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RES-40099_Congres-sante.pdf
Comment une manifestation éphémère comme une grande exposition peut-elle laisser une œuvre tangible ? En organisant des Congrès thématiques et en publiant les comptes-rendus de ses séances de travail.

Position : 843 (749 vues)

RES-40126_Organisation-coloniale_Tome-2.pdf
Au delà de son unité affichée, l'Empire colonial français s'est construit sur une mosaïque de colonisations : colonisations française et indigène, petite, moyenne et grande colonisations, colonisations agricole, industrielle et commerciale

Position : 751 (830 vues)

BUSC-7013_Congres-peches.pdf
Début des années 50, un bilan technique et économique de la pêche dans l'Union française (ex Empire colonial) et les perspectives de techniques de pêche plus modernes comme la détection ultrasonore des bancs de poissons...

Position : 813 (776 vues)

BUSC-6800_Congres-manioc-1949.pdf
Prônant la collaboration entre techniciens, agronomes et importateurs, l'Institut colonial traite du manioc et du tapioca par la question de l’amidon et du problème récurrent de leur conditionnement car ils arrivent souvent en France en mauvais état

Position : 538 (954 vues)

BULA_625_Conseil-general-francais.pdf
Par voie d'affiche publique, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône proclame à tous les provençaux son attachement à la Charte de 1814 et sa fidélité au Roi Louis XVIII et au gouvernement

Position : 775 (811 vues)

JP-120_Conseils_1887.pdf
1915 – 1937 (don de la BM d’Arles, 1973), complétée par la collection des Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille) pour les années 1887-1914 et 1938-1939 (années numérisées: 1887-1939)

Position : 204 (1262 vues)

ARCH-POR-86-05_Questions-CE.pdf
Répondant à des questions de Napoléon Bonaparte sur l'établissement de l’hérédité du gouvernement, le conseiller d’État Portalis présente au Sénat le projet de sénatus consulte qui permet à Napoléon de transformer le régime républicain en Empire

Position : 289 (1142 vues)

RES-260008-2_Portalis_Mariage-protestants.pdf
Rédigé à la demande du duc de Choiseul, un plaidoyer pour la légitimité du mariage protestant, certes célébré hors des institutions religieuses officielles mais totalement fondé dans la bonne foi

Position : 281 (1154 vues)

RES-7921_Clapiers-Isoard.pdf
La question que pose le différend entre la famille Isoard à la famille de Clapiers est d'importance : les noms de famille sont-t-ils des biens ordinaires ou des patrimoines dont la propriété est inaliénable et imprescriptible ?

Position : 798 (787 vues)

MS_52_Consultations_etrangeres.pdf
Diverses consultations d’avocats, pour la plupart provençaux et « certificats d’usages et maximes observés et des arrêts rendus par la Cour de Parlement de Provence de 1684 à 1730.

Position : 196 (1271 vues)

RES-38035_Raynaud_Contrat-collectif.pdf
Les conventions collectives créent un nouveau type de rapport entre un salarié et son patron : l'employeur ne traite plus avec un travailleur isolé mais avec une organisation. Un progrès qui ne doit pas menacer les entreprises

Position : 745 (834 vues)

RES-30936_Violard_Controle-civil-Beja.pdf
Trois ans après l'instauration du Protectorat français en Tunisie (1881), la démilitarisation du contrôle civil tente d'établir de nouveaux rapports entre l'administration coloniale et les chefs indigènes en conciliant tutelle et respect...

Position : 819 (771 vues)

Mejanes-JP-131-34_Ribbe_Corporations-ouvrières.pdf
La Révolution Française a mis fin aux corporations. Paradoxalement, les principales victimes de cette erreur historique sont les ouvriers eux-mêmes qui subissent maintenant le despotisme d'un individualisme féroce et sans limite.

Position : 1024 (269 vues)

BUT-RES-12324-7_Fievre-jaune.pdf
Le fondateur de l'Observateur des sciences médicales dénonce l'incompétence des professeurs de l'École secondaire de Médecine de Marseille qui composent la commission de salubrité publique et qui ont censuré un de ses article sur la fièvre jaune

Position : 609 (909 vues)

BUD_Cour-appel-Aix_1836-1859.pdf
Les rentrées solennelles de la Cour d'appel sont inaugurées par des discours très officiels, parfois peu conventionnels, qui n'hésitent pas à interroger l'institution, ses pratiques, ses certitudes et parfois ses insuffisances.

Position : 590 (921 vues)

MS-75_Cru-Norton_Courage.pdf
Des écrivains à « Debout les morts ! » de l'adjudant Péricard pour galvaniser sa compagnie, Norton Cru analyse l'héroïsme et la lâcheté aux combats pour conclure, avec le Phédon « Ô Simmias, les hommes ne sont vaillants que parce qu'ils ont peur »

Position : 662 (881 vues)

MJ-9.1.0.1_Cours_1895-1937.pdf
Trois décennies de correspondances montrent que la création, l'organisation et le financement d'enseignements coloniaux ont toujours été au cœur des préoccupations de l'Institut et du Musée colonial de Marseille dès leur création en 1892

Position : 457 (998 vues)

RES-9513_Cours-economie-politique.pdf
Cours sur la production et la circulation des richesses

Position : 95 (1627 vues)

RES-9420_Cours-economie-politique.pdf
Cours d'économie politique faisant une large place au commerce international et à l'économie dirigée.

Position : 8 (4521 vues)

RES-9547_Cours-economie-politique.pdf
Cours d'économie internationale insistant sur l'organisation et la concentration internationale de la production

Position : 355 (1075 vues)

RES 9521_RAYNAUD_Cours-economie-politique.pdf
Le travail au point de vue national et international

Position : 445 (1007 vues)

RES-9584_RAYNAUD_Cours-histoire-doctrines-eco.pdf
La distinction entre économie interventionniste et économie dirigée à travers l'histoire des doctrines économiques

Position : 35 (2426 vues)

BUT-MS-08_Halle_Cours-hygiene.pdf
Jean-Noël Hallé n'a pas inventé l'hygiène mais il est l'un des premiers à comprendre et à enseigner que la santé individuelle et la santé publique sont solidaires et doivent être organisées et éclairées par le savoir médical et scientifique

Position : 718 (854 vues)

MS-76_Grammaire-chinoise.pdf
Destiné aux employés français de l'Indochine, ce manuel d'apprentissage du début du 20e siècle comprend les caractères chinois et leurs équivalents en vietnamien (quoc ngu), soit lettré, soit vulgaire

Position : 117 (1488 vues)

MS_77_Cours-droit-civil_Vol1.pdf
180 rédactions manuscrites d’un étudiant de l’université d’Aix en Provence au cours des années universitaires 1861/1862 et 1862/1863.

Position : 75 (1812 vues)

LAP-33803_LaPradelle_Cours-droit-constitutionnel.pdf
La Pradelle est un juriste pressé et organisé : l'année même où il est nommé professeur de droit constitutionnel à la Faculté de Droit à Paris, il publie son tout premier cours qu'il donne aux premières années de licence

Position : 992 (363 vues)

BULA-RES-33798_Bonafous_Lecon-ouverture.pdf
Premier cours de Raymond Bonafous, professeur de langues et spécialiste de littérature italienne et de littérature espagnole, alors nommé à la Faculté des lettres d'Aix en cette fin du 19e siècle

Position : 744 (835 vues)

RES-9595_Raynaud_Cours-legislation-indust.pdf
La réglementation du travail ne cesse d'évoluer en raison des mutations de l'industrie, du développement démocratique et du mouvement syndical : un tout nouveau cours pour les étudiants qu'il faut déjà réactualiser

Position : 337 (1092 vues)

BUT-MS-20_4°_Delamure_Cours-pharmacologie_T1-1.pdf
Émétiques, cathartiques, diurétiques, sudorifiques, diaphorétiques, astringents, stomachiques, hépatiques,... : autant de termes familiers ou obscurs qui nous montrent une classification des remèdes du 18e siècle déjà très élaborée

Position : 531 (958 vues)

BUT-20517_Rousset_Cours-zoologie_T1.pdf
Pendant l'année scolaire 1902-1903, un étudiant suit les enseignements de Paul Gourret : des prises de notes attentives illustrées de croquis assez réussis. Mais sait-il qu'il suit le dernier cours donné par ce grand spécialiste de zoologie marine ?

Position : 636 (900 vues)

MS-86_Mottet-Code-civil_Vol1.pdf
Ce cours de droit civil est un témoignage inédit pour l'histoire de l'enseignement aixois du début du 19e siècle, suite à la création de la première chaire de code civil de la Faculté de droit d’Aix en 1809

Position : 192 (1279 vues)

BUD_345-06-BRO_Cous-radiodiffuse_1938-1939.pdf
De novembre 1938 à mars 1939, René Cassin diffuse à la radio un cours sur l'héritage, ce qui lui vaut de nombreux courriers d'auditeurs : Julien Broch interroge cette rencontre innovante d'un universitaire précurseur avec le grand public.

Position : 64 (1909 vues)

CCIMP-MK-2.1.2.3_Ecole-application_1901-1931.pdf
A la naissance du 20e siècle, il est nécessaire de former des médecins coloniaux militaires et donc de créer une école d'application. Mais où l'implanter ? Pour Marseille, inutile de chercher, la réponse est toute trouvée !

Position : 847 (744 vues)

BUT-40044_Archives-medecine_1932_Societe.pdf
En 1931, un an après la transformation de l'Ecole de Médecine de Marseille en Faculté, sous l'impulsion du Comité de rédaction de la Revue Médicale de France et des Colonies, les professeurs de médecine fondent la Société de Médecine de Marseille

Position : 557 (942 vues)

Reboul_cuisiniere-provençale_1900.pdf
La cuisine provençale se veut traditionnelle, familiale et populaire : une définition autant qu'une ambition reprise par J.-B. Reboul qui propose des préparations sans sophistication et à la portée de tous les amateurs de bonne cuisine.

Position : 921 (605 vues)

RES-AIX-T-035_Vial_Foeneratoriis.pdf
Du partage des successions entre vifs dans l'ancien droit romain et dans le nouveau code civil (code Napoléon), principalement étudié dans les rapports entre descendants

Position : 613 (907 vues)

RES-AIX-T-137_Lavalette_Emancipation.pdf
L’émancipation a longtemps été un acte juridique qui libère avant tout l’émancipé de la toute puissance paternelle. Au cours du temps, sa portée s'est étendue et elle peut désormais le libérer de toute autre tutelle

Position : 72 (1833 vues)

RES-AIX-T-084_Fresquet_Etat-alienes.pdf
Le droit romain restreint la liberté individuelle des aliénés mentaux. La nouvelle loi de 1838 dépasse cette seule réponse juridique à la folie en affirmant qu'il importe aussi de travailler à la guérison de l'aliéné

Position : 294 (1138 vues)

BUSC-50418_Compte-rendu_Chambre-commerce_1907_Musee.pdf
Pour pérenniser le succès de l'Exposition de 1906, l'Institut colonial comprend désormais le Musée colonial, les Cours coloniaux (assurés par des professeurs de l'Université d'Aix-Marseille), un Musée commercial et un Office de renseignements

Position : 384 (1053 vues)

RES-AIX-T-212_Vernet_Incapcite-femme.pdf
La femme mariée est juridiquement incapable : pour réaliser certains actes de la vie civile, elle doit d'abord en demander l'autorisation à son mari, à l'évidence seul garant des vrais intérêts du ménage !

Position : 662 (881 vues)

ARCH-POR_1-86-1-4.pdf
Epreuves des chapitres 31 & 33 de l’ouvrage édité en 1834, pièces instructives par rapport à la génétique du texte imprimé

Position : 261 (1185 vues)

RES-AIX-T-092_Carbuccia_Collatio.pdf
De l'obligation de tout héritier de réunir ou laisser à la succession les choses qu'il a reçues par legs, par dons entre- vifs ou par dettes

Position : 627 (903 vues)

RES-AIX-T-179_Vial_Manus.pdf
Dans le droit romain, la condition de la femme "in manu" n’est apparemment pas aussi avantageuse que celle de la femme unie en mariage libre : mais pourquoi cette institution a-t-elle durée si longtemps ?

Position : 29 (2611 vues)

RES-7500_Heckel_Colonisation-droits-peuples.pdf
E. Heckel, directeur de l'Institut colonial, se félicite de l'ouverture d'une chaire de droit et de législation coloniale à la Faculté de Droit mais rappelle que la colonisation doit rester avant tout "une grande école d'humanité et de justice"

Position : 378 (1057 vues)

RES-AIX-T-164_Thumin_Condition-civile.pdf
En droit français, l'obligation légale d'aliments définit le cadre légal de l'obligation à subvenir aux besoins des membres de sa famille, ascendants et descendants. Elle préfigure la notion de notre actuelle "pension alimentaire"

Position : 778 (806 vues)

RES-AIX-T-214_Andre_Condition-esclave.pdf
A Madagascar, les esclaves appartiennent souvent à la même ethnie que leurs maîtres : contrairement à l'antiquité, ces membres de la caste la plus basse ne sont pas considérés comme de la simple et vulgaire marchandise

Position : 330 (1099 vues)

RES-AIX-T-182_Court_Condition-dot.pdf
La dot désigne tout ce que la femme apporte pour contribuer aux charges du mariage et tout ce qu'elle recouvre lors de sa dissolution. Le régime dotal, marqué par la séparation des patrimoines pose toute la question de l’inaliénabilité de la dot…

Position : 694 (866 vues)

RES-AIX-T-135_Bracaloff_condition-etrangers.pdf
A la fin du 19e siècle, les relations économiques entre les peuples obligent à considérer avec faveur les étrangers, jusqu'alors le plus souvent perçus comme des ennemis, et à leur accorder des droits réels

Position : 126 (1456 vues)

RES-AIX-T-166_Capdenat_Liberte-individuelle.pdf
C'est seulement en 1789 que le principe de l’inviolabilité du domicile est proclamé mais les peines encourues en cas de violation, par un délinquant ou par l’autorité publique, paraissent, à l'époque, bien peu dissuasives

Position : 384 (1053 vues)

RES-AIX-T-155_Hornbostel_Loi-Aquilia.pdf
Du délit non intentionnel à travers le cas de l’abordage survenu entre deux navires par la faute de l’un d’eux, et que règlent la loi Aquilia dans le droit romain et l’article 1382 du Code civil dans le droit français du 19e siècle

Position : 432 (1016 vues)

RES-AIX-T-207_Pierangeli_Mutualite.pdf
En Allemagne et en Italie, la mutualité appliquée au crédit agricole n'est pas nouvelle. La France, très en retard sur ce point, n'a pas développé de sociétés coopératives de crédit adaptées à l'agriculture alors qu'elle traverse une crise durable

Position : 847 (744 vues)

BUT-610_Papon_Peste_T1.pdf
Depuis l'Egypte antique jusqu'à l'Europe du 18e siècle, la peste est omniprésente dans toutes les sociétés humaines : un cortège ininterrompu d'épidémies qui déciment des populations démunies contre un fléau aux origines obscures

Position : 500 (978 vues)

RES-AIX-T-238_Ponvet_Recherche.pdf
Pour protéger la famille, les enfants naturels subissent l'inégalité des droits successoraux et l'interdiction de recherche en paternité. Les droits de succession viennent d'être améliorés pour les enfants reconnus : et pour les autres ?

Position : 517 (964 vues)

RES-AIX-T-209_Roman-representation-justice.pdf
Etude détaillée de la représentation dans la procédure civile, quasi inexistante même indirectement, en justice dans la Rome de l’époque archaïque et de son évolution à l'approche de l'époque classique

Position : 891 (679 vues)

RES-AIX-T-145_Pradelle_Tradition.pdf
A l'opposé du formalisme antique de la tradition romaine, les dons manuels, devenus très importants du fait de l'accroissement de la fortune mobilière, permettent de s'affranchir de bien des lois...

Position : 752 (829 vues)

RES-35772-1-6_Julienne_Transportation-deportation.pdf
Transportation ou déportation ? Il s'agit bien du choix d'un nouveau régime pénal proposé pour la première à ceux pas encore condamnés et en attente de leur procès, et pour la seconde, aux repris de justice ayant une bonne conduite.

Position : 980 (415 vues)

BULA-12904_Massbeuf_Viris-illustribus.pdf
Dans un recueil de 27 planches de dessins en couleur, les caricatures peu corrosives d'une cinquantaine de notables et de personnalités du Marseille mondain de 1900

Position : 846 (745 vues)

RES-AIX-T-197_Benedetti_Decentralisation.pdf
L'institution d'une commission départementale en 1871, déjà connue sous l'Ancien Régime, n'ouvre-t-elle pas la voie à une décentralisation plus large et à une réforme complète de tout le système administratif ?

Position : 837 (757 vues)

ARCH-2_153-3_Portalis_Decisions-notables.pdf
6ème cahier des Recueils de jurisprudence de la Cour de Cassation où J.-M. Portalis éclaire la portée des 440 décisions prises en 1813 qu'il juge les plus importantes au niveau jurisprudentiel

Position : 557 (942 vues)

MS_12_Decisions-droit_Livre-1-3.pdf
Droit des évêques, juridiction ecclésiastique, règle de chancellerie, bénéfices, acquisitions de l'Eglise, Comprend également un traité sur le mariage

Position : 396 (1045 vues)

MS-29-8_Declaration-Roy.pdf
Près de 30 ans après leur promulgation, le Parlement de Provence reçoit deux arrêts pris par Louis XIV pour établir les docteurs agrégés, rétablir les études de droit et remodeler les modalités de recrutement des avocats et magistrats

Position : 550 (948 vues)

MS-29-7_Declaration-reglement.pdf
Comme en témoignent ses réformes successives (1649, 1682, 1700, 1712), Louis XIV se préoccupe de l’organisation des facultés de droit, de l’attractivité des études juridiques et de la compétence des hommes de lois qui rendent la justice en son nom

Position : 524 (962 vues)

RES_941_Decretalium-Index.pdf
Texte entouré de sa glose imprimée et de gloses manuscrites Grand in folio demi velin à coins. 10 feuillets non chiffrés, 423 folios, 4 feuillets de table non chiffrés, 17 feuillets chiffrés pour « Margarita Decretalium », et 4 feuillets non chiffrés…

Position : 392 (1048 vues)

MS-32_Deliberation-universite.pdf
Le département des Bouches-du-Rhône estime que lui seul peut autoriser l'ouverture de cours d'enseignement politique et moral, ce qu'aurait enfreint l'université d’Aix en ré-ouvrant au public son ancien cursus sans aucune demande préalable

Position : 794 (791 vues)

Mejanes-In-4-181_Deliberation_Conseil.pdf
Délibération du conseil municipal de la Ville d'Aix en date du 16 juillet 1863 à propos du souhait de créer un embranchement en direction de Sorgues au Nord d'Aix-en-Provence, sur la ligne de chemin de fer des Alpes.

Position : 1060 (39 vues)

FR_MMSH_MDQ_PRJ_MG_005.pdf
L'histoire de la Provence médiévale est indissociable de l'évolution de sa population entre le 12e et le 15e siècle : les sources fiscales apportent des données fiables et sont ici irremplaçables

Position : 234 (1214 vues)

RES-260214_Conseil-Marseille_1764.pdf
Au milieu du 18e siècle, les Marseillais amateurs de pain et de viande ne sont pas vraiment à la fête : une nouvelle réglementation municipale définit une série de déclarations et de taxes qui portent sur ces produits alimentaires.

Position : 984 (410 vues)

RES-AIX-T-211_Valery_Caracteres.pdf
Qu'est-ce qui distingue fondamentalement le mandat d'autres actes qui lui ressemblent comme le conseil ou le louage d'ouvrage dans le lequel le mandant s'engage à faire quelque chose pour un tiers ?

Position : 728 (844 vues)

RES-AIX-T-133_Odon_Causes.pdf
Une analyse des raisons de la suspension de la prescription, moyen d'acquérir ou de se libérer, ou de son interruption, qui crée une nouvelle prescription. Une approche de la complexité des relations entre débiteurs et créanciers

Position : 418 (1030 vues)

RES-035032_Corporations-pecheurs.pdf
Ribbe s’intéresse ici à l’institution de prud’homie des pêcheurs de Méditerranée, en s’appuyant sur une étude de Jean-César-Maxime-Gustave du Beux, procureur général de la cour impériale d’Aix en Provence.

Position : 373 (1059 vues)

RES-AIX-T-169_Fabre_Donations.pdf
Dans le droit romain, la femme ne possède aucun patrimoine propre : le jour du mariage, tous ses biens deviennent propriété du mari. Le Code civil français, en consacrant les donations entre époux, abolit l'état de "servitude légale" de la femme

Position : 742 (838 vues)

RES-260130_Bouche_Droits-Pape.pdf
Le 12 novembre 1789, le député Charles-François Bouche dépose à l'Assemblée nationale une motion demandant la restitution d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France. Le 14 septembre 1791, l'Assemblée constituante décrète ce double rattachement

Position : 816 (773 vues)

BU-Rennes1-62052_Bionne_Enfants.pdf
Quelle mesures permettraient aux enfants naturels d’obtenir des droits proches de ceux des enfants légitimes alors que le Code Napoléon a consacré le mariage comme seul modèle de couple légitime...

Position : 299 (1133 vues)

BiAA-AFN-176_Moreau_Lacs-sel.pdf
Qu'y a-t-il au menu aujourd'hui ? Du sable et du sel. Impression du Nefzaoua, une partie de la pointe Sud-Est de la Tunisie qui s'enfonce dans le désert entre les dunes algériennes et libyennes. Le Sahara ? Autant un mode de vie qu'une géographie.

Position : 1025 (268 vues)

RES-7891_Julienne_Modification-enseignement.pdf
Indépendance irréfléchie, paresse et oisiveté : voici les trois vices corrupteurs qui rongent nos écoles. Avec ce diagnostic, déjà établi au 17e siècle, Julienne redécouvre l'eau chaude mais on lui pardonne : il a trouvé LA solution.

Position : 1006 (327 vues)

RES-AIX-T-210._Tanaka_Obligations.pdf
Etude des obligations naturelles, par définition dénuées de toute coercition, que le code civil et le législateur ont particulièrement peu développées

Position : 872 (711 vues)

RES-AIX-T-216_Caire_Pouvoirs-Senat.pdf
Le régime de la dualité des Chambres, Assemblée nationale et Sénat, s'est imposé dans de nombreux pays : que se passe-t-il en cas de conflit sur le budget ? La Constitution a-t-elle prévu un droit de priorité ?

Position : 667 (878 vues)

RES-AIX-T-201_Eymin_Ventes.pdf
La vente à livrer repose sur une espèce d'assurance : l'acheteur contracte à terme, parce qu’il craint une augmentation du prix actuel de la chose, et le vendeur, une diminution. Le premier se garantit contre la hausse et le vendeur contre la baisse

Position : 895 (668 vues)

RES-28937_Ribbe_Deux-chretiennes.pdf
Dans les hôpitaux d'Aix, deux soeurs aident les malades de la peste, fléau attribué à la colère de Dieu. Dans 15 lettres adressées à leur parents, elles témoignent de leur dévouement sacrificiel et expiatoire où pitié et piété se confondent

Position : 727 (845 vues)

MS-82_Dictionnaire-Duperier.pdf
Définition de plus de 500 termes juridiques en usage au 17ème siècle présentés par ordre alphabétique. Chaque définition est enrichie de multiples renvois à des éléments de doctrine et à des arrêts de justice

Position : 22 (2980 vues)

MS_63_Dictionnaire-droit_A-D.pdf
Ce dictionnaire rédigé en français et en latin couvre principalement le droit civil et pénal

Position : 546 (950 vues)

RES_5441_Dictionnaire-droit_Vol1.pdf
Dictionnaire établi par Pierre-Toussaint Durand de Maillane, avocat au Parlement d'Aix et député de la sénéchaussée d’Arles aux Etats Généraux de 1789.

Position : 110 (1524 vues)

MS_31_Diplomes-attestations.pdf
Attestation du temps d'études et diplômes de licence et de doctorat en théologie et en droit

Position : 482 (987 vues)

ARCH-POR-86-07_Discours-Academie.pdf
Une réflexion morale et philosophique sur la contribution des grands philosophes et des sciences à éclairer le jugement humain, adressée à des juristes, à des élus et plus largement aux citoyens...

Position : 645 (894 vues)

RES-260128_Borely_Discours-Cour.pdf
A trois jours de la Révolution de Juillet qui renversera Charles X, La Fayette adresse une lettre manuscrite à son ami Joseph Borély, procureur général à la Cour d'appel d'Aix, sur les troubles politiques et la gravité du moment

Position : 304 (1131 vues)

BULA-21142_Eymar-Discours.pdf
Discours inaugural de l'ouverture de la Faculté de théologie d'Aix suite à leur réorganisation au niveau national ordonné par un décret impérial de 1808 et de la réouverture de la Faculté de droit le même année

Position : 564 (938 vues)

RES-260164_Mirabeau_Procedure-prevotale.pdf
Le prévôt Général de Provence, s'estimant au dessus des lois nouvellement votées, fait arrêter tous ses détracteurs. De brillants avocats dénoncent ses abus de pouvoir : la guillotine les réunira sans faire de subtiles distinctions

Position : 697 (864 vues)

RES_5750_Dissertation-Etats.pdf
Premiers éléments de la constitution de la Provence et 4ème volume retrouvé d'un Traité sur l'Administration du Comté de Provence. (3 volumes, 1786-1788)

Position : 382 (1055 vues)

BULA-MS-74_Divina-commedia.pdf
Traduction en français des chants 26 et 27 de l'Enfer, 1ère des 3 parties de la Divine Comédie, correspondant à la 8ème fosse du 8ème cercle (Conseillers et fraudeurs), où les tourments infligés aux damnés deviennent de plus en plus terrifiants

Position : 169 (1323 vues)

Guegan_Dix-livres-cuisine-Apicius_BnF.pdf
Que pouvait manger un citoyen aisé habitant Rome au 1er siècle de notre ère ? Tout ou presque. Rédigé il y a deux millénaires, ce recueil de recettes nous livre l'éventail d'une gastronomie variée, souvent familière, parfois surprenante.

Position : 827 (769 vues)

MS-58-Documents-universite-Aix.pdf
Copie d'une trentaine de pièces manuscrites provenant des Archives communales d'Aix relatives à l'histoire de l'université d'Aix, en particulier les Facultés de Droit et de Médecine d'Aix, datant du 18e siècle

Position : 492 (983 vues)

MS_40_Documents-Aix.pdf
1 liasse de 11 pièces Don de Me Bagarry, ancien bâtonnier, 22 mai 1924

Position : 517 (964 vues)

MS_29_1-6_Documents-faculte.pdf
Copies diverses du 19ème siècle sur imprimés et manuscrits des 17ème et 18ème siècles. 8 pièces, 9ème pièce manquante

Position : 362 (1067 vues)

RES-260210_Ribbe_Domestiques.pdf
Jusqu'où la loyauté et la fidélité peuvent-elles aller, jusqu'où doivent-elles aller ? L'édifiante et réelle histoire d'une domestique restée soixante-cinq ans au service de sa maîtresse, alors que dans les derniers temps, elle n'est plus payée.

Position : 962 (470 vues)

RES-203322_Reponses-contre-maire-Arles.pdf
Conflit entre le directeur de la Maison royale de Charenton et le maire d'Arles au sujet de la redevance d'une annouge (agneau d'un an) qui devrait être affectée aux hospices

Position : 430 (1017 vues)

RES-22978_Bedarride_Cheques.pdf
Commentaire de la loi du 14 juin 1865 qui fixe, notamment, les mentions obligatoires que doivent porter les chèques, mandats de paiement apparus au cours du 19e siècle.

Position : 88 (1698 vues)

RES-208884_Bedarride_Loi-juillet-1867_1.pdf
Exposé et analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives

Position : 129 (1445 vues)

RES-22980_Bedarride_Loi-juillet-1867_1.pdf
2ème tirage de l'exposé et de l'analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives

Position : 18 (3080 vues)

RES-20982_Bedarride_Brevet-1.pdf
Examen des textes législatifs de 1824 et 1857 relatifs aux brevets d’invention, au nom des commerçants et aux marques de fabrique et de commerce

Position : 597 (918 vues)

RES-31829_Bedarride.pdf
Nouvelle édition revue, complétée, mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence par Benjamin Abram, docteur en droit, avocat à la Cour d’appel d’Aix

Position : 307 (1128 vues)

RES-20886_Bedarride_Commentaire-code.pdf
Commentaire du Code de commerce relatif aux bourses de commerce, aux agents de change et aux courtiers. L'auteur présente également un historique détaillé de ces professions intermédiaires.

Position : 701 (862 vues)

RES-22981_Bedarride_Lettre-change-1.pdf
2e édition, revue, corrigée et augmentée du commentaire du Code de commerce de 1807 portant sur lettre de change, les billets à ordre et la prescription.

Position : 299 (1133 vues)

RES-22977_Bedarride_Commercants.pdf
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 relative aux commerçants et aux livres de commerce

Position : 521 (963 vues)

RES-22984_Bedarride_Commentaire-code_1.pdf
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 effectué par J. Bédarride qui prend comme point de départ les dispositions originelles du Code et en effectue un commentaire et une mise à jour lorsque c’est nécessaire.

Position : 593 (920 vues)

RES-260043_Droit-constitutif.pdf
Début 1481, le comté de Provence est toujours "un Etat voisin de la France, mais qui n'en fait pas partie" : elle possède donc encore ses lois de justice et surtout ses lois fondamentales, c'est à dire sa propre constitution

Position : 177 (1305 vues)

RES_AIX_TD_25_Cachia_Droit-preemption.pdf
La fraude fiscale est une course d'ingéniosité entre le contribuable et l'administration : la créativité des dissimulateurs n'a d'égale que l'imagination des contrôleurs des impôts, comme cette dernière arme, le droit de préemption du Trésor public

Position : 437 (1011 vues)

RES-44057_Raynaud_Droit-international.pdf
Après la 1ère Guerre Mondiale, la France recrute de la main d'œuvre étrangère mais tient à maîtriser cette immigration : de nouvelles législations définissent des modèles de contrat de travail protecteurs mais contraignants

Position : 945 (526 vues)

LAP-1880_LaPradelle_SDN.pdf
Le Traité de Versailles de 1919 est souvent assimilé à l'acceptation par l'Allemagne vaincue de cesser les hostilités. Il ne faut pas oublier que le Pacte de la Société des Nations constitue sa première partie avec une portée universelle.

Position : 1014 (309 vues)

RES-25024_Droit-public_Bouche.pdf
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France

Position : 443 (1008 vues)

RES-AIX-T-168_Desplaces_Senat.pdf
La scission du pouvoir législatif en deux Chambres, basse et haute, doit permettre de neutraliser le despotisme d’une seule assemblée parlementaire. A l'appui de cette thèse, nombreux exemples historiques français et étrangers

Position : 723 (848 vues)

RES_AIX_TD_47_Raffaelli_Droits-alimentaires-1.pdf
L'enfant adultérin pose un dilemme juridique insurmontable : soit on protège la famille légitime et on ne reconnaît pas son existence, soit on lui accorde les droits qui lui sont propres et on lui permet d'établir toute sa filiation

Position : 516 (966 vues)

BUT-4503_Cholera-asiatique.pdf
En 1849, Marseille est frappée pour la quatrième fois par une épidémie de choléra, probablement venue du delta du Gange. Meurtrière, E. Zola s'en inspira pour son roman-feuilleton "Les Mystères de Marseille" publié par le "Messager de Provence"

Position : 423 (1024 vues)

RES-AIX-T-118_Magdi_Contrat-gage.pdf
Le gage, ou nantissement mobilier, est un contrat par lequel un débiteur remet un bien en garantie à son créancier pour sûreté de sa dette, et cela sans s'en séparer réellement

Position : 245 (1202 vues)

RES-AIX-T-125_Aicard_Louage.pdf
Deux textes distincts traitant, d'une part, du contrat de travail présupposant la liberté du travail et, d'autre part, de la responsabilité du transport ferroviaire des marchandises, essentiel à l'essor du commerce

Position : 492 (983 vues)

BUT-345-1_Munaret_Medecin-campagne_Tome1.pdf
Tous les ans, 4 000 étudiants encombrent inutilement les facultés de médecine pour moins d'une vingtaine qui méritent vraiment de pratiquer. Le docteur est intransigeant et son diagnostic grave : quelle sera la thérapie ?

Position : 930 (579 vues)

RES-AIX-T-154_Gentile_Nauticum.pdf
Du contrat à la grosse aventure (ou prêt à la grosse), en tant que puissant instrument de crédit maritime en Méditerranée à l’hypothèque maritime, dérogation du droit maritime à la règle selon laquelle les meubles ne peuvent pas être hypothéqués...

Position : 43 (2292 vues)

RES-34179_Bedarrides_DuPerier-droit-provencal.pdf
Après la reddition de Marseille, Henri IV déclare "Enfin, je suis roi !". Il y envoie G. Du Vair réorganiser la justice : c'est dans ce contexte que Dupérier devient étudiant en droit à Aix. À 18 ans (1606), il est diplômé en droit canon et civil.

Position : 973 (450 vues)

RES-AIX-T-171_Passeroni_Pret-interet.pdf
Céder la jouissance d'un capital à un tiers justifie une juste récompense : l'intérêt des prêts. Analyse du point de vue l’économie politique pour qui "La mission de l'homme est assurément de conquérir le monde par la science et par l'industrie"

Position : 477 (989 vues)

RES-AIX-T-114_Sabatier_Retrait.pdf
Du droit de retrait dans les contrats considérés comme deux contrats successifs de vente en sens inverse l'un de l'autre, le vendeur primitif devenant acheteur de la chose vendue

Position : 684 (871 vues)

RES-AIX-T-221_Pittie_Salaire.pdf
Le salaire à la tâche ou aux pièces est fixé d'après le travail effectué. C'est apparemment la formule de rémunération la plus juste mais elle peut aussi amener à des abus en cas de concurrence : le législateur doit encadrer ce type de contrat

Position : 674 (876 vues)

FR_MMSH_MDQ_DRMUS_MG_060.pdf
Le Wakf est une disposition du droit musulman qui permet de retirer un bien de la propriété privée : son usufruit doit être destiné aux pauvres, à une œuvre déterminée de bienfaisance ou d'intérêt public

Position : 1055 (157 vues)

BULA-33300_Wilhelm_Durance.pdf
Dès 1909, l'idée de construire un barrage à Serre-Ponçon pour régulariser la Durance est défendue par son ardent promoteur, photographies de grande qualité à l'appui. Il n'en verra jamais la construction qui durera de 1955 à 1959

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BULA-37465_Pelloux_Durance.pdf
La Durance, rivière qui traverse toute la Provence des Alpes jusqu'au Rhône, sous tous ses aspects physiques naturels (lit, régime, qualité de l'eau) et les aménagements imposés par l'homme (digues, barrages et canaux)

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BULA-RES-38343_Eaux-Marseille.pdf
L'eau du Canal de Marseille est littéralement imbuvable tellement la Durance est chargée de limon et les réservoirs envasés. Plutôt que de vouloir la filtrer à tout prix, il vaudrait mieux faire venir les eaux du Verdon, toujours claires et limpides

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FR_MMSH_MDQ_HPE_BR_035-11.pdf
Au milieu du 18e siècle, la responsabilité de la gestion municipale de Marseille est confiée à quatre magistrats : présentation très détaillée des 2 échevins, l'un ancien et l'autre moderne, qui ont administré la ville de 1765 à 1766

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Baille_Ecole-medecine-Marseille.pdf
De Jules César à Aix-Marseille Université, 2000 ans d'histoire de l'enseignement théorique et pratique de la médecine à Marseille

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Baille_Ecole-medecine-Hotel-Dieu.pdf
L'Ecole de médecine de Marseille ouvre ses portes à l'Hôtel Dieu dès 1818 mais ne devient la Faculté de médecine générale et coloniale et de pharmacie qu'en 1930, après son installation au Palais du Pharo

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BULA-36176_0bservations.pdf
Fin du 18e siècle, un recueil d'observations sur l'agriculture en Provence, en particulier les vignes et les oliviers, l'élevage pour la laine et la soie, les maladies animales, et bien d'autres techniques utiles à l'agriculture jusqu'à…

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CCIAMP_RK-0540_Economiste-colonial-illustre.pdf
L'Exposition de 1922 ne présente pas seulement les richesses d'outre-mer : elle offre une occasion unique à plus de 2 000 exposants de toutes les régions françaises de proposer leurs produits dans un cadre prestigieux

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RES_32424_Edits_Vol1.pdf
Recueils factices de pièces manuscrites et imprimées, concernant principalement la Provence, datées de 1656 à 1776.

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RES-AIX-T-188_Rose_Separation-corps.pdf
Contrairement au divorce, la séparation de corps ne dissout pas les liens du mariage, elle les relâche seulement. Le mariage subsiste, les époux sont seulement dispensés de l’obligation de vivre en commun

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FR_MMSH_MDQ_DRMUS_MG_067_1.pdf
La colonisation a placé certains pays occidentaux (Angleterre & France) devant l'obligation d'organiser une administration judiciaire qui tienne compte des convictions religieuses des populations musulmanes.

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FR_MMSH_MDQ_DRMUS_MG_067_2.pdf
La colonisation a placé certains pays occidentaux (Angleterre & France) devant l'obligation d'organiser une administration judiciaire qui tienne compte des convictions religieuses des populations musulmanes.

Position : 1033 (246 vues)

Mejanes_G3206_Elemens-jurisprudence_Julien.pdf
Influence des usages et des lois du royaume sur les lois romaines exposées selon le plan des Institutes de l'Empereur Justinien

Position : 231 (1217 vues)

RES-26848_Lanery_Eloge-Jourdan.pdf
Dix ans après l'éloge de G. de Saporta prononcé en l'honneur du nouveau doyen de la Faculté de Droit d'Aix, Alfred Jourdan, l'hommage de P. Lanéry d'Arc au fondateur de l'enseignement de l'économie politique à Aix, disparu en 1891

Position : 968 (457 vues)

MS-83_A_Encyclopedies-manuscrites-1.pdf
Ensemble de 8 encyclopédies générales manuscrites qui faisaient partie de la bibliothèque de travail des Portalis, acquis en novembre 2012 lors d'une vente aux enchères. Ces documents datent très probablement du XIXe siècle

Mots-clés:

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RES-38642_Enquete-syndicats-Durance.pdf
Tout en regrettant que l'organisation des 14 syndicats ne s'appuie pas sur des limites naturelles, le Conseil général recommande un meilleur financement des syndicats de la Durance et une plus grande liberté dans le type de digue à construire

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