Récits de voyages]]> Approvisionnement en eau]]> 1880]]> fre]]> Provence. 18..]]> - Feuille Forcalquier ; 223 ; 1868 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Beaupré (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802231868.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27409]]> Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]>
L'auteur n'élude pas la question du coût d'une telle entreprise et son financement]]> 1896]]> fre]]> Provence. 18..]]> - Feuille Forcalquier ; 223 ; 1868 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Beaupré (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802231868.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27409]]> Doctrine juridique française]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Avocats]]> ]]>
Source : L. Legré, De l’influence des anciennes lois marseillaises sur notre législation commerciale actuelle, Barlatier-Peissat, Marseille, 1862, p. 47, Cote RES 33942
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- De l'Influence des anciennes lois marseillaises sur notre législation commerciale actuelle : discours prononcé, le 8 janvier 1862, à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Ludovic Legré (1862)

- Éloge de Guillaume Du Vair : discours prononcé le mercredi 3 décembre 1862, à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Louis Milanta (1863)

- L'avocat Seytres : notice biographique / par Me Léopold Chataud. précédée du discours de Me Jules Roux (1868)

- Étude sur le Parlement de Provence au XVIe siècle : discours prononcé le mercredi 29 novembre 1871, à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Alfred Escarras (1872)

- Maupeou et Beaumarchais : séance de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Amable Chanot (1881)

- Le barreau français au XIXe siècle : discours prononcé le 14 décembre 1888 à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Émile Artaud (1889)

- L'enfance devant la loi : discours prononcé le 9 décembre 1893 à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Rolland-Chevillon (1893)

- Les lettres de cachet de famille en Provence : discours prononcé le 20 février 1905 à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Charles Latune (1905)]]> Milanta, Louis. Auteur
Chataud, Léopold (18..-18..? ; avocat). Auteur
Roux, Jules (18..-18.. ; avocat). Auteur
Escarras, Alfred (18..-19.. ; avocat). Auteur
Chanot, Amable. Auteur
Artaud, Émile 18..-.... (avocat). Auteur
Rolland-Chevillon. Auteur
Latune, Charles. Auteur]]> 1862-1905]]> http://www.sudoc.fr/245408320]]> fre]]> Provence. 18..]]> Marseille. 18..]]> Marseille. 19..]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]>
1. Adresse et soumission à S. M. Charles X pour l'encaissement de la Durance, depuis le détroit de Mirabeau jusqu'au Rhône [Texte imprimé] / par le sieur Étienne-Gaspard Billard,.... - Aix : impr. de F. Guigue, 1827

2. Projet et soumission pour l'encaissement de la Durance depuis le détroit de Mirabeau jusqu'au Rhône, suivi d'un mémoire explicatif des moyens d'encaissement et de ceux d'indemnité [Texte imprimé] / par le sieur Étienne-Gaspard Billard,.... - Aix : impr. de F. Guigue, 1825

Gallica : Projet et soumission pour l' encaissement de la Durance , depuis le détroit de Mirabeau jusqu'au Rhône . Suivi d'un mémoire explicatif des moyens d' encaissement et de ceux d'indemnité ; par le sieur Etienne-Gaspard Billard, avocat, demeurant à Aix - 1825

3. Développement de mon Projet d'encaissement de la Durance et Réponse à diverses questions auxquelles il a donné lieu, précédée d'une adresse à sa Majesté en son Conseil d'Etat et d'une nouvelle... soumission [Texte imprimé] / Etienne-Gaspard Billard. - Aix : impr. de François Guigue, 1895

Gallica : Développement de mon projet d' encaissement de la Durance , et réponse a diverses questions auxquelles il a donné lieu ; précédée d'une adresse a sa Majesté en son conseil d'État et d'une nouvelle soumission ; par le sieur Étienne-Gaspard Billard, avocat, demeurant à Aix - 1825]]> 1825]]> 1827]]> fre]]> Provence. 18..]]> - Feuille Forcalquier ; 223 ; 1868 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Beaupré (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802231868.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27409]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> 1899]]> fre]]> Provence. 18..]]> - Feuille Forcalquier ; 223 ; 1868 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Beaupré (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802231868.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27409]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> 1874]]> fre]]> Provence. 18..]]> - Feuille Aix ; 235 ; 1870 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Erard (graveur)/Lebel (graveur)/Hacq (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802351870.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27420]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> 1873]]> fre]]> Provence. 18..]]> - Feuille Forcalquier ; 223 ; 1868 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Beaupré -  (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802231868.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27409]]> Histoire de l'université]]> 1869]]> fre]]> Provence. 18..]]> Cour des comptes de Provence]]> Parlement de Provence]]>
Articles arrêtés par la Cour des comptes, aides et finances de Provence le 17 mai 1757 pour fixer les objets des représentations ordonnées par ladite cour (1758)

Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au roy, sur l'édit du mois d'août 1759 portant établissement d'un droit unique sur les cuirs tannés & apprêtés (1763)

Très humbles et très respectueuses Remontrances de la cour des comptes, aides et finances de Provence au Roi, sur les dernières entreprises du parlement de Provence (1763)

Pièces justificatives (ensemble de 25 documents)]]> 1758 & 1763]]> ]]> ]]> ]]> fre]]> Provence. 18..]]> Droit des successions]]> Successions et héritages]]> Factums après 1789]]> ]]> ]]> 1807]]> fre]]> Provence. 18..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1848-1942]]> http://www.sudoc.fr/202658902 ]]> fre]]> Provence. 18..]]> Provence. 19..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1830-1848]]> http://www.sudoc.fr/202658775]]> fre]]> Provence. 18..]]> Droit fiscal]]> Finances publiques]]> Législation & réglementation]]> 1788]]> fre]]> Provence. 18..]]> Histoire de l'université]]> 1931]]> http://www.sudoc.fr/201843900]]> fre]]> Provence. 18..]]> Histoire de l'université]]> 1923]]> http://www.sudoc.fr/201842483]]> fre]]> Provence. 16..]]> Provence. 17..]]> Provence. 18..]]> Histoire de l'université]]> - Universitatis Aqui-Sextiensis concisa synopsis : p. 1-11
- Leges et statuta universitatis studii generalis Aqui-Sextiensis (en français) : p. 13-94
- Projets pour la réforme générale de l’université de cette ville d’Aix par les seize docteurs députés par la délibération du 30 octobre 1674, p. 95-129
Copie du Manuscrit 672 du Musée Arbaud (« Histoire de l’université d’Aix »), réalisée par Norbert Bonafous, doyen de la faculté des lettres d’Aix, 19e siècle]]> 18??]]> http://www.sudoc.fr/203179722
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-202110261010199831]]> fre]]> lat]]> Provence. 18..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1815-1829]]> http://www.sudoc.fr/202658333]]> fre]]> Provence. 18..]]> Issu d’une famille de juristes, Gaspard-Honoré de Coriolis (1735-1824) entra dans l’ordre des jésuites à la fin de ses études, ce qui l’amena à le défendre lors de sa dissolution (voir les documents sur l’expulsion des jésuites). Conseiller à la Cour des comptes de Provence, il fut membre des États de Provence en 1787 et 1789, ce qui l’amena à rédiger un Traité sur l’administration de Provence. La publication de l’ouvrage, originellement prévue en quatre volumes, fut néanmoins interrompue par les évènements révolutionnaires. Le quatrième volume ne fut édité qu’en 1867, sous le titre de Dissertation sur les États de Provence.
L’ouvrage est entièrement consacré à l’institution ancestrale des États de Provence, détaillant son fonctionnement ainsi que son histoire. Coriolis croit trouver leur origine dans une constitution des empereurs Honorius et Théodose du 17 avril 418 adressée au préfet du prétoire des Gaules. Coriolis avait auparavant déploré, dans son Traité sur l’administration de Provence, « la suspension de nos États et le refus constant qui nous est fait depuis 1640 de nous permettre de les convoquer ».
Sources :
Encyclopédie des Bouches-du-Rhône, dir. Paul Masson, 1913, t. 9, p. 141.
Roux Alphéran, Les rues d’Aix, 1846, vol. 2, p. 277-279.

(Morgane Derenty-Camenen)]]> 1867]]> http://www.sudoc.fr/201784513]]> fre]]> Provence. 18..]]> Parlement de Provence]]> Jésuites]]> Après l’affaire Cadière qui opposa avec véhémence jansénistes et partisans des jésuites, ces derniers se firent discrets d’autant plus qu’avec la mort du président du Parlement et intendant Lebret, ils perdirent l’un de leurs principaux soutiens. Au cours des quelques décennies suivantes, quelques affaires mirent en cause des jésuites, mais furent rapidement étouffées.
Ce fut à cause de l’affaire Lavalette que fut relancée la discorde au sein du Parlement de Provence. Les Jésuites contestèrent devant le Parlement de Paris le recouvrement d’une dette contractée par le père Antoine de Lavalette. Ce jésuite était chargé d’opérations commerciales aux Antilles pour le compte de la Compagnie de Jésus, alors même que l’activité de commerce est défendue aux religieux. Le Parlement de Paris demande le 18 avril 1761 l’examen des constitutions de la Compagnie.
Le Parlement d’Aix suivit l’exemple parisien – assez tardivement comparé à d’autres Parlements – et demanda également le 6 mars 1762 la communication des constitutions de la Compagnie. Le 5 juin, il prononça la saisie et la mise sous séquestre des biens possédés par la Compagnie en Provence. Prononcé à 29 voix contre 26, cet arrêt est symptomatique de l’opposition entre pro-jésuites et jansénistes régnant encore sur le Parlement aixois. Peu après, un arrêt du 14 juin désigna des commissionnaires pour perquisitionner, interroger et apposer les scellés. Quelques jours plus tard, le 19 juin, il est décidé que ne pourraient opiner les magistrats jésuites. Deux adversaires des jansénistes, l’abbé de Coriolis et le conseiller de Thorame, tous deux jésuites, sont ainsi éliminés.
Le 30 juin, un arrêt du Parlement de Provence (RES 34785/2/28) condamnait un imprimé intitulé Rélation de ce qui s’est passé au Parlement d’Aix dans l’affaire des Jésuites, qualifié par les Parlementaires de « tissu de suppositions grotesques ». Ce même jour, l’avocat général Jean-Baptiste Le Blanc de Castillon évoqua la possibilité de mesures disciplinaires envers les partisans des jésuites.
Dès le premier arrêt de juin, la minorité en faveur des jésuites agit. Le 7 juin fut envoyée au chancelier de Lamoignon de Blancmesnil une lettre de protestation qui ne fit qu’envenimer la querelle. En l’absence de réponse du chancelier, les opposants aux jansénistes députèrent mi-août le président Jean-Baptiste Boyer d’Éguilles et l’abbé de Monvallon afin de faire entendre leur cause à Paris. Le président d’Éguilles présenta un mémoire (RES 40958) au ton agressif qui eut la faveur de plaire au roi. S’étant vu accorder une audience personnelle avec le roi, le provençal repartit de la Cour avec en main une lettre enjoignant le Parlement de Provence à surseoir sur toute l’affaire.
Néanmoins, à la lecture de cette lettre le 2 octobre 1762, la majorité des parlementaires – une quarantaine – décida de passer outre à l’ordre du roi. Le président d’Éguilles repartit alors pour Paris, où il communiqua un mémoire (RES 40958) encore plus virulent que le premier. Il revint en Provence avec des lettres patentes réitérant les injonctions faites au Parlement de surseoir à statuer.
Le 12 novembre, les parlementaires durent procéder à l’enregistrement des lettres patentes mais en modifièrent le contenu. Ils renvoyèrent l’examen du fond à la date du 3 janvier 1763, ce qui avait le mérite de respecter la lettre de l’ordre royal, même si le sens en était altéré. C’était une défaite pour le parti d’opposition, dont le nombre s’était peu à peu étiolé. Alors que l’hypothèse avait été envisagée précédemment, il n’est plus possible de constituer un second Parlement. Des sanctions furent prises contre eux; Éguilles notamment fut condamné à être et demeurer banni du Royaume à perpétuité.
Le 28 janvier 1763, le Parlement de Provence condamne la Compagnie de Jésus, qui est reconnue coupable d’ambition démesurée, de fanatisme religieux, d’arbitraire despotique et d’intrigues politiques. Un autre arrêt rendu le même jour (RES 34685/2/29) procède à l’expropriation des biens des jésuites.
En novembre 1764, un Édit annonçait la condamnation définitive de la société, tout en ordonnant une amnistie générale et la permission de vivre dans le Royaume. Lors de l’enregistrement au Parlement de Provence, d’autres réserves furent apportées. Les Jésuites furent interdits de séjour à Aix et à Marseille, et ils se trouvèrent obligés de résider dans leur diocèse de naissance.
Le 7 janvier 1765, la bulle Apostolicum de Clément XIII approuva la Compagnie de Jésus. Des libelles, imprimés dans le Comtat voisin, furent diffusés en Provence, et condamnés au feu par la Cour. Une délibération du 30 octobre vint adoucir l’ambiance, les parlementaires préférant soutenir le gallicanisme que s’acharner sur des Jésuites dispersés. Ainsi, on peut observer entre octobre 1765 et mai 1768 une relative tranquillité.
En 1768, Le Blanc de Castillon utilisa le différend opposant le Pape et le duc de Parme depuis janvier de la même année pour rappeler que le Pape avait toujours eu des prétentions sur les couronnes européennes, malgré la reconnaissance du gallicanisme français. Ces prétentions étant antérieures à la constitution de la Compagnie de Jésus, elles ne pouvaient disparaître avec l’extermination de la société. Le bref pontifical qui abolissaient certains édits parmesans et excommuniant leurs auteurs fut interdit de vente, d’impression et de distribution en Provence, par un arrêt du 2 mai 1768 (RES 134684)
Le bref Dominus ac redemptor du Pape Clément XIV du 17 juillet 1773 décrète la suppression de la Compagnie de Jésus.
Sources : Les remontrances et arrêtés du Parlement de Provence au XVIIIe siècle 1715-1790, P-A Robert, thèse, Aix, droit, Paris, Rousseau, 1912, p.132-227, cote RES AIX T 407;
Essais historiques sur le Parlement de Provence depuis son origine jusqu’à sa suppression 1501-1790, P. Cabasse, Paris, Pihan Delaforest, 1826, p. 301-397, numérisé dans le même corpus.
Histoire de Provence des origines à la Révolution française, R. Busquet, Monaco, les éditions de l’imprimerie nationale de Monaco, 1954, p. 315-316.
Les rues d’Aix ou recherches historiques sur l’ancienne capitale de la Provence, A. Roux-Alphéran, Aix, Aubin, 1846, tome I, p. 41-42.]]> 1867]]> http://www.sudoc.fr/201652153]]> fre]]> Provence. 18..]]> Parlement de Provence]]> 1826]]> http://www.sudoc.fr/201480204]]> fre]]> Provence. 18..]]> Histoire de l'université]]> Avertissement : la séance de rentrée est celle de l'année en cours, le rapport d'activité est relative à l'année scolaire précédente]]> 1852-1891]]> http://www.sudoc.fr/202692094]]> fre]]> Provence. 18..]]> Provence. 19..]]>