Parcourir les contenus (60 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Éditeur est exactement "s.n. (s.l.)" Page précédente Page of 3 Trier par :Titre Créateur Date d'ajout Recueil des procédures faites contre les jésuites au Parlement de Provence, et arrêtés des Parlements de Paris, de Bretagne, de Toulouse et de Dijon. Recueil factice, 1762-1764 Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles. Comprend également d'autres arrêts de la cour du Parlement de Provence. Ouvrages provenant de la bibliothèque de M. de Beaumont. Mots-clés: Jésuites -- Provence -- 18e siècle Arrêt de la Cour du Parlement de Provence, tenant la chambre des vacations, du 2 septembre 1732 Décret demandant la lacération et la crémation d'un libelle Mots-clés: Livres prohibés -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800; Parlements -- France -- Ancien Régime -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Traité du droit françois ou Commentaire sur les Institutes suivant l'usage de France Boutaric, François de (1672-1733) Mots-clés: Droit romain -- Histoire -- Ouvrages avant 1800 Recueil de notes de droit par ordre alphabétique, recueillies par Me Germondy, avocat en la cour, avec une table à la fin et un avis préliminaire au commencement – manuscrit composé d’après des factums et des arrêts de la cour d’Aix Recueil composé d’après des factums et des arrêts de la cour d’Aix Mots-clés: Droit -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Recueil de notes de droit, comprenant divers cayers cottés nos 19 à 23, avec une table à la fin de chacun d'iceux et un des cayers contenus en ce present livre à la fin d'iceluy Ces notes manuscrits apportent quantité de enseignements sur le droit en général et sur la jurisprudence en Provence. Mots-clés: Droit -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Notes de droit, sous la forme d'un répertoire alphabétique, renvoyant pour chaque article aux auteurs faisant autorité matière et indiquant même le passage exact du volume à consulter Manuscrit inédit dû à Me Germondy, avocat à Saint-Tropez (Var) », rédigé vers 1770. Remarques [de droit] Manuscrit sous forme de dictionnaire Mots-clés: Droit -- France-- Dictionnaires; Droit -- France-- Ouvrages avant 1800 Recueil de remarques - manuscrit sous forme de dictionnaire de jurisprudence Dictionnaire de jurisprudence Fonds Castellan, d'Aix, Don de Mme Durand (décembre 1956) Mots-clés: Droit -- Législation -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité ecclésiastique sur les fondations & les patronages laïques, par M. Durand de Maillane, député de Provence, au département des Bouches du Rhône, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale Patronage Chirurgiens et pharmaciens 1676-1740 : contestations des chirurgiens et de l'université d'Aix avec le Premier Chirurgien du Roi, 1732-1741 Chirurgiens et pharmaciens 1676-1740 : contestations des chirurgiens et de l'université d'Aix avec le Premier Chirurgien du Roi, 1732-1741 Mots-clés: Chirurgiens – Histoire -- France; Médecine -- Droit -- France -- Ouvrages avant 1800 Page précédente Page of 3 Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2