Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]> En effet, l’auteur va tout d’abord réaliser une analyse de l’emplacement, de la composition et du partage du bassin de la Durance, afin de disserter par la suite de son exploitation et de son administration, aussi bien d’un point de vue juridique que d’un point de vue pratique.
Il soulève ainsi l’absence d’organisation dans certains domaines et propose dans cet ouvrage des solutions administratives, financières et pratiques.

Résumé Morgane Dutertre]]> 1893]]> fre]]> Durance. 18..]]> - Feuille Castellane ; 224 ; 1869 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Lestoquoy (graveur)/Blanchard (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802241869. 
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]]> Cour d'appel]]> Jurisprudence après 1789]]> Droit commercial]]> Droit maritime]]> Louis-Joseph-Delphin Féraud-Giraud (1819-1908), est reçu docteur en droit à vingt-quatre ans et débute au barreau de Marseille. Il épouse en 1845 la fille d’Ambroise Mottet, député et conseiller d’Etat, également ami de Thiers. Grâce à l’intervention de son beau-père, il est nommé substitut à Apt l’année de son mariage. En 1847, il devient substitut au tribunal de première instance d’Aix. Lié au parti orléaniste, il est révoqué en 1848 sur les conseils de Courrent, ardent républicain promu procureur général. Féraud-Giraud retrouve sa place en 1849. Deux ans plus tard, il est nommé juge puis, en 1852, conseiller à la Cour d’appel, fonction qu’il occupe dix-sept ans. En 1867, il fait partie de la Commission chargée de préparer un projet de réorganisation de la justice en Orient. Le virage libéral dans les dernières années de l’Empire favorise sa promotion à une présidence de chambre en 1869. Faisant preuve, selon l’un de ses confrères, « d’une véritable connaissance et intelligence du droit, d’un jugement sûr, d’un esprit solide et plein de discernement », il quitte Aix en 1878 pour occuper un siège de conseiller à la Cour de cassation. Il prend sa retraite en 1894 avec le titre de président honoraire. Auteur de nombreux écrits juridiques (plusieurs traités sur la voirie, un code des transports ferroviaires, un code de procédure, divers ouvrages de droit international, de droit minier et forestier, ainsi que collaborateur à la Revue critique de législation, à la Revue historique de droit français et étranger, à la Revue du droit international et à La France judiciaire), il s’intéresse également à la politique (il collabore notamment au Dictionnaire général de la politique de Block) ou encore à l’agronomie (il est rédacteur à la Revue agricole et forestière de Provence, à la Revue de l’agriculture provençale ou encore au Moniteur des commices). Sous l’Empire, il est conseiller général (1861-1870) et conseiller municipal d’Aix.
Sources : Christiane Derobert-Ratel, Les magistrats aixois au cœur du XIXe siècle, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2003, p. 241.
Paul Masson (dir.), Les Bouches-du-Rhône : encyclopédie départementale. Deuxième partie. Tome XI, Le bilan du XIXe siècle, Biographies, Archives départementales des Bouches-du-Rhône, Marseille, 1913, p. 203.
]]> 1857]]> fre]]> France. 18..]]> Droit international public]]>
Louis-Joseph-Delphin Féraud-Giraud (1819-1908) (voir biographie dans https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/159) traite ici des interactions entre les Etats et leurs représentants en matière de justice, qualifiant lui-même ces ouvrages de « traité de droit et non de diplomatie » (volume 1, préface, p. 2)
Dans le premier volume, Féraud-Giraud se penche sur la condition des Etats, défendeurs et demandeurs, puis sur celle des chefs d’Etats et souverains et enfin sur celle des agents diplomatiques.
Dans son second volume, l’auteur s’intéresse aux personnels consulaires, aux cas de guerre et de marine et enfin aux personnes civiles privées et publiques.
Cet ouvrage rapporte ainsi pour chacun de ces cas, la doctrine, les traités, le droit applicable, la reconnaissance et l’application du droit par des cas concrets dans différents pays.

Résumé Morgane Dutertre

Contient une table chronologique de toutes les décisions judiciaires prises entre 1800 et 1893 citées dans les 2 volumes (fin du Tome 2).]]> 1895]]> fre]]> France. 18..]]> Jurisprudence après 1789]]> Doctrine juridique française]]> Droit administratif]]>
Ces deux volumes se présentent comme une encyclopédie, résumant les règles de compétences et d’attribution pour des situations déterminées, classées par ordre alphabétique. Chaque règle est ainsi appuyée par un article, une règle de droit et illustrée par de la jurisprudence.

Résumé Morgane Dutertre

Appartient à la collection : Petite encyclopédie juridique]]> 1892]]> http://www.sudoc.fr/234816074]]> fre]]> France. 18..]]>