Histoire]]> Droit canonique]]> Par Monsieur l'abbé du Saulzet d'après la préface. - Rel. pleine peau, dos 5 nerfs à décor doré, pièces de titre et de tomaison en cuir de couleur (Notes)
]]> 1771]]> fre]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Doctrine juridique française]]>
Jean-Etienne-Marie Portalis (1746-1807) fut l'ainé de onze enfants. Son père, Etienne Portalis, occupait une charge de notaire royal au Beausset. En 1762, Jean-Etienne-Marie Portalis arrive à Aix pour suivre trois années d'études à la faculté de droit. Il se fait alors remarquer ces années en publiant deux opuscules.

Dans le premier ouvrage, en 1763, sous
le titre d'Observations d’Emile ou de l'Education, Portalis critique ouvertement l'ouvrage de Rousseau et de sa pensée philosophique qui pour lui « obscurcit la vérité et veut détruire le chrétien » (C. Delplanque, Dictionnaire historique des juristes français, 2017, p. 829). Cette critique concerne en réalité son opposition à toutes les religions et non pas à sa lutte particulière de la religion chrétienne.

En 1770, Choiseul confie à ce jeune avocat de 24 ans l’étude de la question de la validité des mariages entre deux protestants. Il rédigera cette consultation avec son confrère Pazery. Cette œuvre connaitra un véritable succès. Ainsi Voltaire écrit-t-il « ce n’est point là une consultation, c’est un véritable traité de philosophie, de législation et de morale politique » (J.L Gazzaniga, « Portalis avocat », dans Revue de la société internationale de la profession d’avocat, 1998, p. 164).

Cet écrit, reposant une sur documentation juridique importante et sur une argumentation logique est le reflet de la reconnaissance et de l’intérêt que Portalis porte à la cause des différentes religions.
Cette consultation sera l’une des bases de l’édit de Tolérance de 1787 qui conclut l’unité institutionnelle du religieux et du civil.

Sources : J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, PUF, 2017, notice de C. Delplanque, p. 829-831.]]> 1771]]> fre]]> France. 17..]]> Législation royale]]> Intéressant recueil, entièrement original, ce manuscrit comprend quantité de enseignements sur le droit en général et sur la jurisprudence en Provence. Précédé d’un avertissement de l’auteur, il est divisé en 5 cahiers : 1- affaires criminelles, 2- procédure du parlement d’Aix, 3- formules des différents actes sur la procédure du parlement d’Aix, 4- pratique, 5- affaires de l’amirauté de St Tropez.
Il n’y a pas de table pour les cahiers 22 et 23. Ce recueil porte la tomaison 5.]]> 1771]]> http://www.calames.abes.fr/pub/#details?id=UNI040016
Notice du catalogue : https://www.sudoc.fr/203158334]]> fre]]> France. 17..]]> Droit canonique]]> Si son œuvre la plus fameuse reste son Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale conféré avec les maximes et la jurisprudence de France qu’il a régulièrement mis à jour (est disponible sur Flora l’édition de 1776), ses Libertez de l’Église gallicane prouvées et commentées suivant l’ordre et la disposition des articles dressés par Pierre Pithou et sur les recueils de Dupuy n’en sont pas moins considérées. Dupin, dans son Manuel de droit public ecclésiastique français en dit que c’est l’édition « la plus commode ».

Le gallican et canoniste Pierre Pithou (1538-1596) avait publié en 1594 un ouvrage sur les Libertez de l’Eglise gallicane. C’est la première tentative de classement des dispositions limitant les prérogatives papales sur l’organisation de l’Eglise en France. Ces 83 propositions, non exhaustives selon l’opinion de l’auteur, reposent sur deux idées. Ainsi, selon les mots de Pithou « les papes ne peuvent rien commander ny ordonner » en ce qui concerne les choses temporelles du royaume de France. De plus, leur puissance spirituelle « est retenue et bornée par les canons et règles des anciens conciles de l’Eglise reçus en ce royaume ». Par la suite, elles ont été commentées par Pierre Dupuy (1582-1651) en 1639, et plusieurs rééditions parurent en 1651 et 1731.
Cependant les diverses éditions parues étaient, de l’avis de Durand de Maillane, pleines de défauts. C’est pourquoi il eut pour ambition de « donner au public un Ouvrage qui supplée à toutes ces imperfections, qui, en procurant à tous ses lecteurs une méthode claire et sûre, pour connoître les Libertés de L’Eglise Gallicane, épargne à ceux qui ont les collections des preuves, la peine des recherches ».
Son ouvrage est ainsi facile d’appréhension. Il commence par énoncer l’article de Pithou, qu’il fait suivre par une citation des preuves et un rapport des preuves que l’on peut trouver dans les diverses éditions de l’ouvrage de Dupuy sur l’article en question. Vient ensuite le commentaire de Dupuy, puis celui de Durand de Maillane.

D’autres œuvres de Durand de Maillane ont été numérisées et sont disponibles en ligne : son Histoire du droit canon et ses Institutes du droit canonique.

Sources complémentaires :
A. Dupin, Manuel de droit public ecclésiastique français, Videcoq, Paris, 1844, p. XII.
G. Demante « Histoire de la publication des livres de Pierre Du Puy sur les libertés de l’Eglise gallicane », p. 585-606, in Bibliothèque de l’école des chartes, Paris, Firmin Didot, 1844, t. 5.
]]> 1771]]> http://www.sudoc.fr/201648555]]> fre]]> France. 17..]]> Parlement de Provence]]> Sources : J. Egret, Louis XV et l’opposition parlementaire 1715-1774, Paris, 1970; F. Olivier-Martin, Les Parlements contre l’absolutisme traditionnel au XVIIIe siècle, Paris, 1988; P-A Robert, Les remontrances et arrêtés du Parlement de Provence au XVIIIe siècle – 1715-1790, Paris, 1912; L. Wollf, Le Parlement de Provence au XVIIIe siècle : organisation, procédure, Aix, 1920; Aymeric Thareau, Le rôle de Parlement de Provence dans l’opposition à l’absolutisme, à la fin du règne de Louis XV (1752-1775), mémoire soutenu à la faculté de droit d’Aix. ]]> 1771]]> http://www.sudoc.fr/201485559]]> fre]]> Provence. 17..]]>