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  • Date est exactement "1867"

RES-007834_Memoire-Beinet-Bedarride.pdf
5 pièces relatives à la contestation d'un testament au milieu du 19e siècle en faveur de la ville d'Aix-en-Provence et à la nullité de cette demande

Position : 279 (924 vues)

RES-34179_Bedarrides_DuPerier-droit-provencal.pdf
Après la reddition de Marseille, Henri IV déclare "Enfin, je suis roi !". Il y envoie G. Du Vair réorganiser la justice : c'est dans ce contexte que Dupérier devient étudiant en droit à Aix. À 18 ans (1606), il est diplômé en droit canon et civil.

Position : 944 (218 vues)

RES-260153.pdf
Dans ce recueil de textes rédigés par un avocat de Tarascon, un long réquisitoire, implacable et très argumenté, contre l'octroi, une taxe sur certaines marchandises dénoncée comme un impôt local moralement injuste et économiquent aberrant

Position : 746 (629 vues)

RES-040958_Memoire-Eguilles.pdf
Mémoires concernant le conflit entre le Parlement de Provence et la Compagnie des Jésuites à partir de 1761.

Position : 317 (893 vues)

RES_5750_Dissertation-Etats.pdf
Premiers éléments de la constitution de la Provence et 4ème volume retrouvé d'un Traité sur l'Administration du Comté de Provence. (3 volumes, 1786-1788)

Position : 324 (885 vues)

RES-7921_Clapiers-Isoard.pdf
La question que pose le différend entre la famille Isoard à la famille de Clapiers est d'importance : les noms de famille sont-t-ils des biens ordinaires ou des patrimoines dont la propriété est inaliénable et imprescriptible ?

Position : 749 (628 vues)

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