Avocats]]> https://odyssee.univ-amu.fr/files/thumbnails/Gambetta_E-Carjat.jpgLéo Gambetta, avocat et pilier de la 3ème République
(portrait d'Emile Carjat vers 1870-1882)

Certains tribunaux (comme celui d'Ambert dans le Puy-de-Dome) récusent aux avocats le droit de porter la barbe et la moustache : reprenant l'aspect formel d'un plaidoyer réel (exposé des faits, propositions, ...), un de leur confrère prend leur défense en rejetant toute accusation d'infraction au code vestimentaire de rigueur pour la profession et dénonçe non seulement un conformisme plein de préjugés mais également certains travers des audiences bien plus dommageables à la justice et aux justiciés.
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1852]]> fre]]> France. 19..]]> - Feuille Clermont-Ferrand ; 86 ; 1894 ; France. Ministère des travaux publics ; Hellé, E. (graveur) ; Imp. Lemercier & Cie (Paris). Publiée en 1894
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=39772]]>
Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Avocats]]> Première partie :
Elle consiste en une copie de diverses consultations d’avocats, pour la plupart provençaux. Elles n’ont pas été copiées dans l’ordre chronologique.
Parmi ces avocats, on peut déceler :
- Audibert. Il s’agit peut être de Pierre Audibert, avocat, assesseur d’Aix en 1708. Balthazar Debézieux a utilisé certaines de ses consultations dans ses arrêts notables de la cour du Parlement de Provence (disponible en ligne).
- Buisson. La consultation date de 1671. Il y a donc peu de chance qu’il s’agisse de Joseph Buisson, avocat au Parlement d’Aix, assesseur d’Aix, procureur du Pays de Provence en 1721 et auteur du fameux Code Buisson (disponible en ligne). Un autre Buisson, peut-être l’auteur de cette consultation, a été second consul d’Aix en 1644.
- Cartelier, avocat aixois, auteur d’un Recueil de proverbes provençaux choisis (imprimé à Aix en 1736).
- Chéry fils. François Chéry, avocat, assesseur d’Aix (1741).
- Cortes. Il s’agit peut être Dominique Cortez (1630-1702), avocat du roi en la sénéchaussée de Brignoles, substitut des avocats et procureur du roi au bureau des trésoriers de France en la généralité de Provence à partir de 1700.
- Debenoit. Il s’agit peut-être de Louis-Etienne Benoît (1686-1740), avocat du roi au bureau des finances de la généralité de Provence (1728).
- Decormis. François de Cormis (1639-1734), juriste aixois à la longévité extraordinaire. Il jouit d’une grande réputation à Aix comme avocat, mais également par ses oeuvres de charité. Ses consultations recueillies en deux volumes ont été publiées à Paris, peu après sa mort. Ses oeuvres sont disponibles en ligne.
- De Montaud. Jean de Montaud, avocat, assesseur d’Aix (1632,1656).
- Dupérier. Scipion Dupérier (1588-1676), avocat au Parlement d’Aix en 1614, assesseur d’Aix, procureur du pays de Provence en 1638. Surnommé « le Papinien moderne » ou encore « le Caton d’Aix », il était célèbre pour son éloquence et sa sagesse. Ses oeuvres sont disponibles en ligne.
- Gauthier. Il s’agit vraisemblablement de Jean Gauthier (mort 1678), avocat et assesseur d’Aix. Balthazar Debézieux a utilisé certaines de ses consultations dans ses arrêts notables de la cour du Parlement de Provence (disponible en ligne).
- Géboin. Joseph-Emmanuel Géboin, avocat, assesseur d’Aix (1696).
- Gensollen. Joseph-Laurent Gensollen (1686-1733), avocat à Aix, assesseur (1730), auteur d’un traité intitulé Franc-alleu de Provence (disponible en ligne). Il aurait été le premier avocat ayant plaidé sur simples notes.
- De Héricourt. Il s’agit d’une consultation parisienne. Dès lors, il s’agirait probablement de Louis d’Héricourt du Vatier (1687-1752), avocat au Parlement de Paris où il acquiert une certaine notoriété, canoniste gallican et conseiller du régent le duc Philippe d’Orléans.
- Julien. Antoine Julien (1623-1679), grand-oncle de Jean-Joseph, avocat au Parlement d’Aix, procureur du pays de Provence en 1669. Il est l’auteur d’un manuscrit – le Code Julien (disponible en ligne), apprécié par la profession si bien que son petit-neveu rapporte qu’on en trouvait un exemplaire dans tous les cabinets d’avocats aixois.
- Julien. Jean-Joseph Julien (1704-1789), petit-neveu du précédent, éminent juriste de son époque, avocat dès 1725 et professeur à Aix à partir de 1732. Il eut également une carrière politique, concrétisée par la charge d’assesseur d’Aix en 1747, et donc de celle de procureur du pays de Provence. Il remplit aussi, en 1771, les fonctions de conseiller du « Parlement Maupeou » et en 1775 conseiller à la Cour des Comptes. Ses oeuvres sont disponibles en ligne.
- Marin. Une consultation est datée de 1681. Peut-être s’agit-il de François Marin (mort en 1701) trésorier de France en la généralité de Provence (1684). Une autre consultation date de 1708, qui ne peut être le fait de François Marin.
- Mourgues. Jacques Morgues (mort en 1656), avocat au Parlement d’Aix, assesseur d’Aix, procureur du pays de Provence en 1642. Il est surtout connu pour son Commentaire sur les statuts et coutumes du Pays de Provence (disponible en ligne).
-Moulin. Jean Moulin, avocat assesseur d’Aix (1676).
- Pazéry ou Pazéry Thorame (dont une fois en alphabet grec). Il s’agit vraisemblablement pour les consultations datant d’avant 1740 de Claude-François ou Pierre-Claude Pazéry, seigneur de Thorame-Haute (né en 1678), jurisconsulte aixois, assesseur d’Aix.
Pour les consultations postérieures à 1743, il s’agit probablement André Pazéry, (1721-1807 ou 1808), juriste aixois renommé, professeur à l’université et assesseur d’Aix (1763). Il peut également s’agit de Pierre-François-Joseph Pazéry, sieur de Thorame (1750-1827), conseiller au Parlement (1775), puis à la Cour d’Aix.
- Peyssonnel. Jacques Peyssonnel (1637-1705), avocat, assesseur d’Aix (1677 et 1684), auteur d’un Traité de l’hérédité des fiefs de Provence (disponible en ligne).
- Saurin. Il s’agit peut être, concernant deux consultations datées de 1706 et 1708 de Joseph-Ignace Saurin (1641-1714), avocat au Parlement, assesseur d’Aix (1682, 1690 et 1692).
Vraisemblablement pour la plupart des consultations il s’agirait de Pierre Saurin (1670-1743), avocat au Parlement, assesseur d’Aix (1707 et 1725).
Autres noms : Berge; Barbier; Baulard; Capon (Paris); Corbon; Debenoit; Fouque; Fusat; Gauteaume; Guibert; Masse (ne peut être Louis, puisque daté de 1736); Verdet.
Deuxième partie :
Elle est constituée de « certificats d’usages et maximes observés et des arrêts rendus en conséquence par la souveraine Cour de Parlement de ce pays de Provence, donnés par messieurs les conseillers du roi en ses conseils, les avocats et procureurs généraux en ladite Cour depuis l’année 1684 jusqu’en l’année 1730 ».
Pour la plupart, ces certificats sont numérotés, et datés. Parfois apparaissent des corrections postérieures.
Par le biais de ces documents délivré à un juriste, était certifié l’usage ou la coutume concernant une matière spécifique.
Sources :
Encyclopédie départementale : dictionnaire biographique des origines à 1800. Première partie, des origines à 1789 (04, II), dir. P. Masson, Marseille-Paris, 1931, passim.
Index des juristes provençaux in Jean-Louis Mestre, Un droit administratif à la fin de l’Ancien Régime : le contentieux des communautés de Provence, Paris, LGDJ, 1976.
Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice B. Basdevant-Gaudement, pp. 406-407, de P. Bonin, pp. 279-280, de L. Reverso pp. 334-335 et p. 580.]]>
17??]]> 18??]]> fre]]> France. 16..]]> France. 17..]]>
Doctrine juridique française]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Avocats]]> ]]>
Source : L. Legré, De l’influence des anciennes lois marseillaises sur notre législation commerciale actuelle, Barlatier-Peissat, Marseille, 1862, p. 47, Cote RES 33942
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- De l'Influence des anciennes lois marseillaises sur notre législation commerciale actuelle : discours prononcé, le 8 janvier 1862, à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Ludovic Legré (1862)

- Éloge de Guillaume Du Vair : discours prononcé le mercredi 3 décembre 1862, à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Louis Milanta (1863)

- L'avocat Seytres : notice biographique / par Me Léopold Chataud. précédée du discours de Me Jules Roux (1868)

- Étude sur le Parlement de Provence au XVIe siècle : discours prononcé le mercredi 29 novembre 1871, à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Alfred Escarras (1872)

- Maupeou et Beaumarchais : séance de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Amable Chanot (1881)

- Le barreau français au XIXe siècle : discours prononcé le 14 décembre 1888 à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Émile Artaud (1889)

- L'enfance devant la loi : discours prononcé le 9 décembre 1893 à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Rolland-Chevillon (1893)

- Les lettres de cachet de famille en Provence : discours prononcé le 20 février 1905 à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Charles Latune (1905)]]>
Milanta, Louis. Auteur
Chataud, Léopold (18..-18..? ; avocat). Auteur
Roux, Jules (18..-18.. ; avocat). Auteur
Escarras, Alfred (18..-19.. ; avocat). Auteur
Chanot, Amable. Auteur
Artaud, Émile 18..-.... (avocat). Auteur
Rolland-Chevillon. Auteur
Latune, Charles. Auteur]]>
1862-1905]]> fre]]> Provence. 18..]]> Marseille. 18..]]> Marseille. 19..]]>
Doctrine juridique française]]> Avocats]]>
1. Notice sur la vie et les travaux d'Émérigon lue à la rentrée solennelle de la Faculté de droit d'Aix, le 19 novembre 1839 (M. Cresp, 1839) RES-34540
2. Éloge de J.-B.-A.-T. prononcé par Charles Tavernier fils à la séance solennelle du 11 janvier 1854 RES
3. Éloge de Dubreuil, avocat assesseur, procureur du pays de Provence, maire d'Aix, prononcé à la rentrée solennelle de la Société de jurisprudence près la cour impériale d'Aix, le 19 décembre 1857 (Martial Bouteille, 1858) RES-34151
4. Eloge de Jacques Gassier, avocat au Parlement de Provence, Syndic perpétuel de l'ordre de la noblesse : lu le 10 décembre 1856 à la Conférence de l'Ordre des avocats (Just Guigou, 1857) RES-34188
5. Eloge de H. de Boniface, avocat au Parlement de Provence (L. de Berluc-Perussis, 1859) RES-34189
6. Eloge de J.- I. Saurin, avocat au Parlement de Provence prononcé à la séance solennelle de rentrée de la société de jurisprudence d'Aix le 19 décembre 1860 (Edmond Barrême, 1861) RES-34190
7. Notice historique sur la Société de jurisprudence d'Aix : discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Société... le 13 janv. 1863 (Charles-Fernand Alphandéry, 1863) RES-33920
8. de la défense des indigents sous l'Ancien Régime et de nos jours : de l'avocat des pauvres au Parlement de Provence : discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix (Conférence des avocats), le 21 décembre 1865 (Alfred Vacher, 1866) RES-33922
9. Manuel : discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la société de jurisprudence d'Aix (conférence des avocats) le 15 janvier 1875 (Maurice Masson, 1875) RES 34191
10. Des réformes législatives : discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix (conférence des avocats), le 15 déc. 1869 (Alexandre Abram, 1870) RES-33923
11. De l'usure en 1873 : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la société de jurisprudence d'Aix (conférence des avocats) le 15 janv. 1873 (Sextius Garcin, 1873) RES-33924
12. L'Académie française et le barreau : étude de l'influence des lettres sur l'éloquence judiciaire depuis la fondation de l'Académie jusqu'à nos jours lue à la séance solennelle de rentrée de la société de jurisprudence d'Aix (conférence des avocats), le 14 déc. 1877 (Victor Fabre, 1877) RES-33925
13. Athènes : Moeurs judiciaires : étude lue à la séance solennelle de rentrée de la société de jurisprudence d'Aix (conférence des avocats) (Paul Heirieis, 1879) RES-33926
14. Du batonnat des assesseurs et des syndics dans l'ancien barreau de Provence : discours prononcé le 9 Janv. 1880 à la séance de rentrée de la société de la conférence des avocats (Henry de Fonscolombe, 1880) RES-33927
15. Des progrès du droit : discours prononcé le 27 janv. 1881 à la séance solennelle de rentrée de la société de jurisprudence d'Aix (conférence des avocats) (Pierre Dol, 1881) RES-33928
16. Immutabilité du caractère de l'avocat depuis le début du Barreau jusqu'à nos jours : discours prononcé à la séance solennelle le 10 janvier 1883 (Gaston Martineau des Chesnez, 1883) RES -34192
17. Etude sur Dumoulin et Pothier : précurseurs du code civil : discours prononcé à la séance solennelle le 6 fév. 1884 (Joseph Cabassol, 1884) RES-33929
18. Allocution prononcée à la séance solennelle de clôture le 29 juin 1885 : Le jeune Barreau d'Aix et la défense des indigents (Me Hipp. Guillibert., 1885) RES-33930
19. Du rôle social de l'avocat : discours prononcé le 29 juin 1885 à la séance solennelle de clôture à la société de jurisprudence d'Aix (conférence des avocats) (Marius Arnaud, 1886) RES-33931
20. Le roman devant la législation répressive : influence de la littérature licencieuse sur les moeurs : nécessité d'une répression : insuffisance de la loi du 29 juil. 1881 : discours prononcé le 8 fév. 1888 à la séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix (Conférence des avocats) (Alexandre Dol, 1886) RES-33933
21. De l'esprit de confraternité au barreau : discours prononcé par Me Hipp. Guillibert,... à la séance solennelle de rentrée le 6 janvier 1886 (Guillibert, Hippolyte, 1886) RES 34193
22. Allocution adressée à messieurs les stagiaires à l'ouverture des conférences le mercredi 13 décembre 1886 (M. de Séranon,... 1887) RES-34194
23. M. de Montyon, Intendant de Provence, 1771-1773 : discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la société de jurisprudence d'Aix, conférence des avocats, le 15 déc. 1886 (George de Mougins-Roquefort, 1887) RES-33932
24. Le Palais et les moeurs / discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix (conférence des avocats), le 23 janvier 1889 (Henry Tavernier,.. 1889) RES-34152
25. Le Barreau pendant la révolution : discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la société de jurisprudence d'Aix (conférence des avocats) le 5 déc. 1894 (Paul Charrier, 1894) RES-33936
26. L'Extradition et les crimes politiques : discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la société de jurisprudence d'Aix (conférence des avocats) le 6 déc. 1893 (Henri Belin, 1894) RES-33935
27. Les assesseurs d'Aix et le rôle du barreau dans l'administration provençale : discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la société de jurisprudence d'Aix (conférence des avocats) le 27 nov. 1895 (Marie Demolins, 1896) RES-33937
28. François-Just-Marie Raynouard, 1761-1836 : discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix (conférence des avocats), le 9 décembre 1896 (Paul Bagarry, 1896) RE- 34153
29. De La répression des violences voies de fait, actes de cruauté et attentats commis envers les enfants : discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la société de jurisprudence d'Aix (Conférence des Avocats) Le 20 décembre 1899 (Joseph Aubergy..., 1900) RES-34155
30. Aperçu historique sur l'individualisation de la peine : discours prononcé à la séance solennelle de rentrée le Merc. 15 Janvier 1902 (Joseph Malavialle, 1902) RES-33939
31. Société de jurisprudence d'Aix (conférence des avocats à la Cour). Comment on devient avocat en Allemagne / discours prononcé à la séance solennelle du mercredi 17 janvier 1906 (Alfred Jourdan, 1906) RES-34221
32. Le barreau d'Aix au début et au cours de la période révolutionnaire : discours prononcé à la séance solennelle de la conférence des avocats le 1er mars 1912 (Marie Ricord, 1912) RES-34155
33. Séance solennelle de rentrée de la conférence du stage 10 décembre 1913 : allocution prononcée (Maître P. Bagarry,..., 1913) RES-34157
34. La cour criminelle des Echelles du Levant : les moeurs et la justice répressive indigène au Maroc : discours prononcé en Séance solennelle de la Conférence des Avocats. Le 30 Avril 1913 (Maître Paul Clérico, 1913) RES-34156
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1839-1912]]> fre]]> Aix-en-Provence. 17..]]> Aix-en-Provence. 18..]]> Aix-en-Provence. 19..]]>