Parcourir les contenus (29 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Sujet est exactement "Droit coutumier" Page précédente Page of 2 Trier par :Titre Créateur Date d'ajout Recueil de quelques coutumes du pays de Provence, avec un petit traité de mélanges, contenant plusieurs choses notables. le tout trés-utile & necessaire à tous praticiens, expers, estimateurs, & autres. rangé & composé respectivement par Me. Jean de Bomy, jadis avocat en la Cour. revû & corrigé de nouveau, outre les precedentes impressions Un des premiers juristes à présenter en français certaines coutumes typiquement provençales Mots-clés: Droit coutumier -- France -- Provence (France) -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800 Statuts et coustumes du pays de Provence, avec les gloses de M. L. Masse, le tout de nouveau traduit de latin en françois Relié avec : "Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées jusques à présent... rangé et composé respectivement par M. J. de Bomy… Mots-clés: Droit coutumier -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Statuts de la cité d'Avignon, avec la convention d'icelle, en latin et françois, respondans par deux colonnes l'une à l'autre pour ceux qui veulent avoir l'intelligence de l'une d'icelles Traduction en français des statuts d'Avignon Mots-clés: Droit coutumier -- France -- Avignon (Vaucluse) -- Ouvrages avant 1800 Statuts (Les) municipaux et coustumes anciennes de la ville de Marseille. Divisez en six livres, et enrichis de curieuses recherches, avec diverses décisions & autres pièces utiles & nécessaires en faict, tant de police que de justice Règlements de la ville de Marseille et droit coutumier Mots-clés: Droit coutumier -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 17e siècle; Statuts -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 17e siècle Page précédente Page of 2 Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2