nt leI' p er .. peotive" aot ,u ellel' et par octuellep ." entend" la période 1 ?44--1 946 ne l' ont paR, ,
pourrait-an dire , à un 'déve l oppement de oe mouvement. Vous ' le pensez bien, C9
n'el't plI' en pér,i oda où 10 réalité mdme deR po~pibilitép de oonl' orru:l8tion 00
po1'6, aveo la période de }énurie d'oliDentotion et de dipette, que l'on va d'
une ~ni~re libre et dél'in tére""ée se préoccuper de l a qualit é deR a liment ...
Il y aura Aon R doute de ce chef un recul de quelque~ année" don .. le développeIll~nt de ce Re oond mouver,ent ou point de vue de l a qualité.
Je ptll'Re dan" un deuxième paragraphe à l' ~tude du mouvement ooopératif internat i onal_
§ 2.- Le mouvement oocp~atif in ternat i onol,Il l'e tr ouv ~ en effet , oomme je le dinai .. dhnp l'introduc tion de ce
ohapitre qu'une grande éoole qui eRt en m€me temps ~ grond mouvement: l'Eoole et le t'ouveClBnt ooopérahfl' prél'entent à ce point de vue un id éa l et un id éal Oppez prioi~ et détaill é qui tente à "ien moinp Qu'à une transformation
oomplète de la l'ooiété et à un r'e.:ul a""ez r-'8rqué du r égime capita lipte 0' eRt
l' i~(e d'une production ooopérative ] ancée par l' Scol e et le '!ouv~ment ~ oopé
rat~". Pour VOUl' en dire 1 : eo~entiel ,;e div iAerai mel' développementA en ,leI'
tr o ~p pointp "uivontAI
- l'id éal pr opo"é ,
- le" orgeniRmel' actuel " chJrgé A de la réalil'ation,
- lee réPUlt ~ tR obtenul' à oe jour.
~.- L'idéal propepé. Qu' eRt-ce au jUl'te dans la Dootrine et le iJouvement COOperatif l' que cette fcrcul~ do l e pr c> duotion coop,~ rative. On èntend par
là la production entre lee lrBinR dep co opér a teurs,
D:m" l':nRe';lble dot idéal d'oprè p 1eR ~ ogral!lrne" f or mulél' par'leR ou-
t~ut" de la coo;erat~on comporte une applic~tion l'ur un do uble plan: ~Ur le
plan national d abord, sur le plan ir.t~rnational enl'uite.
Sur le plan nat4~nal dé" i l f
Rochdale
Ill' fur
4
l
,
a,
au~ le r appeler, l e p pionnierR de
, q
en" ef' p"C''3Pl 10 r'" -,. . . Fé!'3 teur d t '
en 1844 avaient da
l
'
'~. ~
, • 8 e oonsolIllllll l. on en Jmgleterre,
donA leI' l,.ain
nI' ~urp "ta tu 1'0 ; afflrme que la produc tion devait pePl'er
"'""
t ~.u e"
coo""J'at ~ rrp et ~attc idée e"t reRt~a p8rtio int(vrante
du
~. " grQ ~ e
ffiO uv~men ,
o·
d
î~:m:~!i~:!!e c!~:~;:~~~~!10n p~"',ait -ella R~
Eoopa Doct or at _
.',
lluiventl
réalil'er? Par le biais
ÙnionR !lt F4d';rations I)réen' :ln 0: RC g-.vup~nt en Unwn. et Flld ér at i onR et cel'
de ÇOIl, le "whole P81~
ui aV3ô~ga'l1'UlIo bl. Cn. connu qui R'appelle le IIlI).gB pin
vlpionner en denrées l e " ;cci 't'
comme pre~ere et immédiat~ mission d'approeocpérativel' l ocales.
e el' coopérative R ~u pre mier degr~, l e" "ooiétéa
- 171 -
•.ail' bien vite , et le program' e ooopératif avait in"crit ce deuxième
"tade dan" "a formule le magapin d
"
e grOR ne doit pep pe contenter de faire
du oom.~er"e, i l peut et dol.t abprder la produotion ooopérative "entend. par
là créer de" ,fabr~queR ou de. upineA Où par Rep .oinp peront fabr iqu~3 les objet" e'\ denreeA ,n éc~ A.aire. aux coopérative. de consommation; " insi donc la
produoti0n cooperatl.ve pur le plan nat i onal c'eAt la production danR leI' fabriques appart enant aux coopérativ es en dehorp du mouvement et du monde c a pitali9t? J' a j outirui ce que VOUR Ravez panA doute, que danp de nombreux EtatA, en
lsrtioulier en Grande Bretegne et en France, ce Ata ~e de l a production cvopér a tive Bu point de vue national 6pt aujourd'hui un fait aocompli,
l,aip l' ;o;col e et le ::ouvement coopératif. avaient envi""gs .t oontinuent d' envipager cette même i dée ~e la pr oduction coopérative l'ur le plan internati onal. Ce qu!efait "ur le plan national doit pareillement se r éaliRer
l'ur le pl an international , c'e Rt à dire oréer deI' farriquep et deR usineR deRtinée. à alimenter t oute. 1eR coopérative .. de oonpommation de~ d~fférentp pay.
du woode. Cependant il f aut tout de Ruite noter, en expa Rant cet idéal aur le
plan proprement international, que la r aaliRution du pr ogramwe n'eRt pal' natu_
rellement immédiatement pos "ible . Pourquoi ? La particulari té de la production
ooopéra tive aRt en oppopition avec la production capitoliAte qui oonptitue d'
avanoe deR .tOokR et qui attend que leI' achet~urp vier~ent utiliser ces Rto~ka,
la 'partioularité de la produotion ooopér at ive ept, VOUA le .avez , de trava iller l'ur oommande, c!e Rt - à-dire que lep fa brique s noopérat i ve p, déjà pur le plan
national et égel emen, l'ur le pl an int ernat i onal , ne mettront en ~oie de réaliRation que leI' ùenrée R et pr oduit p pour l~Rquel A un dé~ouché certain Aera, d'orefl et déjà au moment du début de la fabrication, aseuré, cette néceAAité im,Pliquée par l'id ée même de la production ooopérat iYe, entraine une fidélité
de. ooopér ative " au magaAin de ÇO R notional et de a mage Rinp de ÇOR notionsUE au magapin de Ç OR internat ional, qui ept loin malheureusement d' litre
r éa liRée. Il faut, il f allait donc, pour t out dire d'un mot; une période d'éducat i on à la fois à ce premier ptade de . con~o~ateura et de " dirigeant" dans
le fonctionnementdep magepins de Ç OR na t i onaux et aUAei deR ~ irigeantR de~
maga"lnR de gros nationaux pour l a r éa l1eation du maga"in 1e Ç OR international.
C'e"t ce qui explique que la ~éri ode de réali pation comme nOUR a~on"
à le dire dan~ le troisième 1ével oppement n'eRt encore qu'une périOde de réSliElotlon partielle.
Je paRl'e au deuxi"me point annoncé,
B _ Les or gani.mep ' ohargé. de l a r éaliPation de l' iJéal , ,- Cel' orge-
•
t :L._ 'pe t un or geniPl!le général : l ' l'11ianoe o,o opérat ive :in.niame .. oomprennen <..:",...a
r
, '
' ont de. comitép parternationala et d'autre part dep or ganismes Bpec~aux qUl. 1'0
tioulierR.
, , l - t or ganiQme l" appelle c~mme vou.q le savez
0
1 / L'org~iAma se~ér8 ,
ternati~nale. Celle.ci remonte dé jà à
aOnR doute: l' bll ianoe 0coperative Ln
'anoe tout ~ f uit consiiérablva.
18'5 et elle oonRtitue une force,~t ~~ o~~t iveA dr toup genre ~ et de t ou".
Ln fait el}e est ouvert e aux Roc~eté
é ti
de oonsommation mai s enoore a
•
'
t
<X' i été s ooop ra ves
'
mOdela", non .eu},emen aux R
"
~ orédi t e.gricolep, etc • ••
toute fOooi été ooopérative de produot l. On 'l egues c~ ,ont en f in de co~nte,
R a.·ez
on mmation
" qui ont flD~
" par d
'
dans
oependant mal(lT é d ep v i c i s. i ~ude
•
"
oouner
lep reprépen~ant~ dep ooopér at ive. d~,oon~t~rnationale .
l' organi ..ation de l ' i.l ' iance ooopér a ~ve
v:
�- Ecopo Doctorat _
172
Voioi
quel~ue~
}hiffre~ extrait~
de la nevue
Coopératis_
da l ' " llianoe Int~rna_
de~ Dtude~
'i e ~ - ~nAe 1942 Tome II, p. 135 qui donnent 1: ef!'uotif
~ i Qn81 Q au moment de la d( laration de guerre, en 19390
Pour lee co o pérative~ de oonFommation, non oornpri~ l ' U. H. S. S. , le nombr a ~t~it de 35 .837 et l'effeotif de lOurR meobres 52.950 . 623 ooopérateurs ,
l eur ohiffre glohel d'affflire~ atteignait 934 millionA da france - or. Dan ~ l '
U.R. S. S. proprement dite 10R ooopératives de oon~nmmBtion oxi~tûnt~A étaient
:lU nombre de 24.000 aveo 37 million~ de ",oobres et 1ID ohiffre d ' affaireR de
676 millionp do france- or . Lcs ooopér otivas d& production agrioole et de crédit r~ pr é~e nt a ient un effectif de menbrOR bien inférieur, au ruoine de moit i é
à oet eff20tif da~ coopérativ~~ de oonsommation "
L"A organi~ationll nationale~ liant entr ées en grand nombre dana 1 ' .,1l icnoe ooopérative internationale et c'o~t elle qui e~t chargée de maintenir
l ' enpemble du Oouv<1l1ont et en particuli.ar, nouf' al lon" le voir tout à l 'haure ,
de t r availler à la r éa li~ati on de la fr oduotion int~rnationale ,
~
oOt é de cet orip niRme foruJam~ntal, la vie ooopérll tive a amené la fon.datioil d ' un cert~in nombre de Comités qui eux aURAi ooncourrent à la réalisation du m@me idéal, j'entendll la production coopérative international e.
2 0 / Ce ~ont d'une part le Cocité International deR Halation~ Inter-
QOo pérot;ves , créé à Cenbve en 1931 qui a mené et qui continue de mener une
action ef f i cace da~ le domaine que n ou ~ étudionA Cf . ~nnalo~ de l ' Economie
Coopér a tiv e Janvier 1ei 1931 p. 116.
D'outre phXt la viè c00péretive de m~ue a entrainé l a création de rel at i"np et pour la réalif.ation de cep relations, la oréation de omité" entre
l ell ooopérativep de conRo~ 'Btion d'une part et l~~ ooopérutivep egricole!' de
l' autre . C ' e~t aiapi , por exemple qu'il y a de nowbreux Comitéll da ooopérativep agriool ep dollP leI' oolonies anelaipe,, : Nouvelle Zélande et _u~tral i e en
r el ationp avec les ~Bgh ~ia" de gros ~nglai8 et Eco~~aiA.
Zn 1937 on a fondé une •. gence Coop';rative !nternat!onale à lliquelle
ont adhér é 1e R rnngaf'inp de grOA nationaux. -insi vou~ le vnyez, le~ organiAQ8p no ~nqU8nt pas pour l~s réalisbt i onp de l a produotion ooopérative interna tionale.
t ant
1
PaRPonp au troiRièmc point de vue qui eRt de beaucoup le plup impor-
,
C.- kPJé&~tionLas:..~.!: e_p .eIL13-l2 . Pour' ~ompnmdre ce développe~~t i l faut par tLr de l'idée quo j'expo~e iA tout ù l'heure à propop de la
present ation de ,l ' idéal d'une pr duction coopérative internationale l oe t idéal ne peut ~~ reuli~r l'allA une éducation à la f oiA ùes ceubrep de~ ooopérative p et de~ dLrigeantR deI' ConRe11e d' ~ dminiRtration et d~~ magapins de groA
nat i "naux •
ruent d
!O~ P;':'-A de ,~lar~é et pour vo~ l'r ép./nter l'op ent!"l pur CI; uouve,
edér a pa, Lonp.J envL~ag&rai lep troip pointp de vue Ruivantl la purt
pr"r-on r~nt e d .. ~ aUJ ourd
. ' hui a cqu i Ae du o.!lOUveLoent poopératif danp le OOL~Joree int erna t! one] Qn~U1te lell r I t·
et enfin t . .,
. in
e a LonR e"t r e l ep orguniAlIl&p de ooopor :..tion
, r Ol Al~me po t, le maea~in de groP international.
- 173 1 0 / Comme bibliogra phie la d
.
fioile , la l'ource la plup réo.nt~
~w;enta tlon en la, Cllti~re eAt appez diftiele int itul 6 1 "LeI' orguni. o t1on .que J,a p"U conpulter a ce BUj~t eRt un ar.~
l' COOp€rat ·
t
neR e la reptauration de l a produotion agriool e en ],;urope. "Hevue lnt
407. C ' e~t là que nou~ trouvons l e~ Ch:~ationale du Tr~vail Uctobre 1944 p.
du mouveHent 00 . pérotif dOn~ le
f~eR leI' plu~ recent~ sur cette part
commeroe lntornational.
D' aprè s oet article vOioi quelque' 'l é
r ont une i dée .
e ments de fait qui VOUR en donne0
En 1937 11 Y avait 46 .000 coopér ativeR d' achat et de
U.R. S. S. non oompr i fle .
vente en "'urope ,
En 1940 11 / avait 28 mille coopératives ruraleR qui englobaient dépre~que tot a11té d~ oertaines populations r urales. Il eRt affir mé que,
sel on le~ pBy ~ , le s oooperativeR ab~orbaient avant la guerre en 1939 de 40à
j
à la
80
%du
duih
eommer 09 nat i onal .
La repré ~ entation dece mouvement eRt faite non par pays mai R
en 1939 .
par pr o-
.Lvant 1939 pour le blé d'abord, c'eRt 75 %du contingent· d ' export at i on du bl é honeroi ~ à defltination de l ' Itali. qui était oonfié aux organi sation .. ooopérative ~ reprépentée~ AurtOUt par l ' Union Coopérative de R J.gri cult eure.
De m@me pour le cOIDQeroé extérieur du olé en houma~ie, l ' expor tat i on
e,.t preflquue tout entière entre lep mains des c,'oDér at ives agri coles , ên t'ol ogne pour 1e R oéréAleA et pour l'année 1939 c ' était 70 %1e l ' exportation de
oe ,. cér~l e A qui était aux rnain~ des coopératives agricclea,
hl Y o ugo~lavie et pour le,. céréale fi toujourp, c 'était 2:] %deR oér éaleR exportées qui étaient entre le,. main,. deR coopérativeA agricoleR .
~utre exemple : pour la viande . En Norvège le .chiffre d'affaire de
la Cent r al e Norvégienne pour l'expor tation de la vian~e de porc en 1939 Ét ait
de 50 millions de couronnee, c ' eAt là l a part l a plue importante .
Quant aux oeuf A et vo l a Ule~ pour le Dane[ù/lrk et la Lithuanie ils
onnf i ur ent en 1939 l eur exportation totale et enti~ re ~ ux coopér~tiveR . Pour
l a Bel gique l a proportion était de 17 %
, pour l a ~ède'4h %.
Pour le beurre voioi la part deI' ooopératives par pay~ pour l'exportation l Baya bal teA I Esthonie , Lituanie 1 100 .%- Norvègel 1~0 %- Tchéoo Rlove quie 1 10 %- Finlande 1 88 %- Danemarkl 50 " .
L' article s ' aohève l'ur certains eutres prod~itRI le t abao, en Bulgarie et en Turquie le~ o'opératives oocupent la praWl.ere place,
Le miel l 60 ~ en Hongrie est entre 1eR mains dol' coopérativeA.
Pour l e lin, en Esthon i e et en
Polo~e
~-
'1
Pour la laine part importante ega emen
Bretagne et Iplano\lj.
prépon
, déronoe deI' coopér at i-
t en Bulgarie, France, i;rande-
�114
~ui
le~
On peut dono dire que, d'ore~ et déjà, en 1939 , une part importante,
vnripit ~uivant 19~ produ it~ et le~ Etat~ de 40 à 80 ~, était déjà entre
'rnainp de~ ooopérntivoA.
2 0 / Lep relstion .. entre orguniprnee ooopératif .. et purtout, je le di-
Ae iA, un doutae mouvement qui ~~t ici à r etenirl un mouvùment de relation~ entre leA orgoniAweA de ooopérntiva~ da oonAoumotion de Grande-Bre tagne, le ffiagnAin de grOR angl aiA et éCO~ Aa iA et 1eR oolonieR anglaiReR et d' a utre part deR
relvti onF également &ntre leA fédéruti0nR rUR .. e .. d~R ooo~ ér& tiveA dd oonsommation - CentroRoYUA - et susAi 18R muga einR de grOR t oujourp en Grande-Bretagne.
Tout d ' abord le" relation. entre 1eR MagoRinR de gro s da GrandeBretbgne ot la~ ooopérativeR agriooleA. ~uns ces vingt dernièreR année .. oa mo~
ve ~€nt 8 onntinué et oontinue à A~ développer. Voioi quelqueR détail .. Rur ce
développement. Il y a aspez 10ngtempR déjà, puiaque oela remonte à 1922, que
lep ooop€rativeR anelaiAep de oonRommation par l'intermédiaire deR mbgS BinB
de groR Bont entréeA en relation A aveo les coopérativeR agricoleA tout pertiouli&remont de Nouvelle - Zélande , ont fondé une ,,"Rociation' coopérative de venta de Souvelle-361ande et o'e .. t oe groupe:nent qui expédie le lait aux ,"agasinA
de groP anglai ... D'autra part le~ organisation .. do ~ouva lla-Zélendé t oujours,
pour l a laine et pour la viande jouent un rO]e Aen .. ibleuent analogue. Il exil'te enoore une Fédération interooloniale: 12 coopérative .. en nUAtralie èt Nouvelle-Zélande et 20 en il frique du Sud, qui A' occupent de l' écoulement dep produit~ do Initerié et d'autreR denrée~ diver~es.
Le~ ptatiptiqueA ~ur l'importance de ce mouvement co~eroial aooupent un développement en valeur- appez continu pendant 181' aru.ée A con~id~réeA.
DenI' le ~êoe ordre d'idée il faut Rignaler qu'on "At arr ivé dunp ce dèmaine
jwoqu'à la crént ion :!e Comitél' cOonunfl aux deux organi pt1eA en pré~ence 1 le~
org!onipme~ de ooopérativeA de CClIU'olll!lution "t leA organiAmtl" de ooopérat ives
di proOuotion. C'e .. t en 1938 qu'a _été oré~ cet organipme de re)ationp entre
le~ ooopérativr. " agrioolefl anglaiReR et lep ooopérativ8A de oanAo,~tion anglaiRe elle~-lClt!me".
Le deuxibme a~pect de O~fI réalisation .. co'ùport~ égJloment un mouve~nt aproz important ..ur lequel, par Auite du Ailenoe deA pu~lioationp ru~pe~,
noUf! ne POmDSA pa .. très exactement f~éR ooi .. qui ept tout d" milœ tr"R iaportant entre le .. ooopérativeR ruRA €R et leI' coopér at iveR ' de oonRolDflation de
Grande-Bretagne.
.inAi dono, VOUl' le voyez, un mouvement qui habitue pr ogre "Rivement
leI' cnnRorw.ateurA et leI' dir4,eantA de .. c oopér&tivo~ il Ruivre ce que j'appellera i la voie coopérvtive et qui co~e tel aboutit tr ~fI:heureuRement ,à une
éducation de~ intéreR~éR.
3°/ Le T.a~ .. in 4e gro .. international. I l a'&git ioi, si j'ORe ~ire,
du dernier teI'L8 auquel l' éoole tend et aRpire, la oréution proprem~ nt dite
du magaRin de eTO" interna tional.
Cette cr at ion comportait la .. olution ou l' étude de la Aolution , de
deux problème R pr ÉalableR: le point de vue de l' éducati on que j'ai déjà Rignal~ et BU"Ai le point de vu~ financier. Bien eLtendu pour cep créationa il
f aut de A fon~R. ~ cel' prorlèrnafl ont fait l'objet d~ ~ 6tude .. du Comitè Poux
!~ ,..a~ .. in de r-?R int ~rnat ional. On avait Aongé d' a'!'>?:rd , premitre réaliRo~ a une f~ r1cation coopérative deA in .. trumentp de livrLiRonl voitureR autonobileA, tr1porteurA ••• con~tituent un LeA oin OOUlun à toutefl lefl coopéra-
'- E~opo Doc.torat _ ,
- 115 tiveA de oonflOmnation et comme t 11
pie, le~ projetA étai.lOt avancé .. eà ~ U!le , fabrique de ce genr,e était Hen choipendre la réali~ation ùéfinitive.
a veille de le guerre, celle-oi a di). aus, Re~te Gonc, c~mme concluRion à cet .
être l aven1r ~ oe mouvemen~ coopérat'f' ege~ , à Re demander auel peut
1
1nternational?
Il ne faut !-Bs Re diafllmuler '
,
trü ~ p ~rieuseR entravent encore aujo ~,~~P01nt de vue que deR Qifficultés
vernant. Et, pour pluA de clarté
urdi ,la ~leine expan .. ion ilu dit mc.uen deux groupe l' 1 d' ordre extéri~ur c~~ fflCul teR peuvent aisément Re cla~?er
d'ordre intérieur.
une part et d'autre part les difficultés
NOUB ..avons déjà, n'eAt-ce-raB et o'e t '
, t
plaoe pour oonolure, que le mouvement c~ .
,B ,a ce po1n de VUe que je me
né à une fidélit é BOrupuleu d
operatlf 1nternational re~te Rubordonae eR oonRomwateura et des organi
ù'
t
de conaommation au principe ae la commande fa't
t d
~mes lr:c ~U:B
C'est la o~ndition Bine qua non
, t'
~ e e
e la oomman~e reallBee.
fioultél' i!ont l''aqit.
1 c a ..
a ce p01nt o.e vue que j'envisage leB dif1.- kt difficul: é ~ d'ordre extérieur - Pourquoi Be di"simuler que le
mouvement ooo~ératif en general et plUR parth ulièrement l'idéal de la pro(!uction oo~pérat1ve veut non ~eulement g@ner maiR éteindre directement certaines
oatégor1efl de groupe ment .. et ce Ront particuliè~ement d 'urie part 1eR oo~er
ça~tB aut~ome~ et d'autre part 1eR (,ar tels et le~ trustR internationaw. LorRqu on lIit a un adver~aire: "ote-toi ùe là que je m'y metta" i l ne faut pas
P'étonner ~i la réaotirn eRt vive, et, c'est naturel, la. c~nourrentB eR?aynnt
de Ae défe~tre. C'eAt ce qui .. 'eflt paRRé sur ln plan national p~ur les petits
oommerçant .. autonomep at c 'eRt ce qui se ae .. sine sur le plan international pour
181' truRtR et cartelR internationaux.
Il e Rt lêien clair que cel' fabrique .. o00pérativeR Rur le terrain inter_
national Rera ient ~irectement 0 ntraireR , puisqu'elleR tendent à accomplir la
\e~ogne deA truatR et cartel .. qu 'elldR veul ent ainRi remplacer. ~in .. i donc,
vous le V(yez déjà, deA difficultés externe .. qui l'ont oonRi~ érable ...
2 .- En œuxième lieu 'eR diffic\ùtéR intérieureR. - LeR ()ellX principalep ~ont leA Ruivante"l d'une part frottement et hORti11té entre le persennel
diA ooopérative .. et leurs dirigeants et d'autre part l'inRuffiIance de fidélité deR coopéxaxeurs pour la politi que ~e la ccmmande faite et r eali .. ée.
a) Et d'abord le .. difficultés aveo le perRannel . LeR ooopéretiv~R,
toutefl leI' cnopérativeR et en particulier 108 ooop-jrativeR de 000 ROUlfil8t ion ,
~aot, à tout prendre, une oeuvre sooiale etOBomprend que ,le perRonnel entende
JOuir d'une .. ituation f avorable, d'une situation sooiale aooeptable ; mais,
d'autre part, les dirigeerttR deA ooopér ativeR .. alt en Flein dUOR la lutte et
la oonourrenoe aveo le oommflT~,e li~Te et la queRt i on deR prix de revient aRt
oapitale et ils ne peuvent ;édc ~ aux re"fnd;c3t ionR sociales je leur par R o~e l
penp p'apAurer que l~" aut.es Ront au m@me régime, ,d'Où des frottemen," trea
graveA qui giment le mouvement ooopér ahf internatlonal.
"
,
. ) D ' au~r~ part et ~uitGut l'ia&uff isante fidélit é en oe qui concerne
oette politique, de la oomnsnde notée ct rigourau"~~n G o", .. ervée.
Elle l'e trouve oette inAuffir"nte fÏdélité aux troiA stadeR Aui11'a:1tAI
�,
\
- 176 _ au ~de l oco l le~ ooopérateur~ ont quelque tendance, et o 'e~t ~i
ne 'lient t re R exollllable, à renoncer à fréquenter la boutique ooopéra tive Ri par
aUleur .. leI' prix sont plUR déRavontageux que leI' prix du oommeroe libre ',
_ à un deuxième degré les dirigeant .. deR ooopérative R locales hé .. iteront à R'adre .. ~er au maga~in de grOR national R'il vient à vendre 1& .. produit ..
pl~q oher que ne leI' vend le commeroe libre,
_ au troiRi ème degré 1eR magaRinR de grOR hésiteront ~U RRi à oontinuer leurR oommande~ et à réeli"er leurl' commande~ oux f ebriquel' ooopératives
internationolel' Ri les prix l'ont au del'RuR deI' prix du oommeroe libre,
Il Y a donc une longue éduoation qui ~I't néce~,.aire pour améliorer
leI' ohoReR pour réeliRer une fidélité oomplète du ooopér oteur à .. a ~oopérati
ve, de R dirigeant .. au magaRin ùe groR national et de R dirigeants deR magaRin ..
de gros nationaux au magaflin de gro .. international.
Ain .. i donc deR Jifficultés aérieuReR qui rotardent grandement l'avènement de la produotion ooopérat ive nationale d'abord et internationale en ..uite,
Il n'en reRte pa .. main .. que l'idéa l de la produotion-coopér a tive, m~oe trsnspoRé et a ppliqué sur le terrain proprement intel~ati ona l, ~on .. tit ua une réalité valable, un programme acceptable et qui eRt déjà en fait .. érieuRement enviRBgé, SSréaliRBtion n'eRt paR, l'an.. doute, pour demain ou aprèR ~emain meiR
pour un avenir que l' éduoation peut rapprocher.
• ~uupo b6ot orat w
lieu de l a O!1rcn09 compl 't
.. 9.7' ,ne floraiRon véritablem ~te de 1 9~8-.1919 n= Rvyon~ aUJ'c"~d;hl'
en except~onnel19 d~R "t
~
~ en face d'uUl.
R
V!"gan1.fIùea ..
Pour achever ce"te
t'
oipaux q~' me peraiRpent dom,oour ed 1nt roduçt'.on je r éRumeral.. les t r a' t o prin..
'~,er
&nA le
• ~
mouvement d ' aUj ourd'hui.
, . Premier trait qu'll ne feui','
l a per~ode deR hORtilité~ .
- p~" OUb_:"0r> ce mouvoment ilate déjà de
t t
he
proprement d' t ,'· "
e
ranc
aR .. ez nottement av 1
~ "" e" p"r une l'olitique qui ,10ppoRe
~me pendant la Curée de l a e~rr a Pollh~'" a dH 1 918- 1919, Gn avait préparé ,
gu
e, l a creation de ce p organieme8.
Troisième caraotère, le poin.t de
cas R'adjoindrG et oe surajo~ter eu point
iTUkl
po,'ia, aRt venu danR de nombreux
de ~..:..e strj :;temt?r..t é00no· r"·_ ~ue.
0'
~ trième
,lamie r care ct~ ,· ","; ce MO!'. t l e ~ ~ ~
·
UR >B r ..t ~culi"rpmcnt 1" . Et" ' , .Unic q'l l. ont Joué dè~ le"
reR un r ule de premier plac,
pl
tion dee
Tel le ?, .l'ont le~_ oara~,t é~i"ti~uee g(~ 4IDJ e ,
o rganl ~nt .LOn p
ecOnoml qU9 R iLterr..'l t "Jona:'e:c
de
C8
anD'l o-~::l.xon fl,
"
t~';:lUX
et
pr
é""
r
. ..- aLoi-
!'!Ollveœant è:e créa-
Pour plu fi de clarté je diviA~r~:,- :rien expll ,. ~t i on~ r~n 1 2? +r:oir.
grapheR Ruivant .. 1
LeI' nouvelle " I rganisati.onR éoonomique .. internationale".
§
me première ob~ervat i on doit ~trc faite l'ur le RenR deR d~veloppe
LIentR qui vont venir, j e lep orienterai RurtOUt verR ce qUA j' eppe:lerai le
point de vue constitutionnel, o'eRt-à ~avoir les di .. po Riti ons à oe jour connues
de lour cr4ation et de leur fonotionnement,
Cette !\Olution qui e .. t é:fidelIlJ:lent une solution 1mparfaite l" impoRe.,
à mon l'en.., pour le .. deux motif .... uivantR. D'abord paroe que noUf' allonR le
voir, l a documentation complète eRt aujo ~d'hui pa rticuli dr ement difficile,
pauf leI' ROurceR que je VOUR in~iquera i, Jf!e connais pa"' , pour ma part , d' étude
oomplete ~ui ~ it été faite à ce ~ujet et d'autre pert oeR or~~i~ at ions sont
tout a fa ~t r ec ente~ et leur activ ité eRt encore eRRez limitée et aRRez Dornée ,
pl~ ?BXtiouli~rement dan~ cette période incerta ine de l' apr~A -guerr e,
,
:ar
o~n~équent , premiere oonRtatation , je me bornerai eurtouc à une
pr6pentet~on gencrale Ran~ prétendre, ni pouvoir, VOUR do~~er deR indication~
ds fait e~ l'activité et enoore moins RUT leI' r éal i.,ationR obtenues à ce jour
par les d1teR organisations ,
.
Deux i ème obRervatior- gén~sle , il f aut J'e crois T'7kl comprendre à
la ,~
f'
l"
,
, ..
~p
~mportence et la no~ve auté de R créationR leur oppORer la ~ituation
q~ etait celle de l'aprèR guerre 1914-1918 et cette oppoRition .. e réRume 9n I R
R~~ante : une carence à peu pr ~ R oompl~te apr~ R l a guerre 1911-1918, et , au contra ue, no~ le verron/' dan.. ce cours, une abondan oe , je ne 'jirai pal' un pl éthore ma 1P, à tout le moins peut-on dire, une abRenoe' de coordination aJ.jour<!.'
hui non encore réaliRée entre rel' diverR organiRmeR . Il faun Re fél~c iter qu ' BU
L - L'orgDni~me e"eentiel
1
!'Sr" ..
le Comi t É éoo!l0 .iql!8 ~t fll11!lr~er ..
§ 2 .- Le~ orgam.qmeR McondaireA' la .DIlnque de re ' onArn,c.t ion et dével oppement
~ 'une
part et l e Fonde
~on étaire internntj c~a;
de : 'uu i re .
§ 3-- Enfin l ep orgaDie~eR annexeR ~urto~t RuecitéR par le p néce eRit ép du :tlvi taillament et de l a reoonst r uc ~ J. on) qui RO:1t purtout le" deux principaux suivant l' , l' U,Ii.R.Rd.. et la Commission <1e " Nation. Rur l'al~mentation
et l ' agrioulture ,
lu point (:e vue : i bl i ographique la Bouree )l:'ino ipale à laquelle j e
VOUf' r enverrai es' une r:~~""ts puHir ~ tion d e la S . D,N, dor.~ la référence exacte eAt l a Ruivant9 1 ::: D.N . Revue de l a ? ~tUL~J ~~ ; '0:lowi-:'le mo:ad:1.ale -· llàma
ann ée 1942-1 944 - l vol. Genève p. 67 et r.ubJnter..
bU point <la \'ue ~ ibliographique encore VO~q pourriez cODPul ter utilement un ouvr age r é~snt de Reyek l ,La Toute de le pervitude" ~r ü Li.brairie de ~édj oi e 1945 no~c llllJe ... t lA ;na. itr., ~D." Hu:.. é ~ ['Pe r pe~t iyeA t! 'un ordre
interna t 1onal . [, p. 15
§ 1 ,. - . !!. Iorganif1IDG_ e..f;..,:e:--d i e~ !..-l a
CQEll.J ':~: onorniqu~ e ~ financi er.
bU point de vue de l'origL'13, Qef tex~ ',' ~ ~on~ti:utionnelR ~e l etif, à
ce comit é je r ap , ellersi qu "il" onL è. f.bo~'j ct " elebore .. en vctOb"~ 1944 par
l a Conféren()e préliroi.:'leH~ da Dum' D' con Oak~) Cl 'w.te, ~-,; eurtout; :;:cr l a Conf ér enoe de San Franr-1Pco qui daj;e; VOUR le ~~'I"Z , du pnnt émp~ 1945 ..
�Un
m~.
donc d'aborù
~
le ConReil éConomique et finan c ier .
Le ConMil économique et flllan cier danR RB c omp:' Ri ti.on actuelle coporte dix-huit membreR élus pour une, pérJ ode de tr oifl IUll' per l' l ... "emblée ~é
néra le de l'O.N.U. Quant à Rel' a ttr1 but1on~ leI' text e A lui donn p.nt leI' troIS
attributions fondamentaleR RuivanteR I
- ùonner effet,
de l'~RRemblée générale
dan~
119 oonl'enti ... par Qes parti Culi
dil'ponibleR Q de. taux a
pter" et, 10rAqua deR capi t aux priv e'o
f'
cce ableR de
lé
" ne sent pal'
en ourn1Mant
à
de
..
cO
ndl
'
t'
.
,
RUp
,
wr
"""
placementR
deR particul'~ ers
Ion" a ppropri '
·
moyenEl f l.nIlnoierR prOVenant d
ee~ , pour de. finI' product i veR, de s
et de Elep autreEl reR""'uroeA. "e ROn propre capital, de fonGA procuré s par elle
El, El orome, c' e" t une banque
conEltituée.
interna~i onale au premier chef qui eRt
Voici ~uelqueA dét '1
a l A l'ur le capital Ue la Banque.
le cadrs do Res fon ct ions ) aux r uglementations
- formuler de Ra propre initia tive de R reoormnsndation" an Rujet des
prObl è mes internationaux d' ordré é conomi~ue, Roc i a l et autre A problèmes humanitaires.
enfin, re c evoir et exa miner leI' r a pporrs émanant d'organiRa tion .. ou
in"titutioDR éconnm:t 'l'~e!' pf)ciale~ ct ", utra", r e li ée" à l' vrganif.etion, coordonner leI' rooheroheR deR o r«BniRa t ion~ et ins t itut ions au moyen de oonsultatio~. et reoomillBndations.
b~.i dunc VOUf' le voyez , c ' eRt une O~UVTe ~ui para 1t M'abarà @tre
le prolongement , ~anA l'on cc dre d ' ailleurs , d8 l ; O.N ,U .
Je ra ppellera i ; j'ai dé jà d i t p~ é(Céd emm ent la c hoRe ) ~ue la Conf érence de Philade l phie avai, ~ miR ung r é polution t enda nt à ~ iR ir l, Ur ganiAation
Internationale au Travail de t OUA le~ projet" d 'ordre é~o nomiq ue et financier
en vue de vérifier ~uelles pourre i. ant ; cr e , éventuell gme nt, leI' c ÇU1s équenc ell
deR dits projet .. sur l e niveau de v i e et l e min'.ll!UIll vit al de R travailleurs .
Je ne croiR p"A que le omit é éc onomi~ug e, fÙl3n ci e r , da ns l'on fonc t i onnement
rel a t1vement court, ait eu à ù onner gOn ap~ é cia~i on ~ùr c et te propo Aition ,
... inRi donc par opposit ion à c e que nous aV onA vu en 1 919, i l y aurai t
aujourd' hui un olgan'l d u ecteur de la vie économiqu6 int ernationale
AU point d~vue crit i ;ue II e Rt trop te ., à mon ~e~q , pour pouvoir
porter un jugement ni l'ur le. activité/! de (.e Comité, ~ui a ou à ? eine une r é>.
union, n i davantage Aur la va16ur 0,,1' ài~po r it ion.. c~ nRtitutiveA du dit t; omi-.
té.
Je paRl'e dan~ U!l œ=ièJJ>9 I-aragraph e à l ' étuô." de ce qua j'ai a ppelé ,
Cel' organiRme. ROO: an nomb~e de ~ c UT ~ ~;ap~e llent, la Banque de
reconRtructi or at développem;'l1., 1'3 de llX l","~ 1 J ~ Yon~ " mon éts irg in+ ~ r:1 at io nal .
Voi ci, d' apréEl l.eA sourc es :ç.:,éc i t;éP A, c;.'~e~_1ua" renReignemgnt" d ' eweurble Pur ceEl deux orge.ni~ rJ"'R
Ji, - Et à' al .9rd~BanQuP d"-'.Q~~:L.l('t j O!l_~ t dév\j )~em~"; 1 LeR t extes disent à oat égnr1. i le ~'r in(' -!>Sl 01Je t de l.a banque env i ... ô~ er t, "de collaborer à l a recOnl'tructlon et à la IL.i,e en \W.la u.- le I' territoI r eA deI' peyR mell"
brel' en y facilitant l ' mveatiElpemenr. de n capi t a,u, pour cl e ~ f inR produr , ~, ~R ,
y OOlllpri!. la remille en éta- de Elyl'tèmo A ér onoffi1qu.9n détru.Lt~ ou d ét érior é s pao:
la guerre, de favoriser leI' inveAtiAl'omen'; :I privé l' d" provenanco étrangèr ù . au
moyen de garantiep et de partioipation dl."11l dAS prlltA " U antre n inve fl ti ,, "c œentn
LeA AOUiloriptionR enviAS éeA a
.
intervenu entre 1eR 44 pays
~
,u ~Plta1 de la Banque pelon l 'accord
fi' él<. vent à un tot al de 9 mil~~~~~:e~t e A ~ h
Conférence de Dumbarton Oak.
de oha~ue membre __ chaque E,a t
t' 00 m1111onl' de dcllarR. La AouAcription
"eront ver" éll , 2% en or e i 19 "'~~ lClp"~ t. Re~a divi~é en 'deux œrtAl 20 %
~ue de con~entir -le" prtlt ' d' ïi> t IOOnna1e nat~onale pour permettre à la Banne Rera a ppel é que lor" u: ih~r:n" l'ur ,.on caplra l a ctiOO!l., Le RoIde Qe 60 %
gationfl r é Aultant de" d~u::. autr Rq~ . e~_~:u-a be~o1n pour f!nre fa ce à de~ obli~
leI' prêtA con ent '
e . .. .~ . _. gc pr~ts d:ù!lt elle "'acquitterai
et l el' ~êt A A 1S ~r l a 3anque "ur le~ fond,. obt e!l'.l f jIa:r ~n9 AUX' le mar0hé
P
. conRent1" par leA pertl ~ul j ~p ~vô , ga!antie de la BaLque.
Ban~ue
Enfin le texte indiq'~e quelles ~~ront le~ commü,.i!in" à 1,5
pourra pour ~ u:i vr~ ,ur ce,. de'lX cat égorie,. èe rêt" ,
%que
la
eRt "eulement quandcet t e r é.erve ne Rera pal' Auff iRante qu; '1 Rera
fait appelC' au
solde 60
c&pitel action de la Banque .
%
llifin, derni ère di"po"ition , le montant tota l deR garantie,. et par: 1ci pationl' à de I' prêt" dire ct" et indirect,. de la Banque ne dtfit pa~ excéder
le tetal du ait ca pital action deR fondA de réperve dela Banque .
1.inAi donc, VOUR le voyez, deR r~gleR trè s préci~el' a éJ à Aur le fauationnement de cette Banque internationale •
B. - Le deuxii:me or gani"me Aea0ll'Î aire A' ap. e).le le Fon1l. " IOOnétaire int ernat i onal. L ' Objet du Fond. propoRé eRt, diMnt le~ textesl "de permettr e
un pYRt ème de oOlll'ulta tion et de oollaboration en mati ère de probl ème A monét a irel' int erna+ic.tll ux, de f a ciliter l'expeMlon 0t l'a ccroü"ement équilibré
du OO la .erce international, de favori Rer la ~tabilité de R change., &e maintenir de,. accordR régulier~ de change entre membreR et d ' éviter de recourir comlLe WOyen de c o;npétition à l a dépr éciation du chenge,ae , : , .... 't. dr à l'établiR _
"ement d'un RYRt ème uni) ~tora l de pa l ement ; et à l' éliuination deR reRtriction de ohange,de met t r e deR l'eReourceR à ) a M ApoRit i on de" membreR pour leur
permettre de oorriger le dé "équil i "=e de l eur balance deR -f.8ieœent., "ans recourir à deR mesurel' nuiAiblel' à la proBpér j <p nat ionale ou int ernationale , He
raocourcir la durée et de diminuer l ' a mpJeur du déAéquil i bre des Œib 2~e B inte rnati onalefl deA pai e",e nt~ deR membre~."
La 1'0uAcriptiJ.n à v er"er aû Fond,. e, le droit de f a ire appel aux re Rl'ourcel' du Fond A Aeront r égis par une quote part attribuée à cha~ue payA membre.
En devenant membre du Fond" chaque PlyA de'7a payer au ~'onds en ?r
le moins él evé de" deux montant,. "uivant. : l'oit 25 % de AB quote par t , R01t
�d'or . Chaque me mbre verp~re le Rolde de Poe quo t e Pal'r. e:
monl'laie. L'en.qemble dep quot e partA de~ 44 payA ",,'61,"'e li. 6 l' oo
millionA de ùollar" et certaine" quotepartR Ront d<\Jà d ' ter lll inée~' on d ol ,.
larp Eta t~-UniR 2 milliardR 257 million~ ùe dollarA, Royoume Uni! 1. 300 IllLllionA, U. R.S.S.: l milliard 200 millionA, Chine l 550 millfonR, France, 450
millionp.
10
~
de
pep ré~Qrve~
Rd propr ~
- Eoo pO Doctorat .•
- 181 _
1.inAi PEl1"..dant leA t r oi. a d ' "
naux VOUR en ont app,·rté art·
nA eJa éOOUlè~, l ' U. N R R 1
t
.
bord pez:,dant la durée de ia ~:;;:ment l'~cho - l'U.N.R .R .':' ·~ ;~:ay~~Bd~~~
d<. R lafm d el' hORtil.ité~ e Eur
,de preparBr 1eR peooure à apporter et
. t 't' .
..J
ope et en ARi
'
,
avalan e e am .. 1 élaboréA,
e, a ml .. en Oeuvre 1eR plans /lui
nrrivonR en troiRiàme lieuà l'étude Je ce que j' ai appelé ,
§ 3·- LeR organiprndp annexeR . -
En effet, comme je l ' ai dit, ce Ront
1eR oiroanptanceR, 1eR néoeRAit é " de t~ recon Atructivn et du ravitaille ment
qui ont , danR l'enAeoble , motivé, dè " ailleurs le tempR d' a ctivité deR hORtilit é A, l a création ne oeR orguniRme~ annexes .
eux-ci Ront
De .. premierR renReignement .. d
'
lap troi .. conRtatatione Auivant • l' onct: eR da~" l:article préoité, r&Rultent
. '1
eA.
ao lon tre
ff .
d:1.. ff 1Cl
a pour le ravi tailleme t d'
A e lcaoe et [;li I heur€Ui1 lm ent
il semble b ien que leo prévl' in
ordre matériel de l' U.N . H.R .A., d'un mot
~
" onR alent ét·
l '
,
et durant le~ ~ix demie rA moiA le
"
e que que peu dementiea par 1eR faita
foroé d'augmenter le~ re""ourceR. preAident actuel ole l'U .N . R.R.A. R'est ef-
t
... - Premièrement: l'U.N .R.H,i. . - Voyez un bon art i ole dan" la Revue
Internationale au TravaU - Fév.rier 1 944 p, 163.
Le mot U.·!I ,R.R ~, eRt o omp o~é deR pre:ni " re H lettreR du titre ..,fficlel
de l' orgsniAme : United .Tot: m ~ ,ehcbj) H a : ion ar.:! Re} '~e! ~d minl s tr 'ltion, .udminiAtration pour la "e oourl'< et la RacCl:lr crut:t' on deR l otionR UnieR .
L'U,Y.R . R, n. ORt ~~e opéc t~ ~n e gu erre qui r~monte Céjà eu 9 Nove~
bre 1943, -:lèR oette date 4 •• pay" ~ ' étal~n+ miR d' s oc o::-d polIT p:rendre en main~
le difficile problème de la ré onctrJc +i on e t au ravitaille oo nt pOll.r l :aprèa
guerre . L'acoord di· que J a ta~he p'.JloJ.palo Je cette organ1nf,t ion !r.tl "d'élaborer, de ccordo:me~, c~ dir:.ppl i~u~r dit'ect9ment ou indire(;teme:r~s ùe~ meft'~
rÇ~ peur ~ecourjr le, vi ,," imeR de la guerre da~ tou ~ e région plac ée ROUR li
autorité deI' ~'at ionf' U· le~ en leur Îour::i"pant ol ~R donr ée .. alimentaireR , 6.u
oombUl'tible, cre .. ~te",enr ~ , deR abrl" et autre .' R€,:Ourfl de pre mi è re néce"l"it é
ainAi que de" RerviceR :ll6dicaux et autreR perv;'c e" e"f-en1;iel~ et de facilite=
danR ce .. région .. , autail t qu' '1 aRt néoe~"aÜ'e pour a!'Aur~r danA deR c onditionR
aati"fai antea l'oeuvre de ~€ c oU= f' ) la production et le tranpport de cep a rticleR et :;"organiRation de c e p pervi - eR . "
Il y aurait ~i noUl' en avionR le tempR beau~ oup de profit à étudier
1eR r €RultatR pounuiT: - ~ppub cette date de Novembre 1 943' je ferai Reulemen~ à ,o~ Rujet J~R deux ~emar ... '.lé A imporhr,teR RuivanrdRI l~ méthode qui "emble
aVOlr ete prat~~uee par l'U.N. R.R'A. eRt la méthode deR co~oiRPionA et c :eRt
par oe ~oGéaé que l a nouveêle aRr~iation a exeroé "on activité.
L'articl e pre~er en rel~ve déjà cinq:
CommiR"ion deR oontrOleA fin.3nci~rR;
- COmmiq,,::'on da!'! apprcli .. ionnements,
COIlllÙARion è-s poli ~ i q:.le cé!léra; 0
ComItiRRion Tl C cn ~eil pou~ l ' Lur~ pe ,
COmmiRlüon d'.l ConqeD pour l ;;ktrb we-Or J. "n'.
.
.
Il Y aurait intérflt aURRi il "Jivre la t ·c... " iine et tr.. !'1 exact~ anhclpatlon deR fondatsurR et èsg di.::'l(>eaniR de l·U.N,R.R.r.• Q'le d ';,~ote par exe~
pIe c~tt" fOrIT.l1e d'Q~ ropréR~n~ant:\ l ' égara d. l'organioali.on le jou. de
la creation' "Un·
a'
't '
d
~r,
l~a, -~, anp la lutte contre la fa~lne ai le dé~eRp oi~,
nout' .. om el' réf.olu~ ÈJ. agir, mettont' cette volonté en oeuvre et ~o mml!nçons tout
ile suite."
Deuxièmement l' U.N, R.R.i. .
pas fOimplement du travail matériel a :u t rèR , exactement qu'il ne s'agisRait
m81A aU" " l du travail mor al et il travaille à de .. pro~lemeR.
la oréation de centre" temporai~eR _ hevue Int ernat io_
nvier 1945 p . 10~ - oréation de centreR de r éfugié .. da' ~. le
.oyenGn etul~ J.fr 1 que du Nord et aUARi d ' asileA tempor a ireR pour'les·r·e.....
giés aux Etatp _ n18.
~wnale du
M
T;;~!~îè~:ment
Ori
t
Br ef un premier organüune ".u, V01i:B le voyez
a déjà
oontinue a' l' h eure actuelle de f Ol1ctl.onner
.
utilement . ,
foncti~nné
et
B.- Uz:, deuxlème organis~e__~le~~~t ! r hOAe curleuRe, l : Organi sa ti on
deR Na_tion!' UnleR de l ' "gri c ulture et de l ' blimer.ta;: ion, Sù.r ce t organ isme
vo~ez deux artioleR dans la Revue InternetJonale du Travail. Octobre 1 ) 44 p,
58<: "t ",oo.t 1 945 p . 163.
En abrégé le nouval organl';;o s' ap!l'.llle l e F ol•• O. , Food and agriculture OrganiRation, Organüa tion pour l 'alime"ta ~ion et l 'agr j oulture.
L' origine èe cet org',isme remonte ell e aUSSl à l'a.lll'I ée 1943 et la
hevue Internationale du Trava il S~ ptembre 1 943 a appo rt é d ' ut il Gs préGisioDB
eur oette cr éation . On a commenc é pa- une Commission cbar gée de don.~er effet
aux reco.lli!1lndationa de la Confér enoe de s l'n ti.O:1" Uni eR l'ur l ' c>è j et, et cette
COlilrtiFf'ion int ér lmaJre a prépar é un pl an préciA d ' organ iaatiOiI perlllflIlen te dan R
le domaine de l'aliment _t'!.on et de l'agrb1.Ùture . Cet te conRtitution comporte
l a oréatiol;! d'un C0:1"e11 d' i,dminiRtra tJ. cn de onze membreR dirigea nt le Seorétariat au nom de la COmmi"" lOn, La COIllilli .ili on fut auto1!l3 ti(}!le men~ di ""out,
apr "B la Réance d'inaugurc ti on du no,'vaa..l mOUVbl:O"1t. Le plan général de la COI!PmiR"ion ayant ét é adopt é , l ' id Ée génér al e de oe mo;.;,ement es t que : "l' a limentation, Ruivan+ 'm e for mule 6~ ~oo~evelt, es' l e pluR f ondAmuntal èe R beRain"
humain!"' , et que l a po lit i que pourAu7" i e par l e mouv~ment eRt d'affranchir à
l' égard du be!'1 01.l'1 1)':>ur _ l,, _~~ • . ::_ <l",1è~ à l' égq r d ,j e la c::-air te .
Le proc édé d'exécc<,on e a'; l e e:ui \'snt : urr~ :.r 11.'1 certa tn "ùm~re de
recolllillBnd at lonR et le .. fair e aoc ept er en5ult e par l e .. G01:·hrnement ". La enJ o-l'e i l y aurait ' int ér ti, qi n0U R en avion, l e t em,," , 11 re le~eTde pciol 91 3 le~
réf'ultatf' acquiR par ' le" nouveaux gr oupement" p' ~~l Ront 1l1cl demment A1gnalef'
par la preRAe quotidianne .
Enfin , à oOté de l'U , N . •R.A', à cOté dp 1 . Organ iPa tion P~UI' l ' l.li'"I3nt a tion e t l ' .lJ gr l C ul.\,Iure , J. e ~..ignal. er a i encorB un t r l"l ~l'le et deI'!'ll er or.:;an:$ma annexe qui R' a ppeJ le:
�" 'l,
en
C.- li organi~(ltion
U.N.E.S.C.0.
de~
Nations rnieR pour
le~ Soi"l}(_e~
ut..la
Cul~!!.
a~régé:
loi enoore, .' ept pendant la période de~ ho!<tilité~ qu~ oe llI<)uvement
a été oréé, i l a été déoidé que Ron RÜ.ge ~eraj t p p.,,-..if> nt d "p1.!i3 ::'944 l' Orgsni"ation eRt en train da se mettra l'HI' pieù et de oann,en'·er ùa travliiller.
~'et;~O::~~q\lB internation:~:~~e
Enfin il faut enoore noter oomme ayant de" 00n"0(";.10n('e,,, flUX l ' "'près
guerre et l'organisati on éoonomiqu3, l~ fonctionnement Je la C0mmisRton' ùe8
RéparationR qui, ABllS doute, eRt une oommi~"ion tempor, e maio q'll apr~s plu"ieur~ réunionll a Jéterminé le montant oeR répara~ion" que tou, .. he:-:-a:;:t ~ haollli
des pay" allié".
Voilà l'eR~cntiel "ur leI' û.ifffrent" mouvel"entf' aU J ~urd h'Ji. sn création et en gestati~,
n faut !<voir pour terminer oe c'éveloppeo:ent ouJ.igncr qUG ÙE'UX P!'O"
bl&meR Re poRent: l'un reletif à la S.D.N. auj0urd'hui à P~U pr&~ ré" olu e+.
l'autre, à ms oonnaispance, non enco e d ot': de Rol'Jti'l!l, relatif au problè::;a
de l'Vr~nil,ation Ir,t-rn"·'''nale du Tr:.vail.
D'une part à oet egard
important .. l'ont ce
, il existe de nombr
' ,
fédéralil'te a danUXldeA EtatR_Uni .. et de la &UiA eUX pr ecedent .. , le .. plu.
A
e peAf'é, ' t r
i ' deR difficulté'
~e dan~ leAquel l
'
une t ranAPQRition
pur
omphe
A
a f!.rmule
niqueR pour l'int'
e et Rlmple e~t à Ibarter il
: economiqUSR. Uéanmoin ..
caTer dans l'O.N.U.
'
reR e deR difficultéR tech_
D'abord au point de
'
dlJVerR .<.tatR memtires de 1'0 NVUe teorunque comment éduquer le~
Aant de le
• •u• pour les amene ' f '
P':pulat i onA de ..
de'
ur perAonnalité nationale d
..
7' a a~re un ~crifice suif'
a
EtEtatttifufiCultéR d'ordre
la part de
A- nls d' "ure
f
'
ce que, grOAO(j mo"
>mur
le llonde ou
la fédérati&n dt<l1
E5
de vou- cel' blocR R'OppoRer les un'
~ r~que, etc .. ' c'est alorA le
" aux autreA,
,
indis penaa~le .
Que diré au point de vue cr itique èe c e,. no èVallep OCj;rJTJi .o.. ion s 7
L1imprel'Rion que vous avez comme moi ef't celle, je ne dirai paR d'une impr?v~
sation, puiFque la plt<part deR travaux prépn.ra~oir9" depu.i~ 'l.'Js'rc ou cinq années, avaient préparé le travail maie a 'une a c.cnd1n~· l' ?~!,1)n l~:JeF .
Pour oe qui eRt deR l''-~-'--,- ·--.".,-~t re" le prcblème eflt relatiY9n:ent simple: l'U .N.R,I'
_ F • .4.0 .. e'a ...
fois leur mj~ on c.',~ompl;p,
sont évidet!lLl€nt appdlée li dtRpara1tre, mai" c'e" la '.'J0Td,,·ai' C:!l "t Crc lell
différents orgtl~bmea porl!lllnant e qu'il y aura l '. E6U ,> en',if,a:;~r u plus toi.
=0
Ce sera l'expérience, oe "erent,es fai rI' qu:i po~'.lront (1\1. JOu;:- ~~ jo~
leI' différent .. problèmeR "m "'l'Je d'apr~:! la t::mrnuT9 r;.uo ;?r"T~)el t ; er. c'1o"e",
le" fait .. n'ont paR l'air d'aboutir rapide~~,
Quoi qu'U en l'oit ce ne ~ont là que ào,' que~tiol1 :' ~a "'JIl:a i "e ~ pour
lellquellel' "ana doute, le~ Aclutio~,~ pour.=ont titre trouv Eie p. l!e"F~nt',el 0;
ellt de dégager la situa tioninfinJ.m~at ~l11eure do> 1945-.194G pc.x' rapport à la
éconOmi/i:~:n.:t~enlter
'1; c,;
Le probl~me relatif à la S.D .II. était relativclnl'mt ~implE> pt n'8"b
Hé!!8 mae nt trouvé ré~olu, la S . D.N. a tenu une derni~J '~ réUIlion à G"l"~iC c'
a pa~ .. é, pourrait-ùn dire, l'on héritage à l'O ,lT,U. de la rnnui_re J.a plu:: R~m·
pIe et la plus rapide.
La deuxième adaptation né('o~l'aire du pi.l'<l'é au. p"éFe'" , p luE> : JiDpl . _
quée san~ doute e ,', la plaoo à faire à l'O,I.T. d"l1~ la nv\.·, ..1't: o:'-lC",ni,:,a _."Zl
éc;onol:Ùque et sociale de l'aprèf! guerre. Ic~ on nia pa" e:" urè, il T.d .ClL'l~·C"
~ance du moins, de solution préciRe. Il el't '311teudu cn pr.l.!:· 1" q.,., 0.1 'l'
oontinuera à 9ubRiRter et à agir, mail', bien entendu, rien nia été F:é i~~
jtl'qu'à ce jour, sur les rapporte entre l'O.I.T , et 1'0.1'1 U _ je rTO'" ""p~r
dant qu'un représentan 6 de l 'O .I.T. a été aà.mi~ aux rbun' 0ns d" l'u Y U. ,_
ni lIIlr la question des f"odifioatioas de détail qûa la partie ~T .~ te 0;" 'Lr .. ·.! é
de VerRaille~ devrait racevoi.rl vous Ravez que les ratLf~cat icn ~ .'e fa ; .,a~ '[\1
au Secrétariat tie la S .D.N. i l y a lb. une "lisù au pcin t ileR texte. '~.11.-. u~t
0" "
" ""w1 ;.", ..
Aituation ~e 191
lia voie danA
8- 1 919 . La vie .
'" l,~ ..
les organiAat:ton .. :~Oillique int'e rnaUonal
ernationaleA de l'a ~ Aemble avoir trCUvé
J'en ai Qinsi fini d
pr"R guerre.
quelque" mot~ de CDnRidé
,u chaPitre l'e t
'
et de cette ''''.J
ratlOn l'ur l' a
p , malI' je Voudrai
deR oour" de
cette
e "Ctllalre.
noUs \lnt retenuA t t
na e
\lU le 10De'
T~t d'ab\:jrd
,
ol"'ion
' 0 é eRt un, 0
p int q~Jil faut ' ,
,~
, l' OrganiAatitJn
dance et en tr~R intime c~onomlq\lB eAt bien enteng~gager par m~ière de con
cet égard, les pr&bl'
nnexibn avec l'Orge'
cette fOiA QanR la d' jusqU'à prél'ent, fSi;meR reRtent entierA, Peu~~;ation aeA N&t i onR Unies :f:nà
mandaient à l'iaée fél! ~e }:(.s oe suifi~ante c&mme tre, 11 mon Aena, ni a t
oaine - Pour Iii tjueAti~ral~~te dana l 'O .N.U. d'a q~ellfueA,réf(,rmate~R -~~ %:~'
que leI' POuvoir. d ' . n d 'J.;ppagne c'est en u pre. la 17lethO\le an/Ilo-améri_
Cependant le P~bl~ l "l'l'emblée de l'O,N U .q" el6\lB IŒlnii,re 0\20 jour le J'our
t
eme qui domin
•• , nU onReil V t ~t
van 1 la place à fai
'
. e l'avenir Ile 1'0 N U
~n
re déterminéa _
tlnneuent de l' tirgani r:t~ l'ldee fédéraliate dan A
me. Rem?le être le auil'on,
ganll'ahon et le foncti_
1112
'0
a~p~i!'~;:
~~~;
~out
P~l~:~~~e ~,:;~rgir
bio~ d~~';;;~ ré;~i;e~
aécisi~~
"~~ ~~oo
"'U
pr e~u' .'d' l'urplus, ce .. deux "ff'
Iz-~ lculté~ ne sont pa
,
, ' ~re ~ ee que je voulai .. dé
,
" 1.nsurmontaèlea maie une
te deR orgenif'utionA éoono'
gager en te:m1.nant e~t,la Auivante: an aolidi_
riront l'ont dan
ét ' IIUq~e~, leur aohon et le r eaul t ot qU'elle .. obUen
s une
ro~te depElZldanoe de l e solidité de l' O.N .U,
,
Deuxième conrlusion'
n~AmeR non Reulêmsr,t ~ouvell~m pro
bl '
Oille de ~a coordination deR différents orga_
nOUA parlionR tout ' l'h
ent créé .. ma~ A avec les org!lniRmeA 8ncie~'
a
eure de la pl a
'fai
•
~ orgnni"e.tion, oe n'eAt pal' l
ul
ce, a
~e a l' O.I.T. dan A l a nClUveUe
Ml d lJ.gricu!l.:buxe a fait
e Re
probleme qUJ Re pose, l'InRtitut InternatioRort. Là enoore i l . a d ~es, preuves d~pui~ ,1?03 , il faut encore régler l'on
oOmme les pré éd t'"
OR m1.. ea au POl.1lt dehcate~ mail' cel' miRes au poin~
c en el' ne sont pas lmpORsibles à réaliRer.
Enfin
AOumettre pour une troisième et dernière considération que je voulai~ vous
conolure eRt oelle relative au développeClent de l '" .. P±t interna t i OM1 .
ment deR L:acr;eptation de l'idée fédér.lliAte dDn .. l'O.U.u. et le fonotionne_
tou"
,d1fferent .. r ,uageR préoédemment étud i és dan._ la leçQn d'aUjourd'hui
terna~~R point .. l'ont en étroitd relation aveo le développement de l'epprit in~("nal. Si cet eAprit international n'exi .. te pel', 1eR organi RationR et
�"
le .. or geni ..me" le .. mieUlC adapté .. et le I' pluA perfection. lé s ne a:luront fonct i ,,'tro
ner. Il f~ut dono , danR ce .. problvmBA internat i onaux, t r uuver un oi ment , un él ément d 'union, et cet él ément d ' union pourra it Iltre, pour part ie , t .""uvé de. 'J
l ~ ohréti enté . Ne Aerait-ce pa .. dans l ' e .. prit ohr étien, entendu a u "en.q l e
pl u .. l arge, qu ' on pourra it trouver 1e R él ément .. de cet ~Rpr i t v6ri tablemen c
internati cnal ?
Dan .. un a r tiol e publié dan s un ouvra ge paru r écemmallt l ""u Aervie e
de l a paix : l'idée félléra l il.t e " Neufohatel l volume 1) 44 - on rel èv e ! "l' esprit évangélique Ae ul permettra d ' inRtaure r une Rociét é universelle r epoqan,
.. ur l a just i oe."
'l'A1LE
-
D~
1 \TI '!1R~S
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BIBL! OO"t'\..A.PHIE G~~
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. . . , I ERE P ffi'1'I F.
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.. .... .. .... . . . . . . . .. 0 . . . .. .
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~
oconomie i nt ernational e
-
• .. ... .. .. . .... . .. . ....... ..
• .. .. .. .. .. .. .. .. • • .. . ..
.
l
5
~
" ..... ..... .. .. .. ..
...... ... . .. ...... ...... ...
.... ... ....... .
6
L
- e passé de la Vie économ
' 'lue i nternat ional e
,~
§ l
2
6
" •••••• " •
=Pasde , dc~ ance économi que nat i onal e ou bternationale
6
Econorrue l nt ernat ional e pr pondér ant e
§ 3 - Phase d ' éconOmie nationale ' d' .. .. . .. ....... 10
prepon era'lte ••• •. •
§ 4
Il
,
- Sc• on oD!~e nationa le et i nt
e
t '
l
'
" rna lOlhl e fal sant part i e
§
Dono , pour indiquer l ' id ée e .. "entielle, nllc " ~,,it é aDAol ue d 'un él é."
ment mor al i déal i .. te ~ui .. oit à l a ba ~ e du développe ment de l;e Apr ~t inte~
t i onal et qui per mette le fonctionnement ùe" nouveaux or gnni Ame R ain "i créé"
t • • • ••
l une et l ' autre de l a scien~e économi que •••• • • • •• •• 15
§ 5 - Les pr écurs eurs au XIXO et au CX o si ècl es d' une
vér i tabl e économie i nt er national e • . . . . . . . . • . . . . • • . . . 19
~
5 - Tes
pr~ cur seurs de l' Ec onomie international e au
17ème et 20ème si ècl e
Sec t i on l
•
20
•• • , •• •• ••• o • • • ••••• •• • •• ••• • ••• • •••
20
;J "
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Les fonddeurA de l a l égisl ation i nt'rnat;, on[Ùe
du t rJ.vail ~. "'
S3ct::'on· II,- Etude de l ,apport d'un certai n nombr e d ' économist es
l ibér~ux
sur l' §conomie i nternati onale_ •• • • ••• 27
""
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T. C
Ir .-.
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o •• • •• ••• • • •• •• • ••• • •••• • • • • • • • • • • • • • •• ••• • o.
lppro~uc tion illt p rdit~
TO"R droi ts
ré~H3rv'~S p~r
y'
" ~.RI
_
'\t.
l ' ~ut~l 'r.
33
§ l - Daveloppements a caractère di r ec t ement i nt ernational. 34
§ 2 - Les thé ori es à caract ère i ndi r atemeBt i nt ernational •• 47
--------- -- - - - - - ---- --- - - - -- - - --
GK\P IT~-IIl -
L' avenir de l;éc onomie i nternationale •••• • •••• • •• • • •• • • 69
§ l _ Les causes auj ourd :!mi f avoxables au dé veloppemant
de
§ 2
~
l léconomi~
i nt ernational e • . •••• •.•... • • •.•• • •••• • 69
Causes favorab l es .. ... . . . .. ... . . .... . . . . ..... .. . .. . • 72
3 - Le sens de l' ori ent ati on de l 'économie internat i onale
da delI18.in . ... . . ... ".. .. .. . ... .. . ... . . . .. . .. ... . ....... 74
cq: \l'IT".."!: l
L'J. production au poi nt de vue i nternat ional • • •• • • • •• ••• • 77d
l - La nature, comme fao tour de la producti on • • •••• • • . • • , 77d
II - Le travai l
•
10 . . .
... .
.
.. .... .
10 •
•••••• •
•• •
•
•
•
•• •• ••••••• •
•
80
�§ l - Le problème des mig.ations ouvrières .e .
'" ...... '" .
§ 2 - Le problèDlil du syndicalisme
.....
~
~ 3 - L5:ri sIe. tion internationale du trava il
La c.onsoIllID!ltion au point dl' vue
If
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111- --
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ClLHT'.1E
IV _
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intern ~tion:ll
I,e mOU1R3I1lènt international des oapi ta.ux ..... ,. .. .. ...... '" ......
~
,",, '" lU
§ l _ Aspect aotuol du mouvement internstion!l.l de3 c '1ÎLnux 115
§ 2 - Causes et effets du mouvement ~nt ernt. dp s c .:;Ji ~al'.x j 12;>
La concentrat i on lie la production eu point d G vua i n "or •••• 127
§ 1
ente~ta ~~r co~lition
§2
.'ilialt,s
de product8urs
... ...
. ....... '" '" '" ......... ................ . .... '" . ...
. . '" .. .. ....
~
~
.. .... , .
'"
.
128
'" '"
13~
.... '" ............ . .
Vorg:misation internationale de l a prodll r.tion
~
137
§ 1 .• Le prcblème de l'organisation interl:ation 2.le de la
princ~pes
production et les
§ 2 .J·rT""'-·\
VI _
..
"'l''[J" __
•
..o.D...
•
~
~ . ;:IP- .."S
!!l.é9.lis ~ tions
•
•
•
"
.
dosolution , • • •.••. • •.•.• 137
.. ............ .. .
La consoll1ll'ation au poi, t d. · vue
~nte rn"
.
..
... ..
~
int~ rn""t ional
f' •.
,.
~ ..
.
... . . ,
1 _ La protüc t ion
~
2 - Le mouvement coop~rat:i.f inc"rn.- tional •••. • •• . •.
S1
io;- ,e Qn con sollIlIUt..:ur
é conomi ~u ~s
I.' orga.lisme essentiel: 1'1
fiœr ci.::!:r .......................
§ 3 - Lesorganismes
143
•... .
~
VII _ Les nouv .. llt:!s orgdIl isattons
••
com~ t
li .
o
170
... 176
i :l t o.: rr ' .t iC'ilal \::;
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177
180
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Dublin Core
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Title
A name given to the resource
Monographie imprimée
Description
An account of the resource
Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce)
Dublin Core
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Title
A name given to the resource
Cours d'économie politique : doctorat
Subject
The topic of the resource
Economie politique
Source
A related resource from which the described resource is derived
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 9547
Publisher
An entity responsible for making the resource available
A. Guien (Aix-en-Provence)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1946
Rights
Information about rights held in and over the resource
domaine public
public domain
Relation
A related resource
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201836920
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-9521_RAYNAUD_Cours-eco-pol_vignette.jpg
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
1 vol.
184-2 p.
28 cm
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
monographie imprimée
printed monograph
Abstract
A summary of the resource.
Lorsque paraissent les Cours d’économie politique, l’intérêt de Raynaud pour la matière n’est pas neuf – il est déjà l’auteur de La vie économique internationale (1926) et de La Loi naturelle en économie politique, publiée en trois volumes (1936, 1938 et 1945). L’économie politique est définie par lui comme « la science des faits sociaux relatifs à la richesse » - par richesse, il faut entendre les biens créés par l’homme en vue de la satisfaction de ses besoins. Dès lors, l’économie politique est également la science du travail. Comme science, elle étudie les faits et se propose d’en dégager des lois naturelles ; comme art, elle s’occupe de l’application de ces lois économiques. Depuis le Traité d’économie politique, ou simple exposition de la manière dont se forment, se distribuent et se consomment les richesses (1803) de Jean-Baptiste Say, le plan d’études traditionnel prévoit la division de l’économie politique en quatre parties : la production des richesses, leur circulation, leur répartition et leur consommation. Raynaud, qui formule plusieurs objections à cette classification, la reprend néanmoins à son profit en raison de sa commodité pour l’enseignement. Le cours de première année de licence est ainsi consacré à la production des richesses et à leur circulation, et celui de deuxième année à la répartition et à la consommation des richesses, ainsi qu’à l’économie sociale. Quant au cours de doctorat, il s’attache à définir les notions d’économie internationale et de vie économique internationale.
(Luc Bouchinet)
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Description
An account of the resource
Cours d'économie internationale insistant sur l'organisation et la concentration internationale de la production
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/254
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Raynaud, Barthélemy (1876-1948)
Économie politique -- Manuels d'enseignement supérieur