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Chirurgiens et pharmaciens 1676-1740 : contestations des chirurgiens et de l'université d'Aix avec le Premier Chirurgien du Roi, 1732-1741
Chirurgiens et pharmaciens 1676-1740 : contestations des chirurgiens et de l'université d'Aix avec le Premier Chirurgien du Roi, 1732-1741
Recueil de remarques - manuscrit sous forme de dictionnaire de jurisprudence
Dictionnaire de jurisprudence
Fonds Castellan, d'Aix, Don de Mme Durand (décembre 1956)
Fonds Castellan, d'Aix, Don de Mme Durand (décembre 1956)
Remarques [de droit]
Manuscrit sous forme de dictionnaire
Notes de droit, sous la forme d'un répertoire alphabétique, renvoyant pour chaque article aux auteurs faisant autorité matière et indiquant même le passage exact du volume à consulter
Manuscrit inédit dû à Me Germondy, avocat à Saint-Tropez (Var) », rédigé vers 1770.
Recueil de notes de droit, comprenant divers cayers cottés nos 19 à 23, avec une table à la fin de chacun d'iceux et un des cayers contenus en ce present livre à la fin d'iceluy
Ces notes manuscrits apportent quantité de enseignements sur le droit en général et sur la jurisprudence en Provence.
Recueil de notes de droit par ordre alphabétique, recueillies par Me Germondy, avocat en la cour, avec une table à la fin et un avis préliminaire au commencement – manuscrit composé d’après des factums et des arrêts de la cour d’Aix
Recueil composé d’après des factums et des arrêts de la cour d’Aix
Traité du droit françois ou Commentaire sur les Institutes suivant l'usage de France
Boutaric, François de (1672-1733)
Arrêt de la Cour du Parlement de Provence, tenant la chambre des vacations, du 2 septembre 1732
Décret demandant la lacération et la crémation d'un libelle
Recueil des procédures faites contre les jésuites au Parlement de Provence, et arrêtés des Parlements de Paris, de Bretagne, de Toulouse et de Dijon. Recueil factice, 1762-1764
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles. Comprend également d'autres arrêts de la cour du Parlement de Provence. Ouvrages provenant de la bibliothèque de M. de Beaumont.
nouveau (Le) Tarquin, comédie en trois actes
Pièce de théâtre publiée à l'occasion du procès entre la demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de la même ville, pièce attribuée à Jean-Jacques Bel.
Suite du journal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l’affaire des soi-disant jésuites (recueil factice)
Procès entre un père jésuite tombé en faillite et des négociants marseillais devant le parlement d'Aix.
Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1772)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
Plaidoyers et mémoires : recueil de factums
5 volumes in quarto de plusieurs centaines de factums manuscrits, avec quelques pièces imprimées intercalées.
Diplômes et attestations en droit et en théologie de l'université d'Aix des 17e-18e siècles
Attestation du temps d'études et diplômes de licence et de doctorat en théologie et en droit
Discours en latin à l'occasion du doctorat en droit de Jean-Baptiste Simon Dominique Panier, le 11 juin 1782 : supériorité des modernes sur les anciens ou des anciens sur les modernes en ce qui concerne le droit
Discours du récipiendaire et de son parrain
Documents concernant l'université d'Aix 1668-1739
1 liasse de 11 pièces Don de Me Bagarry, ancien bâtonnier, 22 mai 1924
Documents de la Faculté de droit d'Aix : 1680-1730
Copies diverses du 19ème siècle sur imprimés et manuscrits des 17ème et 18ème siècles. 8 pièces, 9ème pièce manquante
Lettres manuscrites d'Edouard Laboulaye à Alban d'Hauthuille
Laboulaye, Edouard
Modèles de certificats divers en usage dans l'université d'Aix à la date du 28 juin 1787
Modèles de diplômes (bachelier, licencié, maître, docteur…) en droit français, théologie, pharmacie, arts…
Table des matières manuscrite de l'ordonnance de 1735 sur les testaments et explication de l'ordonnance. Manuscrits de notes dictées par Astruc en 1739
Explication de l'ordonnance des testaments de l'année 1735 sous forme de 53 articles
Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1756-1771)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
Dictionnaire alphabétique des termes juridiques en usage au 17e siècle
Définition de plus de 500 termes juridiques en usage au 17ème siècle présentés par ordre alphabétique. Chaque définition est enrichie de multiples renvois à des éléments de doctrine et à des arrêts de justice
Commentaire sur l'article des réglemens et statuts de la police de la ville d'Arles, intitulé Des édifices, touchant les fonctions des juges-voyers
L'avocat arlésien Anibert démissionne de la Commission de Procureur du Roi qui réglemente la voirie et dénonce les autorisations de construction de magasins abusives et le non-respect de leur alignement dans les rues principales d'Arles
Prejugés (Des). Idée générale des préjugés
Dans cet opuscule, Portalis offre une réflexion et une critique de son siècle, du système et de la société. Pour le célèbre avocat et homme d'État, si certains préjugés sont ridicules et d'autres faux, tous sont dangereux