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- Sujet est exactement "Droit colonial"
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Journal de Robe (Le) : journal de la jurisprudence de la cour d'appel d'Alger et de législation algérienne
Dans l'Algérie française, l'administration de la justice repose sur trois systèmes judiciaires indépendants : les tribunaux musulmans, les tribunaux rabbiniques et les tribunaux compétents pour les Européens
Bulletin du Congrès permanent du régime douanier colonial
Quand la France veut réformer tous ses tarifs douaniers, elle doit prendre en compte ses nombreuses colonies : l'Institut Colonial de Marseille est chargé de publier un bulletin régulier pour documenter ce diffiicile dossier
Mouvement de la législation coloniale : colonies françaises et pays de protectorat : 1896-1906
En 10 ans, l'inflation des textes règlementaires applicables aux matières premières a comme conséquence de multiplier les incohérences juridiques et d'inquiéter les investisseurs en quête de stabilité économique
troupes de couleur à la guerre (Les)
Au cours de la Première Guerre mondiale, la France engage sur le front ses troupes coloniales, ce qui lui vaut de vives critiques de commentateurs allemands. Que répondre à une telle réprobation ?
Recueil des textes réglementant la chasse en A. E. F. précédés des instructions données par le Gouvernement général en vue de leur application
Brochure règlementaire du Gouvernement de l'Afrique équatoriale française (1934), portant non seulement sur le droit de chasse, mais aussi sur les questions environnementales et animales (préservation de la biodiversité par la mise en place de…