1 25 6 https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/794/ANOM_Journal-jurisprudence_1886.pdf 2b39129e8bd439582a857c36c81ea022 https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/794/ANOM_Journal-jurisprudence_1887.pdf 272a5aa086f30d34544497b665acd8ad https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/794/ANOM_Journal-jurisprudence_1888.pdf e3fbaa32ed261b85800cd136f0fcc85a https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/794/ANOM_Journal-jurisprudence_1889.pdf f9078a7a9fe39dd8d73e9fe5bb60bdb0 https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/794/ANOM_Journal-jurisprudence_1892.pdf 0f0c0c2b6726d7c392e672497cf49c06 https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/794/ANOM_Journal-jurisprudence_1894.pdf efd63a8ea83dd7d6848d9c594600c32c https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/794/ANOM_Journal-jurisprudence_1896.pdf a7a4ec5824ca1ff2e6fce968c7a69c97 https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/794/ANOM_Journal-jurisprudence_1897.pdf 4e5f9d3446a86dc98f5b38a95fd3044f https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/794/ANOM_Journal-jurisprudence_1907.pdf dc149babe2e2eac3f85b9ec3c209d243 https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/794/ANOM_Journal-jurisprudence_1908.pdf 3f07c123504e455dd272721a44f5c6d1 https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/794/ANOM_Journal-jurisprudence_1909.pdf 3f9048ece33647511bddd44a460380c8 https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/794/ANOM_Journal-jurisprudence_1910.pdf 5546609507034d198013e5340bc48693 https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/794/ANOM_Journal-jurisprudence_1914.pdf d57a1fa915f922c663fc56f59663ad85 https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/794/ANOM_Journal-jurisprudence_1915.pdf f099833fc461df0e260148de8ed9a419 https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/794/ANOM_Journal-jurisprudence_1921.pdf b8524beea1b633cfcb3734106d7b1b91 Dublin Core The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/. Title A name given to the resource Publication en série imprimée Description An account of the resource Périodiques imprimés édités au cours des 18e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce) Dublin Core The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/. Title A name given to the resource Journal de Robe (Le) : journal de la jurisprudence de la cour d'appel d'Alger et de législation algérienne Subject The topic of the resource Jurisprudence après 1789 Législation & réglementation Droit colonial Creator An entity primarily responsible for making the resource Robe, Eugène (1820-.... ; avocat). Éditeur scientifique Robe, Eugène fils (1856-19.. ; procureur) Algérie. Cour d'appel (Alger). Éditeur scientifique Source A related resource from which the described resource is derived Archives nationales d'outre-mer (ANOM, Aix-en-Provence), cote Publisher An entity responsible for making the resource available Cour d'appel d'Alger (Alger) Date A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource 1859-2000 Rights Information about rights held in and over the resource domaine public public domain Relation A related resource Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/256369569 Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/ANOM_Journal-jurisprudence_vignette.jpg Format The file format, physical medium, or dimensions of the resource application/pdf 15 vols 6 956 p. cm Language A language of the resource fre Type The nature or genre of the resource text publication en série imprimée printed serial Identifier An unambiguous reference to the resource within a given context https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/794 Coverage The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant Algérie. 18.. Algérie. 19.. Tunisie. 18.. Tunisie. 19.. Provenance A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource. Archives nationales d'outre-mer - ANOM (Aix-en-Provence) Alternative Title An alternative name for the resource. The distinction between titles and alternative titles is application-specific. Journal de la jurisprudence de la cour d'appel d'Alger (Autre titre) Journal (Le ) de Robe : journal de la jurisprudence des cours d'appel d'Algérie (Autre titre) Abstract A summary of the resource. Cette collection de jurisprudence a été partiellement numérisée pour combler les lacunes de sa disponibilité en ligne au niveau national : pour la période de 1886 à 1921, seules les années 1921-1925 sont ici consultables. Le reste de la collection, 1926-1933, l'est sur Gallica : <a href="https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb32798090f/date&rk=21459" target="_blank" rel="noopener noreferrer" class="x_OWAAutoLink">https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb32798090f/date&rk=21459</a> En tant que pays colonisateur, la France détient tous les pouvoirs régaliens et assure l'administration de la justice, tant pour ses colons que pour les populations autochtones et leurs éventuels différends. Mais elle doit tenir compte du contexte local, des traditions et de l'importance des religions. Proche du quotidien, la justice de paix (on dirait tribunaux de proximité aujourd'hui) tranche les litiges de la vie quotidienne. <div><img src="https://odyssee.univ-amu.fr/files/fullsize/Frendah-justice-de-paix-algerie.jpg" style="display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;" /></div> <div style="text-align: center;">Frendah - La justice de paix, Algérie française (1) </div> Selon leur domaine de compétence, la nature et la gravité des faits jugés, une série de juridictions supérieures se prononcent sur les appels et les pourvois. La publication qui recense leurs arrêts (Algérie et Tunisie) étend peu à peu son périmètre et intègre régulièrement de nouvelles juridictions (au total, une dizaine) : en plus d'instances classiques dans le système français (Cour des Comptes, Tribunal des conflits), le plus notable est l'apparition de rubriques propres aux appels musulmans et aux appels répressifs indigènes. Fait qui pourrait paraître paradoxal au premier regard, les instances d'appel sont amenées à interpréter le droit musulman et à appliquer, en droit, la loi musulmane (seuls les musulmans de naissance y sont soumis) (2) <div><img src="https://odyssee.univ-amu.fr/files/fullsize/alger-le-palais-de-justice-rue-de-constantine.jpg" style="display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;" /></div> <div style="text-align: center;">Le palais de justice à Alger, rue de Constantine, cliché non daté (3) </div> Au cours de ces mêmes années, les livrets de l'étudiant de l'université d'Alger (à terme, les livrets seront mis en ligne dans leur intégralité sur Odyssée pour toute la période de 1884 à 1962), montrent que tous les cursus juridiques contiennent un enseignement obligatoire de droit musulman et un enseignement de droit indigène. Comme dans d'autres colonies (voir la jurisprudence de l'Indochine et de Pondichéry, par ex.), les décisions des juges sont de délicats exercices de composition entre la doctrine, la législation, les codes religieux et les droits coutumiers, écrits ou non, de cultures très différentes (les colonies sont elles-mêmes parfois des mosaïques d'ethnies sédentarisées, nomades ou déplacées). Détail historique, le directeur de publication, Eugène Robe (1856-19, procureur), fils d'Eugène Robe (1820-, avocat) dont il a repris la succession, a soutenu sa Thèse pour la licence à la Faculté de Droit de l'Université d'Aix-Marseille en 1879. _______________ Note : les Archives nationales d'outre-mer et la Responsable de sa bibliothèque, Sylvie Pontillo, ont prêté ces précieux documents à Aix-Marseille Université pour leur numérisation, leur diffusion en ligne et leur valorisation scientifique. Que cette grande confiance soit ici chaleureusement remerciée. Cette collection a été numérisée avec le soutien financier de la Bibliothèque Nationale de France qui en assure une diffusion nationale sur sa bibliothèque numérique Gallica. Qu'elle en soit ici grandement remerciée. Réfs. 1. Jérôme Bonnard - Justices de Paix et Juges de Paix, in <a href="http://droiticpa.eklablog.com/tirage-sur-papier-albumine-justices-de-paix-et-juges-de-paix-a202963642" target="_blank" rel="noopener" title="Justices de paix et juges de paix">L’histoire de Nos Facultés de Droit en images ancienne</a>s, 2017 https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/8 2. La notice dujurnal <a href="https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/8" target="_blank" rel="noopener" title="Jurisprudence algérienne de 1830 à 1876 ">Jurisprudence algérienne de 1830 à 1876</a> propose une brève analyse du rapport entre le droit français et le droit musulman 3. Alger - Bâtiments et Monuments, in <a href="https://www.judaicalgeria.com/pages/alger-batiments-et-monuments-1.html" target="_blank" rel="noopener" title="Alger - Bâtiments et Monuments">JudaicaAlgeria</a> Voir : Dictionnaire des juristes : colonies et outre-mer : XVIIIe-XXe siècle, sous la direction de Florence Renucci, Presses universitaires de Rennes, 2022 - Lire notamment : Cour d'appel d'Alger, notice de Florence Renucci p. 393-396 Table Of Contents A list of subunits of the resource. Chaque livraison contient une table des matières, une table des décisions contenues dans le volume de l'année par ordre chronologique et une table alphabétique des noms des parties. Dans la table des décisions, les juridictions marquées d'un * dans la liste ci-dessous n'étaient pas présentes au début de la publication et ne sont apparues que progressivement au fil du temps : <ul> <li>Tribunal des conflits*</li> <li>Cour des Comptes*</li> <li>Cour de Cassation</li> <li>Conseil d'Etat</li> <li>Cour d'Alger</li> <li>Appels mulsulmans*</li> <li>Appels répressifs indigènes*</li> <li>Tribunal civil d'Alger</li> <li>Tribunal civil de Tunis</li> <li>Juridictions diverses</li> </ul> Description An account of the resource Dans l'Algérie française, l'administration de la justice repose sur trois systèmes judiciaires indépendants : les tribunaux musulmans, les tribunaux rabbiniques et les tribunaux compétents pour les Européens Spatial Coverage Spatial characteristics of the resource. Journal de Robe (Le) : journal de la jurisprudence de la cour d'appel d'Alger et de législation algérienne <div id="dublin-core-spatial-coverage" class="element"> <div class="element-text">- Feuille Bizerte ; II ; 1887 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_02_1887a. Levés de 1881 à 1887 - Carte de reconnaissance - Lien vers la page : <a href="http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100" target="_blank" rel="noopener">http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100</a></div> </div> Algérie -- 1830-1962 -- Droit -- Jurisprudence https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/838/BIAA-AfT35_Cagnat_Nouvelles_explorations.pdf e83e82442040c5193b87d2f249120340 Dublin Core The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/. Title A name given to the resource Monographie imprimée Description An account of the resource Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce) Dublin Core The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/. Title A name given to the resource Nouvelles explorations épigraphiques et archéologiques en Tunisie Subject The topic of the resource Archéologie Antiquité Creator An entity primarily responsible for making the resource Cagnat, René (1852-1937). Auteur Source A related resource from which the described resource is derived Bibliothèque d'Antiquité d'Aix (BiAA - MMSH Aix-en-Provence), cote BIAA Af T 35 Publisher An entity responsible for making the resource available E. Leroux (Paris) Date A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource 1887 Rights Information about rights held in and over the resource domaine public public domain Relation A related resource Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/259180858 Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/BIAA-AfT35_Cagnat_Nouvelles_explorations_vignette.jpg Format The file format, physical medium, or dimensions of the resource application/pdf 1 vol. 132 p. : 3 cartes dépl. 25 cm Language A language of the resource fre lat Type The nature or genre of the resource text monographie imprimée printed monograph Identifier An unambiguous reference to the resource within a given context https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/838 Coverage The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant Tunisie. 18.. Provenance A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource. Bibliothèque d'Antiquité d'Aix (MMSH, Aix-en-Provence) Description An account of the resource En 1887, un jeune professeur d'épigraphie est envoyé en Tunisie pour faire une inspection des découvertes archéologiques faites par les fonctionnaires français (explorateurs, officiers et topographes) entre 1881 et 1886. Abstract A summary of the resource. Rapport extrait des "Archives des missions scientifiques et littéraires", t. XIII. L'inspection des découvertes archéologiques et épigraphiques faites entre 1881 (date du début du protectorat français, traité du Bardo du 12 mai 1881) et 1886 en Tunisie, n'a rien d'une tournée administrative : diligentée par le Ministère de la Guerre, c'est une mission scientifique menée par un jeune agrégé de grammaire, tout juste nommé professeur d'épigraphie, René Cagnat (il a à peine 35 ans quand il entame ce voyage) et qui deviendra titulaire de la chaire d'épigraphie et antiquités romaines au Collège de France (spécialiste des inscriptions latines, il sera l'auteur de nombreux travaux, le catalogue de la BnF l'associe à 186 œuvres). <div><img src="https://odyssee.univ-amu.fr/files/thumbnails/Rene-Cagnat_1852-1937.jpg" style="display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;" /></div> <div style="text-align: center;">René Cagnat, épigraphiste et archéologue français, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres (1852-1937)</div> L'épigraphie est une branche de l'archéologie peu spectaculaire et particulièrement ardue : déchiffrer d'anciennes inscriptions, les traduire, les comprendre, et les replacer dans leur contexte est un travail austère dont R. Cagnat ne cache ni les difficultés ni les limites : dès la seconde page de son rapport, il évoque l'impossibilité de restituer de manière certaine et de façon exhaustive certains textes tant ils sont parfois mutilés, partiellement effacés et donc fragmentaires. <div><img src="https://odyssee.univ-amu.fr/files/fullsize/Inscription-romaine_Tunisie_1887.jpg" style="display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;" /></div> <div style="text-align: center;">Inscription romaine incomplète (Tunisie, 1887)</div> Au cours de son itinéraire, qui parfois emprunte le chemin de fer, et dont il donne le relevé détaillé en fin d'ouvrage, R. Cagnat recense scrupuleusement le travail mené sur le terrain par les explorateurs, les officiers du corps expéditionnaire et les cartographes : même s'il reconnaît privilégier sa spécialité, l'épigraphie, il mentionne les sites qu'il ne visite pas nécessairement et annexe les analyses produites par les archéologues de terrain sans les modifier. Ainsi, il rend un hommage appuyé au capitaine Vincent, chef du bureau des renseignements, pour son travail de relevés cartographiques effectué dans la région de Béja tout en conservant un regard objectif et critique (par ex, il fait observer qu'il n'a pas trouvé certains éléments décrits par le capitaine et qu'inversement, certains autres ne figurent pas sur la carte). <div><img src="https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/Occupation-romaine_Tunisie.jpg" style="display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;" /></div> <div style="text-align: center;">Carte de l'occupation romaine en Tunisie (région de Béja) dressée par le Capitaine Vincent.</div> En moins de 200 pages, le rapport dévoile près d'une centaine de nouvelles inscriptions, toutes reproduites avec un grand souci de fidélité : il est à la fois un inventaire daté des inscriptions laissées par l'occupation romaine et un état de l'art de l'archéologie dirigée par les Français. R. Cagnat sera à la source de la réalisation d'une œuvre majeure l'Atlas archéologique de Tunisie (AAT), folio de cartes au 1/50 000e associé à des cahiers de description des sites archéologiques, un des éléments fondateurs de l'inventaire du patrimoine culturel tunisien (2). Numérisation Michel Kébaïli (Centre Camille Jullian – MMSH, Aix-en-Provence) ________________________________ Réfs. 1. René Cagnat (1852-1937) - <a href="https://fr.wikipedia.org/wiki/Ren%C3%A9_Cagnat" target="_blank" rel="noopener">Wikipédia</a> 2. Perrine Ournac. - Archéologie et inventaire du patrimoine national : recherches sur les systèmes d’inventaire en Europe et Méditerranée occidentale (France, Espagne, Grande-Bretagne, Tunisie) : comparaisons et perspectives (2012). <a href="https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00659637" target="_blank" rel="noopener">HAL Thèses</a> Spatial Coverage Spatial characteristics of the resource. Nouvelles explorations épigraphiques et archéologiques en Tunisie - Feuille Bizerte ; II ; 1887 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_02_1887a. Levés de 1881 à 1887 - Carte de reconnaissance - Lien vers la page : <a href="http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100" target="_blank" rel="noopener">http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100</a> Antiquités -- Tunisie -- 19e siècle Antiquités romaines -- Afrique du Nord Inscriptions funéraires -- Tunisie Inscriptions latines -- Tunisie https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/440/FR_MMSH_MDQ_DRMUS_MG_045.pdf fe988813df469132802b0117bacff655 Dublin Core The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/. Title A name given to the resource Monographie imprimée Description An account of the resource Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce) Dublin Core The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/. Coverage The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant Tunisie. 18.. Creator An entity primarily responsible for making the resource Saurin, Jules (18..-19..) Date A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource 1911 Description An account of the resource La Tunisie, à mesure qu'elle se couvre de routes et de chemins de fer, attire de plus en plus d'Européens : les Français doivent en constituer au moins la moitié sinon les Italiens et Espagnols ne pourront pas être assimilés Format The file format, physical medium, or dimensions of the resource application/pdf 1 vol. 112 p. 19 cm Language A language of the resource fre Publisher An entity responsible for making the resource available Imprimerie Typo-lithographique Fr. Weber (Tunis : ) Relation A related resource Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/063841738 Notice du catalogue : https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/16813 Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/FR_MMSH_MDQ_DRMUS_MG_045_vignette.jpg Rights Information about rights held in and over the resource domaine public public domain Source A related resource from which the described resource is derived Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (Aix-en-Provence), cote 12-2552 Subject The topic of the resource Histoire de la colonisation Droit musulman Colonies françaises Title A name given to the resource oeuvre française en Tunisie (L') : le peuplement français de l'Afrique du nord est l'oeuvre nationale au XXe siècle Type The nature or genre of the resource text monographie imprimée printed monograph Identifier An unambiguous reference to the resource within a given context https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/440 https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/16813 Provenance A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource. Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (MMSH Aix-en-Provence) Abstract A summary of the resource. Est un extrait ou un tiré à part de : Le peuplement français en Tunisie [Texte imprimé] / Jules Saurin. - Paris : A. Challamel, 1910 Les colonies françaises d'Afrique du Nord sont si vastes qu'avec leur climat et les pluies abondantes de certaines de ces régions, qu'elles pourraient nourrir six à sept fois plus de population. La Tunisie en est un bon exemple mais à mesure du développement de ses infrastructures (routes et chemins de fer), elle attire toujurs plus d'Européens, en particuliers, les latins, Italiens et Espagnols. Si la France veut les assimiler, elle doit maintenir une parité avec les Français qui viennent s'installer, c'est à dire qu'elle doit faire venir au moins 15 000 à 20 000 Français par an... Spatial Coverage Spatial characteristics of the resource. L'oeuvre française en Tunisie : le peuplement français de l'Afrique du nord est l'oeuvre nationale au XXe siècle - Feuille Bizerte ; II ; 1887 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_02_1887a. Levés de 1881 à 1887 - Carte de reconnaissance - Lien vers la page : <a href="http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100" target="_blank" rel="noopener">http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100</a> Agriculture -- Tunisie -- 1870-1914 Émigration et immigration -- Aspect politique -- Tunisie -- 1870-1914 https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/303/MMSH_Pasteur-8-91-1_vignette.jpg 26c7b148ac9669ce40e3102fb9f76d0d Dublin Core The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/. Title A name given to the resource Monographie imprimée Description An account of the resource Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce) Dublin Core The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/. Coverage The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant Tunisie. 18.. Creator An entity primarily responsible for making the resource Ribot , A. France. Ministère des affaires étrangères. Éditeur scientifique Date A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource 1890 Description An account of the resource Rapport sur l'activité des services du protectorat et données statistiques de la Tunisie sous la tutelle de l'Etat français (échanges tests avec la Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en-Provence) Format The file format, physical medium, or dimensions of the resource application/pdf 1 vol. 204 p., ann., stat. 24 cm. Identifier An unambiguous reference to the resource within a given context https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/303 <a href="http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/collection/imprimes/droit-musulman/Pages/FR_MMSH_MDQ_DRMUS_MG_036.aspx" title="Rapprot sur la situation de la Tunisie" target="_blank" rel="noopener">http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/collection/imprimes/droit-musulman/Pages/FR_MMSH_MDQ_DRMUS_MG_036.aspx</a> Language A language of the resource fre Publisher An entity responsible for making the resource available Imprimerie Nationale (Paris) Relation A related resource Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/03842939X Notice du catalogue : http://mediabase.mmsh.univ-aix.fr/flora_app/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=default:UNIMARC:34572 Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/MMSH_Pasteur-8-91-1_vignette.jpg Rights Information about rights held in and over the resource domaine public public domain Source A related resource from which the described resource is derived Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (MMSH Aix-en-Provence), cote Pasteur 8-91-1 Subject The topic of the resource Droit colonial Title A name given to the resource Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie (1881-1890) Type The nature or genre of the resource text monographie imprimée printed monograph Provenance A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource. Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (MMSH Aix-en-Provence) Spatial Coverage Spatial characteristics of the resource. Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie (1881-1890) - Feuille Bizerte ; II ; 1887 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_02_1887a. Levés de 1881 à 1887 - Carte de reconnaissance - Lien vers la page : <a href="http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100" target="_blank" rel="noopener">http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100</a> Colonisation - Administration - Tunisie - XIX siècle Tunisie -- Conditions économiques Tunisie -- Politique et gouvernement -- 1881-1956 https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/304/MMSH_Pasteur-8-91-2_vignette.jpg 8f6e30e10359697ecb00ebe24f4334a7 Dublin Core The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/. Title A name given to the resource Monographie imprimée Description An account of the resource Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce) Dublin Core The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/. Coverage The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant Tunisie. 18.. Creator An entity primarily responsible for making the resource Ribot , A. France. Ministère des affaires étrangères. Éditeur scientifique Date A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource 1892 Description An account of the resource Rapport sur l'activité des services du protectorat et données statistiques de la Tunisie sous la tutelle de l'Etat français (échanges tests avec la Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en-Provence) Format The file format, physical medium, or dimensions of the resource application/pdf 1 vol. 171 p., annexes stat. 24 cm. Identifier An unambiguous reference to the resource within a given context https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/304 <a href="http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/collection/imprimes/droit-musulman/Pages/FR_MMSH_MDQ_DRMUS_MG_037.aspx" title="Rapport sur la situation en Tunisie" target="_blank" rel="noopener">http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/collection/imprimes/droit-musulman/Pages/FR_MMSH_MDQ_DRMUS_MG_037.aspx</a> Language A language of the resource fre Publisher An entity responsible for making the resource available Imprimerie Nationale (Paris) Relation A related resource Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/03842939X Notice du catalogue : http://mediabase.mmsh.univ-aix.fr/flora_app/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=default:UNIMARC:34573 Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/MMSH_Pasteur-8-91-2_vignette.jpg Rights Information about rights held in and over the resource domaine public public domain Source A related resource from which the described resource is derived Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (MMSH Aix-en-Provence), cote Pasteur 8-91-2 Subject The topic of the resource Droit colonial Title A name given to the resource Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie en 1891 Type The nature or genre of the resource text monographie imprimée printed monograph Provenance A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource. Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (MMSH Aix-en-Provence) Spatial Coverage Spatial characteristics of the resource. Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie en 1891 - Feuille Bizerte ; II ; 1887 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_02_1887a. Levés de 1881 à 1887 - Carte de reconnaissance - Lien vers la page : <a href="http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100" target="_blank" rel="noopener">http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100</a> Colonisation - Administration - Tunisie - XIX siècle Tunisie -- Conditions économiques Tunisie -- Politique et gouvernement -- 1881-1956 https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/438/FR_MMSH_MDQ_DRMUS_MG_039.pdf 1b8d026dd0559c33f695783c63706271 Dublin Core The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/. Title A name given to the resource Monographie imprimée Description An account of the resource Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce) Dublin Core The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/. Coverage The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant Algérie. 18.. Tunisie. 18.. Creator An entity primarily responsible for making the resource Dain, Alfred (1851-1892) Lavergne, René de France de Tersant, R. de Date A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource 1885 Description An account of the resource La législation immobilière et la loi foncière issu du système Torrens instaurées en Tunisie sont applicables en Algérie ? Format The file format, physical medium, or dimensions of the resource application/pdf 1 vol. 136 p. 25 cm Language A language of the resource fre Publisher An entity responsible for making the resource available A. Jourdan (Alger) Société du recueil général des lois et des arrêts (Paris) Germain et G. Grassin (Angers) Relation A related resource Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/006409458 Notice du catalogue : https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/16797 Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/FR_MMSH_MDQ_DRMUS_MG_039_vignette.jpg Rights Information about rights held in and over the resource domaine public public domain Source A related resource from which the described resource is derived Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (Aix-en-Provence), cote 8-186 Title A name given to the resource Système Torrens (Le). De son application en Tunisie et en Algérie. Rapport à M. Tirman gouverneur général de l'Algérie suivi d'une traduction de l'acte Torrens et de la loi foncière tunisienne du 5 juillet 1885. Type The nature or genre of the resource text monographie imprimée printed monograph Identifier An unambiguous reference to the resource within a given context https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/438 https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr/idurl/1/16797 Provenance A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource. Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (MMSH Aix-en-Provence) Subject The topic of the resource Droit colonial Droit foncier Abstract A summary of the resource. Est un extrait ou un tiré à part de : Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence. La législation immobilière et la loi foncière issu du système Torrens instaurées en Tunisie sont applicables en Algérie ? Spatial Coverage Spatial characteristics of the resource. Le Système Torrens. De son application en Tunisie et en Algérie. Rapport à M. Tirman gouverneur général de l'Algérie suivi d'une traduction de l'acte Torrens et de la loi foncière tunisienne du 5 juillet 1885. - Feuille Bizerte ; II ; 1887 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_02_1887a. Levés de 1881 à 1887 - Carte de reconnaissance - Lien vers la page : <a href="http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100" target="_blank" rel="noopener">http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100</a> Hypothèques -- Algérie (Période coloniale) -- 19e siècle Propriété foncière -- 19e siècle Propriété foncière -- Algérie (Période coloniale) -- 19e siècle Propriété foncière -- Tunisie -- 19e siècle Torrens, Robert (1780-1864)