Parcourir les contenus (4 total)

  • Créateur est exactement "Louis XIV (roi de France; 1638-1715)"

RES_34169_Arrest-Conseil-Etat_1717.pdf
Après un audit demandé en 1713, l'état des finances de la ville de Lambesc présenté en 1715 est inquiétant : deux ans plus tard, le Conseil d'État décide d'assainir les comptes. Du surendettement au remboursement de la dette, un cas de dérive locale

Position : 941 (643 vues)

MS-29-8_Declaration-Roy.pdf
Près de 30 ans après leur promulgation, le Parlement de Provence reçoit deux arrêts pris par Louis XIV pour établir les docteurs agrégés, rétablir les études de droit et remodeler les modalités de recrutement des avocats et magistrats

Position : 579 (1005 vues)

MS-29-7_Declaration-reglement.pdf
Comme en témoignent ses réformes successives (1649, 1682, 1700, 1712), Louis XIV se préoccupe de l’organisation des facultés de droit, de l’attractivité des études juridiques et de la compétence des hommes de lois qui rendent la justice en son nom

Position : 485 (1061 vues)

RES_34738_Recueil-ordonnances.pdf
Ce recueil regroupe des ordonnances et des arrêts du conseil privé du roi ou du conseil d'État concernant les dépenses allouées aux troupes pour servir d'instruction aux communautés du Pays de Provence.

Position : 196 (1365 vues)

Formats de sortie

atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2