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Examen des nouveaux écrits de la Provence sur la propriété du Rhône

Mémoire du Languedoc opposé aux procureurs du pays de Provence concernant les limites du Rhône

Mots-clés: Cours d'eau -- France -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Eau -- Droit -- France -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Languedoc (France) -- Territoires et possessions -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Provence (France) -- Territoires et possessions -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Rhône (cours d'eau) -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Rhône, Vallée basse du (France) -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800

Mémoire et consultation pour les Etats de Provence contre les Etats de Languedoc pour prouver que le Rhône depuis la Durance jusqu'à la mer fait partie de la Provence et non du Languedoc

BULA_7861-1_Memoire-consultation_Rhone.pdf

Factum de Louis Damours adressé aux procureurs des Gens des Trois-Etats du pays de Provence pour demander la reconnaissance de la propriété de la Provence sur le Rhône au 18e siècle

Mots-clés: France. Parlement de Provence -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Languedoc (France) -- Territoires et possessions -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Provence (France) -- Territoires et possessions -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Rhône (cours d'eau) -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Rhône, Vallée basse du (France) -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800

Question soumise à la décision des États généraux, ou Réponse au mémoire de Louis-Henri-Joseph de Bourbon-Condé, duc de Bourbon, prince du sang, des marquis de Janson, de Grimaldi, de Sabran, du Cte de Sade, des présidents de Lauris, de Jouques et de Mazenod, se disant députés de la noblesse de Provence, par Charles-François Bouche, avocat au Parlement d'Aix, député aux États-Généraux par les communes de la sénéchaussée de cette ville

L'avocat Charles-François Bouche, alors député aux Etats-Généraux, dénonce la totale illégalité de la députation du corps de la noblesse de Provence...

Mots-clés: États généraux -- France -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800

Recueil d'écrits du Comte de Mirabeau

Une vingtaine de pièces (correspondances, odes, pamphlets, diatribes,... ) de la main de Mirabeau ou rédigées en son honneur ou encore publiées contre lui

Mots-clés: Finances publiques – Ouvrages avant 1800; France. États-généraux (1789; Provence (France) – Histoire – Ouvrages avant 1800; Science politique – Histoire – Ouvrages avant 1800; Versailles) -- Élections

Histoire de la communauté des Maîtres chirurgiens d’Aix depuis le commencement du XVe siècle jusqu’à 1792, d’après des documents inédits

TP-40029_Marseille-medical_1929_T2-Fleury.pdf

Après un rapide état des lieux de la chirurgie en Provence au Moyen Age, G. Fleury présente la communauté des maîtres chirurgiens d'Aix du 15e siècle à son agrégation à l'université d'Aix en 1657 puis son histoire de 1557 jusqu'à sa rupture avec…

Mots-clés: Chirurgiens – Histoire -- France; Médecine -- France -- Histoire -- 15e siècle; Médecine -- France -- Histoire -- 16e siècle; Médecine -- France -- Histoire -- 17e siècle

Faculté (La) de médecine de l’Université d’Aix au dix-huitième siècle - Rupture de son union avec la Communauté des Maîtres-Chirurgiens de la ville d’Aix

TP-40029_Marseille-medical_1928_T1-Fleury.pdf

Après l'édit de Louis XIV de mars 1707 qui portait règlement pour l'étude et l'exercice de la médecine, G. Fleury analyse les conséquences de l'arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 21 mars 1712, fixant le nouveau règlement de l'université d’Aix

Mots-clés: Chirurgie -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle; Médecine -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle

Recueils de factums manuscrits issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1722-1738)

2 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis. Les pièces N° 1 & 2 datent 1505 et 1583

Mots-clés: Droit – Provence – XVIIIe siècle; Procédure civile -- France -- Provence (France) -- 18e siècle

Precis des ordonnances anciennes et nouvelles. Edits et déclarations les plus en usage avec quelques observations sur le commentaire de Bornier par ordre alphabétique (1728)

Première version manuscrite datée de 1728 de la version imprimée de 1752 des "Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens...." à laquelle l'auteur fait référence dans ses observations. Sévère critique des…

Mots-clés: Droit – Provence – XVIIIe siècle; Procédure civile -- France -- Provence (France) -- 18e siècle

Recueils de factums manuscrits issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1729-1738)

3 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Mots-clés: Droit – Provence – XVIIIe siècle; Procédure civile -- France -- Provence (France) -- 18e siècle

Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1782-1789)

7 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Mots-clés: Droit – Provence – XVIIIe siècle; Procédure civile -- France -- Provence (France) -- 18e siècle

Arrêt du Conseil d'État, du 21 mars 1712, portant règlement de l'Université d'Aix

Règlement de l'université d'Aix et tarifs des inscriptions et attestations des diplômes délivrés par l'université

Mots-clés: Université d’Aix—18e siècle

Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1773-1781)

4 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Mots-clés: Droit – Provence – XVIIIe siècle; Procédure civile -- France -- Provence (France) -- 18e siècle

Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1771-1782)

RES-17193_Recueil-factums-imp_Vol1-1.pdf

5 recueils imprimés d(affaires juridiques issus de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Mots-clés: Droit – Provence – XVIIIe siècle; Procédure civile -- France -- Provence (France) -- 18e siècle

Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1725-1789)

11 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Mots-clés: Droit – Provence – XVIIIe siècle

Dictionnaire alphabétique des termes juridiques en usage au 17e siècle

Définition de plus de 500 termes juridiques en usage au 17ème siècle présentés par ordre alphabétique. Chaque définition est enrichie de multiples renvois à des éléments de doctrine et à des arrêts de justice

Mots-clés: Droit -- France-- Dictionnaires; Droit -- France-- Ouvrages avant 1800; Droit – Provence – XVIIe siècle

Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1756-1771)

Recueil factice de factums en partie manuscrits

Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France)

Reglement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Recueil de 5 arrêts édités entre 1672 et 1764

Recueil de 5 arrêts du Parlement de Provence relatifs à la taxe des parties, aux droits et émoluments des procureurs

Mots-clés: Frais de justice -- France -- 17e siècle -- Ouvrages avant 1800; Frais de justice -- France -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Ministère public -- France -- 17e siècle -- Ouvrages avant 1800; Ministère public -- France -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Procédure d'audience -- France -- 17e siècle -- Ouvrages avant 1800; Procédure d'audience -- France -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800

Declarations du Roy et ordonnances de Monseigneur le premier président et intendant datées de 1689 à 1729 (recueil factice contenant des déclarations datées de 1689 à 1729)

17 déclarations du Roi et ordonnances du premier président et intendant datées de 1689 à 1729 (ordre de classement non chronologique)

Mots-clés: Droit -- Histoire; Droit -- Provence (France) -- 18e siècle; France. Parlement de Provence -- 18e siècle

Sources de l'histoire de l'ancienne université d'Aix

Inventaire des archives de l'ancienne université d'Aix suivi de l'inventaire des documents intéressant l'université d'Aix, complété par une bibliographie.

Mots-clés: Droit -- Histoire; Université d'Aix-Marseille (1409-1973) -- Histoire