Histoire de l'université]]> Médecine]]> Don Me Bagarry, 25 juin 1925]]> Pièce n° 2 - Extrait du Conseil d'Etat du 28 avril 1725
Pièce n° 3 - Minute de la réponse de l'université à la demande du Sr Maréchal, 18 octobre 1732
Pièce n° 4 - Lettre de M. Laugier, 22 octobre 1732
Pièce n° 5 - Précis de la transaction passée le 16 janvier 1676
Pièce n° 6 - Délibération de l'université du 6 juillet 1734
Pièce n° 7 - Proposition de la communauté des maîtres chirurgiens, 1732
Pièce n° 8 - Minute d'un mémoire de l'université pour conserver son privilège de délivrer des lettres de maîtrise de chirurgie
Pièce n° 9 - Requête de François de la Peyronie du 6 août 1739
Pièce n° 10 - Requête de l'université, 30 juin 1739
Pièce n° 11 - Nouvelle requête du Sr Françaois de la Peyronie, 4 mars 1740
Pièce n° 12 - Minute de la 2nde requête de l'université, 17 août 1740
Pièce n° 13 - Seconde requête de l'université contre le Sr de la Peyronie, 17 août 1740
Pièce n° 14 - Nouvelle requête du Sr François de la Peyronie, 1er octobre 1740
Pièce n° 15 - Minute d'une lettre écrite par l'université d'Aix au chancelier, 2 août 1738
Pièce n° 16 - Mémoire pour les maîtres apothicaires d'Aix à Mgr le chancelier, 1er février 740
Pièce n° 17 - 2nd mémoire plus court pour les maîtres apothicaires d'Aix à Mgr le chancelier, 1er février 740]]> 1676-1740 ]]> http://www.sudoc.fr/203116038
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-20211181311269381]]> fre]]> France. 16..]]> France. 17..]]> Droit canonique]]> 1790]]> ]]> fre]]> Provence. 17..]]> Droit romain]]> Fonds Castellan, d'Aix, Don de Mme Durand (décembre 1956)]]> 17??]]> http://www.sudoc.fr/203149726
Notice dans Calames : 
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-202111171511366101]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> 17??]]> http://www.sudoc.fr/203150570
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-20211112111144571]]> fre]]> France. 17..]]> Parlement de Provence]]> 1770]]> https://www.sudoc.fr/203151607
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=UNI040014]]> fre]]> France. 17..]]> Législation royale]]> Intéressant recueil, entièrement original, ce manuscrit comprend quantité de enseignements sur le droit en général et sur la jurisprudence en Provence. Précédé d’un avertissement de l’auteur, il est divisé en 5 cahiers : 1- affaires criminelles, 2- procédure du parlement d’Aix, 3- formules des différents actes sur la procédure du parlement d’Aix, 4- pratique, 5- affaires de l’amirauté de St Tropez.
Il n’y a pas de table pour les cahiers 22 et 23. Ce recueil porte la tomaison 5.]]> 1771]]> http://www.calames.abes.fr/pub/#details?id=UNI040016
Notice du catalogue : https://www.sudoc.fr/203158334]]> fre]]> France. 17..]]> Législation royale]]> 1772]]> http://www.calames.abes.fr/pub/#details?id=UNI040015
Notice du catalogue : https://www.sudoc.fr/203159608]]> fre]]> France. 17..]]> Droit romain]]> Ce manuscrit, rédigé en français est le « traité du droit français ou commentaire sur les Institutes suivant l’usage de France donné par maître Icard avocat au parlement de Provence et professeur de droit français, 1729 ». Sous ce titre, est ajouté en caractère plus petit : « copié sur l’original de maître Botharic, professeur en l’université de Toulouse ».
François de Boutaric (1672-1733), avocat au Parlement de Toulouse (1692) remplaça Jean Duval à la chaire de droit français de la faculté de Toulouse en 1710, après avoir exercé la prestigieuse et anoblissante fonction de capitoul de la ville. Grâce aux nombreux manuscrits retrouvés dans diverses bibliothèques des pays de droit écrit, ses enseignements nous sont parvenus. Eludant quelque peu le droit coutumier, il estimait que le droit romain était le droit commun de la France c’est pourquoi l’on peut considérer que « par ses enseignements et ses écrits [il] a certainement préparé les esprits méridionaux à la future unification juridique du pays ».

L’influence de Boutaric est décelable chez l’un de ses élèves, Claude Serres (1695-1768), professeur de droit à l’université Montpellier, ainsi que chez Augustin-François Icard.
Augustin-François d’Icard (v. 1686-1741), professeur à Aix depuis 1719 repris « sans vergogne et presque mot pour mot l’enseignement de son collègue toulousain ».

Christian Chêne a eu l’occasion de s’exprimer sur ce sujet. Il en dit : « Icard ne se cache guère, il cite par exemple un arrêt de 1697 indiquant « l’auteur plaidant en la cause » si l’on se réfère au texte de Boutaric, nous trouvons « moi, plaidant ». Cela entraîne parfois Icard à des affirmations ambiguës : reprenant à la suite de Boutaric un souvenir de Maynard qui cite son ancien maître toulousain Fernand, le professeur aixois fait de ce dernier « un professeur de cette université ». Icard procède pourtant à des adaptations : il prend parfois ses distances vis-à-vis de Toulouse et de sa coutume, cite les statuts de Provence et leurs commentateurs Mourgues et Masse; il ajoute enfin quelques exemples de jurisprudence du Parlement d’Aix, opposés à ceux de Toulouse mais il est souvent difficile de démêler ce qui appartient à Icard de ce qui revient à son modèle. Certaines différences ne s’expliquent que par des erreurs de copistes confondant par exemple l’ordonnance de Moulins et Charles Du Moulin ! »
Une copie manuscrite du cours de Boutaric est disponible en ligne sur le site de Tolosana : http://tolosana.univ-toulouse.fr/notice/155840088

Sources :
Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice de J. Poumarède, pp. 127-129.
Christian Chêne, L’enseignement du droit français en pays de droit écrit 1679-1793, Genève, Droz, 1982. ]]> 1729]]> http://www.sudoc.fr/203164946
Notice de Calames : https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-202215141598881]]> fre]]> France. 17..]]> ]]> Législation royale]]> Il s’agit d’un vieux pamphlet de la Fronde, adapté et corrigé, qui fait du Parlement de Paris un organe descendant du plaid franc et reléguant les Parlements de province au rang de simples tribunaux. L’auteur anonyme de ce libelle fait aussi de l’autorité populaire un autre contrepoids à la puissance royale, aux cotés du Parlement. La monarchie leur serait soumise.
Si l’idée d’un Parlement aux racines mérovingiennes peut plaire aux parlementaires dans leur opposition à l’absolutisme royal, l’autorité populaire qui est défendue est totalement rejetée, considérée comme républicaine.]]> ]]> 1732]]> http://www.sudoc.fr/201690306]]> fre]]> France. 17..]]> Parlement de Provence]]> Jurisprudence avant 1789]]> Jésuites]]> 1762-1764]]> fre]]> France. 17..]]> Théâtre]]> Jésuites]]> 1731]]> ]]> fre]]> France. 17..]]> Parlement de Provence]]> Jésuites]]> 1762]]> ]]> fre]]> Provence. 17..]]> Factums avant 1789]]> D’après les tables manuscrites finales, les 4 volumes comportent :
- Vol. 5 : 13 pièces (factums ou requêtes remonstratives)
- Vol 7 : 9 factums
- Vol 9 : 20 factums & table manuscrite finale
- Vol 10 : 14 factums & table manuscrite finale
Comprend des notes manuscrites]]> 1772]]> http://www.sudoc.fr/22821954X]]> fre]]> Provence. 17..]]> Factums avant 1789]]> Factums après 1789]]> 1793-1809]]> fre]]> France. 17..]]> France. 18..]]> Histoire de l'université]]> 16??]]> 17??]]> http://www.sudoc.fr/203172159
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-20211121111385511]]> lat]]> France. 16..]]> France. 17..]]> Histoire de l'université]]> 1782]]> http://www.sudoc.fr/203173201
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-202111161011118161]]> 10 f.]]> fre]]> France. 17..]]> Histoire de l'université]]> Pièce 40/2 - Lettre de l'archevêque d'Aix (1730)
Pièce 40/3 - Transaction entre la sénéchaussée de cette ville d'Aix et l'Université (1668)
Pièce 40/4 - Histoire en abrégé de l'université d'Aix (1712)
Pièce 40/5 - Projet de règlement pour donner avis sur la révocation du dernier règlement de l'université (1714)
Pièce 40/6 - Raisons de l'université contre la prétention de MM les intendans du collège royal de Bouron (1712)
Pièce 40/7 - Arrêt du Conseil du 27 août 1729 qui homologue la délibration de l'université du 13 mars
Pièce 40/8 - Projet de déclaration rétablissant 12 anciens de la Faculté de droit
Pièce 40/9 - Réponses de MM du collège de Bourbon de 1706
Pièce 40/10 - Extrait des registres du conseil d'Etat du 16 avril 1725
Pièce 40/11 - Délcaration du Roy du 17 novembre 1690]]> 1668-1739]]> http://www.sudoc.fr/203173864
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-2021115121142211]]> fre]]> France. 16..]]> France. 17..]]> Histoire de l'université]]> - Déclaration du Roi sur l'exécution de l'édit du mois d'avril 1679 pour le rétablissement des études de droit du sixième août 1682
- Lettres patentes sur arrest du Conseil (8 mars 1690)
- Extrait des registres du Conseil d'Etat (8 mars 1790)
- Exposé sommaire des édits, lettres patentes, arrêts du Conseil, délibérations, déclarations, et autres authentiques de l'université d'Aix
- Catalogus EE DD Doctorum qui sunt de collegio celebrissime universitatis aquensis
- Déclaration portant règlement pour les études de droit du 20 janvier 1700
- Déclaration du Roy concernant le rétablissement des études de Droit, donné à Versailles le 10 novembre 1708
- Arrêt du Conseil d'Etat du 27 août 1729, homologuant la décision de l'université du 13 mars 1729 et enregistré dans le registre de l'université le 7 août 1730


]]> 1680-1730]]> http://www.sudoc.fr/203174283
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-202110271410512281]]> fre]]> lat]]> France. 16..]]> France. 17..]]> Histoire de l'université]]> Correspondance]]> 18??]]> http://www.sudoc.fr/203175026
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-202211481437041]]> fre]]> France. 18..]]> Histoire de l'université]]> - des lettres de licencié pour le droit français
- des lettres de bachelier pour le droit français
- des lettres de bachelier pour le droit français
- de lettres de bachelier en théologie
- des lettres de maître es arts
- des certificats d'étude
- des matricules
- d'enregistrement (greffier)
- des lettres de petits maîtres en pharmacie
- tarifs des droits du greffier]]> 1787]]> http://www.sudoc.fr/203175417
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-20211131611578551]]> fre]]> France. 17..]]> Successions et héritages]]> Manuscrit préempté à la vente Leclère des ouvrages du doyen André Gouron, le 15 janvier 2011.
Le document compte 53 articles manuscrits mais la table des matières mentionne 82 articles.]]> Il donne dans ce manuscrit une explication de l’ordonnance des testaments de l’année 1735, élaborée par le chancelier de Louis XV, Henri-François d’Aguesseau. Ce dernier avait rédigé, dans une tentative d’unification du droit civil dans le royaume, plusieurs ordonnances réformant : les donations (1731), les testaments (1735), le faux (1737) et les substitutions fidéicommissaires (1747). Cet effort législatif est considéré par certains comme un précurseur de la codification napoléonienne.


sources :
Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2015, notice de C. Chêne, p. 8-10.
Les ordonnances civiles du chancelier Daguesseau : les testaments et l’Ordonnance de 1735, Henri Regnault, PUF, 1965.
Pierre Bonin « Construire un cours de droit français : le manuscrit de Louis Astruc, Toulouse, c. 1735-1738 », in Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, 2007, p. 217-310.]]> 1735;1739]]> http://www.sudoc.fr/20317996X
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-2022114101414961]]> fre]]> France. 17..]]> Factums avant 1789]]>
Contient un index détaillé de tous les factums précisant, pour chacun d'eux, le type de pièce présenté, le nom des parties, le lieu d'édition, la date de l'affaire, le nom des auteurs et de l'imprimeur, la date d'impression, la pagination et l'indexation matière.
]]> 1756-1771]]> fre]]> Provence. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]>
Dans ce ce dictionnaire, chaque définition est enrichie de multiples renvois à des éléments de doctrine et à des arrêts de justice.

Le manuscrit faisant référence à un jugement daté du 19 octobre 1666, la fin de sa rédaction date très probablement de 1667, année de décès de l'auteur.]]> 1667]]> http://www.sudoc.fr/253500591
Notice dans Calames : https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-2022114131497451]]> fre]]> lat]]> Provence. 17..]]> Villes et communautés de Provence]]> Jurisprudence avant 1789]]> Droit administratif]]>
« On trouvera dans ce commentaire, non un modèle mais une idée de ce que je propose » (avertissement, p.3). Anibert étudie ainsi dans cet ouvrage d’une part les articles des règlements et statuts de la ville en matière de voirie notamment sur le pouvoir des juges en matière d’autorisation de construction. L’auteur va commenter d’autre part une décision du conseil municipal de la ville d’Arles en date du 6 juin 1617, illustrant ainsi le pouvoir des juges voyers dans le cas de magasins ayant saillies sur rue. Il fait ainsi le commentaire de ces dispositions « avec liberté » (p.3), en éclairant par la même occasion des abus de gestions relatifs à la profession de juges-voyers en la ville d’Arles.

Résumé Dutertre Morgane]]> 1779]]> http://www.sudoc.fr/234819405]]> fre]]> Arles. 17..]]> - Feuille Arles ; 234 ; 1867 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Beaupré (graveur)/Hacq (graveur)/Lefebvre (graveur), ISBN : F802341867.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27419]]> Philosophie]]>
Dans un premier ouvrage paru en 1763, sous le titre d'Observations sur une œuvre intitulée Emile ou de l'Education, Portalis critique ouvertement l'ouvrage de Rousseau en lui incombant la naissance d'un système philosophique qu'il nomme "esprit systémique". Cette vive critique s'adresse particulièrement non à celui qui lutte contre la religion chrétienne, mais à celui qui est opposé à toute religion.

Dans la même année, l'auteur publie aussi cet ouvrage, Des préjugés. Il y expose les préjugés de parti, du siècle, du système, de la politique, d’usage et de la société de son temps et en fait une véritable critique. C'est semble-t-il une première ébauche de son traité De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique au 18e siècle, rédigé pendant son exil en Allemagne en 1799.

Sources : J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, PUF, 2017, notice de C. Delplanque, p. 829-831. ]]> 1770]]> fre]]> France. 17..]]>