Parcourir les contenus (1 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Date est exactement "1728" Trier par :Titre Créateur Date d'ajout Precis des ordonnances anciennes et nouvelles. Edits et déclarations les plus en usage avec quelques observations sur le commentaire de Bornier par ordre alphabétique (1728) Première version manuscrite datée de 1728 de la version imprimée de 1752 des "Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens...." à laquelle l'auteur fait référence dans ses observations. Sévère critique des… Mots-clés: Droit – Provence – XVIIIe siècle; Procédure civile -- France -- Provence (France) -- 18e siècle Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2