Droit canonique]]> 1 vol. (xvi-558-[6] p.).

Faire lien avec "Statuts synodaux du Diocèse de Marseille. Lûs & publiés dans le Synode tenu dans le palais épiscopal, le 18 avril 1712"]]>
1742]]> fre]]> France. 17..]]>
Histoire]]> Droit canonique]]> Par Monsieur l'abbé du Saulzet d'après la préface. - Rel. pleine peau, dos 5 nerfs à décor doré, pièces de titre et de tomaison en cuir de couleur (Notes)
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1771]]> fre]]> France. 17..]]>
Droit canonique]]> 1790]]> ]]> fre]]> Provence. 17..]]> Droit canonique]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Jean-Louis Gazzaniga dénote chez Durand de Maillane « un attachement à la monarchie, le respect et la défense des droits du roi, une méfiance à l’égard de la noblesse et une critique du clergé, de ses abus et notamment de la pratique bénéficiale ».
Il est l’auteur de plusieurs ouvrages de référence sur le droit canonique, parmi lesquels le plus fameux est son nul doute son Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale conféré avec les maximes et la jurisprudence de France, considéré par certains comme la « meilleure synthèse du droit canonique gallican à la fin de l’Ancien Régime ».

Durand de Maillane est en effet extrêmement attaché aux principes gallicans. Ainsi, il défend ardemment le roi et les parlements qui doivent veiller à freiner les velléités interventionnistes de Rome. Il fait également une critique acerbe des ultramontains, dont les écrits, selon lui, « ne sont d’aucune autorité pour tout ce qui peut avoir rapport aux droits de nos souverains et aux libertés de l’Eglise gallicane ». C’est dans le même esprit qu’il dénonce les abus du clergé, et particulièrement les pratiques bénéficiales.

Preuve de son succès, le dictionnaire connut quatre éditions entre 1761 et 1787 (celle en ligne est l’édition de 1776). De plus, la constante amélioration de l’ouvrage avec les années, atteignant dans sa dernière édition six volumes (quand celle de 1761 n’en comportait que deux), témoigne de la consciencieuse mise à jour effectuée par le gallican.

D’autres œuvres de Durand de Maillane ont été numérisées et sont disponibles en ligne : Les libertés de l’Eglise gallicane, ses Institutes de droit canonique et son Histoire du droit canon.

Sources :
J.-L. Gazzaniga « Durand de Maillane, canoniste aixois à la fin de l’Ancien Régime », p. 151-157, in Six siècles de droit à Aix 1409-2009, dir. J.-L. Mestre,J. Pini, J.-P. Agresti, D. Jacobi, PUAM, Aix-en-Provence, 2009.
Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2015, notice de B. Basdevant-Gaudement, p. 385-387.
Encyclopédie départementale : dictionnaire biographique des origines à 1800. Première partie, des origines à 1789 (04, II), dir. P. Masson, Marseille-Paris, 1931, p. 178.
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1776]]> fre]]> France. 17..]]>
Droit canonique]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Si son œuvre la plus fameuse reste son Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale conféré avec les maximes et la jurisprudence de France qu’il a régulièrement mis à jour (est disponible en ligne l’édition de 1776), il est l’auteur de plusieurs autres ouvrages de référence sur le droit canonique.

Parmi ceux-ci figure son Histoire du droit canon, que Dupin aîné considère comme une « presque copie » de celle de Doujat (1609-1688, « père de l’histoire du droit canonique en France » selon l’expression du canoniste Raoul Naz)
Considérant qu’il convient de connaître l’origine et les sources du droit canonique pour mieux appréhender la matière, il voit cet ouvrage comme une introduction à l’étude du droit canonique. En effet, cet ouvrage est destiné à accompagner son édition des Institutes de droit canonique (disponible en ligne).

D’autres œuvres de Durand de Maillane ont été numérisées et sont disponibles en ligne : Les libertés de l’Eglise gallicane, son Dictionnaire de droit canonique et ses Institutes du droit canonique.

Source complémentaire :
Bibliothèque choisie des livres de droit, Dupin aîné, Paris, Alex-Gobelet, Warée, 1832, t. 2, p. 487-488.
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1770]]> fre]]> France. 17..]]>
Droit canonique]]> Si son œuvre la plus fameuse reste son Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale conféré avec les maximes et la jurisprudence de France qu’il a régulièrement mis à jour (est disponible sur Flora l’édition de 1776), ses Libertez de l’Église gallicane prouvées et commentées suivant l’ordre et la disposition des articles dressés par Pierre Pithou et sur les recueils de Dupuy n’en sont pas moins considérées. Dupin, dans son Manuel de droit public ecclésiastique français en dit que c’est l’édition « la plus commode ».

Le gallican et canoniste Pierre Pithou (1538-1596) avait publié en 1594 un ouvrage sur les Libertez de l’Eglise gallicane. C’est la première tentative de classement des dispositions limitant les prérogatives papales sur l’organisation de l’Eglise en France. Ces 83 propositions, non exhaustives selon l’opinion de l’auteur, reposent sur deux idées. Ainsi, selon les mots de Pithou « les papes ne peuvent rien commander ny ordonner » en ce qui concerne les choses temporelles du royaume de France. De plus, leur puissance spirituelle « est retenue et bornée par les canons et règles des anciens conciles de l’Eglise reçus en ce royaume ». Par la suite, elles ont été commentées par Pierre Dupuy (1582-1651) en 1639, et plusieurs rééditions parurent en 1651 et 1731.
Cependant les diverses éditions parues étaient, de l’avis de Durand de Maillane, pleines de défauts. C’est pourquoi il eut pour ambition de « donner au public un Ouvrage qui supplée à toutes ces imperfections, qui, en procurant à tous ses lecteurs une méthode claire et sûre, pour connoître les Libertés de L’Eglise Gallicane, épargne à ceux qui ont les collections des preuves, la peine des recherches ».
Son ouvrage est ainsi facile d’appréhension. Il commence par énoncer l’article de Pithou, qu’il fait suivre par une citation des preuves et un rapport des preuves que l’on peut trouver dans les diverses éditions de l’ouvrage de Dupuy sur l’article en question. Vient ensuite le commentaire de Dupuy, puis celui de Durand de Maillane.

D’autres œuvres de Durand de Maillane ont été numérisées et sont disponibles en ligne : son Histoire du droit canon et ses Institutes du droit canonique.

Sources complémentaires :
A. Dupin, Manuel de droit public ecclésiastique français, Videcoq, Paris, 1844, p. XII.
G. Demante « Histoire de la publication des livres de Pierre Du Puy sur les libertés de l’Eglise gallicane », p. 585-606, in Bibliothèque de l’école des chartes, Paris, Firmin Didot, 1844, t. 5.
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1771]]> fre]]> France. 17..]]>
Droit canonique]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]>
Ses Institutes de droit canonique s’avèrent être une traduction de l’ouvrage Institutiones, du jurisconsulte pérugin Jean-Paul Lancelot (1522-1590), rédigé à la demande du pape Paul IV. Durand de Maillane y propose des commentaires et remarques qui en font un « véritable manuel de droit ecclésiastique gallican ». En effet, alors que l’ouvrage original, en latin, comprend deux volumes, neuf ont été nécessaires (dix en comptant son Histoire, qu’il estimait utile à une meilleure compréhension de la matière) pour l’édition de Durand de Maillane. Ainsi, tout en mettant à jour l’ouvrage de Lancelotti, il met en exergue ses lacunes et expose la doctrine gallicane.

D’autres œuvres de Durand de Maillane ont été numérisées et sont disponibles en ligne : Les libertés de l’Eglise gallicane, son Dictionnaire de droit canonique et son Histoire du droit canon.

Sources complémentaires :

Dictionnaire historique ou histoire abrégée des hommes qui se sont fait un nom, F-X Feller, Lille, Lefort, 1883, vol. 7, p.589.
Les institutiones iuris canonici de G.P. Lancellotti : l’émergence du systématisme moderne en droit canonique (XVIe-XVIIIe siècles), Laurent Kondratuk, thèse, Strasbourg, 2007.
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1770]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Droit canonique]]> 1775]]> fre]]> Marseille. 17..]]> Droit canonique]]> Factums avant 1789]]> 1776-1785]]> fre]]> Provence. 17..]]> Droit canonique]]>
Le droit canonique, né avec les premières règles de discipline ecclésiastique, se développe aux IVe-VIe siècles avec les canons des conciles œcuméniques et provinciaux et la volonté des grands papes de l’Antiquité tardive d’affirmer leur primauté : c’est ainsi le cas de Damase, Innocent Ier, Léon Ier, Gélase Ier ou Grégoire le Grand. En témoignent les premières collections canoniques conservées, comme la Vetus Gallica, datée du début du VIIe siècle. Ces recueils sont très divers jusqu’à la fin du XIe siècle : chronologiques (Dionysana, Hispana, Hadriana…) ou méthodiques (décret de Burchard de Worms, 1010, source principale du Décret de Gratien ; collection d’Yves de Chartres, 1095…). Ils regroupent à la fois les canons des conciles, les décrétales pontificales et les écrits des pères de l’Eglise.

Avec la réforme grégorienne et la redécouverte du droit romain au XIe siècle se forme le Corpus iuris canonici. Le premier texte intégrant ce corpus est une compilation privée, œuvre d’un professeur de l’université de Bologne, Gratien, en 1140. Particulièrement riche, le Décret de Gratien (intitulé Concordia discordantium canonum) innove par sa méthode. Il est en effet l’un des pionniers de la méthode scolastique. Il est par la suite complété par différents textes que sont les Décrétales de Grégoire IX, le Sexte de Boniface VIII, les Clémentines et les Extravagantes.

Les décrétales papales, semblables aux rescrits des empereurs romains, réponses du pape de Rome à des consultations sur des points obscurs, furent l’objet de nombreuses compilations. Celle commandée par Grégoire IX au dominicain Raymond de Peñafort présente l’avantage de sélectionner et corriger les décrétales, ce qui lui confère un caractère indubitablement pratique. C’est la première codification canonique à être promulguée officiellement, en 1234.
Le Corpus iuris canonici ainsi formé restera la base du droit jusqu’à l’élaboration du Code de droit canonique de 1917.

Cette édition des Décrétales, du début du XVIe siècle, montre bien la persistance des méthodes traditionnelles d’enseignement du droit canonique : le texte de loi est encadré par son commentaire, la glose. Les premiers commentateurs des « droits savants » étaient ainsi appelés glossateurs. Des annotations manuscrites plus récentes s’ajoutent ici à la glose

Sources : Les Sources du droit canonique, VIIIe-XXe siècle, Jean Gaudemet, Cerf, 1993 ;
Introduction historique au droit, Claire Lovisi, Paris, Dalloz, 2007 ;
Droit canonique, Patrick Valdrini, Jean-Paul Durand, Olivier Echappé, Jacques Vernay, Paris, Dalloz, 1999.

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1548]]> lat]]> France. 15..]]>
Droit canonique]]> Grand in folio demi velin à coins. 10 feuillets non chiffrés, 423 folios, 4 feuillets de table non chiffrés, 17 feuillets chiffrés pour « Margarita Decretalium », et 4 feuillets non chiffrés pour le répertoire des noms et la vie de Grégoire IX

Le droit canonique, né avec les premières règles de discipline ecclésiastique, se développe aux IVe-VIe siècles avec les canons des conciles œcuméniques et provinciaux et la volonté des grands papes de l’Antiquité tardive d’affirmer leur primauté : c’est ainsi le cas de Damase, Innocent Ier, Léon Ier, Gélase Ier ou Grégoire le Grand. En témoignent les premières collections canoniques conservées, comme la Vetus Gallica, datée du début du VIIe siècle. Ces recueils sont très divers jusqu’à la fin du XIe siècle : chronologiques (Dionysana, Hispana, Hadriana…) ou méthodiques (décret de Burchard de Worms, 1010, source principale du Décret de Gratien ; collection d’Yves de Chartres, 1095…). Ils regroupent à la fois les canons des conciles, les décrétales pontificales et les écrits des pères de l’Eglise.
Avec la réforme grégorienne et la redécouverte du droit romain au XIe siècle se forme le Corpus iuris canonici. Le premier texte intégrant ce corpus est une compilation privée, œuvre d’un professeur de l’université de Bologne, Gratien, en 1140. Particulièrement riche, le Décret de Gratien (intitulé Concordia discordantium canonum) innove par sa méthode. Il est en effet l’un des pionniers de la méthode scolastique. Il est par la suite complété par différents textes que sont les Décrétales de Grégoire IX, le Sexte de Boniface VIII, les Clémentines et les Extravagantes.
Les décrétales papales, semblables aux rescrits des empereurs romains, réponses du pape de Rome à des consultations sur des points obscurs, furent l’objet de nombreuses compilations. Celle commandée par Grégoire IX au dominicain Raymond de Peñafort présente l’avantage de sélectionner et corriger les décrétales, ce qui lui confère un caractère indubitablement pratique. C’est la première codification canonique à être promulguée officiellement, en 1234.
Le Corpus iuris canonici ainsi formé restera la base du droit jusqu’à l’élaboration du Code de droit canonique de 1917.
Cette édition des Décrétales, du début du XVIe siècle, montre bien la persistance des méthodes traditionnelles d’enseignement du droit canonique : le texte de loi est encadré par son commentaire, la glose. Les premiers commentateurs des « droits savants » étaient ainsi appelés glossateurs. Des annotations manuscrites plus récentes s’ajoutent ici à la glose

Notes : Très belle impression gothique en rouge et noir, commentaire entourant le texte, manchettes, initiales ornées, très belle marque de Fradin sur la page de titre et très belle gravure au verso du dernier feuillet de l’introduction. Aux folios 325 et 326 très grandes gravures de deux arbres généalogiques. Quelques annotations à la plume sur les marges des feuillets 387 et 388 ont été remplacées par ceux d’un autre exemplaire. Marges de page doublées, avec nombreuses annotations. (notice de Jeanne Laffitte, pour la vente aux enchères). Les pages 363, 364 et 365 ont souffert d’une erreur de numérotation. Des indications en chiffres arabes ont donc été ajoutées à la pagination défaillante (285, 286 et 287). Jean d' André, commentateur et canoniste ( ? – 1348) glossateur (Novellae est le nom de son commentaire des Décrétales et du Sexte, ce dernier absent de ce volume).

Sources : Les Sources du droit canonique, VIIIe-XXe siècle, Jean Gaudemet, Cerf, 1993 ;
Introduction historique au droit, Claire Lovisi, Paris, Dalloz, 2007 ;
Droit canonique, Patrick Valdrini, Jean-Paul Durand, Olivier Echappé, Jacques Vernay, Paris, Dalloz, 1999.
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1520]]> lat]]> France. 15..]]>
Histoire des religions]]> Droit canonique]]>
Le Diocèse de Digne fut le seul à survivre à la Révolution française dans les Alpes-de-Haute-Provence.
Il regroupe le ressort des anciens diocèses de Glandèves-Entrevaux, de Riez, de Senez et de Sisteron
Son influence s’est ainsi étendue à tout le département et le diocèse en est devenu le chef-lieu. Le concordat du 15 juillet 1801 lui a permis d’agrandir son territoire en supprimant le siège d’Embrun.  Mais ce n’est qu’en 1817, avec la signature d’un autre concordat qu’il a repris sa taille initiale. Ce diocèse fait partie de la Région ecclésiastique de Marseille depuis 2002.
 Les différents règlements publiés dans ce recueil concernent plusieurs matières institutionnelles. Les droits et devoirs de l’Évêque et des chapitres y sont abordés, tout comme la nature, le fonctionnement, et l’exercice de l’officialité de Digne
Sources :
  • Site web de la région ecclésiastique Marseille :
https://marseille.catholique.fr/Les-Provinces-ecclesiastiques
  • Site web du diocèse de Digne
http://eglise.catholique04.fr/?page_id=566


Résumé Rémy Burget]]>
1845]]> fre]]> lat]]> Digne. 18..]]>
- Feuille Digne ; 212 ; 1873 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Lebel (graveur)/Erard (graveur)/Gérin (graveur)/Hacq (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802121873.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27399]]>
Droit canonique]]>
Son Tractatus de matrimonio, manuscrit rédigé en latin, pourrait dater de 1782 – la date est mentionnée au commencement des tables. Il est divisé en deux parties : 1) de matrimonio pro ut est contractus civilis 2) de sacramento matrimonii.

Sources : Encyclopédie départementale
Georges Fleury, Histoire de l’Ancienne Université d’Aix de 1730 à 1793, Annales de la faculté de droit d’Aix, 1929, nouvelle série n°18, page 69 ]]>
1782]]> lat]]> France. 17..]]>
Droit canonique]]> 17??]]> fre]]> France. 17..]]> Droit canonique]]>
Les différents chapitres qui abordent la profession de foi, les sacrements et la liturgie tendent vers l’ultramontanisme. Le chapitre premier fait un catalogue des erreurs modernes qui seront dénoncées très officiellement par le pape Pie IX en 1864 (encyclique Quanta Cura et Syllabus). Outre les dispositions du Décret du Concile, l’ouvrage contient également une lettre du Pape Pie IX, exprimant sa satisfaction par rapport aux décisions prises durant ce concile provincial. De même, le décret du concile devant être obligatoirement soumis à la Congrégation du Concile, le cardinal Maï accorda son approbation du décret du Concile d’Aix-en-Provence. Ceci confirme également la conformité du concile aux attentes de l’Eglise Romaine.

Sources :
- Séverine Blenner-Michel, « Les conciles provinciaux français face au rétablissement de la liturgie romaine (1849-1853) », dans Liturgie et société : gouverner et réformer l'Église, XIXe-XXe siècle, PUR 2016, p. 157-180, en ligne sur : https://books.openedition.org/pur/46843?lang=fr
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1852]]> lat]]> France. 18..]]>