Parcourir les contenus (9 total)

  • Éditeur est exactement "L. Larose (Paris)"

RES-22985_Bedarride_Traite-dol-1.pdf
Nouvelle édition du traité en trois tomes sur des vices du consentement en droit civil et commercial : le dol et la fraude

Position : 414 (1108 vues)

RES-22984_Bedarride_Commentaire-code_1.pdf
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 effectué par J. Bédarride qui prend comme point de départ les dispositions originelles du Code et en effectue un commentaire et une mise à jour lorsque c’est nécessaire.

Position : 620 (980 vues)

RES-20983_Bedarride_Traite-faillites-1.pdf
Présentation et analyse de la loi sur les faillites, sur le fonctionnement des syndics, sur les différentes espèces de créanciers et sur les banqueroutes.

Position : 192 (1378 vues)

RES-20982_Bedarride_Brevet-1.pdf
Examen des textes législatifs de 1824 et 1857 relatifs aux brevets d’invention, au nom des commerçants et aux marques de fabrique et de commerce

Position : 488 (1061 vues)

RES-22981_Bedarride_Lettre-change-1.pdf
2e édition, revue, corrigée et augmentée du commentaire du Code de commerce de 1807 portant sur lettre de change, les billets à ordre et la prescription.

Position : 319 (1194 vues)

RES-22980_Bedarride_Loi-juillet-1867_1.pdf
2ème tirage de l'exposé et de l'analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives

Position : 17 (3362 vues)

RES-22978_Bedarride_Cheques.pdf
Commentaire de la loi du 14 juin 1865 qui fixe, notamment, les mentions obligatoires que doivent porter les chèques, mandats de paiement apparus au cours du 19e siècle.

Position : 93 (1807 vues)

RES-22977_Bedarride_Commercants.pdf
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 relative aux commerçants et aux livres de commerce

Position : 520 (1041 vues)

Formats de sortie

atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2