Histoire de l'université]]> - Universitatis Aqui-Sextiensis concisa synopsis : p. 1-11
- Leges et statuta universitatis studii generalis Aqui-Sextiensis (en français) : p. 13-94
- Projets pour la réforme générale de l’université de cette ville d’Aix par les seize docteurs députés par la délibération du 30 octobre 1674, p. 95-129
Copie du Manuscrit 672 du Musée Arbaud (« Histoire de l’université d’Aix »), réalisée par Norbert Bonafous, doyen de la faculté des lettres d’Aix, 19e siècle]]>
18??]]> fre]]> lat]]> Provence. 18..]]>
Epidémies]]>
L'habit de protection des médecins, en peau , en usage en Italie dès le 17e siècle
(oeil de cristal et bec rempli de parfums censés purifier l'air pestilentiel)

Aphorismes concernans la peste ; dans lesquels on tâche de découvrir la cause essentielle de cette maladie contagieuse, & où l'on donne une méthode infaillible pour s'en garantir & pour l'étoufer parfaitement. Traduit du latin de Mr. Eggerdes, premier médecin de l'Électeur de Trèves &c. Par Mr. J. A. *. *. D. M. de Geneve. (Comprend)

Lettre écrite de Marseille le 4. octobre 1720 par Monsieur Chicoigneau [sic] chancelier de l'université de Montpellier, à Monsieur Gonnin médecin à Montélimar (Comprend)

Cette compilation des causes et symptômes de la peste, des moyens de la combattre avec des parfums, de la contenir avec la quarantaine et de s'en prémunir par la désinfection apparaît bien originale. La seconde partie reprend en très grande partie l'oeuvre du capucin Maurice de Toulon publiée un an auparavant, mais amputée de ce que l'auteur, Manget, considère comme digressions et complétée de textes divers et d'aphorismes pris ça et là pour étoffer une 3ème partie.]]>
1721]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Epidémies]]>
François Valleriole est âgé de 74 ans quand il rédige son traité sur la peste, ce qui explique sa longue expérience des épidémies, comme celle qui a touché le Piémont et l'Italie, en particulier Venise, de juin 1575 à décembre 1576. Longue carrière qu'il revendique en l'utilisant comme argument d'autorité contre ceux qui ne partagent pas son avis sur l'épidémie.

Le Lazzaretto Nuovo, île de la lagune de Venise de quarantaine préventive, (1468)

S'il n'y a rien d'absolument original à reprendre ce qui est connu ou supposé sur les 3 types de contagion possibles, à savoir une transmission par contact direct, par l'intermédiaire d'un objet contaminé ou encore par l'air que tout le monde respire, ce qui est notable est que ce texte, même s'il contient quelques expressions latines, ne se présente pas comme ouvrage académique et savant mais comme un traité accessible au plus grand nombre, au moins aux lettrés ayant les moyens ce genre d'ouvrages. Publié en français ancien 50 ans après la mort de l'auteur, un des plus anciens traités sur la peste, la majorité datant du 18e siècle à l'occasion de la Peste de 1720, il est plus adapté aux maladies dites populaires et plus soucieux de sa diffusion : c'est pour cela qu'il propose de nombreux remèdes accompagnés de leurs compositions précises et de la manière de les préparer (1).

François Valleriole (1504-1580)

Que ce document ait été imprimé en 1629 ne tient pas du hasard : cette année-là, la Cour de Parlement de Provence prend un arrêt contenant un Règlement sur le fait de la Peste du 17 Juillet 1629, un texte pointilleux de 34 pages qui ne contient pas moins de 127 articles !

1. La littérature médicale en français de 1601 à 1700 - Bibliothèques d'Université de Paris, Histoire de la santé]]>
1629]]> fre]]> lat]]> France. 16..]]>
Théologie]]> Histoire des religions]]>
Son Traité de théologie dogmatique est rédigé selon une méthode rationnelle, classique depuis le XIIIe siècle (Somme théologique de St Thomas d'Aquin) :
la méthode scolastique avec arguments, propositions et solution des objections.

Il est à noter dans le Traité de la Grâce (MS 4-6) des chapitres importants pour la controverse janséniste des XVIIe et XVIIIe siècles autour de la Grâce et du libre arbitre (pour mémoire, le jansénisme promeut une espèce d'évangile du désespoir où le salut de l'homme n'est réservé qu'à une petite élite choisie par pure grâce d'un Dieu tyran, sans concours de la liberté humaine : Jésus-Christ n'est pas mort pour tous; doctrine condamnée par le pape à partir de 1653):
- p 11 : de l'erreur des pélagiens : le moine breton Pélage (350-420) niait la nécessité de la Grâce pour se sauver.
- p. 17 : de l'erreur des semi-pélagiens. Les semi-pélagiens sont notamment des moines provençaux du Ve siècle, comme Jean Cassien, Vincent de Lérins, Salvien de Marseille et Fauste de Riez, cherchant un compromis complexe entre le pélagianisme et l'augustinisme (St Augustin), dans une doctrine condamnée par le concile d'Orange en 529.
Au XVIIe siècle, les jansénistes accuseront les molinistes, Jésuites, de semi-pélagianisme.
- p. 141 : un long appendice sur l'hérésie janséniste
Voir aussi sur cette question les chapitres 13 et 14 du Traité de Dieu et des attributs divins (MS 4-3) : p. 135 (de la prédestination) et p. 171 (de la réprobation)

On remarquera également la question du gallicanisme dans le Traité des lieux théologiques, dissertation 6, chapitre 1, où est mentionnée explicitement la Déclaration (gallicane) des quatre articles du 19 mars 1682, opposant Louis XIV et le clergé gallican (avec Bossuet) au pape Innocent XI. L'auteur semble proposer dans le 4ème article que le pape n'est pas infaillible sans un concile général (le dogme de l'infaillibilité ne sera défini qu'avec Vatican I en 1870). Pour mémoire, le gallicanisme est une doctrine religieuse et politique visant à rendre le clergé français indépendant du pape et dépendant du roi de France; il aura ainsi comme conséquence - peu de temps après la rédaction de ce manuscrit - la Constitution civile du clergé de 1790.


Sources sur l'auteur : Encyclopédie départementale
Georges Fleury, Histoire de l’Ancienne Université d’Aix de 1730 à 1793, Annales de la faculté de droit d’Aix, 1929, nouvelle série n°18, page 69

Transcription des titres et chapitres en latin, traduction en français, résumé et commentaire rédigés par Rémy Burget (2020)
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1° Quaestiones prolusoriae et Tractatus de Religione
2° Tractatus de locis theologicis
3° Tractatus de Deo et divinis attributis
4° Tractatus de mysterio sanctissimae Trinitatis de Deo Creatore
5° Tractatus de incarnatione verbi Divini
6° Tractatus de gratia Christi
7° Index generalis

MS 4-1 : 1° Quaestiones prolusoriae et Tractatus de Religione (238 p) (Questions préliminaires et Traité de la Religion)

p. 7 Institutiones theologicae - Quaestiones prolusoriae : quid sit theologia... ? (Questions préliminaires: ce qu'est la théologie, etc)

p. 18 Tractatus de Religione (Traité de la Religion)
p. 21 : Dissertatio 1 : de necessitate cultus divini, tum interni, tum externi (de la nécessité du culte divin, tant intérieur qu'extérieur)
p. 43 : Dissertatio 2 : de Revelationa divina (de la Révélation divine)
p. 43 : caput 1: an possibilis sit Revelatio (si la Révélation est possible)
p. 59 : caput 2 : de Revelationis necessitate (de la nécessité de la Révélation)
p. 74 : caput 3 : de verae Revelationis characteribus et signis (des caractères et des signes de la vraie Révélation)
p. 116 : Dissertatio 3 : de religione judaïca (de la religion judaïque)
p. 117 : caput 1 : de authenticitate Pentateuchi (de l'authenticité du Pentateuque)
p. 132 : caput 2 : de Pentateuchi integritate (de l'intégrité du Pentateuque)
p. 143 : caput 3 : de rerum qui in Pentateucho narrantur veritate (des choses qui sont racontées avec vérité dans le Pentateuque)
p. 181 : Dissertatio 4 : de religione christiana (de la religion chrétienne)
p. 182 : caput 1 : de librorum Novi Testamenti authenticitate (de l'authenticité des livres du Nouveau Testament)
p. 188 : caput 2 : de librorum Novi Testamenti integritate (de l'intégrité des livres du Nouveau Testament)
p. 196 : caput 3 : de veritate factorum quae in Novi Testamenti libris continentur (de la vérité des faits contenus dans les livres du Nouveau Testament)
p. 209 : caput 4 : praecipua exponuntur argumenta quae veram et divinam esse religionem christianam demonstrant (principaux arguments par lesquels sont démontrés que la religion chrétienne est vraie et divine)

p. 243 : Index : table des matières


MS 4-2 : 2° Tractatus de locis theologicis (472 p)

p. Tractatus de locis theologicis (Traité des lieux théologiques, ou des sources et de la méthode théologiques)

p. : dissertatio 1 : de Scriptura sacra (de l'Ecriture sainte)
p. : caput 1 : de Scripturarum auctoritate et inspiratione (de l'autorité et de l'inspiration des Ecritures)
p. : caput 2 : de modo quo Scriptura sacra fuerit inspirata (du mode par lequel l'Ecriture sainte a été inspirée)
p. : caput 3 : de Scripturarum canone (du canon des Ecritures)
p. : caput 4 : de librorum sacrorum textu (du texte des livres sacrés)
p. caput 5 : de scripturarum multiplici divisione (de la division multiple des Ecritures)
p. caput 6 : de multiplici scripturae sensu (du sens multiple des Ecritures)

p. dissertatio 2 : de Traditione (de la Tradition)
p. caput 1 : utrum existant traditiones divinae ? (est-ce qu'il existe des traditions divines ?)
p. caput 2 : regula ex quibus de traditionibus judicandum est (règles à partir desquelles il faut juger des traditions)

p. dissertation 3 : de Patribus (des Pères de l'Eglise)
p. caput 1 : exponuntur regulae juxta quas doctrina ? fidei et morum a scriptis Patrum eruenda est (exposition des règles nécessaires pour retenir des écrits des Pères ce qui est conforme à la foi et aux moeurs ?)
p. caput 2 : exponuntur regulae in legendis Patribus adhibendae (exposition des règles à employer dans la lecture des Pères)
p. dissertatio 4 : de Ecclesia (de l'Eglise)
p. caput 1 : de nomine et definitione Ecclesiae (du nom et de la définition de l'Eglise)
p. caput 2 : de membris Ecclesiae (des membres de l'Eglise)
p. caput 3 : de notis Ecclesiae (des notes de l'Eglise : unité, sainteté, catholicité et apostolicité)
p. caput 4 : de Ecclesiae proprietatibus (des propriétés de l'Eglise)
p. caput 5 : de auctoritate Ecclesiae in rebus ad religionem pertinentibus (de l'autorité de l'Eglise en ce qui concerne la religion : avec notamment la question de l'infaillibilité)

p. dissertatio 5 : de conciliis (des conciles)
p. caput 1 : de conciliorum definitione, divisione et de conditionibus ad concilium generale requisitis (de la définition et de la division des conciles, et des conditions requises pour un concile général)
p. caput 2 : ad quem spectat concilium generale convocare eique providere (ce qui regarde la convocation et la tenue d'un concile général)
p. caput 3 : de jure suffragii definitivi in conciliis (du droit de suffrage définitif dans les conciles ?)
p. caput 4 : de concilium necessitate (de la nécessité des conciles)
p. caput 5 : de concilium auctoritate (de l'autorité des conciles)
p. caput 6 : de potestate civili circa conciliorum decreta (du pouvoir civil en ce qui concerne les décrets des conciles)

p. dissertatio 6 : de romano pontifice (du pontife romain)
p. caput 1 : praefatio declarationis cleri gallicani (19 mars 1682)- De ecclesiastica potestate
(préface de la déclaration du clergé gallican - du pouvoir ecclesiastique)
p. caput 2 : article 1 de la déclaration du clergé gallican
p. caput 3 : article 2 de la déclaration du clergé gallican
p. caput 4 : article 3 de la déclaration du clergé gallican
p. caput 5 : article 4 de la déclaration du clergé gallican
propositio : summus pontifex, fidei morumque quaestiones, absque concilio generali ... infaillibilis non est (le souverain pontife, dans les questions de foi et de moeurs, n'est pas infaillible sans un concile général...)


MS 4-3 :3° Tractatus de Deo et divinis attributis (188 p.) coté MS 4/3 dans Koha (Traité de Dieu et des attributs divins)
p. 5 du PDF : Dissertatio 1 : De existentia Dei (de l'existence de Dieu)
p. 25 : Dissertatio 2 : De attributis divinis (des attributs divins)
p. 25 : caput 1 : de unitate Dei (de l'unité de Dieu)
p. 33 : caput 2 : de simplicitate Dei (de la simplicité de Dieu)
p. 38 : caput 3 : de eternitate Dei (de l'éternité de Dieu)
p. 41 : caput 4 : de immensitate Dei (de l'immensité de Dieu)
p. 47 : caput 5 : de immutabilitate Dei (de l'immutabilité de Dieu)
p. 51 : caput 6 : de libertate Dei (de la liberté de Dieu)
p. 54: caput 7 : de omnipotentia divina (de la toute puissance divine)
p. 55 : caput 8 : de infinitate Dei (de l'infinité de Dieu)
p. 57 : caput 9 : de visibilitate Dei (de la visibilité de Dieu)
p. 82 : caput 10 : de scientia Dei (de la science de Dieu)
p. 105 : caput 11 de voluntate Dei (de la volonté de Dieu)
p. 131 : caput 12 : de providentia Dei (de la providence de Dieu)
p. 135 : caput 13 : de predestinatione (de la prédestination)
p. 171 : caput 14 : de reprobatione (de la réprobation)

p. 195 : titre de la suite Tractatus de mysterio sanctissimae Trinitatis

MS 4-4-1 : 4° Tractatus de mysterio sanctissimae Trinitatis - de Deo Creatore (123 p.) (Traité du mystère de la très sainte Trinité - de Dieu Créateur)

Tractatus de mysterio sanctissimae Trinitatis (Traité du mystère de la très sainte Trinité)
p. 2 : caput 1 : de existentia sanctissimae Trinitatis (de l'existence de la très sainte Trinité)
p. 49 : caput 2 : des processionibus divinis (des processions divines)
p. 66 : caput 3 : de personarum divinarum circuminsessione et missione
(de la circumincession -ou existence des personnes de la Trinité les unes dans les autres- et de la mission des personnes divines)
p. 69 : caput 4 : de divinis relationibus (des relations divines)
p. 71 : caput 5 : de variis divinarum personarum nominibus (des différents noms des personnes divines)
p. 74 : caput 6 : traditum modus recte loquendi de mysterio sanctissimae Trinitatis (de la manière traditionnelle de parler du mystère de la très sainte Trinité)
p. 80 titre de la suite : de Deo Creatore

MS 4-4-2 :4° Tractatus de Deo Creatore (coquille dans le nom du fichier : creatione) (Traité de Dieu Créateur)
p. 2 : dissertatio 1 : de angelis (des anges)
caput 1 : utrum existant angeli (si les anges existent)
caput 2 : utrum angeli sint incorporei (si les anges sont incorporels)
caput 3 : utrum angeli in gratia sanctificante creati fuerint (si les anges ont été créés avec la grâce sanctifiante)
caput 4 : de angelorum lapsu et poena (de la faute des anges et de leur peine)
caput 5 : de bonorum angelorum ministerio (du ministère des bons anges)
caput 6 : de angelorum numero variisque ordinibus (du nombre des anges et de leurs ordres variés - ou de leur hiérarchie)
p. 26 : dissertatio 2 : de primo homine (du premier homme)
p. 27 : caput 1 : de creatione primi hominis (de la création du premier homme)
p. 28 : caput 2 : de statu in quo creatus fuit primo homo (de l'état dans lequel a été créé le premier homme)
p. 32 : caput 3 : de hominis innocentis dotibus (des dons de l'homme innocent)
p. 39 : caput 4 : de lapsu primi hominis (de la faute du premier homme)

suite du volume = Tractatus de Incarnatione Verbi divini ?

MS 4-5 : p 2 : 5° Tractatus de Incarnatione Verbi divini (216 p.) (Traité de l'Incarnation du Verbe divin)

p. 3 : dissertatio 1 : de Incarnationis existentia (de l'existence de l'Incarnation)
p. 4 : caput 1 : de vaticinio Jacobi (de la prophétie de Jacob)
p. 23 : caput 2 : de vaticinio Danielis (de la prophétie de Daniel)
p. 39 : caput 3 : de Aggiae et Malachiae prophetiis (des prophéties d'Aggée et Malachie)
p. 50 : dissertatio 2 : de necessitate Incarnationis (de la nécessité de l'Incarnation)
p. 66 : dissertatio 3 : de causis Incarnationis (des causes de l'Incarnation)
p. 72 : dissertatio 4 : in quo situm sit Incarnationis mysterium (en quoi est situé....? le mystère de l'Incarnation)
p. 72 : caput 1 : de unica Christi persona (de l'unique personne du Christ)
p. 86 : caput 2 : de duplici Christi natura (de la double nature du Christ)
P. 107 : dissertatio 5 : de conjectoriis Incarnationis (des conjectures au sujet de l'Incarnation)
p. 107 : caput 1 : de Christi satisfactione (de l'expiation par le Christ)
p. 149 : caput 2 : de idiomatum communicatione (de la communication des idiomes : interaction entre les deux natures du Christ)
p. 157 : caput 3 : de titulis quibus Christus insignitus est (des titres significatifs du Christ)
p. 172 : caput 4 : de donis et virtutibus quibus humanitas Christi per hypostaticam cum Verbo divino conjuunctionem ornata sit
(des dons et vertus par lesquels l'humanité du Christ est ornée, par le moyen de l'union hypostatique au Verbe divin)
p. 188 : caput 5 : de cultu qui humanitati Christi debetur (du culte qui est dû à l'humanité du Christ)
p. 189 : art. 1 : de cultu Christi (du culte au Christ)
p. 193 art. 2 : de cultu sanctorum (du culte des saints)
p. 204 art 3 : du culte des reliques
p. 208 art 4 : de cultu imaginum (du culte des images)
p. 216 : suite du volume : Tractatus de gratia Christi

MS 4-6 : p. 2 : 6° Tractatus de Gratia Christi (192 p.) (Traité de la Grâce du Christ)
p. 3 : dissertatio 1 : de nomine divisionibus et natura Gratiae (du nom, des divisions et de la nature de la Grâce)
p. 11 : dissertatio 2 : de Gratiae necessitate (de la nécessité de la Grâce)
p 11 : caput 1 : de errore pelagianorum (de l'erreur des pélagiens)
p. 17 : de errore semi-pelagianorum (de l'erreur des semi-pélagiens)
p 22 : caput 2 : in quo Gratiae divinae necessitas adstruitus (en quoi est exposée la nécessité de la Grâce divine)
6 propositions suivies des solutions aux objections
p 84 : dissertatio 3 : de gratuitate Gratiae (de la gratuité de la Grâce)
p. 94 : dissertatio 4 : de Gratiae efficacitate (de l'efficacité de la Grâce)
p. 128 : dissertatio 5 : de Gratia inefficaci et excitante quae sufficiens vocitatur (de la Grâce inefficace et excitante, qui est appelée suffisante)
p. 140 : dissertatio 6 : de Gratiae distributione (de la distribution de la Grâce)
p. 141 : appendix : de heresi janseniana (de l'hérésie janséniste)
p. 173 : dissertatio 7 : de Gratia habituali (de la Grâce habituelle)
p. 173 : caput 1 : de natura Gratiae habitualis (de la nature de la Grâce habituelle)
p. 179 : caput 2 : de Gratiae habitualis effectibus (des effets de la Grâce habituelle)


MS 4-7 : 7° Index generalis (92 p.)
p. 196 : Index generalis tractatuum theologiae dogmaticae (index général des traités de théologie dogmatique)
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]]> 17??]]> lat]]> France. 17..]]>
Théologie]]>
Traité manuscrit de théologie relatif à la Sainte Trinité et à son mystère, au sacrement de l'ordre, à l'existence et à la nature de Dieu.

Transcription des titres et chapitres en latin, traduction en français, résumé et commentaire rédigés par Rémy Burget (2020)]]>
Les manuscrits du Tractatus de sanctissima Trinitate comprennent 2 volumes contenant 3 traités et un index propre à chaque traité :

Tractatus de sanctissima Trinitate (Barreme, 1758) (Traité de la très sainte Trinité)

  • Quaestio 1 - De cognitione mysterii santae Trinitatis, et necessitate illud credendi (de la connaissance du mystère de la sainte Trinité et de la nécessité d'y croire)
  • Quaestio 2 - De natura et existentia mysterii sanctae Trinitatis (de la nature et de l'existence du mystère de la sainte Trinité)
  • Quaestio 3 - De processionibus, relationibus, subsistentiis, notionibus et missionibus divinis (Des processions, relations, subsistances, notions et missions divines)
  • Quaestio 4 - De terminis qui in exponendo hoc mysterio usurpari solent (Des termes qui ont l'habitude d'être usurpés dans l'exposition de ce mystère)
  • index


Tractatus de sacramento ordinis (Traité du sacrement de l'ordre = le sacerdoce)

  • Quaestio 1 - Quid sit ordo ? (Qu'est-ce que l'ordre ?)
  • Quaestio 2 - Quotuplex sit ordo ? (combien de types d'ordre y a-t-il ?)
  • Quaestio 3 - Quaenam sit causa sancti ordinis ? (quelle est donc la cause du saint ordre ?)
  • Quaestio 4 - Quibus conferre possit et debeat ordinis sacramentum ? (Qui peut et doit conférer le sacrement de l'ordre ?)
  • Quaestio 5 - Quinam sint effectus sacramenti ordinis ? (Quels sont les effets du sacrement de l'ordre ?)
  • Index

Tractatus de Deo ac divinis attributis (1758) (Traité sujet de Dieu et des attributs divins)

  • Quaestio praemialis - De theologia generatim (de la théologie en général)
  • Quaestio prima - De existentia Dei (de l'existence de Dieu)
  • Quaestio secunda - De unitate et essentia Dei (de l'unité et de l'essence de Dieu)
  • Quaestio tertia - De attributis Dei in communi (des attributs communs de Dieu)
  • Quaestio quarta - De attributis divinus in specie (des attributs divins spécifiques)
  • Index
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1758]]> ]]> lat]]> Aix-en-Provence. 17..]]>
Droit canonique]]>
Son Tractatus de matrimonio, manuscrit rédigé en latin, pourrait dater de 1782 – la date est mentionnée au commencement des tables. Il est divisé en deux parties : 1) de matrimonio pro ut est contractus civilis 2) de sacramento matrimonii.

Sources : Encyclopédie départementale
Georges Fleury, Histoire de l’Ancienne Université d’Aix de 1730 à 1793, Annales de la faculté de droit d’Aix, 1929, nouvelle série n°18, page 69 ]]>
1782]]> lat]]> France. 17..]]>
Droit romain]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> 1616]]> lat]]> France. 16..]]> Théologie]]> 1723]]> 1724]]> 1725]]> lat]]> Droit romain]]> Droit pénal]]> Droit commercial]]> Procédure civile]]>
Après la révolution de 1830 il se voit confier la charge d'avocat à la Cour de cassation. Actif défenseur de la presse d’opposition, il abandonnera cette charge en 1836, et redeviendra avocat privé, s’orienta vers la défense et l’administration de la communauté Israélite de Paris. Il sera élu député à Chinon en 1842 et participera à la campagne des banquets menée par l'opposition (1847-1848). Après les journées insurrectionnelles de février 1848, Crémieux devient membre du gouvernement provisoire, où il détient le ministère de la Justice. Artisan de l'abolition de la peine de mort en matière politique, il sera par la suite élu à l'Assemblée constituante.

Lors du coup d'État du 2 décembre 1851, Crémieux est interné vingt-trois jours à Mazas. Après cet épisode il quitte la vie politique et cesse ses activités d'avocat. En 1863, il refuse de se présenter à la députation.

Cependant, la libéralisation de l'Empire et la crise politique qui se dessine l'entraînent à se présenter en 1869 : il est élu à Paris au corps législatif et devient un des chefs d’opposition. Il redeviendra ministre de la justice après la défaite de Sedan, fonction durant laquelle il fait adopter des mesures qui lui resteront attachées, notamment en matière de naturalisation. Il participera par la suite à l’élaboration des lois constitutionnelles de 1875 avant d’être élu sénateur inamovible.
Cet ouvrage, paru en 1817, est la thèse que Crémieux a rédigée dans le but d’obtenir le grade Licencié à la fin de ses études de droit. Il y aborde des notions de droit civil, notamment des successions, du droit pénal et de procédure pénale, ainsi que du droit commercial.

Sources : J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, notice de J-J Clère, "Crémieux", p. 285-286
Voir https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/310

Dutertre Morgane
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Code civil. Liv. III. Tit. 1.er Des Successions
Code de procédure civile. Liv. III. Titre unique de l'Appel.
Législation criminelle. Du Jury, ou de la procédure devant la cour d'assises.
Code de commerce. Liv. 1er. Tit. 3. des Sociétés]]>
1817]]> fre]]> lat]]>
Droit civil]]> Mention sur la reliure : Actes publics de la Faculté de droit d’Aix (Notes)

André-Auguste Paul (1797-187?)
Avoué puis avocat à Marseille, portrait vers 1860  (1)

Au cours du 19e siècle, les soutenances de thèse suivent un ordre immuable : d'abord un court exposé obligatoire de droit romain rédigé et soutenu en latin, suivi d'un second exposé, souvent plus développé, relatif au droit français, ici une question de droit civil et de procédure relative à l'hypothèque dans ses différents types (légal, judiciaire et conventionnel).

Avocat : être un bon orateur ne suffit plus, il faut également bien connaître le droit (19e siècle)

Le baccalauréat et la thèse de licence sont alors les deux diplômes exigés pour accéder à la profession d'avocat.

Comme le rappelle Julien Broch (EC AMU, Centre d'Etudes et de Recherches d'Histoire des Idées et des Institutions Politiques), "le 13 du décret du 14 décembre 1810 énonce que « Les licenciés en droit qui voudront être reçus avocats se présenteront au procureur général, au parquet. Ils exhiberont leur diplôme de licence et le certificat de leurs inscriptions aux écoles de droit ». Cette exigence est reprise dans l’article 38 de l’ordonnance du 20 novembre 1822 : « Les licenciés en droit seront reçus avocats par nos cours royales ».
S’agissant de la « thèse », il s’agit d’un exercice mixte, qui mêle travail de recherche et interrogations aussi bien sur celui-ci que sur les connaissances.

« Le jury d’examen pour la thèse se compose d’un professeur, président de thèse, et quatre assesseurs, pris également dans les rangs de la faculté. Le récipiendaire choisit son président de thèse et tire au sort les deux questions de droit français et de droit romain qu’il aura à développer. Cela fait, il s’enferme un mois ou six semaines pour élaborer le sujet de son argumentation. Puis il fait imprimer sa thèse… Au jour dit, l’étudiant développe sa thèse avec plus ou moins de succès. Les cinq professeurs qui l’écoutent ont le droit de l’interroger, non-seulement sur les sujets qu’il a spécialement traités, mais sur chacune des matières juridiques qu’il a dû étudier durant le cours de trois années » (F. Mornand, La vie de Paris, Librairie nouvelle, 1855, p. 218-219)."


Dans un souci de professionnalisation qui va au-delà des seules qualités oratoires des candidats, un certificat d'aptitude à la profession d'avocat (C.A.P.A.) devait être requis à partir de 1941 pour pouvoir exercer. Après la Seconde Guerre mondiale, la profession d'avocat ne cessera d'évoluer.

(1) Éléments biographiques communiqués par Michel Provansal, arrière-arrière petit fils de l'auteur, accompagnés d'un portrait de l'auteur, occasion assez rare d'illustrer une notice bibliographique du 19e siècle par un tableau de famille.

André-Auguste Paul paraîtra à plusieurs reprises dans l'Indicateur marseillais, annuaire qui présente diverses informations commerciales de Marseille et qui donne la liste de Marseillais en activité dans l'ordre alphabétique des professions exitantes à l'époque. L'identité des personnes publiées est en général complétée de quelques données personnelles (comme l'adresse, par ex.).
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1822]]> fre]]> lat]]> Aix-en-Provence. 18..]]>
Droit civil]]> Droit romain]]> Procédure civile]]>
Actes publics de la faculté de droit d’Aix (Mention sur la reliure)

Thèse dans laquelle l'auteur aborde trois thèmes : (i) des manières d'acquérir ou de perdre la possession et des interdits, (ii) la preuve des obligations et de celle du paiement (livre III, chapitre 6 du Code Civil), (iii) de l’appel (liv. 3 du Code de Procédure Civile).

Thèse dans laquelle l'auteur aborde trois thèmes : (i) les donations en droit romain (livre II, titre 7 des Institutions Justiniennes), (ii) la preuve des obligations et de celle du paiement (livre III, chapitre 6 du Code Civil), (iii) les dispositions générales du Code de Procédure Civile (2me partie du liv. 3). A la fin, il y a des questions complémentaires de droit romain et français.

Pedro Autran da Mata e Albuquerque (1805-1881)

Pierre (Pedro) Autran da Matta Albuquerque (1805-1881) fut un important juriste et professeur à la faculté de droit de Recife (Brésil) entre 1830 et 1870, où il enseigna les disciplines du droit naturel et de l'économie politique. Il est l'auteur de nombreux ouvrages, comme Elementos de economia politica (1844), Elementos de direito natural privado (1848), Elementos de direito publico universal (1848, 2e édition en 1854) e Elementos de direito das gentes (1851)]]>
1826]]> 1827]]> fre]]> lat]]> France. 18..]]>
Droit romain]]> Droit commercial]]> Droit administratif]]> Procédure civile]]>
- Jus Romanum: de acquirendo rerum dominium.
- Code Napoléon: nullité et résolution de la vente.
- Droit commercial: billet à domicile.
- Droit administratif: du contentieux en matière de recrutement militaire et d'inscription maritime.]]>
1862]]> fre]]> lat]]>
Histoire de l'université]]>
Il réalisera ses études de droit à l’académie d’Aix en Provence de 1848 à 1851, études durant lesquelles il découvre l'histoire de la Provence. Il décide alors de restaurer et de promouvoir la langue et la culture de Provence.

Mistral recevra le Prix Nobel de littérature en 1904, avec José Echegaray, et consacrera ce prix à l’élaboration du Museon Arlaten à Arles, consacré à l’ethnographie de Provence. Ce musée sera aussi le siège du Fébrilige, association dont il sera le fondateur et qui a pour but la sauvegarde et la promotion de la langue et de la culture des pays de langue d'oc.

Ce document est en l’espèce la thèse qu’il rédige en 1851 pour obtenir sa licence en droit, il y disserte sur du droit civil (De l'extinction des privilèges et hypothèques et de la purge), de procédure civile (De la compétence des juges de paix.) de droit commercial (Des navires et de leur nature) et de droit administratif (De l'autorité administrative en général).
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1851]]> fre]]> lat]]> France. 18..]]>
Droit romain]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Un flou demeure sur la question de l’auteur des Institutes de Théophile, quant à savoir s’il s’agissait d’un juriste contemporain de Justinien ayant contribué à l’élaboration de la codification de l’empereur ou bien d’un juriste postérieur. Rédigées en grec – alors que les Institutes de Justinien l’étaient en latin – les Institutes de Théophile constituaient une savante paraphrase de cette oeuvre.
Fabrot se chargea, quant à lui, d’en faire une traduction en latin, qu’il dédia au chancelier Séguier dont il était proche, accompagnée de notes. Les deux langues figurent dans l’ouvrage. Une réédition suivra en 1657. L’étude de la correspondance de Peiresc permet de savoir qu’en 1629, Fabrot avait déjà élaboré ce travail, mais les circonstances – particulièrement la peste – différèrent sa publication. Il envoya également son manuscrit à Genève, mais le repris, espérant en tirer meilleur parti à Paris.
Sources : Dictionnaire historique des juristes français, XII-XX siècle, PUF, 2007, notice de P. Bonin, p. 319-320;
Notice sur la vie de C.A. Fabrot, de Charles Giraud, Aix, Aubin, 1833.]]>
1638]]> lat]]> gre]]> France. 16..]]>
Astronomie]]>
  • Copernic (1473-1543, Pologne)
  • Giordano Bruno (1548-1600, Sicile)
  • Tycho Brahe (1546-1601, Danemark)
  • Galilée (1564-1642, Italie)
  • Johannes Kepler (1571-1630, Allemagne)
  • Newton (1642-1727, Angleterre)

Frontispice : hommage à Copernic et à Tycho Brahe (1627)

Il serait un peu naïf et réducteur de rabattre l'histoire de l'astronomie sur une simple saga de stars qui se passeraient le relais, à laquelle on pourrait par ailleurs ajouter R. Descartes, 1596-1650 (France) pour ses travaux en optique géométrique, question d'importance pour la fabrication des lentilles.

Tycho Brahe (1546-1601)

Elle fait cependant partie des sciences où la reprise des résultats obtenus en matière d'observation et la vérification des prédictions établies constituent une part du travail quotidien de l'astronome.

Johannes Kepler (1571-1630)

Il a également la chance d'étudier dans un domaine qui, comme la géographie, est dynamisé par les grands voyages d'exploration : au 17e siècle, on voyage d'autant plus que les instruments de positionnement deviennent plus fiables pour les navigateurs et les cartes plus exactes. En retour, la découverte de mondes terrestres et marins, inconnus ou mal connus jusqu'alors, affinent les cartes existantes. Dans son premier emploi, Kepler était payé pour dessiner des cartes (et dresser des horoscopes).

Carte terrestre - une étonnante précision (Walch, 1630)

Kepler sait ce qu'il doit à Tycho Brahe, son aîné et confrère en partie contemporain (quand il décède à 55 ans, Kepler en a déjà 30) et injustement oublié par la postérité. En 1600, inquiété par la Contre-Réforme menée par l'Église catholique, Kepler quitte Graz (Autriche) pour se réfugier à Prague (Tchéquie) invité par l'astronome danois qui vient de fuir le Danemark lui aussi et nommé mathématicien par l'Empereur Rodolphe II. À peine entré à son service, Tycho Brahe meurt l'année suivante (octobre 1601). Kepler reprend le poste de mathématicien impérial et poursuit les travaux commandés par Rodolphe II, l'établissement de nouvelles tables planétaires. Le fait n'est pas nouveau, il s'agit bien d'une commande "publique" et politique. Au prix d'un immense travail (25 ans de calculs !), elles seront finalement publiées en 1627 sous le nom de Tables rudolphines telles qu'elles sont présentées ici. On remarquera qu'elles ne sont relatives qu'à six objets célestes : le Soleil, Saturne, Jupiter, Mars, Venus, Mercure et la Lune.

Les tables originales de Rudolphine (ici, celle du Soleil)

Si de manière basique, on définit l'astronomie comme une science de l'observation, là où Tycho Brahe a excellé, et de la prédiction, le passage de l'une à l'autre fait appel aux calculs géométriques, domaine que Kepler, bon mathématicien, maîtrise parfaitement (l'optimisation des calculs lui fera gagner beaucoup de temps).

Calculs d'orbites : l'astronomie, c'est de la géométrie et des mathématiques

Ce qui sera plus tard désigné sous les Lois de Kepler, les relations mathématiques qui décrivent les trajectoires elliptiques des planètes autour du Soleil, sera exploité par un certain Isaac Newton qui en comprendra toute la pertinence, ouvrant la voie à une théorie très mathématique de la Loi universelle de la gravitation. Confirmation d'une loi plus vieille encore : un disciple est fait pour dépasser son maître.]]>
1627]]> lat]]>
Droit coutumier]]>
don de Me Bagarry, 25 juin 1925.

Ouvrage des questions officielles à l’usage des avocats
D’auteur inconnu, ce manuscrit en latin, clair et lisible, est précédé d’un sommaire complet détaillant les livres, titres, chapitres et paragraphes de l’ouvrage. Figure également un index des matières en fin de chaque volume.
Bien que l’ouvrage ait été copié en 1735, selon l’indication se trouvant sur la page de garde, quelques ajouts postérieurs ont été effectués, au moins jusqu’en 1758.
Une indexation est faite en marge, par l’utilisation de lettres latines grasses.
Le contenu de ce manuscrit est constitué principalement par des références juridiques, classés par matière. Ainsi, le premier livre est dédié aux jugements, le second aux contrats et quasi-contrats, le troisième aux testaments. Le quatrième livre concerne le pénal, le cinquième traite des causes publiques et politiques et le sixième des causes canoniques et ecclésiastiques. On peut également y trouver, entre autres, une chronologie des empereurs romains, d’Octave Auguste à Justinien, des jurisconsultes romains en distinguant les proculiens des sabiniens, des rois depuis l’année 420 et inclut les légendaires rois des Francs Saliens Pharamond et Clodion. Elle s’arrête à l’avènement de Louis XV en 1715. On peut également trouver une chronologie des papes, qui commence avec Pierre en 37 et se termine en 1758, toutefois la différence d’encre et d’écriture peut laisser à pense que les noms de Clément XII (1730), Benoît XIV (1740) et Clément XIII (1758) ont été ajoutés postérieurement.]]>
1735]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Droit coutumier]]> Juriste aixois du XVIIIe siècle, Jean-Augustin Goiran, selon le principe « l’abondance ne nuit pas », rédige cette oeuvre en six volumes. Sur la page de garde est mentionnée l’existence d’un septième, constitué d’arrêts.
Sur la page de garde se trouvent les mots « vita sine legibus mors est » – l’existence sans les lois est la mort – suivis de la citation de Sénèque (Lettres à Lucilius, LXXXII) qui a servi d’inspiration : « Otium sine litteris mors est et vivi homini sepulcrena » – le loisir sans les lettres est la mort et la tombe de l’homme vivant. La référence « 86 » semble erronée.
Rédigé en latin et en français, cet ouvrage organisé alphabétiquement concerne principalement le droit provençal, même si l’auteur a séjourné quelques temps à Paris. Des références juridiques sont proposées pour chaque thème, tandis que des définitions ou des précisions figurent en marge.]]>
1759]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Droit coutumier]]> Chapitres en latin, suivis de leur traduction en français.
Contient un ex-libris: "Sub Cuius Imperio Summa Libertas"]]>
1656]]> fre]]> lat]]> Marseille. 16..]]>
Histoire de l'université]]>
Extrait du 1er chapitre du volume 3 consacré à l'université d'Aix.]]>
1892]]> lat]]> frm]]> fre]]> France. 14..]]>
Parlement de Provence]]> La seconde pièce de ce recueil est une autre rareté : il s’agit d’un traité (en latin) des formes observées dans les procédures devant la cour des maîtres-rationaux, rédigé par Rolin Barthélémy (milieu XVe s. – 1512), jurisconsulte et assesseur d’Aix (Cité par Roux Alphéran, Les rues d'Aix, ou Recherches historiques sur l'ancienne capitale de la Provence, 1846, p. 166.). Il fut député en 1486 auprès de Charles VIII pour solliciter l’union de la Provence au royaume de France puis président de la Cour des comptes (1488-1512). Celle-ci, constituée d’un président, de deux maîtres rationaux et de quatre auditeurs-archivaires, était une institution provençale essentielle à l’administration du pays. En effet, « elle avait la surintendance et l’administration des redevances domaniales et de tout ce qui appartenait aux souverains. Elle connaissait des faits relatifs aux monnaies, tailles, aides et gabelles » (Louis Méry, Histoire de Provence, Marseille, Barile et Boulouch, 1837, tome 4, pp.105-107, ici p. 106.). De plus, « elle gardait dans ses archives les charges et les titres royaux, les statuts et les immunités du pays ». La création du Parlement d’Aix en 1501 réduit considérablement l’importance de cette Cour, qui fut remplacée en 1555 par la Cour des Comptes, Aides et Finances de Provence.
La page de titre comporte « l’écusson aux trois fleurs de lis (armes de Louis XII), avec un personnage ailé dans l’action de pourfendre avec son glaive un homme couché sur un porc » (Jean-Charles Brunet, Manuel du libraire et de l’amateur de livres, Paris, 1861, tome 2, p. 386-387, ici p. 387).
Sources :
Encyclopédie départementale : dictionnaire biographique des origines à 1800. Première partie, des origines à 1789 (tome IV, 2e vol.), sous la direction de Paul Masson, Marseille, 1931, p. 52.
Honoré Bouche, Histoire chronologique de Provence, Paris, Rollin, 1736, p. 495.]]>
1508]]> lat]]> France. 15..]]>
Droit coutumier]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> 1598]]> fre]]> lat]]> oci]]> France. 15..]]> Parlement de Provence]]> Le rôle de la Cour des soumissions était originellement tenu par un magistrat, en la personne du président de la Chambre rigoureuse. Juridiction propre à la Provence, elle fut établie par les comtes de Provence. Réformée par l’édit de Joinville (1535), la Chambre rigoureuse est supprimée et ses attributions conférées à la sénéchaussée, avant qu’un édit d’Henri II en mars 1554 ne les transfère au lieutenant général nouvellement constitué.
Cette Cour des soumissions pouvait procéder à des saisies, sans qu’il y ait besoin de jugement, dans le cadre des contrats dits soumissionnés. Jean-Joseph Julien dans son Nouveau commentaire sur les statuts de Provence (disponible en ligne) évoque cette institution, tout comme Janéty (Commentaire sur le règlement de la Cour du Parlement de Provence – disponible en ligne) lorsqu’il traite des sénéchaussées.

Sources :
Encyclopédie départementale : dictionnaire biographique des origines à 1800. Première partie, des origines à 1789 (04, II), dir. P. Masson, Marseille-Paris, 1931, p. 317.
Dictionnaire des hommes illustres de Provence, Claude-François Achard, Marseille, Mossy, 1787, t. 4, p. 442.
Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, Guyot, t. 16, Paris, Visse, 1785.
Les rues d’Aix, Ambroise Roux-Alphéran, Aix, Aubin, 1848, t. 1, p. 104 ; t. 2, p. 169.
Nouveau commentaire sur les statuts de Provence, Jean-Joseph Julien, Aix, David, 1778.]]>
1559]]> lat]]> France. 15..]]>
Histoire de la Provence]]> Histoire des religions]]>
La première oeuvre de l'évêque de Salvien de Marseille De gubernatione Dei (le gouvernement de Dieu) cherche à expliquer la crise de l'empire romain en butte aux attaques barbares par un plan universel de Dieu "qui punirait la décadence morale des romains et récompenserait la pureté morale des vandales, des goths, des saxons et autres tribus barbares. Dans cette oeuvre il s'oppose radicalement à la cité de Dieu de St Augustin.

La seconde oeuvre Ad Ecclesiam ou Livre de Timothée à l'église dénonce l'avarice et la cupidité des chrétiens et l'organisation économique de la cité. Il invite les fidèles à léguer leurs biens à l'église.

Les autres oeuvres concernent un ensemble de 9 lettres notamment sur ses amitiés.

Vincent de LERINS né près de Toul faisait partie des Leuques, peuple gaulois appartenant à la Gaule Belgique. Il se retira au monastère de l'île Honorat dans l'archipel des Lérins. Il rédigea en 434 un commonitorium où il énonce les critères qui permettent de savoir si une doctrine est orthodoxe ou hérétique. "Il faut veiller avec le plus grand soin à tenir pour vrai ce qui a été cru partout, toujours et par tous".

La dissertation concerne le concile tenu dans la ville d'Egara en Espagne (aujourd'hui Terassa en Catalogne) en 615, ville qui avait un siège épiscopal". Le concile confirma le célibat des prêtres, des diacres et sous-diacres.

Site consulté : Livre et Chine]]>
1669]]> lat]]> Europe]]> France]]> Ie siècle]]> VIe siècle]]>
Parlement de Provence]]> Législation royale]]> Droit fiscal]]> Villes et communautés de Provence]]>
La question centrale de ce recueil de 22 pièces concerne un épisode majeur de la fiscalité de l'Ancien Régime, un demi-siècle avant son abolition. Pour bien le comprendre, il convient de revenir à son origine : c'est le 19 mai 1749 que Jean-Baptiste de Machault d'Arnouville, alors contrôleur général des finances, instaure par lit de justice* un nouvel impôt, le Vingtième.

Jean-Baptiste de Machault d'Arnouville pastel, château de Thoiry  (1701-1794)
le contrôleur général des finances de Louis XV (1745-1754)

Connu sous le nom d'Édit de Marly, son titre exact et complet a toute son importance : "Edit du Roy portant suppression du Dixiéme établi par la Déclaration du 29 Août 1741. L'établissement d'une Caisse générale des Amortissemens, pour le remboursement des dettes de l'Etat; Et la levée du Vintième pour le produit en être versé dans ladite Caisse" (1).

L'Édit de Marly du 19 mai 1749 (document BnF)

Même s'il se substitue au Dixième (auquel échappent le clergé et la plus grande partie de la noblesse), il s'agit bien d'un nouvel impôt universel direct qui vient taxer de 5 % tous les biens et tous les revenus, sans distinction de titres et de personnes. Créer un impôt n'a rien d'exceptionnel, les Français (mais pas que) en ont l'habitude. De plus, le Vingtième n'aura pas une très longue carrière puisque s'il n'est formellement supprimé qu'en 1789, il est remplacé dès 1756 par un deuxième vingtième (donc un retour au 1/10). Peu de postérité mais grande notoriété, due à tous les nouveaux éléments qu'il comprend :
  • la permanence : il ne s'agit plus d'un prélèvement ponctuel, pour financer une guerre ou apurer une dette par ex., mais d'un dispositif récurrent et annuel censé assurer suffisamment et durablement les ressources de l'État
  • l'universalité : toutes les personnes physiques sont concernées, prémices d'une égalité devant l'impôt. À l'origine, il n'est donc pas prévu d'exemptions, pratique courante à l'époque, comme celles souvent accordées aux privilégiés en vertu de leurs titres, de leurs charges ou d'autres stratégies d'évitement ainsi qu'au clergé (sinon à quoi servirait le peuple ?)
  • la base de l'imposition : le Vingtième ne porte pas seulement sur les biens mais également, nouveauté majeure, sur les revenus de l'industrie et du commerce ainsi que ceux provenant des propriétés
  • le principe d'une déclaration : le moyen le plus évident de connaître les revenus d'une personne est de lui en demander le montant. Cette nouvelle procédure est le point le plus critique de cette réforme puisqu'il repose sur la spontanéité et la sincérité du déclarant sur la nature, l'étendue et le produit net moyen annuel de sa propriété
Le contrôleur général des finances, lucide, crée dans la foulée la charge de contrôleur des vingtièmes. Tous ces éléments n'ont bien sûr pas échappé aux intéressés, surtout pas à ceux qui s'estimaient être les plus touchés. Les textes présentés ici nous montrent en particulier l'opposition des Parlements à travers leurs Remontrances qui voient dans cette réforme un abus supplémentaire d'une monarchie hypercentralisée, protestations qui se conjugueront à la capacité des privilégiés à se soustraire au nouvel impôt et à l'habileté du Clergé qui obtiendra son exemption dès 1751.

Impôt nouveau mais réaction attendue : le Vingtième est un épisode parmi tant d'autres qui témoigne du degré d'acceptation des particuliers, des entreprises et des corps constitués, à contribuer aux ressources de la collectivité. Ses opposants les plus déterminés sont loin d'imaginer les conséquences que son relatif échec aura sur le destin de la monarchie (les rentrées fiscales n'atteignent pas le niveau escompté) : les plus âgés d'entre eux connaîtront 1789. Le vieux Contrôleur Général des finances, qui vivra jusqu'en 1794, aura le temps de méditer sur les vraies causes de la Révolution Française.

Épilogue : les Français découvrent la TVA en 1954 et son taux réduit à 5,5% en 1982. Ce taux particulier restera inchangé alors qu'il devait être abaissé à 5% le 1er janvier 2014. Sur certains produits de consommation, nous serions alors revenus au bon vieux temps du Vingtième ! D'autant plus que la leçon sera retenue par l'administration fiscale : la prédominance écrasante de l'imposition indirecte prouve que le contribuable est heureux quand il a mal mais qu'il ne s'en rend pas compte.

* le lit de justice est une séance solennelle du Parlement qui autorise le pouvoir royal à donner lecture d'un texte et de l'imposer. Cette procédure, sorte de 49.3 avant l'heure, est prévue par la Constitution, tout comme les Remontrances, petit exercice de contre-pouvoir, qui permettent aux Parlements de Paris et de Province d'adresser des remarques, en général assez sévères, sur les décisions et la gestion de l'exécutif.
1. Edit du Roy portant suppression du Dixiéme établi par la Déclaration du 29 Août 1741. - Gallica

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  • Extrait du cayer des deliberations de l'Assemblée generale des communautés du pays de Provence, du mois de novembre 1749. pag. 78. & 85. Du 27. dud. mois de novembre du matin.. - p. 4-5
  • Remontrances du Pays de Provence, sur la levée du Vingtieme, presentées au Roi, en consequence de la deliberation de l'Assemblee generale des communautés, du 27. novembre 1749.. - p. 5-11
  • Extrait du cayer des deliberations de l'Assemblée générale des communautés du Pays de Provence du mois de novembre 1750. pag. 6. & suiv. Du 10. novembre du matin.. - p. 13-16
  • Secondes remontrances du Pays de Provence, sur la levée du Vingtième, présentées au Roi, en consequence de la deliberation de l'Assemblee generale des communautés, du 10. novembre 1750.. - p. 17-29
  • Memoire contenant les preuves des remontrances du Pays de Provence, sur la levée du Vingtieme.. - p. 31-96
  • Recueil de divers titres, lettres-patentes, edits, declarations, et arrets, dont il est fait mention dans le mémoire contenant les preuves des remontrances du Pays de Provence, sur la levée du Vingtième.. - p. [1]
  • Testament de Charles d'Anjou, Roy de Jerusalem et de Sicile, comte de Provence. Du 10. decembre 1481.. - p. 3-30
  • Lettres-patentes du Roy Charles VIII. par lesquelles la Provence et unie à la couronne de France, sans préjudicier ni déroger à ses priviléges, libertés, franchises, covnentions... Du mois d'octobre 1486.. - p. 31-37
  • Declaration du Roy Louis XII. Par laquelle le Roi reçoit l'hommage des députés de la noblesse & des communautés de Provence... Du 10. juillet 1498.. - p. 37-39
  • Lettres-patentes du Roy François I. Qui confirme l'union de la Provence à la couronne de France, avec tous ses priviléges, libertés, franchises, conventions.... Du mois d'avril 1515.. - p. 40-45
  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui permet aux communautés de Provence de faire leurs impositions sur les fruits, denrées & marchandises, suivant les anciennes formes, coûtumes & reglemens du pays. Du 30. juillet 1642.. - p. 46-48
  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, sur le même sujet. Du dernier mars 1643. Extrait des registres du Conseil d'Etat.. - p. 49-51
  • Arrest du conseil d'estat du Roy, portant revocation de l'arrêt du Conseil du 2. mai 1658. & d'une imposition faite par M. le premier président d'Oppede, pour la subsistance des troupes. Du 16. fevrier 1659.. - p. 52-54
  • Lettres-patentes en forme d'Edit, portant l'établissement du minot de sel, & l'augmentation du prix du sel à quinze livres le minot ; la décharge du don gratuit à perpetuité, & de tout entretenement de troupes, & c. Donné à Fontainebleau au mois d'Août 1661... Signé, Louis.... - p. 54-65
  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, et lettres-patentes, qui confirment le pouvoir des Etats ou Assemblées générales des communautés du Pays de Provence, pour les assouagemens genéraux des villes & lieux dudit pays, & les reassouagemens particuliers. Du mois de Mars 1664.. - p. 65-76
  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les secretaires & officiers des chancelleries du Parlement & de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, payeront les impositions & droits d'entrée sur les denrées, de même que les autres habitans des communautés. Du dernier may 1707.. - p. 77-81
  • Arrest de la Cour des comptes, aydes et finances de Provence. Qui ordonne que les employés aux fermes payeront les impositions des communautés de Provence. Du 29. novembre 1713.. - p. 81-82
  • Declaration du Roy, concernant les cadastres des communautés. Donnée à Marly le 9. juillet 1715. . - . 82-87
  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant abonnement du Dixième du revenu en Provence, moyenant 500000. livres par an. Du 26. mai 1711.. - p. 87-91
  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant abonnement du Dixième dans le Pays & Comté de Provence, en payant annuellement la somme de 550000. livres. Du 2. juin 1734.. - p. 91-94
  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant abonnement du Dixième du revenu en Provence, moyenant 700000. l. par an. Du 15. mai 1742.. - p. 95-98
  • Remontrances du Pays de Provence, sur la levée du Vingtième, & sur d'autres articles concernant les dépenses & les dommages de la guerre, presentées au Roy, en consequence de la déliberation de l'Assemblée générale des communautés, du 7. décembre 1751.. - p. 1-10
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1731]]> fre]]> lat]]> Provence. 17..]]>
Botanique]]> Sciences naturelles]]> Histoire naturelle. 1532. Latin. (Titre uniforme)

"L'Histoire naturelle" de Pline l'Ancien compte 37 livres : les livres 12 à 27 sont réservés à la botanique, qui inclut à l'époque l'agriculture et l'horticulture, ce qui en fait la partie la plus importante de l'ouvrage. Rien de surprenant : les plantes, les herbes, les arbres, sauvages ou cultivés, nourissent les hommes et les bêtes, les soignent, leur apportent les fleurs pour honorer et embellir, les parfums pour séduire, le lin pour se vêtir, etc.

Liber 12 - De arborum honore = Livre 12 - Les arbres
(1er livre de la section consacrée à la botanique)

D'après le manucrit présenté ici, resté anonyme, les traductions en français du texte original en latin sont des versions certainement très estimables et enrichies de nombreuses notes instructives mais, hélas, souvent fausses, et à un point tel, qu'elles finissent par trahir Pline lui-même.

Liber 16 - Silvestrium Arborum Naturae = Livre 16 - Les arbres sauvages

L'intention déclarée de l'auteur est de restituer la pensée de Pline sur le plan des sciences naturelles, débarassée des erreurs de ses interprètes. Est-ce pour autant un simple exercice de style littéraire illustrant une fois de plus la justesse de l'adage italien « traduttore, traditore » (traducteur, traître) ?

Liber 23 - De medicinis uvaru recetium, & farmectis uvaru = Livre 23 - Les remèdes tirés des arbres cultivés

Non, car si le manuscrit se limite au règne végétal, il n'en compte pas moins près de 400 articles avec, précise-t-il, "autant de corrections que la science botanique l'exige". Les rectifications (les références au texte original sont très précises : livre, chapitre, page) ne se veulent pas être d'ordre linguistique mais d'ordre scientifique : on traduit du latin en français mais on parle bien de sciences naturelles. 

Liber 27 - Reliqua herbarum genera = Livre 27 - Les autres espèces d'herbes et de remèdes
(dernier livre dédié au règne végétal)

Voici 3 exemples qui montrent l'infidélité des traducteurs à la pensée originale de Pline :

Pline n'ignore évidemment pas que la poudre qui féconde les fleurs des palmiers ne vient pas de leurs feuiiles
(Livre 13, chapitre 4, p. 28)

Si Pline précise l'aspect de l'aveline (sorte d'amande ou de noisette), c'est pour la distinguer de la noix
(Livre 19, chapitre 1, p. 12)

Vous avez des esclaves un peu trop décharnés ? Rien de mieux qu'un bon petit massage à la térébenthine !
(Livre 24, chapitre 6, p. 188)

En résumé, Pline connaît assez la botanique, les techniques horticoles et les extraits naturels pour ne pas commettre des erreurs aussi grossières, on ne peut en dire autant de ses traducteurs qui multiplient les contre-sens.

Par ailleurs, comme le fait remarquer un commentateur : "notre auteur ne jouant ici que le rôle de compilateur et d'abréviateur, n'est point responsable de toutes les fautes observées dans son ouvrage". (1)

L'argument est à prendre en considération mais Pline reprend parfois sans recul des assertions peu vérifiées, et semble l'assumer pleinement. Dans la description des vertus de certaines herbes, il insiste, par exemple, sur celles cueillies sur un champ de bataille et tressées en couronne et qui apportent des remèdes efficaces et avérés :

22 - Vertu des arbres et des fruits (2)

Si certaines de ces herbes au grand pouvoir officinal sont particulièrement repoussantes, hérissées de dards et de pointes, c'est pour éviter qu'elles ne soient englouties par les herbivores (gourmandise), piétinées par des pieds irresponsables (ignorance) ou dérobées par des mains malhonnêtes (cupidité). Ridicule ? Certainement pas : pour Pline, au contraire, on tient là la preuve irréfutable que la nature a tout prévu et a pensé à réserver ces plantes odieuses au seul usage de l'homme (libre) avec pas moins d'une vingtaine de remèdes disponibles pour chaque maladie connue. L'humanité aimerait sûrement partager une telle conviction...

--- Réfs---
(1) Georges Cuvier. - Treizième leçon d'histoire des sciences naturelles : Pline l'Ancien, sept. 2020 : Pline l'Ancien
(2) voir la version bilingue présentée sur Gallica d'où proviennent les 2 extraits juxtaposés : Histoire naturelle de Pline

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19??]]> fre]]> lat]]> Rome (Empire), 1er siècle ap. J.-C.]]>
Factums avant 1789]]> Les 5 volumes manuscrits sont des plaidoyers antérieurs à 1765.]]> 1722-1738]]> ]]> fre]]> lat]]> Provence. 17..]]> Factums avant 1789]]> Parlement de Provence]]> Successions et héritages]]>
Pour des raisons de contenu intellectuel et de commodité, la présente version numérique de ce recueil est présentée en 2 parties distinctes.

Contenu de la 2nde partie : 18 extraits des registres du Parlement de Provence, certains remontant au milieu du 16e siècle (1531-1636), et 34 affaires diverses (procès, factums) qui ont eu lieu entre 1639 et 1669, témoins du droit et des pratiques judiciaires alors en usage.

La datation de la 2nde partie du recueil, composée exclusivement de manuscrits, reprend les dates extrêmes de rédaction des pièces, les plus anciennes étant les extraits du Parlement, qui pourraient, cependant, être des copies postérieures.]]>

1. p. 1 : Le Procureur de Christophle Caurillase contre Pierre Tiran de la Ville d'Aix (manuscrit signé Peyssonnel, vers 1662 ?)
2. p. 21 : André de Soliers et Marguerite de Colonia de la ville de Toulon contre Jean et Jacques de Colonia, écuyers de Brignoles (manuscrit signé de Viany, daté après 1660)
3. p. 29 : Héritage de Damoyselle Isabeau de Buci ? (manuscrit signé de Viany, 1663)
4. p. 37 : procès en assassinat : Annibal de Grasse, sieur et baron de Moans et de Sartous et Pierre de Grasse, sieur de Saint André Contre Antoine Ibert, Jean Ardisson de Valbourg ; procédure de maître Vitalis (manuscrit daté de 1657)
5. p. 45 : Charles de Trucher seigneur de Limans contre André Renoyer et Marc Valerian marchands du Saint Esprit (manuscrit daté vers 1657)
6. p. 49 : Les consuls d’Aix procureurs du pays contre les particuliers d’Aix qui ont logé les mousquetons et les particuliers du quartier des Augustins (manuscrit daté vers 1660)
7. p. 53 : diverses sentences et requêtes : sentences criminelles de Toulon (pendaison pour larcins nocturnes, fausse monnaie), affaire de grossesse hors mariage, promis par un débauché ; p. 57 : sac de (procès) de Cuers, etc (manuscrit daté vers 1656-1661)
8. p. 61 : billet spirituel (manuscrit sd)
9. p. 63 : lettre non signée (manuscrit sd)
10. p. 66 : fin d’un autre manuscrit ?
11. p. 67 à 92 : affaire des consuls de Grambois contre Gaspard Angery, prieur de Magagnosc, quatre manuscrits, dont deux signés de Viany (copie 1658 ?), et le « sac » de Messire Angery p. 85 à 92
12. p. 93 : procès entre Louis Vanely et Etienne Sauvecane ? (de la ville de Pertuis) (manuscrit non signé, daté après 1645)
13 : p. 105 : Extrait du registre de Parlement : entre Gaspard de Vintimille … (manuscrit sd, signé Vamegon ?)
14. p. 109 : au sujet d’un testament et d’affaires familiales (manuscrit sd)
15. p. 113 : procès manuscrit daté après 1642.
16. p. 121 : factum pour damoiselle Isabeau de Bourguignon, veuve de François de Segondas, contre Joseph de Bourguignon (manuscrit après 1653)
17. p. 133 : au sujet d’un contrat de mariage de 1633 (Blaise de Chomar ?) (manuscrit, après 1647)
18. p. 145 : Propositions faites de la part de Gouvilly escuyer de la ville de Marseille. Délibéré à Aix (manuscrit daté de 1653, signé de Viany, Peyssonel, Crusibert ?)
19. p. 153 : chronologie d’une affaire de succession (depuis le mariage entre Arnoud Joannis et damoiselle Charlotte de Coriolis de 1578 jusqu’à 1644, en passant par des arrêts du Parlement de Toulouse) manuscrit
20. p. 161 : procès manuscrit après 1647
21. p. 167 : extrait manuscrit d’une bulle du pape Pie V en latin ; « confidence » manuscrite en français : pièces justificatives du procès précédent ?
22. p. 169 : diverses références manuscrites dont une déclaration de l’évêque de Marseille, 12 mars 1648 (pièces justificatives du procès précédent ?)
Nombreux extraits des Registres du Parlement, manuscrits copiés sans doute plus tardivement que leur date :
23. p. 173 : extrait des Registres du Parlement, manuscrit de 1608
24. p. 177 : extrait des Registres du Parlement, manuscrit de 1614
25. p. 181 : extrait des Registres du Parlement, manuscrit de 1577
26. p. 185 : extrait des Registres du Parlement, manuscrit de 1613
27. p. 197 : extrait des Registres du Parlement, manuscrit de 1580
28. p. 201 : extrait des Registres du Parlement, manuscrit de 1585
29. p. 203 : extrait des Registres du Parlement, manuscrit de 1559
30. p. 207 : extrait des Registres du Parlement, manuscrit de 1619
31. p. 211 : extrait des Registres du Parlement, manuscrit de 1571
32. p. 215 : extrait des Registres du Parlement, daté de 1531, copie manuscrite sans doute postérieure ?
33. p. 217 : extrait des Registres du Parlement, manuscrit de 1612
34. p. 221 : extrait des Registres du Parlement, manuscrit de 1559
35. p. 233 : extrait des Registres du Parlement, manuscrit de 1614
36. p. 237 : extrait des Registres du Parlement, manuscrit de 1630
37. p. 245 : extrait des Registres du Parlement, manuscrit de 1607
38. p. 257 : extrait des Registres du Parlement, manuscrit de 1636
39. p. 275 : écrits pour Delphine Caussade, femme séparée de Pierre Viefans, de Marseille (affaire d’héritage, avec résumé de l’arrêt à la fin (manuscrit daté de 1664, signé Peyssonnel)
40. p. 293 : Procès pour Susane Girarde de la ville de Pertuis et administreresse Dame Arselière, Jeane et Isabeau Arselière ses autres filles et Isabeau de Viany contre Honoré et Jean-Baptiste Crose, (manuscrit daté vers 1659)
41. p. 297 : affaire du frère Denis Lautier (cf. partie 1, pièce 8), religieux observantin franciscain, relative à des malversations financières (manuscrit daté après 1649)
42. p. 305 : affaire de vol pour Barthélémy Jordan et Antoine Serlin (de Bédoin), contre Jean Martineau et Jean Gaudebert, notaire, de Malaucène (manuscrit, daté après 1669)
43. p. 309 : pour Honoré Jean, maître-tailleur à Aix contre Michel Vincens, de Jouques (manuscrit daté après 1663)
44. p. 313 : procédure criminelle pour Pierre de Leglise, prisonnier dans les prisons du Palais, Marguerite Arnaude, Michel Raoux leur gendre contre François de Blanc écuyer de Marseille (manuscrit daté après 1660)
45. p. 317 : pour Marguerite de Bouis, femme séparée en biens de Jean Garcin contre Claude et les hoirs d’Esprit ? Bouis, de la ville de Sault (manuscrit daté après 1669)
46. p. 321 : lettre d’un prêtre de l’Oratoire au sujet d’affaires ecclésiastiques (manuscrit daté de 1664)
47. p. 325 : extrait des registres de …?, copie de la sentence pour servir de … ? (manuscrit daté de 1665)
48. p. 329 : affaire ecclésiastique : copie de contredits au factum de Françoise… contre François Sollier (manuscrit daté de 1663)
49. p. 341 : Marguerite de Cabre, de Fuveau et Saint Pol, contre le seigneur de la Verdière (manuscrit daté après 1639)
50. p. 361 : Divertissement pour damoiselle Anne de Molin, veuve de Pierre Dalier, sieur de Chateauneuf, contre damoiselle Marquise Ribière, veuve de Pierre Paquelon, écuyer de la ville d'Avignon (manuscrit daté après 1653)
51. p. 377 : Le procureur et au nom de damoiselle Marquise Ribère, veuve de Pierre Pacalon, écuyer de la ville d'Avignon, défenderesse en lettres royales, en forme de requête civile du 16 juin 1654 contre damoiselle Anne de Molin, veuve de Pierre Dalier, écuyer de cette même ville (manuscrit de Viany, daté de 1661 ?)
52. p. 399 : autre manuscrit de Viany sur l’affaire Ribère-Molin

Titres des pièces transcrits par Rémy Burget]]>
1531-1669]]> ]]> fre]]> lat]]> Provence. 15..]]> Provence. 16..]]>
Droit romain]]> Fonds Castellan, d'Aix, Don de Mme Durand (décembre 1956)]]> 17??]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]> Jurisprudence avant 1789]]> Procédure civile]]>
Mention manuscrite en page de garde : Tome quarante six.

Modalités d'entrée dans la collection : acquis en 2019 auprès de la librairie Fauguet (Marseille)

Jacques Viany, avocat au Parlement de Provence en 1613 puis assesseur en 1632 et 1648, est un compilateur passionné, auteur de plusieurs recueils d'affaires juridiques. Malgré la prédominance et la mise en avant des factums liés à la Provence (cour d'Aix), il prend en considération des affaires tenues dans d'autres juridictions comme celle de Toulouse (factums languedociens). Il n'omet pas celles qu'il a eu à connaître à titre professionnel, signées de sa main, où il fut impliqué comme défenseur, comme cette Lettre de M. Gaillard advocat en Parlement escrite à M. Viany ad.t aussi en Parlem.t ... à Thollon. [manuscrit, 16..]. f. 349-350.

Un cachet de cire pour sceller ce courrier adressé par Me Gaillard à Me Viany

L'intérêt de cette compilation plutôt éclectique est d'autant plus grand que Viany ne se limite pas aux mémoires juridiques : son recueil contient des textes sans rapport immédiat avec la jurisprudence (certains rédigés par lui-même), comme ces écrits relatifs aux écritures saintes, à l'histoire romaine, au Roy d'Angleterre, à certains troubles politiques, à une lettre de Richelieu à la Reine, à ce qui s'est passé en Provence depuis son rattachement au royaume, ou encore ceux liés à l'actualité comme cette saissante correspondance datée du 24 décembre 1631 qui témoigne de la récente et meurtrière éruption du Vésuve : "à onze heures de la nuit, on entendit un très grand bruit vers la montagne ...", preuve qu'il s'agit bien d'une éruption volcanique explosive.

L'éruption plinienne du Vésuve de 1631, la plus importante depuis 79 ap. J.-C. (Naples, 16 décembre 1631 - 31 janvier 1632, source Wikipédia)

Plus anecdotique, cet imposant recueil (plus de 800 pages) et qui faisait partie d'une importante collection, a servi de presse à quelques spécimens végétaux : marques-pages improbables ou possible projet d'herbier amateur d'un des propriétaires de ce volume ? (les spécimens ont tous été replacés dans leur position d'origine après la numérisation de l'ouvrage).

Quelques échantillons botaniques pressés dans le recueil d'affaires juridiques
(ici, un specimen bien conservé, niché dans la table des matières de fin de volume, de la famille des fabacee, ancienne légumineuses, id B. Vila)
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Titres des 47 pièces manuscrits et des 3 pièces imprimées :

1. Factum pour Maistre Bertrand de Cominge Guitaut, abbé commendataire de l'Abbaye de Floriege, autrement de Thouronet, demandeur en requeste par luy presentée au conseil le 30. janvier 1644. & en execution de l'arrest de retention du dernier juin en suivant, & defendeur. contre Maistre Jean de Grasse prieur de Lenfourcheure, defendeur & demandeur aux fins de la requeste par luy presentée au conseil le cinquiéme juillet 1645, & en complainte pour raison du possessoire de ladite abbaye. et les agens generaux du clergé de France, intervenans. [imprimé], 1645, signé de La Berchère. f. 1-10.
2. Escrits pour maître George de Guion advocat en la cour, mary et maître des biens et droits de damoiselle Suzanne de Fabry fille et héritière par inventaire de feu Charles Fabry escuyer de cette ville d'Aix, appellant de sentence rendue par le lieutenant général au seneschal du 7 aoust 1651. contre maître Blaise Eguisiers procureur et curateur pour contester aux demandes dudit maître Guion intimé. [manuscrit, après 1651], signé Viany. f. 17-20.
3. Relation de tout ce qui s'est passé à Toulouse sur la fin du mois d'octobre 1632, sur l'affaire intentée à M. le duc de Montmorency maréchal de France, sur laquelle m.s du Parlement de Toulouse donnerent arrest par lequel il fut condamné d'avoir la tête tranchée. [manuscrit, après 1632]. f. 21-26.
4. Responces au factum presenté par Claude le Coq au Parlement, soubs le nom de Monseigneur le prince de Monaco [Honoré Grimaldi]. [imprimé, après 1654]. f. 27-32.
5. A nosseigneurs les commissaiers de la chambre souveraine establie a Ruel : requeste présentée à nosseigneurs les commissaires de la chambre souveraine établie à Ruel par Louys de Marillac mareschal de France au sujet de divers chefs d'accusation intentés contre lui : conspiration contre le cardinal de Richelieu. [imprimé], 1632. f. 33-42.
6. Le procureur Esprit de Ravel escuyer de la ville de Pertuis dit que les arrests qui ont obligé Raimond de Ravel a des reparations dhoneur ... : factum Esprit de Ravel contre Raimond de Ravel chevalier de Malthe. [manuscrit, après le 22 juin 1637, Viany]. f. 43-49.
7. Copie d'arrest entre les consuls et communauté de St. Raphaël tant en son nom, que comme prenant la garantie et deffense de Pierre Regnin de Fréjus et Jaques Martin dudit St. Raphaël appellants de sentence du lieutenant de seneschal de Draguignan... d'une part et messire Barthelemy Camelin évêque de Fréjus seigneur temporel et spirituel dudit St. Raphaël... d'autre. [manuscrit, après le 23 mars 1650]. f. 50-55.
8. Maistre Blaize Eiguisier procureur au siège général en la qualité qu'il procède pour obtenir les fins et conclusions : copie des contredits pour dame Anne Du Chaine contre M. Blaise Eiguesier procureur au siège curateur pour contester à la demande des biens fideicommissaires donnés par ladite dame Du Chaine. [manuscrit], ix juin 1655. f. 56-59.
9. Sire, les depputés du Tiers Estat de Provence : harangue faite au Roy par M. Du Lobet étant député de Provence pour la suppression de l'Édit d'élection... Response du Roy. [manuscrit, 16..?]. f. 60-63.
10. Copie d'une lettre écrite à la Reyne mère par monsieur le cardinal. [manuscrit], A Paris le x.. novembre 1630, signé Armand Cardinal de Richelieu. f. 64-65.
11. Harangue faite par M. D'Argenson à l'ouverture des États de la province assemblés à Montpellier en l'année 1641. [manuscrit], 1641. f. 66-73.
12. Lettre du Roy envoyée à la Reyne sa mère pour son retour. [manuscrit, 16..], signé Louis. f. 74-76.
13. Copie d'écrits pour la communauté Degouts contre le Sr. Degouts ou il s'agit d'un appel relevé de la part dudit Sr. Degouts contre les consuls et communauté dudit lieu pour la déclaration de la directe universelle et par mesme moyen les faire condamner à luy passé nouvelle reconnaissance nomine universitatis de tout le terroir dudit Gouts. [manuscrit, après 1650]. f. 76-89.
14. Autres contredits pour les consuls contre ledit Sr. Degoult ensuite dequoy il fut donné arrest le 26e juin 1651 par lequel le Sr. Degoult fut déclaré fondé en la directe universelle dudit lieu et terroir. [manuscrit], 26 juin 1651. f. 90-107.
15. Les consuls et communauté du lieu de Gout ... 19 octobre 1650. contre Messire J. Baptisti de Gout seigneur. [manuscrit], 1651. f. 108-173.
16. Mémoire contenant un sommaire de ce qui s'est passé de plus considérable en Provence depuis l'union de la province à la couronne tant au fait de police qu'au fait de la justice. [manuscrit, après 1630]. f. 174-186.
17. Particularité du cas étrange arrivé à Naples le 24 Xbre. 1631 et traduction d'une lettre escrite dudit lieu : éruption du Vésuve de 1631. [manuscrit, après 1631]. f. 187-188.
18. Divers genres de jugement parmy les romains. [manuscrit, 16..]. f. 189-190.
19. Harangue faite au Roy par un des officiers du Parlement. [manuscrit, 16..]. f. 191-198.
20. Placet présenté à monseigneur l'archevêque d'Aix [Jérôme Grimaldi-Cavalleroni] par les mères anciennes et dévotes soeurs du monastère royal Ste-Claire de cette ville d'Aix pour s'opposer au plus grand nombre de religieuses qu'il y a dans ledit couvent qui demandoient que leur église consacrée depuis plus de douze cent ans seroit démolie, ruinée et profanée, convertie en place... [manuscrit], mai 1655, [Viany]. f. 199-202.
21. En jugeant le procès d'entre M. Jean-Claude Guion advocat en la cour, père et légitime administrateur de M. Georges Guion aussi advocat en la cour, iceluy mary de damoiselle Susanne de Fabre, demandeur en lettres royaux en forme de requeste civile envers l'arrest du 11. juillet 1648, et damoiselle Françoise de Gourrilly, veuve à feu Louys de Montes escuyer de cette ville d'Aix déffendeur auxdites lettres royaux ; s'agissant en ce procés de plusieurs nullités proposées contre le testament dudit Louys de Montes et des fideicommis apposés dans les testaments des Laugier, Nicolas et Boniface de Montés. [manuscrit, après 1648]. f. 203-210.
22. Escrits pour et au nom de M. Jacques Viany advocat en la cour défendeur en requête contre George Candole résidant à Pertuis, fils et donataire de Jean Candole et héritier à feu demoiselle Jeanne de Viany demandeur. [manuscrit, après 1652]. f. 211-214.
23. Quelques passages en latin de l'escriture sainte. [manuscrit, 16.., Viany]. f. 215-216.
24. Playdoyer qui contient de très bonnes et savantes raisons pour soutenir qu'un part vivant et viable après la mort de la mère ensuivie par l'opération césarienne est capable de la succession de ladite mère. [manuscrit, après 1648]. f. 217-232.
25. Marc Antonin empereur de la vie : quelques traits de la vie de Marc Antonin empereur [manuscrit, 16.., Viany]. f. 233-248.
26. Copie d'arrest [pour Mons. Viany ad.] entre Jean Honnoré Bourdon escuyer de la ville d'Aix, conseigneur de Bouc, en exécution d'arrest du 14.e juin 1595 d'une part et Jacques Bourdon, conseig.ner dudit Bouc, capitaine et viguier pour le roy en lad.te ville defendeur... juin 1597 : [contestation de donation]. [manuscrit, 16..]. f. 249-250.
27. Copie d'arrest [pour Mons. Viany ad.] entre Jean Boiselly, marchand de la ville d'Aix, fils et donataire de feu Claude Boisselly vivant, marchand dudit Aix, son père, demandeur en adjudication de la moitié des biens dudit feu Claude Boisselly à luy donés par son père en son contract de mariage. du 7.e avril 1593 défendeur d'une part, et M. Jacques Boisselly, advocat en ma cour, fils et héritier dudit Claude Boisselly défendeur, et demandeur en prétendue habilitation... octobre 1603 à la barre : [contestation de donation]. [manuscrit, 16..]. f. 250-252.
28. Harangue faite à un prélat qui avait épousé un grand prince avec une grande princesse [Marie-Françoise] : [mariage à Toulon le 3 novembre 1649 de Marie-Françoise de Valois et Louis de Guise-Joyeuse]. [manuscrit, après 1649, Viany]. f. 253-256.
29. Notes au recueil : [notes diverses en français et en latin]. [manuscrit, 16.., Viany]. f. 257-264.
30. Notes diverses en latin : Ex burgondo histor. belgica... [et en français] Des oraisons du Roy d'Angleterre... [manuscrit], 17 janvier 1649, [Viany]. f. 265-[1 bl.]-266-292.
31. Ecrits pour et au nom de dam.lle Louyse d'Alby femme de M. Jacques Viany ad.t en la cour, en qualité d'ayeul et légitime administrateur de Jaques Viany son petit-fils , cohéritier avec lad.te damoiselle de feue dame Louyse de Fabre vefve de feu sieur auditeur Magnan... contre M. Jean Baptiste de Besieux... [manuscrit, 16..]. f. 293-302.
32. Escritures de M. Alexandre Martin, pour repartir aux escrits de Pierre Benoist remplis de calomnie... : [contestation d'héritage]. [manuscrit], 29 janvier 1646, Viany. f. 303-312.
33. Galerie des femmes fortes. [manuscrit, 16.., Viany]. f. 314-315.
34. Playdoyé de M. Arnaud Dupay lieutenant de juge du lieu de La Tour d'Aigues, appelant des procédures criminelles faites de l'autorité de la cour, à la requête de frère Estienne Antelmy religieux de l'ordre de St. Ruth, et demandeur en requeste de réparations d'injues : [procès en diffamation après le 22 Xbre 1618]. [manuscrit, 16..]. f. 317-322.
35. Requeste présentée par nobles Pierre d'Archimbaud, Jean Louys d'Archimbaud et Honnoré d'Anion escuyers, qui ayant obtenu prise de corps contre feu Antoine Rougier pour raison d'un assassinat... dans la ville de Pertuis ou il se promenoit toujours impunément armé de deux pistolets, epée et bayonete... [manuscrit, 16.., Viany]. f. 323-324.
36. Lettre à Madame la duchesse d'Aiguillon signée Vostre très humble très obéissant et très obligé serviteur, le Duc de Richelieu. [manuscrit, après 1638]. f. 325.
37. Lettre aux cap.nes des galleres signée Vostre très affectionné serviteur et compaignon, le duc de Richelieu, [général des galères depuis 1642]. [manuscrit], 31 décembre 1649. f. 326-327.
38. Lettre à Madame Du Vigean signée Vostre très humble et très obéissant serviteur et fils, le duc de Richelieu. [manuscrit, 16..]. f. 328.
39. Escrits pour et au nom de dam.lle Caterine Acharde vefve et heritiere a feu Pierre Roche Bourgeois de la ville d'Arles, intimée en appel et defenderesse... contre Antoine Richier cy devant sergent au siege de la ville d'Arles appellant de sentence rendue. [manuscrit, 16..]. f. 329-346.
40. Lettre, et aventure sur la vérité de cette maxime, que c'est un ordre immuable de la sagesse de dieu, que tout esprit déréglé trouve son supplice et sa peine dans son déreèglement. [manuscrit], de Paris ce 4 Xbre 1649. f. 347-348.
41. Lettre de M. Gaillard advocat en Parlement escrite à M. Viany ad.t aussi en Parlem.t ... à Thollon. [manuscrit, 16..]. f. 349-350.
42. L'establissement des salaires ne peut avoir lieu qu'en trois cas : [texte sur deux colonnes concernant tuteurs, la première intitullée On dit pour griefs, la seconde, Et pour les tuteurs]. [manuscrit, 16.., Viany]. f. 351-352.
43. Louis par la grace de dieu roy de France et de Navarre... A Paris au mois de may l'an de grace 1654 et de notre règne le onzième : Catherine Riquière de la ville d'Hieres agée de quinze à seize ans, prisonière aux prisons de la ville d'Aix, pour estre accusée d'avoir étoufé son fruit, fût condamnée à être pendue... sa majesté commua la peine de mort ordonnée par l'arrest, à celle d'estre enfermée et finir ses jours dans un couvent des filles religieuses de la ville d'Aix. [manuscrit, 1654]. f. 353-356.
44. Notes diverses en français avec annotations en latin dans la marge. [manusrit, 16.., Viany]. f. 357-361.
45. Harangue la moitié latin et la moitié françois faite par M. Viany advocat en la cour dans le temps qu'il étoit par sécurité, lors du semestre et des désordes de la province : [texte datant des années des troubles du semestre, 1647-1649]. [manuscrit, 1649, Viany]. f. 362-366.
46. Notes en latin. [Manuscrit, 16.., Viany]. f. 367-374.
47. A nos seigneurs du Parlement: escrits de M. Viany ou il est prouvé que la mère qui se marie dans l'an de deuil, soit majeure, soit mineure encourt les peines établies par la loi. [manuscrit, 16.., Viany]. f. 375-378.
48. Vers faits à la loüange de M. le Duc d'Anguien, et en partie sur M. de Gondy. Inscription de Viany à la fin : Après la mort de M. le comte de Soissons. [manuscrit, entre le 6 juillet 1641 et le 26 décembre 1646, date à laquelle le Duc d'Anghien devient prince de Condé]. f. 379-383.
49. Epitaphes pour M. le Cardinal de Richelieu. [manuscrit, après 1642]. f. 384-394.
50. Discours prononcé par Monsieur du Bousquet intendant de la justice en Languedoc en l'assemblée des Estats tenue, Montpellierle 21 octobre 1643. Harangue faite par Monsieur le mareschal de Chombert à l'assemblée des Estats de Languedoc tenue à Besiés au mois d'octobre 1642. Quelques lettres sur des sujets differens. Escrits ou il est soutenu que comme filii naturales... peuvent succeder les enfans légitimes et naturels du bastard... A Aix le 22 9bre 1635, signé Estienne. [manuscrit, après 1643]. f. 395-412.
51. Table des matières du tome quarante sixième. [manuscrit, 6 f.]

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1630-1690]]> fre]]> lat]]> France. 16..]]>
Factums avant 1789]]> Procédure civile]]> Droit des successions]]> Successions et héritages]]> - Date de constitution du recueil probable d'après le texte le plus tardif : "22 may 1664". - Mention sur la reliure : Tome LXII (Notes)
- Recueil acquis en 2019 auprès de la Librairie Fauguet, Marseille (Notes)

Compilés et en partie écrits et signés de la main de l'avocat Jacques Viany, ces 58 pièces (factums, arrêts, jurisprudence) sont très représentatives de la justice rendue au cours d'une quinzaine d'années au milieu du 17e siècle.

Le procureur et Magdelaine Jeanne vefve & Sabatier et feu Gabriel Duby ... Contre Honoré ..., sept. 1644 - (Factum n° 26)

Dans ces affaires civiles, domine le quotidien des procès liés aux questions patrimoniales : successions, héritages et donations. Plus rares, quelques cas de diffamation et de mœurs.

Affaire Magdeleine : signature des parties, copie pour Mollard, (Factum n° 26)

La plupart se sont déroulées dans le Sud de la France, dans toute la Provence, mais peu ou pas du Languedoc dans ce volume (Aix, Marseille, Cavaillon, Chateaurenard, Toulon, Gignac, Cordes, Forcalquier, Manosque, Pertuis, Avignon, Draguignan, Arles, Hyères, Auriol, ...), quelques-unes dans le reste de la France (Paris, Toulouse) auxquelles s'ajoutent quelques arrêts du Parlement de Provence et du Conseil d'État.

Un contrat de mariage (Factum n° 44)

Si cette compilation est une source de grande valeur pour les historiens du droit, la sélection des pièces étant l'œuvre d'un grand avocat, elle pouvait servir à l'époque d'outil de référence en matière de jurisprudence.

La double signature de Dupérier & Viany (Factum n° 44)

Dans certains procès, les parties font appel à des avocats de renom (ils peuvent avoir été sélectionnés et compilés pour cette raison) : ici Viany a retenu une affaire dans laquelle il intervient directement au côté du non moins célèbre avocat Scipion du Périer, reconnu être le fondateur du droit français moderne et réputé pour s'attaquer aux dossiers les plus ardus. On retrouve ce célèbre duo dans d'autres factums, comme dans l'affaire "Declaration faite par Marie de Vintimille religieuse au monastere St Pierre (avis manuscrit signé en 1656 par Dupérier et Viany, délibéré à Aix)", également compilé par . Viany.

Délibéré cosigné par les avocats Scipion Du Périer et Jacques Viany (MS 89/1, 1656)

Les lecteurs attentifs remarqueront que la toute dernière pièce du manuscrit "Mon Révérend père. Pax Christi ... A Spahan. 6. Aoust 1660. M.R.P. Votre très humble serviteur et indigne cousin en N.S. Alexandre de Rhodes. [manuscrit]" est une Lettre autographe d'Alexandre de Rhodes écrite depuis Ispahan 3 mois avant sa mort.

Lettre autographe (6 août 1660)


Pour mémoire, ce missionnaire jésuite, né à Avignon en 1591 (sujet du Pape, il n'est pas "Français") et  est connu pour être l'auteur de la première transcription romanisée du vietnamien. Dans cette correpondance de 1660, qui relate un courrier de 1649, il est fait état de l'évangélisation de la Cochinchine, d'évènements dramatiques (incendies volontaires) autant que d'affaires plus personnelles comme l'évocation du mariage réussit de sa cousine et de son cousin de Viany...

Alexandre de Rhodes (1591-1660)




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1 - Commentaires sur la légitimité d'un mariage sans publication de bans ainsi que sur la légitimité des enfants issus d'un tel mariage ou d'un concubinage ... [manuscrit, après 1659]

2 - De par le Roy. Arrest du Conseil d'Estat de sa majesté. Portant que les temples de la religion pretendüe reformée des lieux de Lourmarin, Cabrieres, Merindol, & la Motte Pepin du Pays de Provence, seront demolis suivant les ordres de Monseigneur de Saron Champigny intendant de justice des généralités de Lyon & Dauphiné, & l'exercice public de la religion pretendüe reformée interdit esdits lieux... Fait au Conseil d'Estat du Roy, sa majesté y estant, tenu à Paris le quatrième jour de May mil six cen soixante-trois. Signé Philipeaux... Donné à Paris le quatrième jour de may ; l'an de grace mil six cens soixante trois, & de nostre regne le vingtiéme. Signé Louis, & plus bas par le Roy Dauphin Comte de Provence, Philipeaux, & seellé de cire rouge sur simple queuë pendant. [imprimé, 1663]

 3 - De par le Roy. Arrest du Conseil d'Estat de sa majesté. Portant que les temples de la religion pretendüe reformée des lieux de Lens, La Coste, Gignac, d'Ongles, d'Oppedetes, Signargues, Joucquars, Gordes, La Bastide des Gros, La Breoule & Souliers du Païs de Provence, seront demolis suivant les ordres de Monseigneur de Saron Champigni intendant de justice des généralités de Lyon & Dauphiné : et l'exercice public de la religion pretendüe reformée interdits esdits lieux... Fait au Conseil d'Estat du Roy, sa majesté y estant, tenu à Paris le quatriême jour de May mil six cens soixante-trois. Signé Philipeaux... Donné à Paris le 4e jour de may, l'an de grace 1663, & de nostre regne le 20. Signé Louis, & plus bas, par le Roy Dauphin, Comte de Provence, Phelipeaux, seellé & contre-seellé de cire jaune. [imprimé, 1663]

 4 - De par le Roy. Arrest du Conseil d'Estat de sa majesté, Servant de reglement pour l'exercice public de la religion pretendüe reformée en Provence, & enterrements des morts, de ceux de ladite religion pretendüe reformée... Fait au Conseil d'Estat du Roy, sa majesté y estant, tenu à Paris le 18. jour de mars 1663. Signé Philipeaux... Donné à Paris le dix-neufvième mars, l'an de grace mil six cens soixante-trois, & de nostre regne le 20. Signé Louys, & plus bas par le Roy Dauphin, Comte de Provence, Philipeaux, seellé & contreseellé de cire rouge. [imprimé, 1663]

 5 - De par le Roy. Arrest du Conseil d'Estat de sa majesté, Portant que les temples de la religion pretendüe reformée des lieux de Sayne, Manosque, Velaux, & Le Luc du Païs de Provence, seront demolis suivant les ordres de Monseigneur de Saron Champigni, intendant de justice des generalités de Lyon & Dauphiné : et l'exercice public de la religion pretenduë reformée, interdict esdits lieux... Fait au Conseil d'Estat du Roy, sa majesté y estant, tenu à Paris le quatriéme jour de may mil six cens soixante-trois, Signé Philipeaux... Donné à Paris le quatriéme may, l'an de grace mil six cens soixante-trois, & de nôtre regne le vingtiéme. Signé Louys, & plus bas par le Roy, Dauphin Comte de Provence, Philipeaux, & seellé de cire rouge sur simple queuë pendant. [imprimé, 1663]

 6 - [Factum] Pour d. Victoire dame vefve de feu François Lausier chirurgien, Jean Antoine dame bourgeois de St Savornin, Claude de Voos, Mathieu Peisson chirurgien, mme Pierre C. notaire … demoiselle Anne Gabriele et Jeane Lausieres sœurs, appelans de décret et procédure criminele du lt. de Forcalquier et au principal quereles. Contre Messire Modeste des Arcs de Vileneufve Evesque d'Apt intimé et querelant ... [manuscrit, 1661]

 7/1 - [Jurisprudence ou Arrêt] En jugeant le proces en partage d'entre Susanne de Michel femme de Louis Laget du lieu d'Auriol intimée en appel comme d'abus et Antoine Laget marchand du mesme lieu apellant ... [manuscrit, Viany, après 1657]

 7/2 - [Jurisprudence ou Arrêt] Le procureur est au nom d'Honoré Manuel escuyer de la ville de Pertuis apellant de sentence rendue par le lieutenant du seneschal de cette ville d'Aix du dernier 7bre 1661 Contre Damoiselle Francoise Manuel vefve de feu Louis Régis escuyer de la mesme ville intimée ... [manuscrit, Viany, 1661]

 8 [- Factum] Le procureur est au nom de damoiselle Catherine de Mingaut intimée en appel et apellante de sentence arbitrale demanderesse et défenderesse en exécution dicelle dit que Charles et Louis Mingaut intimés et apellans la blasment mal à propos d'avoir abusé du pouvoir qu'elle avait sur l'esprit de la mère ... [manuscrit, Viany, mai 1662]

 9 - Factum] Pour Françoise Jaye femme d'Antoine ... apellante de decret du lieutenant de Marseille a minima et de procédure et decret du mesme lieutenant demanderesse en ... revocation Contre André Maurel cabaretier de Marseille intimé et defendeur ... [manuscrit, 1661]

10 - Decisio Casus de Raptu ... [manuscrit]

 11 - Supplicatur pro decisione Sequensis Casus. Maria nobili ... [manuscrit]

 12 - [Jurisprudence ou Arrêt] Extrait du registre du Parlement Contre Joseph Laget bourgeois du lieu d'Auriol, arrest pour d.Susanne de Michel ... [manuscrit, 1662]

 13 - Copie manuscrite de quelques lettres escrites à M. Fouquet. Lettre de Mademoiselle de Menneville. Lettre de Madame Fouquet. Lettre de Mademoiselle de Valentin. Billet de l'abbé de Bellebast. Lettre de Mademoiselle d'Angoulesme... Lettre de Mademoiselle Duplessis-Bellière... [manuscrit, après 1661]

 14 - [Jurisprudence ou Arrêt] Vide le comencement cy apres fol ii3 ayant este transpose ... une cause célèbre le 24 7bre 1605 d'entre le feu Sr. baron de St. Mar.. et damoiselle Clarice de Castellane ... [manuscrit, après 1605]

 15 - [Factum] Damoiselle Catherine de Mingaut respondant fort brievement au libel difamatoire de Charles et Louis Mingaut ... [Manuscrit, après 1654, Viany]

 16 - [Jurisprudence ou Arrêt] Extrait des registres du Parlement... [manuscrit, après 1614]

 17 - [Esquisse de lettre de demande de grâce] M. le temps a vrayment ses miracles, le temps nous donne des grâces et des abolitions. Mais comme il ne tient cette authorité que par la bonté des souverains ... [manuscrit]

 18 - [Jurisprudence ou Arrêt] Au proces d'entre damoyselle Louise de Fabry veufve de feu M. Jean Magnan con.s du Roy ... en la Chambre des comptes ... demanderesse en requestes Contre Dame de Cormis ... [manuscrit, après 1636]

 19 - [Factum] Pour damoiselle ... et Madelaine Vienot ... de la ville d'Avignon defenderesses en requête contre damoiselle Anne Chasale vefue a feu Jean Vienot bourgeois d'Avignon demanderesse. [manuscrit, Viany, 1664]

 20 - [Factum] En jugeant le procès dentre Francois de Laporte escuyer du lieu de Goult mary de damoiselle Jeaneton de Gerard soeur et héritière a feu Joseph de Gerard fils et heritier a feu Pompee Sr. de Beaurepos et iceluy fils et donataire universel a feu Jean de Gerard sieur de La Croix demandeur en lettres royaux en forme de requeste civile contre Antoine Jacob tant en son propre que comme frere et legitime administrateur de ses enfans heritiers de damoiselle Jeane de Gerard defendeur [manuscrit, Viany, après 1654]

 21 - Illustrissimis, nobilissimis, amplissimis, Occitaniae comitiis annuam Gastonis apotheosim offerebat. Orator piscenensis. C. B. P. O. D. I.Piscenis, ex typographiâ generalium Occitaniae comitiorum. 1661

 22 - [Jurisprudence ou Arrêt] Les soussignés afin de resoudre nettement par ordre les questions des droits prétendus par ledit Sr. de Cabries ont fait naistre et sur lesquels ladite communauté a fait fondement dans les deliberations dont cet appel ont jugé à propos de les réduire en cinq principales [manuscrit, Viany, à Aix le premier juin mil six cens soixante trois]

 23 - [Jurisprudence ou Arrêt] Le procureur Melchion ... contre les hoirs de feu Alexandre Jacques ... [manuscrit, 20 aoust 1647]

 24 - [Jurisprudence ou Arrêt] Extrait du registre du Parlement. Arrest pour Salomon et Anthoine Everard du lieu de Coudoux ... fait au Parlement de Provence séant à Aix publié à la barre le dix huit février mil six cens dix neuf [manuscrit, 18 fevrier 1619]

 25 - [Factum] plaidé par Jacques mon petit fils. M. Jay eu d'abord quelque raison d'appréhender qu'en la première cause qui me donne l'honneur de parler pardevant la cour ... ensemble defendu par un advocat qui a ce bonheur d'avoit son ayeul et son père présents à ce premier et très glorieux essai de la vertu ... je représenterai fort brièvement Susanne Michele fille d'un père et d'une mère très vertueux en qui a toujours fort bien vécu fut mariée par ses père et mère dans ladite ville d'Avignon avec le nommé .... qui mourut environ deux ans après en la faisant son héritière ... [manuscrit, Viany, après 1657]

 25 bis - [Jurisprudence ou Arrêt] Le procureur et au nom de Claude et Francois Fabre petit fils et heritiers a feu Jean Louis Fabre bourgeois du lieu de Jouques apellans de sentence rendue par le lieutenant du seneschal de ceste ville d'Aix du 22 mars 1646 avec clause de restitution contre maître Jean Baptiste Julien advocat en la cour intimé. [manuscrit, Viany, après 1661]

 26 - [Factum] Le procureur et Magdelaine Jeanne vefve & Sabatier et feu Gabriel Duby ... Contre Honoré ... [manuscrit, ... copie pour Mollard, septembre 1644]

 27- M. Vous verrez en cette cause ce que peut-être vous me distes jamais ... [manuscrit, Viany]

 28 - Extrait des registres du Parlement. Entre le procureur général du Roy et son substitut au siège de la ville de Draguignan ... [manuscrit, Maynard]

 29 - [Jurisprudence ou Arrêt] Le procureur et au nom d'Antoine du Bie apothicaire de la ville d'Arles, héritier par inventaire de feu Madelaine Jeane son ayeule intimé en appel et demandeur en requeste Contre Honoré Gleise escuyer de la ville d'Arles apellant de sentence rendue par le lieutenant aux submissions de la mesme ville et defendeur en requeste ... [manuscrit, Viany, après 1646]

 30 - En jugeant le procez, que Claude Angi, bourgeois de La Tour d'Aigués, a fait contre maistre Louis de Sauvecane notaire, Jean, Nicolas & Arnaud de Sauvecane escuyers ses freres, par le conseil des ennemis de ladite famille ... Conclud comme aux écrits, & à l'interinement des requestes desdits de Sauvecane, & autrement pertinemment. Signé, Viany. [imprimé, avant 1664 ?]

 31 - Diverses notes manuscrites de Viany concernant les requestes en péremption en matières criminelles et lettres royaux

 32 - [Factum] Pour M. Pierre Richard procureur au siège de la ville de Draguignan demandeur en requeste et lettres royaux contre Philippe Le Cler sculpteur défendeur. Testament de Madelaine ... femme dudit Le Cler par lequel elle l'institue héritier [manuscrit, Viany, après 1661]

 33 - [Factum] Pour Balthesar de Saquis escuyer de la ville de Tolon apellant de sentences rendues par le lieutenant au siege d'Hieres contre les hoirs a feu maître François de Saquis lieutenant principal audit siege intimés. [manuscrit, Viany, après 1655]

 34 - [Jurisprudence ou Arrêt] Veües toutes les pièces produites de la part de noble Alexandre Dalard Sieur de Neoules et les conclusions civiles l'information faite de l'authorité de la cour par monsieur le conseiller de Michaelis du 28 7bre 1662 ... délibéré ce 26 juin 1663. [manuscrit, Viany ]

 34 bis - [Jurisprudence ou Arrêt] Veu le testament de feu M. Henry Cavailhon procureur en la cour du 17 may 1637 et celuy de feu M. Pierre Sauvecane du 12 avril 1646 ... délibéré à Aix le 3 juin 1657. Viany

 35 - [Jurisprudence ou Arrêt] Le procureur et au nom de M. George de Guyon advocat en la cour mary et maistre des biens et droits de damoiselle Susane de Fabri icelle fille et héritière par inventaire a feu Charles Fabre escuyer de ceste ville d'Aix apellant de sentence de vengement rendue par le lieutenant général du seneschal du sept aoust 1651 Contre Maître Blaise Eguisier procureur au siège général [manuscrit, Viany, après 1651]

 36 - Estat des natures de deniers deubs & revenans bons au Roy, retenus par divers particuliers, dont maistre Baptiste Berthon, Sieur du Bourg a traitté du recouvrement fait avec sa majesté. A scavoir des gages, taxations & droicts de plusieurs offices, soit de ceux qui sont vacans, supprimez, remboursez, & autres qui n'ont eu lieu, dont le fonds a toûjours esté comme il est encore employé & laissé dans les estats des finances & des fermes [imprimé, 1656 ?]

 37 - [Factum] Au contraire Laugier procureur des religieuses oposantes par M. Viany leur advocat a dit qu'ayant la Reine Janne Comtesse de Provence a fondé hors les murailles de ceste ville un monastère de filles religieuses Sainte Claire sous le titre de la nativité de la très glorieuse et sacrée Vierge mère de Dieu en l'année mil trois cens quarante trois et d'iceluy pour cent religieuses. Il fut ruiné et désolé pendant les guerres de la religion si bien que le Sr. Archevesque diocésain ayant à disposé de l'église et monastère des Templiers dont l'ordre avait esté aboli sous le règne du Roy Philippe le Bel, il logea lesdites religieuses audit monastère qui est celuy auquel nous sommes de présent [manuscrit, à Aix, Viany]

 38 - [Jurisprudence ou Arrêt] Le procureur et au nom de Giles Casaingt marchand de la ville de Tholouse apellant du jugement rendu par chambre des requestes du palais du Tholouse le quinze juin 1657 demandeur en requeste de retenue et évocation du principal de la matiere defendeur en lettres de rescision du contract de vente et encore apellant d'ordonance rendue par monsieur Le Noir conseillier au Parlement de ladite ville du 18 juin 1658 et defendeur en letres royaux de cassation d'apointement rendus par Monsieur de Valete conseillier au mesme Parlement du 16 et 30 juillet 1659 contre Mre Guilheaume de Parade con.er audit Parlement evoque intimé et demandeur ausdites qualites et Mre Dominique Dansan advocat demandeur en la dite rescision et damoiselle Dominique Du Moulin evocante [manuscrit, Viany, 1660]

 39 - [Factum] Qualités Sr. de Parade. Letres royaux du Sr. de Parade tendantes à trois fins ... Qualités Casaingt [manuscrit, Viany, après 1659]

 40 - Antiphona. Ingenuit Susanna ... Saluatorem nostrum. Amen [manuscrit]

 41 - [Factum] Respondant aux contredits de Mre Guilheaume de Parade con.er du Roy en son Parlement de Tholouse le procureur de Giles Casaingt marchand de la mesme ville [manuscrit, Viany, après 1659]

 42 - [Factum] Mons. Viany advocat au Parlement d'Aix ... à Villeneuve-lès-Avignon le 3 avril 1661

 43 - [Factum] Brunel contre Manosque. Pour Simon Ferlan bourgeois de ceste ville mary et maistre de damoiselle Marguerite Brunele intimé en appel de décret de prise de corps et procedure criminele faite a la requeste de ladite Brunele et defendeur en requeste contre Mre Charles Manosque advocat en la cour et damoiselle Marguerite Ferlan mère et fils querelés et ledit Manosque apelant et ladite Ferland demanderesse en requeste devocant ... au moy de fevrier dernier seroit venue dans sa maison luy dire toutes les injures imaginables quelle estoit une putain, une larrone ... une maquerele forcénée ... [manuscrit, Viany, 1661]

 44 - [Jurisprudence ou Arrêt] Veu le contract de mariage d'entre feu Mr. Charles Saquy lieutenant principal au siège de la ville d'Hieres et damoiselle Claire de Porcelet de Fos du dernier decembre 1609 ... délibéré à Aix ce 22 aoust 1654. Viany [manuscrit]

 45 - [Jurisprudence ou Arrêt] Après avoir veu le contract de dotation et réception des seurs de ... religieuses au monastère de Ste Claire et le contract passé entre la révérende mère auprès dudit monastère ... délibéré à Aix ce 7 mars 1658. Viany

 46 - [Factum] Advertissement, pour Monsieur Me Jean de Garnier, conseiller du Roy en la Cour des comptes, aydes & finances de Provence ; prenant la cause de Monsieur Me Leon de Valbelle sieur de Monsuron, conseiller du Roy, lieutenant en l'Admirauté de Marseille, intimé en apel, & apellant de sentence du lieutenant de senéchal au siege d'Aix. Contre le Sieur François d'Estienne, de Saint Jean, apellant & intimé [imprimé, après 1657]

 47 - Citations au contenu juridique en latin et en français [manuscrit, Viany]

 48 - [Factum] Pour Ambroise Rousset bourgeois de Marseille apellant d’ordonance d’insinuation demandeur en letres royaux de rescision de donation contre l’économe du Monastère de la Visitation de la ville de Marseille intimé et defendeur [manuscrit, Viany, après 1657]

 49 - [Factum] A nos seigneurs du Parlement. Suplie humblement les hoirs de Germain Moulin en la qualité qu'il procède qu'au procez qu'ils ont par devant la cour contre damoiselle marquise Ribière se disant femme séparée en biens de Pierre Paquelon escuyer de la ville d'Avignon [manuscrit, Bermond, après 1611]

 50 - [Jurisprudence ou Arrêt] Extrait des registres du Parlement. Entre l'économe des dames religieuses du couvent de La Celle ... fief et juridiction du lieu de Cabasse demanderesses en éxécution ... d'une part, et les consuls de la communauté de Cabasse demandeur d'autre part ... le vingt ... mars mil six cens quarante six. [manuscrit]

 51 - [Jurisprudence ou Arrêt] Extraict de la viguerie ... d'Aix ... 12 aoust 1585. Signé ... Extraict de la viguerie de Taulon ... à Aix le 28 janvier 1588. Collation faicte ...

 52 - [Factum] De errare in dispensatione ... Le procureur de M. Nicolas Laguin advocat en la cour, jacques Laguin escuyer de Marseille, Marguerite et ... Lagin ... de cette ville d'Aix, défendeurs à la viguerie de Jean Antoine et Estienne Alexis de la mesme ville ... signé pour coppie ce xii novembre 1657. Beuf [manuscrit]

 53 - [Jurisprudence ou Arrêt] Le procureur de damoiselle Louise Maurine tant en son nom que comme seur et héritière a feu damoiselle Anne Maurine demanderesse en lettres royaux de rescision de transaction et de donation et requeste civile contre l'arrest y mentionée et en consequence demanderesse en divers chefs et defenderesse encor en requeste et apellante incidemment de la sentence. [manuscrit, Viany, après 1649]

 54 - [Jurisprudence ou Arrêt] Liste d'arrêts, de délibérations et de procédures concernant Chasteaurenard [manuscrit, Viany, après 1663]

 55 - [Correspondance] Mon Révérend père. Pax Christi ... A Spahan. 6. Aoust 1660. M.R.P. Votre très humble serviteur et indigne cousin en N.S. Alexandre de Rhodes. [manuscrit]

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1585-1664 (ca)]]> fre]]> lat]]> France. 16..]]>

et sont tous datés des années 1660-1671]]>
Factums avant 1789]]> Successions et héritages]]> Droit des successions]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Législation royale]]> Procédure civile]]>
Document ancien ayant appartenu à la famille Bonnecorse et acquis en antiquariat par la BU Schuman (Fonds des archives et des manuscrits acquis après 1968). Selon l'authenticité des mansucrits originaux, ce document fait partie des fonds les plus anciens détenus par l'Université.

Mention manuscrite en page de titre : "In te domine confido. J. Viany, advocat en parlement receu le douse febvrier mil six cens trese et mariè le seize juing mil six cens quatorze. Anne de Ravel. IAR.". De nombreux factums sont signés J. Viany, compilateur de ce recueil. - Date de constitution du recueil probable d'après le texte le plus tardif : 1671. - Mention sur la reliure : Tome. LVI. (Note)

La plupart de ces affaires de droit civil se sont déroulées en Provence, en particulier à Aix et à Marseille, François de Cormis et Jacques Viany étant tous deux avocats au Parlement d'Aix. Pour une majorité d'entre-elles, les parties s'opposent sur des questions d'héritage et de successions, notamment les très classiques querelles suscitées par l'ouverture de testaments contestés sur leur authenticité, leur légitimité et les héritiers nommés ou oubliés. L'écriture cursive et abrégée des pièces manuscrites rend leur déchiffrement assez ardue, quelques-unes étant rédigées en latin. Sans analyse historique des registres, il est difficile d'affirmer si ces affaires sont représentatives, en proportion, des dossiers jugés (peu d'affaires de moeurs, crapuleuses, criminelles ou politiques, par ex.), on peut juste rappeler que la famille de Cormis a fourni de nombreux juristes, dont François de Cormis, consulté pour les questions de droit épineuses et dont le Recueil de consultations sur diverses matières du droit (https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/101) faisait autorité en matière de jurisprudence. Plus généralement, toutes les questions relatives au patrimoine, apporté (comme les dots), reçu, donné, acquis ou transmis, sont très présentes, voire majoritaires, dans les recueils de jurisprudence des 16e, 17e et 18e siècles exposés sur la base Odyssée. Si elles constituent des archives précieuses sur la Provence des 15e et 16e siècles, elles concernent davantage les classes aisées qui possèdent des biens et assez de fortune pour s'offrir le service d'avocats.

Decormis, défenseur de femme Jannette, de Marseille

Les pièces manuscrites sont des documents d'époque, quelques unes des copies d'originaux antérieurs, et couvrent près d'un siècle et demi de procédure civile (on notera que les deux avocats ont exercé au Parlement de Provence à des années très différentes, de Cormis étant en activité alors que Viany était déjà très âgé, peut-être même décédé). Reliée sans ordre chronologique, la plus ancienne remonte au 15e siècle (ou tout au moins fait référence à un texte de cette date), du temps du règne de Charles VII le Victorieux, et la plus récente se situe à la fin du 16e siècle, sous le règne d'Henri III.

Decormis Bussan, beaufils, contre M. Bertrand, médecin

Les 11 derniers documents, des imprimés, rajoutés lors de la reliure pour des raisons probablement de pure circonstance, sont tous datés des années 1660-1671 et touchent à des sujets divers (libération de prisonniers, décisions administratives du Parlement, arrêts royaux), ne traitent pas tous de droit civil et ne concernent pas toujours des évènements qui se sont déroulés en Provence (Paris, Caen, par ex.).]]>
  1. te Domine confido. Escripts plaidoyers et consultations points plus notables et premier recueillis par Viany J. In questione utrum liberi positi in conditione censeantur vocati per fidericommistum. Factum. Pour Damoyselle Catherine de ..., 1557
  2. In te Domine confido. In quaestione utrum donao valeat inter patrem et filiu constitutum in potestate quid donanibus importet Insinuao et an donatio supervivente donante an eum redeat. Factum de Decormis. Pour Lise ... contre Jacques Galamel fils, 1563
  3. In te Domine confido. In quaestione utrum Authentica item hereditas codice de bonis qua liberis habet locum In ano... quemadmodu in patre vel matre coneurrentibus in successioe filii où fratribus. Factum. Pour M. Guichard advocat en la cour d'Aix
  4. Factum de Decormis. Pour Gaspard Tellier, 1586
  5. Factum. Pour ... de Johanne Renaud, 1551
  6. Factum. Pour ... Renaud du lieu dit ..., 1552
  7. Factum. Pour Jannette ... femme de feu M. ... de Marseille. Veu le testement
  8. Factum. Pour Claude Tessier escuyer de la ville de Ries, 1553
  9. Factum. Pour ... d'Embrun. Veu le testement, 1553
  10. Factum. Pour ledit Sieur ... d'Embrun
  11. Factum. Pour Messieurs Pierre et Claude ... dudit lieu de ... Veu le testement, 1539
  12. Factum. Pour Monseigneur M
  13. Factum, 1550
  14. Factum. Pour M. P... B... advocat en Parlement contre M. Louys B... son fils. Viso testamento, 1545
  15. Factum. Pour François et Renaud ...
  16. Factum. Pour les hoirs du feu Sr ... de la ville d'Avignon, 1559
  17. Factum. Pour Anthoyne ... du lieu de ... Respondant ... , 1559
  18. Factum. Pour Monseigneur M. Johan Francoia ... Decormis ... , 1559
  19. Factum. Pour les hoirs du feu Sieur ...
  20. Factum. Pour Anthoine ... du lieu de ... Veu le testement, 1476
  21. Factum. Pour Louys Levesque Sieur de ... Decormis ...
  22. Factum. Pour le Sieur des Pennes ... Decormis ...
  23. Factum. Pour les hoirs du feu S. Laramon marquis ... Decormis ...
  24. Factum. Pour le secrétaire Olivari ...
  25. Factum. Pour Damoyselle ...
  26. Factum. Pour Claude Cass ... contre Louys ... , 1467
  27. Factum. Pour ledit Sieur de la Bastide ... Viso instrumento donationiteFactum.
  28. Pour la communauté de ... contre le ... dudit lieu
  29. Factum. Pour Jannette ... de la ville de Marseille. Decormis ..., 1438
  30. Factum. Pour le Sieur de la Bastide de ... contre Gaspard ...
  31. Factum. Pour Monsieur de ... contre Monseigneur M. ... en la cour. 1481 & 1530
  32. Factum. Pour Sébastien ... de la ville de Lyon, 1557
  33. Factum. Pour Paul et Claude de ... de la ville de Lyon. Decormis ...
  34. Factum. Pour Thomas de Molinguet de la ville de Riez
  35. Factum. Pour ... Gavin de la ville d'Embrun en Daulphiné
  36. Factum. Pour Mons. ... prieur de ... contre la Dame ...
  37. Factum. Pour le marquis de ... contre ...
  38. Pour le Sieur ... des Pennes contre la communauté ... Decormis ...
  39. Factum. Pour Jehanne Rousse. Veu le codicille faict par ...
  40. Factum. Pour la ... de Johan Anthonin de la ville de Sisteron appellant contre Gaspard ... son f...
  41. Factum
  42. Factum. Pour Gaspard ...
  43. Factum. Pour Magdaleine Grimaud ... contre ... Chabaud, 1556
  44. Factum. Pour Honnorade Castellanne ... contre ... Castellanne, demandeur
  45. Factum. Pour Anthoyne et Jacques ... Decormis ...
  46. Factum
  47. Factum. Pour Monsieur de Bussan beau-fils de Monsieur de Cormis contre Monsieur Bertrand médecin, comme mari de sa femme,1577
  48. Factum. Pour Françoise ... vefve a feu Amiel Jappert mari en premières noces
  49. Conseils. Si un heritier qui a esté pourvu d'un office par résignation du vivant de son père ...
  50. Factum. Pour Ysabeau ... vefve de Jerosme Martel contre Monsieur Elzras Martel advocat en la Cour, 1456
  51. Escript de M. de Cormis pour damoiselle Catherine de ... contre M. Nicolas Perdrier de ladite ville
  52. Response aux escripts précédents par M. Dufost
  53. Factum de Decormys Pour les consuls et communauté des habitans de la ville d'Aubagne contre ... de Marseille
  54. Cause notée. Pour le ... contre le procureur général du Roy
  55. Factum. Pour Supplique en soustenant ... par la partie de damoiselle ... fille héritière ...
  56. Factum. Pour ... de Castellanne demandeur ... contre la dame ... et madame la Duchesse de Mayenne fille du feu comte de Vilarsadmiral de France
  57. Factum. Pour la communauté et les habitans du lieu de Cassis demandeur d'une part ... contre ... du lieu de ... d'autres part
  58. Factum. Pour Anthoyne ... appelant de sentence du lieutenant des ... d'Aix
  59. Factum. Le procureur di Lazaro Rinaldo Paulo ... marchand contre ... Anthoyne ... de ladite ville d'Antibes
  60. Factum. Pour les ... de Grasse
  61. Factum. Pour M. ... d'Aix demandeur contre le procureur général du Roy
  62. Factum. Pour M. Gérard Belengier chanoine de l'église métropolitaine S. Sauveur de notre ville d'Aix contre les consuls et habitans de la ville de Fréjus demandeurs
  63. Factum. Pour damoyselle Catherine ... femme de M. Honoré ... advocat de la cour
  64. Factum. Pour Henry de Castellane ... contre ... du Mas de Castellane
  65. Factum. Veu le testament faict par feu ... donné en may 1575
  66. Factum. Pour ... du monastère St Victor de Marseille
  67. Table des titres de ce présent livre
  68. Factum
  69. Factum. Pour Marc Anthoine ... de la ville d'Aix contre Jehan C
  70. Response de messieurs les aumosniers du Roy, à la réplique des sieurs maistres des requestes de l'hostel, touchant l'eslargissement des prisonniers, à cause de l'heureux mariage & de la joyeuse entrée de leurs majestez dans Paris. [imprimé, vers 1660]
  71. Response au memoire presenté au Roy par messieurs les maistres des requestes ordinaires de son hostel, concernant l'elargissement des prisonniers, à cause de l'heureux mariage & de la joyeuse entrée de leurs majestez dans Paris. [imprimé, vers 1660]
  72. Exemples tirez de divers & celebres auteurs, & de differens procés verbaux, pour justifier comme Messieurs les grands aumosniers de France, premiers aumosniers, & les aumosniers de quartier ont élargi les prisonniers aux entrées des rois, assistez de Messieurs les maistres de requestes, lors qu'il s'y en est trouvé, & quelquefois des conseillers des parlemens, & des juges ordinaires des lieux, suivant les anciennes formes, & lettres patentes de sa majesté, & arrests des parlemens. [imprimé, vers 1660]
  73. Ordonnance du Roy Henry IV. à Monsieur le grand aumosnier, pour tirer les prisonniers, à cause de son entrée dans sa ville de Caen, le 17. septembre 1603. [imprimé, vers 1660
  74. Factum. Entre les hoirs ... de la ville de Marseille demandeurs. Extrait du registre du Parlement
  75. Factum. Entre ... de feu Anthoine ... de la ville de Marseille. Extrait du registre du Parlement
  76. Contredits en forme de Factum. Pour Messire Pierre Asse, prestre bachelier en ste. theologie, maintenu par la sentence du 28. nov. 1667. dont est apel en la vicairie de l'Eglise parroissielle de Lambesc, qui est intimé, & apellant d'un chef de lad. sentence, concernant les fruits d'un canonicat de l'Eglise colegiale de la ville de Barjoux, demandeur en execution d'arrest du conseil du 3. juin 1670. & d'autre du troisième février 1671. & defendeur en devoluts. conre Messire Jean Jourdan, prestre du lieu d'Au
  77. Edit du Roy, pour le controlle des exploits. verifié en Parlement, Chambre des comptes & cour des aydes, le treizième jour d'aoust mil six cens soixante-neuf. [imprimé, vers 1669]
  78. Edit du Roy portant que les amendes de dix et douze livres seront consignées avant qu'on puisse être receu appellant (13 août 1669), imp.
  79. Edit du Roy porant création des Greffes des affirmations (13 août 1669), imp.
  80. Arrêt du Conseil d'Etat du Roy du 26 octobre 1669 portant que Maître Claude Vialet asjudicaire general des Domaines de France entrera en jouissance dedies Domaines & Droits y ioints, à commencer au 1er janvier prochain, pour six années, imp..
  81. Memoire des exploits sujets au controlle, a peine de nullité ; & servant d'instruction aux huissiers & sergens pour employer dans leurs dits exploits la necessité dudit controlle. Le tout aux peines portées par l'Edict du mois d'aoust 1669... Le tout suivant & conformément à l'Edict du mois d'aoust 1669. & à l'arrest du Conseil d'Estat du Roy du 27. janvier 1670. rendu en interprétation d'iceluy, pour servir de reglement pour ledit controlle d'exploicts. [placard imprimé, vers 1670]
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1660-1671 (imp.)]]> fre]]> lat]]> Provence. 16..]]> Provence. 18..]]>
Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Jurisprudence avant 1789]]> Droit des successions]]>
Dans son avis au lecteur, l'éditeur explique que l'ouvrage de Scipion Dupérier* a rapidement été épuisé en raison du succès de ses ventes et que pour satisfaire la demande, il a accepté de lancer cette 3ème réimpression à titre posthume. Pour ne pas être accusé de vanité (lui ou l'auteur ?), il s'empresse d'ajouter que cette réédition a surtout permis de corriger les innombrables erreurs des deux premiers tirages.

Pourquoi un tel succès de la part d'un lectorat très spécialisé ? Il existait à l'époque très peu de recueils de jurisprudence rédigés en français, surtout de cette importance (plus d'une centaine de questions examinées dans cette recension) et de cette qualité, et c'est pour cette raison que S. Dupérier, avocat au Parlement (il sera même le doyen des avocats) augmentera encore sa notoriété déjà acquise par son habilité à traiter les affaires.

D'autant plus qu'il ne se contente pas de collecter la jurisprudence mais il l'analyse et la discute. Dans cet exemple en matière de recouvrement de créance, le délai de prescription de 30 ans s'applique-t-il à un héritier particulièrement distrait et négligeant de ses propres intérêts ? S'ensuit une discussion et la citation de sources qui font autorité, comme ici, le Code Justinien, corpus de droit civil et première compilation du droit romain du 6e siècle (en latin, codes et jurisprudences également consultables sur Odyssée).

La prescription de 30 ans : les juristes ne sont pas des poètes, le temps fait bien à l'affaire

Un succès également parce que beaucoup d'affaires avaient pour objet des litiges liés aux successions sous toutes leurs facettes : héritages, décès, dots, condamnations à perpétuité (parfois aux galères), rentes, divorces et remariages, dettes et créances, intérêts, prescriptions, donations, etc... Pour espérer remporter leurs procès, les gens fortunés n'hésitaient pas à recourir aux meilleurs avocats, ceux bien formés, bons connaisseurs des arrêts rendus par la justice et convaincants dans leurs plaidoiries.

Toute cette jurisprudence, même si elle ne représente qu'échantillon de toutes les affaires passées et ne concerne qu'une frange de la population - l'enjeu de toutes ces affaires est avant tout patrimonial - nous replonge dans les mœurs de la France de la première moitié du 17e siècle (sous réserve d'une transcription exhaustive, les arrêts les plus anciens cités remontent à 1512 et, pour la période la plus documentée, le plus récent évoqué date de 1641).


* cf notice sur S. Dupérier : Oeuvres de Scipion Du Périer. Tome 1 à 3 - Questions notables et maximes de droit, avec des Observations, 1759]]>
1684]]> fre]]> lat]]> France. 16..]]>
Jurisprudence avant 1789]]> Toutefois, le De Provinciae Phocensis comitibus brevis historia n'est pas un ouvrage juridique. Il s'agit d'une brève histoire, en latin, des comtes de Provence, qu'il aurait rédigé d'après les mémoires de son beau-père, Boniface de Séguiran. L'ouvrage, traduit en français après sa mort, fut ajouté aux Statuta Provinciae Forcalqueriique comitatuum de Louis Masse (disponible en ligne). Pourtant, aux dires de Bouche, Clapiers était plus savant dans le droit que dans l'histoire.
Cette histoire des comtes de Provence débute avec l’octroi en 877 du comté de Provence par le roi carolingien Charles II le Chauve (823-877) à Boson (844-887) qui devient ainsi le premier comte de Provence. La généalogie de Clapiers se termine avec le roi de France Charles VIII, qu'il désigne comme étant le 24ème comte de Provence et de Forcalquier (1470-1498).

Sources :
Encyclopédie départementale des Bouches-du-Rhône
Achard
Dictionnaire historique des juristes français du XIIème au XXème siècle, (dir. P. Arabeyre, J.-L. Halperin et J. Krynen), Paris, PUF, 2015, notice J.-L. Mestre, p. 249.
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1616]]> lat]]> France. 16..]]>
Histoire de la Provence]]> Théologie]]> 1657]]> fre]]> lat]]> Marseille. 16..]]> Histoire de l'université]]> Enseignement supérieur]]>
Tous les ans, l'université d'Aix-en-Provence annonce par voie d'affichage sur un unique placard le programme des cours qui vont être dispensés pendant l'année scolaire dans ses trois facultés : la théologie, le droit avec ses différentes spécialités (jurisprudence, droit canon, droit romain et droit civil avec les maximes de droit français selon le Code de Justinien) et la médecine dans ses différentes branches (anatomie, physiologie, chirurgie, pharmacologie, botanique et chimie).

La plus ancienne affiche (connue) de l'université d'Aix : le programme des cours de 1732

Clé de voute de l'enseignement supérieur, le professeur est naturellement le dénominateur commun à toutes les affiches placardées par l'université : après son recrutement sur un poste vacant, il dispense les cours de sa spécialité et préside aux soutenances de thèses de ses étudiants qui obtiendront leurs diplômes. De 1732 à 1739, nous retrouvons les mêmes enseignements donnés par les mêmes professeurs, certains au nom prestigieux et déjà célèbres dans la ville d'Aix, par ex. :

- Jean Joseph Julien, premier professeur royal de droit en l'université d'Aix, commentateur du Code de Justinien et du droit provençal (1)
- Ventre De la Touloubre, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732 et qui explique Les maximes du droit français (2)
- Joseph Lieutaud, fils d'avocat au Parlement d'Aix, diplômé de son université en 1725, d'abord botaniste puis médecin (et anatomiste) et à l'Hôtel-Dieu d'Aix-en-Provence, et connu à Marseille pour le Cours qui porte son nom (3).

Jean-Joseph Julien, président du jury aux soutenances de thèse de baccalauréat et de licence (1764)

Documents rares, trois projets d'annonce de cours nous sont parvenus : ils présentent le texte exact à inscrire sur l'affiche et, dans le cartouche supérieur, ils indiquent très précisement les allégories à faire figurer : les insignes de l'université, l'image de Ste Catherine et les armes de l'Archvêque d'Aix (cf Annonces de soutenance de thèse de baccalauréat et annonces de soutenance de thèse).

Projet d'affiche des programmes de cours de 1755

L'apparente banalité de ces affiches administratives et scolaires répétitives (trop administratives pour les uns, trop scolaires pour les autres pour être considérées comme des pièces à archiver précieusement ?) explique peut-être le très faible nombre d'exemplaires qui nous sont parvenus aujourd'hui alors qu'elles étaient éditées tous les ans : l'affiche la plus récente date de 1761, soit plus de 30 ans avant la suppression des universités en 1793 par un décret de la Convention nationale (période révolutionnaire).

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1. Julien, Jean-Joseph (1704-1789) - six imprimés et manuscrits
2. Ventre de la Touloubre, Louis de (1706-1767) - trois imprimés
3. Lieutaud, Joseph (1703-1780) - un manuscrit]]>

Musarum alumnis actor universitatis Aquensis... In theologia professores... In jurisprudentia professores regii... In medicina professores regii... M. DCC. XXXII. [programme des cours de l'Université d'Aix en 1732]

Musarum alumnis actor universitatis Aquensis... In theologia professores... In jurisprudentia professores regii... In medicina professores regii… M. DCC. XXXIV. [programme des cours de l'Université d'Aix en 1734]

Studiosae juventuti actor regiae universitatis aquensis... In theologia professores regii... In jurisprudentia professores regii... In medicina professores regii… M. DCC. XXXV. [programme des cours de l'université d'Aix en 1735]

Studiosae juventuti actor regiae universitatis aquensis... In theologia professores regii… In jurisprudentia professores regii... In medicina professores regii... M. DCC. XXXVIII. [programme des cours de l'université d'Aix en 1738]

Studiosae juventuti actor regiae universitatis aquensis... In theologia professores regii... In jurisprudentia professores regii... In medicina professores regii… M. DCC. XXXIX. [programme des cours de l'Université d'Aix en 1739]

Ludivico XV rege christianissimo feliciter regnante. Joanne-Baptista Antonio de Brancas... Infrà scripta à professoribus regiis elucidabuntur. In theologia... In jurisprudentia… In medicina... [cours de l'Université d'Aix en 1755]

Projets d'affiches de cours : 3 pièces manuscrites

Ludovic XV regni christianissimo feliciter regnante Joanne Baptiste Antonio de Brancas D. Ludovic de La Touloubre hujusce academia Rector ad studiorum instaurationum mentis exitat … in theologia … in jurisprudentia … in medicina. [cours de l'Université d'Aix en 1755] - [projet manuscrit d'affiche]

Ludovic XV regni christianissimo feliciter regnante Joanne Baptiste Antonio de Brancas … In theologia … In jurisprudentia … In medicina. [cours de l'Université d'Aix en 1759] - [projet manuscrit d'affiche]

Ludovic XV regni christianissimo feliciter regnante Joanne Baptiste Antonio de Brancas... D.Joannes Joseph Julien hujusce academia rector … In theologia … In jurisprudentia … In medicina. [cours de l'Université d'Aix en 1761] - [projet manuscrit d'affiche]]]>
1732-1761]]> ]]> ]]>
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lat]]> fre]]> Aix-en-Provence. 17..]]>
Acte. Parlement de Provence. Aix. 1736 (Titre de forme)
Acte. Cour des comptes, aydes, & finances de Provence. Aix. 1736 (Titre de forme)
Factum. Ville & communauté de Cavaillon. Aix. 1736 (Titre de forme)]]>
Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> Histoire de la Provence]]> Factums avant 1789]]>
Notes : Vignette, bandeau et lettrine. - Sig. A-K2, L

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1737]]> fre]]> lat]]> Avignon. 17..]]> - Feuille Avignon ; 222 ; 1866 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Simonin (graveur)/Blanchard (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802221866. 
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27408]]>
]]> Epidémies]]>
La grande peste de Marseille de 1720, d'Avignon à Toulon, puis au delà... Texte latin seul. - Titre d'après les premiers mots du texte. Pridie kal. octobris anno Domini 1721 = 30 septembre de l'année du Seigneur 1721. - Probablement imprimé à Avignon après le 30 septembre 1721. - Sig. A-B6, C4. - Pierre M. Conlon, "Le Siècle des Lumières. Bibliographie chronologique, tome premier : 1716-1722" p. 421 n° 21.318 (Notes)

En 1721, devant l'extension hors de contrôle de l'épidémie (à son pic, elle fera plus 120 morts par jour) aussi bien à l'est qu'à l'ouest de Marseille, est érigé un mur de pierres sèches qui sera surnommé le mur de la peste. Surveillé jour et nuit par les troupes françaises et papales pour empêcher la fuite ou l'arrivée de potentiels contaminés, il n'aura plus d'utilité à partir de 1723 et servira de carrière de pierre aux riverains.]]>
1721 ?]]> lat]]> Avignon. 17..]]> - Feuille Marseille ; 123 ; 1889 ; France. Ministère des travaux publics ; Hellé, E. (graveur) ; Imp. Lemercier & Cie (Paris). Publiée en 1889
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=39809]]>
Droit romain]]> 1509]]> lat]]> France. 15..]]> Poésie]]>
Date probable du manuscrit original : 1627, d'après l'ouvrage de Norbert Bonafous Etudes sur l'Astrée et sur Honoré Urfé (Paris : Firmin Didot, 1846, consultable sur Google Livres : https://books.google.fr/books?id=S-zJmB27WjsC&pg=PA152&lpg=PA152&dq=po%C3%A9sies+sacr%C3%A9es+d%27urf%C3%A9&source=bl&ots=yYpA0hLAvo&sig=ACfU3U0YzSPqIB-olv25IsybkVWlfPCnyQ&hl=fr&sa=X&ved=2ahUKEwjftonigofiAhWSkhQKHWywA2gQ6AEwBHoECAgQAQ#v=onepage&q=po%C3%A9sies%20sacr%C3%A9es%20d'urf%C3%A9&f=false)]]>
18??]]> fre]]> lat]]> France. 16..]]>
Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Ecrivain adroit, son œuvre littéraire date principalement de la Ligue, et fait de lui un représentant du néo-stoïcisme. Ses réflexions sur l’éloquence eurent une part notable dans les manuels de littérature jusqu’au début du XXe siècle. Orateur de talent, certains de ses discours sont restés fameux telle la « suation pour l’arrêt de la manutention de la loi salique », où il prend parti pour Henri de Navarre, héritier du trône de France selon les lois fondamentales du royaume. Pendant les vingt années qu’il passa en Provence, il eut l’occasion de faire de nombreux discours. Certains ont été réunis dans la première partie de cet ouvrage.
Ami des juristes provençaux Claude Peiresc et Charles-Annibal Fabrot, du Vair, président du Parlement de Provence, semble avoir été apprécié comme en témoigne César de Nostredame qui le considère, entre tous les présidents qu’Aix ait pu connaître, comme « le premier et le plus rare de tous en éloquence, pure doctrine et nette parole ». Il est également connu pour être l’un des premiers arrêtistes en français, et concernant la Provence certainement le premier. En effet, il est précédé de François d’Estienne de Saint Jean avec ses Decisiones (disponible en ligne) et de François Clapiers avec son Tractatus de imperio et iuridictione (disponible en ligne). Toutefois tous deux ont écrit en latin, tandis que les arrêts sur quelques questions notables, prononcez en robe rouge au Parlement de Provence, seconde partie de cet ouvrage, sont rédigés en français.

Sources :
Encyclopédie départementale : dictionnaire biographique des origines à 1800. Première partie, des origines à 1789 (04, II), dir. P. Masson, Marseille-Paris, 1931, p. 180.
Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2015, notice de M.-F. Renoux-Zagamé, pp. 394-395.
Alexandre Tarrête « Un Gallican sous la Ligue : Guillaume Du Vair (1556-1621) » pp. 497-516, in Revue de l’histoire des religions, 226 – 3/2009.
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1636]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Archéologie]]> Antiquité]]> Archives des missions scientifiques et littéraires", t. XIII.

L'inspection des découvertes archéologiques et épigraphiques faites entre 1881 (date du début du protectorat français, traité du Bardo du 12 mai 1881) et 1886 en Tunisie, n'a rien d'une tournée administrative : diligentée par le Ministère de la Guerre, c'est une mission scientifique menée par un jeune agrégé de grammaire, tout juste nommé professeur d'épigraphie, René Cagnat (il a à peine 35 ans quand il entame ce voyage) et qui deviendra titulaire de la chaire d'épigraphie et antiquités romaines au Collège de France (spécialiste des inscriptions latines, il sera l'auteur de nombreux travaux, le catalogue de la BnF l'associe à 186 œuvres).

René Cagnat, épigraphiste et archéologue français, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres (1852-1937)

L'épigraphie est une branche de l'archéologie peu spectaculaire et particulièrement ardue : déchiffrer d'anciennes inscriptions, les traduire, les comprendre, et les replacer dans leur contexte est un travail austère dont R. Cagnat ne cache ni les difficultés ni les limites : dès la seconde page de son rapport, il évoque l'impossibilité de restituer de manière certaine et de façon exhaustive certains textes tant ils sont parfois mutilés, partiellement effacés et donc fragmentaires.

Inscription romaine incomplète (Tunisie, 1887)

Au cours de son itinéraire, qui parfois emprunte le chemin de fer, et dont il donne le relevé détaillé en fin d'ouvrage, R. Cagnat recense scrupuleusement le travail mené sur le terrain par les explorateurs, les officiers du corps expéditionnaire et les cartographes : même s'il reconnaît privilégier sa spécialité, l'épigraphie, il mentionne les sites qu'il ne visite pas nécessairement et annexe les analyses produites par les archéologues de terrain sans les modifier. Ainsi, il rend un hommage appuyé au capitaine Vincent, chef du bureau des renseignements, pour son travail de relevés cartographiques effectué dans la région de Béja tout en conservant un regard objectif et critique (par ex, il fait observer qu'il n'a pas trouvé certains éléments décrits par le capitaine et qu'inversement, certains autres ne figurent pas sur la carte).

Carte de l'occupation romaine en Tunisie (région de Béja) dressée par le Capitaine Vincent.

En moins de 200 pages, le rapport dévoile près d'une centaine de nouvelles inscriptions, toutes reproduites avec un grand souci de fidélité : il est à la fois un inventaire daté des inscriptions laissées par l'occupation romaine et un état de l'art de l'archéologie dirigée par les Français. R. Cagnat sera à la source de la réalisation d'une œuvre majeure l'Atlas archéologique de Tunisie (AAT), folio de cartes au 1/50 000e associé à des cahiers de description des sites archéologiques, un des éléments fondateurs de l'inventaire du patrimoine culturel tunisien (2).

Numérisation Michel Kébaïli (Centre Camille Jullian MMSH, Aix-en-Provence)
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Réfs.
1. René Cagnat (1852-1937) - Wikipédia
2. Perrine Ournac. - Archéologie et inventaire du patrimoine national : recherches sur les systèmes d’inventaire en Europe et Méditerranée occidentale (France, Espagne, Grande-Bretagne, Tunisie) : comparaisons et perspectives (2012). HAL Thèses]]>
1887]]> fre]]> lat]]> Tunisie. 18..]]> - Feuille Bizerte ; II ; 1887 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_02_1887a. Levés de 1881 à 1887 - Carte de reconnaissance
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100]]>
Droit fiscal]]> Villes et communautés de Provence]]>
Au cours du mois de décembre 1723, Dominique Baudin veut acheter de la chair de cochon et des "socisses" mais il doit s'acquitter d'une taxe imposée par les Consuls et Maîtres de police de la ville de Cavaillon : la jugeant injuste, il demande réparation du préjudice, avec dommages et intérêts, qu'il estime avoir subi. Il s'adresse au Vice-légat d'Avignon (les vice-légats administrent seuls la ville depuis 1691). L'affaire est débattue le 1er mars 1725, D. Baudin doit y exposer ses griefs contre l'autorité municipale.

D'après les Archives municipales de la ville de Lyon (1), bien documentées pour les 17e et 18e siècles, le droit de resve (ou de la rêve) était le nom de la taxe perçue sur les marchandises exportées vers les autres provinces du royaume, et le droit de foraines pour les marchandises exportées à l’étranger : lors des foires, les tarifs étaient affichés au bureau de la rêve. Si la rêve est d'origine royale, sa perception sera ensuite déléguée à la ville. Son usage semble attesté jusqu'à la fin du 18e siècle, mais très tôt son exemption temporaire s'imposera pendant les foires (2 à 4 fois par an) pour favoriser les échanges commerciaux, le droit de la rêve s'appliquant à toute marchandise, même les livres sauf s'ils en sont exemptés (2).

Le barème du droit de la reve : le lard, 4 sols la livre, une note moins salée qu'en 1723, 9 sols
(BM Lyon, imp. 1653) - Google Livre (3)

Il faut se souvenir ici que si les Romains faisaient une grande consommation de viande porcine (surtout de truie !), l'image de l'animal sera ensuite ternie par sa trop grande proximité avec la terre et les immondices (être traité de porc reste injurieux) et délaissée par les nobles. Jusqu'à la Renaissance qui remettra les abats (et les viandes de boucherie) au goût du jour sous l'influence de la gastronomie italienne, elle restera plutôt une consommation populaire et paysanne : animal facile à nourrir et à élever (il est proche de la basse-cour), elle sera consommée les jours de grandes occasions à des époques où la viande n'apparaissait que rarement sur la table des moins fortunés (celle de bœuf reste très exceptionnelle).

La tuée du cochon (Heures, Belgique, début 16e)

En dehors de la déclaration de D. Baudin, la majorité des pièces sont des attestations de l'existence ou non de cette taxe dans des communes environnantes. Ainsi, Saluatoris certifie que ni la chair des pourceaux ni les saucisses ne sont taxées à Carpentras, par contre les revendeurs payent bien une taxe de 30 sols par pourceau au fermier.

Tout est bon dans le cochon, ses taxes un peu moins...
La viande fraiche doit être consommée rapidement, une grande partie est salée, le reste fumé.

De même, Me Jeannes certifie que la viande était bien taxée en décembre 1723 à la demande du Consul avec pour conséquence que le prix de détail était plus bas que le prix de gros, mettant en péril son commerce jusqu'au carême de l'année suivante puisqu'il avait acheté la viande de plusieurs porcs avant l'instauration de ladite taxe.

Une autre attestation du notaire et greffier de la ville prouve que cette taxe aurait été perçue à Avignon en octobre 1723 en fonction d'un barème bien précis (étonnamment, les abats n'y figurent pas alors que très prisés) sur : la chair fraiche à bouillir, la chair à rôtir (4 sols), la chair salée (8 sols), la livre de lard (9 sols), les petites saucisses (6 sols), les saucisses de Florence (7 sols), les pieds frais ou salés (6 sols), le jambon cru (6 sols), le jambon cuit (12 sols), le sain frais (8 sols), le sain vieux (9 sols), la graisse fondue (10 sols), la graisse fondue mise en pain (8 sols). Un barème fiscal révélateur de la hiérarchie des goûts culinaires, de la valeur des morceaux, de leur fragilité et de leur usage (à l'époque, par ex., la graisse de porc et le lard servent de matière grasse courante et entrent dans la composition de nombreux plats, d'où leur taxation équivalente voire supérieure aux parties musculeuses).
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1. Le droit de rêve : 700 ans des Archives de Lyon - 1420[2020] .- https://www.archives-lyon.fr/documents-remarquables/le-droit-de-reve
2. Édict du Roy verifié en la cour de Parlement, par lequel est declare toute lierairie exempte de traicte, imposition foraine, resve, domaine forain, hault passage & autres droicts.
Henri II (1519-1559 ; roi de France). Gallica
3. Taxe et estimation de la reve, et imposition foraine faite à la charge de mullet, où [sic] bien à la charge de trois cents cinquante livres pesant où environ. Lyon, chez Guichard Jullieron, 1653, original conservé à la Bibliothèque municipale de Lyon, (c) Google livre - https://books.google.fr/books/about/Taxe_et_estimation_de_la_reve_et_imposit.html?id=aDqxqiePfIEC&redir_esc=y

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  1. Première pièce datée de l'an mil septcent vingtcinq et le premier jour du mois de mars
  2. Pièce rédigée en latin
  3. Attestation de monsieur Saluatoris (1723)
  4. Attestation de Mme Jeanne (1725)
  5. Bail de la rêve des cochons (1723)
  6. Raport des cries (1723)
  7. Déclaration de Jean Franc (1723)
  8. Déclaration d'Antoine Verdier (1725)
  9. Déclaration de guet et avarié (1724)
  10. Déclaration d'André Michel (1725)
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1732]]> ]]> fre]]> lat]]> Cavaillon. 17..]]> - Feuille Avignon ; 222 ; 1866 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Simonin (graveur)/Blanchard (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802221866.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27408]]>
Histoire de l'université]]> Biographie]]>
Lettre de Ch.-A. Fabrot à N.-Cl. Peiresc (1613, copie ms)

Ce n'est qu'en 1651, qu'il deviendra professeur à Aix et doyen de la Faculté aixoise mais, déjà âgé de 71 ans, il n'occupera sa chaire que durant huit années. La biographie de Giraud ne cherche pas l'originalité : il retrace fidèlement la chronologie de la vie du juriste en suivant, sans zones d'ombre, les six grandes périodes de sa carrière professionnelle.

Lettre de Ch.-A. Fabrot à N.-Cl. Peiresc (1613, transcription 1833, biogr. Giraud)

Si Fabrot a su mériter la protection de Peiresc et de Du Vair, il a également profité d'une époque très favorable à l'institution aixoise : pour les historiens qui ont étudié l'histoire et le contexte de l'ancienne Faculté de droit, il ne fait pas de doute que "l’université d’Aix a connu un âge d’or au XVIIe siècle" (2).

La rue des Grands Carmes à Aix, rebaptisée rue Fabrot par le décret du 30 nov. 1894 (1)

Plus de deux siècles après ses enseignements et soixante après la publication de sa biographie, le professeur d'université, le spécialiste du droit romain qui a rendu plus accessible le corpus fondamental du droit (le plus célèbre étant les Basiliques, en langue grecque, publiés en 1637) aux juristes français, la ville d'Aix lui rendra hommage en baptisant de son nom la rue si symbolique qui relie le Cours Mirabeau à la place St Honoré, où se situe le Palais de Justice...

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1. Charles Fabrot (1580 - 1659), traducteur de textes anciens, Professeur de droit. La rue Fabrot relie le Cours Mirabeau à la Place Ste Honoré. Site consulté
2. David de La Croix, Alice Fabre. - À la découverte des professeurs de l’ancienne université d’Aix, de ses origines à 1793. - HAL Open Science]]>

N° 1. - Licence doctorale de Fabrot, p. 171-172
N° 2. - Notice sur Marc-Bertrand Maure, jurisconsulte
provençal, p. 75 - 182
N° 3. - Lettres de Fabrot à Peiresc (inédites), p. 185-187
N° 4. - Du corps des sept provinces et de l'édit dl'Honorius. - Nouveau texte de cet édit, p. 188-200
N° 5. - Lettre de Vitré à Peiresc, et réponse de ce dernier (inédites), p. 201-204
N°' 6. - Table de la correspondance mss. de Peiresc déposée à la bibliothèque d'Aix, p. 205-209]]>
1833]]> fre]]> lat]]> Aix-en-Provence. 15..]]> Aix-en-Provence. 16..]]>
Philosophie]]>
Sauf recherche plus approfondie, aucun autre indice ne permet d'inférer en toute certitude que le médecin et anatomiste français, professeur royal à Aix-en-Provence et docteur-régent de la Faculté de médecine de Paris, est réellement l'auteur de ce manuscrit alors qu'il semble n'avoir écrit que des ouvrages de médecine et des traités sur les maladies (note du 22/10/2019)]]>
1764]]> ]]> lat]]> France. 18..]]>
Histoire de l'université]]> Chirurgie & chirurgiens]]> Copie du manuscrit MQ 171 qui se trouve au Musée Paul Arbaud à Aix". Copie manuscrite non datée mais très probablement réalisée au début du 20e siècle sur un papier identique et de la même main que d'autres documents recopiés à la même époque pour la bibliothèque de l'université d'Aix.

Note à la fin de la pièce n° 1 : "Archives des Bouches-du-Rhône, B 400, orig. scellé parchemin. Ce texte a été publié, avec de fortes erreurs, par Ch. Giraud, d'après le MS 716 de la Méjanes Vog. Ch. Giraud. Essai sur l'histoire du droit français au Moyen Âge, T. H. Paris, Videcoq, 1846, in 8°, p. 49"

- Statuts des maîtres chirurgiens d'Aix du 6 juillet 1643, autorisés par lettres patentes d'octobre 1643 enregistrés au Parlement le 5 janvier 1644 (Contient)

- Attestation de Messieurs les consuls d'Aix, procureur du païs de Provence (Contient)

- Attestation de Messieurs les médecins ordinaires du Roy, doyen et professeurs royaux de l'Université d'Aix (Contient)

- Rolle ou commemoration de tous les Sieurs Maistres chirugiens de cestes ville et Université d'Aix dexcedés depuis l'année mil six cens vingt jusqu'à l'année mil six cent soixante 1660 (Contient)

Barbier - chirrugien - médecin (17e et 18e siècles)
Le savoir pratique des chirurgiens vs le savoir théorique de la Faculté de médecine

Ce recueil de quelques textes nous rappelle que le statut des maîtres-chirurgiens a régulièrement évolué pour s'adapter aux exigences de la médecine.

Après le rappel adressé aux barbiers, qui font état de leur art et de leur métier, qu'ils ne peuvent que peigner, saigner et tirer les dents, sauf au cours de quelques dimanches et jours de fête, on peut y lire les transactions menées avec la ville d'Aix pour que les maîtres-chirurgiens soient immatriculés et "aggrégés" à l'université.

A côté de réformes mineures, comme celles de former des syndics pour acheter des chandelles utiles pour les lectures et anatomies, il apparaît que les réglements contiennent moulte articles défectueux ou inutiles. 

Parallèlement à l'agrégation à l'université, qui donne le privilège à l'agrégé diplômé d'exercer et ouvrir boutique dans toute la province, une autre réforme majeure concerne la modalité des examens : en ce milieu du 17e siècle, ils devront désormais "rendre 3 chefs d'oeuvre", autrement dit passer des examens dans les 3 matières fondamentales de la médecine, de la chirurgie et de la pharmacie : à savoir une épreuve en anatomie, une seconde en opérations chirurgicales et une trosième en antidotaires (ordonnances de médicaments) sous l'autorité de 3 jurés les plus anciens élus chaque année.

Plus anecdotique, on y trouvera la liste des Maistres chirugiens de la ville et de l'Université d'Aix décédés entre 1620 et 1660.]]>
1644]]> fre]]> lat]]> Aix-en-Provence. 16..]]>
Encyclopédies et dictionnaires]]>
Présentation détaillée de cet incunable dans l'article de Sophie Astier Deux incunables à la BU Lettres d'Aix paru dans le carnet de recherche Conserver, enseigner, chercher - Hypothèses.org - juillet 2017)]]>

Livre Titre latin Titre en français
I de grammatica Grammaire
II de rhetorica et dialectica Rhétorique et logique
III de quattuor disciplinis mathematicis Arithmétique, géométrie, musique et astronomie
IV de medicina Médecine
V de legibus et temporibus Lois et chronologie
VI de libris et officiis ecclesiasticis Livres et offices ecclésiastiques
VII de deo, angelis et sanctis Dieu, les anges et les saints
VIII de ecclesia et sectis L'Église et les sectes
IX de linguis, gentibus, regnis, militia, civibus, affinitatibus Langues, nations, royaumes, armée, citoyens, parents
X de vocabulis Étymologies
XI de hominibus et portentis Des hommes et des monstres
XII de animalibus Zoologie
XIII de mundo et partibus Cosmographie
XIV de terra et partibus Géographie physique
XV de aedificiis et agris Architecture et topographie
XVI de lapidibus et metallis Minéralogie et métallurgie
XVII de rebus rusticis Agriculture
XVIII de bello et ludis Science militaire et jeux
XIX de navibus, aedificiis et vestibus Navires, édifices et vêtements
XX de domo et instrumentis domesticis Provisions de bouche et ustensiles domestiques
]]>
1483]]> lat]]> Espagne. 6..]]>
Histoire des religions]]> Droit canonique]]>
Le Diocèse de Digne fut le seul à survivre à la Révolution française dans les Alpes-de-Haute-Provence.
Il regroupe le ressort des anciens diocèses de Glandèves-Entrevaux, de Riez, de Senez et de Sisteron
Son influence s’est ainsi étendue à tout le département et le diocèse en est devenu le chef-lieu. Le concordat du 15 juillet 1801 lui a permis d’agrandir son territoire en supprimant le siège d’Embrun.  Mais ce n’est qu’en 1817, avec la signature d’un autre concordat qu’il a repris sa taille initiale. Ce diocèse fait partie de la Région ecclésiastique de Marseille depuis 2002.
 Les différents règlements publiés dans ce recueil concernent plusieurs matières institutionnelles. Les droits et devoirs de l’Évêque et des chapitres y sont abordés, tout comme la nature, le fonctionnement, et l’exercice de l’officialité de Digne
Sources :
  • Site web de la région ecclésiastique Marseille :
https://marseille.catholique.fr/Les-Provinces-ecclesiastiques
  • Site web du diocèse de Digne
http://eglise.catholique04.fr/?page_id=566


Résumé Rémy Burget]]>
1845]]> fre]]> lat]]> Digne. 18..]]>
- Feuille Digne ; 212 ; 1873 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Lebel (graveur)/Erard (graveur)/Gérin (graveur)/Hacq (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802121873.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27399]]>
Droit canonique]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]>
Ses Institutes de droit canonique s’avèrent être une traduction de l’ouvrage Institutiones, du jurisconsulte pérugin Jean-Paul Lancelot (1522-1590), rédigé à la demande du pape Paul IV. Durand de Maillane y propose des commentaires et remarques qui en font un « véritable manuel de droit ecclésiastique gallican ». En effet, alors que l’ouvrage original, en latin, comprend deux volumes, neuf ont été nécessaires (dix en comptant son Histoire, qu’il estimait utile à une meilleure compréhension de la matière) pour l’édition de Durand de Maillane. Ainsi, tout en mettant à jour l’ouvrage de Lancelotti, il met en exergue ses lacunes et expose la doctrine gallicane.

D’autres œuvres de Durand de Maillane ont été numérisées et sont disponibles en ligne : Les libertés de l’Eglise gallicane, son Dictionnaire de droit canonique et son Histoire du droit canon.

Sources complémentaires :

Dictionnaire historique ou histoire abrégée des hommes qui se sont fait un nom, F-X Feller, Lille, Lefort, 1883, vol. 7, p.589.
Les institutiones iuris canonici de G.P. Lancellotti : l’émergence du systématisme moderne en droit canonique (XVIe-XVIIIe siècles), Laurent Kondratuk, thèse, Strasbourg, 2007.
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1770]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Parlement de Provence]]> Il est, avec François Clapiers (Tractatus de imperio et iuridictione, disponible en ligne), l’un des premiers arrêtistes de Provence. En effet, sous le titre Stephani Decisiones, il propose un recueil en langue latine d’arrêts et décisions du parlement d’Aix.

Sources :
Encyclopédie départementale : dictionnaire biographique des origines à 1800. Première partie, des origines à 1789 (04, II), dir. P. Masson, Marseille-Paris, 1931, p. 188.
Les rues d’Aix, Ambroise Roux-Alphéran, Aix, Aubin, 1848, t. 1, p. 455.]]>
1646]]> lat]]> France. 16..]]>
Botanique]]> Histoire de l'université]]>
Bocage Byzantium (1784)

Certaines des plantes citées au sein de cette flore ont été retrouvées intégrées au sein de l’Herbier général de la Faculté des Sciences d'Aix-Marseille Université.

Bruno Vila, MCF, collections naturalistes, IMBE, Aix-Marseille Université, Herbier Général de la Faculté des Sciences]]>
18??]]> lat]]> Bosphore, Détroit du (Turquie). 18..]]> Thrace (Turquie). 18..]]> Byzance (ville ancienne). 18..]]> Istanbul (Turquie ; province). 18..]]> - Feuille [Istanbul] ; - ; [1914-1915], ISBN : A81_46. - Série : Istanbul (Turquie) - Env. de, Topographie, 1:25 000, 1914-1915, 51 + 2 feuilles
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=80543]]>
Herbiers]]> Botanique]]>
Cotignac est une commune du département du Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, située à env. 35 km à l'ouest de Draguignan et aujourdhui classée dans le territoire "Provence Verte". Pour cette raison, si le titre latin Flora galloprovincialis doit être littéralement traduit en français "flore de la province gauloise",  il peut être également traduit en "flore de la Provence gallo-romaine".

Le portrait de Gérard est suivi d'un renvoi bibliographique au "Catalogue des plantes de l'herbier de Louis Gérard", de Cotignac et à la notice sur la "Flora gallo-provincialis" in "Bull. Soc. d'études sc. et archéol. de la ville de Draguigan" - T. 21 - 1896.97 - pp. 107 à 538.

Vous trouverez dans la présente notice ce catalogue, extrait du Bulletin numérisé par la BnF Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France. Vous pouvez consulter le Tome 21 du Buleltin dans son l'intégralité sur le site de Gallica, à l'adrresse Bulletin de la Soc. d'Etud. Sc et Archeol. de Draguignan, Tome 21 , 1896-1897

Une note bilbiographique (anonyme) dactylographiée, a été insérée au début du volume relié :  "Sous une même même reliure se trouvent réunis deux manuscrits. Le plus volumineux et le plus important semble avoir eté destiné à une réédition de la Flora galloProvincialis. C'est vraisemblablement le manuscrit que signalent les historiographes de Gérard, qui avait été prêté par un fils de l'auteur à un naturaliste et n'avait jamais été rendu. Son intérêt réside, d'une part, dans les additions et les suppressions opérées par l'auteur, d'autre part dans la classification qui y est adoptée. Gérard, en effet, sacrifie sa classification naturelle pour la classification naturelle de Linné, mais sans adopter cependant la nomenclature binominale.

Dans le deuxième manuscrit est résumé, avec critiques, le Methodus foliorum de Baissier de Sauvages. On avait précisément reproché à Gérard d'avoir paru ignorer ce travail de l'un de ses anciens maîtres. S'il ne l'avait pas cité, le manuscrit le prouve, c'était pour éviter de le critiquer."

Cf Notice du Sudoc de l'ouvrage de Baissier: http://www.sudoc.fr/091002753]]>
1827 (ca)]]> lat]]> Provence. 17..]]> Provence. 18..]]>
Droit romain]]> 1670]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]> Histoire de la Provence]]> Histoire des religions]]> 1894]]> fre]]> lat]]> Fréjus]]> - Feuille Antibes ; 237 ; 1868 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Beaupré (graveur)/Simonin (graveur)/Carré (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802371868.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27422]]>
Histoire des religions]]> Philosophie]]> la Préparation évangélique, qui a été rédigée en grec vers 314-322 pour défendre les chrétiens contre les accusations des païens]]>
Présentation détaillée de cet incunable dans l'article de Sophie Astier Deux incunables à la BU Lettres d'Aix paru dans le carnet de recherche Conserver, enseigner, chercher - Hypothèses.org - juillet 2017)

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En complément de l'édition latine de 1480 (document classé comme incunable), nous présentons les 2 tomes de l'édition française de 1846 conservés à la Bibliothèque municipale de Lyon et numérisés par Google dans le cadre du Programme Google Recherche de Livres :

Vous pouvez également consulter ces 2 tomes sur le site de Google books :

Tome 1 : https://books.google.fr/books?id=gF2EHWimsfUC&hl=fr
Tome 2 : https://books.google.fr/books?id=_PJpdeK0j8QC&hl=fr

Merci de prendre connaissance des consignes d'utilisation de ces documents (page 2)
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1480]]> lat]]>
Droit commercial]]> Droit romain]]> Texte typographié en bleu et rouge. - Texte daté p. 58 : "Alger le premier avril 1924, 1 rue Géricault, R. Genet" (Notes)

Manuscrit de 63 pages dactylographié par l'auteur à Alger en 1924. Fait partie d'un lot d'ouvrages remis le 22 janvier 2020 en don bénévole à la BU de Droit et de Science Politique d'Aix Schuman par Gérard Lemaître, Prof. émérite AMU / LAM.

"Docteur en droit, avocat prés la Cours d'Appel d'Alger (1924, 1930 .... ) et de Toulouse, juge d'instruction, professeur de droit international, diplomate, secrétaire de la Revue Générale de Droit International Public, membre adhérant de l'Académie diplomatique internationale (1933, 1935, ... ), directeur de la Revue internationale française du droit des gens (vers 1938), jurisconsulte international, secrétaire perpétuel de l'Académie VATTEL pour le droit des gens et la diplomatie (vers 1960). Il vécut notamment à Alger, Toulouse, Paris, Malaga-Espagne, Lisbonne-Portugal, Nice".

Biographie de Raoul Genet (1902 Alger-1982 Nice) rédigée par Gérard Lemaître.

En droit romain, le préposé à une boutique est appelé institor et l'action qu'il mène est qualifiée d'institoire. L'action institoire est le fait de préposer une personne à une boutique (contrat insitoire). Le préposé peut engager alors le préposant. Par ex., si on charge un esclave d'achats de marchandises et qu'il n'a pas suffisamment d'argent, il peut emprunter la somme manquante puisqu'il le fait dans le cadre d'achats pour lesquels il a été commis. Par extension, l'action institoire est donnée contre un marchand pour ce qui s'est fait en son nom par son commis ou son facteur (Littré)
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1924]]> fre]]> lat]]> Rome (Époque archaïque)]]>
Ethnologie]]> Géographie]]> ]]>
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1860]]> fre]]> grc]]> lat]]> Provence. av. J.-C.]]>
Droit coutumier]]> Villes et communautés de Provence]]> Il publiera cet essai historique en 1846 aux éditions Guichard. Il propose dans cet ouvrage une reconstitution historique du cominalat de la ville de Digne, institution municipale instaurée en 1260 par Charles d’Anjou, remplacée plus tard par le syndicat.
« Aucun historien de Provence n’en avait compris le véritable caractère et l’intéressante mission » (tome 1, p.6).
Cet essai se découpe en deux tomes, le premier historique ou il retrace l’histoire de Digne, du cominalat et de la structure de l’institution.
Dans le second tome, il apporte des preuves à l’appui du premier tome, documents tirés d’archives et rédigés uniquement en latin.

Résumé Morgane Dutertre
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1846]]> fre]]> lat]]> Digne. 12..]]> Digne. 13..]]> Provence. 12..]]> Provence. 13..]]> Essai historique sur le cominalat dans la ville de Digne, institution municipale provençale des XIIIe et XIVe siècles
- Feuille Digne ; 212 ; 1873 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Lebel (graveur)/Erard (graveur)/Gérin (graveur)/Hacq (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802121873.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27399

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Antiquité]]> Archéologie]]>
La mention "in pace" présente dans de nombreuses épitaphes  (Basilica majorum)

Domaine d'étude des épigraphistes, les inscriptions funéraires subissent souvent l'outrage des ans malgré la dureté des matériaux : partiellement effacées, parfois endommagées, quelques fois très fragmentaires, elles exigent un travail considérable de reconstitution et d'interprétation.

Le R.P. Alfred Louis Delattre (1850-1932)

Si les inscriptions trouvées à Carthage sont chrétiennes, c'est que l'archéologue qui les collecte et les étudie est aussi un ecclésiastique français, le R.P. Alfred Louis Delattre. Missionnaire en Algérie, il sera nommé aumônier de l'église Saint-Louis de Carthage et y deviendra un spécialiste de l'ancienne Église d'Afrique (1).

Une épitaphe avec croix et colombe, symboles chrétien et de l'innocence (jeune fille défunte ou pieuse ?)

Dans sa préface, Delattre rend hommage à ses prédécesseurs et à tous ses collègues qui l'ont aidé à mettre au jour les centaines d'inscriptions retrouvées dans les basiliques et les cimetières chrétiens. Dès cette époque, l'archéologie se constitue en travail d'équipe même si les longs chantiers de fouilles sont souvent menés par un seul et même archéologue et un responsable de chantier bien identifié auxquels les noms restent attachés.

épitaphe en l'honneur des martyrs chrétiens

Dans ce document, le R.P. Delattre nous présente un demi-siècle de fouilles à Carthage mais au lieu d'énumérer les centaines d'inscriptions dans leur ordre chronologique, il prend le parti de les regrouper en vingt-sept catégories qui les rendent plus intelligibles en fonction de ce qu'elles mettent en avant dans leur message : la paix éternelle, le témoignage religieux, la hiérarchie de l'Église, la valeur familiale, la profession du défunt, sa patrie de naissance, l'origine grecque ou latine de l'inscription...


Un groupe d'épitaphes retrouvées dans la Basilica majorum

Nommé Conservateur au Musée archéologique d'Alger, on lui doit la collection des Pères blancs (2). Une des caractéristique et aussi une énigme que posent ces milliers d'inscriptions et de leurs fragments, c'est qu'une seule est réellement datée, en dehors du sujet qu'il représente ou de tout autre indice lié à son contexte. On comprend mieux pourquoi leur présentation documentaire ne pouvait pas suivre l'ordre chronologique (nous sommes au milieu des années 1920).

épitaphe d'une jeune fille âgée de 17 ans, 4 mois et 23 jours,
sûrement chrétienne puisque qualifiée de Virgo Sancta (IIe siècle)

Depuis 1996, aucune commune française n'accorde de concessions perpétuelle (50 ans pour la plus longue durée), limitant l'entretien des monuments, et donc la préservation des inscriptions sur les pierres tombales, à la seule génération contemporaine au défunt. Sans autres actions ou archives volontaires (dans une démarche mémorielle, depuis quelques années, des bénévoles entretiennent des sépultures abandonnées de certains cimetières en France), quels matériaux restera-t-il aux épigraphistes du futur ?

Numérisation Michel Kébaïli (Centre Camille Jullian – MMSH, Aix-en-Provence)

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1. Alfred Louis Delattre. site consulté : Wikipédia
2. R. P. Delattre. - Description de l'Afrique du Nord. Musées et collections archéologiques de l'Algérie et de la Tunisie. 8, 3, Musée Lavigerie de Saint-Louis de Carthage : collection des Pères blancs formée par le R. P. Delattre,.... 3e série, Archéologie chrétienne - Site consulté Gallica

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1926]]> fre]]> lat]]> Tunisie. 1881-1956 (Occupation française)]]> Carthage (ville ancienne)]]> épigraphie funéraire chrétienne à Carthage (L')
- Feuille Tunis ; V ; 1897 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_05_1897a. "Levés (…) 1881 à 1887 ; [tirage] 09-1897, codé sous la forme 9097" - Carte de reconnaissance
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.f/site/E01.aspx?FC=43113

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Histoire de la Provence]]> 1969]]> fre]]> lat]]> Provence. 12..]]> Histoire de l'université]]> - Déclaration du Roi sur l'exécution de l'édit du mois d'avril 1679 pour le rétablissement des études de droit du sixième août 1682
- Lettres patentes sur arrest du Conseil (8 mars 1690)
- Extrait des registres du Conseil d'Etat (8 mars 1790)
- Exposé sommaire des édits, lettres patentes, arrêts du Conseil, délibérations, déclarations, et autres authentiques de l'université d'Aix
- Catalogus EE DD Doctorum qui sunt de collegio celebrissime universitatis aquensis
- Déclaration portant règlement pour les études de droit du 20 janvier 1700
- Déclaration du Roy concernant le rétablissement des études de Droit, donné à Versailles le 10 novembre 1708
- Arrêt du Conseil d'Etat du 27 août 1729, homologuant la décision de l'université du 13 mars 1729 et enregistré dans le registre de l'université le 7 août 1730


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1680-1730]]> fre]]> lat]]> France. 16..]]> France. 17..]]>
Alimentation humaine]]> Antiquité]]>
Des produits frais et variés (mosaïque, Musée du Vatican)

Si l'offre de produits alimentaires paraît plus limitée que de nos jours, en revanche le citoyen romain fortuné mange de tout et surtout mange tout, peu ou pas d'interdits ne brimant son appétit : en plus des viandes des animaux élevés ou chassés que nous connaissons encore de nos jours (porcs, moutons, chevreaux, volailles, ...), ils ne dédaignent pas les saucisses de paon, les tétines et les vulves de truie, les grues, les flamands, les perroquets, les mouflons et les loirs, etc., pour ne citer que quelques exemples. Sauf braconnage, la plupart de ces espèces ne sont plus consommées aujourd'hui soit parce que culturellement réprouvé soit parce qu'elles sont techniquement protégées (statut d'animaux sauvages ou classées en voie d'extinction). 

C'est sous l'influence de l'Orient, à partir du Ve siècle av. J.-C., que le luxe apparaît dans les repas, que le nombre de mets, davantage raffinés, augmente, que les convives s'allongent sur des lits pour dîner plus longuement, et que les femmes peuvent s'asseoir dans la salle à manger (quand elles sont admises).

En toute intimité, le repas d'un couple aisé (fresque, Museo Nazionale di Napoli)

Seul le nombre de repas est resté immuable : petit déjeuner au levé (pain trempé dans du vin), déjeuner entre onze heures et midi (poisson et petite grillade) et le diner (à la tombée de la nuit). Ce dernier devient le repas principal de la journée et tend à se prolonger dans la nuit, surtout en présence d'invités : les premières tables (ragoûts, légumes, le diner proprement dit) sont bientôt suivies de secondes tables : d'abord composées de desserts et de fruits, ellles intègrent par la suite de la volaille et du gibier, en réalité, un second repas !.

Banquet à la maison du Triclinium (fresque romaine, Pompéi)

Les écrits grecs en matière de cuisine ayant pratiquement tous disparu, les dix livres d'Apiicus,  fin gastronome, nous sont heureusement parvenus. La classification des préparations suit une typologie quelque peu déroutante et parfois poreuse (nature de l'aliment, lieux de culture, métiers) : après le premier livre consacré aux vins et autres sauces liquides, au livre du charcutier (qui confectionne aussi les hachis de mer), il faut ajouter celui des quadrupèdes, le potager est complété par le légumier, les prises du pêcheur (poissons) s'additionnent aux produits de la mer (crustacés, coquillages, mais aussi rougets). Deux livres aux titres plus énigmatiques (le répertoire et le magnifique) traitent de préparations plus élaborées, de gelées, de sauces et de gâteaux.

On remarquera l'omniprésence de certains ingrédients ou de certaines réparations : garum (condiment salé à base de viscères de poisson fermentés, proche du nuoc-mam, que l'on retrouve aussi dans quelques recettes sucrées), vin, vinaigre, huile, moutarde, et le plus souvent sous forme pilée : poivre, cumin, carvi, livèche, persil, menthe, rue, coriandre, miel, dattes... Une compilation de 478 préparations culinaires (les recettes sont toutes numérotées) qui nous livre l'étendue de la gastronomie que les citoyens aisés de Rome pouvaient apprécier.

* Les dix livres de cuisine d'Apicius / traduits du latin pour la première fois et commentés par Bertrand Guégan - Gallica https://gallica.bnf.fr/]]>
  • Livre 1 - Epimélés ou le diligent
  • Livre 2 - Sarcoptès ou le charcutier
  • Livre 3 - Cépuros ou le potager
  • Livre 4 - Pandectès ou le répertoire
  • Livre 5 - Ospréos ou le légumier
  • Livre 6 - Aeropétès ou l'oiseau
  • Livre 7 - Politélès ou le magnifique
  • Livre 8 - Tétrapus ou le quadrupède
  • Livre 9 - Thalassa ou la mer
  • Livre 10 - Alieus ou le pêcheur
  • Table analytique des dix livres de cuisine
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1933]]> fre]]> lat]]> Rome (Empire), 1er siècle ap. J.-C.]]>
Histoire de l'université]]> 16??]]> 17??]]> lat]]> France. 16..]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> 17??]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]>
Dans ce ce dictionnaire, chaque définition est enrichie de multiples renvois à des éléments de doctrine et à des arrêts de justice.

Le manuscrit faisant référence à un jugement daté du 19 octobre 1666, la fin de sa rédaction date très probablement de 1667, année de décès de l'auteur.]]>
1667]]> fre]]> lat]]> Provence. 17..]]>
Droit canonique]]> Grand in folio demi velin à coins. 10 feuillets non chiffrés, 423 folios, 4 feuillets de table non chiffrés, 17 feuillets chiffrés pour « Margarita Decretalium », et 4 feuillets non chiffrés pour le répertoire des noms et la vie de Grégoire IX

Le droit canonique, né avec les premières règles de discipline ecclésiastique, se développe aux IVe-VIe siècles avec les canons des conciles œcuméniques et provinciaux et la volonté des grands papes de l’Antiquité tardive d’affirmer leur primauté : c’est ainsi le cas de Damase, Innocent Ier, Léon Ier, Gélase Ier ou Grégoire le Grand. En témoignent les premières collections canoniques conservées, comme la Vetus Gallica, datée du début du VIIe siècle. Ces recueils sont très divers jusqu’à la fin du XIe siècle : chronologiques (Dionysana, Hispana, Hadriana…) ou méthodiques (décret de Burchard de Worms, 1010, source principale du Décret de Gratien ; collection d’Yves de Chartres, 1095…). Ils regroupent à la fois les canons des conciles, les décrétales pontificales et les écrits des pères de l’Eglise.
Avec la réforme grégorienne et la redécouverte du droit romain au XIe siècle se forme le Corpus iuris canonici. Le premier texte intégrant ce corpus est une compilation privée, œuvre d’un professeur de l’université de Bologne, Gratien, en 1140. Particulièrement riche, le Décret de Gratien (intitulé Concordia discordantium canonum) innove par sa méthode. Il est en effet l’un des pionniers de la méthode scolastique. Il est par la suite complété par différents textes que sont les Décrétales de Grégoire IX, le Sexte de Boniface VIII, les Clémentines et les Extravagantes.
Les décrétales papales, semblables aux rescrits des empereurs romains, réponses du pape de Rome à des consultations sur des points obscurs, furent l’objet de nombreuses compilations. Celle commandée par Grégoire IX au dominicain Raymond de Peñafort présente l’avantage de sélectionner et corriger les décrétales, ce qui lui confère un caractère indubitablement pratique. C’est la première codification canonique à être promulguée officiellement, en 1234.
Le Corpus iuris canonici ainsi formé restera la base du droit jusqu’à l’élaboration du Code de droit canonique de 1917.
Cette édition des Décrétales, du début du XVIe siècle, montre bien la persistance des méthodes traditionnelles d’enseignement du droit canonique : le texte de loi est encadré par son commentaire, la glose. Les premiers commentateurs des « droits savants » étaient ainsi appelés glossateurs. Des annotations manuscrites plus récentes s’ajoutent ici à la glose

Notes : Très belle impression gothique en rouge et noir, commentaire entourant le texte, manchettes, initiales ornées, très belle marque de Fradin sur la page de titre et très belle gravure au verso du dernier feuillet de l’introduction. Aux folios 325 et 326 très grandes gravures de deux arbres généalogiques. Quelques annotations à la plume sur les marges des feuillets 387 et 388 ont été remplacées par ceux d’un autre exemplaire. Marges de page doublées, avec nombreuses annotations. (notice de Jeanne Laffitte, pour la vente aux enchères). Les pages 363, 364 et 365 ont souffert d’une erreur de numérotation. Des indications en chiffres arabes ont donc été ajoutées à la pagination défaillante (285, 286 et 287). Jean d' André, commentateur et canoniste ( ? – 1348) glossateur (Novellae est le nom de son commentaire des Décrétales et du Sexte, ce dernier absent de ce volume).

Sources : Les Sources du droit canonique, VIIIe-XXe siècle, Jean Gaudemet, Cerf, 1993 ;
Introduction historique au droit, Claire Lovisi, Paris, Dalloz, 2007 ;
Droit canonique, Patrick Valdrini, Jean-Paul Durand, Olivier Echappé, Jacques Vernay, Paris, Dalloz, 1999.
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1520]]> lat]]> France. 15..]]>
Droit canonique]]>
Le droit canonique, né avec les premières règles de discipline ecclésiastique, se développe aux IVe-VIe siècles avec les canons des conciles œcuméniques et provinciaux et la volonté des grands papes de l’Antiquité tardive d’affirmer leur primauté : c’est ainsi le cas de Damase, Innocent Ier, Léon Ier, Gélase Ier ou Grégoire le Grand. En témoignent les premières collections canoniques conservées, comme la Vetus Gallica, datée du début du VIIe siècle. Ces recueils sont très divers jusqu’à la fin du XIe siècle : chronologiques (Dionysana, Hispana, Hadriana…) ou méthodiques (décret de Burchard de Worms, 1010, source principale du Décret de Gratien ; collection d’Yves de Chartres, 1095…). Ils regroupent à la fois les canons des conciles, les décrétales pontificales et les écrits des pères de l’Eglise.

Avec la réforme grégorienne et la redécouverte du droit romain au XIe siècle se forme le Corpus iuris canonici. Le premier texte intégrant ce corpus est une compilation privée, œuvre d’un professeur de l’université de Bologne, Gratien, en 1140. Particulièrement riche, le Décret de Gratien (intitulé Concordia discordantium canonum) innove par sa méthode. Il est en effet l’un des pionniers de la méthode scolastique. Il est par la suite complété par différents textes que sont les Décrétales de Grégoire IX, le Sexte de Boniface VIII, les Clémentines et les Extravagantes.

Les décrétales papales, semblables aux rescrits des empereurs romains, réponses du pape de Rome à des consultations sur des points obscurs, furent l’objet de nombreuses compilations. Celle commandée par Grégoire IX au dominicain Raymond de Peñafort présente l’avantage de sélectionner et corriger les décrétales, ce qui lui confère un caractère indubitablement pratique. C’est la première codification canonique à être promulguée officiellement, en 1234.
Le Corpus iuris canonici ainsi formé restera la base du droit jusqu’à l’élaboration du Code de droit canonique de 1917.

Cette édition des Décrétales, du début du XVIe siècle, montre bien la persistance des méthodes traditionnelles d’enseignement du droit canonique : le texte de loi est encadré par son commentaire, la glose. Les premiers commentateurs des « droits savants » étaient ainsi appelés glossateurs. Des annotations manuscrites plus récentes s’ajoutent ici à la glose

Sources : Les Sources du droit canonique, VIIIe-XXe siècle, Jean Gaudemet, Cerf, 1993 ;
Introduction historique au droit, Claire Lovisi, Paris, Dalloz, 2007 ;
Droit canonique, Patrick Valdrini, Jean-Paul Durand, Olivier Echappé, Jacques Vernay, Paris, Dalloz, 1999.

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1548]]> lat]]> France. 15..]]>
Droit civil]]> Procédure civile]]> Droit romain]]>
L’auteur s’intéresse à la représentation en justice dans la Rome de l’époque archaïque. Dans le droit romain archaïque, il n’existait pas de représentation dans les actes juridiques ou alors elle était imparfaite. Néanmoins, malgré ce principe dans les actes juridiques, il arrivait que des citoyens se vissent représentés lors d’un procès. C’étaient avant tout les pâtres, les chefs de famille, qui représentaient leur client ou les membres de la gens. C’était, par ailleurs, un devoir, voire même une obligation des chefs de famille, qui a même posé le principe de gratuité du métier d’avocat.

Résumé Jean-Michel Mangiavillano]]>
1897]]> fre]]> lat]]> Rome (Époque archaïque)]]>
Histoire de la Provence]]> Histoire des religions]]>
Notice imprimée collée sur une page de garde : "Joseph Anterlmi, chanoine de Fréjus, grand vicaire de l'évêque de Pamiers, connu par ses savantes dissertations sur l'histoire ecclésiastique, offre au lecteur dans ses études sur l'Eglise de Fréjus et le monstère de Lérins, des détails historiques du plus grand intérêt".]]>

  • Praesulum Forojuliensium Nomenclaturam Chronologicam
  • Diatribam de Ecclesia Reïensi & Monasterio Lirinensi
  • Notas uberiores in Concilium Arelatense, in causâ Theodori Forojuliensis Episcopi & Fausti Abbatis Lirinensis, exhibet
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1680]]> lat]]> Provence. 16..]]> Var. 16..]]> Fréjus. 16..]]>
Actes publics de la faculté de droit d'Aix (Titre de dos)]]> Droit des successions]]> Droit romain]]> Droit civil]]> Successions et héritages]]>
Notes : Mention sur la reliure : Actes publics de la faculté de droit d'Aix. - La thèse porte : Lyon (rue Sainte-Dominique, 13) : Imprimerie de Girard et Josserand, 1854

Du partage des successions entre vifs dans l'ancien droit romain et dans le nouveau code civil (code Napoléon), principalement étudié dans les rapports entre descendants]]>
1854]]> lat]]> fre]]> France. 18..]]>
Pharmacie & pharmaciens]]>
De l’auteur, nous ne connaissons que son patronyme, Delamure, mais il est probable qu'il s'agisse de François de Bourguignon Bussière de Lamure, né le 11 juin 1717 à Fort-Saint-Pierre de la Martinique, passionné de médecine et qui débarque à Marseille en 1736, s'inscrit l'année suivante à la Faculté de médecine de Montpellier (fondée en 1289, elle revendique la place de la plus ancienne Faculté de médecine du monde) où il obtient successivement son baccalauréat en 1737, sa licence en 1739 et son doctorat en avril 1740 (1). Une autre source (2) nous apprend que tout en exerçant la médecine, il est nommé professeur de cette université en 1750 pour y donner des cours de matière médicale (la matière médicale est l’ensemble des substances qui fournissent des remèdes à la thérapeutique et l'étude pharmacologique de ces formulations).


De l'apothicaire traditionnel au professeur d’université de matière médicale

Le 1er tome traite essentiellement des médicaments internes, seule une 3ème partie rédigée en latin, avec sa propre pagination et son propre index des matières, concerne les médicaments externes, ce qui donne à l’ouvrage l’apparence d'un traité inachevé.

En conservant la même structure, le 2nd tome se présente comme une version plus développée, plus complète et plus équilibrée que celle du 1er : la 2ème partie réserve une place plus importante aux remèdes externes. Son dernier chapitre présente les eaux minérales (les eaux chaudes sont thermales, les froides sont acidulées), attestant de leur usage médical bien avant la fièvre thermale du 19e siècle (3), Henri IV ayant créé la première réglementation et administration des eaux thermales en France en 1605 (4).

Elle est suivie de plusieurs autres traités d'auteurs différents, l'un de Gabriel François Venel, médecin, pharmacien et chimiste français (1723-1775), membre de la Société royale des sciences de la même ville, "Article huit - Communiqué à l'Enciclopédie" Diète blanche ou lactée (p. 1 à 48), et de trois traités en latin : un traité fragmentaire sur les décoctions et un recueil de recettes pour élaborer des baumes (beaumes), des huiles et des emplâtres, tirées de Lémeri (Lémrery) et Charas (célèbres apothicaires (7). Comme dans le 1er tome, le 2nd tome se termine par une 3ème et dernière partie rédigée également en latin sur les diagnostiques et les pronostics de santé (De signis sanititatis diagnosticis & prognosticis), apparemment rédigé par Delamure lui-même.

Il n’y aurait aucun sens à comparer l’actuelle classification thérapeutique des médicaments et le classement des remèdes en usage au 18e siècle : il faut seulement reconnaître que compte tenu de l’état de connaissances, la matière médicale de l’époque est relativement sophistiquée et toujours lisible de nos jours (difficultés de transcription exceptées) : si certains sont devenus inusités de nos jours, leur traduction les rend plus familiers : les émétiques sont les vomitifs, les cathartiques renvoient aux purgatifs, on a peu de mal à comprendre ce que sont les phlébifuges ou les sternutatoires. Les organes connus anatomiquement et les fonctions physiologiques bien identifiées ont tous leurs remèdes. Le cours, se voulant complet, enseigne de manière précise leur composition et leur mode de préparation (la pharmacopée, la nomenclature des médicaments et la profession des aopothicaires évoluent sensiblement à partir du 18e siècle).

En latin, la composition et la formulation de diurétiques froids.

Ce n'est que 20 ans après la rédaction de ce cours de pharmacologie que les apothicaires seront officiellement séparés (en France) des épiciers par une ordonnance royale qui fonde le Collège de pharmacie : c'est seulement à cette date qu'ils obtiennent l'exclusivité de la préparation des remèdes, exclusivité qu'ils ont depuis toujours conservée.

Réfs
1. Donato Pelayo. - François de Lamure, un professeur de médecine venu des Antilles - La glorrieuse
2. François de Lamure, médecin montpelliérain : Louis Dulieu, François-Bourguignon de Bussières de Lamure (1717-1787), in Rev. hist, sc., 1968 [compte-rendu] - Persée
3. Thermalisme – Wikipédia
4. Médecine des eaux. L’usage médical des eaux minérales (1300-1850) - Journals OpendEdition
5. Le médicament à travers les âges : Des drogues aux médicaments de synthèse - Universalis https://www.universalis.fr/encyclopedie/medicaments/1-le-medicament-a-travers-les-ages/
6. Apothicaire - Wikipédia
7. Remèdes secrets - Secrets d'apothicaires, par les Professeurs Jean-Pierre Reynier et Alain Durand - AAPMM

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1757]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Droit canonique]]>
Les différents chapitres qui abordent la profession de foi, les sacrements et la liturgie tendent vers l’ultramontanisme. Le chapitre premier fait un catalogue des erreurs modernes qui seront dénoncées très officiellement par le pape Pie IX en 1864 (encyclique Quanta Cura et Syllabus). Outre les dispositions du Décret du Concile, l’ouvrage contient également une lettre du Pape Pie IX, exprimant sa satisfaction par rapport aux décisions prises durant ce concile provincial. De même, le décret du concile devant être obligatoirement soumis à la Congrégation du Concile, le cardinal Maï accorda son approbation du décret du Concile d’Aix-en-Provence. Ceci confirme également la conformité du concile aux attentes de l’Eglise Romaine.

Sources :
- Séverine Blenner-Michel, « Les conciles provinciaux français face au rétablissement de la liturgie romaine (1849-1853) », dans Liturgie et société : gouverner et réformer l'Église, XIXe-XXe siècle, PUR 2016, p. 157-180, en ligne sur : https://books.openedition.org/pur/46843?lang=fr
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1852]]> lat]]> France. 18..]]>
Droit romain]]> Rédigé en latin et constitué de six livres, subdivisés en titres et chapitres, il propose un commentaire des Institutes de Justinien.
Selon son petit-neveu, l’ouvrage a été bien considéré par la profession, si bien que magistrats et avocats de Provence en possédaient une copie.
Droit romain – sources et interprétation]]>
16??]]> lat]]> France. 16..]]>
Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> 17??]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> La première édition des Centuriae caussarum date de 1588, l’année même de la mort de François de Clapiers. C’est l’édition plus commune, de 1616, qui a été numérisée.

L’expérience professionnelle de Clapiers est particulièrement intéressante dans l’élaboration de cet ouvrage. En effet, il devint conseiller à la Cour des Comptes, Aydes et finances en 1555. Or, au mois d’août de cette même année, était intervenu l’édit d’Anet. Le roi Henri II (1547-1559) y érigeait l’ancienne Cour des comptes en Cour des Comptes, Aides et Finances. Composée de dix-huit magistrats, cette juridiction procédait à l’enregistrement des fiefs, à l’érection d’une seigneurie en duché, marquisat ou comté, emportait enregistrement des lettres patentes du roi et conservait les documents fonciers. Elle exerçait également un jugement sur les comptes publics.]]>
1616]]> lat]]> France. 16..]]>
Histoire de l'université]]> Enseignement supérieur]]>
Si de nos jours les universités publient systématiquement leur annuaire, le programme des cours proposés et la liste de leurs étudiants diplômés, cette pratique est relativement récente : les éditions les plus anciennes semblent remonter au milieu du 16e siècle et se répandre à partir du début du 17e siècle.

Annuaire de l'Université illustré de ses armoiries, allégories de ses quatre facultés (1674 & 1678)

Pour l'université d'Aix, six éditions du 17ème siècle nous sont parvenues (au total, 22 catalogues annuels) : après une très brève chronologie de l'institution, chaque édition donne la liste complète de ses dirigeants, chanceliers, à l'époque tous archevêques, et recteurs de 1414 à 1655, et les autres responsables (primiciers, acteurs et questeurs (1)) élus ou nommés de 1600 à 1673. L'annuaire s'achève sur la liste complète des docteurs ayant obtenu leur diplôme de 1611 à 1675.

Affiche publique annonçant la soutenance d'une thèse de licence de droit à l'Université d'Aix (1745)

L'édition de 1678 est une simple mise à jour de l'édition antérieure de 1674, ajoutant les dirigeants élus en 1676 et 1677 et de la soixantaine de nouveaux docteurs diplômés entre 1676 et 1678. A partir de cette époque, ce catalogue a été publié très régulièrement, la Bibliothèque Méjanes détient dans ses collections près de 20 éditions parues au cours du 18e siècle (1790 paraît être la dernière année signalée, les universités étant supprimées en 1793).

1. Jacques Verger. - Une forme originale de pouvoir universitaire : le primicier d’Avignon - OpenEdition Books

La Bibliothèque Méjanes de la ville d'Aix-en-Provence a confié à l'université plusieurs volumes de ses propres fonds pour compléter cette collection de catalogues anciens (19 pièces datées de 1627 à 1790). Nous la remercions ici grandement ainsi que sa directrice, Mme Aurélie Bosc.
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  1. Regiae Universitatis Aquensis cancellarii. A fundata Universitate.. - p. 3-4
  2. Electiones EE. DD. primiceriorum, actorum & quaestorum almae Universitatis Aquensis.. - p. 5-13
  3. Catalogus EE. DD. doctorum almae Universitatis Aquensis. Iuxta annorum, mensium & dierum quibus recepti sunt, seriem.. - p. 15-32

Dans le volume original relié provenant de la bibliothèque Méjanes, la monographie d'Antoine-Esprit-Augustin Henricy "Notice sur l'ancienne université d'Aix" apparaît en première pièce dans l'édition de 1826 identique à celle de la bibliothèque des Fenouillères.]]>
1674]]> 1678]]> 1702]]> 1627-1790]]> lat]]> Aix-en-Provence. 16..]]>

Pars secunda Plyniani indicis eiusdem Joannis Camertis, geographiam, idest terrae, et in ea regionum, montium, promontoriorum, specuum, sylvarum, fontium, lacuum, fluminum, marium, insularum, oppidorum, popularumque descriptiones continens copiose, secundum inter se seriem literarum. Joannes Camers minoritanus sacrae paginae D. Stephano Verbeucio pannonio virtutum, ac virtutes colentium fautori maximo. D. S. P. (Autre titre)

Naturalis historiae libri XXXVII. e castigationibus Hermolai Barbari, ac codicis in Alemania impressi, quam emendatissime editi, addito quam copiosissimo, figurisque ad singulorum librorum materiam aptissimis. (Autre titre) ]]>
Anthropologie]]> Géographie]]> Sciences naturelles]]> Botanique]]> Zoologie]]> Pline l'Ancien, né en 29 après J.-C et mort en 79 au cours de l'éruption du Vésuve
(Pline l'Ancien)

Index en première partie sous le titre : "Prima pars Plyniani indicis editi per Joannem Camertem minoritanum : sacrae theologiae Doc. in qua (tabellae pictae instar) mira litterarum connexione, dicuntur ea omnia, geographiam praeter (nam hanc amplectitur pars altera) quem toto Plyniano volumine continentur." Suivi de : "Pars secunda Plyniani indicis eiusdem Joannis Camertis, geographiam, idest terrae, et in ea regionum, montium, promontoriorum, specuum, sylvarum, fontium, lacuum, fluminum, marium, insularum, oppidorum, popularumque descriptiones continens copiose, secundum inter se seriem literarum. Joannes Camers minoritanus sacrae paginae D. Stephano Verbeucio pannonio virtutum, ac virtutes colentium fautori maximo. D. S. P." (Contient)


Texte latin seul. - Titre pris sur la page de titre de la seconde partie contenant le texte principal. - Adresse issue du colophon de la seconde partie ; le colophon de la première partie mentionne : "Excussum Venetiis accurata diligentia per Melchiorem Sessam, & Petrum Serenae socios, anno domini. M. D. XXV. Die. XXII. Aprilis." Petrum Serenae = alias de Pietro dei Ravani. - Sig. AA-II(8), aa(6), bb(8), a-z(8), &(8), [con](8), [rum](10)-A(10). - Page de titre à encadrement orné gravé sur bois pour chaque partie, titre imprimé en caractères gothiques en rouge et noir, texte imprimé sur trois colonnes pour la première partie et sur une ou deux colonnes pour la seconde (Notes)]]>
Plan de l'ouvrage qui contient 37 livres :

Livres   Contenus

1          Préface, table des matières et index d'auteurs
2          Description mathématique et physique du monde
3-6       Géographie et ethnographie
7          Anthropologie et physiologie humaine
8-11     Zoologie
12-27   Botanique incluant l'agriculture, l'horticulture
28-32   Pharmacologie
33-37   Exploitation minière et minéralogie

Liste des 37 livres (les intitulés de certains livres  peuvent varier en fonction de la date d'édition):

Introduction

LIVRE I
PRÉFACE -TABLE DE L'HISTOIRE DU MONDE, LAQUELLE SERT AUSSI DE PREMIER LIVRE,
 
LIVRE II
RELATIF AU MONDE ET AUX ÉLÉMENTS.

LIVRE III
CONTENANT LES SITUATIONS, LES NATIONS, LES MERS, LES VILLES, LES PORTS, LES MONTAGNES, LES FLEUVES, LES MESURES, LES PEUPLES, QUI SONT ET QUI ONT ÉTÉ.

LIVRE IV
CONTENANT LES SITUATIONS, LES NATIONS, LES MERS, LES VILLES, LES PORTS, LES MONTAGNES, LES FLEUVES, LES MESURES, LES PEUPLES, QUI SONT ET QUI ONT ÉTÉ.

LIVRE V
CONTENANT LES SITUATIONS, LES NATIONS, LES MERS, LES VILLES, LES PORTS, LES MONTAGNES, LES FLEUVES, LES MESURES, LES PEUPLES, QUI SONT ET QUI ONT ÉTÉ.

LIVRE VI
CONTENANT LES SITUATIONS, LES NATIONS, LES MERS, LES VILLES, LES PORTS, LES MONTAGNES, LES FLEUVES, LES MESURES, LES PEUPLES, QUI SONT ET QUI ONT ÉTÉ.

LIVRE VII
CONTENANT LA GÉNÉRATION DES HOMMES, LEURS INSTITUTIONS, ET L'INVENTION DES ARTS.

LIVRE VIII
TRAITANT DE LA NATURE DES ANIMAUX TERRESTRES.

LIVRE IX
CONTENANT LES ANIMAUX AQUATIQUES.

LIVRE X
CONTENANT L'HISTOIRE DES OISEAUX.

LIVRE XI
TRAITANT DES INSECTES.

LIVRE XII
TRAITANT DES ARBRES.

LIVRE Xlll
TRAITANT DE L'HISTOIRE DES ARBRES EXOTIQUES ET DES PARFUMS.

LIVRE XIV
TRAITANT DES ARBRES FRUITIERS.

LIVRE XV
TRAlTANT DES ARBBES FRUITIERS.

LIVRE XVI
TRAITANT DES ARBRES SAUVAGES

LIVRE XVII
TRAITANT DES ARBRES CULTIVÉS. 

LIVRE XVIII
TRAITANT DES CÉRÉALES.

LIVRE XIX
TRAITANT DE LA NATURE DU LIN ET DE L'HORTICULTURE.

LIVRE XX
TRAITANT DES REMEDES FOURNIS PAR LES PLANTES DE JARDIN.

LIVRE XXI
TRAITANT DE LA NATURE DES FLEURS ET DES GUIRLANDES.

LIVRE XXII
TRAITANT DU MÉRITE DES HERBES ET DES GRAINS.

LIVRE XXIII
TRAITANT DES REMÈDES TIRÉS DES ARBRES CULTIVÉS.

LIVRE XXIV
TRAITANT DES REMÈDES FOURNIS PAR LES ARBRES SAUVAGES.

LIVRE XXV
TRAITANT DE LA NATURE DES HERBES QUI CROISSENT SPONTANÉMENT, ET DE L'IMPORTANCE QU'ELLES ONT.

LIVRE XXVI
TRAITANT DES AUTRES REMÈDES QUE FOURNISSENT LES PLANTES, ET QUI SONT CLASSES PAR GENRES DE MALADIE.

LIVRE XXVII
TRAITANT DES AUTRES ESPÈCES D'HERBES ET DE REMÈDES.

LIVRE XXVII
TRAITANT DES REMÈDES TIRÉS DES ANIMAUX

LIVRE XXIX
TRAITANT DES REMÈDES FOURNIS PAR LES AUTRES ANIMAUX QUI NE SONT PAS SUSCEPTIBLES D'ÊTRE APPRIVOISÉS, OU QUI SONT SAUVAGES.

LIVRE XXX
TRAITANT DES AUTRES REMÈDES FOURNIS PAR LES ANIMAUX.

LIVRE XXXI
TRAITANT DES REMÈDES TIRÉS DES EAUX.

LIVRE XXXII
TRAITANT DES REMÈDES QUE FOURNISSENT LES ANIMAUX AOUATIQUES (18).

LIVRE XXXIII
TRAITANT DES MÉTAUX.

LIVRE XXXIV
TRAITANT DU CUIVRE.

LIVRE XXXV
TRAITANT DE LA PEINTURE ET DES COULEURS.
LIVRE XXXVI
TRAITANT DE L'HISTOIRE NATURELLE DES PIERRES.

LIVRE XXXVII
TRAITANT DES PIERRES PRÉCIEUSES.

Liste exhaustive des chapitres :

La liste intégrale des chapitres, ainsi que le résumé de chaque livre, suivie des auteurs et des auteurs étrangers, est consultable sur le site de l'Antiquité grecque et latine de Philippe Remacle.]]>
1525]]> lat]]> Rome (Empire), 1er siècle ap. J.-C.]]>
Anthropologie]]> Géographie]]> Sciences naturelles]]> Botanique]]> Zoologie]]>
Illustration du livre 8 - De animalibus terrestribus
(édition véntienne de 1525)


Parisis Apud Ioannem Paruum, sub flore Lilii aurei, iua ad diuum Iacobum. M. D. XXXII (Adresse transcrite)

Impressum Lutetiae Parisiorum prælo Antonii Augerelli, Impensis uero Ioannis Parui & Galeoti à Prato. Mense octobri. Anno M D XXXII. (Colophon transcrit)

Index en fin d'ouvrage sous le titre : "Index in C. Plinii Secundi Naturalem historiam, ad exemplum Io. Camertis : mutatis quibusdam quae ad hang editionem non congruebant, nonnullis etiam adiectis." (Contient)

Texte latin seul. - Sig. A-C(6), a-z(6), A-Kk(6), a-m(6), A(3), a(3), B(2), A(4), C(6), D(6). - Marque gravée sur cuivre au titre de l'index, lettrines en vignettes gravées sur bois, notes marginales imprimées. - Ed. par P. Bellocirius i.e. Pierre Danes. - Brit. Mus. Catalogue (Notes)]]>

Livres   Contenus

1          Préface, table des matières et index d'auteurs
2          Description mathématique et physique du monde
3-6       Géographie et ethnographie
7          Anthropologie et physiologie humaine
8-11     Zoologie
12-27   Botanique incluant l'agriculture, l'horticulture
28-32   Pharmacologie
33-37   Exploitation minière et minéralogie]]>
1532]]> lat]]> Rome (Empire), 1er siècle ap. J.-C.]]>
Archéologie]]> Antiquité]]> Géographie]]> Chargement des années numérisées en cours.

Quatre ans après sa fondation en 1878, la Société de Géographie de la province d'Oran devient la Société de Géographie et d'Archéologie de la province d'Oran : un élargissement de son périmètre rapidement imposé par les vestiges archéologiques partout présents sur le sol de la région, autant importants que nombreux et pourtant ni étudiés, comme ceux de Constantine ou de la Tunisie, ni protégés du vandalisme comme ils mériteraient de l'être.

Mosaïque romaine - Les travaux d'Hercule, Saint-Leu (1894)

En à peine quelques années, le travail de la section d'archéologie se révèlera très productif, comme par exemple la découverte de nombreuses inscriptions liées à l'occupation romaine. Mettre au jour des vestiges ne suffit pas : il faut aussi les interpréter et les comprendre. La Société de géographie s'est donc toujours employée à divulguer ses résultats et la présente revue a dès le départ assuré la diffusion de ses travaux, enrichis de très nombreux croquis. Très cohérente avec ses craintes exprimées sur les pillages, elle contribuera à la création du Musée archéologique d'Oran (1884), lieu unique de conservation, d'étude et de restauration des objets extraits du terrain et souvent dispersés. Son bilan décennal, accompagné de précieuses tables (auteurs, matières, inscriptions) met en avant ce nouvel outil conçu comme un rouage essentiel à la progression de la science archéologique.

Tombeau romain, Bénian - une des toutes premières photographies du Bulletin, publiée en 1897.

Le Bulletin trimestriel ne s'est pas pour autant enfermé dans une ultra-spécialisation : dès son origine, en plus de sa compétence première en géographie et géologie, elle s'est intéressée à l'histoire plus globale de l'Afrique du Nord et à d'autres régions (travaux communs avec ceux publiés dans les Rapports des fouilles archéologiques exécutées en Algérie, Tlemcen, par ex.). 

Représentants d'une tribu du Maroc affiliée aux tribus anti-musulmanes liées au zkraouisme (1905)

Progressivement, le Bulletin s'ouvre à d'autres considérations plus contemporaines, comme l'activité économique portuaire d'Oran ou l'extension de l'occupation coloniale française et l'aménagement des territoires conquis, à l'image du thème récurrent de l'extension de la voie ferrée de l'Algérie en direction de Tombouctou (Soudan sur la carte, Mali aujourd'hui), en traversant le Sahara.

Projet d'une ligne transsaharienne qui bifurque vers le sud juste après Oran, extrême nord-ouest algérien (1888)


Projet d'exploration des sources du Niger (1891)

Ce qui est considéré comme une simple extension du territoire français par les défenseurs d'un grand empire colonial, et non pas comme annexion de nouveaux territoires, justifie des projets d'exploration de régions peu ou mal connues.

Numérisation Michel Kébaïli (Centre Camille Jullian MMSH, Aix-en-Provence) ]]>
1885-1960]]> fre]]> lat]]> ara]]> Oran (Algérie ; région). 18..]]> Oran (Algérie ; région). 19..]]> Algérie. 18..]]> Algérie. 19..]]> - Feuille Oran ; 20 ; 1896 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A69_020_896a.
"Dressé, gravé et publié (…) 1892 ; 11096 [pour 11 1896]"
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=32467]]>
]]> Histoire de l'université]]> Législation royale]]> Le présent manuscrit est une copie du 17e siècle conservée aux Archives municipales d’Aix, AA1, folio 221, liber catenae.

Le pape Alexandre V (1340-1410) - source BnF

Une bulle pontificale est un document scellé par lequel le pape pose un acte juridique important.


La Bulle du 9 décembre 1409 consacrant la création de l'université d'Aix
Transcription latine avec traduction française en regard

Texte et traduction de la bulle dans Six siècles de droit à Aix : 1409-2009, Mémorial de la Faculté de Droit et de Science politique d'Aix-Marseille à l'occasion du sixième centenaire de sa fondation, PUAM, 2009, p. 33-37.

L’existence d’une université à Aix résulte de la volonté de Louis II d’Anjou, comte de Provence (1377-1417), qui entreprit de doter sa capitale d’une institution capable de former, par l’enseignement du droit et de la théologie, les élites de sa principauté.

En effet, l’université d’Avignon, fondée en 1303 peu avant l’installation des papes en 1309, n’est plus située dans le comté de Provence depuis la vente d’Avignon au pape en 1348. Lors du Grand Schisme, divisant la chrétienté entre deux puis trois papes rivaux, Louis II prend parti pour le pape élu par le concile de Pise, Alexandre V. En reconnaissance de son soutien, Alexandre V consacre formellement la création de l’université d’Aix par une bulle du 9 décembre 1409, qui accorde aux maîtres et étudiants aixois les mêmes privilèges et immunités qu’à ceux de Paris et de Toulouse. Seul le pape peut en effet donner à un centre d’études le titre de studium generale et le rendre apte à délivrer une licence valable dans toute la chrétienté (licentia ubique docendi).

Une leçon de droit à la fin du Moyen Age
Source : BM Lyon, ms 374, f.1 :  Cino da Pistoia, commentaire sur le code, XIVe siècle.

Le Concile de Pise (printemps 1409) fait élire pape le cardinal franciscain Pierre Philargès (Crète 1340, Bologne 3 mai 1410), sous le nom d’Alexandre V le 7 juillet 1409.

Portrait de Louis II d’Anjou, Barthélémy d’Eyck, 1456 ? - 1465 ?
Bibliothèque nationale de France, Chambre de Mazarin

Notice de Dominique Jacobi, issue du premier panneau de l’exposition des 600 ans :  https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/16

Voir aussi : Noël Coulet

« Les premiers temps de l’Université d’Aix », dans Six siècles de droit à Aix : 1409-2009, Mémorial de la Faculté de Droit et de Science politique d'Aix-Marseille à l'occasion du sixième centenaire de sa fondation, PUAM, 2009 p 29-32.

« Statuta vetera. Les statuts de l'Université d'Aix au XVe siècle », dans Provence historique, n° 59, 2009, p. 131-150, en ligne http://provence-historique.mmsh.univ-aix.fr/

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Note : la numérisation du document original a été effectuée par les Méjanes - Bibliothèques et Archives d'Aix-en-Provence. Pour feuilleter le document qui présente en parallèle sur la page de droite le manuscrit original et sur la page de gauche la transcription
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]]>
1409]]> ]]> lat]]> Aix-en-Provence. 14..]]>
Histoire de la Provence]]> Histoire des religions]]>
Il manque les folios 169 et 481 (erreur d'impression). - Le foliotage ne prend en compte que le feuillet de droite: les cccclxxxiii [483] f° correspondent donc à [966] p]]>
1532]]> lat]]> Vaucluse. 15..]]> Provence. 15..]]> Apt. 15..]]>
Droit romain]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]>
Charles-Annibal Fabrot, docteur in utroque en 1602, est professeur puis doyen de la faculté de droit d’Aix. En 1637, à la mort de son ami Fabri de Peiresc, il part s’installer à Paris. Grâce à l’appui du chancelier Séguier, il établit en 1647 la première édition latine en sept volumes in-folio des Basiliques, dont la portée est considérable pour les travaux des romanistes. Cette compilation juridique réalisée aux IXe et Xe siècles sur l’ordre de Basile le Macédonien, est finalement publiée par son fils Léon le Philosophe. Ecrite en grec, elle rassemble les textes des quatre oeuvres justiniennes (Code, Digeste, Institutes, Novelles), complétés des commentaires des canonistes byzantins.

L’édition de Fabrot présente le texte en grec avec sa traduction latine en regard. Elle est publiée par Sébastien Cramoisy, imprimeur-libraire qui domine la librairie parisienne au XVIIe siècle. Libraire attitré des jésuites, il est l’imprimeur du Roi et de la Régente, et le libraire personnel de Richelieu dont il conserve toute sa vie la protection. Il devient en 1640 le directeur de l’Imprimerie royale. Il joue un rôle important durant la Fronde, participant notamment aux délibérations de l’Hôtel de ville.

Sources :
Antoine Leca, « Charles-Annibal Fabrot (1580-1659), Patriae civitatis Aquensis, ou une vie au service de la recherche », dans Six siècles de droit à Aix, 1409-2009, PUAM, 2009, p. 131-136.
Pierre Bonin, notice sur « Fabrot, Charles-Annibal », dans Dictionnaire historique des juristes français, PUF, 2007, p. 319-320. Notice bibliographique des "Basiliques" présentée lors de l'exposition célébrant les 600 ans de l'université Paul Cézanne]]>
1647]]> ]]> lat]]> grc]]> France. 16..]]>
Poésie]]> Histoire de la Provence]]>
Contient : Responsio ad carmina D. Balthaz. de Vias]]>
]]> 1660]]> lat]]> Bouches-du-Rhône. 16..]]> Marseille. 16..]]>
Droit romain]]> En 1395, Balde achève à Pérouse une partie de son commentaire sur le Code.
Les annotateurs de cette édition lyonnaise de 1546 sont :
- Johannes Franciscus Musaptus (1433-1530) : professeur de droit à Padoue
- Alexandre Tartagni (1424-1477), dit Alexandre d’Imola. Surnommé l’« oracle de la jurisprudence », il enseigna le droit à Pavie, puis à Bologne.
- André Barbatius ou Barbatius (mort vers 1481) : professeur de droit à Ferrare puis à Bologne
- Celse-Hugues Descousu (v. 1480-1540) : professeur de droit à Montpellier, puis à Bruges, Barcelone, Madrid, Tolède. Il avait été engagé par l’imprimeur lyonnais Simon Vincent pour effectuer la révision des livres de jurisprudence
- Philippe Decius (1454-1535) : professeur de droit dans les universités de Pise, Sienne, Padoue, Valence, il fut également conseiller au parlement de Grenoble.

La traduction des rubriques du Code est celle de Tissot : cf. Les douze livres de l’Empereur Justinien, de la seconde édition, traduits en français par P.-A. TISSOT, jurisconsulte, membre de plusieurs sociétés savantes. A Metz, Au dépôt des Lois Romaines, chez Behmer, Editeur-Propriétaire. An 1807.

Les 3 volumes concernant les 12 livres du Code sont recouverts de fragments musicaux ; seul ce 1er volume (cote RES 806) a été restauré et a permis l’identification des partitions de chants grégorien : cf https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/657.

Pour une analyse plus complète de ces commentaires de Balde, voir le billet : https://tresoramu.hypotheses.org/2603]]>
Barbazza, Andrea (1399?-1479). Auteur du commentaire
Tartagni, Alessandro (1424-1477). Auteur du commentaire
Descousu, Celse-Hugues (1480-1540?). Auteur du commentaire
Decio, Filippo (1454-1535). Auteur du commentaire]]>
1546]]> https://www.sudoc.fr/190075716]]> https://odyssee.univ-amu.fr/files/thumbnails/Balde-code-1-3-vignette.jpg]]> lat]]> Europe, 15..]]>
Droit romain]]> En 1395, Balde achève à Pérouse une partie de son commentaire sur le Code.
Les annotateurs de cette édition lyonnaise de 1546 sont :
- Johannes Franciscus Musaptus (1433-1530) : professeur de droit à Padoue
- Alexandre Tartagni (1424-1477), dit Alexandre d’Imola. Surnommé l’« oracle de la jurisprudence », il enseigna le droit à Pavie, puis à Bologne.
- André Barbatius ou Barbatius (mort vers 1481) : professeur de droit à Ferrare puis à Bologne
- Celse-Hugues Descousu (v. 1480-1540) : professeur de droit à Montpellier, puis à Bruges, Barcelone, Madrid, Tolède. Il avait été engagé par l’imprimeur lyonnais Simon Vincent pour effectuer la révision des livres de jurisprudence
- Philippe Decius (1454-1535) : professeur de droit dans les universités de Pise, Sienne, Padoue, Valence, il fut également conseiller au parlement de Grenoble.

La traduction des rubriques du Code est celle de Tissot
cf. Les douze livres de l’Empereur Justinien, de la seconde édition, traduits en français par P.-A. TISSOT, jurisconsulte, membre de plusieurs sociétés savantes. A Metz, Au dépôt des Lois Romaines, chez Behmer, Editeur-Propriétaire. An 1807.

Les 3 volumes concernant les 12 livres du Code sont recouverts de fragments musicaux ; seul le 1er volume (cote RES 806) a été restauré et a permis l’identification des partitions de chants grégorien : cf https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/657.

Pour une analyse plus complète de ces commentaires de Balde, voir le billet : https://tresoramu.hypotheses.org/2603]]>
Barbazza, Andrea (1399?-1479). Auteur du commentaire
Tartagni, Alessandro (1424-1477). Auteur du commentaire
Descousu, Celse-Hugues (1480-1540?). Auteur du commentaire
Decio, Filippo (1454-1535). Auteur du commentaire]]>
1546]]> https://www.sudoc.fr/190076658]]> lat]]> Europe, 15..]]>
Droit féodal]]> Balde publie son commentaire sur les livres des fiefs en 1393, dédié à Giangaleazzo Visconti, seigneur de Milan, qui l’a attiré à l’université de Pavie, où il meurt en 1400.
André Barbatius ou Barbatius (mort vers 1479) est auteur secondaire de cette édition lyonnaise de 1536 : il était professeur de droit à Ferrare puis à Bologne.
Source : https://tresoramu.hypotheses.org/2603]]>
Giovanni d'Anagni (13..-1457). Auteur]]> Moylin, Jean (14..-1541). Imprimeur]]> 1536]]> https://www.sudoc.fr/190026979]]> https://odyssee.univ-amu.fr/files/thumbnails/Balde-super-feudi-vignette.jpg]]> In-folio ]]> lat]]> Europe, 15..]]>
Droit romain]]> En 1395, Balde achève à Pérouse une partie de son commentaire sur le Code.
Les annotateurs de cette édition lyonnaise de 1547 sont :
- Johannes Franciscus Musaptus (1433-1530) : professeur de droit à Padoue
- Alexandre Tartagni (1424-1477), dit Alexandre d’Imola. Surnommé l’« oracle de la jurisprudence », il enseigna le droit à Pavie, puis à Bologne.
- André Barbatius ou Barbatius (mort vers 1481) : professeur de droit à Ferrare puis à Bologne
- Celse-Hugues Descousu (v. 1480-1540) : professeur de droit à Montpellier, puis à Bruges, Barcelone, Madrid, Tolède. Il avait été engagé par l’imprimeur lyonnais Simon Vincent pour effectuer la révision des livres de jurisprudence
- Philippe Decius (1454-1535) : professeur de droit dans les universités de Pise, Sienne, Padoue, Valence, il fut également conseiller au parlement de Grenoble.

La traduction des rubriques du Code est celle de Tissot : cf. Les douze livres de l’Empereur Justinien, de la seconde édition, traduits en français par P.-A. TISSOT, jurisconsulte, membre de plusieurs sociétés savantes. A Metz, Au dépôt des Lois Romaines, chez Behmer, Editeur-Propriétaire. An 1807.

Les 3 volumes concernant les 12 livres du Code sont recouverts de fragments musicaux ; seul le 1er volume (cote RES 806) a été restauré et a permis l’identification des partitions de chants grégorien : cf https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/657.

Pour une analyse plus complète de ces commentaires de Balde, voir le billet : https://tresoramu.hypotheses.org/2603]]>
Barbazza, Andrea (1399?-1479). Auteur du commentaire
Tartagni, Alessandro (1424-1477). Auteur du commentaire
Descousu, Celse-Hugues (1480-1540?). Auteur du commentaire
Decio, Filippo (1454-1535). Auteur du commentaire]]>
1547]]> https://www.sudoc.fr/190077271]]> lat]]> Europe, 15..]]>
Droit romain]]> Droit civil]]> Sig. a-z8, A-P8, Q10 ; aa-rr8, ss-tt6. - Page de titre en rouge et noir, avec encadrement gravé sur bois. Texte imprimé sur deux colonnes, caractères gothiques. (Notes)

Balde ou Baldus de Ubaldis (1327-1400) a été un très grand professeur de droit : il a enseigné pendant plusieurs décennies à Pérouse à la suite de son maître Bartole (1314-1357) et aussi à Sienne, Bologne, Pise, Florence, Padoue et Pavie. Il a composé de nombreux commentaires sur le droit romain, le droit féodal (Leçons sur les Libri feudorum) et le droit canonique.

Baldus de Ubaldis (1327-1402)

Il était aussi un très grand praticien, attentif aux conflits de son temps : on a conservé de lui près de 3 000 consultations (consilia) et un ouvrage rédigé à la demande du pape Urbain VI, à l’occasion du grand schisme d’Occident (Quaestio de schismate). A Pérouse, il est mêlé de très près à la pratique des affaires municipales : juge de la ville, puis vicaire général de l'évêque et enfin avocat.

Pierre tombale de Balde de Ubaldis (Université de Pavie, 1402)

Résumé de Rémy Burget, cf article plus complet en cours

___________________
Sources - Les 50 livres du Digeste de l’empereur Justinien, Edition traduite et annotée par Dominique Gaurier sur l’édition de Th. Mommsen (Weidmann, Berlin, 1893), 3 volumes, éditions la Mémoire du Droit, 2017

- Les cinquante livres du Digeste ou Des Pandectes de l'empereur Justinien , traduit en français par feu M. Hulot,... 1803-1805

- Les cinquante livres du Digeste ou des Pandectes de l'empereur Justinien / traduits en français par feu M. Hulot, docteur-agrégé de la Faculté de droit de Paris et avocat au Parlement, pour les quarante-quatre premiers livres, et pour les six derniers par M. Berthelot, ancien docteur-agrégé de la même faculté, avocat au Parlement, censeur royal pour la jurisprudence, et maintenant professeur de législation à l'Ecole de droit de Paris. Sur un exemplaire des Pandectes florentines, conféré avec l'édition originale de Contius, celle de Denis Godefroy par Elzévirs et plusieurs autres. (Cette traduction a été exactement revue, corrigée et complétée par les éditeurs.) Tome premier 1805

- Les cinquante livres du Digeste ou des Pandectes de l'empereur Justinien / traduits en français par feu M. Hulot, docteur-agrégé de la Faculté de droit de Paris et avocat au Parlement, pour les quarante-quatre premiers livres, et pour les six derniers par M. Berthelot, ancien docteur-agrégé de la même faculté, avocat au Parlement, censeur royal pour la jurisprudence, et maintenant professeur de législation à l'Ecole centrale du Gard. Sur un exemplaire des Pandectes florentines, conféré avec l'édition originale de Contius, celle de Denis Godefroy par Elzévirs et plusieurs autres. Tome second 1804

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Table des matières

Avertissement : cette rubrique, absente du document original, est ici proposée pour faciliter la navigation dans le texte latin assez dense. La traduction française se veut seulement indicative mais donne une idée assez fidèle du contenu juridique sans prétendre à l'exactitude linguistique absolue.

Tome 1

Titre original (latin) // Titre traduit (français)

Proemium // Préambule
Prima constitutio.ff.veteris // Première constitution
De iustitia et iure // De la justice et du droit
De origine iuris // De l’origine du droit et de tous les magistrats, et de la succession des jurisconsultes
De legibus, senatusque consultis, et longa consuetudine // Des lois, des sénatus-consultes, et de la coutume de longue durée
De constitutionibus principum // Des constitutions des empereurs
De statu hominum // Du statut des hommes
De his qui sunt sui vel alieni iuris // De ceux qui sont leurs maîtres et de ceux qui sont sous la puissance d’autrui
De adoptionibus, et emancipationibus // Des adoptions, des émancipations, et des autres manières de faire finir la puissance paternelle
De iustitia & iure // De la justice et du droit
De divisione rerum, et qualitate // De la division des choses et de leur qualité

Fonctions & compétences

De senatoribus // Des sénateurs
De officio consulis // Des fonctions du consul
De officio prefecti urbis // Des fonctions du préfet de la ville
De officio questoris // Des fonctions du questeur
De officio pretoris // Des fonctions du préteur
De officio prefecti vigilum // Des fonctions du préfet des gardes de nuit
De officio proconsulis et legati // Des fonctions du proconsul et de son lieutenant
De officio prefecti augustalis // Des fonctions du préfet augustal
De officio presidis // Des fonctions du président
De officio procuratoris cesaris // Des fonctions du procureur de l’empereur
De iuridictione omnium iudicum // Des compétences du juge
De officio pretoris // Des fonctions du préteur
De iuridictione omnium iudicum // Des compétences du juge
Quod quisque juris in alterum statuerit, ut ipse eodem jure utatur // Que chacun se serve pour lui du droit qu’il a établi pour les autres
Si quis jus dicenti non obtemperaverit // De ceux qui refusent d’obéir au magistrat

Assignation

De in ius vocando // De l’assignation en justice
Si quis in jus vocatus non ierit, sive quis eum vocaverit, quem ex edicto non debuerit et quis in ius vocatus non eat // De ceux qui étant assignés ne comparaissent pas, et de ceux qui ont assigné les personnes exceptées par l’édit
In jus vocati ut eant, aut satis, vel cautum dent // Que ceux qui sont appelés en justice s’y présentent, ou promettent de s’y rendre en donnant une caution
Qui satisdare cogantur // De ceux qui sont assignés

Caution

Si ex noxali causa agatur, quemadmodum caveatur // De la caution qui a lieu dans les affaires où il s’agit d’un délit commis par un esclave
Si quis cautionibus in judicio sistendi causa factis non obtemperaverit // De celui qui, après avoir donné caution de se présenter en justice, n’y a point comparu
De feriis et dilationibus, et diversis temporibus ; De edendo ; De pactis // Des fêtes, des délais et des différents temps
De transactionibus // Des transactions
De postulando // Du droit de postuler
De his qui notantur infamia // De ceux qui sont notés d’infamie
De procuratoribus et defensoribus // Des fondés de procuration et des défenseurs
De procuratoribus et ofensoribus // Des fondés de procuration et des offenseurs
De procuratoribus et defensoribus // Des fondés de procuration et des défenseurs
Quod cuiusque universitatis nomine vel contra eam agatur // De la manière de procéder pour ou contre une communauté
De procuratoribus et defensoribus // Des fondés de procuration et des défenseurs
Quod cuiusque universitatis nomine vel contra eam agatur // De la manière de procéder pour ou contre une communauté
De negotiis gestis // De la gestion des affaires d’autrui
De calumniatoribus // De ceux qui forment des demandes sans fondement pour vexer leurs adversaires

Les restitutions

De in integrum restitutione // Des restitutions intégrales
Quod metus causa gestum erit // De la restitution accordée contre ce qui a été fait par crainte
De dolo malo // De la mauvaise foi

La minorité

De minoribus vigintiquinque annis // Des mineurs de vingt-cinq ans
De procuratoribus et defensoribus // Des fondés de procuration et des défenseurs
De capite diminutione // Du changement d’état
Quibus ex causis majores vigintiquinque annis in integrum restituuntur // Quelles sont les causes de restitution pour les majeurs de vingt-cinq ans
De alienatione iudicii mutandi cause facta // Des aliénations faites dans le dessein de changer l’état d’une contestation future
De receptis arbitris // Que ceux qui ont accepté le compromis qui les nomme arbitres soient forcés à prononcer leur sentence
Naute caupones stabularii ut recepta resituant // Que les maîtres de vaisseaux, les hôteliers et ceux qui louent des écuries, rendent ce qui leur a été remis
De iudiciis et ubi quis agere aut conuenii possit // Des jugements et devant quels juges on doit actionner et se défendre
De inofficioso testamento // Du testament inofficieux
De petitione hereditatis // De la demande, afin de se faire rendre une succession
Si pars hereditatis petatur // De la demande d’une portion de l’hérédité

Les revendications

De rei vendicatione // De la revendication
De publiciana in rem actione // De la revendication publicienne

De l’usufruit

De ususfructu et quemadmodum qui utatur fruatur // De l’usufruit et de la manière d’en jouir
Quibus modis ususfructus, vel usus amittitur // De quelles manières on perd l'usufruit et l'usage
De usufructu earum rerum quae usu consumuntur, vel minuuntur // De l'usufruit qui a pour objet des choses que l'usage anéantit ou diminue
Usufructuarius quemadmodum caueat // De la manière dont l'usufruitier doit donner caution

Des servitudes

De servitutibus urbanorum prediorum // Des servitudes dues aux maisons
De servitute rusticorum prediorum // Des servitudes dues aux terres
De servitutibus urbanorum prediorum // Des servitudes dues aux maisons
De servitute rusticorum prediorum // Des servitudes dues aux terres
Communia tam prediorum urbanorum quam rusticorum // Des règles communes aux servitudes de maisons et à celles des terres
Si servitus vendicetur vel ad alium pertinere negetur // De l'action en revendication d'une servitude, et de celle par laquelle on nie qu'elle soit due
Quemadmodum servitutes admittantur // Des manières dont on perd les servitudes
Si quadrupes pauperiem fecisse dicatur // De l’action en réparation du dommage causé par un quadrupède
Ad legem aquiliam // De la loi Aquilia
De his deiecerunt vel effuderunt // De l'action qui a lieu contre ceux qui répandent ou jettent quelque chose sur les passants
De noxalibus actionibus // Des actions noxales
Finium regundorum // De l'action en bornage de terres
Familie beciscunde // De l'action en partage d'hérédité
Communi diuidundo // La division commune
Ad exhibendum // De l'action qu'on a pour se faire représenter une chose
De interrogatoriis actionibus // Des questions sur les actions
De interrogatoria actione // Des actions interrogatoires

__________________________________________

Tome 2



Titre original (latin) // Titre traduit (français)

De rebus creditis et si certum petatur // De l'action générale par laquelle on demande le paiement d'une chose qui est due, et de l'action particulière qui a lieu dans le cas du prêt

Du serment

De iureiurando. // Du serment, soit volontaire, soit nécessaire, soit judiciaire
Repetitio legis jusiurandum // Répétition du serment
De iureiurando. // Du serment, soit volontaire, soit nécessaire, soit judiciaire
Repetitio legis jusiurandum // Répétition du serment
De iureiurando. // Du serment, soit volontaire, soit nécessaire, soit judiciaire

Des choses

De in litem iurando // De l'affirmation faite en justice pour fixer l'estimation de la chose qui forme l'objet de la demande
De condictione causa data et causa non sequuta // De l'action par laquelle on redemande une chose qu'on a donnée pour une cause qui n'a point eu lieu
De condictione ob turpem causam // De l'action qu’on a pour redemander une chose donnée pour une cause déshonnête ou illicite
De condictione indebiti // De l'action qu'on a pour se faire rendre une chose payée sans la devoir
De iureiurando. // Du serment, soit volontaire, soit nécessaire, soit judiciaire
De condictione indebiti // De l'action qu'on a pour se faire rendre une chose payée sans la devoir
De condictione furtiva // De l'action par laquelle on demande la restitution d'une chose volée

De l’action en garantie

De eo quod certo loco dari oportet // Des dettes qui doivent être payées dans un endroit déterminé
De constituta pecunia // De l'action qu'on a contre quelqu'un en vertu d'un constitut, c'est-à-dire, de la promesse qu'il a faite de payer une somme due
Commodati vel contra // Des actions directes qui naissent du prêt à usage
De pignoratitia actione // Des actions directes et contraires qui naissent du gage
De exercitoria actione // De l'action qu'on a droit d'intenter contre le patron d'un navire, en conséquence d'une convention faite avec celui qu'il a préposé
De institoria actione // De l'action institoire qu'on a droit d'intenter contre celui qui en a préposé un autre à quelque affaire, en conséquence d'une convention faite avec son commis
De tributoria actione // De l'action par laquelle on demande à venir par contribution avec le père et le maître sur les fonds du commerce du fils et de l'esclave avec lesquels on a contracté
Ad senatusconsultum macedonianum // Du sénatus-consulte macédonien
De peculio // De l'action sur le pécule
Quando de peculio annalis est actio // Des cas où l'action sur le pécule se prescrit par l'espace d'une année
Depositi // Des actions directes qui naissent du dépôt
De compensationibus // Des compensations
Depositi // Des actions directes qui naissent du dépôt
Mandati // Des actions directes du mandat
Pro socio // De l'action qui naît de la société
De contrahenda emptione et venditio // Du contrat d’achat et de vente
De lege commissoria // De la clause résolutoire de la vente en cas de non-paiement du prix
De hereditate vel actione vendita // De la vente des droits successifs ou d’une créance
De periculo et commodo rei vendite // De celui qui doit courir les risques, et profiter des avantages de la chose vendue
De actione empti et venditi // Des actions que le contrat de vente donne au vendeur et à l'acheteur
Locati et conducti // Des actions que procure le contrat du loyer tant au propriétaire qu'au locataire
De estimatoria actio., de rerum permutatione, de prescriptis verbis // De l’action estimatoire, de l’échange, des actions expositives d’une convention
De pignoribus et hypothecis // Des gages et hypothèques
Que res pignori obligari possunt // Des choses qui peuvent être valablement engagées
De distractione pignorum et hypothecarum // De la vente que fait un créancier des choses qui lui sont engagées ou hypothéquées
De edilitio edicto, et redhibitione, etc. // De l'édit des édiles, et des actions qu'il donne à l'acheteur, soit pour forcer le vendeur à reprendre sa chose, soit pour lui demander ce qu'il a exigé et reçu au-dessus de la valeur de la chose
De evictionibus et duple stipulationibus // Des évictions, et de la stipulation par laquelle le vendeur s'oblige à rendre à l'acheteur le double du prix s'il est évincé de la chose
De exceptione reivendite et tradite // Des cas où l'acheteur peut opposer l'exception fondée sur ce que la chose lui a été vendue et livrée
De usuris et fructibus, etc. // Des intérêts d'une somme, des fruits, des qualités et de tous les accessoires d'une chose, et de la demeure où est une partie de satisfaire l'autre
De nautico fenore // Des intérêts maritimes
De probationibus et presumptionibus // Des preuves et des présomptions

Du mariage

De testibus // Des témoins
De sponsalibus // Des fiançailles
De ritu nuptiarum // Des solennités du mariage
De jure dotium // Des droits attachés aux dots
De pactis dotalibus // Des conventions relatives à la dot
De fundo dotali // De la dot qui consiste dans un immeuble
De donationibus inter virum et uxorem // Des donations entre mari et femme
De divortiis // Des divorces
Soluto matrimonio // Des actions par lesquelles on peut redemander la dot lors de la dissolution du mariage

De la sauvegarde en justice
 
De tutelis // Des tutelles
De testamentaria tutela // De la tutelle testamentaire
De confirmando tutore // De la confirmation des tuteurs
De legitimis tutoribus // Des tuteurs légitimes
De tutoribus et curatoribus datis ab his // Des tuteurs et curateurs donnés par les magistrats
De excusationibus tutorum // Des excuses des tuteurs
De tutelis et rationibus distrahendis // De l'action à laquelle la tutelle donne lieu
Quod falso tutore autore // Sous l'autorité d'un faux tuteur
De magistratibus conveniendis // Des recours des pupilles contre les magistrats
De rebus eorum qui sub tutela vel cura. // Du sénatus-consulte qui défend d'aliéner ou d'engager les effets d'un pupille ou d'un mineur sans un décret préalable du préteur
De curatoribus et furiosis et aliis extra minores dandis // Des curateurs donnés aux insensés, et à d'autres qu'à des mineurs

Des dispositions testamentaires

De testamentis // Des testaments
De liberis et posthumis. // De l'institution et de l'exhérédation des enfants et des héritiers posthumes
De injusto rupto et irrito facto testamento // Des testaments mal faits dans l'origine, de ceux qui sont rompus, et de ceux qui se trouvent privés de leur effet
De his que in testamento delentur etc. // Des mots effacés, rayés et surchargés dans un testament
De heredibus instituendis // De l'institution d'héritiers
De vulgari et pupillari substitutione // Des substitutions vulgaire et pupillaire
De conditionibus institutionum // Des conditions apposées aux institutions
De iure deliberandi // Du droit de délibérer
De testamento militis // Des testaments militaires
De acquirenda hereditate // De la manière d'accepter les successions
Quemadmodum testamenta aperiantur // De l'ouverture des testaments
Si quis omissa causa testamenti // De celui qui renonce à l'institution testamentaire pour prendre la succession ab intestat ou autrement
Ad syllanianum // ?
De iure codicillorum // Du codicille et de son effet
De legatis et fideicommissis primo, secondo, tertio // Traité des legs et des fidéicommis premier, second et troisième
De conditionibus et demonstrationibus // Des conditions et démonstrations
 
Du voisinage

De operis novi nunciatione // De la dénonciation d'un nouvel œuvre
De damno infecto // Du dommage qu'on appréhende par le défaut d'une maison voisine, de ses saillies et de ce qui est hors d'œuvre
De aqua pluvia arcenda // De la servitude de l'eau, et de l'action qu'on a contre son voisin pour l'obliger à détourner les eaux de la pluie
De donationibus // Des donations
De verborum obligationibus // Des obligations par les paroles
De duobus reis // De plusieurs stipulants et promettants
De stipulatione servorum // De la stipulation des esclaves
De fideiussoribus et mandatoribus // Des fidéjusseurs et des mandants
De novationibus et delegationibus // Des novations et délégations
De solutionibus et liberationibus // Des paiements et des libérations
De acceptila. // De l’acceptilation
De praetoriis stipulationibus // Des stipulations prétoriennes
Rem pupilli saluam fore // De la caution pour l'indemnité du pupille
Judicatum solvi // De la caution pour payer le jugé
Rem ratam haberi // De la caution que la chose sera ratifiée]]>
1547]]> lat]]> Italie. 15..]]>
Droit romain]]> En 1395, Balde achève à Pérouse une partie de son commentaire sur le Code.
Dans ce volume, se trouve le commentaire de Balde sur les trois derniers livres du Code (les livres 10 à 12, appelés Tres libri au Moyen Age), avec le commentaire d’Angelus de Ubaldis, frère de Balde : elle compte 47 folios, suivie d’un index alphabétique de 5 folios, et a été imprimée à Lyon en 1541, chez Garnier et Giunta, mais la page de titre manque.

La traduction des rubriques du Code est celle de Tissot : cf. Les douze livres de l’Empereur Justinien, de la seconde édition, traduits en français par P.-A. TISSOT, jurisconsulte, membre de plusieurs sociétés savantes. A Metz, Au dépôt des Lois Romaines, chez Behmer, Editeur-Propriétaire. An 1807.

Pour une analyse plus complète de ces commentaires de Balde, voir le billet : https://tresoramu.hypotheses.org/2603]]>
Angelus de Ubaldi (1327?-1407?). Commentateur
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Garnier, Jean-Dominique (15..-....). Imprimeur]]> 1541]]> https://www.sudoc.fr/190079185]]> ]]> lat]]> Europe, 15..]]>
Histoire de l'université]]> 1679-1732]]> fre]]> lat]]> Aix-en-Provence. 15..]]> Aix-en-Provence. 16..]]> Aix-en-Provence. 17..]]> Histoire de l'université]]> Enseignement supérieur]]>
Si une université annonce qu'elle a un poste de professeur à pourvoir, rien ne sert d'avertir toute la population car très peu de personnes lettrées ont les diplômes et les compétences requises pour y prétendre : il faut en informer ses propres étudiants et le faire savoir aux autres universités, "viviers naturels" où pouraient se trouver des candidats potentiels. Au 18e siècle (avant la Révolution française), l'usage du latin prévaut toujours dans la communication acacadémique.

Vacance de chaire (Université de Dijon, 1789)

Le moyen le plus sûr, plus fiable encore que le crieur public, est de l'afficher sur les murs de la faculté ou de la cité, comme cela est fait couramment pour les ordonnances et autres décrets officiels par le pouvoir royal, les parlements ou les commnautés depuis le 15e siècle. Mais l'analogie s'arrête là : l'affichage officiel des institutions politiques et l'affichage commercial ou séditieux fait illégalement par des particuliers visent tous deux à occuper l'espace public (1 & 2). Les annonces de chaire au contraire visent une cible bien identifiée, les universités qui proposent des enseignements dans la même discipline (le droit, la théologie, la chirurgie,...), à charge pour elles de les placarder publiquement.

Armoiries de l'Université de Besançon (1788)

Ces affiches ont un caractère officiel et sont pour la plupart ornées d'un fronstipice très solennel où figurent les armoiries de l'université, souvent chargées d'une sympbolique très codée et évocatrice des disciplines et des valeurs de la connaissance et de la sagesse.

Armoiries de l'Université de Douai (1788)

Pour être certains que l'avis a bien été reçu et sera diffusé, un double de l'affiche est joint à l'original (un simple récépissé ne semble pas suffire), le destinaire attestant de sa bonne réception en la signant et en la retournant à l'expéditeur tout en s'engageant à afficher l'autre exemplaire. Par ce canal institutionnel, un réseau d'échanges réciproques se met donc en place entre les universités françaises des quatre coins du royaume : en témoignent ces documents, l'université d'Aix adresse et reçoit des affiches des universités de Caen, Dijon, Bordeaux, Orléans, Douai, Reims, Besançon, ou encore Poitiers. Ce système, qui présuppose un accord commun (le double doit être retourné certifié dans la forme ordinaire ou selon l'usage) a probablement contribué à sauvegarder un grand nombre de ces placards, support qualifié d'éphémère (sa valeur d'usage se dissout dès l'évènement passé), et que des personnels d'université ont eu l'intelligence de conserver précieusement et nous léguer.

Avis de l'Universite de Caen (1788)

Dix de ces annonces de postes vacants sont restés associés au courrier qui les accompagnait, lettres d'avis de l'expéditeur ou accusés de réception retournés par l'université destinataire ou encore mention de dons faits à la bibliothèque de l'université.

1. Les débuts de l’affiche de l’Ancien Régime à la Première Guerre mondiale -  FranceArchives : portail national des archives
2. Nathalie Jakobowicz. - Les pratiques d’affichage dans l’espace public à Paris en 1830 - OpenEdition Journals
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In Aurelianensi juris academia quatuor vacant doctorum aggregatorum munera. [programme de concours de chaire vacante de droit à l'Académie d'Orléans en 1788]

Cathedra vacans infacultate theologia almae universitatis duacenae in Flandria. [programme de concours de chaire vacante de théologie à l'Université de Douai en 1788]

Cathedra regia vacans in facultate artium universitatis Duacenae. [programme de concours de chaire vacante d'histoire à l'Université de Douai en 1787]

Vacat in facultatibus jurium Rhedonensibus juris canonici cathedra per obitum clarissimi domini Renati-Rodolphi Droüin. [programme du concours de la chaire de droit canonique à l'Université de Reims en 1788]

Vacat in collegio utriusque juris celeberrimae cadomensis academiae antecessura, per obitum clariffimi viri Le Paulmier. [programme de concours de la chaire vacante de droit canon et civil à l'Université de Caen en 1788]

Vacat in universitate provinciae munus doctoris aggregati, per obitum clarissimi viri D. Honorati-Antonii Bouteille. [programme du concours d'une place de chaire vacante de docteur agrégé à l'Université d'Aix en 1787]

Ex decreto consultatissimae jurium facultatis Burdigalensis. [programme du concours d'une chaire de professeur de droit à l'Université de Bordeaux en 1789]

Vacat in universitate Burgundiae antecessura, per obium clarissimi consultissimique V.D. Jacobi-Georgii Grabu. [programme du concours d'une place de professeur de droit à l'Université de Dijon en 1789]

Nos in suprema sequanorum curia protopraeses, Almae universitatis Bisuntinae distributores, & regii in facultate medicâ antecessores. [programme de concours d'une vacance de poste de professeur en médecine à l'Université de Besançon en 1788]

Decretum consultissimae Facultatis Pictaviensis. [programme du concours d'une chaire de professeur de droit de l'Université de Poitiers en 1788]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico... Ex jure civili… Josephus-Franciscus-Julius de Colonia. [Position de thèse en droit de Joseph-François-Jules de Colonia en 1762]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico... Ex jure civili… Josephus-Franciscus-Julius de Colonia. [Position de thèse en droit de Joseph-François-Jules de Colonia en 1762]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico.... Ex jure civili… Josephus Arnaud. [position de thèse en droit de Joseph Arnaud, docteur en 1763]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico... Ex jure civili… Natalis Bertrand. [position de thèse en droit de Natalis Bertrand, docteur en 1763]

Joannes-Baptista Antonius de Brancas è comitibus Forcalquerii, … universis & singulis notum facimus vacare antecessuram in consultissimâ jurium facultate, propter optionem clarissimi viri D.D. Josephi-Francisci-Julii de Colonia. [programme du concours de vacance de chaire à l'Université d'Aix en 1762]

Joannes-Baptista Antonius de Brancas è comitibus Forcalquerii... universis & fingulis notum facimus vacare munus doctoris aggregati inconsultissimâ jurium facultate, propter obitum clarissimi viri D.D. Petri Caroli Arnaud. [programme du concours de vacance de chaire à l'Université d'Aix en 1762]

Joannes-Baptista Antonius de Brancas è comitibus Forcalquerii… universis & singulis notum facimus vacare locum doctoris aggregati in consultissimâ jurium facultate, propter optionem clarissimi viri D.D. Josephi Nicolai Mazet. [programme du concours d'une place de docteur agrégé de l'Université d'Aix en 1759]

Joannes-Baptista Antronius de Brancas è comitibus Forcalquerii… universis & singulis notum facimus vacare antecessuram in consultissimâ jurium facultate, per obitum clarissimi D. Josephi-Francisci-Julii de Colonia. [programme du concours pour la chaire de professeur de droit de l'Université d'Aix en 1766]]]>
1781-1789]]> lat]]> fre]]> France. 17..]]>
Histoire de l'université]]> Enseignement supérieur]]>
Si la finalité de l'université est d'enseigner les différents domaines de la connaissance, l'objectif de tout étudiant (sérieux) est d'obtenir son diplôme : une consécration obtenue à l'issue d'une cérémonie très solennelle qui se déroule dans la grande salle de l'université (in aula majori universitatis).

Annonce de soutenance d'une thèse de licence de droit canon et de droit civil (Aix-en-Provence, 1745)

Armoiries de l'université d'Aix-en-Provence (1745)

Vers le milieu du 18e siècle, les armoiries de l'université intègrent les représentations de ses fondateurs de 1409 (le pape Alexandre V et Louis II comte de Provence) ainsi que les saints patrons tels St Yves (patron des juristes), Ste Catherine d'Alexandrie (patronne des philosophes, reconnaissable à la roue de son martyre). La question n'est pas tranchée de savoir si la lettre centrale P qui surplombe l'inscription abrégée Regia universitas Aquensis (Université royale d'Aix) symbolise la Provence ou le Primicier de l'université ". On peut remarquer que contrairement à d'autres armoiries, aucune allégorie ne fait directement référence à la médecine et aux sciences (R. Burget).

Armoiries de l'université d'Aix-en-Provence (1763)

La soutenance de thèse peut avoir une autre finalité que la sanction d'un cursus d'études et constituer l'épreuve de sélection d'un candidat postulant sur un poste vacant.

La soutenance, épreuve du recrutement d'un professeur et de contrôle de ses compétences (1763)

Par leur côté un peu inclassable, ces affiches n'ont pas toujours été considérées comme des documents précieux, à l'image de cette affiche de 1762 qui a servie de brouillon pour poser quelques opérations arithmétiques,

Sur l'affiche des programmes de 1762, la vérification que (109068 x 4) + 2 = 436274

ou cette autre affiche assez dégradée (marques de pliure et traces de mouillage) alors qu'elle lui est de 20 ans postérieure.

Une affiche 1781 très marquée par les vicissitudes du temps...

Nous ne pouvons pas oublier les généreux donateurs de ces affiches comme ce don du 2 juin 1916 de M. Ferrier, un ancien bijoutier, celui du 19 janv. 1917 de M. Cyprien de Chemerilles dont nous savons seulement qu'il habite rue E. David à Aix, et cet autre de Melle Roland du 24 avr. 1917, sœur de l'aumônier du lycée d'Aix et tante de M. Dulac, prof. à la Fac. des sciences de Lyon.

A deux pas du Cours Mirabeau, l'immeuble d'un donateur de placards (18 rue Emeric David, Aix-en-Provence)

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Caroline Mienville. - Les éphémères en bibliothèque universitaire : traiter et valoriser : l'exemple du fonds de placards de positions de thèse du XVIIIe siècle de la bibliothèque universitaire de droit d'Aix-en-Provence. Master 2 Métiers des archives et des bibliothèques. Médiation, 2019-2020, consultation en ligne prévue sur Odyssée en janv. 2022]]>

Theses utriusque juris. Canonici … Civilis... D. Ignatius Elzeareus Bourges, Riansensis, J.U.B. [position de thèse de licence en droit de D. Ignace E. Bourges en 1774]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico... Ex jure civili… Josephus-Franciscus-Julius de Colonia. [Position de thèse en droit de Joseph-François-Jules de Colonia en 1762]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico... Ex jure civili… Josephus-Franciscus-Julius de Colonia. [Position de thèse en droit de Joseph-François-Jules de Colonia en 1762]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico... Ex jure civili… Josephus-Hilarius Agier, doctor aggregatus. [position de thèse en droit de Joseph-Hilaire Agier, docteur agrégé en 1762]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico.... Ex jure civili… Josephus Arnaud. [position de thèse en droit de Joseph Arnaud, docteur en 1763]

Theses utriusque juris. Ex jure canonico... Ex jure civili… Natalis Bertrand. [position de thèse en droit de Natalis Bertrand, docteur en 1763]

Theses utriusque juris. Canonici... Civilis... D. Jos.-Carol. Francisc. Pisani de La Gaude, Aqui-sextiensis. [thèse de baccalauréat en droit de D. Joseph Pisani de La Gaude en 1761]

Theses utriusque juris. Canonici... Civilis... D. Nicolas Joseph- Marie Samatan massiliensis J.U.B. Praefide D. Joanne Joseph Julien Reg. Cons. [thèse de licence en droit de D. Nicolas Jos. Maria Samatan en 1763]

Quaestio theologica. Quis est Panis qui de Coelo descendit ?… praefide S.M.N. Joanne-Josepho Teissier... Petrus-Constantinus Vidaci, bastiensis, subdiaconus, diaecesis nebiensis in corsicâ. [Thèse de baccalauréat en théologie de Pierre Constantin Vidaci en 1781]

Theses utriusque juris. Canonici... Civilis... D. Josephus Berne orgonensis, J.U.B. praeside D. Carolo Patot. [Thèse de licence en droit de Joseph Berne en 1745]

Theses utriusque juris Canonici... Civilis... D. Joannes-Josephus Giraud, presbyter Thoardensis, J.U.C. praeside D. Joanne-Josepho Julien. [Thèse de baccalauréat en droit de Jean Joseph Giraud en 1781]]]>
1774-1781]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Histoire de l'université]]> Enseignement supérieur]]> Lieu d'impression d'après l'activité de l'imprimeur A. Tavernier et date d'impression probable d'après le texte. - Aigle impérial couronné veillant sur codes et tables de la loi en vignette (Notes).

Si la suppression des universités de 1793 a eu raison de la Faculté de droit, l'École de Droit d'Aix qui la remplace eut une existence singulièrement plus brève : seulement deux années, probablement un record pour l'université d'Aix-Marseille !

PV Ecole de Droit (Aix 1806)

Les futurs diplômés et leurs enseignants devaient être fin prêts puisqu'à peine ouverte le 15 avril 1806, la première soutenance de l'Ecole de Droit, dont la BU Schuman possède l'archive, eut lieu trois semaines plus tard, le 7 mai 1806.

Affiche de licence (Aix, 1806)

Depuis peu sacré Empereur (2 décembre 1804), Napoléon 1er multiplie les réformes et promulgue le 17 mars 1808 une nouvelle organisation générale des universités pour en faire la clef de voûte de l'enseignement dans l'Empire.

La création de l'Université impériale (décret napoléonien du 17 mars 1808)

La réouverture des universités s'accompagne d'un profond changement des institutions mais certaines traditions demeurent : dès l'année suivante, les affiches réapparaissent dans une disposition très similaire (double colonne, droit romain en latin, droit et procédure civils en français). La permanence de l'aigle impérial dans sa toute-puissance, en frontispice, ferait presque oublier l'apparition du très sobre "Académie d'Aix, Faculté de Droit", symbole d'un nouvel échelon hiérarchique et de la création de la fonction rectorale en 1809.

Affiche de licence (Aix 1809)

Alors seulement une simple réorganisation administrative ? Une lecture rapide ne remarquerait peut-être pas une nouveauté, et pas des moindres pour les juristes :à partir de 1809, la matière Code civil est remplacée par Code Napoléon. Une nouvelle codification écrite de toutes les lois civiles dont nous sommes toujours les héritiers...
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  • École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Caire (Louis-Joseph-Marie-Xavier) de Carpentras (Vaucluse) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le [ ] septembre 1806, à [ ] heures de relevée.
    • École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Jeaume (Claude-Etienne) d'Eyragues (Bouches-du-Rhône) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le 10 septembre 1806, à 4 heures de relevée.
    • École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Blaze (Henri-François-Joseph) d'Avignon (Vaucluse) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le 10 septembre 1806, à 4 heures de relevée.
    • École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Verger (François-Marie-Justin) d'Avignon (Vaucluse) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le 27. août 1806, à 5 heures de relevée.École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Boudou (Augustin-Joseph-Léonard) de Carpentras (Vaucluse) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le 27. août 1806, à 3 heures de relevée.
    • École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Giraudy (André-Louis-Antoine) d'Avignon (Vaucluse) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le samedi 16. août 1806, à cinq heures de relevée.  École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Olivier (Théodore-Augustin-François-Gabriel) de Carpentras (Vaucluse) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le mercredi 9. juillet 1806, à six heures de relevée.
    • École de droit d'Aix. Acte public pour la licence, en exécution de l'article 21, titre III de la Loi du 22 ventose an 12. M. Vidal (Jean-Joseph-Antoine-Louis) de Villefort (Lozère) soutiendra l'acte public général, sur tous les objets d'étude fixés pour les trois premières années, dont on été extraits les lois, titres et articles suivans, assignés par MM. les professeurs de l'École de droit... cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le mercredi 7. mai 1806, à 6. heures de relevée.
    • Académie d'Aix. Faculté de droit. Acte public pour la licence. Mr. Borély (Toussaint-Joseph) de Sisteron (Basses-Alpes) Bachelier, soutiendra l'Acte public général sur tous les objets d'étude fixés pour le cours triennal, et spécialement sur les titres suivans, que le sort lui a désignés... Cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le [ ] juillet 1809, à [ ] heures
    • Académie d'Aix. Faculté de droit. Acte public pour la licence. Mr. Brunet La Salle (Joseph-Louis-Justin) d'Aups (Var) Bachelier, soutiendra l'Acte public général sur tous les objets d'étude fixés pour les trois années, et spécialement sur les titres suivans qui lui sont échus par le sort... Cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le [ ] juillet 1809, à [ ] heures
    • Académie d'Aix. Faculté de droit. Acte public pour la licence. Mr. Montagne (Jacques-Auguste) d'Aix (Bouches-du-Rhône) Bachelier, soutiendra l'Acte public général sur tous les objets d'étude fixés pour les trois années, et spécialement sur les titres suivans qui lui sont échus par le sort... Cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le [ ] juillet 1809, à [ ] heures
    • Académie d'Aix. Faculté de droit. Acte public pour la licence. Mr. Bausset (Louis-Joseph-Alexandre) de Beauduen (Var) soutiendra l'Acte public général sur tous les objets d'étude fixés pour les trois années, dont les titres et les articles suivants lui sont échus par le sort... Vu par nous recteur de l'Académie. D'Eymar. Cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le [ ] juillet 1810, à [ ] heures du
    • Académie d'Aix. Faculté de droit. Acte public pour la licence. Mr. Beraud (Joseph-Marie-Sauveur-Antoine) de Cuges (Bouches-du-Rhône) soutiendra l'Acte public général sur tous les objets d'étude fixés pour les trois années, dont les titres suivants lui sont échus par le sort... Vu par nous doyen de la Faculté. Balzac. Vu par nous recteur de l'Académie. d'Eymar. Cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le [ ] juillet 1810, à [ ] heures du
    • Académie d'Aix. Faculté de droit. Acte public pour la licence. Mr. Sigaud Bresc (Antoine-Joseph-Felix) d'Aups (Var) soutiendra l'Acte public général sur tous les objets d'étude fixés pour les trois années, et spécialement sur les titres suivants que le sort lui a désignés... Vu par nous doyen de la Faculté. Balzac. Vu par nous recteur de l'Académie. d'Eymar. Cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le [ ] juillet 1810, à [ ] heures du
    • D.O.M. praecellentissimo necnon amplissimo DD. Andreae-Alexandro d'Eymar Academiae Aquensis rectori. Thesis philosophica. Ex morali. De suicidio… Hanc thesim tueri conabitur, dante Deo, et duce D. Felix, diacono, philosophiae professore, D. Vincentius Melizan, Telonensis, Telone, anno millesimo octingentesimo vigesimo secundo, die vero vigesimo secundo mensis augusti.
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    1806-1810]]> fre]]> lat]]> France. 18..]]>
    Droit féodal]]>
    Il s’agit ici d’une édition lyonnaise, dont il manque la page de titre, imprimée par Jean-Dominique Garnier (cf. colophon au folio 111 v), probablement en 1541. Elle est suivie d’un index alphabétique de 9 feuillets.
    Source : https://tresoramu.hypotheses.org/2603]]>
    Garnier, Jean-Dominique (15..-....). Imprimeur]]> 1541]]> https://www.sudoc.fr/190028661]]> lat]]> Europe, 15...]]>
    Histoire de l'université]]>
    Mention manuscrite en regard de la page de titre : "Donné par la bibliothèque Méjanes à la bibliothèque de l'Université, Aix, le 28 janvier 1920. Signé E. Aude, conservateur à la Méjanes" (1).

    Edité en 1667, ce recueil nous présente la nouvelle mouture des statuts de l'université officiellement validés par un arrest d'authorisation rendu par le Parlement de Provence le 27 avril 1634. Après avoir rappelé les statuts fondateurs les plus anciens et toujours appliqués (début du 15e siècle), le recueil présente intégralement les très nombreux articles des nouveaux statuts (100 pages de texte), détaillant tout ce qui définit administrativement l'établissement : dirigeants de l'université, mode de désignation de ses membres, organisation de l'institution, diplômes, règlements, règles de fonctionnement, usages, etc..

    Anciens et nouveaux statuts de l'Université d'Aix (édition de 1667)

    Dix ans plus tard, en 1676, une nouvelle édition publiera à nouveau les anciens et les nouveaux statuts de l'université avec un contenu et un ordre identiques, la seule différence tenant dans sa typographie plus compacte (120 p. pour l'édition de 1667, 110 p. pour celle de 1676). Si le Rectore et Primicerio (premier personnage de la hiérarchie de l'université) reste inchangé, Petro Azan, les noms de l'Actore et du Questore (second et troisième personnages de l'institution) ont changé : Bonifacio Blacas et Francisco Estienne ont remplacé respectivement Ricard Paul Geoffroy et Johann Josepho Gigos.

    Ces documents administratifs, simples par nature, restent cependant difficiles d'accès puisque tous rédigés en latin, langue académique d'usage, à l'exception d'un extrait des registres du Bureau du Collège Royal de Bourbon, Université & Académie de cette ville d'Aix (Parlement de Provence) qui entérine la création en 1603 du Collège de Bourbon par Henri IV, destiné à l'instruction de la jeunesse, unique texte en français. Deux siècles après la création de l'université, ce texte est d'autant plus important qu'il y est question "d'agréer, et permettre l'érection d'un Collège, Académie, ou Université en notre ville d'Aix, capitale de notre dudit Pays, pour l'instruction tant en lettres humaines, qu'en théologie, jurisprudence & médecine". Avec la Faculté de Droit, le paysage univsersitaire est quasi complet.

    Pour des raisons de toute nature (politiques, religieuses, pédagogiques, corporatistes, scientifiques, culturelles,...), les réformes des universités ne s'arrêteront jamais au fil des siècles, et les transformations, parfois radicales et aux motivations parfois les opposées, conservatrices ou contestataires, s'enchaîneront au cours des 19e et 20e siècles. La longue histoire de l'université n'a pas toujours été un long fleuve tranquille.

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    1. Edouard Aude (1868-1941), petit-fils du célèbre maire d’Aix, Antoine-François, président de l’Académie d’Aix, rédacteur à la revue Le Feu , majoral en 1903, conservateur de la bibliothèque Méjanes de 1896 à 1936.
    2. Statuts (Les) et privilèges des universités françaises depuis leur fondation jusqu'en 1789. Tome III. Première partie, Moyen-Âge. Universités d'Aix, Nantes, Dôle-Besançon-Poligny, Caen, Poitiers, Bordeaux, Valence, Bourges. Studium de Briançon et supplément général 57]]>
    1667]]> lat]]> fre]]> Aix-en-Provence. 16..]]>
    Histoire de l'université]]>
    Contient un document écrit en français : Extrait des registres du Bureau du Collège Royal de Bourbon,Université & Académie de cette ville d'Aix.]]>
    1676]]> lat]]> Provence. 16..]]>