Mathématiques]]> 1739]]> fre]]> France. 17..]]> Droit canonique]]> 17??]]> fre]]> France. 17..]]> Histoire de l'université]]> - des lettres de licencié pour le droit français
- des lettres de bachelier pour le droit français
- des lettres de bachelier pour le droit français
- de lettres de bachelier en théologie
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- des certificats d'étude
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- d'enregistrement (greffier)
- des lettres de petits maîtres en pharmacie
- tarifs des droits du greffier]]>
1787]]> fre]]> France. 17..]]>
Histoire de l'université]]> - Déclaration du Roi sur l'exécution de l'édit du mois d'avril 1679 pour le rétablissement des études de droit du sixième août 1682
- Lettres patentes sur arrest du Conseil (8 mars 1690)
- Extrait des registres du Conseil d'Etat (8 mars 1790)
- Exposé sommaire des édits, lettres patentes, arrêts du Conseil, délibérations, déclarations, et autres authentiques de l'université d'Aix
- Catalogus EE DD Doctorum qui sunt de collegio celebrissime universitatis aquensis
- Déclaration portant règlement pour les études de droit du 20 janvier 1700
- Déclaration du Roy concernant le rétablissement des études de Droit, donné à Versailles le 10 novembre 1708
- Arrêt du Conseil d'Etat du 27 août 1729, homologuant la décision de l'université du 13 mars 1729 et enregistré dans le registre de l'université le 7 août 1730


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1680-1730]]> fre]]> lat]]> France. 16..]]> France. 17..]]>
Histoire de l'université]]> Pièce 40/2 - Lettre de l'archevêque d'Aix (1730)
Pièce 40/3 - Transaction entre la sénéchaussée de cette ville d'Aix et l'Université (1668)
Pièce 40/4 - Histoire en abrégé de l'université d'Aix (1712)
Pièce 40/5 - Projet de règlement pour donner avis sur la révocation du dernier règlement de l'université (1714)
Pièce 40/6 - Raisons de l'université contre la prétention de MM les intendans du collège royal de Bouron (1712)
Pièce 40/7 - Arrêt du Conseil du 27 août 1729 qui homologue la délibration de l'université du 13 mars
Pièce 40/8 - Projet de déclaration rétablissant 12 anciens de la Faculté de droit
Pièce 40/9 - Réponses de MM du collège de Bourbon de 1706
Pièce 40/10 - Extrait des registres du conseil d'Etat du 16 avril 1725
Pièce 40/11 - Délcaration du Roy du 17 novembre 1690]]>
1668-1739]]> fre]]> France. 16..]]> France. 17..]]>
Approvisionnement en eau]]> Droit coutumier]]> Droit administratif]]> 1791]]> fre]]> France. 17..]]> Factums avant 1789]]> Factums après 1789]]> 1793-1809]]> fre]]> France. 17..]]> France. 18..]]> Droit romain]]> Ce manuscrit, rédigé en français est le « traité du droit français ou commentaire sur les Institutes suivant l’usage de France donné par maître Icard avocat au parlement de Provence et professeur de droit français, 1729 ». Sous ce titre, est ajouté en caractère plus petit : « copié sur l’original de maître Botharic, professeur en l’université de Toulouse ».
François de Boutaric (1672-1733), avocat au Parlement de Toulouse (1692) remplaça Jean Duval à la chaire de droit français de la faculté de Toulouse en 1710, après avoir exercé la prestigieuse et anoblissante fonction de capitoul de la ville. Grâce aux nombreux manuscrits retrouvés dans diverses bibliothèques des pays de droit écrit, ses enseignements nous sont parvenus. Eludant quelque peu le droit coutumier, il estimait que le droit romain était le droit commun de la France c’est pourquoi l’on peut considérer que « par ses enseignements et ses écrits [il] a certainement préparé les esprits méridionaux à la future unification juridique du pays ».

L’influence de Boutaric est décelable chez l’un de ses élèves, Claude Serres (1695-1768), professeur de droit à l’université Montpellier, ainsi que chez Augustin-François Icard.
Augustin-François d’Icard (v. 1686-1741), professeur à Aix depuis 1719 repris « sans vergogne et presque mot pour mot l’enseignement de son collègue toulousain ».

Christian Chêne a eu l’occasion de s’exprimer sur ce sujet. Il en dit : « Icard ne se cache guère, il cite par exemple un arrêt de 1697 indiquant « l’auteur plaidant en la cause » si l’on se réfère au texte de Boutaric, nous trouvons « moi, plaidant ». Cela entraîne parfois Icard à des affirmations ambiguës : reprenant à la suite de Boutaric un souvenir de Maynard qui cite son ancien maître toulousain Fernand, le professeur aixois fait de ce dernier « un professeur de cette université ». Icard procède pourtant à des adaptations : il prend parfois ses distances vis-à-vis de Toulouse et de sa coutume, cite les statuts de Provence et leurs commentateurs Mourgues et Masse; il ajoute enfin quelques exemples de jurisprudence du Parlement d’Aix, opposés à ceux de Toulouse mais il est souvent difficile de démêler ce qui appartient à Icard de ce qui revient à son modèle. Certaines différences ne s’expliquent que par des erreurs de copistes confondant par exemple l’ordonnance de Moulins et Charles Du Moulin ! »
Une copie manuscrite du cours de Boutaric est disponible en ligne sur le site de Tolosana : http://tolosana.univ-toulouse.fr/notice/155840088

Sources :
Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice de J. Poumarède, pp. 127-129.
Christian Chêne, L’enseignement du droit français en pays de droit écrit 1679-1793, Genève, Droz, 1982. ]]>
1729]]> fre]]> France. 17..]]>
Droit coutumier]]>
don de Me Bagarry, 25 juin 1925.

Ouvrage des questions officielles à l’usage des avocats
D’auteur inconnu, ce manuscrit en latin, clair et lisible, est précédé d’un sommaire complet détaillant les livres, titres, chapitres et paragraphes de l’ouvrage. Figure également un index des matières en fin de chaque volume.
Bien que l’ouvrage ait été copié en 1735, selon l’indication se trouvant sur la page de garde, quelques ajouts postérieurs ont été effectués, au moins jusqu’en 1758.
Une indexation est faite en marge, par l’utilisation de lettres latines grasses.
Le contenu de ce manuscrit est constitué principalement par des références juridiques, classés par matière. Ainsi, le premier livre est dédié aux jugements, le second aux contrats et quasi-contrats, le troisième aux testaments. Le quatrième livre concerne le pénal, le cinquième traite des causes publiques et politiques et le sixième des causes canoniques et ecclésiastiques. On peut également y trouver, entre autres, une chronologie des empereurs romains, d’Octave Auguste à Justinien, des jurisconsultes romains en distinguant les proculiens des sabiniens, des rois depuis l’année 420 et inclut les légendaires rois des Francs Saliens Pharamond et Clodion. Elle s’arrête à l’avènement de Louis XV en 1715. On peut également trouver une chronologie des papes, qui commence avec Pierre en 37 et se termine en 1758, toutefois la différence d’encre et d’écriture peut laisser à pense que les noms de Clément XII (1730), Benoît XIV (1740) et Clément XIII (1758) ont été ajoutés postérieurement.]]>
1735]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> 1778]]> fre]]> France. 17..]]> Législation royale]]> 17??]]> fre]]> France. 17..]]> Droit romain]]> Fonds Castellan, d'Aix, Don de Mme Durand (décembre 1956)]]> 17??]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> 17??]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]> Pharmacie & pharmaciens]]> 1633]]> fre]]> France. 17..]]> Histoire de l'université]]> Médecine]]> Don Me Bagarry, 25 juin 1925]]> Pièce n° 2 - Extrait du Conseil d'Etat du 28 avril 1725
Pièce n° 3 - Minute de la réponse de l'université à la demande du Sr Maréchal, 18 octobre 1732
Pièce n° 4 - Lettre de M. Laugier, 22 octobre 1732
Pièce n° 5 - Précis de la transaction passée le 16 janvier 1676
Pièce n° 6 - Délibération de l'université du 6 juillet 1734
Pièce n° 7 - Proposition de la communauté des maîtres chirurgiens, 1732
Pièce n° 8 - Minute d'un mémoire de l'université pour conserver son privilège de délivrer des lettres de maîtrise de chirurgie
Pièce n° 9 - Requête de François de la Peyronie du 6 août 1739
Pièce n° 10 - Requête de l'université, 30 juin 1739
Pièce n° 11 - Nouvelle requête du Sr Françaois de la Peyronie, 4 mars 1740
Pièce n° 12 - Minute de la 2nde requête de l'université, 17 août 1740
Pièce n° 13 - Seconde requête de l'université contre le Sr de la Peyronie, 17 août 1740
Pièce n° 14 - Nouvelle requête du Sr François de la Peyronie, 1er octobre 1740
Pièce n° 15 - Minute d'une lettre écrite par l'université d'Aix au chancelier, 2 août 1738
Pièce n° 16 - Mémoire pour les maîtres apothicaires d'Aix à Mgr le chancelier, 1er février 740
Pièce n° 17 - 2nd mémoire plus court pour les maîtres apothicaires d'Aix à Mgr le chancelier, 1er février 740]]>
1676-1740 ]]> fre]]> France. 16..]]> France. 17..]]>
Histoire de l'université]]> 2009]]> fre]]> France. 14..]]> France. 15..]]> France. 16..]]> France. 17..]]> France. 18..]]> France. 19..]]> ]]> ]]> Médecine]]> Chirurgie & chirurgiens]]> Pharmacie & pharmaciens]]> Jurisprudence avant 1789]]>
Avec aprobation & privilége du Roi (Notes)

Errata p. 382. - Sign. A-2A8 (Notes)

Privilège royal du 13 octobre 1761 octroyé à Jean Verdier pour 10 ans. - Tome I publié en 1763, tome II en 1762. - Sig. *8, a8, b-c4, d2, A-Zz8/4, Aaa6, Bbb4, Ccc-Qqq8/4 ; A-Hhh8/4, Iii-Lll8, Mmm4. - Marque au titre, bandeaux, culs de lampe et lettres ornées gravés sur bois (Notes)


Chirurgiens et charlatans au 18e siècle 


La jurisprudence est une science comme la médecine : le juge doit faire confiance aux rapports de médecine sur l'état de santé d'un patient tout comme le médecin doit respecter les compétences du juge à qui il revient d'établir un jugement.

Ce document n'est pas un traité médico-légal mais une synthèse sur l'utilité de la jurisprudence en matière médicale, là où la responsabilité des professionnels de santé est totalement engagée : autant les médecins, chirurgiens et apothicaires savants et compétents aident à recouvrer la santé, autant les charlatans, à cause de leur ignorance coupable, commettent les pires fautes et abusent de la crédulité des patients, victime de leurs propres superstitions. Cette question d'ordre public est si importante que l'Etat ne peut laisser aux particuliers le soin de régler eux-mêmes ce problème : la justice doit en être saisie pour punir les premiers et désabuser les seconds.

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1763]]> 1762]]> fre]]> France. 17..]]>
Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> 1765]]> fre]]> http://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/96738]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Louis de Ventre de la Touloubre (1706-1767), juriste aixois, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732 est l’auteur d’un Recueil des actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux au parlement de Provence. Les Actes de notoriété formaient l'une des sources du droit particulier de la Provence, et ils étaient rédigés avec une concision excessive. Par ces actes les magistrats reconnaissent l’existence d’une coutume locale ou d’un usage dans le ressort du Parlement. Ils ont été - selon les dires de l’auteur - volontairement rendus obscurs et sont donc parfois susceptibles de fausses interprétations. Par ses observations et remarques, Ventre de la Touloubre tente d’éclaircir ce droit.
Source : Dictionnaire historique des juristes français XII-XXe siècle, PUF 2007 Il a aussi publié, toujours en terre étrangère en Avignon, mais avec ses seules initiales (M. D. L. T.), deux titres également en ligne : chez H.-J. Joly en 1759, une nouvelle édition des OEuvres de Scipion Dupérier, chez la Veuve Girard en 1765, le Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc.
Source : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice d’A. Slimani, p. 768.]]>
1772]]> fre]]> France. 17..]]>
Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]>
monter titres en relation]]>
1756]]> fre]]> France. 17..]]>
Histoire de l'université]]> Enseignement supérieur]]>
Si la finalité de l'université est d'enseigner les différents domaines de la connaissance, l'objectif de tout étudiant (sérieux) est d'obtenir son diplôme : une consécration obtenue à l'issue d'une cérémonie très solennelle qui se déroule dans la grande salle de l'université (in aula majori universitatis).

Annonce de soutenance d'une thèse de licence de droit canon et de droit civil (Aix-en-Provence, 1745)

Armoiries de l'université d'Aix-en-Provence (1745)

Vers le milieu du 18e siècle, les armoiries de l'université intègrent les représentations de ses fondateurs de 1409 (le pape Alexandre V et Louis II comte de Provence) ainsi que les saints patrons tels St Yves (patron des juristes), Ste Catherine d'Alexandrie (patronne des philosophes, reconnaissable à la roue de son martyre). La question n'est pas tranchée de savoir si la lettre centrale P qui surplombe l'inscription abrégée Regia universitas Aquensis (Université royale d'Aix) symbolise la Provence ou le Primicier de l'université ". On peut remarquer que contrairement à d'autres armoiries, aucune allégorie ne fait directement référence à la médecine et aux sciences (R. Burget).

Armoiries de l'université d'Aix-en-Provence (1763)

La soutenance de thèse peut avoir une autre finalité que la sanction d'un cursus d'études et constituer l'épreuve de sélection d'un candidat postulant sur un poste vacant.

La soutenance, épreuve du recrutement d'un professeur et de contrôle de ses compétences (1763)

Par leur côté un peu inclassable, ces affiches n'ont pas toujours été considérées comme des documents précieux, à l'image de cette affiche de 1762 qui a servie de brouillon pour poser quelques opérations arithmétiques,

Sur l'affiche des programmes de 1762, la vérification que (109068 x 4) + 2 = 436274

ou cette autre affiche assez dégradée (marques de pliure et traces de mouillage) alors qu'elle lui est de 20 ans postérieure.

Une affiche 1781 très marquée par les vicissitudes du temps...

Nous ne pouvons pas oublier les généreux donateurs de ces affiches comme ce don du 2 juin 1916 de M. Ferrier, un ancien bijoutier, celui du 19 janv. 1917 de M. Cyprien de Chemerilles dont nous savons seulement qu'il habite rue E. David à Aix, et cet autre de Melle Roland du 24 avr. 1917, sœur de l'aumônier du lycée d'Aix et tante de M. Dulac, prof. à la Fac. des sciences de Lyon.

A deux pas du Cours Mirabeau, l'immeuble d'un donateur de placards (18 rue Emeric David, Aix-en-Provence)

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Caroline Mienville. - Les éphémères en bibliothèque universitaire : traiter et valoriser : l'exemple du fonds de placards de positions de thèse du XVIIIe siècle de la bibliothèque universitaire de droit d'Aix-en-Provence. Master 2 Métiers des archives et des bibliothèques. Médiation, 2019-2020, consultation en ligne prévue sur Odyssée en janv. 2022]]>

Theses utriusque juris. Canonici … Civilis... D. Ignatius Elzeareus Bourges, Riansensis, J.U.B. [position de thèse de licence en droit de D. Ignace E. Bourges en 1774]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico... Ex jure civili… Josephus-Franciscus-Julius de Colonia. [Position de thèse en droit de Joseph-François-Jules de Colonia en 1762]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico... Ex jure civili… Josephus-Franciscus-Julius de Colonia. [Position de thèse en droit de Joseph-François-Jules de Colonia en 1762]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico... Ex jure civili… Josephus-Hilarius Agier, doctor aggregatus. [position de thèse en droit de Joseph-Hilaire Agier, docteur agrégé en 1762]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico.... Ex jure civili… Josephus Arnaud. [position de thèse en droit de Joseph Arnaud, docteur en 1763]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico... Ex jure civili… Natalis Bertrand. [position de thèse en droit de Natalis Bertrand, docteur en 1763]

Theses utriusque juris. Canonici... Civilis... D. Jos.-Carol. Francisc. Pisani de La Gaude, Aqui-sextiensis. [thèse de baccalauréat en droit de D. Joseph Pisani de La Gaude en 1761]

Theses utriusque juris. Canonici... Civilis... D. Nicolas Joseph- Marie Samatan massiliensis J.U.B. Praefide D. Joanne Joseph Julien Reg. Cons. [thèse de licence en droit de D. Nicolas Jos. Maria Samatan en 1763]

Quaestio theologica. Quis est Panis qui de Coelo descendit ?… praefide S.M.N. Joanne-Josepho Teissier... Petrus-Constantinus Vidaci, bastiensis, subdiaconus, diaecesis nebiensis in corsicâ. [Thèse de baccalauréat en théologie de Pierre Constantin Vidaci en 1781]

Theses utriusque juris. Canonici... Civilis... D. Josephus Berne orgonensis, J.U.B. praeside D. Carolo Patot. [Thèse de licence en droit de Joseph Berne en 1745]

Theses utriusque juris Canonici... Civilis... D. Joannes-Josephus Giraud, presbyter Thoardensis, J.U.C. praeside D. Joanne-Josepho Julien. [Thèse de baccalauréat en droit de Jean Joseph Giraud en 1781]]]>
1774-1781]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Histoire de l'université]]> Enseignement supérieur]]>
Si une université annonce qu'elle a un poste de professeur à pourvoir, rien ne sert d'avertir toute la population car très peu de personnes lettrées ont les diplômes et les compétences requises pour y prétendre : il faut en informer ses propres étudiants et le faire savoir aux autres universités, "viviers naturels" où pouraient se trouver des candidats potentiels. Au 18e siècle (avant la Révolution française), l'usage du latin prévaut toujours dans la communication acacadémique.

Vacance de chaire (Université de Dijon, 1789)

Le moyen le plus sûr, plus fiable encore que le crieur public, est de l'afficher sur les murs de la faculté ou de la cité, comme cela est fait couramment pour les ordonnances et autres décrets officiels par le pouvoir royal, les parlements ou les commnautés depuis le 15e siècle. Mais l'analogie s'arrête là : l'affichage officiel des institutions politiques et l'affichage commercial ou séditieux fait illégalement par des particuliers visent tous deux à occuper l'espace public (1 & 2). Les annonces de chaire au contraire visent une cible bien identifiée, les universités qui proposent des enseignements dans la même discipline (le droit, la théologie, la chirurgie,...), à charge pour elles de les placarder publiquement.

Armoiries de l'Université de Besançon (1788)

Ces affiches ont un caractère officiel et sont pour la plupart ornées d'un fronstipice très solennel où figurent les armoiries de l'université, souvent chargées d'une sympbolique très codée et évocatrice des disciplines et des valeurs de la connaissance et de la sagesse.

Armoiries de l'Université de Douai (1788)

Pour être certains que l'avis a bien été reçu et sera diffusé, un double de l'affiche est joint à l'original (un simple récépissé ne semble pas suffire), le destinaire attestant de sa bonne réception en la signant et en la retournant à l'expéditeur tout en s'engageant à afficher l'autre exemplaire. Par ce canal institutionnel, un réseau d'échanges réciproques se met donc en place entre les universités françaises des quatre coins du royaume : en témoignent ces documents, l'université d'Aix adresse et reçoit des affiches des universités de Caen, Dijon, Bordeaux, Orléans, Douai, Reims, Besançon, ou encore Poitiers. Ce système, qui présuppose un accord commun (le double doit être retourné certifié dans la forme ordinaire ou selon l'usage) a probablement contribué à sauvegarder un grand nombre de ces placards, support qualifié d'éphémère (sa valeur d'usage se dissout dès l'évènement passé), et que des personnels d'université ont eu l'intelligence de conserver précieusement et nous léguer.

Avis de l'Universite de Caen (1788)

Dix de ces annonces de postes vacants sont restés associés au courrier qui les accompagnait, lettres d'avis de l'expéditeur ou accusés de réception retournés par l'université destinataire ou encore mention de dons faits à la bibliothèque de l'université.

1. Les débuts de l’affiche de l’Ancien Régime à la Première Guerre mondiale -  FranceArchives : portail national des archives
2. Nathalie Jakobowicz. - Les pratiques d’affichage dans l’espace public à Paris en 1830 - OpenEdition Journals
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In Aurelianensi juris academia quatuor vacant doctorum aggregatorum munera. [programme de concours de chaire vacante de droit à l'Académie d'Orléans en 1788]

Cathedra vacans infacultate theologia almae universitatis duacenae in Flandria. [programme de concours de chaire vacante de théologie à l'Université de Douai en 1788]

Cathedra regia vacans in facultate artium universitatis Duacenae. [programme de concours de chaire vacante d'histoire à l'Université de Douai en 1787]

Vacat in facultatibus jurium Rhedonensibus juris canonici cathedra per obitum clarissimi domini Renati-Rodolphi Droüin. [programme du concours de la chaire de droit canonique à l'Université de Reims en 1788]

Vacat in collegio utriusque juris celeberrimae cadomensis academiae antecessura, per obitum clariffimi viri Le Paulmier. [programme de concours de la chaire vacante de droit canon et civil à l'Université de Caen en 1788]

Vacat in universitate provinciae munus doctoris aggregati, per obitum clarissimi viri D. Honorati-Antonii Bouteille. [programme du concours d'une place de chaire vacante de docteur agrégé à l'Université d'Aix en 1787]

Ex decreto consultatissimae jurium facultatis Burdigalensis. [programme du concours d'une chaire de professeur de droit à l'Université de Bordeaux en 1789]

Vacat in universitate Burgundiae antecessura, per obium clarissimi consultissimique V.D. Jacobi-Georgii Grabu. [programme du concours d'une place de professeur de droit à l'Université de Dijon en 1789]

Nos in suprema sequanorum curia protopraeses, Almae universitatis Bisuntinae distributores, & regii in facultate medicâ antecessores. [programme de concours d'une vacance de poste de professeur en médecine à l'Université de Besançon en 1788]

Decretum consultissimae Facultatis Pictaviensis. [programme du concours d'une chaire de professeur de droit de l'Université de Poitiers en 1788]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico... Ex jure civili… Josephus-Franciscus-Julius de Colonia. [Position de thèse en droit de Joseph-François-Jules de Colonia en 1762]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico... Ex jure civili… Josephus-Franciscus-Julius de Colonia. [Position de thèse en droit de Joseph-François-Jules de Colonia en 1762]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico.... Ex jure civili… Josephus Arnaud. [position de thèse en droit de Joseph Arnaud, docteur en 1763]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico... Ex jure civili… Natalis Bertrand. [position de thèse en droit de Natalis Bertrand, docteur en 1763]

Joannes-Baptista Antonius de Brancas è comitibus Forcalquerii, … universis & singulis notum facimus vacare antecessuram in consultissimâ jurium facultate, propter optionem clarissimi viri D.D. Josephi-Francisci-Julii de Colonia. [programme du concours de vacance de chaire à l'Université d'Aix en 1762]

Joannes-Baptista Antonius de Brancas è comitibus Forcalquerii... universis & fingulis notum facimus vacare munus doctoris aggregati inconsultissimâ jurium facultate, propter obitum clarissimi viri D.D. Petri Caroli Arnaud. [programme du concours de vacance de chaire à l'Université d'Aix en 1762]

Joannes-Baptista Antonius de Brancas è comitibus Forcalquerii… universis & singulis notum facimus vacare locum doctoris aggregati in consultissimâ jurium facultate, propter optionem clarissimi viri D.D. Josephi Nicolai Mazet. [programme du concours d'une place de docteur agrégé de l'Université d'Aix en 1759]

Joannes-Baptista Antronius de Brancas è comitibus Forcalquerii… universis & singulis notum facimus vacare antecessuram in consultissimâ jurium facultate, per obitum clarissimi D. Josephi-Francisci-Julii de Colonia. [programme du concours pour la chaire de professeur de droit de l'Université d'Aix en 1766]]]>
1781-1789]]> lat]]> fre]]> France. 17..]]>
Histoire de l'université]]> 1782]]> 10 f.]]> fre]]> France. 17..]]> Histoire de l'université]]> 16??]]> 17??]]> lat]]> France. 16..]]> France. 17..]]> Théologie]]> Histoire des religions]]>
Son Traité de théologie dogmatique est rédigé selon une méthode rationnelle, classique depuis le XIIIe siècle (Somme théologique de St Thomas d'Aquin) :
la méthode scolastique avec arguments, propositions et solution des objections.

Il est à noter dans le Traité de la Grâce (MS 4-6) des chapitres importants pour la controverse janséniste des XVIIe et XVIIIe siècles autour de la Grâce et du libre arbitre (pour mémoire, le jansénisme promeut une espèce d'évangile du désespoir où le salut de l'homme n'est réservé qu'à une petite élite choisie par pure grâce d'un Dieu tyran, sans concours de la liberté humaine : Jésus-Christ n'est pas mort pour tous; doctrine condamnée par le pape à partir de 1653):
- p 11 : de l'erreur des pélagiens : le moine breton Pélage (350-420) niait la nécessité de la Grâce pour se sauver.
- p. 17 : de l'erreur des semi-pélagiens. Les semi-pélagiens sont notamment des moines provençaux du Ve siècle, comme Jean Cassien, Vincent de Lérins, Salvien de Marseille et Fauste de Riez, cherchant un compromis complexe entre le pélagianisme et l'augustinisme (St Augustin), dans une doctrine condamnée par le concile d'Orange en 529.
Au XVIIe siècle, les jansénistes accuseront les molinistes, Jésuites, de semi-pélagianisme.
- p. 141 : un long appendice sur l'hérésie janséniste
Voir aussi sur cette question les chapitres 13 et 14 du Traité de Dieu et des attributs divins (MS 4-3) : p. 135 (de la prédestination) et p. 171 (de la réprobation)

On remarquera également la question du gallicanisme dans le Traité des lieux théologiques, dissertation 6, chapitre 1, où est mentionnée explicitement la Déclaration (gallicane) des quatre articles du 19 mars 1682, opposant Louis XIV et le clergé gallican (avec Bossuet) au pape Innocent XI. L'auteur semble proposer dans le 4ème article que le pape n'est pas infaillible sans un concile général (le dogme de l'infaillibilité ne sera défini qu'avec Vatican I en 1870). Pour mémoire, le gallicanisme est une doctrine religieuse et politique visant à rendre le clergé français indépendant du pape et dépendant du roi de France; il aura ainsi comme conséquence - peu de temps après la rédaction de ce manuscrit - la Constitution civile du clergé de 1790.


Sources sur l'auteur : Encyclopédie départementale
Georges Fleury, Histoire de l’Ancienne Université d’Aix de 1730 à 1793, Annales de la faculté de droit d’Aix, 1929, nouvelle série n°18, page 69

Transcription des titres et chapitres en latin, traduction en français, résumé et commentaire rédigés par Rémy Burget (2020)
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1° Quaestiones prolusoriae et Tractatus de Religione
2° Tractatus de locis theologicis
3° Tractatus de Deo et divinis attributis
4° Tractatus de mysterio sanctissimae Trinitatis de Deo Creatore
5° Tractatus de incarnatione verbi Divini
6° Tractatus de gratia Christi
7° Index generalis

MS 4-1 : 1° Quaestiones prolusoriae et Tractatus de Religione (238 p) (Questions préliminaires et Traité de la Religion)

p. 7 Institutiones theologicae - Quaestiones prolusoriae : quid sit theologia... ? (Questions préliminaires: ce qu'est la théologie, etc)

p. 18 Tractatus de Religione (Traité de la Religion)
p. 21 : Dissertatio 1 : de necessitate cultus divini, tum interni, tum externi (de la nécessité du culte divin, tant intérieur qu'extérieur)
p. 43 : Dissertatio 2 : de Revelationa divina (de la Révélation divine)
p. 43 : caput 1: an possibilis sit Revelatio (si la Révélation est possible)
p. 59 : caput 2 : de Revelationis necessitate (de la nécessité de la Révélation)
p. 74 : caput 3 : de verae Revelationis characteribus et signis (des caractères et des signes de la vraie Révélation)
p. 116 : Dissertatio 3 : de religione judaïca (de la religion judaïque)
p. 117 : caput 1 : de authenticitate Pentateuchi (de l'authenticité du Pentateuque)
p. 132 : caput 2 : de Pentateuchi integritate (de l'intégrité du Pentateuque)
p. 143 : caput 3 : de rerum qui in Pentateucho narrantur veritate (des choses qui sont racontées avec vérité dans le Pentateuque)
p. 181 : Dissertatio 4 : de religione christiana (de la religion chrétienne)
p. 182 : caput 1 : de librorum Novi Testamenti authenticitate (de l'authenticité des livres du Nouveau Testament)
p. 188 : caput 2 : de librorum Novi Testamenti integritate (de l'intégrité des livres du Nouveau Testament)
p. 196 : caput 3 : de veritate factorum quae in Novi Testamenti libris continentur (de la vérité des faits contenus dans les livres du Nouveau Testament)
p. 209 : caput 4 : praecipua exponuntur argumenta quae veram et divinam esse religionem christianam demonstrant (principaux arguments par lesquels sont démontrés que la religion chrétienne est vraie et divine)

p. 243 : Index : table des matières


MS 4-2 : 2° Tractatus de locis theologicis (472 p)

p. Tractatus de locis theologicis (Traité des lieux théologiques, ou des sources et de la méthode théologiques)

p. : dissertatio 1 : de Scriptura sacra (de l'Ecriture sainte)
p. : caput 1 : de Scripturarum auctoritate et inspiratione (de l'autorité et de l'inspiration des Ecritures)
p. : caput 2 : de modo quo Scriptura sacra fuerit inspirata (du mode par lequel l'Ecriture sainte a été inspirée)
p. : caput 3 : de Scripturarum canone (du canon des Ecritures)
p. : caput 4 : de librorum sacrorum textu (du texte des livres sacrés)
p. caput 5 : de scripturarum multiplici divisione (de la division multiple des Ecritures)
p. caput 6 : de multiplici scripturae sensu (du sens multiple des Ecritures)

p. dissertatio 2 : de Traditione (de la Tradition)
p. caput 1 : utrum existant traditiones divinae ? (est-ce qu'il existe des traditions divines ?)
p. caput 2 : regula ex quibus de traditionibus judicandum est (règles à partir desquelles il faut juger des traditions)

p. dissertation 3 : de Patribus (des Pères de l'Eglise)
p. caput 1 : exponuntur regulae juxta quas doctrina ? fidei et morum a scriptis Patrum eruenda est (exposition des règles nécessaires pour retenir des écrits des Pères ce qui est conforme à la foi et aux moeurs ?)
p. caput 2 : exponuntur regulae in legendis Patribus adhibendae (exposition des règles à employer dans la lecture des Pères)
p. dissertatio 4 : de Ecclesia (de l'Eglise)
p. caput 1 : de nomine et definitione Ecclesiae (du nom et de la définition de l'Eglise)
p. caput 2 : de membris Ecclesiae (des membres de l'Eglise)
p. caput 3 : de notis Ecclesiae (des notes de l'Eglise : unité, sainteté, catholicité et apostolicité)
p. caput 4 : de Ecclesiae proprietatibus (des propriétés de l'Eglise)
p. caput 5 : de auctoritate Ecclesiae in rebus ad religionem pertinentibus (de l'autorité de l'Eglise en ce qui concerne la religion : avec notamment la question de l'infaillibilité)

p. dissertatio 5 : de conciliis (des conciles)
p. caput 1 : de conciliorum definitione, divisione et de conditionibus ad concilium generale requisitis (de la définition et de la division des conciles, et des conditions requises pour un concile général)
p. caput 2 : ad quem spectat concilium generale convocare eique providere (ce qui regarde la convocation et la tenue d'un concile général)
p. caput 3 : de jure suffragii definitivi in conciliis (du droit de suffrage définitif dans les conciles ?)
p. caput 4 : de concilium necessitate (de la nécessité des conciles)
p. caput 5 : de concilium auctoritate (de l'autorité des conciles)
p. caput 6 : de potestate civili circa conciliorum decreta (du pouvoir civil en ce qui concerne les décrets des conciles)

p. dissertatio 6 : de romano pontifice (du pontife romain)
p. caput 1 : praefatio declarationis cleri gallicani (19 mars 1682)- De ecclesiastica potestate
(préface de la déclaration du clergé gallican - du pouvoir ecclesiastique)
p. caput 2 : article 1 de la déclaration du clergé gallican
p. caput 3 : article 2 de la déclaration du clergé gallican
p. caput 4 : article 3 de la déclaration du clergé gallican
p. caput 5 : article 4 de la déclaration du clergé gallican
propositio : summus pontifex, fidei morumque quaestiones, absque concilio generali ... infaillibilis non est (le souverain pontife, dans les questions de foi et de moeurs, n'est pas infaillible sans un concile général...)


MS 4-3 :3° Tractatus de Deo et divinis attributis (188 p.) coté MS 4/3 dans Koha (Traité de Dieu et des attributs divins)
p. 5 du PDF : Dissertatio 1 : De existentia Dei (de l'existence de Dieu)
p. 25 : Dissertatio 2 : De attributis divinis (des attributs divins)
p. 25 : caput 1 : de unitate Dei (de l'unité de Dieu)
p. 33 : caput 2 : de simplicitate Dei (de la simplicité de Dieu)
p. 38 : caput 3 : de eternitate Dei (de l'éternité de Dieu)
p. 41 : caput 4 : de immensitate Dei (de l'immensité de Dieu)
p. 47 : caput 5 : de immutabilitate Dei (de l'immutabilité de Dieu)
p. 51 : caput 6 : de libertate Dei (de la liberté de Dieu)
p. 54: caput 7 : de omnipotentia divina (de la toute puissance divine)
p. 55 : caput 8 : de infinitate Dei (de l'infinité de Dieu)
p. 57 : caput 9 : de visibilitate Dei (de la visibilité de Dieu)
p. 82 : caput 10 : de scientia Dei (de la science de Dieu)
p. 105 : caput 11 de voluntate Dei (de la volonté de Dieu)
p. 131 : caput 12 : de providentia Dei (de la providence de Dieu)
p. 135 : caput 13 : de predestinatione (de la prédestination)
p. 171 : caput 14 : de reprobatione (de la réprobation)

p. 195 : titre de la suite Tractatus de mysterio sanctissimae Trinitatis

MS 4-4-1 : 4° Tractatus de mysterio sanctissimae Trinitatis - de Deo Creatore (123 p.) (Traité du mystère de la très sainte Trinité - de Dieu Créateur)

Tractatus de mysterio sanctissimae Trinitatis (Traité du mystère de la très sainte Trinité)
p. 2 : caput 1 : de existentia sanctissimae Trinitatis (de l'existence de la très sainte Trinité)
p. 49 : caput 2 : des processionibus divinis (des processions divines)
p. 66 : caput 3 : de personarum divinarum circuminsessione et missione
(de la circumincession -ou existence des personnes de la Trinité les unes dans les autres- et de la mission des personnes divines)
p. 69 : caput 4 : de divinis relationibus (des relations divines)
p. 71 : caput 5 : de variis divinarum personarum nominibus (des différents noms des personnes divines)
p. 74 : caput 6 : traditum modus recte loquendi de mysterio sanctissimae Trinitatis (de la manière traditionnelle de parler du mystère de la très sainte Trinité)
p. 80 titre de la suite : de Deo Creatore

MS 4-4-2 :4° Tractatus de Deo Creatore (coquille dans le nom du fichier : creatione) (Traité de Dieu Créateur)
p. 2 : dissertatio 1 : de angelis (des anges)
caput 1 : utrum existant angeli (si les anges existent)
caput 2 : utrum angeli sint incorporei (si les anges sont incorporels)
caput 3 : utrum angeli in gratia sanctificante creati fuerint (si les anges ont été créés avec la grâce sanctifiante)
caput 4 : de angelorum lapsu et poena (de la faute des anges et de leur peine)
caput 5 : de bonorum angelorum ministerio (du ministère des bons anges)
caput 6 : de angelorum numero variisque ordinibus (du nombre des anges et de leurs ordres variés - ou de leur hiérarchie)
p. 26 : dissertatio 2 : de primo homine (du premier homme)
p. 27 : caput 1 : de creatione primi hominis (de la création du premier homme)
p. 28 : caput 2 : de statu in quo creatus fuit primo homo (de l'état dans lequel a été créé le premier homme)
p. 32 : caput 3 : de hominis innocentis dotibus (des dons de l'homme innocent)
p. 39 : caput 4 : de lapsu primi hominis (de la faute du premier homme)

suite du volume = Tractatus de Incarnatione Verbi divini ?

MS 4-5 : p 2 : 5° Tractatus de Incarnatione Verbi divini (216 p.) (Traité de l'Incarnation du Verbe divin)

p. 3 : dissertatio 1 : de Incarnationis existentia (de l'existence de l'Incarnation)
p. 4 : caput 1 : de vaticinio Jacobi (de la prophétie de Jacob)
p. 23 : caput 2 : de vaticinio Danielis (de la prophétie de Daniel)
p. 39 : caput 3 : de Aggiae et Malachiae prophetiis (des prophéties d'Aggée et Malachie)
p. 50 : dissertatio 2 : de necessitate Incarnationis (de la nécessité de l'Incarnation)
p. 66 : dissertatio 3 : de causis Incarnationis (des causes de l'Incarnation)
p. 72 : dissertatio 4 : in quo situm sit Incarnationis mysterium (en quoi est situé....? le mystère de l'Incarnation)
p. 72 : caput 1 : de unica Christi persona (de l'unique personne du Christ)
p. 86 : caput 2 : de duplici Christi natura (de la double nature du Christ)
P. 107 : dissertatio 5 : de conjectoriis Incarnationis (des conjectures au sujet de l'Incarnation)
p. 107 : caput 1 : de Christi satisfactione (de l'expiation par le Christ)
p. 149 : caput 2 : de idiomatum communicatione (de la communication des idiomes : interaction entre les deux natures du Christ)
p. 157 : caput 3 : de titulis quibus Christus insignitus est (des titres significatifs du Christ)
p. 172 : caput 4 : de donis et virtutibus quibus humanitas Christi per hypostaticam cum Verbo divino conjuunctionem ornata sit
(des dons et vertus par lesquels l'humanité du Christ est ornée, par le moyen de l'union hypostatique au Verbe divin)
p. 188 : caput 5 : de cultu qui humanitati Christi debetur (du culte qui est dû à l'humanité du Christ)
p. 189 : art. 1 : de cultu Christi (du culte au Christ)
p. 193 art. 2 : de cultu sanctorum (du culte des saints)
p. 204 art 3 : du culte des reliques
p. 208 art 4 : de cultu imaginum (du culte des images)
p. 216 : suite du volume : Tractatus de gratia Christi

MS 4-6 : p. 2 : 6° Tractatus de Gratia Christi (192 p.) (Traité de la Grâce du Christ)
p. 3 : dissertatio 1 : de nomine divisionibus et natura Gratiae (du nom, des divisions et de la nature de la Grâce)
p. 11 : dissertatio 2 : de Gratiae necessitate (de la nécessité de la Grâce)
p 11 : caput 1 : de errore pelagianorum (de l'erreur des pélagiens)
p. 17 : de errore semi-pelagianorum (de l'erreur des semi-pélagiens)
p 22 : caput 2 : in quo Gratiae divinae necessitas adstruitus (en quoi est exposée la nécessité de la Grâce divine)
6 propositions suivies des solutions aux objections
p 84 : dissertatio 3 : de gratuitate Gratiae (de la gratuité de la Grâce)
p. 94 : dissertatio 4 : de Gratiae efficacitate (de l'efficacité de la Grâce)
p. 128 : dissertatio 5 : de Gratia inefficaci et excitante quae sufficiens vocitatur (de la Grâce inefficace et excitante, qui est appelée suffisante)
p. 140 : dissertatio 6 : de Gratiae distributione (de la distribution de la Grâce)
p. 141 : appendix : de heresi janseniana (de l'hérésie janséniste)
p. 173 : dissertatio 7 : de Gratia habituali (de la Grâce habituelle)
p. 173 : caput 1 : de natura Gratiae habitualis (de la nature de la Grâce habituelle)
p. 179 : caput 2 : de Gratiae habitualis effectibus (des effets de la Grâce habituelle)


MS 4-7 : 7° Index generalis (92 p.)
p. 196 : Index generalis tractatuum theologiae dogmaticae (index général des traités de théologie dogmatique)
]]>
]]> 17??]]> lat]]> France. 17..]]>
Droit canonique]]>
Son Tractatus de matrimonio, manuscrit rédigé en latin, pourrait dater de 1782 – la date est mentionnée au commencement des tables. Il est divisé en deux parties : 1) de matrimonio pro ut est contractus civilis 2) de sacramento matrimonii.

Sources : Encyclopédie départementale
Georges Fleury, Histoire de l’Ancienne Université d’Aix de 1730 à 1793, Annales de la faculté de droit d’Aix, 1929, nouvelle série n°18, page 69 ]]>
1782]]> lat]]> France. 17..]]>
Factums avant 1789]]> Procédure civile]]> 1780-1785]]> fre]]> France. 17..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Ainsi, d'une part, grâce au soutien des Archives Parlementaires (1789-1799) et de la série L des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône, une introspection de la législation révolutionnaire fut réalisée. La logique réclamait de s'intéresser successivement aux aspects juridiques de la phase préparatoire (détermination de l'assise des biens nationaux), puis à ceux de la réalisation de la vente des biens nationaux (moyens de paiement et modalités d'adjudication et de paiement). Ainsi, il fut démontré que les raisons politico-idéologique et financière ayant conditionné les législations du choix de l'assise de biens de première origine et de seconde origine (Clergé et Noblesse), différèrent avant de converger. Un autre aspect révéla l'influence des régimes politiques successifs sur les évolutions juridiques. On remarquera sur ce point, l'efficience progressive de la législation, malheureusement couplée à la réduction de son champ d'application.
Enfin, d'autre part, il fut réalisé un sondage du contentieux de la vente des biens nationaux dans le Département des Bouches-du-Rhône. Il se limita aux contentieux traitant des cas qui auraient pu mettre en péril les ventes de biens nationaux. Ainsi, le cas délicat de l'annulation des enchères pour défaut de procédure créa un certain émoi au début de la vente des biens nationaux. En effet, les implications politiques et financières d'un échec dès les premières ventes de biens nationaux auraient eu pour effet d'en détourner la population. Mais, on relèvera aussi l'astuce des différents types de plaignants (Municipalités, particuliers, membres du Clergé, et corps de citoyens) contestant la propriété de biens de l’Église à leur profit. Ces contestations auraient eu, en cas de succès, pour effet de déqualifier ces biens de la catégorie des biens nationaux. Face à ces menaces, on constata que les administrateurs départementaux durent souvent faire primer l'intérêt supérieur de la nation au détriment d'intérêts locaux et particuliers, qui apparaissaient pourtant plus légitimes.]]>
2013]]> fre]]> France. 17..]]>
Factums avant 1789]]> Factums après 1789]]> 1781-1806]]> fre]]> France. 17..]]> France. 18..]]> Droit romain]]> Balthazar Debezieux (1655-1722), lorsqu’il entreprit le recueil des questions importantes (disponible en ligne) qu’il avait eu l’occasion de traiter au Parlement d’Aix, inséra les plus belles consultations contemporaines dressées par les avocats au Parlement de Provence. Parmi celles-ci, il inclut celles de son contemporain Silvecane, sans pour autant que l’on ait plus d’informations sur ledit juriste.
Dans sa préface, l’auteur retrace une histoire du droit romain depuis la fondation de la cité latine jusqu’à sa redécouverte par les premiers et plus éminents glossateurs. Les intitulés demeurent en latin, mais l’auteur s’efforce de traduire les Institutes de l’empereur Justinien, tout en les expliquant et les entrecoupant de remarques, que ce soient les siennes, ou celles d’autres auteurs tel Cujas.
Sources :
Le grand dictionnaire historique ou le mélange curieux de l’histoire sacrée et profane, L. Moréri, Paris, 1759, tome 4.
Arrêts notables de la cour du Parlement de Provence de B. Debézieux, Paris, Mercier, Desaint et Saillant, Herissant, 1750, (disponible en ligne).]]>
17??]]> fre]]> France. 17..]]>
Philosophie politique]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Science politique]]> 18??]]> ]]> fre]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Doctrine juridique française]]>
Jean-Etienne-Marie Portalis (1746-1807) fut l'ainé de onze enfants. Son père, Etienne Portalis, occupait une charge de notaire royal au Beausset. En 1762, Jean-Etienne-Marie Portalis arrive à Aix pour suivre trois années d'études à la faculté de droit. Il se fait alors remarquer ces années en publiant deux opuscules.

Dans le premier ouvrage, en 1763, sous
le titre d'Observations d’Emile ou de l'Education, Portalis critique ouvertement l'ouvrage de Rousseau et de sa pensée philosophique qui pour lui « obscurcit la vérité et veut détruire le chrétien » (C. Delplanque, Dictionnaire historique des juristes français, 2017, p. 829). Cette critique concerne en réalité son opposition à toutes les religions et non pas à sa lutte particulière de la religion chrétienne.

En 1770, Choiseul confie à ce jeune avocat de 24 ans l’étude de la question de la validité des mariages entre deux protestants. Il rédigera cette consultation avec son confrère Pazery. Cette œuvre connaitra un véritable succès. Ainsi Voltaire écrit-t-il « ce n’est point là une consultation, c’est un véritable traité de philosophie, de législation et de morale politique » (J.L Gazzaniga, « Portalis avocat », dans Revue de la société internationale de la profession d’avocat, 1998, p. 164).

Cet écrit, reposant une sur documentation juridique importante et sur une argumentation logique est le reflet de la reconnaissance et de l’intérêt que Portalis porte à la cause des différentes religions.
Cette consultation sera l’une des bases de l’édit de Tolérance de 1787 qui conclut l’unité institutionnelle du religieux et du civil.

Sources : J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, PUF, 2017, notice de C. Delplanque, p. 829-831.]]>
1771]]> fre]]> France. 17..]]>
Philosophie]]>
Dans un premier ouvrage paru en 1763, sous le titre d'Observations sur une œuvre intitulée Emile ou de l'Education, Portalis critique ouvertement l'ouvrage de Rousseau en lui incombant la naissance d'un système philosophique qu'il nomme "esprit systémique". Cette vive critique s'adresse particulièrement non à celui qui lutte contre la religion chrétienne, mais à celui qui est opposé à toute religion.

Dans la même année, l'auteur publie aussi cet ouvrage, Des préjugés. Il y expose les préjugés de parti, du siècle, du système, de la politique, d’usage et de la société de son temps et en fait une véritable critique. C'est semble-t-il une première ébauche de son traité De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique au 18e siècle, rédigé pendant son exil en Allemagne en 1799.

Sources : J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, PUF, 2017, notice de C. Delplanque, p. 829-831. ]]>
1770]]> fre]]> France. 17..]]>
Factums avant 1789]]> Factums après 1789]]> 1719-1801]]> fre]]> France. 17..]]> France. 18..]]> Droit des successions]]> Factums avant 1789]]> Successions et héritages]]> Vol. 2, nombreuses pages manuscrites : chapeaux de factums, … et table finale (10 factums).]]> 1779-1785]]> fre]]> France. 17..]]> Factums avant 1789]]> Droit commercial]]> Droit des successions]]> Droit maritime]]> Successions et héritages]]> 1780-1784]]> fre]]> France. 17..]]> Factums avant 1789]]> Droit commercial]]> Droit maritime]]> Don M. Durand décembre 1956]]> 1775-1785]]> fre]]> France. 17..]]> Jurisprudence avant 1789]]> Droit foncier]]> 1781]]> ]]> fre]]> France. 17..]]> Villes et communautés de Provence]]> Factums avant 1789]]> 1780-1783]]> fre]]> France. 17..]]> Factums avant 1789]]> Droit maritime]]> 1765-1780 ]]> fre]]> France. 17..]]> France. 18..]]> Factums avant 1789]]> Factums après 1789]]> Droit maritime]]> 1765-1786]]> 1794-1803]]> fre]]> France. 17..]]> France. 18..]]> Philosophie politique]]> Science politique]]> Droit constitutionnel]]>
_______________________________________________________
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"Le comte Etienne Méjan (1765-1846) fut successivement secrétaire général de la préfecture de la Seine, secrétaire des commandements du vice-roi d’Italie à Milan, conseiller d’Etat et gouverneur des enfants du prince Eugène. Ayant fait des études de droit, il se destinait au barreau lorsque la Révolution éclata et à laquelle il se joignit. C’est ainsi qu’il fit la connaissance de Mirabeau qui l’associa à la rédaction de son journal, le Courrier de Provence (Quérard, t. 6, p. 23 ; Michaud, t. 27, p. 539).

Dans notre ouvrage, qui est ici l’édition originale, 1791-1792 (Quérard, t. 6, p. 23), l’auteur s’adresse à Messieurs les administrateurs des départements en ces termes : « J’acquitte un devoir rigoureux, en vous présentant la collection des travaux de Mirabeau, à l’assemblée nationale. Il vous l’aurait offerte lui-même, si la mort ne l’eût moissonné, dans les plus beaux jours de sa carrière publique, et au moment, où peut-être, il nous était plus nécessaire que jamais ». Cette collection est précédée de tous les discours et ouvrages prononcés ou publiés en Provence, pendant le cours des élections. Cet ouvrage est composé d’une épitre dédicatoire à messieurs les administrateurs des départements ; un avertissement de l’éditeur, et un discours préliminaire particulièrement hagiographique pour Mirabeau, avec à la fin deux lettres à MM. les commissaires du Tiers-état de Marseille. On trouve également en fin du t. 5 un tableau dépliant représentant un premier tableau sur les essais faits sur sept lingots d’anciens louis, et un second tableau sur les essais faits en vertu de la délibération de MM. les commisaires du roi.

Tous les sujets sont abordés, ainsi qu’en témoignent les tables des matières contenues dans chacun des volumes : un célèbre discours pour l’inviolabilité des lettres (t. 1, p. 354), une éloge funèbre de M. Franklin (t. 3, p. 393) ou encore sur les prisonniers détenus par lettres de cachet (t. 3, p. 252) ou enfin sur la défense des frontières (t. 5, p. 454)."

Thérèse Siblot
Librairie Ancienne Roger Siblot
3, Cour du Bain des Juifs
67000 STRASBOURG

www.librairie-siblot.fr

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1791-1792]]> fre]]> France. 17..]]>
Philosophie politique]]> Science politique]]> Droit constitutionnel]]> Correspondance]]> Député du Tiers-Etat d’Aix en Provence à l’Assemblée Nationale Constituante, il est un des acteurs de la Révolution. Partisan d’un équilibre institutionnel entre le roi et l’assemblée, il entend être, selon ses mots « l’homme du rétablissement de l’ordre et non d’un rétablissement de l’ancien ordre ». Ce positionnement politique lui vaut l’hostilité de la noblesse et la défiance de la gauche.
Son Courrier de Provence contient par exemple nombre de réflexions sur l'élaboration de la constitution de 1791 et les autres lois révolutionnaires.

Sources : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2015, notice M. Morabito, pp. 736-738.
François Quastana, La pensée politique de Mirabeau, 1771-1789, PUAM, 2007.
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1789-1791]]> fre]]> France. 17..]]>
Epidémies]]>
L'habit de protection des médecins, en peau , en usage en Italie dès le 17e siècle
(oeil de cristal et bec rempli de parfums censés purifier l'air pestilentiel)

Aphorismes concernans la peste ; dans lesquels on tâche de découvrir la cause essentielle de cette maladie contagieuse, & où l'on donne une méthode infaillible pour s'en garantir & pour l'étoufer parfaitement. Traduit du latin de Mr. Eggerdes, premier médecin de l'Électeur de Trèves &c. Par Mr. J. A. *. *. D. M. de Geneve. (Comprend)

Lettre écrite de Marseille le 4. octobre 1720 par Monsieur Chicoigneau [sic] chancelier de l'université de Montpellier, à Monsieur Gonnin médecin à Montélimar (Comprend)

Cette compilation des causes et symptômes de la peste, des moyens de la combattre avec des parfums, de la contenir avec la quarantaine et de s'en prémunir par la désinfection apparaît bien originale. La seconde partie reprend en très grande partie l'oeuvre du capucin Maurice de Toulon publiée un an auparavant, mais amputée de ce que l'auteur, Manget, considère comme digressions et complétée de textes divers et d'aphorismes pris ça et là pour étoffer une 3ème partie.]]>
1721]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Législation royale]]> 1768]]> fre]]> France. 17..]]> Législation royale]]> La frontière, fruit des évènements politiques ayant secoué le XIVème siècle, n’était en effet pas des plus logiques, ignorant les éléments naturels qui composent souvent les limites entre États. Le problème remontait à 1388, à la suite de la crise successorale provoquée par la mort de la comtesse de Provence Jeanne Ière, dans une province divisée entre les deux prétendants à l’héritage qu’exacerbait le grand schisme d’Occident opposant le pape de Rome et celui d’Avignon. Dans ce contexte, la commune de Nice décida sa dédition à la Savoie, probablement inspirée dans sa décision par l’ambitieux duc Amédée VII de Savoie qui cherchait un accès à la Méditerranée. Cette séparation abrupte expliquait une frontière sinueuse.
Le XVIIIème siècle étant celui de la Raison, il est compréhensible que les souverains aient voulu retracer cette frontière, source de nombreuses difficultés : circulation ardue, contrebande de sel et de tabac et nombreuses contestations. Un tracé plus adapté aux composantes naturelles permettait également de défendre plus efficacement le pays face à une menace extérieure. La suppression des enclaves respectives participa à cet effort.
L’objectif premier de ce traité, permettre de meilleures communications, fut atteint. Il permit aussi, sans totalement les résorber, d’apaiser les tensions.
Le traité de Turin de 1760 modifia donc la frontière entre la Provence et le comté de Nice, jusqu’à ce que l’annexion de la région niçoise par Napoléon III en 1860 rende ineffectif le bornage.
Source : Denis Andreis, « L’évolution de la frontière entre la Provence et le Comté de Nice », Cahiers de la Méditerranée, n°11, 1975, p. 101-115.
(Morgane Derenty-Camenen)]]>
1761]]> fre]]> France. 17..]]> - Feuille Florenz ; VII ; 1916 ; Landesbeschreibungs bureau des k.u.k. Generalstabes ; K.u.K. Militärgeographischen Institut (Vienne).
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=26019]]>
Législation royale]]> 1768]]> fre]]> France. 17..]]> - Feuille Strasbourg ; 71 ; 1837 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Pelet, Jean-Jacques-Germain (1777-1858), ISBN : F80711837
- Lien vers la page :  http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27260]]>
Législation royale]]>
Le droit d’aubaine, droit régalien depuis le XVIème siècle, permettait de se saisir des biens de tout étranger au royaume, ni naturalisé ni exempté, mort sans héritier. Aux étrangers, les aubains, s’opposaient les régnicoles ou sujets du roi. Un changement de la politique royale se fit néanmoins sentir dès le début du XVIIIème siècle, tendant à abolir le droit d’aubaine.

Source : Peter Sahlins, « La nationalité avant la lettre. Les pratiques de naturalisation en France sous l’Ancien Régime », Annales. Histoire, Sciences sociales, 2000, n°5, pp. 1081-1108.

Résumé, Morgane Derenty ]]>
1768]]> fre]]> France. 17..]]>
Législation royale]]> Histoire de l'université]]> Quatre furent adressées au Parlement de Provence. Trois d’entre elles concernaient des institutions : confirmation du collège royal Bourbon à Aix, réunion de diverses confréries religieuses marseillaises et protection du Mont-de-Piété de la ville d’Avignon, annexée de 1768 à 1774. La dernière lettre patente adressée au Parlement faisait suite à l’expulsion des Jésuites du royaume.
Les neuf autres lettres patentes de ce recueil ont été adressées à la Cour des comptes, aides et finances de Provence. Quatre de ces lettres patentes étaient relatives à la fiscalité. Les cinq dernières traitaient du droit d’aubaine.
Le droit d’aubaine, droit régalien depuis le XVIème siècle, permettait de se saisir des biens de tout étranger au royaume, ni naturalisé ni exempté, mort sans héritier. Aux étrangers, les aubains, s’opposaient les régnicoles ou sujets du roi. Les lettres patentes reproduites ici sont caractéristiques du changement de politique de la Couronne à partir du XVIIIème siècle tendant à abolir le droit d’aubaine.

Source : Peter Sahlins, « La nationalité avant la lettre. Les pratiques de naturalisation en France sous l’Ancien Régime », Annales. Histoire, Sciences sociales, 2000, n°5, p. 1081-1108.
(Morgane Derenty-Camenen)]]>
1764-1770]]> fre]]> France. 17..]]>
Législation royale]]> 1761-1769]]> fre]]> France. 17..]]> Législation royale]]> 1767]]> fre]]> France. 17..]]> Histoire des religions]]> Histoire de la Provence]]>
N'est ici présenté que le volume 1 de cette imposante collection qui peut être consultée dans son intégralité sur le site e-Médiathèque de la MMSH d'Aix-en-Provence.]]>
1768-1771]]> fre]]> https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/96745
https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/96739
https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/96727
https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/96763
https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/96756
https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/96758
https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/96740
https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/96757
https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/96734
https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/96753
https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/96733
https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/96767]]>
France. 17..]]>
Droit des successions]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Successions et héritages]]> Ici, il étudie le droit de retour, ce droit qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires pour revenir à la personne de qui le donataire la tenait, ou aux héritiers de ce dernier. La Rouvière s’intéresse à ce droit de retour aussi bien en pays de droit écrit qu’en pays coutumier.
Source : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice de G. Meylan, p. 470-471]]>
1738]]> fre]]> France. 17..]]>
Droit romain]]> Sa participation au Parlement Maupeou peut s’expliquer par ses convictions. Il considérait que si les lois devaient être « vérifiées, publiées et enregistrées dans les cours souveraines », les parlements des diverses provinces ne pouvaient s’opposer à leur enregistrement.
Jean-Etienne-Marie Portalis compta parmi ses étudiants, et certains auteurs mettent en exergue une possible influence du maître sur l’élève en opérant une comparaison entre le plan du cours de droit français dispensé par Julien, et celui du Code Civil.
Une partie de ce cours nous est parvenu grâce à trois manuscrits, sans nom ni titre, mais qui, selon Christian Chêne, sont facilement identifiables par la similitude de leur contenu avec ceux qui suivirent, abondamment recopiés et acquérant ainsi une « étonnante publicité ». Il s’agit d’un commentaire des institutes sur chaque titre, dont l’intitulé demeure en latin. Charles Giraud considère que sa rédaction fut entreprise en 1733, au début de la carrière universitaire de Julien.
Ayant en vue la publication de son cours, Julien modifia par la suite cette méthode, dans un souci d’ordre et de clarté. L’ouvrage paru sous le nom d’Elemens de jurisprudence selon les loix romaines et celles du royaume fut publié en 1785.
Source :
L’enseignement du droit français en pays de droit écrit : (1679-1793), Ch. Chêne, Genève, Droz, 1982, p 174
Discours prononcé à la rentrée solennelle de la Faculté de droit d’Aix le 17 novembre 1838 (élogede Julien), Ch. Giraud, Aix, 1838, p 13.
Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice de L. Reverso, pp. 434-435.]]>
17??]]> ]]> fre]]> France. 17..]]>
Parlement de Provence]]> 17??]]> fre]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Droit romain]]> Sa participation au Parlement Maupeou peut s’expliquer par ses convictions. Il considérait que si les lois devaient être « vérifiées, publiées et enregistrées dans les cours souveraines », les parlements des diverses provinces ne pouvaient s’opposer à leur enregistrement.
Jean-Etienne-Marie PORTALIS compta parmi ses étudiants, et certains auteurs mettent en exergue une possible influence du maître sur l’élève en opérant une comparaison entre le plan du cours de droit français dispensé par Julien et celui du Code civil. Une partie de ce cours nous est parvenu grâce à trois manuscrits (disponibles en ligne). Il s’agit d’un commentaire de chaque titre des Institutes de Justinien, dont l’intitulé demeure en latin. Charles Giraud considère que sa rédaction fut entreprise en 1733, au début de la carrière universitaire de Julien.
Ayant en vue la publication de son cours, Julien modifia par la suite cette méthode, dans un souci d’ordre et de clarté. L’ouvrage paru sous le nom d’Elemens de jurisprudence selon les loix romaines et celles du royaume fut publié en 1785.
Jean-Joseph Julien est également l’auteur d’un Nouveau commentaire sur les statuts de Provence (disponible en ligne), se posant en successeur de Massé, Bomy et Morgues.
Sources :
J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, PUF, 2007, notice de L. Reverso, pp. 434-435.
Charles Giraud, Discours prononcé à la rentrée solennelle de la Faculté de droit d’Aix le 17 novembre 1838 (éloge de Julien), Ch. Giraud, Aix, 1838, p. 13.
(Morgane Derenty-Camenen)]]>
1785]]> fre]]> France. 17..]]>
Factums avant 1789]]> Education]]> Santé publique]]> 1780]]> fre]]> France. 17..]]> Jurisprudence avant 1789]]> Jurisprudence après 1789]]> Factums avant 1789]]> Factums après 1789]]> 2012]]> fre]]> France. 16..]]> France. 17..]]> France. 18..]]> Droit coutumier]]> Juriste aixois du XVIIIe siècle, Jean-Augustin Goiran, selon le principe « l’abondance ne nuit pas », rédige cette oeuvre en six volumes. Sur la page de garde est mentionnée l’existence d’un septième, constitué d’arrêts.
Sur la page de garde se trouvent les mots « vita sine legibus mors est » – l’existence sans les lois est la mort – suivis de la citation de Sénèque (Lettres à Lucilius, LXXXII) qui a servi d’inspiration : « Otium sine litteris mors est et vivi homini sepulcrena » – le loisir sans les lettres est la mort et la tombe de l’homme vivant. La référence « 86 » semble erronée.
Rédigé en latin et en français, cet ouvrage organisé alphabétiquement concerne principalement le droit provençal, même si l’auteur a séjourné quelques temps à Paris. Des références juridiques sont proposées pour chaque thème, tandis que des définitions ou des précisions figurent en marge.]]>
1759]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Législation royale]]> 1772]]> fre]]> France. 17..]]> Législation royale]]> Intéressant recueil, entièrement original, ce manuscrit comprend quantité de enseignements sur le droit en général et sur la jurisprudence en Provence. Précédé d’un avertissement de l’auteur, il est divisé en 5 cahiers : 1- affaires criminelles, 2- procédure du parlement d’Aix, 3- formules des différents actes sur la procédure du parlement d’Aix, 4- pratique, 5- affaires de l’amirauté de St Tropez.
Il n’y a pas de table pour les cahiers 22 et 23. Ce recueil porte la tomaison 5.]]>
1771]]> fre]]> France. 17..]]>
Parlement de Provence]]> 1770]]> fre]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> 1732]]> fre]]> France. 17..]]> Droit des successions]]> Factums avant 1789]]> Successions et héritages]]>
En 1783, Portalis plaide avec succès pour la comtesse de Mirabeau contre son époux, avec l'aide de Pascalis et Siméon : 13 factums en témoignent – tous imprimés en Provence - pour plus de 700 pages, avec un résumé manuscrit de l’affaire.

Sur cette affaire, voir :
  • François Quastana : « Le procès de Mirabeau ou la justice d’Ancien Régime au ‘tribunal de l’opinion publique’ », dans sa thèse La pensée politique de Mirabeau (1771-1789) : ‘Républicanisme classique’ et régénération de la monarchie, PUAM, 2007, p. 281-328
  • Jean-Louis Gazzaniga, « Portalis avocat », dans Portalis le juste, PUAM, 2004, p. 43-61
  • Joël-Benoît d'Onorio, Portalis, l'esprit des siècles, Dalloz, 2005, p. 65-101

Numérisation CCL Arles 2010]]>
Affaire n° 1 (1784)
Affaire n° 2 (1785)
Affaire n° 3 (1785)
Affaire n° 4 (1784)
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Affaire n° 5 (1783)
Affaire n° 6 (1783)
Affaire n° 7 (1782)
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1782-1785]]> fre]]> France. 17..]]>
Parlement de Provence]]> 1755]]> fre]]> France. 17..]]> Parlement de Provence]]> 1772]]> ]]> fre]]> France. 17..]]> Parlement de Provence]]> Jurisprudence avant 1789]]> Jésuites]]> 1762-1764]]> fre]]> France. 17..]]> ]]> Législation royale]]> Il s’agit d’un vieux pamphlet de la Fronde, adapté et corrigé, qui fait du Parlement de Paris un organe descendant du plaid franc et reléguant les Parlements de province au rang de simples tribunaux. L’auteur anonyme de ce libelle fait aussi de l’autorité populaire un autre contrepoids à la puissance royale, aux cotés du Parlement. La monarchie leur serait soumise.
Si l’idée d’un Parlement aux racines mérovingiennes peut plaire aux parlementaires dans leur opposition à l’absolutisme royal, l’autorité populaire qui est défendue est totalement rejetée, considérée comme républicaine.]]>
]]> 1732]]> fre]]> France. 17..]]>
Actes royaux]]> Législation royale]]> 4 volumes in 8°, datés d’après la table des matières (différentes dates inscrites sur les pièces de titres); les pièces ne sont pas forcément reliées par ordre chronologique : Vol 1 : 1656-1713; Vol 4 : 1650-1770; Vol 5 : 1748-1771; Vol 6 : 1689-1775
Il manque les volumes 2 et 3.
Don Me Bagarry, 25 mai 1925."]]>
1656-1776]]> fre]]> France. 17..]]>
Parlement de Provence]]> Don de Me Bagarry, 25 juin 1925
10"]]>
1777]]> fre]]> France. 17..]]>
Actes royaux]]> Législation royale]]>
- Franc-aleu de Provence
- Privilèges, franchises et immunitez, concédées par les rois et comtes de Provence en faveur de la ville d'Aix, consuls, particuliers, manans & habitans d'icelle. Avec les confirmations & vérifications, tant de la cour de parlement, que de la cour des comptes dudit païs.

Avertissement : compte tenu de la volumétrie, au niveau de la table des matières, les signets regroupent les édits et autres arrêts par année de rédaction ou d'édition, sans en donner pour l'instant le détail bibliographique.]]>
1483-1789]]> 3 vols suppl. reliure basane : 1109 p.;, 1005 p.; 568 p.]]> fre]]> France. 14..]]> France. 15..]]> France. 16..]]> France. 17..]]>
Actes royaux]]> Législation royale]]> 1691-1781]]> fre]]> France. 16..]]> France. 17..]]> Cour des comptes de Provence]]> La cour des Comptes, Aides et Finances de Provence eut l’occasion d’user de ce droit de remontrances, notamment suite à l’Edit de février 1760. À cette époque, la France était en guerre avec la Grande-Bretagne. Ce conflit majeur, la guerre de sept ans (1756-1763), se déroulant aux Amériques, en Inde et en Europe, fut particulièrement coûteux. La monarchie se retrouvant en difficultés financières, procéda à une augmentation des impôts. Etienne-François de Choiseul puis Etienne Silhouette, contrôleurs généraux des finances de Louis XV, tentèrent d’imposer de nouvelles taxations mais se virent confrontés à des résistances de la part du Parlement de Paris. Henri Bertin, succédant à Etienne Silhouette, en 1659 fut plus heureux, le Parlement de la capitale enregistrant l’édit de février dès le mois de mars. Il est d’ailleurs possible que l’édit ait été le fruit de négociations entre Choiseul et le Parlement de Paris . Pourtant, les Parlements de province – particulièrement celui de Rouen – n’opinèrent pas de la même manière. En Provence, la contestation ne fut pas de la même ampleur que celle des parlementaires normands. Ceux-ci conditionnèrent en effet l’enregistrement de l’Edit à la convocation des états de Normandie, dont la précédente réunion datait de 1655. La cour des Comptes provençale, dans ses remontrances, dénonça la fiscalité pesante nuisant à la prospérité économique de la Provence et encouragea le souverain à exempter la province de certains impôts.]]> 1760]]> fre]]> France. 17..]]> Histoire de l'université]]> 2009]]> fre]]> France. 14..]]> France. 15..]]> France. 16..]]> France. 17..]]> France. 18..]]> France. 19..]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]>
Un marais au 18e siècle

Ces 2 pièces identiques (doublon) ont été annexées à la monographie "Projet d'arrosement pour les vallées de l'Arc, Marignane et Marseille. Plus deux observations conformes sur les Dessechemens des Marais du Royaume adressées à l'Assemblée Nationale le 24 Février 1790" du même auteur, Fabre aîné. Elles sont archivées dans la même boîte de conservation.

Pour Fabre, il n'y a, à l'époque où il rédige son mémoire, que 3 moyens possibles et connus pour assécher les marais :
  1. leur pompage par des machines hydrauliques
  2. leur comblement
  3. leur vidange par le creusement de canaux d'irrigation.
Ces trois méthodes ont toutes un intérêt mais aussi une limite et les 3 réunies peuvent parfois ne pas suffire en raison de panne aléa mécanique ou d'un degré de pente insuffisante.

Il en existe pourtant un 4ème original, totalement inconnu et pour cause : il a été inventé par l'auteur lui-même qui se dit prêt à dévoiler son invention uniquement devant une Commission que devra créer l'Assemblée Nationale, pas moins ! Et tout ça pour le bien de l'humanité, qui lui en sera très certainement reconnaissante. A ce jour (année 2020), le suspens reste entier puisque nous n'avons pas trouvé d'autres écrits de l'auteur révélant sa technique inédite.]]>
1790]]> fre]]> France. 17..]]> - Feuille Arles ; 234 ; 1867 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Beaupré (graveur)/Hacq (graveur)/Lefebvre (graveur), ISBN : F802341867.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27419]]>
Histoire]]> Récits de voyages]]> Découvertes géographiques]]> Voyages de découverte]]>
Contient une note manuscrite de Norbert Bonafous, doyen de la Faculté des Lettres d'Aix-en-Provence, expliquant l'acquisition de ce manuscrit par ses soins le 3 mai 1879 et attribuant, sans aucun doute possible, cet ensemble de feuilles volantes à l'Abbé Jean-Joseph Expilly.
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17??]]> fre]]> France. 17..]]> Europe. 17..]]>
Éducation]]> Histoire]]> Au cours de la période révolutionnaire, un décret du 25 février 1795 remplace toutes les écoles issues de l'Ancien Régime et équivalentes à nos collèges et lycées actuels par une unique École centrale installée dans chaque département (parfois, 2 ou 3 selon la population). Pour quelle raison ? Parce qu'à l'évidence l'éducation de la jeunesse reste prisonnière du passé (et de l'Église) et que l'oisiveté et le manque d'éducation de la jeunesse ont jadis été cause de grands malheurs dans le Midi : cet archaïsme, particulièrement flagrant dans le département des Bouches-du-Rhône, n'a pas échappé aux fondateurs de la République, il est donc grand temps d'appliquer le décret national pris 3 ans plus tôt.

Ouverture de l'École Centrale des Bouches-du-Rhône, le 29 Nivôse an 6me [18 janvier 1798]

Les quelques affiches qui annoncent à la population cette mise en œuvre nous livrent l'essentiel de son organisation et de son fonctionnement : son ouverture, ses programmes et son règlement (1). La réforme la plus importante concerne les programmes dans leur contenu marqués par l'abandon de l'éducation religieuse et l'importance accordée aux enseignements scientifiques et techniques qui seront assurés par des citoyens loyaux, au service de la République, une et indivisible.

Les sciences naturelles à l'honneur (École Centrale BdR, 1797-1798)

Comme les choses se précipitent, le règlement intérieur des Écoles centrales n'a pas encore était voté au niveau national : un règlement provisoire est donc adopté pour que l'École, qui a ouvert ses portes depuis déjà un mois et demi, puisse fonctionner normalement.

Règlement provisoire de l'École Centrale des BdR du 27 Pluviôse an 6me [27 février 1798]

Le cycle entier, d'une durée totale de 6 ans, est découpé en trois sections de deux années chacune. Sur cet extrait de règlement, on peut voir que les horaires de la 1ère section (dessin, histoire naturelle, langues anciennes et, sur autorisation, langues vivantes), pourtant destinés aux plus jeunes (à partir de 12 ans) occupent toute la journée : cours de 9h à 11h, suivi d'une séance de 11h à 13h. Les cours reprennent à 14h pour finir à 16h. Les horaires de la 2ème et de la 3ème section sont assez similaires. Il est à noter que le calendrier révolutionnaire avait remplacé la semaine de 7 jours par la décade de 10 jours (inspirée de la période attique en vigueur à Athènes durant l'Antiquité) : les élèves (et les enseignants) travaillaient donc 9 jours de suite et se reposaient le 10ème (décadi). Une grande vacance était prévue du 1er jour complémentaire [17 sept. 1798] au 21 Brumaire inclus [11 nov. 1798] complétée de quelques jours de congé les jours de Fête Nationale. Les fins observateurs remarqueront que la lourdeur du calendrier scolaire (seulement 3 jours de repos par mois) et les près de deux mois de grandes vacances (plus d'automne ici que d'été) ne soulevaient ni la compassion révolutionnaire ni de grandes révoltes pédagogiques. A leur plus grand déploiement, une centaine seulement seront ouvertes et ne concerneront de fait qu'un nombre restreint d'écoliers (à comparer aux 60 000 établissements du second degré des années 2020).

Comme il est de coutume dans le domaine de l'éducation nationale, l'expérience sera de courte durée : en 1801, une enquête diligentée par le Ministère de l'Intérieur (pas celui de l'Instruction Publique ?) conclura à une mauvaise articulation avec le primaire, un déficit d'éducation morale et religieuse, une trop grande liberté accordée aux élèves et, plus grave encore, un esprit révolutionnaire peu compatible avec le régime politique du futur empereur. Les Écoles centrales seront remplacées dès 1802 par des lycées d'État pour les plus importantes (suivie de celle de l'université impériale en 1806) et par des écoles secondaires ou des collèges financés sur fonds communaux ou privés pour les autres, mettant fin à un épisode assez singulier de l'histoire de l'école. Épisode qui nous rappelle que les réformes de l'enseignement d'origine politique et idéologique sont bien souvent annulées par des contre-réformes de même nature. Mais toutes partagent un point commun : les considérations pédagogiques et disciplinaires ne sont pas le souci exclusif des réformateurs. Comme quoi le système éducatif français sait préserver ses plus solides traditions...

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1. pour un historique plus détaillé, consultez :

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1798]]> ]]> fre]]> France. 17..]]>
Éducation]]> Histoire]]>
La période révolutionnaire porte de graves soupçons sur toutes les institutions issues de l’Ancien Régime. L’école n’y échappe pas et un décret du 25 février 1795 réorganise totalement l’administration scolaire qui correspond aujourd’hui à notre second cycle (collège et lycée) : une École centrale est créée par département (parfois 2 ou 3 en fonction de la démographie), celle des Bouches-du-Rhône est installée à Aix. On en compte une centaine dès 1797 (1). La nouvelle scolarité de 6 ans est divisée en trois sections de deux ans (admission à 12, 14 et 16 ans), chacune délivrant 3 à 4 enseignements distincts :

 - 1ère section : dessin, histoire naturelle, langues anciennes et, sur autorisation, langues vivantes
 - 2ème section : mathématiques, physique et chimie expérimentales
 - 3ème section : grammaire, belles-lettres, histoire et législation

Sachant que jusqu'à la Révolution Française, le latin et l'éducation religieuse (qui disparaît ici des programmes officiels) s'imposent dans l'éducation des enfants, on mesure la grande modernité de ces programmes et la place accordée aux disciplines scientifiques et techniques, chères à un nouvel idéal citoyen éclairé.

Le présent manifeste, écrit en 1798 par des enseignants de ces nouvelles écoles, a été rédigé à l’attention (adresse) des parents d’élèves (les pères) et des jeunes (les futurs citoyens) afin de leur expliquer le bien-fondé de la réforme. On remarquera que les huit signataires du texte ont pris soin d’être très représentatifs des disciplines proposées au cours des trois cycles d'enseignement : langues anciennes, dessin, histoire naturelle, mathématiques, chimie, grammaire générale, belles-lettres et histoire. Le plaidoyer et la profession de foi des auteurs sont approuvées par le Département (l'arrêt, d'une seule page, précède le document) à un point tel qu'il en demande aussitôt l'affichage dans toutes les communes des B-d-R et son envoi au Directoire, au Ministre de l'Intérieur et à toutes les Ecoles centrales, pas moins !

Les écoles intermédiaires, une proposition émise par de Nicolas de Condorcet dès 1792 (1743-1794)

Déjà prévues par le plan général d'instruction présenté par Condorcet en 1792, puis reformulées par Bancal des Issarts et adopté par le Comité d'instruction publique, ces Écoles centrales auront une vie des plus éphémères : à la suite d'une enquête menée en 1801 par le ministre de l'Intérieur qui soulignait leur mauvaise coordination avec l'enseignement primaire, un manque d'éducation morale et religieuse, une liberté des élèves excessive et surtout, un esprit révolutionnaire peu compatible avec le régime bonapartiste (id, 1), une loi du 11 floréal an X (1er mai 1802) les supprime pour les remplacer par des lycées entretenus par l'État pour les plus importantes, par des écoles secondaires ou collèges financés par les communes ou par des fonds privés, pour les autres.

1. École centrale (Révolution française) - École centrale des Bouches-du-Rhône
2. Nicolas de Condorcet - Nicolas de Condorcet]]>
1798]]> ]]> fre]]> France. 17..]]>
Droit canonique]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]>
Ses Institutes de droit canonique s’avèrent être une traduction de l’ouvrage Institutiones, du jurisconsulte pérugin Jean-Paul Lancelot (1522-1590), rédigé à la demande du pape Paul IV. Durand de Maillane y propose des commentaires et remarques qui en font un « véritable manuel de droit ecclésiastique gallican ». En effet, alors que l’ouvrage original, en latin, comprend deux volumes, neuf ont été nécessaires (dix en comptant son Histoire, qu’il estimait utile à une meilleure compréhension de la matière) pour l’édition de Durand de Maillane. Ainsi, tout en mettant à jour l’ouvrage de Lancelotti, il met en exergue ses lacunes et expose la doctrine gallicane.

D’autres œuvres de Durand de Maillane ont été numérisées et sont disponibles en ligne : Les libertés de l’Eglise gallicane, son Dictionnaire de droit canonique et son Histoire du droit canon.

Sources complémentaires :

Dictionnaire historique ou histoire abrégée des hommes qui se sont fait un nom, F-X Feller, Lille, Lefort, 1883, vol. 7, p.589.
Les institutiones iuris canonici de G.P. Lancellotti : l’émergence du systématisme moderne en droit canonique (XVIe-XVIIIe siècles), Laurent Kondratuk, thèse, Strasbourg, 2007.
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1770]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Droit canonique]]> Si son œuvre la plus fameuse reste son Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale conféré avec les maximes et la jurisprudence de France qu’il a régulièrement mis à jour (est disponible sur Flora l’édition de 1776), ses Libertez de l’Église gallicane prouvées et commentées suivant l’ordre et la disposition des articles dressés par Pierre Pithou et sur les recueils de Dupuy n’en sont pas moins considérées. Dupin, dans son Manuel de droit public ecclésiastique français en dit que c’est l’édition « la plus commode ».

Le gallican et canoniste Pierre Pithou (1538-1596) avait publié en 1594 un ouvrage sur les Libertez de l’Eglise gallicane. C’est la première tentative de classement des dispositions limitant les prérogatives papales sur l’organisation de l’Eglise en France. Ces 83 propositions, non exhaustives selon l’opinion de l’auteur, reposent sur deux idées. Ainsi, selon les mots de Pithou « les papes ne peuvent rien commander ny ordonner » en ce qui concerne les choses temporelles du royaume de France. De plus, leur puissance spirituelle « est retenue et bornée par les canons et règles des anciens conciles de l’Eglise reçus en ce royaume ». Par la suite, elles ont été commentées par Pierre Dupuy (1582-1651) en 1639, et plusieurs rééditions parurent en 1651 et 1731.
Cependant les diverses éditions parues étaient, de l’avis de Durand de Maillane, pleines de défauts. C’est pourquoi il eut pour ambition de « donner au public un Ouvrage qui supplée à toutes ces imperfections, qui, en procurant à tous ses lecteurs une méthode claire et sûre, pour connoître les Libertés de L’Eglise Gallicane, épargne à ceux qui ont les collections des preuves, la peine des recherches ».
Son ouvrage est ainsi facile d’appréhension. Il commence par énoncer l’article de Pithou, qu’il fait suivre par une citation des preuves et un rapport des preuves que l’on peut trouver dans les diverses éditions de l’ouvrage de Dupuy sur l’article en question. Vient ensuite le commentaire de Dupuy, puis celui de Durand de Maillane.

D’autres œuvres de Durand de Maillane ont été numérisées et sont disponibles en ligne : son Histoire du droit canon et ses Institutes du droit canonique.

Sources complémentaires :
A. Dupin, Manuel de droit public ecclésiastique français, Videcoq, Paris, 1844, p. XII.
G. Demante « Histoire de la publication des livres de Pierre Du Puy sur les libertés de l’Eglise gallicane », p. 585-606, in Bibliothèque de l’école des chartes, Paris, Firmin Didot, 1844, t. 5.
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1771]]> fre]]> France. 17..]]>
Droit canonique]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Si son œuvre la plus fameuse reste son Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale conféré avec les maximes et la jurisprudence de France qu’il a régulièrement mis à jour (est disponible en ligne l’édition de 1776), il est l’auteur de plusieurs autres ouvrages de référence sur le droit canonique.

Parmi ceux-ci figure son Histoire du droit canon, que Dupin aîné considère comme une « presque copie » de celle de Doujat (1609-1688, « père de l’histoire du droit canonique en France » selon l’expression du canoniste Raoul Naz)
Considérant qu’il convient de connaître l’origine et les sources du droit canonique pour mieux appréhender la matière, il voit cet ouvrage comme une introduction à l’étude du droit canonique. En effet, cet ouvrage est destiné à accompagner son édition des Institutes de droit canonique (disponible en ligne).

D’autres œuvres de Durand de Maillane ont été numérisées et sont disponibles en ligne : Les libertés de l’Eglise gallicane, son Dictionnaire de droit canonique et ses Institutes du droit canonique.

Source complémentaire :
Bibliothèque choisie des livres de droit, Dupin aîné, Paris, Alex-Gobelet, Warée, 1832, t. 2, p. 487-488.
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1770]]> fre]]> France. 17..]]>
Droit canonique]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Jean-Louis Gazzaniga dénote chez Durand de Maillane « un attachement à la monarchie, le respect et la défense des droits du roi, une méfiance à l’égard de la noblesse et une critique du clergé, de ses abus et notamment de la pratique bénéficiale ».
Il est l’auteur de plusieurs ouvrages de référence sur le droit canonique, parmi lesquels le plus fameux est son nul doute son Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale conféré avec les maximes et la jurisprudence de France, considéré par certains comme la « meilleure synthèse du droit canonique gallican à la fin de l’Ancien Régime ».

Durand de Maillane est en effet extrêmement attaché aux principes gallicans. Ainsi, il défend ardemment le roi et les parlements qui doivent veiller à freiner les velléités interventionnistes de Rome. Il fait également une critique acerbe des ultramontains, dont les écrits, selon lui, « ne sont d’aucune autorité pour tout ce qui peut avoir rapport aux droits de nos souverains et aux libertés de l’Eglise gallicane ». C’est dans le même esprit qu’il dénonce les abus du clergé, et particulièrement les pratiques bénéficiales.

Preuve de son succès, le dictionnaire connut quatre éditions entre 1761 et 1787 (celle en ligne est l’édition de 1776). De plus, la constante amélioration de l’ouvrage avec les années, atteignant dans sa dernière édition six volumes (quand celle de 1761 n’en comportait que deux), témoigne de la consciencieuse mise à jour effectuée par le gallican.

D’autres œuvres de Durand de Maillane ont été numérisées et sont disponibles en ligne : Les libertés de l’Eglise gallicane, ses Institutes de droit canonique et son Histoire du droit canon.

Sources :
J.-L. Gazzaniga « Durand de Maillane, canoniste aixois à la fin de l’Ancien Régime », p. 151-157, in Six siècles de droit à Aix 1409-2009, dir. J.-L. Mestre,J. Pini, J.-P. Agresti, D. Jacobi, PUAM, Aix-en-Provence, 2009.
Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2015, notice de B. Basdevant-Gaudement, p. 385-387.
Encyclopédie départementale : dictionnaire biographique des origines à 1800. Première partie, des origines à 1789 (04, II), dir. P. Masson, Marseille-Paris, 1931, p. 178.
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1776]]> fre]]> France. 17..]]>
Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> 17??]]> fre]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Jurisprudence avant 1789]]> Droit des successions]]>
Scipion Dupérier (1588-1667) fut l’un des juristes aixois les plus fameux de son temps. Surnommé par ses pairs le « Papinien moderne » et le « Caton d’Aix », il était le fils du poète et parlementaire aixois François Dupérier. De célèbres juristes aixois, tels Nicolas Peiresc ou Hyacinthe Boniface (sa Suite d’arrest notables de la Cour du Parlement de Provence est disponible en ligne), admiraient le travail de Scipion Dupérier. Sa maîtrise du droit écrit lui permit de résoudre les questions les plus épineuses de son temps. Son œuvre, éditée plusieurs fois, eut un succès immense. François de Cormis (1639-1734), son neveu et élève, agrémenta de notes une de ces éditions.

Si Scipion Dupérier est resté dans la postérité, comme le montre encore cette compilation réalisée un demi-siècle après sa mort, le recueil comprend également des décisions tirées d'autres juristes comme celles de Me de du Moulin, de Cancerius, de Cambolas, de Virgilius, de Beregarius Fernandus, d'Antoine Thoron et de Loüis de Coriolis.

Une sélection de décisions très représentatives de la jurisprudence des 17e et 18e siècles plus large que le seul périmètre de la Provence avec le rappel de quelques arrêts antérieurs (16e siècle) et constitutives du corpus juridique français d'avant la Révolution Française.
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Tome 1
  • Livres 1 à 4 - Questions notables de droit (respectivement 24, 25, 20 et 34 questions, soit un total de 103 questions traitées)
  • Livre 5 - Maximes de droit (13 sujets de droit abordés)

Tome 2
  • Livre 1 Contenant les Décisions tirées de Me du Moulin, sur le Droit-Ecrit & sur la coûtume de Paris
  • Livre 2 contenant les décidions tirées du Traité des usuris tant Latin que François
  • Livre 3 contenant les décidions tirées du Traité des dividuo & individuo, & sur quelques leçons de dole, & autres oeuvres de du Moulin
  • Livre 4 contenant les décisions tirées des oeuvres de du Moulin, de Cancerius, de Cambolas, de Virgilius, & de Beregarius Fernandus
  • Recueil de quelques plaidoyez de feu M. Dupérier (12 affaires plaidées)
  • Arrêts de la Cour de Parlement d'Aix tirez des mémoires du feu Antoine Thoron
  • Extrait sur les mémoires de Messire Loüis de Coriolis
  • Abrégé des arrêts recueillis par feu Me Scipion Dupérier, avocat au Parlement d'Aix, par ordre alphabétique
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1721]]> fre]]> France. 16..]]> France. 17..]]>
Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Droit des successions]]>
En 1759, l’avocat aixois Louis Ventre de la Touloubre (1706-1767) fit publier une nouvelle édition de l’œuvre de Dupérier, en prenant le soin de la corriger et de l’augmenter. Dans sa préface, il intégra le chapitre que le père Bougerel (v. 1680-1753) avait consacré à Dupérier dans ses Mémoires pour servir à l’histoire des hommes illustres de Provence. Un poème composé par Dupérier y était inclus. Les notes de de Cormis furent également intégrées à l’édition.
Un manuscrit attribué à Dupérier est également disponible en ligne.

Source :
Encyclopédie départementale des Bouches-du-Rhône
Dictionnaire historique des juristes français du XIIème au XXème siècle, (dir. P. Arabeyre, J.-L. Halperin et J. Krynen), Paris, PUF, 2015, notice O. Tholozan, p. 368.

Remarque : dans le Tome 2, la pagination passe de p. 617 à p. 622 mais la continuité du texte est préservée, ensuite la pagination passe à p. 620-621 puis à la p. 626.]]>
1759]]> fre]]> France. 17..]]>
Jurisprudence avant 1789]]> Factums après 1789]]> 2013]]> fre]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Ecrivain adroit, son œuvre littéraire date principalement de la Ligue, et fait de lui un représentant du néo-stoïcisme. Ses réflexions sur l’éloquence eurent une part notable dans les manuels de littérature jusqu’au début du XXe siècle. Orateur de talent, certains de ses discours sont restés fameux telle la « suation pour l’arrêt de la manutention de la loi salique », où il prend parti pour Henri de Navarre, héritier du trône de France selon les lois fondamentales du royaume. Pendant les vingt années qu’il passa en Provence, il eut l’occasion de faire de nombreux discours. Certains ont été réunis dans la première partie de cet ouvrage.
Ami des juristes provençaux Claude Peiresc et Charles-Annibal Fabrot, du Vair, président du Parlement de Provence, semble avoir été apprécié comme en témoigne César de Nostredame qui le considère, entre tous les présidents qu’Aix ait pu connaître, comme « le premier et le plus rare de tous en éloquence, pure doctrine et nette parole ». Il est également connu pour être l’un des premiers arrêtistes en français, et concernant la Provence certainement le premier. En effet, il est précédé de François d’Estienne de Saint Jean avec ses Decisiones (disponible en ligne) et de François Clapiers avec son Tractatus de imperio et iuridictione (disponible en ligne). Toutefois tous deux ont écrit en latin, tandis que les arrêts sur quelques questions notables, prononcez en robe rouge au Parlement de Provence, seconde partie de cet ouvrage, sont rédigés en français.

Sources :
Encyclopédie départementale : dictionnaire biographique des origines à 1800. Première partie, des origines à 1789 (04, II), dir. P. Masson, Marseille-Paris, 1931, p. 180.
Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2015, notice de M.-F. Renoux-Zagamé, pp. 394-395.
Alexandre Tarrête « Un Gallican sous la Ligue : Guillaume Du Vair (1556-1621) » pp. 497-516, in Revue de l’histoire des religions, 226 – 3/2009.
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1636]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Histoire]]> Droit canonique]]> Par Monsieur l'abbé du Saulzet d'après la préface. - Rel. pleine peau, dos 5 nerfs à décor doré, pièces de titre et de tomaison en cuir de couleur (Notes)
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1771]]> fre]]> France. 17..]]>
Doctrine juridique française]]> Financement à 50 % par les éditions Montchrestien-Lextenso.

Source :
David Gilles, La pensée juridique de Jean Domat (1625-1696): du grand siècle au code civil, thèse dactyl. Aix, 2004
Jean Domat, avocat du roi au présidial de Clermont, est considéré, à l'instar de Pothier, comme l'un de ceux qui ont nourri la réflexion autour du code civil. " Génie tutélaire " pour certains rédacteurs du code civil comme Portalis, Domat, à travers les Loix civiles dans leur ordre naturel (1689-1694), a apporté un corpus homogène un siècle avant la rédaction du code. Mais son œuvre ne s'arrête pas à ce qui a été repris par les rédacteurs du code. Elle tente la conciliation entre une forte matrice chrétienne et un système juridique moderne. Par sa réflexion et sa méthode, Domat aboutit à la constitution d'un système juridique reposant sur un fondement jusnaturaliste d'inspiration romaine, organisé sur un modèle géométrique. Domat est un auteur à part. Jusnaturaliste sans appartenir à l'Ecole du droit naturel moderne, il se refuse à voir l'homme sans Dieu. Reconnu pour sa réflexion sur le droit privé, il est l'un des rares auteurs de l'ancien droit à rédiger un véritable traité de droit public, en fondant véritablement la distinction entre droit public et droit privé. C'est cette réflexion sur l'établissement de grands principes généraux du droit qui va aider les rédacteurs du code à établir les grands principes qui dirigent toujours notre droit malgré l'abandon des finalités théologiques que Domat donnait à celui-ci.

Source : résumé en ligne de la notice : http://www.sudoc.fr/092213928)]]>
1735]]> fre]]> France. 17..]]>
Jurisprudence après 1789]]> 1788-1837]]> fre]]> France. 17..]]> France. 18..]]> Pharmacie & pharmaciens]]>
De l’auteur, nous ne connaissons que son patronyme, Delamure, mais il est probable qu'il s'agisse de François de Bourguignon Bussière de Lamure, né le 11 juin 1717 à Fort-Saint-Pierre de la Martinique, passionné de médecine et qui débarque à Marseille en 1736, s'inscrit l'année suivante à la Faculté de médecine de Montpellier (fondée en 1289, elle revendique la place de la plus ancienne Faculté de médecine du monde) où il obtient successivement son baccalauréat en 1737, sa licence en 1739 et son doctorat en avril 1740 (1). Une autre source (2) nous apprend que tout en exerçant la médecine, il est nommé professeur de cette université en 1750 pour y donner des cours de matière médicale (la matière médicale est l’ensemble des substances qui fournissent des remèdes à la thérapeutique et l'étude pharmacologique de ces formulations).


De l'apothicaire traditionnel au professeur d’université de matière médicale

Le 1er tome traite essentiellement des médicaments internes, seule une 3ème partie rédigée en latin, avec sa propre pagination et son propre index des matières, concerne les médicaments externes, ce qui donne à l’ouvrage l’apparence d'un traité inachevé.

En conservant la même structure, le 2nd tome se présente comme une version plus développée, plus complète et plus équilibrée que celle du 1er : la 2ème partie réserve une place plus importante aux remèdes externes. Son dernier chapitre présente les eaux minérales (les eaux chaudes sont thermales, les froides sont acidulées), attestant de leur usage médical bien avant la fièvre thermale du 19e siècle (3), Henri IV ayant créé la première réglementation et administration des eaux thermales en France en 1605 (4).

Elle est suivie de plusieurs autres traités d'auteurs différents, l'un de Gabriel François Venel, médecin, pharmacien et chimiste français (1723-1775), membre de la Société royale des sciences de la même ville, "Article huit - Communiqué à l'Enciclopédie" Diète blanche ou lactée (p. 1 à 48), et de trois traités en latin : un traité fragmentaire sur les décoctions et un recueil de recettes pour élaborer des baumes (beaumes), des huiles et des emplâtres, tirées de Lémeri (Lémrery) et Charas (célèbres apothicaires (7). Comme dans le 1er tome, le 2nd tome se termine par une 3ème et dernière partie rédigée également en latin sur les diagnostiques et les pronostics de santé (De signis sanititatis diagnosticis & prognosticis), apparemment rédigé par Delamure lui-même.

Il n’y aurait aucun sens à comparer l’actuelle classification thérapeutique des médicaments et le classement des remèdes en usage au 18e siècle : il faut seulement reconnaître que compte tenu de l’état de connaissances, la matière médicale de l’époque est relativement sophistiquée et toujours lisible de nos jours (difficultés de transcription exceptées) : si certains sont devenus inusités de nos jours, leur traduction les rend plus familiers : les émétiques sont les vomitifs, les cathartiques renvoient aux purgatifs, on a peu de mal à comprendre ce que sont les phlébifuges ou les sternutatoires. Les organes connus anatomiquement et les fonctions physiologiques bien identifiées ont tous leurs remèdes. Le cours, se voulant complet, enseigne de manière précise leur composition et leur mode de préparation (la pharmacopée, la nomenclature des médicaments et la profession des aopothicaires évoluent sensiblement à partir du 18e siècle).

En latin, la composition et la formulation de diurétiques froids.

Ce n'est que 20 ans après la rédaction de ce cours de pharmacologie que les apothicaires seront officiellement séparés (en France) des épiciers par une ordonnance royale qui fonde le Collège de pharmacie : c'est seulement à cette date qu'ils obtiennent l'exclusivité de la préparation des remèdes, exclusivité qu'ils ont depuis toujours conservée.

Réfs
1. Donato Pelayo. - François de Lamure, un professeur de médecine venu des Antilles - La glorrieuse
2. François de Lamure, médecin montpelliérain : Louis Dulieu, François-Bourguignon de Bussières de Lamure (1717-1787), in Rev. hist, sc., 1968 [compte-rendu] - Persée
3. Thermalisme – Wikipédia
4. Médecine des eaux. L’usage médical des eaux minérales (1300-1850) - Journals OpendEdition
5. Le médicament à travers les âges : Des drogues aux médicaments de synthèse - Universalis https://www.universalis.fr/encyclopedie/medicaments/1-le-medicament-a-travers-les-ages/
6. Apothicaire - Wikipédia
7. Remèdes secrets - Secrets d'apothicaires, par les Professeurs Jean-Pierre Reynier et Alain Durand - AAPMM

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1757]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> 1750]]> fre]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Droit des successions]]> Successions et héritages]]> Le second volume contient: I. Des substitutions, fidei-commis, & élections. II. Des légitimes, & des legs. III. Des interests. IV. De différentes matières mêlées. V. Des matières criminelles. Par Me François de Cormis, avocat consistorial au Parlement de Provence.]]> 1735]]> fre]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Coriolis y défend, entre autres, la représentation du corps national par le biais des États de Provence et de l’assemblée générale des communautés, considérant que « le coup le plus mortel porté à notre administration intérieure fut la suspension de nos États et le refus constant qui nous est fait depuis 1640 de nous permettre de les convoquer ».
Michaud, dans sa biographie universelle, évoque cet « ouvrage estimé et le plus complet qui existe sur cette matière ». Selon Roux-Alphéran, le Traité sur l’administration de Provence était encore « très recherché [à son époque], malgré les changements survenus en la matière depuis 1789 ».
Sources :
Encyclopédie des Bouches-du-Rhône, dir. Paul Masson, 1913, t. 9, p. 141.
Roux Alphéran, Les rues d’Aix,1846, vol.2, p. 277-279.
Louis-Gabriel Michaud, Bibliographie universelle, 1855, vol.9, p. 210.
(Morgane Derenty-Camenen)]]>
1786-1788]]> fre]]> France. 17..]]>
Droit romain]]> 1670]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> 17??]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]> Médecine]]> Chimie]]> 17e s.]]> https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct.jsp?record=bmr:UNIMARC:17967290]]> fre]]> France. 17..]]> Droit canonique]]> 1 vol. (xvi-558-[6] p.).

Faire lien avec "Statuts synodaux du Diocèse de Marseille. Lûs & publiés dans le Synode tenu dans le palais épiscopal, le 18 avril 1712"]]>
1742]]> fre]]> France. 17..]]>
Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Droit public]]> Il est l’auteur de plusieurs ouvrages, parmi lesquels un Essai sur l’histoire de Provence, suivi d’une notice des provençaux célèbres (disponible à la Bu lettres : cote 7277) et un manuscrit sur l’histoire de Marseille (à la Méjanes). Il procéda également à une traduction de la Constitution en provençal. Un mémoire intitulé « Question soumise à la décision des Etats généraux » (RES 259 178), publié en 1789, réaffirme son hostilité envers le clergé et à la noblesse.
En 1787, il avait rédigé son Droit public du comté-Etat de la Provence sur la contribution aux impositions, réédité l’année suivante. Dans son introduction, il y prône l’égalité sociale, notamment vis-à-vis de l’impôt.

Sources :
Dictionnaire historique des juristes français du XIIème au XXème siècle, (dir. P. Arabeyre, J.-L. Halperin et J. Krynen), Paris, PUF, 2015, notice J.-L. Mestre, p. 145.
Site de l'Assemblée Nationale]]>
1788]]> fre]]> France. 17..]]>
Histoire]]>
Norbert Alexandre Bonafous, professeur de littérature ancienne et de littérature française, rend ici hommage aux Girondins, présentés comme de grands défenseurs de la liberté et qui finiront, pour la plupart, sous la guillotine.]]>
1838]]> fre]]> France. 17..]]>
Droit coutumier]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Source : J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, PUF, 2007, notice de L. Reverso, p. 132-133.

(Morgane Derenty-Camenen)

Vignette à la fleur de lys, bandeau aux fleurs de lys, lettrine. - Sig. [ ]4, B-I4]]>
1709]]> fre]]> France. 17..]]>
Biographie]]> Poésie]]> Histoire de l'université]]> 1880]]> fre]]> France. 16..]]> France. 17..]]> Théâtre]]> Jésuites]]> 1731]]> ]]> fre]]> France. 17..]]> Droit des successions]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Successions et héritages]]> 1780]]> fre]]> France. 17..]]> Droit romain]]> Barrigue de Montvallon, lorsqu’un de ses amis lui prêta le Code Buisson, décida d’en faire une copie, pour son usage personnel. S’étant décidé à procéder lui-même à ce travail, il s’aperçut que beaucoup de fautes s’étaient glissées dans le Code au fil des copies. Il s’efforça alors de corriger et d’augmenter dans son exemplaire le texte du Code original, tout en complétant toutes les citations par des références marginales. Dans sa préface, où il s’explique sur sa démarche, il ajoute : « je me borne à le [le Code Buisson] rendre plus exact, et plus en état de servir à mes enfants ».
Sources : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice de O. Descamps, p. 40.
Encyclopédie départementale : dictionnaire biographique des origines à 1800. Première partie, des origines à 1789 (04, II), dir. P. Masson, Marseille-Paris, 1931, p 51.]]>
1710]]> fre]]> France. 17..]]>
Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Avocats]]> Première partie :
Elle consiste en une copie de diverses consultations d’avocats, pour la plupart provençaux. Elles n’ont pas été copiées dans l’ordre chronologique.
Parmi ces avocats, on peut déceler :
- Audibert. Il s’agit peut être de Pierre Audibert, avocat, assesseur d’Aix en 1708. Balthazar Debézieux a utilisé certaines de ses consultations dans ses arrêts notables de la cour du Parlement de Provence (disponible en ligne).
- Buisson. La consultation date de 1671. Il y a donc peu de chance qu’il s’agisse de Joseph Buisson, avocat au Parlement d’Aix, assesseur d’Aix, procureur du Pays de Provence en 1721 et auteur du fameux Code Buisson (disponible en ligne). Un autre Buisson, peut-être l’auteur de cette consultation, a été second consul d’Aix en 1644.
- Cartelier, avocat aixois, auteur d’un Recueil de proverbes provençaux choisis (imprimé à Aix en 1736).
- Chéry fils. François Chéry, avocat, assesseur d’Aix (1741).
- Cortes. Il s’agit peut être Dominique Cortez (1630-1702), avocat du roi en la sénéchaussée de Brignoles, substitut des avocats et procureur du roi au bureau des trésoriers de France en la généralité de Provence à partir de 1700.
- Debenoit. Il s’agit peut-être de Louis-Etienne Benoît (1686-1740), avocat du roi au bureau des finances de la généralité de Provence (1728).
- Decormis. François de Cormis (1639-1734), juriste aixois à la longévité extraordinaire. Il jouit d’une grande réputation à Aix comme avocat, mais également par ses oeuvres de charité. Ses consultations recueillies en deux volumes ont été publiées à Paris, peu après sa mort. Ses oeuvres sont disponibles en ligne.
- De Montaud. Jean de Montaud, avocat, assesseur d’Aix (1632,1656).
- Dupérier. Scipion Dupérier (1588-1676), avocat au Parlement d’Aix en 1614, assesseur d’Aix, procureur du pays de Provence en 1638. Surnommé « le Papinien moderne » ou encore « le Caton d’Aix », il était célèbre pour son éloquence et sa sagesse. Ses oeuvres sont disponibles en ligne.
- Gauthier. Il s’agit vraisemblablement de Jean Gauthier (mort 1678), avocat et assesseur d’Aix. Balthazar Debézieux a utilisé certaines de ses consultations dans ses arrêts notables de la cour du Parlement de Provence (disponible en ligne).
- Géboin. Joseph-Emmanuel Géboin, avocat, assesseur d’Aix (1696).
- Gensollen. Joseph-Laurent Gensollen (1686-1733), avocat à Aix, assesseur (1730), auteur d’un traité intitulé Franc-alleu de Provence (disponible en ligne). Il aurait été le premier avocat ayant plaidé sur simples notes.
- De Héricourt. Il s’agit d’une consultation parisienne. Dès lors, il s’agirait probablement de Louis d’Héricourt du Vatier (1687-1752), avocat au Parlement de Paris où il acquiert une certaine notoriété, canoniste gallican et conseiller du régent le duc Philippe d’Orléans.
- Julien. Antoine Julien (1623-1679), grand-oncle de Jean-Joseph, avocat au Parlement d’Aix, procureur du pays de Provence en 1669. Il est l’auteur d’un manuscrit – le Code Julien (disponible en ligne), apprécié par la profession si bien que son petit-neveu rapporte qu’on en trouvait un exemplaire dans tous les cabinets d’avocats aixois.
- Julien. Jean-Joseph Julien (1704-1789), petit-neveu du précédent, éminent juriste de son époque, avocat dès 1725 et professeur à Aix à partir de 1732. Il eut également une carrière politique, concrétisée par la charge d’assesseur d’Aix en 1747, et donc de celle de procureur du pays de Provence. Il remplit aussi, en 1771, les fonctions de conseiller du « Parlement Maupeou » et en 1775 conseiller à la Cour des Comptes. Ses oeuvres sont disponibles en ligne.
- Marin. Une consultation est datée de 1681. Peut-être s’agit-il de François Marin (mort en 1701) trésorier de France en la généralité de Provence (1684). Une autre consultation date de 1708, qui ne peut être le fait de François Marin.
- Mourgues. Jacques Morgues (mort en 1656), avocat au Parlement d’Aix, assesseur d’Aix, procureur du pays de Provence en 1642. Il est surtout connu pour son Commentaire sur les statuts et coutumes du Pays de Provence (disponible en ligne).
-Moulin. Jean Moulin, avocat assesseur d’Aix (1676).
- Pazéry ou Pazéry Thorame (dont une fois en alphabet grec). Il s’agit vraisemblablement pour les consultations datant d’avant 1740 de Claude-François ou Pierre-Claude Pazéry, seigneur de Thorame-Haute (né en 1678), jurisconsulte aixois, assesseur d’Aix.
Pour les consultations postérieures à 1743, il s’agit probablement André Pazéry, (1721-1807 ou 1808), juriste aixois renommé, professeur à l’université et assesseur d’Aix (1763). Il peut également s’agit de Pierre-François-Joseph Pazéry, sieur de Thorame (1750-1827), conseiller au Parlement (1775), puis à la Cour d’Aix.
- Peyssonnel. Jacques Peyssonnel (1637-1705), avocat, assesseur d’Aix (1677 et 1684), auteur d’un Traité de l’hérédité des fiefs de Provence (disponible en ligne).
- Saurin. Il s’agit peut être, concernant deux consultations datées de 1706 et 1708 de Joseph-Ignace Saurin (1641-1714), avocat au Parlement, assesseur d’Aix (1682, 1690 et 1692).
Vraisemblablement pour la plupart des consultations il s’agirait de Pierre Saurin (1670-1743), avocat au Parlement, assesseur d’Aix (1707 et 1725).
Autres noms : Berge; Barbier; Baulard; Capon (Paris); Corbon; Debenoit; Fouque; Fusat; Gauteaume; Guibert; Masse (ne peut être Louis, puisque daté de 1736); Verdet.
Deuxième partie :
Elle est constituée de « certificats d’usages et maximes observés et des arrêts rendus en conséquence par la souveraine Cour de Parlement de ce pays de Provence, donnés par messieurs les conseillers du roi en ses conseils, les avocats et procureurs généraux en ladite Cour depuis l’année 1684 jusqu’en l’année 1730 ».
Pour la plupart, ces certificats sont numérotés, et datés. Parfois apparaissent des corrections postérieures.
Par le biais de ces documents délivré à un juriste, était certifié l’usage ou la coutume concernant une matière spécifique.
Sources :
Encyclopédie départementale : dictionnaire biographique des origines à 1800. Première partie, des origines à 1789 (04, II), dir. P. Masson, Marseille-Paris, 1931, passim.
Index des juristes provençaux in Jean-Louis Mestre, Un droit administratif à la fin de l’Ancien Régime : le contentieux des communautés de Provence, Paris, LGDJ, 1976.
Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice B. Basdevant-Gaudement, pp. 406-407, de P. Bonin, pp. 279-280, de L. Reverso pp. 334-335 et p. 580.]]>
17??]]> 18??]]> fre]]> France. 16..]]> France. 17..]]>
Successions et héritages]]> Manuscrit préempté à la vente Leclère des ouvrages du doyen André Gouron, le 15 janvier 2011.
Le document compte 53 articles manuscrits mais la table des matières mentionne 82 articles.]]>
Il donne dans ce manuscrit une explication de l’ordonnance des testaments de l’année 1735, élaborée par le chancelier de Louis XV, Henri-François d’Aguesseau. Ce dernier avait rédigé, dans une tentative d’unification du droit civil dans le royaume, plusieurs ordonnances réformant : les donations (1731), les testaments (1735), le faux (1737) et les substitutions fidéicommissaires (1747). Cet effort législatif est considéré par certains comme un précurseur de la codification napoléonienne.


sources :
Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2015, notice de C. Chêne, p. 8-10.
Les ordonnances civiles du chancelier Daguesseau : les testaments et l’Ordonnance de 1735, Henri Regnault, PUF, 1965.
Pierre Bonin « Construire un cours de droit français : le manuscrit de Louis Astruc, Toulouse, c. 1735-1738 », in Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, 2007, p. 217-310.]]>
1735;1739]]> fre]]> France. 17..]]>
Droit des successions]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Successions et héritages]]> Ici, il étudie le droit de retour, ce droit qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires pour revenir à la personne de qui le donataire la tenait, ou aux héritiers de ce dernier. La Rouvière s’intéresse à ce droit de retour aussi bien en pays de droit écrit qu’en pays coutumier.
Source : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice de G. Meylan, p. 470-471]]>
1737]]> fre]]> France. 17..]]>
Factums après 1789]]> 1789]]> fre]]> France. 17..]]>