Parcourir les contenus (30 total)
- Sujet est exactement "Droit colonial"
Trier par :
Congrès de l'organisation coloniale. Tome 1, Compte rendu sommaire du congrès : compte rendu et rapports : Exposition coloniale nationale de Marseille : Congrès coloniaux nationaux. Administration et législation & Enseignement technique et professionnel des indigènes
Pendant l'Exposition coloniale de 1922, les difficiles questions des gouvernements locaux, de la participation des colons et des indigènes aux règlements locaux et de l'organisation de l'enseignement technique font l'objet d'un congrès
Mouvement de la législation coloniale : colonies françaises et pays de protectorat : 1896-1906
En 10 ans, l'inflation des textes règlementaires applicables aux matières premières a comme conséquence de multiplier les incohérences juridiques et d'inquiéter les investisseurs en quête de stabilité économique
De la colonisation et des droits des peuples conquis : discours prononcé le 6 novembre 1904 à la distribution des prix de la Faculté marseillaise libre de Droit par Edouard Heckel, et allocution de M. le doyen Autran, lors de la Séance solennelle de rentrée
E. Heckel, directeur de l'Institut colonial, se félicite de l'ouverture d'une chaire de droit et de législation coloniale à la Faculté de Droit mais rappelle que la colonisation doit rester avant tout "une grande école d'humanité et de justice"
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, contenant les décisions du Conseil d'État et les arrêts de la Cour de Cassation
Jurisprudence concernant essentiellement les établissements français de l’Inde, la Guyane, les Antilles (Martinique et Guadeloupe) ainsi que l’île de la Réunion. (1803-1861). Recueil rédigé sur demande du ministre de la marine et des colonies (années…
De la condition de l'esclave dans la société malgache avant l'occupation française et de l'abolition de l'esclavage : thèse présentée et soutenue le 30 juin 1899
A Madagascar, les esclaves appartiennent souvent à la même ethnie que leurs maîtres : contrairement à l'antiquité, ces membres de la caste la plus basse ne sont pas considérés comme de la simple et vulgaire marchandise