Sacre de l’empereur Napoléon Ier et couronnement de l’impératrice Joséphine
dans la cathédrale Notre-Dame de Paris, le 2 décembre 1804,
par J.-L. David © Wikimedia Commons
Cote attribuée |
Titre/contenu |
Format (cm) |
N° arbitraire du libraire, reporté sur la 1ere garde |
MS 86/1 |
« Code Napoléon » (page 2), [cours de 1ere année, 1ere version, circa 1809-1814] art 1 à 2281, 484 pages Cours complet (comprend tous les articles du Code de 1804). L’appellation « Code Napoléon » dans le titre au lieu de Code Civil (selon la loi du 3 septembre 1807) et l’absence d’introduction font penser à une première version du cours de Mottet, datable de 1809. |
21,5 x 31 |
Volume 6 |
MS 86/2 |
« Cours de seconde année du Code Napoléon » [1ere version, circa 1809-1814] art 1 à 179, 170 pages « nous ne reverrons cette année que la première moitié du Code » (p. 1) Introduction, Titre préliminaire, puis complet jusqu’au livre I, titre 5, chap. 3 : « Des oppositions au mariage » |
21,5 x 31 |
Volume 1 |
MS 86/3 |
[cours de Code civil] 3e année [suite et fin], 1812, art 1101 à 2281, 488 pages à folioter, écrit sur 2 ou 3 colonnes suivant l’ampleur des notes Commence avec le titre 3 du livre III : « des contrats ou des obligations conventionnelles en général » En dernière page : « Fini le 15 juillet 1812 » En 3e année, le cours débute avec l’article 1101 ? |
21,5 x 31 |
Volume 7 |
MS 86/4 |
Cours de droit civil français 1ère année, [2e version, circa post 1814-1815] art 1 à 1384, 668 pages En 1ere année, tout le Code est étudié, d’après l’introduction de l’auteur, les deux autres années étant consacrées à une étude plus détaillée, donc par partie. Ce cours est doté d’une « introduction » de 2 pages, suivie d’un « précis historique des variations du droit français » (p. 3-35). On trouve ensuite une 2e version de l’introduction p. 37-41 et un 2e « précis historique… » p. 42-69, avant une section intitulée « Du droit en général et de la théorie des lois ; premières notions du droit naturel, du droit des gens du droit public et du droit civil ou privé » p. 69-96 (religion, amour de soi-même et du prochain p. 76-85), et une section intitulée « du droit public français » (p. 97-130). A partir de la page 131 débute le « Cours élémentaire du code civil des Français » : titre préliminaire p. 133… A la page 132, l’auteur indique : « Mais depuis le retour des Bourbons, il a repris son premier nom de Code civil et c’est sous cette dénomination qu’il a été maintenu par la charte constitutionnelle ». Le cours est donc datable après 1814-1815. Enfin, une annotation marginale page 35 (« l’expérience nous a prouvé… ») et les différentes versions introductives confirment aussi qu’il s’agit d’une 2e version (au moins) du cours. |
21,5 x 27 |
Volume 5
|
MS 86/5 |
[cours de Code civil 1ere année, 2e version, suite, circa post 1814-1815] art 1387 à 1514, 110 pages Il s’agit de la suite du volume précédent : Livre III, titre 5 : « Des contrats de mariage et des droits respectifs des époux ». |
21,5 x 27 |
Volume 3 |
MS 86/6 |
[cours de Code civil de 2e année, 2e version, circa post 1819] art 1 à 710, 509 pages Introduction (cite p. 5 la loi du 14 juillet 1819), Titre préliminaire, Livre I (« Des personnes »), Livre II (« Des biens et des différentes modifications la propriété ») |
21,5 x 27 |
Volume 4 |
MS 86/7 |
[cours de Code civil de 3e année, début, circa ?] art 711 à 892, 212 pages Livre III, Titre 1, « Des successions ». C’est très probablement une version plus récente du cours de 3e année : cf. à la page 47 (note "a") la mention: "Vid. l'ancien cahier". |
21,5 x 27 |
Volume 2 |
Lafayette, lieutenant-général des Gardes nationales de France, Desfeuilles - Gravure, 1830)Lettre autographe de La Fayette du 24 juillet 1830 à Joseph Borély, magistrat aixois libéral, à la veille des Trois glorieuses (Révolution de 1830) au cours desquelles le marquis de La Fayette allait avoir une si grande part dans le changement de dynastie et de régime politique (Louis-Philippe et la monarchie de Juillet prenant la place de Charles X).
(La Fayette Monarchie juillet 1830)
Montesquieu 1689-1755
L'Esprit des Lois, édition de 1827
Pedro Autran da Mata e Albuquerque (1805-1881)