Colonies françaises]]> Histoire de la colonisation]]>
Quand Léon Humblot est envoyé en 1884 par la France pour explorer la Grande Comore, il mesure vite les richesses naturelles de l'île : dès l'année suivante, il signe un traité avec le Sultan Saïd Ali qui, en échange du protectorat de la France, lui accorde toutes facilités pour créer des exploitations agricoles tout en gênant les deux concurrents potentiels : les Anglais et les Allemands.

Léon  Humblot sur le terrain (1852-1914)

Dans le cadre de ce protectorat, la France envoie un Résident officiel pour la représenter. Ce nouveau venu ne partage vraiment pas les ambitions de Humblot et tente de lui imposer un nouveau traité en 1887.

Said Ali bin Said Omar, 1955-1916 (1°

Humblot ne peut pas accepter, et pour cause, il a déjà cédé tous ses droits à la Société par commandite qu'il a lui-même créée l'année précédente, en 1886, donc constituée par l'apport de capitaux d'actionnaires extérieurs.

Léon Humblot : aventurier, homme d'affaires ou homme de pouvoir ?

C'est ainsi que débute cette brève histoire de la colonisation de la Grande Comore (pour mémoire, d'une superficie équivalente à celle de la Martinique), du bras de fer qui s'engage entre le Résident français et Humblot et le début de tous les ennuis que va rencontrer l'explorateur dans son entreprise. Petite revanche, après un aller-retour en Métropole pour raisons de santé, le pionnier revient dans l'île comme représentant officiel du Ministère mais en 1890 éclatent des émeutes. Tout à ses intérêts, l'explorateur n'entend pas quitter l'île ni renoncer à sa position : ses aventures, parfois mouvementées, se poursuivront jusqu'à son décès en 1914, bien après cette première histoire rédigée près de vingt plus tôt et au fort parfum de biographie hagiographique...

1. [66 phot. des Comores, de Nossi-Bé et de Madagascar, avec des portraits de Saïd Ali, sultan de la Grande Comore, et de ses ministres, de son frère Mohammed Ali, d'un autre frère, Mohammed Sidi, du général en chef, du premier ministre, de la femme légitime, de princesses de la Grande Comore, de Léon Humblot, résident français dans cette île, du prince Saïd Omar de Mayotte. Phot. par Léon Humblot, don Alphonse Milne-Edwards en 1885] - Site consulté : Gallica]]> 1896]]> http://www.sudoc.fr/267159099]]> fre]]> Comore, Grande (Comores ; île). 18..]]> Droit civil]]> Droit romain]]> 1896]]> http://www.sudoc.fr/248898558]]> fre]]> France. 18..]]> Droit public]]> Droit pénal]]> Droit romain]]>
A travers cette thèse, l’auteur a étudié la condition de l’enfant à travers une analyse historique (notamment l’Antiquité) et comparative des systèmes juridiques européens de la fin du XIXe siècle. Il a étudié cette condition à travers quatre thèmes, quatre domaines juridiques selon le vocable de la fin du XIXe siècle : le droit scolaire (actuel droit à l’instruction), le droit industriel (droit du travail), le droit pénal (étude de la responsabilité criminelle de l’enfant) et l’assistance publique (l’actuelle aide sociale à l’enfance régie par l’article L. 221-1 du Code de l’Action sociale et des Familles).

Résumé Jean-Michel Mangiavillano]]> 1896]]> http://www.sudoc.fr/248896970]]> fre]]> France. 18..]]> Droit privé]]> Droit romain]]>
Étude du droit du bénéficiaire, nature et étendue de ce droit (Publié avec)]]> 1896]]> http://www.sudoc.fr/248724924]]> fre]]> France. 18..]]> Droit des successions]]> Successions et héritages]]> Droit romain]]>
Le patrimoine est l’ensemble des biens d’une personne, formant un ensemble juridique en vertu même de l’unité de la personne à laquelle ils appartiennent, et ne se concevant pas sans une personne – il est par là de nature purement intellectuelle. La mort d’une personne n’enlève pas à son patrimoine son caractère d’universalité juridique – en quelque sorte, la personne juridique survit à la personne physique. Sous le nom d’hérédité, il passe en effet sur la tête d’une autre personne, l’héritier. La qualité, chez l’héritier, de représentant du défunt, entraîne la continuation de droits et obligations. Cette étude s’intéresse aux principes généraux d’après lesquels s’opère la transmission des dettes héréditaires et par lesquels est effectué le paiement.

Résumé Luc Bouchinet]]> 1896]]> http://www.sudoc.fr/248724274]]> fre]]> France. 18..]]> Droit civil]]> Droit romain]]>
Cette étude s’intéresse à l’article 1172 du Code civil, qui traite des conditions impossibles, illicites ou contraires aux mœurs dans les actes à titre onéreux, ainsi qu’aux actes à titre gratuit, en tachant de dégager le fondement théorique de l’article 900 du Code civil, et en faisant l’historique de la question dans le droit romain, l’ancien droit et le droit intermédiaires.

Résumé Luc Bouchinet]]> 1896]]> http://www.sudoc.fr/248084178]]> fre]]> France. 18..]]> Droit civil]]> Droit romain]]>
Cette étude s’intéresse à l’article 1172 du Code civil, qui traite des conditions impossibles, illicites ou contraires aux mœurs dans les actes à titre onéreux, ainsi qu’aux actes à titre gratuit, en tachant de dégager le fondement théorique de l’article 900 du Code civil, et en faisant l’historique de la question dans le droit romain, l’ancien droit et le droit intermédiaires.

Résumé Luc Bouchinet]]> 1896]]> http://www.sudoc.fr/247938750]]> fre]]> France. 18..]]> Droit des successions]]> Successions et héritages]]> Droit romain]]>
Le mot dos désigne aussi bien ce que la femme apporte au mari pour contribuer aux charges du mariage que la somme des biens que la femme recouvre à la dissolution du mariage. Le régime dotal n’a pu exister à Rome tant que celui de la manus y était seul en vigueur, car le régime dotal est caractérisé par la séparation des patrimoines et l’absence de toute société entre les époux. La question de l’inaliénabilité de la dot mobilière est l’une des plus délicates du Code civil.]]> 1896]]> http://www.sudoc.fr/247937371]]> fre]]> France. 18..]]> Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]>
L'auteur n'élude pas la question du coût d'une telle entreprise et son financement]]> 1896]]> fre]]> Provence. 18..]]> - Feuille Forcalquier ; 223 ; 1868 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Beaupré (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802231868.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27409]]> Littérature]]> Histoire de l'université]]> 1896]]> fre]]> Aix-en-Provence. 18..]]> Droit musulman]]> Droit des successions]]> Islam]]>
Dans le droit islamique, le waqf est une donation faite à perpétuité par un particulier à une œuvre d'utilité publique, pieuse ou charitable, ou à un ou plusieurs individus. Le bien donné en usufruit est dès lors placé sous séquestre et devient inaliénable, même si le donateur reste bien propriétaire du bien.

Instituée dès l'origine de l'islam, au 6e ou 7e siècle, cette institution a été revue en Égypte en 1952 avec la suppression de tous les waqfs ahlis (biens de main-morte) qui n'étaient pas destinés à des œuvres pieuses (1). En plus de raisons juridiques et doctrinales, la justification économique a fortement inspiré cette suppression: le nombre de wakfs augmentant tous les ans, il devient évident qu'à très long terme, toutes les terres cultivables passeront sous ce régime (en moyenne, 8 à 9 000 hectares par an, donnée de 1953). Par ailleurs, par le seul biais des générations, le nombre de bénéficiaires ne peut que croitre, et sur très longue période, l'usufruit revenant à chacun deviendra ridiculement faible. Enfin, le bien étant limitée à la seul nue-propriété, il y a peu de chance que les bénéficiaires (usufruitiers) consentent à investir dans ces biens pour les valoriser et se contentent de l'usufruit.

1. Joseph Chlala. - La suppression du «wakf ahli » en Égypte - in Revue internationale de droit comparé, Année 1953 5-4 pp. 682-685 - site consulté Persée]]> 1896]]> fre]]> Egypte. 18..]]> - Feuille Cairo west (a) ; 91/I-I N.E. ; 1912 ; 2nd Edition 1912 ; Survey Department. Surveyed in 1892 ; 1st Edition 1907 ; revised in 1910 ; surveyed in 1911 ; reprint in 1911
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=1100]]> Histoire de l'université]]> 1896]]> fre]]> France. 18..]]> Droit coutumier]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Histoire de la Provence]]> 1896]]> http://www.sudoc.fr/201308959]]> fre]]> Provence. 14..]]>