Cote attribuée
Titre/contenu
N° arbitraire du libraire, reporté sur la 1ere garde
MS 86/1
« Code Napoléon » (page 2), [cours de 1ere année, 1ere version, circa 1809-1814] art 1 à 2281, 484 pages
Cours complet (comprend tous les articles du Code de 1804).
L’appellation « Code Napoléon » dans le titre au lieu de Code Civil (selon la loi du 3 septembre 1807) et l’absence d’introduction font penser à une première version du cours de Mottet, datable de 1809.
21,5 x 31
Volume 6
MS 86/2
« Cours de seconde année du Code Napoléon » [1ere version, circa 1809-1814] art 1 à 179, 170 pages
« nous ne reverrons cette année que la première moitié du Code » (p. 1)
Introduction, Titre préliminaire, puis complet jusqu’au livre I, titre 5, chap. 3 : « Des oppositions au mariage »
21,5 x 31
Volume 1
MS 86/3
[cours de Code civil] 3e année [suite et fin], 1812, art 1101 à 2281, 488 pages à folioter, écrit sur 2 ou 3 colonnes suivant l’ampleur des notes
Commence avec le titre 3 du livre III : « des contrats ou des obligations conventionnelles en général »
En dernière page : « Fini le 15 juillet 1812 »
En 3e année, le cours débute avec l’article 1101 ?
21,5 x 31
Volume 7
MS 86/4
Cours de droit civil français 1ère année, [2e version, circa post 1814-1815] art 1 à 1384, 668 pages
En 1ere année, tout le Code est étudié, d’après l’introduction de l’auteur, les deux autres années étant consacrées à une étude plus détaillée, donc par partie.
Ce cours est doté d’une « introduction » de 2 pages, suivie d’un « précis historique des variations du droit français » (p. 3-35). On trouve ensuite une 2e version de l’introduction p. 37-41 et un 2e « précis historique… » p. 42-69, avant une section intitulée « Du droit en général et de la théorie des lois ; premières notions du droit naturel, du droit des gens du droit public et du droit civil ou privé » p. 69-96 (religion, amour de soi-même et du prochain p. 76-85), et une section intitulée « du droit public français » (p. 97-130).
A partir de la page 131 débute le « Cours élémentaire du code civil des Français » : titre préliminaire p. 133…
A la page 132, l’auteur indique : « Mais depuis le retour des Bourbons, il a repris son premier nom de Code civil et c’est sous cette dénomination qu’il a été maintenu par la charte constitutionnelle ». Le cours est donc datable après 1814-1815.
Enfin, une annotation marginale page 35 (« l’expérience nous a prouvé… ») et les différentes versions introductives confirment aussi qu’il s’agit d’une 2e version (au moins) du cours.
21,5 x 27
Volume 5
MS 86/5
[cours de Code civil 1ere année, 2e version, suite, circa post 1814-1815] art 1387 à 1514, 110 pages
Il s’agit de la suite du volume précédent : Livre III, titre 5 : « Des contrats de mariage et des droits respectifs des époux ».
21,5 x 27
Volume 3
MS 86/6
[cours de Code civil de 2e année, 2e version, circa post 1819] art 1 à 710, 509 pages
Introduction (cite p. 5 la loi du 14 juillet 1819), Titre préliminaire, Livre I (« Des personnes »), Livre II (« Des biens et des différentes modifications la propriété »)
21,5 x 27
Volume 4
MS 86/7
[cours de Code civil de 3e année, début, circa ?] art 711 à 892, 212 pages
Livre III, Titre 1, « Des successions ».
C’est très probablement une version plus récente du cours de 3e année : cf. à la page 47 (note "a") la mention: "Vid. l'ancien cahier".
21,5 x 27
Volume 2
Cote attribuée |
Titre particulier / contenu |
Cote d’origine |
MS 83/A |
Encyclopédie générale : de Abyssinie à Villes. On retrouve ainsi des notices sur l’Amour (Galanterie, Coquetterie), l’Architecture, la Débauche, ou encore Dieu. 936 p. XIXe siècle (références à des ouvrages datant de 1855 (article p.2 article Allemagne), 1856 (article Âme). Plusieurs articles juridiques : Droit politique, Droit des gens, etc. |
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MS 83/B |
Dos cuir sans nerfs avec pièces de titre de maroquin rouge. Encyclopédie générale : de Langue française à Zoologie. Notices sur la Minéralogie, l’Opinion, la Prospérité, la Superstition, la Tolérance, etc. 620 p. Différentes écritures. XIXe siècle (références à des ouvrages datant de 1828, 1852). Plusieurs articles juridiques : Lois, Propriété, Procès criminels, Prescription, etc. |
ex-A-2 |
MS 83/B |
Encyclopédie générale : de Abandon à Wurtemberg. Notices sur les Apparitions, l’Avarice, les Banquiers, etc. XIXe siècle (références à des ouvrages datant de 1852 (un exemplaire du Journal des Débats politiques et littéraires du 22 septembre 1852), 1854 (article Banque), à 1855 (article Amour), etc.). Plusieurs articles juridiques : Contravention, Droit germanique, Droit anglais, Partie civile, Tribunaux spéciaux, Jury, Réparations civiles, Ordre judiciaire, etc. Dans l’article Démence/Folie, il est fait référence à une consultation de Portalis de 1768. |
ex-A-2 |
MS 83/D |
Dos cuir sans nerfs avec pièces de titre de maroquin noir. Encyclopédie générale : d’Habitude à Zoologie. Incomplète (certains articles ne sont pas écrits). Notices sur la Littérature, la Musique, la Navigation, etc. 896 p. XIXe siècle (références à 1849 (p.4 article Population), 1850, 1852). Plusieurs articles juridiques : Jugements, Juges, Jurisprudence, Lois, Obligations, etc. |
ex-B-2 |
MS 83/F/A-D |
Encyclopédie générale : de Âge (moyen) à Droits civils. On retrouve ainsi des notices sur l’Art dramatique, la Botanique, les Biographies, ou encore la Bourgogne. 939 p. XIXe siècle (évoque des décisions de justice de 1825 à l’article Amende, p. 45 ; références à des ouvrages postérieurs). Plusieurs articles juridiques : Arbitrages, Avocats, Compétence, Délégation, Dommages & intérêts, Droit des gens, Droit public, etc. Plusieurs écritures. |
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MS 83/F/E-M |
Dos cuir sans nerfs avec pièce de titre de maroquin rouge, plat recouvert de papier marbré. Encyclopédie générale : d’Echéance à Mythologie. Notices sur l’Ecriture Sainte, l’éloquence, l’économie rurale, etc. 1286 p. XIXe siècle (références à des ouvrages datant de 1833, 1849, 1850, etc.). Différentes écritures. Plusieurs langues. Plusieurs articles juridiques : Endossement, Erreur de droit, Expropriation, Instruction criminelle, Juridiction, Ministère public, Mort civile, etc. Plusieurs écritures |
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MS 83/F/N-Z |
Encyclopédie générale : de Naissance à Zoologie. 1137 p. Plusieurs articles juridiques : Obligations, Servitudes, Ordre judiciaire, etc. XIXe siècle. Présence d’une feuille du Journal général de l’instruction publique et des cultes, daté du 16 juin 1855 (p. 481) |
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MS 83/G |
- MS 83/G (ex-Suppl. 1) : Dos sans nerfs, plat recouvert de papier marbré. 748 p. Encyclopédie générale : de Abeilles à Usurpation. XIXe siècle. On retrouve des notices sur l’Artillerie & munitions de guerre, l’Economie politique, l’Iconologie. ou les Lumières. Plusieurs articles juridiques : Droit romain, Neutralité, Règlements (d’administration publique), etc. Dans l’index, il y a parfois des « F » après certains termes : mais pas de correspondance systématique avec l’encyclopédie numérotée F, ni avec les folios de l’encyclopédie numérotée A-Z, ce qui, hors cette question non résolue, laisse supposer que les documents présentés comme étant des suppléments sont des encyclopédies à part entière ne faisant pas partie du même ensemble. Dans l’article Loix, il est fait référence à une consultation de Portalis. |
ex-Suppl. 1 |
MS 83/H |
Dos sans nerfs, plat recouvert de papier marbré. 412 p. Encyclopédie générale : de Académies à Zoologie. On retrouve ainsi des notices sur l’Entomologie, les Funérailles, la Géographie, etc. Il ne semble pas y avoir de développements juridiques. XIXe siècle. |
ex-Suppl. 2 |
MS 83/E |
Contient sept entrées et un répertoire, qui ne renvoie pas à d’autres manuscrits mais auxdites entrées, qui ne semblent pas davantage renvoyer à d’autres manuscrits. On ne peut donc considérer ce manuscrit comme une Table. 322 p. XIXe siècle. Différentes langues et écritures. |
ex-Table |
ARCH POR 1-86- 9 |
Œuvres de mon père – mélanges de jurisprudence |
Archive manuscrite |
Plaque commémorative installée dans le patio de la faculté]]>
Médaille commémorative des frères Jules & Louis Jeanbernat
morts au champ d'honneur quelques semaines avant l’armistice de 1918.
En hommage, leurs parents fondèrent le prix de la meilleure thèse, toujours décerné aujourd’hui (2020)
- Feuille Istanbul ; B - III ; 1951 ; Turkey. Harita Genel Müdürlüğü, ISBN : ]C37_B3_51.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=49863
1821 - Tome 2
1822 - Tome 3
1824 - Tome 7
Livre | Titre latin | Titre en français |
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I | de grammatica | Grammaire |
II | de rhetorica et dialectica | Rhétorique et logique |
III | de quattuor disciplinis mathematicis | Arithmétique, géométrie, musique et astronomie |
IV | de medicina | Médecine |
V | de legibus et temporibus | Lois et chronologie |
VI | de libris et officiis ecclesiasticis | Livres et offices ecclésiastiques |
VII | de deo, angelis et sanctis | Dieu, les anges et les saints |
VIII | de ecclesia et sectis | L'Église et les sectes |
IX | de linguis, gentibus, regnis, militia, civibus, affinitatibus | Langues, nations, royaumes, armée, citoyens, parents |
X | de vocabulis | Étymologies |
XI | de hominibus et portentis | Des hommes et des monstres |
XII | de animalibus | Zoologie |
XIII | de mundo et partibus | Cosmographie |
XIV | de terra et partibus | Géographie physique |
XV | de aedificiis et agris | Architecture et topographie |
XVI | de lapidibus et metallis | Minéralogie et métallurgie |
XVII | de rebus rusticis | Agriculture |
XVIII | de bello et ludis | Science militaire et jeux |
XIX | de navibus, aedificiis et vestibus | Navires, édifices et vêtements |
XX | de domo et instrumentis domesticis | Provisions de bouche et ustensiles domestiques |
- Feuille Timbouctou ; 17 ; 1892 ; Service géographique de l'Armée. Révisé et complété en 1891 ; [mention] 3092 - En couleurs
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=6493
- Feuille Saigon ; - ; 1904 ; Indochine. Service géographique, ISBN : B81_221. Edition de novembre 1904 - Feuille entière de grand format
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=58530
Dans notre ouvrage, qui est ici l’édition originale, 1791-1792 (Quérard, t. 6, p. 23), l’auteur s’adresse à Messieurs les administrateurs des départements en ces termes : « J’acquitte un devoir rigoureux, en vous présentant la collection des travaux de Mirabeau, à l’assemblée nationale. Il vous l’aurait offerte lui-même, si la mort ne l’eût moissonné, dans les plus beaux jours de sa carrière publique, et au moment, où peut-être, il nous était plus nécessaire que jamais ». Cette collection est précédée de tous les discours et ouvrages prononcés ou publiés en Provence, pendant le cours des élections. Cet ouvrage est composé d’une épitre dédicatoire à messieurs les administrateurs des départements ; un avertissement de l’éditeur, et un discours préliminaire particulièrement hagiographique pour Mirabeau, avec à la fin deux lettres à MM. les commissaires du Tiers-état de Marseille. On trouve également en fin du t. 5 un tableau dépliant représentant un premier tableau sur les essais faits sur sept lingots d’anciens louis, et un second tableau sur les essais faits en vertu de la délibération de MM. les commisaires du roi.
Tous les sujets sont abordés, ainsi qu’en témoignent les tables des matières contenues dans chacun des volumes : un célèbre discours pour l’inviolabilité des lettres (t. 1, p. 354), une éloge funèbre de M. Franklin (t. 3, p. 393) ou encore sur les prisonniers détenus par lettres de cachet (t. 3, p. 252) ou enfin sur la défense des frontières (t. 5, p. 454)."
Thérèse Siblot
Librairie Ancienne Roger Siblot
3, Cour du Bain des Juifs
67000 STRASBOURG