Factums avant 1789]]> Droit des successions]]>
Pour des raisons de contenu intellectuel et de commodité, la présente version numérique de ce recueil est présentée en 2 parties distinctes.

Contenu de la 1ère partie : 32 affaires diverses (procès, factums) qui ont eu lieu en Provence entre 1645 et 1666 et qui témoignent du droit alors en usage.

La datation de la 1ère partie du recueil reprend les dates extrêmes de rédaction des manuscrits.]]>
1. p. 5 : Memoires contenant les questions dont le général de Rians désire être éclairci : Succession du général de Rians (manuscrit, vers 1666)
2. p. 13 : Procès entre le syndic des récollets de la ville d'Aix contre Antoine Tassil et Pierre Boucher défendeurs (manuscrit vers 1653, signé Viany et fils)
3. p. 23 : Poème « l’homme libre » (mansucrit, sd)
4. p. 25 : Procès entre Pierre Gilibert Leroy contre Henry et Françoise Chenez de la ville de Marseille, appelants et défendeurs (manuscrit, vers 1663, signé Viany)
5. p. 33 : Memoires contenant les questions dont le général de Rians désire être éclairci (manuscrit, 1666, signé Viany, Moulin, Buisson)
6. p. 45 : Emprunt de 300 livres par le baron Dolieres en 1605 à Lange de Saint Jacques sous la caution de Barnabé Cogordan (manuscrit, après 1620)
7. p. 49 : Succession de Barnabé Cougourdan de la ville de St Maximin
(manuscrit, vers 16..?)
8. p. 75 : Réponse aux contredits de frère Denis Lautier, franciscain
(manuscrit, vers 16..?)
9. p. 89 : Réponse aux écrits et griefs de Tholosan du lieu d’Aubagne, en appel contre Verdilhon ? (manuscrit après 1656 ?)
10. p. 92 : Copie d'une lettre écrite de Venise par un Gentilhomme de Paris à un de ses parents, sur le tremblement de terre arrivé à la ville de Raguze en Esclavonie où se voit le nom des villes qui ont été abîmées, & autres particularité funestes (imprimé, après le séisme de 1667)
11. p. 105 : Affiche : Alexandre Colonna Baron Romain, Prothonotaire Apostholique, Referendaire de l'une & l'autre Signature de Nostre saint pere, Vice-Legat & Gouverneur general en la Cité & Legation d'Avignon, pour faire cesser les désordres trouvés en cette ville d'Avignon. (Avignon imprimé chez Bramereau, 1664).
12. p. 109 : A nos Seigneurs de la Cour de Parlement (manuscrit, 1646)
13. p. 117 : sur les difficultés proposées de la part de Damoiselle Jeane de Guybert (manuscrit signé en 1664 par Viany, délibéré à Aix)
14. p. 121-122 : ?
15. p. 125 : suite Jeane de Guybert
16. p. 131 : Declaration faite par Marie de Vintimille religieuse au monastere St Pierre (avis manuscrit signé en 1656 par Dupérier et Viany, délibéré à Aix)
17. p. 135 : Remonstrance du Clerge de France faite au Roy par Mgr Jacques Adhemar de Monteil de Grignan, évêque et comte d’Uzès... (imprimé à Paris chez Antoine Vitré, 1665)
18. p. 161 : Harangue funebre … de Mgr Cesar de Vendosme Duc de Vendosmois…, surintendant de la navigation et du commerce de France, prononcée … dans l'Eglise des FF. Précheurs de la Ville d'Aix par P. Jean Baptiste de Iulianis. (imprimé à Aix par Charles David, 1665).
19. p. 193 : Sonnet de Viany « sur la course d'un lièvre qui a diverti son éminence Dom Nicolas Cotoner », avec réponses et épigrammes (manuscrits, sd)
20. p. 215 : Sur les larmes de son Eminence, Epigramme sur le champ (manuscrit, sd)
21. p. 217 : 2 lettres au roi, la 2e est signée Mathe, 1664 (manuscrits)
22. p. 225 : Sonnet pour l’anniversaire de l’élection de Dom Nicolas Cotoner
23. p. 227 : procès criminel, manuscrit, sd, signé Bougerud ?
24. p. 235 : procès à la Cour de noble Antoine de Grasse (manuscrit, sd)
25. p. 251 : poème à la Vierge Marie (extraits du Stabat Mater, latin, français), manuscrit, sd
26. p. 257 : Réponse de Viany aux contredits de Jean Claude Clapier Maître Chirurgien de la bastide des Jordans (au sujet de donations, mansucrit, 16.. ?)
27. p. 265 : testament de Madeleine Pascale, femme en secondes noces de Pierre Henry (manuscrit, daté de 1645) ; sentence arbitrale de 1656 ; p. 266 lettre d’appel
28. p. 269 : sur les difficultés proposées de la part de Damoiselle Jeane de Guybert (manuscrit signé de Viany, 1664)
29. p. 281 : Réponse des Consuls et communauté de Grimaud aux consuls et communauté de Ramatuelle (manuscrit sd signé de Viany)
30. p. 289 : suite d’un manuscrit signé de Viany au sujet de l’affaire de Grimaud (après 1645)
31. p. 305 : Antoine Geofroy, Sr de la Tour, advocat au Parlement de Provence. Mappe-Monde du Droit (imprimé, 1666).
32. p. 323 : Procès entre Antoine Parat, bourgeois de la ville de Marseille, et les hoirs de Damoiselle Gabrielle Fabre (imprimé signé Mathieu, après 1661)

Titres des pièces transcrits par Rémy Burget
]]> 1645-1666]]> http://www.sudoc.fr/252906535
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-2022124151282091]]> fre]]> Provence. 16..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]>
Dans ce ce dictionnaire, chaque définition est enrichie de multiples renvois à des éléments de doctrine et à des arrêts de justice.

Le manuscrit faisant référence à un jugement daté du 19 octobre 1666, la fin de sa rédaction date très probablement de 1667, année de décès de l'auteur.]]> 1667]]> http://www.sudoc.fr/253500591
Notice dans Calames : https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-2022114131497451]]> fre]]> lat]]> Provence. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> 17??]]> http://www.sudoc.fr/203150570
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-20211112111144571]]> fre]]> France. 17..]]>