Droit du travail]]> Lois Le Chapelier de 1791. Dans ses recueils d’articles "Pailles économiques" (1918-1941), Barthélémy Raynaud, professeur à la faculté de droit d’Aix-en-Provence, montre qu’il est un observateur attentif de toutes ces évolutions économiques et sociales (2).

Dès 1901, date de la 1ère édition du présent ouvrage, il s’intéressait déjà au droit du travail à travers notamment la réduction du temps de travail, les lois et les réformes sur les retraites ou encore les syndicats. Sans oublier les questions sociales comme le chômage, le salaire et le budget des travailleurs ou encore l’idée nouvelle d’orientation professionnelle. Tous ces aspects sont autant le point de départ que l'aboutissement de l'évolution des rapports entre le salarié et son employeur : pour B. Raynaud, le fait marquant de dernières décennies du 19e siècle est incontestablement le passage d'un "contrat" imposé individuellement à un contrat négocié collectivement, ce qui modifie, par définition, les rapports de force en présence. Dit simplement depuis l'Antiquité, l'union fait la force.

Si l'histoire a retenu la Convention d’Arras du 29 novembre 1891 comme étant la première convention collective française, signée entre les syndicats de mineurs et les compagnies houillères du Pas-de-Calais (suite à une grève), pour B. Raynaud, les contrats collectifs ont proliféré dès la période révolutionnaire.

Convention d’Arras, première convention collective française (illustr. La Voix du Nord)

Et si ils ont pris ont pris tant d'importance, c'est qu'ils ont bénéficié de l'évolution des textes juridiques qui encadrent l'organisation du travail et ses différents acteurs (contrats, syndicats, droit du travail, droit d'association,...) autant qu'ils l'ont provoquée. 

Réunion de l'Organisation Internationale du Travail (1919)

Près de 20 ans après sa publication, B. Raynaud tient à mettre à jour son ouvrage en 1920 parque cette évolution a pris un caractère mondial inédit l'année précédente avec la création de l'Organisation internationale du travail (OIT), fondée par la Conférence de la paix de Paris en 1919 et qui a pour devise "si vis pacem, cole justitiam - si tu veux la paix, cultive la justice". L'OIT est devenue en 1946 une agence spécialisée de l'ONU.

Les accords de Grenelle (mai 1968)

20 ans après son décès, les accords tripartites de Grenelle entre le gouvernement Pompidou, les organisations syndicales et patronales, marqueront une date dans l'histoire des négociations collectives en France mais resteront indissociables d'un certain climat conflictuel qui n'a jamais totalement disparu alors que d'autres pays européens recherchent prioritairement les solutions de consensus. Est-ce pour cette raison que B. Raynaud, partisan d'un certain libéralisme économique, estimait nécessaires les conventions collectives nationales autoritaires pour limiter l'ingérence des syndicats dans la vie de l'entreprise et la concurrence en uniformisant les conditions de travail (l'enjeu est le redessement du pays) mais pensait que l'avenir était plutôt du côté des accords libres et autonomes qui seuls peuvent favoriser la productivité ?

Réfs.
1. Chronologie : histoire des relations du travail depuis la loi Le Chapelier de 1791 - Vie publique au coeur du débat publique
2. Pailles économiques - https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/415
3. Marcel Gillet. - Aux origines de la première Convention d'Arras : le bassin houiller du Nord et du Pas-de-Calais de 1880 à 1891 - Revue du Nord Année 1957 154 pp. 111-123
]]> 1921]]> fre]]> France. 19..]]> Economie politique]]> (Luc Bouchinet]]> 1943]]> fre]]> France. 19..]]>
Avertissement : les anciens cours dactylographiés déposées au cours des années 1940 et 1950 font l'objet d'un programme particulier de numérisation et de valorisation en raison de leur valeur scientifique, de leur fragilité matérielle (papier et encre très dégradés) et de leur rareté (cours déposés à la bibliothèque de l'université en un seul exemplaire). L'autorisation de diffusion a été accordée par l'auteur ou par ses ayants droit.]]> 1942 (ca)]]> fre]]> Economie politique]]> (Luc Bouchinet)]]> 1946]]> fre]]> (Luc Bouchinet)]]> 1945]]> fre]]> Economie]]> (Luc Bouchinet)]]> 1946]]> fre]]> France. 19..]]> (Luc Bouchinet)]]> 1936]]> http://www.sudoc.fr/227301838]]> fre]]> (Luc Bouchinet)]]> 1938]]> http://www.sudoc.fr/227302079]]> ]]> fre]]> (Luc Bouchinet)]]> 1945]]> http://www.sudoc.fr/227301692]]> fre]]> Histoire]]> Économie]]>
- Le premier volume contient 93 articles publiés entre le mois de novembre 1918 et le mois de décembre 1920 : ils abordent principalement les réglementations économiques et commerciales, analysées dans un contexte de fin de guerre, et de reconstruction. Raynaud relate sa vision de la reconstruction économique française et européenne de l'après-guerre. Ainsi, il fait état des relations économiques de la France avec les autres pays européens, modifiées ou renforcées par la guerre, mais élargit également sa réflexion aux rapports commerciaux franco-américains ou franco-canadiens. Conscient de l’ampleur des dommages engendrés par la guerre, le Pr. Raynaud consacre aussi quelques articles à la reconstruction sociale.
Certains articles ne portent aucune signature, tandis que d’autres sont attribués à des auteurs différents, comme Paul Barlatier, directeur du Sémaphore. Dans sa contribution il affirme le soutien de la France à l’Italie qui revendique Fiume. Il y aussi Ch. Raynaud, auteur d’un article sur les leçons à tirer de la grève des chemins de fer anglais en septembre 1919.
Résumé Liantsoa Noronavalona

- Le second volume regroupe les articles parus entre janvier 1921 et février 1923 : Barthélémy Raynaud s’intéresse notamment au droit du travail au travers de l’introduction de la journée de 8h, des lois et réformes sur les retraites ou encore des syndicats. Il aborde aussi des notions sociales, telles que le chômage, le budget des travailleurs, leurs salaires ou bien l’idée nouvelle d’orientation professionnelle. Il observe ces changements sociaux sous l’angle français mais aussi des pays étrangers, comme l’Angleterre. L’économie et le commerce national et international sont également des thèmes que l’on retrouve dans nombre de ses articles, du point de vue de la production et de la consommation.


- Le troisième volume s’étend de mars 1923 à avril 1925. L’auteur reprend le thème du droit du travail et en étudie les évolutions juridiques et sociales. De la même manière il traite des sujets d’économie et de commerce à travers l’exemple français mais aussi avec l’exemple de l’étranger, l’Algérie notamment.
Il se penche de plus ici sur la question de l’immigration et sur le statut social et juridique des étrangers sur le territoire français.

- Le quatrième volume regroupe 238 articles publiés des années 1920 au 31 décembre 1931. Différents sujets sont abordés, parfois regroupés en quelques thématiques : la critique des mesures sociales et fiscales prises en France durant cette période, le machinisme, les nouvelles organisations internationales (la Société des Nations et les problèmes auxquels elle fait face, l’Organisation Internationale du Travail, l’Organisation Internationale du Vin, etc.), l’immigration, les colonies françaises, l’économie (par des articles de réflexion sur les économies étrangères comme sur l’économie française).
B. Raynaud centre également certains de ses articles sur la jurisprudence qu’il juge importante, comme celle du tribunal correctionnel de la Seine du 16 février 1931 qui pose une double condition à l’engagement de la responsabilité pénale du commettant (Article n°231). Après en avoir brièvement présenté les faits et la portée, il effectue un commentaire du jugement. Figure également dans cet ouvrage la suite de sa série d’articles sur les grands produits internationaux dans lesquels il étudie à chaque fois un produit pour lequel il existe un marché unique au niveau international (les matières colorantes, le cacao, la soie artificielle, l’étain,...).


Enfin, le cinquième volume comprend 216 coupures publiées entre le 8 janvier 1932 et le 6 mars 1941.
Dans cette période qui précède et voit le début de la Seconde Guerre Mondiale, Barthélémy Reynaud aborde des thèmes divers.
Entre 1932 et 1939, il étudie l’économie du marché national et international (notamment les prix du marché, la crise économique…), ou encore l’évolution du droit du travail (la semaine de 40h, le montant des salaires en France, les syndicats professionnels…).

D’un point de vue social, il s’intéresse de plus aux droits des étrangers et des réfugiés sur le territoire français (en matière par exemple d’allocations familiales).

Son analyse économique et sociale continuera avec le début de la guerre, certains articles sont ainsi consacrés à la guerre économique, ainsi qu’aux impacts de la guerre sur l’économie et le travail.

Résumé Morgane Dutertre]]> 1918-1941]]> http://www.sudoc.fr/240427750]]> fre]]> France. 19..]]> Europe. 19..]]>