Parcourir les contenus (3 total)
- Date est exactement "1815"
Trier par :
Conseil (Le) général du Département des Bouches-du-Rhône aux Français. Affiche de protestation de fidélité au Roi et à la Charte, signée : Bruniquel, président ; Magloire Olivier, secrétaire ; Cappeau, Dubreuil ; etc.
Par voie d'affiche publique, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône proclame à tous les provençaux son attachement à la Charte de 1814 et sa fidélité au Roi Louis XVIII et au gouvernement
Position : 828 (875 vues)
Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy. Essais sur la simulation, sur la séparation des patrimoines, sur les obligations de la femme mariée et l'autorisation maritale, [analyse raisonnée de la législation sur les eaux]
Relié avec : Joseph Dubreüil, Analyse raisonnée de la législation sur les eaux, Aix, A. Pontier, 1817.
Position : 547 (1063 vues)
Ordonnance du Roi, portant règlement sur les franchises du port de Marseille. Au château des Tuileries, 20 février 1815
La cité phocéenne affirme que le rétablissement de la franchise de son port est vraiment une question de vie ou de mort pour son activité portuaire : effondrement économique avéré ou exagération typiquement méridionale ?
Position : 891 (800 vues)