Parcourir les contenus (2 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Éditeur est exactement "G. Mouret (Aix-en-Provence)" Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Observations polémiques sur le premier des opuscules de M. Dubreüil,... intitulé: Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy Note sur la provenance : Ex-dono de l'auteur : note ms sur la p. de titre "Présent de l'auteur 9bre 1818". Mots-clés: Droit -- Sources; Droit coutumier -- France -- Provence (France); Dubreuil, Joseph (1747-1824). Observations sur quelques coutumes et usages de Provence Recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix ou journal de jurisprudence civile, commerciale et criminelle, rédigé et publié par E. Gibelin, avocat près ladite Cour Copie des arrêts complétée des difficultés résolues et analyse des moyens discutés Mots-clés: Droit -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, région) -- Jurisprudence -- Répertoires -- 19e siècle; France Cour d'appel Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône; Jugements -- Provence (France) -- 19e siècle Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2