Antiquité]]> Archéologie]]>
La mention "in pace" présente dans de nombreuses épitaphes  (Basilica majorum)

Domaine d'étude des épigraphistes, les inscriptions funéraires subissent souvent l'outrage des ans malgré la dureté des matériaux : partiellement effacées, parfois endommagées, quelques fois très fragmentaires, elles exigent un travail considérable de reconstitution et d'interprétation.

Le R.P. Alfred Louis Delattre (1850-1932)

Si les inscriptions trouvées à Carthage sont chrétiennes, c'est que l'archéologue qui les collecte et les étudie est aussi un ecclésiastique français, le R.P. Alfred Louis Delattre. Missionnaire en Algérie, il sera nommé aumônier de l'église Saint-Louis de Carthage et y deviendra un spécialiste de l'ancienne Église d'Afrique (1).

Une épitaphe avec croix et colombe, symboles chrétien et de l'innocence (jeune fille défunte ou pieuse ?)

Dans sa préface, Delattre rend hommage à ses prédécesseurs et à tous ses collègues qui l'ont aidé à mettre au jour les centaines d'inscriptions retrouvées dans les basiliques et les cimetières chrétiens. Dès cette époque, l'archéologie se constitue en travail d'équipe même si les longs chantiers de fouilles sont souvent menés par un seul et même archéologue et un responsable de chantier bien identifié auxquels les noms restent attachés.

épitaphe en l'honneur des martyrs chrétiens

Dans ce document, le R.P. Delattre nous présente un demi-siècle de fouilles à Carthage mais au lieu d'énumérer les centaines d'inscriptions dans leur ordre chronologique, il prend le parti de les regrouper en vingt-sept catégories qui les rendent plus intelligibles en fonction de ce qu'elles mettent en avant dans leur message : la paix éternelle, le témoignage religieux, la hiérarchie de l'Église, la valeur familiale, la profession du défunt, sa patrie de naissance, l'origine grecque ou latine de l'inscription...


Un groupe d'épitaphes retrouvées dans la Basilica majorum

Nommé Conservateur au Musée archéologique d'Alger, on lui doit la collection des Pères blancs (2). Une des caractéristique et aussi une énigme que posent ces milliers d'inscriptions et de leurs fragments, c'est qu'une seule est réellement datée, en dehors du sujet qu'il représente ou de tout autre indice lié à son contexte. On comprend mieux pourquoi leur présentation documentaire ne pouvait pas suivre l'ordre chronologique (nous sommes au milieu des années 1920).
épitaphe d'une jeune fille âgée de 17 ans, 4 mois et 23 jours,
sûrement chrétienne puisque qualifiée de Virgo Sancta (IIe siècle)

Depuis 1996, aucune commune française n'accorde de concessions perpétuelle (50 ans pour la plus longue durée), limitant l'entretien des monuments, et donc la préservation des inscriptions sur les pierres tombales, à la seule génération contemporaine au défunt. Sans autres actions ou archives volontaires (dans une démarche mémorielle, depuis quelques années, des bénévoles entretiennent des sépultures abandonnées de certains cimetières en France), quels matériaux restera-t-il aux épigraphistes du futur ?

Numérisation Michel Kébaïli (Centre Camille Jullian – MMSH, Aix-en-Provence)

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1. Alfred Louis Delattre. site consulté : Wikipédia
2. R. P. Delattre. - Description de l'Afrique du Nord. Musées et collections archéologiques de l'Algérie et de la Tunisie. 8, 3, Musée Lavigerie de Saint-Louis de Carthage : collection des Pères blancs formée par le R. P. Delattre,.... 3e série, Archéologie chrétienne - Site consulté Gallica

]]> 1926]]> fre]]> lat]]> Tunisie. 1881-1956 (Occupation française)]]> Carthage (ville ancienne)]]> épigraphie funéraire chrétienne à Carthage (L')
- Feuille Tunis ; V ; 1897 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_05_1897a. "Levés (…) 1881 à 1887 ; [tirage] 09-1897, codé sous la forme 9097" - Carte de reconnaissance
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.f/site/E01.aspx?FC=43113

]]> Économie coloniale]]> Colonies françaises]]> Collection numérisée : 1927-1935. Ces années complètent l'offre en ligne de Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.

Rapport présenté à l'occasion des sessions du Grand Conseil de la Tunisie. - Mention portée sur le volume publié en 1927 à l'occasion de la VIe session du Grand conseil de la Tunisie (novembre-décembre 1927) : "Le présent volume remplace le Rapport au président de la République sur la situation de la Tunisie". - Les différentes parties du rapport peuvent, à partir de 1936, faire l'objet d'une publication séparée en fascicules (notes)

Rapport sur les prévisions budgétaires pour l'exercice... (Publié avec)
Rapport sur le compte administratif et règlement du budget de l'exercice... (Publié avec)
Rapport du résident général sur le projet de budget de l'exercice... Grand conseil de la Tunisie (Publié avec)

La résidence du Caïd Gouverneur, mitoyenne du petit commerce "Au pays de France", rue de Marseille (Le Kef)

Ces rapports d'activité ont pour mission de présenter au Grand Conseil de la Tunisie (créé en 1922) le budget annnuel engagé par l'administration du Protectorat : comme pour tout exercice comptable, ils exposent les recettes et dépenses de l'année en cours, les prévisions budgétaires de l'année à venir et la réalisation budgétaire effective (en général, l'année n-1 , parfois l'année n-2).

Les bilans statistiques annuels peuvent difficilement éviter un certain aspect rébarbatif mais toutes ces données purement quantitatives et comptables présentent un triple intérêt dans la mesure où elles livrent :

- un état des lieux matériel et financier précis et évolutif de la Tunisie sous domination française
- le périmètre (très stable) des compétences du protectorat (finances publiques, communications, justice, agriculture, commerce, colonisation, intérieur, éducation,... sauf l'armée)
- des informations éparses, parfois de simple portée locale, qui renseignent beaucoup sur la vie quotidienne des tunisiens : par ex. pour 1934, nous savons que les maraîchers utilisent les semences provenant de la Métropole et approvisionnement bien le marché local, que l'emploi des superphosphates se généralisent pour la culture des fèves, que la lutte annuelle contre les sauterelles et les criquets dure tout le mois de mai, et qu'il faut intensifier la fixation des dunes pour protéger les ressources en eau et stopper la progression du désert...

Dépenses et recettes du réseau des chemins de fer tunisiens (1933)


Si les rapporteurs (du monde entier) entretiennent une tendance à embellir les statistiques supposées répondre aux attentes de leurs commanditaires ou des décideurs politiques (ici, la hiérarchie), ils laissent passer quelques commentaires plus critiques comme cette note du bilan de 1930 qui explique, respectueusement mais sans détour, qu'il est impossible de régler les questions foncières indigènes avec seulement quelques agents alors qu'elles concernent plus de 25% du territoire !

Quelques trop rares tableaux proposent l'évolution des chiffres sur plusieurs années : dans la période considérée ici, parce que limité à l'exercice comptable par nature annuel, on regrettera l'absence de compilations sur de plus longues séquences qui permettraient de mieux comprendre les orientations d'une administration coloniale et les mutations de fond qui ont façonné une économie nationale qui ne jouissait pas de sa totale souveraineté.

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Cette collection a été numérisée avec le soutien financier de la Bibliothèque Nationale de France qui en assure une diffusion nationale sur sa bibliothèque numérique Gallica. Qu'elle en soit ici grandement remerciée.

]]> A l'exception de 1935, dernière année numérisée de cette collection, le sommaire suit le même plan annuel des rubriques, ce qui en facilite la consultation et les comparaisons :

  • Table des matières
  • Considérations générales sur l'activité des Services du Protectorat
  • Chapitre 1 - Direction générale des Finances
  • Chapitre 2 - Secrétariat général
  • Chapitre 3 - Direction générale de l'Intérieur
  • Chapitre 4 - Direction générale de l'Agriculture du Commerce et de la Colonisation
  • Chapitre 5 - Direction générale de l'instruction publique et des Beaux-Arts
  • Chapitre 6 - Armée Tunisienne
  • Chapitre 7 - Travaux publics
  • Chapitre 8 - Direction de la Justice Tunisienne
  • Chapitre 9 - Direction de l'Office des Postes et Télégraphes
  • Prévisions budgétaires pour l'année 19.., en général n + 2
  • Rapport sur le compte administratif de l'exercice 19.., en général, n -1 ou n - 2

La section des Travaux publics est la rubrique la plus étoffée : elle offre un bilan extrêmement détaillé des infrastructures comme les routes (dont les routes de colonisation !), les ouvrages d'art, les ports maritimes et aériens, les stations océanographiques, l'hydraulique agricole et urbaine, les réseaux d'assainissement, les constructions civiles, les chemins de fer et les tramways, les services des mines et les services météorologiques...

Pour des raisons techniques, les tableaux statistiques présentés en double page ont été rassemblés en fin de volume, un signet y renvoie.

]]> 1927-1951]]> https://www.sudoc.fr/268542309]]> fre]]> Tunisie. 1881-1956 (Occupation française)]]> Histoire de la colonisation]]> Antiquité]]>
Pour Béja, deux mille ans d'histoire, ce sont d'abord les Romains (quatre siècle d'occupation), puis les invasions Vandales au 5e siècle, ensuite celles des Arabes à parti du 7e siècle (1) et enfin les Français au 19e siècle dont le Protectorat, institué en 1881, met un terme à une longue période "d'oubli et de décadence" (dixit l'auteur).

Après la première phase militaire de l'occupation territoriale, la France met en place une administration coloniale qui repose, à l'échelon local, sur le contrôle civil : ce maillage du territoire s'appuie sur les pouvoirs locaux traditionnels, les caïdats et les cheikhats, mais reste administré par un contrôleur civil aux pouvoirs relativement étendus : il renseigne la Résidence générale sur tout ce qui se passe dans sa sa circonscription, encadre toutes les administrations tunisiennes, contrôle toutes les correspondances adressées aux caïds ou émises par eux, donne son avis sur toutes les nominations (fonctionnaires civils et religieux), gère l'État-civil des Français et dirige la police locale.

La commune de Béja, située à env. 110 km à l'Ouest de Tunis, connue dans l'Antiquité sous le nom de Vaga, et créée 13 juillet 1887, sera le siège de l'un de ces 20 contrôles civils. En 1931, il comptera quatre 4 caïdats composés de 28 chekhats (2).

La résidence du Contrôleur civil de Béja (avant 1905)

Dans son rapport rédigé début 1905 à l'attention du Résident Général, l'auteur peut-il dire autre chose que l'œuvre de colonisation dans le contrôle civil de Béja a été couronnée de succès ? Dans tous les cas, il ne peut savoir que malgré la volonté de concilier administration coloniale et pouvoirs traditionnels, les contrôles civils mis en place entre 1884 et 1897 ne réussiront pas à créer une administration harmonieuse qui aurait fusionné tutelle et respect : mais s'ils sont assez rapidement contestés (3), ils se maintiendront jusqu'en 1956.

1. J. Toutain. - Les cités romaines de la Tunisie : essai sur l'histoire de la colonisation romaine dans l'Afrique du Nord in Wikimédia
2. Protectorat français de Tunisie : Création des contrôles civils - in Wikipédia
3. Elisabeth Mouilleau. - Les contrôleurs civils en Tunisie (1881-1956)

]]> 1905]]> fre]]> Béja (Tunisie ; région). 18..]]> Béja (Tunisie ; région). 19..]]> Tunisie. 1881-1956 (Occupation française) ]]> - Feuille Tunis ; V ; 1897 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_05_1897a.
"Levés (…) 1881 à 1887 ; [tirage] 09-1897, codé sous la forme 9097" Carte de reconnaissance
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43113]]> Colonies françaises]]> Économie coloniale]]> Avertissement : seules les années 1921-1925 sont ici consultables. Le reste de la collection, 1926-1933, l'est sur Gallica :  https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb444288666/date

Le changement de titre du Bulletin et son retour à une périodicité mensuelle, annoncés dans le dernier numéro de 1920, correspondent bien à une nouvelle ligne éditoriale : symbolisée par une page de couverture illustrée qui évoque la belle ville de Tunis, elle affirme que la revue prendra un aspect moins abstrait que par le passé et une dimension plus culturelle en ajoutant des nouvelles rubriques consacrées au tourisme, à l'archéologie et à la littérature tunisienne. Un lobbying plus subtil qui ne réduit plus la Tunisie à sa seule dimension économique.

Couverture du Bulletin Office Protectorat tunisien (1921)

Les charmes de Tunis n'effacent pas la réalité du contexte : la Tunisie est toujours proposée sous forme de lots de colonisation, littéralement vendue en tranches et les terres sont mises en vente au profit des futurs colons qui souhaitent s'installer. Nous sommes bien dans le cadre d'un protectorat, régime où l'administration coloniale maintient formellement quelques institutions natives du pays protégé (1).  L'attitude des deux personnages est sans équivoque sur le rôle de la France : c'est le jeune européen (l'écolier) qui instruit l'enfant indigène, et non l'inverse. Que pourrait donc bien enseigner un autochtone ?

Conformément à son engagement de décembre 1920, la revue cesse d'être focalisée sur les seules questions de production agricole, d'exportation et de tarifs douaniers, même si elles restent centrales dans le développement économique de la colonie et dans son rapport à la métropole. Ainsi une série d'articles est consacrée à la construction de logements individuels bon marché, illustrée de photographies de Fochville-Ben Arous (Sud-est de Tunis). Mais, au moins jusqu'en 1925, il semble difficile de trouver le moindre article traitant d'archéologie...

Habitations familiales à bon marché (Fochville, Tunisie, 1922)

L'Office du protectorat français en Tunisie ne limite pas son action d'influence à la seule presse et multiplie sa présence dans toutes les expositions, en France comme à l'étranger, où la Régence gagne à être vue. Une rubrique régulière informe le lecteur de toutes ces manifestations : ainsi, il relaiera sa présence à l'Exposition Coloniale Internationale de Marseille de 1922 avec un grand nombre d'articles. Mais sans pour autant insérer la moindre photographie, qui pourtant ne manque pas : dans sa communication, l'Office du protectorat n'abandonnera jamais totalement un ton assez distant et analytique, et paraît peu convaincu de la force de conviction des illustrations qui s'invitent dans les autres médias au cours des années 1920.

Si le tourisme exotique a rapidement émergé en Tunisie, dès le tout début du protectorat, le tourisme oriental n'y a pas connu l'essor espéré, et ce constat vaut pour toute l'Afrique du Nord. Il ne se développera réellement qu'après la 1ère Guerre Mondiale, avec l'extension des lignes de chemins de fer et l'offre de billets circulaires comme le Paris-Tunis (réservations conjointes trains-hôtels-bateaux). Comme en Algérie, l'attrait exotique de l'Orient enjolive, quand il ne le justifie pas, un certain tourisme colonial.

Une affiche publicitaire du P.L.M., concurrent de la  Cie Transatlantique (1882)

Une exception : la revue affiche quelques clichés du pavillon de la Tunisie présent à l'Exposition internationale des arts décoratifs et industriels modernes qui se tient à Paris en 1925.

Exposition internationale des arts décoratifs et industriels modernes (Paris, 1925)

Une occasion de montrer le savoir-faire tunisien, le raffinement de son artisanat et l'habileté de sa main d'œuvre comme ces robes réalisées dans des tissus indigènes aux coloris variés à l'infini et que présentent avec tant d'élégance des mannequins très européens...

1. Protectorat français de Tunisie - Wikipédia

]]> 1921-1933]]> http://www.sudoc.fr/257400451]]> fre]]> Tunisie. 1881-1956 (Occupation française)]]> - Feuille Bizerte ; II ; 1887 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_02_1887a. Levés de 1881 à 1887 - Carte de reconnaissance
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100]]> Colonies françaises]]> Économie coloniale]]>
A partir de 1910, toutes les Unes du Bulletin rappelle que "L'Office du Gouvernement Tunisien à Paris a pour objet de faire connaître, en France et à l'Etranger, les ressources de la Tunisie, de seconder le développement de son commerce extérieur et de favoriser la Colonisation agricole, les Entreprises industrielles et le Tourisme dans la Régence". Le Bulletin fournit donc de très nombreuses données statistiques, complétées du mercurial des principaux produits de la colonie (cours et marchés).

La tonte des moutons, la toute première des rares illustrations du Bulletin (Tunisie, 1920)

Dans les années 1920 et 1930, la Tunisie est en quête permanente d'investissements publics et privés pour son développement, ce qui peut justifier l'omniprésence de l'information économique, industrielle et commerciale, sous forme de brèves et de tableaux statistiques, mais donne à la publication un caractère froid et austère, assez éloigné d'une campagne de séduction.

Seule la rubrique régulière Chronique du tourisme nous rappelle que la Tunisie et l'Algérie, pourtant si proches de la France, sont délaissées au profit de destinations plus lointaines qu'une élite fortunée, fuyant les rigueurs de l'hiver, continue de plébisciter, comme l'Egypte (1907). Et de conclure que contrairement au Maroc, où la Compagnie Transatlantique est obligée d'aménager des logements de fortune pour ses voyageurs, le Syndicat d'Initiative du Tourisme organise désormais un service régulier d'excursions automobiles avec tout le confort (1920).

Anticipation ou aveu : les 5 uniques photographies de la revue, consacrées à l'élevage des moutons, n'apparaissent qu'à l'été 1920, soit quelques mois seulement avant l'annonce d'une nouvelle orientation éditoriale et d'un changement de titre.]]> 1907-1920]]> http://www.sudoc.fr/257400370]]> fre]]> Tunisie. 1881-1956 (Occupation française)]]> - Feuille Bizerte ; II ; 1887 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_02_1887a. Levés de 1881 à 1887 - Carte de reconnaissance
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100]]> Archéologie]]> Antiquité]]>
Sanctuaire de Carthage, fouilles du 19e siècle, planche  n° 4

La planche n° 4 présente, à gauche et à droite, deux têtes en forme de brûle-parfums et au centre, une tête de Baal coiffée de plumes comme le dieu de Siagu, peinte en rouge vif (descriptif de Louis Carton).

Très grand masque punique & tête de Méduse (sanctuaire de Carthage, fouilles du 19e siècle, planche n° 1)

Résumé
"Ce mémoire groupe une série d'objets découverts sur le sol de Carthage aux abords de la gare de Salammbô. Le docteur Louis Carton a exploré en ce point une nécropole et, au-dessous, une sorte de cella [...]. La salle rectangulaire portait, dans le fond, une riche décoration, en plâtre stuqué peint, qui formait une colonnade dorique. A l'intérieur ont été trouvés de petits brûle-parfums en forme de tête de femme. En face de la baie latérale, entre elles et le centre de la pièce : deux grandes têtes de femmes, coiffées de la haute tiare, un lion en terre cuite, un Silène, deux bustes de guerriers et un socle de candélabre. En face de la porte et à l'intérieur, un grand masque punique et une tête de Méduse. Le caractère apotropaïque du masque punique (haut. : 0 m. 45) est souligné, si l'on peut dire, par son voisinage avec la tête de Méduse. Ce sanctuaire détruit en 146 av. J.-C. aurait succédé à un monument antérieur. Plus tard, il fut recouvert par une nécropole romaine."

(Compte rendu de René Dussaud, Syria, Tome 11, fascicule 1, 1930. p. 104.)

Numérisation Michel Kébaïli (Centre Camille Jullian – MMSH, Aix-en-Provence)
]]> 1929]]> ]]> ]]> fre]]> Tunisie. 1881-1956 (Occupation française)]]> Tunis. 19..]]> Carthage (ville ancienne)]]> - Feuille Tunis ; V ; 1897 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_05_1897a.
"Levés (…) 1881 à 1887 ; [tirage] 09-1897, codé sous la forme 9097" - Carte de reconnaissance
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43113]]> Antiquité]]> Archéologie]]> .]]> Bibliogr. p. [VII]-XIV. Notes bibliogr. Index (Notes)
L'Afrique romaine - année 42 de notre ère

La Maurétanie césarienne d'après une carte de Ptolémée

Résumé
La Maurétanie césarienne s’étendait principalement sur l'actuelle Algérie centrale et occidentale. L’essai s’appuie sur les textes des géographes antiques, les récits de voyages de l’époque moderne ainsi que sur les notices archéologiques et les mémoires rédigés à l’époque coloniale, pour présenter la géographie physique et humaine de l’Algérie sous administration romaine. Le volume se compose de 3 parties : le pays et ses habitants, la topographie, et la géographie administrative. Il comporte des appendices relatifs à une carte de la Maurétanie césarienne d’après Ptolémée, en fin de volume, ainsi que des tables des noms anciens et des noms modernes.

Numérisation Michel Kébaïli (Centre Camille Jullian – MMSH, Aix-en-Provence)
]]> 1891]]> fre]]> Tunisie. 1881-1956 (Occupation française)]]> Maurétanie Césarienne]]> - Feuille Miliana - Cherchel ; 4 et 13 ; 1958 ; Institut géographique national (France)/France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A69_013a_958.
"Révision de 1914 ; Complété en 1924 ; [tirage] 4-58"
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=32629]]> Archéologie]]> Antiquité]]>
Avant la page de titre, le texte présente 2 mentions imprimées qui précisent que "L'exemplaire présenté ici a été imprimé pour Monsieur Georges Perrot" (il s'agit donc d'un tirage spécial) et que "La présente étude est extraite de la "Revue de l'art ancien et moderne" (sans en préciser la numérotation).

Dédicace manuscrite de l'auteur : "A M. André Michel, souvenir amical, signé G. Perrot, 19 déc. 1900".

Paul Gauckler, nommé en 1882 inspecteur du bureau tunisien d'art et d'antiquités (1866-1911)

Fouilles de la nécropole punique à Carthage (19e siècle)

Les fouilles scientifiquement encadrées et la mise en sécurité des objets au musée du Bardo (dès 1882) permettront de sauvegarder des pièces de grande valeur historique alors que dans d'autres pays colonisés, les travaux d'infrastructures urbaines (lignes de tramway, enfouissement des lignes électriques, etc.) mettront à jour de nombreux objets archéologiques rapidement dispersés et revendus.

Musée du Bardo - salle d'exposition des fresques (19e siècle)

Résumé

Après une rapide présentation du musée du Bardo, sont décrites les découvertes effectuées lors des fouilles du quartier de Dermech à Carthage, par Paul Gauckler - directeur des antiquités et arts de la Régence de Tunisie (1896-1905) -, qui prendront place dans les salles du musée. Les fouilles concernent en particulier une maison romaine du IVe siècle dont les mosaïques reposent sur les structures plus anciennes d’un temple. Des morceaux de stuc peint et du mobilier y ont été mis au jour. L’auteur mentionne notamment des statuettes mutilées, une dalle en marbre dédicacée, une tête de taureau votif, un masque de silène et quatre statues en marbre blanc interprétées comme formant une triade pour trois d’entre elles. L’analyse des statues les apparente au style grec classique. Vient ensuite la description des tombes puniques fouillées dans le même quartier. De la simple fosse au caveau de structure élaborée, elles renferment un mobilier aux styles d’influence grecque et égyptienne.

Numérisation Michel Kébaïli (Centre Camille Jullian – MMSH, Aix-en-Provence)

 

]]> 1899]]> fre]]> Tunisie. 1881-1956 (Occupation française) ]]> Tunis. 18..]]> - Feuille Bizerte ; II ; 1887 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_02_1887a. Levés de 1881 à 1887 - Carte de reconnaissance
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100]]> Droit colonial]]>
Une Commission arbitrale (7 membres français, 7 membres tunisiens), présidée par le résident général, délibérait de toute proposition, voeu ou motion ayant donné lieu à des avis différents au sein des deux sections délibérant séparément. Suspendue de 1940 à 1943. Réformée en 1945. Dernière législature le 9 décembre 1951. Dissolution en mars 1954. Source : Les élections politiques en Tunisie de 1881 à 1956 : colonialisme et libertés.

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Note : les Archives nationales d'outre-mer et la Responsable de sa bibliothèque, Sylvie Pontillo, ont prêté ces précieux documents à Aix-Marseille Université pour leur numérisation, leur diffusion en ligne et leur valorisation scientifique. Que cette grande confiance soit ici chaleureusement remerciée.]]> 1922-1945]]> http://www.sudoc.fr/201592495]]> fre]]> Tunisie. 1881-1956 (Occupation française)]]> Procès-verbaux du Grand Conseil de la Tunisie et de la Commission arbitrale
- Feuille Sfax ; LVII ; 1926 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : B24_057_1926a. - "Travaux de terrain de 1896 ; Complété en 1925 ; Tirage de Septembre 1926"
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=45929

]]> Droit colonial]]> Droit foncier]]> À la veille de la colonisation, le régime foncier était caractérisé par « la diversité des tenures (melk ou propriété privée, habous, terres collectives, terres mortes…) et l’imbrication des références juridiques. »
La colonisation prend alors deux formes. Dans un premier temps on parle de colonisation privée puis de colonisation officielle avec une exploitation directe. En effet, la colonisation agricole prend un caractère privé, « sous la forme d’achats spéculatifs par des groupes financiers ou des capitaux privés qui louaient ensuite les terres ainsi accaparées à leurs ancien exploitants, qui les occupaient de père en fils, contre le paiement d’une redevance au profit du notable pour qui le domaine était affermé par le bey. (…) Cette colonisation a également pris la forme d’achat direct auprès de la bourgeoisie citadine, désargentée et déconnectée de ses territoires, avec, comme objectif, la spéculation foncière et non l’exploitation. Ce type d’accaparement s’est appuyé sur le pluralisme juridique qui régissait la propriété foncière. Il s’agissait, en particulier, de la confusion introduite par l’appropriation privative, par le bey, des terres mortes. (…) Ces terres seront ainsi considérées comme terres domaniales et, de ce fait, confisquées et mises en vente au profit des colons. Assez rapidement, cette politique a permis de mettre la main sur un patrimoine important de terres agricoles et de constituer de grands domaines qui seront consolidés en 1885 par la promulgation de la loi sur le registre foncier pour la conservation foncière, avec les outils qui l’accompagnent : tribunal immobilier, service topographique et conservation de la propriété foncière. »
Afin de palier les limites de la colonisation privée, les autorités coloniales ont procédé au lotissement des terres du domaine privé de l’Etat, « à la privatisation des habous publics et à l’accaparement d’une partie des terres collectives. » Certains ont alors parlé de la politique dite des ‘lots de la colonisation’ qui a permis le transfert des terres aux colons français. Les colons ont eu recours au décret beylical (15 janvier 1896) qui permettait d’inclure les terres mortes dans le domaine privé de l’Etat et ce dans le but d’identifier les terres collectives à des terres mortes afin de les lotir.
Dès l’indépendance, en 1956, l’Etat tunisien se donne pour mission de récupérer les terres que les colons s’étaient appropriées en optant pour la domanialisaiton.
Source : Mohamed Elloumi, « Les terres domaniales en Tunisie », in Etudes rurales, 2013, n°192, p. 43-60. ]]>
Cette publication avait pour but de mettre à la disposition des propriétaires fonciers un certain nombre de textes qui les intéressent directement et aussi de fournir aux agents du Service Topographique les documents auxquels ils ont à se reporter fréquemment dans l'exercice de leurs fonctions.

La brochure de 1892 est aujourd'hui épuisée et sa réimpression s’impose.

La nouvelle édition, que nous présentons ici au public, diffère de la précédente par quelques points qui méritent d’être expliqués.

Tout d’abord on a supprimé les règlements du Service Topographique qui n'intéressent pas directement te public, et qui ont d'ailleurs fait l'objet d’une publication spéciale, en 1900.

Par contre, on a ajouté à la loi de 1885 le texte d'un certain nombre de décrets intéressant la propriété foncière en Tunisie et auxquels le Tribunal mixte se réfère fréquemment dans ses jugements.

Ainsi complétée, la présente brochure pourrait prétendre constituer un véritable Vade-mecum du propriétaire foncier tunisien. Elle permettra en tous cas aux agents du Service Topographique résidant sur les divers points du territoire de la Régence de répondre à la plupart des demandes de renseignements que les requérants l'immatriculation leur adressent.

Enfin, elle sera consultée avec fruit par tous ceux, Tunisiens ou étrangers, qui désirent être fixés avec précision sur le régime foncier spécial à notre colonie.

Un arrangement spécial avec MM. Picard et Cie, éditeurs à Tunis, qui assurent la réimpression de ce petit volume, permet aux intéressés de se le procurer au prix de 2fr.50.
1er mai 1909.

(Avertissement extrait du document original)]]> 1909]]> http://www.sudoc.fr/201286742]]> fre]]> Tunisie. 1881-1956 (Occupation française)]]> - Feuille Bizerte ; II ; 1887 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_02_1887a. Levés de 1881 à 1887 - Carte de reconnaissance
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100]]> Droit colonial]]> A l‘importation, le tarif comporte, pour un certain nombre de produits, un régime commun quelles que soient l'origine et la provenance des marchandises, et un régime de faveur pour certaines marchandises d'origine et de provenance de France ou d'Algérie. En outre des droits d'importation, le Service des Douanes est chargé de percevoir les droits intérieurs - droits d'entrée, de consommation et de circulation - et les taxes sanitaires qui atteignent certains produits; ces droits sont indiqués dans une colonne spéciale, en regard des articles auxquels ils s'appliquent.
A l'exportation, quelques produits d’origine tunisienne sont frappés de droits de douane. Ces droits, ainsi que les diverses autres taxes - droits de circulation sur l'alfa, les céréales et les légumes, droit d'extraction sur les phosphates, taxe sanitaires, taxe de sortie sur les poulains, pouliches et juments, surtaxes sur les huiles d'olives reçues par la Douane à la sortie du territoire, sont énumérés au tableau des pages 162 à 165. Enfin, les principales décisions administratives se rapportant à l'application du tarif sont résumées dans une colonne d'observations.
1 vol. (193 p.).
Le protectorat français de Tunisie est institué par le traité du Bardo en mai 1881 qui opère une mutation des structures politiques, économiques et sociales du pays. Les conventions de la Marsa du 8 juin 1883 viennent renforcer cette transformation du pays. Le 20 mars 1956, le traité Bardo est aboli.
Cet ouvrage met en avant des tableaux détaillés des différentes marchandises importées et exportées. Les droits qui y sont édictés sont tantôt des « droits spécifiques » tantôt des droits ad valorem (droits pouvant être forfaitaires ou représenter un pourcentage du prix. On remarque, par exemple, que les céréales et leurs dérivés « pris à la consommation » en France et en Algérie sont admissibles « en franchise en Tunisie sur la présentation de passavants délivrés par les douanes de la métropoles. » Citons, encore, l’exemple de l’huile d’olive et des animaux des « espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, ovine, caprine et porcine » sont admis à l’importation vers la France par les dispositions des lois des 19 juillet 1890 et 19 juillet 1904.

(Notice extraite du document original)]]> 1908]]> http://www.sudoc.fr/201302101]]> fre]]> Tunisie. 1881-1956 (Occupation française)]]> - Feuille Bizerte ; II ; 1887 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_02_1887a. Levés de 1881 à 1887 - Carte de reconnaissance
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100]]>