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RES-8200_Arrete-administration.pdf
En 1795, en pleine période révolutionnaire, l'instruction publique est complètement réorganisée : des Écoles centrales sont créées à l'échelon de département : huit de ses nouveaux enseignants expliquent aux parents la nécessité de cette réforme

Position : 784 (164 vues)

BULA-7312_Fabre_Observations-dessechement.pdf
Pour assécher les marais, on peut : les pomper, les combler ou les vider. Et si ça ne suffit pas ? Pour le bien de l'humanité, l'auteur propose de dévoiler un 4ème moyen de son invention, mais seulement devant une Commission de l'Assemblée Nationale…

Position : 670 (414 vues)

RES-2388_Bizos_Freres-Boileau.pdf
Biographie du célèbre poète et polémiste du 17e siècle au travers de ses deux frères, Gilles, avocat et rimeur, membre de l'Académie française, et Jacques, chanoine de la Sainte-Chapelle

Position : 536 (493 vues)

MS-19_Expilly_Notes-geographiques.pdf
Au cours de ses voyages en Europe, principalement en France et en Italie, l'abbé Expilly recueille de nombreuses observations sur les villes qu'il visite. A la fin du 19e siècle, ces notes seront assemblées et présentées par ordre alphabétique

Position : 455 (529 vues)

MS-66_Livre-arithmetique.pdf
Traité des 4 opérations élémentaires de l'arithmétique (addition, soustraction, multiplication et division) appliquées aux systèmes de numération couramment utilisés dans la vie pratique : monnaies, poids, longueurs, intérêts, mélanges, tares...

Position : 504 (506 vues)

RES-259181_Mirabeau_Travaux-T1.pdf
Les discours politiques de Mirabeau prononcés en Provence et à l'Assemblée nationale constituante entre 1789 et 1791, un témoignage vivant et engagé de la vie politique de la période révolutionnaire

Position : 204 (704 vues)

RES-260008-2_Portalis_Mariage-protestants.pdf
Rédigé à la demande du duc de Choiseul, un plaidoyer pour la légitimité du mariage protestant, certes célébré hors des institutions religieuses officielles mais totalement fondé dans la bonne foi

Position : 247 (658 vues)

RES-260008-1_Portalis_Prejuges.pdf
Dans cet opuscule, Portalis offre une réflexion et une critique de son siècle, du système et de la société. Pour le célèbre avocat et homme d'État, si certains préjugés sont ridicules et d'autres faux, tous sont dangereux

Position : 303 (617 vues)

BULA-MS-36_Bonafous_Histoire-Girondins.pdf
Histoire du groupe politique qui siégea à l’Assemblée législative puis à la Convention nationale entre 1792 et 1793

Position : 477 (517 vues)

RES-641_Lois-cviles_Domat.pdf
Véritable traité de droit public qui fonde la distinction entre droit public et droit privé

Position : 12 (2596 vues)

RES_20336_Institutes-droit-canonique_Vol1.pdf
Avec ses commentaires et ses remarques, cette traduction des Institutiones de Jean-Paul Lancelot est un "véritable manuel de droit ecclésiastique gallican"

Position : 100 (869 vues)

MS_12_Decisions-droit_Livre-1-3.pdf
Droit des évêques, juridiction ecclésiastique, règle de chancellerie, bénéfices, acquisitions de l'Eglise, Comprend également un traité sur le mariage

Position : 252 (655 vues)

MS_02_Institutes-Julien.pdf
Cours de Julien sur les Institutes de Justinien, probablement rédigé au début de sa carrière universitaire selon certains commentateurs.

Position : 163 (764 vues)

MS_34_Modeles-certificat.pdf
Modèles de diplômes (bachelier, licencié, maître, docteur…) en droit français, théologie, pharmacie, arts…

Position : 280 (634 vues)

MS_29_1-6_Documents-faculte.pdf
Copies diverses du 19ème siècle sur imprimés et manuscrits des 17ème et 18ème siècles. 8 pièces, 9ème pièce manquante

Position : 296 (624 vues)

MS_40_Documents-Aix.pdf
1 liasse de 11 pièces Don de Me Bagarry, ancien bâtonnier, 22 mai 1924

Position : 413 (552 vues)

MS_31_Diplomes-attestations.pdf
Attestation du temps d'études et diplômes de licence et de doctorat en théologie et en droit

Position : 334 (599 vues)

RES_34649_Proces-verbal-Assemblee-1755.pdf
Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme les tailles, les recettes, le creusage du port de Bouc...

Position : 504 (506 vues)

RES_34649_Proces-verbal-Assemblee-1772.pdf
Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme l'augmentation du prix du sel ou l'agrandissement des locaux de l'hôpital d'Aix.

Position : 372 (571 vues)

Hugo-Stahl_vente-biens-nationaux-BDR.pdf
Mémoire réalisé sous la co-direction de Monsieur le Professeur Christian Bruchi et de Monsieur François Quastana, et présenté pour l'obtention du master 2 recherche en "Histoire des institutions et des idées politiques", année universitaire 2012-2013

Position : 345 (592 vues)

MS_65_Plaidoyers_Vol1_01-29.pdf
5 volumes in quarto de plusieurs centaines de factums manuscrits, avec quelques pièces imprimées intercalées.

Position : 207 (698 vues)

RES_08234_Factums_IMP_MC_Vol1_01-16.pdf
Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 285 (633 vues)

RES_17186_Vol1_Recueil-factums_01-10.pdf
7 recueils rassemblant 228 factums (mémoires, consultations,…) portant sur des procès en appel jugés pour la très grande majorité devant la cour d’Aix, imprimés entre 1719 et 1801 et reliés par ordre chronologique.

Position : 140 (808 vues)

RES_08296_Recueil-factums_T1.pdf
11 tomes. Chaque tome contient en moyenne 10 à 20 pièces

Position : 230 (683 vues)

RES_10455_Recueil-factum_Vol1_1-5.pdf
Donations et testaments en Provence au 18ème siècle

Position : 302 (620 vues)

RES_10458_Recueil-factum_1-5.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

Position : 236 (676 vues)

RES_10456_Recueil-factum_01-05.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

Position : 98 (874 vues)

RES_08234_Factum_MS_Vol_1_01-29.pdf
Constitués de 11 volumes rédigés entre 1781 et 1806

Position : 250 (656 vues)

RES_08234_Factums_IMP-CM_Vol1.pdf
9 volumes d'imprimés : Causes maritimes 1796-1798 (2 vols), Matière civile 1765-1780 (5 vols), Mémoires et plaidoyers 1781-1786 (1 vol), Consultations de l'époque révolutionnaire 1794-1803 (1 vol).

Position : 407 (554 vues)

RES_10646_Factums-mariage_Partie-1.pdf
7 affaires relatives au divorce exposées dans 28 pièces datées de 1782 à 1785

Position : 63 (1082 vues)

RES_10457_Recueil-factums-Communautes_Partie-1.pdf
1 p. manuscrite en tête et table manuscrite finale (9 factums). Pièces manuscrites intercalées. Don M. Durand, novembre 1956

Position : 151 (788 vues)

Index_Factums-BU-Schuman.pdf
Indexation de recueils de factums publiés au cours des 17ème, et 18ème et 19 siècles

Position : 258 (650 vues)

RES-033690_Nouveau-Tarquin.pdf
Pièce de théâtre publiée à l'occasion du procès entre la demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de la même ville, pièce attribuée à Jean-Jacques Bel.

Position : 109 (855 vues)

AD-EPSI-4124_Recueil-procedures_Vol-1.pdf
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles. Comprend également d'autres arrêts de la cour du Parlement de Provence. Ouvrages provenant de la bibliothèque de M. de Beaumont.

Position : 351 (587 vues)

RES_5082_Traite-successions_Vol1.pdf
André de Barrigue de Montvallon devint conseiller au Parlement d'Aix en 1702. Ses ouvrages sont des références en droit romain provençal.

Position : 154 (785 vues)

MS_03_Tractatus-matrimonio.pdf
J.-J. Teissier fut le premier professeur royal à la Faculté de théologie de l'Université d'Aix

Position : 315 (613 vues)

MS_42_Syntagma_Vol1_L1.pdf
Références juridiques classées par thèmes.

Position : 377 (570 vues)

MS_62_Syntagma_Vol1_A.pdf
Ouvrage en latin et en français, par ordre alphabétique des questions de droit provençal.

Position : 272 (637 vues)

MS_44_Remarques-droit_Vol1_A-C.pdf
Manuscrit sous forme de dictionnaire en 5 volumes

Position : 336 (598 vues)

MS_16_Recueil-notes.pdf
Ces notes manuscrits apportent quantité de enseignements sur le droit en général et sur la jurisprudence en Provence.

Position : 337 (597 vues)

RES_20793_Recueil-jurisprudence_V1.pdf
Recueil rédigé par Louis de Ventre de La Touloubre (1706-1767), juriste aixois, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732.

Position : 258 (650 vues)

RES-40_Recueil-Cormis_Vol-1_I.pdf
Le premier volume contient: I. Des matières ecclésiastiques & bénéficiales. II. Des matières féodales, droits de Lods, & autres droits seigneuriaux. III. Des mariages, secondes nôces, & dots. IV. Des testaments, & successions ab intestat, des…

Position : 208 (697 vues)

MS_48_Procedure-ancienne.pdf
don de Me Bagarry

Position : 407 (554 vues)

RES-023642_Ordonnances-synodales.pdf
Ordonnances publiées par Jean-Baptiste Antoine de Brancas (1693-1770), archevêque d'Aix et président des États de Provence

Position : 334 (599 vues)

MS_06_Observations-Institutes.pdf
M. Jean-Joseph Julien (1704-1789), écuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller en la Cour des comptes, aides & finances, fut le premier professeur royal de droit en l'université d'Aix.

Position : 345 (592 vues)

MS_43_Remarques_Duperier_A-G.pdf
Manuscrit sous forme de dictionnaire

Position : 324 (606 vues)

MS_64_Recueil-remarques_V1.pdf
Dictionnaire de jurisprudence
Fonds Castellan, d'Aix, Don de Mme Durand (décembre 1956)

Position : 253 (652 vues)

RES_20337_Histoire-droit-canon.pdf
Ouvrage destiné à accompagner l'édition des "Institutes de droit canonique", l'Histoire du droit canon peut être considéré comme une introduction à l’étude du droit canonique

Position : 91 (889 vues)

RES_34520_Franc-Aleu-Provence.pdf
Le Franc-Aleu est une terre possédée en toute propriété directe et utile (Recueil de jurisprudence féodale, 1765)

Position : 292 (627 vues)

MS_60_Explication-pratique_Vol1_Livre-1-3.pdf
Volume 3 : Abrégé des matières contenues dans les 12 livres du code Buisson [suivi d’arrêts du Conseil d’Etat et de certificats de Mrs du parquet]

Position : 146 (793 vues)

MS_13_Explication_Justinien_Livres_1-4.pdf
Version corrigée et augmentée du Code original de Justinien. Sous des titres en latin, le texte se présente en deux colonnes, dans une écriture parfaitement lisible.

Position : 33 (1408 vues)

Mejanes_G3206_Elemens-jurisprudence_Julien.pdf
Influence des usages et des lois du royaume sur les lois romaines exposées selon le plan des Institutes de l'Empereur Justinien

Position : 186 (728 vues)

RES-25024_Droit-public_Bouche.pdf
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France

Position : 359 (578 vues)

MS_63_Dictionnaire-droit_A-D.pdf
Ce dictionnaire rédigé en français et en latin couvre principalement le droit civil et pénal

Position : 381 (568 vues)

MS_52_Consultations_etrangeres.pdf
Diverses consultations d’avocats, pour la plupart provençaux et « certificats d’usages et maximes observés et des arrêts rendus par la Cour de Parlement de Provence de 1684 à 1730.

Position : 135 (814 vues)

MS_45_Code-Buisson_Vol1.pdf
Commentaire des 12 livres du Code de Justinien, complété des capitulaires de Charlemagne, de quelques coutumes de France et de lois émanant des rois de France

Position : 127 (823 vues)

RES_32424_Edits_Vol1.pdf
Recueils factices de pièces manuscrites et imprimées, concernant principalement la Provence, datées de 1656 à 1776.

Position : 212 (694 vues)

RES_5441_Dictionnaire-droit_Vol1.pdf
Dictionnaire établi par Pierre-Toussaint Durand de Maillane, avocat au Parlement d'Aix et député de la sénéchaussée d’Arles aux Etats Généraux de 1789.

Position : 107 (856 vues)

RES-020580_Actes-notoriete.pdf
Nouvelle édition du recueil des actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux au parlement de Provence

Position : 355 (583 vues)

RES-25027_Actes-notoriete_Touloubre.pdf
Traité contenant des actes de notoriétés accompagnés d'observations de Louis Ventre de La Touloubre (1706-1767) aixois et professeur de droit français à l'Université d'Aix à partir de 1732.

monter titres en relation

Position : 342 (594 vues)

RES_34738_Recueil-ordonnances.pdf
Ce recueil regroupe des ordonnances et des arrêts du conseil privé du roi ou du conseil d'État concernant les dépenses allouées aux troupes pour servir d'instruction aux communautés du Pays de Provence.

Position : 111 (851 vues)

RES_34732_Ratification-Roi.pdf
Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention avec le cardinal de Rohan, évêque de Strasbourg pour l'exécution du droit d'aubaine entre ses sujets et ceux du baillage de l'évêché de Strasbourg, situés en Allemagne.

Position : 367 (575 vues)

Compte-apothicaire.pdf
Extrait de 3 comptes d'apothicaires tenus au 17ème siècle

Position : 212 (694 vues)

RES_34742_Memoire_enfants.pdf
Rapport des administrateurs de l'hôpital Saint-Jacques d'Aix-en-Provence aux procureurs sur les enfants abandonnés et recueillis par l'hôpital, assorti de propositions pour améliorer ce service

Position : 78 (995 vues)

MS_41_Chirurgiens-pharmaciens.pdf
Chirurgiens et pharmaciens 1676-1740 : contestations des chirurgiens et de l'université d'Aix avec le Premier Chirurgien du Roi, 1732-1741

Position : 200 (707 vues)

BULA-34863_Oeuvres-Vair.pdf
Dernière édition. 1 - Les Actions oratoires ; 2 - Arrests sur questions notables; 3 - L'Eloquence française ; 4 - Traittez Philosophiques ; 5 - Traittez de piété et Sainctes méditations.

Position : 199 (708 vues)

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