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FR_MMSH_MDQ_HP_MG_006.pdf
Après la toute première compilation et commentaire des statuts de Provence de Louis Massé publié en 1557, une synthèse du droit coutumier provençal un siècle plus tard par J. Morgues, avocat au Parlement d'Aix et jurisconsulte

Position : 600 (129 vues)

RES-AIX-T-193_Régismanset_Syndicats.pdf
Une nouvelle loi permet aux petites communes aux moyens trop faibles de s'associer par le biais d'un syndicat communal : une formule qui résout la question des cantons qui ont tant de mal à s'imposer

Position : 576 (144 vues)

FR_MMSH_MDQ_HP_MG_003.pdf
Quatre ans après la Révolution Française, la France est plongée dans le chaos : certains patriotes, opposés à Robespierre et décidés à défendre Marseille, se tournent vers les anglais qui les trahissent à leur tour

Position : 601 (128 vues)

RES-AIX-T-188_Rose_Separation-corps.pdf
Contrairement au divorce, la séparation de corps ne dissout pas les liens du mariage, elle les relâche seulement. Le mariage subsiste, les époux sont seulement dispensés de l’obligation de vivre en commun

Position : 552 (163 vues)

FR_MMSH_MDQ_HP_MG_001.pdf
Un marseillais écrit à son ami aixois ce qu'il pense vraiment de l'Académie des Belles Lettres et de ses ouvrages : il est loin d'imaginer que sa correspondance sera publiée peu de temps après à son insu...

Position : 617 (112 vues)

FR_MMSH_MDQ_HP_MG_009.pdf
Après les arrêts de la cour de Rennes de 1761 et 1762 qui ordonnent la fermeture de tous les établissements des jésuites, le réquisitoire de Rippert qui dénonce le jésuitisme et ses règles comme un très grand danger pour l'Etat

Position : 597 (131 vues)

FR_MMSH_MDQ_HP_MG_007.pdf
Procès entre un père jésuite tombé en faillite et des négociants marseillais devant le parlement d'Aix. Au delà de ce procès, l'opposition entre parlementaires favorables aux Jésuites et ceux favorables aux thèses jansénistes

Position : 619 (111 vues)

BUSC-7013_Congres-peches.pdf
Début des années 50, un bilan technique et économique de la pêche dans l'Union française (ex Empire colonial) et les perspectives de techniques de pêche plus modernes comme la détection ultrasonore des bancs de poissons...

Position : 541 (183 vues)

FR_MMSH_MDQ_HP_MG_012.pdf
Toute l'histoire de Saint Tulle, commune des Alpes-de-Haute-Provence, située au sud de Manosque et dont le nom actuel est attesté dès le 12e siècle, de l'occupation romaine à la fin du 18e siècle

Position : 612 (118 vues)

FR_MMSH_MDQ_HP_MG_019.pdf
7 siècles du diocèse de Fréjus, du martyre de saint Ausile en 484 et de Victorin, 1er évêque connu par le Concile d'Agde de 506, à la lettre de démission de l'évêque de Fréjus remis en 1198 à l'archevêque d'Aix pour Innocent III

Position : 626 (98 vues)

FR_MMSH_MDQ_PRJ_MG_004.pdf
A l'occasion de son mariage et de son arrivée en Provence, Charles 1er d'Anjou ordonne une grande enquête domaniale. Ce véritable inventaire du comté constitue une des premières sources d'informations sur la Provence médiévale

Position : 539 (184 vues)

FR_MMSH_MDQ_PRJ_MG_005.pdf
L'histoire de la Provence médiévale est indissociable de l'évolution de sa population entre le 12e et le 15e siècle : les sources fiscales apportent des données fiables et sont ici irremplaçables

Position : 584 (140 vues)

RES-AIX-T-182_Court_Condition-dot.pdf
La dot désigne tout ce que la femme apporte pour contribuer aux charges du mariage et tout ce qu'elle recouvre lors de sa dissolution. Le régime dotal, marqué par la séparation des patrimoines pose toute la question de l’inaliénabilité de la dot…

Position : 515 (219 vues)

RES-AIX-T-181_Aude_Fondation-perpetuelle.pdf
Quelles garanties juridiques des lois et des pouvoirs publics avait réellement un particulier quand il créait, par donation ou legs ou tout autre disposition testamentaire, une fondation perpétuelle ?

Position : 517 (213 vues)

RES-AIX-T-179_Vial_Manus_vignette.jpg
Dans le droit romain, la condition de la femme "in manu" n’est apparemment pas aussi avantageuse que celle de la femme unie en mariage libre : mais pourquoi cette institution a-t-elle durée si longtemps ?

Position : 491 (244 vues)

BULA-40930_Seranon_Notes-voyage.pdf
Fin 19e siècle, la Durance parcourue à pied du Montgenèvre à la Camargue : mélange d'observations géographiques, de détails historiques et de digressions, parfois singulières, sur l'intelligence ou le crétinisme "congénital" des populations locales

Position : 521 (208 vues)

BULA-39127_Demontzey_Retenues-eau.pdf
Pour réguler la Durance, il faudrait replanter les 140 000 hectares totalement dénudés de ses rives et de son bassin et ériger plusieurs barrages : un projet ambitieux à confier à un unique syndicat agricole de reboisement

Position : 469 (262 vues)

RES-AIX-T-178_Guiran_Luxe-prive.pdf
La consommation de biens utiles et nécessaires n’est pas un luxe abusif et influence positivement la production et la distribution : on peut donc aborder la question du luxe sans opposer l’économie à la morale

Position : 517 (213 vues)

ARCH-POR-86-07_Discours-Academie.pdf
Une réflexion morale et philosophique sur la contribution des grands philosophes et des sciences à éclairer le jugement humain, adressée à des juristes, à des élus et plus largement aux citoyens...

Position : 520 (212 vues)

ARCH-POR-86-05_Questions-CE.pdf
Répondant à des questions de Napoléon Bonaparte sur l'établissement de l’hérédité du gouvernement, le conseiller d’État Portalis présente au Sénat le projet de sénatus consulte qui permet à Napoléon de transformer le régime républicain en Empire

Position : 457 (273 vues)

RES-AIX-T-171_Passeroni_Pret-interet.pdf
Céder la jouissance d'un capital à un tiers justifie une juste récompense : l'intérêt des prêts. Analyse du point de vue l’économie politique pour qui "La mission de l'homme est assurément de conquérir le monde par la science et par l'industrie"

Position : 511 (221 vues)

RES-AIX-T-169_Fabre_Donations.pdf
Dans le droit romain, la femme ne possède aucun patrimoine propre : le jour du mariage, tous ses biens deviennent propriété du mari. Le Code civil français, en consacrant les donations entre époux, abolit l'état de "servitude légale" de la femme

Position : 502 (227 vues)

RES-AIX-T-168_Desplaces_Senat.pdf
La scission du pouvoir législatif en deux Chambres, basse et haute, doit permettre de neutraliser le despotisme d’une seule assemblée parlementaire. A l'appui de cette thèse, nombreux exemples historiques français et étrangers

Position : 522 (207 vues)

RES-17186-7-30bis_Exercices litteraires.pdf
Au lendemain de la Révolution française, une liste de sujets d'exercices destinés aux élèves de 6ème de ce collège aixois : questions sur l'histoire sainte, sur l'histoire naturelle (Fables de la Fontaine à déclamer) et sur quelques auteurs latins

Position : 523 (206 vues)

BULA-RES-34823_Billard-Encaissement-Durance.pdf
Un avocat propose d'encaisser la Durance à ses frais (par la troupe), moyennant 1/3 des terres pendant 99 ans et les droits de passage sur des ponts qu'il construirait, pendant une durée de 50 ans. Un partenariat public-privé avant l'heure !

Position : 471 (261 vues)

BULA-37465_Pelloux_Durance.pdf
La Durance, rivière qui traverse toute la Provence des Alpes jusqu'au Rhône, sous tous ses aspects physiques naturels (lit, régime, qualité de l'eau) et les aménagements imposés par l'homme (digues, barrages et canaux)

Position : 517 (213 vues)

RES-7858_Arnaud_Manutention-grains.pdf
Dans ce rapport, la Chambre de Commerce conclut que l'outillage utilisé pour décharger le million de tonnes de céréales débarquées annuellement au port de Marseille est suffisant et n'exige pas d'aspirateurs à grand débit comme ceux de Rotterdam ou…

Position : 500 (230 vues)

RES-7978_Ecole-medecine_Lettre.pdf
Créées en 1875, les Ecoles de Médecine et de Pharmacie de plein exercice n'ont pas le droit d'organiser certains examens de fin d'année au grand regret des professeurs de l'Ecole de Marseille qui demandent une modification du décret

Position : 507 (224 vues)

RES-7500_Heckel_Colonisation-droits-peuples.pdf
E. Heckel, directeur de l'Institut colonial, se félicite de l'ouverture d'une chaire de droit et de législation coloniale à la Faculté de Droit mais rappelle que la colonisation doit rester avant tout "une grande école d'humanité et de justice"

Position : 463 (268 vues)

MS-61_Liautaud_Metaphysica.pdf
Traité de métaphysique classique et de philosophie de l'esprit (séparation avec le corps) avec référence aux systèmes de Descartes et de Malebranche dont l'auteur, célèbre médecin et anatomiste aixois, était alors le contemporain

Position : 556 (161 vues)

RES-AIX-T-166_Capdenat_Liberte-individuelle.pdf
C'est seulement en 1789 que le principe de l’inviolabilité du domicile est proclamé mais les peines encourues en cas de violation, par un délinquant ou par l’autorité publique, paraissent, à l'époque, bien peu dissuasives

Position : 503 (226 vues)

RES-38345_Canal-Verdon.pdf
Dans ce contentieux, la ville d'Aix demande la déchéance d'un concessionnaire qui s'était engagé à raccorder Aix et plusieurs communes voisines à l'eau du canal : après 5 ans de travaux, l'eau n'arrive toujours pas chez l'habitant...

Position : 544 (173 vues)

RES-AIX-T-209_Roman-representation-justice.pdf
Etude détaillée de la représentation dans la procédure civile, quasi inexistante même indirectement, en justice dans la Rome de l’époque archaïque et de son évolution à l'approche de l'époque classique

Position : 636 (60 vues)

RES-85391_Recueil-factums-impimes.pdf
22 affaires judiciaires du début du 19e siècle (droit commercial, droit de la propriété, droit matrimonial et droit des successions), très instructives sur la procédure civile à l'époque du Premier Empire

Position : 489 (246 vues)

BIU-Cujas_23634_Arrets-Cour-appel_1.pdf
Les arrêts rendus par la cour d’appel d’Aix-en-Provence au cours du 1er semestre de 1958 (version anonymisée)

Position : 503 (226 vues)

BULA-RES-38578_Filtration-eaux-Durance.pdf
Pour traiter l'eau qui alimente Marseille, il faut des bassins de décantation : où les placer, quels filtres utiliser et comment se débarrasser ensuite de ces sédiments : à plan de Cuques et tout jeter dans le Jarret et l'Huveaune ou à Longchamps et…

Position : 443 (281 vues)

RES-38642_Enquete-syndicats-Durance.pdf
Tout en regrettant que l'organisation des 14 syndicats ne s'appuie pas sur des limites naturelles, le Conseil général recommande un meilleur financement des syndicats de la Durance et une plus grande liberté dans le type de digue à construire

Position : 484 (252 vues)

RES-2388_Bizos_Freres-Boileau.pdf
Biographie du célèbre poète et polémiste du 17e siècle au travers de ses deux frères, Gilles, avocat et rimeur, membre de l'Académie française, et Jacques, chanoine de la Sainte-Chapelle

Position : 498 (233 vues)

RES-AIX-T-164_Thumin_Condition-civile.pdf
En droit français, l'obligation légale d'aliments définit le cadre légal de l'obligation à subvenir aux besoins des membres de sa famille, ascendants et descendants. Elle préfigure la notion de notre actuelle "pension alimentaire"

Position : 509 (222 vues)

RES-AIX-T-208_Reboul_Crise-agricole.pdf
La crise de l'agriculture française serait due à la baisse des prix, à l'augmentation des coûts de production et aux charges fiscales excessives : l'idée de la protéger ne signifie-t-elle pas qu'elle a besoin d'une tutelle pour être viable ?

Position : 634 (73 vues)

BUT-40044_Revue-medicale_1923.pdf
L'objectif de cette revue était de mettre en valeur les ressources cliniques, anatomiques et expérimentales de Marseille, d'accroitre l’activité scientifique du milieu médical marseillais et la rapprocher du monde médical des colonies françaises...

Position : 406 (302 vues)

BULA-RES-33798_Bonafous_Lecon-ouverture.pdf
Premier cours de Raymond Bonafous, professeur de langues et spécialiste de littérature italienne et de littérature espagnole, alors nommé à la Faculté des lettres d'Aix en cette fin du 19e siècle

Position : 476 (259 vues)

BUSC-65095_Institut-colonial_1906-1926.pdf
L'histoire des 20 premières années de l'Institut Colonial, créé en 1906 par la Chambre de Commerce de Marseille sous le statut d'une association au service des entreprises locales. Document illustré de photographies de l'époque, parfois peu connues

Position : 463 (268 vues)

BULA-MS-07_Grammaire-sanscrite.pdf
Manuel de grammaire sanscrite, alphabet dèvanagari et alphabet sanscrit en caractères Bengalis

Position : 496 (235 vues)

MS-75_Cru-Norton_Notes-guerre-presse.pdf
De la difficulté de ravitailler les soldats français présents dans les tranchées de Verdun en 1916 et 1917 : quels souvenirs garderont-ils de toutes ces souffrances ?

Position : 501 (228 vues)

MS-75_Cru_Notes-guerre.pdf
Rédigé au cours de sa convalescence, le terrifiant journal du fantassin Albert Cru, frère de Norton Cru, envoyé sur le front des Vosges en août et septembre 1914 et gravement blessé au cours d'une offensive sur Vauvilliers le 24 septembre

Position : 433 (286 vues)

RES-AIX-T-156_Roquefort_Etude-recuperatores.pdf
Après l'étude, en droit romain, des recuperatores, juges chargés de trancher pacifiquement les conflits pouvant s’élever entre entre Rome et des pays étrangers, examen de la question du règlement juridique des conflits internationaux

Position : 509 (222 vues)

BUT-Yp-15192_Academie-sc-coloniales_1925_T1.pdf
Crée en 1922, l'Académie des sciences coloniales étudie les possessions françaises dans toutes ses dimensions sociales et techniques : archéologie, agriculture, botanique appliquée, géographie et histoire

Position : 261 (406 vues)

BUSC-49782_Cahiers-coloniaux_1918.pdf
Pour valoriser l'Empire Colonial et résoudre les problèmes de sa gestion économique, l'Institut Colonial publie toutes les informations commerciales, industrielles et réglementaires utiles aux entreprises qui exploitent les possessions françaises...

Position : 201 (449 vues)

Rp-53499_Programmes-ecoles-Alger_1886-1887.pdf
Programmes des cours et règlements des scolarités des facultés et des écoles supérieures de l'Algérie colonisée de la fin du 19e siècle

Position : 453 (276 vues)

MS-19_Expilly_Notes-geographiques.pdf
Au cours de ses voyages en Europe, principalement en France et en Italie, l'abbé Expilly recueille de nombreuses observations sur les villes qu'il visite. A la fin du 19e siècle, ces notes seront assemblées et présentées par ordre alphabétique

Position : 393 (311 vues)

BU-Rennes1-62052_Bionne_Enfants.pdf
Quelle mesures permettraient aux enfants naturels d’obtenir des droits proches de ceux des enfants légitimes alors que le Code Napoléon a consacré le mariage comme seul modèle de couple légitime...

Position : 382 (319 vues)

RES-4021-Bulletin-eco-fin-Semaphore_1920.pdf
Hebdomadaire qui aborde toutes les grandes questions économiques, politiques et sociales qui agitent la France de l'entre-deux guerres en accordant une large place à celle du commerce extérieur, en particulier celle du commerce colonial

Position : 319 (374 vues)

MS-21_Urfe_Poesies-sacrees.pdf
Copie manuscrite d'un recueil de paraphrases et de poèmes inspirés de cantiques, de psaumes et d'autres chants liturgiques de l'Eglise chrétienne, par un poète français du 17e siècle

Position : 393 (311 vues)

RES-AIX-T-155_Hornbostel_Loi-Aquilia.pdf
Du délit non intentionnel à travers le cas de l’abordage survenu entre deux navires par la faute de l’un d’eux, et que règlent la loi Aquilia dans le droit romain et l’article 1382 du Code civil dans le droit français du 19e siècle

Position : 487 (248 vues)

RES-AIX-T-154_Gentile_Nauticum.pdf
Du contrat à la grosse aventure (ou prêt à la grosse), en tant que puissant instrument de crédit maritime en Méditerranée à l’hypothèque maritime, dérogation du droit maritime à la règle selon laquelle les meubles ne peuvent pas être hypothéqués...

Position : 228 (430 vues)

BUT-4041_Marseille-prisons.pdf
Début du 19e siècle, un médecin attaché au service des prisons décrit tous les progrès dont bénéficie Marseille, et les améliorations apportées au niveau des cellules, de l'alimentation, de l'hygiène et de la santé des détenus

Position : 366 (333 vues)

BUSC-6800_Congres-manioc-1949.pdf
Prônant la collaboration entre techniciens, agronomes et importateurs, l'Institut colonial traite du manioc et du tapioca par la question de l’amidon et du problème récurrent de leur conditionnement car ils arrivent souvent en France en mauvais état

Position : 398 (310 vues)

MS-66_Livre-arithmetique.pdf
Traité des 4 opérations élémentaires de l'arithmétique (addition, soustraction, multiplication et division) appliquées aux systèmes de numération couramment utilisés dans la vie pratique : monnaies, poids, longueurs, intérêts, mélanges, tares...

Position : 417 (296 vues)

RES-AIX-T-149_Pin_Essai-regime-biens.pdf
Le domaine maritime public est un ensemble de servitudes et de biens, propriétés de l'Etat dans l'intérêt public. Pour le profit de tous, il peut accorder des concessions d'exploitation du rivage comme les pêcheries et les établissements de plage

Position : 359 (344 vues)

Rp-53499_Livret-etudiant-Alger_1894-1895.pdf
Programmes des cours et règlements des scolarités des facultés et des écoles supérieures d'Alger, d'Oran et de Constantine, dans l'Algérie colonisée de la fin du 19e siècle et du début du 20e siècle

Position : 360 (342 vues)

MS-73_Cru-Norton_War-books.pdf
Pour Norton Cru, le récit de la Grande Guerre et la vérité historique doivent reposer avant tout sur l'authenticité des témoignages de ceux qui ont réellement vécu les combats et en ont compris le sens réel. Un propos à l'époque très polémique...

Position : 379 (322 vues)

MS-77_Bouchor-Nausicaa.pdf
Dernier des 5 textes écrits pour le "Théâtre des jeunes filles", Bouchor souhaitait que cette courte pièce dédiée à Nausicaa, personnage de l’Odyssée d'Homère qui recueillit Ulysse, figure en premier dans son recueil éducatif pour la jeunesse

Position : 433 (286 vues)

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