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MS-84_Recueil-Portalis_Vol1-1.pdf
3 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Position : 121 (514 vues)

MS-85_Recueil-Portalis_Vol1-1.pdf
2 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis. Les pièces N° 1 & 2 datent 1505 et 1583

Position : 162 (460 vues)

RES_17195_Recueil-Portalis_Vol1.pdf
7 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Position : 68 (604 vues)

RES_17194_Recueil-Portalis_Vol1.pdf
4 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Position : 120 (515 vues)

RES_17193_Recueil-Portalis_Vol2.pdf
5 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis (le Vol 1, en cours de restauration, n'est pas encore numérisé)

Position : 134 (495 vues)

RES_17192_Vol1.pdf
11 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Position : 113 (520 vues)

MS-89_Recueil-factums-1.pdf
Une trentaine d'affaires diverses (procès et factums) qui ont eu lieu en Provence entre 1605 et 1666 et qui témoignent du droit alors en usage et des pratiques juridiques

Position : 596 (102 vues)

MS-89_Recueil-factums-2.pdf
Plus 50 pièces manuscrites écrites entre 1531 et 1669 : extraits des registres du Parlement, affaires criminelles et de procédure civile. Deux mentions notables de "sacs à procès" qui contenaient tous les éléments d'un dossier

Position : 606 (95 vues)

RES_8061_Recueil-titres.pdf
Armoiries au verso du plat supérieur. Ancienne cote marquée au crayon sur une page de garde : Bhq 74

Position : 276 (377 vues)

AD-EPSI-4124_Recueil-procedures_Vol-1.pdf
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles. Comprend également d'autres arrêts de la cour du Parlement de Provence. Ouvrages provenant de la bibliothèque de M. de Beaumont.

Position : 311 (355 vues)

Mejanes_Mazarinade_Vol-16-1.pdf
Cette collection singulière de 15 volumes de Mazarinades de la Méjanes appartient à un plus vaste ensemble que possède la bibliothèque. Elle réunit plus de 80% des pamphlets de la Fronde publiés en 1649, en plus de 1600 textes et illustrations…

Position : 58 (658 vues)

RES_34738_Recueil-ordonnances.pdf
Ce recueil regroupe des ordonnances et des arrêts du conseil privé du roi ou du conseil d'État concernant les dépenses allouées aux troupes pour servir d'instruction aux communautés du Pays de Provence.

Position : 127 (502 vues)

RES_JP_118_RAA-BDR_1950.pdf
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département

Position : 51 (691 vues)

ANOM-50507_Vol-1-1919-1920.pdf
Les actes administratifs du Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban sont publiés dans deux périodiques : le Bulletin officiel et le Recueil qui donnent un aperçu juridique, sociologique et économique des territoires placés…

Position : 2 (3261 vues)

RES_JP_118_RAA-BDR_1849.pdf
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département

Position : 28 (883 vues)

MS_64_Recueil-remarques_V1.pdf
Dictionnaire de jurisprudence
Fonds Castellan, d'Aix, Don de Mme Durand (décembre 1956)

Position : 247 (391 vues)

MS_16_Recueil-notes.pdf
Ces notes manuscrits apportent quantité de enseignements sur le droit en général et sur la jurisprudence en Provence.

Position : 258 (384 vues)

RES_20793_Recueil-jurisprudence_V1.pdf
Recueil rédigé par Louis de Ventre de La Touloubre (1706-1767), juriste aixois, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732.

Position : 225 (407 vues)

RES_17186_Vol1_Recueil-factums_01-10.pdf
7 recueils rassemblant 228 factums (mémoires, consultations,…) portant sur des procès en appel jugés pour la très grande majorité devant la cour d’Aix, imprimés entre 1719 et 1801 et reliés par ordre chronologique.

Position : 152 (477 vues)

RES_08296_Recueil-factums_T1.pdf
11 tomes. Chaque tome contient en moyenne 10 à 20 pièces

Position : 188 (436 vues)

RES_06897_Recueil-factums_Vol-05.pdf
Recueil factice de factums en partie manuscrits

Position : 148 (480 vues)

RES_6896_Recueil-factum_Vol1_01-20.pdf
Recueil factice de factums en partie manuscrits

Position : 73 (588 vues)

RES_10455_Recueil-factum_Vol1_1-5.pdf
Donations et testaments en Provence au 18ème siècle

Position : 209 (418 vues)

RES_10458_Recueil-factum_1-5.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

Position : 209 (418 vues)

RES_10456_Recueil-factum_01-05.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

Position : 225 (407 vues)

RES-203323_Recueil-documents-espleche.pdf
Survivance d’un droit féodal, le « droit d’esplèche » est la jouissance à titre gracieux des terres non cultivées, par les habitants du village, pour y faire paître les troupeaux.

Position : 186 (438 vues)

RES-40_Recueil-Cormis_Vol-1_I.pdf
Le premier volume contient: I. Des matières ecclésiastiques & bénéficiales. II. Des matières féodales, droits de Lods, & autres droits seigneuriaux. III. Des mariages, secondes nôces, & dots. IV. Des testaments, & successions ab intestat, des…

Position : 188 (436 vues)

RES-85391_Recueil-factums-impimes.pdf
22 affaires judiciaires du début du 19e siècle (droit commercial, droit de la propriété, droit matrimonial et droit des successions), très instructives sur la procédure civile à l'époque du Premier Empire

Position : 486 (224 vues)

Mejanes_8-020351_Mirabeau.pdf
Une vingtaine de pièces (correspondances, odes, pamphlets, diatribes,... ) de la main de Mirabeau ou rédigées en son honneur ou encore publiées contre lui

Position : 82 (575 vues)

RES-5181A_Recueil-arrets_Bonnet_1737.pdf
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence. Relié dans un recueil de 3 pièces. Notes manuscrites dans les marges.

Position : 320 (348 vues)

RES_JP_118_RAA-BDR_1830.pdf
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département

Position : 45 (720 vues)

RES_JP_118_RAA-BDR_1815.pdf
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département

Position : 179 (446 vues)

RES-AIX-T-206_Montvalon_Recidive.pdf
La récidive, encouragée par des conditions de détention souvent inadaptées, est le point faible de l'organisation pénale et les statistiques criminelles montrent sa progression préoccupante : comment à la fois la sanctionner et la prévenir ?

Position : 624 (68 vues)

BULA-34885_Clair_Recherches-Etat-Rhone.pdf
Le Rhône permet d’acheminer à coût réduit les produits d’outremer déchargés à Marseille à toute l’Europe centrale : pour lutter contre la menace concurrentielle des chemins fer italiens, il faut réduire les hauts-fonds qui gênent la navigation

Position : 607 (94 vues)

RES_34732_Ratification-Roi.pdf
Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention avec le cardinal de Rohan, évêque de Strasbourg pour l'exécution du droit d'aubaine entre ses sujets et ceux du baillage de l'évêché de Strasbourg, situés en Allemagne.

Position : 336 (343 vues)

RES-51001-A_Rapport-situation_1947-1949.pdf
Bilan des 4 facultés, de l'observatoire astronomique, de la bibliothèque universitaire et des multiples instituts de recherche qui composent l'université

Position : 81 (577 vues)

RES-7314_Rapport-15e-region_1916.pdf
Analyse de la situation économique, industrielle, agricole, maritime et énergétique des 8 départements du Sud-Est de la France centrés sur l'effort de guerre de 1916 à 1918 et avides de main d'oeuvre qu'elle soit civile, militaire, réfugiée,…

Position : 457 (249 vues)

JP-119_1842_Rapports-CG-BDR.pdf
Délibérations du Conseil général des Bouches-du-Rhône, années numérisées en complément d’un programme de la bibliothèque numérique Gallica (BnF)

Position : 79 (580 vues)

RES-51001-A_Rapports-annuels_1934-1935.pdf
Bilan de l'activité de l'université et des facultés, instituts, observatoire et bibliothèque universitaire

Position : 32 (839 vues)

BULA-35173_Ouvre_Rapport.pdf
Pour encourager les travaux scientifiques de province, un prix, créé en 1869, récompense le meilleur ouvrage ou mémoire de chaque académie. Dans l'Académie d'Aix, un professeur de lycée et 2 membres de l'Université sont lauréats

Position : 381 (295 vues)

MMSH_Pasteur-8-91-2 _vignette.jpg
Rapport sur l'activité des services du protectorat et données statistiques de la Tunisie sous la tutelle de l'Etat français (échanges tests avec la Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en-Provence)

Position : 92 (547 vues)

MMSH_Pasteur-8-91-1 _vignette.jpg
Rapport sur l'activité des services du protectorat et données statistiques de la Tunisie sous la tutelle de l'Etat français (échanges tests avec la Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en-Provence)

Position : 78 (583 vues)

RES-51001-A_Rapport-annuel-conseil-univ_1895-1896.pdf
Etat de l'enseignement supérieur et bilan annuel de l'activité des facultés, des diplômes et concours qu'elles proposent

Position : 70 (599 vues)

RP-50482_Provence-univ_1900-N-01-09.pdf
Bulletin qui, lors de sa création, avait l'ambition de devenir le porte-parole de la jeunesse universitaire des Facultés d'Aix-en-Provence

Position : 53 (680 vues)

RES-AIX-T-203_Houitte_Reformes-penales.pdf
Au cours de l'histoire, enfance et protection ne vont pas toujours de pair et souvent, les enfants n'ont eu aucune valeur. Depuis la déclaration des droits de l’homme, l'idée d'une protection particulière s'impose

Position : 622 (75 vues)

Rp-53499_Programmes-ecoles-Alger_1884-1885.pdf
Programmes des cours et règlements des scolarités de la fin du 19e siècle des 4 grandes écoles d'enseignement supérieur d'Alger (Droit, Médecine-Pharmacie, Sciences et Lettres), alors capitale de cette colonie française

Position : 592 (104 vues)

Rp-53499_Programmes-ecoles-Alger_1886-1887.pdf
Programmes des cours et règlements des scolarités des facultés et des écoles supérieures de l'Algérie colonisée de la fin du 19e siècle

Position : 459 (247 vues)

BUSC-8340_Production-possessions_1911-1912.pdf
Statistiques détaillées des exportations des colonies françaises issues d'une enquête envoyée aux gouverneurs locaux par l'Institut Colonial de Marseille qui réclame la publication d'un rapport annuel normalisé, fiable et à jour...

Position : 475 (239 vues)

RES_50034_1922-session-01-F-dec.pdf
Le Grand Conseil de la Tunisie, constitué de deux sections française et tunisienne qui délibéraient séparément, était un organisme consultatif dont l’attribution essentielle était l’examen du budget de l’Etat, à l’exclusion de toute initiative…

Position : 52 (684 vues)

BUSC-49527_Conseil-Faculte_1855-1884.pdf
Tous les procès-verbaux manuscrits des séances du Conseil de la Faculté des sciences de 1855 à 1968

Position : 374 (301 vues)

PROCES-VERBAL-1806.pdf
Extrait des registres des délibérations du bureau d’administration de l’École de Droit d’Aix du mardi 15 avril 1806

Position : 343 (334 vues)

RES_34649_Proces-verbal-Assemblee-1755.pdf
Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme les tailles, les recettes, le creusage du port de Bouc...

Position : 363 (315 vues)

RES_34649_Proces-verbal-Assemblee-1772.pdf
Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme l'augmentation du prix du sel ou l'agrandissement des locaux de l'hôpital d'Aix.

Position : 304 (359 vues)

RES-AIX-T-440_Sautel-Proces-Durance.pdf
Après la vente d'Avignon au Saint-Siège en 1348, le Roi de France et le Pape se disputent les territoires situés sur la rive gauche de la Durance : au delà d'un conflit d’héritage, la vraie question de la souveraineté sur cet État

Position : 611 (89 vues)

MS_48_Procedure-ancienne.pdf
don de Me Bagarry

Position : 341 (337 vues)

BUD-51701_PASC_1985.pdf
Recueil des conférences, colloques et autres manifestations organisés par l’ISPEC et le CRMP, ainsi que des extraits ou articles tirés des thèses soutenues au cours de l’année universitaire en matière pénale.

Position : 30 (858 vues)

RES-260008-1_Portalis_Prejuges.pdf
Dans cet opuscule, Portalis offre une réflexion et une critique de son siècle, du système et de la société. Pour le célèbre avocat et homme d'État, si certains préjugés sont ridicules et d'autres faux, tous sont dangereux

Position : 367 (307 vues)

MS-87_Precis-ordonnances.pdf
Première version manuscrite datée de 1728 de la version imprimée de 1752 des "Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens...." à laquelle l'auteur fait référence dans ses observations. Sévère critique des…

Position : 170 (454 vues)

RES_48276_Practica-singularis.pdf
Les Practica singularis du jeune juriste italien Giovanni Pietro Ferrari (1389-1416) est le plus ancien document conservé à la BU de droit d’Aix. Cet ancien manuel classique de procédure en latin (ordo judiciarius), a eu un grand succès (au moins 32…

Position : 114 (519 vues)

RES-AIX-T-213_Amiot_Port-franc.pdf
Un port franc fonctionne comme un entrepôt général illimité où les marchandises entrent et sortent librement, débarrassées de toutes contraintes douanières et où la seule et unique règle est la libre concurrence

Position : 543 (146 vues)

MS-21_Urfe_Poesies-sacrees.pdf
Copie manuscrite d'un recueil de paraphrases et de poèmes inspirés de cantiques, de psaumes et d'autres chants liturgiques de l'Eglise chrétienne, par un poète français du 17e siècle

Position : 392 (288 vues)

RES 14509-2-Cours-sciences-criminelles_T2.pdf
Cours de science criminelle, édition entièrement refondue et mise à jour en février 1996 : le délinquant et la sanction pénale

Position : 116 (517 vues)

RES 14509-1-Cours-sciences-criminelles_T1.pdf
Cours de science criminelle, édition entièrement refondue et mise à jour en février 1996 : la permanence du phénomène criminel et son étude juridique et scientifique

Position : 66 (605 vues)

MS_65_Plaidoyers_Vol1_01-29.pdf
5 volumes in quarto de plusieurs centaines de factums manuscrits, avec quelques pièces imprimées intercalées.

Position : 165 (459 vues)

BULA-35171_Philibert-Philosophie-Platon.pdf
Après la disparition de Victor Cousin en 1867, ouverture d'un cours sur Platon dans la lignée du spiritualisme du grand réformateur de l'enseignement de la philosophie en France

Position : 446 (258 vues)

FR_MMSH_MDQ_HPE_BR_035_03.pdf
En 1720, pour la 23ème fois, Marseille est contaminée par la peste. Le secours des magistrats et des médecins ne suffit pas : la fête du Sacré-Coeur, instaurée par l'évêque du diocèse, stoppe enfin l'épidémie, ce que les marseillais oublieront...

Position : 524 (177 vues)

BULA-MS-38_Vaisse_Penelope.pdf
L’histoire d’amour et de la fidélité indéfectible qui unit Ulysse et Pénélope adaptée sous la forme d'une courte pièce de théâtre

Position : 472 (240 vues)

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