Parcourir les contenus (2 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Créateur est exactement "Bouche, Charles-François (1737-1795)" Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Question soumise à la décision des États généraux, ou Réponse au mémoire de Louis-Henri-Joseph de Bourbon-Condé, duc de Bourbon, prince du sang, des marquis de Janson, de Grimaldi, de Sabran, du Cte de Sade, des présidents de Lauris, de Jouques et de Mazenod, se disant députés de la noblesse de Provence, par Charles-François Bouche, avocat au Parlement d'Aix, député aux États-Généraux par les communes de la sénéchaussée de cette ville L'avocat Charles-François Bouche, alors député aux Etats-Généraux, dénonce la totale illégalité de la députation du corps de la noblesse de Provence... Mots-clés: États généraux -- France -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800 Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France Mots-clés: Impôt Provence -- Ouvrages avant 1800 Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2