Cour d'appel]]> Jurisprudence après 1789]]> Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6.]]> Alexandre-Claude-Pierre-Ernest Brémond (1817-1907) est avocat à Aix, puis secrétaire de la sous-préfecture sous Louis-Philippe. Vénérable de la Loge maçonnique des Arts et de l’Amitié, il est également considéré par la police comme un dangereux propagandiste. Avec la révolution de 1848, il devient sous-commissaire départemental puis, de février à juillet, sous-préfet provisoire d’Aix, et enfin conseiller de préfecture des Bouches-du-Rhône. En 1851, il est mis par la Commission mixte de son arrondissement sous la surveillance du Ministère de la Police. Il obtient bientôt sa grâce. Conseiller municipal d’Aix (1870), puis de Marseille (1876) où il s’était établi comme avocat, il est élu conseiller général du 4e canton en 1880. Il est l’auteur de plusieurs brochures (De l’Administration municipale en France (1876) ; Socialisme et liberté (1881) ; La République de Marseille, 1211-57. Son origine. Son organisation. Sa fin (1905) ; etc.).

Source : Paul Masson (dir.), Les Bouches-du-Rhône : encyclopédie départementale. Deuxième partie. Tome XI, Le bilan du XIXe siècle, Biographies, Archives départementales des Bouches-du-Rhône, Marseille, 1913, p. 98.
]]> 1855-1872]]> fre]]> France. 18..]]> Droit des successions]]> Factums après 1789]]> Successions et héritages]]> Peu après la mort cette dernière, survenue en 1866, son filleul, Albin Isnard-Cancelade conteste le testament de 1862, qu’il déclare faux, et se prétend l’héritier naturel de Bourguignon, bien qu’il ait été exclu de sa succession par deux fois.
Des professeurs à la faculté de droit de Paris – G. Demante, A. Vallete et A. Duverger – ont même été consultés sur l’affaire. Ils concluent à la non-recevabilité de la demande d’Isnard-Cancelade.]]> 1867]]> fre]]> France. 16..]]> France. 18..]]>