Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> Histoire de la Provence]]> 1875]]> fre]]> Salon-de-Provence. 18..]]> - Feuille Aix ; 235 ; 1870 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Erard (graveur)/Lebel (graveur)/Hacq (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802351870.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27420]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> Histoire de la Provence]]> 1864]]> fre]]> Marseille. 18..]]> - Feuille Castellane ; 224 ; 1869 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Lestoquoy (graveur)/Blanchard (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802241869. 
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27410]]> Acte. Parlement de Provence. Aix. 1736 (Titre de forme)
Acte. Cour des comptes, aydes, & finances de Provence. Aix. 1736 (Titre de forme)
Factum. Ville & communauté de Cavaillon. Aix. 1736 (Titre de forme)]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> Histoire de la Provence]]> Factums avant 1789]]>
Notes : Vignette, bandeau et lettrine. - Sig. A-K2, L

]]> 1737]]> fre]]> lat]]> Avignon. 17..]]> - Feuille Avignon ; 222 ; 1866 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Simonin (graveur)/Blanchard (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802221866. 
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27408]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> Histoire de la Provence]]> Factums après 1789]]> 1874]]> fre]]> Salon-de-Provence. 18..]]> - Feuille Aix ; 235 ; 1870 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Erard (graveur)/Lebel (graveur)/Hacq (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802351870.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27420]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> Histoire de la Provence]]> Factums avant 1789]]> Factums après 1789]]> 1873]]> fre]]> Salon-de-Provence. 18..]]> - Feuille Aix ; 235 ; 1870 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Erard (graveur)/Lebel (graveur)/Hacq (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802351870.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27420]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> Histoire de la Provence]]> Factums avant 1789]]> Factums après 1789]]>
Très rapidement après sa création au 16e siècle, les eaux du Canal de Craponne sont convoitées par Salon-de-Provence. Son syndic n'aura de cesse d'ene dénoncer certains abus, notamment ceux liés à l'irrigation, et de mener des recours en justice 4 siècles durant !]]> 1872]]> fre]]> Salon-de-Provence. 18..]]> - Feuille Aix ; 235 ; 1870 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Erard (graveur)/Lebel (graveur)/Hacq (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802351870.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27420]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> Histoire de la Provence]]>
1. Transactions homologuées par Arrêts du Parlement, servant de Reglemens pour la regie, manutention et gouvernement des interressés à l'oeuvre et au Canal de Craponne. 20 Octobre 1571, 16 février 1583 et délibération du 23 décembre 1586

2. Canal de Craponne : rapport du 22 octobre 1676, portant cotisation des Moulins, commodités, facultés et engins, construits et établis à l'aide des Eaux de la Durance, depuis la Délibération de l'Oeuvre-Générale de Craponne, du 23 décembre 1586

3. Réponse pour l'Oeuvre et Compagnie de Craponne, à la deuxième réplique de M. le Marquis de Cordoue

4. Canal de Provence composé du Canal d'Aix et de celui de Marseille Devis estimatif des ouvrages à faire pour la construction du canal de Provence projetté principalement pour les villes d'Aix et de Marseille, depuis la prise de ses eaux dans le Durance, jusqu'à son embouchure dans la Mer / Jean-André Floquet (1746)

5. Mémoire sur le canal de Provence du 27 novembre 1764. Contenant en abrégé l'objet, la nature, et les avantages de cette entreprise, les principaux arrangemens du sieur Floquet, auteur de ce canal, et des deux compagnes que cet Ingénieur a formées successivement, et enfin l'état actuel du projet (1744)

Gallica :  Mémoire sur le canal de Provence du 27 novembre 1764 , contenant... l'objet, la nature et les avantages de cette entreprise, les principaux arrangements du sieur Floquet, auteur de ce canal ... - 1764

6. Mémoire sur le projet d'un canal de dérivation des eaux de la Durance, pour arroser une grande partie du Comté Venaissin, présenté à l'assemblée ordinaire des Etats de cette Province et Délibérations de l'Assemblée des Etats du Comté Venaissin à ce sujet / Brun (1772)

7. Mémoire sur l'irrigation artificielle de la Provence / Ainé Fabre (1790) - Porte en page de titre un "Ex dono autoris" daté de 1822

8. Projet de dérivation des Eaux superflues et inutiles de la Fontaine de Vaucluse pour l'arrosement de la plaine entre l'Isle et Cavaillon, et de celle de Carpentras / Ainé Fabre (1793) - Porte en page de titre un "Ex dono autoris" non daté

9. Observations sur le Mémoire du Citoyen Beraud, concernant la manière de resserrer le lit des torrens et des rivières / Ainé Fabre (1793)

10. Observations des communautés de Lambesc,... sur les deux mémoires qui ont paru au nom de la Communauté d'Apt, pour la construction d'un pont sur la Durance

11. Décision de la commission spéciale sur le classement des terrains intéressés à l'entretien des chaussées dans le syndicat du Plan-du-Bourg / Gautier Descottes (1856)

12. Mémoire sur l'ordre de distribution des eaux du Canal des Alpines établi par les titres et par les engagements les plus formels de l'Etat, contre la compagnie Courtet / Oeuvres générales des alpines (1857)

Gallica : Mémoire sur l'ordre de distribution des eaux du Canal des Alpines établi...contre la Compagnie Courtet / Oeuvre générale des Alpines

13. Notice sur le projet d'irrigation des territoires d'Aubagne, de Gémenos et de La Penne, par une dérivation du Canal de Marseille (1862)]]> 1746-1862]]> ]]> fre]]> Provence. 18..]]> Provence. 19..]]> Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]>
L'auteur n'élude pas la question du coût d'une telle entreprise et son financement]]> 1896]]> fre]]> Provence. 18..]]> - Feuille Forcalquier ; 223 ; 1868 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Beaupré (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802231868.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27409]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]>
1. Adresse et soumission à S. M. Charles X pour l'encaissement de la Durance, depuis le détroit de Mirabeau jusqu'au Rhône [Texte imprimé] / par le sieur Étienne-Gaspard Billard,.... - Aix : impr. de F. Guigue, 1827

2. Projet et soumission pour l'encaissement de la Durance depuis le détroit de Mirabeau jusqu'au Rhône, suivi d'un mémoire explicatif des moyens d'encaissement et de ceux d'indemnité [Texte imprimé] / par le sieur Étienne-Gaspard Billard,.... - Aix : impr. de F. Guigue, 1825

Gallica : Projet et soumission pour l' encaissement de la Durance , depuis le détroit de Mirabeau jusqu'au Rhône . Suivi d'un mémoire explicatif des moyens d' encaissement et de ceux d'indemnité ; par le sieur Etienne-Gaspard Billard, avocat, demeurant à Aix - 1825

3. Développement de mon Projet d'encaissement de la Durance et Réponse à diverses questions auxquelles il a donné lieu, précédée d'une adresse à sa Majesté en son Conseil d'Etat et d'une nouvelle... soumission [Texte imprimé] / Etienne-Gaspard Billard. - Aix : impr. de François Guigue, 1895

Gallica : Développement de mon projet d' encaissement de la Durance , et réponse a diverses questions auxquelles il a donné lieu ; précédée d'une adresse a sa Majesté en son conseil d'État et d'une nouvelle soumission ; par le sieur Étienne-Gaspard Billard, avocat, demeurant à Aix - 1825]]> 1825]]> 1827]]> fre]]> Provence. 18..]]> - Feuille Forcalquier ; 223 ; 1868 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Beaupré (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802231868.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27409]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> 1899]]> fre]]> Provence. 18..]]> - Feuille Forcalquier ; 223 ; 1868 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Beaupré (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802231868.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27409]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> 1874]]> fre]]> Provence. 18..]]> - Feuille Aix ; 235 ; 1870 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Erard (graveur)/Lebel (graveur)/Hacq (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802351870.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27420]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]>
Dans son rapport, basé sur les estimations de vases et sédiments établies par l'ingénieur Pascalis, à lépoque directeur du service du Canal de Marseille et des expériences menées à Londres et à Glasgow, l'auteur propose l'utilisation de filtres chargés de fragments de briques réfractaires...

En 2019, "l'eau de la Durance transportée par le Canal de Marseille compte encore pour les deux tiers de la ressource en eau de Marseille, le tiers restant vient du Verdon par le canal de Provence. Les deux ressources sont interconnectées, ce qui assure la sécurité de l'approvisionnement" (source : https://fr.wikipedia.org/wiki/Canal_de_Marseille)]]> 1864]]> fre]]> Marseille. 18..]]> - Feuille Forcalquier ; 223 ; 1868 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Beaupré (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802231868.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27409]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> 1873]]> fre]]> Provence. 18..]]> - Feuille Forcalquier ; 223 ; 1868 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Beaupré -  (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802231868.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27409]]> Villes et communautés de Provence]]> Aménagement du territoire]]> Droit administratif]]> 1788]]> fre]]> Provence. 17..]]> Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]> En effet, l’auteur va tout d’abord réaliser une analyse de l’emplacement, de la composition et du partage du bassin de la Durance, afin de disserter par la suite de son exploitation et de son administration, aussi bien d’un point de vue juridique que d’un point de vue pratique.
Il soulève ainsi l’absence d’organisation dans certains domaines et propose dans cet ouvrage des solutions administratives, financières et pratiques.

Résumé Morgane Dutertre]]> 1893]]> fre]]> Durance. 18..]]> - Feuille Castellane ; 224 ; 1869 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Lestoquoy (graveur)/Blanchard (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802241869. 
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27410
]]> Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]> 1817]]> 1860]]> fre]]> Camargue. 18..]]> Rhône. 18..]]> - Feuille Arles ; 234 ; 1867 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Beaupré (graveur)/Hacq (graveur)/Lefebvre (graveur), ISBN : F802341867.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27419]]> Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]> Factums avant 1789]]>
La première partie traite de la propriété du Roi sur le Rhône et le statut de la Provence. Dans les examens des titres qui suivent, les conflits de propriété ayant opposé la Provence à des tiers sont détaillés selon une approche historique débutant au 6ème siècle et présentant les décisions justice rendues en faveur de la Provence.

Titre de départ. - Factum signé à la fin : Conseil des finances. Me. Damours, avocat.. - Bandeau, lettrine. - Sig. A-Z4, Aa2

Résumé Mélissa Legros
]]> 1770]]> fre]]> Provence. 17..]]> - Feuille Arles ; 234 ; 1867 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Beaupré (graveur)/Hacq (graveur)/Lefebvre (graveur), ISBN : F802341867.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27419]]> Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]> Factums avant 1789]]> L’objet de la décision était de savoir si les procureurs des Trois Etats de Provence étaient recevables et bien-fondés à attaquer l’arrêté du 26 juin 1724, qui constituait une barrière contre leur propriété sur le Rhône. Deux voies étaient invoquées par ceux-ci : la requête civile, par laquelle ils affirmaient que la Provence n’avait pas été correctement défendue dans l’instance ayant donné lieu à cet arrêté et la contrariété d’arrêts, où ils affirmaient que l’arrêté litigieux avait été rendu en contrariété avec plusieurs jugements datés dans leur requête.

Le factum se découpe en trois parties :
- l’examen de la question considérée au fonds : pour déterminer si l’appartenance du Rhône au Roi est issue de sa fonction de Roi de France ou de Comte de Provence.
- l’examen des monuments qualifiés titres, propriétés et produits par les procureurs du pays de Provence
- examen des titres que la Provence prétend écarter et réfuter, contenant également la décision finale.

Ce factum contient également la consultation rédigée par Anselme-Joseph Doutremont (1733-1790), Alphonse Alexandre Aubry (1857-19..), Jean-Joseph Bocquet de Chanterenne (17..-1773), La Balme, pour le Syndic général de la province de Languedoc, au sujet de la propriété du Rhône. Le délibéré a été rendu à Paris, le 10 août 1768.

Résumé Mélissa Legros
]]> 1768]]> fre]]> Provence. 17..]]> Languedoc. 17..]]> - Feuille Arles ; 234 ; 1867 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Beaupré (graveur)/Hacq (graveur)/Lefebvre (graveur), ISBN : F802341867.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27419]]> Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]> Factums avant 1789]]>
Factum signé p. 140 : Me. Damours, avocat. Consultation. délibéré à Paris le 3 juillet 1764. signé, Aussone, Bronod, Regnard, Despault, Huart du Parc, & Damours.. - Bandeau, lettrines, carte imprimée de la basse vallée du Rhône, de Valence à la Méditerranée. - Sig. A-S4, T3

Sources :
J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècle, PUF, 2e édition, 2017, notice de D. Deroussin, p. 303.

Résumé Mélissa Legros
]]> 1764]]> fre]]> Provence. 17..]]> Languedoc. 17..]]> - Feuille Forcalquier ; 223 ; 1868 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Beaupré (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802231868.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27409]]> Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]> Villes et communautés de Provence]]>
Résumé de Luc Bouchinet]]> 1827]]> ]]> fre]]> Arles. 18..]]> - Feuille Arles ; 234 ; 1867 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Beaupré (graveur)/Hacq (graveur)/Lefebvre (graveur), ISBN : F802341867.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27419]]>