Colonies françaises]]> Droit ultramarin]]> Droit foncier]]>
En 1897, Madagascar est le nouveau territoire colonisé par la IIIe République (1896). Pourtant, les premières concessions françaises sur la Grande Île débute dès la fin du XVIIIe siècle et ce processus s’affirme durant le Second Empire avec les différentes conventions passées avec les chefs malgaches. L’avocat Joseph de Mazan consacre sa thèse sur le décret du 16 juillet 1897 se portant sur la législation foncière du nouveau territoire colonisé, qui correspond en fait la partie politique de la campagne de pacification de la grande île.

La thèse comporte une annexe étant le rapport de la commission législative remis au Président de la République.

Résumé Jean-Michel Mangiavillano]]> 1898]]> http://www.sudoc.fr/250583194]]> fre]]> Madagascar. 18..]]> - Feuille Tananarive ; P 47 ; 1948 ; Madagascar. Service géographique, ISBN : B52_P47_48
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=56324]]> Doctrine juridique française]]> Science politique]]> Droit ultramarin]]> Histoire de l'université]]> Droit commercial]]> Droit maritime]]> Droit criminel]]> Droit pénal]]>
Concerne toutes les branches du droit, de l'économie et des sciences politiques, et également d'autres sciences humaines et sociales comme la philosophie, l'histoire, la sociologie et la littérature...]]> 1905-2011]]> http://www.sudoc.fr/253356075]]> fre]]> France. 19..]]>
Nous rappelons que la mise en ligne de ces articles se fait exclusivement dans un but académique (fichiers réutilisables à des fins non commerciales) et avec l'accord des éditeurs et des directeurs des revues concernées".

Consulter l'appel à divulgation et décharger le contrat de cession de droit d'auteur]]> Droit ultramarin]]> Les chercheurs dépendaient d’universités ou laboratoires très divers : Aix, la Réunion, Maurice, Madagascar, Comores, mais aussi Bordeaux, Nice, Paris, Pau… La zone étudiée prioritairement est celle de l'espace maritime et des pays du sud-ouest de l'Océan Indien, dont plusieurs, par leur statut, sont intégrés à la France.
L’Institut de Droit de l’Outre-Mer (IDOM) dirigé par Laurent Tesoka à Aix, a quelques chercheurs sur cette aire géographique (Mayotte, Comores…)
Collection : 18 volumes (1974-2005)]]> 1976-2006]]> fre]]> France. 19..]]>
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