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200
5
-
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/263/RES-50038_Annales-Droit_1923_N11.pdf
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ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT D'AIX
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Nouvelle Série, N° 11
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Sources de l'histoire
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l'ancienne Université d'Aix
PAR
O. FLEURY
Bibliothécaire en chef
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A. DUMAS
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Professeur à la Faculté de Droit de l'Université d'A ix-Marseille
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Imprimerie B. NIEL, F.-N NICOLLET Successeur,
5, Rue Emeric-David
AIX - EN - PROVENCE
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INTRODUCTION
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Cette monographie des sources de l'histoire de
l'ancienne Université d'Aix est divisée en trois parties:
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Ire partie: Répertoire
numérique et, pour partie,
inventaire des archives de l'ancienne Université
d'Aix; -
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partie : Inventaire de docum ents, intéressant
l'Université d'Aix, qui ont été copiés dans divers
fonds;
28
3e partie: Bibliographie.
La première partie, se rapportant aux archives
proprement dites de l'ancienne Université d'Aix,
instituée en 1409 par le pape Alexandre V et confirmée
en 1413 par Louis II, comte de Provence., présente un
caractère mixte. Elle corn porte, à la fois, un répe~toire
numérique et un inventaire. Pour toute la série des
registres conservés dans ce fonds, nous nous sommes
bornés au répertoire numérique. Pour les liasses, .dont
l'opération de numérotage des pièces accompagna pl~es
que automatiquement le dépouillenlent, nous avons
été en état de 'dresser immédiatement un inventaire,
dont nous n'avons pas voulu retarder la publication.
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Par ce travail, le lecteur pourra se rendre compte
que les ,archives de l'ancienne U nivei"sité d'Aix, telles
qu'elles sont parvenu'e s à la nouvelle Université d'AixMarseille, forment un ensemble assez complet et
imposant de documents. Il y a évidemment beaucoup
�de lacunes, dont la constatation était déjà faite au XVIIe
siècle, et que l'on attribuait au sac de la v ille d'Aix
par les troupes de Charles Quint en 1.536 1. Les archive$
de la plupart des institutions de la ville d'Aix furent
presque entièrement détruites lors de ce pillage, qui
est, sans doute, la cause, que nos archives ne remontent
pas au-delà de 1531.
'D'autres disparitions ont été probablement occasionnées par la négligence du secrétaire-greffier, l'un des
suppôts de l'UniversIté, qui était pnncipalement
chargé de la garde des archives, et qui, suivant en
cela l'exemple, que lui donnaient les professeurs t, se
reposait vraisemblablement de ce soin sur le premier
bedeau,
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Mais les plus nombreuses' fuites se sont produites au
moment de la Révolution, pendant laquelle tant de
causes diverses, si funestes à la conservation des plus
précieux documents de notre histoire, ont provoqué
des pertes irréparables dans les archives d e toutes les
institutions de l'Ancien Régime,
Parmi les documents de nos archives, qui ont disparu
à cette époque, nous signalerons les suivants:
1° Le registre portant le nC, 34 dans l'ancienne numérotation, qui comporte un n° 35, auquel correspond le
nouveau n° 67, tandis qu'à l'ancien n° 33 correspond le
,
4« Les titres, papiers et pièces de cette Université, dit le primicier de 1674,
sont presque tous égarés et perdus; nos anciens registres de délibérations et
notre ancienne matricule nous manquent enhèreruent depuis plus de cinquante
ans ». (Délibération dU 30 octobre 1674 , Reg. 97. f' 20 v') V. Belin (F.) Histoire
de l'ancienne Université de Provmce , t. 1, p. 145 n. 1.
.
2 Manuscrit 1029 {I008-R-945 } de la Bibliothèque Méjanes à Aix, note écrite
sur la garde: « Cet exemplaire manuscrit {des statuts de l'Univerlité avait été
confié par les melllbres des trois facultés au bedeau, qui devait le Ee~ésenter
toutes les fois que l'on accordait des grades aux candidats, qui suivaient les
cours de cette Uuiversité ~,
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:
5
n° ~8. Nous ignorons complètement quel était le
contenu de ce registre n' 34.
Les liasses de pièces justificatives de déchargement
des comptes des trésoriers, allant de 1718 à 1771 et de
1774 à 1785. La disparition de ce's liasses, qui contenaient sans doute des pièces aussi curieuses pour
l'histoire de l'Université d'Aix que celles qui nous ont
été conservées, est très fâcheuse.
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Nous avons r~trou vé quelques pleces qui avaient
appartenu à nos anciennes archives dans des établissements comme la bibliothèque Méjanes d'Aix, qui
possède les précieux statuts, servant pour la réception
des gradués t • Peut-être d'autres manquent-elles
encore à l 'appel. Mais l'absence de tout inventaire ne
nous permet aucune reconstitution du fonds, tel qu'il
était à l'époque de la Révolution.
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Celui-ci, cependant, qui avait quitté le bâtiment de
l'Université, lors de la tourmente révolutionnaire, y
revint en J 806, au moment où une Ecole de Droit prit
la place de l'ancienne Faculté. C'est ce qui ressort de
la mention d'une dépense, portée, à la date du 23 août
'1806, sur l'état de situation de l'Ecole de Droit au 1 er
septenlbre 1806 t pour la somme de 53 ff. 50, sous la
rubrique ( Frais de transportdes archives de l'ancienne
Université» (du local des Archives départementales à
Marseille sans doute à celui de la nouvelle Ecole de
Droit à Aix). Ce fonds n'a plus quitté l'immeuble de la
t Catalogue ginéral des manuscrits dc!s Biblt"oth~quts pub iques de Prallu.
Départements, Tome X VI. Aix par M, l'abbé Albanès . Paris. E. Plon, Nourrit
· et Cie, 18q4, in 8' pp. 477-4"8 MS.I029 (1008-R 94,) Statut!> de l'UniverSIté d'Aix.
« leg'i du docteur Baumier 1830~. Cet exemplaire des Slatub de l'Ulllver~Jté
d'Aix est celui qui servait pour la collation des grades. On voit aisément qu'il
a beaucoup servI.
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Voir archives de la
~ouvelle
Faculté de Droit. Comptabilité
Dos~ier
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Faculté de Droit, où il est conservé à la Bibliothèque
Universitaire. C'est là que nous l'avons estampIllé,
folioté, rangé et catalogué avec le plus grand soin.
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II. - La deuxième partie de ce travail est consacrée
au relevé des documents intéressant l'Université d'Aix,
dont, après avoir constaté l'existence dans divers dépôts
publics ou privés, nous avons établi nous-mêmes ou
fait établir sous notre contrôle une ·c opie. Ces reproductions sont fort nom breuses, elles ont exigé un
temps et des recherches considérables; mais elles
viennent corn bler heureusement les lacunes regrettables que présente notre fonds d'archives.
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Les dépôts, que nous avons de la sorte mis à contribution, sont les suivants:
eJlrcbives Nationales: Série H. Administrations locales
et comptabilités diverses. - Série P. Chambre des
comptes de Paris. Hommages, terriers, échanges
mémoriaux, mélanges, anciens inventaires.
eI1rcbives du département des 73oucbes-du-'Rb~ne
l' à Marseille: Série B. Cour des Comptes de Provence. Parlement de Provence. - Série· C. Etats de
Provence. Intendance de Provence. -- Série G. Archevêché d'Aix. -- Série L. Département des Bouches-duRhône. District d'Aix. .
2" à eI1ix : Série B. Parlement de Provence. Lettres
royaux. Délibérations.
Arcbives Communales d'eI1ix.
73ibliotbèque de l'Université de 'Paris à la Sorbonne.
Arcbives du départtment de Vaucluse.
eI1rcbives du dipartement de l'Hérault.
Parmi tous ces dépôts, celui des archives du département des Bouches-du-Rhône nous a fourni le plus
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grand nombre de documents. Les deux fonds du
Parlement de Provence et de l'Archevêché d'Aix, qui
y sont conservés, sont de première importance. Le
Parlement enregistrait les lettres royaux, concernant
l'Université,et exerçait sa police sur cet établissement.
Quant à l'archevêque d'Aix, il avait un grand rôle
à jouer, en qualité de chancelier-né de l'Université. Notre travail de recherche dans ce dépôt nous a
été grandement facilité par l 'extrême complaisance de
MM. Busquet, archiviste départemental,et Raimbault et
Moulin, archivistes adjoints , N o'us leur en exprimons
toute notre gratitude.
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III. - La troisième partie est formée par la bibliographie ou liste des ouvrages et imprimés divers, qui
existent" dans notre bibliothèque universitaire , On y a fai t
figurer aussileslivres touchant le même sujet,quepossèdent quelques bibliothèques voisines de la nôtre, telles
que les bibliothèques Méjanes et Arbaud à Aix,et la bibliothèque municipale de Marseille, dont la proximité
présente de si grands avantages pour leurs lecteurs
respectifs. Les titres des premiers ne sont reportés sur
cette bibliographie qu'avec la simple indication de
leur cote, tandis que pour les seconds, on a eu soin de
faire précéder celle-ci de la mention abrégée de la
ville et de l'établis.semen'4 où ils se trouvent.
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PREMIÈRE PARTIE
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Répertoire numerique et, pour partie, inventaire des archives
de l'ancienne Université d'eAix .
Dans le fonds des archives de l'ancienne Université
.les registres portaient une numérotation, qui allait de
1 à .35 t ; mais cette numérotation ayant été modifiée,
nous donnons ci-dessous le tableau de concordance
de l'ancienne et de la nouvelle numérotation.
Tableau de ConoordanotJ des anoiens numéros
et des · nouveaux
Anciens ,
numéros
Nouveaux
numéros
Anciens
numéros
4
1
19
2
2
!O
11
3
4-
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6
7
7
6
5
8
8
9
9
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10
41
97
13
44
15
16
17
H
1'2
13
14
15
46
.47
18
Nouveaux
numéros
19
21
~f
98
22
23
22
65
99
400
401
402
23
24
2'
25
26
27
28
29
30
31
32
33
3t
35
25
26
27
28
vacat.
67
18
1 En dehors de cette numérotation, se trouvaient les registres 1 à 5 des Chirurgiens et 1 à 3 des Apothicaues, qui sont devenus les numéros 103 à 110 dans
la nouvelle nomenclature.
Une quittance pour M. Arbaudi, en date du 19 mai 1541, mentionne comme
. existant alors à l'Université c la grand mattricule :» de Messieurs les Docteurs. ·
Item la petite matriculle des escolliers matriculés. Item une matriculle vieil he
couverte de parchemin :te Registre l, f' J -il.
�10
1-4 . Matricules des gradués
de l'Université d'Aix
(153 1 - 17°7) 1.
1er janvier 1'5.3 1. 27 décembre 16.32. 40.3 feuillet'i (manque
le folio 1).
2. 2 janvier 1633. 6 juillet 1689. - 7)6 feuillets.
3. 6 juillet 1689' 20 juin 1695. - 310 feuillets .
4· ~o juin 16 95- 3 juin 1707. - 320 feuillets.
1.
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.
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XVIe-XVIIIe siècle. Papier. Quatre volumes in-folio. Rel. basane.
5 Matricule et lettres testimoniales des étudiants en
droit présentés aux grades (1666-1679).
XVIIe siècle. Papier,
.parchemin.
1 ~o
feuillets. 448 sur 295 millimètres. Demi-rel.
6-9 Registres d'inscription des étudiants en droit
(1680- 1700).
6. 27 octobre 1684. 2.3 juin 1690' - 289 feuilÎets.
7· I~l' octobre 1680. 9 décembre 1687. - 358 feuillets.
8. 17 janviet 1688.2.3 juin 1690. - 143 feuillets .
9· 20 octobre 1690' 30 juin 1700. - 438 feuillets.
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XVIIe siècle. Papier. Quatre vol. in-4. Rel. et demi-rel. parchemin.
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...
10-20 Registres des actes des gradués (1560-1791) .
10. 21 avril 156o. 13 juin 1638. - 2.214 pages.
II. qjuin 1638. 10 juillet 1674. 1.844 feuillets .
12. 2; février. 18 août 1690' - 9 feuillets.
1.3. 19juin 17° 0 . .3 mars 1715. - 424 feuillets.
14. 6 mars 1715. 16 mars 1722. - 450 feuillets.
15· 13 mars 17 22 . 13 octobre 17 2 7' - 380 feuillets.
16.18 octobre 1727.13 novembre 173 2 • - 33.3 feuillets.
17· 29 novembre 1732.3° mai i747' - 1012 feuillets.
18. 31 mai 1747. 14 juill~t 1764. - 1.166 feuillets.
~9. 6 juillet 1764, 16 juin 1777. - 1.035 feuillets.
20. 16 juin 1777. 24 octobre 179I. - 837 feuillets.
.... "C.
1
Mention de l'antique matrt'cule, qui aurait précédé le registre
l,
est insJrée
à la fin d'une reddition de comptes faite par le trésorier Sébastien Brunelli, le
13 juillet 1.5.39; Reg.
l,
f'
II
v'.
�II
XVIe-XVIIIe siècle. Papier. Onze volumes. 2.58 sur 190 et 355
sur 2.30 millim. Demi-rel. et rel. basane.
21 Registre des maîtrises (chirurgie, pharmacie et
arts) (1690-1740).
.,"
XVIIe et XVIIIe siècles. Papier. 46) feuillets. 262 sur 200 millim .
Demi-rel. parchemin.
.',
",
22 Registre des licences (l687-1689).
XVIIe siècle. Papier 154 feuillets. 268sur 19.3 millim.Rel. parchemin,
23-27 Comptes du trésorier de l'Université (1663-1777).
23. 1663-1681. - 1.108 feuillets.
24. 1681- 16 93. - 506 feuillets.
25. 1694-1718. - ,,6 feuillets.
26 . 1718-1732. - 207 feuillets.
27, 173 2-]777. - 6)6 feuillets.
XVIIe et XVIIIe siècles. Papier. Cinq volumes in-f' Demi-rel. et
rel. parchemin et basane.
28 Comptes du trésorier de l'Université et état des
~.
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pensions et des dettes (1784-1790).
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XVIIIe siècle. Papier. 107 feuillets. 357 sur 238 millim. Demirel. parchemin.
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29 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Blanc, trésorier de l'Université. (Mai 1686Avril 1687).
1.
Mandat et quittance de
2.
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.3.
»
»
l.,M. Sieyès, peinture de panonceaux (St Yves et Fête-Dieu),
20 juin 1686.
de 20 1., M. Vert, sous-bedeau, gages,
~o juin 1686 .
2 flets .
de 36 1., M. Grassy, bedeau, gages~ 29
juin 16~6.
2 flets •
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:
4· Mandat et quittance de 75 1., Joueurs de hautbois et violons
(St Yves et Fête -Dieu), 7
juillet ~ 686.
2 flets.
»
de 60 1., M.Roize,imprimeur, 19 juillet
5·
~ 686.
2 flets.
6.
»
»
de 60 1., M. Daymar, pension du
capital de 1.200 1., 3 août
f 686.
2 flets.
»
»
de 3 1., M. Gondran, copie de mémoi7·
res adressés à l'Intendant, 25
août 1686.
»
8.
»
de)1., M. Verd, balayage, 6 sept. 1686.
»
»
de 30 1., I7 s., ) d., M. D'Isse, pension du
9·
capital de 6171.,6 s., 3 d., 16
octobre ~ 686.
2 flets.
10.
»
»
de 61., M. Guinaud, huissier, exploit.s
en exécution de l'arrêt de la
Cour contre les petits maîtres
chirurgiens et pharmaciens,
22 octobre 4686.
2 flets.
II.
de 61.,M. Grassy, étrennes, lerjanvier
4687.
2 flets.
»
12.
de
»
14·
»
»
»
j
1., M. Verd, étrennes, 1er janvier
~ 687.
2 flets.
de 121.,5 s., M. Varion,fourniture de
6 flambeaux,funérailles de M.
Garidel, un des 12 anciens, 20
mars 4687.
de 3 1., t 0 s., M. Gondran, extraits et
mémoires, 31 mars ~687.
»
de ,8 1.,
lOS., 8 d. ,M. le Consei 11er de
Tres, pension du capital de
1170 1., 13 s., 4 d.,!2 avril
·1687.
2 flets.
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'.
16. Mandat et quittance de 7 1., M. Guinaud, huissier, exploits
contre les peti ts maître." chirurgiens et pharmaciens, 25
avril 1687.
2 flets.
-17. Chapitre de la menue dépense 1686-1687.
'.,. .. ~..
,
2
flets.
30 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Blanc, tréso.rier de l'Ùniversité. Dépenses
faites pour la fête donnée à l'occasion de la convalescence du Roi. Févrie'r 1687.
I.
2.
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~.
.
'
'
de 1 l. , 11)},. M. Jean Gilly, maçon, 25
février 1687.
2 flets.
de 301., M. Vincens, ] 2 milleirolles et
demi de vin clairet, 26 février
1687 .
3·
»
»
4·
»
»
5·
»
»
de 91.,M . Verd,sous-bedeau,pour les
peines extraordinaires par
lui prises à l'occasion de la
fête que l'Univ. fit pour la
convalescence du roi, 26 févr.
~ 687.
2 flets .
6.
»
»
de 6 1., M. Grassy, bedeau pour les
peines extraordinaires, 26
février '1687.
2 flets.
7·
»
.
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..
..~.
Quittance de 4 1., 5 s., du louage de 3 tonneaux et du
brindage du vin ,23 févr .• 6~;.
Mandat et quittance de 91., 12S., pour 4 milleirolles de vin
vendues par Antoine Pécout,
24 février. 687.
2 flets.
......
""1"
'. '.
.'
de
12
1., Quatre ' archers employés
pour la garde du feu de joie
que l'Univ. ,a fait à la place
des Prêcheurs, 28 février .
16~7.
3 flets.
�8. Mandat et quittance de 54 1., M. Gourdin,marchand tapissier, 29 février 1687.
9.
»
»
de 1 25 1., MM . MilIot, Provençal et
.;
Davin menuisiers, travaux de
menuiserie sous la direction
du sr Ram bot (feu de joie de
la place des Prêcheurs et
décoration àe la porte de
l'V ni v., 29 févr. 4687. 3 flets.
10. Quittance de 8 1. hautbois, 29 février 1687.
......... .
] 1.
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12
1., payées aux campaniers,
29
févri er 1687.
12.
»
de 34 1., lOS., payées à ] 2 tambours et
»
4 fifres, 1 e r mars 1687.
de 16 1 , travail de 8 maçons, 1 er mars
»
13·
1687.
»
de 45 1., aumône faite par l'Vniv. aux.
14·
pauvres de l'hôp. génér. de
la Charité, 1 er mars 1687.
»
de 60 1., M. Suchet pour avoir tiré 60
boîtes, It'r mars 1687.
16. Quittance de 2 1., 3 s .. , payés aux maçons qui ont posé les
liteaux, les paliers et fourni
le plâtre et les clous desdits
paliersà l'Univ., 2 mars 1687 .
17. Mandat et quittance de 20 1., 15 s., payés à 4 trom pettes,
3 mars t687.
»
18.
»
de 150 l., M. Jaubert, illuminations de
la place des Prêcheurs suivant
rôle annexé, 4 mars 1687. 3 flets
»
»
de 100 1., Messire Poitevin,maître de
musique, 4 mars 4687.
»
de 115 1., Sr Bernard, feu d'artifice de
20.
»
la place des Prêcheursî suivant
rôleannexé,5 mars1687. 3 flets
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.
Mandat et quittance de
."
�2 J.
Mandat et quittance de 4 1., Distributeurs de la rela tion de
la fête de l'Univ. à la Maison
des Docteurs agrégés, 9 mars
1687.
»
l)
2).
»
»
de271.,IOS., M.Marguerit,chandelier,
JI mars ~ 687.
de 60 1., M. Rambot, sculpteur, travaux, fournitures, dessins,
suivant rôle annexé, II mars
2 flets.
1687.
»
de 165 1., M. Sieyès, peintre, 19 mars
~ 687.
2 flets.
»
de 71.,
s., M. Ferrent,maçon,répa·
ration de la toi ture de l'église
des Jacobins, 23 mars 1687.
de }o 1., M. Guibert, violon, 20 avril
1687.
2 flets .
»
de 211., M. Honnoré,papier 'destinéà
l'impression de la relation de
la fête, 23 avril 1687.
»
»
»
. ' ....
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."
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• r'
de 27 1., M. Bayon, tapissier, suivant
rôle annexé, 10 ma r5
1687.
~ flets.
22.
»
.
, , <.
10
de 40 1., M. Legen,marchand libraire,
reliures des relations de la
fête, 26 avril 1687.
2 flets.
3°·
»
»
de 42 1., M. Legrand,marchandlibraire et imprimeur, impression
de )50 exemplaires de la relation de la fête, 28 avril
1687.
2 flets.
31.
»
»
de 50 1. M. Cundier, graveur, gravure
de l'estampe qui a été mise ·
dans la relation, 30 avril 1687 .
�16
.32. Mandat de rétention de 148 1., poudre,.30 avril ~tl87.2 flets.
3.3. Mandat et quittance de 127 1., M. Marguerit, rubans, .30
avri 1 1687.
2 flets .
.34.
»
» d e .38.3 l.,M , Lombard,rubans,30 avril
16Ri.
!! flets .
.35. Rôle de la menue dépense faite au sujet de la fête du roi.
Ce rôle, qui s'arrête au ,0
avril t 687, s'élève à la somme
de 57 1. 7 s.
6 flets .
.36. Pour l'habit de M. Audibert, 18 1., 18 s., 6 d., 16 juin
·1687.
2 flets.
31 Pièces justificatives du déchargement de compte de
M. Bl,acas, trésorier de l'Université. Mai 1687avril 1688.
I.
2.
.
"
:.
3·
4·
5·
6.
7·
Mandat et Quittance de 30 1 , M. Roize, imprimeur, 20
mai 1687.
2 flets.
de 30 1., 17 s , 2 d., M. Disse,pension
»
»
d'un capital de 6171.,4s.,) d.,
4 juin 1687.
»
»
de 36 1., M. Grassy, gages, 21 juin
1687.
'2 flets.
de 75 1., Hautbois et violons, fête de
»
St Yves et Fête-Dieu, 7 juillet
1687.
2 flets.
de 60 l.,M. d'Aymar, vice-chancelier,
pension d'un capital de J .200
1.,6 août 1687.
2 flets.
de 20 1., M. Verd, gages, 22 sept.
»
»
1687.
de 3 1., M. Verd, balayage, 15 oct.
1687.
•
8. Quittance de 6 1., M. Maurin, vitre à la chapelle, 21 nov.
1687.
�CJ. Mandat et Qui ttance de 251 1., frais d'une députation en-
.- ....
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' •
voyée à Valence au devant
de M. de Cosnac, archevêque
d'Aix, 24 nov. 1687. 2 flets.
10.
de 61., M. Grassy, étrennes,lel' janvier 1688.
II.
de ) 1., M. Verd, étrennes, 1er janvier
1688.
2 flets.
»
12 •
»
de 58 1., 10 S. 8 d., M. le conseiller de
Tres, pension du capital de
I.] 70 1., 1) s.,4 d., acte du 16
oct. 1685, 5 févr. 1688. 2 flets.
de 19 1., Damoiselle Lucrèce de Blanc,
1) .
pension du capi tal de 380 1.,
27 mars 1688.
2 flets.
de
454
1.,
M.
Varion,
marchand
cier14·
gier, suivant rôle annexé (fête
de St Yves et Fête-Dieu). 23
avril 1688.
) flets.
15. Mandat de rétention de 48 1., I7 s., 1687-t688, 20 avril
1688.
2 flets.
:
...
t. . .', .
,- ..:'
......
.. ..
~
....
"..
••
.
~
..
'
. .
32 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Sauvaire, trésorier de l'Université. Mai 1689
avril 1690.
. . ...
.
,
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~
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....
1.
Mandat et quittance de 46 1.,
'.
:
i
.-
2.
»
»
).
»
»
4·
»
:;
1 s., Srs Robaud, Barnoin et
Compagnie (robe rouge du
primicier) suivant rôle annexé
5 juin Hi89.
2 flets.
de 31., M. Marguerit,façon de larobe
rouge, 7 juin 1689.
de 75 1., Hautbois et violons, fête de
St Yves et Fête-Dieu, 10 juin
1689.
de}o 1.,17 s.,) d., M. Dize, 18 juin
1689.
J
..
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•
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",
.-
5. Mandat et quittance de.36 1., M. Grassy, gages, 21 juin
~6M9.
.2 flets.
6.
»
»
de 32 l , M. Armelin, peintre, panonceaux, papier et lam pes pendants de la fête de St Yves et
de la Fête-Dieu, 16 Juillet
4689.
2 flets.
»
»
de
20
l.,M.
Verd,
gages,
20
août~689.
7·
»
8.
de 60 1., M. d'Aymar, conseiller à la
Cour des Comptes, héritier
de M. François d'Aymar, 24
septembre 1689.
de } 1., M. Verd, balayage, 12 octo»
9·
bre 1989.
10.
»
de 58l., 10 s., 8 d., M. d~ Tres, 31
octobre t 689.
II.
»
de 53 1., M. Guynaud, huissier, exploits contre les chirurgiens
et pharmaciens, 20 novem bre
1689.
~ flets.
12.
»
M.
de
6
étrennes,
1.,
Grassy,
»
31
décembre 4689.
2 flets.
»
de3l., M. Verd, étrennes,}) décem»
13·
bre i 689.
2 flets.
»
de
18
l.,
J
2
s.
,
M.
Arlaud,
sergent
»
14·
royal de Marseille, exploits
contre les chirurgiens et pharmaciens non pourvus de la
maîtrise, 5 janvier 169t) 2 flets
»
de
191.,
Mlle Lucrèce de Blanc, 1er
»
15·
mars 1690.
»
16.
»
de 300 1., M. Varion, marchand ciergier, 15 avril 1690.
de }o 1., M. Mimault, peintre, panon~
»
17,
ceaux, papiers et lampes pendants(Fête-Dieu) 28 mai 1690
1
�19
18. Mandat et Quittance de 75 1., Hautbois et violons (Fête- .
Dieu), 3') mai 1690.
2 flets.
33 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Gardet, trésorier de l'Université. Mai
avril 1692.
I.
Mandat et quittance de 3 1., M. Verd, cloches et balayage
de la chapelle, le jour de St
Yves, 20 mai 169t.
2.
Mandat pour 380 1., fait en faveur de la demoiselle Lucrèce
de Blanc, pour les causes y
exprimées du 26 mai -1691 ensemble l'extrait portant
quittance de ladite somme du
29 mai 1691, rière Mc Daniel,
notre et encore promesse du
18 février 4687 énoncée au
présent mandat, le tout en .3
pièces attachées.
5 flets.
3. Mandat et quittance de 3
~.
.~.
1
.:'
,.
..
.
169I~
,
~.,
6 s., M· Daniel, not'e pour
l'extrait d'un verbal par lui
fourni au sr Imbert de l'ordre
de M. de Michaelis, 30 mai
.691.
4·
»
»
de 30 1., M. MimauIt, peintre, 30 mai
-1691.
5·
»
»
de
6.
»
7·
»
2
1., 5 s., M. Verd, souliers, 13
juin 1691.
2 flets.
de 7'i 1., Hautbois et violons,
t 691.
»
22
juin
de 30 1., 18 5.,6 d., M. Dize (acte du
25 mai ·168~, par devant M·
Daniel noP"), 1 er juillet
169·1.
2 fiets.
�~o
8, Mandat et quittance de 2201., 13 s., M. Varion, fourniture
.. . -.-
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9.
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10.
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II.
12.
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V
·.l ••
16.
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,
..
17.
18.
de c'ierges et flambeaux pour
la fête de St Yves et la~F êteDieu, précédés du rôle de la
dite fourniture, 1er juillet
.691.
2 flets .
»
» d e 20 1., M. Verd, gages, !! juillet
4691.
2 flets.
de 60 1., M. d~ Aymar (acte reçu par
»
M' DarJÏel le Ip.r août 1678),
1 er octobre 1691.
»
»
de 3 1., M. Verd, balayage, 6 octobre
169' .
»
de 841.,8 s., M. Court, procureur au
Parlement,120ct.16Y1.2flets
»
de 36 1., M. Grassy, gages, 4 nov.
1691.
2 flets.
»
de 6 1., M. Grassy, étrennes, 31 déc.
169·1.
2 flets.
»
de 3 1., M. Verd, étrennes, 31 déc.
1691.
2 flets .
Mandat de retinenda de 6 1.,6 s., timbre de 63 imprimés
del'arrêt obligeant lesapothicaires et chirurgiens à prendre des lettres à l'Université,
10 mars 169'2.
»
»
de 7 1 ,9 s., déboursés faits par M.
Gardet, 28 avril ~692.
Mandat du 10 mai 1692 pour le paiement des officiers qui
ont assigné des petits maîtres
à raison de 36 s., pour chacun
exploit, y compris le droit
du contrôle.
34 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. J.-B. Dize, trésorier de l'Université. · Mai
1694-avrilI69;·
�21
Mandat et quittance de 3 livres, 10 s., M. Verd, convocation du collège et souliers,
21 mai ~ 694.
2 flets.
de 42 1., Hautbois et violons (Fête2.
»
Dieu) 6 juillet 169 -L
2 flets.
»
de 60 1., M. d'Aymar, 9 août 1691-.
»
.3.
»
de 2221., 12 s. , M. Varion, marchand
»
4·
ciergier, J 7 août t 694..2 flets.
»
de
36
1.,
M Grassy, gages, 10 sept.
»
5·
1694.
2 flets.
I.
6.
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»
»
de
20
1., M. Verd, gages,
1694.
13
2
sept.
flets.
1., M. le Conseiller de Tres,
héritier de son frère, 18 sept.
1694.
2 flets.
7·
»
»
de
8.
»
»
9·
»
»
de 721., M. Varion , cierges dè la FêteDieu, suivant rôle, 19 sept.
1694.
2 flets.
de 105 1., M. Varion, pension du capital de 2.100 1., (acte du 29
avril 1693),20 sept. 169t.
10 •
»
»
de 84 1 , 8 s., 6 d., M. Court, pension
que l'Univ. lui doit suivant
l'arrêt Je la Cour du 3 juillet
1690 et acte de constitution
de pension reçu par Me André
nope, le 7 oct. 1690, 8 nov.
1694.
2'flets.
II.
»
»
de.3 l ,M. Verd, balayage,
~
117
1•
•
nov.
'). flets.
de 6 1., M. Grassy, étrennes, 1 er janvier 1695.
2 flets.
de .3 1., M. Verd, étrennes, 1 er jan:
vier 1695.
2 flets.
169~.
»
12.
1 ).
»
10
�14. Mandat' et quittance de 8 1 , M. Mimault, peintre, 4 Janvier t 695.
2 flets.
15.
~
»
de 391.,17 S., 6 d., Mlle Lucrèce de
Blanc, 2 années d'arrérages
de pension, I4 mars ,1695.2 flets
35 Pièces justificatives du déchargement de compte
,de M. Dize, trésorier de l'Université. Mai ] 69,avril 1696.
Mandat et quittance de 3 1., 5 s., M. Verd, souliers et fête
de St Yves, 19 mai 1695.
2.
)')
~
de 22Z 1., 6 s., M. Varion, pension, 3e
part d'une dette, et cierges,
28 juin 1ô95.
2 flets.
3.
J
»>
de 361., M. Grassy, gages, .3 sept.
4695.
2 flets.
4.
)
» d e 20 '1., M. Verd, gages, 5 sept.
4695.
2 flets.
»
»
de.3
1.,
M.
Verd,
balayage,
8 oct.
5·
4695.
2 flets.
»
de 60 1., M. d'Aymar, 25 novembre
6.
»
4695.
2 flets.
»
»
de 84 1., 8., 6 d., M. Court, 14 déc. '
j.
4695.
2 flets.
»
de 6 1., M. Grassy, étrennes, ) cr jan8.
»
vier 4696.
2 fleta.
»'.
de .3 1., M. Verd, étrennes, ] cr janvier
»
9·
. 1696.
2 flets.
»
»
de 501., lOS., 8 d., M. de Tres, l.e r
10.
. mars 1696.
2 flets.
»
»
de 2111.,12 s., M. Varion, solde de
II.
la dette de l'Université, 9
avril t 696.
2 flets!
de 1-9 1., 4 s., 9 d., Mlle Lucrèse de
1 2.
»
Bla'nc, 10 avril 1696. 2 flets.
I.
"
."
"
-.
..
�23
36 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Rabillaud, trésorier de L'Université.Mai 1696avril 1697.
1.
. -'
dair~
2.
3·
4.
5·
6.
7·
8.
9·
10.
....
?'. " . - .
9 d.~ M. Dize, référenen la Chancellerie, 3
années d'arrérages de la pension due pour le capital de
6171.,4 s., 3 d. (acte du 25
mai ·t 684.), 9 juin ~ 696.
'- »
» d e JI, 5 s., M. Verd (1 1., balayage
àe la chapelle le jour de la
fête de St Yves, et souliers),
1 J juin 1696.
2 flets.
»
» d e 54 L, ]. Guiramand, violons, 27
juin t 696.
»
» d e 24 1., M. Sieyès, peintre, )0 juin
1696.
2 flets.
»
»
de 36 1., M. Grassy, gages, 2 juin
2 flets.
~696.
»
~
de 10 5 1., M. Varion, pension, IJ
.2 flet!.
juillet 4696.
»
»
de 20 1., M. Verd, gages, 16 juillet
16Q6.
2 flets.
»
de 601., M. d'Aymar, II août 1696.
»
»
»
de .3 L, M. Verd, balayage, 24 sept.
2 flets.
~ 696.
»
de
B91.,
17
s.,
M.
Varion,
fourniture
•
de cierges, suivant rôle, 25
2 flets.
sept. 1696.
Mémoire des quittances qui ont été payées: à un maçon,
.3 1., 14 s., réparations à la
chapelle, 27 juin 1696.
à M. Bonnafoux, .3 1., menuisier, répara- .
tions à la chapelle, J juillet 1696.
à M. Roize, 7 1., impression du catalogue
de MM. les Docteurs, <} août t696.
Mandat et quittance de 92 1., Ils
1 [.
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15·
4
16.
à M. Seguiran, avocat, 5' L, 8 S., requête de l'acteuf contreM. Mignard,
docteur en médecine, 9 novembre
1696.
5 flets.
Mandat et quittance de 84 1., 8 s , 6 d., M. Court,.3 déc.
4696 .
»
de 58 1.,8 s., 10 d., M. de Tres, 19
»
déc. 1696.
de 6 L, M. Grassy, étrennes, 1 er jan»
»
2 flets.
vier 1697 .
»
de .3 1., M. Verd, étrennes, 1 cr jan vier
»
t697.
Quittance de 18 .1., M. Seguiran, avocat, consultation
contre les consuls et corn munauté de cette ville, II mars
~697.
.
;,' . :'
".:
,,:
.
':
,',
...
',.
. ,.'
"
"
17. Mandat et ql,li ttance de 19 1., 4 s., 9 d., Mlle Lucrèce de
Blanc, ) 4 mars 1697.
18. Quittance de 1 I l l ,10 s, M. Bayon, commis à la recette
des droits d'enregistrement
des armoiries, pour les armes
de l'Univ. 19 avril ~697.
37 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Rabillaud, trésorier de l'Université. - Mai
1697-avrilI698.
. ."'....... :.
Mandat et Quittance de ) 05 l, M. Varion, pension, 20
mai 1697.
2 flets.
2.
•
» d e 3 1., 5 s., M. Verd, balayage et
souliers, 29 mai 1697. 2 flets .
.3.
~
)
de JO 1., 17 s.,.3 d., M. Dize,.30 mai
,1697.
I.
.'.
4·
»
»
5·
»
»
de 36 1., M. Grassy, gages, 15 juin
~697.
2 flets.
de 20 1., M. Verd, gages, 27 juin
4697.
2 flets.
�6. Mandat et quittance de 60 1., M. d'Aymar, 3 août 1697.
»
•
de 3 1., M. Verd, balayage, 28 sept.
f697.
de 84 1., 8 s., M. Dize, cessionnaire
~.
»
de Me Louis Court, son beau·
frère, substitut de M. le Procureur général du Royen la
Cour de Parlement et héritier
de feu Me Antoine Court, le
tout en conformité de la convention du 10 juillet dernier
reçue par Mc Graffeau, notu
et intimée à l'acteur de l'Université, 1 pièce annexée, 25
octobre 1697.
3 flets.
»
de ,81., JO s., 8 d., M. de Tres, 3 déc.
»
9·
1697.
2 flets.
10. Compte du vitrier du 16 décembre 1697, I4 1.
1 I. Mandat et quittance de 61., M. Grassy, étrennes, JO déc.
1697.
2 flets.
12.
»
~
de 3 1. , M. V erd, étrennes, 30 déc .
4697.
2 flet.;;.
13. Quittances du sr Grange, huissier, de 37 1.,16 s, pour divers payements , 1 er janvier
4698.
!l flets.
14. Mandat et quittance de 191., 4 s., 9 d., Mlle de Blanc, ter
mars 1698 .
15. Quittance de 41.,2 s., M. Esmiol, portde lettres, 21 avri11698
16. »
»de M. Gras, procureur en Parlement, de la somme de 15 1., pour le contenu
du rôle qui ] a précède des
vacations et fournitures faites
aux procès que MM. de l'Uniont eus devant la Cour contre
divers particuliers, 15 à vril
1698.
2 flets.
7.
.....
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.
"
�17. Rôle de la menue dépense,qui a été faite aux années 1696et 1691 et jusqu'au
469~.
22
2
aVrIl
flets.
38 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Héraud, trésorier de l'Université. Mai) 698avril 1699.
Mandat et quittance de 10, 1., M. Varion, pension, I4
mai ~ 698.
2 flets.
2.
~
» d e .2 1., 5 s., M. Verd, souliers (FêteDieu), 23 mai 4698.
2 flets .
.3.
..
~
de 48 1., M. Guibert et la bande des
violons (Fête-Dieu), 7 juin
4698.
.
»
de .30 l., I7 s., .3 d., M. Dize, 1] juin
4·
1.
~698.
5.
•
t
•
'1.
.
...
'
.'
6.
",
7.
8.
9.
10.
Il.
I~.
»
» d e 24' 1., M. MimauIt, peintre, panollceaux, peinture et dorure des
cierges pour la Fête-Dieu,
16 juin ~ 698.
2 flets .
»
..
de)6 1., M. Grassy, bedeau, gages,
21 juin 4698.
2 flets .
~
~
de 20 1., M. Arlaud, sous-bedeau,
gages, 25 juin 1698.
2 flets.
Quittance de .3 1., u s., secrétaire de M. Peissonel, avocat,
consultation du 17 mai 169821 juillet 1698.
Mandat et quittance de 601., M. d'Aymar, 26 août 1698.
Mandat de rétention de.32 1., ] s., 6 d., 9 sept. 1698.
Mandat et quittance de 84 1., 8 s., M. Dize, cessionnaire de
M. Court, 8 oct. f 698, accompagnés d'une pièce concernant un arrestement, du 20
mai ~ 699.
.3 flets.
•
•
de .3 1., M. Arlaud, balayage le jour
de la St Luc, 10 oct.1698. 2 flets
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1.3, Quittance de 7 l.,
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14.
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OT.
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s., Janot, 5 exploits faits à divers
chirurgiens et apothic~ires,
17 octobre 1 tl98.
Mandat et quittance de 6 1., M. Grassy, étrennes, 20 déc.
1698.
2 flets.
de.3 1., M. Arlaud, étrennes, !'!o déc.
10
~698.
16. Mandat de rétention de 201.,4 s., 8 d., 10 janvier 1699.
17. Mandat et quittance de 19 1., 4 s.) 9 d., Mlle de Blanc, 10
mars 1699.
»
18.
de 581; , 10 s.) 8 d.) M. de Tres, 13
»
mars t 699.
"";.
;
~.
.
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39 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Jacques Héraud, trésorier de l'Université.
Mai 1699-avril 17°0.
1.
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......
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»
105
1., M. Varion, pension, 11
mai 1699.
2 flets.
de 301.,17 s.,.3 d.) M. Dize, 19 mai
i699
).
de 491.,7 s., II d.,M. Isnardy, somme fournie par M. Isnardy,
pour le paiement du prorata
de la pension, qui était échu
jusqu'auj., pour lè capital de
1.200 1., qui étaient dues à
M. le conseiller d'Aymar, 27
mai 1699.
2 flets.
4. Mandat de rétention de 31 1., 19 s., 6 d., 2 quittances
sont jointes à ce mandat, 27
mai 1699.
.3 flets.
5. Mandat et quittance de ,61.) M. Grassy, gages, 22 juin
4699.
2 flets.
6.
>1
» d e 171 1., 2 s., 6 d., M. Rimbaud,
cierges pour la Fête-Dieu,
2.
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Mandat et quittance de
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suivant rôl~ annexé, 7 août
~ 699 .
2 flets.
»
de
.3
1.,
M.
Arlaud,
balayage,
30
sept.
7·
4699.
2 flets.
8.»
» d e 84 1., 8 s., M. Dize, cessionnaire
de M. Court, 3 oct. ~699 .
9."
»
de2ol.,M. Arlaud, gages, 16 oct.
~ 699.
2 flets.
10. Mandat de rétention de 26 l , 8 s., 4 d., 1 quittance y est
jointe, 22 oct. ., 699. 2 flets.
I I . Mandat et quittance de.3 ]., M. Arlaud,étrennes, .30 déc.
1699.
2 flets.
12.»
» d e 61., M. Grassy, étrennes, 30 déc.
~699.
2 flets.
de 581.,10 S., 8 d., M. de Tres, 21
»
13·
janvier 1700.
»
de
191.,4 s., 9 d., Mlle de Blanc, 1 el'
14·
mars ~700.
15. Mandat de rétention de I l 1., 2 s., et quittance ci-jointe,
5 avril ~700.
2 flets.
16, Sommation faite aux sri Dize et Varion, pour le rem boursement des sommes de 16881.
et de 2. 100 1., par eux prêtées à l'Université et quittance de 2 1., 5 s., 4 d., pour le
contrôle et exploit d'icelle,
9 avril ~ 700.
2 flets.
17. Quittance de 3.9321.,16 s., 4 d., concédée par les srs
Dize et Varion, savoir: à M .
Dize, 1.6881.,9 s., capital et
45 1., 4 s., pour le prorata
des intérêts; à M. Varion,
2.100 1., capital, et 991., 3s.,
4 d., pour le prorat~ des intérêts (pour ce rembourse-
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�ment ont prêté à l'Univ. ; les
dames re]ig. du '}. c monastère
de Ste Ursule,2.400 1., celles
du monastère de N -D ~ de
Miséricorde, 5001., Maison de
la Propagande de la Foi,488 1.,
Mlle Lucrèce Blanc, 400 1.),
14 avril 1700.
2 flets.
18. Qui ttance de 27 1., 1 s., 7 d., Me 8ioulles, frais de réduction de l'acte M. de Tres,
l'acte d'emprunt et quittance
des sommes payées, 15 avril
C'OO.
2 flets.
40 Pièces justificatiyes du déchargement de compte
de M. Rostolan,
1 700- avril 1701.
1.
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trésorier
de l'Université. Mai
Acquit de 9 1., 9 s., 9 d., de M. Peissonnel, avocat, pour
les écritures qu'il a faites
contre les Mrs Chirurgiens de
Grasse, 24 mai noo. 2 flets.
•
-
Mandatet quittan ce de 21.,5 s.,M. Arlaud, souliers, 12
juin 1iOO.
2 flets .
»
de
24
1.,
M.
Sir.yès,
peintre
(Fête3·
3 juillet 1700. 2 flets .
..» de)6 1., Dieu)
»
M.
Grassy,
gages, 8 juillet
4·
1700.
2 flets.
»
»
de 10 1., NI. Roize, imprimeur, JO5.
sept. 1700.
'2.
6.
7
»
»
de 20 1., M. Arlaud, gages, 9 oct.
·'700 .
2 flets.
»
de 42 1., M. Beaudin, un des Mr-s de
la bande des violons (FêteDieu), Il oct. ~ 700,
�0;
'.
0'
-.
8. Mandat et quittance de 1.2 1., M. Allard, vitre à ]a chapelle, 23 nov. 1700.
9. Acquit de 7 1.,4 50' M. Peissonnel, pour les contredits
qu'il a faits contre les M~s
Chirurgiens de Grasse, 18
déc. 1700.
2 fleis . .
10. Mandat et qui ttance de 6 l., M. Grassy, étrennes, 1 er janvier '1701 .
2 flets.
»
»
11•
de 3 1., M. Arlaud, étrennes, Ir. r jan»
»
12.
de ) 1., M. Arlaud, balayage, 5 janvier -1'70t .
1).»
»
de 90 1., M. Isnardy, greffier, pension
(acte d'obligation du 26 mai
4699). 7 janvier 1701.
14. Mandat de rétention de 20 l ,8 s .• 9 d~, 10 janvier 1701.
15. Mandat et quittance de 5, 1., 6 s., 3 d., M. le conseiller
de Tres, pension (27 l , 10 s.,
7 d., à raison de 5 0/1), du 16
oct. 1699 au 7 avril. 1700, et
27 l ,15 s., CJ d., à raison de
4 J / 2 6/'1' du 7 avril 1700 au 16
oct. DOO). 16 févr. 1701.
16. Acquit de 7 1.,1) s., de M. Bioules, pour l'acte de l'emprunt de 400 1. , consenti par
M. Esmiol, 17 février 170' .
17. Acquit de 4 I., 14 s., 6 d., Mo Mouguet, fourniture de
gobelets ou lanternes destinés
aux illuminations faites en
l'honneur des Princes. 6 mars
1701 .
18. » » de 15 1., M. Gourdin, tapisserie recouvrant la
façade de l'Univ.,6 mars 170t.
19' Acquit de 4. I., M. Janot, menuisier, poutres et tra vettes
pour soutenir la susd. tapisserie. 6 mars t 701. •
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20 . .Mandat e::t quittance de 108 1., Religieuses du 2° monastère des Ursulines (acte d'obligation du 8 avril 1700). 10
avril 17UI.
2!. Mandat et quittance de 37 1.,8 s., 6 d., Mlle de Blanc,
pension (19 1., 8 s , 6 d.,
pour la pension du capital de
3841., 16 d., Y compris 21.,
2 s., pour le prorata
d'un
mois et 9 jours de ladite pension,à raison des %, 29 févr.8 avril 1700, réduite ensuiteà
4 1/ 2, et les 18 1. restantes
pour la pension du capital de
4001., à 4 1/ 2, suivant l'acte
d'oblig. du 8 avril 1700). 10
avril i701.
22.
»
»
de 21 1., 19 s., 6 d ., Maison de la Propagande de la Foy (acte
d'oblig. du 8 avril 1700). 10
avril ·170L
23.»
» d e 22 1., 10 s., Religieuses de la Miséri corde (acte d' 0 bl ig. du 8
avril t700), 10 avril 1701.
24. Mandat de rétention de 54 1.,4 s.,8 d., 18 avril \7ùl.2flets
41 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. 'R ostolan, trésorier de l'Université. Mai 170 1
avril 1702.
1. Rôle de la fourniture de cire faite parle sr Rimbaud, s'élevant à la somme de 681., 8s.,
5 mai 1701.
2. Acquit de M. Gras, procureur de l'Université de 171., 16s,
pour raison des vacations et
fourn i tu l'es faites a u procès
�de IJacteur de l'Univ. contre
les Mes Chirurgiens de Grasse
et Antoine Carlou du Broc.
I4 mai 170 ,1.
2 flets.
3. Mandat et quittance de 90 1., M Isnardy, 19 mai 1701.
4. Acquit du sr GUlon de
S. Mandat et quittance de
6.
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de
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8.
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de
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»
»
de
10.
•
»
1
1., I3 s., pour l'acte de départe-
ment des joueurs de violons
du 25 mai .701.
24 1., M. Sieyès, peintre, 9 juin
1701.
36 l., M. Grass)') g3ges, 23 juillet
1701.
2 flets.
214 l., 12 S ,M. Rimbaud, marchand ciergier, avec rôle
ann'e xé,2 sept. 1':'01. 2 flets.
20 l., M. Arlaud, gages r l cr OCt.
170'1,
2 flets.
5 l., 5 s., M. Arlaud, souliers et
balayage, .3 1 oct. 1701.2 flets.
Mandat de retinenda de 39 1., 1 ~ s . .
fiOI.
II
d., ) 1 décembre
2 flets .
Mandat et qui ttance de 6 1., [vI. Grassy, étrennes, .3 1 déc .
1701.
2 flets.
12.
»
»
de .3 l., M. Arlaud, étrennes, 31 déc.
170 1•
2 fI e ts .
»
de S2 l ,1.3 s., 6 d., M. ,d e Tres, 12
13·
jan vier 170'2.
»
de 681., 8 s , M. Rimbaud, cierges
(Fête-Dieu) 14 févr. 1702.
1 1.
»
»
de 181., M. EsmioJ, 18 févr.
1702.
er
16. Mandat de rétention de 5l., 13 s., 4 d., 1 mai 1702.
I7. Mandat et quittance de 108 1., Dames Religieuses du
monastère de Ste- U J'suIe.
mai 170'2
."
\.
2°
1 PI'
�33
43 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Concorde, trésorier de l'Université. Mai
1703-avril17o4·
1. Quitt~nce d~
2.
101., de Roize, pour l'impression du catalogue, 29 mai 1703.
Mandat et quittance de
2
1.,.5 s., M. Arlaud, souliers,
juin ~ 703.
12
3.
>
>>de901.,M.lsnardy,12juin~703.
4 Quittance de 13 1., 10 s., M. Gras, procureur de l'Université, affaire et procès contre
les SfS Professeurs, 1 8 juin 17 03
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). Mandat et quittance de 22 1., 10 s., Dames religieuses de
la Miséricorde, 21 juin ~ 703.
6.
»
»de 21 1., 19 s., 6 d., Propagande de la
Foy, 25 juin '103.
7.
»
»
de 139 1., 2 s., .3 d., M. "Rimbaud,
marchand ciergier, fourniture de cierges, suivant role
annexé, 28 juin 1703. 3 flets .
8.
»
»
de 36 1., M. Grassy, gages, 10 juillet
1703 .
»
»
de 20 1., M. Arlaud, gages, I l juillet
9·
~703.
1o. Quittance de 7 1.,2 s., des clercs de MI! Peissonel, pour le
mis au net des mémoires que
le sr Peissonel a dressés pour
l'Université touchant l'affaire
des srs Professeurs, 20 août
1703.
11. Mandat et quittance de 3 1., M. Arlaud, ba1-ayag~, 23 oct.
1703.
2 flets.
f~·
»
» d e 52 1., 1.3 s., 6 d., Recteurs de l'Hôpital de la Charité, lrr déc...
4703.
�.34
13. Mandat et quittance de 6 1., M. Grassy, étrennes, 27 déc.
4703.
2 flets.
de 3 1., M. Arlaud, étrennes, 27 déc.
4703.
2 flets.
»
de 18 1., M. Esmiol. 3 mars 17 0 4.
15·
.»
16.
»
de 35 1., 6 s., 6 d., Mlle de Blanc, 14
avril 470i.
de 108 1., Dames religieuse:;. du 2monastère de Ste Ursule, I4
avril .704.
J8.
de 22 1., 10 s., 10 d., Dames religieuses de la Miséricorde, 18 avril
4704.
19. Mandat de rétinenda de 45 1., 2 d., 21 avril 1704. 2 flets.
14·
.
..
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....
.
"
44 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Canceris, trésorier de l'Université. Mai
J704-avril 1705.
1.
Mandat et quittance de
21
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8. Acquit
9.
»
1., 19 s., 6 d., Recteurs de la
Propagande de la Foy, 15
mai '170.f..
1., M. Sieyès, peintre, ~6 mai
4704.
»
de 2 l , 5 S., M. Arlaud, souliers, 27
mai t7C1i .
de 90 1., M. Isnardy, 27 mai 1704.
»
de 36 1., M. Grassy, gages, H juillet
2 flets.
1704.
»
de 20 1., M. Arlaud, gages, 2 octobre
170i.
»
de 3 1., M. Arlaud, balayage, 25 oct.
de ; 1., de M. Roize, 31 octobre n04.
de 6 1., d'Allard, vitrier, pour remplacement de
vitres à la chapelle, 19 nou.
•
de
24
•
1704.
�35
10 Mandat et quittance de 521.,13 s., 10 d., Hôpital de la
Charité, 9 déc. 1704.
II.
:.
~
de 6 1., M. Grassy, étrennes, 30 déc.
1704.
2 flets.
12.
~
»
1).
»
»
14·
»
»
de J 1., M. Arlaud, étrennes, 30 déc.
1704.
de 1)0 1., M. Rimbaud, fourniture de
ci erges, 12 fév. 17'05. .3 flets.
de 18 1., M. Esmiol, ) 6 fév. 1705.
1 5.
:.
»
de
6.
•
1., 10 s., Mt! Mainier, procureur
au siège général de cette ville
d'Aix, suivant le rôle ci-joint
pour les frais et dépens qu'il
a faits au procès contre M. le
Baron de Cypières de la Gar·
de, 20 fév. 4705.
2 flets.
de 35 1., 6 s., 6 d., M. de Blanc, héritier de Mlle de Blanc, 1er avril
i7û5.
»
de 22 1., 10 S., Religieuses de la Misé·
ricorde, 1er avril 1705.
de 211.,19 s., 6 d., Propagande de la
Foy, 1 er avril 1705 .
1
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18.
»
•
II
19. Sommation signifiée à M Charlonet pour l'obliger à r:lpporter dans un mois la qui ttance du trésor royal de la finance (8.000 1.) de l'offi·
ce de greffier incorporé à rUniversité et
celle des deux sols pour livre (8eo 1.) de
M. Berthier, chargé de la vente dudit
office (cette somme de 8.800 1. a été empruntée des dames religieuses du second
monastère de Ste Ursule, de Messire
l'Abbé et Prévôt de Juliac, du sr substitut Reboul et dll sr Garid~l, professeur
�0:,'.
..
- -,
~.
en médecine) et la réponse du sr Charlonet au bas. 23 avril ·1705.
2 flets.
20. Mandat de retinenda de 67 1., 7 s., .3 d., parmi lesquelles,
43 1. payées à Mil Guion notaire royal
pour ]a prise, extrait, contrôle et sceau
de l'acte d'emprunt de 9.000 1. pour
l'acquisition des greffes et pour l'extrait
de la quittance des Dames religieuses du
second monastère de Ste Ursule expédié
à MM. du clergé d'Aix, qui nous facilitèrent un prêt de 4. 000 1.,26 avril t 705.2 flets.
45 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Canceris, trésorier de l'Université. Mai 1705avril 1706.
Mandat et quittance de 90 1., M. Isnardy, 26 mai 1705.
»
»
' de 361.,M . Grassy,gages,26maii705
.3.
•
»de21."s.,M. Arlaud,souliers,26
mai t703.
de
521.,1.3
S., Id., Hôpital général
4·
»
de la Charité, 16 Juillet 1705.
5. Acquit de 2l 1., t S., deM. Charlonnet de ce qu'a coûté
l'arrêt du Conseil pour faire
mettre dans la quittance du
Trésor royal, de qui provenaient les denjers,qui avaient
été employés pour l'acquisition des greffes et pour les
frais du paquet. 4 septembre
1705.
2 flets.
6. Acquit de 161 , de M. Autheman, greffier aux generaux
pour les frais de l'enregistration de l'arrêt du Conseil
d'Etat, qui unit les greffes à
l'Univetrsité, et de 1; 9uittan·
1.
2.
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ce de 8.000 1., du Trésor
royal, et autre acquit au bas
de 1 1., 18 s., 6 d., de M.
Bougerel, procureur aux généraux pour avoir obtenu ladite enregistration, faisant en
tout 17 1., 18 s., 6 d., 7 sept.
4705.
2 flets.
e
j. Mandat et quittance de 20 1., M. Arlaud, gages, 30s pt.1705.
8.
»
» d e 80 1., IlS., 6 d.)M . Rimbaud, fourniture de cierges, suivant rôle
ci-joint, 17 oct. 1705. 3 flets.
9.
»
» d e 3 1., M. Arlaud, balayage, 29 oct.
1705.
10. Acquit de 7 1., 5 s., de M. "Thiers, greffier aux comptes
pour les droits du greffe de
l'enregistnition de l'arrêt du
Conseil, qui réunit les greffes
à l'Université,et quittance de
finance de 8.000 1., MM. des
Comptes ayant fait gratis.
17 déc. 1705.
) I. Acquit de 1 1., 18 s., 6 d., de M. Brémond, procu'reur iUX
corn ptes, .20 àéc. t 705 .
12. Mandat et quittance de 61., M. Grassy, étrennes, 30 déc .
4705.
2 flets.
1.3.
»
» d e 3 1., M. Arlaud: étrennes, 30 déc.
- 4700.
2 flets·
»
»
de
50
1.,
M.
de
Juliac,
pension
du
14·
capital de 1.0001.2rjanv.t706
»
» " de 3~0 1., Dames religieuses du 2 C Monastère de Ste Ursule (120 1.,
pour la pension d'un capital
de 2.400 1., antérieurem~nt
prêtées,et 200 1., pour' la pen-
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sion du capital de 4,000 1.,
prêtées à l'Université pour
l'acquisition de l'office de
greffier. 21 janv. ~ 706. 2 flets.
de 140 l., M. Rebou], Cons. du Roi,
»
16.
»
Professeu~ au droit français et
Substitut de M. le Procureur
général de Provence, pension
du capital de 2.800 1. 21 janvier 1706 .
de
60
1.,
Demoiselles de Thomassin
»
»
17·
La Garde, cessionnaires de
M. de Gari deI par acte de
cession du 2 J avril 1705, pension du capital de 1.2001.,21
janvier ~706.
»
de 18 l., M. Esmiol, 18 mars 1706.
18.
»
»
de 35 1.,6 s., 6 d., M. de Blanc, héritier de Mlle de Blanc, 8 avril
t 706.
de 22 1.;10 s., Religieuses de la Misé»
20.
»
ricorde. 10 avriL 1706.
21.
de 21 1.,19 s., 6 d., Propagande dela
»
»
•
Foy. 10 avril 1706. .
22.
de 12 1., 15 s., M. André, sous-sacristain, fourniture de taffetas
pour la chapelle,suivant le rôle ci-joint. 15 avriH 706 2 flets.
23. Mandat de retinenda de 691.,12 s., 1705-t706.30 avrilt706
24.
»
»,
Payé 1 1., à Mlle de Roize, pour le
papier des placards des affiches pour la dispute des chai·
l'es . .3 .mai ~ 706.
46 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. P othonier, trésorier de
) 706-avril 17°7.
ru ni versité. ·
Mai
�.39
Mandat et quittance de 90 1., M. Isnardy, 14 mai 4706.
2. Quittance de 6 1., 5 s., de M. Granier, l:uissier au Parlement pour exploits par lui
faits aux srs Sube et Silvain,
docteurs en droit, qui refusaient de marcher à la procession de la Fête-Dieu, en quali té de prieurs de St Yves,
sui vantson rôle du 22 maÏ1 706.
3. Mandat et quittance de 24 1., M. Sieyès, peintre, 2 juin 4706
4.
1>
•
de 20 1., M. Arlaud, gages, 2 Juin 1706
5.
»
~
de 2 1.,5 s., M. Arlaud, souliers, 2
juin t 706.
6.
J)
»
de 36l., M. Grassy, gages, 9 juin .706
7.
»
»
de 167 1., M. Rimbaud, cierges pour
la Fête-Dieu, suivant rôle, 15
-juin ·1706.
8.
»
»
de 5:1 l., 1.3 s., JO d., Hôpital général
de la Charité. 18 oct. 4706.
»
»
de .3 1., M. Arlaud, balayage, 21 oct.
9·
1706 .
10.
»
de 6 1., M. Grassy, étrennes, 31 déc.
»
1706.
»
II.
»
de 3 1., M. Ar]aud, étrennes,} 1 déé.
1i06.
»
»
12.
de 50 1., M. de Juliac, 14 janvier
1707.
de 60 1., Mlles de Thomassin La Garde,
»
»
1 3.
14 janvier 6707.
»
»
de
320
l.,
Religieuses du 2e monas14·
tère de Ste Ursule, I4 janvier
4707.
J)
de 1401., M. Rebou], 14 janv. 1707.
- 15·
»
de21l., 19 s., 6 d., Propagande de ·
J6.
»
1a Foy, 20 fév. 177.
J.
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...
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de 181., M. Esmiol. 15 mars .707.
de351.,6s.,6d., M. de Blanc, 20
mars 1707.
19.
~
»
de 22 1., IDS., Religieuses de la Miséricorde. 20 mars 1707.
20. Mandat de retinenda de 28 l. , IlS., 7 d., 006-1707 (parmi ces avances faites par le
trésorier, signalons celle de
« 1 1., lOS., que le sr Guerric
s'est retenue le II janvier f707
pour son droit de quittance,
en payant les 4001. des gages
de l'Office de Greffier»). 16
mai 17t1.
»
»
"
.
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.......
»
»
47 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Pothonier, trésorier de l'Université. Mai
1707-avril 17 08 .
Mandat et qui ttance de 90 1., M. Isnardy (contrat du 26
mai 4700), 15juin t7Ùi.
2.
»
» d e 361., M. Grassy,gages, 20juin1701
3.
»
de 201., M. Arlaud .gages, 20 jnin n07
4.
»
»
de 961..4 s., 6 d., M. Rimbaud,
ciergier, 26 juin 1707. 2 flets.
5 . Quittance de 8 1., 2 s., M.' Cabasse, exploits à divers apothicaires et chirurgiens, 4
juillet 4707.
6. Mandat et quittance de 2 1.,5 S., M. Arlaud, souliers, 4
juillet i 707.
7.
»
»
de 521.,13 s., 1 d., Hôpital général
de la Charité (contrat du 7
avril 1700), 18 oct. 1707.
8.
~
~
de 3 1., M. Arlaud, balayage, 20 oct.
1707.
9. Quittance de 3 1., M. Allard, vitre à la chapelle. 16 nov.
1707.
1.
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10. Mandat et quittance de 61., M. Grassy, étrennes,.30 déc.
1707.
2 flets.
II.
»
» d e .3 1., M. Arlaud, étrennes, 30 déc.
1707.
2 flets.
12.
»
»
de 501., M. de Juliac (contrat du 23
janv. 4700),15 janv. 4708.
1.3.
»
»
de.3 20 1., Dames religieuses du 2&
Monastère de Ste Ursule
(contrat du 2.3 janvier 4700),
27 janvier 1708.
14.
»
~
de 60 1. , Mlles de Thomassin Lagarde
(contrat du 2.3 jan'vier ~700),
27 janvier 470~.
15.
»
» d e 140 1., M. Reboul (contrat du 23
janv .• 700), 28janv. 1708.
16.
»
»
de 96 1. , frais de voyage à Marseille
de MM . Lance, Viany, de
Monsalier et Bouchard, 22
fév. t708.
2 flets.
»
»
de 13 1. , M. Tarot, mise aux enéhè17·
l'es du greffe. 9 mars 4708 .
Exploit concernant les R~ligieuses Ursulines. 14 mars n08
Quittance de 1 1., 15 s., 6 d., M. Blachier; exploit d'assignation au sI' Isnardy. 15
mars 4r;0~.
2 flets.
20. Mandat et Quittance de 18 1., M. Esmio1. 15 mars 4708.
21.
»
»
de 22 1., lOS., Religieuses de la Miséricorde (contrat du 8 avril
4700). 17 mars .708.
22.
»
» d e 351., 6s., 6d., M. de Blanc
(contrat du 8 avril 4700). I l
avril 1708.
»
de 21 1.,19 s. , 6 d., Œuvre de la
»
Propagande (contrat du 8
avril 1700). II avril,1708.
�24. Mandat de retinenda de 60 1., 13 S., 2 cl ,M. Pothonier,
~ 707-1708, 17 mai ~7~'.
48 Pièces justificatives du déchargement de compte
...
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de M. Pothonier, trésorier
170S-avril 1709.
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1. Mandat et quittance de 901., M. Isnardy, pension fixée
par un contrat du 26 mai ~700,
30 mai t 708.
»
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de 36 1., M. Grassy, gages, 5 juin t 708.
de 24 1., M. Sieyès, peintre, 9 juin
»
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»
4i08.
de221., 5 s., M. Arlaud (201., gages
et 2 1., 5 s., souliers), I I juin
1708.
de 14 1 1., 8 S., 3 d., M. Rimbaud,
ciergier, I4 juillet t 708. J flets.
~6. Quittance de JI, M. André, fournitures à la chapelle. 21
juillet ~ 708 .
7. Mandat et quittance de 18 l" Me Bioulles, notaire, contrôle, prix et extrai ts des con tra ts
passés devant iui ; 10 du bail
à ferme des droi ts du greffe
de l'Univ., 21' de la quittance
concédée au sr Isnardy, anc.
greffier des papiers et registres de l'Univ. qu'il avait en
main. 9 octobre ~708.
J
»
de 521.,13 s., 10 d., Hôpital géné8.
ral de la Charité (pension
constituée suivant acte du 7
avril 1700). 16 oct. .708.
»
»
de
3
1.,
M.
Arlaud, balayage, 5 nov.
9·
5.
.
de l'Université. Mai
»
»
~708 ,
10.
»
»
de 6 1., M. Grassy, étrennes, · Il!\' janvier 4709.
�43
Mandat et quittance de .3 1., M. Arlaud, étrennes, 1er janvier" 09 .
de 140 1., M. Reboul,23 ja~vier 1709.
12.
de .3201., Dames religieuses du 2'
13·
monastère de Ste Ursule. 2.3
janvier 4709.
Il.
14·
»
de 60 1. , Mlle. de Thomassin Lagarde,
2.3 janvier 4709.
de 501., M. de Juliac. 2.3 janv.• 709.
de 18 1., M. Esmiol. 9 mars 1709.
de.35 1., 6 s., 6 d., M. de Blanc. 9
avril 4709.
»
de 22 1., 10 s., Dames religieuses de
la Miséricorde. 9 avril. 709.
de 21 1., 19. s., 6 d., Œuvres de la
Propagande de la Foi. 9 avril
1709.
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20. Quittance de 51., 10 s., M. Honnorat, réparation à ]a
chapelle. 30 avril 1709.
21. Mandat de retinenda de 205 1., IlS.; 2 d., '4708-1709. 18
mai 47t t.
4 flets .
lt
'
'., " " ,
49 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Pothonier, trésorier de l'Université. Mai
1709-avril 1710 .
1.
Rôle des fourni tures et va.cations faites par le sr acteur de
l'Université de cette ville
contre les srs professeurs et
autres, s'élevant à 50 1., 3 s.,
10 d., et réduit à y~ 1.
Quittance en bas. 15 mars
1709.
2 flets.
2.
Mandat et quittance de.2 1., 15 s., M. Arlaud, souliers. 28
mai 1709.
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3. Mandat et quittance de 24 1., M. Sieyès, peinture et donlre des cierges et des panonceaux. 31 mai 1709.
4.
~
~
de 90 1., M. Isnardy, pension du capital de 1.8001., 31 mai 170~.
,.
»
» d e 97 L, IJ s., sr Rimbaud, fourniture
de cierges suivant rôle annexé
7 juin 1709.
3 flets.
6.
»
~
de 36 1., M. Grassy,gages, 8juin 1709
7. Acte de remboursement de 7911., 7 s., 6 d., au sr Félix
Blanc, ancien capitaine du
régiment de Blainville, ac ~
corn pagné d~un acte consti tution de rente du 8 avril 1709
et de ]a copie du testament
nuncupatif du}o janv .• 704.
4 flets.
I4 juin 4709.
8. Mandat et quittance de 20 1., M. Arlaud, gages, 24 sept.
4709.
de J 1., M. Arlaud, balayage, 19 oct.
»
9·
1709.
10.
»
de 52 1., 13 s., 10 d., Hôpital de la
Charité, 21 oct. f709.
»
II.
de J 1., M. Arlaud, étrennes, 1 er janv.
1il0.
2 flets.
»
de 6 1., M. Grassy, étrennes, 1 er janv.
»
1710.
2 flets .
»
»
de
140
1.,
.
M
.
Reboul,
pension,
24
IJ.
janvier 1710.
»
de 60 1., MII~. de Thomassin Lagarde,
14·
pension, 24 janv. ·1710.
»
de 50 1., M. de Juliac, pension, 24
janvier' 710.
16.
de 32') 1., Dames religieuses du 2 C
»
»
Monastère de Ste Ursule. 24
janvier t7iO.
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»
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de M. Pothonier, trésorier de l'Université. Mai
1 71 o-a vril 171 1 •
0;.'., •
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1., Srs Bourrelly et Dalmas, di-
50 Pièces justificatives du décharge·ment de compte
•
"':."
~
12
verses copies relatives à ]a
confection d'un nouveau tableau des consignations des
droits des 3 facultés. 29 janv.
1710.
2 flets.
»
18.
»
de 18 1., M. Esmiol, pension. 18 fév.
4710.
19. Quittance de 3 1. , M. Allard, vitrier, fourniture d'une
vitre et de carreaux :d la chapelle Ste Catherine. 8 mars
~71 O.
2 0. Mandat et quittance de 221.,10 S., Dames religieuses de
la Miséricorde. 9 avril 1710.
21.
»
» d e 21 1., 195., Œuvre de la Propagande de la Foi. 9 avril 1710.
22. Mandat de retinenda de .31 1., I4 s., Il d . , 1709- ,1710. 19
mai t7H.
2 flets.
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1.
2.
3.
:
.
4·
5·
6
Quittance de 5 1.,8 s. , payées an sr Silbert, orfèvre, pour
réparation de la masse. 1 er
mai t710.
2 flets.
Man dat et qui ttance de 90 1., M. Isnardy, pension d'un
capital de 1 . 8001. ,28 mai 1700
»)
» d e 36 1., M. Grassy, gages. 4 juin
1710.
»
»
de 55 s., M. Arlaud, souliers. 23 juin
1710.
»
»
de 20 1., M. Arlaud, gages. 12 août
171O.
»
»
~e 83 1., 9 S., M. Rimbaud, ciergier f 4
J4 août ,171Q .
�7. Mandat et quittance de 21 1., M. Sieyès, peinture et dorure des panonceaux. 17 août
4711 .
8. Acte de rem boursement d'une somme de 1.214- livres au
sr Isnardy,et délibération prise la veille à ce sujet par
l'Université. 20 août et 19
août 1711 •
4 flets.
,'.
9. Mandat et quittance de
;2
1., 1) s., 1 d., Hôpital de ]a
Charité, héritier de M. le
Conseiller de Très. 16 oct.
17tL
10.
11•
:-
...
'
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..
»
»
de .3 1., M. Arlaud, balayage.
oct. 471 •.
de
12
20
1., 8 s., 9 d ,Sr Dalmas, praticien, transcription de 4 doubles de la requête présentée
au Roi par l'Univ. en désaveu de la qualité de député et
syndic de l'Univ. prise par le
sr Bres, professeur, et de .3 1.,
payées au sr Arlaud pour avoir
fait signer ledit placet à Il3
docteurs agrégés. 6 novembre 1711.
~ flets.
12. Acte de remboursement de 6171., 15 s., à M. Isnardy,
avocat à la Cour, ancien
greffier de rUniv .,31 décembre 1710.
2 flets.
J J.
Mandat et quittance de 3 1., M. Arlaud, étrennes.
vier 4711 .
2
jan-
de 6 1., M. Grassy,. étrennes. 2 janvier ·f 711.
�47
•
7'
.. :
_
15. Mandat et quittance de) 20 1., Dames religieuses du 28
monastère de Ste Ursule. 25
janvier -1714.
16.
»
»deSo1.,M.deJuliac,2sjanv.7i7L
I7.
»
•
de 60 1., Demoiselles de Thomassin
Lagarde. 25janv.17tl.
18.
»
»
de 140 l., M. Reboul. 25 janv. 47t L
19.
»
»
de 18 1., M. Esmio1.) avril 4711.
20.
•
»
de 22 1., Dames religieuses de la Miséricorde. =) avril17t 1.
21.
•
»de211.,19s.,6d.,ŒuvredelaPropagande dela Foi. 9 avril t7H
22. Quittance de 270 l., payées au sI' de Vill.eneuve, précédée
d'un rôle indiquant ses honoraires et déboursés dans Paf·
faire contre les professeurs
Bres, Reboul et Cavaillon,
sur lequel rôle s'élevant à la
somme de 498 1., 2 s., M. de
Villeneuve a bien voulu ne
toucherQUe270 1.21 avril171t
2). Mandatderetinendade)271., I l s.,6d., ·t7tO~f;1t. 20
mai 1711 .
•
'.'
...
..... .... . '
-.
.... .
',
51 Pièces justificatives du déchargenlent de compte
de M. Pothonier, trésorier de l'Université. Mai
1711-avril 17 12 .
Mandat et quittance de 20 l., gages du sr Arlaud, 5 juin
47H.
»
2.
de 2l., 15 s., sr Arlaud, souliers. 5
juin .71-1.
»
»
de 36 1., gages du sr Grassy. 9 juin
3·
.711.
de
2
1
1.,
sr Sieyès, peinture et dorure
»
»
4·
des panonceaux de la Fête ...
Pieu. 9 juin f 711 ,
I.
•
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"
~.
5. Mandat et quittance de 10) 1.,5 s , sr Rimbaud, prix des
..'
...
6.
~
.»
cierges,suivant rôle annnexé,
9 juin t 7H .
2 flets .
de .3 1., sr ArlaJld, balayage. 22 oct.
1711.
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14.
15.
16.
17'
de 52 1., 1) s., 10 d., Hô Pi ta 1 deI a
Charité comme héritier de
M. le Conseiller de Trets. 28
octobre 1711.
Quittance de 5 1., 9 5., 7 d., M. Porchier, paiement de 9
extraits d'actes. 12 déc. r741.
Mandat et quittance de 3 l., sr Arlaud, étrennes. 1 C I' janvier 1712.
»
de 6 1., sr Grassy, étrennes. 2 Janvier 17i2.
»
»
de 50 1., M. de Juliac, pension du
capital de 1.000 1. ,26-janvier
17'2.
»
de 60 1. , Demoiselles de Thomassin
Lagarde, pension dn capital
de I.2001.,27janv. 1712. '
.
de
140
1.,
M. Rebou), pension du ca•
pital de 2.800 1., 26 janvier
17,12,
»
~
de) 20 '1 ., Dames religieuses du second monastère de Ste Ursule
pension du capital de 6.4001.
26 janvier ti ,t 2.
»
» d e 18 1., M, Esmiol, docteur en théol.
et en droit. 17 février 171 ~.
Quittance de 70 1., M. de Villeneuve, avocat au Conseil,
J3mars1712.
Mandat et quittance de 26 1., 19 s., 6 d., Œuvre de la
Propagande de la Foi. 10
»
av ri1 1712.
!
�49
Mandatet quittance de
1.,
10 s., Dames religieuses de
. la Miséricorde. 29 nov. 47tj.
19. Mandat de retinenda de 79 1,8 s., 9 d., 471t-171"2. 20
avril 1713.
18.
........
22
52 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Pothonier, trésorier de L'Université.Mai 1712avril 1713.
Etat des sommes dues par le corps de l'Université d'Aix
pour le dix mo des pensions qu'elle fait, à
commencer au IP.f oct. 4710. - Quittance
de la somme de 32 1., 16 s , 10 d., versée
à M. Alphéran. 23 janv. t7t2.
2 flets.
2. Quittance d'une pension annuelle de 3 1., payée à M. d'!se
I4 mai 1712.
3. Mandat de 2 1.,
s., payées au sr Arlaud, pour une paire
de souliers et quittance. 4 juin 1712.
~
de 201., gages du sr Arlaud, et qnittance. 7 juin
"4 ·
t7t2.
2 flets .
5.
» de 36 1., gages du sr Grassy, et quittance. 7 juin
.17 12.
2 flets.
» de 107 l ,6 s., fourniture de 'cierges, suivant rôle
6.
ci-joint,et quittance. l') juin 1Î ·t 2. .
3 flets.
7.
» de 24 1., 'peinture et dorure de panonceaux et
quittance, 10 juin 1712.
8. Quittance de 7 1., M. Arlaud, raccommodage de bancs.
q juin 17'2.
9.
»
de 1 1., 1 S., 6 d., payés pour écritures et papier
timbré au sr Borrelly. 9 juillet 1712.
10.
»
du dixième du courant pour la transcription des
mémoires envoyés à Paris contre les maîtres
Chirurgiens de Brignoles. 14 juillet f 7 t 2.
11.
d'une pension de 26 1., due à Mme de Chateaugaillard et payée à son fils. 14 août 17t2.
12.
d'une somme d~ 20 1., pour l'enregistration du
règlement •• 9 sept. 1712.
2 flets.
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_ '13' Quittance d'une somme de 1 1., lOS., réparation à la
masse. 12 oct. ~ 712.
d'une somme de 2 1., 9 5.,6 d., payée à M. Alphéran pour le recouvrement du 10C de la pen- ·
sion de 18 1., payée au sr Esmiol, 21 oct. 1712.
15. Mandat et quittance de 3 1., payées à M. Arlaud pour le
balayage. 22 oct. ~ 712.
»
de
52
1.,
1) s.; 10 d., d'une pension
J 6.
due à l'Hôpital de la Charité
31 oct. .712.
de 6 1., étrennes du sr Grassy. 1 er jan.
»
»
17·
vier 1713.
de 3 1., étrennes du sr Arlaud. 1 er jan·
18.
vier 17~3.
»
de 50 1., pension du sr de Juliac. 25
janvIer t 713.
14,
20.
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»
de
320
1., pension des dOlmes Religieuses du 2 e monastère de
Ste Ursule. 25 janvier 1713 .
,.'
21.
22.
de 140 1., pension du sr Rebou1. 25
janvier ~ 7-13 .
de 60 1., pension des demoiselles de
Thomassin Lagarde, cessionnaires de M. Gari~el, prof.
en médec. 25 janv. 1713.
de 18 1., pension du sr Esmiol. 17
février 1713.
24 Mandat et quittance de 22 1., 10 s., pe11sion des dames Religieuses de la Miséricorde.
9 avril t7t:L
25.
»
»
de 211.,19 s., 6 d., pension de l'Œu·
vre de la Propagande de la
Foi. 9 avril 1713.
~6. Quittance de I4 1., 18 5., d'tine amende due par rÛniver~ité, l cr avril1713.
2fl.~tS,
�27, Mandat de retinenda de la somme de 74 1.,
4713.20 avril
Ij
s., 4 d.,t7t!2 flets.
~7t3.
28. Etat du lOe des pensions que l'Univ. fait aux mois de janv.
et de fév. Quittance de 26 1. 16 s. payés à M. Alphéran. 9 mai 1713.
2 flets.
53 Pièces justificatives du déchargement de compte
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de M. Pothonier, trésorier
17I3-avrilI7I4.
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J.
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Mandat de 22 1., 15 s., II d., payés au sr Arlaud pour ses
gages et une paire de souliers et quittance en bas.
I7 juin 17-13.
2.
»
de '40 1. , pour le prix des cierges de la Fête-Dieu
et quittance a vec rôles. 4 juillet 1713.
.3 flets .
.3.
»
de 21 1., au Sr Sieyès, peintre, pour la peinture et
dorure des panonceaux de la Fête-Dieu,et quittance en bas. 4 juillet -1713.
4·
»
de 361., I I d., au
4 juillet 1713.
oi
'
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'.
ST
Grassy, bedeau,et quittance.
5. Quittance de 251., 4 s., 3 d ,pour exploits.
4'
. .
11 juillet17~3.
6. Mandat de 70 1., payées au sr Adibert, ponr l'impression
du règlement du 12 mars li12 et dutarify attaché,
et quittance en bas. I I oct. 17 f 3 .
00;'
.
de l'Université. Mai
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7·
»
de 521.,13 s., 10 d., de la pension faite à l'hôpital de la Charité,et quittance. 18 oct. 1713.
8.
»
de 3 1., pour le balayage des classes,et quittance.
4 nov. t 713.
9. Mandat de retinenda de la somme de.35 1.,17 s., 3 d.,de
l'annnée 1713.
II
nov. 2713.2 flets.
10. Vérification de la bourse de l'Université.
II.
29 nov .• 713.
Reçu de M. Buisson, trésorier,1::t somme de 23 s., 9 d.,
pour l'établissement d'1)n placet à M. l'Intendant.
28 mars 1714.
�5'
•
!
~
54 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Buisson, trésorier de l'Université. Mai
1 714 -a vril 17 1 5.
••
Quittance de rabillement des vitres de Ste Catherine, J 1.,
21 déc. 1713.
2 flets.
2.
»
de 1 1., 18 s., de -la reliure et papier du livre
des examens de la Fac. de théol. 26déc. 17t3.
J. Certificat de la diminution des espèces. JO mars 1714. 2 flets.
of.. Mandat de 6 1., pour les étrennes de M. Grassy, et quittance au bas. 1 er janvier t 7 U·.
5.
» de 3 1., pour les étrennes de M _ Arlaud, et quittance au bas. 1 er janvier 171 i.
6.
•
de la pension de J20 1., des religieuses de Ste Ursule et qui ttance au bas. 9 janv ier .71".
7.
» de 50 1., de M. de Juliac, et quittance au bas,
compris les 1 1. du dixième. 9 janvier nu..
8.
» de 1 40 1., de M. Reboul, et quittance au bas,compris les I4 1. du dixième. 9 janvier 17U..
9. Quittance de 18 1., de la pension de M. Esmiol, comprise dîme royale. 21 fév. 1714..
10. Mandat et quittance de la pension de 22 1., 10 s., payée
aux dames religieuses de la Miséricorde. 9 avril t7t.,
1 I.
'>
•
de 21 l , 19 S., 6 d., payée aux Recteurs de la Propagation de la Foy. 9
avril 17U.
12. Mandat de retinenda de la somme de 104 1., 15 s., de
l'année 1714. q mai1714.
2 fletc;.
13. Pièces justificatives du compte de M. Buisson, trésorier de
l'Univ. de 1743 et t71'. 14 mai 17" ••
J.f. Mandat et quittance de 24 1., pour la peînture et dorure
des panonceaux de la procession de
la Fête-Dieu. 5 juin t 7 • .4.
de }61., des gages de M . .Grâssy. 20
juin 171..
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16. Mandat et quittance de 2~ 1., 15
des gages du sousbedeau, et 2 1., 1; s., d'une
paire de souliers pourla FêteDieu. 20 juin 4714·.
5.,
en bas de 140 1., 12 S., 7 d., ~e la cire
de la Fête-Dieu. 2j juin
171'.
4 flets,
17·
18. Quittance en bas du mandat de 52 1., 13 s., 10 d., d'une
pension due à l'hôpital de la
Charité. jO juin 471'.
19. Mandat et quittance de
20.
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....
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1., payées au sr Arlaud pour le
balayage. 20 oct. 471 ,.
Certificat de la diminution des espèces de 1 1., I4 s., j d.,
du 1 er juin 471'. - Certificat de M. le Primicier de 18 1., lOS , qu'il a vus dans la bourse.
4 juillet 1714. - Certificat de M. le Primicier
de 9 louis et 3 écus neufs de l'argent de la
bourse, 29 août 47U·. - Attestation de M.
Reboul qu'il a vu à la bourse 12 louis d'or et
demi à la diminution du 1 er déc. 47U, auquel
temps les louis d'or ont été réduits à 16 livres.
u. Mandat et quittance de 6 1., étrennes du bedeau Grassy.
18 sous pour l es Ma tri cules .
lU janv. t 7i 6.
22.
•
de j 1., étrennes du sous-bedeau Arlaud. 1 er janvier .7t6.
2j. .
»
» d e la pension de 2~8 1., payée aux
Dames Religieuses du second
monastère de Ste Ursule. 7
janvier 4715.
~4.
Quittance de 11., à Arlaud. 26 février 4110.
25.
»
de 41.,10 s., à la Miséricorde pour 6 docteurs
passés. 3 mai 17 (5.
2 :flets.
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28.
29.
30.
Quittance de 3 1., lOS., payées à M. Frochot, serrurier,
pour fournitures à la chapelle Ste Catherine. 6
mai .7t5.
Mandat et quittance de 157 1., 12 s., remboursés à M. de
Thoron d'Artignosc, acteur
de l'Université pour diverses
réparations qu'il a fait effectuer à la chapelle Ste Catherine, 6 mai 1715.
7 flets .
(factures de fournisseurs jointes à l'appui).
Quittance de 2 l., 10 s., pour les messes de l'élection et
de l'installation. 8 mai 1745.
Bon pour la somme de 1.39 1., '2 s., 4 d., tant seulement
pour les causes exprimées dans l'art. 12 du présent
compte. 9 mai t715
2 flets.
Quittance du sr Adibert, imprimeur, 6 livres. 20 mai t7 ·15.
55 PIèces justificatives du déchargement de compte
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de MM. Touche, trésorier de l'Université et
Estienne, greffier faisant fonctions de trésorier.
Mai 1715-avril 1716 .
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Mandat et quittance de 50 1. , payées à M. Esmiol, acteur
de l'Université. 9 janv. 1715.
2.
»
»
de 40 1., JO s., II d, payés à
M. Puget, créancier de l'Uni- .
versi té d'Aix, pour sa pension
échue le 27 fév. 1715. 10 mai
17f 5.
3. Déclaration pour la rétribution de la messe de M. Gaillard, 22 mai 1715.
4. Mandat et quittance de 113 1.,8 s., payés à M. Reboul,
professeur de droit français,
pour sa pension échu~ le 23
janv. 1715. 22 mai 1715.2 flets
1.
r. '
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16 s.,6 d., payés à la
confrérie du Très-St-Sacrement de la paroisse St-Sauveur ,et au sr Brueys pour pensions échues. 4 juin 1715 .
6. Mandat de !u 1., 10 s., des Dames Religieuses de la Miséricorde. 4 juin 1715.
7. Quittance du sr Adibert, impression des thèses, 23
juin Pi5.
8. Mandat et quittance de 28 1.,7 s., payées à M. Esmiol
pour deux pensions à lui dues,
ayan t retenu 3 1., 3 s., pourla
dîme de JI 1., lOS., 25 juin
4715.
2 flets.
9. Mandats et acquits de Boniface Arlaud, sous-bedeau, dont
l'un du 26 juin 1765, de 55 s.,
et l'autre de 20 1., du 28 juin
1715.
2 flets.
10.• Quittance de 22 1., du sr Sieyès, peintre. 28 juin 17i5.
I l . Quittance du sr Grassy, bedeau, de 361., 28 juin 1715.
u.
•
du sr Estienne de 171 1., 19 s., 7 d., pour la cire,
1 er juillet 17t5.
.J flets.
1.3. Mandat et quittance de 52 1., 13 s., 10 d., payées à l'hôpital de la Charité d'Aix pour
une pension annuelle échue
le 16 oct., 5 nov. 171:>.
14. Quittance de 70 1., payées à M. D! Aurons, trésorier . .3
décembre t715.
2 flets.
»
de 15 s., pour le droit du doctorat du sr de Mey·
ronet,accordé à la Miséricorde. 6 déc. 47t 5.
5. Mandat et quittance de
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16.
»
121.,
du sr Levet, sous-sacristain de St-Sauveur, de
3 1 1.,' 14 décembre 1715.
17. Lettre de M. ~ouche d'Aurons rendantcompteà M. Estienne, notaire greffier de la situation de sa caisse. 3Ô
décembre 1745.
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18. Mandat et quittance de 61., pour les étrennes de M. Grassy, bedeau. 1 er janv. 1746.
~
de 3 l., des étrennes de Boniface Ar·
19'
•
laud, sous· bedeau. 1 eT jan v.
1716.
20. Quittance du sr Levet de 91.,15 s. 29janvier t716 .
21.
~
de 250 1. des Dames Re1igieuses de Ste Ursule .
1er février 4 H 6. .
22.
J
de I4 1., par M. le Primicier pour fournitures
par lui faites. 3 fév .• 7i6.
.
2 flets .
23. Mandat de 381., pour reste de la pension des Dames du
second monastère de Ste Ursule. 28 fév. 47t6.
24. Mandat et quittance de 16 '1., 4 s., payées au sr Esmiol. 14.
mars 17·16.
25. Quittance de 601., par ,le sr Adibert, imprimeur de l'Université. 6 avril 1716.
26. Mandat de 126 1., fait en faveur de M. Reboul, prof. royal
en dr. franç. pour pension échue le 23 janvie'r
~7i6, 1 er avril 1716 et quittance de 60 l.,à compte,
du dit mandat, 7 avril t716 .
'J7. Compte du greffier . 13 juin Ct ,16.
4 flets .
Récapitulation du corn pte,chargement et déchargement'3 flets .
56 Pièces justificatives du déchargement de corn pte
de M. Grassy, bedeau de l'Université. Mai
17 1 ;-avril 1716.
Calculs récapi!ulatifs.
Quittance de 18 1., pour le tapis noir du service fait à la
mort de Louis XIV. 26 sept. 1715.
3.
~
de 301., payées à la maîtrise pour une messe en
musique. 26 sept. t715 .
de 10 1., Levet, sous-sacristain, pour le service
célébré hier. 26 sept. ~715.
de 2 1., M. Ricard, tapissier. 26 sept. 1715.
5·
6.
de 2 1., 10 s., pour 3 extraits des Mémoire." des
Pères Jésuites et 8 feuilles de papier marqué.
1.
2.
•
�57
7. Quittance de 15 1., 7 s., 6 d., pour les armoiries du Roi
et catafalque. 25 sept. 1715.
de 3 1., M. Arlaud, balayage (St Luc). 5 oct.
17i5.
9.
»
de 161 ,4 s., M. Esmiol. 5 fév. 47 ·16.
10. Compte de M. Grassy, bedeau. 15 mai 1716.
~ flets.
8.
,
•
~.-.
»
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0 ..
57 Pièces justificatives du dechargement de compte
...
'. ,'-
de M. Berthier,
17J6-avrilI717 ·
I.
2.
3.
...
5.
6.
7.
,8.
9·
10.
II.
..
'
trésorier de l'Université. Mai
Mandat et quittance de 22 1.,
'Religieuses de la Miséricorde. 7 mai 1716.
Quittancede31.,M. Adibert, imprimeur . lojuin4746.
[2 flets.
Mandat et qUltt~mce de 45 1., M , Puge.t , marchand, pension du capital de 1,.000 1.
aU4 1/2. 12juin1716 .
»
» d e 2 1., 15 s., M. Arlaud, souliers.
13 juin 016.
Quittances de 31., 2 s., 6d., M. Estienne, et ~o s . , M.
Grassy. 13 juin 17' 6.
Mandat et quittaùce de 22 1., M. Sieyès, peintre, ] 5 juin
1 716.
2 flets.
»
»
' de I j 1., II s., Confrérie du Corpus
Domini de St-Sauveur, et Me
Bruyes (chacun 6 l., 15 s.,
18 juin 1716.
»
»
de 36 1., M. Grassy, gages. 19 juin
1716. »
»
de 20 1., M. Arlaud, gages, 19 juin
1716.
»
»
de 98 1_t lIS. , M. Bernard, cierges,
suivant rôle, 22 juin 4716,3 flets
»
»
de531.,8s., M. Reboul (reste des
126 1. de sa pension échue le
23 janv. dernier),22 juin f 716 .
lOS.,
�I~. Mandat et quittance de 1.3
de 195 1., M. Adibert, imprimeur.
Impression de 65 thèses des
gradués exprimées au rôle
ci-joint. I l juillet t716.} flets
1).
14·
»
»
de
»
de 3 1., 6 s., M. Bernard, cire fournie
aux.3 greffiers civil et criminel de la Cour. 5 sept. t 716.
;
~.
S., M. Esmiol, pension
au 4 1/ 2 du capital de .300 1.
2 juillet ~ 761.
1., 10
'.
15·
12
1. , 6 s., 6 d., 1\'1. Estienne,cierges pour le service de la mort
de Louis XIV dU25 sept. ~715
21 juillet 1716.
2 flets.
16. Quittal'1Ce de.30 s., hôpital de la Miséricorde pour 2 docteurs agrégés en théologie.
10 sept. 1716.
de 1.3 s., de M. Grassy, pour 8 feuilles de papier
marqué. 18 oct . ·1716.
17·
~.
. ,.
"
t
....
18. Mandat et quittance de 521.,1.3 s.• , 10 d., HÔpital de la
Charité . 27 oct. ,1716.
»
!ID.
21.
;
1
\.
de) 1., M. Arlaud, balayage. 29 oct.
1716.
Quittance de 10 s., de M. Grassy pour avoir raccommodé
la masse del'Univ. 7 nov.1716
Quittance de 20 1., 18 s., 6 d., de M. Achard, recouvrement de la dîme des pensions
li nov. ~716.
~2.
Mandat et quittance de 61., M. Grassy, étrennes. l'r janvier 1717.
de ) 1., M. ArIaud, étrennes. 1 er janvier 17-17.
2~.
Quittance de.3o 1., M. Adibert, impression de
.3 janvier 17i7.
IQ
thèses .
2 flets.
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59
25. Mandat et quittance de 61., M. Allard, vitrier, réparation
des vitres de la chapelle. 13
janvier 4717.
»
de
288
2~ monastère des Dames de
Ste Ursule, pension au 4 1/ 2
du capital de 6,400 1.,2'] janvi~r 1717.
1.,
27. Quittance de 13 s., M. Grassy pour le papier timbré de la
matricule.- Janvier t717.
28.
, ',
-
Mandat et quittance de 14.1., Mc Bonfillon, huissier de la
Cour des Comptes, pour frais
contre les chirurgiens et apothicaires, qui exercent dans
les villes non jurées, sans
avoir obtenu de lettres d~
maîtrise. 18 mars 1717.
29. Qui ttance de 50 s., 10 d., et de i 0 d. M. Estienne~ papier
et feuille de mandat. 20 mars .717.
30. Itératif commandement à M. Berthier, concernant une
saisie des arrérages de la pension de M. Puget.
17 oct. -1716, 16 et 30 mars 1717.
3 pièces.
3 1 • Mandat et quittance de 45 1. M. Louis Puget. 31 mars 1717
~
»
de 22 1., 10 s. Religieuses de la Misé32 •
ricorde. 12 avri117t7.
de 31 1., 10 S. M. Esmiol, 2 pensions
33·
dont l'une de 18 1. échue le
10 fév., l'autre de 131.,10 s.
échue le23 avril. 25 avriU717
34· Qui ttance de 5 s. et 4 s. M. Estienne, papier timbré. 10
' et 29 avril 17-17 •
.35·
»
de 3.3 1., 15 s , M. Levet, sous-sacristain, 27
messes de licenciés,et de 6 1., 15 s. ,pour .3 messes de docteurs agrégés en théologie. 30 avril
17-17.
2 flets.
�60
36 Quittance de ; 1 1., M. Adibert, impression de I7 thèses'Jo
avril 17t7 .
de 011.,10 s. hôpital dela Miséricorde pour le
37·
droit de 2 docteurs. 30 avril 17i 7 .
de 13 s ,M. Grassy. 8 feuilles de papier marqué
pour les registres de la ma tricule du mois
d'avril 17t7 . .
3 ~ . Mandat de retinenda de 16 1., 5 s . 6 d. ,des petites dépenses du corn pte de M. Berthier depuis
le 1el mai 1716 jusque au dernier
avril inclusivement. I4 mai 4747.
[2 flets.
)
58 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Cabassolle, trésorier de l'Université. Mai
1 772-avril 1773.
Mandat et quittance de 24 1., M. Arlaud, bedeau, peinture
et dorure des guidons et panonceaux. 2! juin 4772. "flets
2. Quittance de 15 1., 8 s., M. Arlaud, papier, plume et encre
.24 juin 177j .
). Mandat et quittance de 164 1., 10 s., M. Barbarroux, marchand cirier, fourniture de
cierges, suivant rôle annexé.
26 juin 1772 .
4. Acte de rempoursement de 1.3081., 9 S., à M. Reynaud,
héritier de sa sœur, dame
Christine Reynaud (l'acte de
constitution de rente du 20
sept. 1i52 du capital de 1. 300
1., au 5 8/Den faveur de dame
Christine Reynaud, veuve de
M. Ignace Coquilhat, qui
annule deux billets de constitution des21 mai et J 8oct.
17'9 établis en faveur de
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Messire Coquilhat) savoir
J. 300 1. pour le principal, et
81., 9 s., pour le prorata de la
pension du 21 mai passé jusqu'à aujourd'hui. 8 juillet
.772.
4 flets.
5. Quittance de 71., 4 s., M. Salla, sous-bedeau, petites fournitures. 26 avril ,1773.
6. Mandat de retinenda de 49 1., 17 S., 6 d., "772-17i3. 30
avril" 773.
2 fiets.
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59 Pièces justificatives du déchargenlent de compte
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de M. Pellicot, trésorier
1786-avril 17 87.
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l'Université. Mai
Quittance de la somme de 403 1., M. Perrin l'aîné. Remboursement d'une somme de 400 1. prêtée au
taux de 4 I I I 0/1) par M. Esmiol par acte du J 5
fév. 1701 reçu par Me Bioulles notaire, et dans
lequel il est dit que l'Univ. emprunte cette
somme pour subvenir aux dépenses de réception de Messeigneurs les Princes à Aix, ainsi
qu'au paiement des pensions et charges ordinaires de l'Université, qui se montent à 30:3 livres, et que la disette des actes de la présente
année ne permet pas d'assurer. La pension de
18 1., de ce capital fut plus tard réduite à 12 1.
L'accusé de réception du remboursement estdu
9 juin 1786. A l'acte de constitution de rente
en faveur de M" Esmiol se trouve aussi jointe
la délibération du corps de l'Université du 10
février 1701 décidant d'emprunter une somm~
de 4001. pour les objets précités.
6 flets.
,. Mandat et quittance de
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de
162
1. M. Barbarroux, montant du
prix de la cire fournie pour
la procession de la Fête-Dieu,
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suivant rôle annexé. 23 juin
1786.
4 flets .
Quittance de 47 1., M Arlaud, bedeau, fournitures de papier, dorures, peintures et découpures de la
Fête-Dieu. Juin 1787.
de 3 1. M. Salla, sous-bedeau, manque de cire.
1 er juillet 1786.
de 1.3 1.,4 s. M. Salla, petites fournitures. 8
»
avril 1787 .
Il s'agit d'un homme qui est le fléau de cette habitation.
Lettre adressée à M. Cabassol, professeur à
l'Université de Médecine.
60 Pièces justificatives du déchargenlent de compte
de M. Paquet" trésorier de l'U niversité. Mai 1787avril 1788.
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1. Rôle des cierges fournis p"ar M. Barbarroux, et doùt le
prix s'élève à 156 1., 16 s. 7 juin t 787 .
2 flets.
2. Quittance de 4.3 1., 10 s., M. ArIaud, fournitures pour la
procession de la Fête-Dieu et papier. 5 juillet
4787.
3.
»
de 3 1. M. Salla, manque de cire. 7 juillet t 784.
4. Lettre de M. Bouchaud, conseiller d'Etat, pour offrir à la
Faculté de Droit un exemplaire de son commentaire
sur la Loi des XII Tables. 10 août 1787.
2 flets.
5. Quittance de 191., 4 s., 6 d., M. Salla, dépense pour la
décoration et illumination du 30 déc. 1787.
»
de 10 l ,4 s. M. Salla, petites fournitures du.30
6.
avril 17~7 au 30 avril 1788. 30 avril 1788.
7.
»
de 661., 10 s. M. Bernard, sous-sacristain, du 1 er
mai 1787 au 1 er mai 1788, 46 messes de licence
et .. mess~s de docteur, 1 J mai 1788.
61 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Paquet, trésorier de l'Université: Mai
1788 - avril 1789.
�Mandat et quittance de 119 1., 1 s., M. Barbarroux,fourniture de cire" 5 juin 1788.
~. Quittance de .3 1., M. Salla, manque de cire. 19 juin 1788 .
.3. Mandat et quittance de 161., lOS., M. Salla, papier et encre suivantr6Je,2 1juilleU 788.
4. Quittance de 24 1., 4 s. M. Salla, illumination du 21 octobre i 788.
2 flets.
5·
»
deI81.,4s.,M. Salla, petites fournituresde
J'année. 29 avril 1789.
6. L'Acteur a reçu 28 1. d 'un rôle égaré.
7. Lettre de Paris contenant l'annonce de 2 places d'agrégé
vacantes.1 1., 15 s., égarée.
8. Addition des prix de divers ports Je lettres,
1., ) 8 s.
1.
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62 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Paquet, trésorier de l'Université. Mai 1789avril 1790.
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5.
6.
Quittance de 28 1., M. Arlaud, fournitures pour la procession de la Fête-Dieu. 2~ juin 1789.
Mandat et quittance de 175 1 , 19 s., M. Barbarroux,fourniture de cire . .30 juin t 789.
[4 flets .
Quittance de 12 L,M. SalIa, papier et encre. '2 juillet 1789
»
de 10 1 ,4s., M. Salla, petites fournitures. 30
avril 1790 .
Addition des prix de divers ports de lettres.
Prospectus d'un ouvrage.
63 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Miollis, trésorier de l'Université. Mai 1790avril 1791.
1. Quittance de 28 1., M. Arlaud, fournitures faites aux panonceaux. 18 juin 1790.
~.
»
de 17 1., I7 s., M. Salla, papier et plumes, tra- •
vail du jour de la Fête-Diel,l. 22 juin -1790.
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8.
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108
1., M. Barbarroux, marchand
cirier pou-r fourniture de cire
suivant rôle annexé. 22 juin
1790.
4 flets.
Quittance de 1 1.,4 s., M. Mignet, serrure.8 juillet 1790.
~
de 39 1. M. Calmen, impression des thèses
jusqu'aujourd'hui, 12 août 1790
de 1 1. M. Mignet, serrure, 10 oct . C'90.
du montant de 25 thèses imprimées jusqu'aujourd'hui. M. Calmen, 22 octobre 4790 .
M·a ndat de 2 1., pour diverses fournitures employées par
le Recteur Autheman à .l'expédition de la délibération de l'Université du 21 octobre 1790.
28 octobre i 790.
9. Quittance de 78 1., M. Calmen, frais d'impression de la
délibération prise par les facultés de ladite
Université. 10 novembre 1790.
2 flets.
10.
»
de 30 1. M. Calmen, impression des thèses imprimées. jusqu'~ aujourd'hui, 7 avril 1791 .
II.
~
de 131,4 s., M. Salla, petites fournitures. 30
avril 1791.
)2.
»
de 32 1. M. Bernard,prêtreci-devant sacristain,
26 messes. 5 mai 1791.
64 Pièces justificatives du déchargement de compte
de M. Ponthier, trésorier de l'Université. 1791-1793
Exploit interpellatif à M. fAbbé Miollis, trésorier de
l'Université pour le sommee de rendre ses comptes. 25 juin 4791.
2. Quittance de 6 1., M. Calmen, impression de ~ thèses de
médecine de M. Goullin, J 2 juillet 1791.
;.
.»
de )0 '1., 16 s., 6 d ,M . Salla, petites fournitures, 22 juin 1i90 au 20 juillet 1i91. 2~ juillet
1.
t791.
�4. Quittance de 40 L, M. Salla, bedeau (36 1., gages et 4 1.,
manque de cire) et de 25 1., M. Testanière, sousbedeau (20 1., gages et 5 l., manque de cire). 7
septem bre 1i91 .
5. Mandat et quittance de 35 1., 19 s., M. Barbarroux, fourni- .
ture de cire, sui van t rôle
annexé. 27 oct. ~ 79'. 2 fle,ts.
.
6. Quittance de 12 1., M. Calmen, ,i mpression des thèses jusqu 'à ce jour, 15 novembre 1791.
»
de
991. , 12 s., 10 d., M. Salta, gages du bedeau
7·
et du sous-bedeau, dépenses diverses. 15 juillet
t 793.
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8. Mandat et qui ttance de 4.3 1., 15 s., M. Barbarroux, fourniture de cire. 8' nov. 1792.
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9. Quittance de 17 1.,4 s., fournitures destinées aux illuminations publiques de la maison de l'Université.
25 février 1793.
10.
»
de 10 1., 7 s., 6 d., M. Reinaud, à compte d'une
gravure. 27 février 1793 .
11.
•
de 79 1., ~L Salla, gages du bedeau et du sousbedeau et dépenses diverses. 1 1' mai ~793 .
8
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;.
65 Etat des pensions et dettes actives et passives de
l'Université (1726-1777).
XVIII" siècle. Papier.
821
feuillets.
420
sur
280
millim. Reliure
[parchemin.
66 Dettes de l'Université. Constjtutions et réductioris
de rentes.
I.
2.
Constitution de pension de 18 1., en faveur de M. EsmioI,
provenant d'un capital de ~oo 1. du ) 5 février
1701.
2 flets.
Signification à M. l'abbé de Juliac, aux Dames Religieuses
du second monastère de Ste Ursule,à M. Reboul,
à M. Esmiol, aux Dames Religieuses de la Miséricorde, aux s1'S Recteurs de la Propagand~ de la
5
�66
Foi et à ceux de la Charité, que l'Université a
délibéré de rembourser tous ses créanciers, à
moins qu'ils ne soient disposés de réduire leurs
capitaux au quatrepOllrcent. 2sjanv.1714, 2 flets.
Fortement endommagés dans le bas.
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3. Délibération de l'Université d~Aix, portant pouvoir aux
SfS officiers
de payer la somme ca.pitale de
1.000 livres, due à M. de Juliac, ensemble
. d'emprunter pour rembourser tous les créanciers de l'Université ou de les faire réduire au
quatre pour cent. 13 janvier 17 t 4.
2 flets.
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4- Quittance de 1.258 1., 12 s., payées aux d elles de Thomassin
Lagarde pour le remboursement d'une somme
de 1.200 l, prêtée à l'Université, et le prorata
de leur pension s'élevant à 58 1., 12 s.,16 janvier
1711.
2 flets.
;. Extrait d'acte de réduction de la pension de ·M. Reboul,
professeur en droi t français qui ne sela plus
à l'avenir que de 126 l. (4 1/ 2) au lieu de
140 l.,(denier 20)pourun capital de 2.8001.,
23 février 1714.
2 flets.
6. Réduction de la pension des Dames Religieuses de Ste
Ursule, qui ne sera plus à l'avenir que de 228l.
(4 1/ 2) au lieu de 32') l. (denier 20) pour un capital de 6,4001.,28 février 1714.
2 flets.
7. Extrait d'acte de constitution de rente au 4- 1/ 2 passé en
faveur du sI' Louis Puget,ex-marchand d'Aix,
et quittance à l'Université de 1 000 1.,
concédée par le sr abbé de Juliac, prévôt de
St·Sauveur, et de 4 l., 4 s., I l d. ,fournies par
le trésorier pour le prorata de la pension du
sI' de-Juliac. 27 février 4714.
4 flets.
8. Contrat de con,stitution de rente de 600 l.,au denier 4- 1/ 2,
pas.sé par l'(Jniversité en faveur des sl'S Esmiol,
Brueys, et de la Confrérie dl,l St-Sacrem~pt de $t-
�'
00-
...
Sauveur (271., dont 1) 1., JO s. au Jrr et 6 1., IJ S.
à chacun des 2 autres). - Quittance par le sieur
Braquet y de 600 1., en faveur de l'Univ., à compte
de 1.466 1., 1) s., 4 d.,la taxe supplémentaire faite
par le roi sur le greffe, le paiement des 866 1.,1) s.,
4 d o, étant prorogé jusqu'à St-Michel. 2) avril
1714.
4 flets.
9. Cession des 5 1'S Bec et Puget à Marguerite Roux,d'une part
de 13 somme de 1.170 1., qui avait été prêtée à
l'Université par acte du 21 sept. 1719, pour rembourser les Recteurs de l'hôpital de la Charité,
qui avaient refusé la réduction de leurs intérêts à
4 o/'J, avec pension au trois et tiers pour cent, d'autre part de la somme de 1 . 000 1., prêtée à l'Univ.
par feu le sr Louis Puget par acte du 27 fév. 1714,
a vec pension au trois et tiers pour cent. 18 février
1734.
4 flets.
67 Arrêt du Conseil d'Etat, du 21 mars
règlement de l'Université d'Aix (1).
J 712,
portant
XVIIIe siècle. Parchemin. 75 feuillets. 33.3 sur 255 millim. Demi[rel. veau vert.
68 Intervention de l'Université d'Aix dans le Procès
de Messire Bernard Eyssautier, gradué de l'Université d'Avignon, contre l'Eglise Collégiale
d'Hyères. 1707.
1.
• '0
Extrait d'arrêt du Conseil pour l'enregistrement des grades à propos de l'achat par l'Université de l'office
de greffier, moyennant la somme de 8.0001., et les
2 sols pour Ii vre, rapportant 400 1. de gages. Pour le sr acteur de l'V ni v. de cette ville d'Aix
con tre Messire Charles MarteIly, prévost,et Messire Eyssautier, prêtre de Rie~. 25 nov. 1704. 2 flets:.
(1) Ce règlement est donné en appendice, à cause de son extrême importance
pour l'histoire de l'ancienne Université d'Aix , dont il a été la charte dans le
dernier siècle de son existence.
�68
On y a joint l'extrait de transaction passée entre l'Université
d'Aix et celle d'A vignon du J 8 octo hre 1669.
4 flets.
2.
Extrait de délibération donnant pouvoir au sr Acteur,d'intervenir au procès pendant à la Cour entre Messire MarteUy et Messire Eyssautier. - Pour l'Acteur
de l'U niversité con tre Messires Martell y et Eyssautier. 19 octobre 170i.
3 flets.
3. Requête d'intervention. - Pour l~acteur de 1'Université de
cette vilIe d'Aix, demande en requête d~interven
tion du 20 oct. ~ 707 contre Messire Charles Martelli, prévôt en l'église collégiale de la ville
d'Hyères, et Me Bernard Eyssautier, prêtre de la
ville de Riez.
3 flets.
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4. Copie d'expédient pour l'Acteur de l'Université d'Aix,
contre Messire Bernard Eyssautier, prêtre. 9 nov.
1707.
2 flets.
r;. Expédient définitif contraire à celui de Messire Eyssautier
pour ]'Acteur de l'Université contre Messire
Bernard Eyssautier, prêtre de Riez. 15 nov .
1707.
3 flets .
6. Copie de comparant, et réponse de M. de Juliac, vicechancelier, pour l'acteur de l'Université de cette
ville, contre Messire Eyssautier, prêtre de Riez. 21
novem bre t 707.
2 flets.
7. Inventaire de communication des pleces portées à M.
l'Avocat général de Tres, pour l'Acteur de
l'U ni versi té d'Aix, contre Messire Charles
Martelli, prévôt d'Hyères, et Messire Bernard
Eyssautier, prêtre. 21 nov. 007.
2 flets.
8. Copie d'arrêt pour le sr Acteur de l'Université contre
Messire Bernard Eyssautier, prêtre de Riez, qui
maintient Messire Martelli en la possession de la
prévôté d'Hyères, ordonne que l'arrêt de ~794 sera
exécuté,et compense les dépens entre le sr Acteur
~t Messire Eyssautier. 19 janvier 1708!
~ flets.
�69 Procès de l'Université contre Maître A. Guinaud',
huissier de la Cour des Corn ptes, 1689.
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Requête de Me André Guinaud, huissier en la Cour des
Comptes, Aydes et Finances de Provence à la
Cour de Parlement, pour qu'elle ordonne à MM.
de l'Université de lui payer la somme de 53 1., à
lui due, pour 53 exploits qu'il a faits contre des
petits maîtres chirurgiens et apothicaires de ce
pays, en suite d'une convention avec lui passée
par l'Université à la date du 18 août 1685,et signification de la sus-dite requête. 4 juin 1689 .
Rôle des petits maîtres qui ont passé en l'Univ.
d'Aix du l cr mai 1685 au 15 mai 1689.
Copie de la convention du 18 août ,t685.
Nouvelle requête ct signification de celle-ci à la
date du 13 juint 689.
Décret et commandem~n t des I4 et 15 juin 1689,
précédant cette requête.
En tout 1 J flets
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Copie de requête pour avoir contrainte de la somme de
13 1. , avec les décharges ... ,. pour l'Acte,ur de
ru ni versi té royale de cette ville d'Aix, défendeur
en requête aux fins y contenues, et demande en opposition contre Me André Guinaud, huissier en la
Cour des Comptes, Aydes et Finances de ce pays,
demandeur et défendeur, du J 5 juin t 689.
4 flets.
(Ce sont les mêmes pièces que celles qui figurent
au nO J, â l'exception du rôle des petit'i maîtres et
de la convention) .
3, Défenses pOUl' l'Acteur de l'Université de cette ville, défendeur des requêtes contre M" André Guinaud,
huissier de la - Cour des Comptes, Aydes et Finances, dem andeur du 1 3 octobre 1689.
2 flets.
70 Procès de l'Université , Correspondance .
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1 ...
•
�1.
2.
Lettre de M. Lauthier à M. de Guérin, primicier, relative
à l'expédition d' un arrêt faite le 2) mars' 692 , Paris
28 mars ~ 692.
2 flets.
Lettre de M. de Villeneuve à M. Co~sin, primicier (on
obtiendra difficilement des lettres d'évocation
consentie - je ne puis rien faire pour vous sans
pièces). Paris, 28 janvier' 70L
:2 flets.
}. Lettre de M. de Villeneuve à M. Cousill, primicier.Affaire de Cipières. 3 avril 1701..
~ flets.
..... ....
4. Lettre de M. Clavyer à M. de Thoron, acteur de l'Université. (Il serait à souhaiter que vous nous eussiez
envoyé la copie de l'arrêt du Conseil, qui vous a
été signifié, parce qu'il s'agit aujourd'hui des mêmes différends, qui ont été jugés par l'arrêt de règlement de 17,12. Paris, JI décembre 1714. 2 flets.
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71 Arrêt du Parlenlent du 8 février 1631 et du 10 juillet
1685 sur l'exercice de la médecine, de la pharmacie
et de la chirurgie.
7 exploits signifiés par Mc Cabasse, huissier-audiencier à l'Hôtel-de- Ville de Meyrargues, domicilié en la
ville d'Aix, dans le mois de juin) 707.
72 Arrêt du Parlem ent du 10 juillet 1685 sur l'exercice de la médecine, de la pharmacie et de la chirurgie .
52 exploits signifiés par Mc Guinaud, huissier en la
Cour des Comptes pendant les mois d'août, de septembre, d'octobre ét de novembre 1685 .
73 Exercice de la chirl1rgie et de la pharmacie. Correspondance.
1.
Lettre de M. Pons, docteur à M. Genesy, acteur pour
l'avertir que les maîtres chirurgiens de Brignoles
prétendent avoir au premier jour un arrêt d~ défaut. Brignoles ~o novembre 17i2.
2 flets.
�71
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
]0.
Lettre de ]vi. de Villeneuve à M. Genesy, acteur, concernant le procès des chirurgiens de Brignoles. Paris
1 er décembre 1713.
2 flets.
Lettre de M. de Villeneuve, concernant le procès de
l'U ni versité con tre les chirurgiens de Brignoles.
Paris, 29 décembre iii3.
4 flets.
Lettre de M. Cabrol, apothicaire à M. de La Rovière,
acteur. Il s'y défend d'exercer publiquement son
art à Roquevaire. Roquevaire" août 1716. ~ flets.
Lettre de M ...... maire à M. de la Rovière, acteur, pour
lui transmettre la précédente missive, et lui dire
que le sr Negrel ne tenait pas boutique. Roquevaire 6 août 1716.
2 flets.
Lettre de M. . . . .. maire à M. de la Rovière, acteur,
pour lui envoyer les noms des apothicaires et chirurgiens, qui exercent dans sa localité ,accompag és
de leurs lettres de maîtrise. Ollioules, 8 août
016.
~ flets.
Lettre de M ...... maire àM. de la Rovière, acteur,
concernant l'apothicaire et les 4 chirurgiens qui
exercent à La Cadière. La Cadière, I4 août t 7,16.
[2 flets.
Lettre de M. Mercier, maire à M. de la Rovière, acteur.
Il est maître chirurgien, mais habitant la maison
de son père, qui était apothicaire, il a conservé sa
boutique et confectionne des remèdes,pour lesquels
il paie la taxe des apothicaires, mais il ne voudrait
pas prendre de lettres. 1i 16.
2 flets.
lettre de M. de Villeneuve à M. Cavaillon, primicier,
concernant l'affaire des chirurgiens, qui dormait
depuis plus de 4 ans. Paris 2 octobre 1716 . 2 flets.
Lettre de M Delacy, barbier, à M. Cabassol, professeur
de pathologie, syndic de l'Université d'Aix. Il
travaille depuis plus de 12 ans avec son père, mais
il ira sous peu prendre la licence. Demonts, le 9
juillet t 786
2 flets.
�74 Défenses faites aux Consuls d'Aix de nommer des
écoliers de l'Univ~rsité aux charges de prince
d'amour, lieutenant ou guidon de prince.
.'
.~
1.
Lettre de M. Clavyer à M. Esmiol, avocat au Parlement.
Il a fait un Mémoire conforme à la délibération
du 7 juillet 1714, pour obtenir un arrêt portant défense aux Consuls d'Aix de nommer aucun des écoliers de l'Université pour remplir les charges de
lieutenant de prince, guidonet et autres. Paris,
26 juin 17'15.
2 flets.
2.
Liste des arrêts du Parlement, dispensant les étudiants de
l'Université des charges de lieutenant de prince et
autres, en commençant par l'arrêt du 28 mars 41)02,
dont il est donné un extrait, jusgu'à celui du 29 mai
4no.
2 flets.
4
75 Annonce de vacances de chaires dans les diverses
Universités. 17°3-1738.
1.
lettre de M. Lescuyer, doyen de la Facl:llté de Paris, pour
annoncer la mise à la dispute d'une place vacante
de docteur agrégé. Paris 14 août ·1703.
2 flets
1 enveloppe
2 affiches.
2.
Lettre de M. Robin, recteur de l'Université de Valence,
. pour annoncer la réception des 2 affiches de la
vacance et de la dispute des 2 chaires de droit
occupées par Messieurs Alexis et Gassendy. Retour
de l'une de ces 2 affiches portant l'attestation habituelle. Valence, 3 déc. 4704.
2 flets
1 enveloppe
1 affiche.
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3. Lettre des recteur et professeurs de l'Universiié de Toulouse pour annoncer la vacance d'une chaire à la
faculté de théologie de cette Université. A cette
lettre sont jointes deux affiches, dont l'une est destinée à être fixée aux portes des écoles d'Aix . et
�73
l'aut~'e
à être renvoyée certifiée suivant la forIl}e
ordinaire. Toulouse, 25 mars t705.
2 flets
1 enveloppe.
+
'
4. Lettre d'envoi par le recteur de l'Uni versi té de Montpellier de 2 exempbil'es du Notum de la vacance de
la place occupée par Mc Potier, docteur agrégé en
l'Université de droit. Montpellier, 3[ janv. 1706.
2 flets
1 enveloppe.
..
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..
:.-
5. Annonce imprimée de la vacance d'une chaire de droit.
Caen, 23 0ctobre til5.
2 flets.
6. Annonce imprimée de la vacance d'une place de docteur
agrégé à la faèul té de droi t. Cahors, I I novembre 1715.
2 flets.
7. Affiche de la vacance d'une place de docteur agrégé à la
faculté de droit. Aix, 28 oct. 1738.
76 Offices de l'Université.
1.
.......
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..
Placet à M. l"intendant, concernant le supplément de
finance de l'office de greffier· secrétaire de l'Univ.
d'Aix, par le sr de Thoron, acteur de l'Univ.
de cette ville contre le traitant chargé de l'exécution de l'édit du mois de février 1713 . Ce pla·
cet est accompagné d'un acte du 15 mars t 714 portant offre de l'acteur de l'Université, signifié par
exploit du lendemain au sr Braquet y, procureur du
dit traitant. 2 flets
2 flets.
+
"'1'-
'
..
!J.
Lettre de M. de Ville mont à M. l'abbé de Thoron pOUl'
lui dire, que les fonds pour les· gages de l'office de
trésorier de l'Université ne lui ont été remis, que
jusques et compris l'année 1710. Marseille, 26
février 1715.
2 flets.
77 Demandes de renseignements adressées à l'Université.
I.
;
1
Lettre des Recteur, Chancelier, Doyens, Docteurs et Professeurs de l'Université de Poitiers, concernant
�74
deux affaires: ] () préséance que M. l'Evêque de
Poitiers prétend a.voir dans les Actes; 2& innovation, que voudraient faire les chanoines de l'église
de Ste Radegonde dans une cérémonie, où ils ont
coutume de nous accompagner. Poitiers, 17 sept.
~ 70:>.2 flets
1 enveloppe.
+
2 •
.M. Vallet, graveur du roi, offn: ses services à l'Université.
Paris, 13 déc. 1709.
3. Lettre de M. Turpin, doyen de la faculté des arts Je l'Uni~
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versité de Caen pour demander, quels sont les usages de l'UnIversité d'Aix, à propos du principal
d'un collège fameux, qui, outre sa principalité, a
un canonicat dans une église cathédrale, et d'un
professeur fameux de philosophie, qui a aussi un
canonicat dans la même ville. Caen, 28 janvier
1711.
2 flets.
4. M. Amiel, chanoine de Vabres, demande un état de tous
les bénéficiers, qui ont disputé des régences,
soit de théologie, de droit civil ou canon, de
médecine et des arts, 0l! qui les ont tenues
avec des bénéfices. Toulouse, 27 janvier t 715.
[! flets.
.5. M. le chanoine Amiel réitère la précédente demande .
0:
Toulouse, 3 avril nH>'
2
flets.
6. M. de Beaumont écrit au secrétaÎle de l'Université pour
lui demander, ce qu'il en coûte au bénéficier pour
prendre les grades, et s'il est nécessaire de se trouver là à la St-Martin pour s'inscrire. Valence. 25
juillet .715.
2 flets.
78 Cahier du droit des a etes qui se font à l'U niversité.
XVIII- siècle. Papier. 17 feuillets .
rel. toile.
.300
sur
200
millim. Demi-
�75
79 Divers.
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1.
Extrai t des registres du Conseil d'Etat. - Ordonnance
royale de paiement des réparations du Palais,
s'élevant à la somme de 4.097 1ivres. 30 novembre 1688.
2 flets.
2.
Livre des absents pourvu d'une couverture en parchemin.
8 mai 1689 - 16 juillet 1690.
I4 flets.
J. Commission sur arrêt. - Exploit de signification au nom
des professeurs des J facultés del'arrêt du 21 mars
1712 par un officier en la viguerie royale à
Mgr Charles de Vintimille, archevêque d'Aix, à
M. le Président de Valbelle, chef du bureau des
Intenda nts du collège royal de BOUl'bol'l, aux
Consuls d'Aix, à MM. Lance,primicier, et Genesy, acteur de l'Univ., aux révéTends Pères
Jésui tes du Collège royal de Bourbon, et à M.
de Lagarde, procureur général au Parlement
d'Aix. 30 juin 1712, parchemin .
4. Papiers
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conc~rnant
rUniversité.
la finance de l'office de greffier de
2 pièces.
}o Augmentations de gages et charges des états du
Roy remboursables au-dessus du denier 20. Certificat de la Chambre du Parlement, établie par
l'article XV de l'Edi t de décembre 1764, délivré
le 8 août ~766 et numéroté 372.816, qui porte, que
Messieurs les Officiers de l'Université d'Aix s.o nt
propriétaires de 80 li vres de gages créés pa r édi t
de février ~ 70i, suivant la qui ttance de finance de
M. Bertin, trésorier des revenus casuels, en date
du I7 juillet 1705, ladite partie de gages remboursable conformément au dit édit, moyennant ).202
livres. Fait à Paris le 9 août 1766.
2 flets.
[parchemin.
�Arrêt du Conseil du 25 novembre 11114, ord01111ant l'union et incorporation à l'Université
d'Aix de l'office nouvellement créé de greffier-.
secrétaire et garde des Archives des.3 facultés de
l'Université d'Aix. A la suite, quittance de finance du dit office, portant la date du 17 juillet 1705 .
Le tout extrai t des registres du bureau de finances
de la généralité de ce pays deProvence,et authentiqu~ par le sceau du btlreau, à la date du 8 mars
'17iO.
4 flets .
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5. Mandat de 81 1., 12 S., et exploit de signification à M.
Pellicot, trésorier de l'Université, du dit m:tndat payable au sI' Coste fils, aubergiste, à
l'échéance du 6 mars 1 i85, pour nourriture
fournie à 1\'1. Bouteille, cadet. 27 août ·17S.t
et 25 f~vrier 1785.
80-96 Enveloppes de lettres, reçues par l'Université.
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(1700-1717 et 1786-1790).122 enveloppes.
97 Registre des actes des gradués de l'Université
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d'Aix. 14juillet 1674-26 avril" J687.
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XVIie siècle. Papier, 773 feuille,ts. 280 sur 188 millim. Demirel.
parchemin.
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f.
98 Registre de petites maîtrises en pharmacie~ et des
examens pour la maîtrise d'imprimeur. 2) avril
1767. I cr août 179 2 •
XVIII" siècle. Papier, 40 feuillets . 258 sur 200 millim. Demi.rel.
toile noire.
99-102 Registres de délibérations ((690-1792).
99. 16 août 1690 - 18 février 1708. 135 feuillets.
100,8
mars 1708 -
20 octobre 1732.328 feuillets.
�77
101. 22 décembre 17.32 -
20 décembre 1780 . .316 feuillets.
102. 1° mai 1781 - 10 octobre 1792. 64 feuillets.
X VIle et XVIIIe siècles. Papier. Quatre volumes in-folio. Rel.
basane verte.
' ••
103 Registre des délibérations des Maîtres en chirurgie de la ville d'Aix depuis depuis 1638 jusqu'à
17 65.
r.'
XVIIe et XVIIIe siècles. Papier. .35.3 feuillets . .300 sur 210 millim.
Rel. parchemin.
104 Livre des délibérations de la faculté des Maîtres
en chfrurgie de cette ville d'Aix. 1 mai 176,- J 5
mars 1792.
rI'
XVIIIe siècle. Papier'370 pages. 290 sur 91 millim.Rel. parchemin
"
105 et 106 Registres des enregistrations des apprentissages et réceptions, tant des Maîtres
d'Aix que de tous ceux .du distric depuis
17)3 jusqu'à 1791.
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105. 171.3-1764. 208 feuillets .
106. 1764-1791. 196 feuillets,
XVIIIe siècle. Papier. Deux volumes. 259 sur 184 et 259 sur 196
millim. Reliure parchemin.
107 Régistre des quittances du collège des Maîtres
en chirurgie d'Aix depuis 1657 jusqu'à 1733.
XVII" et XVIIIe siècles. Papier. 110 feuillets. 269 sur 189 millim.
Rel. parchemin.'
lOS Livre des délibérations des ' apothicaires d'Aix,
cOI?mencé le 23 juillet 1707,et fini le 9 mars 1718.
XVIIIe siècle. Papier. 142 pages. 260 sur 210 milllim. Reliure
parchemin.
109 Livre des délibérations et réceptions des apothicaires d'Aix, com mencé le 7 juin 1730, et fini le
~I août 1791.
4
�XVIII· siècle. Papier.
162
feuillets.
)16
sur
210
millim.
Reliure
parchemin.
110 Apothicaires d'Aix. Livre de quittances ou paiement des pensions, commencé le 20 janvier 1635,
fini le 14 décembre 1792 .
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XVII" et XVIIIe siècles. Papier.
Rel. basane jaune.
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190 feuilIets. )40 sur
1)6 millim.
�DEUXIÈME PARTIE
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Inventaire de documents, intéressant l'Université d'cAix, qui
ont éti coPiés dans divers fonds t.
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Archives Na.tiona.les
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Série H. Administrations locales et comptabilités
diverses .
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*'" H t 1266. - Recueil factice manuscrit,qui contient 12 pièces
et 54 feuillets.
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6.
Lettre de M. Ripert de Monclar, procureur général au
Parlement de Provence, à Mgr le Chancelier concernant l'union du prieuré de Tourves au collège d'Aix,
et l'attribution à celui-ci du résidu d'une imposition
sur·le sel. 26 octobre 1763.
Etat des honnoraires payés aux professeu.rs du collège de
Bourbon, de 1762 à t 76t.
Lettres patentes concernant le collège royal de Bourbon,
et confirmant la réunion du prieuré de Tourves à celuici. 176 L
lvlémoire sur la situation matérielle du collège royal de
Bourbon,et son fonctionnement ~. 1764-.
Forma magisterii i1l Artibus
Statut de l'Université d'Aix du 26 juillet 1611, présenté
par le bedeau, le '2.3 déce~bre 1763.
Neuptio pril7lorulll A rtiu11l magistroru//l 'Universitatis
Aquellsis
Statut de l'Université d'Aix du 14 août .611, présenté
le 23 décembre 176:;'
1 11 il 'a pas été pris u ne copie de tous les documen ts, mais seulemen t de
ceux dont le u' est précédé d'un astérisque.
2
Ce document est reproduit dans Méchin (Edouard), Annale$ du Collèfe
de BOl/rbo/1 d'Aix, Tome III pp. 2)5"2)8.
"0)1(11
�80
7· Receptio A rthl/1l 1llagistroru11l.
Statut de l'Université d'Aix du
le 2) décembre 1763.
.
.
~
. .
.
.
22
juillet -1612, présenté
8. Statua venerabilis Studii Aqllellsis
,=: .:"
(Sur l'élection des conseillers, parmi lesquels il y a11ra
un maître fs-arls, et sur les lectures en ttéologie en
droi t ci vil et canonique, en médecine et en arts
libéraux ).
9. Lettre de M. Ripert de Montclar, procureur général au
Parlement de Provence à Mgr le comte de St-Florentin
sur l'état de la fac~lté des Arts et 1.'0 ni ver!>i té d'Aix, et
sur.1'arrêt que le Parlement a rendu pour fixer cet état
par quelques règles provisoires. M. de Montclar expose
longuement dans sa lettre, en s'app.uyant sur l'édit de
i 603, corn bien est mal fondée la prétention de l'archevêque d'Aix d'avoir la présidence du bureau de Bourbon. 26 décembre ti6J.
] o. 1603. Lettres patentes portant érection et établissement du
collège royal de la ville d'Aix,sous le ti tre de collège
royal de Bourbon t.
.~
] 1.
Lettre de M. Ripert de Montclar, procureur général au
Parlement de Provence à Mgr le chancelier sur la.
nécessité d'établir solidement dans l'Université la
facul té des Arts, don t le wrt se confond avec celui
du collège d'Aix. 26 décembre l7G3.
12.
Mémoire concernant l'Université et le bureau de Bourbon
de Pro vence. - Ce mémo-ire est le même que
celui adressé en 1743 au chancelier de France
par les In tendants du bureau du collège royal
de Bourbon ~
.......
.~
1 V. Mechlll (Edouard), Annales du Collège royal Bourbon d'Ai:r. Tome 1.
pp. 28 4- 28 (1.
:.! V. Archives du département des Bouches-du-Rhône, sene G. Archevêché
d'Aix. 2:!-t n· 35 (mémoire du Bureau de Bourbon contre les professf'urs en
droit - chaires et droit d'option ; .
....... ,..
�81
Ht 1287.• Le Sr de St-Giron, recteur et primicier de l'Université d'Aix
supplie sa M::tjesté ... de pourvoir aux réparations
nécessaires au bâtiment .. 20 juillet 1733.
Lettre de Mgr l'Archevêque d'Aix concernant le même
objet, 20 juillet 1733.
-!IF
• Le contrôleur général demande à combien s'élèvera la
dépense, 30 juillet 1733.
Lettre de Saint-Girons,demandant des réparations urgentes.
Devis de l'ingénieur de la Provence montant à 5030
livres.
iii
"
*
Nouveau devis envoyé par M. Le Bret avec sa lettre du
août 1733.
Lettre écrite par M. le contrôleur général à M. Le Bret,
intendant en Provence, le 13 septembre t 733.
*H
1.200
*H
1.209 ID
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"
....
2°
22
n° 14 (Cahier imprimé des délibérations de l'assemblée générale des communautés du Pays de Provence
de -1734, qui mentionne la demande adressée à l'assemblée par l'acteur de l'Université, tendant à obtenir
« la somme nécessaire pour les réparations, qu'il
convient de faire à l'édifice de l'Université,qui menace ruine ».)
Extrait du cahier présenté au Roi par les procureurs du Pays de Provence aumois dedécembre1740,
pour demander à appliquer aux réparations du bâtiment de l'Université le surplus de la somme de 6.000
livres employées dans l'état des ftr.ances de Provence
pour l'entretien des professeurs et les autres dépenses
concernant l'Université, ou à avoir à leur disposition
la somme de cent livres annuellement destinées à ces
réparations.
Extrait de la réponse du Roi au cahier présenté par les
procureurs du Pays en décembre 1740. Il consent
6
�seulement à mettre à leur disposition la somme de
cent livres destinées aux réparations de l'Université.
!
~
..
. .
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Série _P. Chambre des Comptes de Paris.
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... ", ... . ..' .
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,·10 . . . . . .
Hommages, terriers, échanges, mémoriaux, anciens inventaires .
III P 2.498 , fu 785. Ce document mentionne les lettres patentes
du 1 er novembre q5.3, faisant don au sieur Jean
Gaspard Ailhaud, docteur agrégé en la faculté de
médecine de la ville d'Aix du droit de prétention
dû à cause de l'acquisition des terres et seigneuries
de Castellet et Vitrolles et Mont-Justin (i).
Archives du département des Bouches-du-Rhône
Série B. Cour des Comptes de Provence. Parlement
de Provenc e.
B. 96 ,(Registre) in fo, ,85 feuillets, papier. Provision de la
régence du droit canon en l'Ul1Ïversité d'Aï'x pour
Mo Ch. Annibal Fabrot, ad vocat en la Cour t 633,
(fe 3 12 ).
-:
. .
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,
...
B. 98 (Registre) in-fo 585, feuillets, papier.Provision del'office
de médecin du Roy pour Mc Honoré Biccays, docteur
et professeur en médecine en l'Université d'Aix, 10
mars 164 , (fO 37 1 ) •
* B._2625
(Registre) in-fo,70 feu-illets,pa pier. 1706- 1786.Comp~
tes des économes du Collège royal de Bourbon (Université de la Ville d'Aix).
Il manque les années 1709 à I7I4, '716 à 1739, 1742 à q6I.
Série C. Etats de Provence. Intendance de Provence
C 85 (Registre) in-fo,377 feuillets, papier. q6,,-q68.L'asseseur,
Siméon, en terminant, adresse des remerciements,
au nom de la Province, au duc de Villars, gouvert Copie de ce document, ainsi que de Hl 1287. H 1200 et H J 209, ·nous a été
fournie par M. Bruno Durand, archiviste paléographe, auquel nous en exp riP,lons toute notre gratitudl?'
�.',
Planche 1
Façade de l'Université (Reprodud/ol1 d'une lithographie tiree de l'ouv1'age de M. RouxAIPhéran: Les Rues d'Aix, tome 1). La seule modification app01'tù à cette fa çade
depuis 1742 cst la sculpture du frontoll par Ferrat en 188}.
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�neur, qui a légué 120.0001. au collège royal de Bourbon et à l'Uni versité d'Aix, pour la création d'une
bibliothèque publique, d'un cabinet de médailLes,
d'un jardin botanique, et de trois écoles, l'une de
mathématiques, l'autre de physique, la troisième
de dessin (fO 70).
C. 106 (Registre) Grand in-folio, 463 feuillets, papier '762.
Dépouillement par ordre alphabétique de matières,
des délibérations, des Etats et des Assemblées générales.
Tome III (lettres P à V). Université d'Aix.
C. 569 (Liasse) 63 pièces, papier; 10, parchemin; 2 sceaux
1602-1764. Collége Royal de Bourbon, Université,
Académie.
Titres de l'établissement du collège royal de Bourbon et de
l'Académie d'Aix.
Pièces du procès soutenu par M. Franc, professeur de botanique contre la Province.
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Documents relatifs à la part prise par le Pays à la bâtisse et
aux réparations des locaux affectés à l'Académie et
à l'Université.
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Extrait d'un édit d'Henri IV, du mois d'octobre 1603,
érigeant à Aix un Collège ou Université, dans lequel
seront enseignées les belles-lettres, la théologie, la
jurisprudence et la médecine.
2. Arrêt du Conseil en date du 4 décembre 1610, réduisant
la surtaxe imposée sur le sel à 18 deniers par émine...
8. Mémoire· adressé en J 648, par les professeurs de l'Université d'Aix, aux procureurs du Pays au sujet de la sus-·
pension de leur paiement.
9. Extrait d'un arrêt du Conseil en date du 9 juillet 1648, ordonnant que les appointements des régents . de l'Uni ..
YÇfsjté et ceu~ des« Académies 'h, 40nt le payement
�84
avait été suspendu depuis 1640, seront soldés sur une
nouvelle surtaxe du sel.
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1o. Lettres patentes du mois d'août 166 l, ordonnant que la
somme de 6000 1. consacrée annuellement au traitement du personnel de J' Université, sera directement
payée par quartiers au trésorier du Collège Bourbon.
1 I. Lettres patentes du mois de janvier 1655, créant une
chaire de botanique en l'Université d'Aix, et y nommant le sieur Arnaud Franc, docteur en médecine.
.
12.
Ordonnance du bureau des intendants du Collège Bourbon,
admettant le dit sieur Franc à prêter serment le 28
décembre 16,5 .
13. Arrêt du Conseil en date du 3 mars 1667 ,obligeant la Province à imposer 900 1. sur les communautés pour assurer le traitement du sieur Franc.
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14. Consultation de MM. Gaillard, Peysonnel et Decormis,
du 18 mars 1668, disant que la Province ne peut être
contrainte à s'im poser extraordinairement pour payer
les professeurs, dont la chaire a été créée postérieurement à l'édit de 1603 . . . . . . . . . . . . . . . . . • .
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19. Arrêt du Conseil rendu le 15 septembre 167'l, déboutant
le sieur Franc de ses prétentions.
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20. Mémoire produit contre le dit Franc.
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22.
Documents touchant les réparations du local de l'U niversité, que la Province a fait faire en l'année 1741 et
suiv .•. Notes relatives aux travaux exécutés à l'Université (pour la construction d'un mur mitoyen entre le
bâtiment de l'Université et celui des Pères de l'Oratoire), et au manège en 1776.
C. 704 (Registre) in-4°, 244 feuillets, papier. 174 1 - 174 2 •
Comptabilité. Contrôle des mandemyn t5.
�lit
Mandement en faveur de Laurens et de Nicolas Ramus frères et de leur associé Denis Barthélemy, pour le prix de
la pierre de taille nécessaire à la construction « de la
nouvelle façade de l'Université de cette ville d'Aix ».
du 21 juin '741 (fe 6).
* Mandement
en fa veur d'Espri t Routier, menuisier, pour les
boiseries de la grande salle de l'Université du ,0 décembre 1741 (fO 86-vo).
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* Mandement en faveur de Jean-Joseph Amaudric, maître-
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maçon,« acompte de prix de la bâtisse nécessaire à
faire à l'Université de cette ville d'Aix», du 12 mars
1742 (fO 126).
C. 705 (Registre) in-4 û • 296 feuillets, papier 1742-1743. Comptabilité, Contrôle des mandements.
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* Mandement
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Mandement en faveur du sieur Pellegrin: d'Aix, pour les
sculptures qu'il a exécutées à «la maison de l'Université
d'Aix ». du 30 novembre 1742 (fO 3).
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en faveur de DLlrand, Baffier et Routier,
menuisiers, qui ont démoli, puis refait l'amph!théâtre
de l'Université d'Aix, du 19 janvier 1743 (fO 64-vO) .
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C. 717 (Registre), in-4°, 28 4 feuillets, papier.
Comptabilité. Contrôle des mandements.
1749-1750 .
* M.andement
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en faveur de cinq di vers ouvriers ayant travaillé à la « maison de l'Université d'Aix »" du 2
décembre 1749 (fo 15 8- vo ).
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"
* Mandement
en faveur d'Honoré Gastaud, d'Aix, pour les
moulures de plâtre exécutées à l'Université,notamment
CI dans la grande salle des actes », du 5 février 1750
(fo 225)'
C.
720
(Registre), in-4°, 288 feuillets, pa pie!'. 175 1 - 1753 .Comp- •
tabilité. Contrôle des mandements.
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Mandement en faveur de Nicot, ferblantier, pour ies gouttières de la « maison de ~'Université »,du 20 mars 17,2,
W 62).
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... .
C. 744 (Registre), in'4°, 333' feuillets, papier. I7i5-I777, Comptabilité. Contrôle des mandements.
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• Mandement en faveur de M. Jean-Louis Mouret, receveur
du collège royal de Bourbon, à Aix, pour l'achat d'un
terrain devant servir de jardin botanique, selon l'intention du duc de Villars, du 28 septembre 1776 (fO 25 6).
"
C. 746 (Registre), in-4°, 2 J2 feuillets, papier. 1778- 1 779.
Comptabilité.' Contrôle des mandements.
• Mandement en faveur de Sauveur Daumas, maçon d 'Aix,
qui a construit un bâtiment ~ devant servir de laboratoire de chimie, au jardin botanique de la ville, du 2
septembre 1778, (f' 67-vo).
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C. 780 (Registre), in-4°, 22 feuillets, papier, 1780- 1789. Comptabilité. Contrôle des mandements.
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Mandement en faveur de M. Darluc, professeur de botanique à l'Univet:sité d'Aix. pour mettre le nouveau puits
du jardin botanique en état de fournir à l'arrosement
des plantes, qui ont été ' rassemblées par les soins du
dit sieur Darluc », du I4 août 1783 (fO 13- vo).
Mandement de 200 livres en faveur de M. Darlue.
Mandement de 400 livres en faveur du sieur Bertrand,
démonstrateur de chimie,pour être employée en ustensiles et vaisseaux de chimie, nécessaires pour mettre
le sieur Goirand, professeur et le dit sieur Bertrand
démonstrateur à portée de donner les leçons publiques
de cette partie de la médecine dans le laboratoire destiné à cet effet.
C. 788 (Registre), in-4°, 18) feuillets, papier.
. Comptabilité. Exigats.
1784-41791.
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•
Sur le sieur Mouret, trésorier du collège royal de Bourbon,
pour les dépenses d'entretien du bâtiment de I)Université d'Aix, du 26 juillet 1785 (f O 14) .
0
M. le Trésorier des Etats de Provence, M. Joachim-Félix Pin,
vous exigerez du sieur Mouret, trésorier du collège
royal de Bourbon la somme de 100 livres destinée à
l'entretien du battiment de l'Université de cette v-HIe
d'Aix, dont la remise doit être annuellement faite au
Pays, par le Trésorier du collège roy al de Bourbon,
en conséquence de l'arrê t du Conseil du 11 oCtobre
174 [ et de l'ordonnance de MM. les Trésoriers généraux
de France du I l décembre suivant, rapportée à lJexigat
du )0 du dit mois de décembre, de laquelle somme de
100 livres qui est pour l'année 1782, vous ferez chargement dans vos comptes.
Sur le sieur Mouret pour 'le remboursement de l'avance faite
lors de l'achat du jardin de botanique, du 22 septembre
O
1 78 7 (f 79) .
.'.'
·.
..... .
.
Exigat de « la somme de 6.000 livres dont le Pays avait fait
l'avance en l'année] 776 pour l'achat du jardin de botanique fondé par M. le duc de Villars»
C. 2345 (Liasse)
12
J
pièces, papier. 1738. Uni versité d Aix .
.. Lettre de M. de Piolenc, transmettant à l'Intendant ses observations sur le projet de règlement de l'Université, 17
août 1738.
o.
* Projet de règlement
en 229 articles .
.. Copie de l'avis fourni par l'intendant Lebret sur le projet de
règlement présenté en 1726 à M. d'Armenouville,
garde des sceaux (Le même document se trouve aussi
dans G. 226 sous le n° 7).
• Tableau général des droits,qui seront consignés pour tous les .
actes, qui se feront dans les facultés de théologie, de
�88
droit civil et canonique, et de médecine de Î'UniversÎté
d'Aix.
C. 2608 (Registre), in-fo, 360 pages, papier.
• P. 141 Projet de règlement pour le rétablissement de l'Université d'Aix, I l septembre 1762.
C. 26)3 (Registre), in ·f~, 370 pages, papier.
P. 105 Demande de la première place, qui deviendra
vacante parmi les six premiers professeurs agrégés de
l'Université d'Aix, faite par M. Benoit, 29 octobre 1776.
P. 295 Survivance de la première chaire de théologie
occupée en l'Un iversité d'Aix par le sieurTeissier, demandée par l'Archevêque pour le sieur Auberger, 18 octobre 1779.
C. 2634 (Registre), in-folio, 274 pages, papier.
P. 105 Survivance de la première chaire de théologieen
l'Université d JAix demandée par le vicaire général
Teyssier pour Jean-François Florens, docteur agrégé,
15 février 1762 .
P. I I I Sur vi vance de la deuxième chaire de théologie
dJAix accordée au sieur Florens, 19 mars I78~.
P. 169 Mise au concours, en lJUniversité de Montpellier,
de la chaire de botanique, vacante à la faculté de médecine d'Aix, 18 février 1784,
G. ~~I. Université. Collège de Bourbon. Statuts. Chancellerie
de rUniversité. Enseignement, etc. 1409-1680. 26
pièces.
1.
Statuta Universitatis Aquensis, 1676, imprimé.
• ~. Electio Cancellarii almae Universitatis Studii Aquensis et
Constitutio (Election comme chancelier de 1 Université
de l'Archevêque Animon, 28 novem bre 1436). Extrai t"
tiré de l'original se trouvant aux écritures de f~u M.
Jean de Urchiis.
�j. Même document remis aux archives de l'Archevêché par
l'archevêque Charles Legoux de La Rerchère, le 15 janvier 168 7 (1).
• 4-5 M. Anthé Filhol institue son vicaire vice-chancelier de
l'Université. Acte qui prouve comme les archevêques
d'Aix sont chanceliers naïs de l'Université et non électifs. Après 154 I.
Le n' 4 est la copie de cet acte.
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6. Lettres sur parchemin de docteur en l'un et l'autre droit,
du 28 septembre 1=:;44 (').
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* 7. Election de l'archevêque Jean de Saint-Chaumon pour
chancelier, 16 décem bre 155 I.
• 8. Délibération du 21 novembre 1568 de la communauté de
la ville d'Aix concernant les chaires de professeurs en
droit et médecine dans l'Université de cette ville.
• 9. Remontrance de l'Université au mémoire de Messieurs les
consuls d'Aix, 12 décembre 1570.
10. Requête des consuls d'Aix demandant la protection de
l'Archevêque pour l'établissement du Collège, que l'on
confierait aux Pères Jésuites, 8 mai 1583 .
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Règlement faict par l'Uriiversité de la ville d'Aix sur la
passation des Docteurs ès facultés de Théologie, Juris-
i Transcription de cet acte dans l'ouvrage de Marcel Fournier: Lt! Statuts d
Privilégts des Um··oersités françaius t. 3 pp. 4 et .5.
2 Lettres reproduites dans Jiouvrage de M. F. Belin : Hi!toirt dt l'ancÏtnne
Vl1ivtrstlé dt Provena t. 1 pp. 6JO-6i.3.
Dans la suite de ce travail, nous avons multiplié les renvois à l'ouvrage
de M. Belin, qui est essentiel pour l'histoire de 1'ancienne Université d'Aix, en
vue de la concordance des cotes des documents, auxquels il se réfère, avec
celles du nouveau classement adopté, pour les Archives communales d'Aix
d'une part, et pour certaines séries des Ar.,;hives du département des Bouchesdu-Rhône d'autre part •
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�9°
prudence et Médecine. AuthorÎsé par arrest de la Cour
de Parlement, du 16 may 1620 .
Aix, Jean Tholosan, 1620, in-4°, 8 p.
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Aquis-Sextiis, typis Joannis Roize, in-40, 16 p.
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éatalogus E-E. D-D. Doctolum, qui sunt de Collegio
celeberrimae U niversitatis Aquensis. Anno 16.34 .
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• 14. Ordonnances du Bureau, par lesquelles feu M, Saurin fut
pourveu de la première chère de Loix par la mort de
M. Fabrot, M. Mérindol aussi de la première chère de
médecine par la mort de feu M. François Broglia père,
et Jean- Joseph Broglia de la seconde par la promotion
du sieur Mérindol et par lettres patentes du Joe octo·
bre 1644, des 24 mars 1647 et ~ e juillet 1660.
Ces ord.onnances prouvent que le Roya donné autrefois des régences par lettres patentes et prouve
l'option.
,. '"
15. Lettrés de àoctorat de l'Université d'Orléans dans la faculté du droit, par lesquelles il appert qu'un des professeurs
du droit est Recteur de la dite Université, 24 septembre
1.661 .
16. Extrait de l'Edit portant création d'un professeur botanique dans l'Université, janvier 1655 (').
17. Arrêt du Parlement contenant les matricules et attestations d'études, du }O juin 1666 (i).
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Estat des droits, qui doivent être consignés entre les mains
du sieur trésorier de l'Université par les Docteurs
agrégés et non agrégés en toutes les facultés d'icelle.
Aix, Jean-Baptiste et Estienne Roize, 1646, in-4°, 8 p.
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18. Arrêt du Parlement concernant les gradues ès Uuiversités
étrangères, du 10 février 167) (3).
'1
Belin: Histoire de l'ancz'enne Utliversité de Provence t.
2
Behn, Op. cil. t.
1
p. 523.
3
Belin, Op. cit. t.
1
p. 560.
1
pp. 670-673.
�19. Remontrance du Bureau du mois de septembre
dente à faire conserver l'option .
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~o.
J 675
ten-
Délibération de l'Université contre les professeurs royaux,
portant entr'autres,qu'aucun aspirant ne pourra soutenir
thèse qu'il n'ait préalablement visIté le seigneur Chancelier et obtenu la permission, du 2.novembre 1676 (i).
21. Ordonnance du Bureau du 28 décembre 1680 contenant
entrJautres que les actes publics ne se feront que les
jeudis et autres jours feriats.
-lit
22.
Indulgence pour la communion générale des Pères Jésuites, JO mars 1634 .
.. autres pièces non numérotées, parmi lesquelles une
supplication d'un aspirant au baccalauréa t en théologie,
NI. Heîuy Thoron, aux fins qu'on désigne un docteur
en théologie pour l'examiner, suivie d'un certificat de
cet exalninateur, le professeur Ailhaud, en faveur dudit
aspirant
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G. 222 Université (Recueil de pièces "imprimées). 1 vol. in-4°,
relié en parphemin. 1557-1690.
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Sur la feuille de garde, cette note:« Led. cayer apa~tien au
propre de l'Université ».
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Edit du mois d'avril 1679 pour le rétablissement du Droit
canonique et civil.
Aix, Charles David, 1679, in-4 0 ; 12 p.
Nouveau règlement pour la Faculté de_droit d'Aix, en exécution de l'article III de l'édit du mois d'avril 1679'
20 février 1680, ; p.
3. Nouveaux statuts et règlements de la Faculté de droit canonique et civil. .. confirmez par arrest du Conseil. d'E~tat
du.30 may 16So.
Aix, Estienne RoÎze et Veuve de Jean-Baptiste Roize,
1680, in-41!, 19 p.
f
Belin, Op. cil.
i.
1
p. 555-557.
�4. Déclaration du Roy portant règlement pour la Faculté de
droit d'Aix, du 31 décembre ]683.
Aix, Charles David, 1683, in-4 e , 10 p.
5. Statuts des maîtres chirurgiens de la ville d'Aix. Ensemble
les Lettres patentes du R0Y portant coniirmation d'iceux,
d'octobre 1643.
Aix, Jean Adibert, 1684, in-4 e , I I p.
G. 223 Université. Collège de Bourbon 1682-1700.33 pièces .
.~
..
1. Déclaration du Roy sur l'exécution de l'Edit du mois
d'avril ]67<) pour le rétablissement des études de Droit
du sixième aoust ] 682, et arrest du Conseil d'Estat portant l'établissement des docteurs agrégéz . . . du 2.3 mars
1680.
Aix, Veuve de Charles David et Joseph David, .2 708,
in-4 e, 12 p.
*
2. Pétition à Monseigneur l'Intendant pour les douze plus
anciens en droit de l'Université d'Aix (afin que ceux-ci
continuent à être choisis d'après l'ordre du tableau),
après 1680.
;. Tableau des consignations pour lesactesen l'Université(t).
Aix, Estienne Roize et Veuve de Jean-Baptiste Roizc,
168), in-4 e , 25 p.
'.'
4. Minute de requête au Roy et à son Conseil, tendant à ce
qu'il soit « sursis à l'exécution de la déclaration à l'égard
de rélcction des dou{c,jusquesaudécèsd~ssuppliants»(!).
.
5. Catalogus E-E. D-D. Doctorum .•.
Aquis-Sextiis, apud Stephanum Roize, 1685, in-f', 4 p.
6. Extrait du registre du Collège et Université de cette ville
d'Aix. Election de Monseigneur l'évêque de Lavaur,
1
Belin, Op. cit. t.
2
p.
232, 254.
2
Belin, Op. &;t. t.
2
p.
)4.
�9.3
nommé archevêque d'Aix, pour chancelier de l'Université, du 20 juillet 1686 (!).
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...
• 7. Plainte au Roy de l'évêque de Lavaur, nommé archevêque d'Aix, au sujet de la nomination comme chancelier
du président de Simiane (2). Après 1685.
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• 8. Mémoire pour Mgr l'archevêque d'Aix touchant l'usurpation de la charge de chancelier en l'Université faite à
son détriment. Après 1685-
;.
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•
10.
Au sujet de l'élection faite (irrégulièremeni) de la personne
de M. le président de Simiane en la charge de chancelier de l'Université d'Aix, vacante par le décès de Mgr
le cardinal de Gnmaldy. Après 1685.
II.
Copie d'arrêt du Parlement, qui permet au premlc1er de
l'Université d'assembler la faculté de droit pour procéder à l'élection des 12 docteurs agrégés, du 12 mars
168 7 (3) .
12.
Extrait des registres du Collège et Université de cette
ville d'Aix. Election de Mgr Daniel de Cosnac nommé
archevêque d'Aix pour chancelier de l'Université, du 17
mars 168 7 ,(4) .
1),
Extrait des registres du Parlement. Copie d'arrêt portant
deffenses d'exécuter la délibération du 1) mars et du 21
'mars 168 7 (5) .
•
:
9. Mémoire pour Mgr l'archevêque d'Aix. Il est chancelier
né de l'Université. Cette liasse en contient les preuves
et ce que j'ay fait pour soutenir ce droit pour les Sgrs
archevêques. Ma nomination à l'archevêché d'Alby ne
m'a pas laissé le temps d'en faire davantage. A Aix, le
5 février 168,.
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Op. cil. t. 2 p. 41-42,
Op. cit. t. 2 p. 41.
Op. cil. t. 2 p. 35 n° 2.
Cp. cif. t. .2 fl· 43.
Be:1in, Op. cz't. t. 237 n . .2,
Belin,
Belin,
Belin,
Belin,
�94
14. Arrest du Parlement opposé ~ la déclaration du . Roy qui
casse la délibération,du 13 mars 1687, I4 avril 1687 (tJ.
.
15. Extrait des registres du Collège et Université de _ cette
....
,.
.
"~'.
,
ville d'Aix. Extrait de délibération contenant nomina·
tion Je M. Jean-Baptiste Gastaud pour premicier, du
30 avril 1687.
-,
16. Extrait des registres du Collège et Université de cette
ville d'Aix . . Délibération portant nomination de M.
Jean-Baptiste Gastaud avocat pour premicier de l'Université, du 1 er may 1 687 (~).
'
'.
,
,
17. Extrait des registres. . . . . Délibération qui confirme
l'élection ci-dessus, du sixième may 1687 (3).
18. Relief d'appel de la délibération de l'Université sur la
nomination des douze docteurs aggrégés, du 21 mars
168 7 (').
19' Option des chaires en médecine, après 1688.
,..
* 20. Mémoire toucharlt les nouveaux règlements, qu'il convient
establir en la ville d'Aix pour la faculté de la théologie,
dressé par Me Pierre Motet, l'un des anciens docteurs
de ladi te faculté, le 7 janvier 1689.
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Mémoire dressé le 20 jaù vier 1689 par le frère Gabriel
Taulani de l'ordre des Frères Mineurs conventuels pour
indiquer quelques réformes à apporter dans les statuts
de l'Université, afin d'y donner à la faculté de théolo·
gie -la place qui lui revient (5).
~2.
Arrêt du Conseil d'Etat du 25 juillet 1689 et lettres patentes concernant l'élection des officiers et la présidence
de l'Université.
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p. 37 n. 4.
p . .38 n, ,.
p . .37 n.
p. 46 n,
J.
1.
�95
2.3, Arrêt du Conseil d'Etat confirmatif de celui du
1689 et Lettres patentes,; juillet 1690.
~5
juillet
24, Arrêts du Conseil d'Etat du 15 mars 1692, portant deffanses (entr'autres dispositions) de subroger, sinon en cas
de mort ou d 'absence de six mois, et injonction, le cas
échéant, de se retirer par devers le Seigneur archevêque d'Aix à l'effet par celui-ci d'en informer M. le
Chancelier pour y pourvoir, de l'ordre de S. M. (Rétablissement de plusieurs choses dans leur ancien état:
charges des offIciers, douze anciens) C).
\.
25. Extrait des registres du Conseil d'Etat. Arrêt d'espèce du
J8 novembre 1694, changé en arrêt de principe à la
date d-u I I septembre 16~5 (option sur les chaires vacantes et mise à la dispute de la dernière des 6 chaires de
la Faculté de droit) {'!).
26. Déclaration' du Roy concernant les estudes du droit,du ~o
janvier 1700.
Aix, Veuve de Charles David et A. David, ill-4 e , 4 p.
..... .
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.....
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~
"
.' .
- 27 Notice de l'Univ·ersité de cette ville d'Aix; établie pour
obtenir du Roy le rétablissement des douze anciens
docteurs,après 168).
/
• 28. Mémoire des diverses manières d'élire le Recteur de l'Université d'Aix, après 1683.
(11 faut appeler pour l'élection des officiers les J 2 anciens
des facultés de théologie et de médecine, aussi bien
que ceux de la faculté du droit).
• 29. Projet de dispute pour la chaire de médecine, fin du 17siècle.
• JO. Projet de règlement des docteurs de la Faculté de Droit,
J ~e
1
Belin,
;l B~Jin,
siècle.
Op. cil. t.
Op. cil. t.
2
pp. 58 et 2'7 6 -279'
2
p. 68.
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~''':'
. .
10.
':'
• 3 I. Mémoire des professeurs de l'U niversité au chancelier, 18 a
siècle .(Abus auxquels donne lieu la collation des grades
dans les Uni versités d'Orange et d'A vignon. Nécessité
de la matricule à la faculté cie théologie. Les grades en
droit obtenus par bénéfice d'âge ne devraient plus permettre aux ecdésiastiques l'acquisition des bénéfices.)
.
}2.
~'
r
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..
• )3. Remontrance pour l'Université d'Aix, tendant à obtenir
la confirmation des 12 anciens de la faculté de droit
dans leur grade, comme ils sont conservés aux autres
facultés ... , le rétablissemen t des assem blées générales
pour l'élection des officiers, après 168].
'",
': - .' ... :',
....
~
A Monseigneur le Chancelier pour les facultés de théologie
et médecine en l'Université d'Aix e).
:
f. . . . . . .
G. 224, ancien G . 18!. Université.Collège de Bourbon, 170317 18 . 37 pièces.
•
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.,
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Mémoire pour l'Université (par le primlcler Honoré de
Saint-Girons),améliorationsqui devraient lui être apportées pour la tirer de la décadence) vers 1732 .
2. Note par le même .
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3. Tableau des droits,qui seront consignés pour tous les actes,
qui se feront dans les facultés de théologie, de droit
civil et canonique et de médecine de l'Université d'Aix
suivant la déclaration du Roi (en conformité avec le
projet de règlemen t en 229 articles) présenté par l'Intendant Le Bret vers 1726) .
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4. Note informe sur l'établissement et le pouvoir du Bureau
de Bourbon, 18 e sièc~e.
• 5. Mémoire du sieur Mollimar, docteur en médecine, pour
/ soutenir ses droits auprès de Mgr l'Archevêque désigné
comme arbitre dans une contestation avec le sieur
Faure, professeur d'une chaire de médecine à l'Université, dont la fonction devait être faite en rabs~oce du
1 Belin,
Op.
cil.
t. 2 pp. 255-258 ,
�97
sieur Faure, établi à Paris, par le sieur Mollimar, qui
avait été son concurrent à cette chaire, à la condition
qu'il en toucherait la muitié des émoluments. Après 1750.
7. Déclaration du Roy, concernant les Docteurs agrégez,du 7
janvier 17 0), in-4°, 4 p .
•
'r
8. Lettres patentes sur arrêt concerpant les Docteurs en
droit, )0 janvier 1704.
Aix. Veuve de Charles David, in-4 11
'",
--
9. Arrêt .du Conseil d'Etat du Roy portant règlement pour
l'Université d'Aix,7 janvier 1706.
Aix, Jean Adi bert, in-4°.
10. Lettre de Mgr le Chancelier Pontchartrain à Mgr l'Archevêque d'Aix, disant qu'il examinera attentivement les
droits, qu'il prétend lui appartenir comme chancelier, 7
novembre 170~'
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Mémoire pour Mgr l'Archevesque d'Aix, Chancelier de
f'y ni versi té d'Aix (1).
12.
Edit du Roy portant règlement pour les FacuItez de médecine du Royaume,mars 1707.
Aix, Veuve de Charles David et Joseph David, in-4°,
IS . .
.
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~'
•
1 I.
",
1). Déclaration du Roy concernant le rétablissement des
Etudes de droit,lo novembre 1708.
Icy est joint l'arrest du Conseil du 23 mars 1680 portant l'établissement des Docteurs agregez.
.~
'
i
4. Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant règlement pour
l'Université d'Aix, du !lI mars 1712.
Aix, Jean Adibert, in-4,c.
15. Collation de six places d'agregez. Darnaud, Collavery,
Julien, Darnaud P. D. R., Ferrier, Esmiol, Maurel de
Ste Croix, 2) mars 1713 .
. f
Méchin, Annale~ du Colléle royal BOtH'bon d'4ix t. , pp. 426-4.3.3.
7
�16. Annonce de vacance de deux places de docteurs agrégéz
en la faculté de droit,18 juillet I71).
17. Collation de la place d'agregez faite aux sieurs Brueys et
Icard, 1 0 mars J 7I4. .
","
..
18 . Mémoire des Jésuites, voulant être membres de l'Université, comme ayant la faculté des Arts(f), après I7 15.
'
18-19. Mémoire pour les Jésuites en qualité de cessionnaires du
Collège de Bourbon, servant à prouver l'existence d'une
faculté des arts dans l'Université, impr. (!), après 1707 .
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20.
Arrêt du Conseil d'Etat du 23 novembre I714 ordonnant,
que les Intendants de Bourbon, Professeurs, et autres
parties intéressées, remettront leurs mémoires-au sieur
Lebret, 1er Président et Commissaire député en Provence pour l'établissement éventuel d'un nouveau règlement (3).
21.
Mémoire des griefs de Mgr l'Archevêque d'Aix contre le
règlement du 21 mars 17 12 ,après I7I4 .
22.
Délibération de la faculté de théologie du I7 février 1715
à l'effet de se pourvoir en cassation contre l'arrêt du
Conseil d'Etat du 23 novembre 1714 .
..
,
'~.
Collation de la place d'agrégé au sieur Thomé, 2 ( avril
17 J6 .
• 24. Mémoire des Professeurs pour soutenir le rè~lement du
2 1 Pl ars 17 1 2.
2).
",.',
.
..
~.
• 25. Mémoire contre les articles IV, v,
.
IX et XI du règlement de
I7 1 2 (en faveur des docteurs contre les professeurs de
la facugé de droit), après 1712.
"
• 26. Mémoire présenté par les Docteurs agrégéz nommés à la
dispute, à Mgr le Premîer Président et Intendant en
1
Bibliotb. Univ. Docum. de la faculté de droit d ' Aix n. 5 p.
, Méchin, Op. cil. t.
3
2
pp. 4.3;-453.
Belin, Op. cit. t. . 2 p.
126.
20.
�99
cette Province, commissaire délégué pour donner son
avis sur la demande d'un nouveau règlement pour l'Université d'Aix,après 1712.
*
27,
.r.:
>
*
"
~.
Délibération des docteurs en théologie, contenant leurs
demandes, et destinée à être présentée à Monseigneur
l'Intendant, 28 septembre 1718.
28. Mémoire des professeurs de théologie sur certains articles
du règlement de Ij12, dont les docteurs en droitdeman
dent la réfo.r mation .
.. 29. Mémoire de la faculté de théologie au sujet de quelques
articles du règlement de
espèrent faire réformer.
• )0.
1712,
que les docteurs en droit
Mémoire que les docteurs et professeurs en théologie ont
l'honneur de présenter de nouveau à Monseigneur
l'Archevêque d'Aix, chancelier de l'Université contre
des professeurs et docteurs de la faculté de droit, après
17 12 •
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"
Mémoire de la faculté de médecine au sujet du nouveau
règlement à f2ire,après '712.
• 32. Mémoire des Docteurs en droit contre le règlement du
21 mars I7 1 2.
* ) 3. Mémoire du corps de l'Uni versi té contre les docteurs,
'
fait par un professeur, acteur de l'Université.
#.
.....
) 1.
*
)4. Mémoire sur la contestation des professeurs en droit au
sujet des thèses à faire pour les aspirans,après 1712.
* 35. Mémoire du Bureau de Bourbon contre les professeurs en
droit. Chaires et droit d'option.
"
~.
.. )6. Mémoire de l'Université contre celles d'Orange et d'Avignon, aprés '712. C'est le même mémoire que G. 223
n° 3 [.
• 37. Mémoire sur le droit de cathédrance et la société formée
entre cinq rrof~ss~urs ~Il qroit COl1tre le §ixi~me,après
~
71 2 ~
�100
G. !l25, anc. 182. U niversi té. Collège de Bourbon. 17 19- 17 29,
43 pièces.
•
Mémoire de l'Université au Duc Régent (contre les Professeurs en faveur des Docteurs pour le rétablissement
de l'ancien éta t de choses), après 17 15. .
I.
2.
Collation de la place d'agrégé de la faculté de droit en
faveur de M. Jean-Claude Viany,) juillet 1719.
3. Thèse de médecine soutenue par le sieur Joseph Charrier
Dumeurzier devant le collège des médecins de La
Rochelle, 1719, imprimé in-4°.
•
4. Certificat de Mc Boutaric, professeur en droit français 1
recteur de l' Université de Toulouse, qu 'il n'y a plus
que 8 places de docteurs agrégés, qui sont données à la
dispute, tandis qu'il y en avait 12 jadis,6 septembre 1719
5. Collation de ] a place d'agrégé de la faculté de droit en
faveur du sieur Honoré de Saint-Girons, 8 avril 1720.
6. Collation de la place d'agrégé de la faculté de droit
faveur du sieur Pierre-Charles Darnaud,6 juin 1722 .
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7. Délibération de l'TT ni versité d'Aix, qui déroge aux articles
de l'arrêt de règlement de '712 contraires aux droits de
l'Archevêque comme chancelier, du 9 novembre 1722,
ou plutôt qui répare ce en quoi elle avait dérogé.
8. Attestation envoyée par l'U ni versité de Caen à ~elle d'Aix,
portant que les places de docteurs agrégés sont données
à la dispute, 16 juin 1724.
9. Même attestation de l'Université de Valence,18 juin 172410. Même attestation de l'Université de Bordeaux, 18 juin I7 24.
Il.
Même attestation (en latin) du College des professeurs en
droit de l'Université de Paris, 18 juin 1724.
12. Même attestation de la faculté de droit de l'Université de
Nantes? où il y a 8 docteurs asrésés, 20 juin 1724'
�101
13, Même attestation du professeur du droit, recteur et doyen
de l'Université de Cahors,~o juin 1724.
lC;.
14. Même attestation (en latin) de la faculté des droits de
l'Uni versité d' Angers,24 juin 1724
•••
."
15. Même attestation de l'Université d'Orléans, 10 juillet 17 2 4 .
~
2~ juillet 1724 aux
agrégés de l' Uni versi té pour les rassurer sur les changcments qu'ils appréhendaient à l'occasion du nouveau
règlement commis à l'examen de Monseigneur l'Archevêque et de M. Lebret.
16. Lettre de M . D'Armenonville du
17-18. Lettre de M. Monier, prêtre à Monseigneur l'Archevêque
au sujet du nouveau règlement à faire contenant l'exposé d'une conversation avec M. l'Intendant Le Bret d'une
part, et M. Canceris de l'autre, de deux membres de la
facult4 de théologie (MM. Monier et Reynauld) : intérêts de la faculté de théologie· compromis, place de
vice-chancelier de nouveau reservée au doyen de la
Faculté de dioit,28 août 1724 e).
.
. , . . .. .. . . .
....
....
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19-.20. Lettre du professeur en droit Morel de Ste-Croix à M. le
prévôt de Cosnac sur le plan à suivre pou~ le nouveau
règlement,5 may 17 26 (2) •
,"
"
21.
Extraits de 4 arrêts du Conseil concernant l'Université
d'Aix,du II septembre 1723 (3), du 8 avril 17 24 (4), du 16
avril 1725 (le roi nomme comme primicier, acteur et
trésorier les sieurs Bourges, Giraudenc et de Séguiran),
du 6 avril 1726 (continuation de ces 3 officiers dans
l'ex'ercice de leurs charges).
22.
Annonce de vacance d'une p~ace de docteur agrégé en la
faculté de droit dans l'Universi té de Valence, 7 septembre 1726.
....... . ,"
Belin, Op. cil. t. ! p. 183 n. 4.
Behn, Op. cit. t.2 pp. 186-187.
S Belin, Op. cil. t. ~ p. r 48.
, Belin, op. cil. t. 2 pp. 1.18 et 18).
f
2
�JÔ~
!l3. Annonce de vacance d'une place de docteur agrégé en~la
faculté de droit dans l'Université de Cahors, 17 janvier
17 2 7'
24. Catalogue des docteurs, 1728.
"1 .•
~5.
Lettre sur les contestations concernant le lieutenant de
Prince, les procureurs au parlement comme prieurs de
Sail?-t-Yves, et la dépense de l'Université pour la procession de la Fête-Dieu, après 1728 e).
26. Lettre au sujet de l'homologation de ]a délibération du
1 r;
mars 1729 à obtenir. Chancelier (2)
~7.
Lettre de Daguesseau du 29 décembre 1729, réclamant
l'envoi d'une copie des anciens statuts et des règlements
concernant l'Université d'Aix.
• 28. Mémoire concernant le rétablissement de l'Université
d'Aix dans son premier é~at, où il est question du règlement de 1712 et d'un projet de nouveau règlement.
• 29. Mémoire concernant l'Université d'Aix, a"vis de l'Archevêque sur les prétentions des parties, avant 1712.
• 30. Mémoire contenant les raisons que les sieurs consuls
d'Aix, et procureurs du pays, ont pour s'intéresser au
rétablissement de l'Université de cette ville dans son
premier lustre, après 1712.
31. Défence de l'Université d'Aix à l'escrit intitulé: mémoire
consernant les raisons que . . . . . (mémoire des professeurs contre les consuls) (3) •
.-32. Mémoire concernant la faculté de droit dans l'Université,
au sujet du règlement de 1712. On y réclame surtout
le rétablissement des douze anciens docteurs agrégés.
33. Mémoire pour Messieurs les intendants du Collège royal
de Bourbon de la ville d'Aix contre les docteurs et
1
2
3
Belin, Op. cit. t. 2 p. 172 n . .2.
Belin, Op. cit. t. .2 p. 191.
Belin, Op. ût. t. 2 pp. 171-172.
�1°3
professeurs des trois facultez de l'Université de la même
yille,après 1712.
!If
.34. Mémoire de MM. les intendans du Collège royal de Bourbon, après 1712.
• 35. Raisons de l'Université et des professeurs et des docteurs
contre la prétention de MM. les intendans du Collège
royal de Bourbon, ainsI que contre les prétentions de
MM. les consuls d'Aix, après I71~.
36. Requête du sieur De Maynier Francfort à Monseigneur le
."}
.-.
1 er
Président et Intend3nt de Provence. (Il demande à
sui vant l'ancien usage, la place de vice-chancelier,comme étant le plus ancien des docteurs agrégés.)
r~m plir,
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.37. Requête du sieur De Maynier Francfort "à Monseigneur le
1 er Président et Intendant de Provence. (Plainte contre
l'indulgence montrée par un professeur à l'égard d'un
aspirant au baccalauréat, contre un discours du sindic
préconisant l'union pour empêcher le rétablissement"
des anciens statuts et contre la négligence du même
sindic (Morel de Sainte-Croix) à obliger le trésorier à
rendre ses comptes.
...
• 38. Analyse des articles du nuuveau régie ment, qui dérogent
......
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',',
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aux droits et prérogatives du chancelier de l'Univer·
sité contre les statuts d'icelle, l'usage et la possession,
aprèsl712 .
• 39. Projet de règlement pourl'Université rl'Aix du chancelier,
motifs des articles qu 'il demande, après q 12.
• 40. Réponse de la part des docteurs ès droits au mémoire imprimé au nom de l'Archevêque, après 1712.
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J ..
• 41. Mémoire des docteurs de la faculté de droit sur la charge
de vice-chancelier, après 1712.
• 42. Projetderèglement présentéparquelques-uns des Messieurs
les docteurs en droit aggrégés en l'Université d'Aix ·
à Monseigneur le 1 er Président et Intendant.
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Avec en face de chaque article les raisons alléguées par
la faculté de médecine,après 1712.
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G. 226, anc. 18J. Université. Collège de Bourbon. 1730-1740 .
47 pièces.
1.
Dernier mémoire des professeurs de la faculté de droit de
l'Université d'Aix.
Imprimé,s. 1. n. d., in-41', I l 7 pages,vers 17 2 j (1).
Se trouve aussi à la bibliothèque Arbaud, carton ,3, où
il porte le titre de «Mémoire contre les docteurs en
faveur des agrégés, fondé sur le règlement de 17[2 ».
Nous possédons à la bibliothèque universitaire la copie
de ce mémoire .
2,
Réponse des docteurs de ]a faculté du droit de rUniversité d'Aix au mémoire des professeurs de la même faculté,133 pages, 1726 (2) •
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• 43. Réponse des sindics, des docteurs ès droits en l'Université
de cette ville aux différents mémoires dressés tant de
]a part de Monseigneur l'Archevêque en qualité de
chancelier de cette Université, que de la part des trois
facultés, don~ elle est corn posée, des professeurs ès
droits, de six docteurs aggrégés élus à la dispute et enfin
sous le nom de l'Université en corps, après 1712.
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• 3. Mémoire à Monseigneur l'Archevêque d'Aix des docteurs
aggrégéz par la dispute contre les docteurs aggrégéz par
ancienneté, servant de contredit au projet de règlement de 1718 .
",
"
-,.
4. Remontrances à Monseigneur le 1er Président et Intendan t
pour les six docteurs aggrégez par la dispute de la
faculté du droit en l'Université -d'Aix .
Ce mémoire est exactement semblable au précédent.
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-' !i'V. DBelj n (F.)
2
pp. rit.
V. Belin (F.} Op.
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* 6, Mémoj re pour la faculté de médecine de cette ville, après
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Mémoire des docteurs aggrégés par la dispute en réponse
à celui des docteurs aggrégés par rang d'ancienneté,
après 172).
17 12 ,
..
* 7. Avis ou explications de M. Lebret sur le projet de règlement pour l'Université d'Aix (explication du nouveau
règlement pour l'Université attribué à M, Lebret,T726).
Le même document se trouve aussi dans C. 2345 .
..
• S. Observations (de l'Archevêque d'Aix) et discussion des
articles d'un nouveau règlement projetté pour l'Université, dans lesquelles on trouvera bien des éclaircissements sur le bureau de Bourbon,1745.
• 9. Mémoire concernant l'état de l'Université de Provence et
le droi t des docteurs agrégés à la faculté de droit (pour
les docteurs en la faculté de droit contre les professeurs), 1 73j·
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."
.• '.,
10.
Mémoire où l'on débat le? moyens de concours touchant
les places d'aggrégés en la faculté de droit, en apuy de
la subrogation demandée pour M. Julien, nonobstant le
degré de parenté,vers 1770 .
•
1].
Mémoire sur la forme de procéder à la dispute des places
d'agrégés, suivant les édits, déclaràtions de sa Majesté
et arrest de règlement du Conseil, qu'on doit maintenir, en obligeant le sieur Gordes fils, à demander des
lettres de dispense pour être admis à la dispute d'une
place d'agrégé vacante, 1730.
12.
Lettre des docteurs en droit, à M.le Chancelier, protestant
contre l'élection du sieur de Sainte-Croix, professeur,
qui occupe mêlne deux chaires,en qualité de primicier,
et du sieur Gordes fils, qui n'a pas les cinq années de
doctorat requisespar les statuts,enqualité d'acteur, 17)0.
(Lors de J'élection du sieur Cavaillon, professeur au
rectorat en 17J5, il -y (l eu une oposition qui luya été
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intimée par exploit fait à ia iequête d.es d.octeurs ês
droits, et qui a été envo'y ée à Monseigneur le Chancelier.)
• 1.3. Notes concernant le règlement poud'Uni versité,après 1712
li!
li!
III
14 . Université. Chaire de chimie, son origine, après 1740.
15. Observations de M. de La Tour sur le projet de règlement de M. Le Bret proposé pour. l'Uni versi té d'Aix,
1745,
16. Mémoire concernant les droits et prérogatives des archevêques d'Aix en qualité de chanceliers nés de l'Université,après 1729.
(Secrétaire con er commis de M. le Chancelier,M. Frotor,
rue St-Christofle, proche N.-Dame, à 4 heures après
midy.)
17. Manque. 18. Réponse de M. de St-Florentin au sujet d'urIe demande
de survivance de chaire en droi t occupée par le sieur
Julien, en faveur du sieur Thomé, 3 février 17.30
. -"".
~
, '.
.:~. . ~4". -:
19. Survivance de ]a chaire de professeur en droit, dont est
pourvu le sieur Julien, accordée au sieur Tho~é à la
prière de M. de Brancas, 20 mars 17.30 .
20. Lettre des docteurs en la facu:té de droit à Monseigneur
l'Arcq.evêque au sujet de l'opposition par eux faite à ]a
délibération portant élection des nouveaux officiers, 5
may 1730.
- Lettre des docteurs en la faculté de droit à Monseigneur l'Archevêque ayant le même objet, 8 juillet 1730.
- Lettre de M. Le.bret à Monseigneur le Chancelier
ayanfle même objet. M. Lebret concIut au rejet de la
plainte des docteurs, (il y a en marge en haut de la
première page à gauche la note suivante: Fre voir
cette lettre à Monseigneur l'Archevêque d'Aix,afin que
je puisse conférer avec Iuy la première fois que ~'auray
l'honneur de le voir),25 juillet 17.30.
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21. Requête adressée à M. Alexandre de Vence, vice-chancelier de l'Université d'Aix par les sieurs Esmiol et Gor·
des professeurs, pour qu'il convoque la faculté de dlOit
en vue de permettre aux dits professeurs d'exercer leur
option à l'occasion de la chaire vacante par le ~écès
de Me Jullien, professeur royal, survenu le .8 septembre
1730,et ordre de convocation à la suite de cetterequête"
23 septembre 1730.
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22. Délibération de l'Université du 7 août 1732, prescrivant
des économies telles que la suppression des droits de
l'audition et de la révision des comptes ~t la distribution à l'avenir d'un cierge d'une demi-livre seulem3.nt
à chaque docteur le jour de la Fête-Dieu etc ..... Il est
question aussi d'adresser une requête au Parlement
pour lui demander la s,:!ppression des violons le jour
de la Fête-Dieu pour trois années.
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23 · M. de Saint-Florentin annonce à Monseigneur l'Archevêque d'Aix l'envoi du brevet, qui accorde au sieur Julien
la survivance du sieur Esmiol,30 décembre 1732.
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- M. de Saint-Florentin accuse réception le 23 avril
1733 à Monseigneur l'Archevêque de la lettre datée du
13 avril par laquelle il lui a annoncé le décès du sieur
Esmiol et l'installation à sa place du sieur Julie'n en
vertu du brevet de survivance qui lui avait été expédié .
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- M. de Saint-Florentin envoie le brevet de professeur
en médecine accordé au sieur Lieutaud en remplacement du sieur Garidel et du consentement de ce dernier. Le Chancelier et le Premier Médecin auraient
souhaité que toutes les places des facultés du droit et
de la médecine fussent données uniquement au concours,
10 juin 1733,
~4.
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M. de Saint-Florentin, en réponse à une lettre de Monseigneur l'Archevêqùe l'informant que le bâtiment de
�toS
l'Université d'Aix menace ruine, donne avis à ce prélat
que M. Lebret est chargé par M. le cardinal de Fleury
de lui faire un rapport à ce sujet, .3 juillet 17.3 3.
- M. de Saint· Florentin écrit à Monseigneur l'Arche- '
vêque pour lui annoncer l'envoi d'un brevet d'agrégé à
la faculté de droit en faveur du sieur Masse, 7 décem':
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25. Nouvelle lettre de M. de Saint-Florentin au su.jet des
réparations indispensables à faire au bâtiment de l'Université sur un fonds ignoré, que sa Majesté serait disposée à accorder, après éclaircissement sur ce en quoi
consiste ledit ~onds,30 avril 1734.
26. M. de Saint- Florentin en a parlé à M. le cardinal de
Fleury et à M. le Controlleur Général dont il attend la
réponse,I2juin 17.34. 27' Nouvelle lettre de M. de Saint-Florentin à Monseigneur
l'Archevêque; il Y est dit que M. le Contrôleur Général
a fait réponse à M. de Saint-Florentin, que le fonds sur
lequel Monseigneur l'Archevêque demandait une
somme de 5 à 6.0001. pour les réparations du bâtiment
de r Université,avait été cédé à des fermiers,] 9 juin 1734
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28. Lettre des procureurs du Pays à Monseigneur l'Archevêque
au sujet des commissai l'es provinciaux et ordinaires, de
la sortie du blé par le port de Marseille etc... On y
signale avec plaisir que M. Ventre la Touloubre a eu la
chaire de professeur en droit civil, 19 avril 1737.
29. Lettre de M. de Saint-Florentin à Monseigneur r Archevêque pour lui annoncer que sa Majesté a décidé la
prorogation des officiers de l'Université dans leurs
fonctions jusqu'à la fin d'avril 1738,19 avril 17.37.
Lettre du même à Monseigneur l'Archevêque à la date
du 13 avril 1738 annonçant l'envoi de brevet~ 4e professeurs en médecine pour les sieurs Begue et Berthier .
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30. Lettre de M. de Brancas à Monseigneur le Chancelier de
France concernant un mémoire fourni par des docteurs
en droit pour soutenir leurs prétentions contre les professeurs, et un autre mémoire des intendans du Bureau
de Bourbon, composé par M. de Monclar, procureur
gé~1éral au Parlement pour revendiquer les droits de
ces intendans à être seuls juges dans les disputes des
chaires, et contenant une critique des prérogatives de
l'Archevêque,chancelier né de l'Université, 17)8.
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*
3 [. Brouillon d'une lettre de Monseigneur de Brancas à M. de
Saint-Florentin, où ce prélat lui exprime le désir que
les études dans son séminaire soient décla(ées académiques, et que les ecclésiastiques gradués en droit par
bénéfice d'âge ne puissent plus obtenir de bénéfices.
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Mémoire et différentes pièces relatives y jointes concernant leseclésiastique<; étudians dans les collèges d'Arles,
Marseille et le séminaire de Toulon. (Délibération de
l'Université du 23 juin 1738 au sujet des écoliers de la
faculté de théologie et des attestations d'étude, dont la
décision a été renvoyée aux 3 facultés assemblées en
particulier.)
• 33 et )4. Copie en double exemplaire d'une ~onclusion, qui
ne paraît pas avoir étéprise,à la délibération mentionnée
dans la pièce précédente.
35. Brouillon d'une lettre de Monseigneur de Brancas à M. de
Saint-Florentin, ayant le même objet que le brouillon
de lettre qui forme la pièce 31. A la fin, il est question
du projet de règlement pour l' Université d'Aix, que M.
l'Intendant Lebret et l'Archevêque du Luc avaient été
ch1fgés d~établir, jriillet 1738.
J6. Lettre de M . de Saint-Florentin à Monseigneur l'Archevêque lui annonçant l'envoi d'un brevet en faveur du "
pieur Guibert,23 décembre J 738.
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- Lettre de M. Daguesseau à Monseigneur l'Archevêque d'Aix pour lui demander son avis au sujet du docteur qui mériterait le mieux de remplir la place de
docteur agrégé actuellement vacante par la démission
du sieur Guibert, et s'il en jugerait digne le st'eur
diEsmiol, fils d'un substi tut de M. le procureur général
en la Cour des Comptes,20 février 1739,
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37. M. de Saint-Florentin accuse réception à Monseigneur
l'Archevêque de la lettre qu'il lui a écrite pour lui
recommander la nomination du sieur Gordes comme
docteur agrégé, en remplacement du sieurSerres n'acceptant point cette fonction, qui lui a été accordée, 21
février 17,9.
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38. Lettre de M. de Saint-Florentin à Monseigneur l'Archevêque lui annon'çant l'envoi d'un brevet de docteur
agrégé en faveur du sieur Gordes, 24 octobre 17)9.
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Lettre du même au même. Il a suprimé le brevet adressé
au ' mois de novembre de l'année dernière au sieur
Gordes, au moyen de celui qu'il vient de lui envoyer
pour qu'il remplisse la place de professeur. Il conférera
avec M. le Chancelier sur la candidature dusieur Mazel
à la place d'agrégé devenue vacante qu'il lui présente,
1) novembre 1739.
40. M. de Saint-Florentin annonce à Monseigneur l'Archevêque d'Aix l'envoi du brevet de démonstrateur d'anatomie en faveur du sieur Pontier, remplaçant le sieur
Henrici démissio'n naire, 23 décembre J 7 39,
41. Lettre de M. de Saint-Florentin à Monseigneur l'Archevêque. d'Aix approuvant la manière- dont il a répondu
aux plaintes concernant la nomination du sieur Patou,
et lui faisant part du bruit qui court de la cession par
le sieur Masse de sa place à prt'x d'argent au sieur
Joanllt's, cession qui ne sera jamais autorisée l 2 Janvier
174°'
�III
4~L
M. de Saint-Florentin demande à Monseigneur l'Archevêque son avis sur l'urgence des réparations à faire aux
bâtiments de l'Université, il désirerait aussi savoir si la
dépense en incom be aux gens des trois Etats, 1.3 mars
174°·
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43. M. de Saint-Florentin consulte l'Archevêque sur la maniè·
re dont il pourrait donner aux Etats les ordres nécessaires pour les obliger à payer les deux tiers de la
dépense que coûtera la réparation des bâtiments de
l'Université, l'autre tiers étant à la charge de la ville,
.3 avril 1740.
44. M. de Saint-Florentin promet d'insister auprès du cardinal
de Fleury, pour qu'il fournisse quelques secours destinés à la répa.ration des bâtiments de l'Univ~rsité, 13
août 1740.
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45. Lettre de M. de Saint- Florentin à Monseigneur l'Archevêque d'Aix, où il est encore question du mauvais état
des bâtiments de l'Université. Il ne faut pas compter
sur un subside de sa Majesté pour leur restauration, 27
août 1740.
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46.
Lettre àe M. de Saint-Florentin à Monseigneur l'Archevêque pour lui rappeler celle du I rr juin, où il lui notifi~lÏt
Je refus de MM. les procureurs des gens des trois Etats
de Provence de fournir aucun secours pour la réparation des bâtiments de l'Université. On pourrait continuer les pourparlers avec eux et leur fai re entrevoir
que sa Majesté serait disposée à abandonner au Pays de
Provence la somme de 100 1., destinée à l'entretien des
bâtiments de l'Université, l cr octobre 1710.
47. M. de Saint-Florentin exprime . à Monseigneur l'Archevêque d'Aix l'avis qu'il lui serait impossibledelui envoyer
un brevet en blanc, comme il le demande, dans le cas
où le P. Dolle donnerait sa démissIOn de professeur •
de la faculté çle th.éologie, 27 novem br~ 1740'
�II~
G. 227 Université. Collége de Bourbon 1740-1775. 54 pièces.
1.
Lettre de M. de Saint-Florentin à Monseigneur l'Archevêque pour lui annoncer que des provisions de la place
du sieur Dolle, religiéux :lUgustin, qui a donné sa
démission de professeur de théologie,ont été expédiées
en faveur du sieur Teissier prêtre du diocèse d'Aix et
remises pour être scellées chez Monseigneur le Chancelier. La somme à payér au trésorier 'du sceau pour leur
retrait est de 50 écus,q mars 1741.
2.
Lettre du même au même.Le Chancelier ne paraît disposé
à rien changer au breyet de docteur agrégé expédié au
sieur Duranty) 7 novem br~ 174L
3. Lettre du même au même. Le Roy lui a ordonné d'écrire à
M. La Tour de défendre à l'Uni versité la dépense d'une
bande de violons à la procession de la Fête-Dieu et de
renouveler l'interdiction faite l'année dernière au roy
de la Bazoche d'entrer avec sa compagnie dans la
maison de l'Université, I7 may 1743·
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4. Lettre de M. Daguesseau à Monseigneur l'Archevêque. Il
annonce son intention, à l'occasion de la vacance d'une
chaire de médecine, de rétablir le concours pour remplir cette vacance, comme le prescrit l'Ed i t du mois de
mars 1707, et comme c'est l'avis du 1 el' Médecin. Il veut
cependant le consul ter préalablement à ce sujet. Le Roy
lui accorde des lettres â'évocation au parlement de
Grenoble, I I juin 1743,
5. Lettre de M. Daguesseau à Monseigneur l'Archevêque à
propos des lettres d'évocation au parlement de Grenoble que lui a accordées le Roy. Ille félicite de ses sentiments de conciliation vis-à-vis du parlement d'Aix.
La chaire de professeur en médecine sera donnée ru
concours, que l'on verrait avec plaisir l'Archevêque
honorer de sa présence. Nécessité pour la faêu1té de
théologie d'avoir des registres pour y rec~voir les ins~
�11.3
criptions,
Majesté.
conformément
à
la
déclaration de sa
L'Archevêque est vivement engagé de donner suite à
son projet de construire une maison pour y installer son
séminaire, mais sur un autre terrain que celui qui lui
est destiné, puisque le Parlement y fait obstacle. Un
changement de manière devoir de celui-ci à ce sujet ne
serait pas cependant impossible, 28 juin 1743, .
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6. Lettre du même au même sur la délibération de la faculté
de thé,ologie pour établir l'usage des inscriptions, et sur
le concours pour la place de professeur en médecine .
.M. Daguesseau ne voit pas ce qui pourrait mécontenter
le Parlement dans' ces conjonctures, 24 juillet 1743.
7. Lettre du même au même. M. Daguesseau fera ~xpédier
ses provisions à M. Mercadier, recommandé par l'Evêque de Marseille et l'Archevêque d'Aix. Il engage ce
dernier à poursui vre le rétablissement de l'ancien ordre,
qui était le concours, pour pourvoir aux chaires, .3 août
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8. Extrait d'une lettre écri te à M. le Chancelier Daguesseau
par un des MM. les procureurs généraux du Parlement
d'Aix au sujet du rétablissement du concours pour la
nomination aux chai l:~S, juillet 1743.
9. Lettre du même au même. M. Daguesseau communique à
l'Archevêque l'extrai t d'une lettre, qu'un des MM. les
procureurs généraux du Parlement lui a écrite au sujet
du concours, dont il a été déjà question. Il ressort de
cette lettre surtout deux choses, l'une que le Parlement
n'a pas jugé à propos de rendre d'arrêt pour la conservation de ses prétendus droits, l'autre qu'il n'a pas
même pris le parti de faire des remontrances, et qu'il
s'est contenté de lui faire écrire pour lui demander, et
d'examiner la question, et de sanctionner le 'règlement
général, qu'avait préparé feu M. Le Bret pour l'U niver- •
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si té d'Aix. M. Daguesseau recommande l'examen de
ces deux affaires du concours et du règlement général
, à Monseigneur l'Archevêque, 4 août 1743.
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Lettre de l'Archevêque d) Aix àM.le Chancelier Duguesseau
sur la vacance des chaires. Discussion de la juridiction
du Parlement s~r l'Université. Bureau de Bourbon.
Nouveau règlement. Prérogatives des archevêques
d'Aix en qualité de Chanceliers nés etc ... , 25 août 1743.
II.
Lettre de M. le Chancelier Daguesseau à Monseigneur
l'Archevêque au sujet de la place de docteur agrégé en
droit du sieur Duranty, dont celui-ci semble avoir
renQncé de faire les fonctions. Il lui parle des candidatures du sieur Esmiol, 4ui avait été déjà le concurrent
du sieur Duranty,et du sieur Balthazar Julien,frère d'un
professeur, et qui pour cette raison ne peut être nommé,9 décembre 1743·
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10.
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Lettre du même au même. M. Daguesseau a reçu de
bons renseignements sur le compte du sieur' Johannis
d'Aix, et principalement du rCI' Médecin. Il serait disposé à le proposer au Roy pour remplir la chaire vacan' te de médecine, mais il voudrait a voi r l'avis de l'Archevêque d'Aix sur ce candidat, 20 décembre 1743.
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12.
Lettre du même au même. M. Daguesseau propose d'envoyer à Montpellier les sujets, qui prétendent à une
chaire de l'Université de médecine, poursubir l'examen,
14 février 1744·
13. Lettre du même au même. M. Daguesseau persiste, malgré
la protestation de la faculté de médecine d'Aix à remplacer le concours pour la chaire de médecine vacante
depuis longtemps par un . examen des concurrents à
cette chaire, auquel procèderont cinq professeurs de la
faculté de médecine de Montpellier, qui lui donneront
ensuite leur avis, 23 avril 1744,
�• 14. Lettre du même au même au sujet de la décadence, où est
tombée la faculté de drOtt d'A ix par suite du désordre,
qui y règne. M. Daguesseau prie instamment l'Archevêque de lui fournir le plus tôt possible son avis sur les
modifications, qu'il y aurait lieu d'apporter au règlement de 1712, qui est la loi de l'Université d'Aix, 6
may 1744.
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15, Lettre du même au même, toujours au sujet de la vacance
de la chaire de médecine. M. Daguesseau persiste à
renvoyer l'examen des concurrents à des professeurs de
la faculté de médecine de Montpellier, et il communique à l'Archevêque l'instruction, qu'il a élaborée pour
cette forme nouvelle de procéder r en le priant de lui
envoyer son avis sur celle-ci, 26 may 1744.
16. Lettre du même au même. Annonce de l'en voi des provisions de docteur agrégé en faveur du sieur Mazet,
juillet 1744.
10
• 17. Lettre du même au même, au sujet d'un mémoire qui lui
a été envoyé par les sieurs Mollinar et Faure, et auquel
a adhéré le sieur Chéry, concernant la vacance de la
chaire de médecine, 28 juillet '744.
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18. Lettre du même au même. Brevet de la place de docteur
agrégé devenue vacante par la démission du sieur
Duranty expédié au sieur Mazet.
La place de docteur agrégé vacante par la mort du sieur
de St-Girons pourrait être accordée au sieur Esmiol
fils, si son père démissionnait lui-même de sa place de
docteur agrégé, qui passerait à l'ancien des docteurs en
droi t, 6 août I7 44.
• 19. Lettre du même au même. Ecrits des compétiteurs. Refus
du sieur Joannis d'aller au concours. Moyens proposés
pour rem plir la chaire de professeur, ·14 août 1744.
20.
Copie d'une lettre écri te à M le Chancelier par le sieur Joannis le 5 août 1744. 11 indique qu'il lui est difficile de
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quitter une nombreuse clientèle !pour aller disputer à
Montpellier une place, à laquelle n'est attaché aucun
appointement. Ille fera cependant si M. le Chancelier
le désire.
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21.
Lettre de M. Daguesseau à Monseigneur l'Archevêque
d'Aix. Dispute pour la chaire de médecine fixée au 31
octobre par les professeurs de Montpellier. Le sieur
Joannis en sera exclu, 19 septembre 1744.
22.
Lettre du même au même. Nouveau contretemps survenu
au cours de la dispute par suite de la maladie feinte ou
réelle d'un des aspiran ts Mc Moll inar, qui a regagné la
Provence et,a été suivi par un autre candidat, de sorte
qu'il en est resté un seul à Mon tpellier. Il a reçu une
pétition de 4 professeurs à la facuIté de médecine
d'Aix demandant que la place ainsi mise à la dü,pute
's oit supprimée, comme surnuméraire et n'étant pourvue d'aucuns gages, ni de laboratoire . M. Daguesseau
serait fort disposé à ordonner cette suppression, mais il
désire auparavant avoirl'avis de l'Archevêque, 2 décem-
.
bre 1744.
* 23,
Lettre de M. Benoit, primicier et recteur de l'Université
à M. le Chancelier Daguesseau demandant le rétablissement des douze anciens à la faculté de droit, 4 janvier
1745·
24. Lettre de M. Daguesseau à Monseigneurl'Archevêqued'Aix
au sujet de la lettre précédente; I4 janvier 1745.
25. Lettre du même au même au sujet de la su ppression d'une
chaire de chimie, 6 mars 17 t5.
26. Lettre du même au même . M. Daguesseau attend toujours
l'avis de Monseigneur de Brancas sur le projet de règlement dl:essé par feu M. Le Bret, qu 'il a envoyé le I3
juin 1743 avec les observations de M. de La Touf, 6
avril 1745.
�27 . Lettre du même au même sur la suppression de la chaire
de chimie, que M, Daguesseau serait . disposé à conserver en lui affectant des appointements) 11 avril 1745.
28, Lettre du m ê me au même pOllr accuser récéptioll des observations sur le projet de règlem ent pour l'Université,
que lui a adressées Monseigneur de Brancasdjuin 1745.
'1 • •
'.
29. Lettre du même au même au sujet du sieur q.ros l'aîné
docteur en droit, que M. Daguesseau estime ne pas
mériter d 'ê tre reçu comme ancien parmi les docteurs
agré g és , 16 juillet 1745 .
..... .
'
30, Lettre du m ê me au m ê me confirmant la précédente, 16
juillet 1745.
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31. Lettre du même au même. M, de Saint-Florentin enverra
incessamment le brevet de professeur de théologie
accordé au sieur Ban'ême pour remplir la place du sieur
Le Monnier, démissionnaire, 12 août 1745.
* 3'2. Mémoire pour les Mrs apoticaires agrégés en l'Université
de cette ville d ' Aix, contre le sieur acteur dt: la même
Université au sujet dE:s droits honorifiques, 1746.
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33. Délibération du corps et communauté des maîtres apoticaires de la ville d'Aix, assemblé dans la salle de l'Université, par laquelle celui-ci décide de prendre comme
arbitre Monseigneur l'Archevêque dans sa contestation
avec l'Universitéausujet de la marche lors de la réjouissance de la convalescence du roy, 13 janvier 1746.
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• 34, Mémoire pour l'acteur de l'Université en réponse à celui
des maîtres apoticaires de cette ville, 1746.
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3;, Réponse du sindic des maittres apoticaires au mémoire de
l'acteur de l ' Université, 1746.
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Observations sommaires pour l'acteur de l'Université
contre le sindic de s M es apoticaires, '74 6,
37. Réponse aux observations sommaires de l'acteur de l'Université pour les sindics des maîtres appotiquaires decette ville, 1746.
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• .38. Réponse de l'Acteur de l'Uni versi té au second mémoire
du sindic des Mes apoticaires de ce!te ville, 1746 .
.39· Catalogus Doctorum.Aquis-Sextiis, 1746, in-4r..
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40. Délibération par laquelle l'Université décidede demander
à Monseigneur l'Archevêque d'être arbitre dans sa
contestation avec les MpS appotiquaires au sujet de la
prétention de ceux-ci de participer aux cérémonies du
Corps (ils obtinrent en 1744 un décret duParlement.qui
leur permit provisoirement d'assister à la fête, que
l'UniversIté fit à l'occasion de laconvalescencedu Roy),
18 janvier 1746.
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4 [. Lettre de M. Daguesseau à Monseigneur l'Archevêque
d'Aix pour l'informer, qu'il est disposé à faire accorder
par le Roy un brevet de survi vance pour la 1rc chaire
de professeur en' droit au sieur Siméon, avocat au parlement, II janvier 1748.
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de M. Saint-Florentin à Monseigneur l'Archevêque
d'Aix pour lui annoncer le prochain envoi des provisions de la chaire de droit en faveur du sieur Siméon,
qui pourra les faire prendre chez M. Neveu, trésorier
général du sceau, rue d'Argenteuil, auquel elles ont été
transmises pour être scellées, 15 février 1748.
4.3. Lettre de M. Daguesseau à Monseigneur l'Archevêque
d'Aix. Les professeurs en droi t ou en médecine peuvent
choisir qui il leur plaît pour les soulager dans leurs
fonctions. Les deux profess.e urs en médecine, qui commencerit à devenir caducs, ?euvent user de ce droit
en faveur du sieur Molinar, le Roy n'a pas à s'en mêler.
Le reste de la lettre a trait à l'édit de 1695 et à un refus
de visa à un ecclésiastique, 14 octobre 1750.
• 44. Mémoire en faveur de M. Es miol pour avoir un brevet de
survivance d'une chaire en la faculté de droit, après
1748. Lettre de M. de Lamoignon à Monseigneur .l'Archevêque d'Aix pour lui exprimer son opinjon, qu'il ne
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doi t poin t y a voi r d'élection d'officiers cette année. Il
annonce, qu'il va se livrer à l'examen des règlements et
des usages,ql1i sl1bsi~tent dans toutes les Universités du
Royaume, qui toutes Plus Olt moins ont besoin d'être
réformées, 8 avril 18e; 1.
.
~
45 ' Mémoire sur les objets de contestation entre M. Molinar
et M. Faure relativement aux réponses de ce premier,
17 62 .
• 46. Lettre de M. Faure de Beaufort à Monseigneur l'Archevêque d'Aix. Affaire entre MM Beaufort et Molinar pour
une chaire de médecine et transaction entre eux, 18
juillet 1762.
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4
48. Arrest de la Cour du Parlement de Provence, portant
reglement provisoire pour la faculté des arts, rétablie
en l'Université d'Aix par les Lettres Pate.ntes du 25
décembre 1764, du 30 juin 1766. Aix, 1766, in-4 c •
• •
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.....
47. Convention entre le sieur Faure et le sIeur Molinar au
sujet des droits de la chaire occupée par le sieur Faure,
17 62 .
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49. Monseigneur de Brancas contre un arrêt provisionel du
Parlement au sujet de l'Uni\'ersité. (Il s'agit de l'arrêt
précédent), 24 juin '767 .
50. On demande à Monseigneur son approbation pour l'emp10y à la direction du Collège de Bourbon de . 1a congrégation ecclésiastique des Doctrinaires, 9 décembre
1773·
5 I. Lettre de M. Nogaret à Monseignel1 r l'Archevêque d'Aix à
Aix, au sujet du Collège de Bourbon, '4 décembre 1773.
• 52. Copie de requette pFésentée au Parlement d'Aix par les
principal, professeurs et régents du Collège royal de
Bourbon de la de ville le '7 juin 1775.
lettre au sujet d'un im primé qui a pourt itre : «Arrests et
lettre du Parlement au Roy, sur le refus de sacrement
fait au sieur Eimar, lieutenant de Forcalquier. » .
..
'
�120
Thèse de baccala,uréat en théologie soutenue par François Dollioule le 24 juiù 1747 . .
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Série L. Archives Révolutionnaires.
L. IV,
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(Registre) in-folio, feuillets, papier.
1790 Procès-verbaux des séances du Directoire du département.
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...
117 e séance, 18 octobre 1790, matin.
Sur l'information que l'Université d'Aix a annoncé publiquement l'ouverture de ses cours sans prévenil les
administrateurs du département, le Directoire du département écrit au district pour lui manifester sa sur·
prise de cette omission. Le Directoirf: du district d'Aix
répond aussitôt, qu'il ignorait que l'Université d'Aix
dût prévenir les administrateurs du département, par
son canal, de l'ouverture de ses cours, et que d'ailleurs
la question lui paraissait insignifiante.
Le Directoire du département, cette réponse reçue,
arrête que l'ouverture des classes de, l'Université sera
renvoyée jusqu'à l'autorisation de la prochaine session
du Conseil Général du département.
125e
séance,
22
octob're 1790, matin.
Le Directoire du députement émet Je vœu de supprimer, pour diminuer les dépenses des trois départements
les appointements des professeùrsde l'Université d'Aix.
l)2c
séance, 26 octobre, soir.
Sur une communication que le district d'Aix fait d'une
lettre de la munici palité de cette ville annonçant,qu'elle
se refuse à faire afficher l'an·Hé de suspension des cours
de- l'U ni versi té,le Directoi re arrête qu'il écrira au district
pour l'inviter à engager la municipalité à'Aix à remplir son devoir en faisant sans retard afficher ledit
aaêté.
�121
L. IV,8 (Registre), in folio, Rapier, 261 feuillets.
.
'\
1791 Procès-verbaux des séances du Directoire des Bouches-du-Rhône, depuis le vendredi 17 juin 179 l, jusqu'au 10 août 1791.
Jeudi 7 juillet 1791, matin.
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.........
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Il sollicite du Ministre de l'Intérieur' et par lui de l'Assem blée Nationale, à la requête des professeurs de la
faculté de médecine d'Aix, qu'une école de médecine
soit maintenue à Aix,où se trouvent un jardin botanique
et des eaux thermales, et à qui le voisinage de Marseille
im pose le devoi r de ménager « des secours t-n tout
genre au grand nombre de citoyens qu'elle renferme ».
..
L. IV, 9 (Registre), grand in-folio, papier, 311 "feuillets.
Procès-verbaux des séances du matin du Directoire du
département,du lor octobre au 14 décembre 1791.
Mardi 18 octobre 1791,matin.
",
.. :
.
Le Directeur s'est rendu à l'Université, à l'occasion de
l'ouverture solennelle des cours d'études;il y a entendu
Je discours prononcé par l'un des professeurs sur l'influence réci proque du mo'ral et du physigue, d'où il a
tiré un heureux augure, quan t à l'influence de la Constitution française sur l'amélioration physigue et morale
des Français .
'.
L. IV, 10 (Registre), grand in-folio, papier, 254 feuillets ,
.
,
1791-1792 Directoi re. Procès-verbal- des séances du
Directoire du département, du 15 décembre 1791 au 26
janvier 1792.
:
*
Mardi 3 janvier 1792, matin.
Il dresse sur l'initiative du Ministre de IJIntérieur l'état
des traitements semestriels échus le lor janvier 1792 à
payer aux professeurs de l'Université d'Aix.
Lundi 23 janvier 1792, matin.
�122
..
·
Il reçoit communication par le procureur général syndic d'une quittance de 73 1., 4 s , provenant des émoluments ad venus jusqu'à ce jour aux sieurs Pellicot,
Verdet et Jaubert, professeurs de l'U niversité.
L. 65 Directoire du département. Registre in-folio, ,86 feuillets, p3pier.
Séance du 9 septembre 179 2 •
Mandat de 2.837 1., 10 s., sur le payeur général du départ pour le paiement des professeurs et suppots de
l'Université (1 er sem. 1792), fo 188.
L. 66 Directoire du département.Registre in-folio,76 feuillets,
papier.
26 mars-26 juin 17CJ2. Délibérations et a!rêts des «NeuE»
relatifs à l'Agriculture, au Commerce, aux Travaux
Publics, aux Hôpitaux, etc ...
15 juin ([0 6)
•
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VO),
Arrêté déclarant,qu'il n'y a pas lieu de délibérer sur une
protestation du sieur Roubaud, agrégé de l'Université
d'Aix, contre la nomination par le Directoire du département, de trois de ses membres en remplacement des
professeurs de l'Université non assermentés, jusqu'à ce
que l'Assemblée Nationale ait prononcé sur la loi du 12
octobre 179 t •
L. 143 Ministre de l'Intérieur. Registre.
janvier 1793,
2
janvier
1792-7
10 février 1792.Au même (Min. de l'Int ),prière d'accélérer le payement des professeurs de l'Université, (fO ~o
v); la réponse au fo 67 (23 mars 1792).
L. 144 Ministre de l'Intérieur. Registre, I7(n-an II.
Au Ministre, 26 février 1793. Envoi de l'état des traitements des prnfesseurs de l'Uni versité d'Aix, fo 19.
L. 287 Liasse). qS9- VII. Police. Dénonciations politiques.
Dénonciation faite à la municipalité d'Aix contre Aug.
/
�.!
Verdet, ci-devant président du Directoire du départemen t, tendant à l'accuser de différen ts délits de nature
à compromettre la sûreté intérieure de l'Etat~ Procèsverbal de l'interrogatoire du prévenu. Arrêté de]a
municipalité portant gue le dit Verdet sera provisoirelnent détenu dans les prisons de la commune jusqu'à ce
que la Convention Nationale prononce ce qu'il appartiendra, 21 décembre '792.
:
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1:.. 478 Liasse. Dossier Ecole centrale.
Nomination du sieur Jean Estrangin de la commune
d'Eygalières en qualité de professeur de législation,
nomination faite par Je jury central d'instruction
publique du département des Bouches-du· Rhône, à la
suite des examens subis par le dit Estrangin,Ir; novembre an V,
L. 536 District d'Aix. Registre in-folio, 16 mai 1791 -) 1 décembre 1791.
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P. 1)0, 1 er juillet 1791. Mémoire de MM. les professeurs en médecine pour la conservation de l'Ecole
dans Aix présenté au Directoire du district, qui l'a
transmis en l'appuyant au Directoire du département •
•
~.
(De ce mémoire il résulte « que le jardin de botanique
etles bâtiments affectés aux classes subsistaient toujours.»)
•
l
,.'
P. 363, 20 octobre t 791. Arrêté du département (sans
avis du Di rectoire du district d'Aix) sur la lettre du sieur
Monffray, professeur de théologie en l'Université, qui
donne sa démission de cette place - qui ,considérant que
par un des derniers décrets rendus par rAssemblée
Constituante l'ancien mode d'enseignement publica été
conservé provisoirement en vertu de la loi du ] 7 avril
dernier, nomme au lieu et place du sieur Monffray le
sieur Margaillan, l'un des directeurs au séminaire métropoli tain.
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12 4
L. 538 District d'Aix. Registre in-folio , Avis. 9 mai 1792.3 0 août] 792.
P. 230,15 juin 1792. Arrêté du département sur le
mémOire du ,s ieur Roubaud, docteur agrégé en l'Université plOtestan t contre la nomination faite par le
Directoire du département de ,trois de ses membres en
remplacement des professeurs de l'Université non
assermentés, portant qu'attendu la loi du 12 octobre
1791, qui maintient l'état d'instruction et de l'enseignement public jusqu'à ce qu 'il y ait été prononcé par
l'Assemblée Nationale, il n'y a pas lieu à délibérer .
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L. 541 District d)Aix. Registre in-folio. Avis et décisions. I4
mai 1793-2; ni vôse an II.
P. 1'";8. O L Roccas réclame 2 semestres (2' 1792 et lor
179.3) de ses salaires comme démonstrateur d'ariatomie.
Il est fait droit à sa demande par le Directoire du district, 6 août 1793.
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...
.
..
P. 35. Les professeurs de l'Université réclament ce
qui est échu de leur traitement. Avis favorable du district d',Aix du 20 may 179.3. Arrêté conforme remis au
Cn. Aude du 30 may 1793 .
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L. 552, District d'Aix Registre in·folio. Correspondance.
mai 1792-27 octobre 1'792.
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Du 16 juin 1792. M. Roubaud, docteur agrégé en
l'Université .
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Nous vous envoyons, Monsieur, l'arrêté du département du jourd'huy sur votre ré~lamation (f) contre la
nomination de trois de ses membres en remplacement
des professeurs de l' Université non assermentés»,p. 210.
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.
~.
L. 803 District d'Aix. Liasse. Enseignementsupérieur, 1790an III.
t
Celle-ci avait été transmise par le district le
1)
may
1792,
p.
92 . •
�Lettre de la municipalité d'Aix relative à l'arrêté du
département sur l'ouverture des cours de l'Université, le 26 octobre 1790.
« Nous ne pouvons nous permettre de faire afficher
un arrêté qui suspend le cours des études publiques,
surtout y ayant un décret de l'Assemblée Nationale du
1.3 du· courant, qui ordonne la reprise des études le jour
de la St-Luc, suivant rusage ».
Communiquée au département le 26 octobre.
Lettre du département au sujet de l'affiche de l'Univer.. ité, qui « nous (le Directoire du district d'Aix) charge
d'obliger la municipalité de faire afficher le décret préc~té », 27 octobre 1790 .
1. 803 Etat des membres agrégés et professeurs de l'Université de cette ville, qui ont prêté le serment prescrit par
la loi du 22 mars 1791, envoyé au département le 29
juin '791.
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MM. Aude et Brémond, professeurs en droit, Roubaud
et Goyrand, aggrégés, Gibelin, Pellicot, Tabary, Courtasse, Aubert, Bomier, Eiriès, Philip, Jaubert, Pontier,
docteurs en médecine ainsi que Bouteille, procureur
de la Commune, qui l'avait déjà prêté .
1. 803 Lettre du sieur Monffray.
« Messieurs, un nouvel ordre de choses, toujours relatif
à l'intérêt public, ne me permet p.us de satisfaire aux
obligations, que m'imposait la chaire de professeur à
laquelle vous m'aviez. fait la grâce et l'honneur de
m'appeler.
«J'ose croire,Messieurs, que cette démission spontanée
ne blessera aucunement VQS vues, ni celles de l'Université d'Aix, et que vous condescendrez à mes vœux
d'autant plus volontiers, que vous pourrez très facile121en t, si toutefois il est permis de prévenir ou d'éclai-
�•
126
rer votre choix, trouver dans le' séminaire même un
nouveau professeur très digne de cet emploi.
J'ai l'honneur d'être avec autantd'estime quede respect
Messieurs, votre très hum hIe et très dévoué serviteur.
Monfray, vicaire épiscopal ».
Aix, le I4 octobre, l'an III de la liberté française.
Archives du département des Bouches-du-Rhône
Palais de Justice d'Aix
Série B. -
Parlement de Provence
Lettres
royaux
B. 33 3 1 (Registre). In-folio, 688 feuill ets, papier,
Délibération prise le 21 novembre 1568, par le Conseil
de la ville d'Aix, puur créer en l'Université de cette
ville deux régents en droi t et deux en médecine, aux
gages de 600 florins par an (f6 436).
.. 'J"'.'
.. ;
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.....:
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"
.'\(;~
~ ~".
B. 3445 (Registre). In-folio, J 550 feuillets, papier.
- Lettres patentes portant provision de l'office de
greffier du bureau du Collège, Université et AC::Jdémie
de la ville d'Aix pour François Dumas; Paris,24 janvier
1617 ; depuis le 27 août 1606, l,e titulaire remplissait les
fonctions de secrétaire,que lesdites ~ettres transforment
en charge « aux gages annuels de deux cents livres »,
outre les droits accoutumés (fo. 127).
~
Règlement élaboré par les docteurs et gradués de
FU ni versi té d'Aix pour re~édier aux abus qui s'y sont
glissés ; l'un des articles oblige les étudiants à faire
pendant six mois « des lectures (leçons) publiques ez
droict» avant d'être reçus avocats; Aix, 10 mai 1620
(fU
111
J) •
B. 3347 (Registre). In-folio, 1301 feuillets, papier.
Règlement de l'U ni versité d'Aix enjoignant à td"ut pharmacien ou chirurgien qui voudra tenir boutique ouver-
�12
7
te dans une ville ou bourgade de la Province de venir
prendre à Aix des lettres de permission, fait le 25 septembre 1625, en la maison du primicier Pol d'André:et
reçu par Mc J. Allègre, nota'ire royal (fO 466 VO).
B. 3349 (Registre). In- folio, 956 feuillets, papier.
Délibération des administrateurs de l'Université d'Aix;
pour réformer les abus qu'entraîne l'élection annuelle
de ses officiers, elle confie au chancelier et au primicier
la désignation des trois candidats à chacune des charges
de primicier, d'acteur ~t de trésorier, parmi lesquels
choisiront les docteurs assem blés; Aix, 3 r décembre
16 33 (fO 679)·
B. 3352 (Registre). In-folio, J009 feuillets, papier.
Lettrespatehtes nommant Jean-Pierre Martelly,conseiller et médecin du Roi, à la régence d'anatomie à l'Université d'Aix, Saint - Germain - en - Laye, avril
(fo 4~ vo)"
~
1638,
B. 3353 (Registre) In-folio, 746 feuillets, papier.
.... .
.
Lettres patentes portant homologation en faveur des
maîtres a pothicaires d'Aix, de leurs pri vilèges, statuts
et réglements (1) ; Paris, décembr~ 1639 (f 209)'
:
...
~
....
O
B. 3354 (Registre). In-folio, 6 9 feuillets, papier;
"
J
..... :.. ~ .
Lettres patentes approuvant et autori$ant les articles et
statuts élaborés par les maîtres chirurgiens jurés d'Aix,
relatifs à leur art; Paris, octobre 1643 (fO 260).
,. :
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•
: : -', ." ~ 1;'.
"v
.. "
B. 3358 ,Registre). In-folio, IJ37 feuillets, papier.
Lettres patentes, portant établissement d'une régence
de professeur de botanique à la faculté de médecine de
l'U n.iversi té d'Aix, en faveur d'Arnaud Franc, docteur
en médecine en ladite Université, Paris, janvier 1655
(fO 27 8)"
f Ces statuts sont reproduits in-extenso dans l'ouvrage de M. F. Belin. Ht'stozre de l'ancienne Université de Provence t. 1 pp. 607-608 (pièce justificative
n"
7).
�B. 3363 (Registre). In-folio,
II 57
feuillets, papier.
Lettres patentes de sa Majesté obtenues par Mc Claude
Brouchier, portant provision en sa faveur de la charge
de professeur chimique dans la faculté de "médecine 'de
l'Université de ceste ville, mars 1669 (fO 58 5).
," ,
B. 3367 (Registre). In-folio; 884 feuillets, papier.
.",
.~...'
.~.
Edit de février 1677 confirmant aux consuls d'Aix le
droit de nommer chaque année au premier Conseil de
ville, qui suivra leur installation, deux notables en qua·
lité de membres du Bureau du Collège de Bourbon,
(fO
659)·
B. 3371 (Registre). In-folio,
",
,
1410
feuillets, papier.
* Délibérations de la faculté de médecine de l'Université d'Aix. du JO décembre 1685, con..gernant la remise en vigueur des règlements relatifs aux examens de
doctorat de la petite manche et de grand doctorat,et du
13 février 1686, concernant la rem ise en vigueur du règlement relatif au temps d'étude des aspirants aux
degrés.
Arrêt d'enregistrement du 27 juin 1687 (f" 1081- 10 97).
B. 337 3 (Registre). In-folio,
1102
feuillets, papier.
Juillet 1689. Arrêt du Conseil et Lettres patentes sur les
attributions de l'Archevêque d'Aix en qualité de chan·"
celier de FU ni versi té, fonctions que ses prédécesseurs
avaient négligées, ce qui avait été une source d'abus
(f 709 v
O
6
),
19 aoùt 1690. Délibération de la faculté de droit chargeant Jean-Baptiste Gastaud, avocat, ex-primicier, d'e
faire rentrer les droits dus à cette faculté et de suivre
ses procès (fo 994 Vo)
�Arrêts de règlement
Registre 4, non folioté.
1647, 22 octobre. Mercuriale infligée par le Parlement
au Do de Foresta, professeur en médecine en l'Université, qui à la rentrée, le jour de Saint-Luc, « s'estait
échapé et avaict parlé hors des termes avec lesquelz on
doibt traicter les mathières esdites ouvertures .•• ». La
Cour le suspend pour un mois avec interdiction de
retomber en pareille faute.
f'"
Registre 7, non folioté.
'If
1666, JO juin. Arrêt de règlement concernant rassiduité
aux cours desétudiants en droit de l'Université d'Aix,
et la tenue par les professeurs d'un registre, où seront
inscrits les noms de ces étudian.ts, ainsi que l'obligation
pour les docteurs des autres Universités, qui voudront
faire enregistrer par l'Université d'Aix leurs lettres de
doctorat Lde lire durant six mois dans cette dernière.
Registre
~
..
".'
.'
10,
non folioté.
1708,28 avril. Arrêt de règlement portant ajournem'ent
devant la Cour de Mes Reboul frères, Bres et Cavaillon,
professeurs de droit en l'Université, inculpés de surexactions.
'.
-+ .....
Registre 14, non folioté.
1763, 15 juin. Arrest de la Cour du Parlement de Provence: qui ordonne que la faculté des arts nom mera
des députés pour rédiger le plan d'études, qui doit être
suivi dans le Collège de l' Université (t).
'" 1 764, J 5 juin.
Arrest de la Cour du Parlement de Provence, qui ordonne, que seront exécutées les dispositions de l'Edit du mois de mars 1707, et de la Déclaration du 3 février J755, concernant les examens, que les
1
VOIr : Méchin (Edouard)
J?o)'al Bourbon d 'Aix t • .3
L'Fnseign~ment
en Provence. A,rnales d"
Collège ..
pp. 2°7-210.
9
�13°
étudiants en médecine doivent subir à la fin de leurs
trois années d'études, un changement de faculté leur
étant interdit en cas d'échec.
;.'
.
\
• 17 6" 7 mars. Arrest de la Cour du Parlement de Provence, qui ordonne que la protestation de Messieurs de
la faculté de .théologie contre l'agrégation à l'Université d'Aix du frère Astier, dominicaip, professeur de
logique, au Collège royal de Bourbon, insérée à la fin
de la délibération de l'Université du 1 er mars 1765, sera
rayée de celle-ci.
--- ...
1765, 8 octobre. Arrest de la Cour du Parlement de
Provence, portant règlement provisoire pour la faculté
des arts (t).
..
Registre 16, non folioté.
.'
.~
.'
,;
."
.--:
...~
.
"
1784,6 février. Arrest autorisant l'enregistrement d'un
arrêt du Conseil du 3 jan vier 1784, et Let~res patentes du
dit jour prescrivant, que la chaire de botanique laissée
vacante par la mort de Darluc sera pour cette fois seulement et sans tirer à conséquence mise au concours en
l'Université de Montpellier.
..'
Registres des délibérations du Parlenlent de Provence
Registre 16, 1581-1587.
*
~'.
".
23 avril 1583, A été résolu, que seront faites les trés
. humbles remontrances à S. M. sur le dit fait (du collège
qu'on veut dresser en cette ville d'Aix), et cependant
que la Cour fera tout ce qu'elle pourra pour exécution
de la volonté de S. M. portée par lesdites lettres.
Registre 36,1757-1768.
• 9 janvier 1764. M. Je Premier Président a ajouté,. qu'il
est nécessaire d'établIr une autre commission pour travailler à un reglement depuis longtemps projetté pour
la manutention de la police et discipline d~ l'D.nivert
Voir }4échin (~doqard / ,0f"
cit. t. .3 l'P. 25.3- 2;6.
�13 1
sité, que feu M. lebret en avait été chargé, que feu M.
de La Tour avait été commis également par Sa Majesté,
que rien n'est plus important que cet objet, et qu'il y
aurait de l'inconvénient à en retarder l'exécution .
,
-.
.Mis en délibération.
,
"
"
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Archives communales d'Aix (1)
,',
Série AA. Actes constitutifs
Commune.
AA.
1
et politiques de
la
(Registre) in-folio, 333 feuillets, parchemin (reliure en
cuir gaufré avec chaîne en cui vre).
185-i677. Cartulaire' dit « Liber Catene ».
Fu 221 : Bulle d'Alexandre V confirmant la création de
1
l'Université d'Aix, (Pise, 9 décembre 1409)'
Fo 22.3 : Lettres patentes de Louis,,-Xf exhortant les archevêques, évêques et abbés à envoyer les clercs sous
leurs ordres étudier à Aix,(Paris, )1 décembre 1413)'
Fo
2,Z4- : Ordoqnance de René portant obligation pour
les étudiants de se rendre à l'Université d'Aix, à peine
d'une amende de '100 marcs d'argent fin pour les laïques,
et de saisie du temporel pour les ecclésiastiques('),(Aix,
7 novembre 14 60) •
......
.... . ........"'.
Délibération du Conseil de ville relative aux
moyens à employer pour rendre son lustre à l'Uni versi té, (21 novembre 1,68).
FD 225 :
Fo 227 : Achat fait d'Amboise et Guillaume de Cadenet,
au prix de 1400 florins, d'un terrain confçontant l'Université, et destiné à l'agrandissement de celle-ci ca), (29
septembre 1569).
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'
1 Nous signalons tous ces documents des Archives communales d'Aix
d'après l'Inventaire de ce dépôt,établi avec tant de soin parM.Maurice Raim, bault, archiviste adjoint départemental et qui va paraître incessamment.
2
Belin (F.)
S
:Belin (F.)
Op
cit. t.
1
o.p. cit. t.
pp. 589-591. (pièce justificative nO 3.
1
p. 247 nO
J.
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,-
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AA. 5 (Registre) 'p etit in-folio, 367 feuillets, papier.
-.
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f473-1687. Cartulaire dit ({ Livre jaune».
Fo I7 : Mesures l?our rendre à nouveau l'Université florissante,(2 J novembre 1568).
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FO 45 v o : Nomination par les consuls de Me Arthur . .-Achard comme professeur de jurisprudence en l'Université.(19 octobre 1627).
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AA. 14 (Registre) in-folio, 773 pages, papier.
. 1292-1730. Documents de la ville d'Aix, t. II, table.
~
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P. 12 '23. Titres et procédures concernant le droit
qu'ont les Consuls de nommer les régents de l'Université d'ancienne institution ('), et mémoires dressés en
l'année IÔI2 par le feu sieur Lautier, qui sont très
importants sur ce sujet, et continués jusqu'en 1627,
(155 8- 162 7).
P. 739: Arrêt du Conseil et Lettres patentes prescrivant
de mettre les places de régents au Collège de Bourbon
« à la dispute» ('"), (Chantilly, ] 6 juillet 16'37) .
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P. 740 : Nominations de notables, pour faire partie du
Bureau du Collège, faites par le C()l1seil de ville,(166716 76) .
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P. 741 : Factum pour Messieurs les Consuls de cette
ville d'Aix, Procureurs du Pays, dressé . . . par M •
Peyssonel fils, assesseur contre diverses prétentions
émises à ce sujet par le baron de Montfroc et Me Gaillard avocat (3), (s. d.).
. ,"
".
:.
'=
Série BB. Administration communale. Délibérations
communales.
'1
BB. 35 (Registre) petit in-folio, 154 feuillets, papi·er.
153 6- 1 ;37.
Belin F. Op. dt. t. 1 p. 346 n . 1.
2 Belin F. Op. dt. t. 1 pp. 66'2-664 (pièce justificative n. 26),
313elin F. Op. cit. t. 1 p. 331 n . .3a .
1
-\
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�Fo
28 : Mesures preconisées pour le développement de
l'Université d'Aix, où ' se trouvent actuellement 100
étudiants de Pâris, Toulouse, Poi tiers et autres villes
du royaume. les Conseillers de la ville J'Aix demandent que les évêques de Provence unissent à l'Université d'Aix un ou deux bénéfices, qui viendraient à
vaquer, et que le Roi lui confirme ses privilèges (1), (2S
......
janvier 1537).
,-
~
po 67 : Le Conseil de la ville d'Aix décide d'accorder
300 florins, pour être distribués aux lecteurs en droit de
l'Université d'Aix (1), (7 octobre 1537)'
BB. 38 (Registre) petit in-folio, 40 feuillets, papier.
1540-154 I.
FO 3 : Envoi de M. de Sainte-Croix à Avignon, pour
proposer à MM. Riqueri et Porporati des chaires à
l'Université. d'Aix, (27 novembre 1540).
Fo 7 : Vote d'une subvention annuelle de J .000 florins à
l'Université pour lui permettre de s'attacher Mn Porporati «0 autre docteur italien fameus »(3), (1 er janvier
1,4 1 ).
_:
a
"-
.....
BB. 39 (Registre), petit in-folio, 53 feuillets, papier.
154 1- 154 2 •
Fo 8 : Demande des étudiants pou.r que M. Mofa soit
appelé à venir professer à Aix, (2 février 1542).
BB. 40 (Registre) petit in- folio, 84 feuillets, papier.
154 2 - 1 54.3.
Fo 4 : Décision portant que «l'on sursoira de mander
.'
quérir M. Mofa, et quant aux autres lecteurs ordinaires
[de l'Université], que pour ceste année ils n'auront rien
Belin F.
OP:
cit. t.
1
p.
217
~ Belin F.
Op.
cit. t.
1
p.
218
1
3
Belin F. Op. cU. t.
1
p.
n. 3.
220
n.
1.
n. 3.
�de ce qu'ils prétendent 1eur avoir éte promis par te
Conseil, (12 septembre 1542) . .
BB. 41 (Registre) petit in-folio, 61 feuillets, papier.
154,-1545·
Fo 9 : Une place d'honneur parmi les habitants d'Aix
est assignée aux membres de l'Université par le Conseil
de la ville,(i ),(27 décem bre 1543).
BB. 66 (Registre) peti tin-folio, 22,3 feui \lets, papier.
15 68 - 1 569.
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"
t
:
P 2 : Vote d'un crédi t de 600 florins, monnaie courante de Provence, pour l'Université d'Aix; 400 florins seront attribués à deux docteurs régents ès-lois, et 200 fi .
à deux docteurs régents en médecine . La nomination
de ces régents appartiendra aux Consuls sous réserve de
confirmation par l'Université, et après« dispute» publique pour éviter toute faveur et « support ». Le Conseil
nomme pour le droit: MM. Louis du Cannet et Thomas
de Mi mata; pour la lnédecine : les Drs Jean Bellefort et
Jean Bertrand. Outre leurs appointements, ces professeurs jouiront de l'exem ption de toutè' gabelle et em pIunt
particulier, et la ville leur fera faire,popr cette fois seulement, un chaperon tel qu'en portent les professeurs
des autres Uni versi tés. Ils pourron t, en . cas de négligence dans leur service, être révoqués et remplacés .par
les Consuls sans formalité de justice. Les gradués en
droit ne seront admis à (,( advoquasser » au Parlement,
qu'après avoir fait des cours à l'Université pendant un
an, et les docteurs en médecine ne pourront exercer,
qu'après avoir fait de même pendant six mois (!!), (21
novembre 1568).
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. .
..
..
Fo
1,3 : Partage du traitement affecté aux deux régents
en droit outre MM. Bellèfort, Bertrand et Grassi, ces
1
2
Belin F. Op. cit. t. 1 p.
Belin F. Op. cit. t. 1 pp.
219
n . .3.
224-2.34.
�13;
derniers ayant été classés ex-œquo au concours " Le prem ier aura ~o écus, et chacun des deux autres 15, (20
janvier 1569)'
BB. 07 (Registre) petit folio, 212 fe"uillets, papier.
15 69- 1 57 0 •
Fo 72 : Demande des étudiants pour que le conseil vote
des honoraires à Mc Pierre Dupré, docteur en hébreu,
qui professait à Aix,(30 juillet '570).
. ,-
BB " 68 (Registre) petit in-folio, 237 feuillets, papier .
1570-157 I.
Fo 151 vc. : Con vention passée entre les Consuls et M.
Georges Bernard pour professer le grec à l'Université
jusqu'à la St-Michel, à raison d'une leçon par jour,
moyennant un traitement de 20 écus de 4 florins,(s juin
157 1 ).
•
BB. 69 (Registre) petit in-folio, 210 feuillets, papier.
157 2- 1 573 .
Fo 88 : Augmentation de 20 florins accordée au professeur d1hébreu, Pierre Dupré,(8 novembre 1571}.
Fo 108 : Traité passé avec Louis Barrier, maître imprimeur de la ville d'Arles, habitant en Avignon, qui s'engage à venir créer et gérer pendant un an une im primerie à Aix, moyennant 50 1. par an et le don d'un local
dans l'Université, installée devant l'église St-Sauveur
dans l'ancienne maison de Mc Antoine de Cadenet (t).
Approbation de la dépense faite pour la représentation
de l' «Histoire du monde» jouée par les étudiants,
(26 février 1572).
BB. "j',) (Registre) petit in-folio, 50 feuillets, papier.
1~72-157J·
1
Belin (F.)~
Op. cit. p.
~48 n. I.
�Fo 21 : Information contre les négligences apportées
dans son service pa r le Dr Bellefort, lecteur de médecine en l'Université (1),(12 avril 1573).
BB. 74 (Registre) petit in-folio,
123
feuillets, papier.
1)7 6- 1 577'
; .. ~ .
Fo 120 ': Autorisation à Mc Boniface Porri, docteur èsdroits, de professer à l'Université, mais sans appointements, (10 décembre 1577).
BB. 78 (Registre) peti tin-folio, 148 feuillets, papier.
1581-1582.
F- 2 : Impression par l'imprimeur de la ville et aux
frais de celle-ci, des thèses des docteurs Lionciet
Alexandre Guigonis, candidats à la l'lace laissée vacante par le Dr Bellefort, mort de la peste, (, novembre
15 81 ) •
P JO : Nomination °du Dr Lionci comme régent de médecine,(2 février 1582).
BB. 80 (Registre) petit in-folio, lqo feuillets, papier.
15 82 - 1 583.
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Fo 6 : Plaintes portées au Conseil par le sieur de Po dis,
étudiant, prieur du Collège ec Lois, sur le désordre qui
régnait dans celui-ci par suite du manque de bancs et
de la manière de professer des régents qui« lysant de
1issons de matières si profondes que les escolliers ne
peuvent rien proffiter et la plupart du temps les dicts
régens ne continuent les dictes lectures »; de Podis
demande quelqu'un qui fasse un cours sur les Institutes,
(18 novembre 1582).
..
BB. 8; (Cahier) petit in-folio, 49 feuillets, papier.
1,86- 1 587,
1
Belin (F.), Op. dt. p. 245 n.
1.
•
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pu 25 : Le Dr Saurin demande de bons gages et la régence de médecine hissée vacante en l'Université par la
mort du Dr de Bellefort,(31 octobre 1586).
BB. 99 (Registre) in-folio, 486 feuillets, papier.
1598-1626.
p. 339 : « Ledit sieur Gantelmi a remontré qu'est décédé le sieur avocat Burle, l'un des régents de l'Université
aux lois 'dudi t Aix, étant nécessaire pour le bien de la
ville de supprimer et abolir les gages,que la ville baille
annuellement à tels régents, vu même que depuis ladite
Université a été fondée par le Roi et n'est plus sous la
main de la ville, considéré que les autres régents même
de la faculté de médecine sont été dès lors supprimés,
n'ayant tels gages été continués, quant aux régents des
lois, l{ue pour l'âge et respect de ceux qui les on t perçus; sur quui, le Conseil a délibéré qu'en ce qu'est des
gages des régents des lois,ceux dudit feu Mc Burle seront
supprimés par sa mort, et pour ceux de l'autre régent
vivant,il y sera pourveu en temps et lieu (1),(24 octobre
1621 ).
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,
Fo 344 : Procès contre Mc BeUefin, avocat au P3r1ement
dont le Conseil avait supprimé les fonctions de régent
à l'Université, (24 février 16'22).
po 388 : Refus de prêter les armes de la ville aux étudiants pour assister à l'entrée du Roi [Louis Xln], à
moins qu'ils ne se rangent sous le commandement des
capitaines de quartier, (2 novembre 1622).
BB. 100 (Registre) in-folio, 260 feuillets, papier.
1626- 16 31.
Fo 27
: Réception de Me Achard, avocat, comme
régent ès-lois, et de Me de Foresta, médecin, comme régent en médecine,(18 octobre 1627).
1
VO
Belin (F.), Op. cit. p. 40) n.
2
et.3'
�- .~..
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po 47 : Nomination de }{M. de Sauveèane et bupuy
.
.
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.
comme régents en médecine à l'Université, (18 octobre
1628).
BB. 101 (Registre) in-folio, 326 feuillets. papier.
1631-1641.
'1. . '
~
Fu 89 : Transaction passée avec MM. Achard, Brouchot,
Bicais et Cha mpourcin au sujet des "arrérages de leurs
gages en qualité de régents en l'Université, (29 janvier
16 34).
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Fo 269 : Nomination du Dr Bouchard, comme régent en
, médecine, (9 octobre 16 39).
Fo 292: Résistance aux empiètements du Bureau du
Collège de Bourbon sur le droit de la ville à nommer
les régents en droit, dont les chaires ne devront jamais
être unies en faveur d'un même titulaire, (10 décembre
16 40 ).
BB. 102 (Registre) in-folio, 326 feuillets, papier.
1642-1655.
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Fo 2)8 v· : Nomination du Dr Michel Bicaïs comme régent en médecine à la place de Mc Louis de FOl'esta,
qui démissionne pour se retirér à Draguignan, (27 décembre 1652).
BB. 10] (Registre) in-folio, 361 feuillets, papier .
16)5- 16 70
~.'
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.
Fo 144 : Nomination du Dr Michel Bicaïs comme régent
de médecine à la place de son père décédé, (IJ février
1661 ).
Fo 148 : Nomination en la même qualité du Dr Joseph
Anglès,(l er mai 166I).
Fo 211 Vil: Nomination de Me Reboul fils, avocat,comme
professeur de droit à la place de M. Pasteur, (1 er mai
166 3),
•
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Vo : Nomination du })r LauthÎer à uno
e des chaires
municipales de médecine en remplacement du Dr Bouchard nommé à la chaire roya]~ d'anatomie, (28 août
F' 221
1664).
BB. 104 (Registre) in-folio ~ 449 feuillets, papier.
1670-168.3'
...- " .
. : '.
Fo 16 5 : Nomination de Me François Reboul comme
professeur de droit à la place de son frère Jean-Baptiste,
(9 juin 16 75) .
fo 202 v' : Décision portant que le Conseil déléguera
chaque année deux de ses membres pour faire partie du
BUl'€~au ou Collège de Bourbon, ainsi que le prescrivaient les Lettres patentes de création de cet établisseinent,(12 janvier 1676).
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Fo ~06 : Interven tion de la ville en faveur de l'Uni versité dans le procès- qu'elle avait contre l'Université
d'Avignon au sujet de l'interdiction faite aux docteurs
de cette dernière de se servir de leurs lettres de doctorat en Provence, sans avoir fai tune leoc ture de six mois
à l'Université d 'Aix,(25 janvier 1676).
BB. 105 (Registre) in-folio, 374 feuillets, papier.
I68.3- 16 97Fo 51 V o : Consultation juridique sur le droit de l'Assesseur à nommer comm~ les Consuls les régents de l'Université,(27 août 1685).
Fil 112 : Désignation de Mes Burle fils, Reboul et Bergère
pour disputer la chaire de droit canon vacante par la
mort du sieur 80nfils,(27 mars 1689) .
Fu .2 65 V O : Nomination du D r Joseph Bègue) cemme
régent en médecine à la place du Dr Joseph Anglési, à
qui son âge ne permet plus de conserver ces fonctions, .
(24 octobre 1694).
�Fo 290 : Suppression des traitements affectés aux titulaires des chaires municipales de l'Université, au fur
et à mesure qu'elles deviendront vacantes,(9 .avril 1695)
. Fo 364 v o : Refus de payer des gages aux titulaires des
chaires, qui ne sont pas à la nomination des Consuls,
(4 février J 697).
Fo 367: Nomination de commissaires pour régler le
conflit survenu entre la ville et l'Université, (14 mars
16 97) .
Fo 371 : Convention intervenue entre la ville et l'Universi té portant: que la nomination de Me Brès est maintenue bien que faite sans le concours de la ville; que la
6- chaire de droit est supprimée; nul nê sera admis à
disputer une chaire communale sans avoir été préalablement désigné par le Conseil. Les Consuls et l' Ass~s
seur auront voix délibérative lors de la collation de ces
chaire~, les décisions prises pour la fac~lté de lois ne
seront pas applicables à celle de la médecine, (29 mars
, 16 97).
. .., .
BB. 106 (Registre) in-folio, ..-377 feuillets, papier.
........
/-
:
J
697-1709.
Conflit avec l'Université, qui prétendait nommer les
titulaires des chaires municipales sans les Consuls, et
décision portant que la délibération de 1695, supprimant les'" traitements affectés à ces chaires,sera exécutée,
(4 avril J 7051.
Fo 288 : Demandes des délégués de la ville au Bureau du
Collège de Bourbori sur la conduite, qu'ils auront à y
tenir pour ne porter aucun tort au droit de la Communauté à la nomination des chaires,(8 février J 706).
BB. 108 (Registre) in-folio, 368 feuillets, papier.
17 1 9- 1 73 1 •
FO 209: Demande au Roi d'augmenter le matricnle payé
par les étudiants de l'Université de 30 s., qui serviront
�à couvrir la dépense incombant au lieutenant du Prince
Les Consuls reconnaissent que l'appréhension d'être
nommés aux charges de la procession de la Fête Dieu
éloigne les étudian ts étrangers de l'Uni versité d JAi.x (1),
(31 décembre 1726).
Fu 288 : Règlement définitif de cette question, (15 juin
17 2 9) .
BB. ] 09 (Registre) in-folio, .340 feuillets, papier .
· ...
~
173 1 - 1 744.
Fo 75 v G : Examen du devoir qui peut inco~ber à la
ville de contribuer aux réparations du bâtiment de
IJUniversité, qui menace ruine, (14 mars 1735).
Actes et Contrats
BB. 140 (Registre) ln-folio, 435 feuillets, papier.
1625-1632.
,
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~
,
.
.
.
......
Fo ] 2 [ v fl Renonciation de Me Arthur Achard, docteur
ès-droits il la regence,dont il avait ' été pourvu au Collège de Bourbon,(r8 octobre [627).
'.'
""
BB. 148 (Registre) in-folio, 400 feuillets, papier.
166)- 1667.
Fr. 244. Transaction entre la ville, le Dr Joseph Anglès
et le Dr Honoré-Maria Lautier, au sujet d'une chaire
munici pale,à laquell~ ce dernier avai t été nom mé,( 2 juin
'.
1666) .
Impôts et Comptabilité.
Comptabilité
CC. 481 (Registre) in-folio, 59 feuillets, papier.
157 0 - J 579·
F" 9 VO : Reçu du trésorier du Pays 400 1. t. valant 666
fi, 8 s. provenant de l'imposition de 3 s par feu votée
13~lin
(F.),
op.
cit. t.
2
p.
17'~
n. 3.
�.
~
~
..
.',
par les Etats pour l'augmentation du traitement des
professeurs de l'Université, ([571).
CC. 516 (Registre) petit in-fo~io, 522 feuillets, papier.
1600-1601.
r·· '.
Fo 405 : Attestation donnée par les Prieursdesétudiants,
'.
qu'Honoré de Saint-Marc, conseiller au Parlement,
régent en l'Université, a fait régulièrement ses cours
pendant les mois d'octobre novem bre et décembre, (; 1
décembre 1600).
Justice, Procédure et Police
FF. 16 (Registre) petit in-folio, 16 feuillets, papier.
1604-1605.
Bureau de police
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1-
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Fo 5 : Plaintes du Dr Mérindol contre le mauvais état
de l'école de médecine, dont les planches étaient rompues, où il n'y avait pas de fenêtres, et où les voisins,
dont les fenêtres donnaient surcetétablissement,jetaient
leurs ordures, (15 novembre 1604).
~
',',
•
. .;
-.;
......
Culte, Instruction, Assistance publique .
GG. 471 (Liasse), 3 pièces parchemin, 23 pièces papier;
1
im-
primé, 1 sceau pendant.
I453-l735. Instruction publique. Université d'Aix.
Lettres patentes de Louis IIinvitantles prélats et ordres
religieux à em pêcher que les ecclésiastiques aillent faire
leurs études dans d'autres Universités que celle d'Aix,
(Paris,; 1 décembre J41 3).
Lettres patentes de René, renouvelant les prescriptions
précédentes,( Aix, 7 novembre (460).
Délibération du Conseil de la ville pour le rétablissement de l'Université ruinée par les guerres, (20.novembre (568).
�14.3
Conflit entre les Conseils qui voulaient nommer un
professeur de droit, et l'Université qui voulait mettre la
chaire à la dispute, (1621-1697).
Arrêt du Conseil d'Etat prescrivant la mise à la dispute
des chaires royales qui viendront à vaquer, (16 juillet
1637).
Autres procès"suscités par cette question (1685-17°)-17°5)
Position de la thèse dé médecine soutenue par Jean~Iaude MartellY,(5 mai 1705).
Consultation de Mes Pazery-Thorame et de Cola sur le
droit de la Province et de la ville de ne pas contribuer
aux réparations demandées par l'act~ur de l'Université,
(14 avril 1735)·
Rillet de convocation pour l'examen de baccalauréat de
M. de Volx,( 15 mars, année ?).
GG. 475 (Liasse) 5 pièces parchemin, 19 pièces papier,
primé, 7 sceaux pendants.
1603-1773 Collège royal de Bourbon.
1
im-
Lettres patentes homologuantla délibération du Conseil
portant que deux notables seront par lui désignés cbaque année "pour faire partie du Bureau d'administration
du CoIlège,(Saint-Germain-en- Laye février 1677).
LL. Révolution.
LL. 377 (Liasse). Instruction publique. Distribution des prix .
. Uni versité d'Aix. Faculté de Droit. Pétitions. Mémoires et Correspondance (1790-an VIII).
Pétition du citoyen Roubaud, docteur agrégé à la faculté
de droit, à l'effet d'obtenir une indenlnité compensatrice de la perte des émoluments, que lui procurait sa
place d'agrégé,et dont il fournit l'indication,(30 décembre J 7')2).
Compte que rend par devant les citoyens maire et
officiers municipaux de la Çommune <l'Aix le citoyen
�144
......
.
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"'(
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Augustin-Honnoré Pontier, trésorier et mem bre- de la
cy devant Université d'Aix, des recettes et dépenses
qu~il a faites en la dite qualité,à commencer du 27 juin
mil sept cens nonante un (vieux stile) jusques à l'époque de la suppression de ladite Université.
Etats de l'actif etdu passif de l'Université d'Aix demandés aux officiers municipaux de la ville d'Aix par les
administrateurs du district d'Aix dans deux lettres
datées du 14 et du 17 pluviose au 3.
(La loi du 13 septem bre 1793 réuni t aux domaines de la
nation l'actif et le passif des Universités).
Archives ' de la Bibliothèque de l'Université de Paris
1
Cartons
Carton n° 24 (22). Universités de Province. 5' pleces.
1. Université d'Aix. Statuts et règlements. 3 pièces impro (1667-1763).
Carton n° 26 I. Etats des établlssements d' fnstruction publique
envoyés aux administrateurs des Directoires en 1793 .
• 6 cahiers, 220 feuillets.
• 1 Province, 1 Bouches-du-Rhône: U niversi té d'Aix
fos .3, 7 et 8.
Archives départementales de Vaucluse
Série D.
(Instruction publique , Sciences et Arts. - Uni versi tés, Facultés, Collèges, Sociétés, académiques).
Université d'Avignon
Procès soutenus par l'Université d'Avignon contre celle d'Aix"
la prem ière défendant contre la seconde les prérogati .
ves de ses gradués, surtout en médecine.
1"Tous les documents, que contiennent les liasses ci-dessous, sont
analysés avec le plus grand soin par L. Duhamel dans son Inventaz're
sommat're des Arclzlves départementales de Vaucluse, Séries C et D Avignon, Fran çois Seguin, (91 3,in-4' et ont été utilisés très complètement par
MM. F. Belin, V. Lav al et J" M archand dans leurs ou vrages respectifs
sur l'ancienne Université de Provence, sur la Faculté dè méJecin6 et
l' Université d'Avignon, qui sont repertoriés "dalls la troisième partie
de ce travail, consacré~ à la bibliographic;. '
�145
D. 162-167 Liasses.
16~w-1665, 4 pièces parchemin, 27 pièces papier.
] 662-] 66;, 1 pièce parchem in, 33 pièces papier.
]665-1674, 1 pièce parchemin, 44 pièces papier.
1674-1675, 1 pièce parchem in, 27 pièces p~ pier.
1676-1677,1 pièce parchemin, 82 pièces papier.
1 67j- 1712,6 pièces parchem in, 46 pièces papier, 4 sceaux.
Archives dépa.rtementales de l'Hérault
Evêché de Montpellier.
•
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Série G. -IV . -
Chancellerie de l'Université. (Liasse 68) .
Présentation, à la suite d'un concours (1), qui a eu lieu
devant l'Université de Médecine de Montpellier pour
la nomination à une clzaire de bolan/que de Ia..FaclIlté
de médecine d'A ix, de trois sujets pour remplir celle ci.
13 octobre 1784.
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i Les opérations de ce concours sont consignées p . 231 d'uil registre dit
le Cérémonial de l'Uni"ersité de Médecine de MOlltpellier, qui
a fait l'objet d'une notice très importante de M. Germaill, publi.Ee eu
J H79 dans les Mémoires de l'A radémie dc:s Sciences et Lettres de Moutpt/lier (Sec.ion dèS Lettres),
C'est aux pages 34 et '39 de cette notice) qu'il est question du COI~COllrS
précité ,
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�TROISIÈME
PARTIE
BIBLIOGRAPHIE
(1) '
Aguesseau (Chancelier d'), Lettres adressées à diverses Univer·
sités, y compris celle d'Aix, dans « OEuvres )), tome 4 pp. lQ3199. Paris, les libraires associés, 1777, in-4°.
[5022
Parmi les lettres ci-dessus ne figure pas une lettre du Chancelier
d'Aguesseau, citét' par M. Belin au tome l, p. 508 . n ' 5, de son ouvragd
déjà mentionné, par l,aquelle il informe M. Coquillat, acteur de l'Université d'Aix, en date du 7 Dlai 17'29, qu'il a approuvé le réglemcnt édicH
par le Parlement de Provence le 17 avril 1723 pour défendre aux Consuls
de nommer à la charge de Lieutenant de Pr nce et autre.> semblables les
écoliers étrangers à la ville d'Aix, étudiants à l'Université.
0. ,'.
Annales de Provence, publiées par la Société d'Etudes Provençales, 1re année et suiv. Aix, typo F.-N. Nicollet, 1904 sqq.,
in-Sa.
[50121
Arrest contradictoirement rendu au Conseil du Roy, portant
règlement entre les Universités d'Avignon et d'Aix, et confirmation des privilèges de cd!c d'Avig'lol1, du 18 flOV. 1676.
Paris, imp. Laurent-Rondet, 1676, in-4° 16 p.
rAix Arbaud, Carton 53 Université d'Aix.
Arrest du Conseil du Roy, portant l'établissement des Docteurs
aggrégez dans les Facultez de droit du Royaume, Leurs droits
et fonctions, du 23 mars 1680. Extrait des registres du COllseil d'Etat du Roy.
[Documents de la Faculté de Droit d'Aix. Ms. 29, pièce 1, 3 feuil.
1 La cote des ouvrages, autres que ceu ' qUd possede hl Bibl de l'Unlv . est
précédée de l'Indication abrégée de la ville, et dans cette vdle.de l'établissement,
ou se trouvent ces ouvriige5.
Aix Méj. - Aix Bibliothèqul' Méjanes.
Aix Arb. -- Aix Musée Arbaud.
Mars. B. M. - Mar:;~il1~ l3ibliothèque Municipale.
,
�Arrêt du Conseil d'Etat du 24 septembre 1688, rendu à la requête
du Sr de Cosnac, Archevêque d'Aix, el ordonnant. que conformémenl à l'arrêt du 4 janvier 1629 le Sr Archevêque d'.4.ix aura la
présidence dans les assemblées, qui se tiennent pour les pau·
vres, ainsi que dans celles de l'Université et les autres cérémonies publiques. Ms 5 p. in-4°,
A la suite autre manuscrit : Arrêt du Conseil d'Etat du ~ juillei 1690, porlant que l'arrêt du 25 juillet 1689 rendu pour refor-
.
.',
~
'71er les abus ' qui se commellaient dans l'Université d'Aix,
serait exécuté. Ms. 18 p. in-4°, dont une copie existe à la bibliothèque de l'Université d'Aix.
[Mars. B. M. ~ d 26
Arrest du 2"5 juillel 1689 porlant règlement pour l'Uniuersité
d'Aix. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
[Documents de la Faculté de droit d'Aix. Ms. 29 pièce 4,
3 feuillets.
A.rrest du Conseil du 30 janvier 1704, servant de règlement pour
la tacult-é de droit de l'Université d'Aix et Lettres patentes
expédiées en conséquence. Extrait des registres du Conseil
d'Etat et dans « Recueil des Edits, Déclarations, Arrêts et
Règlements concernant les Etudes de droit ' )). Paris, Charles
et Joseph Segrain, 1712, t. 2 pp. 701-704.
••
Reproduit dans: Belin, Op . cil. t.
;1'
- '."
n
2.
pp. 287-292, pièce justificalive
1:2
Arrêt du Conseil d'Elat dH Roy, porlant règlement pour ru niversité d'Aix, donné à Marly le 7 janvier 1706. Aix, chez la
Vve de Ch. David et Joseph David, 1706, in-4° 8 p.
[39690, pièce 1
Il concerne l~s nominations aux chaires et donne un histor:que de ces
nOlllinations au cours du XVII' siècle.
Arrêt dzz COl/seil d'Etal du 27 août 1729, homologuant la délibération de l'Université du 13 mars 1729, et enregistré dans le
registre de l'Université le 7 août 1730.
[Documents de la Faculté de droit d'Aix. Ms. 29, pièce 4, 3 feuillets
Rétablissement du Chancelier et Vice-Chancelier de l'Qniversité
leur:; ancien~ droits, fonctions el rréro~atiYe~.
"dan~
�.,. ....
.
"
.......
Arresl du Conseil d'Eslal du Roy, el Lellres patenles S'zzr icelui,
portant réunion des Chaires de bot.anique et de chymie de
l'Université d'Aix, et renvoi pour le concours en celle de
Montpellier, du 25 juin 1752. Extrait des registres du Conseil
d'Etat. Aix, Vve de J. David et Esprit David, 1752, in-4° 4 p .
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, el Lelires patenles 8.ur icelui
portant règlement au sujet des quatre chaires de professeurs
en la faculté de médecine de la ville d'Aix. Du 25 septembre
1769. Enregistré au Parlement. Extrait des registres du Conseil d'Etat du Roi. Aix, Esprit David, 1770, in-4° 4 p.
[39690 p. 6
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, cl Leftre.s patentes Sllr ~cellli
qui ordonne' que la Chaire de botanique vacante en l'Fniv~~rsité
de cette ville, par la mort du sieur Darlllc, sera pour cette fois
seulement et sans tirer à conséquence, mise au cone0!lTs en
l'Université de Montpellier. Du 3 janvier 1784. Aix, .T os. David,
1784, in-4° 4 p.
[Aix, Arb. carton 53 Univer.:::üé d'Aix
Attendu le petit nombre de pro[esst:urs de la faculté de mèdecine de
l'Université d'Aix.
Arrest et arresté du Parlement d~ Provc/1.,;C, concerna!lL ln faculté
des Arts du 10 et 13 may 1763. fxl.l'aü des re~:~~ .~( : s àu Par·
lement. Aix, Vve de J. David et E. David, 1763, in·4° 10 p.
[39690 p. 2
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, p01lr l'exécution
de l'Edit concernant l'administration des Colleges, du 20 may
1763. Extrait des registres du Parlement. Aix, Vve de J. David
et E. David, 1763, in-4° 4 p.
[39690, p. 3
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, qui ordonne que
la faculté des Arts nommera des députés pour rédiger le plan
d études, qui doit être suivi dans le Collèg~ de l'Université, du
15 juin 1763. Aix, Vve de J. David et E. David, 1763, in-8° 4 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Arrest du Parlement, portant règlement provisoire pour la faculté .
des Arts, du 8 oct. 1765. Aix, Vve 1- David et E. Da, id, 1765,
in-8° 4 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Ai~
�Arresl de la Cour de Parlement, portant règlement provisoirè
pour la faculté des Arts rétablie en l'Université d'Aix par les
Lettres patentes du 25 décembre 1764, du 30 juin 1766. Aix,
Vve J. David et E. David, 1766, in-4° 10 p.
[39690, p. 5
Arrest du Parlement de Provence, concernant l'admission au
grade de Maître ès-Arts du 28 juillet 1772. Aix, Esprit David,
1772, in-4° 4 p.
[39690 p. 7
Articles arrêlés par le sieur Roubaud, ex prlmlcler et les sieurs
profe~seurs de la faeulté de droit (1683).
[Aix Méj. Ms 1029 (1008. R. 945)
Reproduit dans: Belin, Op. cil. t.
",'
.-
pp. 267-27°, pièce justificative n· 7.
A1'licles proposés en présence de lIfgr Rouillé, chevalier comte
de Millau, conseiller du Roi en ses Conseils, maître des Requêtes ordinaires de son Hôtel et intendant de la Justice, Police
et Finanees en ce pays de Provence, commissaire pour le rétablisse.ment et règlement des études du droit canonique et civil
dans la faculté de cette ville d'Aix, en exécution des Lettres
patentes de S. M. du mois d'avril 1679 et arrêt du 12 septembre suiyant. (1680).
[Aix, Arh. carton 53 Université d'Aix
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Reproduit dans: Belin, Op. cil. t. 2 pp. 220-2)1, pièce justificative n· .3 •
.
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Astier (Le P. ). Mémoire justificatif du P. d'Astier, religieux
dominicain, professeur de logique au Collège
présenté à Mgr ~'archevêque de cette même
de son ordonnance du 25 novembre 1763. s.
in-8°, 30 p.
[Aix Méj. Aix, Pièces historiques et littéraires.
pièce 19.
de la ville d'Aix,
ville à l'occasion
1. n. d. 1 p~aq.
Recueil 1 F 739,
Trois allestations de lemps d'éludes théologiques, faites à l'Université d'Aix en faveur de Jean-Baptiste Briquet. 24 octobre
1735, 4 septembre 1736, 17 mai 1737, papier; la deuxième porte
un cachet.
lMs 31 pièces 6-8
Barreme (D.). Tracialus theologici : IOde Deo ac dildinis aftributis ; 2° de sanctissima Trinitate. Auctore D. Barreme, regio
professore. Editio nova ab auctore ~mendata ex codice· Jaubert presbiteri Aquis Sextiis, 1758, 2 vol. p. in-4°.
[Ms 10
�Barteme (Edmond). Eloge de J. J. Sal/rin, avocat au Parlement de Prol·enc e. Discours prononcé à la séance solennelle
de rentrée de la Société de Jurisprudence d'Aix le 19 décembre 1860. Aix, impr. Illy, 1861, 1 plaq. in-8°.
[34190
.. ....
.
Belin (Ferdinand). L 'Université de Provence. Marseille, impr .
T. Samat, 1889, 1 plaq. in-8°.
[33990
Extrait du Bullttin de l'Asson'zliou générale des Etudia/lts de l'A cadémie d'Aix, 1" année, n' J, 6 avril 1889.
Belin (Ferdinand). Histoire de l'ancienne Université de Provence ou histoire de la fameuse Université d'Aix, depuis sa
fondation (1400-1409) jusqu'en 1793, d'après Jes manuscrits et
les documents originaux, 1er fascicule. Aix-en-Provence, Garcin et Didier, imprimeurs, 1892, in-8"'.
[2683,1
Extrait des M/moires
d~
l'Académù d'Aix,
Belin (Ferdinand). Histoire de l'ancienne Université de Provence
(Nl
histoire d'une Université provinciale sous l'ancien
régime, d'après les mss. et les documents originaux. 1re pé-
riode 1409·1679, 2e période 1re partie 1679-1730. Paris, A. l'i.f.;Hd
et fils, 1896-1905, 2 vol. in-8°.
!6113
Berluc-Perussis (L. de). Eloge de H. de Boniface,
oU0c rd ail
Parlement de Provence, prononcé à la séance sole!1!1èllc de
rentrée de la Société dé Jurisprudence d'Aix, le 21 décemJ'J'e
1859. Aix, impr.. Illy, 1860, 1 plaq. in-8°.
[38147
Bernard (Charles). Elude SHr l'ordre des avocats au Parlement
'
..
de Provence. Discours prononcé à la séance solennelle de ren-
trée de la Société de Jurisprudence d'Aix, le 3 novembre 1864.
Aix, typo Remondet-Aubin, 1864, 1 plaq. in-8°.
[3<1661
Bonafous (Norbert). Aperçu rapide de l'histoire de l'ancienne
Université d'Aix dans: Séances de rentrée des facultés de théo-
logie, de droit et des lettres d'Aix, de la faculté des sciences
et de l'éco~e préparatoire de médecine et de pharmacie de
Marseille. ~ix,impl'. Pardigon, 1860, in-8° pp. 6-20.
[21142
Boniface (Hyacinthe de). Arrêts notables et suite d'Arrêts noia- •
bles de la Co!zr d e Parlement de Pl'ovence, Cour des Compt es,
�Aydes et Finances du même pays. Paris, Jean Guignard le fils,
et Lyon, P. Bailly, 1670-1689, 5 vol. in-fo.
[46 et 47
Bouche (Honoré). Histoire chronologique de Provence, depuis
l'établissement de son Comté jusqlles aujourd'lwy. Aix, Ch.
David, 1664, 2 vol. in-fa:
[503
Bourguet (Alfred). L'ancienne Universilé d'Aix. Lecture faite
dans la séance littéraire du 28 mai à l'occasion du passage des
étudiants étrangers. Aix, impr. Pust, 1890, 1 plaq. in-8°. [34197
J. Josephi Broglia, regis consiliarii medici, et ejusdem professoris
ùignissimi in hac Universitate Aquensi, in D. J Qannem Petrum
Martely medicwn avenionensem, urbis Pertusii. s. 1. n. rI.
in-4° 22 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d 'Aix
Broglia (Jos.). Oralio ad SenaiLzm .4quensem E. E. D.
BurIe (A.). So!emnis
pr:ele~lio. L. Mater IV. C. de Test. TuL
novam ejus ac juxta textus Iiteram enucIeationem continens,
habita in aula Almœ Universitatis Aquensis, die 3 aprilis J 658
a 1). - H. BurIe causa·r um patrono et in hac Univ2rsitate pIOfessore regio. Aquis Sextiis apud Carolüm David, 1658, in-4°
16 p.
[Aix Arb. carton 5.3 Univ(:.:.'~!té d'Aix
Au frontispice ar!l1es de l'Unl\'ersité.
Cabantous (L.). Court historique de rancienne facullé de droit
~
;
-.
..
.'
..... '
.
JOo
' -.
d'Aix dans : Séances de rentrée des facultés de théologie, de
droit et des lettres d'Aix, de la faculté des sciences et de l'école
préparatoire de médecine et de pharmacie de Marseille. Aix,
.impr. Pardigon, 1863, in-8° pp. JO-i7.
[21142
Cabasse (Prosper). Essais
hisloriques sur le Parlcnient de
Provence. Paris, Delaforest, 1826, 3 vol. in-8°.
[32423
Caillemer (Robert) Hislaire de l'((nciennl~ Université de . Pro- .
vence, par F. · Belin, 2e période, 1re partie 1679-1730. C. R. in
Anr.alcs de la Société d'Etudes provençales, III (1906) pp. 103106.
[50121
Catalogue général des manusaif-s des bibtiolhèql1es publiques
de France. - Départements : Tome XVI Aix par M. 11lbbé
�Albanès. - Université de Paris et Universités des départements. Paris, E. Plon, Nourrit el Cie, 1894 et 1918, 2 vol. in-8°.
[35409
1
Cafa:ogus EE. DD. Doclorllm almée Universiialis Aquensis, juxta
annorum, mensium et dier'um, quibus recepti sunt, seriem :
1621 ms., 1664, 1735, 1781. Aquis. Sextiis, 1621-1781, in-4° [8043
"
Catalogus EE. DD. Doctorum almée Universiiatis Aquensis, juxta
annorum, mensium et diebus quibus recepti su nt seriem: 1677,
1688,1689, 1700, 1717, 1720, 1732, 1740, 1743, 1757, 1766, 1769, 1772,
1778, 1781, 1784, 1787 et 1790. Aquis Se:-:tiis, 1677-1790, in-4°.
lAix Méj. Recueil nO 36926Dans le recueil portant au dos Provence 317 38 D, F. 737, il existe n·
44 un catalogue des Docteurs de 1621 et un autre de 1779.
Calalogus EE. DD. Doctor.um almœ Universiialis Aqllensis, juxta
annorum, mensium et diebus. qui bus recepti sun t, seriem :
1632, 1645, 1665, 1675, 1682, 1684, 1685, 1689, 1696, 1702, 1722,
1728, 1746, 1784, 1790. Aquis Sextiis, 1632-1790, 15 plaq. in-8° et
in-4°.
[Aix Arb. carten 53 Université d'Aix
Cala~ogus
..
EE. DD. Doclorum qui suni de Collegio celeberrimée
Universilatis Aqilensis. Anno MDCXXXIII.
"
[Documents de la Faculté de Droit d'Aix Ms 29, pièce 6, 10 feuillets
.
':--.,
Copié sur l'imprimé: Aquis-Sextiis, typis Joannis Roize. in-4·, qui se
trouve aux ' Archives départementales des Bouches-du-Rhône G. 22 r,
pièces 12.
Catalogus EE. DD. Doclol'tlm almée Universilalis Aqllensis. juxta
annorum, mensium et dierum quibus recepti sunt, seriem.
Aquis Sextiis, apud J oannem Adibert, 1716, 1 plaq. in-4°.
[Mars. B. M. l.; ea 40
Chappard (Fr.). Solemnis inaugllrafio D.
J. Beriel Monsleriensis, ad ulriusque Juris Docloralem gradum in Academia Aqui-
Sextiensi. Promovente D. F. Chappard, antecessore regio, ejus-
dem Academire Proceres suumque candidatum sic compellante
s,Ln. d" in-4°, 4 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix.
Chappard (Fr,). Ad perillustrcm cl egregium virum D. l?t'z. SUlvillm Aqui-Sexlicnsis Academiée magnificum Primicerium et
�154
-
ad chzodenos venerandœ seneclLllis Paires ejusdem D. Fl'at.r;:'sci
Chappard in eadem Academia l'egii anlecessoris duCl.'u" CJ lemporanea supplicalio. s. 1. 1677) in-4° 10 p.
[Aix. t\..rb. carton 53 Uniyerûtè d'Aix
< •
Chavernac (Dr F.). Le docteur TOllrnaf0 1'.:S, sa ,'ie
ft ses 117{tnLlScrils. Marseille, typo Marius Oh VP; l~ï '.; J II~àq in·Bo.
[344'i 1)
.'.
Extrait de ta Revl/e de ]\[arseillt d i.e Provillce 17 ' année pp. 417-439,
·H7-~82, 536-552, 526 609.
Chavernac (Dr F.). Deux médecins Jacques FJJnlaine el A nioine
Mérindol, professeurs à l'Université, et un spagyrique à Aix,
en l'an 1600. Aix, impr. M. Illy, 1875, 1 plaq in-8°.
[34546
.'
Chavernac (Dr F.). Le bolaniste Garidel et son neveu Lieutaud,
médecin de Louis
1 plaq. in-8°.
XVI. Marseille, typo Marius Olive, 1877,
[34471
Extrait de la Revl/e de Marseille et de Prov·m u 23" année pp. 244263,282 297,3 6 9-393,4 2 5-447.
Chavernac (Dr F.). Histoire de l'Université d'Aix. Premier fascicule'. Aix, A. Makaire, 1889, in-8°.
Extrait de la Rev/le Sextùmu, tomes 8 à
. ..
".
~
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0"
•
0": .,1",'.0.
[34515
1 I.
Collège royal de Bourbon de la ville d'Aix. Prospectus, imprimé
par ordre du Bureau de Bourbon, conformément à la délibération du 8 août 1767. Aix, impr. Vve de J. David et E. David,
1767, 1 plaq. in-8°.
[34737
La Consolation des Mystes d'Apollon, adressée à l'Université
d'Aix-en-Provence. En réponse de sa plainte sur la régence de
'médecine vacquante. C. C. B. B. Aix, J. Tholosan, 1622, in-8°
32 p..
[Aix, A.rb. carton 53 Université d'Aix
Copie d'une lelire d'un docteur en droit à un de ses amis qui est
à la campagne. Réflexions sur le discours que M. notre Acteur,
'M. de Rodulf vient de faire imprimer à la tête du programme
de l'Université. A Aix, ce 20 octobre 1730, in-4° 8 p.
[Aix Arb. cart. 53 Université . d.'~~~
Cormis (François de). Recueil de consultations sur diverses
matières. Paris, Montalant, 1735, 2 vol. in-fo.
[4.0
�Correspondance cutm;'nislrative SOllS le règne Je Louis XIV enlre
le cabinet du Roi, les Secrétaires d'Etal, etc. publ. par G. B.
Dcpping. Paris, impr. Imperiale, 1850-1855, 4 vol. in-4° [5521
Collection de Documents inédits sur l'Histoire de France.
Cosnac (Daniel de). Mémoires de Daniel de Cosnac, archevêque
.
:~.
d'Aix, publiés par le comte Jules de Cosnac. Paris, Jules Renouard et Cie, 1852, 2 vol. in-8°
[34460
.
Sociét~
de l'Hstoire de France.
Déclaration du Roy SHI' l'exécution de l'Edit dll mois d'avril 1679
pour le rétablissement des Etudes de Droit, du sixième août
1682.
[Documents de la Faculté de Droit d'Aix Ms 29, pièce 2, 7 feuillets
Copié sur l'imprimé: A Aix, veuve de Charles David et
J708, in-4' 8 p.
Jo~eph
David
Dréclaralion du Roy porlant règlement pour la faculté de droit
d'Aix, du 31 dcembre 1683. Aix, Charles David, 1683, in-4° 8 p.
[Mars. B. M.
~
ct 25
A la suite, ms.: Ex.trJit des registres du Conseil d'Etat du J; ~l)ars 16')2
concernant les docteurs agrégés en droit, qui seuls pourront être élus aux
charges, et les 12 anciens docteurs agrégés de chaque faculté, qui continueront à p<?uv01r seuls opiner dans les Actes et aux Assemblées avec les
professeurs.
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Déclaralion du RoU, concernant le réfablissement des Etudes de
Droit. Donné à Versailles le 10 novembre 1708 .
[Documents de la Faculté de Droit. d'Aix Ms 29 pièce 8, 6 feuillets
Copié sur l'imprimé: Aix, veuve de Ch. David et Joseph David, in-4,
12
p.
Déclcralion dLZ Roy donnée à Versailles le 3 février 1755, qui
fait défenses aux sujets du Roy, qui auront commencé leurs
études dans une faculté de médecine du Royaume, d'aller les
continuer dans l'Université d'Avignon, registrée en Parlement.
Grenoble, André Giroud, 1755, in-8° (4 p.).
[l\lars. B. M.
~
d 30
Déclaration du Roy, pal' laquelle Sa Majesté désigne et distingue les cures des villes murées du ressort du Parlement d'Aix,
qui ne pourront être conférées qu'à des sujets qui auront
acquis leurs degrés clans quelques-unes de ses Universités.
�Donnée à Versaiiles le 23 février 17iO ; registrée au Parlement
le. 15 mai suivant.
'.
'.'
~
Déclaration portant règlement pour les. Etudes de Droit. Versailles 2.0 janvier 1700.
[Documents de la Faculté de Droit d'Aix 1680-1730 Ms 29, pièce 7,
4 feuillets.
4
.;'
t.
'.
Publié dans: IS3mbert. ReclUil ghzéral des tTllcùmus Lois frmzfaises
pp . .349-.35.3.
20
Défense laite par le Bureau de Bourbon, le 28 décembre 1687 à
tous élèves en droit et autres de porter l'épée, à peine
d'être rayés du tableau.
Notes de M. de Saint yincens, manuscrit de la Bibliothèque Méjanes,
Délibéralion de l'Université contre un arrêté du Directoire des
[Ms 32 ' 8 feuillets
Bouches-du-Rhône du 18 octobre 1790.
Copié sur l'imprimé: Aix, imprimerie de P. ]. Calmen, 1790, in-.j.
9 p.
Diplôme de baccalauréat en théologie de l'Université d'Aix décerné .à François Briquet le 6 juillet 1714 sur parchemin avec
[Ms 31 pièce 2
sceau.
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Diplôme de baccalauréal en théolo{Jie de ru n.iversité d'Aix
décerné à Jean-Baptiste Briquet le 5 mai 1735 sur parchemin
avec sceau.
[Ms 31 pièce 5
Diplôme de doctorat en théologie de l'V niversité d'Aix, décerné
à François Briquet le 9 juin 1716 sur parchedin avec sceau.
[Ms 31 pièce 4
Diplôme de licence en théologie de l'Université d'Aix décerné
Jean Grossy le 5 avril 1685 sur parchemin.
[l\ls 31 pièce 1
DipMme de licencié en théologie de l'Université d'Aix décerné
à François Briquet le 7 juin 1715 sur parchemin avec sceau.
[Ms 31 p. 3
Docleurs non aggregez en saincte fhéologie et médecine. Droits
à payer. Aix, J. Roize, 1646, in-8° 2 p.
[Ail. Arh. carton 53 Université d'Aix
�Dubreuil (Joseph). Analyse raisonnée de la Jégt'slalion
eaux. Nouvelle édition mise en rapport avec le dernier
la législation et de la jurisprudence, augmentée d'un
ment, par MM. Tardif et Cohen, avec des notes de J.-J.
gin et .précédée d'une notice sur Dubreuil par M. Ch.
Aix, Aubin, 1842-1843, 2 vol. in-8°.
les
état de
suppléEstranGiraud.
[20643
SUl'
Duhamel (L.). Inventaire sonwzaire des A.rchives départementales de Vaucluse. Séries C et D. Avignon, François Seguin,
1913, in-4°.
[7267
Les Ecoliers provençaux à rUniversilé de Toulouse. Livre des
choses advenues à la très noble et très antique nation de Provence 1558-1630. Toulouse, Ed. Privat, 1890, in-8° 32 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Extrait des Mhlloires de l'Académie des Sciellces, I/lscriptio/ls et Belles
Lettres de TOI/loI/se, 9' série, t. 2, année 1890.
Rdicl du Roy pOllr le règlem.ent des degtelz de licences et doctorat ès droits en toutes les Univcrsitez de France, avril 1625.
Troyes, de Ruau, 1625, in-12.
[20752
Publié dans: Isambert. RfCluii téllér.! des ancielll1es Lois jrallraise
XVI
pp.
148-1;0.
Edit du Roi porlanl suppression d'une chaire de professellr en
droit en l'U niversilé d'Aix (vacante par la mort. du sieur
Thomé) ; donné à Versailles au mois d'octobre 1758 ; enregistré au Parlement. Aix, Vve de J. David et Esprit David, 1759,
in-4° 4 p.
[Aix, Arb. carton 53 Université d'Aix
Estat des droicts, qui doivent être consignez entre les mains du
thrésorier de l'Université par les docteurs aggregez et non
aggregez en toutes les facultez, dressé tant en suite du statut
que du reglement de 1621. s: . 1. n. d. in-8° 4 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
exposé sommaire des Edits, Lettres patentes, ArT'êts du COllseil d'Etal, Délibérations, Déclarations el autres actes authcnthiques de l'Université d'Aix, dont les Jésuites du Collège royal
l3ourbon, membres .d~ l'Uniyersité d'Aix) demandent la çouti-
�nuation d'exécution 1715.
[Documents de la Faculté de droit d'Aix Ms 29, pièce 5, 22 feuil.
Copié sur l'imprimé: Paris, impr. de J .-B. Cusson, rue St- Jacques
vis-à-vis St-Yves, a~ nom de Jésus, qui se trouve aux Archives départementales des Bouches du-Rhône G 224 p. 19'
Ex/rait du comparanl tenu à Ml' le Primicier el ci Messieurs les
douze anciens Docleurs en la jacullé de lhéologie de l'Univer·
~
.. ,,'
..
.~
....
sité de celle vil-le d'Aix, le 2 novembre 1705. (Pour protester
p<:,-r avan?e contre la no.mination du P. Saint Just, jésuite, pour
remplir les chaires vaéantes par le décès de Messire Cornille
et Tournon) s. 1. n. d. in-4°, 4 p.
"
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Exlrail des registres des délibéralions de l'Université de celle '
ville d'Aix, 28 mai 1791. A Aix, chez Pierre-Joseph Calmen, 1791,
in-16° 12 p.
[Aix
Arh. carton 53 Uni"ersité d'Aix.
Prestation du serment civique.
Exlrail des registres du Parle11tent, du 17 avril 1723. (Privilèges
..
1>
".6'
."'
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"
•
.6
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-
accordés aux étudiants d'être exempts de toutes les charges
publiques et en particulier de celles de la Fête-Dieu). Aix, J.
Adibert, 1723, in-4° 4 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Extrait des registres de Pariement (mesures pour obliger les
étudiants à assister aux cours). A la fin : Sialuta consullissimœ jL/rium tacullalis regiœ Academiœ Aquensis s. L, 1666,
in-8° 12 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
.....
F6rrarius (Franc.)- Athlema ialricon... obœsiorum brevior est
vila quam gracilium. Aquis Sextiis typis Joannis Roize, 1636
in-16 12 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Foresta (Marc-Antoine de) Epithalamiwn alque epiclzaristicwn
doctorale 27 déc. 1611. Aquis Sextiis, J. Courraud et Phil. Coi-
gnat, 1612, in-16 36 p.
[AiL' Arb. carton 53 Université d'Aix
Foresta (Marc-Antoine de). Praesenlatio Artium Magistrorum
Universitati Aquensi ann. 1611, 14 augusti per nobilcm D. l\1arc-
Anton. Deforesta, eorum paranymphum. Aquis Sextii~ apud
Joannem Courraud et Philippum Coignatum, 1612, in-4°.
Reproduit dans: Belin, 0Pl ct! .. t.
n' Ii .
•" t
l,
pp. 6;1-634, pièce justificaliv~
�Fournier (Marcd). HisIoire de la science du droii en France.
Torne III Les Universités françaises et l'enseignem~1l1 du droit
France au moyen-âge. Paris, L. Larose et Forcel, 1892, in-8°.
[26687
Cil
. / Fournier (Marcel). L es sialufs
.....
·:•
•
cl privilèges des U niversités
françaises, depuis leur fondation jusqu'en ]789. pe partie :
Moyen-âge, tome 3 pp. 1-32 (U niversité d'Aix). Paris, L. Larose,
111-4°.
[5930
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1
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Gérard (Ant.). Harangue de M. Géra1'd, Recleur ou Premicier de
~-
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ru niversilé 'de cefle Province,
à la tête des docteurs des trois
facultés, à nos Seigneurs les ducs de Bourgogne et de Berry, à
l'occasion de leur arrivée en cette ville d'Aix (6 mars 1701).
[Mars. B. M. Mss. ]259-1268 (F. b. 21, R. -U52, tome V, fa 171)
Giraud (Charles) . .Notice sur la
vie de C. A. Fabrol, Doyen des
p,.ofesscurs cn droit de l'Université d',4ix. Aix, Aubin, 1833,
in-8°
[20249, na 1
Giraud (Charles). Discours prononcé à la rentrée solennelle de
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Glasson (E.). Bibliographie des lJniversiLés françaises au moyen-
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la faculté de droit d'Aix le 17 novembre 1838. Eloge du professeur Jean-Joseph Ju!ien. Aix, typo Nicot et Aubin, 1838,
1 plaq. in-8°.
[34486
•
âge dans son ~ Histoire du Droit et des Inslillliions de la
Fl'ance. Paris, F. Pichon, 1891-1893, 2 vol. in-8°, t. IV, p. XXIII
et suiv. et t. V p. XLVII et suiv. »
[25667
.,~
Grégoi:-e (Gaspard). Exp'ication des Cérémonies
de la Fêle[3452·1
Dieu cl'Aix-en-Provence. Aix, Esprit David, 177, in-12.
;.
Haitze (Pierre-Joseph de). Rekllion générale el vérilable des
"
fêles de la Ville d'Aix pour l'heureux retoL!r de la santé tanl
désirée de Louis le Grand. Aix, Charles David, 1687, in-12,
158 p.
[Aix Méj. Pièces de Provence Fl 892 pièce -6
Haitze (Pierre-Joseph dE) Hisloire de la ville d'Aix, capilale de
la ])rovellce. Aix, A. Makairc, 18eO-18!:l2, 6 vol. in-8°. (Publi[34719
çqtion de lq ltcl)ue Scxliefllzc).
1
~ J
v~1:/!
�160
C'est l'ouvrage, qui contient le plus de renseignements sur 1'U nÏ\'ersité
d'Aix, mais comme il est dépourvu de toute référence, un contrôle Si!\'ère
s'impose p:>ur tous les faits, qui y sont.rapportés.
Heimann (Henri).
De l'Université d'A.ix, ses origines, ses
mœurs et ses iLLllstralions. Discours prononcé à la séance
solennelle cIe rentrée de la Conférence Portalis le 22 novembre 1880. Aix, impr. Pust fils, 1880, 1 plaq. in-SOt
[33712
Henricy (Antoine). Nolice sur
l'ancienne Université d'Aix.
Aix, impr. de Pontier fils aîné, 1826, 1 plaq. in-SOt
[34514
.
Huot. Plans de la Faculté de Droit d'Aix dressés par M, Huot,
~.
."
architecte de la ville d'Aix à l'échelle de Om01 par ·mètre (Reproduction). 1° et 2° Plans du rez-de-chaussée et du 1er étage
378 x 550 millirn. 1874. 3e et 4e Coupe et élévation, plan des combles 620 x 5<10 millim. 1877. Aix, 1874-1877, 4 feuilles iù-plano.
[585
Telle qu'elle était disposée en q89, des modifications importantes ne
lui ayant été apportées qu'après 1880, lors de l'installati<..n de l:t Bibliothèque Universitaire dans ses locaux.
Imbert (L.). Concllrsus pro apollinari vacanle cathedra, propugnante Ludov.ico Imbert, diebus 24, 26, 27 martii, 1636, Aquis
Sextiis, typis J oannis Roize, 1636, placard.
[Aix Arb. carton 53 Universilé d'Aix
Frontispice gravé par ]. de Loisy, encadrant 1% armes de 1·Uni\'er~ité.
.....
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...."':.
"
Instituliones imperatoris Jusliniani et Defini/ioncs juris calZOnici. Manuscrit ayant appartenu à Saurin, primicier de l'Université en 1686. XVIIe siècle, papier, 171 pages, 136 x 100 mm
[Ms. 33
Inventail'è des archives départemenlales (B,ouches-du-Rhône), sé:
rie B. Archives civiles, COlll' des Comptes de Provence, .t. 1 et 2;
1875-1879, t. 3 Fonds du Padement de Provence" Lellres
Royallx (1366-1660), 1921 ; série C. .4rcllive.$ civiles. Etats de Provence t. l, 2 et 3, 1884-1904 ; série L. Documents de la période
révolutionnaire t. 1 et 2, 1890-1896. Marseill~, BarlaÜer et Barthelet, 1875-1921, 8 vol, in-4°.
[7268
�Isambert (François-André). Recueil général des anciennes Lois
françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 par
MM. Jourdan, Decrusy et Isamberl. Paris, Belin-Lepricur, 1822[21496
1833, 29 vol. in-8°, dont 1 ~e table.
J. S· Statuts de l'U nivcrsité d'Aix
Extrait du Mel/Zor:al d'A,'x du
21
[Ms 25
janvier 184t. Copie manu's crite.
Journal historique du passage et séjour de son Altesse roya!e
Don Philippe, Infant d'Espagne en Pro:vence, et de son entrée
dans la Savoie, en l'année 1742.
[Aix Méj, F. 737 pièce 16
La visite du prince à Aix donne lieu à une contestation de préséance
entre les Officler5 du Siège et l'Univeroité. M. ESllliol, primicier de ct:lleci adresse un compliment au Prince.
Laval (Dr Victorin). Carlulaire de l'Université d'Avignon (13031791), publié avec une introduction et des notes par le Dr Vict.
[25859
Laval. 1re partie. Avignon, Seguin frères, 1884, in-8°.
Laval (Dr Victorin). Histoire de la faculté de médecine d'Avignon, ses origines, son organisation et son enseignement (1303-
1791). Tome 1er Les origines et l'organisation. Avignon, Seguin
frères, Paris, E. Lechevalier, 1889, in-8°.
[26052
Lefort (J.), La Faculté de droit d'Aix
.
"
xv e et au XVIe siècle, C.
R. de l'ouvrage de M. F. Belin: Hisloire de l'ancienne Universilé de Provence, Jer fase. Paris, Thorin et fils, in-8°. [50024
al!
Extrait de la Ret'ue gel/erale du Droil, de la Le/{islalion et de la JII1'is,
prllden&e en France et à J'E/ranger t. J9. 1l:!9j, pp. 164-J68 et 261-,264.
~ettre
d'avis de l'Université de Besançon, relative à un concours
pour une chaire de professeur à la faculté de médecine, 18 février 1788.
[733 pièee 15
Lettre d'avis de l'Université de Bourgogne, relative à un con,
.
cours d'une chaire de professeur en droit canonique et civil,
1er mars 1789.
[733, pièce 13
Lettre d'avis de l'Université de Caen, relatire à un concours
d'une chaire de proiesseur de droit, 12 janvier 1788.
[733, pièce 9 "
�Letlres d'avis de l'Université de Dozray, relative· à un concours
de la chaire d'histoire et de la chaire de théologie, 21 décembre 1787 et 15 novembre 1788.
[733, pièces 3 et 6
Lettre d'avis de l'Université d'Orléans, relative à un concours
de 4 places de docteurs agrégés, 28 février 1788. [733, pièce 1
· .,...
Lelire de l'Université. d'Orléans, accusant réception de l'avis d'un
concours ouvert par l'Université d'Aix pour une chaire de pro1
fesseur et pour une place de docteur agrégé en droit, 6 août
1762.
[733, pièce 27
Louis III. Lellres pour le rétablissemenl de l'Université d'Aix
(16 novembre 1424) in : Rcgistrum Ludovici feriii, Comitis
Provinciée.
[Aix Méj. ms 768 (538-R. 631) fo 274
,..
Repro:luit dans · Belin, Op: cil. t.
1
pp. 586-589(pièce justificative n'
2)
Lellres palenfes de juillet 1689, sur arrest du Conseil du 25 juillet, portant règlement pour l'Université d'Aix.
[Documents de la Faculté de Droit d'Aix Ms 29 pièce 3, 1 feuillet
-.
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..
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....
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....
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- ........
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.
~.
-.
... -
~.
Lettres patentes sur arrêt concernant les docteurs en droit,
nées à Versailles le 30 janv. 1704 (6 places de docteurs
gés données à la dispute). Aix, Vve Ch. David, 1704,
4 p.
[Aix Arb. carton 53 Université
donagréin-4o
d'Aix
Lettres patentes du Royen forme d'Edit, par lesquelles Sa Majesté règle . le temps de l'Etude dans les principes de la Jurisprudence, tant des canons de l'Eglise et des Loix romaines que
du Droict français, ensemble la manière que Sa Majesté entend
qu'on soit admis a-p rès les dites Etudes aux degrez de licence
et de doctorat, données à Saint-Germain-en-Laye au mois
d'avril 1679. Aix, Charles David, 1679, in-4° 12 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Leltres patenles du Roi, portant confirmation, tant du Collège
royal Bourbon, établi en la ville d'Aix, que de l'union du
prieuré de Tourves, qui a été faite anciennement au dit C~l
lège, données à Versailles le 25 Déc·embre 1764. Aix, Vve de
J. D~viçI ~t E, David, 1765, in-4° 5 ~
(39690, pièce 4
�Lettres patenl~s du Roi, portant confirmation d'une délibération
prise par les chirurgiens de la ville d'Aix au sujet de la police
de leur corps et autorisant l'établissement d'une Ecole royale
de Chirurgie, du 9 mai 1767. Aix. Vve de J. David et Esprit
David, 1767, in-4° 8 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Liard (Louis). L'Enseignement Supérieur en France (1789-1893).
Paris, Armand Colin et Cie, 1888-1894, 2 vol. in-8°.
[25903
Livre des Mes Chirurgiens jurés de la Ville el Université d'Aix,
auquel est contenu leurs statuts et privilèges, tant vieux que
modernes, et agrégation à l'Université, délibérations, arrests et
ordonnances consernant les affaires de leur corps, faict en
l'année 1644. xx e siècle, papier, 28 pages. 290 sur 199 millimè·
tres.
[Ms 35
Copie du manuscrit M Q IiI,
à Aix.
qui se trou\'e au
Marchand (J.). L'Université d'Avignon aux
Paris, A. Picard, 1900, in-8°.
musée Paul Arbaud
XVIIe
el xvm e siècles.
[28819
Martelly (Pierre-Jean). Quœstio medicci pro cathedra vacante
Aquensi, proposita ab illustrissimis Universitatis Aquensis mo.
.,
::'
-'
deratoribus sub hac verborum serie: « Austri auditum hebetantes ... ». Hanc quretionem tuebitur }oannes Petrus Martelly,
doctor medicus avenionensis diebus 7, 8, 9 mensis J ulii. Aquis
Sextiis apud Stephanum David, 1636, in-12, 18 p.
[Aix Méj. Pièces historiques et littéraires Recueil 4 F 884 pièce 4
Méchin (Edouard). L'enseignement tn Provence. Annales du
Collège
royal Bourbon d'A.ix,
depuis les premières démar-
ches faites pour sa fondation jusqu'au 7 ventôse an III, époque de sa suppression. Manuscrits et documents originanx publiés et annotés par Mr Edouard Méchin. Aix, impr. J. Nicot,
1.8BO-1892, 3 vol. gr. in-8°.
[6019
Mélanges concernant l'Université d'Aix, tirés de diyers imprimés et manuscrits de la Bibliothèque Méjanes d'Aix.
1. Affiches pour une vacance de chaire à l'U niversilé, mises ùe •
l'autorité dl,! chef du Bureal.l de Bourbon, 1743.
[Ms 954 (929) n° 24
�2. Collège royal de Bourbon. V niversité d'Aix. Acaaémie, vers
1782. Notice extraite du tome 3, fos
141-150, des Mss 721-725
(608-612. R. 5 et 193). Administration du Pays de Provence,
5 volumes.
.
.~
..
3. Délibérations du Chapitre Saint-Sauveur relatives à diverses
'
questions intéressant l'Université (apoticaires, chanoines, docteurs en la faculté de théologie, nomination du chanoine de
l\ÙchaeÜs comme acteur contre les vœux du Chapître, chanoines étudians, service funèbre du roi Louis XV, etc.). Extr. du
Ms. 274 (Rey, 77), qui est un inventaire, allant de 1574 à 1752,
des choses contenues dans les onze premiers registres des
délibérations du Chapitre, et du Ms 779 (1016). 30 Table des matières du registre des délibérations du Chapître (13 janvier
1753-24 août 1774).
4. Difficultés survenues entre l'V niversité d'Aix ct les Apoticaires, pour une question de préséance, à l'occàsion de la fête
donnée en 1744 par l'Université pour célébrer l'heureuse convalescence du roi Louis XV.
[Ms 779 Pro~ence Recueil M pièce 20)
.
.
\.,
5. Lacération à Avignon des affiches des thèses de ceux qui pré-
...
'
..... ,
..
.",
..
.. ..
tendent aux régences de l'Université d'Aix, du 14 avril 1606:
[Extr du Ms. 942 (944) pp. 324-325
','
'
/
....
'."
~
J
•
6. Courie notice de l'Vniversité d'Aix, suivie du tableau complet
de so~ personnel. (Extr. des Almanachs de la · ville dAix pour
les années de grâce 1769 et 1770. Aix, Vve d'Augustin Adibert
1769-1770, 2 vol. in-12 pp. 77-80 et pp. 84-88.)
[31738 Provence Recueil E F 890, pièces 13 et 14
7. Observalions sur l'entier rétablissement des doute anciens
docteurs de la faculté de droit de l'V niversité d'Aix avec pré-
séance sur les professeurs. (Remis le 25 février 1746 à M. de
Castillon).
[Ms. 849, pièce 38
8. Observations pour le r.établissemerzl de l'V rziversité ·d'Aix (pré-
sentées par les Docteurs vers 1745):
[Ms 849, pièce·
3~ Qi~
�165
9. llequ€le des « démonstral eurs de chymie cl de bolanique· »
pour la création à- Aix d'un jardin des plantes et. d'un laboratoire de chimie, en exécution du legs du duc de Villars.
[Ms 840 (853, R. 200) Provence Recueil de pièces V, pièce 44
Mémoire instructif pour les étudians en médecine rie l'U niversilé d'Aix, demandeurs en ~equêtes du 4 Mayet du ... Juin
derniers, tendantes à être maintenus dan!! le droit et possession d'entrer dans l'Hôpital général, contre les recteurs et
administrateurs d'icelui opposans. Aix, Adibert, 1743, pet. in-fo
[Mars. B. M. ~ dd 11
20 p.
Mémoire manuscrit pour ru niv ersilé d'A.ix, après 1766. Ms 8 p .
(La chapelle Sainte-Catherine érigée dans l'église métropolitaine Saint-Sauveur appartient à l'Université, qui s'élève contre la prétention émise par les 2 procureurs prieurs de SaintYves de pénétrer dans cette chapelle le jour de la Fête-Dieu et
de s'y asseoir) et Réponse au mémoire de l'Université. Pour
les procureurs en la Cour et ceux du Siège. Ms. 12 p. in-4°.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Dernier Mémoire des Professeurs de la Faculté de Droit de ru niversité d'Aix.
[Ms. 30
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Copi,\ sur l'imprimé: s. 1. n. d. in-4· 117 pages, q11i se trouve aux
Archives départementales des Bouches ·du-Rhône G 226, pièce l, ainsi qu'à
la Bibliothèque Arbaud, où il porte le titre de «Mémoire contre les Docteurs en faveur des aggrégés, fondé sur le règlement de 1712 », Carton 5)
Université d'Aix.
Mémoire, qu'on remet tous les ans à fl,fr le Trésori er de rTJniversité, pour la distribution des cierges de la Fête-Dieu s. J•
1734, in-4° 4 p .
Collection de M. Ferrier à Aix.
Merindol (Franc.). QUéEstio physico-medica : Num primi pareiltes quam hujus œtatis homines fucrint vivaciores. In aulâ
regire Universitatis J)ro sol emni scholœ medicre in slaurati one
postremis Lucalibus, agitata. Aquis Sextiis, typis J oannis
Roize, 1642, in-4° 32 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Sur le frontispice, marque typographique de
grand sceau de l'Université.
J.
Rùize
représ~ntant
le
�< .
t66
Modèles de cetlificals divers en lIsàge dans tUnz'vcrsilé d'Aix à
la date du 28 juin 1787. XVIIIe siècle, papier, 10 feuillets,
298 x 200 mm
[Ms 34
Mottd (Alphcnse). Eloge de Jean-Joseph Julien prononcé à la
,.
séance solennelle de rentrée de la Société de Jurisprudence
d'Aix le 28 janvier 1852. Aix, impr. Noyer, 1852, 1 plaq. in-8°.
[34004
Mouan (J. L· G.). Vn conflit au
XVIIIe siècle (en 1744) entre
l'Universilé et les apothicaires d'Aix. Marseille, 1866, 1 plaq.
in-8°.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
~
l'
•
Extrait de l'AImaI/ad historique de Proven a
I l'·
année 1866 p. 7 à 13
Observations Sllr les changements faits par le nouveau Règlement de l'V niversité d'Aix, aux prérogatives et droits du Chance~ier, au préjudice des Statuts de la mème Université, Lettres
patentes, Arrêts, Usages et Possessions, après 1712. s. 1. n. d.
in-4° 16 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Piny (Alex.). Paradislls theologicllS. Aix, Ch. Nesmoz, 1663, in-8°
16 p.
.'
."
.: '"
.f
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Piny (Alex.). QUéestio theologica de gratia operante et cooperante
pro cathedra vacante publiee disputanda. Aix, J. B. et Est.
Roize, 1672, in-8° 10 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Pistoye. Lettres à lIn de ses amis, contenant la relation générale
des réjouissances faites en 1744 dans la ville d'Aix à l'o?casion
de la convalescence de Louis XV surnommé le Bien-Aimé. Aix,
Vve Joseph David et Esprit David, 1744, in-l2.
[Mars . B. M. r c 17
lettre VlI, consacrée à la part que l ' Université prit à ces fêtes pp. 5.3-57
Pitton (Jean-Scolastique). Histoire de la ville d'A ix, capitale de
la Provence, contenant touf ce qui s'V est passé, etc. Aix, Charles David, 1666, gr. in-4°.
[520
Pitton (Jean-Scolastique). Annales de la sainte Eglise d'Aix.
Lyon, chez Mathieu Liberal imprimeur, 1668, in-8c ,
[23773
Papon (l'abbé Jean-Pierre). Histoire générale de Provence tlédiée
�16
7
aux Etats. 2 cartes au T. 1 et 7 pl. au T. II. Paris, Moutard,
1776-1786, 4 vol. in-4°.
[6059
Pontier (Dr Augustin). Notice sur la vie de Pierre Pontier chirurgien et médecin à Aix, lue à la séance publique de la So-
ciété académique de cette ville, le 22 mai 18]9. Aix, Aug. Pontier, 1823, in-8°.
[50230
ReCllezl de Mémoires et ,wfres piéces de prose et de ver:. t.
2
pp. 173-182.
Programme du concours d'une chaire de professeur de droit
vacante en l'Université d'Aix, ]6 juillet 1762. Aquis Sextiis, typis
Vidure Renati Adibert, placard.
[733, pièce 25
Programme du concours de deux places de docteur agrégé
vacantes en l'Université d'Aix, 15 juillet 1762 et 14 avril 1787.
Aquis Sextiis, 2 placards.
[733, pièces 11 et 26
Programme du concours d'une chaire de professeur vacante à
la faculté de médecine de l'Université de Besançon, 13 féyrier
1788. Vesuntione) typis J. Fr. Couché, 1 placard.
[733, pièce 16
Programme du concour$ d'une chaire de professeur de droit
vacante en l'Université de Bordeaux, 1er mars 1789, 1 placard.
[733, pièce 12
Programme d'un concours d'une chaire de professeurs en droit
canonique et civil vacante en l'Université de Bourgogne, 6 février 1789, 1 placard.
[733, pièce 14
Programme du concours d'une chaire de professeur de droit
vacante en l'Université de Caen, 12 janvier 1788. Cadomi, apud
Ludovicum-J oannem Poisson, 1 placard.
[733, pièce 10
Programmes des concours des chaires d'histoire et de théologie
vacantes en l'Université de Douay, 5 Décembre 1787 et 14 Novembre 1788. Duaci, ex typographia Willerval, 2 placards.
[733, . pièces 5 et 7
Programme de quatre places de docteur agrégé vacantes en
l'Université d'Orléans, 22 février 1788. Aurelianis, typis Rouzeau·
Montaut, 1 placard.
[733, pièce '2
�Programme dLl concours d'une chaire de profe.sseur de droit
vacante en l'Université de Poitiers, 15 novembre 1738. Pictavia, typis Ludovici Braud, 1 placard.
[733, pièce 17
Programme du concours de la chaire de droit canoniciue vacante
en l'Uniyersité de Reims, 17 novembre 1788, 1 placard.
[733, pièce 8
·
.
.
~
Programme des Cours de l'Université d'Aix, 18 octobre 1755 (en
latin). Aquis Sextiis, typis Vidure Renati Adibert, 1 placard.
[733, pièce 24
Pl'oject (manuscrit) pour régler les affaires de l'Université, 1620, .
in-4°, 4 p.
[Documents manuscrits et Lettres autographes composant le
cabinet de M. Arbaud IO-B 1 Université
Le Doyen des 12 anciens est nommé Recteur, lorsqu'il n'est pas possible de procéd-:r à l'élection de celui-ci.
Prouhet (Franç.). De literal'um ludis aut insiituendis aut restallrandis. Narratio habita in D. Salvatoris Matrice Ecclesia
Aquis Scxtiis anno 1611 Lucanalibus a Francisco Prouhet
artium liberalium studioso ad Lud. de Leidet D. de Fontbeton
V. C. Academire Primicerium. Aquis Sextiis, apud Joannem
Tholosanum, 1611, in-4° 14 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Raimbault (MauriCe). Inventaire sommaire des Archives communales d'Aix-en-Provence antérieures à 1790, 2 vol. gr. in-4°
en cours de publication.
[8091
Raynaud (Nicolas). Tractalus Iheologici. Suh dictamine S. M.
N. Nicolai Raynaud, doctoris sorbonici et regii professoris in
alma Universitate Aquensi (Petrus Vassal eccl.), 3 vol. p. in-4°,
1723.1726.
[Ms. 9
Reboul (D. Franc.) Antecessor. Enarmlio L. Cum propria 5.
C. Si quis alteri, vel sibi sab alierills nomine, vel aliena pecu-
nia emerit, pro regia antecessura. Aquis Sextiis, Ch. David,
1685, in-4° 10 p.
[Aix Arh. 'carton 53 UÎliversité d'Aix
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D. JOSEPHUS BARRE.\tE. PrQf.iTor 1'1.6' d;m: de Gr..i. codai 5 .1."'0'"
IN JVRlSPlI.UV eXTIA,
JOANNES,· JOSEPIIUS :JCUEN. Reg. Co!>Î. Aot, ll.~g. pri.a"p" T,~a,,~;,. de
S. fil.
D.
BENOIT"
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, hujutèe Academi~ Reétor,
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AP STUDIORU?",r INSTAURATI0NEM MENTES EXCITAT.
lhfrà foTipta ,li Proftfll)rilllis, Regiif dt/titilhun/fIl:.
!.N T H
L Q C 1;1,
S. M. N. D. JOANNt.s .IOSEPHUS TEISSlE!l, !"iron,,,, PtofdTor à.gill', de. Jul''''', eique
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du Dr~l. F':J4f~;.t, Jilkr:a."; P{ÎŒ(f<r tU le DNÎt A du;x hWH~ 4 ,db/le..
CORDES, Reg. Conf. AM. Rog. _ _ Curi;e R"""_ t'po.!.,i.,.......... , ~'P""" lr,ftkUt~. J.....
p'lJf1fe;.v
~TA)'ïSLAUS
CaGO'ltki fKrtâ- M ciw IMt~ié.i •. ~- ~.~ -<."', _
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~D. CAROLUlI PATOT i R~g. C",,{; AIIt. 1\.=;:.
~bt6> J.,fti,u!Î<iÎlum l'''p'''.,,,,i, J<>6.io;".' bo,' &.;.",.;
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D. JOstI'HUS.SEXT!US' SIMEON. lieg. C4d;'.o\m. lt.,..1'ta&aNm d~ Co.. ,~8i\"'.. ~x;>:><m ho•• {uuodi. pctIitridiw.
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lit D. D . )OANNEs'. JOSEPHUS, Dt REGINA. R",. Cœf. pd""'';<I> 1'.0f,<lT", Regi .. !le
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P1'ogra1111J1e des cours de l'Université pour l'année scolait-e 1751-1752
( Reproductioll d 1111 programme orné d'un frontisPice aux armes de l'Unizre1'szïé d'Ai~ '
et de l'Archevêque de Branc'lsJ qui appartient à M. Ferrler).
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�Reboul (Jean-Baptiste). Traité des mafières criminelles par feu
Me Jean-Baptiste Reboul, conseiller du Roy, substitut de M. le
Procureur général du Roy et professeur du droit français en
l'Université d'Aix, précédé d'une Vic de Reboul, non paginée
(4 p.).
[Aix Arb. Ms
Copie a été prise de cette Vie pour la b:bliothèque Universitai ·e.
Règlement taici par ru niversité de la ville d'A.ix sur la passation des docteurs ez facultés de théologie, jurisprudence et
médecine ; authorisé par arrest de la Cour de Parlement du
16. jour du mois de May 1620. Aix, Jean Tholosan, 1620, in-4°
7 p.
[39689
Règlement fail par l'Université de la ville d'Aix sur le Doctorat des Docteurs en médecine ; authorisé par arrest de la Cour
de Parlement du 29 mars 1632. Aix, Jean Tholosan, 1623, in-8°
8 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Au frontispice armes de l'Université.
Règlemenl fail par l'Université de la ville d'Aix touchant les
chirurgiens et apothicaires des villes non jurées, lieux,
bourgs et bourgades de cette Province ; authorisé par arrêt
de la Cour de Parlement de Provence du vingt-huitième avril
mil six cent vingt-six. Aix, Jean Roize, 1626, in-4°.
:"...
",
Reproduit dans: Delin, Op. cil. t.
1
pp. 649-6;)1 (pièce justificative n'
22
Nouveau règlement pour la faculté de droit en exécution de
l'article III de l'Edit du mois d'avril 1679 pour le rétablissement du droit canonique et civil; fait et arrêté et publié daps
la grande salle de la dite Université le 20 février 1680. Extrait
tiré des Registres de la faculté de droit dè l'Université de cette
ville d'Aix, le 8 juil1et 1682. s. 1., 1682, in-4° 8 p.
[Aix Arb. carton 53 Université p'Aix
Responce de l'Université d'Aix à la Consolation ... avec un remerciement à nos seigneurs du Bureau, commissaires députés par
le Roy· au jugement de la chaire. Aix, J. Tholosan, 1622, in-8°
56 p.
[Ai~ Arb. carton 53 Université d'Aix
'1
�Responsio apologetica pro Universiiale Siudi; genera/ts Civilalis
Aqlli-Sexliensis. Aquis Sextiis, apud Stephanum Roize et Viduam J oannis-Baptistre Roize, 1677, in-12 36 p.
[Aix ,Méj. Aix, pièces historiques et littéraires. Rec. 4 F 884, p. 5
Reuue cie Marseille et cie Provence fondée et publiée au profit
des pauvres, 1re à 37e année. Marseille, Bureaux de la Revue,
1855-1892, 38 vol. in-8°.
[34288
Revue Sextienne, historique, littéraire, scientifique et archéologique" publiée ,à Aix par une Société de Gens de Lettres.
Tomes 1 à 12. Aix, impr. Makaire, 1880-1894, 12 tomes en
5 vol. in-8°.
[34515
Ribbe (Charles de). Pascalis. Etude sur la fin de la Constitution provençale (1787-1790). Paris, Dentu, 1854, in-8°.
[28936
Ribbe (Charles de). L'ancien barreau du Parlement de Provence ou extraits d'une .correspondance inédite échangée pendant la peste de 1720 entre Fr. Decormis et Pierre Saurin.
'M arseille, Vve M. Olive. Paris, Durand, 1861, in-8°. .
[21426
Ricord (Antoine-Hcncré). Thèses de physique, 26 juillet 1774.
Aix, Vve d'Augustin Adibert, 1774, in-4° 36 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Ronert (P.-Albert). Les remontrances el arrêtés du Parlement
de Provence au
1892, in-8°.
Aix. Th. dr.
XVIIIe
siècle, 1715-1790. Paris, A. Rousseau
[407
1911-1912.
Rouard (E.). Notice Sllr la Bibliolhèque d'Aix, clile de Méjancs ; précédée d'un essai sur l'histoire littéraire de cette
ville, sur ses anciennes bibliothèques publiques" sur ses
monuments, etc. Paris, libr. Firmin-Didot frères, 1831, in-8°.
[34518
Roux (J.-B. ). Mémoires pour servir au Cérémonial cie la ville
d'Aix et à quelques affaires d'intérêt et de police d'icelle, commençant au 15 décembre 1773 et finissant au 21 février 1790.
Ms. gr. in-8° (390 p.) Copie.
[Aix Arb . • Ms 158
�Saurin (J.-l). Relations des réjollissances que l'Universilé d'Aixen-Provence a failes,
pour le rétablissement de la sant!, du
Roy, par Me Saurin advt. Copie d'un ouvrage imprimé à Aix
[Ms 22
chez Guillaume Legrand, 1687, in-8° 58 pages.
Savigny (F. C. de). Histoire dl! droit
romain au Moyen-âge:
Traduite de l'allemand sur la dernière édition et précédée d'une
notice sur la vie et les écrits de l'auteur, par M. Charles Guenoux. Paris, Ch. Hingray et Aug. Durand, 1839, 4 tomes en
3 vol. in-8°.
[20854
So:emn em studiorllll1 instauralionem indicunt professores Colle-
gii regii Borbonii Aquensis, ad Lucalia anni MDCCLXIII,
quam honesta atque utilis sit instituendre juventutis provincia
(Cic. ), demonstrabit orator Aquensis in rede sacra Collegii
regii Borbonii, die 18 octobris hora de meridie tertia. (Plan
que la faculté des arts Ee propose de suivre pour les études
de l'année classique).
[Aix Méj. Recueil 31738, D n° 3, F. 737. Ce plan est reproduit
c~ plan est reproduit in extenso dans l'ounage d'Edouard Méchin déjà
cité t. 3 pp. 221-228.
Slatula alme
Univ~rsitalis
Sludii civitalis metropolis Aquensis.
Manuscrit du commencement du
XVIe
siècle sur parchemin.
[Aix, Méj. Ms 1028 (1080)
Slalula almœ Aquarum Seœtiarum Universifalis velera et nova
Statula, Conslitutionés el Consuctudines, nunc fl'im'.lffi lypis
mandatre ... Prremissa est regire Universitatis jucunda et concisa
historia. Aquis Sextiis, typis J oannis-Baptistre et Stephani
Roize, 1667, p. in-4°.
[35078
Exemplairè sur parcheuun.
Slalula almœ Aquarum Seœtiarum Universilalis velera el nova
Slaluta, Constiluliones et consueilldin'es, nunc primun typis
mandatre ... Prœmissa est regiœ Universilatis jucunda et concisa hisLoria. Aquis Sextiis, apud Carolum Nesmoz, 1676,
p. ill-4°.
[3507Q. •
.
\
�Slalula cOllsullissimœ Jlll'illln Paculialis reviœ Academiœ Aquensis. Imprimé s. 1. n. d. à la suite de l'Arrêt du Parlement
du 30 juin 1666.
Reproduit dans: Belin Op. cil. t.
1
pp. 674-677 (pièce justificative n' 30)
~e ru niversilé d'Aix. Manuscrit du XVIIe siècle .sur parchemin.
[Aix Méj. Ms. 1029 (100S-R. 945)
Nouveaux slaluis et règlements de la faculté du droit canonique el civil dans l'Universilé d'A ix, faits en exécution de l'Edit
du Roy du mois d'avril 1679, confirmez par arrest du Conseil
d'Estat du 30 may 1680. Aix, Estienne Roize et Vve J.-B.
Roize, in-4° 12 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Slaluls
Stropeno (E.). L'ancienne Université de Provence. C. R. de
l'ouvrage de M. F. Belin : Hisloire de l'ancienne Université
de Provence, 1re période 1409-1679. Paris, A. Chevalier-Mnrescq
et Cie, 1897, in-8°.
[50075
•
Extrait de la Revue internationale de l'Enseigllement tome .33, 1897,
tome 1 pp. 2; -35.
Syveton' (Gabriel). Hisloire de l'ancienne Université de Pro·
vence par F. Belin, 1re période 1409-1679. C. R. in Revue critique d'histoire el de littérature. Nouvelle série t. 42 1896 t. 2
pp. 261-264.
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[500to
Tableau général pour la consignation de tous les actes, qui se
font dans l'Université royale de la ville d'Aix-en-Provence. A
Aix, chez Estienne Roize et la veuve de Jean-Baptiste Roize,
imprimeurs du Roi et de l'Université, 16S3, 1 plaq. in-4° .
[Ajx Arb. carton 53 Université d'Aix
Teissier (J.-J.). Traclalus Theologiœ dogmalicœ (auctore J.-J.
Teissier) 2 vol in-4° (Traités divers).
[Ms. 4
Te'issier (Jean-Joseph). Traclatus de malri;nonio. Ce t~aité
qui est interfolioté, a été composé en 1782 par Me J ean-J oseph
Teissier, 1er professeur royal de théologie. 1 vol. gr. in-8°
494 feuillets.
[Ms. 3
. Teissier (J.-J.). Traclalus iheologici : 1° de vera Religione ;
2° de 1 ncarnatione Verbi divini ; 3° de Gralia Christi SakJaloris
(auctore J.-J. Teissier) anllis 1782-1786, in-4°.
[Ms. 5
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Planche 3
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Th èsf de licence en droit d'Igna ce-El{ear Bourges (Bibliotllcque de l'Uni'l:ersite)
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Tltese de con cours pour une chaire de droit (Bibhotltèqllc de l'Université)
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�Theses utriusquc iuris (I) 16 mensis decembris anni 1,28 tueri
conabitur D. J oannes J osephus Adaoust pro licentiatu. Aquis
Sextiis, typis J. Adibert, 1728, placard.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Theses utl'iusque jllris propugnabunt D. J os. Carol. Francise.
Pisani de La Gaude die mensis Junii anno 1761, pro baccalaureatu, et D. Nicolaus Josephus Maria Samatan die mensis
Junii anno 1763 pro iicentia.tu. Aquis Sextiis, typis Vidure
Renati Adibert, 2 placards.
[733, pièces 28 et 29
Theses ulriusque jLll'is prolmgnabit Ign.atius-Elzeareus Bourges
die ... mepsis Aprilis anno 1774 pro haccalaureatu et licentatu
Aquis Sextiis, typis Vidure Augustini Adibert, 1774, 2 placards.
[733, pièces 18 et 19
.\
Theses pro baccalaurealu in theologia tueri conabitur Petrus
ConsLantinus Vidaci die... mensis' Martii anno 1781. Aquis
Sextiis, apud Viduam Augustini Adibert, placard.
[733, pièce 30
Theses ulrillsque juris tueri conabuntur D. J osephus Franciscus Julius de Colonia et D. J osephus Hilarius Agier die ...
mensis Maii an ni 1762, D. Josephus Arnaud, die 4. mensis
Junii anni 1763 et D. Natalis Bertrand, die 25. mensis Junii
anni 1763, pro solemni- ob vacantem cathedram èonflictu Aquis
Sextiis, typis Vidure Renati Adiber~, 4 placards.
[733, pièces 20-23
.....
Tornon (Franc.). Aclio Eucharistica de
restitula valelLldine
Ludovici XIV. Aqu!s' Sextiis, Ch. David, 1687, in-4° 8 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
1 M. Ferrier, ancien bijoutier à Aix. possède une Golledion de 244 thèses de
gradués en droit de rUniver~ité d'Aix, qui constiluent une source rrécieuse de
renseignements pour l'bi~toire de l'enseignement du droit à l'Université d'Aix au
XVIII' siède . Nons sommes heureux de signaler, en nlêllle temps que l'exi~ten- .
ce de ces do.cuménts, la très grande complaisance, que leur déten teur a bien voulu
montrer à nous les comm:lDiquer, ainsi que d'autres d'ailleurs, non moills in~~~
ressant;, et dont ~o~s ~~i té~110jgnons toute notre gratiturle~
-
.
�174
Toulouzan. Notice sur l'ancienne Université d'Aix par M. Henricy, C. R. extrait de l'Ami du Bien 1826 pp. 309-318.
[Mars. B. M.
r
pb 2
Vniversitatis Aqui-Sextiensis concisa synopis p. l-Il, à la suite :
Leges et Staluia Vniversilatis Siudii generalis Aqui-Scxiiensis
(en français) p. 13-94, et à la fin : Projets pour la Réforme
générale de l'V niversité de celle ville d'Aix par les 16 Docteurs députés par la délibération du 30 octobre 1674 . p. 95-129.
XIX S siècle, papier, 129 pages, 260 sur 210 millimètres. [Ms. 30
"
Copie du manuscrit U' 672, intitul~ sur le dos: Ht'sloire de l'Ullivusilé d'Azx, qui se trouve au Musée Paul Arbaud à Aix. Cette copie a' été
faite par M. Norbert Honafous, doyen de la Faculté des Lettres d·Aix.
L'V niversité d'Aix sur la dispute de la chaire vacante en médecine. Aix, J. Tholosan, 1622, in-8° 40 p.
[Aix Arb. carton 53 Université d'Aix
Wolff (Louis). Le Parlement de Provence au
XVIIIe siècle. Organisation. Procédure. Aix, impr. F.-N. Nicollet" 1920, in-8°.
l381 Il
1
�APPENDICE
Règlement de 1712
.. .....
Le règlement de 1712 est
un
document
de
la
plus
grande
importance, car il lut édicté par le conseil du Roi, après que
celui-ci eut reçu, pour éclairer sa religion,
Ull
grand nombre de
mémoires de toutes les parties en cause, qlli étaient nombreuses, mais surtOLlt des professeurs et des docteurs. En assurant
sans conteste aux professeurs la suprématie, que les docteurs
avaient d'abord possédée dans l'Université, puis qu'ils avaient
perdue peu à peu au COllrs du
XVIIe
siècle, ce règlement, demeuré
en vigueur jusqu'à la Révolution, a donné à l'ancienne U niversité un caractère d'Université professorale, qu'elle a conservé
pendant la dernière partie de son existence .
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.
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.. ....... . -, .....
.
,
portant règlement pour l'Université d'Aix,
du 21 Mars 1712
,'.
"
Arrest du COl)seil d'Estat du Roy
.
Extrait dAs Registres du Conseil d'Etat du Roi
l
Le premier Jeudi de chaque mois, chaque Faculté de l'Université d'Aix s'assemblera séparément et, lorsqu'il sera Fête, l'assemblée sera remise au premier jour ouvrable suivant.
II
Il n'y aura que 'l es Professeurs et douze Docteurs Aggregé1?
qui ayent droit d'assiste~> à l'assemblée de l~ur Facult~.
.
..
~
�_III
Lesdits Professeurs et Docteurs Aggregés y auront tous voix
deliberative et, lorsque l'un d'eux aura quelque chose à proposer
pour le bien de .la Faculté, il lui sera libre de le faire, après en
avoir donné communication au Président de l'Assemblée.
IV
.......
....
Il n'y aura néanmoins dans la Faculté de Droit que six Docteurs Aggregés qui ayent entrée dans les Assemblées de la dite
Faculté ; sçavoir les trois plus anciens du nombre de ceux qui
auront été pris par ancienneté, et les trois plus anciens de ceux
qui auront été choisis à la Dispute, sans qu'en cas d'absence,
maladie ou empêchement d'aucun desdits six Aggregés leurs places puissent être remplies dans lesdites assemblées par d'autres
Aggregés.
V
Ne pourront lesdits Aggregés de la Faculté de Droit assister
ausdites Assemblées qu'en nombre égal à celui des Professeurs
actuellement Regentans dans ladite Faculté, et en cas que leur
nombre excedat celui desdits Professeurs les derniers reçeus
dans la place d'Agregé seront tenus de se retirer .
•' ,.4
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"
..
VI
Le Sindic de chaque Faculté en pourra convoquer l'Assemblée
extraordinairement, et la convoquation se fera par billets signés
dudit Sindic qui seront envoyés à tous ceux qui auront droit de
se trouver à l'Assemblée.
..-~:.
'. - ' .
VII
Les affaires particulières et tout ce qui concerne les promotions aux Grades, l'ordre des Etudes, et la discipline de chaque
Faculté seront décidées dans ces Assemblées tant ordinaires
qu'extraordinaires.
VIn
Il Y aura toûjours un Professeur et un Docteur Agregé en chaque Faculté qui en seront Deputés, et les Professeurs et Docteurs Agregés feront les fonctions - de Deputés de leur " Faculté
chacun à leur tour suivant l'ordre du Tableau pend,;mt un an,
qui commencera le s~cond jour de May.
�.
177
IX
Dans la Faculté du Droit il n'y aura que les Professeurs et
les six Docteurs Aggregés qui auront entrée daus l'Assemblée de
ladite Faculté qui puissent en être Deputés.
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X
Le plus ancien des Deputez, en son absence le second, et en
l'absence de l'un et de l'aut.re le plus ancien des Professeurs et
Doct.eurs Aggregés presidera aux Assemblées de la Faculté,
recueillera les opinions, et en cas de partage aura la yClix
conclusive .
XI
Les Professeurs et Docteurs Aggregés prendront lenr seaTlce
suivant leur rang de reception ~u Doctorat, à l'exception de la
Faculté de Droit, dans laquelle les Professeurs auront la pre·
seance sur les Docteurs Aggregés.
"
XII
Il se tiendra le premier jour de chaque mois clans la salle de
l'Université d'Aix une Assemblée composée du Chance1Iier, ou Recteur, des deux Députez de chaque Faculté, de l'Acteur et du Tre,
sorier, et cette Assemblée s'apellera l'assemblée des Deputés.
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XIII
Le Chancellier aura la première place clans cette Assemblée,
le Recteur occupera la seconde, les Deputés de la Faculté de
Théologie la troisième, et la quatrième ceux de la Faculté clu
Droit, seront placés ensuite après eux les Députés de la Faculté
de Médecine, l'Acteur et le Trésorier seront placés le's derniers.
XIV
Le Chancellier,le Recteur e,t les dits Députés y auront voix
deliberative, l'Acteur ni le Tresorier n'y pourront opiner.
Xv
Le Chancellier, en son abse.nce le Recteur, et en l'absence de
l'un et de l'autre le plus ancien des Deput.és de la Faculté de
Théologie presidera à ladite Assemblée, et en cas· de partage
aura la voix conclusive.
XVI
Le Chancellier, le Recteur, les Députés des Facultés, et l'Ac,"
teur pourront faire les propositions sur lesquelles l'Assemblée
deliberera.
�.~
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XVII
".
La connoissance de tout ce qui regarde les droits et intérêts
communs de l'Université soit pour l'inspection et la correction
sur les membres qui la composent, soit pour l'ordre et la discipline generale, soit pour la direction des deniers communs
appartiendra à ladite assemblée.
,/
XVIII
Les affaires generales qui interessent toute l'Université, telles
que sont les a,lienations de ses biens communs, les emprunts au
nom de l'Université, npuvelles Aggregations à l'Université, instances à soutenir ou intenter au nom du Corps, et autres de
pareille nature, après avoir été proposées dans ladite Assemblée
seront communiquées à chaque Faculté dans son Assemblée
particulière.
XIX
A cet effet le plus ancien des Deputés de chaque Faculté fera
part à la sienne de la proposition qui aura été faite, sur laquelle
cpaque Faculté ayant deliberé, les Deputés en raporteront les
conclusions par écrit à leur assemblée, et la Deliberation passera
à la pluralité de ces conclusions, sans que pour lors le Chancellier, ni le Recteur, ni les Députés puissent oppiner.
XX
Lorsque ces conclusions seront toutes differentes, le plus
ancien des Deputés de chaque Faculté les communiquera à la ·
sienne, et p0111' l'et eff8t il lui en sera donné une expedition par le
Greffier, et après qu'il aura été deliberé de nouveau dans l'Assemblée de chaque Faculté, les Deputés en raporteront de nouvelles conclusions par écrit à leur Assemblée, pour être le résultat arrêté à la pluralité de ces conclusions ; ensorte neanmoins
qu'une même proposition ne puisse êLre mise en deliberation
plus de deux fois, et en cas de partage ou que les nouvelles
conclusions fussent toutes diŒerentes, le President de l'Assemblée des Deputés aura la voix conclusive.
XXI
Le premier jour de May de chaque année il se tiendra une
assemblée generale dans la salle de l'Université où tous" ~eux
qui auront entrée dans les assemblées de chaque Faculté pourront assister avec le- Chancellier, le Recteur, l'Acteur et le Tresorier.
/
�~79
XXII
Le Chancellier, en son absence le Recteur, et en l'absence de
tous les deux, le plus ancien des Professeurs et Docteurs de la
Faculté de Theologie, presidera à cette Assemblée generale,
l'Acteur y rendra compte de tout ce qui aura été decidé dans
les assemblées des Deputés pendant le cours de l'année qui
finira au premier May, le Greffier y fera lecture des Deliberations desdites Assemblées, et il en sera fait mention sur les
Registres de ladite Université.
,~
XXIII
..
Le Chancellier occupera la premiere place dans cette Assemblée, le Recteur la seconde, et les Facultés prendront le même
rang qui a été réglé pour leur Deputés dans l'arti't!e XIII.
XXIV
•
Le Chancellier, et le Recteur en son absence pourront
dans
les occasions pressantes et importantes convoquer extraordinairement des assemblées soit generales de toute l'Université soit
des Deputés.
XXV
La convocation s'en fera par billets silrnés du Chancellier, ou
en son absence du Recteur, et envoyés par le Bedeau à tous
ceux qui auront droit d'assister à l'Assemblée qui sera convoquée.
XXVI
..
On ne pourra convo(luer d'Assemblée dans ladite Université,
qu'en l'une des formes prescrites par le pré~ent Arrêt.
XXVII
":
Pourront néanmoins tous les Docteurs, Licentiés, et Bacheliers de ladite Université assister aux Assemblées convoql1l~es
pour les Processions et Ceremonies publiques et y marcher suivant le rang de leur Facultés.
XXVIII
Les Presiùens de l'Assemblée seront tenus de mettre en Deli- '
beration ce qui leur aura été proposé par ceux qui auront riJ IJit
de faire des propositions, et en cas de refus ils seront exdus
pendant un an des Assemblées.
�:80
XXIX
TouLes les Deliberations lors qu'elles auront passé à la pluralité des voix, seront signées de tous ceux qui y auront opiné,
encore qu 'ils eussent été d'avis contraire.
XXX
. Lorsque dans l'Assemblée des Deputés la Déliberation aura été
prise sur les conclusions des Facultés elle sera signée par le
President de l'Assemblée, et par les Deputés des Facultés qui
y auront assisté.
XXXI
Les Deliberations de l'Assemblée generale reglée par l'Article 21 du présent Arrêt seront signées par le Président et les
Députés de chaque Faculté .
•
XXXII
En cas que quelques-uns de ceux qui devront signer refusassent de le faire, ou empêch-assent qu'elles ne fussent rédigées,
ils sront exclus pendant un an des Assemblées de l'Université
et des Facultés.
XXXIII
;. '
...
Les Deliberations prises dans les Assemblées convoquées en
la forme prescrite par le present Arrêt, seront executées par
provision.
XXXIV
Il ne sera fait aucun emprunt au nom · de l'Université, que
toutes les Facultés n'ayent été consultées, et que l'emprunt n'ait
été resolu par l'avis des deux tiers des Facultés.
XXXV
Il ne sera fait aucun emprunt au nom d'une Faculté qu'il
n'ait été resolu dans son Assemblée par l'avis des deux tiers de
ceux qui auront assisté à l'Assemblée convoquée extraordinairement à cet effet.
XXXVI
Le Chancellier sera éleu suivant l'Article premier des Statuts
de ladite Université.
�XXXVII
L'élection en sera faile par Srutin à la pluralité des voix de
ceux qui composeront l'Assemblée génerale du premier jour de
"May de chaque année qui est établie par l'Article 21. du present
Arrest.
XXXVIII
o\" •
Le Vice-Chancellier sera choisi par le Chancellier entre les
Docteurs de toutes les Facultés de ladite Université ; en l'absence du Chancellier, il pourra assi ter aux Assemblées ausquelles le Chancellier a droit de se trouver, eL y prendra seance
ap:;:,ès le Recteur sans y pouvoir opiner.
•,"J>-.
XXXIX
Le Recteur sera eleu tous les "' ans sur la presentation qui sera
faite à l'Université par le Chancellier et le Recteur en charge
de trois Docteurs de la Faculté de Droit "qui auront au moins
quinze ans de reception.
XL
Pour cet effet le Chancellier et le Recteur conviendront ensemble des trois Docteurs de ,la Faculté de Droit, et le 27 Avril
en envoyeront les noms dans des billets signés d'eux au plus
ancien Deputé de chaq.ue Faculté, et chaCLue Faculté assemblée
separement le dernier Avril sera tenuë de choisir à la pluralité
des voix, qui seront données par Scrutins, un des sujets present.és par le Chancellier et le Recteur.
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XLI
Le premie,r May le plus ancien Deputé de chaque Faculté
declarera dâns l'Assemblée generale de l'Université le choix de
sa Faculté, et celui qui aura été choisi par le plus grand nombre des Facultés sera Recteur, et en cas de partage entre les
Facultés le President de ladite Assemblée aura la voix conclusive.
XLII
Le Chancellier et le Recteur presenteront dans la même forme
et aux mêmes jours six Docteurs, sçavoir trois entre lesquels
il en sera éleu un en la même maniere pour remplir la pla.ce
"d'Acteur, et trois dont un sera choisi dans la même forme pour
remplir la place de Tresorier.
�XUlt
Les six Docteurs seront choisis la première année de la Facultê
de Théologie, la seconde de celle de Droi t, la troisième de celle
de Médecine, la quatrième de celle de Droit, et ainsi successivement, de maniere qu'ils soient toûjours pris alternativement,
sçavoir une année dans la Faculté de Droit, et une autre année
dans une des autres Facultés qui rouleront chacune à leur tour
avec la Faculté de Droit.
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XLIV
Le Chancelier, le Vice-Chancellier, le Recteur, l'Acteur, ni
le Tresorier ne pourront rien entreprendre au nom du Corps
de l'Université sans en avoir le pouvoir par une Déliberation de
l'Université, ni les Sindics des Facultés au nom de leur Faculté,
sans un pouvoir qui leur soit donné par une Délibération de
leur Faculté.
..... :
XLV
Le Tresor·ier un mois après qu'il 8era sorti de Charge présentera à l'Assemblée des Deputés le Compte de sa gestion, qui
sera examiné et arrêté par le Recteur et le plus ancien Député
de chaque Faculté, et représenté un mois après dans une pareille
Assemblée pour être aprouvé ou reformé s'il y échoit.
XLVI
Il sera arrêté dans l'Assemblée des Deputés un Etat des dépenses ordinaires de l'Université, en conformité duquel le Recteur
expediera ses Mandemens.
XLVII
Lor3que la Chaire de Professeur en Droit François vaquera
sera remplie en conformité de l'Article 12. de la Declaration
pour la Faculté de Droit de l'UniV"ersité d'Aix du mois de Décembre 16R3.
e~le
XLVIII
Les Professeurs de chaque Faeulté pourront suivant leur rang
de reception dans la place de Professeur opter les chai~es vaccantes dans leur Faculté .
... ,."
�){L1X
Huit jours après la vaccance d'une Chaire, la Faculté dans
laquelle elle vaquera sera tenuë de s'assembler, les Professeurs
declareront dans cette Assemblée leur option, à peine d'en être
déchus pour cette fois, et il en sera fait menlion sur le Registre des Deliberations de la Faculté qui sera signé par les Professeurs qui auront opté.
L
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.. "
Un des douze Docteurs Aggregés de la Faculté sora subrogé
dans la même Assemblée à la pluralité des voix pour faire les
Leçons pendant la vaccance, et jouira des appointemens attribués à la Chaire qui vaquera après l'option.
LI
Si la Chaire qui se trouvera yacante après l'option est de fondation Royale, le Président de l'Assemblée dans laquelle l'option et la subbrogation auroient élé faites, sera tenu d'aller deux
jours après accompagné des deux plus anciens qui auront
assisté à l'Assemblée, donner aYis de la vacance de la Chaire au ·
President (lu Bureau des Intendans du Collège Royal de Bourbon, et de lui porter un extrait du Registre de la Faculté contenant l'option et la subrogation.
LII
Les Chaires Royales vaccantes après l'option seront mises à
la Dispute en vertu des indications et publications qui en seront
faites de l'authorité d'e s Intendans du College Royal de Bourbon.
LIli
A cet effet huit jours après que la vaccance de la Chaire
Royale aura été notifiée au Président du Bureau des Intendans
du College Royal de Bourbon, lesdIts Intendants seront tenus
d'envoyer des affiches dans toutes les Uni"ersités du Royaume
pour faire sçavoir la vaccance de la Chaire, et le terme de trois
mois sera donné pour se presenter à la dispute ..
LIV
Trois jours avant celuy qui aura été fixé pour se présenter à
la dispute il sera convoqué une assemblée de la Faculté dans
laquelle la Chaire aura vaqué, et il y sera choisi un nombre suffi~
sant de matières convenables sur lesquelles les Aspirants fairont
leur leçons.
�LV
Ces matieres seront redigées dans ladite assemblée sur des
billets separés par le Président de l'Assemblée, lequel accompagné des deux plus anciens de ceux qui y" auront assisté, sera
tenu de les portf~r le lendemain au Président du Bureau des
Intendants du College Royal de BourDon.
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LVI
.' -
Le jour donné pour se présenter à la dispute, les Aspirants
aux Chaires se présenteront au Bureau desdits Intendants qui
s'assemblera, et l'un desdits Intendants commis à cet effet par
le Président du Bureau tirera au sort pour chaque Aspirant un
Billet de ceux qui auront esté redigés dans l'Assemblée de la
Faculté.
LVII
Le jour suivant la Faculté s'assemblera et indiquera aux Aspirants les heures auxquelles ils seront tenus de faire des Leçons
pendant un mois sur les matieres qui leur seront échuës.
LVIII
Il sera tenu une Assemblée de la même Faculté, le jour que
les Leçons des Aspirants finiront, et il y sera ehoisi des matières
convenables sur lesquelles les Aspirants soutienJ~~ljllt lf'ur
.Theses.
LIX
Ces matieres seront redigées et portées au President du Bureau
des Intendants du Collège Royal de Bourbon en la n~~me II'aniere
et dans les mêmes termes que celles qui auront t.;;,té r(:(~jl!éÉ's
pour les Leçons des Aspirants.
LX
Les Aspirants seront tenus trois jours après la fin de leur
Leçons de se présenter au Bureau desdits Intendants qui s'assemblera, et le President commettra un desdits Intendants qui
tirera au sort pour châque Aspirant trois billets ' de rem. qui
auront esté redigez par la FacuHé.
LXI
Le jour suivant la Faculté assemblée indiquua hUX Aspirants
les jours et heures ausquelles ils soutiendront chacun trois Theses sur les matieres qui leur 'seront échuës.
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LXIII
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Lorsqu'une Chaire de Professeur en Medecine sera mise à la
dispute, les Aspirants seront tenus de faire outre les Leçons et
les Theses des actes probatoires et des demonstrations qui leur
seront prescrites par la Faculté, conformement à l'Edit du mois
de Mars 1707.
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Après que tous les Aspirants auront fait leur Leçons, et soutenus leur Theses, il sera convoqué dans la Sale de l'Université
une assemblée de la Faculté dans laquelle la Chaire vaquera,
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LXIV
Celui qui devra· y presider sera tenu d'aller le jour precedent
en donner avis au President du Bureau des Intendans du Collège
Royal de Bourbon.
LXV
Deux desdits Intendants du Corps du Parlement. ou de la
Chambre des Compt.es qui seront nommés par le Président du
Bureau assisteront à la dite Assemblée dans les places les plus
honorables, et y recevront le serment. qui sera prêté par chaque
électeur de donner sa voix à celui des Aspirants quïl jugera
le plus digne.
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LXVI
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Il sera procédé dans cette Assemblée à l'élection d'un des
Aspirants pour remplir la Chaire vacante à la pluralité des
voix des Professeurs et des Docteurs qui composeront l'Assemblée dont les suffrages seront donnés par Scrutin, le Scrutin
sera ouvert dans la même Assemblée par l'un des dits Intendants, et en cas de partage le Président de la Faculté aura la
voix conclusive.
LXVII
Ceux des Professeurs et Docteurs Agregés qui n'auront point
assisté à toutes les Theses, et au moins à dix Leçons des Aspirants ne pourront donner leur suffrages.
LXVIII
Le Bureau des Intendants du College Royal de Bourbon sera
assemblé le lendemain de l'élection, et le Président de l'assemblée de la Faculté accompagné des deux plus aneiens de ceux
�qui y auront assistê sera tenu d'y porter 1'6lectîon qui y aura
été faite par ladite Assemblée.
LXIX
La Chaire sera adjugée par les dits Intendants à celuy qui
aura été élû, et les Provisions lui en seront expediées en leur
nom.
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Lorsqu'une Chaire de Professeur en Medecine aura été mise à
la dispute, il en sera rendu compte à sa i\fajesté, et pour cet
effet le procés verbal de l'élection sera ·envoyé par le Bureau des
Intendants du Collège Royal de Bourbon au Secrétaire d'Etat de
la Province, et au premier Medecin de Sa Maj esté.
LXXI
Les ,deux Chaires de Professeurs en Médecine fondées par la
Maison Commune d'Aix demeureront suprimées et -les Gages en
seront .attribués à la Chaire de Professeur en Botannique de la
Faculté ùe Médecine de ladite Université auquel les dits Gages
seront payés.
LXXII
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Lorsque les Chaires de Professeurs en Droit fondées par la
Ville d'Aix et celle de Professeur en Botannique vaqueront eJles
seront mises à la dispute en vertu des Publications et Indications qui en seront faites de l'authorité de l'Université d'Aix.
LXXIII
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Après que la subrogat.ion à la Chaire vacante fondée par la
Ville aura été faite en la forme prescrite pour les Chaires Royales la Déliberation de l'Assemblée de la Faculté qui aura subrogé
sera portée par le President de Ja dite Assemblée, à l'Assemblée des Députés qui sera convoquée à cet effet dix jours après
la vacance de la Chaire.
LXXIV
Quinze jours après la vacance de la Chaire l'Assemblée des
Députés sera tenuë d'envoyer au nom de l'Université des Affiches dans toutes les Universités du Royaume pour faire sçavoir
la vaccance, et le terme de lrois mois sera donné pour . se présenter à la Dispute.
�txxv
tes Points sur iesquels les Aspirants donneront les Leçons
seront rédigés en la manière prescrite pour les Chaires Royales, et portés par le Président de l'Assemblée de la Faculté au
President de l'Assemblée des Deputés.
LXXVI
Le jour donné pour se présenter à la Dispute, il sera tenu une
Assemblée des Députés, dans laquelle un de ceux de la dite
Assemhlée qui sera nommé pttr le President tirera au sort pour
chaque Aspirant un billet de ceux qui auront été rédigés par la
di te Faculté.
LXXVII
Les aspirants seront tenus de faire des Leçons pendant un
mois sur les Points qui leur seront échus, après lesquels il leur
sera tiré au sort dans la même forme des Points sur lesquels ils
soutiendront chacun trois Theses dans la Sale de l'Université
aux jours et heures qui leur seront indiquées par ladite Faculté;
outre lesquelles les Aspirants à la Chaire de Professeur en Botannique feront les Actes probatoires qui leur seront prescrits par
la Faculté de Médecine.
LXXVIII
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.
Les Leçons étant finies, ct les Theses soutenuës on convoquera une Assemblée de ladite Faculté, où il sera procédé par
Scrutin à l'élection d'un des Aspirants à la pluralité des voix
des ·Professeurs et. Docteurs Aggregés qui auront droit de se
trouver à l'Assemblée.
LXXIX
Le Chancellier, et en son absence le Recteur, assistera à cette
Assemblée, et y recevra le serment qui sera prêté par les Professeurs et Docteurs Aggregés qui la composeropt de donner
leur voix à celui des Aspirants qui leur paraîtra le plus digne,
et après que le Scrutin aura été ouvert dans la même Assemblée en cas de partage le President aura la voix conclusive.
LXXX
Les Professeurs et Docteurs qui n'auront point assisté à toutes les Theses, et au moins à dix Leçons des Aspir~nts, ne pour-ront donner leur suffrages.
�LXXXI
,
.
Le lendemain de l'élection, il sera convoqué une Assemblée
generale de l'Université dans laquelle l'élection sera déclàrée , par
le President de l'Assemblée de la Faculté qui l'aura faite, celui
qui aura été élu sera receu dans ladite Assemblée, et les provisions de la Chaire lui seront expediées au nom de l'Université.
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LXXXII
Toutes les places d'Agregés dans la Faculté de Theologie
et de Medecine, et six de ce"lIes de la Faculté de Droit
seront remplies par les Docteurs plus anciens des dites Facultés suivant leur rang de réception au Doctorat, et les six autres
places d'Agregés dans la Faculté de Droit seront mises à la
Dispute.
LXXXIII
Les Docteurs qui seront parvenus 'aux Chaires
plus remplir , les places d'Agregés.
ne
pourront
LXXXIV
Les Docteurs de la Faculté de Medecine de 'la dite Université
qui exerceront la Medecine, seront preférés à ceux qui ne l'exerceront pas pour remplir les places d'Agregés.
LXXXV
....
•
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.......
Un mois après qu'une place d'Agregé de celles qui doivent
être remplies à la dispute sera vacante, la Faculté de Droit sera
tenuë d'envoyer des Affiches dans toutes les Universités du
Royaume pour faire sçavoir la vacance, et le terme de trois
mois sera donné pour se présenter à la dispute .
•
LXXXVI
Deux jours avant celui qui aura été fixé pour se présenter à
la Dispute, il sera convoqué une Assemblée de la Faculté dans
laquelle on choisira un nombre de matiere convenables sur lesquelles les Aspirants fairont des Leçons, et soutiendront des
Theses.
LXXXVII
Ces matieres ~eront redigées chacune sur des billets séparés
que le Président de l'Assemblée tirera au sort pour chaque· Aspi-
�rant, et le President du consentement de l'Assemblée assignera
les jours et les heures ausquelles les Leçons seront faites et les
Thescs seront soutenuës.
LXXXVIII
.
,
Personne ne pourra être admis à la Dispute des places d'Aggregé qu'il ne soit Doctéur et âgé de vingt-cinq ans au moins.
LXXXIX
Les Aspirants donneront deux Leçons de Droit Canonique et
deux de Droit Civil, et soutiendront deux Theses, une de Droit
Civil et une de Droit Canonique sur les Points qui leur auront
été assignés.
XC
Après que les Aspirants auront donné leur Leçons et soutenu
leur Thèses, les places vaccantes seront adjugées à celui des
Aspirants qui sera jugé le plus capable à la pluralité de voix des
Professeurs et Docteurs Aggregés qui sera jugé le plus capable
à la pluralité de voix de Professeurs et Docteurs Aggregés qui
composeront l'Assemblée de la Faculté de Droit, et qui auront
entendu quatre arguments au moins de chaque These et assisté
aux Leçons de chaque Aspirant.
XCI
Les suffrages seront donnés par Scrutin, et en cas de partage
le Président aura la voix conclusive.
.-
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. .... ...
XCII
Les Ecoles s'ouvriront dans toutes les Facultés de ladite Université le dix-huit Octobre, et se fermeront le vingt-quatre Juin.
XCIII
Dans la Faculté de Droit la Matricule pour la première inscription sera ouverte depuis le dix-huit Octobre jusqu'au douze
Novembre inclusiyement ; pour la seconde pendant tout le mois
de Janvier ;: pour la troisième pendant tout. k mois d'Avril, et
pour la dernière depuis le quinze Juin jusqu'au quinze Juillet
inclusivement.
XCIV
Les Examens du Droit Francois commenceront le dixieme du
mois de May, et ceux d1,l Droit Canonique et Ci ril le vingtièm~
du même mois,
•
1
�XCV
Les Examens · en Theologie seront faits par un Professeur et
trois Docteurs Agg regés pris à tour de rôle, ceux de Droit par
deux Professeurs, et d eux Docteurs Agreg és par tour, et ceux
du Droit François conformément à la Déclaration du 20 Janvier 1700.
XCVI
Les Examens! de Medecine se fairont par quatre Professeurs
et quatre Docteurs aggregés, à tour de rolle en presence des
autres Professeurs et Docteurs de ladite Faculté.
XCVII
Les Examens des Maîtres Chirurgiens seront faits par deux
Maîtres Chirurgiens en presence du Recteur, d'un Professeur en
Medecine, et d 'un Docteur aggregé pris par tour, de l'Acteur,
et du Tresorier ; et ceux de Pharmacie par deux Maîtres A poticaires en presence du Recteur, du Professeur en Botannique,
d'un Docteur aggregé en Medecine
par tour, de l'Acteur et
du Tresorier.
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XCVIII
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On ne pourra soutenir dans chaque Faculté plus de deux
Theses le matin et deux l'après-rnidy.
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XCIX
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Les Points sur lesquels les Aspirants aux degrés soutiendront
les Theses seront donnés par un Docteur choisi par le Chancellier en conformilé des Statuts .
C
Les Professeurs et les Docteurs Aggregés de chaque Faculté
pourront seuls donner leur voix aux Theses, et seront tenus d'y
assister et d'y disputer chacun à son tour au nombre de six
au moins.
•
CI
Dans la Faculté de Droit les Aggregés ne pourront donner
leur suffrages qu'en nombre égal à celuy des Professeu:cs.
CIl
Tous les Docteurs de la Faculté dans laquelle se soutiendront
la These y pourront disputer.
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CIlI
Le Chancellier pourra assister aux Theses de Licentié et de
Docteur sans y pouvoir opiner.
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CIV
Les suffrages seront donnés par Scrutin aux Examens et aux
Thèses .
CV
Dans les Facultés de Théologie et de Medecine les Professeurs et Docteurs seront placés et donneront leur suffrages aux
Theses et aux Examens suivant leur rang de reception, et dans
celle de Droit les Professeurs auront la preseance sur les Doc
teurs et donneront leur suffrages les premiers.
CVI
Les Lettres àe Maîtres ès Arts seront expediées au nom du
Recteur, signées de lu y, contre-signées par le Greffier de l'Université, et scellées du Sceau des Etudes.
CVlI
Les Lettres de Bachelier, de Licentié, et de Docteur seront
expediécs au nom du Chancellier, signées de luy, contre-signées
par le Greffier de l'Université, et scellées de l'ancien Sceau de
ru ni versité.
CVIIl
Les Bacheliers prêteront serment entre les mains du Recteur
et les Licentiés et Docteurs en celles du Chancellier, et du
Recteur conformément aux Statuts de l'Université.
CIX
Les degrés de Bachelier, Licentié, et Docteur en Th8oiogie
seront donnés par Actes distincts et separés, sçavoir ceh.:y de
Bachelier après deux ans, la Licence après trois ans, et le Doctorat après quatre ans d'Etude, et après que les Aspirants auront
subi deux Examens, l'un avant d'obtenir le degré de Bachelier,
l'autre avant la Licence, qu'ils auront soutenu des Theses publiques à chaque degré, et qu'il aura été, fait deux informations
de leur vie et mœurs.
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ex
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Les degrés de Bachelier, de Licencié et de Docteur en Medecine seront donnés par Actes distincts dans les :nêmes· termes
que ceux de Theologie, et après que les Aspirants auront suhi
six Examens, et soutenu des Theses publiques pour ellnque
degré, et qu 'il aura été fait deux informations de leur YÎe et
mœurs.
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•
L'Université pourra Affermer son Greffe par adjudication au
plus offrant, et le prix en sera employé à l'acquittement des
dettes de ladite UniVersité sans pouvoir être diverti à d'autres
usages.
eXIl
Les huit cens livres de Gages attribués aux deux Professeurs
en Théologie leur seront payés, sçayoir cinq cens livres aa }iremier Professeur, et trois cens livres au second.
eXIII
Le Tresorier fera la distribution des droits des A ·~Les à ('eux
qui y auront assisté, et qui auront signé après l'Acte sur le
registre tenu à cet effet par le Greffier.
eXIV
Les droits d'inscriptions seront payés aux Professeurs en Droit
en conformité de l'Article XIII de la Declaration de Hi83 et &UX
Professeurs en Medecine suivant l'Article 12 de l'EdIt du 26 Mars
1707, et seront partagés entre les présents.
exv
Les Ecoliers pourront choisir tels Professeurs ou Docteurs
Aggregés qu'ils jugeront à propos pour les exercer en particulier.
eXVI
Les droits des Attestations, Inscriptions, Examens, et Theses ~eront payés en conformité du Tarif qui sera annexé à la
Minute du present. Arrêt, et demeurera le dit Tarif à l'avenir
exposé dans les Ecoles. Fait Sa, Majesté tres-expresses deffenses
à tous les membres de l'Université q'exiger' autres et plus grands
drQits que ceux compris audit Tarif.
�-
CXVII
La Deliberation de l'Université du 12 Mars 1709, sera executée
selon sa forme et teneur, ensemble toutes les Declarations, Edits,
Arrêts, Statuts, et R~glemens. de ladite Université, qui ne sont
contraires au present Arrêt, et notamment l'EcUt du mois de
Mars 1707, donné pour toutes les Facultés de Medecine du
Royaume.
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CXVIII
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......
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Les Profe~seurs, Docteurs et Supots de ladite Université, JOUIront des mêmes privileges et exemptions dont joüissent ou doivent joüir les Professeurs, Docteurs et Supots de l'Université de
Paris, et notamment les Professeurs en Droit des privileges à
eux accordés par l'Edit du mois d'Avril 1679, et pourront les
Professeurs de ladite Université porter des Robes pareilles à
celles des Professeurs de l'Un~versité de Paris.
Fait Sa Majesté main-levée 'ausdits François. et Jean-Baptiste
Rebouls, Gaspard Brés, et Claude Cavaillon Professeurs en
Droit des saisies de leur Gages faites à la Requête des dits Lafforest, Arnaud, Bremond, et Ferrier, en consequence ordonne
que le Tresorier de la dite Université payera ausdi1s Professeurs en Droit, lesdits Gages qui ont couru depuis le 7. May
1708, jusqu'au Il. Juillet suivant, quoy faisant il en sera bien
et valablement quitte et déchargé ; et avant faire droit sur les
demandes respectives des Professeurs et Sindics de ladite Université et des Peres Jesuites établis dans le College Royal de
BO'lrbon, Sa Majesté a ordonné que les demandes desdits .T ésuites seront c0mmuniquées tant il l'Université d'Aix qui sera à
cet effet assemblée, et y deliberera dans . la forme prescrite par
les Articles XII. XVIII. XIX. et XX. du present Arrest, qu'aux
Procureurs du Païs de Provence: et aux Consuls de la Ville
d'Aix, pour la Déliberalion de ladite. Univt'!'sité et les réponses
desdits Procureurs et Conseuls vûës et raportées ètre ordonné
par Sa Majesté ce qu'il appartiendra, dépens reseryés à cet
égard. Et sur la plainte dudit Sieur Procureur General du Parlement d'Aix du 19 Avril 1708. l'information et la procedure criminelle faite en consequence contre lesdits Professeurs en Droit
ensemble sur le surplus des demandes et cont.estations des parties Sa Majesté les a mises hors de cour, dépens compensés.
Ordonne Sa Majesté que pour l'execution du present 'Arrest tou- ·
tes Lettres necessaires seront expediées. Fait au Conseil d'Etat
du Roy, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le vingt-unième
jour de Mars mil sept ' cens douze, Signé COLBERT.
13
�l
general des Droits, pour la Consign_ation de tous les Actes, qui
se -féront dans les Facultés de Theologie, de Droit Civil et Cano·
nique et de Medecine de l'Université d'Aix suivant le Reglement
du Conseil d'Etat fait pjl.r Sa Majesté le 21. jour du mois de
mars 1712,
Des Actes de la Faculté de Théologie
Ces eIletes se réduisent à cinq.
Sçavoir,
1° A l'Examen qui precede le Baccalaureat.
2° A l'Acte de Baccalauréat.
3° Au second Examen qui precede la Licence.
4° A l'Acte de Licence.
5° Au Doctorat tant de ceux qui pretendent à l'Agregation que
de ceux qui n'y pretendent pas.
Du premier examen avant le Baccalauréat
et des Droits qu'il faut consigner
Les Droits de cet Examen sont de dix livres dix sols, et la
Consignation s'en doit faire entre les mains du Bedeau qui eh
fera la distribution en la manierc qui suit.
Distribution
Un professeur par tour
Trois Docteurs Agregés par tour
Le Bedeau
Le Sous-Bedeau
3. li \'.
6. liv.
1. liv,
10. sols.
10. liv. 10. sols.
�Du Baccalau réat
et des Droits qu'il faut consigner
Les droits de l'Acte de Baccalauréat pour ceux qui les payent
en. entier sont de la somme de trente-sept livres quinze sols, et
pour ceux qui n'en payent que la moitié de la somme de vingtcinq livres quinze sols, la Consignation en doit être faite entre
les mains du Trésorier de l'Université, qui les distribuera à rissuë de la These en cette maniere.
".
Distribution
Pour ceux qui payent les aroits en entier
POlir et/tJé quz'
qUé
.,.' " .....
.:
.. ,
La Bourse du collège cinq livres 5 liv.
Le Recteur ou Primicier trois
livres, cy
.3 liv.
Les deux Professeurs six livres
6liv.
Le Professeur qui préside à la
Thèse par tour quatre liHes
4 liv.
Quatre des douze Docteurs agrégés
par tour huit livres cy
8 liv.
L'Acteur trente sols
1 liv. 10 S.
Le Trésorier trente sols
1 liv. 10 s .
Le Greffier trois livres 10 sols
.3 liv . 10 s.
Le Bedeau une livre cinq sols
liv . 5 s.
Le Sous-Bedeau vingt sols
liv.
L 'im pression des Thèses trois
lIvres cy
.3 liv.
.37 liv. 15 s.
lit
paymt
la moitié des droits
5 liv .
1
liv.
10
sols .
.3 liv.
2liv.
4 liv .
15 sols. '
1.5 sols.
.3 liv . 10 50'S •
Iliv. 5 sols.
1 liv.
.3 liv .
25 liv. 15 sols .
-------~'~.~.-----
Du second examen avant la Licence
et des Droits qu'il faut consigner
Les Droits de ce second Examen, la Consignation et la Dis·
lfibution Sy fergnt de !llême que dans le premier.
�De la Licence
et des Droits qu'il faut consigner
Les Droits de la Licence pour c.eux qui les payent en entier
sont de la somme de soixante-huit hues dix sols, et pour ceux
qui n'en payent que la moitié, de la somme de quarante-trois
livres dix sols, la Consignation s'en fera entre les mains du Tresorier de l'Université qui les distribuera à l'issuë de la These
en la maniere qui suit.
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.1
-Distribution .
' •
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Pour ceux qui pa)'ent les droits en elltier
La Bourse du Collège six livres
Pour cev:r ql/i Jze payent
que la moitie des dyotls
6liv.
6liv.
Le Chancelier cinq livres
5 liv,
Le Recteur ou Primicier cinq livres .5 liv.
Les deux Professeurs huit livres
8 live
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Le Greffier cinq livres
.5 live
2liv.
1 live 5 s.
live
1
5 s.
L'impression des Thèses trois l:v . .3 liA.
681iv.
sols.
1
Ilv.
2
Le Sous-Bedeau uneliv. cinq sols
Le Prêtre qui dira la Messe une
livre cinq sols
sols.
10
121iv.
Le Trésorier deux livres
Le Bedeau deux livres
10
live
, z,liv.
24 1iv .
~ live
vingt-quatre livres
liv.
2
4 liv .
Le Professeur qui préside à la Thèse
par tour quatre livres
4 liv .
Les douze Docteurs agrégés
L'Acteur deux livres
!l
live
liv.
5 l ive
2
li\'.
lIiv.
1
5 sols.
liv. 5 sols.
3 liv .
10
s.
43 liv.
10 501<;.
Du Doctorat
et des droits qu'il faut cons;gner
Les Droits du Qoctorat . pour ceux qui les payent en enlier et
qui prétendent à l'Agregation sont de la somme de cent cinquante cipq livres cinq sols, et pour ceux qui n'en payent .que la
Jl}oitié de la somme de quatre-vin$t-dix livres quinze sols .
.-:' '4,
�197
Pour ceux
les droits en
sols, et pour
quarante-six
qui ne pretendent pas à l'Agrégation et qui payent
entier de la somme de soixante et douze livres cinq
ceux qui n 'en payent que la moiLié de la somme de
livres quinze sols.
La Consignation en sera faite enlre les mains du Tresorier de
l'Université qui -en fera la distribution à l'issuë de la These en
la maniere qui suiL.
Distribution des Droits
de ceux
qu~
prétendent à l'Agrégation
. . ..
Ceux qui pa)1ent les droits en enlier
"
- \
..
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-
Ceux qlli ne paytnl
qlle la moilié des droits
La Bourse du Collège neuf livres 9 liv.
Le Chancelier six lines
6 liv.
Le Recteur six livrc:s
6 liv.
Les deux Professeurs dix livres
10 live
Le Professeur qui présièe à la
Thèse par tour cinq livres
.5 liv.
Les Douze docteurs agrégés
trente-six livres
36 liv.
Les vingt-quatre Docteurs d~ toutes
les Facultés par tour 48 liv. 48 live
L'Acteur trois livres
.3 live
Le Trésorier trois livres
.3 liv.
Le Greffier sept livres
7 liv.
I.e Juge Royal
)
Le Viguier
Les quatre Consuls
Le Bedeau trois livres
Le Sous-Bedeau deux liyres
Le Prêtre qui dira la Messe
deux livl\es cinq sols
L'imp~essiol1
9
.3
.3
.5
liv .
2
liv. 10 sols.
liv.
liv .
liv.
181iv.
24 liv
liv. -10 sols.
liv.lo sols.
7 liv .
1
1
liv.
6liv.
.3 liv.
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!J -liv.
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Iiv.
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liv . .5 s.
des Tbèses trois live .3 li\'.
155 1iv . .5 s
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5 sols.
.3 liv_
90livJ5sols.
�Distribution des Droits
de ceux qui ne pretendent pas à. l'Agrégation '
Ceux qui payent les droits en entier
/
La Bourse du Collège huit livres
Le Chancelier quatre livres
Le Recteur quatre livres
Les deux Professeurs huit livres
Le Professeur qui préside quatre
livres
Les douze Docteurs agrégés
vingt-quatre livres
Celuy qui donne le Bonnet
trois livres
L'Acteur deux Ifvres
Le Trésorier deux livres
Le Greffier six livres
Le Bedeau deux livres
Le Sous-Bed~au une livre
Le Prêtre qui dira la Messe une
livre cinq sols
L'impression des Thèses trois liv .
POUy C~IlX qui n'~n
payml 'lU~ la
8liv.
4 liv .
4 liv .
8 liv.
8 Iiv.
~ Iiv.
2 li\'.
4 liv .
4 liv .
2
liv.
liv,
12
liv.
24
.3 li\'.
li\'.
~ liv.
6liv.
2 liv.
1 liv.
2
1
liv. 5 s.
.3 liv.
72 liv. 5 s.
Iliv.
liv.
1 liv.
6liv.
2 liv.
1 hv.
10
moitt';
sols.
1
1 liv. 5 sols.
.3 liv.
46 liv.
15
sols.
:".
Dans tous les Actes de la Faculté de Théologie les droits du
Professeur absent accroîtront au present ; ceux des Docteurs
Aggregés absents accroîtront au profil des autres Docteürs
Aggrf'gés présents ; et pour les droits des. Officiers et autres en
cas. d'absence de leur part ils tourner'o nt tous au profit Je la
Bourse du College.
Lorsque l'Aspirant voudra faire les frais dé l'impregsion è e la
These il ne consignera rien pour l'imp,ression,
�Des Actes de la Faculté de Droit
Civil et Canonique
Ces Actes se reduisellt à six.
Sçavoir
-~.
•
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•
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,
.....
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••
...
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'
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O.
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-
't'
.
1°
2°
3°
4°
5°
6°
A un Examen qui precède le Baccalauréat.
A l'Acte dt' Baccalauréat.
A un Examen du Droit Françoi~.
A un Examen qui precède la Licrncc- .
A l'Acte de Licence.
Au Doctorat.
Pour faire les Acte~ de Baccalauréat et de Licence il faut s'Hrc
inscrit suivant les Ordonnances, et avoir les troys Attestations
du temps d'Etude, sçavoir une pour le Baccalauréat, une pour la
Licence, et une du Professeur du Droit François.
Des Inscriptions ou matricules
Dans cette Faculté les Professeurs reçoivent par anticipation la
moitié des droits qui leur doivent être payés pour les Actes de
Baccalauréat et de Licence, et cette moitie est partagée également
sur chacune des douze inscriptions qui se font pendant les .trois
années d'Etude.
......
.
....
..... .. .
...... ". .. .
"
~.
.............
of
Les . droits des Professeurs pour ces deux Actes, pour les deux
Attestations du Droit Civil el Canonique, et les deux f.xümens
qui les doivent preceder sont de la somme de s0ixante dC.llze
livres à l'égard des Ecoliers qui paient les droits en entier ;
et à l'égard des Ecoliers qui ne les payent pas en entier de
la somme de quarante-huit livres; ainsi la moitié des droits des
Professeurs pour les premiers est de la somme de trente-six
livres, qui donne pour chaque Inscription ou Matrwule trûis
livres; ef à l'égard des derniers la moitié des mêmes droits ëst
de la somme de vingt-quatre livres, qui donne pOUf (h::tf}ue Inscription ou Matricules deux livres; et parce que les Majeurs lIui
ne sont obligés qu'à six mois d'Elude ne font que denx Ip:.;Cliptions, chaque Inscription pour ceux qui payent les droits en
entier est de la somine de dix-huit livres, et pour ceux cfui ·· ne les ·
payent pas en entier de la somme de douze livres.
�10ô
•
..
Et si par omission ou par erreur ' les droits de Matricule n'avoient pas été payés en tout ou en partie le suplement en sera
fait et consigné entre les mains du Bedeau avant l'Examen, et
son Recepissé sera representé pour y être admis.
..
~
r
Les droits de ces Inscriptions ou Matricules doivenl être ,~Oil·
signés eqtre les mains du Bedeau dont on representera le Roce·
pissé pour pouvoir s'inscrire sur le Registre, et ils seront payés
en entier nonobstant la vaccan~e d'aucune des Chaïres.
Des attestations pou r le 8accalau réat
Les droits d'Attestation pour le Baccalauréat sont de six livres;
mais comme il en a été pris la moitié par anticipation il n'en
reste que trois livres qui seront consignées entre les mains du
Sindic des Professeurs avant de se présenter à l'Examen.
Du premier examen qui précède
le Baccalauréat et des droits qu'il faut
Les droits de cet Examen sont de la somme de huit livres dix
sols deduction faite de la moitié des droits des Professeurs prise
par anticipation, la Consignation en doit être faite entre le.'"
mains du Bedeau qui les distribuera en la maniere qui suit.
."
. ...
"
~
.
."
-:'
-......
cOl~signer
;
....
Deux Professeurs par tour .
Deux des 12. Docteurs Aggregés par tour.
Le Bedeau.
'
Le Sçms-Bedea1,l.,
3. liv.
4. liv.
1. liv .
10 sols.
8 liv. 10 sols.
8accalau réat
et des droits qu'il faut consigner
tes Droits de l'Ade de Baccalauréat pour ç~u~ qui lt's .l,ayent
en entier sont de la somme de trente-neue -livres quinze sols
. deduction faite de la moitié des droits des Professeurs [lr'ise par
anticipation, et pour ceux qui n'en payent qùe la E10itié de la
somme de vingt-six livres dix sols : la Consignation doi t en l'tre
faite entre les mains du Tresorier de l'Université, q ni cu fera
la distribution en la maniere qui suit.
�201
Distribution
Pour ceux qlli lIin
pa)'e/lt qlle la moitié
Pour ceux qui jayOlt tous les droits
La Bourse du Collège ci nq livres
Le Recteur trois livres
Cinq Profeeseurs par tour huit
,
"
livres.
Le Professeur qui préside par tour
deux livres.
Cinq des 12 Docteurs agrégés
par tour dix livres.
L'Ac~eur une livre dix sols.
Le Trésorier une livre dix sols.
Le Greffier trois livres' dix sols.
Le Bedeau une livre cinq sols.
Le Sous-Bedeau une livre.
L'Impression des Thèses trois
livres.
.3 liv.
5 liv.
lliv.
8liv.
4 lin.
5 liv .
1
1
liv.
liv.
liv.
.3 liv.
5 liv .
10
15 sols.
15 sols.
.3 liv . 10 sols .
Iliv. 5 sols.
s.
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10
s.
liv. 5 s.
1 liv.
1
liv.
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.3 liv.
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261iv . 1,5 sols.
s,
....
-'
",'
'.r'
Des attestations pour le Droit
~rançGis
avant la Lioence
Le s droits pour les Arrestations du Droit François sont de six
livres, dont il n'a rièn été pris par anticipation, elles seront Consignées suivant la Declaration de 1683. et avant de se presenter
à l'Exa~en de cc même Droit.
De l'examen du Droit François
et des Droits qu'il ftLut
consigner
Les droits de êet Examen sont de la somme de quatorze liucs
dix sols, dont la Consignation sera faite entre les mains du
Bedeau, qui en fera la dist.ribution à l'issuë de l'Examen en la
maniere qui suit.
�202
bistributÎon
Le Professeur en Droit François.
Deux Professeurs tirés au .sort.
Deux des 12 Docteurs Aggregés tirés au sort.
Le Bedeau.
Le Sous-Bedeau.
A" -_
3.
6.
4.
1.
liv.
liv.
liv.
liv.
JO. sols.
••
14. Iiv. JO sols.
".
Des attestations pour la Licence
Les droits des Attestations dES Professeurs pour la Licence
sont de six livres ; mais comme on en a pris trois par . anticipation il n'en reste plus que trois, qui seront consignées entre les
mains de leur Syndic avant de se présenter au second Examen.
3 liv.
De
l'examen
avant
la Licence
et des droits qu'il faut consigner
Les droits de ce second Examen, la Consignation, et la distribution sont de même que dans le premier qui precede le Baccalauréat.
De la Licence
et des droits qu;n faut consigner
: ""
"
Les droits de cet Acte pour ceux qui les payent en entier sont
de la somme de soixante et dix livres dix sols, deduction faite de
la moitié des .droits des Professeurs pris par anticipati~:m, et
pour ceux qui ne les payent pas en entier, de la somme de qua·
l'ante-quatre livres dix ~ols, et la Consignation en doit être faite
elltre les mains du Tresorier de l'Université, CJ4i les distribuera
en cette maniere.
�Dtstribu ti on
Pour ceux qui-pa)'ent
lèS
droits en en/ft:r
La Bourse du Collège six livres
Le Chancelier cinq livres.
61iv.
61iv.
.5 liv.
2
liv.[10 sols .
2 live 10 sols .
.5 liv.
Le Recteur cinq livres.
Les six Professeurs douze livres
Ceux qui ne payent
que Itr tl/oilié des droits
12 liv.
6 li\',
2 liv.
liVe
Le Professeur qui préside par
tour deux livres.
Les douze Docteurs aggrégés
vingt-quatre lin-es
L'Acteur deux livres.
Le Trésorier deux livres.
Le Greffier cinq livres.
24 liv.
2 li\'.
2 liv.
te Bedeau deux livres.
Le' Sous-Bedeau
Le Prêtre qui dira la Messe
.
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liVe
liv.
.5 liv.
2liv.
21iv.
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1 liv.
1 liVe
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.5 sols.
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.3 liv.
.3 liv.
701iv .
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.5 liv.
1
L'impressi::>n des Thèses trois liv .
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44 1iv . 10 sols.
1'., •
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1
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Du Doctorat et des Droits
qu'il taut consigner
Les droits de l'Acte de Doctorat pour ceux qui les payent en
~entier sont de la somnle de cent soixante quin~~ livres cinq sols',
et pour ceux qui n'en payent que la moitié, de la somme de cent
livres quinze sols~ la consignation en doit 'être faite entre les
mains du Trésorier de l'Université, qui en fera la distribution ;\ .
l'issuë èe I~ Thèse en la manière qui suit. ·
.
,
,
�bistribution
, Pour ceux 'qui payent les droits
POlir
entier
ct!/IX qui n't!n
payent que la moitié
La Bourse neuf livres
9 liv .
9 liv .
Le Chancellier six livres
6liv.
.3 li \T.
.3 li\'.
Le Recteur six lines
,,' ~-.
en
Les six Professeurs trente liyres
6 li\'.
30 liv.
15 liv.
Le Professeur qui préside par
tour cinq livres
Les douze Docteurs aggrégés
trente-six livres
L'Acteur trois livres
Le TrésolÎer trois livres
5 li\'.
2
361iy .
181iv.
.3 li\'.
3 Lv.
Les 24 docteurs des trois Facultés
par tour quarante-huit livres 481iv .
Le Greffier sept livres
7 liv.
Le Bedeau trois livres
Le Sous-Bedeau deux livres
Le
P(êtr~
qui dira la Messe
Le Juge Royal
Le Viguier '
",
.
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li\'. la sols .
1
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2
liv.
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liv.
1'2liv.
6 lür •
.3 liv.
.3 liv.
; sols.
Les quatre consuls
L'impression des Théses trois liv.
175 liv. 5 s .
.
1
24 1iv .
7 li\' .
.3 liv.
.3 liv.
'2
liv.
looliv.
1; sols.
..
"
Dans les Actes de la Faculté de Droit Civil et Canonique les
droits des Professeurs ab,sens àccroitront aux Professeurs l're·
sents, ceux des Docteurs Agreg~s absens accroitront au pi'ofit
des autres Doctèürs Ag.regés presents, et pour les droit.s de$
Offici~rs et autres'~ en cas d'absence . de leur part ils tournérünt
tous au profit de" la Bourse du College.
'
L'Aspirant ne consignera rien pour l'impression de sa These
quand il en voudra faire les frais.
�-.
•
~l.~
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10
2°5
Des Actes de la Faculté de Médecine
Ces Acles consistent 1° en six Examens pour ceux qui prelendent à l'Aggregation, et en qua,t re pour ceux qui n'y pretendent
pas,
"
2° En l'Acte de Baccalauréat.
3° En l'Acte de Licence.
4° Au Doctorat tant de ceux qui pretendent à l'Agregation que
de ceux qui n'y pretendent point.
Pour faire les Actes de Baccalauréat et de Licence -il faut s'èLre
inscript dans les Registres, e tavoir les trois années d'Etude portées par les Ordonnances, et notammeilt par le Reglement c!u
mois de Mars 1707.
Des Inscriptions ou Matricules
Dans la Facullé de Médecine les Professeurs reçoivent par
anticipation la moitié des droits qui leur doivent être payés pour
les Actes de Baccalauréat et de Licence, et cette moitié est partagée également sur chacune des douze inscriptions qui se 'font
pendant les trois années ~'Etude.
Les droits des Professeurs pour ces deux Actes sans y comprendre les examens sont de quarante-quatre liYfes huit sols
pour les Ecoliers qui payent les droits en entier, et de 22 liv.
4 sols pour ceux qui n 'en payent que la moitié; ainsi la moitié
des droits des Professeurs pour les premiers est de la somme
de 22 liv, 4. sols qui dunne pour chacune des Matricules ou Inscriptions une livre dix-sept sols, et à l'égard des derniers la moitié des mêmes droits est de la somme de onze livres deux sols, qui
tlonne pour chaque Inscription ou Matricule dix-huit sols six
deniers.
Les droits de ces Inscriptions ou ~1atricules doivent être consignés entre les mains du Bedeau, dont on représentera le recepissé pour pouvoir s'inscrire sur le Registre, et ils seront payés
en entier noilObstant la vaccance d'aucunes des Chaires.
Et si par omission, ou par erreur les droits de Matricules n 'avoient pas été payés en tout ou en partie, le suplement en sera
fait et consigné entre les mains du Bedeau, avant l'Examen, et
son Recepîssé sera représenté pour y être admis.
�206
Des examens et dés Droits
qu'il faut consigner
.
.
"
.
.
:
Les droits des six Examens de ceux qui pretendent à l'Agregation sont de cent cinq livres.
105. livres.
Et les droits des Examens de ceux qui ne veulent point de
l'Agregation sont de trente-trois livres.
33. livres .
Et comme il n'en a 'rien été pris par anticipation sur les Matricules, la consignation en doit être faite en entier entre les mains
du Sindic de la Faculté, et employé suivant les. anciens usages
et l'ancienne destination de la dite Faculté.
De l'acte de Baccalauréat
et des droits qu'il fa.ut consigner
Les droits de cet Acte pour ceux qui les payent en entier sont
de la somme de trente-neuf livres dix-neuf sols deduction faite de
la moitié des droits des Professeurs prise par anticipation, et
pour ceux q'ui n'en payent que la moitié de la somme de vingtsix livres dix-sept sols.
La Consignation doit en être faite entre l~s mains du Tresorier de l'Université, qui les distribuera à l'issuë de la These en
la maniere qui sui t.
Distribution
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0',
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POllY ceux qlli tt'en
paJ'ent que la moi/ii
Pour c,,'ux qui payent les droits en wiier
5 li,r.
La Bourse cinq livres
Le Recteur trois livres
.3 liv .
Les cinq Professeurs huit livres
quatre sols
81iv. 4s.
Le Professeur qui préside à la Thèse
par tour deux lines
2 liv.
Cinq des douze Docteurs agrégés
par tour dix livres
loliv.
L'acteur une livre dix sols
Iliv. 10 s.
Le Trésorier une livre dix sols
1 liv. 10 s.
Le Greffier trois livres dix sols
.3 -liv. 10 s.
Le Bedeau une livre cinq sols
1 liv. .5 s.
r -liv.
LeSous-Bedeau une livre
L'impressio~ des Thèses trois liv.
.3 liv.
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1 liv. 10 sols .
4 liv.
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liv.
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15 sols.
15 sols.
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1 liv.
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1 liv.
.3 liv •
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Fv. l7
sol~·
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�De l'Acte de Licence
et des Droits qu'il faut consigner
Les droits de cet Acte pour ceux qui les payent en entier sont
de la somme de soixante-huit livres dix sols, et pour ceux qui ne
les payent pas en entier de la somme de quarante-trois livres
dix sols, deduction faite de la moitié des _droits des Professeurs prise par anticipation ; la consignation en Joit être faite
entre les mains du Tresorier de l'Uniœl'sité, qui !es distribuera
à lïssuë de la The se en la manière qui suit.
Distribution
.!
POUf'
payent
ql/e la moilié des drotfs
POlir Cl:v:r qui ne
ceux qui pa)'é!nt les droits ell entier
La Bourse du Collège six lines
6liv.
Le Chancelier cinq lines
Le Recteur cinq iivres
6 liv.
2liv. 10 sols.
5 liv
5 liv.
101iv.
Les cinq Professeurs dix liHes
Le Professeur qui présid~ à la
Thèse par tour deux livres
2
liv.
JO
sols.
5 li\'.
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liv.
Les douze Docteurs aggrégés
vingt-quatre livres
L'Acteur deux livres
Le Trésorier deux livres
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24 liv.
2 liv.
1 liv.
1 liv.
2 liv.
Le Greffier cinq livres
Le Bedeau deux livres
5 li".
2liv.
Le Sous · Bedeau une livre cinq sols
Le Prêtre qui dira la Messe
une livre cinq sols
L'impression des Thèses
trois livres
12 live
5 liv .
liv.
1 liv. 5 sols.
2
liv.
5 s.
1 liv.
5 s.
3 liv .
681iv. 10
1 liv.
5 sols.
3 li,'.
S.
43 1. 10 sols.
Du Doctorat et des Droits
qu'il faut consigner
Les droits du Doctorat pour ceux qui les payent en entier et
qui pretendent à l'Aggregation sont de la somme de 170. livres
5. sols; et pour ceux qui ne les payent pas en enLi,.,)!' sont de in
somme de 98. livres, 5 sols,
�208
Et à l'égard d:; ceux qui ne veulent pas de l'Aggre?ùt.i i>ll et qui
payent les droits en entier, ils sont de la somme de 84. livres
5. sols, el pOllr ceux qui ne payent que la moitié ils sont de Ja
somme de 52. livres -15. sols, la Consignation en doit êtr~ faite
entre les mains du Tresorler de l'Université, qui les distribuera
"à l'issuë de la These en la maniere (lui suit.
Distr~bution
pour le Doctôrat des Aggrégés
Pour ceux qui paJ'ent les droits en enticr
POllr
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La Bourse du Collège neuf livres "9Iiv.
Le Chancelier six livres
6 liv.
Le Recteur six livres
6 liv.
Les ciuq Professeurs yingt cinq
livres
25 liv.
Le Professeur qui préside à la
Thèse par tour cinq livres
5 live
Les douze Docteurs aggrégés
trente-six livres
L'Acteur trois livres
.3 live
Le Trésorier trois livrss
.3 live
Les vingt quatre Docteui s des trois
facultés par tour 48 livres
481iv.
Le Greffier sept l ivres
7 liv .
Le Juge Royal
Le Viguier
12 live
Les quatre Consuls
Le Bedeau trois livres
.3 liVe
Le Sous-Bedeau deux livres
2liv.
Le Prêtre qui dira la Messe
21iv. 5 s .
L'impression des Thèses
3 live
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17 01iv .
5 s.
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qui ne payent
la moiti, des droits
9 liv .
.3 liVe
.3 live
12 liv. 10 sols.
2 liv. 10 sols.
181iv.
1 liVe 10 sols.
1 liv. 10 sols.
24 1iv .
7 liv .
6liv.
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2 liVe
5 sols.
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5 sols.
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Distribution pour le Doctorat
des non Aggrégés
POlir c tux qlu' n' tn
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Pour ceux qut' payent les droits en mtier
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La Bourse du Collège huit livres 8liv.
Le Chancelier quatre livres
4 liv .
Le Recteur quatre livres
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Les cinq Professeurs vingt livres 201iv.
Le Professeur qui préside à la
Thèse par tour quatre bvtes
4 liv .
Les douze Docteurs Agrégés
vingt-quatre livres
24 1iv •
L'Acteur deux livres
2liv.
Le Trésorier deux livres
2liv.
A celui qui donne le Bonnet
trois livres
.3 liv.
Le Greffier six livres
6liv.
Le Bedeap deux livres
21iv.
Le Sous-Bedeau une livre
1 liv.
Le Prêtre qui dira la Messe une
livre cinq sols
1 liv. 5 s.
L'impression des Thèses trois
livres
.3 liv.
84 liv. 5
S.
8 liv.
2liv.
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Iliv.
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2liv.
lliv.
1
10
IiV-.
sols
5 sois
.3 liv .
52 liv. 15 sols
Dans tous les Actes de la Faculté de Medecine les droits des
Professeurs absents accroittront aux Professeurs presens ; ceux
des Docteurs Aggregés ab sens ; et pour les droits des Officiers
et autres en cas d'absence de leur part ils tourneront tous au
profit de la Bourse du College.
Lorsque l'Aspirant voudra faire les frais de l'impression de sa
Thèse, il ne consignera rien pour l'impression.
De l'Aggrégation des Docteur
des Facultés étrangeres qui veulent être Aggregés
en l'Université d'Aix, et des droits qui seront consignés
Les droits de cette Aggregation sont de cent cinquante livres,
desquels il y en aura cent vingt qui seront consignées entre les
mains du Sindic de la Faculté, et employées suivant les anciens
14
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�usages ou à l'acquittement des dettes de ladite Faculté, ou distribuées entre les Professeurs et les Docteurs, et les trente livres
restantes seront consignées entre les mains du Tresorier de
l'Université qui les distribuera en la manière qui suit.
Distribution
·A la Bourse du College six livres.
.
Au Chancellier cmq livres.
Au Recteur cinq livres.
A l'Acteur deux livres dix sols.
Au Tresorier deux livres dix sols.
Au Greffier six livres.
Au Bedeau une livre quinze sols.
Au Sous-Bedeau une livre cinq sols.
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liv.
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liv. 10.
liv. 10.
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1. liv. 5.
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5.
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sols.
30. livres.
De l'aggrégation da la Chirurgie
et des Droits qu'il faut
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Les droits de cette Aggregation sont de la somme de trentedeux livres huit sols, qui doivent être consignées entre les mains
du Tresorier de l'Université qui les distribuera en la maniere qui
suit.
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Distribution
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La Bourse du College cinq livres et quatorze sols 5. liv. 14. sols.
Le Recteur cinq livres.
5. liv.
Un Professeur en Medecine par tour trois livres. 3. liv.
Un des 12. Docteurs Agg~egés en Mededne par
tour
3. liv.
L'Acteur trois livres.
3. Ev.
Le Tresorier trois livres.
3. liv.
Le Greffier trois livres.
3. liv.
Le Bedeau deux livres.
2. liv.
Le Sous-Bedeau une ' livre quatorze sols.
1. liv. 14. sols.
Les Thè ses trois livres.
3. liv.
32. liv.
8. sols.
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De l' Aggrégation en Pharmacie
et des Droits qu'il faut consigner
Les droits. de cette Aggregation sont de 32. livres 9. sols, qui
seront consignées entre les mains du Tresorier de l'Univet'~i~é
qui les distribuera de la maniere qui suit.
Distribution
.
La Bourse du College cinq livres quatorze sols.
Le Recteur (Inatre livres.
Le Professeur en Medecine par tour trois livres.
Le Professeur de Botannique trois livres.
Un des douze Docteurs Aggregés par tour
L'Acteur deux livres.
Le Tresol'i.e r deux livres.
Le Greffier trois livres quinze sols.
Le Bedeau deux li vres.
Le Sous-Bedeau une livre dix sols.
Les Theses trois livres.
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liv.
liv.
liv.
liv.
14. Eols.
32. liv.
9. sols.
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3.
10. sols.
15. sols.
10. sois.
Des petits Maîtres en Chirurgie
et des droits qu'il
"
faut consigner
Les droits de ces petites Maîtrises sont de la somme de 22 liv.
10. sols, qui doit être consignée entre les mains du Tresorier de
l'Université, et distribuée de la maniere qui suit.
.
...
~
Distribution
La Bourse du College trois livres.
Le Recteur trois livres.
Un Professeur en Medecine par tour trois livres.
Un des douze Docteurs Aggregés par tour.
Le premier Chirurgien du Roy trois livres.
Deux Chirurgiens par tour trois iivres.
L'Acteur une livre.
Le Tresorier une livre.
Le Greffier deux livres.
Le Bedeau une livre.
Le Sous-Bedeau dix sols.
3.
3.
3.
2.
3.
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1.
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1.
liv.
liv.
liv.
liv.
liv.
liv.
liv.
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liv.
liv.
10. sols.
22. liv. 10. sols.
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Des ·petits Maîtres en Pharmacie
. et des droits qu'il faut consigner
Ces droits sont de la somme de 21. liv. 10. sols, qui doit être
consignée entre les mains du Tresorier de l'Université et distri.buée en la maniere qui sui t.
Distribution
La Bourse du College trois livres.
Le Recteur trois livres.
Un Professeur en Medecine par tour trois livres.
Le Professeur Botannique trois livres.
L'Acteur une livre.
Le Tresorier une livre.
Deux Apoticaires par tour trois livres.
Le Greffier trois livres.
Le Bedeau une livre.
Le Sous-Bedeau dix sols.
liv.
liv.
liv.
liv.
liv.
liv.
liv.
liv.
1. liv.
3.
3.
3.
3.
1.
1.
3.
3.
10. sols.
21. liv. 10. sols.
Sîgné, COLBERT.
Louis par la grace de Dieu Roy de France et de Navarre, Comte
de Provence, Forcalquier et Terres Adjacentes. Au premier nôtre
Huissier ou Sergent sur ce requis : Nous te mandons et commandons par ces Presentes signées de nôtre main, que l'Arrêt
ce jourd'huy rendu en nôtre Conseil d'Etat Nous y étant, avec
le Tarif qui est ensuite, dont les Extraits sont cy attachés sous
le contrescel de nôtre Chancellerie servant de Reglement pour
l'Université d'Aix tu ayes à signifier à tous qu'il appartiendra
à ce que nul n'en ignore, faisant pour l'entiere execution desdits Arrêt et Tarif tous Actes et Exploits requis et npcessaires,
sans pour ce demander antre permission: Car tel est nôtre plaisir.Donné à Versailles le vingt-unième Mars l'an de grace mil
sept cent douze, et de nôtre Regne le soixante-neuvième. Signé
Louis ;. Par le Roy Comte de Provence. Signé, COLBERT.
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INDEX
DES NOMS ET DES MATIÈRES·
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NOTA. - Les noms d'auteurs et d'ouvrages cités sont im-
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Absents, 75
Achard (Arthur), profes.,;cur
de jurisprudence à l'Uuiversité d'Aix, 132, 137, 1~~8,
-141.
Actes publics, 154; jours, cù
ils ont lieu, 91.
Acteur, conditions re·llpst.'S
pour exercer cette (',harge,
105.
Adaoust (J ean-J oseph), licencié en droit de l'UI1iversité
d'Aix, 172.
Adibert (Jean), imprimenr c..e
l'Université, 51, 54, ~5, f,6,
57, 5&, 60.
Agier (Joseph-Hilaire), professeur à la faculté de orùit,
173.
Agrégés : collation et élection. 93, 94, 97, 100, lOI,
105, 162 ; droits et fonctions, 155; émoluments,
143 ; institution, 92, 97, 147;
mémoires concernant le l'èglement de 1712, 98, 101,
104, 105 ; nombre, 100 ; vacances, 63, 88, 98.
Aguesseau (Henri - François
. d'), chancelier de France,
102, 110, 113, 114-116, 118,
147.
Ailhaud (Jean-Gaspard), docteur agrégé en la ,faculté de
médecine, 82.
Ailhaud (Paul), professeur en
théologie, 91.
Aix : cérémonial, 170 ; personnages historiques passés par -, 137, 160, 162.
Alexandre V, pape 3, 131.
Amende due par l'Univ0l'sité, 50.
Anatomie
démonstrateur,
110, 124
professeur, 127,
139, 155.
Anciens, 92, 95, 96, 102, !:: 6,
154, 155 ; de la faculté de
droit, 164 ; de la faculté de
théologie, 158.
André, notaire, :?l.
Angers. Voir Uni v ~1'~ 1~,é s.
Anglés (Joseph), : égenl en
médecine
à
l' Unt v c~l'silé
d'Aix, 138, 139, 141.
Animon, Archevêque d'Aix,
88.
Annales de Provence, 147.
Apothicaires, 164 ; archives,
9 ; arrêts les obligeant à
prendre des lettres de maitrise à l'Université, 20, 27,
70, 169 ; contestations etprocès avec l'Université, 71,
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117, 118, 164, 166 exploits,
40, 59, 69, 70 ; statuts, 127.
Voir Délibérations, pen~
sions, preseance, quittances, réceptions des apothicaires d'Aix.
Apprentissage des maîtres en
chirurgie, 77.
Arbaudi (Honoré), 9.
Archevêque d'Aix, 80, 96, 108,
117, 118 ; correspondance
en tant que chancelier de
l'Université, 106 à 119 ; élection et droits comme chan. celier de l'D'niversité, 88,
89, 93, 97, 100, 106, 108, 114,
128, 148, 166; mémoires concernant l'Université d'Aix,
98, 102, 105, 117.
Archive~ de l'Université: can o
ses de leurs lacunes, 4, 5 ;
disparitions qui se sont
produites, 4, 5, 9, 10 ; quitJance des papiers et registres, qui les composent, 42;
recueil de pièces imprimées, 91 ; registres de la
faculté de théologie, 52;
réintégration, 5 . ; Révolution française, ' 120-126.
Arland, sergent royal de Marseille, 18.
Arlaud, hedeau, fOUl'd:! Il .'e5,
60, 62, 63.
Arlaud (Boniface); sous-bedeau : balayage, 26, 40;
étrennes, 28, 41 ; gages, 26,
40 ; souliers, 29, 40.
Arles, 109.
Armelin, peintre, 18.
Armenonville (]os.-J.-B. Fleuriau d'), garde des Sceaux,
10LArruoines
de
l'Université
d'Aix, 24, 160, 165.
Arnaud (Joseph), docteur en
droit., 173.
A -rnand (pierre-Charles d'),
agrégé, 97, 100.
Aspirants aux grades en
théologie, 91.
Assemblée Constituante, 121,
123, 125.
Assemblée Législative, 122,
124_
Assemblées des facultés et de
l'Université, 155.
Assesseur, 139, 140.
Astier (Louis d '), dominicain,
professeur de logique, au
Collège royal de Bourbon,
130, . 150.
Attestations du t emps d'élu·
des, 90, 109, 150.
Auberger (Christophe), docteur en théologie, 88.
Aubert (Benoît), docteur en
médecine, 125.
Aude
(Antoine-Laurent-Michel), professeur à 'l a faculté de droit, 124, 125.
Avignon : cartulaire de l'Université d', 161 ; lacération
d'affiches de l'Université
d 'Aix, 164 ; mémoire de l'U. niversité d 'Aix contre celle
d'Avignon, 99 ; transaction
entre l'Université d'Aix et
celle d'Avignon, 68, 147.
Voir Universités.
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Avocats, 126, 134, 151, 170.
Aymar (F:r.:ançois d'), docteur
en droit, pension, 12.
Aymar (Jean-Antoine d'), conseiller à la Cour des Comptes, héritier de François
d'Aymar, pension, 18, 27.
Bacheliers en théologie, 1'(0.
Barbarroux, ciergier, 60-65.
Barrême (Edmond), 151.
Barrême (Joseph), professeur
à la faculté de théologie,
117, 150.
Barrier (Louis), imprimeur,
135.
Bâtiment de l'Université, 123.
135, 142 ; agrandissement,
131 ; entretien, 87 ; réparations, 49, 64, 81-86, 108, Ill,
141, 143.
Baumier (Joseph), docteur en
médecine, 125.
Bazoche (Roy de la), 112.
Beaudin, violons, 29.
Bec (J acques-Elzéar), avocat
au Parlement, pension, 67.
Bedeaux. Voir Arlaud, Grassy,
Salla, Testanière, Verd.
Bègue (Joseph), professeur de
la faculté de médecine, .:.08,
139.
Belin (Ferdinand), 4, 89, 9096, 98, 101, 102, 104, 127, 131137, 141, 147-152, 158, 161,
162, 172.
Bellefiin (Pierre), professeur
à la faculté de droit, 137.
Bellefort (Jean), professeur à
la faculté de médecine, J34,
136, 137.
Bénéfice d'âge, 96, 108.
Bénéfices, 108.
Bénéficiers, 74, 96.
Benoit, R~
Benoit (Pierre de), agrégé de
la faculté de droit, primicier de f'Université, 116.
Berges (Denis), docteur en
droit, 139.
Berlue-Pcrussis (L. de), 151.
Berna'rd, ciergier, 57.
Bernard, sous-sacristain, niesses de licencié et de docteur, 62, 64.
Bernard (Georges), professeur
de grec à l'Université, 135.
Berry (Charles; duc de), petit-fils de Louis XIV, 159.
Bertet (Jean-François de),
docteur en droit,' 153.
Berthier (Etienne), professeur de la faculté de médecine, 108.
Bertier (Etienne), docteur en
droit, trésorier de l'UniveF-:
sité, 57.
Bertrand, démonstrateur de
chimie, 86.
Bertrand (Jean), professeur à
la faculté de médecine, 134.
Bertrand (NOël), docteur en
droit, 173.
Bibliothèq ues de la ville d'Aix,
83, 170.
Biccays (Honoré), professeur
en médecine, et médecin du
Roy, 82, 138.
Biccays (Michel), régent ell ,
médecine à l'Université, . ]38.
Bioulles, notaire, 61.
Blacas (Joseph), docteur' en
droit, trésorier de l'Univcr=
sité, 16-17.
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Blanc (Damoiselle Lucrèce
de), pension, 17, 19, 29, 3I.
Blanc (Félix de), pension, 35,
41, 44.
Blanc (Joseph), docteur 'en
droit, trésorier de l'Université, 11-16 .
Blé, 108.
Bonafo"us (Norbert), 15I.
Bonfillon, huissier de la Cour"
des Comptes, 59.
Bonfils (Jean-Baptiste), professeur de droit canon à
l'Université, 139.
Boniface (Hyacinthe de), docteur en droit, 15I.
Bordeaux. Voir Universités.
Botanique, chaire, 88, 90, 127,
130, 149.
Bouchard (Jean-François), régent en médecine à l'Université, 138; professeur
" royal d'anatomie, 139.
Bouchaud, conseiller d'E"tat,
offre à la Faculté de droit
son commentaire sur la Loi
des XII Tables, 62.
Bouche (Honoré), 152.
Bourges (Ignace-Elzéar), licencié en droit, 173.
Bourges (] can-Auguste), primi cier de l'Université, lOI.
Bourgogne (Louis, duc de),
petit-fils de Louis XIV, 159.
Bourguet (Alfred), 152.
Bourse de l'Université, 51, 53.
Boutaric, professeur en droit
français, recteur de l'Univer3ité · de Toulouse, 100.
Bouteille (J oscph-Alexandre),
procureur de la Commune
d\Aix, agrégé à là facuité de
droit, 125.
Brancas-Céreste (J. -B.-Antoine de), Archevêque d'Aix,
106, 108, 113, 117, 119, 150.
Braque'ty, paiement du greffe
de l'Université, 68, 73.
Brès (Gàspard), professeur à
la faculté de droit, 140; ses
démêlés avec l'Université,
46, 47 ; surexactions, 129.
Briquet (François), docteur
en théologie, 156.
Briquet (Jean-Baptiste), licencié en théologie, 150,
156.
Broglia
(François), professeur de la faculté de médecine, 90.
Broglia (J ean-J oseph), professeur de la faculté de médecine, 90, 152.
Brouchier (Claude), professeur de chimie à la faculté
de médecine, - 128.
Brouchot, régent ès lois à
l'Université, 138.
Brueys (Gaspard), agrégé de
la faculté de droit, 98, pen·
sion, 55, 66.
Buisson (Joseph), docteur en
théolog"ie, trésorier de l'Université, 52-54.
Bureau de Bourbon, 80, 91,
96, 98, 105, 108, 114, 128,
132, 139, 143, 156, 163 ; chaires et droit d'option, 99,
138, 140" 169 ; mémoires
concernant le règlement de
1712, 99, 102, 103.
BurIe' (Balthazar), profe~seur
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ta fncullé de droi t, 137.
BurIe (Honoré), professeur à
la faculté de droit, 153.
BurIe (Paul), docteur en droit,
139.
Busquet (Raoul), 7.
Cabanlous (L.), 152.
Cabasse, huissicr-audiencier
à l'Hôtel de Ville de Meyrargues, 40, 70.
Cabasse (Prosper), 152.
Cabassolle (J oseph-J ean-Baptiste), docteur en médecine,
trésorier de l'Université,
60-6I.
Cabinet de Médailles, 83.
Cadenet (Amboise et Guillaume de), 13I.
Cadenet (Antoine), 135.
Caen. Vo·ir Universités.
Cahors. Voir Universités.
Caillemer (Robert), 152.
Calmen (P.-J.), imprimeur de
l'Université, 64, 65.
Canceris (Jean-François), docteur en droit, trésorier de
l'Université, 34-38, lOI.
Castelmont, médecin spagiriste, 154.
Catalogue de !\fM. les Docteurs (années 1621, 1632,
1633) 153, (1634) 90, (1645,
1664, 1665, 1675, 1677, 1682,
1684, 1685) 153, (1685) 92,
(1688, 1689, 1696, 1700, 1702,
1716, 1717, 1720, 1722) 153,
(1728) 102, (1732, 1735, 174.0,
1743, 1746) 153, (1746) 118,
(1757, 1766, 1769, 1772, 1778,
1781, 1784, 1787, 1790) 153 ;
impression, 23.
Calalogllc générol des manuscrils, 152, 153.
Cathédrance (droit de), 99.
Cavaillon (Claude), professeur
à la faculté de droit, ses
démêlés nycc l'Université,
47 ; primicier de l'Université, 105, 106 ; surexactions,
]29.
Certificats en usage dans l'Université d'Aix, 166.
Chaires : créées par la ville
d'Aix, 89 ; par le Roi, 90;
disputes, 38, 72, 88, 107, 112,
132, 134, 139, 140, 143 ; droit
d'option, 90, 91, 94, 95, 99;
nominations aux - , 148 ;
octroi par leUres patentes,
90 ; réunion de chaires,
149 ; suppression, 157. Voir
Porporali, Ri<pieri.
Champourcin, régent en médecine à l'Pniversité, 138.
Chancelier de
l'Université
d'Aix: droits, 97, 106, 148,
166 ; élection, 88, 89, 93
thèse, 91.
Chanoines étudiants, 164.
Chapelle Ste-Catherine, balayage, 23 ; érection, 165 ;
fournitures, 38, 42; messes,
54, 55, 56 ; réparations, 16,
23, 40, 43, 45, 52, 54, 58; service pour la mort de Louis
XIV, 56.
Chapparcl (Fr.), professeur à
la faculté de droit, 153.
Charles Quint, 4.
Charrier
Dumeurzier
(J 0seph), docteur en médecine,
100.
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Chateaugaillard (Mme de),
pension, 49.
Chavernac (Dr F.), 154.
Chery (J ean-Etienne-Nicolas),
docteur en médecine, 115.
Chimie: chaire, 106, il6, 117,
128, 149 ; laboratoire, 86,
165.
Chirurgiens : 126, 127 ; archives, 9 ; arrêts les obligeant à prendre des lettres
de maîtrise à l'Université,
20, 27, 70, 169 ; écritures
contre les chirurgiens de
Brignoles, 49, 70, 71 ; de
Grasse, .9, 30, 32, exploits,
40, 58, 70 ; petits maîtres,
12, 13, 20, 69 ; statuts, 91,
127, 163. Voir Apprentissages,
délibérations,
école
royale de chirurgie, quit.tances, réceptions.
Cierges . . Voir Fête~Dieu
Colla de Pradines (Barthélemy), avocat, 143 .
Collavery, agrégé à la faculté
de droit. 97 .
Collège r(;yal de Bourbon,
163
confirmation, 162,
164; doctrinaires, 119; érection, 80, 83, 89, 130 ; honoraires des professeurs, 79;
imposition sur le sel, 79 ;
Jésuites, 98 ; legs du duc
de Villars, 83 ; plan d'études, 149, 171 ; prospectus,
154 ; situation, 79. Voir Faculté des Arts, Tourves.
Collèges, 149.
Colonia (J oseph-François-J ules de), à la faculté de
droit, 173.
Commissaires provinciaux et
ordinaires, 108.
Commune
d'Aix,
rapports
avec l'Université, 120, 122,
123, 125, 126, 131-144. Voir
Dupré (Pierre).
Comptes des économes du
Collège royal de Bourbon;
82.
Comptes des trésoriers de l'Université d'Aix, 11-65, 107,
144.
Concordance des anciens et
des nouveaux numéros des
archives de l'Université, 9.
Concorde (François), oocteur
en droit, trésorier de l'Université, 33-34.
Confré.rie du Très Saint-Sacrement de la ' paroisse
Saint-Sauveur, pension 55,
66.
Conseil de la ville -:l'.~ix.
. Voir Commune d'Aix.
Conseil d'Etat, arrêts 36, 37,
67, 70, 76, 91, 92, 94, 95, ~7,
98, 101, 128, 130, 132, ] 43,
147-150, 155, 162.
Consolation des Mystes d'A.pollo n, 154.
Consuls d'Aix, 24, 128, 132,
134, 135, 139, 140, 141 ; mémoires, concernant l'Université d'Aix, 102.
Convention Nationale, 123.'
Coquilhat (Ignace), pen i:Hl
61.
Coquilhat
(J ean - Bapliste),
docteur en théologie, actenr
de l'Université, 147.
Cornille (Jacques), prof..esscar
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à la facullé de théologie,
158.
Correspondance administrative, 155.
Cosnac (Daniel de), prévôt de
Saint-Sauveur, vice-chaneèlier de l'Université, lOf.
Cosnac (Daniel-Joseph de),
Archevêque d'Aix ; 70, 93,
148 ; députation de l'Université envoyée à Valence pour
le complimenter, 17, mémoires, 155.
Cosnac (Jules de), 155.
Court (Antoine), procureur
au parlement, pension, 21,
25.
Court (Louis), substitut du
Procureur général du Roy
. en la Cour du Parlement,
pension, 25.
Courtasse (François-,Xavier),
docteur en médecine, 125.
Cures des villes murées, réservées aux gradués, 155.
Cundier (Louis), graveur, 15.
Cypières de la Garde (Bâron), 35, 70.
Daniel, notaire, 19.
Darluc (Joseph-Michel), professeur de botanique à l'Université, 86, 1.30, 149.
Déclarations du Roy : docteurs agrégés, 97 ; études
de droit, 95, 97, 155, 156 ;
études de médecine, 129,
155.
Decormis (Antoine); avocat,
84".
Decormis (François de), 154,
170.
Délibérations de la faculté
de droit, 128 ; de la faculté
de médecine, 128 ; de l'Université 76, 77, 93, 94, 100,
102, 109, 148, 156, 158 ; des
maîtres apothicaires de la
ville d'Aix, 77 ; des maîtres
chirurgiens de ?a ville
d'Aix, 77, 163.
Dette·s. Voir Rentes dues par
l 'Uni versi té.
Dîme des pensions, 51, 52,
55, 58.
Diminution des espèces, 52,
53.
Diplômes, 156.
Directoire du département,
120, 125, 156.
Directoire du district, 120,
123, 124, 125, 144 .
Dispenses. Voir Lettres de -,
Dispute des chaires, 38, 72,
95, 107, 113, 132, 134, 139,
140, 143, 145, 149, 160-163,
167-169, 172, 173 ; des places
d'agrégé, 162, 167.
Dize (J.-B.), docteur en droit,
trésorier ~ de liUniversité,
20, 22 ; pension, 12, 25, 28.
Docteurs de la faculté de
droit: mémoires concernant
le règlement de 1712 et contre les professeurs, 98, 99,
100, 104, 108; projets de
règlement, 95, 97, 105 ; opposition à une élection d'officiers, 106.
Docteurs de la faculté de mé· ·
decine, 134.
Docteurs de la faculté de
théologie, chanoines, 164 ;
mémoires concernant le rè- ··
glement de 1712, 99.
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DocLeurs des autres Universités, 129.
Doctorat: messes 55, 62, voir
Levet et Bèrnard sous-Sacristains ; règlement pour
la passation du -, 89, 120,
128, 169.
Doctrinaires
(Congrégation
des), 119.
Dolle (le P. Jean-Guillaume),
religieux augustin, professeur à la faculté de théologie, Ill, 112.
Dollioule (François), bachelier en théologie, 120.
Draguignan, 138.
Droits des actes et des examens, 45, 54, 74, 87, 90, 92,
96, 156, 157, 172.
Dubreuil (Joseph), 157.
Du Cannet (Louis), professeur à la faculté de droit,
134.
Duhamel (L.), 157 .
Duma ~r (François),
greffier
du bureau du Collège, Université et Académie d'Aix,
126.
Dupré (Pierre), docteur en hébreu, 135.
Dupuy, 'régent en médecine
à l'Université, 138.
Duranty (Jean-Etienne), agrégé à la faculté de droit,
112, 114, 115.
Eaux thermales, 121.
Ecclésiastiques,étudiants dans
les collèges et les séminaires, 109 ; visa, 118.
Ecole centrale d'Aix, 123.
Ecole royale de chirurgie,
163.
Ecoliers prOVêllçClLlX, 157.
Edits, 90, 118, 128, 157 ; concernant l'administration des
collèges, 149 ; du mois d'avril '1679 pour le rétablissement du droi t canonique
et civil, 91, 150, 155, 162 ~
portant règlement pour les
facultés de médecine du
royaume, 97, 129.
Eimar, lieutenant de Forcalquier, 119.
Election des officiers de l'Université, messes, 54.
Enveloppes de lettres, 76.
Esmiol (Claude), agrégé à la
faculté de droit, 110, 115.
Esmiol (Claude), docteur en
droit, acteur de l'Universi-'
té, port de lettres, 25.
Esmiol (François), profes~eur
à la faculté de droit, 118.
Esmiol (Gaspard-Pierre), docteur en droit, 113, 115.
Esmio l ,(Jean-Baptiste), docteur en théologie et en
droit ; pension 30, 32, 45,
54, 55, 59, ~1, 65, 66.
Esmiol (Jean-Baptiste), agrégé, 97, professeur à la faculté de droit, 107.
Estienne, ciergier, 58.
Estienne, greffier de l'Université, 54, 55, 59.
Estrangin (Jean), professeur
de législation à l'Ecole centrale d'Aix, 123.
Etats, 83, Ul, 142.
Etudes de droit. Voir ~ Faculté
de droit.
Etudes de médecine. · Voir
Faculté de médecine.
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Etudiants : armes, 137- 155 ;
assiduit.é aux cours, 129,
158 ; étrangers à Aix, 133,
147 ; exhortation de Louis
II aux éYêques de Provence d'envoyer leurs clercs
comme étudiants à Aix, 131,
142 ; matricule, 140 ; nominations par les consuls
d'Aix aux charges de prince d'amour, lieutenant ou
guidon de prince, 102, 141,
147, 158 ; ordonnance du roi
René pour obliger les étudiants à ~e rendre à Aix,
131, 142 ; représentations,
(
135. Voir Dupré (Pierre),
Hôpital Saint-Jacques.
Evocation. Voir Lettres d'-.
Eyssautier (Bernard), gradué
de l'Université d'Avignon,
prêtre de Riez, procès contre l'église collégiale d'Hyères, 67, 68.
Fabrot (Ch.-Annibal), professeur de la faculté de droit,
82, 90, 159.
Faculté de droit, 91, 92, 97,
115, 116, 132, 136, 140, 1f7,
155, 156, 161, 170 ; mémoire
concernant le règlement de
1712, 102 ; plans, 160 ; procèq, J'l8 ; rèQ'lement, 148,
150, 155, 157, 158, 169.
Faculté de médecine, 88, 95,
96, 97, J28, 129, 140, 141,
J45, 149, 155 ; son maintien
à Aix, 121, 123 ; mémoires
concernant -le règlement de
. 1712, 99, 105.
Faculté de Théologie, 101
attestations d'études, 109 ;
examens, 52 ; inscriptions,
112, 113 ; matricule, 96 ;
protestation, 130 ; registres, 52 ; règlement, 94, 96,
98 .
Faculté des Arts, 80, 98, 119,
129, 130, 149, 150, 171. Voir
Collège royal de Bourbon.
Faure (Pascal), professeur à
la faculté de médecine, 96,
97, 115, 119.
Fcrl'Ctrius (Franciscus), docteur en médecine, 158.
Ferrier '(Antoine), agrégé à
la faculté de droit, 97.
Ferrier (Raymond), ancien
bijoutier à Aix, 165, 173.
Fête-Dieu, 11, 16,' 20, 26, 39,
53, 61, 62, 63, 72, 102, 107,
112, 141, 159, 165. Voil' Etudiants.
Fêtes: convalescence de Louis
XIV, 13, 14, 159, 171 ; de
Louis XV, 166 ; en l'honneur des Princes, 30, 61,
159 ; illuminations, 62, 63,
65.
F\lhol (Anthé), archeyêque
d'Aix, 89.
Fleury (André-Hercule, 'cardinal de), 108, 111.
Florens (Jean-François), professeur de théologie, 88.
Fontaine (Jacques), régent en
médecine
à
l'Université
d'Aix, 154.
Foresta (Louis de), régent en
médecine là l'Université, •
137, 138.
•
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•
"
. -·.or"
•
Foresta (Marc-Antoine de),
professeur à la .faculté de
médecine, 129, 158.
Fournier (l\Iarcel), . 89, 158,
159.
Franc (Arnaud), professeur
de botanique à l'Université,
83, 84, 127.
Frotor, secrétaire conseiller
commis du chancelier de
France, 106.
Funérailles ; Garidel . (Paul),
12.
Gages. Voir Bedeaux.
Gaillard (Joseph), avocat, 84,
132.
Gaillard (de), licencié en droit,
messe, 54.
Gaqtelmi, 137.
Gardet (François), docteur en
droit., trésorier de l'Université, 19-20.
(iaridel (Pierre), un des douze
anciens de la faculté de
droit, funérailles, 12.
Gari"del (Pierre de), professeur de la faculté de médecine ; 107, 154 ; pension 35,
38.
Gastaud (Jean-Baptiste), docteur en droit, primicier de
l'Université, 94, 128.
Gérard (Antoine), docteur en
droit, primicier de l'Université, 159.
Germain (A.), 145.
Gibeli n (Jacques), docteur en
médecine, 125.
Giraud (Charles), 159.
Giraudenc (Joseph), docteur
en droit, acteur de l'Univer-
sité, 101.
Glasson (E.), 159.
Goiran (Jean-Augustin), agrégé à la faculté de droit,
125.
Gondran, 12.
Gordes (Stanislas), professeur
à la faculté de droit, 110.
Gordes de Rodulf (J osephPierre-Honoré), professeur
à la faculté de droit, 107,
acteur de l'Université, 105,
154.
Goullin~ 64.
Goyrand (Joseph-Louis), professeur de chiinie, à la faculté de médecine, 86.
Grades, enregistrement, 67.
Gradués : actes, 10, 76 ; matricu1es, 10; universités,
90, 155. Voir Facultés de
droit, de médecine et de
théologie.
Graffeau, notaire, 25.
Gras, procureur au Parlement, 25, 31, 33.
Grassi (Pierre), professeur à
la faculté de médecine, 134.
Grassy (Honoré), bedeau;
compte pour le service célébré à l'occasion de la mort
de Louis XIV, 56 ; étrennes,
12, 17, 41 ; gages, 11, 18, .40.
Gravures, 65, 74.
Greffe de l'Université, 35-38,
40-42, 67, 73, 75, 76. Voir
Estienne, Braquety.
Greffe du bureau du Collège,
Université
et
Aeadémie
d'Aix, 126.
Grégoire (Gaspard), 159,
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Grimaldy (Cardinal de), a.r chevêque d'Aix, 93.
Gros (Jean-Baptiste), docteur
en droit, 117.
Grossy (Jean), licencié en
droit, 156.
Guibert (Henri-Honoré), agrégé de la faculté de droit,
109, 110.
Guibert, violons, 26.
Guigonis (Alexandre), docteur en médecine, 136.
Guinaud (A.), huissier de la
Cour des Comptes, 12, 13,
18, 70 ; procès avec l'Université, 69.
Guiramand (J.), violons, 23.
Haitze (Pierre-Joseph de),159.
Hautbois, 12, 16.
H eimann (Henrir, 160.
Hei:riès\ (Louis), docteur en
médecine, 125.
Henri IV, 83.
Henricy (Antoine), 160, 174.
H enricy (Jacques), démonstrateur d'anatomie, 110.
Héraud (Jacques), docteur en
droit, trésorier, 26-29, et
primicier de l'Université,
158.
Histoire dL! monde, pièce représentée par les étudiants,
135.
Hgpital général de la Charité, aumône, 14 ; pension,
40, 46, 65, 67.
Hôpital Saint-Jacques d'Aix,
procès entre les Recteurs
de l' -- et les étudiants en
médecine, 165.
fluol (VicLor-~'larc), 160:
Icard
(François - Auguste),
professeur de droit français à l'Unive.rsiLé, 98.
Impositon de 3 s. par feu pour
l'augmentation . du traitement des professeurs de
l'Université, 141.
Imprimeur, maîtrise, 177.
Imprimeurs de l'Université.
Voir: Adibert (Jean), Barrier (Louis), Roize ·(Etienne et Jean), Calmen (P.-J.).
Inscriptions, 10.
Installation des officiers de
l'Université, messe, 54.
Institutes de Justinien, 160.
Intendant, placet, 51.
1nventairc des Archives des
B.-du-R., 160.
Isambert (François - André),
161.
Isnardy (Jean-Baptiste), greffier de l'Université, avocat
à la Cour : archives, 42 ;
pension, 27, 30, 40, 46.
Jardin botanique, 83, 86, 87,
121, 123, 169.
Jaubert
(Nicolas - Antoine),
professeur à la faculté de
médecine, 122, 125.
Jésuites : collège, 89 ; faculté des Arts, 98 ; indulgences, 91 ; mémoires, 56,
157. Voir Saint-Just (Le P.
J.-B. de).
J oannis (François), docte'lr
en droit, 110.
J oannis (Jean-Thomas), professeur à la faculté de rué· -decine, 114, 115, 116.
Journal hisloriquc, 161.
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Juliac (Benj. de la Vergne de),
docteur en théologie, pl évôt de Saint-Sauveur, virechancelier de l 'U niver"i ll\
pension 35, 37, 41, 18, 65,
66.
Julien (Barthazar), docteur t'fi
droit, 113.
Julien (Gabriel-Sextius): c:oeteur en droit, 105.
Julien (J ean-J ose ph) , agrege,
105 ; professeur à la faculté
de droit, 107, 159, 166.
Julien (Joseph), professeur de
la faculté de droit, 106, 107.
Jury central d'Instruction
publique du département
des Bouches-_du-Rhône, 123.
Lamoignon de Malesherbes
(Guillaume), chancelier de
France, 118.
La Tour (J.-B. des Galloys
de), premier Président du
Parlement et Intendant de
Provence, 106, 112, 116, 131.
Lauthier (Honoré-Maria), régent en médecine à l'Université, 139, 141.
Lautier, mémoires, 132.
Laval (Dr Victorin), 161.
Lebret (Cardin), premier Président du Parlement et Intendant de Provence, 81,
87, 98) 101, 105, 106, 108,
109, 113, 131.
Lectures publiques, 126, 129,
134, 136, 139. .
Lefort (J.), 161.
Legoux de La Berchère (Charles), archevêque d'Aix, 89.
Legrand (Guillaume), impri-
meur, 15.
Lettres, ports, 63.
Lettres d'avis, 161, 162.
Lettres de dispense pour les
disputes, 105.
Lettres d 'évocation, 112.
Lettres patentes, 79, 80, 91,
94, 95, 97, 126-128, 130, 132,
143, 148-150, 162, 163.
Levet, sous-sacristain, messes
de licencié et de docteur,
55, 56, 59. Voir Chapelle de
Sainte-Catherine.
Licence : messes, 56 (Levet
sous-sacristain) et 62 (Bernard, sous-sacristain) ; registrc, Il.
Liard (Louis), 163
Lieutaud (Joseph), professeur
de la faculté de médecin,c,
107, 154,
Lieutenant ou guidon de
prince. Voir Etudiants.
Lionci (Dr), régent de médecine, 136.
Loisy (J. de), graveur, 160 .
Louis II, comte de Provence,
3, 131, 142.
Louis III, comte de Provence, 162.
Louis XIII, entrée à Aix, 137.
Louis XIV: convalescence, 13,
14, 171 ; service pour sa
mort, 56, 57, 58.
Louis XV, convalescence, 164,
166 ; service pour sa mort,
163.
Maîtres-ès-Arts : lectures, 80,
présenta.tion, 158;. réceptions, 79, 80.
Maitrise ; arts, 11, 150 chi-
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..,
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rurgie, 11 ; pharmacie, 11.
Mandemens en faveur de divers, 85, 86.
Marchand (J.), 163.
Margaillan, directeur au séminaire métropolitain, 123.
_Marseille, 108, 109, 121.
Martelly (Charles), prévôt de
l'église collégiale d'Hyères,
procès avec Bernard Eyssautier, 67, 68.
Marlelly (Jean-Claude), docteur en médecine, 143.
Martelly (Jean-Pierre), régent
d'anatomie à l'Université,
127, 152, 163.
-Masse (Etienne), agrégé de la
faculté de droit, 108, 110.
Ma sse de ru ni versi té, 45, 50,
f,8.
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Matricules, 9, 10, 59, 90, 140.
Mazet (Joseph-Nicolas), agrégé de la faculté de droit,
110, 115.
Méchin (Edouard), 79, 80, 97,
98, 129, 130, 163, 171.
Médecin (premier) du · Roy,
112.
Mercadier, 113 .
Mercuriale, 129.
. Merindol (Antoine), professeur à la faculté de Médecine, 142, 154.
Mérindol (François dt·), . professeur de la facullé (!c 1\1 édecine, 90, 165.
Messes, 54, 55, 56, 59. Voir
Doctorat, élection et installation des officiers de l'Université Gaillard, Levet et
Bernard, 'sous-sacristains,
Hcence.
Michaelis (Joseph de), docteur
en théologie, chanoine de
Saint-Sauveur, acteul' de
l'Université d'Aix, 164.
Mignard (Joseph), docteur .en
médecine, 24.
Mimata (Thomas de), professeur à la faculté de ~roit,
134.
Mimault, peintre, 18, 19, 26.
Ministre de l'Intérieur, 121,
122.
Miollis (l'abbé François-Charles-Benévent-Melchior), docteur en théologie, trésorier
de j'Université, 63, 64.
Miséricorde; droit payé par
chaque docteur, 53, 55, 58.
Mollinar (Jacques - Joseph),
docteur en médecine, 118,
son démêlé avec le sieur
Faure, professeur en médecine, 96, 97, 115, 116, 119.
Monffray, vicaire épiscopal,
professeur à la faculté de
théologie, 123, 125, 126.
Montfroc (Baron de), 132.
Monier (Dominique), professeur à la faculté de théologie, 101, 117 .
Montpellier, mise au concours devant la faculté de
médecine d'une chaire de la
faculté de médecine d'Aix,
88, 114, 115, 116, 130, 145,
149.
Mopha (Gribaldus), régent en
droit de l'Université de
Valence, 133.
1\lorel de Sainte-Croix (J ac- •
ques), agrégé, 97, ·proies-
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seur à la faculté de droit,
101, 105.
Motet (Pierre), docteur de la
faculté de théologie, 94.
Mottet (Alphonse), 166.
Mouan (J.-L.-G.), 166.
Moulin (Paul), 7.
Mouret (Jean-Louis), trésorier
du collège royal de Bourbon, 87.
Municipalité d'Aix. Voir Commune d'Aix.
Nantes. Voir Universités.
Neveu, trésorier-général du
Sceau, IlS.
Nogaret, Il9.
Offl.ciers de l'Université d'Aix:
charges, 95, élection, 54, 94,
95, 96, 106, 127 ; installation,
54 ; prorogation, Il8, Il9.
Option pour les chaires, 90,
91, 94, 95, 99, 107.
nrang-e. mémoire de l'Univerc;ité d'Aix contre celle d'Or ange, 99. Voir Universités.
Orléans. Voir Universités.
Ouverture des cours de la
faculté de médecine, 165 ;
de l'Uni versi té, 120, 121,
1';>5. 129.
Daoon (L'abbé Jean-Pierre),
16-6.
""' , ~ "(\~ (.T 0senh-Laurent), doc~Pllr en cIroit, trésorier de
, Tr i F('T'Cité, 62-63.
P:uenté. 105.
Paris. Voir Universités.
Parlement d'Aix : arrêts concernant la faculté des arts.
Il9, 129, 1::l0, ]49, 150 ; l'Université 72, 80, 90, 93, 94,
129, 130, 146, 169 ; arrêts
divers, Il9 ; contrôle et juridiction sur l'Universit~,
Il3, Il4, 129, 130 ; organisation et procédure, 174 ;
remontrances, 130, 170.
Parlement de Grenoble, Il2.
Pascalis (J ean-Joseph-Pierre),
avocat au Parlement de
Provence, 170.
Pasteur (Melchior), professeur à la faculté de droit,
138.
Patot (Charles), professeur à
la faculté de droit, IlO.
Pays, 143.
jPazery ..\ Thorame .{Claude François), avocat, 143.
Peissonnel (Jacques), avocat,
26, 29, 30, 33, 84, 132.
Pellicot (Pierre-Claud'e), professeur à la faculté de médecine, trésorier de l'Université, 61, 62, 122, 125.
Pensions. Voir Rentes dues
pour l'Université.
Perrin, ' l'aîné, .pension, 61.
Pharmaciens, 126. 127 ; petits
maîtres, 12, 13, 76. Voir
Apothicaires.
Philip (J ean-J oseph), docteur
en médeci ne, 12.5.
Philippe (Don), duc de Parme, 161:
Pin (Joachim-Félix), trésorier
des Etats de Provence, 87.
Pisani de La Gaude (CharlesFrançois),
bachelier
en
droit, conseiller à la Cour
des Comptes, évêque de
Vence, 173.
�PistoY'e, 166.
Pillon ' (Jean-Scolastique), 166.
Podis (de), étudiant, prieur
du Collège des Lois, 136.
Poitevin, maître de musique,
14.
Poitiers. Voir Universités.
Ponchartrain (Louis· - Phelypeaux, comte de), chancelier de France, 97.
Ponlier (Augustin - Honoré),
docteur en médecine, trésorier de l'Université, 64,
65, 125, 144, 167.
Pontier (Pierre), démonstrateur d'anatomie, 110, 167.
Porchier, 48.
Porporati, docteur italien, 133.
Porri (Boniface), docteur en
droit, autorisé à professer
à l'Université, 136.
Pothonier (Louis), docteur
en droit, trésorier de l'Université, 38-51.
Préséance, 74, 161, 164.
Prieurs de Saint-Yves, 39,
102, 165.
Prieurs des étudiants, 142.
Primicier
de
l'Université
d'Aix: élection, 94, 95, 105 ;
robe rouge, 17.
Prince d'Amour. Voir Etudiants.
Procès de l'Université : avec
les apothicaires d'Aix 117,
118, 164, 166 ; avec les Mes
chirurgiens de Brignoles,
49, 70, 71 ; de Grasse, 29, 30,
32 ; avec divers particuliers, 25, 35, 67, 68, 69 ; avec
les professeurs, 33, 43, 47,
83, 84, 170 ; avec l'Université d'Avignon, 68 ; correspondance, 69, 70 ..
Processions. Voir Fête-Dieu
et S·a int-Yves.
Procureurs au Parlement,
102.
Pr ocureurs du Pays, 108, 111.
Professeurs : costumes, 134 ;
exemptions et' privilèges,
134; démêlés et procès avec
l'Université, 33, 43, 47, 83,
84 ; nomination par les Consuls, 132, 134, 135, 137, 138,
139 ; assermentés, ,125 et
non assermentés, 122, 124 ;
paiement de leurs appointements, 83, 84, 120, 121, 122,
124, 133, 134, 135, 137, 138,
140, 142 ; suppléants, 118.
Professeurs de la Faculté de
droit, '99, 105, 126, 132-13-1,
136-139, 143, 157, 170, 173 ;
mémoires concernant le
rèO'lement de 1712, 98-100,
102: 104, 165 ; thèses, 99.
P l'ofesseurs de la faculté de
médecine, 108, 113, 115, 116,
118, 119, 121, 123, 126-128,
134, 136-139, 149, 160, 163,
174.
Professeurs de la faculté de
théologie, 123, 125, 126; mémoires concernant le règlement de 1712, 99.
Programmes de conCOllrs, 167,
.,
168.
Programme des cours, 168.
Propagande de la Foi, pension, 29, 31, 41 , 65.
�.........
Province. Voir Pays.
Puget (Louis), pension, 5-1,
57, 59, 66, 67.
Puget (Siphorien), marchand
bijoutier à Aix, héritier de
Louis Puget, pension 67.
Quittances du Collège des
maîtres en chirurgie d 'Aix,
77.
Quittances ou paiement des
pensions des maîtres apothiéaires d'Aix, 78.
Rabillaud (Joseph), docteur en
droit, trésorier de l'Université, 23-26.
Raimbault (Maurice), 7, 131,
168.
Rambot, sculpteur, 15.
Reboul (François), professeur
il la faculté de droi t, 129,
139.
Reboul (Jean-Baptiste), conseiller du roi, profésseur de
-droit français à l'Université, substitut de M. le Procureur général de Provence, 138, 139, 169 ; ses démêlés avec l'Université, 138
pension, 35, 38, 4], 48, 66
surexactions, 129.
Réceptions des maîtres apothicaires d'Aix, 77; des maîtres en chirurgie, 77.
Recteur, 90, 95. Voir Primicier.
Réduction des intérêts des
sommes dues par l'Université, 66, 67.
Régents. Voir Professeur·~.
RèglemenLs, 102 ; de 11~20,
126; de 1712, 49, 51, 67, 70,
75, 97-102, 104-106, 115, 165,
166, 175-212 ; projets, 87,
88, 95, 96, 101, 102, 104-106,
109, 113, 116, 117, 130. Voir
Statuts, Faculté de droit.
Reinaud, graveur, 65.
Religieuses du monastt'r~ d~
N.-D. de Miséricorde, pension, 29, 31, 41, 65.
R~ligieuses du 2e monastère
de Sainte-Ursule, nenSl,\fl
29, 31, 35-38, 41, 48, G3, I~f,
Remboursement des sommes
dues par l'Université, 61,
66, 67.
René (Roi), 131, 14Z ..
Réparations, palais, 75.
Responsio ' apologetica, l,O,
Révolution française, 4, G.
Revue de Marseille el tie 1';'0vence, 170.
Revue Sexlienne, 170.
Reynaud (Christine), pensi 1m,
60.
Reynauld (Nicolas), professeur à la faculté de t:l~olo
gie, 101.
Ricard, tapissier, 56.
Ribbe (Charles de): l,Ô.
Rimbaud, ciergier, 27, :n, ;':2,
33, 35, 37, 39, 42, 44, 4~.
Ripert de Monclar, Procureur
général au Parlement, 108 ;
lettres, 79, 80.
Riqueri, 133.
,Robe rouge du primici2r de
l'Université, 17.
Robert (P. -Albert), 170.
Roccas, démonstrateur ç! 'f.,uaternie, 124.
Rentes dùes par l'Uniy,.)~·~:té,
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;.
11, "36, 65-67. Voir Aymar·
(d'), Bec, Blanc (Félix de),
Blanc (Lucrèce de), Brueys,
Chateaugaillard, cOllfrc';!..'ie
du Très Saint-Sacrement,
Court, Dize, Esmiol, GarideI, Hôpital général de la
Charité, Isnardy, J uliac (de)
Pcrrin l'aîné, Propagation
de la Foi, Puget, RcLoul,
Religieuses du monaslère
de Notre-Dame de Miséricorde et du 'le monastère
de Sainte-Ursule, Reynaud,
Thomassin Lagarde (Mlles
de), Très (conseiller de),
Varion.
Roize (Etienne), imprimeur de
l'Université, l'l, 16, 23, 29,
33.
Roize (Jean), imprimeur de
l'Université, 165.
Roize (Mlle), imprimeur de
l'Université, 38.
Ro~tolan (Hyacinthe), docteur en droit, trésorier de
ru ni versi té, 29-33.
ROL/ard (E.), 170.
Roubaud (Honoré), agrégé de
la faculté de droit, 122, 124,
125, 143.
Roubaud (Michel), docteur en
droit, primicier de l'U niversi té, ISO.
Rouillé (J.-B.), comte de Meslay, intendant de Proyence,
150.
Roux (J.-B. ), 170.
Sacrement (re fus de), 119.
Sai,nt-Chaumon, archevêque
d'Aix, 89.
Saint-Florentin (Louis Phely.
peaux, comle de), secrétaire
d 'Etat, lettres 106-112.
Saint-Girons
(Honoré
de),
agrégé à la faculté de droit
100, 1I5 ; primicier de ITniversité, 81, 96.
Saint-Just (Le P. J.-B. de),
jésuite, 158.
Saint-Marc (Honoré de), conseiller au Parlement, professeur à la facu1Lé de droit,
142.
Saint-Sauveur (Eglise métropolitaine de), chapitre, 16i,
165.
Saint-Yves, 11, 16, 20.
Sainte-Croix (de), 133.
Salla, sous-bedeau, puis bedeau, fournitures et gages, 61-65.
Samatan (N icolas-Joseph), licencié en droit, 173.
Saurin (Antoine), profess~ul'
de la faculté de droit, 90,
137 .
Saurin (Joseph-Ignace), oocteur en droit, primicier de
l'Université, 151, 160, 171.
Saurin (Pierre), 170.
Sauvaire (Charles), docteur en
droit, trésorier de l'Unjver~
sité, 17-18.
Sauvecane (Pierre de), rép:._~·Ilt
en médecine à l'Unive·~'~;jtô,
138.
Savigny (F.-C. de), 171.
Sceau (trésorier du), 112.
_
Sceaux de l'Université d ' Aix,
165. Voir Armoiries de l'Uni versi té d'Aix.
S é9 Li ira n (François de), a vocat : consultation contre les
�~..
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t;f.
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consuls, 24; requêlé de l'~ic
teur contre M. Mignard, 2'L
Séguiran (Jean-François de),
docteur e'1 droit tré5ùl'iH
de l'Université, 101.
Séminaires rl'Ai::, Il ~\ 1!3, de
Toulon, 109.
S.el, imposition, 7!1; 83, 84.
Serment prescrit pur la loi
du 22 mars 1 ;91: 1"?\ ~~1".
Serres, 110.
Siège d'Aix (offici f~rs GU), 1fl
Siéyès, peintre', 11, 15, 29, 12,
34, 39, 42, 44, 46, 47, 51, 55,
57.
Silbert, orfèvre, 45.
Silvy (Elzéar), docteur en
droit, primicier de l'Universi té, 153.
Siméon (Sextius), professeur
à la faculté de droit, 118 ;
assesseur de la ville d'Aix,
82.
Simiane (président Jean de),
93.
Stropeno (E.), 172 .
Subrogation, 95, 105 .
Surexactions, 129.
Survivance (chaires en), 106,
107, 118.
Syveton (Gabriel), 171.
Tabary (François - Etienne),
docteur en médecine, 125.
Ta!llani (Gabriel), docteur en
théologie, minime, 94.
Teissier (Jean-Joseph), professeur à la faculté de théologie, 88, 112, 172.
Temps d'étude, 90, 109, 128.
Testanière, sous-bedeau, fournitures et gages, 65.
TestimonIales, 10.
Thèses, 99 ; bachelier et licencié en droit, 173 ; bachelier en théologie, 173 ; disputes pour l'obtention d'une
chaire de droit, 168, 173 ;
de médecine, 158, 160, 163 ;
de théologie, 166 ; impression, 55, 58, 60, 64, 65, 136 ;
position, 143 ; soutenance,
91. Voir Adibert · (Jean),
Calmen (P.-J.).
Thomassin Lagarde (Mlles
de), pension, 38, 41, 48, 66.
Thomé (Jean), professeur à
la faculté de droi t, 98, 106.
Thoron (Henry), aspirant au
baccalauréat en théologie,
91.
Thoron d'Artignosc (Joseph,
de), docteur en théologie,
acteur de l'Université, 54.
Touche d'Aurons (Joseph),
docteur en droi t, trésorier
de l'Université, 54-56.
Toulouse. Voir Universités;
Toulouzan, 174.
TourQ.atoris
(Pierre - Jean),
professeur royal d'anatomie
à la faculté de médecine,
154.
Tournon (François), professeur à la faculté de théologie, 158, 173.
Tourves (prieuré de), son
union au collège d'Aix,
79, 162.
Très (Joseph de), conseQler
du Parlement, pension, 12,
29, 30.
Trésoriers
comptes, 11-65
�.
'.
','
'.
pièces justificatiyes du déchargement de compte, 1165, 144.
Université d'Aix: actif et passif, 144 ; armoiries, 160;
bourse de l'Université, 53;
confirmation par Alexandre
V, 131 ; conflits et procès
avec les Universités d'Avignon, 68, 99, 139, 144, 145,
147, et d'Orange, 99 ; correspondance, 73, 74 ; développement, 131, 132, 133,
162 ; diminution des espè.:
ces, 52, 53 ; docteurs étrangers, 129 ; érection par
Henri IV, 83, 137 ; état, 105;
évêques de Provence sollicités de lui unir des bénéfices, 133 ; finances, 107 ; f;ages et appointements, 144;
livres, 62 ; notice, 164, 174;
officiers, 94 ; ouverture et
programme des cours, 120,
121, 125, 168 ; personnel,
164 ; placets, 51 ; préséance
74, 161, 164, 166 ; rapports
avec la ville d'Aix, 120, 122126, 131-144 ; réformes, 95,
96, 148, 164, 174; règlements, 97-102, 113, 116, 117,
126, 130, 148, 162 ; statuts,
4, 5, 79, 80, 88, 94, 102, 119,
161, 171-173. Voir Délibérations, Etudiants,
Imprimeurs, Professeurs, Rentes dues par l'Université,
Saint-Sauveur.
Universilés, 119
d'Angers
101 ; d'Avignon, 68, 96, 99,
139, 144, 145, 147, 155, 161,
163 ; de Besançon, 161,
167 ; de Bordeaux, 100, i67;
de Bourgogne, 161, 167 ; de
Caen, 74, 161, 167; de
Cahors, 101 ; de Douay,
162, 167 ; de Montpellier,
88, 114-116, 130, 145. 149 ;
de Nantes, 100 ; d'Orange,
96, 99 ; d'Orléans, 90, 101.,
162, 167 ; de Paris, 100 ; ,-je
Poitiers, 74, 168 ; de Reims,
168 ; de Toulouse, 74, 100,
157 ; de Valence, 100, 101.
Urchiis (J ea~ de), notaire, 88.
Vaccances de chaires à l'Université d'Aix, 72, 73, 88)
107, 112, 114, 115, 116, 130,
154, 160, 162, 163, 167, 169)
173, 174 ; de Besançon, 161,
167 ; de Bordeaux, 167 ; de
Bourgogne, 161, 167 ; de
Caen, 161, 167 ; de Douay,
162, 167 ; de Poitiers, 168;
de Reims, 168.
Vacances de places d'agrégés
dans l'Université d'Aix, 9~,
162, 167 ; de Cahors,J(J'~ ;
d'Orléans, 162, 167 ; de Va·
lence, 101.
Valence. Voir Universitês.
Varion: cierges, 12, 17, 20, 23;
pension, 23, 28.
Ventre la Touloubre (Louis),
professeur de drJ.t i]'~ nçais à l'Université d 'Ai",
108.
Verd (Joseph), sous-bi~;je(lù :
balayage, 12, 18, 19, '!3 ; c loche, 19 ; Gonvocation ·111 {'Dllège, ' 21 ; étrennes, 1'2. l'i, _
18 ; gages, 11, 18 ; s'mli "~!'s,
�21, 23
Verdet (François - Auguste),
président du Directoire du
département des Bouchesdu-Rhône, professeur à la
faculté àe droit, 122, 123.
Viany (Jean-Claude), agrégé
de la faculté de droit, 100.
Vice-chancrlier de l'Université d'Aix, 101 , 106, 107, 148.
VidaCÏ' (Piene - Constantin),
bachelier en théologie, 173.
Villars (Honoré-Armand, duc
de), gouverneur de Provence, 83, 165.
Ville d'Aix. Voir Commune
d'Aix.
Villeneuve (de), avoc.at au
Coriseil,
ses
honoraires
dans l'affaire de rUniversité
contre les professeurs, 47,
48.
Villeneuve de Vence (Alexandre de), docteur en théologie, chanoine de Saint-Sauveur, vicaire général et offimétropolitain,
vicecial
chanceli er de l'Université
d'Aix, 107.
Vintimille (du Luc Charles
de), archevêque d 'Aix, 109.
Violons, 12, 16, 23, 26, 29, 32,
107, 112.
Voyages de députés de l'Uni- .
versité à Marseille, 41 ; à
Valence, 17.
·Wolff (Louis), 174.
�TABLE DES PLANCHES
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Plan che 1 fa çade de l'Université (Reproduction d 'une lithographie Liré e de l'ouvrage de M. Roux-Alphéran: Les rues d'Aix,
tom e 1). La seule modification apportée à celte façade depuis
1742, est la sculp ture du fronton par Ferrat en 1883.
Planche 2 Programme des cours de l'Universilé pour l'année
scolaire 1751-1752 (Reproduction d'un programme, orné d'un
frontispice aux armes de l'Université d 'Aix et de l'archevêque
de Bra11cas, qui appartient à M. Ferrier).
Planche 3 Thèse de licence en droit d'Ignace-Elzear Bourges
(Bibliothèque de l'Université).
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Planche 4 Thèse de concours po.ur une chaire de droit (Bibliothèque de l'Uni\'ersité).
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TABLE DES MATIERES
Introduction ................... :," ......................... .
PREMIÈRE
"
3
Répertoire numérique, ef pour partie inventaire des Archives de l'ancienne Université d'Aix.
PARTIE.
-
Tableau de concordance
des
anciens
numéros
et des
nouveaux
9
Répertoire numérique des registres 1 à 28................
10
Inventaire des liasses 29 à 64, 66, 68 à 79................
11
Répertoire numérique des enveloppes et lettres 80 à 96
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et des registres 65,67,97 à 110 . ...... ...... .... .........
65
Inventaire de documents, intéressant
l'Université d'Aix, qui ont été copiés dans divers
fonds.
Archives nalionales : Série H. Administrations locales et
comptabiltés diverses ...................................
79
DEUXIÈME PARTIE.
Série P Chambre des Comptes de Paris. Hommages, ter-
~
riers, échanges mémoriaux, mélanges, anciens inventaires..
82
Archives du département des Bouches-du-Rhône.
1° ci MarseiLLe:
Série B. Cour "des Comptes de Provence, Parlement de
Provence .............................................. ,...
82
Série C, Etàts de Provence. Intendance de Provence..
82
Série G. Archevêché d'Aix
88
Série L. Département des Bouches-du-Rhône. District d'Aix
120
�2° à Aix .'
Série B. Parlement de Provence. Lettres royaux. Délibê126
rations
..............................
131
lJibliothèque de l'Université à la Sorbonne................
14..1
Archives du département de Vauclllse
144
A.l'chives du dépademcnl de l'Hérault
145
Archives
~
.
communales
TROISIÈME PARTIE.
Appendice. Le
-
d'Aix
Bibliographie ........................
~' èglemenl
147
de 1712..........................
175
Index des noms et des matières ..........................
213
Table des planches
233
�· BIBLIOGRAPHIE
ALBERT AFTALION, professeur à la Faculté de droit de l'Uni·
versité de Lille, Les Fondements du socialisme, 1 vol. in-8°;
prix 12' ir., Paris, 1923, Marcel Rivière. '
D;lns l'œuvre déjà longue de notre collègue, le présent ouvrage
-- tiendra une place à part. Il n'est pas une de ces études de faits
comme il en · a publié plusieurs, reposant sur une documentatiDn qui tient du prodige tant elle est étendue et complète. Il
n'est pas non plus une étude -très poussée de théorie . comme
.ses « Trois notions de la productiYité )) ou comme le deuxième
volume de ses « Crises périodiques de surproduction )). C'esf
un jeu d'esprit d'un économiste qui, rompu à toutes les théories de l'économie politique, jonglant merveilleusement avec
elles, les applique au problème du socialisme envisagé de façon
très particulière. On ne peut nier que l'ouvrage ne soit pour
le moins pas banal. Je n'en donnerai comme preuve que ce fait
étonnant : la théorie socialiste de la lutte des classes n'est examinée à aucun moment dans cette étude sur les « Fondements
du socialisme )), et l'expression même de « lutte de classes ))
ne s'y rencontre, je crois bien, qu'une fois, tout à fait à la
fin (p. 2.95).
C'est qu'en effet le point de départ. de l'auteur est très curieux.
Selon lui il ne subsiste plus rien des théories jusqu'ici présentées par les di verses écoles socialistes ; et les théories
Marxistes en particulier, à commencer par la théorie de la
plus-value, sont entièrement effondrées et indéfendables. Son
but n'est donc pas de les étudier, mais de rechercher sur quelles
bases nouvelles le socialisme pourrait bien encore s'appuyer, ce
qui pourrait être « sa dernière ligne de défense )) : il ne s'agit
nas de savoir ce qu'est Je socialisme, puisque comme théorie il
n'existe plus, mais ce qu'il pourrait être.
Cette base nouvelle ne saurait se trouver dans l'idée de l'p.x-oloitat.ion du travailleur par les ' classes possédantes: lout commp.
la théorie de la plus-yalue, doit être rejetée toute autre théorie
reposant sur cette idée d'exploitation. L'auteur démont.rp. ----.
c'est l'objet de sa première partie - la légitimité en soi des
reyenus capitalistes. l\Iais si ces reyenus ne sont pë.S prèle-
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vés sur le produit du travail des non-possédants, ils ne sont
pas dus non plus d'ordinaire à l'action personnelle de ceux qui
en bénéficient, c'est ce que démontre la deuxième partie, où
l'on trouvera peut-être que l'auteur fait un peu excessive la
part qui revient à la nature ou aux causes sociales dans le revenu
foncier, dans l'intérêt et dans le profit. Le socialisme peut dire
que ce « surplus capitaliste )) doit être attribué à la société et
que « le non-possédant, s'il ne peut se déclarer victime d'une
exploitation, peut se plaindre de ne rien recevoir en plus du
produit de son travail, d 'être privé du bénéfice qu'il retirerait
de l'attribution à la société du E>urplus capitaliste. )) Il Y ·aurait
là une « spoliation par exclusion )), une iniquité, qui obligerait
il conclure en faveur du socialisme. Une troisième partie montre que la solution socialiste doit · tout de même être écartée.
Les dangers d'un régime socialiste pour le bien-être des honpossédants eux-mêmes, le fléch.issement qu'il entraînerait dans
la production, l'arrêt qui en résulterait dans l'épargne et dans
le progrès de la capitalisation mènent à écarter cette solution
et à rester fidèle au régime de la propriété privée, pour la
raison bien connue « qu'en paraissant ne favoriser que ceux
qui possèdent il peut aider fi accroitre fortement le bien-être
de ceux qui ne possèdent pas ». Ce qui, entre parenthèses, porterait à penser que la part des revenus capitalistes qui est due
à l'action personnelle de ceux qui en bénéficient n'est peut-être
pas aussi insignifiante que l'auteur le proclame dans sa seconde
partie. Cependant, termine l'auteur, si . l'existence de ce « surplus social )) ne mène pas à la condamnation de la société
actuelle, elle exige, comme compensation, une politique de
réformes sociales qui assure aux classes populaires le maximum
de bien-être possible.
Tel est ce livre curieux qui, dans ses deux premIeres parties
tou.! au moins, est plein d'originalité, où abondent d 'un hout
à l'autre les aperçus les plus intéressants, les idées générales
maniées avec une suprême aisance, les formules excellentes,
mais qui, malgré un talent indéniable ·et un intérêt soutenu, ne
laisse pas en fin de compte le lecteur pleinement satisfait. Car,
enfin, l'auteur n'exagère-t-il pas un peu et les théories présentées jusqu'ici par les divers systèmes socialistes sont-elles vraiment si bien mortes qu'il ne vaille ·plus la peine de s'en oc.c uper.
Si cela peut être admis à la · rigueur pour celles des théories
socialistes que j'appellerai les théories « statiques )) (plus-value,
salaire) , est-ce exact pour les théories « dynamiques )) sur 1;;1
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concentration de la production et sur la lutte 'des classes ?
Au fait de la concentration de la production, par exemple,
qui est bien le fait essentiel à examiner, quand on veut se
faire une opinion sur les doctrines socialistes, l'auteur ne consacre que quelques ligIles (p. 242, p. 248-249), et l'on peut trouver que ; c'est peu.
Mais à cette obseI"vation l'auteur répondrait sans doute qu'il
n'a pas voulu s'occuper des théories dynamiques du 'socialisme
et on serait obligé de reconnaître que c'était bien son droit.
Tout se bornerait àlors à regretter qu'il n'ait pas pris soin de
le dire clairement et qu 'il n'ail pas aussi adopté pour ce nel
ouvrage un titre un peu moins général.
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SAUVAIRE-JOVRDAN,
EDOUARD BERTH. Les çl erniers aspe cts du socialisme, édition
revue et augmentée des « Nouveaux aspects du socialisme »:
1 vol. in-16, prix 4 fr., Paris, 1923, Marcel Rivière . .
M. E. B. réédite la brochure' dans laquelle, en 1908, il ayait
exposé les caractères et la portée de cette forme de socialisme,
alors nouvelle, appe!ée le « Syndicaiis'm e révolutionnaire » qui
avait trouvé dans M. G. Sorel son théoricien et dans la C. G. T .
ancienne manière ses hommes d 'action. On pourrait croire que
le bel enthousiasme qui l'anima.it alors . pour cette forme du
socialisme se soit trouvé refroidi par les faits qui se sont produits dans ces dernières années : les dirigeants de la C. G. T.
se sont depuis longtemps assagis et ont passé au cc Réformisme » ; la doctrine de la 'grève révolutionnaire, gymnastique
de révolte et instrument" de révolution sociale,
fini par lasser
les ouvriers qui en étaient les victimes et a perdu tout ' crédit
dans les masses. Eh bien non, ~~. E. B. a gardé son enthousiasme, il reste fidèle à s~ foi ancienne et c'est le Bolchevismé
russe qui est cause de ce miracle. Le principal intérêt de cette
réédition réside justement dans une longue préface de 33 pages,
intitulée « !lol~hevis'me et syndicalisme » où l'auteur prétend
que le Bolchevisme est ' le triomphe du Syndicalisme Tevorutton~
naire.
Soit' dit sans aucun parti pris la prétention paraît vratment
un peu forte, et la chose vaut la peine qu'on P,'y arrête.
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Le syndicalisme révolutionnaire qu 'est·ce que c'e st? « Cela
veut dire essentiellement que -les ouvriers, les producteurs, ::suns
alliage de . marchands, d'intellectuels et de politiciens ... se proposent, res/ant entre soi (c'est l'auteur qui souligne), de fuire
du syndicat non seulemel!t l'.organe e sentiel de lu lutte de
classes, mais le futur organe de la société productrice, celui
dans lequel doivent se -résorber tous les organes artificiels et
superfétatoires de "la centralisation étatique )) (p. 10 en note).
Par le syndicali sme révolutionnaire, nous dit-on encore, « l'unité
. est réalisée dans la liberté, et la classe ouvrière ne forme plus
qu'une tête et un cœur; la masse ... est vraiment autonome: plus
de hiérarchie, par conséquent, plus de politique et -plus d'Etat!
On ne se trouve plus en présence d 'un Parti, sorte de petit
Etat, où une soi-disant élite confisque la liberté des masses et
emboîte Leur activité dans des cadres tout faits,·... mais en présence d'ulle classe. .. d'une collectivité spirituelle, pleinement
autonome, se donnant à elle-même sa loi, sans aliéner sa puissance entre les mains d'aucun chef, d'aucun état-maior, d'aucune faction, ep. un mot d'aucun Etat )) (p . 69).
Vraiment est-ce là ce qu 'a fait le Bolchevisme? Qu'au moment
de la Révolution d'octobre 1917 les Bolchevistes " se soient présentés comme partisans de ces idées, c'est possible. Qu'ils aient
même, tout de suite après la Révolution, essayé de les mettre
en pratique : cela est vrai, et ce fut la « période du contrôle
ouvrier )) ; mais cette application a été courle, elle n'a duré que
six mois, elle a pris fin parce qu'elle avait mené à un êpouvantable gâchis et elle a · cédé, la place à une politique qui en
est. l'exacte contre-partie. Quand on s·ait ent.re les mains de
quels gens, 'qui .ne sont certes pas des ouvriers, le. régime bolcheviste a mis cette prétendue dictature du prolétariat ; quand
pn sait à quel système de bureaucratie centralisée il a soumis
la production . et les échanges ; quand on sait la place absolumeri't nulle et en tout cas moins grande que dans nos pays
capitalistes, le "syndicali sme occupe ' dans la vie sociale de la
Russie actuelle ; quand on voit lés efforts, d'ailleurs vains, par
lesquels en dehors de la Russie, chez nous par exempte, les
Bolchevistes essaient de se subordoriner le peu qui subsiste ·de
vie syndicale, on se demande si l'on ne rêve pâs _"e n lisant la:
bro~hure de M. E. B. ou si par hasard il ne se moquerait pas
un peu de ses lecteurs.
M. E. B. aura beau dire, les faits sont les faits et il-S ne
peuvent être escamotés, surtout quand ils sont de cette taille.
�Le Boclhevismè russe est, en tant que système socialiste, à l'antipode des doctrines du socialisme révolutionnaire-. Il n'est pas
autre chose qu'une forme de ce socialisme politique et étatiste,
(lui prêche la « . conquête des pouvoirs publics )1, que M. E. B.
a en horreur et que sous -le nom de Guesdisme il attaque H.\ cc
. tant de virulence. S'il veut rester fidèle aux doctrines du syn"
dicalisme révolutionnaire sa vraie place devrai t être à côté des
syndicalistes qui s'efforcent de lutter contre la résurroction sous le nom de Bolchevisme de cette vieille forme de socialisme. La brochure remaniée· de M. E. B . . donne un exemple
étonnant dè la force avec laquelle un parti-pris peut aveugler
un homme.
Après cela on peut se c..ontenter de sourire des pages dans
lesquelles l'auteur fait l'éloge de l'Allemagne, cette Allemagne
qui ... cette Allemagne que ... , sans y ajouter la moindre contrepartie ; des passages où est affirmée la nécessi lé de « déchirer
cette charte ignominieuse » qu'est le traité de Versailles (p. 29) ;
de ceux où est souhaitée « la conjonction germano-russe », dont'
les effets doivent être miraculeux pour le socialisme et pour
l'humanité (pp. 23 et ss).
...:.
F. SAUVAIRE-JOURDAN.
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AUG. AR~AUNÉ, membre de rInstitut, La Monnaie, le crédit et
le change. 1. La circulation, ses instruments, son mécanisme:'
6e édition, refondue et mise au courant. 1 vol. in-8°, prix, 15 fr.,
Paris, 1921, Alcan.
L'ouvrage de M. A. sur la monnaie est depuis longtemps
classique. Les lecteurs se réjouiront qu'il ait pu en commencer
une nouvelle édition revue et mise au couranL,. Elle était rendue nécessaire par les faits nouveaux d'une extrême gravi·t é qui
se sont produits dans ces dernières années. Il suffira pour faire
comprendre l'intérêt que présente ce premier volume de signaler que la plus grande partie (chap. 5, 6, 7) est consacrée au
problèm.e du change. Pour cette question qui domine lldre vie
économique actll('lle, p01lr d'autres questions aussi (les métaux précieux dans leur rôle de monnaie, les mOnn[,i2S fiduciaires), ce premier volumë constitue un guide sûr d c-ommode.
On y trouve, à côté ·d'une documentation suffisamment C( rr;r~Jète,
un exposé très clair des principes économiques qui ·f'ermtLtent
dé se débrouiller dans la complexité des faits.
F. SAUVAIRE-JOURDAN.
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LORULOT A:-'DRÉ, Crime et Société, librairie Sto~k, D~lamaiQ,
Boutel1eau et Cie, éditeurs, Paris.
Chaque Jour davantage se manifeste l'importance de la criminalité des causes soclaies et comme contre-partie apparaît plus
pre~sante la nécessité de supprimer ou d 'att,é nuer les « facteurs
crimin,ogèncs ».
C'est cette idée <w'a voulu développer et surtout vulgariser
M. Lorulot. Il a résumé dans son livre et mis à la portée de
tous le contenu des ouvrages techniques qui ont; dans les dernières années du XIXe sjècle et au début du ,xxe , établi le rèoie
considérable de la prévention, complément indispensabl~ de la
répression.
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Dans une première partie M. , Lorulot étudie le criminel :ilJ
point de vue psycho-physique. II le montre fatalement poussé
au crime, exposant dans ses lignes essentielles la thèse déter~
ministe, critiquant la notion de , responsabilité classique" sans
accepter toutefois les exagérations de l'école anthropologique
contre laquelle il dresse un sévère réquisitoire.
II peut ainsi dans u'n e deuxième partie, complément de la précédente insister sur les conditions étiologiques du crime : d'abord, les factellrs économiques et sociaux comme la satisfaction des besoins organiques, l'organisation défectueuse du travail et la profession, l'influence de la guerre et de l'éducation
familiale, du luxe et des spectacles, de l'alcoolisme, etc... ;
ensuite les facteurs politiques ei philosophiques, par exemple
la relation des doctrines sur la propriété et les attentats contre
les biens, sur l'inégalité sociale et le droit , du crime et au
délit... ; ' enfin les causes sociales, de la dégénérescence et de
la folie: alcoolisme, avarie, surmenage et leurs effets sur la
descendance dG~ ~ victimes ...
Ainsi les c,aQses de la délinquance sont d'origine sociale ; il
ne faut donc pas désespérer de l'action des hommes. Elle peut
les supprimer ou les atténuer. Il y a une « thérapeuthique du
crime que M. Lorulot nous décrit dans la troisième partie de
son livre. Il fait précéder cette analyse d 'une critique de la
peine, aujourd'hui encore l'arme principale contre le crime et
pourtant bien insuffisante à raison du déterminisme des actions
humaines, bien dangereuse, à raison ' de la contagion: Il faut
plutt}t s'attaquer aux facteurs criminogènes. ·
Tel est le plan de cet « essai de criminologie sociale 'D. La
lecture en est agréable ; les développements abstraits sont · heureusement éclairés par le récit d'affaires criminelles bien choi-
�sies. Quant au fond si l'on peut parfois relever une tendance à
l'exagération de certains fait.s (tels l'autoritarisme de l'éducation, ou la fatalité au crime ... ) il faut rendre hommage à · la
richesse de la documentation, à la sincérité des opinions, à l'optimisme et à la foi de l'auteur.
Ce sont toutes ces qualités que, d'une façon très originale,
c'est·à-dire en exposant leurs propres conceptions sur le sujet,
M. le docteur Legrain, médecin en chef des asiles d'aliénés du
département de la Seine; M. le docteur Dubois, professeur de
physiologie générale et comparée à l'Université de Lyon, ont
mises en relief très heureusement le premier dans une préface,
le second dans une lettre d'introduction.; ~ M. L,-L.
L'Empire Britannique : Etude de Géographie coloniale, par
Al:BERT DEMANGEON, professeur de Géographie à la Sorbonne.
Un vol. in-lB (librairie Armand Colin, 103, boulevard SaintMichel, Paris), broché, 7 fr.
L'Empire Britannique est l'une des constructions politiques
les plus originales et les plus étonnantes de l'histoire. Comment
s'est-il formé ? Comment se maintient-il ? Comment vit-il ?
Autant de problèmes qui passionnent tout esprit qui réfléchit.
On est étonné de la disproportion qui existe entre la petitesse
de la métropole et l'énormité de l'Empire. Pour expliquer ce
contraste, il faut savoir par quel jeu de forces profondes l'édiHcc
s'est élevé : poussée de l'esprit commercial qui semble être le
trait propre du génie britannique ; émigration de larges cxe,é~
dents de population vers les pays neufs ; accaparement des
routes maritimes dont la domination est la condition même des
relations universelles.
Non moins étonnante est l'empreinte marquée par ce petit
peuple anglo-saxon sur les pays d'outremer qu'il occupe. Ses
procédés de colonisation, ses formes de civilisation lui appartiennent en propre. Aucun autre n'a plus méthodiquement appliqué à l'exploitation de ses colonies la puissance des moyens
de transport et des arts de l'ingénieur, la force créatrice des
capitaux, les découvertes de la science. Aucun autre n'a créé
des types d'entrepôt commerc.ial et de régime foncier plus originaux et mieux adantés à ses besoins d'expansion et à ses
goûts sédentaires. Aucun autre n'a davantaQ'e vulgarisé les habitudes de sa vie matérielle, ' les tendances de sa vie sociale, les
formes de sa vie politique.
)
�Et cependant personne ne peut éluder le problème de savoir
'si cet édifice est solide. Forme-t-il réellement une unité politique ? Fo~tne-t-il une unité économique ? Contient-il des forces d'union, des forces de dissociation ? Que faut-il penser des
tendances nationales des Dominions et surtout du développement. des nationalités dans de grands pays indigènes comme
l'Inde? Telles sont l~s que tions Sl,lr lesquelles ce livre apporte
matière à réflexion.
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LAURENT DECHESNE. Economie industrielle et sociale, à l'usage
des commerçants, des industriels, des facuUés, des écoles commerciales ou polytechniques. 3e édit., Paris, librairie de la
Société du Recueil Sirey.
. Le sous-titre de cet ouvrage dit clairement son but : vulgariser les notions essentielles d'économie industrielle et d'économie
sociale. Tel est l'objet de l'auteur, professeur à l'école des Hautes Etudes, à l'Institut Polytechnique et à l'Ecole Industrielle
de Liége. Le . programme esquissé dans la préface : « partir du
connu, du , concret, du particulier, pour passer ensuite à l'inconnu, à l'abstrait et au général » paraît irréprochable ; sa réalisation laisse quelque peu à désirer, ainsi le livre s'ouvre sur
un premier chapitré abstrait : « l'Economie politique » ; ainsi
encore trop de définitions, sont prises au départ, au lieu d'être
présentées comme conclusion de l'examen des faits. Par contre
quelques graphiques heureux apportent une illustration comJllode des points important.s. Il note que l'œuvre de vulgarisation est difficile. La bibliographie de l'auteur paraît retarder
de multiples points ; elle' indique aussi des ouvrages trop scientifiques pour des débutants. - B. R.
"
CH. GIDE. Cours sur la coopération au collège de France.
Paris, Association pour l'enseignement de la coopération, rue
Charlet, 35. Tome III, chaque série, 5 fr. 90.
Sous les auspices de l'Association pour l'enseignement de la
coopération, M. Charles Gide publie en une double série d'élégantes petites brochures son cours sur la coopération au collège de France (1921-1922).
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La premlere série porte sur le délicat, et actuel problème des
prix: la notion de juste prix, les nombres indices, le mouvement
des prix, l'intervention des Pouvoirs Publics sur les prix, le contrôle des prix, par les organisations privées, le rôle des Coopératives de consommation pour l'établiss~lllelit de juste prix :
on voit, par l'intitulé même des cours, l'intérêt et la variété
des' questions étudiées.
La deuxième série est consacrée à Fourrier, précurseur de la
coopération et précise dans quelle mesure la coopération se
rattache au Fourriérisme .
Il est superflu de faire l'éloge de cette publication où l'on
retrouve les qualités si connues du professeur, la clarté, l'élégance et surtout le sentiment de la vie.
La forme même sous laquelle ces cours sont publiés en permettra une intéressante vulgarisation ; nos étudiants auront
plaisir et profit à étudier à fond ces petites brochures qui attestent l'incontestable succès d'un enseignement nouveau et inti-·
niment précieux. - B. R.
Précis d'Economie Politique, par PAVI. LEROY-BEAULlEU. Nou·
velle édition, revue par André Liesse. Paris, Delagrave, 1922.
Les livres vieillissent vite, surtout en écbnoUlw politique ; le
Précis de Paul Leroy-Beaulieu, dont la dernière édition - la '
13 e - datait de 1910, n'était .certes plus au point, malgré des
tirages successifs sans remaniement qui l'avaient mené jusqu'à
la 1g e édition. Une mise à jour s'imposait. M. André Liesse, successeur de Paul Leroy-Beaulieu à la direction de l'Ecunomiste
cesseur de Paul Leroy-Beaulieu à la _direction de l'Economiste
Français et lipéral convaincu, a entrepris de la donner au public.
Il nous dit d'ailleurs dans son avertissement · pour la 20e édition : « Nous ne faisons, dans la présente édition, que les retouches relatives aux plus importants événements économiques
et financiers qu'a fait naître la guerre sans précédent de 19141918 ». Mais il y a l'avant-guerre (1910-1914) et l'après-guerre
(1918-1923) qui comptent bien tout de même. On peut regretter
que le respect pour l'œuvre de l'auteur ait diminué de façon
excessive peut-être de la part' de son continuateur les adjonctions nécessaires, aùssi bien s'allit-il moins d'éhldier les faits
que « d'établir une nouvelle confirmation des principes que con ..
tient ce livre ». - B. R.
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A. GIRAULT. Principes de colonisation el de législation coloniale ; }re et 2e partIes : Les colonies françaises depuis 1815,
4e édition, revue et augmentée, 2 vol. Paris, 1923, librairie de
la Société de Recueil Sirey.
Les deux derniers volumes de la nouvelle édition de Girault,
Principes de colonisation et de législation coloniale, déjà signalés dans cette Revue (I), viennent de paraître. Sans reproduire
ici les modifications d 'ordre général déjà indiquées, il suffira
d'envisager ces volumes en eux-mêmes. L'un est principalement
consacré à la mise en valeur économique à tout ce qui touche
à l'entreprise coloniale. On sait que, depuis la guerre, la mise
en valeur des colonies françaises est plus que jamais à l'ordre
du jour ; mais encore, avant de faire du nouveau, faut-il savoir
exactement ce qui existe. A ce point de vue, le premier volume
apportera une mine précieuse de renseignements. L'autre volume concerne l'organisation générale de nos possessions. Divers
appendices sur la population des colonies françaises en 1921, des
corrections et additions se référant aux autres parties de l'ouvrage mettent la documentation à jour jusqu'au 1er avril 1923.
Grâce à cette mise au point, l'œuvre de M. Girault ainsi rajeunie reste un instrument de travail infiniment précieux pour tous
ceux qùi ont à enseigner, à apprendre ou à vivre l'Econoinie
et la Législation coloniales.
E. .MARTIN- SAINT-LÉON. Histoire des corporations de métiers
depuis leur origine jusqu'à. leur suppression en 1791, suivie
d'une étude sur l'évolution de l'idée corporative de 1791 à nos
jc;mrs et sur le mouvement syndical contemporain ; 3e édition,
Paris, Alcan, 1923. 30 frs.
L'ouvrage de M. Martin Saint-Léon a paru en 1897 ; une
deuxième édition fut publiée en 1909 ; celle-ci est la troisième,
mis~ au courant et augmentée. C'est la condition, parfois lourde, des auteurs qui ont produit une œuvre que de devoir maintenir leur travail au courant ; cette mise au point se traduit
d'ordinaire par une augmentation du nombre de pages et le
présent volume en compte 876. C'est dire, d'un mot, l'importance,
pour notre bibliographie française, d'une semblable étude.
Elle comprend, au surplus, comme l'indique le titre reproduit ci-deuus, deux parties : les corporations avant 1791, l~idée
i
Cf. Allllales, nouvelle série n' 8, p. 87,1921.
�corporative de 1791 à nos jours. La partie proprement historique a été tenue au courant de tous les travaux d'histoire éco1.1Omique parus depuis 1909, spécialement des études consacrées
.aux métiérs des diverses villes de province.
La seconde partie, l'étude du mouvement syndical moderne,
a été autrement modifiée ; .c'est, d'une part, ' ici encore la
mise à jour de l'histoire du XIX e siècle et du Xxe jusqu'en 1909
qu'il a fallu enrichir des précisions apportées par de nouveaux
chercheurs ; mais c'est surtout l'histoire du mouvement syndical depuis 1909, entièrement neuve, qu'il a fallu écrire et cetté
partie représente plus de trois cents pages. Que de faits nouveaux et importants depuis 1909 : la politique de la C. G. T.
d'avant-guerre, la guerre mondiale, le bolchevisme et surtout la
scission du syndicalisme français en deux écoles que dirigent
aujourd'h.u i l'ancienne C. G. T. et la C. G. T. extrémiste et
com~uniste. Un autre fait important est la naissance d'un syndicalisme catholique et l'auteur ne pouvait naturellement se dispenser de lui consacrer les développements nécessaires, son
dernier chapitre sur l'avenir des institutions corporatives réserve
même une place imporL.anle à ce récent mouvement.
On le voit par cette brève analyse, cette troisième édition est
en réalité, pour partie tout au moins, un ouvrage entièrement
nouveau. L'éloge de M. Marlin-Saint-Léon comme spécialiste
des questions syndicales n'est plus à faire ; c'est une bonne
fortune pour le lecteur que ,de le prendre comme guide dans
le dédale parfois très compliqué du mouvement contemporain.
Remercions-le de sa belle étude et avec lui croyons à l'avenir
de l'idée corporative. - B. R.
Indicateur de la Ville d'Aix, ' 1923. Imprimerie Makaire, Aix ;
2 fr. 50.
S'il est "'p ermis de signaler ici cet indicateur de la ville d'Aix,
c'est pour montrer comment, du point de vue économique, Arx
-est une ville de petit commercé et de petite industrie : la liste
des professions est, à cet égard, des plus suggestives. J'ajoute
qu'au point de vue touristique ce livre est appelé à rendre des
services. A ce double titre il était à mentionner dans cette revue
bibliographique qui ne veut point négliger les publications de
caractère régionaliste.
B. R.
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FRANCIS VINCE~T. Saint François de Sales, Directeur d'Ames.
L 'éducation de la volonté. 1 vol. Paris, 1923, Beauchesne, 15 fr.
Le compte rendu d 'un ouvrage de philosophie religieuse surprendra peut-être les lecteurs dans cette revue d'ordinaire
exclusivement consacrée aux questions jurIdiques et économiques. Cependant l'ouvrage de M. Francis Vincent, professeur
aux Facultés Catho~iques de l'Ouest, mérite d 'être ' ici signalé
à un double titre :
D'abord, comme spécimen d'une étude critique vivante et prenante, il doit servir, au besoin, de modèle à nos étudiants. La
connaissance parfaite du sujet qu 'il révèle, l'analyse psychologique merveilleusement fouillée à la française des idées de l'auteur favori y la présentation remarquablement claire de problèmes complexes et délicats, tout concourt à recommander cette
thèse de doctorat ès lettres à l'attention des lecteurs.
Ensuite, du point de veue pédagogique, l'ouvrage de M. F.
Vincent et les méthodes de Saint François de Sales ne sauraient
nous laisser indifférents : le livre n 'a-t-il pas, comme sous-titre,
cette mention rigoureusement exacte : l'éducation de la volonté?
Il faut, à cet égard, lire les pages plus spécialement consacrées
à la méthode Salésienne qui paraît pouvoir être transporté e
dans bien des domaines, notamment dans celui des relations
de professeurs à élèves. A ce double titre, l'œuvre de M. François Vincent nous paraît présenter une incontestable valeur. La
méthode et la doctrine de Saint, François de Sales, tout ' en
étant universelles et humaines, sont aussi spécifiquement hançaises. En dehors de toute question confessionnelle, tous nos
contemporains, ' pourvu qu'ils aient une véritable liberté de penser, auront profit à lire et à méditer ces pages d'un grand psychologue qui, selon l'expression de Mme de Chantal, « se tient
dans le train commun ». - B. R.
MAX TURMANN. Problèmes Sociaux dll Travail induslriel. ,1 vv1. ,.
Paris, LecolTre, 1921 ; 7 fr.
M. Turmann, professeur à l'Université de FriboliJ'g-, r{>\JBit
sous ce titre une' série d'études déjà, pour la :~tupart, r!ubliée~
soit dans le Correspondant soit dans la Revlle E( '.itl17i!qllc
internationale. Il y joint une importante étude ~ur ::1 pari icipation du travail à la gestion des eI)treprises. ' l....':~Il"emble fl1rme
�une revue de quelques-uns des prohlèmes contemporains les
plus discutés et les plus actuels. L'éloge de M. Turmann, e( lL1ITle
spécialiste des questions sociales n'est plus à iaire d L'liS connaissent sa documentation très complète, son style tIès prenant, sa parfait.e bonne foi, sa lumineuse .;hrté. Souhaitons q1! C
le vœu de l'auteur soit exaucé. Puisse ce livre "ontribuer HU
progrès social, qui, malgré bien des soubressil.ilts périlleux, suivis de fréquents arrêts, est néanmoins en yoie de s·accpmrlir .
A ce ' progrès la guerre n'aura pas été étraugôre ; il dépend
de tous les hommes de bonne volonté que la pnix Ile lui sui t
pas contraire. Pour M. Turmann, les questions morales dominent les problèmes sociaux contemporains : ee ~. oint de 'vue
donne une incontestable unité à ces études épar3'~s. _. B. IL
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TOTOMIANTZ. Histoire des doclrin.es écon.omiques cl sociales,
avec préface de Ch. Rist. 1 vol., Paris, Giard, 1922 ; 10 fr.
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M. Totomiantz est ancien professeur à l'Université de Moscou ; il est actuellement professeur à l'Université de Prague. ' Ce
petit volume est sans doute un écho de son enseignement d'hier
et d'aujourd'hui : Il , donne -une assez grande place à l'Ecole
Coopérative à laquelle il se rattache et aux précurseurs de cette
Ecole, Fournier et Owen. Encore que la synthèse des doctrines
et leur présentation en grandes lignes soient délicates et difficiles, ce livre, partie de notre bibliographie française, est appelé
comme livre de vulgarisation à rendre quelques services en
France. On peut regretter que, dans ces leçons rédigées originairement par un Busse pour des Russes, il ne soit cité aucun
économiste Russe : c'est un hommage reconnaissant rendu à
l'Occident qui a de fait exercé une grande influence sur la JeuRe
Russie. ~ B. R.
Dr G. DEQUIDT. Le Statut des Familles nombreuses, avec préface de M. J.-L. Breton. 1 vol. Paris, Dunod, 1923 ; 4 fr.
« Rappeler ce qui a
ses, c'est tout d'abord
déjà tentés, c'est aussi,
souligner ce qui reste
été fait en faveur des familles n~~?r~u
rendre un hommage mérité aux" efforLs
par comparaison avec l'idéal poursuivI
à faire. » Ainsi s'exprime l'auteu~ dans.
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son introduction : il a ainsi fixé l'utilté de son intéressant ouvrage : il sera un guide pour les familles nombreuses et pour
leurs conseillers, il sera aussi la base d'un programme d'action
dans la campagne actuelle pour la repopulation de la Fr;mce.
Ecrit en une langue simple et claire, émaillé de formules et
de renseignements précis, ce précieux petit volume comble une
lacune de notre bibliographie française cependant si riche sur
ce problème de population.
Ce livre permet d'espérer que les solutions partielles obtenues
ne sont qu'un commencement et que bientôt, espérons-le, les
pouvoirs publics feront, en France, l'effort nécessaire vers la
solution d'un problème qui est, au sens strict du mot, un problème vital. - B. R.
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ACH. VIALLATTE. L'Impérialisme économique cl les relations
internationales pendard le dernier demi-siècle (1870-1920), 1 vol.,
Paris, Librairie Colin ; 8 fr.
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Ce livre n'est pas seulement une étude de l'impérialisme économique qui s'est développé pendant le dernier quart du XIX e siècle et aux premières années du xxe • Encore que l'exposé de ce
mouvement dans les divers pays absorbe le plus grand nombre de pages de ce.petit volume, la conclusion intïiulée « Impérialisme ou internationalisme économique » pose le fait de la
solidarité économique internalionale - ce que tl 'aute'ur appelle
Internationalisme économique, et étudie ses chances de succès.
«"-Ce fait capital de la vie économique contemporaine n'a eu
cependant jusqu'ici, écrit M. Viallatte, qu'une faible influence
sur la politique internationale ». Sans doute, mais déjà s'élabore une véritable vie économique internatïonale appelée, semhle-t-il, à se développer. Il y a tout intérêt à accentuer cette
organisation internationale nouvelle et à renoncer à l'Impérialisme économique. C'est, au fond, l'avis de l'auteur qui n'insisle pas assez, à notre sens, sur c.es perspectives nécessaires.
B. R.
G.
VISSERING.
Problèmes inlernalionaux économiques el finan-
ciers. 1. vol., Paris, _ Giard, 1920 ; 5 fr .
. Rares sont dans notre littérature économique Française les
OllYrages traitant de la vie économique internationale. Celui-ci
qui est de M. G. Vissering, président de la Banque néerlan-
�claise, est l\:euvre d'un financier justement preoccupé de ce
point 'de ·vue. La place nous manque pour entreprendre ici l'exposé et la discussion des opinions particulières de l'auteur. Il
suffira de noter la conclusion de ces quelques pages:
une coopération internationale est aujourd'hui indispensable. Il
y a malheureusement loin de la coupe aux lèvres, et, si en
théorie la proposition ne fait pas de doute, en pratique la réalisation de cette coopération semble présenter, de nos jours, les'
plus sérieuses difficultés. - B. R.
THALLER. Traité élémentaire de Droit Commercial. 6e édition,
revue et mise à jour par J. Percerou. 1 vol., Paris, Rousseau,
1922 ; 35 fr.
Les livres vieillissent vite, surtout en droit commercial ; le
remarquable traité élémentaire de M. Thaller, dont la dernière
édition remontait à 1916, n'était plus au point ; il eût été dommage de priver nos étudiants d'un aussi précieux instrument de
travaiL M. Percerou, qui avait déjà collaboré à l'édition précédente, s'est chargé de mettre au point celle-ci pour les sept
années' 1914-1922 et de continuer le maître disparu toujours
regretté. Tout en conservant le plan primitif de l'ouvrage, 1\1.
Percerou
dû mettre le livre, au courant 'des nombreuses lois
nouyelles et des décisions de jurisprudence. Grâce à ces importantes additions, ce manuel, qui est devenu un ouvrage i~por- .
tant 'de plus de douze cents pages, continuera le cours de sa
brillante carrière : il retrouvera, auprès du public nombreux '
qui :l 'apprécie, le succès des précédentes éditions. Les lois fiscales du commerce ont été analysées, un grand nombre de décisions de guerre particulièrement importantes ont ' été commentées. Le livre, tout en restant un livre d'enseignement, rendra
d'utiles services aux nombreux praticiens du Droit Commercial. ~ B. R.
a
PAUL PETIT. Les Induslries de l'Alimentation. 1 voL, Paris,
Payot, 1919 ; 4 fr. 50.
Dans la réorganisation de l'après-guerre, il importait de dres- ser le bilan de nos principales industries françaises d'alimentation, pain, sucre, boi~sons, huiles et graisses, conserves. « l'\üus
�avons voulu, dit M. Paul Petit, essayer de faÎre connuître le~
princi pales de nos industries de l'alimentation, leurs matip,ri~s
premières, leurs procédés de travail, leurs importations et leurs
exportations, leur importance pour la richesse du pays ; enfin
nous avons cherc.hé à montrer leurs perspectives d'avenir et les
moyens de favoriser leur développement. » Les conclusions de
cet ouvrage sont à juste raison très optimistes : le développe.ment de fa technique, l'appoint des colonies favorisent et accentuent la vocation agricole de la France. - B. R.
"
JULIEN FONTÈGNE. Manualisme et Education. Préface de M. E.
Labbé. Paris, 1923, Librairie de l'Enseignement technique·. Léon
EyrolIes, édit. ; 20 fr.
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Cette intéressante étude amorce une véritable campagne pour
l'adoption du travail manuel dans l'éducation française d'aujourd'hui.
« Le Manualisme, dit l'auteur dans sa conclusion, s'oppose
à l'intellectualisme étroit qui fait passer le mot avant l'action,
qui loue à outrance la valeur du savoir livresque. »
Marquer, d'une part, les nombreux avantages du travail manuel au point de vue de l'éducation ; résumer d'autre part, ce
qui a été tenté jusqu'à ce jour en France ou à l'étranger, telle
est la division du volume.
Mais ce qui est encore et de beaucoup le plus captivant, c'est
la foi raisônnée de l'apôtre pour son idée. M. Fontègne qui dirige, comme chacun sait, le service régional d'orientation professionnelle d'Alsace et de Lorraine, n'en est plus à compter
les succès.
Souhaitons à son idée le triomphe qu'elle mérite. - B. R.
H.
HAUSER.
Propos d'un ignorant sur l'Economie
National~.
1 vol., Paris, Nathan, 1922 ; 5 fr.
Les livres de vulgarisation en économie politique sont rares;
aussi sera-t-il permis de signaler ici une tentative intéressante
due à M. Hauser, 'professeur à la Sorbonne et au conservatoire ·
des Arts et Métiers, correspondant de l'Institut. Ce livre e~t un
recueil de courts articles parus en 1918, 1919 et 1920 dans le
Journal des Instituleurs el Institutrices. A ce point de vue, il
�date déjà et ne prétend point nous donner une documentation
à jour ; le véritable intérêt réside dans 'l'effort souvent heureux
de l'auteur pour mettre à la portée de tous des cfuestio~s difficiles. Dans sa préface, l'auteur affirme : « Notre conviction
d'historien est qu'il n'y a pas, au sens propre, de doctrines
mais seulement des efforts pour s'adapter aux eonditions étonnantes de la réalité. » Cette assertion qui serait, à mon sens,
très discutable limite l'expérience de vulgarisation : ce sont
surtout des faits, jamais des qoctrines, que l'auteur a voulu
mettre à la portée de tous. Nous regrettons que son talent ne
lui ait pas fait tenter aussi de vulgariser des idées et des doctrines. - B. R.
.
COMITÉ
CENTRAL DES ARMATEURS DE FRANCE. Supplément au
Recueil des lois et règlements concernant la Marine marchande
française ; textes des actes parus en 1921 et 1922. Paris, imp.
Chaix ; 20 fr.
Lès Annales .ont jadis signalé, lors de sa . publication, le très
remarquable recueil des lois et règlements concernant la Marine
marchande française. Mais les jours passent vite et le volume
parfait hier n'est déjà plus au point demain. Il importait donc
de donner au Recueil un supplément. Celui-ci contient tous les
actes édictés du 1er janvier 1921 aM 31 décembre 1922. Une double table ehronologique et analytique facilite les recherches. Il
faut, une fois de plus, remercier le Comité des Armateurs de
France du tfès précieux concours qu'il donne à tous ceux qui
ont à s'occuper de la législation relative à la Marine marchande, par cette remarquable et utile publication. - B. R.
H. BOURGIN. Les Syst.èmes · Socialistes. 1 vol., Paris, Doin.
1923 ; 14 fr.
L'histoire des doctrines économiques s'enrichit avec le livre
de M Bourgin d'une précieuse contribution : le Socialisme dont
tant de gens parlent avec imprécision et incompétence constitue un ensemble doctrinal important que l'auteur s'efforce de
présenter au public en étudiant successivement les origines et
les antécédents du système socialiste, les systèmes soeialistes de1789 à 1848, le Marxisme et l'unification socialiste, la décomposi-
�tion actuelle du Socialisme. De courts chapitres, je dirai presque de trop courts chapitres, s'efforcent de diviser et de subdiviser pour donner, dans le monde confus et complexe des
idées ramifiées, des éléments simples qui soient clairs. La documentation mise à la portée des lecteurs par une bibliographie
abondante est sérieuse, un index des personnes et des matières
fait du livre un instrument de travail des plus commodes. Quant
à l'avenir, M. B. 8e tient sur une prudente réserve : « Sur
les ruines accumulées dans ce domaine comme dans ceux de
l'éco'nomie ou de la. politique universelle, les séparations.ne
s'élèvent pas encore. L'historien, le critique doit comprendre
cette sorte de retour à. un chaos indifférencié d'où sortiront,
si la pensée humaine ne s'arrête pas, socialistes ou non, de nouvelles doctrines de vie Xl. C'est dire élégamment que l'avenir
des systèmes socialistes est des plus incertains. Cette critique
en vaut une autre et correspond assez exactement à l'esprit
actuel des doctrines. - B. R.
R. WORMS. La Sociologie, sa nature, son contenll, ses allachcs. 1 vol., Paris, Giard, 1921 ; 5 fr.
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C'est un petit livre très suggestif que celui qu'a publié M.
R. Worms dans la bibliothèque sociologique internationale.
Qu'est-ce que la Sociologie ? Quels sont, à l'heure actuelle,
les règles ou les lois naturelles acquises ? Quels sont enfin les
rapports de la Sociologie avec les sciences voisines? Telle est la
triple série des problèmes élégamment exposés par l'auteur.
Dans l'ensemble, la Sociologie se fait très accueillante et très
simple: c'est pour elle le vrai moyen de triompher des obstacles
et de se donner la place importante à laquelle elle a droit dans '
la voie des sciences.
NEL
ARIÈS.
L'Economie Politique et la Doctrine catholique.
Préface et conclusions de G. Valois. 1 vol., Paris, Nouvelle
librairie Nationale ; 10 fr.
Ce livre est quelque peu décevant, mais au fond ne traite-t-i!
pas un problème qui serait mal posé ? L'auteur a entrepris cie
définir les relations de l'économie politique et de la doctrine
.catholique. Or çes relations, \à,_'mon sens, n'existent pas ,:
�~77
in dJ.lbzïs liberlas, l'église , et la doctrine caU~olique n;ont pas à
juger 'de la valeur d'une science comme l'économie politique.
C'est au fond la conclusion qui ressort de tout l'ouvrage.
Le problème eût été autrement intéressant d'examiner les attitudes des catholiques vis-à-vis de l'Economie Politique ou celles
des Economistes vis-à-vis du catholicisme. Mais là, certes, -le conseil - in omnib'lls charilas - aurait été trop souvent violé et
c'e st peut-être pourquoi .l'auteur n'a· pas' cru devoir envisager
ainsi l'actualité du problème. "--:- B. R.
..:
...
M. ANSIAUX. Traité d'Economie Politique. T. II '
Revenus. Paris, Giard, 1923, 1 yol. in-8° ; 30 fr .
.
Prix et
;.
.
.- ...
'
.
~
Ce volume constiue la deuxième partie du cours d 'Economie
Politique çle M. Ansiaux, , professeur à l'Université ' de Bruxelles. Il comporte quatre importantes séries de questions: une le,ngue étude sur les prix, une autre sur la monnaie; nne troisième
sur l'Intérêt, le Profit et la Rente, une quatrième pniln sur le
Salaire. On y retrouve les qualités et les mérites déjà signalés,
lors de la publication du premier volume, une parf:ute clarté,
une remarquable puissance d 'analyse et un vif sentiment des
complexités de la réalité économique: la théorie des prix notamment, si on la compare aux exposés analogues d.es ~anuels classiques, accuse une tentative originale et intéressante pour sui, 1'e
la réalité des faits tout en présentant un exposé sehémal.ique.
Comme opinion, l'auteur est très éclectique: nourri de la subs,
tantifique ' mœlle des théories libérales, il sait parfaitement constater :l 'insuffisance partielle de ces doctrines classiques et avoue
très franchement qu 'il s'en sépare en maintes occasions·. Tel quel
le volume de M. Ansiaux constituera, dans la bibliothèque internationale d'Economie Politique qui nous a déjà , fait connaître
tant d'œuvres étrangères de capitale importance, la très puissante contribution de la science économique belge aux progrès
de la science économique et à la vulgarisation de celle-ci ,auprès'
du public chaque jour plus nombreux qui, par 'devoir, par pro~ '
fession ou par libre choix, s'y intéresse. - B. R.
M. GUERnF.Au. L'Organisalion puissante du travail, 1 voL,
Paris, Rousseau, 1923, 30 fr.
Cet ouvrage porte en sous-titre « Une nouvelle institution du
droi t des gens ». C'est dire le point de vue très large et très
synthétique auquel s'est placé l'auteur pour envisager l'aspect
�du travail dans les relations internationales : ce livre constitué
un exposé très complet et utile à connaître sur l'organisation
internationale du travail.
En juriste, M. G. cherche à preCIser les obligations des Etats
devenus membres de l'organisation internationale du travail et
les sanctions de ces oôligations : là est en effet le gros problème.
Pour le reste, le pas~é, c'est-à-dire' les origines, lihistoire d'hier
des quatre conférences officielles tenues jusqu'à ce jour remplissent de nombreuses pages: la conclusion est un peu vague et un
peu brève: on eût aimé une vue synthétique des problèmes d'avenir qui se posent devant l'organisation internationale du travail.
Enfin on trouvera dans ce livre, en annexe, le texte des articles
du traité de paix et les textes officiels élaborés par les quatre
conférences de 1919, 1920, 1921 et 1922.
Cette importante publication française constitue aujourd'hui
un instrument , de travail commode pour tous ceux qui auront à
traiter ces questions dont l'importance grandit chaque jour.
B. R.
J. BEeK. La Constitution des Elals-U nis. Lib. Armand Colin,
Paris, 1923, 8 fr.
Ce livre groupe cinq conférences faites pour la plupart à Londres et à Paris Elles forment d'ailleurs un tout parfaitement
homogène nous montrant (es , conditions dans lesquelles fut préparée la Constitution des Etats-Unis, l'état d'esprit qtÎl facilita
cette élaboration ; enfin la situation act.uelle, les dangers qui en
peuvent résulter pour la stabilité des institutions politiques.
La Genèse. -- Dans cette première conférence, M. Beck nous
présente des aperçus intéressants et peu connus, touchant la formation de la constitution américaine ou plus exactement relatifs
à l'apparition de ce qu'il appelle l'esprit constitutionnel dans les
treize colonies d'Amérique : aux tendances normales de l'esprit
anglais se joint la notion d'-un droit naturel supérieur devanfprédominer contre les décisions d'un souverain ou même d'ùn Parlement.
L'organisation constitutionnelle, qui devait grouper, les pi vers
Etats, eut des débuLs pénibles: à une sorte de gouvernement ,d e
�fait, succède une Confédération qui triomphe de la résistance
anglaise, assura l'indépendance mais se trouva incapable de s'organiser. Alors que tout espoir paraissait devoir être abandonné,
le gouvern~ment agonisant se décidait à co~voquer une Assemblée constituante.
La GT'ande Assemblée. - Un petit groupe d'hommes, instruits,
patriotes, travaillant dans un secret absolu, allaient dans des
discussions difficiles élaborer cette Constitution qui d'abord restaurerait leur pays, lui permettrait de devenir une puissante
nation. Au milieu des dissentim€'nts les plus aigus ils eurent la
sagesse de se montrer conciliants ; l'œuvre assurée ils surent
oublier leurs préférences personnelles et employer leur influence
pour faire accepter la Constitution par les divers Etats.
, '
La philosophie politique de la Constitution. - Quels sont les
principes qui ont fail la force de cette Constitution, lui ont assuré
une surprenante stabilité en dépit des circonstances, malgré un
développement imprévisible de l'Eblt qu'elle organisait? M. Beck
{;numère et précise ces principes : aUach;ement au pur régime
représentatif _. réalisation délicate et toute nouvelle de la superposition de souveraineté dans l'Etat membre et dans l'Etat fédéral - organIsation des libertés individuelles par le moyen des
garanties constiutlonnelles et grâce à l'intervention continue
du pouvoir judiciaire - enfin système gouvernemental de contrôle et d'équilibre avec ce trait tout spécial qu'est le pouvoir
conjoint du Sénat et de l'exécutif sur les affaires étrangeres.
Un doute ou plutôt un regret nous vient à l'esprit : est-il
absolument certain que le maintien de ce~ principes soit inconciliable avec l'organisation de la Société des Nations? Cette Constitution qui s'est montrée jusqu'ici d'une si heureuse souplesse
ne pourra-t-elle ,s'adapter aux conditions indispensables d'une
nouvelle vie internationale ?
La Cour suprême. -- L'auLeur nous donne un aperçu de ce
rouage essentiel de l'organisation américaine. Il insiste sur le
contrôle exercé par la Cour suprême sur l'organe législatif : il
y a là une solution au probème des garanties individuelles qu'il
est intéressant de comparer au 'système, admis ailleurs, de la
plénitude de souveraineté dans le Parlement. Sur ce rôle fon?umental de la Cour suprême M. Beck présente. u~e explicatio~
historique ingénieuse qui se fonde sur le rôle certain -joué ~ au
XVIIe et au XVIIIe siècle par l'idée de contrat. -
,
\.
�~8o
La révolle contre rau/orité. ' r - Cet esprit polîtique de la l?opl.l~
lalion américaine n'est-il pas en train de se modifier, suivant
des tendances qu'il est aussi aisé de relever dans tous les Etats
à l'heure actuelle? La révolte contre l'autorité ne constitue-t-elle'
pas un danger pour l'ordre politique, pOUl' la paix des sociétés?
~frès finement,_ M. Beek, examine cette tendance, au plus tIaut
point regrettable, il en relève les traits principaux : dégoût du
travail, lutte contre la loi, diminution de la moralité. Il en recher~he minutieusement les causes, espérant que la connaissance
exacte du mal facilitera l'application des remèdes. Au fond, la
situation ne s'explique-t-elle pas par ce fait que notre « civilisation mécanique moderne » absorbe trop l'individu dans les groupes, détruit la notion de responsabilité morale et substitue à la
moralité individuelle une m~ralité de groupe qui se révèle inférieure, aurait plutât les vices que les vertus.
La crise est certaine mais on peut avoir foi « en l'inépuisable
élan vital de l'homme ». - L. S.
JACQUl!:S LÉOTARD. Le Pori de Marseille, avec une préface de M.
Adrien Artaud, 1 vol., Paris, 1922, Dunod. édit. 12 fI'.
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Cet ouvrage qui fait partie de la belle collection des « Grands
Ports Français », publiée par la librairie Dunod, sous la c:.irection du professeur ·Dupouy, et qui compi:'8nd 12 volumes l est particulièrement à signaler. Confié à un des économistes les mieux
renseignés de la grande cité méridionale, M. Jacques Léotard,
~epuis plus d'un quart de siècle secrétaire général de la Société
de Géographie et rédacteur au journal Le Sémaphore, ce nouveau livre est honoré d'une éloquente préface de M. Adrien
Artaud, l'éminent député de Marseille, et président honoraLre
de la Chambre de Commerce, commissaire général de l'Exposition Coloniale, qui compte l'auteur parmi ses collaborateurs
directs.
Le Port de Marseille constitue une véritable synthèse, précise
et documentée en ~ême temps qu'attrayante à la lecture, de son
glorieux passé, de son présent complexe et de son avenir grandiose. L'activité - séculaire de .Marseille et de son Vieux-POrtau.
temps de la marine à voile, l'évolution de la navigation à vapeur;
la construction des nouveaux bassins, le mouvement maritime et
commercial, la vie industrielle et coloniale, le fonctiomiement
du port pendant et depuis la guerre, ses travaux d'extension et
sa jonction au Rhône forment les chapitres variés et méthodi-
�~8I
.
'
ques de cette magistrale étude, qui conduit à de précieux enseignements et permettra des comparaisons utiles. Sei'ze gravures
illustrent le texte et en augmentent l'agrément. Cet ouvrage de
vulgarisation économique ne manquera pas de recevoir le meilleur accueil du grand public : il est appelé à rendre un véritable service pour la connaissance exacte de l'organisme compliqué que représente notre premier port français, élément e's sentiel de la prospérité nationale .
~.
G..
Ï\IARTI;\
et M.
COMBY.
L es Grands Ports Fran çais :
cc
Celle,
(étude historiq:.le et économique de développement commercial et de l'outIllage), 1 \"01., Paris, 1922,
Dunod, édit., 12 fr.
Pori- V e ndres el N ice
»
La situation géographique de la France, ses traditions historiques et son action dans le Levant, l'importance croissante de
nos possessions dans l'Afrique du Nord, nous imposent le devoir
de rester une puissance méditerranéenne. Les divers ports que
nous avons en Méditerranée méritent donc d'attirer l'attention
de tous les Français.
..
...
_
•••
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(
Le port de Cette, placé au centre du pays des grands vignobles
et à proximité de pays vitic.o]es espagnols, algériens, italiens, est
un des instruments indispensables à l'action régionale. La nature
et l'importance de son trafic IlJi réservent un rôle dans notre
économie nationale. Dans cet ouvrage dont la plus grande partie est consacrée à ce port sont exposées son histoire, les circonstances qui entourent sa créatiDn, les conditions de son
développement, les causes actuelles de la crise qu'il traverse et
ses possibilités d 'avenir.
Saint-Louis-du-Rhône, par son activité pendant la guerre, et
Nice par ses relations avec l'Italie et la Corse, sont des ports
modestes et utiles. PDr l'excellence de sa rade et sa proximité
de l'Algérie, ses possibilités régionales et méditerranéennes,
Port-Vendres mérite également de retenir l'attention.
CH. ANTOINE. Cours d 'Economie Sociale) 6e édition, revue et
mise à jour par H. du Passage. 1 vol., Paris, Akan, 1921 ; 25 fr.
Le cours de Ch. Antoine, cours d'Economie sociale, fut un des.
premiers traités sur la matière, mais il datait déjà d'une vingtain(l d'années au moins. Or, en économie sociale, les questions
�-changent vite et la docume;ntation -est sans cesse à remettre au
point. Une mise à jour s'imposait ; d 'importantes additions ont·
été faites sur le système Taylor la législation du travail, les théories modernes de la répartition. Au demeurant, l'esprit et la partie de l'ouvrage n'ont pas changé et le point de vue du catholicisme social reste do;minant : (( la réforme~ociale dépend de
l'initiative individuelle et collective, aidée par l'Etat, dirigée et
fécondée par l'Eglise. » Cette déclaration d~ principes domine
les solutions de détail qui se dégagent progressivement au cours
de ce gros volume de plus de 750 pages. - b. R.
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PUBLICATIONS SUBVENTIONNÉES'
PAR
Le Conseil Municipal de Marseille
Le Conseil Général des BOtlch(s-dt/,-Rhôlle
1,
Le Conseil 'de "Universit
Annales de la Faculté des Sciences
Annales de la Faculté de Droit
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Annales de la Faculté des Lettres
Annales de 'l'Ecole de ~4ecine
et de Pharmacie
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Title
A name given to the resource
Monographie imprimée
Description
An account of the resource
Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce)
Dublin Core
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Title
A name given to the resource
Sources de l'histoire de l'ancienne université d'Aix
Subject
The topic of the resource
Histoire de l'université
Description
An account of the resource
Inventaire des archives de l'ancienne université d'Aix suivi de l'inventaire des documents intéressant l'université d'Aix, complété par une bibliographie.
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Fleury, Georges (1862-1929)
Dumas, A. Auteur
Source
A related resource from which the described resource is derived
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 50038
Annales de la Faculté de droit d'Aix (1907-1972), 1923 - N° 11
Publisher
An entity responsible for making the resource available
Nicollet (Aix-en-Provence)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1923
Rights
Information about rights held in and over the resource
domaine public
public domain
Relation
A related resource
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201842483
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-50038_Annales-Droit_vignette.jpg
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
1 vol.
236 p.
25 cm
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
monographie imprimée
printed monograph
Abstract
A summary of the resource.
Inventaire des archives (nationales, départementales et communales) de l'ancienne université d'Aix suivi de l'inventaire des documents intéressant l'université d'Aix, complété par une bibliographie (pour l'essentiel, les documents conservés dans le fonds de la bibliothèque universitaire).
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/263
Coverage
The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant
Provence. 16..
Provence. 17..
Provence. 18..
Droit -- Histoire
Université d'Aix-Marseille (1409-1973) -- Histoire
-
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/639/BUT-8539_Service-sanitaire-maritime-Mrs.pdf
80e415d8d8fba576d2220310c466fb55
Dublin Core
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Title
A name given to the resource
Monographie imprimée
Description
An account of the resource
Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce)
Dublin Core
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Title
A name given to the resource
Service (Le) sanitaire maritime à Marseille, de sa fondation à nos jours
Subject
The topic of the resource
Santé publique
Epidémies
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Druelle, Edmond (docteur). Auteur
Ribot, G.. Préface
Source
A related resource from which the described resource is derived
BU médecine-odontologie (Marseille), cote BUT 8539
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1923
Rights
Information about rights held in and over the resource
soumis à copyright
restricted use
Relation
A related resource
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/252786424
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/BUT-8539_Service-sanitaire-maritime-Mrs_vignette.jpg
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
1 vol.
112 p. : . 8 fr.
In-8
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/639
Coverage
The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant
Marseille. 19..
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
BU médecine-odontologie (Marseille)
Publisher
An entity responsible for making the resource available
Impr. marseillaise (Marseile)
Description
An account of the resource
A part les marins, les Marseillais, qui ont déjà oublié les ravages de la grippe espagnole, ignorent l'existence et le rôle du service de la Santé : empêcher l'entrée par les navires des maladies contagieuses, comme la peste et le choléra.
Abstract
A summary of the resource.
A l'exception des marins, la plupart des marseillais, qui ont déjà oublié les ravages de la grippe espagnole et qui ne pensent qu'à leur intérêt personnel, ignore l'existence même et le rôle du service de la Santé : empêcher l'entrée et la propagation des maladies exotiques ou contagieuses, comme la peste, le choléra, la fièvre jaune, le typhus, la variole ou encore la fièvre typhoïde. Toutes apportées par les navires, notamment en provenance des colonies, leurs équipages, leurs cargaisons et les rongeurs qui pullulent dans les cales...
Hommage autographe de l'auteur (22 mai 1923) en page de garde
Épidémies -- Prévention -- Marseille (Bouches-du-hône) -- 20e siècle
Médecine navale -- Marseille (Bouches-du-hône) -- 20e siècle
Médecins de la marine -- Marseille (Bouches-du-hône) -- 20e siècle
Santé publique -- Marseille (Bouches-du-hône) -- 20e siècle
Service sanitaire maritime -- Marseille (Bouches-du-hône) -- 20e siècle
-
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/437/BULA-40098_Mignon_Lecon-inaugurale.pdf
ecf034ae779ea3d979ba9fbee88a46ab
PDF Text
Text
~
MA URI CE
0, 0 9 8
MIGNON
Chargé de Cours à la Faculté des Lettres
de l'Université Aix-Marseille
---<•---- - -
du Cours de
Littératures de l'Europe Méridionale
•
AIX-EN-PROVENCE
PAUL
ROUBAUD,
ÉDITEVR
10, Rue Thiers, 10
1923
��Leçon Inaugurale du Cours de Littératures
de l'Europe Méridionale
�DU MÊME AUTEUR
E'tudes de Littérature Italienne, un volume
5 fr. 75
broché, in-16.
Les Affinités intellectuelles de l;Italie et de
la France, un volume broché, in-16. 12 fr.
�40,098
MAURICE
MIGNON
Chargé de Cours à la Faculté des Lettres
de l'Université Aix-Marseille
Leçon Inaugurale
du Cours de
Littératures de l'Europe Méridiona·le
AIX-EN -PROVENCE
PAUL
ROU BAUD'
ÉDITEUR
10, Rue Thiers, 10
1923
��MONSIEUR LE DOYEN,
MESDAMES,
MESSIEURS,
(l)
Au moment d'inaugurer le Cours de langues et littératures de l'Europe méridionale, à la place laissée
vacante par le regretté Raymond .Bonnfous, je sens le
devoir d'exprimer ma gratitude aux maîtres qui m'ont
initié aux études méridionales, et m'en ont donné la
vocation : d'abord, au fond d'une de noR vieilles
provinces, alors que, dans ma quinzième année, sur les
bancs d'un collège libre du Nivernais, je me préparais
à affronter les épreuves du baccalauréat, un professeur
de philosophie 1 M. Charon, qui me mit entre les mains
Le mie prig,i,oni, de Silvio Pellico ; puis, à la Sorbonne, Charles Dejob et Emile Gebhart, aujourd'hui disparus, et tous les deux, à leur manière, fondateurs de
(1) Cette leçon d·ouverture a été faite au Grand Amphithéâtre de
la Faculté des Lettres, le vendredi 8 décembre 1922.
�6
l'enseignement actuel de l'italien en France, le premier
par sa haute con~cience, j'allais dire par son apostolat
de professeur, et, aussi, par la création de cette Société
d'Etudes Italiennes qui réunit autour de l'italianisme
renaissant l'élite de nos lettrés et de nos savants,
société aujourd'hui continuée par M. Henri Hauvelle
avec l'Um'on intellect'lœlle fmnco-italierine, le second par
ses spirituelles leçons sur l'histoire littéraire du moyen
âge et de la nenaissance, ainsi que par les prJcieux
volumes gui le portèrent à l'Académie Française ;
M. Antoine ·Thomas, gui m'initia, à la Sorbonne et à
l'Ecole Pratique des Haules-Etüdes, à la science de la
philologie ; et, au Collège de France, MM. Morel-Falio
et Abel Lefranc, qui, me .donnant le goût des recherches érudites, m'enseignèrent la sûreté de leurs méthodes et la probité de leur critique.
Il est d'usage que le nouveau chargé de cours fasse
l'éloge de son prédécesseur. Je me conformerai d'autant
plus volontiers à cetle tradilion que, sans avoir pu
fréquenter beaucoup M. Bonafous, j'ai eu le plaisir de le
voir siéger au jury d'un de mes concours en Sorbonne,
et, depuis lors pendant mes missions en Italie, ainsi
que pendant les années de mon enseignement au Lycée
et à la Faculté des Lettres Je Lyon, et aux Universités de Rome et de Grenoble, je n';ü cessé d'entretenir
avec lui les meilleures relations par correspondanc8 ; je
�7
l'ai vu pour la dernière fois l'hiver dernier, à l'occasion
des magnifiques fêtes organisées par la Ville et l'Universilé d'Aix pour célébrer le sixième centenaire de la
mort de Dante ; il me reçut avec son affabililé coutumière dans son cabinet de la rue du Bras-d'Or, et
comme je lui disais qu'à ces fètes en l'honneur d'un
poèle qu'il avait tant étudié, sa place élait marquée
beaucoup mieux que la mienne, il me répondit par
un gesle triste qui signifiait que sa voix et ses forces
n'élaient déjà plus là pour le soutenir. Peu de temps
après, en effet, la mort le prenait, sans qu'il eût voulu
cesser son travail, dans cette bonne ville d'Aix oü il
avait passé son enfance et une partie de sa vie.
Exemple, par excellence, de celte vie calme d'universitaire, dont il parle en quelque endrnit de son Kleist,
commencée et finie aux mêmes lieux, et dont la
trndition était dans sa famille. Né en 18ti6, à Salon, où
son père Norbert Bonafous, originaire d'Albi, s'était
marié, en 18ts0, avec une provençale, Joséphine Expilly,
élève au Collège Bourbon d'Aix, dont son oncle était
directeur, puis au Lycée de Marseille, il revint à ce
Lycée huit ans après, en 1882, en qualité de professeur
de rhétorique, dans cette même chaire qui avait été
occupée par son père, et, comme son père, il passa
du Lycée de Marseille (après avoir touùhé Paris, oü il
enseigna un an la seconde au Lycée Lakanal) à la
�8
Faculté des Lèttres d'Aix, en 1890 ; il devait y occuper
la chaire de Langues et Littératures de l'Europe méridionale, d'abord comme ~hargé de cours, puis, à partir
de 1899, comme titulaire, pendant vingt-sept années.
Ce n'est pas qu'il n'eût le goût des voyages. Semblable à ces étudiants allemands qui allaient, avant la
guerre, « de Berlin à Leipzig, de Leipzig à Munich ou
à Bonn » et ra·isaient « leur tour d'Allemagne dans les
trois années que durent les études académiques », en
1879, dès sa sortie de l'Ecole ormaie, où il eut pour
condisciples MM. Camille Jullian, Lévy-Brühl, Lanson,
Reinach, Dupuy, Marcou, Lafaye, Chabot, Albert
Cahen, il s'en fut outre - Rhin, et sa mission se
prolongea jusqu'en 1881 ; il alla aussi en Espagne
et en Italie, à maintes reprises : pendant l'été, il
se rendait assez régulièrement sur les Alpes de la
frontière ou en Piémont, où l'air pur de la montagne
et la compagnie de quelques amis choisis apportaient,
dans les derniers temps, un utile réconfort à sa santé
ébranlée. « Les hautes montngnes ne sont pas seule<< ment saines ; elles sont belle~ à voir. Les grands
« spectacles de la nature, un immense horizon, un
« un fleuve majestueux, créent ou développent en
« nous le sentiment artistique. Il y a plus ; ils élèvent
« l'âme, et toute l'école de Rousseau est là pou1· en
« témoigner ». Je prends celte phrase dans le Discours
�ÉCOLE NORMALE SUPÉRIEURE
de yauche à droite
MARCOU
AUERBACH
KEIFFER
LÉVY
flONAFOUS
JOUFFRET
LEMAIRE
DUl'llESNII.
CAHEN
01, MAGF.S
LACOUR
LANSON
(Promotion 1876 • 79)
LEGRAND
BERNARDIN
REINACH
CHABOT
DUBOIS
ROBE.11'1'
DUPUY
GROUSSARD
'VERNIER
NEBOlT'I'
��9
que Raymond Bonafous prononça à la Distribution des
Prix du Lycée de Marseille, le 27 juillet 1886, sur
l'Util1:té des Voyages pour l'Ediication de la Jeunesse.
Idée banale, dira-t-on ; hélas non ! pas assez banale
chez nous, du moiris, oü l'habitude des voynges est
trop peu répandue, et où la connaissance de l'étranger
demeure si imparfaite et souvent si fausse. « Au
moyen-âge , les écoliers passaient volontiers d'une
Université à l'autre, et nous ne voyons pas que Maître
François Rabelais se soit mal trouvé de s'être conformé
à cette coutume » : ma propre expérience m'aulorise à
dire que, depuis cette ~poque, nous n'avons guère fait
de progrès, s'il est vrai que les échanges interscolaires
institués, par exemple, il ,Y a bienlôt qualre ans, entre
la France et l'Italie, non seulement pour les élèves,
mais aussi pour les professeurs, de tous les ordres
d'tnseignement, fonctionnent encore d'une manière trop
incomplète et trop précaire. Or, sans aller jusqu'à proclamer, avec M. Marinetti, dans son dernier manifeste
futuriste (~lilan, 1er octobre '1922) la cc nouvelle religion-morale de la Vitesse»(« vitessc=synlhèse de Lous
les courages en action. Agressive, guerrière » : et il ne
serait peul-être pas malaisé de trouver ici quelques-unes
des raisons philosophiques de l'actuelle révolution
fasciste), il est certain que cc la vie des nutions est dans
le mouvement, comme celle des individus : vita in
�10
motu », et il faut savoir gré à Haymond Bonafous de
l'avoir rappelé, en des termes si heureux, aux jeunes
élèves du Lycée de Marseille.
II leur donnait en même lem.ps une leçon de patriotisme, car l'amour de la p::ilrie ~e développe surtout à
l'étranger, et à l'étranger « notre patriotisme ne devient
pas seulement plus vit'», mais plus éclairé : « Les voyages à l'étranger, les explorations lointaines, no sonl pas
seulement utiles aux particuliers et à l'Etnt ; ils affirment et épurent en nous le sentiment pal1·iotiquo».
Permettez-moi d'insister sur ce point, important dans
la vie de Raymond Bonafous. Le , recevant à l'Arndémie d'Aix, le 29 avril 1902, le Docteur Ph. Aude
citait cette phrase de sa leçon d'ouverture à la Faculté:
cc La littérature est chose universelle, parce qu'une
« œuvre artistique peut éclore sur n'importe quel point
<< du globe et que l'esprit souffle où il veut » ;· et
n'ayant pas comme << lui celle grâce d'état riui donne la
même pnlrie aux lettres, nux arts, aux sciences >,, le
Docteur Aude se montrait plus sévère pour Kleist,
allemand de Prusse, patriote exallé qui rêvait d'assassiner Napoléon ; mais en même temps il rnppelait à
Raymond Bona fous sa harangue de 1897 aux étudiants
de Marseille, au moment des massacres d'Arménie et
de Crète : c< La jeunesse des écoles ... protestait et
réclamait l'annexion de la Crète à la Grèce. Les étu-
�11
diants s'étaient réunis à la Brasser1e Phocéenne, et là,
sous le fumet de la bière, toujours favorable aux mouvements d'éloquence que suscitent les malheurs d'une
Pologne ou d'une Grèce, vous avez uni vos sentiments
élevés à ceux de vos auditeurs et vuus avez été applaudi
avec frénésie». Tel était bien le caractère généreux du
paLriotisme de Raymond Bonafous, prêt à s'enflammer
pour toutes les causes qu'il croyait justes, et également éloigné de tout étroit chauvinisme.
« Le vrai patriotisme pour un peuple, disait-il dans
« son Discours de réception à l'Académie d'Aix 1 ne
« consiste pas à s'enfler d'une sotte vanité, ni mèrne à
« se complaire dans un légitime orgueil, nrnis réside
« dans le ferme propos de faire toujours mieux, soit en
<< s'aidant de ses propres ressources, soit en dérobant à
<c l'étranger les outils une fois reconnus bons >>.
Je veux citer encore, à ce propos, la belle page de
· son Discours du Lycée de Marseille : « On a ~axé les
<c Français de chauvinisme. On a dit que nous admirions
<< à la légère tout de qui se produisait chez nous, et ne
« savions pas rendre justice aux qualités <)es autres
<< peuples. Il y a parfois du vrai dans ce reproche.
cc Mais, ·quand nous aurons étudié nos voisins, nous
« saurons mieux faire notre examen de conscience.
« Toute nation a ~es travers, el il e::,t bon pour elle de
« les connaitre. C'est un mauvais signe, a dit Molière,
�12
quand un malade ne sent pas son mal. Lorsque nous
« nous serons comparés aux étrangers, nous verrons
que sur certains poinb,, il peut nous être utile de le~
f(
« imiter. On ne se mesure à sa valeur qu'en se compa« rant à autrui. C'est une force que de reconnaître ses
« faiblesses,
« Du rostP, nous n'avons pas à craindre la compa« raison. Nos ancêtres nous ont laissé un hé1'itage de
c< qualités et de vertus dont nous avons le droit d'être
c< fiers. A l'étranger, nous reconnaissons ce qui nous
« manque. Nous apprenons aussi à dü,cerner les rnéri« tes réels quP- possède notre nation. H est bon d'être
« privé quelque temps des avantages et des agréments
« que le sol et le peuple français peuvent. nous offrir
« pour les apprécier avec plus de juslice, j'allais dire
« de reconnaissance. C'est à l'étranger sur!out, au
« moment où semblent rompus les liens (]UÏ nous
« attachent à nos compulriotes, que ces liens devien« 11ent plus nombreux et plus puissanls ; que nous
cc sentons plus que jamais combien les autres Français
cc sont nécessaires à notre bonheur. C'eet au moment
« où la patrie est absente de nos yeux qu'elle ~•empare
cc de nos cœurs, en entier et à jamais ».
Il n'y avait pas de danger qu'au cours de ses nombreux séjours à l'étranger, la patrie sortît jamais de
son cœur ; les splendeurs roses du Cervin ni les tons
«
�1.3
chauds de Sévilie ne risquaient point de lui faire
oublier le ciel bleu ni les montagnes blanches de sa
Provence ; et il pouvait s'écrier, avec Calendal, devant
le défilé des confréries, à Aix,, pour la Fête-Dieu :
« Jamais mieux que là, ô Patrie, je n'ai senti ta flamme, et mon âme éblouie s'élève dans le ravissement ».
nom
Dans la maison paternelle de Canourgues si
maison
cette
«
fois,
la
à
provençal et grec tout
charmante, si bien ombragée, sur le toit de laquelle le
tulipier de l'Amérique du Nord avance ses grands bras
chargés de feuilles » et dans la petite ville voisine de
Salon, « aux aspects religieux et féodaux », entourée
d'arbres et de canaux, non loin de la Crau aux herbes
odorantes et de la Camargue avec ses « champs de
salicornes et de tamaris », avec ses << étangs où se
mirent les flamants roses ii, il put apprendre dès son
enfance à aimer cette douce terre provenç~le, dont il ne
cessera de chanter la lumineuse beauté. « Notre Provence
ensoleillée >>, « notre belle Provrnce ii : ce sont des
expressions qui reviennent à chaque instant sous sa
plume : à côté de la « vieille cité d'Aix, >> il célèbre la
« ·merveilleuse rade de Toulon ii et le « pays désert,
mais sain et parfumé >> de Cassis. Ce n'est pas seulement, en dfet, le cc beau soleil de la Provence i> qui le
charme, ce soleil qui revêt de lumière éclatante les
montagnes de l'horizon, couvtlrtes, semble-t-il, « d'une
�14
gloire angéli11ue », selon l'heureuse expression de
Taine, ce sont ê.lUssi ses parfums et ses chants : les
« senteurs des arbres verts » dont les branchages
desséchés, amassés sur des charrettes, apportent dans
les rues d'Aix l'odeur vivifi:rnte de la campagne, les
effluves des amandiers, du thym et de la lavande, en
somme tout « l'arome agréable » de cc cc coin de Paradis » que, Mistral glorifie dans la Reine Jeanne; et le
« chant des cigales » dont parlait déjà Virgile dans un
vers qui est tout 'un paysage provençal :
Sole sub ardenti resonant arbusta cicadis.
Il n'est pas jusqu'aux légendes de la Provence qu'il
ne défende cc,ntre ceux qui voudraient les détruire, dans
la rigueur de leurs raisonnements scientifiques : ainsi
revendique-t-il celle de Marie-Madeleine: violemment
attaquée par l'vW Duchesne, « pourfendeur peut-être
excessif de traditions religieuses locales >> : car cc la
mémoire du repentir de la belle sainte donne un
surcroît de beauté » aux lieux où la tradition veut
qu'elle oit vécu et qu'elle soit morte.
Animé d'u1i pareil amour pour la Provence, il n'est
pas étonnant que nous le voyions prendre une part
active aux travaux de l'Académie d'Aix, à laquelle
il appartint pendant plus de vingt-deux ans, y succédant à son collègue, Charles Joret, profes3eur à la
�15
Faculté des Lettres, membre de l'Institut : son rapport
sur l'important concou:-s dù prix Thiers, décerné pour
la première fois en juin 1917, eL son discours d'installation en qualité de président, en décembre 1913,
resteront comme des modèles de consciencieuse analyse
d'une part: et, d'autre part, d'humour et de bonhomie
charmante. Il fut en outre jusqu'à sa mort viceprésident du Comité de rédaction des Annales de
Pr-ovence et président de l'Association des Anciens
élèves du Lycée d'Aix.
Ce serait assez , déjà , que cet attachement de
Raymond Bonafous à la terre de Provence , pour
expliquer qu'il se soit tourné vers l'étude de la civilisation gréco-latine, et en particulier des littératures
italienne et espagnole. Sous èe toit familial de Canourgues, que je rappelais tout-à-l'heure, au mili~u de ces
plaines où l'antiquité grecque et · romaine surgit à
chaque pas, les langues classiques n'étaient-elles pas
heureusement cultivées par son père, auteur d'excellentes études sur Ari'itote et de précieuses traductions
inédites des tragiques grecs ? Dans ce « délicieux coin
de terre >), écrit Louis Méry au début d'une Lettre
à Madame Norbert Bonafous (publiée à Marseille
en 1802), « Horace et Virgile auraient retrouvé, l'un
son frais Tibur, l'autre ses rives aimées du Galèse ». Il
n'est pas indifférent que la coiffure anubienne des
�16
jeunes salonaises ressemble à ces « ornements de tête »
dont se parait « la j'eune paLricienne dans la cité où
elle repose depuis dix - huit siècles , sous la terre
d'Eliscamp ». Et ces paysages , dignes de Claude
Lorrain, où l'auteur de la Lettre à M. de Fontanes
égarait sa mélancolie, humectant ses lèvres aux eaux
vertes de la fontaine de Salon, n'ont-ils pas été célébrés
par Dante, lorsqu'au sixième cercle de son Enfer, il
parie des tombeaux qui couvrent la plaine, vers Arles,
où le Rhône s'étend,
..... ad Arli, ove Rodano stagna ?
Solitude semblable à celle de la campagne romaine,
avec le même aspect de <' cimetière abandonné », où
les « longs tertres montueux se suivent en files interminables, pareils à ceux que l'on voit sur les champs
de bataille, quand on a recouvert les grandes tranchées
où sont entassés les morts )). La légende , reprise
par !'Arioste, ne veut-elle pas, précisément, que ce lieu
ait été le théâtre d'un important combat de Charlemagne contre les Sarrasins ? De la même manière, on a
cru reconnaître dans la campagne aixoise certains traits
caractéristiques de la campagne florentine, et je n'y
contredirai pas, s'il est vrai qu'ici comme là le cyprès
noir met sa note précise sur le fond du paysage, ainsi
que dans les tableaux des primitifs toscans, et si sous
�17
le même ciel bleu_se découpe le même huizon, dont la
couleur rappellerait plutôt l'Hymelle ou le Pentélique,
mais dont la ligne harmonieuse semble digne des
contours de Fiesole ou de San Miniato.
D'ailleurs , la ville d'Aix , « depuis longtemps
renommée » pour son souci des choses de l'esprit,
pour son attachement aux S(;iences et aux artg ,
revendique des titres à la fois plus lointains et plus
proches à la culture des lellres italiques : il y a, en
effet, plus de deux mille ans que les légions romaines
de Caïus Marius tombèrent ici pour défendre la civilisation romaine contre les Teutons, et depuis cette date
« l'abrupt rocher de la Sainte - Victoire », ·pour le dire
avec Maurir.e Barrès (en des paroles justement rappelées
par M. Ch . . de Bonnecorse ),. toujours inspirateur de
belles et hautes pensées, produit toujours des << vies
rythmées et vigoureuses, franches et nobles comme des
poèmes ».
Nous devons donc être .reconnaissants à Raymond
Bonafous d'avoir inauguré à Aix, dans l'enseignement
supérieur, l'étude des littératures méridionales, qui ont
leur place toute marquée dans la capitale de la Provence,
centre naturel de l'italianisme en France.
Ici encore, il trouvait l'exemple autour . de lui, dans
sa famille et à la Faculté. Avant de devenir helléniste,
son père avait été italianisant: ses deux thèses de docto-
�18
rat traitent des sujets relatifs à la littérature italienne;
la thèse française s'occupe d'Honoré d'Urfé, dont on sait
les rapports avec l'EsfJagne et l'Ilalie : la lhèse latine,
sur Ange Politien, le fait pénétrer << dans ce merveilleux humanisme italien, » que son fils se promettait
d'étudier un jour du haut de celle chaire. Au cours de
ses nombreux voyages en Italie, Norbcl't Bonafous avait ,
rassemblé « une bibliothèque italienne aussi importante
que choisie >>, où Raymond puisa le goftt des éludes
méridionales, et dont il put largement se servir. A la
Faculté, Henri Ouvré, professeur d'histoire, devenu
ensuite recteur à Bordeaux, n'avait-il pas écrit une
thèse latine, qui fait aulorilé encore aujourd'hui, sur le
De Monarchia de Dante ?
Fidèle aux meilleures traditions, celles des Ozanam:
des Faurie! et des Gebhart, RaymonJ Bonafous estimait que la cullure clas,;ique doit demeurer à la base
de la cullure moderne et que l'étude du latin el
du grec doit toujours accompagner et sou!enir celle
des langues étrangères vivantes. « Les littératures latine
et grecque, déclarait-il dans sa Leçon d'ouverture,
prenant position dans un débat encore aujourd'hui
ouvert, doivent continuer à former le fonds solide de
toute instruclion el l'affaiblissement des études classiques se traduirait, dès la première génération, par un
abaissement du niveau intellectuel des peuples ».
�19
Aussi se proposait-il d'étudier les langues néo-,latines
en « s'efforçant de rattacher ces langues à leur mère
commune, le latin ».
Il le pouvait assez aisément, ayant été d'abord, cl
élanL resté surtout un latiniste : à dix-neuf ans, il
remportait le premier prix de dissertalion latine au
concours général, à trente-huit, il écrivait dans un fort
joli latin les cent-dix pages in-8° de sa thèse latine sur
les amours et la poésie de Properce, ne craignant pas
d'examiner les textes de près et de rompre plus d'une
lance avec un latiniste éminent, très versé dans la
connaissance du même auteur, Frédéric Plessis. Tout
en étudiant les littératures de l'Europe méridionale,
Haymond Bonafous ne laissera pas non plus de parler
souvent de la littérature française qu'il avait enseignée
à la Faculté des Lettres -d'Aix, en 1884-8ti, et où se
mêlent, •à diverses époques, des influences variées et
complexes venues d'au-delà des Alpes et d'au-delà des
Pyrénées.
Ecoulez cette page, si précise et si nourrie, sur les
nlpports entre les trois principales litlératures néolaLines : « Au xue siècle, c'est lêt France qui a l'avance.
« Les chansons épiques du Nord et les produits lyriqued
« des Troubadours passent les Alpes 6t les Pyrénées, et
« vont éveiller l'Italie et l'Espagne restées en arrière.
« Puis, notre littérature fait banqueroute. L 'llalie, au
�20
contraire, arrive à ce moment à une superbe jeunesse,
« l'éroriuo de Dante, de Pétrarque et de Boccaçe, et,
« fortifiée par les études classiques qu'elle fait au xve siè« cle, elle atteint au xv1e siècle le plein épanouisse<< ment d'une vigoureuse maturité. Dès lors: les rôles
c< changent. C'est l'Italie qui -est l'éducatrice, l'Espagne
« et la France qui sont les élèves. Des deux élèves, c'est
cc l'Espagne qui prend les devants, un peu parce que,
c< dans sa flerté, elle ne se croit pas obligée de tout
« devoir à s[1 maîtresse, et se hasarde plus tôt à marcher
cc toute seule ; un peu aussi parce que la France est alors
cc gênée par le voisinage de la réforme, et que: si la pen« sée devient plus profonde à ce contact, vu l'importance
« des intérêts engagés, nombre d'esprits ne trouvent
« pas à côté d'eux la sérénité nécessaire à la création des
« œuvres d'art. La France y gagna de produire mieux
« par la suite; mais pour le moment elle resta, au point
« de vue purement littéraire, en arrière de l'Espa« gne. Ronsard essaya de pindariser : on connaît et on
cc goûte surtout de lui ce qu'il doit à Pétrarque. Ses discc ciples, surtout Desportes et Bertaut, se bornèrent à
« pétrarquiser. La France persistait à être tributaire de
es:. l'Iblie, et cet état durait depuis que Saint-Gelais avait
« traduit la Sophonisbe de Trissin. Malherbe débutant
« traduisait Les Larmes de Saint-Pierre -de Tansillo. On
« prenait tout à la littérature italienne, même ses
cc
\
�21
défauts, ses « concetti », dont le cavalier Marin pro« pagea la mode.
« Bientôt on joignit, puis on substitua à l'imilation
« italienne l'imitation de la littérature espagnole, que
« l'on reconnaissait par cela même comme supérieure.
« Dès le xv1e siècle, Herberay des Essarts Lraduisail
« }'Amadis des Gaules de Montaho. Au xvne siècle,
cc Corneille, Rotrou, Molière, pour ne citer que les
« grands noms, empruntèrent plusieurs sujets à l'Espa« gne. Le roman picaresque fit fureur de Scarron
<< jusqu'à Lesage, au début du xvmc siècle.
« Mais alors, et même bien avant Lesage, qui, pour ses
« modèles, est en retard sur son temps, les rôles furent
« intervertis. Au commi-mcement du règne personnel de
« Louis XIV, on entendait et goûtait encore, à Paris,
« les acteurs italiens et espagnols qui y jouaient leurs
Dès la fin du règne qui avait vu le plein
<< pièces.
« épanouissement de notre littérature, ce furent nos
« productions qui furent goûtées et imitées au-delà des
« Alpes et des Pyrénées, et -cette imitation ne cossa
« qu'au début de notre siècle, où nos deux sœurs latines
« revendiquèrent leur indépendance et reconquirent
« leur originalité. »
Enfin, rien n'emr:,êchait cet historien des littératures
méridionales d'étendre son domaine, par comparaison,
jusqu'à celui des littératures du nord de l'Europe,
«
�22
puisqu'aussi bien il possédait une sérieuse culture
anglo-saxonne, ayant écrit. un volume ' important (qui
fut sa thèse principale de doctorat) sur le « seul vrai
poète des romantiques » allemands, cet Henri de Kleist,
émule de Gœthe, plus pessimiste que Leopardi, qui
mourut de mort volontaire dans le pleih essor de son
génie, à l'âge de trente-quatre ans.
Ainsi Raymond Bonafous continuait à la Faculté des
Lettres d'Aix la tradition de ces esprits encyclopédiques, donl son collègue et son prédlcesseur à l'Académie de celte ville, Charles Joret, avait donné un
magnifique exemple par ses nombreux et érudits travaux de philologue et de folkloriste, de germanisant,
d'historien et de botaniste.
Justement persuadé que la connaissance des langues
élrangères ne s'acquiert bien que dans le pays où on
les parlé, persuadé aussi que l'histoire de la civilisation
est inséparable de l'histoire littéraire - « une littérature étant surtout l'il peinture d'une société, n'est-il pas
logique, si l'on veut comprendre une littérature, d'étudier d'abord la société dont elle est la fidèle image ? »
- Raymond Bonafous avait suffisamment séjourné en
llnlie et en Espagne pour posséder, de la langue italienne, de la langue espagnole, ainsi que de la civilisasation italienne et de la civilisation espagnole, ce qui
est nécessaire à !'intelligence de ces littératures, dont il
�23
fit, pendant plus d'un quart de siècle, l'objet de son
enseignement . En vérité, à part son Arioste, édité'
dans la Collection de classiques italiens fondée en 1900
par Charles Dejob, et où. le lecteur trouve, après une
une bonne introduction de soixante pages, d'abondants
extraits du Roland furieux, reliés par des analyses, et
accompagnés de notes explicatives, avec les passages
les plus intéressants des Satires trop peu conues, et
quelques scènes des Comédies commentées pour la
première fois en notre langue, Raymond Bonafous a
peu publié dans cet ordre de travaux, et il faut assurément le regretter. Grâce à l'obligeance de Madame et
de Mademoiselle Bonafous, j'ai eu sous les yeux la
plupart des leçons qu'il a professées à la Faculté des
Lettres : j'y ai trouvé, avec beaucoup d'ordre et de
méthode, des ensembles de faits clairement ordonnés,
des jugements toujours judicieux, une clarté d'exposition remnrquable. La leçon xxv: par exemple, sur le
Dolce stil nuovo (quïdatc de janvier 1898), la leçon XLX
sus les Œuvres latines de Dante, qu'il tint en juin 1900
avant d'aborder l'étude de la Divine Coméd-ie, et la
leçon LII, qui dat~ du mois de décembre de la même
année, et où il s'arrête, avant de commencer l'analyse
de l'Enfer, pour résumer toutes les noti0ns acquises en
deux ans et demi d'exégèse dantesque, me parai~sent très
�24
significatives de sa manière, à la fois large et restreinte,
farte de généralités et de précisions tout ensemble.
Du reste, il ne s'attachà guère qu'aux grands auteurs
et c'est à peine s'il arriva j-œsqu'à la Renaissance :
Pétrarque et Boccàce, !'Arioste et le Tasse eurent toujours ses préférences, et, avant eux, et bien au-dessus
d'eux, Dante, dont il étudia avec amour, pendant de
longues années, non seulement le poème sacré, mais,
on vient de le voir, les œuvres mineures, et ces œuvres,
non seulement en elles-mêmes, mais dans leurs origines
les pl us lointaines, si bien qu'il fut amené à consacrer
un nombre considérable de leçons à la littérature
prédantesque.
Il ne faut pas croire qu'entraîné par ces r~cherches
érudites, Raymond Bonafous perdît de vue ce qui fait
la raison d'être et la noblesse de l'étude: d'abord, pour
le dire avec Gaston Paris, cette pensée qu'on travaille,
dans la mesure de ses forces, « à rédification de ce
monument, l'histoire de l'esprit humain )), mais ensuite
et surtout cette foi que l'on a, qu'il faut avoir, que de
tous les matériaux assemblés sortira une vérité pins
haute et plus pure et plus féconde, meilleure pour
l'homme, qu'elle rendra meilleur el moralement plus
grand. Humanio1·es litterae. Après avoir admiré, en
Italie, les musées et los bibliothèques, « où sont enfer« més les trésors de la Renaissance, manuscrits sacrés
�25
« comme les œuvres qu'ils nous ont conservées, édi-
lions de savants enthousiastes, statues grandrs corn« me le génie de Michel-Ange, ou tableaux divins
« comme l'âme de Raphaël ))' Raymond Bonafous
disait : « La vue de ces richesses accumulées meuble la
« mémoire et élargit le cœur, el je ne sache pas
« d'homme intelligent qui ne soit revenu meilleur
cc après a voir vu de si belles choses ».
Il se peint tout entier dans ces paroles. La vision de
la beauté, et de la vérité, conduisant à la bonté : 'voilà
une maxime d'action qu'il faisait sienne, non seulemant dans son enseignement: maü; dans tous les actes
de sa vie. Et ici, je devrais montrer ce que fut l'homme
avec cette modestie qui le faisait s'effacer toujours
devant le souvenir de son père, soit qu'il commençât
sa leçon d'ouverture à la Faculté par un éloge de
Norbert Bonafous, s'en excusant par ces mots : « C'est
« à son souvenir surtout que j'ai dll la nomination
« dont on m'a honoré. Ce n'était donc pas seulement
<< un fils qui accomplissait un pieux devoir, c'était un
<< débiteur qui payait sa dette à son ~réancier » ; soit
qu'il reportât sur la mémoire de son père Je mérite
d'avoir été choisi pour successeur de Charles Joret à
l'Académie : « C'est à mon nom bien plus qu'à mes
cc faibh,s mérites, que je dois l'avanhige de m'asseoir
avec cette bienveillance, qui
« près de vous », «
�26 '
semblait une tradition de famille : << Le Lycée de Marseille, disail le Docteur Aude, président de l'Académie,
au récipiendaire , se souviendra toujours du savant et
paternel professeur qui occupa longtemps la chaire de
rhétorique. Au baccalauréat, les candidats, par un
anachronism e bien permis à ùes jeunes gens insouciants
de la succession des années, continuent à penser que le
professeur qui les interroge est celui dont ils ont
entendu vanter par ltmrs pères la mansuétude et l'indulgence » ; - avec cette loyauté surtout, qui le
rendait incapable de toute duplicilé et de toute mauvaise action, et avec cette bon té foncière, qui se
traduisait chez lui; dit Edouard Aude, par une cc expansion affectueuse ))' par un cc besoin d'intimilé et de
confidence qu'il portait partout avec lui » : << Celte
« bonne Faculté des Lellres d'Aix, avait-il coutume
<< de dire, cette petite famille dan.s la grande famille
,< universitaire, où je reviens si volontier,- >>. Comment
s'étonner, avec de telles qmilités, qu'il fût« si estimé et
si aimé » de tous ceux qui ont pu le connaître ?
Le portrait que j'ai voulu tracer de lui ne serait pas
•complet, si je n'ajoutais que cet homme di} bien fut
aussi un homme d'esprit, dont les boutades sont reslécs
fameuses parmi nous, et qui assaisonnait ses écrils et
ses propos d'un humour inépuisabhi. ' Je cède ici la
parole à mon ami Edouard Aude, le savant conserva-
�'Z'/
teur de la Bibliothèque Méjanes, qualifié de toutes les
manières pour apprécier, à côté du talent de Raymond
Bonafous, son caractère, si finement mis en lumière par
lui, dans le discours qu'il prononça à ses obsèques, lorsqu'il rappela « le charme de sa conversation, cette bonhomie qui était souvent malicieuse, cette mali(;e qui
n'était jamais méchante, ce regard amusé qu'il prpmenait sur la vie, cette façon qu 'il avait de rendre pittoresque le moindre des détails, de raconter une anecdote,
de camper un per::;onnage, et tout l'esprit qu'il jetait à
à profusion sans jamais blesser personne ». Nul mieux
qu'Edouard Aude ne pouvait tracer le portrait que je
viens de lire.
En somme, cet « Athénien de Provence », qui était
aussi un épicurien à la façon d'Horace et de !'Arioste,
a su fuir « l'humeur morose qui est souvent le fruit
d'une application trop prolongée », tristitia quae continuatione pertinacis studi adducitur, comme dit Sénèque
le père, et son savoir, qui« n'avait rien de revêche»,
s'est toujours allié cc à cette douce bonne humeur
provoquée par ce sentiment qu'on mène une vie intel' en bonne compagnie».
ligente et utile et qu'on la mène
Revenant à ce que je disais, au début de cette étude,
de sa vie calme d'universitair e, passée tout entière
au sein de sa Provence, je terminerai en affirmant qu'il
fut par excellence, un sage. Dans sa bibliothèque, que
�28
,•
À
des mains pieuses ont laissée tellA qu'elle était au
dernier jour de sa vie, j'ai trouvé entre l'Italie mystique
et les Origines de la Renaissance, d'Emile Gebhart, deux livres de science fondament ale, - un volume
auquel il demandait sans doule, aux heures de désespoir, les consolation s ~uprêmes, La Bonne souffmnce_,
de François Coppée ; j'ai ouvert ce volume, et je suis
tombé, à la page !'.>7, sur le passage où le poète commente le Pater noster : « Panem quotic!,ianum ! Oui,
c'est tout ce que l'on devrait demander à la vie et
attendre d'elle» . Raymond Bonafo~s n'a · pas demandé
davantage à la vie: c'est pourquoi il a vécu heureux.
L'histoire de cetle chaire, lVlessieurs, est celle du
professeur Raymond Bonafous, qui l'occupa le premier,
puisqu'elle fut créée en 189~, grâce à l'appui du
Conseil Général des Bouches - du - Rhône, justement
soucieux des intérêts intellectue ls d'une région dé~ignée
entre toutes pour devenir, en France, le foyer des
études méridional es.
Dans sa leçon d'ouvertur e, prononcée à cette Faculté,
le mercredi 11 décembre 189!'.>, Raymond Bonafous fixa
lui-même les limites du nou~,rn Coui·s de langues el
littératures de l'Europe méridionale, en excluant le
provençal qui était alors enseigné par M. Constans, et
�29
qui ]'est aujourd'hu i par Emile Ripert, et le grec
mode.ne, qui est bien une langue de l'Europe méridionale: mais qui n'appartien t pas au groupe des
langues néo - latines. Le domaine de Gette chaire
s'étend donc théoriquem ent à l'Italie, à l'Espagne el au
Portugal, dont les langues et les littératures , et rar
exception les production s dialectales , souvent très
importante s (qu'il rhe suffise de citer la littérature catalane et la littérature piémontaise) peuvent être étudiées
ici, ainsi que deux idiomes, l'un qui relève presque
exclusivPm ent de la linguistiqu e , le romanche ou
rhéto-roma n, parlé << dans une partie du canton des
Grisons, en Suisse >> (et qui a fait l'objet des savantes
études de M. Graziarlio Ascoli), l'autre qui a fourni une
abondante littérature, le roumain.
De ces langues et de ces littératures , en fait Raymond
Bonafous ne retint que l'italienne et l'espagnole, se
consacrant plus particulièr ement, comme je l'ai dit, à
l'étude des auteurs classiques. Nous restreindro ns encore
davantage notre champ d'action~ si vous le voulez bien,
et nous limiterons , au moins pour l'instant , nos
recherches à l'Italie : il y a, à cela, d'impérieu ses
raisons d'opportun ité.
Aujourd'hu i, et dans le peu de temps qui me reste,
au lieu de vous montrer l'importan ce du domaine
de la langue italienne dans le monde, ou la richesse et
�30
la valeur de l'histoire littéraire d0 l'Italie, ainsi que
l'avait fait . le profe5seur Raymond Bonafous, je désirerais insister sur l'utililé de connaître la littérature
italienne pour apprécier comme il faut notre propre
littérature, que nous ne perdrons jamais de vue, et
marquer par là l'esprit dans lequel j'entends traiter le
sujet qui nous occupe cette année, La Poé.:j'ie ilal-ienne
contemporaine.
Le romantisme est sans doute, avec la Rcnaissan~e,
l'époque où le génie français et le génie italien se sont
compris et pénétrés le mieux , l'influence italienne
dominant dans la première époque, et l'influence française paraissant prérondérante dans la seconde.
On pourrait faire voir, et c'est à quoi nous nuus
attacherons, en ce qui concerne plus parti eu lièremen t
la poésie, - dans la prochaine leçon - comment, tout
1:.m demeurant original sur bien des points, et surtout
national et patriotique (les révolutions sont proches, et
nous allons vers les victoires du « Risorgimento))), le
romantisme italien a su s'inspirer des idées de nos philosophes du xvmc siècle, retenant la partie positive
de leurs doctrines et rejetant la négative, jusque dans
ses œuvres les plus italiennes et les plus chrétiennes
comme les tragédies et les hymnes s1crés d'Alessandro
Manzoni, jusque dans ses productions les plus pures,
comme les Proses morales de Giacomo Leopardi.
�31
Nous montreron s ensuile quel culte le plus .grand poète italien du x1xe siècle après Leopardi et avant Gabriel
cl'Annunzi o, Giosue Carducci, a voué à notre Victor
Hugo, de qui il célèbre en vers magnifique s le quatrevingtième anniversai re. Homère, Eschyle, Pindare,
voilà ses devanciers , ceux dont il fut l'émule :
cc Parmi ces poèmes immortels, dans mon cabinet de
travail, ô Victor, j'ai placé ta tête aux cheveux blancs,
ta tête prophétiqu e que la douleur incline sur la main
droite >>.
Pensi i ftgli o la patria ? pensi il dolore umano ?
Non so ; ma quandv, o vate, raccolgo in quell'arcan.o
Dolore gli occbi e il cuor,
Scordo i miei danni anticbi, scordo il recente danno,
E rammemoro gli anni che fûro e cbe saranno
E cio che mai non muor.
Colsi per l'Appia via sur un tumulo ignoto
E posi alla tua fronte, segnacol de'l mio vota,
Un ramuscel d'allor.
Poeta, a te il ·trionfo su la forz..a e su'l fato l
Poeta, co'l lucente piede tu bai calcato
bnpero e imperator I
�32
Puis, montrant en lui toutes les puissances poétÎques
de la France, les rêves des pleines normandes, l'ardeur
du granit pyrénéen, la joie et la santé bourguignonnes,
le génie de Provence où chantent les grecques harmonies, l'inspiration délicate qui naît entre la Marne et la
Seine, le poète italien caractérise l'uni versalilé de
Victor. Hugo, sa lyre aux mille cordes, son âme aux
mille voix, par ce vers ajmirable d'expression synthétique :
Tu di Gallia e di Francia sei l'anima infinita,
et il montre la poète-prophète indiquant aux nations,
comme le divin archange, le chemin de l'avenir :
Canta a la nuova proie, o vegliardo divino,
Il carme secolare de'l popolo latino.
Rendant à la fois hommage à Giosue Carducci et à
celui qui les a inspirés tous les deux, c'est encore
Victor Hugo que Gabriel d'Annunzio chantera, dans
une de ses plus belles odes, composée à l'occa~ion du
premier centenaire de la naissance du poète français,
en 1902 :
0 nembo sonante dell'Ode,
rischiara dei tuai rotti lampi
�l' immensita del suo cuore !
La Gallia, distesa tra i campi
nubilosi e le prode
del Mediterraneo lucente,
nel suo cuore è compresa
con la profonda Ardenna
e la Provenz.a serena
ove canta la cicala
d'Apolline all'olivo d'Atena,
e la Bretagna silente
dai candidi lini
che prega rammemora e sogna
coronata di giunchi marini,
e la Borgogna che al ferro
duro partitor di retaggi
è madre e alle vigne opime
onde fiammea gioia s'esprime.
Integro nel suo petto
è il suo dolce paese;
e nell'anima sua ferve il solco
della nave f ocese
che venne recando il perfetto
dell'Ellade fiore
nel seno petroso ove nacqut
Massilia a specchio dell'acqut
•
�« 0 nue où gronde le tonnerre de l'Ode,
illumine de tes soudains éclairs l'immensité
de son cœur ! La France, étendue entre
ses plaines nuageuses et les rives de la Méditerranée lumineuse , s'est recueillie dans
son cœur, avec les Ardennes et la Provence
sereine où chante la cigale d'Apollon sur
le laurier d'Athêna: avec la Bretagne sileneieuse aux blanches coiffes, qui prie, se souvient et rêve, couronnée de joncs marins,
avec la Bourgogne qui donne le fer, dont la
dure loi règle le partage des terres, et la
vigne féconde source de joie ardente. Tout
entier en lui est son doux pays ; et dans
son âm~ bout le sillon du navire phocéen,
qui vint apporter la plus pure fleur de l'Hellade dans la baie pierreuse où naquit Marseille sur le miroir des eaux ».
Je m'arrête : qu'il me suffise de redire ici que,
,depuis l'époque où Dantè, selon la légende, venait
écouter , dans les écoles parisiennes de la rue du
Fouarre, indulgentes à l'averroïsme audacieux de Sigier,
les syllogismes de nos professeurs de théologie, qui
rendirent fameuse dans le monde entier la Sorbonne,
.depuis l'époque, plus lointaine encore, où la poésie di
�35
-nos chansons de geste et de nos troubadours suscitait
l'admiration des foules sur les places publiques des
villes d'Italie, et faîsait naître en divers endroits de la
péninsule des écoles de lyrisme, jusqu'à ces années
dernières oü le même Gabriel d'Annunzio écrivait, en
France, son Martyre de Saint-Sébastien et sa Pisanelle,
et jusqu'aujourd'hui même, oü s'affirme à nouveau la
sympathie entre nos deux r,ays, la France et l'Italie
n'ont jamais cessé d'êtres unies, en dépit des àpparentes
dissensions, par les liens de la parenté intellectuelle la
plus étroite (1).
C'est avec cette pensée, je dirai avec cette foi, que
je compte traiter devant vous cette année le sujet que
je me suis proposé, et j'estime que je serai suffisamment
récompensé de mes efforls, si je puis inspirer à quelques-uns d'entre vous le désÜ' d'aller puiser dans la
connaissance de la langue et de la civilisation de l'Italie
des raisons de mieux comprendre et de mieux aimer sa
littérature, et, par suite, de mieux comprendre et
de mieux aimer la nôtre .
.Aix-en-Provence, 3 - 5 décembre 1.922.
(1) Cf. mon volume Les Affinités intellectuelles de l'Italie et de
la France, Paris, Hachette, 1.923, in-16 de 288 pages.
�Imprimerie
PAUL
ROUBAUD,
10,
Rue Thiers. -
Aix-en-Provence
���
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The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant
Aix-en-Provence. 19..
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Mignon, Maurice (1882-1962)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1923
Description
An account of the resource
Après le décès en 1922 de Raymond Bonafous, professeur de littérature italienne et espagnole à la Faculté des lettres d'Aix, son successeur lui rend un vibrant hommage sur fond des liens qui unissent la France et l'Italie
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
1 vol.
35 p. : ill.
22 cm
Language
A language of the resource
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Publisher
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P. Roubaud (Aix-en-Provence)
Relation
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Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/241452422
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/BULA-40098_Mignon_Lecon-inaugurale_vignette.jpg
Rights
Information about rights held in and over the resource
domaine public
public domain
Source
A related resource from which the described resource is derived
BU des Fenouillères - Arts, lettres et sciences humaines (Aix-en-Provence), cote BULA-40098
Subject
The topic of the resource
Littérature
Histoire de l'université
Title
A name given to the resource
Leçon inaugurale du cours de littératures de l'Europe méridionale
Type
The nature or genre of the resource
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/437
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
BU des Fenouillères - Arts, lettres et sciences humaines (Aix-en-Provence)
Abstract
A summary of the resource.
Ex-libris de l'auteur en page de garde.
Après le décès en 1922 de Raymond Bonafous, professeur de littérature italienne et espagnole à la Faculté des lettres d'Aix, son successeur lui rend un vibrant hommage sur fond des liens qui unissent la France et l'Italie
Littérature espagnole -- Histoire et critique
Littérature italienne -- Histoire et critique
Universités -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Histoire
-
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/784/RES-40126_Organisation-coloniale_Tome-2.pdf
0b598ccea664f46891492d2fc5c961af
Dublin Core
The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/.
Title
A name given to the resource
Monographie imprimée
Description
An account of the resource
Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce)
Dublin Core
The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/.
Title
A name given to the resource
Congrès de l'organisation coloniale. Tome 2, rapports : compte rendu et rapports : Exposition coloniale nationale de Marseille : Congrès coloniaux nationaux. Colonisation française & Colonisation indigène
Subject
The topic of the resource
Colonies françaises
Droit colonial
Droit foncier
Histoire de la colonisation
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Congrès de l'organisation coloniale (1922 ; Marseille). Éditeur scientifique
Exposition coloniale (1922 ; Marseille). Auteur
Source
A related resource from which the described resource is derived
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 40126
Publisher
An entity responsible for making the resource available
Commissariat général de l'exposition coloniale, (Marseille)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1923
Rights
Information about rights held in and over the resource
domaine public
public domain
Relation
A related resource
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/255444575
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-40126_Organisation-coloniale_T2_vignette.jpg
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
1 vol.
325 p.
25 cm
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/784
Coverage
The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant
Colonies françaises. 19..
Alternative Title
An alternative name for the resource. The distinction between titles and alternative titles is application-specific.
Exposition. Marseille. 1922 (Titre de forme)
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Description
An account of the resource
Au delà de son unité affichée, l'Empire colonial français s'est construit sur une mosaïque de colonisations : colonisations française et indigène, petite, moyenne et grande colonisations, colonisations agricole, industrielle et commerciale
Abstract
A summary of the resource.
L'Histoire nous oblige-t-elle à choisir entre une colonisation brutale et caricaturée et une colonisation idéalisée et exaltée ? Nous savons aujourd'hui que l'une a pu être le pendant de l'autre, surtout à une époque où colonisateurs déterminés et hommes de bonne volonté pouvaient, pour des raisons opposées, être convaincus que "<em>coloniser, c'est civiliser</em>".<br /><br />
<div><img src="https://odyssee.univ-amu.fr/files/fullsize/Colonisation-Dahomey-1893.jpg" style="display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;" /></div>
<div style="text-align: center;"><a href="https://www.caminteresse.fr/histoire/colonies-francaises-les-5-piliers-du-recit-colonial-francais-11133108/" target="_blank" rel="noopener" title="Colonisation - la campagne de Dahomey 1893"><em>Colonisation - la campagne de Dahomey 1893</em></a></div>
<br />Si des intervenants au colloque partagent en toute bonne foi ce slogan humaniste très simpliste, les rapports présentés à ce congrès nous apprennent aussi que l'histoire de la colonisation a été plus complexe et nuancée que ne l'affirme le <em>récit colonial français</em>. Il conviendrait de parler de colonisations au pluriel, différentes dans leur origine (le colon européen ou l'indigène), leur objet (les terres, les industries, le commerce, les infrastructures) et leur ampleur (petit terrain potager, surfaces agricoles moyennes, très grands territoires forestiers, domaines miniers, etc). Et substituer à un discours sur la colonisation en général une analyse stratifiée plus fine et plus intructive, quand bien même elle serait proposée par ses propres promoteurs.<br /><br />La question de la colonisation des terres menée par les indigènes eux-mêmes, ou de l'intercolonisation quand il s'agit de populations venues de l'extérieur, ne peut être traitée ni comprise sans prendre en compte la notion de propriété privée et de propriété foncière telle qu’elle est pratiquée localement, à laquelle se mêle le droit coutumier que l'État français tente de reconnaître dans la mesure du possible, selon ses défenseurs tout au moins.<br /><br />
<div><img src="https://odyssee.univ-amu.fr/files/thumbnails/Algerie_1830-1930.jpg" style="display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;" /></div>
<div style="text-align: center;"><a href="http://espaceguerredalgerie.com/index.php/analyse-de-laffiche-lalgerie1830-1930-pays-de-grande-production-agricole/" target="_blank" rel="noopener" title="Algérie 1830-1930 : joyeux anniversaire !"><em> Algérie 1830-1930 : joyeux anniversaire !</em></a></div>
<br />Les actes du colloque s'achèvent cependant sur des statistiques (1922) qui éclairent de manière plus crue la réalité coloniale et la question de l'appropriation des richesses, qu'elles qu'en soient la nature et la destination : sur plus de 10 millions de km², moins de 1,5 million de français ont bouleversé la vie de plus de 53,5 millions d'habitants et se seraient approprié les 40% des terres agricoles estimées les plus riches.
Actes de congrès
Colonies françaises -- Administration -- 20e siècle
Droit foncier -- France -- Colonies -- 20e siècle
Exposition coloniale (1922, Marseille)
Propriété foncière -- -- France -- Colonies -- 20e siècle
-
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/783/RES-40126_Organisation-coloniale_Tome-1.pdf
5fa161d3240ef22f230f40ac24d19e31
Dublin Core
The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/.
Title
A name given to the resource
Monographie imprimée
Description
An account of the resource
Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce)
Dublin Core
The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/.
Title
A name given to the resource
Congrès de l'organisation coloniale. Tome 1, Compte rendu sommaire du congrès : compte rendu et rapports : Exposition coloniale nationale de Marseille : Congrès coloniaux nationaux. Administration et législation & Enseignement technique et professionnel des indigènes
Subject
The topic of the resource
Colonies françaises
Droit colonial
Éducation
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Besnard, René Henry (1879-1952). Éditeur scientifique
Congrès de l'organisation coloniale (1922 ; Marseille). Éditeur scientifique
Exposition coloniale (1922 ; Marseille). Auteur
Source
A related resource from which the described resource is derived
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 40126
Publisher
An entity responsible for making the resource available
Commissariat général de l'exposition coloniale, (Marseille)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1923
Rights
Information about rights held in and over the resource
domaine public
public domain
Relation
A related resource
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/255353197
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-40126_Organisation-coloniale_vignette.jpg
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
1 vol.
LV-331 p.
25 cm
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/783
Alternative Title
An alternative name for the resource. The distinction between titles and alternative titles is application-specific.
Exposition. Marseille. 1922 (Titre de forme)
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Coverage
The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant
Colonies françaises. 19..
Description
An account of the resource
Pendant l'Exposition coloniale de 1922, les difficiles questions des gouvernements locaux, de la participation des colons et des indigènes aux règlements locaux et de l'organisation de l'enseignement technique font l'objet d'un congrès
Abstract
A summary of the resource.
L'Exposition coloniale de Marseille de 1922 ne se réduit pas à être une simple foire commerciale : elle est l'occasion d'organiser des congrès sur les grandes questions coloniales, à l'exclusion de la participation des colonies à la vie législative de l'ensemble national. La problématique centrale de l'organisation de l'empire colonial sera déclinée dans ce congrès en trois thèmes : l'administration et la législation coloniale, la participation des colons et des indigènes, et l'enseignement professionnel.<br /><br />
<div><img src="https://odyssee.univ-amu.fr/files/fullsize/Reunion-gouverneurs-Musee-Colonies.jpg" style="display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;" /></div>
<div style="text-align: center;"><em>Réunion des gouverneurs à Paris, sur les marches du Musée des Colonies, 1920 (<a href="https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:R%C3%A9union-gouverneurs-Mus%C3%A9e-Colonies.JPG" target="_blank" rel="noopener" title="Réunion des Gouverneurs à Paris">cop. </a><span><a href="https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:R%C3%A9union-gouverneurs-Mus%C3%A9e-Colonies.JPG" target="_blank" rel="noopener" title="Réunion des Gouverneurs à Paris">Léon Geismar</a>)</span></em></div>
<br />Au cours de la 1ère moitié du 20e siècle, l'Empire colonial français ne cessant d'évoluer, les pouvoirs des gouverneurs locaux, représentants de l'autorité de la France, et l'organisation de l'administration coloniale française feront l'objet de plusieurs remaniements : l'enjeu tourne autour de l'étendue du pouvoir confié au niveau local et de la participation des populations locales, aussi bien des colons européens que des populations indigènes.<br /><br />Pour le congrès, la question de la participation des populations n'est pas une discussion de principe puisqu'elle est déjà assurée par le biais d'assemblées diverses, selon les territoires : conseils d'administration, Conseils coloniaux ou encore Conseils de gouvernement. La question est de savoir s'il faut l'élargir, dans quelles conditions et avec quelles méthodes, sachant qu'elle devra être adaptée à chaque situation locale (qui sera détaillée au cours du congrès), tenir compte des intérêts de chacun, respecter aux mieux les coutumes traditionnelles antérieures à l<em>'intervention</em> française, sans verser dans une "<em>stérile démagogie</em>". Cette section du congrès s'achève sur des recommandations concrètes, avec proposition de loi à l'appui, telles la réorganisation politique des territoires et la création d'assemblées élues en remplacement de conseils tenus par des fonctionnaires.<br /><br />A l'inverse de la question politique, le volet de l'enseignement technique et professionnel n'est pas abordé dans son ensemble mais présenté par chacun des territoires qui composent les grands blocs régionaux (Afrique du Nord, AOF, AEF, Indochine, Madagascar).<br /><br />
<div><img src="https://odyssee.univ-amu.fr/files/fullsize/Apprentissage-Algerie-colonie.jpg" style="display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;" /></div>
<div style="text-align: center;"><em>Une école d'apprentissage en menuiserie en Algérie (1)</em></div>
<br />La particularité de chaque colonie conditionne les enseignements professionnels très dépendants des besoins locaux et des ressources locales (matières premières, industries locales, artisanat, agriculture). <br /><br />Si les systèmes éducatifs peuvent varier dans leur fonctionnement, leur structure s'inspire tous du modèle français (école primaire, écoles d'apprentissage et de préapprentissage, centres de ressources professionnelles) et de la même volonté de former les populations locales aux techniques de production occidentales utiles à la métropole et à la colonie elle-même, qu'elles soient agricoles, industrielles ou commerciales.<br /><br />
<div><img src="https://odyssee.univ-amu.fr/files/fullsize/lycee-Albert-Sarraut-Indochine.jpg" style="display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;" /></div>
<div style="text-align: center;"><a href="https://holylandindochinecoloniale.com/enseignement-indochine-francaise/" target="_blank" rel="noopener" title="Le Lycée Albert Sarraut à Hanoï (Indochine, 1919-1965)"><em>Le Lycée Albert Sarraut à Hanoï (Indochine, 1919-1965)</em></a></div>
<br />En fin de congrès, une note relative à l'enseignement professionnel artistique en Indochine profite de la question de l'enseignement de l'art indigène au Tonkin pour appeler à un respect et à une éducation des cultures locales. On peut regretter que cette dimension ait été si peu présente dans ce colloque tenu à l'occasion d'une exposition qui a bâti, pour son propre prestige, tant de somptueux palais aux architectures tradititionnelles.<br /><br />Réfs<br />1. <a href="https://journals.openedition.org/histoire-education/3293" target="_blank" rel="noopener" title="L’enseignement technique et professionnel dans l’Algérie coloniale, du territoire à l’atelier (1866-1958)"><em>L’enseignement technique et professionnel dans l’Algérie coloniale, du territoire à l’atelier (1866-1958)</em></a><br />2.<span>NGUYEN MANH HUNG</span> <em><a href="https://holylandindochinecoloniale.com/enseignement-indochine-francaise/" target="_blank" rel="noopener" title="Enseignement - indochine française">Enseignement - indochine française</a></em>
Actes de congrès
Colonies françaises -- Administration -- 20e siècle
Droit -- France -- Colonies -- 20e siècle
Enseignement professionnel -- France -- Colonies -- 20e siècle
Enseignement technique -- France -- Colonies -- 20e siècle
Exposition coloniale (1922, Marseille)