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L ·E T T R E
DU PARLEMENT
DE PRO ·V ENCE
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~ t~·!,.,.;, j1 !J'e/t:;~,
j') t. 6 VJ\"-' ~flbIf'~ le
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DU
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~ ARLEMENT
1
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D'AIX,
;R END U S au fujet du -refus des
Sacremens fait à Mr. E y M A RD
Lieutenant Général au Siége d~
Forcalquier•
.~xtrajt des Regijlres du Parlement!
Du
,
21.
Mai 1753.
.LES
Gens du Roi mandés, eŒ entré
M~ Riperrde Monclar, ProcureurGé_
néral du Roi, auquell' Ar·rêté du jourd'hui
ayant été prononcé, il a dit GIue depuis les
premiers avis donnés à la Cour du refus
des Sacremens fait au fieur Eymard Lieu~
tenant Général de la Sénéchauffée de For~
calquier, il a reçu diverfes Piéces & Mé~oires concernaI:!t cette ~ffa.ire, & en p~i(-
A
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1
ticulier une Lettre de la Dame du Bignofe
lUte du feu fieur Eymar? ' qui récl~me. la
juiljce de la Cour pour reparer la memOIre
de ion ~erè ; qu'elle ~~p~fie d,ans cette
Lettre qu'H eil de no~orte;e .pubhque:l que
le Curt! de ForcalqUIer n a pas voulu ad"roinifirer le feu fieur Eymard, que lques
infiances qui lui,ayent été fa ites ; q~'aprè.s
fa mort Je Chap'ue a voulu fe diipen[e:
d'affifier"à l'enterrement "; que fur la fommatioIt faite à fEconome il y elltt une eÇo.
pece de partage d'opinions dans ce Corps,
plufieurs Membres ayant opiné à refufer al!
premier MagiŒrat de la ville un honneur
qu'on accorde au moindre citoyen; que ce
partage indécent & injurieux à la mémoire
d~ déf~n~ eft c?nfig,né fa?S une. d~lilré
ration du Chapitre , " Ou Ion VOlt que la
moitié des Membres opinerent à en référer
à l'Evêque, & qùe les même Capitulans,
qui avoient été d'avis de con fuiter le Prélat, ont enfuite confiamment refufé d'afftf·
ter au convoi avec leurs Confreres.
C'efi-là tout le cOntenu en cette Lettre.
On fçait d'ailleurs par des infl:ruéHons {ures
qu'on a ôté les pouvoirs à tous les Prêtres
approuvés qui ont affifié à ce convoi: &
.comme "tous ces faits méritent d'être éclaircis par une information, pour y apporter le remede cOhvenabl~, il requiert que
'f
{ur tout"ce que deffus , circonfiances & dé.
~,
•
•
pendances ~ il fera informé par tel Juge
Royal qu'il plaira à la Cour de commettre , & que la {ommation faite à l'Econome du Chapitre le 2.6. Avril, enfemble
la délibération du Chapitre du même jour,
& la Lettre de la Dame du Brigno{c du
~5· Mai 1753· feront joints à Ja procédure.
Il a remis les Piéces fur le Bureau &
eIl (orti.
"
L' Arrêtdu même jour, conforme au Ré..
quifitoire, commet Me. Simeon, Lieutenant particulier de Forcalquier, pour faire
la procédure.
.
•
Arr~t du Jeudi 7. Juin 1753.
. Dans la Chambre où étoient préfens,&c;
M. d'Arlatan de Lauris, Co·nfeiller en la
Cour, s'étant mis au Bureau, a fait le rapport de l'information prife à la requête
du Procureur Général, accufareur en refus public des Sacremens, par Me. Simeon,
L~eutenant .Particulier & Criminel, & premIer Confelller au fiege de Forcalquier, en
exécution de l'A rrêt du 21. Mai dernier;
{ur quoi:
'
LA COUR a ordonné & ordonne que
la délibération prife par le Cha pitre de
Forf~lquie! !e 26. Ay~il dernier, concer-
A ij
-
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,
4-
l'laut ta fépulture du feu LieutenantEr,mardl
& d~nt l'extrait 'eft j.oint ,à la pr~cedure.
fera fupprimée & biffée fur le reglf1:re par ,
le Greffier de la Sénéchauffée , en l'réfence
de Simeo,n Lieutenant ja commis, co.m~e
tendante à répandre des foupç~os tOJu"
rieux à la mémoire du D~funt, & con....
traire aux é,gard dus au TrIbunal dont. 11
étoit le chef; Ordonne en outre que ROUIt!
Prevôt du Chapitre, &. Decono .. ~ure
de la Paroiffe de F or.calqU'ler , feront aJournés en perfonne; pour répondre pard~
vant le Commiffaire Rapporteur du pr~
fent Arrêt, fur ce dont ils f~~ont enqul$
& interrogés. Ordonne. que Ilnfo~m~t1on
fera continllée par le L~eutenant )3 corn..
mis fur le contenu en la précédente plaiqte
du Procureur Général ,du Roi t circonf~
I:ances & d~pendances , enlemble fur le re.
fus de célébrer un Service pour le repos
de l'ame du Défunt, dans l'Eglife de l'Hô ..
pital : à l'effet .de quo~ la nouvelle plainte,
de la Fille dudlt feu LIeutenant Eymard,
contenue dans fa lettre du 4.. du préfent
mois, fera & demeurera jointe à la pro~
cédure, & injonélion fera fait~ aux R~c~
teurs de l'Hôpital de ForcalqUier de faIre
expédier au Pr~~ur;ur.Général du Roi ex~
trait de leur dehberatlon, lequel der:neu!era joi1:lt à la proçé~ure? ~ çe fous p_e~~~
r
,
J
de cléfobéHTance. Fait à Aix en Pàrlt:ment
le ,. Juin 1753.
Arrêté du m~m'e jour 7. Juin 1753.
A été arrêté que jufqu'après l'audition
rtefdits Rouit & Decoria, & l'information par addition rapportée -, il fera furfis
fur tous les faits concernant l? Evêque de
Sifieron , dont il fera cependant tendu
compte à Sa Majefié.,
•
Arr2t du 21- Juin J753'
Vâ pat
,
.
"r
la Cour le procès cri minèl &;
procédure faite de fon autoFÎté, à la requête du Procureur Général du Roi, accufateur en refLis de Sacremens" & d'aillfter à l'en:terrement dudit fel:l Me. Eymard ~
Lieutenant Général en la Sénéchauflée de
Forcalquier, & en refus de célébrer un
Service pour le repos de l'ame du Dé-:
.funt, contre Me. Nicolas Rouit, Prêtre,
.Prevôt, & Econôme de l'Eg1ife Concathé'draie de Saint Mary de ladite Ville d~
.Forcalquier , & Me. Honoré Decorio,
Bachelier en Théologie, Pretre, Curé de
l'Eglife Paroiffiale de ladite ville, accu~
rés & détenus aux Arrêts de cette ville.
Dj! ~ été que I~ c~~~ 1 pour la fau;o
AiiJ
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tre PaRorale & de ladite Ordonnance; Si' ~
de la proteftation par lui faite de fe pour~
voir pâreillement comre ' tous aéles fem~
bla bles join\ts à la procédure ,ou menÜ0n..::
riés en icelles: & en cet état le furfeoi
ordonné par l'Arrê'té de la Cour du 7. du
préfent mois, fera continué pour être .fia~
tué après la SaÎnt Remi for l'appel com....
me d'abus, & pour être pris par ledit
Procureur Gén~ral du Roi telles condu~
fIons qu'il appartiendra.
.
, En conf€quénce la réprimanae a étê faite
auxdits RotlÏt & Decoda, & à çe d-erDier
rinjontl:ion & les inhibitions ci - de1fus
mentionnées, préfent & requér~nt le P~Q.,
cureur Général du Roi.
miCe par lerdits Nicolas Rouit & Ho;;
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"1 r é ·
nOTé Dtcorio, ordonne qu l S lerOn} r prl-
-
mandés derriere le BJrc~u, pre!.ent le
Pr<;>cureur Général du ROJ, & qU'Ils au ..
mAneront chacu'l fixe Hvre~ ~n fave~r de
rHôpital deForcalqUier EnjoInt a~ ~ItDe
crorio de fe conformer, en ad l~llntfirant
l~es ma lad.:s , aux Loix de l'~f?hf~ r~~,ues
dans l'Erat : lui a fait & faIt InhlbHloIlS
& défenfes d'introduire des formules de
pTofeffion de fai arbitralres! & de con:
trevenir au préfent Arret dlreél:ement nI
indi re él:ement '. fous que,'que pré/tex,te ~ue
ce foit. Et falrant droIt au ReqUlhtolre
dudit Procureur Général du Roi) ordonne
qu'injonétion fera faite a.u Gr~~er de l'E-,
vêché de Sifieron de lUI expedler un eXtrait collationné duProcès-verbal d'examen
& réception au vifa de ~etit, Théologal
de For calquier ,du 1 r· J UlIlet 175' 1. ~ donné aéte au Procureur Général du ROI de la
rem iffion de la Lettre Pailorale de l'Evêque
de Sifleron cl u 10, Mai 1"143' & d'une Or-:
dohnance dudit Evêque du 23. J\>Iai 17 2 9.
lefquelles demeureront jointes à la procédure, dont & du tout il fera fait mention dans le compte qui doit être rendu
li Sa Majefié. A don,né aél:e au~.i t P~ocu
reur Général du ROI de ce qu Il declare
êtr.e appellant comme d'abus ~e l~d~tç Le~~
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LETT .R E
l
DU
.PARLEMENT DE PROVÈNClt
AUROY~
I~
N exécution- dt, fArrêté" du- 7~
Juin 17') 3- & de J'Arrê~ du 21.~
. du m€me mois
ca,
,
.
~
Dans l'examen qu'a fait votre Pa·rtement
ne la pr.océdure ordonnée fur le ttefus. des,
Sacremens fait au feu fleur Eyma.rd·, LIeutenant Généralen la Sénéchauffée de For.-€alquier, il a été reconnu, par tous les lu~. .
ges , que les Eccléfiafiiques qui fe font ren~
dus répréhenftbIes n'ont agi que par foumillion, ou pa·r eomplaifance pour leur'
Prélat. Cette confidératiGn peut entraîner à,
quelque indulgence; mais il ne doit pas.
~Q réfult. e~ ~ne e.llt!ere imp~!té,. parce q,u~
,llans l'affujettrtTement dontles Minifires jn~;
lériedrs de l'Eglife ont contraété l'habitude,
iliaut ufer de quelque contrainte pour leur
rendre un.e liberté légitime, & qu'il imForte au bien de l'Etat,qu'on leur apprenne
il obéi~r 3tl\X Loix plutôt qu'aux ordres ar-..
bitraires de leurs Supérieurs •
,
Votre Parlement a donc décreté d'ajournement en perfonne le Curé de Fo.rcalquier
& le Prevôt du Chapitre; d'autre part, il a
furfis fur tous les faits qui concernent le
:lieur Evêque de Sifieron , & il a tté arrêté qu'il en feroit rendu compte à ·V. M.
pour prendre fous fes aufpices les. délibér~
tions jmportantes que le cas paroît exiger.
pout' l~i faire connoÎtre le progrès d'un
mal qUI n étant pas l'enfermé dans un feu!
Diocèfe ou dans une feule Province, me.. ~
nace ~e Corps endeF ,d-~ l'Etat, & pour la
fuppher très-hurn~lêmenl . de. daigner y
pourvoir par les remèdes généraux que lui
fournit fa puiffance· fouveraine, & que fon
~·m~ur pour l'Eglife & pour [es peuples lui
, JodJq.uera.
Il paroÎt par la procéd'ure que le lieur
~ymard étant atteint de la maladie dont il
eH mort, le Curé de F0fcalquier écrivit
, 1'ieur Evêql1e de Si1teron, pour fçavoir ce
~u'il auroit à faire quand Je malad e de~
.• and,erojt.le~ Sacre~en" expofant dans 1~.
au
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Iffl~
le neorEymard
étoÏt fortrmeM
Llettre "'1'-.
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".onné d'oppofinon a a II e \.J nzgr:1!I •
l'OUP:J
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tus' que du refie il n etOJt lill appc- a ' ,
de ~es gens qui dogmati[ent & parJe~r. ell
'lablic contre },a'BuU,e, p.our la décr~dJter
faire prévaloir leur [ennment. ,La .r~pon...
{e fut qu'il fallait exiger l'acceptatJ~n de
la Bulre, & en cas de réfifiance , refufer les
~acremens • ce qui
dé€ider en thèfe gé~
lIéraleqt!J)ol~ eften droit d'exiger de tous les
~déles l'acceptration de ce Décret, fur 1~
foupçon réel ou imagin~ire du défaut de
.foumiffion.
.
_
Les amis du Curé, qu'il av()it confut:
tés fur fa ntoatien, craignirent pour llll
Wl édat , & lui confeillerent d'mfer de méllagement, lui repréfentant qu~ le fie~r EyInard jouifioit de l'efiime bnI~erfeJle, ~
qu'il étoit du de~ égard~ au r~ng qu rI
()ccupoit d~ l~ VIlle; l~ Cu<r~ to'u~hé
de ces confideranons promIt de faIre de fon
!"Aïeux, & de fe contenter d'une accepta'tion , relative à }'infiruélion des quarante ~
ou au corps de Doéhine de 1720. & au~
modifications des ParlemenlS.
. C'étoit en dfet iè Tel~cher beaucoup,
l'urage ordinaire de ce Curé étant d:exiger 1acceptation purE' & fimple ;. malS ce
tù~toit pas encore airez r our vaJDcre la
Jépug~ooe qu f1~W' E--ymard l & pour ~ê!~
r.
t
en
~
•
mer Tes peInes
•
d' une con fcclente
•
de'I·IC.te
& timorée dans fes préjugés.
Le Curé lui ayant dédaré qu'il ne PdUvoit l'admi nifirer que fous la conditioR
prcfcrite-, le malade qui ne pouvoit répondre verbat~ment, attendu l'extinéliOFl
de fa voix, écrivit fur un morceau dt!
p~pjer, q'Ji ne fut point remis au Cl~ré,
qu'il croiroit tomber dans une prévan<:ation criminelle, en achetant à ce priX' les
Sacremens dont il s'étoit rendu indigne
pendant tout le cours de fa vie. Dans une
feconde vifite le Curé pouffa la condefcendance bien plus loin qu'il n'avoit promis; il fe réduifit à demandt:r qu'on ac..;
ceptât la Confiitution auta nt qu'elle n'au..:
roit rien de contraire à la Foi. Le malade
ayant perfiHé à répondre qu'il ne pouvoit
entrer en compofition qu'au péril de fon
ame le Viatique & l'Extrême· Onétion lui
fure~t fucceflivement refules , & il mourut.
t:omme Je Chapitre de For(alqu~er
en ufage d'affifier à, to,uS ,les convo~s. f~
nébres {ur la fimple requlfiuon deshérJuers,
le fieur Evêque de Sifieron avoit pris dés
mefures pour l'èngager à refufer à la mé..
moire du fieur Eymard un honneur que ce
Chapitre accorde indiftinél:~ment à" tous
les citoyens. Le fieur ROUIt Prevot .de
ce.tte Eglife s'étoit .chargé 4e la né~oc:~~
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il fit to~s fes efforts
pour réudJ'r i
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& dans l'affemblée capltu aIre' tenue
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fujet, il opina fortement au re.fus " ~e
fondant tilr ce que le, fieur Eymard eto'f .
mort fans donner aucune marque de f{)u-.
miff10n à l'Eglife, ~ s~appuy~nt ~t1,~ore ~ur
une Lettre qu'il dtfo!t aVOIr ete écrIte
par l'Evêque , pour dIéter ,en qu;lque f~
~on au Chapitre la conduIte qu Il devolt
tenir: cependant le ptus grand n?m~r~
des voix inclinant à· adhérer à la re9ulfi...
tion de la famille, le Heur Prev0t mtt: en
œuvre un expédien·t tr~s-p'ropre à ~êner I~
liberté des fuffrages; 11 prdpofa de con...
fuiter l'EvêQue , & de coucher dans lei
~egitlres. le réfulta~ des opinions. ,.. ; , ..
On eut beau tur repréfenrer qu il étaIt
contre l'ufage du' ~~apitr~ de ref~fer fo~
afiiftance aJ.f conVOI des morndres'cItoyens;
& contre fes droits de falre dépend.re fa
détermination de la volonté de l'Evêque,
& qu'au furplus il étoit faJ.ls exemple'
que de pareilles déli{)~rati0n~ .~ufl"ent été
couchées dans les reglfires : d mfifia, ~
:fit entrer le Greffier, pour forcer le Chapt'..
tre à opiner dans les formes fu,r la prO'pofition de confulter le Prélat, comme s'a..
giff~nt d'un point de difcipline..- Un des.
Délibérans obferva fort àpropos qu'il était,
'üJ~folre de propofcl' de confultçr l'Ev~
qtîe, quand on témoignolt fç~v~ir d~ja:
(es intenti ons. Un autre qUI aVOlt eté d a-:
vis ,ti'affifier , fut intimidé, & dit: qu'on
.tcrive, je jùis d)avis de confulter l'Ev~
que. ~ n t;.,oifién;e f~ / récria fur
~eu de
Jiberte ~qu Il aVOIt .) n eta nt que Soudlacre,.
& v.oulant parvenir aux O rdres .fupérieurs.
Le Prevôt ayant réuffi par fa manœuvre à former un partage, fit écrire la dé~
a,ibératiQn ., monument affez douloureux
pourla famille,& fort indécent pour la Sé~ .
flécbau.1.fée dont le feu fieur Eymard étoit
Je ènef. Of.) envoya en conféquence un .exprès à l'Ev.ê que, po.ur le confulter. La
Téponfe, fous t,lne fau1fe apparence de li..
berté laiffée au Chapitre, indiqua qu'il ne
fallait point a1lHler, attendu le défaut de
, foumiffion du Défunt. Le Prevôt affembla
llne fe,conde fois,le Chapitre, pour l.ui {a.ire,
part de ,cette lettre .; ,& ,.comme la famille
infiruite de la déHb,ération de partage inférée dans le regiQ~e , avoit fait 1Ïg-nifier
dans l'intervalle un aél:e de fommatIon au
Chapitre en la perfonne de l'&onome,
qui étoit le Prevôt luI .. même , il crut
d,evoir paffer fous filence cette .circonftance, & ne préfenter que la lettre dl!
fie ur Evêque, pour ,que rien ne pût ba..
],ancer l'impreffion qu'elle {eroit.
A la Vlle ~~ ·çe~te piece, on ~'ofa pa!
1:
..
�î 4 r'
•
tro-p intitler , & on fe lepara r.Lans rlC,n
conclu'r e; mais quelques-uns ayant apprIs
qu'il y avoi~ eu da~3 l'intervalle un aéle
cl'inteFpellauon figmfié, repro~haen~,a1fez
vivement au Prevôt le myfie:e qu li en
avoit fait. Il a{fembla le ChapItre pour la
troifiéme fois, & témoigna ouverteme~t
qu'il ne voulait p,oin,t a!fi fter au CO~VOl,
& qu'il ne confeillolt a perf~~n~ d y a{tifler : le petit nombre des Deh~eran~ ne
permit pas de pre~dre aU,cun: d~terml~a
tion. Le lendemam matin 1Hudlier VInt
èemander la réponfe du Chapitre à l'atte
de fommation fignifié la veille ;, ~ le C~a
pitre a{femblé pour la quatneme fOlS,
détermina à la pluralité d'affi!1:er.
Le Prevôt & [es adhérans, ou ceux
qu'il avoir intimidés, ne voulurent, ou
n'orerent point fuivre, & un Bénéficier
qui avoir déja pris fon furplis, fe deshabillant tout-à-coup, dit qu'il ne marcheroit point ~ pui/que M. l'EJI~que ne le
"ouloit pas; en quoi il agiffoit conféquemment, s'il ne vouloit pas s'expo[~r à recevoir des marques du mécontentement
du Prélat. L'événement a fait voir que le
Prevôt av oit des raifons pour dire qu'il ne
confeilloit à perfonne d'aller à ce convoi:
tous les Prêtres approuvés qui y ont. a{fifié, 0!lt été inte~its pa~ le [1e~~ Evêque
"'
,
àe Sittl:-er~n- ; ce qui a caufé a{fez de ni...
Qleur & de fcandale dans la V,iUe. .
~ett: révocati~n écl a t~nte des pOLlvoirs
.de l Eveque, ~I.H eft cl un fi da,ogereux
-exemple, ayant frappé tous les efprits,on
n'a. pu tr.ouver,rarmi tant d'Ecdéfiafiiiues.,
qUI a VOlent d abord fans répugnance prié
,ou dit des" Meffc ~ p~ur. le!eu fleur Eymard)
.aucun Pretre qUI1- ait ofe en[uire célébrer
Utl fervice pour le repos de fon ame dans
l'E:glifè de l'Hôpital, à qui il avoit fait
un !~ gs fous cette cha rge.; les Reél:eurs
craignant d'èt1'e dépouilLés de cette libéralité conditionelle, ont eu recours au heur
Eyêque , qui les a renvoyés au tems de la
V}~t~ pa~orale, ainfi qu'il confie par leurs
dehberatlons des 30. may & 30. juin.
VOT R ·E M A JE STE' a pû voir dans
I;e tableau le défordre que caufe le zele
trullentendu d'un Prélat, & les effets fenfib.l~s de ~e:}; ,domination ,arbitraire, qui
~vdrt les InrerIeUrs aux depens des véritab!es regles de l'Eglife. D'une part, la
craInte {ervile des uns, l'efpoir mercénaire
-des autres, les ménagemens forcés par la
tiépendance, & la .faculté ravie à tous de
l'enfer & d'agir librement: d'autre- part,
la variation finguliere d'un Curé, qui trace
trois formules différentes de la profefIion
-d,'un même dogme t & qui mefure fur les
�e ards
16
dus au rang & aux perfon.nes !~
pYus ou le moins de foumiffion .qu1dex~~
ge pour un Decret ,d~nt il cr~lt pouvoir
tempérer 'à fon, gre l, acce~tat1on , parce
qu'il en introdult la neceŒte fans regle &
fans titre.
Mais ·c·orome ces abus , SIRE, ne forment qu'une légere partie de ceux que
nous devons expokr à v,os,yeux en r:n...,
dant c-Ompte à V. M. .de 1~tat du D10 ..
<:èfe de Sifieron , & des àdférens aétes,,
mand-emens , & ordonnances
contraIres
,
.
.
aux régIes de l'Eghfe , & aux' lntentIOns
de V. M. pour le réra·blHrement de la
paix & le maintien de ~~nité, il eft. né.
celfaire de fixer les verItables maXlffie~
. du Royaume, avant que de porter aucun
'jugement fur les contraventions, & d'examiner ce qu'il eft du de refpeél: &, de
foumiffion à la Bulle, avant que de mettre
des bornes au faux zele.
. VOTRE MAJESTE', SIRE, s'dl: expliquée fi f~rmeUemei1t c?ntre. ce~x qUl
donnoient a la Bulle la denomlnauon de
regle de foi, vos Parlemens ont fi fou'f.ent démontré qu'elle n.e pouvoit par fa
nature acquérir ce caraélere augufie, que
ce n'dl plus la peine de prouver un~ ~é ..
rité connue des perfonnes le plus medlocrement infiruit~s! D'autre part, ce De-cret
..
,
.
~ --
Î7
\net â reçu ans la déclaratio n de 17"c
la qualification de Loi de l'EgIî[e &jd~
FEtat; il a . été propofé à l'obéiffance de
to,uS vo~ filJets , comme Jugement de l'E...
g,hfe unIv~.rfelle en n:~tiere de doétrine:
c eft ce q~ Il faut concJher.
Nous ' ne rappellerons point à' V. M.'
c;e que ces expreffions cauferent d'aHar..
mes, & nous déclarons que nous fui ...
vrons à la lettre dans cet examen les re~l~s que vous avez tracées, [ans faire va-.
lOIr auprès de vous la réclamation conf-.
tante de tant de fervjteurs fidéles & édai-r;és, & même fans vous fupplier de mett're. en confidération les différens motifi.
qu~ nous engagerent à pouffer la déférence J~fques ~u_dernier période•
L 'enregl!hement de 17I4f.. avoÎtété l'ef~
~~t de la foumiffi~n ; ceilli de '730. fue:
l'ouvrage de la pUlifance. On en craignit'·
les confégue.nces, .& vous daignates raf-fu~er . '1 o.s . fu]ets. Ces craüues roulaient .
P~lî1Clpaleme~~ fur ~'abus qu'on pourroic:
f~JTe de la' dedaratlOn, en donnant à~ lat
~ulle ,qualifiée Lo! de l'Egli!e, les 'e1fets)
de,la .Rei.{le de f?l., V. nt qui en , con-<
noJ.trOlt blen les dltferences" né crut' pa8-~
<ru~on dût appréhender l'équivoque ',. ~u .
le réferva d'y P?urvoir. Elle pr·i t cepen-.
da~tdc fag~s melures Rour.empêcher qtl't)I~l
cl
i
BJ
~
•
�JS
n"
exi e~t la profeffion extérieure .de ce e'"
,
g comme d'un dogme de fOl: elle recret,
. . . d Re
.. etra de nouveau la dénomInatIOn e J le de foi;clle défendit confiam~ent la quafïIieation d'hérétiques, de feaalr~s, ~e no:
vateurs . elle cenfura touS les eents qUI
tendoje~t à autorifer le refus .des Sacretnens, & autres aéles de [cbIfrne; elle
adopta touS les Arrêts rendus fur les meP1es principes par [es Parlern ens ; & fi elle
parut improuver quelques- uns de ce; Arrêts, c'efi: qu'elle crut y, appercevolr d~s
tr4teS trop marquées cl ~ne f~rte de rc ..
pugnance pour }'accc~tatlon d .un Decret
que les Corps depofita;res de~ ~OlX ont toujours eu de la peine a concllIer avec nos
•
maXlmes.
.
,
Votre volonté étant ainfi rnanlfefiee ,
fait affez connoÎtre la nature de votre
acceptation & l'efprit de vos loix.La Bul-
le eil deve~ue Jugement de l'Eglife par
l'aequiefcement à la c.ondamnatlon d'u~
Livre dont elle interdIt la leaure ; ce qUl
appartient à la doétrine p" ur l'examen
& la cenfure, & à la difcipli'1e pour l'e)(,écution qui ne confifie que dans i'obéitlaJ.l(;e. La Bulle eft donc en ce f, os Loi de l'Eglife, qui exige la (oum ilion; elle efi encore érig~e en Loi de t'Etat par la défenfe ù'en appeller ~ & de pubLer aucun écrit
,.
19
qur tende à i·attaquer, & pàr la faculté
donnée aux Ev~ques d'exclure de! l'entrée
a~x ,dignités certains r~fraa~ires qui ont
fait eclater Jeur oppofit1on dune maniere
repréhenfible.
;
Les doute.s, les fcrupules de co.nfcience
ne font punllTables dans aLcun tribunal.
la révolte pOllrroit l'être en certain ca:'
Vne Aflcmblée d'Evêques a cru pouvoir
fufpendre des fonaions épifcopales & facerdota tes un PréJat qui recommandoit â
fes ouailles la )eélure d'un Li vrt. cenfuré ':
il eft vifible qu'elle n'a pas prétendu le
condamner comme errant dflns la foi · il
a été rttenu dans la Communion de rE~
glife , & il efi: mort dans fon lein. Des
exemples non moÏ11s frappans font encore
fous nos yeux; & toute la conduite extérieure de l'Eglife condamne les cen ..
(ures indifcrétes, qu'on met à exécution
dans quelques Diol.èfes;on y procéde {(lUS
regle, parce que toutes vos loi x s'oppofent
à une infiruélion folemne/le: ce -qu'on
n'oferoit tenter par It.s voies juridjqces,
on. ne craint. poin~ de l'exécl t:r par les
VOles de faIt. AJnfi les barrieres qu'on
avoit oppofées au {chifme ne fervent qu'à
r;ndre plus arbitraires les aélcs de [éparatlon : non feulement les fages mefures que
~ous ayez prj(es pour maintenir l'ur.i~é
B ij
�.2"
•.
fOnt cférang~es par ce zéle· indiCcret ': inal~~
encore elles tour.nent contre votre objet. ,
. Les. promoteurs du fchifme Ce rend~n~
)jldépendans, p.arce qu'ils ne font pOInt
autorifés · ils ne confultent que leur vo10n~
t.é , parce' q!l~ils s'écartent ' de la vôtre; & .
leur. conduite. renferme non fe.ulement le
vialement, mais encore la cenrure de VOg.
loix: car fi la foumiffion à la B~ll.e c·n:
une marqpe indifpenfable.. de cat~o.ltclté, fi,
l'on doit exiger la profefhon exteneure de
ce dogme prétendu.à pei~e de refus public des Sacremens , Il faut 1,avouer,. SIRE,
le Souv.erain & le Peuple n, ont pOInt r;n~
du un hommage fuffifant a la Bulle; 11ntérêt de la foi . a été diffimulé, ou méGonnu d.ans vos déclarations & dan~ toutes:.
V.os démarches· & vous n'avez pas rem,.
'pli le devoir
Proteaeur de l'Eglife ,
lorfque vous. avez mi.s des bor~es à 1'0.bé; (Tance abfolue & unI verfelle qu elle aVOlt
droit d'exiger •
.C'efi contre ce fyfiême téméraire,SIRE,
que s'élevent aujourd'hui les Magifirats.
revêtus de .votre autorité: Vous leur avez
impofé filence, lorfqu'ils ont craint qu'on
n'abusât de votre refpetl: filial pour l'EglifBj
. 1eur ze/1~. e ne peut etre
...
malS
contenu a, 1a
'Vue des excès de ceux qui vous taxant:
indi crétclllent d'indifférence Eour la Re1i:o·
de
2t
,ioh. ; a"Iameht dans vot.re' Etat le fe -
.que ;-ous vou~ez ~teindre.
.
C efi un prInCIpe certain ,SIRE, qu'au~
cune Bulle ne peut être r.eçue , publiée & .
" dans votre r.oyallme, lans
r.
executee
la per ..
million de V. M4 Ce droit cil commun à
tous les Souverains qui fçavent régner ~
parce q~'il eH attaché au Sceptre.II ~'exer~
ce non feulement fur les Deërets de difci~
pline" mais encore fur les Decrets apparte~
nans à la doétrine : & les précautions à l'é~
gard de ces derniers font d'autant plus Iégitim·es,qu'ils intéreifcnt plus forte men t laRe~
}igion & l'Etat Il fe peut donc, fui vant le~
circonfiances, que le Prince foit obligé par.
le devoir le plus étroit à en fufpendre 2. OU
à en refu[er la publication.. .
De tous les. défauts qui peuvent. {e ren,:contrer dans la forme d'une décifion,
l'ambiguité ( fource de trouhle & de. di[~
putes) eil le plus fenfible , & le plus.
dangereux pour la. tranquillité p.ublique•..
Le Prince réfolu à écouter la voix des Pafteurs, efi fans contredit autorifé à exiger
qu'ils prononcent clairement, afin que J~
vérité foit manifefiée, & que les jugement,
defiinés à réfoudre les . difllcultés n'en faf~ .
1ent pas naître de nouvelles.
Depuis que les cenfures conglobées &:..
acculnulées. fans note. ~jfiiné1:e EO.ur. ch~!"
•
f
�22
qUe propofition ont commencé à ~tre eH
u{age, on s' t!fi pla int qu'elles étaient fujettes à beaucoup d'jnconvénien~,qu'elles n'éclaircifloient point la doélrtne, & donnoient lieu aux fùrprifes: mais dans la vé.
rité l'Eglife n'avoit point encore vu d'exemple de ces condamnations rèfpeélive~
qui fût comparable à la Bulle dans toutes
/ fes circonfiances.
Ce n'étoient plus des erreurs notoires &.
groffieres , ou des vifion~ peu intéreffantes
d'une fauffe fpiritualité qui étoient frappées
parun e cenfure vaglJe: les maximes les plus
Importantes pour 1 Eglife & pour l'Etat
paroiifoient comme enveloppées dans un é.
pais nuage par la condamnation indétermi.
née des cent & une fameu(es Propofirions.
Aucune vérité n'étoit éclaircie.> & plufleurs vérités demeuroient capd veS fous les
nottS flotantes d'héréfie & de fallfI"eté;
aucune erreur n'étoit dtmafq ée, & un
vafie champ étoit ouvert pour fuppofer des
•
••
~rreurs lmagJnalres.
La multitude des qua lincations ,le grand
nombre des propofitions, le fcns pieux &
orthodoxe que plufieurs d'entr'elles préfentent, la nereffilé de recourir à l'interprétation con je élu raIe {ur l'abus qu'on en
peut taire & fur les inten.tions de l'auteur,
~out concouroit à augmenter gbfcurité ;
r
~~
tout an'nonçoit que Rome fe fondant fur
Jes prérogatives de l'infaillibilité avoit
compté fur uneacceptatiqn d'aveugleobéif{ance, & non fur une ac~ep:at!on. de jugement; tout enfin fe r~unlffolt a faIre craindre que la Bulle reçue fous cette -forme ne
caus~t les plus grands -maux dans laMonarchie.
L'attachement du feu Roi po'Ui le Saint
Siege furmonta tous ces obfiacles · on prit
le parti en 17 1 4. de faire accepter ia Bulle:,
en iè précautionnant contre le danger d
l'acce.ptation: Plufieurs Evêques rafft rnblés
travaillerent a mettre la doétrine en fureté
tandis que vos Parlemens fauvoient le d~
pôt de nos libertés par des modifications
faluraires. Ce fut avec ces précautions que
la Bulle revêtue de Lettres patentes fut con..
fignée dans les regifires de vos Cours,p9 u'r
prtparer & non pour confommer l'accepta~
ti9n de vos Eglifes.
La Bulle avoit en fa faveur le refpcét du
à l'autorité dont elle émanoit , le (rédit de
plufieurs per[onnes puiffantes ) la volonté
abfolue du feu Roi; contre elle, les inconvéniens fenfibles de fa forme, & le dan ...
g-er. évident qui rendoient les précautions
.1ndlfpenfables. Les Propoiitions cenfu rées
ne manquoient pas de défen(eurs, & plulieurs per~onnes 'lui prenoient peLl de par
p
Biv
�,
,
' :1
.
•
àu fond de la quererte, étolent B1effée'$,
de la forme de condamnation.
Mais fi'l'ambiguir-é du Decret lui fufcira·
des ad verfaires, elle lui procura des fec:..
tateurs à l'aide de rautorhé; & a'efl: le'
double' inconvénient de ces ëen[ures va~
gues & refpeétives, quand les ci;confia~ ...
ces extérieures In'ont pas fuppleé au defaut de clarté, d'entralner une ' ~c~epra~
tian de complaifance fans conformlteréelle
du Jugement, ou d'exciter une réfifiance .
ebfiinée fans oppofition formelle dans le'
dogme; les uns s'aI1armant fans fin & fans ·
ré[erve , parce qu'ils n'entendent pas ;' !.cs,
autres acceptant fans fcrupule ~ parce qu Ils
ne voient rien de contraire à leur cro~
yance : d'où il réfulte qu'il ne fçauroit y
avoir d'héréfi~ jufques à ce que l'Eglife
~it mis fes enfans en demeure par le déveo.'
loppement de l'erreur & la noti.fication·
~laire & précife de la cOl'l;damnauon, & ,
que tant que le point de fO'j n'eft pas fi:-xé, on n'cft poi nt en droit cl' e·n exiger la·
profeffi on extérieure..
.
C'efi ce qui fut c1airement apperçu pal"
V. M.lorfqu'après un intervalle afièz court
d'étonnement & de contrainte la réclamation éc.1ata de 'oute part, & que la matiere fut dévolue au Concile général. par
des.3pp'els q,ue tout bon Français rea~:, ·
a\
la
,
•
1.)'
oera toujour! comme canoniq'Ue~ & Iégi~
tim~s., n'eu{fe~t-~ls eu pou,r o~jèt que de
folhclter une dtclfion de 1Eghfe uni verfeUe, qui éclaircît la doél:rine, & empê~
,hât les fu~prifes.
Dans cet état SIRE , la querelle s'échauffa pli.ls que jamais entre ceux qui fe
..déclaroient oppofàns, & ceux qui étoient
,engagés dans le parti de l'acceptation, ou
par p:inci pe., ou en co nféCJ nence de leurs
premI eres détnarches.
Il eil évident, fur les regles les plus
commu~es de l'équité, qu'on ne pouvoit,
en refu!ant -Je Concile plénier & les écla ircüfeLnens [ur le fond du dogme" procé..
der à la féparation de ceux qui demandoient, ou le jugement folemnel de l'Eglife , ou les infiruétions. .
VOT REM A JE S TE' reconnut la difficulté d'alfembler un Loncile, & la néceffité d'uf1e définition plus claire. Rome
fe refufa à [es inf1:ançes: il faHut recourir
de nouveau aux lurnieres des Evêques de
France, dretTer de nouvelles explications,
& terminer par conciliation une querelle
dont le jugement définitif aurait traîné
long-tems.
On reprit donc les voies de négocia~
tion , toutes chofes demeurant en état, &
l\! lilence étant ordonné de part & d'auJ
1\
~
.
C
1
�26
tre. Les déclarations de 17 1 7. & 17'1 9·
ne furent que des Trèves : le corps de
doarine fut publiée en 1720. & 'le traité
de paix confommé dans la déclaration
de la même année. La bafe de cet accom..
modement fut la reconnoiffaflce récipro.que qu'on n'étoit point divifé fur la {ubftance du dogme; par conféquent nul danger pour la foi, & dès· lors nulle néceffité de
recourir au Concile; il ne falloit qu'impofer filence(aux di [putes , & arrêter d'une
part la licence, & de l'autre la vexation.
C'efi fur ce plan qu'eft formée la dé~
claration de 1720. V. M. juge que le
motif de l'appel ayant ceffé par tous les
éclairciffemens qu'elle vient de procurer,
les appels doivent être, non pas anéantis
dans leur principe, mais réputés de nul
effttpour l'avenir. Elle ne condamne point
les démarches paffées des appellans; mais
elle veut empêcher qu'ils ne rendent éter..
nelles des allarmes qu'elle a pris foin de
calmer par touS les moyens poffibles. Elle
leur défend d'infifier fur de nouvelles pro":
cédures. Etoit - ce donc pour les livrer
fans défenfe à la rigueur des Feines canoniques, aux refus des Sacremens , & de
la fépulture? V. M. a-t'elle défendu aux
appellans de pourfuivre ,à la charge qu'on
pourfuiy~oi~ cont!e eux? C'eU ce
qu'il
eR impQffible , d'im:g7ner ' q
& U I· re'filue
Il
ouvertement a la lettre à l' {1' &'
l'.exécution de la loi.'
e prIt,
a
L'appel fi fouvent reconnu
le'glume
" " par
'
V
, .,M. & notamment
par le Pnnce
. R'e/
gen t cl ans 1a declaration du J 8 J "II
l~
&
l
· Ul et
1 17·
. par a condamnation des T ett
iffi' . ,
Pa''JI.nora l LS ,~
0 cu n etoIt pOI'nt cnmIne
. -L.I. 1res
en
20• M aIS en reconnoHTant q "1 'é
17.
t
' m"
UJ n OI.t pas n~ce aIre, on jugea qu'il ouvolt devenIr
dangereux ' & qU"1
c. 1.1 ~
1
1 ra Olt en
arreter ,a pour[uite; ce n'eJ1: pas un déf,adveu,.,
c eft un défifiement qUI. fait
. partIe
· .,
u traIte. V. M. n'exige des appellans q ,
1ilence de foumiffion. vous n)
u un
cl
' "J fi
~ ,
avez pas or~nne ,qu 1 s {fent u~e rétraétation,ni per- ,
ml,s qu on les y forçat. Toute cette in uifitlon eH contraire à la paix qui eIl air q"
a fil
r...n.'
uermIe,
U 1 ence rel pe~lIf qui efi ordonné &' 1
cl'~ {( cl' .
"
a a
ne en e ex~g.er ~ucune foufcription de la
, ulle : Pa: ou Il refulte en premier lieu, ue
.1 "acceptatIon
renfermée dans la d'ecJaraq
cl
tlO~ e 1720; eft toute relative aux expli~
canons
donnees
par les Evêques , & aux:
'fi
.
~od1 catIons portées par les Arrêts d'enre-'
gIfirem~nt ;ce qui fait voir la témérité dœ
ceux qUI condamnent de fi fages tempéra.'
mens: e~ fec~ncl !ieu , qu'elle eU excl:.dive
de, la ?enOmInatlon de Regle de foi, &'
qu en Impofant le file~ce, on défend de
1
•
1\
,
J
ç ij
�2S
vexer ceux qui conferv~nt des rcr~pules intérieurs fans troubler l'ordre publIc.
C'efi à ces conditions, &. non
, autre....·
_. tuent, que vous avez confent! a r~cevo~r
dans 'Vos Etats une Bulle qUI prefentolt
tles difficultés fans nombre, & que le Sou.
verain Pontife dont elle cft émanée ~ toujours refufé d'expliquer. Il eil: très clan que
. toute l'affaire a été traitée en 17 20 • co~ ..
me étant de pure difcipline: & PO~\:01t
on la confidércr différemment, la fOl etant
entiere de part & d'autre, & ne s'agiiran~
plus que de la foumiffion à u~ Decret qu~
condamne la leaure d'un LIvre ~ & qu~
eft indétenniné [ur tout autre o~Jet, qUI
n'éclaircit point la doél:~ine quant,~u fonds,
& qui paroiffant aVOIr plus d Influence
fur le langage ne fixe ni celui qu'on doit
mettre en œuvre, ni celui qu'il faut·
, .
cvlter ?
C'eft donc détruire votre ouvrage, SIRE,
"que de trait r àe rebélcs à l'Eglife céux
qui obéiffant à vos ~?ix fe . contentent de
·croire en fil~nce qu Il feroIt plus heureux:
pour l'Eglifc & pour l'Etat, que la Bulle
·n'eût point été publiée, ou qu'dIe eût paru
fous une autre forme.
Quant à ceux qui ont contrevenu à la
àéclaration de 1720. par les traits les plus
lclatans , ils ont été punis tempor llernent
,!!9
par d~~ couP,s <le votre autorité , commè
dé~o~eJ!rans a ~os volontés, & quelquefois
!raIt~s comme lnfraéteurs de la difcipline J
~amals ,corrme er.rans dans la foi. Quelle
lnconfequenc~ n'y auroit il pas à uter de
plus grande rIgueur envers ceux qui dou ...
tent fimplernen; & ne récbment pas?
.Nous ne fçaunonstrop le répéter, SIRE;
lIer a.vec la caufe de la foi l'acceptation né~effaJl e de la ~ulle, propofer des foufcriptIons, des d~c~arations verbales pour la
pl, ofeillon
exteneure decedoglnc prétendu ,
fi .
c ~ Juger & condamner V. lVI. elle-lnê~e. Le cas ~njq.ue où vous ayiez permis
1JnterrogatoIre fur cette matiere eft ex· , dans la déclaration de 1730.
' & la
prJm~
1o~mlAffion que vous avez confenrÎ au'on
eXlge"CH... U\...J
,.l"QI"~",,,,,'r n.
·r" Ir 1
~\.:(,;!ena1tlques qUI le prClentenc
pour les falnrs Ordres & pour les Bénéfices, n' ~fi pas un~ foumiffion de foi. Cette
décL~atl?n, de 1730, SIR E , efi toujorrs
rela t~ ve a 1accomm?dement de ~7 20. elle ·
cannent gu :lques claufes plus a vanrageu[es aux acccpr3Ps, mais elle conferve la
fubfia?ce du traité.La déclaration de 1720•
efl: pr![e pour bafe : V. M. voyant l\.!s
}?rogres de la réunion-, voulut a1furer le
fuccès de cet ouvrage, & en accélérer
]a confommatÏon. Elle explique la loi du
[llc~ce ~ d5! fa~on qu'il loit permis d'a~-:
C ...
.....
~ll
�-
. .
30
•
fioncer l'obligation de fe foumettre; maIs
elle ne change point de fyfiên1e (ur la nature de cette foumiffion, qui appar:enant
à la difcipline confifie dans le, dev,oIr paffif de s'abfienir de la leél:ure d un lIvre, &
de ne point dogmatifer.
.
La difpofition la plus .décdive d.e cette
déclaration eil dans l'artIcle J. qUI auto~
rife les Evêques à r:fu~e~ ~e vif~ à certains
réfraélaires, ce qUI leg,1tl~e llnterroga:
toire dans ces cas parncuhers : fur quoI
l'on doit remarquer que cette faculté n'~f1:
point accordée aux Evêqt;cs pou: dépo.Ull1er ces EccléGafl:iques d un droIt pleinement acquis, mais pour les exclure des
graces de leur étar,& qu'elle n'cCl: point ouverte pour interroger indifférem:nent tous
les Eccléfi:lCl:iques , mais pour Interroger
uniquement ceux qui o,nt c~nt,rcvenu à l~
déclaration de 1720. C efi-a dlre ceux qUI
ont appeHé de nouveau, ou déclaré p a ~
écrit perfifier dans leur appel, ceux qUI
ont compofé ou publié des écrits pour at- '
taquer la Bulle, ceux qui ont tenu des difcours injurieux à l'Eglife & à r EpiCcopat.
Si donc quelque Eccléfiafiique appellant
ou oppoCant s'cH contenu dans les bornes
du file nec prelèrit par la déclaration de
I720. il doit aux termes de la déclaration
d~ 1730. êtr~ adn1is à un bénéfice qui re~
~I .
9uiert le~ f~ints Ordres; & quand m~me
JI y aurOIt heu de foupçonner en lui quelque attachement à fes premieres démarches, la déclaration ne le met point au rang
de ceux qui doivent être interrogés &
qUI p:uyent erre exclus. Ce}te rigueur n'eft
autonff!e que contre des refraél:aires d'une
autre clafIè; il faut avoir déclaré folemnellement par écrit qu'on pediile dans l'appel; des d?ut:s fecrets, ou m~me exprimés
avec n:oder~t1on ne fO,nt pas les fautes que
cet artIcle cInq pourfult: il faut avoir tenu
des difcours injurieux à l'Eglife & à l'Epifcopat, & en être convaincu. Un Légif1a ..
!eur Chrétien, le Fils. aîné de l'Eglife peut~l an.n.~nc.er plus cla:rement que la loi eil:
de dl{clphne , & qu on ne peut en exigf.r
la proftffion extérieure comme appartenant
à la foi r
VOT R E l'rI A J EST E' a donc été convaincue de tous les tems de cctte ytrité
confiante, qu'un Decret, dont il n'a réfulté jufqu'ici aucun dogme certain, ne deVOlt pOInt etre propofe comme regle chligatulre pour la croyance intérieure. Elle
a penfé de tous les renlS qu'il ne s'agiffoit
point d'extirper une héréfie qui n) exifie pas,
mais de déraci ner des préjugés p'ar des
voies douces & in fenfibles; qu'il étoit important de réunir les Eccléfiafiiques [ur
C iv
•
•
ft.
•
1\
,
,
�32
les objets de leu'r difptlte, & de les {aire
oublier aux Laïques: & c'efi pour cela que
V. M. c-oncentre dans l'ordre eC<.léfiaHil'examen des difpofitions à l'égard de
la Bulle, afin que les Evêques fe cho~fi[
fant des coopérateurs qui ne leur [oIent
point fufpeéts " la querelle théo~of1ique finjffc par le defaut de contradléhon , &
cependant que la difcipline foit obrervét,
& l'unité maintenue de part & d'autre.
Telle eft, SlRE, cette déclaration accordée aux prieres des acceptans; tel eff:
l'ordre que vous avez tracé pour établir
infenfiblement l'autorité de la Bulle, non
cet empire abColu qui appartient àla regle
de la foi, mais une autorité tempérée qui
efi la feule dont ce Decret fait fufceptible
par fa nature. Celle qu'on lui attribue au ...
jourd'hlli €'il: un empire violent & defpotique , qu'on éleve au - deffus des régIes
r'
&
que V OLIS avez prelCrltes,
qu' on veut etablir fur les ruines du pouvoir légitime des
Souverains dans la publicat: on & la récep'"
tian des D ecret s de la Cour de Rome. Vous
avez déclaré qu'il n'y avait point de di~
vifion dans la fubfhince du doglne; on
prodigue dans les chaires les noms odieux
d'hérétique & de novateur que vous prohibez ; & ce n'eft pas dans la fimple
théorie ~ ç' ef1: dans . la prati que & par le
que
1
1
\
. 33
refus rubl~c ~~s Sacren1ens qu'on pourfuit
comme heretlques ceux dont vous avez
recon.nu :orthodoxie : vous n'avez point
permJs d enlployet 'les cenfures, on les
fu ppofe & on les exécute à vos yeux; vous
ave~.conda~né. dans, les Lettres PaflorlÛis
O,ffiCIl le pnnclpe cl un fchifme naiffanr,
& on confomnlC la réparation clans votre
Royaume; vous avez Inis fous Votre fauve-garde ceux qui obéiraient à votre dé... .
daration de 1720; on les diffame, on les
rejette du pied ~es autels, on les opprime dans les dernIers momens de leur vie;
& on 1eur refufe les honneurs funébres.
Une domination indépendante & arbitrai ..
r~ réforme tous vos réglemens, contredIt toutes vos prome1fes, déconèerte toures
vos mefures.
• Yainemenr vous profcrivez la dénomi-natIon de Regle de foi; on s'obaine à la
donner fecrctement à la Bulle, & on la
déguife en public par le changement de
quelques fylbbes , en fùbfiituant la dénOlnination peu connue de Regle dans
l'ordre de la foi.
Ce que cerrains Théologiens ont ap-
pellé Regle dans l'ordre de la foi, eft une
infir~étion autorifée par l'Eg1ife pour affermIr le dogme en développant la vérité,.
& en dema!quant l'erreur: c'eil: un ~orp~
�~e lumiere préfent/a;x Iidéles .pour leur
'
"d·
3f.
der com"
bfans,
vou
rOlent
les
faire
regar
faire reconnoître la Regle de fOl, pour les
~e hérétiques; ils agiffi,nt en conféquence
diriger dans J'ordre de la croy~nc; , & l~s
de ce principe, & n'orent le mani fefier.
empêcher de s'égare~; ,~ar .ou 1o~ VOlt
La Bulle étant reçue comme Regle de
que le principe de 1obllganon qUI nous
difcipline affèrmie par les' conditions d'~n,
foumet à cette Regle dans l' ordre d~ la foi
traité, le zéle amer & int(i)lérant doit être
eil la Regle de la .fo! dont celle-cl, eil le
banni. C'efi à la charité & à la condefmiroir. Toutes ces Idees font renverfee.s par
cendance à prénder dans une affaire fi dé.
ce nouveau fyfl:ême. On appelle aUJour,.
licate : l'opinion interne n'efi point und'hui Regle dans l'ordre de la foi. celle .qui
trouble; ou une contravention à la difcitend à nous fubjuguer fans n~us Infir~Ire,
pline; on efi: foum!s dès q,u'on exé~ute ,.
au lieu que la Regle de fOI a drol~ de
captiver notre entendement parce qu elle · & le défaut de fournlifron mélue extérieure
n'eil point une faute contre .la foi. 1.1 Y'
l'éclaire.
a des circonfiances, des motlfs, des InSi malgré des diff~rence~ a~f!i elfen:.
tentions, des déma!'ches qui aggravent,
tielles, la même foumlffion InterIeUre, la
ou qui adouciffent , & qu)on ne peut,pas
même profeffion extérieure eH due à l'~ne
envelopper dans la Juême condamnatIon.
& à l'autre il en réfulte que la premlere
,
,
1
Il eH cerrai n que l' erpd t de révolte t '
regne fur les alnes avec une autorite p us
l'irrévérence contre les Puitiances, les dé.
impérieufe que la feconde , ce qui répugne
clamations injurieufes à l'EgJi:e & à l'~""
à la r;:tifon: auffi n'a-t'on recours à cette
pifcopar, font dels fautes très-reelles; malS
difiinéHon fi fauffement appliquée, que
qui s) expient co~~e les a.utres d,ans l~s
pour fe foufiraire à une jufie cenfilre , &
myftercs d ~ la Penltenc,e ,la~ns qu on faIt
pour éluder par un vain jeu de mors une
obligé de les laver ncceUalrement dan9
décifion fi fouvent réitérée. Ceux qui con.:>
une acceptation de pure cérémoni.e : GU
facrent aujeurd'hui la Bulle comm'e Regle
peut fe repentir d'avoir tenu des dl[cours
dans l'ordre de la foi, avoient tenté d'a...
bord de l'ériger en Regle de foi, & l'exé,- . téméraires & conferver encore des dou...
.
.
,
1
B
'
1
tes
intérieurs
fur
la
forme
de
a
{lI
e,
curent encore à ce titre. Ceux qui.fe ré:qui n'étant [ondés fur rattachement à au~uiftnt à appcHer pécheurs publics les op cune erreur ne font pas des ,rimes .. L'ae•
�56
•
.
37
ceptatÎon de la B~u.I1e , ~ el1~ n;efi ~as" Url
ou d'un jLlgemel~t eccléGa!tique confor~
aéte de foi nécefialre & Indlfpenfabre, ne
aux maXHncs de 1Etat ! Nullement SIRE
, . cl
"
doit point être (xigée par f0rme d'expia .. ' ~'e,~ au nlepns
e toutes vos loix, au prétion, ou de pénitence; cHe eft de pré ...
}UOICe de votre parole royale, & du traicautton à l'égard des Eccléfiafiiques qui
té (olemnel de J 7 2 0. dont vous êtes garant.
afpirent aux 'bénéfices, après des démarII cft prouvé, pa~ l~ pr~cédure que le
ches qui les ont rendus repréhenfibles:
neur Eymard n avolt JamaIS appel1é &
ellle n'eil: de devoir rigoureux pour per..
qu'il ne parloit point contre la Bulle: il'ob-.
fonne.
fcrvoit donc religieufèment la déclarariolt
Le fieur Eymard Lieutenant général de
20 • S'il eût élé dans l'état ecc1éfiafde
17
.
.
,
la Sénéchautrée de Forcalquier, magifirat
tIque, on ne pourroIt, fui vant la déclararecommandable par {es vertus & par fa '" tiOI~ de 173 0 • l'in t~rroger fur la Bu ile pour
piété, vient de mourir dans la ville où
la receptlon des fallUs Ordres: fimple Laïil rendoit la jufiicc en votre non1 avec
que, Il demande le Viatique, & l'Evê1'efiime & le refpeét de tous fes conci.
que confuIté répond qu'il fàut exi2'er de
toyens ; on l'a privé des Sacremens; on , lui l'acceptation formelle de la BLlll~ C'ell:
/ ·d erqu ' onpeutexigerdetoutiidélel'ac.
lui a dHputé les honneurs fu~ébres; on a
deCl
puni ceux qui les lui ont rendus. Il cro ..
·ceptation de ce Décret, comme une mar-'
yoit tout ce que l'Egl!fè enre:gne; mais
que néceffaire de cat~oIicité; ce qJi détruit
il n a pu fe foumettre a la profcfiÏ on d'un
tous les reglemens fans fur cette matiere.
dogme qu'elle n'a point défini, Dans tou ..
Le neur E ymard , forcé de rOlnpre le'
tes les autres parties du monde Chrétien,
filence, déclare qu'il ne croit pas pouvoir
le fleur Eyrné1rd étranger & inconnu, ex..
accepter la Bulle {ans tomber dans une prél'liquant nettement fa croyance fur tous
varication criminelle. Votre Parlement ~
les objets de notre foi, auroit reçu les
SIRE, n'approuve point cette réponfe qui
Sacremens de r E ",life; il feroit mort Caapproche trop du langage de la paffion.
tholique dans les bras de tous les InquÎGCependant comme il eft jufte de repréfen ..
teurs d'Efpagne & d'Italie; il eil: réprou~er tous les objets :lidéle!nent, il faut revé dans votre Royallole. Efl-ce en vertu
connoÎtre que l'expremon peu conv~nable
'~l'une loi cccléfiafiique çonfcntie par V,1\I.
de 'pFévarication ne tonlbe point comme
,
•
•
�,8
r.
r.
cenlure
tur la conduite des .acceptans;
r d eUe
efi relative à l'opinion p;rucu lere &u ~~-.
lade qu'on l'oblige de devel~pper, a la
r .
agitée qui ne lUI permet
pas
conlClence
.
é
la Bulle attendu les Inconv d'
19
d'acc~ptat!o~ par f~rupule, pa.r préjugé,
fera-t Il crt~lnel r ~J la.Bull e faIt partie du
dqgm e , dolt- on negocler fur fon autorité!
Si elle ne renferme aucu-n dogme, pour:acce~e~es maux' qu'il imagine qu'on
quoi exiger la profeffion formelle d'acceptation?
DledDs
.
.
d~e·
c'
eft
l'effet
de
la
nécef
...
en Olt craIn
,
..
fi'
Les Sacremens étoient offerts au ueur
Ji ' de l'acceptation qu'on lUI lmpo .e.
Eymard pourvu qu'il acceptât la Bulle, en
autorifé à lui impofer cette lOi?
tant qu' elle n·'auroit rien de cOlltraÎre el la
L
fi·
fi toute décidée par vos décla ..
a.que Ipoanrela nattIre du Decret fixée dans
foi. Une profeffion de foi fans objet, des
1 d·
ratIons,
paroles vuides de [ens fuffifoien t pour le .
l'acceptation, & nous p~uvons e ,1re en...
maintenir dans Jes droits de la catholicité.
core, pa r la conduite meme des zelateurs
Il en a été déchu pour ne pas vouloir.pacde la Bulle.
tifer fur le dogme; & la volonté arbitrai~e
Le Curé de Forcalquier eft ~n coutume
d'un Pafieur indifcret l'a privé des fecours
d'exiger à la rigueur l'acceptation pure &
fpirituels, dans ce moment décifif où ils
lim le. Il s'efi relâché en faveur du pre-font le plus néceffaires. A près fa mort on
Magifirat de fa. Ville,
a voulu lui difputer les honneurs funéd'exiger une acceptatIon relanve"aux ~Odl"
bres. Le fleur Evêque, en ordonnant de
ncations appofées da?s les, A~re~s d enrelui refufer les Sacremens, avoit pris des
gifirement. Enfin il s efi redult a deman
mefures pour engager le Chapitre à re...
der au fieur E ymard d'accepter la ~ulle
fulèr l'affifiance au convoi. On a cabalé
ln tant qu'elle n'aurait rien de contraire
pour rendre inutile la détermination du
la foi, ce qui fig~ifie que la Bulle ne de:
plus grand nombre. On eU parvenu par
cidant rien ne dOIt donner aucun ~m?ra
l'impreffion de l'autorité, par infinuation,.
ge. Or s'il eft permis de la ;ecev?lr a ce
& par menaces indiretles, à faire C?Utitre, ne pourra-t' o,n ~as s e~ ?lfpenfer
cher dans les regifires capitulaires une dé~
par la même confideratlon SI 1acceptalibération où l'on voit un partage d'opi- ·
tion de complaifance, d'indifférence, de
nions au1Ii infolite qu'injurieux à la fa~
umple cérémonie,
eft
fu!fifante;
le
,~fU$
•
mille, & au tribunal dont le fleur Eymard
È~~it-on
mie~
~e contenta~t
4
!
r
étoit le chef•
�~o
Mais ce qui mérIte le plus d'attention;
(:'efl: qlJe l'effet a fuivi de pr~s les me~.ade PSlfces d u P revoI\t. Le fieur Eveque
.
teron a defiitué de tous pouvoIrs les retres [éculiers & réguliers qui ont affillé
. C'cfi-là SIRE, un aélc des
au conVOI.,
1
lus abufifs & du plus dangereux exemp,.e
PII'on puiffe im~giner. N?us fçavons qu 11
ÇJ, I l '
dp plus volontaIre aux Eveques
n CH nen ...
" " 1 '[.
que le choix des fimples Pretres 9u J s ~ ~ ..
S'
•
t pour le minifiere de la r.e conclhalOCIen
'
. d'
tion des pécheurs; mais la révocatIon un
pouvoir accordé eft une efpece de n?te.
Si elle eft en forme de peine; elle ~eVlent
châtiment; & quand cette revo:atl0n fu~
bite & générale laiffe aprerce~otr des ~o
tifs contraires à l'ordre pubhc, & a la
opprdIive , & ne
police de l'Etat, eHe
doit point être ,tolé~ée. Plus les ~él:~s .de
la puiffa nce ~cclefiafi q,ue dans la .1unfd.lction volontaIre & gratleufe parotffent Inrlépendans, plus o~ doit veiller fur I~s abus.
qu'on en peut faIre conttie votre auto ...
rité" fans guoi il arriveroit que dans les
circ~nfl: nces c~itiques l'efprit de !a r~vol
te punirQit la fidélité, & le faux zele etau..
fer..it le ~éritable,
.. Des Prêtres, des R li?i u~ f~ font con ..
-for Jés aux loix de l'Eglife & de l'Era~,
ils n'ont pas voulu lever l'étendard du fchl[..
me,
•
1\
..
A
en
4t'
f)le, ifs ont rerpeélé votte autorité; &
une main indépendante s'appefantit fur eux:
pour châtier
louable,.& pour
. .. une
, conduite
.
.
les punIr de n aVOIr pOInt commIS d'excès. Quel que foit le châtiment, il forme
attentat quand il tombe fur ceux qui obéir...
[enr à votre volonté. Aucune autûrité , ~1RE , ne s'él~ve impunément contre la vôtre; il n'y a jamais d'indépendance pour l'abus; on doit toujours le réparer au moins
par les voies indireé1:es; & quoique la mi[.
fion ne puiffe être rendue à ces P "'tres
que par la main qui les a dépouillés avec
Icandale, il eft des Inoyens efficaces pour
{üutenir ceux qui ont mérité votre protection, & pour faire rentrer dans l'ordre
ceux qui s'en écartent.
S'iï en était autrement, SIRE, & fi le
Chef de l'Etat ne pouvoir garantir d'une
injufie vexation ceux qni rempliffent leur
devoir , 1~ nerf du gouvernement ferait
coupé, & toute harmonie dans la fociété
feroit détruite. La plupart des hommes imitent les mauvais exemples qui font fuivis de louange & de récompenfe, & s'éloignent des bons exemples quand ils
voient que ceux qui les donnent n'en recueillent que des fruits amers. La preuve de
cette contagion a été fenfible àForcalquier.
Le (~andale ~'ea renouvellé à la vue dLl
- -
"-
D
1
�4
2
d
traitement fait à ceux qUI marquolent e
•
r
la répugnance pour le [chifme; on ne voe~e
plus prier pour le heur Eynlard ; la p.ohttque & la crainte ufurpent les droIts de
la conCcience; on refufe de célébrer un
fervice dans l'Eglife de l'Hôpital, qui a
reçu un legs fous cette charge; le fleur
Evêque, [ollicité par les Reél:eurs d'y ~our..
voir, les a renvoyés au tems de fa ~I~te,
& ce renvoi affeél:é confie par une dehbération des Reél:eurs où la lettre du lieur
Evê ue efi inférée tout au long. Mais que
peut- on attendre d'un Prélat, qui Ce lair- ·
fant aveugler par un zele mal entendu,
efi lui même l'auteur de tous ces défordres? Comment efpérer qu'il infpirera à
fes Prêtres des fentimens de paix & de
charité, lui qui réprouve en eux toute
intention pacifique, lui qui les force à
profeffer dans la réception du vifa tous les
principes du fchifme, & leur apprend à
croire & à enfeigner, parmi plufieurs au.
tres propofitions étranges, gue les prétendus Janfénifies, qu'il affeéte de con fondre avec les oppofans à la Bulle, font hérétiques & fchifmatiques, parce qu'ils ne
font point fournis aux Decrets de l'Eglife ,
qu'ils n'ufent des Sacremens que par voie
de fait, que n'ayant pas la même foi, l'ab...
folution ne peut leur être accordée qu'a~
, l' b·
·
4- J
pres .a )uratlon de leur héréfie & l'acceptatIon de la Bulle, que l'abjuration 1
plus formel~e ne fuffit pas à un mouran~
pour obtenIr les Sacremens qu'il r
~·l '
'faut
encore qu l repare publiquement le [candale de fon erreur •;>
Tel e~ l'a b~s qu'on fait de l'article r'
de la declaranon de J 730. pour an'
.
r
dO
eantlr toutes les Ifpolitlons & celles des 1 .
,.
0
OIX
anteneures. u a vu dans le Diocèfc d
Sifieron des Ecc1éfia!Hques defiinés e ~
a
fon~ions les plus importantes, n'être inte~
roges que fur la néceffité d'une foumiffion
aveugle & fans réferve à la Bulle comme fi ce Decret étoit aujourd'hui Îa balè
de la religion & de la morale.
- Mais ce n'cft pas feulement dans des
exa,?:ens parti~uliers que le fieur Evêque
de SJ~eron prepare les efprits à cette 1eparatlon funelle; il a of~ la prononcer
?ans une Letrr,e Pafiürale adreifée en 1743a ,tous les. fideles de ~orcalquier, qui n:J
cl autre obJt!t que ceùu de jufiifier les fréquens refus des Sacremens, & d'annoncer à ceux qui n'adherenr point à la Buae
J>exclufion de la [ociéré fraternelle der, enfans de l'Eglife ; ce q.ui eH faire exécuter
Ouvertemt.nr ce Decret par la voie des Cênfures pub1Jques & générales tanI' de rObS
réprou\ées. Quelq.ues apné~ aup~raYant 111
°
a
o
D lj
-
-
�,
44
-
45'
avojt f"ir ~fficher une Ordonna~c~ pc:~
à V. M. de tout ce qui peut n1ériter ron at..
tant déLn[t:s, fous peine de fufpenfe de
tcntion dans une matiere fi imp()l"tante~
plein droit cIe donner des ornemens pour
Ce que nous venons de lui expofer dé.
célébrer la'MdTe aux Prêtres du Djoc~{e
montre
fenfiblement
qu'on
exécute
la
Bulle
appellans.; ce qui eft contraire à fexprelfe
comme
Regle
de
foi,
&
qu'on
pourfuit
àifpofirion de 1'\A~lêt ~e vot~e Cour du 1.
comme hérétiques ceux qui refllfent d'y
juin 17 1 9- & a la decIaratlon de V. l\f.
{ou[crire, tandis que tous les attes éma~
de J 720. qui maintient les ~p'pe1bns dans
nés d~ votre autorité condalnnent ces détous leurs droits en leur enJoJgnant de fe nominations,
leurs
principes,
&
leur
défificr de leurs pourfuires. Cette Ordoneffets_
nance fut reçue & exécutée par le Cha pi..
C'cfi
cette
diveroré
de
principes
au'iI
tre de Forcalquier; & un Prêtre appellan~
imp,ûrte aujourd'hui de faire celIer, ou ltpar
ay L,nt dit la lHef1è avec des ornemens qUI
1~ retraéta~lon. de vos Reglen1ens qui delui appar enoient, 1'Autel fut dépouillé en
Vlent glorJeu{e fi elle eH nécelfalre, ou
ligne de profa nation.
par la fermeté à les maintenir. Il eH cerNous ne finirions jamais fi nous voutain, SIRE, que les refus multipl'és des
lions rappo rter tous les [airs de cette naSacremens, qui excitent trlnt de pbintes,
ture, que la d rniere procédure de Forcalméritent de la part de V. M. ou la Cènquier a donné lieu de rappeHe~. On n'a
f~re 1~ plus marquée, ou rapprobation la
point encore fi:tué fur l~s chefs concerplus ecla ta n te.
nant le fleur Eveque de Slfieron : & votre
Si les fidél~b font obligés d'accepter
Parlement, SIRE, fuivant fon urage en
la Bulle, il ne faut point prohiber, mais
cas pareils, porte n101ns ft:s rega rds fur
fixer la formule d'acceptation. Si l'on do °t
les fautes paffées, que fur le choix des
l'c.xécutcr par ccofures, il fa;lt qu'e11~
précautions pour l'a venir. Dans ce fyfieme
[olent portées de j'aveu & du confentee:
qui eft de prévoyance plutôt qucde rigueur,
ment de la Puilfdnce publique.
& qui pour guérir la fermentation des c.;fCe qùi eil: dans l'ordre de la foi rl'ad.;
prits allie 1 adj viré & la fermeté a vec les
met point de temperament, & n'efi point
mén~gen1el s & lïndulg ' nce, notre prefubordooné au cllofeil de la politique. Si
n1icr objet fera toujours d~ !,~ndre compte
la Bulle a ce
cara~ère augufie, toutes 1
,
.
�•
46
oix qui l'ont méc.on~ue ?oiv;~t céder.'
Mais fi des efpnts InquIets engcn t en
d'ogme une loi qui n'a été & n )~ ~u .être
reçue que dans l'ordre de 1~ .dlfcipltne,
tout eft confondu.dans la Rehglon & dans .
l'Etat.
\
Ceux qui feroient e~tend.re a V. M. qu:
le zele de certains Ecclefiafhques eft pouffe
trop loin, mais .qu'il fèroit. périlleux de
vouloir le contenIr dans de Jufies bornes,
manqueraient tous de lijélité, ou de lu~
•
tnlcres.
,
Ce n'eft point quan,d la tran,qui.llité pu..;
blique efl: troublée 9u ?,O peut al!ler dans
le fouverain pouvoIr lln1probauon avec
la tolérance.
V OTa E MAJ ESTE', en acceptant un De.
cret indéterminé, a contraété robligatio~
étroite de prévenir l'abus qu'on en pourrait [airr:!. Plus elle a pris de foins pour état;
fer la réclamation, plus elle eft engagee
par une efpece de garantie à empêcher Je5
vexations que les zélateurs de la Bulle exer"!
cent aujourd'hui.
C'efi un devoir de J ufiice envers vos
fujets, un devoir de précaution pour 1..a
fureté de votre Etat, un devoir de protee..
tion pour la Religion, qui n'efi jamais phlS
expofée que quand on veu furcharger ~
joug de la foi
47
Lorfque les cenfures tiendront lieu d'en{eignemens ,lorfque le commandement ab{olu fera mis à la place de l'in,{lrué1:ion
& qu'on enveloppera le dogme pour n~
faire valoir qu'une fauffe apparence d'autorité, le peuple fidé-Ie fera éternellement
divifé en fçavans réfraél:aires ou hypocrites, & en ignorans efclaves ou fuperfiideux. La fcience devieadra de plus en plus
lilfpeéle; la médiocrit'é obtiendra toute pré ...
férence;, les écoles les plys brillantes s' obf~
curcÎront, & la liberté & la gloire de l'Eglife Gallicane feront enfe velies fous les dé~
bris de nos anciennes maximes.
Ces inconvéniens font inévitables, SIRE)
li ron s'obfiine à donner des cenfures vagues pour régIe de croyance, & fi par
une injufie tyrannie fur les ames on Veut
captiver la foi, quand il ne peut écheoir
qu'une fitnple foumiffion d'obéj{fance .
Les Eccléliaftjques prévenus de l'efprit
de domination trouvent des avantages
dans cette Inéthode, parce que la répartition arbitraire des qualifications leur four..
nit des moyens commodes pour écarter
les maxjmes qui les bleffent, & pour décrier les co,ntradiéleurs de leurs opinions
favorites.
Mais la Religion qui confifte dans la
perfualion intime ne peut qu'y perdre;
�~ fa doél:rine
4-
prérentée fou! cette [ormi
n'a pas le même éclat de ma jefié.
Ce [ont là, SIRE, les jufies allarme!
qui excitent le zèle de Votre Parlenlent,
& que nous croyons devai r .dépofer au}C
pieds du Trône. Si les rnotifs les plus purs
méritent quelque confiance, nous pouvons nous rendre ce témoignage aux yeux
de V. M. que le fful amour de la Reli ..
gion & de la Patrie anime toutes no!
délnarches. Libres de tous préjugés, n'é..
couta.nt que la voix du devoir, fournis
dans~:la mefure d'une obéiffance fidelle &
écIairfe, nous refpeél:ons l'Eglife dans fa
rlifcipline, & nous ré[ervon~ notre cult~
pOUf les oracles divins qu'elle révéle.
Nous donnerions nos vies pour la dé..
fenfe de nos libertés, & principalç>ment
pour 1a confervation des ancienn~es rnaxi·
mes du Royaume fur la matiere des cen1ure'S & des excommunications, parce
qu'en eIJes réfident la fureté de Votre
Perfonne facrée, l'indépendance de votre
Couronne, & la liberté légitime de touS
les fidéles.
Sur ces articles importans', SIRE, nous
ne pouvons nous référer qu'aux modifica
tioni des Arrêts d'enregifiremenr, & V. M.
a approuvé le zèle qui les a di&és. Nous
perfifions au furplus dans ~ous les eng a..
4
'
_
•
~
49
gemens contra~tés fous vos aufpices
la for~e prefcrIte par vos loix.
& cà
'
Mals en con.fo rmité de ces mêmes loi"
& ,de ces maXImes .facrées, nous croyons
qu on ~e p~ut CXJger un aéte de foi en
vertu d un Jugement du S Sie'ge
r
l' 0 b'JC~t de la foi eil connu
"
que
Iorlque
&
fi
'
, .
xe,
& qu o~ apperç~lt dans l'Eglife un jugem~nt cl acceptatIon , clair, confiant &
unJforme.
Nous ne fçaurions également reconnaître une autorité infaillible dans le jugetl1 cnt doétrinal d'un grand nombre d'Eveques, ~ondé fur des explications [ages,
malS conJeélurales, qui n'ont été ni adoptées par.leur Chef'lni avouées par les au..
tres Eghfes du monde Chrétien.
Dans cet état nous fommes convaincus
~ue la c.~ndamnation des I.Jettres PafloraILS OffiCll & de tous res aétes dérivant des
meme~ pnnclpes, eft le 1ceau d'une acceptau.on prudenre & éclairée, & le contre-poIds nécelfaire aux inconvéniens du
Decret accepté.
Quicon~ue donc entreprend de fubju~ '
guer .la fOl de fes freres, en exigeant une
fO,UmlŒ?n aveugle qui n'ell: point ordonnee, qUI.conque opprime par des cenfures
c~ux qUI cr~yent ~out ce que r E~ljfe enfeIgne, [Cl decI.re Infraéteur des veritables
A
.1
1\
gelnen~
1
"
�..
)0
regJes de la Religion , & des loix du
Royaume, & perturbateur de la paix publique.
Si nouS erron~ dans l'interprétation de ,
votre vo1onté, SIRE, il eft jufte que V.
M. nous éclaire de nouvelles lumieres.
Si au contraire les principes que vous
avez tracés font les r~gles de nos J ugemens, nous efpérons qu'Elle daignera approuver le zéle, la foumiffion, & le très.
profond refpeél: avec le{q uels nous fom- ,
mes
DE VOTRE MAJESTE',
LETTRE
D
PARLEMENT DE PROVENCE
...
SIR E ,
Les très-humbles, très · fidéles & très~
obéiffans fervireurs & fujets,
Les Gens tenans la Grand-Chambre
du Parlement de Provence.
A Aix.J le
2~
•
U
•
AU ROI.
Juin 17)3~
,
•
.
.:
••
�,
/
LETTRE
DU
,
PARLEMENT DE PROVENCE
A U R 0 l.
SIRE.
•
Les Arrêts de votre Parlement de Provence contre deux Vicaires de la Paroiffe de la Magdelaine, font intervenus fur
cette quefiion générale qui agite aujourd'hui les efprirs & qui eil: également intéft:ffante pour l'Eglifè & pour l 'Etat.
Votre Parlement, qui s'eft toujours
fait un devoir d'expofer aux yeux de Votre Majefié toutes res démarches, çroyoit
avoir fuffifamment développé & démontré
j
fes principes; mais puj[qu'on veut encore
faire naître des doutes dans l'application,
il convient de leur donner plus de jour
& plus d'étendue. L'occafion ne fç)u oit
A J)
�,
.
4êtr r r lus propre à manifefier jufqu'où les
promoteurs du {chifme pouffent leurs excès & leurs prétentions.
L'Archevêque d:Aix ofe fe l?1aindre de
ces Arrêts. C t. te demarch~ , SIRE, eil de
la dt:rnierc conféquence pour les droits de
votre (OU · onne. C'tfi une rég le c<.:rtai ne
dans 1'01 dre de la juflice , que qui n'a
point d'intérêt n'a point d'aétion. Ce Prélat ne peut donc agir comme partie, foit
pour fouttnir qU'li n'y a point de délit,
foit pour faire valoir des défauts de formalité: il n'en ni accuré ~ ni décrété dan~
cette procédure; c'eft donc en qualité de
Juge qu'il réclame fa jur itôiétion, & cette qualité peut être envlfagée fous deux af..
pra >différensr
S'il prétendoit fimplement être Juge du
délit commun, laHfaot à la jurHèHétion
royale le cas privilégié, il faudroit qu'il
s'adnJrât à votre Parlement pour demander le renvoi, fans pouvoir attaquer les
pro(édures faites aUFaravant. Il eft de ma·
xime que toutes les procédures fubfifient
jufqu'à la dt:mande en renvoi formée par
l'Evêque diocéfain, ou par l'accu{é. La
voieextraordinaireque l'archevêque d'Aix
a cru pouvoir tenter, prouve qu'il prétend être feul Juge, & que la jurifdiction qu'il réclame cft exclufive, fans par~
tabc;; & fans concours.
..
.
.
. Ses. Ccentlmens ner fo . \ • - .
dans la requête. & vnt pOInt déguifés
',
,
otre M . fipeut }ecouter'
, qu en re
. dJe é ne
mellement que l'a t . , connoIffant fôr~
uornee l''"' Jl>
feule compétente d'
cc ehanlque efl:·
!lue l'~utorité ro al:n:llcet:e .~~tiere, &
&
'
pouvoIr pour ré Y.
dJllu,ce de tout
Sacren1ens faits ~arlmcr le; r~fus publtcs de
.
lé ns caUle
&
'
contre les
1OIX de l'Etat.
J ufqu'ici nous n
' ·
'
faire voir l'injufiice :s 1 enons attachés à
refus. Nous ajouter
e fcandale de ces
fur un fujet déja é ~~J. peu d~ réflexions
de la difpute tomb~ . ' & 'pUI.fque le fore
pendance prétendue a~!lurd hUI, fur ~indé& fur l'JOrn Ir.
P es ecclefiaihques
pLllllance d l'
. ,
'
nOLlS défcend
. e autOrIte royale
rons a vec pl d r·
,
0
facrés de votre
us e lOIn les droits
p
couronne
, .our connoÎrre toute el'im
1objet que fe propofl' l'A h
~ortance de
il cft néceffaire de r
tc ève 1ue d'Aix,
ces des Arrets d aPI Pl·eller .Ies clrconfian~
.
ont 1 e plaInt.
G arnler, bourge
d
tombé d
OIS e cette Ville, étant
angereuiement m 1 d
P~être, Vicaire de la Paroi~ ad e, Gautier
laIne fut a
Il '
. e e la Magdedernj~rs S ppe e po~r lUI adminifirer les
1
acremens ; Il témoi n
ade beaucoup d'efrime:
g a ~u ~a . .
en peine, dit _ il
J~ ne fuIS pomt
~tes fécJ,il:'
' de vos mœurs.; vous
I"cation de la Paro :Il
' rr;,\., :J• 1'[s' a lt. de
w
0
•
Cf
Aiij
b
�~
vos fentimens fur la foi &1 de. t ac~~ptation
de la Bulle. Garnier répondIt qu Il rece ..
voit avec refpett toutes les ,décifions ~e
t Eglife ~ mais qu'il ne croyait pas devoIr
entrer dans des matieres qui font plutôt du
fait d'un Théologien. Il fe défendit toujours fur fon état ~e fi~ple ~déle : ~ le
Vicaire perfifiant a eXiger 1acc.eptat.lon
formelle de la Bulle, le malade lUI remIt fa
profeffion de foi par écrit, dont voici la
teneur.
Je fluffigné ~ faifant attention à ce. qui
Je paj]è dans ce fiécle & dans ,cette Vzlle
j'ai voulu furabondamm,ent faire cette profeJJion de foi. Je remerCle D leU de la grace
de mon Bapt~me ~ & de toutes celles qu'il
m'a fait pendant toute ma vie ~ auj~uelles
je voudrois avoir bi~n repon~u. Je crol~ tout
ce qu; croit la Saln~e Eg~ift Cathollque ..
Apojtolique & Romaine,; Je condtlmne tout
ce que elle rejette ~ &' je reç~i~ tout ce ~u' ell,e
reçoit. J~ refpeéle meJ Juperleurs ecclejiafllques ~ Er fur-tout M. r Archev~qlle, à qui
j'ai t0l9ours tdché de porter toute la foumillion qui lui e~ légitimement due. Je penfo
que c'eJf tout ce que l'on a droit d'exiger
d'un la'ique,; & qu'on n'a jamais dû. les
faire entrer dans les contejlatÏtJns dogma ..
tiques" encore moins exiger d'eux des mots
que ne,Jignifùnt rien dans leur bouche. Je de-=
J
fire recev~ir les Satre~ens. &- je les de:..
r:;antie.ral.: fi on me les refufe ~ aptes que
} aura~, mu .en ufage toutes les voies polfi.
bles J} aural confiance que le Seigneur ni' en
accordera la grace.
}àit double, dans mon lit malade à
Ait'l: le 1 8 FëJ/rie~ 11)i. Signé, Gar;ier.
On a demande, pourquoi cette profef.
fion de foi préparée d'avance? La réponfe
eH dans l'écri~ : Faifant attention cl ce qui
ft ,paf{è dans ce fiecle & dans cette Ville.
~ e{f~ un homme accablé d'une maladie
VIolente & doul?ureufe '. qui veut trancher court aux dlfputes, & qui d'ailleurs
a une difficulté naturelle à s'énoncer. Sa
pr~feffion .d~ foi fut jugée bonne ~n ellememe, malS Infuffifante. Gautier répondit:
C!ela va bien .. mais il, manque l'accepta- '
tzen de l~ Bulle ~njge?itus: Cela n'a qu'un
mot ;. dues,
Je Val! vou.s adminiflrer.
GarnIer reprefenra qu'Il avolt communié à
)a Paroiffe la veille de fa maladie: le Vicaire répliqua qu'il falloit difiinguer entre
la communion à la fainte Table, & celle
à l'heure de la mort.
Cette opinion étoit fi bien gravée dans
fon efprir, qu'il difoit à Garnier: J'ifpere que vous viendret bient~t prendre
les, Sacremens à la Paroiffi; je vous dical la Mej]e &' je vous communierai lnoÎA iv.
.,
y
J
�,
•
8
-
,.
,
mime, & toutes les fois que vous voudrer.
'*impIe 1alque, & les Sacremehs lui ont été
. Cependdnt l'exercice de Gautier, qui
étoit alors de femaine, finit; Chauvet
autre Vicaire le rempJaça , & il ne fut
pas plus flexible.; il refufa auffi les Sacremens, en di[ant qu'il (uivoit les traces de
fon confrere; avec cett~ différence touteCois, que le premier fai(oit gloire de fes
refus, bravant les tribunaux .& les peines,
'& l'autre en gémiffoit. J~ fouffre, diroit..
il, d'~tre dans ce cas Cl; je donneroLJ la
moitié de mon patrimoine pour être délivré;
plaigner.- nous ~ nous avons des . upéruurs
on n'a qu' cl s'adrejJer à M. L'Arch(vêque ;
jefuis dan.r la fituation la p'Uj trifle de ma
"ie. L'un cherc boit à fè faire un tnérite
auprès de fon Préhr) & l'autre redoutoit
fa difgrace. Il efi cependant échappé à
Gautier lui nl~me de dire q'l'jl ag lloit par
ordre; u(! s'il refufoit, c étoÏt contre [on
cœur.
Dan" cette divedité de motifs, la per~
fée t' on étoit la même ; ils revenoient
fans ce{1è à la cha rge , ou tous les deux
enfernble , ou chacun féparémenr, pour
mena er le ffiJ larie de tou les anathêmes
d\; l'Fglife, s'il n'accc?toit la ConfiitLltion,
d'abord comme regle de foi, & puis c0m:'
me les Pcirlemens. Il s'eft toujours dé~cndu
fur [on j~norance & fur ia q uallti d
confiammenr refufés) jufqu'à ce que par
un heureux événement, il ait échappé à la
maladie & aux vexations de ces Pafieurs
indj(crets.
Ce refus ! donné lieu à deux infiances, l'une civ~le & ~o~e{foire à !a requêre de la partIe, qUI s en eft defiff:ée au
plus fort de fon mal pour s'abandonner
entre les mains de la Providence· l'autre
criminelle à la requête de votre P;ocureur
-Général.
~arnier fit d'abord lignifier deux (om.
mations aux deux Vicaires; il préfenta enfuite requête au ParJelnent, pour obtenir
contre eux injonélion de lui adminifirer
le Viatique par tout le jour, fous les pei~
nes du droit.
.
Le décret rendu [ur cette requête leur
enjoint de déclarer par réponfe précife &
non amb igue, par queJ motif le malade
n'a pas éré adminillré. Sur la lignification
qui en '-ut faite, ils répondirent qu'ih 'fe
rapportoi nt à la requête par eux préfentél:! à l'Archev~que ou afon Official, dans
une infiance introduite {~lr une plainte du
Pro . )oreur , qui n'a jama!s paru & qui étoit
fi.nulée.
Le Promoteur fejg-noic de Ce plaindre
du r..;[us d~ Sacremens" & les Vlcaires de
J
�•
lO
{e défendre par une requête très.. faufTe dan!
fOUS [es détails, qui fut lignifiée à Garnier,
pour mettre les Vicaires à couvert de [es
pourfuites, & pour le rendre en quelque
façon jufiiciable de l'Officialité.
Cette réponfe des Vicaires fur la fignincation du décret du Parlement, étoit vi..
fiblement diél:ée par l'efprit d'indépendan ...
ce. Le refus public des Sacre,mens ne pou-:
vant être fondé que fur une loi générale,
dont l'application eft publique, ·1 en réfulte que les motifs pe ce refus doivent être
rnanifefiés à la jufiice royale, pour mettre
au fcandale, & faire ceirer la plainte;
& c'eft ce que les deux Vicaires vouloienc
éluder par ce détour concerté.
Garnier préfenta une nouvelle requête',
perfifiant aux premieres fins par lui prifes,
& demandant encore qu'il fût inhibé à l'Of~
ncial de le citer; il fit voir l'illuficn de cette infiance de l'Officialité, déclara être op..
pofant comme d'abus, fe plaignit des faits
faux que les deux Vicaires y avoient avancés contre lui, & foutint qu'il ne feroit
point en peine de jufiifier qu'il avoit toujours gardé le filence fur les rnatieres qui
agitent l'Eglife de France.
L'Arrêt rendu fur cette,feconde requête
enjoint. aux deux Vicaires de faire ceffer,
-.~~ !out le jour, le fcandale réfultant du
nn
11
refus public & réïtéré d'adrniniltrer Gar...;
nier; autrement les condamne à une aumône 4e 200 live qui ne pourra être réputée
comminatoire: l'aum&ne a été enfuite déclarée encourue.
r
•
" or
don~
D ' autre part, 1'·InfOrmatIon
a ete
née, à la requête du Procureur Général,
fur le refus & la défobé'iffance; les Vicai"d'·
res ont ete d'ecretes
ajournement en per~
fonne, & ces décrets cohvertis en prife de
corps, attendu le refus de répondre.
Les Gens du Roi font chargés Har vo .... .
tre Parlen1ent, d'cxpofer dans un mémoIre
féparé le détail des procédures qui ea fort
long J & le précis des informat~ons.
Il réfulte, SIR E , de la briévc analyCe
que nous venons d'en faire, que ce refus de
Sacremens en de la nature de ceux qui excitent aujourd'hui tant de trouble dans la
Monarchie, & qu'il n'en différe que par
des circonfiances qui aggravent les torts
de ces deux eccléfiafiiques.
Cependant l' Archevêque d'Aix prétend
qu'il n'appartient qu'à lui de les juger, &
certainement il ne promet point une juf...
tice exaéle & impartiale: fes fentÎmens
font notoires, il les annonce fans ména~
gement; il eil: garant, il eft auteur des ex~
cès dont il veut qu'on ne foit comptable
,qu'à lui; il enchérit même fur les ecclé~
1
,
1
•
•
,
�12
lia{fjques les plus dévoués à fes vo10ntés.
A peine la fanté ~. t'elle été ren?ue à
Garnier que ce Prelat a défendu a tous
les Prêt:es de fa Paroiffe de lui d?nner la
Communion à la fainte. T:ble ; Il ..a fall.u
que votre Parlemen~rép.rIm~t par ~es InhIbitions féveres celUI qU! .prete~? erre f~ul
Juge compétent des deltts qu Il autonfc
& qu'il ordonne.
.
Tel eft SIR E, le tribunal où l'on
rappelle c;,s deu~ ecclélïafl:ique~ , p,our les
foufiraire a celUI de Votre MaJefie. Il ne
s'a.git donc point de fixer Ja jurifdié~ion
où ils doivent répondre de leur condUIte J
mais de fçavoir fi l'impunité leur eft acquife
par l'indépendance de leur état.
L'Archevêque d'Aix fouti fnt hauteme?t
que ces refus font jufles ;, & f~~en~-ds
oppreffifs , il fo~tie,nt que } ~utorlte feculiere n'a pas drOIt d y remedler. Les deux
propofitions contraires ont [ervi de fonde ..
ment aux Arrêrs dont il fe plaint.
Si l'acceptatIon formelle & explicite de
la Bulle, ne peut être exigée des fid~l~s
comme marque indifpenfable de catholIct..
té ; il n'eft pas permis d'exclure de la Co~ ..
rnunion, ceux qui n'ont pas voul~ fublf
un joug qu'on n'a pas r1roi~ de leur Impofer. Si l'interrogato;rl-' public fu.r cett~ matiere, hors des cas fixés par les declarauons,
13
en indifcret & illégitime, le refus de répondre ne mérite point la privation publique des ,Sacremens; & une répo~~e fou ...
mife , decente & refreélueufe , mente encore moins cette peine: ce font-là des vérités qui Ce démoJJtrent par elles mêmes.
Il eil certain, SIR E , que tous les Chrétj~ns font oblIgés de rendre témoignage
à la foi; mais on ne peut les citer arbitrai ...
· rernent pour leur demander compte de leur
créance: l'interrogatoire public eil réfervé
à de certaines pedonnes p répofees pour la
charge des a01es; il n'efi autorifé que dans
certaInes occafions, & toujours dans la
me[ure fi xée par l'Egli(e.
Quoique la foi doive être la·même dans
tous le-s cœurs, le développement n'eft
pas le même dans tous les efprirs ; chacun
efl obligé de s'infiruire du dogme fuivant
fes forCeS. Mais comme les facultés & les
occafions font différentes, il en arrive que
les Chrétiens, avec une connoiffance fort
inégale de leur religion, fe réuniŒent tous
dans une foumiffion générale aux déciiions
de l'Eglife; & cette foi implicite eH plus
profitable aux {impIes, qu'une plus grande
abondance de lumieres ne l'eH aux fçavans
orgueilIeux.
Le nombre de dogmes que tout fidéle
eil obligé d'embraffer d'une foi difiinél:e ,
�en
Jf
fort borné ; r ob~igation augmente à
. proportion des connolffa~c,e,~; ~ ar conféquent la négligence a S Infiruue peut
c '
1a f i atiere de l'examen \ [ecret
dans
Iaue
l'
,
ou
on
eXIge
l e tn'b un al de la pénitence,
"1
l'
de chacun fuivant ce qu 1 a reçu: e;ca. .
men ublic ne fe fait que fur un ~ltre
P
que l'Eglife donne & qu elle
commun,
fixe.
. . , dE"
- Elle a quelquefoIs eXige .es. veque~
ces déclarations & ~des foufcnpuons qUI
n'éroient point propofées aux aut:es e~clé
fiafiiques • & d'autrefois elle a etabh des
formules qui devoient être fignées p~r l:s
eccléfiafiiques qui eRtroient dans les dignItés, ou qui étoient pr0l1!us aux 0.rdres fa, & non parceux qUI demeurolent dans
cres,
Cl
'
"1
les rangs inférieurs. Le . c~ge en gencra..
a plus de lumieres, fes ddfcrens mernb~e)
étant defiinés à être ou juges, ou .témolns
principaux & a?torifés. de la fOl"'; de:là
vient qu'en certaIns cas Ils peuvent ~t~e
terrogés fur. la fcience des. c~ofes divIne~ ..
une foi {impIe fuffit plus alfe~ent ,~ux laI"
ues , qui ne font pas charges de Ilnftruc~on. Mais à l'égard des uns & des autres,
quelque regle ~ue rEg~ife Faffe, ~l faut l'o~~
ferver· rien n eIl: arbItraIre, nen ne ~e
pend du caprice dans une Inatiere fi lm'"
portante.
r
ln:
'Ir
S~i vant l'~fa~~ invariable de l'Eglife
GallIcane, on n Interroge oint ceux qui
fe préfentent à la {àinte l'able~ Le rnalade
au lit de ~a Inort peut ~tre interrogé en
d~ux ~anleres, ou, PL blxquetnent pour l'é.'
dIficatlon , ou fecretc:ne~t pour le bien de
fon a~e. Le P~freur peut donc ou exiger
de lUI en publIc la profeffion de foi commune & générale, ou l'examiner en feeret
fur la mefure de fa capacité perfonnelle.
Mais dans l'examen fecret qui participe de
la nature de la confeffion, tout doit demeûrer enfeveIi , fans que les aveux influent fur
les démarches extérieures du Minifire: dans
l'examen public:; tout eIl: limité par les rituels ~eçus & autorifés, & par le droit
commun de l'Eglife.
Ce feroit une entreprife répréhenlible ;
fi un Pafieur vouloit exiger l'acceptation
cl'une foule de décrets doélrinaux qui ne
font cor.npris dans aucune des profeffions
. de foi tracées par l'Eglife; c'efi bien pis
encore, fi on ajoute à la profeffion de foi
des vérités indéterminées, aÏnli qu'on e~
a ufé à regard de Garnier.
.
Les deux eccléfi~fiiques qui ont été ap ..
pel1és fucceffi vernent pour l'adminill:rer,
Ont voulu l'interroger fur la foi; & lorfqu'il a marqué unè foumiffion indéfinie
aux décifions de l'Eglife, cela va bien #
'\
�IG
a-t..on répondu, mais il manque J'accep.:.
ration de la Bulle. C'efi exiger pour un
décret qui n a défini aucun dogme ~ plu
qu'on o·/oferoit faire pour la Bulle .quI condamne les cinq fameufes propofitlons, &
pour tant d'autres décifions vraitnent dog•
mauques.
.
On dira fans doute que cette rigueur ne
s'exerce que fur des gens fufpeél:s : vain
prétexte, q'u'on appliqueroit arbitrairement à toutes fortes de décrets doétrinaux,
& qui rendroit inu'tiles toutes les précautions prifes pour fixer les profeilions de
foi. Où eft d'ailleurs la preuve de cette
fufpicion? cn quoi confine-t'elle r ~audra ..
t'il encore s'en rapportt!r fur ce pOlot à la
volonté arbitraire?
. Et quand il feroit permis de fuppofer,
fans preuves, qu'un homme a parlé témé ..
raireluent contre la Bulle, que concluroit-on de ·là f Il arrive tous les jours que
des h mm s aveugles s'expriment d'une
maniere répréheniible fur des points de
doél:rinc très- fixés. Cette licence criminelle
s'expie dans le tribunal de la pénitence,
fans que la proftffion' de foi publique devienn~ diŒ rente pour eu, •
De (nots échappés par légéreté , ou ré~
ét s (ans difcernt'ment , n'indiquent point
9u tout capacité née {faire po.ur C?o.
nonre
" 1e orOIt
J
• &1
~7 , dans une quefiion
nOltre
e fa~t
de cette. na~ure. Il ?"o~t donc être permis à
des partlculIers qUI ont parlé inconfidéré.
meht, de rentrer a vec humilité da"lS l
.
d
l
'
1
es
draIts e eur 19norance. Si l'acceptation
formcl1~ & extérieure ~e la Bulle n'eA: pas
de devo:r pour ceux qUI gardent le flence ,
elle ne 1efl pas pour ceux qui ont proféré
dt: s ~arol es indjfcrettes, fans réflexion &
fans J~l.gen)ent. Leurs dout.es" leu.rs préju..
gés, s Ils cn ont, peuvent InterefI er le minifiere, ~'un direéteur, pour les am ener à
une fouffilffion convenable · mais ils n'aurorHent ni l'j~terrogatoire' public, ni la
demande de 1acceptation f0rm ··Ile de la
Bulle.
Il .efi ' peu ~e Théologiens qui roient
parfal~ement d accord fur la nature d'un
déc:et ~n mat~ere ~e d~étrin e , qui ne peut
aVOIr nI la denoffil natlon, ni les effi ts de
la re le de foi; & peu de fidéJ s qui foient
cn état cl combiner ce qu'on accorde d'autorité à cl.: lui -ci dans les différentes parties
du monde chrétien.
•
Au milieu de Cette variété de fentim'?ns
~ de langage fur des points fi elfenriels,
tl faut rafI olbler une foule de circonfiances, pour {ça voir quelle foumiffion eU:
f ffi[ante , & quel doute eft criminel. Cet
exam~n appartient aux méd,cins des ames
B
�r8
pour la direftion ; il n'in[Je point fur la
di fpenfation publique Iles S.cremens , foit
parce que l'objet n'dl pas de foi, foit parce
que la formule n'ell pas fixée> {oit parce
qu'elle ne fçauroit l'être d'une man'ereuni_
forme, comme l'ont été de tous les temsdans l'Eglife les profeffions de foi.
La fou million eil due, c'efi-à ·dire. 1'0béilfance qui confif/e à·s'abltenir d'un langage fufpeél:, & de la leéture d'un livre
condamné. C'efi une foumiffion d'aél:ion
& non de jugement; une foumillion d' humilité & non de croyance; une déFérenc:e extérieure, acwmpagnée d'un refpeé\!
intérieur pour l'autorité qui a prononcé la
défenfe. & non une adh élion abfolue qui'
n'efi due qu'ôu dogme défini: on efi donc
ténu d'obeïr, on n'efi pas tenu d'accepter, & moins encore de profelfer publiquement cette acceptation , à peine de
refus des Sacremens. Ceux qui opprimen;
ainli leurs freres violent doublement l e~
loi. de l' Eglife ; ils ajoutent aux formules
de foi, & ils y ajoutent ce qui n'eflpas de
for.
L'icterrogatoire qui a été Fait à Garnie...
ell dooc illégitime, fa réponfe chrétienne
& ref peétueufe, & le refus de Sacre mens ,
qui a {uivi, (c} nolaleu" & opprellif. Les
deux Prêtres qui ont pro~oncé cet Arrêt
J~
.
cruel, pénétrés d'ell:imè pour le malade;
lui offroient de l'adminlfirer fur le champ,
s'il vouloit acce prer la Bulle; mais foit
qu'il accept~t ou non, ils l'invitoient à
venir à la ParoifTe à la premiere lueur de
famé, promettan t de dire la M.elfe exprès,
pour lui donner 1. communion de leur
main. Quelle inconféquence dans ce re·
fus au lit de la mort, ' & dans ces invitations à la [ainte Table r Quel çontrafie
entre cette rigueur fcrupuleufe avec laquelle on refufe les derniers Sacremens fur
le défaut d'acceptation, & cette facilité à
les admioifirer [ur ce mot pron oncé, fans
changement d~ns la croyance, & fans converfion dans le cœur!
On veU( faire regarder Garnier comme
notoirem , nt réfraél:Ji,e à la foi; & moyennant une acceptation de pure cérémonie,
on confent à l'initier fur le champ dans
nos plus red outables myfieres, fans abf.olution nouvelle , & fans qu'il foit qucilion
de le faire ren trer en [a confcience , pour
mllt de confeffions & de communions [acri lèges. C'dl qu'il ne s'agit point de
l'intérêt de la foi, mais d'un intérê.t de
domination: l'indig nité prétend'ue efi effacée, dès qu'on a /lechi le genou.
'
Ce.s contradiétiOlls ne font pas rares
parmi les promoteurs du [chifme : on les
B ij
�20
.
'..n.·
,
d
\poit fans ceffe en contra h ..:rlon ent~ e~x ;
& chacun en particulier e.n ~ontradl.ébon
avec lui-même. Leurs prIncIpes v~rlent ~
l'infini, & il n'cn eil prcfque po!nt. qUI
foit confiant dans les propres pnnclpes.
La volonté arbitraire qu'ils prennent pour
régIe fc plie fuivanr les circonfiances ;
elle eft dépendante de l'hum Dur, ?~ l'in ..
térêt, du tempérament, de la pohtlq~e ;
& la pofition où ils fe -.trouv(nt, dé~~de
prl [que toujours de la rJglle~r ou de I1ndulgence. T ~l déclatn~ en chaIre avec beau,",:
coup de chaleur, qUI. dans les ~nv('rfa
tions particulitrts, laliJ~ entrev~lr la plus
grande indiflerence fur le~ obJ.ets de la
, difpute : tel slannonce f~llr Infl eXl?le ,dan.i
les prémices de fon ffiJnlfi erc , qUI dcpo{e
le marque, dès qu'il
p ~ 1 ~cnu à fon
but, ou dérrompé de [es cf crances: t el
Paneur affeéte de paroîtr intolérant, lorfque fa condl ire eH examinée, qui ceffe
de l'être, lorfqu'il retrouve fa li~erté d ~ ns
le myfierc. & le fecret; ,& pa,r le 111Clne prIncipe de fOJb lelfe , tel heute a reconnoJtrc la
catholicité d'un péni enr au momeI~t écla:
tant & décifif de la derniere maladIe, qUl
ravoir dirigé pendant tout le c.ours de fa
vie Garnier,qu'on vient d'opprtmer & de
àiffalner par des refus petfévér~ns &. pa:
ea
nordi e de 1'Archevêque d'AIX,
qUI l,Ul
21
interdifoit -l'accès
de la [ain te table av -t
r.
p
..
, 01
cl
reçll ans la arOJfl~ la Commun",
1
"Il cl'
\ .
on a
vel e u Jour ou Il e:il: tombé malade. &
dans le cours d'une précédente mal d'.
·1
. /, cl "
;
a Je ,
l ~VOlt ete a ffilnlfl.re par l'ancien Curé
qUI ccpenda nt eil: fournis à la BlUe.
Ce tableau fi affl igeant, SIRE, ell- fous
-les yeu x de vos peuples; il efi impoffible
de leur donner le change [ur le jeu de.s
paillons qui produj{('nt tout ce dé(ordre.
Que Votre Ma}..fié ju~e des effets d'un
fcandah:. fan~ cel1e renaÎlfant. On entend '
tous. le~.10urs des Prêtres gui, après avoir
[crVl cl lnfirumens aux plus grands excès
~éplorent leur dépendance, .& s'excufen~
fur leur pauvreté; dèS Evêques qui en blamant d s procéd~s violtns de quelques-uns
de l~urs confrereC\ , ,re croyent pourtant
force par état de faIre caufe con1tnune
avec eux.
~ep ndant les fidéles, rebutés par les
fervltu e nouvelles qu'on l ' ur impofe .,
COIltr~él:e~t u~e funefie indifférence pour
des ble. s. J~dhmables, dont la poa~ffion
leur efi. 1nJlIfie~enc ravie : les temples
font de Jour en Jour moins fréquentés, &
1es autels moins environnés d'adorateurs.
~~ ~ci~nce était déja bannie, la piété
S l'teInt; & la fuperfiltion qui V~ut prendre la place, donne dzs armes à l'aveugle
�., Une fo~~ de Prélats & d'Ecjn~red~hte'fi cétabk!: voient ces maux,
defiafh,qu.éS rc P& fe réuni/fent avec ceux
jls en genufient ,
foutenir leur
.
~ nt les auteurs, pour
.
qUI ,en 0
• illufion fatale, qUI nous
indepe?dance . lié le la modération prêr. .
ir dans ce 1 c
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ter appUI à a V10 en ,
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SIRE, cette alliance,qul p~ro1t
aIS, Ile ne doit pas liOU en 11l1'p0
rr~ ~r~~~efl: 'qu'a ppar.: n.t , ou ~ourd l ';_
. ' elle n'a pour obJ~t que t: •
due,.
~'u 's contre 1 droIts de
dre de VI ux pre) g
n' fi int en fal'autorité tcmpor lIe. C: e
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duite contT, 1 C, e, dans leurs di~ 0 rs:.
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pacifiqu ~ de leurs j . rI ~[~nt le th "'tre
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"t é oj ner du InInI du fchifme1: o~ y ~v ('~abl ;p r la gravité
lere des r~tr s r P
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qu ils ne eul nt pas a opter it d' utre S
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nce· 0 n vo
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Il
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qui s'y prêtent aVec douleur, par- intér€t •
ou par foiblefiè. Aïnli tous les maux de
la Religion & de l'Etat, tOUt le renverfe'_
ment que ~~us voyons da"ns l'.oidre fpirituel & politique, ne peut etre lmputé qu'à
quelques Prélats, {ùivis d'un nombre d)ec-:
cléfiafiiques élevés avec foin dans les mê.
mes préjugés, ou devenus efclaves par€rainte ou' par ambition; & dans ce nombre
même, que de fyftêmes diiférens ! que de'
laffes différentes!
De-là vient, SIR E , qu'on v'Olt quel •
. 9uefois renaître, & quelquefois cefferles refus de Sacremens "au gré d'une polio.:
tique que tous n'adoptent pas également;
& que ceux dont les excès ont mérité
une cen[ure uni verfelIe, blânlent eux .. mê~
mes da·ns d?autres cl!"'s eXlès encore plus
rians : de façon qu'on pourroit citer
des Prélats, qui ont opprirné leurs ouail..
es contre le vœu général du corps, &
fans trouver' un feul approbateur qui ore
{ Vouer leur conduite. A t'on tOft de réprimer des entreprires qui étonnent les ef"".
prits les plus inquiets, & de fe Plaindre
~'un fanatifme que le fanati!me mêine dé
favoue?
Cependant, SIRE, les promoteurs d'
fchifme, fi divifés entr'eLJx , & fi peu d'ac.or~ a~c eux- mêmes, fc réunifr nt pou
�2+
, _
[outenir que les maux pré!ens n ~~rIvent
r la faute de ceux qLll leur rehfitnt;
pa
que
l' d I l
, fi- a' - dire que lor~qu'une lnu tJtu e eU.
cc,
'f 1 cl .
o?,primée ,le trouble qui en re u te Olt e~re
·Jmpu
' t'on
e, n à ceuX qui exercent lles VOles
'él:.
de fait mais à ceuX qui en {ont es Vl 1n1es, &. qui s'en plaignent-.
.
Ils dirent, en fecond heu, que bIen
Join de violer les loix , ils s'y conforment J
parce que la Confiitution cft r çue partout. Mais efi-elle reçue ~o~~e r~gle ~c
foj? & quand elle pourrolt 1 etr: a ce t~
tre, doit· on en exiger l'acceptatl?n e~tc
rit?ur , fans un décret xprès de 1 Eghre ?
La Confiitution fi reçue dans les Eg litS
Btlgigues, où il eft cependant dé~endu a x
'onfeifeurs d\! tro uhl rIes c nfclences fur
c ttt; mati re; elle cft reçue en F :ance , &
par conf quent dans une multitude de
dioct Crs, où l'on regarde les refus de Sac crncns comme une inqui CItion odieufe. Il
y a donc b}e~, de la .di~érence entre la
f<: un)111 on lcgltlme qUI lUI efi due , ~ le
culte qu'exigent les zélateurs. Ce qu 1.1 y
a cl fingulilr c'cfi qu ,pour 'autonfer
dans le 1: pr cédés, ils corn tcnt e~ leur
f v ur lc:s 1ufIrag s mêm s des veques
oui n "dhérant à la Bulle, condamnent
f xécutÎ)n violente qu'il- n ont.
.
i l' u or ~té teropor He étoit e~ drolt
~
de
fi
)
l1e r~fu[er la pub~~ctltion d'une Bulle furceptlble de tant ~ lnter prétations différenus.' comme on 1 a pra.tiqué dans des pa s
forte
ralion
a-t-elle
pu
d
y
vOlhns,' a plus
.
ans
bI
la pu IcatIon prendre des précaution f.
r..
•
'1
sa ..
lortleS a a nature de ~e ~éc~e t_ La piér:é
confian te du feu ROI 1a Introduit en
Fra,nce , l~ déférence ra reçu , la pruden,.
ce j a modJfié, la politique l'a affermi &
la réclam,ation a été étou ffée par des :ne~
{urr~ pacIfiques. La con damnation de tous
aél: 's tendan3 au fchifme, ordonnée par
Votre Maj fié, & prononcée par vos Par.
~mens dans les Arrêts qui déclarent abll11V;~ l ~s l ~ttres P af!o ralis oificii ~ a été le
prcllmlnalre' de l acconlffiodement. La
Con fiirution efi: donc reçue, Blais avec de
[age., tcrrlpé~ame?s qui indiquent les bornes de .1~ {oumlffion qui lui eil due, Si
ceux qUl elevent contr'elle une voix télné..
raire font répré,henfib !e~ , ceux qui l'exé~utent d'une maniere cOf'traire ft toutes
les régIes, cOlnprOmettent l'autorité du décret qu'ils dénaturent, l'honneur de la
religion, & le repos de l'Etat. Faudra~ t'il
qu'un zéle aveugle & i difcret dérange
toute l'économie de ces loix fi profondément méditées, & que le Souvc:rai n foit
réduit à être fp eél:ateur tranquille de l'in.:
cendie qu'on aI1~me d~ns [es Etats { ç'ef!
~
�.
i~
là , SIRE, cette quefiion importante qu'il
faut expofer dans tout fon jour.
Nous prétendons qu'il n'cft pas per...
mis en France d'introduire des formules
. nouvelles de profeffion de foi , fans le
concours des deux puHfances; que l'exa...
men que les Pafieurs font en public de
la foi des mourans n'eil point arbitraire,
ID is fixé par le droÏt commun de l'Eglife
,Gallicane, & par les rituels reçus & au ..
torifés; qu'on peut d'autant moins faire
ntrer dans cet examen la il 'ccffité de l'ac . .
.
cept,. tion de la Bulle, qu ce décret n' fi
as fll~ eptible de recevoir la dénomination
& 1 frets de la régle de foi, bien loin
d'être un arti le néceifaire de la profeffion
de foi ; que les refus publics de SacreJnens,
fais ten onféquence de ces interrogatoires
illégitim s , font d vexations & des contraventions manifefie aux loix du Royau..
me, & en particulier à la di[cipline établie
pour la réception & l'exécution de la Bulle
Vnigenitus; que le Minifires eccléfiafii..
qu s qui donne t aujourd'hui ce [candale,
fbnt en petit nombre, eu égard à la multitu e de ceux dont la condu' te
plus
.. ~d ree' q 'ils agiffent fans princip s &.
ans difcr tian, contre les regles de l'Egli~
fe , & fans égatid pour les intEntions de
o!r
aj fié 1 ~ont rhnprobation a tant,
en
,
. e lOIS
r· éc1"
~7
ate;
que
Cette
,
.
0
hreUln
cee fur une mulutudc de Ch~ft" l~n \.1\.e(~
pro(effion & de tout ({ xe a l.ens ~e toute
âifputes fans nombre d' fa;: nallre des
!l0îe le~ fuites & les efret~ne c aCun con-:
Apres cela [era-t'd née:off: '
que Votre Ma)' efié eH er d" a!redde prOUVer
,a des abus fi funeil:es 1 S"1'
rolt e r 'd'
. eme 1er
,un rCruS
c cl
~
let Olt qu fi'
C Sacrelue ns c"
d,
raIt a un e ·' Ion
partlr.u..;
l 1er par une injuffce aŒ
à Votre Majefié que ftage~e,nous dirions
le doit réprimer. )Et e 'J~n cand~le qu'elondre apr ~s le pré" u ~ C,P?urroIt-?n réendu en faveur de {a
el~~rc de 1Arr~t
re le Curé & Je Vical'r admeT Ag.ard, con~
" '
e e ara!eo ~A
et ·valnement
attaque'
{
1
'
n · rd
ous e regne d fc
01
,
" e.glorieufce me' mOIre
qui ' u eu
ndJgnauon qu'on
Vit avec
· Je pl ' cut mIS en controver!e
r
e drOlt
Mais, SIR~ lm~~rfant"de fa couronne• .
uJ·ourd'h ' cl'.œ', q ~s clrconfiances font
•
Ul Inerentes! & que la
'
on moderne d Cl • ,
pretenart( ,
u
erge paroît étrange
u on la compare avec ecU
9
. f · '
ettee en 17 1 Il
"
e qUI ut re
le fcandaI 14· . ne, s agI(: plus d'un fimçl.
e , malS cl un dé[ordre uni ver.
. a caufe. de ces refus n'eH pas 1Y'.
, Corn
1 h '
pallageail
me a aIne ou la prévention d'
eur; elle eil: durabl
r
un
ar fyIlA
L e , ce tant des refus
as io cm c. "a c~ ufe d ces refus ne reç ai t
- n ap hcatlon {ur la tête d'un [( 1
M_
1}
2
fi
A
"
. Cij
~.
•
�;2
!1~
(
artÎculier, elle s'étend fùr unè portion d~
)euple qu'on répare fans fépara~ion ~ Cc
et1tre le Sa~erdoce & l1Empir •
Ces principes font incontefiablt:!s l'ap ....
lication s'en fait aifément. C'efi u~e t ele confl:2nt~ 9u'on.ne d?it point exiger'
orome condltIon neceffalre de radmini[...
ration publique des Sacrernens., l'accepta-ion d:un ~écret qui n'a dé.hni aucun dog....
e, Dl meme de ceux qUI font vrai men
ogmatiques, & que l'Eglife n'a pas inferéans les profeffions de foi. Il eft égaLe
ent de. ~axime .da~s ce Royaume, que.
notorlcté de faIt n y a pas lieu ; qu'on: '
c peut .être dépoùi~l~, que par jugement)
es drol s de ChretIen & de Citoyen.
u'il n'cft pas permis d'a jouter aux pro~
, fIions ?e foi rcçu;s & autorifées; & que
exécutlon des decrets de la Cour de:
orne doit fe faire, non fuivant le caprice
e chaque miniftre , mais fui vant la diC. firi?n des loix qui ont ordoI,né la pucf
oh
:n'cft point une fImple contra~entlon àla
loi c'eil un ren~erfement ahfolu de la loà 1
n 'ufage contraire à la }oi, o.u rlutô~ Ulle
ltJi direél:ement oppofce, qUI s é~abllt a~
réjudice de ceUes du Roya.ume. ~l ces en .
reprifes doivent. d,elueurer lmpunles/ ellps
;3.cquicrent autorlte , & font dlfpar.o ltre le~
anciennes regles.
C'efi une max,ime certaine, 1 E, que
e Princ eft vengeur du droit divin, na·
urel & humain, non pour punir chaqu~
1: an{gr ilion en partic.u~ier , mais pOUf.re.
prinl r toutes celles qUI cclate~t d~ manl~,~
troubler la fociété. Son obllgatlon prm·
c' pa ëcft de confervcr le dépôt de ces droitl
di ere s, & d' en emp~ ber l'altératio~ &
la c rruption, en arrê:ant le~ prog,rè.s d un
Catlon.
c travention contagt ufe: Il efileglfl~tc
dans l'Etat, & par conféquent a,utonfé;
Que l'on rapproche des ces printipes né..
aires au maintien de l'ordre public, la
maintenir par la force tous le reglemen!
u'" a roi de faire à cc titre. Il eil gat: onduite & les écr its des promoteurs du
iline: on verra qu'ils le;ent l'étendard
dien & roteél:eur des loi· de l'E~!iFe? Ji
ntre nos loix ; & que pour les violer'
oit muni par 1 t rreur de la dl{Clph n
lus fûrement , ils anéantiffent le principe
es cgles de fa police ~Kt~rieure , & em
plus cffica c de leur obfervation , qui ef1:
ê l er l'innovation arbItraire. Il eU garan
, lli nce de l'EgJi[e & de l'Etat; j~~: autorité coaéti ve du Souverain. Ainfi la
oli~e du Royaume changera de face'
rmettre qu'on donne a teJn'
C iij
ffe ti 1 u· on ~.!D nt~ !
•
o
1
- '-
,
,
..
�jO
leur gré ; ce n~eH pas là fimplement f'e
fufer l'obéiffance, c'efi ufurper les dro·
de la légiflatio.n , & fe les approprier fal~~
reto~r; ~ette Indépendance fe tourne en
rloffilnatlOn réelle.
Il fa,ut néccflàirement, ou arrêter ces
entr~pnfes , ou voir p ~rir le dépôt des
maXImes, que nos peres nous ont laiffé
co tffie gage d.~ la t;anqui.llité publique &
rcmpa~t de la .lz~('rte ch.rétlennc. Le Prince
fera-t Il r~dult a fu plIer aupJ ès des Evê~
q"es pour la conferv, tion des loix natio~
nal f2 S ? ou à ft; P aindre à eux - mêlTICS dt:
). ur ondui ,pa~ d s lettres qu'ils ne
~no Jtrcnt pa & qUI demeurent fans effèt ?
Lorfqu l' Eglit ' a été reçue dans l'Etat,
II a ,voulu y entr ,r, comlne apportant
àes tr rors dans une t rre érrangere fans
donner 0
{i n à aucun trouble dan; l'ord e téricur. L ' mpire que {( s Minifire!
ont fur les confcien€cs ne pouvoir être
~ f é1: \ l'autorit
t n1 or 11
pree
, d 1e a d c reglts fi tes & amies
' de' la
paix, qui IiI itcnt leur ex rcice· l'obfer..
t'on de c s r glcs eft d venue 'le nœud
~ eett h ureufe allian~e, q l i ne peut
fubfifi: r fans elle; .& l o~ n'a jamais t:n"
tend. l q e ceux qUI les vIoleraient, n'en
ferolen IJtl . comptables à celui qui doi~
COlllpt\., a Dl u de l'Eglife & de l'Etat
_.
1
,
'3 1
C'~~ aimer ~ dùmi~er , ~ he point aimer
la relIgion, que de lUI preter des maximes
capables de détruire fa concorde avec l'Em...'
pire, &. de nuire à fa propagation; on n~
voit pOInt que cet efprit d'indépendance
,éclate également dans les pays voifins , foit
qu'il s'agiffe de publier des décrets de Re ..
me ou de les exécuter.
..
Lorfqu'on a refufé de publier la Conflitu":
tion dans les Etats de VeniCe & de' Sar..J
daigne, lorfqu'on a condamné en Savoi~
ceux qUl citoient cc dtcret dans des manufcrÎts théologiques,lorfque l'Impératrice
Reine a réprimé le zele indifcret d'un Pré..
lat qui donnoit le fignal du [chifme au mé-.
pris des loix impériales, on n'a point vu
, les Evêques de ces contrées s'élever contre
les fages intentions du Souverain.
La fouveraineté efi·elle donc moins eri .. "
tjere dans la pr.emiere Couronne de l'univers?
m~ilq'!erions-nous de force & de
fidélité pour défendre [es droits? Votre
Parlement, SIR E, ne craint point ce re..;
proche; il foufcrira toujours avec refpeét
aux ménagemens que la piété & la clémence
vous infpirent; &. il Yfûüf~:1~~!! avec joie à
ft le fyfi~me d'indépendance était ou aban.,
~donne' ,OU cl'·
etrult.
Mais jufques alors, SIR E , votre clé~
Pl~nce forme 'des titres contre votre au~'
ou
__
_
_
..
_
J
~ C i,~
r4
�j~
torité; l'impunité accordée à des entre...;:,
pri(es que vous avez :fi hautement & tant
de fois improuvées, eH préfentée à vos
peuples comme un aveu de votre impuif~
fance.
Ce feroic donc une fauffe politique de
chercher des prétextes de forme, contre
des Arrêts qu'on attaque par le défaut de
pouvoir de Votre Ma jcfié : lorfque de fi
grands intérêts font compromis, c'cH le
abandonner que de ne les pas Inettre à couyert.
L'Archevêque d'Aix s'explique fans dé .
tour; il ne pré fente aux yeux de V. M.
que fon autorité cxclufive , & votre incométcnce abfolue: ûn ne peut écouter cette
plainte, propofée d'un ton fi fier, fans dé-.
grader votre couronne.
, ~ o~s allons cependant, pour plus grand
éclauctffement, parcourir les prétextes dont
les promoteurs du fchifme fe fervent le plus
communément. Ils difent qu'on ne peut
fe pourvoir contre les refus publics de Saremen~ , que par l'appel comme d'abus,
& il: citent l'art. 34 de l'Edit de 1695. L
iauffet; des induéHons qu'ils en tirent, a
d ja été fi fouvent démontrée, 'que nous
n'ajouterons qu'une réflexion fort !impIe.
i la voie de l'appel comme d'abus eil
uv rte l'~u~9rité 4'infpeétion pout: J~
d J. j;J
in(u~tle.n es OIX eft donc recohhue; il
ne s agIt plus que de la maniere de r exe:r....
œ~
J
E~ ce la loi divine qui a prefcrit la né...;
ceffire de prononcer par le mot d'abu" (J
Efi:- ce la l?i du Prince qui l'a introd uit: or
Il eil: certaIn q~'elle n'étoit pas connue en
France autrefoIs, & qu"elle ne l'eil point
e~corc d~ns lc,s Etats voiGns, où le droit
cl lo:peéhon n cG pas moins exercé, comme !n féparablp de la fouveraineté.
, E~ Flandr/cs on enjoint aux Minifires de
JEghfc ~e revoquer ce qu'ils ont fait con ...
tre les 101 X ; & lorfqu'on fupprime le mande,?ent d'~n E~êque, on lui ordonne de le
r~tlre.~. C ~fi, ~lnfi qu'on en a ufé, en der..
nier heu, a 1egard de l'Evêque de Gand.
?n protege par~out les fujets & les loix de
1~~at : & cer~alntment , 'ce qui eft légItIme en lUI-même , ne devient point
f~crilége , par cela feul que le nom d'abus
ne s'y trouve point. Ce n'eil point le mot,
c'ea. la caufe qui légitime le recours au Sou~
veraIn.
Il mt:ttroÎt la main à l'encenfoir, s'a
s~~rj geait en j ge de la foi, de la doctFlne des Sacremens, & des matieres purement fpirituelles. Mais Iorfqu'il arrête'
l'oppreffion par droit de fouverainc'ré,
lpIfqu'il fa!t obferver les loix ~~ l'Eglif4
�. de garde,H-ou qu' il punit les lri~
par drOlt
{taaeurs en vertu de ces deux titre; réu~
nis, il ne donne point de décilion nouvelle '
fur la mati~re , .il ne fait point la regle, il ne
la Juge pOint; ,1 répare la contrav ention
ou punit les auteurs du délit. Les différen:
tes for~~les inventées ~our diflinguer l'au~
tomé d ,"fpea,?n, de 1aut~rlté direae qui
ap'pa~tlent au m,mftere ecc!eliaflique , font
d lnflltutlon purement arbmalte; ce qu'il
y a d'immuable, c'eflla difli nélio n des ma· '
tieres fur lefquelles l' une & j'autre s'e,
>:erce.
L ?s recours aux Empereurs Chrétiens '
. é
d
'
n, ont palOt
té es attentats,
quoiqu'ils
ne
{u!fent point qualifiés comme d'abus. On ne
violait point la loi divine en France, lorf·
qu'on recevait l'appel (impie des aéles oppreffifs des Ju ges de l'Eglife. Maintenant
on violerait la loi du Prince qui a établi
qu'on prononcerait par le mot d'abus, non
pour refiraindre fan droit d'infpeélion.
mais pour empêcher qu'on ne confQndÎt les
bornes des deux jurifdiélions.
Cerr.e pro~o~ciation ~'a lieu que daM
les matleres clvlies, & n a pas même lieu
dans toutes. L e Juge prononce fur le poffè!foire, fans le fecours de cette formule;
parce qu'il efi vilible que la pofleffion qui
~!l de f~it! fon~e la iuri@f!i~n !~mpof~UÇ,
3'r
La ch-oCe efi plus qu'évidénte en matiere>
criminelle, puifque le délit qui efi la matiere du jugement, efi le pur fait de l'homme: le bon ordre exige non Ceulement
qu'on caf1~les aéles contraires aux regles;
mais encore qu'on puniiTe les aélions qui
troublent la focieté.
Le droit d'infpeél:ion renferme necelfai~
rement ce double pouvoir, qui De fçauroit
dans les deux cas être exercé fous la même
forme; parce qu'il efi fort différent de con-,
crevenir aux regles, (oi t par omifl.io n·, fait
par ignorance, ou d'ébran ler le repos pu~
blic.
L'un efi l'abus /impie, l'autre l'abus criant
& fcandaleux; le premier fe pourCuit par
appel & Ilar la vo ie civile; l'autre par plain~
te, & par la. voie rigoureuCe de l'informa.,
tian: une plainte au criminel efi donc l' ill)~
ploration de l'autorité féculiere contre un
abus qui efi plus qu'abus, parce qu'il dé~
g.énere en crime.
11 cfl pollible qu'un tribunal air droit dè
connoÎtre des délits qui ont un caraélere
plus marqué & plus nuilible à la fociété '
& qu'il n'ait pas droit de connaître de l'a~
bus fimple qui réCulté de la contravention
aux loix : c'efi ainli qu'en France le jugement de l'abus efi réCervé aux Parle mens .
M~is il efl jmpofIib!e de pel!f~r que le Prill~
�35
ce ait droit de déclarer un aéle a!)uli(, &
q 'il nc puiffi~ pas prononcer qu'il eil crimincI: Pinconfé'quence t:fi frappante, & la
Cbntradiétion [en fibIe.
On I)c fçauroit nier que celui q i a droie
d . . déclar.er l'a bus , ne foit autorité à 1 écart r, & à Je prohiber par to.ute les voies
q e la puiflànce divine lui a mis en main:
if peut donc ordonner que l'abus fera répaTe- Les exemples en font fréquens dans nos
l i 'res , fur la lnati rc Inêlne des Sacrcmens;
.,. à plus forte raifon, il peut défendre de
e 1 orome trc à v nir. Et fi la contravention cft aftè ttéc, perfévérant & rnulti~
r le ) au point de 111cttre la regle en dan ..
T r, ce fera une jufie caure de réitérer 1 s
I~~ nfi s, a peine d'· nformation & d'être
tr . ités comlne perturbateurs du repos public: car il n' fi: pas poffible d'imaginer
dans un E at un cOn:lbat perpétuel de jugemens qui déclarent l'abus, & d'aél:e~ qui le
renouvellent; ce feroit rendre l'autorité
vine & illufoire.
Si donc le jugement de l'abus donn
<Juelquefoi naiifancc à l'aél:ion crimineU ,
il faut néceffaire nent que ce qui en fait la
:latÎere, uiife de 'cni la m ti re d'un juement riminel, fu ivant l' xigence des
a : 1 l'c:[prit d rév Ite contre 1 prohibi(;)t
orré p r un j ug n nt ft un ~éli ,.
ra
la .feule révolte
con{?e
la
proh'b··
d
'
l'
1\,
,1 1tl 0 n e la
101, peut . etre egalement da ns une mu 1t1.
tu cl e cl e clrconfiances. Il n'eft
.nécefIaire, qu'il
ait dé~ b ,pas tou],ours
A'
Y
0 edfance a un
A rret rt:cent, pour fonder la' "[d',(l"
criminelle.
Jun l\""lon
Il eH jugé depuis longtems en F
1
f'
rance
que e re us publIc de Sacremens r.
r.
Il
cl '1"
, fans
ca Ult:
, eu un e lt ., & un délit cl 1
~
cl 1 " ·
e a ComPetence e a )unfdiétion royale~ Si les
promoteurs
."
, fi:
"du fcbifme nient ce pnncJpe,
.c e un'
motIf
de plus pour re" prImer 1eurs
.
entreprlfes,
. . r.
clpuIl(qu'ils tendent a' e'b ran 1er
une JUrllprU ence certaine: ils difent que
Je. Juge royal ne peut connohre de ce
faIt, . que lorfque la caufe du refus ou
les Clrconfiances
extérieures font cl'e r.la
/
competence~ . Lo feul Arrêt rendu en fa,:eur ~e la Darne d'Agard ,renverfe ce fyf~
terne, la caufe du refus etoit un e affemblée publiqu~ de joueurs qu'on recevoit
d.ans cette malfon ; & l'on citoit des ConCiles pour la notoriété du péché. Les cir~
c.onfiance~ extérje~res étoient l'interpellatIon publIque, faIte par le Vicaire à la
Dame d'Agard, de renoncer à cette flf~t!mbJée p:ofane; ~ l'on di{oit que cett~
~nterpellatJ?n, qUI. ne renfermait que le
Jugement d un Cafulffe févere ~ fur un faje
res -notoire f!~ns une petite .Ville ~ éc.oic
�.
8
3 refus muet,
- qUIï al'ffie'
. noins injuriéufe qu'un
~~
~ëtte facuI~é , .dans le jugemeht de rabus~'
11n libre cours aux foupçons les plus ~rav;s.
. Votre Parlement, S ~RE, ne s arr,eta
Foint à ces vaines allégatIon;, p~rce q~ on
peu t refufer la CommunIon a la falote
'ou
Ine
T able qu'aux excommunl"é s d'coonces,
qUI" donnent un fcandale aétuel
a ceux
,
é" &
dans l'Eglife, par un ,péch~ ext :lr!eur "
fenfible. Il eft inutile d examiner fi 1Eghfe
reconnaît un plus grand nornbre de c~s,
, il foit permis de rcfufer la Commun~on
ou lat
de la mort: ce qu'il
y a de certain,
au
1
, .
Il
, fi que dans l'une & 1autre clr.eonuanc e tout refus public fait fans titre, efi
ce,
l
.
r
d
1 pu
contravention aux OlX "avec lcan a e lie· & c'eft fur ce fllotJf, que votre Parlem:nt fonda l'aétion criminelle & fa com~
pétence· . fi ~
Dans le tribunal feeret, le Mln~ re on'de les replis intérieurs de l'am~; Il ~~ lué- 1admlnlfira· & il eft J·uge. Dans
d CCln,
"
d
tion ublique, il ~'efl: q~ ex .)c~teur ~s
regles qui ont prefcrtt les dl[pofitlo~S .cxte.
opinions
...
1 ,fcs.connolfIances
. . fc
rIeur
Farticulieres ne doiv nt pOInt d1rlger a
conduit · c'efl: rEglife qui accorde, ou
ui rdut: par des loiK générales, d~n~ le
Jifccrnement n'excéde point la }'orte.e âes
1 uges qui font chargés de maIntenir ~es
canons 1 & à qui r on ne contefie po nt
1
,
Nous n aUrIons pas befoin d'en dire
davantage, SI~~; ~lais s'il faut examiner
les
refus
dont
Il
s
agIt
aujourd1
hui
par
1
•
Il
, .
,es
Clrconllances exteneures & par leur caurece font ,autant de tirres formels, pou;
la competence des Juges rovaux : Les circonfiances extérieures font ~ommunément
des interrogatoires réprouvés par les maximes du Royaume. On peut encore met~
tre au rang des circonfiances extérieures,.
le déf?rd~e univerfcl dont tous les yeux
font temolns. La caufe de ces refus ell: le
deffein formé d'aifujettir les fidéles à un
j~.ug que. l'Eglife ne leur a po nt impofé;
d IntroduIre des formules arbitraires de pre ..
feffion de foi; de donner à la Bulle des
effets contraires à la difpolition de tous
les réglemens intervenus fur cette matiere t & pour tout dire, de confommer le
.fchifme.
Ces refus par conféquent ne font pas
fans caure; ils ont une caure connue, déclarée abufi ve par toutes vos loi x , & décidée abufive par une foul~ de jugemeI!s.
En 1711 votre Parlement a défendu
aux eccléfiafiiques de rien innover dans
la forme extérieure de radminifiration des
.Sacremens. En 1718 il a déclaré abu1ives
les !~ttres Pajloralis officii; & to~s [es r4~
•
�il'
'10
gîtres font rem plis d'Arrêts particulier
rendus dans 1 s mêmes max~es. En 17)2
il a puni un refus de priéres·, & il a défendu tous aétes tendans au fchifme. En 17)~
il a renouvelIé les défenCes de n1et'tre à exécution dircétcment ou indireétement .. les
lettres P aflarali S officii; il a prohibé l'in~
Toduétion des formules arbitraires de pro
f ilion de foi, & il a en joint aux eccléfiaf.
tiques de ~ con[ornler . en adnlÎnifirant
les malades, aux loix. de l'Eglife reçues
dans l'Etat; c' fi· à-dire, aux rituels rc.) u
& autori és, dont il n'eH pas permis au]c
Minifir s de s' carter.
.
Ce ne font pa ~ là, SIRE, des regles nou ..
velles que votre Parlement ait tenté de
pre~ rire: ce fo t les 10· x de l'Eglife, ce
font c Iles de Votre Majefié qu'il exécute.
Qu'on parcoure touS les tribunaux, on y
trouvera la mên1e interprétation, & la
nême chaîne de jugemens.
Or rien n'efl: plus de la compétence des
Juges, que de maintenir l'autorité des
loix & de la chofe jugée J & d'empêcher
qu'un petit nombre de faux zélés ne ren ...
erfe la police du Royaume. L'abus eft
jugé, il eft notoire: il ne s'agit plus que
d'arrêter le progrès des contraventions,
de {j courir les opprimés, & de punir les
1
1
fJpprcfTeurs.
Dans
-
Dans
cet
état, votre ParI
'1 ·
d
.
ement n'a
eVlter e receVOIr la reque"t d'
P
r. •
. r I e un de
IU}erS, qUI le p aignoit d'être d l , ,vos
[es droits de Chrétie"n pa
tpoJf~de de
r. .
d
r ces VOle d
laIt, evenues aujourd'hui fi
S e
&. après qu'il a reconnu
comm~nes i
fe des Vicaires de la Ma' d~alr.la repo~~
..
g '- allIe qu' 1 .
vou loient 1 cJetter une p rOre
r ffi
1 s,
Ion 'd ~.
re~ue & autorifée, pour en . e 01
qUI ne l'eH pas il a d'\ 1 eXlg.e~ une '
r..
fI('
u eur enJolndrede ralre ce er ce [can'dal L' b·fi.· .
'fi fi·
e.
0
InaU01l'
de ces ecc Je]a
Jques auroit ,., 1
à
l'
mente a con.
d amnatlon
amende"
vott
p
.
i
ri'
,
•
e ar ement
a p~?nonce qu'une aumône· & J
défobédTance invincible &
'r"
eur
,· f i '
p~r Jeverante .
ar.. blren dIl
U l ln ruébon crimin 11 . d· (
e e ln l pen . . .·
la e. f s ont été décre't'es cl' ajournement
·
en p;r onne? & n'ayant pas répondu ar.'
le meme
'
cl anP
, · efprlt de révolte & d'l'nd epen
~ , 1ajournement a été commué en rifede corps, apTes les délais expirés P.
or ~ocre C~nfeil ct voulu, d'abord' fufpen '.
l e a procedure, & enluîte il a dé 1 '
fies ~écrets de prife de corps non ob\!e~~~e
1étonn~nt ,prétexte que l'Arrêt de· fur~
l nc~. ~tOlt ltlconnu à votre Parlement,.
orfqu Il a commué les décrets.
€ ,Le premier de ces Arrêts du Confeir a'
~A.rendu ~ !a r~quête de J'Archevêque
IX , qUI n ét~lt po!nt partie dans cette
b
D
·
�42
procédure-, & de deux accurés qui reru'..
foÎent de répondre en jufiice: le fcconcl
efi intervenu fur la requête des Agens du
Clergé, que Votre.: M ,jefié a reconnu elle~
même être non recevables; & touS les deux:
fans qu'on ait vu les charges & infor~
•
matIOns.
Ces Arr~ts fcmblables à beaucoup d'au~
tres qui les ont précédés dans ces derniers
tems, fournHfent une matiere fi ample
de réflexions, que votre Parle~e~.t croit
devoir les [upprimer toutes; Il s Impofe
un filence abfolu fur les Arrêts intervenus
dans votre Confeil, fe réfervant d'en por~
ter [es pIai,ntes à Votre Ma jeflé , dans dc~
rems plus opportuns.
Votre Parlement, SIR•E,
jufiemerit
•
•
••
.'tonné de tant de pronOnCIatIOnS Inoules
& contradi61:oires, les regarde comme le
fruit d s ar.tifices de ceux qui veulent le
plonger, dans des incid,ens f~cheux, po~~
mettre a profit une unie dlverfion : unl~
u ment occupé à défendre !es dr?lts de
otre Couronne, il ferme a préfent le~
yeux fur tout autre objet.
•• , .
Une diffilnulation paffagere, Inrpl~e~
pal' un intérêt fi preffant, n'eff rien motn .
qu'abandon & défertion. Si nous fufpen . .
dons notre ré lamation contre le violemen
_e ~e _ 12i~ fafré~s ~ qu'o!l Eerg ~~us le
., n
'il
.
•ours de vue, c eH en prcteŒant folemneI:"
, ement de la fidélité que nous leur gardons~
'& dans la confiance que Votre MajeOé les
fera bientôt revivre avec plus d'empire.
puH[e l'hommage éclatant que nous leur
rendons.# commencer à nous acquitter de
ce que nous devons à la mémoire des Rois
qui les ont affermies, au fervice de Votre
Majefié qui n'entend point qu'on leur donne atteinte, & à Votre Augufie Pofiérité
,qui doit re gner par elles.
Nous fommes ~vec !~ plus profon"
. ~fpeél,
~IREJ
DE VOTRE MAJESTE',f.
Lestrès humbles, très-obéiffans &
très-fidéles fervÏteurs & fujets;,
LesGens tenans leParlement deProvence
. •
-
�BSERVATIONS
, UR LA LeTTRE DU PAR.
LEMENT DE PROJ ENCIi
',d ri. Ru l, DU.26 Juin J753.
~
7
réputation fi juftement acquire de M,
A
•
a fait rece4
du Parlement
d'être rendue
blique par 1'lmpreŒou. L'attente où J'on é~
ie depuis long-tems de voir paraître cette
iéce, done le nom feul de l'Auteur faifoic
'avance un éloge complet, avoit favorable.
ene difpofé les efprit~ ; & tQut fembloie lui
omettre les plus grands applauditfemens.
ais on a été autant affligé que furpris , d'y
ie (ur la Bulle Unigenitus, qui fait depuis
_ut dl nRées, de fi prodigieux ravages dans
I,gll(e & dans r~tat , des principes extrême.
ent dangereux & féduifans, qu·j ne tendene
rien !twins qu'a augmenter & à perpétuet
maux dont tOLlS les bonnêtes gens gémi~
RIPER T DE MONCLAR
oir avec avidité la LE TT RE
Provence au Ro 1 , qui vient
•
r
Dès les premieres pbrafes ta Syft~me du Ma.
{trat s'annonce dans une période ou les fende M. Eymard,', objet du Mémoire, fur
te Bulle font traités de préjugés. (p. Il.)
entôt après il fe montre à décowvert .d.ans lei
que {aie fon Auteur, pout COntdler les
.
du filençi ave~ celle ùe J7; 0
.
A
·'
�•
l-
u'H reconnoÎt Comnle t'Ouvrage de /,.,. P1tif~
j~lJce 1 (p. r 7.) ~ à ,la~uell.~ il donne n~an"
tl10illS un~ exécutlon tres - reelle t & ql11 ne
JaiiIè pas d'~tr~. é~er.d~t.! luiva~t l,es dif~rentes
explicatjons qu li unaglne. Enfn~ Il ~~rolt dans
t()ut: Con jour, lorfqu'aprcs avuJr l'adonné fur
c~s Décl:J ... (ions , ~1. de 1v'ond~r en conclllt
ue la B litt: cil un Loi dt' (!ij~· ';pli?Jc, un Loi
q
. J ult
.1""1
( l'p. J, 1 . 3 (~
'u
de pr('e. ~J,lttJ07J
- l,
).
) 1. ) "\
f éif,nd ,Les Elc!('/t'II{liqu eJ 1 qui l1Jpl1't!nt alt.'C Ut-
fi
cbes , QUI L E ~ 0 NT
r. LN 1: V S lt E' P 1t E ' li -:. N 1 3 L I~ S, (1'. 4 ~. ) u..
ne Loi en utl mot dont t.tCCCpt'.lt ËU1/. '1:lldcJJte
(:; t'ci urée qui en a ér ~ f~ite , rd Il ,luI .. e.ti,
gt! un !omn{O: o J d' ob /iJl .m u,. ~ p" 1 H. Fj L}7. )
.. erre conciliation dt: ' ch { s du 1110nde les
Flu~ on~r. ~iéloi.: e~ .& le pl ,5 illconcÏl ia~l es )
~lVvic p ru Juft u 1 1 un (1 1 .I le à ~ , lI.t. ,S 1<; per,
fi ! ne ' qui Ile ch r t n: u. la V e n~c. ~e pen.
cl 1 il . il: de e u t S Int' Ld.!~l de l c0 fit hu ..
InJin r' rv "s 3U .~ G 'lo11 es ubli m ,s ; ,. il rem·
ble qu' 11 pou oie ~( ' r~r ~e i~. de Ripert, de
~1on lar ce qu'on ,Iurolt JalTI.l attendu d au'
II
t'S,
rtpr ès des
dOiI.i;
urt autre: mai on doit être ~ujourdhui rh~
c nvai~H'::u que jamais qu perf< nne ne r ~uffira
daris ecte entreprjfe, puifqu'1.1 y 3. éd O Ll~ .)
omt 1e tOUS L'eux qui 1\ nC haz.Hd ~ e avant: lUl:
La matiere , il cft vu." ' n'avoit pas en ore éce
traitée avec autant de dé icate).Iè: les tours d~
1agiihat (ont neur~, (es expreH1.ons toutei
choi(1es fon 11 yle très· coulant: malS tout ~ela
ne r nd pas le fyftême nleilleur ; il en devl
feu lem ne plus dangereux.
i ' M. de Monclar toit [eul Auteur de l'Ou'
ra a qui onne lieu a ce Obfer-vations 1 011
t
1
.
.' ./", J
.
,
J81
s'en conlo erolt al tement
on eJt.
a
.1
.n: ccoutttmc
à trouver des fOl ble!fes dahs les pl
d
' . ft
us gran S
nommes ; & l ~ lnInl ere 'pu~lic 'è'n cl onne rtOU"
vent des exernp 1es. Mais peut - on né n r·
, r ·d 1
'
ras lalre
éclater. la ou ,eut,
lorrqu
on
veit
dans
l ctr
. ..
r
,es
con ft ancès pre lentes ; une Compa<tnie S
. d R
b
ouve~
rame u
oyaume <\dopter publiqueme
r.. ft
dt'
nt un
ly eme acceptation de la Bulle· donner u
"
' à la Déne
execu~10h
pu bl'lque cl àns fon Reifoft
claratlO~ de 173 o. &. en fixant la nature d"
fatal , Dec~et ~ une LOI de difcipline j'Contre
la detlOmlnatlon de cette Déclaration même
i?cerprêter .ces difpcfitions contre les Eccléfiaf.
tIques, qUI Ce préfentent au"" Ordres fans
~ccepte,r, ~omme des dipcditions qui doivenc
etre executees ; prononcer la condamnàtion de
ceux qui depuis 1720 ; oné cru devoir appeller
de nouveau, & enfin condamner les nouveaux
Appels, & tout autre marque extériet.lre &
publique d'oppofition a la Bulle? Il eft difllci ...
le, il faut favouer, de renferrner au .. dédans
de foi la peine extrême que calife und vue
a~Œ affligeante: & quelques égards que l'on
al( pour filluftre Magiftrat qui en efi le fujet,
on ne peut fe diLpen(er de faire voir fe [lUX de
fon fyftême J qui t tOLlt éblouilfant qu'il eft JI
n'a rien de Colide , tomme on efpere qu'il s'ell
c?nvaincra lui. même avec un peu de réflé4
X.1oo.
Pour renverfer le ryl1êmé de M. de Mon ...
c1a~ avec fes dafjg~rel1[es confequences, il [uf..
~rolC de montrer dans quelles contradic1i{:ins'
Il s'eft j~tté en lia dopclr1t : elles font fi (èn{i.
bles. qu'on a peine à cToile qu'il ne s'en foit
pas apperçu lui-lnêl le. On e1l: étonné de le voir
A ij
1\
~
•
•
�4
f'ir1.et:'her bien haut le ;t!enCt, C"'.l.7 ~ 2.8.
t< J en t11ême· èems s élever avec rorce contre
~;s vIOlences qu~a occauonnées la Bulle & . les
JlH1UX qu'elle produit; (pp. 2.0 - l1.: f5.fl~tv.• )
exclure des ~dints Ordres &. des DignItes Eccldidtiques ert ver~u de cette Loi prétendùe
Jès Stljec~ non fournis, (pp. 3o. el ,6. ) & donh
à entendre clairement que refufer de les
n~r
. /"
' ft
Y admettre pour cette feule laiton, c ~ ou..
vIÏr la potte à rignorance & au fanaufme ;
(Pp. 4,' €5 47.) enfin donn~r la Bulle comme
une Loi, qui exige ta fo1lmiffio1J, (p. 18.,) &
dire en tn~me·tems que éon acceptation 1l tjl de
devoir rigollfnlx porI" pt 1J01l1!r. ~ p. 36. ),.Plus
'" eJtirhe , p1us Oh honore hnceremel t, 1111ul.
O,l II
'1
tte M. de Monclar J plus on a de pewe a e
voir ainli aux prifes avec lui - nlême ! ou J'lutot avec fa Vérité, qu'on che.rc~erolc vaIne.•
ment au tililieu de ces contradlébons. Auai .1
he patott que trop que c·eft .ql1elqu ' al1t~e n~o
tif qui 1'3 cOIlc.htic; & en hr~nt .Ie M:rr.oae
a\7ec !lttelltion , il n'eft pas difficIle cl appe:.
voir ce qui l' enO"agé à embra{fer un [yil e~
cc
b.
~
à cl
n~e auffi r 'voltant j .... qUI 111~ne
es.a
liations fi étonnantes.
•
Monîteur de Mondat _ amu que ceux qUi
b'ht ét ' les premiers inventeurs du plan qu'~l a
adopté & fuiyi très finenlent t n'a pu fe ~lffi.
hlufer les plaies profo ~ûes ~ue la B~ile fa1; a
l'hglife & a l'Etat depuIs qu on travaIlle a eta'"
blir ton régne: tnlis il a (end en ~11er11e-tem~
diRh.:ult~ de faire reculer les FlU(fances cci·
gt:c dans c tte malheureufe affaire, & les
:) eines qu'ont éprouvé:s & qu' "' prou:,cnt encore
'" 1 j ~ eu <JU11'ont ~ntreI>ns· 11 a don~
t
,.
.
•
,
1
ttu d~"oir céder un. peu au tem~ ; & s'ima~JoOI'
Ilant qU'Il en pOUvOlt être ici comme de tO~l"
tes les aflaJres qui îe traitent politiquemenr.
jl a jUgé que , dans . J;1 né.~e1ij , é prttendue d~
donner quelque chufe à la aull~ t jl talloit l~i
donner le moins qil' il rer.o lt poffib.le~ Ç.'eit faps
.doute ~e qUI l'a d~t:ermint! à prendre Je p,arçi
,de la faire regarder comme une Loi de pure
aljupttl1e, (/. 2.~. ) dont 1effet eft bien moins ç.
:tendu que celui d'une Regle de foi. De-là tOut~s
les conCequences .ou plutô~ toutes les incon.
féquences & .les cootradlé1:ions dl,! l\1agl ftra.t .
Un peu plus d amour po.ur la véri,té & la anc~C)
ritt! L.h· étienne les lUI au roie épargnèes, & Ju,i
auroit faü voir que Ja pla.ce) que [es ménage
tnens politJques lui ont faie prendre , n elt pa$
tenable. En effet, pour peu qu'on e~~,mjne l~s
.moyens .qu'il em.ploie )lo~r .éta,bhr ion (v ..
llême t .11 n y a .pei'fOJ.ll1e qUl n en fent~ tou,t
,le foible, & qui ne s'écrie qu'il faut que 1~
caufe des Accommodans loit bien déCe[p~.rée
Four n'avoir pu fournir d'~\ltre5 ;Uqlç~ à un
.homme ~ q ü les fçait d'aiUeurs fi bien .manier
Le principal: & celui qu'i.l .r~garde comme
.déci!if en fa f..1veur, c'eft l'éloi.gnen;tet'\t .gue 1<:
"ni a toujours tén10igné pOUl' qu)ot,l donn.~t ~
la Bldle la dénomination de Règle ~e .fO.I., L.fI
R.oi, .dit - il , ( p. 16. J /efl expliqué formelle.
.tJJent ,CO!/tïC celiX {rÛ dounoü!Jt à ta B. la iél1omi.4
.fl ,It/ on tle R.èX1e de foi ; .ce qu'il confirme p~~
Jes p.récautiqns , gui ont ,été .Fri(es, (elqn .Jl:1J p
cbns la Déclaration de 173 0 ., pour ·ne pa~
iier avec Il''' Ca 'ft de la foi J'acceptlstion NE'CES,~A 1~~.E de II' Bftlle : (p. 2.9. ) d'oû iJ C?nc1trl.
~tle la Bulle eit, en vertu tie c~:~e De~l~rtl
A III
4
1)
,
�6
~ion $< 4e (out ce qùi s'eft p.!l"é auparavant:
,nie lo~ Jt d tj'plll1t , (5 '}U' ()II nt pl"t m t:t:igtr
14 proj t.ffiotl a ~erlturt ~DnJtm 11. ,pllrltIMm 4 /",
Toi. ( p. II. )
,
On, embaraff'eroic rort M. de Moncla~ ,, ~
exigeait de lui, avant [OU~ , qu\1 pr o u~~ qùe,
I~ Uqlle a reçu le ca, .c1e,e .ugul)e d~, Loi ;,
car il eil:, v;ihble que fi elle ne J 01.. pas J tout
(on raiformernent co mbe 4e lui '": m ~ me , &
'1u'elle Il 'e~ pas plus, une RégIe de di rçipline
qu'une Régie de Foi., Mais, ne Eréye nons pas
l.me [QI ut ion qui I~ préfen te ra., l?i e: n - t,ô t d'e l le~
même: fuivo'ls cç M<1 giihac. Le .8 oi... dit -i)" ne
'W;eut point qu 'on dQnn e_ à I ~ Bull e I ~ dt nornina_.
lion qe R't'gle de Foi : l) onc ell e elt,. de fon
aveu, ll:ne, loi de, difd pline. Çe raifonnemtnt,
ferait jufte d:1l1s (om au t re affai u; qu e_,e11e- ci;
~ar, tom~e, il e.ll ce,rc aip qu'il n'y a point de
spilieu e~nt!e une Rég Ie d ~ foi, &. une RégIe de
difcipline , d ~s qu'on r~fu (e l ~ premiere qualité
li une. QécifipI!" 'il, ije reile q\,-e la reoo nde • lui
don~er. Mais lyl. de, Mondar Ql1blie:. que, quand.
i l s'agit de Ja Bul1ç. '0'1 ne raiCa nne pas fi. con .
féque~ment . , S'i! av ait f~ it U'1 peu d'a[[~ntion .
à l'Art, Ill, de l~ , I?éc.larat ion d!! J 7 }o .. à la ..
']uelle il donne, une. ~ g rand e a,utori té ) il au'·
Joit tjr é une to,ute; autre confi quence, Le Roi
tfun côté t auroit.- il dit , ne veut, pas qu'on
qonne à la BuUe, la d~nom i na ti on de Règle de
J:oi; !Tlais de f ..1Utre, il. orponne exp!ea~ mert .
~ans fa Déclaration de 17 j O , à t OlU ' Ces SlIj rl s
,ravoir pou~ elle I ( nJptEf 0 l a f ou miffiM 1"(
fom dlÎ s 'au I lgmulIt de l'Eglif r fw h,tr[elle l!I
matÎt rr dt D ofirim : (D éc I. du 2.4 Mars 17 3e. ,
~tt, J: ) Or un Jugement de l'Eglife univerf.lIe.
on
'1
~~
ft
m'titre de Do~rine ne l'eut être une, Lol '
dircipline ; donc il ~ntend que la Bulle n,e
ni Régle de foi, nr LOI de dlfclpllne. VOl ..
vrai e con Céq!-len.ce quil Cuie évidemment de'
la volont é du Jl.oi & de tous res !;rJê~ s, & D é·
c1arati ons. ~t. fa ue l'avouer: cetr e c o~ (é quen cct
n'eJl: pas fort honora ble p,our ".euX"" qUI ~ ne c":1ployé dans. cette affJite r Au torité d ~ R o i ; m a iS"'
il ell clair poU)"" [Ou t homme·,. qUI veut f~lJ e
urage de fQIl b OIT (ens qu '~n n e.1l B~~t ~ lre-r
une autre.· C b ~rc ~er une vOie do concl ha t1~ n ,.
com me rlic M., de' Mon dat J ( p. ,17.), c eft
cherch.er à, (e' rédui re foi.- tT) ~ me ; . c e~ s av.e~.,
1er, pour, ne' pas vo i r le jour, en plelO. midI.
g Ce que le' Ma&!fi.rat ajouœ. en .contlnc~nt
de s'autor..ifo· de la mê me Declaration '. Il dt
pas mi eux. fondé. U ne preuv~. Cel?n lUi , q u~
Iç: Roi , ~n' donnant celee Declarat1 ~n , a p r~r
rendIJ. (fll fi D11Ctl' cI"irtrm nt '1'~t l a' L~·f. . t~ dt tI'i "
, /'
(pp' l O ,,'
' r ) c elt qu Il.' 11 , ,,,,,, .fi
fl f til t , .
Q,'
l
't
1~lla
l '
poinr, l eI
EVt']fttS
li. rrfufer It ' tf.~
of
roos
.tf
& ne ' l eg~titHt' p'zs .t~ inrl!'r"o~(fIOl n· '
!t I ~égafd de toru 10 EcrhjifJjt i'l'Uf .... rn ~1S .C~ L.l _
lernen t à l''-'gard de - ce~J1C qui ' on ~ ttt:("I1"::- Jo~
" qu "1
Irlllllr/lrmw t p,lr ecrit
l S pe~ ftllen,"
. ~ ,1.", 1 Ap- .
pd, Mais la D éclarati on n'exI ge-telle ~as ,de
f OIU Irs S" jrts, de "ttJ 1,,·ét ~t ~ cOll d,po1f f U ,l,
I(ii rtlt une f ou nl iJfio ll à la Bulle. comme an }J.r~
1:
' 1 '-;r, ()lIJ1.' r-Jt
,r.// e t11 ,ml1fiere tlt ' Do.
f~ m tfl t dt 1 EgI IJe
ilr;m? ('m ême Dëcl. ihid.,) N~ordonne .. re.-[l~
p'3S que cette Bulle f oit i wu i o/a blt' mm t oL}. :Jft
j~IOtJ ).1 forme 0 twlIl r dM, ! t out le ~oy a.ume ~
Par là ne don ne _ t'eUe pas l,loe pl e ~ne lIbert
, '
l' é tlon 'de
i UX Evê qu es de pouflulvre ex cu
. cet
' 1e à r é ga( d de t OUS les Sujets. , ..illd'ffm m"
p> (PC
Ré/r.lfll1ires .
,
A 1111
�S
tfl' . ( , .
9'
tet, Aeeom~ode~ent , dO~t fit "(lfl rut r~"pn.!
'0.) O'ailleurs f' Art. f. ~ue f~ M :
githac dce en [a faveur, a pour but de dlfen.
tAre des tJOU.;tJÜr jôyrnfllec dl' fotifi'ytfttotl : mais
tfend-il de s alfurer pat dtaurres voies de 1:\
foumilIion de tO/4S Irs ,""'ujets ordonnee li exprt!f.
fément par l'Art. J ? Enfin le liletlce de l'Art. f.
peut il prouver quelque chofe co~tre les pa ..
rofes claires & precifes du ~e. qUI ecartent fi
\'jfiblenlcnt toute idt:c d'u e LOI de difcipline!
On en appefle ici au jugelnene de M. de Mon.
clar lui. In ~me.
Il eft donc évident que fa D5daration de
17 ~ 0 , qui Ccrt comrnc de ba fe à tous le~ rai.
fonneme s du M3gitlrat , ne tlvurife en aucu.
ne forte fon fyHc?ole, & qu il ne faut pas ~U4
ontraire autre chofe que cette Déclaration
rn~me, pour le renverfer M_is quand il feroi:
vrai qu'elle le f: voriferQtc autant qu'e le 1~1
eft contraire, on ne voit pas qu'il pùt en tl~
rel' :lvanta<Te. 'at Je qu He autorité pellt être
b
ici une D~claration
, qu'il :tppelle hu• - m ême
\l
()fn>w.t~c dl' If~ PTt :O:J1Jfe , (p. 17. ) comme
cn l'a d~ja remarqué; qui a 'té dCC01'dée , pour
flOUS fervir de Ces terme~, "".~ prù1"f$ des Ac.
ceptl"JS ; (p. J 2..) ou plu ôt, qui a été le fruit
de leur importunité & de leurs cabales t ~
dont l'enrr{!ifirement a 'r:é, comme toue Je
rno l e le r;oait, l' fret d _ c tte violence, qu'.
On enlploie d put fi 1011 - teIns, pour faire
Q n r 1 Bulle ~
A r é, rd cl J Dé 1. r. tion de 17 10 , donc
l. cl
ncbr Cc fere :luffi, pOUf etayer (on
fyftêtne, elle ne lui eH :lifruénlent pas plus faorable; car eUe efi: fondee, comme il en
nvi le, [ur J'Ac omolodernc
: (Pt 26.) 0'
carton, ou plutot. le dementi, qu'on donna
à la Btille par UA Corps de OoÇtrine
'
'.
, prou_
ve eVldetnll1~nt qu eUe n etoie pas con{iJérée
c~tnrn,e un D~'cret de pure dZjêJplt1Je. (p • .t8. )
D atlleur" ~et Accommodement étoit conditio~nel; & les conditions n'ayant jamais tteS _
exerut~es, JI ne fubrtHe pl\.:s) & par c,onfé..
quent la Declaration doit ~t.re regardée com..
IDè non avenue.
L~ preLl ve~. d LI Magi firat · fe tournent donc ,
comme on VOlt:, contre lui m~me, & conf~
pirent à dttrulIc fa pret~i1tion , d'aiJleurs in ..
!OUt:I13 ble, ~ ju~er de la Bult\! , foit par el..
Le'me~le, purfqu dIe c.Qlldé1mn.e , non pas feu..
Jemelle TtIJ Ll v 1>e, dOnt cl f Îneeid;r la lei/ure
comme il voud,roic le fa.ire cr(JÎTe , (.'J 18.)
o
m~JS .des l'ropoGtions ,ow il eH qlJeftion des
pnncJpaux I)ogme~ de Ja Foi, & 1lù;Ue les
cOI~dam?e comlll.e hr:rt'[j'i~I')S; :<....it par ,~ P,t'.;"_
traJC qu JI ~n faIt dan:;/ un endroit (FP. 11.
!3·) ?Ù il tn~tr~ ~[fez iiu'il ne s'y agit pas
de pOInts de dJfclp!ine; (oit enfin par l'idée
que s'en fone Formee également & {es plus z~.
lés. défenfeurs & fes ennemis les plus déclarés
'lUI en -ont toujours parlé comme d'une 13u110
llogmati'fue.
.
Mais ce q~i 2cneve d'en démontrer fa
f~u!feté, c'eft d'une part J'aveu que fait JAu.
l:ur du Mémoire lui Ulême t que la B. a;par~
htnt â 1" DOCTRINE fOllr l'examen e> /a Ctn.
j.trt. (p. J 8.) Car il eil évident >
que J"e"a,men
~e ·Ja Bulle étane dotlrinaJ , elle ne peut .ê tre
tn 'D écret de ptlre DifcipllfJe: un tel examen
<1
ppofe Iléce~airement des }>oint5 de Dofuj..
�10
de~ points de Foi. &:opar conréquent que
le Décret q~i les renfernle eil un D~cret Doc·
trinal, D()grna::iq~le & a ppanenant à· la Foi
né
t
Il eft
rai qu'il a j(IÛte audltôt qu'elle' appar ..
ti~nt. à Il lJifup/!'JC pOln J'e.r:uII 10il:. ( Ibzd.)
tnais c'eft. ne ri en d He ' ; rui tg l e fi 1:on' pOUe '
~oit c('ndure de - la qlJe l't Bulle eft un Dé ..
cree d;e Difcip.llne, il faudroir..CQncèJure la mê·
lne cLofe ~ l'égard des ' Juge,mens: & de~ Dé~
crets r~
OilOUS
de tout I.e monde' pour Dodri.
Daux: , dont l'exécutiol1' n:a pparti n pas moins
il la Di tci pl ine~J C' 11 d'autre pa rt l; [uppofi.
tion é<Ta{ement faufr que la Bull ett une af·
faire jugçe 'p'0ur Je fÛl,lds "qu' 1I~ eft u.n Juge. '
nI e/Z t de rË rtif'. (lIJl '.) La
t'claratlon ' de
7" 0 " eft eUC0re i~ i le ga ran i de r-.1. , de Mon·
çar ; , & c'etl en effet dt: - la qu .' parc ' cette
l 'cl. ration;, p'our érig r 1 Bulle en , Loi dLl
oyaum · =, On/oN 10J/Î , eH - il. dit AIt " que
J.ili
olIf1ittltic Il
ni ~cni~us .• ' • flIJI tlfJe LDi
de l' f1{:jè 'pi'r i':" t'} t.Hian, tJui fil
bi flûte"
1
r. le [flit mlj/i ' rtg'lrl/ée om lJe tin, Loi.. Je noIr,
~o Il/m~_ (Detl.
2.4 - fs1t· { ' l .7~ • A1t. , .)
art
" ce trait· feu fLlfur i', p'Oltr d~tnontrer b,
ullit~ e 1 D'clar tion "
Ll nd el e ' n'aurolC
as le défaut e{T~ntjel <Ille nOll :1 7ons , déja re ..
IHarqué , &. qui la rend nulie
plein droit: car
J ' TI, encore une ~ is, nt il p1vs faù:X que et~e
f~ipp fition , comme 00
~n,ontré tant de
t is an llll mut iude d'OUY.3 rres fi lunlineu x•
t t (ft;t , il n'y a ja n ai~ u d'a ut re ug e•
t fur la , Bu l , q'\ cdui : d
r,A(femblée
de 17 L.}, fi o'en el UJl. Or iJ efl: {l\peu re'"
(On1ln un J ug ment de l'.Eg,Ii fe t ' que
)
ra '
nd ~ lui - nl~tl1e n fait , as difficul '
• que lesr~Lettre p
lé de, convenu
nées enfuice, de ce J u em~ntS atentes " dori~
trées pour preparer ~ ~Ot.t P " furent ~t.1regî,
' J ' o u r Conr.
ceptdttol1t IIt,CS Eg/;fes. (p
'J ()11'Jmcr t.' ac-,
Bulle pOllvoi t - elle donc·' ",1.; )~ 1Comment l,a.,
"
erre (lors
J
lIlent d. e 1..E~1 t [e uni verfell e
fi' ~n. t,I~eçes Eg/.lfes n etoit P4S Dl"
'
j acceptatIon
" d '
eme prchan:e
'
Fr~ten u )ugement? Auffi n'em "ê
a~:es ce
la l(eclt~/}JtI/JotJ d'éclater {
P cha · t 1t pas,
' Iel
e toute pc". t , apr:es
\
'lm Zlltf1'V.J
affitl
(OUt-t dt,
,
etollneme1.J,t 0 d
t,,,aZIIU, , ce font les ter
d
,e '~fJIfJ.,.
L
' mes u Macrdl
)
; 4·
4 nUJ"tcrc fut de'v olue (lb' cl tl ,rat~ (p •.
lit/ CO!Jette GélleraJ pm- 4e;.A J • & p. 25 •.1.'
(l/Jl1 Frallçol S r~1)' ,rd ~'a 'r
.
;pels, 'lue tour
~
OUJour s C011
C
'lues fj IefJi'z»rrs ,t'eu"'"
'/
Jtne
IInoni ...
.) , ." . ,
'jJe1lt-: S eu P h '
1;)E SOLLICI T ER UNE DE'
our 0 'Jet 'lue
~L
ClSION DE L'E
y
1 SE V N 1 V. E R.S E L L E QU
"
,
1
•
v,
LADoCTRINE
cf
'
,
JECLAIRAsr '
'"
n'y a v i d " t5 emped~(tt les furprifes Il
.
0 t
onc pas encore une telle D' 'fi-'
~ar conpfequenr en 1
1
. eCl IOn.
n'y avoit pas, ' d~ l'av~; ~~êmo~s ddeel~A'AppeJ 'di!
M'
llteur
'. emo!re ,de J ugenlent de J;Eglife C' il
"
cho(p, notoIre qu'il '..
, . e. Qne..
"
n y en a pOlnt eu depuis
ç ar l'acceptatIOn
qui a été (;' d l ' · '
ar u li
d
'
aJ te ans a. fUIte
P
"
n l , gran nombre de perfonnes ne peue '
~tre reb~rdée comme un Jugement'
'r. •.
elle'"
" V,l'libl
' pUlLqll
. ~ ete
1 ~ment l'effet de la [éd fl'
b
de la i l "
UClJOn ~
n
v a ence ;, a mOIns qU'Of] ne, voulût don.
Mer:~ce nom au Corps de Doélrine de 172.0
Q a~~, outre qu'il [eroit plutôt, à quelques en~
r~lts près, une condamnation de la Bulle
'lu lin J llgem ent en Ja
r. r.
'
•
J'c:o-ar
layeUr, pqifqu'jJ eil l
CJut;'e11Q de p~e{'que toutes les . P.ropaiitions ce
o
' de J aveu du premier Parlement du
yaume ( Rt'montr. Je J752.,), la modii- ,
,
<
t
• • •
,
...
.
•
�..
!.
. ' arion apporée . fa Propofition XCI.
10f$ C
J'~nre~Îlt'e?lent des Let:re~ Patentes de J 7 t 4c eft a - due, fine .1j]ertzoll des PropoÎltiofls
être regarde> comme
un J ugemetlt de l'Egli re pour plufieurs rai ..
fons pt refl1ptolre~ La premiere. c'eH qu'il
n'a été adopté & confirmé ni par l'Eglife de
R)me, ni par aucune des autres 'gbfe' du
n1onde. ta (econ(1e, ",'dl qU'll n'a pas 'ct' u"
nartimemeht acc<'ptc ar l' '.gtife de l'rance
Inêrne. J a cr i hen e en 1r1 , c'eft que, comme
.co l'a dt ja dit. il n aU, llcllne ~x{ cution.
11 efi dope d'une évidence ,1 bqu lIe on ne
Feut (e rerll~ r, pour peu qu'on ait de fincé·
rhé E de bonne ~ i , qu'en 1 7 ,0 il n'y ilvoic
po ·n t de lug ment de l'EgliÎé rur la Bulle,
qu'dIe n'en étoit point une loi. La Oédara..
ion ~rc ure cl 11 f: ll'X n le fuppofant. cpm.
nle elle le fait:
omme d n. pareilles mati Te elle ne pellt ti rer fon utOl ité que de
J certitude de ce f ie. il fuit qu'elle n'en a
U lln , qu'ell etl nulle & de nul effet. ~1. de
1 n lar
d nc pris un rort Jl1;lUVals git rand
fie fa uppoGtion; ,. (on ryfléme cr ute 3\'ec
Je f nd ment TU1~ cu. fur le luet il Cil: établi.
n n'dl plls qu {t'on de tlif, liter fur L, Jéno"
JIl i n ri n q\l. 11 dit ,1 C) n r a 1n fi. ~'i 1 fa ut h
r
In 1
ébt d ..-; i () U C m me é·
. f\; fit e : i 1 ft . aj r 1 Ut 1n t e 1a11 t qu' d .
tl ' <.:
11 i l\H~
1i r I r e . Eh ~ clap dU:' il
t:tr
autr ment . Jle n'el pr pre qu'à nl urc
e d .~ rdre l:r n n la H'g1e dans la f oi S.
ans la l)if'i ipline ; 1.. . c"e (ut le frule qu\:-ll,e
roduit jll[qu' ici ,
qu'e ll pourra jan :lIS
dOre. ·11 u' ft pa nloin:; cbir
évid-e(l~
"',ndamtlées; il
•
Me petit
4
J
t
(,; P
.l1à
,IJ
que c eU. tort qu on la quali lie dI..
ut : jamais ce tître ne lui c
. e . ~1 . de l'~ ..
poine une Loi: elle nten a . onv~nt. Elle n'e11:
des càtaél:eres. Et eh effet ~~:als porté aucun
on reO'arder comme L .
ment pourraito
01 ~ une Bulle
d
de Monclar f3it lui-meme il e , ) ont M_
ble d'en it)fpirer la plus g . . annd Phelnture capa...
e orreur' (p
~
r U?,ë . Bulle, à laquelle on n:a :~
onner JUlqU ICI UHe ombre d'
. , ' rU
foulant aux piés toutes les L . aUdt~r~te, que en
.
orx IVldes & h
aInes; une Bulle, qui ne rtunit 1 fi ffi
Qque quand il stagit dten di re cl es lU rages,
Jaqudl~ on te di vi Ce,
dès qu"! ftu ma ft~ & fur
.
1 e
que Ion feu.•
d
1
1ement e a qualIfication Cl'
d'
-1 U on
ott l Ul. don
11er;
une •Bulle
enfin ' que [es P1IIS ar deos dé-.. .
r r.
r.
I~ nleurs n OIent nommer dans le
"
'.1
.'
meme tems
qu 1 s eh PQUr[Ulvent l'exécution a
.
d'animofité & de fureur?
vec tant
De tout ce qui vient dlètre dit 'f r..
là r. ,il:
'ft
l! !Ult que
"J oumfJJ1 0" n e
point dûe à la B 11
eme
une ioumiŒon dtobéi(/~'1Jce
cr,
LI,te.
e 'd;~~s
.
J.I
V
1.JC1me,
comme le prétend M • de M onc 1ar •
•
"CJu on eit encore a cet égard au mêtne
. c'
qu'e n
1
d
pOIn
ufil J Î 1 7, ors e la R.Lclan at.ion générale;
,. eft tOlIt a u1Ii per011s que Jamais de S'li
I01l1dre
l qUI
' fut pourJ
lor
. .'.en ...'ldh'eranc a'1' Appe,
s JUrt.dlql1ement interjetté; qu'on peut enre ;lijJo ur d'h U1. e'1 ver la
r.
.
VOIX & crier contre
~onilrueu:< Décret; ( Et plût à Dieu qLl'on
, ~ fi unanImement & Ii forcement qu'on
~çat enlin les Puiffance6 dtouvrir les 'oreilles
eHes tiennent fermées depllis fi long-cems à
~ ma!f.leurs !) enfin que s'il eft quelque
eCaUtl0I1S utiles, Elue la (~(}'e prévoyance dli
,,1 .. ".
)
. '
4
4
J
dement d'Aix ?uiife ado!,fer pour l'avenu
�•
•
14
ce ne peut jamais être de lailrer au mitiet}
de nous un ennemi qui caure tant de trou ..
bles & d'horreurs, & qu'on voudroit inutile.
ment enchaîner plr des palliatifs' toujours in·
fuffiflns ; mais bien plutôt de Cuivre ln toute
tracée par le Pa rleolent de p~ ris dans [es Re ..
montrarlces de 175 ~, en rédui Cane la Hu\le à
fa juite valeur) c'cA: ~ dire, en l réduirant
à rien, n lui enlev.wt g~n ·ral.....tnent tOUS les
effets qu'on veut lui donner'eil: la. l'uni ue 111 yen ù rérnédier ~lllX
maux que pro iuit partOllt
H~au t f! ibte
de la olére d Die l : t u âutr [er~\ tOUjours
inutile & pernideu ." j rc emplI,; du .1fl: doit
hoU en conv ·lil1l..:r . L cl
lt cl fine nt J nS
toute cete atl:tÎre eH: e qui nOUS a j tt dans
l s excr Initt;s fa hc'l
(\ noÙS fmnrnès r •
duits. le mCJ n d'en ~ rt ir l , cl. ,Tl de.. revenIt. un pl ine
ti re 1l er~t ~ ;
c~ ne
{1 ra qu 11 Cui var,\: c ete r 1te qu on y reVl .:n"
clr., el\ qù l i \. d t\10t cl r n et' capa"
ble,
l1In ... on l' . dit
'. b rd, <l u d'. ug nentrie mau t
de les perp tu ,e les ren·
claot' iocurabl
L S ~l1n llllS dé la paix ne peu'i nt' I1"\ nquer d'en ti r un avanta~e conhd •
tabl . : ils Ce rerviroot d ~ n
mOl e ; comtn~
d'une arme pr ptC entr tenir 1. divifioh, qUi
a f it jufqu'id tOute leur fore .: Ils 3.,tta qUer ut
e que dit le ri meut d P ri 1 ( h. ,,"~lJlr. d,
t7S~'PP. 147- r? 1 . )que 1 Re /.m i tlOIl Coll'
1
,
tr , B.) pou ' r tre moitIS é 1 t. !C 4JU tll ~ 7 4'
nt
,/ttJ tft pli moitH 1 III :r lie;
Ils publtero
d'un ton tr' mphant que la Bulle eit reçuet
ui~ ue le P den nt d Provence le déclare
r
~
Après qUIS
aurontjetté
à leur or d'·
1
Il?' l' ffi'
.
1natre e
tfOU bl e ~ e rOI, 11 s retomberont
r.
1e p'ar..
.
lur
de .P rovence
lement
hu-même ,
&r
Fe ont vOIr
.
. ft'
.,
ai.cmenr:
tien. n..ell fi contrad·.n.
.
1 que
.
r
Juoue
avec
la Bu 1e que la mnnlere de l'accepter' & . r'i
Jl era en d e'fi nluf
. . ql1'e l'acce t '.
alnll
1 ne 1'1'1
r.
p aUon,qùl•
elt la lourcc! d.I.- Otis nos maux.
• Qllel. m ti(,~ plus preir:nlG pUllt l'illuftre Ma~dlt:)t . d')(l[: 1 Oll~.1 age , précie~x à bien des
egardS,, nl< f l1tr qUIl [ent , cornme
.
on l' a reml rqtl " .;) t: S r :'1 il b() es que la B~ , 11 e ra
~ l.t parmi.
~
r.
nous de,.
,. llS . uarar
. te an ' de revenir ~ur
les
pa t 1..< " tri v:nller [~tl. dchti, à f.1ire rentrer
le P.art, ent. d'A ix dJns le:. vues fi f.1 ges de
Cc1U1
·l. bl ement
. cl (le Partsl' ; afin qll\~tant indiv• 111
UniS J1JS .la rOI n e ~ comme ils le font pour
le fonds , J!~ .0 pof nt C !le mion même corn..
me u.: hanlere il. ,j rlcible , a toutes les ente l'ri les de l.: u. q li n~ tendent à rien moins
en. vO\.llan~ ta bl,i r, à quelqlle prix que c;
fOI.t , le r<:gne dune, BuJle ,iluf(l ·,pernicieufe 1
qu a renYed~ r l"Eglife & J'Etat?
,. 1
1
\.J
Le
p
fiti \'ero
Ilt' nl:.\ÏS il n" en rcfteront pla,
•
lQ.
Oelobre 175;,
�\
A
1
DE LA COU]{ DE PARLEMENT.
DE PROVENCE!)
•
Les Chalubres a[e111blées.
.
E~trait
dts
I{e~ iflres
de
•
du P arlem~nt
Provenc~.
U 1. oétobre 1713, les Chambres
ifcmbl' es ~
Les Gens du Roi mandés & ouis dans
leurs concluÎlons :
'
.
LA ""(){JR, 1 s Chambres affemblées"
cn renouvl!llant les prec~dens Arrêt &
Arrêtés fi it· p r 1 Grand'Chambre les
1i mai, 7, & 2.7 juin dernicl:s, a f~it
& fait it'rativ s inhibitions & d~fcn{es
à tous 1 s E cléfiafiiques ' du l'effort, de
faire aucun a e t nclant au fchifme, &
d'introduire de formules cIe profeilion
d oi rbitr ires; leur enjoint de ic conformer, en admini11:rant les malades, auX
loi,x de 1 Egli e reçu ... s d, n l'Etat: Or-:
A
�2
(1onne que le préfent Arrêt fcra i nlprimé
& publié , & que copies collationnées
ft ront cxpediécs au Procureur génér~
du Roi, pour être envoyées dans toutes
les SénéchauŒées du rciTort ; lui enjoin
de tenir la main à l'exécution. igné Des
Galois de la Tour.
Coll tionné, Çigné Dcrcgina.
Certificat de
Me.
LUCl, Greffier
audiencier ,n,
énéchauffJe de 111 trj' ille , de Il leélure
la
& publicatioll Ju.dit Arret ,fq.it, à L',Ut ,
diellc dit 5 lloYelllhre 175 3·
U & publié, le plaid tenant, ( l'at~~
..... clience de cc jour 5 novembr 1753
/.
C rtijicat de t!. ra rage , Greffier en ladLl
ln 'ch Itffie, de t'çnreGiJlr~m,nl audi&
.Arrel.
Nr gillr r· ère le Greffe de ce ié~
_ g . n conli uence de l'O.rdonnaort;n ne p r onfieur le LIeutenant
én r 1 ivil fur 1 r quis verbal d
nficnr 1 Procur ur du Roi, à l'au . .
di nce le
jour · aÎnfi 1 certifion
...,,,us Gr ffi r fOllffigné. A arCeille , le )
v mbr
1 753,
içné
ara e•.
-
7
=
Extrait du Regiflre de la Sénéchauffée de Marfeille, expedié après la
proteflation écrite à la marge par
le fleur de S'aint Michel, le 4 dé-..
cembre 1 75 3 •
,
Ayant pris lcéèure
tout ce qui cft
ci-contr , nous (onl-
mes bligés de dé 1arer uc n Il voyons
3yeC ctonnen ent l' ordonnance ci-contre ~ ...
none c en notre nom;
ce qui fer oit une defobéiilànce au Roi, attendu l'ordre de Sa
Majefié à nous adre[fé par Mon(gr leChancelier , portant de fu[pendre la publication
de l'Arrêt ci-Jeffus du
2. ot1obre paiTé, [u[penli n que le Roi n'a
point encore 1 vé;pro1
1
te!bnt en eon(equen.
ce de tout ce qui a été
fait. A Mar[eille, ce
premier décembre mil
(ept cent cinquantctrois. Signé waint Mi . .
cl cl.
-.
Rrêt de la Cou
- du Parlen1ent "
les Cha!1 bres alfem..
blécs. Extrait des Re.
gifires du Pa tlement
cl ~rovcnce, enregi..
r'
re cn con1cqucnce
oe l'ordonnance rendue par Monficl1r le
ticutenant général
Civil,à l'audience du
~ noven1bre 175 3 :
Sur le requis verbal
de Monfi~t1r le Pro-•
cureur du Roi.
Du l oaobre 1753;
les Chan1bres a!fem...
bl 'es':
Les Gens du "Roi
mandés & ouis dans
leurs concluhons.
1
A ij
�-
La Cour, les Chanlbrcs afrcmblées
n rcnGUV llant les précé cns Arrêts
An êtés aits par la Groand" hanlbre les
lot mai, 7, & 27 juin derniers, a fait &
fait it "rati ves inhibitions
dé t:11 cs
tOU ' le E
lëfiafiiqucs du rc1Tort, de fai.
TC au un aac tendant ,li
hiünc, &
&
cl introduit de formul de pro t: 101
d oi (J bitre i
; 1 ur t>njoint de {c conf; ln r, n adn,inifirant 1 111alad s
U J' loi ' d~ l' gli~ re ue
dans l' t t:
rdonnc qn le pré~~ nt An "'t
°a iln)rinl~
publié
., CJu
pi
lfali nn~
nt
( i~
n P CUI' ur
gt::n raI du R )i , ur ctr
d~ n
tout
h: ~I' ha\l{f~
II t
rt ; liti
n j i nt detc n i r 1 nl 1n dl " II t ion •
igl1 '
ZiO/lllé,
J
iGné D
D
LA T
1 lA.
I R.
olta~
~u même Re?:ijlre de r, Séni~
#>
Extrait
chau.~e:~ de N!arjei/le, expedié apres
r addztlon fatte par le Sr de Saint
A!ù !le~ , à l~ fuite de fa pr?teflation,
cr ecrtte d une encre diffirente
le 9
décembre, poJlerieurement à l'expl:
dition de Pextrait ci deJ)ùs.
Ayant pris leéture
~e tout ce qui cil:
ci-contre, nous (onlnlCS obligé de dé 13rpr que nous voyons
,
• vec etonnenlcnt 1 or~
donnance ci - contre
l-nonc(~ c en notre nom;
ce qui lèroit une def·
()béiHance au 1 oi, attendu l'ordre de Sa
Ivlaj nfié ' nou a Ir né
par Nlon(gr. 1 hancelier s norrant de fur·
pendre la publication
de l'Arr "c ci-deffus
li fi .cond odob, cp ffé, Cu pen lion que le
0,
,
0
RrSt de la Cour
du Parlement,
A
les Chambres aifem-
bléeS. Extrait des Regiftres du Parlenlent
de Provence, enre-
gifiré en conféquence de l'ordonnance
rendue par Monfieur
le Lieutenant - pénéraI Ci il ,à l'audience
du ~ novembre 1753:
Sur le requis verbal de Monfieur le
rocureur du Roi • .
01 n a pOl n t encore
li 2 oB:obre 175 $,
levé; prorcfiant en
°
les hambres aŒem·
cc qui a 'té fait.
b,lécs:
l\~ar[eille, ce pr mier
Les Gens du Ro'
Q(;celllbrc nlil e.[it
onîcquence de tout
A iij
,
�6
l't~t cinquante - trois. mandés & ouis dans
~il'né Saint Miche1.
leurs conclufions :
"Lettre de Monfgr.le
C
1 Ch
han elicr 3 nOll S écriLa our, es
amte le 16 oél:obre nül bres a{fclnblécs, en
{cpt (ent cinquantc- renouvcllant les pré..
trojs ld ' ntain blea"!. c~dens Arr"ts & Ar.
1\lonhcur ,Il.:
01
rêté ft its par la
me ,harg de y HIS
l
1
mander qu'il vous orra nt! haln)f , CS
onnc de (ufp ndr
'2 1 n1( i, 7, & 27
publi ation cl l' rrêt juin derniers, a fait
du Par!clllcnt de Pro- & fait itt=r, tiv s inence du 1. otlobre ,
ju(qu'a ce qu vous hibitions & dlb nfcs
;ly z re~u de nouveaux à tous l s Eccléfta.
()rdrc de (a part. Je ftique du reffort , de
ui ,Monfi ur, oU
il net n a8e ten..
air t io n ' vou l r,
. dant au fchi1me , &
ira i n~ D 1JamOlnon.
lC it uf 1'0d introduir cl s for ..
iginal , Sign ' Sint nlul s cl' profeffion
~ . 1 1.
de oi
bi rair s ;
njo· nt d C con ormer, en admi·
nt 1 ma 1 cl ,a u.,. li· le 1Eli
ç 1 dans 1 Et< t : Ordonnç que
pl ' f, nt A.rr&t ra ~m r~m & p tbli' ,
q
Olle coll, tlonn
r nt ~..
di
U Pro ureur
énéral cl li ROl,'
"''''ur Gt en
da os toute s les Sc"
~ h t Œ'
du e( ort ; hi enjoint de
t nir la me in
1 c"écution. ign des
aloi d 1 Tour.
li ti ~n. ign' DERE.GIN •
1
°
1
1
..
7
~-W1fA!W1il!V:WW~Jt)$
A
1
ARRETE
DU
PARLE1\lENT I))E PROVENCE.
U 17 décembre mil iept cent cin4
quante trois: Les Chambre~ affem:-
blécs:
M. de Ripcrt de Monclar, Procureur";
Général du Roi, étant entré, a dit qu'il
cft obligé de 11 ettre fbUS les yeux de la
Cour un Extrait du regiftre de la Séné..
chauffée de Marfeille, par lequel le Gref...
fier attefte que l'Arrêt rendu par la Cour
le fecond oétobre dernier, a été cnregifrré
apr' s la publication faite par Ordonnance
duL· Itenant-Civil en datte du ) n()ve ..
bre ; & à coté ca écrit de la main du mn4
ln
Lieutenant,
qu'il
protefte
contre
c
t
,
,
,
.
.
enonce, pr ten aot au contraite avoIr
été chargé d'orelr s {ccrcts à Jui adreŒ s
pour fufpendre l'exécution de l'Arrêt:
qlle l'entrcpriCe inouie d'un Magiftrat qui
oublie tous les principes de fon état, &
fon étonnante contradiélion avec le Gref..
fier , font des exemples fi pernicieux
dans 1 ordre de la lufiice, qu'elle ne peut
A iv.
•
�,-
8
pr ndïe de trop ju1tes rnc{urcs pOUf c
, claircir les caufes , & en réparer le \
{cand' le. '
Rcqu'crt flue M '. de aint Michei Lieu_
te ant- ... ivil cl, la énéchau~' e de Mar..
feille Luce & Varage le cadet C0111n1Ïs
au ; fie {cront mandés v nit pour fe
,
dO
rcn Ire (11. pied de la our 1 n,?r 1 I~
lu "' 0 1)".( nt" tr . heur s de r le ee,dans
le Pc lais; avec injonélion 3ufdit Luc &
Tarage d'apI ort r le r giftr de l~. 'né..
hall '~tn orj inal,
U Gr t'fi r en
htf de le; ll'lI" d li fer a c te t . ,t
11: f rti , ayant r 1111S fur 1 Bur . at~, ledit
·tr<it du r ffi cl l ~t1t:: 1 ul1
de
1alfcill n J'Hl du ~ no clnbre 1753.
uledit .. t (it :
i en d ~ li b~rlt in:
la' t a r t é 11
l t
1 I... i ute ..
il cl] 'n ' hau
1ari il·
•
'Ira
l
ad t on1n115 tl
7cnir our ft ren..
url III r cl i 1
t1
d r 1 ~ da n te
c: u di t
uce
i r cl le . .
T,
. 1\
4.
1
<]U
.,
nir la main à fon exécution. Signé des Ga.:
lois• de -la Tour. Collationné , Signé De-
regl oa •
L'an J 75 3 & le J 7 jour du mois de dé.
cetnbre après n1Îdi , nous HlliŒer en la
COllr de Parlement de Cc Pays de Provence, fou/ligné, venu explè., en cette
~ill oc Marf ille , Otl étant ~ en vertu '
de 'Arrêt de ladite Cour, les Chambres
a{fclnblécs , de ce jourd 'hui, ci - deffus
par extrait, & à la requête de M.le Proccureur Général du Roi audit Parlement,
avons intim~ & 1igni6é le fu(dit Arrêt
a Me de aint Michel Lieutenant. Civil
de la ~néchau{fce de cettedite ville de
Mar{cillc, aux rs Luce & Varage cac1ct camlnis au Greffe, & à Mc: Varage
aîné Greffier en chef de ladite Sénechauffée , atlJ~ fins qu ils n'en ignorent;
& fllle 1 it Me de Saint Michel, le~
fIeur Ltlc~ & \7arage cadt.:t, ayent a
· la C our {,emaln
'
.
fc rendre c ux picds de
mardi ) 8 du COUf ' nt à trois heures de
rel vée dans le Palais; & lefdits Luce 9
I\'G f.
Varage , cad t , &. V?rage ~l~C
fier ell chef, a h1tlSt 1re à Ilnlonéhon
port 'e pn r le {ufdi t Arrêt, dUCf.uel cn
avons xpédié copie à ch~cun d'Iceux,
enfClTI le du pré(cnt explolt , ave.c. due
conlnlination, en parlant en doml'lle '
:e-
�10
·1 urs perfonncs par noufdit Huiffie · Mde S~int Mic~el ~ dit.)~ defirer pour té..
,~olgn~r fa )uih,ficauon , ~qu:i1 foit ici
,. cnonee au long l ordre du ROI à lui éma.
"né do Monfcigncur le Chancelier en
datte du 2.6 o8:obr dernier, port~nt.
H MonGcur , !~ Roi me charge de vou;
~. nlandcr qu Il vous ordonne de fuf..
~. p ndre l publication de l'Arrêt du
,. Parlenl nt dt: Prov ne du 2. oélobre
• î
~. Jluqu
a e que ou ay z reçu de'
,)nouv au " Oldr s d
part; 1 né
) D I.lailloign n : 1 'In 1 ordre ci-d f.
II ~ . trouve tr nCcrit
nfuit
fon
H dir
ur le rc iHrc du Greff~ ; duquel
" ordr le R' pond-lot voit cl ~j donné
con noiŒ. fi
le 14 no cmure paft'
,) au ubilttut t: 10I11CUr l Procur ur
, cn raI:
pondant r rfifiant cl os
" c qu il d 'j 'rît If 1 rcgiftl'e du
rcŒ p rt n qu'il n' . point rendu
r onn nCt; qui y fi 'noncée fous
"Jon n m, u C\ j t cl l nrcgifirement
~ dl~ it A~(t, ayant ét' ?r ~ m 19r~
, lUI d ob Ir
U."
rdrc Cl - cl {lu qUl
"lui njoi noi nt dt: fufp ndre la pu"
• bli ti n u ufo· t Arrl\t (. L'ayant
r ui de fi n r a dit n, l\ trt:: néce{fai~
J
no\.1 tommes ~ uffigné.
ign ' , l OARD.
#
1
1
li
XXXXXXXXXX~AXXXXX
A
A
RET
VU PARLEMENT
•
D E R 0 VEN C E.
Du 18 décembre 175'3Ur 1 rcquifition faite par le Proct ~
_ reur ,Général du Roi, les Chambres
a!rcmblces , portant que la defobéïffance. ~e Me de ~ai?t Michel, LieutenantCIVIl de la Senechaullëe de Marfeille
cft d'a 1tant plus criminelle qu'il s'ed
rendu ce ma tin cn cette Ville & qu'il
a eu l 'honneur cl vifiter Mo~ficur le
Pr.cn ier Pr' fident; il requiert qu'il lui
fOlt donné aB:e de ce qu'il n'a point
.comparu arr \ s 'l'heure d'expeCtative ;
& qu'attendu fa defobéï{fancc , il foit ordonné qu'il fera pris & faifi au corps ,
mené & conduit en bonne & fure garde
dans les Prifons royaux de ce Palais,
pour y rcft r jufqu'à ce qu'autrement
foit dit & ordonné: & ne pouvant être
appr 'hendé ,il (era aŒgné & affiché, à
la forme de l'Ordonnance , fes bie
�1.2
meubles {aiûs & annotés par de(criptio
& inventaire , & les inlmeubles ré .Cl.
par (~ql1efire,. & (.léI?o1itair~ de Jidli g~~
RequIert qu Il {OIt Informe fur le Conte.
nu au. rcgifirc (~e la S~né hauffée c
Mar{cII1c, au {uJct de 1 cnregi11:rcment
dl: l' Arr At cl la our
2 0 obre der.
ni r, & {ur 1<.: r fus y énoncé d'ordan ..
n~: ledit enrcgi~rc~lent, : ce tant par
p1cce5 que p, r tenlOlns : à l !fet d<; quoi
Il requi rt qu'il lui {oit concedé aéle dt:
c<.; qu'i 1 111pl ye ~onr jnforln;1 tion li tté.
raire ledit regiflre . l'c,xtrait e 'P'di' p, r
le ~r flicr, ~ r nl1. fur l Hlreau dan~
la h:anc .0 hlC~ matIn, la rélon dudit
~l de ~~l1nt. Ml~~cl au bas de l' . 'pIoit
(IC fignIficatlûn faite par Hoard Huiili r
1\:,' nlpl-li c de 1· DécI ration du pr nlie;
mars,
c h j de l'Arr"t (c la our du
:l.
ttobrc '. au bas d {quel.. e trouvent
1 s. attefiatlon de publication & d'cnrcgdlrcmt.;;nt.
quiert n outre que Luce
&. ara~c le ~a,der commis au Greffe,
qUI aVOJent te tnandés venir "&
•
o t
. l' ..
,qut
n rem15 Of} YIn.al du rcgi1lre feront
entend 15 en temOlOS.
u l'c "trait de l'arr~té de ta Cour·
les ~3mb;es tr~mblées, du jourd'hui '
co U tlonne, 1igne Deregina·, a vcc l'ex
ou
~
1~
loit au bas; du même jour , fàit . par
Pl d Huifuer en la COUf , contenant la
ioar
1 l' ex, onfc dudit Me de S·
alnt l'\.1'lC h e;
rer t du Greffe du Sénéchal, du 5 nouaI
.
' f i 'V
vembrc 1753, collau<:o?c, Igne
age' le regifire en ongInal des enre·
r~Hrc~cns au Greffe du Sénéchal de Mar-
f~illc, au feuillet 1 57 ~ .' à la datte du ~
novembre •7 ~ 3 , à cot~ de l~quclle ,eft
une apofiillc fignée ,Saint ~lchel ; 1 excnlplairc de la Declaratton du premier Inars '753, au bas duqt~el (~ trouvent les attefiarions de publIcatlon &
d'enregiftrement , dudit jour 5 nove~
brc 1753, l'igné V lagc; l'ex mplalre
de 1'A rrêt de la Cour, le Chambrçs a[.
fcmblées, du 2 oélobre dernier! au bas
duquel fe trouvent le~ att~ftatlons d.e
publication & d'enregdl:ratJon , dl1dlt
jour ) novembre (7) 1. ~Lli le Procureur Général du Roi dans f~s conclufions
verbales, & le rapport Je. Me J:)feph..
François de Gallicc, Cht:valtcr., S\!lpneUr
d'Aumont, Bcclejun, & autres lteux,
Conf\::iller du Roi, Doyen ~n la ,Cou,r ,
COmmitraire cn cette paruc clcpute:
Tout canfi 'léré: LA CO JR, es Chambres a{fctnblées a donné aéle au Procu·
feur-Général
la non comparlltio~.
de
_""
It-,..
ad
•
,
..... -.
�If
d'l'
aint Micbel : Oroon?c qUI' RIa. 1 11gCd~"
ce du Procur nr-Géncral (U 01, e lt
aint Mi h 1 fcra pris & faift au corps,
,
&
conduit n bonn ' {ure garde
, en
1.
)rifon r yaux d cc a aiS, pour
l
aux
.,
'
.t
être détenu Jufej'.l ê cc qu, utr ~Cl1
toit dit & oH~onnc; & nC 'p0uva~t ~tre
appréh ndé , II. fl;;ra affig n & c~lé à la
r
cl
l'
r-lonn~lnc · & ,ndlt cas ~
lorm
u"
.
'
r
meuble fcr nt adi
annotes
I.e lm
.
~
f.
fous la main du oi, ' r gl par {r~·
d
tr & cotnnliffair s à 1
.IU
rnnance
~ m ul 1 {,ub
• annc0
? par dei ription &
inVCl1tL ir · Ordon.
n outr qUt;, fur 1 ont nu a\~ rc·
.1\
1 l
'n
h, uffc de . ar~ llle ,
IUr- .
,
l'
li 1 r l y non é d or 10nn r n·
I~'m nt <1 1 Arr"t cl la our du
,. ga~bre d rni r, il cn fcra inform~ par
. . 11'IC
d'Antoine, onfçlllcrs
,
• •
•
fi·
OS
par tt;mOl •
an Pro CU•
tant par pi c s 'lu
Œt
quoi, ( ~\onn' a
. ur- \;ner 1 cl u Ro 1 liJ C qu il m1)1 0 ye
re
ur in rn} tion litt' r ir 1 r gifi fCi
.
arag
ommi au f ,"
ml par ~ill ql i a oi nt 't' mandes
dt!
'do
1
r fller
nir l' 'tr It P le par e
'aI1CC
ur l
ur au d" n.s 1'1 .~
11
r . . _.. tin; 1 r' pon~ dudit lllt
ai
1
•
,
0
0
1
1)
chel au bas de l~ exploit de fignificatio~' \
de l'Arrêté d'hier; l'exemplaire de la D'
.
c
l
'
eclaratlon u prcnllcr mars, & celui de
l'Arrêt de la Cour du 1. oél:obre dernier ,.
an bas defqucls fe trouvent les attcfia:
tions de publication & d' cnregiftration.'
Ordonne en outr~ que L~lce. & Varage
adet feront OUIS en tcmolns. Fait à
Aix, en Parlement, les Cbambres a ffe m.'
lccs, le di. -huit déccn1brc 17 S3.
<
Collationné, Signé, T AMISIERI
�1
A
DU
E
E
A
17
pl'0rté qt~C Mo de Ripert de Monclar
é~oit dans ~?n lIt , qu'i~ a voit pris méde ..
Cl~e '. & qu Il fe rendroIt au Palais le pre ..
JDIer Jour.
L'a ([COl blée des Chambres a été renvoyée ~ Lundi prochain avant toute a'u tre affaIre.
•
\
PARLEMENT
DE PRO
E
,
CE.
Janvier 1 54, 1
nl rc
aŒmbl'cs, tl/toi nt]lécn, c.
Monfi ur le Pr J11it:r Pr 'fid nt ( dit
ql1 le
h m r
li n 11
elle des
U 14 janvier 1754, les Chambres
a{femblces, ou étaient préfens &c
Il
"quAt
Itd
1 Aff; m J'
d
,
' )ut's
u 1u j t des
ql1i~
lltr/pondu cl Il 1 lUbli ,1 r plun li 1 t r
cnu cl p, ris,
qu
. le han\.: lier av if 'Cl it a Mo de
il ert d M nel r Pr eUf 1
' 1 'raI,
d
r n r incc{falln1t nt a la luit (Ll
oncil . pr
lt
i,} \11r,i n
de l'aft irt: (
1ich 1 i ut nant '
cl 1
ar iJl
i 1 t dt Monclar n'é..
ai , l'Huiffi r F" ale ...
n 11
,r II ordr d'aIl r 1"1 v t tir de
y ndr;
p li pr Lrdir uiŒ ra,
bru"r
0
r
1 pIt
•
MonGeur le Pr mier Préftâent a dÙ que
arl'arrêté du 12 du préfent mois, l'affem~Iée ?es. Chambres a été renvoyée a ce
Jourd htll.
·
Monficur de Ripert de Monclar Pro..;·
ureur Gén 'raI a dit, que l'ordre dont 1
Cour veut {ça voir le contenu, cft une let ..
tre de Mole hancelier, cn date du 26 déembrc dernier, qui lui enjoint de la par.
du Roi de [e' rendre inceffamment à, la
fuite du Confeil; que {es indi{poiitions,
yant tetardé {on abéïffance, il avoit cru
devoir tenir ,et ordre fecret ; & qu'enfin.
t~~l'chant au moment de Ion départ, il (e
dI1pafoir a avoir l'honneur de pl'endr
rongé de la Grélnd~ Chambre lorfq le .1
-~. ut l'aVQit 1113Cdé' {am'cdi dernier
B
i
�]8
.
,i'iI avoit ét ' au defefpoir de ne po
t
voir fe rendre fur le champ; & qu'au..
jourd'hui fe trouvant dans l'Aifemblée
des Chambres, & cn e écution de cet
arrêté il auroit cru être autori~' à fup ..
plier l~
our de l'h
:fi les circonHancc
no,e~ de fe~ ordr s,
pOUvoIent ~tll p rmet.
tre d'être occupé d'un .utr.e ob)ct que
e elui de t prompte ]u!hfi ?t!on. Et
étant retiré, &
1, mati re ln.lfe cn dé·
ibération il été arrêté unanln cm nt,
qu'. ttend\: le fnjet 1 ~rm.e· ,k~ con·
équ nc dud! t o~dre, JI i .ra .crit ne
_~'! " Ure, , la] fi , pour IUl fa~r con~
c pr' j ldi .(lui r~~ .lterol t contre
le hi n cl [on fervlce, l hono ur de la
. ifiratur ,l'autorir
junjcliaio~ d.e
Cour , fi le r cur t r- ' n 'ral tOIt
,
11" g d r nd r ifon, autr part. qu cn
• 11 ,cl
l'il a ait p r à . ~ 1· , n
, Cl t· on cl ~
rr
& v c {on apr b tion.
j fi' ~ T, tr .} mb}cnt uppli ·e cl ~ conJicJ
r (Jl1 c qU?O
• pu t
II dit P 0
r li·
n',r. l,
cl·
oir . mpli . c z l I t le JIus
port nt
la pl incli p nt ble foneion
ch r ; Clu'il ~ ~ roit r ndu
1
•
r
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J
s'il
A
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""-1 a note .
. . f nrr
~
f".1
ment; qu,.
alnll
ImprImee
tU, a
rai(on d'ufle conduite que la Cour ne peut
qu'adopter en tout point, rejailliroit fur
elle, & bleiferoi t fa dignité, tandis que
toutes les regles de la {ubordination &
de Fordre public font violées par la témerité de Saint-Michel Lieutenant-Civil de
Marfeille, après fa double défobéïfrance ,
& le décret de prife-Jl:-corps décerné
contre lui: Et dans la ferme & refpee..
"'fueufe confiance que Sa Majefi:é voudra
bien par fa jufticc effacer 1 impreffion d'un
ordre auŒ douloureux pour fon Parlement, il fera principalement infifié , pour
le nlaintien des loi x , a ce que toute audience foit de niée audit Saint Michel, qui
{ero· t 'aétueHement en l'état du décret, fi
des confidérations rcfpetlueufes n~a voient
retenu la Cour. Et là 011 S. M. ne fe trou..
veroit fllffifammcnt infiruite par ladite
Lettre, feront députés vers ledit~ej.gneur
oi un PréGdent troi ConfeIllers &.
.Inrormer
c Ip·
11n ,es Gc::n du ni'
, pour
71-nement ledit eigneur 01 , par de treshumbles & ttes-re[peaucufes remontran·
ce de toutes les circonfiances d'une at:
fair;, on il ne s'agit de rie~ moins que de
la fubverfion totale des lOlX & des for.
mes d tou teinS recues & pratiquées
~
B ij
•
�.'-0
dan le Royaume. Et cependant la COll '
,
" clt.:S Ina 'lmcs
°
& (1cs eXCnt.'
{ans cl epartu
pIcs confi11 nés dans (cs rcgifircs, a oc. .
.1'
Pl"OCur ur G'
J.
1
troye conge c Uult
7cnÇJ"a
n'cntcndaJ~t '01 p fer ( ce qu'il palt~
avant la r~ponf~ cl l'HI. Lett c & RClllon.
tra nces, pOlIr tnar,,'lU r, ,plll~ pro 1l1 ptc
h 'j'franc , pour h~ltCl 1 c lalrcdTt.:m nt
dt! 1 y 'lité.
o
l
•
"
7
)()(, " OC\X
LETTRE A U l~O •
_1
E,
Nous apprenons avec antan. de fiIr..
ri~ Cjll le doul ur, qu 1 teutc,nant
ivil d 1 én' hauŒ' cl 1art Ille,
(1 r t' le pro cl Of, 5 1our l!ne d '(oh "'lI ne a éle J ifée,
u1e du 10C ln Il t cl t 0 l t
1 ~ loi ~,o par lt re
cc (ffu nc d~ ns 1 li 1 d 1 réfiden ..
d
trç ~~ j fi~ , li u plu q tont
inter lit alL' oup bl . & que "0;
r curenr
'ntr 1 q i n on{ultc
dan 1 . OUI uite ci
tte affaire que h;s
l j, 11 d
ir a ' t mandé pour fe r n.
c;
7
/',
1
r
\
1 1Î it cl yotr Con~ il.
•
.21
Ces deux é,:,en.emens ,confidérés fépét~
rémcnt, fournlr,o Ient matiere à nos jufies
Rcpréfcntations ; le rapport qui les lie
l'un ù l'autre, nous fait entrevoir des
(on{cqucnccs encore plus dangereufes.
Nous ne pouvons démêler lequel de
ces deux objets excite plus nos allanlles;
ou la forme d'un ordre rigoureux & penal ûntenu dans une lettre de votre
Chancelier contre un menlbre de votre
Parlcll1cnt; ou la caufe trop évidente de
cet ordre,qui punit dans votre Procureur
Général fa fidélité a fàire exécuter nos
Jugcmens.
L'impoffibilité Ott nous fommes d'apper. .
cevoir dans }'exercice des fonél-ions de ce
Magillrat le {ujet d'un ordre fi amigeant;
ne nous pcnnet pas de lui prêter un autre
motif que celui qui cil annvncé par liopi ...
nion
, générale; & fi elle pouvoit n"être
qu une erreur, cette erreur commune au..
roit pre{cJlle tout l'effet de la vérité.
Plus le renverfelnent de J'ordre eft
grand, pIns il ell à efperér qu'il fera
promptemet t réparé: cette confiance eil:
Inébranlable, parce qu'elle
fondée linla jultice de V. M. Se pourroit-il, SIRE,
que la Cour du plus jufrc des ~ois v,ît l'étonnant contrafie d'unOŒcier {uba',lterne
ea
•
�~2
jOllItTant cIe l'impunité après des fautes
cOlnpliquées , & du Cenlcur public obli..
gé de comparoir à la fuite de votre Con...
icil, fous le poids douloureux de Votre
difgrace?
Celui ql i cft mandé fous cette orme '
efi votre Procureur Général, (lui a rem~
pli avec zele les fonétion 1 s plu indiC..
pcnfabl s de fa charge, & dont le mé.
ite & le {crvices ~ roient clign s de
trouver place dans nos prélentations.
Celu i fur le cl' Iation 1 qui c t oTdr a
ét ' xp' dié fl un accufc' qui cl roit
~tre dan 1 s priions de votre ParI ment;
~' 11: un Ju
inf~ri ur qui a 0 1
couer
joug d'une fubordin, tion qui n' fi que
1 d~pen . ne COmnll1I1 des loi · ,
qui
a tent' cl 1
né, ntir p r {; d tob 'iffan
C ,en la ouv n du préte t cl vos in.
•
t ntl n •
.
. Votre Parleln~nt ne fçauroit. appr 'hen:
rl r qu v fr au na· om Olt mp)()yc
~br( nier 1 fon 1 ln
cl l'ordr pttlie
r
rtition de
div r co p , qu" ree ant
tQ
1
impu fi n dl1 pr m· r mobile,
communiqn n cl . proche n pro he les
r, le cl v tr j ulli , & en rér a ndc~t
1
•.....:tré
S l t \
0
!'Ar
X\
fuj t;
conogu ,
admirable " qui conferve fa force & ra:
f1plendeur derla· Monarchie ,&
ra
1
l i ns
a-
'lue IJ e tout lerolt confondu.
,Dans quel abîme de maux feroit plonge votre Etat, fi le moindre aéte cl'
'r
.r
une
1
vo.onte 1 urprllC & momentanée pouVOlt. {u(pendre le cours des loix intervertIr tout ordr judiciaire & mo~archi
~ue , armer c~ntre les T rih\lnaux fupéfleurs c~ux qUI occupent les places {ub.
ordonnce~ ? enfin, fi par l'impuiffance des
~lns. & ' la l!cc?ce des autres, les peuples
tOl~nt rcdtllt.s à ne pouvoir plus di{ccr,~er 1 VOlX à laquelle ils doivent
obeIr?
Nons aimons mieux, SIRE avoir à:
punir le crime de fuppofer de p~reils ordres, que celui de les avoir furpris.
Le cl' tail des faits ne pouvant être
renfermé d ns les bornes d'une lettre '
qu'il nous {uffife d'affurer Votre Majeaé
que l cl 'Ii imputé à l'accu(é eftun de ces
exemple qu'on ne peut trop tot é ouifer,
& aprè lequel, s'il pou voit être tolcré,
a Magiftrature deme l1~ croit {an~ dignité~
fans di{ciplinc & {ans pouvoir.
~et accufé a offen(é la puiffa nce l 'giflahve, en traver{ant l'exé ution d'un Ar~
êt {ole nel, fous le Ft 't te d'LI ordr
�,
~f
!l)
inconnu au Légiflatcnr, dénué de
0
par fa jufiice , longtcn
caché (ous le tnyfrère , & annone après
coup avec tou le caraét res de la fup ..
p fif on; PI ( t nt ainfi ci t pui11ànc Vt ..
rit bI & ' ,gléc la pui{t ne 11urpée &'
arhitr, ir,
é votr
olonté con Ilte
1 ombre
ine c . findl de votr volon.
té ; Inoin coup, bl p, r 1, éfob Ïfl ne
votre Pari ml:nt, qu p rIe.' n qu il
a ofé h rch r, :r qUl 1 r~l1d crilnln 1
1\
n 1·
11 -m 'ln •
..
La p r ' veranc cl '( ccuré d, n fo
'd~ljt , l', 1Hlac d~
c n 1 r 10\1S e
{;lllfT s clatt dan t I r (yifir (
li dè
) r 1 nlonnment de I1njl r c it
te
onlp ni
. otre ,rlt:ment 1- r' .
n~ in c 'nt ,l' rrêt qui lui dt:marld it mIt d a cond lite· ta 1 ce its
nfibI
orm nt nt nt cl chets
cl' c u · on: l~' t t dt:: contumac
r' a.
] f P r un pré~ ml ticn 1 '
; el n ln 1 l fa r tr ite a l Inom nt u 1
(rl~m nt ér it Œ mbl 1 our l ntcn:.
un trai t inoui
1 prit d'ind~ ..
d r~volte.
IRE, e con6 r un
i', V otr Procu eurer ur h:lÏ
.'
nom, détavou
1
4.
•
Il n cil aucun de nous qui fc·
tout infiant à rendre Corn ~e ?ltvpret à
.
.
pe a · M
d' une con cl tute
' cl cl •
f'
&touJours anim ee
II efir
dc •vousf lcrVlr 1 de vous pla'1re,. aucun
qUI ne le tInt lonoré 'd'être ap pc Il e' cl ans
une au t re fcormc aupres de vot re p ~rlon
r
..
J\
1\
ne, pour a pprendr~ de votre b Que he cl es
vo 1ont s que nous fommes atte t' 1:: à
'Ir
&
n Ils re ..
CUCI Ir;
notre zele ne nOlIS la'luerOlt
Ir
•
pa~ m nlc appercevolr les difficultés ui
natfre~t de la difiance des lieux.
q
~a]s, IRE, chaque Magifirat a Ii<lU ( vous payer le tribut de ~es r ~ ~p
..1
l' cl
'
IcrVlecs
uans, or re ou votre choix l'a IJ1a / f·
1
P' \ r .
' CC, e·
r.a-t-l ~ P01~ a le VOIr arraché à f\.!s fonc ..
tlon .' & . frapp~ du trait le plus fcnfible a
ln [uJet fid l ?
Votre Parlcll1ent fera-t-il pri vé tout-àcoup du recours & des lumicres de {es
~~mbr:s., du~t le concours cft néceffaire
1 é dmul fi ~atl n de la jufiiee ? Vous.mêm , IRE, e ojgercz-vous qu'ils abandon..
nen t 1., o·ln. cl 1a tranqul'Il·lt~ publIquc
& le cl 'pôt cI s droits de votrc Souverai:
net' , po lr aller fe jufrifier. [ur des impu ..
tatlons calomnicufcs ?
Pourrions-nous, fous un Maître qui
Eroteg e les Ioix, lai er introduire une
orm in{olite, par lac! ucIIc , fans onlre
1
1\
•
1
1
•
�20
d votre non1 un Magiftrat qui ne
revetu e , . . .'
"
t
Pat lepeut fubir Junfdl(tlon qu a vo ~c
nlPnt efr nlandé, non aupr~s e votre
Pc~r[o~ne [acrée, mais à la fUIte, de vo~re
f"1 ,1ncu
.
Ipe' , noté dans 1 exerClce
C onlel
de fan minificre
ft
Cette note, (1111 eil: dCJa une peI~le , e
a cyravée par un myfiere qt~i blefic v~)trc
,gt1. té fuprêllle; & cc qUI portcrolt le
qUI.
dcrtucr
coup à la Inagi" fi l.ature , C .tte note.
cft inflig~e à l'aifon d'une ~ondul~e dont
votre ParlCl11cnt cil: le t ~11101n, le Juge &
le garant.
, ,
,
Votre Procureur-Gcn raI a rendu ct VO ...
,
tre Parlement un C0t11prC re 1at1.f'a l' • ' ecut'on de l'un de fcs Arrêts: cont~alnt ùe
(léférer le Lieutenant de MarfeIlle
vant le Tribunal déja a{fcnll~!é ~u br,lut
1\
?,'
·
c1: .
que conlm~nçoit àJ?r~ncr 1. In,dI~natIOn
publique, Il a pOUrflllVl 11 dIfel hnc .une
é(obéïtfance qui eftt pu &tre la m~ttere
"une accufation grave; il n'a prIS les
v ics de la procédure crinlinclle., qu'(~1 '5 q l'il ya ét ' forcé par un dernIer t:a~t
d cléfob 'ïffance plus éclatant. Pouvolt·ll
r fl1~ r fon n1inifler à votre ParI ment
Deore alfemblé, dans l'attente que cc
" l o ntcnant {iui 'était pOl~té clan la Vill.e
notr~ f~an e çOll1paroîtroit,ainfi qU'lI
·
1,
~ 1 l t ,nnon e.
1
27
Les loix ont affranchi le' minifterc de
votre Procureur Général de toute rechef- .
che pour une accufation rcjcttéc , nIais
formée dans la bonne foi: par quel renvcrfement, l'autorité des Arrêts confor.
mes à fes requifitions , n'a-t-elle pu fuffi ..
re pour le juftifier? Lorfqu'on punit ainfi
l'opinion de celui que l'unanimité des fuffrages avoue, tous les Juges femblent
p!trtagcr la difgrace imprimée fur la partie
publique; l'honneur comnlun eft intéreffé à faire reparer une furprife évidente,
avec autant d'éclat, que l'ordre en a acquis par l'exécution .
De deux Jllgem~ns {olemnels , émanés
de votre Parlelnent , l'un a rendu nécef{aire la premiere démarche faite par votre Procureur-Général, pour éclaircir la
conduite du Lieutenant de Marfeille , &
l'autre a puni le fcandale de fa fuite précipitée. Ces Jugcmens font flétris par l'ordre dont nOLIs nous plaignons: ils fub6f
tent cependant; & nous ne pourrions,filns
igno n1 inie, nous départir de leur exécution: ils portent les marques refpeaables
de votre autorité, & l'empreinte de votre nom: & celui qui n'a fait qu'y prête
Un concours néE:effairc , eft puni au co n :.
peét de tout 1:\ Ro yaunle.
••
1)
�28
C'eft ici un nouveau genre de prife .a
partie contre votre Procureur- Général,
exercée fous l'ombre du propre mouve ..
ment de V. M. , injuricufe au Tribunal,
admire fur lc rapport infidéle d'un décreté
rebélc à l'autorité & aux loi ". Cette
étrange (avcur eft accordée à la p1ai!ltc
extrajudiciaire de ccl~li do?t Votre ~aJer
té ne voudroit pas m me ecouterla Juth.
ncation dans l'état de cl ~(ob~ïfTance olt
il p<:rfcvere. Il .cft ,de not;.c d.evoir .d'~
vertIr Votre MaJefr du prejUdICe qUI re·
{uIteroit de par ils ordr s contre le bien
de fon {ervicc : daignez, S RE, pénétrer
le motif
le
plus
puitTant
de
notre
récla~
•
matlon.
Si nous témoignons une jufie fenfibili.
en voyant la di niré de notre état bIef·
{ce, c'eft qu'elle t it parti de l'ordre pu·
blic.
Il importe à Votre l\1ajefié, que des
Magif1:rats , qui parlent en votre Nom,
foient révérés; que ceux à qui Vous avez
confié cette portion du pouvoir fuprême
qui conftfte à punir les crimes, n'aient
ien, redout r de l'intrigue & de l'artifice des coupablcs,& paroiffcnt aux yeux
oc tous foutenus cl s marclues de ~Qt e,
1)1"ot tlion.
te
29
Cette autorité perfonneIle; qui naît
de votre confiance, eft plus puiilànte &
plus e~ca,ce, que c~lle que Vous avez
attachee a nos fonatons. Nous n'avons
de force & de crédit que par le refpeét de
110S concitoyens, & par la bienveillance
du SouveraIn: la plus légere diminution
nous cxpofc à l'aviliffcment.
Qucllç atteinte meurtriere à l'autorité
de vos ParlC1l1CnS, fi de femblables craintes ral1entifToient l'atl:ivité de ceux qui
font mouvoir tout le corps de la jufiice ?
Ces Magifirats jouiroient-ils de la sûreté & de la liberté eŒentielle à leur minificre, s'ils ne pouvoient remplir dans
toute leur étendue les engagemcns de
leur état, & s'il leur falloit craindre les
délateurs que fuf€ite contr'oux un rninif.
tere inflexible?
Quelle feroit lcur iituation,s'ils étoient
lans la trific alternative de s'expo(er, par
leur inaétion, a la cen{lIre de vos Cours,
ou de rendre leur vigilance fufpeè.te cl
leur Maître?
Nous ne pouvons airez repréfenter à
otre Majeil:é ,que la manutention de
nos Artêts eft la fonél:ion la plus indifpenfable du nlinifière public, furtotlt dans
es occaiiol1s , ollla négligence ne pour-
.
.c..; il j
..
•
�JO
roit etre regardée que comme une lâche
dé{crtion des loix, de la part de ceux a:
qui elles ont confié la vindiéte publique.
Toute r-echcrche qui {CIllblc les inculper '
fur l'accolnplifIètncnt d'un devoir fi ef...
(cntiel nc tenu à ricn moins qu'à la fub
verfion 'totale de ces loix {acrées.
Dans une ,onjonéturc nlO· ns prcffante;
nos Précléce!leurs {ufpendircnt , par des
Remontrances refpcétueufes, l'co écutio .
d'un Arrêt de votre Confeil , qui affignoi .
le Procureur-Gén raI à y c,o mparoltre •.
Cette délnarche, qui n'avoit pour but.
que de parer les premiers coups de la·
furprife, eut tout' le [u ces qu'on devoit
l'le attendre.
Nous n'avons <Yarde de faire valoir aupres de otre Ma j fié notre mprcffelnent li fcconder la prompte ob~ï{[anc '
<le votre Procure tr·Général, malgré. la
orn1e irrégulière de l'ordre qu'il a reçu :
o pofer nos rcgles & nos ufa cs, c'ellt ·
été trahir fa caure & cell cl la vérité,
(lU1 nc peut trop tôt fe faire cnt ndre. Et,
fi otre MajeRé ne fe trouvoit pas fid1i:f amnlent infiruit ,nous cmprunteri 'ns
v.oix de nos Députés, pour donner un
nouvel appui a nos repréfentations.
..
ne l accè du Trône f.oit ouyert à ce ...
1
. j y:
lb! qui s'efl:' nlontré digne du mrnii1:ere
que vous lui avez confié; qu'il {oit fenné
à celui qui a méconnu une ~utorité qui
n'cil: que la vôtre.
Que le vengeur public retourne à {es
devoirs, honoré d'un témoignage capaBle d'effacer l'impreffion d'un ordre vifibJement fl1rpri ; que !'accufé rentr dans
rhtuniljation due à (on état.
SIR E, une de vos plus importantes
loix dénie toute audience à qui conCJue fui t la jufiice de vos Tribunaux.
elle ne fut jamais redoutable à l'inno~
cence.
Une loi {péciale renouvellée de regne
en regnc , & par V. M. , interdit tout re ...
cours à ceux qui, notés par un décret de
prife de corps, n'ont pas encore obéï :
aucun Minifire de votre pui {fance ne doit
écouter celui qui fe {ouitrait à {es Ju<Yes
naturels, & qui demeure dans r ~tat Ode
contUt11aCt! •.
Daignez confidcrer cncore, SIR E ,~ .
jue cc n' ft pas ici une contumace ordi.
naire, mais la fuite & le progrès de la
défobéïtfance ouverte d'un Jwge 'inférieur, qui, après avoir offenfé votre jufticc dans le Tribunal qui a la gloire de
vous repréfenter
"
offenfe
la
majefté
du
.
-
1
�•
.
,
3':2
Trône, cn y cherchant un aryle, & en efpérant d'y trouver l'itupunité.
•
•
Nous fommes avec un très-profonà
refpeét ,
' U 8 février 1754, les Chambres
affenlblées, oit étoient préfens, &c.
Monfieur lé Premier Préfident a dit
'lue l' A{]ènl11~c dr..:s Chambres lui a été
D
SIR E,
E VOTRE MA JE T.
1
•
\
s tr ' s humbles, très-ob ' ïJ ns & très !id le
Serviteurs ~ Sujets,
'
les G n
t
naiIt le Parlern
t
de Provenc •
denlanclée par plufieurs Officiers de la
ompagnie, fur le bruit qui s'eft répandu d'un Arr"t du Confcil obtenu par M~
de Saint Michel Lieutenant Civil au fiége de M r{è:lle , le 8 janvier dernier,
& notifié aux Gens du Roi.
Sur quoi les Gens du Roi mandés, font
entrés 1\ effieurs le Blanc de Cafiillon s
de Boyer d'Eguilles, & de Lâurens de
Peyrolles , Avocats & Procureur gén~
raux.
LA COUR, en déliberant fur le corn..
pte rend . l par 1es Gens du Roi au fujet dudit Arrêt du 8 janvier dernicr,a arrêt' que
la déIibcration du 14 'janvier fera cxécu.. é : & à cet effet las députés Ce rendront
inceffament auprès deSa Majcfté,pour lui
porter les très-humbles & très-r fpettueu ..
{es Remonftrances arrêtées par ladi e
déliberation ; & repréfcntcr en outre audit Seigneur Roi, de la manicre la plus
f~rte, que fon Parlement {e rendroit
j
�·
3)
.
3'4
\ coupable d~ violement de~, Loix dO?t il
eit dépofitalre par Etat, S Il deferoIt à
"
il.'
" 1(e.s ma:..
un Arret
que n'Cn
pOl,nt rc,:e~l1
ques refpeétablcs de l autonte lu lIt SeIgneur Roi, lcql~cl porte tO~lS 1 s"carac ..
teres de la furpnfe : quc ledIt Arret ren..
verre tout ordre judiciaire & les régI s
d'œconon1Îe & de {ubordination qui font
la fureté de l'Etat; {oit en accordant audience à un contumax, à qui toutes les
ordonnances la denient; foit en rccevant,
de la part d'un Juge inft:ri ur accufé d'une dc(obéïf1ance caraétcriCée, une plain..
te qui, par la fuppofition des tlÏts & par
l'indecence des demandes, cft un nouveau delit; {oit en ordonnant, en maticre criminelle un fllrfcoi auquel ces
nlêmes ordonnances defcnclcnt plus particulieremcnt d'obtenlp l'cr; {oit enfin
en fOU111cttant fon ParlcITI nt à donner
lui-m "me les motifs de (es Arr~ts : Que
S. M. fera très-hunlb Ctn nt fupp:iéc dt;
pourvoir au maintien & a le dignité de
fon Parlement, qui ne pourroit continuer
avec honneur 1 exercice cl fcs fon8ions,
s'il n'obtenoit de fa jufiice la révocarion
àl1dit Arr"t, le rappel de on Procureur
génér' 1( fon minifterc , & le renvoi de
l'accuf' clans l' 'tat du cl r
1
t •.
En conféquence, M. Grimaldy de Re~
gu{fe , le plus ancien des Préfidens Mef...
fleurs les Doyens ùe chacune de; trois
Cha~~res , & !e plus ancien du P~rquet,
ont ete nommes; & M. le PremIer Préfident a été prié de {e mettre à la tête de
la deputation: lequel a repondu qu'il ne
peut accepter qu'avec l'agrement & la
permiffion du Roi.
Il a été de plus arrêté que M. le Pré..'
fidcnt Je Coriolis d'Efpinou(e & Monfieur de Ripert de Monclar Procureur
gén 'raI, qui fe trouvent à Paris, feront
invités
, de [c joindre à McŒeurs les Dé..
.
putcs~
U 7 mars 1754, les Chambres af[cnlblées , 011 étoient pr~fcns , &c.
Monfi ur le Premier Préfidcnt a dit
cIU'il a reçu cl ux lettres, l'une de M. le
Chanceli r, & l'autre de M. le Comte
dc ,Saint Florentin, au 11ljet de la députatIon porté
par l'Arrêté du 8 février
dernicr, & defquelles il eft chargé de
faire part à la Cour.
Leérure fitite de{d;ites Lettres: .
LA COUR, déliberant {ur le contenu
�-
36
aufdites Lettres, a arrêté, qu'il fera fait
au Roi de très humbles & très-refpee ..
tueufcs Remontrances fur les objets fixés
par les Arrêtés des 14 janvier & S fé·
vrier derniers; qu'il y f~ra fait article
refus de la députation, à laquelle il
fcra infifié ; que ledit Seigneur Roi fera
ou
très-humblement fupplié de confiderer
les inconveniens qui refulteroicnt contre
le bien de fon fervice & l'intérêt public,
fi l'accès du Trône étoit fermé aux Dé ..
putés de fon Parlement, dans les oeca..
hons 011 il importe effentiellcment qu~
fes reprefcntations {oient portées directement à la Perfonne Sacr' e de S. M. Il
fera en outre reprc(cnté auer t Seigneur
l,\oi, que fon Parlement cil pénetré de
la plus vive cloul ur, de ce que, fans
gard à fcs infiances refpe8ueufes, tou-.;. audience ait 'té jufe n'à pr~fent de-
REMONTRANCES
D
U
PARLElI~ENT
DE
PROVENCE
A
ROI.
niée à fon Procureur Gén raI.
1
•
A
REMONTRANCE
M.
AIX.
DCC.
L Ir.
�~~?
~~:
b
~~:
;~~
.~
REMONTRANCES
.
,
D U
PARLEMENT
DE PR.OVENCE
AU
ROI.
SIR E,
D
l'exercice ordinaÎre des
fonétions confiéc's à votre ParleANS
il rC111plit fan devoir en
fairant ohfcrvcr les I_oix dont il cil
dépoht1' rc; 11lars lod~llle ces Luix
ll1cnt)
font blellëc5 dans leur prÏncIpe :
h)rfqqe les dr )it.: de la Souveraine ..
tl~ fOllt attaql1l~S par fiHêtnc ) & qu'on
ahure de la B.eligion pour renvcder
l'ordre ciyil; il eH du devoÏr de nGS
A2
�·
4cnarges d'en Înfiruire votre l\1.a je[..
té, parce qu'il cft néceflàire qne
l'autorité Royale fe déploye toute
entiere pour le faltu de 1'Etat. Et
fi le créd it & l'artifice opofent des
obfiacles à nos reprérentations l'cf..
pec..9.uellfes , c'eH à nous à redou.
bler nos c{forts ponr enlever à
ceux qui troublent le r pos puhlic ,
l'efpérance tènléraÏre de vous [urprendre.
Ce font ces confidérations
1 RE> qui ranlenent votre Par~
IClnent de Provence aux piés du
Trône de Votre Majellé. La
Grand - Chan1bre s'étoit occupée
utÏlenlcnt pendant le cours de Pan...
née précédente à ' touffer les fe ..
J)lcnces
du
[chifnle.
Le
fanx
zele
,
,.,
etant rl'po ne avec 'autant de diiigCl:ce &. de fernlcté , que de 1110dé·
ratIon & de prndeuce
le caltne
parojlfoÎt r' tabli dans
rcHart ,
plu~ par la for e des IOÎx) Ci lIe par
la rrgueu r des chât Înlcns.
Cep en lant, C01111ne Cl arrêtant les
~Xt:t S cl u Ch· rrne , on n'a voit pu en
cte!l1( re l' "!l)r~t j & que ce chan-
le
)
gcn1ent doit être infenfiblenlent
opérc par les 1110yCllS réfervés à votre Souveraine PuifL.ll1Ce " les officiers qui C0111poroient cette prenlÏcrc Chanlbre de votre ParIen1ent
crur nt qu'il étoit de leur devoi:
de VOU5 rendre un conlpte fidcle
~e, lO,U~ !es abus qui leur avoient
ctc dcfcfcs .' e~po[d.nt ~ux yeux de
Votre Mal~.ac t~ut le plan de
feur, c~nc~uIte, & la (u pliant de
les cclarfclr de Hon velles 1U111Îeres
&. d'afIlll~er le fuccès de ieu:s pre~
lllIercs dC111archcs. lis oroient efpér~r , .S IH.E, pour leur propre [a-
tr~faal?n" & plus encore pour le
bren gcneral d~ cette Prov Înce) que
votre aprobanon InanifcHéc acheveroit, l'ouvrage qu'ils aV\)Tcnt C0111Inence ) & Jllettroit le dernier fccau
aux grandes InaxÏines con[acrées
par leurs arrêts.
:~Ius cette at:cnte étoÏt Iégitilne "
pht~ elle flattoIt les vœux de tous
les bons ciloyel ; L: ~ plu' la douleur
de ,votre parle r 1 nt a é é ~lll1ere
10r ('lU 'fI'
~ CUl lJ l L~' P u r l'ouverture de.)
[es fcéanc~
J
l a apri~
:1 ue
la l . et..
A3
·
�6
tre que ra Grand-ChalnTJre avait eu
l'honneur d'écrire a Votre MajeHé
n'a voi t tté [uiv ie d'aucune réponre,
tHaïs qu'elle ~toÎt v: ifée dans un ~r
rêt du Con[crl, qUI caffe les arrcts
des 7. & 27· J uÎn dernÎer , & évoque
la procédure crÎn1inei , ainE que
Papel C0111n1e d'abus relevé par
votre Procureur Génér(lI des Ordonnances du fieur Evêque dc Si!:'
teron.
Lindécence avec laqllelle cct arrêt a ét' r' pandu & figni fi " , aurait
', té fuivie d'unc lune pnnition , fi
rone Parlen1cnt avoit ru pOll voir
detonrncr [on attention , de l'objet unique qui l'occupe dans ce n10~
Inent décifif. Cet obict, IRI·, ne
Ülurc it être plus grand & pIll~ int ~
Tcfl~lnt pour des l1agiI1rats 11 cIe.
lnent attachés à votre ~ rvice. C'cil
la furprife faite à Votre 1\1 a jeJlé , &
l'encouragcn1cnt donné aux pre Ino ..
teurs du {chiflne. Ils ne 11011S eft p(1~
poflible de délnêler par quels dé gui..
fClnens ils ont fu parvenir a ce flIC"
cès pafTIlger ; & l'incertÎtude ab[olue où nous fon1111es à cet égard ~ eLl
7
une preuve c0111plett6tdu foin qu'on
a pris d'étouffer la vérité. Non feu!enlent on s'eIl: difpenfé de COlun1-Uniquer à votre Procureur Général la
requ ('te en cafratÎon ) ce qui eft
inouï dans une affaire majeure pour..
fuivie à fa diligence pour l'intértt
de l'Etat; Inais encore on a affeél:é
.de ne pOÎnt motiver la requête qui
inférée daus l'arrêt du Confeil )
de peur d'expo[er an grand jour les
fautlès couleurs d'une dén1arche ha..
zardée.
Des cÎrconflances fi finguITeres
doivent faÎre encore plus d'inlprcffion, lor[qll e Pan confidere que la
Grand-Chalnbrc venoit de [OlUl1Cttre aux lU1l1Ïcres [upérieures de Votre Ma jefié des réflexions 111éditres
fur les 111atlcres qui agitent au jourdhlli les e[prits, & une analife exacte des loix du RoyaU111e.
i quelques erreurs lui étoient
échapées dans fon GHênlc de lurifpruJence, la pu reté de [es intentions) fon zele pour le hÎen de votre fervÏce, & la foumiffion parfaite auroient lllérité fans doute l ' que
ea
�~
Votre MajcIlé c1Ît daÏgné l'éclairer
& la ranlener fur la route qu'eHe
devoit fui vre.
.
N ons fOlnn1cs ùonc cn droI.t d~
enfer;, SIRE;, que Votre Ma JCH:
~dopte des principes qU',elle Il'a lU
déI:lvoués,
con~.a~lncs, IO,rrque
des Mal)-iI1rats obelflans c hdeles
ont fait °profclTron à [cs yeux dc s'y
confonner dans la prati IllC, c cl' n
füre la rcglc ùe leu rs lU rrcn1cns. "
Quelquc inébranlabl ., que foIt
cClt .. affilrance foneTt e ) nous orons
.le dire) [ur la bonté c) la luilice de
Votre l\t1al n~) votre Parl;111eIlt
[ctnblé a voulu par un ex lS de precaution, rOUlnettrc a un nou v~I
e.'anlcn tous les aélcs de la procedure prife fur le rcfus des . ~crc~
111 'ns t:lit au Geur E yll1ar, les )lIge..
nlcns intervenus en conféquence ,
& la lettre que la Grand··ChanlLre
avoit cu l'honneur d'écrire à Votre
Maj e n~ le 26. Juin: & l'on a re onnu dans l'înflruélion l'obfervance
des regles , dans les lugeo1ens l'cf.
prit cil. juHi 'e, dans la lettre le langage de la vérité.
ne
ar-
9
pourrions-nous croire) SIRE,
que Votre l\Il ajcHé ait vou.lu donne:
:ltteÎnte aux gran,des 1?laXln~e5, qUI
ohIigent les Ecclefiafhques a fe COllfonner dans l'adlnÎniHration publi.
que des Sacrenlcns;, aux loix d:
l'Eglifc reçues cIJns l'Etat , ~ qUI
leur interdirent lcs aaes de fch[flne?
& l'introduétion des fornlules de fOI
arbitraires?
Ce [ont les difpoGtions ~énérales
des arrêts des 7· & 27' Juin 17) 3.,
qu'on, ne [upo[era janl~~is ~voir été
rcjettces par Votre Ma }efle.
Les difpofitions f péciales fu r le
fait dont il s'agifTc)Tt , ne reçoivent
pas pIns de difltculté. Votre Parlelnent a ordonné la radiation d'une
délibération du Chapitre de Forcalquier fur la [éeulture du feu ficur
Eyn1ar) Sc clIc a été biH-ee [ur le
rc(yjllrc
en exécution de• J'arr~t.
1.")
•
Votre l\/lajcll~ n'a P,5 eu IntentIon
de faire revivre ce 11lonUlnent de
fCJndale.
II ne refle plus que les prononcia..
tions contre l~s accufés ( c'eft-à-d; re,
le Curé de Forcalquier &. le Prévôt
�•
18
gu Chapitre) qui ont Cubi avec rou..;
nliffion un arrêt diCté par la luflice
& temperé paf l'indulgence.
>
Il
vifible qu'on n'a pas voulu
le caffer fous prétexte d'incompétance, on de défaut d'aélion , puifque le décret de [oit informl· fubfifie
avcc toute la procédure; & qu'on
n'a pas Inii lcs accufés hors d'inr..
tance fur la plainte. D'autre part)
votre Parle111cnt vient de vériticr ,
que la preuve étoit c0111plctte, &
que toutes les fornlalitl-s de l'ordl'e
ludicil irc avaient été obfcrv ' es. II
n'y avoit donc nulle voie dc recours.
S IRE ~ il n'eH point d"autvritl~
fupéricure à celle de vos ParlClnens
dans l'ordre des tribunaux & de la
iul1ice. L'a "alltagc qu'ils ont de
parler en votrc angnl1c non1 , n'eft
point une tiéhon inventée pour re·
lever leur honneur & leur gloire:
c'cfl: un attribut inféparablenle nt
attaché à lenr onnitutÎon; c"cft
VOus .. lllên1c qni diélcz les arr~ts qu'ils
prononcent, Et votre volonlé écri"
~e dans les loix du H.oyaun)e eil tou"
Jours préfente au nülieu de noU) ,
en
•
F0t1~ anImer
Il
nos délibérations &
lugemens.
C~e~ mettre votre lufiice en con·
tradléhon avec elle - mêll1e.> employer votre autorité à ébranler fei
plus folicles fondemens.> & confondre tous ' les prin-ciIJes de l'ordra ,
que. cl c rev09.uer, f?ns le plus grand
nouf c . qUI a ete fiatué par vos
Cours [ulvant l'u[age antique & folcmnel de la Monarchie.
l.e recours an Souverain eft néceffilÎre en c.crtains. cas pour réparer les [urprI[es qtU peuvent [e gliffer dan; les grands ~ribunaux qui
le repre[entent ; maIS fuivant l'ordre tracé par les Ioix du Royaume
l'I1onneur de ces tribunaux eft con~
fervé
) "& même ananlenté
I(){ftque
. ,
0
~
exc!tes, p~r un refcrÏp ' de Votre
Ma Jefie.> Ils font n1aintenus dans l'avantage de fe réfornler eux. .mêlnes
ce qui affcrn1Ït dans l'e[prit des peu:
p!es la vénération pour leurs Ma ..
~dlrats.) & leur refpett pour la juflIce.
.
Cette forme de révifion, ou de
recours ne Iaiffe point apercevoir
JlOS
�,'
,
.
J~
de diverGté dans les jugenlens. II
n'en [ubGLle qu'un, que l'alllonr de
•
la vérité a rendu plus exalte On Ile
refu[c point fa confiance à ceux qui
fe réfornlcnt eux-nlénles; nlais 1'0..
plnTon n'efl pas égalenlent fixée,
10rf(lu'on voit détruÎre fans forme
& [ans infiruélion) l'arrêt 'd'un Par..
Ienlcnt, qui avoue fon ouvrage rom.
nlC conforn1e aux Ioix , & néceftlire
an bien public. Le refped. de la
cllofe jugée efi ébranlé par la con.
tradiélion. La lufiice devenue pro.
bl( lllatiquc cft llloins ma j llueu[e &
1110 Îns rcvé rée; & il ne reUe rien de
certain dans l'cfprit des honunes
que l'afr i bliffcmcnt de leur confi..
dératiol1 ponr les tribunau .
Nous ne pou fIerons pas plus loin
fincere a
des réHexions qu'un z
laiffé é haper. I.e droIt de réfor..
nl~r les jugenlens contraire aux
IOIx fi att~ché à la ouveraine puif..
fance.
1 la nlaniere d'introduire
le recours a varié, c' fi à Votre l\1a..
jeHé à 'cOl1lparer les ufaoes anciens
avec les introduélions ~odcrnes :
nous la fuplions de confulter ) non
l'interêt
~3
Prnterêt de fes Pa ·ren1cns , n1aÏs le
bien de fon fervÎce, & celui de [cs
peuples; & ces arrêts de cafiàtion
n'cntrcnt au jourdhui dans le plan
de 110S ren10ntrances refpeducufes ,
qu'autant qu'on les f'lit fervir à entretenir la divillon funefie que Votre '
1Vlajcflé veut tteindre.
Cc ne pellt être dails un autre ob ..
jet, (JlI' n ait pollé aux piés dl:!
tf/\n:c les plaintes prétend nes , & a
coup [ur Inç.ndiécs , du Curé & du
l)révôt de ;:Forcalquier. De qu~I
front ces Ecc~éGafliques aurojentils ofé !111plore,r la plénitude de votre ptUŒ1l1CC contre des arrêts où
l'on ne pouvait cenfurer qu'une
tro.p grande incl uIgence ? On reCOI1non [ans peine a la 111aÏ1ccnvrc'
<ju"on leur attriI tIC ) la IJ1êl11e BlaÏil '
qui lt:s avoit plongés dans le fchiflliC. Il .n vifible ) que le fieur Evê(}lIe cI . : fleroll [c regardant co 111 me
Pauteur de ces innovations, & le
princil al c upaI)lc, d ont l'arrêt,
Ctlt IaÎ ir ' le fort en fllfpends, a voulu
par un évocation Ce ll1cttrc à Pabri
des fuites de cette procédure . .
B
,
.'•• ..
••
•
.. •
•
�14
U ne crainte inquÏctc l'a telle. .
ll1cnt aveuglé, qu'il a cherché par la
plus grandc de toutes les fc.llltCS ) qui
efl celle de furprcndtc fon SOU ve..
rajn Seigneur, l'itnpunil ~ qu'il avait
}')ùur ain!1 d ire trouvé dans la n10 . .
dération de v tre COUf.
La [urféaI1cc pronon ée ~l [ 011
égard devo~t lui fcrvir ,de .111onition
pUll r l'a ven 11". l..'cx pofc fan a Votre
lVtajcfié d'une condUIte n tous
points rcpréh nilhle) cIl l~~ fcule
peinc quc votre Pari nlCl1~ aIt vou..
lu .y alta 11er pur cètte 15.
L'apel conllne d'~b,ll. rt:lcvé .I~~r
votrc Procurcur Gen l'al de dIiH.:-rente ' ordonnan s rafrClnblées pOLIr
les llleltre {ou ~ os yeux., n'a été
<jU'Ul1C lnarquc cl'ilnpr hatiol1 ql~'C.
.. ihc it de lui l\::.rac Îtude dc {on
11liniltcre. J a enfure que la rancI..
.. h::llllbre cn a fait,
leur an'f t.
l:: tle n . 'en [eroit pas e.: pliquéc fi
uvertclnent, fi cIl av it relarcIé
, .
l'Inn ancc COlnnle pendante a ion
tribunal; \.. le di cèrc de iH !ron
11 fcr \Ït pas le feul où votre Procurt:ur ~l1~ral dût exercer fon zele,
en
t)
otrc Pat IClncnt ne iugeoit plus
II Vvenahle de laifIer dans un étercon.
br
.
oublI des aél:es 0 lcurs, qUI
l
ne
'0.
Q_'
'Ollt aucune eXIllCnCe, ex qUI porIl
.
dr C l',a lJ.us,
tant les rnarques notOIres
r lt envcloI)tS dans la prOlCrrptIOn
101
111'fIlle prononcee
' par
~
·
a
n'es
de
[c
d C~ , u
r.
"
" g~ncra~lx.
les arrc:ts
.
5 i cl ans des clrconflances entIerel1lent différentes , ~e ,?on ordre
eut c igé qu'on contlnllat une ~e
cherche pius "févere de ~a conduIte
du fi eUt Eveque de SI11cron) f~
ri ùn:, -nous difpe~lfés d~ ce. d~v~fr
par des clau[c:i d'evocat!on 1l1~er,Ces
dans un arrêt du ConfeIl) qn l n cft
point revêtu des fornles r~fpeél:abI~s
defiinées à faire reconnOItre & rcvérer votre autorité ! Pourrionsnous [ans trahir nos fernlens } déférer a l'évocation d'un pro ces ClïmèneI fufpcéle p ~ r ellc ~ n1ênlC " &
plus encore par CC .. te ol1!Iffi ')l1 cHenti 'Ile our indiclllc un cl -faut aTJfolu
de vdl ;ué à t;nc volonté v if; blement furprife ?
•
l\tlais nous ne fonunes pOInt au
cas de confulter un auflcrc devoir.
)
'
\
B 2.
.
•
�16
a procécTnre évoquée (~toit COn_
f0111Jllée par des a n'l~ ts qui Ollt e
. que les CflConfII..
toute l ' ex ' ClItIon
tan~es cxl~gcoient. ~rOl!tc p .urfuItc
aV(H~ celle con~r~ I,e 11~\lr Ly<. (jl1e
de SIllcron. C eh a IllI a prevenir
de -n UVCl1C5 1 iarnlC5.
Aux FrCl1:1 'L"CS a lll1 n llCC~ de Parlct du Confcd , une foule d e dénl~lr.
elles ind i [crcttes ii rcnt (lI '1' cvoir
que ce Prllat fl prépar )it ~ CIl abu ..
~e r ) ~,cr Il cIe ~ 1-:. ~ 1~ fI a fl i q cs, II i
Sont JrC5 a cc lUI P<r le t ux z le
atlëc<lo'cnl d'en tri Inpher o ur ral~
llllncr i"tfprit de f 'hifl le.
Vl tre Parlclncnt, 1lE, a fentÎ
}a 1.1' c rrit' d'arrêt r eue ferlll 11·
tauon, ( l , de prévenir de n ll l eaux
abus Cju'il anroi~ ~alllJ rt 1 ri 1. cr par
de nouveaux chaul 1CIlS. Il Cl r non ..
ve~lé les arrêt. d~ reglelnellt , qui
111 ctt. nt II n e IXl r rI cre à ces ex r ~.
A[nfi ,nous n'a 11. pas li II de
t:0llS plaIndre) (Itl l'arrêt d'l v catl?l1 art ~u aucun et1~t rtel au préjudree dc~ rc les. 1\1aIs ce qui e, rcite
n ~ aIlJrn~es) CI~ ~oyant ll1uitiplier
c :, <.: C.:> cl JutorIt\;; ab[oluc , (lu.î fuf.
1\
l'
17
pendent les loix. du RoyaU111e en
fa\renr des pr()l11ot~ur5 du fchifrne,
c'cil d'u ne pa rt l' r111prcffion qu".15
font [ur l'crprit des peuples, & de
l'autre un lune retour fur nous/<
Jl1l'llles.
Le3 Ecel' flafliques qui veulent
"nlll11er la diviGon & n1aÎntcnir leur
indépClld nce, chercherolft il
fOllflrai rc a des ri buna lIX redùtlt~t
J}lcs par leu rs lUllliercs & par leur
fidélité; ). l rfqu'rIs font p~rvenus
le
par Jrti tice à furprendrc à la l' Cr ..
gion de \ Totre 1\ \a ;cfh~ d~.; ordres
irréguliers dans leur fonne ,& con ..
trai l'CS au bien de \rOU'C fcrv i cc , ils
jouilfent de l'a\'antaC(C
de réduire
,
n
VOs P~rlenlens a la cruelle alternative de choifir entre une défobéÏ[fance aparente , & une défob :iffance réelle qui confine dans l"abandon des 1 lX.
i nou, avons apris par la DOUche de ..; H. is l~s plus rages à difiing 1er leur v lonté lég de de celle qui:
n'en
que l'o111brc , le vulgaire n'a
pa~ i:1 1 1ê1l1e tne[urc pour rcgler rcs
lugenlcn & [cs opinions. Des gens
ca
B3.
�18
In~l intentionnés peuvent lui faire
entendre que vos Parlell1CnS ou ..
hIfent leur prC111Ïer devoir, qui cH
celui de la [ounü{lIon. Qllclk. in.
jure pour ces COlnpagnics ! Quel
CXenl{ le dan l'Etat! .
Déi a des l~belles. O~hCllX ann On..
ent le cC1l1flI fl fi In" al, don t la
fcnle i 111agc rlI ffit pou r te r oa v( s
})nrlen1ens la. )nu:tI1ct; pllblIq le :
déja fur }a rupoGtiOl.l. de :tte rdI,rtan ,c prctell ,.lue 8" JI lnal .illt Cq rcréc , lc un ' lan cent d straIts c lltr\;;
le ~ Corp:> le.; pl 15 rcfp étaL,les de
l~l:, tat.> & d'autre. , plus t f' tnéraircs
ncorc, les Ct uronnt. nt d'un gloire
j~l tI e & cri 111 in~ll qu'ils ( étcHent.
Il fl arr[ '<: , plr 11,1 1l1alhcur
cl nt il ne nous
pas 1 enni s cf·
})énétrcr le' ,I~"S, que d s C 0I11plgnic. iHuLlrps ont r ç dL;:, 11\ repIC ' doulollrcufes de votre t l ' COli"
tcntC111cnt. On répand 111a1' i -u fc- ,
III nt, que ce font le J1'axÎllle.,
qU'elle {"outiennent) qui cl ' pIt ifcnt
il Olrc 1ai né ; (1' Ù 1 011 prend
occafi Il de pl' rager la décadence
dc~ P rI Inens J connue il otre Ml·,
,
f
cn
i3
1
19
jeflé étoit prête a retirer d'eux la
JnaÎn puiŒànte qui les protege.
])'antrc part, les pr01110teurs cl u
fchiftnc parviennent à fe procurc'r
une enticre inlpllnhé par des arrêts
de cainuion & d'évocation. \ 7otre
la jeflé a l,té COtntne entrdrnée à
cct excès d'ind ulgence ~ tant<'\t par
UJl rcrpeél filjal pour l'E~Iirc )8, un
p ÎCI [c r~pllg11aIlce à tévir contre
fC3 NI rnif1rc5; tantôt par une bonté
J atern elle, qui lui faÏt efpérer de
les ran1 'ncr par des voies de doucen 1'.
l' lIais ces voies de douceur )
SIP E) ~ lnt ~ lLvcnt inutiles pour
]e'tH atl1_nel 111 nt, attendu l'eur obftinat i on; & ip II trie pou r l'e,,"c 111 pIe .J
parce qu'on ~ grand foin d'en dérobe r la c 1111< i fl~~t1ce an puhlico Ce
qU! vou . faîte, pour les aHrancbir
de la rigueur des l ix éclate aux
yeux de t lIS. Les 111;1rques de voHe Ill ' ontentel11ent, Tb les cachent,
& contilluent à les llu';riter: les Inarque de votre Clélllence , ils les font
VO
lloir connne une aprobation dé~idée de leur conduite. Selon' cu~,
�20
tonte faveur ell ponf Je [cnÎflne., {~
toute di(~race P()l~ r . ,11~ qUI le
C01l1b~ttent ) ou qnl fc plaIgnent de
ces ex ces,
, ,
Dans c tte ilInfion pre~(jl~c generaIe) onuncnt [c pOllrrOIt~Ü qlle la
vOÎx de vos P'-U lè111e.1l5 [~ fH entendre ~ L'autorité qu"lis. tIC111:CJ1t rlc
VOllS clenleu re COlll111C ll~)pudral1te.)
& la votre n'opere pOlllt ) parce
qu'Ion rcprl Cent ve trc 'yOlOlltC COliS .
un fall ~~ p int de vu :' c ~J~clyl ~nt,I ·"\
ln,- 1 auglllClltC Cnlpll'C, c. ", l~ tehl[.
111l f~!it - de; pl' \'r\, ~,
,
li ' toit 1 ihic tans Ca l1élIffi111Ce,
\
l
,. 1re rq li C cl l fa v' 11 é cl 'UI1" ~ ') ~ n .11 11n ~ yoi,X, Il r~lll1it cL l , fa cl Ul'Le Jes
ft (;atcurs qui Ile l"l'lallt point. par
p r i 11 cil k cl e vic 11 ne Tl t l are fp r t cI c
c rp~ , par II 11 ... fa li , ,. ! '.1 t , 10 nn Ir., par ' n l'ct le Jlll'lf:fI bon J
par p )11 iqul! , 0 11 .lYl· craIllte des
J e)
il!)
l'!
"rieur', ()n ~ iert nc1111..; d~ vo·
tr l' :l 1hildle III ln p. tl r cl' . l 1er 'eux
,
qui Cil ~t i 'tH ~IO(.'l1é5 par Ulle l~Cpu\ n nec 111tur le, Ott pc. l'.l <l raI!lte de ' tri' . . unau"r. I.e fprlts va II..
Jan:)
Ir
"luut 'lL [J, ra
'rlllill~nt,
(-,
~r
les plus [é~lÎtien~~ ront ~r~Ilardis par
, la prolllcfIe de l'I111pnl1nc.
Que ii votre volont~, qU' f)l1 in...
terprc"ltc fi fall!~elnent, étaÏt déc.,rùrée pour aut ri [cr les refus cl ~s Sacrelnens & de, Sépu turcs.) nOH~ g~
Inirions, SI HE, [Ju:> un fI gL'dlhI
111 IIlCUi"; IHais CIl LLÏfan' nOj ë"1 orts
o Ir dlJendr; ;1I1près 1: V nrc N\afCîté l 'i IJterêt cT i'EgliCe (: de l'Etat,
n 1I~, 1 ou rr i)j) croire en un Cens
qne les c nré luencc" [er~i~l1t \11oins
a rain Ir pour l'autorIt<: l~oyale.
Ce qui la blcl1è dircél:enlcnt aulOl1rdhuÎ, c'ell que v trc ilnprobation cIl Inanifcn~e par des 111onu111cns aut'h.ntÎques) & que cep~n
dant les ahll~ fe 111ultiplient fur le
fondclncnt de l'ind{ pendance.
.
Attentifs ~ r "cueillir tout ce qUI
fort de v >trc b lIche Cacrée, pour
cn faire, autant qn'il
p ",fTibl~: le
preinÏer n101 ile de Il Jtrc conduIte;
tandis que vos loix préficlent Ù n05
jugelncns, nous nous rapcllons fan5
dre ces paroles re'l1arquables adrcffées au prclnier ParIelnent du Royan..
llh~> l d'lue Votre l\lajel1é iuf1eluellt
en
�22-
frapée de la néceffité ete répri~1er
les perturbateurs ~11 r,epos puhlrc ,
fit entendre aux deputes de la Cou:'
aVOIt
llC ,
l a VOTe .des procédur(;5
q
, .
~
[ouvent des InCOnV~!lIens) <. ql~e
fa puiffiulce [ouverarne. rcnfenn?It
en elle-lnênlc des nloycn~ rno~ns
écItltans & pIns eflicaccJ pour ln~lIn·
tenir l'ordre.
. ,
Cc;, paroles S 1 }{ E , c. p}rquecs
par la circonn~ncc ) donnce~. par
fonne d'jnHruébon pourj\ r del n~
trc zele & non pOUf l'ar r 't r.) fI.l1 nl:
fient fculclnent que Votr~. la l1e
nous invite & nous ant rIfe a tenIr 'rel' les 1110yens rigoureux pour
être en lnefure Jvce les arranoelncns
(jll' 'II croit d:v.o· r ~r nd !·c P' r l~~
voÎ ... .) de rad1ïnnifirtUIOn : ( ~ ~l,a n . ce
[en. 11 Ils n'avoa ri 11 1 Ire pour
n II con~ fnlcr aux intea ions de
70l re Ma icfll~ .
.
.
,1ai:; lU i i nous ~ rt p~rnlls de
lui r pr'G l ter (ille le n,1c~,l " s.p,a~
r (1 s p r ire: cl '111 leu r ;r l i ~ Ille )
peu vent. par une ,ilIn fil n dano~rcl1 ~
fe fournIr cle~ prete °t s ~l c 7UX qUI
pré~ ~r nt en tou t l'ar hnralre
&
l
J
~3
favorifer 111 rreél:elUellt cette indo..
cilité & ce~te indépendance> qUÎ refiLle depuIs Iong-ten1s aux avjs falutajr~s & aux ordres les plus re[peOahlcs.
•
II eft, SIRE) pOUf les Inaladies
du corps polÎtique) COllln1e pour
celIcs du corps naturel, des rClne.,.
des tranChdl1S c ~ rigoureux qui arretent les progrès du 1na1.> & des Te ...
Inedcs lents & jnfenfrhles qui rétabliflènt l'ordre intérieur.
Le foin d'apIiq 1er les prenliers
laiffé aux l\'lagiflr~lts fous vOtre
In(pcéliun; & VOlr ->iuHice vengercfIè ilnprÎlnc fur l'cfi)rit dcs peupics plus de rcfpeét encore que de
crainte:J Iorfqll'elle les rend eux111ênlCS t~111ojns de l'cnchalnenlCnt
de [cs opérations; lor[que dirigée
par les rcales ) entourée de l'apareiI
l1)~ jclf lIel~,{ de l'ordre judjciaire,
elle ft) l
les coupables lllênlc au
Glen\. ) C ,. a joute la confufion à la
peine) en [aifant précéder la conYiélion au jugcll1Cnt.
Les autres renledes} qUÏ apartiennCllt à racIn1iniHration J ne peuvent
· d.
~
en
�~4
•
votre
l .fouve
l ..
•
es Tll1p o.
]"alne
pu r• frlu.""11 \r .' C • Nous
..
D E~)"a't'e \r ~ confiance & fans
l'ons,,,S I 1\
dc notre
zele ne faueux '1' OH\<'I-ar.,c
(0
, ,
ro j t être <.ju' 1111 parhut.
,
.
N . 'lrrc.tons les cxccs crIants.
fi
Y' r
(lue
ctrenrlp
-nrés
l~
l)é1f
J
C'cfl ~\l~O;IS qu'il cft ré[crvé d'agir
~ r Jnille
~rl
ctftcace~ ~l1r ~cs
rits & fur les cœur~. ~' l Il cflyoylt
1110yC1l5
cl' )hllacle que l'antontc ~ouvelalne
jtée par le .bien publIc ne fur)...
nte. EIl ~ pénetre par t?ut, &
petit r "panclre 1. ~r t ut une Int:~en.
cc !alutaire fOIt p ur forn1cr ,les
11.
lCUllc ., 1: "cl '>faH1Cjll "5
la, n,lo lcrali Il t · a la (é pcndallCc .' { 1t pour
étahl if (L ns les grande~ pla.c~s
r ,{
rit de l)ai
a
).. de
hante.
1 li t cl 0 Il n L:, e {1'"aIr ",Il en t p ur
Ji fa
1'1 an 10nie du g IV rnclncJ1~~IU les
ré n1l n~ s
les peine l edl~ a~
ti l1l " les lugcl lens pul)iics, la luili e . les . 11llnJndcnlCns concon1,
't: 11
t au InênH~ b i 'te
.
c es d lL ~ partie d votre ~n~"
t rit'
IR, l'ulle n'cH c "eree e
,
,
1 . l' l'ue
qu l al' v~u.s, l"autre (Olt. C
.
f
LIS ' . 5
alllplC s. Il eJl donc jul1e ·
ii
2)
il eil dans l'ordre que les Minifires
de" otrc puiilllilce judiciaire ~ atten..
li~) aux befo' Ils de l'Etat, & jaloux
de la plaÎre df-~ concourÎr aux vues
de Votre J\tlaj cfié ll[ent avec une
extr';n1e préc, utÏon des nloycns de
rigueur qui pourroient aÏgrir ; 10rfque les l110yens plu:; doux elnployl~s .
par votre Jl1ain fouvcraulC agifrent
~. opcrent. Quc la France [eroit
lwurclI[c, fi ces rcgles pou voient
al! jOllrd huÏ recevoir leur aplicatÎon!
!VlaÎ5, SIH.E, les cfprits jnquiets qUÏ
l'agitent, incapables de ceder à ce
pouvoir naturel que la Ma jefié &
la (]én1ence ont [ur tous les cœurs ~
recIoublclJt leurs efJorts pOUf [C
foullrarre à la lë v é rit ~ d es loix.
C"cll par le u rs infinnati)n ' artÎficicll (j s qu'on exagere fI fort i'Înconv~nÏent des voies de rigueur
qu'il redoll tellt ) \. l'cfficaci u' des
III yen~; 1 nts u " infcnllhJcs u'ils fa ...
'ent dt' l ' urner dans. l'aplicatron.
II
certain) par excrnplc, que
la di! pen[ntion des graces rt"panr
ea
dues par un l11aÎtrc aufTi juHe que
vou "e1t une école pour la dire ' pilLe
�'16
de l'Etat: InaÏs con1hÎen cIe fois l:'ar_
rivera'"' t"il pas que votre rvlalen~
croira r~coll1pcl1fer d~s vertus qllI
ne font pas inco1l1pauhlcs avec le
c.
zcle ,. (> (Ille le fa1.1x zele palalL
roÏt1 ~L J écoln pc nfé ~ .
,
(:cpcnd~l1t :Hl ohtr~l1.(Tt~a ~~c~; ~~Yo .. .
cation. qUI n'ctant ftLlVJe~ cl ,1UClllH!
Ïnflruélion jurÏd.i quc, nI cl'~u.cl1n
. Jcnlcnt cl' 1~nerel1t en ahoIrtlons
lU
"
.,
1
d tJui~ ' es ,
c' d~pOlllllLcs
(e t )u.te~
les( fornlalit~s prcfcritcs f/ ~r le~ 101:' :
d'où s'cnrllÎvcnt pa . un cl IfJle 111conv' nient 1< dur ~ du ~'hirnlc ) c '
'ahroGation [uccefii ve de t utes les
rcales.
fa )efI~ ne vous pen let pas
de t lé}" 'r ouv rtC111cnt des alles de
fchi 111 ) 10rre ue v tr hanté VOllS
cnpagc a t l arîfner Ie~ CO~l p~bles. Il
r éllltc, IH.E, de ce prIn Ip c.ontra il C quc otrc N a je1l ' paroit {, l~~
rCllt dlrogcr aux IOIX , fans VOUlorr
~n11 i ycrI. P~ll1t()}:it ', ~. l.l·()·iHat<.:ur &
le Inarqllc~ de lcgaldatl n.
.
" ,il c ~ plÏ r n notre fituatIon
~ nibl ~ l' ,. donlourcuC , ne Cachant
pas tou i urs COlll111 nt concilier le
,
tr
'1.7
oevoÏr & 1:1 prudence. Nos fone.
tIons nous deviennent atl1cres, li
notre foun1Ï1Tron peut être rnife en
doute; elles font Inaliahles avec notre fidt' lit<.~, s'il faut voir pérÏr le dépôt qui nous cO: confié.
Nous ne pouvons [ans prévarÎ..
cation ccffer d'élever nos voix pour
le 111aintjcn des formes; IX en récla111ant trop {"ouvent pour elles, nous
cr~lÎgn()ns de les rendre in1portune.s,
& dé prêter des arn1CS à ceux qUÏ
cherchent à les décrier.
L'În~élion dans les nlaux de l'Etat
fcroit critnincllc & repréhenfihle à
vos yeux; le zelc eil perilleux, parce que des voix perfides cherchent
à le [u[pcéter : il peut 111ênle le cle.venir quelquefois) Pexade 111e[ure
n'étant pas tou jours donnée aux
Ilolll 111 es) lors Int111C qu'ils ne s'aninient que pour le bien.
l)an~ ces perplexités., SIRE,nous
ne trouvons point d'autre [oulage111ent a llU~ pejn e ~ que de recourir à
V ) rc ~,,\alcné, c de lui ouvrir le
fond de nos cœUfS.
Nous cl pérons que notre alDour
C2
,
�2-
•
ponr fa perronne facréc ) notre' zele
fincere" fonnlis & rcfpec.ch.lcUX nous
. affurera de plus cn plus fa 1?fOtcc...
li)11 quc les el,lnclllis du. blC~l pu . .
J)lic cherchent il nous raVI f ; C' (lue
Je tableau Gd 'le Je ellgagcln ns de
notre (~ tat l'iJHct"cRèra cn favl'llr
dlt unc innitutÏon que l 's ire n{1éln_
cs rend eut ton j II r plus n ' e ffilÜ'C
a fOll fervice.
. Il
natnr 1 ( t 11 l "s ft '111111 S,
S Jlt E, de c cr h " a 1 J' ira leur
S H;V rain. ," f; ntin.enll lIaT il! n
iui-11"11 pellt C J n nt 11'''tr que
l' n 'l d'un a ta f n cnt 1 ',di CiC)
, l ln ",111
(Cjl i V 111 ; Hl ais
ct
en
cn'
l'al OJ·t~ to It
Ire du rine 1 iè r 1 ontre p int dans le. a 1 S () 11l1une".
, il III i Cl II . i t' n J
0 1 ti [an
int rét1l:, le [ulet fi
L'un &
. l1')Uf
yl
H Ll I
l'alltre
'U
) qllÏ
y ut rend re
[crv iccs
'ab1 ~: car (Ill i l)OU
l'rait r non1
il) cli) ir fi fi tt ur?
is PLU
~'atta he par 1 r.' ft' renee à la c: venf,
, l'autre an Înt rêts (1 :111Verain. l 'l Il a dan ~ . n l artngc l'in...
finuatÏon ~ la cornplaifànce ) talens
,1 Clr
~
'er
2?
fort orc1 inaÏres dans le,,; MonarcllÏes:
l"alllre le zeI,- & la vérité; c'ell-àdire les caraé1crcs les plus eHinla ...
hie. & les plus rares de la parfaite
fidélité.
}cll la, SI J) E) la del1ination de
1:1 JVlagillratllrc dans ce I{oyaullle.
C~cll dans les [Jarlen1ens qu'on a
vonlu ('tahli r a pCl pétuité une école
dt: nlŒu r s, de fid(!it(, & de force
propre à f )nncr des fu jets de ces
Glr~lè cres. C'efi la que les Rois ont
pbcé ie fantluaire cIe leur ju{lÏce
pou r y dClncurer inrorru ptihle , le
d~'p()t des loix puur en afiiucr la
Habilité, l'azile de la vérité pour la
retrouver au bcfoin.
C'cH la que dépouillés de tout
e[prrt d'inter "t & d'anlbitÎon, éloIgnés de la fédlléli r n de~ cœurs, des
citoyens ~ nt confa rés au hien pu..
blic (èHIS une dj[cipline eOl1llnune.,
fans a II t r récon l pen fe Cj II e ceHe qUÏ
eH att, cItée a la vertu) & fans autre
craintè que celle de Inanquer aux
Loix cl li devoÎr.
)11 a vouln les aflî"anchir de ces
Lens dangereux que fonnent l'ef~
C3
1
1
l
1
'
�,
.
•
3°
31
porr de I~av~nccl 1CI.1t) ~u la craÏnte'
oe la clefiltllLJOn arbItraTre. Les POis
leur ont amtré la pofreffion de leur
état pou r être afIllré5 dt! leur conI~
tance.
C'efè avec les précautio115 antre
la foibIcffe hlllnajne) qu'i l non!) )Ill
ordonné de les avertir de tOllt ~ ks
furprifes qui pOllrroicnt l 'lIr étre
faites; d'jnGflcr c' de rl clanv'r fal! '
cL:lfe ponr l'obCcrvance cl s rf'gic.'l;
de ne point )btclnpe1'er a do, l)1'dr~
qlJ"arrachcnt à une volonté Cuq riJç II préocllpéc) l'inl}) rtullité &
le crécl i l.
()n nOlis fa i t jn r r cl' b~ T "cr (~ ('$
ordonnances. L'i Il fra{l i 'Il c: Il Jn ifc
:lU rano dc.; Crill1e'.
n non la t~lit
11\ i f:.1 )cr COlnn1C pr~ va ricati Il.
J_c li.,. l '0 Il po j 11 t l r / n (a n
llllC d '1 ndan e t tat
Hll
réfiftance t~lnérai re, fan~ titre, f~l1s
Inoyens ~ [Jn~ JpuÏ; ell: nt .raint
une COlllniiTion tauffe " )1' "cipjt~ .
"routes leurs diCpùCitiollS Ce l'lunif·
l'el1t à nous avertir que la conf ance
des Rois) qui efl: notre for c, cft
tôt ou tard le prix des [cry ice
1
réels, & non d'une fIexÏI)ilité crin1Ï. neIle.
Obligés par tant de titres à porter
la vérité aux piés du trône, avons.
nous tou jou rs rClnpli ce devoir [a4
cré dans toute fon 'é tend ne ? J ulle
[u jet de rcntrer dans nos con[cÎ ences, & dc fonder les replis de nos
cœurs.
Lorfque les ordres énlanés des
Hois portant l'clnpreÎntc de leur
juHice ) & les n1arqllcs rcCpeélables
de leur Cuprêlne autorit' ont été
pr [cntl' 'S à v )tre Parleillent) l'ho Il),,
lnage de l" béiIt111Ce a été pr n1pte
& U111nÎ 1!1C,
l\::xécution tidelle a
paru quelquef is lnériter des éloges.
Qlh:: ces 111arques fIatteu[cs dl. fatrsfaélion COll tent peu à nlé[ i ter !
Qu'il faut pen d'cHarts pour fe li ...
1
l
vrer à une obéiffance conforn1e à
t liS nos Pèl1chans ! L'épreuye eft
bien pl li dél j catc, S II\E , 10rCque
i'iI!te -êt cl II trône paroît bleflé, &
qu' 11 ne peut le défendre qu'avec
peine contre des préjugés forn1és par
l'artifice & l'abus de la confiance
.
•
Le devoÎr n'eft pas douteux dan
l
�•
j2.
jj
ces occa!ion3 critiques·
IllaTS
Tc ete..
cIlÎe. Si vos inl1norteIs Aycnx ont
en la gloire ùe la retirer du ca.h0 j ,
& de la conduire à travers 111ille
dangers à ce haut faite de puillàn...
vOÎr entre [auvent en conlpofitÏoll
a \' ccl a fo i blè lIè. ( ) n 'h .r che de 5
ad H1Ciffcll1 11' : on voile il dell1Î la
Vél ité [<.)US prétexte de l'ard er ù pé.
n<..~trer Ù travers Ic ~ ohIl'lclcs que
l1nI1tiplicnt la diilancc (', Pl'loÏul1e_
l1le]) t (CS
1
l
'ICUX.
b
S'il y cu t ja zllais cT cs 1l10111Cns Où
l'on Cl il cl tl (l'co 11 cr 'P~ Jllé /la ge III Cil:;
tilllidcs) c'cH ("n doute ~jtli Où
fc trou ve la Mt llarch ie ln llacée
cY"unc part de tr~s grands clal1nCL )
c)~ (1(, l' .. II t reg l)\7 C r Ill' è par li Il 1) rI. n...
ce n p >l1r il..! Hlheur de l'hulnanitl', )~ Jui prlfere~lll titre de oÏ
cllli de l'er~ de [es fil' ts.
1
l{jClll1:\ peut
don c nou~
,.c urer
') ibli fr 1)5 le' véritLs inl~
p rt 'l l1t .. S,. li ~H il, -' ~ né c· n~lirt: que
Totre l\\a).!f C [OIt lllnruit~. \r inIes plr cs onfitlérat(t ns, notre
zele prend lIn nouvel cllon ) & notre pl' >(on rcfl)CC redouble n lrt!
fi
nOth al
l
c )nf! lIlCC.
. l P E , le rang qui coule dans vos
V.Ines ft clui les héros qui ont
cl.) rc!l·ltlratcurs de la ~1onar ..,
1
,
ca
cc où elle eil parvenue il
réferv ~ à Votre L ajc[l:é de l'illllflrer
par (es via. ires" &, de la l?rélnunir
(ontre cette c1_Hrn e, qUI attache
prc(qnc tOlJln t· le èO.l1111UlCClnpnt
de la cl écaden 'e de: Cl 11~i res à l'é-
~
l
po 1 le la plus bl'êHantc de lcur grandenr, COI Dle a 1'1 n1.an~i"Tté de PâgC 111 n l ( Il Cie nt l s cl é.,.. i ns.
Les caure;; de ces r' volutrons périodiques ont 'té les 111 ~nlCS cIans
tous les fiecles ~> dan' t us les cl[Illats. Il· fl dans tous l 5 co~us des
chofes Inunajnes que la YÏ,~ilance
dÎlnÏnuc infenfibleluent. Dans la
l
très grand pu ifLl1.ce , l'extrêrne ré . .
CllrÎtt! qui l'accon) )a~~ne relâche les
... 1 Harts de PEtat ) <.~ t~lÏt qu'on In~ ...
priCe t 115 les 1 gcrs d~ns leur naÏffance) parce qu'ils paroi(1" nt éloi..
gn ~s; ) les anciennes inl1ÎtlltÏ0I15
clan leur vieill ~{fe) parce qu'on ne
daigne pIns en rcconnoître l'utili~é.
On néglige les caufes fecondes
�j4
•
•
qUI ont Concouru au 111arntren de
•
l'ordre. On rejette les infl l'luncns
qui ont fcrvi d'apui c' de [uUtÎCll
pour l'élévation. L'expérience des
fceles panès n"cfl plu;, conCultée.
Dc fillêLncs arbitraires fuccedent
au . anciennes InaxÎnles; c ~ la nou-
veauté toulours enl1clnie des [or ..
rnes t dont la lenteur (', les C rupn. .
les lui font obIlacle ) s'attachc à pré.
cipiter les conlll1Clndclnens.
l~es fornlcs) SIl E, que les 111au ..
vai cjtoyens rcgardent COlnnle d'an .
tiques fuperIlitions, font des loix
d'autant plus facr c~ qU'elics font
les f1ardicnncs de toutes les loi '
f~g ~lnent inventées P)ll r prévcnir
l'lliufion ' les [urpriC. . s: clics t'claÎ.
r nt la loi dans fa naiil1ln e, la con . .
fervent dans fa cl II r '. ,& l'aflènnif.
fent
dans tout le d~tail de l'exécll'"
.
tion.
'l'out ce qu i n10Iific la l Î doit
t:~ ' cOl1fr~nté ~vec elle.
'exceptIon la dlfpenle , l'abrogati o n Inê·
ll1e J~ 'cil pa entra i rc a l'efpri t de
la 1 l , cluancl le' circ nflances le
cl 1111ndcnt. LO
t difren[c ( oit avoir
1
t
•
)
•
31
aes regl e ?; l'exception des lÏn1ites
l'ahrog.1tIon des 1110tifs évidens d'u~
til;tè.
C'efi. p'Jf l'épreuve des fonnes
qtl'..OI~ (~dlln~ll~ l'Olt \rrage dll,IC'giflatctt [ ? cl II fI u It de la fuggefhon &
de la raude. C'ell ùans la balance
des fOlïlle; .(lue clu!vent ~tre pefées
k s con'cd [on~ .qUI pel feéiionnent
&. h?nt~rent la .IOI, & les dérogations
arbitraIres qu J la détruifent.
Sans les [onnes rÏen n'efi fiable.
Sa~l s ftabilÏt~ il n'y a point de IOÎ,
P?,ll~t de p~tfle. Cc 11" fi plus une fo ...
C~l lè fon 1 ce p~r ?c:> engagenlcns ré ..
cJproqucs qUI lIent tou.) les 111ell1brcs cntr'eux) & qui les fi )lllTIcttcnt
t O ll ~ cni' '111ble Ù leur SouycraÎn.C'e1l:
UI1 aflèll1T)lage confus Cl"h0I11111CS uni.
of
quclncnt 0 upés de leurs Întcrêts
con' l ]ptcurs les lins des autres) {!'
C0rrllpt urs à PellvÎ des principes
tOll jUll rs prêts à
Intrruuer pour qu"on viole les loix
en leur faveur) c) r Ù lllllrilurer lorI:'
qu'on les viole en fa yell r des ~ 11 tres.
D~1l,1S ces g~)tlvcrnenlcns cl ' plora?U . ou vernCl lCllt)
J)les ou un elclavage univer[el avÎ-
�36
Lit l~galcn1(~nt le COlnnianden1Cl1t
, .
,
.
ru h . !làncc) le hqt:t 11.1 pOl nt dè
frein) parce qu"il n"a point de li her.
té lllfrtiJ11 Le peuple nunpantdans
la p()lll1l~rc [ans apui ~ Fans Iné~ia~
leur 'lUI porte all ~ pll~S du tronc
fc~ ber ins è, [a ll1i[ere) ne s'élcve
luf(Jll'à [011 !)rinc~ que par fes atten~
tats. Il pane [uba luent de l~ bar...
fcHè à l'infolcllce, dl: la [crvltude
à la rébellion.
l)"autrc f)art ) on voit des païs où
1:1 1\ 1( Il arc lie il 11 pal' fa i te 11 e, r e 01 pli t
pc ÎIlt le prcnücr <. bict cl ~ ~ ciétl5)
q II i c il i a t r a11 qli i li i té plI h l i Cll1 C ) f:où la l"giflati n partagée nour.fIt
cl' ,te rnr'l' olnT)ragcs ntrc le Pnn..
e Jr l ~ jets.
J\ II III il i u Cl e Geu' c./trélnÎt~ : ,IRE, la Franc lC nit de avan.
ta! . a tta h~ s a la , nllj Halon d'li ne
()
n
•
ru
l
r ~l
l
nar bi par{~lit. . ( us rc~n;'z
l'cul , c,. hHt~ V 5 fU} t obéiilènt.
I\ ars c IOlx re 111 nt ave" v us &
par rus.
tle ~lation qui v tl cfi
jl l Ini~ par t'lIlt de titrc' a "te le
ber al cl votrc augufl rac(.;. (~'~fl
un pHtfÏe Ollllllun Cl ui a des ciroIlS
J
r
\.!
j7
fnr votre cœu~., COnllllé VOlls en,
,n'ez [ur fOll obeIirance. 'L a conJia' _
1'
.
,.
11
c~ &
anlou~ reCIproque dans lei
IOIX [ont les lIens} le gage & l'aIne
de l?otre I)~~l rfeux gouvernenlent.,
SI la fiaI)Jhte des loix eil: néceffaire pOl!r l'a[furance ref)Jeétive du
Souv:raln &: d:5 [u jets: fi elle ne
l'L'ut erre afTernue que par l'obfcrvance des forIlles il
ellèntieI
d,ans lJne ~1?narchie r~gIée ,qu'il 'y
ar~ ~cs fhclers cIlarges par ctat qU
depot des farInes & des Ioix.
..
Car} SI ItE} ces Ioix vénérables
ont des ennenlÎs [ans nOIl1bre dani
les pallions qu'elles c0111hattent .,
~ans les abl~s qu'elles réprill'lent,) &
dans,. les ~rl~11es qu'elfes puniilènt.
l. 'nterct 11lvariable du trône cIl:
fi yi{lblen1clH attacl)(~ Ù l'obfervance
dc~ loix} qu'il
rare de vOÎr les
:Inc~~ fc porter d'le lx-n ênlcs ~ les
ci tnlIfC. .ctte corruDtÏon yÎent des
fu jets J dont les 11ns ,:culcl1t fe fouf:
traire aux Ioix,) & les autres afiJlrcnt
a donlÎner fur lies. De là tant de
~enlandcs in jufies) tant de requêtes
11l1pOrtunes, tant d'intrigues il1uI.
J
en
J
en
D
.
,
.
�•
3 r1
tipIiées) tant de fif.1:êlnes dangereux.
I}infraélIon des loix eH Poblet
C0111n1Un où tendent toute~ ces dé ...
Inarchcs cri nlÎnelles. Ce conCOurs
cl'intcrêts & de paffions fonnent danâ
les Etats M narchiq1.les une confi1iration perniancnte contre les 10Ïx.
i contre tant d'agre{feurs elles
n'avolent pOUf [outien que le zele
de quelques particuliers fi vrés a
lrur propre foihleffe, leur ruine fe.
roit prochaine: & qui fcroit aflèz
crénl'r .1lX ponr heurter de front de
fi puin~tn5 el1nCn1{S ? Qui of roit
'lever ra voi . · parn1i tant de oix
fufpcéles è intcreff~es? Qui porte..
l'oit aux pi~,s cl n trône les g' Iniffc ..
ln n5 des 111alhcur ux? ui tente ..
rait de Illettre une harriclc a eue
plliU~Ul e rcCpcétable par le IniniHere qU'elle exerce, & redoutahle par
l'abus qu'en font Louvent ecu.. qui
en [ont revêtu~ ?
IRE, les 101. attaquées de tou,.
te part n'ont de réfu c alTIl ré que
dans v tr grande an1e ) qu i ne peut
être tou i )urs i nacccffible aux Cur..
prifcs; & dans vos Parlenlcns) il a
,.
3'
fallu reunlr en corps les c1éfenfeurs
des Ioix.) pour que la foi bleffe fût
apuyée par la force.) l'inditférence
anilnée par la vertu, la ll1écliocrité
foute~lue par le talent. Il a fallu) que
parD1I tant cl"h~nH11es affcll1blés, une
heu reu[e conIlnution donnât à celui qui réclanle la loi, un arcendant
viélolieux fur tous les autres; &
cjl1'il cn ré[ultât un cflort COlllll1Un
pour
. , s'opo[er au torrent de l'jni~
qu Ite.
.
C'efllà, SIRE) cet étahIfffen1ent
que les nations étrangcres ont rc[pcété, &. que nos Ito' s ont regardé
avec c0l11plaifancc.
. Si nous ne rClnpliffons qu'iJl1parfaIten1ent cette carrier e gIorieufe ~
})ous déclinons de notre infiitution.
Elle n'efl pas 1110Îns utile en elle...
Inf',ne au bien cIe votre fervice; &
c' ft le fcul ti tre qui nous attache à
notre état. Que V otre ~1a jeHé réfOrtne en nous cc qui fcra défeélueux
& rcpréhenfible. Qu'elle nous pardonne nos fautes per[onnelles &
qU"elIe daigne confidérer, fi des
caufes étrangcres indépendantes de
J
D:.
�4e
.
nons ne contribuent pas à affoiblir
les a;antages de notre, confiitutio n.
Paroli tant de [ervlccs rendus à
la Couronne par ces C 0111 pagnies,un
des plus Îlnportant, SII~E, efi d'a ..
voir Inaintenu fon indép ndancc 8c
fes att -j bu ts contre les entre prifcs
des Eccltfiaf1iquc~.
Cc point cH fi certaÏn> que ~es
défenfcurs les plus ardens du fchICnle font forcés d'en onvcl1ir. Nous
ajouterons flDlple,111cnt , que lc/s ll:a;
tÏeres onu"ov - -[les clans ce dL01Clc
dc jurifdi8ion ~lyal1t touj u·s paru
oT)1" urèS proportt nncIlClllcnt aux
lUl11 iercs dc h'lq llC fI cie) on Ile
p o u oÎt oppofcr JVCC fu 'c~ > qu'un
carr·) cl \ Jurifconfultès aux u[urpa..
tÎon 'un c rp 11 Jnh "eu.'" olnpo(l'hOllllneS inn 'uits ~ .. accrldité~;
& OlnnlC on n'a jUlnais bl 'll~ itn ..
pl l~lncnt les prétentions du Clergé,
difllcilc1l1cnt au rait-on trou vé ail..
leurs que dans vos Parlc111ens ette
conflance ~clain~e qui fait réflfler
, galclnent aux confid0ratiol1s politiques) <.: " aux fau(rc~ terreurs de la
<:onlCicnce.
ré
41:
cloute.) SIRE) que
On dira ran~
les teIns font changés, que nous affedans de répandre de vaincs allarInes, &. que la déclaration de 168'2.en un gage éclatant de la fidélité &
Je la [Ollluiffion cl u Clergé, & peutêtre aura .. t'on l'audace cl'infinuer
que vos Parlelnen3 u[urpJl1l à leur
tl,Jur ~hcrchent à entreprendre [ur
le Jniniilerc Eccléfiailique.
Cette récrÏlnination) SIR E, eft
auffi ancienne quc les difputes. l . a
r ligion étoit. ~erdue., .10rfque S.
Louis s'o po[OIt a une Il1)ufie vexation. Pierre de CugnÎcre étoit [acr ~lege lOl:fql.l'i l, d~tendoit les débrIS de la lun[dlébon tcn1porclle.
()n touchoit au dépôt du dognlc &
de la fOl , lor[q n'on profcrivoit la
dotlrine ab0111ilrlble de SanétareI.
Ce qu'il)' a de rc,narquahle aujOllrdhui, c'cll q l.l~on ell f J rcé d'avouer le cntrcpt" [cs pafIces ) pour
défendre les lnodecl1 ~ s ~ qec plth cIe
J
fucccs) cr 'lvec plus d'cl! :lrence de
honne foi. Ùn prt.: nd ~ond~lll nJ~. on
ru r cette
foule LI pretcuun!1 ; t n~
celTivc;:, [outenuc:i ,1Yt,; C t 'nt J_ h~ uD"J
1.,
•
�41,
d'intrigu~s & tant de
ccnfures que l'on prct~nd '1.ue la
teur } tant
déclaration cIe 1682. doit aVOIr efFa..
cée in[qu'aux 1110indres ol~lbr~ges;
COn1111e fi l'aveu' de votre Indepcn. .
dance re111pliIlbit toutes les obliga....
tions du Clergé, & l C laitroit plus
rien à craindre de [es cntreprifés.
On n"cnfcignera plu~ dans les
.. coles françoifes que les Couronnes
l()l1t fOlllUifcs à la Thiarc , 011 aux
clés de PEgii
On autorifcra plus
le fi flênle cOi- l'able q~lÎ ex p [e la
perl( nI1\::: ~l 'rte des S 11 ve ainsI
L'èfprit de d0L11Tnation qui v lIioit
aJlèrvir les Rois de la terr.e, a été
r t p ri J11 é . 'c n fu i t· i Lq II ' 0 Il 1h.: cl a ive
pl us ~trc en , :1 rdl! Con t re l'li rpa..
( n cach~c 'llli les dl'pnliIIc, &.
c ntrc l'\jnd~pc lcIancc qui nl ~coll
noit t )US les dro:t' cIe leur aut )rité ?
Nous ne pr~tendons pa" enlever
aux PréI as ill11flres rafll!lnbl '!) cn
682. , t~ a ceux de leurs fuccef.
[eurs qui IC3 iln:tent) la gloire gUl
leur eH duc; 111. Îs il
en qu_h 1u
façon dou 'ou .... ux d'l'tr ~ oblig .: d'e . .
x~ lt~r le télllJignage rcne II ,\ de~
rc.
ru
en
•
4
43
vérités filnples, qui auroient toujours du être clans la bouche & dans
le cœnr de tous les François. 11 eft
encore plus étrange d'éprouver une
opofition éternelle au renouvelle..
Inent de cette doétrine, & de la
trou~e~ ohfcurcie dans la plupart
des ceri ts Inodernes.
Cette déclaration. céleTJre n'at'elle donc été que l'effort d.'un zele
pa~îJger ? II fel11ble que les ancÏennes ténebres vont de nouveau [uccéder à cette époque lun1Ïnellfe ,
avec cette diflërence toutefois que
les a hus des fiecIes pa!fés étoient
grom~rs & afl7JrtÎs à la protonde
Ignorance, & que ceux d'aujourdhu i font telleLnent cou verts du
voile de la religion, tellenlcnt con..
fon lus avec les prÎncipes de cette
religion farnte, qlle PilluGOll [croît
1:11b r ~nledc ) fi on' n'en arrétait au
plutot les progrès.
J lInars , IRE, le zele & Patti.
vité de vos P 41den1ens ne ru t plus né. .
ce[fdÏre pour lllarntenÎr les droits
de la Cou ronne & le" J11tlX rnles dl~ la
N'ation. La·vigilance-la plus affiJue
•
�, d
44
l'ctu e la· plus confiante [uffirent '
p~jne pou: ruivre d:u:s tous fes re~
phs un fillc111e adoucI & réforU1é
par lecl ucl nos InaxÏlnes font tOUt à
la fors reconnues & détruite~, & les
opinions u1tranlontaine~ cOlnhat_
tues & élflènnies ~ & donl Parlit!ce
confille à rendre d'une 11laÏll à la
puiffilIlce fpirituelle ) cc qu'on pa.
roit donner ùe l'autre à la pllÎIThnce
tell1porclle.
On i) SIR E ~ l'Eglifc· Gallicane
nourrIt CL111S fOIl fein des lYUnifires
qui n"ont COll r 'rvé d nos n1a.rÎlne~
,
qu une Va!llC ccorce, p ur cnvelopel' les opinÎ< ns cont aires. UiLi:lnl ntains dans le cœur, ils ont den at 1ré 1" an cie n 1'111 age. II JH ,r 'é
\1n Jangag nouveau. La cI luina"
tion arb itraire de: Pr ' fats cille doO'..
l1C D ndalnCIltaI qu"ils prcfeffel~.
1i; ye t! l~ n t é ta h l i r I?'ll' 1n i le :'lIa ï qII e~
l~J1.C D l 1~J1 r,~llte fou l'CC d c peri·
ru
tllIJll :, ; ( ' CXlncnt de ~ Nlinillrc' in..
~ ' rie l1 r.., tt n ~ ~) ~ l,Ï 1Hl 11 cc av e tl g1e ,
fou rcc cl _ fa na li fl1~e.
a
ér i r . té cl II COll j 1c r {C
•
Pap ~ C lIll des art ~ 1~5 arrêtl's dans
ru
ru
T...I'
l
4)
~at!~n1JJ ee (e 1.682. d'après la clé...
fInItIO~ ?ognlauquc des conciles
(fïcU111Cnrqucs de Conaance & de
BafIe; & c'efl: en nlê111e tC111S un
point certain de la do8:rine Catho ..
Ii~lle ~I~le les con~jl.es généraux [Ollt
nccc{lalre~ au ~'('gfnlc de l'Eglife
dans certaInes clrconflanccJ.
II n cft plus pcrn1Ïs après tant
cl';trrl-ts de s'l'lever dircacn1ent COllt,r~ ~re5 propOfitTons qui n'ont lan1ais
etc I111pUnC01cnt cOlnbattues: n1aÏs
l'école fournit ll1iIIc 1110 yens fubtifs
pour les éluder.
()n ~ollt[ent en prenlfer lieu) que
le Jr.(Ht de convoquer le concile
aparu.ent au Papc de droit divin)
ce qUI fupoferoÎt un droit exclufif
contre le .téllloj~113ge & la pratique
des prenners Gceles; au lieu de fe
con~cntcr de reconnoitre que ra prÎmatre
. , de droÎt divin luÎ donne l'autOfltc COlllpetcntc pour aHèlnblcr
le cOl1cile~ que I~ difcipline préCen.
te lui .afrède f péeialenlcnt cette prérogatIve, & que ces affcnlblées ne
peuvent être convoquées que de [on
co~fCntcnlCl1t) ou après l'avoir re...
ClUIS.
�•
46
Ce fondenlent pofé.) o.n étaT)Tit
,
des principes qui enlpêcheront tou_
jours dans l'aplication que le COn...
cHe ne foÎt réputé néceffairc cn au ..
eun cas. Enlin on fe précautionne à
tout évenclnent contre les conciles
futurs, cn en[cÏgnant qu'ils n'ont de
force que par ia confIrn1ation du
Pape. Ce terulC de confirrnation enl
ployé pendant treize fleclcs dans Un
fcns trt'S légitjnle COll1111e déclaration authentique de foit~ ription &
d'adhéfion) COllHl1C ténloignage [0IenlI1cl, nlais for é de la canoni,--ité
de l'alfclnhlée.; on en abu[c ail jourdhni en faifant envj[agcr ctt~ con..
finllatÎon onUl1C un allc llécefI:1Ïre
our vaiidc le jugenlCl1t & pOUf le
rendre ÎnfaiIlir)l~ 00l111C un aélc de
[up ~rj )rité qui cl -jde de l'c4~iHance
& de la légitinlité dn tribunal.
Que devient donc 'ette fupériori tl d II concilc ) ir la conv cation
pUrelllCnt arT)[trajre au Pape, ji cet ..
t atlènlhlc:e n'en jalnais ré pl1t~e né1
en
'cfIllirc) c', fi cl!,- clllprunte toute
fOll atlt rité de la ontirtnatÏoll du
~ nveraÎll l)ontife ? La Cour de
, -1-7
ROIl1e peut a ce prix nous Iailfer
jouir fans peine du frrvole avanta ..
ge de la déclaratÏon de c1682.
II
décidé par un ,nItre article
de cette déclaration, que le jugement du rouverain IJo l1 tife dans les
cau[cs de la foi n'eil point infaillÏbIc, s'il n't:ll apuyé par Je confenteIII Ilt de l'EgIifc.
Ici les équivoques [e ll1ultiplient : tantôt la vérité
eil éncrvée par flatterie pour la Cour
de !101l1e ; tantôt l'opinion ultramon taine efl envelopée par la craInte de~ trihunaux François; tantôt
elle écbapc & [c 111011tre à décou-
ea
vert.
Cet alliage a teIIen1ent défiguré
le langage de nos écoles) (a) qu'un
défcn(cur 1110derne des prétentÏons
de la Cour de !{0111C a fait un traité
exprt's pour prouvp.r que le Clergé
de rance rcconnoit l'infaIllibilité
du Pape.
Si l'on objeéte a cet EcrivaÏn la
1
(a) De [uprerna Romani Pontificis '
I.ttto rÏ!a te , hodierna EccleJitt Gallican/;
doétrina. Avenione 174-7.
�4~
nccI~ration de 16~2., il répond que
c'el1 une faute auflltôt réparée que
'col1llnife. Si on lui opore la tradI_
tIon de l'ancienne Sorbonne;, il
trouve ùans une foule ùe Inande.
ll1cns
Inodernes)de~ InOlnllncn~
pro ..
pres a détruire tout l'~difiee dc nos
libertés.
Le Clergé n'a fan doute pas 111é41
rité cette in1putation fi vague fi
g~nérale , tuais il
trille que 'l'on
ait donné de fi fortes an11es à l'ac41
cu l'atcl1 r. Il [u pofe CJll e l'on croit
l'inraillibilité ùu Pap'"' ,lorfqn'on lui
avoue t qu'on c:'j e pOUf lui une
oh~ilrlncc fans bornes; lorfqn'on
attriTJlle au Cueceifenr de S. Picrre
Il particulier) ce (ui a l,té dit de
i'I~l}lir~ llc1',lltral.., I-de cttechaire olt tous les Evéqu -5 Cent at1i~
avec l i ; l r[qu'on intcrprète COln ...
111e les ultréunontains, tous le" pa.fHl'"
ge. de l'Ecritll rc Jur lcfquels ils
f ndellt l'infaillibilité ; lor[qu'on
c~rplÏqu dans le n1ên1c Ccns (,. avec
au(fi peu de fldélit' tou les faits de
la "'Iaclition t:" cl\:: l'hiiloire Eeclé ...
iialli(l ue ; lor[qu'on adoptç tO\IS les
ea
l
~trgun1CnS
4~
argu!nens
favoris
des feft
. :r
.,
l
Ll at eurs ue
l'opInIon II tran10ntaine &
'
,
f' r
)
qu 011
5 attar 1 .... a laper I~s fondenle
l
or' ,
I1S (ei
!llJXII11CS .enl.crgnees en France.
t
C'e&H nG ~lue ra ifonne cet auteur,
a con lcél:ufc paroit vérifiée
par
th~rC5 qui ont ét'e d'c(." plnfieurs
,
. . ~rces da v~tre oParle111cnt;, & qu'il
VIent elr.IllprIlner.
On y voit 1a
fi
n:CA1~n~ aJlCClat.fon de dépouiller la
ver rte de [es titres, pour les tran[porter a l'erreur. On aplique à la
~e,r[~nne de S. Pierre ce qui lui a
cte dIt ~olnlne au Doyen du college
ApoflolrqllC repréfentant l'Eglife
UIlI voe~·[. ~lle. On f outient contre une
tra.d ron conn~l!te,' qu~ ÇephJs à
q~lI s. Panl a rehll~ , n'ctoIt pas S.
1\
0
PIerre.
Pap
c:)
. 11 excufe les chiltes des
LIb re.) I-Ionorius & J eau
XXII.
il Ces paradoxes fépar~l11ent ne
Onnent aucun onlbrage; nlaÎ5 leur
a(fèo1bJao·c
en
plus que [ufpea-. Il
Y,a 1 n -teIns qu'on en a reconnu &
Tepro uv'' l' art!of"Iee. Ii- [c cTevoÎle ou~erten1ent dans ces thefes J où l'on
Iev n le trône Pontifical., non-feu-
E
•
�)0
!en1ent dans l'Egli~e univerr:Ile ;
11l11vcrCclle)
zn Ec..
.1a {~;) fur PE(llife
t""
.
r
clefiarn uflÎver[am , J)Onf nnp~ler des
lo'x il PEglilc unlverfclle, tmponere
l,fies uJJivc'rj:t Ecclcji,e: ce q ur cara~ ..
ttrifr un partiCan de la lVlonarc.:I.He
ah[olllc d II Pape ~ , un ad ved aIre
~les quatre propofitiol1s ,du Clergé.
l.a n1anicrc dont on l::vaIuc clans
ces the[c5 les [uj rages des Prllats
~dhérnns aux d(\ re~. ,de ~;l C ur,de
I\on1c, & I ~s Cjualth au I1S qu o,n
al1ètC(c de donner a L Bull: au. ~11C.
}1 l j 5 cl es 10· cl 11 P 0 y a\11 ne) ,lU il r.lI , ilt
en 'ore cc que Pau t Uf l'la cite a
ohfcrv ~ qu'on ne trouve nulle part
des tra s pIt s 11la~q~1~e~ ~~ l~holn.
)na(lC rendu u l'lpt,-ull1 hIlnc <lue
l 'll~ les é rit... des zélat urs de la
Bulle,
dans l'exécution par eux
fait de cc décr -t.
.
•
Il cIl tri fi quc nos lnaXI111CS) .(Pli
devroient ttrc Îlnnluahles, {oIent
con1 rires clans la chaleur des difputes, lufqu'a fot1~nir pr 'texte a ct au . .
~Cllr d [outenlr h~uten1cnt) (l!') que
r
l,
Il)
NIIIl" tas J nldla natIf} tDt Epl)-
~
r
de tout.es les natiuns Cllrétiennes la
Fral1çOl~e eil celle qui a rendu dans
les dernIers tenlS les tén1oianaoes les
plu:; éclatans à l'infaillibjlifé d\~
Papc.
Les uns, dit-il) enfc:rcynellt ouverten1C'nt rillfaÎUibilité d~l Pape: les
autres adoptcnt les principes dont
clIc découle néceiIlÎrelnent on du
111oÎn,) [outiennent des opjnj~ns éga..
Ielllcllt avantageufes à la COUf de
ROllle.
C'efi dans cette troÎÎIelne claire
qu'i~ l?!lb Cceux qui en feignent que
la decdlon du Pape apuyée du con~
fentclllcnt cl u pl us grand l101nhre
des Eyêqucs ) reg le la foi de l'Eglife.
I:'auteur rcconnoÎt que cette opinlon) fi elle n'eH pas auffi [atÎsfaÎ[3 He que l'laveu con I)Ict de l'infaiI-
lihilit ; , rc\,rÏcnt à peut près au Inêlne
d,Il la pratique: & il ne [e Inet
dtUtî opera pro ROi/Jana z/1aillibfIÙ"lte ccrt:!ntes no6is f~tppeditat, quot
GIlI/itt pofirc'tlLis hifce tempor iblts. De
fitpr. RorlJ. Pontif. aJtto ù. lib. 1. C/Zp.
ClJpOS
7·p~If1.
116.
Ez
�)l
lus en peine de nos vaines fpécula . .
~ons fur la faillibjlité ~ll~ Pape,P?ur. .
vu que tOt1t~s. fes decIfions ~Ülent
,éputécs infaIllIbles dans l~ f~lt. ,
C'cfi ce qni arrivera '. dIt-Il, ~cs
u'on fe contente du fllBrage de l c:
;aéle pluralité des Ev':qucs: en (l'~OI
il rOlllptC peut-êtrc trop .fur l'aflt:.. cttiffclnent des a titres ~ gltf~s. QUO!~u'il cn foi t , cc fi Il': me. (1 U1 rcmpllt
les vnes des ultranlontaJns , e~ [Oll-
tenu parnlÎ nous en deux lnar:lcres:
les uns cxig ,nt qu'une) partIe. des,
\ êqllCS adherent au l ape p~I .u~
con[entC1l1cnt fOlïl1Cl; le_ autl es {e
cuntentent en g(néral d'l11
nrentcnlent tacite, qu'on regarde aujourdhui C01l1111e fuffifa111111Cl?t prou-
vé pJr le filcncc & la nOll :t:clalna~
tian. Cctt dcrnÎele opinIon) qUI
eflle dernier c .. ·CCS , gagne fi fort Il
France qu'on la retrouve dans tOUtes les ~he[es déf~ rée:> à v utr ~ Parienlent) qn iql1c [outenues dans des
col di ffi' rcnt s.
.
()n va ph loin, 1RE) ~ on dean
.e ql1 fan ra penf r , cu
a!> ({tH:; le 1) ri L. ts le p41Itagent CIl
"r ? Et~~l'on trouve _1:
ega
G
Il'
U a Ils
l'Eg IIC .J-:1 [cane des théoloo-ie
.'
cl
.~
l
0
ni
qUI rCl?~l~ ent fans" léfiter ) (a) que
la n~oIt{(~ des Eveques qui aclhe~
rcnt a leur chef) repré[cntcnt fuffip01UlJre
I·r
.clLl1~l1ent l'Eglj[e univer[eUe. II ne
s'a·ft donc plus du confCnten1ent des
E\t~que3 en nOlnbrc [upéricur. Il
funrt 'lU le n~n1bre de ceux qui [e
rendent il la VOIX du fou verain Pon ..
tife, lait égal aux autres pour trouver la regle de notre foÏ.
11 ne rcHe qu'à pourv'JÏr au cas
où le ~ape [croit ~niYr du pItI' petit
nOlllhre. Le' Thcoloaal de Forcalquier décide avec l'~)robatÎon de
fvn l~vê~ll~C) (b) que la fupofitiol-'
eH ChI1l1\?fIquc ,. parce que les pro...
(a) fJ.utd dubie ei parti adhttrendum
foret) qtta!, C~t iti con/JtnEla effit : ifla eten~'lJJ rne/Zor ac fa lior pars ecnfèri deberet,
cr ccc/cjtant fujJicùnter
refirre. Tournel,
de EcclcJLz tom. art. 3. Mornent. 2. argu rJ. 3. p. r 63. AveruJJ. 3. de M. de
Soijf. p. 1 7.
(b Si nut/or pars Epifcoporum eJfet ex
"na p",rte ).& ex IIlùe parte eJ/e fornmus
t
El
�•
;4
, I~
roe[ës auroient 111anque. , ~t po'tlrquoi au roient-elles n~anCJu~ ? c ,n'en
pas fans doute q.ue l"lnfaIlhJ:l~ht; [oit
prolnife au petIt n0111brc cl Eveques
adhérans au Pap~ : ~'cfi d?l1c parce
.C:
qu'elle ca attachce a la TIare.
ur cette hipothefe c111harrafI:1n.
c, (a) un Doéleur des plus avoués
p~lrlni les Inodernes veut. que la
lntIftitude cede à la pl us rallH~ por..
tion , c'efl-à-di re) <l'l'il [au t que les
Prélats fupérieurs n nOlnbre fe'
cndent ~r l'avis de IC\1r~ confreres
lui ont le -hef de 1'. , 1~life a leur
1'ê t · : A1" :jor pars [tl,nl-orJ, cedcre deI1ctct.
Il ne vient n penfée.à aucun,
l'eux qu'on doive recourIr an con·
J
•
onlifcx minm-i Epifcoportnil numero fU ....
pa!I1S ) qttÎ,'J'l:lm illorul'il pro ,uncÎarcnt'
'nfaillibiliter ?
R. N~~o fitpofltttm , quia indf, fe1!te.
retr-er qttod ChriJlus non .eflet CU1fl E,cclc.
fitt tt(quc ad confurnrnttttonern {ttcul t •
( ~) Qui tt capite frtO divifi forent
Epifcopi ) & fi fort' nHrnero vinccrent J•
'In Jor
pars ..•
))
cife pour confronter la tradition de .
Eglifes .p.articulieres.) s'entendre ~
fe concIlIer. Cette idée qui para' t
fin~ple '. n'eft point reçue d·ans ta
theolog.re nouvelle. On efi forcé de
convenu· en général que les co.nciles
font quelquefois néceifaires; 111ais
on ~e yeut y adnlettre aucun cas
p~rt~cuiIer , où il faiII@ les affClnbler,
nI 1l1ClllC r~~o?noÎtre que la décifion
fur des verItcs obfcures puÏffe deInell~e: fufpendue par un partage'
d'opInIons.
.Que!q ne djvifion· qUÏ regne par~u les luges de la for.) on veut tou..
~onrs que l'autorité de la chaÏre
eclate de l'llll ou de l'autre côté' &
cette allt rIte qUI parle aux finlples,
C01111ne aux plus. favans) & qu'on
!upofe tou jours intelligible & touJours dé ifi~e, foit 'par yoie de jugenlCllt) folt par VOie d'lnfirullion~
On l'a d'abord renfennée dans la to ..
talit' 1110ralc des Evêques dont le
confentelnent eH conH.tllllnent décil}f;on la place enfuite dans le grand
nOlubre joint au Pape, puÏs dans la
nloitié adhérante' à [on chef, enfin
•
1
•
,
�~6
dans le petÏt Il0111hre quÏ s'attacTle.
au rouverain Pontife: M'ljor pars faniori cedcre deberet.
C'en en beaucoup plus qu'il ne
faut pour donner gain ,de <',aufe al!~
11ltranlont~1l1ls. Il [UflIt cl l tre 1l1e ..
dioCfC111 nt inflruit) pou ravoir
qu'avec de tels principc~ (:~n proue ~;fèn'cnt que leurs opInions [ont
au té nt de véri t~·s conllantes, & 110 '
1l1JX llles fur l'indépendance des{ois, {11 r la fllp~ r ior ité du concile J
& fl ! r tou:; les arli c le~ cl e 1l0~ libcrtl S, 1e:-; crr urs ~011 t au pIns t 1~ rées.
è n'ell pa. feU t enlCl1t dans 10..,'
dl' rets qui fixent la foi, qu'on rc·
,oit 1- illgclllcnt du Pape COI U11 ~n .
faill i] le a vc le con fcnte111ent tacHe
d\.- la plllraiit~, ou de t 11 o: ti ~ dc~
})rl lats; 111aÎs CIl Oi dan" le ccnfll"
r s V~l{lUè: t:' r n.:fpeélives ui n') )nt
au '1l11~ obier d étenniné. li funira
cl Hle qu'Ille partie dc~ EVlqU s n
c ntrcd i Cc po int une décifJGl1 obfcure ' IHan c d'ui c autorité que la
Jiu p~l1: t r conno 1lt.' l1t COnll11C infail.
{ihl ~.
Qu Ique pr~vcnus que [oient en
1
~1
faveur de la Cour de ROIne les Eveques u~~ran10n~aÎl~s) on doit préful1: er qu fIs ouvrlroI~nt les yeux pour
refifier a <;=ephas) s~Il enfeÏgnoÎt l'cr•.
reur; 11laIS Il eft dIfficile qu'ils [urnlontent leurs préjugés) pour s'élever contre une ccn[ure que chacun
interprète a fon gré.
L'alnour ùe la paix., la crainte du
[chi~Ll1e) la por tique ~ la lufie pré~rcn~{on 'l~ f~venr du S. Siege, n1iIIe
dluhons d,ffcrcntcs concourent à form,cr les , rufrr~ges lnuets qu'on veut
farre prevaloIr contre l'ancien ordre
{,anonjq~lc des jngenlens ùe l'Eglifc.
J an1ars elle n'a voulu en vertu desproll1elfes fe difpenfer de prendre
~ou~ l.cs nl~y.e~s poffibIes pour
ecIalfcIr la verIte. I .. a certitude an.
folne que la foi nous donne, fe
renColltrc dan~ [cs jngelnens, lor[(ll~'l1n efprÏt non prévenu trouverOIt cIans les autres focjétés cette
certitudc Inorale qui naît de la con..
c.orde des fuArages , après l'jnfiructlon & l'exalnen. Et c'eil un para?Oxe nouveau) de fùutenir que des
lUges difperfés) qui ne fe concilient
�)x
point entr'cux , & à qui l'on ne clé...
velope point l'oh jet ùe le~lr d~c.iG()n,
prononcent un <.~r~ l,e Infarlii bic,
lorfqu'ils [ont dIV1[CS en n01l1hrc
égal; c'en en un pIns grand encore
de cI )nncr la pré~~reI1cc au petit
non brc fur la 11111ltitudc.
ainCll1Cnt ("lev -t'on les pr' 1'0..
gativ . ~dc l'Egliredjrper~ ' c)(a) 1uf..
qu'à lui donner une forte de préfé..
rcncc fur l'Eglifc affClnhlée. Une
évidt..llcc viéloricnfe d~cidcra tou ..
JOUI s du parallele.
L'autorité en
égale pour la déci fion ; les n10ycns
de conciliatioll ~ d'éclairci feu nt
ne Cont pas toujours égl. .UX.
Cependant il cil notoIre que dans
le tri I lnal aflèll1blé ) 1\ pofition d'un
nOlnbre de Pr 'lats a {ollvent fufpen ..
du la d~tinition dJl1 les n~ati"res
ilhl1raites & cOllten~e~. Sc pourraitil 1li " la déci fi on fllt plll ablo1uc &
plus p r~ ci p itéc , lorfq ue le' 1u:~c)
dirlJcrrt~ nI.! prononcent p illt {ur
1111 anl'l de conn ~irlnces C011111 u-
de
( ) 114f,.. P~1fior. de Ai. le Ctrrr. l.
Bl~Ol d 17 2 ). p. 73·
)9
lles, ,111ais fur I.eu~s fenIes IU111ieres ~
C eil ce .qUI refnlte de l'opinion
de ceux qUI veulent que la déeifion
foÎt con[onlnlé~; ~ l~ dognlc Ïrré~ùca'hlcnlC!lt dcfIl1I ? des Cjtf'nne parue des Pr('lat~ s'unIt ~u Pape, nonohflant la rcela Inatlon d'un très
~rat tJ l~ornhre ~ le filence. de plufIeu rs ).& peut-etre l'opohtIon prefqU'entIere de l'ordre Sacerdotal:
car fOll fu fTrage de confuItation eft
anl~antÎ dans le nouveau régÏlne
qu'on VC~lt Introduire., & ne COlllpt,c p~s nH.:nlC pOli r fuf pendre la dé..:.
hn~t~~{ dans le cas du part" ge.
l elle eH) SIR E) la doélrine 010.
dCr!l~ fur les ,quat!·c fanlc~fes pro~
poh L,ons .du Clerge : e'e~ ~Infi qu'on
les dctrlllt, en s'aplauddlant de les
avoir 111ifes au jour. Votre Parle1i1cnt , SIRE, vi.c nt de les rapeller
dans lIn arrêt de rccrlelnent conforIne à la déclaration ~[e 1682. Et C~t ...
~e précaution devenoit de jour en
10u r phlS nécefTIlÏre par la licence
de ~es contredire) par la ré'pugnanc,e a les profeffer) & par l'aHèéla . .
tI0!l pre[que générale de les lai1rer
en ouJ)li.
�60
Cet affhjettiffenlent à .Ia Cour
de I{OlllC étonne au pr~mICl' coup
d'cciI: n1ais la 1\tlonarcr~e, du I.l ape
reconnue par quelq.uesJ relats fran ..
çois ne leur en pOInt a charg? Ils
s'en garantiffent fous le houcher de
nos Ilbertés ; & ils s'~n C~rvent pour
auglnenter leur d01111naUOn fnr.leu~s
infl~ricurs, & pour fe, rendre IIlde..
pcndans de l'au.t?rIte tC111porcHe.
Cc fiH2nlc efl: he dans toutes fes
•
partIes.
.
•
E.
C'cfi un prÏnCIpe certan1 ) SIR. '
( u\ u ' un dé . "et ~n,aIH~ de la pUI~:
rancc [pirituelle ne li )it être publtc
dans votre lloyaulne C~~ns ~e onfentctncnt de Votrc Ma )cfic. ~es
lTItrnCs :. cléfiafliques n'oll~hcllt
rien pour ébranh!r tte 11laxIn1c:
il pr' tendent [lIrtout en ~c~pter
les d é rets dognlatiques) & II~ cten..
dent ~l l'infini ces Cortes de dccrets.
Il ne onn j llè>it alltre~ is pou~
VI a' Hl nt dog~ntf,tiq~us, ~Il~e ceux ql!I
pr p( ft ient a la {oulluflIon des fI..
de le un doglle révélé', ou la c~n ..
dan1nation cl u~e erreur ontr~l:~
1 1 g1l1e. lVlaultcnant la prog 1 C
,
fion
61
'fIon eft h1ns Tlornes. l.a finlple con..
datnnatÎon d'un livre) celle de quel..
(lues propofitions notées conuue
nlaI{onantes ou té111éraires, enfin les
cen[ures vagues & refpeélives qu'on
ne peut dév~loper "[ont toutes répu.
tées doglnatrqucs.) [au5 qu'on veuiI~
h-: , en donnant un nOn1 COlll111un à
des cft)CCCS fi différcntes , con[entÎr
il L_s diHingUCl par les effcts.
Par conféqu\:; It la décifion du
Pape dans tous ces cas devenant infaillible & irréfofll1ahle par Te con~
fente111cnt lnênle tacite d'une partÎe
des Evêques" la caufe fera finie au..
delà des lUOnts" [ans que la récla ..
Jnatioll des Prélats françois puiire
l'étahlir la balance.
On [outiendra qu'il ne dépend
point de Votre la jcIlé de fufpendre la puhJicatÏoll d'Ull jugell1Cnt
ue l'Egli fc j e " l'on détru ira n05 lllaxÎnlcs cn in(1)ÎranL à vos [ujets de la
Inétiancc t ,. de l't'Ioignenlent pout
les liv rc.; <J nÎ les défendent & les
propofiLÏolls qui les exprÎnlent.
Si l'on n'oCe s'expliquer aufIi ouVertclllcnt fur l'illfiitutÏon des reglèi
J,
r
�62
.
de difcipline, les p.t:étcntÏon5 font
au fond les 111ênle.,s. ~n cnfcig!l,C) par
exelnple, que l'EglIfc en prc{urnçe
conCcntÎr à fu[pendre Ulh~ loi qll~el...
le a faite nou'. cIl '1 '~cut, Iorfcll1C la
p\lifI~ Il "c tf\1l1porelle refufc de l'accepter par des rairons d'Etat.
Le pri.J1cc ) ~a donc point un droit
flel cl s'opofer il des jni1itutions
nouvclles "puifc{lle la loi n'eH que
fufpendue, ). qu'clic l'cil par une
fil11ple pri; [0111pt io n de ondcfccl1"1t
d~nç ,. qu [ cc:r" plf la cl la ration
cl une vol H1té contraire. 'eH par là
CJllC les U ltralllont il s r ~") rdent
C01l11nc une cCp ~cc de l"l bellion le
rcfu. perfev ~ra 1t dcpu )Jier les dé ..
, ·cts d II concil ~ de T r 'IHe) lnalgré
. tant d'Înqanc ' réitérée.
11 prin -il e h dang reux a été
luI, 111cnt n'~ protlv' par v tre Parle·
InCllt dans l le des ,t hercs fnprin1ccs.
l.cs conféqucll cs qui en dériv ent
font dl~v clop 't: f~ll s l11l'J1Jgcll1Cnt
dans plufieurs ~cri ts 111ode.r l , S) ~
fur-tout dans une cufuJtatI n pretendue de quarante Dalleurs de
orbonnc ~ où l'olJ. établit que lei
1
6~
,
•
(hangen1ens
les plus 1rhl1ortêl11S he
"
c. .
' 1;' uvent etre laIts dans la I)olice d
es
· , r .. l'
d IOrCIes, Inc cpendalnnlent & Contr e
le gré de la pl1ilfance tC111porelle
C'efi le corollaÎre de la fall{fe lna~
•
xilnc , ~_ar. laqu~IIc on étahlit que
I~ ~ OUv el aI~ d~I: ceder) Iorfque le
Icg.T!Ia~e1J r Ecclehaflique ne confent
P?Jnt Cl. fufpcndre fa loi. C'ell l?effet
·nccclt1lrc de l'autorité prépondér~nte tranfportée à la pniftll1Ce fpÎ ..
rItueII~) &. co!nnluniquée ~ux fini ..
clrocefaines.
Par là) 5 TItE) clKlque Prélat eft
érigé en IégiHateur abfolu & indép,cndal1t,' &!a [OU \1,' raineté eil éclip[cc.; pllrfq~l on lui refufe un pou ..
VOlr effentIcl à {'adn1ÎniilratÎon de
tout Etat, qui
celui de prohiber
les jnnoyation~.
~'en dans le Inêrne efprit qu'un
Evcqne d ~ c. ttp ProYÏnce qui avait
vO,nIa jnlpofcr à ceux qui rellitue.
rOI,Cllt des fOllll11CS incertaines fans
fa partÎcirat~o l ; la peine d~ refiituer une feconde foÏs a ofé [outenir ~ous Jes yeux du C~n[eiI) qu'il .
aVOIt pu introduÎre cet étrange rcpIcs
101 X
en
F2
,
,
6
•
-
�64
~en1ent avec une entiere
6)
indépen_
dance de Votre Malcfié.
Il di(po[e donc l11algré vous, &
fan:, votre aveu de la fortune 8 des
biens de vos fu jets; & fi l'on dit
<Ju'il 11' hligc que lcurs conrcicn..
es, fon en1pire n' n en pas 1110ins
"tabli (u dépen du vôtr ·
Vain" nent Votre lYlai"'Oé vou·
droit-clle par de lufles ln tifs difpenfer ) ou cl ~t luncr re~ fu l t. de
c qll i leu r fera C InJl1andé a p ine
de perdre leur aIne; il n'y a point
~l balancer, Il
le f al ut (terne!
l' luporte fur toute autre conGdtla.
tion; & celui qui lie a fan gr~ l,a
1
con~ j nec cl
rit~hl
uv
- honlnlc~) il leur vc·
rain.
1" l fll'abll 'Il ~on fai t de la con..
de~ enc1anc des ItoÎ5, qui ont bien
oulu.lailrer publier les Hatuts ~ pif..
copaux pa r un C l ~ ntenlent tacite,
n regardant les fine des On1111e les
.anaux du con ile Provincial, dont
1(. difcipline n'eil Tt.:; lIe que par l.'a.
probation cxprc{fc cl II otlveraJIl·
Ii n' fi pas ' tonnant) ll\~ ~
qu'après avoir n) , connu la nécefIlt~
de votre
con[cntC111Cl1t pour l'· ft.
cl 1·
Ina!..
esc. a~lXfi
nouvelles de di[cÏde l' ac. . de cas
c,
PlIne,. on clla i~ l peu
ccp.tauon e v~s .Iu lets. On prétend
obIrgct les chf(. trens 111aI()Té C1IX Q. l'epen(l Jlnn1cnt de tOlltê
b
<"X
Tnt
ac~c
~
~t
.
-,
elJ atIOn , n()~l-(~llleln.ent p8f des préceptes qUI d~tern1Inent les abfiinen..
ces. ?H pratrqucs néecffilircs de la
rclIgIon, 111:lIS encore par des regle ..
Jll~nS puren1cnt arbitraircs. Si l'on
obl.~ac quc le (alut des an1es cil cxpole '. lorfqu'on l,cs fouIllet au joug
nrl.tIOn
en fOl çant leur
reouO'nance
l!" Clue
.
l' b
'
cette. COl~ t.rarnte a proche fort de la
dOlnrnatIOl1. ahfolu.e .qui ne parait
ras convcnl~ au 111Inlflere Evangél~qne ; on repond quc la d0111ÏnatIon n'eft point interdite au x Pafleurs) (Il) n1aÎs felllen}~nt l'air de
!lautellr dans le C0111n12ndelnent. ' Si
l'on opo(c que la loi doit être utile
convenahle) alfortic aux 111œurs ~
'lU tenls) aux oèrconfiances, & qU'ud
reglelnent nouveau de difcipline qui
(a) Confir. d'AÎ7;.gerJ fitr les loÎx.
tom.
1. p.
3 r 3·
�66
r ' volte les efprit.,)a des ~nconvénjen'S'
fan'; nOlnbrc; (a) on rcpond que ce
n'en point aux tideles à juger de Pu . .
t ilité, & que les prenllers. r~fUrlns
feront coupables, fans ddhnguer
s'ils fc refufent à Ull arrangcI11Cl1t
falutairc, ou à une volonté capri ..
icufc.
Or fi ce danaer effioayc les anle
cr~dulcs , les regic1 1cn ~";:' r1u.s bi,f arres feront rcc;.us ahcnnIS 1~1 lecndanl111cnt c' ontre le grc de
Votre l'vlajeHt. fans a.ucune partIelat' n ou conrultJtron du Cc .nd
l'elre qn'nl1 dt pouille de tO It droIt"
_' n nobllant la répllgnan e nlaIUfefle des fid ~lcs.
C' fillt:lllC de d Ininatron fi clai ..
. c111ellt dé Tel op , dan lc~; t rtts 1110dcrncs ,
encore J11icu. foutenu
dan la pratique. li n'eH lIas rare
de voir des Panell r ahurant cl l1 P u'"
voir des IcE) nll1, (. rard aux re61 s pre~ ,rites par le c rps, r~ p ~'tcr
t ut a PHll ret cl
la dOl1lInauon.
l
r
,
•
0
en
(a) l,if/Y'. P tflor. de .A1. de CallJbrai
ae 173I.P· 76 .
~
r
. , 67
Ils lont lervrr a cet objet unique &
principal & l'autorité que l'Eo-life
leur donne pour la difpen[atrog de
[es tréf0.rs, & l'autorité que l'Etat
leur ~ttrrJ)~e par refpetl: pour leurs
fondron faIntes, & la contiance que
Votre Ma jefié leur accorde dans la
c1illributio~l ~e [es graces, & les
ord!cs ~rbItralres de toute e[pece
qu'Ils lUI arrachent par inlpOrtunitéj
de h1çon clu'ayant en nlaÎn une nluIlitnde de récoll1penfes & de CIlâtÎnle~s ) ÏI~ alf.erv i fiènt de tou tes parts
la II bcrte: Ils trouvent le [ceret de
punir cn votre non1 ceux qui obéif..
fent à vos volontés 1 & de réco111penfer par vos bienfaits ceux qUÎ
s'éloignent de vos [ages intentÎons.
Ils prodiguent les graces eTe l'Eglife
à l'adulation & a la baffefIè) &
en privent tous ceux qu'as (l'oÏent
pouvoir fe ~ u f1raÎre à la fcrvitude.
~e là tant de refus caprÏcÎeux des
drfpenfes jufies, des Vifâ) des [aints
ordres J & des antres Sacreniens.
L'intervalle qui en entre le trône
de Votre Majefié ~ & la [pllere de
[es fu jets eU fi Îlnnlenfe) que
J
la:
�68 . . . :
,
plupart ne Cont pOInt a portee de
rcllèntir l"inflllepce de [c" grace!i.
Et an contraire il n'cft ,po'nt de fa'ln i il c q \t i 11:. flÎ t t 0 tl r ~ t D11 r c~ p0- '
fée. a d' [111U n~~ v?xatIons ,) fI, les
1\linÏflrc:\ Ecclcbafllqnc;; P' uv lent
agir [Ci')ll leurs ,vues pal:ticuitcrc.;.,
COll t r (; l~".; r c cr{ c.) cI C l' b cd 1re • L a cl ('.
p"'n rlall c ;t leur l'gar l dev iCl.ldroit
1 icn plu fcnfibl"" p ur la n1td~I~t1dc,
que les liens nat\! reIs &. poll.dqucs
qui Pattachent, a ~on '" ?l1VCraltl. ,
1. rCl11cdc 'to t far'de, 1" rfCJu 011
al ,1f~'it d'une j l"rcli ion te l 1pOre le ururpéc : ln, intenant 'en par
la jurifdr ion vol ,nt c ire, c'cI~ par
l' .'c\s dan" Pc.' rClce cl la plI LlI(1n ..
c fpiritlléHe qn'on che~'che a .do1 11n\...r. Si 'c..; abtl~ pren 1'1 t. racrne,
ils l:!1traincrolcnt par un Illalheur
ctr·O} able) ou la décacIc~lce de l'au ..
tllité l{oyalc) Olll111C r .v' ItecOlltr,:, la relilTi
n; ou le danl.cr
du
b
u
trône, ou celui de l'auteL
\le V tre l\1a i né en juge par
le rpeélacle qu Leil aéluellclnl:nt fous
rcs yeu.. )n (l voulu introd,uire la
née 11il~ des bi'l~t de Confcillon; ç "
69
tes prôn10teurs du fcl1ifLlle prétendent que cette police pent être éta..
blie dans les diocèfcs, indépendanl..
lnent & contre le gré de Votre l\\a..
jcflé.
On s'eU pI~Înt de:, reflls publics
8 arbitraÎrcs des Sacrcinens; & ils
ont décliné le tribunal de Votre
lvia lcilé ;) fOll tenant qu'il n'apartÏent
qn'au tribunal Eccléfiafiique d'en
conn Ître; c'efl-à-dire, llon-feuleIllent que le Sou \ crain ne peut yan.
gel' l'inlure faite à un citoyen qu'on
dépouille av c fcandale de fes droits
de Chrétien) lnaÎs encore qu'Ïl ne
peut s'opo[er a un déforcIre univer ..
fel, lorfqu'on rcpourre du l.Jôrcaii
1.111 portion de f~n p~uple qu~ l'E..
glifc n'en a pas feparee. J nfhfiant
cnfuil le r _fns des Sacreluens en
cnx-nlê~n)e:> , ils s'attribuent le droit
de faire fubir aux fidèles par auto-
rité priy ,e,
~ne condanl~ation
pu-
I)lique fans tItre & fans lugenlent.
Ils parent une notoriété de droit,
cl )nt ils ne veulent donner aucune
idée dlflinéte. Ils s'apuycnt [ur une
nOtoriét~ de fait que nos maxin1e.
ru
�71
7°
'admettent pas. Ils atlachent à la .
Bulle au 111épris desloix du Royau-
, caraélcre qu'11
un
e es n ' ont 1. a•
maÎ~ reconnu .; & ils déchir~nt Punité fans refpetl: pour les rcglenl:l1s
que vous avez fait· pour la tnaIl1 ..
•
tenrr.
Di ers motifs ont concouru ,.a
étouffer en eux la prudcn~e, la chf.
crctlon C ' la charité. ~\ab fi Votre
IVta lené vent en pél1~tr~r la cdufe
la pIns aéntralc , c'efl PIlluGon qu.e
répand par tont l'arl1our ?c 13 dOl1unation. De la e zele ll11placable
· qui s'aigrit à la Inoindrc apa rence
de r finance. De l~l c clogn1 s l ouveaux de f0\1~11iffi n abtoluc ~ d'avCllgle ohéi~àn c. l~ Ll~ des. ~lecrets
dont on ne il "C nI l oblet) nI,la" na;
tu rc. Oc la Pc ~ t nGon donn 'c... a
l'lin aÏllibil\tc. au-delà cl 5 prOll1:!1cs,'
Votre IV\a lcf1~ n~a pas de peIne ~
voir 0\111 icn il cH dangereux pour
la reli ion cl · fe nH~'prcndrc
!es
araélcres de la rc~lc ;le ~)J) d aiouter aux prolncffi ~ ) (o f" ~l'o pdf~ro
hl r~ e pr p , l'a HorIte a tl IlT'"
fon (.; a l'évidcnc . On cornpr nlct
n'le
1
rur
J
,
ta .foi; on donne des arnles à l'incrédulité; on expo[e à la dérifioo .des
inlpies la .doarine fainte , & on pla..
ce une pIerre ,de [c~nda.Ie dans le
[an~i Haire.
.
'L'é.r~lour de la religion fuffit pour
intercller V <:nre Majefié) .& c'eil
anlTi le prenlIer & le principal objet
de notre. zele; tnais il ef! égalenlent
du devoIr de nos charges de déve...
Juper avec plus d'éten~ue, corn,.
J)icn J'int rêt de l'Etat eft bleffé p~r
cette j II nG on peruicieufe.
La vraie religion) SIRE, a cet
avantJgc , qll~cllc n'eH point bornée
à de fin1pJcs .rits COnln1e la plupart
de celI~s qui ne doivent leur ori...
ginc qu'a la ruperfijtion ouà l'inlpcHt 1 te. C'efi le culte du cœur qU'el.
ie exig ~ prII1c Tpale111ent. Tous [Ci
préceptes tendent à rendre les hon1..
Ines ln ( iHeurs & plus jufics ; ë· pat
con[ér uent cÎtoyens plus parfaits &
fuj ets plus fideles,
.
filais par cela lnên1e qu'elle s'attache à regI,e.r toutes nos a8:ions &
toutes nos penfées, eIJe donne au
facerdoce un enlpire fOft étendu fur ..
�7'1& cet en1pJre
• f:aIt
•
'les
cl"
,
1 danger u trone)
la [uretc °lu e. le des Minifires eH
r •
.'
C0111CICnCes ,
. felon que c _z~
, 1aIre
faux ou C
:
~ de l'cfprit de
S'il' font anI111CS
-œ
- :, - l ~ envoÎc, la pUI an ce
ccltu qUI~!) ,
. & le foutien
fpiritucllc (cra 1 ~Pll~is elle devi n.
de la .tcmp~c1~c ~ l~trjcc s'ils abl1'
dra rIvale
l~ t~1 p,
ar\'c[prit de
~ nt dc leur Inlllificr~, 1fl)rollvé
- Le prenll r
.
dOll1111atlo~1. d 1- rilui tive Egh1-auclue
C lot P
,
)
1)1. l ,tl?ll.
-1
.
[lCCCS desl a.
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l {cconù pal c!) l
l
te.; C
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l cl e r nie, r s fi c e~.
,. l'hlllolrc
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, .- ~ ~ , tant fTalcl11cnt
delL' v lllt..:s e
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(lle la religlon Cil e
d .111 1t 1 t..: ~, j
1 ~ ta ts &
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t· clClncnt (
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u" '1 {t e 11
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il leu (
'r . de la 'r eligIon c
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. l .. -l)u 1 r'[
u lt n~' llàÎrC111
l
rtlll1C ~ 1 t:l,_
_ {le l)lus le ouve..
flen Il Intel
l (1c
:l~~n (lH de di~lingu~r ladl~a~lvroe; les
f; l t r- t,
rll cr
(. . von..
lie n qUI. l ca
,
·11 V l t ions dcs honllne~ ~\~: ~l [on
( .-l )( 'nt reC'llCf avec !ln ,
Pr "}uli .~ '0 1S tOU1•0U r )I E ,
o lb i alU l ,
1' î cl r- c V0"
.
'1
rts (~len
11 r de all1 ~l
_
[_ 1
olice
. , d'- 1) Ion ut la p
trt= ut flte 111 l
Eccléllalliqnc 1
(l
•'
(l.
f
°
10
"
Ecclé·CaLnIque
73
& le droit certain
qu'a Votre h1ajeflé d'C111pêcher de9
inl1itutiolls nouvelles: qui luÏ paroi.,.
tront r cu confornlCs au I)ien de fOll
Etat.lVlais lor(qu'il s';.1git cT LI dog n1e
& que l'Eglife le définît avec fOl~
,nltorÎté inf~lÎIlThJc , il n'y a plus eTe
1\lol1nrclllC ni de lVlagiftrat : tout
doit fléchir le genou [ur la terre.
L'autorÏt~ hU111ainc fe réduit à que!...
qucs préCalltion~. flIr le décret; n1aÏs
la [ouJl1ilTion au dognlc eIl: inévitable. Elle dérive d'une obligation
préexil1ante que la décifion n'a fait
que déveloper-.. S'il cO: défini par le
corps des Pafiell rs que l'Ïntcrft [ur
finlple pr A,t
illicite par la loi divine) la politique au l'O' t heau n1ur.
111uré; c'cfi une faufIè làge[fe qui ~
cloï t ~trc onfonc1uc.
Il n'eil donc point ql1cfiion d'exal11incr le fond de la décilIon ; Inais
finl pi 111Cllt cl'é'claircir fi l'Eglife a
décid.' ~dc jugcJnent étant connu, la
raifon IHlJllaÏne doit [e taire & la
puif[ll1CC s'hunliIier.
.
(:ettc cl' pcndance
~'ellfeIgne
l)1Cnt des Pail urs eil giofleu[e pour
G
en
c!e
<\
�74
r
les plus g\éll1C.~C;
oÏs... EUe ne re~
[Olunet qu'a l)Icn ) qUI
le nl~lltre
dcs Rois, & il la parole de DIeu)
.
.. & {
I~l'
qui ne trOlnpe lanla.l!:1!, ,(. ont l ~gl i fc (',n l',' J.lterprèt~ Il~ l~ 1,1,1 ~J\ ,~l\t\aIs
en
le.) 111 pl~dt's fur 1'Inl~lTlhj)d. t~ lell~
donnerol nt des n1~lltreS hqcb a
l'erreur (> au,x pallions; elles, ()tcroient a Pintcrl·t d '\ l'Etat fa pre pon..
dérance , & 't l~. ~ ll\' raineté ron
pOll\ oil' llnincllt fan!) autr garantie
que la par< le
de~ h~ln-
q \l C Inell rtr ~c re
au p uv)i r ~ t vcrai Il p '~l: ~ fall~c,
on en attribu 'll1t al"
Ii unc ln..
falllihilité qui n ' \tn a pas et~ proluit' ., on en \ rcnant la partIe de
111CS.
~ettc
tfl lllp '\1 V
l'
({lI i ~l
(J
•
1
,
l'L life p ur l tout, on en fllp~
fun 111 \\1 gcn\ nt nnani Ine lorfqu'Il
Jl')Y 'l I)oil l cI 'one rt. II il donc)
'
S l HE4' de Pi 11 ter e"cl
t cS l01"
' . (,Tu
dcvoi r des 1\'\ap'ii1 rats de connoIl~e
quel cil Poblet de. l:a~ltorit' il raIl. .
libl" quellc alltOfltc fur la ~errc eU
infaillible t , 111111 nt ft.: f ï 1~ le
III lCln nt qui
l'ora le cl li anll"
. fprit prOllOnCl: par la bouche des
l
honunt:' ·
en
7)
r
~ nt cette. 1~1atiere
fi intereffc1nte
pOl~r la Religlon & pour PEtat J il
eH 1I1conccvable COlllbicl1 le lanp-a-
cn
gc des Ecoles
ohrcurcÏ. Dep~li5
(p~\~n, a a )and r )l1né l'ancienne finl1?1.Tc ~ tl: '. o,n ll'Cl~tc,l1d parler que d'inJaIllIhrlTtc ~~c r :~J~~l:~,
de gouverDen \:Ilt) clll1fadirhllttc clans la dif~
cipline gé>nérale) d'infaillibilité clans
les
faÎt~ de foÏ Inllllainc & cceJéfia(:
,
tHlue; tennes nou\ caux & jncon111 S ~'antjqlljt '. ) & qui cxprÏnl"'nt
des Idee: cncore plus nouvelles. Par
là lÜlilii bi1ité n'étant plus renIer..
111 'e dan' le dépôt des vérjtés révél ' c, ) cHe s\:t~nd ù tout & n"a plus
de .hornf"\s.
ui rait où pClIt COlldu~re le dognJc JlOUveau) jojnt an
fif1clllC de ceux (!lll croient que. le
j);ï pc cft infa i il' LIe par 11Ï-nlênlc ,
o LI • C] li' 'lIe de vic L. t P(r 1) acl il éil u n
t1clle les Prl'lau.
JI n'y a point de t ~n10ionllŒc 1nfaiPille que clll' de 1);cll~L'É()li[c
n'~H infaiU',)lè qu'autant <Ju'clI~ eil
cl~p CtaÏre de la n;vl·Jatiull. La regic de foi eil la véritl: r ~véléc CI ni
0-
.a
Fi
IlOU:.;
cil
)rOpOflc
IJar l'E>difc,
c'efl.....
,,':)
Gl
�76
5-dire, par l'unani111ité 1110ralc de,
prC111TCrS Paileurs luges è t'~nloins'
de la trad it' on de leurs Egli rcs.
'"r 0 II te' Il !~l i li j h i li té lU i e 11 cl 0 u tCllic n' Il point c tte infaillil Îit(~
proI1'~' ( Je tout
~th
li II l'CC 11110 i t. Cie ft d (L f Hl l ~ T ell Î l 1é°iqllt.:,') è, cloi "'tr ! l r)Cl eau )fin ..
e "lair<~~, l.'e ï ' U' en p 'lrcille
lnaticrc n\~ tl. nt)a de 11t11plc fpécul ti 11,') 1 la' s 1 Il
li r ' d
-r ur .~
cl\. élio };:I
lIIle (t;lnence de diC..
)lltC:; ; t ut lugel lent qui 11
renie
p il t l'u11 Illal icrc d 't rmillée ~e
( l' 11)n cl v n cr ire Olt prdl' ..
qucr., n' il ni l'cale de foi) nÎ r. gle
de J 1 ur~. Il faut il r her d~ns
cl ~l !l r . p.' Il C· pc' l c.' r' é Je i ù un1 i }11 Il, Cl II i pc II t l t1 i ê t rel u' ru i v a11 t
l'Îln)orté.tn c 1\ ulhc..:ntic·té ù' l'~'"
r id 11 'c de la dé lh n.
hacun livrant a {< n cfprit par..
ti( 1Iier) on br ur it de 1 o t:on5
il nplc , qui ne ft ur it ~trc tr p
cl i i Il
1 a . n1 i l cs ch r ~ e Il ~
1Î (CI
leur ~ j t:J1 dépend,
)trc ParI l n t J ét '. r) l i g' cl [li P 'i n \cr au
COI ll1CnCl.,;l) nt d \L ficcle le 111andc-
r
1
'
T
l]1Cnt (un
E veq t~è
77Cllll° reco11110'm
A
.
. î. 'il'
J oIt
Je Pa pel n laI l b 1e.) 111 l' ln e cl a11' l
".
0"
s es
{l:l'lt>. 11 tten(~ l'InfaiHibilité aute a de., pron1c!les. ()11 la place Où
~'Ilc n'cft pas. ()ll ::onfunclles divers
j t{1·Cll1CnS (~e l' E~)r [e. On ne s'acco[.
de ptus? Ill. [ur leur llflturc , Hi
l ~ llrs cflL:t,. La définition de la r _
gl' ~c f()[ qui prévient ou termi;e
J s cI ({pute:; ) en devenue cIle-nlên1e
1I1l objet de c ntroverre. Nous n'avon" pitL' (Picl~\.. fixe [ur cette rcgIc inHrl lable qui d Ît G. "Cl' notrè
fur
cro
' ,111 'C,
~l' to' t l'ancienne
cou tu Ille eTe
1l'.gll fc d\ porer a l'crreu r une e~
polJtJon Il tte (',. pr "cire de la vérité.
t)ll~ s~ .. n cont.cllté quclqucfoi::, dans
la f 1I1 t dc relettel l'erreur) , il rérU,lta t Hl] us une vérit~ c1ér.ern1Ïne ~ ~c la c nd~lnl1a 'on J'nne propob tIon onu'aIre au doolnc r~ vé ...
lé, 11 aux v~rités con~' ~I uentes au
dO: J I11C . C (~nt ces jug ~n;ens qu'on
Jp . B~ pre prenlcnt l gl l:lliqu s, &
(Pl
1t les re lIe de notre fui. (~"5
tCfJ le' ont été ~Olnlne Cvn )nÎtncs
., ,
'
J
J
'
,
tant qu'Ion Il a ;econnl.l pour jllgCG3
�78
mens dogll1atiq~le.s ~ que ceu.x qni
nlanifcflcnt la vente) ou qUI lUettcnt Perrell r en évidence.
I.e dépôt de la doétrine ~t?it alors
confcrv " pa r le' reglcs q UT fixent ,la
croyallc ~ ~lll dog.n ~ ,c l)~lr. (~'s >! X
1", ~)11 l,lIe, qUI <1,1 'al1tllOlCI~ 1...5
fi dIs d e la on t a ~ f i l dt' 11 y . 's
fu (pcas on dan~ i tl.". Do. DS ce~
derniers teIns , on a v ndu
par 11us
r
.
arandc pré 'aution pel.l ~ ert'ui;,
\1 Ï c.. ,c r lai 11 s cl l fa II t q,... 1I1. i c r t; l '011.
lr 'nt dan~ dc' )[01 l ~ 1 .Ill l, n,e
J())1
ni il pit: ,nI '1'01 'C', n I: Cll.!l' III " '. 11 (1\ crtir le. fi~cl .~ pa,r
le notes, qui c. pfÏll1cnt clIvcrs de,·
rtS d'inlpruT at; '11:
,
.,
e, divcr[cs l lc{ur(S n ~ cl velo) 11 t pin c n l 1 i 011 1~ l vi' ~
1 le cl li al t leI a pr p ,) .t Il , l 1 al :;
. l cl i (r r l
[\,; l Ile 11 I~ t (1 ~' l )' a cr ~
ta 111 'c D11 .. r ~ll 11 cl f~ l li t .' <..~ 0 1~ l.
Pid'
'lt élch' c ~ la 110
qUI tletnl
l J )' )( 11 11 •
.1 i
1 C nllJllc" s'cfl: [er ..
.
Ti de cin u 11 'at· ns, rn é rcnt~s,
( ut r l r' 11" C '. P h~ r t i 11 c. P e
. cn a ~l\ llté un huiticn
(l ~1 ~a
ull contre n"Ù tl~) C' la 111 nit 1? tlt·
1
•
1
)
.
"
79
catIOn en a ete fi grande dans la fuite, que
' . la Bulle Unigenitus cn a 4.~'""le unlU l ~ v J.n~t-del1 x,& ne les a p~B tou.
tes epu[[ces. Par là cette théorie
des ccnfures eH devenue fort épine~l[e. ~'efi: un art, dont tous les
tIl~~I?gIens n~ porr(~dent lJi.lS une
p~rfaIt~ cOilllorftll1Ce. Ils le ConVIennent pas bÏèn entr'eux de Li vafeu ï de ces qua li fications.; & COtll~nc l'al?lica .. jon de plnGcllrs ne peut
etre ~lltc que p~lr un enchi:linenlcnt
de l~( Ï10nnetnens 11l11narns) la C011clu !lun n\!L1 peu t pas être de !~Jj.
()n deI 1JncI_ d(!)J1C, fi on dort regard cr C~)ln Ille dogll1atique le ju ge:l~l('n: que note une propofition partrcuIrere COll11ne 1l1ZlI-[onante ; les
uns affirnlent -' les autres nient, prétend an l que cT pa rci Is i 11 gé111enS ne
~Ol1t que d'~coIlonlÎe & de précautIon) leur oT)jet principal éL. nt
d'clnpêchcr qu' !1 avance ces propoflti )11. f:1115 corrcétif.
Une troÎ , 'Ine opinion leur donne, le tltcc de jugclllcnt de dodriné.
D ,n )lllJL.atioll airez in1propre, &
(In t)l1 b dans l'é uivoCllle
avec la
l
rtbl de foi c', l jllgen1Cl1t dogllla..,
�~(j
•
,•
tfcue.
n'cIl: pas lcr 1111 vraI luge..
.. J...
cl Ioétrine, puirqu'aucul1 ar ..
nt
nit.:
. . , ft 1"
ticl" de lCl foi catholIqu~ n e (.ccJ...
<.l~ " d "fIni, C"cJl l~lt1t(}t une !o.rte
de 'llCfelllCnt cn 111aUCtC de dOLll lnc
al' 1~ 11 HC jn!})t'irn ',c a dèS p.ropo~
'~t' on ()}1t 011 ordonn ' au . " hdelcs
l . 5'a)n nif,
, ,
Il [c111blc qU'l'lIl peut ~n~tl ' Cl en
(1' elquc fa~on tout s cc, 1,1 ' ~s: ar
<: l L j U ire ft r~l '.. nt c;" \ll ~ t. 11: lb
Co
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C
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L11nc t () lll1' li [Ue , l
t) \ <.: J
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v nir q l'il: ft nt l'une c l~tlL D>I ~
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; \' ' l ' C a li ~ a III r t::; . C l L CI Ul
11 lIt:
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i nl cnt .ln' l'ordre de 1a 1 .1 a \ 7 t'Il t l L' -1 n lol 1 eS q t1 C ~ CS
1)'1'"11
t.
,c r L, (n li 11 ra p r t Il r 'l e I.~ ,1
d 1"11
10 lt l i' tif ,·c l , .n1erv n rI' 1 ' fi T ' ; e u
,c11,n III .LI C
le 1 lt r 'S d Le r t. t1 l G II l ~ l •
) loi ( ') ï 11 ~ 't 1" cl 1r II t cs
r r l-c' l l ( t· re' ' c n L p II 111 tee fi a Il''
Co
J
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1.
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Co
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ett l i cl ccli [..
l (. C lrinc , cil
rÎt~ j f, il il le,
1
),1'1'"'
araél
')5
l:~"
eTc la rcgle de foi? Doit-elle être
propof~e aux l!ùeles ConHnc ohjet
d'un acte de [01 ? Peut-on traiter el1
IH~r~tiques ceux qui obéirr~l1lt au
rcglen1"'nt, croÎroient que la propo.
!ition eH, [ol~tel1ab{e? Voila les qlh~[
tions que naIffent de cc parallele Ïn1parfdÏt. .
Il inlpOrte fnr-tollt à l'Etat de.
favoir fi l'autorité du Prince
aufIi
IiLnitéc dan: la publication de CèS
d~c( ts qu ' dan' Ct lie de; jugc lllcns
reCOl1nus dO f ~tnatiqtles. II taut oh ;ir
, aux décrets de difciplinc) ë une
p~rtic de la fOlllnirrJ Il dùe ct C-2t1X
Cjui ont trait a la doéhine) confine
dan;, lIll rCfpLlt intérieur, qui ex'dut le Il ute tétnéraÎre [ur la juftice
de la 'condanlnation. Ah ~ quel dou-
cn
te peut I\' tre ex ~lnpt d'orgueil
lx
de
rit é
11 t rel' a LI tu rit é cl éc i fi v e
de.; Pd Ileur ) contre cette crpece
tl';lJt~liliihÎiÏté LU lnarnc , qni réfllltc
du i 1 'Cincn prcI'qu'unJl1ilnc de
tou te~ leJ fo cié t I,S ) ë' dont la certÏtu le au C1n1cntc dan;:; la [ociété n1Ï[tique! .RIais il y a des dé-grés entre
t ' l11
"
cette [Oullliffion intéricure & l'a..
dhéGon de la foÏ ) qui n'efi cI ne qu'à
�,
~3
2
. ta parole divin'c. Cette différence
de dégrés fClnble cxclure la ccnitll..
de abfoiuc qui na1t de Pinfaillihili..
té ) où l'on ne 1 eu t a(hnettre le plus
OH le ln ins. ~fl-i{ dilEci\ de pen..
fer Cl II el' i 11 fa i li j hi lt é a c qui cre li n
Jl011Veau dével pelnent tOlites les
~)is que les jnqui It urs fOllt é lore
11l1equalificationn 11 Hc?
J\ li fu r p lu ~) "lI X ( II Î v II d roi cm
rec nn )Îtrc d'll1S le cenfurcs une in
f: illrbilitl' pl"< r l'rnatj( 11 }avecohli.
ga ti { Il cl fe [oulneu re 1110in ' tioi..
4
{c,r nt, t< \11 Hl 'S f( r ~5 de C >l1V nif qu"cItes ne
font 1 int d(;!g re les (. fUI) pnif~
ql li ne n us iaifT nt entrevoir
'n 'Il art: -i r ' v ;l~ q lIi pui ~~ êtr
., )h', t de la loi.
1.:'1.: f1" Cc ne 11 t1 P 'opofc pour rcl
C]1>tr f ique t:~art·clc~clc·
t el"l1111 \,', , ri Il Jl' n 1 )in dl,ter . .
n 1i l
Ut: l'cl1in1Jtl 11 de e (juÎ dl
t \
"11
,i11 ri'l
111" lIf\:.
'1
.
1
(
n111-f l allt. Il 1 tr dans Cl:t
ni .
III tion un InéiaJ1( e de r~ j[un h11--•
lnaÎnc
l
r
une forte (p~ rbüraire ( HI
luhf de la n:gle de foi.
J.. a r gle de ~ i cil Ïl11l111'1 le. Cc
'lui 11 pfOpO[t; co 11UC dOgulC cil
j
,.
nxc pour' toutes
les nations & po
ur
{ l
tons l cs .Iec es, ~ ce qui en 111al-fonant aU1ourdlnn;) pellt ne pas l'être
dal~s tous. les tC111S. Ce qui offenfe les
ùreIlles pICl1~CS, peut ne pas les bIef.
[cr clan~ un {[cele plus éclairé.
L'fglifc cn définilHult le dogule
veut que tous les trdcles s'en infirui..
lent [u ivant lC:lrs forces) & que
l'ayant connu, Ils [oient prêts à le
profc~cr llautcll1ent. Il n'cn eH pas
de ~ncnle cI ces qualifications théo ...
Iog,ql~cs. L~ yœu de l'Eglife eft:
r~lnplr (!uand on ignole la propofitJ?J1 & la ccnfure. Son objct ÎU1111échat n'efl pa' dans ces décifions de
re,~I~r notrc croyance;) 111aÎs de nous
p~'('{cryer de cJue1que dangcr. Elle
II enfclg 1e pOInt) elle avertît & elle
ordonne .
a 10 i ne porte donc cTire8cnlent
que fur laconcluitc& le langage. Elle
n; .rlHéchit point [ur la penféc Ïn ..
tenell re (fue par conféql1encc) & par
une ju fic p réf~rcnce de la décifion
de p~ Heurs à nos foiblcs hUllieres.
La dit1ercncc eil fcnfihle dans les
•
lugelnen~ dogn)atÎque~. La loÏ eft
faite pour Panle. la croyance in-
�•
~4
téricn rc cflIe prCluicr 110n1111é'lge qui
lui 'cll du; ). cc qlle nous f01l1L11es
obligé.; d'clnhraHèr avc~ la ccr:itu..
de inc,branlable de la for) nous de.
von~ être prêts à. le profeJfer aux
cl ' pen de notre VIC.
•
Cette cl i nille ion ne tend pOlIlt à
alrranchl r les hOllllnes dn ug ~l'~llle
f Ulliiffi Il lé()"itil le, nlals a cVlter
cI éqtlivOCIUC, d:lll reure
le
d (n è fur l' blet de la ~OI. Ja~
ln ti P ~glifc n'oh i 'ra Ccs hdcl,c~ ~
01 ~ il' r de hOllCh COn1l11 vente
ÎnlllHl hle, ou vérit', de d0 6 1nc ,
Cl n"u n ~ pr pofi fi n . il 1 lal- ~ llan~c.
l
Fur
h clal1s cl"5 IrC( Il
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1'1 111auva'C f i "vidcnte
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l rÏt de r' \ ire 'nua
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pr 11 \l' IC3 pr' ~ II i, ~ n. puh .J(jllCS
Il p. reillc ln, li r ,Il iau Tl 1t '1~1e
lie rl)rct \)Oll r r gl r la ondult.e
' . '1 re.
J' l'lIS
t(ricure des t.111111
.Lln
llc n'al.lt )rj~ ra, dl tnoins pour le
C 111lnUl1 cl
ldel s) des interr ga·
t if
indi~ l'et ,qui p U ·Cl t n1~II ..
ti pl i el' l ' répand l' les cl II tes; ,~ ..
111 a1 eH
ne fl pa rera COlll111e hc
l"l:ti lUt's ecu,," qui croyant t ll\~~
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"
(
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, ., d
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Jes ventes e for, auraient quelque
dou te fur des qualifications de cette
nature.
Ce [croit
, une étran brre œconolnie
l creer une feae nouveHe de
que ce
chr~tiens crrans, fans autr~ erreur
CJ,llC q~IGI( ne f~ux p:éjugés fur le Iné ..
"n dune quaIrficatIon) dont la valeur n'ca pas bien fixéc par les théG ... .
IogÎcns.
Il ÎlllpOrtc donc au Prince SIRE
d'ell1pêcher que des fcrupule; théolo~
giqucs ne deviennent des aŒljres d'E..
tat & des querelles de religion, & par
conCéquent il lui in1porte cffentielIe...
lnent qu'on fixe la nature de ces décrets, pour connoÎtre [es droits qUJnd
la publication IUÎ en en: den1andéc.
J alnaÎs le zeI ..: qui nous anitne pour
la défenCe d ~ Votre Ivlajeflé) ne nous
fera illuhcn jufqu'ù nléconn( Ître nos
cIev ~ irs de foull1ifTion & de proteéliol1
envers l'E lite. Ce feroÏt trahir vos
véritabl ~s ültcrêts & votre intention
la plus Jnarquée.
'
Nous déclarons donc fans Iléfiter ,
qU'une défini tion vraicn ent dogLnatiq ue ne peut être rnocIifiée par la
H
�86
~
puiffance féculierc; que le P rince en.
rébelle a Dieu lorf'qu"ji en rcfufc ) Ou
fufpend la publication rans les plus
nrands lTIotifs ; que ce refus ou délai
de la publication ne ton:l~e ~l~lC fur la
fornnllc ou l':.H9:e dc dctlllltlOn ~ &
n'c111pê he pojnt que [es fui ets ne
foient obligés ~l la croyance du dogniC , dès qu"illcur eil ~ nl1U ar une
~\utrc voie; que lcs 'veques font autorifés a ü~ ire les plus vives inf1ances
pour qu'on l~'attcnt~ point ur Pil:dé-
r
r
pCJl(~anc~) dlrons.l~ucllX) l,ur la {ou~
crall1ctc de P ' olllc)lorrqu He enfer'f ne; ~' que flle Prince en endurcÎ ,
ils ne doivent plus nfulter que i~ur
ze1e ",. les hefoins du t1' upcau.
l.cs onr~qllenc s font cllrayantes,
fi on apliqllc les Inê11es r tie aux dé..
' t ts qualitié
doglnatÏqlle~ dan 1111
[ens ilnpropre. De e n0111bre en auiOllrdhui dans pilliI ur écrits 1110-derne ) la fln1plc prohihition de lÎ ...
r ,5. Qu fi P Il n'entend parler que
de la 'onclall1nation de~ livres p nr
,aure d'htrl he f nnellc c dé larlc,
il faudr it ~'c~'pliqner è' diHingtlcr
n r nt1'c la condaIl1n3tion de l'crIt:ur J lplÏ cill'ohjct de la foi" c r l'at..
Ob
°
1
~7
trI uu.on (e l'erreur au livre, qui en
un obl et de foun1iffion.
1\~ars on voit claÏrenlent, que l'intention conUl1unc de ccs Ecrivains ea
de nlett~c de niveau avec les lugelllens
dogn1atIques ) ces cOllchunnaüons vaglles de CCL tains livres) & les cenfures
de c~Etail~es propoGtions notées des
<Jll ~:lrhcalI?nS les pI~lS legeres: ils
aphquent egalenlent a tous ces décrets
l'infailli bilité des pronlel1ès) & la dénon1 il?ation 111én1c de regle de foi.
ValnCll1cnt nous retrancberÏons11 us a leur dénier ce titre de regle
de.t ~j. (~~ell en .~drez, pour qu'on ne
pUliIe ex 1ger nI l'aéle de foÏ:> ni la
prof~ffioll e~téri~ure. Maïs cctt~ pré-
Ca;ltlOnne {uffi~ pas pour garantIr vos
fllJctS de toute Iilufron ) & nos ll1axÏnies de tout d"l1rrcr.
... "
Ï ces jllgCl11CnS [ont réputés dog111atÎqucs) il Pan pcrfnade aux hnlpIcs qn'ils ohligent par la feule notice , Ïnc1épcndanllnent de toute pllblécation; bielltôt on n'lofera plus ni lire
des écrits prohibés par un lugenlent
ultranl ntain) ni avancer des propolltions que la Cour de H.Oll1e, avec le
1-1 2
�8
conrentement tacite de Prélats étran..
gcrs) Cjuai die conl1ne InaI-rO~lal1tes.
DLPllis que Ia.,:ote .de fat1~ctc ~ilde . .
nut.. une qu alifIcatIon tlU.OlogIque ,
il cH rccol" nu qu")n Îlnprilne "CUe
,n ot " cl 'S pro!) btion. vicicufcs,dont
J
•
l
la faufl
n'cn pas c >ntran -' a a pa. .
l'ole de l)j li. L's Hat Ul'> de la C \Ir
(le l 0111C neu V nt de 11 • Y tro uver de
la flllflèt "ip r p flti Il a l~ur5 l?ré-
te
j II g ,5.
envi
1 nCl1
uti
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par , lL. tilt 1t ~ 1e115
l'OI p ut c nfllrcr une
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- Il " , Cl C
lVl, ~
4",
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11'U"e 1, rH] 'c ..avec
d 11 l'etc. IJlullcllfS
T
1 ou . cepIe de pr pot:ti ] r (n ef' Jn l~ scies qui IncH nt
a li . Il cl l l f
n ~ 111' Il ag Il e 11 t 1( .
1c l~,
1re l. 11 C , ", POIl
li • d..
r ·ill ~ lélic, t s font aif '· l i t blc({;',.. l ar l' p 'cm)11 d'ulle
, rit' ql Ï l';J 1.. ( l . .
.
l.1 el p é ri \ ru r la ~r
.1I 1 • cl c i. ~ J rc
(lltcal ,1 r la h ~r ar ·hlc , fur 1111"
cl ' l Il 1 n e c 1'1 ' '11" Il [r l s
.Ire I11nU iCaLÎ 1 ! ( 1 l
,
pcH 11,L'inl fauv r)l1s-1
(e
don.1
4
1t ,
l
.1
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tt pl' ~ription 1én'raic?
~l [ .
LI {t..
Il.1I ' de la S r
nne
Il.', l :;ii\"
J )oJ.)· ll,bl de Jac-
89
ques Vernant) & cl' Alnedée GuÏlnenrus ) qui a 111érité d'être inférée
d ans les regii1:res de votre Parlement
C0111111C un 1110nUl11ent inul10rtel pour
la pofiérité, a été frapéc par AléxancIrc VII. des qualifications de 111aIfonante, ténléra ire & fcandaleu[e,;
(1
pour nc pas aCCU111lÜer Înutilen1ellt
des exc111plcs [clnblahles, nous nous
(ontenter0115 d'ob[erver qu'auclli1e
ùes 111axin1Cs qui fonuent le dépôt de
nos lihertés) aucune propofition ten ..
dante a cOlnl)attre les prétentions de
la Cour de Ron1e) la don1ination eccIéfTailiqur & l'abus des clefs) n'échaperoj t dans le tr ibunai des ÎnquilI ..
teurs à la note de 111al··fonante, on de
tl'n1~rairc, ou autres quali1iratÏons in..
fini Inent plus graves.
.
S'r 1 ne fau t, pour convel t1 r eTe p~
l'cils pté;llgé: en jugC1l1ent ~ognlatl
<j LIes) qu une Bulle d'un PontIfe ~ntle..
prenant, c ~ le con[cnt e l1~ ~l,t taclt~ c!c
la pluralité ou de la ~nolt~c des Evcques)tnut bon Fran(~U lS dU,It trelnI)Ièr.
La Inéllloirc efi encore rcccntc de la
ccnfure des EVl qnes de Hon~y'ic, des
d~cl~unations des E vêclues cP E[pdg.ll: ;)
Hl
�9°
autres Prélats étrangers contre la
déclaratfon de 16H2.
Que Votre 1\1alefté regarde donc
On1111C llJlC défetlion ouverte des
lllax
dan. rJnc~ de PElat, cette doarine
,
!! cr (' Il rc , CI li i te 11 cl ~l don 11 C raI a 0 II r
,)
.
1)
cf ' I{ol11c lin p UVOlf que nos cres
n'ont ian1ai~ rc IllJ1U, X cette air Cl~
tion COl Hante de confondre l s dIve's iu,c)" ) llCJ1S cl I~E~yli['
li . le~\
cl roit~ de la rOll
,P
11,1'
·Cfe. 111Ctc
al
1
ct Il
,
:1n.
tt
pullicatloll.
1. . S l\. lX (Ur ront plus de pr caltti Il jU' cl d '~tn n'etant lI as ('<1]_
cn1ei t utile., " Il' , a r
d Il t ilS
J :) tèlJ1 , la 1 t1 licatÎ?t1 ~n ~n aufli
lo in url/CI t ( . 11 lIb IJ1cl![r cnfa)L:. ~·tl1. b en1p:'ch f qu l' -4'gli~è 1nrdjfc a [l:,s enr~ n une nourrIture
•
d ln a rcu e le rin C l cut
rJgcr
.
1
)
.l>tlv~.lèl
q 1 UI
ond'
,
\':1~' l,e
des l~ ll.ll'S
Il 1é1tt
11
livre, <lui 1n'icnt
Ir I1li He', t CI l')l dl ' {t,pC le VJCC
" l ' d ~ ra li t cI' 11 n c p n pü 11 t i Il lU . x ..
] ri 1 l
1li r 1 1 11 t II n d l r j ne p~. "Cièll~ a l' lat.
.11 peut par des l?10t Hati n
t n ( cl llcatÎ 11 ' [alutaTre~,
{~lll V rIe fl Il l~ g . lin l e d' LI ne pro p 0 j ~
tiüll ju ~c cal t(CUre ) ou 111ettrc
(. '1.11
1
J
~r
couv~rt une vérité nlaI-fonante par le
vice. de l'exprellIon. Le jugen1ent dog1113Uq:lC ~ ou la regle de foi) n'acltnet..
tcnt lU rcHriétion ni Iin1Ïtatiol1 . l1lais
le. titre de cTognl~t!que n'eil pa~ parfJItC1I1CIH afrortT a ces ccnfurcs théologiques. Il ~fl dangereux de [e Inéprt_Ildre fur la véritable alltorité de
ces décrets. II l'eft encore plus de
confacrcr C0111111C reglc de foi les cen[ures vagues & refpeél:ives) qui accu ..
111ulellt c es qualifications de tout genre n1ns en aplÏqllcr aucune aux propontions condanlnées in Globo.
Les 111axilnCs fondel tnentales de nos
Ii )en,"S ne [ont attaquécs que par l'écorce, quand on les note con1111C ll1al[onan tes; elles [ont anéanties Iorfgue
conf neT lles a"rec d'autres propofItions
plus rcpréhc111ble .. ., elles partagent
avec c lies le fOll pçon d'erreur ou
d'hér ' fic répandu [ur toutes.
Dans je prelnicr cas., il cH airé de
les faire revivrc en les énonç,ant avec
précaution. Dans le [econd) il eil: difficile de lcs retrouver fous cet amas de
propofitÏons dont la fIétriifure
pour ainu dire,coll1111une; il eH ll1êlne
ea
en quelque fason périlleux de les y.
�92chercTler par la crainte etc s'exporer à
la (J.lol1lllÎc & d'en courrir la tache
d'hér<~~1ic.
Cc dan !fer pcnt rendre les Ecolrs
nnlcttcs ft~· des points cffenticls) &
cl \1 tl t rl: fo j s ' ter n i [ crI e s cl i fp u tes. 0 r) u·
hl incol1v0nicnt, qui 11 us ohlige de
rechercher cl ' plus près la nature de
CC5 dt' Cïcts , ou l'autnrit~, <t n i n'étant
l oint infailliblc" peut aircn.1cl~t ~11\:e
loper dan" ta 111eL11C prOfCLïptlOn Plnn c nt & le coupable.
~ i 1 lé -ct)Cjui 'on Talnne une prol ( !l t i t) n 11 p a l',tic ul i cre ( 1~11 n: .1 na lfonant " , n'~[l nI r "~lle dc fOI nI luge1 1 'n t d ~ f i n at i ([U c p 1'.0 pre 11 , 11 t cl t ;
peut-on dO!1l1èr . tltrc. allguncs a
ct li q li en onda nne pltLlèllC a la
~ ~
u: une foule de qUl.lific til ns
.r
r:
'liv 5 ,
qui fe
I:lit a di~~
i tl . h;. p1'< p fiuons en 1'")c11 'l'al, qu Il
7 11 a JU l loins un de
haquc [p 'CC;
r
l>.
ri
.
'
.
.
,. {ur !laque propobuon en paruca.
he - qu'elle eH, ou il "r~tique, (u err?n' ) u [ufpeéle,( U oflenbvc des ùrcdl pieuCes, ou tual-ronante.
qu fii n II
t état p,~r?it ~le
oir t'ua cl cjd~c par la qualdlcatlO ll
'1
l~ 11ius l~
1
re; C" il 'lucl(!u'unc des
'fi.
. '3
qual l l.catIOns n~efl: pas pareillcll1ent
un ob)et. d~ fOI, ni la luatiere d)ul1
a(ctc clAe fOI, Il s'enfuit que le décret ne
pent ctrc reglc de foi dans fa totalité .
. . A cette pren1Ïere conGdération fe
JorJ1t.ll~lC feCO!1de encore plus puiffante, tIrec de l'Incertitude Je l'alternat rvc abaI~dol:néc Ù l'aplication de chaque partIeu l er ; ce qui eO: inC0111patibIc avec l'unité & la fiabilité de la
regle cIe ~ j) & a "ce l~:; caraaeres de
notre foi qui .ne doit pas être flotante
claIr D)J1 obJet, InaÎs fenne & inébranlable.
Il, ne peut pas l1?n plus regarder
ces dccrets altcrnatI(~
COllllne l'urre.
b
1 natIques d'une claire [ubalmens (og
~erne , parce ~l n'il n'y a point de vrai
lugclllcnt) s'Il n'y a rien d'arrêté.
~'ef~ Ull fOl? hiCnle de dire que PobI~t hx~ ~Iu lug 7r:1ent
qn~ chJque
en
~)l ~p
) rt ( n ln )~. I,tc ~u 11101115 qucIlUtine (~es .qllJ1IhcauoI1s; parce que
cette. afI~rt 0 1 Cc réduit encore par
llne lune allaI rie en alternative &
(Il'
f'··
.,
:l l on InIt tou J urs par déclarer que
chaque propoiltion, Olt dn 1110Ïns
q.u cIl U ~ n le 11 1 b [c cl C ch:1 fi II e pro p 0 fiLIon) ou erroné) ou fufpeél:) ou InaI..
en
�•
?,
5'4
.
.
.
fonant ; ce qui ne ~ut lan: a1s nI. l'a ..
racle de l'Erprit SaInt, nI celuI de
l'Eglifc, quand elIc interprète fes di.
,'i Ils ora les.
.
S ur cc point de Vl1..c) nous dIrOns
avec )nfiance) IRE) que de tous
les décrets qui ont trai t à la d~élrÎ!le)
jl n'en eU point) dont la pu hhcJtt?l1
foÎt plus arbitraire ~\ la fag. ire d.u nn:
cc foit pour le refus. ah{ lu lu,r(Jll~a.
e qu'on ait pl~lS lat rel~1ent .dchnI,
foÏt ponr le h IX dcs preca~ltIons legttin1c.! infqu~a ,. c ,q~lC I,e }ugC!,ncl1t
dOOlnatrquc fOlt il ~c & dtv i(Jpc.
~Faullra-t"il dOllC Incttre c~s con·
danulations rcfpeélives au-dt fi 11 ?CS
dt r t qui not nt nIle propofitIO!l
COllUl1C Inal-~ nal1tc? La cn[are m
Glui 0
un lU , ~n1ent en Inaticr~ de
cl él rin
c \1 i n\ rien d'achcv ' en
apar nc~ ) u,. (Hi a le rcnne de tou::
1' e n1) as 11 Il rC III l' LI ge l ne nt; ce f0 Il ~
J
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lu leurs ,\1g~! \cns d~lh11 éL q\ll n 'c
)a ' llllt la l rcc qUi l Hr ,il l?lopl ,
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tal t (lu"11 0--'111 \lfC11
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r.)1 III '\U nI'1 C1n ent. V~Œ\l
Cl 11 Cg] ,- . clue
-:;)
\ \ . Inaisqulla repr nl1 nt (CS . t
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1 1 tncn ,. PapE ~ ation [c f,u .
11 C,
de
l"11g,,
~ l idepre ·,lltlOllt.: .
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0
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J
-n
>
.
"
.
l
It .lugen1ent dogn1atique , la reale de
for) ~out ef1:. renfern1é ; Inais il faut
que l explIcatIon ou l'évidence les faffc .éclore, & répare le? objets de la
fOI, de ceux d'CCOn0111Ie & de difci.
pline. , Cctt.e évidence qui naît, ou
des prcc~ulIons prifes dans le lugell1cnt n1Cll1e ) ou des circonflances
polléricurcs,Il"cfi p.as ton jours pern1anentc. T_es connolffill1ces n1onlentanées q~IÏ aidaient à i'aplicatÎon, peuvent drfparoÎtre , & Pancienne anlbiguité dClneurer.
Souvent la difpllte fait [ortir des
éclairs ltunincux dc cette nuée luifié ...
rrenfe. Quelquefois le fIan1beau n'éclaire quc d'nn côté, & les ténebres
font en cure épaiffes de l'autre. De
quelqu e part que la llllniere COlnmCllce à paroitre ) c'ea à la vérité qUÎ
fe fait jour )qu'il faut rendre hornnlagc: c'efl le rayon qUI fe détache,qu'il
fJllt re cucillir. I.e décret total qui a
prt par' les voies ~ n'cil point ll1ÏS au
r,ang. de ces fornl111es [acrées que
l Eghfc propofe aux fideles comnle
r
regle de foÏ.
II n'eil: donc pas ponihle d'affigner
tt de!) décrets indéternlÏnés une déno-
�96
rnrnatlon c1étern1Ïn \c. L,enl' natu!e 'la..
ri( c rait varier la [olu.n ~,mon (IUT leur
cil duc, fuivant les c.hficrentes phares
Oll ils fc trouvent; 8 le langage des
auteurs) Cuivant les ditfércns afpcéls
olt jls l ~ nviCagcnt. .
1\1. Bolruct aprè5 aVOIr rec?nnuleur
cunbig lité) . rapellé fan~ J1~1 roha..
tllnlesplaintesdc cnx.q\~l (II ent)(a)
qu ~
5 cenfnres n' ~ la~rcIili~nt pOInt
la do rine donnent II n a des tr~u..
cl . , les onGder [HIS 1I1 autre pOlllt
de lIe dans \111 (h) écrit ont:e LVl..de
t 't/> ) (lit-Il
an1 1
)ral. ; CIl'
C5 ne,",
, ) utIle..•
)11 Il
pratiqué .. par l'Lghf~,. pour
t1 1111 cr 11 n )' '1 n 1 r (, 11 P ë. lei 1Cli r. '
'Or
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r) 1 Tl nt le dcrni
« •.1.
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r ) [uÎvant
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Ïnati n. V ila donc trOl" tats trc~
di lin.cl s : 'alll1 iglllté ab{oluc .qu~
l
lIe li \l an. fr4 lld s, la ltlll1~er~
nI' . llllncnc api nd rc , la, 1.aft~ l~C.
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l' 'CUT 11 ev rd cnce .
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l . f'nn
., 11 par a (u ce traIt Cpl c -r
Derf'
Cler.
( a Ccnfitr,f, 1e111tS d7lCCpS.
JJ'
Il. p. .., 1. 6. C. '2 3·
b' ai
( b) cond crit contre .A1.. de C tm ~n~
1
•
1111"
• p.
3°4·
.
'7
.,
"tIlle prenlI:re ~ttcn1te a l'erreur, peut
ql~clqllC~ 15 1111 port~: le dernier COll p;
IOIt qlle fe rCCCl~nOI1nll1t frapée ) elle
[e fOU1l1ctte C' {e rende à l'évidence
de la déci fion ) ce CJl1 i
le trroll1 0 he
le plus c.( l1:plet p<.Jur l'Eglife; [oit
clu"cIIe 5'11'1' rte contre fa blefrure fe
~év~I le & [c fépare , ce qu r eil tiU' fuJet ctcrncI eTe douleur. Ainfr la fOl1InilTion 011 la révolte achevent le dé-
en
VCIOpclllCl1t
d'une faIlltaire} ou ri ..
gou l'CU Ce cOndan1l1Jtj
J1.
, l\tlais il 11 'arr Ïve janlaÏs, nÎ qu'OIl
f~p~re lllalgré eux du rein de l'Eglife,
nI qu'on retranche de la [ociété des
fidelcs ceux qui alIJrnlés de l'obrcllrité du dé 'ret) fonnent des doutes fur
l'llnifornljlt~ de l'acceptation) dClllalldellt <Ill' 11 1 ur prelèrive llne fannule cl ai rlh l'xe) p ur épreuve
de leur cathoir ité.
C'c(1 a P ~ 11ifc à s'cxpJTquel fur Ienr
fc )r t, (. ~ a p 11 r u Îr il le II r foi b! c lIè
ou il leurs fcrtlpules, fuiv3l1t les re,gles cl L fa fagclIè: ju (cru 'à ce Cl lJ~elIe
!'é.lit f~'l;) c\~n 111('C0I1no;trc fa juHice,
que d dt)!t r de fon inti li b·Cllce.
La r ( le de ;oÏ rcnfennc le lU g~-
1
�•
99
9
nH~nt de l'Eg1ife qui fixe la vérité &
la n tifi ation qu'cHe ~ n fait aux Gde..
les. ~ l lc·}U crCI 1cnt il th"utcu ) le
fonc1en1 nt dc la for Inanq 11 . Si la
prol1< Ilci:\tfon cil ~lInhi tiC) la notiti<.: at j Ole n i 1 1pa ·fai t '.
'cft la n1 Jll if nad 1 ) qui rnancptc
qucJqllcfois ail ' cenh.,rc, rcfl)cét}\' 's.
1. 1l 1f.(en1cnt cH parfaIt Il 1tn.. l 1 ' ll\C,
Io.r~ 1u~i l a l~ l' cl i ti ne ur haqllc pt'< pohtion; , lais i Jl'cil pas ail. z. d":.vc1 Pl', 1 ar qlle la nfonon..:ratI Il
t:11 }Jlu .
)u hlclll(Je l1t11ê nl aét~fait
en h10' pal" une cHinlati n aéll é ~·ale
de c 'rtains vi
qui ont f-ap ' au
prcn1 ier on}) d' il ill' qu' 'hanhé lufqu'a ' "lue p.. l i~ II a{fC1l1hléc L \l tUfpcr ée ai t e 'pr !l~l lent
u taci teIne ut il'é ~ttc décillon al..
•
tcrn uv ·
1. rfqn le con il fi affelnT)I' ) c "
ll'il rOll 11 e av C ~ n autortté in..
ai Hi hl ,on 11 p ut ft p fcr CrlC cle~
ju n
r~nnis n'a r n pas di l lé les
l\~tj r . h ./ -'. leu r id ' e~,) onvenu
fur P blet cl l Uf \ug 111cnt, fur-tout
\l r le~ pl"<. p llti n~ hér '·ti ques 01.1
lOff ll(C~. l . . e lugelnent dogn1atiquC
~
ea
n
ft donc
, , COnr0111111é. S'Îl l"l e fi pas atrcz
exp llICIte }lce. qUÎ ea en 1:na rUe
' f nplee
( ,
par a 111U tltndc des télno·
11'
Il
r115.
, ~ ~n CIL pas de l11ên1e l .r
1'J11faIllJbilit~
nc fe fornle ' Ouque
rI'
que par le
C ,
>Il .
ours c CS lU (fes ('P"t's 1,l115
r.
cl e' l'[
1-....
JJl'ratIon
Onll11UnC II efi !' ffi:l
l' ~ . cl
.
Cl
CI e que
,1. 01
c~(LPafienrs [oit eXl11icite
.
r)"dfll~J CUX.; lX encort,; pIns qn'elle le cl . .
Vh':I1I1C pour les aUI rc ' J )1' ["
,
l e
,'.~~
"
::>,
, qUOI1 eur
pl c ente, [cparC111cnt une f/)rn1e de' ..
~,c.l)lellt lIldé~cnnjné ,qui fc peint cl~~
Cl CllllnCl1t a leurs yeux [llI'va t 1
n cs
prelug s.
, Ji [enl le dt ~l:C que cette nl(~tI)ode
n ~H p~ . fal . rllcon vénient dans l'E4
bU)
l'
"
~Irf~ ddper~l:e par la difficulté de
s af1urer du luCycl11ent. infaillible S'
cH cl'
~
. .. l
e CVlcnt all]uurdhui fi C01l111HIl1e
cc n'efl p Ïnt par le choix des Prélats ~
~ , ,il CJt,' R 'm e l'adoptc cOlllme plu~
a pon c du GHên1c de l'infaillibilité
Jln' 11 pas doutt;lL,r., que dans un~
eI:fl1re in Globo, le fouverain Pontite
~; ~lIt eu en vuc la propofitiol1 fix e où
l a reconnu l'erreur; ce (lui con[ornn
,le Ic·1u g e!11e}lt dog 11atique du Pare,
&. paron j uHlfant au ... dela des r\1.onts.
12
•
�•
(l()~
ais on peut ~rajn~re ?11 ~tance ,
flue des lll~e~ ..dlfper~ ") s n arretcl .t la
cenfure cPl, fcbe {nf des propofitlons
ou fur des fens cliH' rcns;
qn'c,n
'accord 'lnt [u r la con lanu1JtIon gc~'"'
.
1
.1'
41néralc" il$ ne djOèrcnt tur Clac Ueuc...
jilon parti ulie,re d~nt l}c c~~ ~?r11ée. D'olt il arrl er 1\ 'lU en {C. l uni ilà n t pOli r la pIn par ~ a n ~C11 tIr In r
l acceptation, tl'~m cl C" 'l ,1l: ne ,CejC i 11 t pas l"C l lU5 d '111: la pl ft nIon
" 1 \ ' cl (11'
' ,. la condal na111 1
lit n d '5 n101n. rr~llr5,.
]. 'ur rr)llr('riptj ~ Il !.cr.a CI~ o,fe
'ln ' n s 11 Jl.(l11 e ) \1 la il Ih .l!ltl: ~1 (1)li l "r 5 dilt"rent s <lll~ldlC' L t I~S
d'u l e 1 al1 1 r un' 111 e cntr' \1<, ( ~
lni n ~ ~ \l..C le lugell nt "a , H'::: du
,l pc ) l
n'l
te
~\
fe
lltcntcr
de
~
,,'
- li g r t: n b1. c \ a~" c e tt . _~ il Il ~ 1~ tl) 11 .~
I1l' 1'3\
qUI ct tr p all)1tlalle ( ,tl P
, gIl e 'p li r qli' )]1 P\1 i n e,n. v ü 1ï 1~s
rat rts, ' 1 \1 r que la dcClh 11 fOlI
. r r ~ t ' L " cne r cl 'u1t e .
Il P ut y av il' cunfonnlt{; ~1'3C"
'1 tatit n.) fans , nfonnité de 1.0 .,c;
lIt .
(11 t "lï 11 i t
cl c la 11 1 l g {~lt l .
cl' r t r 1b • n ~ )n 11 . t t: cl e d o ét rI ne .
e lU' donllt.;; ii u au tc i lClne genre
J:
(
. ~
~')
..
101
de n\éprife fur ~'infajllibilité) qui COll.
fiJlc a fupof ~r ave~ trop de précipitatIon & de lcgerete le concert des lUges de la fOI.
,
Cc n"lefl pas.) SIRE, qu'on d01ve
conclure lue cette 111uiutude de fu ffrages, qui conrcntent an décret fans
convenir fornlcllelnent {ùr Poblet de
1:! définition, Ile foit d'aucun poid<:;
dans l'Egiifc.
i 1'1lniforJllité, 11 le
concert n'ea pas a(fez notoire pou r
1i ~" èr le cl, gn1c ) l'acceptJtÎon peut
l'tre aflèz 11l1anilue pour reglcr tout
cc qui n'eH qu'obiet d~ précaution,
d" ~ c Botnie & de difciplinc.
)n doit lnên1e a jouter qu"une doctrine qui hleffe au prcn1Îer coup
d'œil tant de juges de la foi" en 111eDa c I,e & fllfpea~e, il elle n'eil pas
parfaiténlcnt clifcernée : le prclnÏer
COll r cil porté; la concili~tion peut
l'a 1 ver, c " l'oracle fr~ faire entendre.
ais en attendant qu~ C 5 décrets
a en Jcqu ie: cc dernier dégré (1'~1;.
torit' , ils ne font point fans autorItc..
Ce font de:> loix refpeélablcs , qUI
peuvent devenir des loix [ollvera.Îne~.
Çe [ont des rcgl~ pour la condlLte &
13
�IOZ
our le Iangacre
en attendant que
l
b
'
P
p(~vidence, Olt une regle nouvelle en
faIre l'aplicati n an ch {~nle.
On Ile rIait point devancer ~e n10J),ent , ni cntr prendre cl' , ·ccnter
dans 1'\ "onfuiI)l1 \),. dans le ~ h s) cc
qui ch rcfh~ dl n:. l nua~'e., a tr)l:'l'an e
aillH' c d~111S la plIe .ext~
ricllrc) tant Cj\1C le 1'.\ l de~, J 11 ,fi
oi nt: perçu ; l'i nte l'ft bat Ire 1 ll. )1i n' il \;as le 'tinle ,tan~ qll~ PE( 1[r 11" l a po i nt U" ~
J a 1) ) '1 ' l
li \ll. ' l' \l i i l~\ Il cs 11 t: 'lI{ 1 r n t tl.c ap6 u · cl aqu \il ,'the 1: · .~, 'UtIOIl
"nd " rn ill~e cl utl eller t Incl ten ln'. Je fer it il1111 l r·t la ( 111~11(
ti n arhilralre d . : cl~ilaf1iqll 5 la
1ih ft ~ ( hrltÎcnl1 1. Inn1Îer . (le la
r a~~ 1l11~ r p( sc l" ' l~t,
'li} tcrêt
\a l'li {)l.
1 n a q IIi t en ]. 1 t l . cl é )a· Il .
d _ l . n\o~1 :11" du f l'lrll e'.l:' "1' "n ..
l1el t '.:11 \l'edlt l ut" P. nl \ ï '
y~ ..
é q \l i
Il d i Il t1 te i
cl ~. it ~1... r c p r (l 1C' \ par i \s al II . l ,. J 1nal: le zeI?
de' lad 111CI S ~
E) 11 lut cxcr. .
· par de plu. p~lilr:lI1tes c llfidér~li Il •
Hlt
c que le. fi el es l:~drè>
ont \ l d' l1tr~pri{~ J n"~galc pOIllt la
en
l,.
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':
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In
,.
r03
Jrctentron
nOn
l es r.
f' velle de. f ubl-u aue"
.,
1~J12IneS la11S lxcr Poblet de leur founnOJon; les con[équences qui Ce préfCl:t~n,t en foule,e,ffrayel1t) & Pinlpo[fibd! le dc les preVOIr toutes)
un '
nlouf de plus de les prévenir.
:' ll~qu"ici on n'a pu tixer l'indéternlInalIOn de IaBulle.Si Cjnclquc vérité
il 1portaI~te s'ét?1t fait lour, on den.1and~roI~ aux hcle~es) non l'accepta ..
t Ion l LI cl ~crct) 1113TS la profel1i /)l1 du
dogll1C. Ce (h~cret [croit, non en tota·
li l" , lnaÏs en ette, partie, regle de foi.
I\.aull llllll on faIt un docflne
du déb
cret) parce que in (qu'icÎ il n'en a réfuIté aucun dOg1l1- . La lU111ieren'a yant
paru d'au 'lll1 ôté,on dC111ande l'ho 111l11age univer [cl; (. l'ob[cur ité où elle
dCnlCl1 n~e )
devcnue le titre du
culte qu' 11 C. igc.
" Si P Il ,dé.velop . t 1~ clogn1c , peul<:tr ~ rOH-Il clnbralfc avec un zele
unanÎn1c. i le Cens h~r~tiqlle5étoicnt
nlJni~ nés ~ peut- "'tre que l'anathênJe
feroit dans le cœur & dan~ la houche
de tous les hréticns. On rép~nd le
trou hl c dans les confci cnces en ne
prérentant que l'écorce de la décifion;
& ft cluelcl u"un téllloigne de la répu~
I
l
en
en
en
..
,
.r
,~
.
t
•
•
�,
1°4
gnancc à receVOIr une formule vagu
con~lllc rcgle de foi, on répond que
les !ldeles doivent [e FOUlllcttre , fans
fe lIvrer a une or~llcIllcll[c 'lHÎO{lté,
On leur r [ufe la con[olatioll de [a•
,
voir e <ju'ils doivent roire, c à
quel titre ils doivent le roire.
L1 peut [llpo[er, [aIl" trop [c flatter ; CI tl e les [c 11., h~ r l' t' qtl e. Cl t1 è 11 Bul. .
le a en TUC Il nt prefql.le pl\l~ de recta lIrA. p\ ifqu\. Il a reconnu ft [ou.n t ( n" n n'" t )i t l ln t d iv il ' [u r la
Jnbfl. n c du loen1t; ',. d'autre part
1\ 111 a
)n[efv' par fc' d écrets
(c . rai des \ érité , Jue le, opofans
a Oi nt nt , en pl:rIl.
et ét (ü ï rCI hIc que le
all e ce r ) ' t r naltl"e, le faux zele
f( 111 nt la divlGon, l " cl nnc li u à
cl n uvcl\ . lifput.
'cil cc zele
" ' cn )e qu i prUi 1 au.' r ru de<; Sar , 111 il ,ll p ·il:r:a. ,. de répultnrc ,
av
l ne h'llance il incertai nc c' r fi
iné ~le ) qll 1'1 P lice de P ~ ~,li[è cil
1 ntieren ent déti l1r~e.
Il cil l ~s pays olt on n'ca poin cath li1 Ille, fi Il ne prcnol1ce la claIn'"
lat' n ltcrn 11 de · .lI· qui ont des
outeS fur.la Bull.
ui<.:onql e bHhnC
10)
(Tes
prùcéflés
violens
&
irré
l'
H[[ a ' .
gu rers.
1 ~)e cr! ~11f5 au rang des réfraél:ai.
e lL
re:, OpOl1tlon paffe ~our héréfie ; le
fcntp'l11e,
la cra"
r'I'[ pCHlr ooofiuon'
r
"
, rnt ..
(l n le. 11 Inc, pour attachell1ent à Perre\~r; c' la fln1ple délicate{fe de ceux
qUI ne vculent
,. pas
'd l' np'cr
\') leurs frcï-e s,
pour ccnnp l [CIte ans ta révolte
CI~<1c~lll "l rigeant et ~égi\lat~ur &
fC l () Yd I,n 1n a l t r c cT CclI acr II 11 cIo i
(lue. l'E g:) \I[C n'a, 1)'\"
r.'ll't .... ) 1'1 exrClluon
'
"
l (
1<.
~a.'"l~ de (~. ~)c.èI~ en d io~~è.r'!, dl' pa~
1 , ,Ile Cl pdl O[n~ , de N\I1lIflre à t~li
nd t ~·c. S II vent les fornnües de foi
v~rIent dans les 111arnS du Il1ênlC Iv\inIilre) fu i vant les di l1l':rclltes circonrtances olt il Cc tr uve pl:lCé . & ce qui
efl: l'excès du [candale f~uvent les
ouailles ~o.nt réponfTtcs' par un Pafte\~r poIrtrquc l U 111crcénaire) qui
exrg unc [0111 ,illi )nqu'il n'a pas.
. Cha un d 11l1e pour dog ,ne [cs prélU gcs)
pc, t1 r re (11._ de foi le cl egrl:
~C fon fanatÏrlllc, ~ll la lllCf"urc dc ton
lntcr~t ou de fon ,unhit{ol1.
C'efl ainfi que précipitant l'ouvra ..
ge que l'Eglife conduifoit à pas lents
iIl fa luaturité, on porte d'une ll1ain
r
1
�lo6
'.
•
.
'
ténlérairc qu'clIc ne ~jri ge p~s, cTC3
coups Ineurtricrs, ql~l .retoJ11bc!ll CUl'
des enfans qu'cllc cherrt. On dcchire ,
le [cin de cette tend rc 1 ·lcre ) en lu Î fll- .
porant des nncll1i:; pafllli eux-n1ê...
Ines qui : l"li.l ncnt & la rcfp é~ nt le
plus; )~ l'~)n dOJ:I1c des I10111~ ~ le:) .. de
felle cl" de partI {t CèlL qlll gcn1Yllcn~ .
fur les.pla~es que fait a la religion l'in ..
lune tTranIe qu'<.?n c~cr' [url . ~Hl1CS.
:'eH cette e cClltlOn abnf11c c ~ or ..
1>itral rc de la Bulle, 1H ~ qui caufe
depuis cp arantc ans .1t:5 plu_ rands
dt:G rdrc~ dans!e Itoyaull1e.
il clle
<Jui l tend le Ic[potifInc cl ~ Ecci 'h~r:
t'qll s en leur ôtant
lt alltOï'i~
ré . ure. qui na'lt de i'anlo Ir cI
'att· 1CIllent des 1 llpl.
'fl Ile
qui a 'l'· l H~lln) 'Hl. (~C la dire l'de,
"
li il de la h01111
i r, <.: cl . la lIn...
• 'T i t' ,11 r ' t i Il 11 C
l' 11 CHI ra ge III en t
cl la ha! t:flè L' , dt: la d 'lati n, le fl~au
cI
'c ,1 ) '~ dc~ c ngr(; ralions les
llll il ri antes' 'I.H cil 11 1; qU! .:
. hal t 1 5 be II l lI' cl i bgidc
ail i al
11 e i t rs ( "U11crtllll1C
',: cl' ] IiI.
~,"'. cl ~i l, li 11 a 01111.l.1\..llCé dan~ 1
1
1
•
10
1 ..
1
Heu faint , clIc s'eH répandue dans
tOtlS les états. E!le pénctr: au lourdh llÎ
dans le [anéluaIre de la lufiice. A la
vne dc cc~ in1ages aflligeantcs la dou- '
'ffi
.)
,
]cUl'
~Oll e nos VOIX, & le rc[pefr
icrtnc la hOl1che. Daignez
IH E) n tend rc notre fjlence.
'
... t.:pclldant,dc l'ahîu1e d~ confiernallon, ou nous fonnues plongés, l'ef.
110US
j/ '. r dl1CC
paroit devoir renaitre ; la
grandeur du Inal en fait envifager Je
tern1C con1111C prochain. La puiffance
Jou vera rne étant dans vos 111ains, les
relnedes ne fauroient nOlIS nl(lnqucr
dans le prellànt IJcfoÏn ; foÏt qu'il faille
le. attendre de votre fagefre J de votre jII nie· , 0 Ll de votre honté.
Ou ~ otre IvlJ1Cflé faffc entendre
fa voix ~ 'r que le cahne renaiITè :
que le faux zele ne foit plus l'arhitre de la foi) & de la difpenfation puI)Iique des Sacren1ens; que
l'aulorit' Eccl~Galli(lllc foit aHèrlllie ("I r rend le plus vénéraT,le,
Cn renfennant ion exercice dans
les b rnes lègitÎtncs ; .& <Ille vos
ParIclnens [ans cerrè anilnés d'un.zele
hé éditaire pour la religioll)Collcilient
�JO~
·
.
le
r . in de InaTj1tcnlr 1e reft III () tH 5
il
:
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~ r~ C. l"'l;ndlre.
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11 C (," t II l aH.. ': .,r)l'Ilner
cl BlJui e" Clltl:e~
CC ll:t<.; te lL I
p r i CC.,.
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4
,
,.,
Ce [ont les trè5-hn 111 I)le. très-r~~_
pCt:tucufcs H.elll ol1 tr.anc,cs , que l?ï~
~ ~lltcnt a otre Nia lcflc J
ERR A T A.
P
Age 1..' ligne 12. éclaircir, mettez
rc/alrer.
P. 6. 1. 7. criminel , luettez crirninelle.
Page 7· lig. 27· & la, 111cttez & fi.
Parr.
, 8. 1.. J 3. après aiJurance:> 111ettez
une
VIl gule.
Page 13. lige
RE
M
J . ST
t
..
1
-
•
tr'
lHl111hlè
,
)tr('~
b ' imln~)
hdt::le -r 1t ur , 1I1-ts
arlen1cnt
n t nal1 l
cl 1 r VCl1C •
I,e _ l . J .?lv/cr l 7 ~ ·
poflé, lirez por/t.
P~g. 1). 1. 2). à une, ll1ettcz ou Itnc •.
Pdg. 1 ~L lig. 8. le, n:ett~z cc.
Page 20. lIge 1 J' efiacez -augrlZente.
P. 26.1. z) .lét~aliflltio n )n1ct. legijlatùJn.
1 BE,
o
10.)
•
Page 2. 7. 1. l~. aprcs f!lfpcUer , l1lettcz
il peut parQÏfre exceJ!i.J~
Page 29. lige 1 I. & 12. de ces catac..,.
tetes, liTez de ce car lEtere.
Part, 30. lig. 6. les l 11lCttCZ ces •
Paf· 33. Ho. 17. dans tous les C9urs 3
rnettez
atuJS le cours.
"
Ibid.li g . J9· apr,\!) ir:fetifiblemcntôtez
Ir point & nlettez-le après plûJJanCt,
li 'ne 20.
Ibid. ôtez le D. lna jufcllle eTe DaJJ!
& Jnettcz une L. l1lajufcule au
nlOt l'extrême.
a
�1
p. 3~,1. 13. après loi,aio\1~ez & (ans toto
)
11·
~. dan; > lIrez dont.
} ag. 37· r,:J
&"
1· r
(1
lb. 1. 4. les 1ietH, le . ~age
.
, " arne) ltez
·
t,f1" le oâ t1 e
en.
1
amc.
es l UtlS v
t!> ô
) ij" ·r
1
1) 8. 1. ~) . toute part) h ., toltte~ parts.
·3
lige 1 1. s' opofir " lirez lOPQ[er.
P (') 39·
1"''' a nrès p"erl-t d, oxes, le tt ez
P .49 ......... · ' 1
tOutcnus.
.
r.
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r.
JI'
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corl/pri'ès ., 11 . co 1nproln IJ es.
1> So. . 2 •
J". r
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li 'te J 3. les) lIlez ces.
.,
age ~ 7· l,g " a' 1t d,rifio71 des, liiez
l'a r'. 7 1. 1 • ~.
JI'
n d'ertJLOJt
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P 8 li '. 1 ë. ?nefieres) }irez -' cOIJltres.
· 7 . ' l'
Ah' lnc tez Et.
)ag.8I. Ig. 19· . ' ft ï d~fhcile
) ~.l"'. 1. ~. le ?nOlllS.
~'. z,Jr '
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& ï ,nd:fhcz!e
lirez le rnoins ;
z, eJ~. IJ»: • rro
lbid. li . 9. ê t z le pOll~t lnte ..
1CttCZ un p Int.
11
ant,
. b·Cl r . 1 1 Les \11CttCZ es.
.
1 1 • q~.
· l" uttorité qtti llf:tttrlt,
]) 9 2 . 1. 9. ott .
. ·lirez ott ïatttorité. q~ti n'cjl.
7b'd 1"1 y • .., o. & lLfez ce.r
.1. 1 .
S
), (1. 9 '. lige 13. blo:) llle7. gro •
Ibid.llo. 1). b~ocJ,lIrCZ~;[:~tlchever.
) • 101· •. l • 22. lile )ever,
,.
ri),racr~~.
) 10 . 1. 14. confer·ut.' , ~l[CZ ~o lirez
l
a(1.
6J
1
)a
(
1•
1° 1 •
1
ufpe le
,
1'1 J
1
2
•
•
,
ru{;pe te)
'J'~t
mIS.
UliS,
EXTRA1T
DES REGISTRES DU PARLEMENT D'AIX.
Du 8 Février 171 f.
E Vendredi 8 !Février, les Chambres [è
font a{femblées , M.le rremier PréGdent
a dit, qu rai t!nlb\ée des Chambres lui avoit
été demandée par plufteurs de Meilleurs, 1
l'occafiol1 des bruits qui ft! répandoient d'un
Arrêt du Con[eil, cchcernal1t l'affaire de
aint-Michel, & d'une ftgnificadon d'e(pece
Inguli re faite audit Arrêt par Catelin , beau ..
pere de Saint-Michel, au Procureur Général.
Les Gens du Roi ont été nlandés pour informer la Cour, & ayant pris leurs places, M..
Boyer d'A iguilles a dit, que le fieur Catelil1
'étant pré tenté au Parquet le 1 Février, &
ayant annonct quJil étoit là pour faire la 6gnification au Procureur Général & au Parlement d'ul1 At rêc du Con[ei 1obtenu par Saint . .
fichel {on gendre, ledit ?rocureur Général
auroit répondu qu'il étoit peu convenable
d'entrer ainfi au Parquet, & qu'on n'avait
qu'à faire ce qu'on jugeroit à· propos po~: ladite fignlfication ; mais que des expédlt10nS
pretTantes ne permettoient pas d'entrer en
plus grande difcuŒoll : Ü![ quoi le fleur Cafe'"
�2-
~
lin Ce feloit retiré; & qu~ [ur les cinq heures
du nlêtne jour il feroit allé dans l'Hôtel du...
dit Procureur Général pour le mêlne [ujet; à
quoi il auroit répol ~ du qu'il ne conve110Ît
},:tS d'agir fi précipicatnment dans .une affaire
qui pouvoit dçve~lir de. fi r I1de l.n1 ~ortal1ce. Que (ur cela le Sleur Cateltn le ferait
retiré; & que quelque t, ~s aprc~ , Ul~ d s
Gen de 1ui PrOG 'reur Gell rai, lUI aurOlt ap'..
orté un Papier, qu'il lui dit avoir trouvé au
as de l'e(c; lier; & qu'ayant trouvé ledit
Arrêt du Confeil avec l'e[p c d'e 'ploit d
Ii nifi arion t he, tant à lui qu'au) l ment,
or
telin lui feul, il auroit cr convena .
h!e d'en informer M. le Ch ncelier , & dct
lui ren on~rer qu'un pareil crêt ne pou oi
êtr que l' ffi t d'une Cuppo ttion pt i li
far ledit
int-Michel, & de la plus v"dente filfprifl •
Tel a été; -peu-pres PExpofé du Procureur
G~ll' r 1. Sur quoi il a ét' délibéré que lM
le ComlnH ai
d la Compa nie s'afIn)bleroient l'aprcs-tnidi , pour exalnin r Ul1~
ffàire li im portante, \; pr 'parer U11 . rêt
1
1
COI
venable.
ArrltJ du Sllmtdi 9 Février J7.) •
c
U R
G
pc
en délibérant fur le récit
du P.;Qi,
rt t' qu l
'lOb
"
•
d
3
De 1 eratlOll u J4 Janvier lera •.é ' .
'
~;t €utee;
& qu "a cet e ffcet l
es Deputés
{Ce re11d
.' de Sa Ma)· aile' ront 1111~.
ce11 a~rnent aupres
\".ll , pou r U1
porter les très-humbles & très re[peél:ut •
[es Remontrances arrêtées par ladite D ~11·b~ ·
.
'Cc
e ~"t
ratlOn, & repre enteront en cUtïe audit Sei
~neur Roi, de la maniere la plus forte que
1011 Parlemel t Ce rend~oit coupabl'e d~ vioJ,emellt des LOIX do~1t ~l ~fr Dépofitaire ~l!l{
cr t , Be manquerOlt a {on devoir & à fOll
(er~ent) s'il déféroit à un Arrêt qui n'cft pa$
revetu des marques cefpeétables de l'élurorit'
dudit Seigneur Roi , & qui l'one tous les
caraaeres de la furprife; O!le ledh Arrêt
renverfe tout ordre judiciaire, & les rtales
d'écol1omie & de Cubordination qui fon~ 1.
fureté de l'Etat, {oit eIl accordant audience
\ un contumace à qui toutes les Ordonnances la dénient, foit en recevant de b. part
d'un Juge inférieur accu[é d'une c1éfobéiifallce caraétéri[ée, une plainte qui, par la [up-,
politioll dLS faits & l'indécence des demandes, efl: elle-l.&lême un nouveau délit, foit
t:n ordonnant, en matiere criminelle, un fù!' . . .
feois auquel ces mêmes Ordonnances defendent plus Plrticulierement d'obtempérer ,foit
enfin en (ounlcrcant (on Parletnent à donner
lui-lnên1e les n10tifs de [es Arrêts.
Sa M.1jefié fera très-humblement fuppIiée
e pOUL· 'oir au Inainticll de llauroriré & de
0
�4là dignité de fon Parlement, qui he pourrait
avec honneur continuer Ces fonéHons , s'ii
n'obtenoit de fa jufHce là r~vocation dudit
Arrêt, le rappel de (on Procureur Général à
fes fonétions,& le renvoi de l'Accufé en l'état
du Décret.
Et en conféquence , l'ancien des Préfidens
M. de Grimaldy Regllile) M. de Gallice
Doyen, M. de Ravel de Crotes, & M. de
aucon ont été députés avec M. de Cafiillol1~
Avocat Général. ~1. le Prelnier PréGdent a
étc prié de Ce n1ettre à la tête de la Dé-putian: ce qu'il accepté fous le bon plaiGr de
Sa lvlajefié : Et 1\1M. d'E[pinou[e PréGdent
11 la Cour, & de ~1011clar , Procureur Gé. .
néral , fOllt illVhé f~ joindre au D' puté .
t
'
•
•
EMO TRANCES
DU
ARLEMENT
OVE NeE, .
•
ROZ
•
•
•
�,
1
,
•
REMONTRANCES
DU
PARLEMENT
"D E PROVENCE,
A U R O' 1.
~IRE,
,
V)trc Parlement de Provence n'a pu
apprendre fans douleur qu'il n' étoit point
rmis à (es D~plltés de {e rendre auprès
de la Pcr[onne lacrée de Votre Majefté. Il
eft vrai qu'on ajoute qu'Elle veut biçn
recevoir par écrit les Remontrances qu'ils
éto' ent chargés de lui faire de bouche.
Mais, SIR E, la comnulnication irnrnédiate qui doit être entre Votre Majei1:é
& Ces Parlemens, dont Elle cft le Chef
.
J\ ij
�4
filprêlne; exige qu'ils puiŒcnt fe hlire
antendre par la voie de leurs Députés
quand ils ~roient ne pouvoir dépofer qu;
dans le feln paternel de Votre Majcfié
leurs pcines & lcurs allarnlcs.
C ctte fonne de RClllontranccs a été t
plus anciennclllcnt pratiquée : elle cH la
plu naturelle & la plus fure pour faire
parvenir la vérité jufqu'au Trône, &
carter les nuages qui la couvr nt: Et
fi votre ParlClllCnt de Provence jouit 1. 1us
rar ment de cet avantage, attendu l'él ignetnent ou il fe trouve placé, c' cft un
Inconvénient dans fa pOlltlon , qu'il rer..
fcnt fouvent avcc atll~rtunle,
non un
titre pour le dépouiller d'un droit auffi
utile, u bien de votre fcrvic ,que 11 ' ccf
air à l' ~xcrcicc de ft; fonétions.
La diftance qui le ~' parc, bien loin
'd"être un pr 'te.' pour éloi~ner de Ja
'cilles D~putations , p ut çontrib 1 r en
certaine occurrctlc à l s rendre plll
indifp nfables. Les diffiçult S ne ~ nt qu'à
la charge d votre arlcn1en;' & il n'en
mérit qu' plus de confiance, 1 rfqu'il fe
J ~tcrmine, les franchitt pour fc rapproch r de}' r ille de fon ouverain,
Le m tifs qui lui infpin;nt aujol rd'hui
cett r 'foluti0n n fçauroicnt être plus
gray ,ni lu pr if; ns: il n'a point "
1
1
.
.
5
combattre pour empêcher l'introduéHolt
de que~que~ abus en particulier, mais
pour prevenIr tous les abus cnfemble. Ce
n'eH. pas fimpl:ment pour maintenir des
ml. Xlfl~eS .preclctlfes à l'Etat, qu'il récla..
mc la }ufhcc de Votre Majefté; c'eft pour
ÜUlve le dépôt enticl" des Loix, (lue la
(;lnérité cl\U1 Juge inférieur met en péril.
Cependant , SIR E , cette entreprife
d autant pIns pernicieufe, qu;on ofe cou...
rir de votre autorité facrée le renverfement abfolu des regles les plus immuables
de la Monarchie, n'a point encore exci..
té la jufie indignation de Votre Majefié :
Et puifquc l'auteur du fcandale femble fe
pron1ettre l'impunité, il eft évident que
Votre 11ajefié n'en eft point infiruite. Il
eft donc du devoir de votre Parlement
d'ôter le voile: & fi les Remontrances
par écrit, 011 il fe renfenne par {oumiŒon
& a vec une forte de contrainte, ne fuffifent pas, il fupplic tres-humb.lenlent Votre
Majefié de ne plus permettre qu'on oppofo des barrieres au zèle qui l'anime.
Retenu dans le lieu de fa féance par la
néccffité de votre fervice, il voudrait
pouvoir emprunter autant de voix qu'il
a de tnembrcs qui le cOlnpofent ...
. SIRE , votre Parlement a.rendu,
.. le 2
oélobrc dernier un Arlet qUI en]o.nt aux
,
~ Hj
1
~
�-
6 ,
EccJé'fiafiiques de fe conformer, en ad..
Jninifirant Jes malades, aux loix de l'EgU ..
fc reçues ·dans l'Etat, qui leur interdit
les aétcs de Schifnlc , & l'introclllétion
de fornlllics arbitraires de profeffion de
•
foi.
.
Cet Arrêt, auffi jufic dans {cs dift)o.
fttions, que nécc{f, ire dans les circonf..
tances ou il cft intervenu, n'ca point
un R églcl11ent nouveau: c'eft L voix de
la raiton , & 1'cxpreffion fimp,lc de Loi
" cnvoyc uans
.1
cIu Royaume. 11 a ct
tOltes l s énéchau{fé s du retrort , & il Y
a été cnrcgifiré. On le trouve égal~mcnt
tran(crit , de rOrdonnanc du Lleute ..
n nt Civil dans les rcgifires de celle
de Marfcill: ; & on a '"l' ttcilation dn
Greffier, que la publi ation cn a t~ f~ite
l'Audience du 5 11
mhr denucr.
Mai lt= Li utenant a protcfr contr les
regifircs , & il a ,é rit ~a p~otc{t , ti,on à la
marge pour dem ntIr 1 att fi; tlon tIlt
,
}' ,
,
Gr ffi r; foutcnant que cnnne ~u regifirc étoit. fau . , ~ que l:cnr gtflrc ..
Jl1t nt n\ VOlt pu y trc 111cntlonnc co~ ..
rn ~lit d Ion rdonnan(c, parce qU'lI
'toit h( r ~ d'un ordre cl
otr M;lj cfi
p ur,.. fui 1'" n Ir la publication cl · cet
1
1
1
1
rf t.
11 .. , IR E}c tt protctl tioll,dont _
7
il n'y eut jamais d'exemple dans les Tri..
bunaux de Juftice. Elle fut écrite le 4 décembre dernier, fuivant le rapport des.
témoins, & fauifement placée fous la
clate du premier du même mois. Nous·
l)arlcrons en fon lieu de l'add.ition .qui a
été f(llte apr~s coup, & qtU eft Jufrement fu(peae de fau{feté. Ce qu'il y a
de certain, c'eft que 1~ proteft?tio~ a é!é
écrite fans qu'on y aIt anne~e la . copIe
d'aucun ordre. Il n'yen ayolt pOln~ encore ' dans le premier extraIt du regdlre
qui fut mis fous les yeux de votre Par~
lernent.
,
. Cet extrait préfentoit alors a votre'
Cour différens objets à mettre en confiàération: 1 La contradi~io~ entre le
Greffier qui attefte la pubhca!lOn, & l~
Lieutenant. Civil qui la d~nle; ce quJ.;
laiffe entrevoir une fauffeté cl"e par! Olr
'" 0 L'entreprife
du memc Lleucl ~.~l u rr c • M
. ,
fi .
t nant, qui dément fur le re~l!lre un alt
atteflé par le Greffier, à raIi,on. ~e fon·
; '11. -e
fans Ordonnance
m . nlllel ,
, · " ]Undlque,
ni! t
& fans que la fauffete aIt ete co a ee.
o L
l' l atl' on faite par un Subalter. .
3· a cec ar
br .
nt; ùe vouloir fufpendre ta pu IcatIon
cl 1'A rrêt général d'un Parlement , en
,
1us (lue" per(onne
'Vertu d'ordres pretenc
,
ne con~OlAt ', & qu'aucun Tllb\1nal
A . na
<J .
1
1
,
1Y
1
�•
8
"vérifiés. D'ou nailToit la néceffité d'éclhi;.
ir.fi ces ordres exifioient, & quelle en
tOIt la nature & la forme.
C~e{l dans ces cÎrconftances , SIRE,
quc votre Parlement a ordonné l'apport
(hl regifirc " & a mand' le LieutenantCivil & les deux Greffiers, pour rendre
raifon de leur conduite.
Sur la fignification qui cn fut faite a
aint Michel, il eut la ténléri é de r'pondre au Parlement au bas de l'cxploit;
ï fe rendit dans cette Ville au jour mar..
qué, & difparut lorfque les Chambre
s'a1Tcmbloicnt pour l'entendre.
Cette défobéO'{[ancc , criminelle par
Ile-même, étoit de plus un indice viol nt dl:S fnppofitions dont Saint 'Miche
s' il r odu (uCpea-. Il a été cl crété de.
prife-de-corps; & l'informatiol a '.té
d nnéc fur 1 . contenu au regifire. TOUi
les év n Inens qui ont fuivi cet Arrê
fournifiènt autant d'objets cl nos Remot
trancc refpeélueufcs; nous les parcol1re1
1
1
ron
n peu de mots, après que nous au-
r ns r~ndu compte a orrc Majcil:é des
han :Ycnl Il q li avoient été fc its dans
] int rvallc fur le rcO'ifire , & qui ont pa..
ru lod qu'il a't li pofé au Greffe de vo ..
1
1
tre
nr.
A u bas de la protefiation fignéc
aint
r' , 9
M·1~l1e1, , on ct ·lnlere)
, fous la -même date;
nlalS d
r '
une encre entlerement différent
e,
& nU,van,t ce q:l"1
1 ~'e'fulte de la dépofttion
~('s,telnolns , Cl~q J~urs après la premiere
ecrlture , la copIe Q une Lettre prétendue
de votre hancelier conçue cn ces termes:
.
)) Monfieur ,
Le Roi me charge de vous ordonner
» de fufpendre la publication de 1'Arrêt
,. du 2 o8obre, ju{qu'à ce que vous ayez
" reçu de nouveaux ordres de fa part.
,) Je fuis, MonGeur , votre affeétionné-à
" vous fcrvir. Signé, DE LAMOIGNON."
H
C'efi: là , SIR E, cc que Saint Michel
fait valoir aujourd'hui comme un ordre
de Votre ~1a jeité ') en vertu duquel il {e
glorifie d'avoir fufp~lldu la publication de
l 'Arr"t du 2 oélobrc. Nous ne nous arrê ..
terons point a difcutcr en fa it cc qui s'cft
paffé dans la Sénécha111I'ée de Mar{cille
au fnj·ct de cette publication: Il eltccrtain
qn'elle a été rcquifc par le Snbfiitnt, .à
l'At dience du ~ novembre: & la réqtufttion doit avoir été admire , puifqu'il eft
convenu qu'il n'y a eu ni délibération ni
ordonnance pour la rej ettcr , étant de re-
Av
•
�•
1
.
. e i'nvaria'b le dans les Tribunaux de Juf.
tice qu on ne peut fc difpen(cr de fiatller' {Uf les r' quiûtions ùes G~ns du
Roi . .
,
Un e antre conjcéll1re non mOIns prcf{ante donnl: éoalement lie 11 de préhuncr
<lue la pllbJi ~t~o~ a été t~litc ou ccnré .
fai t~ : c\dl: l'opInlon COtnlnu~c d~s fpc~
tatcurs dont au un n'c pC'n~ qll 11<.! alt
été (ll(p~ndl1c ; & le fil,cn : univcr(el (ur
ltl V én rnent qui aUfOJ t fal,t , p 1: [;1 nourcauté, l'~ntrctien (u Pubh .
lloigu'il 11 f it, ct . "inle,n r ul. fu
lIn point cl conduite dont 'unt rv h...
.
1
à
tre ParI [~cnt fur I.e
pi~d des har{!cs cl 1 procedure, . {~ t
(Iu'tl nit entre] !·i.s cl (\. n .h f. de r f~d r
a publ i ca tion, {Olt CI li Il ): 'ut, aIt pr.occd;.r
'lVCC un t
,li<Yt:n ~ a th: t:e, Olt qu
t ) ,
r. bl
ad' ni<.: f~lllH' m
nt. L fi repr h nu
f OliS diffl re n noint de V\l : Sa défobéïf..
f( ncc a l'Arr"t qui le man 101t a aggrave
cs pr nlÏer torts. ?\1ais, 1 RE, la plus
rand de fl:, aut s au y ' U' de Totre
)arl nlt:nt i11'abus qu'il a fait de . otr
~ llguHt: N III pour iol rIs LOI cl
{loit
COnl} te
1
1
1
1
•
,
r
P
oyatune.
N Roi n'ont point vou}u que tOl~
] ur onlnland mt!ns {ur le faIt cl la JU~l
uŒ nt indifrina ment r çus & obier-
1'1
v~·s. Il fa\~t que la volonté du [égillatellYfOl t confiante , & fonnée fur une mure
délibération; ce qui efi annoncé par des
claufes de tout temps confacrées. Il faut
que l'atte foit revêtu de toutes les forne prefcrites, & vérifié par le Tribunallégitin1e à qui l'adreffe en efi faite ;
pour xan1iner s'il ne s'cil: rien gliffé de'
'ontrairc aux loix & à l'utilité publique.'
Aucune de ces conditions ne fe trouve
. ci remplie: il n'y a ni volonté, ni déli~
bération, ni forme, ni enregifirement ; .
& d'autre part on apperçoit l'oppofition
la plus nlarquée à toutes les maximes du
Rovaume.
Nous pou vons affurer avec confiance'; ..
SIRE, (lue Votr: Majcfié n'~ j~majs vou.
ln autorifcr le LIeutenant €lVll dt: Mar.
cille à fufpendre la publication de l'Arlêt du 20 oaobre. Si un Réglement gé.·
néral, qui, pre~d fa ~orce dan~ le ,con(~~..
, cment prefume de Votre MaJe~e , me!l-.-
reJetterolt'"
fans prendre le foible détour d'exciter àt
la révolte un ~1agiflrat fubal~erne .. Lai
;l jl!fté Royale ne connolt pOl~t de' p~_.
'cilles
voies·, & Votre •fagetfe n emploIe!
+
A
pas des moyens pel~' ~lgnes en eux-me.....
es & tout à la fOl$- IncapaBles de pI.o
\lit~ la fin q 1 on f:e p'ropo(e~ ..
toit fon improbation', elle le
.
1\ V.)
�12
~'Arrêt
oaobre ~c detroit p~ .
mOIns receVOIr fon exécutIon à Marfeil .
le , quand m~me le Lieutenant auroit entrepris de refufer la publication requife.
par le ubfiitt:lt. La foumiffion' d~s "fri ...
b Inaux inh' rieurs cft forcée a cet gard ",
le n' cft point l'ouvrage de la' d 'libéra
tion & cl 1 con(e nternen! ; 'cft un aél:c
fimple d'obcÏfrancc, qui ne tend qu'à noti l:r les Réglcmens au Peuple, (ans in...
fluer en rien fur leur c ·i11cnce. Celui dl \
dti.
2.
1
oOt
•
oélobre âtoi déja notoire par l'imprcf.
fion; il le ~ roit clcvent par l' 'cl t cl re
fus de la. pl blication ,b auconp plus que
par la publication même. L'ordre f, cre
adr ifê à aint MO ch 1ferolt donc dcmeu·
é impuiffan & Hérite, ou n'auroit Ct
<1' utrc obj t 'lu de rcnverf r ~n pu e
2.
perte ct!ttc fubordin tion- pr icufe d'ol
épend tout narmoni dan les Etats.
Mais ce qui acheve d'ôter to Ite vrai~
~ nlblancc à cet ordre chim' rique ,c' fi
1
l'e amen de l Arrêt an lui-même, q li nc
ontj nt que cl ·s maximes filnpl s & in ..
riabl s , dl:s Loix d police gén 'raIe,
qui ont & qui ~ ront d tous les temps
& cl tous 1 s lieux. On n peut donc,
ni 1 s abolir, ni les fufpendre. Et conl"
m nt Qncevoir que otre Majefié veuil ..
e 1 s faire o\lblier 1 méconnoltre ,;
4
flb e!1
t
..
è vOllt~nt,
1 ~.
Elle né porte (on at:
tentlon que fur une feule ville de {on
Royaume?
L'Arrêt qui les rappelle eil: inébranI({~
bIc par la na~ure de f~s c1ifpofitions. Il eff;
copn 1.de Votre MaJefté depuis plus ae'
fi. mo~s; Elle l'approuve; il eft émané
du TrIbunal dont l'autorité s'étend fur
toute la Province; il eft public & enregifiré dans toutes les Sénéchauffées ; il doit
être exécuté à Marfeille comme ailleurs .,
Qui croira jamais que Votre Majefié fuf.
p nde ce qu'Elle approuve; & détrui[~
ce ((11 Elle confirme?
Tant d;inconféquences manifellent ce
que nous publions hautement, fans crain-te cl' titre jamais dénlentis, que Votre Ma·
jefié n'a eu aucune part à cet ordre, &
qt 'il ~té inconnu à votre Con{eil. Quel..
le autre autorité peut donc {e {ubftitu.er
il la Vôtre, pour confacrer {es erreurs au
préjudice de vos fages intentions r
C'cll: pour éviter de pareilles illufions;
que les formes ont été utilement établies.
ans les formes, rien n'eft certain, tout
cft confondu, tout devient arbitraire.
Saint Michel déclare qu'un ordre infolite
lui a été adre{fé pour {ufpe.ndre la pu~li
cation d'un Rçglement. DOlt·on le crOlle
fur , fon affcrtion? Qui a vu cet ordre ?,
�14
qui l'a vérifié? quel Tribunal en" a- eXt;
miné les difpofitions, pour avertir Votre
Majcfté des furprifes qui pourraient lui
avoir cté faites ? Si ce'refcript prétendu
qui fllfpcn oit, dit. on, l'exécution d'tl1~
Arrêt, toit adreffé à la énéchaulTée
pour délibér r fur l'cnrcgiib eOlcnt ,c' ft
un renverfcmcnt ab{olu de la {ubord' na.
tion: & d'ailleurs cntt forn e n'a point
'té renlplie. S'il devait "tre c . '~cl1té fa ns,
e amen & (ans véri6cation d'aucun' Tl ibunal , c' il une nouv aut etTray '" ute
dans la p lice du Ra anm , ql i ntraî.·
ncroit, a 'cc l'anéantifit;:nlcnt de f s Loix,
.
le chang ment de fa confiitution .
Rien n'cft plu dang r li ~ ql c de fair
V~ 1 ir't contre 1 re n l ' de L, ttrc~ ln' fl V C S {li r le fa i t cl c 1a J11 il i cc.
i en J1\: 11:
J lus appofé an dro' t pnllic cl notr =tion,
plus c pr Œ'ln nt pl" h'b' pa'
l Ordonnance de nos ois. 'tdl bic
pi encore cl v uloir c ~ ~ 'cut r d'un ' ln,
nicrc d fpotique des ordres fl r t5, Iny{. ·
t 'rieu. r, in ifiblcs.
C' il aint-Michel {cul qui a c nçu 1
, r jet de {ufp n Ire la pu li ation d'a
~rr~t r ndu en otrL: N 0111: .. \; ft un M"iHrat reh 'le à ~ s Sup , ri ur r au. Loi/'
(Jf li
TIn' c tt entr pri e , (; ns l'a\ l
ij
tr 1c. je fi " ns 1a ) r t i i . t' on d
1\
1
1
~.
p
fon
Confeil
, au mépris de l'~tltorl~t
,
\
cl
e' con...
flee ,a votre
Parlement & à l'inFçll cl
'h
Pl'"
,
'
l~
e
s
1a ~~ec allllee unanimement difpofée à:
l'obetifance.
A près avoir annoncé des ordres form 1s de Votre Ma }efté, il fe dément &
donne lui-même un témoignage écl;tant
cl la fauffcté , en tranfcrivant tur le reO'i.. nre une fitnple Lettre de votre Chanceli~r
Cette Lettre, rapportée après coup •
n'a ailcune apparence de réalité; la dat~
n cil: du 26 oétobre J 7) 3 , parce que
cette dette était n' cefiàire pour SaintMichel, qui prétend avoir, €11 vertu de
. c titre, refufé la publication à 1'Audience
ou 5 novembre.
Cependant il eft notoire q le cette tetre pr tendue du 26 o8obre ] 753 n'étoit
point en fes mains le 24 novembre ,
lor{q le le Subfiitut fe plaignit du défaut
l' cnregiftrenlcnt; ni le 30 novembre ~
lor{que le fieur de Cafiillon , Avocat Général, lui fit de jufies reproches fur fa.
nlanœuvre ; ni enfin le 4 décembre, jour
uquel il écrivit fa, protcftation fous la
auife date du prclnier du même mois.
Il ne f~li{oit valoir alors que des ordres
01 {curs contenus dans une Lettre, qu'il
e permettoit à nerfonne de lire, & dont
1
cll
il ne communiquoit que des mots e. .
;!chés.
1
1
�1
1
Ce n'eft que le 9 décembre 17;3 qu'on
a imaginé de tran.tcrire {ur le regifire
ne Lettre filccinte datée du 26 oao ..
bre , en affc8ant de confondre cette ad..
litioI1 avec la protcllation écrite cinq
jours plutôt. Il eil difficile de pen{er , {ur
le pied de la procédure, que la date du
26 oélobre foit finccrc ; & c~ttc circon{tance augmente des foupçons Cl ne la feulé
leéturc de la piéce fait naître.
Mais quand cette Lettre n'auroit pa
tles caraél:crcs (enfibles de fuppofition
& par clic-même & par fa dat , Saint
Michel d voit - il 1 annoncer comme un
ordre exprès de otre Majefié ? Serait-il
p rmis \ un Magifirat d'égaler des ftres fi difTércns , de canfc ndre le ouvetain & le njet, le Légil1atenr & le Mi ..
nifire , quelque Ii fp~aable qu il puiffe
At r
.)
ne 1 s intentions de Votre Majcflé
pour l"e ' 'cl1tion d s Loi.· 'tabli~ & pour
le mai Hi n de r glcs de t polIce & de
la di~ il line , foi nt rnanifeftées ~ar c .lui qui 1: l'organe dt; votre Jnihce , Il
n'y a ri~n 1· qui ne foit conforme ù lordre de tout tt:mp iuivi
pratiqué dans
1 Roy \lm. 1ais, IRE, le cO~lman..
dcmc.:nt qui (it, qui furl end, ou qtll chan..
g l r gl ,n peut 'l11an r 'lue de Vo-.
· 1\1
17
M
tre ~Jelle elle-même, & dans la forme'
prefcrlte par les Loix.
Le ~ouvoir énlÎnent qui s'exerce fur
l~s Trlbun~ux Inêmes qui vous repréfentcnt, ne re.fide que ~ans le Légiflateur
~eul. Il eil: l?co~mu~},cab!e , & ne peut
etre !ra~fmls, nI delegue. Méconnoître
ce prIncIpe, ce feroit bleffer la Majefté
Royale.
Nons fommes bien éloignés de penfer
que votre Chancelier veuille donner atteinte à ces maximes {acrées. Mais SIRE '
r.
'11'
11
"
11
cc reglure
lmponeur
paffoit aux
fiécles à venir avec la proteftation dont
il cft chargé , que penferoit la poilé"!"
rité ?
COt\1nlent pourroit elle allier avec ce
monument bizarre ce que l'on publiera
. de la fagcilè de votre Regne? & quelle
{eroit fa furprife, en croyant appercevoir dans fes vefl:iges, que, dans l'âge 011
nous vivons, le fort des Arrêts les plus
refpetfables dépendait du caprice & de
la témérité d'un Subalterne? que des
mots échappés au hazard dans des Let..
tres fecrettes détournoient le cours de
la Jufiice ? que votre Chancelier affetloit
un pouvoir que vos auguftes Prédéceffeurs n'ont janlais voulu s'attr~bl1e~ à
;eux-mêmes ? & qu'on ne
trOUYOlt
p"nt
�18
(ie Magiftrats alfez fidéJes pour récla~
mer cn faveur des regles & de la policede l'Etat?
,,,otrc Parlement nc fe rendra point
coupable d'une fi lâche prévarication.
Il venge votre gloire & les loix ; quelle
confidération pourroit l'arrêter? Mais fi
les contradiétions qu'il éprouve font peu.
ca pables de l'ébranler, il en cil {cllftblcment tOl ché, pour l'intér"t de votre
fcrvice. \jlllll ench"lÎnement de faits
inDuis, qui préfcntcnt aux ycux de 'os
Pcnples 1... fpettaclc le plus étrange;
.
qui, tous é~alt:m ... nt COI traires il l'ordre
public, nc peuvent "tre rapportés qu'a
CJllclque caufe fccrette qui leur cft comnHlne ,, & clu'il' cft de la fagc{fc de Votr
Majcfié de démêlt:r.
aÏnt Mich l , infraéteur des Ordon4l'
nancc , o(e fe ft tter de trouver de l'appui au} r' s du Trône: D' cr' t' de prife.,
d -corps apr' fa doubl dé(ob 'Ïffance ,
j 1 f c m nt r C a v e a a·u ra ne e cl (l nsIl i eli
d Ja r 'fi ne lc \Totre l\1 jl fté; & an
Jnépri d , toi ." du Royaume , il cft
accuei li
écot t pendant fa conttty
•
1
Jure il pl" 'C nt à votre ConCell" ne Redli fi II
.. ns [es d~(ai15 , qnc t
,n cet t;t t de révolte contre la
,
, •
cl
'9
, ~e,ralre ans fes concTufions. Et fi ta qua..;
lIte du demandeur, la fauifeté des
,· d'
pretc:xtes , l ~n ,eccnce des. d~mandes, n~
ont pasfalt eclatcr une mdignation génl.
raIe, c eft une .preuve de ce que nos Peres repréfentolent autrefois à Louis le
Jllfic, q.u.e , quelque ~efpeaable que [01t
le Conlel1 de nos ROIs, la vérité y denleure fouvent captive.
Il cn ea réfulté , SIR E, un Arrêt irré.;
gulier dans toutes fes difpahtions ,qui n'étant co~nl1 de votre Pa.rle~le~t que par
des VOles encore plus lrreguheres , ne
l'allarme que parce qu'on pourrait èn induire, contre les intentions de Votre
Majefié , qu'elle adopte un ordre qui n'ea
point émané d'Elle, & qui, par fa nature
& par fcs incon véniens , ne peut en être '
mane.
Cette illubon eft cnt:ore fortifiée, dans
l'opinion des perfonnes fiI11ples , par le
traitement fait à votre Procureur~Géné
raI. ~1ai ,aux yeux de ceux qui font ufage de leur rai (on, des marques cle cliC..
grace fi peu méritée ne par~îtront)am!is
l'ouvrage de votre volonte. De-la nalt "
I-
l
•
,
SIR E , la jufic confiance que:' otre Majefié en effacera jl1fqu'aux mOIndres traes. Et .quell e f{'ro~t la .defiinée de ~e
Roy.aumc , q\l~l {erOlt le fort de la MaglC·
�~o'
trature en particulier, fi l'honneur & la
ycrtu conduifoient à de pareilles épreu...
ves? Qui pourroit remplir les fontlions
pénibles & importantes du Minifière pu .•
blic , fi le zèle étoit un danger, & la fi.
délité un {ujet de ccnfl1re ? Nous ne rappellerons pIu.s les ~e'préfe~tations dét a
faites {ur les Inconvcnlens cl un ordre Vlftblcment furprjs , qui n'eft ni expédié en
otre augufie Nom,' n,i m~rqué ~u fc~al~
(le votre Jullicc. L executlon qlll a [UIVI
$ 'accorde encore nl0ins avec les maxi
mes d'humanité ($l. d'équité qui diftingnent
votre Regn . On refu(c à un .fficier de
votre Parlement cc qn le Loix naturel ..
les affurent à tous les honlnle ; on lui
interdit la faculté de {c jufiifier , parce
(ln'on lui cn a impofé la née nité f ns le
moindre prétexte; & l'inlpui{fance olll'on
fi de lui rien objeélcr , devient a fon
égard la (ource d'une opprcffion nou-
velle.
. Votre Parlement, SIRE, jug ant c
Magifirat digne de votre confi~ nec, él<?ge qui rell{; rme tous les autres , a:rol~
fnppli 1 tre .·humblement otrc
aJefre
de permettre qu'il lui rendIt un compt
fidéle dt: toutes les circonfianc s de cette
,
.
"
affaire: cette grac n a pOint et\! accord'à nos inl1an cs r fp~aueu1i s. La
11
L~ttre ,que nous ayon~ eu l'honneur d'é.'
crlr~ a otre MaJefie contenoit des réflCXl?nS unportantes POUf le bien de fon
fcrvlce; elle eft dem.eurée fans réponfe.
Nous avons cru deVOIr recourir à la voie
de la Députation folemnelle; l'agrément ~
en cft refufé : & l'on conçoit aifément
que, plus ces Députations (ont néceifaires, plus clles doivent rencontrer cl' oppofitions & de difficultés.
:
Cette réflexion naturelle, qui n'échap;
pera point aux lumieres de Votre Majefté , tcrn1inera nos Remontrances refpeçtueufcs. Lcur objet principal eft d'obte..·
nir que l'accès du Trône ne nous {oit
poin. t ferme: & ce n1cft qu'aux pieds d.,
otrc Majefié qu'elles peuvent recevoir
leur entier développement. Nous ofons
l'affurer que, dans ce moment heureux
& defiré par (on Parlement" la vérité pa . .
roîtra {ans nuages, & ne trouvera plus de
contradifreurs. ParVenl,lS en préfence de
otre Perfonne Sacrée, nous pe crain"
drons plus qu'un zèle pur & iincere ~oit
cxpofé' d'inndéles rapports & à des In~
terprétations finiftrcs.
Votre Majefté fera convaincue que,
pll1~ fa volonté eft révérée par fon Par.
le1l1ent, plus il doit être jaloux d'~n re;
y
1
cevoir le dépôt, & de le
--
reçonnoltr~
a
�•
,
2.2-
•
oes fignes certaIns. Et en préfentan
tribut de notre foumifIlon & ùe notre
ob~ï1Tance , nous n'aurons pas de peine à
prouver qu'il n'appartient qu'à VOU~ fcul;
& que nous nc pouvons, fans trahIr nos
fc rOlens , tran{porter à des a8es informes & uefiitllés d'autorité légitime,
l'homlnage que nous devons & que nous
r ndrons toujours avec cmpreffemcnt
aux oracles de votre fagelfe.
Cc font les très-huOlblcs & très-rer.
)eélucu(cs R montrances que préfentcnt
•
•
•
,
" Votre Majcfié ,
1 RE,
DE PARLEMENT
DE
OTRE MAJEST'
•
les tr' s-htlmbles, tr' .-obéïffans &
1re - d' 1e_ ~ r it.eur. & rUlctS,
1 5 Gen t nant le Parlement
de Pr :ven e.
•
•
•
A Aix ~ le 27 avril 175'4,-
Ch z l
uve de Jofeph DJvid ' l::(priL David.
�•
R
ES ·
DELACOUR
D E
PARLEMENT
D E PRO VEN C E;
Du 4 Mai 1754-
'Extrait des Regiflres du Parlement.
U par la Cour, les Chambres
aifemblées, le Procès-CriLninel & procédures faites de fon au ..
roriré, a la requête du Procureur ..
G 'néral du Roi, accufateur en
contra vention au·x.i. rrêts de régIe ..
l11ent de la Cour, qui prohibent
aux Eccléfiaftiques tduS aéles rendans au chi[me, ~ en . fc~.ndale
a lJ
1
�( 4 )'
caufé par les ordres donnê's de re~
furer la Communion Pafchale à la
Sainte Table au neur Garnier) &
par la réponfe faite au comparant
par lui tenu à ce fujet, contre.,
Ml'C Claude etl10urs de cette
ville cl' Aix, Prêtre, oél:eur en
L1inte Théologie) Curé de la Pa ...
roi{fe fous le titre d Sainte Mag. .
delaine de cette nltme Vill ,ac ...
cufé : Le r qu· fitoire dudit Pro~
cureur-G néra ,du 24 Avril 17)1:;
fign le Blanc d Caflillon: L'extrait d l'Arrêt du fufdir jour, les
hanlbrc affembl 'es, qui ordan..
ne qu à la p urfuite & diligenc
du Pro ur r-G n ral, el fc ra in~
orn1é l ar 1 de
s Conn ilr du
oi, fur c u , 1es pr _
n1i -rs jour d la guinzain de ân s, il a t public dans la il e,
GU
mours, C r de la aroiffe
ou J titre de aint
agd laine
d ett
iHe avoit donné ordre
.li s i air dans la n1aifo l cu-
,
•
~)
)'
'riale de refufer la Communion à
Garnier, s'il fe préfentoit à la Ste
q'able pour renlplir fon devoir Paf. .
chal; & que ledit Curé avait fait
paffer le nlênle ordre aux autres
rêtres dans la Sacriflie; pour raifon de quoi l'orrtre fuivi dans la
Parui{fe pour l'adnlinifiration dl!
SaCrell1ent de l'Euchariftie a été
changé) & plufieurs Prêtres, qui
étaient dans l'habitude d'y dire la
Meffe J ant ce{fé de l'y célébrer ,parce qu'on exigeait cl' e·tix Itexé_ '
cution de ces ordres: & fur la réponfe faite par ledit Curé/ a~ cam..
parant à IUÎ,.préfenté par lcd~t Gar•
nier, pour 110terpeller de dec~arer
s il avoir vér=tablenlent donne Jef-.
dits ordres & fi les Prêtres qui difent la Mc'ffe dans fon Eglife devoient lui r [u[er la Coinrl1tlnion à
la S inte 1 able, ou s-'ils la lui donnerai nt, circon fiances, & dé~en
dances ; pour, l'infornlation pn[e,)'
con1111uniquée au Procure~:.- Gea 11}
•
�( ~)
.
héral, conclue & rapportée, êtr .
ordonné ce qu'il appartiendra: Les
•
.lettres de Me de Mas Confell~
er du Roi & Comnlilfaire, cl
'. 2) dudit mois, pour affigner té ...
ll\oins) avec les exp alts à ic Ux.
au bas, dudit jour, & 27 du Inê ..
, .n le nlais : a eqt ê te l réfentée à
a Cour l ar l dit !)racureur • Gé-cral,« vëc ]e .
·et rendu par le
hal1bres ait nlblées le 27 dt
.ufdit IllOis, qui njoint au Geur
.arllier de r 1 ttre ar tout le
jour le olnparant dont il s'agit 1
qu 1 cl nl urer j il1t à la ro ..
~dure J a Tel' x loit d'in jonc
i 11 fait audi he l .
ni r ledi
rant t nu à ~ r
nré d la arolffe cl
COll'}
nlQ rs
a
•
el in ,par le fieur
7 Avril 1 Î 5" 4:, avec 1
r
a
s cl it ~ re
or
dit jour J _avec la cl clalourS
•
t 1 au bas dudit fleur Gar..
a ton
i ~ cl l nt p raph e par e
~7~
e ~lanc de Monàefpiri ~ de Bar;
lat1er de Mas, Confeillers dt!
Roi & ConlLlliffaires , & par ledit
Mre Demours , Curé de la Magdelaine, lors de fes réponfes: Le
ahier d'infor~ati?n pris par Ma
de NJ as , Confeiller du Roi &
ComnlifTaire, le 25 du ll1tme nlois
d'Avril & autres jours [uivans :Conclufions du Prdcureur Général
du oi, du 30 dudit mois, !ignées
Je Blanc de Caftillon: L'extrait de
l'Arrêt de la Cour, les Chan1bres
aŒ 111blécs, qui ordonne qu'à la
diligence du Procureur Général
u ai , Demours Cllré de la Magdel( ine fera ajourné en perfonne
pour répon re fur les .cha.rges &
infornlatiOl s contre lUI pnfes, &
r ce de nt ï fera enauis
& inter ...
•
rogé p tr le Con1lniffaire rapporteur de l'Arrêt, & par Me ?e
Mondefpin
onfeiller du ROl ;
pou , "' 5 ép n es vues, CO~~)lnu.
iquéc~ audi~ PrOCllrçU~ genéra
1
~
•
•
�(s )
l' - ,
~ 5) )' .
(le alrte, a M. 1'Archevêque, le
qu'il afpartiendra: ordonne, en outre qu il fera furÎls fur les falts con..
cernans r Archevêgue cl' Aix) luf...
qu'après 1 s réponfes dudit Dc110urs, dudit jour 30 dud t 111 is
(l'A vril 17) 'J~, avec l'expl it cl. ajourn nlent au bas dudit jour, fait
a dit Mrc
t;1110UrS par
-:r r ...
Dlon 1: uiffi r : ,
uête rç .
~ nt~e à la Cour par ledit l\'lre
Clau e en1 ur ) aux fins gue,
p r t 1 01 lnlii ,"ire u'ill aira à
la ou r cl., con tl1 ttr
i t fera ac . .
é i { 1 n fa llal l re ou il fi
dét 11 u r laI
pOl r rccevo r fl;S
r e p nD fu r 1 d: t déc r . : a e cie
decr au ba ,1 C alTI r s af-•
rel 1 é s , cu 2
ai 17)
Ul
u il f ra ace e
rIs
res j
~ ut
dan 1
li 1 t
ou r reCc
P rfon.1elles :
roir 1
la 1 trre ecrit par
l1r~ d l
9 Mars 1 754, collationnée confo: n1 én1ent à l' original le 24 Avril
-fUlvant) fignée Demours Curé de
la Magd~laine, duenlent paraphée
par lefdlts C~n1miffajres & ledit
. 1. ·e D nlours le 2 Mai audit
an, lors des reponfes du it Mre
ealO lrs: a lettre écrite le 3 0
~la:s audit an ,{ignée t l'Archev.
cl AL" , avec l'enveloppe jointe
r.l
& -rapportées, être ordonné cë
•
•
!
1
o
adreffée à Mr Demours Curé d~
la l\1agdeleine à Aix le tout pa';
raphé par lefdits Co~mi{faires &
ledit Mre Demours, lors des
réponfes dudit Mre Den10urs:
a copie de la feconde lettre du
Curé de la Magdclain~ à M.l'Ar. .
chevêque, du 12Avril175'4,au
0
0
•
1
bas de laquelle eft écrit, cOLfornle
àl'ori inal àAix Ie24Avril 17)4,
fignéeDen10urs Curé de la Magdc . .
laine, duement paraphée par lef- .
dits COlnn1ÎffaÎres & ledit Mre
DCll10urs !o~s de [es réponfes .
•
•
•
�,
( 10 )
'A utré lettre écrite cl' Aix Iè Il
Avril 17) 4-' {ignée t l'Archev.
cl' Aix, avec l'enveloppe jointe à
'adreffe de M ,r Denl0urs Curé
d~ la MaO'delainc à Aix, le toUt
arap épar lefdits Commi{faires
& ledit Mre Denlours lors de
fes.ré nfes: cs in tcrrogatoires
& réponfcs du i Mre Jude '
Denlours Curé de la ParoifTe fous
le titre de ain e 1\1, gd la· ne de
. cette ville pri~ s dans 1 anlbl:e,
atter du fa 111 ladi , ar lefdlts
M r: le
lan'c de
ondef11in ,
& de
rlatier cl 1as ' Confeilrs u oi & C mn1ifTajres, le
2.
udit 1 lois de ai 7 54· Conlu lons du rocureur G nér l du
i du 4 l'vIai 1 ) , 1b né ~ le
1 ne de afiillon. 0 i 1 ra port
}\tIc ouis - Mathieu cl Har . .
lati r, Chevali r, Seigneur de
as,
on~ iller du oi en la
our, onlnlifTaire en cette pat,1
U·
l:
l t
:
tout c9,nfi ér!;
( 11 )
,
LA COUR, les Chambres af-'
femblées, a condanlné & con~
dan111c ledit Claude Demours '
pour la faute par lui c0111mife , ~
aU1l10ner aux Pauvres de l'Hôpital
Général de cette ville la f0111me de
,vingt livres; 1ui a fait & fait inhibi..
tions & défenfes de récidiver, &
de donner àl'avenir l'exemple d'un
pareil fcandale , à peine de punition exemplaire: Et de même fui~
te , inhibitions & défenfes fontfaites à l'Archevêque d'Aix d'autorÎ ..'
fer direaement ou indireél:e111ent '
les Curés, Vicaires & autres Eccléfiafiiques du Diocèfe , à aucuns
aéles tendans au fchifnJe, à peine
de faille d~ fon temporel) & d'être
J
procedé on re lui COlnnle infractellr des loix du Royaume: Inhi...
bitions & défenfes font faites auf~
dits Curés, Vicaires & autres Ec~
cléGaftigues du Diocèfe, de con~
trevenir aux Ar~êts & Regleluens
de la C~ur intervenus ~ ce fujet,
J
•
•
�.
>
•
'( 12 )
fous les peines de droit, lerqtleI~
les ne pourront être remifes fous
prétexte d'avis ou ordres particu.
liers du Supérieur eccléfiaftique à
ce contraires. Fait à Aix, en Parlement, les Chambres affemblées;
& publiéà IaBarre le quatri meMai
mil fept cent cinquante - quatre~
Collationné. Signé, T j\MISIEl\!.
",
.
DU ' PARLEMENT ' "~.':
•
•
..
A U
ROI
1
,
'Sur le refus de Sacremens fait à
M. 1) E J 0 A N N 1 S, ancien
Officier , Commandant pour le "
Roi la Citadelle de Mantoue,
Chevalier de l'Ordre Militaire
.
•
•
(
AIX, chez. la Veuve de
E
P lT DAVID,
5
•
JOSEPH DAVJP
1754 e
.
•
de S. Louis.
••
.
M.
DCC.
L V.
,
.'..
1
,
�2.,
I:t=
3
,
RE QUISITOIRE
DE
M.LE BLANC DE CASTILLOti
Avocat Général.
Extrait des Regifires du Parlement du 16
Déc~mbre
1754-
UR la réquilition verbalement
faite à la Cour, les Chambres
allètnblées,par le Procureur Général
du Roi, COfHenant que la voix publique a déja déféré le délit contre
lequel il vient de reclamer r auto~
rité de la Cour, le fieur de Joannis t
ancien Officier des aoupes du Roi,
Citoyen d~une vertu & d~une piété
diflinguée ,étant atteint d'une ma~
ladie dangereufe par elle-mêm~ &
A ij
�f
r l'extrên1e vicillefTe du lalade,
a denlandé vainelnent pendal~t~ l~
.fi ur: jQU~ au Çun~ cl la arOlQc St
Madclein ,lt derni rs Sacren1 'ns ?
ils lui nt été refufés [ans ' gard a
{es inHanc s r 'it lées, à cIls dç ft"
famill ,a 11 dan (Ter de 110rt déclar~
ar 1
cin. Ce uré fi rOlnbe
dans c t
ès ar un autre, cn
troub!ant d"abor le
l'
par 1 s
ei . ons 1 s lus in ' ili r tt !i,& lllllt
n i_ ant eh·, ~ us cine
,J
rjv
lbliq ] (s
ndi i l S qu'un
•
1 i Le . e 1 ut. un
rIs droit s d s l
T·oler ut s 1
Ii rît
r -
•
u
J
i
Il
ntr
•
•
If
.•
$
dange~eux que celui qui vient
cl etre pro[cnt, & dont la feule idée
ell: propre à faÎre revivre de jufies
a 'larmes. Ce r.efus per[éVtfant à
éclaté pa~ plus d'llne voye,& par des
démarches qui n' ofit fer ·es .q!J'
augn1Cnter le [candale ; fon mini...
:ficre excité par les plaintes des pacns, r ft ncore plus par le devoir
c igiIance qui ~ui eH 1rnpofé fur
out c gui pe~t trou 1er r Of( r ,
& P r zè e 0 r r~xécutjon e 1~
éoJ ratiol qui 1 nouveHe la 1 "
du filence fur les objets· des der
niers trou bIes. On nc peut regar .er
'lu C0111me le d rnier excès du faux
zèle oute démarche qui tend à
enfreindre la paix Gui vient d'être
rétablie, 0 lvrage digne .des lulÎlie
res & de la fageife de l'auguRe Monarque qui préfidc à 110S defiinée,s.
Dans ces circonfiances la défobéiffal ce II rébellion & abus crÏtnineI
de la cl' nlence qui a pardonné les
n;?lDS
.
A jij
�.le
"
rapp~rt
'
"
de Me Jofeph-François
~
prem'i eres contraventions. Il ilnporte de confiat~r par la voie de la
procédure les clrconfl:ances & les
.caufes d'un refus qui fait envifager
de Galbee, Doyen en la Cour'
toût confideré :
'
des cOllféquences auxquelles on ne
peut trop tôt oppo[er la rigueur de
loix.
Requiert que fur le refl1~ publit:
"& réiteré des Sacremens f.alt au Sr
de Joannis , circon{la.nces & dépendances il. ~ ra informé de l'auto"
rité de 'la Cour par tel COffilniffaire
qu'il lui plaira de nommer ; dans
laquelle information l? peur de
Joannis fera ent ndu' , a 1 effet de
quoi te Cotnmiifaire fe tr nfp?rtera
n 1 maifon du Malad qtll ferarecolé fur le chalup, att ndu l' 'ta
de mort dans lequel il fe trouve.
bres a!Temblées, a ordanné & or
donne que fur le refus public & réitClé des Sacrernens fait au Sr de
J Ç>annis , circonfl:aoces & dépen cJ
dances', il fera informé de rautho ~
rité de la Co~r par Me de Gras ,~
Corifeiller du Roi, dans laquelle in..'
formation ledit de Joannis fera entendu,à l'effet quoi l~ Commi!Tai-'
re fe tranfportera à la maifon du!
Malade qui fera récolé fur le chalnp'
après fa dépofition " dans un cahier
a part, attendu le danger de mort
dans lequel il fe tr'ouve. Fait à Aix '
en Parlement, les Chambres a{fertl~
blées , le ( 6 Décembre 17 51-'
,
.
û les ConcluGons par ecrIt,
laifTécs fur le Bureau par le Procureur Gén~ral du Roi, d'au· our "hui
.fi né s le BI nc de Caflillon ; oui
r
. Dit a été que la Cour, les Cham:.
4
de
Le 18 M. de Joannis étant mor '
{uns Sacrclnens , le Curé fut de~
A Îv
• •
\
1
•
'
•
.:
...
1..
r
•
�8
creté de prire de corps , & furfis
fur les faits réfultans de là procé.
dure contre 1"' Arch vêqu cl' Aix,
jufgues après l'audition du Curé.
uc néa'llnoins copi s c llation_
né s de la pro ' dur ~ roient noyé au Roy, & Cju" n l'il fuiloit en mên1 -t n1S d teu c qui
one rnoi l onduit d Y Il
'~"'ue a~
9
LETTRE
DU
PARLEMENT
DE
PROVENCE
j •
A U ROI,
:4u fujet du refus des Sacremens fait cl
M. DE J OA N NIS, CheJlaliér de
~'aint Louis.
Par Arreté du 18 DéCt ml l'e J154.
J
IR E,
•
•
•
arleinent cl Provence, fi:
forcé {ie déparer au pied de :votre
rône des alla rnes que votre Déclaration dU:2 7 oa bre cl rnier
VOTRE
Av
�JO
avoit calmées, & qu"une contraven,.;
tion auffi prompte que furprenante,
fait revivre.
Le Diocèfe d'Aix ell menacé de
.
redevenir le Théâtre du Schilme ";
nous mêlons à regret ce préfage ~â
cheux aux tranfports de reconnol[... ·
fance qui [ont. dans tous les cœurs
~
François.
.Une loi marquée au fceau de votre fagefTe & d~ vorr bOl té, cle..voit tri0111pher d~ tous ~~s obCla..
eles des paflions & des .preJugés , &
ort r jufques dans les amcs la'
paix qu'~lIe pre[crit.
~
.
Votre Parlern nt en 1 enreglf-·
trant
crut devoir faifir touS 1 s
objets 'du filence refpe~lif qu' ~J1e ,or.,
donna, & apr~s a~olr apP}l.Ql1 la
di1ipofition de la lot aux verItables
auteurs des tr 11 b les, 1"1 porta la
révoyance jufqu'à y c mpren re
ceux qui oferoient en'demandant les
acremens, provoqUtf les Minifires de
rElife contre ù fil n,e prefcrit.
rI'
. ~ette précauti?n ne fut pas in-'
fplree par la craInte d'un évenement qui eft fans éxemple dans le
te.Œort de vo re Parlement ; Inais
il voulut profcrire d-'avance tout
genre de contravention à la nou-'
velle Joi-"menacer d'une égale févérité des excès oppofés , & établirl s difpofitions de refpeél: que les'
Ec~Jéfiafiiques doivent trouver, [ur... ·
tout lors de l'adminifiratioD' deg'
chores faintes.
Nous efperions gue cette atten:'''
tk)n répandroit les imprefiions · les ·
plus heureu(es·· ; mais quel retour '
p ut-o'n attendre· de ceux qui fe :
montrent rébelles à la voix du Sou-·
verain· , & . infenfibles même aux~
traits dé fa olémence ?
Nou \goutions les premie'rs fruits'
-'1
de la-paix, lorfgue nous avo.os vu
nfreindre par un refus. publtc ~C;~
acremens, dont les motIfs ont ete·
u {Ji . iIJégirimes que ~e ref~s même."
e fleur de·Joanws ,-CItoyen d~#
1
~
.
JÎ\ vj'
�12
.
la ville cl Aix, diflingué par {es fervices militaires, & leCOnlJnandablc
par l ne f iété rare, fut atteint le 9
cl c mois de la tnaladie dont il eIl:
mort.
n âge de CJua r -vingt-dix
ans & e 0' 1 re de la maladie, annone r r t d~s-lors le 1 lus grand
dan r.
Le Chirurgi n'lui a170it foin Je
luÎ,a v l'tir 'en rab en e d
ar ns,
un 0111 ftigu d la née ml' J'apell r un
nt lTeur 1 & r on fit cnif 1 s ar ns.
•
Joannis, Procur ur
fi U'
orre Maj ft' n J
én 'raI
. t s ,
y cs & iur les C
"
nan s d ete rOVJnc,
veu
u - a!a ,étant arnvé e douze
de e 111 ; s, 1 1 ecin ~ 1 rIe
_",foin cl s d rn i r a r i s , &
le Mala 1 p i {on hic r . Il de
l
Inand r. L n 7eu
h rg ,
cl ce ~ in, & "a lt {r n or'
nz 11 t1 re 11 t11a i ch z 1 ficur
anas, Cur' cl la ar"n; S iu"
Oj
9
Madeleine, illet/ria de la part de
1
fon oncle de venir radminiflrer. .
Le Curé ne [e rendit auprès du
n:alade qu"'à quatre heures après midl, & comlnença par lui demander
ce qI/il penfoit des Ev~ques , & des
difputes qui étoient entr' eux: idée
étrange, qu"' on prétende aiTujettir
les Fidcles à profclfer à l'article de
la m rt le! principes du {ehi[nle
adoptés par quelgues Evêqucs, & à
{e dé larer pour eux contre tant
d"'al tres qui en gétnîlfent, & contre votre Majcfié qui la réprouve!
Le nlaladc répondit qu~il n~ avoit jamais pris aucune part a ces difpules,
qu~il rfgardoit leJ EJ/~ques comme [es
upérie 1!rs Ecdijiajfiques, qu~illej refpeE/oit & révéroit Leur caraéfere. Il demanda les Sacremens au Curé qui
dit qu~ille reJ/erroit.
II r tourna chez le malade le jour
{uj\Tant ft onze heures du matin,
& COITI nle il ne lui parloit que de
fa {ant ' ,1 Malade lui deluanda de
�14
nouVeau fcs Sacremens rIe Curé re-pondit ainu que la pl:emiere fois '1'
'lU' il le reverroit. Les fUItes ont prou.-vé qu-'il cherchoit par ces délais à Ce
ménager le tems d' rendre compte
à r Arch vêgl1e cl' ·ix & de recevoir
de 1l1i des r glcs de condui e.
Bans une fecond viGte du mê~
, .
. ,,,
me ' jour, ce Cure ~Ul aVOIr prel~::"
dité des inrerrogaoons plus preel'"
~ s , voulut a voir un ~ntretient ~~ :.
eret avec 1 Malade. es parens 7
prêt ient [ans peine )' ils i rnoroient
J~ordre que le Malade aVoit don? '
, fon D0nlollique de ne pas le lal[·
fer {eul.
Ce Domellique ' ét nt allé ' cherch r d 1 lnnlicr par ordre de fon
mattre ', le Curé n1it à r fit ce morne! t d' b~ nce
ur C rn1cr à clet
la port e d 1" ~~t ich ln hre,' ,II cl
mand au ialade quels etorent [es'
•
fi ntinlens~
a ré 0 ,(e ut qu il .
'to;enr connut du ' jieur Panard. (zr d LD
·u jieur D mours~ ( Frée ' 1 ns G\;l!' ;
de
la
1)
même ParoiiTe) qui tavoient'
confiJJé pendant ~ 0 ans. Il reclama'
auiE le témoignage de·' \' Archevêque; inflruit , difoit-il, de feJ fendmens, &' prevenu de quelque eflime
pour lui, Je Curé avoua que ce Prélat Er let fieur Panardy lui avoient
parle à Jon Jujet 'fort avantageufement~
Preuve cercaine que rArchevêque
avoit été inGruit rat le Curé - de3
premieres démarches du Malade.
Ce Curé plus fidele aux infiruc":
rions qu' i1 avoit reçues de ce-Pré;""
lat, qtf'à rexemple des deux Cures
fes préJécelTeurs , exigea comme
une cOl,dition préalable l'admini[...
tration des Sacre mens , l'acceptation
de la Bulle Unigtnitust Le Malade
répondit gue le' Roi alant impof~ fi. . .
lence fur ces matieres<, Tl ne leur etolt;
,
.
.
pas permis de oS en en~rettnlr.
Le Curé ne put Improuver cette
réponfè même qtl ~ n'ell. pas un refuscl" accepter; ma'is [eulemen~ l~n refug
d~entrer
en_....Inatier~
1- auton[e l~a~ la·
-_ !
�16
10i du filence. Il parut [c réduire a
xigcr les aiTurances générales d'un
fprit de fOuI11iillon ; il demanda
au Malade, lil voudrait Jartir de l'er ..
reur da1ls 'le cas où il y flroit. Il ré . .
ondit quH ne demanderait pas mi U.:\".
Une diC aÎltion au l louable étoi
fans doute [uff]fante aux y u~ du
uré ; n1ais inca able cl le d ~ ider contre es en Cl lnens déj
contra é ar la d ' ndance.
Le al de ~ui dêlTI "1
os l' 111rl' du Curé 1" ffet ' n in) ul ..
t Il
écran
l
,lui lit, a ou t, Mon-
fiellr que vous ave un urie IX f rdeau fur les ' aul s, & que 7/0US ~t S
lus I11bar Yi é que 1110i. e u ' l ~
ou Cl in' 1 U ln e nt; 11 •sil 0 n .n 1 d'Ol D r de nouv au
'lai
1" ) II r flê lent que e fi ur de
J 1 i lu· , III iblloit
r
Inin l1r '.
• al
s"annon
a 1ul-m
·s mul ...
ne]
fus 01 tes
li' uroi nt fui vis , t l'att ntÎo
A
17
de rafTurer le Curé, en lui difant
que ,s'il ne vouloit pas lui adminifirer
les ~acremen~ , il efpéroit que Dieu accorderoit les graces qui y font attachées
au di!fir qu~il avoit de -les recevoir •
:J
vous p'0uvet , ajouta' t-il, ~tre tran ..
qude , je ne vous ferai aucune peine.,
&' je prif.rai le Seigneur de 'Vous par-
donner.
c
n1 nique qui avoit été
cllcrcber de la lutnicre , fut éton...
né à fon retour de trolIver la porte
de r antichambre ferlnée ; il en avertit les par ns à qui il apprit en mê...
tems la défen[c que {on maître lui
voit fait de le laijJèr jamais feul avec
qui que ce jùt. Ils lui ordonnerent de
fai
uvrir la porte que le Curé
s., obaîna à laif1( r fermée.
Le fils du fieur de Jo 9nnis, Procureur Général, bleiTé des procédés
fnu eéts du Curé, s" étoit placé dans
un endroit d" ou il entendit une par..
ti de la converfatjon, qui dura un
quart d"heure; le Cur' ouvrit en ln
�1-8
I~ p'orte &·[ortit ~e rapparte~~nt: '
19
~ta;(zr. L'Archevêque arriva ' urté
Le lieur de Joannls pere le pna de'
fe décider; le Curé dit-, . qu'il ne rejuJoit pa , m is qu'li prioit d~ attendre
jufques au lendemain à neuf heures du
•
matlnf>'
Cef te réponfe
..
•
fit concevoir aux
are 1S qu lque ef~ érance . d~ v~ir
adlnin,l 1er le Mt ladc ; malS 1 obJ~t
cl cc cl ~lai 1 !étoit qu
e c~ntt~
nuer à f. ndre tnpte; l'Archevê..
qu &. de recev i r l~ il i de noue
vea lX' rel - s. C t obJct fut re~on.
nu le
n COl in, e Cure ne,
parut a rh ure indiquée q~l: pour.
anno cet J . vi {ite de · Prelat; &
des qü'il- fe f a quitt'. de cet orr , il fe retira [; os V Ir le mala
de ; ce qui fit afTez' conlP.rendre
que l' -rchev" que n~ v nOlt .que
pour renouveller les Interrogations
déja fait s pat le Curé & prononcer
4
1 refus.
·fi . .
Le M la e averti de cctte vtl
e , télnoj 1a ~u~ il la recevroit alJe &
heure après accompagné de deux
Eccléfiafiiques que perfonne ne con.
nut , & qu'il introduifit dans la
chambre du Malade; tandis que' le
lieur de Joannis neveu ,-demeura à
la porte de l'appartement &; que
le-Domeflique fut forcé par les ordres réïtérés de l' Archevêque d'en
fortir & de. paffer à· Félnticha'lnbre ~
procédé répréhenfible qui revêtît
d~ul1 appareil de jurifdiél:ion , ces
interrogations illégitinlCS, & oùfoppreffion s~annonce dès le prin~'
cire par un choix recherché de té.;
moins & par l"exclu(ion de ceuxdont on craint lat préfcncc.
Le Malade dit à l~ Archevêque
après les premieres polite1Tes. qu'il
étoit averti par [on MedecIn du
befoin de d~mander les Sacremens
& l" Archevêque lui ayan.t repréf:nt~ qu"il falloit une- foumiffion entlere
aux décifions de l'EgliJe, il n'hé~ta pas
à r affurer ,. qu"il était &- avolt t4U..,
�20
joUrJ eté entierement fournis.Ce Prélat
au lieu de fe rendre à une réponfe
auffi Cl,rérienne 111~ déclara que
pour 'recevoir les Sacrelne1zs, il falloit
avoir de la foulnijJlon pour la Bulle.
L Mal de pr t {la qu:1il étoit fou
nlÎs li toutes les drlcifions de t EgZife ,
(t rn1 s qui n'adul t nt a leune
exc prion) il a 'out qu il ne conve ...
noit pa à [on état d' ntrer Cil diJcuffion de m t' res fur lefl li ef le 1 oi
avoit impofl.' filence.
1 cl t loir 1 loi
fil nc av c
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'a Jt
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r li i t1~ ln
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b~ cv' de
, . ,
ver
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inde guée par l
roc 'dure
1:1 reh r l l . 1.. Maq ]'1 f; T it qu:1i[
ne parlait . mais de
rélar av u en
difp.utes. ~ t
et qu~iL le Ja-
C J
•
'POtt.
av u
raIl ntit ni Iê inflanc
u Yace 1ta i Il cl la
H , ni fi s m naces de la pri va;
21
tion des Sacren~ens. Le Malad fi
e ut
' , 1 1 ' d'
l
b
o Ige ~le lU Ife que lU leç 7 "
, 'l
.. Ul re-
[urou l. en char15eoitfa confcience. Le sr
Joannls neveu qui l'a voit attendl
1"
.
1
emp aya vaInement à [on tour le
pri res, & les repréfentations . i~ .
eu.~ beau. lui témoigner le re;~et.
qIl zl Qurolt.fi [on refus donnait lieu tl
un 'clat. 1/ Alchevêque déclara en ~
fi rcti ['1 nt , que r on ne pouvoit faire
a~treJnen tant que le Ivlal ade perfifie:
rOlt dansJes fèntimens.
~e mêlne jour le Chirurgien
avertit les parens que , le Malade
p l voir fil ,olnl t:r à tout inffant,
par le retour des fu ffocati ons · de
Oitl ine , gu il avoit éprouv.és. On
n:\'oya un Dom nique au Curé: il
: oh ace pé a cOllfefier , &' il voulut abu[cr le ceu e circonflance , .
jufgues à pro '0 er de renv:oyer au
J n lemain. Pre.lle CIe [e r ndre: aur \s du Malade , il promio enfin,
1S en témoignant fa répugnance,
vint deux heures après.
j
�2
'A ron arrivée Je lieur de Joann·
.
l"
'r
IS
•
JUl aprlt etat ou le trouvoit fo n
oncle, & le follicita viven1ent de
r,adn1inifirer; le Curé feignit d'a.
bord de l1!éconnoître Je péril im ..
n1inent , & ofa dire, qu'il n] avoit
rien de prej]àll , & qu'iL falloit atUn ..
dre.,Ce prétexr cc(fa I ar l'offre de
rapporter l'aucfiation du Med .cin;
·Je fieur d Joannis r.cpréfenta au
Curé que fan oncle n-'alloit janlais pri;
parti dans les contr verfes prefentes ,
6' lui .déclara que fis délais feroient
I1 ris pour un refus. Le CUlé décan,
.
c rt par cette menace; malS en1 TC i p r t'exemple, & par la dé ..
ciuo
fon Evèque, déclara r
fU~'r, parce ~ dit-il, que . M.
. r Arche,.
'P~q le & lui ne trouvoient pas le Ma ..
lade d; pc>fé.
t il fe r tira a l'in fiant fans claig r I " me le voir, abandonnant
ainfi {on oüaille ;dans ces nlOJTlens
,cr} iqu s, par un dernier trait.d'or
Fr .ilion.
.r
L·
li·:2 3
e Jour UIVant le 'Mal acl e pna
•
::Ion neuveu
·de
faire
'une
d
'
.
.
"
,
erOlere
)teJltat Ive aupres du CUIe,l
.'. "1 char-. .
:~ea " auili fan D01nelliq le à qUI·"1
1
avolt
confiance
de
lUI·
t'
.
V
. ,
emolgner
on elnpre«e~ent: ,à recevoir 1e
Sacremells.
'
S
Le fi ,ur de Joannis fe rendit .
a~e~ .deu.x de fes amis, chez 'le Cu:
re ; Il lUI réJirera 'la déclaration d
prpndre fJ dfla!J pour un rq:u$ formel;
le Cu~e prot;n!t de viftter inceffam;nt :Je Malade : le Médecj'n trouv~ cafuellem nt, lui en lignifia la
{trifle fituation. IL répondit qu'il étoit le
Jlt!édecin des ames , .r,. .qu-'ilfalloit qu~~l
?'~t l, Malade avant que de t admi..
,:nifirer: sI l f~ rendit .e n effet auprès
de -luI; malS contre fa coutume, il
.pa1Ta dans '1 appartement du Mala~
~de, ans avertir les parens.
- .
, ~ette ,d erniere vifite n'ayant pro~
.dult qu"une nouvelle interpellation
a~ Malade d'accepter -la BulI~ , il
l~pr~fenta au Curé 1 qu'~l ~e (a)loi~
•
"
�24
fait a peller que pour lui adinin~flrer
les derniers Sacrenlens , & le Ctll~
{ortit en di[ant , qu"'ilne pouvoit rad~
minifirer.
Le Neveu toujours "plus ' furpris de cette obflination , voulut
avoir avec le Curé une derniere
xpli ,a ion dcvan t' moins; il lui
ll1anda le tnotif de [es refus.
1... Cuté ne repondit d'ab rd que
ar d s lnot olal 1" iculés, & dit
nfuit~, qu'il ne trouvoit ptl le
•
Ma-
lade difp ifé , d"'alltr f js 1 s x i
uoit lus ouv r n t & difait ,
qu"iL ne pouvoit l ad1ninifir r , l'il ne
/zan eoit d fl ntin1 ns . 1 . is (e re-
r na t i 1 tô , il r
o' t fa r ' ~
. QI Ji f
or.it qu le M la de Tt 'toi,
as difpofe, r nL nn
out le
..
~t"
) &, couvre des
roe 1". ln d'ependance,
rnoufs,des
refus, dont raveu dé Vo~
.
.
1erolt un nouveau délit· t
C '
.
, ous 1es
ures qUI ont refufé les Sacrem
ft
l
ens,
ous es yeux de rArchevêque d"'A'
r
tell.u le même langage; il ~~
~rop. unlfonne pour n~avoir pas été
Ont
InrpJfé.
Le Curé de Sainte Madelaine
~oulut urorifer cette reponfe vagl~e par des rairons qu"'il appelloit
r~llfon~ de prudence, & par la religion
du fe,cre: dû , au ~alade. Ce prét~x
te etolt delnentl par la connoif{ance du véritable motif déclaré dès
l"origine.
Le fieur de Joannis neveu, pout
enlever au Curé cc dernier fubrer ..
(uge, lui repréfentoit tantôt qu'il
n> étoit ni le Confe.ffèur, ni le Directèur de fon oncle,tantôtqu"onne pou'7 it fuppùfer à fon égard des
cau[es de rtfus; parcequ"'il avoit
loujou s vécu en bon Catholique, Apo]:"
tolique & Romain, qui croyoit tout ce
que L-' Eglife croit, t:r- rtjettoit tout oe
B
•
�26
•
que l'Eglife rejette. Il offrit mêIne
au Curé dt: raccompagner dans rap ..
arten1ent du Malade pour obtenir
de lui la pcrmiffion de révéler cette
caufe n1yflérieu~ : le tlré n'eut
garde de déb rer à c tte in 7Îtatioll,
& fe r tir , n déclarant erfiIler au
refus , fur h:.s derui res interp Hations du
u.
D uis c tte 'poque 1e Curé ne
rongea Gu'à fuir, & à ~ dérober a
la indiél: publiqu ; il n"eut pas
hont d'aggraver [es prenli rs torts
ar l'abandon de fa ParoiiTe, & le
feul icaire qui reHoit ne fe préfenta pas 11 z le Mala e, cl nt l'état
r clamait fon ~ cours.
fcal ale av it u 1 ll1s orand
, lat r 1 ubli jt' e la cl Inancl ,& cl s r fus ré'·tcrés ,& ar la
vifit cl l'Archevêqu;
qui on
cl . oit n att ndr 1 relnede. Le
ri rén' raI ' t it x il' ar l aime
ni 1 r~ Ile dont le fi ur cl Joannis
j uiffoit, ar t>ilnage des troubles
, v' r mm nt dans la mênle
ParOllle , & pa r ce
.~
~7
renouvelle
de fermentation dans 1'· fi meht
'
111nant dé
'd
fi1re e la paix , & au mepns
' . cl b· ..
faÏt de l' an1I111ue.
'Il.·
U len-
Ces divers objets & le · fi
Iainres des
s JU --es
• ./1
parens, reclamerent le
n11nluere public.
L"inaél:ion
du
Malade
.G .. 1 r.
•
' -1·
lX. e lacn . .
· perffi ce qUI aVOIt
. fait de {(eS d. rolts
onnels, 10111
. de diflpen[er le vengeur pu bl IC ?~1 foin de pourvoir à
11~ objet fupcneur, animoient fon
zele par un nouveau motif, fa vigi~
1 ~lCC pouvant [cule prévenir l'abus
Cflant , gue des Pafieurs font du
a~don généreux de l'injure. On
~Olt arrêter le cours de ces vexatl?ns., 'lui redoublent par la mod ranon des vitt.imcs , & enlever
aux coupables l'efpérance de parvenir il rjtnpunité,par la circonff:an..
ce qui rend le CI j me plus odieux
& foppre{feur plus hardi.
Votfe Procureur Général deféra
le délit aux Chambres a{femblées
le 1 6 de ce mois. L'Arrêt ordonna
Bij
�·2S
'information & l'audition 'dl1 Ma ..
lade, qui fut recolé fur le champ;
attendu le dang r de mort. On
né
cl
rofcrirc, interroga-:
,
tlO~S repro~vées , conditions a-rbitraJ~es, & unpofées dans l'adminiftratl~n extérieure des Sacremens,re-
en-
tendit au(ft les parens , les Medecins, les Donl niques premiers té1110;I1S lu délit, & divers Magj(lrats
& Jentils-l Oln01CS. Cette information fut laufe 1 17- & le fleur
de Joanl is étant mort le tnêtne
jour ~ lie fl t rapportée le lendclnain 18. & [uivie d'un cl rct de
rife d 01 ps contre 1 Curé.
. Les 1 eLlV s qui jncul el t l'Arh v~ lU cl' Aix, [elnbloi nt r offrir
aux r 111icrs c ups cl r, u rité;
votr
arl I11ent [urfit au faits le
on rnant ju~ ues a l'audition du
uré , guidé par fot rofond r [-,
our · otre Maj fié, il arrêta
u., 11 v rait infiruit par le compte
Gu"i! ous rend aujourd hui & par
, nVOL des copies coliation7uJ de la procédure.
otr
aj
y verra dans un mêm f .Ir tous l s ex ' s 'lU "11
e,e a eu
- nt ntion
•
-29
,
fus dune profeffion de foi édifiante'
&. de reconnoître vos Loix ; voil~
par quels degrés on en: parvenu à
priver publiguement le Geur deJoannis du droit acquis à tous l'es Fideles.
C tte tyrallnle a été exercée contre un Citoyer.,à qui les Promoteurs
du [chi fille ne [auroient dans leurs
propres principes, appliquer ni ce
nonl de pé{.;heur public, dont on a
tant abufé, ni le faux fyfiême de
la notoriété de fait.
Si r on afpire aujourd"hui à un ar":
bitraire plus abfolu , fi ceux qui ont!
innové par des épreuves cl' obéiiTance étendues hors des objets de la
foi, & du cercle des profeffions autori fées, veulent établir ce joug [ur
des connoi{fanccs privées & des con~
jec1:ures ; il e évj dent que le fanatifnle a déja franchi les bornes qu"il'
avoit feln blé fe prefcrire.
La conduite du fleur de Joannis
B iij
�3°
n' offroit aucun prétext à c tte tyrannie, ~ lïndifcrélion des deman~
des a parll jufques dans la fagefTe
des réponfes ; il ne s"efl: defl~ neln
de "'expliguer par aucun 1110tif qui
laiJTa entrevoir un cfprit naturellement indocile ou prévenu · ln Îs [e
renfernlant dans l'état cl filnpIe fi- ,
Je1e, & d Ils Yazile cl s ix, il s' ft
dili cnfé de r0111pre le tlenc. qu il
avoit [crv ' toute n . ,lU t~n1oi,,;
gna le n1 ",ne de {on ~ ve 11 . .
ils aiTurance e ra [oulluffion
illimit ' e à tout J l· de'ci(ions de
l' ~ glife, & de [on r fl ea u le
or
"piflo l, il
j'té iflinu
i m' rité 1 s 'la es 1 c UX
111"
rin1' n"l ·el"
1
ns Cur's ui l'ont
diri
Ins , n~. 1 ev ir de
1'0 éiŒnc
11
'gin t ur. ni la
cl un 'clat a nor c' àr ret
cns , n ont v n re u 1
l l er~ verante.
fi ire, la conduit que
#Ar.U' Ai ,& fous
a 1[·
1
•
•
.
31
pJces, le Curé de Ste Madeleine ,"
ont tenu au mépris des avis réite-
rés que Je Premier PréGdent de
votre Parlement avoit donné ad
, Curé. Ces avis auroient eu un plein
fuccès , fi ce Palteur n'avoit con{ullé que les loix.
N us ne l appellerons pas à Votre
Ma jefié les grandes maximes qu'elle
vient de confacrer dans cette loi,
D10ins refpeél:ab!e encore par le
om augufie dont eUe paroît revêtue ~ 'lue par les lumieres & la fageife [u pcrieure dont elle eft 1"'ouvrage.
Qui eut pû penfer que efpri t de
fchiftne , après s;' être dérobé par
tant d'artifices aux regards de Votre
Majefié, réfifieroit a la h~nte ?'~"
voir été reconnu, & au traIt qUI 1 a
frapé, & que fa [unelle imra~i;nce
viendrait troubler la tranquIlhte des
CitOYCI S , à peine renai1Tante.
Quel nom donner à cet~e ,~é[o
r
bëiirance perfévérante, qUI s eleve
contre le jugement fole~nel que
B IV
�,
32
vous avez prononcé; & qui inCulte
ju[qu"à votre clémence? Une telle
audace offenfe la Majcflé
Royale
r
& dégéncre en crime d'Etat; on ne
peut envifager fans quelque forte
cl' effroi, cet cfprit de rcb Il ion
cette infraétion [oudaine de la ai~
publique.
. 11 ~ InbIc que cette loi après la
quelle t us les Ordres de }" ':t Cl ne
devoicnt difputer que de fidelité &
de z' Je ,n'ait été pOUf ci certain
[prits 'lu un nouveau fi nal de dif...
or Je , qu.tell e n"ait ft rvi qu'à les
affi l il dans
faoéltifnJe ~ da
a ré lurion d le faire éclater pa .
de 110UV aux actes d'hoflilité •
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ue l"intérêr de domination di
'd t]s x . s, ou qu'il y parVielll1
a l'aide des il1ufion d un con:Ii i n e Gui -' é ar , il cil j di ir nt de r hercher l motif lor{l l
eŒ ts font fi ernicieux.
Ot) rirons-n u 'lue d S II e ..
i urs ccléGaflique cf: Œ nt de 1 ur
r te {s autant cl on lie
~.
33
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de~. vlébmes de leur défobéilTance ,
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'
qu Olant accufer Votre Majefié elle..
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fidelle & trop éclairée pour être
féduite.
Les procedés fchj(matiqucs que
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tier oubli des contraventions qui lui
ont attiré des marques recentes de
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mêo1e qui lui font liés par l'intérêt
de la caure commune; ils eurent à
lui reprocher d'avoir dévoilé par
un ordre capable d'exciter de nou ...
veaux troubles , les conféquence
iulles , mais effrayantes, de laUlS
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34
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tre n avons-nous pas r
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or t1 princi al accufé.
'nétré cl . '{ ard dus au caract. re .. ifco al , nOflS [avons auill
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oti de
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·_ . . . rlte.
rien rclacher de leur
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s loi n1~lne
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'iO'
s reilledes ropor-
's a la onragi .
l"ex mple.
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l'il a· ut
.)a tentat.
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a ton
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attaque ans fon principe &
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peUlel ln" 1gee au fuperieur , . ffiraye
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fnr 1 a~ception des pcrfonncs, ne'
fç(nHOJ~ pcrlnettre Gue dans fon
fanétuaue on épargne les auteurs \
d' ~ xcès qu'elle en obligée de
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ferv~. q l~ d'jnl1rulnent & d'organe/
.IJ ltcret de Votre Majefté exige
q ] e e rononce cette peine par la
bouche de 17e Parlenlens, & que les ·
protTIoteufs du [chj{me redoutent
une authorité qü'ils ne refpeétent
pas nl me da ns {; [ource.
Ils t/ ont tint pendant un tems
d'invo 1er les )ollvoirs fupérieufs,
oue dans refpérance de réulIir à l'intere{fer contre lui-même. Auroientil. Û ~ prétendre indépendants des
Magiftrats,s-'ils n" avoient cru l'être
des Princes & des Loix?
La Déclaration émanée de Votre
A
A
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'37
a· etlé, â écarté le voile trompeur
CJui c~choit en partie le danger de
ett prétention, & elle éclate aujourd"hui fans n1énagclncnt , dans
les nouvelles infraél:ions ; ainfi cette
oi augu{l qui
v nue au recours
lu zt;Ie d s Magi{lrats,a b foin elleme de ) ur vigilance pour regncr plcinen1cnt , il faut qlf'tl~C
Terreur falutaire ntraÎne la (annu[-
onveraln, & paruiTel'lt aux
yeux dt! tous, foutenues de [on aven.
Devenues par ce lTIoyen plus
formidables aux auteurs des troubles , & plus refpeétables ànos Con. .
citoyens, elles jouiront de la confiance publique , accoutumée à fe
rebler fur vos fentÎrncns, & à révérer tout ce gui porte l'empreinte de
votre volonté.
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1 eurcux les dépofitaires de votre
authorité, qui dans la même coojonélllrc, peuvent faire entendre
leurs voix au pied de votre Trône!
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affaires que le malheur des tems à
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gards bienfaifants de Votre MajeUé,
& qui nous priv de la douceur cl' ap-
en
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orfque mal ré des confidér.atiot s fi pr iTant s, notl a vans clIf-
n xenlpl née fr ire' la tranlilité cl cett rovince, nous nous
Il01es 11 tés le retnplir un autf
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jeflé fu av rtic d s ffon '"
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1
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Extrait des RegUlres du ParZfJn(nt du 4
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Dublin Core
The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/.
Title
A name given to the resource
Monographie imprimée
Description
An account of the resource
Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce)
Dublin Core
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Title
A name given to the resource
Lettre du Parlement de Provence au Roy - 1753-1754
Subject
The topic of the resource
Parlement de Provence
Description
An account of the resource
Recueil de 9 lettres du Parlement de Provence adressées à Louis XV sur le refus des sacrements (années numérisées: 1753-1754)
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
France. Parlement de Provence
Source
A related resource from which the described resource is derived
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 23644/A-I
Publisher
An entity responsible for making the resource available
Veuve de Joseph David et Esprit David (Aix)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1753-1754
Rights
Information about rights held in and over the resource
domaine public
public domain
Relation
A related resource
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201483807
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES_23644_Lettre-Parlement-vignette.jpg
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
1 vol.
330 p.
In-12
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
monographie imprimée
printed monograph
Coverage
The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant
Provence. 17..
Abstract
A summary of the resource.
Cet ouvrage retranscrit différents documents datant des années 1752 à 1754. Ils traitent d’un conflit opposant le Parlement de Provence au roi Louis XV au sujet du refus des sacrements. Ce conflit s’inscrit toutefois dans un contexte plus large.
Les Parlements, muselés par Louis XIV, avaient retrouvé durant la régence du jeune Louis XV leur pouvoir d’antan. Les parlementaires n’hésitant pas à s’opposer aux tendances absolutistes du monarque, il est logique que le règne de Louis XV ait connu de nombreuses tensions entre les Parlements et le roi. L’affaire de Bretagne (1764-1771) et la séance de la flagellation (1766) n’en sont que les exemples les plus marquants. À ces tensions parlementaires, il faut ajouter une dimension religieuse. Le conflit opposant le clergé au jansénisme ne fit que cristalliser le conflit avec le roi.
Le jansénisme, doctrine théologique née au XVIIème siècle, sous l’impulsion de l’évêque d’Ypres Jansen, affirme que Jésus-Christ n’est pas mort pour tous les hommes et qu’il ne veut pas le salut de tous (il ne donne pas à tous les moyens de salut). Cet « évangile du désespoir » a été condamné par les papes, comme Innocent X en 1653. D’autres jansénistes, notamment en France l’abbé Arnauld, éloignaient les chrétiens de la confession et de la communion, considérés comme une récompense et non comme un remède.
Louis XIV considérait également le jansénisme comme un danger pour l’État. Il procéda à la fermeture du monastère de Port-Royal, bastion janséniste, en 1709 puis rasa le bâtiment, devenu lieu de pèlerinage, deux ans plus tard. Cette même année, en 1711, il demanda également au pape la condamnation d’un ouvrage du janséniste Pasquier Quesnel. Clément XI condamna cent une des propositions de Quesnel dans la bulle Unigenitus en 1713.
Or, les parlementaires français étaient en majorité gallicans, voire jansénistes. Ils refusèrent donc d’enregistrer la Bulle. Un lit de justice, en avril 1730, obligea finalement le Parlement de Paris à enregistrer la constitution papale. Le conflit fut ravivé en 1746 par Christophe de Beaumont, archevêque de Paris, dans l’affaire dite des billets de confession. Le prélat exigeait que les fidèles signent un document attestant de leur adhésion à la bulle Unigenitus sous peine de se voir refuser les derniers sacrements. Le décès d’un oratorien janséniste sans sacrements provoqua un scandale au Parlement de Paris en 1752 qui arrêta l’interdiction aux partisans de la bulle de recevoir les sacrements. Le roi, méfiant à l’égard du jansénisme du fait de son entourage jésuite, prit parti contre les parlementaires. Il cassa l’arrêt et en 1753 exila le Parlement à Pontoise pour une durée de seize mois.
La solidarité des parlements étendit le conflit à l’intégralité du royaume. En Provence, le Parlement se trouva confronté à plusieurs affaires où des fidèles se virent refuser un sacrement en raison de leurs opinions jansénistes. Le Parlement de Provence avait pourtant longtemps été composé de nombreux membres favorables aux jésuites, ce qu’avait mis en exergue l’affaire Girard-Cadière (disponible en ligne) dans les années 1730. Le procès avait néanmoins permis la diffusion des sympathies jansénistes dans les milieux notables et parlementaires de Provence. Toutefois, l’archevêque d’Aix, Jean-Baptiste Brancas, auteur des Ordonnances synodales du diocèse d’Aix (disponible en ligne), était un farouche opposant au jansénisme et encouragea dans son diocèse la pratique du refus des sacrements.
Quatre affaires de refus de sacrements furent particulièrement retentissantes. Trois sont répertoriées dans cet ouvrage. La quatrième concerne la veuve du conseiller au Parlement Charleval qui est relaté dans un ouvrage intitulé Relation des refus de sacremens faits à M. Garnier et à Mme de Charleval en la ville d’Aix, imprimé en 1756 (BMVR, cote 6533). Les trois autres cas sont repris dans l’ouvrage.
Le lieutenant général au siège de Forcalquier Eymard, soupçonné d’opposition à la Bulle Unigenitus, décéda sans avoir reçu les derniers sacrements en mai 1753. Les ecclésiastiques responsables de ce refus furent condamnés par le Parlement, qui sursit à statuer concernant leur supérieur, l’évêque de Sisteron (pièce A). Le Parlement condamna également deux vicaires de l’église de la Madeleine à Aix, qui refusèrent la communion lors des fêtes pascales, à un homme du nom de Garnier (pièce B). Cette décision provoqua la colère de Brancas qui considérait qu’il n’appartenait qu’à lui de les juger (pièce C).
En octobre 1753, le Parlement fit des « itératives inhibitions et défenses à tous les ecclésiastiques du ressort de faire aucun acte tendant au schisme et d’introduire des formules de profession de foi arbitraires ». Cet arrêt du Parlement de Provence, envoyé à toutes les sénéchaussées de la Province, fut toutefois contesté par Joseph de Saint Michel, lieutenant général civil en la sénéchaussée de Marseille. Il fit noter ses protestations en marge de l’arrêt sur le registre de la sénéchaussée, et y ajouta une déclaration qu’il aurait reçu du chancelier Lamoignon : « le roi me charge de vous mander qu’il vous ordonne de suspendre la publication de l’arrêt du Parlement de Provence du 2 octobre jusqu’à ce que vous ayez reçu de nouveaux ordres de sa part ». Saint Michel est convoqué par le Parlement, qui l’emprisonne (pièce D). Des remontrances sont adressées au roi (pièces E, F et G).
En mai 1754, le Parlement condamna le curé de la Madeleine, dont les vicaires avaient refusé un sacrement au dénommé Garnier et interdit à l’archevêque « d’autoriser directement ou indirectement les curés, vicaires et autres ecclésiastiques du diocèse à aucun acte tendant au schisme » (pièce H). Pourtant, à la fin de la même année, Monsieur de Johannis mourut sans avoir reçu les derniers sacrements. L’affaire fut résolue par l’exil de Brancas à Lambesc, décidé par le roi, et à la condamnation au bannissement du curé de la Madeleine par le Parlement (pièce I).
Un des acteurs les plus investis dans ces affaires, Jean-Baptiste Leblanc de Castillon, s’illustra par la suite lors de l’expulsion des jésuites du royaume (plusieurs documents à ce sujet sont disponibles en ligne).
Sources :
- Encyclopédie départementale, Masson.
- La bulle Unigenitus et le jansénisme politique, Jacques Parguez, Paris, Presses modernes, 1936 (Paris T 11 437).
- Le diocèse d’Aix en Provence, Jean-Rémy Palanque (dir.), Paris, Bauchesne, 1975.
(Résumé rédigé par Morgane Derenty-Camenen)
Détails des 9 pièces :
A) Acte. 1753. Arrêts du parlement d'Aix, rendus au sujet du refus des sacremens fait à Mr. Eymard lieutenant général au siége de Forcalquier. Extrait des registres du parlement. - [S.l.], 1753. - 50 p.; in-12 Titre de départ. Arrêts des 21 mai, 7 et 27 juin 1753, suivis de la "Lettre du parlement de Provence au roy, en exécution de l'arrêté du 7. juin 1753. & de l'arrêt du 27. du même mois", en date du 26 juin 1753. - Sig. A-D8/4, E1.
B) Acte 1754 - Lettre du parlement de Provence au roi. - [S.l.], 1754. - 43 p.; in-12 Du 28 juin 1754, sur le refus des sacrements. - Sig. A8, B4, C8, D2. C) Observations sur la lettre du parlement de Provence au roi, du 26 juin 1753. - [S.l.], 1753. - 15 p.; in-12 Titre de départ. - Texte daté du 20 octobre 1753, sur le refus des sacrements fait à M. Eymard. - Sig. A8.
D) Acte. 1753. 1002. Acte. 1753. 1217. Acte. 1753. 1218. Acte. 1754. 0208. Acte. 1754. 0307 Arrêt de la cour de parlement de Provence, les chambres assemblées. - [S.l., 1754. - 36 p.; in-12 Titre de départ. - Arrêts des 2 octobre, 17 et 18 décembre 1753, 8 février et 7 mars 1754. - Sig. A-8, B4, C6.
E) Acte. 1754. 0121 Remontrances du parlement de Provence au Roi. - A Aix. M. DCC. LIV. - 108 p.; in-12 Du 21 janvier 1754, sur le refus des sacrements fait à M. Eymard. - Sig. A-I6. Fleuron au titre.
F) Extrait des registres du parlement d'Aix. Du 8 février 1754 [Texte imprimé]. - [S.l., s.d.]. - 4 p.; in-12 Arrêté du 8 février 1754 (p. 1-2). Arrêté du samedi 9 février 1754 (p. 2-4). - Sign. [ ] 2
G) Acte. 1754. 0427 Remontrances du parlement de Provence au roi. - [Aix, 1754 (Chez la veuve de Joseph David & Esprit David). - 22 p.; in-12 Du 27 avril 1754, sur le refus des sacrements. - Sig. A11.
H) Arrest de la Cour de parlement de Provence. Du 4 mai 1754. Extrait des registres du Parlement [Texte imprimé]. - [Aix], 1754 (Chez la veuve de Joseph David & Esprit David). - 12 p.; in-12 Sign. a6.
I) Acte. 1754. 1218. Acte. 1755. 0304 Remontrances du parlement de Provence au roi, sur le refus de sacremens fait à M. de Joannis, ancien officier, commandant pour le roi la citadelle de Mantoue, chevalier de l'ordre militaire de S. Louis. - [S.l.] M.DCC.LV. - 40 p.; in-12 "Réquisitoire de M. Le Blanc de Castillon... du 16 décembre 1754" (p. 3-8); "Lettre du parlement de Provence au roi, au sujet du refus des sacremens fait à M. de Joannis... Par arreté du 18 décembre 1754" (p. 9-39); "Arrêt du parlement de Provence, qui condamne au bannissement perpétuel le sieur Ravanas, curé de La madeleine de la ville d'Aix, pour avoir refusé les sacremens à M. de Joannis...", 4 mars 1755 (p. 39-40). - Sig. A12, B8. Fleuron gr. s. b. au titre.
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/50
France. Parlement de Provence -- 18e siècle
Parlements -- France -- Ancien Régime -- Ouvrages avant 1800