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200
13
-
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/998/RES-33981_Ribbe_Souvenirs-Jannet.pdf
2f0c0cb6f65fffd06461df3762ec8def
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Title
A name given to the resource
Monographie imprimée
Description
An account of the resource
Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce)
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Title
A name given to the resource
Mes souvenirs sur Claudio Jannet (1857-1894)
Subject
The topic of the resource
Économie politique
Enseignement supérieur
Histoire de l'université
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Ribbe, Charles de (1827-1899). Auteur
Source
A related resource from which the described resource is derived
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 33981
Publisher
An entity responsible for making the resource available
Société d'économie sociale (Paris)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1895
Rights
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domaine public
public domain
Relation
A related resource
Notice du catalogue : https://www.sudoc.fr/121432750
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Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
1 vol.
72 p.
25 cm
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/998
Coverage
The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant
Aix-en-Provence. 18...
Abstract
A summary of the resource.
La Réforme sociale, Paris (Est un extrait ou un tiré à part de) *<br /><br />Un hommage est toujours un savant dosage entre les souvenirs (toujours émouvants), la biographie (évidemment exemplaire) et le respect (forcément élogieux). Pour C. de Ribbe impossible d'échapper au genre puisque c'est une tradition, chose qu'il chérit par-dessus tout. On n'est pas toujours mieux servi que par soi-même, preuve en est lorsqu'il évoque le voyage de son ami en Suisse : "<em>Claudio Jannet** y puisa ce que la science ne saurait donner par elle-même, l'esprit de tradition. C'est dans un des derniers centres, non encore tout à fait détruits, où cet esprit de tradition continue à être respecté, qu'à la formation de l'homme intellectuel s'ajouta la formation par laquelle l'homme moral sait d'où il vient, où il va, et quel est le but de la vie</em>".<br /><br />
<div><img src="https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/Claudio-Jannet_1857-1894.jpg" style="display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;" /></div>
<div style="text-align: center;"><em>Claudio Jannet (1857-1894)</em></div>
<br />Au cours de ce voyage, C. Jannet lui écrit : "<em>On y souffre des mêmes maux que nous : bureaucratie, centralisation, désordre dans les communes rurales, grande instabilité dans les lois ...</em>". Et de conclure sur l'issue fatale qui menace la société établie : "<em>La catastrophe ne nous sera pas épargnée; car les classes riches se montrent de plus en plus indignes de la haute action directrice qu'elles devraient exercer. À Paris surtout (1), le luxe et la débauche débordent, tandis que les pauvres, dont le nombre grandit chaque jour, se montrent de plus en plus corrompus et envieux</em>". Mêmes causes, mêmes effets et mêmes diagnostics sur les responsabilités (perte de l'exemplarité, oubli de la morale, abandon de la tradition) et les risques sociaux et politiques (oisiveté, corruption, désordre, péril socialiste).<br /><br />Dans cette pensée idéologique et le contexte de la toute jeune Troisième République (elle fête ses 25 ans), C. Jannet est au yeux de C. Ribbe un gage pour l'avenir parce qu'il s'engage dans la transmission de certaines valeurs à la jeunesse : "<em>J'ai hâte d'arriver au moment décisif où Claudio Jannet fut appelé à occuper la chaire d'économie politique dans l'Université (aujourd'hui l'Institut) catholique de Paris</em>". Après la création des Universités catholiques de Paris, Angers, Lille, Lyon et Toulouse en 1875, rebaptisées Instituts catholiques en 1880, les "vieilles cathos" (2), l'Université catholique de Paris lui propose un poste de professeur-adjoint pour enseigner l'économie politique (la discipline n'est enseignée dans les douze Facultés de droit que depuis 1877 (3). Titulaire deux années plus tard, il occupera ce poste jusqu'à son décès prématuré en 1894, enseignant une économie d'inspiration libérale où l'épanouissement humain se fait dans la cellule familiale et dans la morale, les deux piliers de la société pour C. de Ribbe. Opposé aux doctrines étatistes et collectivistes qui agitent la fin du 19e siècle, il ne prônait pas pour autant un libéralisme "décomplexé" qui a d'autres priorités que l'homme et la morale.<br /><br />____________________<br />* On notera la surprenante erreur sur la date de naissance de C. Jannet, non pas né en 1857 comme l'indique le sous-titre du livre mais en 1844. C. de Ribbe, auteur en général très rigoureux, évoque la bonne date en p. 7 : alors, coquille de l'éditeur, oubli de relecture, remords du manuscrit ?<br />** de son vrai nom Claude Marie Jacques Jannet<br />1. La capitale dépeinte comme ville de l'oisiveté, de la tentation et de la corruption des jeunes comme des travailleurs est un lieu commun partagé alors par certains provinciaux - cf Jullienne, Édouard de. - Des modifications à introduire dans l'enseignement du droit - <em><a href="https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/992" target="_blank" rel="noopener">Odyssée</a></em><br />2. Naudet, Jean-Yves. - Une brève histoire des économistes aixois : (à l'Université et à l'Académie d'Aix). - <em>Chapitre 2 : Claudio Jannet (1844-894), académicien aixois, économistes à la Catho de Paris et membre de l'École d'Angers</em>. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2022 - Disponibilité <a href="https://catalogue.univ-amu.fr/cgi-bin/koha/opac-detail.pl?biblionumber=1202063" target="_blank" rel="noopener noreferrer" class="x_OWAAutoLink"><em>https://catalogue.univ-amu.fr/cgi-bin/koha/opac-detail.pl?biblionumber=1202063</em></a><br />3. Lanéry d'Arc, Pierre. - Éloge de M. Alfred Jourdan, président de l'Académie d'Aix, correspondant de l'Institut, doyen de la Faculté de droit d'Aix, prononcé dans la séance du 17 janvier 1893 - <em><a href="https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/995" target="_blank" rel="noopener">Odyssée</a><br /></em><em><br /></em>
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Description
An account of the resource
C. de Ribbe ne s'intéresse pas seulement à C. Jannet parce qu'il enseigne l'économie politique mais parce qu'ils partagent le respect et l'amour de la tradition. Mieux encore : ce qui était inné chez Ribbe, Jannet l'a acquis par l'expérience.
Jannet, Claudio (1844-1894)
Le Play, Frédéric (1806-1882)
Problèmes sociaux -- France -- 19e siècle
-
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/299/RES-259187_Raynaud_Loi-naturelle_V3.pdf
a1a0289ae71a282ac0af180dc5a54ccc
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Text
BIBLIOTHÈQUE DE L'UNIVERSITÉ D'AIX-MARSEILLE
BARTHÉLEMY
DOYEN
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RAYNAUD
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LA LOI NATURELLE
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LES LOIS NATURELLES ÉCONOMIQUES
LES LOIS SPÉCIALES
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LA LOI NATURELLE
EN ÉCONOMIE
POLITIQUE
III
LES LOIS NATURELLES ÉCONOMIQUES
LES LOIS SPÉCIALES
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19b, Cours du Vieux-Port, 19b
1945
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EN ÉCONOMI E P O L I T I Q U E
LES LOIS NATURELLES ECONOMIQUES
LES LOIS SPECIALES
�■i.
_______
�INTRODUCTION
Deux volumes précédemment parus ont abordé le problème de la
loi naturelle en Econom ie Politique. 1
Après l’idée de loi naturelle, après las lois générales, il s’agit ici des
lois spéciales. 2
I l a précédemment été discuté3 des formules à retenir, de l’ordre
dans lequel il les faut étudier.
La solution indiquée pour l’étude des lois générales,4 toutes les
formules présentées, chaque loi considérée isolément, sera ici main
tenue. I l s’agit d’étudier successivement :
1r' partie
Zm° partie
3me partie
4m,: partie
:
:
:
;
Lesloisde la production,
Les loisde la circulation,
Lesloisde la répartition,
Leslois de ta consommation.
Sans doute, ce cadre traditionnel de la science économique fran
çaise a beaucoup vieilli et, dès lors, il pourra sembler inopportun à
quelques esprits de le voir utiliser ici. Cependant la commodité qu’il
présente dépasse, et de beaucoup, les inconvénients qu’il comporte. 5
Seul le cadre ( Histoire de la loi, formules actuelles, vérification
critique) pour l’étude de chaque loi séparée subira quelques modi
fications. Il est maintenu comme ordre logique du développement,
mais ce cadre sera moins constamment accusé en la forme dans ce
tome troisième que dans le tome second. Cette modification, légère
d’ailleurs dans la présentation, tient au fait suivant : la multiplicité de
1 Barthélemy Raynaud : L a loi naturelle en Economie Politique. I. L ’idée de
loi naturelle en Economie Politique. 1 v o l., Paris, Domat-Montclirestien, 1936.
IL Les lois naturelles économiques. Les lois générales. 1 v o l., Paris, DomatMontchrestien, 1938.
2 Q u ’il me soit permis de remercier l’Université d ’Aix-Marseille de son bien
veillant patronage et de son précieux concours.
3 Raynaud : La loi naturelle en Economie Politique. T. IL Les lois générales,
1 vol., Domat-Montchrestien, 1938, p. 7.
» Ib id ., T. II, p. 10.
5
Ces mouvements sont surtout d’ordre doctrinal et n’ont pas grande impor
tance au point de vue de l’étude des lois naturelles économiques.
�-
8
—
ces lois spéciales et dans une certaine mesure aussi la particularité que
certaines empiètent pour ainsi dire les unes sur les autres rendent
plus difficile, pour ne pas dire impossible, la division ordinaire : ori
gine et évolution de la loi, formules actuelles, examen critique. I l n’y
a là d’ailleurs qu’une différence minime dans la présentation qui n’a
en rien modifié l’objet fondamental de l’auteur qui est demeuré le
même : dégager les lois valables de l’Econom ie politique.
Une brève conclusion permettra de préciser les solutions qui
semblent résulter de l’ensemble des recherches poursuivies tout au
long de ces pages. *
Aix-en-Provence, 24 Juin 1938.
6
L a guerre actuelle a sensiblement retardé la publication de cette étude : elle
a été mise au point en 1944 dans la limite où le permettait‘l’arrivée très restreinte
des publications récentes.
�PREM IERE P A R T IE
LES LOIS DE LA PRODUCTION
Il faut étudier ici, en les classant, les lois se rapportant à l’ensem
ble de la production (A ) et les lois concernant des points parti
culiers (B).
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A) : L
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lo i de concentration
L
a
lo i de la division du t r a v a il
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lo i du rendement moins que proportionnel
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a
lo i de l ’ action régulatrice des p r ix
;
;
L
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lo i de la production de masse
L
a
lo i de la lu tte des classes
L
a
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L
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L
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B) : La
l o i de
L iebig
;
;
ou lo i du minimum
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L
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V ésulienne
;
;
;
en matière de forêts .
'W>vM
.
;
;
�C H A P IT R E PR EM IER
LA LOI DE CONCENTRATION
La loi de concentration est une des plus discutées en économie
politique. 1
Comme point de départ, on peut prendre cette formule empruntée
à Souchon 2 : « Il y a une nécessité fatale contre laquelle les meilleurs
efforts seraient une puérilité et qui assure le triomphe de la grande
contre la petite production. »
On étudiera ici comme d’ordinaire :
I. H isto ire
de la lo i
;
IL F ormules actuelles ;
III. VÉRIFICATION CRITIQUE.
1. H IS T O IR E DE L A LO I
On est en général d’accord pour attribuer à K. Marx la paternité
de la loi de concentration.
Cependant, il existe, avant lui, au moins des précurseurs.
Sismondi, dans ses Etudes sur l’Economie politique,3 donne une
description exacte de la concentration sans affirmer d’ailleurs à son
sujet le caractère d’une loi générale d’économie-politique :
1 Bibliographie générale :
Bernstein : Socialisme théorique et social-déniocratie pratique. Traduction fran
çaise, Paris, Giard, 1900.
M. Bourguin : Les systèmes socialistes et l’Evolution économique. 1 vo l., P a
ris, Colin, 1901.
A. Souchon : La situation économique actuelle des petits et moyens industriels
■et commerçants. Réf. Sociale, 1er oct. 1910, p. 257.
H. Bourgin : Le Socialisme et la Concentration industrielle. 1 v o l., Rivière,
Paris, 1912.
E .-A .-G . Robinson : The structurs of Compétition Industry, Londres, 1931.
A. Pigou : Economies of W elfare. Marmillan, 2me éd„, 1924.
3 Art. cité, p. 259.
3 2 vo l., 1837-1838, Paris. Introduction, p. 39.
�11 —
« Tous les travaux de l’Angleterre, dont on évalue la surface a
34.250.000 acres, étaient accomplis en 1831 par 1.055.982 cultiva
teurs et l’on espère en réduire encore le nombre. Non seulement tous
les petits fermiers sont descendus à la condition des journaliers, mais
encore un grand nombre de journaliers ont été forcés de renoncer
aux travaux des champs...
L ’industrie des villes a adopté le principe de l’union des forces,
de l’union des capitaux, avec plus de vigueur encore que celle des
campagnes... Les manufactures qui travaillaient sur un fonds de
1.000
livres sterling ont disparu les premières de l’Angleterre ; bien
tôt celles qui travaillaient sur 10.000 livres sterling (250.000 francs)
ont été estimées petites et trop petites ; elles ont été ruinées ; elles
ont cédé la place aux grandes ; aujourd’hui, celles qui travaillent sur
100. 000 livres sterling sont estimées parmi les moyennes et le moment
n’est peut-être pas éloigné où celles-là seulement seront en état de
soutenir la concurrence qui travaillent sur un million de livres
sterling. »
K. M arx4 formule très nettement la concentration comme
une loi : 5
« Ce qui est maintenant à exproprier, ce n’est plus le travailleur
indépendant, mais le capitaliste, le chef d’une armée ou d’une
escouade de salariés. »
Cette expropriation s'accomplit par le jeu des lois immanentes
de la production capitaliste, lesquelles aboutissent à la concentration
des capitaux.
Toutefois, il ajoute : 6 « Le régime industriel des petits produc
teurs indépendants, travaillant à leur compte, exclut la concentra
tion. » Elle n’arrive qu’avec le capitalisme.
« D’opulents marchands en détail ont ouvert leurs immenses
magasins dans les grandes capitales, et ils ont offert, à l’aide des rapi
des moyens de transport nouvellement inventés, d’approvisionner chez
eux les consommateurs jusqu’aux extrémités de chaque empire. Ils
sont en chemin de supprimer ainsi tous les marchands en gros, tous
les marchands en détail, tous les petits boutiquiers qui peuplaient les
provinces, et ils remplacent ces hommes indépendants par des com
mis, des hommes gagés, des prolétaires. »
Il résulte des textes ci-dessus un énoncé assez net de la loi de
concentration en régime capitaliste.
4 18184883.
5 Le Capital, trad. Roy. Livre I, chap. 32, p. 341, 1 v o l., Paris, Lachatre, 1875.
9 Ibid, p. 341.
�—
12
—
La position doctrinale de K. Marx sur la Concentration a été
plusieurs fois mise en question par les continuateurs de sa doctrine.
Les Marxistes fidèles au système de K. Marx maintiennent la posi
tion de Marx, mais ceux que l’on a appelés les Néo-Marxistes y appor
tent d’assez nombreux remaniements sur certains points de détail,
notamment sur le problème qui nous occupe.
Bernstein 7 occupe, à ce point de vue, une place importante : 8
Voici d’abord sa position d’ensemble :
« De là aussi cette polémique fiévreuse contre les chiffres que j’ai
donnés pour prouver que dans l’industrie et le commerce où la Con
centration est un fait indiscutable, elle n’est pas encore si avancée que
le suppose la doctrine, que dans l’agriculture nous assistons même
dans plusieurs pays à un processus de décentralisation, et que, dans la
distribution des fortunes, la réalité diffère de beaucoup de l'idée d’une
concentration ininterrompue des capitaux dans les mains d’une classe
toujours moins nombreuse de grands capitalistes. » 9
Bernstein maintient d’une part l’affirmation de la concentration
dans l’industrie et le commerce.
« L ’échelle des revenus et l’échelle des entreprises révèlent dans
leur gradation un parallélisme assez nettement caractérisé, surtout
en ce qui concerne les degrés moyens. Nulle part nous ne constatons
une diminution de ceux-là ; mais, au contraire, presque toujours une
extension. Ce qui leur est enlevé par en haut est par eux recomplété
par en bas et pour ce qui de leur rang tombe en bas, ils sont dédom
magés par en haut. Si l’effondrement de la société moderne dépend
de la disparition des échelons moyens entre le sommet et la base de la
pyramide sociale... » 10
Toutefois, il constate partout un réel développement des grandes
entreprises, mais aussi une persistance des moyennes et des petites,
« aucune classe d’entreprises n’a encore disparu. » 11
11 explique d’ailleurs cette perpétuation et ce renouvellement de
la petite et de la moyenne industrie par trois raisons : adaptation de
la moyenne et de la petite industrie — proximité du consommateur —
création par la grande industrie de nouvelles industries petites et
moyennes.
D'autre part, il constate en agriculture un arrêt ou une diminution
directe des dimensions des entreprises :
7 Bernstein. 1847-1922.
8 Bernstein : Socialisme théorique et social-démocratie pratique.
Cohen, Paris, Stork, 1900.
9 Bernstein : Ibid. Préface à l’édition française, p. XXI,.
10 Bernstein : Ibid, p. 114.
11 Ibid, p. 94.
Traduction
�13 —
« La concentration ne procède pas ici par une absorption toujours
s’accentuant de terrains par l’entreprise individuelle, comme le
croyait Marx, mais simplement par une condensation des entreprises
et par le passage soit à un autre genre de culture (exigeant plus de tra
vail par unité de superficie) soit à l’élevage du bétail. »
• Ainsi Bernstein est très modéré dans son affirmation sur la Con
centration.
Kautsky, 12 dans diverses publications,13 prend position sur le
problème de la concentration dans l’agriculture.
11 explique d’abord que celle-ci se présente dans des conditions
particulières : .« La disparition de plusieurs petites exploitations est
ainsi la condition préalable nécessaire de la formation d’une grande
exploitation. » 14 II y a aussi la difficulté que les petites exploitations
expropriées ne forment pas une surface continue.
Il montre aussi, en maintenant la thèse marxiste, comment il y a
absorption de ces petits et moyens producteurs agricoles par le régime
capitaliste. Ceux-ci sont de plus en plus dans la dépendance finan
cière des grands capitalistes. » Cette propriété l’empêche de trouver
les meilleures occasions de gagner plus comme travailleur. Elle aug
mente sa dépendance et son assujettissement, elle est moyen d’escla
vage. » 15
Labriola 16 dans un ouvrage de critique 17 est lui aussi un des
adversaires de la loi de concentration ; il explique pourquoi la concen
tration, qui jouait du temps de K. Marx, ne joue plus :
« Marx n’a pas su évidemment déterminer la nature exacte de la
production mécanique. Et comme il a exagéré le principe de l’hété
rogénéité. .. il en est arrivé à admettre que toujours, dans tous les
cas, l’agrandissement de la production devait se traduire en avan
tages pour le producteur et, par suite, conférer au producteur qui
pouvait produire sur un pied plus large un avantage sur ses concur
rents. Nous savons que cet avantage n’existe que jusqu’à un certain
point à partir duquel la grande entreprise, bien loin de l’emporter sur
l’entreprise moyenne, succombe. »
12 1854-1897.
13 Kautsky : L a question agraire. Traduction française, Paris, Giard, 1900.
Kautsky : Disparition de la petite production et de la petite propriété. Ere Nou
velle, 1893.
14 La question agraire, p. 217.
13 Ere Nouvelle, 1893, art. cit.
16 1843-1874.
17 Labriola : K. Marx, l’Economiste, le Socialiste. Traduction B erth., Paris,
Rivière, 1910, p. 237.
*
�M. B ourguin18 dans son ouvrage justement célèbre1’ se pro
nonce en faveur de la concentration :
« La concentration dans l’industrie manufacturière, les trans
ports, le commerce de détail, les banques, les assurances, e tc ., est un
fait si universellement connu, si fortement établi par des observations
nombreuses et concordantes, qu’il est devenu banal de le constater. »
Et ailleurs : « La cause du mouvement universel de concentration
capitaliste est bien connue : c’est la supériorité des grandes entreprises
dans la concurrence qui le provoque, avec la force irrésistible d’une
loi naturelle. » 20
Toutefois Bourguin admet une double limite à la loi de concentra
tion : d’abord la persistance du petit métier et du petit com m erce21
ensuite l'agriculture. Il écrit à ce point de vue : 22
« L ’étude la plus attentive des statistiques ne permet pas de con
clure à un mouvement général de concentration des exploitations
agricoles ; ces mouvements se produisent en sens divers dans les
différents pays, et il semble difficile, au milieu de cette confusion, d’en
découvrir la loi. »
Une des sources les plus curieuses et encore incomplètement
utilisées sur cette histoire de la loi se trouve dans les interpellations
parlementaires ; 23 souvent les tenants des deux thèses, partisans et
adversaires de la concentration, se livraient à de véritables joutes ora
toires pour soutenir leurs thèses à coups de statistiques.
Ainsi l’histoire de la loi nous montre en résumé un énoncé très
absolu chez K. Marx et des réserves de plus en plus nombreuses chez
les auteurs postérieurs à K. Marx.
IL FORM ULES AC TU E LLE S
La pensée économique contemporaine a 21 par la recherche des
causes de la concentration, précisé tout à la fois les conditions et la
portée de la loi de concentration.
18 1856-1910.
18 M. Bourguin : Les systèmes socialistes et l’évolution économique. 1 v o l., P a
ris, Colin, 1904, p. 134. Cf. p. 132.
20 Ibid, p. 142.
21 Ibid, p. 181.
22 Ibid. p. 195.
23 Une interpellation Jaurès sur la crise agricole. J. O. Ch. des Députés. Déb.
parlem. 19, 26 juin, 3, 10 juillet, 6, 13 et 20 novembre 1897.
— Discussion à la Cham bre des Députés. Séance du 9 décembre 1909 entre
Compère-Morel et Ruan. J. O. Déb. parlem ., 1910, p. 3.016.
24 De Rousiers : Les grandes industries modernes. 5 v o l., Paris, Colin, 492428, T. II principalement.
�— 15 —
La théorie moderne se résume en cette formule : si la grande
exploitation est plus avantageuse que la moyenne et la petite exploi
tation, il y a concentration sous la double forme de croissance d’un
seul établissement ou de coalition des producteurs.
Ces causes sont d’ordre technique et d’ordre économique.
Les causes techniques sont une économie de travail, une économie
de capitaux, une économie d’emplacement, une économie de frais
généraux.
Les causes économiques sont : du point de vue de l’achat, de meil
leures conditions pour les prix du fait de l’achat par grandes quanti
tés ; du point de vue de la vente, de nombreuses supériorités soit pour
la recherche des débouchés, soit pour l’aménagement de la vente.
Il y a aussi parfois des causes financières, par exemple en France
le régime de l’impôt sur le chiffre d’affaires qui a prescrit jusqu’en
1936 la taxe à la production. Cf. Patouillet et Bourrel, Taxes à la pro
duction, Dalloz, 1939.
Ces causes expliquent le caractère très général de la concentra
tion à l’époque moderne et son développement dans la plupart des
pays.
Deux cas assez nets apparaissent où cette supériorité de la grande
exploitation sur la moyenne et la petite exploitation n’apparaît pas ou
apparaît à un moindre degré ; ce sont :
a) le cas de l’artisanat ;
b) le cas de l’agriculture.
L ’explication de la première limite à la concentration (artisanat)
doit être cherchée dans la supériorité de la production à la main sur
la production mécanique pour un certain nombre d’objets de luxe ou
de modèles spéciaux ; 25 dans le désir persistant du consommateur de
s’approvisionner à proximité pour certains objets de consommation et
dans la résistance organisée des artisans qui tâchent de survivre.
L ’explication de la deuxième exception (agriculture) est double26
d’une part, la petite exploitation supporte beaucoup mieux la compa
raison avec la moyenne et la grande en agriculture que dans l'indus
trie et le commerce. D’autre part, les avantages de la grande exploi
tation se retrouvent en grande partie grâce à l’association des petits et
25 Cf. Debré : L ’artisanat, classe sociale. Thèse Droit, Paris, 1934, pp. 37-38.
A. Siegfried : L a production de qualité. Rev. de Paris, 1er fév. 1939.
26 Souchon : La crise de la main-d’œuvre agricole en France. 1 vol., Paris,
Rousseau, 1913.
Souchon : L a situation économique actuelle des petits et moyens industriels et
commerçants. Réî. S o c ., 1er oct. 1910, p. 258.
Argenton : Les doctrines agraires du Marxisme. Thèse Droit, Paris, 1934.
M. Gerrv ; L ’économie agricole et la socialisation du sol. Thèse Droit, Paris,
1930.
�moyens exploitants et aussi à l’amour de l’exploitant moyen ou petit
pour le sol dont il est propriétaire.
M. Reboud paraît sceptique sur la rigueur de la loi de concen
tration. Il écrit :
« De ces faits doit-on tirer une conclusion générale et faut-il y
voir les premiers résultats d’une loi fatale (la loi marxiste de la
concentration) par le jeu de laquelle les petites et les moyennes entre
prises disparaîtraient peu à peu de tous les domaines de la production
et du négoce ?
« Le régime de la concurrence entre un grand nombre de petites
entreprises indépendantes, qui fut l’ancien régime, doit-il se transfor
mer par des concentrations successives en un régime de monopole
partagé entre quelques rares entreprises géantes ? Rien n’est moins
prouvé. » 27
M. James2' prend également une position modérée vis-à-vis de
la loi de concentration en insistant sur les limites de cette loi.
« D’après certaines doctrines, les grands établissements industriels
auraient tendance à grandir sans cesse : mieux outillés que leurs con
currents plus petits, ils les élimineraient peu à peu leur prenant leurs
débouchés. On reconnaît aujourd’hui que cela est excessif... Si cer
taines de ces difficultés (les difficultés de gestion des grands établisse
ments) ont pu être éliminées par une meilleure technique et une meil
leure organisation administrative, il est pourtant probable que la
croissance continuelle des grands établissements a des limites. »
Les formules actuelles de la loi précédemment étudiée nous amè
nent à conclure que la pensée économique contemporaine se prononce
pour l’adoption de la loi de concentration mais comme loi contin
gente.
III. V E R IF IC A T IO N C R ITIQ U E
La concentration qui est la réunion de l’activité économique dans
les mêmes mains se présente sous deux aspects fondamentaux :
A ) La croissance d’un seul établissement ;
B) La coalition de producteurs.
C’est sous ces deux aspects et à ces deux points de vue qu’on peut
essayer une vérification critique de la loi.
A ) C roissance d’ un seul établissement
On envisagera ici le mouvement en France, le mouvement à
l'étranger.
21 Reboud : Précis d’Economie Politique. 2 v o l., Paris, Dalloz, 8me é d ., 1939,
T. I, p. 272.
28
James : Les formes d’entreprise, t v o l., Paris, Libr. Rec. Sirey, 1938, T. III
du Traité d’Economie politique publié sous la direction de’ M. Truchy, p. 72.
�17 —
I. Le mouvement en France. 23
On peut donner un tableau de la concentration en France 3* en
relevant, d’après les Recensements professionnels,81 la répartition des
établissements de diverses grandeurs à diverses époques.
Voici ces tableaux par catégories d’activités économiques : 32
INDUSTRIE
Répartition en % des Etablissements suivant leur grandeur
Nom bre dEtablissements
1896
Etablissements occupant
de l à 10 salariés........
de 11 à 100 salariés........
plus de 100 salariés........
85,03
13,08
1,29
100
1906 1921
1926 1931
32
27
41
21
21
58
22
29
49
20
30
50
100
100
100
100
29 E. Allix : L a concentration industrielle dans le volume : Les forces produc
trices de la France. 1 v o l., Paris, Colin, 1909.
M. Bourguin : Les systèmes socialistes et l’évolution économique. 1 v o l., Paris,
Colin, 1904.
P. de Rousiers et autres : L a concentration des entreprises industrielles et com
merciales. 1 v o l., Paris, Alcan. 1912.
P. de Rousiers : Les grandes industries modernes. 5 v o l., Paris, Colin, 19241928.
M. Aucuy : Structure industrielle dans le numéro D e la France d’avant-guerre
à la France d'aujourd’hui. Revue d’E. P . , 1939, p. 152.
G. Pirou : Traité d’Economie Politique. I. Les cadres de la vie économique.
1 v o l., Paris. Domat-Montchrestien, 1940, p. 136 et suiv.
30 O n a justement relevé les imperfections de ces documents statistiques, insuf
fisantes distinctions entre les catégories d’entreprises ; calcul du nombre des établis
sements et non du nombre des entreprises ; adoption des notions du personnel pour
classer les entreprises. Cf. Pirou et Byé. Traité d’Ec. Politique, Paris, Libr. du Rec.
Sirey, 1941, T. I. L ’industrie, p. 139. L ’Agriculture, L e Commerce, p. 214. Bien en
tendu les chiffres reproduits ci-dessous ne sont donnés que sous ces réserves.
31 Ministère du Commerce : Résultats statistiques du recensement des indus
tries et professions du 29 mars 1896. 4 v o l., Paris, lmp. N at., 1901.
— Statistique générale de la France. Recensement 1926. 4 v o l., Paris, lmp.
N at., 1931, T. 5, 3m6 partie.
— Résultats statistiques du recensement général de la population du 8 mars
1931, Paris, Impr. N a t., 1935, T. I, S"10 partie..
32 Les résultats du recensement de 1936 n’ont point été totalement publiés. M. I.
Denuc (Structure des entreprises. Rev. d’E. F. 1939, p. 224), a tiré quelques conclu
sions d’une communication partielle des résultats pour quelques départements : elles
semblent prématurées.
2
�18 —
Personnel employé dans les établissements occupant
1896
1901
1906
1926
1931
27,7
7,8
64,5
24,6
6,7
68,7
24,6
7,2
68,2
15,5
6,4
78,1
15,5
6,4
78,1
de 1 à 5 salariés . . .*..
de 6 à 10 salariés . .. ..
plus de 10 salariés . ..
COMMERCE
Répartition en % des Etablissements suivant leur grandeur
Nombre d’Etablissements
Etablissts occupant
de 1 à 5 salariés . .
de 6 à 50 salariés . . .
plus de 50 salariés . .
1896
1906
1921
1926
1931
51
49
49
92,65
7,08
0,27
89,73
9,67
0,60
88,39
10,88
0,73
87,37
11,81
0,82
100
100
100
100
100
Personnel employé dans les établissements occupant
1896 1901 1906 1921 1926 1931
de 1 à 5 salariés......
de 6 à 10 salariés......
plus de 10 salariés ......
55,6 50,3
12,3 11,7
32,1 38
54,4
11,5
34,1
40,2 36,4 34,1
10,9 10,9 11,10
48,9 52,9 54,8
AGRICULTURE
Répartition en % des Etablissements suivant leur grandeur
Nombre d’Etablissements
Etablissements occupant :
de 1 à 5 salariés ...........
de 6 à 50 salariés ...........
plus de 50 salariés ...........
1906
1921
1926
1931
96,58
3,41
0,01
96,82
3,17
0,01*
96,96
3,02
0,02
97,04
2,94
0,02
�— 19 —
Personnel employé dans les établissements occupant
de 1 à 5 salariés ......
de 6 à 10 salariés ......
plus de 50 salariés ......
1906
1921
1926
1931
84,1
9,8
6,1
85,3
8,7
8,3
84,9
8,3
6,8
84,2
8
7.8
On peut, de ces tableaux, tirer les constatations suivantes :
Dans l’industrie, il y a concentration puisque le nombre des éta
blissements occupant plus de 50 salariés est passé de 1,29 % de l’en
semble en 1896 à 50 % en 1931 et que le personnel employé dans les
établissements de plus de 10 salariés a passé entre les mêmes dates de
64,5 % à 78 %.
Dans le commerce, il y a également concentration puisque le
nombre des établissements occupant plus de 50 salariés a passé de
0,27 % en 1906 à 0,82 % en 1931 et que le personnel employé dans les
établissements de plus de 10 salariés a passé entre les mêmes dates de
38 % à 54 %. 33
Enfin, dans l’agriculture, la concentration est beaucoup moindre
et presque inexistante : les pourcentages sont de 0,01 en 1906 et de
0,02 en 1931 pour les établissements de plus de 50 salariés et dans les
mêmes établissements occupant plus de 10 salariés le personnel repré
sentait 6,1 % de l’ensemble en 1906 et 7,8 % en 1931.
Il y a donc eu concentration dans l’industrie et le commerce,
presque pas dans l’agriculture. 31
II. Le mouvement à l’étranger.
Allemagne. 35
A comparer d’abord les deux recensements de 1882 et de 1895,
on trouve les changements suivants :
33 II y a aussi concentration assez marquée dans les Banques. Cf. sur ce point,
Pirou et Byé, Traité d’Ec. Politique. Le Crédit, 1 vol., Paris, Recueil Sirey, 1943,
p. 144 et suiv., p. 320 et suiv.
34 On sait que pour l’agriculture les faits s’expliquent par des avantages de
concentration beaucoup moins substantiels et par la possibilité de regagner, grâce à
l’association, la supériorité de la grande production sur la moyenne et la petite pro
duction.
35 Statiskik des Deutschen Reichs Neue Folge. Band 119. Gewerbe und Handel
des Deutschen Reichs, nach der gewerblichen Betriebzahlung vom 14 (uni 1895, Ber
lin. Putkammer, 1899.
�N ombre
des
E xploitations
Petites exploitations (1 à 5 pers. ) .......
Moyennes
»
(6 à 50 pers. ) .......
Grandes
»
(plus de 50 pers. ) .......
P ersonnel
I ndustrie
C ommerce et
T ransports
— 8,6 %
+ 64,1 %
+ 89,3 %
+ 33,9 %
+ 85,7 %
+ 107,3 %
— 2,4
+ 71,5
+ 87,2
+ 48,9 %
+ 94,1 %
+137,8 %
occupé
Petites exploitations (1 à 5 pers. )
Moyennes
»
(6 à 50 pers. )
Grandes
»
(plus de 50 pers. )
%
%
%
A suivre ensemble le mouvement de 1895 à 1907, 36 on constate
une progression marquée dans l’effectif ouvrier moyen par entreprise
qui étant
de 2,7 en 1882,
de 3,7 en 1895,
passe à
5,2 en 1907.
On relève ainsi l’accroissement inégal du personnel employé dans
les diverses catégories d’entreprises :
Sur 1.000 personnes :
399 en 1895 étaient employées
200 en 1907
238 en 1895 étaient employées
260 en 1907
363 en 1895 étaient employées
455 en 1907
dans les petites exploitations
(1 à 5)
dans les moyennes exploitations
(6 à 50)
dans les grandes exploitations
(plus de 50)
De 1907 à 1925, on constate encore37 la continuation du mouve
ment de concentration :
N ombre D’E tablissements
1907
1925
Petites exploitations.......
Moyennes exploitations ..
Grandes exploitations . ..
3.124.198
267.410
32.007
3.109.194
337.081
43.000
36 Somhart : Der moderne Kapitalismus. Munich, l re édit. 1919. S®6 édition
1924-25, T. II, p. 340.
i
37 Statistiches Jahrbuch fiir das Deutsche Reich.
�21
P ersonnel
occupé
Petites exploitations.......
Moyennes exploitations . .
Grandes exploitations . . .
1907
1925
5.353. 576
3.644. 415
5.350.025
5.360.122
4.537.876
8.851.585
Enfin, la comparaison des recensements de 1925 et de 1933, rendue
difficile par l’adoption d’un nouveau classement introduit en 1933,
accuse un recul de la moyenne et de la grande exploitation due sans
doute à la crise économique mondiale qui a commencé en 1929.
Sous cette légère réserve, l’Allemagne accuse en général un mou
vement de concentration très marqué. 38
Etats-Unis. 38
Le xix” e siècle accuse un mouvement de concentration accentué :
dans bon nombre d’industries, le nombre moyen des ouvriers par
exploitation est en large progression :
N ombre
moyen des ou vriers
PAR EXPLOITATION
Industrie des machines a g rico les.......
Industrie des tapis ............................
Cotons ................................................
Fers et A c ie r s .....................................
Ensemble de l’industrie .....................
1850
1900
5
53
84
53
7
65
214
282
333
11
Dans la même période, la moyenne du capital par établissement,
qui était de 4. 335 dollars en 1850, passe à 19.1% dollars en 1900.
Pour la période 1914-1929, à chercher le pourcentage des établis
sements des diverses catégories ici classées d’après l’importance de
leur production, on trouve les changements suivants :
%
1914
1921
1929
Etablissements d’une production
de $
5.000 à
20.000 ........
de % 20.000 à
100.000 ........
de $ 100.000 à 1.000.000 ........
de plus de $ 1.000.000 ........
48,9
31,9
17
2,2
36,2
36,8
23,3
3,7
32,9
35,7
25,8
5,6
38 J. Lemoine : L ’évolution de la concentration industrielle en Allemagne.
Rev. écon. intern. août 1926, p. 323.
39 Census — depuis 1849 — enquête décennale jusqu’en 1899 ; quinquennales de
1899 à 1919 ; biennales depuis 1919. Elles ne concernent que les etablissements d’une
production annuelle supérieure à 5.000 dollars.
�—
22
—
Depuis lors et d’après de bons observateurs,40, le mouvement se
serait poursuivi, accusé surtout par la prédominance des corporations,
grosses sociétés économiques au nombre de 200 : leur actif représente
la moitié environ de la richesse totale des sociétés des Etats-Unis.
Quant à l’agriculture,41 on constate sans doute une progression
partant de 1880-1900 dans le nombre des grandes exploitations supé
rieures à 400 hectares, qui était de 28. 678 en 1880 et de 47. 276 en 1900.
Mais la prédominance reste aux petites et moyennes exploita
tions : en 1900, les domaines pouvant être mis en exploitation sans
le concours de la main-d’œuvre salariée sont encore de 40 % de l’en
semble du sol cultivé.
Cependant, de 1910 à 1920, l’accroissement reprend pour les gran
des exploitations (201 à 400 hectares, + 1,1 % ; supérieures à 400 hec
tares, + 4,1 %) ; les autres catégories diminuent.
D’autres pays, la Grande-Bretagne,42 la Belgique,43 accusent un
mouvement analogue.
B ) C o alition
des producteurs
44
Le second aspect du mouvement de concentration est représenté
par la coalition des producteurs.
FRANCE.
On sait comment le mouvement à cet égard fut freiné par l’article
419 du Code Pénal ; on connaît aussi les heureuses atténuations appor
tées par la jurisprudence à cette prohibition qui ne fut que partielle.
Il n’existe pas de données statistiques en hausse sur le nombre des
coalitions de producteurs en France.
40 Berle et Means : The M odem Corporation and Private Property. New-York,
Macmillan, 1934, analysé par G. Pirou : Les Nouveaux Courants, 2me édit. Paris,
Domat-Montchrestien, 1939, T. II, p. 97.
11 Pirou et Byé : Traité d’Ec. Politique. Rec. Sirey, 1941, T. I. Les cadres de la
vie économique, fasc. 2, L ’Agriculture, L e Commerce, p. 49 et suiv.
42 Sénéchal : L a concentration industrielle et commerciale en Angleterre. Thèse
Droit, Paris, 1909.
Com. Balfour : Rapport final, 1929.
43 Ansiaux : Traité d Economie Politique, 3SW éd. 1936, Paris, Libr. Générale
de Droit, T. I, p. 267 et suiv.
44 Bibl. R. Auscher : Les Ententes économiques en France et à l’étranger,
Paris, 1935.
P. de Rousiers : Les Cartells et les Trusts, Genève, S. D. N . , 1927.
Lifmann : Les formes d’entreprise, Giard, Paris, 1924.
Razous : Cartells, trusts et diverses ententes de producteurs, Paris, Dunod, 1935.
Ballande : Essai d’études monographique et statistique sur les ententes éco
nomiques internationales. Thèse Droit, Paris, 1936.
�— 23 —
P A Y S E T R A N G E R S : Allemagne. 45
On constate une rapide progression du nombre des cartels en
Allemagne.
Voici, d’après l’enquête allemande,46 la progression des cartels
en Allemagne :
1865 .......
1875 .......
1879 .......
4
8
14
1885
1890
1894
90
210
260
1898
1905
1924
310
400
500
Etats-Unis47
Bourguin estimait,48 d’après Littlefield, le nombre des trusts
existant aux Etats-Unis en 1903 à 443.
En 1914, ils étaient au nombre de 500.
Depuis lors, il n’a pas été donné d’estimation plus récente.
C A R T E L S E T TR U S T S IN T E R N A T IO N A U X 49
Une indication donnée par Bourguin 50 accuse 41 ententes inter
nationales en 1897.
Mme Ballande 51 en dénombre 104 en 1936.
On voit par ces deux chiffres le progrès de la concentration sous
cette forme.
15
Wagenfuhr : Kartelle in Deutschland. Nuremberg, 1931.
W . -F. Bruck : Social and Economie History of Germany from William II to
Hitler, Londres, 1938.
46 Kontradiktorische Verhandlungen über Deutsche Kartelle. Berlin, 1913.
47 Paul de Rousiers : Les industries monopolisées aux Etats-Unis. Paris, Colin,
1898.
E. Teilhac : L ’évolution juridique des trusts et sa portée. Paris, Alcan, 1927.
Jenks : The trust problem. New-York, 1907.
Eliot Jones : The trust problem in the United States. New-York, 1922.
48 Bourguin : op. cit., p. 405.
49 Ballande : op. cit.
Oualid : Les ententes industrielles internationales. Genève, 1926.
Kypriotis : Les cartels internationaux. Thèse Droit, Paris, 1936.
Ch. de Corn, internationale : Ententes internationales. Congrès de Berlin, 1937.
Ententes internationales : Revue publiée par le Bureau des Ententes Industriel
les internationales.
50 Bourguin : op. cit., p. 401.
61 Ballande : op. cit., p. 305.
<
�CONCLUSION
Ainsi la vérification critique aboutit à une confirmation de la loi
de concentration. 52
Elle apparaît, elle aussi, comme une loi contingente, c’est-à-dire
expressément subordonnée à une supériorité réelle de la grande
exploitation sur la moyenne et la petite exploitation.
•: •••...d
.1
52 O n avait à un moment donné voulu isoler dans ce mouvement général un
aspect isolé et particulier de loi d’intégration. Cf. Dolléans : L a loi d’intégration du
travail. Rev. d’E. P . , 1902, p. 906.
O n entendait par là la réunion en une seule unité économique de plusieurs
entreprises appartenant à des stades différents et successifs d’une même production.
Il n’y a pas lieu, à notre sens, d’isoler cet aspect spécial de la concentration.
�C H A P IT R E II
LA LOI DE LA DIVISION DU TRAVAIL
1
Toute une littérature économique très abondante existe sur la
division du travail : on cherchera ici seulement à élucider comment
et de quelle manière la division du travail a été affirmée par les éco
nomistes comme constituant une loi naturelle.
Il s’agit ici de la division du travail sous toutes les formes sous
lesquelles on l’a envisagée : division du travail sexuelle, division du
travail professionnelle, division du travail technique, division du tra
vail internationale. Cf Ch. Gide, Cours d’Econ. Politique, ÎO™6 édit.,
2 v o l., Paris, Libr. du Rec. Sirey, t. I, p. 256 et suiv.
On peut sur ce point accepter la définition de Schmoller (Principes
d’Ec. Politique, trad. Platon, 4 v o l., Paris, Giard, 1905, t. II, p. 255) ;
« C’est l’adaptation constante de la plus grande part des forces de tra
vail de l’homme à certaines tâches et certaines activités spéciales que
l’individu exerce non pour lui, mais pour un grand nombre, pour le
peuple et même pour l’étranger. »
Pour ce faire, j’étudieraj dans le cadre habituel :
I. L ’ histo ire de
L es formules
II.
III.
L
a
la lo i
;
actuelles
;
v érificatio n critiq u e .
I. H IS T O IR E DE L A LO I
C’est à Adam Smith que l’on fait de façon traditionnelle remonter
les premiers développements d’ordre scientifique sur la question. 2
1 Bibliographie générale :
Bouglé : Revue générale des théories récentes sur la division du travail. Ann.
Sociologique, 1901-1902, T. VI, p. 73, avec une abondante bibliographie, p. 73, note 1.
2 On a signalé cependant (note d’Adolphe Blanqui. Recherches sur la nature
et les causes de la Richesse des Nations. 2 vol., Paris, Guillaumin, 1881, T. I, p. 6,
note 2), qu’il avait eu comme précurseur le publiciste Beccaria dans un cours d’Eco-
�—
26
—
Adam Smith 3 décrit d’abord les formes de la division du travail :
il cite trois exemples, celui de la manufacture d’épingles, celui du clou
du forgeron, celui de l'habillement du journalier.
Il en détermine ensuite le principe 4 qu’il trouve dans « le pen
chant qui porte les hommes à trafiquer, à faire des trocs et des échan
ges d’une chose pour une autre. »
Il en marque enfin 5 la limite :
« Puisque c’est la faculté d’échanger qui donne lieu à la division
du travail, l’accroissement de cette division doit, par conséquent, tou
jours être limitée par l’étendue de la faculté d’échanger, ou, en d’autres
termes, par l’étendue du marché. »
Ainsi semble-t-il, pour Ad. Smith, la loi de la division du travail
consiste surtout dans la limitation qu’elle reçoit de l’étendue du
marché. 6
Il précise ailleurs : 7
« Si un pays étranger peut nous fournir une marchandise à meil
leur marché que nous ne sommes en l’état de l’établir nous-mêmes,
il vaut bien mieux que nous la lui achetions avec quelque partie du
produit de notre industrie, employée dans le genre dans lequel nous
avons quelque avantage. »
Après Smith, tous les économistes de l’Ecole libérale 8reprennent
sans grands changements les affirmations du maître.
List, dans son Système national d’Economie politique 9 publié en
nomie politique publié à Milan en 1769. Ch. Gide (Cours d’E. P. T. I, p. 256, note
t, Sirey, 1930) indique comme autre précurseur (? !), Platon dans L a République.
D ’autres, Bûcher par ex. (Etudes d’Histoire et d’Econ. Politiques, 1 vol., Paris, Alcan,
1901, p. 250) affirment qu’Ad. Smith a puisé ses idées essentielles dans Adam Fergusson. Essay on the history of civil society, 1767.
Voici quelques extraits typiques de Fergusson :
« L ’artisan trouve que plus il peut concentrer son attention sur une partie parti
culière de son ouvrage, plus il devient parfait, plus aussi il peut en produire. Tout
entrepreneur manufacturier trouve que, plus il peut subdiviser la tâche de ses ou
vriers, plus il peut employer de travailleurs pour des articles séparés, plus ses frais
diminuent et ses gains augmentent... chaque métier peut occuper l’attention tout
entière d’un homme et a ses secrets qu’on ne saisit qu’après un apprentissage régu
lier ». (Fergusson, Edition de Basel, 1789, p. 277).
3 Op. cit., T. I, chapitre I, p. 6.
' Op. cit., T. II, chapitre II, p. 16.
5 Op. cit., T. I, chapitre III, p. 20.
6 Ailleurs (op. cit., T. III, Liv. IV, chap. II, p. 37). Ad. Smith développe la
division du travail internationale, mais ce développement n ’ajoute rien aux affirma
tions ci-dessus rapportées au texte.
7 Richesse des Nations, T. II, p. 37.
8 J.-B. Say : Cours complet, l re partie, chap. 15-17.
St. Mill : Principe d’Economie Politique, I. 8.
4
9 Traduction Richelot, Paris, 1851, 1™ édition, p p .. 63-70.
�— 27
1841, affirme : « Le principe de la division du travail n’a été jusqu’ici
compris qu’imparfaitement. La productivité tient beaucoup moins au
partage des diverses opérations d’une industrie entre plusieurs indi
vidus qu’à l’association morale et matérielle de ces individus pour un
but commun. »
En conséquence, .il l’étend à toute la vie économique.
Cela ne change rien d’ailleurs au fait lui-même de la division du
travail.
Karl Marx écrit : 10 « La coopération qui est fondée sur la division
du travail acquiert sa forme classique dans la manufacture. »
Il l’envisage surtout du point de vue qui est le sien, comme
« moyen d’exploitation civilisée et raffinée ».
Paul Leroy-Beaulieu n’insiste pas sur le caractère de loi pour la
division du travail : il y voit seulement11 le fondement de l’économie
politique, on pourrait dire de la société humaine. 12
Paul Cauivès 13 considère la division du travail comme la « coopé
ration sociale » et en analyse les effets.
La position de Durkheim 14 dans cette évolution historique est la
suivante :
L ’auteur y voit bien une lo i15 mais une loi générale de toute la vie
sociale : « La division du travail n’est pas spéciale au monde écono
mique. On en peut observer l’influence croissante dans les régimes
les plus différents de la société. » 16 Elle a surtout une fonction
morale. 17
M. Bougie 18 se demande si la théorie d’Ad. Smith est « défini
tive, à la fois aussi complète et aussi précise qu’on peut le souhaiter » ?
Il répond : « La conception d’Ad. Smith est donc en réalité trop
étroite. Il n’a vu qu’un des milieux et une des formes de la division
du travail ; et nous comprenons aujourd’hui qu’il faut les passer tous
et toutes en revue si l’on veut obtenir enfin une théorie à la fois pré
cise et complète. »
Avec la liaison établie par Ad. Smith entre la division du tra10 Le Capital. T. I, chap. fi. K. Marx. Le Capital. Edition populaire par Julien
Borchardt. Rieder, Paris, 1935, p. 75, p. 89.
11 Traité théorique et pratique d’Economie Politique, 4 vol., 30le édition, Paris,
Guillaumin, 1900, T. I, p. 322 et suiv.
12 Op. cit., p. 323.
13 Cours d’Ec. Politique, 4 vol., Paris, Larose 1881, T. I, p. 44.
11 Durkheim : De la division du travail social. l re édition, 1893. 2me édition,
1902, Paris, Alcan.
15 Op. cit., p. 1.
16 Op. cit, p. 2.
17 Op. cit., pp. 1-32.
a
18 Bouglé : Revue générale des théories récentes sur la Division du travail.
Ann. Sociologique, T. VI, 1901-1902, p. 74.
�vail et l’échange, la division du travail deviendrait un phénomène his
torique. « La sphère de la division du travail est singulièrement plus
vaste que celle des calculs utilitaires. Elle s’étend jusqu’aux sociétés
les plus simples et jusqu’aux êtres vivants. »
C’est encore un économiste allemand, G. K oh n ,19 qui a mis en
doute que la division du travail soit une loi. Il écrit : « De deux choses
l’une, la division du travail est un principe, ou elle n’en est pas un.
Or, comme dans tous les actes humains, il s’agit toujours des principes
moraux, c’est-à-dire de règle pour la réalisation du raisonnable, il n’est
pas possible d’admettre ici une loi naturelle qui a besoin après coup de
freins moraux. Il s’agit seulement de bien saisir le principe. »
Cette position doctrinale se rattache au système général de
l’auteur sur la morale. 20
C ’est surtout Sim iand21 qui a fait une des critiques les plus appro
fondies de la position doctrinale d’Ad. Smith.
L ’auteur relève les conditions ou limites posées par Ad. Smith luimême à la division du travail : pleine utilisation de chaque travail
leur, extension du marché, extension de l’atelier, et remarque que ces
conditions ne sont pas toujours remplies.
Il ajoute aussi que ces extensions comportent des difficultés plus
grandes et des risques à courir.
Il conclut : « Ainsi ces quelques observations nous permettent de
voir que la division du travail, formule traditionnelle facile, ne cons
titue pas par elle-même une supériorité théorique, elle ne s’applique
pas à elle seule à toute l’évolution moderne ; elle n’est pas une loi
générale dominante pour se suffire à elle-même. » 22
IL FORM ULES AC TU E LLES
La plupart des économistes contemporains parlent de la division
du travail sans bien préciser s’il s’agit d’une loi.
On relèvera ici seulement les positions prises par les seuls éco
nomistes qui se soucient de ce problème.
B rocard23 envisage lui aussi la division du travail d’un point de
vue très général : « Ainsi, dans tous les domaines de l’activité
humaine, la division du travail progresse à pas de géant. » 24
19 System der National Œkonomie. Stuttgart. Enke, T. I, 1885, p. 323.
20 Cf. M. Block : Les progrès de la science économique depuis Adam Smith.
2 v o l., Paris, Guillaumin, 1890, T. I, p. 449.
21 Simiand : Cours d’Economie Politique, 1928-29. 1 v o l., Paris, Ed. Dom atMontchrestien, p. 65 et suiv.
22 Cf. A . Graziani : Instituzioni di economia politica, p. 148 et suiv.
23 Brocard : Les Conditions générales de l’activité économique. Traité d’Ec.
Politique sous la direction de M. H. Truchy, T. II, Paris, Sirey, 1934, p. 76 et suiv.
24 Op. cit., p. 85.
�— 29 —
Il en donne du point de vue économique une description assez com
plète et ne semble pas lui attribuer l’importance d’une véritable loi
économique : toutefois ses développements sur l’économie complexe
laisseraient croire qu’il accorde à la division du travail une réelle
importance. La division internationale du travail coexiste avec l’éco
nomie complexe.
M. P. Reboud écrit : 23
« La division du travail est une loi qui s’impose à toute activité
humaine quel que soit le domaine (scientifique, politique, économique)
où elle s’exerce, parce que les forces intellectuelles et physiques d’un
homme doivent, pour donner leur rendement maximum, être consar
crées à une tâche unique et non dispersées entre plusieurs, et aussi
parce que la diversité de ces forces suivant les individus s’adapte mieux
à la diversité qu’à Puniformité des tâches à accomplir. »
Ainsi appliquée en économie politique, la loi de la division du tra
vail n'est à tout prendre qu’une loi très générale de toute activité
humaine.
MM. G. Pirou et B y é 2’’ reviennent, à peu de choses près, à la
position d’Ad. Smith : « La division du travail est fonction de l’éten
due du marché. » Ils relèvent le progrès de cette division du travail
jusqu’à l’époque hellénistique, son recul au Moyen Age et, depuis, une
reprise très marquée.
III. V E R IF IC A T IO N C R ITIQ U E
A retenir la formule actuelle, la plus courante, la « division du tra
vail est fonction de l’étendue du marché », il est permis de rechercher
maintenant si cette formule est vérifiée par les faits.
Beaucoup de recherches ont été entreprises en ce sens ; on ne
retiendra ici que les principales. 27
B ûcher28 insiste sur la division du travail entre les professions ;
il écrit : « Chaque nouveau procédé de production, chaque progrès de
la technique et de la science est soumis à l'universelle division du tra
vail et force des êtres raisonnables et sentants à se préoccuper d’inté
rêts professionnels les plus mesquins parfois. »
p réc;s d’Economie Politique. 2 vol., Paris, Balloy, 1939, T. I, p. 167.
26 Cours d’Economie Politique. Les Cadres de la vie économique, T. I, 1er fasc.,
p. 16.
27 Bibliographie :
Schmoller : La Division du travail au point de vue historique. Revue d’Econo
mie Politique, 1889, p. 567 et 1890, p.
Schwiedland : Les Formes de l’Industrie. Rev. d’E. P . , 1892.
28 Bûcher : Die Enstehung der Volkwirthschaft. l re éditioç, 1893. 2me é d ., 1896.
K. Bûcher : Etudes d’histoire et d’économie politique, Paris, Alcan, 1901 (tra
duction de la 2mo édition allemande) surtout pp. 43-115 et 249-285.
25
�Il relève une progression notable entre les deux recensements alle
mands des modes d’activité professionnels : ceux-ci étaient en 1882 de
6.179 ; ils sont en 1895 de 10. 298, soit donc un accroissement de 4.119.
P etren z29 a comparé pour Leipzig depuis 1751 les livres d’adresses
de la ville. Il a pu compter de 1751 à 1890, pour 46 formations de pro
fession et 43 sectionnements de la production, 72 créations et 300 sub
divisions de profession.
Le mouvement est particulièrement sensible après 1860 : entre
1830 et 1860, l’auteur ne compte que 25 créations et 68 subdivisions ;
entre 1860 et 1890, il dénombre 42 créations et 176 subdivisions.
Grâce à ces recherches, il est permis de conclure que la division
du travail est ainsi prouvée par les faits étudiés.
Dans une tout autre direction des recherches, M. E. Guernier 30
aboutit, en ce qui concerne la coordination des transports, à ce qu’il
dénomme une loi.
« Jusqu’ici, écrit-il, presque partout le camion a « vaincu » l’Afri
que. Mais il doit céder à une loi fatale que l’expérience permet de
formuler ainsi :
« a) Pour tous trafics inférieurs à 50 tonnes par jour sur une dis
tance inférieure à 100 kilomètres, une simple piste aménagée est suf
fisante : le camion léger individuel sera l’outil de transport ;
« b) Pour tous trafics inférieurs à 200 tonnes par jour et sur une
distance inférieure à 200 kilomètres, la route s’impose : le tracteur
lourd à remorques multiples remplacera le camion léger ;
« c) Partout où le trafic est supérieur à 200 tonnes par jour et pour
tout itinéraire long, le rail est roi.
« Et cette loi trace elle-même les grandes lignes de la division du
travail entre le wagon et le camion. » 31
Sans vouloir prendre ici parti sur l’exactitude des critériums pro
posés, il y a dans cette vue d’ensemble le premier aspect de nouvelles
recherches basées sur la technique et l’économie, qui devront aboutir
à de nouvelles précisions.
C O N C L U S IO N
Ainsi la loi de la division du travail sera à inscrire au nombre des
lois valables de l’économie politique. Il y a lieu de souligner le carac
tère contingent de cette loi : elle est en somme fonction de l’élargis
sement du marché.
29 O . Petrenz : Die Entwicklung der Arbeitsteilur.g in Leipziger G ew erbe von
1751 bis 1890, Leipzig. Duncker, 1901.
Cf. Bougie : art. cit. p. 85.
30 E. Guernier : L ’équipement ferroviaire de l’Afrique. Revue d’Economie
contemporaine, 1942, n° 3, p. 24.
31 Ibid, p; 30.
�C H A P IT R E III
LA LOI DU RENDEMENT MOINS QUE PROPORTIONNEL 1
II est possible de partir pour cette étude de la formule suivante :
« Lorsque sur une quantité donnée de terre, on dépense des quantités
croissantes de capital et de travail, les produits n’augmentent pas dans
la même proportion que le capital et le travail. » 2
On étudiera ici :
I.
"...
• >fÇ ... =
y* r l . ï ' . f ï C
’.-,Vw': V'.:
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.
■
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H istoire
de la lo i
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II. F ormules actuelles ;
III. VÉRIFICATION CRITIQUE.
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I. H IS T O IR E DE L A LO I
On peut marquer avec Cannan 3 une double origine française et
anglaise à notre loi, sans d’ailleurs qu’un lien ou une communication
ait été établi entre ces deux courants.
En France, c’est T u rg o l1 qui semble le premier s’être avisé de la
loi. Il écrit : 5
1 Bib. : Cannan : The origin of the law of diminishing returns. The Economie
Journal, Mars, 1892, p. 55.
Bib. : J. Hitier : L a tendance de l’agriculture à s’industrialiser. Revue d’E. P . ,
1901, pp. 105, 392, 429 et 630.
S.-J. Chapman : L a w of increasing and decreasing returns in production and
consomption. Ec. Journal, Mars, 1908, p. 52.
Byé : Les lois des rendements non proportionnels. Thèse Lyon, 1928. Paris,
Libr. du R ec., Sirey, 1928.
W itkowsky : Le Rendement des entreprises et leur direction rationnelle. Thèse
Nancy, 1932.
2 Fromont : La loi des rendements non proportionnels. Revue d’E. P. 1928,
Juillet, p. 1074.
* Art. cité. Ec. Journal, 1892, T. II, p. 65.
4 Turgot, 1727-1781.
5 Observation sur le Mémoire de M. de Saint-Péravy en faveur de l’impôt (176768). Paris, Guillaumin, 1844. Ed. Daire, Collection des principaux Economistes.
2 vol., vol. I, p. 420.
�— 32
« La production suppose des avances ; mais des avances égales
dans des terres d’une inégale fécondité donnent des productions très
différentes et c’en est assez pour faire sentir que les productions ne
peuvent être exactement proportionnelles aux avances ; elles ne le
sont même pas, dans le même terrain, et l’on ne peut jamais supposer
que des avantages doublés donnent une production double. La terre
a certainement une fécondité bornée et, en la supposant labourée,
fumée, marnée, fossoyée, arrosée, sarclée autant qu’elle peut l’être,
il est évident que toute dépense ultérieure serait inutile et que telle
augmentation pourrait même devenir nuisible. »
Et dans les pages suivantes,6 Turgot donne de nombreux exem
ples : 7
Ainsi donc, Turgot avait pressenti notre loi.
En Angleterre, les précurseurs sont Malthus et West.
Malthus,s dans ses Principes d’Economie politique,9 écrit :
« Les frais essentiels de fabrication et la quantité de travail et de
capital nécessaire pour produire une quantité déterminée d’objets
manufacturés tendent habituellement à diminuer, tandis que la quan
tité de travail et de capital nécessaire pour obtenir le dernier supplé
ment de produit agricole qu’on obtient dans un pays riche et un état
de prospérité, a une tendance constante à augmenter. » 10
W est,11 dans son œuvre principale,13 a dit également :
« Le principal objet de cet essai est la publication d’un principe
d’économie politique qui s’est présenté à mon esprit, il y a quelques
années, et qui me paraît résoudre bien des difficultés de cette science
que je ne saurais expliquer autrement.
« Le principe est simplement celui-ci : que dans le progrès de
l’amélioration de la culture, la production des produits naturels devient
6 II faut signaler avant lui Boisguilbert qui donne une expression vague de la
loi : Traité des grains. . Chap. III. Influence du prix du blé sur la culture et l’étendue
des terres en rapport, 1904.
7 Marshall (Principes d’Ec. Politique, trad. Sauvaire-Jourdan. Paris, Giard,
1907, T. I, p. 330) se prononce nettement pour la priorité de Turgot.
8 1766-1834.
9 Principes d’Economie Politique, 1820, trad. Monjean, Paris, Guillaumin, p. 167.
10 Ailleurs encore (P rin c ., Livre I, chap. I), il écrivait : « L ’amélioration des
terres stériles serait une œuvre de temps et de travail : il est évident pour celui qui
a les plus légères connaissances des sujets agricoles, qu’à mesure que la culture
s’étend, les additions qui pourraient annuellement être faites au produit moyen pré
cédent, doivent aller graduellement et régulièrement en diminuant ».
Cannan (Ec. Journ. 1852, T. II, p. 51) remarque qu’il est dit seulement « en
diminuant » et conteste que Malthus eut été partisan de notre loi.
Dans son Essai sur le Principe de population, 1798, Malthus fait encore de
simples allusions à la loi. Liv. I, chap. I, passim.
11 1782-1828.
12 Essay on the application of Capital to Land, 1815, p. 1.
�— 33
progressivement plus coûteuse, ou, en d’autres termes, le rapport du
produit net de la terre à son produit brut diminue continuellement. »
West indique une enquête menée en 1813-14 par la Chambre des
Communes sur l’élévation des prix du blé et les mesures à prendre
et affirme y avoir puisé le principe qu’il met en lumière. 13
Ricardo a lui-même formellement avoué l'antériorité de ses deux
prédécesseurs,14 en ce qui concerne la théorie de la Rente.
Ricardo 15 admet dans toute son œuvre 16 la loi du rendement
moins que proportionnel comme un postulat implicite.
Voici l’un des textes les plus formels : il se réfère à la première
hypothèse : rente provenant de terres diverses :
« Il arrive souvent qu’avant de défricher les terrains n° 2, n° 3,
n° 4, ou les terrains de qualité inférieure, on peut employer les capitaux
d une manière plus productive que dans les terres déjà cultivées. Il
peut arriver qu’en doublant le capital primitif employé dans le n° 1,
le produit, quoiqu’il ne soit pas doublé ou augmenté de 100 quarters,
augmente cependant de 85 quarters... » 17
Ainsi Ricardo indique, en passant et sans la démontrer, la décrois
sance de productivité des capitaux successivement incorporés dans
le sol. Pour lui, la loi est sous-entendue.
Stuart M iU ,ls dans ses Principes19 publiés en 1848, apporte une
nouvelle précision à l’énoncé de la loi ; voici le texte :
« Après une certaine période peu avancée dans le progrès de l’agri
culture, aussitôt qu’en réalité l’espèce humaine s’est adressée à la
culture avec quelque énergie et y a appliqué des instruments passa
bles, la loi de la production résultant de la terre est telle que, dans
tout état donné d’habileté et de production agricole, 20 le produit ne
s’accroît pas dans une proportion égale ; en doublant le travail, on ne
double pas le produit ; on peut exprimer la même chose en d’autres
13 Ibid Essay, pp. 1-2. Il indique ailleurs que la loi est prouvée par les faits
communément observés qui apparaissent à toutes les pages du Comité pour les blés
(Essay p. 27) qu’elle est d’évidence pour les hommes d affaires (Essay p. 30).
14 Principes de l’Economie Politique et de l’Impôt.
Ricardo : Œuvres Complètes, trad. Fontevraud, Paris, 1882, Guillaumin. Pré
face p. 1. Cf. Letters of Ricardo to Malthus. Ed. Bonar. Lettre du 6 fév r.. ., p. 59.
15 1772-1883.
16 Principes de l’Economie Politique et de l’Impôt.
Ricardo : Œuvres. Collect. des Principaux Economistes, T. X III, Paris, Guil
laumin, 1847.
17 Op. cit. p. 37.
18 1806-1873.
19 Principes d’Economie Politique, trad. Dussard et Coqrcelle-Seneuil, Paris,
Guillaumin, 2 v o l., 1843, T. I, p. 203.
20 C ’est nous qui soulignons.
3
�termes : « Tout accroissement de produit s’obtient par un accroisse
ment plus que proportionnel dans l’application du travail à la terre.
Cette loi générale de l’industrie agricole est la proposition La plus
importante de l’Economie politique. »
Ainsi donc la loi peut être neutralisée par les forces du progrès ;
il y a alors suspension momentanée de la loi, puis reprise de la loi. 21
Après St. Mill, les économistes se divisent en deux groupes :
Les uns admettent la loi sans discussion :
Senior,22 Rossi,23 Garnier,24 Loria,25 W alker,26 Roscher,2r
Clark 28 et Wieser 29 lui donnent une adhésion entière.
Quelques économistes, Clark,30 Fetter,31 Marshall,32ont étendu la
loi des rendements décroissants à toutes les variétés d’activité écono
mique.
Clark écrit : 33 « Dans une manufacture d’une certaine dimension,
avec certaines méthodes de production, un montant limité de capital
et de travail peut seulement être utilisé. Après qu’un certain point est
atteint, un rendement décroissant se manifestera. »
C arver34 mentionne la loi aussi à propos du travail de direction.
Seligmann 35 affirme : « La loi des rendements décroissants est
universelle. »
21 Ibid, p. 203. « Même après que la terre a été cultivée avec assez de soin pour
que la simple application d’un nouveau travail ou d’une quantité additionnelle d’en
grais ne rapporte pas un revenu proportionné à la dépense, il peut arriver que l’ap
plication d’une quantité nouvelle beaucoup plus considérable de travail et de capital
en vue d'améliorer le sol soit au moyen de drainage et d’amendements, soit aussi
libéralement récompensé par le produit qu’une portion quelconque du capital et du
travail déjà employé ».
22 Lectures V ° Proportion, Londres, 1852.
23 Cours d Economie Politique. 4 v o l., Paris, Joubert, 1843, 1, p. 115.
21 Traité d’Economie Politique, 7me é d ., p. 90, Paris, 1860, p. 90.
25 Loria : La rendita fondiaria, p. 2, Milano, 1880, p. 2.
26 W alk er : Land and its Rent, p. 13, p. 13.
27 Roscher : Traité politique d’économie rurale. Trad. Vogel, Paris, Guillaumin,
1888, § 33, p.
124.
28 Clark : Distribution of wealth, pp. 208-210.
2 9 Wieser
: Der naturliche Wœrth, Vienne, 1889, p. 96.
30 Principes d’Economie, p. 359.
31 Principles of Economies, New-York, 1904. Century C °, p. 191.
32 Principles of political Economy, Londres. Trad. franç. Principes d’Ec. Poli
tique. 2 vol. trad. Sauvaire-Jourdan, Paris, Giard, 1906, T. I, p. 328.
33 Clark : Principles of Political Economy, T. I, p. 159. Trad. française, Paris.
Giard, 1910.
34 Carver : Distribution of wealth, N ew -York 1908. L a répartition des riches
ses. Trad. franç. R. Picard, Giard, 1910, p. 80.
35 Principles of Economies, New-York. 3me édit. 1908 ( l r<) édit. 1905).
Principes d’Economique, T. I, p. 206. Trad. franç, par L e Carpentier, Paris,
Giard, 1927.
�— 35 —
■
Paul Leroy-Beaulieu 36 adopte vis-à-vis de notre loi une attitude
assez curieuse. 37 II l’admet en théorie mais en ajourne presque indéfi
niment l’application pratique :
« La loi de Ricardo sur la diminution du rendement relativement
au surcroît de travail et de capital employé au delà d’une certaine
somme de l’un et de l’autre n’est vraie qu’en supposant une technique
agricole stationnaire. » 38
La loi, « tout en trouvant son application dès maintenant dans un
certain nombre de cas, sera bien loin, de longtemps, d’avoir une
influence générale sur la production rurale où même sur la plus
grande partie. » 39
Enfin, Stanley Jevons 10 donne à la loi son allure mathématique41
et J. Bâtes Clark 42 veut n’y voir 13 qu’une manifestation particulière
de la productivité finale.
Ce dernier écrit : Ce principe est « un des principes universels
qui régissent la vie économique à tous les stades de son évolution.
Celui des deux facteurs que l’on emploie, dans des proportions crois
santes, concurremment avec une quantité fixe de l’autre agent, est
soumis à une loi de rendement décroissant. L ’utilité finale du facteur
croissant produit moins que les unités antérieures de la série. Cela ne
veut pas dire qu’à un moment quelconque une unité produit moins
qu’une autre, car elles sont toutes également productives à un moment
donné. Cela veut dire que la dixième unité produit moins que ne le
faisait la neuvième, quand il n’y avait que neuf unités employées. »**
D’autres entreprennent la critique de la loi :
Jones 45 écrit : « Il est incontestable que la puissance de produc
tion du sol a une limite, non définie du reste et susceptible d’être
reculée avec le progrès de la culture. Mais de ce que cette limite existe,
on n’est pas en droit de conclure que l’homme, avant de l’atteindre et
38 1843-1916.
37 Traité théorique et pratique d’Economie Politique, 3f“ édition, Paris, Guillau
min, 1900.
38 Ibid,
39 Ibid,
T . I , p. 488.
T . ï, p. 490.
40 1835-1882.
41 The Theory of Political économy, 1871, Londres et New-York, Macmillan
and C°. L a Théorie de l’Economie Politique, trad. franç., Paris, Giard, 1909, chap.
V I , p . 303.
42 I I appelle la loi « Loi universelle de variations économiques ». Distribution
of wealth, p. 108.
43 Distribution of Wealth, New-York, 1899, pp. 191-204. Essentials of Economies,
1907, Trad. franç. Oualid. Principes d’Economique, Paris, Giard, 1910.
44 Principes d’Economique, p. 135.
43 An Essay on the distribution of Wealth and on the sources of taxation. Lon
dres, 1831, p. 201.
�au fur et à mesure qu’il s’en rapproche, voit nécessairement ses efforts
n’obtenir qu’une rémunération décroissante. »
Ainsi une critique portant sur le moment où le revenu devient
décroissant, telle est la situation de cet auteur qui n’infirme pas la loi.
Valenti46 insiste dans le même sens : 47 il admet l’existence d’une
limite, mais jusqu’à ce qu’elle soit atteinte, le rendement ne va pas
nécessairement en décroissant. Il arrive à la formule d’un rendement
proportionnel jusqu'à la limite de saturation.
M. A n ton elli48insiste sur l’impossibilité où l’on se trouve de déter
miner exactement le sens et la portée de la loi agronomique des ren
dements décroissants.
Chapman49 admet deux lois, l’une des rendements croissants,
l’autre des rendements décroissants.
H obson50 avait tenté une critique de la loi en faisant remarquer
qu’il est impossible dans une exploitation quelconque de séparer l’in
fluence des doses successives de capital et de travail employées parce
que l’influence de chacune s’exerce en même temps sur toutes les
autres.
On a justement répondu que l’augmentation infinitésimale pou
vait être considérée grâce aux procédés de la méthode mathématique.
C’est à propos de notre loi qu’un historien anglais le Docteur
Clapham 51 comparait lés lois économiques à des boîtes vides.
II. FORM ULES AC TU E LLES
Les économistes contemporains se divisent également en deux
groupes : les partisans et les adversaires de notre loi.
Parmi les premiers, il faut inscrire :
M. T ruchy52 dans son Cours d’Econoinie Politique, écrit :
« Le rendement décroissant est un fait d’ordre technique dont
l’importance est bien grande en matière agricole. A vrai dire, c’est un
fait qui n’est pas propre à l’agriculture : on peut le constater aussi
dans n’importe quelle catégorie d’exploitation. »
46 Spécialiste italien en économie agraire.
47 L a base agronomica délia teoria délia rendita, Bologne, 1896, p. 79.
Giorn. d’E con ., 1895, pp. 233-324, 1896, p. 1 et p. 238.
48 Note sur la loi du rendement non proportionnel. Revue d ’E. P . , 1910, p. 545.
49 L a w of increasing and decreasing returns on production and Consumption,
Econ. Journ., 1908, p. 52.
59 Economies, pp. 132-137, 143, 149-154, 157.
61 O n Empty Economie Boxes. Economie journal, 1922, p. 305. Cf. une ré
ponse de Pigou. Ibid. 1922, p. 458, et une réplique de Clapham. Ibid. 1922, p. 560.
< 62 Truchy : Cours d’Economie Politique. 2 v o l., 47116 édit., Paris, Libr. Recueil
Sirey, 1936, T. I, p. 124.
�— 37
M. B rou ilhet53 écrit : « Il n’y a nullement à craindre que l’avenir
soit limité par la trop célèbre loi du rendement moins que propos
tionnel, hypothèse rapidement acceptée qui a joué, dans l’histoire des
doctrines économiques, un rôle bien au-dessus de sa vraie valeur. »
Ch. Gide, 54 dans son Cours- d’Economie Politique,55 est lui aussi
partisan de la loi et de l’application générale de celle-ci. Il écrit :
« La loi du rendement non proportionnel n’est pas d’ailleurs spé
ciale, comme on l’imaginait dans l’économie politique classique, à
l’industrie agricole ou extractive. C’est une loi générale de la produc
tion qu’on peut formuler ainsi : Tout accroissement de rendement
exige un accroissement plus que proportionnel de force. »
M. Camille Perreau 56 écrit : « Il semble d’ailleurs que l’on puisse
aisément trouver dans l’observation des faits la confirmation de la loi
du rendement non proportionnel... Observons que la loi du rende
ment non proportionnel s’applique aux industries extractives comme
à l’agriculture elle-même. »
M. Reboud,57 dans son Manuel aujourd’hui classique, admet que
« la loi du rendement décroissant domine toutes les branches de la
production » avec des nuances particulières à chacune d’entre elles.
Hitier donne son adhésion à la loi :
Il y a obstacle dans l’augmentation de la productivité du sol : dans
le domaine agricole, on n’obtient pour un terrain donné un accrois
sement de productivité qu’au prix de sacrifices proportionnellement
plus considérables que le résultat acquis et, de ce chef, se trouvent
plus que neutralisés les heureux effets du machinisme et de la divi
sion du travail. 58
Mais il montre la part restreinte de vérité qu’elle contient et la
possibilité de reculer le moment où s’appliquera ce rendement moins
que proportionnel.
M. B. Nogaro 59 admet lui aussi notre loi : « La loi du rendement
décroissant apparaît comme une expression unilatérale d’une loi plus
compréhensive qui pourrait être formulée à propos de chacun des
facteurs de la production et qui, appliquée à leur ensemble, pourrait
53 Précis d’Economie Politique, Paris, Roger, 1912, p. 212.
51 1847-1932.
55 Ch. Gide : Cours d’Economie Politique, HP113 édit., 2 vol., Paris, Libra. Rec.
Sirey, 1930, T. I, p. 124.
56 Camille Perreau : Cours d’Economie Politique, G"16 édition, 2 v o l., Paris.
Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1935, T. I, p. 97.
57 Précis d’Economie Politique, S11118 édition, 2 vol.., Paris, Dalloz, 1939, T. I,
p. 218.
58 Hitier : L ’agriculture moderne et sa tendance à s’industrialiser. Rev. d’E. P . ,
1901, p. 392.
59 Principes de théorie économique, 1 v o l., Paris. Libr. générale de D ' et de
jurisprudence, 1943, p. 51 et suiv.
�— 38 être dénommée loi des proportions définies. » 60 II est d’accord sur les
précisions extensives ci-dessus signalées.
Certains économistes ont même proposé une dénomination nou
velle pour la loi du rendement moins que proportionnel ainsi géné
ralisée :
Bullock 61 admet que, dans l’industrie, l’existence d’une entreprise
est limitée par la force des choses : à un certain point elle n’a plus inté
rêt à s’accroître quand bien même elle le pourrait habituellement.
On a alors parlé de loi d’ « économie dans l’organisation ». 62
C ’est surtout M. Landry, dans son Manuel d’Economique,63 qui
a pris une attitude critique.
Il affirme qu’à propos de la loi des rendements décroissants, on a
commis deux confusions :
a) Confusion d’abord entre la question de savoir, « un moyen pro
ductif d’une certaine grandeur étant donné, dans quelle proportion il
faut combiner avec ce moyen productif les moyens productifs d’autres
sortes » 61 et la question de savoir « quelle grandeur les moyens pro
ductifs de chaque sorte doivent avoir pour donner le rendement le
plus fort » 65 ;
b) Confusion ensuite, en opposant les rendements croissants de
l’industrie et les rendements décroissants de l’agriculture, « on est
préoccupé parfois des effets différents qu’entraîne, dans l’industrie et
l’agriculture, l’accroissement de la demande » 66 : pour l’industrie,
l’accroissement de la demande a pour conséquence l’accroissement du
rendement ; pour l’agriculture, le même accroissement de la demande
entraîne un abaissement du rendement. 67
III. V E R IF IC A T IO N C R ITIQ U E
Les essais de vérification critique de la loi de rendement décrois
sant sont nombreux : 68 on rapportera ici seulement les plus signifi
catifs.
60 Cf. infra p. 57.
111 Bullock : The variations of productive forces. Quaterly Journal of Economies,
T. X V I, pi>. 484-489.
62 Bullock : art. cité, p. 487.
“3 Landry : Manuel d’Economique, Paris, Giard, 1908, p. 194.
ct 63 Ibid. , p. 200.
116 Ibid., p. 202. L ’auteur renvoie principalement à Marshall à ce point de vue.
1,7 Cf. Frézouls : La théorie de la Rente. Thèse Droit, Montpellier, 1908, p. 85.
Cf. Byé : op. cit. p. 26 et suiv.
E. Cahnette : L a loi des rendements non proportionnels au point de vue agri
cole. Thèse Toulouse, 1925.
�Daniel Zolla, dans sa monographie de Fresne,89 donne l’exemple
suivant : en 1850, 135 hectares avec l’ancienne culture triennale à base
de jachères donnaient 40 à 42. 000 francs, soit 300 francs par hectare ;
les frais étaient de 260 francs : ce qui donnait un bénéfice de 5 à
600 francs.
Plus tard, la production brute atteint 104.000 francs, soit 770
francs par hectare ; les frais atteignent 87.000 francs, soit 645 francs
par hectare. Le bénéfice est alors de 1. 700 francs.
Un autre cas typique rapporté par Marshall70 est donné par une
station expérimentale de l’Arkansas :
Quatre morceaux de terre d’un acre chacun, traités exactement
de la même façon, sauf au point de vue du labourage et du hersage,
ont donné les résultats suivants :
Terre n° 1, labourée une fois
Terre n° 2, labourée une fois, hersée une fois.
.........................
16 bushels par an
»
»
18 7; »
Terre n° 3, labourée deux fois, hersée une fois.
217- »
»
»
Terre n° 4, labourée deux fois, hersée deux fo.is.
23 7 »
»
»
Le rendement est donc moins que proportionnel.
On pourrait citer encore d’autres cas pour l’agriculture. 71
Les vérifications dans l’industrie et le commerce 72 sont plus dif
ficiles encore :
Des nombreux tableaux publiés par M. Byé, notamment pour les
mines de charbon, il semble bien ressortir que la loi du rendement
moins que proportionnel s’applique à l’industrie et au commerce.
Une étude approfondie de cet aspect du problème partirait utile
ment des travaux de Brocard,73 Simiand74 et Secr.ist. 75
69 D. Zolla
: L ’agriculture moderne, 1 v o l., Paris, Flammarion, 1920, p. 163.
70 Marshall : Principes d’Ec. Politique. Trad. franç. Sauvaire-Jourdan. 2 vol.,
Paris, Giard, 1907-1909, T. I, p. 307, note 2 (d’après le Times du 18 nov. 1889).
71 J’avais personnellement demandé à M. Blanchard, alors professeur d’agri
culture pour l’arrondissement d’Aix, quelques précisions, li me communiqua les deux
suivantes : Essai, Ventabren 1906. Pas d’engrais : 396,50. Superphosphate nitrate, 500.
Superphosphate nitrate, sulfate de potasse, 534. Rendement supplémentaire : 103,50
et 34 francs.
72 Cf. Byé : op. cit. p. 479 et suiv.
73 Brocard
: L a grosse métallurgie en France.
Revue d’Histoire Economique,
1922.
74 Simiand : Le salaire des mineurs dans l’industrie du charbon, Paris, 1903.
75 Secrist : Expenses profits and losses in retail méat shores. Northwestern
IJniversity School of Commerce. Bureau of Business Research, III, n° 9.
�CONCLUSION 76
L ’étude précédente aboutit à cette double conclusion :
a) La loi du rendement moins que proportionnel, quelles que
soient les controverses qu’elle a soulevées, est à retenir au nombre des
lois valables de l’Economie politique ;
b) le moment où le rendement devient moins que proportionnel
est variable selon les diverses formes d’activité économique : le point
de saturation apparaît en général plus tôt en agriculture, plus tard
dans l’industrie et le commerce. Par là même apparaît assez nette
ment le caractère contingent de notre loi.
76
O n avait proposé de dénommer loi d’économie dans l’organisation la consé
quence de la loi du Rendement moins que proportionnel en ce qui concerne la crois
sance des entreprises. Cf. Bullock : The variation of productrice forces. Ouaterly
Journal of Economies, T. X V I, pp. 484-489.
Marshall : op. cit., T. XI. 2. (360).
Pareto : Cours d Economie Politique.
Il
ne semble pas que ce changement d’appellation sirhpose : la terminologietraditionnelle et usuelle paraît préférable.
�'-7; ■ ... r ■ '
wm
C H A P IT R E IV
LA LOI DE L ’ACTION REGULATRICE DES PRIX
SUR LA PRODUCTION
Comme première formule approchée, il paraît possible de partir
de celle-ci :
Le mécanisme des prix en régime de liberté assure d’une manière
automatique l’adaptation de la production à la consommation.
On étudiera ici :
75-.7-ï*w
«7 r
I. L ’ h istoire de la lo i ;
I L L es formules actuelles ;
III. L a vé r ificatio n critique .
■i->7
. ^ V 7 - - u ' . v . - , 7..
7-,
I. H IS T O IR E DE L A L O I
C ’est progressivement avec les divers représentants de l’Ecole
libérale classique, définitivement avec l’Ecole mathématique que fut
formulée cette loi.
Chez Ad. Smith, c’est de biais seulement, si l’on peut dire, et à
propos de la loi de l’offre et de la demande, que le problème est
envisagé.
Voici cependant quelques affirmations pertinentes.
« La quantité de chaque marchandise amenée sur le marché se
proportionne naturellement d’elle-même à la demande efficace... » 1
« Le prix naturel est donc, pour ainsi dire, le prix central vers
lequel gravitent continuellement les prix de toutes les marchandises.
Différentes circonstances accidentelles peuvent quelquefois les tenir
élevés beaucoup au-dessus et quelquefois les forcer à descendre quel
que peu au-dessous de ce prix. Mais, quels que soient les obstacles qui
les empêchent de s’établir dans ce centre de repos et de permanence*
mm
1 Richesse des Nations. Liv. t, chap. VI. Du prix naturel et du prix de marché
des produits. Trad. franç. Garnier, T. ï, p. 73.
*
�Ils tendent constamment vers lui. La somme totale d’industrie
employée annuellement pour mettre au marché une marchandise se
proportionne ainsi naturellement à la demande efficace. » 2
Le point de vue est sensiblement le même chez Stuart Mill. 3
Dans ses Principes,4 c’est à l’occasion de l’équation de l’offre et
de la demande,5 pour les marchandises qui peuvent être multipliées
à volonté, qu’il aperçoit, à l’arrière-plan en quelque manière, l’effet
d’adaptation de la production à la consommation.
« Si, à un moment donné, il se produit une inégalité (entre l’offre
et la demande), elle est corrigée par la consommation au moyen d’un
ajustement de la valeur. Si la demande s’accroît, la valeur hausse ;
si la demande diminue, la valeur baisse ; de même, si l’offre hausse,
la valeur hausse et elle baisse si l’offre s’accroît. La hausse ou la
baisse continue jusqu'à ce que l’offre et la demande soient de nouveau
égales l’une et l’autre ; la valeur à laquelle une marchandise s’élève
sur le marché n’est autre que celle qui, sur ce marché, détermine une
demande juste, suffisante pour absorber l'offre existante ou attendue. »
Paul Leroy-Beaulieu 6 insiste sur les obstacles au jeu de la concur
rence, mais se prononce en faveur de la réalité de la loi et de son
excellence :
« Même dans ces cas de services exigeant par la nature des choses
une autorisation de la puissance publique ou une délégation des droits
des nationaux (l’expropriation) que celle-ci est seule à prendre, s’il ne
peut être question de concurrence au sens absolu du mot, on verra
que le meilleur régime est en général celui qui se rapproche le plus de
ce que serait la concurrence et qui impose à celle-ci la moindre limi
tation. »
D e Foville, 7dans un ouvrage de vulgarisation,8compare le méca
nisme de la loi au régulateur centrifuge qui ressemble à un grand
compas dont les pointes seraient remplacées par des globes de fer.
Il écrit : « L ’écart du prix de revient et du prix de vente joue,
dans le mouvement des prix, un rôle analogue à celui que joue, dans
les machines, l’écartement des deux boules symétriques. Par l’effet
produit sur la production et la consommation, la hausse prépare la
2 Cf. Raynaud : Loi naturelle. T. II, p. 150.
3 1806-1870.
4 Principes d’Economie Politique. 1 v o l., Paris, 3™“ édition, Guillaumin, 1861,
T . I, p. 515.
5 Cf. Raynaud : Loi naturelle, T. II, p. 153.
6 Traité théorique et pratique d’Economie Politique, 3®“ édition, 4 col., Paris,
Guillaumin, 1900, T. I, p. 638.
7 De Foville : 1842-1913.
8 La Monnaie. 1 v o l., Paris, Lecoffre, 1907, p. 154/
�■■■■
— 43 —
baisse, la baisse prépare la hausse. Et plus la poussée ascendante ou
descendante aura été forte, plus la réaction s’imposera. »
C’est donc une comparaison destinée à mieux faire comprendre 9
le mécanisme qui est l’apport propre de l’auteur.
L'E cole mathématique apporte des formules que l’on peut consi
dérer comme sensiblement définitives.
Cournot, 10 dans ses divers ouvrages11 étudiant la demande fonc
tion du prix, admet le mécanisme classique :
« Le prix règle la consommation, ou, comme on dit, la demande
et, à son tour, la demande règle la production. » 13
Il admet lui aussi que le principe comporte quelques exceptions.
Léon IVal ras 13 expose le mécanisme en plusieurs passages de ses
ouvrages, mais plus expressément dans son Economie politique pure.
Il envisage l’état d’équilibre de la production, état idéal et non
réel. Il ajoute :
« Mais c’est l’état normal en ce sens que c’est celui vers lequel les
choses tendent d’elles-mêmes sous le régime de la libre concurrence
appliqué à la production comme à l’échange. Sous ce régime, en
effet, si, dans certaines entreprises, le prix de vente des produits est
supérieur à leur prix de revient en services producteurs, ce qui consti
tue un bénéfice, les entrepreneurs affluent ou développent leur pro
duction, ce qui augmente la quantité des produits, en fait baisser le prix
et réduit l’écart ; et si, dans certaines entreprises, le prix de revient des
produits en services producteurs est supérieur à leur prix de vente, ce
qui constitue une perte, les entrepreneurs se détournent ou restrei
gnent leur production, ce qui diminue la quantité des produits, en fait
hausser le prix et réduit encore l’écart. » 14
Ainsi, avec Walras, le mécanisme est soigneusement décrit, mais
donné comme un état idéal d’équilibre.
9 L ’appareil est à la fois avertisseur et régulateur. « Si la machine va trop vite
ou trop lentement, le compas s’ouvre ou se referme, et l’action de la vapeur se trou
vant par cela seul réduit ou élargi, la marche des pistons va d’elle-même se ralentir
ou s’accélérer ». Ibid., p. 155. .
10 1801-1877.
11 Recherches sur les principes mathématiques de la théorie des richesses, 1838.
Paris, Hachette. Chap. V de la loi du débit.
Principes de la Théorie des Richesses. Paris, Hachette, 1863.
Revue sommaire des doctrines économiques. Paris, Hachette, 1877.
12 Principes de la Théorie des richesses. Liv. I, chap. V I de la loi de la de
mande, p. 93.
13 1834-1910.
14 Eléments d’Economie politique pure ou théorie de la richesse sociale. — 18r
leçon. Eléments et mécanisme de la production, i re édit., 2me faSc. Lausanne Corbaz,
Paris Guillaumin, Bâle Georg. 1874-1877, 2m' édit. 1889, 3“ e édit. 1896, pp. 210-215.
J
�— 44 —
II. FORM ULES AC TU E LLE S
M. Rebond 15 donne sa pleine adhésion à la théorie classique :
« Sous le régime de la liberté industrielle et commerciale, la pro
duction est réglée par le mécanisme des prix. » La hausse ou la baisse
des prix, et leur répercussion sur les profits, constituent un régulateur
automatique.
Il admet d’ailleurs, en constatant l’existence des crises, qu’il y a
tantôt surabondance, tantôt insuffisance des produits, mais cela tient
à l’insuffisante mobilité du capital et du travail.
Ch. G id e '6 écrit : « Cette loi régulatrice est incontestable, mais
parce qu’elle opère en fait, il faut beaucoup de conditions qui ne sont
que rarement remplies : l’offre ne répond pas immédiatement à la
demande, pléthore dans certaines professions, action des inter
médiaires, etc.
Brocard, dans son livre « Les conditions générales de l’activité
économique » , 17 admet le mécanisme, en rappelle les frottements et
conclut en sa faveur : « L ’étude du régime capitaliste au xix“ e siècle
nous offre le spectacle d’une réussite prodigieuse, sans exemple dans
le passé et qui s’explique, à n’en pas douter, par le jeu des mécanismes
que nous avons analysés. »
M. Jacques Rueff,18 dans une étude sur la crise du capitalisme,
expose ainsi le mécanisme régulateur des prix :
« Un tel équilibre, si improbable dans sa complexité, ne pouvait
être fortuit. S’il existait, c’est qu’il était le résultat d’un mécanisme
tendant à en assurer l’existence et l’on admettait avant la guerre que
ce mécanisme n’était et ne pouvait être que le mécanisme des prix.
« Un produit était-il plus demandé qu’offert, aussitôt son prix
augmentait sur le marché, ce qui tendait, en écartant les demandes
les moins pressantes et en augmentant les offres, à rétablir l’équilibre
antérieur. Et la variation des prix ne pouvait pas ne pas être entière
ment efficace, puisqu’elle ne pouvait pas ne pas se prolonger jusqu’à
disparition de la cause qui l’avait provoquée.
15 p ri>cis ^ Economie Politique, 2 v o l., 8™e édition, Paris, Dalloz, 1939, T.
p. 239.
16 Cours d’Economie Politique, 10me édition, 2 v o l., Paris, Libr. du
rey, T. I, p. 208.
17 Brocard : Les conditions générales de l’activité économique. 1
Rec. Sirey, 1934. T. II du Traité d’Ec. Politique publié sous la direction
chy, p. 209.
18 L a Crise du Capitalisme. Communication à l’Académie des Sc.
Politiques. Séance et travaux, 1935, p. 394.
I,
Recueil Si
vol., Paris,
de M. TruMorales et
�— 45
« Ainsi le mécanisme des prix gouvernait l'activité des hommes,
mais sans porter atteinte à leur liberté de décision. » 18
On a, dans l’après-guerre, paralysé ce mécanisme des prix (taxa
tion et économie dirigée) et ainsi aggravé la crise économique.
M. T ruchy, dans la discussion, 20 prend ainsi position sur le méca
nisme des prix :
« Il est chimérique de penser que le libre jeu du mécanisme des
prix pourra suffire à gouverner le monde. Jamais il n’a fonctionné
d’une façon parfaite, même à la plus belle époque du libéralisme. Du
fait même des changements de structure qui se sont produits, et cela
par l’évolution spontanée du capitalisme, son fonctionnement est
exprimé dans des limites qui se sont sensiblement resserrées : il ne
peut plus assurer seul la dose de continuité et d'hommes dont la vie
économique a besoin. »
M. Jacques Rueff, dans un rapport au Congrès international des
Sciences économiques, Paris 1937,21 insiste sur le mécanisme qui n’est
pas un effet du hasard. « Il suffit de poser la question pour se rendre
compte que cet équilibre ne peut résulter du hasard et que, puisqu’il
existe, c’est qu’un mécanisme approprié en assure à chaque instant
l’existence et le maintien. »
Il l’expose comme suit :
« Supposez qu’une certaine année, les acheteurs de blé consa
crent à leurs achats 500. 000 francs et qu’il y ait 1. 000 tonnes de blé à
vendre. Le prix du blé sera de 500 francs la tonne. Si, l’année suivante,
il y a 2. 000 tonnes de blé qui s’offrent sur le marché et si les ressour
ces des acheteurs n’ont pas changé, le prix du blé tombera à 250 francs
la tonne et il ne pourra matériellement en être autrement, puisque la
hausse du prix du blé ne pourra pas ne pas continuer jusqu’à ce que
tout le blé ait été vendu. » 22
L ’auteur voit là : « un mécanisme absolu et inévitable et d’une
efficacité qui ne peut être mise en doute, puisqu’il ne cesse de fonc
tionner que lorsque l’effet à obtenir a été obtenu. » 23
19 xxx citant Rueff. (Pourquoi malgré tout je reste libéral. Bulletin 14-15,
1933-34 cité dans X Crise n° 26, sept. 1935, p. 32) rattache cette loi à la loi du dépla
cement de l’équilibre (Cf. Raynaud, T. II, p. 61). « Cette loi du prix n’est qu'un cas
particulier de la grande loi du déplacement de l’équilibre, dégagée par Le Châtelier et
Van t’Hoff, loi que Rueff qualifie de « embêtement maximum », de façon qu’elle
sauvegarde dans le domaine économique l’intérêt général par la difficulté qu’éprouve
chacun à assurer la satisfaction de ses propres besoins.
20 Ibid., p. 420.
21 Congrès international des Sciences économiques. Travaux du Congrès.
4 vol., Paris, 1937, édit. Domat-Montchrestien, T. 1, p. 275. (
22 Ibid., p. 282.
23 Ibid., p. 283.
�M. Camille Perreau 24 conclut son exposé sur le mécanisme en
question par l’appréciation suivante :
« La concurrence ne saurait prétendre, croyons-nous, à toutes les
vertus que lui prêtent ses défenseurs ; elle ne mérite pas, d’autre part,
tous les reproches qui lui sont adressés par ses adversaires. La vérité
paraît être dans un moyen terme. »
Donc, pour lui comme pour les précédents, le système fonctionne
mais avec obstacles et frottements.
Ainsi l’examen des formules actuelles de la loi chez quelques
économistes contemporains nous amène à cette constatation : avec
des nuances individuelles, la loi de la fixation des prix en régime de
liberté est généralement acceptée comme un idéal bienfaisant dont
le mécanisme, malheureusement, ne fonctionne pas toujours en fait.
M. Richard V. S lriçjl25 donne, sous le sous-titre « Le mécanisme
de la loi des coûts », un exposé plus nuancé que voici :
« La loi des coûts exprime le fait que, dans une économie qui
n’est soumise à aucune contrainte opposée à ses effets naturels, la
tendance à adapter les prix des produits au niveau des coûts se fera
sentir parce que chaque divergence entre un prix de vente et un prix
de revient — que ce soit vers le haut ou vers le bas •— entraînera des
changements qui agiront sur la fixation du prix de revient des pro
duits en question. »
Il ajoute d’ailleurs : cc Et avec cela, il n’est pas encore dit que ces
modifications aboutissent à une adaptation complète. Il reste la possi
bilité de voir intervenir, avant cette adaptation, de nouveaux change
ments qui auront pour effet de déplacer l’adaptation vers un nouveau
prix. » 26
Enfin, la loi ne peut agir que lorsque son effet ne rencontre aucun
obstacle.
« Enfin, pour terminer, la loi des coûts contient une condition
relative à la mentalité du producteur, condition qui n’est pas relevée
spécialement dans nos formules mais n’en existe pas moins. C’est
que les producteurs soient guidés par le désir de gagner, qu’ils s’effor
cent d’éviter les pertes et que, s’il existe quelque part une possibilité
de réaliser un bénéfice, ils cherchent à l’exploiter. » 27
Ainsi, un exposé très nuancé, tenant compte de toutes les contin-
24 Camille Perreau : Cours d’Economie Politique, 5me édition, 2 v o l., Paris,
Libr. Générale de Droit et de Jurisprudence, 1931, T. I, p. 169.
25 Introduction aux principes fondamentaux de l’Economie Politique. 1 v ol.,
Paris, Libr. de Médicis, 1940, p. 62.
26 Ib id ., p . 63.
�gences que, depuis plusieurs années, l’examen de la loi a permis de
mettre en relief.
Ceci nous amène à la vérification critique.
III. V E R IF IC A T IO N C R ITIQ U E
Le problème de la vérification critique de la loi en question paraît,
en l’état des doctrines ci-dessus rapportées, particulièrement délicat
à résoudre.
L ’alternative est, en effet, la suivante :
Dans tous les cas où le régime de fixation des prix par voie de
liberté aboutit à l’adaptation de la production à la consommation, les
partisans de la loi triomphent ;
Dans tous les cas où le résultat attendu ne se produit pas, les
adversaires de la loi triomphent tandis que les partisans de la loi exciperont d’une insuffisante et incomplète liberté dans la fixation des
prix.
La constatation directe des faits, si tant est quelle soit possible,
ne permet pas, le problème étant ainsi posé, d’aboutir.
Le plus simple alors est d’exposer :
a) les résultats favorables ;
b) les cas de non-application en précisant autant que possible les
conditions particulières de ces cas.
a) Les cas d’application de la loi.
C’est M. Aftalion 28 qui a surtout envisagé le problème, avec cette
nuance cependant qu’il envisage surtout une certaine uniformité des
prix dans le monde.
La conclusion de l’auteur est toute en faveur des facteurs psycho
logiques. Il écrit : « Les théoriciens de l’équilibre automatique... ont
trop facilement admis que tout en notre sujet obéissait à des forces
mécaniques. Aussi n’a-t-il pas suffi de substituer un autre mécanisme
aux mécanismes classiques. Il a fallu renoncer à toute foi dans un
mécanisme régulateur efficace. Un jeu de forces beaucoup plus com
plexes domine la matière. A côté des actions mécaniques, on aper
çoit à l’œuvre un dynamisme de forces psychologiques, économiques,
politiques, susceptibles d’aboutir aux résultats les plus variés. » 29
Il admet toutefois que la réalité se venge si l’on ne respecte pas
cette réalité diverse et multiple. « A tous s’impose une grande pru
dence, une extrême modestie. » 30
29 A. Aftalion : L ’équilibre dans les Relations économiques internationales.
1 v o l., Paris, Domat-Montchrestien, 1937, surtout Livre V, p. 377. L ’équilibre mon
dial des prix.
29 Aftalion : op. cit., p. 452.
'. =• Ibid., p. 455.
�Il n’y a pas de loi automatique et constante, il faut voir dans notre
loi une simple tendance.
b ) Les cas de non-application de la loi.
Ils se groupent assez aisément en deux séries :
a ) La suppression complète du mécanisme ;
b ) Le jeu imparfait de la loi en régime capitaliste.
a ) La suppression complète du mécanisme : 3
1
Le mécanisme de la fixation des prix en régime de liberté a com
plètement disparu en Russie Soviétique et en Allemagne, partiellement
en Italie. Voici, d’après M. Lescure, les résultats :
En Russie Soviétique, l’auteur étudie les prix des produits agrico
les, les prix de gros des produits industriels, les prix de détail.
Pour les premiers, « le prix est déterminé par l’Etat au moment de
l’achat des quantités de denrées indispensables au ravitaillement des
villes, quantités fixées d’autorité par l’Etat. Les prix sont ici extrê
mement bas (prix durs) » 32 Subsistent d’ailleurs partiellement des
prix contractuels pour les quantités supplémentaires de vivres ache
tées aux paysans et aux kolkoses.
Pour les seconds, « ils sont fixés d’après le coût de production,
comprenant essentiellement les matières premières, l’amortissement,
les salaires et le profit. La détermination du prix paraît assez indiffé
rente à l’Etat. » 33
« Des erreurs de ce genre (prix fixés trop bas) très nombreuses
nous sont signalées par Hubbard dans son ouvrage sur la monnaie
soviétique. Il nous indique qu’en 1934, environ 40 % des entreprises
russes étaient en perte. 31
Enfin, pour les prix de détail qui sont extrêmement variables, le
mécanisme automatique a été remplacé par le jeu des plans en ce qui
touche l’offre qui est-fixe et une action sur la demande réduite par
l’élévation des prix. 35
« Cette politique des prix, conclut M. Lescure, écrase le consom
mateur, incapable au surplus de se procurer une marchandise, quel
que soit le prix qu'il est disposé à payer. L ’offre est limitée. 36
Ainsi donc, en Russie, le mécanisme automatique n’a été que très
imparfaitement et très partiellement remplacé : l’adaptation de la
production à la consommation est loin d’être toujours réalisée.
31 Ch. Jean Lescure :
régimes totalitaires. 1 v o l.,
32 Lescure, op. cit., p.
33 Lescure, op. cit., p.
34 Lescure, op. cit., p.
35 Lescure, op. cit., p.
36 Lescure, op. cit., p.
Etude sociale comparée des régimes de liberté et des
Paris, Ed. Domat-Montchrestien, 1940.
291.
293.
295.
A
298.
299.
�— 49
En Allemagne, c’est depuis 1933 seulement que le système de
liberté des prix est supprimé.
M. Lescure résume ainsi la politique des prix : « L ’on opérera
certaines corrections dans le niveau des grandes catégories de prix.
On provoquera une hausse des prix agricoles, une diminution des
prix industriels. On surveillera les autres prix. » 37
Aussi bien, la politique a-t-elle marqué un certain échec, et l’indice
général des prix en Allemagne, jusqu’en 1936, est orienté à la hausse,
sans que cette hausse atteigne d’ailleurs des proportions bien consi
dérables. » 38
Depuis lors, les prix ont été stabilisés. M. Lescure conclut :
« Concluons : par des méthodes administratives, inspirées de la
théorie classique de l’offre et de la demande, l’Allemagne a réussi à
stabiliser son change, à stabiliser ses prix. Le mark est devenu un
instrument d’échange à l’intérieur, une monnaie de compte dans le
calcul des pr.ix et des changes. Il cesse d’être mesure de la valeur.
Ainsi, on aboutit à une conclusion analogue pour l’Allemagne.
Le mécanisme automatique n’a pas été remplacé.
En Italie, enfin, le contrôle des prix depuis 1935 a laissé subsister
dans ses grandes lignes la formation libre des prix. Un Comité cen
tral de surveillance des prix établit des prix maxima de gros et de
détail qui servent de ligne directrice pour un grand nombre de
produits.
M. Lescure conclut : 39 « La politique du gouvernement est
cependant, comme la politique allemande, une politique de stabilité.
Mais les lois économiques sont plus fortes que le gouvernement. » 40
En résumé, là où il a été supprimé, le mécanisme n’a pu, malgré
de louables efforts, être complètement remplacé.
Ces expériences permettent de conclure à la valeur de notre loi.
b ) Le jeu imparfait d e la loi en régime capitaliste.
On pourrait trouver de nombreux exemples de cette imperfec
tion, notamment dans les pays qui, pendant la guerre actuelle, n’ont
pas, comme la France, complètement supprimé le régime capitaliste.
Il est trop tôt pour pouvoir poursuivre la vérification dans ses
détails. Le récent ouvrage de M. Cluseau41 nous en donne de nom
breux exemples. L ’auteur écrit : 42 « Le non-respect de la liberté éco37 Lescure, op. cit., p. 310.
38 Lescure, op. cit., p. 316.
39 Lescure, o p., cit., p. 320.
40 Lescure, op. cit., p. 322.
41 Taxation, Rayonnement et Science économique, 1 v o l., Paris, Librairie de
Médicis, 1943.
<
42 p. 212.
4
�nomique du producteur, tout comme celui de la liberté du consomma
teur est la conséquence logique de l’unité du sujet économique qui
caractérise l’économie autoritaire. »
11 y a cependant une certaine résistance qui est la preuve indirecte
du mécanisme supprimé.
M. Max Cluseau, dans cette étude récente,43 après un examen des
marchés actuels pour la volaille, le lait et la viande dans la région
toulousaine, conclut en faveur de l’adaptation théorique, souligne que
l’ajustement de la production ne se fait jamais d’une façon aussi par
faite et ajoute : « Il n’en reste pas moins que cette tendance au retour
à l’équilibre persiste et sert de boussole et d’unique boussole à la pro
duction dans l’économie d’échange monétaire. »
CONCLUSION
Il semble, d’après l’examen précédent, que l’on pourra retenir la
loi de fixation des prix en régime de liberté réalisant l’adaptation de
la production à la consommation comme une des lois valables de
l’Economie politique.
Celle-ci aussi est une loi au plus haut degré contingente puisque
les conditions qu’elle implique sont loin d’être toujours réalisées dans;
les faits.
t3 Taxation, Rationnement et Science Economique, 1 v o l., Paris, 1943, p. 111-
�C H A P IT R E V
LA LOI DE LA PRODUCTION PAR MASSE
Colson, dans son grand ouvrage,1 formule ainsi la loi :
« Nous appelons prix de revient partiel les dépenses supplémen
taires à faire dans ce cas, indépendamment des frais permanents, pour
obtenir chaque unité du produit dont il s’agit.
« Quand on produit de très petites quantités c’est la partie cons
tante des frais de production qui joue le rôle prédominant : le prix de
revient total2 de chaque unité s’obtient alors, à très peu de choses
près, en divisant par la quantité produite le montant des frais perma
nents, auxquels le prix de revient partiel n’ajoute qu’une somme négli
geable. Au contraire, quand la production devient très grande, c’est la
partie constante des frais qui devient négligeable et le prix de revient
total ne diffère plus sensiblement du prix de revient partiel. »
Un Economiste contemporain, M. W. R ôpke,3 professeur à
l’Institut Universitaire des Hautes Etudes Internationales, donne les
précisions mathématiques suivantes sur la loi de production de
masse :
« On peut formuler d’une manière générale les différents points
de la façon que voici : Si nous désignons par K les frais de production
par pièce, la quantité de production par p, les frais généraux par g et
les frais spéciaux par s, nous aurons l’équation suivante :
g
K = s + —
P
« Mais comme les frais généraux (s) restent égaux, sans égard à la
1 Colson : Cours d’Economie Politique. 6 v o l., Edit, définitive, 1915-1918,
Paris, Gauthier-Villars et Alcan, Livre premier, p. 270.
2 En italiques dans le texte de l’auteur. En une note {Ibid., T. I, p. 271, note 1),
l’auteur donne la formule mathématique et construit la courbe qui représente la loi.
3 W . Rôpke : Explications économiques du monde moderne. Traduction Paul
Bastier, 1 v o l., Paris, Librairie de Médicis, 1940, p. 182. Cf. p. 219.
�52 —
quantité de production, les frais par pièce (K ) doivent diminuer tou
jours davantage à mesure que la quantité de production (p ) devient
9
plus grande, attendu que le quotient — devient toujours plus petit.
\>
Les prix par pièce se rapprochent asymptotiquement des frais
spéciaux. »
L ’auteur ajoute : « Dans la réalité, tout est beaucoup plus com
pliqué », « la supposition que les frais spéciaux restent constants sera
rarement réalisée et même ils auront souvent un caractère légèrement
dégressif. »
Il conclut : « Surtout, il faut se garder de croire que la loi de
production massive soit d’une efficacité sans limite.
« Ce sont, d’une part, des questions techniques, d’autre part, des
questions de coordination et de surveillance qui interviennent
alors. » 4
Ainsi, d’après la loi de la production par masse, dans certain cas
et pour une période assez longue, une augmentation de la demande
peut provoquer une baisse de prix, dans l’industrie automobile par
exemple.
Quelques ouvrages de vulgarisation contemporains enregistrent,
sans toujours la dénommer loi de production par masse, les consé
quences de cette constatation.
M. P. R ebou d 5 affirme que « le prix de revient total aura dimi
nué par l’accroissement de la production ; le prix de revient total de
Futilité se sera rapproché de son prix de revient partiel ; il se confon
drait presque avec lui si le nombre des unités produites était
extrêmement grand. »
Il ajoute cependant6 qu’il n'est guère vraisemblable que les frais
généraux restent les mêmes en cas d’accroissement considérable des
quantités produites.
Ainsi donc pour conclure, la loi de production par masse sem
ble exacte, mais elle est, comme les autres, une loi contingente.
4 Cf. G. Robinson : The Structur of Compétition Industry, Londres, 1935.
5 P. Reboud : Précis d’Economie Politique. 2 v o l., Paris, Datlos, 8me édit..
1939, T. I, p. 228.
'• Ibid., T. I, p. 229, note 1.
�C H A P IT R E VI
LA LOI DE LA LU TTE DES CLASSES
1
C’est une formule qui est due à K. Marx. 2
On s’est demandé s’il avait à cet égard des précurseurs.
Il paraît résulter des recherches faites à ce sujet3 que plusieurs
publicistes du xvm“ e siècle, surtout Bolingbroke en Angleterre, Hol
bach en France avaient eu l’idée de lutte des classes, apercevant cer
tains antagonismes, sans aller jusqu’à la loi de la lutte des classes.
K. Marx expose surtout sa thèse dans le Manifeste communiste. 4
Les principaux passages sont les suivants :
« Toute l’histoire de la société humaine jusqu’à ce jour est l’his
toire de la lutte des classes. » 5
« . . . De plus en plus, la société entière se partage entre deux
grands camps ennemis, en deux grandes classes diamétralement oppo
sées l’une à l’autre : la bourgeoisie et le prolétariat. » *
« . . . Le progrès de l’industrie, dont la bourgeoisie est l’agent sans
volonté ni résistance, substitue à l’isolement des ouvriers par la
concurrence leur union révolutionnaire par l’association. Avec le
développement de la grande industrie, la bourgeoisie voit donc se
dérober sous ses pieds le fondement même sur lequel elle produit et
s’approprie les produits. Elle produit avant tout ses propres fos
soyeurs. La chute de la bourgeoisie et la victoire du prolétariat sont
également inévitables. » 7
1 Comme il a été dit dans l’Introduction du tome II, p. 7, l’ensemble des lois
naturelles ou prétendues telles font l’objet d’un examen impartial.
2 1818-1883.
3 Cf. Cahen : L ’idée de lutte des classes au X V IIImo siècle. Revue de synthèse
historique, 1906, l or sem, p. 44.
4 En collaboration avec Engels. Manifest der Kommunistichen Partei, 1848.
Trad. franç. Molitor-Costes, Paris, 1934, dans les Œuvres complètes de K. Marx.
5 Op. cit., p. 54.
6 Op. cit., p. 55.
7 Op. cit., p. 79.
�— 54 —
Dans « Le Capital », il n’y a que quelques brèves allusions à la loi
de la lutte des classes. 8
Engels,9 dans la préface au X V III Brumaire de K.
souscrit à la loi de Marx.
M arx,10
« Marx découvrit le premier la grande loi du mouvement histori
que, loi suivant laquelle toutes les luttes historiques, menées sur le
terrain politique, religieux, philosophique ou sur tout autre terrain
idéologique, ne sont, en fait, que l’expression plus ou moins exacte des
combats que se livrent entre elles les classes sociales, loi en vertu de
laquelle l’existence de ces classes, ainsi que leurs conflits, sont condi
tionnées par le degré de développement de leur état économique, par
leur mode de production et enfin par le mode d’échange qui dérive de
ce dernier. Cette loi, en histoire, a autant d’importance que la loi de
la transformation de l’énergie dans les sciences naturelles. » 11
Un certain nombre de disciples de K. Marx adhèrent sans réserves
à la loi formulée par le fondateur du Collectivisme.
Deville 12 écrit encore : 13 « Les éléments nouveaux ont à réagir
violemment contre l’état de choses qui les a élaborés et que, pour pou
voir continuer leur évolution, ils doivent briser, de même que le pous
sin doit briser la coquille dans l’intérieur de laquelle il vient de se
former. »
Ramsay Macdonald 11 affirme : « Marx et Engels firent leur l’opi
nion radicale, commune du xvm me siècle... la lutte des classes qu’ils
rendirent plus féconde en la mettant en contact avec la dialectique
hégélienne. » 15
K. Kautsky16 semble admettre lui aussi sans réserve l’affirmation
marxiste : « Pour Marx, la lutte de classes n’est au contraire qu’une
forme particulière de la loi générale de l’évolution naturelle qui ne
peut rien avoir de pacifique. A ses yeux, l’évolution est dialectique,
c’est-à-dire le produit d’une lutte entre les antinomies qui se mani
festent nécessairement. Mais toute lutte entre éléments inconciliables
8 P a r e x ., Livre I, chap. X X IV , § 7. Trad. franç. Roy, chap. X X X II.
9 1820-1895.
10 Der Achtzenhte Brumaire des Louis-Bonaparte f l852), 3îne édition allemande,
Stuttgart, 1914. Trad. franç., Paris, Schleicher, 1900, p. 189.
11 Cette loi est par là même en très étroite relation avec la loi du matérialisme
historique. Cf. Raynaud : L a loi naturelle en Economie Politique, T. II, p. 15 et suiv.
12 Deville, socialiste français.
13 Principes Socialistes, 1 v o l., Paris, 1898.
14 Ramsay Macdonald, né en 1866.
_
15 Le Socialisme et la Société, 1905, p. 156.
A
16 L a question agraire et le Socialisme, 1912. Le Socialisme agraire, 1920.
�— 55 —
ne peut manquer de se terminer par la défaite de l’un des antagonis
tes, c’est-à-dire par la catastrophe. » 17
Depuis l’apparition de la fameuse thèse marxiste, les critiques se
sont multipliées contre la prétendue loi. 18
Les deux principales critiques formulées ont été les suivantes :
Tout d’abord le caractère abstrait et théorique de la notion
Marxiste des classes qui ne correspond pas à la réalité et, par suite, la
non-uniformité de cette classification des classes avec la réalité : il
y avait, avant Marx, dans l’économie classique, au moins trois classes :
les entrepreneurs, les propriétaires fonciers et les travailleurs
manuels. 19
Ensuite la vanité en face des faits, même pour la période moderne,
de l’affirmation de lutte des classes.
La critique de la thèse marxiste a été reprise par M. G. Valois. 20
Celui-ci, dans l’Economie Nouvelle,21 affirme que c’est là un faux
dogme marxiste, un « pauvre roman historique ».
D’une part, il montre comment K. Marx considère « que les pou
voirs économiques ne sont pour les classes que les moyens d’exploi
ter le prolétariat, qu’ils ne jouent aucun rôle productif. » 22
D’autre part, .il affirme que « là où Marx a cru découvrir des luttes
de classes, il n’y a que des luttes de partis et le mouvement engagé
sous le nom de lutte des classes, pour le compte des classes ouvrières,
n’est encore qu’un mouvement de parti. » 23
Pour toutes ces raisons, il est permis de conclure que la lutte des
classes ne saurait être inscrite au nombre des lois valables de l’Eco
nomie politique. 24
17 Préface aux œuvres complètes de K. Marx. Trad. Molitor, 1 vol., Paris, A.
Costes, 1926, T. I, p. X V III.
18 Cf. F. Perroux : Les classes chez M arx et dans la Vie. Semaine Sociale de
France. 31me session, Bordeaux, 1939, p. 133.
19 O n insiste avec raison sur le cas du paysan propriétaire qui ne peut rentrer
et ne rentre pas en fait dans la classe des salariés.
20 G. Valois : L Economie nouvelle, Paris, Nouvelle librairie nationale, 1919.
21 Ibid., p. 42 et suiv.
23 Ibid. , p . 42.
28 Ibid., p . 53.
24 O n pourrait ajouter que la loi de la lutte des classes n’étant que le corollaire
du matérialisme historique, la non acceptation de celle-ci coqime loi économique
(Cf. Supra, T. II, p. 22) entraîne nécessairement le rejet de la prétendue conséquence
qui en découle.
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, , ''.J
:
C H A P IT R E V II
LA LOI DE L ’ACCUMULATION CAPITALISTE
C’est Karl Marx qui est l’auteur de cette loi.
On lui chercherait en vain des précurseurs.
Dans le « Capital » et en de nombreux passages, K. Marx revient
en termes très explicites sur la formule qui lui est chère :
« Si, au lieu d’être dépensée, la plus-value est avancée et employée
comme capital, un nouveau capital se forme et va se joindre à l’an
cien. On accumule donc en capitalisant la plus-value. » 1
Et plus loin :
« Le procès de production capitaliste est en même temps de par
sa nature un procès d’accumulation. » 2
« Les mêmes causes qui déterminent la tendance à la hausse du
taux général du profit provoquent une accélération de l’accumulation
de ce capital et, par conséquent, une augmentation de la masse abso
lue de son travail (plus-value, profit) accaparée par ce capital. » 5
On négligera ici les conséquences que Marx tire de cette formule,
elle est au centre même de la construction collectiviste.
Deville donne une formule qui traduit bien la pensée de K. Marx :
« Si le prolétaire est une machine à produire de la plus-value, le
capitaliste n’est qu’une machine à capitaliser cette plus-value. » 4
Au point de vue critique, la généralité des auteurs modernes,5
même quelques écrivains collectivistes,6 ont abandonné la formule
marxiste.
On a justement remarqué que cette accumulation est loin de se
réaliser en fait : la condition des salariés, loin de s’aggraver, s’est
améliorée.
En conséquence, il ne paraît pas possible d’inscrire la loi de
K. Marx sur l’accumulation capitaliste au nombre des lois valables de
l’Economie politique.
1 L e Capital. Livr. I, p. 24.
2 Ibid., Livre III, p. 13.
3 Ibid., Livre III, p. 13.
4 Deville : Principes Socialistes, Paris, 1898, p. 263.
5 Aftalion : L a théorie socialiste de l’exploitation. Revue d’histoire des doctri
nes économiques et sociales, 1922.
* Ramsay Mac Donald : L e Socialisme et la Société, p. 16.
�C H A P IT R E V III
LA LOI DES PROPORTIONS DEFINIES
1
La loi des proportions définies se présente avec une curieuse phy
sionomie dans l’ensemble des lois naturelles ici étudiées.
Une tradition assez confuse d’abord, une adhésion éclatante don
née par Vilfredo Pareto, puis une négation formelle par ce même
auteur.
I. L A T R A D IT IO N CONFUSE
Vilfredo Pareto2 y fait allusion en ces termes :
« Or, la plupart des économistes qui font usage de la théorie des
proportions définies paraissent croire qu’il existe certaines proportions
en lesquelles il convient de combiner les facteurs de la production
indépendamment du prix de ces facteurs. » 3
C’est sans doute chez 1Vdiras 1que l’on trouve l’exposé le plus net
de cette tradition.
Dans ses Eléments d’Economie Pure,5 le problème de la pro
duction est problème d’équilibre, question de proportion entre le
travail, la terre et le capital.
IL L ’AD H ESIO N E C LA TA N TE
Vilfredo Pareto 6 écrit : « Dans un état donné de connaissances
techniques, .il existe entre les quantités des différents services per1 Bibl. générale, Byé :'L es lois des rendements non proportionnels, leur évolu
tion et leurs formes modernes. Thèse Droit, Toulouse, 1928, p. 231 et suiv.
2 1848-1923. Manuale di economia politica, Milan, Societa éditrice, 1906.
3 Vilfredo Pareto : Manuel d’Economie Politique. Trad. franç. A. Bonnet,
Paris, Giard, 1909, p. 327.
Léon W alras, 1854-1910.
5 Eléments d’Economie Pure, 1874-1877. 4me édition, 1900. Lausanne, Rouge et
Paris, Pichon, 1900, p. 176.
Cf. Léon W alras : Abrégé des éléments d’Economie, Paris, publié par G. Leduc,
Lausanne, Rouge et Paris Pichon, 1 v o l., Paris, 1938, p. 213 et suiv.
6 Cours d’Economie Politique. Rouge, Lausanne et Pichon,* Paris, 2 v o l., 1897,
T. II, n° 738.
�sonnels et des services mobiliers, certaines proportions qui assurent le
maximum d’ophilianté. »
Et plus loin : 7 « Avec des quantités données de services mobiliers,
on ne peut employer que des quantités de services personnels com
prises dans d’étroites limites ; car, si l’on sortait de ces proportions,
on produirait moins d’ophélimité qu’il n’en faut pous maintenir les
capitaux personnels. »
Après Vilfredo Pareto, B arone8 donne son adhésion à la loi des
proportions définies dans les termes suivants : 9
« Cette vérité que, avec une quantité donnée d’un facteur de pro
duction, on ne peut, par adjonction des autres, indéfiniment accroître
le produit, se vérifie non seulement lorsque, dans la combinaison, le
facteur limite en quantité est la terre ou d’autres agents naturels
(forces motrices, par exemple), mais toujours, quel qu’il soit. »
Clarck, dans son ouvrage fondamental « Essentials of Econo
mies »,10 accepte cette loi des « proportions des facteurs » en la ratta
chant d’ailleurs à la loi de l’utilité finale.
Gide et R is t11 prennent la position suivante : « A vrai dire, il ne
s’agit là que d’une image : la combinaison des facteurs de la produc
tion dans l’entreprise n’est pas si rigide que celle de l’oxygène et de
l’hydrogène dans la composition de l’eau. On peut obtenir le même
résultat avec plus de main-d’œuvre et moins de capital ou, au con
traire, avec plus de capital et moins de main-d’œuvre. Disons simple
ment qu’il y a une proportion optjma pour chacun d’eux qui permet
d’obtenir le maximum d’utilisation. »
III. L A N E G A TIO N FO RM E LLE
Le même Vilfredo Pareto, dans son Manuel d’Economie Poli
tique, 12 écrit expressément :
« Une autre théorie complètement erronée est celle dite des pro
portions définies. Cette dénomination est singulièrement mal choisie,
car elle est empruntée à la chimie, laquelle, en effet, a reconnu que
les corps simples se combinent en des proportions définies ; mais,
bien au contraire, les facteurs de la production de l’économie politi7 Ibid., n° 738.
8 Barone ; 1850-1924.
9 Principi di Economia Politica. Athenœum, Roma, 1913, p. 11.
10 Essentials ol Economies, 1907. Trad. franç. par Oualid sous le titre Principes
d’Economique, 1 v o l., Paris, Girard, 1910, p. 123.
11 Histoire des Doctrines économiques, 4“ e édition, Paris, Libr. du Rec. Sirey,
1922, p. 639. Le texte (note 1, p. 639) relève la négation dont il sera parlé ci-après.
12 Op. cit., p. 326.
�que peuvent, en de certaines limites, se combiner en des proportions
quelconques. »
Plus loin,13 l'auteur, visant la théorie des proportions définies,
ajoute : « C’est faux. Là où la main-d'œuvre est bon marché et les
capitaux mobiliers sont chers, la main-d’œuvre remplacera les machi
nes et vice-versa. Il n’existe aucune propriété objective des facteurs
de production correspondant à des proportions fixes en lesquelles il
convient de combiner ces facteurs : il existe seulement des propor
tions, variables avec les prix, lesquelles donnent certains maximums
soit de bénéfice en monnaie, soit en ophélimité. »
Enfin, l’auteur ajoute que les rapports entre facteurs de la produc
tion sont non seulement variables avec les prix des facteurs de la pro
duction, mais encore avec toutes les circonstances de l'équilibre éco
nomique.
C est donc un désaveu formel de la loi précédemment admise.
CONCLUSION
II ne peut être, bien entendu, question d’entreprendre ici une
vérification critique d’une loi aussi incertaine.
Il y a cependant de nombreuses présomptions pour que la loi soit
fausse, par exemple celle-ci :
On a calculé14 le rendement moyen de la journée de travail dans
diverses exploitations : ce rendement va en augmentant à mesure que
s’accroît la dimension des exploitations : 1,7 jour de travail par quin
tal de blé dans une petite exploitation ; 0,57 dans une grande ; 0,25
dans une très grande utilisant des machines. La différence vient en
effet de l’emploi des machines et des engrais.
Il ne semble donc pas qu’il y ait lieu de retenir la loi des propor
tions définies au nombre des lois valables de l’Economie politique
scientifique.
ls Ibid., op. cit., p. 327.
11 M. R. Dumond : Misère et prospérité paysannes, 1 v o l., Paris, p. 137.
�C H A P IT R E IX
LA LOI DES COUTS CONSTANTS
1
On s’est préoccupé de cette formule à deux points de vue de bien
inégale valeur.
T. -N. Carver2 affirmait que le coût, n’étant pas un antécédent
constant, ne saurait être un antécédent causal.
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: ■
■' !
I
M. B. Nogaro a justement fait remarquer 3 que la règle logique
ne vaut que dans le cas d’un antécédent unique : dans le cas de plu
sieurs facteurs agissant sur la cause, l’absence peut-être momentanée
d’un de ces facteurs ne permet pas de conclure à une absence causale.
Ce point de vue ne saurait donc être retenu.
D’autres1 ont signalé le cas où l’ajustement du prix de marché au
coût se fait selon un processus spécial : « Plutôt que de vendre à
perte, certains vendeurs se retirent, l’offre s’en trouve réduite et les
acheteurs, ressentant alors davantage l’utilité du produit, consentent
à payer le prix voulu. » 5
C’est là une discussion autour du marginalisme qui ne paraît pas
intéresser directement le problème d’une loi économique.
1 Sur le coût de production. Cf. B. Raynaud : Les lois générales, T. II, p. 209.
1 vol., Paris, 1938. Sur les études plus récentes. Cf. Perroux, Cours d’E. P . , Paris,
Domat-Montchrestien, T. III, p. 122.
2 L a Répartition des Richesses, 1 v o l., Trad. franç., p. 33.
Sur la critique de ce point de vue. Cf. B. Nogaro : La méthode de l ’Economie
Politique, 1 v o l., Paris, 1939. Librairie générale de I ) ' et de jurisprudence, p. 102.
3 Nogaro : Principes de théorie économique, 1 v o l., Paris, Libr. générale de
droit et de jurisprudence, Paris, 1943, p. 219.
«
4 Stanley .levons : Theory of political economy, p. 179.
5 Cf. Nogaro : Principes de théorie économique, 1 v o l., Paris, 1943 p. 213.
�C H A P IT R E X
LA LOI DU MINIMUM
1
C'est à Liebig,2 le grand chimiste allemand, qu’est due la formule
de cette première loi technique.
Il écrit : 3
« Il faut aux plantations un certain nombre d'éléments et entre
les-quantités de ces différents éléments qui leur sont nécessaires, il y
a des rapports fixes. La fertilité d’une terre est déterminée par la
quantité que le sol de cette terre contient de l’élément dont relative
ment il est le plus pauvre. C’est la loi dite du minimum. »
La loi s’applique aux éléments nutritifs proprement dits et égale
ment à l’eau.
A. Grégoire 4 donne son adhésion à cette loi que « toutes les
recherches ultérieures ont confirmée et même étendue considérable
ment, la loi du minimum. »
Il cite les expériences de Rothanisted5 pour montrer comment,
par une augmentation du capital engrais, le rendement a été augmenté :
sur un champ d’expérience établi en 1841 par Lawes et Gilbert, les
rendements moyens à l’hectare ont été :
15,4 hectolitres pendant la période 1844-1851
»
»
14,3
»
1852-1861
»
»
»
1862-1871
13,0
»
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1882-1891
11,3
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1892-1901
10,9
1 Bib. : A. Grégoire : L a conservation du sol. Rev. écon. intern., juin 1911,
j). 360.
A. Landry : L'utilité sociale de la propriété individuelle, 1 vol., Paris, 1901,
p. 481.
3 1803-1873.
3 Rentabler Rabbau, culture vampire, disait-il, p. 275. J. -B. Liebig : Die Chemie in ihrer Anwendung auf Agricultur und Physiologie, 1862. Trad. A. Scheler,
Bruxelles, Terlier.
4 Art. cité, p. 374.
3 Cf. A .-D . Hall : Le sol en agriculture, Paris, Baillière, p. 159. Trad. Demolen.
A. -D. Hall : The Book of the Rothanisted exporiments, London. John M ur
ray, 1905. p. 36.
�62
—
Les rendements, après une dépression rapide, deviennent à peu
près constants. 6
>
On a souligné que cette loi était formulée seulement du point de
vue technique, sans tenir compte du point de vue économique.
C O N C L U S IO N
La loi semble donc de peu d’intérêt du seul point de vue écono
mique qui est ici le nôtre. On n’en peut retenir que ceci : la formule
de la loi du minimum est à la base de toute la Chimie agricole et de
l’Economie rurale modernes pour justifier l’apport nécessaire des
engrais variés.
6 Otto Effertz aurait admis la position de Liebig. Cf. Landry : op. cit., p. 482.
�C H A P IT R E X I
LA* LOI DE RESTITUTION
Cette seconde loi technique, également due à Liebig, peut être
considérée comme une conséquence de la précédente.
On 1 estime cependant que sous l’influence de Liebig (Lettre sur
la Chimie, 1840), Pierre Leroux aurait retenu, dès 1848, la formule. 2
C’est dans les ouvrages mêmes où il avait formulé la loi du
maximum 3 que Liebig en donne l’énoncé formel : il estime néces
saire la restitution des éléments fertilisants du sol pour éviter la cul
ture vampire, la culture épuisante.
Il est donc nécessaire de restituer au sol les éléments fertilisants
qu’on lui enlève.
« L ’agriculture, écrit Liebig,4 ne peut continuer à faire de bonnes
affaires et à s’assurer des récoltes élevées qu’en restituant à la terre,
sous forme d’engrais, ce qu’elle lui a enlevé sous la forme de
produits. »
Et l’auteur insiste longuement sur la portée de cette formule qu’il
considère comme une véritable loi.
Dans une première période, la loi de restitution connut un grand
succès.
Divers savants se consacrent à la diffusion des engrais chimiques
soit pour la fixation directe de l’azote comme G. V ille,5 soit par le
processus de nitrification comme Berthelot, Hellr.iegel et Willfaith.
1 H. Denis : Histoire des Systèmes économiques et socialistes. 2 vol., Paris,
Giard, 1907, T. I, p. 105.
2 Malthus et les Economistes, t vo l., Paris, 1848, p. 220.
3 Liebig : Lois naturelles de l’agriculture. Trad. franç., Paris, 1862, p. 103.
Liebig : Die Chemie in ihrer Amverdung auf Agricultur und Physiologie, 1862.
Trad. franç. Ad. Scheler, Bruxelles, Tarlier.
G. Grégoire : La Conservation du sol. Rev. écon. intern., nov. 1911, p. 368.
4 Liebig : op. cit. : Lois naturelles de l’agriculture, T. I, p. 166.
5 G. Ville : Le propriétaire et sa ferme délaissée, Paris, 1884.
�— 64 —
Bientôt déjà, quelques savants indiquent la difficulté de l’appli
cation de la loi de restitution avec la concentration de la population
dans les villes. 6
Après cette période d’éclatant succès théorique et pratique de la
formule de Liebig, la tendance contemporaine est plutôt vers une
critique de cette loi de restitution. 7
D’abord le calcul du nombre de récoltes qu’un sol donné iteut
produire est erroné : il y a certaines plantes (trèfles, luzernes, sainfoin)
qui ont des racines profondes au delà de 10 mètres en terre et qui
puisent là de nouveaux éléments nutritifs.
Ensuite l’eau elle-même, existant dans les profondeurs, remonte
en certaines saisons et ramène avec elle de nouvelles matières
minérales.
Enfin, la loi n’a guère qu’une portée technique,s on l’a vu dou
teuse, et néglige par trop le point de vue économique.
Pour toutes ces raisons, jl ne paraît pas possible d’inscrire la loi
île restitution de Liebig au nombre des lois valables de l’Economie
Politique.
6 Dusart et Proost, Petermann, Masson. Congrès international d’agriculture.
'La Haye, 1891.
Babut, Dumarcs, Remde : L a situation agricole de la Belgique, 1884.
7 Grégoire : art. cité.
Hall : Le sol en agriculture. Trad. Demolen, Paris, Baillière, p. 159 et suiv.
s Cependant beaucoup d’économistes l'admettent* sans discussion, par ex. :
Brouilhet (Précis d’Economie Politique, 1 v o l., Paris, Roger, 1912, p. 211).
�C H A P IT R E X II
LA LOI VESULIENNE EN MATIERE DE FORETS
1
Il s’agit ici d’une loi établie vers le début du xxme siècle par les
Forestiers de l’Etat.
La formule en serait : « La valeur des tailles s’accroît comme le
carré de l’âge. »
Ainsi une coupe vaudrait 300
600
900
et 1. 200
francs
francs
francs
francs
à
à
à
à
20
25
30
35
ans,
ans,
ans
ans.
A vrai dire, d’après une enquête partielle menée personnellement
auprès de quelques forestiers, j’ai eu l’impression que c’était là une
tradition à laquelle on n’accordait pas aujourd’hui grand intérêt.
Dans l’impossibilité à la fois de se documenter sur la loi et de la
vérifier, j’ai voulu toutefois la signaler au moins à titre de curiosité.
1
Bibl.
: Algan
: Comment d’une taille simple on lait une taille sous futaie.
Bulletin de l’Office Forestier du Centre et de l’Ouest, 1908, p. 205.
Roulleau
: L ’aménagement de valeur des tailles simples aux différents âges.
Bulletin de l’Office Forestier du Centre et de l’Ouest, 1909, p. 305.
5
�66
CONCLUSION SUR LES LOIS DE LA PRODUCTION
Ainsi les lois de la production, dont s’achève ici l’étude, sont d’iné
gale valeur : alors que le plus grand nombre d’entre elles doit être
considéré comme lois valables, certaines, nous l’avons vu, sont à
écarter.
De toute façon, le caractère contingent de la loi économique sous
son aspect moderne s’affirme de la façon la plus nette comme ressor
tant de l’ensemble des analyses précédentes.
�DEUXIEME P A R T IE
LES LOIS DE LA CIRCULATION
Une division différente de celle ci-dessus utilisée pour l’étude des
lois de la production donne ici la classification suivante : lois concer
nant la circulation matérielle (A ) et lois portant sur la circulation
juridique (B).
On peut les grouper dans l’ordre suivant :
A ) L O IS D E LA C IR C U L A T IO N M A T E R IE L L E :
Loi
des débouchés
Loi
Loi
Loi
Loi
Loi
de l ’ équilibre automatique de la balance des comptes
;
des balances du commerce et des comptes
;
des échanges dans le commerce international
de la concentration des frets
;
;
;
de l ’ in f l u e n c e du m o u v e m e n t c o m m e r c ia l e t de l a co n jo nc
ture
SUR LES MARIAGES.
«
B) L O IS D E LA C IR C U L A T IO N J U R ID IQ U E :
à) L ois
Loi
Loi
Loi
Loi
JSLl}'
de
relatives a la monnaie
:
G resham ;
de la théorie q u antitative
;
de la baisse de v a le u r de la monnaie
;
des dépôts en banque.
b) Lois
relatives au crédit .
c) Lois
relatives au change
:
Lois du change formulées pa r l ’E cole libérale classique ;
Loi r e lativ e a l ’ action du change sur le commerce extérieur ;
Lois du change modernes avec la prépondérance du facteur
psychologique .
�C H A P IT R E PR EM IER
LA LOI DES DEBOUCHES
1
O n 2 a voulu voir un précurseur de J. -B. Say en la personne d’un
Physiocrate, Le Trosne.
Celui-ci aurait écrit dans cc L ’Intérêt Social » 3 que la vente n’est
que la moitié d‘un échange.
Il faut avouer que c’est là un précurseur bien insuffisant et qui
ne saurait être retenu.
C ’est dans son Traité d’Economie Politique publié en 1803 4 que
./. -B. Say formule la loi des débouchés.
On en trouve 5 plusieurs affirmations successives :
La première, après un court développement sur le producteur qui
croirait qu’il y a des débouchés autres que ceux qui produisent euxmêmes, est la suivante : « De toute manière, l’achat d’un produit ne
peut être fait qu’avec la valeur d’un autre. » 6
Il en tire quatre conséquences :
a)
Dans tout Etat, plus les producteurs sont nombreux et la pro
duction multipliée, plus les débouchés sont faciles, variés et vastes ;
1 Bibl. générale : Bergmann : Geschichte der national ôkomischen Krisentheorien. Stuttgart, 1895, p. 67 et suiv.
Milksch : Gibt es eine allgemeine Uberproduktion. Iéna, 1899, p. 11 et suiv.
Teilhac : L ’œuvre économique de J. -B. Say, Paris, 1927.
Art. Spiethoff V ° Crises. Handwôrterbuch der Staatwissenschaft V I, 78.
Hans Neisser : General overproduction : a study of Say’s L a w of Markets. In
journal of political economy, August, 1934, p. 433.
E. Meunier : Essai sur la théorie des débouchés de J. -B. Say. Thèse, T ou
louse, 1942.
2 Ram baud : Histoire des Doctrines Economiques. 1 v o l., Paris, Larose, 2ma
édit., 1902, p. 260.
3 Ed. Daire, p. 903, chap. I I , § 2.
4 Paris, 1803.
5 Traité d ’Economie Politique ou simple exposition de la manière dont se for
ment, se distribuent et se consomment les richesses. 6<ne édition, Paris, Guillaumin,
1841. C ’est à cette édition que se rapportent nos références.
6 Op. cit., p. 141, Livre I, chap. XV .
�— 69
b) Chacun est intéressé à la prospérité de tous ;
c) L ’importation des produits étrangers est favorable à la vente
de produits indigènes ;
d) La consommation pure et simple ne contribue point à la
richesse du pays.
Ces corollaires de la première affirmation n’entrent point dans la
discussion même de la formule.
Un peu plus loin ,7 on trouve cette autre formule :
« L ’argent ne remplit qu’un office passager dans ce double
échange ; et les échanges terminés, il se trouve toujours qu’on a payé
des produits avec des produits. » s
Enfin, et avec plus de précision, un peu plus loin encore : « On
voit donc que le fait seul de la formation d’un produit ouvre, dès l’ins
tant même, un débouché à d’autres produits. »
En résumé, on peut accepter comme expression de la pensée de
J. -B. Say la formule connue : « Les produits s’échangent contre
les produits, »
Une controverse s’éleva sur la loi des débouchés après la publi
cation du traité de J. -B. Say. 9
Dans ce débat, Lauderdale 10 d’abord, Malthus11 ensuite, affirment
que l’excès d’épargne peut entraîner une surproduction.
Sismondi affirme la théorie de la sous-consommation12 à laquelle
J.-B. Say répond par un article « sur la balance des consommations
avec les productions. » 13
Tout ce débat est assez confus et ne modifie pas les positions de
J. -B. Say et de ses adversaires.
Mieux vaut étudier, parce que plus explicite et plus cohérente, la
double série des partisans avec ou sans réserves de J. -B. Say et des
adversaires du même auteur.
7 Ibid,
p. 141.
8 On remarquera la déformation de ce passage dans la formule attribuée à
J. -B. Say et qui n’est pas rigoureusement de lui : les produits s’échangent entre
les produits.
9 Ibid.,
p.
142.
10 Sur cette controverse Cf. Gide et Rist. Histoires des Doctrines économiques.
1 v o l., Paris, 4me édition, 1922. Libr. du Rec. Sirey, p. 134, n° 5.
11 Lauderdale : Recherches sur la nature et l’origine de la richesse publique.
Trad. fr. Lagentie de Lavaïsse, Paris, Dentu, 1808, p. 154.
12 Principes d’Economie Politique, 1820.
Cf. 2me édition, trad. franç., Paris, Guillaumin, 1866, p. 278.
13 Rev. encyclopédique, 1824.
�.
-
70 —
I. LES P A R T IS A N S DE J.-B. S A Y
Paul Leroy-Beaulieu, dans son célèbre Traité, donne son assen
timent à la loi de J. -B. Say, avec quelques réserves cependant.
Après l’avoir reproduite en sa formule courante « les produits
s’échangent contre les produits », il ajoute : « Ce raisonnement est
très juste au point de vue absolu et -universel... mais, dans la pra
tique, il en sera autrement d’une manière temporaire au moins ;
tout d ’abord le marché n’est jamais absolument universel ; il faut
tenir compte d'une foule d'obstacles et de frottements : ceux des
douanes, ceux des habitudes. Il faut tenir compte aussi de l’interven
tion, de la monnaie qui, sans altérer substantiellement le phénomène
de l’échange, peut modifier l’immédiateté des équivalences de l’offre
et de l’achat. Enfin, il faut tenir compte de la loi de la décroissance
de la valeur au delà d’un certain degré de satisfaction. »
Ainsi la loi est vraie, mais elle comporte de sérieuses réserves.
Ch. Gide est lui aussi à l’époque moderne un partisan de la loi
des débouchés.
Dans ses Principes d’Economie Politique,14 il expose sommaire
ment la loi de J. -B. Say et il la formule, pour sa part, de la façon sui
vante : « Chaque produit trouve d’autant plus de débouchés qu’il y a
une plus grande variété et abondance d’autres produits. »
Il en expose les conséquences : « En somme donc, la théorie des
débouchés tend simplement à prouver que l’excès de production n’est
jamais un mal, toutes les fois que l’accroissement, de la production
s’opère simultanément et proportionnellement dans toutes les bran
ches. » Il ajoute qu’on peut supposer un accroissement parallèle de
la monnaie et conclut : 15
« La théorie des débouchés est donc parfaitement fondée en
tant que théorie pure, mais en fait l’accroissement de la production
ne se manifeste jamais dans les conditions voulues par la dite théo
rie. Il n’y a pas une chance sur un million de voir un accroissement
simultané et égal dans toutes les branches de la production... Voilà
pourquoi la loi des débouchés, quoique vraie en principe, n’empêche
pas d’incessantes ruptures d’équilibre dans l’échange, lesquelles pro
voquent des crises. »
Ainsi une adhésion de principe à l’exactitude de la loi, un soi
gneux relevé des contingences dans son application, telle est, en bref,
l’attitude de Charles Gide.
14 Traité théorique et pratique d’économie politique. 4 vol. , 3me édition, Paris,
Guillaumin, 1900, T. IV, p. 419.
15 25me édition, Paris. Libr. du Rec. Sirey, 1926, p. 164 et suiv.
�71
M. Teillia c,16 encore qu’il résume toute l’œuvre de J.-B. Say
•dans la loi des débouchés, ne semble pas adresser d’objection person
nelle à l’exactitude de ladite loi.
M. Baudin 17 semble, lui aussi, souscrire à l’exactitude de la loi
des débouchés.
11 conclut ainsi une étude d’ensemble sur la loi économique 18 :
« Quant à la loi des débouchés, elle commande la théorie des
crises et celle du commerce international. D ’une part, elle conduit à
cette conclusion que les crises générales de surproduction sont impos
sibles, puisque toute marchandise est à elle-même son propre débou
ché et que la puissance d’acquisition sociale est exactement égale au
montant de la production sociale. Or, ces crises semblent exister en
fait et infirmer la loi. A l’analyse, on s’aperçoit que la production d’une
période peut être reportée sur une autre période et que le pouvoir
d’achat peut être épargné ; l'équilibre momentanément rompu entre
ces deux éléments doit reparaître si l'on envisage un certain nombre
d’années. La crise peut donc éclater sans que la loi soit détruite. »
L ’auteur fait un raisonnement analogue sur les conséquences de
la loi en matière de commerce international. 19
Il conclut : « Ainsi, qu’il s'agisse des crises ou du commerce inter
national, la loi des débouchés n’est point contredite par les faits pour
celui qui veut regarder au delà du terme de l’année. » 20
M. Lescure, dans son remarquable ouvrage « Des crises générales
et périodiques de surproduction », se rallie à la thèse de J. -B. Say.
Il écrit : 21
« La loi des débouchés de J. -B. Say nous paraît devoir être main
tenue malgré les critiques qui lui ont été adressées. Toutefois, la for
mule de la loi doit être modifiée ; au lieu d’affirmer : les produits
s’échangent contre les produits, nous préférons dire : les valeurs
s’échangent contre les valeurs. 22 Nous admettons aussi que le remède
conçu par J. -B. Say, en cas de surproduction partielle, une augmen
tation de la production partout ailleurs est plus théorique que prati
que. En fait, la surproduction provoque une rupture d ’équilibre géné
ralisée. Mais sous cette réserve, nous tenons pour fondée la thèse de
l’impossibilité d’une surproduction générale. » 23
18 Ibid, p. 166.
17 Op. cit., p. 368.
18 Art. La loi économique. Rev. d’E. P ., 1924, p. 635.
19 Op. cit., p. 645.
20 Cf. infra, p. 85.
21 5 m
e édition, 2 v o l., Paris. Ed. Domat-Montchrestien, Piiris, 1938.
22 T. II, p. 571.
23 En italique dans le texte.
�M. Nogaro 24 accepte la loi de J. -B. Say avec quelques réserves.
11 écrit : « Tel est le principe d’équilibre entrevu par J. -B. Say. C’est
une vue ample, mais aussi très sommaire du sujet. S’agit-il, en effet,
pour maintenir l’équilibre, à travers le temps, entre les diverses bran
ches de la production, de maintenir les proportions existant entre les
quantités produites ? Si telle était la condition à réaliser, il faudrait
d’abord tenir compte des possibilités techniques de production ; or.
la production n’est pas également extensible dans toutes les
branches... »
II. LES A D VE R SA IR E S DE J.-B. SA Y
Hans Neisser, dans l’article déjà cité,25 résume ainsi les considé
rations dominantes soutenues par ces adversaires :
Les uns affirment l’impossibilité d’un abaissement général des
prix, condition de la loi, critiquant, de ce fait, la loi des débouchés.
Les autres, raisonnant sur le principe du profit, qui gouverne l’éco
nomie capitaliste, affirment que ce principe peut entraîner une con
traction du pouvoir d’achat sous certaines conditions et provoquer
un engorgement général des marchés. 26
Pour une raison ou l’autre, nombreux sont, aujourd’hui, ceux qui
abandonnent l’affirmation de la loi de J. -B. Say.
CONCLUSION
Il est possible de conclure en acceptant la loi comme loi contin
gente : la loi est idéalement vraie, mais les conditions d’application et
de fonctionnement sont infiniment rares, pour ne pas dire toujours
inexistantes, dans le monde économique contemporain.
24 II y a bien d ’autres économistes contemporains qui ont adhéré à la loi des
débouchés sans que leur position doctrinale puisse être ici analysée. Cf. P. Reboud ;
Précis d’Economie Politique, 2 v o l., 6me édition, Paris, Libr. Dalloz, 1939, T. I, p. 247.
25 Nogaro : Principes de théorie économique. 1 v o l., Paris, Libr. générale de
Droit et de jurisprudence, p. 288.
26 General overproduction : a study of Say’s L a w of markets. The journal of
political Economy. Chicago, Aug. 1934, p. 465.
27 Pour les détails, voir l’article précité avec les références. ,
�LA LOI DE L ’ EQUILIBRE AUTOMATIQUE
DE LA BALANCE DES COMPTES
I. H ISTO IR E S E T FORM ULES AC TU E LLES
La loi de l’équilibre automatique de la balance des comptes est
traditionnellement attribuée à Ricardo. 1
Cependant, on la trouve assez précisément formulée chez
Thornlon. 2
Ce dernier dit formellement : 3
« Il apparaît donc que « les allées et venues de l’or ne dépendent
pas entièrement (comme le dit M. Locke et comme il est supposé
dans l’objection au début de ce chapitre) de la balance commerciale.
Elles dépendent de la quantité de l’instrument de circulation qui a été
émise ; ou elles dépendent, je le concède, de la balance commerciale,
à condition d’admettre que cette balance elle-même dépend de la
quantité de l’instrument de circulation émise. »
Si l’on cherche, dans l’œuvre de Ricardo, 4 l’expression de la loi,
voici exactement ce qu’on trouve : 5
: u ;1
1 M. Charles Rist affirme : « Voilà donc formulée bien avant Ricardo toute la
doctrine de l’équilibre des prix internationaux et des exportations d’or de pays à
pays ». Histoire des Doctrines relatives au crédit et à la monnaie. 1 v o l., Paris, Domat-Montchrestien, 1938, p. 103.
2 Thornton, contemporain de Ricardo.
3 A n Enquiry into the Nature and Effects of the Paper Crédit of Great Britain,
1802. Traduction française, p. 277.
4 Conant : The Gold Exchange Standard in the light Expérience. Economie
journ., 1909, p. 197.
Polier : Revue du mois, 15 janvier 1910.
A. Aftalion : L ’Equilibre dans les Relations Economiques Internationales.
1 vol., Paris, Ed. Domat-Montchrestien, 1937.
J. W eiler : Les Echanges internationaux et la critique des automatismes. Rev.
Econ. intern., nov. 1937, p. 211.
5 O n a cru cependant trouver d’autres auteurs, plus anciens ou contemporains.
Angell : Theory of international prices, p. 56 et suiv.
�— 74 —
■ .
'.A.',
V-A'!
D’une part, dans son Traité de l’Economie Politique et de l’Impôt,
Chapitre VII, Du Commerce extérieur, l’affirmation suivante :
« L ’or et l’argent ayant été choisis comme agents de la circulation,
la concurrence du commerce les distribue parmi les différentes nations
du monde, dans des proportions qui s’accommodent au trafic naturel
qui aurait eu lieu si de tels métaux n’existaient pas et si le commerce
de pays à pays se bornait à l’échange de leurs produits respectifs. »
D’autre part et dans le même chapitre, Ricardo esquisse la
démonstration, surtout par des exemples concrets, de l’équilibre auto
matique de la balance des comptes. 6
Sans présenter cette démonstration comme Ricardo par des
exemples concrets, il est facile d’en reproduire l’argumentation essen
tielle. 7
Si la balance des comptes devient défavorable, c’est-à-dire si les
dettes l'emportent sur les créances, il y aura, par exportation des mon
naies, réduction du stock national de monnaie. Cette réduction, par
application de la théorie quantitative, entraîne un abaissement des prix
tle toutes les marchandises sur le marché intérieur. Cet abaissement
des prix constituera un appel pour les achats de l’étranger : ce qui
entraînera une augmentation des exportations et par là même une
augmentation des créances sur l'étranger. 8
A l'inverse, si la balance des comptes devient favorable, c’est-àdire si les créances l’emportent sur les dettes, il y aura symétriquement
importation de monnaie, hausse des prix et, par suite, augmentation
des importations.
En résumé, un mécanisme automatique dont les rouages essen
tiels sont les mouvements du numéraire, leurs répercussions sur les
prix et, par ceux-ci, une variation des importations ou des expor
tations.
Stuart M ill9 s'est rallié avec quelques nuances à la même thèse de
l'équilibre. 10
6 Œuvres complètes île Ricardo. Paris, Guillaumin, 1882.
Ibid., p. 98 et suiv.
7 Ricardo écrit : « Pour simplifier, j’ai supposé jusqu’ici que le commerce entre
ÿ
"A- < ;,J
deux pays se bornait à deux articles, quoique personne n’ignore combien sont nom
breux et variés les objets qui composent la liste des exportations et des importations.
Le numéraire, en sortant d’un pays pour aller s’accumuler dans un autre, amène un
changement dans les prix de toutes les marchandises ; cela favorise l’exportation de
beaucoup d’articles autres que le numéraire et rend bien moins sensible l’effet qui eut
été produit autrement sur la valeur de l'argent dans les deux pays ». Œuvres com
plètes, p. 188, Guillaumin, Paris, 1882.
8 Cf. Polier, art. précité.
9 1806-1873.
10 Principes d’Economie Politique. 2 vol., Guillaumin, 1861, T. II, p. 147.
Sur Stuart Mill. Cf. de Leener : Théorie et politique du commerce internatio
nal, Bruxelles, 1933.
�— /.■> —
« Tous les échanges sont en substance et en réalité des trocs. » 11
C’est d’ailleurs la totalité des importations et des exportations d’un
pays qu’il envisage. 12
Mais c’est toujours par l’influence des prix et de la quantité de
monnaie que se réalise l’équilibre.
Cette théorie a été progressivement abandonnée par l’économie
politique postérieure à Ricardo.
On lui a justement reproché d’être trop simpliste et trop éloignée
des faits : dans la réalité, les complications de la vie économique entra
vent le jeu des forces escomptées.
On a surtout souligné que, grâce aux multiples combinaisons de
crédit et à l’intermédiaire des banques, les variations de la balance
des comptes sont loin de réagir toujours sur les stocks numéraires
en circulation.
Ch. Gide, 13 dans son Cours d’Economie Politique,14 reproduit,
sans écrire le nom de Ricardo, la théorie de celui-ci sur l’équilibre de
la balance des comptes. Il ajoute cependant qu’aujourd’hui les faits
se sont compliqués, l’explication a dû se compliquer aussi et il donne
le change comme régulateur de la balance des comptes.
M. Rehoud rappelle 15 également la théorie classique de Ricardo
et de Stuart Mill et écrit : « Ce sont les métaux précieux qui servi
raient de régulateur et le mécanisme de redressement national de la
balance des comptes jouerait conformément à la théorie quantita
tive. » Lui aussi admet plus loin que « les facteurs qui déterminent les
mouvements internationaux de l’or se confondent avec les causes des
variations des changes. » 16
Un économiste anglais moderne, Conant, a cependant repris 17 la
loi de Ricardo au moins comme loi de tendance.
L ’auteur établit d’abord qu’il y a une limite naturelle au drainage
possible du fonds d’échange : en fait, cette diminution du stock moné
taire ne saurait descendre au-dessous d’un certain niveau.
Ceci posé, l’auteur affirme : « Aucun pays ne peut être réduit à
11 Ibid., p. 158, T. II.
12 « Un pays échange la totalité de ses importations contre la totalité de ses
exportations, et non ses importations d’un pays contre ses exportations pour le même
pays ». Ibid., T. II, p. 149.
13 1847-1932.
11 Cours d’Economie Politique, 10™11 édition, 2 vol. , Paris, Libr. du Rec. Sirey,
1931, T. II, p. 13.
j5 p I(îcis d’Economie Politique, 2 v o l., 6me édition, Paris, Dalloz, 1939, T. II,
p. 110.
10 Ibid., p. 112.
17
Conant : The gold Exchange Standard in the light of eiperience. Economie
journal, juin, 1909, p. 197.
Conant : Monnaie et banques, trad. franc., Paris, Giard.
�— 76
une détresse telle qu’il soit obligé de se séparer de sa circulation moné
taire entière ou même de la moitié. Au contraire, toute influence qui
tend à restreindre la circulation tend à créer une condition qui rend
plus difficile toute réduction ultérieure. Le taux de l’intérêt des capi
taux est touché, les prix des marchandises importées sont influencés,
les importations diminuent et les exportations augmentent et infail
liblement sur le marché monétaire local d’aujourd’hui, l’équilibre est
rétabli, souvent avec quelque perturbation considérable mais néan
moins sans ébranler les piliers de la construction financière. 18
L ’auteur fournit à l’appui de ses dires l’expérience de l’Inde qui
en serait la vérification.
Ainsi loi de tendance pour Conant.
M. P o lie r19 souligne à ce propos le caractère spécial de l’expé
rience invoquée : dans un régime de Gold Exchange Standard, toutes
les opérations de la Caisse de conversion ont leur répercussion immé
diate et prévue sur le volume de la circulation monétaire intérieure.
Ce serait un cas particulier où la position de Ricardo serait exacte,
dans les applications modernes du Gold Exchange Standard.
Il faut encore signaler les recherches de l’Ecole Mathématique30
pour formuler les conditions de l’équilibre à l’époque moderne.
On en trouvera un exemple dans la formule suivante reproduite
par M. Byé dans son étude « Observations sur la méthode d’analyse
des courants d’échanges internationaux » : 21
« La condition nécessaire et suffisante pour qu’à tout moment
l’équilibre soit norm alem ent conservé dans la balance des comptes,
c’est que toute cause tendant à modifier l’équilibre de l’un des élé
ments dans un sens soit compensé par une cause tendant à modifier
l’équilibre des autres éléments de façon équivalente dans un autre.
On peut donc, en appelant Pe et Pi les prix d’exportation et d’im
portation, Er l’élasticité du solde commercial, Ri et Re le revenu des
capitaux importés et exportés, Ec l’élasticité du solde des capitaux,
Ei l’élasticité du solde des rémunérations reçues et versées pour des
emprunts antérieurs, écrire : 22
Pe
Ri
Re
—
Er = ----- Ec + ------ Ei. 23
Pr
Re
Ri
18 Conant : art. cité, p. 198.
19 Art. précité.
20 Kreps : Import and Export Prices in the U. S. and the Ternis of Interna
tional Trad, 1880-1914. Ouaterly Journal, 1926.
Boggs : The international Trade Balance in Theory and Fractice, New-York,
Marmillan, 1922.
21 Mélanges Truchv. 1 vol., Libr. du Rec. Sirey, 1938, p. 71.
22 Ib id .,
p.
77.
23 Cl. d’autres formules.
Ibid.,
p. 79.
�— 77 —
Il faut mentionner aussi l’exposé très lumineux donné récemment
par M. Jenny dans une étude remarquée : « Le Retour à l’Etalon
d’or ». 24
L ’auteur explique25 comment la liberté des mouvements de l’or
constitue la règle du jeu. « Pour que la stabilité soit assurée d’une
manière durable, il faut, en outre, que la direction de ces mouvements
d’or stabilisateur puisse être modifiée, lorsque la persistance de cou
rants défavorables menace d’appauvrir dangereusement les réserves
métalliques d’un pays, ce qui se produit lorsque le pays en question
souffre d’un déséquilibre chronique de la balance des comptes. Cette
modification ne peut résulter, cela va de soi, que de la disparition
dudit déséquilibre. Afin de l’obtenir, il est nécessaire de laisser les
sorties de métal se répercuter sur la quantité de monnaie en circula
tion, de renchérir en même temps le crédit par l’élévation du taux
de l’escompte et au besoin de le raréfier. Alors les prix intérieurs ten
dent à hausser, les importations se trouvent par là même réfrénées et
les exportations stimulées. »
Inversement, la persistance de courants favorables doit conduire
à une expansion de la circulation et du crédit, à la baisse du taux de
l’intérêt et à la hausse des prix, facteurs propres à favoriser les sorties
de capitaux et les entrées de marchandises et de rendre plus malaisées
les exportations. »
Tout l’exposé de l’auteur respire une confiance totale dans la
valeur complète du système automatique à condition de maintenir
une entière liberté à tous égards. 26
En résumé, à étudier, comme on vient de le faire, l’histoire de la
loi et les formules actuelles, on constate que la loi de Ricardo est loin
de rallier aujourd’hui l’unanimité des suffrages : la majorité des
auteurs la passe sous silence ou la trouve seulement d’ordre théori
que ; rares, nous l’avons vu, sont ceux qui l’acceptent encore.
IL V E R IF IC A T IO N C R ITIQ U E
La vérification critique ici peut être brève.
Il résulte, en effet, de la belle étude de M. Aftalion 2r que cet équi
libre automatique est loin de correspondre à la réalité.
21 Congrès International des Sciences Economiques, Paris, 1937. Travaux du
Congrès, T. I. L ’Etalon d’or et son avenir, p. 175.
25 Op. cit., p. 176.
26 Cf. une attitude identique de M. Jacques Rueff dans Défense et illustration
de l’étalon d’or. Travaux du Congrès, T. I, p. 286 et suiv. .
27 A. Aftalion : L ’Equilibre dans les Relations Economiques Internationales.
1 v o l., Paris, 1937. Ed. Domat-Montchrestien.
�Celui-ci, dans sa conclusion,23 résume ainsi le résultat de ses
recherches :
Sur l’examen critique des théories : « Mais, malgré ces mérites,
la confrontation avec les faits contemporains des théories de l’équi
libre automatique, oblige à les rejeter. Le vice capital de plusieurs
d’entre elles dérive des vices de la théorie quantitative29 de la mon
naie qui lui sert de fondement. Et le démenti que les faits leur infli
gent frappe en même temps la théorie quantitative sur laquelle elles
s’appuient. Le mécanisme imaginé par ces théories ne joue pas ou ne
conduit pas au résultat annoncé. »
Sur l’étude positive des faits : « Lorsque, après l’examen critique,
nous avons abordé l’étude positive de la question, nous avons exposé
que ce que le déséquilibre de la balance des comptes peut faire naî
tre spontanément, c'est un simple stimulant ou régulateur. »
On trouvera 30 de nombreux exemples — Etats-Unis après 1920.
Allemagne, 1933-1934, et France depuis 1927 — de manque total de
réadaptation ou de retour à l’équilibre.
M. Nogaro s’est livré lui aussi à des recherches sur cet équi
libre. 31
Il en résume les résultats dans un de ses récents ouvrages. 32
« Ainsi, en dépit de son allure syllogistique, la théorie ricardienne
de l’équilibre du commerce international repose sur toute une série
d’ « à peu près », résultat d’une série de substitutions. A ces notions
d’augmentation de la demande, qui repose sur un principe admis, on a
substitué celle d’augmentation de la vente, puis de la vente à l’étran
ger. A la notion de quantité de marchandises demandées, vendues,
exportées, on a ensuite substitué celle de la valeur des dites quantités.
On peut d’ailleurs faire des observations analogues en ce qui con
cerne l’action présumée des prix sur l'importation. Enfin, il convient
de retenir que l’augmentation vaut surtout pour l’équilibre de la
balance commerciale, qui n’est qu’un élément — le plus important
sans doute — de la balance des comptes. La théorie ricardienne de
l’équilibre du commerce international correspond donc à un enchaî
nement des faits qui n’est pas assuré, mais seulement possible, si un
ensemble de conditions favorables sont réunies. »
CONCLUSION
Il résulte de ces critiques pertinentes que cette loi ne saurait être
retenue comme loi scientifique valable de l’Economie politique.
28 Op. cit., p. 449.
20 Sur cette loi Cf. infra, p . ..
30 Ibid., p. 46 et suiv.
31 Nogaro : Le Rôle de la monnaie dans le commerce international et la théorie
quantitative. 1 v o l., Paris, 1904, p. 159.
32 Cours d’Economie Politique, II, Ed. Domat-Montchrestien, Paris, 1943, p. 375,
�C H A P IT R E III
I A LOS CES BALANCES DU COMMERCE ET DES COMPTES
1
On peut, comme point de départ, partir de la formule suivante
qui paraît résumer assez exactement la loi dont il s’agit :
A pays prêteur à l’étranger, balance du commerce défavorable ;
A pays emprunteur de l’étranger, balance du commerce favorable.
La balance des comptes serait l’inverse de la balance du com
merce dans les deux cas.
I. FORM ULES A C T U E L L E S 2
C’est F. Faure3 qui est l’auteur de la loi ; 1il l’exprime ainsi :
« Les pays riches, à capitaux abondants et faisant des placements
1 Bib. F. Faure : Le Mouvement international des Capitaux.
Rev. économ. intern., oct. 1911, p. 7.
Neymark. Rapport et discussion à la Société d’Economie Politique. Journ. des
E con., janv. 1912, p. 140.
D ’Eichtal : Mouvement des capitaux et des marchandises. Journ. des E con .,
février 1912, p. 292.
Lescure : L a puissance d’Epargne de la France et les placements à l'étranger.
Rev. polit, et parlera., 1912, février, p. 303.
2 I I n’y a pas lieu d’envisager ici l’histoire de la loi, parce que celle-ci date de
1912.
3 Communication à la Société d’Ec. Polit. J. des Econom ., janv. 1912. Des
rapports entre le mouvement international des capitaux et celui des marchandises.
d O n trouverait d’ailleurs les précurseurs à F. Faure.
P a r exemple, P. Leroy-Beaulieu (Traité théorique et pratique d’Economie P o
litique. 4 v o l., 3me édition, Paris, Guillaumin, 1900, T. I V , p. 186), exprime très nette
ment l’idée que « la plupart des vieux pays très avancés en civilisation et ayant une
ample richesse acquise, peuvent avoir d’une façon constante sans en souffrir, une
somme d’importations dépassant énormément la somme de leurs exportations ».
Il l’admet d’ailleurs avec des exceptions possibles : « Si le pays contracte actuelle
ment au dehors de gros emprunts, soit publics, soit privés », il pourra avoir momen
tanément un excédent des importations sur les exportations.
« A l’inverse tout vieux pays, débiteur de l’étranger, de tout pays neuf, s’étant ins
tallé et développé en partie avec des capitaux pris de l'étranger, doit avoir, naturelle
ment, un excédent des exportations sur les importations ». (Ibid., p. 189).
�80 —
à l’étranger, ont des exportations de marchandises plus faibles que
leurs importations. Il est facile de s’expliquer en effet que ces pays
peuvent acheter des produits à l’étranger, tandis que ceux qui sont
dans une situation opposée emploient une partie des excédents de
leurs exportations sur les importations à payer les intérêts des
emprunts qu'ils font à l’étranger ; mais est-ce là une loi économique ? »
Dans la communication précitée, et en vue de la vérification de la
loi, F. Faure montre en face de quelles difficultés on se trouve placé :
Pour le mouvement international des marchandises, il y a des sta
tistiques, mais celles-ci ne sont pas sans défauts : ce sont des statisti
ques fiscales ; les statistiques douanières ne sont pas comparables
entre elles dans les différents pays, enfin elles ne donnent pas exacte
ment les déplacements de numéraire provoqués par le mouvement
des marchandises.
Pour le mouvemént international des capitaux, il n’y a pas de
statistique d’ensemble, mais seulement des renseignements fragmen
taires, en particulier les émissions de valeurs mobilières.
Malgré ces réserves, l’auteur tente d’établir un rapport précis
entre les deux séries de faits.
La communication reçut à la Société d’Economie Politique un
accueil sympathique, mais réservé quant à l’exactitude absolue de la
formule. La Société, par l’organe de son Président, Paul LeroyBeaulieu, hésitait à prononcer le mot loi.
IL V E R IF IC A T IO N C R ITIQ U E
Pour plus de clarté, il sera possible d’envisager ici deux périodes :
a) la période d’avant 1914 ;
b ) la période postérieure à 1914.
a) Période antérieure à 1914
En suivant pour cette période les développements de F. Faure,
la loi semble vérifiée.
Première partie de la formule : A pays prêteur à l’étranger,
balance du commerce défavorable.
France. — Dans cette période, la France a effectué d’importants
placements à l’étranger. 5
Pendant le même temps, la balance du commerce demeure cons
tamment défavorable : — 1. 500 millions de francs en 1880 ; — 461 mil
lions de francs en 1909.
5
L ’importance de ces placements aurait passé de 15 à 25 milliards francs or
Germinal pour les années 1898 à 1908 à 25 à 34 milliards fl ancs or Germinal de 1908
à 1911.
�81 —
Angleterre. — On constate un rapport semblable.
Le montant des capitaux placés à l’étranger par l’Angleterre est
estimé de 75 à 80 milliards de francs Germinal. Dans le même
temps, la balance du commerce, devenue défavorable, évoluait de
— 2 milliards de francs Germinal en 1887 à — 5 milliards de francs
Germinal en 1907.
Allemagne. — La situation est la même pour les capitaux placés à
l'étranger par l’Allemagne, et sont évalués à 25 milliards de francs
Germinal.
Dans le même temps et surtout depuis 1888, la balance commer
ciale allemande est défavorable d’une manière constante, avec une
marche ascendante de l’excédent d’importations après 1904.
Belgique. — Ce pays présente aussi une balance des comptes
favorable en même temps qu’une balance du commerce défavorable :
l’excédent d’importations, qui était de 290 millions de francs en 1888,
passe à 924 millions de francs en 1907.
Ainsi et pour l’avant-guerre, la première partie de la formule
paraît vérifiée par les faits.
Deuxième partie de la formule : A pays emprunteur de l’étran
ger, balance du commerce favorable.
A prendre à l’inverse la liste pour cette période des grands pays
emprunteurs : Italie, Espagne, Russie, Etats-Unis, République Argen
tine, Brésil, on trouve que dans ces pays, à ces emprunts à l’étranger;
correspond une balance de commerce favorable.
Pour la Russie, par exemple,une dette totale en 1909 de 11. 743 mil
lions de roubles en capital et 371. 782.000 roubles comme intérêts
était à peu près également partagée en deux parties égales : une moitié
placée dans le pays même, l’autre moitié placée à l’étranger : c’était
donc une somme de l’ordre de 186 millions de roubles que la Russie
devait alors payer à l’étranger comme intérêts annuels. Dans les
10 ans (1880-1890), l’excédent annuel moyen des exportations sur les
imjKjrtations est de plus de 200 millions de roubles.
Les Etats-Unis présentent alors une situation semblable. Balance
des comptes défavorable avec une charge de 1. 600 millions de francs
à payer annuellement à l’étranger 6 et balance du commerce favora
ble : l’excédent moyen des importations sur les exportations est de
476 millions de dollars, soit environ 2. 400 millions de francs Germinal.
Un seul pays, d’après F. Faure toujours, présente une raison de
douter de l’exactitude de la formule étudiée.
6
On sait que dès cette époque, les Etats-Unis, débiteurs pour capitaux, deman
dent à l’étranger, commencent à devenir créanciers pour capitaux placés à l’étranger,
évalués alors (1911) à quelque 10 milliards de francs or Germindl.
6
�La Turquie a une dette à l’étranger considérable 7 et donc une
balance des comptes défavorable et elle présentait une balance de
commerce défavorable. 8 F. Faure y voyait une raison de douter.
D’Eichtal9 proposa une explication qui venait, au contraire, con
firmer la loi proposée : ce seraient, disait-il, les particuliers qui impor
tent et l’Etat qui emprunte. Celui-ci payerait l’intérêt de ses emprunts,
non par des excédents de marchandises, mais par des taxes prélevées
sur les particuliers.
L ’exception ne serait donc, pour d’Eichtal, qu’apparente : la loi
des échanges internationaux sur les balances ne comportant pour lui
aucune dérogation.
Ainsi et dans l’ensemble pour la période d’avant-guerre, la loi
proposée serait vérifiée.
b) Période d’après-guerre (1914-1918)
‘h U:
A l'inverse et pour cette période, la vérification de la loi paraît des
plus douteuses.
Première partie de la formule : A pays prêteur à l’étranger,
balance du commerce défavorable.
Si l’on reprend ici les pays pour lesquels la loi se vérifiait dans
l’avant-guerre : France, Angleterre, Allemagne, Belgique, on ne trouve
plus la même concordance. Ils sont passés pays emprunteurs et leur
balance du commerce est défavorable.
France : Pour les variations de la balance des comptes en
France, M. Aftalion 10 distingue 5 périodes :
1919-1920
1921-1924
1925-1931
1931-1933
1934-1935
:
:
:
:
:
balance des comptes largement défavorable ;
retour à l’équilibre :
balance favorable ;
faibles déficits ;
retour à l’équilibre et légers excédents.
Or, pendant ces années, la balance du commerce reste, on le sait,
constamment défavorable, sauf en 1927 : + 2 milliards de francs.
7 Le montant de la Dette totale de la Turquie était alors (1910) de 120 millions
de livres turques : on ignorait le montant exact de la part de cette Dette placée à
l’étranger, mais on savait qu’il était considérable.
8 Rev. financière universelle, 15 janv. 1912, p. 70.
9 Excédent d’importations 51.520.000 livres turques, soit 1.100 millions francsor Germinal pour les années 1897, 1898, 1899, 1900, 1901 et 1900, soit annuellement
180 à 200 millions francs.
*° Aftalion : op. cit., p. 204.
A
�Déficit de la balance du commerce :
1928
1929
1930
1931
:
:
:
:
2
8
10
12
milliards
milliards
milliards
milliards
de
de
de
de
francs
francs
francs
francs
;
;
;
;
1932 : 60 milliards de francs; 11
1937 : 488 millions de dollars ;
1938 : 266 millions de dollars. 12
Il en est de même pour l’Angleterre, l’Allemagne et la Belgique. 13
L ’Angleterre est, comme les autres belligérants de la guerre 19141918, largement débitrice des Etats-Unis pour les emprunts de guerre.
Elle est, par contre, créancière des autres alliés auxquels elle a con
senti de nombreux prêts pendant la même guerre. Au total, elle reste
pays prêteur de l’étranger.
Pour elle, se maintiennent les excédents d’importations.
Voici les chiffres toujours d’après les mêmes sources :
1929 : 1.858
1932 : 997
1937 : 1. 260
1938 : 1.122
millions
millions
millions
millions
de
de
de
de
dollars ;
dollars ;
dollars ;
dollars.
Pour YAllemagne,11 une balance commerciale favorable
1931 : +
3 milliards RM. ;
1932 : +
1 milliard RM. ;
1933 : + 688 millions RM.
coïncide bien pour quelques années avec une balance des comptes
défavorable.
Mais, à partir de 1934, celle-ci persiste et il y a un déficit de la
balance commerciale de 284 millions RM. en 1934. 15
Depuis lors, la politique d’autarcie allemande et l’absence des
documents rend bien difficile, disons tout à fait impossible, la
recherche.
Il faudrait, à la liste des Etats précédents, ajouter pour l’aprèsguerre les Etats-Unis, dont la situation se caractérise par une balance
des comptes favorable et une balance du commerce également favo
rable.
11 Aftalion : op. cit., p. 275, n° 1.
12 Société des Nations. Aperçu général du commerce mondial, 1938, tableau II,
p. 20.
13 Ibid., Société des Nations, même tableau.
14 Société des Nations. Ibid . , tableau II, p. 20.
A
15 Aftalion : op. cit., p. 53.
�— 84 —
Les excédents d’exportation sont pour les Etats-Unis :
1929 : 3. 818- millions de
1932 : 231 millions de
1937 : 170 millions de
1938 : 653 millions de
dollars
dollars
dollars
dollars.
;
;
;
16
Deuxième partie de la formule : A pays emprunteur de l’étranger,
balance du commerce défavorable.
Le renversement n’est pas aussi marqué ; certains pays : Italie,
Turquie, Espagne, restés débiteurs de l’étranger, semblent avoir con
servé là situation d’antan quant à leurs balances du commerce ; les
Etats-Unis, on l’a vu ci-dessus, ont leurs deux balances favorables ; le
Brésil a une balance du commerce favorable ainsi que l’Argentine. 17
En conclusion, le point d’iiiterrogation que l’auteur de la loi, F.
Faure, ajoutait à la formule demeure.
Il ne paraît pas possible, en l’état de ces vérifications critiques,
d’inscrire la loi de F Faure au nombre des lois valables et exactes de
l’Economie Politique.
16 Ibid. Société des Nations. Aperçu général du commercé mondial, 1938, ta
bleau II, p. 20.
17 Même tableau, Société des N at., op. cit., p. 20.
�C H A P IT R E IV
LA LOI DES ECHANGES
DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL
1
C’est là une question des plus classiques.
On se contentera ici de rappeler brièvement une évolution bien
connue pour insister surtout sur les aspects actuels de la pensée con
temporaine à cet égard.
I. H IS T O IR E DE L A L O I
C’est avec Ricardo 2 que débute l’histoire de la loi.
Il affirme : « Dans un seul et même pays, les profits sont, en géné
ral, toujours au même niveau ou diffèrent seulement en ce que le
capital peut être consacré à un emploi plus ou moins sûr et agréa
ble. Il n’en est pas de même entre deux pays différents. »
Et plus loin, après de longs exemples sur l’exportation du vin de
Portugal en Angleterre, l’auteur établit que ce « n’est pas le coût res
pectif du même produit dans les deux pays, mais dans un même pays
le coût respectif des deux produits, celui qui est importé et celui qui
est exporté3 qui détermine le mouvement commercial. 4
Ricardo donne ensuite l’exemple célèbre des échanges entre Por
tugal et Angleterre :
Soit en Angleterre une unité de drap coûtant 100 heures de tra
vail et une unité de vin coûtant 120 heures de travail.
1 Bibl. : Gide et Rist : Histoire des Doctrines Economiques, 4me Edition, Paris,
Libr. du Rec. Sirey, 1932, p. 428 et suiv.
H. Denis : Le sens et la portée du principe des coûts comparés. Revue d’Ec.
P o l., 1940, p. 16.
Damalas : Essai sur l’évolution du Commerce international, Paris, Alcan, 1940.
2 Principes d’Economie Politique et de l’Impôt, chap. V II D u Commerce exté
rieur. Traduction française Constancio et Fonteyraud, Paris, 1847, p. 105.
2 Cf. J. Bastable : L a Théorie du commerce international. Traduction fran
çaise Sauvaire Jourdan et introduction, 1 v o l., Paris, Giard, 1900.
1 Cf. Nogaro : Le rôle de la monnaie dans le commerce international et la
théorie quantitative. Thèse Droit, Paris, 1904.
�Soit au Portugal une unité de drap coûtant 90 heures de travail
et une unité de vin coûtant 80 heures de travail.
L ’Angleterre, sans aucun doute, achètera du drap et du vin au
Portugal.
Mais le Portugal pourra aussi acheter du drap en Angleterre : en
effet, avec les 90 heures de travail employées à produire du drap et
consacrées désormais à produire du vin, il obtiendra 1,2 unité de vin
par exemple. Ce vin envoyé en Angleterre obtiendra par exemple
1,5 unité de drap. Ainsi le bénéfice pour le Portugal sera de 0,3 imité
de drap.
En résumé, chaque pays va se spécialiser dans la production pour
laquelle il est le plus avantagé ou le moins désavantagé ; il achètera au
contraire à l’étranger la marchandise pour laquelle il est le moins
avantagé ou le plus désavantagé. 5
C’est la loi des coûts comparés, comme on la baptisera plus tard.
On s’est demandé 8 s’il y avait bien là une loi économique : la
réponse affirmative à la question s’impose pour Ricardo, mais celuici n’envisage que le seul mouvement de marchandises à l’exclusion
des autres créances et dettes non commerciales entre pays. On peut
remarquer aussi que du point de vue des individus, c’est le prix et non
le coût comparé qui déclenchera les achats chez le consommateur.
Mais, sur ce dernier point, l’équilibre automatique de la balance des
comptes, autre théorie Ricardienne, fait tomber l’objection. 7
Ainsi et pour Ricardo, c’est bien le coût respectif des deux pro
duits (produit importé et produit exporté) qui est déterminant. 8
Stuart M ill,9 dans ses Principes,10 expose11 une autre formule ;
la voici :
« La loi que nous venons d’exposer peut être appelée exactement
l’Equation de la Demande Internationale (The Equation of Interna
tional Demand). Elle peut être établie en peu de mots de la façon
suivante : les produits d'un pays s’échangent contre les produits des
autres pays à la valeur qui est requise pour que la somme des expor-
6 Denis : art. cité, p. 29.
G Denis : art. cité, p. 29.
7 Cf. la discussion complète à cet égard, Denis, art. cité p. 30 et suiv.
8 On trouve la critique du théorème de Ricardo dans Nogaro, Le Rôle de la
Monnaié dans le Commerce international. Thèse Droit, Paris, 1904.
Par contre M. Mises (L a crise dans la division internationale du travail, pp. 288298, publiée dans le volume L a Crise Mondiale, Ed. de l’Institut des Hautes Etudes
internationalès, Zurich, 1938) admet que la théorie de Ricardo est pleinement valable.
9 1806-1873. •.
10 Principes d’Econoniie Politique, trad. Dussard et Courcelle-Seneuil, Paris,
Guillaumin, 1861, Liv. III, chap. X V III, § in fine.
11 II avait déjà esquissé le sujet dans ses « Essais sur quelques questions non
résolues d’Economie Politique ».
�tâtions de ce pays puisse payer exactement la somme de ses importa
tions. Cette loi des valeurs internationales n’est que l’extension de la
loi plus générale de la Valeur que nous avons nommée l’équation de
l’offre et de la demande. » 12
Ainsi donc, pour St Mill, l’échange international a lieu à la valeur
requise pour que la somme des exportations d’un pays paye exacte
ment la somme de ses importations.
C’est ce qu’il appelle « la loi des valeurs internationales ».
Cairnes 13 critique 14 la théorie de ses devanciers en disant qu’à
certains égards elle n’est pas irréprochable et y substitue sa théorie
personnelle.
Il revient cependant à admettre que c’est la différence des prix
absolus qui est la raison dernière de l’échange international.
Sa thèse peut se résumer dans ce texte : « Pour que le commerce
existe entre deux pays, la condition nécessaire et suffisante est une
différence dans ces deux pays dans le coût de production des deux
marchandises faisant l’objet de ce commerce. 15
Bastable,16 à son tour, modifie une fois de plus la loi en question.
Il insiste surtout sur deux conditions de ce commerce internatio
nal : une condition positive qui est la circulation libre de toute entrave
et soustraite à toute résistance, à la fois du travail et du capital dans
les limites d’un territoire ; une condition négative qui est l’immobilisa
tion dans certaines limites du travail et du capital, c’est-à-dire l’ab
sence de toute circulation de leur part entre ce territoire et tout
autre. 17
II. FORM ULES A C T U E L L E S 18
M. DamalasI!> semble abandonner la loi classique ; il écrit :
« L ’analyse précédente a démontré que le principe des coûts com
parés représente une proposition de relation, une proposition apparte12 Ailleurs (Principes, Liv. 111, chap. V III, S 3) il dit aussi nettement : « En
tout pays la valeur d’une marchandise étrangère dépend de la quantité des produits
indigènes contre laquelle elle a été échangée ».
13 1824-1875.
11 Some leading principles o£ poütical économe newly expounded, L. III, ch. II
§ 1, p. 282, Londres, Macmillan, 1874.
15 Op. cit., p. 471.
18 Professeur à 1Université de Dublin.
17 The theory of international trade with some of its applications to économie
policy, 2me é d ., Londres, Lcngmans, 1888.
18 Bibl. De Leener : Théorie et politique du commerce international, Bruxel
les, Lamertin, 1933.
19 Op. cit., p. 228.
�—
88
—
nant aux lois formelles de la pensée, équivalent dans tous les cas et
valable d'une façon permanente. Cependant il ne faudrait pas sup
poser que la permanence du principe des coûts comparés nous auto
rise à lui donner un contenu quelconque et d’effectuer le calcul éco
nomique en unités représentant une matière fantaisiste.
M. Oulès 20 se montre aussi très sceptique sur la démonstration
à son sens non encore faite de la même loi.
M. de Leener marque un retour aux théories classiques : il
dénomme la loi « loi des coûts comparés ».
Il souligne l’idée d’une inégalité dans les coûts de produits com
pensée par une inégalité dans les niveaux de v ie...
Le passage suivant de ses conclusions fixera exactement sa posi
tion r
« On ne peut contester que l’analyse des lois du gain du commerce
international est extrêmement subtile. Certains de ses postulats ont
été critiqués, mais aux lois classiques que nous avons exposées, d’au
tres lois n’ont pas été opposées. Aussi doit-on continuer à les tenir
pour vraies en dépit des contestations partielles dont elles ont été
l’objet... » 21 ce Les mêmes théories classiques ont permis de mesurer
ces effets dans la simplicité d’un petit nombre d’hypothèses fondées
sur les réalités du monde économique. » 22
Mais c’est une théorie complétée et corrigée, encore que conforme
aux principes classiques, qu’il défend.
Il rétablit alors des modifications importantes dans le cas de pro
duction obéissant à la loi du rendement moins que proportionnel et de
production soumise à la loi du rendement plus que proportionnel. » 2S
D’autres auteurs à l’époque moderne, Gottfried von Haberler24 et
M. Henri Denis2S ont essayé de reconstruire la théorie des coûts
comparés, mais à partir du coût de substitution.
Voici cette notion : « Deux marchandises A et B sont produites
dans un pays. Si l’on produit une unité de moins de A, des facteurs
de production seront rendus libres. Supposons qu'on les utilise à la
production de.la marchandise B. La quantité de B produite augmen
tera d’un nombre d'unités X. On peut dire que le coût de substitu
tion d'une unité de A est X unités de B ou inversement. » 26
20 Le problème du commerce international, 1 v o l., Paris, p. 35.
21 D e Leener, op. cit., p. 77.
22 Ibid., p. 78.
23 Ib . , p. 69 et suiv.
24 Der Internationale Handel, trad. anglaise, International Trade.
25 L e sens et la portée du principe des coûts comparés. Rev. d’Ec. P o l., 1940.
p. 43 et suiv.
28 Ibid., p. 43.
�89
Dès lors, « le coût de substitution d’une marchandise dans un
pays, par rapport à une autre marchandise, adoptée comme type,
exprime donc les avantages naturels dont jouit le pays considéré dans
la production de cette marchandise par rapport aux avantages natu
rels dont il jouit pour la marchandise type. » 37
On aboutit ainsi à une formule qui tient compte des éléments cidessus négligés, mais à une formule qui ne donne les avantages qu’à
un moment donné : « Toute modification dans les mouvements des
marchandises entre les deux pays modifie les avantages compara
tifs. »
La nouvelle formule perd donc ainsi toute portée pratique ; elle
conserve, affirment ses auteurs, une valeur scientifique, comme moyen
de compréhension et comme moyen d’exposition.
La tendance moderne la plus répandue est de bâtir une théorie
beaucoup plus complexe du commerce international. De très nom
breux facteurs, par exemple les forces productives de la nature, les
progrès de la technique, le perfectionnement des moyens de trans
ports, les degrés d’industrialisation, le besoin de matières premières,
les différenciations régionales à l’intérieur d’un pays, etc., en seraient
la cause.
De plus en plus aujourd’hui la loi des valeurs internationales appa
raît comme un jeu de l’esprit correspondant de très loin à la réalité
des faits.
III. V E R IF IC A T IO N C R ITIQ U E
En présence de la variation successive des formules des divers
auteurs, on èst singulièrement embarrassé lorsqu’il s’agit de la véri
fication critique.
Peut-être trouvera-t-on une part de vérité dans chaque formule
en se reportant aux faits contemporains. Ce serait un long et difficile
travail dont la peine ne vaudrait pas le résultat obtenu.
Une deuxième difficulté résulte du fait suivant : libre-échangistes
et protectionnistes ont tiré à eux, selon qu’elle leur paraissait favo
rable à leur théorie, telle ou telle des formules précédentes :
Ainsi la thèse de Ricardo a été utilisée par les libre-échangistes de
son époque ;
La thèse de St. Mill a été utilisée par les protectionnistes qui
déclarent : S’il est vrai que les avantages du commerce international
sont déterminés par la loi de l’offre et de la demande, chaque pays, en
développant la demande de ses produits par le bon marché du prix,
pourra se servir avec profit de la prétendue loi. St. Mill a d’ailleurs
27 Ibid.,
28 Ibid.,
A
p.
45.
p.
49.
�- 90
résisté aux affirmations de List sur la protection éducative : « Les
droits sur l’importation, lorsqu’ils ont pour but d’encourager quelque
membre de l’industrie nationale, sont simplement malfaisants. Ils
empêchent une économie de travail et de capitaux qui, si on avait
permis qu’elle se réalisât, serait partagée dans une proportion quelcon
que entre le pays qui importe et le pays qui achète ses produits. » 25
Enfin, troisième difficulté — et celle-là je la crois décisive — la
vérification à tout prendre — surtout si l’on s’en dent à la dernière
formule étudiée (formule de Haberler et-Henri Denis) — est irréali
sable.
Il s’agit, on l’a vu, de vérifier des avantages naturels. 30
Pour toutes ces raisons, .il ne semble pas que la loi des valeurs
internationales soit à conserver au nombre des lois économiques
valables : elle est plutôt une longue suite de recherches qui n’a pas
encore abouti à une formule acceptable.
29 Principes. Liv. V, chap. 4, § (i.
20 O n trouverait encore d’autres formules touchant le commerce extérieur, en
particulier la formule d’un économiste italien, A. de Stéfani.
Celui-ci, dans une brochure Contributo alla revisione di un preguidizio, Florence,
1935, parle d’une « loi de décroissance de l’utilité du commerce extérieur » ijp. 9).
Cette loi résulterait de la diffusion des techniques et de la tendance à l’établissement
d’un coût standard mondial pour un grand nombre de produits. Il admet d’ailleurs
que cette loi n’est pas à ce point universelle ou intense au point que les échanges
ne présentent plus dès aujourdhui d’intérêt. M. F. Perroux, dans sa brochure A u
tarcie et Expansion, Empire ou Empires (Paris, Librairie de Médicis, 1940) n’y attache
pas une grande importance. L a loi ne semble pas avoir» été accueillie avec grand
succès : elle paraît plutôt un argument un peu tendancieux pour justifier l’autarcie.
Il nous a paru utile toutefois de la signaler.
�C H A P IT R E V
LA LOI DE CONCENTRATION DES FRETS
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I
Il s’agit ici d’une formule où le mot concentration prend un sens
très réel et très objectif ; il signifie groupement.
C’est Paul de Rousiers,1 dans une étude d’avant-guerre,2 qui la
formule en ces termes :
« A notre époque de puissants navires, le fre t3 tend à se grouper
dans les grands carrefours maritimes qui lui assurent des départs fré
quents et réguliers pour des destinations diverses. Et le navire se
dirige volontiers vers un port où ses chances de chargement augmen
tent en raison des marchandises qui y affluent.
« Toutes choses égales d’ailleurs, un port exerce sur le fret et sur
le navire une attraction proportionnelle au tonnage des marchandises
qu’il reçoit et qu’il expédie. » 4
A vrai dire et a priori, cette formule paraît d’une simplicité limpide
et d’une évidence certaine.
Cependant on peut, me semble-t-il, formuler à son sujet les deux
remarques suivantes qui sont de nature à la faire écarter comme loi
économique :
a)
D’abord et d’un point de vue pratique, il semble, à regarder de
près la réalité, que ce groupement des frets en un même point —- celui
qui a le plus de facilités de transport — est entravé dans la réalité
par deux séries de circonstances :
D’un côté, l’existence des tramps par opposition aux liners qui,
comme on sait, peuvent trouver n’importe où un chargement complet
et constituent par là un élément gravement perturbateur du groupe
ment affirmé.
1 Economiste français.
*
2 P. de Rousiers : Les Grands Ports de France. 1 v o l., Paris, Colin, 1909.
3 O n peut définir le fret avec M. le Doyen Georges Ripert (Droit maritime,
2 vol., 1914, Paris, Rousseau, T. II, p. 175) « le prix de transpqrt des marchandises
par mer ».
4 Op. cit., p. 247.
�— 92 —
De l’autre, la dure concurrence, en particulier dans la période
d’après-guerre, ainsi que les ententes et coalitions qui y remédient,
ont de même un effet à ce point perturbateur par rapport au groupe
ment considéré ou à la concentration des frets, qu’il est permis de se
demander si celle-ci existe encore.
Donc des contingences pratiques qui entravent constamment
l’application de la formule.
M. André Siegfried 5 montre, à propos des courants commerciaux
méditerranéens, la complexité de la question des frets « qui relèvent
moins de la géographie physique et de la distance que d’un équilibre
profond des échanges complémentaires, dans lequel le courant aller
crée par une sorte de nécessité le courant retour. »
b)
Ensuite, et d’un point de vue théorique, il est permis de se
demander, à analyser de très près la formule de de Rousiers, si elle
ne revient pas à une application de la formule de la loi de l’offre et de
la demande, pour constater une fois de plus que l’offre attire la
demande et réciproquement la demande attire l’offre. 11 n’y aurait
donc tout au plus qu’un cas particulier de la loi de l’offre et de la
demande.
Pour ces diverses considérations, la loi ne me paraît pas devoir
être retenue comme loi valable de l’économie politique.
5
Vue générale de la Méditerranée. 1 vol., Paris, Galimard, 1943, p. 158. L ’au
teur écrit : « L ’importance des taux des frets dans la détermination des courants
économiques est plus grande encore. Ce taux ne s’établit pas comme celui des tarifs
de chemins de fer. Il est conditionné, soit par l’existence< de courants de marchan
dises fortement et naturellement articulés, soit par la possibilité de trouver sûrement
. un fret de retour ».
�C H A P IT R E VI
LOI DE L ’INFLUENCE SUR LES MARIAGES
DU MOUVEMENT COMMERCIAL ET DE LA CONJONCTURE
Cette loi ou peut-être seulement cette régularité est une curieuse
constatation moderne.
C’est M. Bovvley 1 qui semble en être l’inventeur. Il compare les
courbes qui traduisent le mouvement du commerce extérieur, c’est-àdire le montant des importations et des exportations par tête dans un
même pays et la moyenne des mariages annuels dans chaque pays et
souligne : « Quand les exportations et les importations augmentent
de valeur, le commerce est stimulé ; et malgré la hausse des prix, les
personnes en âge de se marier espèrent avec confiance que la prospé
rité durera et que les prix baisseront. Mais, quand les prix baissent, les
profits et revenus baissent aussi et les gens en âge de se marier sont
plus prudents. »
A l'inverse, mais cela marque bien la liaison entre les deux faits,
un économiste allemand, M. Wagemann,2 dans une étude sur le
rythme des affaires en Allemagne de 1825 à 1913, affirme : « La série
des données les plus importantes, pour l'étude du mouvement d’en
semble de l’économie allemande, qui nous soient accessibles, est
fournie par la statistique des mariages... Elle semble refléter assez
bien les variations du revenu réel, car la possibilité de contracter des
mariages est en rapport avec le bien-être de la population. »
Enfin, M. Halbwachs, dans son étude « La loi en sociologie » , 3
souscrit avec quelque réserve (« il serait bien impossible de formuler
une première réserve à cet égard dans chaque cas individuel » ) à la
formule de Bowley et de Wagemann : « On a constaté, dit-il, que dans
1 Bowley : Eléments of Statistics, 2'1I1(! édition, 1902, p. 175.
2 W agem ann : Introduction à la théorie du mouvement des affaires.
velle Bibliothèque économique, Paris, Alcan. 1932, p. 40.
Nou
3 Halbwachs : L a loi en sociologie dans Science et Loi, Cinquième semaine in
ternationale de synthèse, 1 vol., Paris, Alcan, 1934, p. 176.
�— 94 —
un même pays, cette moyenne (la moyenne des mariages) varie en
même temps que le mouvement du commerce extérieur, c’est-à-dire
en même temps que le montant des importations et des exportations
par tête dans le même pays. » Le rapport constaté entre les deux
variables conduit ici à reconnaître l’existence d’une tendance col
lective au mariage.
Il semble y avoir quelque part de vérité dans cette nouvelle for
mule. Peut-être faudrait-il trouver surtout la loi dans la relation
entre les variations de la conjoncture et les variations du nombre
moyen des mariages.
A
�C H A P IT R E V II
LA LOI DE GRESHAM
On étudiera ici :
I.
H istoire
de la lo i
;
II. F ormules actuelles ;
III. E xamen critique .
I. H ISTO IR E DE L A L O I 1
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La loi dite loi de Gresham est, comme on sait, l’aboutissant d’une
longue tradition monétaire qu’il importe tout d’abord de retracer au
moins dans ses grandes lignes.
Cette tradition remonte à Aristophane.
C ’est dans la bouche d’un de ses personnages de la comédie
« Les Grenouilles » qu’Aritophane met la tirade suivante :
« Nous avons souvent remarqué que dans cette ville (Athènes) on
en use à l’égard des honnêtes gens comme à l’égard de l’ancienne
monnaie. Celle-ci est sans alliage, la meilleure de toutes, la seule bien
frappée, la seule qui ait cours chez les Grecs et chez les Barbares,
mais, au lieu d’en user, nous préférons de méchantes pièces nouvelle
ment frappées et de mauvais aloi.
« Il en est de même des citoyens : ceux que nous savons être bien
nés, modestes, justes, probes, habiles aux exercices de la palestre, à la
danse, à la musique, nous les outrageons ; tandis que nous trouvons
bons à tout des infâmes, des étrangers, des esclaves, des vauriens de
mauvaise famille, des nouveaux venus, dont autrefois la ville n’eût pas
même voulu pour victimes expiatoires. » 2
1 Bib. Giffen. Gresham ’s law. Economie Journal, I, p. 304. Laurent Henri : La
loi de Gresham au Moyen Age. 1 v o l., Bruxelles, 1933. Editions de la Revue de
PlJniversité de Bruxelles.
R. Gonnard : Histoire des Doctrines monétaires, T. I, Libr. du Rec. Sirey,
Paris, 1935.
•
»
2 Aristophane : Les Grenouilles, V, p. 718 et suiv., traduction d’Artaud.
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—
Ainsi une comparaison littéraire, rapprochant les habitudes des
démocraties des habitudes du public en matière de monnaie.
Il n'en reste pas moins que l'auteur comique décrit exactement
le fait de la mauvaise monnaie préférée à la bonne monnaie : pour lui,
la première est la monnaie « nouvellement frappée » de mauvais
aloi ; la seconde est « l’ancienne monnaie, sans alliage », etc.
Des textes attribués à Nicole Oresme font de celui-ci un conti
nuateur de la tradition monétaire que nous cherchons à retracer. “
Le premier est extrait du Traité de la première invention des mon
naies : 4
« L ’or et l'argent disparaissent du royaume et, malgré toutes les
précautions prises, gagnent les pays où l’on en donne un plus haut
prix. Car les hommes s’efforcent naturellement de porter leurs mon
naies aux lieux où ils savent qu’elles auront le plus haut cours. » 5
Al. Bridrey estime qu’il s’agit ici des métaux précieux et non pas
seulement de la monnaie : ces métaux vont à l’étranger parce qu’on
en donne un plus haut prix.
Mac Leod donnait un long commentaire de ce texte qu’il attri
buait à Oresme.
Un second texte longtemps attribué à Oresme est tiré du « Prolo
gue du Translateur » :
« Il est à doubter de plusieurs inconvénients moult dommaigeables comme des matières, à savoir or et argent, être transportez en
pais voisins, là où le cours est plus hault et par ce diminuer le royaume
au préjudice du premier et de ses subjects. Par laquelle évacuation de
matières, les marchans souffriroient détriment en leurs marchandises
et denrées et n’auraient cours audit royaume ainsi évacué de pécune.
Ht encore qui est pire chose, les changeurs et banquiers qui savent
où l’or a cours plus hault pris, chacun en sa figure, ilz par secrètes
cautelles en diminuent le pays et l’envoient ou vendent dehors aux
marchans, en recevant diceulx autres pièces d’or, mixtes et de bas
aloy, desquels ils emplissent le pays. » 6
3 Bibl. E. Bridrey : L a Théorie de la Monnaie an X IV lac siècle. Nicole Oresme.
Thèse, Caen, 1906.
H. Dnnning Mae Leod : La loi de Gresham et ses rapports avec le Bimétallisme.
Rev. d’E. P . , 1897, p. 201.
4 Ed. AVolowski c. 20, p. 123. Rursum aurum et argentum propter taies mutationès minorantur in regno, quia non obstante custodia, deferuntur ad extra, ubi carius allocantur. Hommes enim eonantur suam monetam portare ad loca, ubi credunt eam ni agis valere.
J Art. cité, p. 201.
.
A
11 Le Prologue du Translateur, p. III, 1366.
�M. Bridrey voulait voir dans ce texte, qu'il affirme n’être pas
d’Oresme, une véritable expression de la loi dite de Gresliam. 7
En résumé, un texte du xiv™6 siècle très probant, mais qui ne peut
être en toute sécurité attribué à Nicole Oresme. 8
Nicolas Copernic, 9 dont les œuvres ont été, à l’époque moderne,
longuement étudiées, s’explique à deux reprises sur la tradition moné
taire existante : 10
Dans son traité de Estimatione Monetæ (1519), il parle de la circu
lation de la bonne et de la mauvaise monnaie et écrit : « Là où on
désire introduire une nouvelle monnaie, il importe de retirer de la
circulation les anciennes espèces et d’échanger à la Monnaie les
anciennes espèces qu’on y apporte contre les nouvelles, niais cela non
pas sur la base de l’estimation antérieure de la mauvaise monnaie,
mais au prorata de l’argent qu’elles contiennent. Là où il ne sera pas
procédé de la sorte, l’ancienne monnaie gâtera l’estimation de la
nouvelle. » 11
Quelques années plus tard, il généralise sa théorie :
Dans une deuxième édition de son De Estimatione Monetæ, il
écrit : « Par conséquent, il vaudra toujours mieux prohiber la circu
lation de l’ancienne monnaie du moment que la nouvelle aura été
introduite. Chacun sans se plaindre doit consentir à subir, une fois
pour toutes, la petite perte qui en résultera, si on peut appeler perte
quelque chose qui est appelé à procurer de grands profits, et d’où
résultera de la stabilité dans la faculté d’usage, alors que, d’autre part,
il en découlera pour la République un accroissement de richesses. » 12
7 Une solution moderne est en faveur d’un texte d’Oresme mais interpolé. Cf.
H. Laurent : Les traductions françaises du Traité des Monnaies d’Oresme dans les
Pays-Bas Bourguignons. Revue d’histoire économique et sociale, 1933, u° 1, p. 13..
Dans le même sens Baudin : L a Monnaie et les Prix, T. I, p. 224, n° 1. 1 vol., Paris.
Libr. du Rec. Sirey, 1936. Gonnard, op. cit., T. 1, p. 112.
8 Quelques années plus tard l’Université de Paris se plaint en corps au roi C har
les V I de ce que « la bonne monnaie était expulsée, grâce aux étrangers et aux
Lom bards qui cueillaient tout le bon or et qui faisaient paiement de mauvaise mon
naie », cité par J. Rambaud. Histoire des Doctrines Economiques. 1 v o l., Paris,
2mo édition. Libr. du Rec. Sirey, p. 69.
- 9 1473-1542.
10 Cf. Jan Dmochowski : Copernic économiste. Revue d’Econ. Politique,
1895, p. 101. On trouvera p. 102 et suiv. une bonne bibliographie.
11 Voici le texte latin : Quotiens ergo nova fieri debet, opéré pretium est antique
usum interdicere omnino, et eam inferebles in argentariam ofiicicinam recipiant
novam, qua argenti quantasque in antiqua est, admodum compensetur. Quod si neglectum fuerit inficiat antiqua nove monete dignitatem.
12 Voici le texte latin : « Ilaque melius semper erit veterem monetam in reparatione recentis penitus abolere. Oportebit enim tantillum damnum, semel equanimiter
pati, si modo damnum dici » possit, unde uberior fructus et utilitas magis constans
nascitur ac respublica incrementum sumit.
7
�98
Ainsi se rencontre très nettement chez Copernic une nouvelle
affirmation de la loi dite loi de Gresham.
Sir Thomas Gresham 13 n'a fait au fond que retrouver et mettre
en forme plus nette la tradition monétaire ci-dessus retracée.
La situation monétaire qu’il cherche à expliquer était la suivante :
la circulation était encombrée de quantités très abondantes de pièces
altérées et dépréciées, alors que lés bonnes pièces disparaissaient. “
L’altération des monnaies vient compliquer la situation. 15
C’est dans une brochure intitulée « Information concernant la
chute du change », adressée à la reine Elisabeth, que Gresham
s’explique :
« Money of less value drives out money of more value ». Ce qui
peut se traduire : la monnaie de moindre valeur chasse la monnaie
de valeur supérieure. 16
A la suite de cet avis, Gresham provoqua la proclamation du 15
septembre 1560 par laquelle la reine Elisabeth ramenait la valeur
légale des espèces altérées frappées sous Henri V III à leur valeur en
métal fin.
Ainsi, à la formule près qui est mieux frappée, c’est la constata
tion maintes fois faite antérieurement que Gresham donne une fois
de plus.
Un mercantiliste français, Henri Poullain, dans un écrit de 1608,17
affirme expressément : « Les mauvaises espèces étouffent et chas
sent les bonnes parce que, dans l’Etat, elles tiennent bien et servent
autant que les bonnes. » 18
On retrouve encore la formule de la loi de Gresham dans un
pamphlet de 1696 : 19
13 1519-1579.
14 On infligeait des peines sévères (mutilation et mort) à ceux qui exportaient
ces bonnes pièces.
15 Sous Edouard I er, roi d’Angleterre, on frappa d'abord avec une livre d’argent
243 pièces de 1 penny, bientôt après avec le même poids d'argent, 744 pièces de
1 penny.
16 Information touching the fall of exchainge, 1558, réimprimé par les soins de
E. de Laveleye dans les Yahrbucher fur Nat. <Ek. de Hildebrand, 1882, vol. IV,
p p . 117-119.
Il y aurait eu un précédent immédiat dans un dialogue de John Haies écrit en
1549. Cf. Cossa. Histoire des Doctrines E con ., 1 vol., Paris, Giard, 1899, p. 191.
17 Sur Poullain. Cf. Harsin : Les Doctrines monétaires et financières de la
France du XVI™e au X V I H™e siècle, Paris, 1928.
18 Gonnard : op. cit., p. 204.
19 Replv to the Defence of the Bank setting forth the, un reasonableness of their
slow payments. Londres, 1696. Cité par Mac Leod. Bimétallisme, p. 20. Art. Rev.
d’E. P . , 1897, p. 205. .
�99 —
« Lorsque deux sortes de pièces de monnaie sont en circulation
dans le même pays de la même valeur par dénomination mais non
intrinsèquement, c’est-à-dire comme prix marchand, celles qui ont
la moindre valeur resteront dans la circulation et les autres seront
autant que possible retirées. » 20
Il faut attendre jusqu’au xixme siècle pour trouver avec Mac
Leod."1 l’auteur de la dénomination Loi de Gresham.
Mac Leod donna cette appellation dans un article de son Diction
naire d’Economie Politique.
Après avoir rappelé les circonstances dans lesquelles Sir Thomas
Gresham présenta à la reine son explication de la disparition de la
bonne monnaie, il ajouta : « Ainsi, il semble avoir été le premier à
déclarer que la sortie de la monnaie de base était la cause de la dispa
rition de l’or. Ainsi, nous pouvons avec raison appeler cette affirma
tion la loi de Gresham de la circulation. » 22
Dans un article ultérieur,23 Mac Leod reprend la question.
11 propose cette formule de la loi :
« La plus mauvaise forme de monnaie en circulation règle la
valeur de la monnaie tout entière et rejette tout autre espèce de mon
naie hors de la circulation. » 24
Il expose ensuite les cas d’application de la loi : cas de monnaie
d’un seul métal, cas de monnaies de deux métaux, monnaie métalli
que et papier-monnaie.
Il présente encore l’explication de la loi -t motif psychologique —
et son fonctionnement (thésaurisation, exportation, usages indus
triels).
Il affirme enfin l'universalité de la loi de Gresham : « Cette loi
n’est pas limitée aux pays considérés isolés ; elle n’est pas limitée
dans le temps, ou dans l’espace, elle est absolument universelle. » 23
Ainsi une dénomination nouvelle, tel est exactement l’apport de
Mac Leod.
A côté de Mac Leod et peu de temps après lui, un autre écono
miste anglais, Mac Culloch, 2S se prononce dans le même sens.
20 W h em two sorts of coins are current in the same nation of like value by déno
mination but not intrinsically, that what has the least value will be current and
the other as much as possible well be hoarded.
21 Mac Leod, économiste anglais.
22 Dictionary of Political Economy. 1 v o l., Londres, 1857, p. 464, § 123, cité par
Laveleye dans les Conrad Yahrbucher, 1882, T. IV, p. 116.
23 Mac Leod : L a loi de Gresham dans ses rapports avec le Bimétallisme. Rev.
d’E. P . . 1897, p. 201.
24 Ib id ., p. 205.
A
25 Ibid. , p. 206.
26 Mac Culloch, économiste anglais.
�Il estime que c’est bien Gresham « qui a eu le grand mérite
autant que nous pouvons le découvrir, d’avoir été le premier à décou
vrir la grande et fondamentale loi de la circulation à savoir que la
bonne et la mauvaise monnaie ne pouvaient circuler ensemble. » Il
précise qu’on avait, avant Gresham, constaté le fait, mais ce fut
Gresham qui établit « qu’un fait était la cause de l’autre : la fuite de
la bonne monnaie tenait à l’altération de la monnaie par
Henri V III. 27
Enfin, Macaulay, 28 dans son Histoire d’Angleterre, affirme aussi
que l’on peut appeler la loi loi de Gresham. 29
Telle est dans ses aspects successifs l’histoire de la loi de
Gresham.
Ainsi une longue tradition monétaire, dont Gresham n’est à tout
prendre qu’un moment et une appellation peut-être scientifiquement
suggérée mais tardivement par Mac Leod : tel est, brièvement
résumé, le résultat des investigations sur l’histoire de notre loi.
II. FORM ULES AC TU E LLES
Après l’étude de l’histoire de la loi, il faut maintenant rechercher
quelles sont les formules actuelles30 qui en sont données.
Trois idées directrices apparaissent dans cette évolution contem
poraine :
On cherche à préciser encore la formule ;
On approfondit les conditions et le mécanisme de la loi ;
D’autres enfin insistent sur le caractère contingent de la loi en
lui adressant des critiques.
Mais si telles sont les idées générales qui éclairent les recherches
qui vont suivre, il faut rendre à chacun le sien et examiner successi
vement, dans l’ordre chronologique, les positions prises par les éco
nomistes contemporains sur la loi de Gresham.
On peut prendre comme point de départ de cette nouvelle recher
che la formule de Seligm ann31 dans ses Principes : 33
« Autant que la mauvaise monnaie a valeur légale concuremment avec la bonne, les individus peuvent faire des bénéfices en fon27 The éléments of political economy. Londres, Longmans, 1858. Op. cit., p. 476.
28 Macaulay, 1737-1806.
29 Macaulay : History of England, T. IV , chap. 21.
30 II reste entendu que ce mot actuel est pris au sens large et couvre les années
passées du XX"116 siècle (1900-1939) en remontant à Toccasion un peu en arrière.
31 Selig'""'nn économiste américain.
32 Principles of Economies, 1906.
�101 —
dant ou en exportant cette dernière et en se libérant avec la pre
mière. » 33
A rnauné, 31 dans le Dictionnaire d’Economie Politique, résume
ainsi sa position :
« Lorsque la loi attribue à deux monnaies de valeur inégale une
force libératoire égale, la monnaie légalement dépréciée est exportée,
la monnaie légalement surévaluée reste seule dans la circulation. » 35
L ’auteur ajoute aussitôt : « La loi de Gresham n’a pas la rigueur
absolue d’une loi physique ou chimique. Deux monnaies d’inégale
valeur peuvent coexister pour un temps dans la circulation, bien que
la loi leur assigne un pouvoir d’achat équivalent. »
11 indique enfin la condition pour que la bonne monnaie s’écoule
à l’extérieur : « Il faut que le commerce ait intérêt à l’exporter pour
faire un paiement, le papier à ce moment étant plus cher. »
Robert Giffen, dans un important article de l’Economie Journal,36
constate le point de vue souvent mis en avant que l’exportation est
une partie fondamentale de la loi.
Il affirme que Gresham a formulé sa loi dans le cas de monnaies
de même métal et n’a pas fait allusion aux deux autres cas, bimétal
lisme et circulation papier-monnaie et monnaie métallique. Dans ces
deux derniers cas, la loi peut ne pas jouer.
Il analyse les cas où elle joue et montre que même alors l’expor
tation n’a pas toujours lieu.
Paul Leroy-Beaulieu, dans son Traité,37 après avoir rappelé les
formules ci-dessus rapportées de Gresham et d’Aristophane, ajoute :
« Pour être formulée d’une façon plus scientifique et plus technique,
la loi de Gresham n’est pas plus nette ni plus décisive que cette
réflexion d’Aristophane. Cette loi a été constamment vérifiée. » 38
De Fomlle, dans son petit volume La Monnaie,39 adopte une
formule et une position sensiblement analogues aux précédentes.
Il donne la formule suivante :
« Lorsque, dans un pays, deux monnaies différentes peuvent léga
lement servir à payer ce qu’on doit, s’il en est une qui par elle-même
33 Op. cit., p. 467.
34 1865-1926.
35 Dictionnaire d’Ec. Politique de J. Chailley, Paris, Guillaumin, 1906, V ° Mon
naie, T. II, p. 306.
Robert Giffen, économiste anglais.
36 R. Giffen : The Gresham law Econ. Journal, 1891, T. I, p. 304.
37 Traité théorique et pratique d’Economie Politique. 4 vol., 3mo édition, Paris,
Guillaumin, 1900, T. III, p. 262.
38 Dans le passage suivant (p. 263), l’auteur y voit une application de la loi du
moindre effort.
*
39 L a Monnaie. 1 v o l., Paris, Lecoffre, 1907.
�mérite d’être préférée à l’autre, on la verra tôt ou tard disparaître
soit qu’on l’exporte, soit qu’on la cache, soit qu’on la refonde et l’autre
circulera seule. » 40
Colson, dans
analogue. 41
son
Traité,
émet
une
opinion
sensiblement
S clim oller,42 dans son grand Traité d’Economie Politique,4,1
s’exprime ainsi : « Et quand l’esprit commercial est assez développé
pour permettre ces différences de valeur, toute personne qui aura un
paiement à effectuer y emploiera, autant qu’il dépendra d’elle, la
monnaie surtariffée dans la loi monétaire, mais dépréciée dans la
circulation, et conservera la monnaie dont la valeur nominale est
au-dessous de la valeur réelle, pour ne la céder que contre un agio ou
pour la dépenser à l'étranger, où aucune loi monétaire ne l’empêchera
de bénéficier de sa plus-value. » 44
Ainsi, affirmation très nette du point de vue psychologique chez
cet auteur.
Ch. Gide, 45 dans son Cours d’Economie Politique,46 résume à
l’usage des étudiants les thèses précédentes.
il donne la formule suivante : « Dans tous les pays où deux mon
naies sont en circulation, la mauvaise monnaie chasse toujours la
bonne. » 47 II en explique le fondement qui est la loi du moindre effort
ou principe héclonistique, en décrit le mécanisme, thésaurisation,
paiements à l’étranger, vente au poids. Il dégage enfin les trois cas
suivants d’application :
1° Toutes les fois qu'une monnaie usée se trouve en circulation
avec une monnaie neuve ;
10 Op. cit., p. 54.
Un peu plus loin (p. 55) il ajoute : « Il n’est même pas besoin du double étalon
pour que la loi de Gresham fonctionne. Quand un pays a des remises d’or à payer à
l’étranger, comme les pièces usées ne seraient prises qu’au poids, le trébuchage s’or
ganise dans les banques et chez les changeurs. L ’or neuf, l’or lourd prend le chemin
de la frontière et l’or usé reste. Si la mauvaise monnaie n’a pas positivement chassé
la bonne, elle l’a, du moins laissée partir ».
41 Colson : Cours d’Economie Politique. 6 vol. Edition définitive, Paris, 19171920, T. IV , p. 91.
43 Schmoller, 1838-1917.
43 Grundriss der Volkswerthschaftlehre, 1904.
Principes d’Economie Politique. Trad. franç. Polack, Paris, Giard, 1904-1908.
44 Op. cit., T. III, 203.
45 1847-1932.
16 Ch. Gide : Cours d’Economie Politique. 10,ne é d ., 2 vol., Libr. du Rec. Si
rey, Paris, 1930, T. I, p. 421 et suiv.
�2° Toutes les fois qu’une monnaie faible se trouve en circulation
avec une monnaie droite, ou même toutes les fois qu’une monnaie
droite se trouve en circulation avec une monnaie forte ;
3° Toutes les fois qu’une monnaie de papier dépréciée se trouve
en circulation avec une monnaie métallique. 18
M. P. Reboud, dans son Précis d’Economie Politique,19 apporte
des développements analogues sur la consistance de la bonne et de la
mauvaise monnaie et le fonctionnement de la loi.
Voici sa formule : « Lorsque dans un pays circulent deux mon
naies dont l’une est considérée par le public comme bonne et l’autre
comme mauvaise, la mauvaise monnaie chasse la bonne. » 50
On soulignera ici le côté psychologique de l’appréciation du
public introduit dans le texte même de la loi.
M. Reboud expose ainsi les trois cas :
Premier cas : Il s’agit de pièces de monnaie formées toutes d’un
même métal ;
Deuxième cas : Il s’agit de pièces de monnaie formées les unes
d ’un métal et les autres d’un autre métal ;
Troisième cas : L ’une des monnaies se compose de papier-mon
naie déprécié. 51
M. Ansiciux, dans son Traité d’Economie Politique,52 propose
comme nouvelle formule de la loi de Gresham la suivante : « La mon
naie surévaluée envahit la circulation et en expulse la monnaie sousévaluée par rapport à la première, si les deux sont généralement accep
tées. »
11 me paraît que cette formule est supérieure, par la précision de
la langue économique, à la formule courante : « La mauvaise mon
naie chasse la bonne. »
M. Baudin, dans son récent ouvrage, se rallie avec des précisions
aux thèses admises par les auteurs précédents ; il donne cette formule :
« Lorsque deux monnaies liées par un rapport fixe d’échange circu
lent concurremment dans un pays, celle qui est tenue pour la meil
leure tend à disparaître. » 53
Il détaille soigneusement les conditions du jeu de la loi de
Gresham :
1° Les monnaies doivent être concurrentes, donc acceptées ;
48 Ibid., pi>. 424 et 425.
49 P. Reboud : Précis d'Econonrie Politique. 8me édit., Paris, Dalloz, 1939, 2 vol..
T. 1, p. 250.
50 Op. cit., p. 250.
11 Ibid., pp. 250 et 251.
52 2 vol., Paris, 1927. Giard, T. II, p. 223.
53 L a Monnaie et la formation des prix, T, I, Paris, Libr., du Rec. Sirey, 1936,
:p. 518.
�— 104 —
2° Le rapport des deux monnaies en jeu est naturellement varia
ble ;
3° Il ne faut pas que la disparition de la bonne monnaie raréfie la
circulation au point de créer une gêne.
Ainsi, de l’étude des formules actuelles, il est permis, semble-t-il,
de dégager les deux points fondamentaux suivants :
A ) Les notions de bonne et de mauvaise monnaie sont des notions
relatives qui varient à la fois en raison du point de vue psychologique
chez le possesseur de monnaies et du régime monétaire en vigueur ;
B ) Il existe d’assez nombreuses conditions pour le fonctionne
ment de la loi : on peut indiquer en une synthèse dans laquelle, bien
entendu, les auteurs ne sont point d’accord sur l’importance à accor
der à tel ou tel facteur :
a) Il doit y avoir liberté de la frappe ;
b) Les deux monnaies en concurrence doivent avoir toutes deux
force libératoire (cours légal) ou, plus généralement, remplir le même
rôle dans les paiements ;
c) Le montant total des deux monnaies, bonne ou mauvaise, doit
dépasser les besoins du pays ;
d) Un esprit commercial assez développé pour prouver la diffé
rence de valeur entre les deux rponnaies, sans quoi, la coutume et
l’opinion publique peuvent parfois imposer la circulation de la bonne
monnaie.
Il était utile de dégager cet aspect contingent de la loi à l’époque
contemporaine avant de passer à la vérification critique de la loi qu’il
faut maintenant tenter.
III. V E R IF IC A T IO N C R ITIQ U E
DE L A LO I DE GRESHAM
Deux problèmes préalables sont à présenter ici :
1° Problème de méthode : Quelles sont les conditions de la véri
fication de la loi ?
2° Problème de classification : Dans quel ordre étudier et pré
senter les cas très nombreux où s’applique la loi de Gresham ?
1° L e p r o b l è m e
de m é t h o d e
La vérification de la loi est en réalité plus compliquée qu’il ne
peut paraître dès l’abord.
M. Bertrand Nogaro, dans une récente étude,54 l’a bien montré
dans un cas particulier qu’il est facile de généraliser.
54
B. Nogaro : La Méthode en Economie Politique. 1 y o l., Paris, Libr. généralede droit et de jurisprudence, 1939, p. 149.
�— 105
L ’auteur montre, à propos des variations de valeur entre l’or et
l’argent sous le régime du bimétallisme, combien, par exemple, la
notion de prime de l'or ou de prime de l’argent est en somme
fuyante « parce qu’il n’y a pas seulement un prix théorique de l’argent
en or, mais deux prix-limites effectifs assez voisins l’un de l’autre et
sensiblement équidistants du pr.ix théorique. » 55 II affirme que
« l’explication présentée sous sa forme logique doit être traitée comme
une hypothèse donnant lieu à vérification. » 56
Ainsi donc et profitant de cet excellent conseil, il faudra, pour la
vérification de la loi, partir de l’hypothèse et la comparer avec les
faits envisagés dans toute leur complexité pour tenter de la vérifier.
2° L e
pro blèm e
de c l a s s if ic a t io n
En second lieu, on doit se demander dans quel ordre étudier la
série très nombreuse des faits qui sont en cause.
A ce point de vue, .il semblera permis d’adopter la classification
suivante :
I)
On s'attachera d’abord au cas le plus apparent et le plus facile,
l’application de la loi de Gresham dans tous les cas de bimétallisme ;
On en viendra ensuite aux autres cas, en se référant ici aux
deux séries suivantes :
II) I >oi de Gresham entre monnaies d’un même métal ;
III) Loi de Gresham entre monnaie métallique et papier-monnaie.
I. L a
VÉRIFICATION DE LA LOI DE GRESHAM DANS LES CAS DE BIMÉTALLISME
Les expériences bimétallistes sont assez nombreuses ; on les peut
classer comme suit :
a) L ’expérience bimétalliste française ;
b) L ’expérience bimétalliste de l’Union Latine ;
c) Les autres expériences bimétallistes.
a) L ’expérience bimétalliste française
Dans tout ce qui va suivre, on supposera connus les principes du
bimétallisme parfait et les mesures prises en 1864-65 et en 1876-78 qui
le transformèrent en bimétallisme imparfait et boiteux.
On partira, pour simplifier, de l’énoncé même de la loi de
Gresham : « La mauvaise monnaie chasse la bonne », et, pour plus
de clarté, on distinguera trois périodes : 57
55 Op. cit., p. 153.
56 Op. cit., p. 157.
57 Bib. Aupetit. Essai d’une théorie générale de la Monnaie. Thèse Droit, P a
ris, 1901:
�1° Des origines 1803 à 1864-63 où c’est l'argent qui est bonne
monnaie ;
2° La période 1864-65 à 1876-78 où c’est l'or qui est bonne mon
naie ;
3° La période 1876-78 à 1927 où l’or est toujours bonne monnaie
et où cependant les effets de la loi de Gresham dans l’utilisation des
deux monnaies se font plus sentir.
1° Période de 1803 à 1864-65
On trouvera pour cette période et pour la suivante un excellent
exposé du mécanisme de la spéculation dans le remarquable ouvrage
de M. Bourguin. 58
On en retiendra ici les résultats à utiliser pour la vérification
cherchée.
Bourguin établit, par une démonstration des plus claires, que
toutes les fois que le rapport commercial sera supérieur au rapport
légal de 1 à 15,57 39 c’est l’argent qui est bonne monnaie et qui aura
tendance à disparaître. 69
Inversement, toutes les fois que le rapport commercial sera infé
rieur au rapport légal, c’est l’or qui est bonne monnaie et qui aura
tendance à disparaître. 61
Il faut noter aussi les observations et précisions apportées par
M. Nogaro dans un ouvrage récent82 sur les variations des rapports
de valeur entre l’or et l’argent sous le signe du bimétallisme.
L ’auteur remarque d’abord que le marché des métaux et le cours
du métal argent exprimé en monnaie d’or à Londres se trouve affecté
par une ambiance de bimétallisme. 63 « Il existe, dit-il, dans un pays
58 L a mesure de la Valeur. 1 vol., Paris, Larose, 1896, p. 87 et suiv.
59 Le rapport 1 à 15,57, différent du rapport légal 1 à 15,50 est établi en tenant
compte des frais de frappe différents pour les monnaies de l’un ou de l’autre métal :
Bourguin l’appelle le rapport du Bimétallisme français et c’est celui qui sert de base
à ses calculs.
60 Bourguin quantifie par le détail le bénéfice de la spéculation dans ce premier
cas et l’établit à 24 fr. 35 pour 15 k. 45 d’argent exporté à un cours commercial de
1 à 15,45.
61 De même Bourguin quantifie pareillement par le détail le bénéfice de la spé
culation dans ce second cas et l’établit à 5 fr. 35 par kilogramme d’or exporté à un
cours commercial de 15,61.
Il établit aussi que pour des variations du rapport commercial dans le premier
cas entre 15,57 et 15,53 et dans le second cas entre 15,57 et 15,61, le bénéfice de l’opé
ration se trouve absorbé par les frais de l’opération (frais de transports, intérêts
intercalaires, assurances) et qu’entre ces limites assez étroites de variations du rap
pel, la spéculation ne joue pas.
62 Nogaro : La Méthode en Economie Politique. 1 v o l., Paris, Libr. générale
de Droit et de Jurisprudence. Paris, 1939, p. 149 et suiv. «
63 Op. cit., p. 150.
�— 107 —
bimétalliste un prix théorique constant de l'argent en or résultant :
1° de ce que le métal argent est transformable, poids par poids, en
pièces d’argent, représentant une somme définie d’unités monétaires ;
2° de ce que chaque pièce d’argent a, relativement à une pièce d’or,
un rapport d’échange permanent, résultant du nombre d’unités moné
taires contenu dans l’une et dans l’autre . »
M. Nogaro souligne ensuite qu'il ne s’agit pas seulement d’un prix
théorique de l’argent en or, mais de deux prix limites effectifs assez
voisins l’un de l’autre et semblablement équidistants du prix théo
rique. 64
Il explique enfin les primes alternatives de l’or et de l’argent de la
façon suivante : « Il y a prime de l’argent, c’est-à-dire hausse du cours
au-dessus du prix théorique, quand la nécessité de recourir au stock
des pays bimétallistes oriente le cours du métal blanc vers le prix
maximum correspondant aux frais de cette opération ; il y a prime
de l’or — autrement dit baisse du cours de l’argent au-dessous du prix
théorique — quand la nécessité d’écouler l’excédent du métal blanc
offert oriente les cours vers le prix minimum qui comporte la réduc
tion des frais d’exportation et de transformation du métal. » 65
Ces précisions66 devaient être mises en lumière avant d’aborder
l’analyse des périodes.
La période 1803-1864-65 comporte deux phases assez nettement
distinctes :
Pour la phase 1803-1850, il y a, d’une manière générale, dépré
ciation de l’argent inférieure à 10 % et, en général aussi, exportation
légère de l'or.
Les variations du rapport commercial sont assez faibles : le
minimum est de 16,08 en 1808 et le maximum de 15,26 en 1802
et 1815. 67
Le jeu de la lo.i de Gresham est très intermittent.
Au contraire, la phase 1850-1864-65 est marquée par une prime
beaucoup plus forte de l’argent, de 25 à 35 %, et une exportation à
peu près continue de l’argent : la loi de Gresham joue à peu près
constamment pour l'argent bonne monnaie. 08
c4 Op. cit., p. 154. L ’auteur indique ensuite comment la balance des comptes
influe sur ces mouvements du métal argent (p. 55 et suiv. ).
65 Op. cit., p. 153.
“6 Cf. Aupetit, op. cit., p. 267 et suis-.
61 Sœtbeer : Edelmetal Traduction, p. 130, reproduit dans Aupetit : Essai sur
la théorie générale de la monnaie. Thèse Droit, Paris, 1901, p. 229.
68 Le rapport (même tableau) oscille entre un maximum de 15,19 (1859) et un
minimum de 15,70 (1850) : il est sauf l’année 1852, 15,59, constamment au-dessus de
15,57.
�Deux preuves indirectes sans doute, mais valables peuvent être
fournies pour cette double phase du jeu de la loi de Gresham se mani
festant par l’exportation de l’argent.
Cette exportation de l’argent se manifeste de deux manières ; en
premier lieu, par l'importance proportionnelle des frappes d’or, 69
en second lieu par les recensements monétaires.
a)
Par la frappe.
Dans le tableau publié à ce sujet dans l’ouvrage de Aupetit,
tandis que, à prendre les moyennes annuelles par périodes de cinq ans
de la période 1821-1850, celles-ci avaient été toujours inférieures à
32 millions de francs, pour cette phase les chiffres sont : 70
1851-1855 : 316 millions
1856-1860 : 539
—
1861-1865 : 179
—
Quant au nombre de pièces frappées, il atteint, pour la période
1850-1860, 173. 700. 000 pièces de vingt francs. 71
De 1851 à 1867, l’ensemble des pièces d’or frappées atteint
5. 800 millions de francs et seulement 380 millions de pièces d’argent. 72
b)
Par les recensements monétaires.
D’une manière générale,73 les recensements monétaires, qui ne
sont d’ailleurs que des sondages, la proportion des pièces recensées
d’un même métal diminue sensiblement pour les années précédant
l’exportation de ce métal.
D’après le recensement de 1891, il y a seulement 7,42 % 71 de
pièces de 20 francs-or d’un millésime antérieur à 1850 et 60,60 % 75
de pièces de 5 francs-argent d’un millésime antérieur à 1850 : ce qui
permettrait de conclure à une exportation de l’or. 76
69 On sait que la spéculation reposait alors sur la réintroduction de For lingot
à transformer en pièces.
70 p.
270.
71 De Foville : Le Recensement monétaire du 15 sept. 1897. Ec. P . , 1er sem .,
p. 165.
72 R. Perroux : Cours d’Ec. Polit. Edit. Domat-Montchrestien, Paris, 1939,
fascicule III, p. 64.
73 De Foville : Le Recensement monétaire du 15 septembre 1897. Ec. F r., 1er
semestre 1898, pp. 67, 163 et 201.
74 Exactement 32.355 pièces de 20 francs sur 436. 090 recensées et sur 855.672
pièces de 5 fr. recensées, 516. 456 ont un millésime antérieur à 1850.
75 D e Foville : art. cité, p. 202.
76 On sait comment les mesures françaises de 1864-65 tentèrent d’y mettre
fin et y réussirent partiellement.
�D’après le recensement de 1897, on compte, pour la période 18571866, 561. 900 pièces drargent de 5 francs recensées, alors que ce même
nombre, pour la période 1847-1856, est beaucoup moins élevé : 209. 600
pièces d'argent de 5 francs.
En somme, pour cette première période, après des mouvements
faibles de 1803 à 1850, il y a, au contraire, de 1850 à 1864-65, expor
tation de l'argent bonne monnaie.
2° Période de 1864-65 à 1876-78
Cette deuxième phase est marquée, surtout vers sa fin, par une
exportation de l’or, bonne monnaie.
Le rapport commercial des deux métaux oscille entre un maxi
mum de 15,43 en 1866 et un minimum de 17,92 en 1878. 77
On peut pareillement trouver des preuves indirectes de l'expor
tation de l’or par les deux preuves suivantes :
a)
Par la frappe. 78
Les frappes d’argent par moyenne annuelle d’une période de cinq
ans sont :
1861-1865
:
4 millions de francs ;
1866-1870
: 84
»
»
1871-1873
: 41
»
»
1873(seule): 154
»
,, '9
Le nombre des pièces d’argent (5 francs), pour les périodes 18671878, atteint 125.100. 000 pièces. 80
b)
Par les recensements monétaires.
Au recensement monétaire de 1897, on trouve pour la période
1867-1878 et pour les écus de cinq francs, un rapport assez élevé,
R
4,49 pour 1.000, comme valeur du rapport —, c’est-à-dire du nombre
F
des pièces recensées aux pièces frappées, beaucoup plus élevé que
dans toutes les périodes antérieures ; ce qui est bien la preuve indi
recte, par la frappe de l’argent, de l’exode de l’or. 81
En résumé, cette deuxième période est nettement caractérisée
en ce qui concerne la loi de Gresham par l’exportation de l’or.
77 Sœtbeer : Edelmetall Production, p. 136, reproduit par M. Aupetit, op. cit.,
p. 229.
78 Aupetit : op. cit., p. 270.
79 Sœtbeer cité par Bourguin : op. cit., p. 109, note 1.
*
80 D e Foville : art. cité, p. 202.
81 De Foville : art. cit., p. 202.
�—
110
3° Période de 1876-78 à 1927
Cette troisième période du bimétallisme français est marquée par
le non-fonctionnement de la loi de Gresham depuis les mesures prises
en 1876-78.
L ’argent reste toujours mauvaise monnaie, mais la spéculation
de la période précédente ne se produit plus.
L ’argent reste toujours mauvaise monnaie.
Si l’on prend, en effet, les variations du rapport com m ercial53
pour cette période, on constate qu’il oscille entre un maximum qui
fut de 16,88 en 1878 et un minimum qui atteignit 36,71 en 1894.83
En même temps, les statistiques 84 accusent une prime croissante
de l’or à Paris qui passe de 0,44 % en 1878 à 4,30 % en 1887.
Et cependant l’or bonne monnaie ne fuit pas et reste dans la cir
culation française en même temps que l’argent mauvaise monnaie.
L ’explication de ce fait est la mise en application des mesures de
1876-1878 concernant la suspension — déclarée provisoire, mais qui
dure toute la période — de la frappe de l’argent. On sait comment
cette suspension était totale pour les particuliers, à la fois pour les
écus de cinq francs et les monnaies divisionnaires.
b) L ’expérience bimétaMiste de l’Union Latine (1865-1927)
D’une manière générale, l’histoire de l’Union Latine confirme de
façon très précise le jeu de la loi de Gresham et son application.
Les exemples abondent : il suffira de retenir ici les plus carac
téristiques.
On négligera — car cette histoire ne ferait que reproduire les
deux dernières périodes ci-dessus décrites pour la France — l’his
toire des pays de l’Union Latine autres que la France, donc la Bel
gique, la Grèce, l’Italie et la Suisse. 85
Mieux vaut insister sur les trois séries de faits suivants :
1° Le régime du cours forcé en Italie et les mesures prises par
la Convention de 1893 pour y remédier :
82 Cf. tableau général IV.
Dans l’ouvrage présenté de M. Bourguin : La Mesure de la Valeur et la mon
naie Annexes.
83 Abstraction faite de la période 1914-1927 où la question change d’aspect. Cf.
infra, p. 111.
84 Cf. Aupetit : op. cit., p. 261.
85 On envisagera ici seulement les remèdes au jeu (le la loi Gresham dans le
cache de l’Union Latine : pour l’origine du mal, le cours forcé dans les deux premiers
cas. Cf. infra p. 117.
�—
111
—
2° Le régime du cours forcé en Grèce et les mesures prises par
la Convention de 1908 pour y mettre fin ;
3° Le jeu de la loi de Gresham accumulant l’argent en Suisse
après la guerre et les Conventions de 1920 et 1921. 86
i. La loi de Gresham et l'Italie.
C’est avant 1893 que l’Italie, par suite d’un régime de papiermonnaie, vit son or, ses écus et sa monnaie divisionnaire fuir —
bonnes monnaies par rapport au papier-monnaie, mauvaise monnaie
vers les autres Etats de l’Union Latine.
Après les avoir rapatriés par deux fois, elle demanda et obtint
que les pays adhérents à l’Union Latine excluent toute la monnaie
italienne de leur circulation (Convention de 1893).
U. La loi de Gresham et la Grèce.
Peu avant 1908, la Grèce voyait, pour des raisons analogues, fuir
de même ses monnaies divisionnaires d’argent ; elle obtint des pays
de l’Union Latine que ces monnaies n’auraient plus cours dans leurs
territoires respectifs (Convention du 4 novembre 1908).
ni. Enfin, après la Grande Guerre 1914-1918, les pièces d’argent
des pays de l’Union Latine s’étaient accumulées par le jeu de la loi
de Gresham sur le territoire de la Suisse.
Le stock accumulé en Suisse atteignait, en 1920, 231 millions de
francs au total, soit 225 millions d’écus de l’Union Latine et 6 mil
lions de pièces divisionnaires d’argent, surtout belges.
Deux conventions successives, l’une du 23 mars 1920, l’autre du
9 décembre 1921, mirent fin à cet état de choses.
Sans entrer ici dans l’analyse détaillée de ces deux conventions, il
suffira d’indiquer :
Pour la convention du 23 mars 1920, une clause spéciale aux rap
ports entre la France et la Suisse prévoyant la restitution réciproque
l’une à l’autre des pièces divisionnaires d’argent ;
Pour la seconde convention du 9 décembre 1921, les quantités
dénommées, 231 millions de francs de monnaie d’argent de l’Union
Latine, étaient réparties en deux parts : 166 millions étaient repris par
les Etats d’origine ; le reste devait être fondu et transformé en écus
de la Fédération Helvétique.
86
Ce ne sont là d ailleurs que les faits principaux du jeu de la loi de Gresham
dans l'Union Latine. Il y a bien d’autres faits de détails en dehors de ceux mention
nés au texte, par exemple une affluence de l’or français et une pénurie de l’or suisse
dans la Confédération Helvétique (Temps, 18 févr. 1909).
�c) Les autres expériences bimétallistes
Il y a, en dehors du bimétallisme français et de l’Union Latine,
bien d’autres expériences bimétallistes.
La loi de Gresham se fit toujours sentir dans ces cas assez
nombreux.
On ne retiendra ici, à titre d’exemples, que les deux cas suivants :
1° Dans l’expérience bimétalliste des Etats-Unis (1793-1857), on
peut, parallèlement avec Laughlin,87 distinguer deux phases :
Dans une première phase antérieure à 1834, le rapport légal étant
de 1 à 15 et le rapport commercial baissant de 1 à 16 et 1 à 20, c’est
l’or qui disparaît et l'argent mauvaise monnaie qui reste dans la cir
culation : on en a la preuve par l’abondance de la frappe de l’argent ;
Dans une seconde phase postérieure à 1834, c’est l’inverse : le
rapport légal modifié a été porté à 1 à 16 ; le rapport commercial lui
est supérieur, 1 à 15,93 et 1 à 15,19. C ’est l’or mauvaise monnaie qui
reste dans le pays et l’argent qui est exporté. On a pareillement la
preuve par l’accroissement de La frappe de l’or. 88
2° Il y a, en second lieu, l’expérience bimétalliste au Chili. 89
Le bimétallisme fut établi au Chili le 19 janvier 1851, avec tous
les traits d’un bimétallisme complet : rapport légal 1 à 16,39, cours
légal aux monnaies des deux métaux, frappe libre et illimitée.
Ici encore, on peut distinguer deux périodes :
à) De 1851 à 1875 : c’est l’argent qui est bonne monnaie avec un
rapport commercial supérieur au rapport légal. On frappe alors plus
de pesos-or que de pesos-argent. Après 1860, l’argent a pratiquement
disparu ;
b) Après 1875, c’est l’inverse : le rapport commercial (1 à 17 et
plus bas) est inférieur au rapport légal ; à ce moment, il y a une ten
dance bien nette de l’or à sortir de la circulation, l’argent entre seul
dans cette circulation.
Ces deux exemples suffisent pour permettre de conclure que,
dans cette nouvelle série de cas, la loi de Gresham est vérifiée.
En résumé et pour ce premier cas d’expériences bimétallistes, la
loi de Gresham, à condition qu’existe la liberté de la frappe, est plei
nement vérifiée.
87 Laughlin : Principles of Money. New-York, 1907, p. 427.
88 Pour la période postérieure Cf. sur les Bland Allison et Shermann Acts de
1878 et 1890 : Sonie neglected aspects of Gresham’s Law . ,Quaterly journal of Econo
mies. Mai 1932, p. 494.
85 Laughlin : op. cit., p. 427.
�n. L
a v é r i f i c a t i o n de l a l o i de
G
r e s h a m e n t r e m o n n a ie s d ’ u n m êm e m é t a l
On les présentera ici, autant que possible, dans l’ordre chrono
logique en insistant sur les particularités propres à chaque cas.
a) L ’histoire monétaire de l’Angleterre présente, comme d’ailleurs
celle des autres Etats avant l’époque moderne, de nombreux exemples
du jeu de la loi de Gresham.
En voici, à titre d’exemple, un spécimen soigneusement décrit
par le grand historien anglais Macaulay. c°
Il s’agit du règne du roi Guillaume III d’Angleterre.
A cette époque, comme à beaucoup d’autres, deux sortes de mon
naies étaient en circulation : les anciennes monnaies, disques irrégu
liers de métal, frappées avec les anciens procédés (métal partagé avec
tles ciseaux, façonné et recevant l’empreinte au marteau), de poids
assez inégal, assez souvent rognées malgré les peines, les mêmes que
pour le faux-monnayeur, pour cette pratique ; les nouvelles pièces,
rondes, frappées au moulinet, avec légendes sur la tranche, ce qui ne
permettait plus de les rogner.
Macaulay écrit :
« Les financiers de cette époque semblent avoir été pénétrés de
cette idée que la nouvelle monnaie, qui était excellente, ne tarderait
pas à remplacer l’ancienne, qui était fort dégradée. Pourtant, il suffit
du plus simple bon sens pour comprendre que là où l’Etat traite sur
le même pied la monnaie parfaite et la monnaie inférieure, ce n’est
pas la première qui excluera l’autre de la ciculation mais elle qui en
sera exclue. » C’est ce qui arriva.
Macaulay détaille 91 la lutte entreprise contre les rogneurs : pen
daison, amendes, fer rouge, potence, bûcher.
Le mal cessa lorsqu’un bill de 1696 vint supprimer toutes les
monnaies rognées et ordonner leur refonte.
Ainsi, réelle application de la loi de Gresham.
h) La loi de Gresham au Japon (1858).
Cette deuxième observation montre l’importance du point de vue
psychologique dans la détermination de la bonne et de la mauvaise
monnaie.
C ’était en 1858, au Japon, lors du traité entre la Grande-Bretagne,
les Etats-Unis et le Japon qui ouvrait en partie ce dernier pays aux
marchandises européennes.
ao Macaulay
p. 527 et suiv.
: Histoire d’Angleterre. Traduction Richelot,( Paris, 1861, T.
VI,
91 Ibid., pp. 331-348.
8
�La monnaie japonaise était alors le kobang, disques d'or épais»
longs de 2 pouces (0 m. 0253) et larges de 1 pouce y2, pesant 200 grains»
soit 128 milligrammes, ornés d’une manière tout à fait primitive.
Le kobang valait au Japon 4 itzebus.
Or, la parité anglaise était la suivante :
1 kobang = 18 s. 5 d.
1 itzebus = 1 s. 4 d.
Ainsi les Japonais estimaient la monnaie d’or seulement au tiers
de sa valeur réelle, selon le rapport des deux métaux dans les autres
pays.
Les marchands européens profitèrent de l’aubaine et achetèrent
les kobangs au taux fixé par les indigènes : ils triplaient ainsi leur
fond de roulement.
Mais bientôt les indigènes s’aperçurent du fait et retirèrent de
la circulation tout l’or qui y restait. 02
c) La loi de Gresham aux Etats-Unis (1793-1857).
En 1792, par une disposition prise le 2 avril, les Etats-Unis établi
rent une monnaie nationale, le dollar, monnaie d’argent. 93
On prend comme modèle la monnaie alors courante dans le pays,
le peso ou la piastre : on crut que le dollar espagnol contenait seule
ment 371 1/4 grains d’argent fin, alors qu’en réalité il en contenait
377 1/4, 374 à 373 1/2.
La loi de Gresham fonctionna avec l’exportation des dollars amé
ricains, monnaie forte ; on l’échangeait contre les dollars espagnols
que l’on présentait à la Monnaie.
En 1806, Jefferson ordonna la suspension de la frappe du dollar
d'argent et, pendant 30 ans, on n’en frappe plus.
Cet exemple illustre bien le cas d’une monnaie forte en circula
tion avec une monnaie faible, mais il semble bien que la loi de
Gresham soit en partie retournée. Par suite de l’erreur commise,
c’est la mauvaise monnaie qui est ici exportée, mais on la prenait pour
de la bonne monnaie.
d) La loi de Gresham au Mexique (1905-1907). 94
Le* Mexique opéra une réforme monétaire par une loi de 1904.
La vieille piastre mexicaine d'argent, qui valait 5 fr. 43 lorsque
92 Laughlin : op. cit., p. 423.
.levons. Money and Mechanism of Exchange. Traduit en français L a Monnaie et
le mécanisme de l’échange, Paris, 1875, p. 84.
93 De 1793 à 1857 on frappa 2.675.550 dollars d’argent, soit une moyenne de41. 806 par an.
„
94 De Foville : L a Réforme monétaire au Mexique. Rev. écon. intern., févr.
1905, p. 227.
�— 115 —
l’argent était au pair, ne valait que 2 francs en 1903 : la loi mexicaine
l’assimila au demi-dollar d’or, soit une valeur de 2 fr. 59. La nou
velle parité était donc de 2 piastres mexicaines pour 1 dollar-or.
Mais assez rapidement, par suite de la hausse de l’argent métal,
la piastre mexicaine vint à dépasser la valeur du demi-dollar-or à
laquelle la loi l’assimilait.
La loi de Gresham commence à jouer : l’argent mexicain, bonne
monnaie, s’expatrie,95 alors que le dollar-or afflue dans le pays.
Du 1er mai 1905 au 22 octobre 1907, il a été exporté pour 85 mil
lions 956.202 dollars de vieilles piastres mexicaines, remplacées par
de l’or. Cet or a d’ailleurs été enfoui dans les réserves des banques,
qui ont émis à sa place des billets représentant le numéraire.
e) La loi de Gresham aux îles Philippines96 (1903). 97
Elle se place au moment du Philippine Currency Act du 2 mars
1903.
Les îles Philippines, avant 1903, date de la conquête américaine,
usaient des monnaies espagnoles et de leurs succédanés les monnaies
mexicaines, monnaie d’argent. La situation, à l’arrivée des Améri
cains, se complique des variations dues aux changements de la valeur
de l’argent et d’une communication réelle entre le marché monétaire
philippin et les marchés étrangers.
Pendant la période antérieure à 1903, on constate d’assez fortes
variations dans la valeur du dollar mexicain (de 46,6 cents en 1898 à
50,5 cents en octobre 1900 et 37,8 cents en décembre 1902) et aussi
une forte exportation des monnaies mexicaines vers la Chine, sur
tout en 1900 pour satisfaire aux demandes des armées européennes
en 1900.
La loi du 2 mars 1903 crée aux Philippines une nouvelle monnaie
qui est mise en circulation le 23 juin 1903 ; les prix restent fixés en
dollars mexicains ; ceux-ci, mauvaise monnaie,98 restent dans la
circulation, tandis que la nouvelle monnaie est exportée.
Après diverses mesures inefficaces, on en vint, le 31 décembre
1903, à la démonétisation des monnaies espagnoles et au rachat de
95 Ratt A ndrew : The End of the Mexican Dollar. Quaterly journfd of Econe
mies, Mai 1904.
96 Cet exemple n’est qu’un cas particulier d ’une expérience plus large de cette
même loi dans l’ensemble des pays qui ont adopté le Gold exchange standard.
Cf. Polier : Le problème monétaire et ses aspects actuels. Revue élu mois, 10
janvier 1911.
Conant : Monnaie et Banque, trad. franç.
97 Report of Jeremiah W . Jenks spécial commissionner Selected to carry on
the work in the Far East, p. 32 et suiv.
«
99
L a piastre Philippine nouvelle était déclarée égale à 30 cents de Monnaie Am é
ricaine, alors que la piastre Mexicaine ne valait que 40 à 45 cents.
�— 116 —
ces pièces à une valeur d’environ 10 % supérieure à leur valeur métal
lique. On en prohibe l’importation. On établit un impôt sur l’usage de
ces anciennes monnaies.
Malgré quelques difficultés, la réforme finit par réussir.
f) La crainte de voir jouer la loi de Gresham en France après 1928
empêche la reprise de la circulation de la monnaie d’or. 99
La loi monétaire du 25 juin 1928 avait prévu expressément le
retour au régime normal comportant la libre circulation des pièces
d’or.
La Banque de France, chargée de la circulation monétaire, avait
commencé la frappe dès avril 1936 en même temps que, dans le rap
port annuel 1936, le Directeur de la Banque souhaitait le mise en cir
culation de ces pièces.
La crainte de voir jouer la loi de Gresham en même temps que
des difficultés de politique intérieure et extérieure empêchèrent la
mise en circulation des pièces d’or.
M. Leduc avait exactement écrit dans l’article précité : a Trans
former en pièces les lingots qui sommeillent dans les souterrains de
notre Institut d émission, puis lancer ces pièces dans la circulation, ne
serait-ce pas s’exposer à une disparition quasi-instantanée de ces
nouveaux « louis d’or » si opportunément offerts à l’appétit des thé
sauriseurs ou même simplement aux réflexes de conservation des
épargnants les plus modestes et dont des événements encore trop
récents se sont chargés d’éduquer la psychologie économique ? »
Pour ce second groupe de cas, il est permis de conclure que
l’observation et l’expérience monétaires confirment l’exactitude de
la loi de Gresham contingente telle que l’a révélée l’analyse des for
mules modernes.
ni. L a
v é r ific a tio n de la loi de
G resham
ENTRE MONNAIE MÉTALLIQUE ET PAPIER-MONNAIE
Dans ce troisième groupe d’observations, on peut dire d’une
manière générale que toujours entre deux monnaies, dont l’une est la
monnaie métallique, bonne monnaie, et l’autre le papier monnaie,
mauvaise monnaie, la seconde chasse la première.
Les exemples abondent : il suffira de mentionner ici les plus
typiques, dans l’ordre chronologique toujours. 100
99 G. Leduc : Reverrons-nous les louis d’or ? L'Orientation économique, indus
trielle et financière, 7 mars, 1936.
100 O n assiste même dans l’Etat de Californie après 1862 à une lutte directe —
inefficace d ’ailleurs contre le jeu de la loi de Gresham : Convention entre commer
çants s’engageant à ne pas payer et à ne pas enfin payer en. billets (legal tender notes),
législation sur les contrats faits en monnaie déterminée par paiements en or en 1863),
etc... toutes mesures aussi inefficaces d’ailleurs les unes que les autres.
�— 117 —
a) Les expériences de papier-monnaie au X IX ‘ siècle.
On sait qu’elles furent, par contraste avec le xxme siècle, assez
rares.
Cependant, les pays qui, à diverses époques, furent au régime du
papier-monnaie, République Argentine, Brésil, Chili, Bolivie, les EtatsUnis pendant la guerre de Sécession et les autres jusqu’en 1879, voient
leur monnaie métallique fuir devant la monnaie de papier à cours
forcé. Il faut mentionner aussi l’Italie et la G rèce,101 l’Autriche et la
Russie.
b) L ’expérience de cours forcé en France après 1914.
-
.
■’’ -r > j
Le cours forcé des billets fut imposé en France par une loi du
2 août 1914. A partir de cette date, on constate la fuite de la monnaie
métallique qui disparaît devant le billet à cours forcé. 102
M. Baudin affirme à ce sujet une spéculation désastreuse de l’Etat
français pendant la guerre, rachetant sur le marché anglais les pièces
d’argent françaises valant en France 222 francs le kilo et à l’étranger
600 francs. Les interdictions d’exportation ne furent pas respectées. 103
On a souligné aussi une reprise de l’application de la loi à chaque
nouvelle dévaluation du franc dans les années toutes contemporaines.
CONCLUSION
De cet ensemble de vérifications critiques, il est permis de cons
tater que la loi de Gresham possède une véritable valeur scientifique.
Dans les trois séries d’hypothèses envisagées, les cas d’application
sont nombreux et variés.
Au surplus — et l’expérience monétaire française postérieure à
1878 est particulièrement significative à cet égard —- il est, par contre,
d’assez nombreux cas où la loi de Gresham n’a pas joué.
On se trouve ainsi amené à conclure que la loi de Gresham est
à la fois contingente et psychologique.
Contingente en ce sens qu’elle est subordonnée à un certain nom
bre de conditions nécessaires à son fonctionnement ; 104
Psychologique 105 en ce sens que la bonne monnaie comme la
mauvaise sont celles qui sont crues telles par leurs porteurs.
"
‘S
>
'3
101 Cf. ci-dessus p . ..
102 La loi du 12 février 1916 frappait de peines sévères (amende et prison) celui
qui établissait une différence entre le franc or et le franc papier, soit par échange
d’une monnaie contre l’autre, soit par fixation de prix différents entre les deux mon
naies dans la vente ou le louage.
103 Baudin : op. cit., p. 522.
101 Cf. ci-dessus, p. 104.
1(15 Cf. Nogaro : L ’expérience bimétalliste du X IX mo siècle èt la théorie générale
de la monnaie. Revue d’Economie Politique, oct. 1908, p. 641.
�118
—
On peut donc, en terminant, préciser quel est l’objet exact de
la loi.
S’agit-il d’un effet automatique de la mauvaise monnaie faisant
disparaître la bonne ?
S’agit-il d’une préférence manifestée par les porteurs en faveur
de la mauvaise monnaie en concurrence avec la bonne ?
C’est, à mon sens, incontestablement le second aspect de la loi
qui est à retenir et qui en explique à la fois le fonctionnement et les
applications diverses.
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I
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!
C H A P IT R E V III
LOI DE LA THEORIE QUANTITATIVE
1
La théorie quantitative apparaît dans l’histoire des Doctrines
Economiques, au même titre que la loi de Gresham, comme une
longue tradition monétaire, mais à la différence de la précédente,
elle a grandement évolué.
On étudiera ici, dans le cadre habituel :
I.
II.
III.
H
is t o ir e de l a l o i
F orm ules
E xam en
actuelles
c r it iq u e
I. H ISTO IR E DE L A LO I
On peut et on doit avant Jean Bodin, à qui on attribue la pater
nité de la loi, signaler quelques précurseurs.
Xénophon, 1bIS en qui Monroë avait voulu voir un précurseur, n’a
qu’une conscience très vague de ce qui est aujourd’hui la théorie
quantitative.
Nicole Oresme n’apporte que des textes bien vagues sans appré
ciation directe de l’augmentation des signes monétaires. 2
1
Bibl. R. Gonnard : Histoire des Doctrines monétaires, T. I, de l’Antiquité au
XVII™6 siècle, 1 vol. Libr. du Rec. Sirey, 1935, p. 194 et suiv.
J. Pose : Esquisse de l’évolution de la théorie quantitative. Revue d’Histoire
Economique et Sociale, 1926, p. 152
L. Baudin : L a Monnaie et la formation des prix, l re partie. Les Eléments.
1 v o l., Paris, Rec. Sirey, 1936, p. 456 et suiv.
Le Branchu : L a théorie quantitative de la Monnaie au X V Ime siècle. Rev. d’E.
P . , juillet 1934, p. 1247.
Pose : D e la théorie monétaire à la théorie économique. 1 v o l., Paris, Libr.
Rec. Sirey, 1930.
1 bis Monroë : Monetary theory before Ad. Smith, p. 8.
Dubois : Précis de l’histoire des Doctrines Economiques. 1 v o l., Paris, Rousseau,
1903, p. 52.
^
; v
v;
2 Traité de la Première Invention des Monnaies. Edition W olowsky, Paris, 1864.
Cf. Bridrey : La théorie de la monnaie au XVI'me siècle, Nicole Oresme. Thèse
Droit, Caen, 1906.
�—
120
—
Copernic, dans son Traité de la Monnaie, écrit : « Leur prix (des
choses) augmente ou diminue proportionnellement à la monnaie,
surtout celui des métaux précieux que nous estimons, non en airain ou
en cuivre, mais en or et en argent. »
Ce serait une première anticipation, évidemment confuse, de
la Théorie quantitative.
On a réclamé 3 aussi pour Davanzati, économiste italien, le titre
d’avoir le premier formulé la théorie quantitative.
11 l’aurait exprimée ainsi :
« Et quand tout l’or de ces contrées (c’est-à-dire de l’Amérique)
sera versé sur les nôtres, il conviendra, l’or étant complètement avili,
de trouver autre chose de plus rare pour faire de la monnaie ou de
revenir à l'ancien troc. » 4
On peut, avec MM. Gonnard et P ose,5 trouver l’allusion à la
théorie quantitative bien faible.
M. Le Branchu 6 essaye —- en vain à notre sens —- de donner
dans d’autres textes une affirmation plus nette de la loi.
Davanzati est, comme ses devanciers, un précurseur assez faible.
Jean Bodin 7 affirme très nettement dans sa réponse aux Para
doxes de M. Malestroit,8 que ce sont les importations considérables
d’or provenant de l’Amérique qui provoquèrent partout une énorme
hausse des prix : « La principale et presque seule (cause de la cherté
de la vie) est dans l’abondance d’or et d’argent. » 9
Sur la valeur de cette affirmation comme expression de la théo
rie quantitative, les opinions sont partagées :
Les uns y voient une expression nette de cette théorie. 10
D’autres n’y trouvent qu’une illustration de la théorie. "
3 M. Arias : Les Précurseurs de l’Economie monétaire en Italie : Davanzati et
Montanari. Rec. d’E. P . , 1922, p. 733.
4 Lezione délia Moneta, 1588. Collection dei Scrittori classici italiani di Economia politica, parte antica, Milan, T. II, p 47.
Cité par M. Limousin. Discussion à la Société d’Ec. Politique de Paris, août
1895.
5 Art. cité.
“ Art. cité p. 1250. L ’auteur mentionne aussi un certain Gom ara qui, vers 1557,
aurait toujours aussi vaguement d’ailleurs, formulé la théorie quantitative.
7 1547-1626.
8 L a Response de Jean Bodin à M. de Malestroit. Edition Hauser, Paris, 1932.
9 11 est vrai que dans la 2™e édition du même ouvrage (1578) Bodin ajoute les
mutations comme nouvelle cause de la cherté de la vie.
10 H. Hauser : L a Response de Jean Bodin à M. de Malestroit. Introduction,
Paris, 1932.
11 R. Gonnard : Histoire des Doctrines monétaires, T I, p. 194. Germain M a r
tin, Rev. d’Histoire Economique et Sociale, 1909, p. 21.
�—
121
—
D’autres enfin 12 remarquent non sans raison que la formulation
de la théorie est peu nette et surtout que le facteur de la proportion
nalité entre prix et quantité de numéraire n’est pas exprimé.
La question du véritable créateur de la loi est, on le sait, délicate
à élucider. On pourrait, semble-t-il, admettre que plusieurs précur
seurs ont été, à des degrés divers,, sur la voie de la formule complète.
David Hume 13 est souvent aussi donné comme l’inventeur de la
théorie quantitative. 14
Mais on peut remarquer que pour les deux textes invoqués à
l’appui de cette opinion, le premier déclare : « Bien que le haut prix
des marchandises soit une conséquence nécessaire de l'augmentation
des quantités d’or et d’argent, cependant il ne suit pas immédiate
ment cette augmentation ; il faut un certain temps pour que l’argent
circule dans tout l’Etat et fasse sentir ses effets dans tous les rangs
de la population. » C’est donc une négation en même temps qu’une
affirmation.
Le second 15 est le suivant :
« Supposons que les quatre cinquièmes de toute la monnaie de la
Grande-Bretagne soient anéantis en une nuit et que la nation se
trouve réduite à la même condition en ce qui concerne les espèces
qu’au temps des Henry et des Edouard, quelle en serait la consé
quence ? Le prix de tous les travaux et de tous les produits ne bais
serait-il pas en proportion et toutes choses ne seraient-elles pas ven
dues aussi bon marché qu’elles l’étaient à ces époques ? »
Comme le remarque justement M. Charles R ist,16 « il vise simple
ment à faire comprendre l'impossibilité d’imaginer un pays se vidant
longtemps de sa monnaie », il n’est pas un résumé de la théorie quanti
tative.
David Hume, lui aussi, n’est qu’à peine un précurseur.
Locke, 17 dans ses considérations sur la valeur et l’intérêt de l’ar-
13 A. Pose, op. cit., p. 13. Le Branchu, art. cité, p. 1247.
Harsin : Les Doctrines monétaires et financières du X V Irae siècle au X V III“ e
siècle. Paris, 1928, p. 41.
13 1711-1776.
14 Essays and Treatises on Several subjects. Londres, 1753-1754. Trad. franç.
Gemalhing. Les Grands Economistes. Libr. Rec. Sirey, 1925, p. 70, n. 5.
15 Essays moral, political, etc., 2mo partie. Essay V D e la balance du commerce
dans Philosophical works of David Hume, Green et Goose, 1889, p. 332, T. XV.
Collection Principes Economistes, Paris, Guillaumin, 1847, p. 88.
Cf. Gemalhing, op. cit., p. 69.
16 Histoire des Doctrines relatives au crédit et à la monnaie depuis John Law
jusqu’à nos jours. 1 v o l., Paris, Libr. Rec. Sirey, 1938, p. 102. „
1T 1632-1704.
�—
122
—
gent,18 donne un exposé assez complet de la loi sur la théorie quan
titative.
La somme totale de numéraire existant dans un pays est pour lui
l’équivalent de la somme de marchandises existant dans ce pays à
la même époque. Ce sont les deux plateaux de la balance se faisant
équilibre. 19
M. Pose 20 affirme que, malgré une base fragile, la théorie quan
titative apparaît nettement dans son œuvre.
Cantillon, 21 dans son Essai sur la Nature du Commerce en géné
ral, accepte la théorie quantitative en se référant à Locke :
« M. Locke pose comme une maxime fondamentale que la
quantité des devises et marchandises proportionnée à la quantité de
l’argent sert de règle au marché... Il a bien senti que l’abondance
de l’argent renchérit toute chose, mais il n’a pas cherché comment
cela se fait. » 22
L ’auteur, plus loin,23 indique que cette abondance du numéraire
agit de deux manières : d’une part l’or nouveau constitue sur le mar
ché monétaire et financier un capital nouveau ; d ’autre part, les
exploitants de mine font des dépenses supplémentaires. C ’est l’aug
mentation de la commande qui produit par degrés l’augmentation
des prix. Ce deuxième procédé est plus influent que le premier.
Il insiste aussi sur la vitesse de circulation de la monnaie qui a
le même effet qu’un accroissement de quantité : « J’ai déjà remarqué,
écrit-il24 entre autres, qu’une accélération ou une plus grande vitesse
dans la circulation de l’argent vaut autant qu’une augmentation d’ar
gent effectif, jusqu’à un certain degré ».
Paris-Duverney adhère à la théorie quantitative et lui donne25
une forme rigoureusement proportionnelle : « Depuis le règne de
Louis XII, si l’augmentation du prix des denrées a été de 1 à 22, étant
donné que l’augmentation de la valeur intrinsèque des espèces a été
de 1 à 5 11/10 fois plus d’argent, c’est qu’il y a maintenant dans le
royaume 3 79/81 fois plus d’argent qu’il n’y en avait alors. » 26
18 Some considérations of the conséquences of the lowering oî interest, Lon
dres, 1691.
19 Roscher souligne : « Toute augmentation de la quantité de monnaies, alors
que la somme de marchandise reste la même, devant amener une diminution corres
pondante dans la valeur de chaque pièce de monnaie ».
20 Pose, op. cit., p. 13.
21 ?-1850.
22 Publié en 1755. Nouvelle édition par Henry Higgs. Londres, 1931. p. 160.
23 Ibid., p . 162.
24 Essai. Edit. Mac Millan, p. 231,
25 Réponse aux réflexions politiques de Dutot, 2 vol , Paris, Droz, 1935.
26 V oir aussi les positions de Dutot, Fortbonnais.
*
Gonnard, op. cit., p. 86, p. 98.
�L ’auteur conclut : « Le prix des denrées augmente avec le temps,
à proportion de la valeur numéraire des espèces, et il baisse aussi avec
le temps et ne baisse que dans le même rapport, pourvu qu’il reste
dans le royaume une somme égale d’or et d’argent et que les récoltes
ne soient ni trop modiques, ni trop abondantes ».
Montesquieu, 27 dans son Esprit des Lois, accepte la loi de la théo
rie quantitative comme indiscutable. Il écrit :
« Si, depuis la découverte des Indes, l'or et l’argent ont augmenté
en Europe d’un à vingt, le prix des denrées et marchandises aurait dû
monter en raison d’un à vingt. » 28
Il admet cependant qu’en raison de l’augmentation de la produc
tion, ce prix ne soit monté que de un à dix.
Il y a donc d’autres facteurs des prix, à côté du facteur quantité
de monnaie. 29
Adam Smith 10 donne, dans son ouvrage principal,81 un exposé
assez net de la théorie quantitative :
■
.
j ï :
■; ’
4
. • V' • ■
'
. i- ’
« Quand des mines plus abondantes viennent à être découvertes,
une plus grande quantité de métaux précieux est apportée au mar
ché ; et la quantité des autres choses propres aux hommes et aux
commodités de la vie contre laquelle ils doivent s’échanger étant la
même qu’auparavant, des quantités égales de ces métaux s’échange
ront nécessairement contre des quantités plus petites de ces choses. » 32
Il est vrai qu’Ad. Smith basait la valeur des biens sur la quan
tité de travail qu’ils ont coûtée ; il établit la liaison par ce passage :
« La quantité de travail que chaque unité de monnaie peut acheter
ou dont elle peut disposer, ou encore la quantité d’autres biens contre
lesquels elle s’échange, dépend toujours de la richesse ou de la pau
vreté des mines qui sont connues à l’époque où s’effectue l’échange ».
Le facteur quantité de travail est ainsi ramené au facteur quantité de
monnaie. 33
C’est donc une adhésion assez peu explicite à la théorie quanti
tative sous-entendue qui est la position exacte d’Ad. Smith. 34
K\':
27 16894 755.
28 Esprit des Lois. Livre X X II, chap. 8.
29 Sur la critique de Montesquieu par Thornton. Cf. Rist, op. cit., p. 95.
Gonnard : Histoire des Doctrines monétaires, T. II, p. 91.
30 17234 790.
31 Recherches sur la nature et les causes de la Richesse des Nations. Trad.
franç. Germain Garnier. 2 vol., Paris, Guillaumin, 1881.
32 T. II, p. 235.
33 Cf. A. Pose, op. cit., p. 17.
*
34 Cf. Ch. Rist., op. cit., p. 67.
�— 124
Rieur do 35 est partisan lui aussi de la théorie quantitative : il y
fait entrer seulement la monnaie de papier au même titre que la mon
naie métallique :
« Une circulation de papier inconvertible ne diffère en rien par ses
effets d’une circulation métallique dont l’exportation serait interdite,
la loi étant supposée effective. » 38
Et ailleurs : 37
« Quoique le papier monnaie n’ait pas de valeur intrinsèque, la
limitation de sa quantité peut lui donner la même valeur d’échange
qu’une monnaie métallique de la même dénomination. » 38
Stuart M i i l 30 enfin critique dans la théorie quantitative les subti
lités de la monnaie instrument de crédit.
« La proposition que nous avons posée sur le rapport qui fait
dépendre les prix en général de la quantité de monnaie en circulation
doit être comprise comme s’appliquant à un état de choses dans lequel
la monnaie d’or ou d’argent serait l’instrument exclusif des échanges
et passant de main en main à chaque vente, le crédit sous toutes ses
formes étant inconnu. » 40
Ainsi, adhésion de principe à la théorie quantitative.
Il ajoute immédiatement :
« Lorsque le crédit intervient comme un moyen d’acquérir sur
tout de la monnaie actuellement existante, le rapport qui existe entre
le prix et la somme de monnaie est moins direct et moins intime. On
ne peut plus donner aux rapports qui existent une expression simple
et unique. » 41
Ainsi sur le point dè savoir si la monnaie de papier joue comme
la monnaie métallique au point de vue de la théorie quantitative,
Stuart Mill est très réservé. 42
La plupart des Economistes libéraux adoptent le point de vue
classique.
On doit citer :
Michel Chevalier ; 43
35 1772-1823.
36 Ricardo : Economie Essays by David Ricardo, publiés par M. Gonner. Lon
dres. Belle and Sons, 1926. 2me essai, High price... Appendice.
37 Cf. Ch. Rist : Histoire des Doctrines relatives au Crédit et à la Monnaie.
Libr. Rec. Sirey, 1938, p. 125 et suiv.
38 Principes (l’Economie Politique, ch. X X V II, § 126.
39 1806-1873.
40 Principes d’Economie Politique. Trad. franc. Courcelle-Seneuil. 2 vol. „
Paris, T. II, p. 73. Livr. III, chap. V III, § 3. Cf. p. 13.
41 Ibid., Ci. chap. X X IV ..
42 Sur le sens exact des réserves de St. Mill. Cf. Pose, op. cit. 27 et suiv.
43 Cours sur la Monnaie, 1850. Bruxelles, Méline, Cans et Comp.
�— 125 —
'■V
Emile Levasseur qui écrit : « . . . Nous disons que la valeur des
métaux précieux a pour fondement le coût de production et pour
régulateur l’offre et la demande, c’est-à-dire le rapport qui existe
entre la quantité des métaux actuellement disponibles multipliée par
la rapidité de circulation et la somme totale des marchandises et du
travail actuellement en vente multipliée par la rapidité de la circula
tion et diminuée de toute la quantité achetée par le moyen du cré
dit » ; 44
New m arch45 adhère avec des nuances à la théorie traditionnelle ;
De Foville avec d’importantes réserves sur la proportionalité
rigoureuse de la formule ; 46
De Laveleye ; 17
Et Cl. Juglar. 18
Arthur Raffalovich,
dans deux articles de l’Economiste Fran
çais, 50 a particulièrement insisté sur les effets de l’inflation entraînant
une hausse des prix.
Il souscrit à l’affirmation de l’économiste anglais Nicholson (Dis
cussion à la Société Royale de Statistique de Londres, 1917) : « On
peut dire sans offenser personne que, même en temps de guerre, les
mêmes causes produisent les mêmes effets. Si l'inflation monétaire
continue, les hausses de prix continueront aussi. »
Il faut signaler, à côté de Levasseur, un autre Economiste, l'An
glais Warren M. Persons, comme précurseur de la mise en formule
de la théorie quantitative.
Celui-ci, dans un article intitulé : 51 « The quantity theorv as tested
by Kemmerer », fait l’hypothèse idéale suivante : une société com44 La question de l'or. 1 v o l., Paris, 1858, p. 118.
Levasseur arrive à la formule algébrique suivante : « Soit T la somme totale du
travail et des marchandises, C la rapidité de la circulation générale, C r le crédit sous
toutes ses formes, M. la quantité de métaux précieux, R la partie de ces métaux qui
est fixée ou réservée, C ' la rapidité de la circulation particulière des métaux, nous
dirons que la valeur des métaux est égale à
T C
.
■
;
^
(M — R ) C ' + Cr
...s a n s avoir la prétention de donner à des termes aussi difficiles à préciser une
rigueur mathématique ».
15 Newmarch ; Took and Newmarch. Historv of Prices, T. VI.
46 De Foville : La Monnaie. 1 v o l., Paris, Lecoffre, 1907, p. 140.
41 De Laveleye : Le marché monétaire. 1 vol., Paris, p. 128.
48 Cl. Juglar : Du change et de la liberté d’émission. Paris, p. 2.
49 1855-1921.
50 L'inflation et les prix. Economiste Français, 1917, 2me sem. pp. 491 et 589.
51 The quaterly journal of Economies. Vol. X X II, n° 2, févr. 1908, p. 274.
�—
126
—
plètement isolée, possédant un système d’échange et point de crédit ; la
monnaie consiste en 10. 000 pièces toutes semblables et toutes émi
ses par le gouvernement seul.
Appelant alors M
R
N
E
P
la quantité de monnaie en circulation,
le nombre de fois que la monnaie est employée,
le nombre d’objets échangés,
le nombre de fois qu’ils sont échangés,
leur prix.
Persons pose l’équation MR = NEP
MR
ou
P = -------NE
Après les partisans, il faut étudier maintenant les adversaires et
les critiques de cette fameuse théorie. 52
T ooke, 53 à propos des faits monétaires en Angleterre après les
guerres napoléoniennes, conteste l’exactitude de la théorie quantita
tive.
On peut, avec Barrault,54classer les adversaires de la théorie quan
titative en deux groupes distincts :
a) Critiques modérées ;
h) Critiques radicales.
a) Critiques modérées.
Tel, par exemple, Paul Leroy-Beaulieu. 55
Cet auteur, dans son grand traité théorique et pratique d’Economie Politique,56 écrit :
« Lorsque la monnaie augmente dans un pays à production et à
échanges stationnaires, les changements de prix doivent être, à la
longue, strictement proportionnels à l’augmentation de l’instrument
monétaire : nous disons à la longue parce que diverses influences,
comme l’état des crédits, ont aussi, en dehors de la monnaie propre
ment dite, une influence sur les prix, mais cette influence du crédit
52 Bibl. H. -E. Barrault : Le sens et la portée des théories antiquantitatives de
la monnaie. Revue d’Histoire des Doctrines Economiques, 1910, p. 373.
53 1774-1858. Sur les détails, Ch. Rist, op. cit. p. 168 et suiv.
A History of Prices and of the state of Circulation during the years, 1793-1856
l re partie, 1838 2!ne partie. Edition Gregory, 1928.
54 Art. précité.
55 1843-1916.
56 Traité théorique et pratique d’Economie Politique. 3v>e é d ., 4 v ol., Paris,
Guillaumin, 1900, T. III, p. 148.
�sur les prix est surtout sensible dans les périodes anormales ; dans
les conditions normales et habituelles du crédit, tout changement
dans la quantité de monnaie doit se traduire par une hausse ou une
baisse proportionnelle des prix. » 57
En somme, la critique de Leroy-Beaulieu consiste à rétablir cer
tains facteurs comme le crédit et d’autres encore comme l’accroisse
ment de la production ou des échanges.
Le moins qu'on puisse dire, c’est que la doctrine de Paul LeroyBeaulieu manque 58 de rigueur scientifique.
b) Critiques radicales.
Ce groupe d’économistes admet que la théorie est absolument
fausse.
Il faut citer :
Laughlin dans ses Principles of Money ; 59
Mongin dans un article : Des changements de la valeur de la
monnaie ; 60
Conant dans son ouvrage : Monnaie et Banque ; 61
Wesley Mitchell dans une étude : Quantity theory of value of
money ; 63
Ivinley dans un ouvrage : Money ; 63
Et enfin, M. Nogaro dans plusieurs articles et ouvrages. 64 Le
point de vue de ce dernier est une confrontation de la théorie avec les
expériences monétaires contemporaines qui la contredisent.
II. FORM ULES AC TU E LLES
Une précision mathématique, suivie d’une discussion mathéma
tique, a été apportée de nos jours par M. Irwing Fischer. 65
57
M. Pose (op. cit. ) explique que les libéraux français s’occupaient surtout de
la politique à laquelle conduisaient les théories par eux acceptées.
68 Cf. Taylor, chap. On Money, pp. 209 et 236-,
59 Londres, John Murray. 1 v o l., 1903.
60 Rev. d’Ec. P o lit., 1887, p. 138.
Cf. du même. De l'abondance de la monnaie métallique. Rev. d’E. P . , 1888,,
li. G67.
81 Trad. franç. R .-G . Lévy. 1 vol., Paris, 1907, p. 179.
82 Journal of Political Economy. Mars 1896, p. 146.
83 1 v o l., New-York, Mac Millan, 1904, p. 143.
61 L ’expérience bimétalliste au X IX me siècle. Rev. d ’E. P . , 1908, p. 667.
Contribution à une théorie réaliste de la monnaie. Rev. d’E. P . , 1906, p. 692.
La monnaie et les phénomènes monétaires contemporains. 1 v o l., Libr. Générale de
Droit et de Jurisprudence, 2mc édit., 1935, p. 235 et suiv.
65 II aurait eu pour précurseur Simon Newcomb, 1885. Principles of political
economy.
�—
I
o f
128
—
Celui-ci, dans un ouvrage intitulé
Money : 66
:
The perchasing power
Soit M la quantité de monnaies métalliques et de billets de banque
en circulation,
M’
V
V’
T
P
On a
la
la
la
la
le
masse des dépôts en banque,
vitesse de circulation de M,
vitesse de circulation de M’,
masse des transactions,
prix moyen de chaque transaction.
:
MV
+
M’V ’ . = T P 67
MM. Pigou et Keynes ont donné leur complète adhésion à la
théorie de M. Irving Fisher.
■' W
-V " «
.'»
m
Pour prouver la théorie quantitative, M. Irving Fisher remarque
que si M varie, M’ variera dans le même sens ; V et V ’ ne doivent
normalement pas changer : T ne saurait donc être affecté que par
une variation de M.
D'après l'auteur, la théorie quantitative est exacte parce que
quelles que soient les conditions de la technique industrielle et du
perfectionnement dans la civilisation, les dépôts tendent toujours à
se fixer dans un rapport stable ou normal à la monnaie en circulation. Dans ses effets définitifs, le doublement de M équivaut donc au
doublement similaire de M et de M’ » 68
«
«
La théorie quantitative, conclut M. Irving Fisher, est exacte
en ce sens que l’effet normal d’un accroissement dans la quantité de
monnaie en circulation est une hausse rigoureusement proportion
nelle dans le niveau général des prix. » 69
L ’auteur admet toutefois que la théorie n’est pas rigoureusement
vraie dans les périodes de transition. 70
M. Keynes arrive à une formule assez sensiblement différente.
66 1 vol. Trad. franç. Roger Picard et Bontoux. Le pouvoir d’achat de la mon
naie. t v o l., Paris, Giard, 1926.
67 On a justement remarqué que cette équation ne saurait être contestée, mais
q u ’elle ne saurait par elle-même ni confirmer ni infirmer la théorie quantitative.
(Pose, op. cit., p. 34).
68 Sur l’action des autres facteurs, Cf. Pose, art. cité p. 171.
' ' '
:
■"
'
"
'
-■
l
69 Op. cit. Trad. franç. p. 181.
70 Op. cit., p. 186.
*
�129
Soit n le nombre des unités monétaires en circulation,
p le prix de l’unité de consommation,
k le nombre des unités de consommation que le public se
propose d’acquérir au moyen de la monnaie liquide,
K ’ le nombre des unités de consommation que le public se
propose d'acquérir au moyen des dépôts effectués
auprès des banques,
r les réserves monétaires des banques maintenues liquides
pour faire face aux engagements,
L ’auteur arrive
à
la formule : 71
n = p (k + r k’)
Cari Snyder continue le courant doctrinal de Fisher. 72
Dans une série d’articles intitulés : « Nouvelles mesures dans
l’équation de l’échange 73, « Structure et inertie des prix » 71 et « Sta
bilité monétaire et économique75, l’auteur prend comme point de
départ la formule de Fisher, mais oriente son étude sur les dépôts
en banque et parmi eux surtout sur les « demand deposits ». Il per
fectionne l’évaluation des différents facteurs et en particulier de celui
du prix.
Après cette longue série de recherches, il conclut en faveur de la
théorie de Bodin et de Ricardo. Il présente d’ailleurs sa solution
comme élaborée sur des bases nouvelles qui se trouvent rejoindre
les anciennes.
M. Trucliy, entre autres économistes français, accepte dans les
termes suivants, la loi de la théorie quantitative :
« La théorie quantitative étant une simple identité, est une certi
tude logique. Mais la vérification expérimentale en est souvent incer
taine, en raison de la multiplicité des éléments en jeu. » 76
71 Cf. F. Perroux : Cours d’Economie politique, Paris, éd. Domat-Montchrestien, 1939, T. III, p. 35 où est signalée l’originalité de la nouvelle formule.
72 Sur Snyder et sa position en face de la théorie quantitative.
Cf. G. Pirou : Les nouveaux courants de la théorie économique aux EtatsUnis. Fasc. III, Paris, Edit. Domat-Montchrestien, 1938, p. 197 et suiv.
73 American Economie Review, décembre 1924.
71 American Economie Review, juin 1934.
75 Quaterly journal of Economies, février 1936.
76 Cours d’Economie Politique.
p. 517.
4™e édition. Libr.
du Rec* Sirey, 1936, T. I,
9
�Et plus loin : « Il ne faut pas demander à la théorie quantitative
plus qu’elle ne peut donner ». 77 L ’auteur explique alors que la théorie
rend compte des mouvements généraux des prix, « les marées des
prix » mais « pas des fluctuations quotidiennes ou des fluctuations de
courte durée » . 78
François Simiand 79 n’aborde que de biais le problème dans son
étude : La Monnaie, réalité sociale 80 ; il prend néanmoins position
dans le clan des antiquantitativistes.
Sa critique est surtout théorique : les variations des prix ne sont
pas exactement proportionnelles aux variations des quantités de mon
naie. Il établit le point de vue psychologique. Au surplus, voici résu
mée par lui-même sa position doctrinale :
« Qu’est-ce à dire, sinon que cette thèse quantitative se montre
radicalement erronée en pensant tirer d’un rapport entre des quan
tités physiques une valeur économique : si cette valeur économique
varie alors, elle varie seulement par le fait du retentissement de ces
mouvements physiques dans l’esprit et sur les actions ou réactions
des hommes ; et disons plus : dans l’esprit et sur les actions et réac
tions des hommes, non pas comme individus, mais des groupes fonc
tionnels, des classes, des nations, de la société tout entière ». 81
M. Bertrand Nogaro, après un examen critique dont il sera parlé
plus loin 82, admet la l o i 88 avec réserve dans les termes suivants :84
« Sur un marché soumis à la concurrence, les prix, à supposer
l'offre constante, tendent à s’élever si la quantité de mopnaie que tra
duit la demande s’accroît et à baisser dans le cas contraire. »
La loi peut être considérée « comme généralement vérifiée dans
les cas extrêmes » et justifiée « dans la mesure où une variation de la
demande correspond à une variation de l’économie, et autant qu’elle
explique la hausse des prix, à partir du moment où celle-ci dépasse la
limite correspondant à un accroissement possible de la production. » 81
77 Ibid., p.
78 Ibid., p.
517.
517.
79 1872-1935.
80 Annales Sociologiques. Série D. Sociologie économique. Fascicule 1, Paris,
Alcan, 1935.
81 Op. cit., p. 43.
82 Cf. infra, p. 136.
83 B. Nogaro : Monnaie, prix et change. Expériences récentes et théorie. Paris,
Libr. du Rec. Sirey, 1927.
B. Nogaro : La monnaie et les phénomènes monétaires contemporains. 2me édi
tion, Paris, Libr. Générale de Droit et de Jurisprudence,*1935.
84 2 me édition, p. 159.
�131 —
En résumé, une corrélation, mais pas une corrélation mathéma
tique.
M. Nogaro, en théoricien remarquable, a même cherché et réussi
à préciser sur certains points la théorie quantitative.
Dans une brillante intervention au Congrès International des
Sciences Economiques, Paris, 1937,85 il a, pour éclaircir un point
de la discussion, « cherché à remonter jusqu’aux fondements de la
théorie quantitative. »
« La théorie quantitative me paraît reposer sur deux sortes de
fondements. D'abord un souvenir général et un peu vague des grandes
variations dans le stock monétaire, notamment dans les périodes dites
d’inflation et de grandes variations de prix concomitantes. Ensuite,
sur un fait d’observation courante et constamment répété : la hausse
de prix que nous constatons sur un marché où la monnaie afflue, la
baisse qui se produit dans le cas contraire. » 80
L ’auteur ajoute : « Mais lorsqu’on formule cette théorie comme
une loi de la monnaie, on la projette en quelque sorte dans l’abstrait.
On l’étend du domaine limite et bien défini d’un marché de produits
finis fonctionnant sous le régime de la concurrence, au domaine beau
coup plus étendu d’une économie nationale ou de l’économie mon
diale. » 87
Et dans ces nouveaux domaines « on dépasse d’un seul coup les
données de l’expérience courante » . 88 II y a alors de multiples élé
ments d’indétermination. Et l’auteur conclut qu’on peut donc « affir
mer ce qui est au total, dans le dynamisme d’une économie, à un
moment donné l’influence d’une variation de la quantité de monnaie
sur les prix. » 89
Dans une étude plus récente90, M. Nogaro précise encore ses
critiques : pour lui, la formule de M. Fisher n’a aucun lien logique
avec la théorie quantitative. Il écrit, après avoir reproduit la formule
célèbre :
« A première vue, c’est la formule même de la théorie quantita
tive. A la réflexion, il n’y a, entre cette formule et la théorie quanti-
85 Congrès International des Sciences Economiques.
Paris, Domat-Montchrestien, 1938, T. I, p. 424 et suiv.
Compte rendu.
4 v ol.,
86 Op. cit., p. 425.
S7 et 88 Q p
c j(. ^ p_ 4 2 g
89 Op. cit., p. 427.
90 B. Nogaro : Problèmes contemporains des finances publiques.
tions Domat-Montchrestien, 1940, u. 261.
Paris, Edi
�— 132
tative aucun lien logique. 91 En effet, la théorie quantitative nous
enseigne que si la quantité de monnaie augmente, la quantité de mar
chandises restant constante, les prix monteront (futur), c’est-à-dire
que l’on donne plus de monnaie pour une même quantité de mar
chandises et inversement — sans nous donner d’ailleurs la formule
mathématique de cette hausse ou de cette baisse des prix. La formule
d’Irving Fisher correspond à toute autre hypothèse : elle suppose
l’échange effectué (passé) ; elle considère non plus les quantités de
marchandises et la somme de monnaie présentée sur le marché en
vue de l’échange et dont une partie seulement s’échangera, mais les
quantités déjà échangées ;92 et c’est pourquoi elle nous démontre,
par le raisonnement mathématique le plus élémentaire, que le prix du
marché est égal au rapport entre la quantité de monnaie et la quan
tité de marchandises, mais lés quantités échangées ne sont, de part et
d’autre, que des fractions indéterminées à priori des quantités totales
de monnaie et de marchandises présentées sur le marché. Or, c’est de
ces dernières qu’il s’agissait. 93
« Ain si94 donc, conclut-il, la théorie quantitative ne peut préten
dre à une rigueur que ni le raisonnement déductif, ni une formule
mathématique ne sauraient lui donner. » 95
M. Charles Rist, après une étude sur la vérification de la loi,’ *
aboutit97 à la position doctrinale suivante :
M. Rist semble admettre l’exactitude de la théorie quantitative
jusqu’à la guerre 1914-1918 : « Les grandes périodes de hausse corres
pondent à des époques où l’accroissement de la quantité d’or dans
9l, 92 et 93 En italiques dans le texte.
94 Ibid., p. 268.
95 O n trouvera encore la même position exposée par M. Nogaro dans son récent
ouvrage, Cours d’Economie Politique. 1 vol., Paris, Ed. Domat-Montchrestien, 1943,
p. 369 et suiv., et dans son autre ouvrage, Principes de théorie économique. 1 v o l.,
Paris, 1943, Libr. Générale de Droit et de Jurisprudence, pp. 176-187. Il écrit dans
ce dernier ouvrage : « Sous le bénéfice des observations qui précèdent, il convient
de conclure que la théorie quantitative se vérifie, dans la mesure où l’action exercée
sur la demande des marchandises et suivies par une variation de la quantité de mon
naie disponible, au cours d’une certaine période, dépasse l’action qu’elle peut exercer
sur la production, et partant, sur l’offre au cours de la même période ». Op. cit.
p. 187.
96 Cf. infra p. 137.
97 Ch. Rist : Théorie relative à l’action de l’or et du taux de l’escompte sur le
niveau général des prix. Rev. d’E. P . , 1935, p. 1495.
Ch. Rist : Stabilité des Changes et Parités monétaires. C 06 au Centre poly
technicien d’études économiques. X Crise, oct. n o v., déç. 1935, nos 27-28, p. 5.
Ch. Rist : Histoire des Doctrines relatives au crédit et à la monnaie. 1 vol.,
Paris, Libr. du Rec. Sirey', 1938, p. 80 et suiv.
�le monde a été supérieure à 2,3 % et la période de baisse à une période
où l’accroissement est tombé au-dessous de ce niveau. » 98
Cependant, en 1913-1916, l’accroissement de l’or, moindre de
2,3 %, aurait dû se traduire par une baisse de prix. On constate au
contraire une hausse qui atteint de 50 à 60 %. « Cette divergence
s’explique par des circonstances exceptionnelles et uniques. » 99 II n’y
a aucune raison de croire que cette exception, à moins d’une nou
velle guerre, pourra se reproduire.
Ainsi pour M. Rist, la loi est vraie : chaque fois que la variation
de la quantité de monnaie, mesurée par l’accroissement de la juridic
tion de l’or, dépasse 2,3 %, il y a hausse ; si l’accroissement est moin
dre de 2,3 %, il y a baisse.
Les périodes de guerre constituent un démenti donné par les faits
à l’exactitude de la loi.
Une autre étude 100 du même auteur, pour la période 1850-1930,
souligne la concordance à diverses époques, 1850-1875 et 1895-1910, et
conteste le parallélisme entre l’accroissement de la production de l’or
et la baisse des prix : elle se concilie avec la précédente grâce au jeu
du développement des instruments de crédit et de la vitesse de circu
lation de la monnaie, parallèle à l’augmentation de la production de
l’or. Elle souligne la complexité du problème.
M. Etienne AntoneUi, dans son étude « L ’Economie pure du Capi
talisme,101 donne la formule classique de la théorie quantitative :
« Toute augmentation ou diminution dans la quantité de la mar
chandise monnaie a pour effet une augmentation ou une diminution
sènsiblement proportionnelle dans les prix. » 102
Mais il ajoute plus loin :
« Il importe de remarquer que les économistes qui la contestent —
et qui ont raison, croyons-nous, de la contester — se placent au point
de vue de l'économie appliquée : Les conditions où se place l’économie
pure sont différentes, en ce sens qu’elle néglige, dans sa première
approximation, un certain nombre d’éléments qui doivent être pris
obligatoirement en considération en économie appliquée. » 103
98 X Crise loc. cit. p. 9, voir le graphique publié Ibid.
99 Ibid...
100 Quelques observations sur les relations entre la vitesse d’accroissement de
la production de l’or et les mouvements des prix. Revue d’E. P . , 1938, p. 1314.
101 1 vol., Paris, Rivière, 1939.
102 Op.
cit., p. 211.
�— 134 —
Ainsi, la loi est vraie en économie pure seulement ; elle ne l’est
pas en économie appliquée.
M. Ernest Wagemann, dans un livre récent104 porte le jugement
suivant sur la théorie quantitative qui est pour lui naïve :
« La théorie quantitative de la monnaie paraît fort attrayante au
bon sens ; aussi jouit-elle de la faveur générale. Pourtant, elle est
aussi futile que le sont toutes les généralisations poussées trop loin.
Elle peut nous devenir franchement dangereuse, parce qu’elle con
duit à des conclusions fausses : par exemple, à l’idée qu’il suffit, en cas
de dépression, d’introduire de la monnaie dans l’économie pour élever
les prix et remettre en marche une production qui languissait ; ou
qu’il suffit de la résorber pour que les prix baissent et puissent ainsi
maintenir le commerce sur le marché mondial. »
C ’est le point de vue d'un grand réalisateur en matière de finance
ment des dépenses de guerre. On comprend aisément son jugement.
M. François Perroux, dans une étude récente,105 s’inscrit au nom
bre des adversaires, de la théorie quantitative :106
11 reproche d’abord à la même théorie quantitative ses insuffi
sances théoriques. 107 « La théorie quantitative et ses variantes tou
jours plus spécifiées et relativisées ajustent des quantités globales con
sidérées au sein d’une économie (quantité de monnaie, quantité de
dépôts mobilisables par chèques, quantité de biens échangés) et des
moyennes (vitesse de circulation de la monnaie, vitesse de circulation
des dépôts mobilisables par chèques) » . . . Elle tend à attirer unilaté
ralement l’attention sur certains aspects de la monnaie et les quantitativistes finissent par raisonner comme si quantités et moyennes
avaient une action indépendante des usagers de la monnaie.
C’est là une nouvelle objection qui va très loin. De plus, M. Per
roux invoque l'expérience contre la dite théorie. Il écrit :
« Il est important, certes, de montrer que la théorie quantitative
ne peut rendre compte ni de l’expérience tchécoslovaque de déflation
poursuivie après 1918, ni de l’inflation allemande de 1918 à 1923, ni
de la monnaie française de 1926 à 1939. »
M. Perroux cherche, comme on sait, à la remplacer par une autre
théorie, « projection simplifiée de la réalité ».
104 D ’où vient tout cet argent ? trad. franc. F. Coërs. 1 vol., Paris, Plon, 1941,
p. 138.
105 L ’intégration de la théorie de la valeur de la monnaie à la théorie de la
valeur des biens. Economie contemporaine, sept. 1943, p. 4.
106 Art. cit., p. 7.
107 Art. cit., p. 11.
�— 135 —
III.
EXAM EN C R ITIQ U E
Il faut ici étudier successivement :
a) les conditions de la vérification de la formule ;
b ) les résultats de cette vérification.
a) L es
conditions de la v érificatio n de la formule
La critique moderne lu8 a, avec juste raison, appelé l’attention sur
les imperfections jusqu’alors courantes dans la vérification cherchée.
Il suffira de résumer brièvement cette critique.
L ’idée générale des observations présentées est la suivante :
Dans la nature des statistiques utilisées, il y a de nombreuses
imperfections qui risquent de vicier les résultats obtenus :
Choix exclusif des statistiques concernant les prix de gros ;
Choix arbitraire des périodes considérées ;
Utilisation seulement des statistiques se référant au métal jaune ;
Postulats indûment admis : par exemple, le stock monétaire total
se développe en proportion du stock métallique, etc.
De même, dans le maniement des données statistiques utilisées, il
y a des fautes de méthodes qui sont contraires à la véritable méthode
d’observation :
On ne compare pas les différents facteurs envisagés pour des
périodes égales : ici une année, là une certaine durée.
On néglige un autre facteur qui a son importance : l’accroissement
du stock des marchandises.
On accorde une insuffisante importance à certains décalages qui
ont cependant un effet certain et permettraient de douter de l’action
réelle de tel ou tel facteur.
b) L es
résultats de cette v érificatio n
On ne retiendra ici, pour en présenter un substantiel résumé, que
les trois sources capitales suivantes :
1° Les rapports de la délégation de l’or de la Société des Nations ;
2° Les travaux de M. Nogaro ;
3° Les recherches de M. Ch. Rist.
108
Nogaro : Surtout dans L a Méthode de l’Economie Politique. 1 v o l., Paris,
Libr. Générale de Droit et de Jurisprudence, 1939, p. 171 et suiv.
�— 136 —
1° Les travaux de la Délégation de l’O r 109
D’après le résumé qu’en a donné M. Nogaro,,110 on peut distinguer
pour le xixme et le xx'me siècles les quatre phases suivantes :
a ) De 1800 à 1850, accroissement faible du stock d’or (0,55 par an
en moyenne), tendance après 1820 à la baisse des prix ;
b) De 1850 à 1870, accroissement considérable dans la quantité
d’or produite (la moyenne annuelle, qui était de 200 millions de francs
Germinal de 1841 à 1850, passe à 700 millions de francs pour la décade
1850-1860 et 650 millions de francs pour la décade 1861-1870), hausse
considérable des prix pour la période 1850-1873 ;
c) De 1871 à 1890, diminution de la production de l’or (celle-ci
passe à 600 millions de francs pour la décade 1871-1880 et 550 millions
de francs pour la décade 1881-1890) : baisse des prix dans cette période
qui se prolonge jusqu’en 1876 ;
d) de 1890 à 1915, accroissement du stock d’or mondial (moyennes
annuelles : 850 millions de francs de 1891 à 1895 ; 1.333 millions de
francs de 1896 à 1900 et 2.400 millions de francs pour 1901-1915) et,
en même temps, hausse des prix après 1897. 111
Il y aurait — approximativement — vérification de la loi de la
théorie quantitative.
2° Les travaux de M. Nogaro 112
Voici, d’après une note de l’auteur,113 la position prise par
M. Nogaro sur la vérification de la loi de la théorie quantitative au
xix"'0 siècle :
« En ce qui concerne les faits, nous rappellerons que, pour établir
la concordance entre le mouvement des prix et la progression du
stock d’or, on utilise habituellement la courbe britannique ou la courbe
française et seulement à partir de 1850. Ainsi, on a la sensation
d’une montée' en flèche des prix à partir de 1851. Or, cette montée en
flèche suit une descente non moins rapide, qui s’était produite entre
109 Société des Nations. Rapport provisoire de la délégation de l’or des Comités
financiers, Genève, 1930.
110 Nogaro : Op. cit. Méthode de l’Economie Politique, p. 167.
111 M. Cassel enregistre ces résultats par un graphique reproduit par M. Nogaro
(op. cit. p. 169) et critiqué par ce dernier (op. cit. , p. 170). Délégation de l’o r .. Rap
port provisoire, p. 73.
112 L a monnaie et les phénomènes monétaires contemporains. 2™° édit., 1 v o l.,
Paris, Libr. Générale de Droit et de Jurisprudence, 1935, p. 267.
La Méthode de l’Economie Politique. 1 v o l., Paris, Libr. Générale de Droit et
de Jurisprudence, 1939, p. 171.
113 B. Nogaro : Une interprétation de la chute des, prix depuis 1925. Revue
d’E. P , 1936, p. 1616.
�— 137 —
1848 et 1850, et, en Grande-Bretagne, la hausse ne ramène pas le
niveau des prix au-dessus de celui qu’il avait déjà atteint en 1840. En
France, on peut faire une observation analogue, à cela près que les prix
s’élèvent effectivement en 1857 à un niveau supérieur à celui des déca
des précédentes... Enfin, il convient de noter que la hausse s’est pro
duite en France avant l’arrivée de l’or. Par contre, la hausse posté
rieure à 1850 est presque imperceptible dans la courbe américaine,
alors que l’accroissement principal — et de beaucoup — du stock d’or
a eu lieu aux Etats-Unis. »
En résumé, diverses observations tendant, pour cette période, à
montrer que la loi ne s’applique pas avec une rigueur scientifique
marquée.
Ailleurs, M. Nogaro, poursuivant l’examen critique, relève plu
sieurs cas qui prouvent contre la loi :
Par exemple, le cas de la Russie, « d’un de ces cas bien classiques
mais en fait assez rares, de dépréciation interne essentiellement causée
par la multiplication indéfinie de l’instrument monétaire. » 114
3° Les travaux de M. Ch. R is t115
Dans le chapitre VI, Production de l’or et mouvement des prix,
de sa belle étude, Doctrines relatives à l’action de l’or sur les prix,
l’auteur poursuit par périodes la vérification de la loi de la théorie
quantitative :
Pour la période correspondant à l’afflux de l'or de Californie et
d’Australie, l’auteur, après une analyse des théories, conclut : « La
coïncidence si remarquable de l’afflux d’or, de la prospérité et de la
hausse des prix qui est apparue après 1850 n’a été niée depuis par per
sonne. Elle s’est imposée à la majorité des économistes et l’on n’a
jamais cessé de voir entre le premier phénomène et les deux autres
une relation de cause à effet. » 110
Pour la période 1873-1895, après avoir rappelé les controverses
défavorables à une vue scientifique des choses, M. Rist semble voir
une insuffisance de l’or et une période de baisse des prix.
114 L a Monnaie et les phénomènes monétaires contemporains, p. 159 et p. 171.
Cf. Nogaro : Cours d’Economie Politique. Paris, 1943, Domat-Montchrestien.
p. 379 et suiv.
115 Doctrines relatives à l’Action de l'or sur les Prix. Rev. d’E. P . , 1936, p. 1473.
Ch. Rist : Histoire des Doctrines relatives au Crédit et à la monnaie. 1 vol.,
Libr. du Rec. Sirey, 1939, p. 236 et Suiv.
Ch. Rist : Interprétation de la chûte des prix depuis 1925, extrait des Mélanges
Mahaim, T. I, in-en 8°, Paris, Libr. du Rec. Sirey, 1936.
116 Ibid., Doctrines relatives... p. 242.
,
117 Ibid-, Doctrines..., pp. 243-265.
�Pour les périodes 1895-1914,118 il y a pour lui abondance de l’or et
hausse des prix. 119
Pour la chute dies prix depuis 1925, 120 M. Ch. Rist admet que le
mouvement des prix se renverse suivant que l’accroissement annuel
du stock d’or est supérieur ou inférieur à 2,3 % entre la courbe des
prix et celle de la production de l’or.
La hausse des prix entre 1919 et 1931 s’explique avec un taux
annuel d’accroissement de la production de l’or inférieur à 2,3 %. 121
4° Les travaux de M. Dillard 122 sont consacrés plus spécialement
à l'étude de la monnaie française : il montre comment la théorie
quantitative ne rend pas compte de l’évolution de cette monnaie de
1928 à 1939.
Ainsi et dans l’ensemble, à quelques nuances près, la vérification
critique de la loi de la théorie quantitative semble permettre de con
clure au caractère scientifique de cette loi.
118 Ibid., D octrines..., pp. 265-270.
119 Dans une étude précédente (L a Circulation monétaire française et le mou-vement des prix. Rev. d’E. P . , 1914, p. 276), M. Rist constate un certain parallé
lisme entre le mouvement des prix et les quantités de monnaie en circulation, sur
tout de 1876 à 1910.
120 Rist, op. cit.
,
121 Cf. les observations critiques de M. Nogaro. Rçv. d’E .P ., 1936, p. 1614.
122 Dillard : L ’évolution de la monnaie française. 1 v o l., Paris, Sorlot, 1940.
�C H A P IT R E IX
LA LOI DE LA BAISSE DE LA VALEUR DE LA MONNAIE
On sait, comme point de départ, que la valeur de la monnaie a
été, au cours des siècles, en baisse de façon constante. Peut-on voir
là une véritable loi économique ?
M. René Gonnard l'a pensé et, dans un article récent,1 parle
d une véritable loi et même de deux lois. Il écrit :
« Si l’on envisage de très haut, dans ses grandes lignes, l’évolution
de l'institution monétaire, il apparaît que deux grandes lois historiques
l’ont, jusqu’à nos jours, gouvernée : deux lois dont les effets s’addi
tionnent, de siècle en siècle, depuis que l’homme s’est avisé de choi
sir certains métaux pour servir de moyen d’évaluation et d’échange.
Et l’on pourrait désigner ces deux lois l’une par le nom de ldi de
dévalorisation, l’autre par celui de loi de dévaluation. Deux termes
que le langage courant emploie parfois l’un pour l’autre, mais qui pren
nent dans la terminologie économique deux sens distincts et précis. »
L ’auteur indique ensuite que la monnaie se dévalorise lorsque la
matière dont elle est faite, perd, pour une même quantité, une partie
de sa valeur d’échange ; elle se dévalue ou elle est dévaluée, par le
fait volontaire de l’homme lorsque l’unité monétaire est définie par
un poids moindre ou par le même poids à un titre abaissé.
Ainsi il y aurait baisse de la valeur de la monnaie par deux moyens
qui se juxtaposent : dévalorisation ou dévaluation.
Cette affirmation de M. Gonnard nous oblige à une double
recherche :
Pour le passé, y a-t-il eu des précurseurs pour cette nouvelle
formule de loi économique ?
Du point de vue critique, la constatation est-elle exacte et peuton dire qu’il y ait là une loi économique ?
1
Quelques enseignements de l’histoire monétaire.
industrielle et financière, 22 février 1936.
L'Orientation économique,
�— 140 —
I. L es
précurseurs
A vrai dire, pour autant que mes recherches sur ce point soient
exactes, on trouve chez beaucoup d’auteurs un sentiment confus ou
un pressentiment de la formule plus encore que l’affirmation nette de
ce qui serait une véritable loi.
On ne relève à peu près rien dans les doctrines monétaires de
l’Antiquité au xvii“ e siècle. 2
Au xixme siècle, les libéraux ont, avec des nuances, ce sentiment
de la baisse de la valeur de la monnaie.
Il y a aussi une théorie de la compensation de Lexis citée par
Menger dans son étude de la Revue d’Economie Politique (1892, p.
165). Les causes de baisse et de hausse de la valeur de la monnaie se
compenseraient.
Cette théorie paraît assez à priori sans que les faits semblent
la confirmer.
Pour revenir à la formule de la baisse de la valeur de la monnaie,
Paul Cauivès, dans son Cours d’Economie Politique,3 insiste sur les
difficultés du problème, à son sens insurmontables.
Il cite toutefois des exemples de baisse frappante dans la valeur de
la monnaie, sans conclure à une baisse générale et absolue.
Paul Leroy-Beaulieu affirme, dans son grand Traité, que les divers
métaux (fer, étain, cuivre, argent) se sont remplacés les uns les autres
comme monnaie, que la valeur de la monnaie dépend des forces de
production de chacun des métaux précieux qui vont en baissant. 4
Ses développements relèvent soigneusement la baisse de la valeur de
la monnaie sans l’affirmer continue et générale. 5
Ch. Gide, * dans son Cours d’Economie Politique,7 intitule un
paragraphe : « De la dépréciation de la monnaie au cours des siè
cles » et écrit :
« La dépréciation continue de la monnaie métallique est un fait
démontré par tous les documents historiques, tout au moins depuis
un millier d’années. Cette dépréciation a été énorme, et elle a suivi
une marche parallèle à celle de la production de l’or. » 8
2 Ci. R. Gonnard : Histoire des Doctrines monétaires dans ses rapports avec
l’histoire des monnaies, T. I, Paris, Libr. du Rec. Sirey, 1935.
3 4 v o l., Paris, Larose, 1893, T . II, p .------ .
4 Traité théorique et pratique d’Economie Politique. S™6 é d ., Paris, 4 v ol., Guil
laumin, T. III, p. 169.
5 Ibid., T. III, p. 165.
6 Ch. Gide : 1847-1932.
7 Cours d Economie Politique. 10ms édition, 2 vol., Paris, Libr. du Rec. Sirev,
1930.
8 T . II, p. 415.
�II. Y
A-T-IL LA UNE VERITABLE LOI ÉCONOMIQUE ?
Sans aucun doute, le fait de la dépréciation de la monnaie, sur
tout à partir du Xme siècle et jusqu’au xvi™°, est bien connu et affirmé
par tous les historiens de la monnaie : cette dévalorisation se fait
d’ailleurs à un rythme assez divers, tantôt lente, tantôt rapide :
La valeur de la livre française passe d’un poids de 491 grammes à
l’époque carolingienne comme monnaie de compte à un poids de 5
grammes correspondant à la valeur du franc de Germinal, an XI.
La chute de la livre anglaise est semblable, moins profonde cepen
dant.
Mais si les faits sont incontestables, y a-t-il à proprement parler là
une loi économique.
Il ne le paraît pas.
Deux périodes, l’antiquité et le xixlme siècle, semblent échapper à
la constatation de la baisse générale de la valeur de la monnaie.
De plus, le mouvement de baisse a été, dans les siècles où elle
s’est réalisé, un mouvement irrégulier.
Pour ces deux raisons, la loi de la hausse dans la valeur de la
monnaie ne semble pas devoir être rangée au nombre des lois natu
relles économiques, valables et scientifiquement exactes.
�C H A P IT R E X
LA LOI DES DEPOTS EN BANQUE
A ) E
xposé
M. Mireaux, dans une étude publiée dans le Bulletin quotidien
d’études et d’informations économiques,1 formule une loi sur la for
mation des dépôts en banque :
Le développement des dépôts dans les banques est fonction à la
fois de la circulation des billets et du rapport qui existe entre les paie
ments par chèques et les paiements en espèces.
L ’auteur montre d’abord que dans les divers pays le chiffre des
dépôts bancaires dépend de la manière dont s’effectuent les paie
ments, en espèces ou par chèque.
Le montant des dépôts est d’autant plus considérable que le rap
port des paiements par chèque aux paiements en espèce est plus
élevé.
En prenant comme base la situation d’un pays où le volume
des paiements en numéraire est égal à celui des paiements par chè
ques,2 on peut admettre que le public confiera aux banques la moitié
des billets dont il dispose.
Si le public paye trois fois plus par chèques qu’en billets, la pro
portion des dépôts sera des 3/4.
Si le public enfin paye cinq fois plus par chèques qu’en billets,
il en déposera les 5/6.
1 Mireaux : Les Miracles du Crédit, 1930.
Cf. Jenny : Le fonds anglais de régularisation des changes et le crédit. Temps
financier, 20 janv. 1936.
Jenny : Financement de la guerre et politique du crédit. Temps financier,
22 janv. 1940.
Jenny : Billets de Banque et Chèques. Temps financier, 29 janvier 1940.
A bel Gardey : Rapport au Sénat sur le Budget de 1940. J. O. Doc. Parlera.
Sénat, 1931.
A
2 II s’agit, bien entendu, de chèques barrés permettant les virements bancaires.
�— 143 —
Mais il y a ensuite une accélération continue du montant des
dépôts par suite du mécanisme lui-même complété par l’action des
Banques.
Celles-ci, en effet, vont se servir des billets' ainsi déposés pour
créer du crédit à court terme : elles réservent 10 à 15 % du chiffre des
dépôts pour faire face aux demandes de remboursement, mais les
80 ou 85 % restant sur les dépôts seront automatiquement prêtés.
Le public, devant ce reflux entre ses mains d’une partie considé
rable des billets déposés par lui, va à son tour augmenter la masse
de ses dépôts en banque.
Pour illustrer, par exemple, ce mécanisme, l’auteur suppose trois
pays dont chacun possède une circulation de 100 milliards de francs
de billets.
Si dans le premier de ces pays le volume des paiements par chè
que est de une fois le volume des paiements en billets, le montant
des dépôts sera de l’ordre de 91 milliards.
Si dans le second de ces pays le volume des paiements par chè
que représente trois fois celui des paiements en billets, le montant
des dépôts sera de l’ordre de 230 milliards de francs.
Si enfin dans le troisième, le volume des paiements par chèque
augmente cinq fois celui des paiements en billets, le montant des
dépôts sera de l’ordre de 330 milliards de francs.
On a cru 3 pouvoir chercher une vérification approximative sans
doute de la loi Mireaux dans la situation comparée de la Grande-Breta
gne et de la France fin 1939.
En Grande-Bretagne, le rapport des paiements par chèque au
paiements en billets était de 6 à 1 : on estime par évaluation le total
des dépôts en Grande-Bretagne à 3.100 millions de livres sterling, soit
sensiblement 550 milliards de francs : la circulation (30 nov. 1939) attei
gnait 545 millions de £ : le montant des dépôts est près de six fois
supérieur à la circulation des billets.
En France, l’auteur estime le montant global des dépôts dans
toutes les banques à une somme de 70 à 75 milliards de francs.4 La
circulation des billets était à la même date de 144 milliards de francs.
Elle représente sensiblement le double des dépôts.
La campagne d’opinion récente en France s’est orientée dans le
sens d’un développement aussi intense que possible du paiement par
chèques dans l’espoir, si la loi Mireaux est vraie, d’augmenter consi
dérablement le montant des dépôts.
3 Jenny : Financement de la guerre et politique de crédit. Temps financier,
22 janv. 1940.
4 II l’obtient en doublant les 36 milliards de francs, montant des dépôts dans
les quatre grands établissements de crédit.
�144 —
M. Fr. Jenny, appliquant les propositions et les augmentations
ci-dessus indiquées, écrivait :5
« Quoi qu’il en soit, voici le chiffre de la circulation fiduciaire,
qui dépasse 150 milliards depuis le commencement de cette année
et compte tenu du fait que nos banques conservent actuellement une
encaisse moyenne de 13,5 % de leurs dépôts, il est permis d’affirmer
que si les Français prenaient l’habitude de faire, non plus les six dixiè
mes comme la Grande-Bretagne, mais simplement les deux tiers de
leurs paiements par chèque, le montant des dépôts bancaires excé
derait automatiquement, au bout d’un certain temps, 200 milliards
de francs, alors qu’il est à peine de 75 milliards de francs aujourd’hui.
Et si la part des règlements en billets tombait à un quart de l’ensemble
des paiements, c’est le chiffre de 300 milliards qui finirait par être
atteint et peut-être dépassé. »
B ) A ppréciatio n
critique
Dans cet essai d’appréciation, on fera purement abstraction des
conséquences ci-dessus esquissées sur la campagne à entreprendre
en France pour l’accroissement des dépôts par l’usage intensif du chè
que et sur les très heureuses conséquences surtout pour permettre
de financer la guerre, qu’aurait cet accroissement. Il ne suffit pas de
désirer qu’une loi économique soit vraie pour qu’elle le soit réelle
ment.
Deux preuves de l’exactitude de la loi sont fournies par son auteur,
le raisonnement d’abord, les faits ensuite.
Pour ce qui est du raisonnement, il semble que le développement
présenté, qui repose sur un mouvement psychologique qu’on veut
croire automatique, repose sur ce postulat : plus le particulier fera
usage du chèque barré, plus automatiquement il aura tendance à
laisser s’accroître son compte de dépôts et à rapporter à la banque de
nouveaux billets.
M. Jenny, commentant M. Mireaux, écrit : « Pourquoi ? (pour
quoi la loi jouejt-elle ?) Parce que tout naturellement les personnes
ayant l’habitude de faire plus de règlements par chèques qu’en billets
conservent moins de billets par devers elles et par conséquent en dépo
sent davantage dans les banques que celles dont le billet est le prin
cipal instrument de paiement. »
Le postulat psychologique paraît être plutôt la constatation d’une
habitude présumée d’après la pratique surtout anglaise.
Mais ce postulat psychologique me paraît quelque peu confus, je
veux dire basé sur une pratique plutôt que sur un raisonnement.
5 Temps financier, 22 janv. 1940.
�m
— 145 —
11 y a aussi l’inconvénient tiré du fait que cette habitude pourrait
venir à changer dans un autre milieu et avec d’autres pratiques.
Quant à l’observation des faits, il faut avouer que les exem
ples cités accusent bien une progression des dépôts concomittante à l’emploi de chèques, mais les estimations auxqueles on
doit nécessairement se borner pour exprimer les deux grandeurs
paiement par chèque
(rapport ------------------------------------------- et dépôts) ne justifient peut-être pas
paiement en monnaie
les proportions précises qui ont été avancées.
Comme conclusion, il y aurait donc dans la loi des dépôts mie
part indiscutable de vérité sans y vouloir ajouter des précisions rigou
reusement mathématiques. 6
Elle serait, une fois de plus, une loi contingente.
f. ' ■
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8 Cela suffit d ’ailleurs à justifier la campagne en faveur de ['accroissement des
■dépôts dont il a été ci-dessus parlé.
�C H A P IT R E XI
LOIS RELATIVES AU CREDIT
Les lois relatives au crédit sont peu nombreuses, pour ne pas dire
inexistantes.
I. — Loi
du crédit créateur de richesse
On ne peut guère citer comme telle que la formule de Mac Leod,
qui a d’ailleurs soulevé les plus vives et les plus légitimes protesta
tions.
L ’économiste anglais Mac Leod, dans un ouvrage intitulé Theory
of C rédit1 a, en 1889, formulé l’assertion suivante qui peut, dans une
certaine mesure, être considérée comme une loi.
Le crédit serait, dit Mac Leod, par lui-même, créateur du capital
et de la richesse.
La quasi unanimité des auteurs contemporains 2 ont justement
remarqué que c’était là une prétention inadmissible. Le crédit se
réalise en des titres qui font double emploi avec la richesse matérielle
et comme tels ne doivent pas être comptés séparément comme ri
chesses.
M. Pirou est d’avis contraire et admet la formule de Mac
Leod. Il écrit : « L ’opération de crédit va chercher des biens et
des capitaux inutilisables ou peu utilisables entre les mains de ceux
qui en sont propriétaires, et elle les met pendant un temps plus ou
moins long à la disposition de personnes bien placées pour les faire
fructifier. » Elle constitue par là un accroissement de richesses.
1 Theory of Crédit, 1889, chap. I.
2 Ch. Gide : Cours d’E. P ., 4»"» é d ., 1918, T. I, p. 493.
Truchy : Cours d’E. P. , 1919, T. I, p. 325.
Conant : Monnaie et Bancpie. Trad. franç. R. -G. Lévy, 1907, T. II, p. 9.
Landry : Manuel d’Economique, 1908, p. 375.
Nogaro : Traité éléni. d’E. P ., 2™° édit., Paris, 1921, p. 198.
3 G. Pirou : Traité d’Economie Politique, xxxx Le Crédit. 1 vol., Recueil Sirey.
1944, p.
16.
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1
Malgré cette opinion assez isolée, la loi de Mac Leod sous la forme
que l’auteur lui a donnée semble inadmissible.4
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II. — Loi
de l ’ inflation de crédit
On pourrait encore trouver une loi du crédit dans la loi de l’in
flation de crédit.
Cette formule assez confuse se rencontre chez un certain nom
bre d’économistes contemporains.5
M. Fr. Perroux 6en donne un excellent exposé :
« Au delà des dépôts qui leur sont spontanément confiés par le
public, la banque peut créer des crédits à travers lesquels le public
sera forcé ou induit à effectuer des dépôts auprès de la banque. »
Ainsi « les crédits accordés par les banques au public exercent
une influence décisive sur les crédits accordés par le public à la ban
que. » 7
Cette multiplication ou inflation de crédit serait, toujours d’après
le même auteur, soumise aux 3 conditions suivantes :
1°) <( Il faut que la banque soit disposée à recevoir des crédits
sous forme de dépôts de la part de ses clients alors créanciers. Il faut
encore que la banque veuille accorder des crédits à ses clients alors
débiteurs ;
2°) Il faut que les clients de la banque qui ont reçu d’elle des
prêts (c’est-à-dire des débiteurs) soient disposés à utiliser les sommes
prêtées par la banque... ;
3°) Il faut que les déposants soient disposés à accorder du crédit
à la banque... »
Ainsi les banques de dépôts sont, à certaines conditions, créatri
ces de crédit, telle serait la loi proposée.
Les uns8 admettent que la conséquence serait mécanique et
automatique.
Les autres9 par une conception plus simple affirment qu’il n’v
a là qu’une simple excitation qui ne se réalise pas nécessairement.
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4 Cf. Mireaux : Les Miracles du Crédit. Ed. des Portiques, Paris, 1930.
L. Baudin : Les illusions du Crédit. Ed. Albert Levesque, Montréal, 1936.
5 W agner : Geschichte der Kredittheorien, Vienne, 1937.
K. Wicksell : Vorlesungen uber Nationalekonomie. Zweiter Band, p. 98 et suiv.
A. Gambino : L a Creazione dei crediti bancari. Giornale degli Economisti,
août 1936.
6 F. Perroux : Cours d ’Economie Politique. 4 fasc., 2me édition, Paris. Editions
Domat-Montchrestien, 1939, fasc. II, p. 233.
7 Op. cit., p. 234.
8 Roberston, Keynes, Hahn.
9 Pigou, Hawtrey, J. Schumpeter, Von Hayek’.
�— 148 —
Du point de vue critique et par une très fine analyse, M. Fr. Perroux montre que la première conception rigide et mécanique est
inacceptable, suppose, pour que la liaison se réalise, des conditions
psychologiques chez les intéressés qui ne se rencontrent jamais en
pratique.
La seconde conception souple est au contraire acceptable. Il
montre avec raison toute la complexité d’une action qui s’exerce à
travers une élévation du niveau général des prix, à travers une aug
mentation de la production et de l’épargne réelle, à travers une aug
mentation du degré de mobilisation bancaire des biens économiques.
Ainsi, si la formule peut être acceptée comme loi, elle serait,
comme tant d’autres, une loi contingente.
�C H A P IT R E X II
LES LOIS DU CHANGE
SELON L ’ ECOLE LIBERALE CLASSIQUE
Les lois du change, d’après l’Ecole libérale classique, ont été
l’objet d’une lente élaboration.
Elle se fait en face d’un double problème :
A. L a
B. La
théorie des changes normaux
;
théorie des changes anormaux ou erratiques .
A. L A TH E O R IE DES CHANGES NORM AUX
On peut, pour plus de clarté, distinguer trois lois naturelles du
change :
I.
L ’ action
de la balance des comptes
IL L ’action du
III. L es lim ites
DE
taux de l ’ escompte
;
;
de v a r iat io n des cours du change par les points
l ’o r .
Il faut rechercher chez les principaux représentants de l’Ecole
classique leur apport à ce triple point de vue.
I. L ’ action
de la balance des comptes
On a voulu v o ir 1 en divers publicistes et économistes, Barbier,
Dudley North, Cantillon, Hume, des précurseurs de cette première
formule. Mais il semble bien que tous ces auteurs insistent surtout
sur une répartition naturelle de la monnaie entre les diverses nations
et l’action de la balance des comptes sur le change est plutôt dans
leurs écrits implicitement admise qu’expressément formulée.
1 J. Pallain : Des rapports entre les variations du Change et les Prix. Thèse,
Paris, 1905, p. 18 et suiv.
�— 150 —
De façon traditionnelle, c’est à Ricardo que l’on attribue d’ordi
naire la priorité de la formule de cette première loi.
A vrai dire, ici encore, ladite loi résulte plutôt des thèses Ricardiennes en général, elle est implicitement admise dans ses œuvres
diverses plus qu’expressément dégagée.2
Stuart Milt, dans ses Principes d’Economie politique,3 donne un
exposé complet du mécanisme du change, il conclut : cc II faut obser
ver encore que le cours du change ne dépend pas de la balance des
dettes et des créances d’un pays avec un autre pays déterminé, mais
de la balance des dettes et des créances d’un pays envers tous les pays
étrangers considérés dans leur ensemble. » 4
Stuart Mill admet, lui aussi, la tendance au retour à l’équilibre
par la réaction sur les prix : 5 « les variations du change se servent à
elles-mêmes de régulateur. » 6
Il pressent aussi l’influence des changes dépréciés sur le commerce
extérieur : cc Ainsi ce que l'on appelle change contraire est un encou
ragement à l’exportation et un obstacle à l’importation. » 7
Goschen, dans son ouvrage Théorie des Changes Etrangers,8
adhère en ces termes à la théorie classique :
« La différence première qui existe dans la valeur des effets a
sa source, dans les faits suivants : ou bien le montant des droits à
exercer d’un pays sur un autre excède le montant des engagements
souscrits par ce même pays, ou bien c’est le contraire, le montant des
créances existant au-dessous des engagements. »
La critique de cette première formule est surtout contemporaine.
M. Aftalion, dans ses divers ouvrages,9 formule surtout deux
arguments :
a) Un argument de doctrine qu’il appelle l’indétermination de la
balance des comptes. Il expose comment par cette expression on peut
entendre une notion étroite, la balance des comptes de l’année, com
prenant cc l’ensemble des créances et des dettes nées des échanges de
marchandises et de services dans l’année considérée, ainsi que celles
résultant d’opérations antérieurement effectuées, mais donnant lieu
2 Ibid., Pallain, p. 20.
8 Publiés en 1848. Principes d’Economie Politique. Trad. Dussaud et CourcelleSeneuil. 2 v o l., Paris, Guillaumin, 1873, T. II, p. 150 et suiv.
4 Ibid., T . I I , p. 157.
5 Ibid., T. II, pp. 156 et 157.
6 Ibid., T . I I , p. 156.
1 Ibid.,
T.
I I , p . 156.
8 Publié en 1861. The theory of foreign exchanges. Théorie des changes étran
gers. Trad. Léon Say, Paris, sans date, Guillaumin, p. *51.
9 Monnaie, Prix et Change. Libr. du Rec. Sirey, Paris, 1927. L ’Equilibre dans
les Relations Economiques Internationales, Paris, Ed. Domat-Montchrestien, 1937.
�151 —
à un règlement en intérêts ou en capitaux dans l’année. Les place
ments nouveaux en capitaux n’y figureraient pas. » 10
La balance des règlements soit la balance finale, c’est-à-dire la
précédente plus les placements en capitaux pendant l’année, soit la
balance totale, c’est-à-dire la précédente, plus les opérations tempo
raires de placement liquidées ou annulées pendant l’année.
La première se solderait par un excédent actif ou passif, la deuxiè
me et la troisième apparaissent comme étant toujours en équilibre.
b) Un argument de fait tiré de l’expérience.
A cet égard, l’auteur souligne d’abord l’incertitude dans la déter
mination du montant de la balance des comptes dus à la conversion
en une même monnaie de ses éléments actifs et passifs ; le résultat en
est variable selon les dates très différentes où peuvent avoir lieu les
opérations cambistes effectuées. 11
Il indique plusieurs séries de faits contredisant la formule, notam
ment le cas de la Grande-Bretagne en 1935, celui des Etats-Unis en
1933. Il souligne l’influence dominante des facteurs psychologiques. 12
II.
A
c t io n
du
t a u x
de
l ’e s c o m p t e
C’est Goschen, dans sa Théorie des Changes Etrangers,13 qui met
en lumière l’effet du taux de l’escompte. Il écrit :
« Le cours des changes, pour tous autres effets que les effets à
vue, ne subit dans sa valeur d’influence plus considérable et plus
efficace que le taux de l’intérêt dans le pays sur lequel les effets sont
tirés.
Chez Paul Leroy-Beaulieu, 14 l’action du taux de l’escompte sur
le change est assez peu nettement marquée. Il dit seulement :
« L ’effet direct, soit immédiat, soit peu différé de la hausse du taux
de l’escompte, c’est de réduire la quantité d’effets qui sont présentés
aux banques et de restreindre la spéculation. »
L ’effet complet du taux de l’escompte sur le change en hausse
ou en baisse n’est indiqué nulle part dans son grand traité cependant
classique.
Cette action du taux de l'escompte est acceptée par tous les
auteurs contemporains.
10 Aftalion : Monnaie, Prix et Change, p. 257.
11 Aftalion : Equilibre, p. 126.
12 Cf. infra, p. 160.
13 Publié en 1861. Trad. franç. Léon Say, op. cit., p. 61.
Cf. p. 62 où l’auteur précise en visant les taux de l’escompte.
14 Traité théorique et pratique d’Economie Politique. 4 vyl., 3m0 édition, Paris,
Guillaumin, 1900, T. IV, p. 138.
�Houques-Fourcade11 en donne une bonne analyse en distinguant
suivant le papier court et le papier long16 et leurs fonctions normales,
moyen de remises ou de paiement pour le premier, moyen de place
ment pour le second. Il montre d’ailleurs la complexité du problème.
M. Paul Rebond ' 7l’admet aussi en insistant sur les conséquences
d’un taux de l’escompte élevé pour retenir les capitaux dans les pays
où il est pratiqué.
III.
L
im it e s
de
v a r ia t io n
des c o u r s
du
change
p a r
les
p o in t s
d e l ’o r
Goschen, dans sa Théorie des Changes Etrangers, adhère à la
loi des variations des changes entre les points de l’or :
« Il résulte clairement de tout ce que nous venons de dire que les
changes, pourvu qu’il s’agisse d’effets à vue formulés dans une mon
naie identique, ont des variations contenues dans des limites qui sont
en hausse le pair, plus les frais de transmission du numéraire, et en
baisse le pair, moins ces frais. » 18
Paul Leroy-Beaulieu 18 suppose acquise la loi des points de l’o r
plus qu’il ne l’expose complètement. II cite un cas particulier.
Après avoir indiqué que les frais sont de 3 1/4 cents pour 4 dol
lars 8666 (équivalent d’une livre sterling), il écrit : « Ainsi l’agio du
papier anglais à New-York ne peut pas porter la livre sterling audessus d’une valeur de 4 dollars 90, puisqu’il y aurait avantage à
envoyer de l’or, dans le cas du moins où la monnaie américaine aurait
absolument le poids qu’elle doit avoir. »
Les développements de Ch. Gide sur les points de l’or sont éga
lement très sommaires. Dans le Cours d’Economie Politique, on ne
trouve que ce court passage :
« En temps normal, ces variations sont renfermées dans d’étroites
limites, quelques centièmes, parce que, lorsqu’elles les dépassent, le
pays débiteur, plutôt que de subir cette pression, préfère recourir au
mode de paiement direct, c’est-à-dire envoyer du numéraire. » 20
15 Eléments d’Economie Politique. La Circulation. Commerce. 1 vol., Tou
louse, Soubirou, 1927, p. 327 et suiv.
16 On entend d’ordinaire par papier court celui qui est à échéance de 30 jours au
plus, par papier long celui qui est à échéance plus éloignée, ordinairement à 3 mois.
(Houques-Fourcade, op. cit., p. 311).
17 Op. cit., p. 158.
18 Goschen : La théorie des changes étrangers. Trad. Léon Say, sans date,
Paris, Guillaumin, p. 56.
19 Op. cit., T. IV, p. 134.
20 Cours d’Economie Politique. 10<ne édition, Paris. Libr. du Rec. Sirev, 1931.
T. II, p. 15.
�— 153 —
La théorie classique ainsi constituée, avec les trois lois ci-dessus
étudiées, fut par la suite acceptée par un grand nombre d’économistes.
Cherbuliez, en 1862, dans son Précis de la Science Economique
et de ses principales applications, et Augustin Cournot, dans son Pré
cis de la Théorie des Richesses, en 1863, tendent à la vulgariser.
B astable, en 1887, dans son ouvrage : Les Théories du Commerce
international,21 accepte les théories classiques avec quelques dévelop
pements sur ce qu’il appelle les correctifs du change.
Paul Leroy-Beaulieu, dans son Traité théorique et pratique d’Econornie politique,22 accepte et développe les trois formules.
Maurice Bourguin23 donne un clair et excellent résumé de l’en
semble de la théorie précédemment exposée avec les trois lois fonda
mentales qu’elle comporte.
Ch. Gide, dans son Cours d’Economie Politique,24 donne un
exposé très fidèle de la théorie classique.
P. Rebond, dans son Précis d’Economie Politique,25 fait un
exposé analogue en spécifiant bien que les lois en question s’appliquent
au change entre deux pays à étalon-or.
Une critique, principalement menée par Laughlin, dans ses
Principles of M oney,26 a déclaré cette théorie classique trop simpliste
et incompatible avec le fonctionnement de la vie économique actuelle.
Cette critique prête à la théorie classique cette affirmation que les
mouvements de l’or sont la cause des mouvements initiaux de mar
chandises : elle affirme que ce mouvement de l’or est la résultante
des mouvements des marchandises. 27
O n 28 a fait justement remarquer que la théorie classique ne nie
point que les mouvements de l’or sont les conséquences d’un mouve
ment antérieur des marchandises : elle affirme seulement qu’un trans
port d’espèces réagit s’il y a lieu sur le courant des échanges.
21 Traduction franç. Sauvaire-Jourdan, 1 vol., Paris, Giard, 1900.
22 4 vol., Paris, 3me édition, Guillaumin, 1900, T. IV, p. 129 et suiv.
23 La Mesure de la Valeur et la Monnaie. 1 vol., Paris, Larose, 1896, p. 153.
et suiv.
24 .jQm
e édition, Paris. Libr. du Rec. Sirey, 1930, T. II, p. 517 et suiv.
Cf. Ch. Gide : Principes d’Economie Politique, 25!m édition, Paris, Libr. du
Rec. Sirey, 1926, p. 393 et suiv.
25 gm
e édit., 2 vol., Paris, Dalloz, 1939, T. II, p. 151.
Cf. P. Reboud : Essai sur les Changes Etrangers, Paris, 1900.
26 Principles of Money. New-York, 1903.
27 Laughlin : op. cit., p. 377.
28 J. Pallain : Du Rapport entre les variations du Change et les Prix. Thèse,
Paris, 1905, p. 28.
�— 154 —
B. L A TH E O R IE DES CHANGES AN O R M AU X
L ’élaboration de la théorie des changes anormaux ou erratiques
a été plus lente et plus tardive.
II y a toute une période au xixe siècle où ce désordre des changes
était surtout considéré comme provisoire et temporaire :29
Par exception, Emile de Laveleye30 souligne les conséquences de
la hausse des changes : hausse des prix à l’intérieur du pays ; appro
visionnement en devises nationales ; vente de ces marchandises aux
étrangers.
Stanley Jevons 31 adopte une position analogue.
En général, tous les économistes libéraux soulignent les effets
fâcheux de cette crise des changes : Courcelle-Seneuil33 la dénpmme
le faux monnayage du crédit.et prédit les pires conséquences.
Jean Fabre 33 y aperçoit bien une prime à l’exportation, mais tem
poraire avec des réajustements ultérieurs.
Arnauné34 émet une opinion analogue.
Cependant, et d’une manière progressive, les deux lois aujour
d’hui admises, en ce qui concerne ces changes anormaux, se consti
tuent :
à) La première concerne le change entre deux pays, dont l’un est
au régime d’une monnaie métallique, l’autre au régime du papier
monnaie ;
b) La seconde concerne le change entre deux pays à régime
monétaire différent.
a) les variations des changes entre deux pays dont l’un est au
\égime de la monnaie métallique, l’autre au régime du papier-monnaie.
Stuart M ill admet que le change est alors déterminé par les fluc
tuations de la balance des paiements et aussi par le degré d’apprécia
tion du papier-monnaie.
Bourguin 35 admet la variation sans limites des changes dans cette
hypothèse et la prépondérance, comme facteur, de la valeur du papiermonnaie.
29 René Théry : Rapport des changes avariés et des règlements extérieurs.
Thèse Droit, Paris, 1912, p. 223 et suiv.
30 Etudes historiques et critiques sur les principes et les conséquences de la
liberté du commerce international, Paris, 1857, p. 79.
31 Stanley Jevons : La monnaie et le mécanisme de l’échange, 1876.
32 Dictionnaire d’Economie Politique. V° Papier Monnaie.
33 Les changes dépréciés. 1 vol., Paris, Chevalier, 1906.
34 Arnauné : La Monnaie, le Crédit et le Change. 1 vol., Paris, 1910.
33 La mesure de la Valeur et la Monnaie. Paris. Libf. de la Société du Recueil
Sirey, 1896, p. 177.
�Paul Leroy-Beaulieu 36 conclut : « On se trouve, dans ce cas, en
présence de changes erratiques, au sens le plus complet de l’expres
sion ; ces changes sont impressionnés d’abord par la quantité de bil
lets à cours forcé, officiels ou réels, existants dans le pays, ensuite par
la situation mobile des finances gouvernementales et par toutes les
nuances diverses des finances gouvernementales et par toutes les
nuances diverses de l’opinion relativement à l’avenir du papier-mon
naie ; enfin par le rapport des dettes exigibles et des créances exigibles
entre le pays et tous les autres ; mais ce dernier élément... devient
secondaire dans le cas qui nous occupe. »
Houques-Fourcade, 37 admettant le même point de vue, précise la
limitation temporaire aux variations par la prime de l'or, puis la
suppression même de cette limitation.
b) Les variations du change entre deux pays à régime monétaire
différent.
Paul Leroy-Beaulieu,38 après plusieurs exemples concrets de
change, conclut sur cette hypothèse : « Ainsi entre des pays qui n’ont
pas le même étalon monétaire, il ne peut s’agir, non seulement d’une
fixité des changes, mais d’une limite à leur variabilité. Toute relation
d’affaires entre ces pays se complique du rapport de valeur entre les
deux métaux différents sur lesquels reposent leurs deux systèmes
monétaires, rapport de valeur qui peut énormément varier. »
Raphaël-Georges L é v y 39 souscrit pour l’après-guerre 1914-18 à
la théorie classique.
M. Nogaro, 40 en insistant sur cette hypothèse, écrit : « On ne
saurait d’ailleurs affirmer non plus que, sous un régime de changes
instables, les oscillations de leurs cours concordent régulièrement avec
celles de la balance des comptes. Car le montant des dettes et des
créances sur l’étranger exigibles à chaque moment dépend, pour une
grande part, des anticipations de la spéculation et des mouvements
de capitaux qu’elle provoque. » 41
36 Op. cit., T. IV, p. 158.
37 Op. cit. : La circulation, 1927, p. 355 et suiv.
38 Traité théorique et pratique d’Economie Politique. 3mfi édition, Paris, Guillau
min, 1900, T. IV, p. 153.
39 Le Change, Action Nationale, 1921.
40 B. Nogaro : Le Rôle de la Monnaie dans le commerce international. Paris,
Giard, 1904.
B. Nogaro : La Monnaie et les phénomènes monétaires contemporains. Paris,
Giard, p. 191 et suiv.
Cf. Eléments d’Ec. Politique. Pichon et Delagrave, Parie, 1936, p. 127 et suiv.
41 Nogaro : Elém. d’E. P ., p. 129, note 1.
�11 affirme également : « Dans la plupart des exemples contempo
rains, la crise du change a résulté non d’une difficulté progressive à
se procurer du métal précieux par suite de l’inflation, mais bien d’un
changement radical dans les conditions du marché du change prove
nant de l’impossibilité complète de se procurer de la monnaie expor
table par suite du cours forcé et de l’interdiction d’exporter de l’or. » 42
La seule disparition du gold point, même sans inflation, est de nature
à créer la crise du change et l’inflation ne suffit pas à créer cette crise
tant que le gold point subsiste.
En résumé, des précisions très nettes sur l’importance relative
des divers facteurs dans cette hypothèse et même la négation de la
loi essentielle que le change est ici dominé par la valeur du papiermonnaie, telles sont les deux positions essentielles de M. Nogaro.
42
Nogaro : La Monnaie et les phénomènes monétaires contemporains, p. 19t.
13 Un récent ouvrage de M. Nogaro. Cours d’Economie Politique. II, Paris,
Domat-Montchrestien, 1943, semble confirmer cette appréciation. Cf. op. cit., p. 50
et suiv..., p. 384 et suiv.
�C H A P IT R E X III
LA LOI DES EFFETS D’UN CHANGE DEPRECIE
SUR LE GOMMERCE EXTERIEUR
Les origines historiques de cette loi sont difficiles à discerner.
En dehors des quelques économistes optimistes en face de cet
état de fait cités plus haut41 dans l'historique des lois concernant les
changes anormaux, on peut encore citer comme précurseurs de la
formule :
Jean Favre 45 admet bien comme effet une prime à l’exportation,
mais elle est temporaire : « On a établi indiscutablement qu’elle n’était
que temporaire, car les prix, sous l’influence des échanges internatio
naux finissent par se réajuster à la nouvelle valeur de la monnaie, en
sorte que le pays dont le système monétaire a été ébranlé finit, au
moins théoriquement, par se retrouver dans un état normal, avec cette
seule différence que son unité d’échange a une moindre valeur qu’auparavant. »
Paul Leroy-Beaulieu 46 écrit : « La hausse des changes, dans les
pays à changes erratiques, comme dans ceux à circulation métalli
que, est certainement un encouragement temporaire à l’exportation.
A la longue, si le change finit par se fixer, le prix de toutes les choses,
y compris les valeurs, se réajuste sur lui. »
Ch. Gide 47 affirme : Il est vrai que néanmoins la thèse dépréciationniste, si on lui donne ce nom, contient une part de vérité. Mais
il n’y a pas de quoi en être fier pour le pays qui en profite ! »
M. Bourgiiin 48 donne très nettement la formule et l’apprécie :
« Cette perte au change du papier contre l’or agit-elle, dans le pays
44 Cf. p. 150 notamment St. Mill.
45 Les Changes dépréciés. 1 vol., Paris, Chevalier, 1900, p. 18.
46 Traité théorique et pratique d’Economie Politique. 4 vol., 3™e édition, Paris,
Guillaumin, 1900, T. IV, p. 155. Cf. p. 154.
47 Compte rendu bibliographique de la thèse de J. Pallain : Les Changes étran
gers et les Prix. Rev. d’E. P ., 1907, p. 149.
48 De la mesure de la Valeur et la Monnaie. 1 vol., Paris, Larose, 1896, p. 179.
�qui les subit, comme la perte au change de la monnaie d’argent, dans
un sens favorable aux exportations et défavorable aux importations ?
Les principes sont toujours les mêmes : oui, à la condition que l’unité
monétaire n’ait pas perdu, dans le pays, son pouvoir général d’achat,
dans la proportion où elle a perdu vis-à-vis de l’or. »
La thèse de M. René Théry 49 marque le premier effort sérieux
à notre connaissance pour affirmer cette thèse optimiste et en four
nir la démonstration.
L’auteur la formule en ces termes :
« Ces avantages, nous les connaissons, le pays où l’or fait prime
est hautement stimulé par une protection énergique contre les impor
tations des marchandises étrangères et par un sérieux encourage
ment aux exportations de produits nationaux. » 50
Il invoque, à l’appui de sa thèse, les règlements extérieurs des
Etats-Unis de 1861 à 1879, les règlements extérieurs de l’AutricheHongrie depuis 1885, ceux de l'Italie après 1892, ceux de l’Espagne
après 1891, la situation du Portugal depuis 1890, celle de la Grèce
également depuis 1890, les règlements extérieurs de la République
Argentine depuis 1885, du Brésil depuis 1885, du Japon et des Indes
Anglaises après la même date, enfin l’expérience du Mexique après
1885 et il conclut : 61 la prime de l’or a rendu plus malaisées les impor
tations, facilité les exportations et, par suite, stimulé hautement toute
la production nationale, sans que, d’une façon générale, les prix des
marchandises consommées sur place aient subi de hausse très
marquée. »
Paul Lerov-Beaulieu admet dans son grand Traité d’Economie
Politique théorique et pratique 52 la loi naturelle en question : « La
baisse du change, dit-il, est certainement un encouragement tempo
raire à l’exportation. A la longue, si le change finit par se fixer, le prix
de toutes les choses, y compris les salaires, se réajuste avec lui. »
La plupart des auteurs contemporains53 se rallient à cette solution
transactionnelle : le change déprécié agit comme prime à l’exporta
tion et barrière à l’importation, tant que les prix dans le pays consi
déré n’ont pas varié.
19 René Théry : Rapport des Changes avariés et des Règlements extérieurs.
Thèse Droit, Paris, 1912. Rousseau, éd.
50 Théry : op. cil., p. 232.
51 Théry : op. cit., 220.
52 4 vol., 3me édition, Paris, Guillaumin, 1900, T. IV, p. 174.
5,1 H. Borle : Du lien d’interdépendance entre les changes sur l’étranger et les
manifestations industrielles. Berne, 1926.
�M. Jean Weiller 54 apporte à une date relativement récente son
adhésion de principe à cette « conception très complexe du change
sur le commerce extérieur » qu’il trouve « trop sommaire, trop systé
matique » : elle n’est qu’un point de départ pour une théorie plus com
plète.
Les objections contre cette loi naturelle ne tardèrent pas à être
formulées : l’avantage sur lequel est fondée soit la prime à l’expor
tation, soit la barrière à l’importation n’existe, bien entendu, que
dans la mesure où les prix dans les pays à change déprécié n’ont pas
varié.
Cette réserve fut assez vite admise : on discuta seulement sur le
laps de temps plus ou moins long pendant lequel dure cette immobilité
des prix. 55
On souligna d’autre part que les industries de transformation
voyaient, du chef de l’augmentation du prix des matières premières,
de nouvelles difficultés naître pour elles. Mais on affirma que « la
prime à l’exportation compense, et au delà, les difficultés éprouvées
pour l’achat, au dehors, de leurs matières premières. » 56
54 L'influence du Change sur le Commerce extérieur. Thèse Droit, Paris, 1929,
p. 247.
55 E. Théry : Le Change et les Valeurs mobilières. Rapport au Congrès inter
national des valeurs mobilières. Paris, 1900.
R. Théry : Rapport des Changes avariés et des Règlements extérieurs. Rous
seau. édit. Thèse Droit, Paris, 1912, p. 233.
56 I b i d . , R. Théry, p. 233, note 2.
�C H A P IT R E X IV
LES LOIS PSYCHOLOGIQUES DU CHANGE
A ) L A LO I DE L A P A R IT E DES PO U V O IR S D’A C H A T
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Les origines de cette formule remontent assez loin dans le passé ;
d’après J. -W. Angell,57 il y aurait deux lointains précurseurs :
Thornton, en 1801, dans son ouvrage : The nature and effects o f
the papers crédit of Great Britain,58
Et Horner dans : An inquiry into the nature and effects of the
paper crédit of Great Britain. 59
Mais ce serait Wheatly, dans un ouvrage : Remarks on currency
and com merce,60 qui en serait le véritable créateur.
Quoi qu’il en soit, c’est l’économiste suédois Cassel61 qui l’a remise
en honneur dans les temps modernes : il la donne comme s’appliquant
aussi bien en régime normal qu’en régime de dépréciation monétaire.
Il faut examiner la théorie de Cassel, puis les discussions aux
quelles elle a donné lieu, la vérification critique.
i. L a
t h é o r ie
Le professeur Cassel l’exposa pour la première fois dans son
premier mémorandum à la Société des Nations en 1920.
« Les véritables motifs de payer un certain prix pour les devises
étrangères doivent se trouver dans ce fait que les devises possèdent
un pouvoir déterminé d’achat des marchandises... Si les lettres de
change sur le pays B sont demandées par le pays A, c’est parce qu’elles
57
The theory of international prices. Chap. II. The Bullion controversy, Cam
bridge, 1926.
38 Londres, 1801.
39 Edimbourg Review, 1802.
60 Londres, 1883, p. 186.
61 Money after 1914.
A
La Monnaie et le Change depuis 1914. Trad. franç. par G. Lachapelle, Paris,
1923. Giard édit.
�—
161
—
représentent un pouvoir d'achat sur le marché du pays B. Ce pouvoir
d ’achat sera évalué d’autant plus haut par A que, d’une part, le niveau
général des prix sera plus bas dans le pays B — ou, en d’autres ter
mes, que la valeur de la monnaie sera plus élevée dans le pays B —?et
que, d’autre part, le niveau des prix sera plus élevé dans le pays A. »
C’est cette idée que l’auteur exprime par les mots parité des pou
voirs d’achat et il affirme déjà que cette parité sera déterminée par
le quotient du pouvoir d’achat des diverses monnaies.
Dans son ouvrage : La monnaie et le change après 1914,62 l’auteur
renvoie à la formule précédente en la reproduisant in terminis. Il
insiste sur les exceptions assez nombreuses : le change ne s’établit pas
toujours à la parité des pouvoirs d’achat des deux monnaies, soit du
fait d’entraves au commerce international, de droits de douanes ou
de difficultés de transport, soit du fait du contrôle des prix, soit enfin
du fait de la spéculation.
ii.
L
es
d is c u s s io n s
M. John Maynard Keynes 83 examine dans ses détails la théorie
de Cassel en cherchant à expliquer par des raisons nouvelles les cas
où elle semble contredite par les faits. Il est un adepte novateur et
critique : il prétend la rénover.
Il apporte d’utiles précisions sur le calcul des frais de transport
dans l’établissement de la parité des pouvoirs d’achat et surtout il
insiste sur la détermination du pouvoir d’achat pour les marchandises
restant en dehors du commerce international.
Après ces modifications, la théorie lui paraît un truisme à peu près
vide : il admet donc qu’une rupture d’équilibre peut se produire entre
la parité du pouvoir d’achat et les prix.
Dès 1926,61 M. Alfred Pose, dans un article important,6S invoque
deux griefs contre la théorie précitée :
1“ Croire que la seule qualité d’une monnaie, même fiduciaire,
est son pouvoir d’achat ;
83 Op. cit., p. 204.
63 La Réforme monétaire, 1924.
84 Des études sur les variations comparées du pouvoir d’achat et des changes
paraissent au lendemain du mémorandum de M. Cassel.
J. Rueff : Le Change phénomène naturel. Rev. générale des Sciences. 3 nov.
1922. Cf. du même auteur. Théorie des phénomènes monétaires. Paris, 1926.
Carpentier-Gonse : La disparité des pouvoirs d’achat. Son influence sur le com
merce extérieur. 1924, Paris.
Pierre Hirsch : Les Changes et les exportations. Paris, 1928.
Toutes relèvent déjà des faits discordants.
85 La théorie de la parité des pouvoirs d’achat et les faits. 'Revue d’E. P ., 1926.
p. 987.
u
�2° Croire que la valeur intérieure d'une monnaie n'est pas déter
minée, tout comme sa valeur extérieure, par des facteurs qualitatifs. 66
Il relève de nombreuses séries de faits qui sont en contradiction
avec elle.
,
C'est M. Aftalion 67 qui a été le principal adversaire de la loi de
Cassel. La position de M. Aftalion est la suivante : la théorie précitée
contient une part de vérité mais aussi une part d’erreur :
La part de vérité, c’est que la parité des pouvoirs d’achat est un
des facteurs déterminants du change et, à l’appui, l’auteur cite les
variations du change en France de 1919 à 1925 et la Russie Soviétique
après 1921. 68
La part d’erreur résulte de ce que, dans l’histoire monétaire con
temporaine, ce sont les exemples contraires qui dominent : 69 « On ne
saurait parler de confirmation que si la concordance et la tendance à
l’égalité sont dues à l’action de la parité sur le change, de la déprécia
tion intérieure de la monnaie sur la dépréciation extérieure. Si le
contraire a lieu, si ce sont les prix intérieurs qui suivent les impulsions
du change, si c’est la dépréciation intérieure qui tend à se mettre au
niveau de la dépréciation extérieure, ce n’est plus la confirmation de
la théorie, c'en est même la réfutation. » 70
« Il faut donc conclure que le pouvoir d’achat demeure un des
facteurs qualitatifs agissant sur le change. Mais il n’est pas le seul et
ne fait pas la loi sur le marché des changes. » 71
On trouvera une position analogue chez M. Truchy : 72 « Ce fac
teur peut avoir dans certains cas une action sur le change : il exprime
la tendance au nivellement des prix dans les pays qui forment la com
munauté commerçante. Mais le nivellement des prix est loin d’être
une réalité. »
M. Paul R ebou d 73 adopte une position analogue.
Il indique les différents points que comporterait un examen com
plet. « Il faut, semble-t-il, distinguer plusieurs problèmes : celui de
l'existence d’une tendance à l’égalité des pouvoirs d’achat de chaque
66 Pose : art. cité, p. 1013.
87 Monnaie, Prix et Change. 1 v o l., Libr. du Rec. Sirey, 1927, p. 271 et suie.
68 Op. cit., pp. 275 et 276.
89 Op. cit., p. 277.
70 Op. cit., p. 278. L ’auteur reproche à M. Casse! de ne pas tenir compte d’au
tres facteurs qualitatifs. Cf. plus loin, p. 163.
71 Op. cit., p. 286.
72 Cours d’Ec. Politique. 3me édition, Paris, Libr. du Rec. Sirev, 1934, T. il,
p. 126.
73 Précis d'Economie Politique. Libr. Dalloz, 6me édition. Paris, 1939, p. 174
�163 —
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monnaie sur le marché national et sur l’autre marché ; celui du méca
nisme par lequel cette égalité tend à se réaliser, si cette tendance
existe ; enfin la question de savoir si, à défaut de cette tendance, il
n’existe pas une grande corrélation directe entre les mouvements
généraux des prix et la variation du change. » 71
Sur le second problème, il affirme : « Reconnaître la possibilité
de son rôle actif, ce n’est pas nier la tendance à la parité des pouvoirs
d’achat. C’est simplement admettre que cette égalité, une fois réalisée,
peut être rompue par une modification de l’un quelconque des trois
facteurs variables dont elle dépend (les prix intérieurs, les prix sur
l’autre marché et le change) et qu’elle peut être rétablie ensuite par
une adaptation de l’un des autres facteurs ou des deux. » 75
11 conclut : « On le voit, la tendance à la parité des pouvoirs
d’achat existe, mais elle est contrariée par des obstacles qui empê
chent que cette parité indique, autrement qu’en gros et d’une manière
très approximative, la position d’équilibre du change normal. » 76
Houques-Fouvcade 77 indique aussi de nombreuses réserves sur
l’ensemble de la loi de Cassel : il admet que, si le change i>eut, jusqu’à
un certain point, constituer l’expression de la parité des pouvoirs
d’achat, cette parité est elle-même très certainement, à son tour, en
fonction du change,78 en raison de l’action exercée par le change sur
les prix intérieurs.
On peut donc conclure que la loi de Cassel, si loi il y a, est en tout
cas une loi des plus contingentes.
~
III.
VÉRIFICATION CRITIQUE DE EA LOI DE CASSEL
La vérification critique de la loi de Cassel a été tentée de deux
manières :
à ) par des discussions interminables dans le domaine de la théorie ;
f i ) par quelques rares essais d’observation dans le domaine des
faits.
a) Les discussions doctrinales
Celles-ci se résument en somme autour de la question suivante
le pouvoir d’achat est-il le seul facteur déterminant du change ?
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§ p $ 1
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:
74 Reboud : op. cit., p. 177.
75 Reboud : op. cit., p. 177.
76 Reboud : op. cit., p. 180.
77 Eléments d’Economie Politique. La Circulation. Commerce. 1 v o l., T ou
louse, Soubirou, 1927, p. 346 et suiv.
78 Houques-Fourcade : op. cit., p. 550.
Cf. A. Pose : L a Monnaie et ses institutions. 2 v o l., P.lris, 1942, T. I, p. 415
et suiv.
�e-
— 164 —
Or, au fond, sur ce point, il y a unanimité pour la réponse négative.
Cassel lui-même,79 on l’a vu, et les partisans de la loi admettent
qu’à côté du pouvoir d’achat il y a d’autres facteurs qui peuvent inter
venir.
Les adversaires de la loi insistent au contraire plus particulière
ment sur ces autres facteurs.
Dans ces conditions, tout demeure une question de proportion et
de mesure entre l’action des divers facteurs sur lesquels partisans et
adversaires sont d’accord. 80
b) Les observations dans le domaine des faits
Une remarque préalable s’impose ici : il est techniquement impos
sible de tenter une vérification directe et dans tous les cas de la for
mule de Cassel. Pareille vérification nécessiterait une connaissance
exacte des pouvoirs d’achat des deux monnaies en cause, les pouvoirs
d’achat ne sauraient être précis iment évalués.
C’est donc seulement par un procédé indirect, à l’aide de la
méthode monographique, que pareille vérification peut être tenté.
On trouvera encore un intéressant essai de l’application de ce
procédé dans une étude de M. Victor Dillard intitulée : « Le budget
île Frank, ouvrier moyen américain ». 81
L ’auteur étudie un budget présenté à l’Exposition de San-Francisco d'Américain moyen et lui oppose un budget d’ouvriers du textile
de Tourcoing, de condition et de situation sensiblement analogues.
Il conclut :
« Pour deux standards de vie à peu près comparables, l’ouvrier
américain dépense 1. 225 dollars, l’ouvrier français 18.152 francs. La
parité est donc de 1 dollar pour 14 fr. 80, totalement différente de la
parité du change... Retenons aussi, par parenthèse, « que la loi Cassel
des parités de pouvoir d’achat n’est actuellement respectée en aucune
façon et que le taux de change monétaire ne représente aucune espèce
de correspondance avec les niveaux d’existence réels. »
CONCLUSION
La loi de la parité des pouvoirs d’achat semble pouvoir être rete
nue comme loi, mais comme loi contingente en Economie Politique.
Les cas où le facteur pouvoir d’achat joue seul sont infiniment
rares.
La condition est donc l’absence de tous autres facteurs perturba
teurs, toutes choses égales d’ailleurs, selon la formule bien connue.
79 Cf. ci-dessus, p. 161.
A
80 Cf. ci-dessus, p. 162, la position de M. Alftalion.
81 Dossiers de l’Action Populaire. 10 janvier 1940, p. 25.
�— 165 —
B ) LES LO IS PSYCH O LO G IQ U E S DU CHANGE
s 1
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A côté de la loi de la parité des pouvoirs d’achat qui est déjà
psychologique, la même tendance se trouve affirmée chez d’autres
auteurs modernes dont il est possible de dégager quelques formules.
C’est surtout chez M. Aftalion.
Celui-ci dans son ouvrage : Monnaie, Prix et Change,82 aboutit
à sa théorie nouvelle en se demandant : « Pourquoi acceptons-nous
de payer un prix pour la monnaie étrangère et de quoi dépend le prix
que nous acceptons de payer ? Autrement dit, quel est le fondement
de la valeur de la devise étrangère ? »
Et il répond à la question en dégageant le pouvoir d’achat général
de la monnaie étrangère, le pouvoir spécial d’achat de cette monnaie
relatif à un produit particulier, le règlement à l’étranger des dettes
antérieurement contractées, la hausse relativement à la monnaie don
née en échange, le désir d’échapper aux rigueurs de la législation fis
cale nationale — tous facteurs psychologiques. 83
M. Aftalion souligne que « les courbes de demandes varient avec
les individus selon leurs désirs, leurs besoins, leurs ressources, leurs
prévisions, leur esprit spéculatif, leur prudence et leur témérité. Elles
varient aussi d’un instant à l'autre. Mais pour chaque individu et cha
que marché, son appréciation de la monnaie étrangère dépend de ce
qu’il attend de la dernière unité qu’il acquiert. 3>84
L ’auteur conclut : « Il semble difficile d’arriver à la pleine compré
hension des errements de la valeur de la monnaie et du change sans
les considérations qualitatives, sans les analyses psychologiques. » 86
On voit par cette rapide analyse qu’il n’y a plus, à vrai dire, de lois
du change mais l’affirmation d’un ensemble de facteurs complexes et
variables qui agissent sur le cours du change. 88
C O N C L U S IO N
Pour conclure cet aperçu des lois naturelles du change, il faut
dire que, pour la première hypothèse, pays à m^me régime de monnaie
métallique, les formules de la théorie classique conservent toute leur
valeur. Il est vrai que cette hypothèse ne correspond plus aujourd’hui
82 1 v o l., Libr . du Rec. Sirey, 1927, p. 290 et suiv.
83 L ’auteur admet aussi à côté de ces facteurs qualitatifs, un certain nombre de
facteurs quantitatifs top. cit., p. 293).
84 Op. cit., p. 295.
83 Op. cit., p. 347.
86 Cf. Compte rendu par M. Ch. Rist. Rev. d’E. P . , 1927, p. 1589. Tout à
l’origine de cette nouvelle tendance, on trouverait la formule de la cote des paris
née pendant la guerre 1914-1918.
�à aucune réalité concrète. Ce sont surtout les formules de la
deuxième et de la troisième hypothèses classiques que les théories
psychologiques sont venues à la fois contredire et compléter.
La formule de l’effet des changes dépréciés sur le commerce exté
rieur n’est, on l’a vu, que temporairement exacte.
Enfin, envisagées en elles-mêmes, les formules psychologiques
arrivent à une indétermination fâcheuse, exception faite de la loi de
la parité des pouvoirs d’achat qui est controuvée.
Tel est l’état de la science économique sur ces difficiles problèmes.
CONCLUSION SUR LES LOIS DE LA CIRCULATION
Ainsi les lois de la circulation, dont l’examen est terminé, sont en
grand nombre des lois valables de l’Economie Politique.
Ce grand nombre est la conséquence de l’importance de ces pro
blèmes qui prennent chaque jour de nouveaux et plus vastes aspects.
Le caractère de contingence de la loi économique semble se
confirmer.
�TR O ISIE M E P A R T IE
LES LOIS DE LA REPARTITION
Deux attitudes des divers auteurs sont à souligner en abordant
l'étude des lois de la répartition des richesses.
Les uns insistent sur le caractère nettement scientifique de cette
catégorie de lois économiques. C’est, par exemple, Ricardo 1qui écrit :
« Le produit de la terre, tout ce qui est tiré de la surface du sol par l’ap
plication réunie du travail, des machines et du capital, est divisé entre
trois classes de la collectivité, à savoir : le propriétaire du sol, le pos
sesseur du stock ou capital nécessaire à la culture et les travailleurs
pour l’industrie desquels il est cultivé... Déterminer les lois qui
règlent cette distribution est le problème principal en économie poli
tique. »
Les autres, à l’inverse, et, en première ligne, Stuart M jll,2 attri
buent aux lois de la répartition un caractère humain et, en quelque
sorte, artificiel.
Secrétan affirme que, dans la distribution des biens, il faut sou
mettre les lois naturelles injustes au droit et à la morale.
Entre ces deux attitudes nettement contradictoires, seule l’étude
détaillée des diverses lois envisagées peut permettre de choisir.
On étudiera successivement :
A ) L O IS D E L ’E N S E M B LE :
La
lo i d’ équivalence en u t ilit é sociale
L
a
loi concernant les revenus suivant leur grandeur
L
a
loi de la r épartitio n proportionnelle .
;
:
1 Ricardo : Principes de l’Economie Politique et de l’Impôt, 1817, Prélace p. 1,
Ed. Guillaumin.
Dans une lettre à Malthus du 9 octobre 1820 (citée par Keynes. The general
theory of employement interest and money, p. 4), Ricardo parlait des « lois qui déter
minent la division des produits entre les classes qui concourent à leur création ».
2 St. Mill : Principes d’Economie Politique, 1848, trad. Pussard et CourcelleSeneuil. Ed. Guillaumin, Paris, 1873, T. II, p. 284.
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B) L O IS P A R T IC U L IE R E S
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C H A P IT R E PRE M IE R
LA LOI D’EQUIVALENCE EN UTILITE SOCIALE
a)
E
xposé
La formule est, je crois, de A. Deschamps, professeur à la Faculté
de Droit de Paris.
La loi est cependant plus ancienne : il est facile d’énumérer les
premiers auteurs qui l’ont envisagée :
Bastiat,1 dans ses Harmonies économiques2 et au chapitre de la
valeur, esquisse par deux fois le point de vue de l’équivalence en uti
lité sociale.
Il écrit : « Ce qui est bien vrai, c’est que, par l’effet de la concur
rence, les valeurs tendent à se proportionner aux efforts ou les récom
penses aux mérites. C’est une des belles harmonies de l’ordre social. » *
Et plus loin, à propos des services anciens et des services nou
veaux, il prête cette exigence aux offrants des services nouveaux : « Ce
que nous demandons et ce qu’on ne peut évidemment nous refuser,
c’est que notre travail ancien et le travail nouveau s’échangent pro
portionnellement non à leur durée ou leur intensité, mais à leurs
résultats. » 4
Léon Wah as 5 donne la forme mathématique à la thèse précitée :
« Sous le régime de la libre concurrence, le taux de rémunération
de chaque service est égal à la durée partielle de la période de fabri
cation, soit à la productivité marginale. » 6
ÿ ÿ ? :,V
1 1801-1850.
2 Harmonies économiques. Œuvres complètes de Fr. Bastiat. ÎO”16 édit.,
T. VI, Paris, Guillaumin, 1893.
3 Op. cit. , p. 179.
4 Op. cit., p. 205.
5 1834-1910.
0 Eléments d’Economie Politique Pure. 4,ne édition, 1900, p. 375.
Il
précise : « Le taux de rémunération de chaque service est égal à sa produc
tivité marginale, c’est-à-dire à la valeur produite par la dernière unité de capital, la
dernière unité de travail ou la dernière unité de terre non encore utilisée dans la
production ».
�— 170 —
Marshall,7dans ses Principles of Political Economy,8expose ainsi
la loi de l’équivalence en utilité sociale : 8
« Les limites, ou marges, des emplois de chaque agent de produc
tion, y compris la terre, sont gouvernées par les conditions générales
de la demande par rapport à l’offre, c’est-à-dire d’un côté par l’urgence
de tous les emplois auxquels il peut être affecté en tenant compte des
moyens dont disposent ceux qui en ont besoin, et, d’un autre côté, par
la quantité utilisable dans laquelle il se présente, que cette quantité soit
invariable comme pour le sol ou qu’elle soit susceptible d’accroisse
ment. comme c’est le cas lorsqu’il s’agit du travail. »
11 dit aussi10 avec plus de netteté encore : « Le but de ce livre est
de montrer que la distribution du revenu social est régie par une loi
naturelle qui, fonctionnant sans entraves, donnerait à chaque agent
de la production la quantité de richesse produite par cet agent* »
Deschamlrs, à son cours 11 à la Faculté de Droit de Paris, affirme
que la répartition actuelle des richesses s’opère sur la base de l’équi
valence en utilité sociale. « Chacun dans la masse d’utilités sociales
produites ne prend d’utilité sociale qu’en proportion de celle qu'il y
apporte. »
L ’auteur explique comment le mot utilité est pris ici en un sens
amoral et signifie que l’objet ou le service apporté sert à la satisfac
tion des besoins.
Ce mécanisme est pour lui conforme à la justice, ou tout au moins
tend à la réalisation de la justice. 12
Deschamps insiste enfin sur les divers obstacles ou frottements
qui, en fait et dans son conditionnement pratique, empêchent le méca
nisme de produire tous ses résultats.
Clark, dans son ouvrage célèbre : Distribution of Wealth, donne
son adhésion à la thèse classique ; il écrit :
« La distribution du revenu social est régie par une loi naturelle
qui, fonctionnant sans entrave, donnerait à chaque agent de la pro
duction la quantité de richesse produite par cet agent. »
M. Ch. Rist, dans une intéressante étude : 13 Essais sur quelques
7 1842-1924.
8 Principles of political economy. 3 v o l., Londres, 1890, 1919 et 1923.
’ A. Marshall : Principes d’Economie Politique. Trad. franç. Sauvaire-Jour<lan. 2 v o l., Paris, Giard, 1909, T. II, p. 267.
10 Ibid., préface.
y
11 Notes personnelles manuscrites du cours d ’Histoire des Doctrines Economi
ques (Doctorat) pour l’année scolaire 1899-1900.
12 L ’auteur indique aussi que cette équivalence en utilité tend toujours à se rap
procher de l’équivalence en travail ou plus exactement du 'coût de production..
13 1 vol., Libr. de la Société du Recueil Sirey, 1933.
�— 171 —
problèmes économiques et sociaux,11 se livre à une pertinente cri
tique de la loi de l’équivalence en utilité sociale.
Le mot distribution comporte, d’après M. Ch. Rist, un fâcheux
malentendu ; il a deux sens :
a) La répartition des revenus comme considération des conditions
sociales des riches et des pauvres ;
b) La répartition au sens économique du mot, c’est-à-dire la fixa
tion du prix des divers services.
Les économistes ont cru que cette théorie des prix des services
contenait toute la théorie de la distribution des richesses et ce sont les
économistes classiques qui sont responsables de cette confusion.
Le vrai problème est celui de la distribution individuelle des reve
nus ou répartition proprement dite.
La théorie classique établit un rapport entre les services rendus
et leur prix, non entre les personnes et leurs revenus.
Il faut, pour passer du premier de ces deux points de vue au
second, faire intervenir la quantité de services rendus par un individu.
Ainsi, vue incomplète du problème, telle est la position de
M. Ch. Rist. 15
D’autres auteurs contemporains se rallient plus ou moins expres
sément à la loi de l’équivalence en utilité sociale.
M. Reboud, dans son Précis,16 écrit : « La rémunération de cha
que agent producteur tend à égaler sa production en valeur », adhé
sion pure et simple dans laquelle l’auteur ajoute : « En supposant,
bien entendu, que l’échange s’opère en pleine liberté économique, sans
fraude ni violence. »
Ch. Gide, dans son Cours d’Economie Politique,17 admet lui
aussi que « chacun retire de la masse la valeur équivalente à celle qu’il
a versée ». L ’auteur fait d’ailleurs des réserves nombreuses sur la
14 Op. cit., p. 258.
15 Le même auteur avait jadis, dans un article de la Revue de Métaphysique
et sociale, juillet 1904, intitulé Economie optimiste et Economie scientifique, constaté
la concordance des théories de l’Ecole libérale et de l’Ecole mathématique : il la résu
mait pour la distribution en la formule suivante : « En matière de distribution des
richesses, la libre concurrence tend à faire obtenir à toute unité de capital et de tra
vail une part du produit commun égale à la valeur même créée par chacune d’elles ».
L ’article est reproduit dans le volume : « Essai sur quelques problèmes économiques
et monétaires ». 1 v o l., Paris, Libr. du Rec. Sirey, 1933, p. 231.
10 Précis d’Economie Politique. 6me édit., 2 v o l., Paris, Dalloz, 1939, T. II, p. 347.
17 Cours d’Economie Politique. 2 v o l., 10me édition, Paris", Libr. du Rec. Sirev.
1931, T. II, p. 129.
�justice du régime en raison de l’inégalité des conditions des coparta
geants et notamment du fait de la propriété.
M. Albert Schatz, dans son ouvrage : L ’individualisme écono
mique et social,18 insiste sur le côté sanction de la loi d’équivalence.
« II n’est qu’un principe de justice commutative auquel peuvent sous
crire simultanément le sens moral et le sens de Futilité sociale : c’est
le principe de l’équivalence en utilité. Les richesses s’échangent sur la
base de leur utilité respective, librement appréciée par les seuls juges
compétents, c’est-à-dire par les échangistes libres qui éprouvent euxmêmes le besoin auquel ces richesses répondent. »
B. VÉRIFICATION CRITIQUE
La vérification critique de la loi d’équivalence en utilité sociale ne
paraît pas possible.
Comme on l’a vu, la majeure partie de ceux qui acceptent cette
loi, notamment A. Deschamps, l’envisagent dans un fonctionnement
idéal d’abord, dans un conditionnement pratique ensuite.
Dès lors, toutes les enquêtes et observations que l’on pourrait mul
tiplier sur l’application de la loi dans les faits se heurteraient au
dilemme suivant :
Ou bien la loi se trouverait vérifiée par les faits — mais ce ne
serait alors, bien entendu, que dans un nombre limité de cas et il ne
serait pas permis, de ce fait même, de conclure à son application géné
rale dans tous les cas. On ne saurait pour autant confirmer la loi.
Ou bien la loi se trouverait contredite ou infirmée par les faits,
mais il resterait alors aux partisans de la loi la ressource évidente de
faire appel aux obstacles ou frottements divers qui ont empêché la loi
de jouer complètement. On ne saurait donc, dans ce second cas, décla
rer la loi contredite par les faits. 18
CONCLUSION
Malgré ce défaut de vérification directe, il semble que l’on peut con
clure ici à l’existence d'une loi scientifique contingente, subordonnée à
de nombreuses conditions qui se résument en une seule : l’absence de
frottements et d’obstacles — condition qui, à vrai dire, est bien rare
ment réalisée dans les faits.
18 t vol., Paris, A. Colin, 1907, p. 159.
13 Les mêmes difficultés se retrouveraient pour ceux qui s’attacheraient à véri
fier la justice réalisée par la dite loi : dans tous les cas d’injustices, les partisans de
la loi objecteraient que la valeur, l’utilité sociale des apports est fixée par l’offre et
la demande et que celles-ci n’ont sans doute pas eu lieu en régime de concurrence
parfaite.
�C H A P IT R E II
LOI DE LA REPARTITION DES REVENUS
SUIVANT LEUR GRANDEUR
Une seconde loi générale de la répartition des richesses a été
cherchée dans une autre direction : on s’attache à la grandeur des reve
nus et c’est sur cette grandeur qu’est basée la physionomie générale
de la répartition.
Deux formules sont particulièrement à retenir de ce point de vue :
A)
B)
L
a
pyramide des revenus de
L
a
courbe des revenus de
A)
L
a
J. -B.
S
a y
;
V ilfredo P areto .
pyramide des revenus de
J. -B. S ay
On représente les différentes catégories de revenus par des plans
horizontaux d’une surface proportionnelle au nombre de personnes
comprises dans chaque catégorie ; on superpose ensuite ces surfaces.
On obtient alors une pyramide dont la base représente les classes pau
vres et le sommet les classes riches.
C’est là, semble-t-il, une manière de représentation graphique
bien plus que l’énoncé d’une loi véritable.
Le seul fait que la construction serait d’ailleurs totalement diffé
rente selon les pays montre bien qu’il ne s’agit pas là d’une régularité
constante.
Ch. Gide 1 complique un peu cette représentation graphique :
après avoir rappelé, sans la nommer d’ailleurs, la pyramide de J. -B.
Say, il ajoute :
« L ’image serait plus instructive encore en dressant deux pyra
mides : celle dont nous venons de parler, où chaque assise serait pro
portionnelle au nombre de copartageants de cette catégorie, et, en
1
T.
I I , p.
Cours d’Economie Politique, 10®e édition, Paris, Librairie du Recueil Sirey,
123.
�regard, une autre, où chaque assise serait proportionnelle à la somme
des revenus de cette catégorie. Celle-ci ne serait plus une pyramide
mais un tronc de cône, par la raison que la somme des revenus des
classes riches ou aisées est beaucoup plus forte que celle des classes
pauvres proportionnellement à leur nombre et compense, par consé
quent, dans une certaine mesure, l’exiguïté de ce nombre. »
B) L
a
courbe des revenus de
V ilfredo P areto
Vilfredo Pareto, dans son Cours d’Economie Politique, résume ou
donne de nombreux tableaux de revenus classés d’après leur gran
deur : revenus bruts de l’Income Tax anglais, revenus en Prusse, à
Baie, dans le canton de Vaud, etc., construit les courbes de ces reve
nus, mesure l'inclinaison de ces courbes et ajoute :
« Ces résultats sont très remarquables. Il est absolument impos
sible d’admettre qu’ils sont dus seulement au hasard. Il y a bien cer
tainement une cause qui produit la tendance des revenus à se dispo
ser suivant une certaine courbe. » 2
En négligeant l’appareil mathématique très important de ses déve
loppements, on peut citer le commentaire de vulgarisation : 3
« On parle souvent de la pyramide sociale, dont les pauvres for
ment la base, les riches le sommet. A vrai dire, ce n’est pas d’une
pyramide qu’il s’agit, mais bien plutôt d’un corps ayant la forme de
la pointe d'une flèche, ou, si l’on préfère, de la pointe d’une toupie. » 4
Ch. Gide, dans son Cours d’Economie Politique,5 donne son
assentiment à la courbe des revenus de Vilfrédo Pareto et ajoute :
« Il en résulterait donc que non seulement l’inégalité des richesses
serait une loi universelle, 6 mais encore que les proportions de ces iné
galités ne seraient pas susceptibles de changer sensiblement et que les
cloisons qui séparent les classes ne sont pas si perméables qu’on le
dit. »
Quels que soient les efforts ainsi tentés, il y a là plutôt une repré
sentation commode qu’à vrai dire l’énoncé formel d’une loi véritable.
2 Cours d’Economie Politique, 2me volume, Paris, Rouge édit., 1897, T. II, p. 312..
3 Ibid . , p. 313.
4 Vilfredo Pareto apporte les précisions de la méthode mathématique à la courbe
des revenus.
L a formule la plus simple qu’il propose est la suivante :
Soit x un certain revenu, N le nombre de citoyens ayant un revenu
x
on a :
log. N = log. A — log. x
11 arrive comme représentation de la courbe à une pyramide à bords concaves
en forme de pointe de flèche, plus exactement en forme de toupie.
5 Cours d’Economie Politique, 10m- édition, 2 v o l., Paris, Librairie du Recueil
Sirey, 1931.
* T. II, p. 123, note 1.
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C H A P IT R E III
LOIS DE LA REPARTITION PROPORTIONNELLE
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On s'est encore demandé quelles étaient les parts respectives des
copartageants dans le revenu social. C’est ce que l’on peut appeler le
problème de la répartition proportionnelle.
Il ne s’agit pas ici des quantités des divers revenus envisagées en
elles-mêmes, ni davantage de leurs mouvements respectifs de hausse
ou de baisse, mais seulement de leurs variations par comparaison les
unes avec les autres. 1
Ce problème2 présente un double intérêt :
lin intérêt psychologique d’abord puisque, selon la solution affir
mée, chacun pourra être satisfait de sa part ou jaloux de celle du
voisin.
Un intérêt général ensuite, puisque les résultats de cette nouvelle
recherche peuvent éventuellement permettre de prononcer un juge
ment de valeur sur le système actuellement pratiqué de la répartition
des richesses.
Pour le résoudre, deux méthodes ont été mises en œuvre : les
uns se sont contentés de formuler a priori et ce sont alors les formules
de Ricardo, H. Georges, Rodbertus et Bastiat ; les autres ont pro
noncé des formules a posteriori, c’est-à-dire basées sur l’observation
des faits.
Il faut examiner successivement les unes et les autres.
1 O n a souvent utilisé ici la comparaison exacte d’ailleurs du gâteau à partager
entre les enfants : c’est moins par appréciation directe de la part donnée à chacun
que par comparaison avec la part du voisin, que l’enfant apprécie la valeur et l’équité
du partage.
2 Châtelain : Le problème de la répartiori proportionnelle des revenus. Ques
tions pratiques de législation ouvrière et d’économie sociale, 1907, pp. 17, 75 et 145.
Châtelain : Nouvelle note sur la variation de la part du capital et de celle du
travail. Revue Economique Internationale, janvier, 1911, p 142.
Châtelain : Introduction à l’étude d’un problème de répartition. Rev. d’Ec. Poli
tique, 1911, p. 28.
�— 176 —
§ I.
a
—
)
L
es
fo r m u le s
a
p r io r i
La formule de Ricardo
Ricardo,3le premier, aborde franchement le problème de la répar
tition proportionnelle ; il y voit même le principal problème de l’éco
nomie politique : « Chacune de ces classes (propriétaires fonciers,
propriétaires des fonds ou des capitaux nécessaires pour la culture de
la terre et travailleurs) aura cependant, selon l’état de la civilisation,
une part très différente du produit total de la terre sous le nom de
rente, de profits du capital et des salaires et cette part dépendra, à
chaque époque, de la fertilité des terres, de l’accroissement du capital
et de la population, de l’habileté des cultivateurs, enfin des instruments
employés dans l’agriculture. »
Dans un long développement,1 il examine ce problème en donnant
des exemples.
Il arrive ainsi à la double affirmation suivante :
Il y a hausse croissante de la rente ; 5
Il y a baisse de la somme profit + salaires et, dans cette somme,
l'un des facteurs ne peut augmenter que si l’autre diminue. 6
Cannan, dans son ouvrage : Production and Distribution, s’est
livré à une critique approfondie des affirmations de Ricardo.
Il lui adresse en premier lieu des critiques d’expression : les expres
sions hausse ou baisse des profits, hausse ou baisse des salaires sont
inexactes : il faudrait dire accroissement ou diminution de la part pro
portionnelle des rentes, profits et salaires. 7
Il critique en second lieu les exemples choisis : dans les exem
ples donnés par Ricardo, les changements dans la proportion des pro
duits obtenus par chacun des copartageants coïncide avec les varia-
3 Principes de l’Economie Politique et de l’Impôt. 1876, Paris, Guillaumin. C ol
lection des Grands Economistes, préface p. X L IX . Cf. ci-dessus p . .. (.introduction).
4 Ibid., p. 31.
5 Principes, chap. III, section II, p. 153. Ricardo avait précédemment écrit :
« O n peut poser comme une vérité irréfutable que, toutes les fois qu’une nation
atteint un degré considérable des richesses et une densité considérable de population,
ce qui ne peut avoir lieu sans une grande cherté à la fois des profits du capital et des
salaires du travail, la séparation des rentes, comme en quelque sorte attachées
aux sols d’une certaine qualité, est une loi aussi inviolable que l’action du principe
de gravité ». A n Inquiry into the Nature and Progrès of Rent, and the Principles hy
which it is regulated. 1 v o l., 1815, page 20.
6 « La part de l’un (salaire) ne pourra augmenter que dans la mesure où la
part de 1autre diminuera : le salaire ne peut augmenter qu’aux dépens du profit et
vice versa ».
A cet égard Ricardo admet une hausse des salaires et une baisse des profits.
7 Cannan : A History of the théories of production and distribution in English
political economy from 1776 to 1848, 2me édit., Londres, King and son, 1893, p. 342.
�— 177
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lions du montant réel échéant à chacun. En réalité, il peut n’en être
pas ainsi, puisque la valeur du produit total change. 8
Il critique enfin les conclusions de Ricardo parce que celui-ci n’a
pas introduit les notions essentielles de rente par tête, profit par tête et
salaire par tête. 9
Il conclut : 10 « Ricardo croit que sur le produit avec le progrès de
la société, la rente prend une part croissante, tandis que la part glo
bale des profits et des salaires va diminuant et comme il enseigne que
dans cette division les salaires prennent une part croissante et les
profits une part moindre que les deux autres. »
Le premier point : croissance de la rente, ne repose sur aucun
fondement solide et résulte du choix arbitraire des exemples numériques.
Sur le second point, — croissance des salaires — Ricardo se fonde
sur une vieille affirmation erronée que les salaires augmentent avec
le prix des produits et sur sa croyance aux rendements décroissants
de la terre.
Sur tous ces points, on ne possède que des probabilités qui sont à
l’inverse des affirmations de Ricardo. 11
La formule a priori de Ricardo serait donc, pour ces diverses con
sidérations, à écarter.
b)
La formule d’Henry George
Elle se trouve dans l'ouvrage fameux d’Henry Georges : Progrès
et Pauvreté :
« Si avec accroissement de production, le travailleur ne reçoit
pas plus, le capitaliste non plus, il s’en suit nécessairement que le pro
priétaire recueille le gain entier.
« Les faits sont d’accord avec cette déduction. Quoique ni les salai
res, ni l’intérêt ne s’accroissent en aucun lieu avec le progrès maté
riel, cependant l’accroissement invariable, la marque du progrès maté
riel, c’est l’accroissement de la tente, la hausse des valeurs
foncières. » 13
Ainsi donc, pour H. Georges, hausse continue de la rente et dimi
nution du profit et de l’intérêt.
i i i l i s tt
a Cannan : op. cit., p. 343.
9 Cannan : p. 350.
10 Cannan : p. 353.
11 Pour Cannan (op. cit.), ni John Mill, ni Mac Culloch, ni St-moii n'apportent
sur le problème de la Répartition proportionnelle quelque chose de précis.
12 Henry George : Progrès et Pauvreté. Traduction française L. Monnier, Pao-is. Guillaumin, 1897, p. 212.
12
�— 178
On voit la différence avec la formule ci-dessus rapportée de
Ricardo.
H . , Georges la souligne lui-même : « Toute la production
est faite de l’union de deux facteurs, la terre et le travail ; et la rente
(la part du propriétaire foncier) ne peut s’accroître qu’aux dépens des
salaires (la part du travailleur) et de l’intérêt (la part du capital). » 13
Il est superflu de marquer toute l’invraisemblance de pareille
formule a priori qui est en contradiction avec les faits.
c) La formule de Rodbertus 14
En voici les expressions successives :
« Quand la répartition du produit national est abandonnée à ellemême, certaines circonstances liées au développement de la société
font qu’avec l’accroissement de la production du travail national, le
salaire des classes laborieuses constitue une part toujours plus faible
du produit national. » 15
Et plus loin :
« La répartition du produit social, d’après ce que l'on appelle les
lois naturelles de l’échange, a pour effet que la productivité du travail
croissant, le salaire des ouvriers devient une fraction de plus en plus
petite du produit. » 16
Ainsi la part proportionnelle du salaire irait toujours en décrois
sant.
Rodbertus, pour démontrer sa formule, pose deux principes :
La loi d’airain des salaires ; 17
L ’accroissement de la productivité du travail, grâce à l’application
des sciences à l’industrie.
Dès lors, si la masse des objets produits dans le même temps de
travail augmente chaque année et si, d’autre part, la masse du produit
qui revient aux ouvriers reste toujours la même, n’est-il pas évident
que le rapport de cette masse au produit total doit aller en décroissant
constamment.
13 Ibid., p. 213.
14 Rodhertus souscrit aussi à la solution qu’il préconise au problème de la Répar
tition proportionnelle dès 1837 dans les Fordernngen der arbeiterden Klassen (publié
dans les Schriften des D r C ar Rodhertus-Jagetsow, T. III, Berlin, 1899).
Il les publia en 1851 dans ses Lettres Sociales (en annexe à la traduction du
Capital de Rodhertus par E. Châtelain. 1 vol., Paris, Giard, 1914.
15 2me Lettre Sociale. Schriften. T. II, p. 37.
16 Le Capital. Trad. franç. Châtelain. 2me lettre à von Kirchmann, p. 284.
17 « L a part du produit que reçoivent les producteurs se règle en définitive et
en général non pas sur le résultat de leur production, mais sur la quantité de produit
qui sert pour leur donner la force de continuer à travailler et les moyens d’élever
leurs enfants ». Le Capital. Trad. franç. p. 153.
�179 —
M. Charles R ist18 résume ainsi ses critiques à Rodbertus :
« L ’argumentation de Rodbertus est inintelligible si les mots « part
porportionnelle du produit » signifient une part en nature du produit
en nature.
Elle est intelligible mais non démonstrative si les mots « part
proportionnelle du produit » signifient une part estimée en monnaie
du produit estimé en monnaie.
Elle est intelligible et démonstrative seulement si les mots « part
proportionnelle du produit » signifient une part estimée en journées
de travail du produit estimé en journées de travail, c’est-à-dire dans
l’hypothèse non réalisée et toujours irréalisable, où l’équivalence éco
nomique des produits s’établirait d’après l’égalité des efforts qu’ils ont
coûté. » 19
La formule de Rodbertus est donc à écarter comme les précé
dentes.
d ) La formule de Bastiat
La formule de Bastiat, opposée à celle de Rodbertus, est l’affir
mation que la part proportionnelle du salaire dans la répartition des
richesses va sans cesse croissant.
Il la formule dès la préface de ses Harmonies économiques : 20
« Capitalistes et ouvriers, je me crois en mesure d’établir cette
loi : A mesure que les capitaux s’accumulent, le prélèvement absolu
du capital dans le résultat total de la production augmente et son pré
lèvement proportionnel diminue ; le travail voit augmenter sa part
relative et, à plus forte raison, sa part absolue. L ’effet inverse se pro
duit quand les capitaux se dissipent. Si cette loi est établie, il en
résulte clairement l’harmonie des intérêts entre les travailleurs et ceux
qui les emploient. »
Il en donne plus loin la démonstration : 21
En effet, étant admis que tout accroissement de capital est suivi
d’un accroissement nécessaire du bien-être général, j’ai posé comme
inébranlable, quant à la distribution de ce bien-être, l’axiome suivant :
« A mesure que les capitaux s’accroissent, la part absolu des capi
talistes dans les produits totaux augmente et leur part relative dimi
nue. Au contraire, les travailleurs voient augmenter leur part dans les
deux sens. »
18 Deux Sophismes Economiques. Rev. d’E. P . , 1905, p. 223.
19 M. Rist remarque au surplus que cette démonstration implique comme ac
cordée et valable la loi d'airain des salaires. Cf. infra, p. 202.
20 Harmonies économiques, 1848. 1 v o l., Paris, Guillaumin, é d ., 1890. Pré
face p. 17.
21 Harmonies économiques. Ibid., chap. Capital p. 249.
�— 180 —
Et, un peu plus loin, Bastiat poursuit :
« Ce ne sera pas long. »
H constate que le taux de l'intérêt ne cesse de s’abaisser et ajoute :
« Or, quand l’intérêt descend de 20 % à 15 %, puis à 10, à 6, à 5.
à 4, à 3 y2, à 3 %, qu’est-ce que cela veut dire relativement à la ques
tion qui nous occupe ? Cela veut dire que le capital, pour son concours,
dans l’œuvre industrielle, à la réalisation du bien-être, se contente ou,
si l’on veut, est forcé de se contenter d’une part de plus en plus réduite
à mesure qu’il s’accroit. » 32
Les critiques 23 n’ont pas manqué à la formule de Bastiat. M. Ch.
Rist dit formellement :
« Le raisonnement n’est pas long, en effet. Malheureusement, il
ne prouve rien. De ce que le taux de l’intérêt diminue, il ne résulte
pas le moins du monde que la part proportionnelle prélevée par le
capital sur la valeur du produit diminue. Ces deux notions n’ont rien
de commun.
« L ’intérêt est calculé par rapport à 100 francs de capital. La part
proportionnelle du capital est calculée par rapport à la valeur du pro
duit. Pour que l’argumentation de Bastiat fut démonstrative, il fau
drait que la valeur du produit fabriqué avec 100 francs de capital fut
restée la même à chacune des périodes considérées. Le taux de l’inté
rêt aura beau s’abaisser de 20 à 3 % ; si, dans le même temps, la
valeur du produit fabriqué avec 100 francs de capital a passé de 50 à
5 francs, la fraction du produit prélevée par le capital aura grandi de
2/5 à 3/5. Non seulement Bastiat ne démontre pas que la valeur du
produit fabriqué reste invariable, mais encore il serait fort embar
rassé de le faire, car la théorie moderne de l’intérêt prend pour point
de départ cette constatation que le capital, à mesure qu’il s’accumule,
s’applique à des emplois de moins en moins productifs. »
La formule de Bastiat sur l’augmentation proportionnelle des
salaires dans l’ensemble de la répartition ne paraît donc pas soute
nable.
La formule de Bastiat a cependant été reprise, sans plus grand
succès d’ailleurs, par plusieurs économistes libéraux postérieurs.
Paul Leroy-Beaulieu, dans ses divers ouvrages,21 a repris à son
compte l’affirmation de Bastiat :
22 O n retrouve la même démonstration donnée dans la 9™° lettre à Proudhon
dans les mêmes termes.
23 Châtelain : Préface à la traduction du Capital de Rodhertus, op. cit. « La
démonstration de Bastiat est un des plus étonnants exemples de sophisme.
M. Ch. Rist : Deux Sophismes Economiques. Rev. d’E. P . , 1905, p. 224.
24 De la Répartition des richesses et de la tendance à une moindre inégalité des
conditions. 1 v o l., Paris, p. 384.
Précis d’Economie Politique. 1 v o l., Paris, p. 175.
�— 181 —
« La répartition des produits entre le propriétaire, l’entrepreneur
et l’ouvrier ne se fait pas toujours dans les mêmes proportions : cellesci peuvent considérablement varier, si bien que la quote-part relative
du capital, ou de la propriété, ou de l’entreprise, dans le produit auquel
ils ont coopéré devienne moindre et que la quote-part relative du tra
vail s’accroisse en sens contraire. » 25
Paul Beauregard affirme : 26 « La classe ouvrière doit profiter plus
largement que les capitalistes et les entrepreneurs des bénéfices dus
aux inventions de tout genre. Comme le disait déjà Bastiat, à mesure
que les capitaux s’accumulent, le prélèvement absolu du capital dans le
résultat de la production augmente, mais son prélèvement propor
tionnel diminue : le travail, au contraire, voit augmenter sa part rela
tive et, à plus forte raison, sa part absolue. »
Cheysson, dans une conférence populaire donnée en 1885, énon
çait à titre de loi économique formulée par Bastiat : « A mesure que
le capital augmente, sa part proportionnelle diminue au profit de celle
du travail. »
Enfin, Neymark, dans une séance à la Société d’Economie Politi
que, 27 disait sans rencontrer ni observation ni réfutation : « A mesure
que le capital augmente, sa part proportionnelle diminue au profit de
celle du travail. »
Toutes ces déclarations n’étant que la reproduction exacte de.
l’affirmation de Bastiat, n’ont en rien changé l’aspect du problème.
e)
La Form ule de C olson28
Dans son grand ouvrage : Cours d’Economie Politique,22 Colson
écrit :
« Il suit de là que la rémunération du travail et du capital, dans
un état donné de l’art industriel, du chiffre de la population et du mon
tant de l’épargne accumulée, est absolument déterminée. En effet, la
production totale qu’ont à se partager ces deux agents (déduction faite
de la part absorbée par les rentes, dont nous faisons abstraction en ce
moment, et des prélèvements énumérés plus haut) est déterminée par
la quantité existante de chacun d’eux pour l’art avec lequel on sait les
employer ; le rapport des taux auxquels se fixent le salaire pur et l’in
térêt pur est nécessairement celui qui assure l’emploi total du capital
et du travail, dans la proportion où ils sont offerts, chaque entrepre25 Répartition des richesses, p. 384.
26 Eléments d’Economie Politique, pp. 180-181.
27 4 Avril 1903. J. des E con ., avril 1903, p. 92.
28 1853-1939.
29 Cours d’Economie Politique. 7 v o l., Paris, 1915-1924.A Gauthier-Villars et
Alcan. T. I, p. 306.
�neur individuellement les employant dans la proportion où il a inté
rêt à le faire pour réduire son prix de revient au minimum. La rému
nération totale et la proportion dans laquelle le partage se fait étant
bien fixées, la part de chacun en résulte nécessairement. » 30
La formule n'a pas eu grand retentissement et rares31 sont ceux
qui y voient une découverte sensationnelle.
Il est ainsi permis de conclure que la méthode abstraite pour trou
ver la loi de la répartition proportionnelle n'aboutit à aucun résultat
valable.
Aucune des formules ainsi proposées n’est acceptable 32 et ne peut
être retenue comme loi valable de l’Economie politique. 33
§ IL — L es
formules a po sterio ri
C’est plus récemment34 que la méthode a posteriori, c’est-à-dire
l’observation des faits, a été préconisée pour la solution du problème
de la répartition proportionnelle.
On n’en est d’ailleurs encore qu’à la position du problème et à
l’énoncé des multiples éléments nécessaires à sa solution.
M. Châtelain 35 estime que « le problème demeure en l’état, qu'il
faut se prononcer dans un sens ou dans l’autre, que l’on doit s’effor
cer de chercher des preuves en utilisant toutes les ressources de la
statistique et en les étudiant par l’application des lois théoriques les
plus vraisemblables et les mieux établies. »
L ’auteur affirme au surplus que, pour être résolu scientifique
ment, le problème demeure complexe et exigerait de longues études.
Il n’indique pas moins de 14 éléments nécessaires à sa solution. Il
faudrait connaître :
1° la population ouvrière ;
2° la population rentière ;
3° le revenu national (annuel) en argent ;
30 Colson (p. 366, note 1) donne la formule mathématique Je cette répartition.
31 M. Jacques Rueff : Rev. d’E. P . , 1939, p. 814.
32 On a justement fait remarquer (Cannan, op. cit., p. 391) que toutes ces théo
ries s'expliquent par des buts pratiques : il s’agissait surtout de montrer les intérêts
divergeants des populations d’une part, des commerçants et des industriels de l’autre.
33 O n trouvera encore une discussion sur les formules de Rodhertus et de Bastiat, entre Châtelain (Rev. Econ. Intern., 15 juillet 1910) qui approuve Rodhertus et
Yves Guyot (Rev. Econ. Inter., 15 septembre 1910) qui défend la thèse de Bastiat :
elle est plus polémique que vraiment scientifique.
34 Châtelain : Introduction à l’étude d’un problème de répartition. Rev. d’E. P.
1911, p. 28.
Châtelain : Nouvelle note sur la variation de la part du capital et de celle du
travail. Rev. Econ. Intern., janvier 1941, p. 142.
Yves Guyot : Rev. écon. intern., 15 septembre 191(1, p. 154.'
35 Art. précité.
�5° la rente totale annuelle en position du revenu national (gran
deur relative) ;
7° le salaire (revenu du travail) total annuel (somme des salaires
individuels) en argent ;
8° le salaire total annuel en face du revenu national (grandeur
relative) ;
9° le salairemoyen annuel par tête en argent ;
10° le salairemoyen annuel par tête en nature ;
11° le salairemoyen par jour et par tête en argent ;
12° le salairemoyen par jour et par tête en nature :
13° le taux de l’intérêt ;
14° le pouvoir de l’argent.
Le seul énoncé des grandeurs quantitatives à connaître et l’insuffi
sance des statistiques relatives à la plupart d’entre elles incitent à ren
voyer à une date future indéterminée la solution numérique attendue.
Il n’y a donc pas aujourd’hui de formules a posteriori permettant
une solution de la question.
On peut, je crois, rattacher à cette idée de la répartition propor
tionnelle une formule récente proposée par M. Gibrat dans une étude
en vérité mathématique, dans un ouvrage intitulé « Les inégalités éco
nomiques ». 36
Il la présente d’ailleurs comme un cas particulier d’une loi plus
générale, la loi de l’effet proportionnel. 37
Il la formule ainsi : « A une variation du taux moyen du revenu
considéré correspond pour les revenus individuels une variation pro
portionnelle. »
Ce sont donc les augmentations ou les diminutions du revenu
national qui commandent des augmentations ou des diminutions pro
portionnelles des différentes classes de revenus : les écarts relatifs
entre les classes restant approximativement inchangés.
L ’auteur s’efforce de vérifier cette loi par les statistiques.
A considérer le total des revenus, à l’exclusion de ceux du travail,
5,2 % des individus s'en partagent les 50 % ;
1,07 % des individus les plus riches s’en partagent 25 % ;
81,7 % des individus les plus pauvres s’en partagent 25 %.
36 1 vol., Paris, Sirey, 1931.
37 Cf. notre tome II. Les lois générales, p. 65,
A
�— 184
De 1919 à 1927, l’indice des revenus du capital et des profits indus
triels a varié seulement entre 94 et 103.
Il y aurait donc une stabilité dans l’inégalité.
Sans vouloir ni pouvoir discuter la démonstration mathématique,,
il semble que le caractère limité de la période considérée ne permette
pas de conclure à une loi absolument certaine.
A vrai dire, pour faire de l'inégalité des revenus une loi naturelle
qui s'imposerait, il faut être bien sûr de sa démonstration.
Pour l’instant,38 et ce sera notre conclusion, il faut dire et répéter
que le problème de la répartition proportionnelle, depuis si longtemps
ix>sé, n’est pas résolu.
Il faut se garder surtout de diffuser et d’accorder la moindre con
fiance aux formules a priori qui sont, de part et d’autre, tendancieuses.
La répartition proportionnelle demeure aujourd’hui un formidable
point d’interrogation.
38
Des études de détail sur ce problème de la répartition proportionnelle envi
sagé par la méthode d’observation contribuent à sa solution : telle par exemple
l’étude de M. G. de Leener. Parts des profits et des salaires dans l’industrie belge.
1 v o l., Bruxelles. Comité central industriel de Belgique, 1939 : la conclusion en est
la diminution proportionnelle des profits de 1921 à 1937.
�B) L O IS P A R T IC U L IE R E S
C H A P IT R E IV
LES LOIS DE LA RENTE
La découverte des lois de la rente comporte un double mouve
ment qui impose la division de ce chapitre :
a ) La loi de la rente est d’abord formulée à propos de la rente
dans l’agriculture : c’est, la théorie de Ricardo qui est elle-même l’ob
jet d’extensions successives ;
b ) L ’idée de rente est ensuite appliquée à d’autres hypothèses en
dehors de l’agriculture : jl s’agit ici surtout de la rente urbaine et de
la rente des consommateurs.
On étudiera donc :
§
I.
— La
lo i de la rente dans l ’ agriculture chez
ses successeurs
§ IL — L es
S I. — La
R icardo
et
;
autres lois de la rente .
loi de la rente dans l ’ agriculture chez
R icardo
ET SES SUCCESSEURS
On a trouvé à Ricardo quelques précurseurs : 1
James Anderson est le plus important ; dans son ouvrage :
Observations on the means of exciting a spirit of national industry,
chiefly intended to promote agriculture, commerce, manifactures and
fisheries of Scotland,2 on trouve la démonstration rigoureuse de
l’existence de la rente dans quatre catégories de terres envisagées
successivement.
1 Cf. Halévy : Formation du radicalisme philosophique. 3 v o l., Paris, T. II,
p. 236 et suiv.
Cannan : A history of the théories of Production and Distribution in English
Political Economy fron 1776 to 1848, p. 147 et suiv. Londres, 1893. Trad. franc. Barrault et Alfassa, Paris, pp. 205-220, pp. 290-297, pp. 414-423.
<
2 1777, p. 45, note.
�—
186
—
Tu rgot3 et Ad. Smith 4 avaient été indûment comptés au nombre
de ces précurseurs : le premier se contente de relever le fait de la
diminution dans la productivité du sol, le second affirme que l’accrois
sement de la demande des produits agricoles pourrait commander
un prix plus que suffisant pour indemniser le fermier, mais sans indi
quer pourquoi cette demande diffère de celle des autres produits. 5
Malthus, dans un ouvrage publié en 1815,6 est un précurseur plus
sérieux : il voit dans la rente une loi économique : la terre a le privi
lège unique de créer elle-même la demande de ses produits grâce à
l’augmentation de la population, et aperçoit aussi l’inégale fertilité des
terres. Cependant, malgré ces vues fort intéressantes, la théorie est
imparfaitement construite. 7
Ricardo a d’ailleurs reconnu ! formellement cette priorité.
Ricardo est le véritable créateur de la loi de la rente.
Il a exposé pour la première fois sa théorie de la rente en 1815
dans son ouvrage « Essay on the influence of a Law Price of Corn »
(Essai sur l’influence d’un bas prix du blé).
A la même date paraissait une brochure intitulée : Essay on the
application of Capital ta Land... by a fellow of University College
O xford,9 qui était de West. Elle contenait une partie importante
d’une théorie de la Rente semblable à celle de Ricardo.
Dans la préface de ses Principes, Ricardo reconnaît qu’il doit
beaucoup à Malthus et à West.
La théorie est exposée dans les Principes de l’Economie Politique
et de l’Im p ôt10 au chapitre II intitulé de la Rente de la Terre.
Le texte débute par cette définition de la rente : « La rente est
cette portion de la terre que l'on paye au propriétaire pour avoir le
droit d’exploiter les facultés productives et impérissables du sol ».
Viennent ensuite les deux célèbres hypothèses :
à) Mise en exploitation de terres d’une fertilité décroissante ;
b) Apport de capitaux successivement croissants sur une même
terre.
3 Observations sur le mémoire de M. de Saint-Péravy. Cf. Courcelle-Seneuil.
Traité d’Economie Politique, T. I, p. 179.
4 Richesse des Nations. Livre I, chap. XI, trad. Garnier, T. I, p. 189.
5 Cf. Cairnes : Le caractère et la méthode logique de l'Economie Politique.
0 A n inquirv into the nature and progress of rent. Trad. Valran, Giard, 1902,
p. 216.
7 Cf. Gide et Rist : Histoire des Doctrines économiques. 4me édition. Libr. du
Recueil Sirey, 1922, p. 165 et suiv.
8 Préface des Principes. Malthus a présenté au monde « la vraie doctrine de là
rente » (the true doctrine of rent).
9 Londres. Underwood, 1815.
10 1817. Trad. franc, de Constansio et Fonteyraud. ‘Œuvres complètes de D a
vid Ricardo. Paris, Guillaumin, 1882, p. 33 et suiv.
�187 —
a) Mise en exploitation de terres d’une fertilité décroissante
« Lorsque des hommes font un premier établissement dans une
contrée où se trouvent en abondance des terres riches et fertiles dont
il suffit de cultiver une très petite étendue pour nourrir la population
actuelle ou dont la culture n’exige pas plus de capital que n’en pos
sède la population, il n’y a point de rente ; car personne ne voudrait
payer pour l’usage de la terre, alors qu’il y en a une grande quantité
qui n’est pas encore appropriée et est, par conséquent, à la disposition
de quiconque voudrait la cultiver. »
Ricardo suppose ensuite la mise en cülture de terrains nos 1, 2, 3
de fertilité décroissante.
Dès la mise en culture des terrains n° 2, la rente apparaît pour les
terrains n° 1 et est égale à la différence de productivité des terrains. 11
Avec la mise en culture des terrains n° 3, la rente augmente pour
les terrains n° 1 et apparaît pour les terrains n° 2, toujours égale à la
différence de productivité des terrains.
Plus loin,12 l’auteur écrit : « La valeur du blé se règle d’après la
quantité de travail employée à le produire sur cette qualité de terre. »
(celle de la dernière portion obtenue).
b) Apport de capitaux successivement croissants sur une même terre
L ’auteur suppose sur une même terre l’emploi successif de capi
taux : 1.000 £, 2.000 £, 3.000 £.
« Le capital employé le dernier ne donne pas de rente » , 13 mais
à chaque nouvel apport à partir du second, la rente apparaît au profit
du propriétaire du capital précédent.
« La rente est toujours la différence entre les produits obtenus par
l’emploi de deux quantités égales de capital et de travail. » 14
La valeur du blé se règle en ce cas « d’après cette portion du capi
tal qui ne donne pas de rente. » 15
Telles sont les deux hypothèses de rentes dégagées par Ricardo.
II ajoute :
« La hausse de la rente est toujours l’effet de l’accroissement de la
richesse du pays et de la difficulté de se procurer des substances pour
une population accrue. C’est un symptôme, mais ce n’est jamais une
cause de richesse, car la richesse s’accroît souvent le plus rapidement
11 « L e ta u x d e la r e n t e d é p e n d d e la d i ffé r e n c e d a n s l a q u a lit é r e s p e c t iv e d es
d e u x esp èces d e te rre ».
12 R i c a r d o
:
13 R ic a r d o
:
14 R i c a r d o
:
15 R i c a r d o
:
Ib id ., p.
Ibid., p.
Ibid., p.
Ibid., p.
R ic a r d o ,
41.
38.
38.
41.
Ibid.,
p.
36.
�—
188
—
pendant que la rente reste stationnaire, ou même pendant quelle
baisse. La rente hausse d’autant plus rapidement que les terres dispo
nibles diminuent dans leurs facultés productives. » 16
Ainsi existence de la rente et loi de la hausse continue de cette
rente, tels sont les deux points essentiels de la doctrine de Ricardo.
Mais Ricardo, on l’a vu, n’envisageait que la rentfe sur les pro
duits agricoles.
Une première extension de sa théorie se fait chez ses successeurs
en insistant sur les produits agricoles autres que le blé.
H. Georges, 17dans son ouvrage célèbre: Progressand Pauperty 1S
(Progrès et Pauvreté)19 adhère à la loi de la rente de Ricardo et la
formule ainsi : 20
« La rente de la terre est déterminée par l’excès de son produit
sur ce que la même culture produirait dans la moins productive des
terres en usage. »
Paul Leroy-Beaulieu, dans son grand Traité,21 donne lui aussi son
adhésion à la théorie de Ricardo et expose tout au long la loi de la
rente telle22 qu’on la pouvait concevoir alors.
« Les observations de Ricardo sont donc d’une complète exacti
tude. La rente de la terre, telle qu’il l’a décrite, a parfaitement sa rai
son d’être. Les faits peuvent se passer comme il vient d’être dit. « 23
Il envisage pour son compte quatre cas de rente.
Il admet enfin que la loi de la rente peut être « combattue dans
l’enchevêtrement des diverses causes agissant sur le milieu physique
et social, par une ou plusieurs autres lois antagonistes qui souvent
l’atténuent, parfois la neutralisent ou qui même en triomphent complè
tement et font sentir leur influence dans le sens opposé. » 24
La loi de Ricardo pourrait donc n’avoir que des applications assez
restreintes.
§ IL — L es
autres lois de la rente
En dehors de la tradition transmise par Ricardo sur la rente en
agriculture, de nouvelles applications de l’idée de rente ont été faites :
16 R i c a r d o
”
:
Ib id . ,
p. 44.
1836-1897.
18 P r o g r e s s a n d P a u p e r t y , 1879, S a n - F r a n c is c o .
19 P r o g r è s e t P a u v r e t é .
T r a d . fr a n c .
20 P r o g r è s e t P a u v r e t é , p.
21 T r a i t é
L e M o n n ie r , P a r i s , G u illa u m in , 1887.
160.
t h é o r iq u e e t p r a t iq u e d ’E c o n o m i e P o l i t i q u e .
G u illa u m in , 1900, T .
I, p.
701 e t s u iv .
22 Y c o m p r is d e s d é v e lo p p e m e n t s s u r la r e n t e u r b a in e .
23 L e r o y - B e a u lie u
: op.
c it., T .
24 L e r o y - B e a u lie u
: op. c it . , T .
é d it ., 4 v o l. , P a r is ,
,
I , p. 715.
I, P. 732.
C f.
in fr a , p.
189.
�189 —
1° à la renie urbaine, principalement avec H. Georges ;
2° à la rente du consommateur ;
3° à d’autres cas en dehors de l’agriculture.
1° La rente urbaine
Stuart M ill est un des économistes libéraux qui a insisté sur la
rente urbaine.
Dans ses Principes d’Economie Politique,25 il donne un exposé de
la rente de Ricardo en la précisant dans trois hypothèses où il fait
varier l’augmentation de la population, le capital et les progrès agri
coles et admet une tendance de la rente à la hausse.
C’est dans des opuscules postérieurs26 qu’il insiste sur la rente
urbaine et l’accroissement non gagné, unearned incrément of land.
« Le sol seul — en prenant le sol comme le terme général pour
toute la matière terrestre — a le privilège d’augmenter constamment
de valeur par des causes naturelles ; et la raison en est que le sol est
strictement limité en quantité ; l’offre n’en augmente pas pour faire
face à l’accroissement continu de la demande... » 27
H. Georges,28 qui, on l’a vu,29 s’est lui aussi rallié à la théorie de
la rente de Ricardo, insiste sur la généralité de cette loi de la rente. Il
écrit :
« La loi qui, naturellement, s’applique à la terre travaillée dans un
autre but que l'agriculture et à toutes les ressources actuelles, telles
que mines, pêcheries, etc., a été complètement expliquée par tous les
principaux économistes depuis Ricardo. » 10
Il insiste plus particulièrement sur la rente urbaine. 31
Le passage est célèbre : 32
« Prenez maintenant le même homme ou un autre, quelque
homme d’affaire à tête dure, n’ayant pas de théories mais sachant
comment on gagne de l’argent. Et dites-lui : « Voici un petit village :
25 P r in c ip le s
p.
o f P o lit ic a l E c o n o m y .
E d it .
L a u ren ce
L a u g lin ,
N e w - Y o r k , 1865,
130.
26 C it é s
par
p. 486, o p u s c u le
W a lk e r : P o lit ic a l
E con om y.
1 v o l . , L o n d res,
27 O n s a it q u e S t.
28 P r o g r è s e t P a u v r e t é , o p .
s u p ra , p.
33
262 e t s u iv .
Ib id . ,
p. 280.
c i t . , p. 160.
188.
30 H. G e o r g e s : o p .
31 P .
1888,
M ill r é c la m a it u n e t a x a t io n s p é c ia le d e la t e r r e é q u iv a le n t à
des a v a n t a g e s s p é c ia u x .
23 C f.
M a c M illa n ,
: T h e N a t io n a lis a t io n o f L a n d .
c i t . , p.
160.
*
�— 190
« Dans dix ans, ce sera une grande ville ; dans dix ans, le chemin de
« fer aura remplacé la diligence... Qu’est-ce qui aura alors haussé ? »
« — La vente, la valeur de la terre. Achetez vous-même un lot
« de terrain et prenez-en possession. »
2° La rente du consommateur 33
C’est à l’économiste anglais Marshall qu’on attribue d’ordinaire la
loi elle-même et l’appellation de la loi.
Cependant, de l’avis même de Marshall, il avait eu comme précur
seur l’ingénieur français Dupuit.
Dupuit, dès 1844, dans un article publié dans les Annales des
Ponts et Chaussées, pressent la loi sans l’énoncer rigoureusement
nulle part.
C’est Marshall qui, en 1890,34 précisa le nouveau cas de rente et
le dénomma rente des consommateurs.
Après un développement sur les circonstances de l’offre et de la
demande composites,35 Marshall écrit : 39
« Nous pouvons maintenant considérer les effets qu’un change
ment apporté dans les conditions de l’offre peut exercer sur le surplus
ou rente du consommateur. » 37
Il y ajoute des développements mathématiques.
Il entend par là un moins payé par le consommateur : « Lorsqu’il
s’agit de marchandises par rapport auxquelles la loi du rendement
décroissant agit d’une manière tout à fait vigoureuse, ou, en d’autres
termes, pour lesquelles le prix d’offre normal diminue rapidement lors
que la quantité produite augmente, la dépense directe d’une prime
suffisante pour provoquer une grande augmentation d’offre à un prix
beaucoup plus bas, serait bien inférieure à l’augmentation qui en résul
terait pour le surplus des consommateurs. » 38
3° Les autres cas de rente
D’une manière générale, on a eu tendance à dénommer rente tout
excédent de revenus, en quelque domaine que ce sojt.
33 Bêla Amhrovics : Sur la rente des consommateurs. Revue d’E. P . , 1904,
p. 477 et p. 611.
34 Principles of économies. 1 v o l., Londres. Traduction franç. par SauvaireJourdan. Principes d'Economie Politique. 2 vol. , Paris, Giard, 1897, T. I et 1909,
T. II.
35 Livre V, chap. VI, p. 74 et suiv., T. II. Trad. franç.
36 Ibid., t. II, p. 180.
37 C ’est nous qui soulignons.
38 Iibid., T. II, p. 187.
�— 191 —
Telles, par exemple, les primes de rareté ou les résultats d’un
monopole avec un accroissement de la demande en face d’une offre
limitée.
Telles encore certaines tranches supérieures des revenus dus aux
loyers dans les maisons urbaines, lorsque la population augmente.
A. Marshall39 a été plus loin encore en partant des « quasirentes » : il entend par là toute tranche supérieure de revenu due à un
monopole ; elle est temporaire, mais existerait en dehors de la rente
de la terre et de la rente des maisons.
C O N C L U S IO N
Il semble donc que la loi de la rente de Ricardo, avec les exten
sions successives qu’elle a reçues, puisse être inscrite au nombre des
lois valables de l'Economie Politique, mais également et comme bien
d’autres elle est une loi contingente.
A
39 Marshall : op. cit., T. II, p. 126.
�C H A P IT R E V
LES LOIS DE L ’INTERET
Ces lois sont peu nombreuses : on a cherché à les formuler dans
trois directions :
I) Anciennement d’abord, on a cru voir dans la baisse continue
du taux de l’intérêt au cours des siècles une loi économique que nous
pouvons appeler la loi de la hausse du taux de l’intérêt ;
II) Plus récemment, on a cherché une action possible du taux de
l'intérêt sur les prix : on peut appeler cet effort la loi du mécanisme
de I’open market.
III) On a cherché aussi à mettre en formule mathématique la loi
«le variation du taux de l’intérêt.
I) L a
l o i de l a b a is s e du t a u x
de l ’ in t é r ê t
Sans aller jusqu’à prononcer le mot même de loi, Paul LeroyBeaulieu 1 est très formel dans son affirmation : il énumère les causes
qui agissent dans le sens de la baisse, les causes qui poussent à la
hausse et conclut : « Mais le résultat de tous ces mouvements, c’est
la tendance normale à une diminution graduelle du taux de l’intérêt
des capitaux. »
L ’auteur d’ailleurs limite à notre état de civilisation et à l’absence
de grandes guerres ou de bouleversements et de menées socialistes
la réalisation de cette tendance.
Ce serait donc, si loi il y a, une loi contingente et relative. 2
M. Landry 3 écrit à ce sujet :
« Ceux qui ont vu ce taux, dans les 35 ou 40 dernières années,
baisser d’une manière à peu près continue, et descendre jusqu’à la
1 Traité théorique et pratique d’Economie Politique. S®16 édition, 4 vol., Paris,
Guillaumin, 1900, T. II, p. 161.
2 Néanmoins l’auteur s’était appuyé sur cette tendance pour prédire une baisse
de ce taux de l’intérêt pendant une période de 25 ans après 1880 et il affirme que
cette baisse s’est produite. Ib id ., T. II, p. 166.
3 Manuel d’Economique. 1 v o l., Paris, Giard, 1908, p. 655.
�— 193 —
*§sl
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;
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moitié de ce qu’il était, sont portés à croire qu’il ne saurait manquer
-de poursuivre son mouvement de baisse, que ce mouvement manifeste
une loi nécessaire. » Et l’auteur affirme « qu’une telle loi n’existe
pas ». Il appuie cette affirmation à la fois sur l’histoire du passé et sur
la multiplicité des causes agissant sur le taux de l’intérêt pour
l’avenir. 4 »
La vérification critique de cette loi est, bien entendu, impossible
à entreprendre.
De temps en temps, mais en diminuant de fréquence,5 les discus
sions de principe reprennent sur l’affirmation jadis formulée.
Il y a donc doute et il paraît bien difficile, à étudier les variations
du taux de l’intérêt, de conclure à une loi certaine : tout au plus peuton parler d’une tendance dans le passé.
II) La
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l o i d u m é c a n is m e de l ’ o p e n m a r k e t
D’une manière générale, l’affirmation nouvelle,6avec des nuances
particulières à chaque auteur, est la suivante : les achats ou ventes de
titres d’Etat sur le marché 7 permettraient, en augmentant ou dimi
nuant le total des capitaux disponibles, d’exercer une action sur les
prix.
M. Hawtrey8 voudrait combattre la dépression prolongée des
prix par des achats sans limites des titres de rente effectués par les
banques centrales.
4 Dans le même sens négatif.
P. Reboud : Précis d ’Economie Politique. 6me édit., Paris, Dalloz, 4939, T. II,
p. 495 et suiv. L ’auteur indique que « le taux de l’intérêt est entraîné dans des mou
vements de longue durée, ce taux étant en corrélation avec les prix de gros des
marchandises ordinaires. Ibid., p. 497.
Ch. Gide : Cours d’Economie Politique. 40me édit., 2 v o l., Paris, Libr. du Receuil Sirey, 4931, T. II, p. 280.
5 Vahrarn N ubar : A propos de la tendance à la hausse de l’intérêt. 1 br. in-8°,
32 pages, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1936. L ’auteur se déclare partisan de la
formule « dans une société progressive où le jeu de la concurrence serait parfait »,
p. 23 et relève le mouvement de reprise du taux de l’intérêt en temps d’insécurité
monétaire.
M. Jean Lhomme (Rev. d’E. P . , 1938, p. 1644), compte rendu de l’ouvrage
précité, veut limiter cette réserve à certains pays seulement.
6 M. Charles Rist, dans son ouvrage : Histoire des Doctrines relatives au C ré
dit et à la Monnaie depuis John L a w jusqu’à nos jours, 1 v o l., Paris, Libr. du Re
cueil Sirey, 1938, p. 317, a exactement montré comment Cantillon fut un précurseur
perspicace de cette nouvelle politique de l’open market.
7 On sait que par l’expression francisée d’ « open market policy » on entend
l’intervention sur le marché libre des Banques pour l’achat eq bourse des titre de
rente d’Etat.
8 Hawtrey : The A rt of Central Banking, 1932. The Gold Standard, 1933. La
Circulation monétaire et le crédit. 1 vol. Trad. franç. Paris. 1935.
ts
�194 —
L ’action joue par l’intermédiaire du taux de l’intérêt : En ache
tant des titres de rente, les banques augmentent les capitaux disponi
bles des banques de dépôts ; celles-ci, en présence de ces capitaux
disponibles, pour ne pas garder des encaisses improductives, auront
tendance à diminuer le taux de l’escompte, c’est-à-dire le taux de l’in
térêt et par là provoquent de nouvelles de mandes de crédit. D ’où
baisse des prix.
Inversement, la vente des titres sur le ma rené par la banque cen
trale entraîne une reprise vis-à-vis des banques d’une partie de leurs
capitaux disponibles et, par l’élévation du taux de l’intérêt qui s’en
suivra, provoquera une hausse des prix.
On 9 a justement critiqué cette affirmation de l'action de l’open
market sur les prix.
La variation du crédit n’est pas entre les mains des banques, puis
que la variation du taux de l’escompte n’est pas le seul facteur qui
agisse sur la marche des affaires. De plus la théorie néglige l’action
de la spéculation.
M. Charles R is t10 oppose à cette formule le démenti des faits.
M. Keynes11 affirme que la politique de l’open market peut agir
sur le niveau des prix : c’est l'écart entre le taux effectif de l’intérêt à
long terme et le taux naturel de l’intérêt qui a cette action. Le taux
naturel de l’intérêt est « celui où l’épargne et le placement sont exacte
ment en équilibre. » 12
« Les prix montent quand le taux effectif est inférieur au taux
naturel ; ils baissent dans le cas contraire. » 13
Il établit sa loi avec un grand luxe de formules algébriques.
M. Ch. Rist, avec M. Hawtrey, y voit « une théorie invérifiable
scientifiquement et inutilisable pratiquement pour les banquiers qui
voudraient y chercher une directive. 14
III) L a
f o r m u l e m a t h é m a t iq u e de l a l o i de v a r i a t i o n du t a u x de l ’ in t é r ê i
Cette tentative est due à M. le baron Ch. Mourre. 15
9 Petit et de Veyrac : Le Crédit et l’organisation bancaire. 1 v ol., Libr. du
Recueil Sirey, 1938, p. 147.
10 Ch. Rist : op. cit., p. 315.
11 A Treatise on nioney, 2 v o l., 1930.
12 Op. cit, T. II, p. 3G3.
13 Rist : op. cit., p. 313.
14 Rist : op. cit., p. 313.
Cf. Comme critique encore, M. Cannan : Modem currency and the Régulation
oî its value. 1 vol., Londres, 1931, p. 81 et suiv.
<
M. Lionel Rohins. Trad. franç. L a Grande Dépression. 1 vol., Paris.
15 Ch. Mourre : Les causes des variations des taux de l’intérêt. Revue scienti
fique (Revue Rose), 1918, p. 615.
�195
L ’auteur dénomme « capital circulant toute richesse qui est trans
formée par son usage, capital fixe toute richesse qui n’est pas trans
formée par son usage. »
Il admet que le taux de l’intérêt est le rapport de la valeur de capi
tal circulant v à celle du capital fixe Y et pose donc la formule :
v
I =
-
V
Il étudie les variations du rapport et trouve la vérification de la
formule surtout pour la période d’après-guerre.
Du point de vue critique, cet essai de formule .mathématique ne
paraît avoir obtenu ni une grande diffusion, ni un grand succès.
En conclusion, aucune des lois formulées16à propos de l’intérêt ne
paraît devoir être considérée comme définitive et être dès lors affir
mée comme loi scientifiquement acceptable. 17
A ; '■■■' ■
■•■•V.'V'r/? v ;
i i i l i i iS Ê 0§ÿéA '
16 II faut signaler toutefois un autre courant doctrinal de recherches qui, sans
avoir encore pleinement abouti, semble donner de légitimes espérances.
Il s’agit de facteurs de la formation des cours des valeurs mobilières.
O n pourra consulter à ce sujet :
Angas : Placements rationnels et spéculation raisonnée.
1 vol., Paris,
Payot.
O. Donner : L a Science de la Bourse. Les variations de la formation des cours.
1 v o l., Paris, Payot, 1941.
Prion : L a formation des cours sur les Bourses des Valeurs. 1 vol., Paris,
2mo éd., 1929.
O n cherche alors par l’étude des cours des titres en Bourse à dégager les prin
cipaux facteurs qui agissent sur les cours.
A titre d’exemple, voici l’une des formules auxquelles aboutit Donner (op. cit.,
p. 150) : « L a formation des cours sur le marché des actions, en ce qui concerne
ses fluctuations moyennes (par exemple ses variations d’année en année) est donnée
par le principe du rendement, c’est-à-dire par l’influence combinée des facteurs de
rentabilité et des facteurs de capitalisation.
Il ne semble pas toutefois qu’on ait aujourd’hui découvert complètement les
lois de ces variations.
L a méthode de recherché paraît excellente : confronter les données statistiques
avec les hypothèses formulées et expliquer autant que possible les divergences four
nies par ces statistiques.
17 Nous ne consacrerons pas ici de développements à la théorie-du taux natu
rel de l’intérêt formulée en 1898 par l’économiste suédois Wicksel. Geldzins und G u terpreiz, traduction en anglais Interest and Prices, 1936. Il semble bien qu’il y ait
dans cette affirmation nouvelle beaucoup plus une théorie destinée à soutenir telle»
ou telles thèses scientifiques qu’une véritable loi économique portant sur des faits à
expliquer. Cf. Rist : Histoire des doctrines relatives au crédit et à la monnaie depuis
John L a w à nos jours. 1 vol., Paris, Libr. du Rec. Sirey, 1938, pp. 256, 299, 387.
P. Reynaud : Notions du taux naturel de l’intérêt et son utilisation. Revue de
Science et Législation financières, 1937, p. 5.
�C H A P IT R E VI
LES LOIS DU SALAIRE
L ’étude des lois du salaire présente un double intérêt :
Un intérêt théorique d’abord parce qu’elle permet de préciser la
véritable nature de la loi naturelle économique et son degré de contin
gence ;
Un intérêt pratique ensuite, parce que, comme l’établit l’histoire
économique et sociale,1 il s’agit de savoir si l’action des associations
professionnelles, en vue de l’augmentation du salaire, est ou non
possible.
On peut et doit chercher une classification des très nombreuses
lois formulées à l’occasion des salaires. On peut, entre autres, envi
sager la suivante :
Une première série de tentatives a consisté à adapter d’autres lois
économiques à la marchandise travail et au prix de cette marchan
dise qu’est le salaire. Il s’agit de la loi de l’offre et de la demande, de
la loi du salaire nécessaire et de la loi de l’utilité finale. Elles feront
l’objet d’une première section intitulée : les lois du travail
marchandise.
Un deuxième groupe de recherches a envisagé le salaire comme
ayant ses lois propres, je veux dire spécialement et uniquement for
mulées à son sujet. Il s’agit ici de la loi des fonds des salaires, de la loi
de la productivité, de la loi de Thünen, de la loi de Rueff. Une
deuxième section leur sera consacrée sous le titre de Lois propres
au salaire.
Enfin, faisant en réalité partie du groupe précédent, mais à isoler
à cause du point de vue spécial qui en est la base, il existe une troi-
1
C ’est en Angleterre, au début de l’action des Trade Unions, vers 1860, que se
posa ce problème pour la première fois.
�— 197 —
sième catégorie de Lois du Salaire que sont les Lois psychologi
ques (Section III). 2
S ection I
LES LO IS DU T R A V A IL M ARCHANDISE
L ’application au salaire des trois lois à étudier : loi de l’offre et
de la demande, loi du salaire nécessaire, loi de l’utilité finale, impli
que une affirmation préalable : le travail est une marchandise ordi
naire et le salaire n’est que le prix de cette marchandise travail.
Ce postulat fut toujours implicitement ou explicitement admis
par un grand nombre de représentants de l’Ecole classique.
Le schéma général de cette thèse, qu’il est ici superflu d’analyser
en détails,3 est le suivant :
Deux individus, le patron et l’ouvrier, l’employeur èt l’employé,
tous deux libres, tous deux majeurs et conscients de leurs intérêts,
sont en présence : il suffit de les laisser libres de discuter et de con
clure le contrat dans un tête-à-tête strictement individuel, l’un vend
sa force de travail, l’autre l’achète. Les principes ordinaires de l’Eco
nomie Politique s’appliquent à cet achat-vente.
Voici, au surplus, quelques références précises sur l’énoncé d e .
cette proposition chez les économistes libéraux :
Chez Ad. Smith, la conception est implicitement admise. Dans
deux passages de la Richesse des Nations,4 Ad. Smith admet comme
sous-entendue cette thèse du travail marchandise.
2 Bibliographie générale : Carver : The theory of wages adjusted to recent théo
ries of value. Quaterly journal of économies, 1894, p. 377.
H. Ludwell Moore : L a w of wages. A n Essay in statistical économies. N ew York, MacMillan, 1911.
Sur cet ouvrage : March. Journal de la Société de Statistique, août 1912, p. 366.
Aftalion : Compte rendu bibliographique. Revue d'histoires des Doctrines Eco
nomiques, 1912, p. 392.
François Simiand : Compte rendu bibl. Année Sociologique, 1901-1902, p. 785.
Edgeworth : Compte rendu bibl. Economie Journal, 1912, p. 66.
G. Pirou : Les Nouveaux Courants de la théorie économique aux Etats-Unis.
Fasc. I, Paris, Ed. Domat-Montchrestien, 1935, p. 197 et suiv.
J. -L. Guiglielmi : Essai sur le développement de la théorie du salaire. Exem
plaire polycopié. Thèse Droit Aix, 1944.
3 Cf. Cependant Ch. Cornelissen. Traité général des sciences économiques.
T. II. Théorie du Salaire et du Travail Salarié. Paris, Giard, 1933, p. 35 et suiv.
4 Ad. Smith : Wealth of Nations. Ed. Mac Culloch. Londres, Liv. II, chap. I,
p. 224. Trad. franç. Garnier. Paris, Guillaumin, 1881, T. I, p. 331.
« Les talents utiles acquis par les habitants et les membres de la société » sont
du capital fixe.
« La dextérité perfectionnée, dans un ouvrier, peut être considérée sous le même
point de vue qu’une machine ou un instrument d industrie qui facilite et abrège le
travail et qui, bien qu’il occasionne une certaine dépense, restitue cette dépense avec
profit ».
»
�Chez; Ricardo, l'affirmation est beaucoup plus catégorique : le
travailleur est un instrument de production :
« Quel avantage résultera-t-il pour un pays de l'emploi d’une
grande quantité de travail productif si, soit qu’il emploie cette quan
tité, soit une quantité moindre, sa rente foncière nette et ses profits
réunis doivent rester les mêmes ?... » 5
Mac Leod enfin énonce formellement la proposition : Le travail,
par suite, étant simplement une marchandise, il y a pour lui un marché
comme il y a un marché pour toute autre chose II y a un marché du
travail comme jl y a un marché du blé, ou un marché de la viande,
ou un marché de volailles, ou un marché de légumes, ou un marché
de poissons. » 6
Avant l’examen des trois lois proposées, il importe de revenir à
l’examen de la valeur de la théorie de la marchandise travail.
D’un point de vue théorique, la thèse du travail marchandise a été
justement critiquée à la fin du xixme siècle et au début du xx™. On a
exactement remarqué que le contrat de travail n’était nullement assi
milable à l’achat-vente ordinaire. On a pu dire que par la conclusion
du contrat dans l’achat-vente tout était fini et qu’au contraire dans le
contrat de travail tout commence : en effet, c’est dans l’exécution du
contrat que la personne même du travailleur, la personne humaine, est
engagée : elle sera influencée par les conditions physiques, morales
du travail. En un mot, la dignité de la personne humaine s’oppose
à l’assimilation prétendue du travail à une marchandise.
Déjà les conceptions de Ricardo rapportées ci-dessus avaient, à
l’époque, provoqué diverses protestations :
Eugène Buret, dans un ouvrage intitulé : « De la misère des clas
ses laborieuses en Angleterre et en France », 7 avait'écrit :
« Pour M. Ricardo, les hommes ne sont rien, les produits sont
tout » . . . « Les nations ne sont plus que des ateliers de production,
l’homme une machine à consommer et à produire et la vie humaine
un capital. »
C’est surtout8 dans l’œuvre de Lujo Brentano 9 que l’on trouve
5
Ricardo : Principles of political Economy and Taxation. Ed. Mac Culloch,
1888, chap. X X V I, p. 210. Trad. franc. Constancio et Fonteyraud. Ed. Guillaumin,
1882, p. 284.
0 Mac Leod : The principles of Economical Philosophy. 2me édition, Londres,
1875, vol. II, chap. XIII, § 6, p. 107.
7 1 vol., Paris, 1840, T. I. Introduction, p. 6.
5 O n trouverait des critiques analogues chez M gr Ketteler, chez Toniolo, chez
S. et B. W ebh, etc...
5 Traduction française Léon Caubert. La question ouvrière, p. 48.
�une critique à peu près définitive de la théorie du travail mar
chandise.
L ’éminent professeur ne nie pas, si l’on veut en la forme, que le
travail ne soit une marchandise,10 « certes on ne peut pas dire que
le travail n’est pas une marchandise parce qu’en général il est acheté
et vendu, et que, par conséquent, l’ouvrier est vendeur de marchan
dise ». Mais c’est une marchandise spéciale et, à ce titre, elle veut
être traitée différemment. « Mais on ne peut non plus lÿer que le tra
vail considéré comme marchandise et l’ouvrier comme vendeur n’of
frent des particularités telles que le travail doit être distingué de
tout autre marchandise. »
Et pour Brentano, les différences peuvent se ramener à trois prin
cipales qu’il développe longuement et que nous résumons ici :
a) le travail, c’est l’exploitation de la force vive ; c’est l’homme
lui-même appliquant à produire des videurs économiques, son corps,
son intelligence, son cœur ; aussi dans la vente du travail, la chose
dont on vend la mise en valeur est la personne même du vendeur ;
là est assurément une première différence capitale avec les ventes
ordinaires ;
£>) en second lieu, « tandis que le propriétaire qui vend tout autre
espèce de marchandise peut vivre de la mise en valeur et de la vente
d’autres marchandises, Fouvrier, qui, en général, n’a que sa force de
travail, est contraint, pour assurer son existence, de vendre continuel
lement. »
Dès lors, il en résulte une infériorité indéniable pour l'ouvrier au
point de vue de l’offre.
I)e là, sans doute, comme conséquences accessoires les salaires
dérisoires et les conditions du travail déplorables qu’accepte l’ouvrier
dans le contrat du travail individuel.
c)
Enfin, la vente du travail entraîne « une domination de l’ache
teur sur la personne du vendeur de travail » : l’acheteur de travail
acquiert par son achat domination sur la force vive de l’ouvrier et,
par suite, sur l’homme tout entier, sur ses jouissances mêmes, sur
toute son existence, physique, intellectuelle, morale et sociale.
Ainsi marchandise spéciale qui est la personne humaine, mar
chandise vendue continuellement, marchandise entraînant domination
absolue sur la personne même de l’ouvrier, telles sont les trois diffé
rences qui séparent le travail de toutes les autres marchandises et qui.
10
C ’est là une indication de pure forme, car il est une marchandises tellement
spéciale qu’à vrai dire il n’en est plus une au sens ordinaire jtln mot.
�par là même, postulent et exigent que la vente en soit réglée tout autre
ment que les ventes ordinaires. 11
D’un point de vue pratique, et dans le domaine de l’histoire et des
faits, on sait comment cette thèse célèbre du travail marchandise a
reçu, notamment12dans le traité de Versailles, une condamnation for
melle des puissances signataires : dans la déclaration qui sert de pro
gramme à l'Organisation Internationale du Travail, parmi les neuf
principes ainsi proclamés sur lesquels les Hautes Parties contractantes
se sont mis d’accord, le premier point est celui-ci : « Le travail n’est
pas une marchandise. » 13
Il est donc permis de conclure que la thèse du travail marchan
dise n’est plus aujourd’hui acceptable et que par là même les trois lois
dont on a voulu faire application, en vertu de cette thèse du salaire, ne
lui sont pas applicables. 14
Ceci posé, il faut envisager maintenant l’application au salaire
des trois lois économiques :
La loi de l’offre et de la demande ;
La loi du salaire nécessaire ;
La loi de l’utilité finale.
r. — La l o i
de l ’ o f f r e e t de l a dem ande
Nombreux sont les économistes libéraux qui ont souscrit expres
sément ou tacitement à l’application de cette première loi.
Cobden donne de la loi une formule assez connue particulière
ment frappante : « Les salaires haussent toutes les fois que deux
patrons courent après un ouvrier ; ils baissent toutes les fois que deux
ouvriers courent après un patron. »
A l’époque moderne, pour être plus rare, l’affirmation n’en est:
pas moins péremptoire.
Villey, dans un rapport à la Société d’Economie Politique de
11 Cf. Léon X III. Encyclique rerum novarum. Ayant rappelé le caractère de
personnalité et de nécessité du travail, le Pape ajoute : « Que le patron et l’ouvrier
fassent donc tant et de telles conventions qu’il leur plaira, qu'ils tombent d’accord
notamment sur le chiffre du salaire, au-dessus de leur libre volonté, il est une loi
de justice naturelle plus élevée et plus ancienne, à savoir que le salaire ne doit pas
être insuffisant à faire subsister l’ouvrier sobre et honnête ».
12 Cf. Encyclique. Ouadragesimo Anno. Dossiers de l’Action Populaire, 1931,.
p. 1195.
13 Traité de Versailles. Partie X III, art. 427.
14 Cette critique générale du postulat s’ajoute aux critiques spéciales à chaque
loi ci-dessous présentées, p. 201, p. 205 et p. 211.
,
�201
-
Paris,15 se prononce en ce sens ainsi que Fr. Passy qui intervient
dans la discussion.
Du point de vue critique, sans préjudice des critiques plus géné
rales touchant le postulat du travail marchandise,16 on peut, semblet-il, présenter les quelques remarques suivantes :
Elles se résument dans l’idée suivante : l’offre et la demande de
travail présentent certaines particularités qui les distinguent de l’offre
et de la demande dans les transactions ordinaires et, par suite, empê
chent le jeu du mécanisme ordinaire de la loi.
La principale particularité de l’offre de travail est qu’elle n’est pas
une quantité fixe et déterminée, par opposition aux quantités des
divers produits (blé, pain, etc. ) que l’on peut aisément quantifier.
Plus délicate est la particularité de la demande de travail. D’or
dinaire, dans le mécanisme habituel de la loi de l’offre et de la
demande, celle-ci est constituée par les moyens d’acquisition dont
disposent les acheteurs : le produit et les moyens d’acquisition sont
nettement distincts.
Dans le cas de la demande de travail, le produit et les moyens
d’acquisition ne peuvent plus être séparés. 17
Enfin, il est facile de remarquer que la demande, qui n’est donc que
le résultat du produit du travail, est elle-même déterminée par l’offre,
c’est-à-dire par le travail, puisque le travail est en définitive payé sur
le produit.
Ces particularités de l’offre et de la demande de travail entraînent
nécessairement des différences dans le jeu de ces deux facteurs appli
qués au salaire. Il y a longtemps, par exemple, que l’on a noté l’insuffi
sante mobilité de l’élément travail du côté de l’offre ainsi que l’insuffi
sante mobilité de l’élément capital du côté de la demande.
Le problème a été ensuite repris d’un point de vue statistique par
un auteur américain, P.-M. Douglas. 18 II n’aboutit pas à une confir
mation formelle de la loi de l’offre et de la demande.
15
Est-il vrai que le taux des salaires soit essentiellement déterminé par la loi
de l’offre et de la demande ? Rapport suivi de discussion à la séance de la Société
d’Economie Politique du 5 décembre 1894. Journ. des E c ., 1894. Déc. p. 432.
18 Cf. supra, p. 198.
17 O n a même prétendu (Villey, rapport précité) que la demande de travail,
c’était la demande des acheteurs par le produit du travail achevé, c ’est-à-dire le pro
duit même du travail.
De plus l’employé est une personne humaine. Cf. supra, p. 200. Critique du tra
vail marchandise.
18 Douglas : Real W ages in United States. Boston, New-York, Houghton Mifîlin .C 0, 1930.
L a théorie et la politique des salaires. Rev. intern. du travail, mars 1939.
The theory of wages, New-York, MacMillan. 1934. Sur cet auteur Cf. Guiglielmi.
Thèse citée. Livre III, chap. J.
,
�—
202
Pour toutes ces raisons, il est permis de conclure, au sujet de
notre loi, quelle n’est donc pas applicable à la marchandise travail.
ii. —
L
a l o i d u s a l a ir e
n é c e s s a ir e
C’est ici une loi des prix bien connue, savoir que le prix courant,
le prix de marché tend à coïncider avec le prix normal, avec le coût
de production dont on fait l’application à la marchandise travail. On
arrive donc à cette première formule approchée : Le salaire coïnci
dera avec le coût de production de l’ouvrier.
T urgot écrit l’un des premiers dans ses « Réflexions sur la forma
tion et la distribution des richesses : 19 « Le simple ouvrier, qui n’a que
ses bras et son industrie, n’a rien qu’autant qu’il parvient à vendre
à d’autres sa peine. Il la vend plus ou moins cher ; mais ce prix plus
ou moins haut ne dépend pas de lui seul : il résulte de l’accord qu’il
fait avec celui qui paye son travail. Celui-ci le paye le moins cher qu’il
peut : comme il a le choix entre un grand nombre d’ouvriers, il pré
fère celui qui travaille au meilleur marché. Les ouvriers sont donc
obligés de baisser le prix à l'envi les uns des autres. En tout genre de
travail, il doit arriver et il arrive en effet que l’ouvrier se borne à ce
gui lui est nécessaire pour lui procurer sa subsistance. » 20
R ica rd o21 expose avec une parfaite clarté l’application de la loi
du prix naturel : 22
« Le prix naturel du travail est celui qui fournit aux ouvriers d’une
façon générale les moyens de subsister et de perpétuer leur espèce,
sans accroissement ni diminution... Le prix naturel du travail dépend
donc du prix des subsistances et de celui des choses nécessaires ou
utiles à l’entretien de l’ouvrier et de sa famille. »
Suivant le mécanisme bien connu, il y a tendance pour le prix
courant à coïncider avec le prix normal :
« Lorsque, par l’encouragement que des salaires élevés donnent
à l’accroissement de la population, le nombre des travailleurs s’est
13 g VI. Œ uvres de Turgot. Paris, Guillaumin, 1841, T. I, p. 10.
23
C ’est nous qui soulignons ce qu'on peut considérer comme un premier énoncé
de la loi.
21 O n trouve chez Ad. Smith (Richesse des Nations, Trad. franç. Garnier,
T . I, p. 83), l’énoncé de la même formule : « Il y a un certain taux au-dessous du
quel il est impossible de réduire, pour un temps peu considérable, les salaires ordi
naires même de la plus basse espèce de travail. Il faut de toute nécessité qu’un hom
me vive de son travail et que son salaire suffise au moins à sa subsistance ; il faut
même quelque chose de plus dans la plupart des circonstances ; autrement il serait
impossible au travailleur d’élever une famille, et alors la race de ces ouvriers ne
pourrait pas durer au delà de la première génération ».
22 Ricardo : Principes de l’Economie Politique et de l’Impôt, 18lfi„ chap. V,
trad. franç. Ed. Paris, Guillaumin, 1882, p. 59.
*
�accru, les salaires retombent à leur prix naturel et quelquefois même,
par l’effet d’une réaction, plus bas encore.
« Quand le prix courant du travail est au-dessous du prix naturel,
la condition des travailleurs est des plus misérables, car alors la pau
vreté les prive de ce que l’habitude leur a rendu absolument néces
saire. C ’est seulement après que leurs privations auront réduit leur
nombre ou que la demande de bras se sera accrue, que le prix cou
rant du travail remontera de nouveau jusqu’au prix naturel et que
l’ouvrier pourra jouir du modeste bien-être que le taux naturel des
salaires lui permettra de se procurer. »
D’autres auteurs, Sismondi,23 J. -B. Say,24 Bastiat,25 acceptent
sans plus cette démonstration.
Lassalle, dans une Lettre ouverte26en 1863, reprend la thèse classi
que et baptise la loi du salaire nécessaire : loi d’airain :
« La loi d’airain, qui, dans les conditions présentes, sous le signe
de l’offre et de la demande de travail, détermine le salaire, est la sui
vante : L e salaire moyen reste toujours réduit à l’entretien nécessaire,
indispensable, d’après les habitudes d’une nation donnée, pour conser
ver l’existence et la reproduire. 27 C’est là le point central autour
duquel gravite le salaire réel avec les oscillations d’un pendule sans
pouvoir jamais s’élever beaucoup au-dessus, ni descendre beaucoup
au-dessous.
« Il ne peut s’élever, d’une façon durable, au-dessus273 de cette
moyenne : en effet, la situation plus facile, meilleure, faite au travail
leur, susciterait aussitôt une augmentation des mariages ouvriers et de
la procréation ouvrière et accroîtrait ainsi l’offre des bras qui ramè
nerait le salaire à son ancien taux ou même au-dessous.
« Le salaire ne peut non plus s’abaisser d’une manière durable
beaucoup au-dessous271> de cet entretien nécessaire, car on verrait
alors se produire l’émigration, le célibat, l’abstention dans la procréa
tion et enfin une diminution dans le nombre des ouvriers causée par
la misère ; l’offre des bras s’en trouverait restreinte et le salaire remon
terait à son niveau antérieur.
« . . . Limitation régulière aux nécessités indispensables, habituel
les dans une nation donnée pour entretenir l’existence et la repro
duire, elle est, je vous le repète, la loi d’airain, la loi cruelle qui, dans
les conditions actuelles, règle le salaire. »
23 Nouveaux Principes, Livre V III, chap. IX.
24 Traité d’Ec. Politique, p. 370.
25 Harmonies économiques, p. 527.
26 Offencs Antwortschrechen. Trad. franç. dans Discours et Pamphlets de F.
Lassalle. 1 v o l., Giard, 1903, p. 210.
2 7 27a 2 7 b C ’est nous qui soulignons.
*
�— 204
Lassalle d’ailleurs constate l’origine historique de la formule due
à l’Ecole libérale. 28
Il insiste sur la variabilité de ce minimum de subsistance. 29
Enfin il indique que cette loi d’airain est une loi fatale qui ne peut
être supprimée que par la socialisation des moyens de production. 30
Ainsi Lassalle souscrit pleinement à la formule de la loi telle que
l’avaient dégagée les classiques. Son apport personnel consiste en un
mot : « loi d’airain », qui, depuis lors, a toujours été fidèlement retenu
pour désigner cette loi.
Rodbertus donne peu après 31 son plein et complet assentiment à
la formule de Lassalle : « Les forces de production de la force de
travail sont mesurées par la subsistance de l’ouvrier. »
K.
Marx, chose curieuse, prend position très nettement contre la
loi d’airain de Lassalle. 32
C’est à l’occasion du Congrès social d’Erfurt, 1875, que K. Marx
formula contre la loi de Lassalle la virulente critique suivante :
« Ainsi, à l’avenir, le parti ouvrier allemand devra croire à la « loi
d'airain » de Lassalle ! Pour que cette loi ne soit pas ruinée, on com
mit l’inanité de parler d’ « abolir le système salarié... avec la loi d’ai
rain des salaires ». Si j’abolis le travail salarié, j’abolis naturellement
aussi ses lois, qu’elles tiennent de l’airain ou de l’éponge. Mais la lutte
de Lassalle contre le travail salarié gravite presque exclusivement
28 « Cette loi ne peut être contestée par personne. Je pourrais vous rapporter
autant de témoignages qu’il y a de noms célèbres dans la science économique. Je
pourrais emprunter ces preuves à l’école libérale elle-même : c’est précisément elle,
en effet, qui a découvert cette loi et qui l’a établie ». Ibid., trad. franç. p. 211.
29 « Grâce au concours des circonstances que nous avons énumérées, cette
limite extrême peut se modifier à différentes époques. Si l’on compare diverses pé
riodes, on trouvera peut-être que le sort de l’ouvrier s’est un peu amélioré dans ce
dernier siècle ou dans cette dernière génération ». Ibid., trad. franc., p. 213.
20 Ibid., trad. franç., p. 219.
31 Offener Brief an das Centralkomitee der deutschen Arbeitervereines zu Leip
zig, 10 avril 1863, publiée dans Lassalle : Kleine scriften. Moulz W uth, Berlin, 1890.
Cf. sur Rodhertus : Andler. Les origines du Socialisme d’Etat en Allemagne.
1 v o l., Paris, 1897, p. 448.
Lassalle aurait par la suite donné des formules un peu différentes des premiè
res. Arbeiterleschuch. Ed. Hottingen, Zurich, 1887, p. 5 et suiv.
C f sur ce point. Die indirekte Steuer und die Lage der arbeitenden Klassen.
Fred. Lassalle : Reden und Scliriften. Berlin, 1893, T. Il, p. 288.
32 Cette position de K. M arx a été très complètement exposée par Sauvaire Jourdan : le Marxisme et la théorie dite « loi d ’airain » dans Mélanges Truchy. 1 vol.
Libr. de la Société du Rec. Sirey, 1938, p. 495. L ’auteur (p. 497) indique comment
et pourquoi la lumière sur ce point n’a été faite qu’assez tardivement : le document
sur ce point publié en Allemagne en 1891 (New-Zeit, T. IX, fasc. 18, 1891, pp. 561575) n’a été traduit en français dans la collection Les Eléments du communisme qu’en
1933. Karl M arx et Fredric Engels. Critiques du programme de Gotha et d’Erfurt,
Bureau d’édition, Paris 1933.
�205
autour de cette prétendue loi. Pour bien montrer que le texte de
Lassalle a vaincu, il faut que « le système salaire avec la loi d’airain des
salaires », et pas sans elle, soit aboli. » 33
Les arguments de Marx contre la loi d’airain dans cette polé
mique sont les suivants : 3i
a) la théorie ne fournit aucun argument sérieux contre la société
actuelle, car elle est basée sur la théorie de Malthus — si celle-ci était
exacte et elle ne l’est pas pour K. Marx, la loi d’airain s’appliquerait
dans tout système social comme dans la société capitaliste ;
b) la prétendue loi ne reconnaît pas la distinction entre la valeur
du travail et la valeur de la force de travail.
Voici, sur ce point, le texte même de K. Marx : 35
« Cette loi ignore cette vue scientifique selon laquelle le salaire
du travail n’est pas ce qu’il paraît être, à savoir la valeur (ou le prix) du
travail, mais seulement une forme déguisée de la valeur (ou des prix)
de la force de travail. »
K.
Marx affirme qu’elle marque « un recul vraiment révoltant ».
Le programme d’Erfurt était un programme de compromis qui devait
être écarté.
Sauvaire-Jourdan remarque exactement qu’il y a contradiction
de la part de K. Marx à critiquer la loi de Lassalle et à admettre la loi
du salaire naturel : le salaire courant coïncidant avec le salaire natu
rel, « avec quelques particularités spéciales ». 36 II trouve dans le
second argument b ) une simple substitution d’ailleurs heureuse de
mots.
Engels, dans cette affaire,37 avait pris la même attitude que
K. Marx.
Le Congrès d’Erfurt (1891) du Parti Social-Démocrate allemand
devait tardivement donner satisfaction à K. Marx et à Engels : la loi
d’airain disparaît du programme de l’orthodoxie marxiste.
L
es
d is c u s s io n s
p o s t é r ie u r e s
autour
de
la
lo i
d ’ a ir a i n
On peut grouper les critiques adressées à la loi d’airain autour de
ces trois idées directrices :
a) les uns y voient une catégorie historique ;
b) d’autres en contestent le mécanisme ;
c) d’autres, enfin, en discutent la portée.
33 Ibid. Critiques des programmes de Gotha et d’Erfurt, op. cit., p. 29.
34 K. M arx remarque exactement que sauf le nom la théorie ne doit rien à Las
A
salle.
35 Op. cit., p. 30.
36 Sauvaire-Jourdan, art. cit., p. 504, note 1.
37 Sauvaire-Jourdan, p. 498, note 3.
�a) Critiques limitant le jeu de la loi à une certaine période :
Cornelissen,38 par exemple, affirme que la loi était peut-être vraie
à l’époque de Lassalle pour l’Allemagne de son époque qui était en
retard au point de vue économique.
b) Critiques concernant le mécanisme même de la loi :
Certains ont adressé à ce sujet à la loi des critiques que l'on peut
considérer comme inefficaces.
Tel, par exemple, Mac L e o d 30 qui écrit :
« Que faut-il appeler naturel en parlant des subsistances et des
choses nécessaires ou utiles à l’entretien d’un ouvrier ? L ’étalon varie
dans chaque pays. Devons-nous prendre l’étalon de blé de l’Angle
terre ? Ou bien l’étalon d’avoine de l'Ecosse ou l’étalon de pommes
de terre de l’Irlande ? Ou encore l’étalon de pain de seigle noir de la
Pologne ? Lequel, parmi eux, est l’étalon naturel ? »
On a vu 10 comment les auteurs de la loi avaient admis que le
minimum de subsistance était variable selon les temps et les pays.
Plus pertinentes peut-être sont les remarques de K. Marx luimême dans Le Capital. 11 Celui-ci écrit à propos du mécanisme de la
loi : « Avant que la hausse des salaires ait pu effectuer la moindre
augmentation positive de la population réellement capable de travail,
le délai aurait été plusieurs fois dépassé dans lequel le corps d’armée
industriel doit se mettre en campagne, livrer la bataille, et la gagner
ou la perdre.
« L ’armée industrielle de réserve qui, pendant les périodes de
stagnation et de prospérité moyenne, pèse si lourdement sur l’armée
active, sert en outre, pendant la période de surproduction et de
paroxysme, à tenir en bride ses revendications. » 42
c) Critiques limitant la portée de la loi :
On en trouve un bon exemple dans les objections de Ch. A n dler43
qui affirme qu’il n’y a pas uniformité dans le taux des salaires :
« Puis... cette concurrence ouvrière, dont on dit qu’elle dépré
cie uniformément tous les salaires, n’est-elle pas vue de façon sim
pliste ? Elle implique que les ouvriers soient également propres à tou
tes les industries. Comment le salaire de toutes serait-il en baisse si
l’offre de bras n’est excessive que pour quelques-unes ? »
38 Th. tles salaires, p. 149 et suiv. 1 v o l., Paris, Giard, 1908.
39 The principles of Economical philosophy, T. II, cliap. XII, § 26, p. 132.
40 Ci-dessus, p. 202, p. 203
41 Le Capital. Trad. franc., p. 282.
A
42 Sur la position exacte de K. M arx et les remarques relatives à cette position.
Cf. Cornelissen, Th. des salaires, p. 145 et suiv.
43 Socialisme d’Etat en Allemagne. 1 v o l., Paris, p. 453.
�207 —
Bref, i l y a en fait de hauts et de bas salaires. La loi est limitée
dans sa portée pratique : les ouvriers indispensables à la production
courante ne sont pas atteints par la loi d’airain ; quant à l'armée indus
trielle de réserve, « leur misère échappe à toute loi et il n’y a pas pour
eux de salaire proprement dit. »
En face de cette troisième affirmation, Liebnecht44 et l’orthodoxie
collectiviste reprennent cependant l’affirmation traditionnelle dans
toute son ampleur.
L
a
p o s it io n
des a u t e u r s c o n t e m p o r a in s
La quasi unanimité 45 des auteurs contemporains abandonne la
loi d’airain.
Seul Paul Bureau,40 dans son étude sur le contrat de travail (1902),
s’en déclare, avec quelques réserves, partisan.
Il en admet la valeur avec le seul régime du contrat individuel de
travail et affirme que, toutes choses égales d’ailleurs, la loi est une
réalité.
VÉRIFICATION CRITIQUE 47
Des très nombreux essais de vérification critique tentés à l’épo
que contemporaine, on peut retenir les trois séries de faits suivantes
qui constituent une infirmation formelle de notre loi :
A ) On constate d’abord, à une même époque et dans un même
pays et pour un même métier, des variétés très marquées de salaires ;
B ) On constate ensuite de nombreux cas où le salaire est au-dessus
du minimum d’existence ;
C ) On constate enfin des cas assez nombreux où le salaire est
au-dessous du minimum de subsistance : il en est ainsi particulière
ment dans les industries à domicile et, en particulier, dans les indus
tries de la confection et du vêtement, où sévit le sweating System.
CONCLUSION
La loi du salaire nécessaire ou loi d’airain n’est donc pas à retenir
parmi les lois valables de l’économie politique scientifique.
44 Liebnecht. Ein ehernes Lohngesstz existist thatsàchlich nicht. Discours de
1890. Protokoll über die Verband lungen der Partertages zur Halle, Berlin.
45 Guéroult : L a loi d’airain. Théorie et réfutation expérimentale. Thèse Droit.
Rennes, 1899.
49
Paul Bureau : Le Contrat de travail (Le rôle des Syndicats). 1 v o l., Paris,
Alcan, 1902.
47
Dans l’étude de Henry Ludwell Moore, L a w of W ages (Cf. supra, p. 197), l’au
teur, avec quelques nuances, acceptent l’affirmation que le salaire était en corrélation
avec le niveau de vie.
�— 208 —
III.
La
—
lo i de
l
’u
t il it é
f in a l e
a p p l iq u é e
a
la
m a r c h a n d is e
t r a v a il
Une troisième tentative pour trouver une application d’une loi
déjà connue en s’appuyant sur la thèse du travail marchandise est
celle des partisans de la théorie de l’utilité finale qui ont essayé d’ap
pliquer au salaire cette loi de la valeur.
HISTORIQUE
C’est à Boehm Bawerk48 qu’est due l'initiative prem ière49 de
cette méthode.
Boehm Bawerk expose ainsi50 sa théorie :
« La question de savoir si la journée de travail vaudra un florin ou
trois florins dépend de ce que vaut le produit qu’on peut fabriquer
dans une journée de travail ; et il s’agit ici, notons-le bien, du dernier
produit, celui qui est le moins payé, celui pour la fabrication duquel
reste comme disponible, après que satisfaction a été donnée à toutes,
les sphères de besoin réclamant un travail mieux rémunéré, du travail
de qualité correspondante. »
L ’auteur montre comment diverses sphères de besoin ‘ peuvent
être successivement sûrement satisfaites, celles capables de payer 10...
à 2 florins, peut-être même 1 florin, et conclut : « Et ce prix de marché
sera un prix uniforme, la couche de besoins la plus élevée ne paiera
pas un prix de 10 florins et, à côté, la dernière couche au prix de 1 flo
rin, pour la même marchandise ou le même travail, mais le prix de
marché sera le même pour tous les acheteurs. »
48 B œ h m B a w e r k
: C a p it a l u n d C a p it a lis m e s . T . I I , l i v r e I I I , c h a p . I I , s e c tio n I.
49 D a n s u n e n o t e (p .
s o n c a r a c t è r e tr è s g é n é r a l
234 o p .
« L o r s q u e v o n T h u e n e n (C l.
p resqu e
to u t
e n t iè r e
c it. ) l ’a u te u r m o n t r e le s o r ig in e s d e la t h é o r i e e t
:
d é c la r a it
p a r la p r o d u c t iv it é d e la «
in fr a p.
que
le
218) e t a p r è s lu i la d o c t r in e é c o n o m iq u e
ta u x
de
l ’i n t é r ê t
du
c a p it a l
est
d é t e r m in é
d e r n iè r e p a r t ie d e c a p it a l e m p lo y é » , le t a u x d u s a la ir e
p a r le p r o d u it d u t r a v a i l d e 1’ et o u v r i e r e m b a u c h é l e d e r n i e r » , o u b ie n lo r s q u e , à
u n e é p o q u e , à u n e é p o q u e p lu s é lo ig n é e e n c o r e , la q u e s tio n d e s a v o i r le q u e l e n t r e p lu
s ie u r s t a u x d e s fr a is r è g l e le p r i x d e m a r c h é fu t t r a n c h é e en f a v e u r d e s et fr a is d e
p r o d u c t io n
le s
p lu s
é le v é s
m a is
n é c e s s a ir e s
en co re
à
p o u r v o ir
le
m a rch é
»,
c ’e s t -à - d ir e e n f a v e u r d u d e r n ie r v e n d e u r , n o u s r e c o n n a is s o n s f a c ile m e n t u n m ê m e
p r in c ip e , s u iv a n t d e s c a s s p é c ia u x , d e f o r m e s d iffé r e n te s , e t c 'e s t b ie n c e p r in c ip e s u r
le q u e l n o u s a v o n s f o n d é la d o c t r in e d e l ’ u t ilité lim it e e t la t h é o r i e d e l ’é ta b lis s e m e n t
d e s p r ix .
S u r t o u t o n n e s’é t a it p a s r e n d u c o m p t e a lo r s d e la s ig n ific a t io n u n iv e r s e lle
d e c e s e n c h a în e m e n t s d ’id é e s p a r t ic u liè r e s .
On
c r o y a i t a v o i r p o s é s e u le m e n t q u e l
q u e s r è g le s s p é c ia le s d e p o r t é e lim it é e a lo r s q u ’e n r é a lit é o n a v a i t f a it e n t e n d r e l e le it
m o t iv
d o m in a n t,
qui
est
t y p iq u e
pour
le
m é c a n is m e
e n t ie r
de
la
p o u r s u it e
d es
in t é r ê t s é c o n o m iq u e s e t q u i se r e t r o u v e p a r c o n s é q u e n t d a n s to u te s le s s é r ie s d ’é t a
b lis s e m e n ts d e s v a le u r s e t d e s p r ix » .
50 C a p it a l u n d C a p it a lis m u s .
T . I I , l i v r e I I I , sec .
c i-d e s s u s e s t e m p r u n t é à la t r a d u c t io n d e C o r n e lis s e n .
I I I , p.
243 e t s u iv .
L e te x te
�209 Ainsi, pour Boehm Bavverk, le salaire est déterminé par le prix
du produit servant à satisfaire le dernier besoin satisfait.
Marshall51 arrive à une formule différente qui est la suivante :
« Les salaires, pour chaque classe de travail, tendent à être égaux
au produit net dû au travailleur additionnel52 ou travailleur limite de
cette classe. »
J.
-B. Clark, dans son ouvrage « The Distribution of Wealth » , 52
affirme que le taux du salaire dépend de la productivité marginale du
travail.
Carver, dans ses études,54 affirme que le prix du travail égalera
la productivité finale de chaque unité de travail d’une part et le coût
marginal de l’autre : l’unité de travail s’entend de l’heure de travail
d’un seul travailleur avec une dépense donnée d’énergie.
Paul N. Douglas 55 a mis au point sous forme mathématique la
théorie de l’utilité marginale appliquée aux salaires et affirme qu’elle se
trouve vérifiée dans la réalité économique. 56
Des critiques assez vives 57 accueillirent la loi de l’utilité finale
appliquée au salaire :
On affirme que si les calculs sont exacts, c’est le principe qui n’est
pas exact : le produit du dernier ouvrier engagé ne détermine pas le
salaire. Il y a des salaires différents pour des besognes égales. « Si
le concours du dernier ouvrier est nécessaire pour produire ce que
réclame le besoin social, le salaire naturel de chacun n’est pas le pro
duit médiocre qui récompensera l’effort des derniers venus. »
FORM ULES AC TU E LLES
L ’aspect général de l’Economie politique contemporaine au sujet
de cette loi est assez particulier : une partie des économistes contem
porains l’accepte, une autre partie la combat.
51 M a r s h a ll (1842-1924).
1, l i v r e V I, c h a p .
1908, T .
52 P a r
P r in c ip le s o f E c o n o m ie s .
I, p. 558, T .
T rad .
R onny.
2 v o l . , G ia r d ,
II, p . 259.
t r a v a ille u r a d d it io n n e l, c ’e s t le t r a v a ille u r d o n t le t r a v a i l e s t l e
m o in s
e ff ic a c e q u ’i l fa u t e n t e n d r e .
53 C h a p .
11-14.
54 D is t r ib u t io n o f w e a lt h , c h a p .
55 L a
t h é o r ie e t la
IV e t T h e t h e o r y o f w a g e s ___p . 399.
p o lit iq u e d e s s a la ir e s .
R ev.
in te r n .
d u t r a v a il, m a r s 1939.
p. 343.
58 C f.
E.
in te r n .
c o m m e t o u c h a n t s u r c e r t a in s p o in t s à n o t r e t h é o r ie
R o n a ld W a l k e r
:
: L a p o lit iq u e d e s s a la ir e s e t le s c y c le s é c o n o m iq u e s .
R ev.
d u t r a v a il, d é c . 1938, p. 826.
E m il L e d e r e r : L a t h é o r ie d u c y c le é c o n o m iq u e e t l a p o lit iq u e d e s s a la ir e s . R e v .
in te r n .
d u t r a v a il, j a n v ie r 1939, p. 1.
“ 7 F.
L ifsch it/ ..
J o h n H.
-V.
Thu en en
: S o z i a l e A n s ic h t Y a h r b i i c h e r fu r N a t i o
n a l Œ k o n o m ie u n d S ta tis tic k , 1904, p p . 503-514.
Ch.
A n d le r
: S o c ia lis m e d ’ E ta t.
2me é d i t ., p.
441.
�210
S
e c t io n
I.
—
L
—
e s p a r t is a n s
Ch. Gide, dans son ouvrage classique « Cours d’Economie Poli
tique » , 58 après avoir exposé la loi de la productivité marginale du
salaire, conclut :
« Comme on le voit, cette théorie nouvelle de la productivité, à
la différence de la première,59 tient compte de l’abondance ou de la
rareté de la main-d’œuvre puisque c’est précisément du nombre des
ouvriers employés que dépend la productivité finale ; elle se prête donc
mieux à l’explication des faits et notamment à l’effet de dépression
qu’exerce sur le taux des salaires l’introduction de nouveaux ouvriers,
par exemple des femmes ou de l'immigration étrangère indigène. »
M. P. Reboud, dans son Manuel aujourd’hui classique,60 semble
lui aussi souscrire à notre loi par l’affirmation suivante :
« La concurrence ne tend pas à égaliser des salaires qui seraient
calculés sans tenir compte de la productivité personnelle des travail
leurs. Au contraire, elle tend à proportionner les salaires à la produc
tivité personnelle des salariés, dans une même région et pour des tra
vaux d’égale difficulté : les salaires quelle tend à égaliser sont des
salaires de productivité, efficiency wages, de sorte qu’il y ait égale
rémunération pour égale productivité. »
Henry Ludwell Moore 61 doit être inscrit dans la liste des auteurs
qui approuvent la loi de l'utilité finale des salaires, mais avec réserves
de méthode.
L ’objet de son ouvrage est de vérifier par la méthode statistique les
lois découvertes avant lui et aussi de trouver des directives pour la
pratique des affaires économiques et sociales.
Par une série d’études statistiques traduites en courbes et par une
élaboration de ces courbes, il admet que celles-ci confirment la théorie
de la productivité :
a) D’une enquête sur les salaires des ouvrières de 25 à 35 ans, il
dégage les salaires payés à ces ouvrières : ce sont les plus hauts parce
que les aptitudes de ces ouvrières sont les plus développées ;
58 C o u r s d ’ E c o n o m i e P o l i t i q u e ,
c u e il S ir e y , T .
I I , p.
10‘" e é d it io n , 2 v o l . , P a r is , 1931, L i b r .
59 C e l l e d e W a l k e r s u r la p r o d u c t iv it é e n g é n é r a l.
p r é c Js d ’E c o n o m ie
T.
du R e
298.
P o lit iq u e .
C f.
in fr a p. 215.
4lme é d it io n , 2 v o l . , P a r is , L i b r .
D a llo z , 1934,
I I , p. 370.
L a v v s o f w a g e s , 1911.
C f. G . P i r o u : L e s n o u v e a u x c o u r a n t s d e la t h é o r ie é c o n o m iq u e a u x E ta ts -U n is .
Fasc.
I, E d .
M a rd i
1912.
D o m a t - M o n t c h r e s t ie n , P a r i s 1935, p.
200 e t s u iv .
: C o m p t e r e n d u d u l i v r e d e M o o r e . J o u r n a l d e la S o c ié t é d e S t a tis tiq u e ,.
�—
211
—
b) D’après l’enquête française : Salaires et durée de travail,63 il
établit que les salaires sont d’autant plus élevés, à âge égal, que les
établissements sont plus grands.
C'est par la statistique seule que la vérification doit être possible.
Moore confond, il est vrai, la productivité spéciale et la produc
tivité globale. 6,1
On estime d’ordinaire 61 que Moore n’a nullement démontré la
vérité de la théorie du salaire : que celle-ci ne peut être ni infirmée ni
confirmée par la statistique, parce qu’on ne peut dissocier, dans le
résultat global de l’activité de l’entreprise, l'apport propre du travail
ouvrier.
On trouvera un nouvel essai de justification de la théorie de l’uti
lité finale dans l’ouvrage de Paul H. Douglas : The theory of wages : 65
la théorie y est exposée avec l’appareil mathématique et des courbes.
S
e c t io n
ii
.
—
L
es
a d v e r s a ir e s
Simiand, 68 dans son ouvrage : Le salaire, l'évolution sociale et la
monnaie,67 infirme notre loi. Il y voit même une absurdité : l’excé
dent de produit qui reste à l’employeur sera plus grand si le nombre
des ouvriers s’accroît, entraînant la diminution de la productivité mar
ginale et du salaire : alors « le patron sachant utiliser les lois économi
ques pourrait ne payer ses ouvriers... qu’avee un salaire égal à zéro. »
Il oublie d’ailleurs que, dans la théorie en question, le nombre des
ouvriers est supposé donné. L ’observation de Simiand n’est valable
qu’au cas de la multiplication des ouvriers qui ne dépend pas d’ailleurs
du patron.
A. Landry, dans un article intitulé : Réflexions sur les théories
du salaire et le chômage,68 après une longue discussion critique, con
clut : « La théorie qui explique le salaire par la productivité marginale
du travail, si elle était vraie à une époque encore très récente, semble
ne plus correspondre à la réalité, depuis la guerre, tout au moins pour
certains pays. » Il insiste pour le montrer sur la suppression partielle
de la concurrence du côté ouvrier.
62 4 v o l . , 1896.
63 C f.
nus ».
s u r c e p o in t.
R ev.
64 G .
d ’E.
P ir o u
A l t a l i o n : « L e s tr o is n o t io n s rie In p r o d u c t iv it é e t le s r e v e
P . , 1911.
: op.
c i t . , p. 296.
65 N e w - Y o r k th e M a c m illa n C o m p a n y , 1934.
66 1872-1935.
67 3 v o l . , P a r is , T .
I I , p. 550.
“ 8 R e v u e d ’ E c o n o m ie P o lit iq u e , 1935, p.
*
1652.
�—
212
—
EXAM EN C R ITIQ U E
Deux séries de faits importants semblent apporter une infirma
tion à notre loi : 65
C ’est la hausse toute contemporaine des salaires pour l'aprèsguerre ;
C ’est l’adjonction au salaire proprement dit d’avantages divers qui
le complètent et l’augmentent.
I. — Hausse des salaires dans la période de l’après-guerre
On constate, en France et à l’étranger, une hausse marquée des
salaires horaires. 70 Voici quelques chiffres empruntés à M. Landry
dans l’article précité :
S A L A IR E S N O M IN A U X
F
rance
S A L A IR E S R É E L S
: P a r is ........
1914
1930
1934
100
152*
143a
100
129
137
Province ..
1914
1930
19.34
100
100
171
»b
Un tableau analogue pour l’étranger donne des résultats sembla
bles ; voici quelques chiffres :
A
llem ag ne
R
o yau m e
-U
c!’ C f.
S A L A IR E S N O M IN A U X
S A L A IR E S R É E L S
................
1914
1929
1934
100
160
125
100
104
103
...........
1914
1929
1934
100
194
183
100
118
130
ni
c e p e n d a n t u n e a f f ir m a t io n d e l ’ e x a c t it u d e d e l a f o r m u le
: D o u g la s , a r t.
c ité , p. 351).
E t p o u r le s d é t a ils
m a r g in a l P r o d u c t i v i t y
: M a r j o r i c H a n d s a k e r e t P a u l- H .
a s t e s te d
jo u r n a l o f E c o n o m ie s , n o v .
by
D a ta
1937 e t f é v r .
fo r
D o u g la s
M a n u fa c t u r in g in
: T h e th e o ry o f
V ic to r ia .
O u a t e r ly
1938.
70 C ’e s t n a t u r e lle m e n t le s a la ir e h o r a i r e q u 'il
fa u t s e td e n v is a g e r d a n s la p r é
s e n te d is c u s s io n .
a ) L e s in d ic e s d e s a la ir e s n o m in a u x o n t é té d iv is é s p a r 4,92 c o e ffic ie n t d e d é v a
lu a tio n d u fr a n c a p r è s 1928.
b ) L ’a u te u r d u ta b le a u n ’a p a s d o n n é l ’in d ic e , p a r c e q u e le s in d ic e s d u c o û t d e
la v ie e n p r o v in c e n ’in s p ir e n t p as, d it-il, u n e c o n fia n c e s u ffis a n te .
�— 213
S A L A IR E S N O M IN A U X
E
ta ts
S
S
-U
n is
..............
........................
u is s e
.......................
uède
S A L A IR E S R É E L S
1914
1929
1934
100
238
23b
139
172
1914
1929
1934
100
237
223
147
173
1914
1929
1934
100
278
270
100
164
175
100
100
Ainsi, hausse de 52 % pour les salaires nominaux à Paris ; hausse
de 178 % pour un même salaire en Suède ; hausse également des salai
res réels : le salaire aurait ainsi dépassé le niveau correspondant à la
productivité marginale de travail. 71
II. — Adjonction de nombreux suppléments au salaire
Il s’agit ici des cotisations patronales pour les nombreuses assu
rances sociales, des allocations familiales,72 de toutes les œuvres de
patronage, en particulier de logement ouvrier, et, en général, de tout
ce qui, du point de vue patronal, a rendu plus onéreux l’emploi de la
main-d’œuvre ouvrière.
Compte tenu de ces suppléments, le salaire aujourd’hui dépasse
notablement la productivité marginale.
La loi n’est donc pas à retenir au nombre des lois valables de
l’économie politique : elle est démentie par les faits.
S
e c t io n
II
LES LO IS PR O PR E S AU S A L A IR E
D’autres lois concernant le salaire ont été formulées à l’occasion
du seul salaire.
Ce sont :
L
a
lo i
du
fonds
L
a
lo l
de
la
L
a
lo i
de
T
huenen
L
a
lo i
de
R
u e ff
des
s a l a ir e s
p r o d u c t iv it é
;
;
;
.
Il les faut maintenant étudier successivement.
71 O n d is c u te e n s u ite s u r la m a n iè r e d o n t l a c h o s e a é té p o s s ib le e t o n a t e n
d a n c e à a d m e t t r e q u e c ’e s t e n r a is o n d e l ’ o r g a n is a t io n d ’u n e a s s is ta n c e a u x c h ô m e u r s .
73 E n a p p lic a t io n d a n s p r e s q u e to u s le s p a y s .
�I.
—
L
a
lo i
du
fonds
des
s a l a ir e s
L ’étude de la loi du fonds des salaires sera ici très brève, puisque,
de par la négation de son auteur, elle ne doit pas être considérée
comme une loi valable de l’Economie politique.
Voici, à cet égard, les textes essentiels.
Et d’abord l’affirmation.
Elle se trouve 75 chez Stuart Mill : 74
« Ce n’est pas le chiffre absolu de l’accumulation ou de la pro
duction qui importe à la classe laborieuse ; ce n’est pas même le
chiffre des fonds destinés à être distribués entre les travailleurs. C’est
la proportion qui existe entre ces fonds et le nombre des personnes
qui se les partagent. Le sort de la classe laborieuse ne peut être amé
lioré que par un changement à son avantage de cette proportion. »
La négation :
Elle émane de St. Mill lui-même dans un article publié en 1869 : 75
Il y résume l’exposé ci-dessus présenté de la loi des fonds des
salaires ; du point de vue critique ensuite, il conteste l’existence d’un
fonds des salaires. Il montre ensuite comment le taux des salaires
influe sur les sommes destinées à payer les salaires. Il conclut enfin :
cc II n’y a point de loi naturelle rendant absolument impossible
pour les salaires une hausse jusqu’au point d’absorber non seulement
ce qu’il avait l’intention d’employer dans l’affaire, mais aussi tout ce
qu’il s’était alloué pour ses dépenses personnelles, au delà du néces
saire. ..
cc La doctrine jusqu’à présent enseignée par tous ou presque tous
les économistes, y compris moi-même, qui refuse d’envisager la pos
sibilité d’élever le salaire par des combinaisons de métier — ou qui
limite leur action à une réalisation prématurée de la hausse que la
concurrence sur le marché eût produite sans elle — cette doctrine est
dépourvue de base scientifique et doit être rejetée. »
73 O n t r o u v e r a it d ’ a s s e z n o m b r e u x p r é c u r s e u r s
Ad.
chap.
S m it h (R ic h e s s e d e s N a tio n , tr a d .
8, p.
8 3) d o n n e la r e la t io n c o m m e é v id e n t e
u tile s e t p r o d u c t ifs e s t p a r t o u t . . . .
:
G a r n ie r , 1881.
:
cc
In tro d .
p.
3 e t liv r .
I,
L e n o m b r e d e s t r a v a ille u r s
e n p r o p o r t io n d e la q u a n t it é d u c a p it a l e m p lo y é
à le s m e t t r e e n œ u v r e e t d e la m a n i è r e p a r t ic u liè r e d o n t c e c a p it a l e s t e m p l o y é » .
cc
E v id e m m e n t la d e m a n d e d e c e u x q u i v i v e n t d e s a la ir e s n e p e u t a u g m e n t e r q u ’en
p r o p o r t io n d e l ’ a c c r o is s e m e n t d e s fo n d s d e s tin é s à p a y e r le s s a la ir e s » .
S is m o n d i ( N o u v e a u x p r in c ip e s d ’ E c o n o m i e p o lit iq u e , 1819, V I I , 6 ) e ffle u r e n o t r e
lo i en p a r la n t d u r e m p la c e m e n t d e s t r a v a ille u r s p a r la m a c h in e .
74 P r in c ip e s d ’ E c o n o m i e P o lit iq u e .
1861, p. 390, T .
75 F o r t n i g h l y R e v i e w .
d e S t.
M ill.
L i v r e II, c h a p .
X I , § 3. T r a d .
f r a n ç . , E d it.
I.
M a y 1869, r e p r o d u it d a n s A s f d e y .
A p p e n d i c e O , p. 991.
E d it io n
d es Œ u vres
�— 215 —
Cependant, et malgré cet abandon, la loi du fonds des salaires
fut ultérieurement reprise par plusieurs économistes :
Par Cairnes d’abord dans son ouvrage : Some leading principles
of political economy ; 76
Par Taussig ensuite dans un livre intitulé : Wages and Capital,
an examination of the Wages Friend Doctrine ; 77
Encore par un économiste italien, Vincenzo Tangorra : 78 l’auteur
s’y efforce de réfuter les objections classiques et compléter la loi sur
certains points.
Ces tentatives restèrent isolées et ne furent en aucune façon sui
vies de l’adhésion ultérieure d’autres économistes.
En réalité, il y a indépendance entre les trois facteurs envisagés,
le fonds des salaires, la population qui accepte le travail et le montant
des salaires. 79
La loi n’est pas à retenir aujourd’hui comme loi scientifique
valable. 80
II. — L a l o i d e l a p r o d u c t i v i t é 81
Elle a pour origine l’ouvrage d’un économiste américain, Walker.
Celui-ci, dans un ouvrage intitulé : La question des salaires, publié
en 1876, posait une nouvelle formule :
76 1 v o l . , 1874, pp.
186-187.
77 1 v o l . , N e w - Y o r k , 1896, s u r to u t c h a p . I I , im p r im é
e n 1932 p a r le s L o n d o n
S c h o o l o î E c o n o m ie s .
78 Per la t e o r ia d e l fo n d o d e i s a la r ii. R o m e , 1894. L ’a u te u r s’ e f f o r c e s u r t o u t d e
d é m o n t r e r q u ’i l y a u n m in im u m a u -d e s s o u s d u q u e l le fo n d s d e s s a la ir e s n e s a u r a it
d escen dre.
79 P o u r
l ’e n s e m b le d e c e s c r it iq u e s C f.
q u e p u r e , 1900, 40mc le ç o n , § 365, p.
C f.
P ir o u
tie n , 1933, p.
S ix n ia n d
W a lr a s .
E lé m e n t s d ’é c o n o m ie
p o lit i
420.
: L e s t h é o r ie s d e l ’ é q u ilib r e é c o n o m iq u e .
P a r is , D o m a t - M o n t c h r e s -
241.
: Le
S a la ir e , L ’ E v o lu t io n S o c i a l e e t la M o n n a ie .
3
v o l . , P a r is ,
1930-
1933, T. II, pp. 546-548.
N oga ro
: P r in c ip e s d e la t h é o r ie é c o n o m iq u e .
d e D r o i t e t d e J u r is p r u d e n c e , p.
1 v o l . , P a r i s 1943, L i b r .
G é n é r a le
265.
80 O n a u r a u n b o n r é s u m é d e l ’ o p in io n l a p lu s r é p a n d u e d a n s c e t t e c r it iq u e tr è s
p e r t in e n t e d e V i l f r e d o P a r e t o (C o u r s d ’E c o n o m ie .
I I , § 299, p.
76)
2 v o l . , 1897, T .
II, L iv r e II , chap.
: « L a t h é o r ie s u p p o s e q u ’i l e x is t e d a n s c h a q u e p a y s , u n e c e r t a in e
s o m m e d é p e n s é e a n n u e lle m e n t e n s a la ir e s e t q u e se p a r t a g e n t le s o u v r ie r s .
S i l ’o n
a d m e t q u e l a s o m m e c o n s tit u a n t le fo n d s d e s s a la ir e s e s t d é t e r m in é e in d é p e n d a m
m e n t d e s c o n d it io n s d e l ’é q u ilib r e é c o n o m iq u e , la t h é o r ie e s t fa u s s e .
S i, p a r fo n d s
d e s s a la ir e s , o n e n t e n d la s o m m e e ff e c t iv e m e n t p a y é e e n s a la ir e s , la t h é o r ie n e s ig n i
f ie p lu s r ie n d u t o u t
: c a r , a p r è s a v o i r d é fin i u n e c e r t a in e s o m m e c o m m e r e p r é s e n
ta n t la m a s s e d e s s a la ir e s , o n s e b o r n e à r e p o r t e r q u e l a m a s s e d e s s a la ir e s e s t é g a le
à c e tte m ê m e s o m m e ».
81 O n c o m p r e n d p a r fo is c e t t e l o i d e l a p r o d u c t iv it é a v e c la l o i d e l ’u t ilit é fin a le
c i-d e s s u s e x p o s é e e t a p p r o u v é e
: le s d e u x f o r m u le s d iff è r e n t c e p e n d a n t à la fo is p a r
le u r o r ig in e h is t o r iq u e e t p a r le u r te n d a n c e .
�—
216
—
« En achetant du travail, l’employeur prend en considération le
produit du travail, et c'est l’espèce et la quantité de ce produit qui
déterminent le taux des salaires qu’il est à même de payer. Il doit, en
fin de compte, payer un salaire qui soit inférieur à la valeur de ce pro
duit de la somme qui constituera son propre bénéfice. Si ce produit
s’accroît, il lui sera permis de payer davantage ; si ce produit diminue,
il doit, pour sauvegarder son intérêt, payer moins...
« Pour l’employeur, savoir quand il paiera est une question finan
cière ; savoir combien il paiera est la véritable question industrielle
dont nous avons à nous occuper en traitant des salaires. Ceci est
déterminé par l’efficience (efficiency) du travail dans les conditions
qui existent dans un temps et en un lieu donnés. » 82
Walker écrit plus nettement encore : « Le salaire est payé par le
produit du travail de l’ouvrier. Ce produit fournit la mesure de son
salaire. » 83
Trois économistes français adoptent ou reprennent à la même
époque la thèse de Walker.
Ce sont :
Paul Beauregard, dans son Essai sur la théorie des salaires ; "
M. Chevallier, dans son étude : Les salaires au xixlme siècle ; 85
M. Villey, dans : La question des salaires. 86
Cette formule de la productivité soulève87 d’assez vives
critiques. 88
On a fait valoir d’abord que cette productivité accrue n’était
qu’une possibilité d’accroissement des salaires sans la causer néces
sairement. 89
82 The W àges Question, Londres Macmillan, 1876, 2m6 édit. 1891, chap.
pp. 129-137.
83 Ibid., p.
V III,
130.
81 1 v o l., 1887.
85 1 v o l., 1887.
86 1 v o l., 1887.
87 Cependant elle a pour elle l’adhésion de P. Leroy-Beaulieu : Traité théorique
et pratique d’Economie Politique. 4 v o l., Paris, Guillaumin, T. II, p. 276. « En tout
genre de travail, le salaire tend à se régler sur la productivité du travail de l’ouvrier :
par ce mot de productivité, on doit entendre la quantité de jouissances que, d ’après
les besoins et les goûts de la société, produit chaque nature de travail ».
88 Notamment Laughlin, dans son édition des Principles ol Political Econome
bv St. Mill, p. 182.
89 Laughlin (op. cit. ), écrit : « Plus grande est la production totale de richesse,
plus élevé est le taux possible des salaires. Chacun l’admettra, mais il ne semble pas
clair que le génial W alk er nous ait donné une solution de la question réelle en sus
pens. Plus vaste est la maison que vous bâtissez, plus vastes peuvent y être les cham
bres, mais il ne s’en suit pas le moins du monde que les chambres y soient nécessai
rement vastes ».
�On a ensuite constaté que l’expression « productivité » était une
formule vague et ambiguë : de quelle productivité s’agit-il au juste ?
de la productivité matérielle, c’est-à-dire de l’accroissement du nombre
des objets produits ? de la productivité économique, c’est-à-dire de
leur valeur. On ne le sait pas exactement.
Enfin, en se basant sur les faits, on a remarqué que le très nota
ble accroissement de la productivité à l’époque contemporaine
n’avait pas entraîné une augmentation proportionnelle des salaires et.
à l’inverse, on a visé certaines catégories de faits, salaires des domes
tiques, considérablement accrus sans que la productivité de leur tra
vail se soit accrue, salaire féminin en général inférieur au salaire mas
culin pour un égal rendement, qui semblent démentir la formule de
Walker.
Pour toutes ces raisons, la loi de Walker n’est pas à retenir comme
loi des salaires ; l’augmentation de la productivité permet l’accrois
sement des salaires sans l’entraîner nécessairement.
Au point de vue de la vérification de cette loi, un économiste amé
ricain, H. -L. Moore, dans un ouvrage important. 90 y a procédé avecun grand luxe de statistiques : il aboutit à une acceptation à peu près
intégrale de cette loi. Il constate, en effet, que :
a) plus grands sont les établissements, plus élevés sont les salai
res, à tous les âges ;
b) dans tous les établissements, quelle que soit leur importance,
les salaires suivent, en fonction des âges, une courbe analogue ; ils
sont d’abord bas chez les jeunes ouvriers, atteignant un maximum vers
l’âge de 25 à 35 ans pour redescendre ensuite ;
c) dans les petits établissements, les salaires des ouvriers âgés
sont plus élevés que les salaires des jeunes ouvriers ;
cl) la descente des salaires, à partir du maximum, est plus rapide
dans les grands établissements que dans les moyens et petits établis
sements. 91
Ces conclusions furent partiellement contestées par M. Aftalion
dans un article important. 92
On a remarqué aussi93 qu’il y a corrélation entre la productivité
et le salaire sans qu’on puisse savoir exactement lequel est cause de
l’autre. 94
90 L a w of W ages : an essay on Statistical Economies. 1 vol, New-York, Mac
millan, 1911. Cf. la bibliographie sur cet ouvrage, supra p. 197.
91 Cf. Pirou : op. cit., p. 211.
92 Revue d’Economie Politique, 1911, pp. 145 et 345. Les trois notions de la
productivité et les revenus.
93 F. Simiand : Année. Sociologique, 1909-1912, p. 787.
94 Sur tout le problème. Cf. Guiglielmi, op. cit., Livre IIÏ, chap. I.
�— 218 —
La question de la productivité semble avoir rebondi à une date
toute récente avec la formule du salaire proportionnel. 95
Il s’agirait de faire varier le salaire en proportion de la produc
tivité d’une entreprise. Des mécanismes sont prévus pour cette réali
sation.
Mais le seul fait qu’on veuille introduire le salaire proportionnel
dans la pratique 96 est la preuve .indirecte mais certaine qu’il n’existe
pas spontanément et par la force même des choses. On peut donc
voir dans cette campagne pour le salaire, proportionnel une confir
mation a contrario du caractère douteux de la loi de la productivité.
La loi n’est donc pas scientifiquement acceptable.
III. —
L
a l o i de
T
huenen
C ’est en 1850 que Thiinen donne une nouvelle loi du salaire dans
son ouvrage intitulé : Der Isolirte Staat : 97
« On trouvera le salaire naturel en multipliant les besoins indis
pensables de l’ouvrier, évalués en grains ou en monnaie, par le pro
duit de son travail exprimé dans la même unité de mesure et en
extrayant du résultat la racine carrée. » a
Ainsi, soit a les moyens de subsistance nécessaires à une famille
ouvrière qui élève deux enfants jusqu’à l’âge adulte ;
j> le produit du travail d’un ouvrier travaillant avec un capital
donné, on a la formule :
S = y/ a p
Le salaire est ainsi la moyenne proportionnelle entre la consom
mation et la production.
95 Cf. Eugène Schueller : Le Deuxième Salaire, 1938.
E. Schueller : L a Révolution de l’Economie, 1941.
Sachot : Salaire proportionnel et équilibre économique. Revue de l’Economie
Contemporaine, décembre 1942, p. 8.
Goetz-Girey : Le Salaire proportionnel. Droit Social, juillet-août 1943, p. 249.
96 En France il était pratiqué en août 1942 dans 30 entreprises, dans 1.000 en
treprises en août 1943, affirme M. R. Goetz-Girey, art. cité, p. 249. On a créé un
Bureau d’études pour l’application du salaire proportionnel.
97 Heinrich von Thuenen : Isolirte Staat in Beziehung auf Landwirthschaft und
National Œkonomie, oder untersuchungen den Einfluss, den die Getreidepreise der
Reichtum des Bodens und die Abgaben auf den Ackerban ausiihen. Hambourg,
1826, 2:ne édition, Ristock, 1850. Trad. franç. J. Laverrière, Paris, 1851.
Von Thuenen : Der Isolirte Staat. Der Naturgemam Arbeitslohn und dessen
Verhàltniss zum zimflus und zur Landrent. 2 vol. Trad. franç. ’W olkoff, Paris, Guil
laumin, 1857, sous le titre : Le Salaire naturel et son rapport avec le taux de l’in
térêt.
Sur Thuenen. Cf. Andler : Socialisme d’Etat en Allemagne. Thèse Paris, 1897,
2me édit., p. 437.
�Thiinen affirme d’ailleurs que la formule n’est vraie qu’à la limite,
dans les rapports idéaux, existant à la limite de la plaine cultivée dans
l’Etat isolé qu’il suppose.
Dans la réalité, Thünen adopte une autre formule : La valeur du
travail de l’ouvrier embauché le dernier constitue en même temps
son salaire : « Le salaire est égal au surcroît de produit fourni dans
une grande exploitation par l’ouvrier placé en dernier. »
Et avec cette deuxième formule, Thünen affirme le caractère
relatif de ce salaire, car il y a en fait autant de normes qu’il y a d’ouviers derniers embauchés dans les diverses catégories agricoles. 18
La formule 99 de Thünen eut à l’époque peu de succès.
Knies, dans son ouvrage : Der Crédit,100 formule l’objection sui
vante : Aucun calcul du monde ne peut subdiviser rationnellement
la valeur d’un produit entre ceux qui ont contribué à sa production :
il n’y a pas de commune mesure entre la rente, les intérêts, les salai
res et les bénéfices qui sont incommensurables.
On a remarqué aussi101 que la formule suppose que l’ouvrier, si
le patron ne lui offre pas un salaire convenable, peut gagner sa vie en
cultivant le sol disponible.
Enfin, A n dler102 donne cette critique, à mon sens pertinente :
« Mais si l’on a passé ensuite à un travail d’une utilité un peu moindre,
une limite semblable arrêtera ce travail au bout d’un temps. On
descendrait ainsi toute l’échelle des besoins. Un moment viendrait où
le besoin serait si futile et si peu ressenti qu’on ne s’imposerait plus
d’effort pour le satisfaire. Le dernier besoin, qui est encore suffisant à
provoquer le travail, est régulatif de tout le travail. »
Comme conclusion, la formule de Thünen paraît des plus dou
teuses.
IV .
—
L
a
l o i de
R
u eff
C’est une loi spéciale en matière de salaires qui est due à M. J.
Rueff.
On étudiera ici :
a) l’exposé de la loi ;
b) la discussion critique à laquelle elle a donné lieu.
38 Le salaire naturel, op. cit., p. 202.
____
99 II s’agit ici exclusivement de la l re : S = \/a p. Pour la seconde voir ci-dessus p. 208, n. 49.
100 II, p. 129.
101 M. Block : Les progrès de la science économique depuis Adam Smith.
2 vol., Paris, Guillaumin, 1890, T. II, p. 261.
A
102 Op. cit., p. 206.
�220
a) Exposé de la loi
■;
■
En 1925, M. Jacques Rueff publiait un premier article dans la
Revue politique et parlementaire, intitulé : Les variations du chô
mage en Angleterre,103 qui peut être considéré comme le point de
départ de ses travaux.
En même temps, il faisait une communication à la Société d’Economie Politique de Paris. 104
Quelques années après, parut dans la Revue d’Economie Politi
que 105 un article anonyme intitulé : L ’assurance chômage, cause du
chômage permanent », que l’on sut assez vite avoir M. Rueff pour
auteur.
Une nouvelle discussion sur le même objet eut lieu à la Société
d’Economie Politique de Paris. 106
II fut enfin fait une allusion importante à la loi dans une discus
sion au Centre Polytechnique d’Etudes Economiques : 107 M. Baudhuin semble accepter la loi qu’avait repoussée M. S. Butler, Direc
teur du B. I. T.
Les formules données par l’auteur à sa loi sont les suivantes :
« Les variations du chômage pourraient présenter quelque rap
port avec celles de l’écart existant entre le niveau des salaires et celui
des prix, augmentant lorsque augmente cet écart, diminuant dans le
cas contraire. » 108
Ainsi ce sont les variations concomittantes du chômage d’une
salaire
part et de l’autre du rapport---------- qui sont l’objet de la recherche.
prix
Plus tard, l’affirmation est la suivante :
salaire
« Toute variation de valeur dans le rapport
entraîne une
prix
variation concomittante de l’indice du chômage. » 103
L ’auteur, pour établir que c’est bien là une loi, a basé sur l’obser
vation de deux périodes 1919-1925. et 1928-1931. dans lesquelles la rela
tion est vérifiée. 110
103
101
105
106
107
108
109
110
Revue politique et parlementaire, 10 décembre 1925.
Ec. F r., 1925, T. II, p. 770.
Rev. d’Ec. Politique, 1931, p. 211.
Ec. F r . , 1931, T. I, p. 643.
X. Crise n° 39, juin 1937, p. 10.
Ec. F r . , 1925, T. II, p. 776.
Ec. F r., 1931, T. I, p. 643.
Rev. d’E. P . , 1931, p. 215.
�—
221
—
Il y a exception pour les années 1926 et 1927 pendant lesquelles les
variations des salaires n’exercent aucune action sur l’emploi de la
main-d’œuvre.
L ’auteur conclut : Ainsi l’observation des faits confirme la loi.
L ’auteur souligne 111 que sa loi a les deux avantages suivants :
D'abord elle permet l’explication de certains faits : par exemple,
la stabilité des salaires en Angleterre de 1923 à 1931. Elle montre aussi
comment les variations du chômage sont déterminées par les seuls
prix : d’où l’affirmation, l’assurance chômage est cause d’un chômage
permanent.
Ensuite, elle permet de prévoir l’avenir. En ce qui concerne le
chômage en Angleterre, le seul moyen de le ramener au niveau
d’avant-guerre serait une augmentation des prix.
b) Les discussions provoquées par la formule de M. Rueff 112
La loi de Rueff, surtout en raison du corollaire qu’elle explique,
l’assurance chômage est une cause de chômage permanent, a soulevé
de vives discussions.
On résumera ici les principales objections présentées :
M. Roger P ica rd 113 se demande si le lien qu’on établit entre le
salaire
chômage et le rapport------- — est une simple coexistence ou s’il y a
prix
lien causal.
Il trouve discutables les graphiques donnés par l’auteur, incrimine
comme artificielle la base choisie, les chiffres de 1913.
Il montre que le coefficient de chômage a beaucoup varié selon les
industries.
111 Ibid., Rev. d’E. P ., 1931, p. 216.
112 Bibl. : R. Picard : L ’assurance-chômage est-elle la cause du chômage per
manent. Rev. d’E. P . , 1931, p. 1568.
-— L ’Association Française pour le Progrès Social ouvrit une enquête sur la
question :
R. Picard : Réflexions sur l’Enquête de l’Association Française pour le Progrès
Social. Documents du Travail, juillet-septembre 1931, p. 9.
Le sujet fut mis en discussion en séance de l’Association.
Documents du travail, avril-mai, 1932, p. 8.
—- Maurette : L ’assurance-chômage prétendue cause d’un chômage permanent.
Rev. intern. du travail, décembre 1931.
— .1. Denac : Les fluctuations compensées du chômage et des salaires dans
quelques pays de 1919 à 1929.
Bulletin de la Statistique générale de la France, 1930, p. 327.
—- L a loi de Rueff : Bulletin de la Société d’études et d’informations économi
ques n° du 13 janvier 1932.
113 Rev. d’E. P . , 1931, p. 1568.
�—
222
Il indique que la corrélation du chômage et de la courbe des
niveaux des prix était déjà assez anciennement connue et affirme qu’il
y a d’autres explications au chômage que la rigidité des prix.
Il conclut114 que la loi ne vaut que pour un monde économique
schématisé et mécanisé : elle ne vaut pas pour le monde économique
réel qui est le nôtre.
M aurette115 adresse lui aussi d’assez nombreuses objections à
la loi de Ruefï :
Il y a, du point de vue technique, des erreurs dans la construction
des courbes utilisées en raison des échelles choisies.
A côté de l’Angleterre, il ëxiste d’autres pays où la loi ne se trouve
pas vérifiée.
L ’auteur enfin conteste les variations concomittantes de l’indice
des prix de gros et de l’indice du chômage.
M. Noyelle 116 discute dans un important article le point de savoir
si la loi économique est assez contraignante pour mettre obstacle au
droit des chômeurs d’être secourus et conclut par la négative.
M. Adolphe Landry 117 revient sur la loi de Ruelï et affirme qu’elle
n’est vraie que pour l’Angleterre et dans une certaine période seule
ment. 118
Il y eut enfin une confrontation de M. Ruefï et de la plupart de
ses adversaires dans une séance de l’Association Française pour le
Progrès social : 119 l’auteur et ses contradicteurs y maintinrent intégra
lement leurs positions doctrinales. 120
Dans la liste des auteurs qui n’acceptent pas la loi de Ruelï, il faut
encore inscrire :
M. Max Lazard, rapporteur général de la Section d’Economie
Sociale au Congrès International des Sciences Economiques, Paris,
1937, qui, avec réserves, laisse entendre son opinion. 121
M. Laufenburçjer qui écrit : « Nous n’entreprendrons pas ici de
réfuter une fois de plus la thèse de M. Ruefï. Si elle n’était pas con-
111 Ibid., p. 1587.
115 Rev. intern. du travail, déc. 1931, p. 697.
116 Le Droit des chômeurs et la loi économique. Rev. éc. intern., mai 1932.
111 Réflexions sur les théories du salaire et le chômage. Rev. d’Ec. Politique,
1936, p. 312.
118 Cf. en sens contraire valable aussi pour la Belgique. M. Baudhuin,
X Crise, juin 1937, p. 11.
119 Séance du 26 février 1932. Les documents du travail, avril-mai-juin 1933, p. 8.
120 Cf. dans le même sens. H. Fuchs : Quelques aspects économiques de l’as
surance chômage. Rev. écon. intern., novembre 1938, p. 296 : « Une loi Rueff n’a
jamais existé ».
121 Congrès international des Sciences Economiques,1 Paris 1937. 4 v o l.. Paris,
1938, Ed. Domat-Montchrestien, T. V, p. 16.
�testée pour d’autres raisons, elle ne pourrait jouer que si les allocations
de chômage étaient aussi élevées que les salaires, comme cela s’est
produit en Angleterre. » 122
M. Pierre Reynaud, dans un ouvrage intitulé : « La lutte contre
le chômage en Allemagne » , 123 qui affirme qu’il n’y a aucune corréS
lation entre le rapport — et le mouvement du chômage. »
P
Mahaim qui déclare : « La théorie du secours-chômage géné
rateur de chômage n’a plus guère de partisans. » 124
Seul M. Bernard J^avergne, dans son rapport intitulé : Le chô
mage en France et ses causes,125 se livre à une vérification de la loi
de Rueff pour la France 126 et conclut à la haute valeur explicative de
M. Rueff.
Il est permis de conclure que la loi de Rueff n’apparaît pas comme
une loi acceptable de l’Economie politique scientifique.
S e c t io n
III
LES LO IS PSYCH O LO G IQ U E S DU SA LA IR E
C’est surtout au regretté François Simiand que sont dues les
recherches dans cette nouvelle direction. 127
Dans un premier ouvrage : Les salaires des ouvriers des mines de
charbon en France, contribution à la théorie économique du salaire,128
il mit en évidence deux facteurs importants qui, à son sens, influaient
sur le taux des salaires.
C’étaient :
En premier lieu, la coutume, c’est-à-dire le salaire courant tel qu’il
est pratiqué par la coutume dans chaque pays et pour le travail en
question.
En second lieu, l’opinion, c’est-à-dire la prétention patronale et
ouvrière, la convenance du patron, les idées de justice de l’ouvrier.
122 Ibid., T. II, p. 121.
123 1. vol-, Paris, 1936.
124 Travaux du Congrès, T. II, p. 198.
125 Trav. du Congrès, T. II, p. 146.
126 Ibid., p. 162 et suiv.
127 Sur l’évolution des idées de Simiand en matière de lois naturelles de sa
laire. Cf. Max Lazard. François Simiand : l’homme, l’œuvre. Les Documents du
travail, juin-juillet 1935, p. 42 et suiv.
128 1 v o l., Paris 1907.
�— 224
Dans un second ouvrage : Le salaire, l’évolution sociale et la mon
naie, 120 Simiand semble donner une importance prépondérante à un
nouveau facteur, le rythme variable de l’accroissement des moyens
monétaires. Ce facteur agit d’ailleurs sur le terrain psychologique.
Avec de nombreux détails, l’auteur distingue :
a) les phases d’accroissement des moyens monétaires, par exem
ple les périodes 1850-1878 et 1914-1928 pendant lesquelles on constate
une hausse des salaires ;
b) les phases de stagnation ou de diminution des moyens moné
taires, telles que les périodes 1815-1850, 1878 et 1890-95, qui accusent
une baisse des salaires.
M. Max Lazard 130 résume ainsi la position définitive de Simiand :
« En résumé, la théorie expérimentale vers laquelle on se trouve néces
sairement acheminé tend à reconnaître comme facteurs immédiats de
détermination et de variation de la plupart des phénomènes économi
ques, et notamment des phénomènes intéressant le salaire, la psycho
logie sociale d’un homo economicus réellement existant, psychologie
ayant son élément moteur dans la représentation monétaire des biens
et des revenus. »
Du point de vue critique, les statistiques fournies pour la démons
tration de la loi semblent indiscutables. 131
On peut donc considérer les trois lois psychologiques ci-dessus
comme des lois valables de l’économie politique.
Une autre tentative postérieure à celle de Simiand est due à
M. de Menthon. 133 II dégage la notion aujourd’hui admise d’un mini
mum de salaire en rapport avec les besoins, admise par l’opinion publi
que, surtout en France après 1936. C’est donc pour lui cette opinion
publique qui serait un des facteurs déterminatifs du salaire. 133
Du point de vue critique, la difficulté est de préciser comment agit
ce facteur, sans préjudice des autres.
M. Landry avait déjà consacré d’intéressants développements à
l’action de l’opinion publique sur la détermination du salaire. 131
129 Le salaire, révolution sociale et la monnaie. Essai sur la théorie expérimen
tale du salaire. 3 vol., Paris, Alcan, 1932.
130 On trouvera un aperçu d’ensemble des idées de Simiand sur les lois natu
relles des salaires dans son ouvrage, Postface, T. II, p. 543.
131 Cf. cependant Landry : Réflexions sur les théories des salaires et le chô
mage. Rev. d’E. P ., 19.35, p.' 1652.
132 Fr. de Menthon : Le salaire psycho-sociologique dans Mélanges Truchy.
1 v o l., Paris, Libr. du Rec. Sirey, 1938 p. 355.
133 II y voit même le principe d’une nouvelle méthode de recherches en la ma
tière.
A
131 Articles. Rev. d’E. P ., 1935. Réflexions sur les théories du salaire et le
chômage.
�Dans une autre direction enfin, on pourrait trouver un autre mou
vement en faveur des facteurs psychologiques dans l’jnfluence de la
convention collective sur le salaire.
Pour Strigl,135 les modifications dans le taux des salaires sont
l’effet de combats à base de violence, l'effet aussi des conventions
collectives.
CONCLUSION SUR LES LOIS NATURELLES DU SALAIRE
Après cette longue étude, il est nécessaire de dresser un bref bilan
des résultats obtenus.
Aucune des lois du travail marchandise, loi de l’offre et de la
demande, loi du salaire nécessaire, loi de l’utilité finale, ne nous a paru
digne d’être retenue tant en raison de difficultés spéciales à chaque
loi que de l’inadmissibilité de la thèse du travail marchandise.
En ce qui concerne les lois propres aux salaires, ni la loi du
fonds des salaires, ni la loi de la productivité, ni la loi de Thiinen, ni
celle de Rueff, pour des raisons diverses, ne nous ont paru devoir être
retenues.
Seules, par contre, les lois psychologiques ont semblé présenter
une valeur scientifique réelle : elles auraient besoin d’ailleurs d’une
plus ample élaboration. Elles marquent cependant la voie dans
laquelle se devrait de plus en plus engager la recherche scientifique
de demain.
135 Strigl : Die Œkonomischen Kategorien und die Organisation der W irtschaft. Iéna, Fischer, 1923.
Masci : Relation sur la nature et les effets du contrat collectif de travail. Actes
du Congrès corporatif de Ferrare (5-8 mai 1932), vol. I, pp. 107-122.
Cf. Fr. Perroux : Le Néomarginalisme. Paris, Domat-Montehrestien, 1940, p. 99.
15
�C H A P IT R E VII
LES LOIS OU PROFIT
L ’aspect général que présentent les lois du profit est double : d’une
part, ces lois, si lois il y a, sont d’origine relativement récente et ont
été formulées par quelques rares auteurs ; d’autre part, et comme con
séquence d’une élaboration scientifique courte et imparfaite, leur carac
tère scientifique est loin d’être certain.
En cet état de choses, le plus simple sera sans doute, et en sui
vant ici l’ordre chronologique, de retrouver chez les auteurs en ques
tion les principales affirmations concernant les lois dont il s’agit.
On étudiera successivement :
1° L a
formule de
2° L a
formule de
La
formule de
3°
K. Marx ;
M. L andry ;
M. K eynes.
La
formule de
K. M arx
La formule de K. Marx a des antécédents dans l’Ecole classique,
puisque tous ses représentants se prononcèrent dans le sens d’une
baisse continue du profit.
Ad. Sm itli est partisan d’une baisse des profits. 1
Ricardo écrit aussi : « Les profits tendent naturellement à
baisser. » 2
St. M i II ' écrit : « Je dirai que l’accroissement annuel du capital,
si rien ne vient contrarier ses effets, sera suffisant pour réduire le taux
du profit net, dans un petit nombre d’années, à un pour cent. »
D’autres économistes classiques se prononcèrent dans le même
sens. 4
1 Richesse des Nations. Liv. I, chap. IX, p. 204. Cf. Perroux : Le Problèm e
du profit. Thèse Lyon, 1920, p. 67 et suiv.
2 Principes d’Ec. Politique et de l’Impôt, chap. V I, p. 93.
3 Principes d Ec. Politique. Liv. IV, chap. IV, § 3. <
4 Cf. F. Perroux : op. c il., p. 89 et suiv.
�— 227 —
K.
Marx 5 écrit : « La décroissance relative continue du capital
variable, par rapport au capital constant,8 entraîne une composition
organique de plus en plus élevée du capital total ; et la suite immé
diate en est que le degré d'exploitation du travail restant le même ou
augmentant même, le taux de plus-value s’exprime dans un taux de
profit général décroissant. »
Et plus loin :
« Comme la masse du travail vivant employé diminue toujours par
rapport à la masse du travail réalisé mis en mouvement, c’est-à-dire la
masse des moyens de production consommée productivement, il s’en
suit que la partie de ce travail vivant non payée et réalisée en plusvalue, se trouve toujours en décroissance par rapport à l’importance
du capital total employé. Mais ce rapport constitue le taux du profit :
celui-ci doit donc baisser continuellement. Cette loi apparaît donc
comme excessivement simple. » 7
C’est donc la loi du taux moyen des profits décroissants.
Ch. G id e 8 s’en déclare partisan dans les termes suivants :
« Nous avons émis quelques doutes sur cette loi en ce qui con
cerne l’intérêt, mais, pour le profit, elle nous paraît mieux fondée pour
les raisons que voici :
« 10 Au fur et à mesure que les entreprises grandissent, le taux du
profit, qui n’est autre que le rapport entre le capital engagé et le béné
fice, va diminuant puisque l'entrepreneur peut gagner plus avec un
bénéfice moindre par unité ;
« 2° L ’entrepreneur aura à subir de plus en plus le contrôle de
forces antagonistes grandissantes, à savoir : celle des ouvriers, celle
de l’Etat, celle des consommateurs. »
A vrai dire, cette adhésion est une transformation complète du
point de vue de K. Marx : les profits vont décroissant mais pour de
tout autres raisons.
Les critiques faites à la loi de K. Marx se sont multipliées.
5 Le Capital. Trad. J. Molitor, Paris, Costes, 1938, t. X, p. 122.
6 Dans la terminologie marxiste, le capital constant est celui qui n’est pas em
ployé à l’achat de la force de travail ; le capital variable est celui qui est employé à
l’achat de la force de travail. Cf. Perroux : Le Problème du Profit. Thèse Lyon,
1926, p. 284.
7 K. M arx ajoute (Ibid . , p. 123). Et cependant...
qu’ici pu la découvrir.
8 Cours d’Economie Politique.
1931, T . I I , p.
411.
aucun économiste n’a jus
<
10me édit., 2 vol., Paris, Libr.
du Rec. Sirey,
�228 —
D’autres économistes reprirent le problème :
Tugan-Baranowsky, 8dans une démonstration mathématique, éta
blit que le remplacement du pouvoir du travail par le machinisme
entraîne une augmentation du profit.
Natalie Moskhavska 10 reprend dans le même sens ce problème.
Un économiste contemporain, L.-V. B ortkliiew icz11 montre que
le mouvement du profit est dominé par la force productive des capi
taux. Celle-ci entraîne une hausse des profits.
Un économiste japonais, M. Khibata, dans un article important,13
prend le contrepoids de la thèse marxiste en affirmant13 que « l’élé
vation de la composition du capital dans une société capitaliste ne
constitue point, par elle-même, une cause de diminution du taux
moyen du profit, mais qu’elle est une cause de l’élévation du taux
moyen du profit. La cause du déclin du taux moyen du profit doit
être cherchée ailleurs. »
En rappelant quelques critiques précédentes, il cherche à l’établir
par des exemples numériques.
En conclusion, il ne semble pas que la loi de K. Marx soit à
retenir.
L a formule
de
M.
L andry
C’est en 1908, dans son Manuel d’Economique,14 que M. Landry
énonce les lois du profit différentiel : 15
« En somme, écrit M. Landry, il est deux lois qu’on peut établir
au sujet du profit différentiel :
« 1° La première est que, les capitaux d’entreprises étant rangés
en classes d’après leur importance, les capitaux d’une classe déter
minée ne sauraient donner moins de profit que ceux des classes infé
rieures. La vérité de cette loi apparaît a priori, car il est clair que les
capitaux d’une classe déterminée peuvent toujours entrer en concur
rence avec les capitaux des classes inférieures, tandis que l’inverse
n’est pas. »
9 Théorie und Geschichte der Handelskrisen in England. 1901, pp. 212-215.
10 Das Marxsche System. 1929, p. 41 et suiv.
11 Zur Berichtung der Grundlegenden theorischen Konstruktion von Marx in
dritten Band des Kapital. Yahrh f. National œkonomie und Statistik, 1907.
13
On the law of décliné in the rate of profit. Kyoto University Economie Re
view. Jul, 1934, pp. 61-75.
13 Op. cit. , p. 75.
14 Paris, Giard et Brière, 1908, p. 680.
Cette étude a également été publiée dans la Revue d’Economie Politique, 1908,
p. 241.
15 L ’auteur entend par là le profit compte tenu « des inégalités qui se remar
quent dans les capitaux que les différentes entreprises mettent en œuvre ».
�— 229
L ’auteur a précédemment préparé sa conclusion par des raisonne
ments sur des exemples. 16
On peut, du point de vue critique, remarquer qu’une loi établie
seulement a priori et sans vérification par observation des faits ne
saurait être acceptée comme loi vraiment scientifique. 17
« 2° L ’autre loi, c’est que les capitaux d’entreprises donnent d’au
tant plus de profit qu’ils appartiennent à une classe plus élevée. Cette
nouvelle loi peut être tirée directement de l’expérience : elle est ainsi
un résumé des faits particuliers que celle-ci nous montre ; mais on
peut aussi la déduire du rapprochement de deux choses qui nous sont
données dans l’expérience, à savoir, d’une part, la distribution des
capitaux d’entreprise entre les diverses classes et, d’autre part, le rappart des productivités du capital dans les entreprises que les capitaux
des diverses classes peuvent permettre de faire marcher. » 18
Ici encore, l’auteur avait au préalable 19 raisonné pour aboutir à
cette conclusion sur des exemples numériques.
L ’auteur avoue lui-même que cette seconde loi « n’a pas une pré
cision parfaite : il n’est point possible, en effet, ni par l’observation
directe, ni indirectement, de déterminer au juste la courbe, variable
d’ailleurs avec les lieux et les moments, des profits qui correspondent
aux diverses classes de capitaux. » 20
Ainsi une réelle incertitude, parce qu’il y a une inévitable impré
cision, telle est la position de l’auteur lui-même pour cette seconde loi.
La formule
de
M.
K eynes
C ’est dans son ouvrage, A Treatise of M oney,21 que M. Keynes
formule la loi suivante :
« Le profit total réalisé dans une période donnée est déterminé
par la différence entre la valeur des investissements nouveaux et celle
des capitaux épargnés au cours de cette période. Si les investisse18 Cf. Ibid., p. 677.
17 Cependant quelques recherches statistiques de M. Ottolenghi, I Profiti Industriali, 1907, menées par enquêtes et traduites en diagrammes sembleraient en appor
ter une vérification partielle.
Cf. Perroux : Le Problème du Profit. Thèse Lyon, 1926, p. 471 et p. 506,
note 14. M. Ottolenghi parle pour son compte d’une loi de l'habileté moyenne qui
déterminerait le profit à l’état statique. Ibid. Perroux, p. 506, note 14.
18 Ibid., p. 680.
19 Ibid., p. 679.
20 Ibid., p. 680.
21 2 vol. Londres, 1930.
O n en trouvera un utile exposé dans Petit et de Veyrac : Le Crédit et l’orga
nisation bancaire (T. V II du Traité d’Economie Politique publié sous la direction de
M. H. Truchy,) 1 vol., Paris, Libr. du Recueil Sirey, 1938, p. 14S et suiv.
�ments dépassent l’épargne, les profits augmentent. S’ils leur sont infé
rieurs, les profits diminuent et font place à des pertes. » 22
L ’auteur donne de la loi qu’il affirme une démonstration mathé
matique. 23
La loi de M. Keynes a donné lieu à de nombreuses discussions.
A n’en retenir que ce qui concerne la confirmation ou l’infirma
tion de la loi par les faits, on a surtout controversé autour d’un corol
laire de la loi qui est le suivant :
Les investissements plus ou moins abondants sont déterminés par
les fluctuations du taux de l’intérêt : il y a augmentation des investis
sements avec un taux d’intérêt bas, diminution avec un taux d’intérêt
élevé.
A ce sujet, M. R is t24 affirme que ce sont les mouvements de lon
gue durée des prix qui agissent sur les taux de l’escompte et de l'inté
rêt. Un fléchissement des prix amène une diminution des profits alors
qu’une hausse des prix entraîne une augmentation du taux moyen des
profits.
D’autre part, on a constaté25 la diminution des investissements
provoquée par une hausse excessive du taux de l'intérêt : c’est lors
de cette hausse que les émissions de titres sont les plus nombreuses.
Ainsi, soit par l'inexactitude du corollaire de la théorie, soit par
une confrontation directe avec les faits, la loi de M. Keynes a été
démontrée inexacte.
C O N C L U S IO N
Aucune des lois proposées à l’occasion du profit ne serait à rete
nir comme loi véritablement scientifique.
22 Petit et de Veyrac : op. cit. p. 149.
23 Petit et de Veyrac : op. cit., p. 149.
24 Théories relatives à l’action de l’or et du taux de l’escompte sur le niveau des
prix. Revue d’Economie Politique, sept-oct. 1935, p. 1495.
25 Petit et de Veyrac : op. cit., p. 153.
�C H A P IT R E V III
LES LOIS DE L ’ IMPOT
L ’impôt est la part de l’Etat dans la Répartition des'Richesses.
Existe-t-il, de ce point de vue, des lois économiques concernant
l’impôt ?
On en a formulé quelques-unes : 1 la plus importante est la loi
du rendement décroissant de l’impôt.
La
l o i du r e n d e m e n t d é c r o is s a n t de l ’ im p ô t
Paul Leroy-Bmulieu, dans son Traité théorique et pratique d’Economie politique,2 affirme :
« Par ses prohibitions de certaines consommations, l’Etat met en
jeu, quelquefois d’une façon très fâcheuse, la loi de substitution... »
A l’époque contemporaine, relativement rares sont les spécia
listes d’Economie financière qui insistent sur notre loi.
M. L. Trotabas3 écrit avec quelque discrétion :
« II ne faut jamais perdre de vue que la répartition des charges
publiques peut peser lourdement sur telle ou telle branche d’activité ou
soulager et favoriser au contraire une autre activité. C ’est ainsi que
l’on a pu dénoncer les lourdes charges fiscales grevant des exploita
tions industrielles ou commerciales ou les revenus mobiliers, par
opposition au régime beaucoup plus favorable des entreprises agri
coles. »
Par contre, on trouve quelques affirmations formelles sur l'exis
tence d’une véritable loi :
1 On laissera de côté tout ce qui concerne l'aspect technique de l'économie
financière, par exemple les lois, s’il en existe, de l’incidence de l’impôt. O n ne re-tiendra que les seules lois concernant l’Etat comme co-partageant.
2 4 v o l., 3me édition, Paris, Guillaumin, 1900, T. IV, p. 278.
3 Précis de science et de législation financières. 7me édition, Paris, Dalloz, 1942,
p. 155. Cf. p. 171, une affirmation analogue.
�232
M. Richard V. S trigl4 parle d'une loi du rendement décroissant
de l’impôt :
« Une élévation toujours plus forte d’un impôt ne peut conduire
qu’à une diminution du produit de cet impôt, parce que l’élément géné
rateur de l’impôt a tendance à disparaître, c’est-à-dire que les matières
économiques qui sont soumises à cet impôt apparaissent de moins en
moins sur le marché. »
Les exemples tendant à vérifier la loi sont nombreux et divers.
L ’un des plus fréquemment cités est celui de Yimpôt sur les succes
sions.
A llix 5 souligne les mouvements de l’annuité successorale en
France qui croît jusqu’en 1900 et reste stationnaire après 1901, date
de l’introduction d’une progressivité déjà forte dans l’impôt des suc
cessions.
Un autre cas de vérification critique également souvent invoqué
est celui des impôts de consommation, et, en particulier, le cas de
l’impôt sur les tabacs. 6
Quelques relèvements dans le prix des tabacs ont été particu
lièrement étudiés de ce point de vue : 7
Un décret du 23 avril 1910 avait largement relevé le prix des tabacs
de vente courante pour trois qualités seulement : maryland, caporal
supérieur, caporal doux ; le prix du caporal ordinaire était resté
inchangé.
Les augmentations, basées sur les moyennes des plus-values cons
tatées dans les dernières années, devaient donner un produit global
pour 1911 de 20. 870.000 kilos ainsi répartis :
Maryland ......................................
Caporal supérieur ........................
Caporal doux ..............................
Caporal ordinaire.........................
710.000
1.870. 000
140.000
18.150. 000
kilos
kilos
kilos
kilos
Le rapport précité expose :
« Or, en tenant compte des résultats effectifs et de la progression
1
Introduction aux Principes fondamentaux de l’Economie Politique. 1 vol.,
Libr. de Médicis, Paris, 1940, p. 218.
5 Traité élémentaire de science des finances et de législation financières. 1 v o l.,
Paris, Rousseau, 1927, p. 675, notes 2 et 3.
6 On sait que l’impôt sur les tabacs fonctionne dans de nombreux pays, notam
ment en France avec le régime du monopole.
7 Revue de Science et Législation financières. Année, 1911, p. 512. Rapport
Caillaux, exposé des motifs du Décret du 26 juin 1911.
�233 —
accusée depuis la mise en application de la mesure, elle atteindra
vraisemblablement 21.187. 000 kilos mais répartis de la façon suivante :
M arylan d ...............
Caporal supérieur .
Caporal doux .......
Caporal ordinaire .
276. 000
500.000
46.000
20.565.000
kilos
kilos
kilos
kilos
Eu prévision de ces résultats fâcheux, on renonça à l’expérience
de 1910 : « Je crois urgent, dit le rapport, avant que ces nouvelles
habitudes 8 ne se consolident et ne s’étendent, au préjudice toujours
croissant du Trésor, de lui permettre, s’il est temps encore, de revenir
aux anciennes, par le rétablissement pur et simple des tarifs anté
rieurs. » 9
« Il s’agissait, conclut M. Caillaux sur cette expérience en l’es
pèce, d’une forme assez particulière du luxe, dont la force des habi
tudes prises fait une sorte de besoin et l’on était fondé à supposer que
le fumeur consentirait à son plaisir coutumier un sacrifice à peine
inférieur, peut-être égal, au tribut nouveau qu’on exigerait de lui. »
La loi de substitution des besoins a ici déjoué les prévisions du légis
lateur.
Cette expérience confirme la loi étudiée.
On doit donc l’inscrire au nombre des lois valables de l’économie
politique.
8
Ibid., p. 517.
9 Ces nouvelles habitudes, dit le rapport, étaient l’abandon du scaferlati ordi
naire et le passage du paquet de tabac pour de nombreux fumeurs aux paquets de
cigarettes pour lesquels l’élévation avait été moins forte.
�C H A P IT R E IX
LES LOIS DE LA PROPRIETE
Deux lois ont été formulées à propos de la propriété :
l u La
2° L a
l o i de l ’ é v o l u t io n
de l a
p r o p r ié t é
;
lo i de la plus -value foncière .
On les examinera ici successivement :
I. — L a l o i
de l ’ é v o l u t io n de l a p r o p r ié t é
C'est aux environs de 1875 que la formule d’une loi pour l’évolu
tion de la propriété semble pour la première fois ]K)sée.
Un économiste américain, Sum m er Maine, la formule dans un
ouvrage : Communautés de villages de l’Est et de l’Ouest. 1
Laveleye, économiste belge, la reprend dans son ouvrage : De la
Propriété et de ses formes primitives. 2
Pour lui, révolution de la propriété se serait faite de la propriété
commune à la propriété individuelle.
Ainsi donc la loi d’évolution serait la suivante : la propriété com
mune comme forme primitive et évolution vers la propriété indivi
duelle.
Une réaction assez violente contre l’affirmation de la loi com
mença avec les travaux de Baden Powell. 3
Beaucoup d’autres auteurs s’associent à cette réaction :
Fustel de Coulanges, dans son ouvrage : Recherches sur quel
ques problèmes d’histoire ; 1
Guiraud, dans : La Propriété foncière en Grèce ; 5
Henri Sée, dans un de ses principaux ouvrages ; 6
1 Londres, 1876.
2 Paris, 1877.
3 The Indian Village Community. Londres, 1899.
I 1 vol., Paris, 1891.
5 1 vol. , Paris, 1898.
,
II Les classes rurales et le régime domainial en France au Moyen Age.
�— 235
Tou tain, dans son Economie antique. 7
Julian affirme que les Gaulois, dans la période d'indépendance,
ont pratiqué la propriété privée. 8
Ainsi une réfutation de la thèse précédente sans d’ailleurs que se
dégage nettement la thèse contraire ou tout autre thèse.
Paul Leroy-Beaulieu 9 est, lui aussi, très affirmatif :
« De la communauté primitive qui n’a jamais été absolue, mais qui
prévalait, dans une certaine mesure..., on est passé à la propriété col
lective du clan ou du village...
« Un nouvel essor de l’intelligence humaine a peu à peu constitué
la propriété foncière individuelle, au fur et à mesure que la culture
est devenue plus perfectionnée... »
Il n’y a d’ailleurs aucune référence de fait tirée de l'histoire éco
nomique, pour justifier l'affirmation.
Elle semble bien être dictée par des considérations tendancieuses,
voulant justifier l’excellence de la propriété individuelle.
De nos jours, la loi a encore quelques rares partisans.
M. Lacom be,10 dans diverses publications, la reproduit.
Quelques vulgarisateurs y adhèrent avec légèreté ou parti-pris.
Mais l'opinion dominante est incontestablement dans le sens de la
fausseté de cette loi. 11
M. Camille Perreau,12 tout en niant la lo i,13 affirme cependant
dans révolution une tendance à la prédominance de la propriété indi
viduelle sur la propriété collective du groupement social. 14 II ne va
pas cependant jusqu’à formuler une nouvelle loi d évolution : « On
constate la coexistence, à la même époque, de plusieurs types de pro
priété. » 15
7 Economie antique.
8 Histoire de la Gaule, T. Il, p. 7t.
9 Traité théorique et pratique d’Economie Politique. 4 v o l., Paris, Guillaumin,
1900, T. I, p. 534.
10 L ’appropriation du sol, 1912.
L ’appropriation privée du sol. Revue de Synthèse historique, avril 1907.
11 L. Ségal : Principes d’Economie Politique, 1936.
R. Gonnard : La Propriété dans la Doctrine et l’Histoire. 1 vol., Paris, 1943,
Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence.
12 Cours d’Economie Politque. 2 v o l., Librairie Générale de Droit et de Juris
prudence, 1934-1935, T. Il, p. 210, 5™e édition.
13 C e serait une erreur de croire que l'évolution de la propriété a
suivi, chez tous les peuples, une marche identique, passant toujours par une série
d ’étapes, de la propriété collective du groupement social à la propriété complète et
libre de l’industrie ». Ibid., p. 210.
11 Ibid., p. 211.
15
« C ’est bien cependant de la propriété collective du groupement social à la
propriété individuelle libre que semble s’être opérée, dans l’ensemble, l’évolution
historique de la propriété. Ibid., op. cit., p. 211.
�— 236 —
Ch. Gide, dans son Cours d’Economie Politique,16 ne semble
pas accorder grande valeur à notre prétendue loi.
Il écrit en exposant révolution de la propriété foncière : « Il s’agit
ici d’un ordre de succession au point de vue logique et méthodique
plutôt qu’historique. Nous ne voudrions nullement donner à croire
que par tout pays la propriété ait revêtu chacune de ces formes suc
cessives. Ainsi le dormnium ex jure quiritium, forme de propriété
libre et absolue, a précédé historiquement la propriété féodale, quoiqu’il
représente économiquement et logiquement une forme supérieure.
Et inversement, la forme la plus récente, celle des communautés sovié
tiques, nous ramène aux origines. »
M. P. Reboud 17 semble, par Je silence qu’il observe sur le pro
blème, adopter la même opinion.
La vérification critique de la loi poursuivie tout au long de ces
discussions 18 n’a pas abouti à la confirmation de notre loi.
La vérité semble être qu’il y a bien une évolution de la propriété
sans que l’on puisse dégager des faits une formule bien nette ou une
évolution à sens unique.
Pour toutes ces raisons, la loi dévolution de la propriété : la pro
priété a évolué de la forme de propriété commune à la forme de pro
priété privée, ne semble pas pouvoir être retenue au nombre des lois
valables de l’Economie politique.
IL —
L
a l o i de l a p l u s - v a l u e
f o n c iè r e
C’est sans doute Henry Georges19 que l’on doit considérer comme
le précurseur 20 le plus authentique de la formule.
A vrai dire, cette formule n’est explicite dans aucun texte précis :
elle résulte du raisonnement même de l’auteur.
L ’énoncé qu'il donne de la loi de la rente est le suivant :
« La rente de la terre est déterminée par l’excès de son produit
sur ce que la même culture produirait dans la moins productive des
terres en usage. » 21
16 Ch. Gide : Cours d’Economie Politique. 10me édition, Paris, Librairie du
Recueil Sirey, 2 v o l., 1931, T. II, p. 188, n. 2.
17 Précis d’Economie Politique. 8me édition, 2 v o l., Paris, Dalloz, 1939, T. I,
p. 141.
18 Pour les détails, Cf. R. Gonnard : op. cit., pp. 4-32.
19 1839-1897.
20 On pourrait aussi songer à Ricardo, mais pour celui-ci c’est la hausse conti
nue de la rente foncière qui est une de ses idées principales, sans qu’il ait insisté,
semble-t-il, sur la plus-value foncière dans le prix du terrain qui en est une consé
quence.
n H. Georges : Progrès et Pauvreté. Trad. franç. Le Monnier, Paris, Guillau
min, 1887, p. 160.
�— 237 —
La hausse de la valeur de la terre en apparaît comme le corollaire
sans d’ailleurs que cette hausse soit donnée ni comme générale s’ap
pliquant partout, ni comme continue. Dans un passage important
de son œuvre, c’est cette hausse de la valeur de la terre qui est la base
du raisonnement présenté. « C’est sur la part de produit qui est endessous de cette ligne (la ligne de la rente) que sont payés le travail
et le capital. Tout ce qui est au-dessus va aux propriétaires du sol. » 22
A l’époque moderne, c’est Ch. Gide qui a le plus insisté et même
le plus puissamment contribué à donner à la formule admise la forme
d’une loi. 23'
Il la formule ainsi : La thèse, c’est que, quel que soit le revenu de
la terre, et même si elle ne rapporte rien, sa valeur doit croître auto
matiquement comme la résultante de toutes les causes de progrès
social. » 24
Pour l’établir, Ch. Gide aligne des faits : augmentation de la valeur
de la terre en Amérique, aux Etats-Unis et en France. 25
Il complète l’observation par le raisonnement :
« En somme, étant donné ces trois caractères que la terre réunit
exclusivement du moins à un plus haut degré que toute autre richesse :
« 1° de répondre au besoin le plus essentiel du genre humain,
celui de l’alimentation ;
« 2° d’avoir une durée perpétuelle ou en tout cas plus longue que
celle de l’humanité ;
« 3° d’être en quantité limitée : limitée pour chaque catégorie de
culture, limitée pour chaque nation, limitée pour la population du
globe ;
« La hausse progressive et indéfinie de la valeur de la terre appa
raît comme une conséquence inéluctable. » 26
Il est bien difficile de songer à une vérification critique de la loi
ainsi énoncée.
Sans doute, les statistiques sur la valeur de la propriété ont fait
des progrès dans ces dernières années.
Cependant, le prix de la terre est une résultante où agissent de
nombreux facteurs extra-économiques.
Sans parler de considérations psychologiques que l’on peut con
sidérer comme négligeables, il est un facteur très important, l’impôt
22
Ibid. , p.
164.
23 I I intitule un paragraphe de son développement
: «. L a loi de la plus-value
foncière. Gide : Cours d’Ec. Politque. 2 vol., ÎÜ816 édition, Paris, Recueil Sirey, 1931,
T . I I , p. 201.
21
Ib id . ,
p.
202.
25 Cf. infra, p. 238.
28
Ibid. ,
p. 204.
�238 —
foncier, qu'il faut prendre en considération. Il se peut que le dévelop
pement de la fiscalité moderne ne soit venu contrarier une tendance
qui, pour les raisons indiquées, peut être réelle.
Sous ces réserves, voici quelques éléments destinés à cette véri
fication critique :
E n F r a n c e , Ch. Gide donne, d’après l’Annuaire Statistique de la
France de 1917, les chiffres suivants (Valeur locative) :
Propriété non bâtie
V aleur
V aleur
1851-1853
1879-1883 ....
1908-1912 . ...
l o c a t iv e
to tale
V aleu r
61.189 millions de fr.
91.184
»
»
61.759
»
»
par hectare
1. 276 fr.
1.830 »
1.244 »
L ’arrêt de la marche ascendante de la valeur de la terre est dû,
pour lui, à la concurrence des terres nouvelles.
En suivant sur des statistiques plus récentes : 27
Propriété bâtie
V aleur
1909-1910 . . . .
1924-1925 . . . .
Aux
to tale
V aleur
64. 709 millions de fr.
164.350
»
»
p a r p r o p r ié t é
6.740fr.
16.794 »
E t a t s - U n is .
Ch. Gide donne les trois chiffres suivants :
Valeur de la propriété agricole
1850 ..................................
1900 .................................
1919 ....................................
4 milliards de dollars
20
»
»
40 »
»
En conséquence et devant le caractère à la fois incomplet quant
aux observations et incertain quant à quelques résultats, il paraît dif
ficile, en l’état actuel de la question, d’accepter la loi de la plus-value
foncière comme loi certaine de l’Economie politique.
CONCLUSION SUR LES LOIS DE LA REPARTITION
Les lois de la Répartition, dont s’achève ici l étude, nous ont donné,
au point de vue des lois valables, un assez important déchet.
Cependant, pour les lois retenues, s’affirme le même caractère de
contingence dans la loi économique.
27 Annuaire Statistique de la France, 1939, p. 159.
�Q U ATRIEM E P A R T IE
LES LOIS DE LA CONSOMMATION
Deux remarques générales sont ici à présenter :
"1
D’une part, ces lois sont peu nombreuses et encore, à ce jour,
insuffisamment vérifiées.
D’autre part, ces lois sont relativement récentes. Cette particula
rité tient au fait que les questions de consommation en économie poli
tique n'ont été, si l’on peut dire, envisagées comme questions spéciales
qu’à une date récente. 1
On étudiera successivement :
L
es l o is
des b e s o in s
L
es l o is
de l ’ é p a r g n e
L
es
L
es l o is
l o is d ’ E n g e l
;
;
;
de l ’ in f l u e n c e des p r i x s u r l a c o n s o m m a t io n
qui sont :
La loi de substitution ;
La loi de l’élasticité de la consommation :
La loi du meilleur prix.
1
.1. -B. Say, en 1803, intitulait son ouvrage : Traité d ’économie politique ou sim
ple exposition de la manière dont se forment, se distribuent et se consomment les
richesses. L a consommation y était donc mentionnée, mais jusqu’à Charles Gide les
développements sur la consommation furent assez rares.
�C H A P IT R E PR EM IER
LES LOIS DES BESOINS
L ’énoncé par divers auteurs de ces importantes lois a pris succes
sivement trois directions qu’il faut examiner dans l’ordre chronolo
gique.
Les uns, les plus anciens, ont tout d’abord mis l’accent sur le
débit, sur l’intensité de la consommation : § I. Loi DU d é b it .
D’autres, en particulier Gossen, ont examiné surtout les répercus
sions de l’utilité décroissante, en particulier sur la satisfaction des
besoins : § II. Loi de G o sse n .
D’autres, enfin, ont envisagé plus particulièrement le besoin satis
fait et ont formulé ce qu’il est permis d’appeler : § III. L a l o i de s a t ié t é
des b e s o in s .
On 1 a voulu trouver la première formule de la loi de satiabilité
dans un texte de Galiani dont voici l’essentiel :
« Mais, pour l’individu rassasié, est-il une chose plus inutile que le
pain ? On ne peut donc que l’approuver s’il satisfait alors d’autres
passions. » 2
Il faut avouer que l’allusion à la loi de substitution est ici bien
légère et, en réalité, Galiani ne peut être considéré comme l’inventeur
de notre loi.
§ I. — L A L O I DU DEBIT
C ’est d'abord la variation des prix en tant qu’elle influence la con
sommation qui a préoccupé les auteurs s’occupant de ce problème.
On retrouve cette préoccupation dominante chez Coumot (Sec
tion I), Dupuit (Section II), Léon Walras (Section III).
1 A. Dubois : Les théories psychologiques de la valeur au X V IIIme siècle. Rev.
d’Ec. Politique, 1897, p. 854.
2 Délia Moneta libri cinque, 1750. Ti ad. Dubois. Ihicl., Revue d’E. P . , 1897,
p. 921.
�S e c tio n I : C o u r n o t
Augustin Cournot,3 dans ses Recherches sur les principes mathé
matiques de la théorie des richesses4 et dans ses Principes de la théo
rie des richesses,5 affirme que la demande est fonction du prix, c’està-dire que la demande (ou le débit) croît lorsque le prix décroît et
décroît lorsque le prix croît.
Cette fonction, qui exprime « la loi de la demande ou du débit »,
est d’ailleurs une fonction continue en ce sens quelle passe par toutes
les valeurs intermédiaires, sinon pour l’individu, au moins pour l’en
semble des consommateurs.
Il donne pour illustrer sa loi de nombreux exemples, notamment
celui de la vente des bouteilles d’eau minérale supposée très lucra
tive, 6 celui de la consommation du sucre. 7
Section I I :
D
u p u it
Dupuit était un ingénieur français. Il a énoncé ses idées dans deux
mémoires :
De la mesure de l’utilité des travaux publics (1844),8
De l’influence du progrès sur l’utilité des voies de communication
(1849). 9
Section I I I : L éo n W a l r a s
Léon Walras,10dans ses « Eléments d’Economie politique pure » , 11
expose, en termes mathématiques, les variations de la valeur en raison
de la rareté. Pour lui aussi, la courbe de demande d’une marchandise
est fonction de son utilité et montre la loi de décroissance de l’utilité
en fonction des quantités possédées.
§ IL — L A L O I DE GOSSEN
On peut trouver un antécédent valable de la loi de satiété des
besoins dans l’œuvre de Gossen.
3 1801-1877.
4 1838.
3 1863.
“ Pour les détails. Cf. G. Pirou : Les théories de l'équilibre économique.
L. W alras et V. Pareto. Paris, Ed. Domat-Montchrestien, 1934, p. 114 et suiv.
7 Recherches, p. 54.
s et 9 ]_'un e[ l'autre publiés dans les Annales des Ponts et Chaussées, 1844
et 1849.
10 1834-1910.
71 1874-1877. Cf. Abrégé des Eléments d’Economie Poljtique Pure, par Léon
W alras. Edition de M. -G. Leduc. Paris, Pichon et Durand-Auzias, 1938.
�— 242
Celui-ci publia en 1853 un ouvrage intitulé : Entwicklung der
Gesetze des menschlichen Verkers ». On y trouve la formule suivante
comme loi de la consommation : « L ’utilité concrète de chaque unité
n’existant que dans la mesure où il existe un nombre suffisamment
limité d'utilités semblables, tend vers zéro quand la rareté dispa
rait. » 12
A l’époque tout à fait moderne, Schumpeter, dans sa Théorie de
l’Evolution économique,13 donne en ces termes son assentiment à la
loi de Gossen :
« C’est un fait qu’après qu’un certain état de satisfaction est assuré
à un agent économique, la valeur d’autres acquisitions de biens
décline beaucoup à ses yeux. La loi de Gossen explique le fait, et l’expérience quotidienne nous apprend qu’au delà d’une certaine grandeur
de revenus, variable selon les individus, les intensités des besoins qui
restent insatisfaits deviennent extraordinairement petites. »
Et plus loin :
« La loi de Gossen vaut d’abord pour un niveau donné de besoins.
Elle se développe avec l’accroissement des moyens. Aussi l’échelle
des estimations vis-à-vis des quantités croissantes de biens ne décli
nera pas si vite qu’elle le ferait si les besoins restaient les mêmes. »
F. von Wieser 14reprend la loi de Gossen et introduit la considéra
tion d’un besoin divisible. « Pour chaque besoin divisible à l’intérieur
de chaque période de besoin, l’acte de satisfaction entrepris avec la
première unité employée, c’est-à-dire l’emploi de la première unité est
désiré avec la plus haute intensité. Chaque emploi ultérieur d’utilités
de même sorte est désiré avec une intensité décroissante jusqu’à ce que
le point de satiété soit atteint. Au delà, le désir d’emploi se transforme
en répulsion. » 15
C’est donc la considération d’un désir d’emploi d’un bien pour la
satisfaction d’un besoin considéré pour une période déterminée de
besoin.
12 Développement des lois de l’échange humain, l re édition, 1853.
L’ouvrage a été réimprimé en 1889.
Cf. F. Perroux : Cours d’Economie Politique, T. I, Paris, Edit. Domat-Montchrestîen, 1939, p. 227. Cet auteur décompose la formule de Gossen en deux lois dis
tinctes : l re loi « Lin plaisir quelconque qui se poursuit décroit et finit par s’étein
dre ». 2*110 loi « Lorsqu'un même plaisir, une même sensation agréable se répète, il
a une intensité initiale moindre et une durée plus brève que la première fois. De plus
son intensité et sa durée décroissent d’autant plus rapidement que les répétitions se
suivent plus rapidement elles aussi ». M. Perroux admet que la loi vaut pour un
même sujet, en entendant par là un sujet qui ne se transforme pas.
13 Trad. franç. J.-J. Anstett, 1 vol., Paris, Dalloz, 1935, p. 356.
14 1851-1926 : Von Wieser. Der Naturaliche Wert, 1889, Ueber den Ursprung
und die Hauptgesetze des wirthschaftlichen Wertes, 1894. a
13 Cité par Perroux, op. cit., p. 186.
�243 —
*
Enfin, Hans Mayer 16 envisage plusieurs besoins et plusieurs pério
des. M. Perrou x17 résume ainsi l’énoncé de la loi à la période
moderne : « Pour l’ensemble synchronisé des besoins, l’emploi de la
première unité est désiré avec la plus haute intensité. Chaque emploi
ultérieur d’unités de même sorte est désiré avec une intensité au plus
égale ou décroissante jusqu’à ce que le point de satiété soit atteint. »
«fÇ S a B N ï
§ III. — L A L O I DE S A TIE T E DES BESOINS
■ b ■
•
• •
D’autres économistes qui ne sont plus de l’Ecole mathématique
ont plus simplement exposé la loi de satiété des besoins.
On peut l’énoncer : Tout besoin décroît à mesure qu’il se satis
fait.
Il semble que ce soit l’économiste allemand Gossen qui en soit
l’auteur principal.
■
On trouverait cependant des précurseurs à Gossen :
Au xviiime siècle, on a relevé des textes intéressants :
Buffon 18disait déjà : « L ’écu que le pauvre a mis à part pour payer
un impôt de nécessité et l’écu qui complète les sacs d’un financier
n’ont pour l’avare et le mathématicien que la même valeur : celui-ci
les comptera pour deux unités égales ; l’autre se les appropriera avec
un plaisir égal ; au lieu que l’homme sensé comptera l’écu du pauvre
pour un louis et lécu du riche pour un liard. »
•
Condillac (1715-1789) disait : « Elle (la valeur) peut même dans
l’abondance diminuer au point de devenir nulle. Un surabondant, par
exemple, sera sans valeur, toutes les fois qu’on n’en pourra faire aucun
usage, puisqu’alors il sera tout à fait inutile. » 19
Dupait était un ingénieur français.
•
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- v- .: • ..
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Dans deux articles,20 il précisait l’influence de l’augmentation du
prix sur la consommation et aurait naturellement envisagé la satiété
des besoins.
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:
16 Hans Mayer : Untersuchung zu tien Grundgesetz der withchaftlicher Wertrechnung. Zeitschift fur Wolkwirthschaft II, 1922.
17 La Valeur. 1 vol., Paris, Presses Universitaires de. France, 1943, p. 189.
18 Essai d’arithmétique morale, § XXX.
19 Le commerce et le gouvernement considérés relativement l’un à l’autre.
Amsterdam et Paris. Jombert, 1776, l re partie, chap. 2. Collection des principaux
économistes. T. I, p. 249.
20 De la mesure de l’utilité des Travaux Publics. Annales des Ponts et Chaus
sées. 1844, T. XXI, série 2 , Paris, Carillan-Goerey.
De l’influence des péages sur l’utilité des voies de communication. Annales des
Ponts et Chaussées. 1849, T. XXV, série 2, Paris, Carillan-Goerey.
�— 244 —
Gossett, 21 dans son ouvrage sur les lois de leehange,22 faisait
entrer la loi de satiété des besoins dans sa grande construction basée
sur le fait que les individus, isolés en groupes, cherchent à obtenir le
maximum de satisfaction avec le minimum d’effort.
A sa suite, la plupart des économistes de l’Ecole mathématique
et de l’Ecole autrichienne donnent leur adhésion à la loi.
Il suffira de citer ici :
Karl Manger, dans son ouvrage classique,33 est très explicite :
« Le degré plus ou moins complet de satisfaction d’un seul et
même besoin prête donc à une constatation analogue à celle que nous
avons faite précédemment au sujet des différents besoins humains...
Nous voyons maintenant que la satisfaction d’un besoin donné quel
conque comporte un certain degré de plénitude qui est pour nous le
plus élevé que nous puissions atteindre ; à partir de ce degré, toute
satisfaction supplémentaire a une importance constamment décrois
sante, si bien qu’on entre dans u n stade dans lequel toute satisfaction
plus complète encore de ce même besoin commence à devenir indif
férente aux horilmes, jusqu’à ce que, finalement, on entre dans un
autre où chaque acte qui, en apparence, semble tendre à la satisfac
tion de ce besoin, ne présente plus aucune importance pour les hom
mes mais leur devient une gêne et même une souffrance. » 21
IVdiras, dans ses Eléments d’économie politique pure, est d’une
opinion sensiblement analogue.
Paul Leroy-Beaulieu, dans son Traité théorique et pratique d’Economie politique,25 s’exprime ainsi :
« L ’engourdissement de l’humanité, sans l’extensibilité des besoins,
eût été d’autant plus fatal et plus précoce que les premiers besoins,
ceux qu’on appelle parfois primordiaux ou primitifs, ceux dont la satis
faction est essentielle au maintien de la vie physique, n’ont qu’une
étendue restreinte : ils provoquent bientôt la satiété, la limitation. La
satiabilité est la loi des besoins élémentaires. »
Ainsi satiabilité mais surtout, sinon exclusivement, pour les
besoins élémentaires.
La plupart des économistes, contemporains admettent la loi
comme évidente.
21 Gossen, 1810-1858.
22 Entwickelung des Gesetze des Menslichen Werkehrs, 1853.
Cf. Pantaleoni : Economia pura. I, IV 3. Florence, 2’ne édition, 1896.
23 Grundsatze dër Volksrvirthschaftlehre, l re édition. Trad. franç. Becker et
Oualid, chap. V, § 3, p. 122.
24 Cf. Stanley Jevons : Theory of Political Economy. Londres, Macmillan,
1871, chap. III, p. 62. Trad. franç. Barrault et Alfassa, 3me édition, Paris, Giard,
p. 114.
35 Tjmo édition, Paris, Guillaumin, 1900, T. I, p. 110.
�— 245 —
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II
1
Ch. Gide, 26 dans son Cours d’Economie politique, l’admet pour
tous les besoins y compris le besoin de monnaie pour lequel le point
de saturation est reculé à l’infini.
P . Rebpud, dans son Précis d’Economie politique,27 écrit : « La
limitation des besoins en capacité existe à deux points de vue. Elle
signifie d'abord qu’une quantité finie de l’objet désiré suffit à la satis
faire, ensuite que l’intensité de nos besoins diminue au fur et à mesure
qu’ils reçoivent satisfaction. »
Simiand, dans un article important de la Revue de Métaphysique
et de Morale,28 remarque que cette loi est aujourd’hui universellement
admise, puis se livre à une critique très sévère de cette prétendue loi.
II fait à son sujet les cinq objections suivantes :
1° Il est des besoins pour lesquels il n’existe pas de satiété.
C’est une affirmation qui pourrait être discutée.
Le plus sage est peut-être d’admettre que, pour certains besoins
idéaux, le point de saturation est reculé à l’infini, mais il doit exister.
2° Même pour les besoins susceptibles de satiété, existe ce qu’on
pourrait appeler un seuil de satisfaction, et tant que ce seuil n’est pas
atteint, la satisfaction croît avec la quantité employée à la satisfaire.
Malgré tous les efforts d’une compréhension sympathique, il sem
ble bien que l’auteur de l’objection souscrive ici-même à la loi de
satiabilité des besoins.
3° Le besoin devenu une passion a justement pour caractère de
croître indéfiniment, même lorsque augmente la quantité employée
à le satisfaire.
Le problème demeure posé et il peut être résolu par l’affirmative
de savoir si même à l’état de passion, la satisfaction d’un besoin ne
comporte pas un point de saturation.
4° Cette loi n’indique rien touchant les rapports des différents
besoins entre eux : c’est pourtant de ces rapports que souvent en
dépendent beaucoup de phénomènes économiques premiers.
26 Cours (l'Economie Politique. 2 vol., Paris, 8 m
o édition, Libr. Rec. Sirey, 1930,
T. I, p. 51.
Ch. Gide, dans son Cours d’Economie Politique, affirme : « Tout besoin va en
décroissant en intensité au lur et à mesure qu’il se satisfait jusqu’au point où il y a
satiété, c’est-à-dire où le besoin s’éteint et est remplacé par le dégoût ou même la
souffrance ».
Il
souligne que « plus le besoin est naturel plus la limite est nettement mar
quée ». « Plus le besoin est artificiel, je veux dire social, plus la limite devient élas
tique. Il n’y a que l’argent pour lequel il n’y a pas de satiété ou tout au moins la
limite recule à l’infini ».
27 2 vol., Paris, Dalloz, 1939, T. I, p. 27.
28 La méthode primitive en science économique. Revue de'métaphysique et de
morale, Année 1908, p. 898.
�246
Il y a d’autres précisions sur les rapports des différents besoins ;
ils sont, dit Charles Gide, complémentaires, harmoniques... Ces
autres caractères ont eux aussi des conséquences économiques impor
tantes, il semble vain et chimérique de vouloir nier les conséquences
économiques du caractère de satiabilité des besoins.
5° Cette loi est en dehors de ce qu’il s’agit d’expliquer.
Même si elle est pleinement valable, cette loi vaut seulement pour
les choses prises dans un rapport de consommation directe et immé
diate. Elle ne vaut plus, elle n’a peut-être même plus de sens, du point
de vue d une collectivité, pour les choses prises dans un rapport d’uti
lité durable, prises dans leur qualité de choses échangeables.
Cette dernière objection ne paraît, non plus, en aucune façon,
pertinente : il s’agit exclusivement de la satiabilité des besoins et on
ne peut, à cette occasion, sortir du point de vue strictement individuel
de la consommation. ■
En résumé, Simiand a critiqué la loi de satiété des besoins comme
base de l’utilité finale 29 et, de ce point de vue, ses critiques semblent
pertinentes. Elles ne portent pas contre la loi, elle-même, à condition
de reconnaître le caractère contingent de cette loi.
Comme conclusion et sous les réserves ci-dessus indiquées, on
doit, semble-t-il, admettre la loi de satiété des besoins comme loi vala
ble de l’économie politique. La contingence de cette loi prive sans
doute de nombreuses conséquences économiques qu’on avait cru
pouvoir en tirer.
29
Sur ce point, Cf. toutes les études modernes sur le* Marginalisme et en parti
culier les travaux de M. Gaëtan Pirou.
�A vrai dire, quoiqu’elles soient très parentes, la seconde se ratta
chant à la première, on peut, pour plus de clarté, distinguer deux
lois concernant l'épargne.
La première est relative à sa nécessité dans toutes les sociétés.
La seconde touche les effets de l’épargne, c’est-à-dire du capital
ainsi constitué sur la production économique.
L A PREM IERE L O I DE L ’EPAR G NE :
E LLE EST NECESSAIRE DANS TO U TE SOCIETE
Les études sur l’épargne, pour anciennes qu’elles soient, n’ont
abouti qu’à une époque assez récente à la formule d’une véritable loi.
De là découle le plan de nos recherches.
Il faudra ici envisager :
§ I. Les recherches diffuses sur l’épargne ;
§ IL L ’affirmation dfune véritable loi en la matière.
I. — L
es r e c h e r c h e s d if f u s e s s u r l ’é p a r g n e
St. M ill1 affirmait déjà que, faute d’épargne, un pays ne progres
serait plus et tomberait dans l’état stationnaire.
Irving Fisher, dans son ouvrage : L e Capital et le Revenu, et
M. Ad. Landry, dans son étude sur l’Intérêt du Capital,2 admettent
plus ou moins implicitement la nécessité de l’épargne. 3
1 St. Mill : Principes tl’Economie Politique. Paris, 2™e édit. Guillaumin, 1861,
2 vol., T. II, Liv. IV, chap. VI, p. 294.
2 Trad. franç., 1 vol., Paris, Giard.
3 Sur l’état négatif des doctrines économiques concernant l’Epargne, il faut se
reporter à la note de M. Rist. Théorie de l’Epargne dans son e(ssai sur quelques pro
blèmes économiques et monétaires. 1 vol., Paris, Libr. du Rec. Sirey, 1933, p. 178, n. 1.
�- 248 —
On peut encore trouver dans l’œuvre de Paul Leroy-Beaulieu i
l’affirmation obscure de la nécessité d’une loi de l’épargne.
L ’auteur écrit : « La bourgeoisie, à tous ses degrés, haute,
moyenne et basse, dans sa grande masse, pratique l’épargne : c’est là
l’un de ses principaux mérites sociaux et aucune combinaison ne la
pourrait remplacer dans cette œuvre essentielle de progrès. » 5
Laissons de côté le caractère tendancieux de ce texte : il marque,
me semble-t-il, le sentiment chez l’auteur de la nécessité de l’épargne.
Chez Charles Gide aussi6 même notion implicite : « L ’utilité
sociale de l’épargne consiste à former, par la réunion des épargnes pri
vées, une masse de capital disponible où les entreprises nouvelles
pourront venir puiser au fur et à mesure de leurs besoins — utilité qui
est donc la même pour la société que pour les individus : pourvoir
aux besoins futurs. » 7
Enfin, M. Ch. Rist, dans son étude : Théorie de l’Epargne,8 ; de
nombreux passages oii la nécessité de l’épargne pour toute société est
nettement aperçue, en particulier dans l’introduction, avec le sys
tème des eaux sur la terre : les gouttes de pluie ne sont possibles que
grâce à une canalisation invisible souterraine.
§ IL
— L ’ a f f ir m a t io n
d ’ une l o i v é r it a b l e
M. Lescure, dans un récent ouvrage,0 visait formellement la loi
qu’il dénomme loi d’accumulation (épargne, réserves) au nombre des
lois d évolution et de croissance.
Voici la formule qui semble la plus nette dans son court exposé.
« La société économique a les mêmes exigences que la société
familiale, où le père de famille élève ses enfants en prélevant sur
son salaire. Les sociétés modernes obéissent à une loi de crois
sance et d’amortissement. Pour assurer cette croissance, des épar
gnes, des réserves sont indispensables. » 10
1 Traité théorique et pratique d’Economie politique, 3“e édition. 4 vol., Pari";.
Guillaumin, 1900.
5 T. IV, p. 226. Cf. T. IV, pp. 219-227.
0 Cours d’Economie Politique, 10m
e édition, 2 vol , Paris, Libr. du Rec. Sirey,
1931.
7 1. II, p. 512.
8 Rev. de métaphysique et de morale, avril-juin 1922 reproduite dans l'ouvrage.
Essais sur quelques problèmes économiques et monétaires. Libr. du Rec. Sirey,
1933, p. 177. I b i d . , p. 179.
9 Etude sociale comparée des Régimes de liberté et des Régimes autoritaires.
1 vol., Paris. Ed. Domat-Montchrestien, 1940, p. 16.
,
10 J. Lescure : op. cit., p. 16.
�— 249 —
L'auteur montre ensuite les différentes façons dont s'opère cette
épargne. Elle peut être voulue, libre comme épargne privée. Elle
peut s’opérer aussi par l’attribution à l’Etat de tout ou partie des
profits ou même par l’impôt : c’est alors l’épargne collective.
De toutes façons, ce prélèvement s’impose même dans les régi
mes d’autorité comme la Russie bolcheviste.
Du point de vue critique, la double observation suivante
s’impose :
Quant à son origine, il semble bien que la loi de l’épargne, telle
du moins que 13 formule M. Lescure, ne résulte que partiellement
d’une observation des faits ; elle repose surtout sur une déduction
logique, la nécessité pour toute société économique qui veut vivre
et se développer, de constituer d’une manière ou de l’autre des
réserves.
Par voie de conséquence, la vérification, critique que l’on pour
rait songer à entreprendre et qui donnerait vraisemblablement des
résultats dans le sens d'une confirmation de la loi, ne paraît pas
pertinente, puisque la loi c’est surtout, non pas l’existence, mais la
nécessité de l’épargne.
Quant à la valeur de la loi, le raisonnement logique paraît irré
futable : resterait à en trouver confirmation par les cas, sans doute
assez rares, où l’épargne sociale n’a pas été constituée, qui doivent
aboutir à là disparition, de la société à ce point imprudente. 11
Ainsi, et sous les précédentes réserves, on doit inscrire la loi
de l’épargne au nombre des lois valables de l’Economie politique.
L A DEUXIEME L O I DE L ’E PAR G N E :
L ’EPARGNE, SOUS FORM E DE C A P IT A L IN VE STI
L IM IT E L A PR O D U C TIO N ECONOM IQUE
Sous ce second aspect, les recherches et les précisions sont
beaucoup plus anciennes que pour la loi précédente et il est possible
de reprendre ici le cadre habituel.
§ I.
—
H
is t o ir e
pe
la
lo i
T u rg o t,12 dans ses Réflexions sur la formation et la distribution
des richesses, affirme qu’il faut des économies sans quoi les capitaux
ne sauraient se former.
11 De ce point de vue les développements de M. Lescure insistent sur l’épargre en régime bolcheviste. Cf. op. cit. p. 138 et suiv.
12 Edition Daire, pp. 49-53. Paris, Guillaumin, 1844. Cf. Observations sur le
Mémoire de M. de Saint-Péravy. Edit. Daire, T. I, pp. 424-433.
�— 250
Quesnay, dans ses Maximes,13 semble d’une opinion opposée :
« Que les propriétaires et ceux qui exercent des professions lucra
tives ne se livrent pas à des épargnes stériles qui retrancheraient
de la circulation et de la distribution une portion de leurs revenus
ou de leurs gains. » Mais, par ce texte, il combat seulement la thé
saurisation.
Ailleurs et dans le même ouvrage, il admet les avantages de
ces petites économies préliminaires et indispensables. 14
Ad. Smith 15 insiste lui aussi et peut-être plus nettement sur le
rôle du capital limitant l’industrie.
Il écrit : « De même que l’accumulation préalable d’un stock 16
est nécessaire pour provoquer cette grande amélioration dans la
puissance productive du travail, de même cette accumulation con
duit naturellement à cette amélioration. »
Ricardo dit lui aussi : « C’est la quantité du capital qui déter
mine la quantité du commerce et non l’étendue du marché, comme
on l’a cru généralement. » 17
Bentham donne à l’idée la forme qu’on retiendra plus tard :
« L ’industrie est limitée par le capital. » 18
Stuart Mill, 19 enfin, accepte aussi cette idée que cc l’industrie
est limitée par le capital ».
Paul Leroy-Beaulieu 30 voit les choses d’une manière très vague
et écrit au conditionnel : cc II se pourrait que certains intérêts de
l’homme, s’ils venaient à triompher complètement, feront notable
ment ralentir l’allure du progrès économique, sinon même complè
tement l’arrêter... La même détente de ressorts productifs pour
rait s’effectuer du côté des capitaux, beaucoup de gens se fatiguant
à la longue d’épargner, ou du moins de placer leurs épargnes, quand
l’intérêt tombe à un taux très faible... »
13 Maximes générales du gouvernement économique d’un Royaume agricole.
Collection des grands économistes. Les Physiocrates, T. I., p. 81.
14 Sur la conciliation des deux points de vue, Cf. la note de Dupont de Nemours.
Turgot, édition Daire, p. 49.
15 Richesse des Nations. Trad. Garnier, Paris, Guillaumin, T. I, p. 333.
16 Sur la constatation de l’épargne, cause immédiate de la formation du capital.
Cf. Livre II, chap. III, op. cit., T. I, p. 422.
17 Ricardo : Principes, 1817, chap. VII, Du Commerce Extérieur.
18 Théorie des Récompenses, 1811, p. 259.
19 Principes d’économie politique, 1848, Liv. I, chap. V, § 5.
20 Traité théorique et pratique di Economie Politique, 4 vol., 3m
e édit., Paris,
Guillaumin, 1900, T. IV, p. 493.
�— 251 —
§ II.
— F o rm ule s
actuelles
Nombreux 21 sont les auteurs contemporains qui acceptent cette
loi de l’épargne.
Parmi les plus précis dans leurs affirmations, on peut relever :
M. Vigreux, dans un ouvrage intitulé : « De la Monnaie à l’Eco
nomie en France » 23 (1933-1938), affirme : « Aujourd’hui, nous
voyons cette lo i23 jouer dans des conditions toutes nouvelles. »
§ III.
—
V
é r if ic a t io n s c r it iq u e s
On peut, avec M. Vigreux,24 distinguer deux séries de cas :
a) D’une part, les pays neufs, les pays peu favorisés du point de
vue de la richesse naturelle, les pays appauvris par les destructions
de capitaux entraînées par la guerre ;
b) D’autre part, les pays de vieille circulation, disposant d’im
portantes richesses accumulées et d’abondantes épargnes annuelles.
a) Pou r les pays neufs, la loi semble jouer du fait de manque
de capitaux.
Pour les pays peu favorisés au point de vue de la richesse maté
rielle, la loi peut jouer sans difficultés.
Pour les pays appauvris par les destructions de capitaux entraî
nées par la guerre, il est probable que leur cas deva être assimilé
aux deux précédents.
Mais, dans ces trois cas, une condition d’application de la loi
doit être soulignée : le défaut du capital investi et de l’épargne.
b) Parmi les pays riches et de vieille civilisation, il y a les expé
riences de l’Allemagne et de la France.
Pour l’Allemagne, le volume global des investissements est
estimé pour 1933-1937 à 54 milliards de reichmarks,25 mais avant
cette période, au temps où l’Allemagne payait des réparations, il y
a influence très nette constatée par de nombreuses observations de
l’action de la loi.
21 Bibl. : Vigreux : De la Monnaie à l’Economie en France, 1933-1939. 1 vol.,
Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1938.
Ch. Rist : Histoire des doctrines relatives au Crédit et à la Monnaie. 1 vol.,
Paris, Libr. du Rec. Sirey, 1938, surtout chap. VIII, § 1, pp. 321-343.
22 Op. cit., p. 160.
23 C’est nous qui soulignons.
24 Op. cit., p. 160.
25 Laufenburger : Rapport au Congrès des économistes {Je langue française du
28 février 1938. 1 vol., Paris, Domat-Montchrestien.
�— 252 —
Pour la France,26 dans la période 1933-1937, on constate une
diminution considérable des émissions privées tombant de 3.600
millions de francs en 1933 à 1.182 millions de francs en 1936 et on
relève de l’autre une diminution marquée de l’activité industrielle.
Ici la cause du jeu de la loi est l’emploi du capital pour couvrir
les dépenses publiques.
C O N C L U S IO N
La deuxième loi de l'épargne paraît donc devoir être inscrite au
nombre des lois naturelles économiques à retenir.
26
II faut pour être complet signaler à cet égard pour la péxiode antérieure à
1914 le problème des Placements à l’étranger : on accusait ceux-ci de priver notre
industrie de capitaux qui lui auraient fourni un équipement plus complet. Cf. Aftalion : Monnaie et Industrie. 1 vol., Paris, Libr. du Rec. Sirey, chap. VII. L’épargne
française et l’industrie nationale.
�C H A P IT R E III
LES LOIS D’ ENGEL
Engel était directeur du Bureau de Statistique de Saxe. Il
publia deux importants ouvrages :
« Die vorherrschenden Gewerbsweige in den Gerichtramtem
mit Beziehung auf die Produktions und K o nsumtions ver ha11nisse
des Konigreichs Saxen » ; 1
« Die Lebenskosteni belgischer Aiber ter-Farrp lien Jriiher und
jetgt ». 3
Il avrnt, en statisticien, étudié divers budgets de famille et for
mulé, à cette occasion, plusieurs propositions qui peuvent être con
sidérées comme des lois.
Celles-ci sont au nombre de quatre : il les faut étudier succes
sivement en appréciant pour chacune la valeur scientifique 5 qu’elle
peut présenter.
Première formule : « Plus le revenu est faible, films grande est la
profiorlion de la défiense totale qui doit être consacrée à la nourri
ture. » 1
Engel, pour justifier cette formule, donnait le tableau suivant :
Quand le revenu annuel
les dépenses de nourriture
d’une famille atteint :
absorbent en % :
72,96
200 m k s .....................................
68,85
500 m k s ..............................
64
1.000 mks . . . . : ............................
60,75
1.500 m k s .....................................
58,65
2. 000 m k s .....................................
57,45
2.500 m k s .....................................
56,90
3.000 m k s .....................................
1 Zeitschrift des statistischen Büros des Konigl. Sachs. Ministerium des Innern
nos 8 et 9, 1857.
2 Bulletin de l’Institut International de Statistique, T. IX, l re livraison, Rome,
1895.
3 L’analyse internationale des récentes enquêtes sur les budgets familiaux pu
bliée dans la Revue Intern. du Travail (nov. 1933, mai 1939) n’est pas faite du point
de vue des lois d’Engel, mais de celui d’une comparaison internationale. On peut
y relever cependant de grandes différences, par exemple pour l’alimentation ^29,5 %
en Nouvelle-Zélande et 63,9 % en Colombie) qui seraient de nature à inspirer des
doutes sur la valeur des lois d’Engel.
4 Engel : Die vorherischenden Gewerbsweige. Bulletin de l’Institut Intern. de
Statistique, 1895, Annexe p. 30.
�254 —
Engel ajoutait5qu’en même temps que la proportion de la dépense
nourriture allait en augmentant, la qualité de cette nourriture devenait
de plus en plus médiocre à mesure qu’on envisageait des revenus de
plus en plus faibles.
Engel, pour justifier cette première formule, avait utilisé les résul
tats d’une enquête de 1853 publiée par Duepétiaux. Une nouvelle
enquête avait été tentée en 1886 d’une rigueur douteuse. 6
Il reprend tout ce travail en 1895 7 avec une élaboration nouvelle
par laquelle il confirme sa proposition de 1852.
Laspeyres, avec les documents fournis par Engel et en y ajoutant
une enquête à but fiscal faite à Hambourg en 1863, donnait, en 1875,
la formule suivante : 8
« Les dépenses de nourriture sont d’autant plus élevées relative
ment au total des dépenses que la famille dispose d'un revenu plus
restreint. »
Frief, en 1876, prétend 3que c’est à partir d’un revenu ayant atteint
un certain niveau que les dépenses de nourriture augmentent d’abord
en chiffres absolus et relatifs, puis après seulement en chiffres relatifs.
Hainpke, en 1888,10 dénie qu’il soit possible de formuler une règle
applicable à toute l’Allemagne : la loi d’Engel n’est vraie que dans
des limites territoriales assez étroites : la correction de Frief concerne
seulemenet les catégories à très faible revenu.
Marcel Porte 11 approuve la première formule d’Engel en ces ter
mes : « Ainsi à un revenu double correspondrait une dépense relati
vement moindre de moitié : le phénomène offrirait ici une régularité
mathématique tout à fait satisfaisante pour les théoriciens. »
Un économiste italien, Del Vecchio,12 a donné la formule mathé
matique de la première formule d’Engel.
Ainsi pour lui la dépense de nourriture croît proportionnellement
au logarithme du revenu total.
5 Das Rechnungsbuch der Hausfrau und seine Bedentung im W irt schaftsleben
der Nation. Woikwirtschaftliche Zeitfragen Helt 24, p. 39, Berlin, 1892.
6 Arm and Julin avait reproduit ces résultats et les précédents dans un article
intitulé : « L ’ouvrier belge en 1853 et en 1886 d’après les Budgets comparés de la
Commission de Statistique et de l’Enquête du Travail. (Réforme sociale, 1891, n os 4
et 5).
7 Art. précité.
8 Concordia, 1875.
9 Die Wirthschaftliche Lage der Fabrikarbeiten in Schlezien.
10 D as Ansgabebudget der Privatwerthschaften, Iéna, 1888.
11 Budgets de famille et consommations privées. 1 v o l., Grenoble, 1913, p. 92.
12 G. del Vecchio : Relazioni fra entrata e consumo. Giornale degli Economisti,
1912, févr. à avril.
�On a contesté 13 la valeur des documents statistiques utilisés par
Del Vecchio pour l’établissement de sa formule.
M. Halbwachs a ensuite 14 tenté de donner une plus grande pré
cision à cette première formule de Engel à l’aide des statistiques.
Il établit que soit à considérer les revenus par ménage,15 soit par
personne-unité-,18 on trouve que les dépenses pour la nourriture et la
boisson représentent, en % de la dépense totale, respectivement 47,9,
47,3, 45,6, 44,5, 41,5 par ménage, selon les catégories ci-dessus indi
quées, et 46,4, 44,8, 41,8, 40 et 36,9 par personne-unité, toujours selon
les catégories ci-dessus indiquées. 17
Il résume ainsi la formule plus précise qu’il entend substituer à
celle de Engel : « Dans la classe ouvrière, à mesure que le revenu aug
mente, la proportion de la dépense pour la nourriture diminue, d’envi
ron 13 % par ménage, d’environ 20 % par personne unité ; des plus bas
aux plus hauts revenus, et la dépense absolue pour la nourriture aug
mente d’environ 97 %, des plus bas aux plus hauts revenus, abstraction
faite de la grandeur de la famille. »
Ainsi, diminution assez faible de la proportion de la dépense pour
nourriture et augmentation considérable de cette dépense en valeur
absolue, telles sont les deux apports de M. Habbswachs sur ce point.
Dans une étude plus récente,18M. Habbwachs donne de nouvelles
précisions sur les dépenses de nourriture aux deux dates de 1907 et
1936-37, celle-ci serait passée de 60 % à la première date à 52 % à la
seconde.
Ch. Gide, dans son Cours d’Economie Politique,19 donne son
assentiment à la première formule de Engel.
Ashley, dans son ouvrage sur le Progrès de la classe ouvrière
allemande dans le dernier quart de siècle,20 rappelle la première for
mule d’Engel et lui oppose la déclaration des statisticiens modernes
13 Porte : op. cit., p. 95.
14 Halbwachs : La classe ouvrière et les niveaux de vie. Thèse, Paris Lettres,
1912, pp. 285-471 et suiv.
Halbwachs : L ’évolution des besoins dans la classe ouvrière. 1 v o l., Paris, A l
can,, 1933, p. 19 et suiv.
15 Les budgets considérés sont moins de 2.500 marks ; de 2.500 à 3.000 marks ;
de 3.600 à 4.300 ; 4.300 et plus.
16 Les budgets considérés par personne unité sont : moins de 800 marks ; de
800 à 1.000 marks ; de 1. 000 à 1.200 ; de 1. 200 à 1.500 ; 1.500 et plus.
17 Evolution des besoins, p. 20.
18 Genre de vie dans « D e la France d’avant-guerre à la France d'aujourd’hui.
Rev. d’E. P . , 1939, p. 439.
19 Cours d’Economie Politique. 2 v o l., 10me édition, Paris, Librairie du Recueil
Sirey, 1931, T. II, p. 439.
20 The progrès of the German working classes in the last quarter of a Century.
Londres, 1904, p. 93.
�— 256
affirmant que « le loyer dépend de la grandeur de la famille ». 11
ajoute : « C’est l’opinion de M. W . -H. Beveridge, de Toynbee Hall,
Whitechapel. »
Deuxème formule : « La proportion de la dépense pour le vête
ment reste proportionnellement la même quel que soit le revenu. »
De l’enquête des budgets d’ouvriers belges de 1853, il déduit une
tendance à une croissance proportionnelle au revenu : le % passe de
11,7 % à 14,03 % entre les deux catégories extrêmes. 31
Laspeyres affirme une tendance inverse : d’après les budgets de
Le Play, il y aurait diminution de la dépense de vêtements à mesure
que le budget s’élève. 32
La formule d’Engel a été contestée aussi par M. Halbwachs.
Cette dépense, pour lui, augmente d’ensemble avec le revenu. Il donne
les chiffres suivants :
Dépenses pour le vêtement et le linge :
Par ménage : 10,4 % ; 11,6 % ; 12,7 % ; 13,4 % ; 14,6 % ;
Par personne unité : 13,6 % ; 13,4 % ; 14 % ; 12,9 % ; 13 %.
Il affirme que l’augmentation par ménage est à la fois très nette
et très régulière : la dépense pour le vêtement et le linge augmente
aussi avec la grandeur de la famille.
Il conclut : « La proportion de la dépense pour le vêtement a plu
tôt tendance à augmenter, avec des arrêts et des retours ; son mon
tant absolu augmente nettement plus que la dépense absolue pour la
nourriture, à mesure que le revenu augmente. » 23
Ch. G id e24 accepte cette position de M. Halbwachs. « La
deuxième proposition d’Engel est démentie par les faits : la proportion
des dépenses de vêtements, de toilette comme on dit, augmentant
beaucoup plus que proportionnellement avec les revenus, surtout dans
la classe riche, mais même dans la classe salariée aisée. »
Troisième formule : « La proportion des dépenses pour le loge
ment, le combustible et l’éclairage reste constante pour toutes les
catégories de revenus. »
Schwabe, en 1865, tenta d’appliquer la formule d’Engel relative
au logement.
Laspeyres estime que, jusqu’à un revenu de 1.500 thalers, la
dépense afférente au logement reste fixe, puis qu’elle s’abaisse pour les
21 L ’enquête américaine de 1901 (Cost of Living in American towns, p. XLI.
confirmait l’affirmation de Engel.
22 Thèse 1912, p. 319 et surtout : Evolution des besoins, 1933, p. 21.
23 Ib id ., Evolution des besoins, p. 22.
„
21 Op. cit., p. 439.
�— 257 —
revenus supérieurs. L ’enquête belge de 1853 lui fournit par les chif
fres la démonstration de l’accroissement des dépenses de logement
plus rapide que l'augmentation du revenu.
Les budgets français de Le Play ne confirment point les affirma
tions de Laspeyres.
Enfin, en 1876, von der Goltz,25 s’appuyant sur les budgets de culti
vateurs allemands, nie toute relation entre l’aisance de la famille et la
répartition des dépenses.
M. Halbwachs affirme, au contraire, en s’en tenant surtout à la
dépense pour logement que cc calculée par ménage ou par personneunité, cette proportion diminue nettement des plus bas aux plus hauts
revenus : de 100 à 74 par ménage ; de 100 à 84 par personne-unité. » 26
Elle est irrégulière. Les résultats ne s’accordent pas avec la troi
sième proposition d’Engel.
Il y a d o n c pour lui augmentation de la proportion et augmenta
tion aussi de la dépense en valeur absolue.
Ch. Gide donne son assentiment : cc Cette proposition (d’Engel)
paraît douteuse car, dans les budgets ouvriers, la part du logement est
la plus sacrifiée et, inversement, elle est plutôt exagérée quand on
s’élève aux très gros revenus. » 27
Quatrième formule : « Plus le revenu est élevée, plus est grande
la proportion des dépenses diverses. »
M. Halbwachs28 donne en faveur de la formule d’Engel les pré
cisions suivantes :
Dépenses diverses (soins du corps, santé, culture, distractions,
voyages et sports, transports, assurances, associations, impôts, charité,
dons, etc. ) :
Par ménage : 22,4 % ; 23,3 % ; 25,8 % ; 25,1 % ; 27 % de la
dépense totale ;
Par personne-unité : 19,7 % ; 21,3 % ; 23,3 % ; 25,4 % ; 27,4 % de
la dépense totale.
« La proportion augmente, calculée par ménage, de 100 à 120, et
calculée par personne-pnité, de 100 à 139, soit de 20 à 40 %. » 29
Il insiste sur l’influence du nombre d’enfants dans cette augmen
tation.
Ch. G ide30 souscrit lui aussi : « Enfin, en ce qui concerne la
dépense de confort et d’agrément, de luxe si l’on veut, il va sans dire
25
26
27
28
29
30
Concordia, 1875.
L ’Evolution des besoins, p. 22.
Op. cit., p. 439.
Evolution des besoins, p. 25.
Ibid.,
p.
25.
Op. cit., p. 439.
17
�— 258 —
que la part qui leur est faite augmente beaucoup plus que propor
tionnellement au chiffre du revenu ; presque nulle pour les petits
salaires, elle prend des proportions démesurées pour les gros
revenus. »
Ainsi quelques-unes des formules d’Engel données en 1852 ont
été vérifiées par les faits. Celui-ci a eu le mérite de formuler le premier
le problème de régularités ayant le caractère de lois économiques dans
le domaine de la consommation.
La statistique moderne et l’étude des budgets familiaux conti
nuent d’apporter de plus grandes précisions31aux formules d’Engel. 32
31 Cependant on trouverait pendant la période de tension précédent la guerre
de 1939 et pendant la guerre des dérogations importantes qui s’expliquent aisément
à la répartition normale des besoins.
Cf. Le Temps : Les conditions d’existence du peuple allemand, 14 août 1939.
32 M. Louis Baudin, dans un ouvrage récent : L a Consommation dirigée en
France en matière d’alimentation. 1 v o l., Paris, 1942, Librairie Générale de Droit et
de Jurisprudence, p. 1, note 1, parle des lois d’Ault et E.-J. Eberling (Principles and
Problems of Economies, New-York. 1936) comme de lois extrêmement générales.
�C H A P IT R E IV
LOI DE L ’INFLUENCE DES PRIX SUR LA CONSOMMATION
Elles comprennent, en les classant ici par ordre chronologique :
L
a
lo i
de s u b s t it u t io n
L
a
lo i
d ’ é l a s t ic it é
L
a
l o i . du m e iil l e u r
;
;
p r ix .
L A LO I DE SU B STITU TIO N
Dubois1a voulu voir dans Galiani un créateur de la loi de substi
tution sous ses deux formes : substitution de besoin à besoin et subs
titution de produit à produit pour un même besoin.
Il fait état de divers textes de l'ouvrage principal de l’auteur Délia
Moneta : 2
« Il lui (à l’individu) est indispensable de se nourrir, mais pas de
tel aliment particulier plutôt que de tel autre. »
« L ’on fait plus volontiers usage, pour la consommation, des cho
ses dont la valeur est moindre et la consommation se règle d’après le
prix, lequel dérive de la santé. »
Il semble qu’il y ait là une anticipation lointaine et non une for
mule expresse de notre loi.
On en trouve une première expression dans l’œuvre de Paul
Leroy-Beaulieu. 3 II envisage une loi de substitution des produits de
produit à produit pour un même besoin et une loi de substitution des
besoins.
a ) L o i de s u b s t it u t io n des p r o d u it s
« La généralité des objets qui peuvent satisfaire un besoin humain
ont ce qu’on appelle des succédanés, c’est-à-dire des objets non pas
1 A. Dubois : Les théories psychologiques de la valeur au X V III™ siècle. Rev.
d’Ec. Polit., 1897, p. 856.
3 Trad. Dubois. Rev. d’E. P, ,1897, p. 921,
3 1843-1916.
�—
260
—
semblables mais un peu analogues et pouvant, dans une mesure sans
doute diverse, pourvoir au même besoin. » 1
Il donne à cet égard de nombreux exemples : les succédanés du
froment, quand celui-ci renchérit, peuvent être le seigle, les pommes
de terre, les légumes, le lard et même le vin. Le succédané du café
est la chicorée ; celui du beurre, la margarine. Pour l’avoine, il y a
comme succédanés possibles : le maïs et les divers fourrages. Pour le
vin, les succédanés sont le cidre, la bière, les boissons alcooliques, etc.
b)
L
o i de s u b s t it u t io n des b e s o in s
Plus loin,5 Paul Leroy-Beaulieu écrit :
« Les divers besoins humains, surtout quand on est parvenu à
satisfaire assez régulièrement les nécessités physiques indispensables,
sont sans cesse en lutte dans le cœur de l’homme pour s’y disputer
la prépondérance et accaparer chacun pour soi la faculté d’acquisition
dont chaque homme dispose. Il y a entre eux des substitutions, sui
vant des circonstances très variables, individuelles ou sociales : l'une
de ces circonstances, ce sont les variations des prix des divers objets
qui peuvent satisfaire à ces besoins si divers et presque toujours en
conflit. »
Il donne comme exemple 6le besoin de voyage et le besoin d’ache
ter un tableau qui, pour lui, sont substituables. 7
4 Traité théorique et pratique d’économie politique. 4 v o l., 3me édit., Paris, Guil
laumin, 1900, T. I, p. 86.
Ailleurs, T. I, p. 662, on trouve cette autre formule : « L a très grande cherté
d’un produit fait recourir à l’emploi de produits différents, pouvant rendre, plus ou
moins complètement, le même service.
5 Ibid ., T .
I , p.
112.
Ailleurs I b i d . , T. I, p. 87, on trouve cette autre formule : « Bien plus, non seu
lement pour la satisfaction d un même besoin, il y a des succédanés, mais des besoins
qui semblent n’avoir entre eux aucune relation sont incessamment en lutte pour se
disputer la prépondérance dans le cœur de l’homme et accaparer chacun pour soi
les facultés d’achat dont chaque homme dispose ».
6 I b i d . , p.
88.
7 Paul Leroy-Beauhier, dans son enthousiasme pour sa découverte (?) de la loi
de substitution, envisagerait même (Ib id ., T. I, p. 663) un troisième cas d’applica
tion de la loi de substitution : « L a loi de substitution s’explique aussi aux personnes
et aux .agencements industriels entre eux. Si les salaires haussent trop par rapport à
l’efficacité du travail, la loi de substitution développe les machines et les installations
à demeure qui évitent du travail. Il en est ainsi de tout ». Il y aurait alors substitu
tion chaque fois qu’une chose vient en remplacer une autre. Le troisième cas ne sau
rait être retenu.
L ’auteur affirme (Ib id ., T. I, p. 664) : « C ’est la loi dont l’action est prédomi
nante dans les relations économiques.
�J. Rambaud, dans son Cours d’Econoinie Politique, “ admet l’une
et l’autre loi de substitution avec le texte suivant :
« Par loi de substitution, l’impossibilité ou la trop grande difficulté
d’obtenir une jouissance que nous désirons, pourvu qu’il ne s’agisse pas
de refouler un besoin physique impérieux, nous rejette vers d’autres
jouissances et d’autres richesses, d’ordres plus ou moins divergents.
Ainsi la chute du blé pourra jeter la demande vers les pommes de
terre, et celle de la viande de boucherie vers la charcuterie. En ce sens,
certaines bases sont appelées complémentaires : le seigle, par exem
ple, à l’égard du froment. Quand ce ne sont pas des exigences de la
nature qui sont en cause, les richesses ou jouissances les plus dispa
rates arrivent à se substituer ainsi les unes aux autres pour la satisfac
tion de nos désirs : par exemple, un piano à un voyage et réciproque
ment. »
Ch. G ide,9 dans son Cours d’Economie Politique,10 souscrit en
ces termes à la seconde loi : « Comme un clou chasse l’autre, dit le
proverbe, ainsi un besoin en chasse un autre. Et voilà la base d’une
loi économique très importante dite loi de substitution. »
Et, d’autre part,11 il accepte la première : « Il importe de distin
guer la substitution d’un besoin à un autre besoin d’avec la substitu
tion d’un objet à un autre (d’un succédané, comme on dit) pour la
satisfaction d’un même besoin. La guerre actuelle en a fourni d’in
nombrables exemples et sur la plus grande échelle : pain de seigle ou
même de pommes de terre substitué au pain de froment, l’ortie au
coton comme textile, la cellulose au coton pour les explosifs, la sac
charine au sucre, etc. » 12
E
x a m e n c r it iq u e
Paul Leroy-Beaulieu avait le premier multiplié les références pour
vérifier la loi de substitution.
Il cite surtout les quatre cas suivants :
a) « Sous le Blocus continental, la chute du sucre de canne fut
8 2 v o l., Paris, Libr. de la Société du Rec. Sirey, 19t0, T. I, p. 54.
3 1847-1932.
10 2 vol., Paris, Libr. du Rec. Sirey, 10me édit., 1930, T. I, p. 52.
11 T. I, p. 52, note 2.
12 Ch. Gide (Ibid. T. I, p. 53) affirme que la loi de substitution permet d’échap
per aux exigences du producteur quand celui-ci est investi dktn monopole. « C ’est
ainsi que la toute puissance des trusts est limitée par la loi de substitution ».
�— 262
pour beaucoup dans le développement de la production du sucre de
betterave. » 13
b) « La grande chute du coton pendant la guerre de Sécession
(1860-1865) non seulement développa la culture du coton aux Indes et
en Egypte, mais encore imprima un grand essor à l’industrie du lin et
des tissus légers de laine. » 14
<') a Quand, sous le phylloxéra, le prix du vin de vendange renché
rit considérablement en France, on inventa le vin de raisins secs, ces
fruits venant de Grèce et de Turquie, où l’on n’avait pas les installa
tions pour faire du bon vin, ni l’expérience de la vinification. » 15
d)
« A l’heure présente (1900), la cherté du gaz dans certaines
villes de France a développé l’emploi du pétrole même pour l’éclairage
public. » 16
Il indique aussi17comment la loi de substitution (de produit à pro
duit) peut être mise en œuvre par les impôts et les prohibitions d’Etat.
L A L O I D’E LA S TIC IT E DE L A DEMANDE
-.3
On s’est, d’une manière générale, posé ici le problème suivant :
De quelle manière la demande est-elle affectée par une hausse ou une
baisse soit générale, soit spéciale des prix ?
C’est le problème de l'élasticité de la demande.
Pantaleoni, 18 dans ses Prjncipii di Economia pura,19 distingue,
pour une même marchandise, une élasticité positive et une élasticité
négative.
Il affirme une élasticité relative des divers besoins les uns par rap
port aux autres.
Marshall,20 dans son œuvre capitale,21 étudie l’élasticité des
besoins22et affirme que « la seule loi générale touchant le désir qu’une
personne a d’une marchandise, c’est que ce désir diminue, toutes cho
ses restant égales, avec toute augmentation de la quantité de cette
marchandise dont elle dispose. » 23
13_ H et 15
16 Ibid,
J b id
'
T
j
p. 662.
T . I, p. 663.
17 Ibid., T. IV, pp. 278-794.
18 Pantaleoni : 1857-1924.
19 Principi di economia pura. Firenze, 1889.
20 Marshall. Principles of économies. Londres, l re édition, T. I. 1890, T. IL
1919, T. 111,1923.
21 Traduction française par Sauvaire-Jourdan. Principes d’Economie Politique.
2 v o l., Paris, Giard, T. I, 1907, T. II, 1909.
22 T. I, p. 234. Cf. note de M. Pigon : Economie Jourhal, 1910, p. 636.
28 Cf. ci-dessus, p ... Loi de subst. des besoins.
�Sur Télasticité de la demande, il constate seulement que cette
diminution peut être lente ou rapide : « Si elle est lente, le prix que
cette personne consent à donner de la marchandise ne baisse pas
beaucoup, alors même que la quantité dont elle dispose augmente
considérablement, et une baisse, même légère, de prix lui fait augmen
ter d’une façon relativement importante ses achats. Si, au contraire,
cette diminution est rapide, une légère baisse de prix ne provoque
qu’une augmentation très faible de ses achats. »
En somme, la demande est élastique, soit au cas de hausse, soit au
cas de baisse des prix.
M. Corado Gini et M. G. Del Vecchio ont formulé une loi à cet
égard : 2i « La consommation d’une marchandise augmente (ou dimi
nue) en raison de la baisse (ou de la hausse) du logarithme des prix. »
Ces auteurs rapprochent leur loi de celle de W eber et Fechner
selon laquelle les impressions sont en raison du logarithme des sti
mulants.
M. Del Vecchio a convenu de bonne grâce du caractère hypothé
tique de cette explication. 23
Les recherches modernes26 ne semblent pas avoir confirmé de
formule générale à cet égard et soulignent la complexité du problème
de la réaction du prix sur la consommation. 27
La loi d’élasticité est à retenir comme loi valable de l’Economie
politique.
L A L O I DU M EILLEU R P R IX
C’est une formule toute contemporaine.
On la trouve dans l’ouvrage de M. l’Intendant Général Chayron. 28 Celui-ci, philosophe de métier et militaire de carrière, expose le
résultat de ses analyses et de ses rcherches.
Il s’agit des achats rationnels, permettant de choisir scientifique
ment, c’est-à-dire avec certitude, le plus avantageux de deux objets
semblables à l’aide du seul raisonnement.
21 Giornale degli Economiste janv.-février 1910.
25 Giornale degli Economisti, février-avril 1912.
26 Budon : L a mesure idéale de la valeur. Revue d’Economie Politique, 1911,
p. 706.
Bulletin de la Statistique Générale de la France, 1912, p. 160 et suiv.
27 Cf. D. Dody : D e 1influence de la variation des Prix sur la Consommation.
Thèse Droit Dijon, 1928, surtout p. 181 et suiv.
28 Achats rationnels. Caractère du plus avantageux de deux objets semblables.
Préfaces de MM. Ch. de Frémonville, Fr. Divisia, Marcel Dias. Librairie du Recueil
Sirey, 1938.
O n en trouvera une bonne analyse dans X. Crise. Centre polytechnicien d’étu
des économiques, juillet 1938, p. 55.
�— 264 —
Un précédent existait à cet égard en France pour le charbon : à
l’aide du rendement en calories, il était possible de choisir le charbon
le plus avantageux.
La formule à laquelle arrive Fauteur est la suivante : « Le plus
avantageux de deux objets semblables correspond au maximum du
c/uotient de l’utilité par le prix. »
L ’auteur donne une assez grande publicité29 à son idée qui semble
avoir rencontré un accueil assez favorable.
La loi a d’ailleurs été diversement acceptée :
M. Marcel D éat30 écrit : « Ainsi nous sommes en présence d’une
loi générale caractérisant chacun des achats les plus avantageux dans
tous les cas possibles, mais loi théorique, inapplicable si nous ne savon
pas mesurer les valeurs subjectives, le cas échéant, m
D’autres, et c’est peut-être l’opinion de Fauteur lui-même,31 y
voient surtout une rationalisation de l’achat, quelque chose qui pour
rait être et qui n’est pas connue, au moins d’une manière générale et
universelle.
Du point de vue critique, deux difficultés, à mon sens, empêchent
d’insérer cette loi au nombre des lois valables de l’Economie poli
tique :
Une difficulté théorique d’abord touchant la mesure de Futilité
pour l’acheteur.
Comment mesurer cette utilité sinon par le prix ?
M. Chayron, à cet égard, semble s’orienter vers la mesure des
utilités subjectives : ce qui est proprement insoluble.
Une difficulté pratique ensuite : il semble bien que, dans le monde
actuel économique, cette loi ne corresponde pas à une généralité suffi
sante des faits aujourd’hui constatés.
Cependant, on trouverait, en cherchant bien, quelques mouve
ments qui, avant ou après l'apparition de la loi ainsi formulée, tentent
de faire l’éducation de l’acheteur.
C ’est ainsi, par exemple,32 qu’un « Konzern » social se serait cons
titué aux Etats-Unis sous l’appellation de « Consumers Research
Inc. ». Il se propose d’accroître le pouvoir d’achat des familles par des
informations sur la qualité et la valeur économique des marchandi
ses. Le Directeur technique de l’institution, estimant à deux milliards
29 ujme Congrès International des Sciences Administratives, 1927, Paris.
IIIme
Congrès International de l’organisation scientifique du travail------------ 1927. Revue
économique internationale, 1937.
30 Préface à l’ouvrage précité de M. Chayron.
31 Celui-ci a écrit un ouvrage sur l’A rt d’acheter.
32 A. Thomas : Rapport du Directeur à la Conférencè internationale du travail,
1930, partie I, p. 94.
�de dollars l’économie réalisée par les consommateurs des Etats-Unis
si de telles informations recevaient une large diffusion.
Il reste à souhaiter qu’avec l’éducation des acheteurs, dans quel
ques décades, la loi résulte de l’expérience et de la leçon des faits, mais
il est permis de douter de la prochaine réalisation d’une telle transfor
mation.
La loi du meilleur prix n’est pas actuellement à retenir comme loi
valable.
CONCLUSION SUR LES LOIS DE LA CONSOMMATION
Les lois de la consommation ont pu en très grand nombre être
retenues comme lois valables de l’Economie politique.
Le caractère contingent de ces lois s’est encore nettement accusé
par rapport aux lois précédemment étudiées.
��CONCLUSION
Comme point de déport pour cette conclusion, il semble néces
saire de résumer d’abord les points acquis par notre recherche.
Des études précédant le présent volume ressortaient, semble-t-il,
les points suivants :
L ’étude de l’idée de loi naturelle1 avait montré comment aujour
d ’hui la loi naturelle apparaît comme explicative et provisoire.
L'étude des lois générales2 avait confirmé ces deux caractères :
elle y a ajouté le caractère de loi contingente et de cette contingence
découlait un retour possible à la loi précepte.
En même temps, sur la liste des lois générales étudiées, quelquesunes avaient dû être biffées comme lois vraiment scientifiques. 2
Les constatations ressortant du présent volume sont, à tout pren
dre, nettement analogues : les mêmes caractères de généralité et de
contingence ont assez nettement apparu à propos de chacune des lois
conservées et ici encore, dans la liste des lois spéciales étudiées, il a
fallu supprimer un certain nombre de lois dont voici l’énumération :
Pou r les lois de la production : La loi de la lutte des classes, la loi
de l’accumulation des capitaux, la loi des proportions définies, la loi
du minimum, la loi de restitution ;
P o u r les lois de la circulation : la loi de l’équilibre automatique
de la balance des comptes ; la loi de la relation entre la balance du
commerce à l’étranger et la balance des comptes ; la loi de concentra
tion des frets ; la loi des échanges dans le commerce international ; la
loi de la baisse de valeur des monnaies ; la loi de la parité des pouvoirs
d ’achat ;
P o u r les lois de la répartition : 1a loi de la répartition des revenus
selon leur grandeur ; la loi de la répartition proportionnelle, la loi de
la baisse du taux de l’intérêt ; toutes les lois du salaire sauf les lois
psychologiques ; les lois du profit ; la loi d’évolution de la propriété ;
la loi de la plus-value foncière de la propriété ;
Pou r les lois de la consommation : la loi du meilleur prix.
T. I, p. 155 et suiv.
T. II, p. 224 et suiv.
�Ce procès-verbal, ce bilan de nos recherches ainsi dressé, il nous
faut, dans cette conclusion, étudier, pour dégager les leçons de l’en
semble, les deux points suivants : 3
A ) Problème théorique :
B ) Problème pratique:
L
N atu re
de l a l o i é c o n o m iq u e
;
e s l o is é c o n o m iq u e s e t l ’ a c t io n h u m a in e .
4
A ) NATU RE DE L A L O I ECONOMIQUE
Pour préciser sur ce point, on peut distinguer les trois aspects sui
vants du problème :
les caractères dominants de la loi économique ;
b ) le contenu de ladite loi, causalité ou autre chose ;
c) la nature de la loi économique, comparée à d’autres lois scienti
fiques.
a)
a)
C aractères
d o m in a n t s de l a l o i é c o n o m iq u e
5
On peut les ramener à trois :
1° La loi est universelle ;
2° La loi est contingente ;
3° La loi a quelque chose de social.
3 II faut pour être objectif et impartial, signaler toutefois une curieuse tendance
contemporaine : par emprise de l’anthropomorphisme et de l’action, il y aurait dans
la plus récente discussion (Science et Loi, 5"ne semaine de synthèse, 1 v o l., Paris,.
Alcan, 1934, passim principalement pp. 4, 7, 218, 226), une légère tendance à dissocier
la notion théorique de loi et le point de vue de l’action. Personnellement cette ten
dance me paraît tout à fait inacceptable en raison de la portée pratique des découver
tes scientifiques, en raison aussi du mouvement contemporain accentué d’économie
dirigée.
4 Compte sera tenu, il va s’en dire, des publications parues au cours de l’édi
tion des trois volumes.
En voici un bref aperçu :
F. Kaufmann : The concept of law in économie science. Review of économie
studies, 1934.
L. Baudin : la loi économique. Çedam Padova, 1939, X VII.
L. Baudin : Compte rendu de Raynaud : La loi naturelle en Ec. Politique,
T. IL Les lois naturelles économiques, les lois générales. Revue d’Economie Poli
tique, 1938, p. 1633. Sauvaire-Jourdan : Compte rendu du Tome IL Annales de la.
Faculté de Droit d ’Aix, 1938, p. 69.
B. Nogaro : L a méthode en Economie Politique. 1 vol., Libr. Générale de
Droit et de Jurisprudence, Paris, 1938.
F. Perroux : Cours d’Economie Politique, 4me fasc., Paris. Edition Domat-Montchestien, 1939.
5 II faut signaler ici une question préalable implicitement posée par Alain. Elé
ments de philosophie. 1 v o l., Paris, Galimard, 2me édition, 1940, p. 137 : « Il ne faut
donc pas demander si nous sommes sûrs que notre loi suppqsée est bien la loi des
choses ; car c’est vouloir que la nature primitive ait un ordre en elle, qu’il y ait d’a u -
�— 269 —
L .J Ï S I
1° La loi économique est universelle
A vrai dire, il faut se garder ici d’une confusion possible que l’his
toire de la loi économique a permis de dissiper. 6
Par universelle, on a entendu, jadis, valable dans tous les temps et
tous les pays. Cette conception a été réfutée. 7
Par universelle, aujourd’hui, on doit entendre, me semble-t-il, que
la loi s’applique à tous les cas qui réunissent les conditions dégagées
par l’économiste pour la formule de la loi.
Les deux acceptions du mot universel sont foncièrement diffé
rentes, on le voit sans peine.
A propos du caractère universel de la loi économique, deux opi
nions doctrinales importantes ont été formulées qu’il importe de rap
peler ici.
Une première opinion déjà ancienne, s’inspirant des données de
l’Ecole historique, affirmait que la loi économique n’était valable et
applicable que pour une période historique déterminée.
Du point de vue critique, on peut observer :
a) que la notion de période historique est difficile à préciser ;
b) que la science économique est, par cette position doctrinale,
rendue inexistante pour le présent et impossible pour l’avenir.
De cette première opinion doit être rapprochée une opinion
moderne qui en est, à d’autres points de vue, l’exagération.
Von Mises8 affirme que l’étude du passé, envisageant seulement
des faits révolus, est impuissante à éclairer le savant sur les faits d’au
jourd’hui et les faits de demain. Seule la méthode abstraite, dégageant
sans considération, ni de temps ni de lieu, le caractère général et per
manent des faits, permettrait d’aboutir à la découverte des lois.
M. B. N ogaro9 a justement répondu en maintenant la concep
tion précédente de la loi applicable à tel type de société, loi n’ayant
par suite qu’une portée relative en raison de circonstances de temps et
de lieu qui sont les conditions du jeu de la loi.
très mouvements derrière les mouvements et d’autres objets derrière les objets ».
L ’auteur- admet que « l’entendement régit l’expérience, que la raison la devance et
que, sous ces conditions seulement, l’expérience éclaire l’une et l’autre ». Je main
tiens ici lexposé du problème théorique de la loi naturelle sous sa forme habituelle :
une recherche philosophique dans le sens indiqué par M. Alain pourrait en modifier
les termes.
6 Cf. T. I, p. 61 et suiv.
7 Cf. T. I, p. 85 et suiv.
8 Grundprobleme der Nationalôkonomie, 1925.
9 L a Méthode en Economie Politique. 1 vol. Libr. Générale de Droit et de Ju
risprudence, Paris, 1938, p. 63.
�270 —
Dans une certaine mesure donc et du point de vue de l’histoire,
certaines lois naturelles peuvent être considérées comme relatives. 10
De toutes façons, c’est l’enchaînement rigoureux des faits consti
tuant la loi qui demeure essentiel à la notion de la loi économique. 11
Une seconde opinion plus récente affirme que les lois économi
ques ne sont valables que /mur un état de droit.
Par exemple, un économiste hindou, M. Renade, affirme que,
pour l'Inde ancienne, en raison du régime des castes, les uniformités
dégagées par la science, en un mot les lois économiques, ne sont pas
valables. 12
Une opinion transactionnelle 13 a été formulée à ce sujet : il y
aurait, de ce chef, deux catégories de lois économiques :
Les unes seraient des uniformités générales que l’on retrouve
partout, par exemple : la loi de l’utilité finale ;
Les autres seraient subordonnées à l’existence de certaines formes
juridiques, par exemple : la loi de l’unité de prix sur un même marché.
« La notion de structure permet à la fois de relativiser la connais
sance économique et d’en préciser le contenu. Seule la considération
de la « structure » dans un système économique autorise à former un
jugement sur le degré de généralité et de variabilité d’une proportion
économique. » 14
Cette dernière opinion paraît de nature à satisfaire à la plupart
des constatations faites au cours des développements précédents.
Mais alors, en adoptant ce point de vue sur l'universalité de la loi
économique, reste à préciser le critérium permettant de classer les lois
économiques en deux catégories :
a) Lois applicables à tout régime économique ;
b) Lois applicables aux régimes économiques variés selon leur
st ructure et leur régime juridique.
On a proposé des critériums a priori, comme le principe hédonistique pour les premières, la loi des grands nombres pour les secondes.
Mais, à vrai dire, seule l'expérience permettra de résoudre le pro
blème.
10 Ils exclurent bien la conception des lois valables pour toutes les sociétés,
mais celles-ci seraient si générales qu’elles ne seraient d’aucune utilité pour la com
préhension du monde économique réel. Ibid . , Nogaro, p: 93.
11 Cf. G. Pirou : Introduction à l’étude de l’Economie Politique, i vol., Libr.
Rec. Sirey, 1939, p. 195, n° 4.
12 Cité par F. Perroux : Cours d’Ec. Politique, 2nie édition, 4“ e fasc., Paris,
Ed. Domat-Montchrestien, 1939, I, p. 425.
13 F. Perroux : op. cit., I, p. 426.
14 F. Perroux : op. cit., II, p. 193.
�— 271
A ce point de vue, il suffira de donner la double indication sui
vante pour le passé : la plupart des lois économiques étudiées ont
été étudiées dans un régime capitaliste et lui sont donc applicables.
Les études scientifiques sur le régime bolcheviste sont rares15 et n’ont
pas permis une conclusion absolue.
Seules les études de l’avenir permettront de dégager le critérium
à choisir.
2° La loi économique est contingente
Je rappellerai16 la définition de Boutroux :
<( Contingence, c’est le caractère de fait pur et simple, lequel, isolé,
reste inexpliqué et semble dès lors avoir pu également se produire ou
ne pas se produire. »
Plus simplement peut-être, c’est le fait qu’il y a des conditions
nécessaires pour que telle ou telle loi joue en fait.
On 17 expose parfois d’une façon confuse ce caractère cependant
assez net : « Aussi bien est-il assez vain de discuter de la valeur des
lois économiques classiques. Ce n’est pas en formulant dans l’abstrait
des lois générales et absolues qu'on acquerra la maîtrise des phénomè
nes monétaires. C'est par l’élaboration actuelle d’une technique. »
Au fond et malgré les apparences, il s’agit bien de « déterminer
avec autant d’exactitude que possible le nombre, la nature et surtout
l’importance relative des divers facteurs dont tout fait monétaire est la
résultante : observer les rapports de causalité entre les phénomènes,
telle est la tâche qui s’impose. » 18
Ainsi la contingence est bien le fait d’un ensemble de conditions
auxquelles est subordonné le fait constaté érigé en loi. « On appelle
« contingent » ce qui pourrait ne pas être nécessaire ou dont le
contraire est impossible » a dit M. J. Chevalier. 19
3° La loi économique a quelque chose de social
On peut revenir20 ici à la formule de Marshall :
13 Cf. la remarquable étude de M. J. Lescure. Etude sociale comparée des ré
gime de liberté et des régimes autoritaires. 1 v o l., Paris, Domat-Montchrestien, 1940.
L a conclusion de l’auteur (op. cit., p. 421) semble assez nettement orientée
vers une application assez générale des lois économiques. « Les lois économiques
ont plié les dictatures », p. 421. Les lois économiques, sans tarder, prennent leur re
vanche. Elles s’imposent à leurs détracteurs et aux nouveaux privilégiés (p. 422).
16 Cf. T. I, p. 138.
17 Cf. E. Bonnet : Les expériences monétaires contemporaines. 1 vol., Paris,
Colin, 1938, p. 210.
18 Bonnet : Ibid., p. 210.
19 Cf. J. Chevalier : Leçons de philosophie. 2 v o l., Paris, 1943. Arthaud, T. I,
p . 3 13 .
20 T. I, p. 15(i. Trad. franc., T. I, p. 130.
*
�« Une loi de science sociale, c’est l’affirmation que les hommes
appartiennent à un groupe social, se conduisent d’une certaine façon
sous certaines conditions. »
M. Baudin,21 en relevant ce point précédemment esquissé à pro
pos d’une évolution future de la loi naturelle, indique qu’à son avis ce
caractère existe dès maintenant. « Le fait social a pris place de nos
jours dans l’explication du mécanisme des prix ; il se manifeste en
pleine lumière dans la préformation des prix. »
Ailleurs,22 le même auteur affirme : « Une psychologie collec
tive se crée dans nos pays d’Europe Occidentale sur laquelle il con
vient d’attirer l’attention de l’économiste, car elle est susceptible d’en
traîner de graves perturbations dans le jeu des lois. » Il esquisse alors
comment avec le développement des masses et la perte des personna
lités, les équilibres sont instables. Il cite cette comparaison éclairante
de M. Daniel Rops : 23 « Avec leur humble pouvoir de simplification,
avec leur soumission animale aux passions, les masses sont dans l’his
toire comme une cargaison mal arrimée sur un navire par gros
temps. »'I1 maintient cependant le rôle des élites : « L ’économie poli
tique est une science destinée à des hommes et non à des trou
peaux. » 24
Quel que soit l’intérêt de ces considérations, un fait reste .indénia
ble : le caractère social de la loi économique.
Ce même caractère social, avec une conséquence importante, on
le verra, a été exactement souligné à une époque récente par
M. Halbwachs.
Celui-ci, dans une communication importante sur la loi en socio
logie, 25 conclut ainsi : « ... Nous considérons comme l’objet propre
de la sociologie les lois ou relations régulières auxquelles obéissent les
consciences collectives. »
La conséquence que je voudrais ici souligner est tirée du mot
« obéissent ». Par là donc, la loi naturelle moderne retrouve quelque
chose de ses origines avec la loi précepte. 26
21 Rev. d’E. P . , 1938, p. 1635.
32 Baudin : La loi économique, p. 24.
23 Pour une nouvelle aristocratie. Revue hebdomadaire, 2 janvier 1937.
21 Baudin : Ibid., p. 31. Il écrit encore : Les lois économiques sont condition
nées par des éléments à notre échelle et à l’égard desquelles par conséquent il n’est
pas a priori impossible que nous puissions jouer le rôle du démon de Maxwel.
(Ibid. , p. 23).
25 H albwach : L a loi en Sociologie dans Science et Loi, 5““ semaine interna
tionale de synthèse. 1 vol., Alcan, 1934, p. 196.
26 Cf. sur ce point, infra, p. 281. Un autre aspect de la même évolution où
avec l’économie dirigée, la loi naturelle transformée par les auteurs de plans reprend
comme un aspect de loi précepte.
�— 273
b
) L
e
c o n t e n u de l a l o i é c o n o m iq u e , c a u s a l it é o u a u t r e c h o s e
27
Le problème a été depuis longtemps posé du contenu de la loi
économique : est-elle toujours une loi de causalité ou son contenu
sera-t-jl autre chose ?
Sans rechercher ici par le détail l’alternance de ces deux solu
tions, il semble que l’évolution à cet égard ait été la suivante :
— du côté des économistes et solution la plus ancienne, une ten
dance à voir surtout dans la loi économique une loi de causalité.
St. M ill paraît le principal représentant de cette position doctri
nale. 28La cause, c’est, philosophiquement parlant, la somme complète
de toutes les conditions positives et négatives prises ensemble, la tota
lité des circonstances de toute sorte, telles que, si elles se produisent,
la conséquence suit invariablement. »
En somme, l’antécédent invariable et inconditionnel, telle est la
cause pour St. Mill.
Sous l’impulsion des philosophes, on arrive à une critique assez
pertinente de la notion de cause.
M. Goblot écrit : « Il n’est pas vrai que la recherche expérimen
tale nous fasse discourir de causes dont nous induisions des lois. Elle
nous fait découvrir des lois, dont nous déduisons les causes... », et
plus loin : « Il n’est pas vrai qu’une loi soit nécessairement un rapport
de causalité. » 28
M. Lalande 30 affirme que les lois scientifiques portent, le plus
souvent, sur autre chose que le rapport de causalité.
Cette solution est acceptée par quelques Economistes contem
porains. 31
Ainsi, de ce second point de vue, la loi naturelle constate des
relations entre les phénomènes.
27 B. Nogaro : Lois et causalité en Economie Politique dans Mélanges Truchy, i v o l., Paris, Libr. du Rec. Sirey, 1938, p. 383.
28 I I mettait d ’ailleurs au point ce domaine de la causabilité et écrivait Logique
I I I . X X V , trad. franç. T. I , p. 530. « Dans les esprits non habitués à penser, il y a
souvent l’idée confuse que les lois générales sont les causes des lois partielles,
que la loi de gravitation universelle, par exemple, est la cause de la chûte des corps
sur la terre. La pesanteur des corps n’est pas un effet de la gravitation en général :
elle est un cas, c’est-à-dire un exemple particulier de son existence ».
29 Traité de logique. Edit. 1925, § 183, pp. 290 et 291.
30 Les Théories de l’induction et de l’expérimentation. 1 v o l., Paris, Boivin,
1920, p. 187.
31 Reboud : Précis d'Ec. Politique. 2 v o l., Paris, Dalloz, 1939, T. I, p. 9.
Ch. Gide : Cours d’Econ. Politique. 10me édit., Paris, Libr. Rec. Sirey, 1930,
T. I, p. 13, note 1.
»
Louis Baudin : La loi économique, art. cit. p. 10.
�— 274 —
A l’époque actuelle, l’opinion des économistes paraît assez peu
souvent exprimée sur le contenu même de la loi naturelle. 22
M. Nogaro prend parti pour la solution précédente des philo
sophes ; il écrit : 32 « Même quand on pense définir une relation de
cause à effet comme étant la conséquence d’une loi constatée, il se
peut que l’on se fasse illusion. »
La recherche des relations de cause à effet restera cependant le
principal souci de l’économiste. 34 cc Quelle que puisse être... la dif
ficulté de sa tâche à cet égard, telle doit être, à notre sens, l’orientation
de sa pensée au cours de ses investigations. »
Plus nettement, l économiste américain, F. Wieser dit : « La loi
économique expose des rapports non entre les choses, mais entre des
forces immatérielles, à travers la réalité extérieure sur lesquelles ces
forces exercent leur action. » 35
Personnellement, j’admettrais volontiers, par une conception nou
velle inspirée par la critique philosophique moderne, que la notion de
cause n’est pas essentielle à la loi économique et même que son
contenu est un contenu anthropomorphique.
Pour défendre cette position,36 je retiendrai que, le plus souvent,
il y a plusieurs facteurs qui interviennent en Economie politique pour
produire un certain effet :
Comme l'a dit exactement M. Henri Wallon : 37 « Du moment
que, entre l’existence ou les changements de deux choses ou de deux
phénomènes, quelle que soit leur nature ou leur qualité, il devient pos
sible d’établir une relation constante, de leur donner une formule
numérique, les exigences de la loi et de la science sont satisfaites. »
Ainsi la notion de cause doit, avec la critique philosophique con
temporaine, rentrer dans le contenu de la loi économique ; elle n’est
plus à considérer qu’en ceci : les faits économiques sont des faits
humains et c’est l’action de l’homme qui les crée. » 28
32 Voyez cependant supra, p. 273, note 28.
33 Nogaro : art. cit., p. 385.
34 Nogaro : art. cit., p. 397.
35 Cité par Roche Angussol : Réflexions sur la pensée économique de F. W ie
ser. Rev. d’Histoire économique et sociale, 1929, p. 85.
36 Cf. Halbwachs : L a loi en sociologie dans Science et Loi, op. cit., p. 191.
37 Science et loi, 5™e sem. intern. de synthèse. 1 v o l., Paris, Alcan, 1934, p. 156.
38 O n trouverait pour cette notion des antécédents très utiles :
Stuart Mill (Système de logique, T. I, p. 371) écrivait déjà : « L a cause réelle
est le concours de tous les antécédents ; et on n’a pas le droit philosophiquement par
lant, de donner le nom de cause à l’un deux à l’exclusion des autres ».
M. Bertrand Nogaro disait (Méthode de l’Economie Politique, p. 94) : L ’écono
miste doit aller droit à la recherche de la cause. S ’il la rencontre sous sa forme la
plus simple, dans une succession de faits dont l’enchaînement est évident, il doit s’en
saisir. Sinon il doit s’efforcer de la dégager de la complexité des faits observés, sans
�275 —
Mais le contenu de la loi économique me paraît devoir être un
certain nombre de conditions dégagées qui entraînent un effet déter
miné : la plupart des lois économiques ci-déssus étudiées correspon
dent à cette notion qui est voisine de la notion mathématique de
fonction.
c ) N
a tu r e
de
la
l o i é c o n o m iq u e
COMPARÉE A D’AUTRES LOIS SCIENTIFIQUES 39
Ce fut, il y. a quelques années, une notion couramment admise ,ft
que l’affirmation d’une différence profonde entre la loi économique et
les autres lois naturelles des autres sciences : dans les sciences physi
ques, il y a impossibilité d’atteindre la réalité tout entière derrière le
phénomène observé.
« Nous obtenons à peu de frais, écrivait M. Truchy,11 que d’autres
sciences ne trouvent qu’avec beaucoup de peine. » La connaissance des
phénomènes correspond en économie politique à l’enchaînement des
actes de l'homme lui-même.
En sens inverse, pour certains auteurs,42 les autres sciences obte
naient des lois absolues, certaines, universelles. L ’Economie politique
n’y arrive que par exception.
Ainsi, divergences profondes entre la loi économique et les autres
lois scientifiques.
Puis une plus récente évolution se dessine et c’est la loi scienti
fique qui tend à se rapprocher de la loi économique.
On connaît les étapes de cette évolution43 vers la contingence.
Les travaux publiés pendant ces toutes dernières années vont plus
négliger, assurément, de faire ressortir, quand cela se peut, des régularités, notam
ment des lois statiques, mais sans jamais oublier que derrière le phénomène, il d o it.
atteindre l’homme ».
Enfin, par une remarque judicieuse, M. Damalas (Essai sur l’évolution du com
merce international, t v o l., Paris, Alcan, 1940, p. 394), affirme avec raison que dans
certains cas, la cause agissant par l’intermédiaire de l’homme, l’effet précède la
cause. « P a r exemple une bonne récolte en perspective provoque une baisse de prix
avant que la marchandise arrive sur le marché ».
■;a L. Baudin : L a loi économique. Rev. d’E. P . , 1924, p. 635.
Science et loi. Cinquième semaine internationale de synthèse. 1 v o l., Paris,
Alcan, 1939.
40 Cf. Nogaro : art. cité, p. 386 et suiv.
41 Truchy : Les Méthodes en Economie Politique dans la Méthode Juridique.
1 vol.. Paris, 1911, p. 95.
12 Spencer : Introduction à la Science Sociale___
Ely : Out Unes of Economie, 3™e édition, New-York, 1918.
13 Raynaud : T. I, p. 137 et suiv. D autres, notamment J. Moret (/L’emploi des
mathématiques en Economie Politique. Thèse Paris, 1915, 1 v o l., Giard, p. 53),
voient dans certaines lois économiques « de véritables cercles vicieux » et dans
d’autres (Ibid . , p. 49, note 2), des créations purement littérair’es. La position géné
rale des économistes de l’école mathématique est loin d’être aussi sceptique.
�— 276
loin encore et ont entraîné une révision de la notion de
déterminisme. 44
Les beaux travaux de M. de Broglie 45 l’ont nettement établi.
Le problème précisément posé46 par M. de Broglie est au fond
celui-ci :
Le problème du continu et du discontinu amène à poser sous un
aspect nouveau la question des lois naturelles. « La liaison de l’antécé
dent au conséquent n’est plus rigoureusement assurée. » En tout cas,
la constatation de cette liaison n’est plus rigoureusement constatée.
Dès lors, les lois ne sont plus à considérer comme infaillibles : on
peut sortir de « la citadelle des lois scientifiques ».
Le déterminisme absolu devient conjectural : la loi naturelle
n’exprime plus que des probabilités.
Cependant, avec une louable prudence, l’auteur détermine soi
gneusement « les marques de l’incertitude ». Il admet que « l’ancienne
loi de causalité est encore le meilleur guide, le seul fil conducteur qui
puisse nous orienter dans le dédale inextricable des événements
naturels. » 47
Ainsi faire, au nom de la physique, une place plus restreinte au
déterminisme complet et, en somme, admettre de plus en plus la con
tingence, telle est, en résumé, la position de M. de Broglie dans notre
problème.
Il semble que cette dernière évolution soit à retenir et que l’on
puisse légitimement conclure à un rapprochement croissant de la loi
économique et des autres lois naturelles scientifiques.
44 Cf. L. Baudin : art. cité, p. 13.
45 De Broglie : Matière et Lumière. Paris, Albin Michel, 1937.
D e Broglie : Continu et discontinu. 1 vol., Paris, 1941, Albin Michel.
Mouren : L a crise des Quanta. Rev. de Paris, 15 avril 1936.
A. Boutarie : Les Conceptions actuelles de la physique, Paris, Flammarion,
1937.
M. Plank : Introduction à la physique. Trad. franç., Paris, 1940.
Régis d’Oléon : L a Connaissance du monde physique. La Revue Universelle,
10 juin 1943, p. 831.
Lecomte du Noüy : L ’homme devant la science. Paris, Flammarion, 1938.
D e Broglie : Sur les notions de lois rigoureuses et de lois statistiques. Revue
d’Economie Contemporaine, mai 1944, p. 1.
46 D e Broglie : Discours à l’Association Française pour l’avancement des Scien
ces. Nancy, juillet 1931.
Cf. Discours de M. Léon Barthou recevant M. de Broglie à l’Académie Fran
çaise. Temps, 1er février 1935.
47 L. Barthou : discours cité.
Cf. Raynaud : L a loi naturelle en Economie Politique» 1 v o l., Paris, 1935. Edi
tions Domat-Montchrestien, p. 144.
�Toutes les discussions de la cinquième Semaine Internationale de
Synthèse18 paraissent accuser très nettement cette tendance à un
rapprochement.
« La Semaine de Synthèse a fait ressortir l'unité de la science dont
l’histoire semble bien-être, l’instrument dialectique, puisque ses progrès
correspondent à des changements de perspective, à l’élargissement
de la vision que l’homme se fait de l’univers. » 45
B) LES LO IS ECONOMIQUES ET L ’A C T IO N HUM AINE 60
Une première question, préalable encore, se pose ici : les lois
naturelles sont-elles justes, je veux dire conformes à la justice ?
Il est clair que cette question primordiale conditionne le problème
de l’action.
Si, en effet, les lois économiques sont contraires à la justice, il les
faudrait combattre, dans la mesure où cette lutte est possible.
Si, par contre, les lois économiques sont conformes à la justice, le
problème de l’action en face de ces lois est débarrassé de toute préoc
cupation préalable de justice.
Cette question est infiniment complexe. 51
Pour la débrouiller, le plus simple est peut-être de suivre révo
lution de cet important problème.
Dans le passé, il y avait, semble-t-il, antinomie complète entre le
jeu et le respect des lois naturelles et les considérations de justice
sociale.
M. Richard V. Strigl,52 professeur à l’Université de Vienne, pose
exactement le dilemme :
18 Science et Loi : op. cit., passini.
: Conclusion, p. 22t.
50 Bibliographie générale :
H. Noyelle : Utopie libérale. Chimère Socialiste. Economie dirigée. 1 v o l., L i
brairie du Recueil Sirey, 1933.
M. Blondel : L ’Action. T. I. Le problème des causes secondes et le pur agir.
1 v o l., Paris, Alcan, 1936.
T. Il, L ’Action humaine et les conditions de son aboutissement. 1 v o l., Paris,
48 Ibid.
Alcan, 1937.
51 Einaudi : Morale et Economique. Revue d’E. P . , 1936, p. 287.
Del Vecchio : Droit et Economie. Revue d’E. P . , 1935, p. 1457.
Vito : Morale et Economie. Revue d’E. P . , 1937, p. 43.
Ch. Rist : Economie optimiste et économie scientifique dans le volume. Essai
sur quelques problèmes économiques et monétaires. 1 v o l., Paris. Libr. du Recueil
Sirey, 1933, p. 233 et suiv.
Boivin et Bouvier Ajain : Vers une économie politique rurale. Paris, Libr. du
Recueil Sirey, 1943.
si Richard V. Strigl : Introduction aux principes fondamentaux de l’Economie
Politique. Paris, Librairie de Médicis, 1939, p. 140.
�— 278 —
« Deux points de vue se sont toujours opposés. D’une part, la con
viction que, précisément, parce qu’il s’agit d’activité humaine, l’éco
nomie dépend de Faction humaine, qu'elle est créée par la volonté
humaine, qui peut être adaptée aux exigences de la justice. D’autre
part, l’idée que l’économie est soumise à des nécessités, qui peuvent
être codifiées dans des lois, dont l’effet est inéluctable et que les hom
mes ne peuvent diriger : l’économie est donc à considérer comme un
domaine où l’on ne peut exiger de justice, exactement comme on ne
peut demander à un tremblement de terre ni égards, ni justice. »
Donc, point de justice en face des lois naturelles.
Mais ce dilemme n’était valable qu’avec les conceptions d’une
invincible et rigoureuse nécessité. 53
L ’évolution ci-dessus retracée de la notion de loi et, plus parti
culièrement, les caractères de relativité et de contingence désormais
acquis, ont fait changer la position du problème.
Si donc nous l’envisageons dans le présent, il y a, en face des lois
naturelles, aujourd'hui possibilité d’agir avec justice.
Deux constatations s’imposent à cet égard :
a) les conditions diverses auxquelles est subordonnée chaque loi
naturelle permettant de prendre en considération la justice, pour per
mettre ou non le jeu de telle ou telle loi.
Il en est quelques-unes dont le résultat par lui-même semble con
forme à la justice : telle la loi des coûts qui détermine le prix à un
niveau où les frais sont couverts sans bénéfices exagérés et sans per
tes. Telle encore la loi d’équivalence en utilité sociale. Telles encore
les lois psychologiques du salaire et encore la loi de Futilité finale
appliquée aux salaires.
Il en est d’autres dont les répercussions sur l’ensemble du méca
nisme économique pourraient paraître mauvais pour cette économie
en général : tel niveau des prix, d’après la loi des coûts, qui, par son
élévation, entraîne des répercussions fâcheuses sur d’autres prix de
revient.
En somme, ici, l’art économique ou la politique d’économie dirigée
sera en mesure de tenir compte de la justice.
b) Mais le règne de la justice par cette méthode n’est qu’un règne
partiel et limité.
En effet, les circonstances économiques peuvent se modifier et,
53
II est curieux de cinstater comment certains libéraux (Paul Leroy-Beaulieu,
op. cit, T. I, p. 78) se contentent d’affirmer que « l’Eçonomie Politique fait
bon ménage avec la morale » et affirme que les qualités économiques sont presque
toutes des vertus... »,
�279 —
surtout, le résultat de l’ensemble des lois économiques appliquées peut
donner lieu à quelques abus que l’on peut et doit songer à corriger. 54
Ce point de vue cadre fort bien avec un point de vue 55 assez
récent formulé sur la science dont je donnais l’expression par cette cita
tion de M. Jacques Chevalier : « La connaissance scientifique est la
connaissance des rapports relativement universels et relativement
nécessaires entre des phénomènes artificiellement simples » 56 ou
encore celle-ci de M. E. Le Roy : « La science vaut comme conquête,
non comme explication du monde. »
Dans l’avenir, l’évolution ci-dessus esquissée devra, me semble-til, s’accélérer et s’achever.
Essayons de préciser quelques points plus particulièrement sen
sibles.
En matière de concurrence d’abord, c’est la concurrence liberté
d’accès des professions seule qui sera à conserver et la lutte pour la
vie qu’il faudra combattre. 57
En matière de salaires, l’adaptation des salaires au coût de la vie
doit être poursuivie avec prudence et sagesse, dans la mesure où elle
ne contrarie pas les possibilités économiques des diverses industries
et l’équilibre de l’économie nationale.
En matière de monnaie, les considérations humaines pourront
être utilisées dans une politique de monnaie dirigée.
En matière de population, les préoccupations d’un optimum de
population basées sur de nombreux facteurs pourront être retenues.
Ainsi, point d’antinomie absolue entre la justice et les lois natu
relles : nécessité d’une politique d’économie dirigée tenant compte
de la justice : telles sont les deux conclusions essentielles auxquelles
conduit l’examen de ce difficile problème.
La question préalable de justice ainsi résolue par une affirmative,
au moins de principe, le problème de l’action doit être envisagé aux
deux points de vue suivants :
à) le domaine de cette action et les conditions de cette action ;
b ) les résultats ou effets de cette action.
54 Je néglige ici la solution paresseuse qui escamote le problème : Bouvier
Ajam, op. cit. p. 99. « Si l’économie politique est naturelle, c’est-à-dire régie ou
influencée par des lois de nature et subordonnée en sa science à la connaissance de
ces lois, elle est, par définition morale pour tous ceux q ui... ont admis qu’en fait
le droit naturel et le droit moral se confondent ». C ’est là, semble-t-il, confondre
deux problèmes nettement distincts, celui de la justice des lois naturelles et celui du
droit naturel.
55 J. Chevalier : Pour une science de l’individuel. 1 v o l., Paris, Alcan, 1929.
H. Poincaré : L a Science et l’Hypothèse. Paris, Flammarion, 1902.
La Valeur de la Science. Paris, Flammarion, 1905.
36 Cf. J. Chevalier : op. cit., T. I, p. 314.
37 Cf. Raynaud, T. II, p. 38.
�a) Le domaine et le)s conditions de l’action
en face des lois naturelles économiques
A y regarder de près, le problème est en réalité posé sur trois
terrains différents avec quelques constatations différentes dans cha
cun de ces domaines, qui conditionnent l’action pour chacun d’eux.
Cette action peut être envisagée sur le plan individuel, sur le plan
national et sur le plan international.
Sur le plan individuel d’abord.
L ’homme isolé rencontre les diverses lois naturelles précédem
ment retenues par nos recherches critiques.
La conception des Physiocrates sur le rôle de l'évidence est depuis
longtemps abandonnée et dépassée.
La conception des libéraux français et anglais du Iaissez-faire,
laissez-passer, est aussi l’objet d’un abandon assez général de la part
de beaucoup d’esprits contemporains.
Quelle sera donc l’attitude qui peut et doit être envisagée de nos
jours ?
Mais, avant d’en juger, deux 'constatations préalables s’imposent :
En premier lieu, l’homme moderne, le Français moyen de la rue,
ignore les lois naturelles en question. 58
Le problème peut et doit être posé de la mesure dans laquelle
l’intérêt individuel comme l’intérêt social imposent une diffusion, par
1’enseignement ou tous autres moyens, de la connaissance des lois
naturelles économiques.
On diffère d’ailleurs assez grandement d’avis sur la diffusion
actuelle des lois économiques.
Quelques esprits59 admettent une diffusion assez superficielle.
D’autres, plus nombreux, croient à une ignorance assez répandue.
58 Ces lois ne sont au programme ni de l’enseignement primaire, ni l’enseigne
ment secondaire, en France tout au moins. La situation dans les autres pays est
sensiblement analogue.
59 Léo Ferrero (Amérique miroir grossissant de l’Europe. 1 v o l., Paris, Rieder,
1939, p. 81) écrit : « Avant la naissance de la nouvelle science, j’imagine que les
hommes, même incompétents, s’efforçaient de raisonner avec leur cerveau et de ré
soudre les problèmes économiques par le bon sens. Ils y ont radicalement renoncé
aujourd’hui. Quand un problème se pose, ils s’efforcent de le résoudre avec une for
mule magique, une loi économique dont ils ont entendu parler au café... Mais com
me les économistes eux-mêmes ne sont jamais d’accord, le pauvre « vulgus profanum » se voit perpétuellement obligé de choisir entre trois^ ou quatre vérités abso
lues qui se contredisent. Et il se sent perdu ».
�—
281
A mon sens, c’est actuellemen l’indifférence à peu près totale de
l’homme moyen vis-à-vis des lois économiques.
En second lieu, le postulat longtemps et exclusivement admis par
de nombreux auteurs que toute cette action individuelle est commanr
dée par l'intérêt personnel seul, est aujourd’hui changé avec la théorie
récente des faits économiques adiallactiques. 60
Ce sont, on le sait, tous les faits économiques qui ne mettent pas
en jeu cet intérêt personnel : prélèvement sans compensation (mécé
nat, vol) ou une compensation présumée ou réelle (impôts),61 par
exemple.
Il y a là un point de vue entièrement nouveau et qui est vraisem
blablement appelé à entraîner les recherches et la découverte d’un
certain nombre de lois économiques nouvelles concernant spécia
lement ces faits. 62
Ainsi un premier terrain où le problème de l’action comporte les
particularités accessoires ci-dessus relevées.
Sur le plan national ensuite.
Ici et depuis quelques années, la question a été longuement discu
tée sous l’appellation de problèmes de l’Economie dirigée. 63
Il suffira d’en rappeler les termes principaux : 64
L e vrai problème pour l’économie dirigée au point de vue natio
nal tourne autour de la loi naturelle économique.
80
H. Bousquet : Les phénomènes économiques adiallactiques. Revue d’E. P . ,
1937, p. 50.
61 Cf. Bousquet : art. cité, p. 55 : Le tableau complet des phénomènes adial
lactiques.
62 II ne faut pas oublier cependant que l'ensemble de ces faits constitue un îlot
de dimensions assez modestes dans l’océan des faits économiques, ni perdre de vue
que cette activité adiallactique est sporadique, je veux dire que ceux qui la suivent
rentre temps reviennent après dans le courant des actes de la vie économique au
guide de l’intérêt personnel dont les lois ont été depuis longtemps étudiées.
83 Bibliographie sommaire :
B. de Jouvencel : L Economie dirigée. Paris, Libr. Valois, 1928.
E. Teilhac : Les fondements nouveaux de l’économie. Paris, Rivière, 1929.
Noyelle : Les divers modes d’économie dirigée dans Mélanges Truchy. 1 vol.,
Paris, Libr. du Recueil Sirey, p. 402.
Economie libérale. Economie dirigée. Compte rendu des travaux du Congrès
des Economistes de langue française. Paris, Ed. Domat-Montchrestien, 1933.
Ch. Bodin : Economie dirigée scientifique. 1 vol., Libr. du Rec. Sirey, 1932.
J. Lescure : Etude sociale comparée des Régimes de liberté et des régimes au
toritaires. 1 v o l., Paris, Ed. Domat-Montchrestien, 1940.
64 Cf. Raynaud : Les lois naturelles et l’Economie dirigée. Communication
du 19 mars 1938 à la Société d’études philosophiques de Marseille. Les Etudes phi
losophiques, juin 1941, p. 9.
*
18
�—
282
—
On peut poser les tois affirmations suivantes :
En premier lieu, ici encore, la connaissance des lois naturelles et
de leurs effets est trop souvent incomplète chez les gouvernants qui
prennent en mains l’application et l’exécution des divers plans d’Economie dirigée.
En second lieu, la loi naturelle est indispensable, d’un point de
vue théoique, pour valider l’action de l’Econom ie dirigée.
« La vie économique, a écrit M. J. Lescure,65 a ses nécessités,,
ses lois, auxquelles on tenterait en vain de se soustraire. »
Cette préoccupation, a été récemment et heureusement traduite
dans l’ouvrage de M. Max Cluseau. 66
On y trouvera, tant dans la préface de M. Laufenburger à cet
ouvrage que dans le texte de l’auteur, les affirmations les plus formelles
sur la nécessité de connaître et de respecter les lois économiques.
La formule de M. laufenburger semble particulièrement heu
reuse : « Entre l’autoritarisme dont nous allons transposer dans l’aprèsguerre quelques institutions et le libéralisme qui s’impose dans la
mesure nécessaire à la manifestation de la personnalité humaine, les
lois réaliseront un salutaire arbitrage qui nous autorise à nous ache
mine sans crainte vers l'économie mixte de demain. » 67
En troisième lieu, la notion de loi naturelle contingente rend pos
sible cette économie dirigéel
Il y a sans doute aujourd’hui encore des tenants de l’ancienne
position libérale de la loi inéluctable : telle paraît être celle de
M. Bartoli. 68
Mais la majorité des auteurs admet au contraire une économie
dirigée rendue possible par les lois naturelles.
Sur le plan international enfin.
Le problème du domaine et des conditions de l’action en face de
la loi naturelle économique se pose enfin sur le plan international.
Le plus simple, pour étudier ce dernier problème, sera peut-être
de l’étudier69 dans le concret.
65 Lescure : op. cit., p. 473.
6B M ax Cluseau : Taxation, Rationnement -et Science économique. 1 vol., P a
ris 1943. Editions politiques, économiques et sociales.
67 Ibid., p.
9.
68 H. Bartoli : Essai d’étude théorique d’autofinancement de la nation. 1 v o l.,.
Lyon 1943. (Cf. pp. 86, 145, 214, 215).
63
II faut toutefois remarquer que l’épisode retracé au texte n’est pas à propre
ment parler tout à fait le seul où le problème ait été posé. O n signalera ici d’une part
un certain nombre de précurseurs de l’économie internationale au X IX 0116 siècle et
d’autre part certains événements (Traité de Versailles, 1919. Conférence pour la trêvedouanière, Genève, 1930) pour lesquels une recherche minutieuse des documents per
mettrait sans doute d’arriver à des conclusions analogues.
�La Conférence économique internationale qui s’est tenue à Genève
en 1927, avec comme programme l’abolition des prohibitions douaniè
res, est un excellent exemple des réactions d’alors — et elles n’ont
guère changé jusqu’en 1939 — devant le problème de l’économie diri
gée internationale. 70
La Conférence se composait de 194 membres assistés de 157
experts appartenant les uns et les autres à 50 pays convoqués à la
Conférence. 71
Le problème est exactement posé et son président, M. Theunis,
affirme qu’elle a examiné les problèmes économiques dans leurs
aspects internationaux et s’est placée à un point de vue international.72
Du seul point de vue économique,73 qui est ici le nôtre, l’ensem
ble de l’œuvre de la Conférence est marquée, c’est le moins qu’on
puisse dire, par les plus expresses réserves et la plus grande timidité. 74
Sur le but commun à atteindre, la Conférence « recommande que
les gouvernements et les peuples portent ensemble et d’une manière
continue leur attention sur cet aspect du problème économique. Elle
envisage l’établissement de principes nouveaux destinés à éliminer
celles des difficultés économiques qui causent des froissements, des
malentendus, dans un monde qui a tout à gagner à un progrès paci
fique et harmonieux. »
Sur les moyens à employer, la Conférence enregistre les lacunes
de la documentation scientifique, luniformisation souhaitable dans
rétablissement des statistiques et le gros effort nécessaire à cet égard :
« L ’ordre et le plein rendement de la production impliquent la
promesse de renseignements globaux, mais précis et à jour, sur les
approvisionnements en matières premières, sur la production, les
stocks, les prix, les salaires, les conditions du marché du travail, etc.
De telles informations facilitent la juste adaptation de l’offre et de
la demande et l'application d'une politique de production atténuant
les effets des fluctuations de l’activité commerciale. »
Enfin, et pour une amélioration à cet égard, la Conférence s’en
remet au B. 1. T. pour apporter certaines statistiques et à l’organisation
70 Conférence économique, Genève, mai 1927, pp. 452-495.
Cf. Roger Francq : L ’Economie rationnelle. Librairie Gallimard, Paris, 1936.
71 La Conférence se subdivisa en trois commissions (Commerce, Industrie et
Agriculture) chargées de préparer les projets de résolutions.
72 Plus loin et dans le même discours, le Président souligne l’importance des
considérations nationales et affirme qu’il y a de nombreuses lacunes dans la rationa
lisation appliquée dans les divers pays.
73 II y a des considérations et des recommandations sur le problème de la paix.
Cf. Roger Francq, op. cit., p. 136.
74 Le rapport ainsi que les résolutions ont été adoptés à l’unanimité des mem
bres de la Conférence à l’exception de l'abstention du représentant de l’U. R. S. S.
�— 284 —
économique de la S. 1). N. pour uniformiser les méthodes statistiques
et obtenir les renseignements nécessaires auprès des gouvernements.
Comme buts immédiats à poursuivre, il y a une égale carence
dans les résultats des travaux soit pour prévoir la réalisation de la
rationalisation de la production, soit pour la conduite à tenir vis-à-vis
des ententes, soit enfin pour la politique agricole. 75
Ainsi, des desiderata et des vœux, tel est le bilan de ce premier
examen sur le plan des faits du problème de l’économie dirigée inter
nationale.
Cette brève analyse suggère a contrario les mesures à prendre
qui, à mon sens, comportent : 76
Une documentation scientifique rigoureuse ;
Un organe directeur doté de la souveraineté économique.
Ainsi, sur le plan international, l’économie- dirigée n’en est encore
qu’à la période tout à fait préparatoire.
Cependant, la guerre actuelle et les prévisions pour l'après-guerre
ont fait naître dans ces dernières années une série de plans de recons
truction et reconstitution pour la période qui suivra la paix. Il est trop
tôt pour les juger puisqu’aucun d’eux n’a été définitivement adopté ni,
a fortiori, commencé à être appliqué. 77 Le plus grand nombre de ces
plans se rattachent de façon évidente à l’économie dirigée.
■
b) Effets ou résultats de cette action
Il est impossible ici de relever par le détail le résultat de l’action
dans le triple domaine précédemment envisagé, individuel, national et
international ; d’une part, beaucoup de ces expériences sont en cours
et on ne peut encore porter un jugement définitif sur leur valeur ;
d’autre part, ce travail a déjà fait l’objet de nombreuses études aux
quelles il sera facile de se reporter. 78
I
75 Cf. Francq : op. cit., p. 145 et suiv.
76 Leur réalisation attendue impliquerait un sentiment plus réel de l’interdépen
dance des économies nationales. La guerre actuelle y contribuera sans aucun doute.
77 Quelques projets cependant sur lesquels il est prématuré de donner de com
plets renseignements ont été préconisés pendant la guerre actuelle. Je mentionnerai
seulement ici les travaux de certains comités — notamment le Comité de Marseille —des conseillers du commerce extérieur. Cf. la revue périodique. Le conseiller du
commerce extérieur, année 1941, et aussi divers Congrès comme celui des juriscon
sultes de Berlin (mars 1941). Ibid., L e conseiller du com. ext., n° d’avril, p. 3.
La Revue Internationale du Travail a analysé les plans importants de ces tra
vaux (1940-1944).
78 O n peut tout spécialement indiquer :
J. Lescure : Etude sociale comparée des régimes de liberté et des régimes auto
ritaires. 1 v o l., Paris, Ed. Domat-Montchrestien, 1940.
«
�285 —
Je voudrais plutôt esquisser ici ce que j’appellerai la leçon de l’éco
nomie dirigée en insistant surtout sur l’influence vraisemblable de ces
expériences sur la notion de loi économique.
Un double travail se réalise à peu près dans toutes les expérien
ces d’économie dirigée :
a) A leur suite, des discussions s’engagent et se poursuivent sur la
bonté des plans et les résultats de cette action ;
b) La mise en application de ces plans tend à modifier aux yeux
de la majorité des habitants d’un pays la notion de loi naturelle.
a ) Discussion sur les plans
Tous les plans d’économie dirigée *— au moins dans les pays de
liberté — ont fait l’objet d’appréciations critiques du double point de
vue de la justice et de l’efficacité. 79
A plusieurs reprises, la vanité du programme poursuivi, l’impos
sibilité de le réaliser parce qu’il était contraire à certaines lois économi
ques, est nettement apparue.
Le cas le plus typique à cet égard se rencontre à propos des diver
ses politiques nationales à l’occasion du pouvoir d’achat.
On trouverait encore d’autres exemples dans l’examen minutieux
des diverses phases d’application de l’expérience Roosevelt,80 dans la
politique de revalorisation des produits agricoles de la France d’avant
1939, dans la politique d’autarcie suivie avant guerre par certains pays,
etc. 81
b) Déformation provisoire ou définitive de la loi naturelle économique
Pour l’application du plan d’économie dirigée, à la donnée de la loi
économique se substitue progressivement une législation positive qui
en tient lieu pour l’opinion publique.
Par exemple, en matière de prix et avec la politique aujourd’hui
si fréquente dans beaucoup de pays des prix taxés, ce n’est plus la for
mule théorique de détermination du prix en régime de liberté ou en
régime de monopole qui apparaît en premier plan — et d’ailleurs bien
souvent l’économie dirigée s’efforce de l’empêcher de jouer — qui est
prévalente mais bien une maxime, un impératif du genre de celui-ci :
on ne doit ni acheter, ni vendre au-dessus où au-dessous du prix taxé. »
79 J. Lescure : Une économie politique sans doctrines. Rev. d ’E. P . , 1937, p. 28.
80 J. Lescure : Les prodromes de l’expérience Roosevelt. Rev. écon. intern.,
décembre 1935.
*
81 Cf. G. Leduc : L a Raison contre l’autarcie. Paris, Libr. Générale de Droit,
1938.
�—
286
En matière de monnaie et de change, ce sont les règles du con
trôle des changes se traduisant pour les particuliers par des obliga
tions de faire ou de ne pas faire qui domineront.
En matière de salaire encore, ce sont les niveaux de salaire établis
par la convention collective ou par la loi qui apparaissent comme des
normes s’imposant à tous. 82
Ainsi la loi économique apparaît comme une loi précepte incarnée
en quelque manière en une prescription légale. 83
Par ce détour, non pas la loi naturelle elle-même, mais la formule
par laquelle elle est rendue sensible à la masse, rejoint le type de la loiprécepte d'antan.
Du point de vue critique et pour apprécier cette orientation nou
velle, il semble qu elle soit dangereuse : l’esprit simplificateur du public
arrivera bien vite à substituer aux lois constatées de l’économie poli
tique des formules de loi-précepte qui en tiendront lieu.
Il semble aussi que les économistes auront à se garder de cette
déformation : le plus sur pour y parvenir sera peut-être d’insister sur
les conditions dominant chaque loi naturelle et de maintenir ainsi le
caractère acquis de la loi-constatation.
« Faites des lois pour empêcher un homme de nuire à un autre,
mais si vous vous avisez de faire des lois pour forcer un homme à
améliorer sa condition, à augmenter sa fortune, à économiser pour
J ’avenir, pourquoi n’en feriez-vous pas pour lui imposer un régime de
santé ou pour lui prescrire telle ou telle branche d’industrie ou de
commerce, etc... » Voilà ce que dit l’honorable professeur de loi (le
professeur Rossi) ; des lois économiques de ce genre sont en opposi
tion avec la loi suprême qui dit à chacun : « Use de ton bien où tu
voudras pourvu que tu ne nuises à personne. » 81
Tel est le très notable propos rapporté par M. W. Rappart. Il
pose très justement, à mon sens, le problème de la loi-précepte, en
maintenant l’idée de loi économique.
Cette nouvelle notion de la loi économique par une heureuse
fusion de la loi-constatation et de la loi-précepte ne sera peut-être pas
inutile à ceux qui, demain, dans tous les pays du monde, auront à
82 L a présentation et même les termes de la loi en France du 1er août 1941 (J. O.
28 avril 1941) sont des plus typiques à cet égard : « Les salaires minima prévus aux
articles suivants s’appliquent à tout travail accompli, même à titre occasionel, dans
les conditions indiquées ci-dessus », art. 1 in jina.
83 Bien entendu si la prescription légale est contraire à une loi naturelle, il sera
impossible de l’appliquer.
81
W . Rappart : U n beau débat de politique économique au Conseil Représen
tatif Genevois en 1820, article publié dans Etudes économiques et sociales. 25™e an
niversaire de la fondation de la Faculté des Sciences économiques et sociales de l’Uni
versité de Genève. 1 v o l., Georg, 1941, p. 26.
�— 287 —
formuler les règles des cités nationales et de la cité internationale et
surtout à les faire comprendre aux millions d’individus que ces règles
concerneront. 85
Ainsi l’examen des résultats et effets de l’action nous conduit à
cette double précision :
Par le jeu même de la politique d’économie dirigée, les discussions
sur la justice du plan et l’efficacité des moyens employés rebondissent
et il y a pour partie une vulgarisation, avec la déformation soulignée,
des lois naturelles économiques ;
Le mécanisme même de l’application de la politique d économie
dirigée doit mettre en garde les économistes contre le danger d’une
loi nouvelle formule qui ne serait qu’un précepte plus ou moins arbi
traire du législateur.
Au surplus, le savant comme l’homme d’action devront se souve
nir que ni les plans ni la science n’épuisent le réel. Comme le disait
excellemment Jean Jaurès : 86 « Quelques explications mécanistes
n’épuisent pas le sens de l’univers et le réseau des formules algébri
ques et des théorèmes abstraits que nous jetons sur le monde laisse
passer la réalité comme les mailles du filet laissent passer le fleuve. »
Ces considérations étaient à présenter au terme de cette longue
étude : elles engagent évidemment l’avenir. 87
On voit, en somme, comment cette notion de loi économique
domine tous les problèmes, à la fois les problèmes de la théorie et les
problèmes de l’action.
Puisse, demain, la théorie diriger l’action et l’action être conforme
à la théorie en conformité avec la célèbre maxime de Bacon qui reste
toujours vraie : « Savoir c’est prévoir, et prévoir c’est pouvoir. »
Aix, 13 Octobre 1941.
85 Sans vouloir taire ici d’actualité, il est curieux de constater comment une
longue recherche scientifique désintéressée entreprise avant la guerre actuelle et pour
suivie pendant cette guerre aboutit à des conclusions qui ne paraissent pas négligea
bles d’un point de vue pratique, notamment en ce qui touche la Reconstruction entre
prise ou à entreprendre dans les divers pays.
86 Discours à la Cham bre des Députés, 12 février 1895.
87 En publiant cet ouvrage au début de 1945, je me permets d’espérer qu’il vient
à son heure en face des nouveaux et immenses problèmes posés par la guerre à la
fois sur le plan national et le plan international et en face dès questions de la paix
pour le monde économique d’après-guerre.
��TABLE ALPHABETIQUE DES NOMS D’AUTEURS GITES
Les chiffres indiquent les pages où sont mentionnés ou cités les auteurs
A
B astiat , 169, 175, 179, 180, 203.
A ftalion , 47, 73 (n. 4), 77, 82, 150, 162.
165, 172 (n. 2), 217, 252 (n. 8).
B audin , 71, 103, 117, 119 (n. 1), 129, 147
A lain , 268 (n . 5).
B eauregard, 181, 216.
A lcan , 65 n. 1).
B eccaria , 25 (n. 2).
(n. 4), 258 (n. 2), 268 (n. 4), 272.
B entham, 250.
A l l ix , 17 in . 29), 232.
A mbeovics, 190 (n. 33).
B ergman , 68 (n.
A nderson , 185.
B ernstein , 10 (n. 1), 12.
1).
B lanchard , 39 (n . 71).
A ndi.e e , 204 (n. 31), 206, 218 (n. 97).
B lanqui (Adolphe), 25 (n.
A ngas , 195 (n . 16).
2).
B londel (Maurice), 277 (n. 50).
A ngell , 73 (n . 5).
B lock , 28 (n. 20), 219 (n . 101).
A nsiaux , 22 (n . 43), 103.
A n to n e l li , 36, 133.
B odin (Charles), 281 (n. 63).
A
B iehm B aw erk , 208.
rcenton, 15 (n. 20).
B oggs, 76 (n. 20).
A eias , 120 (n. 3).
A r isto ph ane , 95.
B o ivin , 217 (n . 61).
A rnaud , 101, 154.
B onnet, 271 (n. 17).
B ontoux , 128 (n . 66).
A ucuy , 17 (n. 29).
A upetit , 105 (n.
(n. 26).
57), 109 (n.
72), 110
B orle , 158 (n. 53).
B ortkhiew icz , 228.
B o uclé , 25 (n. 1), 27, 30 (n. 29).
A uscher , 22 (n. 44).
B ourgin ,. 10 (n.
B
1), 14, 17 (n . 29), 23
(n. 46), 106, 110 (n. 82), 153, 154, 157.
B ahut , 64 (n . 6).
B acon , 287.
B o u t a r ie , 276 (n . 45).
B aden P owell , 234.
B allande, 22 (n .
1).
B ourguin , 10 (n.
44),
B ontroux , 271.
23 (n.
(n . 51).
B arbier , 149.
B arone, 58.
B a r r a u l t , 126.
49),
23
B ouvier A jam, 257 (n. 51).
B q w l e y , 93.
B rentano, 198.
B r id r e y , 96, 97, 119 (n. 2).
B rocard , 28, 29 (n. 73).
B arthou , 276 (n. 47).
B roglie (d e ), 276, 276, (n. 45, 46).
B a r t o l i , 2<82.
B ruck , 23 (n. 45).*
B asthale, 85 (n. 3), 87, 153.
B r o u il iie t , 37, 64 (n. 6).
�I
Y . :•
B ijcher , 29.
D
B uffon , 243.
D ebré, 15 (n. 25).
B ullock , 38, 40 (n. 75).
D enac, 17 (n . 32), 231, (n. 112).
éat
( M a r c e l ) , 264.
B u r e a u , 207.
D enis, 63 (n. 1), 85 (n. 1), 86 (n. 5 ), 82.
B uret , 198.
D eschamps, 169.
BvÉ, 19 (n. 33), 22 (n. 40), 29, 31 .(n. 1),
D e v il l e , 54,. 56.
38 (n. 68), 39, 57 (n. 1), 76.
D illard , 138, 164.
D m o chow ski, 97 (n. 10).
C
D olléans, 24 (n. 52).
C ahen , 50 (n. 3).
C aillau x , 232 (n.
D onner, 195 (n.
7), 233.
16).
C airnes , 37, 186 (n. 5), 214.
D ouglas , 201, 209, 211.
C almette , 38 (n. 68).
D ubois , 119 (n.
C annan, 31, 32 (n . 10), 176, 185 (n. 1).
D ijmond, 57 (n.
C antillon , 122, 147.
C a r p e n t ie r -G onse, 161 (n.
C a r v e r , 34, 60, 197 (n.
C assel, 136 (n.
1 ““), 240 (n.
1), 259.
D umarcs, 64 (n. 6).
14).
D upuis , 241, 243.
64).
D u r k h e im , 27.
2).
111), 160, 162 (n.
70),
D utot , 122 (n.
25).
163.
I
I . ‘ ,J.'.
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E
C au h e r t , 198 (n. 9).
C a u w è s , 27.
E dgew orth , 197 (n . 2).
C hapmann, 31 (n. 1), 38.
E ich tal (d ’), 79 (n. 1), 82.
CHATELAIN, 175, 182.
E inaudi, 277 (n. 51).
C hayron , 263.
E ngel, 253.
C h e r b u lie z , 153.
E ngels , 53 (n.
4), 204 (n. 32), 205.
C h e v a lie r (Jacques) 271, 279.
F
C hevalier (Michel), 124, 216.
F abre (Jean), 154.
C heysson, 181.
F aure , 79 (n. 1).
C l a r k , 34, 58, 170.
F a v r e (Jean), 157.
C lar k (J. Bâtes), 35, 209.
F ergusson , 26 (n. 2).
C lapham , 36 (n . 51).
F errero , 280 (n. 59).
C lu seau , 49, 282.
F e tt e r , 34.
C olson, 51, 102, 181.
C onant , 73 (n.
146 (n . 2 ) .
4), 75, 115 (n.
96), 127,
F ischer (Irving), 127, 131, 247.
F oville (de), 42, 101, 108 (n.
(n. 96), 125.
CüNDILLAC, 243.
F'ranck , 283 (n. 73).
C o pe rn ic , 97.
C ornelissen , 197 (n . 3), 206 (n . 42). '
F remonville (de), 263 (n.
C ourcelle -S eneuil, 154.
F rief , 254.
C o u r n o t , 246.
F rom ont , 31 (n .
C ulloch (Mac), 99 (n. 26), 177 (n . 11).
F ustel (de Coulanges), 234.
D
.
28).
F rezouls, 38 (n. 67).
C ossa , 98 (n. 16).
2).
G
D amalas, 85, 87.
G a l l ia n i , 240. a
D avanzati, 120.
G andino , 147 (n. 5).
71), 114
�— 291 —
G ardey , 142 (a. 1).
J enks , 23 (n .
G arnier , 34.
J enny, 77, 142 (n. 1).
7), 115 (n .
37).
G eorges (Henry), 175, 177, 178, 188, 236.
J evons (Stanley), 35, 60 (n. 4), 154, 244.
G e r r y , 15 (n. 26).
J ones, 23 (n. 47), 35.
G ide (C h a rles ), 25, 26 (n. 2), 37, 44, 58,
69 (n. 10), 70, 75, 85 (n . 1), 102, 140,
152, 153, 157, 171, 173, 174, 186 (n. 7),
195 (n . 2), 210, 212, 236, 237, 245, 248,
J ouvencelle (d e ), 281 (n. 63).
J uglar , 185.
J ulien , 236.
K
255, 256, 257, 261.
G if fe n , 95 (n.
K aufmann , 268 (n . 4).
1), 101.
K a u t s k y , 13, 54.
G iny (C o r r a d o ), 236.
G o b lo t , 273.
G onnard, 95 (n. 1), 98 (n. 18), 119 (n. 1),
120
(n.
11),
123
(n.
29),
139,
140
K eynes, 128, 147 (n. 8), 161, 167 (n. 1),
194, 226, 229.
K h ibat a , 228.
K in l e y , 127.
(n. 2).
G oeschen, 150, 152, 241, 244.
K
G o l tz (v o n d er), 257.
K reps , 73 (n. 20).
o iin ,
28.
K y pr io tis , 23 (n. 43).
G r a z ia n i , 28 (n. 22).
G r ég o ire , 61, 63 (n. 3), 64 (n .
7).
L
G resham , 95, 98.
L a b r io l a , 13.
G uernier , 30.
L acombe , 235.
G u é r o u l t , 207 (n .
45).
L alande , 273.
G iu g l ie l m i , 197 (n. 2).
L andry , 38, 61 (n. 1), 146 (n.
211, 221, 222, 224, 228, 247.
G u ir a u d , 234.
G u y o t (Yves), 182 (n.
32 et 34).
2), 192,
L assalle , 203.
L aspe yr e s , 254, 256.
H
H aberler (von), 88.
H albwachs, 33, 255, 256, 257, 272.
L auderdale , 63 (n.
1).
L aufenburger , 222, 282.
H alévy , 125 (n. 1).
L aughlin , 112 (n. 87), 118, 124 (n. 32),
127, 153, 216 (n. 89).
H all , 61 (n . 5), 64 (n. 7).
L aurent (Henri), 35 (n. 1), 37 (n. 7).
H am p k e , 254.
H a r s in , 38 (n.
L aveleye (de), 125, 154, 234.
1).
L avergne (Bernard), 223.
H auser , 120 (n. 10).
H aw trey , 147 (n. 3), 193, 194.
H irsch , 161 (n. 64).
H it ie r , 31 (n. 1), 37.
L azard (Max), 222, 224.
L
e
B ranchu, 119 (n . 1).
L educ , 116.
L eener (de), 74 (n. 10), 87 (n.
(n. 41), 184 (n. 35).
H obson, 36.
H ornes, 160.
18), 88
H ouques-F ourcade, 152, 155, 163.
L emoine, 21 (n. 38).
H ubbard, 48.
L eod (Mac), 36, 38 (n. 19), 39, 146, 197,
206.
H ume, 121, 143.
J
L éon XIII, 200 (n. 11)..
J ames, 16.
L e r o u x , 63.
J a u r è s , 287.
L e R o y , 279.
4
�292
L eroy -B eaulieu (Paul), 27, 35, 42, 70,
73 (n . 4), 80, 101, 126, 140, 151, 152,
155, 158, 181, 182, 192, 231, 236, 244,
248, 250, 259, 261, 273 (n . 33).
L escure (J e a n ), 48, 71, 73 (n.
281 (n . 63), 285 (n. 79).
1), 248,
N
N eissen , 68 (n.
1), 72.
N ewcomb , 127 (n.
65).
N eym arch , 73 (n. 1), 181.
N e w m a r k , 125.
L ev as s e u r , 125.
N ouar o, 37, 60, 72, 78, 85 (n. 4), 104, 106,
L évy (R. -G. ), 155.
117 (n. 105), 127, 130, 132 (n . 95), 135
(n. 108), 136, 146 (n . 2), 165, 215 (n . 79).
L homme, 193 (n. 6).
L iebig, 61, 63.
268 (n. 4), 269, 273 (n. 27).
L iebnecht , 207.
L iefmann , 22 (n.
N orth (Dudley), 143.
44).
L if s c h it z , 209 (n .
L im o u s in , 120 (n .
N oyelle , 222, 277 (n. 50), 281 (n. 58).
57).
N u b a r , 193 (n. 5).
4).
O
L is t , 26, 30.
O léon Çd’), 276 (n. 45).
L ocke, 121, 122.
O resm e , 96, 119.
L o r ia , 34.
O ttolenghi, 229 (n.
M
M a c au la y , 100, 113.
M acdonald (Ramsay), 54, 56 rn. 6),
O ulès , 88.
P
M aha.im , 223.
M aine (Summer), 234.
P a i .i .ain , 149 (n. 1), 153 (n. 28).
M althus , 32, 63, 167 (n. 1), 186, 205.
P an taleo n i , 262.
M a r x (K a r l), 10,11, 12,14, 27, 27 (n. 14).
53, 54, 55, 56, 204, 205, 206.
P areto (Vilfredo), 40 (n. 75), 57, 58, 174.
215 (n. 80).
M arshall , 32 (n. 7), 33, 34, 40 (n. 75),
170, 190, 191, 209, 266, 271.
M asci, 225 (n. 136).
P erreau (Camille), 37, 46, 235.
M a yer H ans , 243.
M eans . 22 (n .
P aris -D uvernay , 112.
P assy , 201.
PÉRAVY‘ (d e Saint), 186 (n. 3).
M aurette , 221 (n. 112), 222.
P e r r o u x , 55 (n . 18), 60 (n. 1), 90 (n . 30),
129 (n. 71), 134, 147, 225 (n . 136), 227
(n . 6), 244 (n . 12), 218 (n. 4), 270
(n . 12).
40).
M enger, 140.
M enthon (d e ), 229.
M e u n ie r , 68 (n . 1).
P ersons , 125.
M iles , 68 (n. 1).
P e tit , 229 (n. 21).
M ill (S tu a rt), 26 (n. 8), 33, 34, 42, 74,
75,
83,
86,
104,
150,
154,
169,
(n . 11), 189 (n. 14), 247, 250, 273.
M ir fa u x , 142, 147 (n. 4).
M ises, 84 (n . 8), 269.
M ongin, 187.
M onroë, 113 (n. 1 bis),
M ontesquieu, 423.
|
17).
O ualid , 23 (n. 49), 36 (n. 43).
177
P etr e n z , 30.
P icard (Roger), 125 (n. 66).
P igou , 10 (n.
(n .
1), 36 (n.
P iR o u , 17 (n. 29), 19 (n. 33), 22 (n . 40),
29, 129 (n . 72), 146, 197 (n. 4), 215
(n. 79) 270 (n . 11).
P lank , 276 (n . 45).
M oore , 194, 197 (n. 2), 210, 217.
P lato n , 26 (n. 2).
M o r e t , 197 (n. 2), 275 (n. 43).
P o lie r , 13 (n.
M o s tkh avska , 228.
M o u r e n , 176 (n. 45).
51), 128, 147
9).
4), 74 (n.
(n. 96).
P orte (Marcel), 254.
8),
76, 115
�P ose, 119 (n.
1), 122, 123 (n.
33), 127,
257, 161.
S chmoller , 25, 29 (n. 27), 102.
S chueller , 218 (n. 95).
PoULLAIN, 95.
S ch u m peter , 147 (n.
P rjon, 195 (n . 16).
9>.
S chwabe , 256.
S ecrétan, 167.
Q
Q üesnav , 250.
S ecrist , 39.
S ée, 234.
R
R affalovich , 125.
SÉLIGMANN, 34, 100.
R ambaud, 68 (n . 1), 97 (n. 8), 261.
S égal, 235 (n. 11).
R appart , 286.
SÉNÉCHAL, 22 (n .
R att (A n d r e w ), 115 (n . 95).
42).
S e n io r , 34.
R azous , 22 (n . 41).
S iegfried (A n d r é ), 15 (n. 25), 92.
R eboud, 16, 29, 37, 44, 52, 75, 103, 152,
S imiand, 28, 39 (n.
153, 162, 171, 193 (n. 2), 210, 236, 245.
211, 215 (n .
74), 130, 197 (n .
79), 224, 226.
2),
R emde, 64 (n. 6).
S ismondi, 10, 203, 214 (n . 72).
R enade, 270.
S mith (A d a m ), 25, 26 (n. 2), 27, 28, 29
41,123, 186 (n . 4), 188, 202, 214 (n. 73).
R eynaud (P ie r r e ), 195 (n . 9), 223.
R jcardo , 33, 35, 73, 76, 85, 86, 89, 124.
129, 150, 167 (n . 1), 175, 176, 185, 188,
198, 250.
R ipert (G e o r g e s ), 91 (n . 3).
R
58, 69 (n . 10), 73 (n . 1). 85 (n . 1),
121, 123 (n . 33), 126 (n . 53), 132, 137.
165 (n . 86), 170, 179 (n . 19), 248, 277.
R obins , 194 (n.
S ombart, 20 (n. 36).
S ouchon, 10 (n. 1), 15 (n. 26).
S pencer , 275 (n.
is t ,
R obertson , 147 (n.
S oetbeer, 107 (n. 67), 109 (n. 77).
S p ie t o f f , 68 (n.
42).
1).
S téfani (d e ), 90 (n. 30).
S trig l , 46, 225, 232, 277 (n. 52).
8), 204.
S ynder, 129.
14).
T
R obinson , 10 (n . 1), 52 (n. 4).
T angorra, 215.
R oche A ugussol, 24 (n. 35).
T aussig , 215.
R odbertus , 175, 177, 178, 179, 204.
T a y l o r , 127 (n. 55).
R ô pk e , 51.
T eilhac , 23 (n .
R o ps , 272.
47), 68 (n .
1), 71, 281
(n . 63).
R oscher, 34.
T heunis, 283,
R ossi , 34.
R o u l l e a u , 65 (n .
T h é r y (R e n é ), 154 (n. 29), 158.
1).
R o u s if.r s (d e ), 14 (n.
(n . 47), 91.
24), 22 (n. 44), 23
R ueff , 44, 45, 77 (n.
26), 161 (n.
64),
182, 213, 219, 222.
S
(n .
T outain , 235.
T
rotabas , 231.
T
ruchy,
(n .
S achot , 218 (n. 95).
S auvaire - J ourdan ,
T hornton , 73, 160.
T huenen (v o n ), 208 (n . 49), 213, 218.
170
(n .
9),
204
32).
36, 45, 129, 146 (n .
21), 275.
T ugan-B ar anowsky , 228.
T u r g o t , 31, 32, 202, 249.
S a v ( J . - B . ) , 26 (n . 8), 68, 69, 70, 71, 72,
173, 203, 239 (n . 1).
V
S ay (L é o n ) , 150 (n . 8 ).
V ale n t ], 36.
S ch atz , 172.
V alois (G e o rg es ),* 53.
2 ), 162, 229
�294 —
V ecchio , 254, 263, 277 (n. 31).
W ebb (B. e t S .), 198 (n.
V e y r a c , 229 (n. 21).
W e il l e r , 73 (n. 4), 159.
V ig r e u x , 251.
W esley , 127.
V il l e (G. ), 63 (n. 5).
W est , 32, 186.
VlLLEY, 200, 216.
W h e a t l y , 160.
W
W ic k s e ll , 147 (n. 5).
W agemann , 93, 134.
W is e r , 34, 242.
W agenfuh r , 23 (n. 45).
W it k o w s k y , 31 (n. 1).
W agner , 147 (n. 1).
W a l k e r , 34, 189 (n.
26), 215, 217.
W a lk e r (Ronald), 209 (n. 56).
X
XÉNOPHON, 119.
W a llo n (Henri), 274.
W a i .ras (Léon), 43, 57, 169, 241, 244.
Z
Z o l l a (D a n ie l), 39.
A
3).
�TABLE DES MATIERES
I ntro duction ..............................................................................................................................
7
P R E M IE R E P A R T IE
L E S L O IS D E L A P R O D U C T IO N
C h a p it r e P r e m ie r . — L a Loi de Concentration ....................................................
Il)
C h a p it r e II. — L a Loi de la division du Travail ........
25
C h a p it r e III. — La Loi du Rendement moins que Proportionnel ......................
3t
C h a p it r e IV. — La Loi de l’Action Régulatrice des Prix sur la Production . . . .
41
C h a p it r e V. — L a Loi de la Production par M a s s e ..............................................
51
C h a p it r e VI. — La Loi de la Lutte des Classes .................................................
53
C h a p it r e V IL — L a Loi de l’Accumulation Capitaliste
.....................................
56
C h a p it r e V III. — L a Loi des Proportions définies ..............................................
57
C h a p it r e IX. — L a Loi des Coûts Constants ........................................................
60
C h a p it r e X. — L a Loi du Minimum .....................................................................
61
C h a p it r e XI. — L a Loi de Restitution .............
63
C h a p it r e X II. — L a Loi Vésulienne en Matière de Forêts ................................
65
DEUXIEME PARTIE
LES LOIS DE LA CIRCULATION
— La Loi des Débouchés ..............................................
68
C hapitre
IL ■
— La Loi de l’Equilibre Automatique de la Balance des Comptes . .
73
C hapitre
III. — La Loi des Balances du Commerce et
des Comptes .
79
C hapitre
IV. — La Loi des Echanges dans le Commerce International .........
85
C
V. — La Loi de Concentration des Frets ..................................
91
C hapitre P
hapitre
remier .
VI. — Loi de l’influence sur les mariages du mouvement commercial
et de la conjoncture ..........................................................................
93
VIL — La Loi de Gresham ................................ f . ....................
95
C hapitre
-Chapitre
�— 296 —
C
h a p it r e
V III.
C
h a p it r e
IX .
C
h a p it r e
X.
C
h a p it r e
X I.
—
.........................................................................
14(i
C
h a p it r e
X II.
— L e s L o i s d u C h a n g e s e lo n l ’E c o le L i b é r a l e C l a s s i q u e ...................
141
C
h a p it r e
h a p it r e
L o i d e la t h é o r ie q u a n t it a t iv e
.............................................................
— L a L o i d e la B a is s e d e la V a l e u r d e la M o n n a ie
...........................
— L a L o i d e s D é p ô t s en B a n q u e .............................................................
X III.
e x t é r ie u r
C
—
L o is R e la tiv e s au C r é d it
—
La
L o i d e s E ffe t s d ’ u n C h a n g e
d é p r é c ié
su r le
139
.
— L e s L o i s P s y c h o lo g iq u e s d u C h a n g e
T R O IS IE M E
142
com m erce
......................................................................................................................................
X IV .
119
................................................
157
160
P A R T IE
L E S L O IS D E L A R E P A R T IT IO N
C
h a p it r e
P
r e m ie r .
C
h a p it r e
IL
C
h a p it r e
III.
— L a L o i d ’E q u iv a lé n c e e n U t ilit é S o c i a l e ....................................
— L o i d e la R é p a r t it io n d e s R e v e n u s s u iv a n t le u r G r a n d e u r
C h a p it r e I V .
C
h a p it r e
V.
C
h a p it r e
V I.
C
h a p it r e
V IL
C
h a p it r e
V III.
C
h a p it r e
169
....
173
— L o is
d e la R é p a r t it io n
P r o p o r t i o n n e l l e ... ...............................
175
— Les
L o i s d e la R e n t e
.....................................................................
185
— L e s L o i s d e l ’I n t é r ê t ............................................
......................................
192
L e s L o i s d u S a la ir e ......................................................................................
196
L e s L o i s d u P r o f i t ............... ......................................................................
226
L e s L o i s d e l ’I m p ô t ..................................................................................
231
I X . — L e s L o i s d e la P r o p r i é t é .............................................................................
234
—
—
—
Q U A T R IE M E
L E S L O IS D E L A
C
h a p it r e
P
r e m ie r .
C
h a p it r e
II.
C
h a p it r e
III.
C
h a p it r e
IV .
—
P A R T IE
C O N S O M M A T IO N
L e s L o i s d e s B e s o in s
.....................................................................
240
.................................................................................
247
— Les
L o i s d ’E n g e l ' ..............................................................................
253
— Loi
d e l ’ I n flu e n c e d e s P r i x s u r la C o n s o m m a t io n
.................
259
.................................................................................
268
•— L e s L o i s d e l ’ E p a r g n e
C O N C L U S IO N
A ) N a tu re de la L o i E c o n o m iq u e
B ) L e s L o is E c o n o m iq u e s e t l'A c t io n
H u m a in e
....................................................
277
�
Dublin Core
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A name given to the resource
Monographie imprimée
Description
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Title
A name given to the resource
Loi (La) naturelle en économie politique. III, Les lois naturelles économiques, les lois spéciales
Subject
The topic of the resource
Economie politique
Description
An account of the resource
Après l'étude de la loi naturelle en économie politique et des lois économiques elles-mêmes, l'auteur analyse les lois spéciales : lois de la production, de la circulation, de la répartition et de la consommation.
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Raynaud, Barthélemy (1876-1948)
Source
A related resource from which the described resource is derived
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-259187
Publisher
An entity responsible for making the resource available
Impr. du Petit marseillais (Marseille)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1945
Rights
Information about rights held in and over the resource
domaine public
public domain
Relation
A related resource
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/064754162
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-9118_Raynaud-Loi-naturelle_V2-vignette.jpg
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
1 vol.
296 p.
Gr. in-8° (250 x 165)
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/299
Abstract
A summary of the resource.
Le problème de la loi naturelle en économie politique présente un double intérêt, selon Barthélemy Raynaud, qui lui consacre les trois présents volumes. D’un point de vue théorique, la loi naturelle s’inscrit dans le cadre philosophique plus large du déterminisme, posant la question d’un ordre des choses en matière économique. D’une manière plus immédiate, la réalité possible des lois naturelles dans les faits économiques accuse et nourrit les discussions sur l’interventionnisme et à plus forte raison sur l’économie dirigée : en effet, « quelle que soit la direction, qui que soient les dirigeants, un problème préalable se pose : y a-t-il une direction possible, y a-t-il une action possible et à quelles conditions sur les faits économiques ? » Raynaud, déjà auteur de plusieurs études sur ce point, et appuyé sur une trentaine d’années de recherches, envisage d’abord l’idée de loi naturelle dans son développement historique depuis l’antiquité jusqu’à l’époque contemporaine, puis étudie les lois générales et les lois spéciales qui ont pu être formulées pour en apprécier la validité.
(Luc Bouchinet)
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Droit -- Philosophie
Droit naturel
-
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/290/RES-9118_Raynaud-Loi-naturelle_V2.pdf
f1a45cc6bb46b151d4123a970a5b1113
PDF Text
Text
9M
.o r
RAYNAUD
B arthélem y
DOYEN
DE
LA
FA C U LTÉ DE
DROIT
DE
L ’U N I V E R S I T É
D 'A IX -M A R S E IL L E
LA LOI NATURELLE
en Eco no m ie
POLITIQUE
II
LES LOIS NATURELLES ECONOMIQUES
LES LOIS GÉNÉRALES
P A R IS
ÉDITIONS DOMAT-MONTCHRESTIEN
F. LOVITON ET O
158-160, Rue Saint-Jacques
19 3 8
0
094
172?57 4
��91 f S
RAYNAUD
B arthélem y
DOYEN
DE
LA
F A C U L T É DE
DROIT
DE
L 'U N IV E R SIT É
D 'A IX -M A R S E IL L E
LA LOI NATURELLE
EN ÉCONOMIE
POLITIQUE
/<■ > 'F.,i
V
il
LES LOIS NATURELLES ÉCONOMIQUES
LES LOIS GÉNÉRALES
P A R IS
ÉDITIONS DOMAT-MONTCHRESTIEN
F.
LOVITON ET O
160, Rue Saint-Jacques
19 3 8
�INTRODUCTION
Après l'étude de la notion de loi naturelle en Econo
mie politique \ il s'agit maintenant d'aborder l'étude
des lois économiques elles-mêmes à ce iour formulées.
Ce second problème, pour très différent qu'il soit du
précédent, ne manque pas de soulever lui aussi de nom
breuses difficultés.
Il
sera facile de les exposer ici : elles sont au nombre
de trois :
1° des formules à retenir ;
2° de l'ordre dans lequel il les faut étudier ;
3° du cadre de chaque élude séparée.
I. Des formules à retenir.
Il existe aujourd'hui plus de trente formules qui pas
sent pour des lois économiques. Existe-t-il un critérium
a priori permettant de discriminer les vraies lois et les
fausses lois ?
Une loi n étant que la constatation d'une régularité
vérifiée par les faits, il n'est point d'autre critérium de
la loi économique que la vérification de cette loi par
l'observation.
Il faudra donc provisoirement faire le plus large cré
dit aux formules proposées, n'en écarter aucune a priori
et les examiner une à une et successivement.
Il y aura donc lieu — et c'est l'objet de cette seconde
élude — de foire un tri sérieux entre les lois naturelles
1 Qui a fait l ’objet du tome I de cet ouvrage.
�—
8
—
économiques valables el les prétendues lois économi
ques.
On étudiera donc ici toutes les lois qui, à des titres
bien divers, ont été formulées par leurs auteurs : seul
un travail critique, la confrontation avec les faits, la
vérification de la loi, permettra d'éliminer les lois faus
ses pour ne retenir que les lois exactes et vraies.
II. De l'ordre dans lequel il les faut étudier.
Plusieurs classifications sont a priori possibles pour
l'élude des lois économiques :
On pourrait songer tout d'abord à une classification
historique : les diverses formules dont il s'agit ont vu le
jour à des dates très diverses et il serait possible au
jourd’hui avec le progrès de l'histoire des Doctrines
économiques, de les présenter dans l'ordre historique
de leur apparition.
Cette solution présenterait sans doute le précieux
avantage de fournir une base solide et un ordre
rationnel.
Mais chacune de ces lois ou prétendues lois
depuis
son apparition, évolué et du point de vue actuel l'origine
de la loi perd beaucoup de son importance en présence
de ces nombreuses transformations.
On pourrait encore s'arrêter à une classification des
lois d’après les Ecoles économiques qui les ont formu
lées.
On aurait ainsi les lois formulées par l'école libérale,
les lois dues aux Ecoles Socialistest les lois de l'Ecole
Autrichienne, etc...
Ce procédé, du point de vue de l'histoire des idées,
aurait le grand avantage de rendre à chacun son dû et
de permettre de dresser un tableau de l'apport de cha
que Ecole dans la constitution de la science économique.
Mais ici encore le fait de l'évolution de chacune des
formules enlève une partie de son intérêt à celte solu
tion : uric fois versées dans le trésor commun de la
science économique, le droit d’auteur, si j'ose dire, de
chaque Ecole sur sa découverte s'est perdu et c'est le
— 9 —
patrimoine commun de la science économique qui est
devtnu le bien de tous.
Enfin une dernière solution demeure possible et
c'est une classification des lois économiques d après leur
portée et leur objet.
En effet certaines de ces lois peuvent être qualifiées
de lois générales, c'est-ù-dire dominant la vie économi
que toute entière : d'autres peuvent être dénommées lois
spéciales, c’est-à-dire ne concernant qu’une catégorie
de faits économiques.
Du point de vue critique qui est ici le nôtre, cette
classification a le grand avantage de présenter la science
économique contemporaine comme un tout vivant et de
permettre le départ entre les formules valables à retenir
et les formules fausses à écarter.
C'est la solution que nous adopterons. Il y a donc
lieu d’envisager successivement :
l r£ partie : Les Lois générales :
Ce deuxième volume leur sera consacré.
On les peut d'ailleurs aisément classer en‘ trois grou
pes fondamentaux :
d'abord les lois de la Vie Economique, j'entends par
là celles qui concernent la vie économique en général, ce
sont :
I la loi du matérialisme historique,
Il la loi de la concurrence,
III la loi des grands nombres,
IV la loi de l’effet proportionnel
V la loi du déplacement de l'équilibre,
VI la loi du moindre effort,
VII les lois de population\
VIII la loi de l'extension croissante des fonctions de
l'Etat,
IX la loi des crises,
ensuite les lois de la Valeur, savoir X la loi de la
Valeur travail et XI la loi de Vutilité finale.
enfin les lois des Prix qui sont :
XII la loi d’indifférence,
�— 11 —
XIII
XIV
XV
XVI
XVII
XVIII
la loi de l'offre el de la demande,
la loi des prix en régime de commerce,
la loi des prix en régime de monopole.
la loi de Gregonj King,
la loi du coûl de production,
la loi de compensai ion des changements de prix.
2* partie : Les Lois spéciales \
Pour les présenter, le plus simple et le plus commode
sera sans doute de conserver le cadre traditionnel de la
science économique française et d'envisager succincte
ment :
les
les
les
les
lois
lois
lois
lois
de
de
de
de
la production,
la circulation,
la répartition,
la consommation.
par l'observation 1 ou au contraire fausse et à rejeter
parce que contredite par la réalité.
Une fois ces divers problèmes résolus pour chaque loi,
il ne restera plus qu'à dégager une double conclusion :
faire le bilan d'abord des lois économiques véritables el
insister sur le caractère logique des dites lois ; confron
ter ensuite les résultats ainsi obtenus avec ceux qui se
dégagent du tome I et conclure enfin sur la nature
exacte de la loi économique.
D'avance il est permis de demander au lecteur beau
coup de patience et d'indulgence : la route à parcourir,
d'après le schéma ci-dessus indiqué, est sans nul doute
longue et dfficile.
Mais nous sommes au cœur même de la science éco
nomique. Celle-ci est-elle vraiment digne de ce nom ?
Tel est au fond le problème vital qui est ici posé.
Théoule, le 26 juillet 1935.
III. Du cadre pour l’étude de chaque loi séparée.
Enfin un dernier problème reste à résoudre : dans
quel cadre présenter l'élude séparée de chaque loi.
Il semble nécessaire d'envisager, ici et pour chacune
des formules proposées :
a) origine et évolution de la loi ;
b) formule actuelle ;
c) vérification par les faits.
L ’origine et l'évolution de la loi permetlront de fixer
incidemment quel auteur• quelle Ecole est responsable
de la loi et de donner ainsi les indications sommaires
qu'une classification complètement historique ou com
plètement doctrinale eut mieux mis en relief.
La formule actuelle de la loi fixera sur la valeur
scientifique qui lui est accordée et permettra une mise
au point nécessaire du contenu scientifique de l'Eco
nomie politique contemporaine.
Enfin la vérification par les faits demeure naturelle
ment l’essentiel : la loi est-elle vraie parce que vérifiée
1 Elles feront l’objet d'un tome III (en préparation).
1 Ici se pose la question de l ’expérimentation en Economie
Politique.
�BIBLIOGRAPHIE GÉNÉRALE
Les ouvrages englobant les lois naturelles économiques sont
rares. On peut citer cependant :
De Metz Noblat. Les lois économiques (1867), résumé d’un
cours d’Economie Politique fait à la Faculté de Droit de
Nancy. 2e édition avec une introduction de Clavidio Jannet. Pa
ris, Pedone, 1880.
J.-B. Clark. Essentials
Macmillan, 1907.
of Economie
Theory.
New-York,
Traduit en français par \Y. Ouaîid et O. Leroy. Principes
d’Economique dans leur application aux problèmes modernes
de l ’industrie et de la politique économique avec préface de
W. Oualid. Paris, Giard, 1911.
Madami-Lâmé. Les Fondements de l ’Economie dirigée et ses
applications pratiques. Thèse Droit. Grenoble, 1936.
�CHAPITRE I
LA LOI DU MATÉRIALISME HISTORIQUE
La loi du matérialisme historique a été dans le passé
et est encore aujourd’hui présentée comme une des lois
générales de l’Economie politique.
Comme notion approchée et comme point de départ,
encore, on le verra qu’on ait mis sous ce mot des choses
bien différentes, on peut dire que le matérialisme histo
rique, c’est le déterminisme dans l’histoire avec prépon
dérance des facteurs matériels.
Il faut ici étudier :
1° l’histoire de la loi (§ I) ;
2° les formules actuelles (§ II) ;
3° l’examen critique (§ III).
§ I. H istoire
de la loi
(1)
C’est à Karl Marx (2) et à Engels (3) qu’il faut remonter
pour trouver les origines de notre loi.
La notion de matérialisme est diffuse dans l’œuvre
de K. Marx (4).
(1) Bib. Trumer. Le Matérialisme historique chez K. Marx et
F. Engels. Thèse Droit. Paris, 1933.
(2) 1818-1883.
(3) 1820-1895.
(4) Pour cette raison quelques auteurs ont en quelque manière
fait évanouir cette notion même:
D'abord V. Pareto estime qu’il y a une interprétation vul
gaire du matérialisme historique qui consiste à tout interpréter
en dernière analyse par les conditions économiques du peuple.
�— 16 —
Dans le Manifeste du parti communiste, K. Marx dit
déjà : Les conceptions théoriques des communistes ne
reposent nullement sur des idées. Elles ne sont que
l’expression, en termes généraux, des conditions réelles
d’une lutte de classes existante, d’un mouvement his
torique évoluant sous nos yeux (5).
C’était déjà le germe de l’affirmation du matérialis
me historique.
Plus tard, dans sa Critique de l’Economie Politique (6)
K. Marx est plus explicite : « Ma recherche m’amène à
penser que les rapports juridiques et les formes politi
ques ne peuvent être compris par eux-mêmes, ne peu
vent s’expliquer non plus par le soi-disant développe
ment général de l'esprit humain. Ces rapports et ces
formes prennent leur racine dans les conditions de la
vie matérielle dont l’ensemble constitue ce que Hegel
appelle, avec les Anglais et les Français du xvm® siè
cle, la société civile, c’est dans l’économie politique
qu’il faut chercher l’anatomie de la société civile. »
Et plus loin (7) : « l’ensemble des rapports de produc
tion constitue la structure économique de la société,
c'est-à-dire la base réelle sur laquelle s’élève une super
structure politique et juridique, et à laquelle répondent
des formes sociales et déterminées de conscience ».
Le mode de production*de la vie matérielle détermine
en général le processus social, politique et intellectuel
de la vie. Ce n’est pas la conscience de l’homme qui
détermine sa manière d’être, mais sa manière d’être
sociale qui détermine sa conscience. »
Il y voit d’ailleurs une erreur. Pareto admet une interprétation
scientifique qui sera discutée plus loin.
G.-G. Pirou. Les théories de l’équilibre économique. L Walras
et V. Pareto, i vol. Ed. Domat-Montchrétien, 1934, p. 361 et s.
Ensuite G. Sorel, dans une communication en date du 20 mars
1902, à la Société française de philosophie (Bulletin de la Société
Française de philosophie, 1902, p. 91.)
Ces interprétations n’ont pas été retenues.
(5) Manifeste du parti communiste par K. Marx et Engels.
Trad. Andler. Paris, 1925, Giard et Brière, p. 27.
(6) Zur Critik der politischen Œkonomie. Préface Critique de
l ’ Economie politique, traduction française L. Rémy, Paris, pu
bliée en 1859. Schleicher, 1899. Préface p. III et IV,
(7) Préface p. IV et V.
— 17 —
Enfin dans sa Misère de la philosophie (8) K. Marx
développe sa pensée par des exemples :
« M. Proudhon, l’économiste a très bien compris que
les hommes font le drap, la toile, les étoffes de soie,
dans des rapports déterminés de production. Mais ce
qu’il n’a pas compris, c’est que ces rapports sociaux
sont aussi bien produits par les hommes que la toile,
le lin, etc. Les rapports sociaux sont intimement liés
aux forces productives. En acquérant de nouvelles for
ces productives, les hommes changent leur manière de
production et en changeant le mode de production, la
manière de gagner leur vie ; ils changent tous leurs rap
ports sociaux.Le moulin à vent vous donnera la société
avec le suzerain ; le moulin à vapeur, la société avec
le capitaliste industriel. El les mêmes hommes qui éta
blissent les rapports sociaux conformément à leur pro
ductivité matérielle, produisent aussi les principes, les
idées, les catégories conformément à leurs rapports
sociaux. »
Ainsi pour M. K. Marx, le matérialisme historique
consiste à affirmer que tout est dominé par la tech
nique de la production. Toute la vie sociale est sous
l’étroite dépendance des conditions économiques (9).
F.
Engels arrive à une notion du matérialisme his
torique sensiblement identique :
Sa thèse est surtout formulée dans son AntiDuhring (10).
(8) Misère de la philosophie. Réponse à la philosophie de la
misère. 1 vol., Paris, Giard et Brière, 1S96. Chap. II § I La
Méthode, 2me observation, p. 151-152.
(9) Cf. Ch. Turgeon. La conception matérialiste de l’histoire
d’après Marx et Engels. Travaux juridiques et économiques de
l ’Université de Rennes, 1908-1909, t. II, p. 1-112, surtout p. 5.
Il précise que la pensée de Marx oscille entre deux points
extrêmes: point de départ très large et très vague, l’influence
prépondérante des facteurs naturels; un point d’arrivée très pré
cis et très étroit : le machinisme est la force créatrice des sociétés
modernes.
(10) F. Engels. Hern Eugen Dürings Umvâlzung der Wissenchaft. Einleitung, 3e éd., p. 12.
Traduction française par Laura Lafargue. Ere Nouvelle, mai
1894.
On a publié "divers passages de l ’œqvre de F. Engels qui
illustrent ces textes:
«( L ’existence et les copflits de classes sont conditionnés par
a
�« La structure économique de la société est toujours
le fondement réel par lequel s’explique en dernière ins
tance la superstructure des institutions juridiques et
politiques, et des conceptions religieuses, philosophi
ques et autres. »
« Les causes dernières de tous les changements so
ciaux et des évolutions politiques ne doivent pas être
cherchées dans les têtes des hommes, mais dans les
changements des formes de la production et de l’é
change. »
Ainsi pour Fr. Engels « la nécessité qui se fait jour
à travers tous les hasards, c’est finalement la nécessité
économique » (11).
Un double mouvement s’est ensuite dessiné :
l’un cherche à préciser et à réviser peut-être la pensée
des auteurs du matérialisme historique ;
l’autre, d’inspiration néo-Marxiste est franchement
critique et révisionniste.
Labriola (12) dans son Essai sur la conception maté
rialiste de l’histoire (13) précise ainsi la conception ma
térialiste qu’il veut faire adopter : « Il s’agit seulement
d’expliquer «en dernière instance» (14) tous les faits his
toriques par le moyen de la structure économique sousjacente. »
le degré de développement de leur état économique, par leur
mode de production, enfin par le mode d’échange qui dérive de
ce dernier. » Préface de F. Engels à la 3'® édition du X V III Bru
maire de Louis-Bonaparte. Trad. franç. Olivier. Paris, 1928,
p. 189.
Les conditions économiques sont finalement décisives. » Lettre
du 21 septembre 1890.
« Les rapports économiques, si influencés qu’ils paraissent
être par les autres rapports politiques et idéologiques sont en
dernière instance les rapports décisifs et forment le fil conduc
teur qui permet seul de comprendre l’histoire. » Lettre du 25 jan
vier 1894.
Lettres d’Engels publiées par Labriola en Appendice II
(p. 242), à son ouvrage Socialisme et philosophie.
(n) Lettre du 25 janvier 1894. Ibid.
(12) 1843-1904.
(13) 2® éd. Trad. franç. Bonnet. 1 vol. Paris, Giard et Brière,
1902.
(14) Expression employée par Engels dans une lettre à Labriola
du 21 sept. 1890. Appendice II du Socialisme philosophique,
p. 241.
« Tout ce qui est arrivé dans l’histoire est l'œuvre de
l’homme, mais ce ne fut que très rarement le résultat
d’un choix critique ou d’une volonté raisonnable » (15).
La loi devient ainsi beaucoup plus contingente: Karl
Marx et Engels auraient dit : « explique » et non
« détermine » (16).
Il y a révision de la pensée des auteurs du matéria
lisme historique.
Le mouvement critique s’affirme d’autre part avec
Bernstein, G. Sorel et Loria.
Bernstein (17) dans son ouvrage Socialisme théorique
et Socialdémocratie pratique (18) met en avant les quatre
arguments suivants :
a) il y a eu une évolution de la théorie chez Marx et
ses disciples : ils sont de moins en moins affirma
tifs (19).
b) il y a pluralité de facteurs, matériels et idéologiques
sans qu’on puisse « affirmer d’où, dans un cas donné,
émane la plus considérable force d’impulsion. »
c) il faut avoir la compréhension des lois de l’évo
lution.
d) il faut faire leur place aux facteurs idéologiques.
L’auteur conclut (20): la conception historique marxiste
n’est pas déterminée et elle n’attribue pas aux bases
économiques de l’existence des peuples une influence
déterminatrice inconditionnelle sur les formes de cette
existence.
G.
Sorel (21) dans un article « La polémique pour l’in
terprétation du marxisme » (22) après des développements
analogues à ceux de Bernstein, affirme : « Les néces(1 5) Op. cit.} p. 120 et p. 133.
(16) CL Ch. Andler. La conception matérialiste de l ’histoire de
Labriola. Rev. de métaphysique et de morale, 1897, P- ^49(17) Bernstein, 1850.
(18) Socialisme théorique et socialdémocratie pratique, trad.
franç. Cohen. Paris, Stock, 1900, p. 7-23.
(19) Il rapporte notamment une lettre de F. Engels datée de
1890, publiée dans le Sozial Academikes oct. 1895: « Nous
avons envers nos adversaires à prouver le principe essentiel par
eux nié et alors nous n’avons pas toujours le temps, la faculté
et l’occasion pour faire suffisamment ressortir les autres fac
teurs participant à l ’action réciproque. »
(20) Op. cit.j p. 23.
(21) 1847-1922.
(22) Revue intern, de Sociologie, 1900,
�sités de l’évolution technico-économique déterminent
de moins en moins l’évolution des institutions socia
les. »
Le Néo Marxisme avec Benedetto Croce (23) dans son
ouvrage Matérialisme historique et Economique mar
xiste (24) et R. délia Vol ta dans un article de la Revue
d’Economie Politique (25) abandonne de plus en plus
les positions initiales.
Loria (26) dans un article intitulé La Terre et
le Système social (27) admet bien que l’infrastructure éco
nomique se puisse expliquer par l’appareil de la pro
duction, mais pour lui ce n’est qu’une explication in
suffisante : « elle laisse inexpliquée la nécessité et l’im
possibilité de leur substituer simplement selon l’inté
rêt général une forme plus convenable (28).
Ainsi depuis K. Marx et Engels, la loi du matéria
lisme historique a beaucoup évolué vers moins de ri
gueur et partant plus de contingence.
§ II. — F ormules
actuelles
A l’époque actuelle le Matérialisme historique est
certainement en recul (29).
La majorité des auteurs rejette la formule :
Ch. Gide (30) écrit: « Cependant ce serait à tort qu’on
verrait dans ce déterminisme marxiste une sorte de
fatalisme musulman ou un retour au laisser faire de
l’école manchestérienne, car même si l’évolution sociale
(23) 1866.
(24) Trad. franç. Bonnet. 1 vol. Paris, Giard, 1901.
(25) Rev. d’Ec. Pol. 1904, p. 117.
(26) 1857(27) Revue d^Economie Politique, 1892, p. 696.
On retrouve ce même point de vue dans Le base economiche
délia Constituzione Sociale. Turin, Bocca, 3* éd., 1902. 1 vol.
1900, trad. franç. La constitution sociale. Paris, Giard et
Brière, 1900.
(28) On sait que pour Loria c’est dans le régime des terres
que repose en dernière analyse l’explication suprême de
l'évolution.
(29) M. Trumer. Le Matérialisme historique chez K. Marx et
Engels. Thèse. Paris, 1933, surtout p. 100 et suiv.
(30) Cours d’Economie Politique, 10e éd. 2 vol. Paris, Libr. du
Rçc. Sirey, 1930, t. I, p. 33.
est déterminée par le moulin à vapeur substitué au
moulin à bras, il ne faut pas oublier que l’un rt l’au
tre moulin, sont des produits de l’industrie humaine, et
que par conséquent l’action collective de l’homme est
elle-même le premier facteur de cette évolution qui l’en
traîne et le dépasse. »
M. Heboud (31) résume ainsi l’état doctrinal actuel : après
avoir rappelé la position de K. Marx, il ajoute : « Mais
ses commentateurs protestent contre cette interpréta
tion qu’ils qualifient de vulgaire et d’absurde. La théorie
matérialiste de 1histoire, d’après eux, n’est qu’une réac
tion contre l’interprétation idéologique de l’histoire,
contre la thèse d’après laquelle la question sociale ne
serait qu’une question morale. »
M. Cli. Turgeon en deux volumes importants (32) fait
successivement la critique du matérialisme en tant que
thèse marxiste et du même matérialisme historique en
tant que non solidaire du marxisme.
Du premier point de vue, il expose le matérialisme
chez ses principaux représentants collectivistes et mon
tre qu’il a été à tort lié à un système directement collec
tiviste.
Du second point de vue, il critique la thèse marxiste,
la thèse déterministe, la thèse proprement matérialiste.
Le Matérialisme historique subsiste d’une part com
me thème de réunion publique pour les orateurs collec
tivistes. u La question sociale est une question de ven
tre ». Celte formule de Schalïle peut servir de thème
à des développements oratoires, mais le matérialisme
historique, même chez les écrivains collectivistes, pa
rait avoir perdu toute valeur vraiment scientifique (33).
D’autre part, quelques rares auteurs retiennent en(31) Précis d'Economie Politique. 2 vol. Paris, Lib. Dalloz,
6® éd. 1934, t. I, p. 69, note 2.
(32) Ch. Turgeon. Critique de la conception socialiste de l ’his
toire. 1 vol. Paris, 1930.
Ch. Turgeon. Critique de la conception matérialiste de l'his
toire. 1 vol. Paris, 1931. Libr. du Recueil Sirey.
(33) V. Parcto. Les systèmes socialistes. 2 vol. Paris, Giard.
1902, t. II, p. 385 et suiv.
Séligman. L ’interprétation économique de l’histoire. 1 vol.
Paris, Rivière, 19 11, p. 45.
�— 23 —
core non sans quelques modifications, la formule avec
de multiples adjonctions et réserves.
Ainsi Achille Loria dans l’article précité de la Revue
d'Economie politique (34), écrit: « Etant donné un mo
ment de structure des moyens de la production, un sys
tème correspondant de production s’établit, et ce sys
tème créé des rapports économiques qui déterminent à
leur tour un état social. »
Ainsi encore Paul Lafargue (35) reste fidèle disciple de
K. Marx.
On peut en mentionner quelques autres comme :
en Russie, George V. Plekhanov (36), Boukharine (37)
et Lénine (38).
en Allemagne, K. Kautsky (39), Frenz, Mehring (40) et
H. Cunow (41).
Au total abandon presque complet à l’époque actuelle
de la loi du matérialisme historique.
§ III. — E xamen
critique
facilités plus ou moins grandes données par la nature
pour le transport de biens produits et bien d’autres
choses encore.
b) les facteurs économiques déterminent sans doute
les faits sociaux mais ceux-ci, à leur tour réagissent sur
les causes qui leur ont donné naissance : telles les
Ligues sociales d’acheteurs, les mutualités, les syndi
cats, etc...
c) à préciser l’influence des facteurs matériels, quelle
est leur action ; servent-ils à déterminer, à expliquer, à
rendre possibles les institutions sociales.
M. Landry conclut : « Les facteurs économiques ont
toujours joué un grand rôle dans l’évolution de l’hu
manité : ils ne l’expliquent pas à eux seuls, tant s’en
faut » (43).
Ainsi la loi du matérialisme historique n’est pas va
lable : elle ne doit pas être inscrite au nombre des lois
scientifiques de l’Economie Politique.
Etant donné ce recul marqué dans l’adoption de la
loi, l’examen critique de sa valeur, la vérification de la
loi par les faits perd beaucoup de son intérêt.
Cependant on peut avec Landry (42) résumer comme
suit les démentis donnés par les faits à la thèse collec
tiviste :
a) il y a incertitude sur les « conditions économi
ques » et la « structure économique » déterminante :
état d avancement de la technique productive, abon
dance plus ou moins grande des richesses naturelles,
(34) Ach. Loria. Rev. d'Ec. Politique, 1892, p. 696.
(35) P. Lafargue. Le Déterminisme économique de K. Marx.
Recherches sur l’origine des biens, de l ’âme et de Dieu. Paris,
1909.
(36) Le Matérialisme militant. Paris, 1930. Trad. Engelson.
(37) La théorie du matérialisme historique. Paris, 1927.
(38) Matérialisme et empiriocriticisme. Paris, 1928.
(39) Die materialitishe Geschichtanfassung. Berlin, 1920.
(40) Lessing Legende. Appendice. 1 vol. Stuttgart. 1893.
U 0 Die Marxsche Geschichts-Gesellschaft und Staatheorie.
Berlin, 1920.
(42)
Manuel d’Economique. r vol. Paris, Giard, 1908, p. 19 et
suivantes.
(43) Op. cit.j p. 2i.
�CHAPITRE II
LA LOI DE LA CONCURRENCE
Il s’agit ici de la loi de la concurrence, plus encore
que de l’idée de concurrence (1). Celle-ci a évolué, on le
sait, de la notion de liberté à la notion de lutte pour
la vie et les formules de la loi suivent les changements
de l’idée.
On étudiera ici comme de coutume :
1° l’histoire de la loi, § I ;
2° les formules actuelles, § II ;
3° l’examen critique, § III.
§ I. — H istoire
de la loi
Les Physiocrates (2) envisagent la concurrence comme
une pièce essentielle de l’ordre naturel qu’ils préconi
sent.
Quesnay (3) écrit : « C’est la plus grande concurrence
possible, sans nulle restriction ni sur le temps, ni sur
les personnes, qui est la seule et unique règle du com
merce : la seule justice qu’il doit demander au gou
vernement, c’est de ne mettre aucun obstacle à cette
(1) Cf. B. Raynaud. L ’idée de concurrence en Economie Po
litique. Rev. d’Economie Politique, 1903, p. 769.
E. Sella. La Concorrenza. 2 vol. Turin, 1914 et 1916.
(2) Avant eux D. Hume envisage (Ed. Say, p. 55), cette concur
rence qui diminue les bénéfices du commerce en même temps
qu’elle accroît le commerce lui-même et cet effet, conforme
au progrès social, est dû seulement à l’abaissement du prix
qu’elle réalise. Cf. A. Schatz. L ’œuvre économique de D. Hume.
1 vol,, Paris, 1902.
�— 26
plus grande concurrence possible : tout ce qui la gêne,
est inique et absurde. Les seules faveurs qu’il puisse
espérer d’une bonne administration, ce sont des faci
lités qui augmentent partout cette concurrence : des
chemins, des canaux, des rivières navigables, des trans
ports : sûreté, liberté pour la production, les acheteurs,
les façonniers, les vendeurs et les consommateurs. Voilà
toute la législation qui s’exprime en ce peu de mots,
la plus grande concurrence possible » (4).
Lelrosne (5), dans son ouvrage de l'Intérêt Social (6)
affirme: « Elle seule (la concurrence) peut établir les pro
ductions à leur prix naturel, de manière qu’elles
n’éprouvent que les variations de l’ordre physique,
qu elle rend même bien moins pénibles. »
Enfin Mercier de la Rivière (7) dans l’Ordre naturel et
essentiel des sociétés politiques (8) affirme que la concur
rence aboutit à établir le produit net maximum.
« Les reprises des cultivateurs ne sont jamais que ce
qu’elles doivent être nécessairement, quand le gouver
nement se trouve conforme à l’ordre, c’est-à-dire
quand la liberté sociale est telle que l’ordre veut
qu’elle soit : alors, sans le secours d’aucune autorité
civile, l’autorité naturelle de la concurrence, qui se
trouve entre les cultivateurs, détermine la mesure
essentielle de leurs reprises, et les maintient dans la
proportion nécessaire quelles doivent avoir avec les
bénéfices de toutes les autres professsions ».
Ainsi la concurrence est pièce essentielle de l’ordre
naturel.
Ad. Smith (9) traite de la concurrence (10) pour montrer
comment sous son action le prix du marché gravite
autour du prix naturel (11) et conclut dans une autre par
tie de son ouvrage (12): « L’effort naturel de chaque indi
(4) Lettres sur le langage économique, 1767.
(5) 1728-1780.
(6) De l’intérêt social. Ed. Daire, p. 955.
(7) 1720-1793.
(8) Ed. Daire, p. 459.
(9) 1723-1 790(10) Recherches sur la Nature et les Causes de la Richesse des
Nations, 2 vol., Paris, Ed. Guillaumin.
T. I. Liv. I, chap. V II. *
(11) Cf. infra.
112) T. II. Liv. IV, chap. II, p. 36.
27 —
vidu pour améliorer sa condition, quand on laisse à cet
effort la faculté de se développer avec liberté et con
fiance, est un principe si puissant, que seul et sans
autre assistance, non seulement il est capable de con
duire la société à la prospérité et à l’opulence, mais
qu’il peut encore surmonter mille obstacles absurdes
dont la sottise des lois humaines vient souvent embar
rasser sa marche, encore que l’effet de ces entraves soit
toujours plus ou moins d’attenter à sa liberté ou d’atté
nuer sa confiance » (13).
La concurrence d’un mot, pour Ad. Smith, c’est tout
le système de la liberté naturelle qu’il préconise.
Ainsi la concurrence envisagée comme la liberté des
professions, est pour les économistes libéraux de la pre
mière époque une pierre angulaire de l'ordre écononvque qu’ils préconisent.
Cependant bientôt la notion de concurrence se trans
forme : elle tend à devenir la lutte pour la vie et la
position des économistes vis-à-vis de cette notion et de
ses effets est naturellement bien différente.
Le premier Simonde de Simondi se livre, dans ses
Nouveaux principes d’Economie Politique (14), à une cri
tique approfondie de la concurrence. Il insiste sur les
troubles sociaux que produit la concurrence libre et
demande comme remède l’intervention de l’Etat.
Fourier (15) entrevoit déjà la concurrence biologique
devenir la concurrence économique : il y veut substituer
l’association.
Proudhon (16) lui aussi accuse les méfaits de la con
currence au sens de liberté économique.
L. Blanc ensuite dans son Organisation du travail (17),
publiée en 1845 (18), affirme : « La concurrence est pour
le peuple un système d’extermination. »
(13) Nouveaux principes d’Economie Politique, i vol. Paris,
1829. I. chap. V II, livre IV.
(14) Nouveau Monde industriel, 1929, préface p. io.
(15) Contradictions économiques, 1848, chap. V, t. I, p. 179.
Edition Flammarion.
(16) 1811-1882.
(17) P. 6 et suiv.
(18) Dès 1841 dans son ouvrage Droit au travail et Organisation
du travail, il décrivait les effets fâcheux de la concurrence en
montrant le travail mis aux enchères par un entrepreneur et
�Il conclut après de superbes développements sur les
effets néfastes de cette concurrence :
« Les fabriques écrasant les métiers ; les magasins
somptueux absorbant les magasins modestes ; l’artisan
qui s’appartient remplacé par le journalier qui ne s’ap
partient pas ; l’exploitation par la charrue dominant
l’exploitation par la bêche et faisant passer le champ du
pauvre sous la souveraineté honteuse de l’usurier ; les
faillites se multipliant ; l’industrie transformée, par
l’extension mal réglée de crédit, en jeu, où le gain de la
partie n'est assuré à personne, pas même au fripon :
et enfin ce vaste désordre, si propre à éveiller dans l’àme
de chacun la jalousie, la défiance, la haine, éteignant
peu à peu toutes les aspirations généreuses et tarissant
toutes les sources de la foi, du dévouement de la poésie:
voilà le hideux et trop véridique tableau des résultats
produits par l'application du principe de la concur
rence » (19).
V. Considérant (20) dans sa Destinée Sociale,
/?. Owen (21) dans son Nouveau Monde Moral, expri
ment des idées très analogues.
La personne et l’œuvre de St. Mill se placent au
confluent en quelque manière des deux courants et des
deux notions précédemment analysées.
Stuart Mill (22) occupe dans cette évolution une place
originale : il admet bien (23) la concurrence comme la
liberté au sens traditionnel du mot (24) mais « ce serait
bien mal comprendre la marche actuelle des affaires
baissant selon les prétentions décroissantes des prolétaires. « La
concurrence qui est la base du régime, est-elle un moyen d’as
surer du travail aux pauvres ? Mais poser la question de la sorte,
c’est la résoudre ». (Op. cil., p. 56).
(19) Ibid.., p. 65-66.
(20) Ibid. Destinée Sociale, 3e série, 1848. T. I, p. 59.
(21) Ibid. Nouveau Monde Moral, chap. III, p. 12.
(22) St. Mill. Principes d’Economie Politique, publiés en 1848.
Trad. franç. Dussard et Courcelle Seneuil. 3e éd., 2 vol. Pajis,
Guillaumin, 1873, L L P- 281.
(23) « En tant que les rentes, les profits, les salaires, les prix
sont déterminés par la concurrence, on peut lui assigner des
lois. Supposez que la concurrence soit leur unique régulateur,
et l’on pourra poser des principes d’une généralité étendue et
d’une exactitude scientifique qui les régiront ». Ibid., p. 281.
(24) Ibid., p. 282.
humaines que de supposer que la concurrence exerce
réllement celle influence d’une façon illimitée » : ce sont
la coutume ou l'usage qui interviennent comiue facteurs:
« la concurrence ne se manifestant alors d’aucune ma
nière, ou produisant ses effets d’une manière toute dif
férente de celle qu’on suppose ordinairement lui être
naturelle. »
« Ces observations doivent être admises comme un
correctif général à appliquer, qu’il soit ou non men
tionné expressément aux conclusions contenues dans
les parties suivantes de ce traité » (25). C’est le point de
vue de l’art social.
Mais du point de vue scientifique « nos raisonnements
doivent s’enchaîner en général, comme si les effets
connus et naturels de la concurrence étaient réelle
ment produits par elle, dans tous les cas où elle n'est
pas arrêtée par quelque obstacle positif » (26).
Les années suivant 1850 marquent l’apparition de
deux œuvres importantes, celle de Darwin (27) : De l'ori
gine des espèces par voie de sélection naturelle (28) et
celle de Spencer (28), Social Slatics (30).
Ch. Darwin (31) dans les deux chapitres de son Origine
des Espèces (32) intitulés: De la lutte pour l’existence et de
la sélection naturelle, expose, en l’appliquant à l'espèce
humaine comme aux autres espèces, l'importance de la
lutte pour la vie : « C'est grâce à cette lutte que les
variations si minimes qu’elles soient d’ailleurs, et quelle
qu’en soit la cause déterminante, tendent à assurer la
conservation des individus qui les présentent et les
transmettent à leurs descendants, pour peu qu elles
soient à quelque degré utiles et avantageuses à ces
membres de l’espèce, dans leurs rapports si complexes
(25) Ibid., p. 288.
(26) Ibid., p. 288.
(27) Ch. Darwin, 1809-1882.
(28) De l’origine des espèces par voie de sélection naturelle. 1S59.
(29) 1820-1903.
(30) Social Statics. 1850.
(31) Dans une note de son Introduction à la science sociale
publiée en 1871 (p. 871), H. Spencer réclame la simultanéité de
l ’apparition de l’idée chez lui et chez Darwin.
(32) L ’origine des espèces au moyen de la sélection naturelle de
la lutte pour l ’existence dans la nature. Trad. franç. Moulinié.
1 vol., Paris, Reinwald, 1873, p. 65 et p. 84.
�- 31 —
avec les autres êtres organisés et les conditions phy
siques dans lesquelles ils se trouvent » (33).
H. Spencer dans ses Principes de Sociologie distin
gue deux types de sociétés : le type militaire ou auto
ritaire à coopération forcée et le type indviduel ou con
tractuel à coopération volontaire.
Dans ce second type la concurrence des échanges est
absolument libre et chacun est rémunéré à proportion
de ses mérites.
Cependant une loi nouvelle la lutte pour la vie —
régit toutes les sociétés : son action est d’ailleurs
multiple :
Elle éliminera les sociétés qui ne sont pas conformes
au type industriel et assurera le triomphe des sociétés
de ce type.
Au nom de celle-ci elle assurera le triomphe des indi
vidualités supérieures (34).
Le nouveau courant de la concurrence lutte pour la
vie fut suivi par de nombreux biologistes et sociologues:
Elisée Reclus (35) dans son ouvrage intitulé: Evolution
et Révolution (36) affirme l'empire souverain de la lutte
pour la vie : « C’est bien en effet le droit du plus fort
qui triomphe par l’accaparement des fortunes. Celui
qui est le plus apte, matériellement, le plus favorisé par
sa naissance, par son instruction, par ses amis, celui
qui est le mieux armé et qui trouve devant lui les enne
mis les plus faibles, celui-là a le plus de chances de
réussir, mieux que d’autres ; il part se bâtir une citadelle
du haut de laquelle il méprisera ses frères infortunés.
Ainsi en décide le grossier combat des égoïsmes en
lutte. »
Benjamin Kidd (37) adopte dans son Evolution So
ciale (38) une théorie analogue : la guerre seule, la
guerre à outrance est le facteur du progrès.
(33) ib ii., p. 66.
(34) Cependant H. Spencer admet une atténuation à ce principe
de la concurrence lutte pour la vie par le développement de
l’altruisme qui en corrige les maux.
(35) 1830-1905.
(36) L ’évolution, la révolution et 1 idéal anarchique. 1 vol. Pa
ris, 1896.
(37) 1858-1916.
(38) L ’évolution sociale, trad. Le Monnier. Paris, 1896.
Deux sociologues adoptent à cet égard une posi
tion divergente.
B. Wallace (39) remarque que la sélection naturelle est
insuffisante à expliquer l’évolution des sociétés : il faut
tenir compte de la coopération, de la solidarité et de
la division du travail qui assurent dans une certaine
mesure la conservation des faibles (40).
C. Laveleye (41) substitue pareillement dans le Socia
lisme contemporain (42) à la sélection naturelle la sélection
artificielle : « Dès qu’un embryon d’organisation sociale
prend naissance, dès qu’un germe de concurrence so
ciale, obscure et vague tout d’abord fait son apparition,
cet organisme, par ses représentants, change les condi
tions de la lutte, les accommode à ses fins, fait ce que
les hommes ont fait avec les animaux et les végétaux.
La sélection, de naturelle quelle était, devient artifi
cielle ».
La majorité des Economistes après 1850 se rallient
à la nouvelle idée de la concurrence lutte pour la vie.
De Molinari (43) dans son ouvrage L évolution écono
mique au xixe siècle (44) constate qu’avec l’avènement de
la grande industrie le monde économique moderne n’a
cesse d’évoluer, en dépit de tous les obstacles, vers un
régime de concurrence illimitée qui amène progressive
ment un ordre merveilleux avec une justice distribu
tive plus exacte. « Est-ce à dire, ajoute-t-il, que l’avène
ment de la concurrence doive inaugurer l’âge d’or du
repos et des tranquilles jouissances ? Non, la concur
rence, c’est la lutte, c’est la forme civilisée de la guerre,
qu’elle est destinée à supprimer en la remplaçant » (45).
Le même auteur, dans un important article intitulé
(39) 1818-1870.
(40) La Sélection Naturelle, trad. de Candolle.
(41) 1822-1892.
(42) Le Socialisme contemporain, 1896. Appendice II.
(43) 1819-1912).
(44) 1 vol. 1880, p. 84.
(45) Et ailleurs (p. 88): « La lutte pour l’existence ne s’impose
plus seulement à une classe dominante, elle s’impose à tout le
monde
industriel, agriculteur, simple ouvrier libre, sont
tenus de déployer toutes leurs forces physiques et morales,
sous peine de succomber tôt ou tard dans la lutte pour
l ’existence. »
�— 33 —
« La fonction régulatrice des lois naturelles de la con
currence et de la valeur » (46), énonce ainsi ce qu’il dé
nomme la loi de concurrence :
« Comment les lois naturelles de la concurrence et de
la valeur agissent, en ce cas, pour fixer au niveau des
frais et du profit nécessaire de la production, et l’y
ramener aussitôt qu'il s’en écarte, on se l’explique en
examinant l’opération combinée de ces lois ».
Il expose alors le mécanisme de gravitation écono
mique qui fait cadrer le prix de marché avec le prix
naturel.
Il retrace aussi l’action de cette même loi pour la
répartition et pour l’équilibre de la population.
Il Ireconnaît néanmoins l’existence d’obstacles qui
faussent le mécanisme et souhaite la réalisation d’un
milieu vraiment libre « où les lois naturelles pourront
remplir avec une pleine efficacité leur rôle de régula
teur ».
Le Nouveau Dictionnaire d’Economie Politique (47)
enregistre comme définitive la notion nouvelle : « On
appelle concurrence toute compétition s’établissant
entre individus qui aspirent aux mêmes avantages et
qui s’efforcent à l’envi de les obtenir. Ces compétitions
sont à tout instant innombrables et se renouvellent sans
cesse, de telle sorte que la concurrence apparaît comme
une modalité presque inévitable de toute activité
humaine. »
Paul L e ro y Beaulieu (48) dans son grand traité (49)
donne la définition suivante de la concurrence :
(46) Journal des Economistes, mai 1905, p. 169.
(47) Léon Say et Joseph Chailley. 2 vol. Paris, 1890-1892.
(48) 1843-1916.
(49) Traité théorique et pratique d’Economie Politique, 4 vol.,
3e édition. Paris, Guillaumin, 1900, t. I, p. 624.
Ailleurs (t. IV, p. 705), l’auteur affirme bien : « C’est une
fausse interprétation que de confondre la concurrence économi
que avec ce que l’école Darwinienne entend par concurrence
vitale entre les espèces ».
Il vient d’écrire cependant quelques lignes plus haut: « La
concurrence relègue à des rangs subalternes les gens peu capa
bles, mais elle ne prive personne du droit et des moyens de
vivre, et en accroissant l ’actif général, elle rend au contraire
« Quand les diverses libertés humaines se mêlent, sont
en contact et aux prises les unes avec les autres, sans
aucune limitation artificielle du dehors, c’est-à-dire sans
aucune restriction imposée par l’autorité, on a le phé
nomène très complexe, dominateur en économie poli
tique, que l’on appelle la concurrence ».
Ainsi entendue, la concurrence joue un grand rôle :
« Son action se fait sentir sur toutes les parties de
l’économique : sur la production des richesses, sur la
distribution des forces et des efforts, sur le partage des
produits dans la répartition, sur la circulation et le cré
dit, sur les consommations elles-mêmes. »
Au fond et sauf l’élimination complète des incapables,
Leroy-Beaulieu admet la concurrence lutte pour la vie.
Cette adoption de la concurrence lutte pour la vie
amène d’ailleurs des examens critiques intéressants.
Par exemple le Dr B. Foldes, dans un article inti
tulé : Examen théorique de la libre concurrence (50),
relève trois séries des critiques principales :
a) il y aurait une tendance de la concurrence à se dé
truire elle-même: après l’élimination des faibles, il y a
entente entre les forts et le monopole se substitue à la
concurrence ;
b) elle tend, même là où elle est possible, à s’éliminer
avec le temps, par suite de l’effort de chacun pour s’en
débarrasser.
c) souvent la concurrence est immorale et coûteuse
(concurrence déloyale, réclame, etc.)...
L’auteur conclut: « La supposition que la concurrence
existe partout est donc fausse. L’idée qu’elle est un
principe absolument efficace est faux. La croyance
qu’elle garantit le meilleur ordre de l’économie sociale
est fausse » (51).
On trouvera une critique ironique de la loi de la
meilleure la situation même des gens qui sont aux derniers
échelons ».
Il y aurait donc lutte, survivance des plus aptes, sans élimi
nation totale des incapables.
(50) Revue d’Economie Politique, 1905, p. 937.
(51) Ibid., p. 941.
)
�— 35 —
concurrence lutte pour la vie dans une lettre de Karl
Marx à Kugelmann du 27 juin 1870 : (52)
« M. Lange est l’auteur d’une grande découverte.
Toute l’histoire peut se ramener à une seule grande loi
naturelle.Cette loi naturelle se résume dans l’expression:
struggle for life, lutte pour l’existence (ainsi appliquée
la formule de Darwin n’est plus qu’une formule creuse)
et le contenu en est la loi de la population ou plutôt
de la surpopulation de Malthus. Au lieu d’analyser les
manifestations de ce struggle for life dans les diverses
formes sociales, il ne reste donc plus qu’à substituer à
toutes les luttes concrètes la phrase struggle for life et
à cette dernière la fantaisie malthusienne sur la popu
lation. Convenons-en, cette méthode est très convain
cante... pour l’ignorance suffisante et emphatique qui
se donne des airs, et pour la paresse intellectuelle. »
Très rares sont ceux qui veulent rejeter la notion
nouvelle et revenir à la concurrence entendue au sens
de liberté seulement.
Marshall, en Angleterre et Schmoller, en Allemagne,
voudraient conserver la liberté économique en combat
tant la lutte pour la vie.
Marshall (53) dans ses Economies of industrÿ (54),
affirme vouloir conserver la première et rejeter la
seconde.
Schmoller (55) dans ses Principes d’Economie Poli
tique (56), a cherché lui aussi les « barrières salutaires
autant que nécessaires » posées à l’acte de la concur
rence lutte pour l’existence.
Dourguin (57) écrit excellemment : « A cet égard on a
donc raison de dire que le principe de vie et de progrès,
(52) K. Marx. Lettres à Kugelmann, p. 147.
"Bib. marx. n° 11. E. S. I.
Citée dans M. Prenant. Biologie et Marxisme. 1 vol. Paris.
Edit. Sociales Internationales, p. 221, 1935.
(53) 1842-1924.
(54) 1 vol. Londres, 1906, surtout p. 160 et p. 263.
Cf. Principes d’Economie Politique. Trad. franç. SauvaireJourdan. 1 vol., Paris, Giard, 1907.
(55) 1838-1917.
(56) 5 vol. Paris, Giard. Surtout t. III, p. 100-141, trad. franç.
Polack, le chap. intitulé: la Concurrence.
(57) Les systèmes socialistes et l ’évolution économique. 1 vol.
Paris, Colin, iri éd., 1904, p. 303.
pour les sociétés comme pour les organismes se trouve
dans la coordination, la coopération et l’équilibre des for
ces, et non dans la lutte meurtrière et la subordination des
plus faibles... les mesures de contrainte et de protection
qui défendent l’individu, loin de porter atteinte à l’in
dividualisme, sont des mesures de salut qui préservent
les sources de l’activité individuelle. »
Ch. Gide (58) dans une conférence intitulée : Concur
rence ou Coopération (59) énonce très nettement son point
de vue : « ... ce que du moins je vois clairement, c’est
que la concurrence se présente sous deux aspects, l’un
celui de la liberté du travail, l’autre celui de la lutte
pour la vie... Eh bien ! le premier nous l’acceptons, le
second nous le rejetons » (GO).
§ II. L es F ormules A ctuelles
Un triple travail s’accomplit à l’époque contempo
raine : d’une part, on dénie que la concurrence lutte
pour la vie soit une des lois des sociétés (Section I).
d’autre part on s’ingénie à conserver la concurrence
liberté en rejetant la concurrence lutte pour la vie
(Section II).
Et enfin d’autres reprochent à l’économie politique
contemporaine d'être trop exclusivement basée sur la
concurrence (Section III).
S ection I
La concurrence lutte pour la vie
est-elle à conserver comme loi des sociétés ?
L’évolution qui a amené à douter que la loi de con
currence lutte pour la vie fût la loi souveraine des
sociétés s’est faite si l’on peut dire en trois étapes :
(58) 1847-1932.
(59) Ch. Gide. La Coopération. Conférence de propagande. Pa
ris. Société du Rec. Sirey, 1900, p. 230.
(60) Cf. Principes d'Economie Politique. 25e éd., 1926. Paris,
Lib. du Rec. Sirey, p. 158.
Cours d’Economie Politique. 2 vol., 10® éd. 1930. Paris, Libr,
4 u Rec, Sirey, t. I, p. 210,
�— 37 -
d’abord, avant la guerre 1914-1918, par un examen
critique des théories biologiques ;
ensuite, pendant la guerre, par de nombreuses dis
cussions avec les Allemands ;
enfin, après la guerre et à une époque tout à fait
contemporaine, par un renouveau assez complet de la
discussion.
A) La critique des théories biologiques.
Le mouvement d’après un spécialiste compétent (61)
s’analyse en deux aspects caractéristiques :
A partir des développements de Darwin et des exa
gérations de Hœckel sur la concurrence lutte pour la
vie. on tenta d’établir que d’une part la sélection naturelle
n’implique pas la guerre. « La lutte pour l’existence,
dont parle Darwin, résume H. de Varigny, c’est la lutte
pour la pâture quotidienne, c’est le mouvement qu’il
faut, se donner pour trouver à manger, à boire, à éta
blir son nid, à rfêtre ni gelé, ni noyé, ni brûlé, ni écrasé,
ni mangé. C’est l’ensemble des obstacles à l’existence
accumulés par la nature » (62).
Et d’autre part on tend à admettre que la sélection
naturelle n’est qu’une hypothèse, de plus en plus rem
placée aujourd’hui par la théorie des variations brus
ques (63).
Ainsi dès avant 1914, il y avait déjà des doutes nom
breux sur la loi de concurrence lutte pour la vie, sur
le terrain biologique lui-même.
B) Les discussions pendant la guerre 1914-1918 (64).
Elles eurent pour point de départ les affirmations
d’auteurs allemands prédisant au nom de la théorie
(61) H. de Varigny. La guerre est-elle justifiée par le Darwi
nisme? Rev. hebdomadaire, 1917, n° 7, p. 187-209.
Ibid.j n° 3, p. 190.
(62) Cf. R. Berthelot. Le Darwinisme n’est pas l ’évolutionisme.
Bulletin de la Société française de philosophie, 1905, p. 249-270.
(63) Hugo de Vries. Die Mutationstheorie. 2 vol. Leipzig, Veit
et C°, 1901-1903.
Hugo de Vries. Espèces et variétés. Leur naissance par muta
tion. Traduction BLaringhem. Paris, Alcan, 1909.
Blaringhem. Les transformations brusques des êtres vivants.
Paris, Flammarion, 1911.
(64) La bibliographie sur ce point est très abondante: on indi-
de la lutte pour la vie et de la sélection naturelle, le
triomphe de l’Allemagne (65).
L’ouvrage précité de Chalmers réalisa une réfuta
tion victorieuse des thèses allemandes ; la loi de la con
currence lutte pour la vie n’est pas applicable à l’hu
manité ; pour celle-ci la conscience, qui en est le carac
tère distinctif, supprime la guerre dans la lutte pour
la vie : « L’homme n’est pas sujet aux lois de l’incons
cient et ce n’est pas par elles qu’on doit juger sa con
duite, mais par l’harmonie qu’elle présente avec l'édi
fice moral que l’homme a construit à travers les âges. »
Boutroux, dans la préface à la traduction française
du livre de Chalmers, souligne de la manière la plus
nette :
« En fait, la lutte pour la vie et la sélection naturelle
n'ont pas eu dans l’édification des organismes et dans
leur perfectionnement l’influence décisive que leur prê
tent certains savants allemands. Sans doute les lois
naturelles sont souveraines, elles dominent la matière
même lorsqu’elle est engagée dans des êtres vivants,
même lorsque cet. être vivant est l’homme.Mais elles ont
amené chez lui l’évolution d’une faculté par laquelle il
s’élève au-dessus de tous les êtres vivants, par laquelle
il dirige faction des lois naturelles, en corrige les effets,
asservit la matière, domine toutes les forces et se do
mine lui-même. C’est de cette raison que l’on peut dire
— et non de la guerre — qu elle est d’essence divine... »
« C’est pourquoi la guerre est immorale au premier
chef et ceux qui ont le triste courage de la provoquer
quera seulement: Chalmers. Evolution and the war. 1 vol.
Londres, John Murray, 1916, traduit en français sous ce titre:
Le Darwinisme et la guerre. 1 vol. Paris, Alcan, 1916.
H.
de Varigny. La guerre est-elle justifiée par le Darwinisme?
Rev. hebdomadaire 1917, n° 2, p. 187.
William Osler. Science and the war.
Ed. Perrier. La lutte pour la vie et la guerre. Causerie scien
tifique. Temps, 28 octobre 1916.
(65)
Quelques affirmations de Cari Schrœder reproduites en juin
1915, dans le New-York World, reproduites par de Varigny (art.
cité) donnant le ton de la discussion: « Combien il est insensé
pour les ennemis de l ’Allemagne de s’imaginer vouloir la con
quérir ... Les Allemands ne sont-ils pas les plus capables en
tout... » Aussi, nous autres Allemands, disons-nous que les cha
rognes pourrissent, il n’y a d’hommes nobles que les Allemands.»
�— 38 —
sont d’autant plus criminels, quelque excuse qu’ils puis
sent invoquer, qu’elle met aux prises un plus grand
nombre d'hommes. »
Au surplus la victoire de 1918 donne raison à Chaîmers et à Boutroux.
Ç) Les discussions tout à fait contemporaines.
Elles se résument en un livre très important de M.
Gérald lieard (66).L’auteur repousse l’idée que la nature
primitive est brutale, « une nature aux griffes et aux
crocs sanglants ».
Il insiste sur des exemples de bêtes, notamment au
Zoo de Londres, qui ont répondu à l’appel de bonté de
l’homme. 11 revient sur la question de l’origine de
l’homme qui pour l’auteur ne descend pas du singe. La
science moderne répudierait, dit-il, avec l’idée de la
fixité des espèces, l’immutabilité de l’instinct, la violence
devenant règle de la nature et le triomphe du plus lourd
et du plus fort.
La loi de la concurrence lutte pour la vie ne serait
ni celle de la jungle, ni celle des sociétés humaines.
Ainsi et par certains revirements de la Biologie, la
concurrence, à l’époque actuelle, ne saurait être rete
nue comme la loi des sociétés humaines.
II
L'aménagement de la concurrence
S ection
Il s’agit en somme de conserver la concurrence liberté
économique et de supprimer la concurrence lutte pour
la vie.
Un double travail s’impose : quel sera ou quels sont
les critériums de l’une et de l’autre.
(66) Science in the Making. i vol.Londres, Faberet Faber, édit.
1934. Ce livre est, paraît-il, un remaniement d’une série de cau
series scientifiques radiodiffusées en 1934, qui eut un grand
Hetentissement.
Cf. R. L. Cru. Lettre d’Angleterre. Réaction entre les théo
riciens de la force. Temps, 25 août 1935.
(67) Bib. B. Raynaud. Concurrence lutte pour la vie ou liberté
économique. Rev. d’Economie Politique, 1910.
S. Stevens. Unfair compétition. Political Science Questerly,
1914, janv., p. 282-307.
— 39 —
A quels résultats concrets aboutira l’application de
ce critérium ?
A) Le critérium ou les critériums.
On en peut envisager trois :
1°) Il y a concurrence si le résultat de l'émulation est
le profit commun ; il y a lutte pour la vie si le conflit
tourne à l’intérêt exclusif de l’un des combattants.
2°) La concurrence est toujours publique ; la lutte
pour la vie dissimule et cache ses procédés.
3°) La concurrence opère heureusement sur le ter
rain professionnel, la lutte pour la vie opère dans le
domaine extraprofessionnel.
Sans doute l’application de l’un ou de ces trois cri
tériums est délicate et la pratique peut révéler une infi
nité de cas où le départ et la discrimination sont diffi
ciles.
L’essentiel est que le principe d’un aménagement de
la concurrence soit acquis.
B) Leur application.
L’application de cet aménagement de la concurrence
se pratique partiellement encore il est vrai à l’époque
contemporaine. Il suffira ici de rappeler quelques exem
ples :
a) le développement du contrat collectif ou plus exac
tement de la convention collective est un effort méritoire
pour ramener la concurrence sur le seul terrain où elle
soit acceptable, le terrain professionnel (68).
b) Les progrès du salaire minimum (69) établi par la
loi marquent une autre direction de ce même effort.
On connaît les progrès de la réalisation du salaire
(68) Cf. Raynaud. Le Contrat collectif du travail, i vol. Paris,
Rousseau, 1901. Thèse de la Faculté de Droit de Paris.
Raynaud. Le Contrat collectif en France, i vol. Paris, Rous
seau, 1921.
Raynaud. Le Contrat collectif à l’étranger, i vol. Paris,
Rousseau, 1929.
(69) Raynaud. Vers le salaire minimum. 1 vol. Lib. du Rec.
Sirey. Paris, 1913.
Raynaud. Manuel de Législation Industrielle. 1 vol. Paris,
de Boccard, 1922. Edition mise à jour en 1937, p. 130, et sup
plément, p. 16.
�— 41 —
minimum, tant en France qu’à l’étranger, soit par la
convention collective, soit par la loi (70).
c)
Le mouvement contemporain dit de rationalisation
de l’économie (71).
Ce passage de Simiand résume bien du point de vue
américain le problème et l’œuvre de rationalisation :
« Mais la grande idée du ministère H'oover s’est pro
posée d’aller encore plus loin et plus vite, en arrivant
par une action plus large et plus directe, à supprimer à
sa source même une des causes majeures des gaspilla
ges de la vie économique moderne ; cette idée est qu’à
l encontre du dogme traditionnel, la libre concurrence
illicite aboutissait plutôt à des gaspillages de matières
premières, de main-d’œuvre, à des productions qui n’é
taient pas susceptibles de se réaliser au meilleur coût,
dans les meilleures conditions de rendement...
Au contraire une entente, un groupement des produc
teurs plus ou moins contraint, mais efficace, permet de
concentrer la production sur un nombre de types bien
choisis, bien étudiés, mais moins nombreux, et de les
produire en bien plus grande quantité chacun et donc
de pouvoir arriver pour un même objet à un meilleur
prix de revient. » (72)
Plus récemment M. Coutrot, dans un ouvrage intitulé
L'Humanisme économique (73), revenait à une affirma
tion analogue :« La concurrence ne sera pas supprimée,
mais limitée et humanisée, il n’y a pas d’autre solution
que la sincérité : constituer immédiatement des ententes
limitant la concurrence entre les entreprises qui accor
dent des salaires accrus et s’appuyer sur les forces jeu
nes de l’organisation donnée pour garantir le bon fonc
tionnement des dites ententes » (74).
(70) Pour la France. Loi du 10 juillet 1915 sur le salaire mini
mum des ouvriers de l ’industrie du vêtement — depuis lors
étendue à l ’ensemble des travailleurs (ouvriers et ouvrières) du
travail à domicile.
(71) F. Simiand. La Rationalisation économique. Cours professé
au Conservatoire des Arts et Métiers (1928-1929), publié sous
forme de notes polycopées. Edit. Domat-Montchrestien, 1931.
(72) Op. cit., p. 11.
(73) Paris. Centre polytechnicien d’études économiques, 12, rue
de Poitiers.
(74) Cité par L. Naudeau. La Grande Contradiction de notre
temps. Illustration 29 août 1936, p. 510.
M. Laurent Dechesne affirme : « En somme la con
currence est une force précieuse, mais d’un maniement
délicat ; sans doute elle est un moteur tellement puissant
de l’activité économique que l’on ne conçoit point d’or
ganisation sociale qui ne lui laisse une large place.
Mais, de même que pour éviter des désastres, nous dis
ciplinons les forces naturelles dont nous nous servons,
de même la concurrence, cette puissance naturelle de
l’homme, doit être judicieusement étudiée, surveillée,
dirigée en vue du bien général, si l’on veut éviter les
écarts funestes » (75).
Ainsi la concurrence doit être dirigée et rationalisée.
III
Critiques de la concurrence lutte pour la vie
S ection
La volonté nette de ne plus accepter la concurrence
lutte pour la vie était heureusement exprimée par M.
Flandin dans son discours du 27 novembre 1934, au
banquet de la Confédération des groupements commer
ciaux et industriels de France :
« Le concept de libre concurrence s’inscrit dans le
cadre de la civilisation humaine. Cela ne peut pas être
la loi de la jungle. La plus grande conquête humaine,
c’est l’amélioration du sort de la grande masse des tra
vailleurs. Sous prétexte d’égalisation des prix, faudraitil que le paysan français soit ramené aux conditions mi
sérables d’existence de certains de ses concurrents dans
le monde, faudrait-il que l’ouvrier, la femme et l’enfant
de chez nous soient traités sur la base du plus faible
salaire et du plus fort travail dans le monde ? Régres
sion absurde qui vient à l’encontre même de notre
idéal. » (76)
M. André Lalande, dans un discours à la séance pu
blique de l’Académie des Sciences Morales et Politiques,
pose ainsi le problème :
« C’est l’idée que le grand ressort du progrès a été
(75) Le Capitalisme, la libre concurrence et l ’économie dirigée,
1 vol. Paris, 1934, P- 80.
(76) Cité par M. A. Pose. Retour au libéralisme. Rev. polit, et
parlementaire, 10 avril 1935, p. 55.
�et reste la lutte pour la vie. Effort de chaque être pour
avoir et jouir davantage, pour devenir le maître ou le
parasite d’autrui, guerres et carnage, voilà ce que l’op
timisme religieux d'un Darwin considérait comme une
admirable organisation providentielle, aboutissant à la
floraison des êtres supérieurs ; et l’on s’est empressé,
pour des raisons faciles à comprendre, de transporter
ces idées commodes de la concurrence vitale au domaine
économique et militaire, de l'histoire naturelle à l’his
toire et à l’avenir humains. Oui donc, parmi les philo
sophes contemporains et les savants éclairés, voudrait
encore souscrire à ces rêves béats de progrès néces
saire ? Et combien d’hommes, pourtant, restent sous
la suggestion de ces doctrines agonistiques dont ils
n’admettent plus le principe ? Combien d’éducateurs,
pleins de bonnes intentions, croient avoir rempli leur
tâche s’ils forment des enfants « bien armés pour la
lutte » ? On commence à savoir que la guerre des peu
ples civilisés, la guerre proprement dite, celle des ca
nons et des avions, est un désastre presque aussi grand
pour le vainqueur que pour le vaincu ; mais dans la
vie quotidienne, les hommes ne manifestent-ils pas bien
souvent, par leurs relations, par leur concurrence au
couteau, qu'ils croient arriver à la supériorité et au
bonheur en traitant les autres comme des clients à ex
ploiter, ou comme des rivaux à abattre ? » (77)
Rares sont aujourd’hui les tenants de l’ancienne
conception la concurrence lutte pour la vie. Quelquesuns cependant la maintiennent intégralement.
Tel M. Emile Coni, professeur à l’Université de
Buenos-Aires. Dans un article récent (78) l’auteur
conclut (79) :
« Protéger les faibles en attaquant les forts, sans dis
tinguer la faiblesse de l’incapacité, c’est simplement
pratiquer une sélection à rebours, favoriser la prolification des incapables en diminuant le nombre des ca
pables. Une société qui pratique pendant un certain
(77) Temps. 16 déc. 1935.
(78) Rev. économique intern. Août 1935. Sur la nécessité de ne
pas confondre le libéralisme politique avec le libéralisme éco
nomique, p. 397.
(79) P. 407.
temps cet original système de sélection, s’anémie, s’atro
phie, puisqu’elle limite ou détruit ses élites, sa propre
aristocratie, sans laquelle une société ne mérite même
pas ce nom. »
D’autres vont plus loin encore et se demandent si la
concurrence n’est point une pure hypothèse même envi
sagée comme liberté des professions.
Les économistes de l'Ecole mathématique et en par
ticulier V. Parelo (80) construisent la science économique
sur l’hypothèse de la libre concurrence.
Pour lui la libre concurrence se caractérise par le
fait que l’échangiste subit les prix du marché sans
essayer de les modifier de propos délibéré. Elle réalise
l’équilibre économique.
Il reconnaît d’ailleurs que c’est là une construction
idéale.
Barone, dans de nombreux articles (81) du Giornale degli Economisii, adopte une position semblable.
Henry L. Moore (82) adopte le point de vue de l’hypo
thèse, non sans montrer qu elle renferme d’assez nom
breux paradoxes.
C’est un économiste italien, Ugo Spirito, qui a le
plus énergiquement adopté ici une attitude critique.
Dans une série d’articles, aujourd’hui réunis en vo
lume (83), Spirito reproche à ses prédécesseurs Pareto et
Barone (84) de construire toute la science économique sur
l’hypothèse de la libre concurrence. De fait cette hypo
thèse est de moins en moins réalisée dans la vie écono
mique contemporaine. Dès lors une économie politique
basée sur celte hypothèse est une science qui s’éloigne
du réel, une science vaine (85).
(80) 1848-1923.
(81) Voir Pareto. Cf. G. Pirou. Les théories de l’équilibre éco
nomique. L. Walras et V. Pareto. Les Editions Domat-Montchrestien. Paris, 1934, p. 255 et suiv.
Giornale degli Economisé, 1924, p. 25.
(82) Paradoxes of Compétition. The Quaterly Journal of Econo
mies. Feb., 1906, p. 211.
(83) Articles parus dans les Nuovi Studi dont Spirito est rédac
teur en chef.
(84) La critique de l'économie libérale, 3 vol., 1930, surtout le
t. I intitulé Les sophismes de l'économie pure.
(85) Cf. ci-dessus p. 38, l’aménagement de 1^ concurrence.
�On peut mentionner encore dans le même sens un
économiste italien comme F. Carli.
Celui-ci dans un ouvrage* Teoria generale délia economia politica nazionale (86) écrit : (87)
« L’équilibre général n’a pas seulement le défaut
d’être hypothétique et statique : il ne peut pas être
rendu semblable à un équilibre réel ou mobile, parce
qu’à mesure qu’on le rapproche de la réalité, on détruit
toute l’armature de suppositions sur lesquelles il re
pose. » 11 suffit de rechercher les conditions dans les
quelles les fonctions réelles conduisent à l’équilibre
mobile. « C'est la concurrence dans le sens fondamental
du mot et il n’est nullement besoin d’invoquer une
précision irréelle de libre concurrence absolue ni d’ad
mettre une condition hypothétique statique dans un
équilibre stable. »
Ainsi et pour résumer, la concurrence a été très
diversement interprétée par les économistes, pour les
uns c’est la liberté, pour les autres c’est la lutte pour
la vie. Son rôle est dans les deux cas très différent.
On pourrait citer encore bien d’autres manifestations
de ce même aménagement de la concurrence, par exem
ple la législation moderne entre les trusts, la réglemen
tation de la patente des grands magasins, plusieurs réa
lisations de la politique d’économie dirigée dans divers
pays, etc...
Il en a été assez dit pour montrer comment par une
évolution aussi riche que vivante la distinction entre
la concurrence liberté économique et la concurrence
lutte pour la vie se développe de plus en plus à l’épo
que contemporaine.
En résumé les formules contemporaines dans leur
grande majorité semblent revenir à la véritable notion
de la concurrence — la concurrence liberté économique,
la seule qui sera retenue plus loin pour tenter la vérifi
cation critique de la loi.
(86) x vol. Milan, 1931.
(87) Op. cit., p. 75. Cité par Perroux dans Schumpeter.Théorie
de l ’évolution économique, 1 vol. Dalloz, 1935.Introduction P- 77-
§ III. — E xamen
critique
L’examen critique de la loi de concurrence liberté se
présente comme particulièrement délicat et difficile, en
raison du fait que la concurrence est loin d’être tou
jours parfaite et que par suite il est facile d’imputer aux
obstacles que rencontre cette concurrence l’absence des
effets attendus et la non vérification de la loi.
Aussi la seule méthode possible pour tenter cet exa
men paraît être de procéder par vues d’ensemble et de
chercher des impressions de masse, à défaut de vérifi
cation de détails impossible.
D’une manière générale et de ce point de vue, on peut
dire cependant que la loi de la concurrence liberté sem
ble vérifiée au moins dans ses grandes lignes.
Pour tenter d’établir que la loi est exacte, on envisa
gera ici :
1° l’action de la concurrence dans le temps (Section I),
2° l’action de la concurrence dans l’espace (Section II).
S ection I
L'action de la concurrence dans le temps
Deux époques qui se font antithèse peuvent être ici
retenues pour étudier l’action de la concurrence enten
due au sens de liberté des professions :
a) la fin du xvm° siècle et le début du xix° siècle carac
térisés par l’abolition des réglementations existantes et
la réalisation des effets de la concurrence.
b) la période de guerre, période d’un accroissement
de réglementation — interventions multiples de l’Etat et
régime des consortiums : a contrario l’absence de con
currence supprime les effets ordinaires de celle-ci.
a) L'abolition des réglementations (88).
La fin du xviu® siècle et le début du xix* siècle sont
marqués dans l’histoire économique par la réalisation
de la liberté des professions.
On sait comment après une première et éphémère
(88)
P. Pic. Traité élémentaire de législation industrielle, 6® éd.
Paris, Rousseau, 1930, p. 67 et suiv., p. 135 et suiv,
�— 47 —
abolition du régime corporatif en France par Turgol
(1776), la suppression définitive est réalisée en France
par la loi des 2-17 mars 1791, portant, suppression des
maîtrises et jurandes.
L’art. 7 de cette loi porte : « A compter du 1er avril
prochain il sera libre à toute personne de faire tel né
goce ou d’exercer telle profession, art ou métier qu'elle
trouvera bon, mais elle sera tenue de se pourvoir aupa
ravant d’une patente, d'en acquitter le prix suivant les
taux ci-après déterminés et de se conformer aux règle
ments de police qui sont ou pourront être faits ».
A l’étranger (89) un mouvement analogue (90) se déve
loppe au cours du xix® siècle : suppression des corpora
tions en Autriche (1859), en Wurtemberg et en Saxe en
1861 et 1862, dans l’Allemagne du Nord (1869).
Les effets au point de vue économique semblent bien
avoir été dans l’ensemble ceux que prévoyait la formule
théorique : abaissement du prix, développement de la
production, etc...
b) La période de guerre: recrudescence de réglementa
tion (91).
La multiplication des interventions de l'Etat dans tous
les pays belligérants, la création du régime des consor
tiums marquent au contraire une régression de la
concurrence.
Les effets ne tardent pas à se faire sentir : hausse
des prix et diminution de la production.
Ainsi et à prendre une vue d’ensemble dans le temps,
il semble bien par la double constatation relevée cidessus que la loi de concurrence soit exacte.
(89) Cf. Pic, of. cit.j p. 68.
(90) Seule l’Angleterre avait devancé la France sur ce point.
Cf. Mantoux. La Révolution industrielle au XVIII* siècle, 1 vol.
Paris, 1907.
(91) Bib. Et. Clémentel. La France et la politique économique
interalliée. 1 vol. Paris. Les Presses Universitaires, 1931.
Publication de la dotation Carnegie pour la paix interna
tionale, p. 39.
Ch. Gide et W. Oualid. Le Bilan de la guerre pour la France.
1 vol. Paris. Les Presses Universitaires, 1931.
Publication de la dotation Carnegie pour la paix internatio
nale.
II
L'action de la concurrence dans l’espace
S ection
Un double examen s’impose de ce point de vue :
a) entre pays, ceux où la concurrence est le mieux
observée semblent les plus prospères.
b)
dans chaque pays, à comparer les diverses profes
sions, celles où règne la liberté des professions accu
sent aussi les heureux effets de cette concurrence.
a) Comparaison des pays.
Certains pays, comme les Etats-Unis jusqu’à la crise
actuelle, la Hollande, dans une certaine mesure l’An
gleterre peuvent être considérés comme des pays de
liberté.
On y retrouve les heureux effets prévus par les for
mules ci-dessus examinées des effets de la concurrence.
A l’inverse certains autres pays, comme la Russie
Soviétique, les Etats-Unis d’aujourd’hui, l’Italie fas
ciste, fournissent la contre-épreuve dans cet examen.
b) Comparaison par professions.
On pourrait dans chaque pays relever les professions
où règne la complète liberté d’action (92), celles où au
contraire s’est instaurée une limitation à la liberté
d’accès (93) et une règlementation.
Et encore le contraste qu’on peut observer dans les
faits permet grosso modo de vérifier les énoncés de la
théorie et l’action de la concurrence.
Ainsi pour conclure, dans la mesure où l’examen cri
tique par les faits est possible, il est permis d’affirmer
que la loi de concurrence liberté est vérifiée et par
suite doit être retenue au nombre des lois économiques
valables.
(92) En généra] professions industrielles et commerciales.
(93) Professions d’avocat, d’agent de change, etc., avec les
mouvements de réforme contemporaine pour la profession de
médecin, de journaliste, etc,
�CHAPITRE III
LA LOI DES GRANDS NOMBRES
On peut prendre comme point de départ la formule
approchée de la loi des grands nombres que donne
M. Landry : (1)
« On constate une certaine uniformité dans la fré
quence de tels et tels événements lorsqu’on l’envisage
par grandes masses. »
Il est vrai qu’avec cette loi, nous envisageons ici plu
tôt une loi statistique qu’une loi économique : cette
dernière cherche des rapports de cause à effet : la pre
mière ne marque que la résultante probable des
causes (2).
Néanmoins, le rôle joué par cette loi justifie l’étude
suivante qui sera d’ailleurs faite dans le cadre habituel.
Il faut successivement étudier :
§ I. L’histoire de la loi,
§ IL Les formules actuelles,
§ III. Vérification critique.
§ I. H istoire
de la loi
Elle se résume en deux principaux courants :
un courant d’idées dû surtout aux mathématiciens
(Sect. I), entièrement favorable à la loi ;
une certaine réaction tendant à diminuer son rôle et
son importance (Sect. II).
(1) Manuel d’Economique. i vol. Paris, Giard, 1907, p. 398.
(2) Sur cette différence. Cf. M. Block. Traité théorique et
pratique de Statistique. 1 vol. Paris, Guillaumin, p. 120-121.
2® éd. 1886,
�— 50
S ection I
Les partisans convaincus
C’est Bernouilli, contemporain de Leibnitz (3). qui
peut être justement regardé comme le précurseur de
notre loi.
De l’ensemble de ses œuvres (4) résultent deux théo
rèmes fondamentaux sur la probabilité :
I.
En multipliant les expériences, le rapport des évé
nements de diverse nature approche plus de celui de
leurs possibilités respectives que de tout autre rapport
spécifié ;
IL On peut toujours assigner un nombre d’expérien
ces assez grand pour atteindre une probabilité, aussi
voisine de la certitude qu’on voudra, pour que la diffé
rence entre les deux rapports, celui des événements
et celui de leurs possibilités, tombent dans des limites
données, quelques petites qu’on les suppose.
C’est dans cette deuxième proposition que se trouve
le germe de la loi des grands nombres.
Süssmilch (5) a le premier formulé véritablement la
loi dans son ouvrage « L’ordre divin », publié en 1741.
Il était pasteur dans une des paroisses de Berlin, sa
ville natale, et s’était livré à des études très complètes
sur les facteurs de la population : mariages, naissan
ces et décès.
Il avait remarqué une permanence dans le nombre
de ces naissances, mariages, décès : cette permanence
était pour lui une loi supérieure d’ordre divin.
Il insiste longuement dans son ouvrage sur cette per
manence qu’il qualifie loi. Voici un texte entre beau
coup d’autres :
« C’est ainsi que nous trouvons dans l’état actuel du
monde, que l’un dans l’autre, mariage fécond et ma
riage stérile, ont en moyenne quatre enfants dans un
pays, un peu plus dans un autre, un peu moins selon
les circonstances locales. La loi actuelle de la mort est en
(3) Bernoulli (1654-1705).
(4) Ars conjectandi, publication posthume en 1713. Baie. Trad.
franç. par Vastel. Paris, 1801. Specimen theoriæ novæ de mensura sortis, 1730-1731.
Jacobi a publié Genèse, 1744, les Bernouilli opéra, 2 volumes
in-40.
($) 1707-1767,
moyenne, villages et villes inclus et dans les années
ordinaires, de 1/36 (6).
Süssmilch s’adresse au mathématicien Euler pour
poursuivre ses travaux, mais il a posé le principe en
matière de population que tout est réglé selon des nom
bres et. des proportions définies.
Laplace (7) généralise dans deux ouvrages impor
tants (8) la théorie précédemment formulée.
Il écrit: « Il suit encore de ce théorème (de l'influence
de la multiplicité des événements) que dans une série
d’événements indéfiniment prolongés, l'action des cau
ses régulières et constantes doit l’emporter, à la lon
gue, sur celle des causes irrégulières. »
Il généralise le calcul des probabilités et l'applique
aux décisions des tribunaux, aux résultats des élections
populaires, à l’influence des peines sur la répression
des crimes, etc... (9)
Son ouvrage a eu une influence considérable.
Denis Poisson (10) mathématicien, a l’honneur
d’avoir baptisé notre loi « loi des grands nombres ».
Il écrit : (11) « Dans les domaines qui sont du domai
ne de la statistique, c’est à l’aide des grands nombres,
ou des nombres plus ou moins grands qu’on distingue
ce qui est constant de ce qui est variable ou acciden
tel ; en d’autres termes qu’on établit des lois ou du
moins une règle qui dans la pratique peut en tenir
lieu ».
Poisson s’efforce de calculer la grandeur de l’erreur
admissible.
(6) Die Gôttliche Ordnung in den Verânderungen des menschlichen Geschleets aus der Geburt, dem Tode und der Fortpflanzung derselben erwiesen. Edition de 1765.
Cf. Etude sur Süssmilch du Dr Frederick S. Crum, publiée par
l’American Statistical Association. 1901.
(7) I 749' I^27(8) Théorie analytique des probabilités, 1S12.
Essai philosophique sur la probabilité, 1816.
(9) Essai, p. 76.
(10) 1781-1840.
(11) Recherches sur la probabilité des jugements en matière
criminelle et en matière civile, précédée des règles générales du
calcul des probabilités. Paris, 1837.
On désigne souvent l’ouvrage soqs le titre; Théorie du calcul
des probabilités,
�Voici ce calcul de Poisson, formule simplifiée par
OEsteilen : (12)
En 1825 il est né en France 904.494 enfants légitimes,
soit 468.151 garçons et 436.443 filles : cela fait sur
10.000 naissances 5.175 garçons : de sorte qu'à chaque
naissance la probabilité en faveur d’un enfant mâle est
de 0,5175.
Il s’agit de déterminer de combien ce nombre peut
dépasser la moyenne réelle ou de combien il peut être
au-dessous.
Calculons la probabilité :
Soit m le nombre de cas où le fait s’accomplit, c’està-dire où un garçon est né,
soit n le nombre de cas où il ne s’accomplit pas,
soit fx le nombre total de ces deux groupes de cas.
On obtient
468.151
= 0,5157
904.594
436.443
= 0,4823
904.594
La formule de Poisson, destinée à calculer l’écart
admissible, est la suivante : (13)
m n
Ce qui avec les chiffres ci-dessus donne le nombre
0,0015. L’écart sera donc de 0,0015 en plus et en moins.
Quételet (14) dans sa « Physique Sociale » (15) re
prend la loi des grands nombres (16) et dans des passa(12) Block, op. cit.j p. 132.
(13) Avec cette formule on obtiendra un critérium pour
apprécier si un chiffre est ou non un grand nombre. On opère
sur diverses séries d’années et si on obtient des résultats par
trop différents, c’est que les nombres n’étaient pas assez grands.
(14) 1796-1874.
(15) T. L P- 98.
(16) « Ainsi les phénomènes moraux quand on observe les
masses, entreraient en quelque sorte dans l ’ordre des phénomè
nes physiques ; nous sommes conduits à admettre comme prin-
ges vraiment dithyrambiques affirme que tout le monde
moral et soumis à cette loi.
11 indique encore que la précision des résultats croît
comme la racine carrée du nombre des observations.
Wagner, dans « Recherches statistiques et anthropo
logiques sur les lois naturelles qui agissent dans les
acte des hommes, en apparence les plus arbitraires
1864, se montre enthousiaste de l’œuvre de Quételet et
souscrit à ses conclusions.
Telle est la série des partisans convaincus.
II
Les critiques et les partisans de réserves
S ection
Cournot (17) dans sa Théorie des chances et des
probabilités (28), écrit : « Lorsqu’on considère un grand
nombre d’épreuves du même hasard, le rapport entre
le nombre des cas où le même événement s’est produit
et le nombre total des épreuves, devient sensiblement
égal au rapport entre le nombre des chances favorables
à l’événement et le nombre total des chances, ou à ce
qu’on nomme la probabilité mathématique de l’évène
ment... En ce sens pareillement la probabilité mathé
matique exprime un rapport subsistant hors de l’esprit
qui le conçoit, une loi à laquelle les phénomènes sont
assujettis et dont l’existence ne dépend pas de l’exten
sion ou de la restriction de nos connaissances sur les
circonstances de leur production. »
Il ajoute plus loin : (19) <c Si le nombre des épreuves
d’un même hasard croissait à l’infini, elle (la probabilité
mathématique) serait déterminée exactement, avec une
certitude comparable à celle de l’événement dont le
contraire est physiquement impossible.
cipe fondamental que plus le nombre d’individus que l’on observe
est grand, plus les particularités individuelles, soit physiques,
soit morales, soit intellectuelles, s’effacent et laissent prédomi
ner la série de faits généraux en vertu desquels la société existe
et se conserve. »
(17) 1801-1877.
(18) A. A. Cournot. Le problème de la théorie des chances çt
des probabilités. Paris, Hachette, 1843J p. 437 et suiv.
(19) Ibid., p. 439.
�Lorsque le nombre des épreuves est peu considéra
ble. les formules données communément pour l’évalua
tion des probabilités, a posteriori deviennent illusoires :
elles n’indiquent plus que des probabilités subjectives,
propres à régler les conditions d'un pari, mais sans ap
plication dans l'ordre de production des phénomènes
naturels. »
Ainsi il existe une loi des grands nombres.
Cournol dans divers ouvrages mais surtout dans un
« Traité de l'Enchaînement des idées fondamenta
les » (20), fait quelques réserves sur le caractère de loi
à assigner à la loi des grands nombres (21). La loi n’est
que « l’ordre dans les successions régulières » (22) mais
la série des observations n’est, pas propre à nous donner
l’idée de loi (23).
Ailleurs, dans T « Essai sur les fondements de nos
connaissances », il avait écrit : « Si au contraire la loi
présumée ne se soutient pas dans les résultats des obser
vations nouvelles, il faudra bien l’abandonner par la
suite et reconnaître qu’elle ne gouverne pas l’ensemble
de la série : mais il ne résultera pas de là nécessaire
ment que la régularité affectée par les observations
précédentes soit l’effet d’un hasard ; car on conçoit très
bien que des causes constantes et régulières, agissent
pour une portion de la série et non point le surplus ».
E. Rhenisch consacre deux articles à notre loi (24) et
combat la position de Quételet. Il n’y a pas régularité,
constance absolue : les résultats obtenus ne sont que
les moyennes du groupe d’années qu’on envisage.
M. Block (25), dans son ouvrage (26), critique la va
leur absolue accordée à la loi des grands nombres :
« La loi, ou mieux l’effet d’un grand nombre, n’est
pas absolue : quelque grand que soit le nombre des faits
qui se présentent à la fois ou successivement, s’ils sont
(20) 1861.
(21) et (22) Enchaînement, t. I, p. 64.
(23) 1851. § 42.
(24) Zeitschrift f. Philos, und phil. kritik, t. L X V III et L X IX .
(25) 1816-1901.
(26) Traité théorique et pratique de Statistique. 1 vol. Paris,
Guillaumin. 2® éd. 1886, p. 136.
influencés par des causes variables d’une égale force,
peut-être contradictoires, il ne pourra jamais se déga
ger de loi ni de règle. Celle-ci, loi ou règle, ne se mani
feste que s’il y a dans le nombre une cause dominante
ou constante, accompagnée des causes plus faibles,
agissant en sens divers, se contrariant et se compensant
parfois. »
Il donne comme exemple la durée moyenne de la vie
humaine fixée à 35 ans. Il y a pour lui compensation des
causes secondaires.
Rumelin {21) critique surtout l’expression loi des
grands nombres : c’est là, dit-il, une expression malheu
reuse parce qu’elle semble laisser échapper la généralité
essentielle de la loi, pour une pensée d’ailleurs exacte
en soi.
« Les grands nombres n’expriment immédiatement
qu’un fait social ou historique. C’est la régularité cons
tatée qui est intéressante. La loi obtenue n’aura plus
rien à faire avec le grand nombre, sinon que celui-ci a
servi à le découvrir et peut encore aider à la démon
trer. »
§ II. L es
formules actuelles
A l’époque contemporaine, nous retrouvons assez
nettement les^deux courants précédemment distingués
dans l’histoire de la loi.
Il y a d’une part les partisans de la loi sans réserve,
il y a d’autre part les auteurs qui l’admettent avec diver
ses restrictions.
Parmi les premiers figure surtout Paul Leroy-Beau
lieu. Voici comment il prend position à l’égard de
notre loi : (28)
« Ici intervient aussi une influence bien connue,
(27) 1861-1931.
(28) Paul Leroy-Beaulieu. Principes
T. III, p. 59-
d’Economie
Politique,
�quoique assez mystérieuse, celle qu’on appelle la loi des
grands nombres :
Quoique chaque homme soit absolument libre de
s’abandonner à sa fantaisie, on sait que tous les princi
paux phénomènes de l’activité de l’homme offrent une
certaine régularité, parfois même une régularité qui
paraît merveilleuse. Qand on considère un groupe
d'hommes très étendu, et plus il est étendu, on voit dis
paraître en quelque sorte comme noyés dans l’ensem
ble et n’exerçant sur lui aucune action perceptible, les
actes de pure fantaisie individuelle. Les hommes et les
sociétés se modifient, de même les besoins et les désirs
humains, mais en général, comme la nature, sans faire
de sauts, par gradations insensibles ».
Parmi les partisans de réserve on peut surtout citer
F. Faure (29) ; dans ses Eléments de statistique (30) il
donne, comme formule de la loi, la suivante :
« Plus les nombres sont grands, plus grande est la
probalité des prévisions qu’ils autorisent » (31).
Il rappelle la mesure de probabilité adoptée par les
statisticiens : la probabilité croîtrait comme le carré
des observations mais ajoute « Une mesure aussi pré
cise nous semble bien difficile à justifier. »
Il demande : Combien de chiffres faut-il pour cons
tituer un grand nombre ? — Beaucoup de chiffres. Mais
encore combien ?
Cette loi est une notion variable et relative qui ne se
laisse pas renfermer dans une formule rigoureuse.
§ III.
V é r ific a t io n c r it iq u e (32 )
On est quelque peu embarrassé pour procéder à la
vérification de cette loi, étant donné son ampleur et sa
portée très large.
Cependant, d’une manière générale, les progrès de
(29) 1841-1899.
(30) 1 vol. Paris. Larose. 1906, p. 54.
(31) Ibid., p. 55.
.
(32) Pierre Daure, professeur à la Faculté des Sciences de
Bordeaux.
Réflexion sur l’évolution monétaire et l’application de la loi
des grands nombres aux phénomènes sociaux. 1 broch. Lib. du
Rec. Sirey, 1936.
la statistique dans les temps modernes semblent la
confirmer.
Il suffira de mettre ci en lumière quelques séries de
faits particulièrement importants.
On peut envisager :
Section I. Les statistiques démographiques ;
Section IL Les problèmes d’assurances ;
Section III. Quelques autres constations.
S ection 1
Les Statistiques démographiques (33)
D’une manière générale il existe une relative stabi
lité dans les facteurs natalité, mortalité, mariages.
Au cours du xixe siècle, le taux moyen de natalité (34)
a été calculé à 36 pour 1.000.
Voici les chiffres pour l’Allemagne par périodes :
1841-1850
1851-1810
1811-1870
1871-1875
1876-1880
1881-1885
1886-1890
1891-1895
1896-1900
36,1
35,3
37,2
38,9
39,2
37,0
36,5
36,3
36,0
De même le taux de mortalité (35), au xix® siècle tou
jours, paraît dans certains pays à peu près constant : il
est en France en moyenne de 25 pour 1.000.
(33) Bib. E. Levasseur. Population française. 3 vol. Paris,
Rousseau (1889-1892).
Landry. Manuel d’Economique. 1 vol. Paris, Giard, 1899.
Hi’ber. Bunle et Boverat. La populaation de la France. Son
évolution et ses perspectives. Paris, Hachette, 1937.
(34) C ’est le rapport entre le nombre des naissances N et la
population totale, soit N ramené à 1.000 habitants.
P~
(35) C’est le rapport entre le nombre desjdécès D et l ’effectif
de la population P, soit D ramené à 1.000 habitants.
�— 59 —
Voici à litre d'indication quelques chiffres :
1861 23,2
1801 27,8
1866 23,2
1806 26,9
1870 28,3
1810 24,6
1876 22,6
1815 25,8
1881 22
1821 24,3
1886 22,5
1826 26,3
1891 22,8
1831 24,6
1896 20,2
1836 22,3
1910-1912 18,4
1841 23,2
1920-1922 17,5
1846 23,2
1925-1929 15,9
1851 22,3
1931-1935 15,7
1856 23,1
Les progrès de l’hygiène amènent cependant une
baisse assez notable de ce taux de mortalité.
Encore le taux de nuptialité (36) présente une relative
constance.
Au xix® siècle, en France, il a été en moyenne entre
7, 8 et 8, 3 pour 1.000.
Voici les détails :
1801
1806
1810
1815
1821
1826
1831
1836
1841
1846
1851
7,3
7,2
7,9
8,3
7,3
7,8
7,5
8,2
8,2
7,6
8
1856
1861
1866
1870
1876
1881
1886
1891
1896
7,9
8,2
8
7,2
7,9
7,5
7,4
7,5
7,6
Au xx* siècle
1936 13,4
1906-:1910 15,8
15.
est
supérieur
à
jusqu’en 1930 i1
(36) C'est le rapport du nombre annuel des nouveaux maria
ges célébrés à la population P, soit M ramené à la population
pour 1.000 habitants.
p
D’autres facteurs peuvent encore être considérés
comme constants : (37)
l'âge moyen du mariage qui oscille entre 30, 25 (18511855) et 29,65 (1896-1900) pour les hommes, entre 26
(1851-1855) et 25, 20 (1896-1900) pour 1.000.
la natalité légitime par mariage qui se maintient au
tour de 3 naissances pendant une grande partie du
xixe siècle.
II
Les problèmes d'assurances
S ection
Trois séries de faits importantes peuvent, semble-t-il
servir à vérifier la loi des grands nombres.
a) l’essor des assurances au xix° siècle pour les divers
risques coïncide avec l’établissement de la loi des
grands nombres.
b) le développement de chaque assurance en particu
lier coïncide avec l’établissement des tables de fréquence
des divers risques.
Il y a développement très poussé des AssurancesIncendie et vie,
il y a développement moyen des diverses assurances
sociales,
il y a développement plus difficile pour certains ris
ques moins bien connus : grêle, épizootie, mortalité du
bétail,
il y a développement impossible pour certains autres
risques : inondations, tremblement de terre, choléra,
etc...
c) enfin autre corollaire bien connu servant de vérifi
cation indirecte, les grands établissements sont restés
leurs propres assureurs : on sait que tous ceux qui pos
sèdent un nombre d’unités suffisant et assez diversifié
comme situation d’objets soumis à la cause déterminée
d’un sinistre, pour que la loi des grands nombres s’y
applique, n’ont aucun avantage à contracter des assu
rances et doivent être eux-mêmes leurs propres assu
reurs.
(37) Cf. Levasseur. Population française. T. III^ p. 150.
�— 60 —
II
Quelques autres constatations
S ection
Avec ces données concernant la population et les assu
rances, la liste des vérifications de la loi des grands
nombres n’est pas close.
On peut citer encore quelques autres cas curieux.
C’est ainsi que le nombre de lettres mises à la poste
sans avoir écrit, l’adresse est relativement constant (38).
D'autres comme P. Leroy-Beaulieu (39) ont affirmé
dans le même sens une relative stabilté dans l’ensem
ble des besoins humains. « Les hommes et les sociétés
se modifient, de même les besoins et les désirs humains,
mais en général, comme la nature, sans faire de sauts,
par gradations insensibles. » (40)
CHAPITRE IV
LOI DE DÉPLACEMENT DE L'ÉQUILIBRE
Ainsi la loi des grands nombres peut et doit être ins
crite au nombre des lois valables, des lois à retenir de
l'Economie Politique.
Le développement historique de cette loi a cepen
dant souligné qu’elle aussi comptait une certaine
contingence.
La loi moderne qui porte le nom de loi Le Châtelier
(1886) est une loi très générale applicable dans toutes
les sciences physiques et chimiques.
Elle s’énonce ainsi :
« Dans un système en équilibre isolé, lorsqu’une cause
agit sur un des facteurs de l’équilibre, celui-ci se dé
place dans le sens qui annule les effets normaux de cette
cause ».
On l’a appelée (1) loi « du déplacement de l’équi
libre ».
Ainsi en généralisant la loi affirme :
« La modification d’une quelconque des conditions
pouvant influer sur l’état d’équilibre d’un système pro
voque une réaction dans un sens tel quelle tende à ame
ner une variation de sens contraire à la condition
extérieure modifiée. » (2)
On a souligné à ce propos, qu’à côté des facteurs
mathématiques à l’aide desquels la loi joue, il existe
(38) Cf. Ch. Gide.
(39) Op. cit.j t. III, p. 60.
(40) Loi des Petits Nombres.
Un économiste allemand, L. von Bortkewitsch, avait parlé il
y a quelques années de la loi des petits nombres. (Das Gesetz der
Kleinen Zahlen. Leipzig. Tenbner. 1898). Il entendait par là le
fait généralisé que des phénomènes qui arrivent rarement s’uni
formisent aux chiffres normaux du calcul des probabilités. Un
économiste italien, Giori (La legge dei picoli numeri. Giornale
degli Economist, i Sept. 1907, f. 758) a très fortement contesté
l'existence de cette loi et depuis lors à ma connaissance la for
mule n'a pas été reprise : on peut donc la négliger et ne pas
la compter, car elle ne paraît apporter rien d’ original, au nom
bre des lois scientifiques de l ’Economie Politique.
(1) On en pourrait donner de multiples exemples:
en chimie, lorsqu'on dissout du sucre dans l’eau, la tempéra
ture de l ’eau s’abaisse et il y a diminution de la solubilité du
sucre,
en physique, tout courant induit dans un circuit par un cou
rant, ou par déplacement dans un champ électrique, est de sens
tel que ses effets s’opposent à la cause qui l’a produit. (Loi de
Lenz).
Note sur les lois numériques des équilibres chimiques. C. R.
Académie des sciences. 1885, t. 102, p. 1005.
Cf. Vezès. Leçons ae chimie physique, 1 vol. Vuibert, 1927,
p. 442.
(2) Citée sans référence dans Bousquet. Institutes de Sciences
économiques, Rivière, 1930, t. I. Introduction, p. 227.
(3) H. de Varigny, chronique citéç col. 2,
CONCLUSION
�— 63 —
aussi des facteurs psychologiques : peur, égoïsme, pa
triotisme, sentiment, etc., qui peuvent momentanément
en contrarier l’action.
M. Dubuisson formule même les deux lois suivantes:
Loi Le Chatelier : Quand un phénomène économi
que ne dépend que de facteurs pondérables, l’effet de la
cause produit une réaction qui tend à diminuer l’intensité
de la cause. (4)
2e La Loi Chatelier (inverse) : Quand un phénomène
économique ne dépend que de facteurs ou paramètres
psychologiques, l’effet, de la cause produit une réaction
qui tend à accroître l’intensité de la cause. »
On a voulu trouver de multiples applications de cette
loi à la vie économique.
MM. G. et Ed. Guillaume, dans une étude récente (6),
l’admettent comme loi générale : « Mais on conçoit
qu’un léger déplacement de l’équilibre, suite d’une telle
incidence, déclanche les réactions propres à la loi si
générale du déplacement de l’équilibre de Le Chatelier,
lesquelles ramènent ainsi le système à une position
très voisine de la première. C’est en Economique le jeu
de la contreprestation, d’où découle en particulier le
phénomène du fait accompli.
D’abord dans le domaine de l'échange.
« Si. écrit M. Vallon (7), le prix d’échange d’une mar
chandise s’écarte, pour une raison quelconque, du prix
(4) Pour l ’application de cette deuxième loi, l’auteur cite le
cas du trafic postal augmenté par l’abaissement des tarifs.
Normalement (première loi) l ’effet devrait être le suivant, avec
un budget postal constant, le public écrirait plus mais les frais
d'exploitation restant fixés, l'Administration viendrait à un relè
vement des tarifs.
Mais le public augmente son budget postal : en ce cas avec
une augmentation de tarif, l ’Administration peut songer à une
nouvelle baisse des tarifs.
(5) H. de Varigny. Revue des Sciences, Journal des Débats, 7
décembre 1922. Le Puits qui parle (revue des élèves de l’Ecole
des Mines), 1922, art. de M. Dubuisson. Le rôle de la loi Le
Chatelier dans l’Economie.
(6) Cf. L. Vallon, Socialisme expérimental. Edition du Centre
pol)ùechnicien d’études économiques, n° 2, 1936, p. 45.
(6) C. et Ed. Guillaume. Economie rationnelle. Edition du Cen
tre Polytechnicien d’ études économiques, 1 vol., Paris, 1937,
p. 26.
(7) Op, cit. p. 45.
défini par les équations d’équilibre, et se trouve, par
exemple, supérieur à ce prix, la production de cette
marchandise a tendance à croître et à ramener le prix
à sa position d’équilibre. »
Dans le concret, de Varigny présentait ainsi cette
action : « L’avoine est chère ; on en produit plus : elle
baisse. Le frêt diminue, d’où accroissement de trans
port bientôt suivi d’augmentation du fret. »
Il est possible que cette tendance existe, mais elle
peut être contrariée par de nombreux autres facteurs.
Ensuite dans le domaine de la production.
Le même auteur (9) écrit à ce sujet :
« Dans une société sans endettement, il peut y avoir
des déséquilibres passagers, entre les prix des diverses
branches de la production et leurs valeurs à l’état d’é
quilibre, mais il n’y a jamais déséquilibre d’ensemble: le
pouvoir d’achat provenant de l’échange des marchan
dises permet de racheter l’ensemble des valeurs produc
tives : au contraire, dans une société connaissant l’en
dettement, ce dernier introduit, et cela durablement, un
déséquilibre entre le pouvoir d’achat disponible pendant
une période donnée et la valeur globale de la produc
tion au cours de cette période. » (10)
Enfin l’Ecole classique a elle aussi plusieurs lois (11),
plusieurs lois d’équilibre automatique qu'il sera néces
saire d’étudier en leur temps : loi de l’équilibre des
changes de Ricardo, loi de la coïncidence du coût de
production et du prix de marchés, etc...
Plus récemment que M. Aftalion dans son ouvrage
L'Equilibre dans les relations économiques internatio
nales (12), fait des réserves sur cette tendance au réta
blissement de l’équilibre. « Le déséquilibre ne se cor
rige pas spontanément de manière qu’on puisse à coup
sûr attendre, les bras croisés, l’effet bienfaisant des ac
tions régulatrices. La volonté des hommes, l’effort per(8) Chronique citée, supra première col.
(9) Op. cit. p. 46.
(10) Cf. pour les détails, pp. 47 et suiv.
(11) Cf. t. III, les lois spéciales.
(12) 1 vol., Paris, Ed. Domat-Montchrestien, 1937.
Cf. Ch. Rist, Rev. d’E. P., 1937, p. 381.
�CHAPITRE V
LA LOI DE L'EFFET PROPORTIONNEL
C’est à une époque tout à fait contemporaine, exacte
ment en 1931, que fut proposée pour la première fois
cette nouvelle formule.
Il suffira donc d’étudier ici :
§ I. Les formules actuelles ;
§ II. Vérifications critiques.
ütWl&Cï&C
§ I. F o rm u les A c t u e l l e s
En 1931 M. R. Gibrat consacrait un important ou
vrage (1) à la loi qu’il affirmait et à sa vérification, la
loi de l’effet proportionnel.
L’auteur prend comme point de départ une loi natu
relle du domaine des sciences : la loi de Gauss (ou de
Laplace) qui affirme la répartition des écarts des gran
deurs observées — dans une série de phénomènes ob
servés — est comprise (2), par rapport à la moyenne,
entre certaines limites vis-à-vis de cet écart. (3)
Il affirme que cette loi est applicable aux divers phé
nomènes économiques.
(1) R. Gibrat, Les inégalités économiques ; application aux iné
galités des richesses, à la concentration des entre prises, aux po
pulations des villes , aux statistiques des familles, etc... d'une loi
nouvelle: la loi de l'effet proportionnel, i vol., Paris, Sirey,
!93L
(2) D’autres travaux avaient été faits pour préciser -et mo
difier la loi de Gauss: Marcel Ollivier. Les nombres indices de la
variation des prix, 1927.
Marcel Lenoir. Cf. art. Carminé cité p. 277.
(3) Sur une application de la loi de Gauss aux prix, cf. Bau
din, La Mesure et la formule des prix, première partie, les élé
ments, 1 vol. Sirey, 1936, t. VI du Traité d’Economie Politique
publié sous la direction de M. H. Truchey, p. 324.
5
�Mais il précise les particularités de cette application
et c’est alors qu'il formule la « loi de l’effet proportion
nel », « l’effet d’une cause sur la grandeur des phéno
mènes est proportionné à cette grandeur. »
IVauteur donne ici des développements spécialement
mathématiques dans lesquels nous ne le suivrons pas.
Peu d’années après, M. Carmille dans un article im
portant (4) souscrivait à la formule proposée.
§ II.
CHAPITRE VI
LA LOI
DU MOINDRE EFFORT
V ér ific a t io n s C r it iq u e s
M. Gibrat, dans l’ouvrage précité a multiplié les ob
servations pour établir l'exactitude de la loi formulée.
11 en fait application aux salaires, à la concentration
des entreprises, à l'inégalité des revenus.
« Dans 600 groupements choisis par hauteur le gra
phique de distribution relevé d'après les données statis
tiques, coïncide, parfois jusqu’à l'identité absolue, avec
la courbe calculée. » (5)
Il y a donc une loi de dispersion des phénomènes éco
nomiques autour de la moyenne : l’auteur paraît avoir
fait faire un grand pas à la science économique à cet
égard.
La précision plus grande des statistiques permettra
peut-être quelque jour de préciser encore (6).
On peut donc, provisoirement peut-être, accepter celte
loi comme valable en économie politique.
(4) Moyens statistiques et Science économique. Revue Politi
que et Parlementaire, 1933, p. 271.
(5) M. Carmille, cité p. 279.
(6) Ibid., Carmille, cité pp. 283 et 284,
Il est une autre loi générale que l’on peut provisoire
ment formuler : « L'homme cherche toujours à attein
dre le résultat le plus considérable avec le moindre
effort » qui joue un grand rôle dans la vie économique.
La loi du moindre effort passe avec raison pour une
des lois les plus importantes de l’Economie Politique.
M. J. Lescure, professeur à la Faculté de Droit de
l’Université de Paris, s’exprime ainsi (1) à son sujet :
« Notre science part d’un axiome, tiré de l’expérience,
analogue par son évidence à l’axiome de la ligne droite
et que nous appelons la loi du moindre effort. Tout en
découle, les lois de la production et les lois de la répar
tition. Une formule les résume : beaucoup produire et
au moindre coût, puis beaucoup répartir — et bien ré
partir pour beaucoup produire. »
Deux questions préalables doivent être ici esquis
sées : l’une et l’autre tendent à nier le caractère éco
nomique de cette loi.
On (2) a d’abord remarqué que cette loi très générale
joue dans bon nombre d’autres domaines que le do
maine proprement économique : elle a son rôle en pho
nétique et en sémantique ; elle joue dans la vie intellec
tuelle, dans la vie sociale (M. Lebureau), dans la vie
judiciaire.
(1) J. Lescure. Il n’y a qu’une économie rationnelle. Revue
de Paris, 15 juillet 1936^ p. 299.
(2) L. Dugas. Le moindre effort et le travail. (Psychologie
collective et Sociologie). Rev, de l’Institut de Sociologie, juil
let 1290, p. 33.
�— 69 —
Tes constatations sont exactes mais cela n’enlève rien
cà la valeur économique de la loi : elle joue aussi en
matière économique et comme telle mérite ici une
étude.
On (3) a ensuite affirmé que la loi du moindre effort
au lieu d’èlre une loi économique, serait une loi sociologique et à ce second point de vue on serait tenté d’en
interdire l’étude à l’économie politique.
IJ est vrai que la loi est une loi sociologique, mais
elle est aussi une loi économique : la preuve en est
qu’une des plus importantes lois économiques, la loi
de Gresham (4) est précisément basée sur la loi du
moindre effort.
11 n'y a donc pas lieu de s’arrêter à ces deux ques
tions préalables : il faut maintenir l’étude de la loi du
moindre effort comme loi économique.
Il faut étudier ici dans le cadre ordinaire,
1° 1histoire de la loi (§ I),
2° les formules actuelles (§ II),
3° l’examen critique (§ III).
L ’H ist o ir e de la L oi
On peut distinguer, dans l’histoire de la loi, un dou
ble courant d’idées, d'ailleurs parallèle, un courant
économique et un courant philosophique. 11 les faut
exposer successivement :
A) Le courant économique.
Ce sont surtout les économistes de l'Ecole libérale
qui ont insisté sur la constatation (5) en lui donnant
d'ailleurs comme d’habitude une valeur absolue.
Ouesnay a le premier sans doute formulé notre loi :
« Obtenir la plus grande jouissance avec le minimum
d’efforts possible, c’est la perfection de la conduite éco
nomique.
Courcelle Seneuil (6) dans le « Nouveau Dictionnaire
d’Economie Politique » (7), écrit : « Comme la géomé
trie élémentaire a des axiomes, l’économie politique a
les siens : l’homme s’efforce d’obtenir le plus de ri
chesse qu’il peut au prix du moindre travail possible. »
En d’autres termes, l’homme cherche la richesse et
fuit le travail. Cet axiome lui-même a trouvé des contra
dicteurs, mais peu fermes. Dans les études suivantes,
la contradiction est moindre, mais peu d’esprits suivent
l’exposition avec une attention suffisante et on discute
facilement à côté. »
Roscher (8), représentant de l’Ecole historique alle
mande, souscrit à la notion classique : « L’effort sys
tématique de tout individu raisonnable dans l’adminis
tration de ses affaires, tend à obtenir avec un minimum
de sacrifice de plaisirs et d’énergie, le maximum de
satisfaction de ses besoins. » (9)
M. Block (10), dans son ouvrage Les Progrès de la
Science économique (11), affirme : « Le principe du
moindre effort qui est fondé sur ces particularités de la
nature humaine
1° d’être très sensible à la peine et au plaisir,
2° d’employer l’intelligence pour éviter l’un et se
procurer l’autre,
explique le phénomène économique peut-être mieux
que l’égoïsme qui a été si longtemps mis en avant en
pareil cas. »
Yves Guyol (12), dans sa Science Economique,
souscrit lui aussi (13) : « Non seulement l’homme veut
acquérir, mais il veut acquérir avec le moins de peine
possible. En un mot, au point de vue économique,
l’homme obéit à deux impulsions : le désir d’utilités et
l’aversion du travail. » (14)
(6) 1843-1892.
(7) V° Economie Politique, t. I, p. 768, 2 vol., Paris.
(8) 1817-1894.
(9) National Economie der Gegenwart, 1S48.
(10) 1816-1901.
(11) 2 vol., Paris, Guillaumin, 1890, t. I, p. 275.
(12) 1843-1928.
(13) 1 vol., Paris, Schleicher, 4* éd., 1911, p. 5.
(14) Par ailleurs, dans son livre sur l ’Economie de l’Effort
�— 70 —
Paul Leroy-Beaulieu (15), dans son Traité théorique
et pratique d'Economie politique (16), recueille sans ob
servation notable cette tradition bien établie :
« Le principe de la moindre action, c’est-à-dire du
moindre effort, pour obtenir un résultat déterminé,
ainsi que le principe de l’économie de frais qui n’en est
que l’extension, dominent toute la vie économique. »
L.
Cossa (17), dans son Histoire des Doctrines écono
miques, admet sans restrictions notre loi ; il écrit, en
parlant de l’agriculture et de son travail technique :
« Il s'inspire au contraire de critères économiques
quand il prépare et exécute les travaux agricoles de
façon à obtenir la plus grande utilité avec la moindre
somme d’efforts, de sacrifice et de risques. » (18)
Pantaleoni (19), dans ses Principii di Economia pura (20), reprend la loi du moindre effort en ces termes:
« Les hommes agissent poussés exclusivement par le
désir d’atteindre la plus grande satisfaction possible de
leurs besoins ou moyen du plus petit sacrifice indivi
duel possible. »
Déjà dans ce courant économique on relève un cou
rant de réserves et de critiques :
Ad. Wagner (21), dans ses Principes d'Economie po
litique, admettant la formule courante (maximum de
satisfaction pour minimum de sacrifice) affirme que ce
principe doit être souvent appliqué : ce qui implique
une réserve sur sa portée absolue. (22)
Cohn (23), accepte le principe du moindre effort dans
(i vol., Paris, Colin, 1906), il revient sur cette loi à laquelle
toute l’histoire humaine obéit : « L ’homme cherche la moindre
résistance: plus il est ingénieux, plus il cherche à diminuer son
effort. »
(15) 1843-1916.
(16) 3* éd., Guillaumin, Paris, 4 vol., 1900, t. I, p. 145.
(17) 1831-1896.
(18) 1 vol., Paris, Giard, 1899, p. 12,
(19) 1837-1924.
(21) 1 vol., Firenze, 1887, p. io.
(21) 1835-1917.
(22) Lehrbuch der pol. Ækonom. Grundlegung. 1879. Leipzig
et Heidelberg. 2® éd., 1879, P- 10(23) 1840-1919.
— 71 —
les rapports de l’homme avec la nature, mais le déclare
contestable dans les rapports entre les hommes. (24)
Edgeworth (25), économiste anglais, précise la loi du
moindre effort dans ses « Mathematical psychics ». (26)
B) Le courant philosophique.
Deux grands noms sont ici à retenir, ceux de Rosmini et de Ribot.
Antoine Rosmini (27) est d’une part l’auteur de la
dénomination donnée à la loi (28) et l’envisage comme
la généralisation d’un principe plus général des scien
ces. (29)
Ribot (30), dans son ouvrage intitulé La vie incons
ciente et les mouvements (31) constate qu’il y a des
hommes actifs, haïssant le repos, pour qui le remue
ment ou l'agitation est un besoin, il ne faut pas parler
pour eux de la loi du moindre effort ; cependant pour
la généralité des autres hommes « la tendance au moin
dre effort est la règle. En ce sens, la tendance est une
loi. »
Les philosophes (32) acceptent donc la loi du moin
dre effort.
§ IL L es F ormules A ctuelles
Deux attitudes peuvent être finalement relevées parmi
les économistes contemporains :
Les uns se rallient à la théorie traditionnelle et clas
sique (Section /).
(24) System der Nationalôkonomie, t. I, p. 198, Stuttgart,
F. Enke, 1885.
(25) 1845-1926.
(26) P. 24.
(27) 1797-1835(28) Teodicea. 2 vol. Torino 1857, t. II, livre III, chap. V II,
p. 46.
(29) Le principe d’inertie du domaine physique, l ’axiome de
Maupertuis (quantité d’action la plus petite possible en astro
nomie) la loi d’économie et de parcimonie de Miln Edwards en
biologie, les difficultés de l ’attention en psychologie, etc...
(3°) 1839-1916.
(31) 1 vol., Paris. Chap. IV. Le moindre effort en psycholo
gie. L ’ article a paru séparément. Rev. Philosophique, octobre
1910, p. 361.
(32) Cf. à titre de curiosité, L. Ferrero. Les lois psychologi
ques du Symbolisme. 1 vol., Paris, Alcan, 1895.
�— 73 —
M. .4. Schalz, dans son ouvrage « L’individualisme
économique et social » (38), adopte une définition de
l’individualisme qui sous-entend la loi du moindre
effort : L’individualisme économique peut donc être dé
fini une doctrine qui, partant du réel pour ne viser que
le possible, voit dans les aptitudes psychologiques de
l'individu le principe nécessaire et suffisant de l’orga
nisation économique et cherche à réaliser le progrès
social par le complet développement des individus qui
composent la société et par l’extension de la liberté qui
est le principal agent de leur perfectionnement (34).
Ch. Gule (35), dans son Cours d’Economie Politique
écrit : « En tout cas présentement, tout homme qui tra
vaille est soumis à l’action de deux forces opposées :
d une part le désir de se procurer une jouissance quel
conque ; d'autre part le désir de se soustraire à la peine
que le travail lui cause. Naturellement toute l’ingéniosité
de l’homme depuis l’âge de pierre s’est appliquée à
obtenir le maximum de satisfaction avec le minimum
de peine : c’est « la loi du moindre effort. »
M. Reboud, dans son Précis d’Economie Politique (36)
énonce sans aucune réserve la loi du moindre effort :
« Obtenir le maximum de satisfaction avec le minimum
d'efforts » et ajoute : « On donne parfois à ce principe
le nom de principe hédonistique. »
S ection II
Les critiques
Politique (38) demande pour l’énoncé de la loi si c’est
ce qui est ou ce qui paraît d’avantage le plus grand qui
est poursuivi avec la moindre somme d’efforts.
Et. plus loin (39) : « Cette création continue, c’est la
loi du moindre effort qui la commande, mais seulement
si l’homme est placé dans des conditions telles qu’il soit
contraint au travail. Si l'homme est placé dans des con
ditions politiques et sociales qui lui permettent d’échap
per au travail, la loi du moindre effort, au lieu de le
conduire à la création économique, le porte au pillage
et au gaspillage des biens accumulés. »
Ainsi la loi serait en quelque sorte une arme à deux
tranchants selon les conditions de milieu dans lesquel
les elle joue.
■M. G. Valois (40) dans son Economie Nouvelle (41)
institue une critique plus détaillée de la loi du moindre
effort.
« L’homme, écrit-il, est un être dont l'énergie, comme
toute énergie, suit la voie de la moindre résistance, du
moindre effort, dont la sensibilité recherche la moindre
fatigue, la moindre douleur et que son instinct de con
servation dirige vers le moindre risque. »
« La loi du moindre effort, qui porte les hommes à
la guerre dans l’état de nature ou dans un état social
faible, les porte au plus grand effort et au progrès
technique dans un état social bien organisé. La connais
sance de cette loi est d’une importance considérable
dans l’organisation des nations selon que l’on tient
compte de son existence ou qu’on la méconnaît, les so
ciétés vont à la prospérité ou à la décadence. » (42)
Ainsi la-s!oi est excitatrice de l’intelligence, créatrice
d’inventions...
§ III.
E xamen critiq ue
On peut, pour tenter un examen critique de la loi du
Simiand (37) dans sa Méthode positive en Economie
(38) La méthode positive en Science économique, 1 vol., Paris,
Alcan, 1912, p. 24.
(39) Ibid,., p. 141 (40) i vol., Paris, Nouvelle Librairie Nationale, 1919, p. 127
et suiv.
(41) lbid.} p. 127.
(42) Ibid., p. 137.
�la loi du moindre effort dans la production des ri
chesses, Section 1,
la loi du moindre effort dans la circulation des ri
chesses, Section II,
la loi du moindre effort dans la répartition des ri
chesses, Section III,
la loi du moindre effort dans la consommation des
richesses, Section IV.
Il faut, en présentant cette division d’ailleurs classi
que, remarquer une fois de plus le rôle très général
de la loi en matière économique : dans tous les domai
nes, son action est présentée, surtout par l’Ecole clas
sique, comme éminemment bienfaisante.
S ection I
La loi du moindre effort dans la production
des richesses
D’une manière générale la loi du moindre effort
trouve dans le domaine de la production une vérifica
tion à peu près constante.
Le développement du machinisme (43) et les appli
cations modernes du système Taylor (44) en sont des
manifestations éclatantes.
Cependant une exception à cette application de la loi
du moindre effort dans la production a été formulée
par la constatation du « chômage technologique » (45).
On entend par là un chômage dont la cause immé
diate est un progrès technique insuffisamment com
pensé par de nouveaux emplois offerts à la maind’œuvre.
Les exemples donnés par M. Duboin (46) sont parti
culièrement impressionnants : exemples individuels iso
lés par l’industrie des vins en Tchécoslovaquie: mille
ouvriers au lieu de 8.000 parviennent à fabriquer deux
fois plus de bouteilles.
Deux hommes au lieu de deux mille pour actionner
aujourd’hui les charriots roulants dans les usines,
4.000 ouvriers en 1865 pour creuser le canal de Suez,
5 ouvriers seulement pour le canal de Welland au Ca
nada il y a quelques années.
' exemples tirés de moyennes : augmentation de la
puissance productrice d’un ouvrier en Allemagne de
1925 à 1929 : dans l’industrie de la houille 33 %, dans
l’industrie de la potasse 39 %, dans l’industrie de la
fonte et de l’acier 50 %, dans la manipulation du coke
67 %.
Aux Etats-Unis, en huit années d’après guerre, la
production d’un ouvrier moyen a augmenté de 88 %
dans le raffinage du pétrole, 97 % dans l’industrie au
tomobile, 139 % dans les hauts fourneaux, 163 % dans
les hauts fourneaux.
M. Belin dans une étude récente, « La Position du
Syndicalisme Français devant les problèmes éconoini-
(45) Bib. :Mantoux. La Révolution industrielle en Angleterre
au XVIIIe siècle. 1 vol., Paris, Colin, 1902.
Khérian. Le chômage technologique. Rev. d’E. P. JanvierFévrier 1932.
B. I. T. Les aspects sociaux de la rationalisation. 1 vol., Ge
nève, 1931.
J . Duboin. La grande relève des hommes par la machine. 1 vol.,
Paris, 1933.
V. Delacroix. Rationalisation et chômage. Thèse, Paris, 1933.
Vigreux. Sismondi et le progrès technique du machinisme.
1 vol., Paris.
J. Weiller. La crise et les controverses sur le progrès techni
que. Annales du Droit et des Sciences Sociales, n° 1.
(46) Duboin, op. cit ., pp. 30 et suiv.
�— 77 —
ques actuels cite de nombreux faits à l’appui du chô
mage technologique (47).
En Grande-Bretagne, de 1932 à septembre 1936,
l’indice de la production industrielle a passé de 83 à
117, soit une hausse de 41 % ; le pourcentage des chô
meurs est descendu de 20 % à 12,1 %, la reprise était
de 9,8 %.
Aux Etats-Unis, de 1933 à octobre 1936, l’indice de
la production industrielle passe de 70 à 98 % soit une
baisse de 40 % ; le pourcentage de la main-d’œuvre
utilisée passait de 75,7 à 88,8 %, soit une hausse de
17,3 %.
Il conclut : « Nous venons donc à cette conclusion,
c’est qu’en quatre ans les progrès techniques, la ratio
nalisation introduite dans les entreprises ont permis une
reprise de la production réellement massive, sans qu’il
y eut une reprise correspondante dans l’emploi. C’est
là un chômage qui a une origine technologique. »
Ici donc le chômage technologique au lieu d’amener
dans la production le maximum de résultats avec le
minimum d’efforts, amènerait un résultat fâcheux, la
surproduction et la mévente, le suroutillage et la crise
à l’état permanent.
On a justement remarqué (48) que le chômage tech
nologique n’était pas un mal général que l’on puisse
constater dans tous les pays : la France, 1 Italie, la Bel
gique, le Japon en seraient exempts.
On a noté aussi que des compensations se produi
sent par de nouveaux apports à la main-d’œuvre pour
la fabrication, le transport et l’installation de l’outillage
moderne et que sans cet outillage perfectionné bon nom
bre de travaux n'auraient pas été entrepris.
Ainsi le chômage technologique n’a qu’une portée
limitée.
Ainsi envisagé constitue-t-il une exception véritable
à notre loi ?
A vrai dire il ne le semble pas : même avec le chô-
mage technologique, on obtient bien le maximum de
résultats avec le minimum d’efforts.
Ce qu’il faut noter ici, c’est que les conséquences de
l’applicalion de cette loi peuvent être dommageables
au point de vue individuel et au point de vue social :
perte d’emploi ici et là développement du nombre des
sans-travail.
C’est seulement un point de vue nouveau, certes des
plus valables, qui a été ainsi mis en lumière (49), il
n’infirme cependant pas la valeur scientifique de la loi
du moindre effort.
II
La loi du moiridre effort dans la circulalion
des richesses
S ection
Ici encore le développement de la circulation maté
rielle et le développement de la circulation juridique à
l’époque contemporaine sont des illustrations valables
de notre loi.
Seule la situation du commerce de détail dans les
divers pays apporterait un démenti à la formule : il y
aurait ici maximum de satisfaction avec maximum
d’efforts.
L’explication de ce paradoxe tient, on le sait, à la
multiplilé des commerçants de détail qui augmentent
beaucoup le prix de revient des produits.
Un mouvement de rationalisation du commerce en
général (50) et du commerce de détail en particulier est
en plein développement de nos jours.
S ection I II
La loi du moindre effort dans la répartition
des richesses
Le principe de la répartition, l’équivalence en utilité
(49) On comprend toute l’importance de ce nouveau point de
vue pour juger de la valeur du remède à la crise mondiale,
consistant dans un nouvel accroissement de la production et de
l’activité économique !
(50) Cf. Economie internatiornale, juin 1933, p. 2.
Un bureau international pour l’étude de la Distribution fonc
tionne depuis quelques années: le Secrétariat du bureau inter
national est à Paris: 38, cours Albert-Ier.
�— 78 —
sociale, aboufit pratiquement grâce à la loi du moin
dre effort :
La répartition des richesses peut et doit être envi
sagée comme un échange d'utilités : sur le marché des
produits et des services, chaque fndividu apporte le
résultat de son activité et ce résultat est librement ap
précié par ceux qui s’en veulent rendre acquéreurs.
La concurrence joue ici comme ailleurs, elle produit
alors ces deux résultats importants suivants :
a) au point de vue individuel, mis en concurrence les
uns par rapport aux autres, chaque individu tâchera de
réaliser une diminution du coût de production de son
effort, marchandise ou service : ainsi se réalise le pro
grès économique ;
b) du point de vue social cette libre estimation des uti
lités offertes est conforme à la justice telle que l'enten
dent les Economistes de l’Ecole libérale.
Telle est la thèse formulée par les libéraux (51).
Du seul point de vue critique qui est ici le nôtre, il
paraît possible de faire les deux réserves fondamentales
suivantes.
D’abord en fait il ne semble pas, surtout dans ce do
maine de la répartition, que la concurrence produise les
heureux effets annoncés : en fait, il ne semble pas, à
en juger par certaines rémunérations excessives, que la
concurrence aboutisse à une réduction dans le coût de
production des marchandises offertes et des services
offerts. Sans qu’il y ait sur ce point de statistiques pré
cises, on a nettement l’impression d’une élévation à
l’époque contemporaine, surtout pour l’après guerre,
du coût des services et des marchandises, abstraction
faite, bien entendu, de l’aspect monétaire du problème.
Ensuite et en droit — cette justice sociale selon la
conception libérale paraît à certains égards très défec
(51)
Cf. Deschamps. Cours d’histoire des doctrines économi
ques, professeur à la Faculté de Droit de Paris, 1903-1904.
Cf. Perreau. Cours d’ Economie Politique. T. II, p. 207, 50 éd.
Paris, 1934. Pichon et Durand Auzias.
Bodin. Principes de Science économique, 1 vol. Paris, Libr.
du Rec. Sirey, 1926. p. 570 et suiv.
Truchy. Cours d'Economie Politique, 3e éd. Paris, Libr. du
Rec. Sirey, 1934, t. II, p. 139.
tueuse (52). Sans doute le postulat initial — la justice
c’est, tout, ce qui est conforme à l’équivalence en utilité
sociale — permet de repousser à priori toute considéra
tion critique.
Cependant il est permis d’affirmer que les jugements
de l’opinion, qu’enregistrent les variations des prix et
des services, ne sont pas toujours conformes à une idéale
justice : par exemple des cachets très élevés accordés
à des artistes de café-concert ou de cinéma sont-ils'véri
tablement en conformité avec l’intérêt social. N’est-il
pas d’autres services plus importants, ceux des hommes
d’Etat, du médecin, des avocats, etc...
Ainsi dans ce domaine de la répartition des riches
ses, il est permis d’affirmer que sans doute dans l’en
semble la loi du moindre effort se trouve vérifiée mais
qu’elle est loin de réaliser tous les effets heureux que
ses partisans ont affirmés à prioii.
IV
La loi du moindre effort dans la consommation
des richesses
S ection
C’est peut-être de tous les domaines de l’économie
politique celui où l’application de la loi du moindre
effort, semble le moins apparente.
Il ne parait pas vrai d’affirmer que tous les objets de
consommation sont obtenus aujourd’hui pour produire
le maximum de satisfaction avec le minimum d’efforts.
Deux théories célèbres qui ont le caractère commun
de ne pas se placer au seul point de vue économique
donnent l’explication de cette anomalie apparente.
Ce sont la théorie des consommations vicieuses et .a
théorie des consommations de luxe.
En vertu de la première l’homme aime à consommer
(52)
Cf. Vidal, précurseur français du Socialisme Scientifique,
écrivait dans son ouvrage: La Répartition des richesses ou de la
justice distinctive, 1846, p. 79: « Ils (les économistes libéraux),
proclament que la science doit se borner à décrire les faits, à
constater des phénomènes, puis à laisser faire et ils ont en effet
décrit le mécanisme de leur production et de la distribution dans
nos sociétés, mais jamais ils ne se sont demandé si la produc
tion était convenablement organisée, si les produits étaient ré
partis d’après la justice. »
�-
80
—
certains produits : tabac, alcool, opium... qui consti
tuent ce qu’on a justement appelé des consommations
vicieuses : pour se les procurer, l’individu ne regarde
pas à la dépense.
En vertu de la seconde, le consommateur des pro
duits de luxe ne regarde pas non plus à la dépense et
ce sera même pour lui une forme de snobisme que de
payer les produits à un prix relativement assez élevé,
plus cher qu'ils ne valent réellement.
Mais dans l’un et l’autre cas, on quitte le terrain pro
prement économique pour passer sur le terrrain psy
chologique : tout compte fait il y a tout de même une
jouissance qui atteint son maximum pour un effort qui
n’est peut-être pas le moindre au point de vue absolu,
mais qui du point de vue individuel très relatif donnera
un minimum d'efforts par rapport à la consommation
obtenue.
On pourrait encore chercher, du point de vue criti
que, une vérification de la loi du moindre effort dans le
développement de la vie économique internationale
contemporaine.
Comme l’écrit exactement Brocard (53) : « Toutes ces
formes solidaires d'élargissement du cercle se ratta
chent à une cause initiale d’ordre économique. Elles ne
sont que la manifestation de cette grande loi du moin
dre effort, qui régit toutes les formes de la vie, qui les
pousse, en même temps à réduire l’effort et à en accroî
tre le rendement en l’utilisant mieux, c’est-à-dire, dans
le cas qui nous occupe à substituer, au travail indivi
duel et isolé le travail de plus en plus divisé, concen
tré, critiqué. »
Il est donc permis, après cet examen, de conclure
que la loi du moindre effort s’applique dans l’ensemble
des faits économiques et par suite que cette loi doit
être retenue pour figurer au nombre des lois exactes
que proclame la science économique.
I. La loi de Malthus,
II. Les lois contemporaines sur la croissance de la
population,
III. Les lois démographiques sur les détails des
mouvements de la population.
I. L a
loi de
Malthus
On envisagera ici, dans le cadre habituel :
1° l’histoire de la loi (§ I) ;
2° les formules actuelles (§ II) ;
3° l’examen critique (§ III).
On peut prendre comme formule approchée celle-ci :
« La population tend à croître en progresssion géomé
trique, quand la subsistance ne croît qu’en progression
arithmétique ».
(i) René Gonnard. Histoire des Doctrines de la Population.
I vol.. Paris, Lib, Nationale, 1923.
6
�— 83 —
On a trouvé de nombreux précurseurs à Malthus (2).
D’abord Machiavel (3) déclare que la fertilité plus ou
moins grande du sol el la quantité des subsistances
opposent des limites à l’accroissement de la popula
tion (4
Ensuite Beccaria (5) dans ses Eléments d’Economie (6)
conseillait de développer la subsistance plus que la po
pulation.
Encore James Steuart (7) publie en 1767 un volume
intitulé « Recherche des principes d’économie politi
que » (8). Le premier livre est consacré à l’étude de la
population et de l’agriculture.
Voici les principaux passages intéressant notre pro
blème :
« Le principe fondamental de la multiplication de tous
les animaux et. par conséquent des hommes est la géné
ration ; ensuite la nourriture : la génération donne
l'existence ; la nourriture la conserve. » (9)
Dans tous les pays... si l’on examine l’état des ani
maux, on verra que leur nombre est proportionné à la
quantité de nourriture, que la terre produit régulière
ment dans le cours d’une année, pour leur subsis
tance. » (10)
La faculté génératrice produira... son effet naturel en
en résultera
la nature était moins libérale qu’à l’ordinaire, l’espèce
s’en ressentirait ; il pourrait survenir une épidémie
qui enlèverait un nombre plus grand que celui qui serait
proportionné à la disette de la saison. Que résulte-t-il de
là ? Que ceux qui ont échappé, trouvant des vivres en
plus grande abondance, deviennent plus vigoureux,
plus forts ; la génération donne la vie à un plus grand
nombre, la nourriture la conserve, jusqu’à ce que le
nombre primitif soit rétabli. (11)
La population doit donc être, à mon avis, en raison
des vivres et elle ne s’arrête pas jusqu’à ce que l’cquilibre soit à peu près établi (12).
La faculté génératrice, la tendre sollicitude et l’amour
que nous avons pour nos enfants, nous excitent d’abord
à multiplier et nous engagent ensuite à partager avec
eux. La suite de ces divisions et subdivisions, dans un
pays où la quantité d’aliments est limitée, est que les
habitants sont nourris dans une progression décrois
sante régulière depuis l’abondance jusqu'à la disette,
quelquefois même jusqu’à la famine... Les autres degrés
de besoin occasionnent des maladies et une langueur
qui éteint, la faculté génératrice, ou du moins l’affaiblit
au point qu’on n’engendre que des enfants faibles ou
malsains.
Comment proposer un remède à cet inconvénient sans
gêner les mariages ? Et comment gêner les mariages
sans révolter l’esprit du temps. Je l’ignore : ainsi je
laisse le champ libre aux spéculations des politi
ques » (13).
Benjamin Franklin (14) publie en 1751 ses observa
tions sur l’accroissement de la population et le peuple
ment. des pays. 11 y énumère les causes agissant sur la
population et affirme que la population s’accroît avec
î’aisance.
Encore Arthur Young, dans son «Voyage en France»
(11) Ib id ., pp. 35-36.
(12) Steuart est relativiste et admet quelque différence entre
la théorique et la pratique.
Malthus est beaucoup plus absolu.
Cf. Titres de leurs ouvrages. Steuart. Recherches des prin
cipes de l ’E. P.
Malthus. Essai sur le principe de population.
(13) P. 284.
(14) 1706-1790,
�— 84 —
(1792) considère la France comme surpeuplée et. attribue
le fait à une division excessive de la propriété foncière.
Enfin G. Ortès, dans ses « Réflexions sur la popula
tion de la nation par rapport à l’Economie natio
nale » (16), envisage les deux fameuses progressions,
arithmétique et géométrique.
Malthus a-t-il connu ses prédécesseurs directs : Fran
klin, Arthur Young et Steuart ?
Il affirme n’en avoir pris connaissance qu’après la
publication de la première édition de son essai.
C’est étonnant, car il y a grande ressemblance des
idées. Malthus a été professeur d’histoire et d'écono
mie politique (17).
C’est en 1798 que Malthus (18) publia son Essai (19)
sur le principe de population. (20)
A se borner à l'essentiel, la théorie de Malthus com
porte deux points fondamentaux :
1°) la loi de population,
2°) les obstacles au jeu de la loi.
a) /’énoncé de la loi :
La population a une tendance à augmenter plus rapi
dement que les subsistances.
La première, la population, tend à croître selon une
progression géométrique : « Nous pouvons donc, écritil après quelques développements sur certaines obser
vations, en particulier sur l’Amérique du Nord, tenir
pour certain que, lorsque la population n’est arrêtée
(1 5 ) 1713-179°-
(16) Reflessioni sulla populazione dette Nazione per rapporto
ail economia nazionale, 1790.
(17) M. Hersch appelle Malthus l ’Améric Vespuce du Malthu
sianisme.
(«8) 1766-1834.
(19) On sait comment cet ouvrage eut plusieurs éditions: la
première anonyme parut en 1798. écrite un peu à la hâte. La
seconde publiée en 1803, beaucoup plus complète et plus docu
mentée qu’il est plus raisonnable de tenir comme l ’expression
de la pensée définitive de l’auteur.
On sait aussi quelle fut l ’occasion de cette publication, la
réfutation de Godvvin.
Sur tous ces points Cf. Connard, op. cil., p. 260 et suiv.
(20) « An Essay on the principle of Population as it affects
the future improvement of Society, with remarks on the spécu
lations of Godvvin, Condorcet and other writers, »
— 85 —
par aucun obstacle, elle va doublant tous les vingtcinq ans et croît, de période en période, selon une pro
gression géométrique. » (21)
La seconde, les subsistances, augmente selon une
progression arithmétique. « Nous sommes donc en état
de prouver, en partant de l’état actuel de la terre habi
tée, que les moyens de subsistance, dans les circonstan
ces les plus favorables à l’industrie, ne peuvent jamais
augmenter plus rapidement que selon une progression
arithmétique » (22).
b) le iea des obslacles.
Mais l’action de la loi est pour Malthus paralysée par
deux séries d’obstacles. (23)
Les obstacles répressifs, ce sont toutes les causes qui
tendent à abréger la durée de la vie humaine par le vice
ou par le malheur. (24)
L’obstacle préventif qu’il dénomme la contrainte mo
rale et qu’il définit « l’abstinence du mariage jointe à la
chasteté. » (25)
Ainsi « le principe de population l’emporte tellement
sur le principe productif des subsistances que, pour main
tenir le niveau, pour que la population existante trouve
des aliments qui lui soient proportionnels, il faut qu’à
chaque instant une loi supérieure fasse obstacle à ses
progrès, que la dure nécessité la soumette à son empire,
que celui, en un mot, de ces deux principes, dont l’ac
tion est si prépondérante, soit contenu dans certaines
limites. »
Telle est la loi de Malthus, une tendance de la po
pulation à dépasser les subsistances, combattue par le
jeu des obslacles répressifs et préventif (26).
(21) Op. oit., 2® édition, p. 8.
(22) Ibid., p. 10.
(23) P. 19 et 20.
(24) Ibid., p. 14.
(25) Ibid., pp. 27-28.
(26) Sur l’importance respective de cette double série d’obs
tacles, Malthus écrit:
Sur les obstacles répressifs: « Les obstacles qui agissent cons
tamment avec plus ou moins de force dans toutes les sociétés
�Après Malthus (27), les économistes se partagent en
deux groupes :
les partisans, d’ailleurs les plus nombreux, de la loi
de Malthus :
Quételet ; (28)
Ricardo ; (29)
J.-B. Say ; (30)
J. Stuart Mill ; (31)
\V. Roscher ; (32)
M. Block ; (33)
Rumelin ; (34)
Schàffle ; (35)
A. Wagner ; (36)
G. Cohn ; (37)
humaines et qui y maintiennent le nombre des individus au
niveau des moyens de substances ». Ibid., p. 19.
Sur l’obstacle préventif: « On a dit... que je n’avais pas donné
assez d’importance à l ’effet préventif de la contrainte morale
et à l ’influence de cette disposition pour prévenir l ’accroisse
ment de la population. Mais je crains bien qu’on ne trouve
que j'ai eu raison d’envisager l’action de cette cause comme
étant aussi peu active que je l’ai représentée. Je m’estimerai
heureux de croire que je me suis trompé à cet égard. » Ibid .,
pp. 24-25, note.
(27) J. Z. Spengler. French population Theory since 1800.
The journal of political economy. Oct. 1936, p. 577.
..Denis. Histoire des Systèmes économiques et socialistes, 2 vol-,
Paris, t. II, p. 59.
Brentano. The Doctrine of Malthus and the increase of popula
tion during the last decader.
The Economie Journal. Sept. 1910, p. 371.
(28) Physique Sociale. Paris, 1835.
(29) Ricardo. Principes de l’Economie Politique et de l ’Impôt,
1817.
(30) J.-B. Say. Cours d’Economie Politique, 1828. V Ie partie,
chap. V.
(31) St. Mill. Principes d’Economie Politique, 1848, t. II,
P- 3 *7(32) System der Volkswirthschaft. 4 vol. Stuttgart, 1854-1894.
Principes d’Ec. Politique, trad. Wolovski. 2 vol., Paris, 1857,
t. II, p. 275 et suiv.
(33) M. Block. Progrès de la Science Economique depuis
Ad. Smith, 1890, p. 539.
(34) Problèmes d'Economie Politique et de statistique, traduct.
Riedmatten, 1 vol., Paris, Guillaumin, 1896, p. 173.
(35) Die Nationalôkonomie. Tubingue, 1861.
(36) Wagner. Grundlagen. 2® édit., p. 439.
(37) Cohn. System der Naturalœkonomie.
Sir John Bird Summer ; (38)
Kautsky ; (39)
Il faut dans cette rapide revue faire une place spé
ciale à un économiste anglais, William Crooks, (40) qui
fut un partisan convaincu de la loi de Malthus.
Une première fois en 1871 il affirmait péremptoire
ment la valeur de cette loi.
Une seconde fois, en 1900, il reprit sa prophétie et
fixait à une échéance relativement prochaine (1931) la
date où l’humanité commencerait vraiment à mourir
de faim.
Il y a d’autre part les adversaires de la loi, par exem
ple :
Ernest Engel ; (41)
Sismondi ; (42)
Bastiat ; (43)
List ; (44)
Carey ; (45)
Doubleday ; (46)
H. Georges ; (47)
K. Marx ; (48)
Fr. Oppenheimer ; (49)
Cauwès ; (50)
Un publiciste allemand contemporain, Moritz Bonn,
affirme même que domine de nos jours une « loi de
(38) Archevêque de Cantorbéry.
(39) Der Einfluss der Volksvermehrung auf dem Fortschutt
der Gesellschaft, 1880.
(40) Assez peu connu d’ailleurs.
(41) Statisticien allemand.
(42) Nouveaux principes de l ’Economie politique, 1819, II,
1. V.
(43) Bastiat. Harmonies économiques. Œuvres de Bastiat.
Edition Guillaumin, 1854, t. III, chap. X V I, p. 448 et suivv
(44) Système national d’Economie Politique, 1841.
(45) The Unity of law, t. II, p. 347.
Principes de Science sociale, t. III, p. 295.
(46) The true law of population, 1853, p. 20.
(47) Progrès et Pauvreté, 1879.
(48) Le Capital, 1867, t. I.
(49) Fr. Oppenheimer. Une nouvelle loi de population. Rev.
d’E. P., 1903.
(50) Cours d’Ec. Politique, 3e édit., Paris, 1893, t- M» PP- 9)
32, 44, 46, 64, 69.
�—
88
—
Malthus à rebours » : croissance géométrique de la
production des subsistances, croissance purement arith
métique de la population. {51)
On sait enfin comment un groupe important de suc
cesseurs de Malthus déforme sa doctrine sous le nom
de Néo Malthusianisme (52). Ces auteurs font entrer en
ligne de compte tous les motifs qui peuvent prévenir la
procréation de l’enfant, tels que l’avortement, les pra
tiques anticonceptionnelles, l’infanticide, etc.
C’est là une déformation certaine de la théorie de
Malthus.
§ II.
:
L e s formules actuelles
On peut affirmer d'une manière générale que rares
sont aujourd’hui les fidèles disciples de Malthus.
Quelques contemporains affirment que Malthus n’a
pas été réfuté.
Par exemple, Charles Gide écrit : (53)
« Est-ce à dire, comme on le répète sans cesse dans
tous les livres sur la matière, que les lois de Malthus
aient été démenties par les faits ? — Non, point ses
lois, qui demeurent intactes, mais seulement les prévi
sions qu’il en a tirées. »
Un économiste américain contemporain, Warren
Thompson, dans son ouvrage : Population, a study on
Mallhusianism (54), conclut à une confirmation géné
rale par les faits de la loi de Malthus pour tous les pays
à l’exception de la France.
Un autre courant contemporain revient à Malthus en
le modifiant, c’est le courant du « Birth Control » (55).
M. Pearl, Mlle Marguerite Sanger en sont les princi
paux représentants ; un congrès de la population mon
diale. Genève, 1927, en fut une des principales mani
festations. (56)
Se basant sur la thèse de Malthus, on veut instaurer
la limitation de la population, même par les moyens
que prohibait Malthus.
III. E tude
critique de la loi de
Malthus
Comme l’a bien montré Ch. Gide (57), la vérification
critique de la loi de Malthus est des plus difficiles.
Il s’agit, en effet, on l’a vu, d’une tendance à des
accroissements divers de la population et des subsis
tances, tendance que viennent contrarier les divers
obstacles.
11 ne peut être question d’interpréter les statistiques
de population et de subsistances pour montrer que les
premières ne réalisent pas la progression géométrique,
ni les secondes la progression arithmétique.
Il faut cantonner la discussion comme l’a voulu Mal
thus, sur le terrain des tendances à l’accroissement.
De ce point de vue, il semble possible d’établir
d’après les chiffres, que l’hypothèse de Malthus encore
une fois en tant que tendance, est contraire à la réalité
des faits.
Ainsi, à prendre les statistiques américaines d'abord
pour les Etats-Unis, on trouve à comparer les périodes
1871-1875 et 1901-1905 que l’accroissement de la popu
lation a été, brut, de 93 % ; déduction faite de l’émi
gration il ressort à 63 % (58).
Pendant ce même temps la récolte annuelle de fro
ment a passé de 74,5 millions de quintaux (année
moyenne 1871-1875) à 180,6 millions de quintaux
(année moyenne 1901-1905), soit un accroissement de
142 %.
Ces deux données de fait : accroissement de la popu(56) Cf. H. Brenier. Le Congrès de la population à Genève et
la Conspiration bis Malthusienne. Art. Correspondant. 1927.
(57) Cours d'Economie Politique, t. II, p. 538 et suiv. io* éd.
Paris, Libr. du Recueil Sirey, 1931.
(58) Sundbârg. Aperçus statistiques internationaux. Stockholm,
1908, p. 55.
�— 91 —
lation 63 %, accroissement des subsistances 142 %,
rendent invraisemblables les affirmations de Malthus.
Pour l’Europe on trouve aux mêmes périodes 18711875 et 1901-1905 un accroissement de la population de
310 à 610 millions d'habitants, soit un accroissement
de 32 % (59) et dans le même temps la récolte moyenne
de froment passe de 329 millions de quintaux à 469 mil
lions de quintaux, soit un accroissement de 41 %. (60)
Ces deux données de fait, accroissement de la popu
lation, 32 % ; accroissement des subsistances, 41 %,
vont à l'encontre des tendances à l’accroissement posées
par Malthus.
Enfin on pourrait d’une manière générale tirer un
argument analogue de l'allure des statistiques de popu
lation à l'époque contemporaine qui accuseraient toutes
une série descendante comparée à l’allure des statisti
ques des subsistances qui accuseraient au contraire
toutes une série ascendante. (61)
Il ne semble donc pas, dans la mesure où la discus
sion est possible, que la loi de Malthus ait été confirmée
par les faits. Elle n’est pas à retenir au nombre des lois
économiques valables.
II. L es
lois contemporaines sur la croissance
DE LA POPULATION
1 n trait commun réunit les lois contemporaines sur
la population : elles cherchent en général à expliquer
la dépopulation, c’est-à-dire le défaut d’accroissement
de la population dans les temps modernes.
On peut énumérer comme particulièrement à signa
ler les lois suivantes :
(59) Sundbârg, Ibid., p. 55.
(60) Sundbârg. Ibid.., p. 209.
(61) Par ex. de 1913 à 1918 augmentation de la population du
globe, estimée à 10 % augmentation de la production du blé
18 %. Cf. H. Hauser. La concurrence internationale. Rev. écon.
intem . Avril 1397, p. 17, les autres références indiquées.
A) La loi de la capillarité sociale.
C’est dans deux ouvrages (62) que M. Arsène Dumont
expose la formule qu’il a ainsi baptisée :
L’homme tend à s’élever dans la société des fonc
tions inférieures aux fonctions supérieures : or, de ce
point de vue l’enfant apparaît comme un obstacle au dé
veloppement individuel : s’il a trop d’enfants, l’indi
vidu pourra moins facilement réaliser son maximum de
développement personnel. Donc — et c’est la formule
de la loi —* « Le progrès de la natalité est en raison
inverse de la capillarité sociale » (63).
La loi de Dumont a été favorablement accueillie à
l'époque par P. Leroy-Beaulieu (64) et d’autres écono
mistes français et étrangers (65).
Du point de vue critique, il semble que la généralité
croissante à l’époque moderne de la dépopulation dans
tous les pays contemporains, comporte quelques réser
ves à faire en face de la loi de capillarité sociale. Cer
tains pays, même ceux à régime socialiste, comme la
Russie soviétique, apportent des démentis consacrés par
les statistiques à la formule générale de M. Dumont.
B) La loi de P. Leroy-Beaulieu.
Cet auteur écrit dans son Traité théorique et pratique
d’Economie Politique :
« La vraie loi de population est toute différente du
principe de Malthus : elle se traduit par la tendance à
une prolifîcité décroissante : la civilisation arrivée à un
certain degré de bien-être et d’idées ou de sentiments
démocratiques achemine vers l’arrêt de l’accroissement
de la population ».
(62)
Dépopulation et Civilisation. Etude démographique. Pa
ris, 1890.
Natalité et Démographie. Paris, 1898.
(6j) L ’auteur ajoute que le jeu de la loi de capillarité sociale
est particulièrement intense dans les sociétés démocratiques et
individualistes modernes, en particulier pour la France de 1890.
Il admet d’ailleurs qu’on peut combattre cet excès d’individua
lisme.
(64) P. Leroy-Beaulieu. La question de la dépopulation et la
civilisation démocratique. Rev. des Deux-Mondes, 15 oct. 1897.
(65) Cf. R. Gonnard. Dépopulation et Législateurs. Rev. d’Éc.
Pol., 1902 et 1903.
�-
La civilisation réduit irrémédiablement la natalité,
ce sont les causes d’ordre moral qui sont en l’espèce
prédominantes (66).
C) La loi de Nilti (67).
« Dans toute société où l’individualité sera fortement
développée et où le progrès de la socialisation ne dé
truira pas toute activité individuelle, dans toute société
où la richesse sera largement subdivisée et où les causes
sociales d’inégalité seront éliminées, grâce à une forme
élevée de la coopération, la natalité tendra à s’équili
brer avec les subsistances, et les variations rythmiques
de (l’évolution démographique n’auront, plus rien
d’effrayant pour l'humanité » (68).
D) La loi d'Oppenheimer (69).
Dans un ouvrage publié en 1901 (70), le docteur
Oppenheimer cherchait à prouver qu’au xvm® siècle et
antérieurement l’accroissement de la richesse et des
moyens de subsistance avait été plus grand que celui
de la population. La surpopulation n’est pas une cause
de misère sociale mais la garantie d’une augmentation
de bien-être. La misère lient pour lui à des causes dif
férentes (71).
Ce sont donc plus une négation de la loi de Malthus
que de nouvelles formules proprement dites.
E) La loi de Cauderiier (72).
Dans un article de la Revue internationale de Socio
logie (73), intitulé Les lois de la Population, Cauderiier
(66) 3* édit. Paris, Guillaumin, 1900, t. IV, p. 613.
(67) 1851-1905.
(68) La population et le système social. Trad. franç. Paris,
Giard, 1897.
(69) 1864(70) Das Bevôlkerungsgesetz de Maltusand der neueren Nationalœkonomie, 1901, Berlin.
(71) Voir la controverse engagée:
J.
Wolf. Une nouvelle loi de la population. Rev. d’Ec. Pol.,
1902, p. 499
et la réponse: J. Oppenheimer. Une nouvelle loi de la popu
lation. Rev. d'Ec. P., 1903, p. 363.
(72) Cf. discussion à ce sujet dans le journal de la Société de
Statistique, 1901.
(73) Année 1903, p. 108.
93 —
estime que la loi fondamentale de la population est la
suivante :
« La nécessité et les facilités de satisfaire aux besoins
de la vie règlent tous les mouvements de la population
dans leur totalité et leurs éléments essentiels.» En appe
lant P la population, R les ressources et B les besoins,
il donne la formule algébrique suivante : P = R (74).
Il y ajoute des lois spécialement démographiques sur
la mariabilité, la fécondité et la mortalité (75) qui, dit-il,
ont une valeur maximum constante (76).
11 ne semble pas que cette formule ait été accueillie
par d’autres économistes et sociologues : il ne paraît
pas non plus qu’elle soit, du point de vue critique, véri
fiable par l’observation.
III. L es
lois démographiques sur les détails
DES MOUVEMENTS DE LA POPULATION
(77)
Je les mentionnerai brièvement.
Il s’agit de lois concernant :
A le taux de natalité,
B le taux de nuptialité,
C le taux de mortalité,
D la fécondité conjugale,
E la proportion des sexes.
A) Le taux de natalité.
On a étudié les variations du taux de natalité et cons
taté, dans tous les pays, une tendance à la baisse de ce
(74) Pour la démonstration il renvoie à ses ouvrages: Les lois
de la Population avec leur application en Belgique et Les lois
de la Population en France.
(75) Voir infra , p. 94.
(76) Pour celle-ci toutefois les conditions de l’hygiène modi
fient le coefficient de mortalité.
(77) Levasseur. La Population Française. 1 vol., Paris, Rous
seau, 3 vol., 1889-1892.
Bib. Dublin et Lotka. Length of life. A study of the life table.
1 vol. in-8° New-York. The Ronald press Company, 1936.
Huber, Bunle et Boverat. La Population de la France. Son
Evolution et ses perspectives. 1 vol., Paris, Hachette, 1937.
Encyclopédie Française, t. V II, L ’Espèce humaine.Paris, 1936.
�faux avec le développement du bien-être, de l'instruc
tion, des idées démocratiques et nouvelles (78).
Les statistiques contemporaines (79), tant pour la
France que l’étranger, confirment une baisse continue
de la natalité.
En France le nombre des naissances a été en :
1920
1921
1925
1929
1930
1932
1936
834.000
812.000
770.060
730.060
749.953
732.371
630.059
Le taux de natalité est en 1936 de 153 pour 10.000
habitants.
A l’étranger même abaissement du taux de natalité.
La situation est en 1936 la suivante, pour 10.000 hab.
Japon, 316.
Roumanie, 307.
Portugal, 192.
Pays-Bas, 202.
Irlande, 195.
Allemagne, 189 (80).
Finlande, 185.
Tchécoslovaquie, 179.
Ecosse, 178.
Danemark, 177.
France, 153.
Angleterre, 147.
Norvège, M6.
Suède, 138.
Autriche, 132.
(78) Cf. Leroy-Beaulieu. Traité d’Economie Politique, i vol.,
Paris, Guillaumin, 3e éd., 1900, t. IV, p. 583 et suiv.
(79) Rapport sur le mouvement de la population en 1936 par le
Directeur de la Statistique générale et de la Documentation.
/. Off. 13 juin 1937.
(80) De 276 (pr 10.000 h.) en 1913 le taux de natalité passe
à 147 en 1933 et remonte à 180 en 1 9 3 4 , >89 en 1935 et 1 5 0
en 1936.
Des études démographiques plus récentes (81) ont
substitué à l’étude des taux de natalité, l’étude des deux
autres taux, le taux brut de reproduction et le taux net
de reproduction.
Le taux de reproduction est le rapport entre le nom
bre annuel des naissances et la population en supposant
le taux de mortalité constant et constant aussi le nom
bre moyen d’enfants par famille (82).
On peut le calculer comme taux brui de la reproduc
tion, en supposant qu’il n’y a point de décès au-dessous
de 50 ans.
Voici pour 1933 les taux bruis de reproduction dans
quelques pays (83).
Angleterre
Allemagne
Autriche
Suède
France
Danemark
Australie
Bulgarie
0,84
0,8
0,8
0,83
1
1,04
1,06
1,8
Si l’on fait intervenir les décès au-dessous de 50 ans,
on obtient le taux net de reproduction (84).
Les chiffres de ce taux net en 1933 étaient :
0,735
Angleterre
0,7
Allemagne
0,67
Autriche
0,73
Suède
(Si) Cf. R. F. Harrold. La menace de la dénatalité en Europe
Occidentale et aux Etats-Unis. Economie Internationale, juin
•937, P- 47(82) Cf. les œuvres du Dr Kuczynski.
Encyclopédie Française, t. V II, pp. 8. 88. 12.
(83) Avec un taux égal à i, la population serait stationnaire
avec un taux de reproduction égal à 1.5 la population augmen
terait de 50 % par génération; avec un taux égal à 0,5, la popu
lation diminuerait de 50 % en une génération.
(84) Celui-ci ne définit le rapport du nombre d’enfants à la
population effectivement féconde et s’exprime : T = n, T étant
1000
le taux net de reproduction, ni le nombre de naissances réelleç
par rapport au nombre de naissances possibles,
�-
%
France
Danemark
Australie
Italie (1931)
Portugal
Bulgarie
Etats-Unis (1930)
0,82
0,91
0,97
1,7
1,3
1,3
1,08
On voit que malgré ces correctifs, la recherche abou
tit à enregistrer d’une autre manière la diminution
presque générale de la population particulièrement en
Europe Occidentale et aux Etats-Unis.
B) Tawc de nuptialitéOn a pareillement étudié le taux de nuptialité. Sa ca
ractéristique principale est d’être assez variable.
En voici un aperçu pour la France :
pour 1.000
1817 7
1818 7,2
1819 7,2
1820 6,9
1821 7,3
1815-1869 taux assez élevé
1870 6,2
1871 7,2
1872 9,8
1873 8,9
1874 8,3
1875 8,2
1876 7,9
1890 7,01
1906-1910 15,8
1915 4,2
1920 31,2
1928 16,5
1936 13,4.
C) Le taux de mortalité.
On a pareillement étudié les variations dans le temps
et dans l’espace du taux de mortalté et on a mis en
relief la décroissance de ce taux.
Pour la France, par exemple, de 1815à 1830 ce taux
moyen était de 25,18 pour 1.000 hah,
Roumanie
Portugal
Japon
Cf. France
Espagne
Hongrie
Irlande
Pologne
Italie
Autriche
Tchécoslovaquie
Ecosse
Belgique
Suisse
Finlande
Allemagne
Angleterre
Suède
Danemark
Norvège
Autriche
Pays-Bas
Nouvelle-Zélande
Cependant on a cherché
(85) 1930: j 5,6 ; 1931: 16,2
; ' 935: ‘ 5,7 et 1936: 15,3,
212
176
168
157
155
153
141
140
139
136
135
132
128
121
120
118
117
117
110
102'
95
87
82
à corriger ces taux bruts de
i932 :
iS,8 ;
1933:
15,S ;
1934:
15,1
7
�— 99
mortalité par l’application à une même population type
des taux par âge déterminé dans chaque pays.
On trouve avec cette correction que la France a un
taux de mortalité plus faible que l’Autriche, l’Italie,
l'Eslhonie, la Tchécoslovaquie, la Lithuanie, la Hon
grie et la Pologne, le Japon, le Portugal et la Rouma
nie et plus élevé que les pays de l’Europe septentrionale.
D) Loi de la fécondité conjugale.
On a cherché à donner des précisions sur la fécon
dité des deux époux (86).
« Pour la femme, écrit M. Korosï (87), la fécondité de
la femme arrive d'emblée, c’est-à-dire dès 18 à 19 ans,
à son maximum et elle décroit ensuite en ligne régu
lièrement descendante (88) jusqu’à Page de 45 à 50 ans,
où elle arrive à son terme. »
Les hommes atteignent au maximum de leur fécon
dité à 25-26 ans, elle est à cet âge de 35 %, à 35 ans
elle tombe à 23 %, à 45 ans à 9 1/2, à 55 ans à 2,2, à
65 ans à 1/2 %.
Le même auteur donne pour ce qu’il appelle la fécon
dité bigène les tableaux suivants :
Pour 100 femmes des âges suivants, la probabilité
de naissances dans l’année varie avec l’âge de l’homme
dans les proportions ci-contre :
Age du père
Age de la mère
25 à 29
30 à 34
35 à 39
40 à 44
45 à 49
50 à 54
25 ans
35,6 %
31,2 %
27,5 %
))
»
))
30 ans
25 %
23,6 %
21,8 %
16,7 %
14,4 %
))
35 ans
21,2 %
19,9 %
19.4 %
14,0 %
10,9 %
10,9 %
(86) Il s’agit de la fécondité conjugale effective, c’est-à-dire
mesurée par les statistiques et non de la fécondité physique qui
demeure inconnue.
(89) Korosi. De la Mesure et des Lois de la fécondité conju
gale. Revue d’Economie Politique, janvier 1895, P- 8.
(88) D’après le même auteur, à 25 ans, 32 % ; à 30 ans, 24 % ;
à 35 ans, 17 % ; à 40 ans, à peine, 10 % ; à 45 ans, 1,7 % ; à
50 ans, de 0,1 %.
Age de la mère
Age du père
25 ans
au-dessous de
20 ans
de 20 à 24 ans
de 25 à 29 ans
de 30 à 34 ans
de 35 à 39 ans
de 40 à 44 ans
35 ans
45 ans
55 ans
»
»
31,3 % 16 %
»
27,3 % 18,5 %
23,7 % 14,4 % 8,1 %
18,9 % 11,8 % 6,7 %
3 %
6 % 6,1 %
Bodio (89) établit des comparaisons internationales
qui aboutissent, à des constatations analogues.
49 %
43 %
30,8 %
35,5 %
»
»
E) Loi de la proportion des sexes.
On s’est demandé s’il existait une loi de la propor
tion des sexes (90).
La loi d’Hofacker et Sadler prévoit qu’il naîtra plus
de garçons quand le père sera plus âgé, plus de filles
quand ce serait la mère et que le maximum de garçons
serait atteint quand les deux époux ont le même âge.
Les faits semblent la confirmer (91).
CONCLUSION
Que conclure sur les lois de la population ?
La loi de Malthus, dans la mesure très limitée, où
l’on peut en poursuivre la vérification, ne nous a pas
paru possible à retenir comme loi.
Les autres lois, dans l’effort commun de leurs au(89) Movimento delta Populazione, confronti contemazionali,
Berne, 1894.
(90) Cf. Ed. Périer. Natalité et Biologie. Causerie scientifique.
Journal des Débats, 30 avril 1917.
M. Halbwachs. Recherches statistiques sur la détermination des
sexes à la naissance. Journal de la Société de Statistique de Pa
ris, Mai 1933.
Dr Charles Willigens. Sur la proportion des sexes dans les
naissances en Suisse (1876-1925). Journal de Statistique et Revue
économique suisse. 1927, fasc. 2.
Encyclopédie française, t. V II, p. 7. 82. 5.
(91) Ibid.j Encyclopédie Franç., t. V II, p. 7. 82. 14.
�leurs, pour expliquer la dépopulation ou mieux la dimi
nution de population à l’époque contemporaine n'ont
pas paru, non plus, apporter des formules à retenir
comme lois économiques.
Par contre les lois démographiques sur les détails des
mouvements de population, avec la précision statistique
qui les caractérise, ont paru pour la plupart valables,
au moins d une manière approchée.
C’est donc dans le sens de ces dernières lois qu’il
faut souhaiter voir se continuer les recherches démo
graphiques.
CHAPITRE VIII
LOI DE L’EXTENSION CROISSANTE
DES FONCTIONS DE L’ÉTAT
Le développement de la vie économique moderne et
la part chaque jour croissante qu’y joue l'Etat ont pro
voqué l’affirmation d’une nouvelle loi naturelle : la loi
de l’extension croissante des fonctions de l’Etat.
Il faut étudier ici, dans le cadre ordinaire :
l’historique de la loi (§ I),
les formules actuelles (§ II),
l’examen critique (§ III).
§ I. H istorique
de la loi
Il se résume assez brièvement en deux noms :
un précurseur Dupont White,
un créateur A. Wagner.
Dupont White (1), fut, on le sait, un des précurseurs
de la doctrine interventionniste. 11 semble donc avoir
formulé et aussi énoncé d’une manière, il est vrai, un
peu vague et imprécise, la loi en question :
Il écrit : (2)
« Toute société qui se perfectionne doit avoir un
gouvernement plus fort, par la même raison qu’elle a
une langue plus riche. Les idées ne s’expriment pas
seulement. Elles se réalisent.
A plus de vie il faut plus d’organe ; à plus de for(1) 1807-1878.
(2) Dupont White. L ’ Individu et l’Etat, 3* édit., p. 64.
�ces, plus de règles : or la règle et l'organe d’une so
ciété c’est l’Etat. »
Ainsi est énoncée formellement celte idée qu’avec le
développement de la société, l’Etat voit son rôle
s’accroître.
Plus loin (3) l’auteur développe assez heureusement
sa pensée :
« L'Etat trouve un principe d’attribution, non seule
ment dans les nouveaux devoirs, mais dans les moyens
de finances, dont il ne peut se passer pour les accom
plir. L’action de l’Etat dans les temps modernes est
surtout une charge du fisc, parce que cette action est
surtout la tutelle du faible relevé et protégé, non seu
lement par des droits politiques ou par des pénalités,
mais par le surcroît de bien-être et de lumière que
l’Etat met à sa portée. »
Ce sera donc un accroissement nécessaire des dé
penses.
« En général on peut dire que plus la société se
civilise, plus le gouvernement est dispendieux (4).
D’abord le gouvernement prend à son compte certains
besoins de l’individu, il crée pour cela les services pu
blics et transforme ainsi les dépenses privées en dépen
ses d’Etat. En outre les anciens services publics ne
peuvent pas tenir dans leur cadre d’autrefois : or l'épa
nouissement des services publics n’est pas pour rien,
la civilisation a son prix : tout cela finalement aboutit
à une plus grosse demande d’impôts.
Mais l’impôt est odieux, il importe de le varier, de
le déguiser, même à une société qui s’enrichit. L’Etat
s’imagine alors à demander de l’argent, non à titre de
souverain, mais comme vendeur de services, en sup
plantant l’individu dans certains modes d’activité qu’il
exerce ou qu’il aliène. Tout concourt ainsi à mettre
dans la main de l'Etat de nouveaux moyens d'action
et d'influence » (5).
Ainsi et chez ce précurseur une vue très nette de
l’extension croissante des fonctions de l’Etat.
(3) Ibid.., p. 83.
(4) C’est nous qui soulignons: on peut trouver dans cette
phrase une première formule approchée de la loi en question.
(5) C’est nous qui soulignons encore.
Il est à noter que ces pages ont été écrites en 1859,
à une date où le grand mouvement d’interventionisme
moderne n’avait pas encore commencé.
A. Wagner (6) a le double mérite dans ses nombreux
ouvrages (7), d’une plus grande précision et de la for
mule même de loi qu’il affirme très nettement.
Wagner étudie l’évolution historique des ressources
de l’Etat : celles-ci peuvent prendre trois formes
possibles :
a) l’Etat peut se procurer les biens matériels dont il
a besoin volontairement ;
b) l’Etat peut encore se procurer les biens matériels
dont il a besoin en produisant lui-même ;
c) l’Etat peut enfin se procurer les biens matériels
dont il a besoin par contrainte et sans compensation.
L’évolution se fait en faveur de c : le rôle de l’Etat a
été en augmentnt surtout au xix° siècle par suite du
développement du point de vue de politique sociale.
Il y a extension du rôle de l’Etat et par suite aug
mentation des besoins financiers de l'Etat.
L’auteur arrive ainsi à des formules très nettes d’une
véritable loi : il la dénomme « loi d’extension crois
sante de 1activité de l’Etat » (8).
Il a écrit :
« En toutes circonstances, le rôle de fEtat devient
nettement plus important, aussi bien pour l’économie
politique en général que pour 1individu en particulier :
c’est lui qui satisfait une quotité croissante et de plus
en plus importante des besoins généraux d’un peuple
progressif : il y a donc augmentation du caractère
communautaire de toute l’économie politique » (9).
(6) 1835-1917.
(7) Wagner. Finanzwissenschaft, t. II, traduit en français.
Wagner: Die directen Steuern dans Handbuch der politischen
Œkonomic de Schonberg.
Wagner: Finanzwissenschaft und Staatsozialismus dans Zeits
chrift fur die Gesamte Staatwissenschaft 1877.
Wagner. Uber Soziale Finanz und Steuerpolitik, dans Archiv
für soziale Gesetzgelung und Statistik, vol. IV, 1891.
(8) « das Gesetz der wachsenden Ausdehnung der Staatstatigkeiten. »
(9) Wagner. Wolkwithschaftlehre Grundlagen, t. I, p. 260.
�..........
........
— 105 —
Et plus loin : (10)
« La connaissance des faits nous permet de déclarer
qu’il existe en économie politique une loi d’extension
croissante des services de l’Etat, loi qui se traduit en
économie financière par la loi corrélative d’exten
sion toujours croissante des besoins de l’Etat » (11).
Ainsi Wagner affirme très nettement la loi d’exten
sion croissante des fonctions de l’Etat.
§ II. F ormules actuelles
La loi de Wagner n’a pas connu à l’époque moderne
un très grand succès et rares sont les auteurs qui la
reprennent et l'adoptent.
Cette rareté s’explique par la prédominance en
France et à l’étranger des théories de l’Ecole libérale
pour laquelle ces interventions de l’Etat étaient acci
dentelles et mauvaises : le principal effort théorique
chez de nombreux auteurs contemporains se fait dans
le sens inverse, pour établir la nécessité de réprimer
voire même de supprimer ces interventions de l’Etat.
Quelques rares auteurs cependant acceptent la for
mule nouvelle.
§ III. E xamen
critique
(12))
Trois séries de faits permettent de conclure en fa
veur de l’exactitude de la loi de Wagner.
Ce sont :
1° la progression marquée des budgets modernes
(Section 1)) ;
2° l’élude du rapport entre l’annuité successorale et
l’impôt (Section II) ;
(10) Ibid..j p. 262.
(11) Plus loin Wagner développe le rôle croissant de l’Etat :
non seulement fonctions de justice, du pouvoir, de la dépense
publique de commandement des armées: action préventive de
l’Etat pour empêcher crimes et guerres mais surtout action de
l’Etat dans ses attributions d’ordre politique et social, sur le ter
rain de la législation et de l’administration.
(12) Bib. André Rendu. La loi de Wagner et l’accroissement
des dépenses dans les budgets modernes. Thèse, Paris, 1910,
1 vol., Rousseau.
3° l’examen spécial des catégories de dépenses de
l’Etat qui ont le plus augmenté (Section III).
I
La progression marquée des budgets modernes
S ection
La progression marquée des budgets des divers
Etats modernes est un fait bien connu : il suffira de
donner quelques chiffres.
Le budget de la France passe de 2.722 millions en
1872, à 3.686 millions en 1892, 3.699 millions en 1902,
plus de 5 milliards depuis 1914 et plus de 50 milliards
après 1930 (14).
Les budgets des Etats étrangers suivent une pro
gression analogue.
II
L’annuité successorale et l'impôt
S ection
On a étudié (15) les variations comparées de l’an
nuité successorale et de l’impôt.
Pour l’avant-guerre l’impôt qui représente 53 % de
l’annuité successorale en 1820 augmente progressive
ment jusqu’à représenter 61 % de cette annuité en 1906
et 78 % en 1913.
Le rapport du total des impôts à l’annuité successo
rale qui était, on l’a dit, de 78 % en 1913, atteint 334 %
en 1927, ce qui représente le coefficient 5 : le chiffre
a quintuplé (16).
(13) Francs de 1928. Ce total global correspond donc approxi
mativement à 10 milliards de francs or d’ avant-guerre.
(14) Nombre des fonctionnaires en France:
1914: 467.000 ;
i ç ' 2 : 625.000 ;
1932: 857.000.
Rapport de M. Gaston Doumergue, cité par C. Rousseau. An
nales de Droit et des Sciences Sociales, 1934, numér. 2-3, p. 208.
(15) Colson. Cours d’Economie Politique. Livre V. Les finan
ces publiques et le budget de la France. Paris, Gauthier-Villars
et Alcan, 1909, p. 468.
(iO) Colson. Cours d’Economie Politique, édition définitive,
Paris, Gauthier-Villars, 1931, livre V, p. 426.
�/L
— 107 —
III
Examen spécial des catégories
de dépenses de l'Etat qui ont le plus augmenté
S ection
A prendre enfin l'augmentation des dépenses des
Etats par catégories on trouve que ce sont les dépenses
correspondant au développement de la civilisation et
aux interventions de l’Etat qui accusent l’augmenta
tion la plus sensible (17.)
En France par exemple pour l’avant guerre, les dé
penses pour le commerce, l'industrie, les colonies,
l’agriculture et les travaux publics, passent de 111 mil
lions en 1871 à 322 millions en 1890 ; celles des servi
ces d'assistance sont déjà de 47 millions en 1906.
Le mouvement est sensiblement le même dans les
Etats étrangers (18).
On pourrait encore, semble-t-il, trouver une confir
mation de notre loi dans la récente réforme économi
que aux Etats-Unis (19) et dans ce que l'on a appelé
l’expérience Roosevelt.
M. Oualid résume exactement les choses : « L’Amé
rique était prête pour l’interventionisme étatiste. Ce
dernier atteignit tout de suite un niveau jusqu’alors
inconnu. Les moyens employés pour résoudre les pro
blèmes qui se posaient furent, en effet, extrêmement
nombreux » (20).
Il faudra voir seulement si cet accroissement des
fonctions de l’Etat est durable et permanent.
Une dernière question se pose à propos de cet exa
men critique : celle de la contingence de cette loi.
(17) Cf. A. Rendu, op. cil., tableau général, p. 71, et détails
pp. 130, 140, 146, 151, 157, 163 et 170.
L. Trotabas. Précis de Science et de Législation financière, 4e
édit., Paris, Libr. Dalloz, 1935, p. 8 et 9.
Colson, op. cit. Edition définitive, Livre V, 1937, p. 217.
(18) Cf. Rousseau. Réforme administrative. Annales du Droit
et des Sciences Sociales, 1934, numér. 2-3, p. 180 et suiv.
(19) Cf. particulièrement W. Oualid. La réforme économique
aux Etats-Unis. Rapport au Congrès des Economistes de langue
française 1935, suivi de discussion. Travaux du Congrès des éco
nomistes de langue française, Paris, Edit. Domat-Montchrestien,
*935, P- 97 et suiv.
(20) Oualid, op. cit., p. 147.
Certains auteurs, comme M. André Rendu (21) sem
blent après une approbation de principe de la loi,
apporter des réserves si importantes à cette loi que
celle-ci ne peut plus être considérée comme une loi éco
nomique sur le terrain de l’art social, ils concluent
pour des raisons nombreuses qu’ils exposent, en fa
veur d’une limitation de l'interventionisme.
Ces développements datent de 1910 et la limitation
souhaitée ne s’est pas réalisée : serait-ce que la loi est
plus réelle et plus vraie qu’ils ne le pensaient...
CONCLUSION
Ainsi la loi de l’extension croissante des fonctions de
l’Etat semble vérifiée par les faits et comme telle doit
être inscrite au nombre des lois économiques.
(21) o p . cit., p. 177.
�CHAPITRE IX
LA LOI DES CRISES
La question des crises fait l’objet d’une littérature
économique très importante (1). Il s’agira ici bien en
tendu non pas des théories explicatives des crises mais
seulement de la loi des crises.
Il la faut étudier dans le cadre ordinaire et envisa
ger successivement :
§ I. Histoire de la loi ;
§ IL Formules actuelles ;
§ III. Examen critique.
§ I. H istoire
de la loi
C’est Clément Juglar (2) qui, le premier en France,
cherche à formuler une véritable loi des crises en 1862.
Deux points essentiels caractérisent les résultats des
recherches de Juglar :
d’abord la périodicité des crises.
Par l’observation des crises en France, crises de
1810, 1818, 1825, 1830, 1837, 1847, 1857, 1867, 1877 et
(1) Cf. surtout J. Lescure. Des crises générales et périodiques
de surproduction, 2 vol., 4e édit., Paris, Lib. du Rec. Sirey, 1932.
(2) Economiste libéral.
(3) Clément Ju glar: Des crises commerciales et de leur retour
périodique en France, en Angleterre et aux Etats-Unis, à l ’occa
sion d’un concours à l’Académie des Sciences Morales et Poli
tiques dont le sujet était: décrire les crises, en rechercher l'évo
lution en France, en Angleterre et aux Etats-Unis. Le Mémoire
couronné par l ’Académie fut publié en 1S62 (Paris, Guillaumin).
L ’auteur en donna une 2e édition en 1889: Cf. notamment, p. 27
et suiv., p. 68 et suiv., p. 255 et suiv,
�—
111
—
110 —
1882, l’auteur aboutit à la constatation de leur pério
dicité.
Ensuite le cycle même parcouru par la crise : (4)
abaissement du taux de l'escompte — hausse de
l'encaisse — période de prospérité,
hausse des taux de l’escompte, diminution de l’en
caisse, phase de dépression.
La crise éclate au moment précis où les deux varia
tions inverses changent de sens (5).
Cl. Juglar suit les deux mouvements comparés de
l’encaisse et de l’escompte : ces deux mouvements sont
d’ailleurs inverses l’un de l’autre : pendant que le por
tefeuille augmente, l’encaisse baisse et réciproquement
l’encaisse augmente quand le portefeuille baisse.
« Les chiffres extrêmes auxquels on arrive après une
série d’années de hausse ou de baisse se rencontrent au
même moment où à une année près, l’explosion de la
crise coïncidant avec le moment où le maximum de
l’escompte a été atteint ; autrement dit, les crises écla
tent aux époques de grande élévation du portefeuille
et de réduction proportionnelle de l'encaisse » (6)).
On peut agir d’ailleurs, estime CL Juglar, pour, si
non supprimer, du moins adoucir les crises.
Stanley Jevons (7) admet, lui, une périodicité de dix
ans (8) et rattache les crises aux taches du soleil (9).
Le début de la période d activité commerciale coïn
cide souvent avec des récoltes favorables et celles-ci
sont directement sous la dépendance des taches du
soleil (10).
(4) Cf. Bulletin de Science et Législation financières 1908,
p. 335, un bon résumé des théories do Juglar.
(5) Cf. P. Beauregard. Notice sur la vie et les travaux de
C. Juglar. Bulletin de l’Académie des Sciences Morales et
Politiques. Fév. 1909, p. 153.
(6) Les Indices économiques et les crises.
Bulletin de Statistique et de législation comparées du ministère
des Finances, 1908, p. 335.
(7) Cf. t. I, p. 116.
(8) 1825, 1836, 1847, 18857, J866.
(9) The solar period and the price of corn. Londres, 1875
The periodicity of commercial crises and its physical expianation, 1878.
(10) La théorie a été reprise par Stanley Jevons fils dans un
article de la Contemporary Review (août 1909) sur la chaleur
solaire et l’activité industrielle.
J. Siegfried (11) dans un article intitulé : L’alter
nance des crises commerciales et des périodes de pros
périté (12), reproduit à peu près sans changements la
théorie précédente.
Il admet pour les crises une périodicité de neuf ans,
vérifiée par l’observation quoique non expliquée scien
tifiquement.
Il maintient aussi qu’à tracer un tableau où seraient
teintées de hachures noires les années de krach et de
hachures légères les années de reprise, « le tableau
que nous obtiendrions ainsi nous montre que la co
lonne des krachs correspond toujours à l’élévation la
plus grande du portefeuille et en même temps de
l’encaisse la plus basse » (13).
Inversement la colonne de la reprise de la prospérité
coïncide avec le portefeuille le plus réduit et en même
temps l’encaisse la plus basse (14).
« Il en résulte (15) clairement que c’est l’écart entre
le portefeuille et l’encaisse qui constitue le baromètre
commercial et financier dont la formule peut s’énoncer
ainsi : la crise est proche quand la course du porte
feuille s’élève considérablement pendant que la ligne
de l’encaisse s’abaisse de son côté ; la reprise n’est plus
éloignée quand au contraire c’est le portefeuille qui
est très réduit. »
Paul Leroy-Beaulieu (16) dans son Traité théorique
et pratique d’Economie Politique (17) distingue :
a) les crises commerciales ou financières pour les
quelles il admet que les recherches de Juglar et de
Jevons ont un certain fonds de vérité.
(u) Economiste libéral.
(12) Revue des Deux-Mondes, 15 décembre 1906, p. 823.
(13) Ibid., p. 837.
(14) Il en déduisait ce pronostic:« La crise est proche quand
la courbe du portefeuille s’élève considérablement pendant que
la ligne de l’encaisse s’abaisse de son côté, la reprise n’est plus
éloignée quand au contraire c’est le portefeuille qui est le plus
réduit. »
(15) Chose curieuse, écrit-il, que n’explique aucun raisonne
ment et qui peut n’être qu’une coïncidence, chacune des périodes
dure neuf ans, si l ’on en juge par le passé ». C’est encore inex
pliqué scientifiquement.
(16) 1843-1916.
(17) 4 vol., 3e édit. Paris, Guillaumin, 1900, t. IV, p. 404.
�K
—
112
—
b) Les crises économiques générales pour lesquel
les il élabore une théorie nouvelle, se rattachant à la
surproduction.
Ainsi une tradition nettement établie sur la pério
dicité des crises et la prépondérance des phénomènes
de crédit pour les expliquer, telle est en raccourcis
l'histoire de notre loi.
§ II. F o rm u les a c t u e l l e s
D'une manière générale l’époque contemporaine
semble avoir retenu, au moins jusqu’aux années 19291930 (18), l’idée qu’il existait une loi des crises (19).
Malgré leur extrême diversité, les théories modernes
d’alors conservaient les deux points ci-dessus indiqués:
une certaine périodicité — d’une dizaine d’années
environ,
un certain cycle, toujours le même, parcouru par la
crise.
Les attitudes des auteurs contemporains sur la loi
des crises sont assez diverses.
On peut pour plus de clarté les classer approximati
vement ainsi :
a) les traditionalistes,
b) les novateurs,
c) les chercheurs de la conjoncture,
a) Les traditionalistes.
On peut dénommer ainsi ceux qui avec quelques
nuances adoptent les formules précédemment dégagées
dans l’histoire de la loi.
Ch. Gide (20) souscrit à la périodicité des crises d’une
dizaine d’années environ. Après un exposé des diver
ses théories explicatives il semble conclure en faveur
de la théorie de la surcapitalisation (21).
JJ
(18) Dates du début de la grande crise économique mondiale
actuelle.
(19) Cf. Jean Lescure. Des crises générales et périodiques de
surproduction, 40 éd. Paris, Les Editions Donat-Montchrestien,
1932, surtout le tome II, Causes et remèdes.
(20) Principes d’Economie Politique, 2 vol., 10e édit, Paris,
Libr. du Rec. Sirey, t. II, p. 220 et suiv.
(2!) P. 3 2 2 ,
— 113 —
M. P. Reboud dans son Précis d’Economie Politi
que (22) adopte d’une part avec quelques réserves le
principe de la périodicité : « Il ne s’agit nullement,
écrit-il, d’une véritable périodicité mathématique, ra
menant toujours les mêmes phénomènes, avec une
môme grandeur, à des intervalles fixes. Appliqué aux
grandes crises économiques, le mot « périodiques »
doit s’entendre dans un sens plus large, simplement
pour indiquer qu’elles se sont reproduites dans le
passé, avec une régularité approximative, puisqu’au
xrx° siècle et au début du xxe siècle, l’intervalle entre
deux crises consécutives n’a varié qu’entre des limites
assez rapprochées, six ans au minimum et onze ans
au maximum. »
D’autre part et à propos de la généralité des crises,
M. Reboud introduit quelque contingence dans l’accep
tation de la loi des crises : (23) celle-ci Rendait surtout
aux différences des divers auteurs dans le détail de la
constatation des crises.
C’est ainsi qu’il y a une tendance contemporaine à
admettre une certaine durée plus courte entre les cri
ses : aujourd’hui on croirait plutôt à un intervalle de
sept ans, tandis qu’au début on admettait un intervalle
de dix ans environ (24).
C’est ainsi encore qu’il y a un mouvement tendant à
admettre une atténuation dans la violence des crises,
due sans doute à leur mécanisme mieux connu (25).
b) Les Novateurs.
On peut entendre par ce mot ceux qui modifient les
termes ordinaires de la loi des crises.
M. Aftalion.* (26) propose une nouvelle explication
des crises périodiques de surproduction : l’appât des
hauts profits en régime capitaliste incite les entrepre(22) 2 vol., 4° édition. Paris, Dalloz, 1934, t. II, p. 293 et suiv.
(23) Cf., p. 301.
(24 et 25) Cf. R. Gonnard. Un point de vue sur la crise.
L ’orientation économique, 4 avril 1936, p. 263.
(26) Articles Revue d’Economie Politique, 1908, p. 696. 1909,
p. 81. 1909, p. 241. 1927, p. 845.
Les crises périodiques de surproduction, 2 vol., Paris, 1913.
Cf. Bouniatian. Les crises économiques, 1 vol., 1908, trad. fr.
1926.
8
�— 114 —
i
neurs à transformer et à développer leur outillage : ce
qui exige du temps. Pendant ce temps, les hauts prix
se maintiennent, provoquant de nouvelles commandes
d'outillages. Il y a surproduction, accumulation des
stocks : la crise éclate. On suspend alors les nouvelles
commandes d’outillage jusqu’à ce que les produits an
térieurs s’écoulent. Apparaît alors une nouvelle exten
sion des besoins qui détermine à son tour un développe
ment nouveau des moyens de production.
M. Lescure (27), propose comme explication des cri
ses, les écarts du taux des profits des entrepreneurs.
Celui-ci se réduit pendant la période de prospérité,
d’où affaibissement de l’esprit d’entreprise et détourne
ment de l’épargne qui abandonne des emplois cessant
d etre rémunérateurs: la crise éclate. Elle se résout par
l’abaissement des coûts de production, résultant de la
réduction survenant dans la demande des capitaux de
toutes catégories. Reprise de la confiance et appel au
crédit : relèvement des prix, nouvel essor industriel et
nouvelle période de prospérité.
Par une tentative plus récente, M. D. Lavergne don
ne une nouvelle formule, à lui personnelle, de la théorie
psychologique des crises.
« La crise est le moment précis où, raisonnable
ment, la volonté de grève du consommateur finit par
l'emporter sur son désir d’achat » (29).
Il ajoute : « Telle est, à notre avis, l’explication fon
damentale de toute crise. En dernière analvse, comme
raison fondamentale des crises, la théorie psychologi
que de la valeur, le facteur dominant de la hausse
comme de la baisse des prix de vente, ce sont les dis
positions du public qui consacre tantôt une moindre,
tantôt une plus forte partie de son revenu à l’accumu
lation de l’épargne, qui par conséquent apporte volon
tairement au marché un pouvoir d’achat très variable ».
Affirmation qui au surplus ne semble pas démontrée.
L’Economiste américain Mitchell, de l’Université
(27) Op. cit.j p. 457, t. II.
(28) B. Lavergne. La Dépression actuelle et la théorie psy
chologique des crises. Rev. polit, et parlem, iq fév. 1937, p. 264.
(29) Art. cité, p. 272.
Columbia, New-York, dans son Business Cycles (30),
renonce à l’idée de périodicité à la suite de la distinc
tion des économistes américains concernant les cycles
en cycles séculaires, cycles majeurs, cycles saisonniers.
Un Economiste hollandais, le docteur Hamburger (31)
introduit la notion « d’oscillation de relaxation » (32)
dans l’explication des crises économiques.
Il constate que les amplitudes des oscillations éco
nomiques sont beaucoup plus constantes que les pé
riodes elles-mêmes et conclut : « Je suis d’avis que
seule une conception des cycles économiques conçus
comme les oscillations de relaxation, peut donner une
base rationnelle et suffisante pour une explication de
ces importants phénomènes.
C) Les chercheurs cle la conjoncture (33).
On doit tout d’abord signaler que ce troisième cou
rant dans le sens d’une recherche de la conjoncture en
matière de crises n’est qu’une partie d’un mouvement
plus général de prévision en matière économique (34).
11 ne sera ici traité que la seule conjoncture en matière
de crise (35).
(30) Encyclopedia of Social Sciences.
V° Business Cycles, p. 100-106, 1913. — Wesley C. Mitchell.
Business Cycles. The Problem and its Setting. New-York, 1927.
(31) Cf. sur cet auteur: L. Vallon. Socialisme expérimental,
p. 129. Edit, du Centre Polytechnicien d’ Etudes économiques.
Document n° 2. Paris, 1936.
(32) On dénomme ainsi un type d’oscillations périodiques, dif
ferent de la forme sinusoïdale ou pendulaire, qui se produit
chaque fois qu’un mécanisme contenant une source d’énergie
continue, permet à un phénomène périodique peu connu de se
répéter un nombre indéfini de fois, par exemple l’oscillation du
niveau de l’eau dans un appareil à chasse automatique.
(33) Bib. A. Aftalion. Le problème des prévisions économi
ques aux Etats-Unis. Revue d’Economie Politique, 1927, p. 833.
(34) Raynaud. La loi naturelle en Economie Politique, t. I :
L ’idée de loi naturelle-en Economie Politique, p. 161.
Cf. Pourquié. Le traitement rationnel des Problèmes écono
miques. X Crise des 29-30 février-mars-avril 1936. Centre poly
technicien d’études économiques, p. 25 et suiv.
(45) Sur l’ensemble du problème. Cf. Heilperin. Les instituts
de conjoncture économique dans leurs rapports avec l'évolution
contemporaine de la réalité et de la théorie économique. Rev.
éc. intern, Sept. 1937, p. 475’
�C’est d’abord le professeur H. L. Moore qui a pu
blié à ce sujet deux livres importants :
Economie Cycles, Their law and eauses, 1014.
Forecasting the yield and the price of cotton 1917.
Il y dégage la courbe de la production pour de nom
breux produits et essaie de prévoir les prix de certaines
denrées agricoles ou de certaines matières industriel
les (36).
Il aboutit ainsi à la notion de cycles économiques.
Les cycles sont pour lui de huit ans. La pluie et la
planète Vénus jouent un grand rôle dans l’évolution de
ces cycles.
A sa suite d'autres chercheurs s’engagèrent dans la
même voie.
Le Comité de recherches économiques de l’Universilé de Harward a poursuivi le travail (37). On connaît
les trois courbes fondamentales :
la courbe A de la spéculation (38) (spéculation), courbe
des prix ;
la courbe B des affaires (39) (business) de l’activité
des échanges ;
la courbe C du taux de l’escompte (money) (40).
Il y a variations cycliques de ces trois courbes avec
décalage entre elles. La crise commence avec la baisse
de la courbe A, suivie de la baisse successive des cou
ches B et C.
On aurait ainsi un baromètre des affaires.
On a pu ainsi prévoir la crise de 1920, mais pas celle
de 1929.
Après le début en 1929-1930 de la crise mondiale ac
tuelle, des doutes ont été émis sur le maintien éventuel
d’une loi des crises (41).
(36) Cf. infra , chap. La loi de l ’offre et de la demande.
{37) Cf. E. Lacombe. La prévision en matière de crises éco
nomiques, 1 vol., Paris, Rivière, 1925.
(38) C’était les indices des cours des actions industrielles.
(39) C ’était d’abord les compensations et ce sont aujourd’hui
les débits des banques dans 140 villes en dehors de New-York
City.
(40) Ce sont les deux courbes du taux de l’escompte concer
nant le papier à court terme.
(41) Cf. D. de Bernonville. Les Indices statistiques du mou
vement économique dans X crise. Organe du Centre Polytech
nique d’études économiques. Oct.-nov., déc. 1935, p. 40.
Cependant les travaux scientifiques ont continué sur
les cycles et les crises du point de vue de la conjonc
ture (42).
Un Economiste autrichien, Morgenstern, dans un ou
vrage intitulé Wirthschaftsprognose (43), étudie l’in
fluence de la prévision des crises sur les crises ellesmêmes. Il aboutit à cette théorie que la prévision des
crises tend à les intensifier plutôt qu’à les adoucir (44).
Simiancl (45) dans la brochure intitulée « Les Fluc
tuations économiques à longue période et la crise mon
diale » (46) prend parti sur l’explication générale des
crises et sur la crise actuelle.
Sur le premier point, il admet que « les fluctuations
économiques à longue période existent, et importantes,
centrales même dans le développement économique mo
derne et contemporain ».
Il insiste sur le rôle de l’expression monétaire des
biens économiques ou prix qui joue un rôle pour lui
prépondérant dans l'explication des crises : l’accrois
sement. du stock des moyens monétaires précède la
phase A, phase de prospérité, tout de même que la res
triction de cet accroissement précéda la phase B, phase
de restriction (47).
Sur le second point, la crise mondiale actuelle en
même temps qu’un tournant entre la phase d’expan
sion et la phase de resserrement d une fluctation intradécennale, est un tournant entre deux phases relevant
de l’une de ces grandes fluctuations à longue période
intradécennale, sinon séculaires, déjà rencontrées. » (48)
(42) Cf. les précisions données par M. Huber. lbïd.} X Crise,
oct., nov., déc. 1935, p. 57 et suiv.
(43) Vienne, 1928.
(44) Cf. X Crise, oct., nov., déc. 1935, p. 59.
(45) '872-1935.
(46) 1 vol., Alcan, Paris, 1932. Cette brochure est le résumé des
recherches de l’auteur poursuivies dans son grand ouvrage: Le
Salaire, l’Evolution Sociale et la Monnaie », 3 vol., Paris, 19331935.
(47) Résumé par L. Vallon. Socialisme expérimental, p. 123,
1 vol., Paris, 1936. Editions du Centre polytechnicien d’études
économiques.
(48) Ibid. Vallon, p. 123
�§ III.
E xamen C ritiq ue
On peut s’en rapporter ici aux conclusions de M. J.
Lescure (49) qui affirme :
« Malgré les perturbations profondes ayant boule
versé, depuis la guerre, le monde économique, la crise
de 1920 et celle de 1929 démontrent la survivance de
notre phénomène. »
En effet, la crise actuelle a, en raison de sa durée et
de son intensité, entraîné quelques doutes sur la valeur
rigoureuse de la loi des crises. On tâche d’expliquer
ces deux particularités par la concordance d’une crise
non périodique et par des facteurs psychologiques tels
que l'intervention des générations d’après-guerre, moins
informées et plus téméraires.
La prévision des phénomènes économiques jointe
surtout à l’expérience personnelle se perfectionne,
l’avenir permettra de mieux lutter contre les crises
économiques.
Les crises sont donc générales et périodiques. Il est
des moyens de les prévoir et des remèdes possibles à y
apporter.
M. Wagemann dans un article récent (50) est plus
sceptique ; il écrit : « Dans plusieurs pays, la reprise
économique présente déjà les signes d’une vraie pros
périté. Ne pouvait-on pas être tenté d’admettre que
cette période de relèvement se terminera de nouveau
suivant la cadence de huit années, c’est-à-dire en 1937 ?
Ce ne serait là qu’une foi superstitieuse dans la magie
des nombres ; et ce qui serait pire encore, ce serait
perdre de vue que la périodicité en question ne vaut
que par la moyenne d’une assez longue période (51). »
(49) Op. cil., t. II, p. 555. Tout 1-6 tome I de l ’ouvrage est
consacré à une étude minutieuse des crises qui aboutit à une
confirmation de notre loi.
Cf. Gonnard. Un point de vue sur la crise. L ’ Orientation
économique, 4 avril 1936, p. 263.
(50) Dr E. Wagemann. L ’Economie mondiale en 1937. Rev.
écon. intern. Février 1937, p. 219.
51 Op. cit., p. 223.
Il semble qu’on pourrait induire des dispositions ana
logues chez l’auteur du livre de M. le baron Mourre (52)
— un certain scepticisme — de la présentation même
du texte où les observations l’emportent de beaucoup
sur les systématisations doctrinales.
La loi des crises est donc à conserver parmi les lois
valables de l’Economie Politique.
(52) Baron Mourre. Les fluctuations de l’activité économique de
longue durée et les crises. 1 vol., Paris. Libr. du Rec. Sirey,
>937Cf. Le compte rendu de l’ouvrage par M. Marc Aucuy. Rev.
d’Ec. I. 1937, p. 204.
�DEUXIÈME
PARTIE
Les Lois de la uaieur
�LES LOIS DE LA VALEUR (1)
Elles sont au nombre de deux :
la loi de la valeur travail ;
la loi de l’utilité finale.
Il les faut étudier successivement
(i)
Bibliographie générale; Ch. et Ch. H. Turgeon. Etudes
sur la Valeur, t. I. La valeur, d’après les économistes anglais
et français depuis Ad. Smith et les physiocrates jusqu à nos
jours. 1925.
.
, .
,
T. II. La Valeur, Critique des doctrines anglaises et fran
çaises relative à la valeur, aux prix et à la monnaie. i 927T. III. La Valeur, son origine et son caractère psychologiques.
Ses conditions, ses formes et ses variations. 1927. 3 vol. Libr.
du Rec. Sirey, Paris.
�CHAPITRE X
LA LOI DE LA VALEUR TRAVAIL
Parmi les explications de la valeur, l’explication par
le travail est une des directions prises par la pensée
économique. Il existe de ce chef une loi de la valeur
travail.
Il en faut examiner le caractère scientifique toujours
dans le même cadre.
§ I. Histoire de la loi ;
§ II. Formules actuelles ;
§ III. Examen critique.
§ I. H istoire
de la loi
On est généralement d’accord pour faire remonter à
Karl Marx l’origine de la Valeur travail.
N’aurait-il pas eu cependant à cet égard des pré
curseurs ?
On a voulu les voir en la personne d’Adam Smith et
de Ricardo.
Ad. Smith écrit : (2) « Il est tout simple que ce qui
est d’ordinaire le produit de deux heures de travail
vaille le double de ce qui n’exige ordinairement qu’une
heure de travail. »
Et ailleurs : « Le prix réel de chaque chose, ce que
chaque chose coûte réellement à celui qui veut 1acqué
rir, c’est la peine et le trouble de 1acquérir... Le travail
(2) Richesse des Nations. Livre I, chap. 16.
�—
126
—
127 —
est donc la mesure réelle de la valeur échangeable de
tous les biens » (3).
Mais malgré ces affirmations et devant les difficultés
de cette solution (comment mesurer le travail et le tra
vail ne suffit pas seul à la fabrication des objets), Smith
réserve sa solution pour les seules sociétés primitives
et l'abandonne pour les sociétés aujourd’hui dévelop
pées (4).
Ricardo a dit aussi : « Je considère le travail comme
la source de toute valeur et sa quantité relative comme
la mesure qui règle presque exclusivement la valeur
relative des marchandises » (5).
On a justement interprété ce passage en affirmant
que la valeur pour Ricardo est déterminée par le coût
de production (6).
Ad. Smith et Ricardo ne sont donc pas des précur
seurs authentiques de la loi de la Valeur Travail.
K. Marx (7) est l'authentique auteur de la Valeur
travail.
Il écrit : « La valeur d’usage des marchandises une
fois mise de côté, il ne leur reste plus qu’une qualité
commune : celle d’être les produits du travail — non
plus le produit du travail du tourneur, du maçon, de
n’importe quel travail déterminé — il ne leur reste plus
que le caractère commun de ces travaux. Ils sont tous
ramenés à une dépense de force humaine sans égard à
la forme particulière sous laquelle cette force a été
dépensée » (8).
Et ailleurs il précise : « ce qui caractérise l'époque
capitaliste, c’est que la force de travail acquiert la forme
d'une marchandise... Cette marchandise de même que
toute autre, possède une valeur. Comment la déter
mine-t-on ?
Par le temps nécessaire à sa production. « Le temps
nécessaire à la production de la force de travail se
résout dans le temps de travail nécessaire à la pro
duction des moyens de subsistance de celui qui la met.
en jeu » (9).
Le temps de travail socialement nécessaire finit tou
jours par s’imposer comme loi naturelle régulatrice
dans les rapports d’échange actuels et toujours varia
bles.
Cette théorie et cette loi de la Valeur travail ont été
acceptées par la plupart des auteurs socialistes.
Bernstein (11) affirme après critique que la thèse de
Marx sur la valeur travail n’est qu’une hypothèse, une
abstraction.
Il faut signaler en passant la théorie de Bastiat qui
prétend que la valeur correspond à du travail épargné
pour l’acquéreur de la chose (12).
La valeur pour lui aurait pour cause et pour mesure
un service rendu.
La théorie d’ailleurs n’aboutit à aucune précision et
n’est pas soutenable (13).
Bœhm Bawertc énumère les différentes propriétés
communes aux marchandises : rareté, utilité, objets
de transaction ; appropriation : présence d’un élément
fourni par la nature et conclut : « Pourquoi le prin
cipe de la valeur ne pourrait-il pas résider dans l'une
de ces cinq propriétés communes aussi bien que dans
celle d’être le produit du travail ? » (14).
(3) Richesse des Nations. Liv. I, chap. IV, p. 32 et 33.
(4) Cf. Gide et Rist. Histoire des Doct. écon. i vol. Paris,
4e éd., 1922. Libr. du Rec. Sirey, p. 89.
(5) Principes de l’Economie Politique et de l ’ Impôt. Chap. I,
Section 2.
(6) Gide et Rist. H. D. E., éd. citée p. 175.
Gide. Principes d'Ec. Politique. Ed. citée, tome I, p. 68,
note 2.
(7) 1818-1883.
(8) Le Capital. Paris 1867, p. 23.
(9) Ibid.., Le Capital, p. 73.
C’est d’ailleurs le temps de travail socialement nécessaire qui
détermine, on le sait pour K. Marx, cette valeur travail.
(10) Le Capital, traduction fr. Roy, p. 83.
(11) Socialisme théorique et social démocrate pratique. 1 vol.
Paris, trad. franç. 1900, p. 66.
(12) Harmonies économiques. Œuvres complètes. Ed. Guil
laumin 1893, t. VI, p. 195.
(13) Cf. Gide. Principes d’Ec. Politique, t. I, p. 72, notç 1,
(14) Intérêt du capital, trad. franç., p. 95.
§ IL F ormules
actuelles
La quasi unanimité des auteurs contemporains aban
donne nettement la loi de la valeur travail.
Quelques brèves références suffiront ù le prouver :
�— 128 —
Ch. Gide (15) écrit : « C’est surtout sous la forme
extrême, celle formulée par K. Marx, que la théorie
de la valeur semble inadmissible ».
M. P. Reboud affirme : « Cette thèse est aujourd'hui
discréditée même parmi les collectivistes » (16) et
ailleurs : « la théorie de la valeur sur laquelle elle (la
thèse de la plus value) s’appuie, qui en forme la pierre
angulaire, ne résiste pas à l’examen » (17).
M. C. Perreau n’est pas moins affirmatif :
« Quelle que soit, écrit-il, la forme qu’elle ait pu
revêtir, la théorie qui fait du travail la substance et la
mesure de la valeur d’échange, soulève de multiples et
sérieuses objections » (18).
§ III.
— 129 —
5° la Société n’a pas besoin de choses ayant coûté du
travail, mais présentant une véritable utilité sociale,
ex.: arbalètes ou armes du Moyen Age.
CONCLUSION
La loi de la Valeur travail est donc à rejeter du nom
bre des lois valables de l’Economie Politique (20).
E xamen c ritiq u e
On peut remarquer que la loi de la valeur travail
n’est pas acceptable pour les diverses raisons suivan
tes : (19)
1° Si la valeur était du travail cristallisé, la valeur
devrait être immuable, ce qui n’est pas ;
2° Il y a des biens qui ont une valeur avant tout tra
vail, carrières, sites naturels, etc. ;
3° Il est des biens qui augmentent de valeur (vin qui
se bonifie en vieillissant, plus values immobilières), sans
que le travail effectivement dépensé et le travail socia
lement nécessaire aient changé.
4° il y a des biens ayant coûté même travail qui sont
de diverses valeurs
(15) Principes d’Ec. Politique, éd. citée, t. I, p. 71.
(16) Précis d’Economie Politique. 6e édit., 2 vol., 1934- Lib.
Dalloz, t. I, p. 69.
(17) T. II, p. 494(18) Cours d’Economie Politique. 6® éd. Paris, 1935. Libr.
générale de Droit et de jurisprudence, t. I, p. 333.
(19) Cf. art. Lehr. 2 articles.
Vierteljahrschrift. T. X L. 1886. Berlin. Herbig.
Adler. Die Grundlagen der Karl Marxschen Kritic bestehenden Volkswirth schaft Tubingen. Laupp. 1887.
(20)
Sans doute scientifiquement cette loi n’est plus admise,
mais elle garde une certaine importance comme base latente de
toutes les théories collectivistes. C ’est cette importance qui a
motivé 1 examen ci-dessus que d’aucuns trouveront peut-être
superflu.
9
�CHAPITRE XI
LA LOI DE L’UTILITÉ FINALE
Une des lois importantes concernant la valeur (I) est
la loi de l’ulilité finale (2).
Il faut ici encore étudier :
1° l’histoire de la loi (§ I) ;
2° les formules actuelles (§ II) ;
3° l’examen critique (§ III).
§ I. H ist o ir e de la L oi
La loi est d’ordinaire et avec raison attribuée à Karl
Menger. Il a cependant quelques précurseurs à bien
des égards intéressants.
Les plus notables sont Condillac et Gossen.
Condillac publie en 1776 un ouvrage intitulé : « Le
Commerce et le Gouvernement considérés relativement
l’un à l’autre », où l’on peut trouver l’origine de la
théorie psychologique de la valeur.
Deux points sont exactement mis en relief par cet
auteur :
(1) Bibl. Petit. Etude critique des différentes théories de la
valeur. Thèse. Paris, 1897.
Guilhol. Théorie de la Valeur d’après l’école Autrichienne.
Thèse. Lyon, 1907.
B. Lavergne. La Théorie des marchés économiques. Thèse.
Paris, 1910.
Cornélissen. Théories de la Valeur. Paris, Schleicher, 1903.
G. Pirou. L ’utilité marginale. Ed. Domat-Montchrestien. Pa
ris, 1932.
(2) On prendra ici comme formule approchée de la loi, la sui
vante: « la valeur d’un bien est déterminée par la valeur du bien
servant à satisfaire le dernier besoin satisfait ».
�— 133 —
d'abord que la valeur est. fondée sur l’utilité (3) ;
ensuite que la quantité du bien influe sur sa valeur (4).
Gide et Rist (5) concluent exactement : « Impossible
de mieux dire, même aujourd'hui. Toute la théorie
Jevonienne et Autrichienne de la valeur était là en germe
mais ne s’épanouira que longtemps après. » (6)
Gossen ensuite dans un ouvrage intitulé : « Dévelop
pement des lois de l'échange humain, 1854 » (7) donne
une analyse précieuse des besoins et formule lui aussi
les idées essentielles de la théorie moderne.
Après ces précurseurs, la loi de l’utilité finale est
formulée en 1871 simultanément (8), mais indépendam
ment fun de l'autre, par deux économistes, Stanley
Jevons et Karl Menger.
Stanley Jevons (9) dans son ouvrage « Theory of
political Economv » (10) reproduit les thèmes princi
paux de sa théorie (11).
(3) « La valeur est moins dans les choses que dans l ’estime
que nous en faisons et cette estime est relative à notre besoin :
elle croît et diminue comme notre besoin croît et diminue luimême ». Op. cil.j p. 15.
(4) « Or puisque la valeur des choses est fondée sur le besoin,
il est tout naturel qu’un besoin moins senti leur en donne
une moindre. Elle peut même dans l’abondance diminuer au
point de devenir nulle. Un bien surabondant, par exemple,
sera sans valeur, toutes les fois qu’on n’en pourra faire aucun
usage, puisqu’il sera tout à fait inutile. » Ibid.., chap. I, pre
mière partie.
(5) Histoire des Doctrines économiques, 4e éd. Paris, Lib.
du Rec. Sirey, 1922, p. 56.
(6) Un autre précurseur Dupint (1844. Mémoire sur l’Utilité
des Travaux publics, 1849. Utilité des voies de communication),
approuve lui aussi que la valeur est fondée sur la notion d’uti
lité.
(7) Entwicklung der Gesetze der menlichen Verkehrs.
Cf. L, Walras. Un économiste inconnu, Hermann Henri
Gossen. Journ. des Economistes, 1885.
(8) Sur la question de priorité Cf. G. Pirou, op. cil., p. 53.
Stanley Jevons aurait reconnu l’antériorité de Walras.
Cf. les déclarations de Walras. J. des Econ. 1874, t. 34, p. 417.
(9) 1835-1882.
(10) Theory of political economy. London and New-York,
Macmillan 1871. 2e édit. Londres 1879.
Traduit en français par Barrault et Alfassa.
La théorie de l ’Economie Politique. 1 vol. Paris, Giard, 1909.
Je citerai d’après cette traduction.
(11) Déjà donnée dans une communication faite par lui à la
Par une assez longue analyse (12), il traite de l’uti
lité, en étudie les variations avec courbes mathémati
ques et aboutit à cette conclusion (13) : le degré final
d’utilité est celte fonction autour de laquelle tourne la
théorie de l’Economique... Nous pouvons établir com
me une loi générale que le degré d’utilité varie avec la
quantité de produit et linalemerü décroît de la même
manière que cette quantité croît.
K. Menger (14) publie en 1871 également un ouvrage
intitulé « Grundsatze des Volkswirtschaftslehre » (15).
Fondements de l’économie politique : il y insiste sur
tout sur la valeur. Il y affirme que les mesures de la
valeur d’une unité d’un bien dépend de la satisfaction
du dernier besoin qui risque detre ou de netre pas
satisfait, suivant que l’on a ou que l'on a pas cette
unité de bien.
C'est vrai aussi bien pour l’individu isolé que dans
la vie sociale concrète.
La théorie ainsi formulée fut accueillie et reprise
avec quelques nuances par de nombreux économistes
en divers pays.
En Autriche : Bœhm Bawerk, Sax et Wieser.
En Angleterre : Edgeworth.
En France : Léon Walras.
En Italie : Pantaleoni et Pareto.
Aux Etats-Unis : J. B. Clark.
Un rapide coup d’œil sur celte merveilleuse diffusion
permettra de fixer les nuances légères qui séparent ces
divers auteurs.
En Autriche, Bœhm Bawerk (16) dans son ouvrage
« Kapital und Kapitalismus » (17) adopte les positions
de K. Menger, notamment celle-ci : « la valeur est
Société de Statistique de Londres en 1866, reproduite dans La
théorie de l’économie politique, éd. citée. Appendice p. 395.
(12) Trad. franç.; p. 96-140.
(13) Ibid., p. 112.
(14) 1840-1921.
(15) Vienne 1871.
(16) 1851-1914.
(17) publié en allemand de 1884 à 1889.
La partie qui concerne l’utilité finale a paru en français sous
le titre Théorie positive du capital. 1 vol. Paris, Giard, 1929.
�— 135 —
fondée sur l'utilité de la dernière unité du stock. » (18)
C’est lui qui dresse avec des exemples numériques
systématiques le tableau des divers besoins humains
et fournit les exemples devenus classiques des seaux
d'eau et des sacs de blé.
Von Wieser (19) reproduit pour partie les thèses de
K. Menger et de Bœhm Bawerk et précise la notion
d’utilité limite (Grentsnuntzen) (20).
En Angleterre (21) Edgeworlh souscrit à la formule
de l’utilité finale.
Pantaleoni et Vilfredo Pareto en Italie sont aussi des
partisans de la loi d’utilité linale.
Léon \Valras en France et en Suisse (22) affirme dans
sa Théorie de la Monnaie : « L'intensité du dernier
besoin satisfait par une quantité de marchandise con
sommée... est une grandeur qui décroît à mesure que
la quantité consommée croît. » (23)
11 donne dans ses « Eléments d’Economie Politique
pure » (24) une longue analyse du dernier besoin sa
tisfait et formule la loi de décroissance de l’utilité en
fonction des quantités possédées : des graphiques et
des courbes illustrent sa théorie (25).
Aux Etats-Unis J. B. Clark (26) dans un article (27)
(18) (( Plus grande sera la quantité de biens disponible d’une
certaine espèce, plus petite deviendra, toutes les autres circons
tances restant tes mêmes, la valeur de chaque espèce en particu
lier et inversement. » Capital, t. II, p. 161.
(19) 1851-1926.
Uber den Ursprung und die hauptgesetze der Wirtschaftlichen
werter (sur l’origine et les lois principales dç la valeur écono
mique), 1884.
Der Naturliche Wert (La valeur naturelle 1889) (non traduit
en français.
(20) Cf. G. Pirou, op. cit.j p. 124 et suiv.
(21) Voir aussi un bon résumé de la théorie dans Smart: In
troduction to the theory of value.
(22) On sait que Léon Walras dont l ’économie mathématique
fut mal accueillie à l ’époque en France, était professeur à l ’Uni
versité de Lausanne (Suisse).
(23) Théorie de la Monnaie. Lausanne, 1886, p. 30.
(24) Lausanne, 1874-1877, p. 74.
(25) Cf. Théories de l ’équilibre économique, 1 vol. Pa
ris. Ed. Domat-Montchrestien, 1934, p. 86 et suiv.
(26) 1847-1926.
(27) A universal law of économie variation.
Quaterly journal of Economies. Boston. Avril 1894, p. 261.
publié en 1894, écrit que cette loi embrasse tout. « La
valeur dépend de l’utilité finale et l’importance des po
sitions dans la répartition dépend de la productivité fi
nale. Le taux de l’actuel est déterminé par le produit
de la dernière fraction infiniment petite ajoutée au ca
pital ; et les salaires se déterminent par le produit de la
dernière fraction infiniment petite de travail. La va
leur des biens d’une part et les gains des hommes qui
produisent ces biens de l’autre dépend de la même loi
générale. »
A côté de ce premier courant qui en somme continue
St. Jevons et K. Menger, il y a un courant critique qu’il
importe de présenter brièvement.
Ces critiques proviennent des auteurs suivants : Neu
mann (28), E. Petit (29), C. Cornelissen (30) et Hobson (31).
On peut sans entrer dans l’exposé détaillé de chacun
de ces auteurs, présenter comme suit la critique d’en
semble de la loi de l’utitilé finale :
Première objection (32) : Certains biens exislanl en
quantité surabondante ont cependant de la valeur, par
exemple l'argent qui conserve sa valeur quelle que soit
la quantité possédée par l’individu, par exemple encore
le soleil, le ciel bleu de la Côte d’Azur, etc...
On répond pour l’argent (33) qu’il est la seule richesse
qui ait la propriété de répondre non à un besoin défini
mais à tous les besoins possibles et que par conséquent
il ne cesse d’être désiré qu’au moment où tous les désirs
sont satisfaits, ce qui recule la limite jusqu’à l’infini.
On répond pour le soleil que ce n’est pas le bien dans
sa totalité inaccessible, mais une partie seulement de ce
bien, la chaleur du soleil entrant dans une pièce expo
sée au midi qui a de la valeur.
Deuxième objection : Les besoins des hommes ne
(28) Neumann. Grundlagender Wolkwirthschaftlehre. Tubingen 1889, p. 58 et suiv.
(29) E. Petit. Etude critique des différentes théories de la
valeur. Thèse. Paris 1897, p. 277.
(30) C. Cornelissen. Théorie de la valeur. Paris 1903, p. 27.
J31) Hobson. Economies and ethics. Macmillan, Londres, 1930.
(32) Cornelissen, op. cit.} p. 27, n. 1.
(33) Gide. Principes d’Ec. Polit. Paris. Libr. du Rec. Sirey,
»9°U P- SU n. 1.
�— 137 —
sont pas susceptibles d'être mesurés quantitativement
et la prétention de les lier par des équations mathéma
tiques est inconciliable avec le libre arbitre.
La réponse de la théorie autrichienne est la suivante:
elle ne dit pas que tel homme sera forcé de vendre ou
d'acheter un produit, mais seulement que s’il le fait,
il le fera à telles ou telles conditions (34).
Troisième objection (35) : Il y a pour un même bien
des valeurs d'usage différentes pour un même consom
mateur. La valeur d’usage personnelle de différentes
quantités déposées d’un bien se détermine, pour cha
cune d'elles en particulier, par le plaisir ou l'avantage
que le consommateur pourra en tirer personnellement.
Cetle valeur variera communément jusqu'à l'infini. Par
exemple les pierres de construction.
On peut répondre que la théorie autrichienne est très
souple et qu elle a su distinguer une infinité d’hypothè
ses distinctes.
Simiand (36) prend aussi violemment parti contre
notre loi : elle est indépendante de l’état social, mais
dans un état social donné elle n’est d’aucune utilité pour
expliquer les phénomènes économiques. « Dès qu’il
faut passer d’un besoin à un autre besoin et comparer
entre eux des besoins différents, ou bien la loi reste
purement verbale ou lantologique, mais elle a besoin
d’être complétée par des apports de fait qui indiquent
les valeurs comparatives effectivement établies et ces
éléments de fait dépendent des états sociaux et des
diversités de temps et de milieu. »
Ainsi pour lui la loi n’a pas une valeur absolue et
universelle.
Ch. Gide (37) dans son « Cours d’Economie Politi
que » (38) affirme : « Et voici le second théorème qui
constitue la véritable découverte de cette Ecole : c’est
que l’utilité finale de la dernière portion disponible dé
termine la valeur de n’importe laquelle des autres por
tions. »
M. Colson dans son « Cours d’Economie Politi
que » (39) déclare : « L’utilité finale des Autrichiens,
qui n’est, autre chose que la valeur d’usage pour
l’acheteur et pour le vendeur, de la dernière unité sur
laquelle ont transporté les transactions, est encore une
valeur et non une utilité. Seulement cette valeur d’usage
présente un intérêt exceptionnel, puisque c’est elle
qui constitue le prix courant. » (39)
M. Heboud dans son « Précis d’Economie Politi
que » (40), écrit : « La valeur du bien est l’expression
de l’utilité marginale de ce bien : elle varie comme
elle. »
On trouverait cependant dans la littérature écono
mique contemporaine une réaction contre ce que
M. G. Pirou appelle le Marginalisme, c’est-à-dire l’orien
tation des études d’économie marginale. Elle est due à
l’économiste américain Veblen (41).
Trois grands griefs sont relevés par Veblen : l’éco
nomie marginaliste se borne à classer au lieu d’expli
quer : sa psychologie est trop individualiste et pas assez
sociale ; sa philosophie est une construction opti
miste qui ne correspond pas à la réalité exacte.
Etant donné le caractère très général de cette cri
tique, on comprendra qu’il est superflu d’insister sur
§ IL F ormules A ctuelles
(37) i 847-i 932.
.
.
(38) Cours d’Economie Politique, 2 vol. Paris. Libr. du Rec.
Sirey, 10® éd., 1930, t. I, p. 59 et p. 64.
Il maintient cependant qu’on ne peut faire abstraction pour
expliquer la valeur du plus ou moins de difficulté à produire
la richesse. Ibid.} p. 67.
(39) Cours d'Economie Politique. 6 vol. Ed. définitive. Paris.
Alcan et Gauthier-Villars, 1915-1920, t. I, p. 213. Cf. p. 225
et suiv.
Il propose même de la dénommer « loi de satiabilité ».
(40) Précis d’Economie Politique, 2 vol. 1934. Paris. Dalloz,
6® éd., t. I, p. 33 et suiv. surtout p. 40.
(41) 1857-1929.
La majorité des auteurs contemporains accepte la
loi de l'utilité finale.
(34) L. Walras. Economie Politique privée: « Jamais nous
n'avons essayé de calculer les décisions de la liberté humaine:
nous avons essayé seulement d’en exprimer mathématiquement
les effets ».
(35) Cornelissen, op. c i t p. 5.
(36) Année Sociologique, t. 10, 1905-06, p. 512, à propos d’une
analyse de l’ouvrage d'Effertz.
�— 139 —
les développements (42) de Veblen. Il importait cepen
dant de signaler cette orientation nouvelle, à l’époque
contemporaine, d’une partie de la science américaine.
§ III. E xamen
critique
On peut pour l’examen critique de notre loi se placer
à un double point de vue (43) :
a) déterminer la sphère d’application de la portée
de la loi (Section I) ;
b) dans cette zone limitée préciser de quelle manière
la loi s’applique (Section II).
I
Sphère d'application de la loi
S ection
On est en général d’accord pour reconnaître que la
loi de l’utilité finale ne s’applique pas aux capitaux pro
ducteurs (44) mais au contraire serait vérifiée dans le
triple domaine suivant :
a) les biens qui constituent le marché des produits
achevés ;
b) le marché du capital argent ;
c) le marché des services producteurs.
a) Les biens qui consliluenl le marché des produits
achevés, sont dans tous les produits achevés, naturels,
récoltés ou fabriqués qui sont prêts à être livrés à la
consommation du public.
b) Le marché du capital argent.
Il s’agit ici de toutes les formes d’investissement du
capital argent.
(42) Cf. Veblen. The place of Science in modem Civilisation.
1 vol. 1915. Huebsch New-York.
Sur tous ces points cf. G. Pirou. Les nouveaux courants de la
théorie économique aux Etats-Unis.
Fascicule I, Paris. Ed. Domat-Montchrestien, 1935, p. 31 et
suiv.
(43) Cf. Petit. Thèse citée, p. 249 et p. 255.
B. Lavergne. La théorie des marchés économiques, 1928.
(44) Lavergne. La théorie des marchés économiques.
G. Pirou. L ’utilité marginale, p. 103.
c) Le marché des services producteurs.
11 s’agit ici de tous les services producteurs qui pré
sentent une utilité sociale.
II
Vérification darts cette zone limite
S ection
On remarque d’une manière générale que la théorie
paraît d’autant plus exacte et la loi d’autant plus ri
goureuse qu’il s’agit de produits ou d’objets rares,
c’est-à-dire dont la quantité est limitée (45).
I. Marché des biens constituant les produits achevés
On trouve en général que la loi de l’utilité finale est
vérifiée pour les produits de consommation, produits ali
mentaires, vêtements, etc..., et pour les immeubles
d’habitation, les jardins, les parcs.
M. Colson (47) insiste notamment sur les produits de
luxe par l'exemple suivant : « Tel particulier achè
terait les meubles précieux et les objets d’art néces
saires pour donner à son salon un minimum de déco
ration, même s’il fallait les payer un prix fort élevé ;
il n’ajoutera d’autres ornements dans ce même salon,
il n’en mettra dans sa salle à manger, puis dans sa
chambre, puis dans les autres chambres et dans les
escaliers, que s’il les peut acquérir à des prix de plus
en plus bas ; enfin un moment viendra, où possédant
à satiété tous les objets décoratifs susceptibles d’être
placés dans ses appartements, il faudrait des occasions
bien exceptionnelles, pour qu’il en achetât davantage
(45) Sciama. La dernière unité. Sa notion en Economie Poli
tique. Thèse Droit. Paris 1932.
L ’auteur estime que la dernière unité n’apporte aucun éclair
cissement véritable à la complexité des problèmes en jeu (op.
cit., p. 240) et qu’il faut « envelopper soigneusement la théorie
dans le linceul d’indifférence où dorment les théories mortes ».
(Ibid., p. 251).
(46) On a même cherché à mesurer mathématiquement cette
utilité marginale. Cf. Moret. Méthodes nouvelles pour mesurer
l’utilité marginale. Rev. d’E. P., 1932, p. 1.
(47) Cours d’Economie Politique, 6 vol. Ed. définitive.
T. I. Théorie générale des phénomènes économiques. Paris,
1915, p. 226.
�r
— 140 —
à quelque prix que ce fut, si ce n’est pour un moin
dre. »
L’exemple n’est peut-être pas excellent, certains
nouveaux riches achetant tout à la fois.
Il n’infirme pas d’ailleurs la valeur de âa loi de
l'utilité finale.
II. Marché du capital argent
Il s’agit de la fixation du taux de l’intérêt.
On a essayé d’établir (Lavergne, op. cil., p. 118) que
le taux d'intérêt général est le rapport de la plus value
brute marginale et du capital d’emprunt, obtenu en
échange.
On suppose des millions disponibles : c’est la plus
value formée par l’utilisation du dernier million dispo
nible.
III. Le Marché des services producteurs
On peut vérifier notre formule :
Le prix des services producteurs sera exactement le
coefficient d’utilité reconnu par le consommateur à la
dernière unité du service.
Nous retrouverons pour le travailleur la loi de Futilité
finale en matière de salaires.
Il s’agit de vérifier pour les autres services :
Professions libérales, médecins, avocats, etc...
Il est difficile de décomposer ces services en unités
successives.
Pour les fonctionnaires il y a l’intervention perturba
trice de la législation qui fixe les traitements.
C’est ici peut-être le domaine où la loi peut le plus
difficilement être trouvée exacte : elle l’est en gros seu
lement.
Il est donc permis de conclure, sous les réserves cidessus exprimées, que la loi de l’utilité finale doit être
inscrite au nombre des lois économiques valables.
TROISIÈME
PARTIE
Les Lois des Pris
�LES LOIS DES PRIX (1)
Ce sont :
la
la
la
la
la
la
la
loi d’indifférence ;
loi de l’offre et de la demande ;
loi des prix en régime de concurrence ;
loi des prix en régime de monopole ;
loi de Gregory King ;
loi du coût de production ;
loi de compensation des changements de prix.
(i)
Bib. générale: Il n’existe pas d’études d'ensemble sur les
lois de prix. On trouverait des vues intéressantes cependant
dans les ouvrages suivants:
Houques-Fourcade. Eléments d’Economie Politique. La Cir
culation. Monnaie et Crédit, i vol. Toulouse. Soubirou, 1923.
Cornélissen. Théoiie de la Valeur. Paris, Schleicher, 1903.
�CHAPITRE XII
LA
LOI
D’INDIFFÉRENCE
I ne première loi est à relever en matière de prix,
la loi d’indifférence qui s’énonce : « Il ne peut y avoir
sur un marché donné à un moment donné pour des
produits similaires qu’un prix unique. »
C’est Stanley Jevons (1) assez tardivement (2) qui
passe avec exagération pour l’inventeur de cette loi (3).
II en donne (4) la formule suivante sur le même mar
ché libre, à un moment donné, il ne peut y avoir deux
prix pour le même article et propose de l’appeler la
« loi d’indifférence ».
Pour l etablir, il part de la constatation suivante :
« Lorsqu’un produit de qualité est parfaitement uni
forme ou homogène, n’importe laquelle de ses par
ties peut remplacer indifféremment une autre partie
égale : d’où sur le même marché et au même moment,
toutes les parties doivent être échangées dans le même
rapport » (5).
II montre d’ailleurs (G) que lorsque « les échanges
sont faits sur une grande échelle, ce résultat sera véri
fié en pratique. »
(0
183-1-1910.
(2) Theory of political economy. Londres, 1871.
Traduit en français par Barrault et Alfassa sous ce titre:
Théorie de l'Economie Politique. 1 vol. Paris, Giard, 1909.
(3) Ricardo (1772-1823). Principes de l’Economie Politique et
de l’ Impôt 1817, avait déjà, il est vrai, à propos de sa théorie
de la rente, posé le principe de l’unité de prix pour un même
objet sur un même marché.
(4) Traduction française, p. 159.
(5) Ibid., p. 158.
(6) Ibid.j p. 160.
10
�— 146 —
Il formule même une équation pour exprimer ladite
loi.
La proposition de dénommer loi d’indifférence cette
loi de l'uniformité des prix n a trouvé qu’un succès
limité à l’époque contemporaine.
Ch. Gide (7) y souscrit.
Paul Leroy-Beaulieu (8) la tient également pour cer
taine.
M. Houques Fourcade (9) se range à la même opinion.
Marshall (10) et Colson (11) s’y rallient de même.
Un Economiste Américain contemporain J. M. Clark
(12) prend dans son ouvrage intitulé The économies of
overhead Costs (13) (l’économie des coûts existants)
une attitude originale sur l’application de la loi de
l’unicité des prix.
Il affirme que la loi n’a été vraie que dans une pé
riode du xix° siècle, au début de l’industrialisme : la
concurrence aboutissait alors à l’unité de prix.
Mais avant cette période la fixation des prix ne com
porte nullement l’unité : les prix dans les bazars et les
souks en sont la preuve. Ici le prix est fonction de
1 habileté respective des deux parties en présence.
De même à l’époque actuelle réapparaît à nouveau
la diversité des prix sur un même marché : l’auteur
l’explique par le risque d’une capacité de production
inemployée (14).
Ainsi d’après une théorie nettement affirmée, la loi
ne serait vraie que pour une période déterminée.
(7) Principes d'Economie Politique, 2 vol., 10e éd. Paris,
Libr.du Rec. Sirey, 1930, t. I, p. 577.
(8) Paul Leroy-Beaulieu. Traité d’Economie Politique, 4 vol.,
3® éd. Paris, Guillaumin, 1903, t. I, p. 703 et p. 721.
(9) Honques-Fo^cade. (Eléments d’Economie ^Politique. La
Circulation Valeur humaine et Crédit, 1 vol. Toulouse. Soubirou, 1923, p. 47.
(10) Traité d’Ec. P., t. II, p. 13.
(11) Colson. Cours d’E. Pol., 20 éd. 1907, t. I, p. 74 et 83.
(12) 1884(13) 1 vol. New-York, 1923.
(14) Cf. pour la critique Sanders, Quaterly Journal of Econo
mies (1923-24).
Cf. G. Pirou. Les nouveaux courants de la théorie économi
que aux Etats-Unis, fasc. I. Paris, Ed. Domat-Montchrestien
1935, p. 91 et suiv,
— 147 —
En ce qui concerne enfin la valeur et la vérification
de la loi, on a remarqué (15) qu’il fallait bien évidem
ment un cours, une concurrence entre vendeurs et ache
teurs. C’est pourquoi dans la vente d’objets rares où il
n’y a en présence qu’un seul vendeur et parfois un seul
collectionneur, il n’y a pas de loi du prix, l’objet, comme
le dit l’expression courante, n’a pas de prix. Le prix de
l’objet dépendra alors dé la richesse de l’acheteur, du
savoir faire du vendeur : il pourra y avoir deux prix
sur un même marché pour un objet au fond identique.
Une difficulté spéciale au point de vue de la vérifi
cation de la loi d’indifférence concerne la distribution
du courant électrique.
On sait qu’il y a pluralité de tarifs et des tarifs ré
duits aux heures du jour et aux périodes de l’année
où la consommation est réduite. 11 y a discrimination
des tarifs (16).
On sait aussi que ces tarifs variables ont pour but
d’atténuer ou d’éliminer la discordance entre les diver
ses heures de consommation.
Ceci posé il faut, semble-t-il, maintenir même en ce
cas la loi d’indifférence.
C’est toujours un prix unique qui existe pour les
consommateurs placés dans les mêmes conditions ; il
y a en réalité pluralité de marchés et aussi pluralité
de moments, si l’on peut dire, pour un même marché.
On pourrait encore examiner le régime des prix dans
les industries qui subissent une irrégularité dans la
demande, une irrégularité saisonnière.
Les objections paraissent ici en gros les mêmes : il
semble y avoir pluralité de prix sur un même marché.
Les réponses seraient aussi les mêmes : il y a en
réalité marchés différents et surtout moments différents
d’un même marché (17).
(15) Ch. Gide, o-p. cit., t. I, p. 578, n. 1.
(16) Cependant une clause de style dans les cahiers des char
ges pose le principe de l ’égalité de traitement des consom
mateurs de même catégorie, c’est-à-dire. au fond la règle de
l’unité de prix.
(17) Cf. encore Ansiaux. Traité d'Economie Politique, t. II,
p. 196-197, d’autres exemples cités.
�— 148 —
Comme conclusion, la loi d’indifférence est à retenir
parmi les lois valables de l’économie politique avec
l’énoncé rigoureux qui lui a été ci-dessus donné : « Sur
un marché libre, pour un produit donné et à un moment
donné ». En réalité le même marché a une très courte
durée.
CHAPITRE XIII
LA LOI DE L'OFFRE ET DE LA DEMANDE (1)
De toutes les lois des prix, la loi de l’offre et de la
demande est certainement à la fois la plus ancienne et
la plus connue.
Ce double caractère lui donne une originalité parti
culière.
Il faut ici, comme à l’ordinaire, étudier successive
ment :
§ I. L'histoire de la loi,
§ II. Les formules actuelles,
§ III. Examen critique.
La notion approchée dont il est permis de partir est
la suivante :
« Les produits sont d’autant plus chers qu’ils sont
plus demandés et moins offerts ».
§ I. H istoire
de la loi
On peut pour plus de clarté dans cet historique dis
tinguer quatre aspects :
Section I. De l’offre et de la demande envisagées
exclusivement comme cause du prix.
Section IL Essai de formules mathématiques.
Section 111. Critique de la première formule.
(i)
Bibliographie. Ch. Turgeon. Etude critique de la loi de
l’offre et de la demande. Journal des Economistes, 15 juillet 1925,
p. 25-50.
Cf. Luftalla. Essai critique sur la détermination statistique
des courbes d’offre et de demande.
Annales Sociologiques. Série D. Sociologie économique, 1 vol.
Paris, Alcan, 1935, p. 85.
�— 151 —
Section IV. Un aspect nouveau : 1offre et la demande
sont elles-mêmes fonction des prix.
I
De l'offre ef de la demande envisagées exclusivement
comme cause des prix
S ection
Cet aspect du problème et celte conception de l’offre
et de la demande sont les plus anciens.
D'une manière générale toute l'Ecole classique, à la
fois chez ses fondateurs et ses principaux représentants
se rallie à ce point de vue.
Il faut envisager la notion et l’application de la loi
chez trois représentants importants de l’Ecole Anglaise :
Ad. Smith, Ricardo, Stuart Mill.
I. Ad. Smith.
A replacer d’abord la théorie d’Ad. Smith à cet égard
dans l'ensemble de son œuvre, il faut souligner que
cette loi n’est pour lui qu’une partie du mécanisme des
prix.
C’est à propos de la tendance du prix du marché (2) à
un équilibre automatique autour du prix naturel
qu’Ad. Smith s’explique très nettement sur notre
problème.
Ad. Smith distingue nettement à cet égard trois hypo
thèses :
A) L'offre est inférieure à la demande : il
des prix.
« Quand la quantité d’une marchandise
amenée au marché, se trouve au-dessous de
effective (3), tous ceux qui sont disposés
y a hausse
quelconque
la demande
à payer la
(2) Le prix du marché c’est pour lui le prix courant, le prix
« auquel la marchandise se vend communément ».
« Lorsque le prix d’une marchandise n’est ni plus ni moins
que ce qu’il faut payer, selon leurs taux naturels et le fermage
de la terre, et les salaires du travail, et les profits du capital
employé pour produire cette denrée, la parfaire et la conduire
au marché, alors cette marchandise est vendue ce que l’on
peut appeler le prix naturel ». C’est en somme le prix de
revient.
(3) On sait que l’auteur distingue la demande absolue, c’est-àdire le désir d’avoir la chose et la demande effective, c’est-à-
valeur entière des fermages, salaires et profits qu’il
en coûte pour mettre cette marchandise sur le marché,
ne peuvent pas se procurer la quantité qu’ils deman
dent. Plutôt que de s’en passer tout à fait, quelquesuns d’entre eux consentiront à donner davantage. Une
concurrence s’établira entre eux, et le prix du marché
s’élèvera plus ou moins au-dessus du prix naturel, sui
vant que la grandeur du déficit, la richesse ou la fan
taisie des concurrents viendront animer plus ou moins
cette concurrence » (4)
Ainsi la hausse est due à la concurrence des ache
teurs, elle-même soumise à de nombreux facteurs éco
nomiques ou psychologiques (5).
B) L'offre est supérieure à la demande : il y a baisse
des prix.
« Lorsque la quantité mise sur le marché excède la
demande effective, elle ne peut être entièrement vendue
à ceux qui consentent à payer la valeur collective des
fermages, salaires et profits qu’il en a coûté pour
l’y amener. Il faut bien qu’une partie soit vendue à
ceux qui veulent payer moins que cette valeur entière et
le bas prix que donneront ceux-ci réduit nécessairement
le prix du tout. Le prix du marché tombera alors plus
ou moins au-dessous des prix naturels, selon que la
quantité de l’excédent augmentera plus ou moins la con
currence des vendeurs ou suivant qu’il leur importera
plus ou moins de se défaire sur le champ de la mar
chandise. » *vd)
Ainsi la baisse est due ici encore à la concurrence
des vendeurs, soumise elle-même à de nombreux fac
teurs économiques et psychologiques (7).
dire « la demande capable de faire arriver la marchandise sur le
marché pour satisfaire le désir de l ’individu ».
(4) Ad Smith. Richesse des Nations. Trad. Germain Garnier,
5° éd., t. I, P- 69. Paris, Guillaumin,
(5) Ad. Smith remarque que pendant le siège d’une ville ou
dans une famine il pourra y avoir élévation exorbitante dans le
prix des choses nécessaires à la vie.
(6) Ad. Smith. Ibid, t. I, p. 70.
(7) Ad. Smith cite le cas des denrées périssables — importa
tion d’oranges — pour lesquelles la concurrence sera beaucoup
plus vive et la baisse beaucoup plus accentuée.
�F
— 153 —
C) L'oflre est égale à la demande : le prix de marché
coïncidera arec le prix naturel.
« Lorsque la quantité mise sur le marché suffit tout
juste pour remplir la demande effective, et rien de
plus, le prix du marché se trouve naturellement être
avec exactitude du moins autant qu'il est possible d’en
juger, le même que le prix naturel. »
En effet, « toute la quantité vendue sera débitée à ce
prix et elle ne saurait l’être à un plus haut prix. La
concurrence des différents vendeurs les oblige à accep
ter ce prix, mais elle ne les oblige pas à accepter
moins. »
Ainsi dans ce troisième cas l’équilibre exact entre
l’offre et la demande assure la coïncidence du prix de
marché et du prix naturel.
En résumé chez Ad. Smith, la discordance entre
l’offre et la demande amène une baisse ou une hausse
de prix mais qui n’est pas proportionnelle aux varia
tions quantitatives de l’offre et de la demande.
De plus et pour l’amplitude des variations, elles va
rieront selon les circonstances (8).
Enfin Ad. Smith parle dans son développement de
demande effective mais par ailleurs il indique comment
« la quantité de chaque marchandise mise sur le mar
ché se proportionne naturellement d’elle-même à la
demande effective » (9).
Avec Ad. Smith on a bien une formule de la loi de
l’offre et de la demande dont la caractéristique fonda
mentale paraît être la contingence.
IL Ricardo :
Ricardo à son tour relient la loi de l’offre et de la
demande formulée par Ad. Smith mais en restreignant
encore le rôle de cette loi.
(8) Plus loin, p. 72, il indique que les variations sont plus am
ples pour les prix du blé qui est un produit dont les quantités sont
très variables que pour les prix du drap et de la toile dont les
quantités produites sont sensiblement constantes.
(9) Ad. Smith. Ibid.j t. 1, p. 70.
Pour lui ce sont les frais de production qui ont une
influence dominante sur les prix : (10)
« Ce sont les frais de production qui règlent en der
nière analyse le prix des choses et non, comme on l a
souvent avancé, le rapport entre l’offre et la demande.
Ce rapport à la vérité modifie pour quelque temps la
valeur courante d’une chose, selon que la demande peut
avoir augmenté ou diminué et jusqu’à ce que l'appro
visionnement en devienne plus ou moins abondant ;
mais cet effet n’a qu’une durée passagère. »
Il n’admet pas de variation proportionnelle aux
quantités (11) et sa formule est simplement la suivante :
(( Les produits baissent à proportion qu’on les offre
en plus grande quantité et ils haussent avec le désir
que montrent les acheteurs de les acquérir. »
Enfin Ricardo, quant aux biens régis par l’offre et la
demande, indique que cela est surtout vrai « pour les
produits dont un particulier ou une Compagnie ont le
monopole. »
Il conclut de la même manière qu’il a commencé :
« Mais quant aux choses qui sont sujettes à la concur
rence parmi les vendeurs et dont la quantité peut s'aug
menter dans des bornes modérées, leur prix dépend en
définitive non de l’état de la demande et de l’approvi
sionnement, mais bien de l’augmentation ou de la dimi
nution des frais de production. »
Ainsi effet de la loi limité dans le temps,
pas de variation proportionnelle aux quantités,
action surtout pour les produits monopolisés :
telles sont les trois traits caractéristiques de notre
auteur (12).
III. Stuart Mill.
La position de St. Mill est sensiblement analogue.
(10) Ricardo. Principes de l'Economie Politique et de l’im
pôt. Œuvres complètes de Ricardo. Traduction Constancio et
Fonteyraud. Ed. Guillaumin, 1882. Chapitre 30: « De l’influence
que l’offre et la demande ont sur les prix, p. 318.
(11) Cf. infra , p. 156.
(12) J. B. Say (Cours complet d’Economie Politique 1828, t. III,
p. 528), adoptera une position analogue: il accepte la loi de
�Dans son chapitre : « De l’offre et de la demande
dans leurs rapports avec la valeur » (13), St. Mill dis
tingue trois catégories d’objets :
aj les choses dont la quantité est limitée d’une ma
nière absolue, telles les vins de certains crûs, les sta
tues antiques, les tableaux de maîtres ;
b) les choses qui existent en quantité limitée : coton
nades, lainages ;
c) les choses qui ne peuvent être augmentées en quan
tités qu’avec élévation des frais de production : les pro
duits agricoles, par exemple.
Pour la première la loi de l’offre et de la demande
constitue la loi de la valeur.
Pour la seconde la valeur est déterminée par le coût
de production.
Pour la troisième la loi de l’offre et de la demande
est également déterminante mais surtout pendant le
temps nécessaire pour que la production se règle.
A) Jeu de l'offre et de la demande pour les choses dont
la quantité est limitée d'une manière absolue.
St. Mill définit les termes employés :
l’offre : « cette expression indique la quantité qu’on
offre de vendre la quantité que peuvent acquérir ceux
qui désirent acheter en un temps et un lieu don
nés » (14) ;
la demande — c’est pour lui le désir de posséder (de
mande absolue) combiné avec le pouvoir d’acheter ;
on l’appelle parfois demande effective.
Son effort va ensuite consister à remplacer la notion
de rapport de l’offre et de la demande par la notion
d’équation.
St. Mill envisage successivement les deux hypothèses:
1 J la demande d’un article excède l'offre.
l'offre et de la demande, mais celles-ci ne sont qu’ un effet des
prix et c’est le coût de production qui a un rôle prépondérant
dans la fixation des prix.
(13) Principes d’Economie Politique, i vol. Paris, Guillau
min, 1848. Livre III, chap. IV.
(14) SI. Mill rappelle ici la position de J. B. Say, le prix
est un effet de la demande et la demande est un effet du prix.
Comment expliquer ce paradoxe? J. B. Say l’a expliqué. Il faut
reprendre cette explication.
Il y aura élévation du prix — une élévation de prix
qui ne sera pas proportionnelle (15).
« À quel point s’arrêtera donc la hausse ? Au point
quel qu’il soit, où l’offre et la demande se trouveront
en équilibre, au prix qui fera retirer un tiers de la
demande ou qui fera venir une offre d’un tiers de plus.
Lorsque d’une manière ou de l’autre, ou des deux ma
nières à la fois, la demande se trouvera exactement
égale à l’offre, la hausse n’ira pas plus loin » (16).
Ainsi hausse jusqu’au moment où l’équation de l’offre
et de la demande arrête cette hausse.
2 ° l'offre excède la demande.
Il y aura baisse du prix (17) surtout sensible sur les
objets de première nécessité et les objets de luxe et de
goût destinés à une classe peu nombreuse de consom
mateurs :
« Oue l’offre et la demande soient égalisées par une
augmentation de la demande à la suite de l’abaisse
ment des prix ou par le retrait d’une partie de l’offre,
le résultat est le même, l’égalité. »
Ainsi baisse jusqu ’au moment où l'équation de
l'offre et de la demande arrête cette baisse.
St. Mill conclut :
« Ainsi nous voyons que l’idée de rapport entre l’offre
et. la demande serait déplacée et n’a rien à faire ici :
s’il faut chercher un terme dans le langage des mathé
matiques, il convient d’employer celui d’équation.
Il faut que l’offre et la demande, la quantité offerte
et la quantité demandée soient égalisées. S’il se produit
une inégalité, elle est couverte par la concurrence, et
la chose a lieu par la baisse ou la hausse de la valeur.
Si la demande augmente, la valeur s’élève ; si la de-
(16) Ibid., p. 515.
(17) <( La concurrence agira sur les vendeurs: la quantité excédente ne pourra trouver des acheteurs qu’à la condition que l’on
provoque une demande supplémentaire égale à elle-même. On
n’y parvient que par le bon marché: la valeur s’abaisse et met
l ’article à la portée d’un plus grand nombre de consomma
teurs, on décide ceux qui existent déjà à faire des achats plus
considérables ».
�— 157
l’autre, et la valeur n’est autre que celle qui, sur ce mar
ché, détermine une demande suffisante pour absorber
toutes les quantités offertes ou attendue
Telle est la loi de la valeur pour toutes les marchan
dises qui Ae peuvent être multipliées à volonté. »
B) Jeu temporaire de l'offre et de la demande pour les
choses ne pouvant être augmentées en quantité
qu'avec élévation des frais de production.
La valeur en ce cas est déterminée par l’offre et la
demande mais seulement pendant le temps nécessaire
pour que la production se règle.
Ainsi pour St. Mill deux modifications importantes
sont à retenir :
d’abord au rapport de l'offre et de la demande, il
substitue l’expression d’équation ;
ensuite il cantonne à deux séries d’objets le jeu de
notre loi, d’une manière permanente et prépondérante
aux marchandises qui ne peuvent être multipliées à
volonté ; d’une manière accessoire et temporaire aux
choses qui ne peuvent être multipliées que par accrois
sement du coût de production.
Beaucoup de libéraux contemporains, on le verra plus
loin (18), ont retenu à peu de chose près, la position de
St. Mill.
Mais cette formule a rencontré surtout de nombreux
critiques.
On peut citer :
Ricardo (19) qui récuse la formule mathématique et
se rallie à la formule suivante : les produits baissent à
proportion qu’on les offre en plus grande quantité et ils
haussent avec le désir que montrent les acheteurs de
les acquérir ».
Cournot qui insiste le premier sans doute sur les
erreurs de cette formule.
Dans son ouvrage, Principes de la théorie des Ri
chesses (20) il critique successivement les deux parties
de la formule :
« Les pf’ix varient en raison inverse de la quantité
offerte. »
« C’est trivial, écrit-il si on a simplement voulu dire
que l’offre avilit la marchandise.
C’est une théorie fausse, si les mots « en raison in
verse » sont pris au sens rigoureux et mathématique.
Il faudrait donc qu’un marchand qui dans ses affai
res est pressé de liquider, et qui veut écouler en huit
jours ses marchandises, fît varier ses prix du simple
au décuple : alors qu'il aurait dix mille ou seulement
mille articles du même genre cà écouler : ce qui est visi
blement absurde. »
« Les prix varient en raison directe de la quantité
demandée ».
<( C’est chose encore plus fausse et plus dépourvue de
sens :
fausse, si l’on veut dire que le prix doublera ou tri
plera quand la quantité se débitera effectivement en
quantité double ou triple ;
dépourvue de sens, si l’on n’entend par demande qu’un
désir vague d’acheter la1chose au cas qu’on puisse l’avoir
à très bon marché : ce qui conduit dans les encans tant
de gens qui n’achètent pas.
Donc, conclut Cournot, de quelque côté qu’on envi(19) Principes de l’Economie Politique et de l’Impôt. Œuvres
complètes. Paris, Guillaumin, p. 318.
(20) Cournot. Principes de la théorie des richesses, 1 vol.
Paris, 1833, p. 94.
�— 159 —
sage la prétendue formule, elle n'offre qu’un sens faux
ou l'absence de tout sens intelligible. Aussi ceux qui
se sont accordés à la mettre en avant, se sont-ils pareil
lement accordés à n’en faire aucun usage » (21).
Ailleurs encore dans une Revue sommaire des doctri
nes économiques (22) Cournot raille le mécanisme de
l’offre et de la demande : « Imaginons, dit-il, deux cré
maillères verticales s'engrenant à la même roue, l'une à
droite, l'autre à gauche, de manière que l’une monte
quand l'autre descend ou descende quand l'autre monte,
selon le sens dans lequel on fait tourner la manivelle.
Si l’une des crémaillères dépasse l’autre en hauteur, on
les ramènera toujours au niveau en faisant jouer conve
nablement la manivelle. L’une des crémaillères repré
sente l’offre, l’autre la demande et la variation de prix
fait l’effet de la manivelle. Pour que le prix se fixe, d
faut que l’offre soit précisément au niveau de la de
mande. »
La critique a été depuis lors plusieurs fois reproduite
par les économistes modernes :
Landry (23) écrit : « ils (un certain nombre d’auteurs)
.ne se préoccupent pas de nous apprendre comment, une
certaine offre et une certaine demande étant données
pour une certaine marchandise, la valeur de cette mar
chandise s’établira. »
Edgeworth (24) arrive lui aussi à une formule mathé
matique mais qui n’est pas celle ci-dessus étudiée, va
riations de prix proportionnelles aux quantités.
11 met en équation les données du problème.
S ection H t
Critiques de la première formule
On trouve d'intéressantes critiques de la première
formule classique : l’offre et la demande sont la cause
du prix successivement chez K. Marx, chez Karl Knies,
chez Bœhm Bawerk.
(21) Ibid. Cournot, p. 95.
(22) 1 vol., Paris, 1877, p. 163.
(23) Manuel d'Economique, j vol., Paris, Giard, p. 494.
(24) Mathematical Psychies, p. 41 et La théorie mathéma
tique de l'offre et de la demande. Rev. d’Ec. P., 1891, p. 10.
K. Marx (25) écrit sommairement : « Dès que l’offre et
la demande se font équilibre, les variations de prix
qu’elles avaient provoquées cessent, toutes les autres
circonstances restant les mêmes, mais dans ce cas l’of
fre et la demande cessent aussi d’expliquer quoi que ce
soit. »
Proudhon (26) affirme que la loi de l’offre et de la
demande est presque toujours entachée d’une double
fourberie : dans la pratique odieuse des enchères, dans
le marchandage qui procède d’intentions malhonnêtes,
celle de surfaire le prix du côté des vendeurs, celle de
le rabattre du côté de l’acheteur.
Karl Knies (27) remarque que la loi de l’offre et de la
demande dans la théorie classique suppose quatre sé
ries de circonstances :
1°) que vendeurs et acheteurs sont deux forces pure
ment égoïstes ;
2 ° que pleine liberté est laissée à chacun de réaliser
ses buts égoïstes ;
3° qu’ils ont tous deux une capacité intellectuelle suf
fisante pour être parfaitement et infailliblement infor
més sur l’état réel des marchandises offertes et deman
dées, connaître les exigences à maintenir et les conces
sions à faire ;
4° qu’ils ont le loisir de différer la transaction et d’at
tendre une occasion plus favorable.
Autant de conditions qui ne sont jamais réalisées.-«La
règle sombre sous des constellations d’exceptions. La
loi des prix est vraie sous ces présuppositions, mais
celles-ci visent un monde qui n’est pas le nôtre. »
Enfin Bœhm Bawerk institue une critique très détail
lée de la loi de l’offre et de la demande.
Il classe les auteurs qui ont adopté la loi de l’offre et
de la demande en deux catégories :
a) ceux qui se contentent de déterminer les facteurs
de l’offre et de la demande ;
(25) Le Capital, t. I, chap. X V II, p. 549.
(26) Proudhon. De la capacité politique des classes ouvriè
res, 1 vol., Paris, p. 107 et 108.
(27) 1821-1898. L ’Economie politique envisagée du point de
vue historique. i r* édition, 1853, traduction Defourny.
Cf. Defourny. Karl Knies, Rev, d’Ec. P. 1906, p. 296.
�—
160
—
b) ceux qui allant plus loin essaient d’en prévoir la
combinaison.
Les seconds, Rau et St Mill sont également dans l’er
reur. Rau en affirmant que quand il y a égalité d’offres
et demandes le prix tend à être moyen, c’est-àdire avan
tageux pour les deux parties ; Rau et St Mill en affir
mant que le prix est fixé quand les demandes et les of
fres se font équilibre. La formule est loin d’être irré
prochable : parle-t-on de la quantité des offres et des
demandes ou de leur intensité ?
Les premiers ont fait des analyses de l'offre et sur
tout de la demande en grande partie inexactes.
Pour la demande, ils ont bien distingué les quantités
des demandes et leur intensité : en ce qui concerne la
quantité, ces auteurs reconnaissent eux-mêmes que tou
tes les demandes ne sont pas efficaces : seules influent
les demandes effectives, c’est-à-dire des acheteurs qui
ont la possibilité de payer le prix. Mais il y a des de
mandes même effectives qui sont sans influence sur le
prix : ce sont celles des acheteurs non échangistes.
Quant à l’intensité il y a aussi insuffisance d’analyse
exacte.
Pour l’offre de même la quantité est parfois sans
influence ; l'intensité est aussi insuffisamment analysée.
Bœhm Bawerk conclut (29) :
« Faisons maintenant le bilan de cette théorie :
« Il est vrai mais trop vague de dire que le rapport
de l’olïre et de la demande fixe les prix. 11 est exact,
mais avec une certaine ambiguité, que le prix se fixe
quand l’offre et la demande se font équilibre. Il est vrai
que la puissance de l’offre et de la demande dépend de
leur quantité et de leur intensité. Mais quant à la quan
tité, il est exagéré de tenir compte de toutes les quan
tités effectivement offertes ou demandées ; quant à l’in
tensité, on a raison de tenir compte de la valeur respec
tive pour chaque partie de ces marchandises et du prix,
mais on a tort de faire intervenir leur solvabilité et sur
tout on erre absolument quand on détermine la valeur
(28) Ibid. K ni es, p. 240.
(29) Résumé présenté par H. St-Marc. Revue d’Ec. Pot. 1888,
p. 226.
de la marchandise pour le vendeur par son coût de pro
duction.
« En définitive, moitié vraie, moitié fausse, équivo
que et incomplète, telle est la loi de l’offre et de la
demande. »
S ection IV
Un aspect nouveau : l'offre et la demande
sont elles-mêmes fonction du prix
Au lieu d’affirmer que l’offre et la demande sont cause
du prix, un autre courant moderne beaucoup plus im
portant affirme que l’offre et la demande sont fonction
des prix.
On trouve cette formule d’abord chez Cournot (30).
Elle signifie d’abord pour lui que lorsque la demande
croît, le prix croît aussi ; mais il admet aussi que d’au
tres variations possibles de la demande peuvent être
fonction d’autres éléments, chiffre de la population,
goût des consommateurs, facilités de transport, etc.
La fonction est d’ailleurs pour lui continue, mais
avec des exceptions.
Une affirmation analogue se retrouve dans l’œuvre de
Walras (31). Ce dernier envisage en effet la détermina
tion non plus d’un prix, mais de tous les prix qui pour
lui sont en mutuelle dépendance.
» Les prix ou les rapports d’échange, écrit L. Wal
ras (32) sont égaux aux rapports divers des quantités de
marchandises échangées : ils sont réciproques les uns
des autres. »
La demande ou l’offre effective d’une marchandise
contre une autre est égale à l’offre ou à la demande ef
fective de cette autre multipliée par son prix en la
matière. » (33)
Des formules mathématiques et des courbes illustrent
ses théorèmes.
(30) Cournot. Principes de la Richesse, i vol., Paris, 1S3S,
p. 94 et suiv.
Cf. G. Pirou. Les théories de l’équilibre économique. I . Wal
ras et V. Pareto. 1 vol., Paris. Ed. Pomat-Montchrcstien 1934,
p. 113 et suiv.
(31) Eléments d’Economie Politique pure, 1874-1877.
(32) Elém., p. 49.
(33) Elém. p. 50.
�— 163 —
§ II.
L es F o rm ules A c t u e l l e s
DF, LA LOI DE L ’OFFRE ET DE LA DEMANDE
On peut classer les auteurs contemporains en ce qui
concerne la loi de l’offre et de la demande en quatre
groupes :
a) les auteurs qui attachent à la loi de l’offre et de
la demande une importance exceptionnelle. Sect. I :
Le Dithyrambe ;
b) les auteurs qui tiennent compte de l’évolution cidessus retracée, acceptent une loi de portée limitée.
Sect. II : L’affirmation modérée.
c) les auteurs qui la repoussent en reprenant les cri
tiques ci-dessus rapportées. Sect. III : La critique né
gative ;
d) quelques-uns reprennent sur de nouvelles bases
le problème et formulent des lois séparées de l’offre,
des lois séparées de la demande. Section IV : Un nou
vel effort constructif.
S ection
I
Le Dithyrambe
Paul Beaurcgard et Paul Leroy-Beaulieu sont à peu
près isolés et adoptent presque seuls cette première at
titude.
Le premier, dans un article du « Monde Economi
que » (34), donne un exposé de la loi fameuse .
« Quel est en effet le jeu de la loi de l’offre et de la
demande ?
Il est fort simple. Il consiste à éliminer dans l’échan
ge ceux des vendeurs et des acheteurs qui ne peuvent
pas trouver leur contre partie. Tel vendeur se retirera
jugeant les prix offerts insuffisants, tel acheteur aug
mentera sa demande pour profiter d’une bonne occasion
ou réciproquement.
Finalement le commerce ne laisse en présence (35)
que ceux des acheteurs et des vendeurs qui consentent
(34) Monde Economique. 4 septembre 1897, t. II, p. 289.
Erreur économique: la loi de l’offre et de la demande.
(35) Trop vague souvenir de l’analyse de l’Ecole Autrichienne.
à payer ou à recevoir le meme prix. C’est à ce prix que
se fixe l’échange et l’on dit qu’il est déterminé par la loi
de l’offre et de la demande. »
P. Beauregard remarque que la loi n’est donc pas un
simple rapport de quantités (36) ; il affirme que tous les
sentiments qui entrent en jeu dans l'âme humaine trou
vent ici leur place (37).
Il conclut :
« La loi de l’offre et de la demande enferme donc en
elle tous les éléments susceptibles d’influencer la va
leur. C’est dès lors une hérésie que de prétendre qu’elle
n’explique pas tout. Elle explique tout, parce qu elle
comprend tout et que à tout ne saurait s’adapter quel
que chose (38). »
Du point de vue critique pareil lyrisme paraît suffi
samment jugé par son énoncé même !
Paul Leroy Beaulieu (39) est, avec moins d'exagéra
tion formelle, assez sensiblement de la même opinion.
Dans son Traité d’Economie politique, il affirme :
« Une valeur tend d’autant plus à la hausse qu’elle
est plus demandée ; elle tend d’autant plus à la baisse
qu’elle est plus offerte. »
C’est de la combinaison de la demande et de l’offre
que ressort la valeur d'échange.
Il insiste sur la portée générale et non scientifique de
cette loi (40), critique la formule mathématique et con
clut :
« Il n’en résulte pas le moins du monde que la loi de
l’offre et de la demande en soit infirmée. C'esl la loi
(36) « En réduisant la loi de l’offre et de la demande à un
simple rapport de quantités, on l’anéantit. î\ul en effet ne sau
rait isoler des autres l’un quelconque des éléments qui influent
sur la demande. Tous agissant en même temps, il est impossible
de déterminer l ’influence spéciale de l’un quelconque d’entre
eux. »
(37) Dans le même article l’auteur affirme que la loi équi
vaut au principe d’ équivalence en utilité sociale.
(38) Plus loin encore: « C’est la loi profonde qui permet aux
sociétés humaines d’évoluer dans le sens de la liberté indivi
duelle, de l’affranchissement des initiatives, du développement
de la personnalité ».
(39) Traité d’Economie Politique, t. III, p. 62.
(40) « Elle a cours dans les milieux les plus obscurs et les
plus impénétrables aux enseignements scientifiques ».
�— 165 —
— 164 —
souveraine (41), la loi ultime. C’est elle qui détermine
toutes les valeurs. »
Il ajoute assez naïvement d’ailleurs : « Cette loi, tou
tefois, ne donne en elle-même que des indications géné
rales, qui ne laisseront pas que d’être un peu vagues. »•
Ainsi chez P. Leroy-Beaulieu, dithyrambe moins
exalté, mais dithyrambe tout de même.
S ection II
L'affirmation modérée
La plupart des économistes contemporains, surtout
ceux de l’Ecole libérale, acceptent la loi de l’offre et
de la demande, mais avec quelques réserves.
d Eichial (42) affirme :
« L'idée la plus simple qui est venue à l’esprit des
observateurs, parce qu elle résultait d’une constatation
souveraine de faits réels et fréquents, est que l’offre (43)
varie presque exclusivement suivant ce qu’on appelle
la loi de l’offre et de la demande, c’est-à-dire en propo
sition inverse de l’affluence des offres d'un même ob
jet. »
Il repousse la forme mathématique de la loi, constate
que la quantité des objets offerte influe bien sur leur
valeur, mais cette mesure est très variable. Elle dé
pend à la fois de 1 intensité des désirs au moment de
l’échange, parfois des conditions de la possibilité de
satisfaction des désirs. »
Et d’Eichtal conclut : « C’est bien la loi de l’offre et
de la demande qui a agi. mais vue par l’esprit humain,
c’est-à-dire modifiée par les facultés de jugement qui
sont propres à l’esprit humain (44). »
Ch. Turgeon (45) accepte la formule classique :
(41) C ’est nous qui soulignons.
(42) d’Eichtal. La Formation des Richesses. 1 vo.l, Paris, 1906,
p/76.
(43) Sans doute l ’auteur veut-il dire le prix.
(44) 11 propose en note un nouveau nom: « La loi de l’offre
et de la demande devrait s’appeler la loi des offres récipro
ques et inverses ».
(45) Ch. Turgeon. Etude critique de la loi de l ’offre et de
la demande. J. des Economistes 15 juillet 1925, p. 25-50,
(46) P. 46.
• <
« Il est inévitable que, si les demandes dépassent les
offres, les prix tendent à monter et qu'inversement,
si les offres excèdent les demandes, les prix tendent à
baisser (47).
,
Il insiste sur le caractère de la loi « qui n’a rien de
la nécessité des lois naturelles, ni de l'obligation des
lois civiles (48). Mais il s’agit bien d’une loi qui, en révé
lant les fluctuations des prix, influe sur les détermina
tions des hommes et partant sur la direction des mar
chés (49).
M. Colsori (50) adhère en ces termes à la loi de l’offre
et de la demande :
u Ainsi, ce que les économistes veulent dire, quand
ils enseignent que la loi de l’offre et de la demande
règle seule les prix, c’est que l’offre et la demande
résument et englobent (51) les effets de toutes les influ
ences susceptibles de modifier les prix, que ces in
fluences n’agissent réellement que dans la mesure où
elles modifient les conditions de l’offre ou celles de la
demande, en sorte que les conditions déterminent, seu
les, pour chaque marchandise et chaque service, le prix
de vente et la quantité vendue, à une époque et dans
un lieu donnés. »
Ch. Gide dans ses ouvrages (52) affirme :
« Pour sortir de ce cercle, les économistes abandon
nant la recherche vaine de savoir si c’est l’offre et la
demande qui déterminent le prix ou le prix qui déter
mine l’offre et la demande, s'attachent seulement à pré
ciser les rapports qui existent entre ces divers faits,
et cette analyse à été poussée à fond par les économis
tes contemporains. »
M. Camille Perreau adopte une attitude analogue (53).
Les philosophes aussi, M. Bergson en particulier,
auraient une particulière sympathie pour notre loi.
(47, 48 et 49) Ibid., p. 47.
(50) Cours d’Economie Politique. Edition définitive, 6 vol.,
•91 5~l9i8, t. I, p. 50. — Cf. t. 1, p. 307.
(51) En italiques dans le texte.
(52) Cours d’Economie Politique, t. I, p. 574. io* édition,
Libr. du Rec. Sirey, Paris, 1930.
(53) Cours d’Economie Politique, 2 vol. Paris, Libr. gén. de
Droit e’t de jurisprudence, t . I, 6e édit. 1935, p. 339.
�— 1G7 —
M. Halbwachs disait à cet égard dans une récente
conférence (54) : « M. Bergson qui fut mon professeur
de philosophie, avait l’habitude de nous dire — il est
très anglo-saxon d’esprit et restait très près d’Adam
Smith : Parmi les sciences sociales (il n'aimait pas
beaucoup la sociologie) il n’y en a qu’une qui soit
vraiment constituée, c’est l’économie politique, parce
quelle a trouvé une loi, la loi de l’offre et de la de
mande. »
Les hommes d’Etat s’y réfèrent couramment : lisons
à litre d’exemple ce passage d’un discours de M. Léon
Blum, président du Conseil, à Chartres, le 21 février
1937 (55) : « Par le jeu mécanique de la loi que vous
connaissez bien, aux causes légitimes de hausse vien
nent s’ajouter ces éléments de hausse qui tiennent pré
cisément au jeu de l’offre et de la demande (56). »
V. Pareto (57) nous peut servir de transition entre les
écrivains de ce groupe et ceux du suivant.
Pour lui la loi n’est vraie que dans un cas spécial,
dans le cas où « il s’agit de marchandises telles que
l’ophélimité de chacune d’elles ne dépend que de quan
tités de celle marchandise et reste indépendante des
quantités consommées des autres marchandises. »
Dans tous les autres cas la loi n’est pas exacte.
S ection I I I
La Critique négative
Un certain nombre d’économistes contemporains re
tiennent les critiques ci-dessus exposées de la loi de
l’offre et de la demande, au point de rejeter la valeur de
cette loi.
G. Tarde (58) critique « la fameuse loi de 1offre et de
(54) Les méthodes en science économique. Le point de vue
sociologiques dans X crise. Centre polytechnicien d’études écono
miques. Fév. 1937, p. 28.
(55) Temps, 23 février 1937.
(56) Et l’auteur affirmait qu’à cette date: « C’est le produc
teur qui fait la loi, et c’est le producteur qui impose à la con
sommation des prix, dans bien des cas, exagérés et illégitimes ».
(57) Manuel d’Economie Politique. 1 vol. Paris, Giard, 19
p. 159.
(58) Psychologie économique, 2 vol. Paris, t. I, p. 47.
la demande qui a été regardée si longtemps comme la
clef d’or de la théorie de la valeur. »
« Cette loi est une formule à la fois vague et com
mode, — commode parce qu’elle est vague et de là son
immense succès — de la manière dont s’opèrent les va
riations des prix, mais elle ne donne nullement les cau
ses de ces variations. »
L’auteur reprend les critiques ci-dessus exposées :
il n’existe aucune proportionnalité entre l’augmentation
de l’offre et de la demande et le degré de hausse ou de
baisse ; la loi ne tient pas compte du taux où se fixent
les prix ;
enfin — et c’est pour lui la critique fondamentale,
l’offre et la demande avec leurs variations devraient
être connues des parties pour avoir leur effet.
L’augmentation ou la diminution des offres et des
demandes qui a une action véritable sur les prix n’est
pas l’augmentation ou la diminution réelle, mais l’aug
mentation ou la diminution crue ou imaginée.
En dernière analyse c’est donc l’opinion qui demeure
maîtresse des prix et par là pour Tarde s’opère le
retour des éléments psychologiques.
A la loi de l’offre et de la demande classique, Tarde
substitue la loi de l’Ecole Autrichienne, la fixation des
prix par le couple limite.
De Tarde (59) repousse la loi de l’offre et de la de
mande comme formule nouvelle :
« Si la loi de l’offre et de la demande, par exemple,
peut être conçue comme une tendance générale, cepen
dant l’effet de cette loi est très variable suivant les mar
chés, c’est-à-dire suivant l’état psychologique commun
aux acheteurs de chaque marché. Sur celui-ci une dé
pression trop brusque des prix amène un retrait, une
réaction belliqueuse de l’offre ; sur tel autre il n’amène
rien du tout qu’une soumission passive ; chez tel peu
ple novateur, la baisse du prix d’un objet étend sa
consommation ; chez tel autre elle est accep
tée comme un bénéfice et ne provoque que lentement
l’accroissement de la consommation. On voit combien
il est hasardeux de donner une formule universelle à
(59) L'idée de juste prix. 1 vol. Paris, 1907, p. 254.
�— 168 —
— 169 —
celle soi-disant loi (60), et surtout une formule mathé
matique, laquelle n’est et ne peut être qu'insignifiante
ou fausse ».
F. Simiand (61) affirme que la loi de l’offre et de la
demande n'a qu’une valeur hypothétique.
Dans l’Année Sociologique l’argumentation de Si
miand comporte les critiques suivantes :
1° « d’abord la loi de l’offre et de la demande ne fixe
pas le prix ab inlegro : elle ne fait que tendre à ramener
le prix du marché d’un produit au niveau du prix réel
ou de la valeur de ce produit dans le milieu donné »
ainsi elle suppose une estimation sociale préexistante ;
2° ensuite elle suppose aussi un état social donné assez
avancé et assez spécial : elle suppose une appro
priation préalable, une propriété susceptible d’aliéna
tion à la volonté du propriétaire ;
3° encore elle suppose nécessairement que les deux
échangistes en présence aboutissent à conclure. Or c’est
là une hypothèse gratuite et illégitime ;
4° enfin elle suppose un marché libre défini par l’Ecole
mathématique ; ce qui n'est pas toujours, ce qui n’est
même jamais absolument réalisé.
La loi n'a donc qu’une valeur hypothétique : elle
n’est pas une loi de la réalité économique observable.
M. Maurice Ilalbwachs, professeur à la Sorbonne,
dans une récente causerie (62) appréciait ainsi la loi de
l’offre et de la demande :
« Si on regarde d’un peu près cette loi, cependant,
elle paraît quelque chose d’extrêmement simple. Si
vous appelez l’offre le contenant, la demande le contenu,
et que vous augmentiez le contenu, le niveau, c’est-àdire le prix, hausse et inversement le contenant,
c’est-à-dire l’offre, restant le même. C’est une vérité
élémentaire et c’est une vérité qui n’est même pas d’or
dre social et humain. Comment, avec une proposition
de ce genre, aurait-on pu expliquer toute la réalité
économique. C’est le type d’une loi strictement
vide. » (63)
Enfin L. Dechesne (64) observe que le mécanisme dé
crit est fort éloigné de la réalité : « Dans ce domaine,
comme dans bien d’autres, l’économie politique s’est
encore insuffisamment dégagée de l’obscurité des abs
tractions métaphysiques, accrue encore par le déchaî
nement vertigineux des raisonnements mathématiques.
On se contente trop souvent, après avoir pris des
hypothèses fort éloignées de la réalité, de déclancher
la mécanique des syllogismes : s’élevant alors vers les
hauteurs de la spéculation on a vile achevé de perdre
de vue la société terrestre. »
Et il cite l’exemple du marché aux légumes de Liège:
<( La nuit qui précède le marché, les maraîchers se réu
nissent dans les cafés du voisinage et fixent d’avance
les prix minimum qu’ils s’engagent à observer pendant
toute la durée du marché... Ils ne peuvent consentir
des rabais qu’au moment de la clôture avant de s’en
aller, afin d’épuiser leur stock. Dans les halles les prix
sont également réglés par des ententes préalables. »
Encore G. Valois (65) trouve cette loi erronée : « elle
n’a guère plus de valeur scientifique que les vérités de
M. de la Palice. » (66)
(60) C’est nous qui soulignons.
(61) Simiand. Analyse de l’ouvrage d’Effertz. Année Sociolo
gique, t. X, 1905-06, p. 513.
Revue de Métaphysique et de Morale. Nov. 1908, p. 900.
(62) La Méthode en sciences économiques. Le point de vue
sociologique dans X crise. Centre polytechnicien d’études éco
nomiques. Fév. 1937, p. 28.
IV
L'effort constructif
S ection
D’autres auteurs contemporains se livrent à un nou
vel effort constructif. Il y a tendance à envisager sépa
rément la loi de l’offre et de la demande.
(63) Il y oppose les alternances de prospérité et de crise
d’après les recherches de Simiand, qui constituent pour lui une
« régularité » ou une « répétition » autrement réaliste.
(64) Le Capitalisme, la libre concurrence et l’économie diri
gée. 1 vol. Paris, 1934, p. 84 et suiv.
(65) L ’Economie Nouvelle. 1 vol. Paris, p. 76-79.
(66) Cf. Laveleye, qui y voyait le « truisme des cuisinières ».
�— 170 —
A) La loi de la demande.
C’est Marshall (67) qui l’un des premiers s’engagea
dans cette nouvelle voie : la quantité d’un bien de con
sommation, vendue sur un marché et dans un telnps
déterminé, varie en sens inverse du prix.
D’où il résulte que si le prix augmente, toutes choses
égales d’ailleurs, la quantité demandée à ce prix, la
quantité qui trouve un débouché à ce prix diminue et
inversement si le prix diminue, la quantité augmente.
Marshall donne de sa loi une représentation géomé
trique et il construit les courbes de la demande (68).
A sa suite et plus récemment Umberto Ricci pré
cise avec des calculs malhématiques, le fondement psy
chologique de la loi de la demande (69).
D’autres études également mathématiques dues à
M. Henri Schulz ont précisé davantage encore et vérifié
la loi de la demande (70).
Moore (71) donne deux nouvelles formules séparées
de ce qu’il appelle d’une part la loi de la demande et
d’autre part la loi de l'offre.
La loi de la demande (72) qu’il prétend formuler doit
être plus en contact avec le réel que les lois abstraites
et statiques des théoriciens de l’équilibre économique.
Pour y parvenir, il définit deux taux dont il fait un
usage nouveau : l’élasticité de la demande et la flexi
bilité du prix.
67) 1842-1924.
Principles of Economies. Londres, ir® édit. 1890, t. II, 1919,
t. III, 1923.
Traduction fr. par Sauvaire Jourdan, sous Ce titre: Principes
d'Economie Politique. 2 vol. Paris, Giard, t. I, 1907, t. II, 1909.
(68) On en trouvera une reproduction acceptable dans l’article
de Umberto Ricci, la loi de la demande individuelle et la rente
du consommateur. Rev. d'E. D. 1926, p. 10.
(69) U. Ricci. The psychological foundation of law of
Demand. The journal of political Economy. 1932 april, p. 145.
(70) H. Schulz. Interrelations of demand. The journal of poli
tical economy. 1933, August, p. 433.
H. Schulz. Interrelation of demand and Income, Ibid. 1935
April, p. 433(71) Cf. G. Pirou. Les Nouveaux Courants de la théorie éco
nomique aux Etats-Unis, fasc. I. Paris, Ed. Domat-Montchrestien 1935, p. 280 et suiv.
(72) Synthetic (Economies. 1 vol. New-York. Mac Millan,
1929, chap. V.
— 171 —
L’élasticité de la demande, c’est pour lui le rapport du
changement dans les quantités demandées au change
ment dans les prix. C’est en somme la modification de
la demande pour changement du prix.
La fléxibilité des prix c’est le rapport du changement
dans le prix au changement dans les quantités deman
dées. C’est donc le prix se modifiant par suite du chan
gement dans la demande.
C’est ensuite par l’étude des prix et des graphiques
des prix qu’il arrive a une loi nouvelle : il opère ainsi
sur les pommes de terre pour la période 1881-1900 —
article où le prix est fonction de la production.
Il dégage la notion de Irend, c’est-à-dire la tendance
générale du mouvement d’ensemble des variations :
la notion de price ralio, c’est-à-dire le rapport du
prix au trend,
la notion de production ralio, c’est-à-dire le
rapport de la production au trend.
Il en dresse les trois courbes.
Il établit alors que lorsque la production est en des
sus du trend de tant, le prix est au-dessus du trend de
tant et inversement (73).
Ainsi la loi de la demande — valable d’ailleurs pour
un produit, une époque, un pays —■donne pour ce pro
duit les variations du prix en fonction de la demande
seule.
M. René Roy (74) dans une autre direction, a cher
ché à établir un lien entre la consommation d’un article
et ses prix. 11 distingue d’ailleurs les consommations
relatives aux objets de première nécessité et les autres.
Il arrive ainsi à une formule mathématique (75) qu’il
dénomme « expression différentielle de la loi de la
demande.
(73) Moore développe ensuite l’application de sa loi dans un
cas plus compliqué avec plusieurs variables indépendantes et
la résout par des équations mathématiques très savantes.
(74) Les lois de la demande. Rev. d’E. P. 1931, p. 119-. Com
munication au Congrès international des mathématiciens de
Bologne. Metron, rev. intern. de statistique.
(75) L ’élasticité de la demande. Rev. d’E. P. 1934, p. 1178,
soit p le prix, exprimé en variation de la valeur initiale
de l’index, q la quantité exprimée également en variation de
�— 173 —
Il donne dans l’article précité d’assez nombreux exem
ples qui pour lui semblent vivifier sa formule, encore,
dit-il, qu’il ne prétende pas être parvenu à des conclu
sions définitives.
Parmi les disciples de Moore, il faut citer H. Schultz
(76), qui applique la méthode au sucre, au blé, à l’avoi
ne, aux pommes de terre, au foin, au riz, à l’orge et au
sarrazin.
Mme Gilby l'applique au café, au cuivre, aux expor
tations et aux importations britanniques, au lait et au
beurre (77).
Les résultats (78) semblent confirmer la loi de l’offre
et de la demande.
Moore et ses disciples ont essayé de tirer des prévi
sions de leurs formules (79) prévisions que les faits
n’ont pas toujours confirmées.
En résumé l’œuvre de Moore et de ses disciples immé
diats apporte confirmation certaine à la loi de l’offre
et de la demande.
B) La loi de l offre.
Marshall de môme donne de la loi de l’offre une for
mule sensiblement symétrique à la formule de la loi
de la demande :
El ici nous rencontrons un exemple de cette loi pres
que universelle à savoir que : un accroissement dans la
quantité demandée fait hausser le prix d’offre normal
d’une courte période » (80).
la valeur initiale de l’index de quantité, À le coefficient de
proportionalité ou d’élasticité, on aurait la relation
q = X p
Par ex. une augmentation de prix de io % entraîne une réduc
tion de consommation de 3 %.
(76) M. H. Schulz. Statistical Caus of demand and supply,
with spécial application to sugar. Chicago 1928.
(77) M. Gibboy. The Leontuf and Schultz méthode of deriving demand curves. Quaterly journal of Economies fév. 1931.
— Studies in demandes: milk and butter.
(78) M. Ricci. Elasticita dei bisogni, délia demanda e dell’
offerta. Giornale degli Economisti Août et oct. 1924. Substitue
aux courbes de la demande les courbes de dépenses.
(79) Cf. Aftalion, op. cit., p. 236.
(80) Principes d'Economie Politique.Paris, Giard, 1909, 2 vol.,
trad. fr. Sauvaire-Jourdan, t. II, p. 60.
Il y a d’ailleurs des hypothèses plus complexes (81).
Pour un travail analogue et par des schémas sem
blables à ceux utilisés par la loi de la demande, Moore
étudie en second lieu la loi de l'offre.
L’essentiel est alors pour lui l’élasticité de la produc
tion, c’est-à-dire le rapport du changement relatif dans
les quantités au changement dans les prix.
Il étudie de ce point de vue la pomme de terre encore
pour la période 1900-1913.
Il souligne l’influence des prix d’une année sur la
production de l’année suivante.
Il arrive ainsi à une loi de l’offre, toujours spéciale à
un produit, à un pays et à une période.
En résumé un effort analytique pour dégager à l’aide
,des statistiques et des courbes, l’influence de la produc
tion sur le prix (loi de la demande) et l’influence des prix
sur la production (loi de l’offre).
B) Les conlinualeurs de Moore.
Le point commun des continuateurs de Moore est un
élargissement du problème.
M. Léontieff (83), au lieu des courbes d'offres et de
demandes réelles, substitue les courbes d’offre et de
demande les plus probables.
Les résultats qu’il obtient sont contestés.
M. Pigou (84) entre dans le détail des conditions de
vente : il remarque que les prix enregistrés au cours
d'une semaine ne se confondent pas avec les prix des
marchandises livrées au cours de la même semaine qui
l’ont été en vertu de contrats antérieurs. Il entre alors
(81) Voir le graphique, p. 32.
(82) Ainsi pour le prix d’offre des biens employés dans une
production quelconque, on trouve la formule suivante:
« Le prix qui sera offert pour une chose quelconque employée
dans la production d’une marchandise, est, pour chaque quan
tité séparée de la marchandise, limité par l ’excédent du prix
auquel cette même quantité de la marchandise peut trouver
des acquéreurs sur l ’ensemble des prix auxquels s'élèveront les
offres correspondantes des autres choses nécessaires la produc
tion de cette marchandise ».
(83) Wassily Léontief. Em Versuch zur statistichen Analyse
von Angebot und Nachfrage Weltwirtchafliches Archiv. Band
X X X Heft I, juillet 1929.
(84) The statistical détermination of demand curves. Econo
mie journal. Sept. 1930.
�— 175 —
dans l’étude des facteurs d’influence possible. Il obtient
des résultats sensiblement différents dans la construc
tion des courbes.
Le mouvement se poursuit dans le sens d’une compli
cation croissante des facteurs étudiés.
En résumé les travaux contemporains (85) sur la loi
de l’offre et de la demande par l’étude des courbes con
firment l’exactitude mais aussi la relativité de cette loi.
11 faut noter encore dans cet effort constructif une
théorie plus amorcée qu’achevée (86) sur l'offre
conjointe. C’est le cas de deux ou plusieurs biens ayant
des marchés différents, mais produits en même temps,
avec un coût de production global unique.
Ainsi pour le bétail, la viande, la peau, les os et les
cornes, pour la houille, le gaz d’éclairage et les autres
produits de la distillation.
« Les prix sont alors déterminés par le prix de re
vient de l’ensemble. La proportion dans laquelle chaque
produit vendu est obtenu est déterminée par les condi
tions techniques de la production ; le développement de
cette production est réglé par les conditions que la tota
lité des produits puisse être vendue à un taux rémuné
rateur, le prix de vente respectif de chacun d’eux
résultant de la demande qui lui est propre » (87).
§ III. E x a m e n critique
Il s’agit maintenant de vérifier la loi de l’offre et de
la demande retenue sous sa formule la plus courante :
Les produits sont d’autant plus chers qu’ils sont plus
demandés et moins offerts.
On peut pour suivre cet examen, distinguer trois
aspects :
Il y a d’abord ce que l’on peut appeler le jeu nor
mal de l’offre et de la demande. Section 1 ;
il y a ensuite une certaine action exercée soit sur
(85) Cf. Norman Silberling.
Les Représentations graphiques des lois des prix. American
Economie Review. Sept. 1924.
(86) Colson, op. cit., t. I, p. 242 et suiv.
G. H. Bousquet. Institutes de science économique. Paris,
Rivière, t. III. La Production et son marché, p. 274.
(87) Colson, op. cit., p. 244, t. I.
l’offre soit sur la demande : c’est ce que l’on a dénommé
dans le langage moderne la valorisation. Section II ;
il y a enfin un effort scientifique assez récent pour
examiner minutieusement les courbes de prix et y cher
cher une confirmation ou une infirmation de notre loi.
Section III.
I
Le jeu normal de l'offre et de la demande
S e c t io n
Très nombreuses sont de ce point de vue les obser
vations soit sur le plan national soit sur le plan inter
national.
Sur le plan national et sans entrer ici dans de trop
nombreux détails, il paraît certain que la raréfaction
de l’offre amène bien une hausse des prix comme la
multiplicité de la demande ; de même l’abondance de
l’offre et la rareté de la demande provoquent une baisse
des prix.
Les principaux et plus significatifs exemples peuvent
être tirés soit en régime normal (88) des variations de
prix dues aux fluctuations saisonnières de la produc
tion, en matière des primeurs par exemple — soit en
régime de crise, notamment pendant la grande guerre
1914-1918 : la raréfaction des produits alimentaires
comme des biens nécessaires à la guerre tendent à ame
ner une hausse et amena de fait une hausse des prix
que l’on s’efforça d’enrayer (89).
Sur le plan international, il suffira d’évoquer ici deux
séries de faits bien connus :
D’abord et pendant la grande guerre, la hausse des
prix des objets d’alimentation et matière nécessaire à la
conduite de la guerre qui se dessina après 1914 et
avant l’entrée en guerre des Etats-Unis (90).
(88) On cite encore comme cas typique la détaxe du sucre
en France (à la suite de la Conférence de Bruxelles de 1902)
qui provoqua un relèvement de 34 % dans la consommation
française du sucre, au point d’étonner les producteurs euxmêmes.
(89) On peut mentionner aussi la pratique courante des mar
chés et des bourses soit de valeurs, soit de marchandises.
(90) Cf. Publication de la Dotation Carneggie pour la paix.
�Ensuite et pendant la crise économique mondiale la
surproduction pour de nombreux produits qui amena à
une baisse quasi verticale des prix (91).
II
La Valorisation
S ection
Il s’agit ici d’actions consenties ou voulues assez sou
vent sur la demande, plus ordinairement sur l’offre qui
ont reçu l'appellation de valorisation. On entend par là
un effort pour régulariser le cours de certaines mar
chandises en agissant soit sur l’offre le plus souvent,
soif sur la demande plus rarement.
La caractéristique de cette série de faits est ici
l’intervention voulue soit sur l’offre soit sur la demande:
il y a expérience (92).
On peut pour plus de facilité, passer successivement
en revue les principaux produits pour lesquels a été
tentée cette valorisation : le blé, le café, les raisins secs,
les agrumes (citrons et oranges), le soufre, le caout
chouc, la soie, le colon...
I. Le blé el quelques produits agricoles (93).
On peut affirmer que dans beaucoup de pays, notam
ment en France, la politique suivie par les gouverne
ments, est une politique de valorisation indirecte.
Sans entrer ici dans les détails de la législation fran
çaise contemporaine, la politique actuelle (94) qui con
siste à pratiquer un prix national différent du prix du
marché libre, implique dans une certaine mesure une
politique de valorisation, qui s’affirme par la réduction
des emblavures.
(91) Aftalion. L ’Equilibre dans les Relations économiques inter
nationales. 1 vol., Paris, Ed. Domat-Montchrestien, 1937, p. 102
et suiv.
(92) P. Clerget. Les récentes expériences de valorisation (café,
souffre, raisins secs, agrumes). Questions pratiques de législa
tion ouvrière, p. 21-29, J9°7*
A. Andréadès. Une nouvelle expérience économique: la crise
de surproduction des raisins de Corinthe. Rev. écon. intern.
avril 1909.
(93) Cf. Philip. La crise et l’économie dirigée. 1 vol. Paris.
Ed. de Cluny, 1935, p. 65 et suiv.
(94) La France économique (annuel) numéro spécial de la
Revue d'Economie Politique, depuis 1932.
Nogaro. Les prix agricoles mondiaux et la crise. 1 vol. Lib.
gén. du Droit et de jurisprudence. Paris, 1936.
Il existe aussi en Tchécoslovaquie un office des
céréales (95) créé en 1934, qui paraît par les méthodes
de valorisation avoir obtenu des résultats jusqu’ici assez
satisfaisants.
Pour la première année de son activité (30 juin 1934
au 30 juin 1935) l’Office tchécoslovaque des céréales a
racheté 1.807.668 tonnes métriques de céréales ainsi
réparties :
Froment735.042 tonnes métriques
Seigle
385.357
»
Orge
418.467
»
Avoine
218.013
»
Maïs
50.769
»
Les prix semblent avoir été heureusement relevés.(96)
Dans de nombreux pays, il n’y a pas eu valorisa
tion par réduction directe des emblavures, mais seu
lement par mesures tendant à ce résultat.
En Grande-Bretagne, la subvention prévue par la
loi sur le blé de 1932 n’est versée intégralement jus
qu’en 1937 que pour une production limitée (27 millions
de c. w. t.).
En France, à partir de 1932, on procède à des achats
de blé en vue de la dénaturation, pour rendre le blé
impropre à la consommation humaine et on donne de
nombreuses facilités d’emmagasinage avec système de
reports et garantie d’un prix minimum.
Il faut mentionner dans le même sens les mesures
aux Etats-Unis depuis 1933 pour les produits agricoles:
elles sont contenues dans l’Agricultural adjustement act
prises après que celui-ci eut été déclaré contraire à la
constitution, mesures destinées à équilibrer la pro
duction.
Les premières consistent surtout en des primes et
indemnités versées aux producteurs s’engageant à ré
duire leurs ensemencements de blé el de maïs, en des
achats de truies et de porcs destinés à l’abatage : dans
(95)
Europe Nouvelle. 28 septembre 1935, p. 940: Ladislav
Feierabend. Les résultats obtenus par l ’offre des céréales.
(9,6) Cf. Laufenburger. Le Commerce et l’organisation des mar
chés. 1 vol., Paris. Ed. Domat-Montchrestien, 1938, p. 575.
�—
178
—
les deux cas on dégage heureusement le marché et on
réalise une hausse de prix.
Les secondes sont moins orientées dans le sens d’une
restriction de la production mais dans le sens d’une
adaptation selon la qualité du terrain.
De même aux Pays-Bas on constate une valorisa
tion des produits agricoles par restriction de la pro
duction : limitation des ensemencements — limitation
de la production des pommes de terre : réduction de
l’élevage des bêtes à cornes et des porcs : limitation de
l’incubation des œufs autorisé pour les seuls produc
teurs détenteurs de produits spéciaux ; réductions sen
sibles pour la production des légumes, des petits fruits
et des fromages.
De même encore au Danemark, relèvement du prix
opéré par l'Etat grâce à l’achat et à l’abatage du bé
tail et même pour la réduction de l’élevage des
porcs (97
—
179
-
abondante provoque un effondrement désastreux des
cours.
Après divers essais d’ailleurs inefficaces pour en
rayer la production (100), l’expérience de valorisation
débuta en 1906.
Elle est d’abord menée séparément dans chacun des
Etats producteurs associés (101).
Les trois Etats Brésiliens de Sao Paulo, de Bio de
Janeiro et de Minas Geraes passent l’accord suivant :
les trois Etats s’engagent à acheter sur les marchés
du Brésil la quantité de sacs nécessaires pour dégager
le marché, pour équilibrer l’offre et la demande et main
tenir les cours à un taux rémunérateur. Les cafés ainsi
achetés sont warrantés sur les grands marchés du
monde et mis en vente progressivement (102).
Les résultats pour cette première période paraissent
avoir été favorables : l’Etat de Sao Paulo retire pro
gressivement de la circulation environ sept millions de
sacs, qu’il entrepose au Brésil et dans les divers ports
d’Europe. Les prix remontent à partir de 1908. On
essaye alors d’évaluer la consommation mondiale
annuelle (103).
En 1911, après quelques récoltes moins abondantes,
les stocks sont à peu près liquidés.
(100) Par exemple un impôt prohibitif sur les plantations dans
l'Etat de San Paulo (zone du Santos).
(101) Pour apercevoir l’intérêt vital de l’opération, on peut
indiquer que pour le seul Etat de Sao Paulo, le capital absorbé
par ia culture du café était de 4 milliards de francs, le nombre
de propriétaires ayant des plantations couvrant le quart du
teiritoire était de 15.800 et le nombre d’ouvriers agricoles occu
pés atteignait 450.000. (Temps du 17 décembre 1907).
(102) Au point de vue financier, les avances nécessaires à
l ’opération sont réalisées par des opérations de crédit effectuées
conjointement par les trois Etats et gagées sur un impôt à la
sortie des ports de Rio et de Santos qui fut d’abord de 3 fr. par
sac, puis (sept. 1908) de 5 fr. par sac: il est augmenté d’un
droit additionnel de 20 %, sur tous les cafés expédiés au delà
d’un maximum fixé: 9 millions de sacs la première année, 9 mil
lions et demi la deuxième année et 10 millions les années
suivantes.
(103) Celle-ci de 17 millions de sacs en 1906 est supposée aug
menter de 3 %, soit 500.000 à 600.000 sacs par an: la Commis
sion internationale chargée de l’administration des cafés valo
risés et warrantés met en vente chaque année précisément cette
quantité.
�—
180
—
—
Deux nouvelles valorisations, également favorables,
ont lieu en 1907-1919 et 1921-1924.
On aperçoit les heureux résultats de cette expérience
dans le tableau suivant : (104)
EN SACS
A n n ie
ilïfl
ISfifl
ï»! ! 1
H
m oyenne
P r o d u c ti o n m o n d ia le
1900-1905
16.392.000
1905-1910
17.896.000
1910-1915
17.156.000
17.139.000
1905-1920
1920-1925
19.778.000
puis la surproduction reparaît :
1925-1929
24.048.000
C o n a o m m a tio n m o n d ia l*
15.295.000
17.393.000
18.398.000
17.303.000
19.977.000
22.376.000
En 1924 le mécanisme se perfectionne : l’Etat de Sao
Paulo constitue un Institut de défense permanente de
café (105).
Une politique analogue à la précédente est poursui
vie : raréfaction de la quantité de café offerte sur le
marché.
Cette fois encore les prix s’élèvent rapidement. Mais
celle hausse des prix rend la production de plus en
plus avantageuse : de nouvelles plantations sont faites
et en 1927 la récolte est de près de 2 millions de tonnes
atteignant à elle seule le total de la consommation
mondiale.
L’Institut de valorisation multiplie les avances et
relire du marché des quantités croissantes de café, les
stocks atteignent 860.000 tonnes en octobre 1930.
En 1931 il fallut abandonner cette politique de valori
sation, les cours s’écroulent à nouveau et 12 millions de
sacs sont jetes à la mer.
Depuis cette date la politique de la valorisation est en
tre les mains du Deeparlement National du Café (106)
qui la poursuit en agissant à la fois pour régler la pro
duction et accroître la consommation.
181
11 semble que les conclusions de cette expérience sont
les suivantes :
la politique de valorisation réussit par suite de la
loi de l’offre et de la demande et la raréfaction de l’offre
amène bien une hausse momentanée des prix.
Mais le mieux est l’ennemi du bien. Cette hausse du
prix provoque à son tour une augmentation de la
production et c’est de nouveau l'effondrement des
cours (107).
III. Les Raisins secs.
C’est en Grèce et avant 1914 que fut tentée une expé
rience de valorisation des raisins secs.
Ceux-ci constituaient une importante production en
traînant une considérable exportation pour la Grèce.
Cependant cette production grecque se trouva fort
en peine à la fin du xixe siècle, particulièrement du
fait de la fermeture du marché français (108).
Après diverses mesures inopérantes pour restreindre
la production ou retrouver de nouveaux débouchés, une
loi du 8 juillet 1905 institue « une Société privilégiée
pour favoriser la production des raisins de Corinthe »•
La convention conclue pour trente ans passée entre
cette Société et l’Etat était la suivante : la Société s’en
gage à acheter du 15 juin au 1er août toutes les quan
tités de raisins secs qui pourraient lui être offertes aux
prix de 115, 130 et 145 drachmes (109) la livre véni
tienne : (110) le producteur reste libre d’ailleurs de ven
dre ailleurs. Comme compensation à ces charges, la
Société devient propriétaire de 35 % en nature de la pro
duction exportée : elle perçoit un droit de 7 drachmes
par 1.000 livres vénitiennes exportées, achetées par
elle ou mises en gage dans ses magasins : enfin elle est
chargée de veiller à l’application de la loi de 1904 inter
disant de nouvelles plantations.
(107) Cf. B. Nogaro. Les prix agricoles mondiaux et la crise.
1 vol. Paris. Lib. gén. de Droit et de jurisprudence 1936, sur
tout p. 102 et p. 164.
(108 De 1889 à «893 les exportations de Grèce en France pas
sent de 70.000 tonneaux à 3.187 tonneaux.
(109) La drachme valait alors 1 franc
(110) De 480 grammes environ.
�—
182
—
Les résultats de cette diminution de l’offre et de cette
régularisation du marché furent alors assez favorables :
la Société réussit à obtenir une hausse des prix sur les
marchés étrangers en trouvant de nouveaux débouchés
en Angleterre et aux Etats-Unis : elle développe aussi
les industries nationales de transformation : pâte de
raisins secs, moûts concentrés, confitures, en un mot
des produits spéciaux et aussi la transformation en
alcool.
Ce fut encore une expérience de valorisation qui
réussit.
IV. Les Agrumes (111).
Il y avait vers 1908 surproduction en Italie pour les
agrumes dont la production annuelle était de 40 % su
périeure à la consommation mondiale.
Une loi du 5 juillet 1908 institue en Sicile une Cham
bre des Agrumes pour protéger et sauvegarder les
intérêts de la production et du commerce des citrons
et oranges, etc., ainsi que pour trouver des débouchés
(vente de fabrication).
Le système est moins perfectionné que les précé
dents : la Chambre fournit des renseignements, faci
lite la vente directe et garantit la valeur des produits
par l'émission de certificats d’analyse obligatoire pour
les produits divers : citrate de chaux, aigre de limon
cuit... Elle accorde des anticipations pour les 2/3
de la valeur des produits déposés (112) ; elle effectue
des ventes sur l’ordre et pour le compte des déposants
en suivant l’ordre de dépôt des marchandises ; elle fixe
des prix minima pour les marchandises vendues.
Depuis lors le système de la valorisation pour les
agrumes semble s’être généralisé.
M. Jacques Faugeras, dont un livre récent (113) écrit
au sujet des agrumes : « En cas de forte récolte, ou de
(m ) On entend par là les citrons, les oranges, les manda
rines, les pamplemousses.
(1 1 2) Les déposants reçoivent lors de la vente un à-compte
sur l'estimation minima; le prix de vente effectif est liquidé
à la fin de chaque semestre.
(1 13) Jacques Fangeras. Les Fruits à grumes. 1 vol. Paris,
1937-
— 183 —
faible demande, les quantités nécessaires pour empêcher
la baisse des cours sont retirées du marché mondial.
L’expérience a prouvé l’efficacité de celte mesure qui
est devenue une doctrine ainsi conçue : il est erroné
de développer les vergers et leur production aux fins
de faire absorber celle-ci par les industries marginales,
qui ne constituent pas toujours un débouché rémunéra
teur sans limites : en revanche il y a intérêt à limiter
les tonnages disponibles pour les marchés de fruits
frais, en n’y consacrant que les qualités qui donnent
un profit et en transformant le solde en sous produits
qui ne concurrenceront en aucune façon les fruits
frais. » (114)
V. Le Soufre.
La situation pour ce produit en Italie dans les pre
mières années du xxe siècle était fort analogue : il y
avait crise de surproduction, due à une augmentation
de l’offre et une diminution de la demande. On fonda
alors un consortium obligatoire pour tous les exploi
tants de soufre : il emmagasine la production et avec
l’appui de l’Etat donne au producteur une fraction du
prix de son minerai (115). Ce prix d’estimation s’obtient
en défalquant du prix de vente le montant des dépenses
ou de prêts payés par le consortium, plus une réserve
fixe de 7 livres par tonne (116).
Les résultats furent assez favorables : grâce au sys
tème les prix purent être maintenus à un certain niveau.
Cependant, à cause de la concurrence américaine, le
consortium sicilien 11’est pas maître du marché. Une
loi de 1900 le charge cependant de la vente de la pro
duction tout entière.
Cette expérience a deux graves défauts : la vente
(114) Par exemple l ’industrie de la pectinerie. Cf. Tempes,
13 décembre 1937. Il y a de ce chef une certaine stabilité dans
la production des agrumes.
(115) Chaque producteur pouvait obtenir, pour chaque tonne
de soufre, une avance égale aux 4/5 d’un certain prix d’estima
tion pourvu qu’il ne dépassât point 60 lires.
(116) Ces lires vont pour moitié constituer un fonds de ré
serve: le reste est réparti entre les producteurs au moment
du bilan.
�— 185 —
Pour ce produit, le résultat cherché — le maintien ou
la hausse du prix — a été poursuivi aussi bien par une
raréfaction immédiate de l’offre, c’est-à-dire du caout
chouc disponible, qui par des mesures à lointaine
échéance tendant à diminuer la production.
Le plan Stevenson (1925-1928), un second accord in
ternational signé en 1931 et applicable de 1935 à 1938
raréfiaient l’offre en diminuant selon les variations des
prix, les quota d’exportation : ces accords — qui ont
ainsi réalisé une valorisation du produit — n’ont eu
qu’un effet limité, parce que leurs signataires ne repré
sentèrent qu’une partie seulement de l’ensemble des
producteurs.
VII. La Soie.
Sur le plan national, il faut citer les efforts du gou
vernement japonais en 1928 pour stabiliser les prix de
la soie : le gouvernement japonais met à la disposition
des exportateurs une somme de 37 millions de yens : ce
qui permit de retirer 50.000 balles du marché (118).
VIII. Le Colon.
Le gouvernement égyptien promit des avances aux
producteurs et se porte acheteur à la Bourse à des prix
fixés.
Il y eut des tentatives analogues aux Etats-Unis.
On pourrait continuer l'étude de cette série de valo
risation pour divers produits en parlant encore de la
sardine fraîche à Paris, des noix en Californie, etc. (119)
Ainsi la valorisation consiste à restreindre la pro
duction ou à retirer une partie des stocks, en un mot à
agir sur l’offre. Elle constitue une vérification exacte de
la loi de l’offre et de la demande.
On pourrait symétriquement envisager une action
voulue sur la loi de l’offre et de la demande, en agis
sant sur la demande. M. M. Laufenburger a dénommé
cette politique consommation dirigée. Elle se retrouve
surtout actuellement en Allemagne où par une politique
systématique allant de la taxation et du contingente
ment aux simples conseils, le gouvernement a tâché
d’agir sur la consommation.
L’expérience est assez complexe (120).
Pour autant qu’on la puisse actuellement apprécier,
elle semble, comme la politique dite de valorisation
pour l’offre, confirmer l’exactitude de la loi de l’offre
et de la demande.
S e c t io n
III
La vérification par l'étude
des courbes de l'offre et de la demande
Depuis une vingtaine d’années, un nouveau courant
d’études intéressant directement la loi de l’offre et de
la demande consiste à déterminer pour divers produits
les courbes de l’offre et de la demande et à observer
minutieusement lesdites courbes pour y trouver une
confirmation au une infirmation de la loi de l’offre et
de la demande (121).
Dans l’ensemble les recherches ont été en se compli
quant : on est d’abord parti de l’interprétation directe
des courbes (Moore) puis on a introduit quantité d’élé
ments nouveaux pour les expliquer.
(120) Il s’y mêle des considérations d’économie nationale et
d’autarchie.
(121) Bib. Les sources essentielles à consulter sur ce point
sont:
Moore. Economie. Cycles: their law and cause. New York,
1914.
Cf. Luftalla. Essai critique sur la détermination statistique
des courbes d’offre et de demande. Annales Sociologiques. Sé
rie D, 193;, p. 87.
H. Schulz. Statistical laws of demand and supply, with spécial
application to sugar Materials for the study of business. Chi
cago, 1928, XIX-228 p.
On négligera ici le côté mathématique et méthodologique des
procédés employés pour s’attacher seulement aux résultats des
études précitées.
**
�— 187 —
A) Les recherches de Moore.
Moore dès 1914, dans l’ouvrage précité (116), posait
nettement le problème de la vérification statistique : la
théorie économique affirme que les prix varient en sens
inverse de l’offre et dans le même sens que la demande,
toutes choses égales d’ailleurs. Que donne la vérifica
tion statistique ?
Pour les produits agricoles, la loi semble vérifiée.
Moore arrive aux résultats suivants :
Soit y les prix et x le rendement des récoltes.
maïs
y = 7,8 — 0,89 x
avoine y = 6,93 — 1,045 x
foin
y = 3,61 — 0,764 x
pommes de
terre y = 15,75 — 1,22 x
Les prix augmentent quand la récolte diminue et
inversement.
La loi théorique, conclut Moore, est confirmée, avec
deux supériorités dues à la statistique :
a) il n’y a plus lieu d’insérer la réserve : toutes cho
ses égales d’ailleurs ;
b) on peut mesurer les augmentations et diminutions
de prix, ce que ne faisait pas la loi théorique.
Pour les produits industriels, l’observation des cour
bes donne à première vue une infirmation de la loi.
Soit toujours y le prix et x la production pour la
fonte, l’observation donne
y = 4.58 + 0,52 x
Si donc la production augmente de 30 % on a
y = 4.58 + (0,52 x 30) x
y = 4.58 + 15,6 x
y = 11 x
Les prix augmentent de 11 %.
On a justement fait observer (123) que ce n’est là
qu’une exception apparente : Si le prix s’élève en même
( 122) Sur les recherches de Moore et leurs résultats.
Cf. Aftalion. Cours de Statistique, 1928. Presses Universitaires
de France, p. 211 et p. 236.
{123) Aftalion, loc. cit.
temps que la production pour les matières industriel
les, c’est que pour ces matières la demande agit en
même temps que la production et en sens contraire.
L’influence de la demande vient masquer celle de
l’offre.
L’augmentation de la demande accroît à la fois les
prix et la production : la loi théorique demeure vérifiée.
On trouvera dans de nombreux ouvrages (124) la con
firmation, à l’aide de graphiques, de la vérification de
la loi de l’offre et de la demande par les courbes.
On a insisté'sur « l'élasticité » de la demande varia
ble selon les produits (125) : on entend par là « le rap
port du changement relatif de la demande au change
ment relatif du prix ».
D’une manière générale les statistiques et les gra
phiques dressés d’après les courbes de l’offre et de la
demande confirment la loi.
CONCLUSION
On peut affirmer pour conclure que :
1° la loi de l’offre et de la demande existe ;
2° elle ne nous apprend pas à quel taux s’établira
le prix ;
3° elle nous donne seulement des indications vagues
(126) sur le sens de variation des prix.
On peut sous ces réserves, inscrire cette loi au nom
bre des lois de l’économie politique.
(124) Société des Nations. L ’alimentation dans ses rapports
avec f’ hygiène, l’agriculture et la politique économique. Rap
port définitif du Comité mixte de la Société des Nations. 1 vol.
Genève 1937, p. 204 et suiv.
Cf. p. 232 un graphique schématique assez complet.
(125) Rapport définitif du Comité mixte de la Société des
Nations. Op. cit.j p. 211.
(126) M. Landry admet (Manuel d’Economique, 1 vol. Pa
ris, Giard 1908, p. 495), qu’il y a même un cas où la formule
mathématique est exacte: pour les marchandises périssables dont
il faut se débarrasser à n’importe quel prix, la valeur variera
parfois en raison inverse de l'offre, sans qu’il en soit de même
pour la demande.
�CHAPITRE XIV
LA LOI DES PRIX EN RÉGIME DE CONCURRENCE
La loi des prix en régime de concurrence est la loi de
fixation par le couple limite le moins échangiste et
cependant échangiste.
Etudions comme d'habitude,
1° l’histoire de la loi (§ I) ;
2° les formules actuelles (§ II) ;
3° l’examen critique (§ III).
§ I. H istoire
de la
L oi
La loi du couple limite est justement (1) attribuée
Boehm Bawerk (2) dans son article : Fondement de
la théorie de la valeur des biens économiques.
La théorie des prix de concurrence chez Boehm
Bawerk suppose un état idéal qui n'est pas toujours
réalisé dans la pratique. Il suppose :
a) des transactions portant sur une série d’objets
identiques ;
à
(1) On ne connaît pas de précurseurs.
(2) 1851-1914.
(3) Grundjuge der Théorie des Wirthschaftilichen Güterwerts.
Iéna 1886 — publiée dans les Yahrbücher fur Nationalôkonomie und statistik. 47 II. F. 13. 1886, p. 1-86, 477-541.
Saint Marc a donné de l ’œuvre de Bœhm Bawerk sur ce
point une excellente analyse: Revue d’Economie Politique 1888,
p. 219. Un résumé de Bœhm Bawerk a paru dans la Revue
d Economie Politique 1894, p. 503, sous le titre: « Essai sur
la Valeur ».
Cf. Guilhot. La théorie de la valeur d’après l ’Ecole autri
chienne, thèse, Lyon 1907.
�- 190 b) un contact réel établi entre vendeurs et acheteurs ;
c) une publicité complète des transactions (4).
Notre auteur dégage ensuite les trois principes sui
vants :
1° On n’échange que lorsqu’on y trouve avantage ;
2° Dans l’échange, on tâche d’obtenir un avantage
aussi grand que possible ;
3° Mais du moment qu’il y a avantage, on préférera
échanger avec un petit avantage à ne pas échanger du
tout.
La théorie se construit par application de ces prin
cipes aux divers cas possibles :
Première hypothèse : Un' seul vendeur — un seul
acheteur : la marchandise vendue est un cheval.
La condition essentielle pour qu’il y ait échange,
c’est que l'acheteur estime la marchandise plus que ne
l’estime le vendeur : par exemple le vendeur estime 30,
l’acheteur 50.
Le prix se fixera entre 30 et 50 suivant l’habileté des
adversaires entre les limites à partir desquelles et jusqu’auxquelles les deux contractants sont disposés à
l’échange, sont échangistes.
Deuxième hypothèse : Un seul vendeur et plusieurs
acheteurs.
Soit V qui a le monopole d’une marchandise et
l'estime 30 fr.
Soient A qui l’estime 35 fr.
A 1 qui l’estime 40 fr.
A a qui l’estime 45 fr.
A * qui l’estime 50 fr.
Il y aura échange : car il y a avantage pour tous. La
compétition s’établira entre acheteurs :
A1, A*, As élimineront A en offrant à V un prix
supérieur à 35 fr. et inférieur à 40 fr.
A* et As élimineront A1, en offrant à V un prix com
pris entre 40 et 45 francs.
As éliminera A* en offrant à V un prix compris entre
45 et 50 francs.
(4)
Ce sont les Bourses soit de commerce, soit dç valeurs qui
réalisent le mieux ces conditions idéales.
- 191 Resteront en présence V et A* : on retombe sur l’hy
pothèse précédente.
Donc dans ce cas :
1° l’acheteur le plus échangiste, c'est-à-dire celui qui
par rapport au prix apprécie le plus haut la marchan
dise, vient seul à l’échange ;
2° le prix se fixera entre deux limites : une limite
inférieure déterminée par la valeur subjective de la
marchandise pour le plus échangiste des acheteurs
exclus et une limite supérieure qui est celle de la valeur
subjective d’usage pour l’acheteur le plus échangiste
qui vient à l’échange.
Troisième hypothèse : un seul acheteur et plusieurs
vendeurs.
On a ici :
A qui est seul et qui estime la marchandise 50 fr.
Du côté vendeur, on a :
V qui l’estime 30 fr.
V1 »
»
35 fr.
V* »
»
40 fr.
V* »
»
45 fr.
Il y aura échange car il y a avantage pour A et pour
les cinq vendeurs.
La compétition s’établira entre les vendeurs :
V*, V' et V élimineront V’ en proposant un prix supé
rieur à 35 fr.
V1 et V élimineront V* en proposant des prix infé
rieurs à 40 fr. mais supérieurs à 35 fr.
V enfin proposera un prix entre 30 et 35 fr. pour éli
miner V1. On aura donc en présence un seul acheteur
et un seul vendeur : ce qui fait retomber dans la pre
mière hypothèse.
Donc ici : 1° le vendeur le plus échangiste V, c’est-àdire celui qui personnellement apprécie le moins haut
la marchandise vient seul à l’échange ;
2° le prix se fixera entre les deux limites — une limite
inférieure déterminée par la valeur subjective qu’a la
marchandise pour le vendeur le plus échangiste et une
limite supérieure déterminée par la valeur subjective
de la marchandise pour le plus échangiste des vendeurs
exclus,
�— 192 —
—
Quatrième hypothèse. De part et d'autre plusieurs
acheteurs et plusieurs vendeurs.
Soient au début :
A1 estiment un cheval 300 fr.
»
» 280 »
A2
»
» 260 »
A®
»
» 240 »
A*
»
» 220 »
A®
))
» 210 »
A6
»
» 200 »
A7
»
» 180 »
A®
»
» 170 »
A*
»
» 150 »
A10
part V1 estimant un 1cheval
»
»
V2
»
»
V3
v*
»
»
»
»
V*
y
»
»
»
»
V7
v»
»
»
100
110
150
170
200
215
250
260
fr.
»
»
»
»
»
»
»
Deux phases sont à distinguer :
a) l’élimination des acheteurs et des vendeurs,
h) la fixation du prix.
а) élimination des acheteurs et des vendeurs :
Il se produira par le jeu de la concurrence une exclu
sion des acheteurs le moins échangistes et un appel des
vendeurs dans l’ordre où ils sont disposés à l’échange
— où ils sont échangistes.
Ainsi resteront en présence dans le tableau ci-dessus
cinq couples susceptibles d’échanges : A1— As du côté
des acheteurs, V* — V* du côté des vendeurs.
Viennent donc à l’échange les couples formés par les
acheteurs et les vendeurs par rang d’aptitude à l’échan
ge, tant que les estimations des vendeurs sont inférieu
res à celles des acheteurs. Tous les autres couples sont
écartés.
б) fixation du prix.
On montre que le prix ne peut jamais être supé
193
—
rieur à l’estimation du moins échangiste des acheteurs
venant à l’échange (limite supérieure) ni être inférieure
à l’estimation du moins échangiste des vendeurs venant
à l’échange (limite inférieure).
Donc le prix se fixera entre les estimations des deux
membres du couple limite visant à l'échange, c’est-àdire du vendeur le moins échangiste et cependant échan
giste ici V® et telle de l’acheteur le moins échangiste
et cependant échangiste ici A*.
Le prix se fixera entre 220 et 200.
Ainsi est dégagée la formule. Le prix de concurrence
est déterminé par le couple le moins échangiste et ce
pendant échangiste.
L’exposé de Bœhm Bawerk se complète par deux
remarques :
1° Tout dépend des estimations des deux couples —
le couple de l’acheteur et du vendeur le moins échan
giste et cependant échangiste et le couple acheteur —
vendeur exclu.
Cette dernière estimation servant de limite maxima à
l’estimation qui est donnée par le premier couple (5) ;
2° Bœhm Bawerk indique qu’il y a six éléments au
moins pouvant agir sur les estimations et les prix :
a) le chiffre des demandes,
b) l’estimation de la valeur subjective de la mar
chandise pour les demandeurs,
c) l’estimation des prix par les memes,
d) le chiffre des marchandises offertes (6),
e) la valeur subjective de ces marchandises pour les
vendeurs,
f) la valeur subjective des prix pour les mêmes.
Les éléments c et f influant seuls directement sur les
prix.
(5) C ’est pourquoi dans les livres de vulgarisation on fait par
fois disparaître l’action de ce second couple exclu.
(6) Ce chiffre variera (en supposant qu'il puisse être aug
menté) selon que « la valeur du produit dépassera ou ne dépas
sera pas le coût de production »>. Celui-ci chez Bœhm Bawerk
détermine donc seulement le chiffre des marchandises offertes.
»}
�- 101 -
§ II. F ormules
actuelles
La plupart des ailleurs contemporains acceptent la
formule des prix de concurrence posée par Bœhm
Bawerk.
Ch. Gide (7) écrit, après avoir affirmé que le prix sera
déterminé par le couple limite : « Il faut rendre hom
mage à ce qu'il y a d’ingénieux et de vrai dans cette
analyse psychologique du mécanisme de l’échange. »
M. Ch. Brouilhet (8) admet lui aussi notre loi.
M. P. Rebond (9) accepte la formule en faisant re
marquer : « Ainsi, au contraire de ce qu'on pourrait
croire, c’est le couple formé par le vendeur le plus exi
geant et par l’acheteur le plus exigeant (le vendeur qui
exige le prix le plus haut et l’acheteur qui ne veut ache
ter qu’au prix le plus bas) qui fixe le prix momentané ».
M. Houques Fourcade (10) souscrit lui aussi sans ré
serve à la formule de l'Ecole Autrichienne.
Plus rares sont ceux aujourd’hui qui semblent n’at
tacher qu’une importance secondaire à notre loi.
Tel M. Camille Perreau (11) qui écrit : « Il ne semble
pas toutefois que les constructions un peu subtiles de
l’Ecole Autrichienne en dehors de l’intérêt doctrinal
qu’elles peuvent présenter, aient jusqu’ici exercé sur
l’ensemble de la science économique une influence bien
sensible » et il n’expose pas dans son cours, ouvrage
de vulgarisation, la théorie du couple limite.
Au point de vue critique, un certain nombre d’au
teurs contemporains retiennent les critiques ci-dessus
exposées sur le rôle insuffisant du coût de production
dans la loi du couple limite.
Simiand dans son article remarqué, La Méthode po(7) Cours d'Economie Politique, 2 vol. Paris, Lib. du Rec.
Siney, jo 8 édition, 1930, t. I, p. 580.
(8) Précis d’Economie Politique, 1 vol., Paris, p. 544.
Cf. du même auteur un article sur la question dans la « Vie
contemporaine », 1908.
(9) Précis d’Economie Politique, 2 vol. Collection Petits Pré
cis Dalloz, Paris, 6e édition, 1934, t. I, p. 411.
(10) Eléments d’Economie Politique La Circulation. Valeur
Monnaie et Crédit, 1 vol., Toulouse, Soubirou, 1923, p. 54.
(11) Cours d’Economie Politique, 5* édition, 2 vol., Paris,
Lib, générale de droit et de jurisprudence, 1931-1934, t. I, p. 23.
-
195
-
sitive en science économique (12), adresse d’assez nom
breuses objections à la théorie des prix en régime de
concurrence : les principales sont les suivantes :
1° « Cette théorie laisse, entre ces limites, le prix
indéterminé ou si elle veut nous expliquer la détermi
nation qui pourtant se produit, ses explications ne sont
que des défaites » (13) ;
2° Cette théorie suppose que les prix existent déjà (14)
ce qui constitue un cercle vicieux ;
3° « Le vice radical de cette théorie est donc finale
ment qu’elle veut expliquer un phénomène de nature
sociale par des phénomènes individuels qui justement
dérivent de ce phénomène social lui-même et n’exis
tent que par lui » (15).
§ III. E xamen
critique
On est généralement d’accord pour admettre que la
loi des prix de concurrence a été formulée pour un mar
ché idéal comportant les trois conditions ci-dessus
indiquées :
a) des transactions portant sur une série d’objets
identiques ;
b) prix coûtant réel établi entre vendeurs et acheteurs;
c) une publicité complète des transactions.
Ces conditions ne sont nulle part intégralement réa
lisées. Les Bourses soit de commerce, soit de valeurs
s’en rapprochent.
C’est donc dans ces deux milieux spéciaux seulement
qu’on peut chercher soit une infirmation soit une
confirmation de notre loi.
Mais la spéculation introduit sur ces deux séries de
marchés où elle joue effectivement un élément de com
plication.
(12) Revue de Métaphysique et de Morale, 190$, p. 889.
(13) Ibid., p. 900.
(14) Dans l ’estimation initiale des vendeurs et acheteurs ve
nant au marché.
(15) Ib id ., p. 907.
�196 —
Malgré cela, on peut admettre (16) que la vérification,
en gros tout au moins, est réalisée sur ces deux mar
chés : il y a, peut-on dire, tendance à la fixa tio n des
p r ix selon la fo rm u le de la loi des p r i x de co n c u rre n c e .
La loi est à
Politique.
co n se rv e r com m e loi v a la b le en E co n o m ie
CHAPITRE XV
LA LOI DES PRIX DE MONOPOLE
Tout autre est le système en cas de monopole (1).
11 faut ici et comme d’ordinaire étudier :
1° l’histoire de la loi (§ I) ;
2° les formules actuelles (§ II) ;
3° l’examen critique (§ III).
§ I. H istoire
de la loi
On trouvera dans l’ouvrage de M. G. Leduc tous les
détails sur l’histoire de cette loi.
Il suffira de rappeler ici un triple apport : d’abord
celui de l’Ecole mathématique :
Cournot en 1838, dans ses « Principes de la théorie
des richesses » (2), l'ingénieur François Dupuy (3), dans
deux Mémoires en 1844 et 1849, insérés aux .Annales
des Ponts et Chaussées, L. Walras enfin dans ses Elé
ments d’Economie Politique Pure (4) apportent une
première contribution à la théorie des prix de mono
pole, basée sur le prix du produit brut maximum ;
Cournot en pose le principe, Dupuy étudie la multi-
(16)
Cf. Reboud. Précis d’ Economie Politique, 2 vol., Editjoq
Dalloz, 1935, t. I, p. 411,
(1) Bib. G. Leduc. La théorie des prix de monopole, thèse,
Aix, 1927.
(2) Principes de la théorie des richesses, 1 vol., Paris, Ha
chette, 1863.
Cette 2e édition est dépouillée de l'appareil mathématique.
(3) Mesure de l ’utilité des travaux publics. Annales des Ponts
et Chaussées, 1844.
De l ’influence des péages sur l’utilité des voies de communi
cation. Annales des Ponts et Chaussées, 1849.
(4) Eléments d’Economie Politique pure, 1874-1877, 4* livre,
p. 431 et suiv.
�198 —
plicité des prix en cas de monopole, Walras insiste sur
les différences fondamentales avec les prix de concur
rence.
Un second apport est celui des Economistes de
l’Ecole Autrichienne, K. Menger (5) d’abord.
Il distingue deux hypothèses :
a) Le monopole porte sur un bien unique et indivi
sible.
En ce cas trois formules générales :
1° Le bien de monopole reviendra à celui pour qui il
représente l’équivalent de la plus grande quantité de
biens offerts en échange ;
2° le prix se tiendra entre les limites fixées par les
équivalences de biens des deux concurrents les plus
désireux d’échanger ou économiquement les plus forts ;
3° entre ces limites le prix se fixera comme au cas
d’échange isolé (6).
b) Le monopole porte sur une quantité de biens divi
sibles ou une pluralité de biens indivisibles.
Par une longue analyse et la distinction de soushypothèses les formules (7) sont alors les suivantes :
1° Les quantités vendues du bien monopolisé iront
au consommateur pour qui elles représentent l’équivalent
subjectif des plus grandes quantités de biens offertes
en échange. Les autres en seront exclus.
2° La répartition de l’entière quantité du bien mono
polisé entre les concurrents qui viennent à l’échange
se fait de telle manière que pour chaque acheteur, après
l’échange effectué, chaque unité du bien acquis devient
l’équivalent d’une égale quantité du bien donné.
3° Le prix se fixe entre les limites déterminées par
l’équivalence d’une unité du bien monopolisé pour le
concurrent le moins fort qui réussit à échanger et pour
le concurrent le plus fort qui est exclu de l’échange.
(5) Grundsâtze der Volkwirtschaftlehre 1871 (Fondements de
l’Economie Politique) non encore traduits en français. Il y a
une traduction italienne: Principii fondamentali di economia,
Roma 1907-1909.
(6) J ’emprunte ces formules à M. G. Pirou dans son ouvrage:
L'utilité marginale, 1 vol., Paris, Ed. Domat-Montchrestien,
1932, p. 39.
(7) Je les emprunte encore à M. Pirou, op. cit.j p. 41.
— 199 -
4° Plus grande est la quantité de biens vendus par
le monopoleur, plus petit est le nombre des concurrents
exclus et plus complet est l’approvisionnement des au
tres.
5° Plus grande est la quantité mise en vente, plus
bas sera le prix en raison de la nécessité de descendre
à des groupes de plus en plus faibles économiquement.
En résumé, pour K. Menger, une théorie très poussée
comme analyse qui se rapproche de celle de Cournot.
Bœhm Bawerk (8) deuxième représentant de l’Ecole
Autrichienne précise l’analyse du Monopole bilatéral
et du monopole unilatéral portant sur un objet unique.
L’Ecole autrichienne considère surtout les choses
abstraction faite de l’élément monnaie.
Enfin un troisième apport beaucoup moindre d’ail
leurs, est celui des Economistes non mathématiciens.
F. Faure (9) énonce plutôt des tendances du monopo
leur à propos des prix de monopole qu’il ne formule
une véritable loi.
Paul Leroy-Beaulieu (10) tourne plutôt autour du
problème au lieu de l’aborder franchement.
M. Landry (11) seul donne un exposé complet de la
loi des prix de monopole (12).
Marshall (13) perfectionnera l'étude des courbes du
revenu des monopoles et se préoccupe de 1intérêt so
cial.
(8) Die théorie des objectiven Tauschwertes. Jahrbücher fur
Nâtionalœkonomie. 18S6, X III. j* cahier.
Etude reprise et publiée par l ’auteur dans la Revue d’Economie politique, 1894, sous le titre: <« Essai sur la Valeur ».
(9) Dictionnaire d'Ec. Politique de Léon Say et Chailley, t. II,
P- 323, v° Monopole.
(10) Traité d’Economie Politique, 4 vol., 6* édition, Paris,
Alcan, 1914, t. I, p. 660.
(11) Landry. Manuel d’Economique, 1 vol., Paris, Giard et
Brière, 1908, p. 507.
(12) M. Couvrat-Desvergnes. Recherches sur les principes éco
nomiques qui doivent servir de base à l’établissement du tarif de
transport. Thèse, Paris, 1912, p. 12, écrivait: « La valeur d'une
marchandise monopolisée et son prix ne sont plus soumis à au
cunes lois économiques. »
(13) Principes d’Lconomie Politique, 2 vol., trad. SauvaireJourdan et Bouyssy, Paris, Giard, 1909, t. II, liv. V, p. 39-
�—
Edgeworth (14) approfondit la théorie de Cournot.
Ce ne sont que des perfectionnements et précisions
apportés à la théorie dont les grandes lignes provien
nent des Ecoles mathématique et autrichienne.
Ainsi l’histoire de la loi nous a permis de dégager les
différents apports dans la théorie moderne de la loi des
prix du monopole.
La plupart des auteurs contemporains (15) acceptent
sur ces bases la théorie des prix de monopole.
§ II. F ormules Actuelles
La théorie telle qu’elle est actuellement présentée (16)
comporte deux hypothèses fondamentales :
a) monopoles sans frais de production assujettis seu
lement à des frais généraux, par exemple le vendeur de
bouteilles d’eaux minérales.
La théorie comporte ici deux thèmes fondamentaux :
1° Le prix d'équilibre dune marchandise en mono
pole est le prix du produit brut maximum.
Soit l’exemple précité du vendeur d’eaux minérales :
A un prix de 1 franc il vendra 500.000 litres : soit un
produit brut de 500.000 francs.
A un prix de 1 fr. 50 il ne vendra plus que 300.000
litres, soit un produit brut de 450.000 francs.
Le monopoleur choisira la combinaison du prix de
1 franc qui lui assure le produit brut maximum.
2° Le prix du bénéfice maximum est indépendant des
frais fixes.
(14) Mathematical Psychics, London 1881.
Lei teorica pura del monopolio. Giornale degli Economisti
1897. Juillet, Oct. et Nov.
(15) Cf. Reboud. Précis d'Economie Politique. Dalloz, 1934,
t- I, P- 435Ansiaux, p. 169.
P i e r s o n : T r a i t é d ’ E c o n o m ie P o lit iq u e , t r a d u c t io n S u r e t , P a r i s ,
G ia r d , t. I , p. 409Ch. Gide: Cours d’Economie Politique, 2 vol., P a r i s , Libr. du
Recueil Sirey, 10® édit., t. I, p. 581.
C. Perreau: Cours d’Economie Politique, 2 vol., 6® édit., 1935,
Paris, Libr. gén. de droit et de jurisprudence, t. I, p. 347.
(16) G. Leduc. La théorie des prix de monopole. Thèse, Aix,
1927, p. 125 et suiv.
201
—
b) Monopoles à frais de production croissants (17).
En ce cas le prix du produit net maximum est supé
rieur au prix correspondant au produit brut maximum :
la différence est plus grande ou plus petite, suivant les
cas que les frais par unité de produit.
C’est par des approximations successives que sera
déterminé le prix de monopole.
Il faut signaler encore une étude théorique impor
tante dans le cas de monopole partiel.
M. A. J. Nichol (18) étudie théoriquement (19) dans
quelle mesure et dans quelles conditions un des concur
rents peut réussir à établir le contrôle des prix : il y
réussit dans le cas d’une production à prix de revient
décroissant ; il y réussit encore dans le cas d’une pro
duction à prix de revient fixe à certaines conditions. Il
n’y parvient pas en cas de produit à rendement décrois
sant. Il examine aussi le cas de deux contrôleurs.
§ III. E xamen
critique
A confronter la théorie de la loi des prix de mono
pole avec la réalité, il semble possible d’établir :
a) que dans bon nombre de cas les faits directs (la
constatation du prix du monopole) ou indirects confir
ment les formules précitées ;
b) que cependant les monopoleurs pratiquent plu
sieurs prix de monopole sur un même marché en dis
tinguant plusieurs couches successives de consominateurs. C’est encore une autre application de la théorie
mais une vérification tout de même.
A) Cas du prix unique.
M. Leduc (20) a rapporté bon nombre cTexemples où
les faits confirment exactement la formule : la vente des
livres, les tarifs de chemins de fer en sont les cas prin
cipaux.
(17) Y compris le cas où les frais seraient plus que propor
tionnels au nombre d’unités produites.
(18) Il avait été au service de la Standard Oil.
(19) Partial Monopoly and Price Leadership. Thèse, Columbia
Umversity, 1930.
(20)
O p . cit.
p. 159.
�On peut également tirer argument du cas de l’impôt
frappant les bénéfices d’une industrie monopolisée.
Si la redevance est fixe, elle n’a aucune action sur le
prix de vente, elle agit comme les frais fixes, par exem
ple certains impôts sur une banque d’émission dotée du
monopole.
Si la redevance est proportionnelle, ses effets seront
les suivants :
Assise sur le produit net, elle ne le modifie pas : il
y a partage du bénéfice entre le monopole et le fisc ;
Assise sur le nombre des objets vendus ou sur le pro
duit brut, la taxe élève le prix, comme les frais propor
tionnels à la quantité fabriquée.
B) Cas de plusieurs prix de monopole.
En cette hypothèse assez fréquente en pratique, le
monopoleur envisage les consommateurs divisés en plu
sieurs couches ou tranches et applique à chacune d’elles
la règle du produit brut maximum (21).
Par exemple les divers tarifs de chemins de fer pour
des transports identiques ;
Par exemple encore des éditions successives de livres
à des prix décroissants.
Malgré ces vérifications certaines et valables, on ob
serve cependant des frottements ou des obstacles à l’ap
plication du prix de monopole.
Tantôt c’est du côté du monopoleur qui ne connaît
pas toujours son véritable intérêt ou bien qui ne veut
pas épuiser d’un coup tout le gain possible.
Tantôt c’est l'Etat qui impose certains prix au mono
poleur (homologation des tarifs de chemins de fer par
l’Etat).
Ces exceptions confirment la règle, peut-on dire, puis
que la formule du rendement brut maximum n’a pas été
appliquée.
En résumé l’observation des faits semble à tous
égards confirmer la loi du prix de monopole et oblige
à inscrire celle-ci au nombre des lois valables de l’éco
nomie politique.
(21) On observe deux conséquences importantes: cette discri
mination des prix étend largement le bénéfice du monopoleur
£t fait disparaître la rente du consommateur.
CHAPITRE XVI
LA LOI DE GREGORY KING
Une autre loi des prix, spéciale au blé, est la loi de
Gregory King.
Comme formule approchée, on peut partir de la sui
vante : le prix croît plus vite que ne diminuent les
ventes.
Il faut ici encore étudier :
L’histoire de la loi (§ I) ;
Les formules actuelles (§ II) ;
L’examen critique (§ III).
§ I . H is t o i r e d e l a L oi
Gregory King (1) héraut du duché de Lancaster en
Angleterre, secrétaire de la Commission de comptabi
lité publique, s’occupait dès cette époque de statistique.
Il publia en 1696 un ouvrage intitulé : « Observations
naturelles sur l’état et la condition de l’Angleterre » (2),
dans cet ouvrage il formule d’après l'observation les
constatations suivantes :
Pour le blé un déficit de récolte de 1/10 fait monter
le prix de 3/10 ; un déficit de récolte de 2/10 fait mon
ter le prix de 8/10 ; un déficit de récolte de 3/10 le fait
monter de 16/10 ; un déficit de récolte de 4/1Ô le fait
(1) 1628-1712.
(2) Natural and political observations upon the State and
conditions of England. Imprimée seulement un siècle après la
mort de l ’auteur en 1810.
Surtout le chapitre intitulé: « The several sorts of lands in
England with the value and produit thereof. »
�205
—
monter de 28/10 ; un déficit de récolte de 5/10 le fait
monter de 45/10.
C’est là pour lui une constatation empirique : il n’en
cherche pas l’explication.
Inversement King observe des baisses de prix supé
rieures aux excédents constatés dans les quantités.
D’où cette première formule de la loi due à King ;
la valeur totale de la récolte de blé dans un pays fermé
au marché extérieur est d’autant plus considérable que
la quantité l’est moins, et d’autant moins que la quantité
l’est plus.
Quelques années plus tard Davenant (3), auteur de
deux ouvrages importants (4) attire l’attention sur la
fameuse loi de King.
Ricardo (5) dans un opuscule on protection to Agriculture(6), et Tooke (7) dans son « History of Prices » (8)
souscrivent à la même formule.
Lord Lauderdale (9) dans son ouvrage : « The nature
and origine of public wealth » (10) utilise la loi de King
sans la modifier.
Enfin en Angleterre toujours, Thorold Rogers (11),
dans son ouvrage : « Interprétation économique de
1histoire », confirme par ses observations (12) la loi de
King et songe même à l’étendre (13) à toutes les mar
chandises, à la hausse comme à la baisse. « Elle s’ap
plique à toutes les marchandises, mais la baisse est plus
accentuée en cas de surproduction de produits d’un
usage facultatif, et la hausse est plus rapide en cas de
déficit de marchandises d’un usage indispensable » (14).
Stanley Jevons (15) plus tard affirme que les prix du
blé varient en raison inverse du taux des quantités of
fertes (16).
de Molinari (17), en présence des prix de famine de
1847, formule la loi de la manière suivante :
« Lorsque le rapport des quantités de deux denrées
offertes en échange varie en proportion arithmétique, le
rapport des valeurs de ces deux denrées varie en pro
portion géométrique » (18).
Il en donne l’explication suivante : « A mesure que
la quantité d’une chose augmente, la rareté et l’utilité
qui sont les parties constituantes de la valeur de cette
chose, diminuent à la fois. »
Yves Guyol (19) accepte la loi de King et de Davenant.
Il remarque toutefois qu’en 1910 la loi n’a pas joué en
France pour le blé : le prix du blé en France était en
1909 de 24 francs le quintal métrique ; il est en novem
bre 1910 de 28 francs, soit une augmentation de 16,66 %.
Cependant la récolte de blé en France est inférieure de
26,5 % à celle de 1909 (20).
M. Bouniatian, dans son ouvrage : « Crédit et Con
joncture » (21) admet la loi de King qui, dit-il, reflète
(3) 1606-1668.
(4) Essay on the East India trade (1696-1697).
Essay upon the probable méthode of making a people gainers
in the balance of trade (1699).
(5) 1772-1823.
(6) Section IV. Ed. Mac. Culloch, p. 465-466.
(14) Op. cit. chap. III, p. 63. Cf. chap. X II, p. 222 et suiv.
(15) 1835-1882.
(16) Stanley Jevons et J. Delewsky. La valeur mathématique
de la loi de King. Rev. d’Ec. Politique, 1923, p. 481.
(17) Questions de politique et de Droit public, 2 vol., Bru
xelles, 1861, t. I, p. 35.
(18) Journal des Economistes, 15 juin 1851.
Cf. de Molinari. Cours d’Economie Politique, 2 vol., 2e édit.,
1863.
(19) La Science économique. 30 édition, Paris, p. 107-109.
Faits et prévisions. Journal des Economistes, 15 décembre
1910, p. 362.
(20) Chiffres absolus: 1909. 97.752.000 quintaux;
1910. 71.827.000 quintaux.
(21) 1 vol., Paris, Libr. générale de droit et de jurisprudence,
1933, p. 125 et suiv.
Cf. du même auteur: La loi des variations de valeur et les
mouvements généraux des prix. Paris, Libr. générale de Droit
et de jurisprudence, 1927.
(7) 1774 -1858 .
(8) Vol. I, chap. II.
(9) 1616-1682.
(10) 2e édit., Londres, 1819, chap. II.
(11) 1823-1890.
(12) History of agriculture and prices in England. 8 volumes,
1866-1892.
(13) Il arrive à cette formule: « Le prix de tout bien, exigé
en plus grande quantité qu’il n’existe à un moment donné, croît
dans une autre proportion que celle dans laquelle varie la quan
tité manquante et inversement dans le cas d’un excédent. »
The économie interprétation of history, London 1888.
Interprétation économique de l ’histoire. Ed. Guillaumin, 2b
édit., Paris, 1891, p. 251, 1892, chap. III , p. 63.
�—
206
—
la loi générale des variations de l’intensité de tous nos
besoins en fonction de la quantité de biens appliquée
à leur satisfaction.
§ II. F o rm u les A c t u e l l e s
D'une manière générale la loi de King quoiqu’un peu
oubliée est acceptée par la majorité des économistes
contemporains.
Tout récemment M.Michaël Manoïlesco, ancien minis
tre de Roumanie, lui donnait une adhésion complète (22).
»M. Courtin dans son étude « Essai sur la thérapeuti
que des crises » (23) lui reconnaissait également une
valeur scientifique. Des expériences nombreuses et des
études statistiques récentes ont établi que la loi de King
présentait une très grande généralité : le prix croît plus
vite que ne diminuent les ventes (23 bis).
\1. Nogaro (24) donne la formule suivante à propos
du blé (25) : « Les variations du prix du blé semblent
liées à celles des stocks : mais ces variations sont pro
portionnellement plus fortes que celles des stocks euxmêmes. »
§ I I I . VÉRIFICATION CRITIQUE
On relève pour le passé d’assez nombreuses vérifica
tions de la loi de King.
En France, dans la première moitié du xixe siècle,
les prix du blé auraient assez sensiblement vérifié la loi
de King (26).
En France, au milieu du xix6 siècle, à chaque pour
centage de la diminution de la récolte de blé aurait
—
—
correspondu une hausse de 2.5 % sur le prix moyen
de l’année (27).
Aux Etats-Unis, pendant la période 1879-1913, la va
leur marchande totale des récoltes de 12 principaux pro
duits se mouvait dans la direction contraire aux quan
tilés récoltées (28).
De même aux Etats-Unis toujours, pour la période
1866-1911, Henry Moore affirmait (29) qu'un déficit de
10 %, 20 %, 30 % de la récolte du maïs provoquait des
hausses de prix de 15 %, 40 % et 72 %, tandis que des
excédents de récoltes de 10 %, 20 % et 30 % entraî
naient des baisses de prix de 8 % et de 14 %.
L’article précité de M. Manoïlesco contient deux ta
bleaux (30) qui semblent vérifier assez complètement la
loi de King.
Dans le cas de déficit on a les deux séries suivantes :
Déficit de blé exprimé en % de la quantité initiale:
S i tu a tio n
in itia l*
%
S itu a tio n
fin a l*
S i tu a tio n » ancoaasiTea
—
IO
%
—
20
%
—
30
%
—
40
%
—
50
%
Valeur de la quantité de blé en rapport avec la valeur de la
quantité initiale :
1
1,17
1,4 4
1,82
2,26
2,75
Dans le cas d’excédent :
Excédent de blé exprimé en % de la quantité initiale:
S i tu a t io n
in itia l*
%
S itu a tio n
fin a l*
S i tu o t io n a a u e ca a a ira a
+ 20
%
+
40
%
+
ÔO
%
+
80 %
+
IOO %
Valeur de la quantité de blé exprimée en rapport avec la valeur
de la quantité initiale:
I
(22) M. Manoïlesco. Contribution technique à la compréhen
sion de la crise mondiale. Rev. écon. intern. Février 1933, p. 393.
(23) Revue d’ Economie Politique, 1935, p. 1268 et suiv.
(23 bis) Cf. René Roy. Etudes économiques. Paris, Libr. du
Recueil Sirey, 1935.
(24) Les Prix agricoles mondiaux et la Crise. 1 vol., Paris,
Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1936, p. 63, note 1.
(25) Vp. cit. p. 63.
(26) Briaune. Des prix des grains, du libre échange et des
réserves, 1857.
207
0,82
0,66
0,53
0,43
0,36
II conclut : « Nous ne pouvons pas prétendre, ni que
(27) Engel. Die Getreidepreise und der Getreidehandel im
preussischen State.
Zeitschrift d e r p r e u s s is c h e n S t a t i s t A m ts . J u i lle t - A o û t 1S61,
p. 276.
(28) R e v ie v v o f é c o n o m ie s t a t is t ic s 1921, p. 34(29) Economie cycle, 1914, p. 173.
(30) Rev. Econ. intern. Février 1933, p. 395 et 397.
�—
208
-
la loi de King est parfaitement exacte, ni qu’elle est
réversible, mais dans son sens qualitatif elle est vérifiée
par l'expérience, de même que dans son sens qualitatif,
la loi de King inversée est de même certifiée par l’expé
rience » (31).
M. Courtin admet in globo l’exactitude de la loi avec
de longues explications sur son mécanisme.
Un expert américain, M. Broomball estimait qu’une
diminution de récolte (du blé) de 15 % se traduisait par
une hausse de 24 % (33).
MM. Warren et Pearson souscrivent également dans
un ouvrage récent (34) à l’exactitude de la loi de Gregory King.
M. de Hevesy dans ses études sur le blé ((34 bis) se
rallie à la même opinion.
On a encore songé (35) à utiliser la formule de King
pour expliquer les variations de prix du vin en France :
Récoltes :
Prix moyen de l’hect. :
1925 : 65 millions d’hectolitres 7 fr. (Déc. 1925).
1926 : 40,7 millions d’hectol 20 fr. (Déc. 1926) et
22 fr. (Janv. 1927).
et les variations des prix du coton aux Etats-Unis :
Récoltes :
Prix de la laine :
1925 : 16.104.000 balles
20,45 cents (Déc. 1925).
1926 : 18.309.000 balles
13,05 cents (Déc. 1926).
(hausse : 14,2 %)
(baisse : 32 %)
Il semble que l’on puisse inscrire la loi de G. King
sur le prix du blé au nombre des lois valables de l’Eco
nomie Politique.
(31) Art. cité p. 397.
(32) Essai sur la thérapeutique de crise. Rev. d’ Ec. Pol. 1935,
p. 1268.
(33) Cité par Nogaro, o-p. cit. p. 63, n. 1.
(34) Interrelationship of supply and price. Cité ibià. par No
garo.
(34 bis) Le Problème mondial du blé, p. 60.
(35) Bouniatian. Essai de morphologie et théorie des crises
économiques et périodiques. 1 vol., Giard, 1930, p. 125, note
CHAPITRE XVII
LA LOI DU COUT DE PRODUCTION
Il est enfin une autre loi en matière de prix, que
l’on peut dénommer la loi du coût de production. On
peut dire, comme expression approchée de cette loi,
que le prix d’une marchandise tend a coïncider avec le
coût de production de cette marchandise. 11 faut, dans
le cadre accoutumé, étudier ici :
L’histoire de la loi (§ I) ;
Les formules actuelles (§ II) ;
Examen critique (§ III) (1).
§ I. H ist o ir e de la L oi
Cette histoire se résume en des formules assez abso
lues chez les premiers auteurs qui ont énoncé la loi
et une double évolution vers la contingence, d’abord en
restreignant la portée de la loi, ensuite, par des criti
ques plus profondes, en établissant à ccMé de l'action
du coût de la production sur le prix, une réaction du
prix sur le coût de production.
A) Les formules absolues.
Deux auteurs, Ad. Smith et Ricardo, ont donné la
loi comme absolue.
Ad. Smith (2) dans ses Recherches sur la Nature et
les Causes de la Richesse des Nations définit les deux
(1) Bib. Houques Fourcade. Eléments d'Economie Politique,
La Circulation Valeur, Monnaie et Crédit. 1 vol., Toulouse,
Soubirou, 1923, p. 73 et suiv.
(2) i 723- ' 79°-
�prix : (3) « Le prix réel de chaque chose, ce que chaque
chose coûte réellement à celui qui veut se la procurer,
c’est le travail et la peine qu’il doit s’imposer pour l’obtenir » (4). Il l’appelle aussi (5) le prix du marché. Le
prix naturel n’est autre chose que le prix de revient :
« Lorsqu’une marchandise n’est ni plus ni moins que
ce qu'il faut payer, suivant leurs taux naturels, et le
fermage de la terre, et les salaires du travail, et les pro
fits du capital employé à produire cette denrée, la pré
parer et la conduire au marché, alors cette marchandise
est vendue ce qu’on peut appeler son prix naturel » (6).
Cette distinction établie, Ad. Smith affirme : « Le prix
naturel est donc, pour ainsi dire, le point central vers
lequel gravitent continuellement les prix de toutes les
marchandises » (7).
11 en esquisse la démonstration (8) par l’action de la
concurrence (9).
11 remarque toutefois : « Différentes circonstances
accidentelles peuvent quelquefois la tenir (la marchan
dise) un certain temps élevée au-dessus, et quelquefois la
forcer à descendre un peu au-dessous de ce prix » (10).
Toutefois il conclut : « Mais, quels que soient les
obstacles qui les empêchent de se fixer dans ce centre
de repos et de permanence, ils ne tendent pas moins
constamment vers lui » (11).
Ainsi pour Ad. Smith, le prix de marché tend cons
tamment à coïncider avec le prix naturel, avec le coût
de production » (12).
Hicardo est non moins affirmatif.
Il écrit dans ses Principes (14) : « C’est donc l’envie
qu’a tout capitaliste de détourner ses fonds d’un em
ploi déterminé vers un autre plus lucratif, qui empêche
le prix courant des marchandises de rester longtemps
beaucoup au-dessus ou beaucoup au-dessous de leur
prix naturel ». Il montre lui aussi l’action de la concur
rence pour réaliser ce retour à l’équilibre.
Il admet toutefois comme Ad. Smith, des « causes
momentanées ou accidentelles » (15) qui peuvent déran
ger cet équilibre.
Ricardo est donc partisan d’une loi de coût de pro
duction à caractère absolu.
Mac Culloch (16), Senior (17) et Stuart Mill (18) accep
tent la donnée du coût de production comme élément
régulateur des prix.
Bœhm Bawerk (19) dans plusieurs études (20) accepte
la loi en question et la qualifie de « loi empirique des
coûts ». Il insiste sur l’ajustement du prix au coût de
production: si le prix s’élève au-dessus du coût, la marge
de plus grands profits incitera les producteurs à étendre
leurs affaires et encouragera de nouveaux entrepreneurs
à entrer dans le même genre d’affaires. L’augmentation
de production ainsi réalisée amènera un abaissement du
prix. Inversement si le prix s’abaisse au-dessous du
coût, les producteurs réduiront leur production et par
le jeu de l’offre et de la demande, le prix s’élèvera.
B) L'évolution doctrinale.
Après ces affirmations des deux représentants illus-
(14) Principes de l’Economie Politique et de l’ Impôt, 1S17,
dans Ricardo. Œuvres complètes. Traduction Contancio et Fonteyraud. Paris, Guillaumin, 1882, p. 58.
(15) Ibid., p. 58.
(16) The works of Ricardo. Londres, 1846. Trad. franç. par
A. Fonteyraud, Paris, 1847.
(17) 1790-1864. An outline of the science of political economy.
1836, dans l’Encyclopœdia Metropolitana.
(18) Principles of Political Economy. Ed. Ashley, 1921, p. 452
et p. 478.
(«9) 1851-1914.
(20) The Positive theory of Capital, 1S91, p. 223.
The Ultimate Standard of value dans Annals of the American
Academy of Political and Social Science, 1894, p. iyS,
�très de l'Ecole classique, une double évolution se pro
duit :
a) on limite la portée de la loi ;
b) on discute la loi elle-même.
a) Discussions sur la portée de la loi.
On tend à limiter aux seules marchandises dont la
production est libre et dont le coût est constant quelle
que soit la quantité produite, la coïncidence des prix
de marché et du coût de production. Pour celle-là la
loi de gravitation précédemment exposée continue de
s’appliquer, avec cependant des variations autour de
ce prix normal (21).
Mais la loi n’est plus exacte, semble-t-il, pour les
marchandises, dont le coût de production tend à s’élever
avec les quantités produites, par exemple pour les pro
duits des industries agricole, extractive et constructive.
En ce cas c’est le prix de l’unité la plus coûteuse qui tend
à dominer (22).
De même pour les produits dont le coût de production
diminue par suite des avantages de la concentration, pour
les produits manufacturés par exemple. Ici c’est le coût
de production le plus bas qui tend à dominer (23).
La loi du coût de production est déclarée inopérante
encore dans le cas des objets dont la quantité est limi
tée, par exemple les objets de collection et les œuvres
d'art (24) : il n’y a plus ici le régulateur du coût de
production. C’est le prix moyen qui est ici dominant (25).
Donc il y a limitation du nombre des marchandises
pour lesquelles la loi s’applique.
b) Discussions sur la loi elle-même.
Elles ont porté sur trois points :
1° un raisonnement doctrinal ;
2° l’analyse du coût de production ;
3° l’action respective des deux facteurs : coût de pro
duction et prix.
1° Raisonnement doctrinal.
Il a paru à l’examen que l’analyse de Smith et de
Ricardo manquait de rigueur : on (26) a objecté que ce
raisonnement constituait un cercle vicieux : le prix est
en effet expliqué par les éléments du coût de produc
tion : salaires, intérêts, profits et les prix de ces élé
ments eux-mêmes dépendent forcément du prix des
marchandises.
2° L'analyse du coût de production.
Ce coût de production ou prix de revient était une
notion vague et insuffisamment précise.
Diverses analyses ont été faites par Marshall et par
Bourguin.
Marshall (27) dans son Traité d’Economie Politi
que (28) décompose les frais de la production en coût
spécial et en coût supplémentaire.
Bourguin les classe dans sa Mesure de la Valeur en
frais généraux et en frais spéciaux :
les premiers comportent le loyer, l’intérêt, l’entre
tien et l’amortissement du capital fixe, les primes d’as
surances incendie, les frais de bureau et d’administra
tion, les impôts généraux, etc.... Ils sont relativement
constants ;
les seconds sont le prix des capitaux circulants (ma
tières premières, combustibles, etc.), les salaires, les
primes d’assurances accidents, les impôts sur le chiffre
d’affaires, etc... Ils sont en général variables selon le
développement de la production.
De là un nouveau caractère pour chacune de ces caté
gories de frais :
(26) Petit. Etude critique des différentes théories de la valeur.
Thèse, Paris, 1897, p. 110.
de Tarde. L ’idée de juste prix. Thèse, Paris, 1906, p. 126, 136
et 145.
(27) 1842-1924.
(28) Marshall. Principes d’Economie Politique, 2 vol., Paris,
Giard. Trad. franç. S. Jourdan, t. II, p. 48.
(29) Bourguin. La Mesure de la Valeur et la Monnaie, 1 vol.,
Paris, 1896, p. 234.
�les uns sont essentiels et entrent néanmoins dans le
coût de production : ils sont incompressibles.
les autres sont accidentels : on peut momentanément
ne pas en tenir compte dans la fixation du prix de
revient (30).
Ainsi le coût de production après cette analyse n’est
plus qu’une notion abstraite, en tout cas tous ses élé
ments n’ont pas la même action dans la fixation des
prix de vente (31).
M. Colson élabore la théorie du prix de revient par
tiel (32) et la substitue à la notion du prix de revient.
Il entend par là la dépense supplémentaire à faire
pour obtenir chaque unité de produit, à l’exclusion des
frais permanents.
« Quand on produit de très petites quantités, c’est
la partie constante des frais qui joue le rôle prédomi
nant : le prix de revient total de chaque unité s’obtient
alors, à très peu de chose près, en divisant par la quan
tité produite, le montant des frais permanents, auxquels
le prix de revient partiel n’ajoute qu’une somme négli
geable. Au contraire, quand la production devient très
grande, c’est la partie constante des frais qui devient
négligeable, et le prix de revient total ne diffère plus
sensiblement du prix de revient partiel. »
C’est, dit-il, le cas à peu près de toutes les entre
prises.
3° Action respective des deux fadeurs :
coût de production et prix
Par une dernière critique, la plus grave faite à la
loi, plusieurs auteurs (33) ont noté qu’au lieu d’une
action dans un seul sens du coût de production sur le
(30) Bourguin, op. cit. p. 241.
(31) Bourguin a la priorité pour cette analyse en France.
(32) Cours d’Econ. Politique. Ed. définitive, t. I, Liv. I, chap.
III, p. 270.
La théorie avait été formulée dans la première édition. Paris,
1898, Gauthier-Villars, Liv. I, chap. VI.
(33) Bourguin, op. cit. p. 245.
Marshall, op. cit. p. 63, IL
Pareto. Cours d’Economie Politique, 1896, I, numéros 593
et 694.
prix, il y avait action et réaction des deux facteurs : les
changements du marché peuvent amener des hausses
ou des baisses du coût de production. 11 y a donc mu
tuelle dépendance de ces deux facteurs.
L’évolution doctrinale aboutit donc à contester très
fortement le caractère absolu de la loi, à en limiter
grandement la portée et meme tout à l’extrémité de cette
succession de critiques, à nier la valeur de la loi.
§ II. FORMULES ACTUELLES
A la suite de ce travail critique, bien rares sont les
auteurs contemporains qui maintiennent les formules
absolues d’Ad. Smith et de Ricardo.
La plupart des auteurs enregistrent, en en tenant
grand compte, les critiques précédemment rapportées.
Houques Fourcade (34) écrit : « Il y a relation de
dépendance entre le coût de production et la valeur,
qui agissent et réagissent constamment l’un sur l’au
tre... Quoique troublé sans cesse, par tout ce qu’il y
de mouvant dans les besoins, dans l'état de la techni
que et dans celui de la concurrence, il (l’équilibre de
l’offre et de la demande) n’en représente pas moins, avec
le prix normal, l’élément de la stabilité du marché. » (34)
Ch. Gide (35), dans son Cours d’Economie Politi
que (36) écrit : « On peut même affirmer que sous un
régime de libre concurrence, la coincidence serait par
faitement réalisée. C’est là une des lois les plus impor
tantes de l’Economie Politique.
Mais en fait cette coïncidence ne se réalise jamais
parce que la concurrence n’agit jamais qu’imparïaitement : il rfy a guère d’entreprise qui ne jouisse d'un
monopole plus ou moins accentué, tenant soit à la situa
tion, soit à des brevets, soit à des droits protecteurs,
soit à une coalition expresse ou tacite, ce qui lui permet
de maintenir un prix de vente supérieur au prix de
revient et de réaliser ainsi un profit. »
(34)
(35)
(36)
Sirey,
Op. cit., p. 86.
i 847-i 933-
Cours d’Econ. Politique, 10* édit., Paris, Libr. du Rec.
1930, p. 202.
�—
216
—
Et plus loin (37) l’auteur montre que même en dehors
des cas de monopole, il y a de nombreux cas où le prix
de vente ne coïncide pas avec le prix de revient : cas
des frais de production inégaux et alors le prix se main
tient d’une façon permanente au-dessus du coût de
production ; cas de progrès industriel : le prix est alors
ramené au coût de reproduction soit au-dessous du
coût de production primitif.
M. Rebond ne fait plus qu’une place très restreinte à
la formule de la loi du coût de production : « Le prix
normal, prix d'équilibre, coïncide avec le coût margi
nal de production, tandis que le prix du marché peut
se tenir tantôt au-dessus et tantôt au dessous du prix
normal (38). 11 examine la série très longue de ces diffé
rents cas.
M. Truchy (39) écrit : « Le coût de production déter
mine le prix de vente mais on peut renverser la for
mule et dire que le prix de vente détermine le coût de
production. »
Divers économistes contemporains, surtout Améri
cains, ont repris en les complétant les analyses ci-des
sus rapportées de Bourguin.
On peut citer en ce sens :
John Maurice Clark (40) formule la théorie des
« Overhead cosls », (41).
W. C. Mitchell (42) distingue (43) deux sortes d’élé(37) Note 1, p. 202.
(38) Précis d’Economie Politique, t. I, p. 430, 6« édit., 1934,
Paris, Dalloz.
Cf. p. 433: Si l’on réfléchit au nombre immense des marchan
dises qui sont produites soit par les cultivateurs, soit par les
industriels, au cours d'opérations simultanées, on comprendra
combien est vaste le domaine où la règle que le prix d’ une mar
chandise tend à coïncider à la longue avec son coût de produc
tion ne s’applique pas, même dans l’hypothèse de libre concur
rence. »
(39) Cours d’Economie Politique, 4e édit. Paris, Libr. du Rec.
Sirey, 1936, t. I, p. 497.
(40) 1884(41) The économies of overhead cost. 1923.
Cf. Pirou. Les nouveaux courants de la théorie économique
aux Etats-Unis, fasc. I, Ed. Domat-Montchrestien, 1935, p. 94.
(42) 1875(43) Business Cycles, ire édit. 1913, 1 vol. ; 2* édit. 1927, 2
vol.; i™ édit., p. 476.
ment du coût : le coût primaire (prime cost) et le coût
supplémentaire (supplementary cost): les premiers sont
variables avec le montant de la production, ex. : salai
res, matières premières, les seconds ne varient pas avec
le montant de la production : ex. dépense d’installa
tion de machines, frais généraux.
Schlichter (44) dans un récent ouvrage (45) conteste,
par l’examen de la réalité économique, que la concur
rence engendre, comme l’enseigne la théorie, la
compression du prix de revient. Il montre comment un
prix de revient élevé n’entraîne pas nécessairement la
disparition de l’entreprise, comment un chef d’entre
prise peut se débarrasser d’un élément du prix de re
vient en le rejetant sur d’autres personnes.
Enfin un Economiste Américain contemporain,
M. Vernon A. Mund, dans un article important (46)
ajoute à ce qu’il dénomme l’ajustement technologique
du prix au coût qui serait pour lui le seul envisagé
par Bochm Barwerk, un ajustement financier, Basé
sur un réajustement des frais généraux et donne de cet
ajustement plusieurs exemples d’ailleurs intéressants
tirés de faits américains.
Un autre Economiste Américain, Willis L. Hotchkiss,
dans un ouvrage récent (47) a par une nouvelle analyse
du coût de production tenté une nouvelle formule sur
l’action des salaires dans le coût de production. Il for
mule ainsi la régularité qu’il dénomme « loi de l’action
du salaire » : « Quand une matière première est l’objet
d’une ou plusieurs opérations mécaniques, un accroisse
ment plus grand dans le prélèvement annuel, payé par
la production de la matière première et des opérations
successives mécanique et commerciale, n’aura qu’un
effet relativement faible sur le coût des produits finis. »
(44) 1892(45) L ’organisation et le contrôle de l’activité économique.
Cf. G. Pirou. Les nouveaux courants de la théorie économique.
Fasc. III. De l ’économie statique à l'économie dirigée, 1 vol.,
Paris, Ed. Domat-Montchrestien, 1938, p. 171.
(46) The flnancial adjustement in the empical law of Cost,
The American Economie Review. 1936, p. 74.
(47) The law of Wage action.
Cleaveland. Eaton. Pub. Co 1936.
�La critique (48) a facilemnt montré que l’auteur s’était
trop spécialement attaché à certaines périodes de pros
périté d’après guerre : il n’eut pas pu conclure de
même par exemple pour la période 1896-1912. La for
mule n’a donc pas été retenue comme complément de
détail de la loi du coût de production.
III. Examen critique
Il paraît chimérique de vouloir procéder à l’examen
d’une loi dont la doctrine contemporaine a ainsi res
treint la portée.
Cependant, avec la majorité des auteurs contempo
rains (49) il est possible de distinguer trois hypothèses
nettement distinctes :
a) les produits à coût constant ;
b) les produits à coût croissant ;
c) les produits à coût décroissant.
a) les produits à coût constant.
Il s’agit, selon la formule de M. Reboud, de marchan
dises « dont les matières premières abondent dans la
nature, dont la fabrication n’exige aucun emplacement
spécial et pour lesquelles les avantages de la production
en grand cessent dès que les entreprises atteignent cer
taines dimensions facilement réalisables. » (50)
Elles seraient d’ailleurs en fait assez rares (51).
Pour elles, le prix normal tend bien à coïncider avec
le coût de production : le premier est sans cesse ramené
au second par le jeu de la concurrence.
b) les produits à coût croissant.
Ce sont toutes les marchandises dont le coût de pro
duction augmente, avec une production accrue, en gé
néral les produits agricoles.
Le prix de vente est en général dominé par le coût le
plus élevé dans les entreprises approvisionnant le
marché.
Ce n’est donc que le coût de production le plus élevé
qui est ici dominant.
c) les produits à coût décroissant.
C’est le cas de la plupart des produits industriels : le
coût de production diminue avec l’augmentation de la
production.
C’est alors le coût de production le plus élevé parmi
ceux des entreprises fournissant le marché qui est
dominant.
Cependant à la longue et par le jeu de la concurrence
des entreprises produisant plus cher ou bien s’adap
tent ou bien sont éliminées.
Dans ces deux derniers cas à vrai dire c’est le coût
de reproduction qui est dominant (52).
De cet examen résulte cette vue générale : la loi
reste théoriquement vraie mais avec la complexité du
réel, comme il n’y a pas unité de coût de production,
les choses se passent de façon beaucoup plus complexe
que ne l’avaient imaginé les premiers auteurs de la loi :
la vérification de leur hypothèse simple est en fait au
jourd’hui excessivement rare.
CONCLUSION
(48) L ’auteur base sa démonstration sur de nombreuses expé
riences aux Etats-Unis, notamment sur la production des barres
de fer (pig-irons). Cf. American Economie Review. 1936, p. 719.
(49) Reboud. Principes d’Economie Politique, t. I, p. 417.
L. Baudin. La monnaie et la formation des prix. Pre
mière parie. Les éléments, 1 vol., Paris, 1936, p. 102 et suiv.
t. IV du Traité d’Ec. Polit, publié sous la direction de M. H.
T ruchy.
(50) Reboud. Op. cit.} t. I, p. 421.
(51) Truchy. Cours d’Ec. Polit., t. I, 4* édit., Libr. du Rec.
Sirey, 1936, p. 500.
Que faut-il conclure après l’étude de cette loi géné
rale ?
Il faut sans doute maintenir à la loi du coût de
production le caractère de loi économique mais on a
(52)
Il faudrait ici étudier les complications extrêmes qu’en
traîne l ’instabilité des prix en cas de perturbations monétaires.
�vu combien cette loi avait perdu son caractère absolu :
elle est limitée à un petit nombre de cas : elle est contin
gente au suprême degré, puisque les conditions de son
application sont très nombreuses et rarement réalisées
en pratique.
CHAPITRE XVIII
LA
LOI
DE
C O M P E N S A T IO N
DES CHANGEMENTS DE PRIX
Cette dernière loi n’a pas d’histoire : car elle tout à
fait contemporaine.
11 suffira donc d’exposer ici :
les formules actuelles (§ I),
l’examen critique (§ II).
§ I. F o r m u le s a c t u e l l e s (1)
La loi est due à un économiste Autrichien Wicksell.
Il affirme qu’un changement du niveau général du prix
a toujours pour corollaire une modification monétaire :
car chaque hausse ou baisse particulière de prix est
confirmée par une baisse ou une hausse correspondante
d’une ou de plusieurs autres marchandises.
Il appelle cette loi : loi de la compensation des chan
gements de prix : « Gesetz der kompensatorischen
Preisànderungen. »
La démonstration tentée par l'auteur pour établir la
loi est la suivante :
lorsque le prix d’une marchandise, le blé, par exem
ple, augmente pour des raisons spéciales à cette mar(i) Wicksell. Geldzins und Güterpreise.
Wicksell Vorlesunger üher Nationalôkonomie.
Analysées par M. Pierre Raynaud. Les notions du taux natu
rel de l’intérêt et son utilisation. Rev. de S. et de Lég. financ.
Janvier 1937.
Cf. Pierre Raynaud. Essai sur la Monnaie neutre, I. Monnaie
neutre et Economie réelle. Rev. d'E. P., 1937, p. 1192.
�—
chandise, récolte déficitaire par exemple, les consom
mateurs doivent dépenser de plus grandes quantités de
monnaie pour acquérir cette marchandise. Mais,
comme la quantité de monnaie est supposée invariable,
ils auront moins de disponibilité pour se procurer les
autres marchandises. Il y aura donc hausse des prix
pour une ou plusieurs de ces denrées. Le niveau du prix
restera constant.
Au contraire lorsque le prix d’une marchandise bais
sera, un certain pouvoir d’achat sera libéré et se
portera sur d’autres marchandises. Le prix de ces mar
chandises montera et le niveau général des prix restera
cette lois encore identique.
La loi a donné lieu dès son apparition à des contro
verses très vives :
Les adversaires de la loi l’ont qualifiée de truisme
parce qu’elle suppose la quantité de monnaie en circu
lation constante, la valeur de circulation de cette mon
naie identique, l’épargne constante et l’élasticité de la
demande égale à un (2).
D'autres ont fait des réserves sur l’enregistrement du
fait énoncé par la loi qui implique des indices de prix
correctement établis (3).
D’autres enfin (4) ont montré que dans une économie
courante, où l’élasticité de la demande n’est pas égale à
un, la loi n’est plus vraie.
Cependant un certain nombre de disciples de Wicksell, approche l’Ecole Néo-Wicksellienne, G. Haherler,
Mahr, Morgenstern, Stirgl, Ropke, en général Autri
chiens, ont maintenu avec quelques nuances l’affirma
tion du maître.
§ IL
E xamen critiq u e
L’examen des faits amène à une conclusion défavo
rable à la loi.
(2) Par élasticité de la demande, on entend aujourd’hui « le
rapport du changement relatif de la demande au changement
relatif du prix. » Cf. ci-dessus p. 170.
(3) Cf. sur ce point G. Haberler. Der Sinn der Indexzahlen.
Türbingen, 1927.
(4) P. Raynaud. Art. Rev. d’E. P., 1 9 3 7 , p. 1201.
223
—
Elle ne serait vraie que si l’élasticité de la demande
était pour tous les produits égale.
M. Pierre Reynaud (5) en fait l’exacte constatation :
« Pour le comprendre, supposons un ensemble éco
nomique composé seulement de trois individus à la fois
producteurs et consommateurs. Chacun d’eux achète
pour 100 unités de monnaie à chacun des deux autres,
il vend également à ceux-ci ses propres produits pour
100 unités de monnaie. Il achète donc pour 200 unités
et revend pour 200 unités de monnaie. Supposons que
la marchandise vendue par A soit du blé et qu’il y ait
une mauvaise récolte : A aura dépassé 200, comme
d’habitude, mais il ne retirera pas forcément 200 de
sa vente, si sa récolte a diminué de moitié, il sera con
traint de doubler ses prix pour en tirer le même revenu.
Mais en agissant ainsi il risquera d’éloigner une cer
taine partie de sa clientèle et de ne pas écouler la tota
lité de sa récolte. Selon que l’élasticité de la demande
du produit vendu par A sera supérieure, égale ou infé
rieure à 1, le revenu de celui-ci diminuera, sera stable
ou augmentera. Ainsi, suivant les cas, l’augmentation
du prix de A libérera du pouvoir d’achat ou en absor
bera. La loi des changements de prix compensés ne
se vérifiera donc que si 1élasticité de la demande pour
la marchandise considérée est égale à 1. Dans tous les
autres cas elle sera fausse. »
On pourrait encore au point de vue de la vérification
de la loi et de son application à la réalité économi
que, remarquer que jamais les conditions qu’elle impli
que ne se trouvent réalisées.
Il n’y a jamais à la fois dans un monde économique
réel constance de la monnaie en circulation, valeur de
la circulation de la monnaie identique, épargne cons
tante et élasticité de la demande égale à un.
CONCLUSION
Il faut donc rejeter cette loi que l’on a en vain voulu
ajouter au nombre des lois économiques vraiment
scientifiques.
(j) Rev. d’ E. P., art. cité. p. 1201.
�CONCLUSION
Au terme de cette étude des lois générales de l’éco
nomie politique, il est permis de formuler quelques
conclusions provisoires (1).
Deux problèmes paraissent devoir être ici précisés :
a) le caractère des lois générales de l’Economie Poli
tique ;
b) l’avenir de ces lois économiques.
a) caractère des lois générales de /’Economie Politique.
L’Ecole historique (2) avait envisagé la loi économi
que comme valable seulement pour une époque déter
minée et un milieu donné : c’étaient, pourrait-on dire,
les lois d'une époque et d’un pays.
Il ne semble pas que l’étude précédente confirme celle
anticipation déjà ancienne : formulées peut-être à l’oc
casion d’une période ou d’un milieu où elles étaient par
ticulièrement apparentes, les lois économiques telles
que les ont envisagées leurs auteurs, ont toujours
été données avec un caractère de généralité indéniable
et la vérification critique de chacune de ces lois semble
confirmer ce caractère.
Il est vrai que les historiens contemporains semblent
avoir modifié la conception initiale.
M. Marc Bloch dans une conférence récente (3) don
nait les suggestions suivantes :
« Peut-on espérer qu’un jour l’étude du passé nous
amène à établir des lois d’évolution ? Que ces lois nous
permettent de déterminer certaines ruptures régulières
d'équilibre, certaines successions de phases, et, par
suite, alors que nous nous trouverons dans une phase
donnée, de prévoir en quelque mesure et surtout de
préparer la phase suivante ? Cela, bien entendu, sauf à
maintenir comme un solide garde-fou le fameux prin
cipe de « toutes choses égales d’ailleurs ». Car il devra
toujours être nettement spécifié que la loi n’est valable
(1) Sous réserve des conclusions que pourra motiver l’étude
des lois spéciales (tome III en préparation).
(2) Cf. tome I, p. 85.
(3) Les Méthodes en Science économique. Que demander à
l’histoire? X Crise. Centre polytechnicien d’études économiques.
Février 1937, p. 21,
que pour un milieu répondant à certaines conditions
données, et que, si ces conditions fondamentales vien
nent à manquer, la périodicité cesse de s’appliquer ».
Ce serait ainsi la loi dégagée par l’histoire mais vala
ble comme loi générale, sous la réserve toutes choses
égales (d'ailleurs.
Nos recherches précédentes semblent permettre
d’approuver cette suggestion qui corrige heureusement
le relativisme exagéré des anciens représentants de
l’Ecole historique. Oui les lois économiques confirment
ce caractère de généralité qu’aujourd’hui les historiens
eux-mêmes ont tendance à leur conférer.
Mais on peut peut-être aller un peu plus loin et affir
mer que les lois économiques ne comprennent pas seu
lement des lois d’évolution, comme tendraient à l’ad
mettre certains de nos contemporains. Elles compren
nent aussi des lois statiques dont l’étude précédente
nous a fourni plusieurs spécimens : loi du moindre
effort, lois des prix en régime de concurrence, loi des
prix en régime de monopole, etc...
Toutes d’ailleurs semblent contingentes : elles ne sont
vraies que toutes choses égales d’ailleurs, c’est-à-dire
que pour autant que les conditions de la loi se trouvent
réalisées : ce qui, on l’a vu, est loin d etre fréquent.
Ainsi la loi économique est une loi générale et une
loi contingente,tels sont les deux traits dominants qui
en déterminent le caractère.
b) l’avenir des lois économiques.
Deux constatations semblent ici s’imposer : D'abord
on peut et on doit admettre que toutes les lois écono
miques ne paraissent pas avoir été formulées à ce jour,
il reste un vaste champ ouvert aux observateurs et aux
chercheurs. Nous ne connaissons encore qu’un nombre
limité de ces lois : il doit y en avoir d'autres que l'ave
nir nous apportera.
Ensuite et comme direction de recherches, j’admet
trais pour ma part que bon nombre des lois existantes
— je parle bien entendu et seulement des lois géné
rales étudiées dans ce volume — présentent ce carac
tère commun d’être des explications par l’individuel —
ce qui est évidemment un point de vue trop abstrait
�el par là même critieable. Il semble souhaitable de cher
cher pour l'avenir l’explication de la réalité par le
social, au moins autant, sinon plus que par l’indivi
duel (4).
Les lois existantes notamment les lois du prix pour
raient être complétées et vérifiées par ce point de vue
fécond ; l’estimation commune a certainement sa part
dans la fixation des prix.
'D’autres lois sans doute pourront être découvertes
grâce à ce nouveau point de vue.
Il devra être naturellement conservé et utilisé pour
la solution du problème de l’Action en face des lois
naturelles.
On peut ainsi se rapprocher comme base de l’affir
mation de l’économiste Marshall (6) : une loi de science
sociale, c’est l’affirmation que les hommes appartenant
à un groupe social se conduisent d’une certaine façon
sous certaines conditions. »
La loi précepte était à l’origine avant la loi constata
tion {7). Elle semble ainsi devoir être réintégrée avec
de notables transformations il est vrai, dans la notion
d’avenir de la loi naturelle.
Puisque l’action reste possible dans certaines condi
tions nous devons encore agir.
La loi économique a ainsi une originalité propre qui
la différencie assez nettement de la loi scientifique
ordinaire.
Telles sont nos conclusions provisoires.
Aix-en-Provence, le 7 Mars 1937.
(4) Cf. Conférence de M. Marc Bloch précitée p. 29, où
l ’auteur expose très judicieusement à ce sujet l ’orientation
défendue par le regretté Simiand.
(5) Cf. tome II, p. 168.
(6) Citée par Gide. Cours d’Economie Politique, ire édition,
t. I, p. 7, note 1.
(7) Cf. t. I, p. 11.
Aftalion, 63, 113, 115 (n. 35),
176 (n. 32), 136 (n. 122), 187
(n. .123).
Alfassa, 147 (n. 17).
Andler, 13 (n. 16).
Andréadès, 176 (n. 32).
Ansiaux, 200 (n. 15).
Aucuy, 119 (n. 52).
Barone, 43.
Barrault, 132 (n. 10).
Bastiat, 87.
Baudin, 65 (n. 3), 78 (n. 31).
Beauregard (P.), n o(n . 5), 162.
Beccaria, 82.
Bellet (D.), 74 (n. 43).
Bergson, 165, 166.
Bernouville (de), 116 (n. 41).
Bernouilli, 50.
Bernstein, 19-127.
Berthelot, 36 (n. 62).
Blanc (Louis), 27.
Blaringhem, 36 (n. 63).
Bloch (Maurice), 49 (n. 2), 52
(n. 12), 54, 63, 86.
Block (Marc), 224.
Blum, 166.
Bodio, 99.
Bœhm Bawerk, 123,
189, 199, 211.
Bortkewitsche, 60 (n. 40).
Bouniatian, 113 (n. 26), 205.
Bourguin, 43, 213.
Bousquet, 174 (n. 86).
Boutroux, 37.
Boverat, 57 (n. 33), 93 (n. 77).
Brentano, 86 (n. 27).
Brenier, 89 (n. 56).
Briaune, 206 (n. 26).
Brocard, 80.
Broomhall, 208.
Brouilhet, 194.
Buchanan, 156.
Bunle, 57 (n. 33), 93 (n. 77).
Burton, 181 (n. 105).
Carey, 87.
Carli (F.), 44Carmille, 66.
Cauderlier, 92.
Cauwès, 87.
Chailley (Joseph), 47.
�— 228 —
Chalmers (36 (n. 64).
Clark (M.), 216.
Clementel, 46 (n. 91).
Clerget, 176 (n. 92).
Cohn, 70, 86.
Colson, 105 (n. 15) (n. 16),
n. 80), 137, 139, 146,
272 (n. 22 et 25).
Coni (Emile), 42.
Considérant, 28.
Cornélissen, 131 (n. i),
136 (n. 32), 142 (n. 1).
Cossa (Luigi), 70.
Cournot, 53, 157, 161,
200.
Courtin, 206.
Courcelle-Seneuil, 69.
Coutrot, 40.
Couvrat-Desvergnes, 199
12).
Croce (Benedetto), 20.
Crooks, 87.
Cru, 38 (n. 66).
Culloch (Mac.), 211.
Eichtal (D’), 164.
Engel, 87.
Engels, 15, 17 (n. 10).
174
165,
135,
197,
(n.
D
E
1 1 7 (n - 42 ).
F
Daure, 56 (n. 32).
Darwin, 29, 36.
Davemant, 204.
Dechesne (L.), 41, 169.
Defourny, 159 (n. 25).
Delacroix, 75 (n. 45).
Delewsky, 203 (n. 16).
Denis, 81 (n. 2), 86 (n. 27).
Deschamps, 788 (n. 51).
Doubleday, 87.
Doumergue, 105 (n. 14).
Drysdale, 88.
Dubuisson, 62.
Dubouin, 75 (n. 45 et n. 46).
Dugas, 67 (n. 2).
Dumont, 91.
Dupuy, 197.
Edgeworth, 71, 133, 134.
Houques Fourcade, 143 (n. 1),
194, 209 (n. 1), 215.
Huber, 57 (n. 33), 93 (n. 77),
Hume, 25 (n. 2).
Faure (F.), 56, 199.
Faugeras, 1S3 (n. 113).
Feierabend, 177 (n. 95).
Fiamingo, 6S (n. 3).
Foldes, 33.
Fourier, 27.
Franklin (B.), 83.
J
Jevons (Stanley), 110, 132, 135,
i 45, 2° 5Juglar, 109.
K
G
Georges (Henri), 87.
Gibrat, 65, 66.
Gide (Charles), 20, 35, 46
91), 72, 88, 112, 126 (n.
128, 137, 146, 147 (n165, 194, 200 (n. 15),
(n. 12), 215, 226 (n. 6).
Gilby (Mme), 172.
Godwin, 84 (n. 19).
Gonnard, 81 (n. 1), 113 (n.
118 (n. 49).
Guilhol, 131 (n. 1), 132.
Guilhot, 189 (n. 3).
Guillaume (Ed.), 62.
Guillaume (G.), 62.
Guyot (Yves), 69, 205.
Letrosne, 26.
Levasseur, 57 (n. 33), 58 (n.
37), 93 (n- 77)List, 87.
Loria, 1.9, 20, 22.
Luftalla, 149 (n. 1), 186 (n.
121).
(n.
4),
IS),
210
Kautsky, 87.
Khérian, 75 (n. 45).
Kidd (Benjamin), 30.
King (Grégory), 203, 206.
Knies, 158, 159.
Korosi, 98.
Kugelmann, 34.
Kuczynski, 95 (n. 82).
L
24),
H
Haberler, 222.
Halbwachs, 99 (n. 90).
Hamburger, 115.
Harold, 95 (n. 81).
Hauser, 88 (n. 51), 90 (n. 61).
Heard (Gerald), 38.
Heilperin, 115 (n. 45).
Hersch, 82 (n. 2).
Hévesy, 208.
Hobson, 135.
Hoeckel, 36.
Hoover, 40.
Hotchkiss, 217.
Labriola, 18.
Lacombe, 116 (n. 37).
Lafargue, 22.
Lalande, 41.
Landry, 22, 49, 57 (n. 33), 188
n. 126).
Laplace, 51.
Lauderdale, 156, 204.
Laufenburger, 177 (n. 96), 185.
Laveleye, 31, 169 (n. 66).
Lavergne, 114, 131 (n. 1), 138
(n. 43).
Le Châtelier, 61.
Leduc, 197, 200 (n. 16), 201.
Leontieff, 173.
Leroy-Beaulieu (Paul), 32, 55,
60,
70,
9 L 94 (n . 78),
m ,
140, 162, 163, 199.
Leroy, 12.
Lescure, 67, 109, 112 (n. 19),
118.
M
Machiavel, 82.
Madami-Lâmé, 12.
Malthus, 81.
Manoîlesco, 206-207.
Mantoux, 461 (n. 88), 74 (n.
43), 75 (n- 45)Marc (St), 160 (n. 29), 189 (n.
3)Marschal, 34, 146, 170, 172,
199, 212 (n. 21), 213, 226.
Marx (Karl), 15, 16, 21, 34, 87,
125, 126, 158, 159.
Menger (Karl), 132, 133, 135,
198, 199.
Mercier de la Rivière, 26.
Metz-Noblat (de), 12.
Mill (Stuart), 28, 86, 153, 160,
211.
Mitchell, 114, 216.
Molinari (de), 31, 205.
Moret, 139 (n. 46).
Morgenstern, 117, 222.
Moore (H. L.), 43, 116, 170,
i 72, 1 73, l86, 2° 7Moure, 119.
Mund, 217.
N
Naudeau, 40 (n. 74).
Neumann, 135.
Nichol, 201.
Nitti, 92.
Nogaro, 76 (n. 48), 176 (n. 94),
181 (n. 107), 206
�— 230 —
O
Oesteinlein, 52.
Ollivier (M.)> 65 (n. 2).
Oppenheimer, 87, 92.
Ortès, 84.
Osler, 36 (n. 64).
Oualid, 12, 46 (n. 91), 106.
Owen, 28.
P
Pantaleoni, 70.
Pareto, 15 (n. 1), 21 (n. 33), 43)
133, 166, 214 (n. 33).
Pearl, 88.
Pearson, 208.
Perreau, 78 (n. 51), 128, 165,
194, 200 (n. 15).
Périer, 36 (n. 64), 99 (n. 90).
Perroux, 44 (n. 87).
Petit, 131 (n. 1), 135, 138 (n.
43), 213 (n. 26).
Philip, 176 (n. 93).
Physiocrates, 9, 25.
Pic, 45 (n. 88).
Pierson, 200 (n. 15).
Pigou, 173.
Pirou, 15 (n. 4), 131 (n. 1), 134
(n. 20), 137, 138 (n. 44), 146
(n. 24), 161 (n. 30), 198 (n. 6),
216 (n. 41), 217 (n. 45).
Poisson (D.), 51.
Pose, 41 (n. 76).
Proudhon, 17, 27, 159.
Q
Quesnay, 25, 68.
Quételet, 52, 86.
R
Ramhaud, 68 (n. 5),
Rau, 160.
Raynaud (P.), 221 (n. 1), 223.
Reboud, ai, 72, 113, 128, 137,
194, 196 (n. 16), 200 (n. 15),
216, 218.
Reclus (Elisée), 30.
Rendu, 104 (n. 12), 106 (n. 17),
107.
Rhenisch, 54.
Ribaud,, 71.
Ricci, 170.
Ricardo, 86, 125, 126, 145 (n.
3), «52, 157, 204, 205, 210,
217 (n. 24), 215.
Rist, 63 (n. 12), 126 (n. 4), 132,
210 (n. 12).
Rogers (Thorold), 204.
Roosevelt, 106.
Rôpke, 222.
Roscher, 69, 86.
Rosmini, 71.
Rousseau, 106 (n. 18).
Roy (René), 171.
Rumelin, 55, 86.
S
Sadler, 99.
Sanders, 146 (n. 14).
Sanger, 88.
Sax, 133.
Say (Léon), 32 (n. 47).
Say (J.-B.), 86.
Scella, 25 (n. 1).
Schlitcher, 217.
Schatz, 25 (n. 2), 72.
Schâffle, 86.
Schmoller, 34.
Schumpeter, 44 (n. 87).
Schultz, 170, 172, 186 (n. 21).
Sciama, 139 (n. 45).
Seligman, 21 (n. 33).
Senior, 211.
S. D. N., 178 (n. 97), 187 (n
127).
Siegfried (J.), 11 1.
Simiand, 40, 72, 117, 136, 168
194, 226 (n. 4).
Sismondi, 27, 87.
Smith (Adam), 26, 125, 126,
150, 209, 215.
Sorel (G.), 15 (n. 1), 19.
Spencer, 30.
Spengler, 86 (n. 27).
Strangleland, 82 (n. 2).
Spirito, 43Stevens, 38 (n. 67).
Stevenson, 184.
Steuart, 82.
Stirgl, 222.
Sundbarg, 89 (n. 58).
Sünner, 87.
Süssmilch, 50.
T
Tarde (G.), 166.
Tarde (de), 167, 213 (n. 26).
Tarlé (de), 186.
Taylor, 74.
Thomson, 88.
Trotabas, 106 (n. 17).
Truchy, 78 (n. 51), 212 (n. 25),
216, 218 (n. 51).
Trumer, 15 (n. 4), 20 (n. 29).
Turgeon (L.), 17 (n. 1), 21, 123
(n. 1), 14 9 (n - 0 , l 64 Turgeon (Ch. H.), 123 (n. 1).
V
Valois, 73.
Varigny (de), 36, 61 (n. 3), 62
(n. 5), 63Vallon, 62 (n. 6), 67, 117 (n.
47)Veblen, 137.
Vezès, 61 (n. 1).
Vidal, 79 (n. 52).
Vigreux, 75 (n. 47).
Vries (de), 36 (n. 63).
Volta (délia), 20.
W
Wagner (A.), 53, 70, 103.
Wagemann, 118.
Walras (Léon), 15 (n. 1), 132,
i 33) ! 34, i 36 (n- 34), 161, *97Wallace, 31, 72.
Warren, 208.
Weiller, 75 (n. 45).
White (Dupont), 101.
W ie s e r , 13 3 - 13 4 -
Wicksel, 221.
Willigen, 99 (n. 90).
Y
Young, 83.
Yovanowitch, 74 (n. 44).
�TABLE DES MATIÈRES
I ntroduction ........................ . ..........................................
7
P R E M IE R E P A R T IE
L es
lois de la
V ie E conomique ................................
13
C H A P IT R E I. L a loi du M atérialisme historique
15
§ I. H is to ire de la loi ...........................................
§ IL F o rm u le s a c tu e lle s .........................................
§ I I I . E x am ,en c ritiq u e ..............................................
15
20
22
C H A P IT R E IL L a loi de la concurrence ............
25
§
§
I. H is to ire de la loi ............................................
IL F o rm u le s a c tu e lle s ...........................................
S e c tio n I. L a c o n c u rre n c e lu tte p o u r la vie estelle à c o n s e rv e r co m m e loi d es so ciétés ? ............
S e c tio n IL L ’A m é n a g e m e n t de la c o n c u rre n c e .
S e c tio n I I I . C ritiq u e s de la c o n c u rre n c e lu tte
p o u r la v ie .................
§ IV . E x a m e n c r i t i q u e ..................... ..........................
25
35
at
38
41
45
S e c tio n I. A ctio n d e la c o n c u rre n c e d a n s le
te m p s .........................................................................................
S e c tio n II. A ctio n de la c o n c u rre n c e d a n s l ’es
p a c e ..................................................................................
47
C H A P IT R E I I I . L a
49
§
I. H is to ire
loi des grands n o m b r e s -------
................................................... .
..
45
49
�— 235 —
— 234 —
Section I. Les partisans convaincus ..............
Section II. Les critiques et les partisans avec
réserves ............................................................
§ IL Les formules actuelles ..............................
§ III- Vérification critique ..................................
Section I. Les statistiques démographiques.
Section IL Les problèmes d’assurance ..........
Section III. Quelques autres co n statatio n s----
63
55
56
57
59
60
CHAPITRE IV. L a loi de déplacement de l ’équi
libre
.................................................................
61
CHAPITRE V. La loi de l ’effet proportionnel
§ I. Formules actuelles ...................................
§ IL Vérification critique .................................
65
65
66
CHABITRE VI. La loi du moindre e f f o r t ..........
§ I. Histoire de la loi ......................................
§ IL Formules actu elles......................................
Section I. Les continuateurs des classiques..
Section IL Les critiques ......................................
67
68
71
72
72
§ III. Examen critique ........................................
Section I. La loi du moindre effort dans la pro
duction des richesses ................................................
Section IL La loi du moindre effort dans la cir
culation des richesses ..............................................
Section III. La loi du moindre effort dans la
répartition des richesses ........................................
Section IV. La loi du moindre effort dans la
consommation des ric h e ss e s ....................................
73
CHAPITRE VIL L es lois de la population . . . .
I. La loi de M alth u s................................................
§ III. Etude critique ............................................
§ I. Histoire de la loi ........................................
§ II. Les formules actuelles ..............................
II. Les lois contemporaines sur la croissance
fie la population .............................................. ......
50
74
77
77
79
81
81
89
82
88
90
A) la loi de la capillarité sociale ...................
91
B) La loi de P. Leroy-Beaulieu .....................
91
C) La loi de Nitti .............................................
92
D) La loi d’Oppenheimer ...............................
93
E) La loi de Cauderlier .................................
93
III.
Les lois démographiques sur les détails du
mouvement de population ..........................................
93
A) Le Taux de natalité ...................................
93
B) Le Taux de nuptialité ...............................
96
C) Le Taux de mortalité ...............................
96
D) La loi de la fécondité c o n ju g ale ..............
98
E) Loi de la proportion des sexes •..............
99
Conclusion ......................................................................
99
CHAPITRE VIII. Loi de l ’extension croissante
DES FONCTIONS DE L’ETAT ..................................... 101
§ I. Historique ......................................... t. .....
§ IL Formules actuelles ......................•............
§ III. Examen critique .......................................
Section I. La progression marquée des budgets
modernes .....................................................................
Section II. L’annuité successorale et l’im pôt..
Section III. Examen spécial des catégories de
dépenses de l’Etat qui ont le plus augmenté........
10 1
104
105
CHAPITRE IX. L a loi des Crises.........................
§ I. Histoire de la loi .....................................
§ II. Formules actuelles ......................................
a) les Traditionalistes .....................................
b) les Novateurs ..................................................
c) les Chercheurs de la conjoncture ............
§ III. Examen critique ..............................
109
109
112
112
113
115
105
105
106
118
DEUXIÈME PARTIE
L es lois de la V a l e u r ........ ......................................
CHAPITRE X. La loi de la Valeur T ravail. . . .
§ I. Histoire de la loi .......................................
121
125
125
�§ II. Formules actuelles ....................................
§ III. Examen critique ........................................
Section I. Sphère d’application de la lo i---Section II. Vérification dans cette zone limitée.
I. Marché des biens constituant des produits
achevés ........................................................
II. Marché du capital argent ...........................
III. Marché des services producteurs .............
127
128
139
139
134
140
140
TROISIÈME PARTIE
L es lois du peux ........................................................
141
CHAPITRE
145
XII. La loi d’indifférence ..............
CHAPITRE XIII. La loi de l ’offre et de la
DEMANDE ..................................................................
147
§ I. Histoire de la l o i ............................................ 147
Section I. De lo’ffre et de la demande envisagées
exclusivement comme cause du prix ................ 150
Section II. — Essais d’une formule mathéma
tique ..................................................... .................... 156
Section III. Critiques de la première formule
158
Section IV. Un aspect nouveau : l’offre et la
demande sont elles-mêmes fonction du p rix .......... 161
§ IL Les Formules actuelles ..............................
Section
I. Le Dithyrambe ..............................
Section II. L’Affirmation modérée ................
Section III. La Critique négative ......................
Section IV. L’Effort c o n stru ctif..........................
A) La loi de la d em an d e....................................
B) La loi de l’o ff re ..............................................
§ III. Examen critique ........................................
Section I. Le jeu normal de l’offre et de la de
mande ...........................................................................
Section IL La Valorisation ................................
I. Le Blé et quelques produits agricoles.
IL Le Café ....................................................
III. Les raisins secs ....................................
IV. Les A g ru m e s...................................
162
162
164
166
169
170
172
174
175
176
176
178
181
182
V. Le Soufre ...........................................
VI. Le
Caoutchouc ..............
VII. La
Soie .......................................
VIII. Le
Coton ..................
Section III. La vérification par l’étude des
courbes de l’offre et de la demande ...................
183
184
184
184
185
CHAPITRE XIV. L a l o i d e s p r i x e n r é g i m e d e
CONCURRENCE ......................................................
189
§ I. Histoire de la loi ....................... ■........... 189
§ II. Formules actuelles................................. 194
§ 111. Examen critique ................................... 195
CHAPITRE XIV. La l o i d e s p r i x d e m o n o p o l e . .
§ I. Histoire de la loi ..................................
§ II. Formules actuelles ...............................
§ III. Examen critique ..................................
197
197
200
201
CHAPITRE XVI. L a l o i d e G regory K l\ g ...........
§ I. Histoire de la loi ..................................
§ II. Formules actuelles ................................
§ III. Vérification critique ..............................
203
CMAPURE XVII. L a l o i d u c o û t d e p r o d u c t i o n .
§ I. Histoire de la loi ..............................
A) Formules absolues.............................
B) Evolution doctrinale .........................
209
§ III. V é rific a tio n c ritiq u e .......................................
a) L es p ro d u its ù co û t c o n s ta n t .........................
b) L es p ro d u its à co û t c ro issa n t .......................
218
218
219
219
c) L es p ro d u its à coût d i m i n u a n t .......................
C H A P IT R E X V III. L a
lo i
de
c o m p e n s a t io n
203
206
206
d es
.......................................................
221
§ I. F o r m u le s a c tu e lle s .........................................
§ II. E x a m e n c ritiq u e ................................................
221
222
ch angem ents de
C onclusion
a )
b)
p r ix
c a ra c tè re des lois g é n é ra le s .........
a v e n ir d es lois é c o n o m iq u e s .........
224
225
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I. — Economie politique. — L'étalon-or et son avenir
vol, in-8 raisin .................................................. 90 francs
II. — Economie sociale. — Le chômage et ses
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vol. in-8 raisin .................................................. 80 francs
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et plus particulièrement des programmes de travaux publics
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T
T
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III et V paraissant en un seul volume. — Section. III.
Histoire économique. Les antécédents historiques de
l'économie dirigée. — Section V. Economie coloniale.
La coopération des indigènes et des européens dans la
mise en valeur des pays coloniaux.
I
'<
*<T
vol. in-8 raisin ..................................................
50 francs
�
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A name given to the resource
Loi (La) naturelle en économie politique. II, Les lois naturelles économiques, les lois générales
Subject
The topic of the resource
Economie politique
Description
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Après l'étude de la notion de loi naturelle en économie politique dans le 1er volume, l'auteur aborde l'étude des lois économiques elles-mêmes.
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Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-9118
Publisher
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Editions Domat-Montchrestien (Paris)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1938
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1 vol.
237 p.
25 cm
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
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monographie imprimée
printed monograph
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/290
Abstract
A summary of the resource.
Le problème de la loi naturelle en économie politique présente un double intérêt, selon Barthélemy Raynaud, qui lui consacre les trois présents volumes. D’un point de vue théorique, la loi naturelle s’inscrit dans le cadre philosophique plus large du déterminisme, posant la question d’un ordre des choses en matière économique. D’une manière plus immédiate, la réalité possible des lois naturelles dans les faits économiques accuse et nourrit les discussions sur l’interventionnisme et à plus forte raison sur l’économie dirigée : en effet, « quelle que soit la direction, qui que soient les dirigeants, un problème préalable se pose : y a-t-il une direction possible, y a-t-il une action possible et à quelles conditions sur les faits économiques ? » Raynaud, déjà auteur de plusieurs études sur ce point, et appuyé sur une trentaine d’années de recherches, envisage d’abord l’idée de loi naturelle dans son développement historique depuis l’antiquité jusqu’à l’époque contemporaine, puis étudie les lois générales et les lois spéciales qui ont pu être formulées pour en apprécier la validité.
(Luc Bouchinet)
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Raynaud, Barthélemy (1876-1948)
Droit -- Philosophie
Droit naturel
-
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/289/RES-259187_Raynaud-Loi-naturelle_Vol1.pdf
a012646e091396a1bcb8dac21784531f
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Text
B arthélem y
PROFESSEUR
A
LA
FACULTÉ
DE
RAŸNAUD
DROIT
DE
L 'U N IV E R S IT É
D 'A lX -M A R S E IL L E
LA LOI NATURELLE
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L’IDÉE
EN
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ÉCONOMIE
NATURELLE
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LA LOI N ATURELLE
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ÉCONOMIE POLITIQUE
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L’IDÉE
EN
DE
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ÉCONOMIE
NATURELLE
POLITIQUE
�RAYNAUD
B arthélemy
PROFESSEUR
A
LA
FACULTÉ
DE
DROIT
DE
L 'U N IV E R S IT É
D 'A lX -M A R S E IL L E
LA LOI NATURELLE
EN ÉCONOMIE
POLITIQUE
I
L’IDÉE
EN
DE
LOI
ÉCONOMIE
NATURELLE
POLITIQUE
PARIS
« É D ITIO N S D O M A T -M O N T C H R E S T IE N .
F.
LO V IT O N
ET
Ci*
160, Rue Saint-Jacquee
�INTRODUCTIO N
Le problème de la loi naturelle en Economie Poli
tique présente un double intérêt qui paraît indéniable.
Du point de vue pratique d'abord, le problème de la
réalité des lois naturelles et de l’intervention dans les
faits économiques s'est posé à toutes les époques, mais
plus spécialement peut-être de notre temps où aux
anciennes discussions sur l'Intervenlionisme se sont
substitués les problèmes de l'Economie dirigée. Quelle
que soit la direction, qui que soient les dirigeants, un,
problème préalable se pose : y a-t-il une direction
possible, y a-t-il une action possible cl à quelles condi
tions sur les faits économiques ?
Du point de vue', théorique ensuite la question de la
loi naturelle en Economie Politique n ’est à tout pren
dre qu'un aspect du problème philosophique beaucoup
plus large du Déterminisme. Y a-t-il un ordre dans les
choses et comment concevoir cet ordre économique ? Au
surplus l’ancienneté des discussions sur ce point est une
preuve que la question a depuis longtemps préoccupé
beaucoup de bons esprits.
Mais si le problème est ainsi doublement intéressant,
il ne laisse pas de présenler\de réelles et gravées diffi
cultés. Que de points de vue impliqués dans son énoncé,
que de connaissances nécessaires à l'imprudent qui
osera l'aborder !
Cependant le lecteur excusera peut-être la hardiesse
de l'entreprise s il veut bien considérer que je m y suis
consacré depuis une trentaine d ’années. Quelques étu
des jadis publiées sur ce point, 1 plusieurs cours de
doctorat consacrés ci la loi naturelle, ' enfin une orien1 R aynaud. Les discussions sur l ’o rd re n atu rel au X t IIIe siè
cle. De l ’E cole du D roit n atu rel aux P hysiocrates, par Cum ber
land, Rev. d’E. P. 1905, p. 231 et p. 3542 E n dernier lieu: Années scolaires 1931~3-> 1933'34-
�—
8
—
tation générale de lectures et d'études vers ce point
central constituent une préparation, à tout prendre
partielle, mais une préparation cependant aux deux
volumes qui en donneront un substantiel aperçu.
Au surplus et à l'envisager dans son ensemble le pro
blème de la loi naturelle en Economie Politique se
subdivise en deux problèmes bien distincts :
Le premier est le problème de l'idée de loi naturelle,
elle-même dans son développement historique depuis
l’antiquité la plus reculée jusqu'il l'époque toute contem
poraine. Il fera l'objet du présent volume intitulé : La loi
naturelle en Economie Politique.
Mais celle première élude, pour vivante et décisive
quelle soit par la solution cherchée et proposée, serait
forcément incomplète sans une autre recherche. Quelles
sont les lois naturelles que VEconomie Politique a for
mulées et parmi celles-ci quelles lois peuvent être
retenues comme acceptables et valables. Celle deuxième
recherche fera, s'il plaît à Dieu, l'objet d ’un second
volume qui aura pour titre : Les lois naturelles
économiques.
Une conclusion naturellement placée à la fin de ce
second volume tentera de dégager les résultats défi
nitifs de la double recherche entreprise.
Une délicate question de méthode se posait pour
l’étude du premier problème : l'idée de loi naturelle en
Economie Politique. Deux voies étaient possibles : ou
bien une étude synthétique de chaque auteur et l'affir
mation doctrinale de la position par lui adoptée sur la
question ; ou bien une élude analytique, basée sur les
textes authentiques, permettant de suivre jusque dans
ses détails la pensée de chaque économiste.
C'est celte seconde voie qui a été délibérément choi
sie : elle a sans nul doute le grave inconvénient d'alour
dir le texte par des citations peut-être trop nombreuses,
mais elle paraissait la seule vraiment scientifique, la.
seule donnant des preuves pour reconstituer une évolu
tion détaillée de la notion même de loi naturelle. Grâce
à celle méthode, on ne se contente pas d’affirmer, on
prouve.
— 9 —
Peut-être est-il permis de demander d’avance pardon
au lecteur bienveillant des aspérités et des duretés de la
roule, mais le but êi atteindre — la lumière sur une
question de capitale importance — vaut bien, semble-lil'} quelque peine et quelques efforts. 1
Aix-en-Provence, 17 février 1034.
1 B ibliographie g én érale :
L. L eseine: In tro d u ctio n g én érale à l ’étude de l’économie
politique. 2 vol., P aris, A lcan, 1911. S urtout le tome I.
P ierre S tru v e: L ’idée de loi n atu re lle dans la science écono
mique. R e v . d 'E co n o m ie P o litiq u e 1921, p. 294 et p. 463.
B audin: L a loi économique. R ev. d 'E co n o m ie P o litiq u e 1924,
P- 635.
F .-J. N eum ann. W irth sch aftlich e Gesetz nach früherer und
jetzig er A ufassunq. — V ahrbücher fur N ationalôkonom ie und
Statistik. 3 F. Ién a 1899.
F .-J. N eum ann N aturgesetz und W irthschaftsgesetz. Zeits
chrift fur die gesam te S taatw issenschaft i i i. 1892.
F. E n len b u rg . N aturgesetze und soziale Gesetz. Archiv für
Sociahvissenschaft und Sozialpolitik. X X X I-X X X II. 1910-1911.
De Johannis A rturo. Le leggi n atu ra li ed i fenomeni economici. R evista di filosophia scientifica. 1883 et 1884.
Soda (Kirchiro). Die logische N atu r der W irtschaftsgesetze.
T ü b in g er staatw iss. A bhandl, hgq v. C. G. Fuchs, 17 H.
S tu ttg a rt, E nke, 1911 (XVI 130 p. in-8°).
�CHAPITRE PREMIER
La Trafllilon du Droit D a H 1,1
Il est bien inutile de rechercher une notion positive
de l’ordre naturel et des lois naturelles, c’est-à-dire
l ’idée d ’un ordre de phénomènes déterminé par des
causes indépendantes de la volonté humaine soit dans
les théories économiques de l ’Antiquité, 2 soit dans
celles du Moyen-Age, 3, soit dans la doctrine mercanti
liste au début des temps modernes. 1
11 existe par contre pendant ces longs siècles une
puissante tradition du Droit naturel. Elle introduit d'une
part 1 idée de loi naturelle mais avec des particularités
que l’on peut pour plus de commodité résumer dans
l’expression de loi-précepte 5 et d ’autre part, on le verra
plus loin, c’est de cette tradition du droit naturel que
se dégagera plus tard ce qu'il est permis d'appeler la
Li-constatation. 0
1 B ibliographie g én érale:
Dubois. L ’évolution de la notion du D roit n atu rel an térieu
rem ent aux P hysiocrates. P aris, Rivière, 1908.
2 Souchon. Les doctrines économiques de la Grèce antique.
j vol., P aris, 1898.
J B rants. Les théories économiques a u XIIIe et XIVe siè cles.
L ouvain, 1895. P aris, Lecoffre.
4 L ’évolution même des idées des m ercantilistes qui ne m odi
fient jam ais que les moyens, le but à attein d re restan t cons
tam m ent le même, est une illu stratio n frap p an te de l’incom pa
tibilité absolue du système avec l ’idée d ’ordre naturel.
5 P a r Loi -précepte, j ’entends la loi n atu re lle envisagée comme
un ordre, un précepte donné à l ’homme et q u ’il est dans l'obli
g atio n d ’observer et d ’accom plir: par exem ple: il faut aim er ses
p aren ts, il faut aim er sa patrie, etc...
0
P a r lo i constatation j ’entends la loi n atu relle envisagée au
co n traire comme l’expression d ’une succession de faits toujours
la même, constante, qui n ’im plique plus l’idée d’une obliga
tion à rem p lir p ar exemple: la loi de l’offre et de la demande,.
�Il importe, vu relie double importance, d’en suivre
rapidement les principales étapes.
I. L a T radition du D roit N a t u r el dans l ’A ntiquité
On n’est pas absolument lixé sur l’origine exacte de
celte tradition du Droit Naturel.
Certaines études récentes 1 prétendent la faire
remonter jusqu'au \T siècle avant Jésus-Christ. Hera
clite serait le précurseur des Stoïciens et le fondateur de
la vôaoç, de la loi naturelle.
Par réaction contre les lois humaines, il instaura une
loi supérieure et divine : il serait ainsi, sinon l’inven
teur, au moins le premier auteur qui insiste sur la loi
naturelle précepte.
Quoiqu il en soit on retrouve chez Sophocle déjà une
expression véritablement dramatique et belle de celte
croyance aux lois naturelles, aux lois non écrites.
Antigone, qui a transgressé les prescriptions de
Créon, lui réplique : « Oui, car ce n’est pas Zeus qui a
promulgué pour moi cette défense, et Dikè, celle qui
habile avec les dieux souterrains, n’a pas établi de
telles lois parmi les hommes : je ne croyais pas non
plus que ton édit eut assez de force pour donner à un
être mortel le pouvoir d'enfreindre les décrets divins,
qui n’ont jamais été écrits et qui sont immuables : ce
n’est pas d ’aujourd’hui, ni d’hier qu’ils existent : ils
sont éternels et personne ne sait à quel passé ils
remontent. » 2
Les Stoïciens 3 formulent et systématisent cette notion
de Droit Naturel : tout ce qui existe dépend pour eux
d’une loi générale qui est à la base de l’univers. Toute
l’activité humaine est réglée par le droit naturel qui
comporte les lois naturelles auxquelles il faut obéir.
1
Rudolf Hirzel. Thémis, Dike und Verwandter. Ein Beitrag
zur Geschichte der Rechtsidee bei den Griechen. Leipzig, 1907,
s. s. 392-394.
Solovine. H eraclite d ’Ephèse. 1 vol., Paris, Alcan, 1931.
5 V. 450-457- Antigone. Sophocle, t. I. E dit. Budé. P aris,
Société d'édition Les Belles Lettres, 1922, p. 92.
3
Cf. W ilhelm Hasbach. Die algemeinen philosophiscen
G rundlagen der von François Quesnay und Adam Smith
begnindeten politischen Œ konom ie, Leipzig, 1890.
C icéron , plus tard, résumait la pensée Stoïcienne 1 :
« Prima est enim conciliatio hominis ad ea quæ sunt
secundum naturam, viditque rerum agendarum ordinem et, ut ila dicam, concordiam ; multi eam plus
æslimavit quam ea ilia quæ primum dilexerat. »
Il fait l’éloge de cette loi naturelle : « Vera lex, recta
ratio, naturæ congruens, diffusa in omnes, constans
sempiterna. » 2
Les jurisconsultes Romains 3 accueillent la conception
Stoïcienne et lui font place.
Ulpien 4 définit ainsi le droit naturel : « Jus nalurale
est quod nalura omnia animalia docuit, nam jus istud
non humani generis proprium, sel omnium animalium,
quæ in terra, in mari nascuntur, avium quoque
commune est. »
« Le Droit Naturel est celui que la nature a enseigné
à tous les animaux : car ce droit n’est pas spécial au
genre humain mais commun à tous les animaux, terres
tres ou maritimes et aux oiseaux. »
Justinien répète ce qiua dit Ulpien. 5
Ils accueillent ainsi la règle du droit, « comme une
règle de conduite formulée par une autorité compé
tente, par une autorité supérieure. » 6
II.
L a T radition du D roit N a t u r e l chez l e s C anonistes 7
Les Canonistes et en particulier Saint Thornasd’Aquin acceptent avec quelques nuances la tradition
du droit naturel.
1 De F in ih u s. L ivre I I I , n° 21.
2 De Republica, I I I , 17.
3 Cf. V erm ond. De ju re rerum corporalium privatarum . Vol. I,
p. i2 et suiv., 2 vol. P aris, de Boccard, 1928.
1 U lpien. Loi 1. 552. De ju stitia et jure. Liv. I, titre I.
* Ju stin ien , Und., au D igeste I, 1, 1, 3-4.
6 V erm ond, Ibid., p. 17. D ’autres comme B oucaud, Les pro
blèmes du Droit n atu rel. M élanges, Gény, t. I, p. 226, 3 vol.
Libr. Rec. Sirey, 1934, adm ettent q u ’il y a de plus un D roit
n atu rel spécial aux sociétés hum aines.
7 Sertillanges. L a philosophie m orale de Saint T hom as
d ’A quin, 2® édit. 1922, surtout chap. V, p. 127-159 et chap. V II.
�Saint-Thomas 1 justifie l’existence de la loi naturelle
dont la loi humaine n’est que l’application : la loi divine
est au surplus nécessaire.
Elle laisse intacte, comme telle, la loi naturelle
pure qui est la même pour tous, immuable dans ses
principes généraux ; elle ne pourrait être supprimée du
cœur de l'homme, d'elle dérivent les lois posées par
l’humanité, le tout s’imposant sans l’intervention d’élé
ments surnaturels. 2
Voici d'ailleurs le passage essentiel de saint Thomas
sur la loi naturelle :
« Pour tous, ceci est droit, et vrai qu’il faut agir selon
la raison. Or, de ce principe il suit, comme conclusion
que les dépôts doivent être rendus dans la plupart des
cas ; mais il peut arriver quelques cas où il serait dan
gereux et par conséquent déraisonnable de rendre un
dépôt, par exemple si le déposant réclame un dépôt
pour combattre sa patrie. Et la conclusion paraîtra de
plus en plus défaillante à mesure qu’on descendra à des
détails plus particuliers, par exemple si l’on disait que
les dépôts doivent être rendus avec telle précaution eu
de telle manière. Plus on énumérera de conditions par
ticulières, plus il y aura de chances qu’il n’y ail plus
de certitude, soit à rendre, soit à ne pas rendre. 11
faut donc dire que, pour certains principes propres
qui sont des conclusions de principes communs la loi
naturelle est la plupart du temps la même pour t( us
et selon sa certitude et selon la connaissance qu'en ent
les hommes : mais dans un certain nombre de cas, clic
peut n’être plus aussi droite, ni aussi connue. » 3
1 Summa theologica. la Ilæ. Qu. XCI art. 2-5. Qu. X CIV art.
5-6. Qu. XCV art. 2.
H a Ilæ Qu. L V II art. 1-3. Qu. L V III art. 11.
2 Gény: Laïcité du D roit naturel. Archives de philosophie du
D roit, 1933, n° 3-4, p. 16.
3 Saint Thomas. Sum. theol. la Ilæ Qu. XCIV art. 4.
III. L a T radition
du
D roit N a t u r el au début
DES TEMPS MODERNES
Un certain nombre d’auteurs — assurément la majo
rité — reconnaissent et acceptent cette tradition du
Droit Naturel.
B o d in 1 par exemple en France s ’y rallie : la société
à ses yeux a pour but l’observation de la justice et les
républiques sont ordonnées de Dieu selon une loi de
nature. 2 Cette loi est d’ailleurs une loi d’ordre moral
mais qui s ’impose à tous : princes et sujets y sont éga
lement soumis : elle est universelle. 3
G rotius 1 admet également que le Droit Naturel est
une règle qui nous est suggérée par la droite raison
d’après laquelle nous jugeons nécessairement qu’une
action est injuste ou morale selon sa conformité ou sa
non-conformité avec la nature raisonnable et qu’ainsi
Dieu, qui est l’auteur de la nature, défend l’une et
commande l’autre. 4
P uffendorf 6 soutient
des idées sensiblement
analogues. 7
A cette époque la sanction des lois naturelles réside
surtout dans le sentiment d’approbation ou de désap
probation qui se produit contre ceux qui respectent
ou ceux qui violent les règles du Droit Naturel.
Une petite minorité d’auteurs se montrait au contraire
sceptique à l’égard du Droit Naturel et des lois
naturelles.
M ontaigne s le premier attaque la conception tradi
tionnelle et courante :
« Ils sont plaisants, quand pour donner quelque cer
titude aux Lois, ils disent qu’il y en a aucunes fermes,
perpétuelles et immuables, qu’ils nomment naturelles,
qui sont empreintes en l’humain genre par la condition
1 1529-1596.
2 Bodin. Les Six L ivres de la République. Ed. 1576., p. 16.
3 Bodin. Ib id ., chap. IX . De la souveraineté, p. 219.
* 1583-16455 De ju re bel 1i ac pacis. 1638. Liv. I, chap. I, § 10.
11 1632-1694.
7 De Officio horninis et civis. 1644.
8 , 533'I593-
�de leur propre essence : et de celles-là qui en fait le
nombre de trois, qui de quatre, qui plus, qui moins :
signe que c'est une marque aussi doubteuse que le
reste. »*
Il insiste sur les nombreuses contradictions que rece
vait en fait, ce droit naturel et se plaint de ne pas ren
contrer la seule enseigne vraisemblable de leur exis
tence, c’est-à-dire runiverselle approbation. Puis par
un très juste sentiment de la question à résoudre, il
ajoute : « Car ce que nature nous aurait véritablement
ordonné, nous 1’envisagerions sans doute d’un commun
consentement : et non seulement toute nature, mais tout
homme particulier, ressentirait la force et la violence
que lui ferait celuy qui voudrait pousser au contraire
de cette Loy. Ou’ils m’en montrent pour voir, une de
cette condition. » *
Ainsi et pendant de longs siècles domine seulement
et exclusivement ce que nous avons appelé la loi
précepte.
La loi naturelle est alors universellement conçue
comme un commandement à accomplir par l'homme.
Encore, on l’a vu, à la fin, quelque scepticisme appa
raît sur le fondement de cette loi naturelle.
En tout cas, il n’est nullement question de la loi
constatation.
CHAPITRE II
Vers V loi cmstaiailon
c u m i
.
Les précurseurs
Un second courant d ’idées et de doctrines peut être
dégagé au début des temps modernes : il constitue d’une
manière générale une anticipation de la loi constatation.
Le mouvement à cet égard est double :
il y a d’abord la position des plus originales et des
plus suggestives de Cumberland ;
il y a ensuite un assez grand nombre de précurseurs
qui font pressentir la notion nouvelle de loi constata
tion sans qu’elle soit encore expressément et théorique
ment formulée.
Il les faut étudier successivement.
§ I. L ’oeuvre de C umberland
C’est de la tradition éthique elle-même retracée au
chapitre précédent qu’allait sortir, par une de ces bizar
reries dont .l'histoire des idées offre maint exemple,
l’idée moderne de loi constatation.
Cumberland 1 est d ’ailleurs assez peu connu dans
l’histoire des doctrines économiques. 2
1 1631-1718.
2 Jam es B onar dans son grand ouvrage Philosophy and Political Econom y, lui consacre (p. 145), une sim ple note où il
accorde que cet au teu r peut m arquer ia trad itio n du droit naturel
qui aboutit des Stoïciens aux Physiocrates.
Gide et Rist (H istoire des D octrines Econom iques, 4e éd. 1922.
Paris. Libr. du Rec. Sirey), ne le m entionnent pas.
R. C onnard (H istoire des D octrines E conom iques, nouv. éd.,
1930. P aris, Lib. V alois), est égalem ent m uet sur cet auteur.
J ’avais essayé de m arquer cette influence, à mon sens très
im p o rtan te: Raynaud. Les D iscussions sur l ’ordre n aturel au
XVIIIe s. Rev. d ’E. P. 1905, p. 231 et p. 354.
�Il importe de lui rendre la place à laquelle il a droit.
Il est facile d’étudier :
a) le problème tel qu’il se posait alors ;
b) la solution de Cumberland ;
c) l’influence de Cumberland.
a) Le problème tel qu'il se posail pour Cumberland
C’est la question du fondement de la loi naturelle qui
se posail alors 1 dans toute son ampleur.
Deux opinions étaient alors en présence : les uns fon
daient la loi naturelle sur une autorité civile, les autres
la basaient sur l’autorité divine.
La première opinion était surtout représentée par
Hobbes. 2 II attaque la valeur des lois naturelles :
celles-ci ne peuvent selon lui avoir force de loi parmi les
hommes sans l’autorité d'un Législateur.
En effet, dans l’état de nature, les lois naturelles ne
sauraient obliger : car nous ne sommes pas assurés que
les autres observeront ces lois en ce qui regarde notre
propre conservation : « Toute l’espérance que chacun a
de sa sûreté et de sa conservation consiste à pouvoir
prévenir les autres par sa force ou son adresse propre,
soit en les attaquant ouvertement ou en leur dressant
des embûches. » *
On peut donc faire des actions extérieures contraires
à ces lois. Ce n’est que dans un Etat civil, lorsque cette
crainte a disparu, qu elles retrouvent leur force obliga
toire ; car alors, une fois le magistrat établi, tout ce
qu’il prescrit doit être regardé comme autant de maxi
mes de la droite raison qui imposent une obligation
indispensable.
Ainsi la loi naturelle emprunte son autorité au Pou
voir civil.
A l’inverse Selden 1 fondait l’autorité des lois naturel
les sur le pouvoir législatif de Dieu. Pour lui, les lois
1 C’était l’époque de la publication des ouvrages de:
Grotius: De jure belli ac pacis, 1638.
Sharrock: De finibus et officiis secundum n atu ræ jus. 1658.
Pufendorf: De jure naturæ et gentium . 1672.
2 Hobbes: De Cive. 1642.
3 De Cive. Chap. I I I .
1 De jure naturali et gentium juxta disciplinam E brœ orum ,
1640. Lib. I, cap. 6.
-,n*—
—
19
—
naturelles n2acquièrent force de loi que par la publica
tion que Dieu en a faite, d’une part publication expresse
à Adam et à Eve (transmission qui s’est poursuivie par la
tradition) et d’autre part accessoirement par la connais
sance que les âmes raisonnables en ont grâce à l’enten
dement pratique. La publication des lois naturelles s’est
donc faite par la tradition non écrite des doctrines du
peuple juif et à cause de cette promulgation tous les
peuples sont tenus de les observer.
Ainsi la loi naturelle est alors fondée sur une autorité
externe, civile ou divine. Faiblesse dans un cas, connais
sance imparfaite dans l’autre, tel est le double écueil.
Cumberland se propose de résoudre le problème du
fondement des lois naturelles.
b) La solution de Cumberland
Il publie en 1672 1 un gros traité intitulé : De legibus
naturæ disquisitio philosophica, in qua earum forma,
summa capila, ordo, promulgatio et obligatio a rerum
natura investiguntur ; quin etiam elemenla philosophiæ
Hobbesianæ cum moralis et civilis considerantur et
refutantur.
Pour lui, « la sanction intrinsèque par laquelle Dieu
a manifestement attaché certaines peines et certaines
récompenses naturelles à la violation ou à l’observation
de ces maximes, sont la source et le fondement de leur
autorité. » 3
Il faut insister quelque peu sur l’idée fondamentale du
livre de Cumberland : car à notre sens c’est avec lui que
s’accomplit l’évolution doctrinale qui va donner nais
sance à l’idée de loi naturelle scientifique ; il jette, si
l’on peut dire, le pont de l’idée de loi précepte à l’idée
de loi constatation.
Le point de départ est pour Cumberland la proposi
tion, à son sens inexacte de Ilobbes, qu’il faut pour les
lois naturelles, l’autorité d ’un législateur qui lui donne
1 L ’ouvrage fut ensuite trad u it en français
beyrac sous le titre : T ra ité philosophique des
Les citations ci-dessous sont faites d’après
Leide, chez T héodore H aak.
3 T ra ité des Loix n atu relles. Disc, prélim . §
en 1744 par Barlois naturelles.
l ’édition de 1757.
IV. E d. citée p. 6.
�—
—
20
force parmi les hommes, « quoique les philosophes qui
les proposent dans leurs livres, les eussent apprises par
des réflexions sur la nature des choses. » 1
Cumberland répond à Hobbes : « Il est clair que, si
les loix prescrites par l’auteur de la nature, sont de véri
tables loix, il n’est pas besoin d ’une nouvelle autorité
qui fasse qu’elles deviennent des loix, quand elles sont
écrites, qui que ce soit qui les propose par écrit. » a
Dès lors le dessein de Cumberland est bien net : il
s’agit de trouver quelque chose d'objectif pour établir
l’autorité de ces lois, les fonder en nature et en raison :
et c’est l’objet de tout son traité.
Ce fondement, il le cherche dans ce que nous pour
rions appeler aujourd'hui la sanction naturelle, c’est-àdire dans les conséquences nécessaires qu’entraîne
l’observation ou la violation de ces lois elles-mêmes :
ainsi sera-t-il établi que « les préceptes de la morale ne
sont nullement une invention des ecclésiastiques ou des
politiques, qui aient voulu s’en servir à tromper le
genre humain. » 3
Cumberland possède en effet la notion de détermi
nisme physique qu’il résume avec une netteté parfaite :
« Les mouvements de tous les corps viennent originai
rement de la Force que le premier moteur leur a impri
mée : et ils sont perpétuellement déterminés selon certai
nes lois par celte impression constamment continuée. » 1
Mais il s’agit ici de préceptes de philosophie morale :
l'originalité de notre auteur va précisément consister à
les déduire de la contemplation de la nature.
La méthode nouvelle tentée par Cumberland peut être
comparée, comme il l’indique lui-même, 5 à la manière
dont les animaux sont naturellement instruits de ce qui
peut leur être profitable ou nuisible : c’est par un méca
nisme automatique que la nature leur enseigne qu’ils
doivent se nourrir d’aliments et respirer l’air pour
entretenir la circulation du sang et par là la santé géné1 Ib id .,
2 Ib id .,
* Ib id
4 Ib id .j
5 Ib id .j
p.
p.
p.
p.
p.
5.
5.
5.
9.
25.
21
—
—
raie de tout le corps. La nécessité de la loi morale
est parfaitement analogue à la nécessité de la loi
physiologique.
Elle peut même être rapprochée, et Cumberland n ’y
manque pas 1 de la nécessité des propositions mathéma
tiques. Un peut tirer ou ne pas tirer trois lignes droi
tes, mais si t ’ 0 1 1 a déterminé les traces, elles font néces
sairement un triangle. De même bien que ce soit très
librement que l’on accomplit les préceptes de l ’ordre
moral, on 1 1 e peut éviter les conséquences attachées à
leur accomplissement ou à leur violation : l’éternité et
la nécessité de ces deux sortes de propositions sont pour
lui rigoureusement égales.
Cumberland indique tout ce que pour lui « la nature
des choses peut fournir à nos esprits qui soit propre
en quelque manière à établir les idées de la vertu. » *
L’examen complet n ’est pas terminé : le lecteur peut le
poursuivre. Cumberland veut seulement donner la
méthode. 3
Pour lui tout se résume dans cette proposition qu’il
qualifie lui-même de fondamentale: « Le soin d ’avancer
autant qu’il est en notre pouvoir le Bien commun de tout
le système des agents raisonnables, sert à prouver,
autant qu’il dépend de nous le bien de chacune de ses
parties, dans lequel est renfermée notre propre félicité,
puisque chacun de nous est une de ces parties. D’où il
s ’en suit que les actions contraires à ce désir, produisent
des effets opposés et par conséquent entraînent notre
misère, aussi bien que celles des autres. » 1
Ainsi bonheur et malheur, selon que nos actions sont
ou non conformes au bien général. "
11 faut noter au surplus qu’il 1 1 e s’agit pas ici seule
ment du simple remords ou de la simple joie morale,
1 I b id v p. 33.
2 I b id ., p. 35.
3 « T oute la philosophie m orale et toute la science des lois
naturelles se réduisent o rig in airem en t à des observations phy
siques, connues p ar l'expérience de tous les hommes, ou à des
conclusions que la vraie physique reconnaît et établit. » Ib id .,
page 41.
4 Disc, prélim , p. ix.
6 Voir tout le développem ent: T ra ité des loix n atu relles p. 216.
�c’est une suite fatale et nécessaire, une relation de cause
à effet, de l'acte à la sanction : on peut découvrir, comme
on démontre en physique les répercussions de tel mou
vement « ce qui sera nuisible à la vie d ’un homme, au
bon état ou à l’intégrité de ses membres, à la faculté
qu'il a de se mouvoir ou même aux biens qu’il fonde et
au contraire ce qui tournera à l'avantage de quelqu’un
ou de plusieurs. » 1
Ainsi Cumberland justifie la notion qu’il admet des
lois naturelles : « certaines propositions d’une vérité
immuable, qui servent à diriger les actes volontaires de
notre âme dans la recherche des biens ou dans la fuite
des maux et qui nous imposent l'obligation de régler nos
actions externes d’une certaine manière, indépendam
ment de toute loi civile et mises à part les conventions
par lesquelles le gouvernement est établi. » 2
La notion de loi-précepte subsiste mais la notion de
loi constatation est déjà ici sous-jacente.
Le point de vue éthique continue de dominer : la loi
constatation n'est point envisagée en elle-même mais
seulement pour le résultat moral qu’elle permet
d'obtenir. s
Cumberland est véritablement un précurseur de mar
que : il constitue un chaînon important dans l’évolution
des idées sur la loi naturelle.
c) L'influence de Cumberland
Au point de vue philosophique, on a fait observer 4
que pour avoir ainsi ramené toutes les autres lois natu
relles à la seule bienveillance envers tous les autres êtres
raisonnables, Cumberland n’avait peut-être pas trouvé le
fondement nécessaire qu’il cherchait : c’est là une idée
contingente à laquelle on pourrait opposer l’idée de jus
tice et ce n’est peut-être au fond qu’un retour déguisé ?u
système de Hobbes qui repose sur le bonheur.
1 Ib id .j p. 216.
5 T raité des Lois naturelles. Ed. cité p. 38.
3 Cf. Un curieux passage (p. 17) où l ’au teu r oppose les vérités
de la géométrie aux vérités de la m orale.
* Laviosa. Ea filosofia scientifica del d iretto in In g h ilte rra ,
p. 296.
Toujours est-il qu’après lui d ’autres auteurs ont
recommencé la discussion sur les lois naturelles et repris
le scepticisme de Montaigne. Ainsi Bentham écrit : 1
« Les auteurs ont pris ce mot comme s’il y avait un
Code de lois naturelles ; ils en appellent à ces lois ; ils
les citent ; ils les opposent littéralement aux lois du
législateur et iis ne s ’aperçoivent pas que ces lois natu
relles sont des lois de leur invention. » 2
Cependant cette interprétation et cette critique ne
tiennent peut-être pas suffisamment compte de la notion
exacte de bienveillance telle que la donne Cumberland.
Pour lui elle repose sur la nature même ; elle s’impose
sans discussion : « Dès que le contrôleur suprême de
l’univers a suffisamment fait connaître qu’il veut Je bien
public il indique ce qui tend à l’avancer, il commande
assez de faire de telles actions. »
Peu importe d ’ailleurs pour l’objet qui nous préoc
cupe le succès philosophique de Cumberland. Il n ’en
reste pas moins acquis que la notion d’ordre naturel, la
loi constatation est maintenant élaborée : il suffira et ce
sera le travail des générations suivantes de l’isoler de
son support éthique pour aboutir à la notion scientifique
de loi naturelle économique.
Au surplus les Physiocrates ont très certainement connu
l’œuvre de Cumberland. L ’auteur d’un article anonyme
paru dans les Ephémérides du Citoyen 3 et qui est pro
bablement Dupont de Nemours, après avoir résumé la
thèse de Cumberland sur la bienveillance universelle,
ajoute : « ü n voit qu’il ne manquait à celte doctrine que
d’expliquer par l’ordre physique comment s’opère le
bien de tous. Le bon évêque de Peterborough est un
des plus dignes précurseurs de la science. »
’§ IL L es p r é c u r se u r s de la loi constatation
Cependant, presque à la même époque où Cumberland
préparait le passage de la loi précepte à la loi consta
tation, d’autres penseurs l'atteignaient directement, ou
1 P rincipes de législation, chap. X II, cité p ar G. May. In tro
duction à la science du D roit, 1 vol. P aris, G iard, 1920.
�—
-
....
.
I. William Pethj. 1
Cet auteur est l'un des précurseurs de la statistique.
Il a l'idée d'une régularité et d’une constance dans les
phénomènes économiques puisqu’il se propose avec la
statistique, dans sa Political Arilhmetic, de leur appli
quer la mesure.
A plusieurs reprises il formule la nécessité d’étudier et
d'observer les lois naturelles : « Nous devons considérer
en général que si les médecins les plus sages ne se mêlent
pas trop de l’état de leur patient, observant et suivant
les mouvements de la nature plutôt que de les conduire
en administrant des remèdes violents, en politique et en
économie, on doit agir de même car naturam expellas
furca, licet usque recurit. » 5
Ailleurs il critique les lois faites pour limiter le taux
de l’intérêt comme inefficaces et vaines : « Je me suis
déjà expliqué, écrit-il, sur l’inutilité et la stérilité des
lois civiles positives contre les lois naturelles. » 0
1
Celles-ci d’ailleurs dem eurent à l ’état frag m en taire et
dispersé.
- On a justem ent rem arqué (A. Schatz: L ’in dividualism e éco
nomique et social, i vol., P aris, Colin, 1907, p. 30 et suiv.),
que ce travail de préparation de la notion nouvelle est concom ittant du travail de réaction contre les idées m ercantilistes
alors encore dom inantes et régnantes.
3 Cf. E. S trangeland. P re M althusian D octrines of P o p u la
tion. New-York, The M acm illan Com pany, 1904. Vol. X X I.
N° 3. Etudes in history, économie and public law Colum bia
University.
1 1623-1687.
Les œuvres économiques de Sir W illiam Petty, 2 vol., G iard
et Brière, Paris, 1905.
5 T raité des Taxes. 1662, chap. V I, n° 17, 50. Voici le texte
anglais: <1 W e must consider in general that, as w iser Physicians tamper not excessively with their p atien t, rath e r observing
and complyng w ith the motions of nature, them co n trad ictin g it
with vehement adm inistration of their ovvn; so in politiks and
oconomicks the same m ust be used : for n atu ram expellas furca,
licet usque recurit ». T rad. franç. t. I, p. 64.
6 T raité des Taxes, chap. V, n° 3. T he Econom ie w ritings of
Sir W illiam Petty, par Ch. H enry H u ll, 1899, p. 48.
25
Dans deux autres de ses ouvrages, Petty revient à la
notion d’ordre naturel.
C’est, d’abord dans sa préface à la Polilical Arithmelic
qui est de 1690 : « Trop de matières, dit-il, ont été régle
mentées par la loi, que la nature, la coutume et le
consentement universel devraient seulement régir. » 1
C,’est ensuite dans son Ouanlulumcumque (1695). Il
vient de critiquer la théorie mercantiliste : aussi l'inter
locuteur demande :
« O. 22 : Celle doctrine peut mener à une libre expor
tation de la monnaie et du métal, ce qui est contraire à
nos lois. Nos lois ne sont donc pas bonnes ?
Rép. — Peut-être sont-elles contre les lois de la nature
et dès lors non susceptibles d’application : car nous
voyons que les pays (pii abondent en monnaie et en
toutes sortes d ’autres commodités, n ’ont pas suivi de
telles lois : au contraire les pays qui ont prohibé les
exportations sous les plus graves pénalités, sont à la
fois dépourvus de monnaie et de marchandises. » 2
Ainsi les lois positives qui contrarient les lois natu
relles produisent les plus funestes effets.
Petty ne doute pas de l’existence des lois naturelles,
c'est-à-dire de rapports dans la réalité indépendants de
notre action, il n’insiste pas d ’ailleurs sur cette notion
à laquelle il se réfère à plusieurs reprises.
Petty est bien un premier el intéressant précurseur de
la loi constatation.
IL Boisguillebert.
Boisguillebert3 lui aussi croit à un ordre naturel que
l’on a tort de contrarier par de multiples interventions.
Chez lui d ’ailleurs la conception de la nature est quel
que peu anthropomorphique, si elle agit en liberté, elle
produit la perfection et on a tort de se défier « d’une
Déesse qui sait procurer des richesses immenses. » 4
1 Ec. w ritings Petty. E d. H u ll, p. 243.
2 Ec. w ritings Petty. E d. H u ll, p. 445.
3 1646-1714.
1 B oisguillibert. D issertation sur la natu re des richesses, 1707,
chap. V. Econom istes financiers du xvin* s. P aris, G uillaum in,
1843, P- 402.
�—
Pourquoi, se demande-t-il, une police pour faire
observer la concorde et les lois de la justice parmi les
hommes ?... « Mais c’est à la nature seule à y mettre cet
ordre et à y entretenir la paix : toute autre autorité gâte
tout en voulant s’en mêler, quelque bien intention
née qu'elle soit. La nature même, jalouse de ses opéra
tions, se venge aussitôt par un déconcertement général,
du moment, qu’elle voit que, par un mélange étranger,
on se délie de ses lumières et de la sagesse de ses
opérations. » 1
On retrouve chez cet auteur la conception classique
du xvui siècle de la nature éminemment bonne. « Sa
première intention est que tous les hommes vivent
commodément de leur travail, ou de celui de leurs ancê
tres : en un mot elle a établi qu'il faut que chaque métier
nourrisse son maître ou qu’il doit fermer boutique et
s’en procurer un autre. Comme elle ne peut pas aimer
les hommes moins qu'elle ne fait les bêtes, et qu’elle
ne met point au monde une seule de ces dernières qu elle
ne l’assure de sa pitance en même temps, elle agit pareil
lement à l ’égard des hommes partout où l ’on s’en
rapporte à elle. » 2
Pourquoi la troubler par exemple en entretenant entre
Je prince et son peuple des médiateurs pour le paiement
des impôts. Ceux-ci se taillent injustement leur part.
Un seul remède est de cesser d’agir : ce qui n ’exige
qu’un instant. « Et aussitôt cette même nature mise en
liberté, rentrant dans tous ses droits, rétablira le
commerce et la proportion des prix entre toutes les den
rées, ce qui leur faisant s ’entre donner naissance et
s’entre soutenir continuellement par une vicissitude per
pétuelle, il s’en formera une masse générale d'opulence,
où chacun puisera à proportion de son travail ou de son
domaine. » 3
Ainsi BoisguilJibert est optimiste et confiant : il a déjà
la conception quelque peu idyllique de la loi naturelle
qui reparaîtra au xixe siècle chez Bastiat.
27
—
Ses théories d’ailleurs reposent plus encore sur un
sentiment et une foi que sur une certitude d ’ordre
scientifique.
On retrouve chez lui l’idée de la nature telle que le
xvm° siècle tout entier l’a comprise, quelque peu mysté
rieuse et très personnelle, bien plus encore que l'idée
scientifique de loi constatation que nous attendions. 1
111. Canlillon.
On doit également inscrire Cantillon au nombre des
précurseurs. 2
A prendre son Essai sur le Commerce (1755), 3 on y
trouve l ’idée d’un ordre naturel, admise implicitement
bien que non expressément formulée. Elle s’y manifeste
plus par des vues de détail que par une conception
d ’ensemble.
Toute la première partie de l’Essai tend à établir que
« la valeur réelle de toutes choses à l’usage des hommes,
est leur proportion à la quantité de terre employée pour
leur production et pour l’entretien de ceux qui leur ont
donné la forme. » 1 C’est bien là l’énoncé d’une loi natu
relle dont fauteur cherche vérification et démonstration.
De même, à l’occasion d’une approximation sur la
quantité d ’argent en circulation, Cantillon dégage bien
l’existence d ’une vérité économique indépendante et
objective. Voici le passage :
L’auteur, vient d’indiquer que ce n’est, là qu’une sup
position. 11 ajoute : « Cependant je la crois utile quand
même elle ne se trouverait pas physiquement vraie
dans aucun Elat. Elle suffit si elle approche de la vérité,
et si elle empêche les conducteurs des Etats de se former
des idées extravagantes de la quantité d’argent qui y
circule : car il n ’est point de connaissance où Ton soit si
1 II y a encore ce texte: « L a n atu re... ne tarde guère à p unir
la rébellion que l ’on fait à ses lois, comme on n ’en a que trop
fait l ’expérience ». D issertation sur la nature des richesses,
chap. V. E d. D aire, p. 411.
3 Vers la fin du XVIIe s. — 1734.
3 L ’ouvrage fut écrit d ’abord en an g lais, puis trad u it en fran
çais par l ’au teu r lui-m êm e pour l ’usage d ’un de ses amis. Essai
sur le com merce, rep rin ted for H arv ard U niversity. Boston, 1892,
1 Essai sur le commerce, p. 15 1, édition citée.
�— 29 —
sujet à s ’abuser que dans celle des calculs, lorsqu’on les
laisse à la conduite de 1 imagination : au lieu qu’il n’y
a point de connaissance plus démonstrative, lorsqu’on
les conduit par un détail de faits. » 1
Plus loin c'est la fixation de l’intérêt de l’argent
comme les prix qui pour Cantillon « se règle naturelle
ment par la proportion numérique des porteurs et des
emprunteurs. » 2
Enfin, à l’occasion de la monnaie, 3 Cantillon énonce
la théorie quantitative, en tenant compte de la vitesse et
de la lenteur de la circulation et prend le plus grand
soin de montrer que les augmentations ou diminutions
dans la valeur nominale des espèces n ’infirment pas,
malgré les apparences, les principes qu'il vient de poser.
C’est toujours l’idée de loi naturelle implicitement
admise. 4
I
IV. Forlbonnais. 5
Fortbonnais, lui non plus, n ’a pas sur l’ordre naturel
et sur les lois naturelles, un exposé d ’ensemble mais il
en a le sentiment et l’idée implicites.
A plusieurs reprises dans ses Principes Economiques
(1754), il laisse transparaître cette notion.
Pour lui la valeur se trouve fixée par quatre rapports:
1° le profit sans lequel la production ne se ferait pas ;
2° le rapport général fondé sur la combinaison ordi
naire de la production et de la consommation ;
3° le rapport relatif au bénéfice et aux dépenses des
agents de l’échange ;
4° le rapport établi par la convenance du prêt et la
promptitude de l’échange.
Tous ces rapports varient eux-mêmes sous l’action de
la concurrence.
Et Fortbonnais conclut :
« Ainsi aucune loi ne pourra fixer ces rapports sans
1 Essai sur le commerce. E d. citée, p. 174.
3 I b id ., p. 295. Cf. p. 264.
3 Ib id .} p. 371.
4 II envisage même, p. 382, l’action du gouvernem ent semblant
entraver le jeu d’une de ces lois.
6 1722-1800.
T
déranger l’harmonie de la circulation. Tout est dans
l'ordre tant que ces rapports se combinent librement
entre eux, suivant la juste proportion qui leur appar
tient, c’est-ù-dire tant que Futilité de la production et
Futilité des agents qui coopèrent à sa distribution suffi
sent pour les entretenir réciproquement dans l’activité :
car le profit est la mesure de toute espèce de travail et de
concurrence, de manière qu’aucun excès ne peut se sou
tenir dans ce genre : il se détruit lui-même par le cours
naturel des choses qui enchaîne ensemble les effets avec
les causes et les causes avec les effets. » 1
De même plus loin à propos de la cherté de certaines
denrées provenant de leur rareté naturelle, l’auteur
explique comment l’équilibre se rétablira : d’abord la
consommation diminuera. Mais « tant que des familles
resteront occupées, ce ne sera qu’un changement de
nom. Tout au plus le passage d ’un travail à l’autre
pourra-t-il alarmer un instant quelques-unes des profes
sions qui ont un rapport avec celle-là. Tout rentrera
promptement dans son ordre naturel par la force même
des choses qui commande de travailler et une bonne
administration y mettra des facilités. »
Il faudrait enfin pour être complet citer encore les
œuvres de Rousseau, 3 de d’Alembert. 4 de Diderot et de
Condorcet. 3
L ’idée de la nature vivifie et domine toute l’œuvre de
ces penseurs du xvm° siècle.
Ainsi de l’observation même des faits, plusieurs pré
curseurs très directs de l’idée de loi naturelle constata
tion ont dégagé certaines régularités, certaines constan
ces : ils ont implicitement l’idée de la loi naturelle éco
nomique sous sa forme moderne.
1 P rincipes économiques. E d. D aire. P aris, G uillaum in, p. 1S3.
p. 184.
3 Discours sur l ’o rig in e et le fondem ent de l ’inégalité parm i
les hommes, 1751.
4 E ncyclopédie, 1750-1770.
3 E squisse d ’un tableau historique du progrès de l’esprit
hum ain. P aris, 1795N otam m ent un texte formel à propos de la 9e époque. « Quelles
sont les lois suivant lesquelles ces richesses se form ent ou se
p artag en t, se conservent ou se consom m ent, s’accroissent ou se
dissipent?... »
2 Ib id .j
�CHAPITRE III
line une de geôle : Montesquieu
On prèle d’ordinaire à Montesquieu la véritable notion
de la loi naturelle moderne. Est-ce bien exact ?
Avec Montesquieu, 1 nous sommes en présence d’un
concept général de loi qui est bien voisin de l’idée
actuelle :
« Les lois dans la signification la plus étendue, sont
les rapports nécessaires qui dérivent de la nature des
choses. » 2
Cette définition célèbre reconnaît bien à la loi scientifi
que les deux caractères que les modernes lui attribuent :
fatalité et constance. 3
Mais ce qui nous importe c’est, de savoir dans quelle
mesure Montesquieu l’étend aux lois morales, aux « lois
du monde intelligent. »
Ici la loi n’est, plus fatale : « Car quoique le monde
intelligent ait aussi ses lois qui par leur nature sont
invariables, il ne les suit pas constamment comtne le
monde physique suit les siennes. » Cela tient à deux
causes : d ’une part, l’ignorance et d’autre part la liberté.
Aussi, pour retrouver les lois de la nature, « ainsi
nommées parce qu’elles dérivent uniquement de la cons
titution de notre être », 1 faut-il considérer l’homme
avant l’établissement des Sociétés.
1 1689-1755.
2 M ontesquieu: E sp rit des lois 1748-1749. Chap. I, Liv. V.
3 « Ces règles sont un rap p o rt constam m ent établi ». Mon
tesquieu. Ib id .
4 Ib id . p. 6,
�I
mI
h
I
Montesquieu donne alors comme lois naturelles, la loi
de conservation, la paix, l’attrait social, le désir de vie
en société. 1 Ces lois sont identiques pour tous les
hommes, puisqu’elles reposent sur les caractères fonda
mentaux de la nature humaine.
Au contraire les lois positives sont éminemment
variables. 3
Ainsi la notion de loi naturelle se développe avec
l’auteur de VEsprit des Lois, mais ce n'est guère que
comme être physique que l’homme est gouverné par des
lois invariables : « comme être intelligent, il viole sans
cesse les lois que Dieu a établies et change celles qu’il
établit lui-même. » 3
Montesquieu, dès le début de son ouvrage 4 déclare
expressément :
« Les êtres particuliers intelligents pourront avoir
des lois qu’ils ont faites, mais ils en ont aussi qu’ils n’ont
pas faites. Avant qu’il y eut des êtres intelligents, ils
étaient possibles ; ils avaient donc des rapports possi
bles, par conséquent des lois possibles. Avant qu’il y eut
des lois possibles, il y avait des rapports de justice pos
sibles. Dire qu’il n’y a rien de juste que ce qu’ordonnent
ou défendent les lois positives, c’est dire qu’avant qu’on
eut tracé de cercle, tous les rayons n ’étaient pas égaux.
Il faut donc avouer des rapports d’équité antérieurs
à la loi positive qui les établit...
Mais il s’en faut bien que le monde intelligent soit
aussi bien gouverné que le monde physique ; car, quoi
que celui-là eut aussi des lois qui, par leur nature, sont
invariables, il ne les suit pas constamment comme le
monde physique suit les siennes. La raison en est que
les êtres particuliers intelligents sont bornés par leur
nature et par conséquent sujets à l’erreur ; et d’un autre
côté, il est de leur nature qu’ils agissent par euxmêmes ».
La loi naturelle économique pour Montesquieu
demeure une loi précepte : il n ’étend pas la notion de
loi constatation qu’il a si exactement dégagée aux faits
économiques.
Dans ce domaine, Montesquieu reste essentiellement
législateur. Pour lui il faut sans cesse intervenir :
l’homme peut et doit combattre pour faire exécuter la loi
naturelle.
« Quand la puissance physique de certains éléments
viole la loû naturelle des deux sexes et celle des êtres
intelligents, c’est, au législateur à faire des lois civiles
qui forcent la nature du climat et rétablissent les lois
primitives. » 1
Ailleurs, toujours à propos de l’influence du climat, il
oppose les mauvais législateurs qui ont favorisé les
vices du climat et les bons qui s’y sont opposés : « plus
les causes physiques portent les hommes au repos, plus
les causes morales les en doivent éloigner. » 2
Maintes fois nous rencontrons l’opposition ou la
conformité de la loi naturelle et de la loi civile et Mon
tesquieu est toujours partisan de l’accord : mais il ne
faut pas oublier que pour lui cette loi naturelle est essen
tiellement d ’ordre moral et contingent.
La conception d’ailleurs de loi naturelle économique
reste implicite et fragmentaire : ce point de vue éthique
du droit naturel continue à dominer tous les développe
ments de l’auteur.
Aussi est-ce à tort selon nous que l’on 3 a cherché une
contrariété et une opposition entre Montesquieu partisan
des lois naturelles et Montesquieu législateur convaincu.
Alors même que Montesquieu eût été davantage le
sociologue positiviste, le naturaliste historien et politi1 E sp rit des Lois. L ivre X V I, cliap. X II, p. 242.
2 E sp rit des Lois. L ivre X IV , cliap. V. Cf. Liv. V, chap. 8.
3 Faguet. Le XV II Ie s. M ontesquieu, p. 159: « Il arriv era, consé
quence assez piquante, que l ’inventeur même, en F rance, de la
sociologie fataliste, sera le plus déterm iné et le plus m inutieux
des législateurs, l’homme qui dira le plus souvent : « les légis
lateurs doivent faire ceci », comme s’il n ’était pas contradictoire
qu’ils eussent quelque chose à faire »,
�que qu’on relève si finement, il aurait pu tout aussi bien
et en meme temps sans aucune contradiction être le
législateur, l’interventioniste qu’il a été. On ne saurait
trop le redire, croire que la nature obéit à des lois,
n’empêche nullement d’intervenir : au contraire, c’est
un motif de plus d’intervention puisque l’on peut agir
à coup sur.
Mais ce serait voir l’Esprit des Lois à travers le cours
de Philosophie positive que de prêter à Montesquieu
une attitude scientifique aussi marquée au point de vue
social. Il reste avant tout moraliste comme ses devan
ciers, il est juriste avant que d’être savant et l’idée de
justice domine sa pensée.
Malgré les apparences, la loi naturelle chez Montes
quieu n’a pas changé de caractère : il apporte seulement
une formule qui s’adaptera parfaitement par la suite à
la notion de loi constatation que nous attendons : luimême, réserve le rapport nécessaire au monde physique
sans l’étendre au monde moral.
Les Physiocrates en ont d’ailleurs le sentiment très
exact. Voici comment Dupont de Nemours 1 apprécie
l’œuvre de Montesquieu : « Songez que Montesquieu luimême, si digne à tous égards d’instruire solidement le
genre humain, nous a dit, comme un autre, que les
principes du gouvernement doivent changer selon la
forme de sa constitution et que, sans nous apprendre
quelle est la base primitive, quel est l’objet commun de
toute constitution du gouvernement, vous avez vu cet
homme sublime employer presque uniquement la finesse
extrême, la sagacité supérieure de son esprit pour cher
cher, pour inventer des raisons particulières à des cas
donnés. »
Celte interprétation de la position exacte de Montes
quieu dans l'évolution de l’idée de loi naturelle est
encore confirmée par l’un des derniers commentateurs
de Montesquieu, Lanson : a
« Sans doute Montesquieu n ’a distingué ni séparé
1 Origine et progrès d ’une science nouvelle. E d. Daire,
P’ 337* Lanson. Le Déterm inism e historique.
R^vue de métaphysique et de m orale, 1916, p. 188.
comme fera plus tard Auguste Comte, les deux étapes
de l’activité scientifique ; en premier lieu l’élaboration
désintéressée des vérités, indifférente à tout ce qui n’est
pas l’exactitude de la connaissance spéculative ; en
second lieu l’application pratique de la vérité où la
connaissance, tout cà l’heure fin suprême, fin unique du
savant, est mise au service de futilité sociale et devient
un moyen d’améliorer la vie, un instrument de bonheur.
Un peu hâtivement, un peu fiévreusement, avec une
belle impatience de l’intelligence et du cœur, Montes
quieu a confondu les deux étapes. Au risque de prendre
parfois ses conceptions pour des faits, ses aspirations
pour des lois et de mêler même, dans les témérités de
son idéalisme, des éléments moins précis, préjugés de
caste ou intérêts de classe, il n’a pas plus tôt entrevu les
vérités sociales qu’il s ’est précipité vers les applications,
sans s’arrêter longuement aux vérifications critiques,
aux autres preuves nécessaires... Il a voulu de la science
ébauchée des lois tirer un art de faire les lois.
Dans le monde moral la nécessité n’explique pas
l’existence. Les rapports nécessaires qui résultent de la
nature des choses ne se réalisent pas toujours, même
quand aucune impossibilité physique n’est constatée : il
dépend de la volonté humaine de les réaliser ou de ne
pas les réaliser. Le fait est souvent contraire à la loi et
la loi demeure vraie quand tous les faits la démentent. »*
Ainsi Montesquieu a bien formulé la loi constatation
moderne pour les sciences physiques : il n ’a pas cru
pouvoir en donner l’application dans les sciences mora
les, parce qu’il restait dominé par la loi naturelle
précepte.
Du point de vue de l’évolution qui nous préoccupe ici,
la fameuse formule la loi rapport nécessaire est une
sorte de trompe-l’œil : son œuvre est une impasse qui
n’aboutit pas à la loi constatation en matière économi
que et sociale.
1
Plus loin Lanson ajoute ces deux form ules intéressantes :
ainsi la nature c’est au sens physique « l'ensem ble des phénom è
nes, tout ce qui est, et au sens m oral l ’ensemble des rapports
idéaux, ce qui doit être et souvent n ’est pas »,
�CHAPITRE IV
La Loi naturelle chez les myslocrates
Pour bien comprendre l’apport des Physiocrates, il
importe, semble-t-il, d ’étudier successivement :
§ I. L’œuvre des Physiocrates,
i§ IL Les adversaires des Physiocrates.
i I . L ’O E u v r e des P hysio crates 1
L’œuvre originale des physiocrates lut précisément
de fondre intimement ces deux idées de l’ordre naturel,
de source différente, l’idée morale et ridée scientifique.
11 nous faut étudier maintenant dans leur œuvre cette
combinaison nouvelle et voir comment ils y ont réussi.
L’idée d’ordre naturel est, comme on le sait, une des
pièces fondamentales du système physiocratique. Trois
des principaux économistes de cette école y ont parti
culièrement insisté. 2
C’est d’abord Quesnay 3 dans un travail paru en 1765
dans le Journal de l’agriculture.
1 Cf. W eulersse. Le m ouvem ent physiocratique en F rance,
*756-1770. 2 vol. P aris, A lcan, 1910, surtout tome II, p. 111.
2 Nous ne parlons ici ni de l’abbé B audeau, Introduction à
la philosophie éco n o m iq u e,— ni de L etrosne: De l’intérêt social
par rapport à la valeur, à la circulation, à l ’industrie et au com
merce extérieur ou intérieur, où la notion d ’ordre n aturel tou
jours présente, comme chez tous les physiocrates, est exposée
d’une m anière beaucoup moins systém atique.
3 Quesnay, 1694-1774.
�—
38
—
39
—
C’est ensuite Mercier de la Rivière 1 dans son ouvrage
L'ordre naturel et essentiel des sociétés politiques, 17G7.
C’est enfin Dupont de Nemours 2 dans le petit traité
intitulé : De l'origine et du progrès d'une science
nouvelle, 1768.
La théorie est d’ailleurs la même chez ces trois
auteurs : nous la rappellerons brièvement en prenant
pour guide surtout Dupont de Nemours, dont la conci
sion remarquable facilitera cet exposé.
Il ne sera pas inutile de faire remarquer tout d ’abord
que la science nouvelle, c'est l’économie politique dont
il s'agit, doit reposer précisément sur la connaissance
de l’ordre naturel. Dupont de Nemours l’indique formel
lement dans l’article préliminaire qu’il publie en sep
tembre 1765 comme préambule à l'article de Quesnay
sur le droit naturel.
« Nous l’avons dit dans notre préface, c’est la connais
sance de l’ordre et des lois physiques et naturelles qui
doit servir de base à la science économique. Nous ne
saurions trop le répéter à nos lecteurs, car cette grande
vérité fondamentale fait disparaître tous les préjugés vul
gaires et tous les raisonnements captieux que de fausses
combinaisons et des intérêts mal entendus ont introduits
dans une science où l'erreur est si dangereuse. Et pour
peu qu’on se livre à la réflexion, on sent évidemment que
les lois souveraines de la nature confirment les principes
essentiels de l’ordre économique ». Le travail de Ques
nay y est présenté comme la base solide qui doit porter
tout l’édifice.
Les physiocrales supposent volontiers les hommes à
l’état de nature, avant l’existence de la société civile.
Mais une sensibilité involontaire au plaisir et au mal
physique les avertit perpétuellement qu’ils ont un devoir
essentiel à remplir : celui de pourvoir à leur subsistance.
Or « pour remplir ce but essentiellement marqué par la
1 Mercier de la Rivière, 1720-1793.
* Dupont de N em ours, 1739-1817.
nature »*, leur constitution physique leur indique qu’il
n ’y a qu’un seul moyen : « Car il ne peut rien y avoir
d’arbitraire dans des actes physiques tendant à une fin
déterminée » 2. Il y a une roule nécessaire pour atteindre
ce but. 11 y a donc conclut Dupont de Nemours, « un
ordre naturel essentiel et général, qui renferme les lois
constitutives et fondamentales de toutes les sociétés ».
Ainsi la société — et par là les physiocrales entendent
à la manière de Rousseau la convention entre les hommes
— se trouve posée d’une manière fatale par l’existence
même de l’ordre naturel, « cet ordre, dit Dupont de
Nemours, duquel les sociétés ne peuvent s’écarter sans
être moins sociétés, sans que l'état politique ait moins
de consistance... » et qu’on ne peut abandonner entière
ment sans risquer la disparition de la société et même
la destruction absolue de l’espèce humaine.
Cet ordre, les physiocrales du moins le prétendent et
nous aurons à examiner si l’assertion est exacte, est
entièrement fondé sur les lois physiques 3.
Mercier de la Rivière le définit ainsi : « L ’ordre
essentiel à toutes les sociétés particulières est l'ordre des
devoirs et des droits réciproques dont l ’établissement
est essentiellement nécessaire à la plus grande multipli
cation possible de productions, afin de procurer au genre
humain la plus grande somme possible de bonheur et la
plus grande multiplication possible ». 1
Voici donc maintenant qu’on nous parle de droits et de
devoirs : c’est que la fusion dont nous parlions s'est
opérée : la loi naturelle physique implique la loi morale,
par le seul fait de son existence. On connaît sur ce point
les célèbres définitions de Quesnay :
« On entend ici par loi physique le cours réglé de tout
événement physique de l’ordre naturel évidemment le
plus avantageux au genre humain. s
1 A rticle dans le prem ier num éro du jo u rn al Y A gricu ltu re, du
comm erce et des finances. — Cf. O ncken, Œ u v res économiques
■et philosophiques de F . Q uesnay, p. 362.
2 D upont de N em ours. O rigine et progrès d ’une science nou
velle, éd. D aire, p. 337.
3 Ib id ., loc. cit.
4 Cf. D upont de N em ours, loc. cit., p. 338.
6 Quesnay. D roit n atu re l, éd. O ncken, p. 374.
�40
#
—
On entend ici par loi morale la règle de toute action
humaine de l’ordre moral conforme à l’ordre physique
évidemment le plus avantageux au genre humain. »
L’un et l’autre — qui forment la loi naturelle, — sont
immuables et irréfragables. Si ces lois sont violées, car
les ignorants ont le pouvoir physique de tomber dans de
grandes erreurs, les hommes éclairés et raisonnables
étant au contraire guidés par l’évidence, « elles sou
mettent les contrevenants à des punitions très sévères
inévitablement attachées à ces erreurs ». 1 Aussi bien
les nations s ’exposent-elles aux plus grands malheurs
si elles croient pouvoir se gouverner ou être gouvernées
arbitrairement, car « la nature nous a environnés de lois
suprêmes, et d ’un enchaînement physique et inviolable
de causes et d’effets qui ne laissent à notre intelligence
et à notre liberté que le soin de les étudier et d’y confor
mer notre conduite, pour profiler des avantages qu’elles
nous offrent, et éviter les maux qu’elles nous attireraient
inévitablement si nous refusions ou si nous négligions
de nous éclairer sur l'ordre qu’elles constituent et de
nous soumettre à ce qu'il nous prescrit ». 2
Comment cet ordre comprend en première ligne la
propriété avec ses corollaires de liberté et de sécurité,
comment toutes les théories physiocratiques sur le pro
duit net de l’agriculture et sur l’impôt en découlent, c’est
ce qu’il est superflu de rappeler ici.
Nous achèverons seulement cet exposé quelque peu
ardu de tordre naturel chez les physiocrales en insis
tant sur le caractère d’évidence. « Les lois positives ne
doivent être que des manutentions relatives à l’ordre
naturel évidemment le plus avantageux au genre
humain » s. Le souverain doit seulement porter à la
connaissance de tous, déclarer les lois essentielles de
l'ordre social : il ne les fait pas.
1 D upont de Xemours. O rigine et progrès d ’une science nou
velle, éd. D aire, p. 351.
s « La loi de propriété établie sur l'ordre physique et dont la
connaissance évidente est donnée par la nature à tous les hom
mes, renferm e en son entier l ’ordre essentiel des sociétés ».
M ercier de la Rivière, Ordre essentiel des sociétés, éd. D aire,
p. 607.
3 Quesnay. D roit naturel, éd. Oncken, p. 375.
—
41
***
Telle est bien, croyons-nous, l’attitude originale des
physiocrales dans la discussion sur l’ordre naturel. Elle
résulte de l’exposé même de leurs théories sur ce point.
U y a plus : ils en ont eu assez nettement conscience
et c’est ce qu’il faut essayer d’indiquer maintenant.
Nous en trouvons la preuve dans la série d’articles
parus dans les Ephémérides du citoyen à propos d’un
ouvrage contemporain : L ’histoire moderne du droit
naturel, par Ilubner.
Dans l’un de ces articles, l'auteur, qui est probable
ment Dupont de Nemours, reproduit l'analyse de tous
les auteurs principaux qui ont parlé du droit naturel,
Grotius, Selden, Pufendorf, Hobbes, Cumberland.
Après avoir résumé la thèse de ce dernier, en indiquant
qu’il établissait pour fondement de ses principes, la
bienveillance universelle envers tous les êtres raisonna
bles, naturelle à l’homme, abrégé de ses devoirs et
source de tous ses biens, l’auteur ajoute celte apprécia
tion significative :
« On voit qu’il ne manquait à cette doctrine que
d ’expliquer par l’ordre physique comment s:opère le bien
de tous. Le bon évêque de Pelerborough est un des plus
dignes précurseurs de la science » \
De même à propos de Ilubner lui-même qui avait
défini le droit naturel : « L’assemblage des règles obli
gatoires que la seule raison nous prescrit, pour nous
conduire sûrement à la félicité, considérée comme autant
de Loix que l’Etre suprême impose aux hommes »,
l'auteur remarque :
» Il ne lui fallait plus qu’un pas : il parait même
aujourd’hui peu difficile à faire, depuis que le maître
(c’est de Quesnay qu’il s ’agit) nous l’a montré : il fallait
voir que la félicité des hommes suppose ce grand et
unique fondement, subsistances abondantes, c’est-à-dire
propriété et liberté, que c’est sur ces lois physiques,
1 E p h ém érid es du cito yen , II, p. 181, éd. 1767. L ’article a pour
titre: E ssai sur l ’histoire du droit n atu rel ». C ritique de la
seconde partie qui traite de l ’histoire moderne.
�visibles et palpables, constantes et inaltérables, que
l’Auteur de la nature a fondé l’ordre évidemment le plus
favorable à l'espèce... » que la raison n’a qu’à recon
naître cet ordre naturel, qu!à développer ses conséquen
ces évidentes ; qu’à les appliquer par une suite non
interrompue à toutes les variétés physiques, pour en
tirer avec une certitude entière toutes les règles du droit
social, du droit national et du droit des gens \
Enfin, à propos de tous les théoriciens du droit naturel
dans leur ensemble, la même réflexion se retrouve
encore : le problème était de ramener la science à l’ordre
physique, aux moyens d’assurer et de multiplier les sub
sistances au cours sensible de la nature, aux démons
trations visibles et palpables qui sont sur la terre.
Et ce n ’est pas sans une grande fierté que l’auteur
constate le déplacement des points de vue : la nouvelle
science, puisqu’elle porte sur les biens réels dont
l’homme est le plus occupé, est la plus intéressante,
« comme elle est la plus facile et la plus sûre, n’étant
fondée que sur l’observation des règles permanentes que
suit la nature dans la naissance de ses productions » 2.
Sans doute il ne s’agit ici que d:une interprétation
isolée et on tentera peut-être de dissocier le côté écono
mique de l’œuvre des physiocrates de son aspect moral
et juridique. Cependant Dupont de Nemours occupe une
place assez considérable, sinon dans la formation, au
moins dans la diffusion des idées de l'école, pour qu’il
soit légitimement permis de s ’appuyer sur son œuvre
pour retrouver le lien cherché entre les théories du droit
naturel et la conception nouvelle.
Letrosne, d ’ailleurs, laisse également voir le même
point de vue : « On a fait prévaloir sur l’intérêt social,
des intérêts très subordonnés et souvent très contraires,
et ces fausses opinions ont conduit à blesser en même
temps les lois de la reproduction et celles de la justice,
dont l’accord forme l’ensemble des lois sociales » s.
1 Ib id .j II, p. 12 1.
2 Ib id ., II, p. 118.
s Le Trosne. De l ’intérêt social, 1777, introduction, éd. D aire,
p. 888. — M. Denis. Hist. des systèmes économiques et socialis
tes, p. 76, rapporte un autre texte de Le T rosne encore plus
Ainsi, à n’en pas douter, dJaprès les textes nombreux
que nous avons rapportés, la loi naturelle pour les phy
siocrates est à la fois morale et scientifique, morale parce
que scientifique et peut-être aussi scientifique parce que
morale.
Mais la fusion est-elle acceptable ?
Si l’on cherche à préciser de quelle manière les lois
naturelles s ’imposent dans le système physiocratique, on
constate que c’est au fond par un acte de foi en leur
bonté : les lois naturelles sont les meilleures possibles
pour le genre humain, parce qu’elles émanent directe
ment de la divinité, du législateur suprême, qui a tout
organisé pour que le meilleur résultat s ’ensuive pour
quiconque les observe.
C’est là un point qui n’a pas toujours été assez mis
en lumière 1 dans le système physiocratique, c’est cepen
dant à notre sens, un point certain.
Ceci résulte d’abord de nombreux textes des physio
crates où ce caractère de leur bonté certaine à cause de
leur origine est nettement affirmé.
« Nous voici donc, écrit Mercier de la Rivière 2, sons
aucun effort parvenus à la connaissance suprême du
juste et de l'injuste absolus ; nous possédons le premier
principe de tous les devoirs réciproques qui nous sont
imposés par un ordre immuable, qui est la raison uni
verselle ; nous connaissons celle loi qui est écrite dans
tous les cœurs, dans ceux même qui sont assez malheu
reux pour être privés du jour que répand le flambeau de
la foi ; cette loi qui nous est enseignée par la nature et
dont on ne peut s’écarter sans crime ; cette loi dont
l'institution est l’ouvrage d ’une sagesse qui gouverne
l’univers par des règles invariables ; cette loi qui est
significatif dont nous n ’avons pu retrouver la référence exacte.
<( C ’est cette liaison entre la loi de justice qui renferm e les
d oits et les devoirs de l’homme social, et les lois de la repro
duction et de la distribution des subsistances que les philosophes
n ’ont pas saisie, et c ’est en cela que la science économique est
vraim ent nouvelle ».
1 Cf. C ependant Denis. H ist. des syst. économiq. et socialistes.
2 O rdre n aturel des soc. politiques, éd. D aire, p. 612. T out ce
texte est nourri de citations de saint P aul et de saint Thomas
expressém ent indiquées.
�—
44
—
moins un présent de la divinité, que la divinité ellemême ; de manière que pécher contre la loi, c'est pécher
contre la Divinité ».
A défaut de textes aussi formels que celui-ci et qui sont
nombreux dans l'o uvre des physiocrates \ celle bonté et
celte origine divine de la loi naturelle résulteraient
encore du caractère d’éternité et d’universalité de ces
lois constamment admis.
Toutes les nations seraient gouvernées par des lois
parfaitement semblables dans ce qirelles ont d’essentiel
si toutes s ’étaient élevées à la connaissance du juste et
de l’injuste absolus, à la connaissance de cet ordre
immuable par lequel l’auteur de la nature s’est proposé
que les hommes fussent gouvernés dans tous les lieux
et dans tous les temps et auquel il a attaché leur meilleurétat possible 2.
Dupont de Nemours 3 déclare que ce sont les lois
nécessaires de gouvernement fait pour l’homme, « et
propre à l’homme de tous les climats et de tous les
pays ». L'abbé Baudeau affirme 1 que ces lois existent
éternellement, d’une manière implicite, dans un code
naturel, général, absolu, qui ne souffre jamais d’excep
tions, jamais de vicissitudes.
Mais quelle est la valeur de celte affirmation, au point
de vue scientifique ; les lois naturelles existent et sont
obligatoires parce qu'elles sont les meilleures possible.
11 faut bien l'avouer : cette assertion, au point de vue
de la science moderne, n’a jamais eu et ne saurait avoir
l’allure scientifique : les lois naturelles des physiocrates
sont au fond plus près de l’idée de Cumberland que de
celle de Montesquieu.
Sans doute pour une part ces lois sont des lois néces
saires, puisqu'elles reposent sur la nature physique :
ainsi la double donnée du besoin physique de subsis
tance et de la productivité de l’agriculture sont même
1 M ercier de la Rivière, ib id ., p. 628, 638, éd. D aire ; Abbé
Baudeau. Introduction à la philosophie économique, éd. D aire,
p. 798.
! M ercier de la Rivière, éd. D aire, p. 526.
3 Orig-ine et progrès d ’une science nouvelle, p. 364.
4 Introduction à la philosophie économique, éd. D aire, p. 789.
—
45
—
des lois d ’ordre physique. Mais à pousser plus loin, à
reprendre toute la déduction par laquelle à partir de
ces bases, les physiocrates édifient tout l’ordre naturel,
on s ’aperçoit qu’on quitte bien vite le terrain des faits,
des constatations nécessaires pour arriver à celui des
déductions et des hypothèses. La loi sociale, d’une cons
tatation, devient un vœu : elle perd par là-même cette
force d’évidence dont on la croyait armée.
Ainsi la fusion des deux notions de loi naturelle ne
s ’est faite qu’artificiellement : l’idée scientifique de
rapport nécessaire masque tout l’ordre naturel qu’on
prétend lui faire supporter, mais l'édifice déborde singu
lièrement les fondations : la science n ’a pas encore
triomphé des éléments éthiques qu’on prétendait
éliminer.
Aussi malgré leur étonnement, les physiocrates ont
des adversaires et des contradicteurs à propos de l’ordre
naturel : il est curieux de voir comment Dupont de
Nemours constate avec indignation que certains échap
pent à l’évidence du système.
« Croirait-on cependant que, malgré l’évidence des
vérités souveraines qui nous manifestent les lois de ce
gouvernement physiocratique, il se trouve encore des
hommes, il se trouve encore des écrivains et des écri
vains qui prétendent avoir étudié ces vérités » et qui
mettent en doute soit l’existence de l’ordre naturel, soit
la possibilité de connaître, soit la nécessité de s’y sou
mettre ? « Non sans doute, ou ne le croirait pas, et la
postérité qui ne verra point leurs écrits, sera surprise
d’apprendre qu’il en fut jusqu'à trois que je pourrais
citer » h
On ne peut pousser plus loin la confiance en la bonté
et la vérité de sa doctrine.
Malgré tout la postérité 3 a vu les écrits de ces adver
saires et il nous faut maintenant les suivre dans leurs
discussions sur l’ordre naturel.
1 D upont de N em ours. O rigine et progrès d ’une science nou
velle, éd. D aire, p. 365.
2 K. Marx. (Le C a p ita l , p. 89), écrit: « L ’erreu r des P hysiocra
tes ne consiste q u ’à avoir conçu la loi n atu relle d ’un stade social
historique donné comme une loi abstraite régissant égalem ent
toutes les formes de la société. »
�—
III. L es
adversaires des ph ysiocrates
Ces trois adversaires, que Dupont de Nemours eût pu
citer, étaient vraisemblablement : Mably, Galiani et
Linguet. 1
Mably semble avoir envisagé la question de l’ordre
naturel dans son ensemble. Aussi bien a-t-il la prétention
de répondre directement à Mercier de la Rivière.
Il publie en 1768 ses Doutes proposés aux philosophes
économistes sur l'ordre naturel et essentiel des Sociétés
politiques 2.
Les précautions sont très habiles et le ton de la dis
cussion des plus enjoués. L’évidence est sans doute un
obstacle, mais l ’auteur ne s’y arrête pas 3 ; très habile
ment. c’est au nom de l’évidence elle-même que l’auteur
prétend parler :
« Ce s doutes que je prends la liberté de vous proposer
paraîtront peut-être ne pas mériter votre attention ; mais
ce qui est obscur pour moi peut n’être pas assez clair
pour un grand nombre de lecteurs ; il importe à l’évi
dence destinée à jouer un si grand rôle dans le système
de notre ordre social que rien ne puisse retarder son
triomphe ».
Dans le désordre apparent où elles se présentent, les
objections de Mably peuvent se ramener à trois idées
principales :
1° L’ordre naturel, tel que les physiocrates le décri
vent, ne lui paraît pas conforme à la nature ; en un mot,
il discute la consistance même de cet ordre ;
2° Mably conteste que cet ordre soit un ordre pure
ment physique ;
3° L’évidence et le despotisme légal lui paraissent des
moyens inefficaces pour la réalisation de cet ordre
naturel.
Insistons quelque peu sur cette simple critique qui
semble confirmer historiquement l’appréciation portée
1 Mably 1709-1785. G aliani 1728-1787. L inguet 1736-1794.
5
Œ uvres complètes de l ’abbé de M ably.Paris, D esbrière, t. X I,
éd. de 1794-1795.
3
<f Je vois cju’on y parle beaucoup d'évidence et il me semble
que rien n ’y est évident. J ’ai lu, j ’ai relu et loin de voir se
dissiper mes doutes, je les ai vus se m ultiplier »,
47
—
ci-dessus de la notion de loi naturelle chez les
physiocrates.
L’auteur des Doutes sur l’ordre naturel rappelle très
exactement la thèse physiocratique sur l’union intime des
trois formes de propriété — personnelle, mobilière, fon
cière. Mais cette dernière est. pour lui une institution
établie postérieurement et aussitôt, comme pour les phy
siocrates, l’objection se présente :
« Je demande pourquoi une institution arbitraire des
hommes et qu’ils auraient pu ne pas établir ne peut être
changée sans ruiner l’ordre même de la nature » \
Telle est la thèse qui est amplement développée dans
les deux premières lettres ; tout concourt à accentuer
l’opposition : d’une part, le caractère artificiel de la
propriété foncière (celle-ci n’existe pas partout) ; d’autre
part, les troubles el les désordres amenés par l’existence
de celte même propriété (celle-ci entraîne à sa suite de
criantes inégalités). « Que je crains, conclut Mably, que
notre ordre naturel soit contre nature ! » 11 se refuse
à trouver l’ordre naturel et essentiel de la société dans
ce qui en fait précisément le désordre.
Ce désaccord se produit d ’ailleurs sur bien d’autres
points 3.
Et l’auteur serait assez tenté de lui substituer un autre
ordre naturel, le sien, qui serait l’égalité dans le commu
nisme par un retour à l’égalité voulue par la nature.
L ’ordre naturel de Mably ne s’impose pas d’ailleurs,
pas plus que celui des physiocrates, puisque comme lui
il est a priori et déduit d’un idéal éthique.
En second lieu, Mably conteste que l’ordre naturel soit
un ordre purement physique. Et ici, faisant un usage
très habile de certains textes de Mercier de la Rivière
lui-même, il n’a pas de peine à montrer que des causes
morales ont très certainement concouru à la formation
de la société ; l’appétit des plaisirs et l’aversion des
douleurs sont les qualités morales qui ont dû réunir les
hommes en société ; s’il est manifeste qu’il nous est phy1 Doutes sur l ’ordre naturel des sociétés politiques, éd. citée,
page 5.
2 Ib id .j p. 10.
3 Cf. p. 33.
�—
siquemenl impossible de vivre sans subsistance, il n’est
pas moins évident que nous ne pourrons être en société
sans qualités morales. « Pourquoi, dès lors, séparer ce
que la nature a joint pour ne faire qu’un tout moitié
physique et moitié moral » ? 1
Sur ce second point, la critique de Mably paraît égale
ment fondée : sans doute, la manière dont il la développe
est peu profonde et on croirait en apparence à une pure
question de mots, mais au fond des choses, il a bien vu,
par sentiment plutôt que par raison, que l’ordre des
physiocrates n'est pas purement physique : en restituant
les éléments moraux, « les vertus sociales qui serviront
de base au bonheur de la société », c'est toute la discus
sion qui est ouverte, c’est toute la nécessité prétendue
qui s ’effondre.
Enfin — et c’est la troisième idée à laquelle on peut
ramener ses critiques — Mably conteste que l’ordre natu
rel une fois connu tende à s’établir par la seule force de
l’évidence.
C’est la thèse de l’évidence qui est ici attaquée tout
entière : « Je nie tout cela, Monsieur, premièrement,
quand on présenterait aux hommes le véritable ordre de
la nature qui, selon moi, consiste dans la communauté
des biens et légalité des conditions, je conviens très
franchement qu’il ne ferait aucune impression sur leur
esprit : des barrières insurmontables nous séparent pour
jamais de ce bonheur.
« En second lieu, je soutiens que quand le système de
notre auteur offrirait tout ce qu’on peut imaginer de plus
sage pour remédier à la situation déplorable où la pro
priété foncière nous a jetés, ces grandes vérités ne
seraient point l’objet de l’ambition des hommes » \
En un mot, l’ordre naturel, pour bon cl excellent qu’il
soit, n’a pas en lui-même de quoi s’établir ; il n’est pas
nécessaire, dirions-nous aujourd’hui.
II n’est pas nécessaire parce qu’il va contre le senti
ment naturel que chacun possède : on ne peut faire croire
1 « Permettez-moi à présent de vous dem ander si l’ordre essen
tiel auquel la nature appelle les hommes est celui que nous pré
sente notre auteur ». Ib id ., p. 13.
* Ib id . , p. 24.
49
—
aux hommes qui n’ont rien, qu’ils sont dans l’ordre où
ils peuvent trouver la plus grande somme possible de
jouissance et de bonheur. La comparaison que chacun
fait de sa fortune à celle de son voisin empêche qu’on
parvienne à lui démontrer qu’une erreur est une vérité.
Il n’est pas nécessaire, parce qu’on n’a pas tenu
compte de la nature, de la force, de la ruse et de l’auto
rité des passions : « celles-ci vont renverser tout l'édifice
qu’on veut élever avec la baguette de l’évidence » *.
Et, par une très juste critique, avec de grands ména
gements de forme, l’auteur montre que l’évidence n’a
point la force qu’on lui prête ; c’est l’opinion qui a
l’empire qu’elle revendique. Par là même, le despotisme
légal qui devait assurer la réalisation de l’ordre naturel
est lui-même aiteint ; d ’ailleurs la nécessité même de
cet ordre n’est-elle pas un premier argument contre la
force de l’évidence ? *
Avec toutes ces critiques de détail, Mably a parfaite
ment touché le point faible de l’ordre naturel, tel que
le concevaient les physiocrates ; il ne s ’impose ni à la
science, ni à l’action ; nous savons pour quelles raisons.
Mais, il faut bien y insister en terminant avec Mably,
nulle part il n’attaque de front pour la ruiner l’idée même
de cet ordre naturel ; il admet même formellement l’exis
tence de ces lois naturelles, « ce n’est certainement pas
une vérité nouvelle que les lois positives ne doivent
être que le développement des lois naturelles, et ne servir
qu’à en faire l’application aux différentes circonstances
dans lesquelles les hommes se trouvent successivement »'.
En un m ot il a entrevu, plus encore qu’il ne les a
directement visées, les lacunes de la théorie physiocratique, mais il en conserve l’idée maîtresse en la rame
nant fortement vers l’idée morale d’où elle procédait en
partie.
Galiani touche moins directement en apparence à la
question de l’ordre naturel, mais sa critique va, par
contre, beaucoup plus loin.
1 Ib id . , loc . cit . , p. 37.
3 Ib id . , loc . cit . , p. 45.
3 Ib id . , p. 56.
�—
C’est dans le huitième de ses célèbres dialogues sur le
commerce des blés \ que la discussion est habilement
amenée par un de ces détours à la fois si gracieux et si
imprévus dont ce livre est rempli, sur la nature et la
confiance que nous pouvons avoir en elle. Le chevalier
qui représente ici l’auteur interrompt le président au
moment où il vient d’affirmer qu’il faut laisser agir la
nature.
« La nature I ne vous y fiez pas » a !
La discussion prend aussitôt une allure plus philoso
phique que proprement économique.
En un langage élevé il oppose la nature, ce quelque
chose d’immense, d ’indéfini, digne ouvrage de son Créa
teur, à la faiblesse de l’homme, un atome, un insecte, un
rien. La disproportion est trop grande ; il ne faut pas
faire alliance avec la nature, le métier de l’homme ici-bas
est de la combattre. « Avec notre petit art et l’esprit que
Dieu nous a donné, nous livrons bataille à la nature, et
nous parvenons souvent à la vaincre et à la maîtriser en
employant ses forces contre elle. Combat singulier et qui,
par là, rend l’homme l’image de son créateur » *.
Tandis que le président se déclare partisan du système
physiocratique avec ses trois points fondamentaux :
nature, liberté, équilibre, le chevalier déclare :
« Rien n’est si vrai, rien n’est si faux. Que la nature
en liberté tende à l’équilibre, c’est une vérité lumineuse
dans la tête d’un métaphysicien ». C’est une vérité parce
que l’on voit alors les causes et les effets, on fait des
compensations et on prend des termes moyens. Mais
pour un praticien celle assertion devient très fausse,
« parce que l’homme, lorsqu’il agit, devient aussi petit,
aussi faible qu’un animal de cinq pieds doit être, parce
qu’il sent alors le frêle de sa structure, le court espace
de sa vie, l’instantanéité de ses besoins et qu’il ne peut
rien compenser, rien abattre sans souffrir et sans
mourir ». *
—
L’idée s’éclaire par l’application qui en est faite au
commerce des blés. Il est certain, d’une part, que les
prix des blés laissés en liberté tendent à se mettre en
équilibre, à cause du jeu de l’offre et de la demande.
Mais ceci ne se fait pas en un instant : il faut du temps
pour envoyer par poste les demandes de blé, il faut du
temps pour que le blé arrive et si cet espace est de
quinze jours et que vous n ’ayez des provisions que pour
une semaine, la ville reste huit jours sans pain, et cet
insecte appelé homme n’en a que trop de huit jours de
jeûne pour mourir : ce qui n’était pas à faire.
Ainsi le théorème va bien, mais le problème va fort
mal l. Cette discussion, éclairée d ’ailleurs par l’idée
d’ensemble qui se dégage de tous les dialogues, idée
d’essentielle contingence et de variété presque indéfinie
des circonstances, nous permet de préciser l'attitude de
Galiani vis-à-vis des physiocrates.
Pour lui, l’ordre naturel est essentiellement théorique :
il repose sur des moyennes et des compensations. Il ne
correspond pas à la réalité d’aujourd’hui ou de demain.
Du terrain scientifique, nous sommes vite raipenés sur
le terrain de la politique sociale, qui n’est autre que la
science de prévenir ou de parer les mouvements instan
tanés qui se font par des causes extraordinaires.
Sans doute, comme on le voit, la critique est surtout
faite au point de vue de la liberté économique : mais
cet intervenlionisme possible et même nécessaire, pour
employer un terme contemporain, n’implique-t-il pas
comme conception scientifique quelque chose de plus
souple et de moins rigide que l’ordre naturel physiocralique, quelque chose qui nous écarte notablement
d ’une idée de loi naturelle absolue et nécessaire : l’action
économique et politique reparaît au premier plan comme
au temps du mercantilisme ou plus exactement peut-être
l’ordre naturel, s’il existe, est tellement général, telle
ment lointain, tellement large, qu’il laisse toute possi
bilité d ’action aux forces de l’homme.
1 1770. D ialogues sur le com merce des blés, éd. D aire, M élan
ges, t. X, de la Collection des g ran d s économ istes.
* Ed. citée, p. 153.
* G aliani, loc. cit., p. 153.
* Ibid.,, p. 154.
51
1 Ibid., loc. cit., p . 156 ,
�Galiani semble avoir enfoncé comme un coin entre les
deux aspects de la notion d'ordre naturel physiocratique : la fusion tentée n’était pas bien solide.
Le troisième adversaire des physiocrates est moins
connu : c’est Simon-Nicolas-Henri Linguet.
Il avait publié, en juin 1709, un ouvrage intitulé :
Théorie des lois civiles ', dans lequel il indique comment
pour lui c’est la société qui a produit des lois et non les
lois qui ont produit la société. La thèse s ’oppose direc
tement à celle des physiocrates. Pour Linguet, la loi est
une pure convention civile faite apres coup par les
hommes. La manière dont il établit ce point fondamen
tal ne manque pas d’originalité : la loi, comme règle
commune, suppose des rapports qu’elle vient de régler ;
mais ces rapports eux-mêmes doivent préexister aux
lois pour qu’on pense à les réglementer. « L ’alliance,
c’est-à-dire la société, existait avant qu’on s ’avisât de la
jurer : elle était réelle avant qu’on eût pensé à y join
dre ni formalités ni conditions » *.
On pense bien qu’une pareille théorie devait soulever
de multiples controverses de la part des Economistes.
Devant leurs attaques d ’autant plus vives (pie Linguet
avait pris le ton d’une polémique de presse, il réplique
par des Lettres sur la théorie des loix, publication parue
comme anonyme en juin 1769. Dupont de Nemours, dans
les Ephémérides, Delaharpe, dans le Mercure de France
lui répondent et la polémique se poursuit. En 1771, Lin
guet réplique par une « Réponse aux docteurs modernes
ou apologie pour l'auteur de la théorie des loix et des
lettres sur celle théorie arec la réfutation du système
des philosophes économistes » s.
Nous négligeons ici tout le côté polémique de l'ou
vrage 4 qui est cependant fort curieux, pour ne retenir
1 Théorie des lois civiles ou principes fondam entaux de la
société. Londres, 1767. — Cet ouvrage, assez rare, est à la Biblio
thèque N ationale sous la cote: Inventaire F. 25605.
1 Théorie des lois civiles, éd. citée, I, p. 236.
* 2 vol., 1771, Bib. N at., R. 21096-7.
4
Linguet traite les économistes d ’anabaptistes de la philoso
phie, il les com pare à une secte: « Vous n ’étes pas une secte !
mais n'avez-vous pas un cri de ralliem ent? N ’avez-vous pas des
(jue la réfutation de Linguet sur la question de l’ordre
naturel.
C’est d ’abord une critique d ’ensemble : il vient de
rappeler l’ordre naturel pour lequel les Economistes sont
si enthousiastes ; belle utopie !
« Quel est l’homme assez sol pour croire de bonne foi
que l’ordre, la science et tous les docteurs du monde
ôteront aux grands leurs passions, aux petits leurs
besoins, au travail la peine qui l’accompagne, au luxe
les vices qui en sont inséparables, à la société l’inconvé
nient qui en fait le caractère fondamental, celui de ne
consister qu'en privations et en jouissances » 1 ?
Comment parler d’ordre sans désordre, de production
sans destruction, de lois sans abus ? Tout cela n ’est
qu’un aspect des choses et la réalité est bien différente :
« Toutes ces sottises romanesques sont bonnes dans l’ile
d ’Eldorado ; mais est-ce à des hommes réels, à des
hommes raisonnables qu’on doit présenter de pareils
fantômes » 3 ?
Les physiocrates appuient l’ordre naturel sur l’évi
dence et c’est à celle-ci que Linguet s'attaque ensuite.
Il la discrédite d’abord par une ironie mordante ; grâce
à elle, un chasseur de Royal Soubise ne se prêtera plus
à une maraude ; les grenadiers, soutiens de l’ordre, en
seront les apôtres. « Il faudra bien que cela soit un jour,
ou tous vos beaux livres, sages maîtres de la doctrine,
ne seront que des complications d absurdités » s.
D’ailleurs celte évidence n’existe pas et ne saurait
exister à cause de la diversité des esprits, tout aussi
grande que celle des yeux. Avec les particularités pro
pres à chacun, chacun aurait bientôt son évidence.
Enfin l’évidence, toujours invoquée par les réformaenscignes? N ’avez-vous pas une m arche? Ne vous êtes-vous pas
m unis d'une trom pette, comme le lion m archant en guerre, et
n ’est-ce pas vous en p articulier, m onsieur D upont, qui rem plis
siez ce poste honorable où la force des poumons est plus retiuise
que la justesse du jugem ent ou la délicatesse du goût ». Ib id ...
X I, p. 120. Ceci pour donner le ton de cette polém ique violente
et très moderne.
1 Vol. II, p. 18.
* Ibidem .
3 Vol. II, p. 20.
�—
54
—
leurs, est insuffisante pour gouverner les hommes, pour
tenir lieu de lois ou les faire accepter *. Que se passe-t-il,
en effet, dans l'histoire de toutes les sectes et de toutes
les dctrines ? Les novateurs commencent par demander
la liberté, mais bientôt après avoir développé des opi
nions, ils prétendent avoir le droit de prêcher des dog
mes. C’est 1histoire générale et ce sera bientôt celle des
physiocrates dont l'attitude et la polémique montrent
trop clairement les intentions.
L’ordre naturel qu’on nous propose n ’a rien de
commun avec la nécessité mathématique. On la cite tou
jours « comme s’il y avait la moindre analogie entre les
principes toujours variables, toujours incertains, tou
jours dépendants du caprice et du hasard, qui forment
ce qu’on appelle la politique, et ces axiomes constants,
irréfragables, démontrés par les faits qui composent la
science du calcul » 2. Cette nécessité fuit sans cesse :
aussi bien le tableau économique sert-il d’ « élixir de la
science » au cas où la foi d’un économiste vacille. Pour
la ranimer, pour éviter les défaillances, pour échapper
aux « vertiges des réflexions », — le mot est des plus
jolis — « une prise du tableau » suffit : on retrouve
aussitôt l’évidence disparue, la « confiance heureuse dans
laquelle on aperçoit évidemment les choses comme il
faut les voir » *.
La critique est jolie, elle est de plus très profonde : il
est certain que le caractère dogmatique de l’école,
accentué encore dans les polémiques du genre de celle à
laquelle nous assistons, est une preuve certaine que l’on
est quelquefois assez loin de la loi physique.
Enfin les physiocrates, devant ces critiques, vont sans
doute se décider et répondre par l’instruction et la néces
sité d’éclairer le peuple. L’évidence n ’est pas pour eux :
elle devient. Sur ce point encore, Linguet les serre de
1
D’ailleurs on affirme sans cesse au lieu de discuter; c ’est le
caractère du chapitre de Dupont de Nemours sur l ’évidence.
« Aussi il n’y a pas un mot, dans ce chapitre, qui ne peut donner
lieu à des discussions et à des réfutations très évidentes ». Ib id .,
p. 24.
* Ibid., p. 25.
3 Ibid., p. 27.
55
—
—
près et n ’accepte pas l’échappatoire. D’abord « ce zèle
pour la liberté est un peu suspect »‘. La tolérance n ’est
que provisoire : on en arrivera vite à imposer ce qu’on
n’aura pas enseigné. « Votre conduite dément trop votre
langage : de même que l’impossibilité de croire à ce que
vous appelez l'évidence détruit les inductions que vous
en tirez, de même aussi votre procédé envers vos adver
saires annonce combien vous croyez au fond la liberté
dangereuse et incompatible avec l’établissement d’aucun
dogme, surtout du vôtre ». D’ailleurs cette élévation de
tous par l’instruction pour en faire des philosophes éco
nomistes serait néfaste : tous ne sont pas faits pour la
science et pour les trois quarts des hommes, c’est assez
de savoir obéir : avec une instruction généralisée, on
arriverait aux pires absurdités sociales.
Sur tous ces points nous retrouvons, sous une forme
plus incisive et plus violente, des critiques déjà rencon
trées chez les autres adversaires des physiocrates.
Linguet maintient-il quelque idée d ’un ordre naturel :
il est difficile de l'affirmer ; sans doute, en plusieurs
endroits, il prétend parler d ’après les faits et non
d’après les raisonnements *. A l’idée tfévidence, il
substitue l’idée d ’humanité qui est son idole à lui : « Je
présente aux malheureux individus qui forment la der
nière classe de la société et qui en portent tout le poids,
l’idée consolante que leur état n’est pas naturel, que c’est
une usurpation de leurs droits, et que, si eux ou leur
postérité ont le courage un jour de se ressaisir, rien ne
les en empêchera ». En un mot il est réformiste, sans
qu’une idée scientifique d'ensemble paraisse le guider :
l’ordre naturel pour lui, c’est l’ordre social, contingent,
établi par les conventions civiles et rien ne s’oppose à
ce qu’on le modifie sans se gêner.
On pourrait sans doute trouver encore parmi les nom
breux adversaires des physiocrates bien d’autres cri-
1 Ib id ., p. 34.
2 Cf. II, p. 116. Le lecteur voudra bien excuser ces citations
peut-être un peu multipliées; elles sont nécessaires cependant
pour ressaisir exactement dans le détail l ’évolution histori
que qu’il s’agit de retracer.
�liques de détails à leur conception fondamentale sur
l’ordre naturel. C’est ainsi que Condillac, par exemple,
a été présenté connue leur contradicteur sur ce point. 1
Mais comme pour ces auteurs l’opposition est plus impli
cite que directement énoncée, on nous permettra de les
négliger dans cette revue d’ensemble.
En somme les adversaires des physiocrates, surtout
préoccupés des conséquences pratiques de leur œuvre et
des problèmes de politique économique, n ’ont pas systé
matisé leurs attaques : ils ont eu cependant, comme nous
l'avons vu, le sentiment très juste et très exact du point
faible de la théorie nouvelle, ils discutent le prétendu
ordre naturel parce qu'il ne s ’impose pas : l’évidence
les laisse sceptiques précisément parce que, sans s ’en
rendre compte, les économistes avaient construit en
partie par déduction cet ordre naturel : quoi qu’il en
parût, la loi physique ne supportait pas tout l ’ordre
naturel et celui-ci contenait ce que la raison de ses
auteurs y voulait bien mettre.
Malgré ces réserves, les discussions sur l’ordre naturel
au xviii* siècle ne furent pas stériles : les physiocrates
léguaient au xix® siècle une conception de la loi natu
relle que celui-ci devait transformer encore, mais qui
allait servir de base à de nouvelles spéculations.
Cette conception, nous la rencontrons chez Jean-Bap
tiste Say : la loi naturelle en économie politique est pour
lui parfaitement analogue à la loi naturelle dans les
autres sciences.
11 est vrai que chez lui encore les lois seront des lois
d’ordre général qui dominent la réalité des faits plus
encore qu’elles ne l’expriment : à cause de la complexité
des phénomènes, « la science ne peut prétendre à faire
connaître toutes ces modifications qui se renouvellent
1 Cf. Lebeau. Condillac économ iste, i vol. Paris, Guillaumin,
1903, p. 65 s. — C ’est surtout en s’appuyant sur le caractère en
quelque sorte positiviste avant la lettre et à l’aide de textes sur
le caractère de la science économique, que l ’opposition peut être
établie.
chaque jour et varient à l’infini ; mais elle en expose les
lois générales et les éclaircit par des exemples dont
chaque lecteur peut constater la réalité » '. Ainsi, chez
J.-B. Say, il s’agit encore d'un ordre naturel, c’est-àdire d ’un ensemble de propositions que la déduction
pose et que 1 expérience doit confirmer, plutôt que d ’une
loi positive directement imposée par les faits.
L>e l’œuvre des physiocrates, J.-B. Say et lécole clas
sique retiendront un autre aspect de capitale impor
tance : la bonté des lois naturelles et comme corollaire
l’abstention de toute intervention humaine, la politique
de la liberté sur le terrain de l’art social. 1
Mais, il faut y insister, cette conclusion ne saurait être
directement appuyée sur l’idée de loi naturelle : elle im
plique un élément éthique qu’il est facile de mettre en
lumière : en elïet, si les phénomènes économiques obéis
sent à certaines lois nécessaires qui les régissent, il ne
s’ensuit nullement que l inlervention soit impossible : au
contraire, tous les jours et de mille manières, l’homme
agit sur la nature en se conformant à ses lois et nul n ’a
jamais songé à prétendre qu’il lui suffit de laisser faire
et de laisser passer : sur ce point la vieille idée de Bacon,
savoir c’est pouvoir, reste la conséquence naturelle de la
loi scientifique : les découvertes modernes d’applications
industrielles en seraient au besoin la plus éloquente
confirmation.
Si donc les physiocrates, et après eux toute l’école
libérale, prennent une autre altitude, s’ils déduisent
l’idée de liberté de l’idée de loi naturelle, c’est qu’à leur
insu iis s ’appuient sur un postulat moral : la bonté de
ces lois et leur harmonie spontanée en dehors des inter
ventions humaines. Le caractère éthique de la loi natu
relle chevz les physiocrates a dominé ainsi l’économie
politique pendant une très grande partie du xl\* siècle.
Ce n’est guère qu’avec Auguste Comte qu’apparaît l’idée
1 Ib id ., loc. cil., p. 14.
* Cf. Gaet. F ilan gieri (1752-1788). Il publie en 1780 un ouvrage
D ette teggi politiche ed econom iche, reproduit dans le Scrittori
classici Ita lia n i. Milano, 1884. Vol. X X X II.
L ’ouvrage fut traduit en anglais en 1794 par W illiam Ken
dall- Il accepte la notion de la loi physiocratique.
�—
58
—
scientifique de la loi naturelle dans toute sa pureté : pour
lui la loi sociale n’est plus un vœu, un rapport favorable
des phénomènes, mais l’expression neutre des faits
observés avec une parfaite impartialité.
Ainsi influence profonde et directe de la conception du
xvm0 siècle sur toute une partie des spéculations écono
miques au xix® siècle ; telle est la conclusion qui se
dégage de celle étude sur les Physiocrates.
Elle soulève de plus un autre problème d’ordre plus
délicat que nous voudrions seulement esquisser :
le côté éthique, malgré les apparences, domine
encore chez les physiocrates, et l’économie politique
reste pour eux une science morale, quoiqu’ils aient pré
tendu en faire une science exclusivement naturelle. N’eslce pas là une nécessité absolue et faut-il jamais espérer
que l’économie politique pourra dépouiller absolument
cet aspect éthique qu’elle lient de ses origines ? Grave
et difficile problème, dont l’examen nous entraînerait
bien loin, hors des limites de cette étude historique, et
qui n’est autre que la question même de l'avenir de la
science économique.
Peut-être le départ toujours rêvé entre l’idée morale
et l’idée scientifique pure est-il tout simplement impos
sible, pour cette seule raison que l’homme tout entier
est à la fois l’objet et l’auteur de la science économique.
On continue bien à affirmer le contraire et un livre 1
vient encore de renouveler la thèse ; c’est un puissant
effort pour faire rentrer dans la nature, objectivement et
scientifiquement connaissable, l’homme et sa morale ;
l’esprit positif pénétrera et renouvellera le domaine de
la réalité morale comme il a pénétré et renouvelé tous
les autres domaines. La science des mœurs doit progres
sivement absorber la morale ; la pratique, pour être effi
cace, ne peut que suivre la connaissance des faits et des
lois. Pour l’auteur, c’est en connaissant et en comprenant
le déterminisme de la nature que nous pouvons agir sur
lui.
1 M. Lévy Brülh. La morale et la science des m œ urs, i vol.
faris, Alcan, 1903.
59
—
Mais ce déterminisme existe-t-il de la même manière
dans l’ordre physique et dans l’ordre moral ? 11 ne le
semble pas. Les physiocrates ont attribué aux lois des
phénomènes économiques le caractère d’une véritable
prescription impérative, immuable et inéluctable, et c’est
sur ce type que l’on conçoit depuis eux la loi écono
mique. Mais si, comme de récents travaux tendent à le
démontrer, la loi naturelle n'est plus ce fatum antique,
mais seulement l’expression indicative de certaines ten
dances générales, certaines constances posées par rap
port à notre action et pour la faciliter, il semble bien que
sur ce modèle nouveau il soit plus possible d ’arriver à
une notion générale de la loi naturelle, aussi bien dans
le domaine de la nature physique, que dans celui de la
nature morale : ce serait alors l’élément purement natu
rel que nous avons distingué dans la conception physiocratique qui serait à nouveau absorbé, mais d’une autre
manière, par l’élément éthique ; la loi naturelle en éco
nomie politique ne serait au fond et en dernière analyse
que certaines constances relevées après notre action et
qui, loin de l’entraver, ne serviraient au contraire qu’à
la mieux diriger.
�CHAPITRE V
La loi naturelle chez les représentants
anglais et français ne l'Ecole liberale classique
Il faut suivre maintenant la notion de loi naturelle
chez les représentants de l’Ecole Libérale classique à
la lois dans la branche anglaise et dans la branche fran
çaise..
§ L La
loi n a t u r elle chez l e s r eprésen tan ts
DE
L’ÉCOLE LIBÉRALE ANGLAISE
Adam Smith. 1
11 n ’y a rien de particulièrement saillant à signaler
relativement à la notion de la loi naturelle dans l’œuvre
d Ad. Smith. On peut dire comme appréciation générale
que cet auteur admet implicitement l’existence des lois
naturelles sans insister en aucune manière sur la dite
notion.
Deux textes classiques d ’ailleurs en donneront une
idée.
G est d abord un passage de la Théorie des sentiments
moraux, publiée en 1759. Ad. Smith parle d’un inven
teur de systèmes et critique son invention :
“ Il croit, dit-il, qu’on peut disposer librement des dif
férentes parties du corps social aussi librement que des
pièces d’un jeu d ’échecs : il oublie que les pièces d ’un
jeu d’échecs n’ont d ’autre principe de mouvement que
la main qui les déplace et que dans le grand jeu des
sociétés humaines, chaque pièce a un principe de mou
vement qui lui est propre et qui est absolument différent
1723-1700.
�-
62
-
de celui dont le législateur a fait choix pour le lui
imprimer. Quand ces deux principes de mouvement coïn
cident et ont la même direction, le jeu de la machine
sociale est facile, harmonieux et prospère ; s ’ils sont
opposés l’un à l'autre, le jeu est discordant et funeste,
et la machine sociale est bientôt dans un désordre
absolu. » 1
On pourrait encore chercher dans l’Histoire de l’Astro
nomie d ’Ad. Smith, publiée après sa mort, des pré
cisions sur ses idées louchant la loi naturelle. Il y insiste
sur la liaison des choses, l’interruption éventuelle de
cette liaison dans un ordre différent et l'hypothèse domi
nante de l’ordre à maintenir. « La philosophie est la
science des principes de la liaison des choses. » 3
Il n’y a d’ailleurs dans ces développements philoso
phiques aucune originalité véritable.
C’est ensuite le passage fameux sur la liberté naturelle
qui sert de conclusion à la critique du système mercan
tiliste et physiocratique :
« Ainsi, en écartant entièrement tous ces systèmes
de préférence ou d’entraves, le système simple et facile
de la liberté naturelle vient se présenter de lui-même et
se trouve établi. Tout homme, tant qu’il n’enfreint pas
les lois de la justice, demeure en pleine libel lé de suivre
la route que lui montre son intérêt et de porler où il lui
plaît son industrie et son capital, concurremment avec
ceux de toute autre classe d ’hommes ». 3
Ad. Smith admet donc implicitement l’ordre naturel :
la notion de loi naturelle demeure chez lui teintée forte
ment d’optimisme comme chez les physiocrales.
Malthus, 4 d’une manière analogue, insiste seulement
sur une loi spéciale de l’économie politique, la loi de
population.
1 Théorie des sentiments moraux. Traité VI. Section II. Cha
pitre II. Edition Guillaumin, 1860, p. 273.
* Essais philosophiques (t. II, p. 1), traduction P. Prévost,
2 vol., Paris, 1797.
3
Ad. Smith. Recherche sur la nature et les causes de la richesse
des nations. 1776. Ed. Guillaumin, t. II, p. 327.
* 1776-1834.
Ricardo, 1 dans la Préface de son ouvrage: Des Princi
pes de l'Economie Politique el de l'Impôt 1817, indique
le but de la science économique : « Déterminer les lois
qui règlent celle distribution, voilà le principal problème
en économie politique ». 2 On sait quelle place il y
donne à deux lois, la loi du rendement moins que pro
portionnel et la loi de la rente foncière. Il n ’insiste pas
autrement sur la notion de loi naturelle.
Ailleurs, 3 dans une lettre à Malthus, Ricardo écrit à
propos des lois de la répartition toujours: « Aucune loi ne
peut être formulée touchant les quantités, mais une loi
relativement exacte peut être formulée sur les propor
tions respectives. »
On 4 a exactement montré comment cette conception
de la loi naturellle domine en Angleterre après la publi
cation de l’ouvrage de Ricardo (1817).
Elle s’accuse dans la création du Club d ’Economie
Politique, Political Economy Club, et dans la publication
de l’ouvrage de James Mill : Eléments d'Economie
Politique. *
Le Club se propose de procurer la diffusion des « jus
tes principes d’économie politique ». L’ouvrage de James
Mill donne l’Economie Politique comme une science dont
les principes essentiels sont connus, peuvent être déga
gés des points de vue étrangers et exposés dans leur
ordre logique. C’est un manuel (school book) « s ’adres
sant aux personnes des deux sexes d’intelligence
ordinaire ».
Senior * systématise encore la construction de l’ordre
naturel et prétend déduire toute la science économique
de quatre propositions fondamentales. 7
* 1772-1823.
2
Ricardo. Œ uvres complètes. Traduction Constancio et
Fonteyrand. Paris, Guillaumin, 1882, p. 1.
s Cité par Ghio. La formation de l ’Economie Politique, i vol.
Paris, Rivière, 1926, p. 158, note 2.
4 Ashley. The présent position of political economy. The Eco
nomie journal. Déc. 1907, p. 468.
5 /âmes M ill. Eléments d’ Economie Politique. Londres, 182».
* 1790-1864.
7 Senion. Principes fondamentaux de l’Economie Politique, 1836.
�f
-
64
—
—
Stuart Mill, 1 le premier dans l’Ecole anglaise, intro
duit une distinction importante entre les lois de la pro
duction qui demeurent pour lui des lois naturelles et les
lois de la distribution qui sont exclusivement humaines.
Voici d’abord à ce sujet les textes d’ailleurs classiques
des Principes d’Economie Politique (1848).
« Les lois et les conditions de la production des riches
ses partagent le caractère des vérités physiques. Ces
lois n’ont en elles-mêmes rien de facultatif ou d’arbi
traire. Tout ce qui est produit par l'homme doit l’être
d’après les modes et les conditions imposées par la
nature constituante des choses extérieures et par les
propriétés physiques et intellectuelles inhérentes à sa
propre nature... Les opinions et les voeux qui peuvent
exister sur ces diverses matières n’exercent aucune
influence sur les choses elles-mêmes... » *
« Il n’en est pas de même à l’égard de la distribution
des richesses. C’est là une institution exclusivement
humaine. Les choses étant créées, l’espèce humaine,
individuellement et collectivement, peut en agir avec
ces choses comme elle l’entend. Elle peut les mettre à
la disposition de qui elle veut et aux conditions quelle
veut... La distribution des richesses dépend donc des
lois et coutumes de la société. Les règles qui déterminent
celte distribution sont ce que les font les opinions et
les sentiments de la partie dirigeante de la société et
varient considérablement suivant les différents siècles et
les différents pays ; elles pourraient varier encore davan
tage si les hommes en décidaient ainsi. » 3
Ashley 4 a exactement montré quelle importance
St. Mill lui-même attachait à cette affirmation du carac
tère différent des lois de la production et des lois de
la répartition. 3
1 1806-1873.
* Stuart Mill. Principes (l’Economie Politique. Liv. Il, chap. I,
§ i-
Ed. Courcelle-Seneuil, 1873, t. I, p. 232.
3 St. Mill. Principes. Ed. Courceile-Seneuil, t. I, p. 233.
4 Préface à l’édition des Principles of Political Economy.
Londres, Longmans Green, 1909.
s Autobiography, p. 246. — Correspondance avec Aug. Comte,
1844, lettres publiées par M. Lcvy Brühl. Paris, Alcan, 1894.
65
—
Voici les plus importants de ces textes :
Je n ’ai pas appris 1 d’elle Je côté scientifique de
l’Economie politique : mais ce fut son influence qui
a donné au livre ce ton général qui le distingue de
tous les exposés antérieurs d’économie politique qui
avaient la prétention d ’être scientifiques... Ce ton
consiste surtout dans l’introduction d’une différence
entre les lois de la Production des Richesses, qui sont
des lois réelles de la nature et des modes de leur Répar
tition qui soumises à des conditions certaines, dépendent
de la volonté humaine. Le courant habituel des écono
mistes les confond toutes sous la désignation de lois
économiques, qui leur semblent impossibles à vaincre
ou à modifier par l’effort de l’homme ; ils affirment
la même nécessité de choses dépendant des conditions
immuables de notre existence terrestre et des choses
qni, n’étant que les suites nécessaires de certains
arrangements sociaux, ne durent qu’autant que ces
arrangements ; étant donné certaines institutions et
coutumes, les salaires, les profits et la rente seront
déterminés par certaines causes ; mais cette catégorie
d ’économistes supprime l’hypothèse indispensable et
affirme que ces causes doivent par une nécessité fatale
contre laquelle les moyens humains ne peuvent rien,
déterminer les parts que dans la division des produits
recueillent cultivateurs, capitalistes et propriétaires.
Mes Principes d’Economie Politique ne le cèdent à
aucun de mes devanciers en suivant l’action exacte de
ces causes, sous les conditions qu’elles présupposent,
mais ils donnent l’exemple de ne pas prendre ces condi
tions comme immuables. Du moment que les généralisa
tions économiques ne dépendent pas de nécessités natu
relles mais de conditions résultant des arrangements
actuels de la société, il faut les traiter comme provi
soires et comme susceptibles d’être modifiées par le déve
loppement du Progrès social. J ’ai tiré en partie cette
manière de voir des pensées éveillées en moi par les
1 Autobiography, p. 246, à propos de l ’influence de Mme Tay
lor, qui devint sa femme en avril 1851. Cité Ashley préface,
p. X X I.
s
�-
doctrines des St Simoniens ; mais elle devint un prin
cipe vivant envahissant et vivifiant tout l’ouvrage sous
l’influence de ma femme. »
Enfin il y a encore d'importants fragments de sa cor
respondance avec Auguste Comte. 1
Lettre à Aug. Comte, 3 avril 1844. 2
« Je sais ce que vous pensez de l’économie politique
actuelle : j’en ai une meilleure opinion que vous, mais
si j’écris quelque chose là-dessus, ce sera en ne perdant
jamais de vue le caractère purement provisoire de toutes
ses conclusions concrètes, et je m ’attacherais surtout à
séparer les lois générales de la production, nécessaire
ment communes à toutes les sociétés industrielles, des
principes de la distribution et de l’échange des riches
ses, principes qui supposent nécessairement un état
de société déterminée, sans préjuger que cet état
dure, ou même qu’il puisse durer indéfiniment,
quoiqu’en revanche il soit impossible de juger les divers
états de la société sans prendre en considération les lois
économiques qui leur sont propres. Je crois qu’un pareil
traité peut avoir surtout ici, une grande utilité provi
soire et qu’il servira puissamment à faire pénétrer l’esprit
positif dans les discussions politiques. »
Réplique d'Auq. Comte. Lettre du 1er mai 1844. 3
Il approuve ce projet d’ouvrage.
« Bien que l’analyse économique proprement dite ne
me semble pas devoir finalement être connue ni cultivée,
soit dogmatiquement, soit historiquement, à part de
l’ensemble de l’analyse sociologique, soit statique, soit
dynamique, cependant je n ’ai jamais méconnu l’effica
cité provisoire de celte sorte de métaphysique actuelle,
surtout élaborée par un aussi bon cerveau que le
vôtre. »
Réponse de St. Mill. 6 juin 1844. 4
« Je ne me sentais pas auparavant suffisamment
assuré de votre adhésion à ce projet qui pouvait vous
1 Lettres inédites de J . St .M ill à Aug. Comte. Publiées par
M. Lévy-Brühl. Paris, Alcan, 1899.
2 Lévy-Bruhl, p. 3O9.
* Lévy-Brühl, p. 314.
* I b i d p. 322.
67
-
paraître essentiellement antiscientifique, et qui le serait
en effet, si je 1 1 ’avais le plus grand soin de bien établir
le caractère purement provisoire de toute doctrine sur
les phénomènes industriels qui fasse abstraction du
mouvement général de l’humanité. »
Réplique de Comte. Lettre du 22 juillet 1844. 1
« Ainsi présentée ou du moins connue avec la destina
tion purement préliminaire et l’office provisoire que lui
assigne l’ensemble de l’appréciation historique, l’écono
mie politique perd ses principaux dangers actuels et peut
devenir fort utile : car les sympathies qu’elle excite
encore, sans être communément fort éclairées, ont cer
tainement un caractère progressif. »
Plus récemment Bœhm Bawerk, dans une dissertation:
Macht ôder okonomisches Geselz (Puissance ou loi éco
nomique) a repris la position de St. Mill, affirmant que
les lois économiques ne déterminent pas la répartition.
Spencer 2enfin, quoique sociologue, est à inscrire dans
ce même courant libéral.
Dans son ouvrage : L'individu contre l’Etal, 3 il stig
matise violemment l’intervention de l’Etat et les « péchés
des législateurs » : il entend « parler de ces péchés des
législateurs qui ne sont pas le fruit de leurs ambitions
ou des intérêts de classe, mais qui proviennent de la
négligence de cette étude à laquelle ils sont moralement
obligés de se livrer pour se préparer à leur tâche ». 4
Celte révolte contre la loi de concurrence vitale lui
paraît tout à fait condamnable.
« Le législateur qui ne connaît ou qui connaît peu ces
masses de faits qu’il est de son devoir d'examiner avant
que son opinion sur une loi proposée puisse être de quel
que valeur, et qui néanmoins aide à faire passer cette
loi, ne peut pas plus être absous si celle-ci augmente la
misère et la mortalité, que le garçon droguiste ne peut
être absous, si le remède qu’il prescrit par ignorance,
cause la mort. » 3
1
*
3
*
8
Ib id , p. 338.
1820-1903.
1 vol. Londres, 1885. Trad. franç. Paris, Alcan, 18S8.
Ib id ., p. 69.
Ib id ., p. 115.
�Il serait intéressant d’étudier l’influence de celte
conception de l’Ecole Anglaise : elle ne va pas sans une
certaine dose de fatalisme.
Témoin cette anecdote rapportée par Quack et repro
duite par M. Paul Gautier. 1
Lors d’une grande enquête anglaise où déposait
M. Nasmylh, grand fabricant de machines, celui-ci affir
mait que pour un industriel il était désirable de pouvoir
compter sur une grande masse d’ouvriers en quête
d’ouvrage.
Comme on lui demandait ce que devenaient, eux et
leurs familles, ceux qui n’avaient pas de travail.
« Je n’en sais rien, répondit-il, je laisserais cela à
l’action des lois naturelles de la société. » 3
§ II. L a
loi n a t u r elle chez l e s r ep r ésen t a n t s
de l ’ E cole lib é r a l e fr ançaise
J.-B. Say. 3
Cet auteur, vulgarisateur comme on sait des doctrines
de l’Ecole libérale, accepte la notion alors courante de
loi naturelle : il insiste même sur son analogie, mieux
sur son identité avec la loi naturelle dans les autres
sciences.
« De même, écrit-il, 4 les lois générales dont se compo
sent les sciences politiques et morales existent en dépit
des disputes. Tant mieux pour qui saura découvrir ces lois
par des observations judicieuses et multipliées, en mon
trer la liaison, en déduire les conséquences. Elles déri
vent de la nature des choses tout aussi sûrement que
les lois du monde physique ; on ne les imagine pas, on
les trouve ; elles gouvernent les gens qui gouvernent les
autres, et jamais on ne les viole impunément. »
Aussi bien J.-B. Sav intitule-t-il son ouvrage : Traité
d'Economie Politique ou simple exposition de la manière
dont se forment, se distribuent et se conservent les
richesses. »
1 Die Socialisten. Vol. I. Introduction.
* Mouvement philosophique. La Réforme Sociale. R evu e Bleue,
26 février 1910, p. 279.
* 17 6 8 -18 3 2 .
i J.-B . Say. Traité d’Economie Politique, 1803. Discours pré
liminaire. Ed. Daire, p. 30.
11 est vrai d ’ailleurs que chez J.-B. Say encore les lois
sont des lois d'ordre général qui dominent la réalité des
faits plus encore qu elles ne l’expriment à cause de la
complexité des phénomènes. « La science ne peut pré
tendre à faire connaître toutes ces modifications qui se
renouvellent chaque jour et varient à l ’infini : mais elle
en expose les lois générales et les éclaire par des
exemples dont chaque lecteur peut constater la réalité.» 1
Ainsi pour J.-B. Say les lois naturelles apparaissent
comme des propositions que la déduction pose et que
l’expérience doit confirmer, bien plus que comme des
lois scientifiques directement imposées par les faits.
Un Economiste Russe, //. Storch, 2disciple de J .-B. Say,
accuse plus nettement encore cette même tendance. 11
définit l’économie politique « la science des lois natu
relles qui déterminent directement la prospérité des
nations, c’est-à-dire leurs richesses et leur civilisation ».
Il distingue deux sortes de faits: les faits généraux ser
vant de base aux lois générales, les faits particuliers
formant exception à ces lois. 11 n ’y a d ’ailleurs point de
calcul ni d’appréciation rigoureuse pour les lois écono
miques : car l’Economie Politique reste une science
morale.
H. Storch introduit la notion classique de loi natu
relle dans la définition même qu’il donne de l’économie
politique : « L’économie politique est la science des lois
naturelles qui déterminent la prospérité des nations,
c'est-à-dire leur richesse et leur civilisation ». Et l’auteur
cite aussitôt après la phrase de J.-B. Say sur les lois qui
ne sont pas l’ouvrage de l’homme. 4
Bastiat s est lui aussi un adepte fervent de l existence
des lois naturelles économiques avec une nuance très
marquée d’optimisme qu’accuse le passage suivant :
« Ne condamnons pas ainsi l’humanité avant d’en
avoir étudié les lois, les énergies, les tendances. Depuis
1Ibid.j p. 14.
a 1766-1825.
3 Cours d’Economie Politique. 2 vol.
p. 21, t. I.
* Cf. ci-dessus, p. 68.
8 1801-1850.
Paris, Aillaud,
1823,
�70
—
qu'il eût reconnu l’attraction, Newton ne prononçait plus
le nom de Dieu sans se découvrir. Autant l’intelligence
est au-dessus de la matière, autant le monde social est
au-dessus de celui qu'admirait Newton : car la méca
nique céleste obéit à des lois dont elle n ’a pas la cons
cience. Combien plus de raison aurions-nous de nous
incliner devant la Sagesse éternelle, à l’aspect de la
mécanique sociale où vit aussi la pensée universelle... »l
Couicelle-Seneuil 2 dans son Traité d ’Economie Poli
tique publié en 1858-59, adopte les idées courantes de
l'École Française : par l’étude de la science économi
que, « loin de s’abaisser, les idées et les sentiments s’élè
vent : le spectacle des lois naturelles qui régissent les
actes économiques des individus et des peuples lait
prendre en pitié les prétentions des arrangeurs de
société... » 4
A. de Metz Noblal 4 se rallie à la conception très clas
sique des lois naturelles : elles sont plus ou moins faci
lement observables selon les milieux mais demeurent
certaines.
Là (en temps calme) il n’y a qu’à ouvrir les yeux
vour voir que les lois économiques sont tout aussi cer
taines que les lois du monde physique et que les laits
ne s’y peuvent pas plus soustraire que les corps ne peu
vent échapper à la gravitation. 4
Et ailleurs :
Les lois économiques étant des lois naturelles provi
dentielles, c’est en vain que les lois humaines se mettent
en révolte contre elles. Jamais on n ’en sent plus dure
ment le joug que lorsqu’on cherche à y échapper.
—
71
—
Les idées de Le Play 1 sur la loi naturelle sont assez
originales, encore que la notion qu’il adopte soit exac
tement la notion de l’Ecole classique. 2
11 y a des lois pour les sociétés humaines comme pour
les sociétés animales mais 1 homme peut obéir à la loi
ou la violer. Comme conséquence « la prospérité ou
l’harmonie, la décadence ou l’antagonisme, voilà, en
définitive, Je critérium qui permettra d’apprécier la
valeur des différentes constitutions sociales. » 4
Au point de vue critique et sur les successeurs
d’Ad. Smith et des physiocrates, on trouvera chez
H. Denis 4 une appréciation sévère de la position de ces
auteurs : « Les représentants de 1Ecole classique assi
gnent à ces lois des phénomènes économiques le carac
tère d ’une v é r it a b l e prescription im pérative , excluant
toute intervention autre que celle qui consiste à les
laisser opérer d ’elles-mèmes : ils les qualifient d’immua
bles, inéluctables autant que bienfaisantes. Or, dans
aucune science les lois naturelles n’ont et ne peuvent
avoir ce caractère : elles sont partout I’ expression indi
cative de certaines tendances g én ér a les , de certains
rapports constants. Rien de plus. C’est cette confusion
qui a été funeste et qui lient au caractère théologicométaphysique que la science a trop longtemps conservé
et dont l’ont pénétrée, malgré leur génie, ses immortels
fondateurs. »
L’auteur indique ensuite que « le caractère le plus
décisif et le plus général que présentera l’évolution de
l’Economie politique après Adam Smith, ce sera sa con
quête définitive par l’esprit de la philosophie positive.»4
1 Bastiat. Harmonies économiques, 1848, p. 24.
* 1813-1892.
» Traité d’ Economie Politique, p. 27.
*
18 2 0 - 18 7 1.
5 A. de Metz Noblat. Les lois économiques, 1867. Résum é d’un
cours d’Economie Politique fait à la Faculté de Droit de Nancy.
2e éd. avec une introduction de Claudio Jannet. Paris, Pedone,
1880. Cl. Jannet observe dans sa Préface: « Les hommes qui sui
vent le mouvement de la science contemporaine aimeront à voir
la position très nette prise par l ’ auteur au milieu des divisions
d**-! écoles modernes et à trouver dans son livre la rigoureuse
démonstration des lois naturelles, qui règlent d’ une façon perm a
nente l ’ordre général des sociétés humaines, lois que l ’on a entiè
rem ent contestées dans ces derniers tem ps ». P. IV.
1 1806-1882.
* Surtout dans la Constitution essentielle de l ’humanité. 1 vol.
Paris, 1881. Exposé des principes et des coutumes qui créent la
prospérité ou la souffrance des nations.
* Auburtin.F. Le Play. Economie Sociale. 1 vol.Paris, Guillau
min. Préface p. X X L
1 Histoire des systèmes économiques et socialistes. 2 vol.
Paris, Giard, 1904, t. I, p. 348.
5 Ib id ., p. 351.
�CHAPITRE VI
La loi naturelle constatation
La conception moderne de la loi naturelle constatation
se dégage sous une triple influence :
1° l’influence d ’Auguste Comte et du Positivisme ;
2° l'influence de l’Ecole historique ;
3° l’influence de la Statistique.
Elles feront l’objet des trois paragraphes de ce chapitre.
«§ I. L ’in flu en ce d 'A uguste C omte et du P ositivisme
11 importe de résumer en quelques mots les résultats
acquis : où en était l’idée de loi naturelle au moment où
paraît Auguste Comte ?
La loi naturelle est bien pour les Physiocrates et les
représentants anglais et français de l’Ecole classique un
enchaînement régulier des faits économiques.
Mais ces lois sont pour eux les meilleures possibles et
en conséquence il faut bien se garder d ’intervenir.
Ceci posé, l’œuvre du Positivisme va être triple :
a) il va d ’une part expurger l’idée de loi naturelle de
cet élément optimiste
b) il va appuyer avec une énergie singulière sur le
caractère positif de la loi naturelle, c’est-à-dire la conce
voir de plus en plus comme la simple succession de la
cause et de l’effet, sur le type des lois physiques ;
a comme conséquence l’intervention en connaissance
de cause et à l’aide même des lois, demeure possible.
Celle réaction fut l’œuvre d ’Auguste Comte et de son
disciple Pierre Laffitte.
Il les faut étudier successivement.
�I. L'œuvre d'Auguste Comte. *
t a position fondamentale d’Auguste Comte 2 a été
heureusement retrouvée 3 dans une série d ’opuscules
antérieurs au Cours de Philosophie Positive.
C’est d’abord un opuscule : Plan des travaux scienti
fiques nécessaires pour organiser la société, 1822. *
Aug. Comte y souligne comment dans la marche de la
civilisation le rythme seul ou la vitesse seule de la loi de
progrès peut être inodiliée : « La loi fondamentale qui
régit la marche naturelle de la civilisation prescrit rigou
reusement tous les étals successifs par lesquels l'espèce
humaine est assujettie à passer dans un développement
général. D’un autre cùte, cette loi résulte nécessaire
ment de Ja tendance instinctive de l’espèce humaine à
se perfectionner. Par conséquent elle est autant au-dessus
de notre dépendance que les instincts individuels dont
la combinaison produit cette tendance permanente.
Comme aucun phénomène connu n ’autorise à penser
que l’organisation humaine soit sujette à aucun chan
gement principal, la marche de la civilisation qui en
dérive est donc essentiellement inaltérable quant au
fond. En termes plus précis, aucun des divers inter
médiaires quelle fixe ne peut être franchi et aucun
pas rétrograde véritable ne peut être fait.
Seulement la marche de la civilisation est modifia
ble en plus ou en moins, dans sa vitesse, entre cer
taines limites, par plusieurs causes physiques et mora
les susceptibles d’estimation.
Au nombre de ces causes sont les combinaisons poli
tiques. Tel est le seul sens dans lequel il soit donné à
l’homme d’influer sur la marche de sa propre
civilisation. » 8
1
i 797-**S 7 * Sur Aug. Comte. Cf. Lévy Brühl. La philosophie d’Auguste
Comte, i vol. Paris, Alcan, 1900.
R. Mauduit. Auguste Comte et la science économique. 1 vol.
Paris, Alcan, 1929.
1 Lévy Brülh, op. cit., p. 270.
* Publié en Appendice au t. IV du Système de Politique posi
tive. Ed. 1854.
* Plan des travaux scientifiques, loc. cit, p. 92.
C’est aussi une lettre à Valat du 8 septembre 1824, 1
où Aug. Comte écrit : « Je ferai sentir par le fait même
qu'il y a des lois aussi déterminées pour le dévelop
pement de l’espèce humaine que pour la chute d une
pierre. »
Ces antécédents étaient utiles à produire tant pour
fixer la dale où se forme la pensée d ’Aug. Comte (18221824) que pour en dégager la tendance essentielle, qui
est la tendance positive.
C’est naturellement dans le Cours de Philosophie
Positive 2 (1830-1842) que celte pensée est le plus lon
guement développée. Le tome IV est presque tout entier
consacré à la science sociale ou sociologie.
Auguste Comte part de cette constatation initiale et
fondamentale : la science sociale s n’est pas encore
aujourd’hui constituée à l’état de science positive.
L’auteur montre la nécessité et l’opportunité de cette
transformation au point de vue pratique, il montre
comment les problèmes pratiques et politiques sont
dominés par les problèmes scientifiques.
« Ne voyons-nous pas, au contraire, ce même esprit
actuel, si vainement accusé de tendre au scepticisme
absolu, accueillir toujours, avec un avide empresse
ment, la moindre apparence de démonstration positive,
lors même qu’elle est encore prématurée*? Pourquoi en
serait-il autrement envers les notions sociales où le
besoin de fixité doit être encore mieux senti si, en effet,
elles peuvent être enfin dominées par l’esprit positif.
Le sentiment fondamental des lois naturelles invaria
bles, fondement primitif à toute idée d’ordre relative
ment à des phénomènes quelconques, pourrait-il n’avoir
plus la même efficacité philosophique, aussitôt que,
complètement généralisé, il s ’appliquera ainsi aux phé
nomènes sociaux désormais ramenés à de pareilles
lois ? » 4
1
J
3
*
Lévy Brühl, op. cit., p. 270.
Cours de Philosophie positive. Edition Littré de 1854.
On sait que pour lui l ’ Economie Politique en fait partie.
Edition citée, t. IV , p. 139.
�Vient ensuite l’examen des tentatives faites jusqu’à
ce jour pour constituer la science sociale en science
positive.
Au surplus il existait jusqu’à présent une impossi
bilité fondamentale pour réaliser cette constitution : un
premier obstacle était la complexité des faits sociaux
et la nécessité d’avoir au préalable constitué les autres
sciences en sciences positives ; 1 un second obstacle était
le manque d'une base expérimentale suffisante, 2 il y
fallut aussi l’idée de progrès social apportée par la
Révolution.
Auguste Comte relève trois tentatives principales,
abstraction faite de l’antiquité qui lui paraît négligeable:
a) la première tentative sérieuse est celle de Montes
quieu dans son Esprit des Lois : il a même dégagé l’idée
générale de loi pour tous les domaines — ce qui est un
grand mérite. Mais il n ’a pas réalisé son projet fonda
mental : dans le cours de 1 ouvrage, les faits politiques
ne sont nullement rapportés au moindre aperçu de ces
lois fondamentales. 11 aboutit à une stricte accumulation
de faits : il est cependant un vrai précurseur. 3
b) la seconde est celle de Condorcet dans son Esquisse
d ’un tableau historique du progrès de l’esprit humain.
11 a fait faire un pas important à la sociologie : il lui a
fourni la notion scientifique, vraiment primordiale, de
1
« Le degré supérieur de complication, de spécialité et en
même temps d’intérêt, qui caractérise les phénomènes sociaux
comparés à tous les autres phénomènes naturels.... constitue sans
doute d’après les principes généraux de la hiérarchie scientifi
que établie dans l ’ensemble de ce traité, la cause la plus fonda
mentale de l ’imperfection de l ’étude des phénomènes sociaux ».
Ib id ., p. 166.
3 (( Cette considération consiste en ce que par la nature d’une
telle étude, notre intelligence ne pouvait réellement, avant
l ’époque actuelle, y statuer sur un ensemble de faits assez étendu
pour diriger convenablement ses spéculations rationnelles à
l ’égard des lois fondamentales des phénomènes sociaux ». Ib id .,
p. 166.
3 Le mérite principal de l ’Esprit des Lois, c’est « la tendance
prépondérante qui s y fait partout sentir à concevoir désormais
les phénomènes politiques comme aussi nécessairement assu
jettis à d’invariables lois naturelles que les autres phénomènes
quelconques ». {Ibid., p. 178).
progrès de l’humanité. Mais ici encore l'exécution ne
fut pas à hauteur du dessein.
c) enfin la tentative des Economistes, c’est-à-dire des
Physiocrales. Us ont réalisé une tentative fragmentaire
de science sociale.
A propos de ces tenlatives, l’auleur remarque que
tous ces travaux sont sortis des rangs des avocats et
des littérateurs, qui n’avaient point la méthode scien
tifique. Leurs travaux 1 sont des débats scolastiques sur
la valeur, l’utile, la production.
L’Economie Politique cependant a eu son rôle dans
celte évolution de l’esprit humain : au point de vue his
torique « elle a participé à cette immense lutte inlellecluelle (entre les deux esprits métaphysique et scientifi
que) en discréditant radicalement l’ensemble de la poli
tique industrielle a lo r s régnante et nuisible à l’essor de
l’industrie moderne. >» 2
En somme les tentatives faites en économie politique
ne son! qu’un symptôme caractéristique du besoin d’éri
ger la physique sociale en science positive.
Auguste Comte revient ensuite à la démonstration
détaillée du fait que la science sociale n’est pas encore
aujourd’hui science positive.
Trois traits le montrent : ce sont :
1° Quant à la méthode, la prépondérance fondamen
tale de l’imagination sur l’observation ;
2° Quant à la doctrine, la recherche exclusive des
notions absolues *
1 A l’exception, dit Aug. Comte, de ceux d’Ad. Smith.
2 I*. 199. E lle a cependant i< érigé en dogme universel l ’absence
nécessaire de toute intervention législative quelconque » et par
là elle ne peut répondre aux plus urgents besoins de la pratique.
3 Aug. Comte remarque que les lois naturelles de la science
sociale seront relatives: «< Toute étude de la nature interne des
êtres, de leurs causes premières et finales... doit évidemment
être toujours absolue, tandis que toute recherche des seules
lois des phénomènes est éminemment relative, puisqu’elle sup>pose immédiatement un progrès continu de la spéculation subor
donnée au perfectionnement graduel de l ’observation sans que
l’exacte réalité puisse être jamais, en aucun genre, parfaitement
dévoilée: en sorte que le caractère relatif des conceptions scien
tifiques est nécessairement inséparable de la vraie notion des lois
naturelles, aussi bien que la chimérique tendance aux connais-
�79
d’où résulte doublement 3° pour la destination finale
de la science, la tendance inévitable à excuser une action
arbitraire et indéfinie sur des problèmes qui ne sont
point regardés comme assujettis à d’invariables lois
naturelles.
Il y aura au contraire pour l’avenir prévision ration
nelle : celle-ci est le critérium de la positivité
scientifique.
Il faudra arriver à « la subordination des diverses
conceptions sociales à d’invariables lois naturelles, sans
lesquelles les événements politiques ne sauraient évi
demment comporter aucune véritable prévision ».
Aujourd’hui il n’existe qu’une action arbitraire : il
faudra dans l’avenir lui substituer la prévision ration
nelle : la puissance effective de l’homme pour modifier
à son gré des phénomènes quelconques, mais cette puis
sance ne pourra « jamais résulter que d’une connais
sance réelle de leurs propres lois naturelles ». 3
Suit alors une exposition sommaire de l’esprit géné
ral de la physique sociale.
Auguste Comte développe ici le point essentiel :
« Tout le principe philosophique d’un tel esprit se
réduit nécessairement, d’après les explications précé
dentes, à concevoir toujours les phénomènes sociaux
comme inévitablement assujettis à de véritables lois
naturelles, comportant régulièrement une prévision
rationnelle. » 3
Il indique alors la distinction, depuis lors fameuse, des
lois économiques en lois sialiques qui comprennent
« l’étude fondamentale des conditions d’existence de la
société » et en lois dynamiques, c’est-à-dire « les lois
de son mouvement continu. » 4
sances absolues accompagne spontanément l’emploi quelconque
des fictions théologiques ou des entités métaphysiques. » Ibid..,
p. 2l0.
1 Ib id ., p. 227.
2 Ibid., p. 220.
3 Ib id . , p. 230.
1 Ibid., p. 231. Aug. Comte indique au surplus qu’ il ne faut
pas pour cela scinder le travail sociologique, le travail de la
constitution de la science. Ce sont simplement deux aspects posi
tifs applicables à l’ analyse continue de chaque théorie sociale.
—
Il faudra éliminer J’optimisme : « Cette tendance sys
tématique est d ’origine évidemment théologique, puis
que l’hypothèse d’une direction providentielle, conti
nuellement active dans la marche générale des événe
ments peut seule conduire à l’idée de perfection néces
saire à leur accomplissement graduel. » 1
L’auteur indique ensuite comment la philosophie posi
tive est au contraire favorable à l’intervention : « elle
en provoque au contraire éminemment la sage et active
application, à un plus haut degré que pour tous les
autres phénomènes possibles, en représentant directe
ment les phénomènes sociaux comme étant par leur
nature, à la fois les plus modifiables de tous, et ceux qui
ont le plus besoin d’être utilement modifiés d’après les
rationnelles indications de la science. » J
Celle intervention devra naturellement se faire en se
conformant aux lois naturelles : « il s ’agit de contem
pler l’ordre, afin de le perfectionner convenablement,
et nullement de le créer, ce qui serait impossible. » *
Les modifications possibles diffèrent d’ailleurs selon
qu’il s ’agit de l’ordre statique ou de l’ordre dynamique :
Il y a pour l'ordre statique modification possible
« dans l’intensité plus ou moins prononcée des tendances
spontanément propres à 1ensemble de chaque situation
sociale, sans qu’on puisse ni produire ni dénaturer les
tendances. » 3
Au contraire dans l’ordre dynamique l’évolution fon
damentale de l’humanité devra être ainsi conçue,
comme seulement « modifiable à certains degrés déter
minés quant à sa simple vitesse » 4 sans qu’on puisse
renverser cet ordre, ni sauter aucun intermédiaire
important.
Aug. Comte conclut : Puisque, en effet, notre inter
vention politique quelconque ne saurait, en aucun cas,
avoir de véritable efficacité sociale, soit quant à l’ordre
ou quant au progrès, qu’en s ’appuyant directement sur
1
*
3
*
Ib id .,
Ib id .,
Ib id .,
Ib id .,
p.
p.
p.
p.
247.
24Q.
252.
283.
�—
les tendances correspondantes de l’organisme et de la
vie politique, afin d’en seconder par de judicieux arti
fices le développement spontané, il faut donc, à cette
fin, connaître avant tout, avec autant de précision que
possible, ces lois naturelles d’harmonie et de
succession. » 1
Ainsi et en résumé, pour Aug. Comte, il existe un
certain ordre naturel.
Cet ordre est d’ailleurs imparfait : « il faut complé
ter la notion de cet ordre « par la considération simul
tanée de son inévitable perfection. » 1
Enfin l’homme peut et doit agir : « l’homme ne pré
tend point gouverner les phénomènes mais seulement
en modifier le développement spontané » 2 : ce qui exige
qu’il en connaisse les lois.
Tel est l’apport précieux d’Aug. Comte : il a précisé
ment introduit — avec toutes les conséquences ci-dessous
relevées au point de vue de l’intervention possible - la loi constatation en sociologie et donc en économie
politique.
II. L'œuvre de Pierre Laffitte. 3
Pierre Laffitte est un des principaux disciples
d'Auguste Comte. 11 a continué dans son Cours de philo
sophie première 4 l’œuvre du maître en insistant à son
tour sur la notion de Loi.
Les développements de Laffitte louchant la loi natu
relle se groupent en trois thèmes successifs :
A) De la notion de loi
B) Etablissement du principe des lois immuables
C) Institution sujective de dogme des lois immua
bles.
» Ib id ., p. 291. Le développement se poursuit alors sur les
moyens scientifiques possibles pour l’établissement de la socio
logie positive (p. 295-383).
* Ib id ., p. 326.
3 1823-1857.
* Pierre Laffitte. Cours de philosophie première. Paris, Bouil
lon, édit., 1889. L ’ouvrage est divisé en deux tomes : t. I,
Théorie générale de l’entendement; t. II, Les lois universelles
du monde.
81
-
Il les faut analyser soigneusement :
A) De la notion de Loi. 1
L’auteur part de la croyance générale que le monde
est régi par des lois : mais la philosophie a élaboré cette
notion.
L’idée de loi se présente aujourd’hui sous deux
formes :
« Sous une première forme, elle apparaît comme la
dépendance régulière d’un phénomène par rapport à
un autre phénomène. Ou mieux comme la mesure sui
vant laquelle les variations d’un phénomène sont gou
vernés par les variations de l’autre. » *
L’auteur remarque comment en présence de la compli
cation des phénomènes supérieurs, où la véritable dépen
dante peut dépendre de beaucoup d ’autres indépendan
tes, notre esprit ne s’attaque jamais à plus de deux
variables : nous étudions une influence isolée en négli
geant toutes les autres. *
La loi d’un phénomène n’est plus alors que « son
rapport particulier avec le plus important des phéno
mènes auxquels il est lié, avec sa principale variable
indépendante. » 4
Mais « il faut savoir alors qu’en dehors de deux varia
bles il existe un élément spécial, concret, expérimen
tal. étroitement lié aux deux variables et que l’on appelle
la constante. » 8 Ainsi sous une deuxième forme « la loi
consiste ù saisir la constance au sein du changement. »*
1 T. I., 5* leçon, p. 166.
1 E x.: Cire. R = 2 tc R, p. 169: rayon et circonférence sont deux
variables qui se com m andent l'u n l'au tre mais la relation,
c’est-à-dire la loi, qui lie les deux phénomènes dem eure toujours
identique.
* « Le plus hum ble fait social ou moral dépend d ’une telle
quantité de conditions de tous genres sociologiques, m orales,
biologiques ou physiques et ces conditions, pour la plu p art, sont
tellem ent hors de notre portée, que nous devons renoncer à
jam ais découvrir sa loi, c ’est-à-dire la résultante exacte de toutes
ses dépendances particulières. Force nous est de nous accom
moder d ’à-peu près. » (Ibid., p. 172).
* Ib id ., p. 172.
5 Ibid., p. 173. L ’exem ple de cette deuxième forme est alors
Cire. R
— — = 2 tc = 2 x 3 , M«9-
6
�— 83
Les développements qui suivent exposent comment
à la première forme de la loi, rapport entre deux varia
bles, répondent les lois de succession et à la seconde
forme de la loi, constance dans la variation, les lois
de similitude.
« Les vraies lois, ajoute Laffitte, les lois proprement
dites sont les lois de succession ; c’est à elles que la
notion de loi s’applique dans sa plénitude. Les autres
les préparent et les complètent mais ne les remplacent
pas. » 1
La biologie et la chimie en sont encore aux lois de
similitude. Le rêve serait de tout ramener aux lois
mathématiques. Mais « il est facile de reconnaître que
la loi, en s’étendant à tous les ordres de phénomènes,
perd de la netteté et de la précision qu’elle possède
dans l’ordre le plus simple, dans l’ordre malhématique.»*
Le développement s’achève sur l’histoire de la notion
de loi. 3 II restera toujours pour lui une place à la
volonté et il cite Aug. Comle : « Pour compléter les
lois, il faut des volontés. Et les phénomènes sociaux,
ceux où la prescription est le plus nettement indiquée,
se prêtent d’autant mieux à la subir, qu’ils sont entre
tous les plus modifiables. »
Tel est le développement de P. Laffitte sur la notion
de Loi.
régulière du monde extérieur ou objectif et une certaine
stabilité régulière du monde intérieur ou subjectif. Le
dedans et le dehors se sont associés, l’homme et le
monde ont fourni leur part et l’évolution sociale a cou
ronné l’œuvre.
L’auteur analyse les conditions subjectives et objec
tives de celte élaboration. Il y a eu concordance et har
monie entre les deux. 1
Il y a eu une lente élaboration de cette notion de loi. *
A la limite « le monde est désormais soumis dans
l’ensemble de ses phénomènes à des lois immuables qui
dirigent les nombres aussi bien que les sociétés ; l’esprit
de doute a perdu son dernier prétexte et l’homme
courbé devant l’évidence croit enfin à sa raison. » 3
Il est piquant du point de vue critique de retrouver
au sein même du Positivisme qui a tant fait pour la loi
constatation et qui devait servir à fonder le Détermi
nisme, un germe aussi marqué de relativisme qui sera
repris par le mouvement contemporain en faveur de la
contingence des lois naturelles. 4 La réaction contempo
raine contre le Scientisme et le Déterminisme pourrait
légitiment invoquer l’autorité de P. Laffitte sur ce point.
Ce relativisme s’affirme encore davantage avec le
point de vue suivant.
« Le principe des lois immuables n’est pas absolu.
C’est un principe relatif, dépendant à la fois de la
nature du monde et de la nature de notre cerveau, c’està-dire de conditions objectives et subjectives. »
Il résulte de l’action de nos fonctions cérébrales sur
des éléments fournis par le monde extérieur, ce qui a
exigé un concours suffisant entre une certaine stabilité
C) Institution subjective du dogme des lois immuables.
La recherche des lois ainsi réalisée par l’humanité,
le dogme des lois immuables doit être mis au service
de l’humanité. 5
Le principe sera alors le suivant : « construire les
lois opportunes avec le degré d’approximation que
commandent les circonstances. »
L’auteur critique ensuite la conception d’une loi
trouvée nécessairement vraie : « La loi était ou n’était
pas. »>
' Ibid.., p.
* Ib id ., p.
* Ib id ., p.
M ontesquieu:
modifications
1 Ib id ., p.
1 « Les lois réelles étaient suffisam m ent sim ples pour être
accessibles à nos moyens d ’investigation, >» Ib id ., p. 186.
a Ib id ., p. 189.
3 Ib id ., p. 190.
4 Cf. in lra , p. 137.
8 Ib id ., p. 191.
B) Elablissement du principe des lois immuables. 4
177.
180.
181. Laffitte y rap p elle lui aussi la ten tativ e de
il a vu l ’o rd re social, l ’ordre n atu rel au m ilieu des
dues à la volonté.
183.
�« Nous sommes, écrit-il, aujourd’hui revenus d’une
aussi étrange présomption. Toutes les lois ne sont pas
absolument vraies et partant nécessaires, comme le
voulait Montesquieu, mais il ne s’ensuit nullement
qu’elles ne contiennent pas un certain degré de vérité.»1
Elles n'ont qu’un degré relatif de vérité et comme
nous ne pourrons jamais espérer atteindre la vérité
absolue, il nous devient permis dès lors de nous arrê
ter dans leur recherche au degré de réalité qui semble
le mieux correspondre aux besoins pratiques. 2
Ainsi pour Laffitte les lois ne sont pas absolues :
elles sont contingentes.
De même on les avait crues toutes simples : peu le
sont et « Plus nous tendons vers la réalité, plus la sim
plicité nous échappe ».
Enfin tout ce passage se termine par un développe
ment montrant l’influence de ce dogme des lois immua
bles sur l’avenir de l’humanité au triple point de vue
intellectuel, pratique et moral :
Au point de vue intellectuel, ce dogme domine toutes
nos aspirations mentales et nous mène à l’idée de l’ordre
universel ;
Au point de vue pratique, il nous permet l’action :
« Pour modifier l’homme et la société », il faut connaître
d ’abord les lois naturelles qui les régissent et savoir
ensuite que toute notre influence sur elles consiste à
faire varier leur intensité sans rien pouvoir contre leur
nature. 3
Au point de vue moral ce dogme doit inspirer à
l’homme l’humilité devant l’ordre mais aussi la con
fiance en sa propre personne.
En résumé P. Laffitte insiste d’une part sur la notion
de loi naturelle positive mais chose infiniment curieuse,
tout en accueillant la notion nouvelle insiste sur sa rela
tivité et sa contingence en soulignant l’institution
subjective du dogme des lois immuables.
1 Ib id ., p. 193.
* Ibid., p. 193.
* Ibid., p. 195. On reconnaît là les term es même de la pensée
d ’Aug. Com te: « Les lois hum aines, ajoute P. L affitte, ne sont
ou plutôt ne doivent être q u ’un com plém ent des lois naturelles.
La légalité doit se rapprocher de la légitim ité. »
§ IL L ’I n flu en ce
de l ’E cole historique
La seconde influence moderne qui aboutit à ia loi
constatation est celle de lEcole historique.
Un sait que l’Ecole historique s’attache à une méthode
exclusivement inductive et prétend grâce à cette méthode
édifier la science.
11 faut suivre l’apport de cette Ecole sur la notion de
loi naturelle successivement chez Hildebrand, chez
Knies, chez Schmoller, chez Wieser.
Hildebrand 1 publie en 1848 un ouvrage important,
intitulé Oie National Œ konomic der Gegenwart und
Zukunft.
Il affirme très nettement 1 attitude de l’Ecole histori
que : on la trouvera exprimée dans le passage suivant :
« Smith et son école partent du principe que toutes
les lois économiques étant fondées sur les rapports
entre les hommes et les choses, elles planent au-dessus
du temps et de l’espace et restent fixes et immuables :
ils oublient absolument qu’en tant qu'être social,
l’homme est l’enfant de la civilisation et le produit de
l ’histoire et que ses besoins, sa culture, ses relations
particulières avec les choses et les autres hommes ne
restent jamais les mêmes, mais varient avec le milieu
géographique, qu’ils se modifient au cours de 1:his
toire et progressent avec la civilisation collective de
l’humanité. » a
Ainsi Hildebrand nie l’existence des « lois immuables
partout identiques » : les lois économiques sont seule
ment Jes lois du développement économique des nations.
Karl Knies 3 donne plus de développements qu’Hildebrand à la critique de la loi naturelle classique.
11 publie en 1853 un ouvrage intitulé : 4 Die politische
1 H ildebrand (1812-1878).
2 L ’Econom ie politique du Passé et de l ’Avenir, cité par
Schüller. Les Econom istes classiques et leurs adversaires. P. 4
et 5.
3 K arl Knies. 1821-1898.
Sur K nies cf. D efourny: K arl Knies. Rev. d ’E. P. 1906, p. 159
et p. 281.
4 Braunschw eig, t™ édition 1853, 2e édition: B erlin, 1881-18S3.
�OEkonomie voni Standpunkte der Geschichtlichen
méthode. 1
Knies fait la critique de l'absolutisme de J'ancienne
économie politique. 11 entend par là « la prétention de
donner aux problèmes économiques des solutions in
conditionnées, valables pour tous les temps et tous les
lieux, pour tous les pays et toutes les nationalités ».
Pour lui les théories sont un moment de la vérité éco
nomique, celle qui correspond à l’époque et à l’endroit
où elles sont nées.
« Les théories de l’Economie politique, tout comme
les faits économiques eux-mèmes, quelles que soient
leur forme, leur manière d:argumenter et leurs résul
tats, sont un produit du développement historique ;
elles sont en union vivante avec l’organisme total d ’une
période de l’histoire générale et de l ’histoire nationale ;
elles reflètent les conditions de temps, de lieu, de natio
nalité dans lesquelles elles sont nées ; elles vivent et se
transforment avec elles ; elle trouvent dans la vie histo
rique la base de leur argumentation : leurs conclusions
doivent avoir le caractère de solution historique.Même
ses lois générales, VEconomie Politique ne peut les
représenter que comme des explications historiques et
des manifestations progressives de la vérité ; elles ne
sont, à chaque degré d’avancement, que la généralisa
tion des vérités reconnues jusqu’à ce moment-là. Elles
ne peuvent jamais être considérées ni dans leur source,
ni dans leur formulation, comme absolument définiti
ves. L’absolutisme de la théorie, au moment où il surgit
dans l’histoire, n’est lui-même qu’un fils de son temps
et caractérise une époque du développement historique
de l’économie politique ». 3
Knies combat ensuite le cosmopolitisme de 3a loi
naturelle, c'est-à-dire la tendance à considérer les faits
et les théories comme indépendants du pays ; il s ’atta
que au perpétualisme, c’est-à-dire à la tendance à
considérer les théories régnantes comme indépendantes
du temps : il s’en prend enfin à 1absolutisme qui les
‘ L ’Economie Politique envisagée du point de vue historique.
?
édition: 1853, p. 19, trad u ctio n D efourny, art. cité.
considère comme indépendantes des deux à la fois, du
pays et du temps.
Pour ce qui est d ’abord du cosmopolitisme, l’auteur
affirme qu’on ne peut établir une vérité économique
bonne pour tous les peuples, d’abord parce que l’éco
nomie nationale d ’un peuple est distincte de celle de
tous les autres : forces naturelles, climat, qualités et
étendue du territoire, position par rapport aux routes
commerciales, etc., sont autant d ’éléments différents ;
ensuite parce que chaque peuple a son caractère natio
nal : celui-ci est différent à tous points de vue : force
corporelle, endurance naturelle, qualités spirituelles,
etc...
Le cosmopolitisme est donc à écarter.
Pour ce qui est du perpétualisme qui consiste à décla
rer que les vérités économiques sont bonnes pour tous
les temps, Knies indique comment l'état économique est
fonction du temps : il insiste sur les changements nota
bles dans l’utilisation des territoires, sur l’évolution du
caractère national, sur l’évolution des manifestations
sociales (état de paix ou de guerre, influence de l’Etat,
faits religieux), qui ont toutes leur répercussion sur les
faits économiques.
Chaque économie nationale est un type sui generis
et la science se réduit à une pure description.
La science devra se borner à constater des analogies
entre les diverses économies nationales : elles sont de
deux sortes :
a) l’identité dans l’espèce entière de la nature
humaine en général, sorte de protoplasme partout
identique ; 1
b) la multiplicité des relations commerciales entre
peuples qui propagent les mêmes inventions et les
mêmes méthodes de travail. 1
Il n’y a pas de lois de l’histoire, parce que la position
des peuples dans le mouvement de l’histoire générale
est dissemblable : « On ne peut méconnaître qu’il y
ait des analogies, mais des analogies seulement dans
�—
le mouvement historique de l’économie nationale chez
les divers peuples. L’identité des manifestations est
rendue impossible par ceci que les raisons susceptibles
d’être considérées comme égales chez les diverses
nations ne peuvent arriver à se manifester que concur
remment avec d ’autres forces partout différentes, spé
cifiques pour chaque peuple et chaque période ». 1
Ivnies en vient enfin à Yabsolulismc qui consiste à
admettre des théories économiques valables pour tous
les temps et tous les lieux à la fois.
Pour lui ni les lois présidant aux forces naturelles, ni
les lois présidant aux formes humaines ne sont des lois
économiques : les premières, — par exemple le degré de
fertilité des terrains en raison de leurs éléments chimi
ques, la nourriture rationnelle du bétail, — sont du
ressort de la physique, de la chimie ou de la zoologie ;
les secondes ne sont pas davantage des lois économi
ques : on a voulu bâtir sur l’intérêt personnel aussi
sûrement que sur des faits naturels 3 mais il y a bien
d’autres motifs des actions humaines dont on fait abs
traction : Il n ’y a rien de nécessaire ou d ’universel dans
les lois économiques déduites de l’égoïsme.
En conclusion il ne peut donc être question de
lois naturelles en économie politique : 3 celle-ci s ’appuie
sur la psychologie collective et l’histoire : la méthode
sera l’observation : elle montrera « que les mêmes phé
nomènes peuvent avoir des caractères différents selon
les temps et les lieux. » *
L’économie politique ne peut établir que des lois
d’analogie : il n’y aura que des points communs indis
solublement liés à des traits différents. 5 On obtiendra
quelques indications pour l’art social, en tout cas il
n’y a plus de prévision possible.
Ainsi Knies apporte une contribution originale à la
1 I b i d p. i22. L 'auteu r donne ici la com paraison avec une
même graine, soumise à l'action d 'u n e pluie, d ’un soleil et
d ’un sol différents.
3 Ib id ., p. 239.
* Ib id ., p. 239.
4 Ib id .j p. 286. Ici encore un relativism e très form el.
8 Ib id ., p. 346.
89
—
formation de la loi constatation : sans doute, on l’a vu,
il n’est pas personnellement partisan de lois absolues
et à-vrai dire il n’admet pas de lois constatation. Mais
— et c’est là i essentiel — il donne une contribution
des plus utiles contre l’absolutisme des lois classiques :
son travail est en ce sens parallèle à celui du Positi
visme.
On peut rapprocher de la critique de Knies celle de
Labriola : les lois découvertes par TEcole classique
sont les lois de l’homme dans la société capitaliste, le
capitaliste, le propriétaire foncier et l’ouvrier : « Si
toutes les lois découvertes par l’économie politique se
réfèrent à ces trois personnages du drame moderne,
comment pourraient-elles être considérées comme
absolues et éternelles ? » 3
Karl Menger 3 en réaction il est vrai contre l’Ecole
historique sur le point de vue de la méthode, conserve
cependant un certain relativisme dans la conception de
la loi naturelle :
« Du point de vue du réalisme empirique, on ne peut
pas plus arriver à des lois naturelles exactes qu’à des
lois exactes des phénomènes sociaux. » 4
Il a contribué cependant à formuler les lois de l’Ecole
psychologie autrichienne.
Schmoller 4 comme représentant de l’Ecole histori
que prend également parti contre la loi naturelle de
Jecole classique et admet des lois empiriques.
Son œuvre la plus précise à cet égard est un article
publié en 1897 dans le Yahrbuch, intitulé : Théories
changeantes et vérités stables dans le domaine des
Sciences sociales et de T Economie polili<iue actuelle. *
1 L ab rio la: D evenir Social. 1895,
L , P- 845 et suiv.
* Art. cité p. 848.
3 1840-1921.
4 U ntersuchungen liber die M éthode der Socialwissenschaften
uud der politische Œ conom ie insbesondere. Leipzig, 1883.
A nhang V. p. 260.
5 1838-1917.
8 R eproduit dans P olitique Sociale et Economie Politique,
1 vol., trad. franç. P aris, 1902, G rand chap. X III, p. 425-436,
sous le titre : Les R ég u larités et les Lois. Je citerai d ’après
celte traduction française.
�Il part dans le dit article de la constatation des régu
larités dans la nature qui ont amené à la notion de loi.
« L’ancienne économie politique s ’est proposé de
dégager quelques-unes des formes typiques de l’organisalion el de l’activité sociale et les modifications et les
mouvements réguliers qui s ’orientent au sein de ces
formes, de les dégager de l’état social de l’ouest de
l’Europe et principalement des conditions sociales de
l’Angleterre et de la France de 1750 à 1850. » 1
On généralisa « comme ayant toujours existé et chez
tous les peuples » ces formes d’un temps. On les appela
des lois.
On a exagéré ces « lois naturelles innombrables. » *
Schmoller critique alors cette idée et cette partie de
l’Ecole classique.
Il y a, dit-il, plusieurs sens du mol loi :
la loi c'est toute constatation de propriétés el carac
téristiques toujours analogues ;
la loi c’est tout rapport de causalité ;
la loi ce sont les relations et les causes qu’on peut
mesurer et nombrer.
Mieux vaut ne pas généraliser ce sens du mot loi.
« On donne ainsi en les qualifiant de lois à certaines
opinions une apparence de nécessité qu’elles ne possè
dent pas, ou bien on donne à des vérités d ’ordre secon
daire un rang plus élevé, et on trompe ainsi celui qui
s’en sert ensuite. » *
Il y a plusieurs catégories de lois : « le but prati
que c’est qu’on arrive ainsi à prévoir les événements et
à s ’en rendre maîtres. » 4
Si la loi s’entend seulement de causes immuables, il
n’y a pas de lois économiques et sociales.
Il y aurait à tout le moins des lois empiriques. « Celui
qui évite l’expression ne peut méconnaître que nous
1 Art. cité, p. 426.
5
<( On ne voyait pas que même a u jo u rd ’hui, dans les théo
ries les plus avancées on n ’a découvert q u ’un nom bre très res
treint de véritables lois, que toute loi nouvelle fait époque. »
Ibid., p. 427.
sommes en présence d’un vaste ensemble de régularités,
de causes connues, qu’il y a là possibilité d’arriver à
une masse de vérités générales et de jugements de
théories. » 1
Ces lois empiriques suffisent pour prévoir l’avenir
et éviter des dangers menaçants.
« Plus on bornera ses études à un état de civilisa
tion déterminé et si on considère cet état comme stable,
ce qui est un artifice méthodologique permis, plus on
arrivera facilement à saisir les causes les plus impor
tantes, les causes prédominantes de nature psychique
ou aulre, à en déduire les formes typiques de l’organi
sation el à expliquer les mouvements élémentaires du
processus économique, qui se reproduisent d ’une façon
typique. On n’arrivera ainsi qu’à des généralisations
approximatives, plus ou moins grossières, qui ne tien
nent pas compte des circonstances accessoires et des
modifications secondaires. Qu’on les appelle des lois
ou des vérités hypothétiques, ce sont, si on en fait un
usage sagace, d’importants instruments de connaissance
et c’est sur elles que doit s!appuyer toute bonne politique
comme toute bonne administration. » *
Ainsi Schmoller admet les lois empiriques de succes
sion ou de coexistence mais les causes ne sont pas ordi
nairement mesurables. s
L ’Ecole historique avec lui 4 accepte la loi constata
tion, avec toutes les réserves qu’imposait la méthode
exclusivement inductive.
1 Ib id . A rt. cité, p. 430.
3 Ib id . A rt. cité, p. 431.
3 Schm oller adm et aussi des am bitions plus grandes, la recher
che de la form ule g énérale du progrès économique comme loi
de synthèse. M ais il fait alors toutes réserves sur le succès
possible et affirm e que ces lois n ’égaleront jam ais les lois dans
les sciences de la nature.
4 Cf. Les conclusions de Defourny. Art. cité. Rev. d’E .P ., 1906,
p. 302.
�A. Wagner * adopte une position sensiblement analogue:
« Les lois économiques expriment donc, écrit-il, 2 de
simples tendances de la production réelle des phénomè
nes réels et les expriment d'une façon plus large que
les lois causales élémentaires ne le font dans des scien
ces naturelles. »
Dans un long chapitre consacré à la question, il
refuse d’admettre en économie politique des lois prin
cipales et des lois secondaires, des lois de mouvement
et des lois dévolution. La différence fondamentale entre
les lois économiques et les lois de la nature est l’inter
vention des mobiles psychologiques pour ces dernières.
Au surplus c’est là un avantage pour celles-ci : « Si
les lois économiques sont moins exactes que les lois de
la nature, cela tient au système des mobiles qui les occa
sionnent, mais grâce à ce système, elles sont aussi plus
compréhensibles, plus faciles à déterminer. » 8
Les lois sont obtenues par déduction : l'observation
doit ensuite les vérifier.
Sur ce dernier point, il se sépare assez nettement des
autres représentants de l’Ecole historique.
Wieser * comme représentant de l’Ecole historique,
apporte 8 une conception curieuse de la loi naturelle : les
lois naturelles seraient les lois économiques qui s’éta
bliraient dans une société limite, complètement
égalitaire.
régularités fixes, à des constances régulières qu’ils ont
mises en lumière.
Il s ’agit ici spécialement de Quételet, de Cournot, de
Gossen. Il les faut étudier successivement.
Quételet. 1
Quételet était un économiste Belge : son principal
ouvrage, du point de vue de notre recherche, est inti
tulé : Sur l'homme et le développement de ses facul
tés : 2 il a paru en 1835.
Dès l’introduction de cet ouvrage, l’auteur pose la
question : « Les actions de l’homme sont-elles soumises
à des lois ? » 4
« Il est impossible, répond-il, de résoudre une pareille
question à priori : si nous voulons procéder d’une
manière sûre, c’est dans l’expérience qu’il en faut cher
cher la solution. » *
Pour l’établissement de la science, il faut faire prédo
miner le point de vue collectif : « considérer l’homme
comme une fraction de l’espèce. » 4 « En le dépouillant
de son individualité, nous éliminons tout ce qui n’est
qu’accidentel et les particularités individuelles qui n’ont
que peu ou point d’action sur la masse, s ’effaceront
d ’elles-mèmes et permettront de saisir les résultats
généraux. » 4
II faut éliminer cet accidentel par une grande série
d ’observations : « Plus le nombre des individus que
l’on observe est grand, plus les particularités indivi
duelles soit physiques soit morales s’effacent et laissent
prédominer la série de faits généraux en vertu desquels
la société existe cl se conserve. » *
On obtient ainsi les causes et les modes d ’action ou
lois générales.
« Ces lois, par la manière même dont on les a déter1 1796-1876.
3 Q uételet. Sur l’homme et le développem ent de ses facultés
ou essai de physique sociale. Paris, Bachelier, 1835. Bib. N atio
nale. In v en taire R. 47.843.
3 Ed. citée p. 3.
A Ed. citée p. 3.
4 Ed. citée p. 4.
* Ed. citée p. 12,
�minées, ne présentent plus rien d ’individuel, et par
conséquent on ne saurait les appliquer aux individus
que dans de certaines limites. Toutes les applications
qu’on voudrait en faire à un homme en particulier
seraient essentiellement fausses ; de même que si l’on
prétendait déterminer l’époque à laquelle une personne
doit mourir en faisant usage de la table de mortalité. »
Ce sont les lois du corps social : ces lois ne sont pas
d'ailleurs essentiellement invariables : elles peuvent
changer avec la nature des causes qui leur donnent
naissance : ainsi les progrès de la civilisation ont fait
changer les lois relatives à la mortalité. On voudrait
faire changer les tables construites sur l’intensité du
penchant au crime aux différents Ages et il peut y avoir
ici de graduelles modifications.
« Comme membre du corps social, l’homme subit à
chaque instant la nécessité des causes et leur paie un
tribut régulier : mais, comme homme usant de toute
l’énergie de ses facultés intellectuelles, il maîtrise en
quelque sorte ces causes, modifie leurs effets et peut
chercher à se rapprocher d’un état meilleur. » 2 L ’action
demeure donc possible.
Ouételet aboutit ainsi à admettre des causes naturel
les, des causes perturbatrices et leur action réciproque.
Quételet se propose donc de constater « les faits et
les phénomènes qui concernent l’homme et d ’essayer
de saisir par l’observation, les lois qui lient ces phéno
mènes ensemble. » *
Tout l’ouvrage est une recherche des lois naturelles
concernant l’homme moyen. 4 II étudie pour la nais
sance l’influence des causes naturelles (sexes, âge, lieux,
année, saisons, heures du jour) sur le nombre des nais
sances, t’influence des causes perturbatrices (profes
sion, nourriture, moralité, institutions civiles et reli
1 Ed. citée p. 14.
3 Ed. citée p. 15.
3 Ed. citée p. 16.
4 Q uételet le définit : «< Ce sera, si l ’on veut, un être fictif
pour qui toutes les choses se passent conform ém ent aux résu l
tats moyens obtenus pour la société. »
gieuses). De même l’influence des unes et des autres sur
les décès, etc.
Il aboutit à deux conclusions importantes :
« Il ne faut pas confondre, dit-il, 1 les lois de dévelop
pement de l’homme moyen à telle ou telle époque avec
les lois de développement de l'humanité, »
Pour l’avenir il compte, après son esquisse qu’il
déclare incomplète du vaste travail qui reste encore à
faire, sur une science plus complète en étudiant surtout
les écarts et en les mesurant. 2
En résumé Quételet compte sur le développement de
la statistique pour perfectionner la découverte des lois
naturelles. Il s’agit bien pour lui, avec les nuances
ci-dessus indiquées, de la loi constatation.
Cournot. *
Cournot 4 se rattache à une tradition d ’auteurs,
Donnant (1809), Dufau (1840), Quételet (1835), Moreau
de Jonnès (1847), qui ont fait de la statistique une science
ayant pour objet la découverte de toutes les lois qui
peuvent se dégager des chiffres fournis par le
dénombrement.
Son principal ouvrage, au point de vue qui nous inté
resse est intitulé : Exposition de la théorie des chances
et des probabilités et a été publié en 1843.
Il donne * la définition suivante de la statistique :
C’est « la science qui a pour objet de recueillir et de
coordonner des faits nombreux dans chaque espèce,
de manière à obtenir des rapports numériques sensi
blement indépendants des anomalies du hasard et qui
dénotent l’existence des causes régulières dont l’action
s’est combinée avec l’action des causes fortuites. »
Ainsi la statistique préparerait l’étude des relations
causales. *
1 Ed. citée p. 271.
* Ed. citée p. 296.
3 1801-1877.
4 Sur C ournot Cf. F. F aure. Les idées de Cournot sur la sta
tistique. Rev. de m étaphysique et de m orale. 1905, p. 394.
3 P. 182.
�II la fonde sur la loi des grands nombres. 1 Grâce à
cette loi les variations sont pour lui moindres pour
les phénomènes sociaux que pour les phénomènes
physiques.
Cournot remarque que l’astronomie est devenue
science parfaite en dépouillant l ’idée de force et en la
ramenant par une définition formelle à n’être que
l’expression d’une loi mathématique. « De même et par
une analogie frappante, on peut dire que la théorie des
richesses n’afleint à la précision scientifique que quand
il est possible de dégager l’idée d’une loi mathémati
que à travers les combinaisons innombrables auxquelles
donne lieu le jeu des forces et des fonctions de la vie
dans (ouïes les parties du corps social. Il ne s!agit plus
que de savoir dans quels cas et dans quelle mesure on
peut se permettre un tel isolement, une telle abstrac
tion, sans sortir des conditions de la réalité el sans
rendre inapplicables les déductions de la théorie. » 3
Cournot dégage l’idée de loi naturelle et la science
économique de tout lien avec les applications pratiques.*
« Certaines parties de la théorie des richesses, el par
cela même certaines parties de la science de l’économie
sociale acquèreront de la sorte une rigueur scientifique
qui les recommanderait à la curiosité du philosophe,
lors même que l’on ferait abstraction de toute utilité
pratique. » 4
Ainsi pour Cournot comme pour Quételet c’est la
statistique qui permettra de formuler la loi constatation.
Gossen. 4
Il publie en 1854 un livre important : Enlwickelung
der Geselze der menschlichen Verkehrs und des daraus
fliessenden Rerjeln fur mensliches Uandeln. 6
1 Voir sur ce point le tome II de cet ouvrage : Les lois n atu
relles économiques.
* Cournot. Principes de la théorie des Richesses. Ed. H achette,
1863, P- 22.
3 Cf. Aupetit. Rev. de m étaphysique et de m orale, 1905, p. 377.
1 Cité par Aupetit art. ci-dessus, p. 380.
5 1810-1858.
0 W alras. (Un Econom iste inconnu. Jo u rn a l des E conom is
tes, 1885 (I p. 68) traduct : Exposition des lois de l ’échange et
des règles de l ’industrie qui s’en déduisent.
L’idée générale de l’ouvrage est la suivante : la Pro
vidence a soumis le monde social à des lois bienfaisan
tes qu’il suffit de connaître et de suivre pour atteindre
au bonheur.
La loi constatation y est mise en œuvre avec quelque
orientation vers l’économie mathématique.
Ainsi et avec ce troisième courant s’achève l’élabora
tion de la loi constatation.
Celle-ci a désormais pénétré en Economie Politique,
comme dans les autres sciences.
Elle est surtout avec Auguste Comte et le Positivisme
définitivement expurgée de l’élément éthique et opti
miste qu’elle tenait de ses origines.
�CHAPITRE VII
les conceptions actuelles
le la loi naturelle economique
L’étude des conceptions actuelles de la loi naturelle
économique doit, pour donner une idée exacte de
l’ensemble, distinguer deux aspects nettement tranchés
qui feront l’objet des deux paragraphes de ce chapitre :
§ I. La négation de la loi naturelle.
§ IL Les attitudes des diverses Ecoles économiques
contemporaines en face de l'idée de loi naturelle.
§ I. L a négation de la loi naturelle
Celte négation fut l’œuvre d ’Emile de Laveleye. 1 Elle
est énoncée dans les Eléments d'Economie Politique
publiés 2 par cet auteur en 1882 : elle a donné lieu
d’ailleurs a une discussion passionnée.
Il faut étudier l’une et l’autre.
A) La négation.
« L’Economie Politique, écrit de Laveleye est affaire
de législation... On peut définir l’Economie Politique la
science qui détermine quelles sont les lois que les
hommes doivent adopter, afin qu’ils puissent, avec le
moins d’efforts possibles, se procurer le plus d ’objets
utiles à la satisfaction de leurs besoins, en les répartissanl conformément à la justice et en les consommant
conformément à la raison. » *
1 1822-1892.
3 E lém ents d ’Econom ie Politique par E. de Laveleye. Pans,
H achette, 1882.
* O p . c it .j p. 2 et 3.
�« On appelle généralement les lois économiques des
lois naturelles : c’est à tort. Les lois de la nature, celle
de la gravitation ou les affinités chimiques, s ’imposent
à l’homme comme au reste de l’univers. Il doit s ’effor
cer de les connaître pour en tirer parti, ainsi qu’il le
fait déjà dans la plupart des industries et notamment
dans l’emploi de la vapeur et de l’électricité. Mais les
lois dont s'occupe l’économie politique ne sont pas celles
de la nature, ce sont celles qu'édicte le législateur. 1 II
lire parti des premières en y obéissant, des secondes en
les améliorant. Les unes échappent à la volonté de
l’homme, les autres en émanent. » *
B) La discussion. 3
Pareille affirmation ne pouvait pas manquer de sus
citer une vive émotion chez les représentants de l’Ecole
libérale.
Il faut suivre les péripéties de cette discussion en
elle-même assez intéressante.
L’affaire fut amorcée par le compte rendu critique
1 Dans un ouvrage an térieu r, Le S ocialism e contem porain
(î™ édition, Bruxelles, 18S1, chapitre I), L aveleye écriv ait déjà:
« J e cherche dans le dom aine de l ’Econom ie P o litiq u e ces lois
naturelles dont on parle toujours, et je ne les découvre pas. Je
com prends qu ’on em ploie ces mots quand il s’ag it de phéno
mènes de l ’univers physique, qui, en effet, d ’après l’infinim ent
peu que nous en savons, paraissent obéir à des lois im m uables...
C’est avec raison q u ’on a reproché à l ’économie politique offi
cielle d ’ém ettre comme des vérités absolues des propositions,
qui, dans la réalité, sont dém enties p ar les faits, comme si,
en mécanique on form ulait les lois du m ouvem ent, sans tenir
compte des résistances et des frottem ents. »
* Op. cit.j p. io.
3
On en trouvera les docum ents dans le Journal des Econo
m istes , année 1883.
Ce sont:
i° U n compte rendu critique de C ourcelle-Seneuil.
Journal des E c., fév. 1883, t. I, p. 325;
20 U ne réponse de de Laveleye: Les lois n atu relles et l ’objet
de l ’Economie Politique.
Journ. des E c., avril 1883, t. II, p. 92;
30 U ne note de D am eth : Q uelques mots de réponse à M. de
Laveleye au sujet des lois naturelles.
Jo u m . des E c., m ars 1883, t. II, p. 260;
4° Une note de M aurice Block sur la même question.
Journ. des E c., mai 1883, t. II, p. 264.
de l’ouvrage de de Laveleye publié en février 1883 par
Courcelle Seneuil. L’auteur critique la thèse de de La
veleye : voici l’essentiel de son exposé.
Après avoir rappelé la thèse : l’Economie politique
est affaire de législation, Courcelle Seneuil écrit : « En
effet, on peut considérer à ce point de vue certaines
études économiques, mais elles ne sont pas la science :
tout au plus ont-elles pour objet d’en chercher les appli
cations en vue d ’une fin déterminée. M. de Laveleye
compare l’économiste au médecin. Que dirait-il d’un
médecin qui soutiendrait la non existence de l’anato
mie et de la physiologie. Nous craindrions fort qu’il
ne traitât ce médecin d ’empirique.
Est-ce que l’économie politique n’est pas précisément
une part considérable de la physiologie de la société ?
N'a-t-elle pas constaté des lois naturelles, qui ne dépen
dent pas plus de la volonté des individus que celles qui
régissent la circulation du sang, la respiration ou la
digestion. Quand on a reconnu ces lois, on peut aborder
avec fruit l’étude des problèmes d’application ; mais si
on les ignore, on les méconnaît, ce qui est tout un, on
ne peut discuter ces problèmes que dans une causerie
plus ou moins brillante, plus ou moins agréable, plus
ou moins sensée, mais aboutissant constamment à des
solutions arbitraires, inspirées par la fantaisie. » 1
Ainsi le représentant de l’Ecole libérale, Courcelle
Seneuil maintenait la thèse traditionnelle de celle-ci.
De Laveleye a reprend dans les mêmes termes la
thèse exposée dans son ouvrage et systématise les argu
ments propres à la justifier.
En voici le résumé :
1° C’est la tradition d’Adam Smith et des Physiocrates ; *
2° C’est d’ailleurs conforme à l’étymologie. Econo
mie politique vient de trois mots grecs : 6txo;,
vouo;,
I Journ, des E co n ., fév. 1883, p. 326.
* Journ. des E c., avril 1883, p. 92.
II a repris cet article dans un volume in titu lé: Essais et étu
des, 3* série, 1883-1802, p. 1. Je citerai d ’après ce volume.
3 Essais et études, édit, citée p. 2 et p. 16.
�ïtôXi;. C'est l’art d’administrer la richesse dans les
sociétés, c’est-à-dire l’affaire du législateur ;
3° C’est aussi conforme à l’opinion des anciens et
des auteurs des xvn® et xvin® siècles ;
4° L’Economie politique fait partie des sciences mora
les et politiques, leur caractéristique est de s ’occuper
de ce qui doit être. La morale, le droit, la politique
reposent sur cette base ;
5° Encore l’Economie Politique réduite à sa plus sim
ple expression « laissez faire, laissez passer », constitue
comme une prescription impérative en matière de
législation ;
6° Enfin de Laveleye reprend de plus la démonstra
tion pour les différentes lois naturelles de l’Economie
Politique :
la loi de l’offre et de la demande est un « truisme
constaté par toutes les cuisinières » ;
les lois de la répartition sont des lois humaines : ex.
liberté testamentaire, partage égal ;
les lois de la consommation sont aussi artificielles,
humaines.
L ’auteur conclut : « Ce sont toutes ou de purs
truismes, ou des faits empruntés à un ordre d ’observa
tion tout autre que celui dont s ’occupe l’économiste.
Il n’y a pas de loi, car il n’y a pas enchaînement néces
saire, « prévoyable » (sic) des phénomènes.
Ce texte très net donne bien idée de la position prise
par de Laveleye :
« Les lois naturelles ou de la nature sont celles qui
nécessitent invinciblement les corps, parce qu’elles en
sont l’essence. Elles sont l’objet des sciences naturel
les. L’économiste doit en tenir compte mais il n’a pas
à les étudier. Les lois dont s ’occupent les sciences mora
les et politiques — et l’économie politique en fait partie
— sont au contraire des lois rationnelles : lois morales,
juridiques, économiques, que la raison découvre et qui
s'imposent à un être libre, l’homme, non invinciblement
mais comme prescription et devoir.Si l’homme y obéit,
il est récompensé par le bien-être et le bonheur ; sfil y
contrevient, il est puni par les tribunaux, par le dénue
ment ou par la déchéance. » 1
On croirait entendre Cumberland. *
Les réponses de Dameth et de Maurice Block n’ont
pas de peine à réfuter la théorie de de Laveleye : elles
reprennent les divers arguments ci-dessus énumérés et
on ne peut que leur donner raison :
1° En ce qui concerne l'argument d’autorité invo
quant Ad. Smith et les Physiocrales, Dameth rappelle
que les Physiocrales admettaient « un ordre le plus
avantageux aux hommes réunis en société » et qu’Ad.
Smith de même était partisan d’un certain ordre
naturel ; a
2° L'argument d ’éhjmologie est douteux et un peu
tendancieux;
3° L'argument d'autorité invoquant les auteurs de
l’ancien et du nouveau Testament, les prophètes d ’Israël
et les pères de l’Eglise est inefficace parce qu’à leur
époque le problème n’était pas posé dans les mêmes
termes ;
4° L ’argument de l’Economie politique, science de ce
qui doit être, n’est pas pertinent. Dameth indique, en
surprenant une concession de Laveleye sur les lois éco
nomiques et la sanction, qu’il y a donc un type, un idéal
auquel doit se conformer la législation ;
5° Enfin Vargument du laissez faire, laissez passer,
envisagé comme prescription impérative de législation,
n’est vraiment pas sérieux.
Dameth conclut : 4
« M. de Laveleye aura beau se livrer à « l’éreintement » des lois naturelles de ^économie sociale, les
traiter de « truismes constatés par toutes les cuisiniè1 E ssais et E tudes. E d. citée p. 15.
2 Cf. ci-dessus, p. 17.
3 II écrit (Journ. des E c ., t. II, 1883, p. 262): « T ransform er
l ’homme qui a fait un tel livre (L a R ichesse des Nations) en
docteur du Socialism e d ’E ta t et en négateur des lois naturelles
de la science, cela sur un sim ple nombre de phrases, voilà qui
est plus que hardi. Un membre de la police, sous le Prem ier
E m pire, d isait: « Donnez-moi deux lignes d ’un homme et je me
charge de les faire pendre. »
4 jo u rn . des E c m ai 1883, p. 264.
�—
res », cela ne prouvera qu’un point, c’est qu’il n ’a jamais
pris la peine de les étudier à la Smith, c’est-à-dire sincè
rement et sérieusement, ce qui réduit, malgré tout son
talent, à en parler, suivant le dicton populaire, comme
un aveugle parle des couleurs. »
C’est là une appréciation un peu dure mais en somme
méritée.
Laveleye n’avait pas triomphé dans sa négation des
Lois Naturelles. 1 La position qu ’il a adoptée paraît
vraiment intenable du point de vue scientifique.
Un autre publiciste contemporain Draghicesco
prend une position analogue mais plus subtile : les lois
économiques et le déterminisme social ne sont qu’à l’état
de devenir : elles ne seront possibles que lorsque 'évo
lution sera achevée.
« La Société se trouve dans sa phase actuelle, par
rapport au laps de temps que les conditions physiques
lui permettent de durer, dans l’état de développement
où se trouverait un enfant de dix mois au début d’une
vie longue d ’une centaine d ’années. Ce qui manque au
déterminisme, c’est l’àge. » 2
La position négative de Laveleye a été récemment
reprise par un économiste allemand, K. Diehl. 3 11 écrit:
« Ce que nous contestons, c’est l’existence de pré
tendues lois économiques, qui seraient soustraites à
toutes les puissances de la constitution économique :
nous n’admettons pas de telles lois et particulièrement
ces prétendues lois de la valeur qui s’imposeraient
comme un élément essentiel dans n’importe quelle orga
nisation et dans n’importe quelle constitution écono
mique... » *
1 Cf., cependant M ichotte. Les théories économ iques en Belgi
que. i vol. Louvain, J904, p. 298.
* Draghicesco. De la Possibilité des Sciences Sociales. Reviie
philosophique, oct. 1905, p. 374.
8 K. Diehl. Z urechnungstheorie und W erteilu n g steh re. (Théo
rie de l ’im putation et théorie de la répartition).
Yahrbücher per N ational (Economie und S tatistik . 131 B. F.
I II. 76, B 1929, II p. 641.
Cf. H. Delpech. Essai sur la théorie au trichienne de l'im p u ta
tion. 1 vol. Rec. Sirey 1934, p. 158.
105
—
Pour être surtout dirigée contre les lois de la répar
tition, c’est là tout de même une négation formelle, nou
velle à l’époque contemporaine, des lois économiques.
§ IL L e s attitudes des diverses éco les économiques
CONTEMPORAINES EN FACE DE L IDÉE DE LOI NATURELLE
La très grande majorité des Economistes contempo
rains admet l’existence des lois naturelles économiques
mais bien entendu avec des nuances très importantes.
Il faut passer en revue ces conceptions contemporai
nes en les classant par Ecoles :
Section
I. L'Ecole libérale ;
Section
IL L ’Ecole mathématique ;
Section III. Les Ecoles socialistes ;
Section IV. Les Ecoles d’Economie nationale ;
Section
V. Les Ecoles intervenlionistes ;
Section VI. L ’Ecole anarchiste ;
Section VIL Les Ecoles sociologiques.
Section I. L ’Ecole libérale
D’une manière très générale, les Economistes libé
raux contemporains reproduisent les conceptions de
l’Ecole libérale classique sur la loi naturelle : elle est
en général pour eux absolue, fatale et inéluctable. Quel
ques citations permettent d'en juger.
C’est d ’abord de Molinari 1 dans un ouvrage spécia
lement consacré à la question. 2 L’auteur dans sa préface
explique 1 idée du livre : « Dans une série d ’ouvrages
publiés depuis quarante ans, nous avons entrepris de
démontrer, à l’exemple de nos devanciers, les écono
mistes du xviu® siècle, que l’existence de l’homme, la
constitution des sociétés et le développement de la civi
lisation sont gouvernés par des lois naturelles. Cette
démonstration nous venons de la résumer et de la
compléter. » 3
1 1819-1912.
3 Les lois n atu relles de l ’Economie Politique, 1887.
* P our de M olinari il y a trois lois essentielles : loi de
l’économie des forces, loi de la concurrence, loi de la pro
gression des valeurs. Cf. compte rendu Rev. d ’E. P. 1887, P- *28.
�—
ï ►
106
—
11 y donne ensuite celle déclaration de principe :
« Nous disons que les lois naturelles gouvernent la
production el la distribution de la richesse de la manière
la plus utile, c’esl-à-dire la plus conforme au bien géné
ral de l'espèce humaine ; qu'il suffit de les observer, en
aplanissant les obstacles naturels qui s’opposent à leur
action et surtout en n’y ajoutant point d’obstacles arti
ficiels, pour que la condition de l’homme soit aussi
bonne que le comporte l’état d’avancement de ses
connaissances el de son industrie, c’est pourquoi, notre
évangile se résume en ces quatre mots : laissez faire,
laissez passer. » 1
C’est ensuite Léon Say 2 qui insiste sur la notion de
lois fatales et inéluctables : 3
« Vous savez que les lois naturelles, quand elles sont
violées, ne trouvent pas leur sanction dans nos Codes...
Leur sanction ne se trouve que dans le désordre social...
Et plus loin : Au point de vue de la politique inté
rieure et de la politique étrangère, il nous suffit donc
de savoir attendre et pour attendre fructueusement, il
nous suffit de travailler à préciser la nature des lois
économiques et des effets inévitables de la violation de
ces lois sur la richesse publique et privée. » 4
C’est également Paul Leroy-Beaulieu. 5
Dans son Traité d’Economie Politique il donne cette
définition de l’Economie Politique : l’ensemble des lois
générales qui déterminent l’activité et l’efficacité des
efforts humains pour la production et la jouissance des
biens que la nature n ’accorde pas spontanément à
l’homme. » *
Il admet dans une large mesure la prévision : « La
prévision néanmoins est possible dans beaucoup de cas
quand il s’agit de phénomènes très importants, très
accentués, bien circonscrits. » 1
Il ne faut pas toutefois assimiler les lois économiques
à des dogmes :
L’universalité des lois économiques est quelque chose
de tout à fait différent de l’universalité de dogmes éco
nomiques : la première existe el la seconde n’existe pas.
Le tort-des demi-savants et des esprits légers, ç a etc de
vouloir transformer des lois économiques en dogmes
économiques : des lois, ce sont des forces qui agissent
toujours également et conformément, mais qui peuvent,
dans la complexité des phénomènes être modifiées,
accrues, annulées, par l’intermédiaire des forces d’une
autre nature : des dogmes, ce sont en quelque sorte des
formules universelles el immuables auxquelles on pré
tendrait ramener les phénomènes, quelle qu’en fut la
complexité. » *
Alfred Jourdan 3 dans son Cours analytique d'Economie Politique * insiste sur la notion de loi naturelle dans
les sciences et à propos d ’une comparaison avec la
pathologie conclut : « L’économie politique ne possède
pas des remèdes, des spécifiques pour tous les maux
dont souffre la société ; mais en dévoilant les causes
dont ils découlent, elle suggère le seul moyen d'en atté
nuer les tristes effets qui est de faciliter le libre jeu des
1 rces économiques. C’est le grand précepte de Bacon.
« On ne commande à la nature qu’à condition de se
conformer à ses lois. Naturæ non imperatur nisi
parendo. »
C’est aussi Yves Guyol, 4 longtemps directeur du
j urnal des Economistes.
Dans son ouvrage intitulé la Science Economique * il
écrit : « L Economie politique est la science des lois
* I b i d p. 25.
* Ibid.., t. 1. p. 37.
8 1825-1891.
* i r® édition 1882.
2e édition. P aris, Rousseau, 1890, p. 13.
8 1843-1928.
« Yves Guyot. La Science économique. Ses lois inductive*.
1 vol. P aris, 1901.
�________ _ _ ______
_
_______ ____________________ _____
—
108
—
—
109
—
générales et immuables conformément auxquelles se
font les échanges et s’établissent les valeurs. »
La même conception optimiste et classique d'Yves
Guyot se trouve encore très nettement affirmée dans le
résumé d’une discussion à la Société d’Economie Politi
que de Paris du 5 novembre 1913 : 1 « Les fondateurs
de la science économique et leurs continuateurs ont
cherché à déterminer les rapports généraux et immua
bles des phénomènes entre eux et ils ont pu constater
les sanctions inévitables qui sont la preuve des lois
scientifiques. Ceux qui essaient de se dérober aux lois
économiques sont aussi certainement frappés que ceux
qui essaient de se dérober à la loi de la pesanteur. »
M. Bloch 3 restreint le nombre des lois économiques
applicables à tel ou tel pays mais leur conserve le carac
tère absolu que leur a marqué l’Ecole classique libé
rale : « Le nombre des lois économiques qui fonction
nent dans un pays dépend de la civilisation de ses
habitants. Une loi ne peut se manifester que là où les
conditions nécessaires se trouvent réunies... Mais ces
lois existent d’une manière latente, comme les lois de
l’électricité à un moment où il n ’y a pas d’orage. 11
peut y avoir des lois d’une existence temporaire, comme
il y en a qui ne trouvent à se manifester que dans des
lieux déterminés, seulement ces lois là ont également
ce caractère distinctif d'être « universelles » c’est-à-dire
d’apparaitre chaque fois que la cause de leur action
existe. » *
Joseph llambaud accepte avec quelques nuances la
conception classique.
« Sous ce rapport les lois économiques affectent le
caractère de lois physiques. >» * Cependant elles diffèrent
de celles-ci. « Les premières s’appliquent à des actes
de jugement et de liberté, à des faits sur lesquels la
volonté de l’homme est à même de s’exercer : les secon
des, au contraire, ne commandent que la matière inin
telligente et passive. D’où il suit que les tentatives de
révolte contre les lois économiques sont possibles de la
part de l'homme quoiqu'elles soient impuissantes, tan
dis que de la part de la matière nulle révolte, même
simplement essayée, ne se conçoit contre les lois de la
physique ou de la chimie. » 1
D'E ichlal3 apporte des réserves verbales mais l’opi
nion est au fond identique.
Dans un ouvrage publié en 1906, * il écrit : *< L’Eco
nomie Politique arrive à des constatations et des règles
qui ont une valeur scientifique indiscutable et qui peu
vent servir de base de prévision au législateur et au
politique, ce qui est l’objectif principal de toute science
sociale. » 4
Et en note : « C’est à dessein que j’évite ici d’employer
l’expression de lois naturelles. Que les faits économi
ques comme tous les aulres soient régis par des lois,
ce qui est incontestable, puisque rien dans l’univers
n’est livré au hasard et que les objets sur lesquels
s ’exerce l’action économique soient strictement assujettis
dans leur existence aux lois physiques, sociologiques,
etc... Mais dans l'ordre économique proprement dit,
pourrions-nous saisir l’application de ces lois avec une
certitude suffisante pour justifier l’appellation ? Il y fau
drait une invariabilité dans la succession des phénomè
nes qui, l’un étant donné, permette la prévision à coup
sûr des suivants. C est lorsqu’une prévision de ce genre
est possible que nous sommes autorisés à appliquer la
notion et le mot de loi naturelle, dans son sens scienti
fique et absolu. »
1 Ec. F r. 1913, t. II, p. 789.
3 1816-1901.
8 M. Block. Les Progrès de la Science E conom ique depuis
Ad. Smith. 2e édition. P aris, 1890, p. 292.
4 Cours d ’Econom ie Politique. 2 vol. Paris. Libr. de la Société
du Recueil Sirey, 1910, t. I, p. 23.
1 Ibid.., t. I, p. 24. Sur cette opposition cf. Claudio Jannet. Réf.
Soc. 1891, t. I, p. 444* 1844-1904.
3 La Form ation des Richesses et ses conditions sociales
actuelles. 1 vol. P aris, Alcan, 1906.
4 Préface p. X II.
�—m —
M. Colson 1 se rallie à la même affirmation commune :
« Nous sommes convaincus qu’il y a des lois économi
ques, que ces lois ne changent point, tant que les
hommes eux-mêmes ne sont point transformés, que ni
les peuples ni les particuliers ne les méconnaissent
impunément et que dès lors, il importe à tout homme
cultivé de les étudier, non seulement pour s ’instruire
mais aussi pour y conformer la direction des affaires qui
dépendent de lui. »
Plus récemment M. Colson 2 écrivait dans le même
sens : « Une loi est une relation constatée entre les
variations de certaines grandeurs, lorsqu’aucune des
autres données qui agissent sur ces grandeurs n’est
modifiée. » 3
Ch. Bodin, plus récemment encore, adopte la concep
tion de l’Ecole libérale contemporaine : « Susceptibles
de transgression comme les lois morales, elles (les lois
naturelles économiques) leur ressemblent encore en ce
quelles impliquent des sanctions. Leur violation porte
atteinte à un ordre établi et entraîne, à plus ou moins
longue échéance, de funestes conséquences, auxquelles
les individus échappent parfois à cause de la brièveté
de leur existence, mais dont les sociétés sont toujours
les victimes. » 4
M. André Liesse 5 maintient la conception classique
avec une remarque sur la psychologie des critiques :
« La tendance à nier l’action des lois économiques
vient de cette conception fausse que ces lois doivent tou1 Cours d'Econom ie politique. 6 vol. 1915-1918. E d ition défini
tive. Paris, G authier-V illars et Alcan. T . I. T héorie générale
des phénom ènes économiques, p. 197.
* Colson. De la m onnaie de papier à l’étalon-or.
Rev. polit, et parlem ., 10 mai 1927, p. 165.
3 L ’auteur ajoute: « Mais en laissant croire au public que les
lois économiques les mieux établies ne sont vraies q u ’en gros
et pas à peu près, on le dispose à penser que l ’économie poli
tique n ’est pas une science, alors que ses lois connues ou encore
inconnues sont aussi vraies que toutes les autres lois du monde
inorganique ou organique, c’est-à-dire vraies toutes choses égales
d ’ailleurs. »
1 Principes de Science économique. 1 vol. Libr. du Recueil
Sirey, 1926, p. 35.
5 1854 -
L
jours avoir des résultats bienfaisants. Le jour où ces
résultats, au contraire, ne répondront plus aux désirs
de ceux qui ignorent la nature de ces lois, lorsqu’elles
pèsent lourdement sur la vie économique de toute la
force de sanctions inévitables : les railleurs ignorants
se répandent en ironies amères sur la faillite de la
science économique. » 1
A l’étranger la même notion se retrouve chez les repré
sentants de l’Ecole libérale contemporaine :
En Italie chez Ciccone 2 et chez Majvrana Calabrano.3
Aux Etats-Unis H. Georges * en dépit de son collecti
visme agraire adopte, à peu de chose près, la notion
de la loi naturelle classique. *
En Angleterre Nicholson 6 occupe une position
éclectique.
Dans ses Principles of political economy admet * plu
sieurs séries de lois économiques :
Quelques-unes sont analogues aux lois physiques, par
exemple la loi des rendements décroissants.
D’autres sont modifiables telles les lois de la distri
bution des richesses.
D’autres encore sont simplement hypothétiques : ainsi
la loi que le papier-monnaie amène la hausse des prix.
D’autres enfin sont de simples généralisations telles
les lois des diverses espèces de tenures.
Il fait un mérite à la vieille école anglaise d’avoir
maintenu la distinction subtile entre la loi économique
et l’idéal moral.
La loi économique véritable demeure une loi absolue.
Celte notion de lois fatales et inéluctables est encore
exagérée par certains adeptes de l'Ecole libérale :
1 Décamps. Les dangers etrangers. Avec préface de
M. A. Liesse. 1. vol. P aris, A lcan, 1921.
3 Antonio Ciccone (1808-1S90).
Mémoire sur les lois n atu relles de l ’Economie.
3 Le leggi n atu rale, d ’E ll’Econom ia publica. Rome, Florence
et Gênes, 11890, 1 vol.
Cf. Compte rendu Rev. d ’E. P. 1891, p. 667.
4 1839-1S97.
5 T he condition of Labour, an open letter to *the Pope
Léon X III. N ew-York, 1891, p. 92 et suiv.
" 1850-1927.
7 1 vol. Londres. Adam and Ch. Black. 1S9V
* P. 17.
�—
112
—
Les deux citations suivantes en donneront une idée.
,4. Carneggie écrit : « Il y a certaines grandes lois
auxquelles il faut obéir ; la loi de l’offre et de la demande,
la loi de la concurrence, les lois des salaires et des béné
fices. Toutes ces lois sont expliquées dans les livres.
Et rappelez-vous qu’il n'est pas moins impossible de
lutter contre ces lois que d’aller contre les lois de la
nature qui déterminent l’humidité de l’atmosphère ou de
la révolution de la terre sur son axe. » 1
La presse libérale et en particulier le journal le Temps
insistent dans le même sens :
« Qu’ils soient d ’extrême-droite ou d’exlrême-gauche,
les socialistes se placent dans l’absolu. La « matéria
lité des faits », pour reprendre l’énergique expression
de M. Honoré, leur semble une chose méprisable.
Insouciants de toute réalité et se plaçant fort au-dessus
des lois économiques qu’ils ignorent ou qu'ils dédai
gnent, ils décident, légifèrent, bouleversant les condi
tions de la production et des échanges. Si leur influence
devenait jamais prépondérante, ils auraient vite accu
mulé les ruines sous prétextes de combattre la misère. »3
« Les faits, que ce soit dans l’ordre économique ou
dans l’ordre politique, ont une logique inexorable. Sous
l’apparente complexité et ces illusions contradictoires
que la brièveté de notre existence nous porte souvent
à prendre en eux pour du désordre, ils maintiennent des
lois qui triomphent bientôt des conceptions arbitraires
et brisent l’ambitieuse impuissance des créations de
1esprit de parti. » *
Les Débats ne sont pas moins attachés à la concep
tion des lois naturelles inéluctables et sachant au besoin
se venger : un texte entre bien d’autres.
A propos des malaises économiques contemporains,
M. A. Artaud, alors président de la Chambre de
Commerce de Marseille, et chroniqueur social écrivait :
1 L ’E m pire des affaires. Ed. franç., p. 82. Cf. I b id ., p. 86:
« Les lois qui tiennent les cap italistes dans leur inexorable
étreinte. »
* T em ps, 29 novem bre 1910, art. non signé : « U n projet de
réglem entation du travail des femmes à dom icile ».
3 T em ps, 28 décem bre 1924. On p o u rrait m u ltip lie r ces
citations.
(( Voilà la revanche des lois économiques. Ne consi
dérons pas les événements par lesquels elles se mani
festent comme des faits divers et n’apprécions pas comme
des éventualités impossibles à prévoir les cours actuels
du blé et du sucre. Nous ne récoltons que ce que nous
avons semé, ou plutôt nous ne récoltons pas parce que
nous avons empêché de semer. On ne s'oppose pas impu
nément à l’action des lois économiques, et le seul moyen
de limiter au minimum les conséquences fâcheuses de
leur méconnaissance est de les dégager au plus tôt et
de s’y soumettre... Il n’est que temps pour l’Etat de
faire son mea culpa et de s ’avouer bien petit et bien
impuissant en présence des forces économiques, aussi
fatales et aussi écrasantes encore dans leur action que
les forces physiques. » 1
Seul dans ce concert à peu près unanime, l’économiste
anglais Cairnes 3 adopte une position originale.
Il l’expose dans son ouvrage The character and logical metliod of Political Economy. 3
La thèse est la suivante : les lois naturelles de l’Eco
nomie politique sont des lois hypothétiques et l’Econo
mie Politique elle-même est une science hypothétique :
« Une loi économique exprime, non pas l’ordre dans
lequel les phénomènes se présentent, mais une tendance
à laquelle ils obéissent ; lorsqu’elle s’applique à des
événements extérieurs, elle est donc vraie seulement en
l’absence de causes perturbatrices ; en conséquence elle
représente une vérité hypothétique et non positive ;
étant déduite par conséquence nécessaire de certains
principes mentaux et physiques, elle ne peut être établie
que si l’on établit l’existence des principes supposés et
que si l’on montre que par une nécessité logique ils
impliquent la tendance supposée : et elle ne peut être
réfutée que si l’on prouve que les principes n’existent
pas ou que le raisonnement est vicieux. » 4
1 Débats. Décembre 1919.
Cf. Sém aphore, 6 jan v ier 1920. J. Q uantin. Où l'E tatism e nous
a conduit.
1 1824-1875.
3 1 vol. Londres, 1875. T rad u it en français par G. Y alran.
Le caractère et la méthode logique de l ’Econom ie Politique.
1 vol. P aris, G iard, 1902.
* Op. cit., p. 130.
�-
A cet égard la loi économique est strictement analo
gue aux lois de la nature physique mais elle en diffère
en ce qu’elle ne comporte pas « une expression numé
rique exacte pour le degré de force suivant lequel agit
la tendance en question. » 1
Cairnes insiste ailleurs sur cette même notion de loi
hypothétique : « Les phénomènes ne sont pas des fan
taisies arbitraires de l’esprit, formées sans rapports
avec l’existence concrète comme celle des mathémati
ques... Ses prémisses représentent des faits positifs,
tandis que ses conclusions comme celle de ces scien
ces * peuvent correspondre ou peuvent ne pas corres
pondre aux réalités de la nature extérieure et doivent
donc être considérées comme représentant seulement la
vérité hypothétique. » *
Dans un assez long développement, Cairnes réfute
les objections que l’on pourrait faire :
a) la science portant sur l’irréel, sera sans attrait ;
b) il y a tendance à oublier ce caractère hypothétique
et à raisonner sur les prémisses arbitraires comme sur
des propositions vraies ;
c) on peut aboutir ainsi à des conclusions invraisem
blables.
Pour lui, toutes ces objections tombent, car l’Econo
mie Politique n’est pas une science hypothétique par ses
prémisses, mais par ses conclusions : comme telle elle
garde toute sa valeur.
En résumé les lois sont établies « toutes choses égales
d’ailleurs »: mais on n ’est jamais certain de ne pas
omettre certaines circonstances essentielles parce qu’il
est à peine possible de les connaître toutes. La loi n’est
vraie qu’en l’absence de causes perturbatrices.
Seul Cairnes représente un elïorl appréciable pour
s ’écarter du caractère absolu des lois naturelles. Il
demeure d ’ailleurs isolé ù cet égard dans l Ecole libérale.
La solution libérale est très exactement rappelée par
M. A. Deschamps dans sa communication « La Science
1 Op.
cit , p. 132.
* Pour lui il n ’y a ici, comme dans les sciences physiques,
vérité, c ’est-à-dire correspondance aux faits, q u ’ « en l ’absence
de causes perturbatrices. » Ib id ., p. 49.
a Op. cit, p. 63.
115
—
et les Doctrines en économie politique » à la Société
d’Economie Politique de Paris : 1
« La science économique ou plus exactement l’effort
scientifique en Economie Politique remonte, si l’on
néglige les précurseurs, aux Physiocrates et à Adam
Smith. Or les uns et les autres ne faisaient pas de la
science pour la science, ils poursuivaient essentielle
ment un but d’art... Chez les Physiocrates et chez
Ad. Smith la compénétration était, semble-t-il, incons
ciente entre les données de caractère scientifique et les
raisonnements d’art, cela formait un tout si intimement
uni que, lorsque nous le voulons analyser, ce n'est pas
sans difficulté que nous parvenons à en dissocier les deux
éléments composants. Et comme ces premiers économis
tes concluaient à la supériorité d’un régime de liberté, il
arriva très naturellement que « économistes » et « libé
raux », « économie politique » et « libéralisme économi
que », en fin de compte « science économique » et « libé
ralisme » ces expressions et mêmes ces notions furent
même chose dans l’opinion, comme sans doute dans la
pensée des premiers économistes eux-mêmes. »
Au total l’Ecole libérale tout entière maintient aujour
d’hui la conception classique de lois naturelles fatales,
inexorables et absolues : la conclusion demeure la
même : en face de ces lois, « il faut laisser faire, laisser
passer ».
Seul 2 l’économiste anglais Cairnes échappe à cette
contagion et soutient la thèse des lois naturelles hypo
thétiques qui n ’a d’ailleurs pas eu grand succès.
1 Ec. F r. 1913, t. II, p. 788.
2 Cf. cependant Baudin. La loi économique.
Revue d ’E. P. 1904, p. 635. M algré une affirm ation (p. 636) de
la loi n atu relle comme un rapport qui n ’existe que si certaines
conditions sont réalisées, l ’auteur conclut . « Ce degré de p er
m anence et de certitude des lois économiques n'est pas différent
de celui des lois physiques. L ’étude de l'homo œconomicus ne
doit pas être abandonnée sous prétexte d ’abstraction et d ’irréalité.
Les lois statiques classiques ne doivent pas être rejetées a priori
comme un legs encom brant et inutile du passé. »
�Section I I . L'Ecole mathématique 1
Deux idées importantes se dégagent, semble-t-il de
l'Ecole mathématique contemporaine :
C’est d’une part la notion de loi fonction ;
C’est d’autre part l’affirmation de la complexité du
réel.
A) La notion de loi fonction.
Elle semble avoir été pour la première fois nettement
formulée par Stanley devons dans son ouvrage Theory
of Political Economy, publié en 1871. *
« Il me semble, écrit S. Jevons, que notre science doit
être nécessairement mathématique, simplement parce
qu’elle traite de quantités. Toutes les fois que les cho
ses dont on traite sont suceptibles d ’étre plus grandes
ou plus petites, les lois et les relations doivent être
mathématiques. Les lois ordinaires de l’offre et de la
demande traitent uniquement de quantités de produits,
demandées ou offertes et expriment la manière dont
les quantités varient en raison des prix. La conséquence
de ce fait est que ces lois sont mathématiques. Les éco
nomistes ne peuvent en modifier la nature en leur en
refusant le nom : ils pourraient aussi bien chercher à
modifier la lumière rouge en l’appelant lumière bleue. » *
Léon Walras 4 souscrit formellement à ce texte dans
un article 4 : Economique et Mécanique. *
On pourrait rattacher ici comme occupant d ’ailleurs
une place en marge, le nom et l’œuvre d ’Auguste Wal1
Bib. : J. Moret. L ’em ploi des m athém atiques en Economie
Politique. Thèse. P aris, G iard, 1915.
F. Simiand. Rem arques sur l ’économie m athém atique en géné
ral. Année Sociologique, t. X I (1906-1909).
Edgew orth : Recent contribution to m athem atical économies.
Econom ie Jo u rn a l , m ars 1915.
* L ’ouvrage a été trad u it en français par B a rra u lt et Alfassa.
Théorie de l ’Economie Politique. P aris, G iard, 1909.
* S. Jevons, op. cit., chap. 1, p. 56.
* 1834-1910.
® B ulletin de la Société V audoise des Sciences N aturelles,
T. XV. Lausanne, 1909, p. 166.
* M. A ntonelli (L. W alras. Rev. d ’H istoire des doctrines écono
miques 1910, p. 187), écrit en ce sens: « Le plus g ran d mérite
de W alras, c ’est d ’avoir étudié le prem ier un cas d ’équilibre
économique général et d ’avoir mis ainsi en pleine lum ière le
principe de la dépendance de tous les phénom ènes économiques.»
ras (1801-1866), le père de Léon Walras, qui publie en
1832, dans le Hecueil de la Société libre d'agriculture de
l'Eure, une élude intitulée « De la nature de la loi ».
Il écrit : « Tout est lié, tout se tient, tout est rapport,
nous disent les philosophes, par conséquent tout est loi
dans l’univers. Si tout est loi, tout est limite... Sans elle
(la limitation) il n’y aurait ni force, ni matière, ni mou
vement, ni vie, ni substance, ni qualité, ni cause, ni
effet, ni être phénomène, ni unité, ni pluralité, ni vérité,
ni réalité, ni somme, ni nature, ni moi, ni non-moi...
La science considérée dans son ensemble n’est autre
chose qu’un tableau de toutes les limites qui, par une
espèce de superpositions successives produisent cette
énorme variété d ’êtres et de phénomènes qui consti
tuent l’univers ». 1
Les autres économistes mathématiciens acceptent
également celle notion de la loi fonction qui est imposée
par leur point de vue. 3
Vilfredo Pareto 3 affirme 1qu’il existe en économie poli
tique des uniformités que l’on appelle des lois : «Une loi
ou une uniformité n’est vraie que sous certaines condi
tions qui nous servent précisément à indiquer quels sont
les phénomènes que nous voulons détacher de l’ensem
ble. » 4 Pour lui, à rigoureusement parler, ces lois ne
comportent pas d’exceptions : « Lorsque nous considé
rons une de ces uniformités et que ses effets sont modi
fiés ou cachés par les effets d’autres uniformités, nous
disons, d’ordinaire, mais l’expression est impropre, que
la loi ou uniformité considérée souffre des exceptions.»4
Un Economiste Italien contemporain A. Graziani, a
exactement mis en relief cette notion de la loi fonction
dans un article intitulé : « De la corrélation et de la
causalité dans les faits économiques ». T 11 écrit : « Les
1 Cité par Modeste Leroy: A uguste W alras. L ibrairie géné
rale de D roit, 1923, p. 28-29.
a V. V olterra. Les m athém atiques dans les sciences biolo
giques et sociales. Rev. du Mois, janv. 1906, p. 2.
3 1848-1923.
* M anuel d ’Econom ie P olitique, trad. franç. A. Bonnet, 1 vol.
P aris, G iard, 1909, p. 5 et suiv. L ’interpolation dans la recherche
des lois n atu relles en Econom ie. G iornale degli Economisti.
Mai 1907 et jan v ier 1908.
5 Ib id ., p. 9.
6 Ib id ., p. 8.
y G iornale degli Econom isti, 1907, p. 1029.
�écrivains, les auteurs qui suivent la méthode mathéma
tique ont particulièrement attiré l’attention sur la corré
lation qui existe entre les divers éléments et sur la for
mation et la rupture d’un état d’équilibre. » 11 en donne
quelques exemples d'ailleurs bien choisis.
Painlevé 1 souligne également cet apport de l’Ecole
mathématique : « En définitive des schémas grossière
ment simplifiés et artificiellement quantitatifs des phé
nomènes réels, mais par ces schémas les influences réci
proques, contraires, enchevêtrées des causes économi
ques bien mises en évidence ainsi que leurs tendances
qualitatives ; la critique et l’esprit scientifique introduits
par cette voie, sous forme plus précise, dans l’écono
mie politique et par contiguité dans les diverses bran
ches de la sociologie : voilà l’œuvre de cette science
nouvelle qu’on peut appeler l’économie mathématique.»
M. J. Rueff * se rattache à une conception très voisine
de la loi de l'Ecole mathématique, la loi statistique.
« Par là, écrit-il, 4 nous sommes renseignés sur la
véritable nature des lois économiques et le caractère de
leur nécessité. Faites d’une infinité de phénomènes élé
mentaires, eLles ne sont pas des lois absolues, suscep
tibles d’èlre ou non vérifiées, mais des lois limites,
d’autant plus vraies que les conditions dans lesquelles
elles ont été établies sont mieux réalisées. »
B) L'affirmation de la complexité du réel.
Elle résulte de la tendance de l’Ecole à distinguer
l’Economie pure et ^Economie appliquée qui est aujour
d'hui traditionnelle et courante. 4
Elle ressort très nettement aussi d'affirmations for
melles de plusieurs représentants de celte Ecole.
Cournot avouait déjà que « ses modestes prétentions
1
Préface à l ’édition française du livre de Stanley. Jevons.
La théorie de l ’Econom ie politique, i vol. P aris, G iard, 1909.
* Rueff. L ’Econom ie Politique science statistique. Rev. de
méta. et de m orale, 1925, p. 475.
* Art. cité, p. 482.
4 L. W alras. E lém ents d ’Econom ie politique p ure 1874-1877.
E tude d ’Economie appliquée 1896.
Pantaleoni. P rincipii de E conom ica p u ra 1889.
étaient, non d’accroître de beaucoup le domaine de la
science proprement dite, mais plutôt de montrer tout
ce qui nous manque pour donner la solution vraiment
scientifique de questions que la polémique quotidienne
tranche hardiment. » *
Stanley Jevons affirmait qu’ « un avantage de la théo
rie de l’Economique soigneusement étudiée sera de nous
rendre très prudents dans nos conclusions quand la
matière ne sera pas de la nature la plus simple. » 1
Vilfredo Pareto multiplie les affirmations analogues.
11 affirme : « Le phénomène économique est excessive
ment complexe et il y a de grandes difficultés pour
connaître les théories de ses différentes parties. » *
Dans le Cours d ’Economie Politique, 4 Pareto avait
déjà reproché aux historiens de confondre la science
chronologique avec la loi scientifique. « En général, dans
les livres de l ’école historique, la partie descriptive est
bonne, et souvent précieuse pour servir de base aux
théories économiques. Au contraire la partie déductive,
surtout quand elle veut sélever aux principes généraux
est parfois extrêmement faible. Mais ce qui est pis, c est
quand, dans le dessein d éviter de recourir à la méthode
déductive qu’on confond bien à tort avec la méthode
métaphysique, on veut se borner à un pur empirisme en
répétant l ’ancien sophisme : « post hoc, ergo propter
hoc ».
Section III. Les Ecoles Socialistes 4
Les Ecoles Socialistes contemporaines marquent une
évolution assez sensible depuis la conception assez
fuyante d’ailleurs de K. Marx jusqu’à la loi envisagée
comme très relative d ’aujourd hui.
Pour ce qui est d’abord de la conception de K. Marx,
on peut citer des textes divergents :
Les uns sont dans le sens de la loi fatale : « Il s ’agit
1 Cité sans référence M oret, op. cit._, p. 59, note 2.
1 Cité sans référence M oret, op. cit., p. 60 en note.
3 V. Pareto. M anuel d ’Ec. P olitique, trad. franç. Bonnet.
P aris, G iard, 1909, p. 23.
4 Cours d ’Econom ie P olitique 1896-1897, t. I l, p. 4.
3 Bib. Lr Rabbeno. Li leggi economische e il Socialismo.
R evista di filosophia scientitica. 1884, vol. I I I , fasc. 5.
�dit K. Marx, en partant des lois naturelles de la pro
duction capitaliste, de ces tendances qui se manifestent
et se réalisent avec une nécessité de fer. » 1
« La détermination de la valeur des marchandises à
travers les rapports d’échange par le temps de travail
socialement nécessaire à leur production est a l’effet
d ’une loi naturelle régulatrice » comparable à la loi de
la gravitation.
Les autres semblent admettre une moindre contrainte
et une plus forte abstraction :
On peut « abréger et adoucir » les maux de l’enfante
ment des phases de l’évolution naturelle. »
Dans l’analyse des formes économiques, nous ne pou
vons nous servir ni de microscope, ni des réactifs chi
miques. La force d’abstraction en tient lieu. *
Cependant la loi fatale semble dominer dans l’ensem
ble du système.
Enfin dans le Capital1 il revient sur le problème à pro
pos de l’examen d’objections faites par ses adversaires :
pour lui il n’y a pas de lois absolues au sens des vieux
économistes analogues aux lois de la physique et de la
chimie : avec les différents développements de la force
productrice, les rapports sociaux changent de même que
leurs lois régulatrices : il y a cependant des lois du déve
loppement historique de l’humanité.
Rodherlus * adopte la conception classique alors cou
rante de la loi naturelle, il écrit : *
« Vous m’accorderez, en effet, que dans une théorie
économique où l’on suppose la pleine liberté des rela
tions, il ne s ’agit que des principes généraux, des lois
fondamentales. Dans l’océan tumultueux du marché
actuel, il y a sans nul doute des phénomènes qui ne se
1 Le C apital, t. I, i*r A vant-propos.
* Le C apital, chap. I, § 4.
8 Cité par M. E. M ilhaud. L a Science économ ique, 1 vol.
Paris, 1902. Société nouvelle de librairie.
*
M a r x . L e C a p it a l.
P o s t fa c e .
T r a d u c t io n
R o y , p . 349-
5 1805-1875.
* Zur E rkenntniss unserer staatw irth ch aftlich en Z ustânde
1842, reproduit dans Rodhertus : Le C ap ital, trad . franç. C hâ
telain, 1 vol. P aris, G iard, 1904, p. 25.
ramènent pas à ces principes, mais qui sont dûs à des
accidents, à des causes incidentes. Mais se contenter de
constater ces mouvements superficiels et d'en discerner
les causes prochaines, ce serait comme si on voulait
expliquer le phénomène général du flux et du reflux par
les mouvements particuliers des vagues. »
Ce sont là pour lui des lois de tendance (Gravitationsgesetze).
Ainsi la théorie éonomique est rattachée à l’action. 1
Déjà chez Lassalle * on trouve des déclarations for
melles dans le sens de la contingence, témoin celle-ci :
« L’erreur commune des économistes bourgeois est de
considérer le capital ainsi que toutes les autres catégo
ries économiques comme des catégories logiques éter
nelles. Les catégories économiques ne sont point des
catégories logiques, mais des catégories historiques. » *
Engels accuse la même orientation : pour lui les lois
naturelles ne sont rien moins qu’éternelles, elles varient
avec les temps. 11 y a évolution et tout est lié à 1histoire.4
Jean Jaurès * semble se rattacher à la même concep
tion. 11 écrit :
« Il est permis de sourire avec une certaine mélan
colie quand on traite les collectivistes de révolution
naires : ils le sont si peu... Ils se contentent de modifier
la surface sociale des phénomènes ; ils n'en sauraient
modifier les lois internes et profondes : n’est pas révo
lutionnaire qui veut... » *
Effertz 7 marquerait une oscillation dans le sens de
la loi fixe et stable : l’économie politique pure est pour
lui la science des conditions économiques qui subsis
tent indépendamment des variations de l’état social.' Un
certain nombre de faits et de relations entre ces faits
1 Cf. op. cit. Préface C hâtelain, p. X I.
* 1825-1864.
3 C apital et trav ail, trad. franç., p. 246.
* Socialism e utopique et Socialism e scientifique, p. 22.
3 1859-1914.
* J. Jaurès. L ’O rganisation Socialiste. Rev. Socialiste 1895,
t. X X II, p. 155.
7 1859-1922.
8 Cf. art. d ’A ndler sur Effertz. Rev. de M étaphysique et de
M orale, 1906, p. 597.
�—
122
—
sont vrais dès qu’il y a des hommes qui essaient de
suffire à leurs besoins économiques... On devra donc par
un premier travail d’abstraction dégager les éléments
simples. Puis « on rétablira les conditions adventices
qui constituent un certain milieu historique d ’échange
et un régime juridique donné. »
//. Ferri 1 revient à la notion de la loi relative, de la
loi catégorie historique. « Les lois établies par l’éco
nomie politique classique sont des lois propres au
moment historique actuel de l'humanité civilisée, donc
relatives au moment où elles ont été analysées ; et de
même qu elles ne correspondent plus à la réalité des
choses si on veut les étendre au passé historique et plus
encore aux temps préhistoriques et antéhisloriques, de
même elles ne peuvent avoir la prétention de pétrifier
l’avenir social. » 3
G. S o re l3 accepte ce point de vue 1 avec quelque ori
ginalité sur l'origine pratique de la loi naturelle.
Bernstein, 4 au contraire, inclinerait davantage vers
la conception d’une loi relative et contingente: ce qui
avec le Néo-Socialisme lui permet de rneltre au premier
plan la lactique et l’évolution.
Au total les Ecoles socialistes à l’époque contempo
raine adoptent plutôt dans l’ensemble l’idée d ’une loi
naturelle contingente et relative.
1 1856-1929.
3 Socialisme et positivism e, p. 87.
* Cf. P ierre Lasserre. G. Sorel, théoricien de l ’im périalism e.
Rev. des Deux-M ondes, ier Septem bre 1927, p. 151 : « Voici
l ’idée de loi n atu relle telle q u ’elle s’est établie dans la science
m oderne à la suite des résu ltats de la physique m athém atique
et comme conclusion générale de ses résu ltats. Sorel observe
une analogie entre la déterm ination rigoureuse des phénom ènes
physiques selon cette conception si fortem ent établie et l ’inévi
table précision avec laquelle s’exécutent les ordres royaux dans
la m onarchie absolue. C ’est à l ’exem ple de cette précision p ra ti
que qu ’a été conçue la m oderne idée de loi n atu re lle q u ’un ré
publicain sans doute n ’au ra it pas conçue. »
* Introduction à l ’économie m oderne, passim .
6 1847-1922.
Socialisme théorique et sociale dém ocratie p ratiq u e, 1 volume,
1902, Paris.
—
123
—
Section IV. Les Ecoles d'Economie Nationale
Le fondateur de l’Economie Nationale, F. List 1 avait
admis dans son Nationale System der politischen QEkonomie ‘ la notion de loi naturelle alors régnante, celle de
l’Ecole libérale : il opposait l’économie privée à l’écono
mie sociale et dans celle-ci l’économie politique ou natio
nale et l’économie cosmopolite ou humanitaire. Ces
deux branches devaient être élaborées scientifiquement.
En général les Ecoles contemporaines d ’Economie
Nationale acceptent la loi constatation : leur point de
vue dominant, l’idée d'Economie Nationale et son rôle
clans la constitution de la science économique, ne les
prédisposent point à des recherches prolongées sur
notre problème.
Il est possible cependant d’analyser à cet égard la
notion de loi naturelle admise par Cauwès 3 qui est, on
le sait, un des principaux représentants de l'Ecole d'Eco
nomie Nationale Française.
A plusieurs reprises 4 Cauwès fut amené à préciser la
notion de loi naturelle qu'il admettait.
11 écarte la notion de loi donnée par l'Ecole histori
que : la recherche scientifique ne sera pas seulement
une recherche historique.
11 s ’oppose également à la notion de loi absolue : on
n ’obtiendra pas, avec les lois économiques, les formules
générales de l’évolution : ce serait ramener la science
à la métaphysique et à l à priori.
La notion de loi admise par Cauwès est une notion
franchement positive : la loi établit la relation de cause
à effet entre des phénomènes : mais elle sera relative et
tiendra compte de la perpétuelle transformation des
faits.
1 List. 1789-1846.
* P ublié en 1841. T rad. franç. par Richelot, 1851. Système
national «/Econom ie politique.
3 Cauwès. 1843-1917.
* Cours d ’Econom ie Politique, t. IV, en appendice.
Cours à la F acu lté de D roit de l’U niversité de P aris (19091910).
Cf. V. F unk. La notion de loi chez Comte et son influence.
Thèse. P aris, 1907.
�La loi doit être obtenue, si elle peut l’être, après une
observation scientifique, guidée par l’hypothèse et pour
suivant la constatation d’une série de rapports d’ana
logie, de coexistence ou de succession entre les faits
envisagés.
Grâce à la méthode réaliste, on pourra ainsi formuler
des lois empiriques qui auront un certain degré de certi
tude, à mesure que l’observation aura réalisé le rappro
chement d’un nombre de faits de plus en plus grand.
Après ces lois empiriques, on pourra même, dans une
certaine mesure, dégager des lois causales.
Enfin la possibilité d’une certaine expérimentation
dans les sciences sociales 1 facilitera la tâche du savant
dans cette élaboration de la loi économique.
M. Brocard s ne discute qu'incidemment le problème
de la loi naturelle, â propos du matérialisme historique
et à propos du Déterminisme philosophique.
11 suffira de noter ce passage :
« Quant aux objections 3 tirées de l’existence des lois
économiques et scientifiques, elles limitent la liberté
mais ne la suppriment pas, puisque dans les systèmes de
forces dont ces lois ne sont que les résultantes, figure la
volonté, dont les fluctuations et les orientations diver
ses exercent nécessairement sur les résultantes, une
certaine influence. C’est même une des raisons qui expli
quent la distinction établie par les économistes entre
l’Economie pure et l’Economie appliquée : la première
. qui étudie l'activité économique, telle qu’elle serait sous
l’influence du seul mobile hédonislique et la seconde,
qui, tenant compte de la psychologie humaine tout
entière, ne peut aboutir qu’à des lois plus ou moins
contingentes. » 4
Ainsi pour les Ecoles d ’Economie Nationale il faut
admettre la loi constatation, mais une loi contingente.
1 Expérience individuelle : par ex. effet de la réduction du
temps de travail sur la productivité... ou expériences sociales:
effets de la législation sociale.
* Principes d'Econom ie N ationale et In tern atio n ale, 3 vol.
Libr. du Rec. Sirey 1929-1931. S urtout t. I., p. 471 e t suiv.
8 A la liberté humaine.
* Brocard. Principes d ’Ecq N at. et In te rn ., t. 1, p. 472.
Section V. Les Ecoles Interventionnistes
D’une manière générale les Ecoles Interventionistes
admettent l’existence de lois naturelles, mais celles-ci
sont formulées avec des conditions et la connaissance de
ces conditions n ’impose pas l’abstention, elle commande
au contraire l'action.
Ce point de vue nous paraît très exactement dégagé
par l’Economiste Américain J.-B. Clark.
Aux Etats-1 nis, c’est J.-B. Clark 1 qui a le plus longguemenl insisté sur la notion de loi naturelle dans son
ouvrage Essentiels on économie theory. 2
Dans son résumé des Conclusions 3 l’auteur remar
que que le fait le plus saillant de la vie moderne est son
perpétuel changement. Les modifications sont si profon
des qu’on s ’est demandé s ’il existait des lois économi
ques valables pour une certaine durée. L’Economie
descriptive est valable : l’économie théorique est stable:
elle admet certains principes exacts pour toutes les
époques et tous les lieux : ce sont les lois statiques qui
à diverses époques agissent pour donner un résultat
identique. Il existe aussi les lois dynamiques qui affec
tent la structure sociale.
Clark conclut : « Au total on peut laisser les forces
naturelles de l’industrie agir d’elles-mêmes, mais nous
avons passé le point où l’on peut laisser en sécurité à
leur propre régularisation les charges de la carrière
commune, la conduite des groupements de monopole et
certaines parties du travail organisé... Partout notre
avenir est entie nos mains et sera d'autant meilleur
(jue nous connaîtrons mieux les lois économiques et
mettrons plus d'énergie à les appliquer. La surproduc
tion industrielle d'une manière générale peut être évitée,
et les traits essentiels du système économique créés par
l'évolution peuvent être préservés ; mais pour mettre le
1 1847-1926.
2 Un vol. Londres et New-York. The M acm illan Cy. 1906.
Cf. com pte rendu Rev. écon. intern. Déc. 1907, p. 696.
Th. Yeblen. Professeur C lark ’s Economies. The Q uaterly Jo u r
nal of Econom ies. Feb. iq o 8 , p. 147-196.
3 P- 555-
�—
126
—
système à l'abri de maux insupportables, il faut de la
pari du peuple, un rare mélange d ’intelligence et de
volonté. Il faut une polilique ouverte qui ne soit ni gênée
ni excitée par les ébullitions du sentiment populaire,
mais marche guidée au travers des difficultés de l'action
par la connaissance de la loi naturelle. » 1
Ainsi la science par l'action, tel semble être le point
de vue de l’Economiste américain.
Weblen 3 dans l’article précité en souligne la nouveauté
et l’originalité : il s’agit de se rapprocher de l’état
d’équilibre parfait qui n’est pas une position de repos
mais un mouvement sans aucun flottement.
Clark peut et doit être rangé parmi les intervention
nistes, des plus modérés peut-être, mais un interven
tionniste tout de même par opposition aux classiques.
A la lumière de cette idée: la loi constatation mais une
loi subordonnée à plusieurs conditions, il est possible
d’indiquer par quelques textes la position des diverses
Ecoles Interventionnistes.
Comme représentant de l'Ecole Solidarisle et Coopé
rative, Ch. Gide 4 a nettement formulé son altitude.
« L’e:wstence de lois naturelles n’est donc aucune
ment incompatible avec l’initiative et l’activité indivi
duelle, et tout au contraire elle est la condition sine qua
non de leur efficacité ? Comment l’homme pourrait-il
agir utilement sur les faits si ceux-ci n ’étaient liés entre
eux par une chaîne de rapports connus et constants. » 4
L’auteur souscrit à celle définition de Marshall : « Une
loi de la science sociale, c’est l’affirmation que les
hommes appartenant à un groupe social se conduiront
d’une certaine façon sous certaines conditions. » 4
« Gide a justement comparé les lois naturelles de
1 P. 562.
2 W eblen insiste sur la norm alité ou l ’em pire de la loi n atu
relle, mise en avant par l ’Ecole classique: il s ’agit ici de l ’em pire
des lois (taxonomy).
3 1847-1932.
4 Cours d ’Economie Politique, 10® éd. 2 vol. P aris. Libr. du
Rec. Sirey, 1930 et 1931, t. I, p. 13.
Cf. t. I, p. 29, note 1. La citation d ’Aug. Com te dans le
même sens.
8 Ib id .j p. 13, note 2.
l’économie polilique aux lois du feu : constater que le
feu tend à monter, à se propager pour telles et telles
raisons, ne donne pas le droit de dire qu’en fait notre
maison brûlera, encore moins qu’elle doit brûler. » 1
Donc loi naturelle contingente avec possibilité de
l’action individuelle et de l’action de l’Etat.
L'Ecole Sociale Catholique accepte une notion de loi
naturelle permettant l’action et l’intervention.
Celte intervention par la foi est formellement souhai
tée par Léon XIII dans l’Encyclique Rerum Novarum :
il y énumère une série d’éventualités sociales et conclut:
« Dans tous ces cas, il faut absolument appliquer, dans
de certaines limites, la force et l’activité des lois (il s’agit
ici des lois civiles) ; les limites seront déterminées par
la fin même qui appelle le secours des lois, c’est-àdire que celles-ci ne doivent pas s ’avancer ni rien entre
prendre au-delà de ce qui est nécessaire pour réprimer
les abus et écarter les dangers. » 3
Le Code Social, 4 esquisse d’une synthèse sociale
catholique, a un chapitre IV : La Vie Economique où il
est traité du domaine propre de la vie et des lois écono
miques.
En voici l’essentiel :
70. Les économistes appellent « loi économique »
l’expression d’un rapport de succession ou de conco
mitance entre des faits économiques.
Les lois économiques ne doivent pas être confondues
avec les lois physiques qui ont des répercussions
économiques.
Les lois économiques se rapportent à des actes
humains. C’est la psychologie, l’histoire et l'observa
tion des faits qui permettent de dégager ces lois.
Les lois économiques peuvent entraîner, d’après les
conditions d ’activité qu’on leur fournit, telles conséquen1 A. Fouillée. Le Socialism e est-il scientifique ? Revue des
Deux-Mondes, 15 m ars 1909, p. 284.
* Encyclique Rerum N ovarum , 16 m ars 1891
L ettres apostoliques de Léon X III, t. I II , p. 49. Paris, Roger
et Chernovitz.
Code Social p u b l i c p a r l ’ U n i o n i n t e r n a t i o n a l e d’études socia
le s , 2* éd. E d . S p e s , 19 34 , P- 30-
�— 129 —
ces malfaisantes ou injustes. L ’offre trop considérable
d’un produit ou d’un service entraîne sa dépréciation.
Il est donc souvent nécessaire de prévenir, par une
organisation appropriée, l’application de telle ou telle
loi économique. L’inflation monétaire a des suites iné
luctables : mais l’inflation elle-même peut être évitée.
71. On ne saurait attendre du libre jeu de la concur
rence l’avènement d ’un régime économique bien
ordonné.
Si utiles que puissent être les effets de la concurrence,
quand elle est contenue dans de justes limites, elle ne
saurait servir de principe régulateur de la vie
économique.
La dictature économique ne saurait davantage rem
plir cette fonction : elle a besoin d ’une sage direction
qu’elle ne trouve pas en elle-même.
C’est à la justice et à la charité sociales... qu’il faut
demander de gouverner les puissances économiques. »
Ainsi l’Ecole Sociale Catholique admet une notion
de loi naturelle économique assez souple pour permettre
l’intervention en face de ces lois : 1 celte intervention se
fait au nom de la justice et de la charité.
Le Protestantisme social accepte lui aussi une notion
implicite de la loi naturelle qui permet l’intervention
de l’Etat quand il la juge nécessaire ou opportune.
Certains comme Kingslev préfèrent l’action person
nelle pour les améliorations sociales.
Le pasteur Stocker admet l’intervention de l’Etat. 2
Enfin le mouvement récent qui a pour organe en
‘ C ependant la conception de la loi absolue a encore été
m aintenue chez quelques représentants de cette Ecole.
Cf. Cousin. Catéchism e d’Econom ie sociale et politique, i vol.
W itte, édit, nouv., édition refondue, 1934, p. 28: « D. — P o u r
riez-vous indiquer un caractère spécial qui d istingue les lois
form ulées par la science ? R. — E n voici un très im portant :
ces lois s’accom plissent indépendam m ent de notre volonté ; sou
vent notre raison peut les découvrir, mais ce serait une erreu r de
croire q u ’elles puissent être violées ou tournées par ignorance
ou par caprice, vous avez établi un m ur sur des colonnes trop
faibles: ne croyez pas avoir violé ou tourné les lois scientifi
ques qui exprim ent les conditions de la solidité des construc
tions, car votre m ur tom bera par le jeu meme de ces lois. »
* Conférence donnée à Genève en 1891.
France le Christianisme social et surtout le mouvemenC
du groupement international des Protestants sociaux 1
se rattachent à la même tendance.
Section VI. L'Ecole Anarchiste
L’Ecole Anachiste se rallie assez généralement à
la conception absolue de la loi naturelle telle que l’a
formulée l’Ecole classique.
Le discours suivant de Malatesta, au nom des anar
chistes Italiens, au Congrès socialiste de Berne, pro
noncé le 2G octobre 1876, le montre assez nettement : *
« La société n ’est pas l’agrégation artificielle opérée
par la force ou par un contrat d ’individus naturellement
réfractaires. C’est un corps organique vivant, dont les
hommes sont les cellules concourant solidairement à la
vie et au développement du tout. Elle est régie par des
lois immanentes, nécessaires, immuables comme toutes
les lois naturelles. Il n ’existe pas un pacte social, mais
bien une loi sociale. Qu’est donc alors l’Etat ? Une
superfétation qui vit aux dépens du corps social et qui
1 1 ’a d'autre
but et d ’autre effet que d’organiser et de
maintenir l’exploitation des travailleurs. C’est pourquoi
nous voulons détruire l’Etat. Comment s’organisera
ensuite la société ? Nous ne pouvons le savoir. Nous
nous défions de toutes les solutions utopiques. Nous ne
voulons plus du socialisme artificiel, fantastique, antiscientifique, du socialisme de cabinet et nous le combat
trons comme réactionnaire. Notre seul but doit être
de détruire l’Etat. Ce sera au fonctinnement libre et
fécond des lois naturelles de la société à accomplir les
destinées de l’humanité. »
Kropotkine, Elisée Reclus, Jean Grave et les autres
admettent une idée analogue. 1
1 Cf. L ile and w o rk , organe de la Fédération Internationale
des organisations du christianism e social.
* Cité par Laveleye: G randeur et décadence de l ’Internatio
nale. Rev. des Deux-Mondes, 15 m ars 1881.
3
G onnard. H istoire des D octrines économiques, 2* édit. P aris,
Libr. Valois, 1930, p. 564-567.
9
�Les Ecoles Sociologiques contemporaines apportent,
elles aussi, leur contribution à la notion de loi naturelle.
C’est incidemment d'ordinaire et de biais si l’on peut
dire que la question est en général abordée.
Quelques sociologues cependant — et ce sont ceux
que nous retiendrons — donnent à notre problème des
développements plus conséquents.
De Greef, 1 un sociologue Belge, se rattache très
directement aux idées d’Aug. Comte sur la Sociologie.
Dans un volume, les Lois Sociologiques, * il retient
la conception de la loi constatation et affirme que « les
phénomènes sociologiques peuvent se ramener à des
phénomènes psychiques et physiologiques, ceux-ci à des
lois chimiques, lesquelles peuvent être réduites à des
lois purement physiques et finalement astronomiques
et même simplement numériques et géométriques. » ’
Tout l’ouvrage est un essai de démonstration de cette
affirmation. Ces lois sociologiques sont d’ailleurs pro
gressives ou régressives selon qu’elles amènent le
progrès ou la régression des sociétés.
Durkheim 4 consacre tout un volume aux « Règles de
la Méthode Sociologique. » 5
D’une part l'auteur constate que pour le présent les
lois naturelles sont peu nombreuses et ont surtout le
caractère de conseils de sagesse pratique.
« Les lois proprement dites y sont peu nombreuses :
même celles qu’on a l’habitude d’appeler ainsi ne méri
tent généralement pas cette qualification, mais ce ne
sont que des maximes d’action, des préceptes prati
ques déguisés. >» *
Il prend comme exemple « la fameuse loi de l’offre et
de la demande qui n’a jamais été établie inductivement,
comme expression de la réalité économique... » 7 « Cette
1 1842-1914.
2 Cf. de Greef. Les lois sociologiques, i vol. Paris, Alcan, 1893.
* Op. cit . , p. 43* 1858-1917.
8 1™ éd. Paris, A lcan ; 2* éd. Paris, Alcan, 1901.
6 Op. cit . ,
p. 34.
1 Op. c il., p. 34.
nécessité toute logique ne ressemble en rien à celles
qui présentent les vraies lois de la nature. Celles-ci
expriment les rapports suivant lesquels les faits s’enchaî
nent réellement, non la manière dont il est bon qu’ils
s ’enchaînent. »
Ce que nous disons de cette loi peut être répété de
toutes les propositions que l’Ecole orthodoxe qualifie de
naturelles et qui, d ’ailleurs, ne sont guère que des cas
particuliers de la précédente. Elles sont naturelles, si
l’on veuf, en ce sens qu’elles énoncent les moyens qu’il
est ou qu’il peut paraître naturel d’employer pour attein
dre telle fin supposée; mais elles ne doivent pas être appe
lées de ce nom, si, par loi naturelle, on entend toute
manière d’être de la nature inductivement constatée.Elles
ne sont en somme que des conseils de sagesse pratique
et si l’on a pu, plus ou moins spécieusement, les pré
senter comme l’expression même de la réalité, c’est que,
à tort * ou à raison, on a cru pouvoir supposer que ces
conseils étaient effectivement suivis par la généralité
des hommes et dans la généralité des cas ». *
D’autre part, et pour l’avenir, Durkheim envisage
l’instauration de véritables lois dans une science sociale
objective, en éliminant plus encore qu’Auguste Comte,
tout concept psychologique.
« La loi consiste exclusivement, écrit-il, à établir des
rapports de causalité, qu’il s ’agisse de rattacher un
phénomène à une cause, ou nécessairement une cause
à un effet utile. » *
C’est bien la loi constatation, la loi positive qu’il pres
crit. Qn sait comment il s’efforce d’éliminer à cet égard
tout élément psychologique : 4
« Quelle (pie soit la technique spéciale à laquelle il
a recours, il est une règle que le sociologue ne doit
jamais perdre de vue : il faut qu’avant de se mettre à
1
Rem arque des plus contestables qui ne parait pas dénoter
chez l ’au teu r une connaissance exacte des notions de la loi n atu
relle chez les divers Econom istes.
3 Ib id ,
p. 34.
3 Règles de la m éthode sociologique.
* Durkheim . La méthode dans les sciences. 1 vol. Paris,
Alcan, 1909. Sociologie et Sciences Sociales, p. 2S4.
�l’élude d’une catégorie déterminée de phénomènes
sociaux, il commence par faire table rase des notions
qu’il a pu s ’en former au cours de sa vie : il faut qu’il
prenne pour principe qu’il ne sait rien d’eux, de leurs
caractères comme des causes dont ils dépendent ; il
faut en un mot qu’il se mette dans l’état d ’esprit où
sont physiciens, chimistes, physiologues et même aujour
d’hui psychologues quand ils s ’engagent dans une
région encore inexplorée. »
Ainsi une loi positive entièrement objective 1 aura
seule, pour Durkleim, une véritable valeur scientifique.*
Tarde 3 accepte la loi constatation pour l’utiliser aux
fins propres de sa sociologie.
« Ainsi la science consiste à considérer une réalité
quelconque sous ses trois aspects : les répétitions, les
oppositions et les adaptations qu’elle renferme, et que
tant de variations, tant de dysymétries, tant de dyshar
monies empêchent de voir. Ce n’est pas en effet le rap
port de cause à effet qui, à lui seul, est l’élément propre
de la connaissance scientifique. » 4
La sociologie doit s’engager dans cette voie.
Et ailleurs : « On peut formuler des considérations
générales. Appelons-les des lois si I on tient à ce voca
ble un peu abusif, commode d’ailleurs comme tous les
monosyllabes, à propos des diverses formes de l’adap
tation, de la répétition, de l’opposition. » s
M. Douglé accepte une notion plus contingente :
1
II ne se dissim ule pas d ’ailleu rs la difficulté de l ’en trep rise:
nous croyons tenir avec les idées tout l ’essentiel des choses aux
quelles elles se rapportent. Le m oraliste ne se donne pas beau
coup de peine pour exp liq u er ce que c ’est que la fam ille, les
parents, le pouvoir paternel, le c o n tra t; l ’économ iste ne pro
cède pas autrem ent pour ce qui concerne la v aleu r, l’échange,
la rente, etc... Ib id . De la méthode dans les sciences. Op. cit.,
p. 284.
1
On sait q u ’une réaction toute contem poraine commence à
se dessiner en sociologie contre cette tendance à notre sens
excessive.
3 1843-1904.
4 Cf. T arde. Les lois sociales, 1 vol. P aris, A lcan, 2* éd.,
1899, p. 10.
8 C f . T arde. Psychologie économ ique, 2 vol. P aris, A lcan, 1902,
t. I , p. 38. Cf. p. 45-
« Donnerons-nous, écrit-il, 1 aux lois économiques le
titre de lois naturelles ? Ce serait méconnaître le carac
tère historique et psychologique imposé à l’économie
politique comme à toutes les sciences sociales. Si exac
tes que puissent être leurs déductions en théorie, elles
ne s'adaptent jamais absolument à la réalité... Le mode
d ’action des forces psychologiques n ’est pas absolu
ment déterminé d'avance. La complication même des
motifs de notre activité laisse un certain jeu à l’indéter
mination et ne permet pas aux lois économiques d’attein
dre à la précision des lois naturelles. » *
C. U iviera3 accepte également une notion contin
gente : pour lui le déterminisme sociologique se distin
gue des autres formes du déterminisme par la notion
de ses lois (ses normes ont un fondement moral) mais
c’est un déterminisme et puisque la science postule le
déterminisme, la sociologie peut se constituer comme
science.
Simiarid 1 accepte lui aussi la notion de loi consta
tation en développant plus particulièrement la causa1 Bougie. Les Sciences sociales en A llem agne, p. 86.
* Un peut de cette conception rapproener celle de Saleilles.
« E t lorsque je p arle des lois sociologiques et économiques vous
entendez bien que je ne prétends pas taire allusion par là à des
lois de caractère absolu, à la iaçon des lois physiques... Je
n 'ig n o re pas que l ’économie politique depuis la fondation ne
l ’école historique, est enün revenue de cette erreur et qui, si
la sociologie comme toute science qui débute, a peut-être la
naïveté de s engager dans la même voie des cunstructions abstrai
tes, ce n ’est la q u ’un procédé provisoire qui déjà commence
à s ’attén u er... » 11 insiste sur la psychologie sociale, différente
de la somme des psychologies individuelles et conclut: « 11 est
donc im possible de p arler, en cette m atière, de lois absolues et
im m uables. Mais il n ’en reste pas moins, à chaque époque don
née, une prédom inance de tel ou tel facteur essentiel de la
psychologie sociale, qui, tant q u 'il prédomine, devient la loi
directrice du mouvem ent social pris dans son activité contin
g ente... C ’est à ce point de vue q u ’il est vrai de p arler des lois
sociales et des lois économiques dont le droit a le devoir de
tenir com pte, s ’il veut rester un élém ent de vie sociale, au lieu
de n ’être q u ’un idéal individuel, abstrait et syllogistique. »
Ex. Les méthodes d ’enseignem ent du droit et l ’éducation in tel
lectuelle de la jeunesse. Rev. intern. de l ’enseignem ent, 15 octo
bre 1902, p. 322.
3 D eterm inism o sociologico. 1 vol. in-8°. I.rrscher, Rome, 1903.
4 1872-1935.
�—
lité en histoire. 1 II insiste sur la distinction de la
cause et de la condition et montre comment celte expli
cation par la cause doit éliminer les explications par
l’individu, les explications finalistes, les explications
par facteurs psychologiques généraux. a
M. Landry insiste particulièrement sur le danger
d’éliminer le temps dans les lois économiques :
« Bien que les phénomènes économiques développent
leurs effets dans le temps, on a pu légitimement jus
qu'ici négliger celui-ci. Dans l ’énoncé des lois scienti
fiques, lesquelles expriment des rapports constants de
succession, on ne fait pas mention du temps qu’il faut à
ces successions pour se produire, comme on laisse aussi
de côté forcément des intermédiaires plus ou moins
nombreux qui dans la réalité font la transition entre
les deux termes unis par la loi. » *
« C’est là une des causes de l’inadéquation au réel des
lois du réel, inadéquation qu’on ne saurait reprocher
au savant, puisqu’elle découle nécessairement de l’idée
même de loi. » 4
Dans une étude récente s M. Maurice Halbwachs,
professeur à la Faculté des Lettres de Strasbourg, abou
tit à une conclusion analogue : « C’est de ce point de
vue purement objectif ou positif et non d’un point de vue
métaphysique ou de psychologie introspective, que nous
considérons comme l’objet propre de la sociologie les
lois ou relations régulières auxquelles obéissent les
consciences collectives. » *
John Rushin 7 peut être lui aussi rangé au nombre
1 La C ausalité en histoire. B ulletin de la Société française de
philosophie, 1906, p. 244.
2 « E n tre les différents antécédents d ’un phénom ène, celui-là est
la cause qui peut être lié avec lui par la relatio n la plus
générale. »
3 L ’utilité sociale de la propriété individuelle. T hèse. Lettres.
P aris, 1901, p. 185.
* I b id ., p. 186, note r.
5
L a lo i en s o c i o l o g i e d es S c i e n c e s et lo i
thèse. 1 v o l . P a r i s , A l c a n , 19 3 4 , P- '7 3 - 1 9 6 .
8 Ibid.,
p. 196.
1 1819-1900.
5* semaine de syn
135
—
des critiques de l’idée libérale, encore qu’il ait donné
cette critique de façon fragmentaire et incidente. 1
Dans son ouvrage, IJnto Ihis last 2 il attaque au nom
de la morale la loi de l’offre et de la demande et la loi
de la concurrence.
Pour la première il cite des cas où elle ne fonctionne
pas. Il s ’élève contre ceux qui lui donnent un caractère
sacro saint : axiome radicalement faux. Il souligne
l’influence des volontés individuelles.
Pour la seconde, elle aussi ne s ’applique pas dans
certains domaines : gages des domestiques. *
Les seules lois immuables sont les lois de la morale.
m
*♦
Telles sont les attitudes, à bien des égards diverses,
des différentes écoles économiques en face de l’idée de
loi naturelle.
1 Cf. J. Bardoux. John Ruskin. Thèse F. Lettres. Paris, 1900,
1 vol. Coulom m iers, B rodard, p. 374.
* 1 vol. 1860. U nto this last. Q uatre essais sur les premiers
principes d'économ ie politique, p. 144-146.
* A illeurs (Qui judicatis terram dans U nto this last, p. 102), il
l’appelle loi de m o rt
�CHAPITRE VIII
La notion contemporaine de la loi naturelle
dans les sciences, tiers ta contingence
L'idée contemporaine de Joi économique est tout natu
rellement influencée par la loi scientifique : une impor
tante évolution s’est produite à cet égard dans ces
trente dernières années. Il importe d ’en retracer briè
vement les principales étapes. 1
Le terme en est assez heureusement marqué par
M. Emile Picard, 2 il écrivait :
« Nos théories scientifiques se succèdent avec une
rapidité parfois déconcertante, prenant un caractère de
plus en plus formel et symbolique. L’Histoire des scien
ces est pleine de ruines, et comme les livres, les théories
ont leur destin. Notre notion de loi naturelle a prodi
gieusement varié depuis cinquante ans. C’est ainsi que
la théorie des « quanta » est venue modifier nos idées
sur la continuité. D’autre part le calcul de probabilités
prend une grande importance dans les sciences physi
ques : de ce point de vue, les lois de la nature n’appa1 lissent qu'avec un caractère de probabilité, et n’ont plus
avec la rigidité familière à nos prédécesseurs. Laissons
à leur dogmatisme ceux qui font de la science une idole.
Certes, comme le disait déjà Montaigne, c’est un grand
1
Bib. générale. Boutroux. De la Contingence des lois de la
nature. 4® éd. P aris, Alcan, 1902.
H. Poincaré. La Science et l ’Hypothèse. 1 vol. P aris, F lam
m arion, 1902.
Duhem. La théorie physique. 1 vol. Paris. Chevalier et Ri
vière, 1906.
* E nquête du F ig a ro reproduite dans les E tudes, 5 ju illet
1926, tome 188, p. 24.
�►
—
138
—
ornement que la science et un outil de merveilleux
service ; niais nous devons reconnaître ses limites et
1 1 e pas nous
illusionner sur ce qu’on peut attendre
d’elle. »
C’est en somme une évolution vers la contingence.
Beaucoup d’auteurs y ont contribué : il importe de
fixer, avec autant de précision que possible, Rapport de
chacun.
Emile Boulroux 1 est le philosophe qui, le premier
et le plus profondément, a indiqué la nouvelle
orientation. 3
Dans une élude postérieure, 3 l’auteur définit la contin
gence : « Contingence, c’est le caractère du fait pur
et simple, lequel isolé reste inexpliqué, et semble, dès
lors avoir pu également se produire ou ne pas se
produire. »
O1 1 se rappelle comment à propos des lois naturelles
dans les diverses sciences, Boutroux étudie leur nature,
leur objectivité et leur signification.
Il résume lui-même dans sa conclusion le résultat
de cette analyse. 4
Les lois mathématiques sont contingentes en ce sens
que la nécessité logique ne se retrouve pas dans les
choses...
« La mécanique céleste implique en définitive l’idée
même de loi naturelle, en tant que distincte de la rela
tion simplement mathématique à savoir en tant que
rapprochant l’un de l’autre deux termes dont l’un ne
peut en aucune façon se tirer de l’autre. » 8
« Déjà la physique, 4 en tenant le travail pour supé
rieur à la chaleur, fait ouvertement appel à la notion
de qualité. La chimie repose sur ce postulat qu’il
existe et se trouve des éléments de différentes espèces.
1 1845-1921.
2 De l'idée de loi natu relle dans la science et la philoso
phie contem poraines. Cours en Sorbonne 1892-93, publies dans
la Revue des Cours et Conférences. 1 vol. P aris, A lcan, 1895.
s E. Boutroux. H asard ou Liberté. C onférence à l ’U niversité
H arvard, Rev. de M étaphysique et de m orale, 1910, p. 138.
* De l ’idée de loi n atu relle, p. 138.
* Ibid, .,
p. 138.
* lb id .t p.
13 9
.
ïü
L’acte réflexe de la biologie n’est pas une simple réac
tion mécanique, puisqu’il a pour propriété d’assurer la
conservation, l’évolution et la reproduction d’une orga
nisation déterminée. La réaction psychique est quelque
chose de plus puisqu’elle tend à procurer à un individu
la science des choses, c’est-à-dire la connaissance des
lois et par là une faculté indéfinie de les utiliser pour
des fins prises pour lui. Enfin, en sociologie, laction du
milieu ne suffit pas pour expliquer les phénomènes ;
il y faut joindre l’homme, avec sa faculté de sympathie
pour les autres hommes et ses idées de bonheur, de
progrès, de justice et d'harmonie.
Ansi les objets des différentes sciences ne se laissent
pas entièrement pénétrer par les mathématiques, et les
lois fondamentales de chaque science nous apparaissent
comme les compromis les moins défectueux que l’esprit
ail pu trouver pour rapprocher les mathématiques de
l’expérience. »
Au terme de ce résumé, Boutroux conclut :
« 11 y a donc, d ’une manière générale, deux sortes de
b is : 1 les unes, qui tiennent davantage de la liaison
mathématique et impliquent une forte élaboration et
épuration des concepts ; les autres, qui sont plus voi
sines de l’observation et de l’induction pure et simple.
Les premières expriment une nécessité rigoureuse,
sinon absolue, mais restent abstraites et incapables de
déterminer le détail et le mode de réalisation effective
des phénomènes. Les secondes portent sur le détail et
sur les relations qu’ont entre eux les ensembles com
plexes et organisés : elles sont donc beaucoup plus déter
minantes que les premières ; mais n’ayant d ’autre fonde
ment que l’expérience et reliant entre eux des termes
tout à fait hétérogènes, elles ne peuvent être tenues pour
nécéssitantes... Ainsi nécessité et détermination sont
choses distinctes. Notre science ne parvient pas à les
fondre en une unité. » 1
Par suite la prévision et l’action restent possibles.
« Ce que nous appelons les lois de la nature est l’ensem
ble des méthodes que nous avons trouvées pour assi
�miler les choses à noire intelligence et les plier à
l’accomplissement de nos volontés. » 1
Telle est l’œuvre admirable du philosophe de la
contingence.
On trouvera encore un excellent exposé de la position
de Boutroux sur notre problème dans ce court passage
de sa conférence à Harward, Hasard ou Liberté : 2
« La science ramène à un petit nombre de grandes
lois les uniformités de coexistence ou de succession, en
apparence si multiples et diverses que nous présente la
nature. Or, outre que ces réductions demeurent imparfaites et expriment des fins idéales plutôt que des résul
tats précisément acquis, ces grandes lois elles-mêmes
résistent énergiquement à l'identification... Si donc les
lois que la science formule affectent la forme de la
nécessité, celles qui résident dans la nature elle-même
apparaissent, au contraire, comme marquées d ’un
caractère de contingence. »
Boutroux insiste enfin sur la notion de loi naturelle
qu’il admet dans un court opuscule « Science et
Religion. » 3
« La science, écrit-il, est aujourd’hui essentiellement
expérimentale : et par là même il apparaît que la forme
de déterminisme mécanique que l'on croyait inhérente
aux lois de la nature, elle-même n’était qu’un copcepl
abstrait, ajouté, du dehors, par l’esprit métaphysique
dogmatique, aux lois effectives des choses. Une science
qui affirme le déterminisme mécanique comme étant dans
les choses elles-mêmes et non pas seulement dans une
certaine conception métaphysique des choses, cesse
d’être simplement expérimentale ; c’est une certaine phi
losophie de la science : ce n’est pas la science toute
nue. »
Et plus loin :
« L’idée que la religion est essentellement la croyance
à une puissance qui tantôt laisse la nature suivre son
1 Ibid.., p. 142.
2 Art. cité, su pra , p. 137.
3 Bulletin de la Société française de philosophie. Février 190g,
p.
29
.
cours, tantôt se jette à la traverse, est solidaire d’une
conception de la science suivant laquelle il nous serait
donné de connaître certaines lois naturelles comme
absolument simples, premières et universelles. Cette
manière d'entendre les lois nalurellcs n’esl autre chose
qu'une assimilation des lois de la nature à des lois édic
tées par un législateur. La loi, ici, est édictée d ’abord :
elle est ensuite obéie ou violée.
Mais les lois scientifiques ne sont pas antérieures aux
faits, elles les résument. Si une loi est violée, ce n'est
pas qu’une puissance contrariante soit intervenue, c’est
ou que loi en question n’avait pas la généralité qu’on
lui attribuait, ou que quelqu’autre loi s ’est trouvée impli
quée dans le phénomène, ou que le phénomène sort de
nos cadres scientifiques actuels. Les lois sont imaginées
pour expliquer des faits ; les faits ne sont pas comme
ces exemples des anciennes grammaires, qui nous mon
traient la langue, docile en général, parfois rebelle aux
prescriptions des grammairiens. »
Ainsi deuxième et précieux apport de la philosophie
de Boutroux : la loi naturelle ne doit plus du tout être
conçue comme une loi qui peut être violée. Le dernier
élément de la loi précepte qui encombrait encore
l ’idée de loi constatation est ainsi définitivement écarté.
En résumé contingence et loi exclusivement expli
cative des faits, telles sont les deux contributions de
BoutroUx à la notion contemporaine de loi naturelle dans
les sciences.
II. Poincaré 1 par son œuvre tout entière, 3 s ’associe
à ce mouvement général de la philosophie contempo
raine qui critique le Déterminisme universel.
Il apporte lui aussi des éclaircissements précieux sur
la notion de loi scientifique qu’il convient d’admettre :
« Si nous envisageons une lui particulière quelconque,
nous pouvons être certain d’avance qu’elle ne peut être
qu'approximative. Elle est, en effet, déduite de vérifica
tions expérimentales et ces vérificalons n’étaient et ne
pouvaient être qu’approchées... De plus l’énoncé d’une
1 1854-1912.
2 Surtout la V aleur de la Science. 1 v. Taris, Flam m arion, 1905.
�—
112
—
loi quelconque est forcément incomplet. Cet énoncé
devrait comprendre rém unération de tous les antécédents
en vertu desquels un conséquent devra se produire... Or
il est clair qu'une pareille description ne saurait se
trouver dans l’énoncé de la loi : si on le faisait d ’ailleurs,
la loi deviendrait inapplicable ; si on exigeait à la fois
tant de conditions, il y aurait bien peu de chances pour
qu’à aucun moment elles fussent jamais toutes réalisées.
Alors, comme on ne sera jamais certain de n ’avoir pas
oublié quelque condition essentielle on ne pourra pas
dire, si telles et telles conditions sont réalisées, tel phé
nomène se produira ; on pourra dire seulement : si telles
et telles conditions sont réalisées, il est probable que
tel phénomène se produira à peu près. » 1
Ainsi et pour H. Poincaré les lois scientifiques
deviennent seulement approximatives. « Les lois conçues
comme formules analytiques ne sont plus immédiate
ment liées aux données de fait. Elles ne peuvent plus
être posées comme des réalités objectives. » 1
Cette notion de loi est en parfaite harmonie d’ailleurs
avec l’ensemble du système exposé dans la Valeur de la
science. a
M. II. Berc/son * par l’ensemble de sa philosophie, se
rattache très directement à ce mouvement vers la
contingence :
M. Bergson enregistre d ’ailleurs la notion courante
de loi scientifique : « La loi, dit-il, au sens moderne
du mot, est justement l’expression d’une relation cons
tante entre des grandeurs (pii varient. » a
11 insiste surtout sur la différence qui sépare les deux
ordres, l’ordre de la nature inerte et l’ordre de la vie.
« La ressemblance entre individus d ’une même espèce
aurait ainsi un tout autre sens, une tout autre origine
1 La V aleur de la Science, p. 248.
1 H. Brunschwigg. H. Poincaré. Le Philosophe. Kev. de Méta.
et de M orale, «913, p. 593.
* L ’auteur affirme d ’ailleu rs à deux reprises (La V aleur de
la Science p. 7 et p. 159) que c ’est l ’A stronom ie qui nous a
appris qu ’il y a des lois.
*
*859
5 H. Bergson. L ’énergie spirituelle. 1 vol. P aris, Alcan, 1920,
P- 75-
que la ressemblance des effets complexes obtenus par
la même composition des mêmes causes. Mais dans un
cas comme dans l’autre, il y a ressemblance et par
conséquent généralisation possible. Et. comme c’est là
tout ce qui nous intéresse dans la pratique, puisque notre
vie quotidienne est nécessairement une attente des
mêmes choses et des mêmes situations, il était naturel
que ce caractère commun, essentiel au point de vue de
notre action, rapprochât les deux ordres l’un de l’autre,
en dépit d’une diversité toute intime qui n’intéresse
que la spéculation. De là l’idée d’un ordre général de
la nature, le même partout planant à la fois sur la
vie et sur la matière. De là notre habitude de désigner
par le même mot et de nous représenter de la même
manière l’existence des lois dans la matière inerte et
celle des genres dans le domaine de la vie. » 1
M. Bergson dans son ouvrage récent a insiste sur les
rapports étroits de la loi précepte et de la loi constatation:
« Les lois que la société édicte et qui maintiennent
l’ordre social, ressemblent d’ailleurs par certains côtés
aux lois de la nature, .le veux Lien que la différence soit
radicale aux yeux du philosophe. Autre chose, dit-il,
est la loi qui constate, autre chose celle qui ordonne...
Sans doute mais il s ’en faut que la distinction soit aussi
nette pour la plupart des hommes. Loi physique, loi
sociale ou morale, loule loi est à leurs yeux un comman
dement... Les deux idées, se rencontrant dans notre
esprit, y font des échanges. La loi prend au comman
dement ce qu’il a d ’impérieux : le commandement
reçoit de la loi ce quelle a d ’inéluctable. I ne infraction
à l’ordre social revêt ainsi un caractère antinaturel :
même si elle est fréquemment répétée, elle nous fait
l’effet d ’une exception qui serait à la société ce qu’un
monstre est à la nature. >» s
Tel est l’apport du grand philosophe fiançais à la
notion de loi naturelle.
1 H Bergson. L ’E volution créatrice, i volume. Paris, Alcan,
1907, p. 246.
3
H. Bergson. Les Deux Sources de la M orale et de la R eli
gion. P aris, Alcan, 1932.
* H. Bergson, op. cit.j p. 4 et 5.
�—
144
—
—
W. James 1 n’esl pas moins relativiste.
« Le développement des sciences a fait naître et
grandir celte idée que la plupart de nos lois, toutes nos
lois peut-être, sont de simples approximations. Ces
lois, d’ailleurs, se sont multipliées au point que le nom
bre en est incalculable. Et puis, dans toutes les bran
ches de la science, il se rencontre tant de formules riva
les, que les chercheurs se sont faits à l’idée qu’aucune
théorie n’esl la reproduction absolue de la réalité, mais
que, du reste, il n’y en a point qui ne comporte d ’être
utile à quelque point de vue. Le grand service qu’elles
rendent c’est de résumer les faits déjà connus et de
conduire à en connaître d’autres. Elles ne sont
qu’un langage inventé par l’homme, une sténographie
comptable comme on l’a dit, un système de signes abré
gés par lesquels nous symbolisons nos conceptions sur
la nature : or les langues, tout le monde le sait, admet
tent une grande liberté d’expression et comportent de
nombreux dialectes.
Voilà comment la nécessité divine s’est vue rempla
cée, dans la logique scientifique, par ce qu’il y a d ’arbi
traire dans la pensée humaine. » *
Telle est la philosophie pragmatique : la loi devient
une formule commode pour l’action.
Boutroux dans son élude sur le philosophe Améri
cain, 3 résumait d ’ailleurs ainsi la position de \Y. James:
« Les lois naturelles sont des barrières que le sujet ne
saurait sans folie vouloir enfreindre, mais en deçà
desquelles une place demeure toujours possible pour
l’action libre. »
M. le duc de Broglie dans un discours prononcé à
Nancy en juillet 1931, au nom de l’Association fran
çaise pour l’avancement des sciences, reprenant la
question de la loi naturelle dans les sciences, se deman
dait s’il faut changer la signification traditionnellement
attachée à l’idée de loi naturelle ; il indiquait pour les
lois physiques, que celles-ci ne sont plus infaillibles,
' 1842-1910.
a W. James. Le Pragmatisme, trad. franç. Le Hrun. 1 vol.
Paris, Flammarion, 1911, P- 66.
2 Boutroux. W. James, i vol. Paris, Colin, 1911, p. 1 1 1.
145
n’expriment plus que des probabilités, se rapportant à
des valeurs moyennes. 1 II concluait cependant en faveur
de l’ancienne loi de causalité, en tenant compte des
marges de l’incertitude.
Plus récemment enfin, du 29 mai au 3 juin 1933, la
Semaine de Synthèse 2 tenait sa cinquième réunion
annueflle : le sujet en était la notion de loi dans les diffé
rentes sciences.
M. Abel Rey étudiait en une introduction générale les
origines de la notion de loi dans la pensée humaine 3 et
son évolution de l’antiquité à nos jours. * MM. Abel Rey
et Paul Langevin, dans une conclusion générale, insis
taient. sur les enseignements de la Semaine de Synthèse :
une sorte de désespoir momentané, qui se traduit par
le principe d’indétermination, c’est-à-dire la négation du
déterminisme scientifique.
M. J. Segond, dans une élude récente : « Le hasard
et la chance » 8 enregistre la notion courante en
3’accentuant :
« Que sont les lois, écrit-il ?... Les lois sont comme
les habitudes que prennent les atomes en se combinant
de la sorte : ce sont les résultats d ’une immense quan
tité d’expériences particulières ; ce sont — j'introduis
déjà ici le mot, quoiqu’il ne se trouve pas chez les Epi
curiens eux-mèmes — ce sont les moyennes entre
toutes les contingences. » *
1 Cf. Discours de réception à l ’Académie Française, par
L. Barthou. T em p s, ier février 1935.
1 Cf. R. Bouvier. La Ve Semaine de Synthèse. Revue de
Synthèse, oct. 1933, p. 217.
Europe Nouvelle, n° du 17 juin 1933. P. Abraham. La Semaine
de Synthèse, p. 578.
3 « L ’idée de loi, écrivait-il, est très complexe malgré son
apparente simplicité. E lle est également très confuse en dépit
de la formulation nette qu'une simplification exagérée de la
vision du monde permettait d’en donner vers la fin du XIX* s. ».
4 LTne série de spécialistes étudiaient la loi dans chaque caté
gorie de sciences, notamment M. Wallon en psychologie et
Simiand en sociologie.
5 Publiée dans la Revue des Cours et Conférences. Année 1034.
* 2* leçon. D éterm inism e et jeux de hasard. Revue des Cours
et Conférences >933-34, p. 622. Cf. Ib id ., p. 624 et 625.
10
�—
146
—
Il indique même : « il n ’y a qu’une seule loi des choses
et il se trouve d’une façon assez fréquente que celle loi,
on l ’a souvent appelée la loi des choses qui n’en ont
pas d’autres. C’est ce que l’on appelle la loi des grands
nombres. » 1
La question de la loi naturelle dans les sciences a été
récemment reprise au premier Congrès international de
philosophie scientifique (15-23 septembre 1935). 2
A en juger par des comptes rendus de presse assez
sommaires jusqu’à ce jour publiés, l’effort du Congrès
pour éliminer toute métaphysique aurait considérable
ment restreint la valeur des discussions sur la loi natu
relle : il s ’agit surtout d ’un problème de logique des
sciences sans possibililé de prendre parti sur la valeur
objective de la loi.
Ainsi, et pour conclure, une partie importante du
mouvement philosophique contemporain est orienté vers
la contingence de la loi naturelle. Le rigoureux déter
minisme universel a été battu en brèche. « Les lois scien
tifiques nous apparaissent de plus en plus comme des
hypothèses provisoires considérées comme vraies aussi
longtemps qu elles paraissent expliquer tous les phéno
mènes connus de même ordre. » *
Cetle évolution des idées qui est particulièrement
importante aura sans doute son influence sur la loi
naturelle économique. C’est ce qu’il nous restera à
rechercher dans un chapitre suivant. 4
1
Ibid.., p . 6 2 5 .
2 T em ps, 20 et 26 septem bre 1935.
3 Monod. De la méthode dans les sciences. 1 vol. P aris, Alcan,
1909, p. 321.
4 C f. infra, chap. X.
CHAPITRE IX
tuioor de rEconomie dirigée
Un autre grand problème contemporain est de nature
à exercer une action certaine sur l’idée de loi naturelle
économique : c’est le problème de l’économie dirigée. 1
Je voudrais ici brièvement esquisser :
§ I. Les origines du problème.
§ II. Les termes du problème.
§ III. Ses rapports avec le problème de la loi naturelle.
§ IV. Les solutions à ce jour envisagées.
§ I . L es
o r ig in e s du p r o b l è m e
C’est la pratique américaine d’une part et la crise
économique mondiale de l’autre qui ont posé le nouveau
problème.
On sait comment l’Economie dirigée débuta par la
monnaie dirigée. 2 (1927-1931) : on voulait « toutes les
1 Bib. g én érale: de Leeneer. L ’Economie libérale et l ’écono
mie dirigée. R apport au Congrès des Econom istes de Langue
F ran çaise 1933- H a été publié dans les T ravaux du Congrès
des Econom istes de langue française 1933. 1 vol. Paris. DomatM ontchrcstien, 1933, p. 13-46.
De Jouvenel. L ’Econom ie dirigée. Paris, Lib. Valois, 1928.
H enri de Man. Réflexions sur l ’Economie dirigée. ParisBruxelles. L ’E g lantine, 1932.
L ’Econom ie dirigée: expériences et plans. Revue d'Econom ie
Politique, n° de sept-oct. 1934.
L ’Econom ie dirigée. Conférence par la Société d ’anciens
élèves et d ’élèves de l ’Ecole libre des Sciences Politiques, i vol.
P aris, Alcan, 1934.
A. P hilip. La crise de l ’économie dirigée. 1 vol. Paris. Editions
de Cluny, 1935.
* Cf. M. Ch. Rist. Discussion au Congrès des Ec. de L angue
F rançaise, 1933, v° b cité P- 67.
�fois que l’or menaçait de quitter l’Amérique, recréer
du crédit pour une quantité au moins égale, au moyen
d’achats de titres sur le marché. »
On sait aussi comment la crise économique mondiale
a provoqué dès l’arrivée de M. Roosevelt au pouvoir,
une politique de plans de nature à remédier à la crise :
de là cette politique s ’est répandue dans d’autres pays,
notamment en France et en Belgique.
Ainsi ce sont avant tout des considérations de fait qui
ont posé le problème.
Cette origine accuse assez nettement les termes tout à
fait pratiques dans lesquels il s’est posé : peut-on faire
quelque chose, diriger l’économie pour éviter la crise ? 1
§ II.
L e s t e r m e s du p r o b l è m e
Par sa position même, le problème ne touchait que
très indirectement à la question de la loi naturelle éco
nomique.
Ce n’est qu’après coup que la liaison a été aperçue
lorsqu’on a voulu préciser les termes de ce problème.
On s’est demandé d’abord — et sur ce point les opi
nions sont divergentes — si ce n’était pas sous une autre
forme le vieux problème de l intervention de l’Etat qui
était à nouveau formulé.
M. de Leeneer 2 écrit à ce sujet : « Il n’est pas douteux
pour nous borner au cas de la France et sans parler
de l’antiquité, que l’économie dirigée ait été jadis lar
gement consacrée sous la forme du Colbertisme. *
Le même, dans la discussion, semble d ’avis opposé :
« Je ne voudrais pas affirmer qu’il n’y eut pas des faits
d’économie dirigée dans le passé. Il en est de nombreux,
mais qui malgré tout sont plutôt restés exceptionnels et
qui, à tout prendre, ont été contenus dans des limites
imposées par des circonstances particulières. » *
1
Je néglige les hum oristes qui affirm ent que nous vivons
sous un « régim e d'économ ie dirigée sans direction » — l ’expres
sion est du professeur Moritz Bonn, cité par M. H au ser: La
Paix Econom ique, i vol. P aris, Colin 1935, p. 146.
* Rapport cité, p. 17.
3 Cf. dans le même sens. M. T ruchy, p. 72.
* O p. cit ., p. 50,
Quelques réserves sont faites à cet égard par d’autres
membres ayant pris part à la discussion. 1
Il me parait que s'il y a en réalité quelques analogies
avec des expériences passées, l’ampleur du problème
posé — c’est toute l’économie qui est mise en question —
suffit à caractériser l’originalité du nouveau problème.
Qu’est-ce alors que l’économie dirigée et comment la
définir ?
Les opinions ici divergent encore :
M. de Leeneer écrit : « De tout ce que j’ai dégagé des
études que j’ai lues, l’économie dirigée semble devoir
consister en un système de politique économique dans
lequel les entreprises privées resteraient entreprises
privées : elles resteraient indépendantes dans ce que
j ’appellerais volontiers leur gestion journalière ; mais
elles seraient tenues de se contenir dans les limites d ’un
cadre, lequel serait déterminé soit par l’Etat, soit par
des personnes déléguées de l’Etat. » 2
D’autres, notamment AL Truchy, 3 insistent sur l’idée
de direction, que celte direction soit donnée par l'Etat
ou qu’elle le soit par les entreprises privées.
M. Noyelle, dans une élude récente, 4 accepte cette
même idée et l’appuie sur les diverses expressions cou
rantes : Economie organisée, orientée, ordonnée,
planée. *
Pour AL Pirou, ‘ l’économie dirigée se caractérise par
l ’introduction de l’idée d ’un plan dans un système qui
par ailleurs conserve le principe de la propriété privée.
1 M. Allix, p. 70; M. Landry, p. 78; M. Perreau, p. 83.
1 R apport résum é de la discussion, p. 50.
M. Allix, président, résume ainsi; « E n ce qui concerne la
définition de l’économie dirigée, M. de Leener nous a indiqué
que c ’était un régim e qui laisse subsister les forces économiques
privées, mais dans lequel le plan économique est établi par
l ’E ta t qui oblige les forces à s ’y soum ettre et à agir dans le
sens q u ’il déterm ine ». Op. cit, p. 65.
3 Op. cit., p. 72 et suiv.
4 N o y e l l e . U t o p i e li b é r a l e . C h i m è r e S o c i a l i s t e . E c o n o m i e
gée.
1 v o l. P a r i s , L i b r . du R e c . S i r e y , 1934-
5 E n ce même sens M. P erreau, op. cit., p. S4.
Conférence à l ’In stitu t agronom ique, 6 mars 1935.
Diri
�—
Pour d ’autres enfin, M. Rueff, 7 l’économie dirigée est
avant tout le contraire de ^économie libérale.
En résumé: « Ou’esl-ce que l’économie dirigée? Nous
ne sommes pas sûrs de le savoir. La terminologie est
flottante, les définitions sont multiples, donc douteuses,
les mesures équivoques. Par contre toutes les épithètes
s ’accordent avec l’idée que l'Economie nouvelle ne sera
plus livrée, abandonnée aux initiatives individuelles
concurrentes. 11 y a là un sens moyen, un contenu
minimum. » 2
Au total c’est à la direction des phénomènes écono
miques que l’on songe avec la nouvelle expression si
fort à la mode.
§ III. L e s
ra ppo rts
de
l ’é c o n o m ie
d ir ic é e
AVEC LE PROBLÈME DE LA LOI NATURELLE
Ces rapports n’ont pas jusqu’à présent été nettement
et clairement dégagés.
Simiand les a aperçus dans son intervention dans
la discussion précitée :
« Nous pouvons partir, dit-il, d ’une comparaison avec
la physiologie et la médecine : rappelons-nous que
selon un processus régulièrement observé, je crois, dans
toutes les disciplines modernes, on a commencé par
faire de la médecine avant de faire de la physiologie, et
on en comprend les raisons. Cependant la médecine n’est
proprement scientifique que dans la mesure où elle est
fondée sur une physiologie dûment établie. Aujourd’hui
je crois que dans le domaine économique aussi nous
pouvons faire un effort, pour distinguer nettement entre
physiologie et médecine. » *
Simiand montre ensuite comment il existe des
précisions basées sur les résultats proprement scienti
fiques des connaissances économiques.
11 conclut : « Nous dirons que dans tel ou tel cas nous
conseillons, nous, d’abord et tout simplement, de s ’abs1
Rev. Bleue. 2 février 1935. La crise du capitalism e. L ’article
de M. Rueff suivi des réponses a p aru sous le même titre en
volume à la Revue Bleue. P aris 19 35 .
* Noyelle, o f. c i t p. 34.
3 Economie libérale et Ec. dirigée. Discussion au Congrès des
Economistes de langue française, 1933, p. 86.
151
—
tenir, faute de bases jusqu’ici suffisamment établies.
Mais si l’on ne peut, pas s’en tenir à cette attitude, nous
pourrions envisager certaines possibilités ou certaines
probabilités, toujours en spécifiant les conditions aux
quelles l’une ou l’autre de ces possibilités ou proba
bilités paraissent s’appliquer au mieux. » '
Et plus loin : « Donc il n ’est pas interdit d’intervenir :
mais il faut le faire, soit à la nécessité, du mieux qu’on
peut, soit sur une analyse proprement scientifique et
d ’une science qui en elle-même n'a visé ni telle fin ni
telle autre. » 2
Ainsi c’est le problème de l’intervention basé sur des
données scientifiques qui a été en réalité posé et qui
reste ouvert par les discussions contemporaines sur
l’économie dirigée.
M. René Carmille dans un livre récen ts écrit : « Les
deux exemples que nous venons de citer ne sont pas les
seules questions économiques pour lesquelles une
connaissance exacte des faits appuyée sur des recher
ches vraiment scientifiques amènerait des améliorations
extrêmement sensibles en permettant d’éviter de lourdes
erreurs. »
Il est clair que la solution de ce problème de la direc
tion à donner à l’économie dirigée dépend avant tout de
la notion admise pour la loi naturelle économique.
Les lois sont-elles comme l'a pensé longtemps l’école
libérale, fatales, nécessaires, inexorables. L’économie
dirigée apparaît comme un non-sens et une absurdité :
c’est la solution à laquelle aboutit M. Rueff dans l’article
précité : « Le choix entre tous les possibles, choix qui
est la base nécessaire de tous les systèmes d ’économie
dirigée, ne peut être raisonné. Et puisque malgré cela
ce choix ne peut être évité, il devra être arbitraire. C’est
la conclusion essentielle qui fixe le caractère politique
des régimes qui prétendent s ’affranchir de la dictature
des prix ». On 1 1 e peut, on ne doit pas violer l’ordre
naturel.
1 Ibid.., p. 88.
a Ib id ., p. 91.
3 Vues d ’Econom ie objective. 1 vol. Libr. du Recueil Sirey,
' 935, P- 47-
�—
i■
tï’
Les lois sont-elles au contraire, comme l’admettent
beaucoup d’esprits aujourd’hui, contingentes; présententelles un ensemble de conditions sur lesquelles il est pos
sible d ’agir, cette économie dirigée est concevable,
admissible et possible, pourvu qu’elle soit rationnelle.
M. Courtin dans un article récent de la revue d'écono
mie Politique, 1 a exactement souligné le rapport de
l’économie dirigée et de la loi naturelle. 11 caractérise
surtout l'opinion libérale à cet égard : « Avec un simplicisme semblable, les libéraux ont opposé la question
préalable à tout projet constructif. Puisque les lois de
l’activité spontanée doivent être considérées comme
bienfaisantes, puisqu’aucun déséquilibre n ’est conce
vable, toute intervention, quelles qu’en soient la nature
et les modalités, doit être impitoyablement rejetée. » *
Ainsi — et c’est là un point de vue essentiel — derrière
le problème contemporain de l’économie dirigée, il y a,
sous jacent et inévitable, le problème de la loi naturelle
et de l'ordre naturel...
§ IV.
L e s s o l u t io n s a c e j o u r e n v is a g é e s
Le problème n ’ayant pas été nettement posé dans les
termes où il est esquissé ci-dessus, il n’y a rien d ’étonnant à ce que les solutions soient à tout prendre aussi
confuses et aussi divergentes que les données du pro
blème lui-même.
11 suffira de rappeler ici les deux attitudes dominantes
à ce jour adoptées.
Les uns, et ce sont en général soit les libéraux
convaincus, soit les économistes à tendance libérale, ont
tendance à admettre que l'économie dirigée est mauvaise,
que toujours et dans tous les cas elle aboutit à des mé
comptes. M. de Leener formule cette opinion dans la
153
—
conclusion de son rapport : « L’économie libérale vaudra
enfin plus dans t’avenir qu’elle ne vaut aujourd'hui, si
les hommes procèdent désormais plus en conformité avec
la foi dans la liberté et avec le sens de la responsabilité
individuelle. Partout où l’Etat intervient à des fins écono
miques d’intérêt particulier, leur abaissement est certain,
parce qu’ils perdent la foi dans la première et se débarras
sent du fardeau de la seconde. Toutes les atteintes portées
à l’économie libérale ont contribué à ce double avilis
sement. Un redressement est nécessaire. Dans la mesure
où il s ’accomplira, l’économie libérale rendra à l’huma
nité plus de services, sans qu’elle puisse lui assurer ni
proscription certaine, constante et universelle de la
misère, ni garantie contre les aléas d’un sort inégal. » 1
Les autres, par un sentiment plus ou moins obscur
des véritables termes du problème, admettent que l'éco
nomie dirigée est possible.
Certains spécialistes, M. A. Siegfried, 3 M. W. Oualid * admettent que l’expérience américaine en cours
a donné des résultats. M. Lescure 4 aboutit à des conclu
sions analogues pour l’expérience russe.
M. Paul Decharme 5 résumant les conférences de l’Ins
titut National agronomique sur les expériences d’éco
nomie dirigée au point de vue agricole conclut : « Il
resterait beaucoup à faire en Russie soviétique, mais
l importance de l’effort accompli permettrait de bien
augurer de l’avenir. »
Certains voudraient avec raison une formule d ’éco
nomie dirigée dans le cadre du régime capitaliste :
« N’y a-t-il pas lieu de se demander s'il est possible de
trouver une formule d ’économie dirigée dans le cadre
du régime capitaliste, sans que cette formule fasse écla
ter le cadre dans lequel on veut l’introduire et ne nous
conduise directement au plan quinquennal et au régime
collectiviste proprement dit ? » *
1
4
*
*
Ed.
4
0
Econom ie libérale et Economie dirigée, p. 46.
L ’expérience Roosevelt. France-A m érique, février 1935.
Revue d ’Econom ie Politique, janv.-fév. 1935.
Le Bolchevisme de Staline. Le régim e des plans. Paris,
D om at-M ontchrestrien, p. 198.
T em p s, 21 mai 1935.
*
M. A lüx. Econom ie libérale et économie dirigée, p. 125.
�M. Harold Butler, Directeur du Bureau international
du travail, dans son rapport pour 1935 exprime exacte
ment la même opinion : « A la croyance fatale dans le
jeu bienfaisant des lois économiques, succédait partout
une demande d’action collective méthodique... 1 S’il
(l’ancien système d ’ajustement automatique) ne remplis
sait pas ce rôle, il appartenait à l'Etat d’intervenir dans
l’intérêt général de la société et particulièrement, dans
l’intérêt des branches de l’industrie et de l’agriculture
les plus durement atteintes par la dépression. » a
M. de Michelis s expose dans le même sens un plan
d’économie dirigée internationale : il s’agit par une
coopération internationale de diriger et de coordonner
t’œuvre du perfectionnement social de l’humanité.
Ainsi le problème de l’Economie dirigée, 4 envisa
geant les questions sur le terrain de l’Art social et de
la Politique économique, aura contribué indirectement
mais sûrement à renouveler de nos jours le problème
de la Loi naturelle économique.
Le seul fait qu’il ait pu être posé montre le recul
des idées de lois absolues, fatales et nécessaires.
La question de l ’action en face des lois naturelles n’a
pas d’ailleurs été nettement précisée.
Ce problème contribuera cependant à influencer 'a
notion de loi naturelle dans l’avenir qu’il nous reste à
examiner dans un dernier chapitre.
CHAPITRE X
L'avenir de l'idée de loi naturelle
en Economie politique
Une dernière question se pose au terme de la longue
évolution précédemment étudiée : quel peut être l’avenir
de la loi naturelle en Economie Politique ?
Pour en juger il semble que trois questions distinctes
se posent maintenant : quelle sera éventuellement la
notion de loi économique ? avec la dite notion, la prévi
sion est-elle possible? OlI^he sera enfin avec cette notion
l’action possible sur les faits économiques ?
Nous les étudierons en trois paragraphes :
I. La notion de loi ;
IL La prévision en matière économique ;
III. L’action sur les faits économiques.
§ I. L a N otion de loi
1
1 R apport du D irecteur. Genève, 1935, p. 7.
* Ib id ., p. 8.
3 Giuseppe de M ichelis. La Corporazione nel M undo. 1 vol.
M ilan, Bompiani, 1934.
O uvrage traduit en français: La C orporation dans le Monde.
Economie dirigée internationale. P aris, Denoël et Steele, 1935.
4 M. Th. Simon (La Crise du C apitalism e. Conclusion. Revue
Bleue, 4 mai 1935, p. 300), écrit exactem ent: « L ’Econom ie d iri
gée est née de ces constatations. Si le jeu du prix et l ’autom a
tisme ne sont plus suffisants pour am ener l ’ad ap tatio n de la pro
duction à la consommation dans un m onde économ ique où
l’homme a été chassé au profit de groupem ents et de collecti
vités, il faut trouver autre chose. L ’E ta t pour certain s, la p ro
fession organisée pour les autres, sont sollicités de p ren d re en
main l’organisation de l’Economie et de substituer à l’anarchie
actuelle un système aussi strict que possible de prévisions. »
La notion de loi est aujourd’hui, pourrait-on dire,
à un carrefour : sera-t-elle pour l’avenir encore sur le
le type de la loi physique ou au contraire acquerra-telle quelque chose de nouveau et d’original qui en serait
comme la caractéristique ?
La loi scientifique évolue et se trouve aujourd’hui
en un stade de transformation marquée : sans vouloir
préjuger ici du lendemain et des résultats de cette
évolution nouvelle 1 il semble que cette orientation vers
ce que l’on pourrait appeler un «< ordre automatique »
soit difficile en matière économique et sociale.
1 Cf. ci-dessus, p. 137.
�Il semble que de plus en plus ' la loi naturelle s’orien
tera vers l’idée d’un « ordre voulu. » 2
« Les lois, écrit M. Bergson 3 sont intérieures aux
faits et relatives aux lignes qu’on a suivies pour décou
per le réel en faits distincts. »
On rejoint ainsi la conception de Marshall : « Une
loi de science sociale, c'est l'affirmation que les hommes
appartiennent à un groupe social se conduisant d une
certaine façon sous certaines conditions. » ‘
Tel est l’ultime résidu de la loi précepte qu’il semble
possible de retenir dans la notion de demain. 8
Telle quelle, la loi naturelle économique de demain
conserve ainsi un double caractère sur lequel il faut
insister :
elle est explicative ;
elle est provisoire.
Elle est d'abord explicative.
« On ne doit pas oublier d ’ailleurs, écrit M. Lan
glois, 6 que les synthèses historiques comme les syn
thèses ou lois scientifiques sont des vues de l’esprit qui
ne peuvent avoir d ’autre prétention que de coordonner
et d’expliquer les faits connus et de servir de point de
départ et de directive pour des recherches nouvelles.
Elles sont un instrument de découverte autant, qu’un
procédé de classification. »
On trouverait7 dans les disciplines voisines, la Litté1 Cf. Gény. Science et technique en D roit privé positif. In tro
duction. i vol. Paris. Libr. de la Société du Recueil Sirey, 1914,
n° 14, F- 432 Cf. Bergson. L ’évolution créatrice, p. 200 et suiv. 1 vol.
P aris, Alcan, surtout p. 242, les deux espèces d ’ordre.
3 Ibid.., p. 213. Cf. H. Bergson. Les Deux Sources de la
M orale et de la Religion. P aris, Alcan, 1932. C hap. I : L ’Obli
gation morale.
4 P rinciples of Economies. 1890. T rad . fr. P aris, G iard, 1909.
sEn un sens plus accentué le système qualifié d ’universalism e
de M. Otto Spann. Cf. D r Spann. A nathèm e ou bénédiction. U n
jugem ent sur l’ordre économique et les doctrines qui ont essayé
d ’en rendre compte. Revue d ’Econom ie Sociale et R urale, avril
«935» F- 67.
6 De la M éthode dans les sciences, p. 395.
7 Cf. G. Lanson. L ’histoire littéraire et la sociologie. Rev.
de M étaphysique et de M orale, 1904, p. 634 et suiv.
—
157
rature par exemple, une notion analogue, assez timide
même de la loi explicative.
Lanson écrit en parlant de la loi en littérature : « N’y
mettons que le fait et n’entendons rien autre chose par
ce mol de lois sinon que dans une pluralité de cas,
certaines conditions étant données, les choses se sont
passées de telle façon. Ce sont des ombres de lois plu
tôt que des lois. Car nous ne savons pas toujours si
nous apercevons bien les conditions suffisantes et
nécessaires. »
A ce caractère de la loi naturelle d ’être explicative,
se rattache l’importante question du rôle de l’expéri
mentation en Economie Politique.
La généralité des auteurs dénie la possibilité ie
l’expérimentation en économie politique ; quelques
autres plus rares, dont Simiand 1 l’admettent. Pour lui
une série d ’opérations intellectuelles sont de véritables
succédanés de l’expérimentation : l’observation des
ensembles et le point de vue dynamique par exemple.
La loi sera par là même et par voie de conséquence,
provisoire, c’est-à-dire quelle est intimement liée au
développement de la science qui se modifie par renou
vellement interne.
L’exemple de la physique contemporaine est à cet
égard particulièrement édifiant : il se peut que l'écono
mie politique ail à ajouter ou à retrancher à la liste
des lois naturelles proposées. *
Les expériences qui se poursuivent d’économie diri
gée sur le plan national et demain peut-être sur le plan
international seront de ce point de vue particulièrement
suggestives.
La loi de demain est appelée à se modifier et à se
transformer.
1 Cf. Sim iand. Le Salaire, l ’évolution sociale et la monnaie.
Essai de théorie expérim entale du salaire. Paris, Alcan, 3. vol.
gr. in-8°, 1932.
A nalyse de cet ouvrage signée C. B. dans Annales Sociolo
giques. Série A. Sociologie générale. Paris, Alcan, 1035, p. 83.
2 Cf. R aynaud. Les lois naturelles économiques, t. II (en
préparation).
�—
158
—
On arrive ainsi pour la future notion de loi naturelle,
à une comparaison qui s ’impose et qui précisera encore
notre position :
Les lois naturelles économiques dans le monde
seraient assez analogues à ce que sont en psychologie
les lois du rêve. 1
Celles-ci existent incontestablement mais accusent
nettement la contingence dans le rêve : la contingence
dans le rêve réside dans le fait que le conséquent ne
peut être sûrement, déduit de l’antécédent.
De même les lois économiques existent, affirmant une
certaine régularité mais ici non plus de l’antécédent posé
ne peut être sûrement déduit le conséquent.
Ceci nous amène donc au second problème : celui
de la prévision.
§ II. L a P r é v i s i o n e n m a t i è r e é c o n o m i q u e
D’après J’adage fameux de Bacon, « Savoir c’est pré
voir et prévoir c’est pouvoir », le second problème posé
par la notion future de loi économique est la question
de la prévision. 3
Je voudrais brièvement étudier ici les trois problè
mes suivants :
a) quel a été le sort de la prévision dans le passé ?
b) quels sont l’état et le succès de la prévision dans
le présent ?
c) comment est-il possible de l’envisager dans l'avenir?
a) La prévision dans le passé.
D’une manière générale les économistes ont été très
réservés en ce qui concerne les prévisions possibles.
Il suffira de rappeler brièvement les principales atti
tudes des Economistes à cet égard.
1 On pourrait aussi rapprocher les règles du jeu de bridge
et la m arche d'une partie de ce jeu.
2 F. V irgilii. La prévision économique. Scientia, ju ille t 1933.
Supplém . p. 25.
V. Pareto. Quelques exemples d ’application des m éthodes
d ’interpolation à la statistique. Jo u rn al de la Société de S ta
tistique de P aris, nov. 1897.
Dr W agem ann. Les méthodes m odernes des études de la con
joncture. Rev. écon. in tern ., avril 1935, p. 5.
—
159
—
Les Physiocrales envisageaient une telle évidence de
l’ordre économique qu’ils avaient découvert que tous les
hommes, convaincus de sa beauté et de son excellence,
devraient certainement s’v confirmer et le suivre.
Clément Juglar dans ses études sur les crises 1 avait
cherché les symptômes remarquables en matière de crise
et cherché par là même à en connaître la périodicité et
à en prévoir Je retour.
De Fovillc 2 avait traduit dans une représentation
graphique colorée les variations symptômatiques de
l’économie et cherché par là même à préciser les ins
truments de prévision économique.
Marshall, 3 est beaucoup moins optimiste : « Il est
vrai qu’un économiste comme tout autre personne, peut
donner son propre jugement sur la meilleure solution
des problèmes pratiques variés, de même qu’un ingé
nieur peut donner son opinion sur la meilleure méthode
de faire aboutir le canal de Panama. Mais dans des cas
de ce genre, le conseil n’a que l’autorité de la personne
qui le donne, ce n’est pas la voix même de la science
qui se fait entendre. »
Paul Leroy-Beaulieu affirme : « La prévision des
phénomènes futurs, par l’observation des phénomènes
passés et présents, n ’est pas impossible, dans une cer
taine mesure toutefois, à l’économiste. » 1 II donne entre
autres exemples la prédiction de la baisse du taux de
l’intérêt à la fin du x i\e siècle avec références à l'appui.4
Ch. Gide affirme lui aussi la possibilité des prévisions
en économie politique : « La loi économique comporte
aussi des prévisions tout comme les lois du monde phy
sique » 6 et plus loin : « Si nos prévisions en fait d ’Economie Politique sont toujours incertaines et à contre
1 1S56-1857. Reprises dans C. Ju g lar. Des crises commerciales.
P aris, 1889.
2 La m étélogie économique dans le Jo u rn al de la Société de
S tatistique. P aris, ju illet 1888.
3 The présent position of Econom ies, p. 45.
4 T ra ité théorique et pratique d ’Economie Politique. 3* édition.
P aris, G uillaum in, 1900, t. I, p. 23.
5 I b id ., p. 27, note 1.
8
Cours d ’Econom ie Politique, 10* éd., 2 vol. Paris, Libr. du
Rec. Sirey, 1930, t. 1, p. 14-
�ri ;
R > f1
6H I
—
160
—
—
sens, il n’en faut donc point conclure que les faits éco
nomiques ne relèvent que du hasard, mais seulement
que les mobiles qui déterminent les actes des hommes
sont, trop inextricablement embrouillés pour que nous
puissions toujours en démêler l’écheveau. Mais si un
jour les hommes pouvaient devenir infiniment sages, il
est vraisemblable que la prévision économique s’exerce
rait pour leurs faits et gestes, avec autant de sûreté que
pour les corps célestes. » 1 II ne s’agit d’ailleurs de
prédire que la conduite des hommes considérés en
masse.
Enfin on a beaucoup critiqué les défauts dans les
prévisions des économistes au moment de la grande
guerre 1914-1918. 3
Les Economistes — on dit : l’Economie Politique —
s’étaient trompés sur de nombreux points avant 1914 ;
ils avaient prédit une guerre courte, un arrêt total de
la vie économique, l’impossibilité de soutenir pendant
de longs mois l’effort financier de la guerre, etc... Sur
tous ces points et bien d’autres, les faits ont apporté un
cruel démenti aux prévisions d ’avant-guerre.
Voici les textes des prévisions de Paul Leroy-Beau
lieu sur la durée de la guerre : il avait écrit :
« D'où vient ce préjugé qu’une grande guerre serait
nécessairement courte ? A moins d ’une défaillance
imprévue tout tend à prouver qu’une grande guerre entre
nations Européennes de premier ordre, luttant non plus
pour la prépondérance, mais pour l’existence, serait
fort longue. Un an 3 peut-être plus. » *
On voit que la prédiction était un peu vague : elle
161
—
était de plus basée sur la doctrine et le plan de guerre
alors en vigueur. Elle supposait l’arrêt complet de la
production économique.
Elle constitue, par rapport aux événements une erreur
peut-être excusable, mais une erreur certaine.
Sur les finances de guerre.
« Avec quel argent pourrait-on y faire face? Nous avons
toujours pensé et écrit à l’encontre de 3’opinion com
mune et nous nous appuyons dans cette pensée sur
toute notre expérience financière qu’une grande guerre
peut se faire et se soutenir avec peu d’argent. Il faut
beaucoup d’argent, avant, pour la préparation, beau
coup d ’argent, après, pour payer les frais accumulés.
Il faut relativement peu d’argent au cours de la guerre
elle-même : les événements sont tout à fait décisifs sur
ce point. On vit sur les réquisitions dans le pays, soit
le sien, soit l’autre qui est le théâtre de la lutte. On
prend tout l ’or des Banques, on émet des billets, on
ajourne, moyennant une élévation de prix, le paiement
des factures des fournisseurs, puis on place des bons du
Trésor... une nation comme la France... ne reculerait, le
cas échéant, devant aucun moyen pour conserver ces
biens sacrés. » 1
Les événements ici semblent montrer que Paul LeroyBeaulieu avait vu juste à quelques détails près.
b) La prévision dans le présent.
C’est surtout dons la période de l’après-guerre 3 et
par la méthode des courbes statistiques que la prévision
économique a été de nouveau tentée.
Le mouvement débuta aux Etats-Unis en 1919 avec le
service du Harward Universitv Committee on économie
research. 3 Ce service publie des lettres hebdomadaires,
une revue mensuelle, la «< Review of Economie Statistics », et s ’efforce de retracer le mouvement des affai1 Ib id . Art. cité.
* Il y au ra it des précédents français à cet effort dans les indices
m ensuels publiés dès 1908 dans le Bulletin du M inistère du T ra
vail et dans le Bulletin de L égislation com parée du M inistère des
Finances.
* F ondé p ar Persons et Bullock.
11
�—
res, la courbe A traduisant l’allure de la spéculation en
Bourse, la courbe B exprimant l’évolution des prix et
la courbe C la marche du crédit.
Celles-ci paraissent permettre la prévision. 1
Aux Etats-Unis toujours, le Fédéral Reserve Bulletin
publié par le Fédéral Reserve Board, informe les Ban
ques Américaines du mouvement des affaires. a
La crise Américaine porte un coup terrible à ces
essais de prévision.
En Europe le mouvement se poursuit :
En Allemagne création de l’Institut fur Konjuncktur
forschüng ; en Angleterre création du London Economie
service ; en Belgique apparition du Bulletin trimestriel
de conjoncture de l’Université de Louvain, en Italie, à
Rome, le Prospettive economiche, en France le Bulle
tin de la Statistique générale de la France et depuis
1930 la Conjoncture économique et financière de M. Jean
Dessirier.
C’est la méthode dite des baromètres économiques. 3
Elle est à l’heure actuelle quelque peu discréditée.
On a fait avec raison remarquer * qu ’en ces matières
le document publié ne suffit pas et que rien ne
peut remplacer l’expérience personnelle de l’homme
d ’affaires. *
On peut donc légitimement affirmer que la prévision
économique avait été plusieurs fois retenue comme
1 Sur la valeur de la méthode. Cf. I. F isch e r: O ur instable
dollar and the Socalled Business cycle. Jo u rn a l of A m erican
statistical Association. Ju in 1925.
2 II faut m entionner aussi le Surw ey of C u rren t Business du
m inistère du Commerce, la S tatistical o rg an isatio n de W ellesley,
les indices de la Babson, sous les auspices de M itchel, les publi
cations du N ational Bureau of Econom ie R esearch, les courbes
de l'A nnalist, etc...
* W agem ann (Les méthodes m odernes de la conjoncture. Rev.
écon. intern. Avril 1935, p. 7), insiste sur ce qui constitue à son
sens l ’originalité de l ’in stitu t q u ’il d irig e : « il faut coordonner
les réactions économiques avec les différents types d ’org an i
sation de l’économie ».
4 Cf. J. Lescure. Des crises gén érales et périodiques de sur
production. 4® éd., 2 vol. P aris. E d it. D om at-M ontchrestien,
1932. Surtout vol. II, p. 553 et suiv.
5 Lescure. Ib id ., p. 577.
Cf. Conclusions analogues dans l ’article précité de V irgilii,
P 34.
163
—
une conséquence nécessaire de l’existence des lois
économiques.
c) Lai prévision dans l'avenir.
On envisage avec raison — en ce qui concerne les
méthodes modernes de prévision, un perfectionnement
des observations : « C’est au perfectionnement de
l’observation plutôt qu’à la pondération et â l’ajustement
des chiffres que nous confierions plus volontiers l’avenir
de la prévision très délicate du mouvement des affaires et
des crises. » 1
Pour revenir au problème d’ensemble 1 de la prévi
sion économique, il faut d’une part ranger au nombre
des questions qui ne sont plus discutées, la question de
l’influence perturbatrice de la liberté humaine dans ces
prévisions : ce sont des prévisions de masse et la loi
des grands nombres permet d’éliminer l’influence per
turbatrice de la liberté.
Il faut d ’autre part revenir au problème de l'économie
dirigée et plus généralement au problème de la rationa
lisation de l’économie qui pourrait à la limite faire dis
paraître le problème même de la prévision économique.
En régime de liberté économique complète, l’obstacle
presque insurmontable aux succès de la prévision
économique est le fait que la réversibilité n’existe pas
dans les faits humains, les prévisions ne sont jamais
faites que sous la réserve expresse que les variables se
présenteront dans le futur comme elles se sont présen
tées dans le passé et de cela on n’est jamais sûr. 3
En régime d’économie dirigée, Faction et la prévision
se confondent : on déclanche un mécanisme connu et on
en attend les résultats.
Mais ceci nous conduit naturellement au troisième
problème : l’action en face des lois naturelles écono
miques.
1 J. Lescure, op. cit., p. 577.
* Cf. La Prévision en sociologie. II® Congrès de l ’Institut inter
national de Sociologie. Genève, oct. 1933.
Com pte rendu publié dans les Archives de Sociologie. JuinDécembre 1933.
3
On avait justem ent opposé (Virgilii art. cité) la prévision éco
nomique et la prévision météréologique, la première serait pres
byte, c’est-à-dire ne verrait les événem ents que de loin, alors que
la seconde serait myope, ne voyant que de près.
1
■■■■■■■■■
-
�Il est certain que l’action sur les faits économiques
est en étroite corrélation avec la notion acceptée de la
loi économique.
La loi telle que l’entendaient les Physiocrates et
l’Ecole classique ne comportait, dans le domaine de
l’action éventuelle, que la règle : « Laissez faire, laissez
passer ».
H. Denis a exactement exprimé cette liaison :
« Les représentants de l’Ecole classique assignent à
ces lois des phénomènes économiques le caractère d ’une
véritable prescription impérative excluant toute inter
vention autre que celle qui consiste à les laisser opérer
d’elles-mêmes : ils les qualifient d'immuables, inéluc
tables, autant que bienfaisantes.
Or dans toutes les sciences, les lois naturelles ne
sont que l’expression indicative de certaines tendances
générales, de certains rapports constants, rien de
plus. » 1
de Molinari dans une page curieuse 3 affirme que le
« laissez faire, laissez passer » ne mène nulle part :
« Mais à quelle fin s’est construit, sous l’impulsion
des lois naturelles, l’édifice de la civilisation ? Ces lois
que l’homme n’a point faites lui ont imposé les progrès
qui ont augmenté successivement sa puissance sur la
nature. Dans quel but ? Serait-ce en vue de son bonheur?
Hélas ? si ces progrès ont diminué la somme des souf
frances et augmenté celle des jouissances de l’espèce
humaine, considérée dans son ensemble et sa durée, on
ne saurait dire qu’ils aient eu pour résultat l’accroisse
ment du bonheur de ceux-là même qui en sont les arti
sans, au contraire : ils ont, le plus souvent, causé un
mal actuel pour procurer un bien futur. La diminution
des souffrances et l’augmentation des jouissances peu
vent être la conséquence du progrès. Elles n ’en sont
pas le but. Ce but, c’est l’accroissement de la puissance
1 H. Denis. H istoire des systèmes économ iques et socialistes.
I. p. 269.
* O rganisation politique et économique de la société future.
I vol. P aris, 1899.
de l’espèce humaine, en vue d ’une destination qui nous
est inconnue. »
Sombre perspective foncièrement teintée de pessi
misme I
D’autres insistent sur les conséquences de cette abs
tention au point de vue de Laction. Un prédicateur
contemporain 1 affirme : « Tous ceux qui, par exemple,
dans les milieux chrétiens, avaient cru pouvoir hier
adhérer sans réserve aux dogmes fondamentaux du libé
ralisme économique, avaient-ils pris garde aux consé
quences de cette adhésion confiante aux postulats d ’une
doctrine partiellement erronée ? Avaient-ils pris garde
qu’à tenir pour néfaste et dangereuse toute tentative d in
tervention dans le jeu des lois économiques tenues ellesmêmes pour inéluctables et inscrites dans la nature des
choses, ils se trouvaient tout naturellement conduits, en
vertu même de leurs traditionnelles et chrétiennes habi
tudes de pensée, à tenir également pour fatales, inévi
tables, faisant partie de l’ordre voulu par Dieu, les
conséquences qu’elles entraînaient : la situation précaire
et pénible dans laquelle elles laissaient les multitudes
ouvrières, les crises douloureuses de chômage aux
quelles périodiquement elles aboutissaient et même
parfois l’injuste exploitation des travaux des travail
leurs à laquelle trop souvent elles conduisaient ? ». 1
Au contraire, avec Auguste Comte et ses disciples, la
possibilité d ’une action éventuelle de l’homme sur les
faits économiques est nettement posée.
Dans l’avenir, affirme A. Comte, « la puissance effec
tive de l’homme pourra modifier à son gré des phéno
mènes quelconques, mais cette puissance ne pourra
jamais résulter que d’une connaissance réelle de leurs
propres lois naturelles. » *
Ainsi avec la notion de loi constatation se trouve
1 R. P. Coulet. Le Catholicism e et la Civilisation en péril.
1 vol. Paris, Spes, 1934, P- 165.
3
Cf., op. cit., p. 209. Les conseils donnés pour une action
opportune.
3 Cours de philosophie positive, t. IYT, p. 227. Ed. citée.
Cf. Pierre Laffitte. Cours de philosophie prem ière, t. I, p. 197.
�Contingence des lois économiques
Boutroux a fort bien exposé le point de vue que
l’on peut qualifier de nouveau sur la notion moderne
de loi.
Au moment de partir, en 1910, donner des confé
rences à l’Université de Ilarward sur la philosophie
française, il exposait ainsi sa thèse fondamentale à un
rédacteur du Journal des Débats : 1
« La série de huit conférences est intitulée : Contin
gence et liberté. J ’y résumerai telles que je les conçois
aujourd’hui, les raisons qui m’ont fait soutenir, il y a
quelque trente-six ans, que les lois réelles de la nature
sont dans leur essence différentes de celles que formule
la science. La science vise à construire un système de
rapports exacts, logiquement réductibles les uns aux
autres, symboles d’unité, d ’immutabilité et de néces
sité radicales ; tandis que, dans la nature elle-même,
l’uniformité et le déterminisme qui, certes, ont leur
valeur relative, ne représentent pas le fond des choses,
mais recouvrent de leur rigidité apparente une puis
sance inaliénable de vie et de création. Certes, il y a
des espèces et des lois dans la nature : mais elles ne
sont pas, à proprement parler : elles ne sont que
l’étape d’un devenir, et leur devenir continue. Ce n’est
pas la nature des choses, supposée immuable, qui est
le principe : c’est leur histoire. La nécessité est un fait,
une forme acquise, non une cause première : elle
repose sur la contingence et ne peut l’abolir. Les lois
de la nature sont ses habitudes. »
Ainsi, à adopter ce point de vue, la notion de la loi
déduite d’un déterminisme rigoureux, serait aujourd’hui
périmée, dans toutes les sciences et particulièrement en
économie politique.
S ection I.
très largement posé le problème de l’action sur les
faits économiques.
Les précisions sur le caractère éventuel de notre
action sur les faits économiques manquent dans l’ensemble et la littérature économique contemporaine
est assez pauvre à cet égard.
Voici, me semble-t-il, comment on pourrait esquisser
les grandes lignes du problème :
a) les lois économiques ne sont pas la traduction
fidèle et adéquate de la réalité (section I) ;
b) c’est du côté de la vie et de l’action qu’il faut
chercher pour se rapprocher du réel (section II) ;
c) dès lors notre action demeure possible : elle sera
cependant limitée (section III).
Le problème de l’action est posé de façon plaisante
par Molière dans sa comédie des Femmes Savantes : 1
Philaminle à Lépine :
— Allons, petit garçon, vite de quoi s ’asseoir 1
(Lépine se laisse tomber.)
Philaminle :
— Voyez l’impertinent ! Est-ce que l’on doit choir,
Après avoir appris l’équilibre des choses ?
Bélise :
— De ta chute, ignorant, ne vois-tu pas les causes,
Et qu’elle vient d’avoir, du point fixe, écarté
Ce que nous appelons centre de gravité ?
Lépine :
— Je m’en suis aperçu, Madame, étant par terre.
Ainsi la loi naturelle méconnue amène de fâcheuses
conséquences...
II. La vie économique
Mais alors comment concevoir le monde économique 0
Boutroux dans le document précité, poursuivait :
« Au jugement de la raison, nous trouvons en nousmême une source de la connaissance, autre que l’obserS ection
1 N° du 24 février 1910.
�—
vation objective et la déduction mécanique des sciences,
à savoir la conscience, en laquelle l’idée et la connais
sance ne se séparent pas. Et l’être inhérent à la cons
cience est foncièrement vivant par le sentiment, ordon
nateur par l'intelligence, libre et créateur par l’activité.
Il peut donc rationnellement rendre compte, et de l’ètre
contingent, et de l’ordre, et de la création qui appa
raissent dans les choses.
C’est ainsi que dans la vie économique de demain,
l’homme apparaît comme un collaborateur, comme un
agent, comme un animateur.
11 s ’insère dans les faits économiques pour y jouer
son rôle, pour les diriger.
III. Caractères et limites de notre action
Dès lors notre action en face des faits économiques
apparaît avec les trois caractères fondamentaux sui
vants : elle est possible, elle est limitée, elle est une
collaboration.
a) elle est possible : le déterminisme une fois écarté,
la véritable tradition scientifique reprend son empire :
« Savoir c’est prévoir, et prévoir c ’est pouvoir ».
b) elle est limitée.
Elle est limitée d ’abord par les facteurs d ’ordre
physique, technique et psychologique. 1 L’inégale répar
tition des matières premières et des gisements miniers,
la présence ou l’absence de beau, la confiscation des
territoires, les différences de climat influent sur la
culture et indirectement sur toute la production.
La technique pose des bornes à notre action en même
temps qu’elle lui donne de nouvelles possibilités. Enfin
la psychologie marque aussi devant notre intervention
éventuelle des limites qu’elle ne saurait dépasser.
Elle est en second lieu limitée par des fadeurs d'ordre
humain qui agissent soit du point de vue de la quantité,
S ection
1 Cf. Sur tous ces points la géographie hum aine d ’a u jo u rd ’hui.
D em angeon. G éographie hum aine. P aris, Colin, 1929, t. I et
t. II.
Ratzel. Politische géographie. 1 vol. 1897. O ldenbourg. M unich
et Leipzig.
J. Brunhes. La G éographie hum aine. 3 vol. P aris, A lcan, 1925.
169
—
soit du point de vue de la qualité. Pour la quantité il
y a lieu de faire état de la densité de population mon
diale et nationale ; pour la qualité, les aptitudes au
travail des individus et des peuples modifient le rende
ment et contribuent à des inégalités au moins momen
tanées.
Elle est en troisième lieu limitée par des facteurs
juridiques : l’Etat, son organisation et les règlementa
tions qu ’il impose.
c) elle est une collaboration.
L’action humaine doit s’insérer dans la vie écono
mique, il faut partir des connaissances acquises pour
une action dirigée et d’après le résultat de ces expé
riences modifier, au besoin en les rectifiant et en les
élargissant, les connaissances acquises. La science
économique demeure en perpétuelle transformation et
par là même en perpétuelle formation.
Ainsi nous apparaît l’action en face des faits
économiques. 1
Les lois naturelles sont ainsi les expressions appro
chées des sanctions de nos actes, le résultat et la coor
dination des expériences de l’humanité, en vue de
nouvelles actions et d ’un nouveau progrès en avant.
On peut remarquer en terminant sur ce problème de
l’action, que cette position doctrinale répond à tout
prendre à celle des inventeurs des principales lois éco
nomiques : ils n’ont pas, on l'a vu, insisté sur le côté
prévision : ils ont plutôt donné leurs lois comme une
expérience acquise dont il fallait savoir profiter en vue
de l’action.
L’évolution de l’idée de loi naturelle en Economie
Politique nous a ainsi conduits de la loi précepte à la
loi constatation.
Cependant, au terme même de cette évolution, la
vie reste plus riche que la science, un rigoureux déter
minisme s ’est effondré et de nouveaux problèmes,
1 Cf. A. D andieu. La Révolution nécessaire. Paris, Grasset,
‘933-
�TABLE ALPHABÉTIQUE
DES NOMS D'AUTEURS CITÉS
Les chiffres indiquent les pages où sont mentionnés les
au teu rs: les chiffres en caractères gras correspondent aux pages
où l ’exposé des idées de l ’auteur sur la question de la loi n atu
relle est donné plus ou moins longuement.
A
A lem bert (d’), 29.
A lfassa, 116.
A llain, 135 n. 3.
A llix, 149 n. 1.
A ndler, 121 n. 9.
A rtaud (A.), n i . .
A upetit, 96 n. 3.
B
Bacon, 158.
B arbeyrac, 19 n. 1.
B ardoux, 135 n. 1.
B a rra u lt, 116 n. 2.
B arthou (L.), 145 n. 1.
B astiat, 26, 69.
B andeau, 37 n. 2, 44.
B audin, 9 n. 1, 115 n. 2.
B ergson, 142, 156.
B ernstein, 122.
Block (M aurice), 100 n. 3, 103,
108.
Bodin, 15.
Bodin (C harles), 110.
B oisguillebert, 25.
B onnard, 17 n. 2.
B onnard, 17 n. 2.
B oucaud, 13 n. 6.
Bouglé, 132.
B outroux, 138, 167.
Bouvier (C.), 145 n- 2 B ian ts, n n. 3.
Brocard, 124.
Broglie (de), 144.
Brunhes (Jean), 168 n. 1.
Brunswig, 142 n. 2.
Buttler (Harold), 154.
C
Cairnes, 113.
Canonistes, 13.
C antillon, 27.
Carm ille, 151.
Carneggie, n i .
Catabrano, n i .
Cauwès, 123.
Cicone, n i .
Cicéron, 13.
C lark, 125.
Colson, 109 n. 4, n o .
Comte (A.), 57 n. 2, 66, 73, 97,
»3>, '65.
Condorcet. 79.
Coulet, 105.
Courcelle-Seneuil, 70, 76, 101.
Cournot, 95, 116.
Courtin, 152.
Cousin, 128 n. 1.
Cum berland, 7 n. 1, 17, a ï .
D
Dameth, 100 n. 3, 103.
D andieu, 169 n. 1.
Decamps, n i n. 1.
�—
Jam es (W illiam ), 144.
Ja n n et (Claudio), 70 n. 5, 108
n. 7.
Jau rès, 121.
Jevons (Stanley), 116, 129.
Johannis (de A rturo), 9 n. 1.
Jo u rd an (Alfred), 107.
Jouvenel (de), 147 n. 1.
Ju g la r, 159.
Ju stin ien , 13.
K endall, 57 n. 2.
K ingsley, 128.
Knies, 85.
K ropotkine, 129.
173
M an (de), 117 n. 1.
M arsh u ll, 159.
M artin (H enri-G erm ain), 160
n. 2.
M arx, 15, 119.
May, 23 n. 1.
M enger (Cari), 89.
M ercier de la Rivière, 38, 39,
43,
44
n-
1.
M etz-N oblat (de), 70.
M ichelis (de), 154 n. 3.
M ichotte, 104 n. 1.
M ill (Jam es), 63.
Mill (Stuart), 64.
M olière, 166.
M olinari (de), 105, 164.
Monod, 146 n. 3.
M ontaigne, 15.
M ontesquieu, 31, 76.
M oret, 116 n. 1, 118 n. 5.
N
F aguet, 33 n. 2.
F au re (F.), 95 n. 4
F erri (Enrico), 122.
F ilan g eri, 57 n. 2.
Fischer, 162 n. 1.
Fortbonnais, 28.
F ouillée, 127 n. 1.
F oville (de), 159.
G aliani, 46, 49.
G autier (Paul), 67.
Gény,
14, 156.
Gide (Charles), 17 n
159.
G onnard (René), 17 n. 2, 129
n. 3.
Gossen, 96.
Grave (Jean), 129.
Graziani, 117, 160 n. 2.
Greef (de), 130.
G rotius, 15, 41.
Guyot (Yves), 107.
L abriola, 87 n. 2, 89.
Laffitte (Pierre), 80.
L andry, 134.
L angevin, 145.
L anglois, 156
Lanson, 34 n. 2, 35 n. 1, 156
n. 7.
Laveleye (de), 99, 122 n. 2.
L aviosa, 22 n. 4.
Lebeau, 56 n. 1.
L een er (de), 147 n. r, 148, 152.
Léon X II I , 127.
Le P lay, 41.
Leroy-Beaulieu (Paul), 106, 159,
160.
Leroy (Modeste), 117 n. 1.
Lescure (Jean), 9 n. 1, 123 n. 3,
162 n. 4.
Letrosne, 37 n. 7, 42.
Lévy-Brühl, 58 n. 2, 64 n. 6,
71 n. 2, 3, 75 n. 1.
Liesse (André), 110.
L inguet, 46, 52.
L ist (Frédéric), 123.
N asm yth, 68.
N eum ann (G.), n. 1.
N icholson, n i .
N oyelle, 119 n. 4.
O
O ncken, 33 n. 1.
O ualid, 158.
P
P ain lev é, 118.
P areto (Vilfredo), 117, 119, 158
n. 2.
P erreau , 149 n. 1., n. 5.
P etty, 24.
P icard (E.), 137.
P h ilip , 147 n. 1.
P hysiocrates, 7 n. i, 37, 53, 77,
101, 103.
P iro u , 149.
P oincaré (H.), 137 n. 1, 141P uffendorf, 15, 41.
Q
Q uesnay, 37, 38, 39 n. 5, 40 n.
3, 4 i.
Q uételet, 93.
R
Ram baud (Joseph), 108.
Rabbeno, 119 n. 4.
—
Ratzel, 168 n. 1.
Reclus (E.), 129.
Rey, 145.
Ricardo, 63.
Rist (Ch.), 17 n. 2, 197 n. 2.
Riviera, 133.
Rodbertus, 120
Roosevelt, 148.
Rousseau (J.-J.), 29.
Rueff, 118, 150.
Ruskin (John), 134.
S
Say (J.-B.), 57, 68.
Say (Léon), 106.
S c h a t z , 24 n. 2.
Schmoller, 85, 89.
Segond, 145.
Senior, 63
Selden, 18, 41.
Serrigny, 160 n. 1.
Sertillanges, 13 n. 7.
Sharrock, 18 n. 1.
Siegfried (André), 157.
Simiand, 116 n. 1., 133, 150,
152 n. 1.
S i m o n , 154 n. 4 S m i t h (A d a m ) , 61, 7 1 , 77 n - G
«oi, «03, 115.
Soda, 9 n. 1.
Sophocle, «2.
Sorel (Georges), 122.
Souchon, 11 n. 2.
Spann, 156 n. 3.
Spencer, 67.
S t a l i n e , 152 n.
S t o ï c i e n s , 17.
4-
Stocker, 128
Storch, 69.
Strangeland, 24 n. 3.
S t r u v e , 9 n. 1.
T
T arde, 132
Thomas d ’Aquin, 13, 14
Truchy, 148 n. 3, 149-
U
Ulpien, 13.
V
Y alran (Gaston), 113 n- 4Yermond, 13 n- 3> ^
�— 174 —
V irgilii, 158 n. 2, 162 n. 4.
V olterra, 117 n. 2.
W
W agem an, 158 n. 2.
W agner (A.), 92.
145 n-
4-
T
W allo n ,
W alras (Auguste), 116.
W alras (Léon), 96 n. 6, 116,
118 n. 4.
W eblen, 126.
W eulerse, 37 n. 1.
W ieser, 92.
I n t r o d u c t io n
.................................................................................
I. La Tradition du Droit Naturel........
I) dans ^antiquité ........................................
II) chez les Canonistes .................................
III) au début des temps modernes ...............
C hapitre II. Vers la loi constatation .................
KI L’œuvre de Cumberland ..............................
§
II Les précurseurs .......
C hapitre III. Une vue de génie : Montesquieu...
C hapitre IV. La loi naturelle chez les Phvsiocraies ................................................
§ 1 L’œuvre des Physiocrates ...........................
§ II Les adversaires des Physiocrates .............
C hapitre V. La loi naturelle chez les représen
tants anglais et français de l'Ecole
libérale classique ...........................
§ I La loi naturelle chez les représentants de
l’Ecole libérale anglaise ........................................
§ II La loi naturelle chez les représentants de
l’Ecole libérale française ........................................
C hapitre VL La loi naturelle constatation..........
§ I L’influence d’Auguste Comte et du positivisme
§ II L ’influence de l’Ecole h istorique.................
§ 111 L’influence de la Statistique .....................
C hapitre VIL Les conceptions actuelles de la loi
naturelle économique ...................
§ I La négation de la loi naturelle .................
C hapitre
7
11
12
13
15
17
17
23
31
38
38
46
61
61
68
73
73
85
92
99
99
�§ II Les attitudes des diverses Ecoles économi
ques contemporaines en face de l’idée de loi
naturelle .....................................................................
Section I. L’Ecole libérale ..................................
Section IL L’Ecole mathématique ..................
Section III. Les Ecoles Socialistes ..................
Section IV. Les Ecoles d’Economie Nationale.
Section V. Les Ecoles Intervenlionistes ..........
Section VI. L’Ecole anarchique ......................
Section VIL Les Ecoles Sociologiques ............
C hapitre VIII. La notion contemporaine de loi
naturelle dans les sciences : Vers
la Contingence ................................
C hapitre IX. Autour de l'Economie dirigée . . . .
§ I Les origines du problème ............................
§ II Les termes du problème ............................
§ III Les rapports de l’économie dirigée avec le
problème de la loi naturelle .................................
§ IV Les solutions à ce jour e n v isag ées..........
C hapitre X. L ’avenir de l’idée de loi naturelle
en Economie Politique ..................
§ I La notion de loi .............................................
§ II Les prévisions en matière économ ique---§ III L’action sur les faits économiques ..........
Table alphabétique des noms d ’auteurs cités
Table des matières .................................................
�^
______________________________
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ÉDITIONS
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Evolution Ju Crédit el Contrôle Je» Banque»
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40fr.
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Loi (La) naturelle en économie politique. I, L'idée de loi naturelle en économie politique
Subject
The topic of the resource
Economie politique
Description
An account of the resource
L’idée de loi naturelle dans son développement historique depuis l’antiquité jusqu’à l’époque contemporaine
Source
A related resource from which the described resource is derived
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 259187/1
Publisher
An entity responsible for making the resource available
Editions Domat-Montchrestien (Paris)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1936
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Relation
A related resource
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Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-259187_Raynaud-Loi-naturelle_Vol1-vignette.jpg
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
176 p.
25 cm
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/289
Abstract
A summary of the resource.
Le problème de la loi naturelle en économie politique présente un double intérêt, selon Barthélemy Raynaud, qui lui consacre les trois présents volumes. D’un point de vue théorique, la loi naturelle s’inscrit dans le cadre philosophique plus large du déterminisme, posant la question d’un ordre des choses en matière économique. D’une manière plus immédiate, la réalité possible des lois naturelles dans les faits économiques accuse et nourrit les discussions sur l’interventionnisme et à plus forte raison sur l’économie dirigée : en effet, « quelle que soit la direction, qui que soient les dirigeants, un problème préalable se pose : y a-t-il une direction possible, y a-t-il une action possible et à quelles conditions sur les faits économiques ? » Raynaud, déjà auteur de plusieurs études sur ce point, et appuyé sur une trentaine d’années de recherches, envisage d’abord l’idée de loi naturelle dans son développement historique depuis l’antiquité jusqu’à l’époque contemporaine, puis étudie les lois générales et les lois spéciales qui ont pu être formulées pour en apprécier la validité.
(Luc Bouchinet)
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Raynaud, Barthélemy (1876-1948)
Droit -- Philosophie
Droit naturel
-
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/769/RES-32253_Babled.pdf
1d7f63b30826b28e83e536b91566f1af
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Title
A name given to the resource
Henry Babled, 1862-1909 : hommage et souvenir / [Discours de M. Payot,...M. Bry,...M. Massière,...[et al.]]
Subject
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Histoire de l'université
Économie politique
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Juriste enseignant au Caire, Henry Babled obtient la chaire d'économie politique de la Faculté de droit d'Aix et assure les nouveaux cours d'économie coloniale qu'organise l'Institut Colonial de Marseille en lien avec la Faculté des sciences
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Bry, Georges (1847-1918)
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Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 32253
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s.n. (sl)
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1909
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1 vol.
42 p.
20 cm
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monographie imprimée
printed monograph
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Aix-en-Provence. 19..
Le Caire (Égypte). 18..
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A summary of the resource.
Après avoir enseigné à l'École française du Caire, créée en 1891 (1), de 1893 à 1899 sous le titre de <em>Professeur des écoles françaises de droit à l'étranger (2),</em> Henry Babled est nommé en 1901 à la Faculté de droit de l'Université d'Aix-Marseille où il enseignera l'économie politique de 1905 à 1909.<br /><br />
<div><img src="https://odyssee.univ-amu.fr/files/thumbnails/Henry-Babled_1862-1909.jpg" style="display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;" /></div>
<div style="text-align: center;"><em>Henry Babled, juriste et économiste (1862-1909)<br /><a href="http://symogih.org/resource/CoAc14809" target="_blank" rel="noopener" title="Professeur à l'École française de droit du Caire">Professeur à l'École française de droit du Caire</a></em></div>
<br />Titulaire de la chaire d'économie, il établit un trait d'union entre la Faculté de Droit d'Aix et la Faculté des Sciences de Marseille en donnant des cours de législation et d'économie coloniales au Musée Colonial de Marseille. Pour mémoire, après le succès de l'Exposition coloniale internationale de 1906, l'Institut colonial avait été doté d'un <em>Musée colonial</em> à vocation scientifique et assurait des <em>Cours coloniaux</em> assurés par les professeurs de l'Université d'Aix-Marseille, cours en partie subventionnés par la Chambre de Commerce, à l'attention de tous les acteurs économiques du commerce colonial (importateurs, armateurs, investisseurs, etc.). Mort prématurément, il n'y enseignera que quelques années.<br /><br />Réfs.<br />1. <a href="https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89cole_kh%C3%A9diviale_de_droit_du_Caire" title="L'École khédiviale de droit du Caire"><span>L'École khédiviale de droit du Caire</span></a><br />2. Bernard-Maugiron, Nathalie. - <a href="https://horizon.documentation.ird.fr/exl-doc/pleins_textes/divers17-07/010045213.pdf" target="_blank" rel="noopener" title="Ce que le droit égyptien doit à la France (2008) - Collection IRD - Plein textes">Ce que le droit égyptien doit à la France (2008) - Collection IRD - Plein textes</a> - Qantara, (69), 35-38. ISSN 1148-2648
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A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Babled, Henri (1862-1909
juriste)
Professeurs d'économie politique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Professeurs de droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
-
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/995/RES-26848_Lanery_Eloge-Jourdan.pdf
3708dc8af3a0929cf533e9b2bc40a45b
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Monographie imprimée
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Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce)
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Title
A name given to the resource
Éloge de M. Alfred Jourdan, président de l'Académie d'Aix, correspondant de l'Institut, doyen de la Faculté de droit d'Aix, prononcé dans la séance du 17 janvier 1893
Subject
The topic of the resource
Histoire de l'université
Économie politique
Enseignement supérieur
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Lanéry d'Arc, Pierre (1861-1920 ; juriste). Auteur
Académie des sciences, agriculture, arts et belles lettres (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône). Éditeur scientifique
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Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 26848
Publisher
An entity responsible for making the resource available
A. Makaire (Aix)
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1893
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1 vol.
32 p.
in-8°
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fre
Type
The nature or genre of the resource
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monographie imprimée
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https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/995
Coverage
The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant
Aix-en-Provence. 18..
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Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Abstract
A summary of the resource.
Ex-dono autographe de l'auteur "A la Bibliothèque universitaire d'Aix. Hommage de l'auteur."<br /><br />Les circonstances de la vie ont offert à Alfred Jourdan l'opportunité de croiser des destins exceptionnels lors de ses vacances en Corse : l'écrivain historien et archéologue Prosper Mérimée, le romancier Gustave Flaubert, autant inspiré par le psychologique que le naturalisme et François Guizot, homme politique plutôt austère et chantre d'un libéralisme au service de la prospérité mais peu ouvert aux questions sociales. Parti étudier le droit à Paris, il sera reçu par Blanqui, directeur de l'École de commerce, où il rencontrera des économistes en vue.<br /><br />
<div><img src="https://odyssee.univ-amu.fr/files/fullsize/Alfred-Jourdan_1823-1891.jpg" style="display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;" /></div>
<div style="text-align: center;"><em>Alfred Jourdan (1823-1891)</em></div>
<br />En 1863, après avoir été attaché puis agrégé, il est nommé professeur de droit romain à la Faculté de droit d'Aix. Son parcours universitaire bascule lorsqu'il inaugure en 1875, à la Faculté des Sciences de Marseille* (cela ne doit rien au hasard), et en 1877, à la Faculté de Droit d'Aix, l'enseignement de l'économie politique. Ce qui lui vaudra une certaine animosité des économistes de métier, lui reprochant sa culture purement juridique, ce que l'économiste J.-Y. Naudet résumera avec la formule "<em>Le paradoxe français : le divorce entre la science économique et son enseignement universitaire</em>" (1). On peut rappeler ici qu'il faudra attendre la réforme des universités d'Edgard Faure en 1968 pour que les facultés d'économie voient le jour (à Aix, la Faculté d'Économie Appliquée ne sera créée qu'en 1973). Cette faiblesse, il en faisait un atout : au lieu de retrancher, il enrichissait son enseignement de toutes ses compétences : le droit, l'économie, et, héritage de sa spécialité romaniste (sa thèse soutenue en 1851 : <em>État et capacité des femmes d'après le droit romain</em>), l'histoire de la science sociale qui s'imposera dans les dix dernières années dans ses cours donnés à Marseille.<br /><br />Alfred Jourdan n'était pas engagé dans une démarche dogmatique : pour lui, le travail de l'économiste était d'abord de faire "<em>la théorie des faits et des pratiques, et ensuite de rechercher ce que les théories économiques ont produit dans les faits et quelles pratiques elles ont engendrées; autrement dit, étudier les théories d'abord comme causes des faits et ensuite comme résultats des pratique</em>s". Le but de toutes ces études était d'élaborer le "<em>tableau historique des opinions que les hommes des divers temps et des divers pays se sont faites sur les richesses, leur production, leur répartition, leur consommation</em>". Tâche d'autant plus difficile que l'économie ne se résume pas à exhumer ce qui est formellement consigné dans les textes mais à comprendre l'organisation réelle de la production et du commerce et les pratiques sociales qui y sont attachées.<br /><br />
<div><img src="https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/Naudet-ouvrage-600-ans.jpg" style="display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;" /></div>
<div style="text-align: center;"><em>Salle de travail d'économie politique (1919-1920)</em></div>
<br />Au delà de ses écrits académiques, l'héritage d'Alfred Jourdan est sans nul doute d'avoir ouvert une tradition de l'enseignement de l'économie politique à la Faculté de Droit d'Aix, tradition poursuivie par Barthélemy Raynaud, et une école de pensée où l'analyse de l'économie n'est jamais dissociée de ses dimensions juridique et sociale et reste attentive aux conditions réelles des acteurs économiques, loin d'un hypothétique sujet d'étude idéalisé, l'<em>homo œconomicus</em>. Ce qui conduira à de remarquables analyses et synthèses de la société française pour la première moitié du 20e siècle qui valent bien de nombreux livres d'histoire consacrés à la Provence et à la Méditerranée (3).<br /><br />_________________<br />* Jean-Yves Naudet précise qu'en réalité le cours d'économie à la Faculté des sciences de Marseille existait avant lui : il était assuré par Cabantous de 1867 à 1872. Jourdan en a pris effectivement la suite après la mort de Cabantous, à partir de 1873.<br />1. Naudet, Jean-Yves. - Une brève histoire des économistes aixois : (à l'Université et à l'Académie d'Aix). Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2022 - Disponibilité <a href="https://catalogue.univ-amu.fr/cgi-bin/koha/opac-detail.pl?biblionumber=1202063" target="_blank" rel="noopener noreferrer" class="x_OWAAutoLink"><em>https://catalogue.univ-amu.fr/cgi-bin/koha/opac-detail.pl?biblionumber=1202063</em></a><br />2. Naudet, Jean-Yves. - L'économie politique à la Faculté de droit d'Aix. - Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009 - Extrait de "Six siècles de droit à Aix, 1409-1609, mémorial de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille à l'occasion du sixième centenaire de sa fondation, PUAM, 2009, p. 85-90) - <a href="https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/265" target="_blank" rel="noopener"><span class="citation-url">https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/265</span></a><br />3. Annales de la Faculté de droit d'Aix. Série Essai d'enquête économique - <a href="https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/109" target="_blank" rel="noopener">https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/109</a>
Description
An account of the resource
Dix ans après l'éloge de G. de Saporta prononcé en l'honneur du nouveau doyen de la Faculté de Droit d'Aix, Alfred Jourdan, l'hommage de P. Lanéry d'Arc au fondateur de l'enseignement de l'économie politique à Aix, disparu en 1891
Economie politique -- Histoire
Faculté de droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Jourdan, Alfred (1823-1891, juriste)
-
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/265/eco_po-aix_JY-Naudet-ouvrage-600-ans.pdf
3b2a6c6a4005470a1abda44a3b8c6c6b
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U N IV ER SI Tf j D' AI X• lU AR SE IL l_ JE
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Année Scolaire 4 9 f 9- f 92C-l
S A L L E S D E T R A V A IL
1
1. ~!tLE D~ TB~ f,tl~ o·~~ONODJE POLITI ~E
Il. ~~LLE D~ TRlV~IL D'Bl~TOIRE D~ DROIT
La Sall e de ·1·ra vail d'Ec ono mie Poli tiqt1 c a pou r but de
rnet tre les Etud iant s en conl ac·l, pnr l'obs erva tion dire cte,
a-vec les réal ités écon omi ques .
l . . cs cx~rciccs de cett e Sall e de Tr3 vail sont proposé!oi
à tous les Etud iant s qui s'int éres sent à 1·é volu tioo hist oriqu e du droi t Fran çais , part icul ière men t à ceux qui
dési rent lrait er, pou r leur tbès e de doct oral , uo suje t
d'an cien droi t. Ils peuY enl auss i être utile s aux Etudian ts qui 1)ré pare ot, à la Fac ulté des Lett res, la Jiee nce
d'hi stoi re, el à tout e pers onn e qui, sans être inse rite
dans une Fac ulté , dtei re ~·initier à la tech niqu e et aax
mét hod es de l'Bi stoi re.
Elle est ouv erte aus: Etud i:inl s el Etud iant es d e licen ces ; les Etud iant s en doc tora t y sont cord iale men t
invi tés.
Les séa•ce~ de la Sall e de Trav ail, en moy enne bimen sael les, roul ent sur uo cycl e de deux anné es.
La prem ière anné e, le prof esse ur s'eff orce d'ia itier
les jeun es aud iteu rs et aud itric es à l'ob serv atio n dire cte:
des expo sés som mai res, des anal yses d'ar ticle s el d'ou vrag es hab itue nt les élèv es aux proc édés de la mét hod e
d'ob ser• 3lio r1. Un suje t d'en quê te est choi si, el un que stion nair e dict é 3UX aud iteu rs pou r leur perm ettre la do~u
men tatio o pers onn elle .
La seco nde aooé t!, les obse rvat ions mise s sur fich es
soot anal ysée s, disc utée s el clas sées . On abo utit à la
réda ctio n d'un e mon ogra phie sur le suje t choi si.
La Sall e de Tral 'ail a ains i pub lié :
Le Comme1·ce des Hui les et des llma ndes , à .\it et dan s
la régi on (t90 6-J 907 el 190 7-1 908) ;
L ' Agr icul ttlt'e
dans le
canl otl
d' Aiz (190 8-0 9
et
Ils con siste ront dan s J'étucle de la palé orra pbie
fran çais e du 1xme au xvime sièc le. Les aud iteu rs app rendron t à déch iffre r les éeri tore s do moy en-à ge sur des
fac- simi lé
de cha rtes oo de man uscr its. Par là, ils
sero nt prép arés à lire les docu m ents orig inau x qui se
treu ven t en gran d oem bre dan s les dépô ts de l'an cien ne
Cap itale de la Prov ence : A.rc bive s dépa rte1 nent ales ,
llibl iotb èqo e Méj aoee , Etu des de Not aire s.
A l'occ asio o de ces lect ures , Je Dire cteu r de la Sall e
de TraT ail fera fair e diff éren ts exer cice s sur le~ a c t ~s
mis entr e les mai ns des aud iteu rs: traduction~ de cha r·
tes en latin , anci en fran çais ou prov ença l ; ~x pli<~ a tions
sur les form oles dipl oma tiqu es, sur les inst ituti ons, <~ t e .
190 9-10) ;
Litt oral
Que lque s séan ces sero nt aass i cou sacr ées à la biblic>grap bie. Les aud iteu rs a1)p reod ront à cor• nait re par la
prat ique les prin cipa les sour t'eS •le I' ..\ ncif 'n Drcl it qui c~ol
fait l'•bj et d'éd ition s impri11aées (0E uvr e cles juris C'f)f lsult es ; coll ecti ons dt~ lois , d'ord•nnance~, <I~ coutum~s.
ou d·ar rêts , ccnl ulai res, etc. )
La Sall e d(• Trav ail d'Ec ono ruie Poli tiqu e est diri fée
par 1111. RAl'~AVD cl SAU,'.u aE-. love oAN , prof t-sse urs d'Ec c.-
La Sall e de trav ail d ..listo ire de Dro it est 4iri gée par
H. DUMAS, proff'SSt-aar d 'His toir e du Dro it à la Fa~ultt
de Dro it, .i\rc hivi ste- Palé ogra phe ..
Le Commerce des blés et des farin es à Mar seill e et dans
là régi on (f9t 0-1 911 el t91 t-1 91t ) ;
La Fleu r en Pro venc e el dans le Com té de lVice ( 191 ~19J 3 et 191 3-1 91.f) ;
La Bou ille Blan che en Prot1ettce et sui· le
(t91 7-t8 et 191 8-1 9), (en prép arat ioo) ;
oon1 ie Poli tiqu e à la Fac ulté de Dro it.
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L’ECONOMIE POLITIQUE A LA FACULTE DE DROIT D’AIX (2009)
Jean‐Yves NAUDET
L’économie politique n’est apparue que tardivement au sein des universités françaises.
C’est d’autant plus surprenant que la science économique française a longtemps été
pionnière. C’est par exemple Antoine de MONTCHRETIEN qui a inventé l’expression
d’économie politique dans son traité de 1615. Au XVIII° siècle, ce sont les physiocrates
français (La « secte des économistes », comme on disait alors : QUESNAY, TURGOT,
MIRABEAU père, DUPONT DE NEMOURS) qui ont dominé la discipline, autour du
thème du « laissez‐faire, laissez passer » (Vincent de GOURNAY). Sans son séjour en
France auprès des physiocrates, l’Ecossais Adam SMITH, souvent présenté comme le
père de l’économie politique, n’aurait sans doute pas écrit « la Richesse des nations »
en 1776. Même Jean‐Jacques ROUSSEAU se piquait d’économie politique, puisque
c’est lui qui a rédigé l’entrée économie politique dans l’Encyclopédie, avec à vrai dire
une conception plus politique qu’économique de la matière.
Pourtant, lorsqu’au début du XIX° siècle, NAPOLEON recrée l’université et en
particulier les Facultés de droit, il n’est pas question d’économie politique, pas plus à
Aix qu’ailleurs. La matière était considérée comme « subversive ». Jean‐Baptiste SAY,
par exemple, fut exclu du tribunat et devint plus tard un farouche opposant à l’empire.
Pourtant, la science économique française prospérait, mais en dehors des Facultés de
droit. Les premières chaires étaient extérieures aux Facultés : le conservatoire des Arts
et métiers, première chaire créée en France (1820), avec Jean‐Baptiste SAY, puis
Adolphe BLANQUI. Le collège de France ensuite, avec Jean‐Baptiste SAY à nouveau
(1830), puis, après sa mort, Pellegrino ROSSI (1832), Michel CHEVALIER (1840), suppléé
un temps par Henri BAUDRILLART, et enfin dans la seconde moitié du XIX° siècle (à
partir de 1874), Paul LEROY‐BEAULIEU (gendre de Michel CHEVALIER).
Les écoles, notamment de commerce, (Ecole supérieure de commerce – A. BLANQUI,
J. GARNIER‐ Ecole commerciale,…) avaient un enseignement d‘économie politique,
ainsi que l’école des Ponts et chaussées (1846, J. GARNIER). De nombreuses
municipalités finançaient aussi des cours d’économie politique, comme celui de
Fréderic PASSY à Montpellier. L’école française était essentiellement libérale,
organisée à partir de décembre 1841 autour du fameux Journal des Economistes, dont
le titre allait d’ailleurs être repris par une équipe d’économistes aixois à la fin du XX°
siècle (Journal des économistes et des études humaines, autour de Jacques et Pierre
GARELLO et de Jean‐Pierre CENTI, dont le premier numéro est de l’hiver 1989‐90). Les
économistes libéraux français jouaient aussi un très grand rôle à l’académie des
sciences morales et politiques, dans la section d’économie politique, ainsi qu’à la
Société d’économie politique (1842). Leur principal éditeur était Guillaumin, avec
notamment le fameux Dictionnaire de l’économie politique. Certes, un courant
socialiste, essentiellement utopique, se développait parallèlement au XIX° siècle, mais
ses représentants n’étaient pas classés dans la catégorie des économistes (SAINT‐
SIMON, FOURIER, PROUDHON). Par ailleurs, il y avait aussi des individualités, comme
F. LE PLAY, sans parler des économistes chrétiens, avec A. DE VILLENEUVE‐
BARGEMONT.
1
�Aucune chaire d’économie politique n’existait alors au sein des Facultés de droit. Les
grands économistes de l’époque, à commencer par Fréderic BASTIAT, n’ont jamais
enseigné à l’université. Tout au plus existait‐il ponctuellement des enseignements
d’économie, en doctorat, qui ont fait leur apparition sous la monarchie de juillet. C’est
ainsi qu’il y avait en 4° année un cours d’économie politique à Aix en 1843, mais rien
dans le programme officiel de la licence et surtout pas de chaire d’économie dans les
Facultés.
Même en 1848, au lendemain de la Révolution, une commission mise en place par le
ministre de l’instruction publique, M. CARNOT, soulignait que l’enseignement de
l’économie politique « convenable dans les livres, devait être éliminé d’un système
d’études officiel », car « il pourrait y avoir du danger à attacher de jeunes esprits à l’un
de ces systèmes plutôt qu’à un autre ». Jean REYNAUD, rapporteur, voulait en faire
« une économie politique républicaine » et LAMARTINE « la science de la fraternité » et
non celle des « richesses », comme on disait alors en France depuis Jean‐Baptiste SAY.
Les choses ont commencé à évoluer sous le second empire. La première chaire
d’économie politique a été créée à la Faculté de droit de Paris, par un décret de 1859,
et attribuée en 1863 à Anselme Polycarpe BATBIE. Ailleurs, y compris à Aix, il existait
quelques cours d’économie, mais assurés par des volontaires, non titulaires de chaires.
Ces chaires se sont peu à peu multipliées dans la plupart des Facultés, essentiellement
sous l’influence de Léon SAY, petit‐fils de Jean‐Baptiste SAY et homme politique,
spécialiste des finances, sous la troisième République : en 1877, il généralisa
l’enseignement de l’économie dans toutes les Facultés de droit (En dépit des réserves
de certains, comme C. GIDE, qui auraient voulu éclater, suivant les sujets traités,
l’enseignement de l’économie entre les Facultés de droit, des lettres et des sciences !).
A Aix, la première chaire d’économie politique a été créée par décret du 1er janvier 1883
et attribuée à Alfred JOURDAN. De ce point de vue, même s’il y avait eu auparavant
des cours d’économie à Aix, Alfred JOURDAN est le père de tous les économistes
aixois et marseillais actuels, et les Facultés de droit et d’économie appliquée lui ont
d’ailleurs rendu hommage en donnant son nom à un amphithéâtre de leur site de la
Canebière à Marseille.
La situation d’A. JOURDAN explique bien à quelles difficultés étaient confrontées les
Facultés de droit : impossible de recruter des « économistes », puisqu’il n’y avait pas de
formation universitaire dans ce domaine. Et, pour enseigner dans une Faculté de droit,
il fallait être docteur en droit. Impossible donc de faire appel aux économistes en vue
de cette époque qui, pour la plupart, n’avaient pas ce précieux sésame. Certains
économistes, d’ailleurs, notamment au Journal des économistes, avaient peur que
l’alma mater ne « contamine » les vrais économistes pour en faire « des
fonctionnaires ». Pour ces économistes, les Facultés de droit étaient « un lieu de
perdition », selon l’expression ironique de C. GIDE. Faute d’économistes, on fit donc
appel à d‘éminents juristes.
Alfred JOURDAN, né le 19 juin 1823 à Fréjus, était docteur en droit depuis 1851, ayant
notamment étudié trois ans en Allemagne, à Heidelberg, mais ayant aussi rencontré à
Paris P. ROSSI, BLANQUI (l’ainé) et J. GARNIER, tous de l’école libérale, qui l’ont initié à
l’économie. Il était également avocat à Aix. Depuis un décret de 1868, il était
professeur titulaire de droit romain, après avoir réussi l’agrégation en 1864, et s’est
donc reconverti en professeur titulaire d’économie politique en 1883, montrant la
capacité d’adaptation et d’innovation des juristes et en particulier des historiens du
2
�droit. A. JOURDAN est mort en 1891 et plusieurs de ses descendants se sont illustrés à
Aix dans les disciplines juridiques, au barreau comme à la Faculté.
C’était un personnage intéressant, car non seulement il enseignait à Aix, où il avait son
poste à la Faculté de droit, mais aussi à Marseille, à la Faculté des sciences, ce qu’il ne
manquait pas d’indiquer sur la page de garde de ses ouvrages. C’est d’ailleurs la ville de
Marseille qui lui avait demandé d’assurer ce cours d’économie à la Faculté des sciences
dès 1873. Droit, économie et sciences, il préfigurait l’union de trois disciplines qui
allaient se regrouper près d’un siècle plus tard pour donner l’Université de droit,
d’économie et des sciences, devenue depuis Université Paul Cézanne. Il a été
également doyen de la Faculté de droit d’Aix de 1879 à sa mort en 1891. Il a aussi joué
un rôle important dans la cité, en particulier en présidant l’Académie d’Aix, à laquelle
ont appartenu et appartiennent encore de nombreux professeurs de la Faculté de
droit.
La liste des ouvrages d’Alfred JOURDAN est longue. Plusieurs ont été couronnés par
l’Institut (A. JOURDAN était d’ailleurs membre correspondant de l’Académie des
sciences morales et politiques). En économie, on notera « Le droit français, ses règles
fondamentales, ses rapports avec les principes de la morale, avec l’économie politique
et avec l’utilité commune » (Plon 1875) ; « Epargne et capital ou du meilleur emploi de
la richesse, exposé des principes fondamentaux de l’économie politique » (Makaire et
Guillaumin, 1879), un « Cours analytique d’économie politique » (Arthur Rousseau,
1882), « Du rôle de l’Etat dans l’ordre économique ou économie politique et
socialisme » (Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, 1882) ou encore « Des
rapports entre le droit et l’économie politique ou philosophie comparée du droit et de
l’économie politique » (LNDJ, 1884). Par ailleurs, il a contribué à briser le quasi‐
monopole du Journal des économistes sur la science économique française en
fondant, avec Charles GIDE et Edmond VILLEY, (Léon DUGUIT étant secrétaire de la
rédaction), la Revue d’économie politique. C’est d’autant plus étonnant qu’il était
vraisemblablement, par son libéralisme (faisant par exemple de la liberté des échanges
internationaux une règle essentielle de droit naturel), plus proche du courant du
Journal des économistes que des idées nettement moins libérales de Charles GIDE ou
de Léon DUGUIT, plus favorables à l’intervention de l’Etat. Cela s’explique sans doute
par la volonté d’avoir un organe spécifique des économistes des Facultés de droit,
organe « ouvert à toutes les doctrines » (REP, 1887) et, selon A. JOURDAN, « revue de
l’enseignement économique ». A. JOURDAN a d’ailleurs fait paraitre dans le premier
numéro de la Revue d’économie politique, en 1887, un vibrant plaidoyer en faveur de
l’enseignement universitaire de cette discipline (« De l’enseignement de l’économie
politique », premier article de cette nouvelle revue).
On notera également, ce qui n’est pas sans intérêt, que la première chaire d’économie
politique créée à l’Institut catholique de Paris (après la loi de 1875 qui a autorisé la
création des universités catholiques, abolies à la Révolution) a été attribuée à un
ancien étudiant de la Faculté de droit d’Aix, qui y avait soutenu sa thèse, Claudio
JANNET, qui a joué un grand rôle auprès de monseigneur FREPPEL dans la création de
la société catholique d’économie politique et sociale et de ce que l’on appelait alors
dans le catholicisme social « l’école d’Angers » par opposition à « l’école de Liège ».
Pour en revenir à la Faculté de droit d’Aix, après la mort d’Alfred JOURDAN, cette
chaire a été occupée à nouveau en 1896, cette fois par Camille PERREAU, qui a été un
temps député des Bouches du Rhône (1898‐1902), qui a écrit un Cours d’économie
politique (LGDJ) et qui a été nommé à Paris en 1902. Un agrégé du concours de 1903,
3
�Albert SCHATZ, a également été nommé à Aix, assurant deux cours d’économie, avant
d’être nommé professeur à Dijon en 1906. Il a en particulier publié en 1907
« L’individualisme économique et social » (A. Colin), faisant remonter la doctrine
libérale aux physiocrates, livre dans lequel il passe en revue les doctrines individualistes
du 19° siècle, de C. DUNOYER à F. BASTIAT.
Le troisième titulaire de la chaire a été Henri BABLED, de 1905 à 1909, et le quatrième
Barthelemy RAYNAUD, à partir de 1911. Celui‐ci a été lui aussi doyen de la Faculté de
1937 à 1943 et il a écrit en particulier un ouvrage sur « La loi naturelle en
économie politique » (un premier volume en 1936, un second en 1938 chez Domat‐
Montchrétien et un troisième en 1945 à l’imprimerie du Petit Marseillais).
Pour donner une idée de ce que représentait alors l’économie politique, à la veille de la
guerre, en 1914, il y avait deux cours d’économie politique obligatoires en 1° et 2°
années à Aix (Barthelemy RAYNAUD et un agrégé, encore sans chaire, Dominique
AUBRY), et deux cours complémentaires : l’histoire des doctrines économiques
(AUBRY) et un cours d’économie politique en doctorat (RAYNAUD), sans parler d’un
cours à cheval entre les disciplines, « Législation et économie industrielles » assuré par
un professeur de droit romain, (le doyen BRY). La situation était à peu près identique
dans chacune des 13 Facultés de droit de métropole (Paris, Aix, Bordeaux, Caen, Dijon,
Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy, Poitiers, Rennes et Toulouse), où l’on
enseignait systématiquement l’économie politique, ainsi qu’à la Faculté de droit
d’Alger et à l’école préparatoire de droit à Fort de France. L’économie avait totalement
trouvé sa place dans les Facultés de droit et cela d’autant plus qu’une agrégation
spécifique d’économie politique existait depuis 1896, même si les juristes ont été
majoritaires dans les jurys jusqu’aux années 20. Déjà, un décret de 1895 distinguait
dans les études conduisant au doctorat une branche de sciences juridiques et une
branche de sciences économiques et politiques.
A Aix, l’importance donnée par les juristes à l’économie était telle qu’une seconde
chaire avait été créée par un décret du 26 mars 1918, transformant une chaire de droit
public et constitutionnel en seconde chaire d’économie politique ; celle‐ci a été
attribuée à Dominique AUBRY, agrégé depuis des années, puis à F. SAUVAIRE‐
JOURDAN, qui venait de la Faculté de Bordeaux et avait écrit en particulier un ouvrage
sur la « Vitalité économique de la France avant et après la guerre ». A la veille de la
seconde guerre mondiale, en 1938, SAUVAIRE‐JOURDAN ayant pris sa retraite, il n’y
avait plus qu’un professeur, Barthelemy RAYNAUD, et un jeune chargé de cours,
Gérard MARCY.
Notons également qu’il y avait depuis le début du siècle un prix d’économie politique
attribué certaines années, sous forme de dotation d’ouvrages, au meilleur étudiant de
la matière. Un décret de 1925 a créé un diplôme d’études supérieures de droit en
économie politique, amorçant l’autonomie de la discipline. On y enseignait, entre
autres, à Aix comme ailleurs, l’économie politique, l’histoire des doctrines et des faits
économiques, l’économie et la législation financières, l’économie et la législation
industrielles. Enfin, il existait depuis longtemps une salle de travail d’économie
politique, la seconde crée à la Faculté après la salle d’histoire du droit, et donc l’une
des plus anciennes (dès après la première guerre), longtemps dirigée par les
professeurs B.RAYNAUD et F.SAUVAIRE‐JOURDAN, pour former les étudiants à l’étude
de l’économie par des enquêtes, des études statistiques et des analyses d’ouvrages.
4
�La suite, après la seconde guerre mondiale, n’appartient pas encore vraiment à
l’histoire et le choix des événements ne peut être qu’arbitraire. Un département
d‘économie politique a été créé au sein de la Faculté, longtemps dirigé par Gérard
MARCY. La Faculté de droit d’Aix change de nom et devient en 1957 Faculté de droit et
des sciences économiques, tandis que, partout en France, en 1959, était créée une
licence de sciences économiques, désormais détachée de la filière droit. Au milieu des
années 50, le corps professoral en économie à Aix était essentiellement composé de
G.MARCY, F.SELLIER, A FOURGEAUX, P. TABATONI, M. LATIL.
La loi Edgar FAURE, adoptée après les événements de mai 68, a fait éclater le paysage
universitaire : une Faculté de sciences économiques a été crée en 1969, regroupée
alors avec la Faculté de droit et celle de médecine au sein de l’Université d’Aix‐
Marseille II. Le premier doyen en a été tout naturellement Gérard MARCY. La
recomposition du paysage universitaire aixois et marseillais en 1973 allait faire éclater
en deux cette Faculté, avec la Faculté des sciences économiques, à Aix‐Marseille II, et
la Faculté d’économie appliquée, dont le premier doyen a été Claude ZARKA, à Aix‐
Marseille III (devenue plus tard Université Paul Cézanne). Cela sans compter que la
discipline économique elle‐même éclatait en deux, avec la science économique (5°
section du CNU) et la gestion (6° section), enseignée dans les deux Facultés
d’économie, mais aussi à l’Institut d’Administration des Entreprises (IAE).
Enfin, la Faculté de droit a souhaité conserver des économistes en poste chez elle,
pour donner aux juristes un enseignement dont la forme et le contenu soient adaptés
aux besoins des juristes. Plus récemment, la Faculté a décidé de créer à nouveau un
département d’économie, appelé « Commission de grandes disciplines », au même
titre qu’il en existe en droit public, droit privé et histoire du droit. Cela n’a pas empêché
des économistes en poste en Faculté d’économie appliquée d’enseigner également en
Faculté de droit, et en particulier Jacques GARELLO, dont l’enseignement à Aix, depuis
son arrivée comme professeur en 1968, a marqué des générations d’économistes et de
juristes.
Notons enfin que la Faculté de droit, parmi les toutes premières en France, s’est
montrée une nouvelle fois novatrice, en créant en 2008 des cours obligatoires
d’analyse économique du droit, assurés par des économistes, montrant par là son
intérêt pour les analyses économiques innovantes.
Bien entendu, les diplômes spécifiques d’économie sont désormais, tout
naturellement, enseignés et délivrés au sein de la Faculté d’économie appliquée et de
la Faculté des sciences économiques et de gestion. Un paysage de l’enseignement de
l’économie devenu familier, mais très certainement appelé à évoluer à nouveau avec
les projets de restructuration universitaire.
Au total, même si l’économie politique n’a pas l’ancienneté à Aix du droit, elle peut
faire valoir ses lettres de noblesse et s’enracine dans une histoire déjà longue qui
remonte au XIX° siècle.
Jean‐Yves NAUDET
Professeur d’économie à la Faculté de droit de l’Université Paul Cézanne
Président de la Commission grandes disciplines « économie » de la Faculté de droit
5
�
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Monographie imprimée
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Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce)
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Economie (L') politique à la Faculté de droit d'Aix
Subject
The topic of the resource
Histoire de l'université
Economie politique
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Naudet, Jean-Yves. Auteur
Source
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Extrait de "Six siècles de droit à Aix, 1409-1609, mémorial de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille à l'occasion du sixième centenaire de sa fondation, PUAM, 2009, p. 85-90).
F 100227605
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), n° inv. F 100227605
Publisher
An entity responsible for making the resource available
Presses Universitaires d'Aix-Marseille (Aix-en-Provence)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
2009
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soumis à copyright
restricted use
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
5 p.
30 cm
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
monographie imprimée
printed monograph
Coverage
The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant
Provence. 19..
Description
An account of the resource
De la création d''une chaire d’économie politique à la Faculté de droit en 1883 à la création d'une Faculté de sciences économiques en 1969.
Abstract
A summary of the resource.
Histoire de la Faculté de droit d'Aix à travers l'histoire institutionnelle de l'enseignement de l'économique politique à l'université d'Aix-Marseille
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Identifier
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Relation
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Economie politique -- Histoire
Facultés de droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Histoire
Université Paul Cézanne (Aix-Marseille). Faculté de droit et de science politique -- Histoire
Universités -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Histoire
-
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6c73beedabfd442ed0f46f18b8c43248
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Text
,
II'
C'
Itu
DOCTOR
COURS
D ' E C ONO~ITE
>
POLITIQUE
--:-:- :- -
•
Mr . RAYNAUD
Pr l fe~Aeur
à l a Facult é de Dr ci'
de l' UniverE<it
é AIX-MARSE ILLE
,
Repr oduotion Inter dite
T eUE< n r oitA
A.
r ~ ~QrV é R
par l'Auteur
GUIEN - 12 a . rue Na za r e th - AIX- en-PROVENCE
�"
carnls
. ' ....
D' ECONOMIE POLITIQUE
Dootorat
--:.
par M. RAYNJ.UD
Br ofe~peur à l a Faoullé de Droit
de 1 'Univer"ité A ix-J,Br~'eille
ECONOMIE et VIE
E C ONOMII~UE
.
\ ~.
"
INTERlTl.TIONhLES
INTRODUCTION
Je vo udrai~ vou~ pr é~ent e r l e ~ujet et VOUII donner au .... i le
pl an que no u~ n ll on~ ~uivre pour cette étude .
,
ob ~ e rvation. On ne pe ut paEl, à mon ~ en~,
auj ourd 'hui d a ~ de~ é tude~ interna tional eR "ur le pl an économique Elan El
~' explique r trè R franohement l'ur un certain nombr e de préjugé" qui ~ ont aRREZ ccurant~ danA l' opinion publique .
~\9. i p
i l f (lut t cut d' abor d f aire une
~' en&~ge r
1er préjugé que j' a i eu ma inte" f o i ~ l' occa" i on de r encontrer, c' el't un préjugé de mot". Ce mct international pour l'homme de l a rue, j' entend" par là le França il' moyen, évoque le plu~ "ouvent l e f ame ux chant "l'Interna tionale deR Tr av a ill eur ~
et il lai""e oroire que t out ce qui eRt interna tional par définition a un oaractère
plUR ou mo inEl accul'é d' antipatriotïl'me, de Elupprel'I'ion de" pa trie". Ce pr éjugé e"t
trè" répandu; c' ellt là véritabl eme nt un "préjugé", un jugement porté avant d·être
édifié et fixé l'ur le f ond deI' ChOREII. Que le chant de l' "Internationale" ait c.G
oaraotère. o'ellt ce que je ne dillcuter a i pa l' ma il' que ce mot interna tional ~plique
v&ritabl ~ment le lutte contre un "ent iment de la patrie c' eAt un non Elene et une ab"urdité. Etymo logiquement "internat i onal" veut dire "entre na ti onfl", donc ne peut
/l'expliquer que "i en lai,,~e lIuppORer leur exil'tence, "i on fie trouve en face de Natio~ véritabl ement forméel' et développée". Ma i~. à la limite , l'i jamai" cela arrivait. 09 qui eflt à mon senll une utopie, la pa trie lIera it-elle appelée à diApara1tre ?
Peut-être RUr le plan rationnel ma il' pas /IUT le pl an pr a tique. NoUII El Omme ll loin pré/lenta me nt de 09 cali limita. Il n'y a donc que cette orainte , trè ~ lointaine, d'une
vie éoonomique internationale oonorète et t ot ale qui pourrait ~tre à la rigueur évnquée à l'a pvui de oepréjugé. Ce n'e ~ t ao tuellement qu'une utopie, un trè~ lointa in
idéal. et pour le quart d'beure tout au mo~ inadmi~pible.
Donc dépouillez-voUII en, ~i VOllR l' avez, mai" Racbez RurtOUt fa ,i re comprendr e à
VOII oonte mpor a inR qu'il n'y a auoun danger da~ le mouveme nt international pour
l'exi~tenoe deI' patrieR.
2ème préjugé 1 de f ond: le" que Rtionl' internationaleR Ront peut-être intére"l'anteR à certain~ pOintR de vue mai/l ellel' ont l e grand tort de r epo ller /lur l'illul'ion
et ~ur l'utovie; cc Ront dep rêverie R, de R antioipation" pr éci p it ée ~ et hativeA qui
ne oomport ent, pour un hornme raiAonnable, auoun intér ~ t et aucune importance . Le préjugé conRiate à dire: l a queAtion internat i onale exiRte ma i" je ne m'y intéreAR8 ~ I'
on oOn/lidère que tout oe qui Q"t interna tional e Rt par définition négligeable et P'~ Q,
doit 6tre négligé . Il y aura it peut-être à oberoher deI' eXOUlle ll a tténuante" à oe
point de vue.
SanA doute l' éche9 de la S.D.N. entre 1eR deux guerrell de 1919 et 1939 a-t-il
�- 3Eno~ o
-
no~tor
t
ob6i~~ant d "bord à ~eA pa AAi onA, ~a crifie l a néceAAit ~ de R €change~ inte~n~tionaux
à Aon réfl ex~ mtir.na lif.te . La qucAtion e At 4e Ravoir Ai leI' 1nfluenceA deA1ntéreA-
- 2 -
oe.t
ch"z c~rt 3 inA Fr"-~3
~'y iA e t ch~z certa inA na tienaux, à la oréation de b
t
étet d'eAprit uc peur !ln part je trouve f!lcheux. Je voudraia VOUA ~ontrcr oom 1en oe .
t " carlièr e Je ;,~ir CAt f nuAAe. L~A pr ~blèmeA inteInationuux l' ont a~J ourd 'hui une réalité et cette r ,hlit û r bGit Aur l' a /' l'" ct et l a Aol ution de " pr obleme" nationaux.
c ~n tribué
Re1'rcn(: n~
caF deux pOintR .
1) L~~_ rQQl§~~ ~-n~~~~~~~=~~U~_~~j~~~~b~~=~~=r~~~ll~ . Il suffit d'~uvrir l n
prGA~e q~c triënnë- pëÜr A' en rendr e c oopte e t voir l a place q';'1 lui e"t f .9.1 te. NOI:l-
bre~~e~ in~titution9
e ~t l "l'Or" niAvticn InteInat i cnol e du Trava il", à l a ba Ae de l a légi~lati ()n internatirn3 l e du travhil - 13 ch bré do ~ )nDf~CC internationa le _ l'Institut Intern oti, n~l d'''griculture - ont donné de .. r ÉAulta ts; dono t out ce qui est inteInationa l n'·aRt
r~ s utopie et bâti sur de~ nuée s. Il y a deR r ésulta ts trèA int éressant".
2) ~~§=~~!~~~~~~=~~~~n~~~~~~l~e_~~=r~~r~~~~~~=~~=!~~c~~~l~œ~~:Rt~~r~ID~~~
~l~~~~ - on n' a que l'e m~B-~a 9 au choix. Prenon~ par exemple pour v oir PfU~
netl le rr0bl ûme de l a reconatruetion et de l' appr ovisionnement de " Eta t~ europ&ens
victime~ d. l' cc cupa tion a llemande ; les ~ olutionA no~ionalea "ont dan" l' ' trc ite dé~d"nce des sCl utionAinternat i cnaleA. Ceci n' est pas un CA S exceptionnel et dft à ·l a
péricde èe guerre, les pertubaj;ionA mcnd ùüe" pourraient nou" f ournir de nombre ux
exe ~ple9.
Four t nut" p cef' c n"idt.!rationR 1'" Rolution qui conlü "te à dire qu'il f aut l a iE<Rer tomber lEA Frcblcce l' internati~naux el' t une Rolution déraiAonnabl.e !"t contraire
aux plUl' r ~e ll' e~qei&~ement" deI' fait ...
3ème pr(juré, plua
au~, til, tient au f ond à ce que chacun, danA leI' question"
intern~ti~nalel', voit quelques problc~e p qui pnr a isI'ent l'intéreAl'er davantage en né-
gligeant ou en LiA~nt abl'traction deA I;utre .. pr oblème".
Exl un ..ynciC'lliste c>.,rd era e t étudi er a d 'une façon exclu"ive le Ayndical~sme'
international, un financier ser~ occupé d"" mouvement .. Je oapitaux. Ce préjugé ~ .. t une
~;rts de d~coupace, de fractionnement de .. d onn~CR intern~tionale".
~vcn" dan" un ouvra";é cont émY0r a in de Lucien l,omier, un. pa·.... age. "D&feri"e de
l' ~teIna.h(nal" qui dcnne l'id.:€ de ce pr'; jugé: "jamais depui .. que le" homme/\ parlent
~t.é~r1vent on n'a fait un "i grend uAage du mo t international qu'auj ourd'hui. l~maiR
l'ldee ~~~ que ce met traduit ne f~t lJlulI famili~re à tout le monde. Jamai .. enfin, 1 er
~~liderlteR de.fait, devenue"
presque tyranniqueR, n' all" ocièrent aua"i fart~ment les
r &, daD/O l' ( vclution commune de leur exiatence matérielle et do
~~lelO
bon
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C
leura 14DC~b !:ler~ux.
1 •• 1. '
NoUJ<
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nationaliRme qui mÈne notre
~rot.cticnniRme
.
unlv E r~
La d~uxième considér a ti on prlliminnire est· de s ouligner l' a ctualit& de oes
problèmeA interna tionaux. La p~SAe nou" en apport e le" échos. ~~ia au de là de l a
presse. pe rtiale e t ma l infor m(e , si nous f a is cns un t our d'horizon dana le .. r eVUG"
scientifique s nous trouvons leI' pr oblème" de l a pa ix, les modalités de l a r ec onstruction de l' a l ime nta ti on dL" r égi on" envahie", l' 01'ganiAa tion inteInationale de l~ rù.'r.naie: du cr~dit et du chcnge . San" doute il ne faut pa" abuAer de l'actualit é ~iR j'
ai le droit de consta ter cette a ctualité pour voua montrer l'intÉrêt de ces prcbl sme ",
Je voudr a is maintenant étudier un peu les " .ux termeA de notre Aujet génGr all
ÉcC"nomie interna ti" nale et vie économique interna tionale.
Mon ob jet e At ici d 'eAsayer, autant que faire se pourra, de lep définir, de montrer leur~ pe intA communs, et en.. uit<;l leur" différenoes.
1°/ Définition de ces deux terme~. Qu'eRt-ce d' abord que cette oppo"ition entre;
économie na ticn~ l e et éccnomie inteInu tir nale? Il faut el'sayer de ASV Oir quelle P " r' l
la plaoe f a ite , dan" l a conAtruction de l a scienoe économique; a oit à l' éco nomie nationale, net i on pril'e iR ol ément, l' oit à l' éocnomie inter~a H onale c' el't-à-dire l' en"emble de" na tir n .. existant à la Aurfa ae du globe. Ain .. i donc ~n pe rlant d ' écan()~~e
natirnele et internotir,nal e c' eAt l e pr obl ème suivant que j'entends Aoulever at €tudie»: la pl~ c e à ~ire à l a l'cienee : économie na tionale _ éocnomie interna tionale.
D'UIl.
p:Jrt "i nou .. nc'uA<!e mandcnA te point de départ que nOUA pouvonR accepter
ce Rent bien ent endu t oute/' l e s rela tion" internationales entre leA na'tiens l'ur l e
plan économique qui Aont a1n .. i viR éc .. ; elleA le Aont d'une double manière. C'e .. t 10
point de vue de l' or gnniAa ticn plus compl ète et pluR r a ti ennelle qui el't le plue intére .. ~ant et l e plu .. indiR penAélbl e à tra iter. Il exi"te deR rel a ti CnA éconarniquel' internQ ti~nal e R entre l es diffL r ents pe upleA, cela a "urt out exi"té à la fin du 190 et
au 20° "i&ole .. ma iA ce n'Ltuit pus t out à f a it inc onnu, ma i .. f~iel, dans l e .. RièclcG
précédentA. Si on l aisRe ce .. r el a tionA ( c,. nor!liquea inteIna tir na le .... e dével opper
dan" un AyR~ ~me de libéra liRne 1otôgra~ un a'.ura \ûe dea r,loti~ne partielles, inter
mit tente Il , une vie éoonomique internati nale fragmentaire et in(\rganis ée . Le pr oblL:_o
f aut paR oheroher à organiser, à conRtruire, à aménaeer I PF
eAt donc de ~uv oir R'il
relation,. éccncoiques interna tionale!!. La vie économique internationale pe ut s e C ,)rtoevoir SOU" deux f açonA: 1 0/ libéraliRne internationale "lai"Rer fair e, laiM'er pa~_.
ser" IOe \1fcntentant de regard er cette vie "an" voul oir influer "ur elle;
2° / éoonomie dirigée internationale qui oherchera à con~-.
truire de .. r elationA ~oonontique" interf\lltionale".
ne
•••
deI' ouvrierR d'une natin contre le travail de" immigrant ..
JI taP1
8 d égal q~ le. protectionni"me' de"·-petrone contre la marchandbe de leur,. conourrent d
JlCtre clvi11/1aticn crmporte une l'cr te de pr cbl &me de la quadrature du cercle.
le.exiee PCJur progre""er l'extenAicn infinie des pchange" interna tionaux et l' ~r:;p",
it
Voilà I CA troiA pr é jugùA contra l eAquefA je VOUA mets en garde. Il n e A' agi t
pal' de VOUA ma iA, je veu/' de mande de VOUA a tta cher à comba ttre oe~ préjugéA.
qui ont été vivant s et ont ob t enu de A r esulta ts qu' on ne d01t
po~ i b-nr r er; l~'pluA icportante d ' entrG elles, par 16 succès et les résultat~ ob t enuA
Or o'e"t 1
•
"6e,,
de l a r eligi on, d" l a ~cicnce ot tif) l'art,> pOuvent r6agir 'lIffico.oecen', ")" " :-e
le mécan1sm
e ùes f orce A d 'intérêt."
Ce t ext e nr uA d':mne l' explica tion de ce troiAième préjugé. Ac oe pt a tion d'une
ou doux eX i l i cu ti o n~ pe rA onne lle R baAée A l'ur l'intérêt perAonnel. Sur l e plan intcrna ticnnl t OUA lCA probl ~ me~ AC c omnn ndent leI' unA 1eR autreA. Il e At non Reul l, ment a rbitra ire muiA Aurt oUt inexa ot et f aux de f aire l' étude d'un Aeul problème
intcrnationn l au lieu de leI' enviA~ge r t OUA danA leur li~iA on et leur complexité.
Le po int de VUe de l' €oonomi o e"t oelui de la oon"truotion de l a ~ience éc cno~-
�- 5
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que ; l e r int d~ vue de la vie éccnc.",ique cRt c~lui dG" r e lationA exiRtant
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l'or ra don" l equel il c onvient d ' ~ t1.\d i er Cti" deux aRpbctR Ju mouv em~ nt interna tional .
La l cgique e t l e b en .. enA n.,u .. l,cuR .. eraicnt pal' COl'lllle noer l' ~ tuele ,de l a vie
Éoon("miqu< interna ticll:lle 1'1).i .. que l' écc11omi e c ünRtrui'; aver de R r "a11 t el' 7t c e l',
réalité .. doivent, J U fr ~alab le, etre c onnu€~ avant d ' e~~ayer l a con~truct1 on ~ 0 1t
d~_p le domû ine deR f a it$ poit Janp l e domaine de .. id~eR .
Si cette pru 'cr" cl nRiJé ra t~ ,?n é,t 3.,it exac t e, on aurait t endance à COJlJllb nC~r
par l' .:tu l~ ... e l a vie tccnoLique et' à, ,f}1iir per l' éooncmi e ma is il y en a une au-,tre rllU' i :n, cr t ant e , c,' eRt l a Ruiva n te: !cln:<:nol ogiquernent il Re trouve que dan~
Ron '=':vcl 'd'eoent de f a it cette "vie &C 011 "iliqtie .i.nt e rnat i cna le" qui a priR na iA nnuce à la fin du XIXo Ri~ cle e~t jN Rt éri0ure au pr obl"me de l' " éconotl ie" qui a {te:
trait ée l' luA de cent ans au.paravant . CotT-ent a -t-on pu ,discuter à pr opO R d lune
éc~ nr rae inte:rna tiC'nal e si l a vie écC'nomique n' ",xi ota it po int, en core 7' Nl>UR, vcrrOll <
ailleuxR 10 r é pense à ce pr cbl ème . Le
it ~ Rt inc r.nteAtable. LeI' d iACU~"i G r~ de R
.'conc::üteR l'ur l' éconoloie na tic nale C'..l int " rnationale Aent a nt érieure A e u àEéyel " y '
pement de l a vie internatienale Gcmomique,
Cette ccnAidéra ticn eRt dÉ t erffi~nte. Nr UR ccmmenoer on .. par l' é tude de l' éc on-nie intern3 ti nale et neu" la fer nR Ruivre 18r celle de h vie écon omique internati o:..le.
2°1 l
F
int ~ C ~cnU11R
e t lei~t e rpGn~tr"ti c n auj'urd 'hui de l' 6cc n()~ ie int er-
na ti ll:'le ct ae la vie ~ c ( n ,"~ ique interna'.i nale . Je d il' auj c urd'hui pa rcequ'
au~r~ f
iR i l n'y aV<'l it pa p J 'e' f a itR.
1er ~:' r'c t~re cr mnun à l' Le !l' .. i e ct " l a vie eR t ce que j ' appe ll er a i le
cor - ot"rë-~:X-radi;oo~- incoœplet. u3nd n0UR l B verrcnR en d€ta il, nOUR c onRta terr nf1
que cette 'ccnrr:-.ie itite rnati, nule e~ t à l' heure ae tue] le tr~ R i mparfaitement c r nRtruite, cert!',in .. po int .. ALnt plUR Cu me inR r ';a li~ é" mai .. il n'y li' paR de reoon~'
truc.ticn el'en .. er:bl e, pa" de t 0Ut c cn l 1et qui puiA~e §tre expo " é et, prC:I'lenté.
Stmblable ~At le car~c t "r" Jo 1 :;. vic <éc nGmiquc intarnatirmalfl:' Éll e aUA .. i e Rt
partielle et ,,'€Rt d~vel A'':'' P'_Il.<' C€rt'll.>:I'l 'lRpedA d ' éc n omie internati" na1e d'une
l:l2ni&re tr~" iné,,'a le, cbrtn inR tr;' R JrulrquéR êt d'autreR t o t a l eme nt abRent .. ,
'.-
~_§QêlQc~~1 le Lête car~ct:r~ int~~n&ti nil qui l e I' marque l'une et l ' a ul'éc
'nJuie et la vie. n"" pr bhr,8A anal ogue .. l'ur l' c rer>nüation internatir. nah
IOcnt
;
RéA
FUr le chemin je l' C:conrc"i.e l'ur ' l~' pl a n théorique e t de l a vie Rur le
plan .r'ltique.
trel 2i
r
.
.'1 llà
l'eR"entiel l'ur leI' reMe obla!,;(l Il .
,
,3,e/,V ici 1" diff.:r~ncE f onJab' l:"'sle et qU1'
,
er,tra 1ne t cUkR 1 eR a utreR: l ' é c c<ncI;-l:" 1nt6! n:lti mIe ~e l'lace Rur le l'l an théerj.gue, prOduit 'de la ~ o ien('" 60 nolII1que, tr uver hR c nRtentos qui la carac t ér1l1e; la vie écC'n cmique ellt ba,,~b Rur 10
:P~ 'l".tique : de~ inRtituticnll, deR r~al iRat ien". il' Rw>fit de voir le cO~I>te ro n,h,
de la Revue intdn~ ti mlo du travo il (N° de Juillet 45 p. 65) de .. AéanceA et travaux de l n Cr nf': r cmce C, nml rciul e Int ernationale : appel à l'initiative privée _ r
ti èr ep pr ~~ i ~ rc" e t J€nr ': û~ a li me nt ~ ire A - tra ~. p0rt" ct communicationA _ néce~ .. ité
de reprendr e l e" Hoc r r ,l .. c r L'm.erciaux - ca rtel A - l' or, monnaie métallique, utili"é
OOll\l!le une ru rtie du r égiIao Dlon é t a ire ct ' apr ~A guerre ••• Cela [:J('ntre que l e" pr eoccupa tion" de R d iriG'8antR tIe l a via éc r)nomique interna ti <'nale R()nt deR préoccupati nI' d '
ordre p reJ tique .
Voil il cl nc le" rapport~ qu 'il y a lieu d'é t ablir entre nCR deux objetR d'€tudel
é ornnmi e e t vi e é cr. ne n ique Ïnt erna ti na le.
Crmme C r nclu .. i cn j e vr UR d ,;nnerai l e ,olan généra l, d ' apre R ce que je vient!
de VCUR d ire le c , ur" R ~ ra di viR é cn deux partieR 1
Ec en, .1i e int erna ti' na l e ,
Vi"
c -n " ique inter na ti ' na l e .
Dan .. ; -n L(e ceR de ux l!arti e R Rer ent d ' inéga l e l ongueur, je dC' nnerai plu~ J o
déve12I>!c~1entR i, 10 vie ':ccnr-mique int erna tion a le qu'à l'éconc mie internati7ne.le
qui.eGr'l'c r e tr~ R I!ltrtie lleme nt c cnstruite .
BIBLI OG R 11 P HIE
, l~ll.
I.- LIVhl·S. -
r eoue i l Sirey 1 92(, .
GENER A LE
COf'TE de LBSTr~.DB . Ln vie Int erna tic:-ale. l vol. PARIS Lec cffne
B. & YN,.TJD . Vie éo( ncuique interna tic:nale. l v el. ,FhRIS Libr.
Cllil ; BhE DE COl,LŒftCE INTEh.l~"TroN1. LE
Reo cnRtructicn éc cn onique
internatir na le - L~ R gr"nd~ pr c'- l ;'me ~ aotud ~ eXar.lin6P e t diRCUtéR par un Ccmité
d'~oon~mi~t c~ Gt (] 'h"IT",e p ù ' '' ff~irLR. Par iA 1 936 .
E . J:EPIN -
lint ~ rnoti
II.-
Le Pana'mirioa niRme - l ,velo P1ŒIS Çolm 1 938
de MICllliLIS - La Ccr p" r a ti ,'n da~ le m' nde - Econ omie dirig€e
n21e . 1 v elo Pa riR - Editi C'nR Den c,!! 1938 .
R~VUES
bT PERIODIQUES ._
La Vi e Int e rna ti cnal e (1907 -1 914) Offic e Centr a l _ Pal a iR Monel'i a l _ Bruxellel'
Belgique.
Revu" '"cc nCIüqua Int erria ticna l e - P.. RIS 1.1i811 (mensue lle)
Eur Cl!il NeUV ell e ( 1 918-1 939) ( hebd c. mada ire)
, L' Ee n Ide i nte rnati ona l e - Or gane de l a Chambre de oo=er~ int erna ti~na l e
( mell/luell e)
Burcuu Dé pkrtc Dent al du Tr ava il - Revue Int€rna tir na l e du Tr a vail ( menRue ll e)
(1'21-194 5) .
'
Bur€U u Int e r n8 ti r nol du Trovo iL Inf<'r tlat i 0nR RocialeA ( he bd : mada ire)
Bulle tin bibli gr aphique de D<' eumenta ti("n interna ti, nal e c cnteI!lp, r a ine (menl'uelle) publi é pur l' Office de J ooumenta tiC' n interna tir na le c cnte mpcr a ine.
nr.- MOYENS D'LfFl,Rlt',TION.- In~t1tut Intermédiaire Internat i ona l d 'Oran ie Rttaa t - La H" ye ' ~ -H<' ll e nde.
"
�r.r.ono -
F r~1_, i~rl,.;
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J)o()tor~t
ln l'cienoe éc r n"niquQ n'exil't,e pa fl enc or e .
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Que l" l" n t " u p' int oe vu~ 'qui n eu!' inUre l'AC, Éc C'nomi e i nte rna tir' na l c , l a fl
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I I. - 1 yon "ge
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Jivi" ée an tr il' c hapitre l'
[ M C: J~ l a vi" (c n flIiquc interna ti, na le
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3.-
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Lü "eionce écon m:lique n' e At pe int enc or e cr nfltituÉ!e . I l n'y a
na ture ll emen t oucune pl c ce à f a ire À. l' écr n ,ow i e intlirna t i ona l e de nfl cette pé ri ~ de .
Le ;:>r " blè m~ n' " "t p l' e nc r. r . p(r fl ( . Le f! 9.ue f!ti ~llI' éoon ç'l.iquefl appar a i"" ent a l erA
donE! une é t r r i t " L1éle ndance dé l e mnr a l e .
dé l a vie éc n mi qu c interna ti nal e.
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C ~~O j 0 l e d i~, i ~ d[c n~ l' intr Jucti, n c e tte éc n( mi e inte rna tir nal e a f a it -n ~Pi'!! riti n ,,:, nt <:iC::.e l e dé vElq:'l'eOL nt de l a vi e é cr, n mique inte rna ti- na l e .
~rn " bjet d nI' Cc Fre~ie r ehcp itre c Rt Je r eoherohe r l a l'r luti cn a u pr - bl ùoe
llUivent. pur L c 'llfltituti n de l' éc n .. i e p Utique COllloe Mience, oette éo n -/Coie
int€rn~ t1- n:l" ,,- t-ell e ~ t ': 3ùcil'e p. r l eI' Jifftnnt~ a ut~ urR? "'u pr c bl "me " in"i
V fl ( n r W' tr ~ uv n.~ Ye ~ r l!) lU:t i.; ~ ·~ f1F .... Z iv(. r~L fI qui ce r nct érifl ent del=l p h U fl C fI J I inées li:!,. l - I\,"U< ur" •
§ 1.- Pe P
§ 2.-
je
pcience
~c
n -
qu ~
n~ ti
Le n 'Jie iloternat i n::l c , r lr.
§ 3.- Leon
..'li \;
!la ti noI e
~ r (p
m. l € "U i nt erna ti na lE: •
nJ lr ~ nt ~
nd C:r J ntc e t
4.- ?Lc,_ f a ite , 3VcO ùe R p~ rl' I'"c tive ~
nc ti ~l c e t internoti nal • •
e t mêne cxclul'iv ement ad rnifle .
M':;oe exclul'iv ~",e nt
, Dan!' l e dcc" in" (le I' f , it" l' 'é c nenie inter nat i r na l e n' ex i"te pa f!. Que l que fl or ~ "
r a rel' (], cun" ntf' J ' hü,t r ire éc nor.rique "ur l e I' d iffér entfl pe upl e fl d'e l a Gr èce', D'une
pa rt l e fl f 31 t" ~ta i cnt pr~Qque inexiRtan ts: on n' a pa f! cherch ~ à l eI' œga niAer ~ t à
l e " c r nl'truire ct ,l ' autre ".., rt l e pr obl ème thÉorique n' é t a it pa l' pO Aé puiflquc l ~
"eienoe écr.neLi qu e n ' ét0 i t l ' fi c r n~titu éEl en Grèce e t à ,home'.
11.- hlc y c n-J ,'fi • XIII O d XIVO ni ,)c l e ~ princi pal etoent. Ns ul' trouv enR quelquefl
a nalyp e p. Tr ut cfc ifl l a ~ci e'JCe ( cr n 'u i qu e n'exiAte pa ~ ma il' nOUA a ll ons voir l'e déve l c ppe r que lque chr: ~ c cie ncuv eau à l a l'uit e de oirc onl"tanc e l' f1urt r ut sur l e pl en
hipt " rique •
l~ .. c e r o ct ~ re de l a périr dc J} l' écr n cmi e p<, litique n' existe pa l' '
1°) L' ( c e ncl!!i e l" litique appa r a ît crmme une dépend a nc e de la thGo l ogie Clor a l e
Th"rr i efl Ec (' ncmi qu c R a ux XIIIo et XIVo Aiè cl e Paril' 11';35). NeUA pcu( Br a nt",
v ~n" dire qu 'il n'y a 1"" 1' de dé ve l rppell"nt verA l' éccnotli e inte rna tiC'na l e. Une SEule
i dée peut-ê tre pe urro it être r e l ev é~ janR l' oeuvre Je Sa itot-Thc ~~ d ' aqu i n. I l f ormule d'l nf> l'il "Sl'uu"e 1'h éol e gi que" l'idée du "bien crmmun" de l'individu e t Je 13
pr ci ét ô , l' on f> limitu tir n. Cette i dée a une opplica ti ('n PO ARible danA l e d"oa ine int e rna ti ~ na l ,,: il' c' e flt peu de chr' I' e .
2° ) oe qu i ; Rt plu" int ér eR Runt À. r el ev, l" pour l ad ite pÉ ricde c'eAt l' U(e de
"chré tünt t' i ntr' rm tir nBl e ". Ell e e l't ' de pc rt ~e inte rnat i " nale. I l f aut ACuliDlC!',
a V6nt d ' ex;, ,', r l a théorie , l e l'I on l'ur l e que l ell e l'e pl a oe.
GIERKE - L"" th~('ri e R p(' litique~ a u mr y en âge "Pori!' Sir ey 1914 - trao uctü'll de
admip e .
•
J iffér Gntc l', à l a f Gi!' à l' éc n ::li e
§ 5.- Lc~ :r':curF~url' de 11 Éc n (,i e inkrn~ tir n al e .
"
11 v l' 111' ire que J'€ ne f a l.'" P l.'nt l.' , l' ' t d
ur L""uèllcp
~ "
, Cl.
c :" e _e" d ctrine p éc "n G41ique' p•
-llP 13 •• tencb v Ul' ~urez un C-urR l'reol.dl . Jl envl.I'ege uniqueffient la pl a oe f a it e
.. c n-üique il. 11 éc n' L,ie interna ti nale .
1.- r " , "~ ~noe 6c-n ,i ue n a ti n31 6 r u itoterna ti na le.
Catte l':ri J" c q,r end de l r "".., ~iècle .. : du y o
Ell e u' t c _r',etrrh6e au pr int
.~.' rie vue dc ctrine ava nt
l J.C. ~u XVllI- è~e de n<tre
par e f a it f r ndaoentul l'uivantl
§
L,~cle rnc fl.
Fan..,"-,
DUFOURC ct- Le ],:l RA Ù chrttien - TOlle YI p . 222 et ~uiv a nt e l' .
Cm.'NON - Le r i'l e A,' cia l li" l' Eglifl e - PariR B10nd 1921 p . 143 e t FuivanteA
C' e ~t l'ur l e J. l ~ n 1" lit ique et a vec un po int de dé,port entiÈ. r eoent my stique
que l' e d, ve l< j'L,e c e tte théc..rie. L'iclée r ," gna nte dO M l a phil ' Ar'J;hie e ~t l a thLAe
du 0 0r pp
pt:i,que , i! 'trit t u t unique, d 'un c <'r pR oonl'titué' par l' enReo ble de ~ itoJividul'. Pc ur 'bc:mc up l'huon nit é e At un v éribble c r r pR myfltique dr'n t l e Chri:t e~ t
l a t~te - St-Paul - ii f 3ut un chef à c e c crp~, prur l e I' unI' ce chef dc it être le
ohef eoolél'is A'tique : l e p"j,e ; p,'ur J ' Du trefl: l' empereur; peur d ' a utre A ene" r e i l Jc it
y avo ir deux ch~ fA. If<,UR tr uv ',n~ ùa n~ Guillaume d ' Occam l a cc ncepti cn l a plu~ ,[O.u,"~ér:
et l a plu" dtta il l <ée : i dée d "ille chr é tienté interna tir nal e qU:l a Ra v ér l table unite.
Flupieurp r (a liMJ tic nI'. Ci a Rt Rurt r ut dan A l a Bulle Unam Sanctam de B nifaee èI11 c,n
1302 que l'id ée fut l e l lul' 'nette me nt f c r mul'ée danR l' e F a'I' pe ct R et dar,,, ~e" crll,H'quenoe ", B'- nif~ c e YIII a vu it eu Je l' l ;- €ClirReurfl' Grégo ire VII et Innc cent ILL Cn "eu t
�- 9
10 0"0 -
~o c tor ' t
- 8 -
u.t
r ' ,nt: ~ r Iti !~~ Je l a~ oe nl' :. . r .... ,.Ul'vmtel l e ohef Je l' Et a t c ' !llJ',~ chrl tien
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v i~ i R n ~~ ip uni n entr ;... l e ,. deux 1 uv c irll' L'id~e de lien c , nçue l'ur le ty pe
e~ t l'i 2,:0 j r:.inont èe oett~ J otrine. D'a pr " " l a plupa rt de fl efl r el r t fl entuntl'l l e
,":.J , vio - ire du ChriRt ~ ~t l' r bu ne du dr c1 t, l' a rbi tre de l a paix; i l pe ut e t
J ' it intervenir a u n, n d t; l' ~v :lngil € c t du Chrillt.
-;'u',nt ' ux r':u li~ !i ti nI', Je l'id':e l a l'lu/l i mpr rta nte e llt l a f'uivant e , quu n , UA '
tr uv nR
nR DcFFOun d~ nR I cI' Il r me ntp l' ur' oert..! inll r oill. Tel ce lui J(; l l.Urre Il
l ' ~ r "t- n:" i, ? i erre , r - i d ' ;, r 1g" n , j e or nfirme e t j e jure que je Rera i t , U j ~urA
l e L u ,Ol t irL ,- b , i~~ a nt le Den Se i~-:neur l e Pape Inn' oent e t de ~ a .. ~ucce~fl e ur~ C3. - '
th lique ~ insi que ù~ l' Eglifl e r c>r.e ine . J e œ int~e nd ra i fiù <.le~ent , mc ~ ~ C'~a~lfle ,
lon~ c ette ' b c i~~~ nce, j e d~ fcnJ ra i l a f i ca th 11que et p 0ur~ulvra 1 l h ~r L A1e ,- ' C
r€~r: ct _ r" i 1" libe rt é d l' i nmuni t é de l t EgliAe e t f e r a i re ~p"cte r ~ e ~ dr c itl' , ~Ul"
t ut h t errit ir~ ~ uaiR 't ICa f'Ui~ M nCe j e m' ef fc rc er a i de f a ire r Ggner l n pa ix
et b jUFticc , j e l e jurc ~ur l e n "l'1 de Di eu 6t de oe~, Sa int~
TI,
C'ellt bi en l i, l' i u c :le l a ohrdiellt,: interna ti' nale.
In"ti t uti n 'e l a " Tr~ ve e Di eu" en 1027 , " lu"i eur~ lin éaoe nt~ ÙU dr o it do l
guerre ,, ~ o - n~titucnt à Octtb é" que .. ' u~ l'influenoe de l' Egli~ e . Le p pe upleR pc raient entr ~ ~ J , n~ un .. véritcble 0 li,unnut é , l!B i~ c e tt e i dée Je chré tie nt é intern', ti nale 0 nnut Wk vie " l'iRe Z ·éJ héoùre. Se l' n.a nife ~ta ti nR ~ nt 8R" "'Z é tr it ement lioit(e F e t "_" r .' :.. li ~ c ti nI' l' nt ,ip,,~ z peu ne, , breuR elO. Cette i dée a a b outi à un ' chee ,
3lte n' a r..:.l fl , u ~ufii""I;,!J6nt A' i opc ~ € r ~.( ur pa rven ir à de A r (a liR a tio n~ prat iqub ~,
nr.obreuF~F ct c ~c r j r nr.~.II . J o vGu j r a ill oarquer quellefl ~ c nt l ép oaups " de cct Lcheo
de cette r ':J lifl. tien tr~ R l_rtiell e . Le ll cc tll:lenta t eurA et l e'A fl pécialillte p de oet te
qU6~ti n A " t J ' a oo r J i" ur r ~ o( nn:l !tre que Je " l'l érie .. ùe O!lUll e p expliquent ce r L ~ul,
t ct:
C 9 u..q l.~
I.!e f itfl,
CUF ta J liJ~e ~.
CeUF (~ ,e f , HI' ,, ' ~, b r d . Le méoaniAoe Éc r nclfli quê _l C'rll ex illta nt, enc or e- trè ll
rri,.-:,itif, PU} ' rte it ca l e. n OLR RiLoleR une i dte I!inr uvell e , uni v e r~ e lle 6 ,1;. parf~ i/l n ' v' trio" . : ll" pe heourtûit È. de ll ha inep na ti na l eA pg rfr h tr;' p viva ce ,,~,Mag
gyerp. et " ll € ·:.a nJ ~ - en ER pagne: Lécn, Nava rre e t Ca R~lle. De plull l a papaut é
uvait t enGnnc€ ~ ~'ita liD niFer, il f~ ut nc ter enfin l e K be ~o inA fina noie r~ Je l ' Et nt
aD f r ee de~
o nJ e ~ richep~.B de l' Eglis e .
'
COUll e. ct ' 11':e".- trC'gr~ II J u J r c it r coa in qui était o'contraire à c e tte i d(o e t
al' ~rt ~€ ,l' L~e JU b' uv~ rnel!lent a b/l r lu du r oi qui en ét a it l a n éga tien. Sur l e pl ~n
qui n "up. lnt ' r_RFC o' e ~t une i dée qui a va it eu une p~rt &e c r npidér a bl e et ûvti it Jè"
oette (,,' quo pré;~ r~ l a ve i e à une ( eçn omi e interna tienal e .
Feur l e
"cn "::e
il ft u r : o rien ~oauf l'1'd"e
'
J
e d u' "b 1en
oc mmun" et de "chr': ticn té intem"t i n ,l~" qui n"v i " nt paR pu percer.
-
p
C om~1~!I~n- ~~~7 .e ~ t~k~
0 ]" rne F.- Le me rcuntiliArne ~cn"titue l e pr e Dier fly ~t , _
cc· n''Il qu e
a ip Cé n' eR t ,."
t'
ù
i
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ms~ bien
lOti
"
y- ~ un "y~ eme
e AG snoe eo cn 0mi que
pc ~ que (. c~n"mique. On c r mprenJ r 3 que l' ': cr n omi e inte rna ti onale
'OA,AII' e l'C I'
v 'llt1ge ; Ul.llqu'il n'y a p3 d
'
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1". et J' H~
;'
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lIoJ.ance
~OC nCtn1que. J'ira i mllme plue
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r,. r bR It oA~a ture J
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t ' -,
u meroan 1 l'me, danR li e R i'ha~eA 2 et
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~
Vt r (l e /lyRt ',
i 1;" f'
!Z'C'pp.e un but et un l'r c ;n'al!J.'Il(i ct ' t'
fe rne fie en l 1que. Le meraantilill me ~ e
C;,
C l , nI a ire a bc~€ r l' r r, l' a rgent e t l e~ mét , U]{
,
a' a
.
'
~r(cieux
nr un .u y~. Il ~a tra n~fr ~e à plupieurp r ~~rip e p par de ~ pr _granme p
d ' ~\cti n -! ifi~ re nh. -- 1) bullic.nillne -- 2) ba l a noe ùe " oC ontra h - '3) b&l a nce
du c rr.lI'e r cu
.4) n 6c- ne rca ntili"mo .
:
,
d ' LC J' i" internOl tielll'le pùroe que pa ~ ,de "cieuce éocn ' rnl.que à l' époque.
p""
E) ~rn~ ,,_ o , nt e xtur~ même c e rta in" e " pe ctl' du me rc ant~li/l ~e - ba l a nc e de "
o' ntra tl' - b: l eno e du c rl'tPle rc e - ont Lt é , à mr n l'e nl', une n cg:> tJ.rn, une' oppo "iti ~n
e t un ~rrê t :> n" l e ll r el a tirn/l .0 0. nr"lique l' interna ti' nalell.
J:'r ur C C fI ':CUX flYAt èrne fl: ba l ance de I' C' ntra t~ _ ba l a noe du c omme rc e - j e v r u,dr a i" V0UR 1','" l,c l e r en deux IOotR cn qu oi il .. c ~ m.illt e nt ct vr up Ll,mtrer oC'mment
11 .. r nt c bcuti " un 'lrrÉlt, un r e oul, J,.; ~ r el a ticnA u, r n r,mique ll.
Bo l ~ nc 8 dp ~ 0
tre nCl ti
MUX
et
ntr ,tp: l~e Aure ~ veul ant ~uivre da n" l e dét a il leA c r ntrotll cnl e 8 rl:l:,.e roc ,:"np l e déta il.
d iri €;~ r
Ne r - rJel c "n tiliRrlc n'l tir nOll e nvi~ age na turell ement l a. ~h, pe peUl' l' &ngl e I:l"rc antilÜl tE . Lgh mmb ti -n "xclu~iv etne nt du P" int le VUE na ti na l. Le me rcantili~
me fran çcü~ r e cherohe u' une l'a rt à C'b t enir que de p i mv.rta teurll é trange ~ ir,,~ , rtan t
l e ur/l ni rch; n d i~ e ~ c n Franc e y ~épe npent int ~gral eoe nt l e prix de p ma rcha~dl. .. e .. i ' lp"rt ée ~ c t
" iutrt: 'l.art à obtenir Je .. ex p' rta t euI'l' fra nça i/l de œ rchand i~ e .. e n ,,"YB
étr "ric;(; r l e l',,,),,~ l de ~ f r nJp par' eux r e çufl pr ur le p pr cduitll ex port é" n e v "ul ant
1"'" qu'ilR J(jle n.qe nt ce p f end A d::m~ l e jlayfl è ' expr rta ti r n ma ifl qU'il .. lep r apv rt ant ùc np l eur r.l'~ d ' r riGine .
"
Le e, ..!l'C', n tilifl mo veut Je l' i m" rt~ t eur l a d(ve n~ e J ~" fc nc1 ~ ~ur pl a oe ,
Je l' i!x;.~rta t eur l e r appe l ..i e ll f " ndl' JanR le :;a y~ Il ' ,'rig ine .
h ~.:.:l er;,t. nt ,. ti ~ nA par cha cun d" p De ro a ntilip De ~ na tL naux. l,\aif. cet i mp rta t eur
fr:l nçc il' "u.;,ua l l e oeroun'tili/lme f rança il' vena it dire "dÉpenp e z v " tre a r gent en
France " ~ bH :u rr int de vue angl a i " un ex p,- rta t eur; e t de même peur l' ex pGr 'ta teur. L' ~L ~ iti , n e Rt fl a.grante .
'
Ce tte 0 ntr" lictit' n Je .. rœ rcnntilht"", e t l e .. c llf' équenc c I' ,qui l'cuvaient puivre C ' ntra rie ü ,nt Ringuli ~ r eme nt le d ével e p;'coent JeA r e l a tie ni' éo _ n:)Oi~ue R int~
na t1 ~ nah l" .
Une c ' n"t J t o tir n a n ,ll cgue ,a pp r o 1t ft me n
trc i"ièrJe du .:.1 ercuntilisr:le .
F~
Ri n, UII
envil'ageonll l' a Rpe ct
~
Veuil Vr UA r apl,a l e a qu'il f aut pour r éal iller l' i déal meroanti~i~te obtenir une
bal a nce du o e~r.e ro e f avor abl e : exo édent Je ~ ex porta tionR l'ur lep i mporta tion". Dév e l opre ment i O ~ cxr,nrt1ti r nlÔ, freinege de I! i 'porta ti onll. Da np lion oPAa ture nê mc ,
en IIup:;o pa nt un m' uv ceent pioulta né dé l' moy enl' pr éconiA é .. peur ha uII", e e t ba i~R c ,
c el a fr ~ inD it et ra l e nti~Ra it l e ~ I,'el a tir np éocn , ['1 ique " intérnati" nale R. Par Je A
me "ure s je r €;:;r L" ,üll e fl pour è i minuer l e .. i mpcrta ticnll 1 Jlrchibiti cn~, dr oitA de
ur d€vel rope r l e ~ eX?0rt" ti" nll: d~vel c<peme nt de l'induptrie nanufa cdoua n e e t
iurièr~, "H ~ te c c l cnia î, IIrime fl Il l " eXl'Grta ti, n •.• r n pe ut ~ t on de i t pi",ul t a.n ':mûnt
a rriv er à f 'l ire ba if'~ e r l € ~ import '_' tic n~ e t aut,>mentèr l e A expc rt a ti<ln~. i l ef' t
cl l', ~ que l e j ~ ur où l a Fra nce pa r exemple aurait pril' l e ~ mBflur e ~ v·.'ulue" pl ur
J iminue r l e " i nv rtt. t i r nF e t d(ve l epJler lell ex pcrta ti'Jn/l, l e ",erc a ntilil!me an ; l o if'
v' r p.a r " g l emé:lta tir n m@me agira en RenR oontra ire . Cela r ~ IIul t e de l'identit é ,
1e R m" y en .. e t de h , c cntrgri é t<: de l'effe t. L' applioa tion, du meroa ntili .. me a b ~u
~it ft una iIninuticn Je R r Gl a ti0nfl éo onol:li~e " interna ti 0nal e A en T'e CU!. I l n'y a
�Econo - Dootor "t
- 11 -
- 10 -
le n60 mercantilipme c cnRiRte
li~u j e rhm ,,' 1131er p ur la erni' re l-hape ~,:,ipque
ét abli/opa nt 1 eR menna i e!' do rc'culëment h '-\le L!ent ~ r le nUl!loraire on oircule l.cn en
}1~r Il ct € u{; l a ",,'nn[lie ,,(tallique.
§ 2.- l c 'n,- r:d.e illternati, nale J.r é pçnd€r ante e t J.1~ r.le excluRive mel\t a dmi .. e .
C€tt~ ,he,,," e .. t oell e du d ébut de l a f c rma ticn de l a Mtienoe éc, n omique. P<; ur
en bien r.,!lr~u"r l' , riginBlit é et le ca r a ct"re , i l fut, je crM II, rI'lPl'o~te;r ioi t ut
j' Ob"r d cot te citoti on qui ël't extra ite d 'un l ottre de Turgr t à Mlle e L6 1' pina l' ~e
en~1778 "quic n'luI n' ~ublie pa l' qu'il y a deI' é tat~ J litique l' .. épar é R ~~ I' uns-..Je R
euiree ct c ' nl'tituél' iverp ement ne tra iter a j ama il' b i en une queRticn d eOnn Cr.l19, •
pclitique". On ne ;,eut ex r riner d 'une manière ;ÙUl' nette l e point, de vue de l e Relen·
ce écr nomi que p "a na ial'~noe. ~voir que l' ~conomie in~erna tiona~e de cette ' ~ha l'e '
~pt la con~idl r~ tion dominante, et pour Turgot, excluPl.ve, d anll l a c onlltruotl.on ae
la pcience é 0 0no~ique. Nou~ en trouvonp l'e~I'entiel chez leI' fondateurR et leI' RUCca •• eurll: l' école lib{?à le angla ip e et franç a iRe.
A. Lep FbyRioora t eR en France .
B. Adam s~th en Angleterre.
A) On trouve une théorie qui ~e pe donne pa l' c omme ét a nt ' Rpécia l e ment d ' écon cmie interna tiona le ou pour m'exprimer plul' ola irement : le point de vue illt er L.ati o- '
DBI tout en lt'; nt na turellement i mpliqué don!' 1e R conceptionR de c e p auteurR n' e l't
pap accepté d e f r' çon exclURive. Ceoi r éllulte d ' a bord pour 1eR Phy,I>iô:èrc teR de l eur
idée tcndo ~cnt~ le ~ui e pt celle d'uÔ'ordre na turel é oonomique. Ce t ordre nat~e l
(oono~,ique
ct COlll!!lun à toute,. lell nation.q e t danf' l' s tll'emble leI' PhyRiocra t e p ont
bien une c oüce ption à. proprement parler d' éconou i e inte rnationale. Va ip on trouve
da" préoccu' tions d'ordre nati nal ~ t l a c onc eption n' e Rt nullement exolURive .
li " on JH y r d i l p<l PI'9 pa nll a utre oritique . Ada m Smith PBorifie quelque foip et
allPez l i r~L .• e nt "e p principe p a ux c On/.idéra tionp de poli tique a ngla iRe qui pour
lui d o iv ~n t Ctre pr ( pondl r a ntep.
Le P' lll t dt) vue de l' ( c onOJ~ie int erna tiona le n'e"t donc pa" exclul'if
Phy"i ocr" t c" c omne chez l, da" Smith.
II.- J ~ t o nR un r a pide coup d' oeil lIur lep
a ntll a il' e e t éc ()l e lill ér nle fr nnça iRe.
l'UCC e RI' e '~I'
~hez
l e I'
de R f ondateurR: Ec ole
A) I mr r é "pion a na l ogue en Angl e t e rre chez Ma lthul', h ica r do et Stuart Il.111 ,
leI' théorie" Rcnt gEÔn ér ' l e I' l' ' eppliqunnt à l' en .. embl e de I' Et a tR ma iR 1e R pr6ccupa~ic np d' a rt R( cia l e t de politique éoonomique na tional e .. ont l oin d'être abl' énte l'.
B) Il y ~ mê me che z l ep r éPr €Renta ntR de l' école lib ér a le fra n ça iRe cel' i d&e l'
d'éccnomi e nn t i 0n ~ le. Jea n-Ba ptiR te Say par exempl e dan~ ~ on "Tre i t é d' économi e
politique " en 1 803 cnviR3ge lui a URRi l e I' ohOReR ROUII l' angle Rupra national ma iR
danp l' en R€o,bl e de 1' 0 1\ C'uvrage l e" pr Gocoupa tionl' d' ordre nationa l lI ont égal e ment
r ée ll e l' •
DAnl' l' écol e fre nça iRe Ri noul' a r:riv onl' à Ba"tia t même i mpre l'"i on: da nR Re l'
"Harmonie R éc ,' n orüque R" 1848, t out l'e mble pour lui va lable d 'une mani ère gén ~ r:ll e
mai" d a n~ cl ' ~' utre l' pa rtie " de fi on oeuvre, pour l a politique c ommerci a le not arrur,ent
qui c onfltitm it ' une l a r ge part de Ron t1 ctivit é et de Re .. écritR e n f a veur du r égi me
llb Ér e l i l " fi t a v c !lichel Cheva lier pour la pOl'itique deR tra it é .. de c ommerce de
1860. Pe R ,1 ' e..< clul'i vil'me en f a veur d 'une écon om ie illt~~ tiona le. hve c le f or mat i on
'e l a Rcienc e Gc cnomique le point de vue de l' éc 0nomi~ldStionale devient n Éc e .... a iFement pr ép,'n ér ant rr,a i .. ce tte prépondér s noe ne ve pa .. ju~qu' ici à une exclUf<Îvit é
qui fi er a it v ~ rita bl ement dépl a oée .
En r éflw,C o' e .. t t ien ,l' ( c onomi e internationa l e qui tait .. on entr Ée da ns l e ..
Cef! p l~occupa tionf' d 'ordre national fi e manife flt cnt danp leur!' pol'itionR: da nll
lt'oonooiquL l'ur 1& queRtion de la libert É oomme rcia l e ,
danR l'ordrl finanoier "ur la théorie de l'impôt.
~ip, il f aut le Rouligner, l a Fc~enc c économique a Ul'Ritôt formée envi .. age 10
peLDt de VUe de l'~conooie internationale. Il € .. t que flti on de genre humain.
Le d~finition de l'ordre naturel pal'"e par de RflUl' le .. frontièreR et n' en tient
.
~~~.
.çienoefl
~c
§ 3.,-
,nllmi qu e R e t qui occupe l e premier pl 8(:H
:b:' ~ " cl ' .:c c.n omi e n a tiona le pr é pond ér e.nte flillon excluAive .
Cet te ph'l" ~ qui e flt l a l'ui t e de l a pr éc éd ente e l't flurt Out mar qu ée pa r l e n om
et l' oeuvre ol e Fr&déric LiRt. Ce lui -ai qui é t a it un écon omil't e a ll emand pu\:lie en
184& un ou vr ace .i mport ,~ nt l "SyRtèJne na ticna l d ' éc on omie politique" l-er a Rpect
de la r én cti cn.
B) C' €pt quelque chofle d'analogue que nOUR devonR conllta t er peur Adam Smith
"B€chercb€I' !'ur la nature et la oalll'e de la richell .. e d e I' e tion,," 1776. C'e"t :: i en
...o~ une tbl orie "inon d'ordre tnternational ma il' pouva nt .. ' a dapter à cet ~rdr e .
Smitb en vient à. fcrmuler. Il y a même chez lui quelquell t~êories d ont l a
Jl~ oélèbre ê"t la divi"ion internationale du trava il, qu'il formule oomme v al a bll p
PDIW une €cono~ie internationale.
,.'Adam
CepeDd nt il y a cbez kda~ Smith deI' consid ér a tionl' qui éman~nt d'un ~ entime nt
:::~ e"F~z aigu. Il f a it preuve parfoip, d onnant quelqueR entor~e~ à ~a pCRiti ,
le! Je point de vue flpécitiqj1Sment angl a ille. Dan!' un papflage Adam Smith ~n
..
.
l
orl.tiqu~r
l' "a cte de' nav<-tion"
de Cromwel de 1651 • Il r encon t r e ~ett e
~ ___ t ti
46~
~D a on de Cromwel qUl ré"ervait tout le tra fic entre l'Angleterre e t ~e R
__ -'_ .fI au dP~ul pavillon national, oe qu,i el't contraire à i' idée de libert é p~a:..... -
par ,
0 ",
Smith - oelui-ci re ma rque ..que cet acte de n avigation
'
a été f av or tlble
Apre " lui un,Hutre éc cn omiRte , l' a mérica in Carey a ocept e de R id ée fl a na l ogue R•
Enfin ce f! i d ( c .. RC déve l oppe nt e t Re c onoré tü' ent da nfl l e .. é col e .. d' éc enomi e na ticnale.
I.- LIST - Je V' UR r envoi e a u manuel peur le dét a il deF oe uvre .. de Li .. t. Je
v cu" donner a i Reuloment l e I' d octrirle .. l e I' plu .. t ypique R. Le gr a nd ouvra ge de Li .. ';
"Sy"tème na tiuna l d ' 8c cn omi c p0litiqu e " e .. t diviR é en 5 partie .. : hi .. t oire , t h( ,'r i o ,
flYEltè me fl, pnlitique .
C' e ~t
r e ohercher
JenR l e deuxième de oe R d ; ve l oppement~, danll l a th é ori~ que nc ~q ne? rg
l , ~ ~ ge s de Li ~ t l e .. plu.. int ér e l'"a nte p pour ce qui no ~~ c ccu pe . D~ nl'
�- 13 -
Ecopo - Doctorat
- 12 -
ti n il avc i t d(gcgé l'idée f ondamenta l e de a on oeuvre , marqué ~a pw aiti ~~ ~, n~~_ ire à c~ lle Je l' éool e claA~ique . C ' o~ t l a ~héorie du dével oppement deA
f<l rc e~ r .UCtivcA que Li At ncu" dOMe danA t ou.~ A O A de t a ilfl.
1'1 t
J
th~, ric Li~ t pOA" cemme i dée l oe qU'il nomme ~ e , type de ~a "nation n, r LiAt cett net i n nor mnl e r epofl e " ur l e A c m q el ement" flul.va ntfl :
un N~j 't: t ' yant un v Ate krr i toir e et une popul ation trè fl oonAid6rabl e .
un ~.l At èlOC Ile 0: uver neoen t e:t uC l oi ll pr opr e à a"A ure r l' or dr e e t l a pa ix Ac c i r.l u,
wle f orCe "r néc AufliA3.nt e pour f ::tire r e"pecter l 'indépendanc e na tiona l e ,
une haute culture int e l l c ctu~ ll e c t mor al e ,
un enAc.LlJh dc r~AA (lurce" naturul leA "t pr cduc tive" har monieUR ement oomposéeA .
]'<-'1:'
male". p,
_
_
_
_
_
ment démentie ~'\ r l eI' fuit fl d~nA l e der nie r cr ur s du XIX o IIiè ol e cù elle fut r éa lis ~e
pour crmba ttrL l n orill e ogr io ol e .
l
\li'
Li At ~j u t c un A ili ~ me - int - un t r op p1e in de f er ce A d ' cù i l a' enauit une
€migra ti '11 _e" hL'l!li!leA et de A cepi taux a u-Je là du t er r itoire . AinAi dcn c de l à part
l'a thB,'ri " • ~itive , neUA t r ,'uvcnA Jana ce t te pi rtie de l' ceuvre de LiAt une thè se
qui eAt bic.l l c d':.llr nAtr ation que oet t e théorie e At baa ée IIur l e dével oppement de
l'éc"Il,'_.i c ,1:0 ti" n: l e et de l ' éo r.C'I:i e na ti cna l e fl eul e .
11 rit u ' :..utr c part l '. cr it i que de J . B. SAY qu'il d it av oir une th éorie de COJ;Jptcir, t ut "t G nvi~ ~gé nu p<' int d vue marohand , i l lui r opr oohe d 1'C!tre un dogm:.t i que int rL ~~ L ~ t d ' § tre ridicul e . Il r emar que qu' Adam Smith a per du de vue l e bu t
nati -n .l
nI' l ' enRer.rl e je l' on oeuvre .
Drul" l'lu·. t r ième r r t i e de l' en oeuvre Liflt mar que quelle !' s cnt l e fl pl aceR r CR,<U ' i:!. 'l cc ,'r de à l a pr<' t~ctir n ct au libr e échange pour pOu.qRe r l e d év cl cl>pement ' m,. n" t i ' n jus qu'au At ..lde de "na t i on n or mal e ".
Ln l_ rt à fU ire au libre échange e t à l a prot e ction va rie suiva at 1 e R dével cppementI' dG ch cun le A Etats.
pectiv~ ~
Ccc:. Rch' ~ il envi"age l e" cinq phaAe" Ruiva n te A: pba ee Aauvage _ pa Rtoral e
agrioC'l e .nuf· .c turi~re - œ nufactur i ère et cCll!lOorciale .
.
Il n ~ t' quc l ' Es pagne et le Por tugal (en 1941 ) en Ae r a i ent à l a pha Re agri c ol e
lt!lle!!l:l,::ne ct . l e ll Etats-Unis à l a 1,ha Ae manufa cturièr e; l'eul e l' Angl eterre el' t le
type de ~~ ru: h n n<'r r.:al e . P<'ur l n ~rance i l l a pl a cû à mi chemin entre l a phas e !"-":nutacturl.~re ct l :l."ha AC manufacturière et cOIDI!lcr cial e . Quant a ux parts à faire à l c
prctecti r. ct ,' u ~l.bre "chsng€, v _i ci c or.unent il l e I' r épartit: l a libert é du COP'iC."rc"
::aYral.! ê tr~ ~t :~tile d ' nA le u~v I v!,p<:ne,:t d0 la na tion p endant l eI' trois premi~ l'c "
à I Be8 au c, ntr _l.re l a l're t~ c t l.\.n oR t l.ndl.Apensabl e pour pa R" er de l a phase troiA
d _ a r~!s~ qun tre et e la phcAe quatre .à l a pl!.nsc c inq , e t enfin l e libr e é ohallbe
it r L p.ar J1trb une f ol. s l e s t a dcl de l a nat i 0n nor mal e parfa it ement é t abli.
nA
.~ Ccl' ~rtinCipe s g';nCr aux LiAt ap~ort e d ' a illeur s tr -i s Aérie s ù ' exceptl.' r n
.-A "efr te c ' ·n p<:ur l
.t·
- ~.
t(UO'fll
Mtl.· : n·
" l e I' na l.OllA n ,;n 8Ul\ceptibl efl d ' un dévele ppement éo cnomique il
0·~ ue
a Zf ne t c r r ~de t
- ,5.A "en plus ai l e l-Elupl e a un t erritoire t r op r e s t r eint.
h
II.- ~_ ,é ricB i n
IIc oia le" e 18)u .
CAREY
(:', 81 3-1879)
Oeuvre princ i pale "Principe l' de l a Sc i enco
Ce qui chLZ C3.r uy ~s t i n t ér el1Rant c ' e"t, comme che z Li"t, l' aménageme nt de s i dée R
pour préciR er l ' éc un cMi e na ticnal e . Je me b 0rner a i à l'idée e R"entielle : Car ey in"iRt C
"ur l a er nflti tuti n Lc on crni que de A d i ff ':rent fl l'a:r ~ Ma ie pour lui i l y a d 'une part
lell pal" à C " n~ t i t utir n agr ic ol e Ai mpl e ou pr odu c t eurR de matièr e s brute s. Ce tt e ConHtitution e flt à s on s ons déf ectueuae , en dépendance marquée à l' égar d de s a utr&s. · .
Et d'autre pert l e A payA à c onatitution agricol e e t indu"trie lle: l e fl t erre s augment ent
de valeur - l' ouvr i er e st !!li eux payé - l e A ob j e ta li ant à me illeur prix, l a ' politiqua
économique doit f 'wor i fl er ce tte douxümc ca t égorie . Il envisage c cmme moy en d ' a c cè fl
dOll paYI' à cettt C.." At itut i on l e Ry" t ème r r o t ec ti onni~t e . I l envisage pour l' a venir
una féd6ra ti cn univ~ r ~o ll e cIe t OUA l c ~ paya à constitution complexe a u s e in de l aqu elle
pourraient s e r r :. t i quer ùeR GChangeA a b ondant " e t une gra nde ri cheM e rëgnerait a l ora •
•
Au pc int Je vue jJra tique il y a chez Carey, c omme nhez Liat, une ac ce pta tion de
l' 6onnomie nat i ona l e . Son <'uv r age e ~t pTO"que ex olusivemen t d ' éc on omie national e .
Lui aUl'~i a eXGrc û une c e rta ine influe nce l'luI' pr écis ément àux Et a ts-Unie.
Danl! oet te deuxième a e oti cn l à en oor e une s olution d ' éocn omi e na tiona le à peu pr è fl
exclu/1ive.
I l l •• Le A
F,c 0 1 e ~
d ' écçnomi e na tion 3.1e. - La ca r act éri"tique de oe groupe c' e st que
J aruo l'eru- cmbl ", il a v,'nt ê tre de s théori ciena bea uc cup mo ina mar qu éfl, moina d 'idée s
ff€nérale~ ma i " il s " e pl a cent en gr ande partie danA l e dcma ine de l' a oticn e t de l a politique é o on0ni~ue ; llR v ont él a b or er une économi e na tiona l e dans le c oncr et, qui Arnhq
ou nouvel ancl e va ê tre olle a UA Ai un e éCG:lomi e na tional e excluflive .
Troi" ,;r:m :CR ('QoJ. e" d ' ~ c onom ü: na tion al e Ae dével oppent pr e flque Aimul t a n ément
i
'
-.*-
Lt.t ?~cDu i ~Min+r
au ;.c int e vue pr a t ·
"
l. que , pour l e marqu er en pasflant de l' Oeuvre '0
'"
" \le vue abfl olu on peut r emar q
"
LUt .' _lIt
ntrl un eu trom
.
uer ,:<'n IIIns r a illOn qu e dans aa
l l"iqoo
1 Ba .. - .• vcrrn i N R.
p
cu trancl.er et a f a l.t quel qu e ll r epr oche s b i en inoxqct s
C'"pt l'urt 'ut à II ~ ceuvre c ~ tructive
'il
Il' ~ta it c cnllidérablement
qu . fau t l'enfler. On a r ema r qu', et 0 ' o~t
La P<'"it i li ,e Lillt pr ut eoti<m t .
:rompé, danll Ae s pr " . ( atiCII e t s e ll c flnA"illl .
,
' ' 'J urR l.ntcr dl.te pcur l' agricul ture , a é1 6 t c. rrib::' v-
ezaot, que l iIIt
Le pl u s int ':r e ARant pe ur nOUA CAt d ' oxaminer List flur l e pr Oblème qui nous int ér o""o. La vort f a ite dan A Acon oeuvre e t danA s e A ccnAtruction R à l' éc on cmi e nati onal e
pOUl' l a c f)n"tructi("lT! de l a Acience ~oon("lm ique . I l ~ ut ua. rquer à ce t égard que LiAt,
c omme Turgot , "l'Port\. une s ol u tion oxcluAive e t qu' a ve c LiAt l' éc on omi e politique JOr.JC1 re à peu prè ~ exclUAiv emen t l' éc onomi e nat i onal e . Ce tt e pOAition de Liflt r e " Rort J o
l' enAQmbl e de A0A OCUvrCfI. C' a st bien co oême po int de vue qui appar a it dan.q l' act ivit é et -la n E' l ' influence de LiAt J, à l a f oiR de son viva nt e t apr è s s a mort. LiAt a pri ..
une part i mp<rt;cnto à l a créu ti on du Scllver e in Allemand , qu'il a a in"i pOl' é e t r é fl olu
en partie. Ghûz cc lE emi ur auteur de ce tte ~miè re r éaction c' e st bien une Aolution
exclUlliv Cloont n:' t i Illil e qui e At pr édominan te .
A-
Ec ol e d ' é conomi e na tiona l e f ra n ça iRe .
B-
Ecol e J ' ,' n omi e national e angl a i"e .
C - Ec cl o ,1 ' ; c <.'n ümi e na tiona l e a llenande,
A.- Eo ol v 1 ' é c~~'2.mi9 n'lti onal c fr ançaiAe
e t e pré " 1 914-1 6.
La p: emi ,-r c ,..anif"sta t i un dat e de 1 8~.
s' e st dével oppée en de ux t emps , avant
C' eAt ~ ce tt e da t e que Ae f onde l a premi ilI'
�EooPO - Dootor~t
- 14 -
-"rc i ét' "c n i " n ti nl.l e " qui a jlur lr" mie r Iré~iJent le prof~R~eur Ca uw;' R
~ ult' 'Dr 1t l e
riR) - l ~ ~ ouroe à con~ulter Rur l'act1v1té de ce tt o
(de l a ,C ~b";:l tin ' nr-uc l" le , UiR 1898. Le " principaux POintR, Rur leRquelfl ,
écol e aRt la
r .' l' :r' f c ~ ' Cc .- l" J ' ,sc r n Mi e nati nale frnnça1"e fl ont 1eR f'1tlin~i~tant c ùtt
. ......
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n."C'OllC'c llc.ctive d'une fl r liJa rit é nAti 'mala d 'une pa r"
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1 0) Sur k~I,;e ::- l' ':"""1t n "mbreURef' l'l ' nt l e" Étuief'. Accepta ticn d efl ch/!rtie r.
e t ~3 crific"" n,' c~"fI"lirc ", c .. -rH de ~oli.J.a rit é , reflpect JeR engagementR lXI"fl é R
pri0rité e l'in'.;-:rêt l.ublic ~ur l'int6rêt privé, outill9.ge na tion al à c onA ti.tu~ r .
20) " ur l~ Jeuxi~ lO"
int 1 Illi"c "n r euvr" J eR fo rc ~ R pr l ductiv 8f1 l'TI truv e ·ie
n~~tr.ux tr vux _~n~ l e "qu~ lA l'Ee , l e tr Cç en qu~ lquef' motfl un pr ogramm~ d ' a cti cn
~t d~ r' li" , ti n.q . cur que c.:tte l c , noQi e nl1 ti ' na le frança iRe ne Roi t p9 ~ un vain
'" t et
,j Ü
guerr~
jb
ru!
w -..) r ;p lité . Cette 1remière Clanife Ata tion d iR pa r a 1t avec l a gr31lJc
1914-1 918 j,~l r fluH e J e l'u.qure et du .J. ével oPl'<3ment de Re .. i dées. Vers 1 910
ellu Ct it
~à ~n ~ in_r e a ctivité . b l'r~S l a c cu~e de l a guerre une a utre EC 1 } ;
Ile r cc .... t ~ tu.; en N v"ë,ore 1925. Pr l ~iJent: Lucien R"rr.ier, Vice - Pré"iJ entl De l a v erguE, 'S- Cl t irc-,:-:n ' r " l: D' illc.rgue _ L' cr bSne eRt l a "Réf 0r me Éc cnom ique". LeR fit" '.;uk
dillûnt l' bJct -j" L qci ~ ~ é :
u}er dan" une a ctil n cvmmune t · ute " leI' c om,,<é t .:ncel'. t .- ut , ,, le .. b ' rul~A v l nt{ fI qui .. ' ffrircnt à elle pr ur ûtuJ i er d ' une manii.r e
pr a tiqu.. c t r ti = _l1e le" que "tion" j ' ordre é c 'ncmique e t fina rlci ar dont 1eR c r,,~~,
quenc e~ ;euvll,t
v ir une Épb rcu.q!'\ïçn l'ur 1eR int €rêtR moraux e t mat t riel$ de 1 0.
France. G' E Ft bi~ n l' t e n ',oli e n ti nale França iRe qui e"t l e but exchwif de c.e n 1;.eau
u e e~t 'D' ~< l~enR enbl e 1eR Rujets tra it é s dunA cett e s oc i ét é " c~t T. u?
deR "ujet~ r e l tiffl " l éc n"ëli€ noti na le fleul e nent , j'en a i t'd it l e relevé:' le s
r end .. le r ul~ - ,c . j~
nR l e e un::er0e et l'inJu fltrie fra nça iRe, 1 1 infla tion c ommerc iale, ••••. c ~ tt ç . r c_~ ~ r~ ~c_ l c 0. à ,eu }r~ s le Cl~ me c ar a ctè re d ' e x clu~ivité que cel u i
que ni- us ~ v n.~ r .. !!c .! •.tr ~ ch _z Li~ t ... t chez Carey ..
B.-:c 10;;: '/e n i,~ .!'! .• ti n".1 1i.; 1.rJ€l a i~ e . - Cl :: ~ t 1.:....'1. ca r ;; ctère anal ogue que n 'UR
allenl' 'lv ir il c n~.t t er URRi; c' e at à Ure un po int Je vue d ' éc cn oMie na ticnnl o
"trict ~œnt ' n l ' j,~. L~ R . rinci." 'ù,X ...e mbreR et j 1.ce cteurfl l' ont: le J r ama tur!!'8 SL'lw,
Beatric~ et SLn.y 7.'~ bb . En 1884 fi e f n.Je ce tte éc le fi , Ufl le n om de "Société
r~bi:nne ". D~ Ù vien.t e~ titr~ e t que lle EI1 c f't l: crig ine ? Il y a va it dUM l'hiRt " irl
%','œ 1n~ ~ ~r~ekur ': ' J ~br3,.
biu,,~ qui tlan.. l a guerre c entre Hannibal enva hi3R :.r>t
1 It-11. ,v1t l... 'V~l'1: C :mll L1dh, j o; 1te 'l e "temv riRa tün", il pr a tiquent l a t 'l cti ,u,
dLR CPC'lr .c~c R Gt c ta1 t ",vme r.J. ." "}":lbius cuncta t or" ; c' efl t 1'eur mieux a CCu.q er cc; t t, (
pcl1t:qu,: .U' llA V ' . ,dent ",1 • to;r ,,<ue ~ e~ l'.enbrefl de l' Lc ole na ticnale o.nglaiR e chi:'
"1rent C ;:e ~.ell_t1 , J e 1'1 e1ct f ob1enne . (Vc ir HiRtory of Fab i a r.iam) L~ f' rinC;~ lC,R L ( .. " ~ ,:,,:t {c ~e A n: J ' une .,art ,<u'elle tient c omme moyen de j r }~T:
l Ln l t1 n l u <r cf'r"nce ~, l~ rcv' lutir n et d 'autre part fla critique ouver te j u cao !:
~17Alm:' l' l t1 n ju l' oia liRme c ' mnte l r O,,'T'.mme gén(r a l maiR la r 8a l iAo. tir n Je ce'
fic ela lofH:!\,; (-I..u: 't;;: tc:~' in munici r.n l ·
"
'1 ,.... , c f eA t Rur l e u'
vel cJ-pement de la vie munic:!- ,;31è
qU€ ce t ~C cc ~ ~I~~t rien~ ( ~.
7
Trcmi:~ " .,
~~,:• •, ' ':.~Jvu.:.
t,I"lti,.u " j' ~di'y.uerai l 'une manii;,r e g ( ntrale li ab SOlue qUcl l e
l U 10n BUb Rtl.tuee à r':v ol t '
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Re conteRter, Rur l e .!.eux i",.)
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c unvm1a iUl erna t i onale conRtituti Vii! de 1: C'J m
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intR do vue vr·liment int e rna tionaux daM 1 eR écritR de l ad ite
~c o l e .
C.- Eo le .j ' ,:or 'Cll LlÜ n'lti" nale a ll emande .- Elle e Rt Rurt out r e pr é .. ent ée à l' ~
::>"' que. c cnt tillj,r r a ine r nr un ':c r,nomiRte a ll emand , Fr édE': ric Naumann. DanR un ouvra e-e
intitul é "1!it t ul 1'uro).8 " le 1914 nc u .. trouvcnR l onguement ' ex po Ré l e rêve pangermani"te ,l'un e domina tion J e l' Allemagne "ur t oute une partie de l'Europe , l' Eur
::>0 m'wcnnc , e t l' on eff ort ef' t d e m<'ntr er qu'il ef't J-o RRible, nééJef'"aire même Je
cr n flti tuer une uni t é: éc on omi que qui r.ar a it pa rfa iteme nt :dAblo. u .. aceeptable.
Vr UR l'l av e z c r1tU.1ent en 1 914 une r r em i èr e f oif' puiR en 1944-45 l e I' Ruoc;è R de " armée .. a l l i ée~ ont Clif' un ternla à ce r ève .
En r lÔRumé "ur ce mouv ement ie s éc oluR d ' ( c on omi e nationale cel 1e R-ci t out
c omme Li Rt c t Carey s C'nt on fav eur ,, 'une éc on onie nationale conRtituant exc lu.·dvmn,mt l' ( c .n ':m i e l' litique.
§ 4.- Eo,'nrmie nat i r nal e ct inte rnationa l e fai ..ant l'une et l'autre prt i o
de la fwi c!lCe LC( n r mi qu e .
C' c "t en effe t l e tra it commun ùe R Ec ol e fl ocnte~o raineR que cet a ppec t de
ooncili:, ti,'TI, l a , lul'art le .. éc o l e ~ c ontempor a inef' c nt r eje t é 1eR a oluti ons exolupiv"R R" i t Je R f onùat e,urR d~ l a Rcience iic on omi que ooi t de s adeptes de l' éc c>neilli e na ti" lW le p0ur a dmottr e ,<U ' il f aut une c onciliation, que l' éc cn omie !'w ti0nale ' COllw;e l' éc on oc,i e internat i ona l e do ivent §tre l'une et l'autre int égrée s
dans l' "c ~ noCli e ;J() liti,<ue .
Pren onR 'teu t ,l e ,m it e J-uif',<ue nous v enonR d 'en achever l' é tude , lefl IJ!!I'RPéctivell nouv 011c R c ont "rny.o r a inv" du ce" i c oleR d ' éc oflomi e nat i onale et plllfl part iculi èr ement ":0 1 : ( c " l e rJ ' éc n, mie na tir !la l " frança iRe d ' a bor d . La concilia tion de R
èeux >,,' intR ,le vue ù ' éc cn omie natinna l e et internati<'nale s e tr ouve Rurt out r éa li.. !le dan .. 1:. 1" r" r IllJ ( et l' oeuvre de Lucien Br oca r d (ProfeRReur à la Fac).Ù t é de
Droit de Dij r n l'ui" .l e 1l1mcy) qui j oua un rÔle i mporta nt da n.q l ad ite conciliat i on.
P0ur l' on oeuvre il f aut c ,n .. i dér e::- ri : une part l' oeuvre elle-même de 11 a uteur
"Prinoi1'üf' J ' éc vnomi e na tionill e e t inte rnatir-nJ.le" 3 vol. Sirey 1 929-31 e t d ' a utre l'art on peut C'lTIR i dér e r un a rticl e de critique d ' Jindr é Marchal daM l a "Revue
d'6ormomi c )X'liti'lue " 1 537 l '. 1235. L' auteur ;ra ppelle l a pC Riti cn doctrina l e do
Brocur<1 , m<'ntre qu'il éta it un d ifloiplo i mméd i at de Cauwè s, il r apl'6 lle 1 e R Il ' nbr eux ouvrage R de Br ooa r d de cet te pr emiè r e orienta tion, n ot amment danfl un ouvra",-e
intitul é ·ConRtituti on et concentr a tion l u c omm erce " 1 9 ~7, de nombreufle~ étudeR
d ' ôc 'lIl" mi e na tif' nal e f r onÇ'lifle e l a mê me péri ode . Ce qu'il y a de pl u fl ,intér e .. " o nt
à relever c'e .. t l a peo sition vriR e 1"lr Brocard Jan" Re R "Prinoipe " d ' éccn omü ' na tiona l e et inta rna tiona l e ". Broca rd e ~t au )r e mi er chef un , ccnciliateur deR Jeux
point .. Je vue . Voir à cet tgar d " Princ i pe fl j ' to onomie naticnale et interna ti.cn'll .,"
'J'ome II I ., 320, :-our comprendre l a port ée de ce t exte il faut rappeler que ,JonR
l ed it ouvro.l"e Br, ca rd a va it nette ment Étuùi é et superpc s é 1 eR deux pO intA de vue .
Br ' c Br d Lcri t: "Jlinai d if'para it l' ap; a r ente c ontrad iction entre l e point de vue
natinu l e t c"lui de l'internutionaliAme r a tionnellement oompri". Le a deux cncel'·
tionA flC r echerchent et Re c rnf ondent en une aR pira tion c ommune à l' él a r g i R"emer.t
du carcl e ':0 l a oolla bor a tion. Mai a ':a ndis que l e naturalif'me i déol ogi que Ae r e f'_: '~
à l e r C"li .. or, l' éc ,.n omi e na tionale f o i t appara ître en même tempA l es po s "ibilit ~ "
l A" difficult LA ~t l e" moyenA de r éaliaat i on pr ogr e Rfl ive . Elle nCUR pr e pe Re un
i ùéu l aCCGRA ibl e e t n OUA Allgbè re J es mé thoJ e s gr âce auxque ll e a nOIlfl pourrons l ' a tt e in..! r o ,'n ot a 1'9a f'uco e Rf' ives il meflure ,!ue l es c ondition" de l a pr o,l ucti on et
�Ecopo - Doctorat
- 16 -
. . d
~ur Brocard CcI!lr.lIl c onoiliateur lell
t " ".~fll.
l' éta t "tR ee. rit" 1" .ermsttrcn.
oncp,
,
.
. nal e et intornat~c n3le jo ~vent s e juxtalc ~er . Je &iterai au~~i ,
'eux ec(" n.-l.e,,: n3tl.
.
l"
'natie a l
~ i~ il e~t r inR c3.ractl riRti~ue, Andr é LieRRe "La f a ill1te de
& cnnC'I!l~~
:n e
allemande;' 23 K:lnc"-ra 23 Déce ,:bre 1 922 p . 801 . L' a r:icle mC'ntre que ~' eoonOlne n
ticn al e aRt ~ 'un~ ,. . .ni~ r~ &<'n ér a l e inRuffü.snte pour r c'" u .1re le" probl eme ~ oontem"re inR. i l r ' rte un <'J'Rage de Félix Pinner " La reoherche hü,t orique . embarra RR 60
je f a u.'ReR n, ti: nR r e ti IlIl~ ll e" Rur la v:üeur et l eI' f oroea n' a pa il perm~1I de v oir
les r Éalit iR o, li tique~ et hiRt , ri ~ueR mond i a les. Ave c de a exce, tiona tre s , r ema r quableR t r utef.' b, l' ('c n ~",-ie . ,' litique ~ lle manje a) pendant la guerre e t apr:" la gue r re, crnRiJ~ re l eI' p. R"ibilit éR ot 1 eR néceRaité" éo onomique~ nationa l e a unl.~u ement
avec une viAi- n tr ';' li.1itée au Raul territ oire a llemand . Elle n' a pa a auff~l' amment
tenu c ~mrt e Je c ~ fait que l' ~ llomacne à elle t oute Reule, avec t oute lia pu~RRance
éc r n<''lli 'lue " , vec t ute R,'n i ·,. ' rt" nce ,,~ur l' éc nf'mi e de l:~ivera, n'eat paa cepen1ant le centr~ éc n c i~ue du m nJ e e t ~u'el l e n' e at qu 'un cl ement, ~mportant aan" drute, J!l!l iR 1" 1' t , ut à f a it aUR"i ind i.' ,enaable que l e croi ent lefl économiatea alle l'lElnd a ,
.le l' écon'''Li e rpn l i al e ."
L ~ a :.~l"L...n,"
R' a,.er ç' ivent que là a uaai il faut int éGrer l'éc onomie na tionnl e
ja~ l' t~ r n '~ie ~~ nè iale .
On ,~ut c nAt:lter l re,~i~ r ~l!lent que certa ina ' grrupe a de " éc ,~ l e" d ' é c onomi e n;it i nIe fini"R ent à l' é;'" ue i. r ': c él~nte .,ar J i minuer leur intmRigennc e et IJ'l r admettr e
l a Jl~ ARibilit é ùe c~xiRtenoe F ur l' ';con "mie nat i onale et inte rna tiona l e. Ce même
car:lot ~rt- Je cncil i a ti -n ae r lltr ouve chez l a plupart ùe R ';c olea oont emporaine,, ' d ' &COlI
mie po liti~ue , c'eRt à ce ;' i nt je vue une autre preuve que l e" deux pO intR Je vue
Mnt ocncili bl e R, 'lue l' tc on c 'e nationale et internationa le do ivent "e auper po s er e~
ae j uxt&r<a~ r. Chez l e A i rinciIJ'lux repr éaentants de l' époque c antemporaine, parl)li l e I'
morts co~.c LcreY- behulièu, .ènJr€ Lies~e et ~a~ 1eR vivant a M. Riat ou M. Ger main
:..:trtin, d,..f~n"e urR _0 l' école lib ér a l e c ontempor a ine, nOUE! verrona oea de ux pointE! de
vue "e juxt _. R ~ r. DanR l e Jernier ouvraGe de M. Riat lea de ux po inta de vue Re juxt a," lOent; c~rclu~ c centriques, on ,a "ae ùe l'UL à l' autre et t OUR de ux s ont n écsRpairel' à l RDi"nce écrn -,:d.c;,ue . Si noua p'~n cnR l es d iffér ente" écol e " qui se aant f n~ée. en r éa cti n c , ntre l ~a caract~rea ~rinci paux de l a doctrine libérale n oul' trouver olUl /lPRez f r rt<.œnt a ccuaé ce .,'int de vue de ccncentra tion. Prencna par exemple' l' c G
le " ooialiRte ~ t en .~. iculi er l e c ' llectiviame dont Karl Marx e flt le fondateur i~"~
diat, en y ~nviRL':''9 I r. Roc i a lha ti n de a moyens ùe pr od uction comme un système univ erpl.
applioab1e a .teuR l~R.Et~ t~ du mrnè e , et m~me ayat ème unique . Par l' é tude de s œouvement. eocial1ste s natl.o'tl3UX i l apl·a r t:?it 'iue de R consid';ration~ internationales ne s ent
~" Uoluaivea ~: c .'tlfli2tr u ti n~ natienalea . Le l'r ojet de socialisation du crédit pORé
rar le ~artl. a ccl[.l1~te frc:nça iR ej; dont on f a it ét a t auj r urd' hui dana l a preRl'e e at
tait "ps Cl /ll eoont .rur l a acnce et e~t aJapt é à l a France. Donc conciliation et juxtRpo"ition de s. "eux,~~o inte de vus, " De m"ce
•
.
.
R~ nOUR pr en cna leI' ecol e a oontempor a inc s
~ui "e "ont J.ve l ol~eea :n OP,O Sl.tlon avec le point de vue optimiste de l'éo ole lib ér cal~oU81tr~~;one dcn~ l :e~ cl: de aolida~it é Qoopéra tive et dans les éool e R confea~i o~
Da e. ea tJ~e~ car ll ct crl.Rtl.ques de l' ec onomie nationale et internâiona le juxtapo ~ ~c~.
a ' li2'1ri~é c"c}~rat ive. Principaux re pr éaentanh 1 Léon Bourg e oia
'
L
V 1. Parl.s 1896 e t Charles Gide ''la ooop~ration". Paria Sir ey 1 9?.
('Ur L" on Bnurcec ia c' eat une a, lidar i t ' ·
é
.
' .
-~
~ "t à l e b~se Ju v lUL
t d
t'
e ~~oa e, une ~terJ~pe ndance néoesaa ire qui
lua"i a cntr .t ue Lécne~ur u ~ys eme ~t c'eat à l' aide de n ot i ons jurid iques Je
1 ... hnbit_nt~ ~ 'w
ceCl.a o~poa~ et dbvel oppe cette solidarité qui eziste ent~e
• n l, J:".€ raya et qul. eXl.ste auas i entre lep différents états du Monde ••
"la
,,~i~J!~i~:" .~
i
Mai" C'ùBt RurtOut chez Cha r l es -Gide que lea po inta de vue na tional et interna ti _
- 17 nal 8ent n e tt eme nt c o ncili ~ ~ . Inutile de r ap;e l er, si oe n' est d 'un mot, l e r Ôl e
trê 8 i l"j;' rt .nt j ... u ': l ", r Charlea Gide dana l a lI octrine coopérative et dans le mouv ~me nt c u l.(.r ct if. On l ' a allo l '; l e chef de l' Ecole de Ni me s. Le a princi paux membr G~ de c utt~ '; c ole btu ient r éuniR à Ni me a a u début du XXO aiècl e . Dana a on vol ume
"C ooptr , ticn " on tr ()uv ~ eX lJo a ée aa théor ie. Ma is Charles Gide a be auc oup payé de
fie l'cra onne. i l a un j ourna l "l' émancipati on". DanR t oute a on OQl vre et dans SC!l
a cti on ce m6 .. e· o u ra ~t "re de " 0ncilia tion se trouve a saez nettement mar\lu6.
Je v "UTlr~ iR étudier une deI' id6ea I c a plus i mportantes de l a doctrine c voj;érativa: ool1e de l a l1r oduct i cn ooopér a tive e t dire ensuite que l \lueR mots de l a c oncilia tion 1, ( nI' l e mouvement c oopér a tif inte r nat i onal .
•
1 °) l'i.J tc de r r oduction c oopér a tive est une i dée f>rt original e qui trouvE>
l'On aI;) l ic' t i on à l a f oia sur le j. l an nationa l e t internationaL L'id ée r emonte
juaqu' à l' r l'i ... ine du mouvement co opér a t i f de c ons ommation formulée danR ieR ata tut~
de la prc U!i ~ r ·c c co,ér û ,ive de c ons ommation. Rochdal e 1 844 . Les pi onnier" de i: 0chdr.l"
f ormula i<.nt 1 i l f~ud ra bien \lue que l que jour l e s c oopér a teurR f a asent eux- mêmes l n
producti on :e s objets de c onfl ommation débités danR les boutiques . -Cette id ée, Gi de
l a ~ ouli( n\J c", dl e df:vient l'our lui l a d is parit i on, au moina le r ecul du. r èI,'Ile du
producteur 'our l ' instaura tion du r~L~e du conR ommateur . Ce pr oducteur dans l a Bcoi . t é moderne c Ftle I.TaUre a bf.ol u; or, a ffirme Gide, i l ne devrait pas en Il tre a iml.Î. c 't
c' e flt l e r~· ne !u c onsomm'lt8ur qu' i l ~udra i t ét ab lir. Dans le capita lisme le o on;<o"lma teur e~t un l'0i mais un r oi fa inéant ; i l n,'a 1GR d ' éd ucation au po int de vue politique, i l e st ff iùle, iS 'llé ; cela ex. lique ampl ement l a pr édominence de " pr oduct eœ" .
Ave. l' al. lic:1tiC'l'. llc l a f or mule c oo.l-ü a tive i l f aut que cel a ohang"!; et q ua ~e c oni' C'"~'
mateur pr eIlllo en " in 1', l ire ction de l a r r oduction. Comment cette trani'for ma ticn
pe ut-ell e ot ,j ~ it· dle ~~ r "a lis or ? 1,u début une pha ae de tmmlition pe ut "'el'lViRa ger, l eI' c OOiiér a tivea, ,Je 0 TlA , luI:luti on Re r éunia"ent e n fédéra tionl' r égi onal e R et
créent deR rna~a "L~R de ~lli ol e Aa l e, m~~a sina de gros et commencent pa r l es ach&t" en
gr olO deAtin-: R it aL r ovi l'i';!l.'1e r l eI' b outiqueR cool':r at ives , il y a deR pay s où ce
"YlOtème f onc tionne . tla i1l apr " R cc "l'emier l'tade celui de la pr oduction coor;ér a tive
doit ùlt" rvenir. C' e8t-à - dirc que l e s Goo.llér a t eurA ainR i aa"oc i é R ]r endr orrt de a
f abriqueR e t t/l nl' c eA f a brique" cr éer ont l e" pr od uit" nécea"a ireR à l' apf-r cviRion noment J~" bouti<,UCR c o,' pr.r (l tiyel' . l..u "urpluR ces i dée " ne Rcnt pa s r e "tée s 8ur 1 0
t errain (l," l'ij éal , ÙU .,z'oj ut, elle" ont dé r éalis ée R et i l y a deR r éal i"a ti cn 8
<leI' plua int ér esMlIlte fl "ur l e pl a n nationa l e t internationa l.
Sur 103 " l a n na tiona l c ' e ~t en G~ande Br etagne que l' expérienoe e Rt le i- lu.~ a nc i or.ne ment e t 1.., i lUB l argement r éa lia ~ e auj ourd 'hui. Il exi ate de ux magaRinR de gros , un
ané laiR et un bc vsRa is . Le pr emi er ?o s "ède de R culture s, une centa ines de fabriq ue~
c oopér a tiv ES: a limeutati on, ha bil lement, chauuaures, thé de Ceyl an, une fl ott e ~Qj
aaNre l e a tl,;. ns ports •• , i l a r éal ia 6 l ar gement l a pr oduction ooopér at ive. Dans 1o"
autre s p.ya , n ot a mment en France, le mouvement e st m" in~ a ccul'é maia quand même il
eRt amoro é . Dl Fra nce l.iaea sin de groa , chiffr~ d ' a ffa ire mo ina important mai" qü ~
a aUfl si a b or d0 l'étape de l a pr oduction coopér a tive. En Allemagne égalemant avant
1933 oe meuvu,nent ét a it aRRez marqué .
Voilà l' e RR~nt i e l des r éalisa tionR l'ur l e pl a n national.
2°) "ur l e ' l (!n int e~~~~icnal
BURSi leI' cho ~ e " l'ont a "Rez avanoée s; d 'ur-e
~ rt av ec 1'1 crd" tion d ' un t'Ta nd r ouaGE? qui ~' appe ll e l' "Allianc e coopérati-{e
~t e rnati" nale" 'lui exi~te depuis 1 894 de"tinée à re lUeillir dan" un gr~upement l'ni~
que tOUE! l e I' adhérent" du syatème coopératif, toutes le" coopérative a de consomma ..
�-
1(1 -
. "
. tte féd. :ahon internationale oonl'ltitue une
tion, le Cl dIt "[,T l0 01e, e tc". I.;e
'ap ell e "le comité international
fo rme C'",~iull''' ble. Le deUX l eme or/,'Ü ll lRmt3' 11931 Il a pour but d' éta bl ir deR
·ro.t ~v eft ll El t du t e:3
•
deR r eLt icn" entra
coope
l
' ff'rent fi ooopera t'l.v C~" e Xl' ~"tantea~.. agrio?le l' et de conRO=
r "pJ.'ort" ,HI:r~ ~". 1 e
~'d ::ro~ co('rératif int ernationa l qui a vant J a
tion . .Ll ,a ':~t c~éc ",un :~R~ g;O~ ~~UOI:"UX udh6rentfl. Ave, un chi~fre L d ' af..
~~rr" ,,~ui ù 4~ mi~iardl' de flanc" pOl'!" le" mag",",,,infl de grofl adhercnv~. EnHl).r". ,i..l~"C ~ coop 'ra tiv~ intcrnoti on"-le 1 l :J.quelle i l adh'rait un, aflReZ e:;and
!~',,;;- Je ;~:e "infl de gro" nationaux. D~nR le dcmaine de l a produ otion COOp!r~,~.
't à l a con"truction d 'une u.~ine d 'infltrument" de 11vral!' on: .'r lhvo on R ne c l " ,
dé marre r l e mO'.l"cmcnt
,
.
par t \:..ur~ '- U t Qll.,ob l'le •fi , débruché fl UR" Z largcfI pour _a u e
0,
'le di~"i mule pe l' d'une p:u-t que,, ' i l a é té heureuflement formul é, q1.'u
rcnccntré dc~ commencement." do rüllba ti on ce mouvement a t0';lt de illÛ~.0 (le
nOClb rcu~ " d iffl.cult é" flur fla route et la plu!' import'1nte eRt la !'Ul.Vllnte: 11 ~o
bir n cl.ir ~u "ur l e plan nat ion~l coœ~e "ur le,pl~n lntcrnational,l~ p:odUCtlC[
eoopir- tiv i .plique une fidélit é, que je me pl~l.ral. d~ qU311fl.er. d heroïque de
la p rt h." CC'l'pér :: t iveR pour acheter aux mag:"" ' :1R de gr oA et , de la part deR
:ldhlr" :1t~ po'ur ... ch_ter à l a boutique co o p~!'ati vu . C' <l"t un pOl.n t capit'll lmpo_' tant.
19 tionaux d'InA ch"que pays e t de~ oonf( dér a ticnA internationaleA de, .. yndica h.
AinRi danR l u d, ctrine elle -meme , da n .. Ra t eneur e t " a c ontexture , e Rt l apr euve que
l' €oonOlfl i , litique peut à l a f ois accueillir le point de vue nat i~nal e t le point
da vue inturna ti , nal.
DanA A ' n h i .. t c ire comme danR l' on orl.g l.ne Ae trouve lE, cara ctère interiBtional
du oa th,'licü",,, .. c oi a l: danR l eI' trava u;! de l' Union Frib ourg de 1 883 , c'étaient de fl
artillanR du cu tholiciR llle ,"'cia l qui s' é taien t réunis ; en.. uite par le car a ctère univer .. el e t l u port ée mondia le de R encycliques: Rerum nova rum de 1891 e t Quadrage Rimo
aruÎo de 1 931 qui a tte ignent l'univ ers t out entier.
,~
l"
il
J
.Dù nl' l pr eJucti n copit'l lifl te 10 proJuction avec SI.R RtockR eRt un d e v '~r.~ c.
ment d_" c n',. ':ndc s. Danp 1'1 pr oduction c oo pér a tive l 'exi~tence de cel' flt ocke: n on
éeouHA €st : bpol umcnt in~ d:üPRiblc, 1eR ["briqueR CO l pér~ t ivE.R ne march:n: que
"ur cowl"lndC; l'ur l e pl~n natir"ln:ü c'n ~r8c aut 'mt de pr OdUl. tA qu ':!.l e n a ût L COW.
mand e" et l'ur l~ plrft internn ticl'Ill de mGCl<l, Or si 01.1' c ommandefl a inRi l ancée" cO
ré" li,, ~eA ne trouv"nt plUR emnü t u leur ':coulf'l!!~nt t out le mCcanj Ame A' enroycl , l
pnductiQn c ptrativ~ ne J'-ut lus ccnti:.'le:c. Et t out cela "'At Rubordonné à l ':
délit': ," S c orp':!" t ~ urfl à l eurR b"iq "os d deR dirigeantR deR Coopér aUye s nu
Illag"lRin c .:-r 0A. l ' (Juc3. tion deR ac[.ctcl.T~ c c· 101."1 d' €tre a chevée e t A' il y a
une difUr . ncc J " !'il< i l y a d~~( =ti onp '. (l la ocuü'<uc coopér a tive, du..un ga l'ln d'
grOR nctirn~l, de l a f ubrique co' pLr' ti. c, La pr~uve hemble R~fiAamment f ,ite
au P" int de vœ dts f _ it~. La conc ilia ticn de~ deux ':conomics e~t admü<: _ 'l r l ' Éoole de Rclid' rit é c oopfra tive.
!:G
c ,c ili:... ti('n dC~q lefl
éC (,;lCfl
cL; r..ieF~iolUlell.-;~ : catholici~me f"J.;C l.u : ,
pr oteRtantiRme l'ocia l .
Ch~z C_I' de UX éc ole~ l e mOrnE point de ~~c de conc iliation Remble devenir aujourd'hui une r é3 lité.
B. - 5i _neuR prenonR d ' ~ bord l~_c~t holici Rme R oo i~!. il faut dire, que fl Oit CCI
me dootrinE Rr it comwe I:lOUV~Clent, l e cathollcl.R~e ~ ocia} nCUR apporte l a preuve
de la p Rsibilit f de cette conciliati~n.
1°_ ~~_ùo~trine - La doc trine du cathclicisme Rocial eRt une ,doctrine
dont lcp i ete" 1(11 plUA i mporta nteR Ront AUI'ceptibleR d'une réalisation à la f~ j:
II\U' h . l~r. intern lt i nnl C O/:J/Jle Rur ::'e pl an nati~nnl. Cee i t"'eR Ront AUrt 'lt
1eR id(~s le :'hn c c=m et d ' rga.ni~3tirn pr ofes0 l.onne.lle.
fol.
- l'i léc Jt bie~ c rcmun e Rt une i dée U~Rez riche pour 6tre utili .. éc è
PUr 1: ~i~~ ~~ti'1l3l et Aur l e pl an 1."1terûai i onal.
l~
2°_ Ri d ' a utre pa rt nou .. envi ..age 0nA le me uvement noUF v oy onR que l e catholioi,.me Rr cia l ~ f a it l a pr euve de cet t e c .'ncilia tian pOf!"ibl e , nol.ll' trouvonR flur l e
terrain syndic~ l l a Confédér a tion Internationa le deR Tr ava il leur .. Chré tien .. (C.I.T. C,;
mouvement à p~rt ée interna tiona le.
NOUR trruv nn~ drnc d ' a b ord danR l e ca tholici .. me Rocial ce tra it nettement c onciliateur des de ux pe int .. de vue.
c.-
P,p " r nR enfin a u prot e Rta ntiRIJe RociaL - De l a même manière on pourra!
~;~l, ir que danR l a d nctrine e t da nA , le mouvement leI' deux car~ otèreR na tiona l et
tn~rnati , nal R,mt par e ill ement marqués.
.,
J ..
l 0) danR l a dcctrine un certain n ombre deI' id ée l' f ondamenta l e " du prot e" t anqiJ'_
me ~ ooi el quoique pluR individua liflte ont deR dével oppementR pORRiblefl Rur l e t err a in
nati nnal et i n t urna tir na l.
2°) c rrlll'lc nouvement il y a une orig ina lit é c' e Rt que ce m~uvement i nterna ticn:ll
eAt r e l a tivement plUA r écent ma iR depuis une vingta ine d'ann ée!' environ une f éd;r a .
tion internnt i r na le deR mouvementR pr oteRtan tR s r c i a ux ,,'eRt créée et c'est auj ourd'hui oett e f éd'ér ution internat i cnlll e qui a en Mmme l a dirècti'ln du mouveI:lent.
En /'I o'1,",e, l" ur c rnclure , Ri nous nou .. pl açons dans l' en.qembl e en face de s Ecol es
e~ntempf)I"linep. , l e car" c t ère de c onc ilia tion eAt nettement a cquiR.
Je v 'ud!'" i" t er miner ce déve l oppement en appelant votre a ttention Aur ce que
j'appeller 'ü l e ffi<' uvement origina l c 0nt empora in en f a veur d 'une éc on omi} internat:'. '11"le. Ce E"' nt de nouvelleR POuR " eR, pourronR nous dire, dans l e doma ine de s i dée s et
,ubRidie ireruent danR oelui de .. f a itA que n ous all onfl a v oir à paR Rer e n revue.
§ 5·- LeA IlTécurReurR au
na ti on<11 e •
XIXo e t au XX O siècleR d 'une vérita ble économie inier-,
Le mouvemen t eAt a RRez c ompl exe. On peut pour plu~ de clart é distingue r troiR
grande o r ur" nt ~,
~ l eI' pr éCl,..."l'eurR de l a l égiRlat i on interna tiona le du travai l,
~ l e Plouv cm~nt de théoricienR l'ur l' éo'-'n omi e internationale,
le m')uvement plu~ ne t per R.'ll orig ina lit é qui e Rt a x é a utour de l'idée da
libre éohanGe l.nternat i on al.
- de I!ê, - l'id; e d' ürganiR3ti, n l'r of" Rsit.:1nelle . i l exis ce de R Rynd ioat!l na-
/
�- 20 -
§ 5 --
_
~lS Pr~curseurs
- 2l -
de l'Econom~e Internationale au 17-èm e , t 20-ème
.
Après Robert OWEN, c 'e s t un éc onomiste françai.a n.ommé BLANQUI. qui: dana un
cours d ' économie publi é en 1840 , écrit exprl:esément : "On a bien fait jusqu'ici
des traités de pu~s c ance à puiss ance pour s ' I:ngager à tu e r des hommes. Pourquoi,
n' tm f brait-on pas aujourd'hui pour l eur ccns erver la vie e t la l&ur r&ndre plus
doucr. ? "
etèole.po int dl! vu e constn.c Le prcbHm p est différ~nt du pr écédpnt Il ~'ag+t, du d. donn ép s quo ~'001
l
our
rapport
au
p,nnt
de
vue
tif, de r & ch~rc~er 4uel a é té
peut quallf~~r d~ pos~tiv~s ~
3
couran.~
sont à dietinu3Utr
L~s fo~dattUrB
l~r cour&'lt
------
2èmr
C' e st encore un industri,ü français nommé Daniel LEGRAND qui Gn 1857 prend
l'initia tive suiv,mt " :
co~rant
•
L~8
- . l
èe la lag~s
T et
.
i s t e s l'be'-au
econom
~,
.1.
t urs du
L ....~s de'f-ns
....
3èm~ CCUTilll.t .
--
~~br ~
LJ
a~20n
in~-rnat40nal~
.r
~
L 'exposition u_niv~rs e lle de 1857, réunissant 11:8 délégué s d", l'Angleterre,
Russi .. , "tc .. . Daniel LEG~AND l "s saisit d 'tL'le p~'opooition internationale sur le
trsvail industr.lel . Elle envlsageai t 1; interdiction du travail dbs enfa.'lts la
nuit, l'âge d ' entrée d:l:l~ l ' tn~ll.flt:r'tr, jusqu'à 12 aos, et l'int brdi ction du travail 1" dimanohe,
du travail.,
l ' Economi~ I nt p.rn ~ tionole;
éohange int erna ti on al.
Je vous cit" nn fragme:lt d.., ct--ttl: pro p:l dtlon
S.ct io:l I. - Le9
fcnda~urs d" l a leÂisl a tj_o~_~lt"~ at}Era l~ du trsva il . - _ ._ 1
'~ne loi int~rnationa l ~ sur l ~ trava il 1nduotri~1 e st l ' unique solution
possible du grand pr oblèm .. soc i a l , l'uniq:!" mOYtm de dicpenser à 1:1 classe o~
vri è re les bienfait R mcrau~ et matériels dés~ra' l e s, s ans qUt: lùs industriels
..n souffr'lOt ,,-t sans que 1 :1 c oncurr"nc e des 1ndustrips de Cc: paycl "Ii r"çoive la
- -_ . - -
Bibh.2.'-E..~phie 1
travsil"
Artio1e dt: Mtlx TURM.AlW ;;~a .légi slntion int~rnati-:>nale du
Revue rntl:rnationale du travail de Julllt:,t 19 22.
L 'ar ~ ~ cl " de MAHAIM "La qu"stiv:l è.'; l & protect ion internotionü" d,os ;;r~
v:lilhurs " Rev , d'E o p " %nétr l888, p3g" 594 .
Dms c"tt" élabora tion dt: b
qU:l trE ph3ses i
lèr"
~e~sl'lt:!.c-r..... L'lt.<rn qticnnl
e, on p"ut
dhti"_ ~!1 '
moindr ~ 8t~~:ir.te;l .,
r
~8 81
190:J
1'..hE~.J.~ ~.s2.'1Q'±'''_'
~OO
1914
Ph33 ~
d. ~'~nit~q t lv~ privé~
~-=~.L-!;!t...-'--7-'t~~a i;l.on"31~- j?uJ.I_1 ~ .~!C t\::cticn
l'Associ o, ~ ~~ ~n~
lé t!31t:: dbS
tr-l-"
.... 'lill ,·ura ,
4è!D" pha3b :
1.9.' 9
- 19115 : P.has< d~ l :or~'lllis 'lti on i r: ~t<rr,:Jtional, -' ~u _tr ,_
vnil,
,
Il s' ~g1 t m:1int"nant s"'ll~m"nt du dég11l":: l~s prir:cipc:ux points conc!:rn- ,H t
l'Economie Int" rn 'lticn:11e , Oe qui su mm~f bst"ra s urtout , 1l3 1 -1 pr llmièrb e t l "
quatrième ph1se.
-
PenJ 'lnt c~s lon ~"e 'l n~é es , Ct sont des cébn tG de t héor ie d, développement
déroul .. nt , Cbtte ph'lSb donc, "0, 'lssez :dche - Ell e dÉbute t:n 181 8 par _un,j'
inithtiv~ r:'lU'I"U" pripe pa r un lncl ustr: " l écoss a io, Robert OWEN.
qui
BI<
C"lui --ci " st fr3ppé d" s cond!tion& d€ ',r;vail dépl orab l<:s d"s ouvriers_ .. t
pr.. nd l' inh l.~:lV~ d' :dr"6~~r cm .. péh ticr.. u..lX souver a ins r éunis ~n congrès ' à
AIX..LA-CHf, P[LLt. "n 18_8 Il d"m~ndol.t 'Joe limit" légale int"rn~tionalb il. III jou:.:
né" db tra-"il, P?ur p:u _~ du r(;ns" :!.gn~m,,nts S'.l.r "e tte pétit~on, VOybZ 1" t '3rt.,
lui-même , piliL1&...a-Lcn<:::... ~~ ~-81B ~t .l ' OlVra~~ Dol' ians d .. Ro be rt O'''''N Pa"'"
1907.
l
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2èr::" Pha SI:
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Sur Daniel LEGRAN~ ; voyez une thèse Ce droit de Raymond VŒI SS Gur l a léffisl a tion du trava il. Un précursuur d~ la législation internationa l " du t r 3va11.
Danürl LEGRAND "Son oeuvre scci al" et int"rnationalt:" Faculté de èroi t d" P-,ris
1926.
A not"r encore l'argument d" l ~ ooncurr~nce où il montru bi en cOmilltnt il
av a it s a isi l a néc bssité- d'une légiel'ltion int"rnationale pour p E- rm"ttr~ d'n:-pliqu"r les m"surp. s prott:ctricbs pour lbS travaillburs.
A l a suite de ~anit:l 'LEGRAND, on pt:ut citer comm" autr t précurs . ur,
WOLOWSKI.
Sur c"t ~t eur, voyez l'ouvragt< dt: ROULLIET 1 WOLOWSKI, sa vi " ~ t s"s tr-1vaux Paris 1880, où il d~m a ndf; l ~ prot"ction légale des travaill l urs.
De Ctt oUY'rag" se dég ag" toujours la même idée, c' <:st- à-dire que Cott " l ':~
gislation inttrn a~ ional e ~st ccrollaire de la législation n9tional e.
Quelqu"s a nné"s plus hrd, .. n 1873, WOLOWSlCI, ébnt r e prés l;nt O.n t à l'ass~mb1ée na tionale qui sié ge a it ~lors, dépos .. un~ proposition de loi ' n fav bur du
travail des femm"s e t des f:nfrmts. Voy"z là. dessus, la discussion è.n:ls le journal officiel du 6 FévriAr 1873, pag .. 270, où il dit !
"Depuis long t emps les n a tions s'entendent entre elles pour si_'m&r des traités qui ont f a it tuer beaucoup ù 'hommes. Je crois que le jour est venu où les nations devraient s'entendre pour décider en commun les lois de prot e ction Jestiné"s à préserver l'existence huma ine et à emp~oher les abus~i lui nuisent. Un
trqit é conclu dans ces termes produirait ~ns l'~ivers enti~r des résultats
bienfai s ant s 1 i l sera it s alué pa r l a reoonnaissance universell,,".
Je note, en passant, que l'nmendement n'obtint que 90 voix sur 597 votante
oel a peut vous prouver combien l'idée paraissait nouvelle.
Pour la.m@me période et en dehors de la France, n~us avons ~ncore un RTand
nombre de precursf:urs, C'"st d'un~ pa rt , un cf:rtain SCBENBERG qui effirme qu'une
législation à caractère nati onal seul affaiblit les foroes du pays. Il dit
�- 23 -
- 22 -
r
"Nous Oyons tr'lv .. rs é un" époqu e db tr'i i t ~ s int " rn 'Üion!lux, nous v e rrons
enco
b •
,
t'
i l
dA i
un", époqu ~ où 1 '1 l égisl at i on :lYwt tr'li t o 1 '1 qu" s l.on s oc '1 e
v ,·n dr ') , ell e
~ussi, un objet d'bnt ent b bntr~ l "s p~uplp.s .
C '''st ég'll "mtl nt un outrb 'lllhm'llld TllIERSCH (L'Eta t ohré ti ~n 1 875) qui s e
dé cl 'lrb ~n f 'lv ..ur de l a l égi ol at i on int ern 'l ti onal e pour l a pro t Hotion de s ouvriers,
Un autre a11~mand ADLER, Professeur à l ' un.iversité de Tribourg . Voyez une
an ~lys e db SbS é tu de s , Rev. diE, P., année 1&88 , rage 94.
Dans cette mQme é tude, l' aut" ur souligne que l'interventio~ int " rnationale
pour égaliser l e s charges au point de vue natl. on a1.
~s t in~i spens abl"
Je note encor e pour ~tre complet, que d ' autres profeSSburs s ont également
int~rv€ nti onnistes e t se déo1 1r i nt p3rt1san de la l ég islation int hrnationale du
tr:.\V:li1 .
D..ux écoles à cette ~poque pr~nncnt jadis pour l a législ a ti on int " rnati onal~ : l'Ecol e Catholique d'abord "t l' é col e s o cialiste.~ out e s d"ux, pr"nnent une
p~rt ~ ss~z marquée dans CeS débqts.
Pour la pr~mière éco1~, il f~ut n oter l ~ s initiativ~s du Comt~ de MUN. Il
'lV1it hit ém"ttre dès 1 882, un vo"upnr .
~u -::-e des C"rc1 .. s 8n fav('ll r d 'un~ l égisl ation inttrn ~ tionaie du trav ni1 , Il était r epr é s bnt ant à l a Chambr" d" s Député s ~t lé 24 J ~~v1 e r 1884 , "t proposa 1 9 motion suivant e :
"L" goUV~ rnemént "st i nv: té R prép3.re. r l r ~dop tion d 'un" l égisl a tion int e rn:: tionale qui p~rm~t à chaqu" Et~t de protegér 1 (ouvri"r, S'l fUlllJlb c t son " nfant
contrr. lbS &xcès du trav:ri::', sans è.1~t r po'~r l' i n dustri" n !l tion!ll b ".
En Fr 'll1cé, Wle pr opod:;' tiol)- d~ CAMELI:iA, soci o:.list", .. n 1885. Eg·ll .. m"nt en
SuiJ3r , en bll"oagr-e, .. n B"l ~iqu .. ,
l.in~i, donc. d1!ls l ~ phaSe. des pdcura"urs, nous pouvons déti~:.Jc.r rl 'un" part,
qu~ 1 1 l "gl.sl~ tl.on n3. t~ 04~l é a elle tout" seul " parait inauffia antu , d'autre
pert, i l l a f 3ut complétér p::lr unb 1 égi81~tion ~"lt"'rn"tionüf,.
Cetté i déb ét~it trop nouv~ll~ h cet t e ép0qu e ~ t on
œ"in~ d" 1~ th50rie à c b1ui ab l' ~pplic ~tion pro tiqu~,
'1
pas pu p"ss" r du do-
C'bst là un point de vu" ~ss"z cu rl."UX et qui est confirmé par la remarque
suivnn tb : 0btte époqub é toit marquée par de nombreux traités d ' a rbitrage 1
dans ObS traités 1 quelqu ', s questiono étdent laissées à la seule compétence de
10 Bouverainet<S nat1 0n al e et soustraite~ à l'azbitrage ,
(,ette sU.Dce ptl.biH t4 est, à nos yeu.X modernes, un peu iml'ompréhensible.
Mais 11 faut t oujours replacer les qu"stlons dans I eOH' l'er~p<;c tiv .. hist orique.
2°) Une deuxi ~me c euse dE c ~t échec doi t être cherchée et trouvée dans l'extrêmEo diversité des 1 ég;,.slations· Mtionale e, I l faut l 'appp.ler que la législation
intern a ti onale par hyp othès~, n .. p"tlt qU!l Si appu.,yer que SUI' des l égislations na-tiona1es ass"z déve1 0ppé .. s.
3°) En.fb. et surt out; l a trois::.ème caus< do c~t éC!l"c Vl."nt d ~ Cb que ~'~n
présen tait commb i déal pour la ~é6ielatiol'! ~nt"rna~iollal e du tr avail, une 1 egl. slation uniforme dal'!9 tous leo Etate' Ceci a llai t è l'encontre de cbaque économie
inhrnationale,
Nous sa1si860n8
Le
mouvt::~~nt;
l~s
conditions de ouocès pa:.:- l'enalyae dp.B causes d'écbe c ,
B'o ril:l trtf; Vt;:YS 18?7,
v~:r:'a
une autre: 801ution o
' C'es t le r e;;ré sen~a'1t de l a SUIéSE D1COR'rINS q..'.:!. en 1997 m'lrqu(, l ~ t .;", rnant
d" la qaf-stion, si J'oDe dire . L'i.ds~ général.e 'iu'il exp:.:-im&it flSt la suivante!
Pour !'6ali s~r , l a législa ~ion int"x"latione l e du trav~:l.l, i l faut au préal a ble, agir sur l'opinicn publiqu& d .. s Et"to, "t, C',"6~ cette opini on pu'blique è..,s
Etats qu'i l fau~ o ~ganiser ,
Sa proposition "l~ fut paa occ"pté" pa .. ~~ Congrès, En v:.ici que1que.s ex -traite 1
"I ntroduIsc,z L:'l Suiss" la jourrée de 8 heuI'8s bt l ~:;'ss"z sub~ister chez les
peuples voi:rina 1 .... jQur:1oe è.~ II 0'.1 da 12 he~re9~ l a con.,.15q:.h:!lce- f a t al e sera
d'affaiblir l'entr~pI"~.,,ur :5u:.ss p. J""" !la lutte avec l'étrmger; l 'ouvrier suisse lui-<nÙm .. BI! pqti:-a . Imp " sez aux ::.ndustriels 'be.lges l'ir.tl!rdicti on radicale dû
tou t t r3vail de la f","oe, gr"v!<z lEI ']l ' :llP' rt'sponsab!li té sO'lpre calqùée à peu
pr~s sur l e lLoèale SUiSD~ ",-1; l. ai~ ~ Q " pbndan10 c e tempo suDe'.s t er en France l ' é t 'J t
de chosb ectue1 , l' ':ndt\strie Belge p,mss era 1f's hauts crio et se plaindra aVbC
raison d '~ tre aise h01.'3 d'état de CI)!1oourir a,\r'eo J a F:&'''anoe ''.
Excellent exposé, qui, 3. mon s ..ns, elDp!lchsit l'application d 'unb l égisl n-'
tion pr~ tec1;ri c."~
C.. tte deuxièm& pbasb
Yt, comm~ ooy&n d'étudi&r est
l-:.tion i~~~!'l1 '1-:; !.. on ale.t.,
i~t ,5réss,nte. à é \.1.dl.er, m" is s"u1"m'~nt comme preu-
c& qu on p"urrni t '1p~l "r "1 ea obst'1cles ele l a 1 égis-
C"tt" ph~~e des Cor~rè~
ZOBICH en 1651, de EEP~IN E<n
Un pH' plt:,~ 1 0L'l, :\.l dl t e;:.cora
1
"Ctott~ thèee est de'IEnlll" un p:drci.pe àe d.t':)~.t internat:lQnal. Consacrée pS'r'
l~à .tra it és int ~ rnqti 0naux, è11~ &9~ pa~ c e fait devenue le dro it protecteQë du
oommerçant Çn quelque l ieu que clrculent oee marchandise s .,. Pourqu oi l'ouvrier
de l'in dustr:l.e moderne contraint de 11vrsr ea vie et se santé à s~s patrons , ne
serait-iJ. paa dil,e de l a m@me so11ici ~~de que la marchandise du trafiquant?
Et Pourquoi , l'ét a t è.e Ch08E<S étant le m~m9 pour teus les pay s civilis é s, une
réglementa t ion int~rn~t~0nale ne ser~it-el1e pa9 dans ce domaine tout aus s i Mrrdiquée que J1()U~ le s relations connnercinls? ? ;;
M:ns C'f.Dt c"n'out la trolsièm" phase, 111 phase de l' in.t.tiative privée qui
est l a plus impor-~a:jte qU8!ld (lUX résu1 t ats o~tt:nus ,
�- 25 - 24 3-èm~ p~~ :
19ljO -
19~
.
4-ème Pha_~
PHASE DE L'INITIATIVE PRIVEE.
194,2.
1
PHASE DE L'ORGANISATION I NTERNATIOlfALE DU
TRAVAIL.
l-ère idéil : Toute institution d'éoonomie internetionale doit @tre sou tee;;..
par les opinio~s publiques national es .-
Comme vous le savElz, l .. s choS El s changent du tout au tout li. partir de la fin
de l a gue rre e t l e Traité de Versalll~s du 25 Juin 1919 contient toute une partie (partie XIII) concenlant l'organis ation internationale du travail,
2-ème idée ! Le mouvement se t rouve en marohant, l'essenti~l est de mcntr Gr
.
l e du t-.avail peut Otre réalisé".
que ls légjslation internatl.ona
Il nous f aut étudi"r d;\lne part l a décl ar at5_on de s prinoip~s donné p.ar
idé al : COlT du Tr aité de Versailles et d'o~tre iart leo ré~llt a t s obt en~s par
l'O.I.T.
J" rspp ~le rei que le Congrès de Paris ouvre le nouvell~ ori~ntation . Les
ropos- t :.cne du cCll8réa de Zurich sont reprises. On crée l'Associat;on I~terna
:1onal~ ~~~r le ~rotection légale des travailleurs. Elle oomport" d un cot: &es
s~tions natio~~~5 ocmposées de oommerçants, industriels, homm s politiqu s et
7
d~ l'au~r; côté , l'Assemb16e Général~ d~a Membres de l'ABsooiat~on.
Les principes s ur l esqu"ls repos ent la uoayelle Cü1stitution s ont inscrlots
dam; le Traité de Verssilles <-t qui se t::-ouvHnt à l 'a:.'-::1cle 427 "t dont voici
le t"xte ;
YB
"Lt8 hautE:9 part1f.:s contract antes rç~ C 0r.,naise0n~ qt:.':) 1~ bien ~tr~ physique.
moral lot intelhctuel des travaill"u rs sal nrj és, eet d'une iJopo""t anc" essenëielle au poin~ d~ VUe des nations, ont é tabJ.~_ pour parveu.!.r à c" but élevé, l'organism" perman"nt prévu à la E~ction I.et aesocié à celui de l a Société oeo Nati ons.
C"tt" composition double (s~otions na tionales et oon!ér~no~ int~nlational .. )
d'agir dans les d&ux sens ci-dessus indiqués.
p~rm~ ttre
Vc~s sav~z peut-~tr& comment .. t par quelle méthode cett~ associa tion abo~ tt t.
l un grand s'~ccèa ! ls signature déS 2 convention,s de Berne 1906 1 l'un sur l ' :"1,t~rd1ct!on du travail des femm~s la nuit , l' autrr, sur l'interdiction de l' empl o~
du phosphore blanc dans l'industrie des allumettes. -.
•
!.Vil -
Elles reconnRissent que les dlofférencea da climat, d~ moeurs ~ t d; usage ,
d'opportun_té économ~que et de tradition ~dustri9lle, rendent diffic l le à atteindre d'une manl.ère ~Gdiate l '~~ifolmit é abs olue dann les c~lditi ons d~
tr ava il . Ma is persuadées qu'ell es sont que le travail n e doit pas ~ ~r" cousi.d.5 ré
comme un 'article de comme1'oe, elleo pe:1sent qu;il y a G.eE mé~hodes mu:'."i Flc ~
et des principea pour l a t-églementation du trava il , que toutes l<:s c 'T. l" " r..2~~ S
in dustrielles devra ient s'"fforc er d' a ppliquer , aut ant ~ue l es cir"ùll"t 'ln C ~ .,
spéc i ales dans l ec !uelles E>l les puurraient se trou""r le permettrai','lt . P"r ..J _
oe s méthodes et principes, l es suivantes paraissent aux haut"s pa rt1 ,." c .J'1 tr ::t ?ntes, @tre d 'une importance particulière "t urgénte •
La méthode qui est d~s plus simples consists à élabbrer, à unb virgul b pres,
1.s teries des ccnv"ntions. L' anné" su:!. vante, à B"rn\l en 1906, i l n}y "u t pl~s
qull convoquer les Representants des t'ets qui n'burent qu'à apposer l"urs signatures sur l"a tbrtes prsparés.
Le premier traité ~ntr~ l'Itali& ~t la France eat signé lu 15 Avril 1904,
.111181 donc 1& succès s'étal. t manifesté o;:·â c:e aux eff'orts dEi oe:tt c; ass ocia tien
qui aV3it su agir sur l'opinion puhli~2e .
.
,
En 1913 , la m€me AS90ciatio:1 aval.t, p~r l a m~me pr~cédure , él aboré unf' ~u
,~ OGnv"ntion internatiohale du tr~vail, relative à la prot"ction du trava il
400. enf!!nte, R~ndez-'Tous fut pris en 1914 pour la signature dt! l:l di t e conVl-nUœ, =is la déch.ration de 6U&rre c;mpècha c" tte conférence , bit-:n màlh ... ureu 3l.-.
.tont.
Je note "~core qU'après l a guE!rre 1914-1918, l'aSSociation IntHrn3 tion~le
paur l~ protect;on légale de~ Tra7~ l:1E!urs reprit BeS travaux. Il y ~v~it nl ars
1Ul OrganiSJ:!e speoial l'{)rganlosation interna tionale du travail (O.I.T.). CeJ J,G-ci
Ile bOUda POl.l1t devant les résult ats aC_
'1'119 par l'O.I.T. Elle savait qu'il f sl!:!tdBtl~_ OJr l 'cpinlon publique. On lui donn~ un nouveau plan d'action. A par ..a._
publique dans:
--a...e é19L?
tat . ~d~e o~g2n1sation s'ingénl.a à agir sur l'opinion
_
.., Enfdin je ~Ot9 que cette aesociation internationale pour l a prot~otion l é....
bB trdvallleurE d!sparatt en 1925
rll fu
'
~s"on
•
? ~
sionne à l'époqUE>
av"c l'ssso. . , 1 n t ··:rr.. : _0naJ
e -our la lutte contr
~ lIl
hem
1
~t' ~-l ~ ~ Elle d"V1 t l '
4
•
e 0
age et "s Assurances Soci~l p.~
e _n 1
aecocia,ien internationale pour le progrès soc ~'
,
lous s,~! VOn9 ainei à l a quatriè~~ phao,. et dernière ,
1 ~.~
.,
- _ - 'lv_on
l~ •. ~rn_t' .'l'-Ol" du travall d'} 1918 _ 1945. , qui est l a phase db
Vous rémarquerez en passant qu 'est effl "uré 1" difficüe probl èl'l ~ d _ l. lU!-formité de l a législation int snlational e du trav 'lil . Ce problème a 1·e9_' i!L ", ~.J
lutions partielles :
1°) L8 prip.cipe d~rig"ant, ci-dessus énonc é, que l E trqvail n~ dOlot pRS
Otre cons idéré simp19men~ comme une march andlse ou un article de: Comm" r c<: . C ' ~~t
là un point esse nt iel. Le t.ava il n' es t pas un~ marchandise à caus ~ ù<: la per sonne humain" qui es t engagé".
2°) Le droit d · assoc i atior_ &n vue db t.ous objets r.O!l contraire s m:x l ois
aussi bien pour les salariés que pour. l es "ClptoyE~rs_
•
,
3°) Le paiement aux travaill eur s Q' UY. s a1 3ire l a~r assurant un revenu de
vi" Cor.venable tel qu'on l e compr~nd d&~s leur t ern?s et dans l eur paye:
4° ) L' adoption de la jo"rr.é e: dt' 8 ::"e-n"s o'~ de la semaine de 48 heures
comm" hut à att&indre F~rtcut où il n ' a pas "ncore été obte~u,
5°) L' a dopt~or. d'ur. rt' poo hebdoilloda iT e d8 24 he~res eu mi'1imum qui devra it
compr~ndre 1" è.im ~ I:.;h .. , ~ou."s l bS fois q"J. B c" eerl\~t possibl e.
60) La suppreSêion du tr av ail d~ s enf ants et l l o~ligation d ' appo rt er au
travail des J " 'lD 9S g~nll deo è':ux C""'<;I3 , lee l1.mi tat io~s néc"s:1 3ir.. s pour leur
pbrmettru de con t:f..n"J.e:: l"ur éduc 3ticn e t d'ass="r l eur développ"ment pllysique.
�:]0
no -
Do ~
1
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t
- 26 -
Le pnncip" dt! sü ~ ir .. égal sms distinction d"S"Xtl Pour un travai l de
yal"ur égal ,
Ba ' L ~ s rè glbs édicté .. s dans chqqu .. pays au suj~t d&s oonditi ons d& trnv~ il
devront 3ssurbr un t r a1·t .. m.. nt économ iqu.. aocbpt abl~ à tous l .. s trav aill eurs r éaidant dms h pay J.
90 ) Chaqu& Etat d&,ra o rti~ ni9 .. r un s b:vict! d'inspe ction qui compr endra dt s
femmt!s afin d' assurer l' applic9tion dbs 101S .. t ré gl em~nts pour l n pro t .. ction
des trava:ll"ursl
Tous c~ s a rticl~s ont l a conclusion suiv s nt ~ :
7')
Il "r.s
r ocl amer qu~ c .. s princip"s .. t ces mé thodes sont ou compl &t s ou déf:i.i fsS -i " sPhaut es parti~s contractantes sont d'avis qu'ils so~t pr opres & guih' po: :!. t i'iue d.. la Société d.. s Nations et s' ils sont
.•
Dautés !~ùu ~ t riell e s qui sont membres de l a Soci~té des Nat on: r o ri é3 &' l n5 int"J1US 1:ttects dans la pratique par un co rps
~~ p
) "
:ct~J.r , ils r épandrol'.t d&9 lr.. ~nf9i ts permanents S~1' les salar1es du mon'_e •
P -. S2 0LS ma intenant à la deuxi ~ e questi on :
~!;
ad~Ptes e~a:, i~: ~~~u
Les résul t ats
o~te~9.
L ' o rg~nie 3 ti o!l interns ti onale du trava ü re~résenté e à l a f oi s par l e ~ .~_
reau in~ ~ raa ti o:1al du travail qui prépare les dossie rs et par l a Confé re nce :L::.t. rnat1 0n ~le du t=avai l qui vote les proposi t i ons.
Av~~: de dire un mot des r éSULtats, i l f aut , je crois, signaler un poi nt
impor t e.nt.
La Confér ence interna tionale du trava il n' es t pas et ne pouvait pas ~tre à
l' époque un vé ritable Parlement du Travail , en ce s ens que l es t ext es qu' ell e
Ilacore ne J ~nt que des simpl es proJ ets et qu i do iv~nt , au préal abl e , obt en1r
l a r ati!::.catj "'n des Eta ts et mt!mbns de l ' organisa ti on internati onal" du trav~ il.
C.. tt "
Tut t!s :
10)
solution a paru j ushfi é& par l es deux s éries de considér a ti ons m,i-
!1.:1.L.Sc~dération
polit ::..SE..8.
2° ) Une considéra tion t&chn i gue
r.- 1!.P~c,?~idération
Ii~ s Etill.
Lt! n< s p" ct de l a sou'i'erain"t é na ti on'l l e
des Et a ts.
La si t 1tat i on particulière d"s Eta ts f édéraux.
ooli ti que : Le respect
d~)~9.J!Y!'!,aine té ~fÜ.!.o!!!l..\~
nell ;:::-og::-à J avaünt été r é:llisés depuis IB90 où les Et 'O\ ts t émoi mai'mt d ' ulle
lba' ouilltIL9€ :~'épendance En ce qui concernait cette souverain&t é n;t ion ll~
L& protl èm&
80IIII c~ 1; .. f cr:..e
"CI\lZ'd':.~' 1. c.:~7! e
poce , .. t nous aur ons à l e t r a1ter encore dt! savoir G~ ruëm e
P~U3 ~doucie , l a souver ai..'le té nationale n'a point beso n aL~'
l ans ee -pou= de nou"reaux progrès i nterna ti onaux,
be
~ .. J~ ' J~l. :C~u q.; ;e:: 191B, la considé:ation d' édonomie intt!rna ti onale n' a pll~
~ la so~ution alors adopt ee , d ' une Conférence interna ti onale d~
... ét. sll&Cr ..
n' ,ècp ~ e ~ue des projets soumis à l'approba t i on des Et a ts .
- 27 -
2. - Une considér a ti on t echnique : La s i tuati on Darticuli èr~ dLs Et ats f Sdé~.
On di s tinguai t lbS Et ats l ocaux t! t l e Gouvernembn t f édé r nl. En Sui s s e , ~~r
":x.umpl " , i l y a 22 cantons suisses av~ c au dessl.\S, 1 " Gouv"rn"'ment fédé r al .
Cec i pos é, i l se trouvait que dans t ous o ~s Etet s fédéra~x ~ l ~s q~ bs ti ons
de. travail n ' é t ah nt poin t d" 1 :1 o')mpôt enc e du Gouv" rnem"nt fe do r Al ma1S bien
dLo Etat s sépar és • .
Dès l or s , l orsqu'il s'e s t Agi d 'un Parl eme nt internati onAl " du t r avail, il
'lU nor.! d~s Et .üs
~ paru qu" ces Et at s. f édé r aux ni< pouv'l i ",nt prbndr b engqgement
s èp:lr és .
C' es t pour ce tte s eoonde r aison que l' on a écart é l a sol uti on d ' un Par l eme'lt inte rna ti onal. Ce t t e r 'lison é t ait encor e as se z f ort e pour motiver un& diepositi on du Tr ai té de Vers ai ll"s affirmant que dans l es ~ t ats f édé r aux, l es
pr oj .. ts de convent i on inte rnot i onal c s er ont c onsidér és oomme de simpl es r ecomr.l '1 nd'1 ti ons.
'.
D"pui s 1919, l es oh os es ont év ol ué et oert ains Et ats fédér aux (l e Cansaa ,
l bS Et '1 t s-Unis , I s SUisse) sont ' vt!nus à pr ooéder à des r a tific a ti ons . Ainei d~c
c& nt! sont qu" des proj t! t s d" oonv&nt i on qu' él abore l a oonfér .. nc ..- int r= rp.ationale
du t r w nil • .Le nombre d~s pr oj f; te él abor és dans oe tt e péri od.. ,.. st d" 67. Noue
pouvons dire que l a l ügisl at i on int ~rna ti onale du travail cst dwv.nu .. aujourd'_
hui une réalité .
.
_
D 'un~ mani$re gé nér al e , vn bst unanimement d'a ocord pour ~ cvnnattre que
cùttv Obuvre oompt e parmi l es r ésultats l es plus su~ st antisls d" l' économi e iDt"rn.'l ti :>nnle.
Un pr oblèm.. P&ut S8 posar : ·Est-oe que cett e oeuvre si bhn cnmra hncée est
vui ou non s pp"l ée à se poursuivre ?
I l .,st incont"sta~l" qur= l~s pr ecurseurs d ' abor d,
sui t", ont a pporté un appui tràs puissant.
~t l "s ré nlis'lt~urs en-
~i vn I 1.- Etud" de l' app0r t d 'un cert ,qin nombre d' éc .)n,)~iat, s libér '1ux
su r l' économi .. i n' .. rn ~ ti ùn al e .
L' appor t "st très di sp"rsé et t r ès i négal suivl3nt l <: s 'lUt "urs .
Nùus t r ouvons qu" l' on p"ut di s tingubr chronol ogiqu"m .. nt I HG appor t s de s
princi paux .'J u t"urs qui s ' appbll ~ nt : N')rman ANGU, l' écon:.>mi ste JŒ'flTES et
WILSON, ~tc •• •• • •
b notbrai
1 .. car aot èrb /.I SS"Z disp .. rs é &t I t! manqu e d" co.:>r dinc h >n
c&S a Jppor
t s.
~ans
aphie1920
1 Etude de WISSERING "Pr obl èm&s i nt "rn .. tbn~\lx éC"MUl lqUtoS èt
f i n::mBibliofr
cürs " Paris
.
Oeuvre de RAMSAY MUIR 'Nati onQl isme et interna t i onal isme" , P~ris 191B
Ouvr'lg-e de VIALATTE "l'Impéri al isme économi que pendant 1& d... rni', r . 'd-il::i ::; i ècl e 1870 - 1920" .Ii1 er i s Colin 1923 .
�- 29 -
,- 2 8 3- llmEl pr é curs "ur
10 ) N ~~n hNGEL : L3
~ rrb nb pnyb p~ s, l a gugr rb bst un ~nuvnis pl ac~~ 11 ' "t l'id ;~ fond~ent " l & nffirm 6b d~ns un prbm1 ~r ouvrng~ , l a g r nnmen t • ' " ~ b~
~
•
1910) L' t r ff in, & nbtt ",
db illusb'l publi ~ Il Paris (Libra irib Ha ch" tt"
•
au b U ~
".
6 1.' tl." n
Il s .)uli 'mu l a f ')li e diO s (\rm "munt s ~ C" tte
v .
.,
D
mHnt d'ms C e.t "UVr:lgb 9'.1 p "
olitiqub pùur lui, s c h.urtb J. 1 '1 solida ritJ é c on omique int" rn:,' t! on nl, li . 1'" f,
~',st sur t ùut s ùus un ~n31 b sp~ oi 31, 1 & p~ int . db vu" de S arm bmbnt s , qq e l b problèmb int. rn1ti m'ü bs t f.Ib J;rdQ.
DaM Cb ' livrt , m r "l èv b db S a~"rçus sur l a vi " Ôovn oml.'qu" intbrnati onnl t.
En s~oond li bU., c ~ t ~u t~ur r"prbri d' IIpr130 l a gu .. rn, 1914-191 8 , s a oŒlpagIlE. dnnD
Wl" J , uv r;' n .uv"llb i n ti tul û ''1" C'lho t Européen" Paris 1920.
Pour 6 tudibr ce point, il y aura it d'abor d à pr écis er c .. qUI: l' on pr,.u.cait
a pp hler l " s dess ous de la conf é rbnce de l a paix où l' on c on s t n t ~rait l e r e cul
de c"tt", é oon omi e int e rna ti onal .. dans l ~ s travau x pr épar a t oi rua .
Bibl. A. Tfl RDIEU l "L a pa ix", Paris , 1921.
V,h'1 t r. 'Illy haw"ne d in l' ori s (c e qui Sb pa ss a r é ell embn t à PARI S)
B r~ chll.T e amério aine; New Yor k 1921.
Not l '1 .. l n Rtvu e d ' [ c onumh Poli tique 1922 p. 41 5.
"L ~ t;-an s fert dt: gr'lrid'ls sour,o&s de miner s,is de f e r de l'All c' ll ',gnE: à 1 ...
FrOnctl priv 'Ult de ce f ait une popul 'lti 0n de plus . de 3 milli ons d ' tlt r " s pour
l e donnbr 'o. unt· p:JpUl , tion s t '1t i onnul"ù da.·moi n s db 40 milli ons, un tissa i de .
réali s er • •.••• ,,; I l cri tique au os i l a p')li tique de Ve rs a ill El s. "LEl C h ~')s . EUI' 0péan" bs t 1':,. cri tique de 1 <1 poli t ique ndQP~ ée Il 'V" raa ill e s e t 1 " oontinu a ti on
db l' o~uvre intitul ôE: "L a grande illusi
. on".
.
2° )
Si l' on r eg'lr J t.l l 'i dé" clb s oli deri t ) é c on omi qub d'lns 1" Tr ',it é df.. V<;rs'I illbS , OH t r ouv", qu ' El ll .. .. s t b i bn bxprimSG dnn s l bS s r ti cl t:s 22 .. t 23 'ot qUE: mü·
h , pa rt "ll ~ n ' "s t mis" " n Obuvr" u t 61 nb J rée dr.m s 1 " dé t ail.
'
",TiSON; qui
i jûe que
pré par a lb
l~
tr'~ité
guorre n e pay e pas.
de
l' 6c onomi s t E: KEYNES .
"Le s oon sequ en ce s écon omi qu &s dt: l a Pai x " tradu c tion Fr ank . Pa ris 1920 ,
L' '1ut,-ur, dano s on v olum.. , montrt: (livre 1) l ' i nst a:.il ité dE! l a pOpUl ~ tJ. on.
l ' i n s t ab ilit é d.. s cl ll ss e s l ab orieus a s " t c npi t al ist es ; l e li vr" II tout bllt ie:r
bot ins piré po r l'i dé e de s oli darit é é c on omiqu e interna ti onal ... Enfi n pour
oorupl é t " r c btte annlys9 de s pr é curs" urs, il r e ste r a J.t à dir" qu ... l qu " B mots dl:.
Tr'l it é cte pa ix d.. Ve rsa illes (2 5. Juin 1919) lui - même.
En v "i ei un. ci btion à tit r" d ' ",,,empl e , · pagE: 8& 1
L' ~u~~~r ~ ~age ~btte
1
L ~ a a rticl ,~ s sur l' ôgalit 3 do S t r, it e m~nts ont J)nnés li "il à. pl u s i "u r s
di scuss i on s . Sé,nc t du 24 Nov"mbr" 1923 dt: l' A c ~Jém"" dbs Sci'-n chs /,Ior al t: s " t
Poli tiqu"s (Bullbtin 19 23).
•
Vbrs hll ~ s.
_l , :
"Lb 'pr é si d..nt WILSON, l a gu ~ rr"" ·l n 'pa ix" Recli~il de s Dé clnr", ti ons du pr ésid.. nt d .. s Et :It.EHTnia" d ' J,mé riq,il" e\lr l u: 1;Utirre et l a Pa ix. Bbr gE:r Lbvrnult
.
PRris 191 8.
"
,,"
. . ..
'
,
Un Lé on BOURGEOI S po s" tro i s con di ti ons
int w n a ti on al ", v é rit a bl e :
D ~ s l ' bns "mble, l a position prise pa r 'Wilson a~ moment d ç s ' né ~J oio ti ons .
d~ Vbrs aill ~ s ,av~it é t é pr épar é e par l n politiqu~ pers onnelle du Pr6sident >
Dès 1913 , .11 avait a ffirm é qu 'il n ,f userai ~ l ' appUi dit s on inf lufoncfo ., tU: Entr<; prises encri c'lin"s dans las p~ ys é trn~ .. rs qui · tentE:rai ent d ' n bu s~ r de l eur
puiss Onc b pou r ' expl oit er de s p<;u pl .. s trop f a iblbs pour SE: dé f 'm dr e .
'
L' b ss ~ nti"l d" l' obuvre db Wil, so n, C' ç8t~ ~ 'progr amme loin ~8 points qu'il
publi a peu d.. temps .ava
nt 'l ~ fin dt:3 h'Js tili t6&
' -~
. , ,
.:
.
''1 '' s .;rand"s n . ti ons qui n ' oSGoci èr"nt poUr·':d.it~r ':· ~, . ' "
.
' '.
eont <I·:finit iv"m~nt unüs d'I na h but ,
. ' . r.,
.·:unpo rl. a ll. am .. SE:
1 .. grand dé sir d~ justic" d ' sint'
. c )~un d" c onclurb un .. pai x qui sa tisfas s e
h6ric li n h 12 Novtmbr~ 19 ~ 8 ). c r" SSUb u m.m de bnt: ~ r:." (Dé cl ar a ti.'m au Con.; I è.
Dt.,u trb p rt, i l f 'lut n dt ér
,
d
l'on l'.ut dir" , l'ar l' 0l'ini on pUbi~ au ":Ui"r moment, Wil eon n é t u l(l:cho s i
lrnno~, on lui Il reproch~ de n e
que amer c~ine , et ~ nfin, vi a-è-vi s de l a
Franc", qUb6 ti ~n qui bs t tr~e d~f~ ~ 3~:Qi~ . touJ ours ~énih6 lbS ihté rAt s dé l ,
t~rni pns.
·
.
. ~ dans le dot a il de l oqueIlle J e n b n. n"
r
!
Bol1 dnri t " é conom iqUE: internation al e ).
2- ème conditi on
1
Un livre con sent Efm ent aux r ègl e s e t aux snncti ons 'le 1 "
Soci é t é de s Na ti onsj
3- ème c on diti on
1
Un v é rit ah l e dr oi t i nt e rna t i on al e t un tri buna l de h.:lu t e
v nl ..ur oear gé de l' appl ique~.
'
J ~ v )u dr :I is vous montr~r quelqubs oi t a ti ons. i.u momunt d" l q ei gh " tur ... cte
.
."
l'srmi n tic~ 1 il é crit:
. " . . . .... . . ... .
lk..n.~(Jin 8 , on p"'l t 're tenir à ~ on ~ ctif
P'}UI' U1W Or ci'lIl1S a il ,,!'!
Un " ~'Uff i !Jante c ommu nat:.t j db per. s éGS "t d .. s ... nt i ments
e ntrb n'1tions ;
l-è r e c on di t i on
~
n é c (~ ss'I ir bS
,.
d ' àv oir a insi oouligné l ' i dé e de
Mais enfin, Il ce troisi èm .. point d" vu e , on peL'~ di r e qU b l bS appor t" d , ci
tra i t ôs à l a s olidarit é é oon omi qu e int"rnn ti onal " 6 t a i ,:nt trè s f~lib l "s, p r "'~ 1ue
j n~x i s t ants .
[, i i n , il y aura it lhu aussi, mais c eci ser a it plus poli tiqu r. qu' ec on om'i..,
q u ~ ,1. "uivn , . dans l e dé t a il l' o~uvre de l a Soc i é t é des Nati olls qui a qt'. col qü.e ,
f o ~ s nb an donncl l e t erra in p oliti qu ~ qui é t a it I II s i " n pour a b or der 1 ", t e rr.:t ~ n
é C'Jnomi qu e.
C'
Pou:: con olure s ur ~ ,, :ta deu xi èm" pnrt i e d " n ot r e dévlll opp,·.mlmt, i l r e s oo:r'c
tt" i de .. d" s ol i dn ri t e e oon omi qua int" r na ti onnl e qui bSt un ... i dé " f .} ndam~n t . } .
�- Eoùpù Loctcrat :LroisJ~!?
c_ourl;Ilt
1
- 31 -
1"8 partisans dans 1_' écol " li1:~rale du li"tre
é chan/;H int ,,~ti_onal 1
Jpir.o<luill.2!! 1 Il faut <touli,;ner
nal s ,_rai t particuli;' r~m,mt important
int"rnationale 1 ai v érit a blem"nt l " a
0 0 s .. rai t une assia" particuliàrPID(ln-t
int"rnational e .
cùmbion CH libr" échan~e internatioJ')1\r la conati tuti o:a d" l' éconwie
o archNldis"s circulailmt librEmlent
acc •. ptabl. ' .. t Llolid" pour l' éconOllli ..
(\ommb impr .. ", s ion t;éné ral<l de ce troisi",,,. courant nOLlS pouvons je
crois ilir" qu 'il y a sans dout", dea ,;fforts '1ombroux mais C],uant aux résultats concr._ts ils sù!1t aD S ùZ minc e s ponr '10 pae ùir" inexistsnts.
1'idé" HS t la suivant .. : il faut inataur .. r 1 .. libr" échan.;" int f- rna-tional dt CH libr.., é changH ,>ura d ' aill<3urs d,os cOIlséqu,mces h.rureuS HS au
poin t d", VUO' cul turnl, moral et pacif iC],u".
NOUD al1 0ns OUivrll ici l' ordre
chronolo.~iqu "
1
- Avant la i;u"r~e de< 1914-1')1 8 ;
p.-indant Cfitt<:: !,'U1-:rra;
- et J?"n.d.a.'1t l' '''nt r a-d"u x .jIle rr"s .
,
AI
1..vM t ln. ;;uer,t'!'J!i--1-4ëJ..!2. : on trouvurait ..,t n ùus 1 " trouverons
d'aill "urs, da.lS la thé ori<, d ... s valffilrs int",rnational e s, <1.es précédents
di,;n" s d ' l';tre û.ot é s. Oh"z l <- s cla""iques au l5J-èm~ sii3 cl " Stuart Uill
"Princi pes d' éconJl!li , poli"ti C],up. " 1848 1ivr.. III p . 85 0hap. 17, § 5, se
montr •. '; r ès convaincu po rtis an <1..; êett" s olution.
Pour c~tte mOm .. pé riode il y a lipu de cit .. r dans c otte s é riH l Hs
aut eurs suivants 1
1' ûconomist ,. français Molinari "CommAnt s o r ésvudra l a qu"stion social e" ::lOua donnH l ~ pI ns clair d" s"s i <1.';"s s ur n otr" probl èmb . Sa t hèse
aAt approximativ"IDGnt la suivant e : jadis d 'rulci"nn~s civilis ati ons qui
s c. Gont fùnclé .. s sur I II ':;u.. r re e t la cu:lt,uèt .. , l e s nouv.-ll e s sur l'industri<-, ,t la produo tion; w=ii3r " dé tourna" d' affimer qu e c' HSt la paix
unive r'IHll " <lui découlera de l'application des princip"s t!u libéralisme
surtout au mili<-;u cOlJlffie r ci al.
Cett" m ~m " t ..nda.'loe •. st à rrü,wur d-ms l' O« uvr" de Frédéric Passy
qui mèn " d,· nombr eus .,s campagne s pour 1 .· pacifisme propr r:m9'"û.t dit. Voir
la c onfé r,~nce qui s'était t'-'nu" <ln 1 867 .. t don '~ 1 ., COl!lpte-romdu e st rappO""t é ,on appè'ldic<l dans l' ouvrac& d ' Est ourn Hll " s de Constans, Faris. Alcan o 1'104. 1a Faix nt l' :mns", i ~"m ..n t pacifist e .
O' e st aussi Yvos Guyot C],u i bâ tit t~t un syst èm .. sur la moral " die la
Psris 1 896 . Il 3cri t : '''la conc .. pti on lib r u échangist ... produi t un sursaut d ' ént!r cii " di acti on pour l'indivi du, du bienv&Ulanoe , de
con:fiancu Ht de solidarité il l' é g a rd d& 1 'humanit é t out" ,mt i ère".
concurr,~nce.
En SOIlJOl"-' nous trouvons plus de dév"lopp"O"nts sur Cu <lU ' on Hstima i t
al o rs la c'ffis é<luHnco , 1 corollaire du librb éohancru , 1 " pallifisme , que
sur 1 " libr,: é changf, propr '~en t <1.it. Déjà à c •• tt" 4poqu<: il y avait un
mouv,",,,,,-:nt d 'i d';" dans la r "vu .. "l' é c onomist e uuropé"n 11 d" p i " rrtl Aubry,
professeur il Aix qui é tait pa~tisan de cett H idée ct la diffusait larGement •
•
�- 32
"
Ec 'lp ) Doctorat
Voici qu el q ues c on clus i ons à tirer dé
33
c~
chapitre l
:
l - ère conc lus10n : i l faut admettre l' éc onomie nationaL~ , et interna'
,;cp
, s sa,re3
- -,
d ans la conatl' tUt1' on de la scienc .. économique
tiona 1 e comme
ne
" et d ' est là sans doute quelqu~ chose de précieux.
,
-
;
.
,2-ème
con c lu 3 ~on
~omie in t eT1'lationâ~,-;-':
: Il y a quelques apports conat'ruct i fs
La l ég islati on interna Ll0nal e du travail
d~
c Atte éco-
•
La solid'a ri t é in t ~rn a t ionale ,
Le libre éeha n ie, Ia c teur de pa ix mon diale d'autre part, La pr .. mière
" est entièr~m ent a "u" F ~ ~ 1;,,', l a d"uxièm" .'le heur te aux ob.j .. oti.ons que je
viens de ' vous dir ~
,
"La t ~r::"'t;: :J:'fxa!lt . .,"rs.. tui".; e.:J'."nt e ~ s ri .::!!-t1:: 2ce .1V.-:~ l' n t": ~_nf ir.. ::_~ à.! Y ~ r
~ité .ft'! nat1.:..! t7 et d' d~ o~ i;!! IJ~ :l r ot:..s les tlln.-- (. ~ 1:;Jp0.3 1.:: ?:t. .I..~n t>:1_~~oit~ r
et ,., 1"5 t:".:mû::·onnt:r ~lJ. ·'o:::.l b~"'''''' . ~ ] s ' f-ln::") ;"t ~\..l e ~h!}'cllr ~ ~ ;- :. t , l')l.!yol.r
h al, l "'T
1
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~. la cCt..n::tu.."1ala a P(Üill~lQ"!e li laqu pll H il ~ € j v.i l ~t e t Y,.ü. i 1 13 ~ (t~.~':"'1~~ ' • •
:'aIiS t .:mtt-s 11-"8 :;'O:l ~ : ;'t" e lt!s ri ch · . ..; !31d 8 n 3.ti.1~·~ 111-:; s er t t;.;~;C ·, tldP. C ::;~t'.: un
. . . S rUt; qui :1lex:clt.. ~ ::" ;j :t: d:"SC'!l.iî'" d 9 a 0t.ivi~~3 1,,&.ola ct l......l..o ;;;':- ~ J.'o·. . . t ~n~::;..vl.J.u,
~ ~ucllolU~ natio~~i t: râ~~-~ r~l i l on~ qu'il a}-'paI·t).E.ro..!!l~ (1 ' 3.i !. t a .~':_ 8 li ,
·~0! .S è PZ:IH9 i ~ t.!"'. ~ r Hp~!=)p. a (h.. o!10IJiq \l r: ff J:j~'" lt"; FJ l-'~. è. l ~,n ~ }Ja:'.. aj. t ~ t-t '5a..l l. t e
!::..r ,~ c 1&5 <iut ~d ~ P2.rt ou ~ : ~E .... .:.J..t:'Ur s p:t rJd·:. .:' ';:'6 E." .' :~0n t l ïh r ~:I.tl-:ll t o : f ld rt~ s n.
2- ème Ch sp}, tr e
0
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0:.0.
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4
4
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j,.·éohan';t: C i o,,!3 t t. d.i:::t."' V~ .:'S 5 ..J B b2..."'18 r ~ s -t ::", ..!..c1; i ol'l.:' r~i.. ent :!'av~;j 1 ";,;.l21at lVI.:! B
t..l\..?].S l b ::O-J!!I!~ r G !;": nB ti o~::.: 'JC i n tt' IT..ati.Jnal, ·l' 2.C~~'!: pCU·PaI'.t t:! 1. r~:- ,(t : ,Cf---}
l"~: li :3(!l3LS~, :'e~ rro..!.' .'.:'.t\.~ d"" n l ~p ù~·~.a ql,;ê~'_ '::' pS"~:Î~ i H Ju ~~l.H; :O~ l:> rs
ii.spara'l. t t C\:.,li r'~c':'n ~ t üHt~ r a ::"s.ln du cOL-.qü. an.::- h ~ "tl i cnc;Ûv d. 1 & fsvt:::'.'.r
c,'=,pro ~r~ 9 "-as i a .. s dÜ à la oonc"'Pt: on d'J. st '. eut :;' ~p~'u'3."icn ,l.L è.,,~ nu~ain~ dlsparG~t!cnt 9.t:'. 9si t o\:.s motifs t:! t t OilS è..:?r::J.. rs ~_H v'1: ~r,j,,-elt ..
"
( c: ' _
, Rn att.m:iLnt l i s'efforo" d'y
1) - Il y a c ert e i n ,' s t h é ori " s 'lue j; ap".l l e rai dir"ct"mtmt interna-
4
·X
1..
•
.,
Cf'J:'l S
ti tUérait:lnt les élémt:nts
, J'ai dit théor i es ' en effet c~s idé .. g sont d ' ordr" th é orique ont un
caractère abs tr a i t mals ,,, pr é sent ';nt av" c de s nua n~ " s v a rié es. Tantôt
thdories pro prbm bnt dl te s l ca r a ctèr" s e~l am e nt sci " ntifiqu~, tantôt doctrines ayant 1;inten t l 0n d;as ir ~ur l .. s f a its e~ dans le domn ino dt la
pratiqUé, tantôt encore d~s '1 013 n'Hure.lJ. eS économiqUe S qu'on prétend for,mult::r.,
.!.1llJ
=
s i t-; ".l f:: s é ta:t-:n t jumtin exa~t ~ s
internat ionel e à c on G truirt;~
2° - , Et d 'au ';; ,,, !; t héc r i"s qui s ont à ca r a" t è r .. indirbct"m r.nt international , c' ~st à d ir~ qui à tOllt prendre n' emr i è t e nt pas sur 1" domainb de
l ' économi e int ~ rn s ti on ~ l " , ma i s peUv ent ;;;tr" s a ns dout e e onsid8:r:éts légi ti . m~mt;nt comme p:"'ép'3r ant Cro t 'tl-: éc onomle int c rna~ion a l e ..
E," ,
"uell" i14e pou.')n.a nous :iégager d" oe t:::'Oi 31,èc >< mOu.VdCt:r.t " L: i ié e
'l'l;9 le-: libre écl...ar..ge in~,",rnati:lnal t-.ntFatne fatalt.'Jl fo!1t ·&t n~c~~~- ..~":n . 'nt
véri table p"oifi~e . )u point de vu .. cTi ti 1U., 11 ", st l '"r-JS;;:" '" du r"no"'·.tr.. r un" t"ll .., idée 3.anS en montrer 1" caTactère uto:;liqu ... , ,~,lJ""i dc'üe ,
~\ c'est la part,d: Yé;ïté :J.u'all ... c'l~ti~~t, Ip libr~ é0h~~Je i~ t~ Tn~ t 1o
~ aercü t app"le e. faJ'1! disi'ar!S,tre la rivsli t € G%ncmique Ill':' ,r bH ore
t U
'lue l"s mat i tutions m"tt ..nt en OBu.7Tb c"tt " écon0",ie ::..!. t '.'lie.tioli&i.e et 1"8 partisans de ce troisième coù.rant n'ont pas <ru l' S:L::" le B' en
c')\:.oitlr.
gU1
' d~ l ' économj~
L~ péri'Jde dtarmerrtt':nt ~t de tension d:!..?l cma t~.s..: e ap::-è3 19 3 5 f d:..le ,:'1 '.1
.ait].Sr:'f'!'..; a contrdoa~:ré C~ IlOUVumen't d :' (I~~e~ 8t nt! 11...::;" :j- ::\.,; C. . :r:..A
<:.2 =e tres f ",i:'le a'~~omtion; l'ère n '';tait plt:s à c~t tb pa~x t "l l ,,,: ~ è.é a:f. t:.t; Cç 6::.n~ : H ~ pré'Jccupatione qUt:! voua savE" z q,·.i.i é taihr:.:t 1(.1~'· :<j.?-r:.'tP:1" ~
!--?
s~ul én'on d J J. '~è't l e c ~ tt e r 6ch~ ::, ~hE en accuse 1_ carac t è r e 6:1s et 'sl. j'oe'P. diT~ 'l. ' ép,~ rpill~ 'TI ent . Ll, n'y a pas, n011S l ' avons d it
chapj,t ré :,r è ~ âdHl t de 0 01lStrv ( ·,'i~;1 g lo: al", i l y a donc d .. s élé,r ec.h,.. r oh e I qld çà "t l à ,,"uv .. n t con s ~ itu e r des morc" aux ou de s
.dlat j;~nt B pou r CJ.. t t~ é 0cn om i6 il! t t: ~:-natioi1ale~
"
tionales
t
pr ~p arer l'opir..ion pu~L
Le
'con tinu
d"ns le
m~nts à
pi l::: rr€=s
,pou;r met trb :ln peU d ' oTd r,· dans CrlS n Ol1lb reu:t: dév~ l opp ... m ~r:ts, on p~ut,
je erois, adoptr.r , la c l~ ~~ i f ic a ti on suivant .. ,
,Te note :J.ue oe :n~" Clo'-!v"," .. nt de libr e éch1!r..;e a é ~ é rq, r:'~ par u n
not:vr.~. o=-t;::me , "l i o::-èe navurel " .lont l x . E>r·'j,: i. L .. 3' ..."1: ..i.:1 e t I t:: ':cntl8"t~r.
:1 ?our~ui t unë c amt-a.o-a~ e n favHUr ti lun~ 8or'te de r épubliq,-,;.e B\:.~'\ :,a n a t l 0n a -
Is.
'
Mon ob j "t dans ,' ~ of.!I pi t r~ s ~ ra û " l'e ch,, rche r dans l a sci"nc" éoonomique ' d;aujour d' hu l q" .. ll~s ~ on t l e s considé ration s 6:'ordr~ théori q~E qui
pf:uv en t ttr(~ f"T,-1 9a -; é~s oomm i::: yalab les ~ com[t~ pré paratoirés pour l t ecpnomie i nt"rna t:.on31., q".l ' Ü S ' agit d~ c ons t ituEr ,
.
'
Pou.r l' i1"s tàn t 11, m' e eo in dl.ffé rt1llt d ; o pé r"r une distinction pour
marquer 1... c ara c. t èr,= ~xao t du déVt lop pement: con J idé r é : "st- il s e-ule,mbnt Une théori e 0:l 'pré~6 nt~ - t~il Une a llu r e d~ do c trin e ou peut-on sanstbnnér l ' intent i on d :y, \'01 r un," ~,oi na tu!'d l e ?
Donc q\lelque soit l ', ~s;;>,,'Ct pr atique dé. ce s ciifférent s dév " lopp .' m~nts
JE l"s , prendrai 1 " 3 u ns aprè s h s au tr",s s ans :reche r ch er s; il s pr é sentent
ou non l'aspe ct d "lln ~ ~' h é o'r j ~ , d;une ,c. o ot r i tle 0 U d'une lOi.'
"
�Eoopo Dootorat
- 34 Deux parag::'3"h.s dans c~ chapitr~ •
a' coractèr~
~
, lop?' ,,~n t s a;, cerecte'
Tt
dev.
dév"lopp~m ~nt8
§ l
§ 2
dire~tem~nt int~rnAtional,
ilJdi;:-~ct";;)tmt
int"rnqti,onal.
§ l S~cti n n l - D~3S c.tt. séri~, .t l su ivrb DSS"Z s"nslblHm.~t l'o~drb
chronol06 1qUb, ' i l faut fqlIe '~n" pr.m~èr" pl'1lcf; ~ 19 fam~us" t~es~ d. la
division int~rMtion'ü" dt! t:'lY-'l.~!.' C'"st l~ un elé~"nt .ss nt:I ' ~, j" ~~
soulign., d" l'éco:"lcltt" lnt"lTl9tionslb. Sl c~tt. thes", qui .~ ete pluslIlUrs
fOls formulée est .X:lCtb, n~us ~u ron s .1 V"C " llb un morc"'~u i"lport 'lOt d.
l 'économü int~rn ·,ti onlle "n qUestiCl'l .
Malheurbus~m"nt
1: idé" d", 11 divislon i nt"rna tinn31b du tr~v'\il n' bSt
abordée par los aute>lrs ct ~n p~rtlculi.r par J..dsfil Smith quo. d ... bi~is, comm" continuation , coœme corollaire d. l'idé ~ plus Jéné r31 ~ do la divioinn du
travail .nvlsagé" dans son ·~ns"tnbl".
Ain!!i dono.A. S:llith en vLmt à un~ division int ,n'liltional" du travail,
chaquu pays doit BC spécialiser dans 10 ge:"lre d'activité éconOLlique pour le-.
quaI li s"nble la m18U.X fait.
J'ai vainQml:nt cherohé dalls l 'o.auvre d'A. S:nith da lon" s dévelol'p="nts
sur Ob poi~t de vue de la division internotional<l du tr3vali. J~ n'ai guère .
tiouvé que co psssag" Chap. 2 p. 38 "1 ,, 6 svanta::es naturels qu'un pays a sur
un autre pour la production de o('rteincs marchandises sont qu .. lqu"fois si
grandua qUb du suntimEJnt unallim" de tout 1" monde il y aurait d" la foli" à
vouloir lutter oontre lui. On p"ut faire pousser en Bcosse aussi do très bon
raismn dont on p~ut auasi faire de très bon vin maia avec trdOt~ fois plus
da dépens",s qu'il Eln oottt,. rai t à l'étran§er. Trouverai t-on o<lla rals on."1abl e ?"
Ai~sl donc d'après A. Smith il faut établir un~ division internationale du .
tr9vail dans laqu<:ll(; chaqUe état se spécialiser:lit pour 1(. genre de. tràvail
pour lequ(31 il a80bl~ l~ mi~ux préparé.
vu."
2°/ lh point de
critique que p"nser d" C<ltt<l thèse d'A. S:Jith, fo:r.o
mu.lée j .. 1" souliglW ..:n 177 6 ?
Il m~ seoblo qUb o~tt~ thèso était, si j~ puis dire, enoore déf~dable.
à l'époque où ll~ a été formul ée mais qu'à l'époqua moderne, mettons aux
environs de 1900 , "11 ,, devü.nt d .. moins ....n moins sout",neble.
l°I Expcsé, a) Ch"z les précursburs ti'A, Smi~h qui étllhnt d'un~ part
B&ccaria , économi.st~ lt:llhn dans sCln "oours d'éoonomie politiqu.,". Milan
1769 et aussi chez F.rgo,c,on "Essay on th~ history of civil society" 1767
nous n. trouvons aucun dév~lopp~m~nt falsnnt en,isagbr la division du travail,sous son aspect ~nt~rnntion~l~
Essayons dl: justifier par le détail cette appréciation. D'après A.
Smith, l Els !)Gupl"s suiv6.."1t l~urs richeSSeS netur.ùl " s s' engagero::>.t, coo:na
voc s tion écon~iqu~, l GS UL'lS ~a"ls l'agricultur~ , l~s autres dans l'industrie
et se consacretont à l'activité éconooi<{ue. pour l~quell " ils seoblant le
:ni fdux faits. Cc qui était ~i1 parti" défendable "n 1776 ne l'ost p::,c's que
plus e::>. 1900 et c'est à Catls<;, d'UL"11: nanièrb génars.l.;, du merveUlc."UX développom~t dbs moyuns do tra"lsport.
b) Chez A, Smi th nous trouvons l'a11ur~ suiv1nt~ d~ sa
p~nsée. Il dé7~lG?p~ loniü~nt la division du travail tout court e t oe
n'est qu'incld"mm~nt qu'i~ s'occup~ de la divisjon int~rnlltion 'll" du tr3va ~1.
trie.
C'est rar èes &x~mpl~s ooncr~ts qu'il v~ut convaincr" 1" lhcteur de
l'Exist~nc. d& la division du travail. C'est ~ar aes exempl.s concr~ts ûÙ
19 division du tra"a~l fonctionn. qu'il nO'ls en donne U:"l" idée: CtlUX de
13 manufactur~ d'épil'.gl~s, du clou du forg .. ron ~t de l'habi11t-mt-nt ciu :ourn.,lhr.
?!lis i l o..?~~rmj.n~ 1. princ~pe d" c~tte divisl."n du trav,il qu'il croit
trouve ... dans h "~tnè'lant qui porte les hOI:lJlles à trafiqu~r à dair.. d"s trocs
~t d"s echang~s è unb cr.os. pour une aut,~,," o T. II Chap. 11 p. 16.
Enfin li. Smi;h.marqu~ surtout l a limit" d", c"tt .. divlsion, i l écrit
Ch~p 1 p. ° P'JlS~u" C'",st 1<1 f .3 culté d'échang~r qui donn .. libu à
. d V1Slon du trav3il , l'~ccroiss~m"nt d" c .. tt", division doit par con.equ~nt, touJours i,tr" l'm~~é" pgr l'étbnèub d" la f'lculté d'échan ",r ou
bD d autres tçl':!l"S, p3::' 1'etcndu~ du marc.hé".
g,
,
vu~ d!\ l opo : d·: c· th (t~r.du~ du marché, A. Smith abord" 10, point de
T l Cha~p lV31S_oD2clntbTrr,t:on11" du tr3v'lil. Il nous dit dnns un p.ssage
• •
•
P
t-t
'l
37""
Uftt, march31ldise l lt, l i 10 ._~
p.
Bl un peys etr"lng"r p..ut nous fournir
blir nouB-m~m~s -1 ~ u.u;,~3rChé que nous ~n somm~s bn l'étnt d" l'étaparti" du "roc",;, -~. :: t"r ~r'dœ,-=ux qu~ n"us n .. lui 3chbtions IlVI-C qu.lque
r
..
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' . ' Us .. rl.""
1,Q~ J
nous avons <{Ublque ......
""'nt.,
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" ~m., 0,:/ -, 3ns 1", g'mru d~ns l"'quel
ot'".,
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J
.•
- 35 -
h_
fuvisag",ona l e s chos3s du point d"
VU(oj
d" l' agrioul tur" et d" l'indus-
Il clSt incont&stabl c qu'il y a de nar 1 . monde dGS zones n ;turGll~s tenant au climat, à la températur~, pour tels produits agri~oi~é'j'~onèé'du
coton, d~ blé, du café, de. la vi 5n6 . C'clSt déjà une spéci91isstion n3turell ~ , c'est déjà une oriElnt3tion naturelle qui ~~p~chera l~s autres pays d'e::>.vis36er c~ttEl m~a dir~ctio~.
Mais s'il y 0 plusi~urs pays, et de fait il y en a, qui sont dans la
zone de la vi.'Çl.<:, œJ. coto::>., commbnt choisira-t-on ~l1tr9 àux et suquel dO!L"l&ra-t-on la préférence ?
,.-.
lh point db vu" de l' agricul tur" la théorie a un fond"Cl " nt naturel mais
8a posi tioll n" va pas jusqu'à nous donnbr t>xact",noimt l~ moy"n d~ choisir <4"1tre ~lusieurs conc~re~ts possibl~s. Jé sais biun, et nous 10 verrons en parlant d~s valeurs int ~r~atiollal~s, qu'A. Smith pourrait répondre qUG ce serait
l e pays qui aurait l e coÜt d~ production le uoins élevé <{ui devrait ~tre
choisi.
.
Bref, pour le vocation agricole il y a UL.a part d~ vérité mais b~core
aSSdZ mince.
Par cantre et pour
::~~~~:r~?
si
d~s
pays n'ont pas
d~
richesses
natu~
rall~s fournitis par l our sous-soi, ils pourront, en 1900, eVtC la plus granda facilité du monde, s~ l~s proour~r "t dono l'idéd d'une division interna-
tionalcl du travail devient ainsi tout à fait criticJble.
•
�-
- 36 Si n o'lJ voulo= r.=1n ,r l a l ~ÇO:l de l' "xp~ ri "nco jù youdrais rsppEü .. r
s-.lita dU t r ait é do Vllr asil hs, dJ.fférdlts p:;ys :2. 2, pal o b-l'> , l a
t à
eo:u:"n_, ~ui'<l l ' younnsl svi~ , l cs B;t e.t s B.:llt<ls, ont d" f ' ,-::, vauIn, t out
Tche co,,"-O ....
, 0li
'
xt
d.. suit ù , s 'industriali s er ut ont pu , "n fa i t , :r parv"Inr g:t,c~ ",l ' v ru c
fa oilita i.s ~:rcnS.POrt'3 'lui r é3.11llit alor s.
.. c 3t c~~
,~~~~n crit i ,' uo nous ~ITivons à c " tt.l conclub ~' l an' u.c
Jonc
"~ion 1 c' aa~ ~ théor.:. .. 'lui a :,Joux ell l3 l ' :lFP.lr anc" dl.- l' <':T"" ti tud" 0 ... ;"10\
'lui d3!l s l \"na,,~b l r. Gst diffi cil e à appl i'lu~r. p C'li l e.s c onsi d.," re,l,ion s 'l" e
j " vidl1s do ':cU; val oir.
:;i nous S",ÙTons l e dév~lo:trp"=lent à.es id6GS (?t dos doc t:t:n"s ou:. la dirlaio:l (ill trava.!.. n ous trouvons ~n SOOIl~8 qUo"'; ai c ..-.~t l... lii..yL:-:"û!l du 'ia'2VC~ ~
~ fsit à." s pas e séant s au 19-èo.. 6iècl ~ , 1 ,,5 tI"~:è~=,i 3~('3 r, j o_, t &'i:,:;:clé
l' ~ t t8:lt iô:l sur~!1. e rist~:lCC n i O:'lt plus J co:c..f!
3::J..t ...il. d:):LtC \111.1.3 i::lpox't pc~ ré~ll-a au ':-)llt d-a VU ~ L~t~ r!let ional ut s t nCV3 l't.~[4"'·J.(lrt~ I dA IJUCCGSsaars d 1~. S:dt t :l.OUS voyo:tS â l' époqua co::!:)t :---!"':'!:T!.·..:...;.!l .... G.••!" l'~:V d' cnt!.',j t;;UX 1
pour :l~ ':~r~. 9 mre ,9.UCU!l , ont 3ouli,r~é le: poi:Jt "'"~- yùl. i .. ~..,-'~t".. ... ·~:ù:"1.al.
am
='"
0
!;n r~=~ ;:ur 0: preoi_r dév_ l opp<o~nt : la di,., ~ or. <" lE;rDC ri."n~le
â.u trav:lJ~ l a.::.l:,.~ par.1. S:lith, C' t: s t u:.18 idau 1S0r·\il.!.3 l..:~?o:rl.:ptEJ J~') l'f?co.lD:li~ inter:la't: ;na! a nais uno i :ié\.J qui, t:n -préfi~c.l! ddS vJ..iÏ'\ C'uJ.tée qU\3 j e
aouli:f-1.... ,. !:la
i t re ...lise en oouvre !li i:ltd;:t·:~ü.o--..le:.lt 1:.:?I,1 :Lq,,;~6 v ..
,nt.
'~ =e o~_ a::Jc,llt da cet te c::-itiqutl j" pr <37<drsi l' :? ~tit1 "'e "_us pe.ys tats.lit : ~ rcs ,: i)""-3.ci=l6 <olt I t a.l i ", c.y .. c ll'il.r thè~0 d", } ' d3p':'C" V:Ltal 'l.... l
étai t la né';:lt.:n :lt.-::J6 dU polit è."
vu ~
d ' .!. S:J,l,th.
"
~ oopo
Doctorat -
- 37 ...:.
agré ab r.. . Il ~' an est pa!! de m&.e entre dClU ' Pays ' 91-ffé r onts". Et plus lOÎl/-.
dprès do l ongs c xenpl es sur l' exporta ti on du vin de Portilg sl bn An.;l e't~,
l'aut<lur é t a blit que, CG "n ' ee t pe:.s 1 '" c01t r .. s~ ctif <\li m~e produit dana
l e e deux pays nei e ~s un m~~G pays 1 " 'ë odt re sw~ cti f de s deux produits.
c elui gui ~ st imp0rté e t c elui Qui est "x~d rté , : qui ~ét ezmine l e oouvement
c omm" rcia l. "Soit, dit-il, on Angl " t ll= e u."l" u.- u,t é de cb:'z.p cj(lta.'lt 100 "heure s de troveil " t U-'l" u.'lit 3 de vL"l codtalit 120 haurus d" travail.
Soit au ?ortu:>cl u."lu ;,:..'\i ta d" cb:'ap ood:t ant 90 h l.-ure s de travail et
uni t 8 d", v in ool1tant 80 h ... ur" s de ,i ravsil.
1me
L'Anglat e = ù s a"la au~, dout"" aohè t e ra du drap ot qu , vin , ~u Portugal.
Mai s 1 ... Portugal pou= a ause i · 3ooh"te r dU cb:'ap Gn An" l Gt e = !,! l '''~ " ffet Er'«C
l os ~ O ~our<3s de travail eopl o~ e s à pr0duirc, du cb:'ap ~ t consa crées désormais à pr oduire du
.
'
vin, LI obt:toncb:'s 1,2 ' unité de vin par
ex uopl e . Ce vL"l env oyu en .!ift1 et e rre obtisnd:ra Par oxe-..lpl e' 11, 5 uni t é do 4ra p.
Sinsi h , b én é fic e pour 1 ", Portugal sera du 0,3 unité dt> cb:'ap'~,
En r é su;né ch3quc; pqa va s e spécialisei : 'd ans l a pro@~tion pour la'luel.il cat l u plus avant agé ou l e moina dé e av~tagé 1 il achèt~ra ~~ contraLr;. à l' é~3.Il6er la merchandis " pour l aqu elle il "st 1 <. noins avantagé ou la
pl us dé s av~~t agé •
l~
C-dSt l ~ l oi d3s co11t s c ampa~ês comme Ricardo l a dén~~ ra p~ tard.
Pour Ili carilo c ' c st 1 ,, ' col1t r e ap"ctif de a deux pr odUit s - importa et export a - qui c et dé t ,,:minant.
'
,
Vous trouve r ez une c:ritiqu ,_ trèa s e rrée du point d" vue de .Ric,"rdo '.'
dans l'ouvrage de Mr. Nogar o "Rel " d" l a o onnai u da., a 1 .. c O!1!D)GTOe ' int"mational" Thèse de l a f a c. de Droit 1 904.
C' r.e t l e ~ol on"anant de l a t héori" précédente <m ce sem.. q\l. ' ,ln p",>.t
a d::t"t'tJ"(, pour ':~part ag"r l .. s P'-Y"s le. f :ü t '1 ...." 1 e prix d.: rcv .l"" L s,""c.i 't pLlS
él ~'V6 p'n O'cnlins i't pour d ' autr<3a pl us bas .
Voy-" z auss i M. MiS llS , "la Cria" dans la dirlst.m int" rnational c dU
trave.il,!:" pp. 266 - 89 p.1oli é dans h vol =" ' 'La crt s"p. tlo~dial e " éd.- ,d"
1 'InstHu~ dos -haut e s étude s i nt;im ational e s. Zuriclj,-],93e. JUis<>s à 1 'en-c ontr€. de Nogar o a d!!lGt qU<3 l e; thè s e de Ricard') est ~ ili.;,ment ' et intégralG- ~ .. "
ment valabl e .
' -,
1 0 : ~~,]Î, 1 co::JOe!lt s ' é t ablissent c<?s valeurs dU poL'\t 1e vu .. inte:t'n"tions) ? ~, _ ., co:. <).U " .0 " t r ès l on.>U" tradition acono::u.qa .. a ess:.ly-'; dl état l1'!!.
J e n e procè de pas ici à un exaoen c ritique de c " s pos~ti~u: p~è~ que
l' év oluti on de s ~hé ori es sur c e poi n t v a n ous '!lontrer l 'lns-uffis9!lce dos
théorie s.
t
ar c ~ Jro'ol è:le c=e b ibliogre,phi " nous avons l "s trois SO,t:-C&S suivjnt," , l ~ ù a_ ü qu<l ou,vrago d~ GB,c " t Ilia t ''Hiatol:ro d.. s :;):;c trLn"s écalI.:xnq\ "r" J.-ètle 3ditiou Pd r!S Sirey 1932 p. ~8 et suivo.."lteth
• ,auc.tor :;ems ''L" s " na Gt l a porM e du princlpc des co'lt s cc::ra:-és"
RaTU.. ~tcG.:J.. Po:'. 1940 p . 1 6 .
- D'Dalas 'I!ssai
.u0llll .940.
6\U'
l' ~volution dU CCT..t:l,-rCe int crnat),onal " Parla
C'est Rica~do l OI promi~r ~ui f orcrul e la loi des ccr~~ ~o~p~r6s ou
ICOOr, des val~a iîit e= e.ti<T.:lJ "6 d.:cna l es tc=tls 0'.2' on t ro!.i.vc. <f".::l" 1 C''!
"?r1n.~pea d'éconcaie politiqu e dt de l ' bp8t". Ch
7 "du n="r c .. exté.J'i..ur. trsd. fra:lçaise Cor.st=cio " t Font <3yraud. P:u-i s 1 847 Lü . ~uil.lav.!liZl ,
p. 10),
'
!
"'p.
:lu Bon
011.=:"" ::.ticC!Xdo affin"
l "Dans un s",.ù Gt :!l~;:rJ pays , les
s"ul~'::lent
consa cré à un =pl oi pl us ou l:loins sar c t
profita sont , en genéral, toujours au
lm 08 ~....
..- .
l e capital pcllt ~tre
::t@m" n iv4au ou diffèr ent
b) Aprè s Rica rdo , c e tt G t héorie de s v~ eurs :L"lte1'!lationales trouV<l ua
deuxième <>t illuatre r epré; s entant da'lS l a pez:sonne dG stuart Mill, il ' a
c omo~'obj e t pr~~ci p al d" r ép ondre à l a que stion l a i s sé e en suspens ,par Ric a rdo.
C' e st d:J!ls l es "P rL"lci p<.s d' :é: con=i e Politi'luo", de l' auteu.r '.:n 1 1348,
tra d. fu s s a r d .. t Courc611e S...nouil Paris GuP.l au!:li...'\ 1 861 L. III chap; 18. in
fin" 'luc. nous trouv ons i\€.s dév eloppEml:.nt s de S. ,~ll sur n ot re probÜm';'.
''La l oi 'lue nous v "nons d ' 03xpOS..:i-, <lit-il, pdUt êtr.:: app,.tée, e xactement
l'Equa tion de l a Daoande int vrnationale . Ell ~ peut QtrG é t e,bli ~ en peu de
mots ds l a f a ç on suivant e 1 l ~ s p roduits d'u.'\ p~ s s' é changent contre les
produit s dos autr" 9 pays à l a v t- l ..ur qui e st requise pour 'lue l a''SOI!lIDe
d~ e exportation s de ce p eys puisse pay-or "xact eo ~t l a s amoa d" s ~ ~ ' import ations".
'"
..
�- 38 "C"tt .. lot. <1<'$ 'r1Ù<.urs .J.nt"znational .. o n',<st qUB l'tlrtc!lsi on d .. la loi
pl)lS général .. t" ,1" V31 c:.ur "U.. nous avons n =é" l'équ.:.tion d .. l 'offr.. ..t
:1" la d"Jund.. ".
. .l.ins~ donc ~ stu"rt : :lll, l 'éc~ .. int«rnationa.l a lio.u à la ~al Gur
n.qU1S" »~~ qUb ~a a=" dds bxportationa d'un »ays PBY" t;xaot"IJ nt la somI:h' da a"'s ·Ulport!niQl\s. C' "st d' sillwura Stuort Mill lui-l:l~" qui "st l' aut ..ur da l ',,:x:pr..ssion ~1<1 d~9 'ral"urs int"rnationalos".
D'autY'lOIi éconD:!listus, von Ha~ .. rl"r dt R..nri Dbnis ont "ss.,yé de reconstruir" la thé oriu du e coQts cO..iparés :nais à partir du ooQt de euiistitution. Thé oriu co:npl ~ XG ~t asa ~ z délioate .
.6.n s=~ un flott.;munt, une inoérti tud .. ass l.> z oarqué .. dons la sério
dus
0) Si nOus oontinuOli! .f ' ",::"'3J:l.m ci .. 0"9 fOInulas au c ours d6 0" dév .. lopp-ti.. nt d.. la pcnaé~ éoonCUque, i l faut oncor.,) n =.. r l'600n i t C' inl ~. B
i d ' t'
.
or.! S . .
~
c·
qu, ans un auvrag.. 1n l.Ule Somb l .. ading prinoipl bs of politioal é conOlIly
n"wly "'xpounci.. d (Qu ..lquas ;l'inoiptls d' éoonomie poli tiqUb nouv..Il"t:l"n t.. 0sés) L~ndr..s l!al?onillan ' la~ < se livrtl à une ori tiqu., asaoz sQrréu' d" se;
d.vanc~\:Jrs.
1. plus~ ..ûrs pointa d "U... lOlS t 'n'mul ds d" Rioardo ut d .. S. Mill n .. lui
parais8bnt pss odrtain~ s,
donnd sa formulb ut sa théo i
Il
rm
Il aœ.~t que c~"st la diffJ~nce des prix absolus qui ' s~ ~ l'erll o "l "s.
aon dir6 t
l
i
d iè
b
e c eue~, a rai.
c", a ra son ~n re d .. s éOhanges int~rnatio~ux. Sa t h ès d "ut
s .. reSUIllbr <Uns Ct t"xt ., '~ qu .. 1 .. c = xC
xi t
t
d
P
c:)nditian nécbssair>! .. t su!:üaant .. .. at un "dif"f"é~ s l :~_ r<> UUX pays, la
~.~
-A
,.
r"nc" "'-&Us c us deux pays
.~s 1 .. CU14t do productio( ( r. s dbux ma.CÙlandis .. s faisa::lt 1 ' ob j t d
at.roç".
~
I.:t C t:' coo-
n
d) Be.stsbl.. 2conOCl~te améri i
d
tbmational tiad~ ri th aD"
.
Oil n,
ans un OUYrag.. 1 Th" th .. ory of 10_ . du C<lCml"rCb intl.>n13tionai et O~u~~q~~;l~:!i~: to eoonomio pol~~ (Théori €.
·qu~ éconociiqu~) Londrt<s ~-è~a édition 1888
a~s appli c ations a ~a poli titTb problèe",
' r Qvi ..nt un" fois d~ plus sur noA son point de vue '2 y a d o"diti ons pour 0
g~ con
condition pos];1v" qui bst la cir
.
':' COIrlero", int " m~ tiobt souatrait" à toute r$istance . l f i cr~3t10n ll.brd d~ tout~ ~ntrav"
las 1init~a d'un t"rritdrd un a a 0 s du travail 6t du capital ùans
tion d3ns cQrtainèa liot ua'du ;rcan~ti~n négative qu~ est l:immo~ilisa_
Ct< d" toute circulation '" l 'Ill' aVtB
'" du c~.pi tel, c' "s t-à-dirc l' abs an•
~
pel' ~ntr" Cb t~rritoir~ dt tout au t ra.
.
g) Enfin à l'époqué~odàrnb la question a
oit",r Ici 1"8 principauxcont~por in
i
"ncor.. été r e pris .. , il faut
a 9 qu s~ sont occupas d~~" prob l èc ...
r.z;. pr>m:ier lieu un .conamiat.. tran ais D
.
tlana 1 OI1'Fr8g.. "Esaai S1r l' évolu ti
9!1rlalas qui sEtcble abandonner
aa1 ..& classiques Il 6=t "l'
1 on du CO::l:n ... rC6 int"ma tional" 1"8 'for.p.; d.. & c04ts CO::I;"rés ""';'éa ~'i l'se pracéd=t" a démontré que 1 .. princis1011 aPJlII.M"nant au;:- 2015 fo:e~l:" /ropoaition d" r elation, un .. prè1'os10a8 et vallbl .. d'.unc t,~~ ~
9
b la p~sé",
éq~ivelvnt dans tous l El
~T y"r.!Ian&n t tI
<'" <&l.tan
"
iiilll.quœ"
la :"=lIlIsnt.!)Cb du princip.. d"s' c~~
t il nl> faudr'iit pas BUp~
t
lm ~t ..'IIIl qu .. lconqub .. t d' tt
tu 8 COClparas nous au toriso '\ lui
lI'IfII'-tap.1 1Ill. ~tiè%'(, fmtaiais:en""c T : r
c'ÙC'~ écono::liqu....n 11.'li téll
res 3rgt sc"pticiBl!lG.
- - ~ ~ 8 .. montre
i
... rirltabla 41.
al1ea très sc"ptlqu& "t ni" quJil ~ eit là
ll!Ù..' un..
---1
, '.
. .
î"
L.1bur Il!!!. .a:m..r. éoOl1ac1 t 0
.
NY1.at 8IU th?~.. & ~a89iqu
a t b .. lg.., s' oppos", à ces critiques "t lui
--paria. 'lhéQrl.o> ~ .. pb'l,.1.i1q tS
So< déclu" partisa.'l d ..
la loi dé S coQts
lita 19".
u~
COllC"rCb int~rnational.
Brux"llbs. Lama-
œ:
,
,
- 39 -
- Eoopo Doctorat -
f ormul ~ e
des
2°/ Après
val ~urs int~rnationel~s.
c ~ t dxposé venons au point de vu~ criti9u~.
Il y a là \L'l" théori . di .~" d'~tr.. r .. t"nuu -OO:nIl1" élémomt d", la future
économi .. int~rnational ç .
En prés~nc" d"s v ariations " t des ine ~ rtitude a d~ la formul .. ~xacte.
on ~st ~barrassé qU3nd il s' agit d" procéd~r à un~ v é rification critique
de l'un" ou dd l' autrtl d d o<os for:>ul"s. P<l'.lt-~tr" 1" plua segd .. st-il
d'adn",ttru qu'il y a un~ c .. rtain_ pert d ; vérité dans chacun dtS points
d e Vue qui 3 " rai~nt cODpl30~teires et non pas opposés. I l s" produit une
déformation pour ntilisET l .,s positions libr.. éuhangist .. s à l'époqub mod.\;:rn~.
L!! thès 6 de Rica r.do ~ st utilisée p,e r l bS libres échangist~s
époqu", c"ll ~ du 3U ~rt Mill p e r l ~s prote ctionniot .. s.
d~
son
D' autr'-' vert, la vérification, à tout pr~ndre, surtout si l'on s' ..n
la troisièD ~ formul~, ost irréalissblL. On n _ puut dét e ~1o,-,r l b S
élélll",nts auxquuls e,-, ratta oh"nt Habe rl " r ot D"nis.
ti~nt à
Pour c us raisons là il n.,) s ..mblb pas qu~ 19 théori .. dbS valeurs int~r
naticnal..,s 80i t à CJ ns -"rv" r, ...11" présbnt .. sans dout " und lQIlgue eéri .. de
rooh" rchûs oais qui a otu"ll ~~~t n'a pas abouti à un~ formul" aco~ pté€.
Nous arrivons à une
t uo unt int ~ rnatio!lal.
troiBièm~
section de s Théories à
,
ca~ctèr"
direc-
:
. S"ction III - La ioi de l' aguilibr.a autocatiguH de le balanoe d" s
compt" s.
nous plaçons un fac" do Cd nouv~ au problàù~ du poL~t d~ vuu
( .:1 d" h ora d" la bibliographi_ général " qUe j " vous
ai dO~'lé", nous pouvons nous rapport~r principalambnt aux ouvrag ba euiv:J.Ilta 1 A. Aftalion l "l'Equilibr.: dans l"s r"latio~s aCO::lO",iqu"s intdrnntionales" Pe.ris éd. DO.:lot-!i ontchr"stitn 1937.
.
Si
no~s
C=" bibl i.)gra phL" ,
J. 'Il"ilur : "L e s éobang",s int"rnetionaux •. t la cri tiqu .il d" s eu tomatiso<a" R.,vu" aconO!rlqu'-' int .. rnational " nov. 1937 p. ell.
Pour bivn s .. m_ttr" dans l'atDosphère
d" quoi i l s'agit.
d~ c~ nouv ~ au problèm ~
il
f~t
rapp ~l~r
d'aprè a l ~ s autéura il dst admis qu ~ la balance d vs com"t 10rsqu~ l " s créanc~s " t l~s d ~ttQs
n" sont pas "n équilibrt., t,-,nd à ruv" nir à c" t équilibr~ par suit~ de nombreux faot ..urs quI. Ch3cu.'l d' ,lUX o"t .:0 lu.:Ji èr " .
1 0/Exposé
1
pt ~ s lorsqu' ~ llt S y trouv" . verié~,
a) Thornton, é conomistl> anglais du 19-èmb aiècl \. ' d~~a un ouvrag .. r...msrquabl ", An c:quiry into the, natur" and " ff .. ots of tb, 'fap",r Cl'\..dit of
Grost Britain. 1802 Traduction français" p. 277 dit foxm .. llement
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"Il e.:;>para1t
l"s
laps ut v ...nu" a do l'or n o dép"nd '·'.n t pas ~ ti ~ rumunt
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OO=b .1 ... dit Lr. Lock~ <!o la balancll oOI!l!:l"roielu. Ell "s dJp .. ndent do la
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quultl.ta P.EI} 'inst=?nt du oirculation qui a été éoisv l ou ... Uu
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da balano\3 ooooClrol.ole à condition d'
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p..ndv du la quantité du} '+nstI'Ul!lunt li" circul ation éoiùtl" .
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b) Si l' on chdrchu da."'lS J(icsrdo l'expr" ssion
l'on trùuv<! Ricardo ?aris Guillau:ün 1882 • d'
. d" le loi voioi cu qU\J
l' LconOCli~ Foli ti'l.U" ut ë,u l'impe t" Chap ';'T ':"d' pa rt d()..'1s . son :'trui té du
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aur~, p~r l' cxportet. on dYs monn~,--s"~rédLn~~rt"nt sur l,--s c~~cùs , il y
naît,..- (Jonc . . .h ces' do halmc,,", due COQ ' t~ u~;!.on du stock n.~:t:d on<ll du mon'UOilnai~'L c"tt" r éd1;.c üon par appli p t ~ du. avorabl"s \Jxpor'cetion d" l a
tl'rI!:l" un abainso::!Hn, duS 'or. d
ca 10n d" l a théorl." . qu:mtitatl.v ... \3n~ .
' - x 0 tout ~s l uS u· r ~--d'
.
~ C""", l.S,.1) su:>:' l~ I!l"rché
int ~rL<..ur. Q"t :lb.isJe-Ll.mt d Uu~.
l'a
pr1.x constl. tu
..
.tr3ll.;_r C u qui _nr. r a1nu ra un" s1l6Uunt t . .. un app"l pour los ac.h!lt3 d"
I:l.::> .... un" auou-ntstion è._~ crô::mc"s Bur l ~.~on. dus uxpo r L ·ç:!.ons _t par là
nJ.ur cas 1.3 ~ tdP~S du r , t our à 1 ' équil'b è rallti~r". 1.:U1S1. donc dans l u pr,,d.. nilmérel.l'G _ baiss~ ' ,1\..0 prix
. 1. ru sont 1 .. 6 :Juiv'IDt"s : sorti a\l8lll"ntat ion d",s cré
t.a
Au contrair" si ' 1 b-' o~ c d
2ll C"S sur l' J tr~g"r.
.
.
..... ~." c.s compt
d. .
:m;" s ;l ',-"port"nt sur : os d... t1;"s 11 y
uS
"'?-"',lt fsvorabl,,; si 1 ... 3 cré ;::o=~., - lu:usou d,.s p.'u c t -:ar suit, a~a, symetrl.~u<ml unt : imp'o rt ation d u
"U/Ç:l~ntat1.on d~s im ·,t
.
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' - i l r dsuoé un l::écac.iBI:le
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po. atl.ons.
l
a~ omatiqu" do t 1
c S _~V"I:l .nt3 du n\ll!!';raire, l..u.rs rép .r n i uS rouagtiB t.ssuntioss sont
.ux-c , un~ variation d"s icportati on~ cus~ ons sur l~a Frix, .. t, par
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s ou bS '-xportations.
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c)'1SWart L'iJl à
'
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utD tat.r
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d rall'l. e- , av.o c quulquus
4Sclung •. s sont '--'11 IJUbstanc~ vue' s " •u 1..' équilibrb. Il dit 1 nu mcus qu' on
,
(;0 re:ùité dbS trocs"
"tous lus
e ust d' dU ~s la ,tata.èité d
•
~ Saith unv1aag~. C'ost nar ' 'infl~s importations ~t d"s
._~'1I11" qUL
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.. xportotiouo que
p x et du l a quantité du
s ... roal1se l'équilibr~.
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2·/
On •
Jritigue 1 C~tt~ théori - d
ab d '
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U Àica rdo r"pri
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o~a& par l'6conomiu politi ~"par stuut lI,i11 a é t é
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d IItr .. trop simpliat,.
que, ?ont"npora1n e . Cn lui
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pl"s c~b1naiBon8 du cré dit "t à
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vari3~ions sont 10"- d réagir touj ours
r., "n oircul ti
ut
"
P
a on.
~0Il8 qu .. lqubB exempl~8.
~cup o
Ductorat
- 41 -
Che.rl".6 G~d", qui dons oon 00=3 d' "Economi " Poli tique," Sir"y 1913· 'r.
II p. 1 3 nous dOIUl .. la thÈHIlJ d,. Rica rdo sur l' équilibr& d" la balance dElS
c omrt "o , ajout " l "aujou:rd'hui 1<..s faits su sont compliqu~s, l'",xplication
!l d{l su compli<J.u .. r aussi "t c' "st surtout 1 " .chang" qui sorai t 1" régulat " ur d" le. bolanc" d" s compt "s ".
~A., dans son "Pré cis d' Bconomi" Politiquo" Paris Dalloz 1939 T. II
P. 110 rappull ,-- 1 0 théori,. claosiquu dll Ricardo ut du stusrt Mill. Il aj out u "c~ sont lus mé taux pridci"ux qui Berviralont du ré(llÙat Gurs ut l u méc3ni sm'" du r edr usstllnont national dL la balancu dos cocpt" s joue rait conformémunt b. la thaoriu quantit ative . L"s factL'Urs qui dét ,,:rminunt l " s mOUV«m..-ntG in t " rnationaux du l'or SL confondunt avu c l ~s caus es do variation d," B
chang(:J sn.
Un économiat" an~lai8 canant dans ''MorL''1ai" " t brmqu,," 1910, r <lpr dnd la
tt.ès ,- d" Ricardo oais ne l' ad!:lbt qUL c=o loi de t undano... Il Y a un ... limi t ,- naturell ... ou drainoga poosibl.: du fonds d' é ~htm (u , la diminution du
:Jtock moné t a iru nu peut d8scondrL au-dussous d'un c" rtrln nivuau. "Aucun
pays n b pout ~tre r é duit à un" détr"sGo tell " qu 'il Aoit obligé du sépar " r
d" le circulation mon étair" untiè r" ou mÙmo du la tloi ti é . Au contrair" tout " ingluûncu qui t " nd à r c, str" indru l a ci:.'culation t end à cré"r un" condition qui r end plus difficil v toutn réduction ulté riu=" . Le taux de l'intérOt des aapitaux " Dt touché , l ~ prix d .. s m~rchendis"'s ihlportéus Bout influoncu ba, 1 . s iClportamtons diminuvnt " t lee exporta tions aUgx:l"nt"nt e t 1nfa1lliblom"nt sur 1" marché monét :l1r" local d'aujo=d'hui, l' ~quilibr" Bst rétabli, souv"nt av"c quc,l quo p ... rturhation considé r abl " mois néanmoins B1mS
éb ranl ~r l us pilibrs d,- la construction financière". Pour lui cO n'ust qu'un,- loi d~ t ~ ndanc~.
l'oli"r souligne à c " propos 1 •. caractèr" spéci!Ù. d" l' ~xpéri"nc" invoquée par c ,.rtaL'1fl ou t"urs : dans u.."'l r é .:ri.m& d" Gold Bxchanc;" standard, t out us 1<.,s opérations d,- la Oaiss e d" conv~rsion ont l ...ur r ép .. rcu3sion i...l!nédiat d ùt prévu" EJUr l u volum" du la circulstion mon é t a iru intéri.mrd . Oe
s <1rait QU c03 psrticuliur où la position du Ricardo "urait " xact", dans 1 &s
applications mod"rn" s du Gold Exchang" standard.
Blé a us sayé du !:l" ttr_ ' <11. f on1ul .. l bS thl3soo d" Ricar~o d dd stuart
Mill dans son article, l "Obs urvati ons sur l a "éthodu d'enalysù d"s cOU:'··, at s
d'échang ... s int"rn::l tionaux". Uélong, s Truchy Sirey 1938 p. 71.
Dons QU" étudo du Monsi ..ur Junn.y "11. r otour à l' étolon d' or~' Congrès
int " rnational d~s Sci"nc vs éconooiqu"s Paris 1937 Trav'1UX du congrè s 'r . l
p. 175, l'~utuur s u !:lontro partisan d"s opinions du Ric ~rdo .
En so=~ auj ourd'hui l' a tti tud" d" le pemséu é oonomi qu,' vis-à-vis d u
l a l oi d" Ricurdo "st l e. suivent\. 1 r ar ',s sont l " s aut ours qui donnvnt QU"
adhés ion c Ollplèt û à 1 ::1 fomul " l bU!lucoup ou bi"n passent la foroul" "n sil .. nc" ~ t c' '-'st l ,. plus fréqu,nt, ou bi~n l a rédui sunt à unù formul .. th.Jorique qui n" Su r 6alis" pas.
0' bst surtout dans outt" vérification cri tiquu, cdl" d' Aftalion qui
"st capital û . \;Il la matiè rv ... t qu'il faut soulignùr. Tou t Bon ouvr,,-,," "Equilibr,. dans I LS r,~l Q tion3 ocono.ûiquGs int"rnati onallls " 193 ost cons~cré à.
unu véritabl " critiqu" duB thaoriûs ct sur l' é tud" positiv ... des f aits.
�- 43 -
_ Ecopo Doctorat -
- -12 -
.
~fta1ion noua di t <iln~ S Ol cO;lclusion'"
,
f:-Olltction ,,"v .,c l us f qito cont<.'O Or' in
MaJ. s J:wl.,rl.l S<'S C16r~t.:s, la cont1qu , obli:;c " 1"3 l'.j..t. r Lu nP'c ': B ~.. s th6ori" 'j d,. l' ';quliibru autom n ri
d
.
.
" c :pJ. tsl d' p' u '
~
VI. JS \'J.C,'3 dl> le théori .. quant't t'
" ~ s J. tJu rs d ' untrLl ,111<'8 dé
' ::Jlillt , J: t 1 . dIl.m •. nti qu <- 1"6 fai tGJ. l<.:ur
Ii J.V,' du 1 3 C1orm"
;''','
in . ,
• :lJ.Ù quJ. lui Burt du fon,hilorJ." ,!u:mtl.t 'ltiV!. C14r l aquull u 11
, fU ,un. fr l )'P" <ln m;)llv tomo s la
nr
c .. 8 ,-h'ilorJ."S
.
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OUll ) ..·l'!lù ims .... r. '
n~ cunduJ. t ~u..
f..!g au r.~ ~' lt t
P
v~1.A.
a 3llI.!.O:lOLI 0~ .e
VOy'dZ aussi Neymard "Rapport "t disousoion à ls société d' écon omiu poli tiquu" Journal des é oonomistua J Ql1viur 1912 p. 140 ut dO) 1 ullcurc: l "la
puiS sdllce d' épargn" d" la Frano.:> CJt 1" p&ao€.'IJlont à l '6trang e r " rtNU0 politiquu "t parlùOontair<.: 1912 Février p. 3°3.
pour f...'::.ril.ant Faurû l "l "s pays riohes à capitaux abondanta "t faisant
dus plac8ID~nt3 à l'étrang'dr ont dus 'dxpor"ations d" l!larohandises plua foiblus quo lours 1l!lporte.tiens. Il oot facil" de Ll' ,ncpliqu"r un ",ff 'dt que c"'s
pays p '.mvunt aohotùr dus produHs à l' é trQIlgur tandis que C'dllX qui sont
dans un" si wation opposée "'lIlploieJllt une partiu d"a IoIxcédents de l eurs exportations sur lus importations à. pay"r l"s intérllts dus tlmp:ru.nts qu'ils
font 11 l'étrang8 r; mis ost-co là un" loi économique 7"
Dans la communication pour la vé~ifioation de l a loi à la So ciété d'Eoonomiu pelitiqu0 du Paris, Fûrnand Fauro n'a pas dissimulé l " s difficultés
dovant lusquell~s on s~ trouve placé pour la v é rifieation oritiquu. Pour la
balano~ du comm~rc" il Y a dus statistiques mais oll~3 nd Bont pas sans défaut ~t sont 6tabbi cs dan~ chaquu paye avec dos règl os propres.
.
Pour 1 0 mouvomdUt int urnationnl dus capitaux et de la balano" de s c omptus il n'y a pas de statistiquu3 d' ens emb1 8 mais seul~ent de s r 8ns oignements
frsgmuntair"a un particulier sur .les émissions de v"h'urs meb ilières.
La
o~~unication
r eçut à. la Société
d'Eoonomi~
Politique un accue il
sympathiqu" oais rés"rvé .
20/ Pour es s ayor de nous rcndru campt cl . BU point de vuo criti~~ de
l'exBctitudu de le formule il faut je crois distingu e r deux périodes,
a) avant la guerre de 1 5114
b ) après la
gu~rr'd de 1914.
a ) Avant la gucrru du 1914
1
oxact~'lIl~t-verlrle~-dan8-ëë8-dëux
dans o" tt e périodd la l oi dll Faur" semble'
formul8S quo nous examinllrons 3uocessivo-
rllJnt.
~a l oi d~ l'équilibre
9~S ~~erv\j9 dll
de la balance de
pOlnt ~) VU" pra?tJ.llt de vuu théoriqub ~t ~~&;omPtes r~nco~trll d~ no~bruuun fondbOunt déf; ~~~f ce qui nous CIJèn~ à
'iu,ca dém ·.ntl.s ior.. "la d':.l.
~J.
pour l'éconœIi •. int conolar& qu IiI n:y a l-as là
:'~n arrive . nfin à
~rnational".
s6ri ~ .
un 'luatrièm.. ut Il brnJ.. Gr d,évdlopp~1~,,:nt d'd ce tte
S"c ti ~n IV
. l
dG ls b'.l
- ~~O~i~di~t~"''-.!d~ù:.!
, 8UV~a!.lrji:fa!Jt1:fo!rngsU~.1.JL~n;h9!'!Q~~....!
__an C\:t d (:3
00!lJ2..t
ua.
d(j l a ba!.D....'1.c·~... du co~murn(;l ut
_ _
0 J
1
---
On ouu,; ,
"A pays pr~t"'lr fi ;~~~~"r cott~ loi à peU prè a d
l
prunt"",r d" l'ét
angor balancù du 00
.ms a fo=" suivant" 1
rBIlti"r balancù du
om,.rc" défavorable; à pa;}' 3
C'b3t Faur" Prof
comnercb favcrDbl ~ "
"l!l:ni"r "'Il 1311,
lu
fi la FaC'll té du
•
nOCiqu" int"Tnat10
"Louv'_'tlbnt int "rnatio Dr o:it d" Paris, qui l ù r ue"8 variationo
nale Octobr" 1911 p 7
nal d va C'lpi taux" rt-.vu ' é p
..n a~!la contr:.Iir".
•
qui a 8Jlp"lé l'attunti on"Bu;o-
~s
,"~3"1U'
Pour la prumièro parti e 1 à. pays prOtlilur à l' é trangur . 1 balanc e du
CQml!luroo dé fav or abl u : la loi s~bl& vraie pOur la Franclil d'ab ord qui . dans
C~tt d p6riod0, v ous 10 savùz , avait réalisé dJ très importants placements
à l'étrang~r de 15 à 25 milliards de francs or do 90 à l 5C 8, on constate
qUcl le balanc" du comm.lrclil pondant ces l!l(lmus epnées dem'dUr" en Frar1.o" oonstammlilnt défavorablcl, l'tlxcodtlnt d0s importations est d" 1.500 millions d"
francs un 1880 .. t de 461 millions d0 francs en 1909.
MThnP. constatation "n CH qui conoerne la Grande- BretagIlH, nombreux placem..;nts 11 l'étrangbr 1 75 à BO millions du frQl10s ~n!linal, ls balanc" du
commu rc'd évoluait vers une balanc~ dé~avorabl'd ass'dZ sçnsiblement.
nOme situation pour l'Allllmagne pr~teur pour 25 milliards de francs
g~rminal ~t balanoe du comm~rcu défavorabl u pour ous années.
1a
B~lgiqu " ,
la Rus si" Ht l e s Etats-Unis accusent aussi un" balanoe
dll commerou dGf6vorabl ~ d'uno manièrll contin~.
1 la Turquie qui quoique d6bit~icu de l'ét.ang"r
un·... balanc,' du commero,," dé favor arl " . Faur" Y voyait une raison
D'autres é conomist e s ont invoqué ici .'adoge 1 l' ~xception oon. firmant la r èBlo. D'Eiohtal propose l'explioation suivante 1 ce sont ius
particuliera qui importent e t l'Et a t qui ~frunte.
Une
soul~ ~xcoption
pr~s"ntait
de dout ~r.
�- 45 -
_ Soopo Dootorat -
p~~bdo
il! r ' sumo pour C\l tt,,,, prUl!lièr.. part::'., d" la
cati e"!.
s -"a'lt 1) 14 v " rifi_
suivants 1
ùlor v otr<, utt " ntion sur 1 8s probl è!!lu S
Je. voudr:.ie app
h é s de J. B. Say,
débouc t'on
d~v prets;
s eotion 12 -_ loi
loi d~a
du conountxa
1
périod~ .ap~~_la-~~~_.~~_~~!:L~_~~~_~~~~::,_'
'0) Pour la
h e doux p arti"s cie la fomul & n" cadr..:nt ,Plus ,uxa0t '-'lll ..nt avu c lus fa ite. nupr"nons l u s
3 - loi d" Grùsh am,
4 - lois du chang"_
+oujo~~ ~uccos~ iv~clnt 1
l'onr:~ ~:nsi l~~
l~ tiupal~
1;n01 Jt.>~r",
lusq~llls
:o~
v~z~f~a~~
CO=~:l-CCl
- - pays P,,", tuur il l'étran.:;<.Ir bsl an oo.j è;: COI:U:W::-C<.l dFlfc.vo:.:-ab1 û ! o.:'
pays dnn 9
Ij
Gu
on cons t atu
ou"
de prOt<.'Ur.s ;,ont dl.'V" !l1ls Oi!!; .1:''1 t "U.': '3 , F:·(l.'lCcl, J,,11 umu6n e ,
l) ul ;:i.rU8, <.l " l ,) s o.'n s de la b;Ü'1.r.0v du
n' a pu:. changé 1 :r~ 3 l tl=:-ti-.AJl..ut d<:ifu~c=-~hlu.
.\
,
~ûs
chifi::" ,s s ont à pGll p~ès les 5Uiv3n~e : p:n.i. r .!êi:ll i.)U 1 0 bal an co
pt .. s L·ançai~ .. auxi.l':'t su_vi 'db 19 à 35 '.1."", v~is-:.:.oris S-"'::'van'ùl1S 1
balancû ô" a comp t~9 dH avorabl e s,
r H"'; O'..l:ç -l l 'aq.l.;.121.brc.. .
s
1'." bh. d<ii:'c:' t,
N . our à l' a';'uilibre ~t ld Jers. e:rcJd,,~,t s •
d~s 'L
l ê _.:.;,
~.1 -2 ..
~5-: .
3J-~ :
.::ù;r" ~B va:i'i 'l;;j oI!s l à , l a bSlanc,-, 'du C=
tlent . ~r ~'3. 13r3'llJ"'lt d~f"T',,:r" l e Clou.f en 19.<7 .
·.~C::J,s
~s
ot~mbnt
~~u
r6p"rcussion,a~éliminé~rnational ~
-
- --
.. r co ".s t l 'o:;téo c ono t l!lll_
l'~.nit!.cto1'rH d"v~
cO~cidonc"3
1~3~.-'3
3~
l 'Alh.>'ngne qu "lquos
" n t r ü l ..s ln::.j"'3
C.VClC
'do'
d..lt::.tl..' Ur (;t bal anc " du. "O=" r c" favo r c.bl e Ln
b a- POlltiqu"
_
défavorabl e •
sa · si.l' ,~:..on
"('1:.:'
13LCC
dout~tèr"
c COls t o.t :lt.:l On8 ponr l " s autres
:
"l'.t lllr2r 3t S·U'l:!.S pou..:.> I n,~ ~"r..:nts d, .:;'~t.:cr ... ,,01; l a b:.'!.aacc"
":'C,, conti lue à aCC1.ô.ser du s c"xcad(;n~ s d . impO! :'c.'"~,o.,"
':'C:1~:1 <i"è~tI:.(;e ~oa
du c lt.
. r6t "nàs pas q u~ ces do<lUX
ulign"r ju n " p
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pracise,
.n ré~é ~s Cu PXCmi~r Pdrsgrapht : l ... a dOCt=~HO à c:.::'sctè~~ di~ct"'-,nt
int~Illa.ionaJ., 1(: bilan "st a13BC3 n égatif. Il n ' y a pao d 'Ol éQ"nts
a'801um''n~
3Ürs, absol1l::1.an.t
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~a ~. "nc~ c~" .préoédemm"nt tantôt d"s théoribs, tantôt de s
=;:,3, ~~;8t dca. leis éCODOUiqu<.:s qu:l nû ~onstitu(mt plc.s l a t ..n ..Jur
:.r·~"rnational" mais qui p,,-u',:rent Ctrl: u tÜisé"8 s i \Jll"s
~x.'ict!"s, ,,')Qr unù Construo.tion ul "té1>i"ur~ d" ladi t" 6conomie in-
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- Ecopo Doctorat -
- 47 -
§ 2 - D~ot~in ea à cnr'l ctères inqirect em~nt int ernational.
J' ent ~n d s par là qae ~~ S doctrines, théorie s ~ t lois ont é t é S3ns doute
formul ées plutôt en jouant sur l e plan int e rnational mais qu ' ~lles pcluvent avoir qu~lqu ~s rép~ r cussions du point de vue qui est le n8tr~, du point de vue
db l' é conomie int ~ rnat i cna l~ ,
J'èxamin ~ r a i
: l
l a loi d~s débouché s
La loi db conc entration des frets
l a loi de Gr~sham
IV - · lb s lois du change.
II
III
l - La l oi des débou chés : A C' bs t à J ean Baptist e S'ly, é conomi ste
franç'1is de, l a- pr"mièrb-m01t1é du 19-:- è m" sièc l ~ qu'on fait rumont,.r 1 '1 paternit é de cettb formul ~.
Le Trosn~ d,ns son ouvr'lg" "l' lrité r{;t soci al" aura it é crit qUi. "1'1 v"nte
n ' ~s t qu~ l ~ moiti" d;uJl é ch'1nge " fomul" bie n incompl èt~ qui nt. r "ppbll& que
d~
loin l a f ormul e
d~s ~ébouchés.
C'~st à Je an B'lptl~t" S3.y d~ns son "Trüté d ' é conomh · politiqu," publié
~n 1 803 qu'il f aut r~mcntvr pour troUVer l ~ s affirma tions db o" tt" loi. Le titr" complet de l' ouvr"ge ~st "Trqité d ' é conom i b politiqUe ou silJp l ~ exposition
d~ l a mani ère don t se form~ nt , Se distribuent et cons omme nt l eS richbss~s", 60
éd. dé S OeUvres de J . B. Say, P'lris Buill 'lumin 1841.
Il Y a chez J. B, S'lY plu s i ~urs affirm ati ons Successiv"s dl, ce qu'il prét end tt:-e l a n ouvel l e fornul r..
.<
La pr em 1 è~~ co",,,rend rl.s dév ~ l oppemb nts à propos du product,·ur qui croir ,>! t qu'il Y c a ns débouch&s 'lutrt-:s qUb ' ceux qui produis"nt "ux-mfl", cs. FUhi
J. B. Say nous Ilffirm" "d" tout .. maniè r e l' a chat d 'un produit n" p+.ut Iltre i" it
qu'ov"c l a val"ur d 'un autre" liv. l chap. XV, p. 141. De Ob f:'lit J. B. Say tiré d ' aSSeZ n ombreus"s c0nséqu"nCeS, ~lles s ont inopé r ont é s bn ce qui concerne
l ~ formule elle-même ,
Un pee. plus l c in on trouve c" tt " 9.utre f ormule l "1 ' ar g.mt ne rtlmplit
qu'un officcl pas s ag"r da'1s ce doubl é échange , e t "les éohanga s t"rminés, il se
troUVe t ouj ours qu' on a pnyJ de s produits avec des produits" p. 142. C'e st de
d" t"xte qu ' on s ti:-é l a f ormule courante, doJ1née de l a l oi "l"s produits s' échnnge nt contre l e s pr oàuits" .
Plus l oin ) avec pl us d& précision encore, J. B. Say di'" l "on voit donc
qUb 1" f ait s eul de 10 f orm a ti on d 'un produit ouvre , dès l'instont m€me , un débouché à d'au tr"s prcduits".
Ainsi donc J , B. Say affirm é que l e s produits s'échangent contr" lbS produ its.
Dès l a pa rut i on d" sùn ùuvr3g& un ~ cùntrov" rs" aSSéZ viVI: s'élèv" à l' époqu" sur l ~ nouvéll" f ù ~u l ".
C'est d 'un côté L ,ud~rd,ü" , éconùm ist " 9ngl ais dAns dl:o "R" ch" rches sur l a
nntur" ~ t l' or igine de 1.'1 rJ.oh~sse publique" trad . fr. Lag.mti .. dl, L ov~îsse,
P'l ris Déntu l ac8 p, 154 - bt d" l ' ., utr" Ma lthus qui qffirmt<nt à l ' .. nc ontre de
J, B. Say, qUb l' "xcès d'épa rgn~ peut ~ngend ra r un" surproduotion .
�- 48 - Ec opo Doct or a t _
de l a s ous-e ,'nso!lllll"tLm.
C'est aussi S i smon di qu i Jppoe~ sa théorie
Say râpond à ses 3dvbrs3ires dans un article "sur la b'llnncA dl3 s
J
• tions
•
avec les pro duc t'10ns " •
cunsomma
i
difie en rien la positivn d ... n1trc
D~bat assez confus et qm
na mo
. ,)n~m ietas de l' é o ol ~ li~ é rale ~t les ~utree
Après J. B. Say les ec
nbnt t ous posit i on gUI ce n()uv~au problèGle.
B
,
B - Les p,,_rtisans s on t plus n )mbreux que l~s adv~rsairbs.
• ,
li
dans s on '~raité thc or1quh • t pra tiC'est ain~i Que paul _LerOY-Bea~ e~d P ris Guillaumin 1900 T. IV p. 419
'qu,e d'éoonomie politique" 4 ,:",ü '- me,,~e; p~Od"-its s' é changent contTIo l ~ s
ii
reprend l a formule de vul gar1sa ,ont' t t -ès juste au point d~ VU" abaùlu et
produits" et aj~te "ce ra 1~ ~nrte!lle,:\ "~ s - ~a autrement d 'un~ m:mi èr" tbmpor a iQ
uniVersel, mais dans la pra 1 ue'h: ~ t~jam3 is 3bs olumcnt uniVersel; il f aut
ins' t QUt d'abord le m~ ro e n es
d
l'tl :lU mo
, 1
d ' b t leS et de f:nrtt"ments : O"UX d"B ,l:>u qne s, "s
de
de
qU
sans ~ltJ~e r subs:~tiell ~bnt l~ phénomène de l'éohange, ~eut modif1~r 1 mméàb tit é d"e équiv31enc.es d" l' offre et d" l 'g~h?t . Enf in 11, f 'lUt t,:nir ~ ~~i!~
:dc l a l oi de '1 '1 déc = )iss3 nc ~ de l a valeur au 101 a d 'un oert'l1n degrc de
~~~i~~~:Pt~ldf~~ ~~~; co~p~~a~ussi
l'intcrv~ntion
l ~ nonnai~,
7i
f a oti~n".
Ainsi pour ?anl ~er~y-B~"u li &U l a l oi de s d !bou ..hâ s f- st vrü ... m,ü s renc ont rç d ' assez n ombr~~G~3 rJs~ rveso
Charhs Gide "st un p ~ rtbm dd l a l ~ i d ~s déb )uché s. D'lns Sl s "PrincipeS d ' âc.mom1& politi"u,," i.l ÇXp~s" f J rmell "m~nt l a l oi ~t 1 " fùnnul" ainsi
"ohaqu" pr odu i t t::-ouv~ d 1 :1:1 t a nt plus de débouchés qu'il Y ", un .. p~u~ ~rand~
va ri é t é et abonda.l1~e d; autres proèui tsl' (P rincip"s d 'Ec ') n~o 1 " P ol1t~ que 26
Edition, P~ris Sir~y p. 164 ct sUiv.).
Chorles Gi de dévèlopp" hs c J nséquenoes db 1 " l oi "t conclut " "n somme
donc, la thâo'rie des d"bouchés t"nd simplem~nt à prouver que l' "xoès ,," producti ~n n'est jama is tL~ mql, tout"s les f ois que l'accroiss~m8 nt ~b 1" production s' opè r e simultmJment "t proporti onn"llement dans t OUt bS l 1'B bra nches".
Il ~joute,qu'on pc:1t supp oser un accroissement parallèle dé l a o onn~ ie 'et ' oo~
cl ut , "la théori e deS débouché s est donc p ... rfa itement f on dée en tant que thé o rie pure, mais en fait l' a ccroiss"ment de la producti on ne se mnnifus t e jamai s
dans lee con diti ons v oulu~s par l a dite thé orie. Il n fy a pa s une ch3nce SUI
un million de voir un aocroissement simultané et égal dans toutes l os branches
èe 1" production. -Voilà p ûurqu oi l a l oi de s débouch4s, qu oique vrn i " en prL1'Jd.-.
pc, n'empêche pS6 c!.' in ce ssante s ruptur"s d'équilibre èans l' é Ch 'mge , l esquelll!s provoquent des crises".
Ainsi une adhés i on de prinCipe à la l oi de J. B. Say mais un so igneux r clexé d~s conting~D~~6 que o Jmporte s on application.
- Mr ~ei1h~ da~s 9 3 thèSe d" ,doctorat en d»»it, encor" qu'il r é sume t oute
l'oeuvre
de J. B_ Say dans c"tte ~oi n .. sembl e pa s lui ad r esaer d ' obje cti on
personnelle.
Mr Baudin d!\!la l ~ "Loi ~ conomique" RbVUe dIE. P. 1924 p. 6,5, s"mbl" lui
aussi Souscrire à cd~e loi, Il conclut "Qu:;.nt à 1 '1 l ) i c]"s déb ouchus ellb
oom;n,md& la th';or! , d"B criSeS " t Ct U" du cornm~ rce inhrn 'ltional . D'~n( part
- 49 -
bll" conduit à o~tte c onclusi on qu" les crises généraleS d& surproduction s ont
impossibles, puisque t out e marchandise "st à elle-même s on propr~ débouehé et
qu~ l ~ puiss a nce d ' a oquisiti on œooiale est exaotement é gale au montant de la
pro ducti on s ooi al". Or ces crises sembk2nt ~xister en f a it ct infirmer la l oi.
Al' an flly-se on s'aperç oit qUe l a production d'une péri ode pt:ut IHr" reportee
sur un" autr" pé ri ode et Que 1" pouvoir d'achat peut être é pargné ; l'équilibre
m om~ntanéme~t r ompu entrb Cb. deux é)éments doit repa rattre si l'on envisage
un oertain n ombr" d' snnées. La crise- pant donc éb'l.ater sans qu., l a l oi soit détruit,,". L'auteur fait un r a isJnn"ment analogue sur les o ons équ~nc"s de la loi
"n m",Uère dt! oommeroe intbrnational et aj oute "ainsi, qu'il s' agisse d"B oria"s
ou du Oomme rce internati onal, la l oi des dénouchés n'"st po int c ontredite par '
l."s f a its pour celui qui v eut regarder au delà du terme de l ' :mné e".
Mr Lescure dans s on 0uvr"3e "Des cris&s gé né rales ct p0riodiquus de surprù-
~ucti nn" Paris Doma t-Montchr~s thn 19,8, 2 v ol. adopt" lui ~ussi 1 ., th éo ri" de
J. B. Say; i l é crit "le loi d"s d6b ouch<l s d ~ J. B. S ay n ous p:lrntt d"v~ir Gtré
mgint" nub malgré les critiques qui lui ont é t é ~dr" ss é" s. Tout~fo is, l ~ formule
de l a l oi èo it être mo:ifiéel ~u lieu d'affirmer, les pr) r.uit s s ' é chang"nt
oontr~ lbS produits, n ous préfârons dire l"s val eurs s'éohanJ"'nt contre le-s Va -
leurs",
Quant à Mr Nogaro, dans ses "Principes d" th éorie é c c:> n omiquu", l v ol. Paris Lib. Géné r. de dr oit "t cl" jurisp. P. 288 i l a ccepte b l 'Ji dIJ J. B. Say
av e c qu"lques r é Serves "hl bSt 1" prinoipe d' équilibr" ent_rbVU p:lr -J. B. Say,
6 crit-il, C'bSt une VUe am plb, m3is aussi très sommairb du :;uj"t. S'~git-il,
Ln ~ff'bt, pour maintenir l' éqUilibre, à travers 1" temps, "ntrù l "s divérSt;S
branch"s de producti on de m., int"nir l"s plrOp orti ons "xist qnt l:ntr~ 1"8 qu alités
pror!ui tes? Si t e ll " é t a i t l ~ conè i ti on à ré!llis ~ r, i l f au r'r:li t (" '!bo r~ t~nir
compt" d" s possibil i t é s teChniqu" s ,le producti on; or l ~ pr ,;r.ucti ,m n ' bst pas
égal "m" nt "xtehsible dans t ~ut ~ s l " s br-mohes".
o - Quelques adversaires de c" tte l oi , les uns a ffirm ent l'imposs ibilité
d'un abaissement gén é r a l d~ s prix, con diti on de la l oi, critiqu~nt p'lr là m~me
l'essentiel de l a l oi de s débouchés.
D'autre s r a is onnant sur lb principe du profit qui gouvern~ l' é c on omie oapit 'üist"" affirment qUb c" prind pb peut entrain~r une oontraoti on du pouvoir
li ' a cha t aous ,oertain"B' oon diti ons e t provoquer par là cÊ!me un en" " r s ement génér 'll ' ,l bS marohés.
D - On peut acoepter s ans doute la loi qui par a it i ~', ' ement vra ie mais en
soulignant qu'il Y a des c on diti ons d ' applioati on et de f _'lc ti onn"ment, que oes
oon~ iti ons s ont r a res dans l e mon de é oon omique c ontemp or ain. La l oi est vérita_
bl"m"nt oontingente.
!lu point de vu e de l a c J nstruct:l::on de l' é oon omie int"rnll tion.,l" qui n ous
inté resse il n'y a donc là qu'une pierre de très modest~ dim~ns ion qui n' a pas
r: ' inté rl!t pour l a oonstructi un oh .. rohée.
II - La l oi de c oncentr" tLm dos frets. A _ C 'est P~ul <le Rousitœs <Jans
un" é tude r &mont ant à av ant 1914-18 "L " s g r a nds tdrmes ,"à n otru époqu" " ~ puiss ~nts nnvires, 1" fre t tend à Sb gr ouper dans lbS ; r an ds ca rrbfours ~~ritim~ s
qui lui assurent l ~ s dépa rts frôqubnts "t r éguli"rs p Jur ' )"1) d,'s tin 'J.ti onG r. ivbrs e s. Et le n avire Be diri g" v Jl ontiers v e rs un port où s e s ch ~no"s ~( ch 'l r g"mEnt
�- 50 -
{ Ecopo - Doc t or'l t -
augœ~ nt e nt én rais on des maroh a n d is~s qui y a fflu ent. T 0ut ~ a ch~s, s G 6~1~s
d 'ùll"urs, un port axetctl sur l e fret "t sur 1" n "ly:ire: un" 'lt tir'mo~ p r 'lp or_
ti onnelle au t onns g" d"s ,"'lroh 3ndis bs gu 'il r ~ço 1t "t qU'il " xpocUu ". A p ri ori
donc oe tt" f ormul e est d 'un~ limpidit é parfaite ~t s"mbl e d 'urtH uvi d" nce f orm~lle. Le fret, comme l e définit le doyen Georges Ripert, 0' "st "l b p rix de
tr::msport des march andises par mer".
Ainei donc une f ormule très nette et d 'une parfaite cl art é .
Cependant à l'.é poque mQè.e rne on a fait au suJet de oette l oi l f! s deux remarqu"s suivantes qui s ont de nature à la fairs écarter OOmme loi aoceptabie en
économie politique.
1°/ Du point de vue pratique il semble que ce groupement des frets en un
même point, celui qui possède le maximum de facilité de transport, Ast entravé
dans la réelité 'par deùx séries d~ circonstances - l'existence de oe qu'on sppélle les tramps qui s'oppos ent aux liners, qui permet aux tramps de trouver
n'importe où un ohangement ' oomplet et oonstitue un élément pe rtub a teur du group~JD.nt ainsi affirmé.
tr d
I II très dur~ conourrenc"
dans le comme roe, dans les transports ma ritim e s pour l a pé rio dtl ruod ,'rn" amè n e
dGS ~nt"ntes et des coa11 tions qui remèdiént à cet t" concurr,·.nou mai a qui ont
aUSSl un effe:t p'rtubat~ur sur l a conc~ntration de s frets au point qu'il ~s t .
pbrmis d" se dema nder si elle "xiste .ncoré.
. Si nous prenons A. Siegfri ed "Vu .. gé nérü " de 1 '1 Méditt'rrnnée" . 1 vol .
~arls Gal~mard . 1943 , p. 1 58 , c~lui-ci écrit "1 f i mportanc8 d.. o taux ik fret ~
n:ns,!~ ~i~ermlnatlon des cour3nt s é 7onomiqu"s "s t plus grande oncor" . C~ t aux
sOi~ pa; l'!xi:~e~~:m~ celui d~s t a nfs de: chémins d';' f"r. Il "s t cona itionné,
ticul és, Boit par l a p~s~~~~~~:~ ~~ ~archnndi~"s f ortemb nt lit natur"ll"me nt ardonc pour cet auteur 1 com l ex:i.~é ~e rouv~ r 3u: "m"n t un fr~ t d~ r " t ou r". Ains i
IGS très nombreuses ci rcon;t ancés qUic~si PrOblt eme s ~t un ~ffort pour sou lign" r
ag ssen su r 1 " mouv, m"ut d,"o fre t s.
Voilà les cbjections sur le pl an pr a tiqu e .
2°/ Du point de vue théorique il "st
dé trèa près la formule de de R i P é i s de ~ d~3ndor s i à ~halyser
simple 'ap,p11cation dans un C 'lS ~~;t~~~l~~;é d ne 1 r evie ndr ? i .i pas à un" pUr" " t
dé, à constater une fois de plus Ue l'of
!' a loi jo;. l'offr~ et d" l a deman-.
de attire l'offre. Par ce bia is
nf
fre a t t iré la dem1 nde' " t q\le la delnllnpuremént et simplem"nt un cas particuiiaura~t ri&n de nou' ~au, ri&n d' or~ginal .
er a' un~ fOI~ule g& néra le e t h~bituelle~
ment admise.
ii
C -:- Il ne m~att~ que cette l i
'
bl,; -et présente quelquë-: utilité
0 P'.l isse ·ttre retenue Comma loi v a latérnationale
pour l a cons~!1lctlon d~ 1 0 fu. ' .
•
•
III - On en a rriYe à
tout autre 1 la 1 i d
un. troisième f ormul e qu'
o
e Gresham.
.~
Et je dois ici vous ~r-
î:/~!u~\~e:kam
qu
i
SP.
'À
,-,'.l r& économ ie. 1n-
prés"nt~ nVI. C un a s pect.
e!an!e;;~~:l;:~iI;:!nair~ cuiv~ntb
c'a pas été
: 8".'0 dou -td
m canisme de l a vi<, int
ti
N" ~e un~ loi 'lir"ct"" lL llt fornune concerne pas la 10'~ t n t ernationale,
~rna onille.
tout OUe l a lss br-:mo do 0(",,_!.c'" t ou~._ CL
ce qui n' ,
p'le do ,:,-" rcutl si on
- 51 -
<lans 16 doma ine né l 'é60nomh int ~ rn ~ ti on'll~. La l oi de Gr r.sh'llll fqnct i onn ant
nans un mGme pays e nt r e d~ux ~Vnr.n i HR , l'une for t ", l' ~utre f nibl ." n'~ pa s
d 'in térOt pour n ou e.
f
Essay ons de v oir d' u~~ pq rt c omm~ nt l a l oi de Gr ~ shom s'est tra nsformée
&t précisé e et de l' outre côté qu e ll ~ s ~ n s ont l ~ s ap plicntions d'Ina le domsine d 'une économ i e prop r~me n t int " rn ~ ti ona l e,
A - 1°/ ~ransfo rma tL onG de 1 3 l oi de Gr~sh'l~, Je pass 8 sur 1 3 longue traditi on monét a ire qai de pu i s l é V-ème siè cle ~v 3nt J, C. jusqu' nu lB-ème sièole
d~ notre ère, qui depuis Arist" 'ph ane ~us Q".\à Gr,su3ID lui~ême , cons titue l'assisn l a plus sftré de not r 8 f'l~ul ~ .
C'est dè s l e V-èOE s i ècl é av. J. C. aVec Aris. ophan ~ dans 1 .. t ~xt ~ qu'il
d:ms l a b ou c!:t", d'un d ~ s ~ s personnnges d" 1 3 c oméd ie "L"s gr enouilles" que
nous c onst a t ons l e pr ~!:l1 ~ r relev é ùe 1 " dérr,"ci3t i .')n de l a bonn" monnn i", par
r apport à l a mauv a is" , VoiCi l" t"xt " à c ~t égar d "nou s av ons S"'-lv"nt réma rqué
que dons ce tt e vill e (A ~'lèn,s) ('n "n ua e à 1 ; è"erù de s honntlte s ~',ns c ommé à
l' éga r d d" l' anc l 'Hlné m', lOl1'l!", Cel l ,, - c i ~st sans alli age , l a nei ll "ure è é t ou.t e: s, l a s eul~ bi en fr appée., 1 3 seul " qui " j t c ours c'lez l .. s ';r"co " t chez l"s
B a rb a r~s, m:-< is , au lL ~ u d ' én USb'r D JUS pr éfé r Jns '1.- mé ch 'mt "s ~i èc"s n ;uvell ,,mbnt frappée s e t de mauv ~is ·l1oi . Il ~ n est db ln"m" de s ci t oy" ns : c eux qu~
n ous s av ons Gtre bi e n néo ; moù~ st <s , just ~ s p r u'O ~ s , hr-tbil " s 'lUX ,·x •. r cices ct e
1 '\ palestré, à l n d.l n s" 1 à I l Iaus ique, n 'lUS l " s )utr ~gbo n s; t'lnnic qu r. n ous
trouvons b ons 3. t out d. ~:t': i nfqm e s, dé S ét r 9..r;,;'o;:. !,s , .11;;: 8 ~ scl '1v "s , '(~("' G v '1uriens dt::
mauv C\ is.é f am ille , (l es n ouv,,~ux ", .. nus dont autref oi s l ~ vill a n ' etH l' OS '!Iême v , ulu pour victim.e s ~ xp i ~ t o~ r es " . Il s ' agit là d 'une simpl .. c Jn otn t o.t i u" littér-,l r é rappr ochant l es h ~b itudbs d" s déoo cra ti es de S hllbitudéS du l'ùb lic .:1 m" ti ~r"
d" m ~nna i e.
I:J~ t
Au Moyen-·Ag" , ~t au rtébut dé S t"mps mode rneS d"ux 'lutr"s aut ,"urs, Nic ' l os
Or" sm~ pa r e:xl;mple e t aus si, Gn Se cond li"u, Cvp" rnic a ttirent l' ·, t h.n ti ùn sur
l a f ormul e. tradi ti onne!:'. ", Cf "s t Nic ol a s IDrt s me qui éc rit 'bns s .)n tr'li t é "De
l â pr emièr" inventi on d" s mon.."lni " s, écrit " n l "I tin , "l' "r " t l' ~rg,mt· " i spq r a iss~nt du r oy aume e t m'1 1 gr é L ut e s l e S p récauti:ms pris e s, 'pgnr:nt l " s p'1ys où
l' on " n donne un plus h aut prix. O!lr l é S h ommé e s' e ff orc" nt notu r"ll ~ment de
po rter le.urs monna ies aux li "ux où ils s av ent qu' e ll"s auront l e plus h aut
ooure" •
Dans un autre t ext8, a ttribu é à Oresme mais qui pourra tt êtr~ d lun autre
auteur n ous trouvons u.."le ..lffirmllti on a ssez s en s ibl em ent lUla l ogue .
C'est ensuit e Cop~rnic dans un ouvra ge publl é en 151.~ "de estimatione
mon"ta e" qui r btrv1!VE' la fo r mul e: "là OÙ on dé sire introduir" une. n ouvelle monna i &, il imp ort e r!.e r e 'è1r" r d.; 1 " circul a ti on l ee a nciennes é s pè ces ., t d 'éohang~ r à l a monna i e l e e a~ci ~nn .. s espèce s qu' on y apport e c ontré l es n ouvelles,
m'1 i s oela n on pa s s~r 1 ~ b~s~ de l' estimat i 'ln ant é ri eure de l a ~auvaise monn a iE,! ma is au pr or 'l t a na l ' [.r 'J"nt qu ' ell e s c ontie nnent. Là où il n" s e r a pas
procédé de l a s ort., l ' mci"nne m0nna i d gâ t e r a l' e stima ti on de l a n ouvelle".
Dans un " n ouv ... 118 éù ilt )11, quelqu~s années plus t a r d , i l Oj OUtb "pa r c onséquent, il vau dr a t ouj ,urs ~i .,LX pr ohiber l a ciTcul a ~ion d" l' an ci"nne monnaie du
!DOr.Jb nt qu e l a n ouvcll" .!lU!'... ,- l é i nt r oduite , Cha cun sans s e pl ttin .lr" dvit consentir à subir, un" f oi s pou ::- tùt:t .. s, l ~ pe tt:t ~ pon t e qui e n r ésUltbl'1, si on p"ut
-"pp' l e r pe rt e qu,"lque chC'sc cpi "s t appel é n. .pruour~ r de gr '1 n .l s }.r ofits, ét d ' où
r~sult e ra ,% 1 '1 s i a b il ité Ihns 1 :1 ' f noulté d' ,.s '1 :;'''' ; al ors qu," , (l ' outre p'l rt, il
�- 52 - Eoopo
"n dé coulera pour 10 Républiqu~ un accroissl'm"nt d" rich"5s"S ". N,)uvelh affirmati on de l a l oi dt; Grbsham ohaz Cop.. rnic,
Nous arrivons alors à Sir Thomas Grbsh!llll ':u l7-èm" sidcl .... t qui, lui,
nans une brochul'è intitul é.. "Inf onn.~ti on oonc '. : rnant l a cl'tût., r.u ohnnge " adr " B_
Bée à l a Nine Elisabeth, expliqu., "la monnüe de mo in dre vnl t>ur ahnsse ln monnai .. de valeur supérieure". A la suite d" ce t avis, Gresh'un pr ovo.qufl une proclamation en da te du 15 Septembre 1560 par l aquelle l a r eine Elisabe th ramenait
l a valeur légale des es pè ces frappé es s ous Henri VIII à leur v alHur "n métal
fin.
,
Au 19-~me siècle, Mac Léod n'aj oute rien; i l pr opmse seulement de dénomm~r
la loi 1 loi de Gresham "Voilà les lointaines origines de l n f ormul e dite loi
de Grésham".
2° - L' oeuvre du 19-ème sièolè a é té de préciser et de oreuser l a formule
telle que les devanciers l' avait donnée .
Ce travail de précision s'est fait dans l es trois directions suiv~nt e s
d 'un caté bn a cherohé à pr J oiser "noora les termes m€me s de l a loi.
On
1
a approf ondi les conditi ons e t 1" méoanisme de 111 l oi.
.on a insisté enfin sur lb oaraotèr.. oonting"nt d", l a l:li "n lu;
è, 'assez nombreuses cri tiqubs.
~ 9dr éss'mt
Essayons de donnbr un ap.. rvu de oe tri pl b travail "n suivant un A un les
oomm bntateurs d" l a l oi da Gresham.
(P. 4~;e~! f'a~o~ S;l)~ann dans ses "Principales of Economias" 1906 qui écrit
remment ave al ra. r
autant que l a mauvaise monnaie a valeur l é~al~ concur~n exportan~ c:t~~~:~~:~e~~1:!d~: i~~~enttfaire des béné~ices en fondant ou
eran avec l a pr"mière"
C' est ~ncore Arnauné dans le "Di Cti
"
'
Guilhmin 1906 qui résu &
iti onna1r.. d ' econom1t: poli tiquf1" Paris
Il d '
,
m aa pos
on ptrsonn ll ~ "1
eux monnaies de Valeur inég l ùn f
,
c
or squ~ la loi a ttribue
lement dépréoiée est exportée ale
t: ~rc" 11bér a toir& élIal lJ , l a monna ie, égndans la circulation". L'aut"u~ !l~O~~::na e l'égal emtn t suévalué" r" 'ot" s&ul e
Gresham ~'a pas la· ri gue
b l
sur l ~ carsctèr& d8 1-1 lot "l a loi de
na,i
d'in'
ur a so Ul: d'un e 101 pby i
'
bi es,
egaIe valeur peuvént coexist
s 'lu" ou chl.!_iqUd, D"ux mon"n que la loi leur assigne un pou it:rdfour un t ~mps dnn~ l a circul~ tion
Et l
vo r
achat équiv3l"n~ '"
'
e premi~r il commence à
é i
en écrivant "il faut que l
pr c ser une C'),.,d lt~on d: !lppli"~t i on d l a 1"_-'
i
e commerc~ ait i t' @
"e
~
p9 ement, le papi&r à ce mom&nt là ét t n er t A l '~xport& r pour f~ira un
an pl us cher".
Robt:rt Giffen, éoonomiste
_l'Economie journal" (1891 _ 4 r glais,) r evi ent dans un i mport ant a~ti cle de
avant, que l'exportation est une ~~r~~! fSu~ 1" roL~t de vu e , s ouvp-nt mis en
Paul LerOY-Beaulieu
on ament al e de l a l oi.
nO~e formule.
' lui, donne unb adhésion entière t
,
e S&nB r ése rve A
De Foville dans "L
tion analogué "lors
a monnaie" Paris Leooffre 1907
lég'ihmt:nt servir que dans un pays, dit-il deux.
,1 vol. !ldo!'t ... un ~ ~osir1t.. d'~tré préfér!eP:ye~ Ct: qU'on doit, s,h en e:~~:"B di fUrtnt,s p.. uv ~nt
l'exporte, 80it qU'on 11 autrt:, on la verra t8t 01, t ar d -d~U1 p'lT .11l.-.. I~lQ03 f~é
SioUle",
Il oaoha, soit qu'on la
f d
. ~p~r·l r tr~ soit qu ' on
re on e et l 'ut
'
1
rI: 01['()ulQro
Doctor ~ t
- 53
-
Enfin Ch3rlbs Gid" d'lnG son cours d'économie politique r .:.viunt 2L l a formul " trad itionn"ll " "d ~ ns tous l r.s pays où dbux m onn ~ i ~ s sont ,.n ciroul ~ tion,
dit-il l a mauvais& monn~h chass" toujours l ~ bonn,, ". Il bK .. xpliqu" 1", t;ond"mc<nt' quien'est l a loi du monndre bffort ou principe hécloni s tiqu"" E:n décrit
l', méilanismt:, théS'luris "ti cln, paibm"nts à l' étrnng~r, v" nt e au poids,
Nous trouvons un" pos ition dootrinale analogue ohez R"boud qui donne de
longe développ~m e nts sur l a loi e t arrive à cette formule "lorsqu" drms un
pays oiroul~nt deux monnai es dont l'une est considérée par le public aomme
bonne et l'autre oomme m'luvaia", l a mauvaise monnaie ohasse la bonne".
Mr Baudin dans son ouvragé "L a monnaie é t la formation des prix" Paris
Sir~y 1936 p. 518 se r alli E: à ces thèses .. t donne la formule "loreque deux
monn~ies liées par un r apport ~ixe d'échange ciroulent ooncurr"mment dans un
pays, celle qui est tenue pour ~ a me illeure tend à disparattre", B ~udin préoise soigneusbment les oonditions dE: fonotionnement du jeu 'de l n loi il faut
_ que l"s monnaies s oi ent ooncurrcnt " s o'est-A-dire l'une bt l' nutro ~ooeptées
dans la ciraulation,
_ que le r apport a~s deux monnaies eoit naturellement variable,
..-qu .. la disparition d" l a bonné monnaie ne raréfie pas la , oircul a ti on au
point de oréer une 8~n" vérit ablt:,
Ainei donc nous avons une l ongue et intérbssant" élqboration dé l a l oi
SU 20-ème siècle qui se r ésumE: dans c~s dE:ux f ormul es 1 dét"min'l ti on dt s conditions d'appLicati on de la l oi "t par là m~m b du c:>r 9. otèr" contin,J"nt de la
loi.
B - Abordons un dt:uxïèm" pr obl èmb à propos dE: 1'1 l oi d" Grûshnn : CE:lui
de son a pplic ~t i on ~ t de S9. vé rific9.ti on critiqU E: ,
Je laisse bien bntbndu de c8té, copne je l' I)i dit., t '1ut Cb qui c-:o ncerne
exolusivement lI: point d", vu" db l' économ i e na ti onale. Et dès l ors dans l es
très nombreux OlS où l' on p~ut ch"rch&r l' applicati on de l a l oi do GXbsham,
ju r"tiendrai ,à titrb dl ex..mpl " , s ~ulbm" nt CE:lui d" l'Uni on l atin" ,',t aussi la
l oi de Gresham dans oert aines .. xpériencbs d" Bimét311ism~ ën d~hors d~ l'Uni on
latine,
1°/ Loi de Grbsnam dans l' ~xpé ri"nce bimé t alliste de l'Uni on l a tiné. Cela
rbproduit à pe,u de choses près, l es grandt:s ligne s du bimé t nliislllll f~a is.
EllE: les repro duit à l a f ois 1 que,nt aux circonst anoes et SU mOI~" nt o ù l a loi
j oue et aussi quant au résultat de 0 <: j eu de l a l oi,
Si nous prenons l'expé rience dans l'Union l atine nous trouv,)ns les, deux
phasés qui s ont bi en COn."lUb3. La phase d ' abor d de l'argent bonne monna ie au
mamtlnt de 1865 et l ~ phase db l' or bonne monnaie au moment de 1076-78 ?
Dans les deux phas"s ce s ont l"s m~m "s ciroonstances e t aussi l ~ s m€me s
r"mèd"s qui ont joué dans l es pays de l'Union Latine , Je rnpp~ ller ni l a commun e~té du mal en 1865 dans c"rta ins pays 1 Fr:1noe, Belgique , Suisse, Italie,
o'et ait l'or qui é t ai t m Ruv s i s~ monne1e ~t l'argent b onne monnaie, C' é t ait
l'argent qui fuyait à l' étr ~ng" r. Les m'l sur,e s prises s ont r "l ativ"s aux pièces
d' nrgent divisionneir"s dont ,ln ,liminue le titre en l' abaissant ,1 .. 900 A 835
m~llièmee, C'est cette m~ surb sur l aquelle on oompte e t pur I nqu~ll~ on a tr 0uVG le remède pour paralyser l b j eu de l n l oi de Gresham.
'
"
1
�D'lns le. d~uxièm" les Auantités fix6 &s, s oJ.t 231 millions cl" franca de monnai & d ' arg~nt 6 tni~nt r ap3 rtiHs en dbux pa rts: 166 milli ons ét~i~nt r~pris p~r
l&s Etats d' origine et lb r~ st~ f ondu et tr'lnsformé &n écus n~ l n Féè.é r a tion
- 54 -
hb1,"étique.
En d~h ors de c" s dt:ux C 'J S typique s on rt:ncontre d ' autr..,s circ'mst3nces
qui n'ont pu dunn"t Ihu' à des Conv enti ons, pl)r exempl ", l' afflux d" l' or français ut un" pén~rie d.. l' or suiass dans l a Conféë.é r a ti on he:lvé ticlU" . "L" temps"
18 Févrhr 190;1·
Il est p~nnis de oonclur" qU b 1 " l oi (~e GrLah~m a" tr')\lve vérifié e d31l8
+'histoire d" l'Union l atin&.
J'ai dit qu'en deuxième li"u il f allait dire qud qu" s m,)ts ,]c' s qut!'&S
p.xpérienc"s bimétallist" qui ont eu une ré ~,rcua ~ i on d3ns le domnin~ interna-
2°1
En ce qui dOndeI'!1e
tt
'
Cu
e erperienoe nous avons
il y a d'autres faitsP~~iiaisant partie je l'Union ~:i~~ern~ère séri d de f aits
L
.
out rappeler et 4ui
t d
• ais i l y ~ pl :ls ,
,
es uns sont spéoiaux à
son
e deux, oa tégori es .
'
Greo~ et concernent s&ul
o~rt ains pays de l'Union l
~e réperoussion eu pOin~m~nt lcs fonds monétaires de ati~e 1 l'It, lie et la
3tine.
e vue interna ti onal sur l oe. eux p~s Mais ont
es autres pays de l 'Uni on
Et puis une deuriè
'
tre les diffé r~nts p med sorie de fait s 1 l a l oi de
..."
QVS e l'Union latine.
Gresh am f oncti unnan" enJ8seyons d~
,
•
preoiser ces deux s é r i es de faits
a ) Lee erp'ri
•
p'r l'i té
e enCBS où hs
li
b~rd
n rêt propre d'un" des app Ca tions de l a lN de
puis an
de
mo tivée s
monn,ies n u e la loi è.<:! Gresh
a reoe, qui, l'une e t '
,1
n" . D ' ~Conv;nti on8tjonales d'or et m~mB d~ l aquelle f aisait fuir l 'u:re , ot ' 1 t nt
n.,nt
, e 9"8 pour l'Itali
3rgent à l'étrang&r C c')npl e t "';o<.-nt l es
sur
pays oosig'nat 'lires d: ;t de 1908 pour la Grè~e ea d"ux }l'lY,J p r un"
la loi de g;~:ee, territoir"s, l ':n~:v6~tion de l 'Uni on' l ~~~:n~~~: 1 t "btl,!'ntance.
am est parfai tem&nt
e es monnaies i tüi
•. , r, l.n ~ ~'rc' ire
applioable et vérifia", enn" ou t::r f cque.
dans C" ttll ci'roona_
b) LOi de ' Grèsham foncti
C' ÇS t dans l''
onnant entre pays de l'U
è
tions critiq
apr s-gu~rre de 14 l
ni on latin~
ues de la l i
- 8 que
•
En ~ffet et
0
de Gr~sham.
se placent CE>S nouV"llt-.a
14-18 les iè
pu le jeu de 1
vérifica_
lé&s sur p ces d'argent de
Œ loi Ge Gr~sham
millto
le territoire de
t oua l ~ s pqya dt ,pendant Gt après l
~u1 sont oommuns aU1 '
ViCti:~sl~~3j!'I!alie,
i;;:s:no~s, signataire~
f~;~~~ ~~~i
i&!'::
Ef
~!è;::~ed:i!:a;~:n~~ie:e6~m1fvf~!~=~i
!~ ;;~ckitleiU~;~
!~t~~~a:~é;ai~n~:~~~~~
oes belges
11ions de ià m
ons d'écu d ' CCUS1 it 231
•
P oe s divi i
3
,. l'Uni on 1 ti
s onnair&s d' ar
a nG,
Deux conventi
et du 9 Décembre l;~ SUccessives de l'U i
gent et aurt out
' t",ntère t
n on latin
n et réussire
' e en date du 2
Sana entrer d
ans le détail d
nt a mettre fin à
3 Mara 1920
dans la premi'
PrtWoy 1t
ere, une cl
8S deux C
c.,t éta t d
r., " a
la r"Bti tuti ause spéciale
onventions 11
f
'
e choa es.
8 ' argent.
on réciproqu e entre
,partLculière'
su
fit
d'indi
l~s de
aur rapports f
quer qua
ux pays des pie
ranc C'-,suisses
,oes divisionnai_'
tional.
a) Ctest ici surt out à l'expérienoe bim&ttnlJist e Ù" S Et ~t s-Unis Jans l a
période 1793-m857 qu" l' on' peut retrouver d" a 3pplicnti o~s db l' Uni on l atine
ayant c"t intér~t purticulibr.
Dans cette péri ode b1metallist" amé ricain" on r e trouVé d on ?"ut èi a tin-gubr deux phas es:- la premièr~ ant éri,e ure à 1834, le r apport lég~ Sbnt de l
à 15 "t le rapport oommeroial baissant de '1 à 16 " t de l à 20 ; c' ~e t l ~or q\d
dispar att "t l' arg"nt, mauvaise m,onnaie, qui r este dans l a circul ,"tLm , Abo:ldance de l a frappe de l' argbnt et dxode de l a monn ai e d'or dans 1 "6 p'l yS v uisin qui a sa réperoussi on sur l a monna ie int"rn3ti onale.
_ dans l a deuxièm~ phase, postérieure à ' 1834 (1 8 34-18 57) c ' est
'l'inv"rse l le rapport lé gal ~st de 1 à 16, le r apport comm~ rci al supprl. ~ur, os
ci11" de l à 15,93 et de 1 à 15,19. C'<dst l' or mauv aise m)nnü" 'lui r .. s te (19ns
1" pays et c'est l'argent qui "st exporté : accroiss"mcnt r.b l n 'frapp, de l'or.
Ce css est plus typique psr, ses COnséqubnces intern 3ti un~l ü s,
b) On pourrait trouver è.ans è, ' autres psys amé ric ains , not 'll1U'l<mt (b ns l'brpériencb bim~t alliste au Chibi des conséquenc"s ~n~l ogue s .
Au Chili l e bimé t allisme ~ st é t qbli "n 1851 aVb C t ous l e s
traits ' u bimét allisme compl bt "t parf ait - 1" r ~pport l og,l "st l à 16 ,39
cours l égal des deux monn3ies,
_ frspp" libre ct illimitée.
Noua pouv ons distingu"r Cl"UfC phasts : d e 1851 à 181 5 ~",nr'.•mt,l"qudl~ c'"st
l'argent qui est bonn~ monnai " , av~ o un r ap port comme r ci al différ ",nt èu rapport
l égal. Multiplication des fr sppes' d ' or dnns l e paya. L' ar gent ~ prs tiquemment
disp~ru au Chili a près 1860 .
'
Après 1815 c'est l'invbrse : r apport c omme rc~ al 1 à 11 est infé ri eur au
rapport légal qui r este l à 16. L' ur~ent entre s eul dans l a circul , ti 0n.
Il en est ici commb aux Et ~ ts-Unis, l a fuit e à l 'étran,;<, r dp. l'une ou
l'autre monnaie a seS r Spe rcussions int ~ rn a ti on al e s,
c) Enfin il f audr ait oit " r une au tr" applicati on qai p" ut pr6 senter quelqu,
int é r~t àu point de vue intern3ti onal c'est l' applicati on de l a l oi de Gresham
au Japon en 1858.
�- 56 -
- Ec opo
La ouri"usè disc ordancb .. ntr" l a réalité vraie dés r" pp\Jr tB Ù',s
n ~ ibs "t la cfoyance d~ s in di ~èn" s sur cus m~me s v elours,
j~u
Sb
Gb l a l oi de Grbsham.
(1 ,,=
mon_
trf\ ~uit por un
C - Pour oonclure comm" p,)ur lbS pr âo6,icnt " s do otrin" s (.t l ois p ré B~nt~nt
un int érllt indir"ctbmEmt intbrn s t10nal n ous pouvons ic1 m~rqu "r 'lUtl CtS rtrlv e_
loppbrn"nts sur l a loi d" Gr bshl!m o )nsti tuent dés ~v~rt1s3ém'.nto A6ri cux pour
l' avp.nir Bn ce qui c onCbrnb l'"ffbt d" c .. tt .. import ant e l oi mon6t -1Îrb.
J'en ai a insi fini aVt C l a l oi de Gresham ~ t j' ab or de
dir..
~
- Les
~~is
du
~hange .
1
QU,Ü'lUbS obscrvati ons s ont n J otl3s Qir"o. On p .. ut
- un: man1ere génorale ~u" l'spprofon r.iaaBme nt que n JUS ,Uuna o Jnst oter
oms l a de termina ti on des 1 01s du change a par lui-m~m" un" innort lll1ce BU point
~
è e vue de l'économie intern a ti onale.
Deuxième ollserva ti on 1 C.. ttb théorit. de s lois du cha nge B._ pr ÛB(;nt e à
l :~POqU" oontempora ine s ous un double aspect. Il y a li 'une part l"s l ois de
l eco1e Qlassique et d' autr" p,rt les lois dites payohol ogi'lu"s dh s ch ange s.
A - Lois de l' 6e ole c1 ass i'lue
B - .Ëxp'o se des l ois di tes psychologi'lues "Q~
~
"....".
A-
~Ois
de- l' é cole cl a ssigue. On peut
__
distiOG~er, ~ t
Sé, oe qu on p~ut appéler l a l oi des change$ n o
désign~r s ous l' appellation db s l 1
_...
~!ge'~" 6 1
t
1,
divi ~i on
s'im po-
ha
rmoux e oe 'lU'on p~ut ét doit
é S 0 nge s anormaux ou err:.Jtiqu"s ,
L idée Est la suivant" • d 'lIlB le re i
'
so~t d'une ampleur trè s limit é " d
p m ~r
l es vari ~ ti ons dbs ch ~ngo s
t& plus.
' ans l E deuxleme ca s C ~ ttd li~ it ~ ti >n n'exls,
.
0
d
S
?3S
l°I
Série d" ca s 1 lbS
s normaux. Ici l' é c ole c1 3ssiqu&
trois f ormules célèbres _ a cha
'lb'Jutit à
du taux de l'escompte
c l' a cti on de la balanGe des c ~mpte3, _
l a limite des vari a ti ons dES c ours du b) l' " cU on
IbB points de l'or.
'
oh 1n..;~ par
D o ct o r ~t
-
- 57 -
admet 'lu 1 il Y a un re t our à }' équili br" p'\ r l ~ r é a cti on sur l " s p ri x : "les V,·ri oti ons du chan" " 1: ee rv&nt à " llt,s-m~m"s d" r .5 Sul> t " ur" .
Ensui té G0sch .
Ion s SJn 'Juvr,]" "Thé~ rie cl" s chrm ,e s é tran ';"ra " ", ffime
f1 Xa ct embnt l a l oi en di sant : "l a diff~ r"nc " pr bm i à re qui ~xist " ('.~n3 l a v a l "ur
df1 S " ffbts a s a s ource ih ns l es f nits suiv ants 1 ou bi en 1 & n')ntnnt -'"s dr oits
à. exerCbr d 'un pay.s st1r un 'jutr~ (: xc èdb lb montant n..e s E::n 3'Qi5bM cnts sùuscrl. te
p3 r Ob m~mé pays, "'1 b hn ol" st 1,, ' contraire, l b mont ant d"s crô'mc(,s Hxist ant
au Ù l:::S8 0 US d&e € ng3. ~~ mt::" nt9 , 1 0
Enfin, à l' époqu" c 'mtempor ninb , t out un trav Qll scHntifique B' or .;amse
autour de c btte l oi e t c'est n :>t amm"nt Mr ilf t ,li ,)n '':'!'mn 'U" , 1)rix è~ change"
sirey Paris 1927 et l i "l'rpÛ l.bre d'lns les rel otions économi ques ir,ternatiouales" Pa ris Dom at Montcnnet i " !l 193 7, c'est donc Aftalion qui fonnulA de nombreuses observati ons à c" stljet,
Lee principal eL ')beerv,qtJ. ons sont l es ouivantes 1 d'une part un a rgument
de doctrine qU'::'l dénol'llll" l' i.ntlé t e rmina ti o", de l a balance de s compt e s , L' auteur ~xpos e comment par c"tt" expr""sd.ùr~ on p8Ut ent&ndre , ou bi .. n dan s une
acception étroit F-, l a ~al a~ce dps comptes de l' anné e o;est- à -dire l' ensemble
d"s créance s et dbS J ett-s ll~e s des éc hsng~ o de ma rctandis e8 et de servioes
dans l' anné e con s l d6T')~ ou c,",11 es r ésultants d' vpérations ant é ri'-u r~m ent tlf-fectu é es mais dOIUlnnt l l ~~ à Q~ r églement ~n i~, a r~to ou bn c ap it aux dans l'année. Ou la bal a nce d~s comptts sEon:! t l a :fi!"pc.é àe nte plus l e s pl acbme nts en cap itaux pendant l 'a~~é~ so i t mtme l a balance totale , o;est-à-dirb, les ~euz
pré c é d"ntes plus l ~a opér~ttons t empO!a lreS de pla0ement · liquidé ~s pe ndant
l' année . Il y aur')l t qu',lq,t" flottemE: nt da ns J. 'jntérprébtion de ce qu'on dénomm e l a, b a l ance des comptes, In indique ~u e l a premiè re se sol de r a it pa r un
bxcédemt actif ou. pnss1f , 1, deQ"(ièm~ et l a troisi ème pourraünt toujours
~tr" en liti ge.
D' outre pa rt il y a des con s idéra tions thées de l'ex pé ritmce. A ce suj"t.
il souligne 1il.nce rtitudt d~ns l a déte~inati on du mont a nt de l a b al an ce des
comptes e st due à l cor.'1 " r &ion er. une mêm e monna l " de ses él ém"nt s '1ctifs et
p~ssifs, e t uuivant
s d~t~s pris es p our b ase , on a rrive à dbs r ésul t a ts trè s
diffé rents ,
En deuxi ème lIeu il ind iqu e pbusl. eurs sé ri ~ s de fa it s 'lui lui pnr~iss&nt
en contradiction, not 'lllmen t Je c~s db l q Gr , nd " Br "tggn" pbndant l' anné e 1935,
des Eta ts- Unis p"nd "'t llonnée 1937 . Il SGuli5Jl" ici 1 ; indllu.mcr, dominqnte des
fAct"urs pSYChOlo gi qu es qui sbul s "xpli 'lu e r ,ü e nt ces cont r 'tdi ct ions .
L'Ecol e o1 3sciqu 6
• h , cours du ch anz.· &s t
m,1nti ~~t 'lu" dqns des pqys a~an t mêm e é t ,,: on monét~ ir~
,"n
prêm1 e r li eu influ , nce p'l r 1 '1 b el ancc des c.ompt e s,
b) La deuxi èm .. fo n 1ull, tst rtl a tivè à l' é ffèt du taux d" l ' ds compte sur
l &s ch , nge s .
P )li tique
n c ttL-iIJ"nt
C'bat Gosch"n 'l.n a m~s ~n lumièrE> cbtte 1ction "L'~ cours d~s chqn.;e s)
d it-il, pO'.lr tous 'lU~:t;b G ~ff"td quo, l (,s ,,fféta à VU é , n p subit d'lns S" v a l "u:,
d 'influ'mce plu s oO!lflidé r ,bl " .. t plu s effic"c~ que l e toux de l ' i'lt ,5:!:·: t d~ns
le paya sur l e'lu ~l 1 " 3 dff ., t" sont tiré s",
PaUl Leroy_B· ullb ~ q~ère à 1 0 l oi
s 'lns d'1ill .Ule 1., m-I~·<;.·:rl' très f o I'~
t~,m ... nt e t
tous 1 "0 nut, " r~ contemporo ins lui dùnn&nt par "'. "ll ,.. ..,f"!l1 t J '1~t..~".-1r_ .....
•
1
�- Eo opo Doct or nt _
- 58 -
- 59 -
"Eléments
h s&Politique.
Je mentionnerai ~ncore HOUqU~S-Fouroasde birou
1927 d'Econom
qui pr ûoi
'ln distin_
"
l
vol
Toulouse
ou
'
La ciroul9tion. Commerce
•
i
lung e~ l ~urs fonct~ons norma1 es,
<!;Uant suival'lt le papi&r court ~t le pap e~emi~rj moy,m d.. plno'.m ,..nt pour le
moyen
de remises ou de p~iement pou~ l~~é du problèmw ~ t dnns l' &nse~ bl e as~cond. Il montre d' ailleurs l ~ comple
dhère à notre formule.
de
P ul Reboud l' l dm~t 1ussi en insist9nt sur les oons é qu b no ~s du t sux
11esco!pte élevé pour m~ntenir les ca pitaux d!Uls un P"IYS.
Cette deuxième formul e n' 'l pas donne' libu à d ' aussi expr<tn s " B r éserves
que la précédente.
0) '!'ro!sj,èoe et dernière formule 1 la oélèbre th~Ori e de l a lirJi t a Uon
des v3riations du cours du change pa~ lbS points d ~ l or.
C'est encore ici G0 6schen, d'Ina s a "Théorie d.& s chanci"s <i t~a~.Jor3 "" ~~i
t l'un des auteurs la plus net pour nous donne r l a formul e pr ao Be 1 ~
utte clai'l'"ment de t out Cb que nous
de dir.. qUb l " s changûs , pourvu
s'agisse d 'effets à vue formul és dans une monnaie i dentiqu H, ont des
;priations contenues dans des limites qui sont en hausse r e pair,
fr3is de transmission du numér aire, e t an baisse le pair, moins oes r a s •
E>~
r~~il
v~nons
pl~s ie~
La détermination des points de l'or se f ait eH prenant le pair et en ajoutant ou retranohant les f~is de transmission.
PaUl Leroy-Be aulieu admet cette ,théorie.
Charles Gide écrit très sommairement "en temps normal, CeS varia tions
sont renferméés dans dJ é troites limites, quelqu~a centi èmes p~rcû qu~, l orsqu'~llés les dépassent, 1& pays débiteur, plu ta. que de subir cette pressi on ,
préfère recourir ~u mode de paiement direct, c'est-à-dire envoy~r du numéraire".
La théorie ol"sslqu~ telh qu'elle est constit-.:';e par l ~ s trûi s f ormule s
rapportées a éU à l' é poque moderne un assez consi dûr nb l L succès
et b&auooup d 'auteu~s lui dOQnent leurs adnés i ons.
précéd~mment
Voilà l'essenti"l sur l a première s 4rie d 'hypothèses,
2°1 Les chD.ll1l:"s
rbssante.
"n')l~Jlaux
~llnn.;~ s
: l' é tud" en " s t plus difficil"
m~is
nor maux.
plus inté-
Déux points sont à élucid~r à ce sujet.
chall&'~s
1. - Loi dans l a première hypothèse : ré gime des étal ons mét alliques diff ôrbnts. L'Ec ol e cl ossique arrive ici aux quatre règles suivantes 1 _ maintien
db l'aotion de l a b ol ar-c~ des ~omptes.
maintien, de l' acti on du taux de l'escompte
- sUppression des points de l'or
influence dominante d 'un nouve au f a oteur
d" l'argent.
•
8
' 'l ppelle 1'2 l oi
~V"f debS
, a) - Les nouvell"s f omules p3r cOlllpa r a ison
these des
anorm'lUX s' appliqu" rI ms deux sé rl
~i'8
,. ffe ts du
pr 6cûdtlntüG l 'hypoo
circll1wt mtcs,
1. - Rapport du changé bntre pays flYant d" s é t al ons ra,jt tl l i qu(13 ' i f f é r ent s
2. - àRapport
du chanJ
e Entremonnaie.
P1Ys dont l'un au moi ns ou 'lusoi ,Oua l es
deux sont
un régime
dé papier
•
1
la vari ntion dans lb cours
Je ne consaorerai point de longs développements pour justifier ces quqtre
sOl,u tions. Pour.. l a première H l a deuxième, les deux f fl cteurs, bruMce d~9 ,
com ptes ~t ta~z de l'escompt ~ , n'f tant pas modifi és, il bSt n~turel que leur
" ffet sur le change r este le mêmdl que dqna ,l 'hypothèse pré06dente. Pour la
troisiè~e f ormule elle va égél"m ent .dt elle-même pUisque par hYPothèse l~s deux
p~s no sont pa s au même r ésim é moné taire 1 il ne peut plus s'agir de transport ~ r un même mé t al d 'un pays dans l' autre. Pour l a quatrième formule il est
ol air que la lettre de chan~e li8ell ée en monnaie d 'arg~nt, o~lle-ci étant
très instable ce s er ont l ~s vari a tions de l'argent mét al qui s~ r upercutéront
sur l bS vari a ti ons du oours du Change.
. Deuxième gr oupe d 'hypothèses: aours du chanJ e entré dbUX p ~ys dont
l'autre ou l'un S&ul ement sont à un r égime de papitr monnnie.
Les positi ons de l' é colé c1 3s s.ique s'inscrivent OOmme suit, "11 " 8 s ont
symétriques
de l a bsl anceauxdespositi
comptons
es de l'hypothèse précédente 1 _ maintien ~e l' acti on
l'un
2.
~t
- maintien du t aux de l'esoompte
- Suppre~si o~ des points de l; or
- interventi on d 'ur- f il chur pr épondéraflt nouveau 1 1'1 voleur du papier
monnai.e. On t 'ient Comp t e de 1'1 c.ommerci abili t é des billets.
Tel est l'ens p.mble de s positi ons de l' é oole
règl~s
b,ll~.nc.",
classiqQ~
o~t
à Ce SU j bt.
nettem~nt
Notomme~t
D'une part les f ondn t eurs de cette do ct rine
très
9à et là
affirmé les différ ente s
qu e je viens de r appeler.
stuart Mill
écrit exprbssément qu e l e uncnge est déterilliné pour la deuxi èm e hyPothèse, par
lefl
de l a n
des versements et aussi par 1" d"':,T é l1' apprécia_
tion fluctuati
du papierons
mO~~1ie
Les
a) La loi ou fomulb nouv"lh proposé e p)ur Cé tt e hypo thès " .
b) déprécié
une sortesurdé lbthJori«
compensa
changb
oomm"ro~
~xt éritrice
eur. qui
,
contempora~n~
l'~nsemble donn~
de l a v'11 ~ur et d~
ont dnns
l(;ur adh ésion à OuS f ormules.
c~tte
~t
Bourguin dSllS "L a mosurl:
l a monnai b" P'1 ris Sirey 1896
p. ,177, ,admet l a va1',l ai; ion s rm s limi te (les cho1l,5'es dans
h,ypothèse
la
pr eponderance, comm e f~ot.eur de l a v~l "ur du pnpi er monn ~ ie •
M~is
ol '~ ssiqu~ ,
l ~s oont empor a ins à sa suit e , . ont 9dmis
dtipréci~s e t erratiqu~s un., s ort " ,l~ fiche
l oi J~s "ff.., t~ ilu oh~n jb rlépr écL; sur l e
b)
l' é col "
bt
dans cette hypo thèse dE's ch,n r"s
de cons obti
, si du_1:.'1Y
je pu i s • dirtl , b
OOll!l!!erce
ext e?n
r 't."~~,
s
l~s
Pour comprendre I l phY3ionomi e gcinér ale dé c,,' dévél oPP"!?1'mt il :faut r aI>pd"r qUe 1"6 chang"s clépr éG i és ont na turbll ement
cOnséqubn obs J (s plus
f(;oh"usbs
sur
l'
écononie
na
ti
onale
du
pays
qui
subit:
Il'lus s t! ':"3 l' ris: et
pq r là m~m~ incértitud" du l "ndema in.
l~s
�_ 60
é
tte théori e d"s" f f li t S d '-! '
de préciser comment S'~8t ~orm e ~~rieu~ On "n troUVe d ' ass ez
ES~~o~~ié sur le ohsn~e "t le comme ro: ex et not~ent chez stu3rt Mi ll ;
ohB z l&s
l a formula
"n,
muis c'est surt out ohez l &s
~~~~:uxe~~~ents
°i~~:;~~:sm~~~e:e~ue
b~~O
pr6~i-
·sion.
vre dans s on ollVr:1:;b "L.bS ohanges
C'est d ' ~bord un auteur nommé, Jean FU
' i ~dmet l' "ff~t én co ~ui con8
dépr éoie" 1 vol. Paris Ch:vali~r i90~i ~ ~rit' ,,;~ a 6tabli indi scut 'l~l ,~",nt
Cbrn" la prime t. l'expott". "i~n. Ma s
rix s ous l'influbnc." '!bS echM3"s
q~'ell" n'ét ait que tempor~ 1r~1 c~rjt": p à r a nO\1vell e valeur du 111 munnaie,
internationaux finissent par s& r~a s e: i~e a ét é 5br anl é finit , 'lU mo i~a
t t - normal aVb C O... tt" fibule dt
&n s orte que le pay:. dont le systeme mon~ta
ffe trouv
"
r
dans
un
e
a
,
tif
théoriquement, par se re
valeur qu:aupa rnvan . • •
't' d ' é ohsn~e 3 une mo 'ndr&
~
r.:nce que son un~ e
l' i t d~ns s:m "'lirai t é théori que et
Paul L. T'Oy-B~ sulieu es t non moins e~p l.~ j "po ris Gui ll 'lu,.!n 1900 T. IV p.
l 't .
"4 vol 3...,me e, . ~
llr3tiqu& d '[conomh Po 1. l.que
~ r.ans le.3 ~'lys à chan "B .. rt','1t i qu".2I , com154, i l écrit : l a haus~" d,,~ Ch9~ , . t cert ~in'"nent un "noour:lJ "mE:rtt t&mme· d'UlS O&UX à circul,tl.on mJ tqll qu" , ei,s
chon.b finit "'ar St> f i x"r , 1 .. prill
' " A la l on~" S l "
~ ~
<'
por aire à l'expœtaIhon •
. l ' s ~ .,lE:urs s"" r éa juste sur lui".
c!e tout"s l "s choses, y compns "
,
"
néanm oins
i i
us ,lit "il "st vr al. qua
Charles Gi de av~c son ,",s pri t ord na r: ~~ nom conti,lOt un., p(!r t de v érit é.
l a thèse dépr éciati onnist " , S!t on ~~~rdpO:r 1.. p 9Y~ qui "n profit e ("
Mai s i l n'y a pas de quo i en " re
, ..
t-e11,;,
dans
Bou.rguin dit "cette p" rt e nu ch3n.;e du pap i " r c 0n trenrt l'' or <l. 3n
,.6 r~"n
t dans
b'
à
1 pe rte au chan', JE: la mo ~l.e
" ", ,
h pays qui l'es su l.·t, omme ~
or'\les aux importüions ? Les pri nun s"ns fav or able "ux ex~rtahOn\" t à è 6fa~it~on que l 'unit'; moné t:1irb n' ait
ci pespe rsont
touj ours
les mson
mes pouvo
: OUi'r oenera
~ ,o?n l J ' achat , dans l a pr ollorti
:m où
. pas
du dans
le pay."
,
"
E:lle a perdu vis~vis de 1 , or 11 •
C
- Eoopo Doctor a t _
- 61 -
La plupart d"B ~ut ~u ra c ont ~m porains; à oonditi on d '~nvis aGe r 1 ' " ffét cemm" un " ff et t empor a.ire , s )u5crivent à la f ormul E! 1 l e change d6Ilr é ci 6 qgi t comm~ p r~ mb à l'ex po rt a t~ on.
C'éSt s Bul ém" nt Qn aut"ur, Mr J ean W.lller, qui f 9it un Axpos6 c?mplet
d~ns sn thèse de do ct or at P3ris 1929 p. 247 : "J1e l'influ ence rtu chM ; e aur le
oommeroe extérieur". Il r éfut& 1e point de vu& qui aVait é t é un mOI!l"nt celui
e!: s aut'eurs d& l a f OI'lll.ue 1 que l ' avantage: é t ait un avantag.. p"rmanent e t l' auteur insiste aur l a oar actèr e t&mporaire de C(;t avantage . Dalls o"t ouvrage il
s ouli gne l a concepti on très complexe de l'effet du ohange aur lH 00mmt: rce &ztéri ~ur et il voudr a it que l' on tint compte ~ana le domaine th éori que d& cbtte
oompl erl t é .
0
René Théry dans une thèse rE:marquabl e de l a Fa~l~é de Dr o! t da.. P~ris 1912,
donne un aspeot assez optiljl~ s t& à sa démonstrati on er ; surtout fo i il un effort
pour vérifier et justifier l' affirmation de l a l oi.
L' auteur la f oZ'l!lU1.e dans ces termes "oes avantage s, nous l &s connaissons,
le pays où l'or f ait prime est hautement stimul é par une pro tecti~n én ~ rJique
contr& les impo~ati on.s de e marchandises é tI'a~gères e t pa r un sérl.eux, encou.rag"mbnt aux exporta ti ons de r r oduits nationaux •
Lè même René Théry donne à l'appui de 8a thèse une 1 ongu" , é tude oe f aits
et cite, par exempie, les r é3lements ext é rieu~s des Etats-Unis pLnd~t l es années 1861 à 79, léS règl"menta exté rieurs de l'A~triche-Hongri" apr~3 i188 5! d ~
l'Italie après 1892, de l' EBp~ ",'lle après 1891, l s ai tuati ort du Partu ;-, apr es
1890, de l a Qrèce à la m~m" époque , etc •• i dlautr~s pays "ncor ,, ! lu~ Ind:s angl~iabS où la primé de l' cr a rEondu plus malaisées l .. s i mport'ltl.ons , f'lcü 1 t é
léS exportations, stimul é h'lut"me:1t t oute l a pr odu.ct i on n~ ti on'll ~ , SMS qu '. ,
d 'un~ f açon générale, les prix des m'lrchan<l.i a~s consomm ;éa sur pl ~ cu '1 1ent subi
~e haussé trèa marquée".
Paul Leroy-BeauliEou p'u"illément 'h ns son trni t , ~ affirmtl "ln b i3 8e r u
ch'ln.g. "at certainement un "ncou,rqgement t"mp-or "lirt. à l' "x,lori;ntion , A 1 ~ l on-ud
a1 le changé finit pq r B_ fixt:r, l e prix ,h . t .)ut "s 1"5 choa •. s , y ~ "t: ri; J. ~p
selair"s, a" réajuste aVéC lui".
0(1
La diacusb~on port e surtnut sur 1& l aps de temps
du change dépr éJ1é ae pr oduit.
p~nd'lnt l ~qu(;l l'influen_
En r ésumé , sur oett e de:ux1 ème partie des thèees de l' écol Eo cl'lssique,
ohnnges anormaux, noua trouvollS l es deux positions que je vi ens dc r appel (; r 1
l' adapt ation de s formul es de l'hypothèse précédente et une théorie 1ue l'on
pbUt appeler compt:nBatrioe des changes dépréoiés en en sOul1g.nant l'effet sur
le oommeroe extérieur.
J'ajouterai au point de vue qui est 1 .. netre, éoonomie internationale,
que oes réperoussions aur le COmmeroe extérieur ont motivé dans l a période
d'entre deux gue rres, un grand nombre de mesures dans le r égime du oommeroe
extérieur de différents pays.
Sans entr"r dana le détail oomplet, je noterai
né ral, qui me par aît être l é suivant 1
seulbm~nt
leur 3s pect gé-
DeAs oes années 19!1;9-1939 i l y a v ous le savez, un gr a nd nombrt: lb perturbati ons monét air"s àans lbS r égim&s monétaires génér aux.
La Grand~-Bretagné , 1"3 Et a ts-Unis, la France, l'Italib, 1:1 B',l ,;iqué pr ocèdent à une e conomi e diri gé~ monétaire et d 'un" man i è r e ~ânérp~& sunt ùbli ~~s,
amenés à r éalis ér des ~évaluu ti on3.
~
Pour na pren dre 'lu., l' ex"mple fr3nçqis : ,~ évaluati ùns de 19'28 " t de 3 ,
mais, tnco,e une f ois, CE: f ll it n'est pa s partiouli ~ r à l a Franc& seUlb, il6
eat géné r al à t ous h s pitys.
QUéllbs s ont l es relati ons éoonomiqu"s p)ur cette p5 ri0 <l.A ?
Les pb rturba ti ons moné t ~ires entr~tnent des changes dé pr é oi és qui agisBént à l "ur t our sur lé .Commé rOb &xtérieur '16s PAYs qui l es subi ssent de l a
mani èré qu" nous av ons Ji t :; " t not amment en Franc" -!ans l a pé riu ,;" d ' av ant
19~6 les pérturbati ons monat 3irbs do c~rtains pays é tranJ "rs constitu~nt ~our
"ux des priméS à l' export ati on e t naus Sommes littéralem~nt bnvahis d" pr~duits
é tr{lJ1 3'ers a rrivant sur notr!: s ol. C' est l a rais on pour l qqu"ll e , j"
r n:>pel_
l e , l a pOlitique des conting" ntGm" nts fut adopt é" pendant ons nnnôtJ s l .'q à l a
fois en France e t dans oertains p3yS é trang" rs.
l~
C'''st pour vous montrér l'intorllt que pr és "nt e, au point clb VlW cl" l' économie internati onale, l a f ormul e que nous v enons d 'analys er qUA J" oi
C&S i dée s.
.. '~ ôvel oppé
Il Yenaurait
à f e.
a ire ' qui pourrait dev"nir uno t hèse de
do otorat
dr oit,t out"
da ns une
o~ t-synthèse
or dra d 'idé
,
---------------------
�- Ee,po D1ctorat _
- 63 -
J ' .n vip ~s à l 'étude dFs lois psy ch )l ' g iques.
J'ent~nd8 par cptte expression qu'on a v )ulu marquer, qu'à l'encontre de
l'9co)p. c l assique, IFs aut ~u rs qui se rallient à ces fo rmul~s donnent la prépond -' r ane', aux fact~urs psycholo"iques et comme transition entre l é8 loi s de
l '6 colé ele691qu~ "t lps l ois psychologiqués nous avons, j~ l'ai indiqué, une
l o i. qu i a 3. p~u prè s U :'l c 9r ac t è re mixt" 1 l a loi d .. l a pari té des pouvoirs
d ' lIehat, ~.
,
•
On a chér~h6 l.a ori ~ inea de c e tt " loi bt .on a cru pouvoir
les trou'T e r
danfl d~ux auteu rs, l' un .. t l' autr" angl a is: Thornton d'apràs un ouvrage p'.lb li é dà s 1801 I- t i!lt~ tula An inq'J.iry int o th~ n atur" and e ff e cts of the papH
Crr,ài t o f Gr" ,~t Brimsb, (La natur~ et les efftlts du pap i e r de cré dit .m Grand~ B rec ~gne ) et Horn" r dans un ouvrag~ intitul é The n~ture and a ffeots of the
p ' I]J .. r c:-bd1 t oï Gr% t Brit3in , (Enquêh sur l a n ature ~ t les effets du papier
ù cré dit en Gr~ndb BretaJnb) Edimbourg Rbvi ew 1802 ; il n'y a d3ns ces deux a ut~ur~ qu~ q~" lqu~s allu s i ons assez loint a ines à c e tt e propriété des pouvoira
d 'n ch, t, On le s a plus s~remer.t trouvé" s dans un au tre pré cursbur, Wh~stly
Rém~ rlcs on er,;::renoy ~md oomm e rc e (Rema rqu ~ s sur l a circulat.ion t l , comme rce)
Londres 1883 , C'est ce dernier é c onomist ~ qui serait, d'~prèa les spécialistes,
pl us GX~o ~ pm~nt le p~écurseur d6 C3ssel,
0
Quojqu'il p.n soit
d~ c~ s 1nt é cédents qui n ous intéressent ici mé diocrement
c'~ s t à Cass e l qu!~l fa u t r ec ourir pour retrouve r l a l o i formul é e, C'est dans
pref'lic:: O\lVra ç f' HMoney a fter" (La 'llon:1a ie a p.. è s l a guerre), qUA n ous trou vons l 'PApo~é assez npt d ~ l'idée de l'auteur ,
1.l.I1
Voici l e texte : "les vhitablf's mo tifs de payer un certa in prix pour les
dc,vis"s é t"t' CJ·"l5ères doivf m; S" trouver da!!s ce f a it que I ps devi s"s possèdsnt
p
un pouvoir d6 t .rminé d'1ch3t d",s ID1 rchand is BS , ., Si les lr-t tretl de change s'~r
l e P'tys B sont dem ::tr,dé e s p11' l p psys A, c'pst parc .. 'lu'ellFs repré sentent ',ln
p<nvoi .. d ' senat sur If' m3ro hé du p:!ys B. Ce pouvoir à' achat s .. ra év a lué Cl f autant pl'lS hatlt p:J ' _4 «up, d'un. part, le nive~u général de" pri:lf sert! . pius bas
d 1ns 1~ pay;, B - Oll, pn d ' au h 'F s t.rrn .. s, qu e l a v a l ' u r de la monna ie s er a plu s
élev~
~ dan3 le pay s B - .. t que, d'autre part l e niveau des prix sera plus 61ev é dqna le p~:)r 3 AH;
C; l s t c e tte idée 'lue l' aut E:ur &xprime par l . s mots " pa rité des pouvoirs
d 1 ~ chaj;" e"" i.l. affi me dé jà que cet te parit é eera déterminé e par le quoti ent
du p-luYoi.!' d'aoh/ü des divers"s monnai"s. (trad. fr. G. Lach npdlJ.~ Paris Gi ard
1925 ).
•
:i)~,\~ un nu tre ')uvr~gH "L 3 monn~i" "t 1" chang e depu is 1914", l' aut&ur renv o i " ~u t l, Xt<, pré c8d ~nt .. t l e r "pr ochùi t à peu près in "x t " ns " , Dqns Cet ouvr a _
J b, i l instste sur l ~ s exc~ptions a SSbZ n ombr&US bS 1 l e chqng" ne s'établit pa s
t ougours à 1 1 p~ rit é des deux monn1i.,s s oit pa r l e f Ait d'çntrqvbs au commeroe
lnt .. m ·1tion 31 , cle è r oits dé douqn"s, db difficIJ.l t és de transport, soit ,mcore
" lI ct', r l'lle è.&S pr ix , soit .. nfin du f Ait d .. l a s pécul at i on.
.
C~tt" parH é. d" s pouvoirs d' 1ch~ts ~ donné li "u à ü ' aSS~3 nombreUSES d .s cuu s ions oont"mpo r ai n .. s qu~ je voudr~lis r â sum"r pour savoir si l a 1 0i p~ut ~tre
oui ou r~O!l ret & 'n"..1..~ ,)
C' "st d' un .. pa r t l e Pr, K"yn"s, dans s on é tude intitul é" !'D"s ' é tuùbS su r
l bS v 1ri a tions c ()mp'lréHS du pouv oir d ' qcha t .. t d" s chan,~"s /lU l"ndem::t!n du mémOl'nn e».:m de MI' C'JRPel". c'est drms cett e brochurp. qu'il eX 'lmln<; " n ù.§ t ~ ii l a
théori& de C18sel t~oh~nt d 'expliqu er l " s c ~ s où ell " s8mbl e c ont r .. dit e P' ? l " s
f :l ite ..
l
�- 'C".'
••
L1 po~~ti on de X. ynps "st d'Jub lE : il es t adept .. ~ sans d 1~ht~ m;is adepte
(l OrH ••
nov~t.ur. i l .. nte n '! mo ' 1f i .. r s u r cert a ins p1 ints 1e do t al.l l ~
Il ~ Jpor~e 1e pl us d 'util e s pr é ci s i ons sur l e moae ùe calcul ÙhS : r ais de
l; é t ab lis sement du p"uvoir d ' a chat. Il in3is t ~ sur 1 1 dClterm ina~
Uo!'! dl~ pOUvoir d'acha t pou r l ~ s ms rchandis es r es tant en deh :>I'S ùu comme r ce in~
t::-~:-,S ')c r',. ·da::s
tt;::"n3t1cna l ,.
A~ec c~s adjonct i ons l q théori~ pa r a tt à KE<ynes u n trulswe; il adme t don o
qu 'un~ rupture d'équi lib re pui s s e pr ~duir~ entre l a p3 I'!. t " Jes pouvoi rs rt' acha ts
l~s l-'r~'l:c
~ut=~ p3 r t un 3con om ist " franç a ~s , Alf::-e "l Pb s ", dsns un aurt i cl e i mpor_
t ~t "~3 th'orl € ::!e' l e pa rit é de s pouvoirs d ' a chat " RI;:vu e (PE . P. 1926 p. 987 ,
invoq'1~ è"ux ;ri ~ fs c ohtr& l a t h30r ie èe /.lI' Ca s sel , I l r eprocha 3. Cf' de rnie r de
cr oir .. que la Stcul .. qualit é d 'une monnaü', mêmE< f~ duc i ei::-", est 60n pouvo ir
j);
è'9ch~t et
de c r oire
d ' t E>rmi!lé e tout
plus il r~l ève
UVéC la lo i d~
é~alemtcnt
qu e la v ,leur int ér il;:ure " une monn ail;: n 'e st pas
vol eur .. xt é ri eu I'E', par a "s ' [dcteurs po:itiqul;:s. De
è e n ombreus es s 6 ri e s de faits qu i pa r~ iss~nt en contradi ction
Cas s el ,
c omm~
S9
M3i s c ;e st surtout , en Fr ance, Mr , Aftali on 'l.u i a 1té 1 " IJ rinci ?'ll adve. r_
sai r e ne c e tte l oi ,
L3 poa l. ~ ion de Mr . Aft ali on 'Bs t surt out exposé ~
p!'lx "t cta nge " l v ol . Sirey 1927 p. n i et s'üv.
(:lq,~C
COll
ouvr~ge
"Monna i e ,
Sa pOS 1t~~n v is à vis de CS33 .. 1 s e peu t ai6~~ent 7ésL r ~,ns 1 1 cons ta t a_
ti on :>uivonte . Pou r l ui l a t héori e de C3ssel contient à ia 10i a une p:nt de vér ité m'lis 'lué3 i u.n e P9::'t d' e ueur,
pa rt ~p v é r l t G c 'est l a su iVqote 1 l a ?arit é des POUvoirs ~ ' 3chat e9t
b~ en ~ff~~t lv~mpnt ~n ~&s faét ~urs dJt e rm i nants du chan p et à l " PPU 1 de ~at
t e :'r " os i tian l' "lU'C E-u r étud ie c erta ines pé ri ode s , var ia ti on.; ù." cna.'lga ail
Fr~nce ~nt~e 191~ ët 19 2 5, en Ru s sie s ovié tiqu e apr ès 1921, P&r1 0dps q~ ' ll
t r ouve C"1ll!J ~pportant une conf irma tion des af f i naatl ons dp. C::l:Jsel.
J
L
Ma~s pou r Mr. Aft.l21 .,n t ouj ">urs,
l 'hi~ to1rp. oonétai~e c0nt ~mpor3 in~ Ce
~o~inent ~a
qu~
Cb
~
~lo"'s
d~
Et
o!
ce voi
débat
"l' fl a conclusi on lo t 1; positi pn dé f1 n i tl're « Mr • Af'"ol'on
'"
U
' tifa
, aut
r d'
ch:lt
,l"méure U ,:l d"s
'l ctéura q 'll ' t3
'l?issdonc
ant c " nclur&
1
h qu" lb pouvui
'
,,"
"
f oH
. l q l oi
- sur 1 .. ~ma rohe,sur
c 9nge. M~ 1 s il n ' es t ,;J'lS 1" B&'l 1 ~t :1"
_ . p'lfl.
di:s ch" sn,,~s".
"'lllS
An~10~~"3
Paul R"bol!d.
P' ,u l Rebou d adop t e une pos iti on ana logue, i l ind ique au surplu s l'ensembJA.
des différp.n ta polntq qua c ompo rtera it un ex amen c ompl e t et exhaustif, ct ~ st
dans sü" pr '~c:h d'E c un om i e P olit i qu e Da lloz 6_ème éd. Paris 19 3? p. 174 e , suiv.
qu ' Ü ~çr i~ l " Il f aut, semble-t-il, distinguer plusieurs probl em"s : celui de
l ' .. xistHn ~e d ' un ~ tén danoe à l' égalit 6 des pouv oirs d ' a ohat de cha qua, monnaie
sur 1. .. mai."0hé na'O-ion(ll e t sur l' autre marché , celui du mé oanisme par J."quel
ce t Ct> é ;ü H é t fl n è à se r éa li s er, si: cette tendance ..:z:iste; enfin l a qu"s:ion
d~ s , v oir 91., à. dé f aut de c ~ tte t é ndance , il n' lP.r i s te pas une grand .. correl a _
tion di r " ct ;> '''lt r~ l es mouv .. m~ nts gén ér aux de s prix et l a vari l;l tion du chall3e ".
~ur 1<- s eoon d pr obl ème , Reboud a ffirm", l " REiconna ftr .. l a possibilité de
aon r~l e , ctif, C& n 'est pa s ni .. r l a t endanc~ à l a ~arit é d ~s pouvoirs d ' a cha t.
C' .. st sim nlem"n~ adme ttre que cette é 5 a lit é , un " f o i s r éa lis é e, P&ut ~tr& rempu .. p3 r u ; " mod if1c a ti on de l'un qu&lco~ue d& s trois f 3ct &urs v~riables d ont
811 e dépend (lA S prix int é ri "urs , l " s prix sur ~ ' .qutre ma rohé ~ t h ch, n.3'e ) et
qu' el h p"ut Ct ::-e r é t a bli e "nsuit e p'lr un " adap t a t ion da l'un des autz'es f a ct f:urs ou de s :teux " e t i l conclut l "On l e v o i t, l a t en danc e à I II p~rit é des
pouvoirs d'a cha t existe, ma is elle e st contrari ge ?a ~ des obs t a cles qui em pach6nt qu e cett e pa ri té ind i'l.ue, aut rambn c \Ou'en J r os at rt 'une mani è r" t r è s appr oximat iv e, l a pcs ition d' équilibre. du Change n ormal" .
nis Enfin et je t e !'!!lir.era i par l à l'examen de l a positi on d"6 é con om istes fr an_
, Houques-Fov,ro ~de:, dana ses "E l êments d l Econom i e P oliti'l.u e . La Circul a ti on.
Ilornrne!'l~ .. "1 v ol . Toul OUS E> Soubirou 1927 p. 346 e t s u:b. , indiqu e lui aussi de
n omb-reu ::l " s :=é suvP8 qui s'impos ent à s on av is SiU' l ' E<?ls emb le de l a l o i ùe Ca sse l 1 il adme t 'l.ue, s i l e cha nge P&ut , jusqu 'à un c e rta in poi n t con6t i ~~er l'expr e ssi on de l a parité des pouvoirs d ' ~chat, cette parit é est ell e- m@m& trè s c a rt a inemr.nt, à 5 0n ,50ur, en f on~ti on du Change , en r a is on de l' a ction exe r cée pa r
1 " ch ange sur l. a pr t" inté ri e:urs.
.
9
En con cl us ion , si on a oc .. pt e l a l oi de Ca ss e l ,
titre de l oi con tin~ en t e l
Je M r a i
pour f!ni!'.~
1 :1 pa rt d 'erreur n'sult .. de cr
d:Ls
s ont les exemple s c on èr qi r e.s à l a l oi 'l.ui
l oi de Cas s el sera it 10nc dém entie . pa r l e s f ai tsl
Aft~1 i on é c::'it à l a page 277 " on n lj saura it par l er dt> c'~nfirmation q u.e s i
11 CO'lco r JJ!lC e .t la tend ance à l' é 6alité s ont duea à l 'a ction de l a pari té s ur
1 ; ch,ng~, d~ l a dé pré cia tion inèérieur~ de la monna i e s ur l a dépré oi a ti on ex_
t"r~~ure. ~l. lE, c ontr" ire a li~u , si s ont le's priX' int~ril;:urs qui suivent
;~3 i'DF.!lo ~or.s du ch:mge, si c'est l a dé pr é chtlon intéri~ure qui te:n è à se metr : 2~_e niv~au
~ .. l rnta me
dépr1 '1é cir éa fut
tion
t heo.
, c en est
'ltlextJ
on".ri"ure, ca n 'e st pl us l a confirmat ~on de l a
f
s on t aujourè 'hui bn
Franc~~
l e:s pos i ti ons
ùe Mr rruchy <at
•
- 65 -
Tr-:>.chy dl1n9 s ,m Cou r a d ' é c on om ü, politiqu e 1934 - 3-èm e éd . Sirey p . 1 26 T.li
Il 6crit expr~s s ément ' "c" f ac t eur P"ut av oir dans c .. rt a ins c ns une a cti on sur
l ~ ch ~~ ~ .. l 11 ex pr~me l a t ~ nd~nc e nu niv ell em ent des prix dans les pays q~i a
fo rmen t ' l a o,-,mm'. :.naut ·5 commerçante. Ma is le nivell ement des prix "st l oin d Iltr
une r 01 1.1. t.5 il.,
- 64 -
et
D" ct 0T' t _
(! ~
quelql~'.!s
o~
ne peut l' a c c e pter qu' à
mot s sur l a v é rifio a tion criti'l.ue de l a loi de Casa el
Cd t e v é l'if l oat:'. on a é t é s u rt out poursuivle SUI' les deux points suiva nts
le
- l e:
Pcuvo~r
d ' aoh a t l a soul p , l'uni'l.ue c ause dé terminante du ch3nge,
\ lf~ its a c ous e nt-ils O.. tta dé terminati on?
S· ,r l e pr sm i (jr po int 1 unit é de oause et de f a cteur pour le oha nge trouv é
l ~ s ~ul pou70i r d'a oha t, il y a una nimit é pour l a ré ponse né ;a tive. Ca ssel
lui-m~me At diau~~cs t rè s n ombreux pa rtisans adm ett ent qu'il y a d'aut ~es f act ..urs qui l"':v"nt i r.t" rvenir 3. cat é du pouv oir d ' a cha t.
'
dans
Au l'oint. de vue de l ;ex am en d&s f a ita il .. st t " chniqu"m"nt i mpos sib l e d l;:
téll,t er '-~nl;: v é :d,f ic3tion di re c te et immédi a t e dans t ous hs c a s, de l a formul e
cl e C'lss& l , PS1'éUle vjrifi c'ltion
une c onn a iss anc é éx a ct .. <''' 8 pou_
v oirs d'achat I1E< s d.,= monna i"s
qui n e pbuven t Gtr" pr é oisément év a lué s.
né oéssit ~rait
~n CflUS ~
l
�.~
C ,s;
~o~c
'.'
rroc,,~e,
- 67 -
66 -
l q~
' ~ dem3niàr~
p 3r v é rification
indireote,
d~s sonà3;~s
én qU&l
ces s~ni~Tes,
j& vous cit&rai
l'é~
Comm& exellI' e .
. ~
6 i
pa r
~ i
prèG
dlunb'!rf~ ,~!3ndB
Fr~nk,
li c t J~srd
Améri~
~tdPe~
~~mpar~
fran~a1,: "8d)~ F~ancs. ,L~
i~:lt:
~3 ;a'ç~oa~s:!q i: ta~~
Jf' 01' ,,18 o,u'on pourrait arzêt,;x là l",e rechez-,hes sur le présent,
J;3~ b~ec.;:-é t"~té
L:-',~
!lU~",u!,
pa~'l 'l
qU'lqués ::lutras recherches notamment pour prendr e le
QE'rni d ' et
r éc ent exemilb de l 'o',-v::-age àe Mr , Antonelli Montpel liEor 1946.
Cet
ne nous
b, propos de la mO'lnaie inte::-nationale qu" dso
monJi;,E t'''s a '. ?;'l P1:rtic:llhr l'Union btl ne et d'autre pa rt il indique qlce1qu9s
proj .. to 'l ssez r·ô ce'1" n 11 c~ suj.t .. t c'est tout. ,
Cl
-~,
d'acha~~
(
D., m&il'e da ns l' ouvrage d .. Mt', NOJaro "La m01L'1a1.e et Ips systèmes
r es" Li". G-in, à", Dr ' it E1t d" Jurisp. 1945, il n'y a que très peu de chooes et
pou r " i ')3 :' dire' Zi ":l sur l::l monn3 ie internationale.
L~~ lois ps;y:chclo{ig:J.es du Cp!lllK~
Nous arriv~ni'J .. nfin à l'étudé de ce q'-l "or. peu t a pp .. l e r- l' at'ld" des l oi s
propr":o"nt P3yc~01o~:quéS qui donn~ nt 1,-, rr5po:~ié r",nc,, " a'lX faott;urs p",'c~clogl _
qu.,: . Lé. :~i de lq parité d~~ lrv.lv oirs d'ac!::::lt !:st dé.;L., dans un" cr,zt ::: lne mesure, "n .. lo~ P;:;]"ch.:>log:.que du ch':m~~,
!Ja: ~ d' at;t:-eS9ut"Ur'S è :: c+a'll",,,r.t Mr. AÏTaliol'!; G:lt été ;,l'1s "e:'n "t . ont
i051.s tn :iavgm; ,:g~ sur l.,e f qc tv,us psychol Oglqt:;, S , C f èe t clon.> 1 '01!VI''lge preei 'lié
"MC'1llP.l&, P::-!x é, C::"O;b" que nous trou"c,r,,, : expr"s~lc>:, nlattvement ~a plus
n .. tt, dbS ldéts de l' aut&ur,
Aft ~liod
l'O'J.r iLtro:iulr l a qUést ion Mr.
éo::-it : "Pourquo i acc"ptons ' .;'lOUB
~c p3Yé!' u.'l p:cix PO'l!' 13 mcnn3i" étr3ngère &t de q'~Ol dépbnd lb prix ra"" n c." 3
C& )Jl0:13
d~ ppyer
yq':;_ S~
ét r3'n.j'èr6:
-;. Il ? t.utnme:1t dit, qu!:l bSt 1& fonJ."ment da 1'1 v 31bur àe l a de-
r::ot~..ŒlS
" la qu<-stion ainsi posée l'auteur r ') pond àn dégage a nt plul3i(;ul';:;
VOislnes m3is cepéndant rattaché es: le POuvoir
gé!lérul
13 monnuie
le pouvoir spéo ial d'achat de cette mO:1naie relatif à un produit ptll....
tiC;1l1el, le ::-èglement 11 l'étranger déS dettes antérj
t .Jontraot6"s, 1'1
Ibusnf:
à la monnaie donrtée en éChange, le désir d'éChapper
gueurs de la légielation iiscale nationale _ tous faoteu:r~ PsychologiquG~",
Voilà les raisons Psyoholo giquee mises én avant par
Aftalion .. t il
au SlU1ù1lB l "':'e8 (jourbes de d.m3ndes varient aveC' I Fù individuo selon le'n's déoira,
'o<3:::ir.5,
ressouroes, leurs prévJ.s10no, IFur ellprit s pé c'.Ùa tif,
ei; 1Fur témérité. Ellps vari ..nt aueSl d'un ir.9tant à l' au tre, Ma is
pour chaque individu et
m3rché, son affirmation de 1 .. monnaie étrangGJ.e
clt.;. d .. Ce qu'il attf>nd de 13, dernièrp. vn1té qU'il aoqui"r-c", p 247
d'acha~
6tr'ln~~r~,
l~UT~
l~ur l',.,,~4~:~
dGp~r.d
d~
~'treman
r~lathe;:;ent
s~'!: :r!~
;>O\.~rs'.Üt
!~r
l~urs
oh'iqu~
Ol'''YI~B'9
è.~o
the;1~e
E!; l a'clteur ccnclut "Il semble diffiCll .. d'ar=lver à
aion
er!'E'':!ents d" la val "ur de la monnoJ.a et du
hons qualitatives, eans I..s analyses poycholoJl.quf:S " .
R~vu~
Cf. Mr, Cha=lea Rist d,ne J.
compte n--:~", du livre de Mr. Aft'llion
'
C
-
dlEco
"-.~~ono
monét~d._
. ~ ;" . ':.,
4
~
Ica r .5 S1l1n0
sur l a deUXième série de loi a à c1r'lctère indi _
recttm,:nt i :ltFrn 'Jt:!.onal np. ~ous a p'lS amenéa bhn loin dans le sens dFs apports
cons1d ûr és comme v 'üabl es ·p our l 'é dification de cette économie inte r nationale.
c~~~ge
Q ...
re~ul
'-~tte r~ch~r(.he
t~
h~n
P?r,suit~
p~w
mem~1
.'
,
r l sent6 11 l'ExposiToio!l de Son-Frane'c nc.' d
,.
L' ante'lr
U:1 bud
ù'ouvrhr du te:rtile ae TOUrCp1l1$; de oond i_
c,in LlOy<,'l et 1'.1_ oppose un u
l' cc"'clut
"Pour deux staJl.dards '
tion ét dp ··it.u~tion sens1blemént anlllogues : i~ i "d'
'9 l 225 d~llars' l'ou.
bl
l' ouvripr amer oa n epens
•
,
dp
pFu,pr:s
ps,
rit é est dono ae l dollar pour 14 Frs 80 ,
vner
pa
e ". Reteno:ls auss i, par parenthèse,
talem.nt dl'ffenntc oe la r
sdu c vorrs d'ach" t n'pst actuelhment respe otée
"q'le,
l
d::
d:
lr; ' np" rppré sante auct;.ne espèoe
':1 at:c 1:1~ . ,
'r:10néta
é
dt:: cCTr~sp.:ndance avec les niveaux d f f-X1stence r
8
Co
,-.. ·• .. "onc~uslon on pf-'ut d''lnc ~atf-nir comm," ,l oi 1 mais O~~îIlé loi co~tjngante,
j" 1''11 èXpl!q'lé- , la loi da Cassel SUT la par: t ': d es fOuv~ 1""
• .,
Ce faotE:ur jo\.:.~ oais les: cas où il.joue 3eul sont exvrë~emen .. X'a~es,J
v~e ~
n~
mcnn!3l~ê. t:t'l'r~cUl expl~qt;e
YU
r1rlbur,
sont plus d'application,
du
de
11
bl'.n que dans l'ens&mble des .L01S SOlEmt a"Jourd'_
nui d'u!)!: appli c,tio:l b" 3UCCUp plus r 3re; &llbs n'en sont
moi ns vraies sous
Ibur forme
conti
ng"nte,
"t
d'
'lu
tre
p1rt
l'influence
des
f'lcteurs
PsychologlriUes
T
e t, p3 là
l 'impossibili t é
leur propre div"rsité ch"z cbrtains indivi_
dus, d'arrive;:- à un~ for",ul~ d'une très grande pré ciSion,
qu'on
e
d n
tit
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tt,,,,, rea Mr, v:!.cT,cr Dillsr
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25ouvri"r ;noY(:l"! am r _
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f~ somm~, bt s ur 1&8 lois n,tur~ll&s du ch~ngb , 11 f3Ut conclurb à pbU
~ommb suit : d'un~ p~rt l ~s lois db l' écol~ classiquè qui sont vous l'avez
l~
~O!18idél'::l~
pl.eine cOmp'€hfl.J.buns l"s
' r l' . '
n 'lr.: .. " 0 -.lgue
19~7
~
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l~s
~nt"rno1tional
-3V~C
t~s ,~t '-Ch1~.lne
ëomp~,;:;iion
tra~sport
l':t;3~:l.te
c~
d~
P3ssaJ~r
a in~i
b31 allc~
En semm" :Les dr"ux innova tions qu '''nvis age Mr , NO,j3ro sont : sys t èm" mon2._
tai rE' n OllV" ll'l dépourvu de b ",se m.lblliqu e " t U!le s orte de bur" ,o,u in terna ti onal.
Ips
3ux mod"r'les il n 'y a pas grand Ch OSA de pr éc is su r l'êceGomie
internDms
~ t i o~n
lR trav
de l'heu~e.
Q'~!'lq'.1eG
par~ie
mots l' a conclusion ma intenant snr l'ens embl e de l' éc onom ie inter_
n3t:!ona 10 " J'e or"p>,,,.1,e rai un6- preruiè:re solution ' dO:lnée par l a pr eoiè r p
de
r/'c hv!':h f 0;: lipu des notions al te,tnées en f avet;;:- soit àe 1 ' Jconom15 n asoi t
lnternati 0nale dans la constltution de la
lA
i tioll des doctri.n es contemporain es eat, je le
"-:16
posit:'O 'l cl" conci Hati on pt d' accord, de reconrtais sance à l a ;>l a oe à f a ire li la
fo ia '\ l '0G(, r!omi", 'lat i onale dt intPTnationale o Voil à oa qui r Gsul taH du prerJie r
chapl tr0 su::ra es 6 de 1
int pInationaJ.e
O&la ouvrai t l a route,
tros
à l 'économi&
c ontempor a ine,
oet ~e
tion~j",
"C(lno,aiql!~ ,
~t
1-89
p,.)
IW'~ C
'T'J' <:1
pr6 cj Dion
P 1SS'1;bS qui Compren.'lent à p,",u près tout ce que
VC'.l3 r-O\)-~~z ,y 7!'ouY ur tiltr l .. s mon1l3ies internatl on ah, s , c ' ~st dans un dév"lopp"m,.,nt i r:t J.c u1 8 "'1'1l6,'1'Ü: positive de l a monnale" p. 239 que Mr, NOJ1ro évoqu"
h Pl'ojd: 3etut-l à ; or ganisme
pou r l a monn3ip. d' !lprès gue rre . Il
é crit : ,,', 'o!''''·,nü
:me
interna
tion
'll
est
créé
qui ouvr", an une monn::lie de comp~--. ,
1y ar: t unp ,1rit , é t3blh
Ch3cun e des mO:l!l,ies n,1 tiono.les, u."l cred l.t
à
den n otions 1dh0rent"s o Tout solde à r Ggler d 'un poys à un 'lutre,
;-;;i-ès 1.;
norm::ïï; du- ch'ln3e, au lieu de ;>rovoquer u,n
de
m,l t 'll j ,U!l",
un ':c ro"m"nt du Compt" de ce p1yS 'l cp.lui d'u.'1 aut ;:-e, il
suff lt ; pour qt;"
système puisse fonctionner norm alement, que l es p3 rit us des
divA!'s&n mo!mü"s ai",nt ôté é t 8bli"s èll tenant c ompte des H 1 tés
pOllVeJ.T
dl a cn'lt &t qUb le c r é dit port é 3U comptb dEI ch aque adhércn t 30 B suffi sa:lt
Pour P3 rt:r 3U dé fic i t
de 1 3
des com pt% et 3iU"u.rs Ml', NO;;;J;:-o
Gorit encorE! HOn p"ut c onc"voi r
non s"ul"m"nt, l'exist c!lob d 'u:l système
mon,:t'J i." rationn bJ. entiè r~mbnt dépouI"ru de base mé t a llique mais un régime man6t::l:l.rc mondi al lait des syotèmes n'ltiono\l.,,{ l'on mé taJ.liqlles r&li és en tre eux
par un orga"1 i sm~ illt&rna~ional" 1)
d~ l' ~comomt"
po~
l~
l :,!'g"t:l~nt,
' économi~
inte~ational e
SCJ.~:lC'
sou:a~e,
~t do:~c
�- Eoo po Dootorat _
- 68 -
- 69 -
Chapitre III
" '.: 19 j'.J("\~. _hapitIP, le présent de l'éo o~.omi: inte:-"'ltional(,i no'.lS
nous é~lO-S O~~&lldS 51 ùsns les th~ories actuelles ,11 n y a~q~t pas,qu~lquG
,;hl'~!' '\ :r(· ·~-:lr pCCl"ent servir à constituer c"ttE: .)conom1e ~r.t"rnatlO:'1al& L~
L 'Av ~nir
de l'Eoonomie Interbat10nale
fOl":na 1. ~ ('''; !O
D~ ·0.1.!-C'J lpo
rcchprohes pr~c3dt:n~es dan~ ct:! chap1tr~ :..1 oemblf>
St::
déga_
~,,::- "r "f'u.x~èl!l~ ~ l U la oonstatatioll su ivant" : d"ux idé"s sont évi.lbmmE:nt
trûs i::;t.a::--sdsntf-"S -1. Ct!t égard, t:::t nous l E:!S S"·(')~S rt:oco;l tré~s : l'idée dE::: ;011_
è~.,jté 1conc:d'l'.le In:ernqtionale d d'autr" pa rt l' idé .. d" bHm communs inte.r_
nat:'O!lRJ.
l
J'~ns~st.r&t
":'1 terminant ce chspitre, sur ces deux idées importantes,
Comm~ p~sit~on de départ, l a médioorité des r ésult 3ts obténus dans l' é tude
du passé et dsns l ' étude du pré sent nous pbrm~t d'bnvisager aVbC un int é r~t nouVb 3U lb poi nt de vue ~e l' avenir.
éocnomiquu" Sans dout". à
à Su oatir tit à se
dé7elo ~~T à~ pOl~t de vu" exclusiv€m(,nt natlonal qui "st la plus m3rqué~ €t
1 a p:. OlS 3PS[..:f:n~" mais ~t'pF'ndan~, à 1 r-t rem;,.arque de; be3uccc pd) al.! tburs con-~e!:l' .
pora::" l s, 2i. bJ...~ste tf'\ut dp. mfme E:=t au fond; une: Solld3='ité t;ntr" ces économif.s
n3:'L'J!"~Ps et j(, .·"ud":3is nU moins "n ,;lo'!luer deux IhJp,,;:;~S qui soni d",s a~~'(.ct s
Sans dout.t:, et c ' es t aujourd'hui, l'opini on dominante, m~m& après l a cessation des hostilit é s à l q fois en Europe et en Asie, l'opinion publique tant nation~l& qu'int&tn3tion~le, autant qu'on la puisse saisir bt pré ois t: r, me ps rs1t
orienté e vers un formidabla point d 'intenrogation lorsqu'on aborde avec plusieurs
de nos contemporains le problème de l'institution et de la oonstitution d'une
économie intern '1tion~ le.
r é t:nts>
L'l c~use de cet ét at d'esprit doit @tre cht:rohée et
oe de l a S.DoN, e~tre 1919 e t 19 39.
~
d;obcrd l'idée ùe sobidarité
int"rnat;~nal"
prLQipr-- 7Ut::~ clp s:t la trndanc~ dbS éco!lr.~1E:::E! not:..cnnle:s
t~ouvée
dans
l'e~pé rien
Ocll,,-ci, il ne f aut pas mâcher les mots, a é~houé et oet é che c, Cb qui est
encor(, plus gr ave, a donné lieu à un é t s t d'esprit f~ohbux qui a just ement ébran1 6 l a c onf i ance que n os oontemporains auraient pu avoir dans l'ave~ir d'un" vérit able vie internationale.
Ce que je me propose d ' étudier dans oe chapitre o'est le problèm& suivant 1
oette incertitude de l' av enir de l' 60onomie ~tarnationale "st-elle fOnd é e~ estelle exa ct e ?
Pour ce faire je développerai l es trois paragraphes suivants
1
§ l '. L&s C9uses auj ourd'hui défavorables au développement de l'éoonomio in·,
ternationnle.
§ 2 - A l'inve r se, l es oauses auj ourd'hui favorables au développemerlt de
oette mf\me éo,momie L"lternationale.
~
""t;(,"i.
~
tS
Il
1.:..L '"
r·rêmière as s' s
. i
'
• e ser "us" al ' écOnO'Dlt: illtt:rn3tionalE: dt: <iamHn.
Unf- cit"lXlè::l~ P-t non m.oins s ér' 1;:' f;
,
...
t b~'r cnnmQn i~ tern" t'onalS
~s 3SS_St: do 4 t étr(, oht:~ché" daca l ' idée
- -,
-- - • ur ce palnt ~t pour , . d' l
'
r"nv::> ~" a ~ S~Q:J.1n" Soof:lî ë de 1932 Th
'
~~s cv" opp t:mE:rrts J" VOlIS
nlOPll" fort bien o.tt~ not i on d'
uthoit. dans .51 lt:çon in'lug\lrJle, y Ité';é ~GO~':l= i'lu" d"s Etlts à 1 ch un ::."n Commun ictern3.tion'll dont l3. COill:DunS'l-
b'
1
jo~iné par le sprvl -~ de l'ha
3 rg~ et oe bi bn oommun lnt9rn'ltional doit ~tr~
--om:né ' p3.r l e serv i ce dt: 1 3 P"l 'onne h"m3in~
_""'1"3 dou'
...
..
....
c,
,' ,~,t., er. d~hors de cettb i113.nifé t t
l lde" d" blo-!l c"mmun i!l+érn t'
,
, s " lon de 1932 , ha applic3.tioM oe
,- 'é po~'_"
"' nc t Ub~,
,,- é, Cep<n-i:rr.
- t a(, 10n3.
,preci~es
h~
~
bt compl'e t ... s, sont assez ra::"" à
léS , Pr~m-'·":J
'•
n
c
~r~h3.nt bien
t::- 7~\lX dt: 13 nouvt:lle U '
on pO'!rr:!l' t trou.v"r mGm .. dana
~t _"s premièr- " !li ni fest'1tlon d
nlon d"s Nationa 1"'8 pr"mi"rc linéeménts
_S
"c"tt"
m1;mé iù ee
' d b'
1-:'nsi ~onc .t
e l"n commun ic~"rnatiO:1a 1•
•
'-1
, . . veur cOl:clun br> ce qui con
l'
,
~&rn~v on31e qUtlql~B appclts ~t m~l
_ cern~ & prcsbnt d~ l'ucon0~~~ in~
;;"3.
. gré tou_ a8s~~ p~cU d 8 conDt~"'.lc~ione:; comp1"e'IO'û
avec h
Ch~Pl trI) d&ù)d èm'l
!
lI!
pIés~nt
bt j' ,~ boIùe le
§ 3 - Le spns et l'orlent ation de la future éoonomie internationale •
§ l - Lee C'1uees aujourd'hui défavorables au
développ&m~nt
de l' 6conomie
.
internationale.
-
,
CbS C~US ~B sont , à mon sena, assez nombreuses, on peut surtout noter à s avoir les trois pr incipAles que voici :
A _
Il nbsH n c~
vbr ui~" t 5
aujourd 'hui d 'un organisme international jouisesnt d& l a s ouéconom ique.
B _ 1 & onractè ra limité , dans les r e cherohes
sci ~ ntifique s ,
in t"I'tl:ltJ.on!ll a.
C - l' !lbsbnca d'esprit vé rit abl "mant international.
de l' écon omie
•
�.. 71 -
- 7° -
Deux r a isons me s emblent expliquer oe f a it
Absenc l' ,d' un 'orll"lnisme inte!'1l'ltion!Ü jouJssant d 'nnl> vé ri t '1 ble
A
-.
-
-
souver'l inet é éoon om i que.
'
"
Tout d ; ... bord et en ce qui c on c ern~ :. ' 6nor."é ml:m& dE; "ettl> c'moe je vou drais
ro;m arquer QU~ 1-5 org1 nÙmes ~n v Ü tl~ cmstitut~on ~vec l' O.~ ,U: Bont enc ore à
l' ét1t de projet t n"c~/; s'ns qUf- mll ;r', l e vote de l '~ Ch 'l~ te d _ Chl. c3go par les
Nltions Unies; ces organ i smes 'l'ont p'lS .. :loorp f onct 0nne, I l s sont en train da
7
SOl oonstitUtT , or
ovi."le .. m:'r.t , une j cor.om i ~ ir. t" rn~·":. ~nal" Suppose un e directi on,
l'bxis+ènce d ; 'ln \Jl'~anis mt: ay'1nt pouvoir de J6culion. L6S tE<nt'l tives f a it es pour
'
" e r a 1 " Ll'h
1& passé
à c"t ' é gard ''iO'lt," vous lit s'Ivez, d'une: 0:1::11 è ra gon
C oue' .
La S,D.N " j:'1':' déjà bU l' occ 3ion d·, l~ constElt"r, n' St 'li t p3.S un or ganis_
mt pI'Ic;) SIl l" 1" t~ r::-3in proprsm.nt 5cùnJmi qu." .. 11" éts ~t ~ntl. è r"ment sur le tHr 'l in pol it~que , On, cdô'pr"nd ', non 5'ln~ r .. t 'l r d, que ' CI- fut l à un ... dbs f~ut~s gr aTet! dbS r 510ct en rs ,il;. tr nt~ de Ver3 1 ill ~s. Je veux bi"n qu" p'l r l a forc" mtlme
d,s chos ... s tout :lU lor.- le CeS "lnnSes les d.J. ri e'lnts d" 1 :1 S. D. N. a i«nt fonné
d:lDS , son sein Plus::'.ur~ 0 ~it js ' c on'omiqu" s, f:::'n ::m cü, r s dont l l> s trav aux pour l a
périOde d' ~ntr~ J eux sù~ rr~ s sont loin ù 'fttr~ négli 5~~b l"s m3.1s ce sont là surtout d&s proj"ts, d e ~ é,~IM';s; ~ucun 'pouvo~r de déc ision nE: peuv'li t n'lturd l ement
" '
appn rte nu 'lUx ('Jt~ ~ cdmi t 5s .
11 y :lv , it cU :lt;.ss~ ,d1:,f~ rs "o SU 'Be~'t~ ons qUl 1.v:li,mt éte! f'litE:s pou r cE<tte
pério~" ,,_t n0tcmmt.nt, l~s deux ' suiv qnt" s :
-
cr,;"r .. r. c.otll,-té 1!lttrù'1 tio:l'11 d" s c ons" '.s é c on"'l1iqu .. " n '1 ti on 'lUx
G;!'\d:!~c:68 "" ~ à 1 '1 Ch 'llnbrH- ,1 e COClUt::1Cb Into-: rn 'l ~ion '}l t:,.
.-'-
Ni l 'unr n:.. l"1l'~r~ ~d(; C..-S SU35t:'SticllS clq~r')it pl i.trlo: r~tl·.nU (~ , 1 9 prt:m i ère : cré 'lt i on j 'un c0'lIi tJ int c rnotion'1 1 ' = oncm~,qu" 'p.:>ur c,t; t t" r~ison bi" n s im.ple
c'est qUE: CE: 60~ ( : 1 L'3 E:U qUE: qu~lqu"s 76 l1 é _t~ ~ d~ fon~tionnE:mbnt (2 fois )
<: t n' av ait ~n auc .':}, .. , rdèr" un po);,voir p:'opr e d., 'd écision " t 1<'8 conseils éoonomiqul<s sur h pl :m n'1tionü, " repr.i8<''1tnhn, une r éalité' nssez pauvre .
Quant à 1; ~x:!.sti'nç .. dE: la Ch 'llnb l'>: d .. CO'D:Jlerc" ~n't erna tion'1le cell e-ci est
bhn éVideilllll"nt un.., ::-.blité et "1 f '1 _t ses P:-"i;.VlC 1.;:1:"8 Jon act ion; nolts aur ons
1 \occ?sio!l de le dir'.' ' .1'. é tudbrtt la vh ~'1tE: r!'.;H:"Cl'!Ü~ , ~ é t é un .. a cti on de
ooor~l.~3tion 8 ~ns ~u'à 3u~~n ~om~n· c~ tt"'Ch3mor8 ,-'a:t eu un pouvoir propre
de ltd~Ol.8~on.
Sans :oute l.a r Js u l h\s 3CQU:":; S"'1t im ?ort :mts mais deux diffi3s
s oppos~nt ..: Cf qu '"n pOUVOlr ùe' d.jG1ci<,~ s<,H r e:Jis à l a Chambre _
d unI< pa rt, e11 .. ne constitue qu 'un~, r ~pI::·3!-r.tat! "n pnrtiell " ~ t par là m@me
insuffis ~nt e - pt d''lllt'· E' port '1
t f l'
l ui d
. Ùfo- è..é cision
, , 1 Eo.n"U qll t;: eL,.'.!
onn~r'_Fr pou'\r"'<lr
": .!. Œj,~U:!t' ~or:v":ltion i nt& rnoti onale pour
e.:
En rosumé don" , il
m~!lquf'
c·, t
or~'>ne
dlo"-or'·e'
eOllv fr'll.n..
'
d 3.ns
~ ~.
_ ,
l ~~
Je si'5n::tle à oet éga rd, 0' est d' inMrh géné r al ', que que lques pioh.'1iers
fr 1nçois, dev ant l e problème du rayonnement international dE< 1 '1 Fr :lnce, ont
e s timé que si les conditions de la publioation devenaien~ paralysantes e t presque i mposS! blE:s, il fallait quand m~me, au besoin, essay e r d~ publi er en s 'adrhs sant aux pays étrangers de longue française 1 Can ada, SUiSSb". C"l a dép" llse 0 .. qu~ j'examine.
Donc r é sultat fa cheux du rytbm~ de publioation pendant l a guerre bt a ctu ..ll .. mént ~nco r& ce qui .. st plus grave.
2° / - .!h i~ : ~n somml<, m8me dans hs milieux sChntifiquhs, 1; 6c on (>m ie
int brn 3ti on 'llb jouit aujourd 'hui, je ne dirài pas d'une ma;;.yüs', r épu btion,
" m'l i s, pour pré cisE:r, r"çoit un acou~il moins chau d , moins enthou<.! _8 st " gy& les
tr'lv!lUX " 10 st:1.:ncl> pure ou d'économi& national" d . ms chaqUe pnys. C'(,st un
fGi t qU'il fau t nlE:ver oornmt: une d"s causes d6favorablbs , m~m e bna ore po"r
l~ pr6sent, aux développhm&nts d.. l'éoonomi" intl>rna ti onal" ,
C - Enfin unb troisi~me et dernière oause doit ~tr" ci téb comm" l ' abs er.Cf., d,'un t:;prit vra iment international.
{.lU
5~ ~
tionn~m~nt d fU ~~ û ~o~oc~~ intern -1 tion91~
1 °/ - D' a bord unf r a ison gé n&rale 1 comme v ous l e s av"z il y a eu Cd
qu ' on ~ ap~e 1 6 l~ criss de la librairiE: ou du papier. Il y a eu pendant l a
guerre un ... po5nuri" tout à f a it oru .. lle dans l'ensemble, de s pu b li ca hons é conomiqu68 de s livr~ s e t ouvrages et des critiques, presqu e tous suspend~s et, à
ce point de VUe touj ours gén é rgl, les conditions de publi cations aujourd'hui
devünmf'nt de s conditions m'lt é ripllpment si difficiles qu'on en arrive à se
deID'Inùe r si vra im ent l a publication dans le domaine sci f'ntifiqu~ pourT~ se
poursuivre.
f one-
A ce s ujet je nt! s3urai;< '1lli€ux f a ir .. , s1 tant est qu e
nir, q~e de me ré fér~r à un ouvra ge int é ressant pas encore
de tr'1duc,tion franç a iS E: dans le c:omm .. rce. ' C'est un ouvrag e
B ' intitu.ler, bien que neus n'en connaissions pas encore le
"Pl aidoye r pour l'Union Fé dé rale".
jE: puissf- y pq::vemis sous S ~ f OTffie
d" Curry qui pEu t
titre offtcie l,
J' a i eu l' occasion de conculter une traduotion franç 3is " prépar é e à oat
é~:] rd et 'Jue à M. ' 13or g ey, sous forme d'exemplaire daotyl ogr aph i é , non Dis
d . ~ns le commerce. Si v ous vous reportez à set ouvrage au 'ChffP'.-1D ""'"c 3j;ion
".;t orrlre mondial" vous y verr". longuement dével oppé ce que j ' appell e cetTh--.,
"bs "n ~ .. d 'esprit vraim- nt intern:ltional. L'auteur y montre avec d~s détaile
a ssez prSc is oomo ~ nt dans l'ensemble, soit par les manifest '1t i cn s d'~~ état
d"sprit "uropé en s~it, OP oui est plus gravp., pa r lps orie!lto,ttons de l 'édu ca t ion , l'esprit internationa l d 'a~jourd'hui -st v éritabl em ent t~è3 peu dév~loppé et m@me contrarié ~ans o~rtains pays par un déve l opp .m ~nt, que d ' au cuns j u gent excess if, d 'un ~sprit proprement nati onal . Il y a ù ~s passag~s
trè s intére ssants dans oe dernier chapitre. L'auteur r envoi e à un ouv~a5A de
Bertrand RuSSEll "l'E<h1oa tion et l'ordrt: sooial" en voioi un passage "c c :l'~s t
Pas ici l e li bu de nous é tendre longuement sur l"s r appo rt s entre l' éd>~.:;" h o n '
lit lEs ju ,:e mf-nts politiques e t éoonomiques Q.ui sont né c &ss3ir~s s~ l'on yeUl;
qU,,, 1:1 civilis 3tl on se survive. S'il n'y a pas de cha ngem"nts r '1d ~ C'lUX dans
l' éducat ion c~ux qui dé sir&nt un nouvel ordr~ mondi s l doivent b!lvla;,ge!' tous
le s ch~ngt:mE:nts qu'ils entra lneroibnt dllna l' éduo ation , 1; or gani s'1tion économi CJ.u~ et l ' 1rt poU t iqu e".
�~
TI -
Voïr). U' : l'as~ag,· su:- le mal ct l'abs ~r.c~ d~ c~tt" vi .. vra1m"nt int"rnatio_
nal" ,,~ r app,,'-t s'réCJ J.' éducatloa • "1 éducation drS ""lfants bSt dans l' "nsembie
sous le c,."t=ê:'., d" l ' Ztat qui à son tour s'.lbit l' :l.nflu"nolo de l'opinion couran_
t", d1=e, en conséi~~r.~~. qUe ncas d t v~ns n cus oc cup~ r d~s "nfants parc e qu'il
n'y 9 ri F"l à fa~O'~ avec l ' a ad,lltE;s est nous,"
.
..,
."
0'
Irrn gag~; 'j~S U""i o '"r~ le viC1f:'.lX~ puisque nous av lns oommf"noé par affirmer
que l~s ",,':lE s. l'ursQ:111-e ,<,li sont ~rf >Ti '~ <lati an de a' occuper des enfants sont in_
o ap3bl ~s,4e:lfo",r~ .cn ,h,)l'! ..,~s~ ; .. d,e l'occ9s'ion qui l " ur e9t offerte •• • "
"Il f ;".tt-'àd';. 'Çtn', .q,'7~ '; ~
,hs chF\b·em~::.ts prdléminair. s à apport .. r dans la
struct ur~ .,bl l t':quc 'd'J "',~rld e, . ne
peu7er:t fl ·tr ~ obt~nus que par l a o'mversion
des c dui t~ 3 l1 s' o~,t d. s çh',.né~s d' ttre du-,sbl Fs .qu p. Ji) 'ils sont immédiatement
suins dE; èh~ .. nts daI\s.l ',è duc. o 'i.I'::';'
L' 3.bs !:<je ,l"~P!~t vé r lt9bl'inont i nt .. r r .3.t i ""na l est un~ d~o r!liaons pour
leaquplhs cp.tte
éc."':,o,ü,e 1.:1tprpat:'O"l31<,
H·mble nI' >~s pouvoir se déve:l'Opper.
_.
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'l'el
es
1:. ,"''''
t~ ([ _If .qbl'·3u dps ceu"Fe defav()= :~ ~: .. s.
A - - T f't~.;;· à ' 1"0"'0, 11 Y '1 l:!.~1!. à oÙ é~ar1, ~Q.mCl~"'pr<o'm ; "re c aus " favo!' able
de m ~ rçu~-7 }PS 9:-13: j -,r-l ttO"tS :"~-S' c.~~n~e9 défiJvo4'3:"1",s ..
Sur l~" t,)' :; f'~j :J.J qu- ncu~ v~nO!l3 dé Jl!:lr~u" r il y 3. des gé rme:s de tranaform~t1on 1. u .t i1._ ':':~;:.c;tt:: dt; nct "",!' r"pidcIDcn; :8U p'la.;') e~
- Ecopo Doctorat -
- 73 -
Noua ét,'!11. r rons, quand nous p9rl~rona de l a vi .. économiqulo intE:rna;tiona18,
c" S d~= insj-, t'üi ~nq pcur l~ mom~nt i l me suffit de l ~ a ret énir pour marquer
hs rô'Üis~tions qU "'l hs nous ~ppo rt e nt pour 11< développement de l' économ ie
i nt brnqti m:.a:E:
J
1"/ ,-
k".)_oi pl'~+' -b})J_ ét~ it ce merv.eilleux méc anisme cré " pa l' 1~3 EtataUnis pour p~rm .. t t T" à 1; Amérique d" fournir- i.mméd i a t ement aux :llli é s tout ce
qui ét ~ :lt néc" as qil " à la conduit" d" b guerre, s ans qu'il y .. ut à déc ider des
conditi ons dr. )"bfnbuursem"nt, L1 mét :lpho!'" d~ Rooaeve l t à ce sÎlj"t 'é tüt l a suiv ant" ' "Q'!1n<i II è' '1 \J.n !.nc~ ndi~ et. qUb 1'1 'nais on bI1ne, on Va "mprun~" r - l a
po~p" ",é C 'lDt~l,,-~ ch.. voJ.ein s ·ms dis cut er l e s oondit i ons d .. payE:mE:nt".
Lee HaLs-Un1s m.,t~ai p'1 t à J a dlsposi t~ on des belligérants tou't c e qui
était néc< ~ 3a~..,.e à la condtOite de l a ~p.r re et nous verro1J,S dans quelle ampleur.
D<'p'Jt<1 ~'lnt.err2pt~.,J1'! d" c~tte l oi. en Juillet 1945, le mouvemen'Ç S'èS1;
tran ;) f "Yl!lé ~t C 0:.1 +in'l e aV'Po àpc trai téa passés entra les Etats-Unis prêteu!'s
~t ben 'n c'mbr~ de p!:!y3 .. ur~péer_s emprunt eurs . C; est donc la vi" économique interna tional" ()or.m.e<!.~ée pende"lt hs hoo"t;:'litéa qtOi ;s.e poursuit après la cessation de C ilS m~e3 hosti li té s .
~!.p. dc.~,'(.:!.~m'p' t er:-ein. S'.lr l equ el s' pst 'mani;festé c ptfe vü é"onc:n1que
intern at l on'lle p~ndant .t aprè s ~'a ..,uerre,· cl es t l'org anisation des a ~ coura int "r;ll Ll és pt l v f)ll c t,;ionnf'm"nt qui continue da od te merveilleuse organisation
qU ' '' st l'(J t; , R,[l A. uv~iét9 dL s'cour s peur l~ pays dévastés p~r la gU erre,
20/
C&
J'1.(..
8"'Jli!;
~)ntr1bl.l:
r a l &1
rlt"'S roj.ts mais des r éa lités, qui. d'un ~ mànière générnnt à fa"l.:>r' .~ ;- l'é oonomie interna tionale ~
l~
p:'llS
r;11.J, T_)_:~1:.~." j._ie~ J.l fa",";- sigr.3le !' ')lcor e oe que j' appeller'ai l e a
pot'lcl:"s è.f la rc cons trtlctj.on d'aprèa - g'.lerre déjà c ommel1:oées d'~
tre ap. r çues p,:d~:l'; la T'l') rre ,,~l,,-m~mp pt Ja , oréa 6Jl.on d'orgf!-nismbs de P:Uè
"n pJ us nombrem:, quP. n o"a aurons à étud i er. pcur f a oili t"r c_" t t., r econstru ction ,
30 /
-
né o'3slté~
En ~ ffH, p""~ u n e exaote' '\>ue d89 chcs~a, dè's 42',-43, les b<o<lligé::-s,,-ts ont
"nvinagé l e problème ,de l a r"c onstru.~tion p.;,ur assu::,e!' oette recons truction
d' Ilprèfl-'rlE>Tre ,
,
Là ~:lcor & nlJu,3 n" ' n pus trouvons p9S s"l':!.&m"nt en face d~ proj ... ts ma is bien
des
r é3 1)'s 3tl~n3 ~ t
.
ù ;lnetitut'lo-ns
Ciui f cn,cti ,9nupnt dès mainh nallt.
,
, 4u / _ Je do ~_s signa l p :- l a c r é~t~.on touh l'écent<o de c,:, qU 'on, appe l~e les
cOmmiSGlOn8 i!J tern3t ton ~l es d; i ndustrlO;J : fQ:'!c, icnnan t au seUl dE: 1 , Orgar.l.sat ion
Ïnt t:~a-:;l.Onal~ du Il'raVfll.). o "·
.
VCyA Z cu..: C'l pro;'lèmp. très nouveau , ur. arti cl e r éoent, intitul é "les Qommiss i"ns d' :,ndv s.,!' i e QH-." 1: Or ~3 nis 1tion I nt e rna ti::.n ale du Tr1v3il" Revue inte rnaho:Joh cllt Tl: W ,E '3/9/45 p. 157.
VoS r i ;-;1 (lU~ 1.o{"l !"S rr.ots commen~ se présente ce nouveau ~ympt?me f avo~ abl e.
VOtOs Fo' 2'1 ,,~ '-lU' ~3 C l 'Organisat ion Intern1tiona le du Traval.l ore e<; p"r ~e :, ra1té :,! , Vi1:'.ui:.lM, C~1 3 TgéA d 'é l s borer ~3 l égisl~ :ion int:rna tio~n l & du, t~~v~ll
"t '1u f<s!. Cie p:" ,'n~,\l-r">ir t ous les prcg:res en ma tlere de l eg isl ~tl?n soc~a ... .. Jus7
n's ' ''on
n ouvel le de 1919 av sit eu comme prl.nCl.paux o~gan .. smes
t ""m~!l>J C c t+... !\ - O ....
~O iJ.4 •.
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l::.
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J.
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",
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�.. Ecopo DuctOL1t -
- 74 d'&xécution, s ~ nB préjudice d ~ s d~ux organismes nominqux 1 l ~ Conférenoe Inter_
n~ tion ~ l~ du Trav 9il ~ t 1& B.I.T, ~v~o son Conseil d'A dminis tr ~ tion, d ~ s Commis_
sions spéoi ~ l~s qui n'ét9i~nt qu ~ très ooo ~ Bionne ll ement des Commiss i ons d'L~~
dustrie . On ~eut tout efois oiter en cette ma~ière~' pr écé dent en 1929, qui n'é_
t ai t p9S sous le patronage de l'O.I.T . mais qe la SoDvN. urre oommission pour l e
oharpon aV3it heureusement fonctionné,
. ,Ma is dans l'action de l'O,I ,T. lé problème des L.térêts particuliers ou
à chaque groupe d'industrie n'avait poi~t enoore ét~ pos é sauf, peut
ttr&, pour les transports m a ritlm~s, ' où il y avait déjà un trava il spéoialisé
d~ns C&tt~ voie.
spe Cl ~ux
Par un~ déoision réo~nt&, maint.nant misp à exéoution, il 3 été décidé de
cré er huit ocmmissions particulièr~s aux grcupes suivants 1 transports intérieur
mines d; oh ~ rbcn - industrip t~xtile - industrie du bâtim~nt - produotion du ferS et de 1 a ci ~ r - industrie métallurgique - génie oivil et trauaux publics _ produotion ~ t raffinage du pétrole.
Il ~st prévu ~ue des grOUP"S analogues devront fonotionner à l' av~nir, et
~ont é~ voie de oreation, - pour l~s industri~s chimiqu~s _ pour les ir.dustries
e~~otrlqUeS - pour les entreprises comme roiales - pour l' avi ation civile r attaci ele mome ntanément aux transports int éri eurs ma is dev ar.t former un group~ spéc 3 par 19 suite ,
C~s
commissions sont oonçues sur le type des org3nismes d~ l'O.I.T. C'bst
à dire qu'elles oomprennent déS représ éntant s dbs trois catégories : p9tronale,
oUTrièr~, et gouvernem~nt3lb.
On oonfié à ObS Commissions l' étude ct l~s projets pour l ~ solution des problèmbs à l a fois économiques ct sociaux, intéress ~nt chaque g roup~ oonsidéré is~
lémbnt .
L' quteur dé l' article préoité s l i
"
retE:nir, l'intértt que peut pr's t oU gn~ b. C &s t C~ qu~ jb voudrais surtout
n
d~ns ch9qub do~~ in~ l~ contact dirbct, le
tr~va il en commun entre les re:r:
gOUvbrnbments pour lbS industri~sesbnv~déa ~atronau~ ~t oQvri~ rs db chao~~ des
~
oonsl rees ,
Il Y a là enoore unE: ré31isat1on qui
l'~vbnir de Ce cour3nt et aussi
- là @ peut pE:rmettr~ d;avoir bon esp~it pour
conomie internationale ,
psr
m m~ pour les faits oontemporsins de l'é-
e:
Vous le voy,,:!; donc
l'opinion ccntemporaine ;;!mi~~~S!~~tde scepticisme et d'incentitude qui domine
l
re oomplètement fondée et à côté de faoteurs défavorables i l 1
d'essayer de signaler. en a que ques autres qu! sont tavorablp.s et que je viens
Nous arrivons' enfin à un troisième et dprni or
llerJlgraphe.
§ 3 - ~&ns f't l'ori.ntation d
,.
~~ __ .
e l ':.,o.:>nomie internatioMl& db demain.
Il faut, à ce suj~t, je crois
~~aprOjbts sssez préois pour la o~n:~~1~:~ les,deux idées Duivantes - il bxiste
é
dl & mouvem~nt aotuel, Semble prédo in on d organismp. mondial et d~uxièmement
gar quelque excès , 1. p1int db VU m i er , nous verrons s'il n'y a pos à cet
~ soc ~l sur h
poi t d
R&prennns des d~ux points
n
e VUb économique.
A-
~~s proj ~ ts
en
c~
qui
t OUC~é
- 75 -
l' organism e mondial
03ns l'ouvr9 ~e pr~oit et d3ns un chapitre spéc ial, consacré à ce problème,
l' out ~ur envisage 1.. 9 div ~ rs"s solutions q'.ü peuv ~ nt ~ tre appliqué~ s
_ qudqutl chOSE: d' analogue à la S. D,N, qu'il re pou.ss e,
_ un auper-état mondi al dont il se déclare égal ement adversaire,
- un Gouvernement à type féd ér al dont il se mon~.e zé l é partis an •
1°/ - ~'p.xpé ri pn~e de l a S.D.N . et Bon insuffisance.
L' aut eur f a it r emarquer qu~ dans l' organis ati on de la S.D.N, la base de
l 'org3n1s~tion é t ait basée sur l'Et at " t n s OI~ligne aussi l a rè ~le, posée par
le trqitJ de Vprsaill es, de l'un9nimit é des votes pour les décisi~ns à prendre.
Il est sup~rflu de souli ~ner l'inconvénient de C8S deux solutions.
Pour la pr~mière, suppématie d~s é tat~, qui reste encor~ gr ande ~t demeure
un obstncle au fonotionn~ment d'un organisme mondial oomme elle a g~ né e l es r ésultats attenduB de 19 part de la S.D.N.
Pour l a deuxième, 19 règl~ de l'unanimit é des votes ét ait aussi une difficul t é pratiquement insurmontable .
L'histoire des sanctions oontre l'It31i~, ~ntre bi~n d'3utres, ill ustre
la S.D.N. à o~ point db vu~.
Et l'~uteur, instruit par O~ttb expérience, oonolut qu'il ne faut pa8 en
rbnouv~lbr une B~mblable &t qu'il f aut 8'ori~nter v~rs un~ Butre base et arriVb à l'examen de8 deux autr~s solutions.
l~s f ~ ibl~sses d~
2°/ -
Supet - ~t~t - mondi~l, qu'il r epousse.
D ~ n8 cette solution oe sup ~ r-~ t 3 t aur ~i t t ous les pouvoirs ~ t l' aut eur const ate que la solution est ir~ éa lis qble dans la situation présente des choses , Il
remarque qu~ la souverainp.t é nati onAle est ici encore aujourd'hui trop développée pour qu'on puisse Fnvis age r un ab3ndon de oette s ouveraineté p.ntre l bS mains
de Oe SUper - état mondial ,
3°/ _ C'est dono à la s olution d'un g.o!lv ~~emenj; . J~j.~ ral que l' auteur arriVe et dont il préoonis e la r éalis ati on.
Pour r osumer ces idées sur ce point, l' aut puI souligne l'expéri ence d~9
Etats-Unis qu'il oonsidèrp à oe poin'; de vue oommp t out à fait décisive, qui a
dGj à plus d'un sièole d' existeno > et qui a donné à tout prendre , de b ons et m@me d'pxo ellents ré sultats ,
Sa doourn.Dts tion est tr~s oomplète et sa position des plus ~ ormel le ,
L' au teur dans Bon analYsp. 8oul1.~e l e oaraotère des rel ations à établ ir.
Les citoy~ns de chaqu~ payB auraient des r apports aveo l' ét : t f édér al et ,l' crJ~ nisme internati onal aurait des r~l a ti ons av€o ohacun des et ats souv ~ ra~n s ,
Pqr un~ analyse sss.z ~ inutieuse l' auteur ét ablit, t oujou~~ : n prenant l' ~xemple
db9 Etqts-Unis que du f~it de l a oonstitution de l'Etat F e de r~l un oert ain nombrb de problèm~s n~ sont plus !iscutas entre l oS Et ats oomposant l'Et at Fédéral.
�,,
,
- 76
,
- 77 au
V'l:'.ci un ~p~rc1.! d:J. dv·~lOppt1Î.,m p, 98 d .. :;, ou'r:lg~ citll : ''Les Etats_
Unis con ... :"st~""'..; t-!: 43 Et ;,J li 'J"':! "+9 cO"'::Jt::"TV.;nt Ch80~J"1 un c"rtain dt:grâ de
SUPÛ'" lhe, C ~s~ ~: d'in que dans ch1que Et!lt i l Y a Jee fônctions dans leo_
quellE:o le GO'.lv&-:-:Jf:'oe ..1.t rf.:f. Etlto-Unis n'a p's :e dl"oit diinttir;en:'r o Les
or0it 5 de :;, 'Et l'~ F1rtic\.!l iflr eèl ce" matiè:-ec- ôtant garontio pqr 1 1 Constitu_
t io!! ~t S .:mté':ll.l pt'? ~ CQur 3 p= ;l~a"
J~ cit"r3i J.' ;v Jh'~.Lon q l~! 3' (,ot r éa l iS <3& "nt r& 1919 ct 1939 touchant la r a - ,
t if '. c,t:..rm pa:::, 1.3 Zt ':,d fudér::r"x d"s ~onv~ntions int"rnational&s du t;-ava i14 '
Cet t •. év o).",t::'(1[•. s e~c faitu de la m:l nlè re 6U1vartte ; donne absence ou d 'un refus
de ratifi ~,;t ion ~u d6pe~ t ml. ~n est a rr:!,vé
de 'nom'breuses rat if i c a ti ons aux te rmes. de; . l ; 3.V~:ï.\1 hi on " '
" ..
a
3J:J.aqt:ç Et:lt q j.P çù"ltr~l" d~d affaires d'" 3en~e d'l cell.,o que les a1:.t &ura d, l a C-'JlEht·, >i",. or:t il JJ.llt" tltr" oo.'lsl.délé.ee o('mme~;I'ant un oa:t8"_
t èr" local.
.
.s.1; 19J.9,: ~:':'l$ ~ ~ GaVr>z p~ul..~trA.9 l~t ~ éf3 fut ti.ne des raisons pour rêpousse r
l a sOlU,t l.Clr. 'j ' .l:.n PdTl~ClE:nt l r.t&=a tJonaJ. , l or s de la constituti on de l' O,I.T. on
a fait o',JE\f'rvp;: qUI. der:1 lbS Etats fédéraux ! Suis s e, Mex i qu ", Etats- Unis :!.e.s
qu &sti cr.s d ,,·t:cq'ra~~ eta iH.t de la 'ccmvétence des goavernements particulie rs et
non deJ GOllvpru",,!~rc~c, f édéraux , Il est éùr ü dans l e traité de Versa ill es :tue
l"s con' "n i 1. "".J Llt~"l'e~:!.o'1ales Ù'l tr~YaJ.l \' alldro:1t à l'égar d des Etats fédé.,
r ux co",:n~ c !. fi! P:'·P5 recoG1mandallti:O!l5, Et devant (l et éta t du dr oit aucun des Et a ts fédéra,tx n' p'.UG r at ifier 'lbS c)nv~J.tions inte r nationale s du t r avaiL Mais,
p~ r un~ é"o]v:Olon c'),ri~:J.SE, Il.tit à lletit," ces Et ats fédéraux : Suisse, Ca:'l2.àa,
Et a ts-Unis; Br,jnl, ,~~ 3l:'l'ivèrent à ·des rat i f i c.ations pa r la forc6 mame de s
ChOSbS, P.~l· '. ' ,i~·té r€:~ d ps probLèmes réso l us par' la: ;'Gonvf-ntiOll Int&rnationa1e
du Tr avaiL
'
,
' /
a!!J1S; .ip-..:.te èes ';~9 lim:..tés que certains e::!timer.gJ.p.nti dF.vlJir 3e
aÎi'f':~îi 100:21"9. hndb qu~ d;all,red 11"6 cl'lss&raient p 'lI"'l i
1 ~1 qu~v!:s. f~édé"'l]lrst ·.NtiAllmo:'r..e 1_'1 d::'s'7ilnctlon eSEe-p.t.l.ellH est :)lairf"!)
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f"xempl,e .que l.es lois =onOE:rn:mt le mariage,
l a CGns'Tl'cib"l èL Tothl'3-, l,g-<tùp:lt~'m .. "u 10g""'~:1t, l'e7lè.l3genlnt éi.'âgou.tCJ ei;
Bat."s ~ffi!l-foi' ~1'"lolS'.1e", ao.l;n:tb®m!l,.~nS,
::mtrôl,e d\l (;o\1"erl'~eme~t c~'li;"al .
Par con ... ~, ", 11 <toit y av ~r lnt -a,)uvern~nirr"t cH,HIl1', '111 est olgir qu: t1 doi t
avo l h coatr'le
d~ la:lIlo;;,na~~
ét-angèrps, du com. . dea finari~es, des . at!'-ail"S.
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mer CE: ~!l rp ~~<1ts, 1e ccm:nun l ("at.i,ons; <;ntre Et~ts e~ 'qu'~:l ç.o1.t établir un dr oit
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c::". + _ ~CJlml;.t ,
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q~' ~a1"3C";\):-:t<lé :H .E'Y;t't~T'1i:'· l.âi~:i'lt c~ n ' pcc pas la délé~:ltict"_ .. P3~ un §l',r:~m~':n~i,::' CI l!tr:l~. d ù~ :J.-n.t,.j,~.' t!t, c~ ... }J )11Voirs à d'" s gOtt"{~.rn~_
",~nts ~oc;ux r:o~~; 11 ~jv!<ion j" c"~:r.~ ·d ad~6rl :d\}.~~"~v·~Ù;l<m .. -:.t fÙ'! àfoax pardes,
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::;(,lV~!"1""mé.__ t :07·;:;',·::'~'l'.~rp
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qui CT,'}.L,'Çl.p;:~. t l..l. Î 'oa fsasA ë ... o ~rr(u"!'s dans la di s ribu tion des cornpé tanc €s
~nt r " : ;t·tut fédéral Et l'Ha t souvt:r1;tL.
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. . :· '·.oilà (.C'= ,(·ut Q:1p. compét.<nc& . s' .. st t:t'ouvée ; r ect'i fiée et 1 .. s Et a ts ~.1 d.éraux
p'roc ép:~llt 1-':~01.; ... d'h·wi à d,'s r'ctifiila,;;:lo:l.S dans ' oet ora.ye d' i dé e.
..
E.r. ,:"n3";qut'!lCe ce
l lm et "li , la
'V ern~m"';'tt (;:~!\T, - '11o
L 00]'-( h y, ~st fO .1.àép. ,,1. i l f aut ~nvi s ag"r l a possibilit é dE: r"ctification
où or. . Gt: cf::rl)'.'t t.-':Or.1p.5 .
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La pr('mièT~ ~t~.:)(.. '~. rC3 b~r.~ r ~3t ; J. ~ ç ons il prl::l1drf: bt ' à
t ~nc ,= a.~s Etats féti';::-S1.I~ d'3.ujou.rd ' ht=i:l
La d .. u,J(~ème
.
.
.Ù.;~ ~st
la p::éJçmir. .... ncc .1.<.: ·poîé.t :tle
vt:.s
.r
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soc1.al sur 1", péli:lt de
~cono'lll,qut: ql~ t. ~1 ~œ~~u "l9 vOl.ldr'lif-nt 3f fi,rm.: :r pour l'cr i enta tl.on df;;; 1 3 fu.ture
é con éml.f: l.ntemat:1..0na)ë- ~
. -,
VUt:l
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, C~t ~ ""··p~è...Jm1.·Wl1(,t:
,
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,
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l'st s'.!rtou+; Œ'1 -r;U€G dal').s l e:., l.f::_xte dt; l a décl aration de
Phil adt>lphü éLlbc ,:,é •. pa: la Conf5!'Ln~e Internatiol}al e du Travail ton Avril-Mai
1944 et h!!u è. P:;,\bdl'lphh·,
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VCU.$ # trC",'::':'f:; r~z G .::'~ t ous"'e La p,rob :' 91n. e~ ~~ a~ic l t: assez comple t i nt i tulé 1
"L a vin &t- ~j'd ~me s"Bu i on d" l::1 C. !,T," d'IW 19 Re,..",,, Ip t .. rnat i onal e du Travail
44:':;>4 10
.
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Juil1*, :~ ,
. . ' Je
rH! "li~ s"uhm~nt" bntr~ .bi~n·d'nu tTb s
db ' 1 11 dé c larati.' on' v o'céu pa:- la Ccnfér~në ~ ~
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choaès ' i n t ér"ssqntbS, l e. t exte
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. C" t tt. d ~ c:'. ];3 ti 0n es t assez rO~g1i,,~ 'J~ donnp r ai s eul ement l' essenh el . Nous
y rbv lr. ü ilrm:s p3!' 1 :1 suite , Pc.ur vous Illettre au 'collIan t je vous s i gnale que 1'1
dé cl "!::'O't:!,$J) x'.:mpr '.nlj trois Fa TtJ.F. s :
r apptll de l a déol a r ation de 1919 - la
2-èl!: e q ui II!-,....c!e de )'?1.7--::l:T pc1r,t s bt l a 3-ème qu.i est l 'indioation d'un en~9m
ble de ,ue S'.Jr " 3 0. PI' n1~·~ p~ur l a réalis 3ti on de l a deux i ème parti e;
pI
J" :;: p,>; i "tn~ s l".l.l"r.!€nt pov.r l 'inst a nt la deuxi ème parti e;
.' "Cor ' i ar.i: qv.P l' up3 r ünc~ a plei n~.!'I9:1t démontré le bien fondé de l a déclaration c "n ' ~r.up Ja:18 I f! Co;mti t ution" d" 1 t:Jrgnn i sme Int e rna t1on:l h du Tr avail e'G
d ' 1prè & l c,'l u. ; lp un~ p~ ix dUT3ble np peut €tre ét ablie que sur l a b :lse de la
jueticb s ociale, le Confé ~b nck affirme que 1 - toua l es êtr~s hum qins, qu oI que
�- T1 a Deuxième Partie
- 78 -
LA VIE ECONOMIQUE lNTERNATIONALE
que soit leur raoe, leur croyanoe, ou leur sexe, ~nt le droit de poursuivre
leur progrès matériel et leur développement spirituel dans la liberté et la
dignité, dans la séourité économique et avec des ohanoes é,ales,
_ la réalisation des conditions permettant d'aboutir ~ ce résultat doit
constituer le but oentral de toute politique nationale At int~rnationale,
_ tous l's programm~s d'actions et mesures ~ris~s dur la plan national
et international, notamm.nt dans le domain~ économique ~t financier doivent
@tra appréciés de ce point de vue et aoceptés seulem~nt dana la .esur~ où
ils apparaissent de nature i favoriser et non à ~ntrBv~r l'aooomplissement
de c~t objectif fondamental,
_ il importp à l'Organisme Intern3tional du Travail d'~xamin~r et de oonsidér~r à la lumière de cet obj~btif ~ondamental dans lb domaine international
tous Ip.s pro~rammes d'aotion ~t m~sures d'ordre é~nomiqu~ ot financier.
Ainsi donc voua le voyez, ~t c'~st pour la jusvi6ication de ma formule 1
la prédominance ~ t mOme l'exclusivité du point de vue soci~l pnr r a pport au
point d~ vue économi~u~, la Conférence de Philadelphie en 1944 a décidé que
le but à atteindr4< était "h dévelop;>tm"nt spirituel de l'individu dans la
liberté et la di~ité, d3ns la sécurité économique et aveo des chances égahs"; 0,3;1 elle a émia le vo~u que hs projets d'ordr~ intbrnational aoient
soumis à l'Organisation Internationale du Travail, pour m&sur~r ai réell~ment
ces projets ne sont pas oontraires à l'objeêtif ainsi propooé.
Je,nb disout,,~ai point s'il n'y 3 pas quelque exa~ération dans l'étendue
et l a genéralité de ce voeu, si je vous l'qi fait pqsser soua l~a yeux c'est
pour vous montrer comm~nt dans l~s ~ilieux de l'Organis3tion du trav Qil l'économi& internationale d~ d&m ~ in s'ori&nte av~c un conotant sou~i de préoccu.
p~t~?ns d'ordr~ social prédomin~nt sur l~s préoocupations d'ordre économique
"t f~n-;lnoier.
P"ut 3tre Y, aurait-il un~ jl4ste mesure à trouverl ln formule de ""tous
~ s programmes d action et mesures d'ordre éôonomique et finanoier" eat peut
;r~ quelque peu trop absolu~. Sea partisans disent 1 O'Rst pour vérifier
~ act!~n des mesures proposées qu'il faut les soumettre à l'Organisation Ihd~rn~ ~~~~e du Travail. Il y a sans doute des questions d'opportunité et
l'~c ua i ~our faire aocept"r ce point de vue mais il domine de beauooup
in~~~~i~nau!e~a!;~~i~.t~ll. quP. l'envisagent et la oonçoivent les milieux
..
lNTRODUCT ION
De quelle époque économique date cette vie économique internationale ?
Son déveloPPGment "Rt a~"ez r éoent! i l Re Ritue à la fin du XIXo Riècl e et
au débu~ du XXo . C ~ n ' cet pae qu'auparavant, il n'y ait pas eu deR tenta tives
(idéal ohrétl.en du moyen 11ge. caractère international de certaineR idée;! de
la rév olution françs1Re, mouvement international deR capitaux), maiA ce n'est
qu'à la fin du XIXo siècle qu'on peut voir a' organieer d'une mani OTo "':>:Jnr,e"1':
et stable une v~e é~onom ique internationale.
L' ùtuda de deux ,uestions préalables nous servira d'introduction ;
les cause s et les principaux aspects de cette vie économique int~rn&-tionale ,
On pel4t 1eR vlaRAer en trois groupes' causeR techniques,
éoonomique ".
a) CauAefl teühni lue!"
Pour Ç.!).e l a vie économique internationale puiflRe fie développer, i l faut
d'abord ~~' ~ l l c 80:t poflflible s c'est le prob lèm~ Je R oo~unication9. C'eAt
d'aille=fl an XIX" Aiècle que celleA-oi l'le dével r ppent : communication!' naturelleA po~ m~r, t erre et au XX· siècle par a ir, communioation de la pensée 1
T.S.For 1','r , ':! o, 'l +' ::; . . . , t outeR ceA découverteA ont eu pour réflultat le raocourci c~em~n~ de la pl anè~e.
Effet du pro g~èA technique dens l' ordre t out entier de la pr ~d~otion 1
celle-ci dans le" temp!l mod erne!' est ll."le produotion p;r maR"e, d' où l'6 C:>-..>J''''o ~
de déb cuchéA oQi doivent gtre mondiaux . LeA f orces motrioe~ empl oy( ~ a Ront
sUflceptiolen de àéplecdment, le tranA port de ceA énergieA deviun~ poAR~ble ,
b) Cnu8eR politiquef,.
qui
J'en ai ainsi fini avec l'économie lnternat~ale.
------------------------------------
politi~u98,
L ' hi~t o ~re po l~t i~~ du XIX·
o ontri~uent à dével opper cette
Aiècle aboutit à dégager certains f auteurs
vie internationale 1
_ déve l o ppe IDP n~ deA nationalitéA, à première vue, ,cela paraît aR~e~ ,parad oxal ct d ' aucun~ fl ol4tienn€ n~ que la f ormation d'un1t es national~~, cohera~
teA e-c d!!\ ·.; inct os conduit à l' autarcie, oppoAée de l a vie internat1onal e , ma~fl
on peut r éuondre Clue ce règlement n' eflt paA un fait général et au:........~ ~J.9-<}6e
nationalitéA Ront leA a RAiRes de la vie économique internationale ~ ~e de~e
l oppement flO fait an deux ét ape s 1 1870-71 et au lendemain du tra~te de \e~saUles (1919) .
_ une deuxi~me caUAe politique eRt le développement de l'im~ériali9me
deR peu?leR' coa impurialiAmes en conflit provoquant de R aooords 1nternatio,
�- 77
77
ç -
b -
nnux qui tendent à le~ limiter (nc.8 de Berl.r, ·, partage de ll Afr ·,que
'
),
Si l 'tm j e tt e un CO>IP d ('.'1 d'~~"emol e , on pCffii v oir ln graduation
suiva nte •
- Dé~l oppeme~t de la ool onisation moderne: certninR problèmeA ne AL'n e r és olus qu' Ulternatl.Onalement: problème de l a oo in·-d 1 oeuvre : Rolution de l' " mn'
gr~ti on ré~lementée. LI expérienoe montre CJ.:,-e pour c e',"ta ineR qucR",;i onR ' nl~o~i. ;
OPl.um,. :r6l.te, armeR, leI' lOo1utionA exc" \Uuvemen'c nationaleA ~('!'lt :,IlC'pér o!'lt es ,
Le sys.e~ deR man~atEO. et deR tI'UElt?eships sont pa:!' natU:;:'e d!l~ AYA'çèmes qUj
donnent a la oolonl.sntl on ,un oaraotere nettement international.
a ) Exi~~~nce a~ Congrès inturnat1 vnQ~Î s oit dans 18 àomair~e de l a cul ·,
ture, s or '; dUllA le jonni.l1e de l'action et dl3 ln p:at:'qa:: (Pour le parr , con.tre l la loooliRmc , etc ..• ) . En D.nnax e deEl CO!'lgrè~: Jle..~;~i0:1 ê.e revue~ pr opr 3ment ints:rna t10n '=l:l e5 ~ Scjl3nti.l~ ~ Og08~ ~,. t~ .prit nou.vca"v, \:'(0"0('
- ~ guerre ~1914-1918i 1939-1945) , leI' opinionA sur ce po int s ont a RRez
pertageeR: certaUlA, A~ basant su~t out sur leI' apparence A déclare!'lt QU~ l e gue - .
re ~Rt un f~cteur.nettement défavorable: AUApen~ion de la vie éc onomicue jnt~r
natlcnale al?r" r egnante, t outelO les relat i on" cul tu.l'elle" l' ont t-::'l.~é~s . PO'...l
~
oe , Jugement Ce R ~mble er r oné ; leI' deux guerree ont favoriAé la vj e
eoonomlque .'i.nternationale et peI' certains c ot é" l' en, dével opp ée, Pendan'c la
guerre da 191~-19;~ , oréati onA d 1or~niameli jnt ér alliéa dar.A le~ det'x Clmp'
qui ont oontre qu ils pouvaient fonctionne- et réUM~'" Sclida l.' t"
.
t
t .
.a..
• - ... "
r e ecCrWTil2ÇV8
Ul ,:,ma l.On~e. Pour la guerre de ,1939...1945 ! sans dO'.l-te les. oream,RmOR i:.1te:r ..
nat~onaux n ·ont pel' priA en Fran~e 1,:, dé~el oppement de 1914, maiA lIO.I T, a
pu .e Iœl.!1;enir, enf~ oette a oll.darl.t é eoonomi"uo ~Iétait nettement mB:l:,fest';e,
nOClb;em: S I:t 1eR ~oJ~ts ùe r e c onRtl"\;.ction économiCJ.ue inA i Rtant ,' U'~ l é. ;iéce~"j,
.é d une OrgsIll"atl" .u Ulterna tionale ,
b) RxiRtence RUZ' le plan int smc.'t!.onal cl tefla oc~at~oY,a de t01.<B ger.re R !
de 1840 à lC49 , on COffi.;.t e '!!eu.f aR A()(;:'~.t wr..s int"rns;~ or;slp.ElI Je :" B50 à 18591
trente; de 190G à 1 909 ' 070, enfL~ en 19 36 ' 650 (d o~~ dan~ ce~ dernière s lI.~
nées, on pe~l~ n o ter i.lll <..ertai n mou7emeny de c oncentre.1i ion) (Cf. Ruys8en ~ !.a
nature de "-a Soc i été hUMl.ne da.'1'" l e c ornp-: p. rc!'lê.;.l d," l a CŒl!'é:-en ce Int en:étl.Onale deR Sd&!.0es &ocid" s. 193:J - l vo], Pa!'i ~ 1939 - Cù!l~r" cl 'E-';udes (le po_
litique étr angèrE;:" La r Ci/"I.-4E:1 r-1..a -v.L? :.:nteT!1B.tiorJ.d:a _ ~'bn'l;.. l deg or gan i?9. t l0!!.6
intern8tio~18:!.OS } (publ ié par : 8 S"D "ij 0) ) Ces a ~~ oc~at :lon.1 Re div:'qen-;; en faaooiations d' or dre pri Vé, 89.:ti ü ff~~~,el ] e (union :!.!ltè!Tl2- ~io!la} a deR chem,ns da
fer, de s P . T ~"!', ), offi o.ie lla A (C ol orrl... ~ ir~st~t".lt ~"1tern(!~:.ona..!.. ,ji'Agricult '!.U'3,
offi.ce d ' hygiÙ!')e pu':lli'lu'?) ,
PBr:-,
AUfU~:' donc " ç ette "i;) é i,J o!lomique J.rt1;e::na tl 0;::3.10 P6 ~ !'G ~ o!1te inc oClplèta ~
p6~ d' organe dire cteu1' (fJ. cr &i&CJn de g!" OUp,-HI!.er::: ?v..:' le~ po~~"'!tf' l e R. plut3 di:- ,
vera, de plu.'3 ~araclèra f:ragIl'h3~ ta~.Je~ en:"'in je '.~·&:::èra, lige.!'ré e~ o ompo a:ice
(aA~ o oiat:'onA de [ r>!'ve n 'inéga.les et d~ t,.~'l~ n -t.:-èe IJ iv€y ,: ...
c) CaUAea propremen t; économique~,
ElIeR s ont aAsez nombra~qes et f ac ileA à marqUfj~>
1) Di,ilOion internationale
nal~ j~ ~rnVSil dlAdam Smith n1a du tra...,a:i~ = sar..r. douto l e diviFi (Jrl i!l+' 2"!7la "; . . _.
te ~esure, elle cp t une oa~qe du été que pc rt~el19men~.. :-éalif'éë ~ In3i.R dan? Cf, 1. _
nale.
dével opperoor..t èe :;"3 vie éooI:.cm ique LYJ.7e::?".Rt: . _
.
i) . Exigences des différentes ck r llnmi cR ::.:.. t i r n a l e"
neGe~R~t e de dé~ou;héA, de rela tions . t
.
:i.n ern.:.tl.CnaleA,
tels ,
3)
Excè~ de la ooncurrénce qui
provoCJ.Utl. dec.
e l'Rs::,S
d' er.t u?: t e; L~'U~ '~ A ,
Donol
Cha p i~re
l -
ÇdI -
Chapi:Te II
.4) ExiRtence des gr~d 8' P!'od'.li.~';
che~ l.nternatir nsux Cf. Maurctto; Leg in.t; E:; I ~1û ti 'Jn.::l:i:x c; '"
Grar..è n tnrc~J ~ ce
Pa:l.B Colin 1921.
•
5) La viteMe
eoquiRe et l a f orce cr 1' .
(
nale de l' indURtrle ':'-1
ooton n un
•
(;
,;xempl e l' oTga.11R'lr i on inb=a·o~,o.
e r ep&~~~Q<l rn po~ Il ',
trie de la laine et
de la BO'1e ) r.
• ~a e , e Rur celle de J 1~.nc!UBQ
N~ture~l~ment
facteurs, La vie
i l eot imPORsl.ble de
~a'-&
économiqu~ internaiio"ll:"~ ~~ ..;
!a !O~ t eX3c~~ de
tl"'1:J r~~1l.;..1 c&rrO;e ..
Chapi~ l'e
,
L::1
Ft,u'~c dt; t empél,
tion) , n0U? ~lkhoIcI.l"
.
/
�77 · - 77
d -
CHAPITRE l
à un or ganiRme uniqu~1 "e c.onaeü intel"r'a.;io:llll d"3 t'"::J.:l'" dO'; euerre e t des finances. Tout ceoJ. poux évi. ,er l a h3'J$3e d<;~ l' r..x ,n. on é 4 'l:L re~té en libre c onourrenoe. Cef' or gani ~me~ fonr;'t .lo.anè:-e~lt; !: Jm:"~u.J-~-:....
C,.;n.' ::!.':.. :.r: t :'y.:.t 8' bffondra
aprè fl l'armia~ioe, l' Ang::'HSI'."" 2.:11.'1. rejJl.:'s dè~ I11llr~ l:i-9 S:l '~;b,, ::té p0ur l e
ohange.
4
Le~probl èmeR qu 'elle s oulève aont dans l 'en~~~~le l e~ plus n ombre ux e :
les plu.q ocmpli.q'.léA,
LeA f act surs de la pr0duo~i.on au point de vue mternatianal
1
On a :: 'habitude d" classe. :!.ef' faC ';e'.lXR de la pr ad\).( tion, el'. génér al en
trois groU:è99: l a natu::a, le travail , l e capi1; dl ,
Sous l'angl~ int~lr.a~l.Ona~, j ~ n ' y a r.ten b. dé,',ù o pper pour I lemplac9' ment (il y a t C'.lt cl'oif' ~l:alq·J."~ I\Rpac"Cs lXlTt~v ...lio'R de la l O Glüü,at ~on "i.nternati, naIa de~ mduFlt:;:L3)· ~l: C OIÜld;:v; l.,s d9U.~ autre s p:robl~t:le f' ont :.t.""l aspect l argB!Il(,nt i..'"1ternational,
Cl) I.e" ",stièr e" prem::.ere?
au
.
~t de \~ inteITa ticnal
Cfro a.rt '.:'L"...:.4--na..~~ .,..l ~ monoIX>le d 9 I!lû-t;~è~e R prand èrt::Fi et l R S.D .. N,.
Revue !'lcnnoroiqu" In+:er-:wt :..oneL<J 192:', De!"Jlsry; l~ pr obj.ème def' ma ti è:"8 1" _ : l. _
ros't~
1939; WuIte:: Pdru., ::'<1 Lutte pou=- le 3 !JlliT,J.è:;: û3 première,," :"941. Pa-' ~
Fayet
:nd o franr.- · ee À, Cogniet ,
Les rlatièr b:."t preItièras, tant llldustrjellea quiagr i :;,oles ... nt "tr~:1 i::-':t..,-:.
lemeo: réparties ~u:r la B"'~fac.e du globe. CuImn9!:.t. le s éta';p, :!.SA lllO::nA è., .t,·:vont:-:U" . pcuvcü' part::'o i l-€r à lecr répart i~10n ? Sur cette dotat:\.o:1, 1",., ov: !lÏ >no
differ",n-:;& e!lt:"9 le ~ deu.""< gue::'re R, l'Allemagne et l'ItaJ.:.e avaiant préta"l';"- , '.. :
leur ~R~f2~anoe.en ~tiè:"es p~mière s.prcvenni~ de leur peu de c ol onies; le
~obleme S avaJ.t prJ.a 1 aapect d'un probleme o ol onJ.al et a inai il était rrnl pn~ é,
cco r O!ll..al
t::Ol. e, pour cent seul ement de s matièrea première" étaient de pr ovena'\no
. _
Ava~t
191 4.1a 9?lu~~~ éta i t une a olut i.on de libert é .
quentiùn J.n terna.i 0n3 1e de mat i èr es premières. Le mécani"me Il n'y aya i t pas de
n ormal de l ' o ff'~è
et de l a demande jouait ,
Dans l' ~nt r&-<l.9UX guano,;, c; CBt la SDN· gü.•. ,,) "" ~ ~j-t du jJ,: oblèrre ,
mail' on fut h Eilldic.apé du fa:; O'liJ 1<3" Ettltn·Unia ùn é'''':',m t s.~~8rl"~A, :'e Congrre
de Varfts ill e a n'avt::1.ié; inElé:t' é dans 1>3 t,:ral té de 1)~j.:J. <:... UCtU:0 à 4.~,tJ(; ''';.l~J.O!.i. ~l"JI 1:,,:=ganiflati on int e=nationa l c de s maùiè"''' 9 p~m=Ar'] 8 , EC.·,V. qu~ l Q~·_ l d-:.C1 po < t:'ona
flur les o ol or unts et le ~hat"bol"J., ins],i.:r"ée~ d ' aUl ;=< () \
nO::""'1"t do V"JB ;ar- cic.n•.
lier. La question fut poséa dèp 1921 d~ 'Td:."t : ~ C ~~fl.) ... l <1_ :c ." S D.tI >; 'lU:' ~ .. Dr,~=
tra trè s prudent, ne s cut.rl:c ~'.1 I v p;rY'lùèDIl B l' L~~ ;1mbj L ~ ~::u;; l e dr oit de r;::.~"
sage ) et renv "ya à de s exp.,:r·..· A 1;dOhniç,lll3El .•,.", ,",' g"_ :O:'; Jr{lOLl"~. l :J0',èT è.es E<utentee r égi onal e p
Ce tte a ttitud" fl'"X ~_ Jq.~c' c:éT.si.:>:l. :.e5 L a'...; J ":', q'J.:l (ta;8I!t le~ pnnc:!pa=
fournia~eurfl de n.at:...è!\J n I r~miè:"'Ja c.t i lfi ~'h:;l Îa i.~a.j.ent /e; [<lr:ie d.:- la ScD ..N
=
Après c et épidose, le p" obli:D8 re-d.r, t d" nCilvëaL ,lu"- '.t ::'a ~ . D<lL, ver 9
1936-1937. TI avait alors c!-.::ngé d'asp"ct dü 1"H den :rJ"i~:0icaTl.O:l6 pe.sonnellefl de certai.ne Etats 1 jl A ll~ ~gntl ot l'Ita!io lar.ça !~~t la ùiOt ~~tl0~ de s
pays ''have'' et ''ll.ave n ot", en tln 50lDign;::.r.t :: :l.r.?ilat:'OJ "t cn f ?~ant. le
al ogan de l' e s pace vHal., C; eat dane cette atmoRplJ&!'(> C.W) h 5GCreta::-J.~: li l a
S.D.N. fournit un mémoire incl i.qu6 par des ox ..c 7': ~, d i~ C i!lgum: les maheres premières importantes et Beo on ùaires , Les remèdes prnpGflé s c. o~ si&taie~~ dan ~1 ,reprif'e dea éohanges e'~ auprr ella i on de s ~ntraves ql.!' on y ava it app:: ·ee sl generalillation danl' t ous l eI! d owaii,eA c o::' oniA.'lX du régime ùe la port e ouve r t~, trana-:f ormation deI' 6010nie s en manda~ s , o.gBnisation ir. t~ Inationale de la d J.stributJ.on
defl matières première s , général isat!aa de c e ~ta ~!9 c~rte l a a~~ ttan~ l e s représentants des oonsommat e urs au c ont r Ol e; s uggast J.on ~our l e r egl.me de s concesl'ions.
Le o omit é pr ésenta en 1937 l n r-appC1rt fmal
,
n_
~
quenoefl pratiqueE! de c ef' di r ec t ._ves
, la
, SDN
'"
b) Les f orce R motriceA s ous
31\:1P
rn~~~
,,
i .... lu.q1.Ol1 ~ 'J.r les consédOTI:
- ~ 8 ~ ~udr0 I G problèmc ~
l' ar.g:!.~ in, ; rnat i çr-a l _
C' Bat l a houill e bl anohe et le pétrOle 'lu!. ont do;mé liG'è, aux r éali8'ltiot18
les plus int ér eaf'antes.
La h ouill e "lanohel le prem:.er tr<lll,;3.,art à haU';9 t<::1n1an eut lieu ~n 1884 ..
Dè s 1915 tranapo~t de .force de Suède au InI!em'lrk (Gén!.~ Ci"D ::'0 Férr i er 1923) DanA l ,en
't
d
guerres c onatrl.!ction de nombr~~q 3 S 1~~d8 ~""ltdrnfi tJ.onClleo danE
r e eux,
l' .
. d . All
(mai..'"1
l'Ouest de l'Europe surt out. En France, on r açoit d,) . en"rg~e '
e~gne
"
tenant dix millions de KiloW(".t t het;.ra pa:: Re mainc ) o~ de ::'\L."Q9, Le r e sea'.l du
Haut Rhin est alimenté par une central e de Mtùhou"a et . r(: ç~!.·u du ccurent de Fr~:
bour (Bade) et de Suisse. En 1922) n."1 spéda 1istu ont ~a~.v l ' .Y>r~vrl;a t1. on de l '.,...
nergîe
de la Sui qae à 327 mU: ion r kv,:h !?Q\l.!"
et a 461 pour 1922,
~drauliqua
On peut
d ia·ëi.l:lg"~aJ: ':t"Oi f1
1) LégiE!la tio:l
blief'ant l e dr cit de
1~21
çoupep da légil'lat' on-, .
�.. ,., .
Ecopo Doctorat -
77
f -
même aujourd'h~ en U. R. S.S,).
2) Transport international autor~Bé par tr~ité (lé~ifllatior, frD.nça~6e ,
art , 27 de la loi du 16 Octobre 1919, par except~on du decret renouvb " ble
peut autoriser pour vingt ana le tranaport de l' énergio à l' étrsng<ll') 0
3) Législation des pays largement exportateurs (Suisae , décret de Se ptembre 1924, Itaa~entiment et le oontrOle du conseil fédéral ~uffi ~ent),
Au po int de vue international, deux oonventionfl de Genève du 9 dé0embra
1923 l ' une sur le transport en traneit de l'ér,argie électrique, l'autrg l ' amménagement dea f orces hydrauliques, ellea prévoien,;
tre P~8 deux à deux.
dea acoorda " pé c,law: en-
J' i ud iq,'.l" qu' J 1 Y :lUr qÜ un pr0bl èm" plus
si3l1 (ü"r • 1 " prubl èm" dc,n r ': 9 " '"V eS , c' bst ..,à,-dire 1
CeS m~tièr~s pr,,~ i èr~~ s0nt ~n qu antit é suffis ant e,
n'y '1 p'1 S d" p,' r':l'""tlV.: d e m1nque de cs s mati ères
t"chniqu", qu~ j" vaux vous
est - ce qUè v é ri t a bh'ment
est-ce que v é rit abl ement il
premiè res,
La qu,,~tion ût nnt. a~rtout t ~chnique et trè s débattu" j" ne donnera i
p'lS d" d 3veloppcmrnt s ~ ce 'sujet,
Il f9Ur. dirn ma1. nten3nt qllelq'J.es mots d'une deUXième question:
2° / ;t_~~:rA",S l'()1j è!,L_Ei1:.:r.2~~ , 3.V~c Ip proc édé mod"rne qui l'assure, l'existenc.e
dèS p lp,,-lLn~ s, c"st,à di re, dES traG3 S av~ c c. onduites d;eme~é e à l a
du sol ou ~()U8 Ip S 11 / p,<llr mieu.x r épart ir et ut iliser le pé trol,e.
surf~ee
J ' utni ser ai i ci un 3rticl" qui a paru i l y a qup.lques mois dans la
r evue " Sc i.~n ce "t VÜ" de Juilld 1945 1> ., 21 , P., L.U ,T , O. Le P ip~-line sous la
Ma neh."
'
Avant de vous dnnnpr l '6ss ential du contenu de oette é tude, je rappel1" qu' av ant 1939 '.1 Y .E.vüt déjà à la surf" " . du globe plusieurs pip,,-lines dans
l a r .5gi cn de MC':S(l'L , dan s le C'luc a se , l 'it1.né r a ir" è. e ces pip,,-lines n'a pas
6t é modi h é.
1. su ivar,t l p~u r l~s besoins de 1 '3. 'SUerre, d'3ns l"ur acont tro';;.vé néc e3sa:!. re d: a.l iml'-nter r qpidement
leurs troupes i par:c que l a g<.: ".c .~ rn od •.rne ",st '?ssenti"ll'-ment mot41ri s é e, et
ont pes é , ébblè, à 1'\ s:l,'f nc . du s oi. e t méme 9("-1') l a Manohe , des pipe-llneE.
Le f :l lt
t ion en ~u r op é;
1
~3t
l c~ ~m(' yicail'lR
S:.. r,n" 3 !'lOl' S pIaçOlls à 1 '1 Cessat ion de s host ilit é s "n Europ". en Mai
1945, le s t7nc.éL ét.~~ ~J:t , d'~près l e s " ndiu otj0113 fO\l.rnies, les suivants ! de
f aç on à r 21u' I l ' .b n6 1,, ·r.~ i.:c', à 1" FT 1nc. e e t p0ur trnns.I'<>rte r le pé trole, d' a prè s l l:S :·c.:,n c us j :!rl~.qu~p~) il n 1y 3V û .Lt pas moi ns de 29 p1pE:; -lin~s ~ 6 aboutis s 'lnt à C~'1~rbo'~!'b pt 22. à Boul o5-~e.
Lf's i'"",,-J !... ,"8 é tn i ~ nt d ".<n débit gl uoal d~ 55 millions do, litres il.
l n e '1d b nC ~ jOU:ëlldière cie 4 à 5 m1.l1 i.ons de l it res .
Led pi.pFc1 i ne s se r é pan da i.ent ensuite à l a surfac e de l'Europe, depuis Ch"roou:cg av ~c l e :rése au de NO'cmar,die pour le dé: a r-quem"nt, depuis Boulc-grl!: sur l~s pl a:'11_ s d',: Nord-Es t de l a Frar.ce et allaient jusqu. 'à Anvers ; Ymuicien en HolJ.qnce et Fran :î~r t - sy.r-le M3in.
Au point de V1!!: hchn ~qu~ on insiste sur les procédé s qui sc,nt au
nombre de è euT. typt<s _ g a is (Ha rtley Anglo Ir11!l::' an Sieme ns ) , qui est anàlbgu.e
à u n c. 3ble t é l égr aph1 qu e sou s-ma rin, le pé trole ci r culant sous tubes de p10rn~ t
,'
-
_ Hamel, dont le ncim est tiré de oeux des deux inv ~n,teu:ës
Hrunm'i ck et Ellis , qui tr Ansportpnt Ip. p6t>:'oh sous des t ubes en aci er.
\
A ce momfnt, en Ma i 1945, s'es t pos é e la question de l' utilis ation
pour l 'a pr1. 5- 'i'''":' r~ d~ c~ m qt~ r ip l t r è s impor·t ant , Je n'ai point de renseignempnts pa l'ticuli PIs pr6cis sur cette ut il is aot on a otu ell e, tout c e qu'il m'a
sembl é \1J.,ir dans l a prpsee i ~ ' p.st qCè 'un gond nombr e de p~pe-lines transitoires
ont 6t J Su.pprlm ' t3, Il es t prob3b le que tout ce mat é riel é norme f a i t part i e à e
l a liqu tdao1on da l' o'lt1l1 age amari ca in m ~s à l a dIsposition des Etats e~rop é ens
dans dl:s conè.~tl or.s à d Sb At t l'E: ~t an tr3i n de se distribuer,
J ~i vo"l ,;, ·s m l i.gnPT ca mc,y e.~ c qr i l donne un, plus ample développement à c.~ tr PDspolt in t e. ~atlon a1 de l a forc e mot ri , ~ .
1
1
Je n en dJ, r :J.i pl<S d3v ant 'lge sur"" premier fa,e teur de l a production
l e!
n atu L~
�.• po -
- Er. opo Doctor at _
' èm~
P'ls. ons au de "'~
~ ...
,
f~ct ~ur è~
] a production ; le trav a il .
• . l j~ f ~ -- a L l ni tJalement lesd
de.ux'obst ~ rv a ti
ti<)ns
m3 L ... èrc ge nc r~ e
.t nR dp . r ava il au point e VUe ~n ~rn9 ~nal
suiv<mt..s - d \l.ne pgrt l es ~ute~ :~ le " l us c onsidé rable développ"ment entre
sont p!:ut-C t rs c e ll~s c;.\..~ o"
" ..
r
.
j
d'h'
U1.
les deux gu~rrf-s p t 5(,:1""1: ,
U!1 f' ma n lèr
- ~ 9s s ez suff~samment connu e s au our
_ P"\j d i ;' r..l : :'C' p'l rt , je H a :.. & qt.. e 7 0 U S av e z un oours excellbnt qui traitI"lvoil
au po:nt de vu a c oloni al L ~ qui v ous donn ~ ~a les renseignements
tE, du
n é c~ss ~ ires à CF su j pt ~
.
D'u.,.n
Q
Ce~ deux c ensi d 6 rat 1 c~ s m: en ~ g2n: à ne pas tra iter à fond le problème, je veU 3 pa donn pr31 un" vt:. f' 30mm' I r e mai s na',urellement ~x o cte.
rour me
d'élucider:
p~ r t
il y
3
•
- le prob l èm e de s
ses à If ~p oqu~ m o de ~~ , dF ~
t :.- o~~
P"" . r.c ipaux probl èmes qu' il
-'Il i. j!T~"'
. _ - . o·:.5
't rav 5 ~ '
ç.
essayer
_.
on T ---<.è res ; d5pl a cemer.ts pa r gr andes mas-"' &ur:;
- le p ; ~b l èm e du e J:.l"Jd >~ .:.
fE:ssionn~ll€ s ] ::li.el n 3.~ .i ::::il:1'l:
f~ut
<;:' . ' '''· 2:.::-n 3 t_~ sm ,1l.
ou d" s 'Issocbtions pro-
S';I
Et au point dp. YU" plus proprbm~nt juridique, vous 3 V"Z, d,ms 1. R~
pc,rtoir.. d .. DroIt Interna t i onal Privé, p\Jbll é eous la direction dE: Mr. Niboyet
à P ~ ris, à partir dt> 1930, au mot dE< mi g~a ti.on, une aesez bonne é tudE< signée de
Mndome THIBEffi'.
Il ~aut signaler e:! troisième li"u un ouvr::lc;e d .. SPn V~· dra, LlIlBas
Paris . 1924, Trait é s internationaux du trp p s9cial, l v~. Paris Tedone 1924.
Quatrièmement vous aVt>z de t~ès nomère~ses statistiques et études ~_
bi. iées sur ce s 11je i; par le B. I.T. Cs s st a t J etiques ont d'ailleurs paru dans le8
pé riodiques diffé r"nt3 dans 1 0 "Revue internaUonale qu Travail" 19 22 -23 ensuif
~ & dans les "Informa tions socia l"s" dbpuis 1924 , et enfin, p!:ndant la période
d 3 gu "rre 1939, da ns l a "Revue Interna tionale du Travail".
Il y a aussi une oh ~ ~~~qu e spé ciale des migrations publiée pa r le
B, I.T, ~n 1926 et qui a depuis dl sparu.
Il y a eniin unp é tude spéc i a le du B,I oT. dans la collbction '~tudes
"t documpnts". Emi gr a tion P.t Immigra tion , Législation et Traités. l vol. 19<' 11
in édit. 19 27. 1938.
Pour vous l~s pré senter, jp diviserai mes développements entre les
trois points suivants
- : ~ F "b:' 'mb de ~ ~ )§.3,-,,'.a': 1.c..n•. _ >lt pcrna tional.!'~~v ~Jil.
Tellb s a.rûtlt ::' i:'; G:'..v é ~l~. ·. s dq
problèmes daùs CEt vTdr ~ m~m ~,
Cf'
- 61 -
les f a its
é tude des mouvements mi gratoires.
les problèmes pos é s p3r ces mOUVbmE<nts migratoires.
les solutions l égisl ~tives sur le pl ah n a tional d' a bord et sur le
pl an iHterna tion al ensuite.
.t e se ution , Je pr~ndr 3 i les trois
A. - L"~'!l~m~l!ts mi gr a toires. : Quelques mots d 'historique sur ceg
mnuyements sont ind is pens ables pour les bi"n conna ître.
C~ probl èm ~ , il f aut c omm . nc,r par là, est rel a tivan~nt nouv~ au.
Sans douta, dans le p 3ss é, il y ava ~t e~ des dé pl a cem~nts a ssez nombrt.ux de tr av aill. ·u""s ma is tout de m~m." ces dé Dl a oemen.s n ' av a i~nt eu q~ fun
car3ctère à peu prè s 9x ~ c... ~ +·:_ ('Innt:l éJv p ~, C" ":'d1.Clue .
S1 nous regardons 1 ::1 pé riode d'~ dé but d"s temps mod"rn~s, y;yo et XVI"
siècles jusqu'nu 19-ème si è cle, nous vOJ one que ces dé pl a cemt.nts de tr9vailleurs
n'étahnt point inconnus mais const i tu a l.~nt l' except~on ,aroe 'lu", la rti gl:èmEhltation mercantiliste leur é t a i t oppos é ~ e ~ 'l.\J.e J d' autre part, le mouvement é oonomique ét'lit ~noor .. f aible et oes tr ara1llf'u rs ne pouvaient @tre. bien l1ombreux.
C'~st à la fin du XIxo si è ole ~t au début d\J XXO que ce mouvement de
migration prend toute son ~m pleu~ et con9titue l'un des f a its les plus importants de la vip é conomique ~ntern::l tion3] a
QuplquFS mots de bitliographi e e t de plan sont né cesS 3ir!:s
quisser de pre~iFr suje~ .
1
~our
es-
Au po~nt de V'U bi"t,liO~"'lph~t. .-mlS avez de René Gonn~rd, !ujourd'hui
Professeur ho~or::lire à l a Fa cu1t é de Lyon , les de~ ouvr~gts s ujv nnts : L ' Emigration europeen:!!: '''1 XIV éacle P~Uid UOl ill 1906 et un "Ess 'ü sur 1 'histoire
des migrations " PS," h Nct:v,;,U .. L ibrQir~" Na t i o!l-1le 1927.
Si nous nous pl a çons av ant l a guerre de 1914-18, n ous const ~ tons que
ces mouvem. nts sont surtout l bS deux gra nds mcuve m~ n t s suivants: _ d'abord un
coura nt d; émigra tJ.on ~uropé er.ne v er s hs pays r.eufs , et plus pa rticulièrement
v~rs l6s Et a ts-Unis , c 'esc ~" que l' on a dén ommé, dans le milieu spé oi a l qui a
é tudié ce prob lèmp., l' é~i~a tion transoé éanique, pa r c e qu'il f a ll a it tr~~" rser
l'Oc é an,
- et., en deuxHm e ll."u, IJ.:1e f OZ" ~ e émigra tion de r a ces J aunes qui, à
pnrtir du J a pon cu de l a Elhin~, ém1gr ai ent vers les diffé rents pays qui bordent
l ' Oc é an P a ~1fiqu e o
sur
CilS
Essayons de donn ~ r qu " l q\!es fl pe -r"(l:"S de l 'ampl eur e t quelque s détails
d eu:z: mou7 em ellts.
1°/ - Pour Ip. p1:p.m:·.er , cn ) 9.;.3 , de::-nJ è r e année normalE< av:mt l a gu~"" !"e
de 1914-18, les pâys -du-monde p~~;en t Sp cl as s er en deux grou pes: l&s pays d' émi l!"l'"3t.:.on ; P3Y3 de dé pa rt , et 1,·& pay ' d· ;.~.r:c< g= ::lüon, pays d ' a rrivé e ,
Le s sta tist iques pOt!r c d t ..
o. r.:]5~
191D son t les suivantes:
Comme pays se ~ l cpn ~, à Ct -:; t~ da te , t o\,~ à f a it e n têt e d e~ p~ys
d;émigr at ion vous avp z l'Italie , 'la. c om pte p ~", l '~nné e 1913 : 559, 506 emigrllnts.
Ensulte, et f'ar ordn; dJ:.m p":'· ~n ('~ : La G~·ande-·B ret agn e : 389 , 394,
,
�- Ecopo Dootorat _
- 82 pu~s
la
1. - La position de l'Allemagne dans 1 .. dit mouv&m~nt. Celle-ci qui;
jusqu'en 190 3. avait été un pays de large émigration change sa politique et
d'émigration allemande diminue oonsidérablement à partir de 1903.
2G::.. 8 1.29
I?clog'~e
220.400,
194.500,
l n Ho"gne ; ll9·l59,
~IAll~magne ~ 27,545,
et la France
5,000.
liEsp~gn~
l'J~'riche
soi t, ' eu total,
QUt...'lt
anné6
~t
par
p~ us
de deuT
!:llll ~ ons
diémi&rés
offlciel lbm~nt
contrôlés.
aux pays d'a:,rivée, de d.. stina·i:ion,' ils sont pour cétte m@me
diimpor·ance .
urdr~
les Etate.:unJ D
1.053,514,
302,147,
263,J23.
192.700,
141 . 906,
l'Al·gellt~.ne
le Canada
le B~ésil
et l'AustraLie
ici enccre le total
mo~vamênt ~
La guprre de 19!4-i8 a naturellement a!,!,orté une coupure à ce mcuve~
menti u~e è!mi~utio~ ~otabl~, ciest ainsi, Dar ~xem~l q7 peur n~ d onn~r que ~e
sEc..l ch::'Ü~-e, que pOllr l"s Eta ts-Un::.s, les chiffres annu.els pour 1915-1 919 , vari"nt .':'[;1'" 110.000 P.t 32 r ,000,
Aprè3 Je g~p~re l~ mcuvem~nt reptend ainsi cependant av~c moins d iin_
ten~ité que pou~ 1· avant-guerre, les chiffres publ~és par le B,I.T. en Avril,
Juin, Jull~e'~ '723 p. 5G8, 986 et 967, donn .. nt :
er 1920 un tctol d'émigrants de 2.000,090:
: 921 tm total d'émigrants de 1.5 83. 000 ;
~n 1922 un total d;émigrants d~ 1,155,000.
,r
les -. ané"s eU~.va01;"J m:lr-que::t une dimu.ution oontinue et const~nte
d~ns 1" t ctal èe l'é~igrati0n ~~nuelle.
'ie r3 1930 dejà,
"8
2. - Enfin, et pour cette mbme période, il faut noter l~ mouvement,
qU'il faut distinguer du ~récédent, d"s réfugiéo.
Une publication de la S.D.N , "Etablissement d"s réfugiés en Grèce"
1 vol. Genève S.D.N., donne une idée parÙ~116 mais exacte de Cf; nouvel aspect
du problème.
dé~esse d~~ mil:~~~~,
t~~t à fn1t à l a ~~j~le ~e
dessou$ de 100. 000.
- d'autre part, en ce qui concerne l'Italie, il faut notp.r égalem,mt
' un changement assez marqué de politique 'fers l'année 1927, tout au.
débllt le régime fasciste avait encouragé le mouvement migratoire italien et le
mouvem&nt diminue considérablement d'intensité à 'partir de 1927.
La guerre de 1914719 et la conséquence des hostilités le Traité de
Versaill"s, par leo oessions de ter:i:'i to i:r es auxquelles i l a donné lieu, ont
donné maisssnce à un mouvement de réfug!.és,
Il faud rait à o~s chiffz&s du mouvement mjg~a toire lui-m@me, aj outer
le mouvem~nt de reto·.l; le ",OL7em ..m; d.. rapat:demp.nt àes émigrés . Et avec cette
<tddition, ls Revue éco~omlqLe I~terna'u~Ol:ale (Avr:'l 1 ~23 p, 568 ) arrive en 1913,
d'Ilprès =e étade sur CP suj .. t, .;u tJtal global de 4dJO,000 personnes dans les
deux s&ns du
- 03 -
t.otal est to.nbé à quelques centainES de milles et
la gue:,~, ~n 1938 par e~pmple, il est descendu au
La pla0!. de la Fran:", '.1 faui, l e rappel~r, dans oe mouv6mbnt mlgratoire ",st cellé è;~n pays de deetinati on pour l'émig~atibn européenne. Et si
nous n~ ~cnnc~s pa~ à C~ m~~' .. me~t uu contingent d'émigrants important, nous
rec:'\'~!la l'ar <o,",tre è& rè& :K!'l or&= trav'l.:':'ll~-.:rs Gt::,ange rs . Cio sont de tous
le~ pay~ d'Ll'rop,,- Ik,ü, P::>::'~gn~ , EÜg;.quB , Porb.gal Espagnb qUE> nous rect:vons \l.:l c~n~inge~t anc..lel dA cnin d·o(.Li..vre étrangère '
,
~'autre part, si nous r~gardons les causes de cf;tte diminution très
notable dans les migrations internationales, nous trouvons, par exemple dans
l' "Année sociale du B. I.T." 1939-1940, tous ~es chiffres marquant la chute de
c~th migratior. t1'ansocéaniqu e pour les années 1937-38 et une légère reprises
au début de 1939 .
Nouè trouv ons surtout des rensei gnements sur l'émigration pour cause
politique, Le mouvem~nt des réfugiés et le transpcrt massif de populations
sprès la ccnquète, voua avez l à des SC'uoes statistiques importanhs à 'dttiliser,
2
Enfi.n ~L'l9u"'.....P!is.s_C!!.s_-".~m_~~~ent d'émigration d&s rac~@I.'~.1
il y a sans pouvo~r gtre préc~s à ce sujet, les statiatiqu~s n'existant pas, il
y a à faire la double r~marque et constatation suivantes: _ d'une part, c'était
surtout la Chine .et le Jap::>n qui étaient l es souroes, l'origine de ce mouvement
d'émigration de raoe jaune,
j /
-
- et d'autre part ,
d&UXième oorrstatation, comme nou~ le verrons t0Ut à l'heure en ét~d iant les lé<'ris lati ons , c"tte ém1.g:ration df; race ja-.:.ne é t ait loin d' ·êtrb partout t ien
acou&illie par ~es pays placés tout le long du Paoifique, notamment ~ar l es
Dominions de langue anglais ~ 1 Australi", Afrique du Sud, N~uvelle~Z:lsnde: Il
y a là une oause de freina ge, d'arrÛt; de d!minutio~ dans l intens~te du meme
mouvem6nt.
En rés~é, sur ce premjcr aspect! un mouvement qui éSt géographique
présentant sous les deux aspeots ~ue j'ai dits et qui historiquement trouve
son maximum en 1913 et diminue ensuite jusqu'en 1939.
Sb
Je passe dans un deuxième développement à l'étude de l a deuxième
o
m,,:rqu~~
ferai, au peint
;€.
e'~ivant~s
<1 ..
vu" dl's détalle de C.,s mouvements les deux re-
B, - kas p::,o1Jl~m.!'s pcs';s par c"s mc,.\y.~~nJ:S_lI!..iEF~tPi_r~.!!. : La gén:ra.li té et l ' int3naité de ces mouvementa mj gratci.r p. s se sont d assez bonne heu"s
traduit~s par d"o problèmes ~mpcrtants darrs la vie éoo~om~que na tio~a l~ et intbl~ a ti cnale, c~ sont cps problèmes qu'il nous faut maintenant esqu~ss~~ ,
�- 84 Ecopo -. Do c torat _.
oe oL,t je vous re~verrai à une bonne étude
Comme- bibliographie sur
p 'une
litique interna tionale des migra~
d'OuÜ d . ; "Ll\s principes ~!re~:~~r~e:' "Doo;:pnts du Travail" )1ai-19-3 0 Je rai>tiens de trava illeurs" J:Ubl i e
t
Ile de l'organisation de l' as soci a tion in~
pelle que cette ~evue Fran9a se ~s c e .
e
tbrnationale pour le progrès social, sect10n franç a i s .
D'autre part vous avez l 'é tude de Brocard, dan: ses "Principes d' éc~
nomie nationale et int9rnationale" surtout au tome III d cet ouvrage Paris Si~
ray 1929-31, p. 283 et suivantes.
Ces problèmes peuvent a isément se classer en un p?oblème fond emental
et en des problèmes seoondaires.
1°/ - Le problème fondamental: On peut le pos7r dans l~s termes sui~
v ants , c'est la question du droit à l'émigration et à l'1mmi g ration.
L'intéressé, J.' émigrant aura-t-il la faou! té d'opérer le déplaoeme~t
souhaité
~
Et tout de suite ces mots posent les deux questions sera-t-il libre
de partir dans son pays' d'origine? sbra-t-il libre de s'ét ablir, de séjourner
dens le pays de destinat~on . ?
Voilà 1 !a9pec t des pr obÙme.J é~onomiqlleS ,
~J>.oblèm"lJ
Goc'.aux, Es
oO!ldit-:.o~ soc :'a.l~ de
b)
da ns l't é t ude de la
pays d imMlgration,
--
3e r é3ument dans une f ormul& gl. oba l ",
t
'l'
é'
d
l
c es r aveJ. .e'J.r G t r angers an s e
Cette formule de la con di hOll s ocitüe im pliqu." elle-mllme de très
nombr&uses quest i ons o Quel ::iF::ra Ibur co~tr&t de travail? qu&J.lf:: SE:ra l ::s si.•
tua t;ion de ces immigrants au point de VUe dA la prote;tion lég'lle des 'travail ...
leurs? Quell&s ser oat enfin l~u.s si "!na ti cnü au. poir.t de vue des A ssur '3."1r.es
Soci ales et des autres ins t i tu Uo!"..,'] : dyoH s yndical; J ég!s l ah on des f amil_
les nombreu e:es, a va nt ages en m&t iè!"'(:: da l cg~la~! .. ~ etc
q11blle serl m. . sei
leur situation aa point dl' vue de l a légis' .• ti on d' (l~G~,è-Can~ e ?
1
Vo:ll~21~J>!!rç?-
~'?::.'~t
1):)
et
'JoJJ,~ Î:S.!:l~.
c)
d\:.
de vue
1 Y aura - t-il a s simil(} ..
ti an des é l ém ents ain~l i ntroduits dan9 le m~11e~ n~t10n3l ? O'J. au cont:::aire,
c es étran ge rs ne constltlJ..,ron t...i l s pas, au pùint lie vue pOli t Ique, des milie ,,-'!:
s 6pa r és, distincts , non r éduits et non assimiles par la commwlaut é n3t j0~ale ?
VeiU. 1; essentiel au pc Ln~ de vu~ poli Uq1.'.e,
. Dû poin~ de vue du dro it na t-J.rel oe droit est inconsest 3ble, du point
de vue l égislatif ce double
, drcit rencontre ass ez souvent de notables restrictions,
r&ligtieux ?
Enfin on s'est préoccupé, nOn sans raison, dana l a l égisl ~ tion int ern a tion~le , de fqire reconnsître sujouzd tè~i ce droit indi.iduel d' émigrer et
d'immigrer, . voilà ,our le probl ème !ondamental .
b) EnfJ.n la H ste de ces problèmes se~l-nda ';,~es s i achè\'~ av<: c
Eroblèmbs financiers,
2°/ - Les problèmes seoonda ire s scnt no_m~ r_e\J2:, i l s' agit en l'espèce
d~ problèmPB économiques, db problèmes socisax, de p~obl ème s politiques et moraux pt enfin de problè~es finan~iers,
a} ~s rroblème~é cono~i~ues, D;une manièr9 g&uérale oe sont l es répercussions ou p:!.us exac.t,;m e'lt les oO"l~é1~~!l"~e de ~e lT'A.'''m'' nt mi g r a toire po'u
les deux . pays .intéresoés, de dépa::-t et de d~s', J.nat :hn , qui sont loi en jeu. Il
s'agit de savoir ~cmment cee mouvem~nts Y on ~ dtun~ part a~fecter l 'é conomie nationale du ' pays d ' origine, C"'lllIl~nt C5S ml!mes mO·.lvement·3 vont de 1 '1 milme façon
avoir une influence sur l'économ ~e n~tio'lale d~ p~ye de desti n~ tion ,
Pour VOIlS mont'l'er III oomplexité de c&s problèmes on peut im '1giner
tout~e leà hypcth&s€s pcssibles dans l ~s deux C~6.
.Au départ: ou bien l' émigr~t1on S€:::-a c:·ns:l.dé:rée comm& un" sert.' .1'
nécessajre : l'Al1elr~gne avant 1903', 1904 eu bien au oontra ire elle appara5:tra CO!llllle un mal qu'H f aut r"st r"~r.du, p:11 kXf'mple l ' Ita li" f a sciste de
1927.
o-·~-·-
A l'arrivée 1 :!.e pay e. de de st'cuation se montr"I::l-'t_ll 9ccu eill ant
pour les immigrante ou fermera - t_a 9&S.f r cnt ! ères aux entr'.n ts , aux 'lrriva~ts ?
1
.. 85 -
NO'.!s avons pour la pr',m t ère Eol'J.tion; t:::6~ a()w~i 11 "Illt o , l e c as de l a
France de man~ère trad~tionnelle et m~~e dar.s la périod~ 19 9-1 939 ; ~t p~T l e
1
cas d~ frontieres ent::ce ouvertes ou [lt;~e ferm é eo ncus avons l a poli tiqlle de s
Etats-Unis depuis 19~9 comme nous le verrons ,
d) ~ciJ}.t.-ie ·"-:!.,,-~.!a~ l ,,~ é tra ngers tIo"-7ùront_üs dans IH p<!yo
d'immigration la sahsfaction d~ di l's rs b"soins &'l:1·dre meral , ir:.t eJ.'.e:;tol~),
--._- - -------
1 _
.... C'.}
Ces p:-ob:LèlLes sont n ombre'J.X, le principal et àe bea1.!<:oup lb p::" •. s
portant es t celui du rapatrlement des épa:::-gnes des é~ig~ants ,
:Q..
Comm~ vous le S 9V~Z- s a ns dou.te~ ces t r av PrilJ.gu.rs ét~:angêrs ''-':)::l~ !.:.~
e'établlir dans UIl pays donné n 'y restent point d ' une f açon permanen·te ,, ': de:.-'
ni tive . Ils ont l a l>ré'Jccupation de retourner 'l." .. l que jour dans l &ur payt ::l:~ ..
rigine e~ , av a nt de r éalj.ser c e r èv e, Ils ont l J !.dée de r ~!lvoyer aux leur:: 1 & 5
é pargnes qU'ils font; c'est ce mouveme nt qui cons t i tu" le ra patr i&mf!'l ~ ":..,g cpargnas des €wi gzatlts,
Les sommes a i nsi éllargnées at te igner..t qtèelquefo.t s d"s
Yolum e~
con3'.. '
Voyez u.ne publication .le l a S, D.N" int~tulée "Memor a ndUll sur le ~ em
mEtroa i!4ternntional et 13 bailanc,g d~a pa iements" pt{::)] i.C'aticn p é !'irriique , ~rt;Tt>~
au ssi l es "Iafct'lD'Jl3.ticns SCCiql.€'S ll. Un Seul e.x~mrle en a relevé que pOllT 1 13. 89'.l...
le anr..é .... de 1929, l e mon~ant C11.'Dt...-!. é des ém.igrar;:~s aux Etats-Un i s r apc1 ~.! _ _ .r .! ... _~
V6rs lwrs pays d' ori~np , 121 ml' l ~œ'13 de dollards ,
Pour l' Ital::'e la S~tl!me globale de~ épa:rgll~s ains i r a patri é es dru.s l e
pays d'on.gine a tt k::'ndT:ut 46 m.lH on.s de ùoll ars en 19<'9,
C3 r apat T.le::le:n ie J. ' épargn~ .l~" émigT/ln ~s co::'!stl tuP. un é l ém ent da
dr.ttbS pour l a balane", dBC CClLp~"J d,_ ;:ays d ' a"rivée ~, un él éme nt a ctif' de
cré'1n c p p our l a ba] "'~ :-. o~ è.e3 0CCJ!J~1:::5 dl pa;p.: :i "crig1:n oD , On a f s i t d& 8 é tudes
assf:Z j mpo::'11!"J..tes d,ons c~s àtrni~r,.,5 .1.!1n') e3 sur cet 3~.IJ ~C.t du mouvem ~ n t in+ pr __
nŒt iona"- des Ctlp1\~ux ô c. et bt;1irÙ
�- 06 - Eoopo Dootora t _
Voilà l'e s sentiel sur les différents
problèm~s
87 -
Ainsi posés ,
C. - A. rrivons ail troisièm e et dern~eI-.Jl.Q.b. t L~es solutions l égiele•.
tives en la matière. Je les
envisagerai suo:' .1e pLan nat~onal -dJ al,ord ,
international ensu i t e .
1 0 / Sur le plan national 1 i l fa~t tout de suite marquer la divis i on
de s pay s à ce t égar d en deux courants l é gis13t~fs
- cour ant l ibéral et acoueillAnt,
ooura n t prohibit i f et restri6t"f.
"
a ) Cou r ant libérc l ~t accueil la.!",: c; "3t av<'c d p 3 formatü é s assez
l égè r es que les l égisl aticns lais~6~t entrer les étrang ers sur l e sol ns . ic=al.
Voy ez sur t ous ce s p~ob l èmes l a publicaticn du B, I,T o intit~léc : Emi$ration
et immi gr a tion . Légi sl ati on e t traité"" Plus:! eurs ééiiti ons : 1922 - 1297 - 1936.
Deux pays seul ement dans l'a oant-guerre 1939-1945 s ont à inscrIre
dans la liste de s pays à l~gislat~on l~bfrale et a ~ c ueillantp. : d;une par t
l a Franc e et d'au tr< part la Polo~e.
Pour oe qui est de la France, sens ~t>;_ d.!.9r en dé ta:!'l la } égi s l a ilon
f r ançais e à c e suj~ t , il suffira pour l'in&tar,t .:t e (; 0'ls~8ter que oette l é g~. 8.
l at ion éta it très aooupil l ant e. Jusqu ; à la gu'l,U éie 1~lA- 18 ol le :). : <'xigaan
que des f ormalité s de pOli c e, décl a r at i ons, législation de 1 69 3.
J)ans l 'ent r e- deux gue rre s n y a quelque c!:OSfJ <l'3 p2:lS pr ~o is a , ae
l'ébblissement de l a carte d' identi té des é trange r s, c a ls cette cA rt~ . s ù".D
la seul e r é serve d' ·.l.n c ont r a t de t r avail, &ta i t en somme aE;llez lib é ral ~o "-.l,
dl.st:;Louée.
b) Par oont re l a pl upa rt de s pays d:Eur ope, d'une manière tl.'aèiticcnp lle , s ont à ins crire dans l a lIst e des Pêls à ls1tislation r&~t~~ct jv e y~ ~~
oe prehib i tive ,
- . -- - - - .. .
, La Gr an de-B ret agne, dè s 1905 par une l oi dé:'Jo!llJ.llée Ali'!ns Act (Lo:
sur l ~ s etrange rs ), avait ins t auré une pol it iqu'3 aBsez ~urjp.use d~ns S 0 S déta ils . On qualifiai t d 'ind;pérable s l e s émigr ants qui arriv aient. et pour des
rs i sons de s ant é ou aut res en l eu r fa i sa i t s avoi r qu ' ila n' av aient pa s l e
dr oi t de s'ét abl i r en Srande -B~etagnp ,
Le s Deminions: Australie, Nouve l l e- Zélande, et .-" . é t aif-nt ori .. ntés
dans le IZll50e sens , On faisait unt> exc'3ptic:1 pour recc'.r'lir 'lf-s sujets de l 'Empire : Angle t err e e t autree c?lOui ea anglaisea ,
Mais en c e ~ui conce r ne le s étrangers proFro~ont dits o'éta it , par de
n~breuse s dis posit i ons; une pc;litiql4e d" !'estrir, t i.on et de prohibition pour l a
ra ce jaune qui ét a it suivie.
a prè s avci;lé~:utu:o~~~ dan~ cette Ilste l a position ùeo Etsts-Unis. Ceux-ci
leur poli t i qu e àjce~te ~ ~9-7; d~'1s!a hstc des pay3 acouei:!.lants , changen t
qui trai t e des quar.~i.é6a'~é _ en nst_tuant l e systèoe Quota, r esté c élè~re ,
l e-ment 8'.l.r le t e ~ri~o~re de. ' Er:ngt"rs de ch.:cq.. e r,at:!.onr.~."- <;é à adm"ttre annu Al•
es wa e-Uni8 ~
L'e88entiel de 18 l~ gislation est à ~eu . ~rè s oe . qui suit; on prend
comme b a s., d'abord. l'snnée 1890 puis plus t ard ll anné e 1%0 et ' c'e s t pa r un
pouroent age, par rapport au nombre de chaque oatég Clr1~ ; a' étrangers a dmis ce s
anné es là, qu'on d~t8rmine le nombre d'étrangers qui annuellement p euvent entrer sur le territoire de. Etsts.unis.
Je souligne au ~as8~ ge que l a substitution de l' anné e 1 910 à l ' ruù~é ~
1890 oomme année de base a eu oomme résultat d& renforo er as s ez ne t tem en.t l a
l égislation àIlIêr1caine. E~ effet les statistiques donna nt le nombre des é '.; r a ngers de oh6'!lue oatégorie d'Etats pour l' année a.B~O ..indi gu~ Il;t \ln n ombre d ' ét:!'an.g&I'S plus oonsiqérable que deux dbnnés pa r l' année 1910, pa r o.on s équent a ppl~.·
quer un pouroentage de l'ordre de 3
à un cbiff~e ~u8 ' b a s revi ~nt à :r é duire
a ssez sensi~l~ent le n~re des étrangeré annuellement a dmia ~ .• ,
%
Quant al1J[ raisona de olltte politique anéI>ica ine on èn a : disc,,,.,ré p~ll
sieurs ; une, qui a é~ wt reste un pbu de f a ça de, et ne v al ait pa s gr and chose,
é t a it l,idée de détendre la raoe amérioa ine. de cons erver le Yanke~ ~OO %, en
évi tant l' 1IIiIIIixion de s an g étranger. Cette idée n' a pa s g~ande' por t ée e t gr aml-il
v a leur pour l'exoellente raison que ce peu~le ~'oft~a it au f~nd dans le pa ssé
·qu.lune oanbina ison de raou et de Banga étrangers tell equ'.ell '9 - s' é t a it fo'I:née
'a ux 19ème et 20ème si~ole avant 1917, qu and l'1mmi~ation étai i e nti~~~ :~~ l'ibre.
l'a cial et politique oë eQnt de~ mo t if~ d' O(;CL '
'1.: -oMé de motifs d'oz<arf(" économl.que, Je cr01s, qUl. - ont l ci , d ~û:e ~a
poli tique amérioaine.
. ..
Sans doute oe n'est qu'à partir de 1929 que le chÔmage; s'es-t Jtendu. ;
et je oomprends le désir des Etats-Unis de conservers les pl~ce s· aux s eul s T.& ~
tionaux, mais dbs 1917 un tel mouvem~nt avait commP.no é à . s e p rodu ir ~ et enoc;~e
plus à pa rtir de 1929, . oe1a explique oette p~lltique.
,.
VO~là .ur le plan natt"onal l'essentiill' des orien~8ti~n.s l égial!lhy ~~
l égislation favor Bble et aoouéillante aooeptée par une minorit e de pays 1 l a
Pologne et la Franoe, et une lé gislation prohibitive qui ét a it av an t 1939 la
l égi slation de l'immense majorit é des Etats du mgnde.
.
'
p~mE.nt.
,
1
•
2 0 / Au point de vue i n t ema ti ona 1 • Ce oi c onsti.tu .. un nOUTell'l dével op-
..
On .n' .est parvenu qu'à des solutions partielles, il. n'y a pas gr~l;\d,
chose oomme eolutiiin Téritabl p. m~nt internation ale dans c t>a :pr obl~ esde 1 ·
g r a tion et de l'immigration. Je vous indique que dans tous c e s d,ev el o~_pc;no~. B
je ne peux f aute de t~m~s, vous donner des iét ails co~pl e t~ - ce que J e :cudra is surtout vous indiquer c '·est l a oomplexiU de s pr ()bl em~ s . e~ , du . pO l.nt de
" vue pé da gogique et pratique, vous indiqu~ r qu'il y a une quantl.t e de sujets
n&ufs qui pourra ient à l' oooa sion f aire l' obj \l ~ d'une th èse. de. doctora t.
faut
Il y a quelque-: 0 h OS& d'abs olument v a l oble sur c e probl
. ' .ème- qu'il
.
~
t
TI na h
doma
in'
e
de
1
cél
obora
hon
d~ t ou te . ce tt e
&Bs ay e r ' de ma rquer br i "vemen , "a
1 S. TI N. 0"'" a r le
l égi s l a tion internatiolla1e lq prodédure suivi e t ant par a " ' '; - - _ P
B 1 - ']'
ét' d bl
il Y a eu d'une pa rt de s oonfé r .. nces s eparees aut r e pays
d; é~i'r: t1o: e ~dl~~i r a tion qui s~ sont pO\lr61uivies da ns l'entre:-deux gu"rr"e
d e ' 19 923 à 1929 bt qu i goe 11 e B-là ont donné des r é-sult a ts ,a s s«z -t angI. b l e s ·et s e
Sont· surtout traduites par de s tra~té B "bll a t éIUl\l~. ,,
é,:";-
,
�,
..
~'
,
"
'
.
'
.,. ee _
l "
- Ecopo Docto.at
';'
- et d'autre part, tin, &683i B8S,8 &, mlllli"'-U'<o11X d~ oortfél'''no,," COlllmunea
aux pays d'illlll1igraiion et d'émigr ation et" ces o.~féreho,es ,oomdlUll,&S ont :ilbOU,U
à des résultats très insuffisants à l' ~~oept'1on d tune seule oonférence internationale qu J 11 faudra citer.
",
,
.
.
.
"
La rsisoh d'li cet éoheo partiel 'd'une législa't,iort proprement interna_
tionale contenue ' dans un .. oonvention intern'I!~ionale', du tl"BTSll est bien évidem_
ment l a dlff!cul té de oOl).oilier les int é r~ts oPllosé's , d~B ,pèts d' émi gra tion et
d ' illlll1igration.
a ) Sur le premier point qui a sQouti à ~s si~ÀtUre de ' tr~ités bila_
t ér aux, les solutions, je ' le dis ais à l'ins-tant, ont été assez f avorables par_
ce qu'il y a, dom1n~~t l'élaboration de oes traités, une question 'pratique qui
est l a suivante ,i lèS llaya d'origine, d'Èlmig:;:àtion sont' évidemment ma ttres de
leur m3in d 'oeuvr-e et 'les pays d' illlll1igia t~,pn, de d~st1nation, ont besoln , de
cett .. main d'oeuvre et sont par là mtme p'lUs au ~ oin8 pouasés par les 'pays d'é_
migration qui mettent leurs conditions aù départ des émigr9nts et ne transigent
que ai satisfsotion le1ll: a été donnéE: poJ.r l es émigrants.
" ' , ,"
]jans l'ensemble l a conférence de ,19,24 ou ' pl~tet. les conférences entre
1921 et 1929, se sont tenues par séries entre les ~ays d'é~igration et lés pays
d'immigra tion.
' ' ,' ;
Voyez sur ce 'l'oint la publicati ori de la " 19;D.'~"', ' Gen~ve AoQt 1921
'lommission internationale de l'émigra t1on ll ~
:", "
. IJ"
'/
Enfin l a S.D.N. el1 <'..,m(;m~ s' é t ait égahmt=nt s "ish du 'probl èm~ "maie
ell e .n' a about.i qu'à, un,pcj at d~ ~nv.,ntion d~ l'Assemblée dat ant de la COnférence sur le tra1tem~nt des étrangers dE Septembre 1929 ou moins favorable que
l a moy~nne des régimes ét~~lis par les traités è~latéra~ 'oi-dessus mentionnés,
ollul am un t •
Albai dono qU6lque chos& dE tout à f ait platonique et en préparation
Il f audrait aussi pour ttr& oomplet signaler qU& dans b sphèr.. e.méric ~ in~, car il y a des r éunions de l'O.~.T. Bur l b plan amério~in, des r 9sul-
t ats plus t angibles ont ét é
obt~nus.
Il n'y a guèr~ à signaler comme r OBultat concret, ~n d"hors de s préoédb nts, qu'une Convention d~ G6nève 1929 JlUl' l a oarte int~rn ~ tional~ de transit des émi3r ants.
La Conforenoe de Juin 1929 à Genève a ~bcuti à l a orZ ation d'une oartb int .. rnationalp. d~ tr~sit des émi ~a nts. C'était en somme l ~ s olution du
probl ème suivant 1 l ~s émi gr ~ nts en Europe ont à traverser plus i&urs p~ys et
dons 06tte trav~rs ér. ila ét ai ent sourn ia à des l égisl ations na tional~s diverses
~ t divergeantes et à c ~ t égard on a f acilité l a chose et on 1' 3 simplifié .. en
dé oidant qu'il s .. r ait créée une carte uniqUE pour l&s pays qui ont siTDé l a
~nvention qui donnerait aux émigrants de nombreuses f acilltJ s de p~9s~Je à
tr2.T brS lbS pnys int éressés.
En conséquence de ces aonférences ' sépar~es entre: liàya d' émigratiQn
et pays d'immigration vous avez de très n~~ ~eux traités 4è travail ~aséé8 entre C L3 pays dl émigra tion et d'immigration. " ,
" ' '
'-
Uns dernière question ae pos .. au t érme de oes dévbloppements O'.,st
oell e de l' avenir de o.. tte l égi Sl ation intern3tionale du travnil sur l~s probl èmus des mi gra tions ouvrières.
Tous les P?ints qu& j' ai signalés et fI\~rq~és l '' 'p;i~ts de vue social
dU,trava il, Aesuranc~s SOCiales, contrat de travail, etc •• • sont &n général régl,;s pgr les nom'Ore1U traité~ de travail existant auj'Q1lrd' hui entre lAs pays
d'emigration et d'illlll1igration.
' .' '
,
A cet égard les travaux poursuivia ~ntre 1919 ~ t 1939 n'ont donné ,
comme je viens de l e r appel er, qu'un r Qsultat, à tout prendr~ , lS8 ez p ~ rtiel
et limité.
b) Quant à l a législ ~tian ~éné raIe oommune aux :~eux ~~~s ' comme ' je
le disais les ré sul tats t <dbl
t
" , 'F' . , . ,
,
,
'
an J
es son e~ses minces. O~ , a êssayé à pluâleurs
reprlses des réunions OOlllll1unes de pays d/émigra tion et" d'i1DlDigra,tt,on. "
poursuivis
Une premUre ~uniol'l, du 15 au 31 Mai, 1924 ' à Rome ' "'(,~ l T' ";'In"o'rma" , ;'-'.•• ' .. L
ti..;ns social Il 1924) ' b
t
es
s a ou~i seulement à .des vues qui. sont d'a,iÜ~u;s eJltiè~::e~ta~î~!:~::ues 1 la liberté démigrer de~rait ~tre rebonnue, ~?us de~ réserJ
.
}
"
'
., '
" •
"
,'
' \ :
.
Ce sont des textes intern ti '
:"
,"
,
n
contiennent fort peu de r é sot ut i ons.e onau:c
qui
sent
,pl,eins
da
bonnEo
volonté
mlÛ
,
'
•
D'autre part la deUliè 6 r' i ' d
:
Hav ane en 1928 et n'
d
BI
eun on e cee mdlnes pays s' eât tenue à la,"::
a pas avantage abouti à d91l ré ult ...
'
it '
,
la Conference n'ait pas été
é
é
s
a _l!. concrets, "so
q:.le
données aux délégués
oit pr far e ~uff1samment, pae dtina~ructions pr éc ises
aboutit à une dis16c~t~on que a ciralnte d'une ruP.t~' de l a Conférenoe ait
assez rap de de la dite conférenc~.
Pour continuer sur le terr i d l'
a abouti à une convention dto Ge è
a n e
O.I.T. on peut dirEs qUEo OEslle-oi
entre nationaux et étrangers
n v;i~925, au sujet de l'égalité de tr nitemr.nt
en ma ere d'accidents du travail.
'i.
\
Cependant
p~nd ant
oontinue
l' entre-deux gub rrbB,,
l ~ probl~ m~
d '~tr~
étudi é et dbS projets
~t
été
Voyez not amm .. nt sur ct:ux-ci una bonne étude dana l a "Revue In,iernstionale du Travail" Mars , Avril, Mui 1929, l es Princ.1pes génér aux d 'une Convention Inte~ationo l e sur l~a conditions et contrats d'emploi des travail_
leurs étrangers , VarI ez,
Enfin, plus ré c ~mm~ nt, l a qU ~ Btion d~s migrat ions dans l a pé riode immodia t&ment ant ér ieur~ à, l a gue rre avait ôt é portée devant l a Confér ence Internationale du Trav ail , Pour l bS années 1938 - 1939 il y avait un projet de Conv~ntion Interna tionale à c~t 6~~ rd. Ln Convention n' a pos ~bouti, à mq connaiss~noe, on s'est oont ~ nt J d~ deux r&comm ~ ndn tions qui ont ét é vot ~ es en 1939 1
l'une sur l' égàlité du tra it em~nt entre nn tionaux et é tran~e rs, l' ~utre invit ent les Ebts à poursuivr& H si gna tur& d ' ,,~ col'is bilatér awt.
Dernier ét at 1 l a créa tion en 1929 d 'une Commission i ntb rnationale
d'dl mi01'ations oolonial es. Et CI: problàme a f ait l'obj et des tr v '3.ux d 'une Conf érence Offioiellp du Trava il de l a H av ~ne en 1940, voilà I I: de rni &r é t at de l n
qU&stion pour l a pé riode d ' av ~nt- gue rre >
O
En 1939 l a Conférence Int l:rnational e du Travoil a ét3 bli deux recommand ations et une oonvention rel atives, au reoruhm.. nt, au pl '1 cbr:t"nt " t 'lUX conditions d'emploi dps travailleurs émi gr ants.
•
�"
- 90 - 91 -
- Ecopo Doctorat A ma .onnaisMnCE' le pr-oblèm,,-, s"ur1.&--<!.B('~"t:1.QftÀ<l-~~pb de 1'lU19d~l>phie de 1944 et oO-1cernant l "s indi~nbs
n 's pas fa!.t cl epuis lor-e.-de-nou.- .
V"'l.= progJ: èe.
Pour oonclure sur ce p~oblème des mig=ations ouvrl è r ~ s, on peut dire
à peu près ce qui suit i d'une part, dans les perspectlves de l a vie éoonomiqu~
iz:ternationale , les migrations ouvri.ères , ~cilllIle vO'J.!! l' avez vu, avaient prie
cvant 1914 =e très ample ex~"nsion f't cor.oti ~u3i an t par 1" volume m@me, quelque chose de très important ,
Sans doute, et ~n ce qui tO\Jc~g 1'l8 mig;~atioi1s proprement ouv!ières
l'~tr~-deux guprres d~abord ; la ~ne !'e de 1939 -1946 (,!1Su,ite et la pé riode dl~_
pres-guerre apporteront de nouvelles re9trict::'0~s c. Les problèmes actuels ne
sont plus les mêmes que c, e~ :1'.:.1 existai en'; J. -,nt 1>1 4.
~t l; aut~e
L"s avantages de l a f édôr a tion gén6rale , o~, ~ ~te à tous, sont p:-i~
cipalem"nt le nombre et lu force, Si l'on O'.1vr" à tout es hs cat aJori es de
travailleurs, quelque soit leur- prof"ssion , l' éccès de la f édér :! tion, ",n a'-'-"t'a
un p",rsonnel syndiqué qui compt er a plusi",urs mil lion s de t~avs ill~ur s e t ~ ;ea t
dé jà. la foroe du nombré qui s ' inscrit dons cette sO:.utl:on ., Par cor.tre les q·~.es
tions générales qut feront l' obj"tl de l' ac-t:'Yi té de cee f éd6=at!.ons géné:-a1es
ont moins d'intérlh pratiqu e qU€ les q"é-stions ep';c:_ale s et prCfessl.o=<-'.les !
qu&stions de contrat de travül, de s alai::"s, de' conditJ.ons, dE< trllv cü:, "to ..
qui, à l'inverse, font l'objet des act.!.y::.téa' d"s fédére t,i ol".ll spéci :üisé"8.
ft
Le problème de la rpconstructicn 0',1 de la recon9ti tu Hon qui se pose
peur chaoune des puissa:loE's belligar3n~e&r et plus sp'; r.iAlp.ment victimes de la
guerre, est un problème n ational e, Il y a sens doute l'utilisati on oomme
i
d' oouvre
des
ri
.
,
d
ma
,
p sO . .tl_era ~ 5".1erre 3lle;nands mais opla ne peut que si
ttn
cher de trèe lein au mC\''''''m<:>nt li~Ta et spont ~::lé des miarations ouvrière~a1n8terna t ionelps ,
~
-
Celles-ci ont nat",nllement un rôl ,) p::atiqua plus cons!d6r~ble qui
se r a sume dsns les formul e s des qu"stio"o profeseion.!lplles propre~ à chaque métier E<t ohaque genre d'activité huma~nA .
D'autre pJ.rt, et OfG~t unp dpQ~ième pPTe peo+<vp il s~ pourroit
1" t~ o;té de
ix
. _,
,
~
que
p a , p'lJ1 "noo;:-" ~r. teTVf_nu. appo:-t o v p rtalne3 mod ~ f' oa ti ons d
' • ~f rc~hère9 et donne l ~ou à u
__
,
,
- -',
e
n nc~ve3U mOQvem~nt de l e fug i e s a ssez subst nti l
' . -e t assez lmpar-tsnt,
,,,e
à ohaque
Voil~ la situation du problème à l:he~re présente,
de
J'en ai ~!nsi fini en ce qui concern°
le t ravail envisa~5 du point
• ,
....
i +
vu~ _n.
.. a::na t:onal"J
§ 2. - ~!-Eroblèm<:> d~~dical<Bm~
----- --Le d2uxièm o p:-cblème qu~ j' i
'
"-,0 0X%~eJlent de l 'associ:.tion
fa ai::l:J.oz:ce est c .. lui du synd ic"llisme ou
pro es~ ol".nellq iClt~T. ':'ltic!1llle.
C~S P?L~t ds dépar~ il faut fai _-.e ici
var.tes 1 1
ilas deux const atations sui• d ., ' a pr,,;: e;:-e, l 'impo:: t' nc a des mouvements
f.
""~-,-dner:e~+ 1 ( e-' t'
d
s yndi ~:lliBtee ir. ~i.rnat!_onau:;:
o d
' _ •.- ~ e ~z:~e e nomb:l:
.. s qu'• domiI'_O'.lt ces
mouv ~' menta
yu :LCaux e-.; qui c-t amen ' .
' , 81U nroblèm
:
prcprellent btern ~i
' e .l a creaLon d aeso(\! a'i oilij interr"t'cfcs sionnelles
B. ..
cna .. ef~4'
.
Je p è n9 '"3 d~!lo qU ::J "Oo.:.r t t'3i t ~r
v~ca ge r l'o=dre chronolo giqu ~ et dR voir re P::(;~lèma > le plus aimple est dfend~ns Ips p~3ee suc~9BBives , comment
l~ problème a évol:J_é.
,
Nous al:;'o~s dO:lc S'J .:"VH' 30113 l(>'.1r
l e developp"""ent dea f&dér '1
_
_ s f ormes d:lY""13es l' app:lrition et
.
a. on3 aynniC-'<8 ir·ern ti
l
PC'..lr ' ., .
.'
a. O:lS e c .
.
e~_3~rer ce problème jl<"di
C.6'U c""~eptior.3 3"'1.~ PC~Ci ~ l
. -'- - quora! tout de suite d;un mot que
n")l~
, b04
" . ~ .. ~s peUT la c"' éa ticn d'
f 'd'
... - --: 0\.
_on 1< typ~ d~ le f éd4r t;
-:,
•
une e e rlltion internatie>ri<:; Cl" t:::-avsillr.urs -ou b1<~ l
tys _. 0:1 general? ouvertp à tO'.1tœ les c9tégos t
-'. Po
p'. dp la f'dé - •
,
ar. que les tr;;vai1_:e'-'r~
d;u~p. "e .a ,Jon speci3lisée ne réuni&. m-wp prCf p6s!cn ,
.,\,1
1
Il faut comprendre que ces deux types pos sib les ont l'un
leurs avantages comme ils ont bitm év i demment huro :!.!lcor.-rén~tntsn
nombr~use
Au point da vue biblio g~ppbiquc i~ y a toute une litt ~ r~ ture aS8"Z
aujourd'hui sur oes problèmes, J e donner ai les indic s tions spéciales
quee~ion .
Comme littéra ture géné r a h vous avez les ré ~~nt 8 a1'ti c1E<s de Paul
Louis l "le syndicolisme intprnation 'll" Revu e p.ol:!,tique et p'lrl"m,:nt'lire fra.'lça ise. Vous ave" déjà deux erUoles p9ruS ! nIé syndi calisme internat io:l::l i
h pass é du 12 Septembre 1945 et l' autre i "l'état pré sent" d 'Octobre 1945 ,
Un troisi ème article é t qit annonc é sur le mouvement sYlf~!c31 mondial, mai s, il
m'l conna iss a nce, il n'a p~s encore été publié o
Prenons dono pour pr ~ s e nt e r OE'S mouv"mp. nts de synd5.cats p;:-ofas:: !_c::;.
n"ls sur lE< plan i nte rna tional tout d' aBord le mouvement de syndica t ~ 0"-"= ._,,:os
qui est de besucoup le plus important .
Il r~stera à traiter dans un deuxième déve'.opp.,m "!1t et à diT" qu(,:'..qU&S mots du mouvement patronal,
A. _ Le mo'!!O{".!!'. ?M s~ill.ê..~!,~o_..yrier..J!.l}_ Jl_oip.~_d.",- vue int"rna ~ .~ona~:
S!. nous prenons le point de vue histc rique
1
dév eloppem"nt d,ms le
p ~ esé de ce syndioalisme ouv~ ier interna tiona l i l , f~ut, t o~t d'abord?m&rq~br
un~ pr"miè re phase assez longue , qui va exact~ment ' d~ 1 864 à ~8~O-~;, qu~ :st
la phase de début,où le mouveme nt ne se trqdu,:;.t qUA par une f ede r a, "on génerale,
Nous avona ensui t l' Il appari tion vers l88y de fédération s spuc i alî.aée s.
Le période contemporaine, va de 1 893 à nos ja\rs, dévelcPF9mp.nt parall èle des f adé ràtiona spéoialiaées et des f 6dératl0!1S gén ér ales .
10/ _ PhasJL~.?u.t_186A.:- _ l.8§_!\; No c pouvons dé!lo~&r oett\phaee,
phasl: de l'associ ation int erna tiona l e d~s vravaül eurs paros q~e 6n effe v la
seul& f édér ation syndioal e intern"tion ~:e qui existe alors é t a~ t du type ganéral,
7
C'est dans le "Menifps/'f du p:lrt1 co'!mr..tni :J ~e 'l; r è:ll isé et signé de
Karl Marx et publié lin 1848 par ICa.l Mqb: c t EngeJ s q'le n ous trouvons l' appe l
qui J. donné lieu à l n oréa tion de llAss oc l :l ti on Int 6~a:ionRle dcs ;r~vai~leurs
"Pro1 6 t a ire de toua les n3 Yo . uni sc ez-Y oUS l" D ~ns cet.e fonnul e c es t bl.e n le
Il
., .
type de f édé r a tion int~rnati ona l" go ne ra-'_e ,
,
�- 92 ..
Ce n'&st, vous l~ S 3V~Z . qu'~n 1864 qu'~ll~ s~ ~taa a~Q~~
tion de l'Associati&n Intern a tional~ des Tr3Vuilleu=s,
SUr cbtte Association Int~rn ation31e des Trsvaill~ur9 1~9 é ~dbs
d1h4stoir& sooial e moderne Sè sont mult ipliée s ~t j e cit é r~ i p~r t10uli e rèm e nt
lès - deux souroes importantes suiv nnt&s 1 Guillaume l "l'Assoc b tion Int érna_
tionale des Travailleurs" Souv~nirs èt documents" (1867 - 78) 4 vol. Paris
19 0 9 b t d ' autre part une étude de Marc de ~!'éaudeau "Miohel Bakounine. Le 001lectivisme dans l'International"" Thèse de la Fooul t é de Paris 1911.
Voy&Z aussi les puQlications d~ mon collè3Ue Doléans '~istoire du
Trav9Îl" 2 vol. Paris.
De ces nombreu.es é tudbs ré sulte l ~ const a t a tion suiva nt& : l'Asso_
cia tion Internationa le de s Tr ~vqilleurs a é~é très disloqué" au cours de sa
brève histoire 1864-78, par de nombr~UI e s divisions6
Cels a empfch é l ~ continuqtion de c ~ tte Association Interna tionale
de s Trava111.urs et cell e-ci a d1sparu ~n 1879 .
' Une pré cision sur l e r ésistance des l é~i sl et ions nntionales à son
éJard. En Franoe comme dans d'autres pays ét r anJc~s, l es lé;isl a t ions nqtional~s interdirent l'adhé sion à l'Assooi ation Intc~ationsle des Trav ~ illeura
sous peine de sancti ons pénales ,
,
Ainsi donc la mouvement d ' une fédéràt10n séné ra l~ a é t 0 pour a insi
dire inexistant quand à s e s r é su1t ats ,
)~a deuxièm'!.-.E.ÎUls" !:l3rgué e _p-li r_L'_a-IUl.~_r.ttion
tions specialia ep. s, délru.te dès 1889,
. 2°1 -
defU?!:,ul,,,_~I~d éra
Dès 1889 les chapeli"rs,ol'anné" suivante l ~ D min~urs, plu3 t ~ !'d l es
tr3vailleurs du livre, en 1896, d; au~r"s ~~rpor~ti o~s) d'autr~s prof usSl ons encore, ont créé et f s it f or:ction."lt;::'
dbcud "œu typr,; d'assooh.i on : l'assooia."
tiol\ professionnelle .composée d" tra7'U.lléll.rs f aj.s:lT.t partie du m6me mét ier,
dt l a mtlme profession ou dl: profr.ssions sim~alrco ou. cor~"l(.xes,
=
Ce deuxièml: mouv "ment est aesez mal comr~ ù~s ses clé t n11s, c ependant
les quel~ues pu~licat ions profe~eionne11_s qui ont 0 t é fnitbs p ~r 1"9 fédérations ppecislisee s permettent d · en donn', r un" :!.-ldC c.ss<:z exsctb.
L'idé" dominmté de Ch3=~ à"s féàérctions e,, ~ l' ~ction profe ssionnelle. Et pour s ssurer c"tt" sc tl.on prof"esio=e1l~ J.a c ons'!..!. ~ i;j on du ir-0u.~
pement est ls suivante: d 'une part, et à d"s il'lt ,,~:ü.les inclut<:rr.L!.néo, l a t~.
cOnférence~ ou d .. con~èB de la proff: ~:ion tCY<lt cc·t · ~ r," r ,Jun i J ~ 'm t ha
dvL >'lé a des diffe ren ts E ta ts. Et d' a'l tr.., part, dans l 'in t..;'r-v'l11e <l 0 G s é ances
ZU:" / "
"
_
- 93 -
dl: ~"';t,, conf é ::-,· n"'· ir.t ~rno t~. on~ l ", la c:":ation .. t 1" fcnctionn,-,mbnt du eecré ',~
T1 "! t int f-~~a tional qui r .} n~ ~ . U'1 pr':5sident. # un t ré s Ci T:!.. E:: ::- , P.tCg o. un bure ~:n! 6t
qui ,,~t l'~m,' de l' lns ·~::~u.i; lJn, l'or":-ID'-' 1ctif d" cett", i nsti tut ion.
Si nOl:ù pr",n?.,n l e. si tunt'. C)n dans l a pé rio'- " d'avant-ou"rre 1914-1918,
noua +'-::-ouvons qu e , pou:, 19 13, (l e ffiO'wem"nt est a onsj dé rabl&ml:nt développé . A
c"tt.., date i l n' y a pas mo i.nii de 2fl Be ,~,ét aria ts E<t f é dér'3. tions _ chaqu & fédér'ltion é tant repré sE>nté'l par ::.!l s e crét ~:::-ia t - . eI!3'J 0bant un total de qu."lqu F,s ~u b.- z!. million s de trsYaillé1l.Is,
.
Les plus 1m po~tan t!. s fédé r~t l o~~ eont l ~ s sv i7 an t~s : l n Fé dé r a tion
è,-s Ot:vriers du Liv::-,,> notamlnf,nt, qui a C:;ll s e en ,.913, un ptrs onn,ü a f fili é de
433 , 700 t ':'1:!ysiè. J. eu -;:-s.
G81. 1 e du bil timont G.v.l. (, n Lompt« 1 41 8,, 000,
C"ne dco mé t nl l ur 5J.st 'e 8 quI Pt: compte i 970 , 000 ,
Co l1o, d" s Tl'Ilr.a po!'t s q'ti en comp+' r, ; 42~ .• 821,
û"t C3 ].} E: du Bois qui " n comp~ H l 320 0 000 .
Deux oourants se sant dis put é l'orientat ion de l'institution 1 un
courant que l'on peut appeler professionnel, qui semble a~oir d omin0 au début,
cette Assooiation ne devait @trF. ~.u'une vaste sooi é t é de r é sist anoe pour
~ int~nir ou élever le t sux des salaires, unb sort e de trade '~ion int~rnation61.
Mais sur ce th~m& t primitivement dominant, v a se ~eff& r un deuxi ème
cour ~nt qu'il faut appeler 1 le oourant politique et ooll~ctivistA . On voulut
foire de l'Associ3tion un ag~nt de props5ande pour les dcctrin6s collectivist&S, pour la transforma tion comnlète d~ l a socié t é et l a tr ~ns~~ 3 tion
t- #
"
'\, ' loi. r .,
rlu 8~la:riat ~
~ ~"P') Doc . or~t
Voilà pour 1"8 ~\:.S iw:pcr t a:ll;"s féd6 r a t :.0tls existants a l ors L"~ mOUYkmer..t Sl. p,",:".roc.i ~ av ec uni: .c8r -ta tne oon cent r ation en t r ~ l e s
F6 d6 ro ti ~ns VOiSin8S ' ayant à pe~ prè s 1"8 'obj ets de même natur". P3r &xbmpl e
l"s Fé dé rationz s p60j a listil'l s ~ de bOl.Ù.ang"::,s, . de b onch!'r8, "te. " Sb ~Toupen i
" 'ms u~. ' · '''Jn:! on In'-' (' :t~'st i onal ~ d., 1'.1 Fé dérat io:l dfi s Ouvx:;' ~rs et OUy ri 0r toS d &
J. IAlim~!lt a ..lvio nll o
Lt-o !)pé d. :1l18 ·~ ( S d", lih'l~ " l :" r i e et è.u t Otui::Jme, la f éd0r 'l t i)n dos
-çonG de r I' s t aur'.lnts , d' emp.. oy ~ J d ' h~tels se groupent on ''Uni on Inter' lZlt 1 J .
n :! Je d" 9 Û1nI'i"rs d ,. l'Indu 3tr i e H3t el i ère a ,
~o
M ~m() mC!'.<rrcm c!lt dqns l 'h"lbHlement !
chap91 ',,,rs , pellet i er s , ~~ c . , .
E t cp s ? édér 3tions çondi s sp.nt d 6i nous prenons 1 1 situ 2t im 1":0S( "l ~" d" 1945 , v,,:'oi , d·gpr ès b "Revue IntHn3tionalû du 'r:::nv cil" (;t'li 1945
p , 711 ) i CI l i ste d~ :J ?éd é ::''lt:!. ons cO:lvi é~J a ur.~ ~o~oé :,,,:~c,, ouvri è r e Mm,dl a J e
qu i s' est tt;~.u P il Lond!'(· s l' 'll'lIlé e dcrni3re du 6 au 17 Févri&!' 1945 •
.
0:1 oi gna] G " 1 '1 Pédé r at ion Int erna tiona le d, s Rel '.bur s &t br 'O.,ch"3
:l.!.m!l 'l:'rc) qu 1 a s on s f è JI1 en Cr3nd&i-Bret ag.1e ;)
l a Féclé ra',ion des 0uvzjer s de l a chaussur& e t du cu.!.r
qai
'1
;:; on s i è;'3
r,:r:,
Gl'a n d!:j -:3 i' '' ~~ a 3l1 ~ aus s i~
: a Fédér a tion dr a trwa:!.Ue'Hs du bâtiml:nt "t du b ois,
l ' 1n' cm Int; .... r.l a t~ o~'2a l'E1 d'-! s Fédér 'l t i ons d&s Ouvri t>rs f: t
OU"1"1 èr e3 de l i A l im~n.t8 t i ..)::.1 4..;J,j. 0 son s è::!f:: &:'î. 3uisS E1,
J Cl
q-,;,:" a ':Inn ü ~ \.s"
.:.n +~ rr..3t ::'on a18
d" s
t rav ~ill. e UTS
d e ln
Fc; r1~ !"at ~ "!') !~t~ma "t tona l ~ d~o
Trav ai l leurs
St:,r
1 u Fé do::-3 t! ')!l
:),1 Gr..!~.d '" -_~.!' t. :'lJr..'-"" ,
t e :,!''l
mé t aux
f
•
�- Ecopa DoctoBat _
l
i I~~J.s~~~:!.e
des
La Fédération
International~
des Syndicats Ouvriers de
La Fédération
Internati~alc
'es Ouvriers des
Textile;
~pogr9phee,
prend pour le
Transpo~,
••
trav~il
Qu.els eont
les Secré tariats ont été réorganisés et l'aotivité rede l'apràs-guerre.
l~s
résultats
auxqu~ls
ont abouti ces
~édérations
sp6cia_
l i sées ?
Le mouvement est mal co~~u. la principale Bource pour l'étude serait
les publications profe9sio~,elles au nom des sec~ 6 tariats, annuaires, brochures,
citant l'activité Je leurs f ddér a tions à div~rsea époques,
Les plus impor·t8.!lt s da Ges résultats me paraiosent @tre, grosso modo,
les suiv8!lts 1 dtabord 13 L:"é 6 ~ '.on en 1902 dt'. Bt:-eau International de Doo'~
mentat10n, ensuite un certaln r.om~re d'institu t ions ; qui sont loin d'~tre oommuneG ~ tout~s lrlS f & d~ra tj~_ B } mais qu~ me paraissent surtout de l'otdre suivent: d'abord une ao t iv1.t é d0c.:mer.ta ir" pour ~.nformer les membres de 1'1 fédér a t\on des conru.t~ons du tTava ~l dans l e o différents pays et des résu~tats accomplis, pu,ü te des inE ti t u' i ons au pro!!. t das membres ,- :{onotionnant sur le
plan p~o pceœ e t :r.t &r '1.) t ~()n~lJ C 'E' S~ aj~Di, ;:> 117 e-.:emple/ qU.e pour I II Fédération àes Travaille~a du Ljv~e n c~ o trouvons la c)IleuEe pratique suivante 1 l
la Féd'; ratioz: "st a:r. lv~b à met t r e au::, pi"d t..n cr:3 0an!.fllne pOUI obt"nir des in.•
fC!'Ulat~ on8 co;::plètes 8'H la O O~9t j t-ui;ic!l , l' ir ~ ~ it1).~.on de sec OUI s d' apprentiss3 ge de t o\!tes lcs f t§ dérat io!"l.3 exl s~3!':':eG e 'c l L! fonGt, ~c:me:np,n~ de ces in.st! tu.tion3 eu profit des m'!mbre s, n ot arnm~nt 1,);:" ViBrio"J.ill , eeOO:;T~ de route, acoordé
à ('eux qui 3ê so~,t céplac ès à l; é ,Ian~I', Euwentio::.s impo.tantes de tel19 ou
~eEe fédér a ~iO:l peur cw':;enir les '5I" è "T03D rla:l9 d'autres pays,
V0ilà donc l' a3p?: t au mCl!veme:.t spéoialleé.
3°1 - ~ai: b:e, v i. 1; e \
d ès 1§!9..l, et
0' e" t
=p
~~.Bième pér 1 0ds
ql't.
.1.'.cuv:;:e l .à. C'.'Jté ~P~ fé dératiol!.~q.tJ.éc1_3_li3~.eB ~0- sûb~1 !lt·~itt~il y a de.B. fédé:~.t10.!!!l..
à
y ~e
5?n"ral
ou"l" prtps à t0'-' , ,
------_._
-
.
~9.m~u'em~nt ~n la mat~è r" débute par la création, dàs 1893, d'une
première federation gene:-ale 'l.ui porte fue nom dp fédération Syndicsle Interna!~~3lp., le aiège ~n est à A~cteldam et pendant dc--i~es -~nnées~;;-tte Féd6rat~un a un . Organe , q1)! depuis 1921, para ît en 3 langu"s et s'appelle 1e mo~ve
ment e:;nd~ c al internaticnal, Il
.
Elle p'.~~lie eusei un arJnair~ intern:lt:êcnal . Si l'on cherc.he à conna1 tre l'fffec.if Qe cettA.; -~édé-. .. a ~. . l.on
.
t d
'
€
f:S aut::-!);:) dont nous avons parle en a
O"E, OU" d1 ff' al +.
"+
~:~;~i ' - ~c, ,e pou~ ~~~e r e~sp.i g7,é . s ans doute l\ arüru~ire internat i c?-l du
~bl:!G par 1~ B,~ . ,T .. do~s U!l cerh1-" ".o",'..re d", chi.ffrAs. m9is -cl y a
~;;~;~-:; C ~ ChUÛ-&E 'lui, c:;.~
Gou.n& d ~ rec',e a'-l s~in d~ cl:. eque Fédé ra '.cn e ~
.~ 'f~':' ces Fé~ér~Lcn!J; _b.~n ~n':"!ldu, a c,c:n:ne b\l.~ à'6nfler le plus pc. JG ~.ble
cc .• e1 .... "!.f eynd_ca.l p:n:: :..al re Lro ' -8 ~.u· eU s a .. ~" "
•
":.:e' ;,
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g.t aj u9
!..çn.~f1 ). ' €R 8 C nC"}.t , de
un d.~7n .J. oppr-'Il €. !l.i; dé j à a~. & (.o z mD.:""
è.ép& e ~A p~I Ull ~ d.!. z .'lir:8 de .- ~ 1-
et
p:r.Cf C CR
- 95 -
lions de trav'-lil1purs. Mais surtout un dévploP1>Ament plus considér a ble dans
l'entre-deux gup:rpa, pllp attpint un maximum, en 1923. de trente trois millions de syndiques.
En 1939 1< chiffre publié pour l' effeotif cl" oette Fédération Syndicale Internationale ét3it de vingt et un millions de trav a illeurs.
Vol.là donc une première fédération syl" di oale qui est surtout réformiste et, je Ip note en passant, s'est tenue en Assez étroit contact et relation avec les fédérations spéoialiéées.
Une d"uxième fédération à typ" général r,s t la Fédér a tion Comm~isttl
qui a é té fondé~ à.Mosoou en 1919, ell~ compr~nd la Fédé ration Syndioale panruss" et les fract10ns marxistes des syndicats spéc ial is ées elle a aussi un
or~an" officiel qui s'appelle: l'Int"rnationale Syndir..ale Rou ge. Il ,,'st oerta~n que son montant ~st moins élevé que l'effectif de la Fédéra tion d'Amsterdan , Las cara~téristiques de cette Fédération sont le bolch~viBm" et le communisme.
Il existe encore une Fédératïoh Internattonalt. des Syndicats Chretie.!!.ê, qui B'est créée en 1922. Elle avait son siège à Utrecht en Hollande ~t
accussit un personnel de 1.500.000 membres en 1939, elle aussi publie un Bulletin de la Çonfédérat~on Internationale des Syndicats Chr é ti~ns.
'Enfin la dernière Venue est la Fédéra tion Syndioal~ Mondiale qui
vient d~ s" cons.tituer à Paris au mois d'Octobre 1945. En" "st un" création
dé l' après;--guerre et un essai d'unification, dans 1" mC'lvement général en
qu"stion, des fédérations Bon spécialisé~s. Son effectif att",indrait 60 millionR des travailleurs,
A uet égard Bur cette question, il faut noter les pourparl~rs menés
en 1937-1938 entre les deux . Fédérations existant al ors' la Fédération d'Amst~rdam et le Fé"dératio~ C~uniste de Moscou.
. Ces pourpariers n'ont pas' abouti à la fusion espérée et avant 1939
ahacune des féd é rations était resté~ sur ses posi.ions. A oet égard il faut
not"r quP, bipn pntpndu. les riivp.rgenoes, das opinions et df'os pro grammes entre
les différr-ntps f éd6r a ti 'lns géné rale~ el!'istantes ne pf- T!r 9t. guère d'espèrer,
s~uf pa r le dévploppr-mpnt d~ la . Fédérat.ion Syndioale Mondi ale, le retour à
l'unité. On ne pput pas, Ips né gociations de 1937-3 8, semblent 1 ' avoir prouvé,
en n, pf-ut pas fusionn~r des Fédérations aussi diverg,-nt .. s que la Fédération
Réformistp .t la Fédération Co~muniste .
Au SUI plus est-c~ l~ un mal? Ce n'est ps s oertain. Il ~st possible
qu", pour l'étude èt la solution des probl èmes géné r a'.lX , l a diversité de points
de vue soit en elle-m~me quelque chose d'acceptable.
Un deuxièmA prdOlèm" se pose ici au terme de ces développements sur
ces fédérations y a-t-il lieu d'"nvis ager .. t d'es.pérer l a disparition de l'un
ou l'autre de ces deux types "n présence: type génér al et type spéoialisé ?
Etant donné e la très grand6 div"rsité pou!'s .., i vie : but professionnel
bt but d'action mondial" "t générale, étant donné e c~ tt~ divers~té, là encore,
pour le passé tout au moins et vra i s ~mbl ablemen t p ou~ l Tav~nir, la fusion he
a' est pas réalisée· "t nf, par aH pas devoir se ré al i se~· .
t
�,
'
- Ecnpo Doctor a t _
, i
Au surplus, personnellement, il rte me semble pas qu'il y 'oit dee ~
convénients au maintien de oe s deux types parallèles de la fédéreti~~nérale
et spé cialisée. La divprsité dRs buts ,justifie, à mon point de vue, tout au
moins, oette dualité ~t cett .. ooexisten~~ ! la premi ~ re étudiant les probl èmes
syndio~ux seus lpur asppot le plus général : pro~~ème de la r~constitu~+on des
mouvements sPldicaux pour la période ~'apZ:ès guer,re. l',(t 1 ',autre é ~udiant les
m6mes problèmps sous l' angle professionnel de l ~, défe~se du travai~.
POUl' Ptre complet j e signalerai, qu'à côté de l'étude des "développe_
m.. nts qui donnetù l'allure du mouvempnt sur lé Continent européen"n y aurait
ulle étude à faire sur ces m~llles sujets aur le Continent américain; i l y aurait
là encore une exploration qui pourra1t @tre menée à bout et donner lieu ~ une
thèse de doctorat.
"
,
- 97 -
Je' p"ur[lui~
'
,,
à 'et pour a eho ver l
0b
pro l eme
du sy.nd ica liame int el nati 0n:ll
J ,on v 1 cns
e xaclllar dans un deuxième développement l e s a S8 00iations pro f eRR1 0nne 1 1 os pa t r ona l e~.
B.- Le R ARsocia tions pr of e s s i onnelles patrona les.
est a SRez SenS1' bl emant l a m~me . en oe oui c oncerne l e s
, La biblingraphie
,
pub11cat1 ons du B:I.T, c' est surt out dans la Revue Int orna ti ; na l e du Trava il
et dans una ohrnn1que , de s a~s ociati on~ Prc[e sAionnell e s 1923-1925
l'
peut cheroher la d ocument ati on .
que ' on
De n OR j 0';'l's l G problème s e p>' Ae i oi dan~ le" t er l!le s anal ogues à ceUx
pou: l ? squels .1 se poRe pour l e~ ouv riero, savoi r le choix du type de ll a s_
s 0 01a~1on pa~r Jna1 8. Doit-el l e ~tre une aRsoc i a ti on génér al e ouvert e à t OUA
Rpec~al:B ee cO~~'Aée de patronG de l a l!lême prcfe"s i on? L' évoluti~ para1t
~ci aV01r e~ é in~e~ge, en oe aena que oe s ent â ' abOrd l e s a ssocia ti ons pat :o ~al e a R Pc~ia11 ~ ee s qui ont pal~ l es pr emière s et en3uit e les a ss ooia tions
gËnera l c ~ q'~è se Ront f r,nd ées et développée A,
?U
Si n oUA pranrms r apiden;'3r., da!ls cet ordre les unes et l e A autre ~ il y a
à cit e ra
1°_ C0mrne ~~,;'.Qc:~~Jon_ R:>éq:i,a_liaée une Fédérat i on Int ernati onale du Bâtiment e 't Trava ux Publ ic~ . c:::,ééo en :,905 et c!"J.i a eu A'ln si ège à Bruxelles
puis à Puri", Cette Fédéra';i on pubho 1.m or gane off iciel La construGtion Int e l'nati.' n a l a . Elle est B1'Ae Z l'\ll?/lBnte e t s ' occupe ~ur~ ()ut de s questions professionnello A,
Ensuite un" F' rlér ation Inte::-national e des Ar llB teurs ( Sbipping Fede rBti ~ )
f on dée er. 1 909, dont le b'J." , diAer-t l as sta tllts, ét a it de p:::,ot 6ger dans le c
dnmaine int ernatio!la1 108 int ~r$tB deR ar mateurs en t ant qU'ils Ront influenc ~ s 1:X;'1:: l e s queationc ouvr:..ures e t enc01.U"age~ leur c OJ pérati on dans l e s que st10ns ~dustrlelle6, Le siège en é~a it à Londre s à cett e époque.
•
Enc or e une
•
AA~ o oiatt on
Intdrnat i ona le des Patrons bculangera oreee en
l~ 24. devenuo quelqus/l années apr èo une Union Internationale da l e. BOulange-
r18 Industrielle, Elle pa I'a ~ '!; s \.lJ:tout a' occuper des pr0blèce ~ s ociaux et de
l' applica ti on ne la ocnv8nti, n internahonale du travail, en ce qui c once:rne
le trava :!.l de r.:.1U t 0
Un e A~soe ia ti on In ternationa l e des Fabricant s d'huil e f ondée en 1 910 e t
r e c<'nstituée en 1920, a surt out po u~: ob jet de R a.ueRt i ona pro fe"si onn~üles et
éC0n omique s .
Enc nr e Q~e Union HOtelière Internat i onalo dont l e s1ège e st à Francfor t
en All emagne. Les p~ b: èmes tra it és par cette Uni cn se mblent surt out à l a f ois
é cr>nomiques et 90oia\::4 pui(;qua un Journa l intJ:nBti one l ,,' occupai t de " éohsnge s
de personnel enke ageHce de Yoya geu~s, é;;ude et f O:lcti onn ement t echnique , etc ..
una organiRa tion 'lérita blemor:t p:'ofesRionnelle à bien de R ége rd ~ a aR ez intér e~.,
R8 nte.
1
J o rnent:!.nrulOl'ai une Füd~raUon In"t ernationa l e cie Lait erie, deR Cenatructiona Aut omobileA , un F6ù6r a ti on de s Ass oCiations de fil a teurR de lin et d ' ét ou-
t
�58
_. Ecopo Doct or a t _
r
ts . Agr icol e a
na. . :; ce tt.'le !ïvme
St."r_ e fl r~ éoial e l a C, nfùdbr ati( n d o ~ Syndica
t~
:
_..
".
t
nAtrL~o
'
e
en
a
oependan
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l
e
car
'\c
"
r
e
pU1sque
VOUs
qUl. R:lna " .re "ur _:::!en r " ' ''-',
d'
t
i
1<3 ~avcz 10 :nl' n~e p!1',r cn'ü ét a it aut orisé à entrer dan s 1e R "i}'n l.oa s agr -
pa
NouR arr i vona à un tr oisièmo problème t ouchant l e travail au point de
vue int erna tional , Jomme j e vous l' a i dit c 'e st l e problème de l a législation
internationa l e du trava il .
c l es.
Voilà peur les fûdér a ti cns spéoialisée s .
20_ Si nous en venons maintena nt aux a ARooiations génér a; es, o' e s~ dans
1
' guer re ,. :. 9'.... 4- l Q
a tl.1914
on mtel'l , apr 0S
. . '.J.. P.. c t devant le déve- 0ppement de l a l ég... ~~ d
na t i onal e ~u' e l le s' est surt 0ut culti pliée. Cependant l a guerr e e
. une
C ~nf ér enoe interacandi.'1BV'e de s petrons de Suède et de Norvège et de Finlande
,,' €ta H cr ~éil qt:.i per ait avoir alr.;>r dé a s'Rez ha r di ment l es que stl.ons~ de déf en~ e patr onal e ma l R o~ aont surtout l es Féd a:a tion? o ont~ e l al égl.sla t_r n international e du trb~il ~u i s ont l es plus ty pl.ques a ce t egar d . Celle de a .Empl oyeurs InJu.~t r ie ls fon dée en 1920, l e siège en é la it à Bruxellea en Bel f 7qus ,
se proposait d ' é t~ J i.r en O C ~~~l l es pr oblème a s ociaux int ér esAnnts l m~us
trie et l e travail dans le monde entier et spécia l ement l a que st~on ouvrl.èr e . Dans l e -309 or dr e et aveo une or i entation semblablo, mentionnons l a créat i en en 1 9 2 2~1 9 23 d'une Ur gani Ration Int e rna ti ~nal e des empl oyeurs agri~ ~l o s ,
Coo-e vou.~ le sav~ z pe~t-~tre, en 1921 la Conf er enoe Int erna tional e ava l.G aborjé l ~ rè Gle m8 nt at ~cn du travail agriool e et o' eat en r éa ct:on , pour pr e~~ e
pos i tian 'ds-à-vl a le cei; te r è gl emantati on , que s' est f ondee oette deuxl.eme a ss(' oiati _ g6néral :'".§e c0n9t i tuée oomme ElBct i on ind épendant e de 1 1or ganisat i on
précé:iccte ai; c' El At ~ peu près t out à ma c onna isAa no (' èu ~O in 5 ,
G.'JelqtiCs :., t <; do cocclusi on sur cea f édér ati ons pat::-cnal ea, Nous r et r ouvcns ioi 'moor o € n _.;roécence l es deux type s et l es probl èmes Fymd rique s à celrr
que j ' a ~ 'ç j à ax~vs~ 9.
D'U!l3
t Y ~-t-il 1l.0U d ' er.'Ti s"-ge :::- l a fusi cn? Peur !!lB. part j e ne l e
or i s pas, pulsqU6 ::'a !.1.n 1 est amorc ée en oe sellB q'-1& la Ft:Jé::-nt .i.on j,lJI'!.co-
l e est tm.. 5e c:J. l u· de 1 .1 ?e:.i.5::-at i cn g énÉ.r ule et de\l..;"1:iè me rJG r..~ y il._~ _j~ li6u
de s çc~~ t ~ : a J i5 r~ r~1 i n A o i~ des e SRoc iat i ona s ~ é c ialis éee Ro it des 3 880c iat i C'ns g Lv. J:-c..L.. R? L:... enc"re j e croi s qut une e r l u tl~ ex . ("ér~e <1an!'! U::1 3en 5
ou dans l ' al:~r..:' r.~r.: :. t \.i~CC RS l ve . I l n i y a po e do l,c:-JlcS r Ji son G de Bupl--I.:mer
s oit l es l.mE:~ s ei,; ..L.CS a\.~.t"('I,. ~ : ulle a ont deux :rOl es ra:r:~ l è l e a e t ùiqtinc-co
et l' D:l pout er.v ia':~er l e œ intien de s deux type s • .
J1 ê!!l ai f:x.l. SVt,; C l e s e. Rsocie.tion s t:a:;r -mal e s e'lj
~d icaliRme in t ~~~~ l rn~ lc
t'ne q.. ' .... 3ti . . n
.t"
§ 3· - Législation intQrnational e du Travail
ptll.'
là n.f;! me av ec l e
ilr r i"ti ~ tre IX> s€e ici r.a i s T;.c ua n ja~( ns pa r; ltc1 t él épbnt. 2 pO\ll~
J e ne r eviendra i pae sur oe quo j' a i préoédemment pr ésenté dans l'Intr oduction ni R ~ l'hi st oire de cott e l égislation interna tional e du trava il,
nous en avons trait é dan a l ea Préo urs e u-~ ni davantage sur l a néoessité de
oette l égisla tion , j' a i eu l 'occa 8ion do mont r er qu' elle ét ait double ment néoea aa ire comme oorr ol a ire d ~s l ég isla tiona nat ional es et c omme moyen de rés oudre l a situation deR ouvriers .
C' eR ~ de l ' e ns~mbl e de cet te lég~s lat ion que j e vcudrais ORsayer de
VOUA dire l 'e ssent iel ,
La bibliographi e t out d ' abor d eat a APe z vol umineuse. J e vous oonseill er a i l e pe tit volume l ' "Orga!l'.sa E on Int e rnat i onale du Travail 1 ce qu' elle
est, ce qU ' elle a f a i t." B.I.T. GGnèvJ , 1936 , c' est un simple volume de r ésumé
de l' activit é ' de l ' O, I .T. l e 1929 à 1936 .
Vous nvez aUR s i et j o l e9 u ~ ili s e ra i pour l e. cours de oe matin, l es
r apports du Direot eur du B.I ,T. e t le d e rn~ er paru en particulierl Ra pport du
Direoteur de l a vL~gt se pt iè me A ~ SSl on, Par ib 1745, puDlication du B.I.T. Montr éal 1945.
Pour en t r aiter j e vous d ivi~ e ra i rue s ex plioations en l es deux dével oppement s suivants : dans un premi er d éve~ oppGment j'envisagera i oe que je dénommer a i l a const i t ut i on et l e fonct i onnament de l ! Organisme Int ernational du Trava il , M';S
dana un deux i èmed ével oppeoent
noua étud i er ons l ea r ésultats et a p.l"' ~
. . "
préoiationr or l ~i que et l e8 pr oblemos de r af o~m6 B .
A.- ConAt itu t i on et f onctio~el!~t de l ~9rganis me International du Tra~ - Comme je 1-' a l pr&; éde niiî'e ntexPl i qué ~a ~~-thode d ' éla~oration de l a législ ation int ernat i ona l e du travail a c onAld e~nù l eme~. ohange depuis la guerre
de 1914-1 918. Comme vous l e savez et c ~mm e j e l ' a i ,m~~tr é , avant oe:te gue~re
il n'y avait pas d l o~gan i ~me s p éc j ~l i~ e pour l a. or;a ,l.o~ de oette l e~i~la tl.on.
international e du trava il. Cet or ganis me au ~on.ralT e r esulte gu Tral.t e de pal.X
et il comport e tr o i~ ~ o uage sl
l~~ l r Organi ~ me Int erna tional du Trava il lui- m@me .
l e rÉ ~ o;èJ:'(H cc:le .le l ,~ -; n:x du Fyn'licol i "lJ1e l.nt err."ti. n'\J., ell e ma pa=d:~ dépendre de ::e que l"~.'-~ra l a F{~f :;:- _ t icn SynC:i c<.l e M-,ndi o.le et d0 quel l e ser a l a
pl ac e fai '1;c JaL':;
' aVEnir ile 1IOolt .U. au ~;, nè i c ~ lip ('le.
L _ . t _ e~~ \: VClJ.~ ~ 3!'U1on:.é dertli èrem~nt qu ' n a vaJ.t 1")!' ,is, qu= 1 0 ôlX d €iJRï.de , aux r"~r ~!'cnt ° Lt ,, de l a FéJér at i 0n Syn1 1Cale IOOndi ll c 'l't1r. irt:·o' <L UX as~em
bl fp' ~ de ; :.n7i ~:!" e t -"- ~i:T 1946 .
1
La Confér ence Int er nat i onoJ.e ë.'-1 Tr ava ü .
Le Bureau Int erna t i onal du Tr[:va il.
Ce s ont cea
1" )
tr o i ~
L ' or~nj.E!!ll.e.
~ L~ ' 't;.i'1J
/..",0 '- '"
1
~ '.,"..
\'t ~ '"
lI.:
:{'
,.;
r ouages que je voudz-i.l.l :: br i èvement exa mine~
"on al. du Tr avn.i.!.,
en abr égé l' O.I.T.
Int e r~ n
___
_
L' art icle 387 du Trait é de Vers~ il l e~ , - tout de suit e à oet ~ gard pour
" cr cnces J. , ouvre l a ......
Mr enthèse
ru; ure tolnsl e R r ùf
.
.RUl",-a'l t ~ :, au
, ll.eu de l la nomenol
.... bl
'
,
.
a io ousaé par quelle l.dec pereonnel e , pr uun emen
s1que, l O.I .T . J e ~e 8. P
_' a ~océd ~ n un numér ot age nouveau et l' arpour avoir un em'clmol a ble!l conG ent " c, p . . ,. .
.
"
.
" l e pr9m-i ~r " \' O] ~l d ,, ~l e urR l a not e qU1 a et e intl.cle
387 eRt devenu l ' a r,~c
�100
.
..L.
Ecopo Do otora t -
~ ~r ~c i~ns l' ouvrage de l' O.I ,T . nu d~bur.j l e c cnstituti0n d ] ' 0 T T f orme
l a partie 13 du Tr qit b do Ver~nille5 du 28 Juan ]919 d J l' o rti~le ~87
.
à l' article 427. Los oh.di rc!' qui p' ,.~t. e:ltle pnr.:n'.;hèso c o;roAPonde' t
au numérqtage du Tra it é de Versaillus >
n
~
,
V articl e a uquel ~cu~ arri VO!1f1 c' ost l ' '''rt icl ù 387 dev~nu l' articl e
premer du t ext e r el atif a 1' 0 .1 T. : "I:!. e RL f <'!1dé un ,) rga "lü " ne perma
t
• d t ava 'Il
'1
. , ,
,
,
nen char_
ge e r
l. er a a r ca_ l.Sa tHn ou preg:ra !llllle eJ:1><' Aé dnns le préambule " 1\
y a en eff e t t out Ull pr€am1uJ.c SUT l equel :,çu a !'eViLndr":1b en p..'lr] o.nt d
r~sul t a ts.
.
es
D:
L'slinée. 2 de ce mtlme a rtiela ;Q7 nou ~ d it , "l e s rJul:br us 0r"ginaires
d~ la S.D.N. s erent menbr.:lp 0l'l.gl.ll8 i.J.'C)f. :J ce t cr gr Ei.-, t" ~ Et d Ùl :Jr ,ni/, 1 <, ueli_
t e de. d
membre d
det .l .a S. D,N. . en'.;~u
"q
A'
. - in - ;ra . -,,1'
. , ._.... ~,'( ue', ''-' 1' do ' lrl l.' t p. Ortf!!llARt
i on" "
msl. onc,
apr e " l es r LJ ,C1:eux" du h <: lt , • ;rerf> ' l.i.les i l y nT-nt i dentit é
entro membres de l a S.D .IL ct l!lù r.:bre 3 l e 1 ' 0 . 1 'l'.
#
-
'-
su' ' "'
T ~ ut~foiA il f aut < ,t dG
- e mùl.gwJr 'l'..t l a' ,~ e ~~e r ;'gle, tr è s . r éeise et très claire, de ~ excetl.ti"rlq ont ~'"... e a ppc.-'v(;' Jf. an ~1. double :::1 ons d:• Lbord
f
peur per me ttre de fai t'e !Xlr ,. '1> J' 0 1"
' ~~B,
A
,c. ~
m0mbre~ q~ n e f a isul.en+. pae
encore
partie
de la S.D .N, ,, • IPit e peur m~ J..!l't ••:a ~r- d ' 1:1 [1 l 'O.I . T .. des T!le :nbrea
'
f
.
, qUl. ne a l.Bu ient pl-J,s pe- -i ", ~ ~ le. S,~.lI ..
"
. ,"
Une pr emièr e 9xcep1.i~ , au point ùe -,-U" otr'C'no16O':!.nu.'J , ~. sc ce llo nui
da t e de 1 919 . C ~~e VOUR le save~
t-ê
b
~
w
extérieure_générale on avtll.t fai; pe:r
tre et 1>< )= dlJR r~' i!",ns de [J'., lit !.:1J~
t ' h
f aue ant1.,~h;ll)\b~e à l 'f,ll e w cne e t à :" ' ..iUr1.c e avant de l es adlOOtt::-e dar.A l a S.D.N. et d' a utr e'
'
çait à f onctionner dè !l l' été 1 91 9 D' a '_
L
~rt ~ ' O.I.T . c ,;_~cnle~ l' All.enngne et l' Autriohe
. '
preo l e ,tex"Q Que JU Vl.enE> de 7 , Ufl r~ppl ()cnf'érenoe Interru.. cienale d.u T~~:~~J ~n\ ~ .r.. t Il.tre è <ln-.'o qué'38 à l ~ 1r ~!:li"re
, tee les me il' e=es r O<Bon d L~ ~ ~ a la s:::JllgL cr, O!l 1919- 1'.~, 19 i l Y eV1.d t t ( u ·
•
~
A U lJ('r. " e pOle' qu ' 1' 0 l T
'
·d tEt~tB, à ce qui Ql1 e f1lt 0
;
d
:
" .... ,. r C:'J. 1.Inl "t" le n('ub~e nuir :u,r1
'
, c mpesee e t ous ~' es "'tats
de Waa>d~""
~
• ~nu'". "~ n"• qu.) PÙ fl"1.'\, -l " - ..., l a
, Conf erence
, ~ .cn on a donc demandé L {J !J · tt
'1
.
vit,e.t~an de l'Allemsgne ct de l' aut::- icn o , "
",
( l'è.re ÙU j O\L. l,; infut r e s olu par l' a ffi rmative t
~, eG , a~cs di e cu.osicn, ce pr, blem9
e
lemagne et l' AutriChe à s e f a
l a Co~érence décid'l ~u' H faE.:li t mvit er l' 1.1, ,
1re repre~ ·wt~r Ma' a
l
m1.SSl.on l eurs dé ' égue's arr<'T'
t
-_..,
~A ve e
38 l c:>ngueurs d" "tran~•
e
r
en
qunnd
1 a Co ret ne purent y pranè.r a
'
n ~r ,.nc e avajt ta!'m:hlé DeA travaux
' e ucune part . Tou -O " ~e e t ' l
l emsgne et l' Autriche en" f a i'"
+~
J '-"S -q,ue ces dfl'.:.x Eta ts, l' Al vail.
•
,par __9 de l ' Or ge"isati 0n !nte=a-tlona le du Tra-
na:
Une deUll:ième excel'tion im"~ rt " " .. ,
'
c omme v oua le sa vez n'ont jatl~ i ;. ' t .,- ast r 9l , 't ... 'ft'3 " ux Et:lta-Unis, ceux-ci
~ont r entrés dè s 193" dans ' '0 ~ ~ ''\, psr":!." .. ~ant 1939, de l a S.D .N. mais
sir c' e st l'impc rtan~e ezce;ti' .T;l~a enc or~ l ' exp] ieat l on es t f a cile à s a is ance économique de s Et ata U , onne_ e au po~t de vue !lombr e d 'ha bitante e t puis- nle: pour '- "- F.'' .:te'- 9 l,
'1 e f & .l u faü e c e tt e exception.
1
~w;ts l E:.utro f;e!lr., rn.'lin~ien à ' ~O,ï r.;
_
,
s C'',ls pelltl.quss db'erser e.b~,ndO!1'1' l
~::J , L. de .~y" qUl. a-,-uitnt , pour de s r aif OlS œintenu certa ~ns payr .. , ,' e a, '" .,~ - dnns ce t'leM on a une pr emière
lie al ors que ceR ~me~ !,cyS ._a... ~ q1.:'_
l E-j ''''''~
• .,' ,
t
,> . ,. , - J
"L .,!' -~',~, l' 1.11eL"Bgna et l' Ita..
tal.e~ e.b..'1. '"ldor~é lL 5 ~ ) .. N ..
L'exi~teflO e
e ~ la
que 1eR fuits
de GeR dou.:z: axe o i (F-:lp ~' .... ~,
....
r';alit é (~onomtqu.. -- , li " " L, C r, ,r a tre prouve en s omme
et ~ or. i~le s l nt pluA f r rtn quo le s tex-
- 101 -
t OI' r 6d igé s dana un Tra itû da Pnix aUf'~i ~o~oUAemont "U' on l' a!,t r ûdigû et
qu'i~ f a ut t enir compta deI' f a ita Rui quelquefois s'impo ~ent de manière abl' olua.
Donc ~our la oonstitution de l' O.I.T. retenez l a règle Que noUA a vons
dit e on m~ me t emps ~ue leI' exoeptions qu'elle a r encontréoA d~A l a pratique.
2°- Si nous pasaon~ on deuxième lieu à l' examen de la ConfErenoe Into:r:;
n a tionale du Travail, èn oe qui touohe •
a ) s a oonstitution d 'abord, n'est pas un parl ement international du tra vail, je vaux dire une J' ~~emblée dont les t exte~ une fob voté!! auraient eu for~
oe de loi dans ~un
las pays adhérent!! à l' O.L.T.
A ,Jeux reprbell en 1910 au zooment de l' él aboratiun deI! toxtea du Tra ité
de Paix et en 193~ 10 pro\ol ème du Parlement international du travail a' était po-s~ et a étl réllolu par la négative. Pourquoi? Deux raisuna l'une of l' autre à
mon senl! ve.l a ble!! ont ét6 données de oette aol~ti on. Une raillon pOlitique d'a~
bord, une raiaon teohnique eneuite.
La roison politi~ue me para1t avoir ét~ la suivante. trèll vrudemment lell
auteur/! du trait é de paix ont e~timé ~ue la oonoeption qu'avaient à oette époque les diffÉrente états de la lIouvera ineté naticna le ne oomporta it point l'oxistenoe d'un Parlement intornational du Travail. JQ VOUII rappelle oomment, dan"
l'h1stor1~ue, oette ooncoption de la a ouvùraineté nationale avait dé jà en partie
~xpl1qué le/! ' éoheo" de la Conf~ renoe de Berlin on 169('.
SunA doute entre 1690 et 1918 l'id éo de 1l 0UV~ r8in e te nationa le avoit-
olle "valué et 111 manièro dont ohaque Eta t oomprena it oette i dée A' ét a it
" ~El o upli '
!.la i" t out do même , déoider ' qu'una AMembl cie internationale aurait le pouvoir
d l iLlpell er de~ toxt e ~ "ur l e t errit oire de chacun d~ R étatll purut exceEl~ive ùt
l'on fi prC:féré adcpter l a f or l'rul e du projet do GonventionR int ù rnati on" l e ~ du tra va il qui avo i ûnt enRuit o à Otre r én li~ ée ll par l a r a tifica ti on de s ·JiffCr"nts
Et a t " nombre " de l' O.I.T.
La do uxi ~me r a is on e ~t plUfl dClica t c et plUA c ompl exel r a ill on t c chniquo
t 8nnnt
n, l a
oonatitution ùe ~ 1'toh
à f or me f édGr a lc.
En offet parl"i l e " Etn t~ exi~tant~, e t l u ~itunti on n'a pas oba.'lg'é, un
oerta in n om,bre d'entre auxl la Suilllle, le Br6flil, le li.exique ~t le Cunaùa e'~
le" Et ntl' Uni!!, ote ... ét a i ent de fl EtotA à f or l,e f 6d~rnl o o ' est -à- cJ.ire coupoaés
d 'Eta ta a ouverain8 r~uni~ on un gouvernemant f 6dCr al Qui pour un~ part 8x~r co
r a it le ~ ~ttributiona de la s ouvera int é et il s e trouva it a ussi que l a question
du tra vail était de ,la oompétenoe des Eta ts fcr~nt l a Fédér aticn et non de
l'Eta t fédéral. C'e~t ain~i, par exemple, peur appuyer c e po int de ~e, qu'en
Subse OOlllliiS aux Eta te Unis en matière de r ègl ec,enta tion du trava il, dU1'ée <.!'.J.
travail, repe~ hebdomadaire, travail de~ fe nu:le A, i l y a de I' l égiflla tionA dist.inetel' aUA"i bien danA le8 22 cantonA Auis~e~ quo duns l es 48 Etata Unis. Il est
clair qu'il était absolument impos!lible d'nd'1ettre l'idée e t l e foncti0nnortent
d'un Pa rlement International du travail parc e que si ce Parlement ave it ex ist é
lQA Etat" f édér a ux n' a uraient pef' pu, oomme ila ont pu oSfl8yer de l e f a ire pour
l e a projet~ de oonventi on, aflsurer l' exéoution de s textes VOt 8A. I;e tt e positi,)!l
d e~ Et a ts f édér a ux ee r etrouve à propo s de s t ext e s ~l a b or é A por la ConfCr ence
f
�l G2
Eoopo d oct or a t
annuell e qu i , vi s-il - ris de ~ Etat s f odér a ux, n e vnuJ ra i e n t plis oomlle o onvuntions
ou pro jets de convent i ons ma is s eul e me nt comme r eoommandation s ,
103
d iRou R8:. on de l Conf ~ r<l nce ""
d
~ .9 a u me '~~R
,es
per E!OnneR d e. nignée s
l e r R te"h....'L c;,u;> ~ doH Otre ua " f e mme ."
Ains i dcr,c, premièr e id ée f ondament a l e: l e fait de repo usser la c onoept i on d 'un Parl ement inter nat i onal du t r avail ,
.,.
·~O Cllllil
Voilà pour l a c omposHion .
"
b) Deuxià ~e i dée dominant l a c ompo s it i on de l a Confér ence 1 c e ~u' on a
appel é l a compoBit i on tripart ite : 2 - 1 - l , 2 étan~ . le ohj~fr e de s d él éguée
g ouvernementaur, l celui d e~ délégué s p ... t r onal ~t ou,vrie r .
Sur cette ~ oClpo s üi o!, de la C. I. T" i l Y s vÇl.i.t e u a u,qsi d is c ussi on au
mocent de l a c oniEction de c.e, tel. t e .
.,
J ' en rapp~ lla l ~ te.1.el .'lrt ,· 36j ' Slle(l~ , c onfér en <-<;l) s e r a oompo s ée
de quat r e repré~ent~~tA le cha Jun des c ambres - ente nde~ dan s l e l angaga du trai_
t'é de paix : & :'e t~ me n."ldf,' ... l ;O . I.T. - dor.t. ,deux ser ont l e E! d él égué ,,_ du g ouvern e ment e t dont leE! deux a utreE! repré sent eront re 5r~c t 1vewen~ ~ 'une part les empl oye~s Et d' a '-ltra pa=t l e s ',=Uva Ü1 0 lrf; r er ~crti""ant s à éhacun de s membre s."
i.in" i d on ç Cius".;ra dü' gués .. de'..L,,( d él égués g ouvernement a ux , un dél égué
j:6tr onal et 'ur. d élégué ouvr; er , Au mOClept de l ' üabota.tion de c e t e~e i l y
a va it e u d t sutr~ s rTo j o ~ 6 , n ot amcent ~e r G pr & se~tatiOR d onnant à ch a que Etat
t r ois d éHgu'; s s eulement W 1S ~ ans c e 'pro j e t a ngleis , . J e dél égué gouveznemental
a vait dro it au douhl e ·,ota . the c a stL~ ' vo t e , v ote d ~ cihf . Ce pr oje t a ngla is
du d ouble voo c dt! ,-:';l éG1.!é i::~uvezne ment 21 :re!".c ontra l a. liiia~l UIlIlniI;!le oPl?o sition
de ~ EtE.";'~-Ulli " , de l a ,,,:,,,l', ' ~ c· t :a l ' It a l i ù qui ~ e d écl arèrent t o ut à f a it oppo. f é El â ce dCvlll e vo <l dO::L-é q' d'; l bgué g QUV9r::J Ar;;a': tt a1. et on en vint à l a d éoision
, de deUx, ù é l égu3B pc\:: l '3 g ~t!., =e lLe..~t.
.
,.
. .-.
De rlUB en c e 'lm. c r!lc ~ 'T e l e ';ci ffr e de" dél~gu'Ée ' prof e s !'i onne lsl "le e
me",br!ls "t engagenT. à d é aie"'!e" l e." 1(iHgué s 'e t ' con~<? ill e r s ·t eohniQu e El g cuverne;œ~!üi .d'~~(.-è: .é.v,ec le ~ crg< n1s .~ 3 profe"sionnelE< l e3 91u~ repr~ ~El ~t atiü, soit
.d~B. e~pi~e=e BoH des -::'ro.va :i,ll,eurs d'~ . pay', ~ons idér é eoul' l es r é !,ër.ve s 'lue de
•.t~1.s '~r~1.ÇlJe
S f xb : e:1t.~ . .C' e st l a rrem:i,ère f o iR Rur l a scèn e int e zna tiona l e
,
"
.
.
,què r:OUB "c~o;:ts appt.:::é.'l.üe c e';tê exprcD8i<im d.~ R 'o !'sa-~is,!!e ~ profe s Rionne ls l es plus
re~e 5ent ~ t1fE. ~ l lq a ~epu~ ~~ aS3cz ' ~a nd succè s d~ e l a l égisl~ti on fra nçais e. ' E-.-i del:illlent l e c"it" ",iut n ; e s t pa" trè a :let i.f.: ce .'l.u! .il faut e nt e ndr e par l a
r e pr é s ent at i on ?=û fe~"icnnelle la pl us r e préF.e~t at ive èt l a Confére~oe Inte rnatior.a l ? d,; ~ra'~ ll a ét é p:usie'.r=e f 019 aai sie de l a q'u:" tion , n g!;\'IDlD'Pt à pro-.
po s des 'del GbUe a de It It al ~ e fRPo"et e , sur l e' pb in t de Aavo ir . ~i ,~ dél égué dane
ce s c ondit ions éctcinaib' t>i€:l de R org"ni~T'le5 pro fes ll ionnelR l a e pl u ll r epr éRenta tifs.
..
:
..' ,
•
Et C~~ dél ég~é~ 1 ~e~~ g~ uver:J.~m=r.taux et de ux prof e AAionne ls lIont t oua
n OJ:ll'léspir l e pouvc ir ex ( ~:.!Hf de chacun dÛA 1i:ta t s. Que ] qu"fois, j e vous le sign~l e en ~3~ant , oomme on a parl é d 'une or g::mi R3tiC!1' pr of e"" i onne ll e l a plue r epr~seL~at1ve , ~ R'i~a~i~e ~ue l e~ dél égué s , p.ont n ommÉs par le a ~d icata, ils
p ont e l.L"lpJ er.;:.2!l-: jJI 0tx' 5 e ft par Cl.L't .
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c) ,Le3 at tribut~s:roi'. - de catte c onf ér ence Bon t en ~ olljme de 'Cra j ter J ,
"
ma t1 er 8" Pl·.?p08ée B à O~:l ordr e du j our dont ell e es t t ouj ours,' aouye,a.lne me,:l· !Or.:..
tre""e et e1.1e peut , d J.t 1 0 t exte , donne r à s on tra va il deux f or me f. : ou t 'len .: a
f orme dU proj et da o onve nt ir)~, int ernat i or:.'ll e, ou hien l a f or me d ' une g i mp:!. e r",oommanda L. i on.
Vo i~ i. d ' ai ll e1U' s c omment l a Que stion e st i ntr odu ite par l ' a r t.!.,10 105 ~
~ Si ~ a Confûr è:,ce FO pronon ~e pour l' ad opt i on de pro po sit i on'! r el a ti'786 à
0 (, ,
Je j ; a l ' ordr e C'-l jour ,ù l e a ura à d étermine r s i oe s pr opo siti onA de vroŒr. ')X'€l'.ù r J
l a, f or me - d l unD r 'i:!00llLT':1.ILGtlt.iJn à s oumettr e à l 1exams1l des mem~r eB en T~e- d : ~-J"
f a u s )Jor"t : r of.&-\... t r. mJ G~ (lrl!l~ dd l o i n a t i onal e ou a u treme:1t 7 ou ùian d: ..Li u=O J ~ ~
d e c onvent~on :i!,,~J.,Jl~n'_tiona1o à r a tifi er par l e q mecbr ee . 11 1l irùd donç. ell e é îo ?:oJ: . . .
s OJ.t de R Pl'Jj" tr: rt'J cCTr.vant i on inte rnat i ona l e ROit de q re G oIlllŒl ç.da~ i on " ..
=
L' alL'1éa ~'o'-v ·.nt d; < p~"e ~ "dans l es deux ca s pour Qu: una >- o"oùwan èa'_H :l
ou. UIl pr o J v t 8;):'1, <-Lèopté par l a. Conf'é:renc e , une ma J or i t é de s de ux t ier:3 da5'J'~~.:~
d~ ~ cl~1égué ~ pr~f1,J:).J1 cet requIAe . 'i Donc v ot e de s t ext es à : a rna j c7' i ~.i ê dC!5 deu..s:
t ).!.!:!' R de V0 l.x d06 dé.! ~gué 'J prBAents ..
CI OS+· i2~ ~u; œ:e 6 jA po eition spéo i él e du ,"èmo a rtirl e 405 , a li.n 6:l. 9. : ,n CO_île l ÜFi Et a.::8 .::. .t0I..1~ fC~ ' ral o ! IIdans l e ca s Où il s iagj.t d~l:n Etd.t. f éôt:I~ r 1.;
dont l e .:..ol . . ~Joir dlF\d~l~".cJT à l..L." l8 lJ onv ent i on sur deF objei:s Gor.ce !:'Ilp...r..; l e t :-C\l"l a i .!.
e st e CU1llis à c .... rl" ... -)·.'C l imi I;a t ions , l e g ouvernemen.t a ura l e d..-rù)."t de cO:!-3 :" lé:r ._'-'lm }l"'u j ';!t àü (;cr~·"p.~-{ ;..0:1 a'J.~.uc .l s !appl Ü1.uent oe s limita t ionr: C0CJJl18 ~.!icl r imple ": .oommand .. t ion· Je ~" rJ3te d'ajout er d ' a illeur f' qt!e c,) text e :c'a h9·..l"'~ U "em, :1>' ~<
reçu una app1 .. ·:;3~':.. ("In r 'Xl'2.tant~ et i l y a a uj ourd ' :lui un. g:'and n :-'Dbre è e crn·J=n t. "_, ~~ f'
inte rn.,1.tio!l.sJ~ f qu~ O::-lt "="~l. ra~ii' ié eB par de s Eta tD à fo r me f"Jdé"!.:l1 8. PU",. dSfI
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( O".l, ei ~.r tfLl..lb . de (.J.r:vnr~tf!.nC'Ps ,;x c8pt H'"I!lDs II E;:i 'il et t).\. J.IJP0-;fl.~-:9 c~'': .la ::--'1 re danA c e oe,;l~;
Ü"'!''"' u::. d( ' 'l' qui ne !X)urrn jaua i s oy:édel' è)~ h,'.i; I!:.() ~ ~ ) J.u
r ecorrunan da-t. iC'n ou 1 2 ~:r:Oj"lT de c cnvention à l' a utorité ou ao: aut.o:!·5~G:: dD)ls ~:\
c omp~ t er';::8 dC\~Ç.i.l.~ l l('~ r.:,nt:-e la I:.3 tière~ en yue dE- la trCJ"l~~!'o "I mer 8-!.:~,lo:5 o~ df.
pr0n "l ce Je? ! ';l!:t....:- ... Y.. (~ U l ... l.... t.::re ('r are . "
raId e~
S ' i ; ..t~'-.'.i~ JP ·,d'':"! ra:onm:.l."!datio!l l e3 m8~b.:C'; l:1"[Olr'le.:.1.~ l~ ~ ~7.)1r-:i .";·J ':\1r.~ ...
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Eoc po Doct orat _
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l!Iesures qui ~ e ran-. néc,,_,~a.ire,' lX'lll' -.mdr~ eff~,)t~v<l~ 1"R décit-li on" de ladita
ConfÉrence.
et lui demand er p~s -explioati ona, à l a réponse dudit Eta~ tro~8 hy noth }aea 90n~
à e n~~aager, l a , l ~pomle est jugée '_ suffisante et l' a ffaire ept ulaHl'ée,
_ D~uxJ.eme,hy~t~e~e: ~'Eta t ne répond paR,- tr oiAiè me hypothàAel l'Eoa p faj~ une
r ep0n ~e Jugee l.nAuffle.nnte.
~l lm mot donc-, pû'.ll' 1 .. " r<lc ommanda t J.O"-61 rendre c O!:lptu dtl t O\-,_
t c-a 'lU:
a ét é f a it, pc-ur le" pzojaTP de çonvo:ltion3: !'atif:'e:: et indiquer égale ment, qUJ
la légiRlation natio.la l.e C3t ccnfùrme à la lég J.~lat ,.()n internat l.C' nal~.
DunI' c.el' deux demi_erR caR la ConAeil d ' adminiAtration ne dis W 5e en
somme 'lue d :un~ Aeule fa oul~é1 le droi~ de publier la plaL~t e ,dano le ,euxi8m,e ,
cas, le dr01 , de publier la pl ainte et la r~ponRe - dans le tr cioième caR, ~' eat
en un m?t s~u1ement la Aanct i on de l'illpj.n!_ 'Jn publique, En r ésumé dono procédu! e
aspez s1mpllRte ne cOl!lportant cae la ~(;.nction da l ! ~pinion publioue.
Je note enc ore que pour les ;mh"al'lCe" c;0 l onia ]es i l .hait envidagé et.
expré""éoent traité j, 'u."le c.ppl J.cation des c onventi oIl" interna tionales du ';ravaiJ.
l'ur le territ oire de~ Gol lm ies mai" ({'-le o~tte appli'cati on eRt !lubord t'l".née à U!lù
r a .ification 8pécial e de l'Et ~t ~ c:oni"a t~ur ~UJ. ap liquar a à telle ou telle c- oI on i e les ratiflcs tionR deR cO:lve~"tionR r-\\...z:CJ. ...1.t3119~ il a d 0l'L"1.é Aon adhéf1~olJ ~
Au oont"air", dan A l e oa B de pl aint a p'-'_bHCj,uol f or mat ion d'une Corc!lÜssJ_o:J.
d ' enqu6te. Cell o-01 est déBignée par le Seor étaire général de la SOû i é,é den N~
tions l'ur une liste dress ée par les Gouvernemen'ts et c.omprena:lÔ pour ohaG= b'oie
personnee repréRentEL"lt l e:: empl oyev.=-s, les en;;loyé s e-, una per" o:me l.ndépenJar.i'e.
Bien entendu oea irois pelo cIlil6A d oivent , lltre cho i~ies parmi leA pe:r-sonneP. n : app8rte~t pas aux Eta ta directe~ent intéreBséR l~:- la plainte.
..
J;-
V" ilà pour tel' aG Grib'~tions de ~_a COJ:férence. Celle-Ji, l a (;onfé::enL~';
avait d, nc à élab orer la l(g-' ~l'tioll bteluntlC'!1ala du ~rava:ù et palU' cett e él aboration i l y a'1'l it dan .. le trait é ) ui -1!l.3r-...:J :m a rticlo Rp,"cial :..' a:ticJ.tl,27 'iD
était une -.l';clcra-:;i on en neuf po int~ L"ldicl.'..lll:-.t le prot;l'amoe en quelqu9 Ul!lnièra
qui doit être soUl!lis à l'activité de la C.L'I ,. j a v ous y t'envo ie ,
Cètte CommiAsion d' enqu&
"~rappor ""
- "'-e e'tudJ.' e le pr oble' me et r e""ge
~.~.
peut aller jusqu'à indJ.~uer de ? cO!1etatat10ns et des s ~n ctions ,
J'indique ~J1fil~ qt:..P. ::." Cl'llÎér~n:~ de, Pbüadelphie de 19',4 a c. C'" ,;,l':~é et
remanié ces pr~cip\!~ géné:-a"J.x en le~ é~èn D.n'C et l t.: ~ augmentont (; onsid Érable r.len~.
CI
•
~a fâohoUB<1 expérien.:>e dal' sanotions pr opo sées par la S.D ,N. vutTe 1-::
't a lié au sujet 'le ._ :Ethiopie a été une expérience telle qua vr a i ;;en~ ,lu bl c __ L:l L
n'est '!i'Uilro -PQ l'sible dit.dme ttro que la mllme s olution SOH :cepTise pour èr,,, ~ _:t~ons Po~, viü1atiDn d~ Cbnvention Internationale du Tra va il,
1)
\..~ l'a l-'I-l~(~at.lc;. nor.al~ c. ; ~t le f UI:l,- \'..X ? ~7, i..cl~ 406 qui 8 ~ Ù011..l1oj
le. r :&l :} i l est ditJ I,Cè.::.(.\'.:: cleF ~uCl~7' .... q ~'0_16ag<.J à 1-r;1R(3!r,a~ 'lU Bu.re8i': L"1.1:emutior..sl da TrE.vail \r:-~ :-a:: J\.. :.-t E!:tl"r~el R~ : .~- rl~ RU:. ~~ .:'ri9C ~: pa:" 1:.'_1 J.l'ur i...~~ tt "?.;
à exéoutio!l l .... 3 c c.!1 ç=~t~·~\::'~· "- ...x'1.uf:!.lJ"; ~! 'e. ad:...~rL'>i~
.
. C f-. ~ raI,po r':ip. ~o?oi:~t r~.i-:.géfi n(')'Ql." :[:. il ~.4J ~.r.Ji<:· -_~..: ~ r i. e Cc ~ .... ..;ù Ù:.n dr ll.-·
n1.8tratl.On et dev:'·')(~ t <,.r" lt ;'j'.i r l~s iJ=~( i.·,l 1 ~- è.·r n- ~'df. ~-. t g 18 '1 .. .:.-:: .... 1~ D:i '. ç ....
teur préRentera ua :-e."',L::' de cc':' r~IPc;-"":~ a 1;.. l'.J,:.s J.;::rc c.1-.!O ::~".e ,:!P.t.~J ".~ d G: .L.'l CL7~
.
férence. bL.'lB :i don'" è i 3;xr :"f- 11~:"tÜ· 2.8 l/)(j:. :':l~p;'"':-' l'" :.... ~p~~ ~ a,x,: d ... ;f vr ,Jnl,.~ ::S- c t'';:~
ayant ratif~'§ 9t :'~~·f;~' ~ ( a,'. D-,!,o ct ev-- ê . : b . I .. T, ~~!.~l~n d'9~ rüi-'I ,L_- __ J.; ~'.13 .1.(,:-:
s;atS. 8 y ant rat1fl~..:9~ U!l ~~~~I{ :\ e~"<7"' ~ o,·t.:.i l··L!~ej. - p' jA F' .t>pvr -. G~rlf:: d) Jtt
l artl.cle 408~ 301L:..LR )'J"'{ ~'_J _:--·.!'"cl\.:..•)ll.· C~ l G.):-;:.. ~."!.~A.;l'·
,
nale du t:-avaU.
(
(.1J"\.'llu r, ... cn
..,...",.,._" (
' -t
J.. ..... _ u ~ t. ....
~
'm
llUc.ur.. tex-~e !l8 vi~e exp~eE"éml3ut c,eR s c.nctione, mais ù 1après les t:;-~v"-ù.",,::
préparat Oire s, on avait aJmis que 'Jas sanotions po=raiont être d; c.r dre Éccn,-,'-'.'.-que: int erdic.tion ùe transport, boyoottage, etc.,. appliQuées apr ~~ be au~ ~~p dn
délais. En faH n n fy a pas eu de plainte officielle e-b à rr:a o oru:aiF" '-,n~t :'C-'C'.,
procédure nia pas été appelée à sa développer.
d ) ~n mot enfin des nfl!lct;.onR d.:o~ d~cisi 'lD s de la é oni é rer.os Le I.llécn.nieme de~ f'c-"lcticna C. JwlX -Me de,lX-JlY-potbè~",: d ' ll1le pari, l ~plica ti cn n or mal e de l a
conventiC'n intarnaticn31e du t~a...c il e-, d' aut."e ~.l'rt l a. "iol a tion de la c ,_n-van't ion.
2) i l r.2 fa'lt rnai.1 .ten3. ·.~: .t.T"I!" c. ~:.l "'e 1_',. ",-i_ ~'·-la·-~:,,·\·
. I ~ l_ "~
- v ••· U.
105
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~ "..
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J en.' a=ai f:L--:i avcç;, l~' toni:é;rence offi oie11e annue]le a!1 ;JTécbar.' -:~
\l."l texte paft%'ulieT du tra i~é dtâcide itue la Confér ence Offici elle anmie.LJ ~ -.l __
se tenir au .'~ H, ge de l' O.I.T, par cons é'quent ' I'!l f a U à GenèYe'; e-; ,çue c" 9!1d,-,,,:
cett e r èga.e;-a "été éqo rt ée à (leux r e pri~es d' a!'ord a'can't 19)9 ut- e~Bu.1.t~ >""da"l:
la pÉri oqe de guerr:e 1939-1\5,
; :
"
-·
Les' deux pr flmi ère s excel'tions avant 1939 c onca.rn er_t l a ~hfé:ren(;9 de
Washingt on 1919 e t la Conf éT~nc e de Gè!l.e " 1.920 . La première', W4'ohington 1519 ",
eXj,Jliqua par le fal'" qu'on ayait '{oulu, alars que l es Et a t~-Uni~ ne fa i~a i a n t
point enc ore pe:.-t i ~ ni de la , S,D ,N, ni de l' O.I.T" mettr e cette l eçon de cè'loses
,s oue les ye= de l t Amér ique et de " bméric·OIina. L' a u.trEl est ' una, Eat isfac-'; i on morale donnée 'à l'It alb qui a-rait J'ar dentes prnt0ntions dans le domaine ma::iti:r:e
et c'étajent de teUea question. 'lui ét a ient à l' ordre du j our d'e l a C onférenc~
dè'1920.
par les
;."1.
1
1"-,.-7:1.,
.:;.:..t. .~ ,
... ~~~
J
La deuxième fé , i~ e~t marqu~e por l as évènencntR de guerre; les Conférences ùe New-J ork 191\2 et ph,Jndelphie 1944 ont ét é tcnuen pour de R r a isons prat! ,q uel' aux Et at,,- Ur.i.s, lCl Cor..f&rence de Pa:;:-is Oct obTe 19-15 éta it au~si une excep'tion moti-vùe pa:~ d,,~ r" iil on~ a!l310g'c19R '
Vo ilà, l' e~F;;.cJ'I iel :1ur le ùo ux1.è,ne rouage \ l a Conférence Uffl0ie lle arû1uelle.
�1 C6
-
,::!~~~~u!d~rni~~cr~1~i~e:~u~n~u~Bur~;,e~a
~u~In~t~e~r8n~a;t~i~on;mal!.!:.....!dO,!u~T~r:!
a:.;v!,;a~il~-'():.!n"--'a"'b::Ic..!·~oI.G~é
3°- .!'ls~
on" en e
.
1
If:: B.I.T .- Cel ui-oi c Ul:lporte lui-m6me deux organ1amos
l e C on.~ e il d ' ad miniatra tion,
- et l e ~,l.T. proprement dit.
)L
il d ' Adm1nü.tration, danll.l'a oonatitution t out au mOins, a
de s t ext e " de 1918, réviAion.opér~e en 1922 et appli_
.~uéa
~ 1, en 1935,
J
l
i
.~
t
a
é dans un ~lurgi"aament
du n ombre
e e a l'Uv!! no i è ll ement o cn~iat
'
T
de ll cel:lbre R o omp0 Aant le Cons e il d 'admin i ~t ratic n du B.l ••
107
.I. r tiolo 395 : "le: pers onn"l du B·, LT . s era choisi par le Dire ct e ur ; l e
choix devra port er danA t oute la me Aur" du PORR i'ùla , avec l e Rouei c: ' ott e!lir l .~
me ill eur r cn denent Bur de R
Ronnee de d iffér "nt es r.ationalitéA, un certa in n e _
ore depers onnea s er ont de s fper
emmes."
C
~ . ~ ll ~b 'e~ j~~:' r évision
L~ t ext e a ctuel , l ' a rt :'cl e 398, e Elt l e auivant; "le B.I.T. /lera placé
s (\U.~ l a dir e cti on d".l C cn~e il d l ad ministra t it'n oompo llé de 32 perllonne e, 16 r epr 6"entant .' l es /," · r .... ·. n"·"".él!l\s,8 représentant les patrons et 8 repré/lentant les ou-
vr!e~6.
E- opo JO ~t o ro.t ~
t
é
n omm Il par
10/1 m ",brel' - en ten1ez k UJ our" lell Et n ta - dont l'importa noe indUlltri ollo ell ~
l a "luI' c cnl'i1ér6ble et 8 /ler ent nclMlée " parmi 1eR membreR dt lligné ll 1:1 o ~ t etfe t
par l e " él çgué" g0Uverncmentaux à l a ConfÉr encep exclusion f a it e d e" del éguéa
de" B menbre " BU" r~~"ic nnairù " .
SUr l e I' 16 p~:;'fI ~r.nB/I t'epréMntant l e a gouve rne nents 8 ~ e ron
Sur l e " 1 6 membre" . r ': fl ent 611 6 dCl ive n,j lltre de,. Eteta oxtra-européena".
Cc nouveau t ext e ~ 1 ox rJ.1Q.ue pnr le,. deux oOMid6r ·,tioruo /luivantBIII primitiverrent il n'y avait que 2 ~ menère " a u Conlleil d ' a dminil1tra tir,n et pal' oon/l équeni
12 r eITLflentt:nt le" s ' uvernomentA. Le" Bt a t,. trouvaient, puillque 0' était. par 0 00I t a tion quo CO" ùé l~gué" g~vcrn e mentnux ( t a i ent ohoi"is,que ln plaoe n' ~ t a it
pa" UIIP CZ srande et on a él a rgi le nClobro. Dl autra .~rt dana le~ ohoix qui uva i ant
.:té f aitR pour l a p'.t' elLi ~ r e oa t 68<'rio loI' Eta t,. ox otiquell, a utrtR quo le" Etata
ourtJtGenl' n: e.~ien~ l'Clint tri uv6 l a r l a~e l'uffil,ante, o'o"t ene ore pour leur fui~
re ; l a oe qu ' n a aU&lCI1té l e n ombr a da" IJot:.broa et d':oirlé que "ur le" 16 t:l9 l'ilbraa
gcuverne~entaUT. 6 ùevralent Otre cbl igat oirement doa Et ats oxtra-our?péens. Quao7,
aux autruI' re:Jré aantanta l ;alin(\a if nella dit que "le I! PQraonnes repr o"entant lea
pntr·'n n <.t le~ ,-"r"cnneP. r eFr ': l'tnta.nt le" cuvriera l'uront élues re "Jleo~ïvoC\en:
plI' Ica délégubs patr=ux ot par le" dél.'guÉa ouvrbrfl Il l a Cùnférenoc." D' ou
ùeux re ..r é l'e!1t an~ 9 de I' .atrcM e t deux r epr é l'ent antl' J os ouvrier" devront appart e ~
nir à deI! Eta ts extro-t.1.:l'opée!ls .
En oe qui c cnccrne pe ll a ttributi cns le Conlleil d ' ~ ù miniatrati on dan" 1108
8Gnnoe a - ellel' Runt g6cér a l ement tr' a ~t.iellell et ~e ti enne nt dana l'une que locnque des grE:nde 3 C8l-it::l e s e ur op~enneB , a oomne a ttribution d 'une part do pc'. ,
par er l' o. ' ~c du j eur de l a Cr nf( r enc e officielle annu ell e , SOUa r é se~e de l' apJ:r " bati':>n de cet oro:::-e du j our par la COnfér ence, et d ' a utre part d ' exercer ~ on
crmtrtll e et sa eurve i1l 31lce sur l' a ctivité du Bureau pr opr ement d H.
b ) .~BO : !:'; '1!Ldeux~(,!"B_ lieu jLl_i_~tude du Bureau l'r oprenant dit. Le tune
du tr,, !t ~ 1e V" r p.a1.11es esT. a ~"ez l a c, ni'<.U9, 3 articles dont voioi ll ana ly~e et
l e c t..Z!l:er:tairE: •
•.rtic:e 394 1 !'t::: DiT~ct eur sera pl a c é i l a tllt e du B.I.T .) i l SL;:a Jési cr.é
p r le C, nBe il ~ ' udrnbistrat i on de qui il r eçoit " e 3 instruc;t i ùns) vis-' -7j", de
qui il ,,_ra rC B<q! s'';~e de l a b(·~l.'l e Olarcho ùu Bureau a infOi que ùe l' ex é(Jul_i n '~ e
t fJUt d3 1"" autr~' t'lchg~ qu i au;-' nt pu lui ê tre c onIiée s. 1I a lin éa 2 1 "Le DirdC t eur ou ~"n PUl-! : ";az.c a~~i5 t crG!lt à t cut e a l es oéan(.e a.N
Enfin
dH
tia n" s or
ont l!
en a rticl
somme e l 3':16 nous
.
L Rtë:' ' .9 S a t tribut:i.Ons du Conse .ll: Ce " att.l.bu .•
'.
9S S1U.van' es: at tribut~on de documenta tion, r éol."lii' t '.·lt ce
~ui c onc erne l a l eg1s1ation into=nation ale du trs vB11 e t deuxièmement étudier et
pr e01fOe r c att e d0cument a tion "'Jr l es qh c stc:.c'ns miRes à l' o=dre p'''' j our de l a Con. ,
térenoe. Enf1n publier l es doo·)mont atio!'.8 dom il S i agi ~.
.
Dernier a lin éa: "d'une man iè=e gér,éxa l ô il aura t out autre pouvoir et
f oncti oI\ que l a Confér ence j 'ogur a à r-r op s de l u i at tribuer."
.
En ce qui conc erne l e sièG3 d~ B.l,T . le ~exta dit que l e siège s er a l e
siege,de l a ,s. D. N., et en fan , l e B,I.T ,·" fonc t i cnné de,puis 1 91 9 j'.lSqu'en 1941
à Ge.n e ve . C e st devant l u g'.terre, à l a f'u!te dcl3 h()~tilitéA qu' il a ét é partiel"lement tranllp,ort é à Montréal , a u Canada.
.
~~ po int d~ ~ into:n2 ~l y a ~u plusio~~~ moù 1f~cationR et re~iementB,
l a denner e o o~stüut10!'. eA, une c""~titution ae~az s oupl e en dire ction, ell e oompr end à peu pr e s t outeH 1 9 ~ pO" sIbi) itén o ' e.'JEc,n ct d la ttr iL"'l'bions.
Je t er n iner ai cos d .svel op'p"mUl t. "
s éries de .pr obl ème s 1
S14
:~ ; 0 , 2:. or "t BSA or ganismes par deux
0
le l)roQl ~me des fra h,
c eux t ouchF\.nt l a r évislcm.,
l - le pr nbl i;me de ~ f rùs: .lèS dispo"itjons conce;:-na ,.t l es fra is, article
.399 du Tra it é de Ver"aillep , f n"",, .1l! àé"o;-t ~nt:'a ~.es fra l " à l a charge de l'O.I.T.
a t l e s fra is à l a cha.rge d~ cha'-!t~c E·~é..t .. j rt içlt';) ~~ :;. Ilchaoun de s membre s payera
l e s fra is de v oyage et de Béjo'1J: de A:? Coél ég-ola ct ,'~ S~R ccn Ae illen, tec lmiques ."
et deuxièmement "t cus l es at:.treA fra:~6 GU B. ToT., t:es "esB i ons de l a Confér eno e Ot'.
de ce ll e R du Conse il d' adrnL.,j (ltI~ c.".on ,f''3Tont rem·~ourp. é,' au Di r e cteur par l e Secrét a ire gén ér a l de la S. D.lf. , s ur le bud jd de la S .D.N.;'
2) En ce 'lui c c<wern e la questi ):] de l a r6viHi~n, je n ot erai qU'il était
" prudent pUiRqU ' on alla H ùanB le neuf e>, que l ?..on pren s it de s di9po si tions entièrement ino onnues de r é Rerver en gaelque tnan::.èr 3 tma ecu papû de sfiret é pour per mettre de modifie r ce qui pou.r a i ~ ~t re '. ",odii:t~, sel o'1 l e~ l eçon s de l' ex périence.
A c et égar d l a r évis10Yl de .l text e s oO:lstit"tbnnel B est s oumise à trois
cr-nditione suivant e s ! le vota par la Cûn.férer..:o , .:tcq,u, c; à la ca j orit é de s deuz
tiere deR v oix deA déléguéfl pr f'::.::..it .. , '~c, f:;]. y Do l i~ '1 'le l.~atifj.Ol· sur tel ou t el
PO int .
- la r at i j' 4.cm"G"!'"'ll
le Conse il de l n S.D.N.
).~ !.- l (.~
Etatn
ÜC:l t
le~
r ep:résen"tants f ormeny
- l a r a b.i..f'::'oation J.a~ J.~R "troi5 ~IJnrt A de~ membr e ~ d G l n S . D.N ..
;
�- Ecopo Doct or at _
1 08
!!O~a ~:~~pr; i~nt~la
du tt~~vail, s i~ée par plus de deux Etat", po ~~ J e ,rL'~ ~ ~
o e en ma ~ere d ' acc~dentA du tra i l
auron t r a tifié l ad it C
t
va
en ce sene que 1 "'- Jé.y., ,,-J,l
e onven i on de 1 925 s' engan-en'· . d
"
autre s pay s ayant r a tif i é l' "
,
" ,a onne r a= na-.;!.e:n'c.. " '
pour l' applica t io d l l ~ga lit é de t~a lt ement avec l et:!'s m:.tion"-1lX ' Tr','h,
"'• i on l e gouvernement
n ef an
a églsla
i ;" ' ; ' 00 - ' i ' tion n at lOnal e, En conformit é a'leo c u'c
~
- .,-- .t d
r ça s a pluaie urs r epri Res en 1 928 et 1 929 pub l ':! J a' , )',
e e a pay a ayant r a tifié l adite Convent i on ad' , d"
,. -, r égime de l ' égalit é d t ' t
t
,
e o ~ e que de!Jo r~ i c ce EeraH ~,J
par Ruit e de l a r a t ,/
~~~ emen \(ui s' appliquer a it. Ains i d ,me at:.t OllUt::..~ue en,
l'l e tr ouve ét a blie ~ t ,::.ca 1 10n de l a , ConYe~h on de :,925 1 8 r égirue de la !'''cii'rocJ.';~
en r e es pays aJ.gnat a ::.res de l ad it e c onventi on,
c , nd::' tiens eXl,t iq'l9 C('=",n t ,,'\. pn=quo i la r CVlLe s impl e bncncé de C8 ~ .
,
d'adminis'Gratiün V Gi c" en 1922 na l'U a b nut t"
.nAeil
sion f\ur l a c ompo Aitic,n u C,'
' en 1 935 . i l f a ut un t Ol'll'A "s~ez l r-b', t reizo m g en l'
et entr~ r en viguour Qu
' i
, l'es diffe'rentes o . na;.ti on~ <lac n 0US uv 'ns a illA trulrqu~e 8 ,
e s pèc e , ,x- ur obtenu
.0
Je pasRe t eut de suite au deuxiè3e dévalop. eMant Clue j ; ai intit ul é
) ,):;t ..
!
B.- Résulta ts , ep)ll.'éciation crit ig1.':!l_~.t.l.!'o Jets de réf ' 1:'ele,'
1 ° _ En c e gui ornce:me _1eR r~sul t f.'oS dens lb doS,-eloPlomon+ de la l ég ~s
l etion int erna ticnale du tl'avd il il. l' l.eurs pI Ésan ,o, l ù de.rr.~,~r : npfoI,t du Di·r e cte ur publié t out r écemme::J.t è la fin e '-945 ct ".~ç,~ e'1 1946,,: ." r ojlc s de la
C,onfér e nce internat i r nal e de Par i e d:lctrbre19,5,a~c'J"o le Oh1l1:-:--3 :: " 67 ~ nn
ventionA int ernet i onel è e dtl tra';O.:L, ct uni! eL~qu=t'1}.:l;; de 'tBc C'mmon Ja, i 0nF cl ab
r ées par l a Conf ér ence a nnuelle.
?el a , S' o?po ~a i'u à l a r éc i pro oit é di pl omat illue oui n e fai ~ait j.nte~"enj ',
ce 11 e-cl.. qu apre
-4.
Jt '
...
c,
t
a un. . . r a.l. (:. Cetlle s ol 'J.t i on don.l1 ai t liyu à d f as:1ez
nC !!l1-'r~ u,;:t" .. ~ic
o uss~ ()ns e
un a rr ê~ d l C ,
.
v
,, ~ ~ ~t a it a insi -;alaM c ~ , -~ , ou~ de Ca~Ra-+; ::..on d,; 1933 a décidé que l a s ol utl on édan l '~ ' 1 t' e, a 80 ne Cl -e l a r eGJ.)Jroo2t e A~.:,nt :lUt omat i'l.U9ment ét a tl::."
A e n r e a 10flS r eElpec.-tl'le" .
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Le pr oblème
l'le po se de "a«
, l
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- m~me man <.
~û _ e ,,0'''-"'
e~ autres a9Ru:ra."l~eR: v:..ei.èv :;Z:ir:a~ad:la , l.nV~l ~d J.teo, ~our
pa:r:c r j ' ava~~ jadis oont2E;;.te,
j8 re~1t e I fad_
.
e ce tt e r e o J.proci ,,,, è ipl om"i,lCl"~J aRoez ci~ngereuE>e po= nO F ir.ç ';r:~ts
pr opr e s e t pour la. Ra Ine pr u-;;i'iuo de l e réciprocit j,
l
Le n ombre de .. r atificat.::.onR nb. C!1'.lOS à ~" .. t, C(lte tl " Or,~ (,':Jre 1 :;,,5 A'Hève
è 902 en a SRez sér ieuse progresfuOn 809 en lf.l:c5 1940, 096 on J 9.: 4 et ,ela dél'an-
se 900 en Octotr e 1 945.
Si nous jet c'nA un CC'Up d; ' eil fi'lI }'en"ePlbl.e tle~ q,uesticmf' tra },tées par
l a Confér enc e Offi c i ell e annue ll e n ou s pouvon3, je crois, en iTé Acnter la ~u.bs
t ance à peu pr è s oomme suit .
"
et
r .1ns, :mdernnH e , de chOmage , heure s de tNva il , at c • • •
,
Comme i dée gén ér a l e , l'e sont, s 1.non t ou te s , (lu me ins 1 eR . lus i UlfCrtant es
et l e s plus nOClbr euae s de I' Clue stion s intér essan t 1 5. l é(;islat i 0n int ernp,ti')na l e du
travail qui ont f a it l' obj et de c onv en t i on s il'l ternc.t i .:n'lle a du tr~,va il·
_ Un deuxième groupe de c om'entions crnc:!xne l a pro t~c.tion des enf:m'~B et
de s f emne l'. Pour l e I' f el:tl!leA C' 3"t la reprl se en 2. 919 ct J. C miRe au po lnt de la
..r ohibition du travail ':0 nuit dnns l e .. indU5triJ,', d ~Jà adr:-.:'se par l a Ce!l"'e!ltion
de Berne en 1890 , prot ection de l a maternlté. Et pO'l.':' I tl ~ enfant s, fjc'(a ti on à
1 4 ana je l'lige de l 'entrée dana l! i.ndus-:de et aussi l ' "-Ilterd i cèbn du travail de
nuit .
ma
, - Un. quatrième g[,OUI;9 c ompr :?nd l e s c D!ldi~~ (lns df. travail marit:wne !1 ')mbr T'~ ..
~~R convent lon~ , r l u R d ' une è iza i.ne s ur cette tj,uestion Rp';clnl e: a~~ura.'1~,e des ca,..
,
_ Le s premièr e l' Jo s c onvent ~cns c omfre!'.nent 1 eR o on'litivnfi GU tr~vail 1
l a urée du t rava il , j cu=ée de h'lit. heU:-3 a , admise par l a Conv en t i on de VlashJ!lt,-..
t cn en 1 91 9 a ve c d'ailleurs quel CluEis è,iff icul té6 pour oHe m ,r d e n ombr uuee s r ectificationa, quest i on du r epo l' h.!bd omadaue, qu~ ,; ~icon d tl trava il de n'ù.it dnn s los
b 0ulangeries, c ~nJ iti ons de l ' hygiène et de la séc.uritd du t r avail n vT,"ze n'~ c
......
'
- Ci1lquU:mement en c.e qui c. cncerne l es 1r ob10me s dt, 'traya il c ol on i al 1
i n t er d i ction du t r avail f orc. 6 en 1 930, Con'lent l on sur 1 e reorut ement des tI ava ll_
l eura ind i gèneR e~ 1 ~3?
>
:
=
- n i'ludr ai t pour Être c ompl et aj outer
sixième gnmi'S : la 1 ég,is.1 ati o::!
C0noernant 1 0 t r avail dpn" l ! acri c LÙ t UI~ il n'y a il ce sujet (lue t r ci,. Conver. :'l '" ",
: de Gen~vo , 1 921 t sa ns impor t ance.
'
"
,.!
Je n ot e:-a i au pasAuge "~u ' cn De qui 00nCF?rn: oe'- C'''l''1v . . i.!.l r.ns de 1921 1.rj p!,,bl ùme. a ssoz nélil,at. J e oompétence a'ra i t été Aotll evé c": r és olu c omme 'loua l' al1e."
v oir.
- Apr ès l es condit i on A Ij u t l:'8.va::'l :)ar-t. ~,,='i1 i. ~T : " o'.:z ?nf nts et aux femmae
cr::.ce='l les - ", --n : 'Js aod.IIlA<;. Et en ;leut d ire que l es
J,I'Aurance s s e cia l e s aujourd :tù i ont f a i t 1 ' , ~ ~ & t de Ccr.vent i ons int e rna t if)nal e s ,
j e cit er a i parmi 1 e R plua imrA rt°r.te!l l a Con-oont:,o."l de Genève 1935 s ur l' égaHt é
de t raitement entre na tirnaur et ~t rangerB en mat~ère J la~Bur a~ce aoc i dent du
t ravail e t l e s Conventicns de Genève 1933 c n~'J:"Ilan~ li B"ura.n cG_waladt e et 1."lvalid it é et l ' J,SAurar.oe- v i eill eRse. A ce rr 0:>03 je me p'l:rmet-::~aJ. do VOU9 sj,gna~ e:r
un ~rnbl ème as ~ e7 Lfli ca'~ (lUC je ~é !l=e, V'UI plus d" clar c(, le p:rot l ème de ~a
r éo i
cit é aut omat.l.q'.;.e €:H mnJ,: i : Te Ù ~ a,:-':.1l1ent (1 1). tré1t"ê. i1. ...
,
Le jJI\lbl èmf3 ét c it le s tuvant: le B.I.T . ét a i t-il c om;?ét en'~ oui. ou n on pOUT
, r egl ~ment er l e s ,pr~ bl ème o de t r a':a il agri 001e. Au départ, au momont cie la c 2nfs ùtioll
de l , o, dr e du j our 'de l a dite Confér ence en 1921, la France a,~ i t pr i ? ~artl.e dar.s
o~ deba t pour, l a s olution négat i ve et a vai t ét é "3t'tue sur oe poin't. Et la Conv ent~ 0n G,e Genève dans s on ord:re du j oux pui s dana l ' él a b or a ti on de ce~ tJ: cia C0r"bnt i on s ava it mont r é qu'ell e s ' estimai t c ompéten te. Le France ava i t por té ~ 'affê::.r e
devant l a Coux da Just i ce internat i onal e du 'l'r a va il Qui en 1922 aya j t dé ci1é c'J.ù
l a COnfér en oe éta i t oompét ente. Ls texte fr ançaie et l e texte anglais, l 'un et
l' autre Auiv&nt l' uX' r <3 DSion d i pl omatiqu,,-aJmiEl-L1"""'-~"'-.lajGn9:J..L 3.e C,9A t"x- '
: e s, ·maü. s i l e t exte français 1jI0 parl e Clue de l ' il'lrlustr i à et semble ù0nna~ :ra i .. an
a l' appr é c i a tion f r ançaise , l e texte anglaie pon e l e mot ~ )-'lduBtry " ~ui _ c."l il,,"gl[.,ts
engl obe t out e a ctivité 'éo on ooiq'J.e, industr iell e, a,;-,r;c ol e et ûornnlerc ial s c Il'apr J s
oe t ext e an g l ais on pouva i t d onc l ég ltimem.. nt ocns:i.dére::..' I f> Conf ér enoe i':lternntit nr-t l e du t r '1 vail c. 0ül:le oonpétenoe e]1 q Ud~ tiùns Ja nct.i ::-t. a5:'~lGL 1 .;,. du t :r8vn:G "
Jusqu' en 1 925 le s er '; de~ cu-rrj 8u ';-;;:':mge!', au l-'" inç de vuo acc id e~ts du
trava il ava it- ét é r églé par l on ;rait é ~ b':'la',Lraux, 'ldci qu 1en 1 925 Ulle Cnnven-
Vo i l à g.L~ O Flf:1 0 modo l es :r éB ul tn t.fI, j loj r ut erni. à (;0 3 J""rs-..ùta1.c G (1!J.c &r...l~~n-~. l'.;:::
o()n Réque n ces irJ.t ernationo.l es du t-rave. ll l.4aG uel1tG.:n o doJ tri.J.l t és <1e t .r8v.:l i1. ;'i"' :..
un troiaièmo groul'e
"
p.
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�Eoopo Doctor a t _
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110
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Et a t s "" c' tni':Tatiçn
eô d 'imr.i=
r aux ra·i~~, ar.:t'
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,,- a ti on, on Jeut d ire l.J.u'
. à t . dr é s ,m t,
. e arl e ùe 1 939 , il. ,eu ~è s t UUR l e s Et uts qui f0UI'nia~ e n'~ e t r eço l.ven . a l a
J . l d ' CeUVTEi
.
lutunti
l.ll
eur s.
mam
Ln t ~-a SoR e' de ". trai '.. éa de tr av a il ~ur la
.
.
r on ~ de R trava
d
' ul'
V ' l à una vue un "eu sommaire ma is en t out oa s e:z:a c.e, _ J e l e s pere, e A r e A . at.
par
et
Confér ence
c~~enus
l' o .l~T.
~a
Of~icielle annue~le .
Pour l a cr i tiqu e il y a plusieur s opini cne en pr ":s eno e , j e v ')udr ais
le s rap;:ort er et l e s aprr éoier ,
V " U2
.,
a) U~e pr emièr e 0!,l.nl.C'Il peut €\tre qualifiée d ' opini on ou de thè se 0rt.~-~-'!t:
t e e t t endr a it à f a ire croira qua l' oeUVI'e de la l égi sla ti on int erna t1'Jn al e uU.
travail e st à peu ?r~ s achevée a uj ourd 'hui. Pour justifier catt e manièr e de v r ir
tr td a a r guo.ents Ront mi s en avantl
e Ccnventi one él a bor ée s'
67,
ce qui eAt dé j à t r è s j 0J ~,
l
l e nc mbre
2
l e n ombr e de s payA f a iAa nt rartie de l' O.I.T. I 50, oe qui e s t al'ro6
111 -
r.,
- ce s I nt s l. e s Etat A l a s mo inA 1mporta ni; 1l q:.d or..t dOl'n é le" ::-at i Ï:'cat_
l e s plus2. nl)mbreufl~
ce 0 < ni: les Conven t i ons l e s ma in " imjJOr ~nnte3, l e3 p:'ue snoù i.n&o Ç.'.lJ
ont r e çu).l as ra-t i fioation~ l a s plus n om1Jr eu 9aa ,
Lea adv er sair e" ut ilis ent oe dc.L'c~lllent qui e st un t ablùau par a i e 3<.nt il 1..'1.•
: cr ;a:l eF. a,, ~ez eAp1lcé a , 2 f uis par an, intitul é' " P:-Og!'C,B de • .cat i L .caticn e'; 0:1;
l.ns ar e d~z:s l e s Inf or mat i ons Aoc i a l e s. Le a lignea hor i zontal e s me tt eDt en é-,rider...c e l e " r eElul-:a ta de s ratif'."at i ons par paye et les l i.:;ne e -rertical es 1,, 9 r ésult at s des r a tl.fl.C'at l.onR ;,dI' Cony~n ti ons ,
Repr enons l 'argtl'llentat t on de ~e": ta thèae
1
10- 1 (; Pt..rti'i.; nombre de~ rat i ficatioDR. Si nous ' rencn3 le t nt al Jeo Cc:..vention s , 67 , à rat1fier par 50 Et a ts cela n ous f al. ' lu mOlhù de 6,700 " ci'.
3· 350 r atifioat i ons à ob canir, or sur ce' 3.500 ratHicatiün3 il obtem_~ cm en a
à 1.' h~ur.3 aduelle 'èU8 900 l eA ratification " ob·'e:c.ue~ ne re1---r(scnt e"t o",e :i. e
qua ::-t ae ul el1"-'nt des ratif i cat i o!1s à obt enl.:,o
-
t~ ut a ~ ~e z o ~sidéra ble .
l e t r " A grand nombre de s pr obl;'oe A a b ür dé A, l a 1 1u~
part des ~ue Rti cnB de l égisla ti r n L~t ernaticnal e pû Asiùl e a ont f a it l ' Gb j et dan s
l e s v ingt année s qui Aui virent l e A deux guerre!' de Conven ·tion int ernati onal e s da
Travail .
3 - enfi"'l et
S-.....
-t 0Ut
Que l'anse a u 1 int de vue ori tique de cet t e pr enucr e mani~re de ~', ir 7
Poil.:' !!lB
't je ne l a t rI LIVe pa s a coe,.t a ble pour l e A troia r a isuns suivant"" qUl
r é n jen~ 'l\J.X argu men~ 8 .I... réc édente :
1 - l e n 0cb=e de~ C, nve ntiona, 67 c omme n ua l e d i~ionB , Le R nuteuI R de
c et a =gu,ment en emrl cy~nt l e mot de ocnventi0n a u lie u de d ire ~r( j et8 dE: c nventi n5 c JIlI'-..Ei;t"n~ un ùerreur grave qui enta che l a val e ur de l eur a;(guoen b Su:::
ce .. ~r"j~ta i l en 'J,·t quelq'~e s una, 5 ou 6, qui n ' <.. nt paA " nc or e ét .; r~tj,fiés
e't qui :le s~t :lUc.Ullem·. . nt en 8.1.. plioatiçn o
2 - Dsu:z:i~we argt~~t tiré du n ombre de A ,/ly e aJhér entA à l' O.I . T ., cet
ar guoe-.t né~ib'e une j:.C ~ 1te n oto, q'J.i ét a it en que10uo = 1è r e de s~yle, pubJ J.ée
den .. l es t nbl ee ux q'~e f a i Rait par a Ure , plua dej>UiE la ~;uerre, régul ièr emer.-" 19
B.I.T.
''Pr''bT ;' S de A ratifica ti ons" e t aui ét a it l a Auivan+e : "Le B. I.T . n'a reçu de A Et a -;s puiv:lnt. , mpobr e s de l' Orga:Îisme a ucune inf('rmati0n offi oiel:. e qi!'.
puiaRe fi go-er dans l e t a>l eau ci-c ,mtre : Br ] l.vi.~, Equat e ur , e tc .• , en t .1h "e,.t
Et'3.~a. ll Ce s Et ::~8 f ui saient bien partie de l 'O? !.:, . matA n 'ave.i e nt j uma ia èC'1né
de l eurs n cuve U ",,, . E'; puis aueAi il ne f a it pas oubli er qu ' il y a v nit c e r h:i.ns
ét~ts, c):nme l a RU9Ria , Qui a l-rè.fI av oir f ait !llomentanémer..t lnrt i e de l' 0,l-T. 1 ; ....
vait a bandollné ~!1 oêmé t~mr s q'~ l a S.D.N ,
Ce tt" :;r e ru.?' .. e t hè Ee ne me par n1t pas t u t à f al.'O a c ce, t a bl e .
b) Jh,- s'!.~'l'B!.:i;!:lint_e gui t end à diminuer , à min itniAer l' oe uvre de 1 IO.LT.
en metta nt en avant qu e !
d ir~
l.
le
infime,
!1cm~r e
GeR r a tJîica tiona
e~t
v ér it abl elllûnt inauffiA 'int
2 .- Si n O'le noua repo=t cl1A au tabl eau. 1-l'écédenl !1'YJ.8 ~ (f1l 8"a : :te que Cu
aoni;' de s ;:ays s eoùndal.reti, t ols que l e Par agay , qui arrj:'ren'~ en 1,lL3 arc:; '''''1 t u...
t a l de 30 ~·atif)."ilt ibns, égale1ll9l1 t euoora l ' Espagne a'-a" .51, ra'~if~ç~tj ,);:l", e '~c .,
3.,- Et enîin 5 ~ noue r.-r e!"lOna les ûhiffrr.€t maxJ.ma da rai, 2i i c;at i o:lS l ', .. '.
c ·)natn t ()nf;
Co:-,ve!1t i on
un Imxi=
l ' o cc:!. ~·d. ~
qUE ue SO!l~ dos Conventions égal oment sec c'ndaj:e s GoIi.:ne pa:- cxe " 1.. .. ~
::m r l ' ind Ï-cation deA poi ds des gr os "oh .. ·t"c'\ns pG.' t(~ I;.ui an iT .c.' .de 38 rat.i.flcatiGn s , (j ' est ~l ors pour l ua pn.;: ~ :tsa"fi dé :2"" .. '~'._.
de sc l;CusBer:l
Relreno:n~ du po:L~t de vue crit ique cette arb'u.J1len latitln e:: ....,., l(,-s C.J ~.
en peut dégager . A mon sene l e A trQis ar gumentq, enc ore q:.!e =C;JOs"-n'; :"L- :"1'
ari thrr,.:tiqU8 :u-,:;on t e~tabl e 1 s ont falL'l:.
J.) LeR par·tiaana de l a thèse pz- étende!1t qu : '.!rl. qU.:l7t seuJ. ·JW9.:r: d~F. ::'.l;;i:'- ... _
cation:l il é'~é ob·~enu , e n p:r'ooédent a insi les partia'1.:lE: de c';) ~te op:tnJ. cn B~ <lffC.! ,:L ...
Four des d O= € 9 R 1:!1 peu ohiméri.ql!9A , ei; v oi ci pourquoi ~ PbUt •.Oll l e '- d •. ,lE.!: èv, S; l :. ~
at tendent l a r"tific::.tirm d';me di zains de c onvention~ 9x i etentcs 8:cr 1.sc ~.l' .. S'o
tians ma.r itima8 de paya qui , O, flA 9 Z nombr eux à. l a surla(.e ·'::',1 gl o~e, ""le possàùE-:-\~:
I-ua de m2.r.L.l1e? ~m~ oUlJst i on et mOme r éponse pour les ccnvont i ons i il~y (':1 a '~roiP îl
qui cOn0ernent le t râ,ail col on ial, l es rays qui n;ont pas de c ol oniea ne V ,JUdront ja·~.a is ra tifier leB c onve!1'~ ion s c cmcer..ant 1 0 t r ava il oul onial Il Y a donc de ce "he f de. a bat tements à r éeliea::- par r6PpoI~~ à C9 n ?lll' r C3
de 3, 500 r-at i fiQations .. déalae à ob tenü', pmu ma pa ..t il y a=a!t a peu p:;:etl .~
millier d<l ratlfi ~a b on s à déo ompte:t' qui n I L-l tervi endl'or.t jama h . C' es'c dO!<G
2,500 r'.~if1o!lt i.0!19 (- ui ~ ont à o:· tenir . Or l a r r op<'TtJ.on c \.,a~p.! 900 paT r apport
à 2.500 cela r ODr é qe;;t e un peu pl ua du ti e=e deR rat i fi.ca h o!18 il. c, j our acq'J.iC~8.
2) M~m~
'" r~ •• '<:"'~r~e ·"'1 ce oui c onceI'!le l a lec.t"Urs 7enjancieuse fait ~ pou..::' mo!'l.tre::- çue ce ~ .J!n J.()P, pt ~ l. t a rayE 'lui. on, le phs ra~~Ïié, El. ~o~ ~;I'.o"e l:~ .
grande ""ys ::Wuo -( ""l,"ona Ç,_.€ pour la Frar.cs e t l~ ',l8!:d" :ard.aG.. e L I ee 6 0~. d:l
mGme or d:':il, tTr,.. o si; U'lU l/)\!~ l.a Fra.'lce et pour l ' ,:![.J.Jtar re égaJ cmen, , donc
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1-''1.r c· nV7è nt i '1r~]
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~ iml rt'Uloe, ~"l :!.e qu:. por te l e num~ r o 1 6, aur
qu'une o0nvent,i c:: Ie n .LCUJ.1u~'e~n .... 1ac" 'dant du travail , e at égal ement elle aU Rl 'é;"'lit é de tra ':'temeut en :nln ~ero '"
_•
l
-'-ouJ_!)i
r dire n'.l'
si .,de 33 . c' e l't donc un" orre'oU' ce
.
"- 11 n ' y a (J,ue les convent i ons
anodinea qui ont ét é ~a-t ~ : i-ees ~
Pour toutE" O €~ o~ p idér3tions Je n;es~ ~~e po~t que la thège Il oit f ondée.
Cf e s t q :)nc à. \!!le ~ r\J ~ sièIIlf' _('!!C.lU9.'.:~ plutl =éa~_};..6te y"uI L~ ::âut ,arrive"t" "J
ava it s;.lns dout e beaucoup à fai,re et on a dé j à beau ooup fa .. t ma ~a i l r este
eno~re de ~uoi t=avai:ler pour Je dév~loppRmant da Jal égi al a tion interna tionale
J u trava il .
il
TI y ava:;.': bea ucot:p ,t f a!.r " et on a ~ é ji:. beaucou p fa l.t~ Ai nOUA pr en ionB
par exempl E' ce qu' O~l a ppelle 'ét at des rat:Lfi~a1;i onR et, Ai nous oompari on s ce B
r atifica tions à la sHua tioll ::0 1906 100 \lEl \drr i~ll fl liuS l a ai.tuaticn a changé et
noua pou..-rio!ls m9tt.:-e .. n ra) ;,e r le rOl o de ~ ":,:>inion :;J'.lbl i que qu i 9St de plue en
plus granite en l a nEothre,
De ~me il re f.t e ce auco~~ à fe ~ re et l ' O- I-T- en a l a lOotion trè e exa cte ,
i l n'y a que J e l:t.,e le rap?0r ~ Ii'~ Di::: aé ou:;: X''J..c 1945 PO'l.!' A; en r en d.rp. c cmp~e .,
Je c:!..t erai l a -}()S.:..t:. o~ U.r~ r z (.:.:..r i .,;l.:. ~~ .~,- -~ a F- ance dans ce pr oblè ::ne j à
l' é poq\!6 où R.(\\t-mù~cl. .fO ~c -;= é é . t.l.~ a u }::.u.v 1r e C;8 ë;u l:,; ur.. J'.:.:r: i ste c:nva .i.."'lCU e t :J.
ava i t e A58.yé à' û ~~rt ~ ~ à c !.. ;rr .:: lè;:!9 è..e6 ra';~ i:L.u~iiorla to u te AB AGl e!1(;e de j \1:'!tr
c onsult e pem ~~~ . . '1.."'1 ICJ'.. 1.70P f O::"ID.li :; ~ e e:: l e. q ù.~ '; -; ,l.O~
nos con sti-cù..t -... Q':l~ .... Tl V1.gu.eur è. C.p""~ E lC7 5 ~ùc i è ~:':"'D n ':; q"J.e leB tr ~i"\~~ 9 l.nt ~-:--~·
na tion aux de'7Rl] !l"":;i !t "';;re :1 .. :....Jl:!s :.. Ii ~ .. '; ).j;) d.e c Cr E~b:'..3C, -~ ru.i-: é 5 intcr!latiO~.aUJ".
maiA pa.R l es p=oj ç;.t :, dt: .: '".--9:] ':.ior:~
Par un pTcd 10{ ~.~; [1 d '),~ é l fga,:,_ ~; il E::. :!.la t ro·~vc= u..'I1. p... ti·~ payr: 7 ::i û:n,
\ l a Bel gique, et Gen CI'l"}.·;· . . . ··e :. ~o yet i-t: pç:.y r. ~n tm1.i.é de t ""~"ral.l aux l n quest ion
en coura r epro -..liB! 127 L-: ~Y-'i;e_ 30 :: a CO:;'./~U t .... O~l i '" 2"ry..l.atiùr .. a le ] q1Ji duva :-:.t êtr e
r atifié p:u' le fu r le.iIp'::'..i; f!":'T' Ç~ :!.. 5 e-t f ~:!'-; d d l a ~ Jg;:ln tom..; de c e s ~raité B ;' i.l a t ér8UI
a vec l a Belgi q'..:.s ~ \,~:"'--'; :1 1..t _.U ?" r l\,.:&l?n-r ~:>:. pJ U8 1.!.:1 9To j e:.: na je Q."'l \f,J.cl.-;able
tra it é internc.~ .or.;!l P-e- ... . 4..::,oc,")':.r -: ·)~ O :':l.C :}') p:t0 J et E';i ~~lda:~li que l (!u e r\ ~. . l1Jlée6
c e fut ce tt ~ p,:.:-c-:- (è. 1l::" _ q-I,Ù. ~~c. ~ a.,pJ. i C!.t~Gi-:l 1 He·.tr ~"..!.Gg:-.etl ~ PC i:1.t;.~·: 8 fl.nj~: pc !:' con V'a-'
nir lu.i-~ me 'qc.e c' é-l:a :. ~ ur. ]N U E>P , C~él'X qua è - 0Y.~fC.:" l n n{é0 9" it ~ de l n Big7l.~
ture ave c un pe} 9 sép?-:- é aV.)!J:t ~.b T :ly: :'f:'OI" c·~ del'u::.J! ~.923 œ; a r epr is l a p::'\J Gcdur a de l a ratificat i on ~ i_·t;,. "; '";\". .;~ ? o~..,;t f: ar."t _.. ~:rl c l!icn t l e s proj e tft de Convon ··
tionp int e rnatio~l~~ ,
3°.." J,J ill ' arr~7.A iS\..à l~'.teet),._c..~ è_~- ::t:(O~~2~ r J~ me c cnt e utiu do l a poser. Da.n~ ce r arpor'-; . d~ lJ:J'eGt eu r Ci: i:. p;'cp<> *) J.,J 1:, 61 ... .lAtl on actuelle crlli cOll;eiat e à intégrer 1 \ 0 : T" d"-!'!c l a ","ilY .I l e 0 j; U, . il :le PD g de El que pt iœ15 è-J
principe et de è t: ~ 3. .il s c:u.i !il..::.:' ..l i3 a~Y.:~ r-(l t1:J .. ,:=c·:: . Cr ù.(, B j Je VOulU.J. 8 v ous l'r' di ....
ra Cluelqus s mota G"t :'. . O-J~ ?Cu.=- "':-~R .;!I-TC:3 [.o (., rd(!~:- üt. .ri_ t en an t .11) c3 pit a l ; fél(;t v~
de l a prodt'.ct',ryn,
do~t ~rQ:l
113 -
Je menti onne~a i onc or e q-.:e :dans 1 0 hapl'ort du Dire~te'.lI Il:; B.LT . à l n
c on:;;:eneu Int ~rn-:. tJ.o!'! al e du t r :lT,ü l de Paris 1945, qu i vier.t de 'OUrc Hr e t r oie
pro , :me~, ~u~ no ~rder que l e s pl us importn!'!~A, me pnr a iFA ont ; 6,U: ~ c r 'd e cù~
pr oJ e e 0 r efo r ma à l ' houre a·ctuel le, U!1 problè me f onda mer.c a l sw l e ElO- t do
l~ O ·I.'dr ., doux problèmea Aû(.ondnÜ'e a: l 'égv l1t .: <lu ·u:." de s d él ()gués e,,;
t ,, ~.!l.
n l.que Os Convcnt 1ons jnt~:'l'lat ional e A du tra va il,
î"
a ) h(.,mie~ prob lèm~ 1 l e Aor t de li O. T.T. Pendant l a guerr e ct au t emps
de l a Vl.ct Ol.! e n .!.lo~de 11 O: I.T .. , l i ée t:r èfl étr oi ~ em(m.t au r:l'r a i t é do Ver sa ille~:
a Vi_it eu dc~ perA pec tl "e ~ "'re R dureR , l a vi ot oiro de~, a l l i és a r on-, cr a", ce e
.
~er~pe ct~ves et 1 0 main'~ ien d ~ l' O. I. T. no r a it pl uEl quuest i on , 11 n' y a à Get
~g~l d qu une, m1 ~e a u pomt qU1 d ' a il J.eu.~ 5 ne me par a1', ;>'\ 8 b~ en diffic. il e, u e~
ta ~ne El f or m:,_ l. t e R da ns le Tr a it é de Vorsa i ll e s "ta i ent pr évues comme devant H::"
f n l. t- éa a u pr Er do l n S . D.N., ce ll o--ei ayant dl s paril 1 &11 , e;x:t eA conR t itut ~olmel fi
devr ont ll t re ~'e m,':'.ni é s ,
,b)
De\lx i~me
quest w n :
l~i1; é
des
'Tot ,,~ .
VO l.oi c omqi" r.'; ell e s e poso ;
o~ ava l. t . P::,, ~ po A C a u o ourEl de s année s de guerre uno mod i fie a t i on, a'~ lie"- ':e
quatre d Ll eguE5 s pm' Eta t , t r ois dél éguéll Recl ement e', c ;ét 'lit b deux ième dél '::- gué g ouvernemental qui de\'a i t lltre suppr l mé, oott e t enda nce a déj à pré-J:ll'~e , 0 1'
en e Rt Jlrri7 é , p~r u.'1 RyRt ème do r epréRent a t i o:l è,t:3A t r oiR é l é mentEi d E: l i Q., I .. T ..
à r éali'Aer l' éeal i'~ é de v ote , ce a, textes sont en v i guou, e t on t ét 'é a c cept é s pa:;:l a o ont ~renea L~t e ~a t ion~l o du t r a vail. On fle domande ai oe , courD~t dù ~éfol~O
n e s er a it pa ~ prol (~::t€é j usquo danR 1-2 x Bp.7869ntt;ttion même de s Et utB à l a Conf ér ence Int è:nat i Ol1f:'. Je du Tr ~l\~. i:L ~ l a que a~i on e p.t c o=:.ploxe e t ni a }Â'1 ; enc orE: r oçu
de Aol u ti on dé f i~ltive,
c ) EnfL'l SUT un t r oisième point que j' a ppo:!.le J,a t eclmio'.lJ de s COn"lcnYl I'!1S
int r rna tiomùeR du trava il le <;,!l=a~t ~~mbl e ~tre Go: r ":tL Ae r j,ï'ür, de f,O Upl. o " e
d'Ina l a r~dact;i on de R c l))1< sn ,t i ons . Certa ine A cla'.l~e s sllnt du 2·tvl ~, r. ' , s t - :c:' p.'.! s
~éd c R ~a ir e de 1 e R nu pprimo ~ ~ vmplè t em~l~ ?
D Lautr c pur t ~ en (,, € crlli '(Ion con e l a f.lU~ n ~ lOl ( l n. lDfJd[!l i t éi~ PO'L,!' v :li n(.~ ...
l a r é gi~ tü..!lce des paY 9 qui ne pIJocêà.l'nt pl) R à 1 ;::. ·r " t if io"~ -4:i~on G. tHI CI,r..-y'sn1: i 0T!:1
int e mation tl l ù R, on E\~ ùcroa"!.de R' i l ~l ~y a1;!'ai -:; p3~ lü!:"ù. d~ pr -.:!ld!'e qy..e1 1~1t: 8 ~ "J ~
ve ll e E\ me ~UI'e H, pu::- ex e mpl e àÙfi text eiJ "'. i.:1. pcv. J éli ~'1t R ~ ~ai!'e l'!1t J~f i u:r' , 5 e :- ') _ u~.i:
r ompl a oés par '..ll1 r cn'\t-o:!. à rlC!f' O'l a \.lB Cs de (, ~ lV'fHl:ti or.. ~ ~ olle0t i" eB ~
J e c onc l ue Q.ue l' ceu"rl'c de l;C } I.T~ est 1.L"\8 u 81-:YTO c orJ.!:i.ù éra~jl e ..; 7 qu.e
1e R per Rpect i ve R auj f.)u=d ihu i ::; ()nt~h.t t cmGnt danE> l e r.enR d't:ne GC!1til1u.:J.ti / n at
de l' nc centua t i on de l ' oe u7::'9 a0c 'J mp~i e.
J ' en a i f.Lrï. ~. de ~I' t,re (' ha ::d t~.:e ..!: ux .!.~ nu~ ':. t::. L;.··. :. :t :. :.:t d t:. : .,:"' *(;..11 ".~ ~\l.. _:l~
d~ vue int er na t fI ' !J DJ. , c Ol:!UJl.e j e :!"' : .: ~ n j iqué, ~.l'. :'lfl III pl c.:i g~~ ~::'I-'· l :," fn'.s i...C!:.i. ...- 0!"~
à \U1 G~ .... ; i~r~ :r.:r ')-; -= tJ~"!JÙ f
/
.
,,
�114
Ch :>pitru
Ecope doc t crat
nI.-
2 .- Au po int de vue ètblio
h'
. l'~ '
.
bl ème a eat aujourd 'hui a
.. gr~p .~, .!.~ ht er a tur e "conom i ~"'.e SUr ces pr 1 914 18
~RCz aV,nda!l ,·u et no,S!Il!Ilent p0'..lr 1 « p6rirJde d ' a"1!lnt
guerdre
Mo- d u111a~iele de R j,>ha~l GdJrge J Lùvy' "Le.' Et.ata ban«uier'"''
de s eux
n es
Sr Mar s 19.L3 p , 1,72,
.
R" vue
Le mouvement Int erna tiona l de R oap ita ux
Quelques mots d'introduction pour v oua montrer l'int t rêt du suj ot , de
plan et do bibliographio s ont iei n €oe M.üre a.
Voyez a usRi pru.:: 1a même
"Le mouvement int erna t i onal des pûriode ~e étude i~p0 rtante ùe FernanQ Faure ,
capitaux, " Revue EC0:l0mi'l.14e In '-ernaticr.ale Vct o _
bre 1911, p. 8 •.
l.-&u po int dû vue du suj e t lui-m~me , une pr emi èr e r emarque à.d égag~r me
poI''l 1t fltre l a suivant e : l e mouv ement de R capita ux e st de dat e r e l lltl.veme n"t rue-derne et r écente "i on el1visage oe ruouvoment dana lrea oara ct ~ ristiqueB uetuelleB
o' e st-à-dire oomme un mouvement g énéra l.
.Pour l a péri oùe moderne la a r.OUJ:(.P.S ayant e'1{i~'lge le inClT/ement :clans 9cn
ensemble s ont moine nomirrm.! ~e8 ·
t
t
c. ae su:: on-~ dan n de fl arti:ls5 BSRez d i slJerAGB
de j ournaux et de revue!> qu; on t:rou7e la docllillelJta~i( n néCJl~,~aire.
Il e st bien évident qU' avant oette pér i ode, fin du XIX· e t commen cement
du XX., i l Y avait cu j ad is qu~l~ues mouvement3, maiA n aturell ement très ~ar ti e l a
ct trè s l imit é s, de ~8 q~e n,' ua pouvonA apl'o l er au j e urd ' hui 1 0 mouvome nt l..11t ernr ti.nal de s ~qpitaux.
.§ 1_-, L' a s pec t 8«tll o :L du m(,f.·"eme:n~ inter!lat :i.l na.: de5
Par ~ xempl e dane ll ent i quit é , d u t emps de l a dominatir n r omai,nc ou grecquo ,
il y a vait oerta inement quelc[u) chos e d ' ana l ogue à. c e que n oua v l)y onR a uj 'urd 'hui.
Un e.ut eur anoien "cri t par exompl e : " Pa R un écu n' e at changé eh GaW.e sanA qu' ( criture n'or. s oit pa sR ~e a u Forum ."
§
Zntin il f aut n ct er q14e , dès l 8721 un é o<nl)l.1iRtEi fran çais, de L"ve l eyù,
ind ique le t a ble au dea émisRicna publiqueA d u m, l .• e e t de 1 1.. l'urt que !.es Ebb
étrangers prenaient d,. ~." chacune dea ca t ég<.rie ll dO A émisni ns na tif n " l eF,
(.apl.tai.!.:;,(r
2 .- Ca uAe fl et co.f.fe7 R da ne motrveme!1.t 3.:nter:'"!.ntion a: des capi tat:.x.
. ,.. '
;,près l a diminution et mtlI:le l a d iRparition Je c o mruveme nt !"ln l ant l a PLricde du Moyen-Aga, en le v oit r e prendre à l a R"na iassnoe e t au début de s t emps
~derneR, XV· et XVI· sièoles.
renlnnt l a J urée d~ R guerres r Cvc luti onna ires et nal', l ~0n ienne s, Je 1793
à 1814; i l y a a UkAi, pour financer l a guerre que l a Grande Br ~ t a gnc t enait entre
l u Fr:mce, un atOl.I.-v"ment de capitaux aSlle z i mportunt. C! e at ai..'1 ai qu' en a r~l , r 'l\;'ver que pendant ce tte plricde, a ~ ua f or me de pr@ts ou auèaiata ncù a aux puye en
guerre a veo l a France, l' hIlgleterre ava it s vrti 13. 1l 0 Dli10 i mprt c:nte Je 47 milli. ns
je livro s sterling, a l it prèa de l c:.illbrd 800 millionll de fr ' nc ~ ger oina "- en
20 ans. J ourn~l de a Ec ' n omist e a 1 912. p. 290.
115
b. vra i d~e l or 8qu i on ve'J.t; étudie"( du point!e "', -ue ()~ jeù-',jf et 6ciœ: t, ii .:.._
que c omme n OUA tachOntl de le f air e i c -: u6 mO'l:.Yement ir.:.i:er:la·~:t \)~\l de~ CCll>it~t~.
en n'a que l' e~bar:z:ae du oho:;r aur Le WJ..'1t de'vue l'ORRibl e 'lU; U f'aulrah 'd, _
. '.
~er 'jXlur le pr esenter da'ls don ensemble .
Un lJXemier po Lit de '[:le, qUl E=e~aj~t d~aill('u;-~ pa-rfqi;emEmt l égi-: '\ m9 e-': jUf'"
tif~ é peut s e pl acer .!'is-?i-'i:'.c · de s ~o::I:lc~ d ::,v2:::-ees 'lue :::::7~ 'té mCü,em"r'" iI,tc= ..
_ Q.at~ o~il. de s 'tlapit~l\;.;c , Il siagjt, 81U-~OU-; de~ p.la('p'~",ts de ·cal'.i.taux 'en "a J e ur- c
' m~bil;le De a -" 'on pourrait ~ong3, a.:-aOhfJ7 c.h9:: I).i.!elle est l a· pait des va1 8':rs J'Et ai
~e vill e 's , , et enfin de Yll~ûd,; IX~·i':~é~El~..aot i nna e":~ ' c'~l igdtiO!ie 'çonime rr;i~ l os e t
:t
~~u~<t.r~ell~8 ;.·'~ e"&be.r1h.q~'··-;tu'ù;~ . r' il :exi6~.e d~3 p:: ~.ç-omeri :~ '::1 '.~[;'1:C U-';:' C~ ,. DtJs ;:iC'~+&t.e a a 'ca r a ctere pl'~t;; :nu nfc;.1)lP ir. . t e,rnat.lOtl8 1, , 6'l.J.1.-n-e ct Jet.:l·:i:~ leJ:" les }laCe IDe:.'!"(f,
a oourt t erme,' re pc"rt,'"'eBcom;r~"e, ~
!l:Li.. I en~Y€l~c déJI~ ce.;!; fO::"l1le~' diverc9s Ùo?8
mouv ~ments de . ca'pitauro
,.
.
.. •~. . . '.
'..
Ca pr emier poj"1'G de ï"_( au.r a:": aan~ douts ] ;avant~ge de n ous oen9I plus
pr è s de la réa lité mais Je ne lp rctla'l~~ai pa5pO~ les d~llx 7ai~ons suivante s
d ' a bor d ,s u -po int 'de ',_0 de lf Co.:umer.tat lm e+ de J~ pr éc1.sio;' Jes r en Aè ignema.'lts
en ces mat;iàre s il' f audrai-, de -''89'1;e" c:l~ll.t,;es et ,"~", tiai:!.que~ 'Pour pouvoir do:-.nel'
une, i dée de. ce · mouvç::;,c1'J.~ in~er ··1ûtinr_i.11 d9r: (japi tc.üy p01J.T l e c rnsijé.::"e? BOua f orIDe d ii,nv-8oti [;fements .. JiU poi.c.u. G.t' V"\Ji:· lJé.j~~g0..::d.Q'.~... (,& }Joj:-;t d~ vue ne nous cond".lip
Mais, c' e llt oc qUB je v ul a ia déb'ug~ r, s ous f c'T'_, Je u' uv ulJcn t gC,l~~'al C?
n'est guère que le jornl o1:" quart ùU XIX. s E.al e qui r~ :!"que Gye:. l r C:ci~:'. :- 1) dc"llt
:lel' f a itl' que noul' allon e e:t 'lJ i e::-.
1
En deuxièMe lieu j u v 'u 1raia v ous mett:!"e en e"rde 0 '.tro '..:n IX~jugé d" , t a
<lUl. a l 'heure a o t uell e mc aeI:lbl e r.clheur eu~" :l,, nL trc'j. répandu. On J.6rl u 'lUJ. \\..-"'Id
beauc( u p de "finance int ernaticnale" aU:lS bien r r éciser d l 'l illc ur .. c c qu ' <n (m '
t enl {Xlr cett e ex pr e !lf'ir n. !,a finanee int erna "oh.n 1 0 , 2,ms l' opini on 'J l ' hOIlU': e
de l a rue. c' e at cett e puisflance lI1Yat(rieuae et ca c hC:o d nt en n o G('Y'.l1a H tli.!'o
lea re l'r é Bentanta et qui agir':li t, d;a ille=u peur 1 -' tr J ubl~::-, Aur 1-, ..,:'.0 {c(n'. ~
mique na tir n al e et internationa l 'J, Aort e de pou70ir occult e , plus Cl.>. W.:'.l1r. 1 j'Ilhrie ux . Du lY' int do VU(J sci entifique L' e at l à un l!\)"'o:he, une cr(,yanc (J qui :lU ::0,> ~c
paa Bur une r éalit é bien d"fini e.
)
irai:~ pa s bien 1 0 1.."'1, QtVlod '~OUB a\.:.1"io!:'3 I.(/~s~déré lêEi è!11"'fért:nt~ .çat égo7i~ 1:OUt}
ne s e rions pa ~ plu'=l. ·c."Va,'1 ~~ é., .
11 lm den.:"{ièms ~. Lin-' Je .:,:;-. n "r: l-'onr:-e.i·~ sr.. plù.:>3r è ce no u-.:e a"l.:, PO lllt d ' Ol>aerva tion:.· quelfi Ront l cr. p: ... éLtL'1 li élD;9~-,...c)1; quùln so:"t I t:R pr(,cédé a de r arat:r-ie_
ment. Eli Wl moc 9AABye7'. de ::Ui 'f cc ~ dn~l(! ~ e m 6"':.ye·:"".t.-'~1 7 1 ùétt.l1.:!.l& -(le .6ha-q1.l9 dépl aceme~lt
<
.,
t
�Eoopo doot orat
116
.t
t oe déplaoement s e r éalise et tevient po ~~ibl (j . Sur oe pe int
de oap1 a ux, oommen
th' e de la Faoulté de Droit de Pari~ 1 913, Caris! "Dos
~tl.oul1er vdoyez ~e t e~ternatic naux" qui acoepte ce tto métl\ode de suivre en
d1vers mode s e pel."men
int d
t
bni
quelque manière le oapital dans s en dépl a oement a u po
e vue e c
que.
Enfin un troisième point de vue et o' e st oelui que .n ous adopterons: on
t enoore pour étudier oe f a it important aooepter le po l.nt de vue pr oprement
~u
b'
' t ~ .ire se demander quels s ont les ~s prêteurs et quels sont
geograp l.que, c es -r-u
ui
t 1
1
f '
d
les pays emprunteurs. C'est, je orois, oe point do vue q
ea
e p us eoon
pour oonna1tre dans le lD8JCimum de détails le fait en questi('n,
C'est dono de oe point de
cription que je viens d'énoncer.
VU'e
géographique que je v (,udr a is eSP-!.lyer la de s-
A oet égard le plus simple est de prendre l' cr dre chron ol ogique en é'tüdiant suocessivement les quatres phases suivantes 1
A.-
l' avant guerre 1 914-1 918,
B.-
l a guerre
elle-mO~e
C.- l'entre de ux guerres 1919-1939
la période aotuolle, 1939-1946 pour aut ant d ' a ill e urs, ot c'est dans
une mesure a ssez r e stre inte qu' on s oit infon~é sur ce tt e dernière partie d u rncuverœnt.
D.-
t .- L'avant guerre 1914-1918 - D'une manl.ere gén ér a le, c omme j o lè diRnia
t cut à l'heure dans l'introduotion, oette p ériode d ' avant 1914 a oous e illle t~ùB
oC'nsidérable extension de oe mouvement interna tiona l dies oa"it aux, Bunr. tlN.ts,
et l' obse rvation e st valable pour toutEie les phases que n ous av on!! à en'Jip-B{;'Gl' ,
ne f aut-il po int s'attendre en la matière à des stati!!tiques d 'une riG0uI&us c
exaotitude maie à de simples évaluations et estimations. En e ffet cea mouvL :lellt.
de capitaux ne donnent point lieu, dans leur intégralit é t out au moL~s, à u~&
enregistrements préois, o'est seulement de l' avis des s péoia listes que nOU3 riequans de pouvoir n ous en faire une idée.
A oette é poque la division entre paye prllteurs e t emprunteurs n 'Jus ap!J8-'
ra1t la suivante: a u n ombre de s pays prllteure il f aut inscrire par or dr e d 'j mpOrtance la Grande Bretagne, la Franoe, l' Allemagne, et les Etats-Unis.
Voioi quèlques données numériques sur ces d ifUrents mouve men~s . Ino ontestablement et de beauooup, c'est la Gra nde Bret a gne qui à cette époque ti ent le
premier rang dans la série pr/lteure.
Dea évaluations assez pr ( cises ont été f a it e s à oet égard par un statisticien Peiah: "Placements en oapital de la Grande Brtltagne dans lea pays c ol oni aux
et étrangers.~ J ournal de la Société r oyale de statistique. Janvier 1 911. Noue en
avons une bonne analyse et une bonne utilisation dans un artiole de Raphaijl Ge orge s Lévy.
Pla cements anglais à l' étranger. Questions d i pl omatiques e t c olonia les,
1er Mai 1911 p . 524.
-
li{ '-
Voyez onfin une &tuue
d'EonJ eTfi"!l1 "J,f'J"( pc ctlltio!l des capit,,~ angl ais
avant et après l a gueT=e,"
Thès~ d8 la Fa c:lJ. té d~ Drclt ue Paris 1 926. Editi0ns
je l a vie unive r situire.
li~' ~prè s cle istutHioien sngl:li~, Pai .." , · met1;",nt ù" cô té les i'l a ce ments I!lér 0p0 1.. a~ns ang u s, dans l"s 00:.0:1ie8 angl aises , l E", pl aoements an{'lais 'à l' étrange, fl.gurent ""ur l u 80mm t
.
,
in
l
l'' '
<)
res l.mponante è. ' u.~ millia=d 637 nilli one de 1 ''T.t'œS
sterl g: le avai.en t surt out oomme de~tinati(m lOB pnyR !luivanta 1 les Etats U;ie,
68~ ~illl.ona de lJ.vres sterling, 111.rgo:1ti.;,'J' 269 millions ue livres st erling, le
B;~~l.l~ :14 ~~li?nB de livree . sterling, l e J~PO!l1
mill i ons de livre s sterling ,
l ~p e. 43 nu1l10ns de lJ.vrOR sterling. L'l revenu ann'J.el de ces oa pitaux ét a it
do 1 or dre de deUJ: mill iLrde da fral'lOA C ù 'lui, 1:ie" ont"ndu. pour l a ba l ance de s
c 0pptes anglaise oonstituait ~~ élément a ctif ùa s .lus apprécia~le.
t
>
53
Le deuxième peys qui figure danG l a 11AT.cl ùe s
t e st a bl ement l a FrAno,.,
~nys pr âteurs c' e At incon-
Sur ~ o pr oblùme en Fra nc e 'royez li:'le ;''''''.ne thùse de !Ar , D. ThéuB "Le s inté.rêts fr ançal.Q dan5 les pl aceme!ltA ét =a:'l/J2:-s . U 1.914 Fa 'JuHé di) Drrit d'A ix.
On e~timBit aloTs à 450 mi l lia rj~ Ga franc n c= le osoital à l a veille de l a
guerre 1 9l4-1 ~18 et I p revenu éta :'.~ je l:orire de èUl m.:.ll i a;d et aemi de franos
or germ'...na l.
Pour l a m~ me péTt~de , e, ~ ~lU nc us dOZL~C" une idée de l'importance de oe
mouvement français de ya lbUIr. moLili<i,r e A, !lOUR a-"('n ~ l a pO~R!.bilité de r etrouver
l e montant deR va l e urR étrangbre R émiRe A en ~~anûe dQ~A l a période 1901-1 914. Ce
montant oAcille par année ent_:,e un ù i.P.U!' de illl I:l::' ll i ar è. 428 milliMR paur l' unnée ,19 0 2 et un maximllill de 4 !ilill iar d R 106 mil LionA !,: ur l i"nn ée ~c;o6. La dLrniè~e
ann ee d ' av ant guerre, 191 3, dC!mü 1eR ctUfr0R ~uiva:l t,,: toti'l deR émiAAions de
va l eurs étro.ngèr eR 2 miJ l i ards 65 5 ..nll ;un:- de fr3l"c, cr germin:ll: Empruntll d'I!:t at e t deI' ville". 753 m:LU :;'c,n" ~~cjA ~ éR ir.d'.9 7ri elle~ et dive!'AùA: 2 mUlia r de
103 mill i ons.
Je note en p'l • • ali t (> ÜC ~" pldc'".,Q" t 1e R 0 3 jJit~UX frança i. à l' étranger
ava it RUAcit é à 1 ; <épo;;,uc c;r.t ai(lo cl!!!l~n(: de prc Rf.O) dont nOUR tr IlV8rans l' écho
quand nous perl ~rans ùe5 e fI e t H do COR mO"';elJl()nt ~; cd~·fl!l.Gnt de pre;"c qui n' a va it
eu d'ailleurs q,u ' un succès °R"e ~ :'c~t ::-e L"l-; ,
N
Le troisième pays, d, no cat t. s é~i e "C S pys pr:l t e ur " eRt l' Allemat,":J.e. S>;.r
l'All emagne v01.\S >w e z ur.3 bor.nù é k de de '1, G-'>:;-'::_ II .Blol'!ùe l : "L' exporthtion de s
capita ux a ll" lII8nds à l '€ tr ni,~ r " , ,,0 ,··, "", '.1 ';;'l'lVU, 'lu. 9ticl'.s diplollla tiq,ues et
ooloninles, 1er AvrE 191'!' p , 36).
Le montant des ca pit -,l''l: " ll e!WnJ o I,oj. acét à l j ~ t r'1nge r v3riait, Re l on 1eR
el'timetionR, de 20 à 25 millia r d,. do JIl/J =k=, ,,~i-;: en :J<>y ol1.'le un reve::-.u I\nnuel d ' environ un mil l in rd de mar ks . Le~ 1': ·,."tj f."JJ '..iri .. ~,.. d t! ~o t...2.n,: t>~t . t a ll emanQ 3. l' étrc.n.ger é t aient 1(;(" ~t.0. vU::.:.-t,1.s1 :,'eft't :;:'';__ '''~ù"_I~ J.p~- .J?l 19Ct,: ~uc co uouve lIldnt àeB c.api b :_ ll.l:
Bl é~it é t â b:.l ~!l -pay ,:, é·t;rU!l:;c l·~ G.ci d~~..: j-";,~1~~;\.;:'1 1 ::;G1 , cnpit e:rŒ: et maL'l d;oe uvr e
a lla ient de pair € ~ ~ l~ :l,','r- ...,31JJ~'~ p.:}';:,~
Enf:Ll'l et pour (et t c :lh:.:'.!.ode 'tOl.'..;r:1.r9 il
f11 tuati on aA~e z cu'!:'iel.1.Ei'J deR stn ~ A-Uni.::
:~3 '_:'~
'':L,,~:r
v'l::mi. 1e R pre tc :rrE! l n
�Ecopa doctora t
118 -
Le"
e~t.'IIllllteur
de;Enir
•
:;te t .. - Ur.:'s reR~e:-1t enco::-e à la veille de la guerre 1914-l 9~ 8 un pays
,
'-on ' de' J ; l'allure nouvelle
du mouvement, e n "e prepar ant à
~:1 ~ e p.s .~_u"" _ \,....
..-
p...-l~ p:-Gteuro
Eu r~ ..umé donc , vOUa l e voyez, le mouvement d'a~ant l a gu~rre ,1 914-1 918
É1;ait uu ac;uVèltcnt tràR ~mpbrtant et c'étaient 1 eR tr01f1 pay~ l~eCl.t e s, Gr ande
Bret a g!".c, ~ ~nc c e t A lema gne etui figu::-a i ent en t€ite de l a ll. .. te.
l'asMna il ~ exar~n d ~ l a deuxième phase,
3.- Gu ~:~~~:~-1 912. 1 1a périOde de gue~re a mène ~ triple mouve me~t! ~u
" ~t marc,née ::n r 'J!', 1;Tipla c'l::-:J.ctil::-e - l e r alent .. ""ement tref\ l'€muble deR eml.S
"ion~ dl. v,ùc·.,l~ étr(!.> lt,'-rc" d a ns les différentR pays,
le rapatricm nt de .. fond" pl a oÉs à l' étrange r.
en troiAièm\l lieu, l' oxtension trè s oonr.idérable de r; dzttes publi<roles dans les E ~at6 belligérants .
"" ~_
~quÉ, _
de~_ém:'R ~ i, o_
ns d_e_vul e urfl étra!'.g~ re " l'\~
....
l 0.'\ ,~~ l_~"'~_.LS S~~ .. ~J..\.• tF_:'.'
0
, .....
l~R dii'fé r.Jat~ I!2r~hés2!.'!t~o!', ID: ,
Si !".1,,) .J.l\ r rGr..on8 à -ti"tra cllexc:mple~ à ce point de vue, l a Fra..l'loe , le ,total
global de l' ;u:. ~ " ion des v .1e·J.lH atro:ngères pour l' année 1913 était d e ;> mJ.l,- ,
lia::-dl' 856 ,ü':~:'on~ è e i'ra"'cfl O~' ~erminal, la c , "r." aRt rapid.e penda n t l eI' all!lee s
de €:u~rre : e:: 1,14 : ; ;l "t en'. i1'on 2 !!tilli'l~dF 144 mill ~on ~, mail' pour J.91: , 1
3 million.. d. f: ' ncA Cl' g~ rm:_lal , en 1916 : 108 !!tiLi.ion!" en IBJï; 152 ml.l1l.0nA et
en l~le l 72 ~: : " ~n ~ ,
s
paq : i eu d' a ille ; -- de l" ét.J1.ner de c e s c hl.ffres a upr è s de 6quel
on pou=rai--r :--lace! l J r- pl"" ,: emnn ~ ' an~ J 0 ~ nu ~ res mcrohég ét! ang~ fa o La guerre
e11e- m!;!,,€ ét"ü u" 0\; 2 ~ ,, ~ , J =_ térl.c l à cett e ~~ iRDion de valeur a étrangères ~ut
Il :l'y
11 9
do ~, Etat"-UniR pl.et éfl ~~r l' étra nge r n8 BOr., plus qu ' un m~1liard de dol l a rs en
,
'
XIXo~' ~c) e avaient &té au=tout de .. P&Y" eltyrunteurs oomCeux-cl. aul. 6.U :po n '..le " -à changer de c"lnp, et à pas..ar de: la situation de
"~nçaien"', dè~ cet~e e ...
1 fal.'t d'apre' B guerre D'a
~
celle de pay" pr(lt~ur qUl. sera e
"
pa~" e ml ,r 'l!l1;e'.Ar ver .. (l'U mllJle .. tatü.ticien Pai sh, la sit~tion en 1 91 0 était pour
prè" le .. ef'tim!l.tion..
Ae 19241
, à
t " rd _ voUs avez au.. .. i un b on art l.C 1 e de Vialatte
,0
le" Etatf'-U.n..
oc ega t
t'aux dans la revue Franoe - Etata-Unl.a :;ta ta Uni" Frô+... .rro ].T. è r!1a l.on
t
1 e" -"
,
'
" - ', ta't à cette époque l a suivante: HfI reRten pour une
la situation, dl.R-J e. e t
~t le solde ~e8 prêts conR entie a\L~ Et a tsl arge "!è -o--e payn e:mprun eurR
,~
l"
a,,~ c z
,~ , ' _ ' _ 't . 6
'lliardEl ,"9 dollars. Quant aux oapl.vaux p ace ~ a
r~l.~r;r ~'~~r~~:. a:~~~ ~:R 6~~luait approximativement en 1 910 à, un mill~ar~
1 ~
D6~ - -"
• 300 à 500 mlllion" de dollars a u Canada, 700 ml.lll.onA al
et deml. de do_ are;.
•
B 'il t
,";rgèntine , "35 n:l1.l.0,1~ è C-.1OO, 10 0 millions a u res
e 0 .. •
0
~
capI t a l, a v ec 1 00 millionA d e ~'l
' @t '.:lnuel, t e ls B v~ t l e .. chiffres
,o. a rR d "+
l.n. er
f ourniR par Vialla te,
Pour l a France l e, f a it es t' a ARez b'.en cl:'m"-l , l a période d,r guer;:-e marq'.J.e
un r e tour a Sl'ez senAible, de.. oapl.' t · a~ p laceR
" a l' étrange!' c,u: l e Bol métro poli t a in.
,
Ce ~etour,s' eff7ctua~t dans l es oonditions ~uivanteD: ce sont l e3 ~~u~o,~rs publl.C~, qUl. ~nt U;V'l.te l es particu.::.iers à céder a u gouve rnement les titre o
e t rangers 'lu l.ls d:tenal.ont st ce mouvèment, pa~ un patrioti .. me ~ui s e comprend,
a eu a s .. ~: ~e succes. On a ::-emarqué que les pr€ts fr ançais d'âvant suerre nôét&i en'
~as de r eall."atlon f a oile. Cependant cette difficuJt ~ n'a paR été un obsoa cl e
1nAurmontsb~e, e t le montant deI' capitaux pla cés à l' étranger, qui ét a it de l ôordre de 1 ml. .. ll.ard 800 mJ.lhons, Co s ensible ment di!!tinué penda~t l a période indi.. quÉ:e .
3°) ~fin le troisième et dernier POL,t èe Qe tte même pé::-iode eRt ce
qu ' on po;U';.'a J.t a ppeler l e d.§_vel oppemo'!t vra iment prodigieu."t !l.e fl dettes puùli-
gues
nat1ona l e~e
,
Que~t~on deR dett e ~ int ér alli éeG : · le~ n écessit ée de la guerre à l'époque
a val.ent amene l a plupa;:-t de s pa yo bell ,èg ér ants à del1l9.nd er et à (1bt~nir, s uit
deI' E ta t ~-Unis,d~s une t!'èR l a rge mesur e, soit d e l a Gr and e Br e t a gne da ns U>le
me sure p1uf\ f a l.bLe, de .. fonda, dG3 ûa pit a~ pour la poursuite de l a guerre .
, Vous trouyere z da ns l'ouvrage de l,n- . Gaston J è ze: "1e R Dépense" publique R"
6- è me édition, un t a bl eau donna nt pour Les année s de l a guer re l'enRe mble des
l'OliW,~ " pr~t ées et de,; pays p::'êteur~ e t de .' pay s e mprunt eurs. 1e tota l de ce mouven.3nt int e rnatioY!al des capita ux Mi à ::'a guerre ~ tteint l a so mme énor me de
99 mil liards 62' milli on s de fra ncs, EU;:' lesqu~ 1 s, et de beaucoup, ce sont len
Etats-Un ifl qui l'ont l es p:o:-lnc.'-pav.lC tll'éancie::- 9 pour une somme a lo;~ év<>luGe à
47 mill iurds 580 mElions da f rancs. 1 ;jlnbl e t ~ rre vient bca ucou? plus l oi., " vc c
43 milliard .. 500 millionR de fra n.:lR. En Bomue c' é t a it surtout .:le s deux p'ly~, ~ ~
Al.d'tout l es Eta ts-UniR, qui e::t a i ent les p:!:'ll:lJipau...... pr ~ 'C 9urs da!15 ~e mO UV~iilen ::
int ernational des capit a ux.
AinRi donc, pour vo tte pér :: ùde 5' da ~ mouve.mentr. a ~ se z i P.lpo!'t.ants et ~ I-0ur
dégager l ' essentie:, des ,.oolv c mcnt o c c::s i "ter: ~ surt ou·~ C:..:as l' a ppa ri ti~n de "
, !~tatA ~Unia au pre mi er r 8Y.1g des pays Tr-ô t cur s: ct e.~f ~ i du..l1A 10 di mi':l'..lttor:.. de l ! intensité de oe mouve ment inter:,a tionl)j des oa pi~a'.uc,
PaSRems à ] a troi fl i ème
pha~," .
~
les ma.1·cr_é~ na "tJ cn~uxo
2°) Le èem:ième car~ c-:'è re qui Jl8rq:~o ce tt.. p';rioo.c t; l't, 1i8ions-nou~, ~
rapatrie~.'lt_,d " .'---01'~_~~: ,pl::c,6'!...à )':'~:c!'~r",,, :::.. Ce care ct,,::-c est trè fl ,"orqué awc
Eta't"-u,u" ai; e:::c::-e a Al"e"l r: c nnible
!Y.l'.lr
la Fr:lnc e,
c.- Entre ..d,~ux, ~e.!.r_e_s 19),2::19.32. ,. A oe poir.t ijp vue i l y a enc or e d ... s
mouvements aflse z i mporta nts dont 1eR ca l',' -:; ~~_' istiq1l9~ me pa.!'a ~, RA ellt Ihre les
suivant eR 1
1 0) Tou'l;_ d ' a:·Qrd, ]., ' ~.c.",eEttla.!',i,qn et, 1_ç_1_évcl .oE.::2Elp"-t_ du =f; l e d!l5.10j t G'·
Unis comme pr ~ t eU!'8 , c ~e st l a emit o e : _t.1ab ,yù.t iRRemcnt de l' évolution que ::'lo 'J~
avions, dans l es pllall e .. pr éc éd ent e s , àéjà d i~tingujo .
,C
Et .. . . . ,· .,;::i r dl a'bc :'~ ) n. . .-rlr.t l a eue T~e, ncnF. le dip:i.onR , 10 mouvc m~n"a it
qui r Rp;. tl·iai G :;'~ fi c.c.pl.t ID: Pl 8 t ~ 8 au:~ Et 1. tr-·-Uni. ? par leA payCl ~tr.:;.ngc rF fI'l é~t:lUX
déjà r..e,,;tp.Jk:,)-t ~, e:; ~ irJ \~ ût HO continuait; a".l l cnd l3u.'l.in de Il nr mip . . . ic e :'.oN. Cl.O pl
..iUX
Au slU'plus, da:-19 ce tt e pha se , 108 Et"·; " Uni Co "ont très largemen t p:r€t e u.1' &
i nterna tionaux jusqu 'a~ e nvi r ons de 1931, l" lis, à partIr de c ett 'd du t e, pou::
t
�120
iA
r3 180nS ~U0 Je
beaucoup è l ~tdn9itC.
d~~
"
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cation . l'qr und ~ rr~lr. recr" tt' ,l.' c '..eTr a it é de l'",r"<1".:;"e,, d~ 19J.9 ~ ; '·Vf.. i.G pa "
r És olu l a q '.le~ti or. def'l dettûA l: t..:. e a l li(f' c t Le fu:~û!_ t: dL;g Ac luti ona (; :\:Glu~i-/c.
ment natiùnale A qui furentutü~S Ge A poe' r éC':!.er cs pre 01&oe, Jo ài" r .. g.rt'.k':ll s,
en effet C 83 detttlA E:n"tre all i L~ ·1v. . ient r.,,:-.t":.l!' _ !(:I~ent le'~:':::1 i-l OU=CtH~ d,'"'nE1 ! a
guer re el1~-mGoo eT c' t::t a ::.t unrj que stion :'.nteT.Ât:'.0nf<lc a u prur .ier chef 'l.li !!'"rait dÛ. faU"e l' obJe t d'ur. . e d ~ c~sic n pI'uo :'~e dar:.a le 'il'2 1 ':.. é, Là ÙOf;R'.lf. c..h'?c,folC
p3y~ jébiteur ~,yart COnElèIVL pon ~ut cnomie on pr o i". é:dn à dÙR !<.,;lp.. ""ü '" e:ltre créanc i e r s et débi t ~uri?' t on .-, méLB.gea de~ plana trd9 comple t f, pou_-:, l r t,.!. l'ùo1J.-:~e i€:-.t
non Re\.Ùe-nent d~f. l1lc ér8t'9 maiR au..q~i d'u:le 8,mH.' i t( qui. pc:-ne;i t'~l. t l 'cxtj Hc, t:'on
du prêt dar.' " '1e < ri"àe plus ou mo ins : on€;uc, de l ' c rùro d·J ~ O D': n ; ~ ', n ,'"
Il at a i t bier!. cntel1du q1.!e ceR Lngc.berr..l3n.f;~ C ~ 8. i ~..::lt r.1Àûo ~"d (,l ~lJ'R [ ..11 I.J r~!,1('f 1p"'!.:r 11 Al} ~~iYj.~ dE. ] a Î a:!l.8 UA ù lette de guerre, n on ..;omp!'iRc Ùnl . .:; le rrr'.:'" ~ L:' ::1
.... mÉn3{. .. C' [A~":lC 1eR dùUX: pla!"lA , D:l~tes et Yt4.~ _ Donc.; lo.Ritup.·tion en 1929 l':;- i :!..'"
f,..:. ... " _~t"": :l ' m cet f l ea :-~gl t:.ncntR que de"12.i"t payer 1 ~~~1 1e n""b"Ilù L t n ~ent )!'I -:1~Ï\'!J
dar. . R les p2.::..ns qu_ je viene dE.: citer ct d 'lU1 autre eOté t outt: :J!"...8 f-',t 1'1_ Jt; ... rJ.venti.ons r..!lfi l usquell$ l es e mpTUll'teWA Et; é-:a i en'c e:l~end'l~ (J,Ye ,; l(: ~ t::: (:~ ~u!'e
'';'.!l' c.!s ~'!ltr\..f1.-{te::t 8:J.!-;!nt en 1929" la crlse éc.onomiquo Llcnd'it'.le _':-'
,1("·t.::'~,
r é R1 -!ent è.os b ve.!.::-Unis t cléclaro. un mora ,; cire nu p= o :'~-; de l f.Üle'J.agn: d~
-:>itlice . :D('\"v.n~ la proolamation du tno:r-ato i r e 1 ... 5 1DYfl d~biteurR dLcid:"re~r.t de ne
rlut- .:l cqui.t~ e r ieU!'g o':>l~gati O!lR et de ne pl us pc.y~::-. La :- 6acti.on i mnéd1>tt e coùz
EtetA - L'n. ~S f l;t ç,'~e Jonl:ls Cln décida qu'~), n'y ::lura~'; plus <le prêt" jnterna t2on 1lux
au profIt de~ }XlyR çui !'le se'!'aier. . t Je8 en règl e '.~le(; le~ Eto:l9 U!l:'a,
~ l crs
.l.
:Ce là 1me
d~mi:.ution
tl'ès EAn
- ~D,_'l)l e
da~
"s 1_ e
men.U
~ llv
.. d eE pr"t
. ~ s
~ l a pr emi èr e périOde 1 919-1 933
a As e z our~eux aU1 per me tt ent d'
'
en particulier -l e e euivane : LeW:::iu~s~r
e ,'
mands. Revue des Deux Monde~ 15
Capita ux All emands . Revue<les'Deux ~nd~er
es
Fr
Grâ c e à oe R r echerche s l a l umi ère
kn~ l;e!'~ eD·r.Le '.:a-j tt! ..... (:::'_odo Pt/ur l' A11a,.agIle rc.~-i~t à p3u près l eB deUX
o omnenc ~ 'à
s e f a ire eur bien des
POL~t~ ,
D1a b or d oe :fut par un
l 't '
- '
doc ument A a llemand e, que li A~l !O ~ ~que VfrUlUe et c oncert ée . de ll ayeu m~me de
riode 1 921-19 33 de s capita ux l~ed e A ~aya de r e c ommenc er a pl a cer dans l n PaS al' étranger
a i il y a V~'t e un a utre
mouv ement en c onoolJlllLiU;anoe a a :.. eman
"
,
,ms
e t aux Eta ts-Unis de s ca pit a u r r eoeden;, l All emaglJ.e trouve en Gra nde Bret a ,gt:e
nu tie uae et qui "ommena • ux , e oaprun er et 0' est une hiAt oire enc or e a""ez lni·~
a
l él' a u moment où l' All e:a pouvo~~ ~trb dét er minée ~ue oelle de ce A aa pita ur ge plPnA Dà wea et Yo
gne oon ml1e a m6rne po11t1que de ne pa l' appli<!ueJ' l u ~
ita= deI' a'.
ung , il Y, a là da:~ cette politique alle mande en matièJ'~ ào cu_
i e da lI All;~~e~A~ez o~~eux en etroit e c oncor danoe ave c I s poli t ~~e g6n~a-.
)
Troisième Ar rJ.e de f a its : l are c onAtit ut i ~" finan cièr e de certa L- s
paya, ' nom~mment l' Autriohe et l a Hong:-ie , opér ée erâoe à l'appor ·t do C'lpit;=
<lt~~erfl' Pour ll.11utrich 7 ce fut 1 1emprun:~ de 6,0'lillions de ùour onnen avec
~ an;~ ~ , . ~rtsgé entre d~versel' pui"sance s , émiA
1 923 et 1ui r ':usRi.~ de f .l ç n A " ~ Afa ~sant e : Po~r l a Hongri e , emprunt interna til'll.:!l de 250 l1'. illionH de :"'uronno~ ~ve o aÜTe t €s r aelleR c omme gar an:' i e •
0
3
"n
a
En s omme , v~us le, v~y.~ z, cet;ù péri ode 1 919-1 939 e At a spe z cur ie'.",e gTtl ce
t~~ouve lle R part1cular~t e s que pr~ "ento ce mouvement int erna tionv1 de " ca piD .~!lR e, 1939-1915.. - S ~ noUA paAAoll A il IL qUi- trii.pc et de::ni~re pha.qe
939-1 945 l eA PO J.ntR l es plus ~portants à rnn r <;.uer sont, epprox i rœ thament 1 ,,3
BU1vants : t out d ' a bord l a l oi p;dlt-bail que noun rat::-ouver cns pa!' l u l'i', nte, qui.
~ rme tt a ~t A~non l' emprunt c! ~ capitaux , du moins l 'emprun ~ de va l su,"s ou èe
q~enA néce sAai~cs à l' a~iGl~l';.'.;at~on ou à l a oonduit e de 1" fOO r re . Nou s rete'ouve _
r onA par l a SU1t O l e A d c t a ~l A n ocesAaire s à c e ~~jet.
1
p:'.;m::...~1·\3 !I:laic 1915'-J933 , a-. rlt l'h~.il~r1.AlS.o } où l a politile capi·taUJ: p~ a c ~s :.t. If ~:~qnt~ r es~ lU10 oo li t io 'W 8Sf'O'Z
0nd )yu:rrte qui (;:J"''l:r~ ù'C!.ldr::r- ei. en p'~u.te dt-;.;ffaç " l.;jt~ c onp/quencef' dp i a ffUer r e •
EnRuit e l a po Rit i on des Etv,ts-Uni s en 1 9-+4 avoc l'abolition de l a l oi
prlil t-b~il l labolit i on de l a l oi J ohnSC'Il qu~ n 'ava i t p:!s enc or e a bout.!. à l' Époq ue
e t enfJ.n l e t r è s curieux mouvement aotuel de l a part deo pays européens, C,"::md'e
Breta~e , Fra nce , de'" . qui (lat été aévèremen'. v id i me R de l a guer=e e'; (>.'1:trouve ou cherchent à trou.~r de s capitaux n éc eE Rair~ s par Q'1 appel a ux ~~nte
Unis.
Enfin l e fa i t l e pl us s a ill an-ç à aot:.ligner est l a r ':cent e créa ti ('~~ Cl,' ]e
Banque Int e rna ·~ i on al e et du f oude in te!"!'lct i ona l d 1apr (. R l ':fa pr l je t A de B:-... tt.C1
WOod s.
'.lei'::
l"i'lC, a l2..~IT.::.nè e e:-"!. !DL4t:,è!" ..
n ous av ons auj ourd'hui des dOcumente
i~hiBt Oire ,éoolwm1que d1 a l ors, qu i (Jvnt
pl a n d ' eva a10n de I' Ca pita ux All e~924 - 1 ewandowski. ,ers l a r entrée des
1 er Se pt embre 1925.
a_
'n~'
con~en,>~
~~~~i ~v~ c, "aoi o~ c~::,act ' :e de la phaqe 191 9-1939 , l e prcèl ème de s det tea &!!tre a l ] :.t:~ et, il : au " biea ..... l.d:~r jusque : ~- J ] 1 ~ b~ e nc '? d' une s olution int erI!b.t i n ale pc.l ilX 1eR det~eR dû ce'tte c . . ;;?~')'ri0 J
pb::f1es s ui", ~'1; O~: :
121
P'\
Si nous prenon s d'abord la situat ~on dL" EtotA-Uni" oümlile prll t ocl! nous
voyons p:!r exempl .. que l e mont'mt de s tit r es btrang"r~ .. mis All.:C le In!ll'ché amé,"i _ .
cn in proJTesse ont r e 1 919 et 1~31 ,
i l - fal.:-t ,-=.,,::pli~uer pou r q~loi à P?:-tu- de 193J. i:!.. :,. n. une do' lr..uti o!l ~enEü
b,-e d'-Jls ce rtll c de R Et a ts- Uni" COClC\e nay~ PT t aO'. V() i ~ l. eH ~eux "",tA':. 1expli-
Do ctor a t
La deuxi ème périOde c aU
d l"
.
r~ d:
~~tl ~rismo , ~ ' ~utarcie , où l 'A] ls migne
f a it de pl uA e n pIllA ba nde ' à
t ér eR l' e de l 1 exporta tion et d
t ns _a c0Illl'luna ut e l.llt erna tional e et Ae déf,iJlr.r
e ou ,mouv;ment g6n ér al de s ca pita ux.
pr éciser, le l!louvenent di:n i'1ue, du fait d,'s EtatR-\JnLq,
En 1919 va le= glana] c: de" titreR et::'9ngerA sur lE mnrché Orl6I'1C1l.J.n' 66~
million" de dol brs, en 1 9j~ cette éOl.""i ' Il an.1Lelle a tt e iu-:; 17 milli.crà 528 mil lions de dol l a r s.
E~ c po
Voilà l 'ess entiel :;our oe tte
p~· iode.
,
�Ee,opo doctor a t_
1 22 J ' a j "ut ar :li oependant. , pour litre compl e t , qu ~ t ovt l e mC UV0; ",mt L'lt ~ ma_
..l.on..
' ~ l j e ~ Capl.
,' t a ux n' a pIl s donné ~ieu à une r ~gl. eme nt ~ tion
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cnAombl o' , ' il
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l a Cl.·~J [ i li en 19 32 du Bureau In t e rnatl.cnali e ~ B<Jur~ e e, de V',l eurs, ,C e At peu de
cho s e s, ma is c'èst enc or e quel que cho s c, un ac c ~r~ A1ene la , 22. J an:l. er 1 93 2 en
' union de d ix BourElS s européennc" q . .ü a a bou.:!. Ô. l a cr o!lt l.Oll ou Bur ~au b~
une
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t ernational
des Bourse .. de Val eurs, qui ayait s on 8l.oge
u.l'uxe 11 aB 0 t qUl.. r "nf e~_
n:t. it Jan~ s e s a t-tr iOution " deux s érie s d's.ct:':vit é l a ctivit ô du po in't de -rua 'ç" çilr.ique en oe qui c oncerne l' ol'cs!lie>stiou et l e : hor a i!-e 3 de s Bc u::se sl pIlr : xemlll ~
et ëc-:'ivit é aus fl i au pc L'lt de VUet proprùlll3nt 0CCnOlnl'lu e qui aVEat ocrnmenc c n C~
dével opper dans l !imméd l.a t a~t guerr 0 1939- 194 5 ,
~ :ré ~llIJé
pcn:.r ce p::'dmie=- pf.r agr ap!:.;1 : l e m~ uv'amant int e rnat i ona l ùa 9 capi~
taux, j ' e s pèr e 'lue l es d,heloppaments r::-écérlents vou s !lur nt mcntré c .']"e n ~ , à se
pl ac er au seul PO:l!:.t dE' V' lC C.:,... ;::-a}:r.l.'lue , q".!i ,..1- le nt':tr e 1 t· ut de Llenc (; ..1 a
a.tY>uti à c onsta ter de s c':'l'!'1{"e'" 'nt9 t:rè f' itl:_<:riali.~fi, Q.'.l9 je s igna.l ai~ d,: ':" s iaA 1évcl('ppatl~t s préc édents dan A l a J;l{lma de ce~ r.lOuvp.m;>;"ts.
~'a l.t,
ma iR nou s le retr':lUYerŒ1S dans l a qt:at r i èmc partie de l a V1e
~ c L t~quc l.llt e rna tivnala , ::-) s t~ ra 1t Ù vc~ r Quelle s Aont auj('ur d ' ~ui 1 e R FcrA pe ctl'/eR i o",anir
u:" C8 s -moüv ... :..ontn de ci.lpi ~atn.o C ~eRt \..:1 pr oblème que jrJ me cfmtent e ne s i.~ l er aujourd' ~ui à a pl ace, nous 8tX On s à le r ev oir ùana 1eR dt~e l o r
Re st
~~~ent s u!t é~ieLC~ fl .
T "
t ~'.lX
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~ héorie ~ca cquses ~i:; ùe li effet s . .L e oe mouvemeJ\"r., ~t e rna t 1,_:nn.l dûs (;Op: -
ESt é s o ibTleu..~ ':l(m', ';l a bor ée, je voudr a is eSAay~r d ' en r !1ppel e r rar iJ~' .. ,,:.~
r..() ints
e~ ~entiels .
b. .- Le s cause s
0
b) en deuxième lieu et du point d
",
d'obtenir un meill e - - ; - ? ;U~ pn v e l e de~ U' de s ca pit a li. ate E
tefe uille de l'ec ev:~ Pl uctementt, l ~, po s s l.b l.l :!.t é d.e. v<!rier l es plaoeme nts d,li p r "
,
"
. s ur ou un t " ux d ' :L.lt ér @t P.l.US él ev é _ là en c oro il
a u_
r a 1t beauc oup a due /lU2 ' ce tt o Fsychol ogie des '!lp:i.tali Rt e a à l! épOquC;ui;~e.
c ) en tr'liRi ème ~ i&',t, l a crai n té due Èi l a Aituat ion intérie= a cia.;'\; l e
payA pril t eur et , pl u " speo _a l ernent l p. pe::r du f i s : ; c'e s t, vous le "'lv ez U!l d.:t'Il.me à l'heure ac . ue ll e q\;." ce; t e lutte contr e l ' é-ra~io!l de s c,a pi haux. L' ';W'Ri O::::
de s capit~ux e~; ~l f oit. courim-h à :: ' ép(>ql18 modem e et cel a a git t r ès n3t ;em'l:lt
sur le mouvemen o ~~. e rnat iond l deR capitaux .
,
,d~ )._'1 o<;!!'!..eF.Y~j;,!,o.!l de èé)J2!tgJlé s_ anc i en a au peir.t 6.e vue oornmer oial ou la
n ec e sA1t e d~ detlouo,len nouv"aux, C' ee.t.là un e Que Rt ion trè A oompl ex e que Je 1O.e
~ux VO~A sl.gna l er en quel que , ~ot s . Le R ohangementR dans l a l ocllt l.on ùe e induH"ri e ~ Ront souvent provuqnéeg par des me fiur eR douanièreA danA les pays, de 1;.
l a n eoe ss1té peur ce rtallls en he prenellI9 , certa ins di r ecteur,s d' établis~e me:J:c g
d' a ller créer de s eucc urea} e s ou ét a bl ins e men"ts nouve aux en pay s étrangers.
, e) en.:fin ~:;:,:0._-"PLE.!y!..e,8u<b.QèlQ.!!,_:t<t.~ il f dUt en oL'lqùièma lieu i:tdiquer
les n e c es Rit é A de l' a ll.lll"nte.ç ion e t de la r~ ponstruot i on peur l a pérj,oùe a ctuel "
l e, a prè s l a gue rre 1939 -1 945, l a plupar t deR pay R européens s ont dan s une situation critique et cop besoL'l B éoc::::orniqu&~ néce s sitent gra nde ment l 'appel des
capita ux êtrange l'/l
Voici l' e :H~ont!c l
Sl..!.:'
leA oauees &conomi q:l.es n
Ca.l.S8 8 P~ ur "'\t'lC ~e Gl e:At ~ en pa\:''rj groupe! ' ~ous dou..-c chof" d ; i .importa; ce 1er: ('q,--=os de ce lD01lve ment de capit'-iux !
2°_ Cause~ d'o~dre pol ~tiqus , s e condc ire s maiA qui oependant ne a cn~ point
Ce R oaus e ~ f' O!'l't ausRi nowb2'eunes que ~o'"p]a;ceR e'; c' e s t t ll..'ltô', l 'U!le, t an_
tOt llautre, t anttl't pl us i eurfl <lui prcyoQ ue<l·l l~ mo\;,,'p.men t ir.t cr na hionaJ des ca,pita ux que nous venons d!étud1~'o
effet ~le
:. ... ; e~
n{g:-:" ~ab :~ a.
~ 1 °_ Et 1 I e?:,~!tle~ O!Hli.iC;: -' c -:nol.JJ..f..1e :; 1 Ql Il c ~~é Ruivant l e a te mpo et l e s
:..e~ c"'uaes ,~ I Me u. f2.ue:::lce. p~u~ ou - :noir:~ ma:~~ '.H:e ..
lr
n e st •inc""t,, " c-.ble on ~ffu t q\te l a fo .....
une
n a tior.a l e de te l 0 11 t el
pay s r an d c e r ul
e de payp' pr 1!1: Ur
. , •
le plus s a illa'lt à c t é ' d e, p: oprG a J ouer . L 'oxom~e l e plus vis i~l e a ~
l a p':riode 1 91 ~-1 94 / C gar e Al;, b1en cn't er.du, l a po r.itinn de a Et at" -uni 9 dan a
jUAqu'en 1929 i l y ~' ,~nnne vous le save z l 'or s ' ut a it accum:tùé aux Et a ta-lJnie
position de pays prê~seurl. ~ Ut ~~ant . 1 929 une pér l.ode de pr oopérit é inoui e e c l a
e a l. " ores f ac:Ll Ü ée.
J e menti or....."1erai 1!unp~=1 ,11i~me de ccr-cuuu; IX-ya pr€tcHU' s, 10 dé~i:r :l!cx pans ion mondial e , t :tn·cDt E:-tcore deA bCElc in s pelHigues ch ez l e puy" cmor u:nti'= j
l"impéria lisme de cert'l'ir.s pay~ p.:..'cteur s, l '8xpano i oll de capHo.ux va d~ pair
avec l'expans i on pel i t i Ç,\;.() , cc, f ',tt le Cç.8 de l a C;C".!lJe Er', '~a.:;ne d ; aV2-nt· 1 914 ,
La s exe mple s l'ont à ch~r(,her d'l dHé de 1 0. Tu.-<;.~Lie ou de 2. : Egypte glU fO lèCS de
moyens financi ers avsiel",t. don dHficul tés pO'lX :,oucl er l et;.,· buii!:e G et fai.aicn r
a ppel a u cono our s dcs capit 'lt...'c éLrangtl::-so
B.- Lea
1
1 23
a ) ,2.5- ..-_b.a.a_o._~_'
_d~c\j
r ~tan"
d 0.:.3." l'Bye 8mpna1:.eur et en Ae c md l'l.CU l' evoè
o
.
---:..< - ,
~
1an s l d pay-:.- P!'-J~eur.
: ~r.T.. c".l.À..'Z
Bo- Le ~ e f feta .. Comme p1'"J~éè.t:m;Jt:J~,t pour 10:-' ~2.U 80~ on do~t d:lvi:.,aga ..- ic .~
BUOce fi Aivetnent-g-l,J ..: : OF1 eifvtù écon ù!..li quer-;~
?o._. 1eR effeto ~olitJ.y'1.:0A~
�- Eoopo doctor at _
mina i ont dana cet
124
Ecopo dodoT" ~
1 0_ Et d ' ab0rJ :ea effet~ éçonomiGué~"
,
ll.'CU tUl9 C , .. t.Ol.Ile t"ndan~e l.U nivell!!.nu;nt d'lna la
a ) Ce sont e:'l prellUer
- - - " • _._- - - " - " t' "
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l'l.eu la :ieuxl.ème con .. éque'lcc
éJonomi" c:.t~1 ; es
t l'enxichi aaeb ) en d eUXl.eme
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roodes oo..ys pr~ eu:: e . ·
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. ;. mr.na cO n ea .
11'= effet rcol:!ent ané et l' in"ér~T des c.npite:.a plac.é~ à l ' e-;;ranser rend const a~
~nt, polû' p2.l:F-ieurs L:l.."'l.ée9) crâan . . . iè:!:~ ..:c"tt e ~~le.r..c~ do~ COIDpt('6, C' e~t r10~G tre9
ll~tteliient une Rouree de rivhesse pour l'écor:om:l.e nat l.onlüo du pays pr lheur .
c) tr01sième effet éC.OLOIT,iQue, ).~F!\i,:p i'~_4 lia... !' c~rtuines c~ roonBta:'lC~"
de pare::-' à oe::-tabef c::-i~e~ r.attonaleB d'~ c'lef pré.:;:.c(.me:1.t de cel' cap~tau.x pl a,,""
à"ll ";trar.ge::- t'
T"G" deux exemples l ds plus c.élèbres entre b!.'n: d· aut r~R, à c ~te r à cet
égard "om les deu.--.: exe".,pla~ frança1.8, 1 e prem~8r, p-Jur régle~ l ' ~o~n:e indemluté
d 5 n~lliardR'de fra'lc~, or due par la Francé a l 'Jl llomagne au T+a1te oe Fran?::n t, le deuxième po= pa 11er ) a~ (;(J'.16éq'JêO:"p's fache\~s l?s d9 1914-1916 pen dam;
: a è~~e ~~me de cette ~rrc,
Insistons avec q·.lIllqœ" p=é-:d.Ri:;,ns
S'lX
(,e'tt'J double ad'ion part i c.uè i èr e
- 1 27 '-
enA e~l e .
DepuiR l n guerre 1 914-1918 il Y a deux traitR n ouveaux dans ce ~écaniA~e :
d 'une part 10 r apatriement danR une trè R l ar ge me Rure de R capita ux pl acÉ a è l' étranger et d ' a utre part a u lieu de d e tt e~ et de capitaux privé s ce è ont de s ~e t
t eR publique ~, ce Ront de R empruntR oonsentis aux Et atR plua q u' a ux particuli er s .
Qu ' ndvi endr a -t_il pour l' avenir de ce mouvement interna tiona l de s capit aux? Dan s l a période d' entre de ux guerre s J e mouvoment ava it €t é a !'Re z pro~on
d ément ,modifi é en oe qui oono erne l a dur ~~ 1e ce s pl aoements. Au lieu de pl a oemel.ts a l ong!' t er me s et per man ents o' ét a it, Rurt OUt pour profit er de s p. iffér enc e~ de ohange et de s pe rturb~tione mon ét a ire s, de s pl ac ements à c ourt t er me ,
s omme de oapita ux fl ottantR qui pouva it agi r A JX l léconomi e nationa l e deR d iffér ents pays in-: ér e s sé s' On ava it, av e c jURte r a l.ROn crit :l'l.u é et r egrett é ce mouvement de capJ.taux fl ottants. Reprendr·a-t-il apr è s 10 guerre ? C' e Rt dout eux ave o
1 e R ~ rs pe otive R a ctuell e s.
Ce ~u' on peut, j e cr oiR, e t doit dégager pour l ' av enir, c' e st qu' a ve c I ds
d0nnée s de ,la vie éoonomique et surt out ave c l e e c onaéil.uence R de l a guerre 1 9391945 c e ,mouvement int erna tiona l de s capitaux est devenu de plua en plus a uj ourd'
hui, n on Reul ement une opportunit é c omme j adi s , mai s , d ira i-j e vol ontiers, une
n é ce ssit é . i l me par a 1t que 1e R diffé r ent s effons de r ec onverRion et de r e oonstruotion n e peuvent r éuasir Rur 1e R pl a ne s t rict ement nation aux, et, d ' a ill eurs,
Ids év èn ements montrent qu'on l' n c ompris ; ce n ' est que par un effort int erna ti ona l tJ.u' " Rpéron .. l e dirigera l a Banque int erna tiona l e qui 'v i ent de Re f onder ,
que oe doubl e mouvement de r e oonversion et de r econstruc.t ion pourra abèt: ['. ir ,
Cha Eiitre TV
à III rr:....'1ce.
1, - Règlement de la oI'iee au pac;10~ donzers\U è.û ce',te indemité de
5 I:.:.ll iardR de f r ":1cR ')r germir.al due aprè" le r"a:. Té de FrU!lC~ort de 11\71 , l à
encor e l a publ icat:,oll de nomb!'eupe~ O"-.;......1'e .. ùe ~ZO..l ~. ,. ({'Ji joue un g::-nnd rOle
da::lS Coi;; r èglen.e:1t nOV6 ~r:l9t aUJGPrc. r~t:i ci ab:"; t :2~, l'.:. :'CCI; Jo
'~vunte8~ le rappor~
AoO.t
~5 :, _ ~ , Nai;ionale
Le3 oeUVTC9 E.uxçuellp.R ~f) !'a:'c t.'-!.11..!~:"',)!: eO.1t. lOG
de l'éc:l say au no," de 13.
1874 nO 2704.
C::llm!':'~'1ion
du
B1.1èg;)~
C
l
[1
5
En deux i ème J..:l.eu u..:: dic.ç'·Hl~'S du ;!lBr.r~ !.....;o- ' ~::y p;ror:cn('Â en 1880 à I j'in::lU~l'
ratiO!l d"'ne stat'..!e dn 'Th~_==, à S:-t;?-:.i'Ü'l ,?V, ':"nye (~~O; ) B. . ületjn de stat i Rtiç,ue et de ]("'=j ;"l'a"t~on finc....~c:.t.rc \880 p- 160,..
Voici U!l er';rait du preL1l':".l" dO~~lner.:r; r.c..·(~9!'") Ge" ~ l-jl~ en déÎi.."1.it::Ye~ .
l 'e::rpGrt.E.t:'on deR val~U=3 &t::an~~r·.s &ccur:.fi r.:::e e,:" !i'.:7"'1.'r_:ç Jepu.1~ quinze tlns - Je
r appelle que l e docc .... en..:.. date dE: 1 . . . (4 -- c.').:. ~ ~ .;~ t'. ~- uÜl <le f3~re yenl;:- en éohcL: ge ~oute~ les t raite!' en I!lOl1l1lll.ea é~ra.nr~!'e.;:; (.~.u,;,.t '~.vUR u··r;! ono OC80;i....""1 pour nous llv:
bér1:::r ." Cle~-'u donc en SOIllWe grûce à ces .... capi"tTl%. ~iac~f à l'GtrangeT qU01Îlllllùl!1.1lr
·~é de 5 ci:l i ar1.a de frn-:_.~ C:'l'9 ~~' 2.n P:-'-n~ ' B. l '~ l:Ji;ugn e c. pu, à l • époques
êt::-e aase z heureusement rLgl~e "
La oonc entra tion de l a pr oduction
a u po int de vue int erna tion:ll
Que l quo .. motR d 'introduotion et de pr éRentation de ce nouveau pro~l ème
s ont ioi a bsol unent n 60e sRa ires.
Vous save 3 , e t j e ne r eviendr a i pas sur s on énon cé, en quoi oonsist e le
mouvement de ooncentra tion da ns l a product ion, il e~ t e s sentiellement ~s é sur
c e po int de départ l a grando pr oduotion e st c ommer c i al ement, éc on omiquement e ~
t echniquement plus avant age uae que l a ~oy enn e ou l a petit e pr od uction.
De l à un doubl e mouvement de ooncentration qui se r éali!' e de deux f a çons,
cr ois M noe d 'un seul ét a blissement qui a b s or~e l es a utre s e'~ 1 e R r empl a ce, s oit
éeal ement par l a c oal i~ i on de pr oduot eurs, trust et ca r t el danR l a pr oduction .
Voilà l e fond de t a bl eau, voilA ce qu' e st en deux mots l a ooncentra tion.
Comment cett e oonoentra tion s e pr éRent e-t-ell 0011 8 l 'angl e int erna tional?
A mon s enR av e c 1 e R deux oa r a ct èr es suivants~ dan s l e domaine de l e vie écon omique int ornational e l a ,onoentration para i t ~ t vut :~ ~v ~,d tiu ~ ~ i ~vcn t ~ge ~~ e
quo l a c onc entra tion sur l e pl an nation' l, il Y a donc, et elle ex i s-: e ~ Ui~e o o.~
o,,,, ~ rati on du po int de vue int erna tional. Clilpendall-t , quant a \ll/ modal1t es par l e Bquell e s s e r 6a lise oette ooncentration, i l f a u t t o'-':~ de s uj .te s oul i.guer Q.ue c e s
mOdal ite" " " nt J';'ff ér ent es sur l e pl a n national et ~ur l e pl an int erna·tiona l. Sur
f
�Ecopo Doctorat _
IZù
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l" -ès 'l.v.e l e ~ d'
eu::x;, f v l'me8 que ;.J ÙiS~Lll{a.:.:tE
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le pl an na tiona l on Peu due
pou
1 ,. oolit 4 on ~on t d un dé:v~lq'I'''ClOYl~ , "~v t i
la crOJ,~Ranc a c u a c,
s - ct ég:lleClQ!1t =éal i~uble ', O~\ c"n r ', ..
tut â
ou du
sont
:,
de oe s fot'oes s eulelllmt, l a
sibl ement ega
l l, , ternCltio:'!sl, 0' est 1.: >.
t on' .euleoent l a plu n fav or a...
S\lI' le pan lll,
d t urs q~ 01' n.
re,
'n
r coalition de pro uc e
v oit pas b l.en c omuenl; l a CC!lmême la aeul e possible. On ne, serait r é/)l isab.Le, du mo.L.ns
ble ma~~ peu - r~i~.. ance d'un seul étanliRsem:n"
, ur le ~lan il1t e rnaticll'Ù j
uréRente sur le pla."1
à i maginer , u,,'l
....
ROUS la orme",
'..
ppo ·'tion "l ' es. pas . .
f t " e conmrJ.
il faudrait SUppO f'er , et ~a f'~ 1 "~a' i:é à l' wtera e c tl.cn de r~n ~deI ~ ,
_
, ,
t ui ~e trouve pl ace, . c" , - :
'
l E' -territ ol.re 0 , Qu n ces
b,l.sseme n ~
p8"s q,ui a ''river :nt a pr odUl.re sur
',~o'cédé oui
l'èv ient
nes de pluloueurs
J' - -. l'able cn a t'- ouve• un ,,_'
.
,
"
",
ma's
r oa.l.B
.' deR Il...
~~, 'aleB" Le grand .;tabl~ssemen>
ray" V Ol.!'fl:nS,
~. oe n'est pao 'u
l 'proc"uo
,
a ~~e'z ~enf'i''llez::.~!1': a"J. :"êt:lé, C',3R ~ '" ~O:~ de firmes d bAé:ninéeG qUl. en a~
~~
.
f'
, J\:JIt"pC~~"G ~- ~
,
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n'est ,lus ~com!<o""
èe lJ'IOOR
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obéj .. fèl1t à la mê ne dl.re~ l.on .
d's+-";"'1cl.e'!lo
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parence ~;Qnu .l.. u __ . . . . .
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ooncen~ratl.Ct ~r'
centrat~ofn parn~;clic
Cela ncua
~n:.no
§
pof>n~le
deux~~m'
i
natt~onapo' R:~';'le
de~a
19. t'l
agraphe~ .~·ti~~
deux
R,"_
cs
é~
c ompr ennre les
d) En qua trième lieu, 1eR, e ffets écon o'l:l.'luen d'Ina 1", p!LyS
Ces
effets é conomiques varient nette ment suivant l e. Glt"tn tlo!l do O~ paye' err.pnmt eu,r
et Eluivunt, en partiCUlier, llutiliAation 'lui u~t fal;'~ ..' ..,,, -:-~~ô~ obt en,l&<
TantOt en effet c'est l'empl Oi productif de C"9 t e;:,;!" O'-cl ef.r!. T~~ }i"é e ', ::'88 ua.pj_
taux ainsi obtenue do l 1 étranger sorlent au d6Yolol;,,~ra~n+' à ", l' ~CCJ!l"Ol.b r: ù't:'.ollule,
tant6t au c ontra ire o'est u,,'l emploi seulemen't on dép.;<1"6 de COl"so:C'tli\'ùi"!1. nor, p~. "_'
ductive, en somme un ga9pülage et a l orA bi en entend,,\ ces çj r~OT', p ',b "C C !< " 0 ",,': d éfu- ,
vorabl e 8 pour l e pays emprunteur.
eLlprc.;.o'~eu...-.
t
J!!1f~~e c inauièDl~
+jernati cn~~~
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lee du p<> int 1e
E=P.lI' C8=
dér . r -e
nombr b de t:ëa:lt é e de ohange a vec leB paya étr3nc~:rGJ Gr",~d'-:sr~tagn~ '1o t ~=e r.1;
et pu r éaliser le maintien du niveau de no;; cbange~ pcnè.~::;t :a gt!arro :914-1918,
Lej! mesures de dé,tail pour aAsurer ce ret,,~ des '(al~'~rR mofoiL>.~r~ A tOUt
d ;a b ord le dro it pour l'Eta t da ns cert a ins CUH de ra~b.Jt P.T c~rtai""es ca t égJr:iEo fi
de titres circulant en France ot pour la pén ode ac GuoJ Iv 0:: a été ;u?rp; à lancer
la formule d'une réquisition des valeur" étr angèreg posAédé~B pc::, .J,;2 FrE.nçais
pour perme ttre préois ément de trouver le s devlA2s éh-ang~rüs et:>l iI e f ace 'lU. jOUTc
o
d' hui a ux importa tions énormes qui n ous sont ::léCe GAui.r's"
l.- La
2.-
P 'J"l:'mea la l ttt é r at= e à oon eiJ
....
125
(JÎf~ : ~':OU{)",
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e't de::-n j er
.. '\J ,
f";;7 :llJUJigner
encore quo les placement s à l fétr'~!lf'a r COL~:.;~, t;:!· par ';' d k j'-: :;-:'~ ·L:I""'\:' ":fJn t p O'.).:;:" ld.
U!'.3 occa sion préci!l8 d'o1:rteni!" des C;Ol1lDlsnG.;';"i u1~ 11 es d'3.!)f.I ) ~ p.'1 y ::: 0t'p;:-.L_r;..;-.:: et J;~'
là IL~1lI'3 è.e développer l'indu6trie nation1'.J,El d" payr- p.réta' u S,2: oc lr~'-'l't ;.::no '>
culier la source la plus i !<lporta n te à (\~n6ui'..:el ., ~, .i r~~:t. e c,'ll<L ro,m, J, :(" n-c'"e'€
d: Bau",?::! "Lee méthodes allemandes d: expansi on éc.~nomJ.q"a ,: E(ll"~p Co1i.~, :1. 9.15, 1"'''6
oe livz-e If s.uteur précise avec beaucO"I2.p de déta il s appTOI'T .L.é~ et 13 1 JC O!:.8'!:(!::'C .t ~15
quelle
1;118 . ava i 1; ét é à ce Ruja';; la pol ~ t~q'ùe do 2. 'I l: l19L!1ag:t!.Ü n~'Ô.:lt 10. fJ"~l.arl'J 0.3 ! ~lllIAllemagne avait su très utilemen'è IZ'ofJt.n.:: cle~ p:ê:. a =,;i G O!:riLC'!.'" à
certains paye emprunteurs pour passer ce:rte:"""1en c..ommandeB il 1 ; t; ~ cr...(\1 Uf.; all èr::!:.c!.e t.
par exemple ce oaA partioulier: 6u:!' un em;t!:"'..L'1t. q.e ctn,.J.u.D~~P ~ j.ll_0: ;.~ Ce '.(;G·~~: : C CTA''''
t~-:3.~té par la Bu,l,garie en 1 906 , vingt mill i on,'ès OOIll JaLdv3 il. l n oe.:C ';C'::J. rI ''7::>; :!cl
œ§mo en Turquio 10. même po litique avait éié appl:iqu8e (.jt pru t d;; cap:': n·c.x [11" ... ... c on...
lD.3 c . . ntr 3-partic oertaines oommandes adre~ RéoEi pa~ la TU=Qui a à ! : Al~ 1.4",,~"L3('
Cette pii ti"t!2 oontruflte s ingtÙ i èrerncnt et 'tristomen i; av;;) ,:. la :>~J j ~:!.(;r.;.i:.! ...":C"ln....
çaiao d 1a l or s , nou; avions trè s généreuRemer~t prêté dor. capi'Oc.= Î!ançai~ à };,;_
trnnger et n ot amment à l a RU!loie sanA uv oi;r ut Hisé la même cl aUne, llùU~ p;'n on8 1:..'1
mOUvement commercial ave ,,: la RU9 ~ ie preôque Ü1Aignif2~n t a] o ra Q'~9 le montcn:c dGa
capgaux prGtéa d épaA~ai t pou,'1' 6 mill i a:'ds de franc8 cr g5: G1i1111~ •
Voilà l 'e:'lsentiel des ef fe ts d' 0r d,r e économ~<;'l2:; ,
trOis
___
_ . __ _
2°)1 _
l'a"Rons
à l'_ét_ude._ de"
effet Hy.o).itiQ"'2'
a uiv'~1~6~
CetLx-oi rue
p'\r~ief:'9nt
'Jtr a l e s
;
�126 -
- Ec opa dc ct or a t _
'c) Un d,ux~emG ~ff9t poliLqae Jo;+ § t r" ~1",,~cl:.\ e~ trou'.'é <lan" la poss i_
bilit é dl intervent ilt:l d~\ payd prète~ dS!18 l e~ affc. 1!' ~R !lu payfi .... mp"["url'~e'..lI. LeA
eIemple~ leE; plus -o-élè o::,e a à cet égard ~ont 1 e R "uivalit~ : l'h'urope e~t interlTe,_
nue j adis plu.qieu.rs foi" en Chi.'le du fe:..-t d~s Cl~~ta'.DI. p=npée~" prJ t és à l a Chine. Le" Et a ts Uni~ sont inte::,venuR dans leI' 'aff!i~r"s sud emer~ca2Iles du f ait
deR capitaux pr§té~ à oes Répuoliquo8 Sud Améric. a j.ne8, vo ;,B dC'nc ce" interven_
tions plus ou moi..'1s :JGrqu.ées , variant selon ùl1aqu9 cas d' eRpèce.
0) Enfin l e t:!'oisième ~st de beauc.oup lEi pl.UA important du "ffet" poJ.itique" s'appell e le cvntrOle financieF_ i...tn!'Da t.i.9Enl. Sur ce pobi. l a I Ht él'ature es t trèl' abc::.dcr.te, voye~, comme souroe a'lt,)riRéc œ '·.g thèse de la Feculté de
Droit de Pa::,is tle Devlll~ . Les contrôles fiL_:"G~e r~ intern'lti,C'naux et l a ROUYe-·
r ainet é de l'Eta'~' 191 2. B''-:é de Dr. Paris,
ER"a1 ,,'.:L:' ~~c ~ml'=ur.ts d' L'tut ct la
Et d' au.:!'e part
J;
f:tut, éUl\nge.:s, " Paria 1 907,
de
port
eUI'R
de
i'O·lQA
protection èe~ droits
u."l
vOl 117;le ds
~ i::u
On pe'.ü le <léfbir comme Elu:t: le dé;;"'''81.~eme '!' d:'ü!l Etat a u p::0flt d'
..J,utre R Et:J..t~ d3 flon aè::nin:l.EiJur a tl.Q!l fina:lc.iè:n.., e~ l a tran~mif;Rion de ] a ~P?J;ion
de cett e adID.L'I'D.F't r at i CIJ. .fir:a,.,;:- ~èYe à 'W'l c~gu.n 15mG interllil-tio:lal o
Fou= comFrer,<ù:e l' ~xlstence et le m':cD,!HRIC,Q de ce CO:ltrCle fi2lflncier J.!lt erna -:ional i:!. f'::::l1. part:...:- è._ la dO'.lble :!.o::. . :;tnt,a-tio11 Euiv<.l:-.te : à c tJ rt a:i.7\ - ~:ro
ments et à ce:::taines pé rio<les, l C8 payn prdCeu.r~ re r:O:1t pla" af~=éa du r embourAGI!M3:J.t ; c ola corme!"-.lca par l~ :';'CL :;>ai~ me~-.:: iGS i.'1.~é:i-:~-( ~ du (;api~n l c t c.81d dO"'1l18
pour pe:'Apecti"ve l ' i :.apo~~ i·~.J.l .J..t~ dù
r C:;:':Jœ.'seJ;e~:i· <,
D~;ù...{iàmei1er..t
cette: :!."1c.hecI38
eit:tation Ci'.; E'''- {;é:l &!'al mO+'~r,,'3 !'Sr Jes e!llplo:l.R !.!lp_odu<..LfR p"-r 10 pay~ em,runt eur de~ capir.B''::'" o1te:·"' u ~ à 1 ; f..t.!'a"'lger Il eEl~ c~:d. :r Q.'l:ayc: Cl:P ..;mpl o ~ r i '1lpro·du.:::t if ~ :' es :re::- q pect~-~en f-'a~~om'.,)~:'f~c::: ct 1 6s PVs ï.r~~:C __t';--' p:-ennù:::t d~fI m(;-s~eA pou.= p.e f3.:·~e p...yf:!' . Aler=-:, ave c 0;1 ~a~~ l_ 2 .;of\f:-:.rd,<.mc!rt na yayfi eU'prlmt eu.r, l e pays ~rê'; aur lui imp' ;~e \In(' cc~:"'n:":":l ÔC cr)!~:r:j~~.:! C".l.i ,,! IU:le ..-"J ~:' va
€tre dotée pal le p6.y~ e!.~u~.t. == \:.T de (.pr~r;.L'"1Q~ 1·c ('8tte.-" ùc cë :r.J.yp. et è.fBu~re
part Bera l: orgz...'1e o!':~r5 (t de ..: yf:""': l€fo pciVA T~Ôt,~L~:1.> ].": y.~:'~~' ~i~b['j. 8 et. dU":w l efl
a.nnée::- d ' aVJ.~l; g':. '::'!'~ ce c~~trJl g ':~C.lù ...~:' j __-:prnA. ;.o~.:tj ,tt.'~ Ul1C ~J.~t-:t'J.t ~on
très fréquc:::te e~ t:à~ pO'I.!,;"cnt ::-6,é-: &v r:~Ll::- l u ... j::;'...f.lt I~.t~!'? J.G. ;é::- :.':d.B 1861l E86 , po= l a 'Iv..'lisi~: '!' 670-.:.874, peur _ '1 ".er:l~: J51, . l q:..t 0) t ex l5'ô'l cl' U:1G manière p<.l=-=3""t~ pou::- ) 'Equat e= dept;.::; 1879, p:r ~ la T~''lu,.e É.I! l .,w~r.t depuis
1879, pouf l e -"ém.éz Él'l, le 80lo1;101O, ~-:c,' _
.
A._ Cartel B
129
_
10) Un pr emi er doma':ne 0 ' t '
.
ét a Ulis 1eR ca rt el <-t . t. u r e s anc] ~~~ement et a ssez c omp~ète me:lt r.e Rent
s Ul erna ~onaux comme d'a" l ur l
t
t
blement le doma1ne de l'i d t i
.
- .• e s e s !'Ur. 8, ~Bt J..'lc'JntE5't;a le mouve ment je crc i
nd~~ ~,e marltime . Et c ' eat dans cette s pé<: '-a Utf g'.,
ports mariti~es e at 'p~~ a : ~ ~ par~e que l e t erra in de l :L~dusL rîc des tran~
on en .peut ind ; " u
l s a jJeCla e ~en f avor a ble à ce mouv em\L~t de c cncantra t :ior./
~ ~ el'
Ba oause s nUl-vantes.
, En pr emier lieu l a n ature mllme de · l' indu.qtrio de s tran~ port s l:larlt~me A qui.
ne R ex erce s~ aucun territ oire r é s ervé, mil me mat ériell ement en dehors de l 'Etat
d ont ell e r el eve, dans une zone a' appart ena!1t à persor.ne, le milieu J:l8 r:':~l.lr,.:,
En deuxi ème lieu l a c ûr.currence trè R âpr e en !:!Utièr e de transpo .~r, mari t imes qui verR l a fin du XIXo siècl e r en da it a~se z diffio i l e , l a slt~tion Lc.onomique de COR industrie s .
!oe ca s l e plus ty pique cit é par D
e st le suivan~ . Avant 1 900,
Bo st on-Liver pool on trouva it troi" vapeurs en concurrence, d'un t onnage d ~"pon~bl e de 30.000 t o:mes se diRputant âpreClent un char ger.:'intde '5 . 000
t onneR Reul ement à oha 'lue v oyage.
- .
RUT l a .li~ne
ind u8tr~e ma"'-; t i TTlA eXDliQuen:tl l â pret é dE; c e. t~c
..)c-l l,g"_, t1tm Ùc.; ""''<- .I..!''t .. un . L r ',:~,l'c<...ineR l lg:ne ~ GLtù J. _J. ... ,.,
oenfort pour l , s v oyaeeurs , voilà donc l eI' cnuse e Cénf r nlea de c e mU.:.",', 1.'.·." J _
bI s dûnn0es par l e milieu mer i ~i~ & la concentration.
• L e s c c-n di ti0nEl m@me fl de l'
c c ncur. QI,-~"
J,..
Il Îlut a j out er que le t er rain localis é de :"Atl ant iqiJ<'l RUI l Gcu~~ Mbc:;a
oe mouvement de cClIlcentra tion s'exI,li'l.l8 en ,lus par de~ ~au~es ~.i-':~j__:'eii. 1,
c e . ~ t e él?Oque l es
~t a t El -Uni f. r~8 po ~~ éùa ient
b _en E.!i'tendü.
poi...,~
1e Dri:r':.!'lE. a-r
S~.l.7
5 millions de t OMe R anl.uell ement exr.o r tres en 1 900 c' ét n i dn7. 400 , 000 ; c ~meE
Ae ul ement qui pa rta i ent ~ "J, ' 1 Ju,-' navires n~éri cél i!~ S1 t O"..lt l e !'eR"~e (;t~i i·t· 't!'~.-;rv= .. t é sur bate au:", étraneera. De l à l 'irnport o.noe extrGme de ce'ct·" CCl,-l,;:"::'"nc ", G,cl
liO ~é, hi At c:!:'iq,ue ment , l e }jr emi er. cart al mo.r ~"~ :..me Tûmonte à 1 \ an...ï.éo ~ 892 _ pluoonnu BOu e le n om de CC'ntinental Pocl , Cl' ôta it ur,d ",'!iO:l è,, ~ lignes il VD.P~J d"
Nor d Atl a ntique, en f a isa i ent. partie à l ' originGl La Enmbourg Jim~r:!.~" 0-. la
Ll oy d , c ompagnies a ll oma.~de a, l a Rad Star u.'1e ,. 'mpagnie belge, ",,; -.xïe com,.:·.g'!l~ e
h oll andais9r l a Rolland America .
Plus t a rd l a C0mp.'1gni a Tr c.nsnt :tcr. .tlque française
y adhÉr èrent en 18 96,
L' accor d ùé;'ut e par une coure:1ticn
pas aagers d ' 611t r epont .
c ('nc e Yn .,~; t
e'~
l
t
me r i cD.!l 1<~ T!.e
l e t r é.ne port deA émigc'an-l'; ,
cw.~i eux de r emarquer que 1'3 dé~ ut d~ :.~ ,c 1:1C ~.1 t.ra t'l. ( _1 e~l !:.~. t; l..è r3
maritime s oi t carl1 ctai~é pa:' t....11 3c::; ~ ~i .,UT le tj.·'l~H)Lr~ d€:~ éIrjG'= - h~~
cel a est curie ux à un doubl e point de v'J.e~ J a~o rd ~ rc 'l ~,ue .. to'.:.:~~ c.r.:sa3 éga ...
l es d Ta. ill eurs , danA le mouvement deR tra!l.f:po !"~~ !!1'1.'c:",clmeR la =r8:".:d:t3 r:"'::::::'3.!ld i Ae~ eRt plu~ i mpo rt a n~ e que l u r ecet t e rc;:;~'1gg!,Cï et e') R~: !)é:.T l A. c Oll .-l:!.c:(:rat i JY..
Ruivanta: on f a it à po u pr è s des ma rcbr'1.ndi.~,a9 C' ~ (_u :o~ ..,e\l~ ({uJ.:ld i:!.. ~'~git ds
l efl r épartir entr e l e s navireR ' è ' u.n car', 81, c' e,,: b'ea1.<~ oup pl:.:~ ;: (f i d'," 1,.~"'lJ
i l s ' ag i t d ' éfni {lTanta ayant l uur indi... idual i';é W pre o Ce l',,~dan-;- l' !·:n10l':nnco è~o
i l e At
d l indu~trie
Tl;::t r,1.; ...':(\'~~ 2'1:" à
dt. .. ;:...!:.r'_.! c')l~,c":'!-I ,-: ..:':
.
(1,
�131 - 1 30
tr3JlE. oé:m iG.·..lG< e.... lique ~o1!l:Iler;t ',n n' , 1.:11' cra int d ' ctbcr der l e . r o_
= fi m c et C l~ PIUR JÛfic l.le, en f i "a nt une l-r omi èr e Qnnbl " rr.e , l'eut -()t r e
v~nti0n de cart el à. CEl Ruj e" •
~ _:..ibr9.t i cns
Ln c nvellt i t n fut tcl <=s l a suh-ante: en ccnvint d 'uno r ùpartition t ype en-
tre chaque c ' mpagnie, t oU!\ le9 mois led ccmpaé,'1lie s se c ommun iqua i ent l e chiffre
exact de s émigr ants oyant utilisé l eux'" ·,'a te:.=, S'il Y ava it diAo or danc e entre
l e chi ffre r éel et l e s G.uote~ fix é A, on pr océdait à un r ègl ement par jeu d ' écr i _
ture. III c ,mpag:1ie 'i.\C ava it eu ur. ex céd e~):h par rapport aux pr évisions ava it l e
dr it d ' augnen ter imŒ diaten::e·,j; le p=ix ~.~ passage, en mtlme t empe q;ue les oompagn~e s qui ava i ent eu ~eH w anç~e s a,~ient l e dr oit de ba isA er l eI' prix ju"qu' à
oe qu ' elle R ai ent oot el ''.l '-ID "ranRfor t =éel é<;.uival ent à leu=- quot e .
Un deu~ èce accora de oa rôel c OLoernan, c e lu~-ci l e trans pcrt de " narohandisE s fut l' igné ~uelguee année û arrès , On rr ~t. pour ba se l e, t onnage de 1890 et
<11 r ':part i'::
el' quote parts :'ixea et in-,a,i.3b1.e a .
:,;:m':i:n , pl us t r.rd o,,-ç , re, ;,n arriva à U"lb=û uni f or Cle pour leI' paesager s
do cab:i:ne.
Le
eu.tr es
~a rtel ~~t r ~,uan l~ e~
c('l~pag::l :"e 9 o'!"~1 !:. i8e ~:
]895 10=3
d ' ~~e
nouvelle cr nventi ofi ave c deux
l u Ct!Ll:.:-ê Lina ot la Whit e
St 3r ~
•
l e Pocl Gcn1::Jler..t a l :; 1 :.:..:~.;ra::'~ûi .; de pr endre I:..ar ~ a u tra fi o angl a is et S C.lllC Cl l!l!-3Ln: e ,; 3~.g1 :.. :'& 3 2: 6) encagea ioe::l i à ne p'endre qu'une ' part dét er ci!" je dan~ l e t r a!l..qr,<: rt cl 1 ~ éQ[:'3:1t & d~ p:- cvella"lOe J e l i 1'ur O}--8 orient al e . ( 'Il
f i x a :' t '4U";~:' 'l:.."1 tu=-if i.!!"'_:.i ! IJé iY' U!' l ~ pr i.:r.: du t ran8 I-0:::~ de R f..o3. ~Rage rfq enf~
U!!e claU Re R ~ c ial e r r ~ ·C; u ~ , '1'1 ' cr.. C:l ~ de c. o nC UT :'ç::lCe i-8r une c ompagni e r i vale
nrc·r ;:> rt~l"..Bn-t pa~ a u c!!:L t el, 10 Po· ~ ~!.""'c r r"' l.t d e~ ril...at e ~ux de c onba t" pour r ui . . ·
nc!' l a u"'uvel lc y '~'~e avec den .ru de t= ~::l " I"r t +:!' . l' r éduits . La pert e momcnt an t~ Rcre it r épar li i e entre Re R d iffé = #n~:1 r:c mbrcf1~
hn:C7e; l e f'
Ce t acce:rd j,.r ' ?,J.o' l-'l_ ~ ?::le >~ " :, '-1 ' ~ 10
ce Tço '"''I!IIlença pendar..-i; l Zf: c.nn5tJ .:1 ~ 5~\1 "" : 908
c1!r tel f ut
roll' p~
et l a ocncurren-
in"i 'jcn<:. , et -0();;':: n' li r';~:_ll'-,r . t ou .. d ' aloO::-d l 'existen oe d 'un Pool r;r,ntinen t al de 1892 à 19C4 De~,_"oe"' e ~ t ''<''1 i .lpc:- r', ",,-i; r:: rtel marit i no fU G l e Gén éral
Poel drnt l a naiA~an ( e
+ ~ j~ 19:3 4
Pool et des oompaet l a s 38 %r estant
fin I 'Ulda i~ ( bel ges, franç ais, es~ gn olB, et c ,., et 'l'Ji se dével oppa dans
l e mi l i eu, non plus de s liners, me is ' de s tramps, ce s bat eaux qui n'ont
pas de départ s p~ riodî'lu_ s et qui vi ennent chercher l e ~r~e ment la o~
i l ast.
L" s ,pr opr iétaires dé navires adhér ents au cartel f a isa ient un tarif unifor mé p~ i R cO~ I'ant a i ent de ~ ràbai" aux cbar é,eurl' qui, par une a6elar at i on Gcrite" ,B' engagea i ent à na j amais C'hargcr A1lU' un navire ne fai~t
pas paItid- du cl'rt,a'L
Je voudra i A pr é cî~er' t OUj OUrA à pr opoA deR ca rt els maritimes oeux
qui sont de l a pé r io ~ da l' entre-deux guerre R et ceux qui ~nt de la guerr e a ctuel le , et n ire aussi l eI' dét a i1a indis pensables l'ur les captels a~
trc s que 1e R Gart elA ,naritimes.
DenA l' ~tre -de ux guerres le mouvement des
maritime est r eprie et déve l oppé .
cart ~ l~
dans l'industrie
Ci ust a inl'i qu'il y a eu un a ccor d en 1920 . connu SOUl' le nom d'accor d Hapag-liurrimnn entre l a HamBourg Amer;ika et l a .. cOlJpagnie .. .américa:i:nes
apla r t 311Snt au groupe Harriman , l' accord ét a it conclu pour une péri ode de
vingt an .. et é t abliA s ~ it l' expl oitati on oomoune par l e groupe liambourg Amérika ~ t l e gr oupe llarriman dos ligne s ex pl oit ées avant la guerre par les
s eul A paquebot A ae l a llsmbourg kmerika , chaque groupe part icipant plU' moiti é a ux bénéfi ce s et c' e pt ce Ry~t ème qui a ét é rrn intenu l a plupart du
t Cl"PR • Voye z "ur t oua ces points un articl e de ilin Rieur Geo rge~ Ripert: "
Le Chc.ncel ier Cun o et l es a ccor ds Ge r mano- américa ins dallB le SémaEhore du
13 Févri~ r 192 3 a insi que l a not e que l' auteur d0nne danR son droit uaritime de rnièr e édition.
Il f aut égal ement signal er pour c e tt ~ rériode l e AyAt ème deR a ccorda
de fr ut, l e RY Rt ème e Rt d' a illeurs a Rsez oompl exe , nous n' avons pa" le temps
de l' ét ud i er danR s eR dét a ils. Le s mers du gl obe ont ét é déooupées en quelque œ n i èr e en zones l'OUA l e nom do "confér ence int ernationale de" fr ete"
et Ae tr ouv ~nt partagées en ce R tranl' ports. Pour cel' diverl' es zone .. a été
prooulguoo et appliquée une Confér ence Int ernational e deR Fretp, pour le
Nor d ~ tla nti que , et c ".
Toujours dans l' or dr e des car~ ls int e~a ti ona~ m~riti l!l7R, il~nt
signal er un nouvel aocord dat ant de 1931 entre o ompagn~eR de nav ~gat~o~eu
r opéenne s en vue de r éduire et limit er l e nombr e de R travers ée. d'Europe ~
New-YOrk,'la périodG est car. c t é~i~ ée surtout par une ba iRse deI' frete et
par de R or ga niRati onp de la part des ar ma teurs pour contreoerrer autunt que
IXH' p i bl A c r J.. : ... ba i RFIS .
L3 :épa rtit ~on ~:.:re 1 3" ,"c M ll e E' Je l 'ur..;ien Ccntinem,al Por l dcnna it l a
l'art du l ~on a_\IX kI l ~- ~~
. ~~
-, /0 47 of/0 3.• •.LF. :l "",~. ' ; Il~ g Amer Jka, cel a dura Jusqu
,
,
~_ . ,, ~ , 'J,
au
l ~ J ann er; 19J. 4, Le Ge::' ; - ' "~~1 fut ÙG;(!; (..§ il ce tto da t o à l a l'uite de IJ'.; t en-
tl O~ S . V"'~Ee
B e XC I:F"- ~ - d ~ .t• a • ""' ~,-. . d
'
. rlka
'
~
e ç\.J~r~g.Jl3:~·
r.1Jeu!lr..deo , l u Haœb ourb' ALla
v ule. .Ui a~Nt!le:lt er sa pan; (!e r~ .I. art. t ) (~ ,
.;:1 . . . . . . . . .
J e nota ~nfin que l e cart el de l a Baltique et de l a Me r ~lahche a
r evécu dans l' entr e deux guerres et e con tinué l'on a ctivit é à propo s des
tra mpl' t oujourp ,
i .
Ad' i t t '
Il Y a eu l a con Atit ut i o~ en 1935 ~u T~a mps Sh pp~
~ s r a ~ve
·
tt
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str
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if
pour
13
nav~ga
hon
par
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amps)
qu~,
en pr eeenC0 =
= e
' d es meRUce de l-~a p1 0
6thor
e da t onnage qui A évi AAa ~. t 'a.oe tt,e é po q~e ~ apr~s
res po ur permettre l a oontinuation de l a n av~ga t~on mar~t~e par tramps.
NOUA avonl' fini avec ca tt e cat égorie de R car te ls maritimes.
g~ment
e'A économiques l a f or mul e du cartel a été larDan s d ' autre A aot 'v't
~ ~
uti l isée.
,
�- 132
- Ecopo Doctorat
Le cartel dos proprié t a ire s dû "t:mks", c ' es t-à-<iiro de navires
pour l e transport d~ certa ins liquides, a ccord de 1934, ddv ant l' e ffondro_
went de s prix les interessés se sont mis d' a ccord.
Lo cartel interna ti onal de l ' a cier qui a f a it beauc oup do brui t
et a dura pendant da longues années pendant 1: ~nt l'l) d eux guer res , Il J t ait
antérieur t1$mc à l a guerre de 1714 " Ac nord trè s comple t de 19 ~ 6 r é partis_
sant, entre l e s me~bres du cartel, l a production globale de l' a c i er e t
fixant la valeur des Ciuanta d'expo:dntion suivant le niveau ~me de l a ]lr oduotion de l ' a "'ier. On è.iacute be auc o'~p sur I tls r é s' ü t a ts de ce cart e! il
était ass e z licité ruiSCiu'il ne parl a it que de l' ex porta ti on, ma is ':17~
néral d'accord pour adme ttre Ciuo, vu sa s ouveraine t6 ~ 90% de l a pr oduction
mondiale ~ :' _3 mesures prises dans ce domaine ont 6t é elffi caces e t utiles',
La liste de s cart els inte rnationaux ne s ' a chèvo pas a\'~c ce carinternational
de l'acier, d'autres pr oduits a s se z n ombreux d' a illeurs ;
tol
ont f a it ~J~.ûD9n ; l ' obJ e t de carte lo .
Cartel interna t10nal de s porcel a ines émnillées .
Cc.rte l internDt10nal de s fil a t eurs e t manufac t:~i e t'.I3 d'~ c ~ ton
sur lequel nJUS r evi 'lld ~·olls en étu J iant l a production :lU point rie vno Int err.ational .
Cartel de s t~'3= à ga z, entre indus trie ls d ' AJ l etnnGr.û , de ST"-'ldc
Breto.gne e t des EtatE- Unio .
~r.te rn sti onnl
de
l ;al~in i~, .
1I0i:lb re ù.X cart el s égal e;;;c:-.'" dans l' ;_ndu stri e " l ectr oclùIJiqu.o ,
Cartel i l.. ~(; ma tional f :.:-anc o-allem.:md dans l' industrj e ch! m:lqolC .
C-.:r t el in'te=at ional i';a l o-o.né:.:-icain pocr l' indus ·~ ri e
dO R
Boudc3,
Cn t el i nte nlp':;ional en rot l.ère à.e bois > a Ss &:1 cur 1E,ux, ent r a
AL~ r icains
et
C~n ~~iû~s ~
La l:!.ste est a ss e z longue p our nous permo ttre de c on clure en quelques mots sur l e s cartels interna ti onaux "
Ce Ciu ' il f aut 1 j e cro:'s, d ~g3.g0r en vue cl ' en s emble , c; est ce quo
j'appell e r a is le car a ctè r e trè s insta'.:>le de ce tte cocb ln.J.i son éc onomi que ~:li
ne r S\JlÙ.t j al!l.'\is l ' u::!tmi mi t,l de s pr oduct eurs e t, Cilti a p= but de cOl!lbatn"l
l e s eiès de l a c on currence .
Ce t t e è.ouble a cti on expl iqu" f ert b~"r, 1 in~t,J.bn i tO de cc~ car "
t els . En eff e t, d 'une par ~ cc.ux oui 8~:l L r:~ t1 en de hor s dl:- cart ~l ont na~'_~,~oent t out e s l es vée lli:';us iu mcr_de e t pl us Ciue de s voeli it5s , réar
l~s ent toua l es efforts pour dis loCiuer et faire périr l e car·~o l , premièrol
c ause d ' instab:'lité . Et; deuxiè:nCO·-. .1 b , couy. mllmc s qui jusqu ' à l or s ont f3i t
partie du c aTtel, lorsque l a è.1 tuat:' on Lc c.nor ioue 'rü;ut D. ::;e modif h r , oor,·
gent à s ' en r e tirer e t l e cartel perd l a ll![J.,jorito des pr oduct"" ,:s q,:- il
possédai't et n'est plus à même de f on ct ~o~Jlor .
Vvici l' e ssent iel sur ce tte premi èr, ques ti on
i'l tern::.tion'lux .
tion de
Les truats
-_.. _- _
pr~:~~~~:n d9uxi ème lieu .. è. ~ 'examon du deuxième ',ype dJ co31i-• qui est const.tue vous l e savez par l es trusts o
la distinc~~nP~eénthlès8 e tt pour distin~ler cartel et trust, j : adopt o i~j
(Ion ra emen admise i cart el 10 s
l
b
conservent l eur indi viduali t . é
mi
r que os IDem r GS d'.l group"
le terrain commeraial
St c~no Ciue e t ne pa ssent de s accoL~B Due AUX
groupe perdent cette !n:~~ ~~:e. il y ~ t ruat l or s Ciu e l e s membr Gs d" ce
sion d
• .
ua e eoonomq,ua et s ont obli gé s, à l' oc ca.' e r e cev oir e t d l e xé outer l es or dre s aur l es Ciuant e. do 1=
pr oduc
~
ti on personne lle .
,
ooalit~ ons
C'est encore dans 11indu.s trie mari time qU9 nous re'trouvons des
sous f orme de tr~s ts ,
Le plua :unpartant e t le plus oél èb::'() œt 10 famcU% Ocean Trust
par , Morgan , o ' est pour ql!oi on l' appelJ. c c;.uelquefo i a aussi 10
gan, 0 est on 1902 que noua veyons son appariti on , il cOIII"1:'ena!.t a lors
dive~e s c ompagnies ! whi t o stat l ino , Dominion Lino , lIIn t oi"Il8.-a onal Ne ,
vigatl.on Compagny} ollv-m~.'I!lO résul tant da l ? fusion do l ôAmérlcQIJ Line (y'
de la Re d star Linep ot d' au t Z'()!) part des compa.gni c s amérlcr.ineB"no:némen t,
Is!llB\V Ismèn e and Co Richard Mills and Co, A1la.'l t :lc Trn.nsport CompaJI'.:I Frédériak Leyl and and Co.
.
Trust
~dé
Cartel internati onal 1GS glace s d ~ tant de 1900,
CaTte1
B -
- 133 -
La. combi naison è.u. ', ruai; por t ait sur l! oxpl oita tion or, -0anunun de s
navires des compagnies adhérentoa ,
Le s ystème de l ' origino tut compl Gt é par ~~ accord de 1911 oui
fit entr er dune l e trust deux nouvelles compe~ies allemande s ,
la Hambourg Amerilœ. e t l a Hapag, Le s ynàicut lillglo-amérlcain r c cùvai t dt;s
oompagni e s a llemandes un divitlencl o correspondan t à deux cents millions ù"
capital a ct i ons e t garantissait p'U' là. m8œe un certai n montant dans l es
j un simple j eu Ù' é cr iture su.4'isait à l'égl :lr
r e cettes, un rendement è_9
l'applioa t ion des oonventions. Ce t accord da 1911 f ut dénoncé ll anné e s l!ivante , en 1912, oomme faisant double empl oi avcc l a Génér al Po cl ~ en SOl!ll!lC
et de l'avia de ceux qtÛ ont étudié en dé tails oe t rus t, i l n ô ~ r éusei ni
éoonomiquement , ni fin~~ oièromant .
w;.
Financi èrement il n' a ~~ dis tri buer l es di-r.tdQndes espérée ct
les titre s a ont t ombé s bien au-d8ss ous du prix e spér 6 .
Eoonomi'!:-.lsment i l n Ia pu réaliser comp l è ·~(lm3nt se s pr oje ts , et ;
selon l a f oI-mule de son fonda t aUI', Mor Gan , l ' oo:éan é tait trop ,;:ros pour
lui, i l n' avait pas la souveraine t é é oOnOw.lTl'J oompl èt e e t c omme t e l n'
avait pu triomphor,
Voilà donc, d<ms l' ~ndus~ ri0 de s transports marit!nos t cuj oars ,.
un e s sai véritablom~r.t seng - ti~'lûl , s ~nset ionnel :nais qui n'a 1~ aller
bien loin.
'
, Un ce r t ain nombre d ' autres trusts 1 de l a dyn,:!1l\i t e :'ondo (ln 1888
et l e trust du nickel da t ant de 1902 ent re pr où \),d,1l.."S anc lsis e t .lJ!!él-icOins ,
1
�- Eoopo Doctorat -
- 134 t=,,,st !nterr..,tio:vù dos bouteille
t.:'11b t
l'h:::ur '
int~! aF.Ül.or;::J..
nia pas abouti, il reste oependant à l'enregistrer comoe étant une des aesures à la fois la plus modérée et aus~i la plus utiie qui ait été fornuléo
en la matière.
du savoa)
trJst !..nt . . rnat P&l(,:~ ctfl la viande, ces derrliol's étant jusqu'à
o.ss" z mal connus pour defi raisOllS qne j'ai précisées .
~"tl;.31le
à pel:. pr;)s
'. "st _atJ:rnational d9 la soie artif1ci'lllo qu , on 1 ~'2'( ~ a pria
c;)oplè~Jn... nt l a C:lJmi.'lation dS;lS cette ind'ls1;.-ie nouvel:"c .
~c')rv :'~G nOJlbJ<ux t::v.sts du pétrol e, d'u."l9 part la Standard Oil
Comp~, trlls~ G.rndrlc'iitl avec fHid ec d~.ns 1% différents pays, d'autre
part l a Roynl ' D()1;:~o~, t.:::'l.lst :lél3rI andals, un troisième trust, li Anglo Perolen
COI!lp3 b .1:] r p::inc! p'üJmJn t anglais, ori nté SU;:'~Ollt yore les problèmes du
tra'lsport,
SI':::- l limi?.)rtal'ê~ r~l ..t~vê .3.0 oes troiJ Gl".'.S'ts, U'le étndc valable
G.""i) s= IL1e V!G 'J llI globale de slA: mill~arùs de dullards repr ésen_
•
- 135
est-'...na:;.;;
tant en 192: l e c.::ra des vnl ?I.:IS monnia.l cs d' 1?ét,-clJ, 4 milliards 850
milli C':J.s de doUars , soit '.:::1P ~·ro;:-'l~·~ :,C'll 1:l 8C, El %cl tai.,nt possédés par le
tr<lst =-,ricaln; 935 ailLOlI'> <1" d0l1""d3, [joit ;llla pr:Ji?ortioll de 15 , 6 %
par l a Hoyal D~utch et ~ 15 ci1l1~:J3 soi:l1 une f:co;>vrti on d9 2,6 %appartenaient au tro~~1èJ:l_ ';=01, l 'J.ng1.o r",rE'hl<.n C:J!!1pagr.y
Ainsi dOJljJ 90llS le p:ber:der !j,spect d'l trusts et de cartels internationaux la concentration eot bien dévenue uujourd'hui une réalité sur 10
plan internati onal.
§ 2 - Fil1al,eo Passons dans un deuxième paragraphe à. l'étude de oe que ;j'ai appelé les filiales du point de vue international.
A ce sujet il faut t out de mêna signaler ce que j'appellerai la
physionomie du problèm&, comme pour les cartels et les trusts et, peut~tre
plus encore que p0ur eux, 1eo inte~~6sés ont 10 plus ~and,inté~t, la plus
grande utlliM à ne pas donneT exactement leur aHuahon re\llle. Et le sM..
ma, si je puis dire, de l'histo~re est à peu près l e suivant. Les sociétés
en apparence indépendantes mais qui au fonfr obéissont à une impulsion unique, sont toutes g6rées et commandéos par les ~mes hommes.
0
Lfactin té de CI'"'S "rt:.s J,,;s ~d t ec'3)~ r..o:np]iqJI6~ Ù e'~ivre dans le
dé-~ail ; ~omb::-6'u: p:'v'JlèmJ: e.ConOmiqJl~S e'~ pco:l:.~1tlûS 'L"'14;-':.1!ctiona1..uc qui
cO'lpli q:~e"{lt te...>-n.bl9I:an'"
enoore eté tracée.
l 'histoi= ,~
dE5ttillée IJ."! a'c!ll'lnro nl'ln a point
Que canclu:-e eux C'3S tl.""\.1St i nternE'.. t~ (j'...'~, lX ?
COIIl1'1e p:JôU' l en ca:tels à peu p-.~s d: uns manièr;; aim1.1iE.ird,
:lOUS
pourrons
d.i=~ qu~ 1" p-rt:'culo.nt6 G.omi:::'!lta d~ cst-!;e 1c.nn,;; Il:) b!"()'1.lrF)~nt est auss i
l t instaoll:i t-é ,etC les til~m~c: r a.~ GOn 3 c
Clest nous l'avons dé;jà dit, la forme correspondant sur le plan
national à la c~Qissance d'no seul établi?sement, seulement, ici, au lieu
dlun ét&blisse~n~ en quelque manière ~sible et matériellement agrandi,
la croissance est en quel quo manière diluée 1 oe sont à. la surface du globe
diverses sociétés apportenant à la m3me direction, mais en apparence distinctes.
La pnysionomie des filialos nous expDime deux choses 1 comment,
manièrs " énérale l'activité et l es détails de ces filiales restent
une
t>
'
d
'•
nt nous explique aussi
anjourdibu1 enoore assez mal oonnus et eunelll'lme
.
t •
~~d'une
manièw
occasionnelle,
i
l
fa·~t
se
hater
de
l'aJouteà~
re f' exC......i
t
9
ont
Pu
liUre
obtenus
oe
sujet.
ceptionneUe, que quelques rense gnel!'Sn .
dl
rre 1914-1918 qui a permis d'obtenir ces renC'est :mrtout la gue
tuelle à ma connaissanee, lea .
En oe qui oonceme la guerre ac
,
se1 gnement s.
1
t pas oncore ét6 publiés.
résultato, slils ont été obtenus, n on
.
11 de consai tr3 11 existence des filipourquoi la guerre permet-e e · l rais on suivante : 109 diverses
ales internationales? Bien évidemment~~~es:ayent d'entraver l'actività
législations, pendant la période de ~ux puissanoes ennemies et en Franoe
des sooiétés se rattaohant plus oU ~o~~:t~e p01itique que le véritable c~
notamment, o'est pas l'application e enc e indépendantes, a pu ~tre ainsd
ractère do oertaines affaires, en appcr
.
décelé et préoisé.
Je prendrai a titre d'exemple aeux
métallurgique ,
premier relatif à l'ind1lPtrie
affaires de publioité.
c~s assez particuliers, le
l'aut~e , le detucième, aux
ra Cas T1Tr1 -d trie tOOta1l1.lrgique.
it l' existence dans d;assez
L n us
1914 1918 on oC'ustatll.
Avant la guerre 'a8S;Z puissantss soci ét és métallurgiqueS 1
nombreux p~ européens, d
,
�li: opo l)oc~o.rtl<, .•
- 136 La
soci~ tJ
" l"! ..
îréciSét d6jà, -,ar1tication d~ la nation~ljté déS aociJtés perme, de t rouvey'
ap s a des faits de oe gen.-e.
J'"erton on A1'lJl.:'J -3:':T'f1)
anal qU'enJececonuicIUS dono, pOUl: la conccnt::-at!>on au point de vuo intornat1",
1. proportion de s deux formes
6"tadiées
c'est Cl:in conceme
+
' si J" ose di re,~,
,
can,ostabloment la premiè . f
la seconde, au moiM pour
I\;
orme qui a le premier rang
Q.ûtuno place seoondsir
... cde que no~s en connaissons, n'Il dans 11 ensemb:;'e
e eu e Jouxiome rang.
en Al} aCtq,~~,), .. 3 }.'t?'tP.lg":: selGchaf t
aux Etats-Unis l". Comp'3.sni9 ]!l0-1;allurgiqua smS ricm nc.
en Suis::e la Sctmel. herische Gessallschaft 1
6:.1
Lus-::::-all3 la Compagnie }'é tnllur.r-CJ.ua ' Austra.lienne
J'en ai ainal. fini a-rec ce qui c o nceme la concentration, et
tu'ri ve au Aernllir- chapitre, d'après le plan pr-ecedelIllllffilt dc,nné.
en .uriq'~a la COmpail!l-\.8 mé tallurgiql~c africaine.
~ fait de l a gu0!'è'a il 913 trouva prouvé an jnstice qua ces sooiétés n' étabnt à to'~, 'i'!",n .l.1:'(; '1"-'> J.8S filial8b da la 130C1.'; té allemande,
la !'etal gess31shlu't, l~ fonda1::mr da c'dlle-ci avait é té Whiler ~<erton de
Fr:lIlcfort,
C'eat ru.n3i CIue o '~ 7C,OOO c.ctions· d.:: la " oci~té métallurgi ·:tua
américaine 34.000; soi{o 4~ app:4-tanaieTit è. la ;~(: tc.l gP.5901ehart de Franofort
27% aux Menen " ,; ~cyf. à des ff .c-:n;,'.o-a.tr>~riG~!lC 6 . Voye3 5J.r toue ces points
un bon articlo .a. 1;I,tg\:.'~s, "r? p'1litiq'''-<l éoonomiqu'> de l'mpue brita"11lique"
Revue politi~uo et pr:le~entalre; 10 Cutcbr~ )918.
Le d,,';:d.èce e:lC,omplo, 8.9600'" curieux é galement, . est relatif aux
affaires de publ1cito. Slli:' cc po: ,voyez, lm a:dicl,O d.e Frank Shoell dans
la Revue de Paris ,10 Juillet 19~8 C'est à l'occasion de la mise sous séquestre d'une soc1.été alle~,de et des débats ~~~uels Qonna liéu cet incident que la· Cour de Paris ut appelée à se p:::'O::lonce:'. Voyez l' s.rr€t du
28 Février 1918 ( J. Climat 1918 p.721).
Ici, av~t. la guerre, 0 :1 constatai t 11.~xistence de t:rois au moins
très puissantes socié~U6 de publlcit4, L~ aoctdté B11~m~Jlae dont la raison
sociale ét"'.... t 1 Ha.aee:J3t<:;1n ut Vog).er; } a soci~ té sllisse d~l m6me nom e'l; lffie
Société européennil de publ1.ci',é au:' functionc:8Jt en Fr~C'9. Co furent les
déba:fls devant la C= de Par"~s q~.i é tab] ixent è.e 'la façon la pius n ette le
caractère d'interdépendance des trois sociétér, de publicité en qlléstion.
En dehors de ces cas exceptionnels et QallS' l'entre deux guerres
on a eu l'écho d'un certain ~ocibre d'autres ci~constancoB où le mécanisme
des filiales avait été utl.liséo Pa.!' exemple h c;-é ation (h 19'22 dans l'industrie éleotrotcch:ù'l.ue au Japon de 'j ti.été où les Allemande f01.1:rnissaient les brevets et le per9Œu-.:ll et où les ;auoneis appor-:a:t
, · ent les
cap! taux.
,
" .
~ou:: ~'.uUl!dniUD,~a BOC:.Gté de :Neuba\:Gen~ ça apparence cuissa,
était en real1. te U"1.8 socié;e "lleman~e et c.~_ t da nornbr'JUses filiales no-
tamœnt en Fr:Ince,
-
_.
.Clo..B.g1:trG V
---de.....la. . ...poco,c
--- . . .tion
... ..
~omme poi~t de dé part i l faut, je , crois, ici rappeler l'état
de fait, t r ès vi'li'blE> et très 1I'.arCJ.',lC? à l'époqlt'J contentp0raiU'l, de l" e:dstence da ce que ClOUS pouvons ap',>e.ler les gre..nd.s produits Inte:ms'cl-:>,
:SIlX.
.
.
.
On entond par lf. des produits CJ.ui n e sont pas consonros a'.lX 1io=
où ils sont fabrlquôs, l ' j,ndication et 1 0 S rspports son'ç l1ef:0Z ~ o n
plexes ont:::-e producteUI~ e t con~onmateurs,
,m&1c.-a
Pour é tudier ca problèQc de l' o:bganis"\t :'on ;Lnte~:J.tic.:,,2') :le 10:
production je divisera!. mes dé vo lo~i'bI:lûl\.ts cn les' deux parQ.b!"'tF:,ct; S' · H t.'.ntS?
~~~1J. _. problèm . g2~21:'::1 da l \:O!'è'l~-!.sflt :ton 1;.I.tç:-:n.~-:J.';:lalc
de la produCYtion e t les ..:~o l"lrll ons e:lvi 9~a B,
l:.ar~a:p"~~. - L, orga;1i,saticm :v-: Gcr,~,';:,on,llc de la j?rc,b' 0t ion en
fait 1 les réal::' tés e.."TI.s t e:lte s Oi.t p:!'o jet 6 13 pOl~.c ces ora"lds l''~c~ll:_l ~s i.nternationaux.
La problème Elst o1.e;) cvide-,'"'wt le ~ 'ù vant 1
t i'O:L:
" I,J, a. l a DonêOIil~,.
' O:.!~oO. t'J 0,
aut ad ap t er l a prû d'\10 t ion :L.""1't,::rr"n8
lil..:m J.r..l
f
il
nale et, i l va sans dj-ce ~ qPf2 Ri c.~~1d rc..: ,q,ro:,--: tl'O·,\ n j~frt p.a.s :-éa) i s·5e les
plus facheuaes consé<;.uen . . ~ ::; S Tun Sl:i V1:D . ~1- lL1I:léd i..'"l +.zQ\Jl1t~
.,l>tpslW Rre oiQrnP<Ï.6 r! b-Jn~li;hr.~.;'L~_d'Ab'e~~Vt'.;;iiifW ln';sm-:.cd::l~ la, / ~~ts~~'nl?-aes ~[J.s~l1fl~?'~s
6t e 7en:.n._.!~lt~I1..?"'Jt ~: s C.C Sl.4-1C<;?j~O!~s ~lli s,:;,ront le. consé ~uence de ce déséci'ùlibre,
1
Il ~C~ tr!"<J'bp,phl ) r~,,'f.) l~ .. ' .. :. !'~ ac tn-Jl:'...:
tlO\À.ve~, ..:
.. '-:.., ....p10Sl
Sl.~7 ~, #~ ~_l ~
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~~~~_o.lcG$
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1
1)
p:rcduHs
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vonsommés •
Dana un deuxieme cas' s 1 à 11 i -.n.::rsa, ~'e" t 1<, pC' 0Ju r, f l '" "" ; - 1'nationale qui e st infé rieu.."'C à la con somr.~ tio,1 illt.crr.at~,c·.l~e 'L .;".c'.' .. è.
.,
: .. "
:
.
1
•
�.,
- 138
- Ecopo Doctorat _
- 139 et ainsi, un ) fois de l
et la baisse de la co~~o~t~ar ~a haUS6 3 slm_lt~~ée de la p~oductlrr~
~on _1 y a retour ir,vL~cible à l'équilib~co
la rareté, la diset-:;, l a hf'.c.sse d3s prix / etc", i l n'est pas besoin
d'aller chercher plus loin 'lU6 notre expér:.ence actuelle pour trouver
les faoheuses consé'luenoôs de oette de~ième hypothhsec
Voilà, rappolée ds~s leur
tion libérale que e le rec~' i
~ot~ncc, l os t ormes de cotte soIn
ms tes lib6raux sur 10 plan ~~ B av . t j Pilis été formulé e pDr 1"13 éc~o
parfai tement acceptables surn~ m;al', :C;s ~Uu l eurs successeu.rs décl9Ier,t
e p~~~ .n~e rnat ional ~
C'est donc, PO'll" Id diT') d'un mot, le problème de l'adaptation
ohaque prodai t à la oonsommation 'lu ' i l faut essayer
,
de la production pOUI
de résoudre .
Cec::' posé envisageons r apidement les deu.x types ,l(l s olution 'lui
on été préconJ.sés à cet égard "
m&!es,
Ils s'appellent, l'un la solution d'économie libérals , l'autre
la solution d: éc.onom.e dirigée.
mi'
Que penser au point d.o ~l~
, " crl."4-', ~que dû la valeur da ce~te .. .
.
ere oonception ? On peut et o~~ d oit" a. ffi~n Ga~~ , présenter ~ci •le8 - "de~:
observations suivantes !
A ._ Et d'abord la_~o,lutirm d'économie li~~ -
Premièrement.
en th':'0:~i G1 G !lII.)COl:l
.
existe dGs"'1'rOtt-' ~ ~ ' "
l Sme samble parfait, mais i l
m
ntB
ohe et deu:.tièlOOm: :
, (J.oS ~ O.:lS cB.clos qu! 9n psralYêent l a. complè ~e mar---....-:...J'l!.,
r "lu, CE> B;r& tèro~ Ft o " lu'lIjI'-~"'é l
ment applique
dans l e onpasoé
~ il ;
,
~ J{ a "
e p1US constam.
_
.,
Ih
n , n pas ,.dcrmé :;' ~B résu.1 tats attendus
Sans aucun paradoxe, l'école libérale nous affirme ioi, oomme
solution , qu~une fois de plus ~l n'y a rien à faire : l~issez faire, laiseez pauser, si personne ne se soucie de résoudre le problème, cc problème
sera autOlnati'luement résolu par le fait de la concurrence et de la liberté.
Première ob~
Les deux situ,'ltions que j'envi;;-.geais à : 'instant pour vous mon-
Première ~vpothès~. - MomentanémP.nt l a production internationale
se trouve 3tre supérieure ~ la consommation intonl~tionale. Les prix vont
bai3ser, cette baisse de prix va avoir l'effet normal à la fois sur la production et sur la consommation. Sur la production, ~ marge bénéficiaire
ayant diminué, certains producteurs vont abandonner la partie et se ,etirer
d'autres réduiront la production de leurs établissements et l a production
diminuera de toute façen cette baisse de prix va surexciter la consommation
qui ainsi augmentera, ainsi donc il y aura tend~nce à un retm.rr à l'équilihre.
1
D6monstration parallèle pour la deuxième hypothèse si inversement
la production se trouve inférieure à la consommation, cet état de chose provoquera. nécessairement une hausse des prix. Devant cette hausse des · prix,
par oette hausse detl prix, un è.ouble e~'fet va st enBuivro 1 étugmentat~n de
la production et diminuhon de la consommation. Augmentation de la py:dUCtion p~ce que la marge bénéficinire augmentant un plus grand nombre ·de producteurs entreront dans le mouvement et augmenteront l es quanti tés produites
la production aura une tendance à augmenter et inversement cette hausss des
prix va décourager certaina consommateurs o • • • •
i
lies
._ .. ::
La fameuse affirmatiot, des libérallx do ces producteurs
i du
au lendemain entrent dans l li producti cn et se me ttent à p"'o~t à
o t des autres ou bien du jour au lendemain ouittsnt la P~'du-ct'on e
sen de prod .
~t
."
-~
~ et ces~
réalité
~e, ce. e double affirmation est l oin de correspondre à la
urt
exaote des choses. Ce n'est pae une pet~te affaire aujourd'hui
s
out, que d'ouvrir une usine, d.B r~unir l es éléme;:J.ts de ~on fonctionnement 1 main d'oeuvre, matières premi ères , et e i tant est que l!effe'i;
::a:roduiee oe ne sera pas un. effet i mmédia: e'G de m$me pareiEement c'est
, affaire encore beaucoup p,us gr~ve que Q~ fè~û~ prr~ un industrlQl
qUl. a S0U3 ses ordres de s diz:lln'ls, deE;-c.ç:-,ta:ines, des milliers d r ouvrio...s
dé leur dire, du jour au l en1"œair., on f erID9 e t 0'1 ne produit plus ole;:;:
~elque chose d'assez inh'xrnain et d ; aille~-s 198 pouvoirs publics dan •
oertains Ps-YB ont ass ez montré 'l,U'US ne partllg3aient point les vues ~9
l'économie libérale à cet égard,
j~é
trer les inconvénients qu'ils co~ortent : production supérieure à la consommation et production b~érieure à la eO)1sommat; on, se ré adapte:ll'C:'\t , d'
Pourquoi les libéraux affirment-ils qu'il en sera ~insi ?
Reprenons à cet égard 1
,rot" on
.
dl ailleurs-q;ïë sur l é"\ .0.. ~ . _~ ou: .a(H ~e ct d,~ s h ,,; ~JllIfl nt8. de ih~me
d'obtenir les résul~ t P a.n,n~:~c.,~l, :opS"cLte'lv lei la solution libérale
",6. s q!l e .... J. 2 attenc.o
En effet, d~sent à cet égard, les partisans de cette solution,
le principe et les règles 'lui ont é\d en cette matière imaginés et formulés
pour l'équilibre de l a productiOn et de la consommatlon sur le plan national sont pareillement et parfaitement val:..bles pmU' ce mêmc é'luilibre
sur le plan international et pour le rappeler d'un mot voici quélle est,
sur le plan national, la démonstration de la solution libérale.
elles-mGmes s~ la saule condition qu'on 2~intprvienne pas, qu'on laisse
la plus entière liberté.
•
,.
Première ObJe ction, l es libéraux voi ?nt l es ~hoses sur un plan
cela
ne se r éalis e pas aussi facil>Gmant '1'.1'011 v3ut bien le foridéal,
mul9l'.
lêj..!:..~!.me ,2b;jection ' ;--ira , à mon s ons, à l' économie l!.bérama Bst dans le domaine d<lS faits et c' - - + 1- ~mi van:boJ 1
voioi plus de cinq:=\e O'l soixante-dix. ans ç.ua dans l' lIn:nense maj o:n t é cl.':o
oas Cl est la. solution libérP~ () qu:. a é:& pre.t:!.qué:! ) rrn. n! a r ien crgsniM
rien prévu? rian voulu et l' éq:clHbrvr, q\,3 1 : cn c'.i srl t de, oir Ihre automatique .
no s' cst t out da rnf.mc PQ'l.!',t réalis6 , Voye z par e::œ!I1pl e
le oas des cafés, on a. cont!r.uo ~ j-t,,~. l es s";ocks da OI'.fé a la mer, à
les brdler dans l es l ccomütives, ,'éta1t bier. la pol!ti que voul~ par les
libéraux mais cs s f a:' ta Tl t on~ t out dp. m{lme P" B remcné l' é'-'ülibre antre la
produotion et la oonsommation àu f ai ~ de" l .n '~1.:ficulté q'li existe de
conseiller aux plRnteurs de suppI1mer l~uts pl ante.ions •
~
.. ",
1"
1
�-·14 0 -
- Eoopo Dootorat _
En Gomme. J:l [l<lut ci! ..", q1!3 l' ~xpé::" i",'Ol)a d ·) l a s olu.t ion libérale
f
EU
t"
tl t qu" c;; t t d t!()l'l ~ ... O:l apparo.i t tout do môme OOllJlllO insuffi_
a été
s an te et n '::.l valabl~ ,
- 141 -
::;.':\plan OOi19u dans l e cadre exc1ueivelJl('nt national ne peut avoir de réa s sur le pl~ proprement int erna tional .
·· , f
<w,'à
I l E.S~ ~::-nli pour litre pa.rfaitcment exac',b et impar'üial, ..
ceti;
r
te ob ject i oiJ. fiui ] r,t-.:c Ga ~ &in!s s~e, les écc. ..:dateo libéraux répondent
a.ins 1 mais el b r,) ~ul~a.t n'a pas 5t6 c.b\èiJ.u olest préoisé ment
cause
d'une i nsufI:.,ll r.nt-: IJ.bcrt6 . J.la ir,J.ieat, Je or oj.s , jusqu ' à dire que l'ex_
périence u' es t PP.E co ~ ~. l\!B.'Ot~ parC ? qu ' elle u l e pas é t é fal. t El dans un BJlIt ème de complète, d ' e~ti~~e liberts, I l y a GU dans certains pays sur le
.
D'autre part ai, oomma 11 oonvient , nous bornons notre examen
aux solutions ~'éoonolllie r\irigée vraiment l .•,ternationale, pom- vous présenter l'~tat de ohose d 'avant 1939 il f aut, j e crois, affirmer que d'une
part U n y a pas eu de plat>. global, Ile plm, général pour résoudre le pro:"
bUme et quel' d'autre part, i l nl y a eu qll8 des applications très pm'tLelles et trbs int ermittentes de cGi te mame idée d'économie dirigée internatiOMle.
'
s.
plan na.... i onal . e t en part i e E\J' le plan i iJ.'ternnt ional, dGS mesures prises
parfois à to::'t e t à tr'3.ver5 , 11 tlst vrai , qui so.."lt v.mmee contr ecarrer le
jeu de l a l i be::-té. Sa'"J d ('ut ~ , il ]' n 1.L1:: part de "Trui dans la r Gœa....-que
qui r lB!lt d' Ctre e.:L"lD.l fa... te maj,~ 9 S t-ce q,ue vOri t ablemer-t i l y a chance
en l'état aotuel d ~ o espr... te et d'JO poli tiques d \ économie dir i gée sur le
plfl:l O8tio:191 , eet.-ce qu, W!J ta1:l!emeiJ.t i l y a ohanoe de '\Joir Be réali ser
pour demai:J. 01 a?d~emr.ln, un" poli ti'l.ue de pI lle cO!ll?l ète liber té 7
A mon pc !nt de V'~; certp.:i.!1.,I'l",~t non 't s 'il Y' a eu déjà avant 1914 quelques
faits d ;écr::1om:l.e d.1r~'~ 3t pl\lB .:;ncora pe!lda.,'ü l' entr a deux guerres? il y
en aura oe,n,)o':" ,,1'..<.5 ac con apr.~6 l s (l'lerre 1939-1945.
Q
ble,
A ce Buj et 11 f01~t eouligne:r d lun ceté l' absenoe de oompétence
en la matiè1'9 eto l a S . D,N., nous e.VœlB ~.éjb. eu l t oocaaion de 10 souligner
et 11 faut l e r edire, l a s .D,N. jtait ava~t tout un organ1sœe politiqua
et elle ne possédait poi nt 19t! r ouasoe per me ttant de prendre des déoisions
génél'~ell en mat1ll1'G ~conomi quEl. Je Vt.lUX bi en, ai le fait est exaot, que
etes Comitôe, d'ailleurs oompé ten ts et valables de la S,D.N. et notamment
lIan Com! té éoonomiq\W ();iWlU aUBe! eon Comi M finanoier, aient ElU des rélIul tat. a8I1ElZ in tereasan te en OB qui oor-corne les plan/! ou les mesures
propolléll, maie, la S.D ,N. nt a,yant pas en la matiè1'9 le pouvoir de Moilion ~ dos plans généraux nta pu Gtra mie en pratique.
Donc lloI'(! aux bte:r-:;ss6s de cont inue:!' à maintenU> l eur posl tion
doctri:lale , p!'atlq,uement l a solut ion qui ne t ent e auounc masure, auoune
intèrvention, aucun :!'?mèdo l n 'est gu~re ao oep~gblo dans l (é t at ac~l deR
choses paroe qu' elle l ais se subsiste r 60it tantSt l' a'l-O':ldauoe e f; par là
mAme le gaspillage, s oit t a'lt ôt l a d~eette .et I r. hausse Jes prix a'Tec
l'insui'fiea:loe des ob j<3te à vnso:nmar et l a f amine .
Do:lc m~ma l e liorrectii' qua formul ent leE! é oonomistes l ibér a'o.lJr
pour mainte:lir l a vals\!r de l eur obB ervat~ on de prinoipe , m~me ce c orrectif n'eet pas à enviB ~r du mv!...'l8 6!l l'é t at Mtusl de l ' onini m nati ona:le
et internatiOUAle o
En réij'103 , la solution IfOO ralo de lléqu ilibre automatique 'entre
produotim bternatiO'!1al'J e t coneOJmllllt ;l.on !r.t ernationale è. réalis er p'lll'Bment et - B~lement en s' absts:lant de l ' empl oi de tout r emà' 9) cett e solu~
tian libérale ni es t pas à. r et anir et n r est pao aocep t ablo .
1° - Et d'a~ord , yrant er-p'oint~l n'y a 2Ga eu de plan d'ensemde llian global dl é 0911~1 di;-J.œ.urovruoont internationale.
-
2 0 _ D'autYe P.a,r,i, deuxièma oonstatation, 09 ne sont que des
lIo1ut19M partie:n2.~ ptU' dt/s orgllnisma 8 il portés limités, un trust ou un
cartel, Bi voua le voulez , ou encore quelque organisœe offf.aiel que nous
avons Il lhudie1' dans la dèuxUme partie qui traita dell faita, qui mt joué.
,.
Pour exouser oette absence de Bolutions d'écou~ .dirig6e
Mtiormle st intornationalo, on f ait relDllI'quer qu'il y Il do tris nombreuses
oirconstanoes atténuantes qui ont empêcM de faire aboutir ent1'9 1919 et
19j9 lell projets qui quelques uns étaient valables et plausibles.
aes oiroonstances que j' a~ pc llc. ciroonstanoes atténuantes, expliquent oette ab1enca de s olutiC'!lB d' économie i!iri~a internationale, pour
las ~appe1er un quelques mots mo p~xai~Dont 8tre surtout les suivantes ,
assez nc ttement otU'o.ct6::is t i ques de ~:l pér i odo d' ent re deux guerres.
J .: -:-:nti:1u.a IIIilB d4vel oPP:lmen'te et j' en vleM à examiner en deuxième li eu l a s olutiO'l d'économ e dJ.rigée.
Ce sont d' .',bord oa qu'on pout appel er l'tinstabilité I!'ou?tai:-e,
U ellt ol(lir quo cette promiè:ro par tic\llaTi M omp6chait toute realJ.satJ.on.
Ca li'.l' iJ. f aut tcut de suite souli gner c ' eet qa", pour l e paesé' "
et jusq,u 1à préS9:J.t, cette sol "tion d'.3:::momie dirigii: n' a é té appliqué e •.:
que d'un" f d.ç'Ot', ·ro. ?".1'1.1 11<:1 ot t r è3 1ncohéronts.
e' eot ensuit e la d, ; n:L"lu l,io:l t!'ès notable du commeroe extérieur
pendant la m6me pér iode r..t p= ne donner q'J.e quelques indications n~
r1~11 à oet égard voi~1 ~allee f ournies par la S.D.N. elle-m4me, si l on
rèprésente par l'indioo 100 en 1913 l a valeur-or du oommerce extérieur,
l'indioe tend à mont:n' au mom~nt de l a prco:;>ér1té ,
r
182 pour l' année 1929,
147 pou.r~ l lannée 1930,
105 pour l' année 1931
1"
•
!
�-l4' -
- 142 mais
~près
1931; chute
<;'\Jas ~-
rticale
1
1932 • 71
,n 1533 1 67
~u
Gn 19~
61
1
62
€!:! 1935
€:"
1936
63
1
~ l",U li,:)u de pr"hld.l;'e 1.a vslaur-or 1 on prenait lee quanti tlSll, pour
3tre mo::'ns fra.ppar>.ta :: .. cilute ni il'.l as t pa_) moins gra.ve à présenter. Si an
quanti'vé 0:: re :?1.3S <):l te II? comme:roe mrodiEl en 1913 par l' indioe 100, on
a.r=ive d8LiS h ~:-lcd3 de pros.:;>éri té s l'indioe maximum de
,
139 pour J.
111 r(;ur
i ~1née
....
1929
,- '
ll&.!lllée 19~O
vue.
101 pour 1 i '\&,é" 1931
puis ohute
ms
S~
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1932
en 1933
en 1936
~.
t
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"
.. .
~
. ,
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38,0
En..-ô'in en t rois i ème lle~ de la m6l1'e si tus.tion i l faut encore noter
oomme excuse ou circOllGta.'1Ce a"'.;émlbnte le' problè)-.<e des dettes interalliées
D'un mot, voue le sevc~. j~q~'en 19311 de proQième des dettes interalliées
n' avai '.; reçu que dl3s aO .Lut~ onB excluaiVBment natienales de chacun des débiteurs st après 193t? 2~~C le ~c:atoire H0OV~r; l~ B pays débiteurs déoidsnt
que_l'Allemagne nd pa~CUlt pas il ne paysront plûs sux non plus . leurs créanoiers et notn;mncl.';; :\.' An81eterrl et lee Eta"ts~n.1e . ,.
."
.' ,'" . l'état
..
82;4-
.
d
nGro.·J:i.""e (
1
ce ôo~t anssi 1e9
"
•
C'est disions-n"luS 1" ,,1".6l g;:'8.1'l
essayer
da I DS ~s aminer l e8 u;tJ3 " ", --e 8
plus importants produite, Je vcudr~s BUX el'lscun d' su..'<.
les autres en voua disant 1 IO S 5S:"1t~e1
reruiar groupe de produits con.sti t'cé par
Il y a tOQt d'abord ëD P
-1
~ont o noUS allons 10
t
où les sol'1 .. ons
le caoutchouc et l e co ,on
po~ le passé, déjà fait l e·...=3
le sucre,
,
11 où l es so' utions ent, ~
voir, déjà anc~enne s e
~
preuves .
.,
0
,
, Il. faut uo<;"r éS'ile!ll9'7< l' àll~oia · a1J,emanc!.e et italienne et
da ~on bte~T...'";;icnalq qui préc.éd.a la go3rre d.e ~939f On comprend
. donc ff)rt bic!:! qu:epour ceo dl.'1'erses cmon3tances etténuantes la solution
' qui è. un lUOm9:lt d=;é svJi t <S'lé eopérée n'ait pu ~tre :réalisée .. .
RêB'~. ~t
ca problèm2, je l e renvoie à la dernièrs partie, reste
Q. se den:anàP:;: ' ,,~ 1" st-.tllt qui d'av," t . 193\1 se prolongera après 1945 '?
Voue le SGV9Z il y a de~ p~=o?"cti~ , nan pas pour résou~· le problème
mais à to~t 10 mol:lS pou= le tent~=o C'est la teneur et la vale~ de ces
proje~s qu~
je
v~~is e=qmi~~r.
:,....
En 7ésmné pour l' adaptâ.t ion de la p:-oducti01'1 à la oonsommation
sur le plan l!'.tor:l",~iona. m.: solution lib6rale, ni les solutions d'éoonomie dir~a internationQle qUl. avai.o:"1'; 3té envisagées, ni l'une ni l'autre
n'ont donné l a eo1lti":':l d', or~,,1 :'\DiJ qu'on av a::'t. espé:ré :résoudre.
1
J'an-e';. :J.i!Jsi fini n'TOO notr~ paragraphe premier" traitant du problème ot der. ~~"' \ .1C!'.::, C ·;r",,~d.'nt, d ' u:'!e ma'1iàre frang mentaire' et pas pour
toue, ~ y a e'1 d99 r~~ii3~ tiOl!Jl E: t coq sont oes !'éalisations que je vaudrais
étudiPr "".na c~ pU~'l' ~·h-:: dE.uHill'j
1
�- 144 La 'situation d.:. =càlé d,. L"Ucr~, encombré d . ~ primes à l'exportation abo'.ltissait à flllr a , .;ndr .· à t l'Cis '.,011 marcM sur l e marché anglais le
sucre Q Les Angla...a sont, J" le ra?l·"ll c. en période normale, grande coneommateu.."11 de S1!C!'O , I!:t tout 14 mécw:tsme dt alors es t orienté vers la sup_
pressi~ de s prteos à l ' axpo~taticn _ En effet dans catt o fin du XIXo sièole
ct premières années du XXo le marché du sucre était sur';out oaraotérisl! par
l'existence d'ossez n ombreuseO primes, dir~ctes ou indircntJs, à l'exporta_
tion,
Primes
diroote s 1nstl~1ées soit par l 'Et a t soit par des cartels
en partioulie::, pS.l: doi.s cartels all n na.!'lds , primes indirectes rlIsul tan t du
mécanisme des drOl.ts de è.ou:.ne . Po;;œ le rappele:r::' ll:u."l mot, les oartels alle_
mands jouissant du manopclc s ur l e marcr~ intérieur, pouvaient donner à
l!l=s membres des primos subetMo::'oll , s pour l'exportation de ce produH à
l'étranger et nott>Jlllllel'.'t an AngletsrrQ s t pel'lllettre à l eurs mambree de concurrencer les autres $U.CMS sur 10 marché anglaie par l e bon marohé du
produit ~
A la sui te de :loClb~UBes t entatives on r éunit enfin en 1902 ,
une importante confé~oc a Brcx,lleo et c 'est cette Conférence qui est à
l'origine du régime établi p2.r h CQ:lvention internEltionale des sucre's qui
porte la date du 5 l'ai 1902.
Les prinoipales dispvsitions de cette premi~re Convention, signée
s il~'.lamant sont les S1l.ivantes 1
4' a1l\e~ par huit F<tato
~ - suppression compl~te
&ndtreeteQ ' ~nst que l'interdiction
dee primes à l'exportation direc~e~ OU
des primes de cartel.
2 _ système de la pénaliB.\'tion des sucres, 0' ès1;-.à...<lire engage!OOtl1; fopnel pris par l es Etats signataires de fnpper d'un droit compeneate~ il, l' e~trlIe, les sucres 6:es pays ncn signa".laires au oas oi). ceux-ci
oontinueraient d'exporter des sucres p~irnés.
3 - institution d'u."l org=iStne permanent, la Commission internationale permanente des cucrcc chargSo de veiller à l' exécution des dispoeitions de la C~venti~.
Celle-ci avait été cO:lchw poo- une durée de cinq ans mais était
par tacite r e conduction di~;né9 en anné e.
renouvel~ble
Il Y a lieu da sign~le~ un f~ it curieux 1 il consiste, ~u départ,
en 1'a.dbési6o. de l a Granè.e Eretag::J9 à cette Conventil ~' , internationale des
sucres qui ~'1 fin de c Ollll'te, a llait ah~utir à f aire ,:. \~hér1r le sucre sur
le ma;:cbJ snitais o C'est le scuci p01.:r l a Grande Brc-f.Jnc da défendre, danS
ce problèI!le, les int ér~ts de :les prcxh.c tCUZ's ooloniaux. En e ffet oes primes
à l' sxporlo.tiCJ:l portaient SurtO'l~ s= l e s-u.cj)a dt! better ave à oôté duquel
11 y a vous le s~vez le B'IWI'O o1ê canna qui éta.it en gronde partie de proven'Ulce colonial9 et e':zr-~()":t; dss colonie s B:lglaieos.
En 19CJT, !ou me'ëlnt. è.a 11 e=':'~ation de la. pr~dre période de l a
Convention, on aas~e+,e à d'JO vé11,é.L 7k a formelles de la. 1'o.ndo-Bretagaa qui
men~ de se retirer dG l'Unl on , 1:;'1 na u.vel accord est signé le 28 A~t 1907
et OE'+' ""('ord d.iepene:e l:,'ln~lc 'ocr:re , à Pavmtir, de péna.l iser les sucres
pr:l.IOOs 0 La Convenhon e6 t cOO1cl'1e pour une nouvel le période de cinq sne tou.jours avec le syetèmo de rccO':ldl, ction d'année en =ée .
- Ecopo Dootorat _
- 145 -
,
Que:1u es mois plus tard l e
'
signe par l es membres , . '_
' . 19 Decembre 1907, un protocolo e st
qui entre dans l n conventl;n -, ~ven!l.onl relatif à l'~saion de l a Russie
export a tion, ~in en
12 ~~ec ~s con tingents annuols limitant son
cor la Convention ~ t de .L; , drAngleterrG, définitivement, déci<' c de dénon":'
. epren e S'l 11borté •
Malgré cét échec une t i i à
n
'
n ouvell e périOde de ain
'
i ro s me vonvcnhon es t s i gnées pour ll.'1e
ot augmentant l es conti~g~n~, ~ ntenant les gr'l.ndcs lignùs -,ntér i eure s
oxpor htion ann~e lle de 1::-. '1us-s i e .
,_n s
'
La guerre de 1914 survi ' t
d'une p:U't l n. suppression d f ' un sur, ce s entref 'u tes e t on oonsto.te
s i ège en était Il. Bruxell,J'" ~t ~~ t d~ s ysteme p~ sui to des hosti l1 tés 1 l e
droi t , l' 0xpira tion étant :lrri"~~ m"!!lbres n' a valent pu s e r éunir , e t, en
, . . 1.; , pe r s onne n f en d"r...3l1dc 19 r(-::1ouvc ll e~cnt.
l n. guerre. C' es~ qu' en e ff et b situa tion aV'lit tot al ement clungé pand'lnt
l es rim
Au }l.eu du r egJ.mlJ c~ans l e quel la prô occulJ~.tion domin·~te é tn t
p
~B à l exportation, I v f:lit l e plus s ~illant dSt l a ruine do bon
~o~br; d indus tries na tion al e s, notamnent de l'industrie fr~ç::-.ise entravée
ui 0. ~; ~ pax 108 ho s tilités c t par I r, destruction systé,r,atiqu", des Alle P'I= '
q
aV"'-Lun t voulu supp:.. ,,, __ nos sucreri,Js.
Un f a it n"',."",,- ,,~t ô=l'!ll'~ rtt " ooulig:J.Cr , c"'st 1' :ttlglIDntat1c ,
vêri t~bl ement pr o..... gieuso du sucre' de canna . La s i t U<ltion est àrosso modo '
1':1 SUl vnnt g. ~o l' a~n0e 1903-1904, à 1:1 aaT'lp.gne 1916-191', l e sucre do
~~e avait ,'lugt:lO!1te da 161 %dans 1:: production 'Jondhlo , et 1" su~ro de
e e ravo extra-ourop6en a v:li t allB'""nté da 35B % • Publi'oa ti(1n du ,13 .I.T.
Enqu~te sur l a proauction, 6 vol~es, Genèvo 19? 3.l925 . TOQ0 II ~ . 5B7.
Ains i donc un prc:woier r~gi ne d.J3 sucr,s co"!sis tIJDt en subst'lD<'e
on l , 9upprcss i on des primos à l' ~ xpor t 'ltion.
Pot! t à pc: ti t un nouvel .5 bt do Ch03 1 lUl nl)l>v, ',U st..'ltu· quo ,
BlIùlblo s e pré oi ser d lns ce tte indus tri e nnvisagéu IlU point de vue mondi a l.
D'une p~t, e t pour l a Fr~nc û , c ' es t à peu près ~ ch~ v~ vers 192 5, 1930, les
p~s viotimes de la gu~rrc r econst ituent, en procéd'lnt d ' "il J , urs à une
oon cuntra tion intér ess .. ,1t e , l eurs industrie s sucrièr us = ti "= l es Qt d' ".utre
part 0 t es t I II quest ion do 1:1 production e t de son r 'lpport a'tte c 1.'\ oonSCntl'atien qui est ~u promior " bn. Ci est l e probl ène de 1 '\ surproduction 'qui dès
llllS =6el3 192 5 à 1930 s o trouyc pos é d:ms l'industrie sucri èr o i n t e rn'lticna10 . C' ,at dans ce s cir"on s t:lnces que n'lUS voynns appar:rl tre unû douxième
org.".nis:>.ti on int e rn o H ~~ " ", -o ~ '''\ ,
b _ Cette f oi s c' est SUl. ' ~~ "; ' +'iv" prme , ·",ve~ l" 'Pplic:J.ticn
du pl an Chc.dbourne cOnnu'-sous l e nom de l' aut our, signée à llruxcllûs l e
9 mc.i 1931. Co pl an Clpd'oourne dura de 1931 à 1935.
Ch:J.dbournc 0 t ,~ it un avoc·' t r éput6 des F.t o.t s -Unis :lu<,uol l e s
Cubains, gros proalct eurs do s ucre ct vict i ues do cù tt ~ s Ul.~ roduct i on s'
é t a i ent a dressés pour lui dùmand ~ r consc il .
Le bu t do oe pl ,~ é t o.l t de r 5ali s l3r un :tcr-or d stricto im tre P:1,'S
export.lte uxs do per mo ttrù un ass :lini ss ')l!lent du mar cha ot d" comb:1ttre surt out l' aoti~n des stocks qui pe s:li ent l ourdeMent sur l ..,s prix . Le moyon
1
�, 116
pour ~ttoindro 00 but d~~s co pl~ ~ ~t6 1Ion~güDOnt) rris p~ ch~~ua p'~-,
ticipsnt, de stocker les sucres en excédent sur S~9 débouchée nationaua. d'
exportation et de les liquider ensuite par tranc::ea déterminées ré]) l J. <>g
sur une période de cinq années sans report possible:' ::1. était créé un Conseil
National pe~~nt qui contr61ait l'exécution de la Convention et fa~sait dA
la prol'c.gande, pour aU8Dlenter, à l'époquej la consommation du sucre.
•
- Ec.'i P', D" ct J r-at _
Enfin création d'
- 147 ..
les deux premibres
'
un Conseil du sucre qui a
-t l
.
a
portion maxima de 5 %n.ne.es, d ' abaisser l es contingentaura
.c e dr01t
pendant
annuels
dans une
pro-
de prix.
.
Le résultat h
années 1937-1938
c erohé semble avoir été
.
.
millions 8 mill 't La production est de 29 milliPart~ellemen, obtenu pour Id"
euore de oanne e onnes pour le sucre d b tons 400 mil J.e tonnea dont U ·
1 18.325.000 tonnes.
e e terave et la majorité pour le
Comme ind~ce pennettant de juger do la puissance de ce nouveau groupement l il réunis sait une production globale de 15 millions de tonnes de
BUore, assez sensibleme~t les
da la production mondiale, ot 103 80
des industries exportatrices- I l manquait dans 17organisation le Pérou,
Saint-Domingue, la Russ~e, qui sont des produc~eurs de sucro, à l,époque,
Pour autant {ue j
i
1937,. 1938 et 1939 le syst: so s informé! dans les années suivantes:
est intervenue dont les c'r me a donné des r ésultats assez h
veaux aocords Il
- constances nouvelles ont
eureux, La guer~e
1942 C
•
y a notamment un
encore entrainé de n
Je note que ce plan laissait d:ailleurs toute liberté en matière
%
40%
diéntO~Cée;a:C~~~di~~~S~~~~:a!;i~o~~,~;c~~~!n!~~:~~~n~!p~sS~~~~
~~1~a!~~de
~
assez importants .
n eress és
•
'.
_q,lC-S de l'Inde l
....
v
no oamment l es E+a t s -UnF Q ~
"
, e s pr~".. paux gouvernemel't"
GO'Uve~ement néerlanrl ais ont dé c' ~ ,- " la ;,rAnde B:!:etagne, ainsi 'lue l e
.
mentat10n de la product. '
" , . _8 ~e ma_nten1r le prinCipe de 1 ~' l
de deux ana ,
10n qui eta1t a l a bsse de l'accord pour un:
système par~i~ avoir réussi au moins
Au point de v~~ cl~tlque le
fini par disparaitre victin~ ge~ deux
partiellement et dans l' ensem"'le il a
t
oiroonstances suivantes ,
d:une part i l ne possédait pas la souveraihetJ é.oonomique puisqu'il
n'atteignait que 40 %de _:1 rzœuc';ion mondiale " et
dfautre part le systèffi~ qu'il avait ~ms~G et pratiqué diagir seulement sur le terra~n de l'exportation n é<;;ait b :en Elv~demment qu'un€' solutiml à tout pren~re limitée et iœparfaite,
•
~riode
Si nous rr'9gaxdOl,A 1 08 Jeorn ù"
hi
'
da guerre, n011S trouv')!1!J ù.l"', ri ,
- • ~ ~s c
f f res pub_iés pour la période
betterave et aussi une d' :. t ' mirn~ .l. o,. nobble dans le quanttilll du sucre de
de'
.!!ll 'lU Ion (lB.ns l e 'l.uantum d
l
d
canne, ~ ~~ moi~dr0 ùegré c'~~t
.•
e a pro uction du sucre
monde qui devient, vo~s le ~~v:-'- l maJ n .enant la pénuri e du sucre dans le
. ~) a qucs t J.on ang01s3ante.
.W·
c _ Nous arri..... ons à une T~i._~S!!:~_~n~a_~~e_~~rAani_s.e..t.io~ des
suores qui e st insc=ite dans la CJ~Vt~tion intel~at10~alp qQi porte ,la date
du 6 : a i 1937 , intitulée Convent:;,on :l.:lternationalEl pour la réglemen.t"tion
d.e la fabTioati' T. et du commerce' du Solcre.
...
,
J1emp:n.mte le3 déta.ils que je vai3 vous donner à ' un
: ,,l'1.a J,ùtt& ILOndiale pour les ma hères premières ,\ , P ;'13,
ou~a~
Les c ir00ns dt ancos nou';'2è16S qui O:'1t
o 1 est la diGpar1.t
. amen~< ce nouvel é t at de choses
10n u s u cru d' Exi r ème û~ 'cnt ~
guerr'3, Java et l es T' es Phil '
.
- ' -;
~ur l e mar.,né>
.\vant 'ta
b.
'
1
- ~ ppl.n e s p rodu1 sa~' n t ! 2 550 000 t
SOl. t 13 8 ~, de ' a pror. u ct cn + t ' d
·
'.
onnes de sucre
a;
t l'
'
~.l.
.0 a , e u sucre de canne L
d
considérab~ement b-'
~ le la prOClèlction
'; a pro de
uctCub
i on
a uspura ~cn.nc
. t a ~uss~
'
:n ss e' , "eu
.
se Ill/un en1r e t 0:, ar rl 'Te "u r é sul ta t d;
l!m
.
a
t10n mondiale en sucre e t l~ proble' me an d'ecoulur,ce , suff1sance d û la produc-
=.,
de pahll
.. , ' La convention était signée cette fûio, par los Etats eux...mêmes, représ,!ntant- 90 %de la prcduction du cucre, pays exportateurs et pD.yS de pro-d.\mt10n. ~a Cqnvention portait engagement pour une durée de oinq ans de lR
~~t des.paYS producteurs de préciser le rapport existant entre leur p"oduo10n nat10nale et leurs ~~~ts sur le marche libre du s uore , ou en tout cas
de ne pas les modifier en fa'leur du ne.rché libre.
d&.S le
valeur.
C'est,encore le système des contingents d'exportat'on, le même que
plan Chadbcu-~e, qui, cette fois sur le plan officiely est mis en
La Ccnvent10n d:rmait, pr.= pays, le montar," de ces contingents
annuels di exportation, p~ expm~l~
:,. ');';71 total de : 3.622.5OC wnnes, c'éTa1'\. ~G i1u .dp:,l~ et ' les Indes Néerlandaises qui obtenai~nt le plus gros contingent i l cooo . 050 tonnes 1 Cuba •
940. 000 tonnes ; St-Dominguel 400.000 tonnes ; )a Russie, 230.000 tonné S ;
UfJ
l'Allemagne et la fologl'" 120 . 000 t·onnes et les autro~ pays au-d'lflSO
de
100.000 tonnes,
Les 80 %d.e l ' expo-:taticn totale étRi'm t attr!.bués a.ux paye :!'vduoteure de canne à sucre o
~~~v:ïle
.
En ré s umé d onc, pro m~. e!' pl'oblèœe , le sucre qui a pas m01ns ùe tr01s solutions g'0Dal es d o t ·
~
1, _ _eçu pc~ le passe'
n JO _cn~ .. e ~sayer de vous donner
un sommai.re résumé ,
/
0
-ooton
-IcI l a physiOf,omle c.s s ez parti cul ière du cot oY{ pour les années
d1avro:t 19;4 est la Sui'Tallte : a'l lieu de la surproduction 'lui
al>. moms dp puJ.s l ' e~ t re de ux guerres , l e f.,,-~t dominant en matière de suer " .
i oi le fait domin ~nt est ce qu on a quelqu~ fojs dénommé j ustement la fa1ll:J.n~
ol
du coton.
Là e nc~ ro) l ' Ol'g",~"~ati on inte rna.t ionale a é t é tente'e et ,1..'. . f aut
a
"re,
tout .:le suite, cn rotllrr.e reus sie,
1 d
o~ennes.
éta~:
Comma b::.bli ogr.:phi 8 sur c"t i mpor tant probl ème l'\.l sont surtout les
articles de l ' i nJ.ti a t our de 1 ; organisat i on into rna h onale. )'aca,:::'(!.· qui nous
donnent, au moins pour 1« Vrclmi èr e période , l os r ense ignements 1" 3 plus co!"- '
pIets et l e s plus cir cons t ancÜls, Deux articl es, l e premier j "La f édéra tion
i nterna t iona l e des f il '\t pl1IS e t lnan'.1faotuI i curs du coton ..rigi~e et progrès "
Revue économique Inter nahonale Avrll 1911 , p ,ilC' , IL1 rreuxiÈlme arti cle d',
r
�- Ll-B m&ne autaur l "Vintern.lhona : ismo
tionale Juin 1920 1 p,20"
ans l'1Y'ius+'rie ' , Revue économique l.nierna.-
Pour comprendre la pX"rnièL ~ 1IlterVE'nt:\.on 1nte:rnatiol1ale en 111 matU_
re i l faut, comme toujours , partir de la situation de fait ~ui a motivé oette
ini;ervantion. Si nous nous }la,ons à la veUJ.e de c e tte intervent1cn qui date
de i9~ , nous trouvons à Jette é~ ,quo uü asnez c~ieux état du marohé mondial
du ooton,
Tr ois caractéristiques fondamen t al~s PCUV" ~lt être relevées comme
déte r~nant, pour la période d'alors, l ' état du marohé,
m premiar lieu, l' ,.nslûfisanc(, ')r c,ü' sa:lk de la rroduction du c~
ton par rapport aux teso~ns ,l e l a c onsouma üO'1 qui 1 :1, oeln -;" sans dire,
est une consommation 1ndustr~elle , L~ prù uc t l.on mrrr,diale d 1 alors était de
l'ordre de 17 il. '2l milli:ms do) ball es" en = tière de coton on compte par
balle de 500 livres ar.glalses s oit en pv~ds f:,:,unça.i.s l 22 5 ki10gs et d!autre
part la cOBomruation do~ industrl.es cot~jères n~ ': onal o 8 3 : était considérablemont aocrue par suite les deux faits suiw.nts : 8.c croissemcnt dJe"'orè. • véritablem,mt prv~.:.g_eux du r.ombra des -:,',ches dang les industries du coton,
ce nombre de broches passe pou.~ .La vampa","Tle 1896--1B97 a'l<nr é ~é de 96 millions
46 mille broches; en en compte ll~ mil~iu~s 630 mille pour la campagne
1909- 1910 et aussi l'accro:,ssemen t du re:ldement lIl)yEm par broche.
Ainsi déeéquihbre trèn mar<;.ué d : a' 'l:::à. .. ntI'\l la ? rool\ction internationale et la consoLllllatien égalem'!. t i.nt'l ma t i ,,·,ale ,
Un deuxième fait ùs ce mèm~ marché d o: : ~ tr? Trouve uens le rôle
prépondéral t des Etats·-UniE cc= f OW":nsBs'lIs ~', cot ".'· .', Pour "AS aTL"lées
189~ à. 1904 la pr,:,por tien de la rée:.l ~e ="r1cr l.nF. avait ;nrié entre un maximum de 67 %et tm m:inhum è'! 61 %.;.~ la produ ~ tl.or. totale. D'autre part,
oette produ\)tion de coton BJDi,ri ca:cn a,,-i tété l·t éi:li t de plus en plus utilisée par la oonBommation des l.ndustries smélic.- - nes en coton et lie ce fait
11 exportation sur les "oaro;-1s européens a val. t ass ez sensiblement diminué.
Enfin, troisiène c~ractérist ~ qu~n le marcné du coton ~crs était
enoore marqu~ par de notabla s et anormes f 'l0';uations dans les cours et en
général par un mùuvement de hausse du prùduit , Qu'>lqucs chiffree à. cot égard:
le prix du ceton brut en France av~t passé de l,Cd ~n 1896 à 1/93 on 1) 10.
C'est da'18 ces Co,,~iH~-- ·o.u marché q;e l·l.ndu triel anglaie, !'acara
fut saisi da l'aruplo,1ll' de la cri3e et l.m~, . \ ~ un remè,le international pour y
parer.
Une première confé'cence internation'lle pr1V',§a de o producteurs de
ooton se tint au d3but de l'::.nnée 1904 ~ !l ch":- ,,h~ . d , aHleurG sans succ'X), un
appui auprès du Gouvc:::,_: med anglü1I pour qu' il Cu~.voqu.a un congrès officiel
Bref, c'est donc par l initi:3.tive priyé~ seulement ,!ue fut décidé, en 19 05,
la création d'une Fédép.thm interm.+ " onal.e des filateurs et fabric:~nts de
coton. V ' siège de la Ldér~' ~:m éta t fixO:; à 1!anchost&r en Ang1,etar:::e ,et la
féd~ratjon se don"'~1t connM but, dia-:-rès ses otatut 'j , et" -rej ll r.r our les
interl'ita co.rc.un de lfindustc3, de Ls pr')tégor et d'l i. ,illo c onr•.,itr e aux
associations les mesurel! à 'Pr' ~ndre c ')n\. ·~ t :.u t dnngor oullllllUl1, d' (\'t'rès le
texte mi!me de la c.cnvention >
,- Eoopo Doctorat ..-
V originilli té de la nouvelle organisation était d! étre un~ fédération au deuxième dc~é, ce n'étaient pas les industriels persoffilellement ~U1
y adhéraient m~1S b1en seulement les associations et '3dérations nationales ,
La fédération é"ait reprp.sentée <!ans l : intervulle de ses s é ances plémèz'es par
un Comité qui se réunissait deux fois par 'ln dans quelCiue ville d'liiurope
Quels s ont les réllU] tats ûbtenus pa.,- la dire Fédération? CeG réstÜ ..
tats sont de deux catégodes: d'une part, des résultats teclmiques q,-,i sont
loin d: iltre négligeables et SIU'tOut u.'1 résultat éoonomique.
Dans l' ordr:! des ré sul tats techniCiues la f édération Il renet'" de grar.è.s
services, a contribué à 1 : 1ntroducticn du coton en Egypte, à la vulgD~sation
des méthodes nouvelles scientifiques, à l'amélioration de l'emballage , du
~sinage et du transp01'ô, à l ' é t(tlonn8{Se international des typeo de ccton
}!ais naturellement c ' est surtout l e pomt de vue éc cnoJJ1i'lue qui est
le point de vue dom inp!'l ', e lle a r é nolu, par ce qu'on appelle l e. polÜlq"e à"
"short time", en 1912 ; le problème de l'adaptation, 0\1 la ILarche versl ' adaptation de la consommation du coton a sa production . Le short tirue c'est la
r éduction systématiCiue dans la nwœche de s usines, la durée du travail etans
les établissements adhér~nts fut ramené" de 55 heu..,-es 1/2 par semine à 40
hetU.'es, décision de J.' acal'a pl lse r;a 19:2. Chose curieuse et diJIle di être soulignée l a mesure :lui loyalement c " ~idè1ement executée.
�,
En de~Gr~ du E'UOcès pr-écedemment marqué da cette Fédération Internat10nale de A F11ateur~ de coton, il~ut inporire à ~on actif toute une activité important e dan" l e ùut dl a"Aabir, ~ e clarifier le mar ohé international du
ooton. Je paRAO AUX le" queAtionA t ecnniqu9R ~ui Ront d'un intérêt "econdaira
et je me bOrne à quelqueA indications t ouohant le " probl èmeA éoonomiquea.
Puif'que le mal vena it en définitive d'une inflllfI'1Aanco ~e l a pro <)uotion du
ooton, le r emède devait 6tre charché~nR l é RenR du dével oppement de oette
production du ooton. C'eRt ainR i Que la Fcdération en que Ation nonnait tOUA
ReA AOinA au dével oppement de nouveaux ' payA producteurA telA que l'Egypte,
l'Inde britannique , t elleR cncore que oertaine .. de nOA colonieA françaiR e A et
Ai noUA r egardonA de co point de vue l a situation danA l a période qui a précédé 'l a cri Ae éconQmiqueinternatio~le, oleAt-~-dire pour l' année 1927-1928 ,
nOUA conAt a t onA ~ue leA Etat~-UniR au li ou de repré~cnt er à peu prèA leA neux
tierA de l a prodt~tion mondiale ~ 'en repr éAentent pl uA ~ère à cette époque
que la mo itié, Aur ~~e produot1on mondiale de 25.742 millier s de balleA, 1eR
Eta tA-Unis ne comptaient pluA que pour preAque 13 millions delollea. L'inde
entre en Ao ène avec 5.87l m11Iie~9 de ball e~, l a RUAAio avec 946 milliers de
balleR, l' Egypte avec 1.219 mille balleR,
Bref, VOUB 10 voyez, de oe cOté le problème eAt en partie r é"ola.
De ~me, et e ~ Ga qui oonce~e 161' prix, la Fédér ation Internationale
du cot on Re {l'Juoie très hcur'3 use.uent da ca problèlle et aurait v('1ùu conRtituer '
et ava it oommenoé de c0nAtitue~ de ? nt cckB ~ui eURAent évité deR variationR
trop ampl e R danR l e COurA du proiui t ,
Si nOUR prenonp la Rituation en 1938 nOQq trouvonA ~ue Rur un total
de 40 mill ionR de '.:alle~ J.e~ :!';tat~-UniA en ::-eprépentent à peu près l a moitié
e t 'lu: n y a un écart ell~:l re t rèR congidérable entre l a production mondia le
qui eRt de 40 mi ]lio~q de 1alls8 et la Gonecmma~ iJn mond i ale q~i n'est ~ue de
26 millions deualle s ROit donc 1.:..'1 A tcck aûr.ez ~ mpc rtant qIl1 pe Re a" ..ez 19urdema'l t RQT l e maroh é et haigsc aRRez oon"il,,:i.e. i:.c;.' coton.
"..,o~n 'nA cbore~ J'umu
' è. I D période préRent
nOUA con"taté-onR
Si nvUfl -,,",
'e t
,l~
j,;. r:çJl:r.:.::...c;.~:;
et l.mpo rts n e s oonf!
que l a guerre n <, p~''''. . ;~J_ ~
_ e"'
• __~ •"""él~"'e'?'
__
,
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(l" 1 coton
à l ' heure a otuelle la "urproquence a dans l e ' lL~"hé
rc _
' ._' Da~"
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duction a di~ r.~é mai~ n :a poR enoo~e cc~pletem9nt diAparu,
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é peux - - -, : uxiL:r,," pT'od'J.l t, com.ne veus le v"yez, une tranafor-
~:,-i~ ' ;~ OR
général
eA' d '~~e inAuff iRante
pr onu
.. psrR,)oc-+:iveo
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•
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duotr-"n à une produc.tion dépaf.f.a'lt a1(':m'd '!lU1 l a=gement l a cC1llsommat10n.
:r. comp
RUDI l't
motion a SRez
c e
30) Pa""O!1 fi aIl
tement établi, je v~c,
n
troiRi~m.; prod'd t qui
perl e~ dU ,c~2~~_~~9~~'
a
U~
caractèr e
L~ternational
net-
bj bl iogr,' p!:i.l ~ r ~JOUR v.vo.~ ::-:: bo~ article r GJsnt dan A le j ournal
>-,- ,-'94) qu; 10L.lle une SAAez heure URe vue
d L ""f;;-_u_,,_
de l a Mar ine Mar chll1\è. au.::
,
d' en!'emble l'ur l a situat10n ",'
m:,"r'ho
~-- ,
COIllLle
, i "~Quc
t'
- ,au •uc:.r."- de '"J9 lIu cl:cutohouc
Le" carac-ter
. d' t i o à !'e placer BOUS
,
'
l
·
d:Ul ~ l :e!~<:',e!D1.Jle I D. SUl ?ro .10
ne
l! angl e mternat ... onLl ,"A" , '1llltion ,1 l'e",onter ~,u ~qu ' avant 1914, noUA con,,Si nOUA pr~nonA la ~~ t h " "a part du c<loutchouo de oueill ett e mais
t a tonA s:ln~ doute une réd"J t1o:;,clIn,: n~ dan _ l a part d" oaoutohouc è.e pl ant ation.
par oontre une f o.miù"bltl progrennlO
"
�., 'lil ..
,
La produotion <:.u i â;:ùt de 54 mi E" tonneR u t ut'll VOrE' 1 900 , a tt e int 350
mill e t onne R en 1922 e t 395 mill e t onn e~ en 1 923 . Et, .nnR . ce t en~e mbl e , 0 '
6 Rt, et de beaUCDup, l e caou +ohouo de pl anta t ion qui r eproRente l a part l a
pl~~ con sid ér abl e , 89
da n R 1eR année A 1 9 22/1~23 .
%
D' a utre part , e t en ce qui conce~~e 1eR prix , l a oho Ae l a plUA curi o u~
pe à marquer o'é"t que , l a oOllRolllDat i on du oaoutohouc r e Rt~t ,danA l' enR em_
ble trè e infér:ie ure à l produ ction , l e oa out cl'xlu o e E't en gez:er a l dRnA oette ,
période le f'Bul prod\'i t qui n e RubiM e point une hauRRe e t qUl. m@me l' e cara ct e~
riRe par une haiR Re t r ~ ~ f or te ,
Quant aux problèmeR dôor gantRat ion ila l'ont, j e or oiA, dOninéR, P0U:
ériode d ' Rvant 1 93) par la oanRta t a tion suivante ; une 1 oubl o or gan l.Aa t l.on ,
du oOt é de R payo produoteu-s , or geniRStion du c Ot é de R pay R
ROrora teurR.
la
or~iRation
oon~
a) Or g3.!1i flanon d a UoI'à d~ cMé d : ~~~_ F-~~,:~t ~~~. Un alrt el R' e Rt
d' URf'eZ bonne t~ïi~eEï"Etü(), gt"oupani' iell proauc . eurR a e caoutohouc, non la
t ot a lité de CO R producteur" ma l.R au ~~~~ R uno i mporta nt e maj orit é . On eR~aya
d~ R n égoc i at i on R ave o l e~ Go'~crneuenlR , ce R négo c iationR éch ouèrent et on
Re oontent e du plan Qui e;-a. 7 dft à J. ; in l.t iat i v e pr ivée , i l R' appe ll e le pl an
"StevensO!1." , il fut
en appL'.ca'bDn en 1 922 . Le ~ prinoi pa l e R particulari~
t é l' de ce p~a ~ furen~ : OR fiUjvan~c~1 c o~e adhÉrents c' ét a ient Rurt out 1eR pr~
priét a ire R de plantatl.onp de Mal aiRje et de Ceylan qui oonf'tituaient l'immen~
àe ma j orit~ de~ aR R o C~éR et COnfie prooédé " c ' e;t a it Rurt OUt une id ée que n ous
oonnai8Ron déjà de f a i.r e varier d 1a pr "f' le n i veau de R prix l e !I,ontant a nnuel
deR export a tion ~ auto ri R ée~ , Ce F.y ~tène ~a donna que deR r é Rulta ts limit és!
RanS aucun d o~te on ottL~è d6 R r éduG t i ons R e n~i.ol eR dnnR 1eR ex port a ti onR britanniql:e l' na i a tout de môme on n e pet. pu~Rque c'ét ait sur un terra in liroi t é
qu 'on agil'Ra it 1 en ne put a lèélior e r roopl ètame'llt la situation du marohé. Ce
plan oel'"a quel <;ueR année ,; a prè q , faut e précis ément de l !unanimité qu'il ne
re pr é Renta 1t pas ,
ni!>
VerR :933 l a ql: ost i on r3bc ndit et c ' eRt e ncor e un nouve l aco ora Rur
la règleoenta t ion 1:01' _rn~ ticrt' l e du caclibh6u~ !l'li &f,t Rign é et m s en appli~
cation, y par ticlpeL'~ n OIlll!!" f6y~ int ér : !1Rér-, l a llil a iAie, 1eR IndeR n éerlandaiReR, CeylB.!·. , l : Inde, l ' Ind o ~hjne, Bornéo du Nor d et Siam . Ce sont en s anme preRque t oua l e I' payA ~rodu _ tJura e t la oajor i~é de oes pays pr oduoteurs
c'eRt enonre l e ryst ème d ~ s q~ota d;exp ~tat ion e t propo rtionnelle ment a u niveau des prixo La aituetJ.on une f oi s de plup s' alll~liore et on c onsta te un
réaju.,tement entre l e ni-~au de l a ~onaom_'1ation et celui ::e la produoti on.
Enfin œn ~ une p~rl ~ 3e en00r e plus r écen te on a SRiAte à une n ouvelle
intervention, l 'ac cora e s t pr" ~é en 1 936 ju ~qulau 31 Dé oe mPre 1 943 entre
les l!lllne s int ére~ R és et or. ·~.)it un : j l nùr,,:,.!.cm d ef; s t o.::ks mondiaux et une
hàusse deR prh: d' sr.:
50 "J,.
:;C."
MaiR, o: ét ait l~ leur infé~iorit é } toute A ce s organiRS tionR é t a ient
f a ites Reulement entre prodw.:t gurn de caoutohouo.
. ' E" o po Do 'JI; ora ,
C' e Rt t. ., llrtOYt. du ctlt~ de I' COn RO rnrlateurR , c ' eRt - iL-d:i.re en particulier
t e de~ E ,&t s -unls , que ~~ groupement 8e oonAt!~~e avec comme progra~e
d augment er l e plu~ ~apidenant du monde, danR ~e 9ériodù de dix ans mettRns,
l a c onfl ommat l. on amer~cal.ne du caoutcho~. C~lasaffirme par l'accentuati on
trè fl marquée de la o onso~tion pour cette périOde .
d~
o '
0
O". n OUA t:renO!l1' 8nf j.n l a situation ~out-à-fait à l a période a ctuello
nouE' oon!'t atonR def! pr o!'!O Rtics beaucoup plus f avor abl e A a pr èr, d' 8il1e=R les
troubleR f ant a Rti que fl da l a guerre qu:\., comme VOUR l e l'avez, influa grandement l e maroh é . Pour cO~l1,lrondre l a 'Ritu.at ü ,n actuello i l f aut aaVOl.r Q.ue du
f a i t de R opér ati onR mil ~taire s un~ par tie deR pny A pr odu ct eurR ool o!l!aux, col onie l' h OllandaiseA et au~"j Indo- Chine, ét a i t pa Rftée ROUA l a d ooination ~a
ponail'e e t oe fut un probl è~e pour 10R al l ~6B Q.l:e l eur appr ovisioEneme nt en
caoutohouo , D' aprè R la Conf~rence L~ternatior..al B du caout ch ouc , de fin Nn ",,"bre 1 945 , 1 eR perpeot~ve~ o o~t bdaUt~llp l'luft f a, orable R et r eviennent à cett e a f f irmation , <;,ue , vrai"cmblabl eIl'>1n+' , dè s l a fin de 1946, on r e trouvera Ulie
produ ctl.on de c~outon ouc dépa s Aant l a c on ftomo~t ion.
Comme VOUf! l e voye z ùe " 'd~ "Aft itud (JA d ...Vèr 3e A, de R s oluti on s part:i.ell e I' mai s pourt ar..t d03 r é"lll-:;at " il. ':OU'J fc'êcnèT.e a RRe z senRibl ernent int éres_
aant~.
4°) C ~nt ir.uons o8tte r evue de A prcduitF. pour l ORQuels l 'orga~ ~a ti on
inte r.tationa10 Jo la ~rodu c tio!l a ét é tèntéo, n ous arr i vonl' à un autre pr o duit qui a pa phy3i onoIôae dMR oett8 s éTi e , k ..:Œ'ux parl er. du vin ,
Pour oe probl è:ne ce Ront ffiJrtout l eF pt;b l icat ion~ de l' I m,titut Int er na t i onal è ' Agri clllc'.l.::'e qu i p8'-"vent ~, re '~ti:' eme:lt c on~ult éeR ,
r' a car~:tériRtique du pr obl ème du vin en" üagé ROIll' l ôangl e b terr.a tional e ft t Rurtout da.~ ~ la ooncurrence de~ pay ~ exportate ur ~ et de l e. l u+. oe
trèl' vive ent r o ces pay ~ expcrt a teurl' Re disputa!'!. 1eR marchés d'exportat i on~ .
VOUIl nave z , pour !:oter l a phyi!! Jn 0mie dn proùlème au point de vue
fra n ça is, CJ.ue rO lLa étion3 à cet égar d dar' 9 la lista de s 1BYs ex porta teu r" ,
.L e pr obl ème f ut pou.~ l a pr enu èr e f o i s ~bordé sur l ~ pl an inte rna t~cllal
à l a Conf~ nmce é conoc!.,l,Uc de Genève en 1 922 ev cett e C o~erence a~ outit Bun pro j et ten da<1 ~ il. crfPn i ser l ~ a ction <hR lT(\t ~.ons pr oè.'J oo.ce s de Vl.l1 , On aboutit à l a Confé:::"nc'_ de :Où!'ip 1eo dom: a,m ée9 8u.:~ va.~t e s 1 923 et 1 924
'eRt
en ~,H en 1924 <;,ue f ui; RJ.gn ': 9 la Con·reni. :1.o!l Internat i o'1.ale porta nt creah on
d 'un Cff ice Int en lGl t i"'1 1 d" ', i n ,
9-: 0,
Q
Vci.oi quel 'iu8s dé t s l.b à oe ~uje t, S:i.g:J èr ent l a Convent i on et firent
partie de l' Offi ce In t c ~la "~ona: ~c l i n ~a, ~ranC 9, l rEBp8gne, la Grè oe, la
Hr:::llbTi :-, -_ -l ts i io f l (;! E.... : t.ugal ~J l a Tun .... A .. e ~
a vant tout de dével opper l a conS• OI!lllBLe 1)T ~""'allllll6 d e ca t n~f'
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b) ~'1X!!_!:,-:t:r.:~_c~~L~!:_~~. ~ilté den crn~ornmateurs n oul' voy onR un autre
I!lOuve=t eymétr ique, qui t " nci à r~Ro;nr;-j~ -prëbïènë:'- qui l" 1m pire de l a
double idé e, d ; una pan; é~bap~r i:. la dooülBtion deR produdeurR et d' autre
part,de ~ével oppe r autant que àj"e Re pourr a ce qu' on appelle l e caout ohouo
de recuperation .
de
El t
Par m;.e
in s o::-iru à.
'.
(:ul'ieuaG (,!la q'~o
pays ad"térent ét a it libre
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nomb-r o d o:uwS d'u:j. ~' t é"~, da CO, ~ 88 104a ave c ~~ maximwll de
,
c " "8"
00r:1b in a l O O!l ~ ... , ~
"1.."1.
�154 oinq, et unit é r ixée à t r oU' mille !l'ancR or, ei;. bien entendu, autant d'ur.1,..
tés EloWlCriteA autant de vo ix dann l e" organi"ClS I' àe 1 t Offioe International
du vin.
VoyonA r api deoent quelle fut l' action de 00 groupeoent. D'un mot je
di~i que son ~ti on fut éminemment utile .an l' t outef ois parvenir à une Rolution
compl ète du pr oblèoe. Il donnait t OUA Ae" s oin" aux pr oblèoe l' f'uivantl' ,
D' abord la lutte ~terna t ionale pou= la r épr e sRion deA !l'audeR, en"uite la garantie interna t ional e de R origL~e ~, la question de" a ppellations
d ',origine , enfin e t surtout l a propagande poill' l a oongommati on du vin . A t OUA
ces points de ~e l' Office Int erna tional du vin exerça une a otion f éoonde qui
Be pourRuivit j U A~u :~ n 1 939. MaiEl b ien ent 6nd~ oe ne fut là qu'une a ction limit ée danl' le doœ ine de l a ilan" omma tion l'anl' pouvoir d' ads pt er oomme il convanait, ou eut oonvem., l a production mondiale à l a oonl'onmation tlcndiale.
5") Noul' a rrivons enf<Uite à un autre pr oduit qui au point de vue international pré l'ente lui au.ql'i, "un ou, on 1 eR .J iro onl'tancel' a otuellel', une
importanoe de pr elliar plan, .i!l_'Œ.\lX pa:r]_er du l,l é .
Coooe l e A autr~n f l ~ que Eltion du ~lé a év olué . Il impc~ t e de fixer
ra pidement leEl différ ent e A phal'eA.
Au po ~~t de Vue ~ibliogra Ph ~que et pour l a péri )6e de la guerre et
de 1'i=édiat aprèf'-guer N, unE: bonne étude de "JIlur'l't; t e "l es Ll:Jroh és du bl é"
Revue des Etud21' Coo .. é~ati>e El, J l!ill e~ Sept e mbre 1)23
Comne point de dépar r. on peut pre ndr e 1;) Elituati on qui a pr &oédé i nreéd iatenent l a guerre 1914 -1918 ; c ' eRt -~-d ire l a catlpa~e 1 91 3-19 4 qui nOUA
appara1t la auivantp , Une produ0t~on monùial e do 1 nilli~rd 32 nil lion A de
qu intaux ae r épartiR R3Ilt a l or s 00mI!le mUt: 6n pre::ri.èr e l i gne l e ~ E-:o t ~ Uni s
avec 198 ~llicn A de quin t aux en deuxième l ~gne l a BUR Ri e aveo 1 69 ~illi onR
de quintaux et b-:8u cou:, pl u!' 10L'1 l'Inde ave c: 100 m 11iunR de quint aux, l' Ar-'
~z:.ti.ne 51 ~llion R ù~ quir,taux , l e CalI2d.o 01. I!U.llion R de qUintHUX , l a Hongr~e 50 I:lillionR de quintaux et l !A,1. l eoagne 43 uil liullR de quintaux.
C o~"e con~ équenr e de l a gu~ rre 1 91 L-1 9~Q on oonst a t e ur-e rupture d ' équilibre aSROZ f acheuse qui ab ou t~t à une ~~ pr udu0t L oll du bl é, Voici oomoeHt
oet état de ChOSdS Re
r~~ 1i ,~.
,
D'une part pendant 1;) dur ée de R ho ntillt éR 1 9l 4-l 9l~ une tcnne partie
d~B payR pr oduc b 1U'R européens durant, du fd t dü R hos tilit é"" r éduire ,::onsiderableœ~t
l,:ur pr 'l'l1.:, ct;'on , D' au t!"e p.'l.rt e t pour ,' onp"n fler c ette ditlinution,
la ~OQu~t~ on ~on n omor a de,~ YEl e xoi ~4U9R ! l~ Canada , l es Et ~ tR-UBiR, l a
f1 e publ~que Ar~ntme ; ir.t "n o .l.f1 " r e!'.:· l<:lur pr oduct i on. A I ii pai.x , en 191 9, 1eR
payR d Eur~ pe re~llcn. l ~ ~~thm() de l eur pr 'J d'l otion normale aunA que 1eR
p~ :~ exot~que 8 vL~sR e nt a L ~nuer ce ~ u: de l eur produ~t i on exce r ti onne11o ,
R~ d~en,que n~uR arrivon~ ORRe z rapadeceno ~ 11:1 6 rv ptUTe d~quilibrc entre l a
pro uot~on eX~R tente et l a '1onRO""',.,' b on , cl po= et to p6.r i ùde demeure au-der.sOUs de cette pr oduct i on ex,4' Rt en t e , '4 e~ ~hLffr
'
~ R nont l e ~ Ruivunt R! pour I ii
produotion: l a produ cti on mond i al -: de blé oui ava it ét é avant ' 9) 4 année moyerme pour la p ~ n , ode 1909-1913, 103 mùli
,.
,
onR de t O= " R ott .e :1:ti -t !mn6e
mcyenn e
pour l a , phaf'e 1930-19
33 ' 1 20 mill'
. ~ a , v UR l e' v, oyez flu"O'LlOr. 'O>,.. ~ onf' de t onne R, COI"
tion t reR conR1d~rablo • En rn8me t "OpR d" a ill eu~ R q'1J3 l Ofl FOY" cxp')r'; Dt eura
'
d~
-
Eoopo Doctor at _,
155
o onti.n;:'1 ~ '~ pour cette phil
l
ni ère SAPe z urgente donc ~~ eura ex~orta tionA, le probl~me ae pose d'une na~~e orga~Rat~on internat'onale
de l a product ion.
4
C'eAt ce que l' on e ARaye d
- l '
f a ite ment, par une Rérie d
f' e r ea ~fler, Ra ~A d'ailleurs y aboutir par_
dan" les année A pr écédant ~ 9 on cr enoes Internah onaleR qui l" é,- b _loHnent
Convention Interna tional e O~'l~ Y a d'~bord deR conférences partielles
Canada , la République Arge~t'
t~Oduct~on et le oommerce du blé entre le
tation" entre ceR diff~r entRLne: res Etatfl-Unia, oontingente ment deR expordanR l a période de " ' i r.unéd' t pay. 1 Y a ensuite deR acoords plUA larges
t er la prOducti on a' l '
~a avant-guerre a ctuelle et des accords pour adap-a con AOlll!IB tion.
è
Enfin ai nOUR a rrivons à l a période t out
marquer que, bien entendu, o' est un r
à f a it ~ onte mpo reine il fau~
ve naturellement opér ée du f a'
enversement de l a s~tuation qui Re traudeEl diffioult és r 6RenteR
~t ~e a, destructionl' de l a période de guerre et
de reoonfltruotio; . Dès ava~n~alf~~~:~t~!~~~~ Idee?BPlaY9 4R2P~~danat ladP~rfi~de
rent ' t
Il
p"
",fl cc or El utuatiR~gne a e~ r~ on n~mbre de pa~A exportat eurR de bl é enviRageant la Rion pour e endemB1D de s hostilit és et une partie de oeR acc ords compor
te la oréation du Conae i! International du bI s aveo oes conl'titutionR de
Rto ok~ deR~iné R à al imenter ~eR diff ér entA payA qui en auraient beRoin. Le
probleme d ailleurR se retrouve également et nOUR le retrouverons nous-mêmeR
quand no ~q pe rler anR de s r éalisations de I TU.N,R.R. A. Et, bien qU'à tout pren~e leI' beaux pIanI' qu'on ava it trac és en 1942- 1943 ne purent
du fait des
O~oo~EltanceR. être étroitement r éalis ée l a péri Ode actuelle ;at nettement
marquee par l a t endance pour adapt er ~e R r.tocks) qui ont malheureuseDent diminué , aux n éce sRitéF. al iment~ ire s de a différ ent s pays,
Pour l e bl é un p,,'obl ème qu'c est '1vant t out depuiR 10ngtempR. poRé et
paR int bgral ement r éRolu .
60) J e aignal er'li enoor e dans c~ t te fl érie leA a ec oMR r écents à pr ..;'.
pOfl du pé trol e . C onfltj, ~t,;ti on d 1 une Commi fl~ i on Internati onale du pétr ole d 'a,..
prèR un l'ec or è. sngl o-am';r i.oain signé à Washingt on le 8 a oût 1944. Voyez deR
d ét a ila d an!' l a Revue Int ernat i onale du T-:ov::::': , Sc; ·teL,b;t'e 1944 p. 409 ,
Faconnai ARance du princl,pe de l a n écoRAi-'.:é d 'une abondance du pétrole
pour cela 1eR deux pay~ pr enn ent l :engagement de déyel opper leurs resRources
pétrolifèr e fl. Il y a'TaH eu aussi pluR r éoal!lIlent un pro j et à plus va stE portée, présent é par l eA Et 3ts-Uni R, pour ét endre l a conception préc édente à un
pIllA grand nombre do pay R, J e ne c ro i~ pas que ce R projetR aient, à l'heure
aotuelle, about i .
Continuant oe R produi't R nous paRRonR m int ennnt à certains textiles
et not allllllent la l a ine .
10) ;', e j1.': oblème de l a 1 aL"!e. au po!,nt le vue interna tional e~t un pToblème a RRez particulie. dont la p1';"2 11""e e,.,·"ctérbtique me pora tt être Al,'}"t out la suivante . Par limita.tion a')ec C9 qu!. ~;Qt a it f a it pour le co'~ on , O'<l
est a rrivé à un eR~a i ,d ' or ganisa tion h t e!'Illlt!,onel e de l a pr oduction en me.tière de l aine. Pour compr endre l os effor-èR il. ce t égar d -il f aut , en quelc;.ues
mots, r appeler l a Rituation danl' l a pe r~pec ~h'e chronol ogique,
La Ri t uation d' evant l a guer r e 1914 éôait oello de très nomb:t e1ll p~'c
duoteurs mondiaux de laine danR la l i~t e de ~quels figure en p~ mier !"angl
l' AuRtralie pour l' ann &6 1913 124 %, l' Ar gent ine 11 ,8 %, l a R~qRie 10, 6 % e";
�Eoopo Dovtor ai: _
- 1}6 les Eta ts-~ni~ 10,3
%,
etc.·.
La guerre an;';ne quelquei' r:;odif ication ~ dllIl~ o tt, jlX l'duovi.0!l mondia le,
r lul' - articulidrement l'entr ée en jeu dù l ',. fr':que du Sud, la qual'i diRl'Br! _
tien de la Production ruAi'6 et le recul trèi' r.arqu.s de l a prcdu n';ion 10ca::'0
peur le Rry~~e-Uni et l a France. De t OUA cel' changeuentR r é Aultent lell con l' équeneeR gravel' Ruivante,,: une '·,enace de diAette de L.atiùr ep pre l.Ui;rdll pour
les vieille" indulltrieA l ainii:res des l'Byll eur opéens . 1. cette <lpc'que de l'aprèR guerre 1914-1918, l a pr od uction ~ecble 1nl'uff~I'ante pour faire fa c e aux
besoinl' de la consomnation induAtrie11e . En 1 921 on conRtate une pro:1u ction
de l trillion 239 nill e t onne" Reulenent , Dl autre part, pour l a n (l3le périOde
t oUjOurA de l'ioœéd iat aprèR-guerre, on c cnst~te une r ~duct i on trè R sensible
danl' 1eR exporta tion" de laineR en France et en Grenae L~o togne. Il y a quelque" eApaiA d'aooordA "éparé " entre Il hn gleterre et se~ Do~i or.R : AUl'tralie
et Scuvelle Zélande mail' ceci n'ei't enc or e qu'U!l aApect partiel du problèna,
La Aclutien eRt en vue avec la création en 1924, d'une F~dérati on Lai n1dre Internationale; elle est ~ropc"é~ par l~n "ieur !~thon au nom de ia délégation fra nçaiRe à la Conférence Internatienale qui Re tenait à L~ndr e A.
Co=e pr c{sTa'1We, et ce progra=e fut inscrit danA pe" Rj!.ituta, la Fédération
deva it p<>ur"uivre 1eR but" "~üvant 81 établiAs eGent de r.tatiRtiqudEl RUT l' i uportation et l' exportv ti on de la laine danA t OUR les payA , é )Ude deR que~ticnA
d'élevage du couton et du problôme de~ tran~ports de l aine, "ervice int~rna
tional d'information "ur leI' failliteA et le~ cr~ditR diRpon ible~ pour 1eR
acheteurA, que~ti onR douaniè=el', a r1i trage. If::-. Ihbrul ' "Ln Conférenoe inter ..
natie.nale de la Laine , " Europe nouvell e 26 :hii 1928 - L' .. ctivité de Ja FéduD.tien fut deI' plu~ heurelU'eR et de~ pluR efLcr.':R F D'uno "art quc"t-,-::m~ technique" secondaire,,: }:Toblème d'arbitrage, pro~l~~e du conlit~onnement de"
l e inefl, etc ••• e RRez heureuAecent r é " olus, ca i " à n oUA ~onl-J- aux f' o'J_'-O pr ".
blèoeR ée"nomiq"e!'; effort pour améliorsJ.' grand~ .ent l e ~it1llitl on que ;-leu"
carl.ctÉril'ions tout è. l'heure. Diffi<}ul téF r ée ]] e" d eill~'l-r, duel' alOI p ,11. .
tique!' d! autarcie <!e certains :'tat!' .J!Ii .. e ffort tout d<J L"ldOe pour diwnuer
11 ~cart entre la j::r odud; i on :wndiale et la c'.rm"OL1l:l8 ,-' 0,1 bcndiale, a rrl vex d
donner une production ~ondiale f1u~f isante.
8") DunI' le nême ordre d; idé" il1'l.ut Rigre 1 er éf,-a:t'lment: 1 0" t"ntat,: . .
vefl et lel'BU.':Cf,A dana le doœine de la ~o,!.!l:"
Et ici i l y a un double ilCIIVl.!06nt tc.ntr)t pa r2.~leJ e tanttt réun c; un
mouveoent en f aveur ~e I F. ~o::.o artificiell '3 , un r.lot::.-e~~ ,_~ e,l fav2uT de l a
A ie naturelle.
Dan.. l'en~e :lble ~C1 enc ' r e 1eR :.r.~ "r"t~ de" l.rodu. t .~' .. "Q'lt engagéA
et de grendea organiRationA int e rna tj ',ruùe " PO f ond'3n'; ~ou= .:dpondr~ à ce s
intÜlltA . C'e"t d'abord par U!le organi"at.lo-n1l.nA le d('!:18i.J:Je de la Rcie aI" ; fioielle que le lOOuvement débute dèp 19;1:, L'1 ~ !l ' ':<:-3 • • éta it une cor.'-UIrence
trè .. vive qui Re d';cl ar ait, la proju,~ien ILO-.dè-:l:., d la .. oi~ e.r-;.fjojel1e qui
était en 1900 de mille t onnel' R"clement dépaA""~' en .: :;'20) 1 80 :r",-lJ· tO,JlO~,
.
Dan .. cette production mondiale qui. étai. C~ ] 926 ~e .; 57 3(4 tonne~
11 y a concllrTence entre de n ombreux payE< !,roduc'eU=fI, au l--X eui~- r a1"g deH quels fie ~lacent le~ Etat,,-Ùnial 44 -787 tonrl~n', ::'0 Gr!lll d'J.r.rcl tcl!!l~ 23 G:JO
tamnel', l Italie 20.430 tonnes, 11 , lle::lllcrnel 18 C84 -';onnc~ ~~ .la FrnnC3
13.620 t onnea.
15/
En fi c~ ~e cette prod u~tion int anne On conAtate un.
tinue d on .. le prix du produi t,
C' e~t danR ce .. conditionA que ~e
Internationale de la l'o ie artific ielle.
baiA~e a "~ez
con-
,
.:on~titue une J;remière Fédération
En nomme pour CCR t extilen on peut dire ':-,~e l e mouvement a été imit é de I' exemple~ du coton et que 13 mouvement D. dfi!lA l ' enAemèJ.e a APez heureu~ement
r ÉuFt::d. o
9 °) Continuons cette r evue et n OUA avonA à indiquer quelques pre c~
~i onA en ce qui ooncerne l e Comité Int ernaLJona: de l'éta in qui ~e conAtitue
en 1 931 et qui G"t d abord '>l.'l plan ,de r051e"cr..~etion pour l a pr oduction mondiale de l' ét a in.
0
10 ) Il !lut hrliollq- atlCnTe la c:céation Ùu. Comit é International du
thé , produit !l A~ez Cur1CUX au po int de vue in+~,Tnat LonaL La Aituat i on en
1 929 était grO"RO modo l a ~uivD..'lte . La produc nonava1 t notf1blement aUf,'Illent é
dans leI' ray a de l;U,~ ,S.S , et en G~org:e, ct l a ccnRommat i on ava it au c ontraire diminué danp cer'ain nombr 'e d'au treR payn , Des ~t o ckf' 'lui se trouvaient
de la "orte peRe:r sur l a "':ceLé étaient (valué, pour 1 928 à 97.000 t onneR et
en 1 930 , 115 ,0 00 tonneR,
C'eAt dens cette ~ituation que fut cr éé en 1 933 le ;omi té Internati onal du Thé , o:In tel-:1.lt i onaT tea oommit-tee ". LI originüit é de 11 effort de ce
comit é a ét ,; depoUJ"Auiva UT,e at:gmem<ltior.. de la c onsomma ti on effort pour dével opper la oon flo~, ion du thé danR l'an~~mb] G deR paYA qui en consommaient
peu cu po int du tout,
Le AYR',~me e~t aUl'R1 de délimiter 1eR ex~ortat i on ~. L eR r éRulta ts furent trè A favora"lea avec u.'1 r el èvemer.t Renflible deR prix qui augmen';ent au
moin s du :uart entre 1 932 et 1935 . Et aURRi une l'éduêtion deR ~toc kfl pour
l ' ann ée 1 937·
11 0) NOUA !lrr1VOn~ Anfin ~ U'-1.e dern~è re q,:,e~tion d "-ll~ ce~te R e r~e <lui
deR 'O lA, l 'orgen~~at 1 0n 1ntam at 10nale du marche du roiA.
que~ti on
Là envore , et pour ~omprendre, il fau: comme t ouj our~, pa~tir.de la
d fait · 0' est cOUjO\l.t"A le même pr oblème de l' organ ~Ali h on 1nterR~t· a 110n de l a p;oduction qui domine. En matière de boiR ~e progra~e interna
~ona l e fut
e
'_ onollUque Il ' Ic~
nationa
co""e t Ot:.jOUTS l
impoRé par '
ee r ea l'1 .' ,e;:
. ' comme
- du mal quieRt
n é le r emede. On peut d1re, dana
' e R t dR l . eXCBA
•
d , d"
or W"~r'l
. c, .
.- ,-l ', r ""-'; ~.... ..' .. ,,_, --. ava't
.n~uffert
de l a criRe éconoJnÎ'lue
l
........
"~
l'erud~elmb e, ."~, 'ta~t traduHe ~r la ~.rrlrc4'lC ticn et, COl'l!':e c on" équence,
mon ~a e q= ~ e
"
d produi t
par une baiAl'e trè l' accentuee dan" ~ e R pru u
,
. tu t·
n
t nA i ' d1une par1; à la diminution de la demande
.
Cette Aurproductl One.- , i à une caURe techn ique plu" pr ofonde : le
'A nationaux malA aU!'A
' .
lui d ~ .
1
AUr e" arc h e
.
e ll ocie - par cocphraiiwn avec ce
u rO ~"
r Ole plUA gre.nd du clment '::"~l J'njo~te à ceR :ÎTconAtanceR, le protectiondan" l a c onl'truehon ~r: gr. _. ',~
_ R l e contingentement et VOUR comprenniAme , l e contrOle deI' dev1~A e ra~Ge~e~~l de 'a crise éconolliique mondiale
drez quelle étliit 1& Rit'Xlhon au en e
de 1 929.
. '. 1 ~ tep. d~yo~r êtr~ chc:-"hé et trouvé danR une orgaLe r emède parut aux "pu,.n 1.II p:rodua t 1. o. ~ D' n< cette voie deR accordA eont
ni"a ti on int ernatioll: l e J e I
0.
(',
�- 153 -
tentés au ~R ie l'année 1932 et un Comité é_onomi~e franoo-nllemand ~;
oocupe de la réduction deR oontingentem6nt~ pour leI' exportat ionA frunoo-allo_
m!:Jldel' de bail>.
La S.D.N. prend l' init i ative d'une Conférenoe qui examine leI' meAU_
rel' de oollaboration internationale et inoite notamment la limitoti&n deI'
quantitéA jetéeA l'ur le marché. Une Conférenoe 4'expertp pe r éunit à Vienne
en Juillet 1932 et aboutit à un premier accord partiel entre la Yo~~lovie,
l ' Autriche ,la Pologne, le. houmanie, l a Lithuanie et la TohécORlovaquie, O>'l
créé le CQID1té Infernational permanent de la produotion, de l'induAtrie, et
du comm6rce du ~iR, en abrégé le C.I.B., le Aiège de ce Comité eAt fixé à
Vienne et i l < ouvert à toutel' leI' NatioM, la ~'ranoe, dè l' 1933 , a dhéra oudit
Comité.
Le premier accord A~é en 1932 a~it établi r.n accern con;ernant ~e
produit. L'~ganil'ation ~tait d' a illeurl' aAl'eZ l'implo en ~e l'enA qu'au lieu
de convention Rolennelle, l'ignée et exécutoire d'aprèl' la formul» ordinaire,
0' était le prooédé deI' gentlemen'I' a~eement qui é~ait i ,ü utili~é pour r;l'oudre le problème.
En dehorR de ee premier oal' de 1 932 , ,ü nOUR continuonl' q '{-'lldier leI'
de ce Comité permanent International du boil' nOUR conl'tatonA un deuxième accord en 1933 , a ccord limitant l'explo~tation èu ~oil', la SuèGe et la
France ne croient pal' d'ailleurp ~~uvoir RO~q crire à cet a~cOrd.
ection~
Enfin en 1934 nouvel accord l'igné oelui-là à V9r"ovie, aux pr écMent A
déj à énuméré~ A'o~utent cette foiA leI' repréAùnt antl' deI' payA ~mér ~o a inR,
canada et lep Pay~ noI'o!iltuel' de l'Burope: Finlen.l.e, S"èQ), Iitot,,-BalteR et
U.R.S.S., i l ne manque que leI' Eta tA-UniR et la Norv~ge. Il Re pronon Je l'ur
la Cûn~~illmB tion totale mondiale du boi" que pour 1 935 il eAtime Rupérieure
de 10 ~ à oelle ùe 1934, il reoommanQe dono à t ~UI' lù~ expbrtoteurl' Qe r éduire leur~ exportatiOnR de 10 %.
p~"
Enfin nouvelle et dernière ConfSrence de~ exportat~- . ·R ~e Goi l' pour
la f 3brication dU papier rénnie en 1935 et a~outi~l'ant à deI' r~ Rulta tR "en·
l'iblement analoguel'.
Que peDl'er au point -'..e vue cri tique de cette métho •. e? Elle BRt parti-·
ouli~rement int~repl'ante parce qu'elle aCCURe trèR netteme~t l' act i jn de R
intéreppé,. même". C'éat la ROlution élégante d'un a cc-èrd de gentiRhornmop 'lui
eRt acceptée et mil'e en application.
DanR l'anRemble 10nc ~ilà enCOTe une nouvelle pér~e de pro~uit" qui
par deI' pzocédéR appez originaux a fait l'objot d'une organiRation internationale.
,
.12
0
)
Enfin, et pour en ter miner avec cette périe, je Rignalera i ) ' ùr-
ga'll~at1on internationale pour leI' oléagineux . LeI' détailR qui vor t Auiv.. e
Ront extraitA d'Zconomie et liumaniRme ~rA Avril 1945 p. 216 .
A prè~ la guerre octuelle une r~glementotion internationale de la
production, déjà amorcée noUR le verronA t out à l'heure en 1 931-1 938 pour
l' huile de baleine l'emble devoir @tre tentée pour lep 01 ~ginlilux .
En 1942-1943 un pool daR corp~ graR fut orgeniné entre l a GrùndeBretagne et 1eR EtotR-UniR '1 'Amérique. Ceux-ci avaient le droit exUu«l.f j ' ",-
'. J 59
chat :Plur 1e R sraiPAeR huilel' et gra'r.e~ oléagin9uAc~ en l':!lérique du Nord et
du Sud Rauf pour leI' graineR d ' Lrgsf.t ine et d' u:rug-.18y 'et aUl'~i cl UX ltntillea
pour le coprah : IIa1ti et (.uRl'i pOllr leI' graine. Poulthy et l ô Liban.
, La Gronde-Bretagne ~e r CRsrtei.t l '1i rgentin~ et l'Ur~--uay. l;l..frique
frança ~pe, le Congo Be lge et naturellement l' Em"ire b:-itanniq\:.e, on exclut
Roigneupement le" greip.eA animale A de l 'accord en qUGRtion .
Enfin en ce qui concerne l 'oléi culture: conAtitution en 1934 d'une
Fédération interna tionale j'oléiculture qUl en eRt au tout pr emier début et
tout premier progrè" en 10 œtière.
1 3°) Cette énumé~ation l'e~e it inoomplète Ai, à c6t é du ce" diverR
produitl' pour le"quel" 1eR com~ ~~a ipons, nou" l 'avon" vu pont al'AeZ multiples,
nou.q n' avion/' à envil'oger une dernière R ér~e de pI'od\:.itA 'lui ont l e trait commun Ruivant: pour de. raiAonR t out à f ait parti~llljèrel', que nOUR allOTIR &v oir
à précil'er, oe l'ont deI' règlementa tionA off ic ~elle" qui ·· ont été tem;ée~ et
par officielleA j'entendR deA r èglementationA entre ~'OtA ,
Deux id é e~ l'Ont à l a baRe de ce nouvel embryO!l d ' orgs."li..ation, j'une
port l'id ée de la lutte en commun pour éviter la disparihcn de cer ta:neR e,,pèceR danR la f aune ou danA l a flore et, d 'autre part, l' ir.ae égale ment da la
lutte en commun contre certainl'l fl éaux dont la '!i Rpari tion ou l e Te cul ne peuvent @tre effectivement aRRuréa que·par d~ A meAUXel' pr opremQnt internationalell.
" l' a ide de ceR deux iJ éeR génér ale "
r ogl clIlantat ion" à cur a ct ère off i ciel,
eA:uie i'~'1R
l' eR entie l RU:" ceR
a) Il l''agit diRaiR-jc en premier lieu .!e..~:~ pri,!~R pour' év iter ,
l a diRpariti on de certaineR eREèc8 R ~anp l a f3une ou èa nR ~a ~lp re . Le mo~ve
ment commence J ' abor: à une époquo CRRez lointu:.!·s par Je R meRur~~ part~e:~es
et diffus eR. Je Aignal erai la création ~' une Commi~Rjon Int ernatlonaJe Of!~
eielle permanente ayant le droit d ' interl&nir pour Aj.gnale:c aux Gouvernement ~
1eR meRureA à prP.ndre pour u~ ~ur er la proteot ion de c€"_e.ou :elle eRpece an~
male et ce Ront pour la période d'avant 19) 4, une Convenhon ~'1terd: ~ant la
,
ApèceA animale R danA une zone ane l oP":le a oe qu'aRt la
lDRl'/'aore de d~vorAeA e
1) Ma' 1900
C
ti'n
basl'lin national du Congo Belge, Convention de ~ondreR .. 1 , . ··· i onve~ >
du 1 9 MarR 1902 r el a tive à la pIoter.tion "9 8 olAeaux uhle~ a l ogr_cultUI~ ,
Convention Naticnale amérioaine ou d'ontre l eA pay" d'hm ô :.que pour la pro ection de certainR animaux"
Pour l a m@:;le pério~e nOUR :Encontron" et l e~ ret~ouve:ronR tout à ) ' heut'
"'a pê°he Ap~è" oette penode d l) déb~tt l e moure, deR conv entions r el a Ive R a.
, .. " , -po' .... 0'1"3 Co"'vontion "ignée à
.
'f '
t
pré,..i!=\e avec lL"le 1m .L- "
'
.~....
•
vement l" mt en,n ; e e "e
.'
t'
ur la prctec.tioH de la faune et ,le
Londre" en 1933, int jtu] ée: "~t°r.·:t-~' ,onezPOgra_a que cette diAporition ": ' '.ln
l fl
J f'
e Il Le ma l e!! ~ aRR
_.
"
d'
a
ore en < rlqu . ' .
; '.)
et l!J'lilIl~üe~ et l on a'la lt tOlITe y r~trop gran~. nombra d'e~pt.;ce" vege,!! e\ucivemer.t nntiOI:'ll e 'lu::' ce 'Cc7éla a "~ez
~édier d' abor~ par uno convent~on axe ·
inl'uff il'Elnt e.
,
' nt a' t -(·O UVcl ~ d,E.lP-fl l a (.;,ôation Rur
l Co ' v 'n t 'on
F·v
Le" antécédentA de a ,"" u'on a appelé le" "r€~er·ie8". Di')près
le plan nat i ona l, d 6j ~ rancontreéO~~3~~i~ de k:lOreA C2~ rEi~e::-Ye " &taient
lep travaux prép-o.r e toua. de la
d · ffe're~~~ œv" à 10. r:.u-face du g~obe,
, 1 20 dnn.
"". ~
e f'l~ e z nombreu"el' , 11 5 a
. ,le.
' 1
�·. l u'J Sur le r l'n intarnûtionDl pour cetto p~riode il n'y eV3it à peu p~èR rie~,
Le Conv~r.",-on de Londrel' de 1933 étl.blit un ,véritable ~ode en q'1~ lCJ.ueR du
neuf 'lrti le~ CJ.ui con~itue une r",glemElntot~on dét'l~llee. Tout, d abord et
~uiv3n t la mithode de légiférer onglsiRe, on d é ter~ne avec ~o~ 1 0 RenI' deR
mot~ que vont utiliRtr 1eR diApoFitionR "uivant",,: ~ue f aut-il entendre par
l e "nation"l r'I'crve", r';"erve corr'rlàtement AouFtr:nte a la chaRAe, etc. o.
::DFuite on énum"ru leI' nnimaux à ~otéger '!anF diverF tableauxl ;,. et P, le
pr"",'sr t ',bleou" concerne leI' animAUX rareR, dix Rept nromifèreRI. gorille~
autruche, cerf d ' .\ friCJ.ue, rhinooéro~, €léphIlnt .. , et?: . troiR e RpeceR d ' o~
Reaux; le deuxi~me tableau, B, cont~ent treize mamm~fereAI ma~3bout, etc •••
ot Rept eRpèceA d'oiReaux. Et utiliRation l'ur place d~R tr cphee R de.chaRFe
et enfin en den,ier lieu deR diFpoRitionA préciReR concernant leI' r~gle" de
la ch~FRe pour 1eR cApèceR en queFtion: pr ohibition do" Automobile .. , définition des Lrme", deR pêche .. , deI' filetR, etc •••
flnfin il eRt encore Rtipulé CJ.ue leI' autoritéR compétente A prendront
en oonAidérction la protection deR oApèceR animaleR oonRidéréeR comme util~"
~ l'ho~ cu vré.endant un int~r~t particulier mâme Ri elleR ne figurent paR
3ur d~ux tableoux pr~cédent".
meiR
le".
_ inAi donc ..,0Uf' le voyez une Convention conc~rnam, Ae'lle ment l ' i,fri<i~e
à éviter la diAparition de certaineF eRpèceF antmaleF et végtta-
tend~nt
Ik~R le même crdre d 'id be nOUA avonR clorF l 'enRemble de~ Co~vent ionA
concernEnt la
pê~he
et , là encore , le problème eElt 5 AAez
complex~.
ToujourA à peu pr"R ln même phyAionomie , on oommence par l B " CJ.ues··
tion" leI' plUA ur~nte" et leI' plu" immédiate~;:;n~ facileA à ré~ou<li''', on e",·
Raye d' a rriver à deA me~ureR plUR généraleR enAui~e.
~F 1 ~14 R'~t~it fondé un Comité inte~ational d'exploration deA merA,
cette aFAociation pour~uit d'arrèR un programme établie en commun deA recherches ~oneernar,t leI' problème~ touchant la pêche en général et leA méthode"
de :;Jêche.
C'eFt d ' abord la queRtion de la èaleine et de Fa diRparition éventuelle CJ.ui dr,Il: e lieu à de" accorda internationaux. Conventicn Aign~ e à Günè.. ~
le 24 Septemb:i'e 1921 et rslativa à la pêche à l a baleine, nouvelle CO!lve., '.on
internatiGnal. JU 9 Juillet 1937 trLA détaillée et tr~B minutieuRe. Conve!ltien de 1937 encore concernant la pê0he deA grand" cétacé".
Enfin le problème général de la pêche Ae trouve plUA ré cemment pORé
danA la p(ricde actuelle, tr~A l a rgement po"é et qui cons "') è con9tate~
"urtout les cOllp:quenceA de la pêche au chalut , les r&perOUDA'onA graveR de
cette pê<lhe au chal'~t Aur le3 r é AUl tata donnéA sur le poiF!10n et ~n~in 1"5
rE!!lè.de .. li envi~oger l'Our mettre un terme à cel' effetA. Parmi le .. "péci9~ i p" ,
teR de cel' que Ft ions le ma' en mati~re de pê0he e .. t aARez graVé et en L enviR~ge à un triple point de vue: phyAi1ue, économiCJ.ue et huw!in
":"ut d'abord au point de vue phyAiCJ.ue il y a ~u f::. ,t du d~ve]cpp?meT,t
de la pêche mécDniCJ.ue une diainution ~avo deI' r(ElarveA de pO~5? en~' :'la ': i~
dep pCiBAonR, écrit un Ap~ciali~te de ceA prOblème", eFt en effet d~ ,cnJ B
B:ingulL~ "'!:~r. ' J-Lffi~ile, aux dangers normaux da l'lJxi"tence, la r.ourri'::.re
du pciAAlJn étant le pciBAon C1A d~ngerA l'ont grands , l'ont venUA "'ajouter deF
d'nce rA ncuve.llux: le d(veloppement deA chalutiers aAt la grande. G.l,l!'e du mal,
- Ecopo doctorat _
161 -
un pl:leheur anel aiR l'expr'imait a AFez brut~ lement, danA l a l aie de &!int Yve.,
il y s ve i t plUF .Je po~Anon CJ.u' en aucun pIlyR du oonde , <i~puia le çand cha lut etle c'e .. t fini."
" Si l' en prend, peur ,, ' en f a ire Me idte, l' accroi~ .. ement de cette ~_
ohe m~c~ nique on trouve leI' quelque" détailR Ringulièreraent .. ubjeetifR Ruiv ' nt .. : ,en 1938, avec 293 ba te~ux et 2 . 000 hommeA le ~)rt ongl aiA de Hull
a don ~~ pour la cempaena de pêche quelque " 203 mille tonneR de pc iFRon A ce
CJ.ui eRt ~enRiblement &g::tl 11 toute +a production françaiFe qui emploie
73·000 hOIn.Je a. Lu ;>roduction allemande par chalutage A pIl"pé de 337.000 tanneF en 1 929 à 675·000 tonneR en 1937.
On
rcl ~ve la roréfaction marCJ.u&e de certainep e" ,~ oeA de poi~~cnA.
~. inFi donc premiLrG c cn .. éCJ.uence et premier aRpeot du prol-l ème 1 le probl .Me de la diminution not~ble deA r éAerye" de poi"Fon .
Le deuxh.me aApoct eRt pr oprement éconollliCJ.ue . Il oonRiRte dan. 1eR
c ,n,,': queneeR fllcœuso" f a itef CUl( !)êcheur" artiAMA CJ.ue cette gr<lIlde ~che
m~cnnü.uc Gêne con"id.5reblement, et dent l a .ituation pa trot:ve g.l"andement
menJcée . ~l conRtùte l a di~periti on p~ogreARive du marché le cal au poiA"on
dnn .. le ~0rt de ~êche lui-même; c ' eRt ainF i, par exa~ ple, CJ.u 'en France, Canc ~ l e e~ Bret~gne a de ce fait perdu l' on port de ' pêche, Dieppe et Lorient ont
vu égo le l'ent un reoul tr ~ A nlD rCJ.ué è. ce t ~,,--:l rd.
i. Hull en ,lngleterre lc . r oduction a poRRé Je 1.600 . 000 hecto en
1 913 i:. .,'lUR de 6 n illior.F en 1936 .
L'ex;ortc tion deR "ortF war ocainR dan" lep portR françai. a progre RRé de 5 ,~ il ' .i onR de kilogF en 1 :125. à 30 cillion F de l.ilo" en 1937·
•• :'..n .. i donc diApariticn du "",rcM local de pê che.
i l y a enfin et "urt out un mal hUJll!\in CJ.ui conpiAte danR l' obaiRFement graVé du niveau ~e vie deI' ~êcheur ••
il,uel. l'ont leI' rerlddep r. enviF~ger 11 oe pvint de vue? D~aborQ. l ~ lut'e. r -f. -oRrve"
de poiAPon , le rem~'
de a ét€
md~CJ.ue
par
te c ,)n t r e l a , d'] m '~ution
~,
\J,
,
t
l
leI' f 2 itF eux .. mêtne .. , le. oi:rc on"t'ncep ont, 11 de~ repr~FeF, ,pend~n , e" gu<;rrel' Je 191}-1 91R et 1 939 -1 945 , amené une ~"pen.~on momentanee de ,1 act~v~te
,
tt
UR n.ion a naturelle ment entraine une repr~de 11 . êche n~ chalut ot o~ e" ri".'agit drnc d 'envipager pour l'avenir deI'
p ~ d" nR leI' r CAerveA de pO~APon..
t enviFager l a .uppreF Pion deA
0' nvent i pn p internation91eA pouvant heureweœn
m::tux dont ,,' :lgit.
' d a n " lep pêoheR JNlritime" . EcancCf . Lebre.t . 'LeI' pt'o.blèmes
internahonaux
mie et Humani Rme 1942 p. 235 ·
',"'emier ordre d' id';e 1 la lutte en oommun
,
-~ f'~ n OUA ~rr~vonQ a'1l"eA
oe ....
, ' t a l eA a. une deu.
animal eR et v eg~
.
't"
d certainep eAi" cep
,
00ntre le. d~"nal' ~ ~on e
t tion cfficielle' dont A'ag~t 1
xi" 'Je i dee CJ.ui a inppiré 1(1 r bgleuen 8
"'agit en premier
I!lnun contre certLI inp fl é~ . Il
b) lu lutte ,!n 00.,. _
b't il deI' ép1zo ,)tie~. Là enoore l'gvolu'
•
d
, d ' abord
.
l ~au
du " r obl ume
eR malnù ~e.' duc"
f
d. nI' une lutte prenant le
'
'
elle
Fa
l' ~ .ume
t i on tl~t UR~ez 'Jur~euFe,
"lu" ;)rB" .. é , da le combn ttre pour telliI'.l l l à où i l eFt, e"Fayant d'aller au
.
le r,u telle m!).l ad ia"
�l~:
Le~ nr~cédentl' datent de l' ann ée lA71, à e+;te date une bpidér'"<ia
de .''l'te ,-v~e dJ l' ol ait l 'Buro!,e Centrale, 1.. Btll ,s i que et une p rtie de la
lr ;ce, une Conventicn L.ternationale VL. prendre de .. UJel'ur~~ d :ur6en~e pour
lutter centre oette ~aladie du bCtail . Le l'y .. tame Re cOffipl ata a part1r de
l"22 i'1r 'me Cr.nvant ion, un arloIlga1ll9nt ~e lCl24 cr é~nt
Office L,ternation· l centre 1eR épizootie .. , cet C 'fice "e propo f'e d ' ~ tudl.er et d comba t t re
le" _l adie .. cont agieupe" de" animaux et a exerc é une Bctl.On qUl.7 eRt l oin
d'être indifférente,
:m
Je ,ügnalerai dRlliI le ,,,3me ordre d'id be, p~ur cur1eu.oe qu ~elle RO~t,
une C,'nveJ: tic-n Internationale da tant de 1920 or gnnl. .. ant la lutte mternat l.O_
nAle contre
, " le .,
- le .. "a utere Iel'lqUl.
' Afln t , comme V cu
°Bv'ez , d-t nR ertaina
pay R de ,:Cyen, et d'Extr@me Orient de vlritablel' fl éaux,
Co-,ventiC'n de 1920 comport ' nt l 'eng'.;ge"lent Q~ la pazt deR !:t ot" .. 1gna tuireA de J.,rendre deR ",epure" nati cnnlel' ol'ntre leI' Rauterelles) de pr év2nir 1eR autre" Etatp pignata irep deR mouve ment" d'invB .. i on de R Rautere lles
et enfin de domler à l' InRtitUt International d '" s ricul ture le rOlr de Centre de d cuaentation et de vul b~ riP8ti on pour cette que Ati on .
14°) Znfin je Aignale en dernier lieu dan" cette ~érie la créati on
en 1920 d 'un rn"titut Internetir- nal du Frc id, i l A' agit d ' apr~ R leI' Rtatut R
de cet InAtitut de faire connaître la ~ituation mondiale de~ diversef' denréeR
~~di31e~ fricorifi ée .. , en ~rticulier circulation et con" omma ti cn. t t, de Co
fit, l'InRtitut International du fr oi d a joué avant 1939 -un r Ôle qui est
l oin d 'Iltre il nt:gliger .
- Ecopo Loctor at _
- 1 63 -
fr igurifiée , ne f a it pa R encore jupqu'à oe j our l ' objet d ' une organipati on
int ~rnat ione.le de la pr 0duct i on . Ce n'eRt pal' cependant, et pl UR , articul i crelJent en ce qui conc erne la viande fr4;orifi ée , que la Rit uation l'oit parfa it e
et , ue , l it cOlOme a illeurR, leI' excc,1' de la concurrence n ' aient entra iné , en
pério~e 'normale cela V <l RanI' dire , de tr~~ Rérieux inconvéni ent .. : mult i pl ioit é d:, ,. ,,~yR ~r oduc teurl' et concurr ence tr~ " vive entre ce p payl' producteur R.
Sur ce point ,Jart icul ie r voyez une bonne étude de lU- . Bernard Nogarro : "Lea
grand" ma r chés Ut TicoleR 'et 1eR mouve mentR géntraux deR prix d~n" l e criRe
a ctuelle " 1er Oct obre 1935 Revue politi que et parl ementaire 1' . 16 ,
Dun~ le doma ine agr icole t oujour" noUA av ~np à Ri gnal er oe qu ' on peut
a ii, eler le marché internationDl de " agrume • • On d énomme voUP le l'avez, pa r cett~ ex pre~pion un ce rtc in nombre de fruit~ no t a~ent le" citronR , 1eR or angea ,
lep rrc nd[r ine ~, le" grape -fruitp et l à enc ore dana l ' enRembl e l a proquct:on
éta it tr~ 1' vive "anF qu'aucune or gan isation international e de la productl.on
n ' eit enc ore ~ t é tentée, il y a un d"F <, quilibre entre la produ~t i o~ et l a onn, o~~ tion et ce déRéquilibre ept l oin d'~tre ~aturellement patl"fal. ~ant .
~nfin j e Rignalerai qu 'en mat i clre de cuir" et peaux, qui Ront encore
un produit int3rnational i mportent, il n'y a à peu pr~R rien .
Si nOUR r eg~rdonA maintenant ,du cOté induAtriel noUA oonptatQnF l a
carence de toute or ganiRation internationale pour un trop grand nomb't'e de produit .. , nrot al'Jll;tent pour la fon te, puur le fer et Furt oUt pour l e cher bon .
- in~i donc vou~ le voyez, par cette énumér [ tion déj à l ongue, la plulBrt de~ 5rand. produit~ internationaux ont üdt l 'objet pendant le" .;ue.rante cu cin~uantederni~reR anIlécs de tent~tiveR d'crgani"otion internationale
de l n ~ ,- Juction.
" ' insiFtera i plup
i mrort ante "ur ce dernier
Com ~ contre- partie ma intenant abordonR danp une deuxi ~@e l'~ction la
liste, heureUf'ement aujourd ' hui aPF~z réduite, d~ .. ~roduitR pour leRque la
cette !,r ';:8niRation internationaJ,e de la production n' ex i Rte po int encore.
~ituati on a ici crandeoent évolué et l' évolution ~I't dou.l~ : pre.
, 't 't l a p&riode de l a Aurproduct1on avec une conmi~re péri od e unc ienne qUl. ~ al.
t t
et l a période ~ctuelle qui e Ft ,
curren c ' tr~ .. 7ive e~tre le~ .?UY" ex)or a ~ur~a Jrcduction ~our faire face
VOUR le ,,~vez , une l'erl.ode d 'mFuff 1Aanc e e
~
.
a ux beR oinR ~,e la OOll" OIilClet i on d' aJi!'c p guerre .
>B rticuli ~re lllent,
probl ~me
du
l-"rce que la
que~tion
ept plu..
ch~ rb on.
La
B,- VanR cette périe il f aut inpcrire, en dehors du bl é , l'en"em'le
dep c~"éalef'·aîver~e~~=En=eîfet d'une caniJre génirale pour 0 8" cér éale" autrep que l e blé i l n ' exiRte point d' organisation d'en"emrle pour la product.J.cn ..
f~ur le Reigla en premier lieu il y a bien à signa ler une r éali"ation
tr~R limitée, un traité bilat éral entre l' Lllelll3gne et la PÇll ogi_e, ma il' en
dehorR de cett~ r éaliR8tion aucune or ganiAlltion internati~na le n'a été tentée
jURqu'à ce j our .
Il en epl; de
m@me
de" autres c ér éaleRI or ge , avoine, mal".
Pour ceR questionR leI' deux Rourcep n écesRaire s il con~ter "ont les
puivantel', d'une paxt l~ grande enquête menée de i 920 à 1924 par le B. I-T ,
intitulü: "Enqullte Rur la ~roduction" 6 vol. Ge n~ve 1920 à 1924 et , d ' autre
part, le" tr"R nOlJbreusel' publicationR de IJ InRtitUt International d : ••~ricul,
ture et ••1uA "pGc.ialement l'annuaire que publie ; et or ganiRme .
DanR cette ... &-ie eno ore et danR le domaine ogT io ole il faut inRcrire
l a VLllde qui, l'oit POUf' forme de viande fra îche l'oit ROUI' forme de viande
' , ' gnalerai oeulement 1eR effort s
.
Comme v6ell ité p en ce-:te HatJ.~lre 2Jge t' l.pIU A réce~nt en 1' 37 avait
o
' • d
prl."e
~n
9
e
,
,
de l a ,S. D.N. ~~, a eux,r8
~~ international . La S.D.N. avait pres crl.t une
am<'rc ,", le pr obhme au p0m t de "
"al et a abouti à deux rappor t ": l' un
grande enquête faite par un Co~t e "i~C1t
le point de vue ouvr ier et l e r apdonnant le l'o int de vue >'8tr?ne~ let
aUt~~ati on au total, d ' une ~urprcduc,
por t , qUl.' el' t de 1929 , aboutl. t a a (,on"
ti o~ re br ett able,
.. ituation a::tuelle, !je ne parle paR l'eul e ~nt, ~e
oFi de la l'iluation mondiel e , c 'eRt, a l l.nl a .. ituation de l a France ma1R eu. d la pr oduction pour fa i re face aux beouffiF"nce
verf'e, VPUR l e "a, ez 1 : in"
t l a cae ract ériRti ~ue la plu.' no t a bl e.
En ce qui ~oncerne l~
fl O in~
de lA IJcn
Q
"H1111lR'*;"il')n
qUl
e~
diRent encore un mot du li oge.
Enfin j'achèvera i cette 6num€raLon en en la ma ti ~re, aucun ne R' e .. t
internationale
Il Y n eu deR nr cjet R d ' enten~e
r éali .. é .
.
é ' ourtout par la Conférence mondia'
Je .ignal era i au .. "l." ~e" proJet "' IIUA.tion de. producteur" d ' én erg1e
ui
concerne
l'
or
genlRa
l e de l ' ~ner ~ie en ce q
';lectrique .
8r<t de ooncl ure par quelquep l,r éoi .. ionR, ~ur lep
'l'er minonR cet ~l'er çu a~ d certain .. prob1 0meR et par bctuel" J en8R1G ctR ' J8 rticuli ~rernen t act ue" e
�- 164
t end" le" " n.,éeR 1944 à 1 346. Le" .rincipsux tra üI' de la "ituatin;, de fin
ue .:;tl rre J L Ul' ~~ ' ailleurf' l'a oodifient t ou" le" j o .œ .. , par"iR ~,mt @treleR
":1
Fu..j v 3 n't~.
- 165 i l ' eRt I
pOd
RR iblo
n ormal"
de h orA de t out a
' 1 d 'ellV1 RageL' mê me en r égi~"
- , m"me en
crlAe,
e eve, _opperncnt de l a vie e'conoll1l.' que ,~-, t erna t'10n8 l e e t ·,"e l' organ i ..a "
tlon 1n~ ernn~ 10n:lle de 111 product~on et, ,à ,l' a ppui de cette affirmation, on
"'out d ' a bord en ce q,ui oonoerne 1eR cér Ga le" et "lus pnrt:::'culidrement
le bl é : une }:l ét,{ore "ur le" i!llroh&" alllüica in", pl ~t hore q,ui eRè en train
de d i _inut!r cor, .. id ~rnble ment.
q,'?J.i~,~~~t~\~~ l~é~t}~d:,:r-lteur~tt~;lation~ ilït~rnationale ..
Bn œuxi~ me lieu une cri .. e du coton due aux oonR éq,uencel' de la guerre,
en ~ê Ee ye mpf' a~q"i une crise du .)Boutchouc, l'une et l'autre en voie de RO-,
Quelle ,es t la por tée dan .. ce débat , et quelle le çon du paPI'é pouvonRnOUR d écl ar er acceptable ?
dens 1" Coe " , 1 li
Elr
El" "El"['t9ryors- -an~f~lliel'le~1~c", 'lui ae l>OlYt en
effet cr éee " en ~e h o rs de toute période de cri .. e.
luti on.
:st
Pour ma par t je Aer ai a S-Rez tenté de renvcyer 1eR deux thè peA des à
dol' parce que j e leI' conRid .. re l'une' et l'autre c omme faURAeR et inexactes en
tant ,,"U' o ut I' an o i \Jre ~ et excluAivea.
c.-
Cn ne peut pap. dire , j e cr ois , 'lue, t oujourp et R8nA exceptio~, la
vie éc onorr.i que in terna tj onale Re dével oppe par l' excèR du mal et on ne peut
;a " dire da va ntsge 'lU9 cet t e vi e se développe par le simple eRprit international e t d ' b ita ti 011'
enfin il y a lieu de n oter en troiAidme l i€'~, aanR 1eR payR ..uda~~ rica in,, ) une tendance à l'indu..triali .. ation cr oi "Qnnt e et par là même
l'entrée de ce .. payR danR le domaine ~e l' é c on omie dlr i gée nat:::'onale ,
EI'RaJons de c onclure "ur ce" probl ~me R et j e pO Rerai la quest ion
da n .. 1eR t e rmê~=~ü!~gfit~r=~eI=Peut être l' av enir à envi "aGer pour ce t te Orga ~iRa ti on internationale de la productj ~n ?
Pour en diRcuter je dil.tmguerai le .. deux po int~ de -rue ~iv B ntR:
rre ~i ~ reillent le" le ç onR&u pa"Ré à ce Rujet et de tixi~me ment, en f on cti on e t
en ccnl'équenc e de ce .. le çonR d ol pa "Ré , l é ~ perpe c1;i-,e R d'Bujour'l 'hui.
"
10 ) Lee le ç on... du }!SM é en IùBti ~ re d' o rjran ~~at},on de la pr 0!1uction '
~-EC_int_.Èe vu_e interna,t~O!lal.
_ ::e !;Qint de vue il exi .. te ,~eux opinion " 'le t te :ne!1t div ergen+~" sur
le f ro,'T _R de la vie éc onollli.que internationale en gén éra l et plu" !;a rticul i~
r '- çmt, l'ur le progT~A de l' organiRation interna t ~ 'nale de la l'r oduct i rn , ce s
ueux th~ "e" Ront 1eR AuivBnteRI
;
One thb"e Ile tteIàent , pel' .. :ii.u .. te qui ,,' én on~era it en Rubptance à peu
.cOi)'>. e ?\lit: le progT~R en ma tLre de vie étl on o'llqu e internationa le et
.>luR ra:rticulH,rement en œti" re d 'organüatj on 1I11;"rna tionale ~e la pr oduction ne Rbtu'ait r é Rul ter que ~e l'excèB du mal . C' e~t l' exc ;:'~ ~u ma l qui RU. cite le rem~~e, c'eRt devant l'a~pleur ~'un tr ouble ou d ' une cr i se que A' imJ.-'l 'ovipe • .un , eu hâtivement jJBrfoiR maiA s' i mpr ov iAe t.:>ujOurR 1" re m:'de Rur
le ~i~~ ' int~rna~ional et à l'appui de ce .. direR on nOUA ~ont re comment l a
pl up<.<rt d~" cr é"tion" internationa lea i mportante !'!: leI' div er~ r égirr.e~ int er-'
ndion aux ~u 3uc re, la création de la F'éd ér a tion Int erllat i onale èeR f t. bricantR
de cot on, ont été RUR,.ité" chaoun à leur époque par l a pr éAence d'un mal ur,",ent et éLinent 'iui l11enaçait les int i:reRPés.
:r~R
_ in ~i donc premi ~ re o pinion Rur 1eR le çonp du pa RRé, l;hi~toir e des
Cl1,!us nteR derni ~ re ~ anm~ eR établirait de la mani" r e
a plus nette et l a
[ l u .. ~, =.,]le que c'est toujours de l'ex"è,,, du mal R ~Ü8'l.pnt que peu t naître
le re!:l~ de
De'.u:ième
deuxi , me opinion'
e t en pa rti culie1
vent fort b~ en se
de de crise ou !e
in t erna tiena 1) ::"1
th. "e, o ptimi ste n on , r «rli'lu8 n L l e " parti"anR '~e ce tte
1eR progr ~ A de la vie é conomi qu e int ~rn ~tional G en gén éral
ceux ~e l' orcunisation interna tirnal e de la prodacti on pa\<'r éaliser par un c iel Rarein, tr",me 3n dehorf' de t oute pér iotrouble, il Y a i ci le ". ével o ppamen t de l' e " pri t pr'_pr emon t
y a ici l'imitation des inl't itut i on n ;;x ü .tenteR et dè s l ors
I l Y a vou s l;o ve z vu , et j e l'ai p o ign~upament exposé, des faitA à
l'a ppui de l'une et de l' au t r e th~ se. Je ne m'engagerai pas ~~ ns la diacueRion d iffi o il e'~ui conoisterait à ae demander 'luels s ont les ca s lep plus
nombreux de progr8 ~ Je l a v ie économi que internat i ona le . Eat - ce que celle - ci
s'eAt surtou t · d&vel oppée par ..uite d'Un effort nouveau et perl'onnel de. int ~reA" é B ? L' e ABen~i el, ~ ~~n l' en .. , pour conclure i 01, el't ~e dire que tantôt
ce l'ont, ~t i l Y a à l 'aetH de ce point de vue bon n~llIbre de !ai tA, que
t a ntOt ce l' ont 1eR exc0 s du mal qui pr oduisent le rAm~Je et que tantôt c'est
par suite d' une innovatio~ v oulue que le pr o~~ A Ae r éa lise.
._ in~ i donc Aur ce premier po int : les le çon , au pass é , il n'y a, à mon
Ren", de confi r mat i on fo r melle ni pour l'une ni peur l' autre des deux th&"es,
chacune contie ... v une part de v érit é et Aa part d' erreur c onsiste j ustement
danA l'e xHgé rat i ~n qu ' elle contient,
2 0 ) Pa~Aon R à un deux i~me point: leI' pers pect iveR d 'aujourd'hui •
~ st-ce qu~ pour l a période qui A' ouvre aujourd' hui leI' IErppectivea
de l' or58 n i pation internationale de la pr oduction l' ont meilleures que par le
pa ss é ?
Dans un RenA f avorable d ;une .Aol ut i on "u'
.,. on décl areroi t meilleure, il
f aut, j e cr oi s, faire une l ar ge ~lace à l a s olid arit é ,dans le malhe~ prepent
et à l a s ol idarité qu i "emble Ae déve l opper et R' exprlmer comme rem&de.
Solidarit ~ dans le jnal heur ~= ~ Aent, i l n' e At q~o de p:r;endre les r é-
Pl' 'd t R~ov a r 1 menace de famUl e en J>ur ope pour oomcent el' déc l a r ations du "".1 W
"nce de l a guerre 1939-1 945 . Nt"el'A i tés
pr endr e l ' étenèt1 : ... -pl co~ne ~on g e~7a prn"~l'1t T)("..lITi e. néce E\ ~ i tés indu.q t rielaliment" i r", ~ de la P?PU"'lhi:l lIlsuf~tAau 'ourd ' hui. J.' ce t égar d dont il y e
1eR de l a re- onstruc ,10n GOllll1''; on dl
tJ , l e vict ime A s ouffrant chacur '. de
en le
A
1 a "' é qui Ae
. developpe
.
dé J"a une po l'd
leur c ôté des suiteR (le la guerre.
'd ·t' nOUA l e var rOll " en étudiant le .. organis. t solidarité que d' ~ UCunA ~uvent enEt surtout une sCll orl e~t
meA nouveaux :BllA le de~lli~r ~ hapl ra, e • 'd
' t'
dep r em" es,
oor t! inAuffJ ~snte) ',an" l! appllC a 10n
�166 Il eRt clair que la solution du probl ~me alimentaire et la ~olution
du rrobl~me de la reoon~truotion ne l'ont ni l'une ni l'autre PORRibleR à
trouver RanI' un point de vue et un rem~de proprement interna t ionaux et il
el't non moinp clair que c' eRt danf' cette voie que dln.q oef' annéeR 1944-1946
or., R elT'ble vouloir, heureuRement è' ailleurA, l" être engegé.
.,inRi donc, et 0' e,.t la oonclul'ion à laquelle j ' arrive , i l Re pourr a it -lue la guerre lQ39-1945, non plus Reulement COlill.le nou~ l'avons enviAabée dsn!' l'en développement , ma il' danR Rel' f'uiteA et cOI)AéqurnceA , apporte une
contribution pui R"ante Pu développement è:Jl la vie éoonomique internationale
et ~ l'organi"ation internationale ~e la production.
,
~uoi qu'il en l'oit de cel' vueR ~'avenir , je oonclurai Rur une oonRtatation importante qui eRt la Rkivante: depuiR quel queA vingt cinq anB que
j'ai orienté mon enReignement, mee étudeA et ~ eA recherches ~u côté des probl~8es internationaux j'ai oonstaté ~~ le nombre deR produits , et encoro
n'ai-je pas préten"-u leI' r,onner tOUA, mail' Rimplement inliquer les principaux,
pour le"-l.uelR une organisation internationale de la production a été réaliRée e été con RtahlDent en augmentant et la liste R'allnnge chaque année.
.
comm~
C'eRt 1C\Ilc lÀ. un1àit du paRRé qui a Ra valeur et peut tltre con"U éré
le preQÎer pal' verA de nouveaux développement A pour l'avenir.
Chapitre VI
La QonAommation au -point de vue
internation~l
F-dr comyare iRon aveo leI' eut
'
tional e la conAommation para1t
r~ A, a~pectA ~ 6 la v~e éconOmique internad'una orga ni~tion internation~::~' det~clente en général, au poin~ de vua
On peut en donner déux eXPli~etionR, a priori vala&leA
1
Sur le terrain national d'"
, • d'
eJa, VOUA le Re.V~Z , la consomn!!ltüm e~t lou
1
organl~ec
une façon ~atiRfaiRante; 0' eRt Gide par exemple qui traite
r:t~~n:~~: ~te~lde "l bête à, bon Dieu ': qni ne Ravait point ddendre Ae ~ inté,,
~
ne eR ava lt pomt defenduR.
d' Ctr ~
,
.
~ur l e pl on int~rn(ltion31 il ~cmble qUL C& ROit la meme cO/l"tatation
q~~ predom1De , La con~o~~tion c ~t, à tout prendre, un actt ~triot6ment indiv1duel et leI' ~c cu ~ion~ pour 16P conpo~atcur~ de ~e réunir et de R'organiRsr
"on~ a p ~G Z r areR pour ne paR dire ab"ente~. Il .emble que pa~ler de la COUAOmmat~on au point d" vue intern<:tional Roit une "gf'léjade" ou une gageure oomme
VOUA le v oulez.
Cependant ce point de vue doit Gtre dominé et , Ri on va au fond deR
, ch~"e", on f a it le" conpt atation,< Ruivante,,: RanR doute la con Ao=tion est
l~m d ' tltre aUR~i e.voncée qua d ' eut re~ pr oduite de l u vie éconoft,ique internat~one le tellep que la produotion et lu circulation, c e pend~nt i l y a, Q~ oertain
degré d~ d(veloppement de la vie international e à ce point de vue. Et c' eRt
ce d~gré que je voudra i" ep rayer de pr éci"cr .
'.
Pour le faire j~ par" de l~ con~tats tion Ruivante 1 i l Y a~e part,
deR à présent et j ' ent~nd" par là 1939 , avant la guerre 1939-:94', il y a dè"
à préf'ent, un oerta~om~re de prOblème,,: qucntité et qualité 1eR produit" qui
ont trouv é dep Rolution~, partielle" il e~t vrai, "ur le pl an ~t~rnational.
Cep problème" feront l'o~jet du paragra ppe pre~er : la protection interna tio~le du conAommateur.
D' autre part et non Reulement à l'état de programme et d'idéologie~
ma i" "vec deR cO''l..,encementp de réalipationR i l y a toute une dootrine et tout
un r"ouve ment: l I!' doctrine et le mouvement ooopératif qui "on~ miR à l'étude et
plu~ qu'à l ; ~ tude, en voie de réali"ation un progr~ mwe nouveau oelui qu'on veut
appel er: la production coopérative internationale, de là la néoeR~ité d'un per egra phe FElcond: le mouve ment coopératif international.
l. in,ü donc , dan" ce chapitre, deux p:1regrapheRI
§ 1.
§ 2.
La protection internationcl e du con~o~ ,!!l teur .
Le ~ouvement ooopér at if intern~ticnal ,
§ 1. _ Ln proteotion internat ionale du
COnR~ ! teur.-
Cornne point de dé~~rt ici, il f aut conRtnter, qu 'une foi~ de plUR, le
point de VUp n',t.i.ona l pour l a protect ion de ce conROmma teur eRt :J.uelq~e choRe
de t out '" f l n't ml'
' uffi IlII n t , voyez sur oe point par exempled
un bon & rt~cle de
l'
t ir
Il
Pierre de ~éra try! "La répreR~ion internationale deR frau el' " ~ men!l el'.
�16", Revue Eoonom.que Internati.onale !~i 1911. Le point de vue national, nhai~
je, eFt in .. uffiFant, inoor;plet et ['R~eZ rapidement on a vu appara1tre dana la
matière deR COlventionR internetionalea.
Pour plus de clarte on peut envil.eger cette protectign tu OOnBOIlllilElteur il deux pointF de -rue a
- au point de vue de la quuntité deR produita d'ubord,
- au point de vue dé la qualité d€
cefl
mOme ..
produit~
ensuite.
e< .-
.dU point de vue 'rte la quantité de .. produitA . Il exi .. te à cet 4une règlementE:tion internationale Q.efl poidA et 'nef<uref< dont je donnerai
au ;noin .. le .. grande .. ligne". '
~rd
Cette règlementation deR poi:l.R et meRuref< a été élaborée par une Convention Internationale déjà ancienne pUi .. qu'elle èate du 20 ~bi 1875. En effet
à oe moment la plupart deR Etat .. avaient déjà en grand nom.re adhéré au BY"teme métrique, le ~ètr e et se .. 1érivés . On a senti le be ..oin d'une Conventicn
Internationale des poids et rr,eRureR. C'est pour cela que ladite Convention a
œréé un Bureau ILternational de .. Poiis et desures.
Il est chargé,
'aprèR le" termef< mOmeR de cette Ccnvention de faire ,
pour le .. pui"RanceF udhérente"i toute .. leI' déterminationR préoi .. e .. r~latives
aux ,eaure .. de longueur et de IDaR .. e ain .. i qu'aux température .. , de con .. erver
le prototype" internationaux e~ platine iridié à 10 %et èe le .. oomparer périodiquement avec le .. étalon" nationaux.
Ù
a
cette Convention R'eRt Ruperpoaée une Convention poRtérieure du
~ chargé le ~ême Bureau de la détermination et de la oonRer,vation defl' é'taionf' pour leI' unité" électriquef<.
6 koftt 1921 qui
f cet égard je "ignalera i que le dit Bureau Inteunational a flon s~e
ge en France au ?avillon 'le Breteuil, dan .. le P-drc de Saint-CloM aux env:j.ronR
de Poris. C'ef't là qu'e~t conpervé le mètre en platine qui ~ert d'étalon de
mesure pour tou~ les fays qui ont donné leur signature à la r.onventicn de 1875.
J'~iquerai auspi que l'Institut Int~rnational de l'~grioulture, qui
fonotionne depuiR 1903, publie un recueil de coefficientfl et d'équivalenceR
qui permet,-d'une f aç0n ro?ide et corn, _ode, leI' comparai/lOnfl de looRureR natid.-nales différentef' 1eR unefl deR autre~.
b~Ri donc, VOUfl le voyez, il exi"te au point' de vue de la quantité
quelque chof'e de Rubf'tantiel et de réell la Convention internationale et le Bureau International deR roid~ et !te f<urea.
La ia, dirai-je volontiers, le point de vue de la quantité !l'est qu'un
point de vue partiel à cOté du point de vue ~a la qualité àeaucoup pluA important et aUflai, nOUA al cns le voir, reaucoup plUR difficile à régler.
B.- ~int de-YU9_de....la-'lual,ité. _ ;.. cet égard i l est olair qu'ici
encore lep llieauref< Rtr~cte~ent nationales l'ont ineffioa6ep et que l'idéal ccn~ipte en la pcur .. uite d'un régime proprement internation~l en la matière.
La physionomie 1e ~~ développement eRt approximativement la Auivan te ,
réalisée ~r ~eux facteurR q~i œ,~ travaillé de concert : d'une part l'initia-
1copo Doctorat
tive privée et d'autre purt l'intervention
mE>nt .
VoyonR rapidement
lQp
-
169-
offioielle .
grandep lignoo de
Qr
'
ce prelller BRpect du mouve-
, C'ept en 1)07 que, Pur lliniti$tive de deux FronçaiR et de deux SUi~
R~P, R epi conRtituée à Cenève une Société: la Cr oix Blanche de Genève
~' aplJ~ll(\tion eRt faite jXlr po.ralléli~me à la Cr oix-10
_ t
d"
- t
mpcr~tf' au pr ogrllmr.1e d ' o'll
t '
uge
e un e, OO~ A
. ,
1
eurp rep vaFte, e Rt de pourRuivre la concl~"ion
d' a cc ords intsrndtionaux pour la répreRPion des fraudeR alimentaires .
Le. te~te deR R"~' tUt~ ajouta it nême dlautr e. obje h du genre de celuiLa Aco ~ 6tc aura pr.ur obaet l a lutte internationale contre le mal adie pour
alliOnbr 1eR gouvernement., 1eR RcciétGP et le. individu. à empêcher la ualadie
elle-oOme d'éolor~ ~n Ruppriuant l~p c~upep qui lui peruettent de pe perpétuer. 11
'"
CH
Pour De mouvement de l a qualiU de. produit" i l y a au..pi à .ignaler
t oute une f< ~rie 8Pp&Z longue remontent déjà à l' evant guerre 1914-1918, de
CongrèR internationaux 1 PariR 1908 et 1912, Gand 1913 ...
\
DenA oet ordre d'id ée. lep "uccèf' ont 6tj ~odér é fl et purtout on ~,
"pt borné à p<:!'er un certain nomhre de pierrep d 'adente en vue d'une r églement,dion plUA cOloplate et définitive.
Cep Conférenoep de Parie , au noobre de deux, pcnt d'abord celle du
16 OCtcbre 191 2, la première, relative à l lunification dane la pr~"entation de ..
r (,.ultatp d'amü~pe deR oatidSF deetinéeA à l'aErant:ltion de IlholJlll6 st de"
animaux, l a deuxième por tent création du Bureau In ternst i onal Permanent de Chimie analytique concernant lep ..atièr sp toujourp dCf'tinéep à llaliL:entation de
l'homme et d~p animaux .
Po .. térieurement à la guerre 1914-1918 noup renoantronp une périe appez longue de ConventionR épar.e A donnant le. réeultatp euxquelR on a pu aboutir.
Convention fr~ nçaiRe du 30 Juin 1931 peur l ' unificstion denA la pré.entation dee r éRultute d'unalyp6 deR mntlère. deRtinés" à l'alimentution de l'homme et deR animaux .
Convention internr ti one l e pour l 'unif'• cat i on deR
till onA pour l ' ana lY Re,
·~élèvemen t"
r-
d ' éohan-
Convention do Rome du 2f 1. vril l é/34 pour le fromage,
IJonvention du 5 Juin 1935 p0ur l 'unification de. méthode. d'anal ype
de" vin" d"n" le c,oIll1nerce intern'ltional... in .. i donc , vou .. le voyez , par ce mOUvb~ent , eRt engugée et pr6~
r ée l a r épreAPion deR fraude".
, aler cette r éprcf'eion internationale
SanA doute; i l fuut ~e A.gn.
~ip bien entendu, on ne pouvait pa 1\,
n'SAt Pl' int enoore euj(\urd l h~ aOClu~'~t
l' moyen p psrGlettant d'Il"Aurer cety prooéder de pIano, i l fallait oen At uer eF
'
tOI r épr e ""ion,
�l
, . ~')
ld.md dono i l u:i.ste ouju:u-d 'hui, partielle i l ent vrai, mail' f ono-
tiC'nncnt t out dd r;:ême , une protevtion int.ern:ltionale du oonl'ornrnateur.
C.- ùne troi~ième gu ~tio~ ae po~e au terme de oel' développemental
quel pourra bien Iltre l'ovenir de ce PLemder a ppect ou point de vue de la
oonfOom<.lation int ernotionalq? " ~e point de vue mon opinion perponnelle est
o-pproxilnativement l n Ruivonte Ran" doute la perulanencc et l ' act ualit é , ~i je
pui~ dire, de oa œ~me mouvement. La .. pricipe A n' 0nt rien ~erdu de leur voleur
e~ la n'oeR"it é rep te toujour~ grande de lep r é31il'er, Cependa nt leI' p er .. peotive" aot ,u ellel' et par octuellep ." entend" la période 1 ?44--1 946 ne l' ont paR, ,
pourrait-an dire , à un 'déve l oppement de oe mouvement. Vous ' le pensez bien, C9
n'el't plI' en pér,i oda où 10 réalité mdme deR po~pibilitép de oonl' orru:l8tion 00
po1'6, aveo la période de }énurie d'oliDentotion et de dipette, que l'on va d'
une ~ni~re libre et dél'in tére""ée se préoccuper de l a qualit é deR a liment ...
Il y aura Aon R doute de ce chef un recul de quelque~ année" don .. le développeIll~nt de ce Re oond mouver,ent ou point de vue de l a qualité.
Je ptll'Re dan" un deuxième paragraphe à l' ~tude du mouvement ooopératif internat i onal_
§ 2.- Le mouvement oocp~atif in ternat i onol,Il l'e tr ouv ~ en effet , oomme je le dinai .. dhnp l'introduc tion de ce
ohapitre qu'une grande éoole qui eRt en m€me temps ~ grond mouvement: l'Eoole et le t'ouveClBnt ooopérahfl' prél'entent à ce point de vue un id éa l et un id éal Oppez prioi~ et détaill é qui tente à "ien moinp Qu'à une transformation
oomplète de la l'ooiété et à un r'e.:ul a""ez r-'8rqué du r égime capita lipte 0' eRt
l' i~(e d'une production ooopérative ] ancée par l' Scol e et le '!ouv~ment ~ oopé
rat~". Pour VOUl' en dire 1 : eo~entiel ,;e div iAerai mel' développementA en ,leI'
tr o ~p pointp "uivontAI
- l'id éal pr opo"é ,
- le" orgeniRmel' actuel " chJrgé A de la réalil'ation,
- lee réPUlt ~ tR obtenul' à oe jour.
~.- L'idéal propepé. Qu' eRt-ce au jUl'te dans la Dootrine et le iJouvement COOperatif l' que cette fcrcul~ do l e pr c> duotion coop,~ rative. On èntend par
là la production entre lee lrBinR dep co opér a teurs,
D:m" l':nRe';lble dot idéal d'oprè p 1eR ~ ogral!lrne" f or mulél' par'leR ou-
t~ut" de la coo;erat~on comporte une applic~tion l'ur un do uble plan: ~Ur le
plan national d abord, sur le plan ir.t~rnational enl'uite.
Sur le plan nat4~nal dé" i l f
Rochdale
Ill' fur
4
l
,
a,
au~ le r appeler, l e p pionnierR de
, q
en" ef' p"C''3Pl 10 r'" -,. . . Fé!'3 teur d t '
en 1844 avaient da
l
'
'~. ~
, • 8 e oonsolIllllll l. on en Jmgleterre,
donA leI' l,.ain
nI' ~urp "ta tu 1'0 ; afflrme que la produc tion devait pePl'er
"'""
t ~.u e"
coo""J'at ~ rrp et ~attc idée e"t reRt~a p8rtio int(vrante
du
~. " grQ ~ e
ffiO uv~men ,
o·
d
î~:m:~!i~:!!e c!~:~;:~~~~!10n p~"',ait -ella R~
Eoopa Doct or at _
.',
lluiventl
réalil'er? Par le biais
ÙnionR !lt F4d';rations I)réen' :ln 0: RC g-.vup~nt en Unwn. et Flld ér at i onR et cel'
de ÇOIl, le "whole P81~
ui aV3ô~ga'l1'UlIo bl. Cn. connu qui R'appelle le IIlI).gB pin
vlpionner en denrées l e " ;cci 't'
comme pre~ere et immédiat~ mission d'approeocpérativel' l ocales.
e el' coopérative R ~u pre mier degr~, l e" "ooiétéa
- 171 -
•.ail' bien vite , et le program' e ooopératif avait in"crit ce deuxième
"tade dan" "a formule le magapin d
"
e grOR ne doit pep pe contenter de faire
du oom.~er"e, i l peut et dol.t abprder la produotion ooopérative "entend. par
là créer de" ,fabr~queR ou de. upineA Où par Rep .oinp peront fabr iqu~3 les objet" e'\ denreeA ,n éc~ A.aire. aux coopérative. de consommation; " insi donc la
produoti0n cooperatl.ve pur le plan nat i onal c'eAt la production danR leI' fabriques appart enant aux coopérativ es en dehorp du mouvement et du monde c a pitali9t? J' a j outirui ce que VOUR Ravez panA doute, que danp de nombreux EtatA, en
lsrtioulier en Grande Bretegne et en France, ce Ata ~e de l a production cvopér a tive Bu point de vue national 6pt aujourd'hui un fait aocompli,
l,aip l' ;o;col e et le ::ouvement coopératif. avaient envi""gs .t oontinuent d' envipager cette même i dée ~e la pr oduction coopérative l'ur le plan internati onal. Ce qu!efait "ur le plan national doit pareillement se r éaliRer
l'ur le pl an international , c'e Rt à dire oréer deI' farriquep et deR usineR deRtinée. à alimenter t oute. 1eR coopérative .. de oonpommation de~ d~fférentp pay.
du woode. Cependant il f aut tout de Ruite noter, en expa Rant cet idéal aur le
plan proprement international, que la r aaliRution du pr ogramwe n'eRt pal' natu_
rellement immédiatement pos "ible . Pourquoi ? La particulari té de la production
ooopéra tive aRt en oppopition avec la production capitoliAte qui oonptitue d'
avanoe deR .tOokR et qui attend que leI' achet~urp vier~ent utiliser ces Rto~ka,
la 'partioularité de la produotion ooopér at ive ept, VOUA le .avez , de trava iller l'ur oommande, c!e Rt - à-dire que lep fa brique s noopérat i ve p, déjà pur le plan
national et égel emen, l'ur le pl an int ernat i onal , ne mettront en ~oie de réaliRation que leI' ùenrée R et pr oduit p pour l~Rquel A un dé~ouché certain Aera, d'orefl et déjà au moment du début de la fabrication, aseuré, cette néceAAité im,Pliquée par l'id ée même de la production ooopérat iYe, entraine une fidélité
de. ooopér ative " au magaAin de ÇO R notional et de a mage Rinp de ÇOR notionsUE au magapin de Ç OR internat ional, qui ept loin malheureusement d' litre
r éa liRée. Il faut, il f allait donc, pour t out dire d'un mot; une période d'éducat i on à la fois à ce premier ptade de . con~o~ateura et de " dirigeant" dans
le fonctionnementdep magepins de Ç OR na t i onaux et aUAei deR ~ irigeantR de~
maga"lnR de gros nationaux pour l a r éa l1eation du maga"in 1e Ç OR international.
C'e"t ce qui explique que la ~éri ode de réali pation comme nOUR a~on"
à le dire dan~ le troisième 1ével oppement n'eRt encore qu'une périOde de réSliElotlon partielle.
Je paRl'e au deuxi"me point annoncé,
B _ Les or gani.mep ' ohargé. de l a r éaliPation de l' iJéal , ,- Cel' orge-
•
t :L._ 'pe t un or geniPl!le général : l ' l'11ianoe o,o opérat ive :in.niame .. oomprennen <..:",...a
r
, '
' ont de. comitép parternationala et d'autre part dep or ganismes Bpec~aux qUl. 1'0
tioulierR.
, , l - t or ganiQme l" appelle c~mme vou.q le savez
0
1 / L'org~iAma se~ér8 ,
ternati~nale. Celle.ci remonte dé jà à
aOnR doute: l' bll ianoe 0coperative Ln
'anoe tout ~ f uit consiiérablva.
18'5 et elle oonRtitue une force,~t ~~ o~~t iveA dr toup genre ~ et de t ou".
Ln fait el}e est ouvert e aux Roc~eté
é ti
de oonsommation mai s enoore a
•
'
t
<X' i été s ooop ra ves
'
mOdela", non .eu},emen aux R
"
~ orédi t e.gricolep, etc • ••
toute fOooi été ooopérative de produot l. On 'l egues c~ ,ont en f in de co~nte,
R a.·ez
on mmation
" qui ont flD~
" par d
'
dans
oependant mal(lT é d ep v i c i s. i ~ude
•
"
oouner
lep reprépen~ant~ dep ooopér at ive. d~,oon~t~rnationale .
l' organi ..ation de l ' i.l ' iance ooopér a ~ve
v:
�- Ecopo Doctorat _
172
Voioi
quel~ue~
}hiffre~ extrait~
de la nevue
Coopératis_
da l ' " llianoe Int~rna_
de~ Dtude~
'i e ~ - ~nAe 1942 Tome II, p. 135 qui donnent 1: ef!'uotif
~ i Qn81 Q au moment de la d( laration de guerre, en 19390
Pour lee co o pérative~ de oonFommation, non oornpri~ l ' U. H. S. S. , le nombr a ~t~it de 35 .837 et l'effeotif de lOurR meobres 52.950 . 623 ooopérateurs ,
l eur ohiffre glohel d'affflire~ atteignait 934 millionA da france - or. Dan ~ l '
U.R. S. S. proprement dite 10R ooopératives de oon~nmmBtion oxi~tûnt~A étaient
:lU nombre de 24.000 aveo 37 million~ de ",oobres et 1ID ohiffre d ' affaireR de
676 millionp do france- or . Lcs ooopér otivas d& production agrioole et de crédit r~ pr é~e nt a ient un effectif de menbrOR bien inférieur, au ruoine de moit i é
à oet eff20tif da~ coopérativ~~ de oonsommation "
L"A organi~ationll nationale~ liant entr ées en grand nombre dana 1 ' .,1l icnoe ooopérative internationale et c'o~t elle qui e~t chargée de maintenir
l ' enpemble du Oouv<1l1ont et en particuli.ar, nouf' al lon" le voir tout à l 'haure ,
de t r availler à la r éa li~ati on de la fr oduotion int~rnationale ,
~
oOt é de cet orip niRme foruJam~ntal, la vie ooopérll tive a amené la fon.datioil d ' un cert~in nombre de Comités qui eux aURAi ooncourrent à la réalisation du m@me idéal, j'entendll la production coopérative international e.
2 0 / Ce ~ont d'une part le Cocité International deR Halation~ Inter-
QOo pérot;ves , créé à Cenbve en 1931 qui a mené et qui continue de mener une
action ef f i cace da~ le domaine que n ou ~ étudionA Cf . ~nnalo~ de l ' Economie
Coopér a tiv e Janvier 1ei 1931 p. 116.
D'outre phXt la viè c00péretive de m~ue a entrainé l a création de rel at i"np et pour la réalif.ation de cep relations, la oréation de omité" entre
l ell ooopérativep de conRo~ 'Btion d'une part et l~~ ooopérutivep egricole!' de
l' autre . C ' e~t aiapi , por exemple qu'il y a de nowbreux Comitéll da ooopérativep agriool ep dollP leI' oolonies anelaipe,, : Nouvelle Zélande et _u~tral i e en
r el ationp avec les ~Bgh ~ia" de gros ~nglai8 et Eco~~aiA.
Zn 1937 on a fondé une •. gence Coop';rative !nternat!onale à lliquelle
ont adhér é 1e R rnngaf'inp de grOA nationaux. -insi vou~ le vnyez, le~ organiAQ8p no ~nqU8nt pas pour l~s réalisbt i onp de l a produotion ooopérative interna tionale.
t ant
1
PaRPonp au troiRièmc point de vue qui eRt de beaucoup le plup impor-
,
C.- kPJé&~tionLas:..~.!: e_p .eIL13-l2 . Pour' ~ompnmdre ce développe~~t i l faut par tLr de l'idée quo j'expo~e iA tout ù l'heure à propop de la
present ation de ,l ' idéal d'une pr duction coopérative internationale l oe t idéal ne peut ~~ reuli~r l'allA une éducation à la f oiA ùes ceubrep de~ ooopérative p et de~ dLrigeantR deI' ConRe11e d' ~ dminiRtration et d~~ magapins de groA
nat i "naux •
ruent d
!O~ P;':'-A de ,~lar~é et pour vo~ l'r ép./nter l'op ent!"l pur CI; uouve,
edér a pa, Lonp.J envL~ag&rai lep troip pointp de vue Ruivantl la purt
pr"r-on r~nt e d .. ~ aUJ ourd
. ' hui a cqu i Ae du o.!lOUveLoent poopératif danp le OOL~Joree int erna t! one] Qn~U1te lell r I t·
et enfin t . .,
. in
e a LonR e"t r e l ep orguniAlIl&p de ooopor :..tion
, r Ol Al~me po t, le maea~in de groP international.
- 173 1 0 / Comme bibliogra phie la d
.
fioile , la l'ource la plup réo.nt~
~w;enta tlon en la, Cllti~re eAt appez diftiele int itul 6 1 "LeI' orguni. o t1on .que J,a p"U conpulter a ce BUj~t eRt un ar.~
l' COOp€rat ·
t
neR e la reptauration de l a produotion agriool e en ],;urope. "Hevue lnt
407. C ' e~t là que nou~ trouvons l e~ Ch:~ationale du Tr~vail Uctobre 1944 p.
du mouveHent 00 . pérotif dOn~ le
f~eR leI' plu~ recent~ sur cette part
commeroe lntornational.
D' aprè s oet article vOioi quelque' 'l é
r ont une i dée .
e ments de fait qui VOUR en donne0
En 1937 11 Y avait 46 .000 coopér ativeR d' achat et de
U.R. S. S. non oompr i fle .
vente en "'urope ,
En 1940 11 / avait 28 mille coopératives ruraleR qui englobaient dépre~que tot a11té d~ oertaines populations r urales. Il eRt affir mé que,
sel on le~ pBy ~ , le s oooperativeR ab~orbaient avant la guerre en 1939 de 40à
j
à la
80
%du
duih
eommer 09 nat i onal .
La repré ~ entation dece mouvement eRt faite non par pays mai R
en 1939 .
par pr o-
.Lvant 1939 pour le blé d'abord, c'eRt 75 %du contingent· d ' export at i on du bl é honeroi ~ à defltination de l ' Itali. qui était oonfié aux organi sation .. ooopérative ~ reprépentée~ AurtOUt par l ' Union Coopérative de R J.gri cult eure.
De m@me pour le cOIDQeroé extérieur du olé en houma~ie, l ' expor tat i on
e,.t preflquue tout entière entre lep mains des c,'oDér at ives agri coles , ên t'ol ogne pour 1e R oéréAleA et pour l'année 1939 c ' était 70 %1e l ' exportation de
oe ,. cér~l e A qui était aux rnain~ des coopératives agricclea,
hl Y o ugo~lavie et pour le,. céréale fi toujourp, c 'était 2:] %deR oér éaleR exportées qui étaient entre le,. main,. deR coopérativeA agricoleR .
~utre exemple : pour la viande . En Norvège le .chiffre d'affaire de
la Cent r al e Norvégienne pour l'expor tation de la vian~e de porc en 1939 Ét ait
de 50 millions de couronnee, c ' eAt là l a part l a plue importante .
Quant aux oeuf A et vo l a Ule~ pour le Dane[ù/lrk et la Lithuanie ils
onnf i ur ent en 1939 l eur exportation totale et enti~ re ~ ux coopér~tiveR . Pour
l a Bel gique l a proportion était de 17 %
, pour l a ~ède'4h %.
Pour le beurre voioi la part deI' ooopératives par pay~ pour l'exportation l Baya bal teA I Esthonie , Lituanie 1 100 .%- Norvègel 1~0 %- Tchéoo Rlove quie 1 10 %- Finlande 1 88 %- Danemarkl 50 " .
L' article s ' aohève l'ur certains eutres prod~itRI le t abao, en Bulgarie et en Turquie le~ o'opératives oocupent la praWl.ere place,
Le miel l 60 ~ en Hongrie est entre 1eR mains dol' coopérativeA.
Pour l e lin, en Esthon i e et en
Polo~e
~-
'1
Pour la laine part importante ega emen
Bretagne et Iplano\lj.
prépon
, déronoe deI' coopér at i-
t en Bulgarie, France, i;rande-
�114
~ui
le~
On peut dono dire que, d'ore~ et déjà, en 1939 , une part importante,
vnripit ~uivant 19~ produ it~ et le~ Etat~ de 40 à 80 ~, était déjà entre
'rnainp de~ ooopérntivoA.
2 0 / Lep relstion .. entre orguniprnee ooopératif .. et purtout, je le di-
Ae iA, un doutae mouvement qui ~~t ici à r etenirl un mouvùment de relation~ entre leA orgoniAweA de ooopérntiva~ da oonAoumotion de Grande-Bre tagne, le ffiagnAin de grOR angl aiA et éCO~ Aa iA et 1eR oolonieR anglaiReR et d' a utre part deR
relvti onF également &ntre leA fédéruti0nR rUR .. e .. d~R ooo~ ér& tiveA dd oonsommation - CentroRoYUA - et susAi 18R muga einR de grOR t oujourp en Grande-Bretagne.
Tout d ' abord le" relation. entre 1eR MagoRinR de gro s da GrandeBretbgne ot la~ ooopérativeR agriooleA. ~uns ces vingt dernièreR année .. oa mo~
ve ~€nt 8 onntinué et oontinue à A~ développer. Voioi quelqueR détail .. Rur ce
développement. Il y a aspez 10ngtempR déjà, puiaque oela remonte à 1922, que
lep ooop€rativeR anelaiAep de oonRommation par l'intermédiaire deR mbgS BinB
de groR Bont entréeA en relation A aveo les coopérativeR agricoleA tout pertiouli&remont de Nouvelle - Zélande , ont fondé une ,,"Rociation' coopérative de venta de Souvelle-361ande et o'e .. t oe groupe:nent qui expédie le lait aux ,"agasinA
de groP anglai ... D'autra part le~ organisation .. do ~ouva lla-Zélendé t oujours,
pour l a laine et pour la viande jouent un rO]e Aen .. ibleuent analogue. Il exil'te enoore une Fédération interooloniale: 12 coopérative .. en nUAtralie èt Nouvelle-Zélande et 20 en il frique du Sud, qui A' occupent de l' écoulement dep produit~ do Initerié et d'autreR denrée~ diver~es.
Le~ ptatiptiqueA ~ur l'importance de ce mouvement co~eroial aooupent un développement en valeur- appez continu pendant 181' aru.ée A con~id~réeA.
DenI' le ~êoe ordre d'idée il faut Rignaler qu'on "At arr ivé dunp ce dèmaine
jwoqu'à la crént ion :!e Comitél' cOonunfl aux deux organi pt1eA en pré~ence 1 le~
org!onipme~ de ooopérativeA de CClIU'olll!lution "t leA organiAmtl" de ooopérat ives
di proOuotion. C'e .. t en 1938 qu'a _été oré~ cet organipme de re)ationp entre
le~ ooopérativr. " agrioolefl anglaiReR et lep ooopérativ8A de oanAo,~tion anglaiRe elle~-lClt!me".
Le deuxibme a~pect de O~fI réalisation .. co'ùport~ égJloment un mouve~nt aproz important ..ur lequel, par Auite du Ailenoe deA pu~lioationp ru~pe~,
noUf! ne POmDSA pa .. très exactement f~éR ooi .. qui ept tout d" milœ tr"R iaportant entre le .. ooopérativeR ruRA €R et leI' coopér at iveR ' de oonRolDflation de
Grande-Bretagne.
.inAi dono, VOUl' le voyez, un mouvement qui habitue pr ogre "Rivement
leI' cnnRorw.ateurA et leI' dir4,eantA de .. c oopér&tivo~ il Ruivre ce que j'appellera i la voie coopérvtive et qui co~e tel aboutit tr ~fI:heureuRement ,à une
éducation de~ intéreR~éR.
3°/ Le T.a~ .. in 4e gro .. international. I l a'&git ioi, si j'ORe ~ire,
du dernier teI'L8 auquel l' éoole tend et aRpire, la oréution proprem~ nt dite
du magaRin de eTO" interna tional.
Cette cr at ion comportait la .. olution ou l' étude de la Aolution , de
deux problème R pr ÉalableR: le point de vue de l' éducati on que j'ai déjà Rignal~ et BU"Ai le point de vu~ financier. Bien eLtendu pour cep créationa il
f aut de A fon~R. ~ cel' prorlèrnafl ont fait l'objet d~ ~ 6tude .. du Comitè Poux
!~ ,..a~ .. in de r-?R int ~rnat ional. On avait Aongé d' a'!'>?:rd , premitre réaliRo~ a une f~ r1cation coopérative deA in .. trumentp de livrLiRonl voitureR autonobileA, tr1porteurA ••• con~tituent un LeA oin OOUlun à toutefl lefl coopéra-
'- E~opo Doc.torat _ ,
- 115 tiveA de oonflOmnation et comme t 11
pie, le~ projetA étai.lOt avancé .. eà ~ U!le , fabrique de ce genr,e était Hen choipendre la réali~ation ùéfinitive.
a veille de le guerre, celle-oi a di). aus, Re~te Gonc, c~mme concluRion à cet .
être l aven1r ~ oe mouvemen~ coopérat'f' ege~ , à Re demander auel peut
1
1nternational?
Il ne faut !-Bs Re diafllmuler '
,
trü ~ p ~rieuseR entravent encore aujo ~,~~P01nt de vue que deR Qifficultés
vernant. Et, pour pluA de clarté
urdi ,la ~leine expan .. ion ilu dit mc.uen deux groupe l' 1 d' ordre extéri~ur c~~ fflCul teR peuvent aisément Re cla~?er
d'ordre intérieur.
une part et d'autre part les difficultés
NOUB ..avons déjà, n'eAt-ce-raB et o'e t '
, t
plaoe pour oonolure, que le mouvement c~ .
,B ,a ce po1n de VUe que je me
né à une fidélit é BOrupuleu d
operatlf 1nternational re~te Rubordonae eR oonRomwateura et des organi
ù'
t
de conaommation au principe ae la commande fa't
t d
~mes lr:c ~U:B
C'est la o~ndition Bine qua non
, t'
~ e e
e la oomman~e reallBee.
fioultél' i!ont l''aqit.
1 c a ..
a ce p01nt o.e vue que j'envisage leB dif1.- kt difficul: é ~ d'ordre extérieur - Pourquoi Be di"simuler que le
mouvement ooo~ératif en general et plUR parth ulièrement l'idéal de la pro(!uction oo~pérat1ve veut non ~eulement g@ner maiR éteindre directement certaines
oatégor1efl de groupe ment .. et ce Ront particuliè~ement d 'urie part 1eR oo~er
ça~tB aut~ome~ et d'autre part 1eR (,ar tels et le~ trustR internationaw. LorRqu on lIit a un adver~aire: "ote-toi ùe là que je m'y metta" i l ne faut pas
P'étonner ~i la réaotirn eRt vive, et, c'est naturel, la. c~nourrentB eR?aynnt
de Ae défe~tre. C'eAt ce qui .. 'eflt paRRé sur ln plan national p~ur les petits
oommerçant .. autonomep at c 'eRt ce qui se ae .. sine sur le plan international pour
181' truRtR et cartelR internationaux.
Il e Rt lêien clair que cel' fabrique .. o00pérativeR Rur le terrain inter_
national Rera ient ~irectement 0 ntraireR , puisqu'elleR tendent à accomplir la
\e~ogne deA truatR et cartel .. qu 'elldR veul ent ainRi remplacer. ~in .. i donc,
vous le V(yez déjà, deA difficultés externe .. qui l'ont oonRi~ érable ...
2 .- En œuxième lieu 'eR diffic\ùtéR intérieureR. - LeR ()ellX principalep ~ont leA Ruivante"l d'une part frottement et hORti11té entre le persennel
diA ooopérative .. et leurs dirigeants et d'autre part l'inRuffiIance de fidélité deR coopéxaxeurs pour la politi que ~e la ccmmande faite et r eali .. ée.
a) Et d'abord le .. difficultés aveo le perRannel . LeR ooopéretiv~R,
toutefl leI' cnopérativeR et en particulier 108 ooop-jrativeR de 000 ROUlfil8t ion ,
~aot, à tout prendre, une oeuvre sooiale etOBomprend que ,le perRonnel entende
JOuir d'une .. ituation f avorable, d'une situation sooiale aooeptable ; mais,
d'autre part, les dirigeerttR deA ooopér ativeR .. alt en Flein dUOR la lutte et
la oonourrenoe aveo le oommflT~,e li~Te et la queRt i on deR prix de revient aRt
oapitale et ils ne peuvent ;édc ~ aux re"fnd;c3t ionR sociales je leur par R o~e l
penp p'apAurer que l~" aut.es Ront au m@me régime, ,d'Où des frottemen," trea
graveA qui giment le mouvement ooopér ahf internatlonal.
"
,
. ) D ' au~r~ part et ~uitGut l'ia&uff isante fidélit é en oe qui concerne
oette politique, de la oomnsnde notée ct rigourau"~~n G o", .. ervée.
Elle l'e trouve oette inAuffir"nte fÏdélité aux troiA stadeR Aui11'a:1tAI
�,
\
- 176 _ au ~de l oco l le~ ooopérateur~ ont quelque tendance, et o 'e~t ~i
ne 'lient t re R exollllable, à renoncer à fréquenter la boutique ooopéra tive Ri par
aUleur .. leI' prix sont plUR déRavontageux que leI' prix du oommeroe libre ',
_ à un deuxième degré les dirigeant .. deR ooopérative R locales hé .. iteront à R'adre .. ~er au maga~in de grOR national R'il vient à vendre 1& .. produit ..
pl~q oher que ne leI' vend le commeroe libre,
_ au troiRi ème degré 1eR magaRinR de grOR hésiteront ~U RRi à oontinuer leurR oommande~ et à réeli"er leurl' commande~ oux f ebriquel' ooopératives
internationolel' Ri les prix l'ont au del'RuR deI' prix du oommeroe libre,
Il Y a donc une longue éduoation qui ~I't néce~,.aire pour améliorer
leI' ohoReR pour réeliRer une fidélité oomplète du ooopér oteur à .. a ~oopérati
ve, de R dirigeant .. au magaRin ùe groR national et de R dirigeants deR magaRin ..
de gros nationaux au magaflin de gro .. international.
Ain .. i donc deR Jifficultés aérieuReR qui rotardent grandement l'avènement de la produotion ooopérat ive nationale d'abord et internationale en ..uite,
Il n'en reRte pa .. main .. que l'idéa l de la produotion-coopér a tive, m~oe trsnspoRé et a ppliqué sur le terrain proprement intel~ati ona l, ~on .. tit ua une réalité valable, un programme acceptable et qui eRt déjà en fait .. érieuRement enviRBgé, SSréaliRBtion n'eRt paR, l'an.. doute, pour demain ou aprèR ~emain meiR
pour un avenir que l' éduoation peut rapprocher.
• ~uupo b6ot orat w
lieu de l a O!1rcn09 compl 't
.. 9.7' ,ne floraiRon véritablem ~te de 1 9~8-.1919 n= Rvyon~ aUJ'c"~d;hl'
en except~onnel19 d~R "t
~
~ en face d'uUl.
R
V!"gan1.fIùea ..
Pour achever ce"te
t'
oipaux q~' me peraiRpent dom,oour ed 1nt roduçt'.on je r éRumeral.. les t r a' t o prin..
'~,er
&nA le
• ~
mouvement d ' aUj ourd'hui.
, . Premier trait qu'll ne feui','
l a per~ode deR hORtilité~ .
- p~" OUb_:"0r> ce mouvoment ilate déjà de
t t
he
proprement d' t ,'· "
e
ranc
aR .. ez nottement av 1
~ "" e" p"r une l'olitique qui ,10ppoRe
~me pendant la Curée de l a e~rr a Pollh~'" a dH 1 918- 1919, Gn avait préparé ,
gu
e, l a creation de ce p organieme8.
Troisième caraotère, le poin.t de
cas R'adjoindrG et oe surajo~ter eu point
iTUkl
po,'ia, aRt venu danR de nombreux
de ~..:..e strj :;temt?r..t é00no· r"·_ ~ue.
0'
~ trième
,lamie r care ct~ ,· ","; ce MO!'. t l e ~ ~ ~
·
UR >B r ..t ~culi"rpmcnt 1" . Et" ' , .Unic q'l l. ont Joué dè~ le"
reR un r ule de premier plac,
pl
tion dee
Tel le ?, .l'ont le~_ oara~,t é~i"ti~uee g(~ 4IDJ e ,
o rganl ~nt .LOn p
ecOnoml qU9 R iLterr..'l t "Jona:'e:c
de
C8
anD'l o-~::l.xon fl,
"
t~';:lUX
et
pr
é""
r
. ..- aLoi-
!'!Ollveœant è:e créa-
Pour plu fi de clarté je diviA~r~:,- :rien expll ,. ~t i on~ r~n 1 2? +r:oir.
grapheR Ruivant .. 1
LeI' nouvelle " I rganisati.onR éoonomique .. internationale".
§
me première ob~ervat i on doit ~trc faite l'ur le RenR deR d~veloppe
LIentR qui vont venir, j e lep orienterai RurtOUt verR ce qUA j' eppe:lerai le
point de vue constitutionnel, o'eRt-à ~avoir les di .. po Riti ons à oe jour connues
de lour cr4ation et de leur fonotionnement,
Cette !\Olution qui e .. t é:fidelIlJ:lent une solution 1mparfaite l" impoRe.,
à mon l'en.., pour le .. deux motif .... uivantR. D'abord paroe que noUf' allonR le
voir, l a documentation complète eRt aujo ~d'hui pa rticuli dr ement difficile,
pauf leI' ROurceR que je VOUR in~iquera i, Jf!e connais pa"' , pour ma part , d' étude
oomplete ~ui ~ it été faite à ce ~ujet et d'autre pert oeR or~~i~ at ions sont
tout a fa ~t r ec ente~ et leur activ ité eRt encore eRRez limitée et aRRez Dornée ,
pl~ ?BXtiouli~rement dan~ cette période incerta ine de l' apr~A -guerr e,
,
:ar
o~n~équent , premiere oonRtatation , je me bornerai eurtouc à une
pr6pentet~on gencrale Ran~ prétendre, ni pouvoir, VOUR do~~er deR indication~
ds fait e~ l'activité et enoore moins RUT leI' r éal i.,ationR obtenues à ce jour
par les d1teR organisations ,
.
Deux i ème obRervatior- gén~sle , il f aut J'e crois T'7kl comprendre à
la ,~
f'
l"
,
, ..
~p
~mportence et la no~ve auté de R créationR leur oppORer la ~ituation
q~ etait celle de l'aprèR guerre 1914-1918 et cette oppoRition .. e réRume 9n I R
R~~ante : une carence à peu pr ~ R oompl~te apr~ R l a guerre 1911-1918, et , au contra ue, no~ le verron/' dan.. ce cours, une abondan oe , je ne 'jirai pal' un pl éthore ma 1P, à tout le moins peut-on dire, une abRenoe' de coordination aJ.jour<!.'
hui non encore réaliRée entre rel' diverR organiRmeR . Il faun Re fél~c iter qu ' BU
L - L'orgDni~me e"eentiel
1
!'Sr" ..
le Comi t É éoo!l0 .iql!8 ~t fll11!lr~er ..
§ 2 .- Le~ orgam.qmeR McondaireA' la .DIlnque de re ' onArn,c.t ion et dével oppement
~ 'une
part et l e Fonde
~on étaire internntj c~a;
de : 'uu i re .
§ 3-- Enfin l ep orgaDie~eR annexeR ~urto~t RuecitéR par le p néce eRit ép du :tlvi taillament et de l a reoonst r uc ~ J. on) qui RO:1t purtout le" deux principaux suivant l' , l' U,Ii.R.Rd.. et la Commission <1e " Nation. Rur l'al~mentation
et l ' agrioulture ,
lu point (:e vue : i bl i ographique la Bouree )l:'ino ipale à laquelle j e
VOUf' r enverrai es' une r:~~""ts puHir ~ tion d e la S . D,N, dor.~ la référence exacte eAt l a Ruivant9 1 ::: D.N . Revue de l a ? ~tUL~J ~~ ; '0:lowi-:'le mo:ad:1.ale -· llàma
ann ée 1942-1 944 - l vol. Genève p. 67 et r.ubJnter..
bU point <la \'ue ~ ibliographique encore VO~q pourriez cODPul ter utilement un ouvr age r é~snt de Reyek l ,La Toute de le pervitude" ~r ü Li.brairie de ~édj oi e 1945 no~c llllJe ... t lA ;na. itr., ~D." Hu:.. é ~ ['Pe r pe~t iyeA t! 'un ordre
interna t 1onal . [, p. 15
§ 1 ,. - . !!. Iorganif1IDG_ e..f;..,:e:--d i e~ !..-l a
CQEll.J ':~: onorniqu~ e ~ financi er.
bU point de vue de l'origL'13, Qef tex~ ',' ~ ~on~ti:utionnelR ~e l etif, à
ce comit é je r ap , ellersi qu "il" onL è. f.bo~'j ct " elebore .. en vctOb"~ 1944 par
l a Conféren()e préliroi.:'leH~ da Dum' D' con Oak~) Cl 'w.te, ~-,; eurtout; :;:cr l a Conf ér enoe de San Franr-1Pco qui daj;e; VOUR le ~~'I"Z , du pnnt émp~ 1945 ..
�Un
m~.
donc d'aborù
~
le ConReil éConomique et finan c ier .
Le ConMil économique et flllan cier danR RB c omp:' Ri ti.on actuelle coporte dix-huit membreR élus pour une, pérJ ode de tr oifl IUll' per l' l ... "emblée ~é
néra le de l'O.N.U. Quant à Rel' a ttr1 but1on~ leI' text e A lui donn p.nt leI' troIS
attributions fondamentaleR RuivanteR I
- ùonner effet,
de l'~RRemblée générale
dan~
119 oonl'enti ... par Qes parti Culi
dil'ponibleR Q de. taux a
pter" et, 10rAqua deR capi t aux priv e'o
f'
cce ableR de
lé
" ne sent pal'
en ourn1Mant
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moyenEl f l.nIlnoierR prOVenant d
ee~ , pour de. finI' product i veR, de s
et de Elep autreEl reR""'uroeA. "e ROn propre capital, de fonGA procuré s par elle
El, El orome, c' e" t une banque
conEltituée.
interna~i onale au premier chef qui eRt
Voici ~uelqueA dét '1
a l A l'ur le capital Ue la Banque.
le cadrs do Res fon ct ions ) aux r uglementations
- formuler de Ra propre initia tive de R reoormnsndation" an Rujet des
prObl è mes internationaux d' ordré é conomi~ue, Roc i a l et autre A problèmes humanitaires.
enfin, re c evoir et exa miner leI' r a pporrs émanant d'organiRa tion .. ou
in"titutioDR éconnm:t 'l'~e!' pf)ciale~ ct ", utra", r e li ée" à l' vrganif.etion, coordonner leI' rooheroheR deR o r«BniRa t ion~ et ins t itut ions au moyen de oonsultatio~. et reoomillBndations.
b~.i dunc VOUf' le voyez , c ' eRt une O~UVTe ~ui para 1t M'abarà @tre
le prolongement , ~anA l'on cc dre d ' ailleurs , d8 l ; O.N ,U .
Je ra ppellera i ; j'ai dé jà d i t p~ é(Céd emm ent la c hoRe ) ~ue la Conf érence de Philade l phie avai, ~ miR ung r é polution t enda nt à ~ iR ir l, Ur ganiAation
Internationale au Travail de t OUA le~ projet" d 'ordre é~o nomiq ue et financier
en vue de vérifier ~uelles pourre i. ant ; cr e , éventuell gme nt, leI' c ÇU1s équenc ell
deR dits projet .. sur l e niveau de v i e et l e min'.ll!UIll vit al de R travailleurs .
Je ne croiR p"A que le omit é éc onomi~ug e, fÙl3n ci e r , da ns l'on fonc t i onnement
rel a t1vement court, ait eu à ù onner gOn ap~ é cia~i on ~ùr c et te propo Aition ,
... inRi donc par opposit ion à c e que nous aV onA vu en 1 919, i l y aurai t
aujourd' hui un olgan'l d u ecteur de la vie économiqu6 int ernationale
AU point d~vue crit i ;ue II e Rt trop te ., à mon ~e~q , pour pouvoir
porter un jugement ni l'ur le. activité/! de (.e Comité, ~ui a ou à ? eine une r é>.
union, n i davantage Aur la va16ur 0,,1' ài~po r it ion.. c~ nRtitutiveA du dit t; omi-.
té.
Je paRl'e dan~ U!l œ=ièJJ>9 I-aragraph e à l ' étuô." de ce qua j'ai a ppelé ,
Cel' organiRme. ROO: an nomb~e de ~ c UT ~ ~;ap~e llent, la Banque de
reconRtructi or at développem;'l1., 1'3 de llX l","~ 1 J ~ Yon~ " mon éts irg in+ ~ r:1 at io nal .
Voi ci, d' apréEl l.eA sourc es :ç.:,éc i t;éP A, c;.'~e~_1ua" renReignemgnt" d ' eweurble Pur ceEl deux orge.ni~ rJ"'R
Ji, - Et à' al .9rd~BanQuP d"-'.Q~~:L.l('t j O!l_~ t dév\j )~em~"; 1 LeR t extes disent à oat égnr1. i le ~'r in(' -!>Sl 01Je t de l.a banque env i ... ô~ er t, "de collaborer à l a recOnl'tructlon et à la IL.i,e en \W.la u.- le I' territoI r eA deI' peyR mell"
brel' en y facilitant l ' mveatiElpemenr. de n capi t a,u, pour cl e ~ f inR produr , ~, ~R ,
y OOlllpri!. la remille en éta- de Elyl'tèmo A ér onoffi1qu.9n détru.Lt~ ou d ét érior é s pao:
la guerre, de favoriser leI' inveAtiAl'omen'; :I privé l' d" provenanco étrangèr ù . au
moyen de garantiep et de partioipation dl."11l dAS prlltA " U antre n inve fl ti ,, "c œentn
LeA AOUiloriptionR enviAS éeA a
.
intervenu entre 1eR 44 pays
~
,u ~Plta1 de la Banque pelon l 'accord
fi' él<. vent à un tot al de 9 mil~~~~~:e~t e A ~ h
Conférence de Dumbarton Oak.
de oha~ue membre __ chaque E,a t
t' 00 m1111onl' de dcllarR. La AouAcription
"eront ver" éll , 2% en or e i 19 "'~~ lClp"~ t. Re~a divi~é en 'deux œrtAl 20 %
~ue de con~entir -le" prtlt ' d' ïi> t IOOnna1e nat~onale pour permettre à la Banne Rera a ppel é que lor" u: ih~r:n" l'ur ,.on caplra l a ctiOO!l., Le RoIde Qe 60 %
gationfl r é Aultant de" d~u::. autr Rq~ . e~_~:u-a be~o1n pour f!nre fa ce à de~ obli~
leI' prêtA con ent '
e . .. .~ . _. gc pr~ts d:ù!lt elle "'acquitterai
et l el' ~êt A A 1S ~r l a 3anque "ur le~ fond,. obt e!l'.l f jIa:r ~n9 AUX' le mar0hé
P
. conRent1" par leA pertl ~ul j ~p ~vô , ga!antie de la BaLque.
Ban~ue
Enfin le texte indiq'~e quelles ~~ront le~ commü,.i!in" à 1,5
pourra pour ~ u:i vr~ ,ur ce,. de'lX cat égorie,. èe rêt" ,
%que
la
eRt "eulement quandcet t e r é.erve ne Rera pal' Auff iRante qu; '1 Rera
fait appelC' au
solde 60
c&pitel action de la Banque .
%
llifin, derni ère di"po"ition , le montant tota l deR garantie,. et par: 1ci pationl' à de I' prêt" dire ct" et indirect,. de la Banque ne dtfit pa~ excéder
le tetal du ait ca pital action deR fondA de réperve dela Banque .
1.inAi donc, VOUR le voyez, deR r~gleR trè s préci~el' a éJ à Aur le fauationnement de cette Banque internationale •
B. - Le deuxii:me or gani"me Aea0ll'Î aire A' ap. e).le le Fon1l. " IOOnétaire int ernat i onal. L ' Objet du Fond. propoRé eRt, diMnt le~ textesl "de permettr e
un pYRt ème de oOlll'ulta tion et de oollaboration en mati ère de probl ème A monét a irel' int erna+ic.tll ux, de f a ciliter l'expeMlon 0t l'a ccroü"ement équilibré
du OO la .erce international, de favori Rer la ~tabilité de R change., &e maintenir de,. accordR régulier~ de change entre membreR et d ' éviter de recourir comlLe WOyen de c o;npétition à l a dépr éciation du chenge,ae , : , .... 't. dr à l'établiR _
"ement d'un RYRt ème uni) ~tora l de pa l ement ; et à l' éliuination deR reRtriction de ohange,de met t r e deR l'eReourceR à ) a M ApoRit i on de" membreR pour leur
permettre de oorriger le dé "équil i "=e de l eur balance deR -f.8ieœent., "ans recourir à deR mesurel' nuiAiblel' à la proBpér j <p nat ionale ou int ernationale , He
raocourcir la durée et de diminuer l ' a mpJeur du déAéquil i bre des Œib 2~e B inte rnati onalefl deA pai e",e nt~ deR membre~."
La 1'0uAcriptiJ.n à v er"er aû Fond,. e, le droit de f a ire appel aux re Rl'ourcel' du Fond A Aeront r égis par une quote part attribuée à cha~ue payA membre.
En devenant membre du Fond" chaque PlyA de'7a payer au ~'onds en ?r
le moins él evé de" deux montant,. "uivant. : l'oit 25 % de AB quote par t , R01t
�d'or . Chaque me mbre verp~re le Rolde de Poe quo t e Pal'r. e:
monl'laie. L'en.qemble dep quot e partA de~ 44 payA ",,'61,"'e li. 6 l' oo
millionA de ùollar" et certaine" quotepartR Ront d<\Jà d ' ter lll inée~' on d ol ,.
larp Eta t~-UniR 2 milliardR 257 million~ ùe dollarA, Royoume Uni! 1. 300 IllLllionA, U. R.S.S.: l milliard 200 millionA, Chine l 550 millfonR, France, 450
millionp.
10
~
de
pep ré~Qrve~
Rd propr ~
- Eoo pO Doctorat .•
- 181 _
1.inAi PEl1"..dant leA t r oi. a d ' "
naux VOUR en ont app,·rté art·
nA eJa éOOUlè~, l ' U. N R R 1
t
.
bord pez:,dant la durée de ia ~:;;:ment l'~cho - l'U.N.R .R .':' ·~ ;~:ay~~Bd~~~
d<. R lafm d el' hORtil.ité~ e Eur
,de preparBr 1eR peooure à apporter et
. t 't' .
..J
ope et en ARi
'
,
avalan e e am .. 1 élaboréA,
e, a ml .. en Oeuvre 1eR plans /lui
nrrivonR en troiRiàme lieuà l'étude Je ce que j' ai appelé ,
§ 3·- LeR organiprndp annexeR . -
En effet, comme je l ' ai dit, ce Ront
1eR oiroanptanceR, 1eR néoeRAit é " de t~ recon Atructivn et du ravitaille ment
qui ont , danR l'enAeoble , motivé, dè " ailleurs le tempR d' a ctivité deR hORtilit é A, l a création ne oeR orguniRme~ annexes .
eux-ci Ront
De .. premierR renReignement .. d
'
lap troi .. conRtatatione Auivant • l' onct: eR da~" l:article préoité, r&Rultent
. '1
eA.
ao lon tre
ff .
d:1.. ff 1Cl
a pour le ravi tailleme t d'
A e lcaoe et [;li I heur€Ui1 lm ent
il semble b ien que leo prévl' in
ordre matériel de l' U.N . H.R .A., d'un mot
~
" onR alent ét·
l '
,
et durant le~ ~ix demie rA moiA le
"
e que que peu dementiea par 1eR faita
foroé d'augmenter le~ re""ourceR. preAident actuel ole l'U .N . R.R.A. R'est ef-
t
... - Premièrement: l'U.N .R.H,i. . - Voyez un bon art i ole dan" la Revue
Internationale au TravaU - Fév.rier 1 944 p, 163.
Le mot U.·!I ,R.R ~, eRt o omp o~é deR pre:ni " re H lettreR du titre ..,fficlel
de l' orgsniAme : United .Tot: m ~ ,ehcbj) H a : ion ar.:! Re} '~e! ~d minl s tr 'ltion, .udminiAtration pour la "e oourl'< et la RacCl:lr crut:t' on deR l otionR UnieR .
L'U,Y.R . R, n. ORt ~~e opéc t~ ~n e gu erre qui r~monte Céjà eu 9 Nove~
bre 1943, -:lèR oette date 4 •• pay" ~ ' étal~n+ miR d' s oc o::-d polIT p:rendre en main~
le difficile problème de la ré onctrJc +i on e t au ravitaille oo nt pOll.r l :aprèa
guerre . L'acoord di· que J a ta~he p'.JloJ.palo Je cette organ1nf,t ion !r.tl "d'élaborer, de ccordo:me~, c~ dir:.ppl i~u~r dit'ect9ment ou indire(;teme:r~s ùe~ meft'~
rÇ~ peur ~ecourjr le, vi ,," imeR de la guerre da~ tou ~ e région plac ée ROUR li
autorité deI' ~'at ionf' U· le~ en leur Îour::i"pant ol ~R donr ée .. alimentaireR , 6.u
oombUl'tible, cre .. ~te",enr ~ , deR abrl" et autre .' R€,:Ourfl de pre mi è re néce"l"it é
ainAi que de" RerviceR :ll6dicaux et autreR perv;'c e" e"f-en1;iel~ et de facilite=
danR ce .. région .. , autail t qu' '1 aRt néoe~"aÜ'e pour a!'Aur~r danA deR c onditionR
aati"fai antea l'oeuvre de ~€ c oU= f' ) la production et le tranpport de cep a rticleR et :;"organiRation de c e p pervi - eR . "
Il y aurait ~i noUl' en avionR le tempR beau~ oup de profit à étudier
1eR r €RultatR pounuiT: - ~ppub cette date de Novembre 1 943' je ferai Reulemen~ à ,o~ Rujet J~R deux ~emar ... '.lé A imporhr,teR RuivanrdRI l~ méthode qui "emble
aVOlr ete prat~~uee par l'U.N. R.R'A. eRt la méthode deR co~oiRPionA et c :eRt
par oe ~oGéaé que l a nouveêle aRr~iation a exeroé "on activité.
L'articl e pre~er en rel~ve déjà cinq:
CommiR"ion deR oontrOleA fin.3nci~rR;
- COmmiq,,::'on da!'! apprcli .. ionnements,
COIlllÙARion è-s poli ~ i q:.le cé!léra; 0
ComItiRRion Tl C cn ~eil pou~ l ' Lur~ pe ,
COmmiRlüon d'.l ConqeD pour l ;;ktrb we-Or J. "n'.
.
.
Il Y aurait intérflt aURRi il "Jivre la t ·c... " iine et tr.. !'1 exact~ anhclpatlon deR fondatsurR et èsg di.::'l(>eaniR de l·U.N,R.R.r.• Q'le d ';,~ote par exe~
pIe c~tt" fOrIT.l1e d'Q~ ropréR~n~ant:\ l ' égara d. l'organioali.on le jou. de
la creation' "Un·
a'
't '
d
~r,
l~a, -~, anp la lutte contre la fa~lne ai le dé~eRp oi~,
nout' .. om el' réf.olu~ ÈJ. agir, mettont' cette volonté en oeuvre et ~o mml!nçons tout
ile suite."
Deuxièmement l' U.N, R.R.i. .
pas fOimplement du travail matériel a :u t rèR , exactement qu'il ne s'agisRait
m81A aU" " l du travail mor al et il travaille à de .. pro~lemeR.
la oréation de centre" temporai~eR _ hevue Int ernat io_
nvier 1945 p . 10~ - oréation de centreR de r éfugié .. da' ~. le
.oyenGn etul~ J.fr 1 que du Nord et aUARi d ' asileA tempor a ireR pour'les·r·e.....
giés aux Etatp _ n18.
~wnale du
M
T;;~!~îè~:ment
Ori
t
Br ef un premier organüune ".u, V01i:B le voyez
a déjà
oontinue a' l' h eure actuelle de f Ol1ctl.onner
.
utilement . ,
foncti~nné
et
B.- Uz:, deuxlème organis~e__~le~~~t ! r hOAe curleuRe, l : Organi sa ti on
deR Na_tion!' UnleR de l ' "gri c ulture et de l ' blimer.ta;: ion, Sù.r ce t organ isme
vo~ez deux artioleR dans la Revue InternetJonale du Travail. Octobre 1 ) 44 p,
58<: "t ",oo.t 1 945 p . 163.
En abrégé le nouval organl';;o s' ap!l'.llle l e F ol•• O. , Food and agriculture OrganiRation, Organüa tion pour l 'alime"ta ~ion et l 'agr j oulture.
L' origine èe cet org',isme remonte ell e aUSSl à l'a.lll'I ée 1943 et la
hevue Internationale du Trava il S~ ptembre 1 943 a appo rt é d ' ut il Gs préGisioDB
eur oette cr éation . On a commenc é pa- une Commission cbar gée de don.~er effet
aux reco.lli!1lndationa de la Confér enoe de s l'n ti.O:1" Uni eR l'ur l ' c>è j et, et cette
COlilrtiFf'ion int ér lmaJre a prépar é un pl an préciA d ' organ iaatiOiI perlllflIlen te dan R
le domaine de l'aliment _t'!.on et de l'agrb1.Ùture . Cet te conRtitution comporte
l a oréatiol;! d'un C0:1"e11 d' i,dminiRtra tJ. cn de onze membreR dirigea nt le Seorétariat au nom de la COmmi"" lOn, La COIllilli .ili on fut auto1!l3 ti(}!le men~ di ""out,
apr "B la Réance d'inaugurc ti on du no,'vaa..l mOUVbl:O"1t. Le plan général de la COI!PmiR"ion ayant ét é adopt é , l ' id Ée génér al e de oe mo;.;,ement es t que : "l' a limentation, Ruivan+ 'm e for mule 6~ ~oo~evelt, es' l e pluR f ondAmuntal èe R beRain"
humain!"' , et que l a po lit i que pourAu7" i e par l e mouv~ment eRt d'affranchir à
l' égard du be!'1 01.l'1 1)':>ur _ l,, _~~ • . ::_ <l",1è~ à l' égq r d ,j e la c::-air te .
Le proc édé d'exécc<,on e a'; l e e:ui \'snt : urr~ :.r 11.'1 certa tn "ùm~re de
recolllillBnd at lonR et le .. fair e aoc ept er en5ult e par l e .. G01:·hrnement ". La enJ o-l'e i l y aurait ' int ér ti, qi n0U R en avion, l e t em,," , 11 re le~eTde pciol 91 3 le~
réf'ultatf' acquiR par ' le" nouveaux gr oupement" p' ~~l Ront 1l1cl demment A1gnalef'
par la preRAe quotidianne .
Enfin , à oOté de l'U , N . •R.A', à cOté dp 1 . Organ iPa tion P~UI' l ' l.li'"I3nt a tion e t l ' .lJ gr l C ul.\,Iure , J. e ~..ignal. er a i encorB un t r l"l ~l'le et deI'!'ll er or.:;an:$ma annexe qui R' a ppeJ le:
�" 'l,
en
C.- li organi~(ltion
U.N.E.S.C.0.
de~
Nations rnieR pour
le~ Soi"l}(_e~
ut..la
Cul~!!.
a~régé:
loi enoore, .' ept pendant la période de~ ho!<tilité~ qu~ oe llI<)uvement
a été oréé, i l a été déoidé que Ron RÜ.ge ~eraj t p p.,,-..if> nt d "p1.!i3 ::'944 l' Orgsni"ation eRt en train da se mettra l'HI' pieù et de oann,en'·er ùa travliiller.
~'et;~O::~~q\lB internation:~:~~e
Enfin il faut enoore noter oomme ayant de" 00n"0(";.10n('e,,, flUX l ' "'près
guerre et l'organisati on éoonomiqu3, l~ fonctionnement Je la C0mmisRton' ùe8
RéparationR qui, ABllS doute, eRt une oommi~"ion tempor, e maio q'll apr~s plu"ieur~ réunionll a Jéterminé le montant oeR répara~ion" que tou, .. he:-:-a:;:t ~ haollli
des pay" allié".
Voilà l'eR~cntiel "ur leI' û.ifffrent" mouvel"entf' aU J ~urd h'Ji. sn création et en gestati~,
n faut !<voir pour terminer oe c'éveloppeo:ent ouJ.igncr qUG ÙE'UX P!'O"
bl&meR Re poRent: l'un reletif à la S.D.N. auj0urd'hui à P~U pr&~ ré" olu e+.
l'autre, à ms oonnaispance, non enco e d ot': de Rol'Jti'l!l, relatif au problè::;a
de l'Vr~nil,ation Ir,t-rn"·'''nale du Tr:.vail.
D'une part à oet egard
important .. l'ont ce
, il existe de nombr
' ,
fédéralil'te a danUXldeA EtatR_Uni .. et de la &UiA eUX pr ecedent .. , le .. plu.
A
e peAf'é, ' t r
i ' deR difficulté'
~e dan~ leAquel l
'
une t ranAPQRition
pur
omphe
A
a f!.rmule
niqueR pour l'int'
e et Rlmple e~t à Ibarter il
: economiqUSR. Uéanmoin ..
caTer dans l'O.N.U.
'
reR e deR difficultéR tech_
D'abord au point de
'
dlJVerR .<.tatR memtires de 1'0 NVUe teorunque comment éduquer le~
Aant de le
• •u• pour les amene ' f '
P':pulat i onA de ..
de'
ur perAonnalité nationale d
..
7' a a~re un ~crifice suif'
a
EtEtatttifufiCultéR d'ordre
la part de
A- nls d' "ure
f
'
ce que, grOAO(j mo"
>mur
le llonde ou
la fédérati&n dt<l1
E5
de vou- cel' blocR R'OppoRer les un'
~ r~que, etc .. ' c'est alorA le
" aux autreA,
,
indis penaa~le .
Que diré au point de vue cr itique èe c e,. no èVallep OCj;rJTJi .o.. ion s 7
L1imprel'Rion que vous avez comme moi ef't celle, je ne dirai paR d'une impr?v~
sation, puiFque la plt<part deR travaux prépn.ra~oir9" depu.i~ 'l.'Js'rc ou cinq années, avaient préparé le travail maie a 'une a c.cnd1n~· l' ?~!,1)n l~:JeF .
Pour oe qui eRt deR l''-~-'--,- ·--.".,-~t re" le prcblème eflt relatiY9n:ent simple: l'U .N.R,I'
_ F • .4.0 .. e'a ...
fois leur mj~ on c.',~ompl;p,
sont évidet!lLl€nt appdlée li dtRpara1tre, mai" c'e" la '.'J0Td,,·ai' C:!l "t Crc lell
différents orgtl~bmea porl!lllnant e qu'il y aura l '. E6U ,> en',if,a:;~r u plus toi.
=0
Ce sera l'expérience, oe "erent,es fai rI' qu:i po~'.lront (1\1. JOu;:- ~~ jo~
leI' différent .. problèmeR "m "'l'Je d'apr~:! la t::mrnuT9 r;.uo ;?r"T~)el t ; er. c'1o"e",
le" fait .. n'ont paR l'air d'aboutir rapide~~,
Quoi qu'U en l'oit ce ne ~ont là que ào,' que~tiol1 :' ~a "'JIl:a i "e ~ pour
lellquellel' "ana doute, le~ Aclutio~,~ pour.=ont titre trouv Eie p. l!e"F~nt',el 0;
ellt de dégager la situa tioninfinJ.m~at ~l11eure do> 1945-.194G pc.x' rapport à la
éconOmi/i:~:n.:t~enlter
'1; c,;
Le probl~me relatif à la S.D .II. était relativclnl'mt ~implE> pt n'8"b
Hé!!8 mae nt trouvé ré~olu, la S . D.N. a tenu une derni~J '~ réUIlion à G"l"~iC c'
a pa~ .. é, pourrait-ùn dire, l'on héritage à l'O ,lT,U. de la rnnui_re J.a plu:: R~m·
pIe et la plus rapide.
La deuxième adaptation né('o~l'aire du pi.l'<l'é au. p"éFe'" , p luE> : JiDpl . _
quée san~ doute e ,', la plaoo à faire à l'O,I.T. d"l1~ la nv\.·, ..1't: o:'-lC",ni,:,a _."Zl
éc;onol:Ùque et sociale de l'aprèf! guerre. Ic~ on nia pa" e:" urè, il T.d .ClL'l~·C"
~ance du moins, de solution préciRe. Il el't '311teudu cn pr.l.!:· 1" q.,., 0.1 'l'
oontinuera à 9ubRiRter et à agir, mail', bien entendu, rien nia été F:é i~~
jtl'qu'à ce jour, sur les rapporte entre l'O.I.T , et 1'0.1'1 U _ je rTO'" ""p~r
dant qu'un représentan 6 de l 'O .I.T. a été aà.mi~ aux rbun' 0ns d" l'u Y U. ,_
ni lIIlr la question des f"odifioatioas de détail qûa la partie ~T .~ te 0;" 'Lr .. ·.! é
de VerRaille~ devrait racevoi.rl vous Ravez que les ratLf~cat icn ~ .'e fa ; .,a~ '[\1
au Secrétariat tie la S .D.N. i l y a lb. une "lisù au pcin t ileR texte. '~.11.-. u~t
0" "
" ""w1 ;.", ..
Aituation ~e 191
lia voie danA
8- 1 919 . La vie .
'" l,~ ..
les organiAat:ton .. :~Oillique int'e rnaUonal
ernationaleA de l'a ~ Aemble avoir trCUvé
J'en ai Qinsi fini d
pr"R guerre.
quelque" mot~ de CDnRidé
,u chaPitre l'e t
'
et de cette ''''.J
ratlOn l'ur l' a
p , malI' je Voudrai
deR oour" de
cette
e "Ctllalre.
noUs \lnt retenuA t t
na e
\lU le 10De'
T~t d'ab\:jrd
,
ol"'ion
' 0 é eRt un, 0
p int q~Jil faut ' ,
,~
, l' OrganiAatitJn
dance et en tr~R intime c~onomlq\lB eAt bien enteng~gager par m~ière de con
cet égard, les pr&bl'
nnexibn avec l'Orge'
cette fOiA QanR la d' jusqU'à prél'ent, fSi;meR reRtent entierA, Peu~~;ation aeA N&t i onR Unies :f:nà
mandaient à l'iaée fél! ~e }:(.s oe suifi~ante c&mme tre, 11 mon Aena, ni a t
oaine - Pour Iii tjueAti~ral~~te dana l 'O .N.U. d'a q~ellfueA,réf(,rmate~R -~~ %:~'
que leI' POuvoir. d ' . n d 'J.;ppagne c'est en u pre. la 17lethO\le an/Ilo-améri_
Cependant le P~bl~ l "l'l'emblée de l'O,N U .q" el6\lB IŒlnii,re 0\20 jour le J'our
t
eme qui domin
•• , nU onReil V t ~t
van 1 la place à fai
'
. e l'avenir Ile 1'0 N U
~n
re déterminéa _
tlnneuent de l' tirgani r:t~ l'ldee fédéraliate dan A
me. Rem?le être le auil'on,
ganll'ahon et le foncti_
1112
'0
a~p~i!'~;:
~~~;
~out
P~l~:~~~e ~,:;~rgir
bio~ d~~';;;~ ré;~i;e~
aécisi~~
"~~ ~~oo
"'U
pr e~u' .'d' l'urplus, ce .. deux "ff'
Iz-~ lculté~ ne sont pa
,
, ' ~re ~ ee que je voulai .. dé
,
" 1.nsurmontaèlea maie une
te deR orgenif'utionA éoono'
gager en te:m1.nant e~t,la Auivante: an aolidi_
riront l'ont dan
ét ' IIUq~e~, leur aohon et le r eaul t ot qU'elle .. obUen
s une
ro~te depElZldanoe de l e solidité de l' O.N .U,
,
Deuxième conrlusion'
n~AmeR non Reulêmsr,t ~ouvell~m pro
bl '
Oille de ~a coordination deR différents orga_
nOUA parlionR tout ' l'h
ent créé .. ma~ A avec les org!lniRmeA 8ncie~'
a
eure de la pl a
'fai
•
~ orgnni"e.tion, oe n'eAt pal' l
ul
ce, a
~e a l' O.I.T. dan A l a nClUveUe
Ml d lJ.gricu!l.:buxe a fait
e Re
probleme qUJ Re pose, l'InRtitut InternatioRort. Là enoore i l . a d ~es, preuves d~pui~ ,1?03 , il faut encore régler l'on
oOmme les pré éd t'"
OR m1.. ea au POl.1lt dehcate~ mail' cel' miRes au poin~
c en el' ne sont pas lmpORsibles à réaliRer.
Enfin
AOumettre pour une troisième et dernière considération que je voulai~ vous
conolure eRt oelle relative au développeClent de l '" .. P±t interna t i OM1 .
ment deR L:acr;eptation de l'idée fédér.lliAte dDn .. l'O.U.u. et le fonotionne_
tou"
,d1fferent .. r ,uageR préoédemment étud i és dan._ la leçQn d'aUjourd'hui
terna~~R point .. l'ont en étroitd relation aveo le développement de l'epprit in~("nal. Si cet eAprit international n'exi .. te pel', 1eR organi RationR et
�"
le .. or geni ..me" le .. mieUlC adapté .. et le I' pluA perfection. lé s ne a:luront fonct i ,,'tro
ner. Il f~ut dono , danR ce .. problvmBA internat i onaux, t r uuver un oi ment , un él ément d 'union, et cet él ément d ' union pourra it Iltre, pour part ie , t .""uvé de. 'J
l ~ ohréti enté . Ne Aerait-ce pa .. dans l ' e .. prit ohr étien, entendu a u "en.q l e
pl u .. l arge, qu ' on pourra it trouver 1e R él ément .. de cet ~Rpr i t v6ri tablemen c
internati cnal ?
Dan .. un a r tiol e publié dan s un ouvra ge paru r écemmallt l ""u Aervie e
de l a paix : l'idée félléra l il.t e " Neufohatel l volume 1) 44 - on rel èv e ! "l' esprit évangélique Ae ul permettra d ' inRtaure r une Rociét é universelle r epoqan,
.. ur l a just i oe."
'l'A1LE
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1 \TI '!1R~S
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• . • • • • • • • • • .. • . ..
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BIBL! OO"t'\..A.PHIE G~~
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oconomie i nt ernational e
-
• .. ... .. .. . .... . .. . ....... ..
• .. .. .. .. .. .. .. .. • • .. . ..
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l
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" ..... ..... .. .. .. ..
...... ... . .. ...... ...... ...
.... ... ....... .
6
L
- e passé de la Vie économ
' 'lue i nternat ional e
,~
§ l
2
6
" •••••• " •
=Pasde , dc~ ance économi que nat i onal e ou bternationale
6
Econorrue l nt ernat ional e pr pondér ant e
§ 3 - Phase d ' éconOmie nationale ' d' .. .. . .. ....... 10
prepon era'lte ••• •. •
§ 4
Il
,
- Sc• on oD!~e nationa le et i nt
e
t '
l
'
" rna lOlhl e fal sant part i e
§
Dono , pour indiquer l ' id ée e .. "entielle, nllc " ~,,it é aDAol ue d 'un él é."
ment mor al i déal i .. te ~ui .. oit à l a ba ~ e du développe ment de l;e Apr ~t inte~
t i onal et qui per mette le fonctionnement ùe" nouveaux or gnni Ame R ain "i créé"
t • • • ••
l une et l ' autre de l a scien~e économi que •••• • • • •• •• 15
§ 5 - Les pr écurs eurs au XIXO et au CX o si ècl es d' une
vér i tabl e économie i nt er national e • . . . . . . . . • . . . . • • . . . 19
~
5 - Tes
pr~ cur seurs de l' Ec onomie international e au
17ème et 20ème si ècl e
Sec t i on l
•
20
•• • , •• •• ••• o • • • ••••• •• • •• ••• • ••• • •••
20
;J "
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Les fonddeurA de l a l égisl ation i nt'rnat;, on[Ùe
du t rJ.vail ~. "'
S3ct::'on· II,- Etude de l ,apport d'un certai n nombr e d ' économist es
l ibér~ux
sur l' §conomie i nternati onale_ •• • • ••• 27
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33
§ l - Daveloppements a caractère di r ec t ement i nt ernational. 34
§ 2 - Les thé ori es à caract ère i ndi r atemeBt i nt ernational •• 47
--------- -- - - - - - ---- --- - - - -- - - --
GK\P IT~-IIl -
L' avenir de l;éc onomie i nternationale •••• • •••• • •• • • •• • • 69
§ l _ Les causes auj ourd :!mi f avoxables au dé veloppemant
de
§ 2
~
l léconomi~
i nt ernational e • . •••• •.•... • • •.•• • •••• • 69
Causes favorab l es .. ... . . . .. ... . . .... . . . . ..... .. . .. . • 72
3 - Le sens de l' ori ent ati on de l 'économie internat i onale
da delI18.in . ... . . ... ".. .. .. . ... .. . ... . . . .. . .. ... . ....... 74
cq: \l'IT".."!: l
L'J. production au poi nt de vue i nternat ional • • •• • • • •• ••• • 77d
l - La nature, comme fao tour de la producti on • • •••• • • . • • , 77d
II - Le travai l
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10 . . .
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•••••• •
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•
80
�§ l - Le problème des mig.ations ouvrières .e .
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§ 2 - Le problèDlil du syndicalisme
.....
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~ 3 - L5:ri sIe. tion internationale du trava il
La c.onsoIllID!ltion au point dl' vue
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I,e mOU1R3I1lènt international des oapi ta.ux ..... ,. .. .. ...... '" ......
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§ l _ Aspect aotuol du mouvement internstion!l.l de3 c '1ÎLnux 115
§ 2 - Causes et effets du mouvement ~nt ernt. dp s c .:;Ji ~al'.x j 12;>
La concentrat i on lie la production eu point d G vua i n "or •••• 127
§ 1
ente~ta ~~r co~lition
§2
.'ilialt,s
de product8urs
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Vorg:misation internationale de l a prodll r.tion
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137
§ 1 .• Le prcblème de l'organisation interl:ation 2.le de la
princ~pes
production et les
§ 2 .J·rT""'-·\
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La consoll1ll'ation au poi, t d. · vue
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2 - Le mouvement coop~rat:i.f inc"rn.- tional •••. • •• . •.
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§ 3 - Lesorganismes
143
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VII _ Les nouv .. llt:!s orgdIl isattons
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Dublin Core
The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/.
Title
A name given to the resource
Monographie imprimée
Description
An account of the resource
Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce)
Dublin Core
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Title
A name given to the resource
Cours d'économie politique : doctorat
Subject
The topic of the resource
Economie politique
Source
A related resource from which the described resource is derived
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 9547
Publisher
An entity responsible for making the resource available
A. Guien (Aix-en-Provence)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1946
Rights
Information about rights held in and over the resource
domaine public
public domain
Relation
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Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201836920
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Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
1 vol.
184-2 p.
28 cm
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
monographie imprimée
printed monograph
Abstract
A summary of the resource.
Lorsque paraissent les Cours d’économie politique, l’intérêt de Raynaud pour la matière n’est pas neuf – il est déjà l’auteur de La vie économique internationale (1926) et de La Loi naturelle en économie politique, publiée en trois volumes (1936, 1938 et 1945). L’économie politique est définie par lui comme « la science des faits sociaux relatifs à la richesse » - par richesse, il faut entendre les biens créés par l’homme en vue de la satisfaction de ses besoins. Dès lors, l’économie politique est également la science du travail. Comme science, elle étudie les faits et se propose d’en dégager des lois naturelles ; comme art, elle s’occupe de l’application de ces lois économiques. Depuis le Traité d’économie politique, ou simple exposition de la manière dont se forment, se distribuent et se consomment les richesses (1803) de Jean-Baptiste Say, le plan d’études traditionnel prévoit la division de l’économie politique en quatre parties : la production des richesses, leur circulation, leur répartition et leur consommation. Raynaud, qui formule plusieurs objections à cette classification, la reprend néanmoins à son profit en raison de sa commodité pour l’enseignement. Le cours de première année de licence est ainsi consacré à la production des richesses et à leur circulation, et celui de deuxième année à la répartition et à la consommation des richesses, ainsi qu’à l’économie sociale. Quant au cours de doctorat, il s’attache à définir les notions d’économie internationale et de vie économique internationale.
(Luc Bouchinet)
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Description
An account of the resource
Cours d'économie internationale insistant sur l'organisation et la concentration internationale de la production
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/254
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Raynaud, Barthélemy (1876-1948)
Économie politique -- Manuels d'enseignement supérieur
-
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/111/RES-9513_Cours-economie-politique.pdf
d09eec8605268f3251d3e52465bcbe61
PDF Text
Text
9,513
COURS
d'EconClllie Politique
1" ANNÉE de LICENCE
par
M. Barthelemy RAYNAUD
DeyeIJ de la f aculté de Dreit
de l'V NIVERSITt AIX.M ARSEILLE
ReproductIon Interdite
TOus dro its rése rvés p a r l'Auteur
A. G U IEN -
1~ a, Rue Nazareth Aix-en-Prov.n~
•
�C"UR,
1- r·
D'&;C;o:J~ ?OLIn~
:nné~
d ..
S
Lic~nc~
par
l'. BarthHelllY R.• 'GLUD
Doyun de la Faculté
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di! l' Université !.IX-",.;"-".... '::I .. L!..
- t- .- .. -
-1-
l N T R 0 J UC T l 0 1
--------------- -------L ' introrluctio
cC'mpr 1~r3 1 -s CiL
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r p;" '8
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Obj,r dt d 4 finitio d· l'ic~ oniJ roliti~'3 .
II. D 1-. 'J~t'104~ 'ln .Jcono:=.i9 poIl iqu •
III. ... p. rçu sur l'but oir, d • .> doc' rintlll écono i 1 a.
ri . ,-p,rçu d ' a.1S .n~1" d;; pri,lcip:llell notiona é« ':l.lo
~QS'S dl notr) org~... iSJt10n ~conomlq~e ctu l1i .
V. La populû ion .
1. OB!!"
5
e~ 1 .
ET DEFI' IrI".! D.; L' ECo:lO:.:.I!:.. ~ITI5J!.
En charcbent un e déf 111tiv à~ l ' (con ~iD I l iqu~, 11 r u . rspp,l~r l'ada,,;e ' or.mis d·fi:lltio p~rioul,,,a" . Cn o'Cencera J'aI r ppel .. r
c~
. t VO'lS av,-,z dU pl s ou liIoiù8 CO'l..'l3 seance d "J'robl "a éClJo iques u t p~r établir oins1 lçs poi'l ts d 'i nsertion d'iDs la p 8 é .
Lu puint" vu tbaori ,ctJ, i l e.xist .. um, cl IIsitic t ien d,II IIci n Il
d ' ~U&Uste Co~te dnv i333dl~t lèS soi~ncvs suivnn la ocpl xlté croilla
t " de l aur objet ~t SUiV·.lt la g,ln6nlité décroissanta de c m~ma obj"t .
Lu pracidr r~ da c~tte ClSslllfication on rouv ains i lell IICl n 8 11
de la quantité - l.s ~atb~QBtiques; viann~nt ensui. la ~écen~u (aci nce de la forc e) ; la pbysiqu (affini ~s physiq a), 1~ chimie (e!!in 1t411
chimiques ) , les 8 ci~n c s naturdl1es - b'olo~i ,botaniqu d t zooloyie
(vie) et enfin la sociol~ ie - p6ychcl~'id plus 80 nces sociel a \
humaine ) . L ' ~conocia politique antre ClOS C~ damie r ~oupo (80f~nc
B OC i!Ü.,8 )
c.u point de vu pr tiqua , vous /IV" entendu
rl l r _'un ;r~<! nc..,bre
de prblèmd8 1 3u.se des prix, 1~ fr ' nc e ln v luur d. 1 coüne1~, la
c ot tian Ilt l e cours d~s v l ~urs é trJ.
rllS , chan ", .!CO:l.O 1 .. è.lri
Ü=..
L ' é conomid poll 1q .. r
s . roup ot d':B 8;.;1 .. ~ b Il cU.l Il •
.:lis 1.1 Booiol o&ie pour ~s .. .:: :nt .. n' .. ~t PÙ
'.l..1<.' ,"oo!"lo loi
r rlV';
S'
Bt3d ~ dd Bci nc posHi e ,
puis, C:~B t"lt e. i"u ont IIU ~ t s po.;.!'
co .... truir ~ un .. sociolo'1~ '.l1u qu.. 1,100:1. i D'U 1 .5· t3 90Cl
'l.tltlv~ dJ Dur<l.i~ qui a
l'"ss nti.l C~ fait a ci 1 dan
T311 l ~
le division du tr v~il, JU c.ll. ~d ]a~ri ~l r,r . , po~r qll l~ ré51d~
1ans l'imit ~ ti~n,
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cour nt d'iè'~8 t ~~.ait, kl çDUtroir~,.en . p~ièânoo:té la diff1cultd
prlori 1: fait soci~l, à bâtir plusiùurs sciances sociale.
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cidnc.s è 7·it ~ 'occup~r d'un das dlém~nt8 les plus 1~·
spIl c a 1 .s .
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qui s~Clbl" prJNreble.
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L'~conomie politique faisant ?lrtl~ d3 ce groupe de scionce, il ye donc ltel
da 8../ '.11ancl." r quaI est l'aspect carastéristique du fait social qui en {,;ra l' objot
L' J oono..,ie poli tique es la sci.. nce d ee faits sociaux rolatifs à la._r.icho8Si!,
On ent"nd par "rich .sse " 1,,5 bi. ns cré&s par l "homme .. n vu~ dt: la satisfac ~ ion da
8eB bês ine. L'écono~le ~~iti~ue .st donc é!al e~ent la sCl ~ n ce' du travail.
IX-J et au début du XX-~ s1 ,010 un
mbl~1t oc cu~,r l~s e sprits, à 6e~oir :
AU
né,
8
p robl è~~ ,
aUj ourd 'hui
pr~6qu'abandon_
~pno~l~ politiqua a'oppos>,t-alld à l' ~conomie s oc iale'
..
La c;uil Gt i n d" l' 1co:lornL.l social s fut posee à l' occasi ü:l d~s .E:ql~sl ·tl~ns L"ltetna tl~ al,s. C ; ll ~ s-ci compo rtai .:l t ~n 2ff~t l'é xposition d~ l'~15'illbld d~&
œOy 3ns d .• t iaé s à amé~i o r~r la cond it i o ~ des product~ur~, ~n 1]00 , Cha:l ~~. Gid~,
rappor L'n p~ l r las r~cocnp" ns ~ a dans cat t ~ S1C tl.on ~a l Ex~os1 tlon, qu",llI::a. r!a.J.s
IIJn ra 'J'Jor t d ' 4conomie B?ei 'll3 l' af fort f;,'.\rni r.." dlv .! rs co t é s :.'1 vu~ a ' a.'llall0r,r
l , 8 ~ r;: e..S prod'J.e t - us. Or, am91ior " r I d sort d",s ~roductl.lrs, C' .l st ,.n définitive
aCl ~ 11 J r . r 1 3 r .,ndJm.ant ou la productiml d 36 t'iC;l ·S~._,
: font l' obj~, t'~ l ' é cono.
mi . politiqua. n s -.l:nb12 don' t o"t '1 fa i.t a rbi train d' oppoe a r l' !:;conomi , poli ti<:u.
au s ~nll ~troi t (chr:llIatistiq'~ l - eci,.nc-3 d .. s ric.'lesses mat é rilll1es) à l' i!:conomi:
80ei lu qui 8' occuperai t spécia1 "m_nt d ~ la p..,rsonne d f:S travaill :Yl rs.
Ul autr ~ probl ~~e soul " v A par la d~fL~jtion d ~ l'Economi3 politi.J. 's t c~
lui c:. sllo' Ji r si l'Econami : politi .. ,e a 6"ns lar d , c ' est-à-diro l'Çc onv:.Jj socia,
1 .. co,_ .. ris , Qat une: sci " .;; ... ou U .l 3. rt. Pour r apondr .! ' c.! tt .. quc.bt i on,on s d.!man.
dara t u~ u ' ~,j('rd c" qU'ilst una 3ci :1C~ . 1a sei,.ncs , nous l ~ sa )ns, ch rche àc d.lcouvrir d,a 10i3 J.,uv"rnant l ~s fa its . L' art, par c~ntre, a un c arac t~ r ..l pl~s pratiqu .. e t s '.ccup~ au pl' mi ,r lb tl- s conséqudnc"s à donnùr aux découv'Jr t e s dl la
BClonc •• Ainsi qu" j'essaiarai d l~ d __ ~~ tr , r, l'Econo~i' P~litiau~ est à la f ois
un art ~t un . 8ci:n~e •
_ . 'IO:--~ë;;iiôui8Pdli tiq,u."'. ...Q2"1In s. Jlci ~E.C~. - L' !:conoa:i" poli tiqu\3 s ·, proposa c!' .1tuc!iolr l ou fai ta .:; t d' ,m dé'S-J Ir l ,:; loi~ na tur ~ lles. Pour compr sndr a C'J tte affirmaU vn , i l faut p!lrqu r la disti:lction J:1 tr" l;s lois positiv"B. "t 1 s l ois n",turô!
l!:!..La 1 i i'Oe1tivd ciman du l~J1Sl ... t..: r. La loi natur" lle sat "l a rapport nécQs.a.
qu1 d ri ' i. la n:;tur. C.· S ehos JS" ( ·on t . Sliui eu) . :1'1 y a li ~u dl! not .. r, pour notrl
cu ;:~rticuJi r, qua l&s fai's sociaux 6tudiéB par l'Eoonomid politique sont psrticu11 r ID.nt oompl~KeB, d'où difficu lt6s de do~a ~r los lois natur~lles écono~i
quwa. r nO~8 l' xample d4 lahans~. d ~s prix. Voici un fait 80cinl ext r ~~~dnt
import&:1t. ~~u r n d :~abar un loi naturelle, il faut tout d'ab..:rd co~~aîtro 1~1
C.US~8 qui d.~t,-rm1nant cdth hausse. Or, ~11e9 poluvent êtrl nO!llbraUBOs, at i l 'J ~Q
a.u 01na d·.ux. La hUIlBe des prix peu t I;tre dét"Iûlin5'.l aussi bien pa.J la raratacti .:.n do la c:l8rehandiail qu.j par la déval.lation è.a la monnaiu (fact:::ur monétairt).
3.. lon la claesification d'!U5Ust..: Comte, l~s lois natur~lles B~ divisent an
loie s.t .tiq~, qui se rapport ,n t
la Iodât 5 à un mO.!lcm t donné, .. t .3n ;Loi~
n .... Ü~.uws, r"lativ JB au déveloPP.J.Jldnt d" la sociHé. CO.QID" &xOOIple d Lis sta.iCUd, 1\:".1
sisnalerJns la lei du moindr .. oJffort, s(,lon laquoll .. l 'h".JID , "tJnd t01l4
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8Xi.nuCl d. r ~eul ta ta av . c 1 . minimum d'e ffo rt 1 ou Id. .l. ci da
~r~ah~. d 'dpr 8 laqu.ll . 1. m uvsis .. monad1~ ~ Q~ :; lb b nn,.
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;'):nm. loi dyn>tIllÜ.U., on cit -a la loi d.1! troi.J 3ta tS d'A.upst., C)·:lts, .BUS·
d' .i11 "JrB I la eociH trav .. re. trois? ri:>d;s tNcc .. ss1v4S: l'· ' -'léolc-i
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.!uB~li nous '",)rOUOpo~-nous no ':I-:::: -:- .J,L' :m mêt.le ~'al1g 19S deu ' él éIIK:.m.ta ('n pr ésence;
savoir 10sH.~s9<}s mat~d ,,2.1 ~.., et l' aÎ t'ort humain.
Quoi qu '·il eu 30::' t, C3 t·~" di \"ision .l t =t aJCtr"lrèe!ll!)n'; COllJ1TcX1.9 pour l'ens.;.ignemcnt, nous l'aù.op:onG "O!lC, i.1ve ~ la roservG nU8 -ind~ .q'l..!6 19 . Al.lSs i l'enRcmb le
~.'-l l?r06~~n,,1.a sem Pf..r t ~;B 9nt::-a l es d.~u..'7 anné es d ~ lie enc~ oonr·':;, suit :
P;:9lh1èr 0
De lu:i ~0
~lcée
: Froti.. .lt: tion {: ttS richesses
CirC'tÙatiC'n d3S rich cS3CSj sauf 1" .) OIP.L,e:roe int :' ri eu:r et
ext( ri~nu', e t l ~ c~la nge .
1nndB: Fi : . . de 1;;;. circul ati ol~ . -dép:.rti t i on . C OnS QElit,; tion . tl~C O ~· omie
s0eia l e .
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!l'muera s-an C>:'iÙ<l, il exi ste dc\Ue mét:tocles sci e:ltifiC).u SD: a.) h . ill.§ t b ode
Ïl"!duct iva ou a po;-.;t'1ri or i (c' est c ; lle a~:cli ~néc au~ s cien ces î"l~yt'Urt'.' l ~L'~:: s); :,) là
;-:'3 thO ~:9 ~ùd.uc ti ve Oll 2. ~l'iori ( r.!i.,:thpl::lr.!-;i .:j,i.1:.2S, !tl'= Cà.?"-LÏqUè ) •
.!uf;lle èst l ~ Jy.t~o (h: à ~rJ."\ l:iq:œr 311 ': c or.. olli ~ poli t:i. ,'~'10 7 'flrais r€'1l Ct1Qd S
oc_t " t f pro:JOSées '. c ett<; quest ion, qui è.o::nent nai ssa.üce
liCC
t roi s ', ',ction'1 sui-
V81J.t~S ~
..:cction 1.- J..Iil méthode ~xc .! usi\fe'l!cr..t inclucti YB .
S'lction ~ ,- J.2. ,,0thoj,e exclu si veUlent déductiva .
Hction ) .- 1;n, comhi nuson d.{) ces d01n: mé thodes .
Loll m5thodo ex:.c~si vELment inducti',re~
Ge tte solution U tHé SUTtout s Ol1::e~e an di;~ut du XIX-.~ s i ècl C' -O-aJ:' 1' 3COle his'torique (de pr -afér "JilOe al.l~lïIal"~.e) . I l n ' y a qu 'tm sdtll moye!) ~::,,; crée~'
la scienc3 é CO:la.dr::u.e , a :Cf irmai0:1-t le s pe.rti sa.."1.s (~ ~ cette SOltHi oll t ob s&:"Vûr, ~t\t
di er l~s faL1s, tcut a r de s'~l~ver par i nQuctiml ~ des formules e8n6ra1ee, a~ lois
é conomiques .
0e ... te t hès.3 3'JUlèv r:. des ob je ctions, t a:ï.C au -::-oj~nt de vu.e des (~i f:ficul t 6s
éi.'ordre 1;héoric;.ue ,,-'\l Ien rai s on ,:,,,,s resulta t s de f: it auxauels :llle aboutit,
1 ° _ T)E:' i~8S_~' ar<iE.,,-théoriau~.- JJilS pa1'tiS8.1'lS de 11 éco',e historiQue s.:m'~ lent o'..!bl1 , r que.l'-ns I GS au.tr e s sc i ences l e l' rocridé qui pe=t d' a b outir -il. ulle
~uction v-.D.able est 11 ex}>(~ ri;n:~nte.ti ()i'l . C;) lle -ci l'orme t au savant t~:" lfiMi f i e r
l c:e cOn<litiœ'ls du f-ü t ù .:itu .!ieL'. CT , a1') Sco' ,O'ilie poli tique l e chemp ,}p. l' BJ:pé:ri:nentation est ,,:;,:tro29Jœ'.lt 11 "li t é . On ezt en face da fel ta COnCeI118ut l p.. vie d 'un
peupl e , c'est 2, dir~ dû ÙJ. vi e è".lB hC'llr,J,o s, et hi! expériences d.a.ns Cf\S conct-i.tions
pC'.Jr:l'aicn~ Ilt:re 0,K'".)rC,u,;es, v0ire néfa.stes. b) Lli c O!Lllla ri té des ù!.i t R :rend te:rr ibJ.eme~t insu~·fiaant~.~ l!: s ollsorvatbn9 faites paL' lID s;"l indh"idu. I l fau'l:r:_i t
do~'J ; an~sa,ger des ~;rOU9CG .l I obsorv~taurs, co qui. ect (::n. soi -lliêmc W ,i) hTO SSE: cli l fi C·...,.te. 1.')lJ.!J vo~?nll donc que; l es J.i'~ficulwe d ' orcùe t héoriquE; 30nt cC1l"~'3idérabl.3s .
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2 ~- .IEZufl: l.31\nc:.e_~S\.!ltE-ts.- ('!0ttc L'ls,lffisance e3t manifest€ • .L' école
ii.:tstor1 'i:!e a accou'ln..ù6 je ti-03 vclumes, I:d.Ïs on y ch('::"ch\;irai t en Y ri.in d.os lois
nettement fo rr.iUlées. A:.r:rnt étu~:i.c: t i..; l fait, l'Js o1)SGrva-tsu:cs d.o l ' a c ole hl.st oriru~ "ux"'n+ l ' ~l eP-"<·t
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1 :,; falot 89 reprocltlirait tel q1J'';l ... ,t,:l"{r ea'; "",+ e nrf..:gintré.,
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duc ti"", a~ '~ collomie J.loli ti'lua,
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~." l ' tSGola :.Js ;'.rcho1 0':?-S.'..t13 0',1 8.ut:.."iC!'li r;.r.l.;_e ,
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l t e C01a d i '~ C) 1/ .<1 . th..)nlC"I:i;i q u~ " .
LA. t h~ca ,!ni unit t e'J.t es J.'l Ci t '''lt ,.t'G i v",s ::le cett" '·.1:1tn:re 'o ~lITai t être formulé e '1" 11. façon Euiv sllt e : l' h or,b I8 'lst mû pfir JI iïlt~rat r" Tson',:: l. I l faut à0;'C
l uI J a i sfJt;:r m ~f: 'p :l. ,~ il1e l ~~""'(-:?rt é â. ' f.'.: :ir . J.a s CO. )Jh~'lUCjlCPS j,J:..;'at i ques qe_i e~l dérivent
SO:üt 1..: li~)re '~ C:-l~1.:1 f,e 0.t l t ah G'G13 i,.;; ioi1 COrt11Jl13te r1.,? l t Et é::.t •.
c
a ) Tli c8.1"'d o :l.:'.Y1.'3 30 3 ;'? ri'lci:!)es ~e l t I;;conœ.i.l.ie ~J ':>1i t i ~U.3 e t rl9 l'Irnpôt" est
l a lnt:· t h cxl "; e:cclu.li Va!Ileut déd1!Cti 1Je.
1; ) Vr;rs l e deuxi ème mai ti c:; ;iu XIX-c 3i ccle, 0,1 'Toi t D~ f0~"éle :r l " ~colo ]?syc,,-ol o()i q.ue ru autric:-1iemll1. ~; es f'Cilr]':?..t:)urs 30!:t ~. ..:.:.r l l{· : (1.:·:~r et Boehru- ·aa.werk. ç .J t~e
d c ol e i ;ert de do:ul-5e 3 ps;vc'h.ol"" siql:0S , -Gpll'J El <:"l UG: }:-".lu.r l.ul 1.10!TU'l 8 1t~: fJ id E pré sen t a
t 01·.j:Ji:rr; 1Jne plus oO.7-cl.nJe '/alcnr qu ' ttn b 1 3Tl f ';.tnr J t1-·1 ti~ !1G vaut rd'3tlX que :leu..-...: te
l' Cl.u::-as, e tc ••• J 8 là l a '~ i/;rJl'ie d~ l ' inta:rêt, c ?r l CiC f l'ar.cs ql:.' cu e. o.u,jourd ' hui
v.?l.? .~·i; ~p lus 'tu f i : s ne V \l.1.tdl'O!1t l-.:1.~lZ un an . :( l e -_ r ,) 3111 t~ c!.nnc qu ' en vou 9s é paTE.'1t
dd vc· tr~ .U'69nt pour U~1"!.~ c(~rt !.;.iü·~ .,0': r i ode , ,\, C 1.C D.V~3 13 <1.xoi t ~ un~ :a.-d;'!Jtt;1t rati on
10
1'rE~:r.. icr ~t a]r.p lo.r~ l'"
,-;0\)..'3
.f o~e
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0
c) L' ~co1 3 :Ik;.~héma:t;i<:IUf. ch:::-r ch'? U. f"orJn1l(::r l es ' l oi s 4coI~.omic:ue8 ~n ~qua.tions
m...th~.rn.:.t i~_t",-es . _~-tu c<r..-, rs du ~,::r X~ s i ècle , ce c c ' ;.r~:rlt o. ' i dées se f it ~a~ ,un peu
pa-;.t œ ~~ (J t1 Eurr pe . 0:1 re·..1t C011::' 11.:'.t 'J r s ur l a question: Su;;.:ai, i l'"!t:!.'o(luc tioi: il~thé n' J,tiC}.ll.C ~\, l t éturlp. d e J ' F:conor.ci. e >·cl 7_Gi ·.!UO; 901.1rn.21, i::'1~~-l icuZ" fr ~n.Ç<-.i8 (1801-1 87?),
la (~T'gL i s St anJ ,:<Y..}'::-YP:1§. (Hl3 5 -l fl ~2), l ' TtiÜieJ. :7ijÎl:Q..do
(l&ff1;..192 3),
.16.911 ·::~lr.W. , b :!. ~i':i:'a1i.CO ( l li 34-191C) rj '..li:1 n t ;qa!'lt p3.S 4'1:;6 COTLIl):~'is pm" se s compatT' iot ~s, .:lu t Re :.' Sfu '=:ib:' .\ l l l~ r!i Y':; l."si t 8 de MU3 ;J.j'tne S e:.L:f i :1 le i?'? t ~. -c 1f~ss e.i 3u r
la tl~l. § o1."'i 0 g.) n~ra1 0 tle 1 ::1 ~T1C~~j'J?...i ,q ll , r cx i s , 1~01.
r; . .~ s c~i=f 3rent8s t ,:'4 · ~ ) \~i ~r;~-j (: t ::•.! ::.) lication ::l. r }.a s~ 1.:'1 0 mé thCh..~.e rlé duct i ve
e '--: (:) co·... :rijÜa poli -(,i 'J.uc f3tlsci t ent las o') cvJr vatio"1s ;j tri"\T'ê!.iltes :
Ri ca,:'d o 2St rq st f~ i '3 o ,.~ et 1j r 2. :!)êl,S 8-cé s ni v-:l. pa r ses c o::r tat;". porains ~
r.;';uant
l ' ~ cole· p8;ych ologique, e lJ.e ::\ ' & e·l~ Cp.."llll suc cès li ~d.té .
C~ fut l " >co18 ..lat h 8lill'.titê'..:2 'lu i ~ sOlüe v'; P.t s'nüève enco:re ,,".j,?UTd ' hni
1 -: pluA d.e r:iSCV.8,;;ions. j1~ P_'OP03 ri es obj~ ct i ons nlu ont été : oI'4J'ù_ées à l ' c"Cc ontre d e Od t tp der:.'1i qr e ~ colc . i l Y' :,1. lieu de reIr.c),j.:·qr_cr- ce qui suit:
a ; vue c on(~~.u,i."'1:;l.tio~). cle l ' ,~ col ç I.C..-t ~16 ::l?-t iqne ~e :;Y;i.lt ~tr? J. ~;ij:t t ime 0.3 la
?ûrt J.2 CQlUC \~-..ti i~i.1.orG~i.t l e s ;1!.-J.tht~jJli:;.t ique s g ils n ' ont qn ' ?;' les ;:.~ :t.~:!.:'enè.rG !
.
~) ) Il s 0!1\1;le 6vi0.P. ;!t qu,:. 1(; l:~.ngai..;, B ùlath"mati rl.u2 J J. ' gsl; pû's 33.ns p2:'és~ntr. r
c . :'t._ll"J.S aY8.:lta,~s; cl t ap:~re pa.rt ~ il ~ plus ct ' un.e fois servi t' 1i ToS trtHue!J t efficf!.::e
de T.:; cb.erch~ ~ ·c de dé cc1l.vert."J .
l ..lGsi f~lUd_'2.i t-il, ft mon sens, 1~i s8 ~r chiJJ':ll Erre à l' (.: co1e 1;!i?..t!1:Jmati (!.ue .
rOU.rt ,,7:. 'C, ïe è..·::tn5"?l" süb ~"3i3te -;u ' O'l', 1)~-: G 1 ~carte tro~ de ~.... r1..l1i tâ e t qu ' on n ' arrj,ve ,\ 1..419 CO't18tr~ctiQTl pu:.~~HilG r: t u1-)st.:r.e.i te S(~:1S r ·;.~por·~ direct ·"l'lb C 1.;J :r:;;a.] i t 5
âC ·:Yll()j d r V.e. rré S 1)a,::-t i s2...l:S dn l ' ~ col~ iilat ~141llflt i ~·.l':"' '1UX- DlQrl.es se::ib l a i ei!t cOhsc i f' 11 t s
ce c s l;~:ger •. Il'' BSt. i n t ';re s ";C2l t de noter .:. co :;Ù'O;;03 2es o~lvr:iges d.~ lréon lJ!alras .
cou_x-ci 8 '; g.r.o~ ) !)â.r!.t en e f f f:: t OL r,:n).À cat ~.1'o:l·i 8 S: " '':'ïf~a ;8S 1. t ,~cç,n,-,pj.e pure ~t d ' éco~10rde c1:J1JliQU89o .:- OUI' ilJ.ustre::' C 0 d.a{! ,:.,~I' d. ' 1.1!le 0.';) G.uctio~ pure , O!l S3 3<:rvJ..ru :le
l' ex~_:.pJ.ê ,4.l.~ CCI;:'lt:':'1.t de ~:rav;ll2. " J ,~ 8 premier s auterrs è.e l ' 6 co1.e li!)éralc (::.n dô ',y;:t du XIX-a siecl e ) S i i no .:.'i r an t cl,~ la :!l2 tho-'3,e (lé rluctiv~ , y VO~!3.iP'j1t ur. t~te -à
t ~te e :1t r G h F .t!'O!' e'. l l .)l" rri'l:r , e t cette f e.go"l .'l 'enVis",r er l es choses . ls'-'I pa-:r~.i ::ls uit 1-:.. rceillpr·re au r(l:L~'"l. t d 2 vue de 18. ~:rod.nc tion . l)e 1 1 on COLclUD. "1 t ~ue n"1
l' .....': S"·'.... \Dr.";
... ....', ...-j Cl·LA" ! .t:n,l.... CXt':;) ...........' l· on• ' .. ":)".........q , ~... i l -:"-'8' S""l.. -rh'
~ _::.. l t ;·' t~1.t n? Lloi vant i nteryenir
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~~r j la Jl1$:'. t ière . Or, ce ·ijte A.J fil'1;l€.-cion ~ ' 6 c 2..rt::; :le l~ r /!ali té, car ell ~~ inlabr-ine un
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conc lus i ons t i rées de cett8 ",'l)s tractinrl jure!':~. avoc la r éo.li'té, c ,ü' il n' y a pas
cl t ~galité r ? ~~.l 8 0nt~c 102 o.J:cr ol1 ,~ t l ' ClU\'Ti'1r lor s de la conclusi on ~.u contr$
i1.~ èrava.il ; il va, de f.J 0i q;8 Id. s i tnRti 0n du :?a "; :L' C l ~st plus o::v~nt ~i.Z0USe que ce l1~ d.e l ' ('u\Ti ~lr .
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900i3~"', .J. naturGlleI!l9 '/c l'a'ra:'l-cage d 'être ':1vante, i ntiirGs:>ai1t e Ilt pr oche d~
J.:. :t'<i ali M. :. ' ~üül est parai" .te. dou ter de sa val eur au poi nt i'. e vue de la décou-
un.:
Co~=~t combinera-t-on oes <leu::,: m:\ t haies? Il y aure emploi de la méthode
",1uotive pou:;' formuler l'hypothese éC0;:tOmiClU'l et Em dé rlllir'l ceJ't'l.i nes cons équencas. Pui(l i l Zae.dra par o~ 3 f)rvation vS:'ifi cr l' h,ypothèse !lt voir si (lBS cons1q\èenCI"9 so,n oonf:mll9s à l a riali-t6 soci:?~ e et ~cono;ni.qu~ . 8() t '~e 301utio;1 p:l.'8 V!lUt ",uj (' l1..rè. t !1ui •
•
Xé arunoins , '1i< ocmple:d. t é des pr oblèmes ? cOl!()l)'lic;ues :c~nd l a <;.u e stic'11 de l a
lTl..etho.-le -très di f.,:'ioile. v')miœ exalll}.>le de l t i .IL~lue:;1.ce (1.es d iffé ::ell~s :ractel;.TS s usoel'ti"bles J.e provoquer Ul1 révirement d ' u::- phéno!n811e oo oa omi'·lue , citons eq l ui. de l a
àa.la"'J.M cOlWTl'lrciale cie la Fra:lce . Pen1a.a t t(j~ t " U!1e série o.'r.mr.ées qci. pr é c".èrent
l' ?".uée 1905, c9tte balance ·ut :>as s ive; el l e redevi:'lt a ctive CD 1c;(;6. Or, en 1? 05 .
Di. oJsarve un renversement sn"loi t · les exportations dépas s<.lnt les impo:ctc.t ions. Conront B:..1l11q,uer oe fai. t? FluH i eurR facto'.!:'s S<;!I,.''lle>:lt l' 8voi::.' <,6 terIl'iné : prot eé'j,i onis
~, etc ••• Or, :e pr Gt':!cti. onisUl~ +l:ri.sta.i t aV3..",~ ~t 2.:!?r ès ~
.
La r.,Hhode de la scienoe de l ' 'IC O;'.orie l' oli ti'tUB est do, c u..."1e l:lti t h oè.e cornhi.-w e. , ~e.is. i l 'lst i ,mtila de dire que ' la !l!é t ho,~e ru CO=8 i ' EcOllCmi~ Iolitiqu.~ d3
l-è~'ê j:n4e, n'est pas o>t ne peut être call" d? l a. 3ci" nc~ éc onol!Ûq,ue.
'(' =
ses é 'l;:.'iee l',.;conomie l'olitique D. 1'eCO=S Ct 'le= au:.ciliaÙes: les
s t at~ti9ue§. y cQ;1pris les grs.phiques, et 1"9 !~!'2.nOfT",'O>:i.~..? .
J.~IJ atli.tistiquss.- 1" c'.) sujet, ml consu ltera utilemen t 11 ",x Gicle de l.'arch,
":.c. "l J;hode stat1sti'lu" on Soonoilùe po li tique", 'l=s 1" '(evue (le y,' t fi;?llys i que et
de !, or aJ,CI, Avril-Juin 1921, p.135. Les st atisti quos sc proposen t iG clas s;r le s
~"3.i ts ciconomiques eT :i.e s ccmpt ant . ' Te lIes l BS stn. ti:;ti0-lles ln CO~iU l,:) r ce e;çt~riellr
Cl:. de la ]?c]?\41e tion. Les graphiques sont \1:' pJ:'ac,~ :'-5 .'i;uel d.e r0smr.e:,' l es d on..118es
3ts.t Lst1qu es ( cO'.:rbe3, c'irtes colc::,i 6es, etc .. , ) .
:I.r9s s tatisti qt::.es sont officie lles ou il't' i vé e s ..
Pour l e s stdtistiql' es officielles s l~ - ~Jei~ce de "Statin-; i que ::~ !lé rüle de
n st ...oL,
r~ : ,oe" !!U'Jlie un ~ulleti;"1 t rimestri el et l ' illuuilire d \..
· "~ues . ,~J , l. ncon~ . . .. 3t ::!..
Y~::iel!t :.le ces r~~eils cCr1siste d3.!.lS le :i."etar.l d8 2 a. 3 a!".. s ol",!?ûrt é à la pub licatio:.: è..es d.or.Jt.~ es statisti ques (Ta 1 ils contiennent.
~nt au.., s t&tistiques pri-,~es, 1>';', Iust i tut. SCi8:l'.;ifique de Re cherches
Ecor~O;:U.<lUBS et ') oci~es d. t§té créé par :_~ c C~!ar les .:.1is t. =-__ ':\3 It:-~ ab leaux de l' Economie · ·L'b.~g--::.ise " ?araissent d.epuis lC35. ( :1 l1ot& r e. é711e:r,e:."t ? =
I ns a tatioti ques
~7a ,r ~:T"<f;S .g';Ù·J<l.:l:;;S: ".:l.?ti 'Ti t G économique", )(","Ue trim<: ~-I;Ti elle , Siren "Ev , l u\,,J•• Cl~
1.;.J-.
_:Jc~_1omie l'Tançalse (le 1910 '"- 1 934 fi; r-;\T'f1.e .f.ù·.:l if) ~ pm." !',L,Dessirier "La
c?nJon c 1I ~~ eco~1.omi.Clue" et Gem2.hling "Stat i st i f}D..es c;,10i.J i (~3 e t ~(T:10t ées ", Pari s
Sua;,' •
.
.
,
'''~i-Ûo l,ation critiCj~es s t d isti<J.'la.S,.- 'L'cut~ }" v'i. '.eu.r i!' une stat i s tiq::;; repose 31.l!" la. ltaniè~ don'~ aIle a 1tS zt(l- ';7" -r:l serait C:onc faux d 1 2.voir
'll~; :'= :- a~~~~le~dans le9 stati 8ti<;.ues . ':; ' est ai ""'_95. quiav;,nt 191A et j'lSO\.J.' e-:t
l ,~9, .l" .,:;,:ù.s:",re de l'.\z:riculture pu::'liait cies stc:!;i stic>~13S fcudée s !j,ir l~s
c[.l. .. f r es tout '; ~o.i t f~nte.iR illt9s fml=is p1r l 'èS S8Cr-§tai::'?s d~ ma i;i.ie. Par cont:-e, las ()tatishr~ues soi:;neuse.J'Llt dre 'Jsées et contrôlées sont pil.r:':2.itement
di,S~·i.~b .. ::': , c"J:-JÎialce. T~J.les 1'':: 6 s'iïatisti Q.~s ;u. !', li~~s 'f.J.X le 2 :..~~ce C-€l'HS ral
de la ., ",,>:tisti'lUS Pre.nçcd.s8.
:L,.~(; "1QU~arhies.- Le sens Ei tymoloc;i.gue d.' t'lrrue ad; " I ll description d ' 1,::".e
se'ùe t~C.::~II . ~,es ~onogra4Li-œ en 4:conornj_8 Poli t i \iue s ont Ies f)U~~:C[~~S con.sacrés
a ';n .. ~" J?:l.rt~cuher iso1é. JI v" de soi G.1lC Jeux'J su.jets s ont cxtT~m"roe !'.t V 'lries. lcs ononographiea p'luvent être consacrees :? un i nd1-.o·i(lu ". un indu sLr; " 011
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1,CT .'-"ur r ~ r Le Pl ay. PU8J.eura
volumes de i:,iJUogT'3,;Jmes furant p' -r. li és S1.n~ 1(:)C' ''""
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~C e a con l.nu a~8 procédés :3.. ' i(LVestiga:t~ i\1n.
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, O.l genGral e . Il Y e. donc lillu de se montrar pruder..t
i. l' 3,'7,-,,:::d 0.CS c O:lch''''' ~0'Ci3 tu'e€)S de monogr"'phies . fin eX9rnpl e curi aux. d ' une générâl i s ,,:a on ëu.l.."lg 'lr9\1.3-::: e s t '1.o'ué (lans l I ClUyr ;.:ge de lIAnglBis IIrthur You."l8, Voye.r;e
n' ~ t l'.6.e 8 è 1", f i T! '.Î.\1 :O:)~-? s i 001e . Se lon son aut ..ur. "en ~'ranc 9 toutes l~ s felllllles
. , _ "..J,
:..l
~,,::on-ti
1.".)118-:.e 3 ."
1", .5 ori si ' 33 rle l e. s cionc8 éconoillique remontent à u" passé aOt><JZ J.ointain.
On pe ',c J.ivjse;.' l'histo:Lr:' de s loctri nes économiques en trois pf. rio,;.e3 ci ' Ul: e 0.Urée i 7;.4g:.,le :
.::. . ?::'u:·!i ;"re ::- _'; i orlc : j:'rili0'c: ntaire cm préphysiocl'a ti que, s ' étend"nt (lu
~-(' ;:;. €-cl 9
. C. 2.U mi1i ~u 'h ' lC'VIII-e s i ècle. A catte épGquc J.·)intd.ne l'Eoo•
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..... l .; ~r;ne n f e:a ' s t-e :?~S C-.1cüre comme. s cience.
13 . Dcuxi el1lP :)§ riod.a ( 1750-18 50): pé riode do formation. l' ~co",,,o;;ie Pol itiaue
rl.-I par3.ît COŒ1!le sci ence yor i t,~~b le.
----.
. C. 'L' roi8ièi'le p<'iriod.e (1350-1943 ): l1ério:J.e. _co!lt~rnporaJ.ile. T, I Econord e :eoli tiJ,-.Ae
s e d'J"e,lop ,_e , do~,ruJ.'b nai ~tla. lCc 0- de ::r!ul tiples écol es .
,"', .J
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!..s-E~ or,e
En l ' :.. .,b SG·'lCG d ' l.UJ.8
-pre• p.h.;;sioorati gue.
S C iC~lC'3
éc onolliiq.u e i !ld.6,pendant e, l'3S ·1 cri ts 4c oDordClues
so~t di s .3 JL1illées (~_ans l l ensenlbl '3 des ou.vrazes (les éc rivai ns o C ~t t'a péricxle co;port e l es troi s p~ascs su1v.:\ute s :
1 0_ l ' a" tiqui t é ( Pr èc2, ~{()ffi8);
2 °_ Le Mo:ren Agg j
3 °- Le début (les tem,s m02.e r ne s (lite 9poqua du wercaY.l,til i srœ .
1 0_ J:,' .mt iqu i ti . On ne c onnait 'lue des terta s aconoJ'.iguas é:pa rs. Da faç on ~ éné ral a , 1 t Eco·_'1cnu e Politi ~lLe e s t cons i d 5 r~ e cormn'1 1.,:"l-:~ ":)arti'J de l '?_ mer ale .
On t r ouv'3 , 3n 'effet, <18 n Oill1)r '"!t.l.:x J:'aS[leU' ~3 consacrés à d. es ,r~b l èm')s é cmq;n:i~ues
da u s l es oe Fvr~ s (~e s hist ori ~n s a G des p~ril o:,,'; (lphGS >J'Tecs . cm. avci t cru t r ouver
e ~l parti culi S!T un oU'r.ca.g0 é COll0mig:u :! dti.na ce"iui de X~nophon, intitul é "S c o:lomie ll •
C' C!3t Ut! t:;:-a i t é d ' ê conomic .pri "!fée, ~uelq ·.~ e chose Cf)L1Dl9 ce que nous appellerions
auj ourd ' hui le l'':3.nèl.el de la pa.:rfe.i te wé "agère, où 110 TI trcuve plusiem-s cons tat ,dians d ' orcl~'e é conomiqüe. Quant aux philosophes , on signalera t oüt è' abord Pla j;0rt., e t lltot&.!!ùl'.e d " La 'Républioue " et "Les Lois" . I l professe tL' cOlli,=is~!e i n t é {sTcJ.l, é tqn::\ant à premi f:l'e vue, mais tou t différent de la. dc ct l'ine cOfillL1u;1Ïste rood"rne. Pl at on estine en effet Clue la suppre ss ion 'e l e: propriété privée contrit ue·CG.i i; '· ea. uoop.p à améliorer l a con 'hli te des h ommes. <Ti ent ",r.Stli t e Aristote: "Morale
:' tl1 comaq\1F'''' "Politique", " CoilF;ti 'i;ution d ' Athènefl " . J;'nfin , ceux qu ' on a appelés
l es 'I\!criwü ns l"u'au.x" : Caton, Co hun~ ::"le et Varron nOliS ap porter..t d ' import.sntes page s 3 c üll(':..tdqu::1s. Fai s ici âgJ.lc me ""!t , 1 8 pl"ol) 1 ~1lû est surt ou t pO~8 du peint ~1.e vue
'no~'.ll. r; ' est r;uelq,ue chose CNiIl'.e l c s vor s rte 'Tirgile:
() f Ol 'tune.tas ni miwn, Sthl ~ i 1l0ni1 nori:1t,
'\.gri colas i
( ,lroJ:'l h81.1Ieu..-..::, l~s tl.[:7'i cultu.s T's S 1 ils cOi1L1ais seY
.:.t leur !';01"Ü leur!)
Cj.tll. y.,r e'::! onisent le "reto\.1:L' è. l , ~ t e- r.r a ".
2° _ Lp ~J or.:'·' "\;;'3 . (XII-e, IT.II-e e t ;av-e s ièCles) .
11. c ette .\l'oque} OYl constat e uneu0UveJ.l e f} ora.is or" de te~;.-tes éc onomiques,
"t üc-camulen t chez les cO '.I",tentat ..urs du droit cano)1i '1uo , dits "canonistes " , dont
~o :;"Ilus i ûllcrtun t e st ~)te rrhom.::l.c) d l (\.r,l.1 in (H S Olfll'll 8 tho olcgiql'.e "). C!:'le z ·lG3 cnnoni s te s 1
J_ t J~C O!1.omie PO littque d.l_rn raît COft"lJù e ' une pa:rtie da la t h4 01ogie m l. l'Jutât de l a morCl.l(~ thé olot.ictu.e . :r'our compl.-sndre ll;.i. di fférence (ln p 0i n t (: ;3: vue e r.:b:'e cette -:'poC"lu e
�·
".
=a.c. .
et' la nôtre, r-r~ :-;o!'.s 'trois exeJ:lples pa.~·ticuli.èxomtmt
ériRti~u~.
l _ La pastion de prix. _\ujourd'hui, co l':-:~'bl';!J.~". fcl.it l' 0~~ 9t a.1I d~uX série"
de t.~€ooccu:;>ations . exclusivemer,t sci.:mtifiqu3s, a l'l F;.v·oJ.r 1:J~ 'T8, J.:J.~ione ~es prix
et Ïes facteu-..-s qui les d~ter::rl.n"lnt. l sr contre, lRs ceno!lJ.s t c s 3.,:firlll9l'lt qu'il
faut pa..ver "l'l jUSt3 l'rix".
2 _ Le problèp:.e de l' i hté""ilt. Da.:'lS cet ('I-rd~ d' ir.~e~! lea S&~~.te 1U0dern~s~tudior.t deux qU9sticT.ls: les !l\OUVelGel' ts du tW1,};: de
J.Uuorllt et , l~R. c~:.uses qUJ." determinent oe taux; les canonistes posaie~lt 1(J p"o~ hme cl.€! la 1<: gl. tJ.DU t .., du prat
à l'in térêt.
(tor..T,e liEJ< 11 clcs études
3' - Quant au ~z:.oblème de le. mOl!.llaie, qui <le , lOS j
rréc:>p;e
suiv9n t lequel le prind' ordro scientifique, les ca..''loniiltas rappe U ent l e
ce ne doit pas a l térel' la. Ulonn'li ..).
Il Y a. lieu de ftire une rema.rque se> r :'Irportan';; ::>.u~ deu::: premi èr <: s phases:
o'est qu'à 08t~ de l'histoire des doct r ine s s' é l ab ore de nos j0uxs UL~3 histoir?
économique de l'époque.
1:
=3
30._ Le système merOil.l'lti.1j.1'te.,- Ce pre,Ü e r sy st ?:me (c :onst:::'UctiC'::1. d':nsemble aœnagée en vue d'ur. ~sultat ~ conomiql.13 ) OS17"llE Ey8 t ~mo de y. liti9"" econonliqus, d'art social, "t non de s cien oe ~conomi ç tH . De nos j m;.rs , on peu t le l'appj)...
char <!t:. "plan rtoosqvel t", qui n'est point ., chmtifi<:n~ , Jllz,i s uXliC{ueiJ'::,it un p:-ogl.'.iIJ;me de poli tiqU9 éc ;:-nomique.
Voyons d' abarè. en quoi consistait l' iic\ al dn ~:lroa' ltili sroe ; ncn! s 'Terrons
ensui te quel fut son prograTllL, e :;:ratiq'vl et cnd.:1 m'IlS es s ai er ol'.s à.e dOl1r:.er une
apprkir:.tion cri tique ~.e C'3 système,
a) l ' i!i~iÙ 'J!I8rca.Dtiliste. :''3 9 aute=s de ce f..roupe "f:·~i:;::-"·?·:.t que la ric:~.esse
d'un rays est exclusi veu:ent f orœ-e e 9ar 1 r Rb O! h: ~ ~.:.~ :1" n1.~.r1~~ r~ir. ~ (0:\.~ G ~ fj·:r:eent).
Le système a reçu son a FPGllation de "merc<l.,"tili8me" l',,rr.:.q <;'UI3 c'~st en agis8fil'lt de di ver3es façons sur 10 comr:}erce que. ses au teurs ont ,ü .:.ooré let:.r progI"'l.!IlDe. l 'l bl.'1; Gu syst',me - ",~ ntcr III qn.a"ltiM ne r 111ni': X'? ira - e Gt J:'e 5té inchan;-â
pelldaut les quat:::-e si"cles du r "grlo:J ;lu IIlf!rcf\;)';ili Gm;~.
LI appu-itiO?'" du syst ème 1Il3 :"clll1tiliste es ~ a.ue il, d~ill', l'1Ù s ·:r,·.s l'ri ncipales,
dM\~ u."lEl d' o:rd.rB histori<;.' a et l'lJUtre de l".at l.'.rC pz~rchologi , t,"l.
La r~so rl d'ordre> hi.'l+ ~ ..5.<rue c'étaient les gue=es très fr:J C',113r:-tes et ql'Î
der.la..~ent des somr1~S ccnsidérables pour la flolc4
,l es s olo.ats. L'ar.onda.."lc<l du
nwuarairù pormnttai t Id cOllsti tution cl. 'un tréscr rl0 gtJf rra.
La cO_o.Sicl.érati:Jil d' orè.re psyc.'101015ique co::sistai t d 3.0."'ls l' idée ~.ue celü.i qui
p03sède du mllll<iraj.re peut se procurer tont C9 do"t il a ':1e~oin ml envi'9 .
Ir, m;rcar.tilisma 9' est développé dans la (n;.5m"i.té è.es pa.ys l)uropgens; All ~le
t"rr3, Holla.n,~e, ];~pd.gne, Portugal, France. ~lcnt;:: i'oi:{ , chp..cm1 l'le ces iCE) l'oarltilisr.les
étrrlt emI'~ict .l'un esprit national iliffércnt des ~utre8. I .AS rEu;lElme:-r~ations n&tirnales s' 0PF')sa'lt clltre elle'l, il .:l :1 fut d.e Q~ "1C paux 1'> 3 m.; rc~ntilizmes nc.tionau::.
b) Les p~=es (l!loyens de réalisatim).•
On pP...,·t notE'r quatre phases successi"lez :12.ns l' a;?!,2.i0ation des è.iff.2rentl!
J'i"y.,nc de réalisation du programme l'larca.ntiliste . C')3 phases s ont J.~s slliva ntes:
l, Le buEi()T~s!ll(l,
2, ~ bala.r<C8 des ' contrats;
3. w. balance du oOl!1merce'
'
4 . ' J,e l"..8o-mercan+':U::.sme
ou• inflationisme.
1. ~~lionisme.- L~ t~rIllr.! p:c o,i.cn'~ du mot a." 'lglais "'ùullion" - po, petit sac, la ·oourse de chacun. Le -.,~, ] 1':l ni ,,"'-- prtitend ré.:..liser l'idéal
:L..:lrC!llltiliote par la ilimpl'! défonse d' eA~ortG= l' -:-r on l ' a:~eer."; ;lOrs riss fronti::-ls ~v ;·ays. Cette th<Jse a =tout e t ", pré 0 onis é(J :,v.r 2.,;s aute=s ()spa,rmo1e et
po. uueaJ. S •
e~t '~e
Ce moye··'l 8~ he urtait a t~ \~ o.ouble di ff i cp ' t. A ~·I_-H'd. r ~
A. La dispcr03ion de s r ~l'+ ': ~ ', •• .cJl' tj")'l . lo , où l e cŒltrÔJ.a <l.e,,, ~ t s'exaroel'.
t prr. longé e en
,10
~~",vi. ga tion
�- ;1.0 ..
,·
t~'·~s
0,a~1eur~nt
un
peu
simplistes
J
-c
t nt 1 3" vu"'~ de ses a.~ v~
"
deu, Tremiers . , our ...
t
riJOuram e des C:'3UX cutéedu comrn<irce
e:!l particulier, la comparais~r un ~uner~~l~ce nécesslliralll8;'lt dépendants l'un
extérieur avec l e s deu.., pla lUX. U ,
ui l~ s' relie . :~'n r~al i M, les mel5llres l'l'ide l'autre, <'ü t'Sison ~e. l a; g<l ~e f~~ ~i f!~~ilement cOllcili..bles aveo oelles
ses pour rlimiuuer l es l l!l;:>ort, _i~n~ so
Il s prOVOn\lent "-es mêl'lures :ie représail..
. "
t
l~s ~xp orl at~ons, car e
9
~
tl.llees P. augmen sr - ~
t
l u wEme l e -: Oll'!lercc avec ces pays.
l e3 de s l.sye voisins e t antr l,en par
,
,
,
f1 ti ~ SIDe
A.u lCVIII-e rlièole, ce programme
d) Le iléo-me~ntilisn l ou i n .a -'2!"E-·-s• <'n~i n'U 3 î!lr 11 Anglllis La", qui fa.it
c 1
Du t ct For tb on."'1ai , ~-~ ' .l
est préconise par Me oa,
.0 c
, '-1 tion l' 6mission exagérée de hillets
son e},:péri!'nce en :;;'rY.l1oe . ...'n or. ","~,d èt)S-r . . :n ~J.': ieur i l s' r.git moins d' un change~
.
,\
parûao'" .:11.\ :Jl(? r can l. l l.fl~ " lib..
' .
i
de Oal'lq,ua . sr com
• . . •
ue d ' un é l arriss e'.ceilt <le l'~d3al à poursu vre.
IaSllt à.a.~ les OC:'ç!lS P:e~ :~Re~ 5~')' ''6
.: l 12."..lt a.\l6tnSnt or 1I s!1 s s:,hl e de la monnaie,
Pour 3.'lbJ'.enter 1"0 8 r asecl: C. 5 .lt (~n~ ' .' ,
. r) ,. , 0-",1' œtion pratique de eat.
_. d . aire m-nn..J.9 ua ':'lap ~ 3
•
~'H
Y COIG;iJ;"'i,S la. molll'lDii.l.,". ' l ' l ~l
l a 6 v ol\lti O/ (assi gnat s )" ~'e 5 t ter;r.inée chaque foi.
te idee de Iaw. a ns ~ qu , sous
•~
.
'
,
~~
par un e'cha c r 3•.. en t,.Sf;ew,
.'
, . .. .
criti lue ('U m-:rca."lt:ilism'l . - Cr, ?ct;,t r.ls=er cette appréciation
.
~t?p1'OCl.a_lon_
..,_' T " m'--r~--:,·.cl.·li=snîd'STo_
st .
t -.:on"';
51ll' le but À atteindre;
daL.s .la phrase SUl.van;;e- ' u. ., ~
. J. ' ~
' éi l
e au co,.trair ô, souver.~.; r;~ncon"t;r~ la vé ri té dans . 18 c'loi x (le~ mcyeJ'1.e _lire c onis s.
,
Il sleat trom}'-1 <la."lS l' :?noncé du but ~. 3.ttJ1:1d:'e . I l e. ete " en ~ffet, recon'
,~-t <,,~
~ l a do<::trin·~
CJ)le
<:>er 1 ", rrat~'iU3.
CJ.u~ l'aoonde.."1ce
U
n sUJ our"h'"
.... , ~, t ~,
-,
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,
.. "
j,
d ' du num6ra.i:re n' es '~ pas la cOùcl,ition eS"fmtie J.la de 1& pro:o:c:e n ~9 E';l0C<Qi! que
un pays.
- 1 eX.Jmp 1 e ,.",":"
' ....Q-rem-1l+
cll'act~ ri ~ t1 "1.m,,, es t calUl J.")S ":t ... ts_Unis. Ils détiennent
L
..r--" Ci ~ CUll
_ u..o.à l':l..,tU"'l actup.lle l es 4/ 5 de l' or mondi al. 0 ~, 1'3 Ga.:vernement dee gtô.ta-t'nis
Pratique une poli tiqua . de 5tér:'_~' ,c:~,;'dn d'l l',or. • Aut:''lll'". ~nt ~~ t, o r. eJlp~ehe que
110r n'ait une iTÛ1uencc ''';~ saa-t..rg'U.B~.!.ur --_ .... ~~.::.~~) .- : ~ .,
; .' a (ar~' sur l :é conomiG du
p~s. Il e:'l résu1:te que c~t te pléthore -d' or est c ons~d"r "9 corrme un mal.
Ce qui t>But en rSali té assurer la pro::::p.iri t é G. ' l;.'1 pays c'est le d~veloppem'Jnt
a,armonieu.."t de ses f,o.!.ces_..<!urodu'?Ë.Ç!l.•
Il a rencontre Bouvent l a v~!' it:S dar.s le choix des moyens préconisés •.- en
partic\ùier en ce qui concarne ll é~ilibre ou l'activ~t é . d e la balan ce ~u co~eree
extarfeur, Il est également incontcst"ole que les t Bnt s,hves d'appliœhon ont
Bouvent donné des ré8'.ü tats d~ pr.os;erité merve il1"11:C, réserve faite de la remarque suivant laquelle les deux sérins de l'!3 sures SO:lt c'.i ffioil~nœnt epplicables s11!!Ult.mémen t •
131en «ue l es premi;"r : > s atta'lues cont!';:) le Y.1crcê,ntilisma r emontent à un~ époqu o e.~3;;Z éloignée (Adam Smit h) et qu'il s oit aujC'\'.I'd ' hu'·· presq,uc abandO!'.ne, il
y a auoure dan.a l es croya."1ees l'opulair~s des Survi'T1l."1C9S lnerc>-..ntilista s. l' expreseio:'l ~I!IR "balance de corr.merce" provi'2Gt du lang-"-G'l ill~rcantili s te. !l'autre part,
pe::.1ant toute la p4riode en't:i'il les deux guen'as, l ' opinion J;"~lique s'imaginait
que tout était I" rdu pour un pays B ' i l (lv:?,i t un,: balance du co=rce ry,Hayorabls.
s=
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•
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B. - II .... Fériode' !,"::i:UODE :l ~; Wil..,-\ 'S I Œ ~t; T .~"C O;;," :rE fOLI'l'IQUlJ:.
( J 750-1850).
Ce qui caracté rise cett8 pé ri ode, c'est guI elJ.e l,];;r'l':'l l' 3.ppA.ri tion de
ll'!:eonOluc Poli tique con:me science. !lous allons e:r>.mi.-.e:c- be quatre points suiv-.mts:
1) ~conomie Politique c')mr~e :;c:ie tlCe chez l e s \,h~'siocr ~tesl
2 < ~conO!dE< Poli tiq!te connne scbnce chf'z MBll1 ~IÜ th
3, Ecoles <?.n:;hise et française ':.'.0::.::::.<. ... ell cOT.tinudi.on dee fondateurs;
4) Noa-reaux fecteurs apI,ortant des modi ficat iO'!.3 é:.SSOZ :()J'ofondea à.la oonception de l' EconoDie roliti~ue - ocience.
1) L'}]concmie FolitiQne comme science che z )o.s..?~eiocrate~.
1?fl OGuvn.s;;:"inôipaJ,-es
des ph-~;ocr~'
r'
.
·V~.
"- c~" '."
1755 à 1775.
t ' ,
l ' 1: ,,-,
-~ d e
0,:;;r<n·'
. ~"J. "J.e
-11
"
. La :fondat eur de l l école, l e '.)r o~si1ay , r ;;,blie "" 1758 18 ;"r ubleau é conomique
d,~ l a oirculatiot.. <IDs r icMsses " . Ci!t OUYrc...:i-o !Jara1t au InOlllcut r;ù l'opinion scientif J.qu a ost encore S01.3 1 '1lJlpre:3si on t rès fo rt" de l a déconert" de la circu l ation
1u sang p'l.r Harvey . Parmi l es principauz d ÜJciplcs de Ql:.~s:18;lT , O", ci t..::ra :
1Î).Je.9Ft de llem=s qui pu', l ü ) un om'1:'''-o'''=' j,r,tit\ü ·5 ,r~hY13iocr,,-tie ou CC:'Is tituti oa ~1~v.rel l e du gOtlv (;!rn.eman t le plus a VQ.ntd.g'9u.x du .genrP- ;T·'.mainu .
Le M~er de la Ri vi~, "L' or1re n~.t=81 P.t ~s5 antie1 des soci ét és poli ti-
t],UAS ."
cia l".
l.e~Huis de l~~ (pèr8 ,1·; l ' ~;ra'o211r ) ot ~.t~2.sn0
?
"lle l' i ntérp.t so-
C<l!.'.<:9~~ique ~J-'-.o<;ly.vr" des ·pl];y5:L.2.c..:z:.? J;.e.s,.
Ul18 s cience écor;,ord qu e;
b) 9P.tt B s ci e:-J,:~ As t cons i d4rie C()m,dl~ so r,~tt{-~c~lant à l 'hiF.taire nP.:tur~ lle;
î) :L l a const i tu-ont
rnor ~ùo
0) Le:Ltt" COl~ce';) lIlon con oorvc que 1çu8s su.rvivc... . 1C0n de I I ~·\cie /.ne c onception
de 18. êC< enCd ,s oonomique .
a ) r,es phys i ocra tes c'onr;;t i tu~nt \:.:1<: sci::mèe 9c oncm qu9 . V .s 11arl ant d ' un
2.r.~:e uatuxel é co~gue. k::'l f:dt R -§ C0:10l'l'i qUG3 80··,t r ~ . lé s par de s l ois nature ll~s . D' ê!ill~).:..l·s, C8t c:rd:~n est 1(:) ·t1r-! iJ.l~11r pO~~$ ihl~. c~·ttc perfec t i on para ît tou t
à L 'li t éviden ts. Le aavant n' a o0nc ']V' à port<"r à 1,~ oon:'laÜ;'1:',"1ce ( ,TI monde l'exis I; m~cG d.e cat ordre, i ns i stant 3':./r l e s r1el.'.':: mot 3 tl ) 'iJ:;~t;islatel~1I .~ t illégi sf5.cteur"
(néOl ogi sme di sparu dp.puis). V Gco"lOOlis t e <loi t être l~.'!.~~::;: (c~lui r,_ri porte
l a. lei , la I-x'Cmul g'll.9 , 13. t'ai t conna!tre) ct ~Oj} ll~gi ?f'::çteu r (il :1~ f é =-t ':}\l.e
c ons'Î;é:!:ce r ce s loi s , il Le l os { ait pas , !1ç! 1'-'.3 cr4e 1i~-;Y. I l ~r a sc i ence é conomiq,ne a"l jOlU'" 00. e s t r l~conl'!ue c t procla.ru'5 8 I f exis te:'l c:? de cet OlÙC !1.q, t':. U'el~
~) ':;8 t te SC i O:lce es t consi dé r ée cnrrI;::e 38 rp~t ~ ~ C:"3.:1t 8. 1 ' his t oire ne,t u.relle "
C;,,- l on Quesnay . la circul ation <tes rich.esse3 est ana:'..o(>uc :i. c'l l le ~u sa.'1,s dap~" l e
c c.rps . D ' «.ut re l'art, 1", l oi ac o!',omiqu" au:;:"J.i t, c" ! a-rri>5 Quesn:l,V', deuz aSp3cts: 11."1
o.'_~_) ..;.:!'ç physi C!uc et lUJ 2.3}lo(.:C t mora l. J'L! .?:!'~: :" ~ l~ pcin 't \~Û ,n::'9 elle e st "l é't l oi
I~:"";"F iqae , 1 ~ C01:.TS ré[~'14 dt) t o·,!t événem~nt ;,.~e l ' c r ilx3 11.;.t t··.r~ 1 , c vir:'6ù'7l€-l è le :?lus
~.;<.1':'J. t aG'8UX __1.:. genre r_umai n " o Y~is aIle est auss i u"ï.8 "j.oi mC)r~. l:! Hf ~t~ .st à 0ir-e
"~ lO;~ "rÛ..;l c de tCl1tc ac tion d ' or d2'e na.turel con :nl'Ile ~~ l' 0r(~:cr- phys i qu.all"
c) S1Lrvi vs.nec s (~~ 1 r ancien ca=t.\c t è:re oor 'i l do l r Econo.Td.~ Po li ti':uG. Ses
. ; ..1.T,-i vance S é:i.p:.)araiss8:nt t (;l~t d. r a'JoréL ~n ce 'l~.:.e J. l~S ::7'l~Y:1 io cr ~t 'Js a f.·i"ir ·· ont qu..c
:;,. ' crdl:'~ ~1utuxel es t l 3 !f!ciJ.l'.7Ha- p0 3s i hl e ( o;.timi s'Tl~ :;:h~~~ io('rot içue)i :-l.i'1si que
:'...·..:!.s csrtains ~u'~r9s ,Oi nts C"...l.ri ~l'L 11..~, s~:-3tèlJo . (':\.:; 11'"'! la cor~fi uYiCB 'la'u s la forc -::!
~b l ' é vi icnce . Malgr<i c~-cte cr:::lfi a"1ce , ils Oj,:~ tO·l~.t ( e rnêrY~' envi s J,.~ l ' hypothèse
oti 1,1 I\)l"' C ~ de 1 '1 é vid.Rn0c El 1aVBr e r ~ i t ilï.~"\ui3 sat:.t e 1)~u1S ca 0'-1. 3 l à, c t est à fdrc s i
l es llOü1.WS ne auivai eat ps.s l ' ord.re ";k:~'nl, i l f<=:.u0.:i.. . ait en -.,r8"ti r ,;.11 d'3SP 0tisll19 l é g . .~,~!. C).1..l.i i mposerai t 1 t ordre !j,il.~ ·c r::;: l . C' Ast c::.nelqne chose cr.mr,J"lp l (~ n.E:fJpoti GtHe éc l ê. i r é erJ 1 ,I.::.t i àr~ é COi~lOroi q,ll~.
0
2 ) Economi '3 }Joli tir·ue CO!J1Illê s ci 8nc ~ ch.::?; ..~(!:_:l! Siri. th .
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Ad_l!'. ol,üth . PrCf&ssS1U' d ' U:üvcl' ~ i t ,5 .'.:"gl ai s, Îut d ' abord pr.ilosophe et e~1su i t G ;J c cn or~~a t e . Il ?~t~) lié.. u~ c1Jvr age ;hilo50I-hl 'J.u.~ ;-:ur " ~',:. icnr'-::..l't'" ds s ym,pat~·~i c) " . En i T16 , il fai t p::u ..~1 tre les '.1.9chercnQs 31XC la l~·:I'-:i1.'X'? 1::~t l!)s C2.uses de
2.':1 r i ches:;e c:e c Î,l atisL1s. l.~s ca, raot ~:: i s tiClUE:8 '~e cet '.:r:. t 8U"!' s0n t à p~u de chose
IJr:'~ l es WJlèes ~ue cellas de J qcol e des ph:"3 i o-:~- (lt es .
1° ) )..a
$Ui BnCe
~ c o!'J.omiq,ue d ' .i..dG.t'i! .3mith n.:; difU~r9 (:.e cs 'le des pJ:ye- iocra-
t~d .tue par ç,uelques :.luances . C t aD'~ 13. ffizn:a c oacept.i on ip, ~. ' 'Jrd..Le p.Lturel Gcono mi que lont l a base se:r6/.it 'GO'\~t·~i'oi s l ' int.3: r ~ t pe:-sorl,j·l ..~ l~ V0ir:i l'l-n texte tiré
<le 'sa "Thacrie ùes Sentim~nts mor aux " (\'I , 2 ): "L' hOJilllQ croit <1\;, ' 0:-: pout disposGr
d'Jd <li fféren t cs parti es <lu corps 50c i ;;1 !1uIOsi l i >rommt o.'le de R pi i)oos d 'un jeu
ct ! 'Schec s; i l oubli e qu~) l~s } i coe s cl ' U1l ;;8U d t -3c~1e cs T. l ont l t :1.1.rGrc princiro de !cou-
·\?p,TI.l€lnt que 12. rr:ai n oni 1 ;,)!3 f.L"1ime et ... U·3 , da--,'i s le gT" '-:Jd. jl~ n 0'}S l3oc:i.~~t i:iS hunlO.in~Sf
C11cl.'1ue p1éc" a lm p;'inci pe 00 ,,,c'u'w Ol0.n't qui l ui P.3'C propre et S'l'. es t ab:lo1ument
<li i'fé,'H:i t; da CG11:i dont 1.3 l égislat eur a fait choi:':: ;.: uur I f) IlL; :\.mpri 11l"r ."
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cl' m"'ffi" (~irection, le jeu de la
.~. . . ~ _. ,À 1"\~~~::--pri.il!'~pes--<'-Ol.IlC"l
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'J - re' s'il'! sont o"','osés l'un à 1'8.11mlSc:1ne soci.:ù.e e st facile, ha-"'1ll0ru,f , .JC e pres ~ . . ,
...~ mt tlt dans un
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Donc , i l f'au'c laisser se Joo e ~ ,i'. pP.~ v< tatlvCl seu~e •. pp, d ~l arYen on e
-s.insi i l n1y aura pas de contradiotj 0 l entre .LSS deux, prJ.ncJ.p:8 ,,!uJ., peuvont. a :'limer
la machins sociale . Anti -étatisms, ~ti_intarvention-~ls~e, vOlla l'~dée dom~nante
de l' école dlAdam Smith. :'est llide'3 9xp:dD~e è,a.ns la fornn.ü,J de l éc ola h bé ra1e
_
.
t
'
"Ls.issez faire, laissez passer".
2 0) L~ s~'s,ème ést arrar911'cé à :I,a mora l<> . Ce::tain:J dHail!" de l a doctrine
e del' cara.ctéristien apportent tille preuve. :',e cosmopolhi si::e ea est egal emeat
queal le poin, de vue ~~iVBrsel d~ h , science es t œis au premJ.er pl~~. Adrum Smith
parle de l'ensemble> du monde COl'1ll\e d" la "r"publi'lue c.arc:lBl'lde ".
3e ) Survivance d 'o:!.'dre mor ale. C' est a'T"-,, t tCT..lt le m!')~le optimisme qui caract~se aussi les physiocrat ~s.
On s'est occup~ dans les mili'3llx économist~ s d,>O' la ~,uestion 0.3 savoir à qui
~partieilt l a priorité 9:l m.~:~ièrc d e cr-iati cP.. 1'=" science ,i cO'lomique . Qui est
le fondat eux de l'Economie Poli tique? 1e3 plWsiocrs tes ou l;dam :n.i t h? On auxai t
tort d'attacher tror' d' iOj:'ortanc~ À. t:S9 qucs-';i J:'.S c:.'3 priorité • .." h.~i tucl.e, telle
idée au déoruverte est il une ép OG,\te ( ::,:.:.:·.c.5e " da~s l'air". P lu.s:ieurs sa.vants isolée {leuvent donc abrutir au m~;;)e ré:)'c,'~<,'f;.
" Ge:' :> p:ll't, i l a été ;§tf\bli
par
1 'his t o ire de s doctrines éccnoll'.i'lu~s q,.l ' il e, existe , des n qr;.orts intr.ùlectuels entre l.d.am S)lIith et l éls'physiocr-..1tes : u' e p~rt :~a Ç.B l'o-,uvre d'Ad,a;" Smith est précisément c onsac:rée à l' eY..s.."I!êr. à.~s doctrines des p:-ysiO":;" :it 'lS .
TOl:.tefois, on :, ," pas l'u étab l i--:- avec cer~itu5'3 'ltlz l a é t é le p-r.emi:'!r.
l' !nitia.tau::- •
3) Les contbuateurs <11 ,:,,~.~ ·~üole.?-.-Ji~)é =J.a", .
u:::
1::' .,
Il s' agit 0. ' a'ùord de l ' Ail ole libé rûe c..nglai3e, p(..~ ses principaux &Uteurs{ i l f aut citer :'&1 thus, avec 50'1 "Essei S1:I' le principe ~,a la !,opulation"
(1798). Ce, OU'TI'ag'3 est i.':1p:dgné de pessimisHe . I-Ia>.,tsur aff.:.,"7.le Ciue l'accroiseemeut de la. pcpulati on se f :o.it selon unc "rogression g.-; ométrique. a l ors eue les subsistances n' 8.U@Dentent que dans une :;;n-O(!1'eSSiOll arith.m.§tique , d ' Ol! da~r :le famine. ''l'i<.m.t tJUilu.i tc .Rica,;~, "FrincipP. de l' f.: cor,olllie l'oll ti.lp,e et 1a l'Impôt", paru an 1817. ~~ t O\.!vra0C r§vèle é 3alement une t endaace p"sc!iciste . Le poi!lt centr31. de l'e,."qlosé e st le principe de lo. rente <1t), soL Le revenu (',U p:..--cp:détllire
_
. pP-S S1.lll:l.S
fencloer 8lJ,gmente s ans C'33se. _ ais poux I ps autres bs ", ronos ticC!s
scn+
. t es.
:-;n:;'i n . il ia'~t citer égal euent Jo".n stu.:u-t ).~ J.ll IiI'~' inci"'es d ' EcDn('\mie Politic,ue",
'dités S,!", 1848.
-..
~ ..'
..
Les r 2':,Jr ésen tant s l es Flus n'ltoires dp l'é cole .J.ib6,,' alp- française sont:
J.B~ "Treité d 1Eccmomie Politi que", 1,.;,r -o e" J.8C3 et ccmt el'la!1t 11.'1C vulga.risation
des principes d.e l i école lïoérflle ; W.i~).. Ch()w.lie::- pt Coul'cc11e ciénu e il' ,mfin
E~, ";;armcni<: économiques" (1s48). - -- -- - -- - -- _._. -"" - - ,'
Qp.elles sont 185 caracté ri stiques <1e ces cle'',..'{ (\ co1 (;:;; libérales ?
,
t d ' abord ces cconomiatcs , c ~ t c.l'~ pac-ticuJ.i2re;11ent l'ilS r'ra!lç&is. SQUli~en "' " e~ acc~~',:U9nt las,points ete "'J "lle dé jà 'œ!.::.rql.1és d~s fonè.a:t.zurs .• P,U' ~eruple,
:n œtier_ . J. _nt ervs'1t:t.on de l' 1!ita.t, J.p.s i'oJ"_d'.'!:G';.rs, Guoi~u n anti,Hatis tes
eta~e!l~. ce~l1darl! e.i!~ez modérée • ..\.d~JU Smith, l'~i. , '''"'l'et tait -a'1 moins Quatre '
exc_pnœ:s :.s\t hesc Londa.,-~~t:..le: ù'efe'13e c::::té:::--l-·=e, s-1cu:dté iltérieure (pol~~ at Jus t, l..')e J, trave\L'C rv:':>lics. i.1SUtt'o~~i 071 ~h.~l' ~:i. ::lle . Ghe~j 1 ~ 9 l i "J1 raux l'a..V1tie tatis'LC eat ou+r~nci"r
lA p.lr_c-,.?~
'
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~ ~'
,
?:J ssez f -.L:tre
1:"1.3sez p$).ss er~t ne canna.:>. t pn.ë d' ezc'3pt:l.On
r.~.
" 1''' à l' 0.;)
, tl'ID
" 8I'l , ~v~
, . ca ra.c-cer1.f.J
~ . 3 Ige d e l"Œ: t;.t"oupe s <le
~bc~n.nes, l os physJ_ocrc..ùes . ) ;"ni·j"lt pe,s cc:ct ;,J,;.OS ;;,,; ,~a'lta è.? 18, société, l os
eraux, &.1'1.. ccn~T'2.ir~ , niE?·~.t le m::.:l.l Boci .~.l .
Quet lf'es-Ul1s a'Joutissent d. le. n>",tj 'c n d,q ' _''SCO!JrjÜ'''' :. eli t i"'_le orthodoxo afqu en d~hc'''''8 d:::r. l ....-lX Ci~ ·,..,.. C .cr~r.l.e,
•
il ~. f ",r p'(. f\ - [l.."'C r"1 qui
-- ... ,
fir:~
iJ.i t u·n e vs.le"...lr.
4 v est vers c~-"t" I;?o'lue qu'on voit a )lpillO'aitre <;ue l g'1<l9 r '.;j J , \ll'B nouveaux
de ll,,_ture à eXt)rc~:!:' \.1~e i :.f> , 1-:-: sur ' ..·.COT:.or·.ia Eoliti:. 11;3 ~
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I,,:fltvmce cle J.' hist>:œi smfl e t d'3 la philoRophitJ (Il fl.u&"vste OC'IiI\;e.
"histori::llT,e " OJ1 f~ :1t ~nd l a 1-·éné,;rut ion de I t h i s-Goi:c3 dana l es èi-'rgrses
~:~s c~ } line s ~Tri , ~e ~ai t fort~iHont sentir V.)T.6 lo. '1 - PitlA n oiti3 .,U 3 i ~c1 3 ùsrrücr.
,) . aUï;re, ]CP.rt, l e tude dG l ' 'rl.stOir-è est ausRi r,~prés '3nté e r:2X l e juri scc-nBu::.to '3"...
Vl.@"Ir, ~
l >:s protagoniut e s d é llliistorisl'l>;:, .0,' sigru:.le.ca ]l'ni as et Jlilè., brand
_~u :,oJ.nô d.e vue d ' une scknce 1J,'-,solu'3, 1 ' a:0!'or'c ':t'récis -le l ' école hist ori oue est'
U'l !l~~J;>Qr'; da varie.ti on et dp. l'",lativitS. V ? col~' his t oric:.ne é h b lH '1118 s;s O-, g~;
vat i rms a.:mt relath;~s " tel f8.i t se proiluisJ.'tlt 18.,1 8 t'3l p"'ys :~ t ",ne époque; ",Ile
aceuae (~ oilc la caraq t ère ,. rGb.t1f de orrett-:: o ) 8ervRtion, S ' OP'QOS ~, t ", l ' ~" ' so 111 t i smG
des +i;hœa,ux .
QUr.1:1t ·). l'·i:1fluenc & de l a. philo3.oJ?hi e (~ , ":û..gü.' t3 :'; o:.lt e ; on se r ,..tppelJ.er a q1H~
COJlte l !;Xlce euh':> 1830 ,et 1842 dail fl s O, COc'.TS d9 ,;>hi loflo}hi e p0Ri tive dGUX :id ées
lifoil'_"-ame).1t a l e :;;, ce Iles d. ~ l' é vol uti on Gt ce 11e de s ci ence. posHiv-è .
Ld30 ,de ll'évolut:i..on.- 00mte ~st 118 pre:'- i c r ~:. i t i.-tr0J.uir~1 ce ",t~ iclée TYiodern "'~ p.
l ' avolû~jion ' d ' une :l!8.nieI"C l'péCiale. Il c'or muJ.e not 'l:' ..r.o'\'C l<~ ,oi ries trois ;;"';8 "';; •
~h
" ". . . Ogl.que , t1g8 D:') taph
'
a, t cl. '-.. 8 ~ d.ge
~ e.'?
~ls'1 qU.9 et àze
de 1.2. s ci c.nce poai tiva . JJ::-_"E-l)re~!!.i èrc
pé2'i 0:!e est caractérisée ':p= h, :li v:i,ni sation des Îorc(. s ci>;: l a 'lat l1rO; G:1strl t e vie:,t
l a pers0n;.tificat ion de ces forc e s. ii.'xemple: c'lnce llb.o' l du "vide dO:'lt 1:, na.tur~ a
h Or:t'r:Jl.lr". ? uf in vin~lt l t âô""e G,BS explicati ,:ns c ~\.usa;"e é ? " les· seul e s valab les. 11 Loi
f".u~Ge, et r.:.~ ureuf3eme!lt ,;:\ba'11ol1.n~e au jou.r 'l ' hui "ar l a pr e 8cue t ot û.li té des SéWe.~!t s
et 8'lcio1og;les .,'
'
:sn 1859 , avec De.r ,d n et peu après , C,'!9C' ;,"'r b3rt '~?CnC2r , l 'idé.:l >l.e 1'évolut i Oi.l pr ê!lJ. ~orps dans los f:)c i e 1C03 ne.J~u.re ~:..lgs .
Ida ed3 sc if~ nce }.:C'si tive • .(\U~ls t n t]o!tr'c e i nsts-:e sur l ' idée n.e s ci enc3 'Oos; t i';8 , c ' es t à ~ire d ' une scie.tce cherehar.t S 8t3.' llir l e' liaison cilt:.salc e~tr~ l es
fa i t s . G ~ la p~:t.~nettra par l a su ite d. ' J liminer l es sl:.rviv:'l.' c es mor3.les àt note.rn:4lcnt
1 101ltintis~e et,' à c ons ti t ua r ·1 f>;c ·'.,nomie r oli t i Q.'J.e fU sc i ,,"! .(jc P' ~"'Io si tiv o ..
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, Cet·~o péri ode es t cars.c-c,ô risée :-ar 18 dGvelo;;)"i'~nQn'~ d " :'il~ plurd.li té d ' 900l e s ~ CO-:~ ofll~ques. C~ttc ë.. ivers it ~ de doctrines ':'31; C:ue JJ.U~: trci~ c':",u ses p:-in c i pe.les:
a) L t ~-t!conùmie l?o liti ~u'J est u.-:.e sc ie '~c~ On :':'or".il'3.l;i on;
b) L'obj 'Jt ë.e 1I l~ co;-'.C'Ed.~ ..?o l i ~ique est lm o·nj2t hUlil,:l i-:: corupl axe;
c) Les :)rol) l èmA~ '.:.~ J. t Econo:.ô. c }·oli t i que met'G'3:nt er~ j ;}U d es i nté p':rso1u!el R Clu i i nflu ant sur 1 :-:5 doc·';rinps oo
a} ~i1 C~/qlli conc~rr...~ 1'3. prenri.e~0 cl.:) ces èauses , ~118 11A :ç-résenta '1':'_ ' \1:.'"1. fait
c o'x_"'D.nt, c ' ost G. dire \!.ue l ' h i .<5-t oiTe d0 t O~ltP. sc i :;',cn CctL"lllt catto diver sité :13
;:. octrin"~s -.t d e tnf ori t ~s .. Voir 1 1(x:. v-:r~'e (le ';)uh~m (phj-si c i e!1 7ll.cxlE)::ne}, en 6 volumes
i :l 3" 3U2~ J. l . .ti s toir ; è.es 1i.i1Ci 8rme8 th6o r~2s for mulé es 3n :;?~ysique: .
f)) Il cs 'L ég:?leluGn t .iviè.eu"t !lue .201..2' :}tudi:rr U:d. obj ? t cO!Jpl cxû, il :peut v
c-.ro.J.j.~ C:.iT ~ :"'''::3i té ' O.I? F oi ~l"t 3 '~ e V1.J.,.~ ..
c) l e s i-r. . t f.i Gts 'H1 j 0u 30nt très J i v.Jr s ---t r arfoi ;:; -·".i:ta·ù;.\:~ I l l~eut mêwe être
que stion .:!.. 'j:n t~5!-0 t s ~l.3C'lr~iè.ires. T ;l.T e~{\:-::;t1:)l ~ , 1 ')(3 industriJ1es nt...t i';!l~..ux tie!!nant cn.:
2~> ot~ cti orm.i 3InE: qui j,,~R J?1.· ot 8g~ C01l1i.CZ l a. COi1.ct~rr:>71~e é t:rr:..!"j; 'r~ .
Qv. c J. l e :::~!t la c "llcl'.ls i 0n
tirer è.~) ct? i;:;~ Il i vl-")r s i t é deR ·'s coles? l~a\l t - il qn
G01'cl nr e ~-"':lP, ·~ou·s 1 :6 rp.s"Ltltats nu."'<'lu;) l s arrive 1 1 ~:C0'.1o;!d.e 201iti1Ut? .:l oivant ê "!;l"S
~.'; cue illis a78C sC'3ptici sIllC:
j.'d. l'~pon3e ,.' cettE
: l"!l1~..: .. ti ~"'~l !J3Ç ll"2ga t ive. En ~ffet , '::
v oir de p:r.... ss , l.es SJT.t p,1Th:S r;l~. prasen c 0 sont sel VC llt l)lut~t COr.1p131!h?ntairns q~!a
00D,tradic'coires • . (Ill Pi:::!lG~;ra. ici à nn c fo r ::rrul ü h?1..œ(~usG r:8 1. ~i ,)l:i2: II W S syStè!'.lC3
lI
Sq~ .. ~: vrais :..~ ç...T c·'t-; qu1ils a:':f i:-cmo·'.t P, t fu1.'-'f p··!.r C0 l],u tilfJ 'îll: nt . l~'o'~s a llo:1s do~<?.
eS3a\er è' -:ita'l liJ7 une classif i cation des il.OC ''l'l.l1CS tlIoC:G n l€lS ,
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Classi fi cation d~~.i\~.9.:.~~:~X~.s....!ll~.eEfl.M·
J
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La t>lnpart d-J ocscloctri rres ,::.:e S'_ll1"G c0"!1s tit-'lJ:) S (-Pl l"'B.'. otio":1 con!;r0 cert t~ins
ca::actère s -" <le ··la 0.0 Cti~i:·i.':": :Lil1~rQle c].aJi..; i (1L1.0, ?, scvoiJ,' 1 ' ;)]1 til'~ t :ttis!l~G 1 l.~ cosmopoliti3!';~ 0 t I f opti mi sme • .4..u ,:si ~.~llon-:::~n0P8 !;~ cli!.,-:;~c1.' s c 1.011 lenT ,t.~ S~3 C -l: pf..::'t i culi8r d·
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. ' 0 ' 1 ' , · '[v s Guyot o.lld".:) ;,i esse , t oU$ morts .
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d ' o L< ".... l l_ e exc l u t
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~l~.e occupe ~~1 .) ore c,:)rtRincs ~os~ "\j~ons assez" l ! il,t'
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-Te Ul;l\3 cert il i ne. atnI.:;, C1 c, O!'l 0 ~ S e.L.
L ·ua.t ion de la doctrine ~.:.i , du. r <;lste, ~ ' es t pe~"G~'~re qu ' ~" :>:" J "GOUl' a= P(,8 ~~Ions
t'.as fondat eurs. En t01.,i cas . on clJ-:'lstate u.''! a"illldcn de l a r ~~;)~, q1~i car"ct~.dse
l :>ur s c O!'.tinuateurs ÏJn!':lsè,iats. Ci-o;ons ;. t i tre d ' exemple l' act~VJ.te . de Paul ~~al-'
r egard, prof esseui' ôl Ec onome ïoiiti o1 ,) ~ la };'a.cul~'; ~.e Pp.;ri s s t c1a}-uté, . 'lU I ·a fd t
voter pi'lSi-mrs lois de prot?cti Q1'l 'lU' 1'i l;r3 (txavc:.:!.l à.es f etnroes e t des enfants), q\, i
, ,
0:1SS9nt éta cond.amnées pa;: l c a lib" ra\:< orthodw.:es .
Pa.-r.ù l:::s doc'.;rine s lib4r :ü~s c mtamporai11es, on ci ter", E'ncore ,. ' e cole de
l~_L~::.r ( 2.AO;;-1;;S2) 6i t e de la Jkf orIi , ~OCL,.~9: El ::'", >Jrése:c.;e UJ'-'~ ~ ou'Jle o::,:tgi~!l.
li'~é: à. ' un-,J lJa.:i:'t, elle a ccapt e l e, dl) CvrUle hhe r,~ le; J'l_i s d EI.utre; jltlrt, chez l ,,,,
P"~~ et ses f.ïs ciple s l e p oint de vue . •oral <'••wient pl-Bpond.ér3.!,t. Le: 1'::"'1'. esti.m!l.i t
e'. elfet q~" i l fe.llait r esta1U'er l ' aut ori t é {lU ')kalo,gue: l ' auto~ te (.u père dans
la. :l:'cU!!i116 , (!u pa.t ron da."1s l t usi ne , etc ••• 1':1 ca qui CO:lc erno la !!l9 thO'Je, J.l9 Pl a:?
ést :~-ti s~ de la méthode d ' oQservat ion (monO&TH~hi as ) .
l.'
- 15 -
sé o;ur des d.octri u9S scientifiques , I I 0.3 L r cpo'!Osenté O il l""'..lnca Il''-:>:' 'ii (10.l e t Pe,,q,ueuYl, a.8U--:: ::m 5cl'Xs e U!'s, Fl n All0magne, a c ôtS de ·~ d.l' l Mer,c (18l.'l-185'3 ) avec son
;?ri,' ci p? l O1.wr ae'e "1-3 Cap ital " paru en 1857 , :o.,:.rc{oc'cbertu_s , J.M3'il e , E-.lgalS. En
i.T il1l0e , les àisci pl es o.e Karl !:'IU'X fur ent JtÜ'lS r.uq srle, J <;:"J4!. J '.ur ès , iJeor ees Re-
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~ ZCC'LE5 SOC1: l ItISTES EfFÏ~ ') '~CC!ES ~~~1\~Th~!_C~:rr ~T~S....
De C<;l S deux grc1,:pes d ' é coles, ce s ont ::'ss écoles so c ::'alis"tes ql'i r"pr ésen tem la r é '3.o::t i on le ? lus marquée. Q>J.e l s auto=s compren'l'mt-'ü19s?
}"Iour répond.r e à cettp. question, i l f..-!.',,;.t r1 ' nborri. è_t)~1J.1t' l" l.me &éf L""Li.. tion sc ient i : ir;ua d" mot soci a lisme . Dans l' opi nio!1 V"bli'lue on 2., ~.ai1Jl ' 10 S .'J.r.nées qui pr6 c:'dère '.1t 1939 , ls.r t;err'2nt usé de ce mot, a:". lui c on:f&r alLt ur, sens aSf>'-'Z anal ogue à
cebu da "pdJ:'ti aV&ncé ". :tt:. DescaInps , professeur d ' his toir e ';es à octrines é c on omi~ues .?:.. le. ~éo.cul t<i do Pari s , 1=110 l a déÏi n:i. t i w.. sui v~n,"", è,~ 3C1ci ." lis 'nc: "il con s i s t~, .!j, t -il , 'ions la 81:ppLSBs i on de la propri â t8 '3 t St, s'lci"lis::.ti:T.l . ~l vue d ' é ';; ,Hll' et de fn.i=e re€;ner l ' égali t é ent!'è 10l}ilC1'-'l:.Gs ." C"'ctc n.éf tnition fE-it r e ssortiJ.' OSt'..?: t:>:'ai t s &BsEmtie l a: J.a soci ali flation cJ.e la propriaté ct la tendance à
f9.i!'9 r zgneL l ' égalité. Ene t end il. être (S~Q3rd.191il--:nt aC~(ll'tée 1' ~',lS les !ÙliGUy.
s~hatifiques . C' est et, ua.:-:1;ant de ce ttP. dou,üe tl;>Jd.a.nce OU() né.1.l.S cl,,85Brons l es
! coles écO".1omi'lu.es clans ie gro~pe d ' éc ol'lG sec hlist es • .I i -m r~8,ùt'J que l e i! cx~~reRsioilS tl g0c i alisme è. 1-=-:; t ,l.t lf cu "soci.':I,. lis!!le ch~t i0n" s c:y'.; i"!W)Ul.CGOS st clé pourl,"u.e<; <le fondo1!lent .
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~
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.,
.
•
-
T'.ffi:"J.. •
1
C"t t e ,'-istiuction para ît U."l Il''U (;v.pe r f i ci el le , C8,r i l ~' auss i lLl e p'trt d ' i mn;ii nstion chez J...·!3 s ociali ,'3t e s di ta "sci8ntif i cuQS ". I l Y a lieu de d i st i ngue r ,
"u COl1t:'o.ire , entra l A3 systèllles Cor'è 'Ul1.ist "s "t les S·.'-flt ";U0S col::'ecti'n s t 8s .
T'GS sJ stèmcs cOlnIJ.uni stes Gnvisagey:t 12. SUI'~)1"88.3 ion dp. lA. propri 4t s priv~e
sur te"x3 IGS biens sans excentior." Lo col lccti Vi ë !"'le !lO nr,; r'.; o(.L i Sè Cl-:'~ J.;:I. eoc i V.l i s ... tion e~8a saul s moyeu" de p;oduction (et no','! des ':l iens - ( 9 consoT:/".tion) . Dans l'i
systèmt;! C0f:hiilL1ist e 9 pH.r ezetllpl e, le s vêtement3 scr ..:.i el" it soumis à un r B&'i me ana l ogue à CE' l ui o.e la C·lse rne .
Lc! s lois et 0bl3e~'-"e~tinas formulé es l'ar K::w:'l t',d ry Of"!.t 8t 6 <J.i -r-e r3e!r9"lt ?:?pr é Ci ',~A8 pv.r se s succe ss cl..'.1?S " Deux t~nr1.ancqs sc SŒ.:tt r.1:...n:if estées , :L 82.yoir l e w.arxislr..~ i nt·: sr~ü et l e néo~I1 I. J.rxisme ou néo-col l a c-c i ...."i.sD"I.9 • C::: tt ~ d.mL-.c.~me t \.::-,da.~"1c e est
l'ûpr éco'1t 30 par le s0cialis t p. all"m"inC. :n'. r n s"teü: qui , :1<1 1900 , rv.~, lia ml ouvrage
oo!:::! tit ',U<Ti; I f! ùlar:ifeste dA la n c.uve l l," t é' ~d.a'l C p. .
~'!.;n RU3~ i@ , nous vOJons , dopu:i.,'] 1917 , U :l ~DB :U. de l a mise 971 application
d t lm s , -st àJ'Je osc i llan~ entre 1.l.YJ.c üricnt FJ..t i()n c o~ ;;:u.,~ste et 11110 oriailt e.tion 001 l p. ct i'..-iste . "l)e tou t e f açon, le bolch·Svisme ,J'lit Q"i;::-e 'l;lvisc,.,'§ co ,·n" "n~ mise ai<
op.uv-:re è.es tend"-flces des école s soci'tJ.i ste s .
Cr i '":\.9..ue .- '.:1 1., COll'lru:'i cme , ni le collecti viSl:!"! ne réso'Jt 1:>. <luestiol'. fm(:'tl.ill.~nt.,.18 ') ~,.ui est c Aile dg l ' ac r. ord entre l n.. pr,1duc ·~iOi:' et l Et cc)"r!so nJJ'E.ti0!1o
Il :ï a l ieu de f a ire remarquer t Ol: t d ' a.'ùord q'le cette rlnctrir.e n'a rien de
SQ-:)j.·üis te ; elle ne fait que pTendre le contre- pied deR a-:'ïr '? t ion s r..e l ' é cole
l i ;:,tirl'·.l e . Ses p::-incipaux repr.5 sent aoüs s ont:
1) Dupon t-Whi te (Franç~i s) ~ dont l ' ()'.).vra::,'e "l ' i :r.rli \f-:lrlu e C l y'".:tat If a. é t é
publia en 1859 , et
=) Ur, gr cupe Cl" professeurs (pour h pJ.U:9::u't a11e.Jands) S'chm'è11e r , ,'/agner
et l ' autrich ien Lujo Bre"ltano, gui I n.l.1c p.l1t e:;. l8T2 1" "P2clc.r ation j '-iiisanach" ,
cl ' où l ' a:ppelle.tioa de " s o ci a lisme de la chùre,"
fu f,,-cs de cette nouv911e doctrinE>, 10;),,, li1J é.rau~: l.~ ':liJ.~ ti sèrent ole "scciali sm3 è. ' :<:t a t" ; i ls prétGi1dai elL t pn offet 'lUp. cett" 3.0c tl'i 7' O e' ,. 'ii .pndrai t "-'.1. S 0ci:üi sLJC tou.-t court . Or, cette E'. ?pellaticn n ' cl r iell re v,,-lab l~ au poin t dOl vue
Dcientifioue . Les auteurs de la d oc-crir,e ne sc declareat nulle péu-t coui;:-:-e 12, pro--
pri(~t8 ~)ri~vée
et na sODhai t e n t pas U"le Sgali t é ? lu3 i!'.AI'lluoe en-cr'€ l es hOïnmns, m::..is
i l s de,~ao.1d.ent 0.es amé li ora tions 'lU sort des tr::wai]J.(l'll'Fl et 2.cco);>t eTt l' i :1ctu stri e
de J ' ·~t3.t •
:\.p-oréci a t ior. cri ti_~ ,- Il 8il-:; ce rtai!1 que 1:>. , ;oc~ri nf' interventio:mi s te
compor-ca une par t de v4:t:'i té, litB.is il f' ~:ut se ,'jO,Tr:e r ii. r 3X3.lS"ér -itio:'lS . C' est donc
surt01..1..t une quest ion dg r.leSlu"e. C~ qu 1il Y a Ù.3 -rrQ et d ' intére s srul"l; '.l8.ns la
dû:::trine intorve!1t i onLli stp. , c ' est qu ' e Ile i :üroclui t un2 r éa oti on h ie n:"~..is&."1.te CO!l.tr., 1.,. formul e de l ' écoJ.e lib8ï'clle orthodoxil ~ 11'l ja',uis admettre l'intervention
de I l f.; t,.t dl'..ns la. vi e é CO:lOmique. La do ctl'i ne in -Gprventionnis te r all0ll(': il le faut
',ue l o w:L~ois, e t notaT!!(T!e., t q,UBlld i l .:r a :pour ce la d,'1S r a isûns valahles . Ains i qu '
il '.{"'1t d 'être di t , i l f'm.,t se ,;ar:;'er des exagé rati ons: l e " quelquefoi s" ne doit
y~s. sa cra:lsfQrm,:.r e~ lit Oil,i ours'! .
FetU' ce qui es t des problèmes ele la produ ctiol'., l ' j:atc:,'ventiomu sC1"-' <J.oit
:;'1r11 t é: i l prés ente de r ésls dan.C3rs. li ais i l DD pet:t 9u'êtr0 t::ès " i e11fai,1.::~.rLS c9I'ta.i YJ.s autres problèmes
0
�- 1f. _
el~tr"
,..
'i'UXg'9t éc~ ~yd. t
an 1778 à. Mlle de J,Qspin!<ssa l "0;uioonque n'oublia :pas qu' 11
if a cles ]:t~,ts sé , ~s, lm t:;:-aitera jama.is bip.:1 aucune g:u.estion d'Economie Politique. If
Las Jlh;!'siocrates e t las autres liilér,t= ~J.I alors contlidéraient eu effet le.
vie -3conom1q.ue c~ i.":ternationale. L'école classiqup. avait unP. tendanoe très.
natte il e1.1visage~ les 'problèlDe3 âcol'loOlIliq.tt',S sous u:.'l an;-> i:.'l.tE>rnatio:UÙ: (cf. la
"République ~)allde n d' Ad<>Ill Smith).
.
, . ~-1ccles . ~ 'éCo."lOlIIie ::.œ-tiopal!l--<~1; 1lIl.e :réactton contra oe cosmop"litisme
~.~Q;locl:lU9 . V,Al,J.amend ~~derio List 1'11b11e, en 18H. le ":Système national d'Econo.
lU.~ Poh tiq,ue" .. Il estule que 1'QUl' la O"t'rnst=tio,' de la BCl? nc e éoonomique il faut
"faire u'l'l'; place importante il l' âcono:!!de !l,..ti~aale.
a.oçtrine comporte des th~se8
très inte:recsantds. Il imagi!'UOl la "stade. de l.!i. ·= ·a on nort1li.le, de la !k\tion compUte", entçtrlant p<.r là. le doiveloppenent haJ.'moaiem: d~s ' ressouxcee de la nation Il
traita la thâori;; ,.. d' AI'= Smith de "t~éori3 de CO'llptoir".
•
1'illflUA!lce ] ra.tiqua do:) oettt'! doctrine co!ncide avec la création tu Zollverein, union ~o'.l8ld.è:e, entre las Etats 'cl l .\.lle=;;I1El, p eu ap:,,'èz la pul)lication de
CIe livre. Des 3cole9 a.'eoonomie nat10nale se créent au·XIX_ fJièole.
.
~Q).e trcl..'1çai~. En Frm oe .. plusieUl.'O tenta tivas c1.3 ce genre sont faites.
L~ prel'U ère, en 18S: , créaUon , d'tlIla SocHté d'~conomi(l !', â.t ionale, est ~.ue à
C~u;vès, ,Profes s ~ur il l~ Fe.cult~ de Paris. La. de"t:..!dème SB rapporte aux améas 1926l~2ns.l7, J, idée qUJ. est l!lJ.se eu &Vant est c311e da l'exist il::lce d'une cOlJ\munauté n8._0
e.
ouvrage inti tulé
le Sud e~ l'gst de
"a
t
RO~!!U"'-
dari t é " . d ' interd5pendan ce 'les hol!'_'1".es
"UX. Au. 11 cO;J.trë.t .s'JC.ial""">te.
i l sul:>Stitu9 un "quasi.o.Co:ltrat" socie~. :r,ps)VlIl'lilÙS nlo,~t pas ras sé UIl oontrat de
s ociété , m.ais ~ Ul'_~ ~e ':pas s e COflllï.e 3 I i~_s l' avaicr'.c f~it . Hn a .. à charge l.Ul a,utr~ de
v e il ler à S(:'!3 lnte r~t8; c'est la co~n'1 ~'l1ll.i3011 d1.~ ;'!;"~ld:::t.t" Si l ' 2F:i port sans ri~n
d ile, l ' autre pre; ld la Gastion ('e l ' af f~,ire . Cl1aqlle gér.8::,ati r .:. est d9bitrice de la
ci vili sation 3.jj ·G.jr i e.Ul.~e C:U r elle doit +,Të.Jlsr::et c::~ , enrichie , aux g9n~rLtiona fut ur es . Le s~r3 tèITI..e me .l~ <Jonc en oeuvra l ' i-::18 de 801 i,:~ ~Ti t A iu1.uos6e .
.
.~'epren-'.l.nt cette i ,l(.,e , Gi<1.c 'lCOentu8 l,j. :-lotion de so Ü ll:.:ri t é . Fais ce qu ' il
pr 3conis o , c ' est U\'le s oJ.i ~d.rit 6 vC'l llue , eC~laci0C~te. La :f"r.r me è.c soei.§té c(lop3 r a.t i ve e s t. l B. me i l] ~pc.:c e. Ces soci j t ·:§ s coopcir dti y~ 8 :PQUVC:1.t être n e t:;C)~)te ~iç, tura: socié t ;, g ,te proccueticn, (le ~ ,:; d.i t, a ( Ticc lcs, ", te ••• La soci 6',;{o actl'llle ol: l a s oli<t'LI'it é n I e s t pas 8u f','isll:nmen G mi se "'n va l 'n-r ::';u-aît c10nc ! ·eu s-~t i s.fai sallte ..
1':!§ éco l es con.fessionrJ.8 11e~,!. - ~&. G.0;',Orr.l.i18.t ioil ë.c snciali sme chrt~iï ien, la.n
c'~ e :pa:,.' I GS GcoJ,O.T.:.st ilS Q8 l ' ilool", libo::-ale p0VX ùés i gl1l!lr le3 03coles e(l!1fes siontlo11e9, ~ l f es'c qu fune rl.~nor, d.nE.tion de can·,h at. El l en f').rs :.~ t ql1.3.1i~iÉos / ~ "socia li s me chréti en . "Or eGO:; 6co188 ne cO::Tesponè.~nt €Hl0\m.ement 3 !'l.otre ~ :~ f initi 0n d..'..l H Acr
cia:;"igme " • .~uG 3i se l!6 fel~dent - el18S cQ"1tre c~'t ':G e ~na.lificati ' "(1. inj 1~'8tifiée ~ Lns
ëoctrirJe3 c onfe3 .g ionn~11 es s'.>.nt a ,l?'!'ior i crmdar:n'1 e3 rla";lG les ûi l i ~ llZ 3c~ ê"!1t. ifi ql;.e s .
'':t1tte a t ti tud.e e st injus'~e et f ausse,. ca~ 1'::8 i .lées ClP. ces 2cC'1es peuvent parfai-t mnel,t 8tre exa.mi né es et 'IlGIne acc', ptées d ' un p c:l::t de 'lue sc i 'mt i fi que , Ces éool os comp:rê:rm.ent: le c<~ :;hol4-cisl1'~~s22..il'l e t le r..r :>t" sta:r.tis~..s.2.c.ial...
L:: o.1.tholicL::;n~.l s~al re i72ont .") aux 6c::i V.::.i~18 (111 ~a!-€ e t XIII-e sioc1es .
L Aun d. es "~J:ü"sgTand.s (~ 3·t '~:fCThoUias 1'1, ' .i.r:'.,uin . Au CQ"'...i.r s (i.U ':IX-ù s i (>c l e} C:-.1. voit "les
0c r iv".i ns eathol j Qu8s S I oeeupal~t r:.e ql: esti ons éCO:HT.r.iqu"l3 a.u roj.nt ue -vue cœi'es.s i0n':1.~ 1 : ,? n A1 IBrrll:!.gna (l~e tte12r ) , (":l l~ !)~l!gleterr0 ( l a cardin~J_ l,~Oi'llil~) ~ {'-l Sm.s ,'3 G
( 1)eC1.ll"~ii.1.8 ), .. ,farrci les ÙOCU1'Jl90ts 1e3 :01u s i iOpor t:'r!ts 0rlitS3 par cp.tte ..t.c.: ole, on
ài ~'l1ë.t~r.::-v l'e~1cyc}i que a;l~J.:~il 'w-ovarum ll du 15 tflFt.i 1891, e t l ' e;lcycJ.:i.qu.e "Qudxag~si
l1
mo a.1li: O" ie 19 31. -,:-;~fin , il faut B ig·~1c..l;~r 1 1 exist ence r~C3 "Snl.18.in~3 Sûci ales , q:ui
reü.!rl '3z:~ nt t ons 1?3 c.r..s les adh~r~r..ts l1u c:1tholi ci zme SO Ci f~) pC'l'lI ô"liocute r :1l~.r
18~ efivrt s C:1t:r:g~l:: i s ~'ii 1 (' $ rés'ùltats ();'J teli.ns ..
Le pri nci pe ie l ' Scola con3is '~c ;\ d'~'g6.ze r TIm. c a::.:·t Li l. n amhre ct 1idé es soci ale s
dp. l ' ~""r.::: .gi. le, J.:;-slles 'lue l ' or g3.lunati0..1 profes;.io(:.r,~ll~, la 'bi e::-i c orrnmm, et ~,
f.1t: t ~r ..~ C~8 i d.éBG 2'\ pr~~.t iQUB . Il e3t c8:~'j:;é:,i '1 ':~~ l~ l ?s p 'L.' i nci pes ~t idées ~t.e cette
~c ol.8 0 :Y'l,tie,û19'",t de ~Î.om:'reu se9 Y(~r i t as ..
;J€ ;:r::,ot~s t.3.r. tis:n soci a l.- Il l~n ,1 St rie mt]"tz dl}, protesta.ntisme Rac i al. Il
s ' ~S -\J ::j:~valO";'~~' ttC~::''l8' -la ;pa.Ys protcS '::;Ants , G~a:··de- ~r "! tagnp. P.t ,AI J.,)I!lagne . Œ,1e &830cia ti, v'l ,~'.ite lI]:'t~dt~ ra.tio/'t i!1ternat i ( 'n!ll~ c'.U chri':rt ih~)i sme soci ~"llt e st 0h..1.rg'8e
de ï,t,;;tt:,:,a e :'~ "..{s.l f;!'1,xr lE' . . . i dées de c e mouvement . l:J. ti.re ('1.e 1 :). :nibl~ l es i (\t}9S fon (·~(.li!ü:;iti e,lQj de la cioctri YJ.e qn ' i l cOi1.tit1r .t
:::\,j,;:~; LfJ,JION f- I l r4s'.llt-? t..c l' f!I~q rl"'u S:.l-T 133 ùc.,ctri nl2. s d8 l i (~:jOqUH contempor :,. i:10 ~T.1B c8 :"18s - c i S011-G ~:r~ s nOm~Y~'B~lS9S et 'i;~cès V'ffi,~i6es. Il Y a lieu. de fEtira
,';,el..~: o":):,c'c'rF.tions d t ~r1rf~ {~éa6r::.l ~ l } Cl),1 01~3~-r7C l.!..f1e èimi nu t i on très n'": t t e ~e
1 t i~:~:~:r.'~:nBigoar:,ce <las Rut-:.:~".!'S ~~e ces ~octrilles 3 ~) .)€:tJ-x-ci f 071t ,. les e:'fortc pour
5'1;. J.~ lir un acco:c·:',. ~rît~'e l etU.. ~;t:.:èse8 , .:i.fi !l d f o"jt~!li:;: de s r-3fO:ljC9::3 Doci a}.0s.
f!;n ~):.és ~:n~!cc de t . ."'i.'t .: S 10s TJ.o ct~ine s eJv t h6ori os c i-:!.e 8us exposae s, il de v i c!j:; 2vl:~ ert t que :.. t Ec onnlri~ ~')oli ti l lie co,.lIIlE. sc ie:1Ga a 11!1 ~,~ S5'? long- st -;p_rié .
fi
ulle ex ,;.gél'"tion opposée
la constrQotion de la
N'" rmlOi'
~....!".__r-! OO~'rRE
.
~!;.~icm IV. ft r. m'
LE Jl.PJ"arEREl 't
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Oprq.éI ~L~; DE L' -"VO'!""~
I JBw:RAI·Ti' "T \$SI""'"
LES ECOLES '''OL!
Adam Smith
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' persuadé qua lt oràre natu l ' t 't
du! t la. non-int"rvantion da l'li't t ::e ~ ru. , le milill<!11X pos!'lible, en aL1h.nifsstée de deux façons 1 a) da
,~ a • w, reactJ. on cor.tre cat O\lt:iro:isme e' est
éoole confessinnnellee
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eC04e solidariste ooopé~tiv
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OS 0 r~?rés~~\t6e il.' ~ ~ <IIlOS 1'3.::: :::":cn BourorJ.damP.lltal~da J,q,,'" "c'"T";Cois ~8t l'idée dll "so11V!Ü t
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Ghét.rl ~s .;.rD]i! , Pri :lci pes d f i):co!'C'"ü.e l 'oli tique
. ?IC , 'll::-:ti t 6 4 1 eIt.\e1',taj.11ti de 1~3i s lation iï:·r.l.l~ r.I'i '1 11e ,
0
~ ,) é~i tion ) ~ 192()·~31 .
'il rJ:': ~'i:i HI~.L!~, Hi o t oi1":~ . .ieA èoc ~rine s éC'ÎÀ1.0ruic;:.u es, Sire,Y , 1~)(:9 ~
· ~t\'I.:{: ,;J1D , ;:-~$t oir9 cl,.-;;s rl octrin9s jconomi(rl1es-, ~ o ,)è.:!.tion, lQ ', O.
Li"~.r:.I)L~' , P r ec i s d 1rIi~/coi'l.~e ~e J J OctI'in3 8 ., ·:con0miClu~s , ft.ri s, IJ0mat~ :·(nltc"L"Cesti~n ,
1942
.t·
Col l e cticns
l)'li1:~.JLil)1\'.:.A.~
I; ('1:1_9ct.i..0a :Ja s Grél:1(~ s :~ CO~lOttÛ 1t OS
"
"
" l'ecits
Textes 'c o 1o,!Ù. cf Q E's .
�- la ..
l-èra o"!lserv""c::tti.~--· -oo.s-llotjj)~"'i:e
Les , Pé ri l'd.ig~.
", Libérale •
.6eol
"r----.-Hebdomadaire de p.Leroy-Beauliêu
Journal des Economistes (menSUel~
La Réforme Sociale (bi-msnsuelle
La Soience Sociele (monographies •
Ecc les eocialistee ut inte_rvsntionrlistes.
--
---
) avant 192,~
)
Le 140uvement Socialiste
La Revue Socialiste
,
L'Internationale CO~3te ( bi-m~n3ue lle)
Les Cahiers du Bolchévisme (bi-mensuelle)
Revue d'Econome Politique (bi-mensue lle)
L'Economiste Européen.
Ecoles d~Economie Nationale
L'&lancipation
confessionnelles.
-
') titres suecesL'Association CRtholique
sifs de la mG .. ,
Le Mouvement Soci&l
1....
:-.'l~.,
:7'~ 1)li ca.tion.
La C~oni oue Sociale
de
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,
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b) protae.tante:Le Chris tianisme Socia l
-
------
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Foi et Vie
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N01'I0JIS .ï:CWOMIQTJES ?C.IN DC"':':.NT~
et DE;) lliSl!:S ACTtm:I,LBS DE 110l\ ,'Œ; ORGANls)'~
ECOJ~OC'~1lE •
§ 4. AP'1::WU
'Z
i n~,iqu,i dans l'Introduc tion ('gefini t ion t',e l ' EcnnoOlü ~'c; liti :l'''), tcnl'"" l 'nctivité
Revue des Etudes Coopératives (trimestriolle), depuis 1941.
c~tholique:
.. 1
8 C:Y(lr)mi o1:;3 n ' a sté en. SOrf.'!"Je créée E' t 118 foY\c t ~ O~ln.e 'lU,J }1ou...-:- 1 _. sat i sf8.ction de "i ~
f érei.its ~b~s0 irls {l_tl.. tins. (;omme Foi r. . t d g d.§~.U't, j~ T::if!P l ~ '3::, ... i lA ;~é:~é1..'I1i~me psychol og:i.Ç1ue av IJ8soi n . I l s ' a;;it tou'!; :l.. ' cJ' ord de l~ scn3atio~! OL iiu s9T't ims'flt d ' un r.,:nque <:Ji"!. eP i.i n -vi d.e·s qui e~ppr;2.1c , ponr l e :~'.:rir ) (~i s:par"'itrcf l ·q, s a ti sfacti on . I,e.. c oürbe
d e l ' 3 \ro2-ut ion du besoi n est la suiva71.t c~~ tV.:.t ('l ::):oord 1:]. (-:'..;'n1 3ur qU8 C811S9 le b~· ..
soi n r,. on s at isfc?i t, puis J~ p l a isir qu ' e n.:: -egistT.c :"2.. S ;~;~ i 3f1Gtion, '1t 'Luis, ;: vac
l ' 3:h113 ~l e c~t tG sa..ti s fact i on, I r., r é apIJari tioD. d. 'une t1.ot: \i;:: lJ.e ~1'.r\,1 1 0ur cu d ' une ~.r.on
v el13 f a ine qui ,'i.verti t q,u ' ŒLl est a "':.6 t r op loin (~.~...!.i' la s.:.\:c.isf':1cti on . J'ar exe ~lplc s
av ~c l~ besoin (le manger r..ous u ri" \. _13 A tr0is s t ade s ~ l ~ ÎJ:l.im ".!.ui eG f U':1e sens..1t i an r~r jJ1l8 , suxtout 10rsqu 'a Ue est très ai giie , pvis ;_e :,11 i.sir !i-,6>C 1'1 sah s"u.::tio~'. d~ .Ine..:lg'3r ct 9 enf i n , ~ ;'l ca s d ' o."JU3 1 li i:1( i ges ti ()~! ct 1:.. d ~lu1 ?ur. "o:~ lPt la C01'G."' -
~E~c~o=le~sol~Jl~te coo~ér~tive~ ,
a)
... OV.S
est :e pei !·t d.e djpart de tùut c l a SCi P.1!-C8 é co ....()Pri. qu~. En 0'f :ct? co:">:,;-.:
Bulletin de la Société d'Economie Nationale.
-Ecoles
. - ....üffiIJ:t:
d.J 0.3 j.art Pflychologi'luC; nuis, bie:'1 'lntanclu, 0" TI! ,~~ ]; >6.3 pri'lci p",l c:: ,nt e t ciiroc
t e::" m t de ce point de vue psycholOgique qu; i l nom ,,?parti c':n ici de les t r_i hr .
~:ous li~vis a.5e rons las notiolls d.a ns ln\U' sens ot c!R:'"!.S let:.r po:tée écorloqri ~,ues 0
2- ème obs ervci.tion .- Un a di t - 0t c ' est axact, je croi3 - Qu e t0'J.te scier'lce
n ' est , 'î1J rès t out ., qu t\!no la.:\gu J bip:1.. f.:li t e. C: ~st à dire qU3 t~Ut3 f:lc:'..ence il dos
mot s tecÏ!1'_i qu es pour préci sAr et ,i3s\'1c,e_' 1",::; i dée s "ui I d s ont f,~il1 sres 'olt sur
les'lu Glles elle tri'.vai l18 . A cet ég"J.!'d , rr.J":l"ureusement et s.1",: exce;')ticns, l' 3c onorr':"e polj ..~ique 11 ' a pu pourvoir li l ..t con3ti tuti Œ.l lI ' HI! l rl!:s''\.~e Gf:Chai qlH), et ee sont
le s motll .:lu l a."lga.gJ cour ant qui so:lt utilisés pour c1ési:;'{!'lr bR p!'inci :vales notion3
~conomiques o J ' attire d.one votr e a ctf'r..tion S 1:!l' c e t a s ya ct 'il' proo12m'1 ~p.~"roir que
l es t:i f f é rents mot3 que nous avons énum2rss, ~nrtout 195 c;u::t:r~ 0.8rnif'!!'S , ont u-"t
S8ns liTtlc is que nous essa i C!rolls de dé fïnir Rt d3 'fi;:;~r 8t C,! D.i Gst di: '4?8nt du aens
C ul !..rant.
1 0 ) _Ld. n otion de bGs_ciü . - On p~l~.t \.~+ire qua c i ~Bt e,:l ., c~ GC';! on cl; -~è soin qui
T),!:,)
L'intitulé 'm§me de ce para,,'>raphe vous en r10n,11.e _ ~~ divisiol'_ Mtu1'el1e. Je
III propose d'étudier en deux sectionsl
Section l-ère.- Les notione essentielles
Section 2-ème.- Les b aae~eenti~l1esde notre st ructure éoonollÙ-<t1le. 140'.:1 desse i n dans cette pQrtie de l' !n~ -.t
de "101.18 initier 60it r.. ,,"uelques notions général.<>s, soit am: be,ees foadlUlellta1a. de
notre rig1llle économique, qui nous serviront daM les développements 4ea Uweae.
parties .ru co=s.
Secti~
NOl.'I O~ S ESS~rrE1Lli.'S,
On peut les ramaner aux notions suiVBlltes t
1° - La notion da besoin
2"- La notion d'utilité
}. - La notion de richesse
4· - La notion de valeur
5" - La notion de prix.
'One double observa ~ i<m 'S';r ~r~J" ,l o1~~'
',' :--~~'mtEi ••
..
!!~.~__ f1}lê".E.9i?I9S,.
..
::e pdsse - parce (.~t:.€ c ' est tia 10). p S;:rCil01ogio - SU.J":' les trBs nœli~r8uses clas sificc.~ i ons ,-las -üüsoi.:s hrlz....:.in s ~ JA YOt.~drll3 cepcü('l.'iut YO'Ùt~ l ?s r ~I'Pcle :r ;~r! ,8 mo t.
.J", UX. premi c:~ poi~t de \-ue , Œl a clist i r.gu9 les b~soinq cie l i ip:l:i vi'.u ~ t l~s besoins
de J 1 e ,'3I,è c . ~ . '"ir t il Y a uu œ 19 évolut ion histori c;.ue dans les =1811:( Cé.J c A. un autre
poii."!.t de vue, on a c l assif i é 1 38 oo:sci-l,S en J0soi ns d t o;:-dre p~r3i(1.U:~ ~t bescins
d ' or d:-'.g r.:.cral. ~)armi l !':;s pre 'nier s, on _',:p e rçoi t l e '}~osoin de n':\.".r.ci ture, l~ :1es oi n
d.e l rJg,JT!lo::..t, 1 3 besoi n d ' éelair.lg"e , le besoin cie chauffa,r;€ 9 ~'l~ n01,tS s~:)'tons pa r t iculi -"'rl~nle'!1 t e;l ce t te péri ode cruelle 1 l B b asoi n (l e Vi1tC1LlP i tR f 11 i) esoin de pa.rerG ..
( Su.r C.·; (l ernier poi n t, l' 9Jq.Hiri e noe et l ' 0bs err:3.tio1\ (les nccif t :::s "p~".'imi tiv8:s fi
montrd 'lue le bt:: s~ in de parux..:! est sOllvonc antcri E.'1l';c~rt :riils d.ut::-Qs) ~ Vi9:1nent
\ ,
e; _8uite: l e besoi n de sa"" t é, ~_e servic8s <iorI8st i <;'UilS , ,',e spores , de itap l acentp.nt,
~ tc' ••• TIRS oesoi l1s d ' ordra Mora l sont: b ·:) soin C
l. ' i rs t I 'ction, lI eooi~s esth~tiquas,
:;-a::3 oin,;:; mor au...x et reli gieux, beB vin ~~D soc i ?:)i li té, 1:-, ~oin cie lux~ , ~tc . ~. SJ.1lS i n ,dster sur ce POÏilt de vue, je mp. con'Gante r i':L - etc ' es t , cori"a ja V0US l ' ai a:c>'l i qué , l e rôl,~ da ce dé 'l'l lappcmp. nt - d ' ins i s t ~r S~ul" ,ll"'lt SPI ce g U'l :1 ' a :;:ell 'lrù.l.
1':)8 caractèr~8 é conomiques l es r 1uiJ impor thnt 3 dl? ces l.esoi 1 1s hUl::w i ns , e t de vous
i n,li ql,er , da-,~s le. mesure d,u pO!3 i' i ble , qu?ll cS so,: e 1'8 reFl'Cu<;s i cr:s qu ' entl'$.înent
ce s car s.ctèros .
AVèC C~1..:.lIles Gi de , on p ~ u-t; déf5ager l es c i 11q c .gr2.ct .:,,~S SUiy~\.,tSl qui me FH.r ",i 8sen-t ~t:ë" l es c«.:cac t èr e s éc 'il01niqv.es :ondamentaux du l_""l oin . J ~ les n,onti OiUle
d fa!'Jrd , je 18s explio,uzrai 8n8uite.
1-c r cé'. :ractère : 1 8 5 'besoins sont lilT1Ï. t pq .ml ' "yj rd" r;,... ~r>1 .. il =- l ~, ' . " ~<:\ ~i q-fac t ior.
"f-e cal"actère : Le s bë"s oi ;1S 69nt~_~~~1~l.ol~.;.>, .,;.!! ~! ~u.:f..v....~~ .
):.!'l è.àf.ac~~ -: L~!1~1i_~ _~'?}ls01id~_s ,h),:...l:h,:' ij~d_e_.
4-e __CEe.ctf~: Lod È.es.2.~~_ê,g,!lt )l~rnloni'lUas,. ,
'
,,
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5-.~ .. cdIact èr e· 'Les ~~Q.i_ns_ ;:>~O_l!j;_.~"~l~ . tL e "5l9!t a ln'? ..t:j·::s§::. ?-J?..t~E.C.h. l!},.{~bJ"p:..G.. ~
�- 20 _
T"--:kes 9.:_.l,~§..ont
- '; 1 -
li !~;t~é_s-ELE.2int ~. ~o-ie_ hur2a_t.~f'fp.:.<;Li!.ion.-
Ge Cl. r3sul t? de l ' analyse ,nâU:fJ du besoi:1 (J.ue j r a,:i. p:rnaentée à .. l' insta."'1t.
On D6 pe1.1t ni ='-o""Cr , lIi ,;oir3 ind6fi ni m',,· t; une c:>rt.:in" quantité lill'itée et moclèrée de c~ose s suffit à h satisf~.ction <;! Ch'!.C1Ul dai> ":Je·Boins. Il y Il dcmo un
:?omt cie l'aturation, c' eot à. dire U11 ,r.O:'l~ t où l ~ besnin qtant complètement satis_
fait, la pe·ine 'lui l' avai"t procédé se tr'l' sfor;ne Gn phisir. Et si oe point était
dépassé, cow~e j e l' ai e:~li~ué, ce se~ai , la douleur qlli r§~ppara~trait de nouveau. Nous verron.s, <t"1.:1S h ; C01..1'3 ]:roch,d , ,!ue ca carac t.: re est 2. lai'ase d' 1mB
t Mori e 3cO!wmiCjue célèbr e que j' a=ci ii. ".lS eAposer, .1.• thd,?r.i. !..Ae l "ltili té fi)
~l1. d~ l; é col o <..utrichie1me , çu i J. préci ~ m"ilt p:-is pour point ,:e <I ,',r..crt ce carac_
t ore é CO~OmiqlJ.9 du be s oin,
2°_ _I~s__be s_0 ns__SO'.·:..t..!.xt ens_~bJ,.~.s ei1 lDru;JI'C.- Il Y a 10nl51;.,mps qU'Oll! a remarqué, aU8si oien pou.r l'espèce hu...."laine tiue .,eur l'ine,ividu, la réalité da c'ltte ext 0:~ion.
ès·~ ainsi, pr>r exen:ple _ pour ,,::en;ire l os exemple! s les plus saisissantB_,
qUç le3 ôesoir'l..s i~·""'.lern~f) de propreté ~ t de ;,~ tes se SO~lt des betJoins Clue ne con'ildissai,,·t pi'S .. os anc:3tres. ~ll..r le bosC'in ne la propr" t .fi nC'tam!llsnt, des choses curbr!S<l S ont étf§ 'tab1i('8 par l'histo:'re de la civilisa tion dai;s d9s trv.vaux r elatinment tr~ s r ecents . Il Y a tels déttils chez 125 lJlân:ori.',lis~s <J.u HII--c siècle
qd. rIlor.t:::-ent gUi) C9 besoin de propre t é n' existe.i t poi.nt ,\ ce t te d2.te. Le l'esoin de
;:ï ~.~ :Jsa, qui ncus fait souf: rir actuellemer.t e;1 :..'aison è.c sa non-sél.t isfacti.on, a
e t~ éga10!i',or.t aco..llis par l a civilisÂti,'n et 8 'est ilAve'lo:>,pé réCemlllnl",t. Et ce qu i
e::a.ste pour l'ensemblE< de l'esp àce existe '.\'J.ssi pour l'indivi :iu. ?0ndant l' évolutic,n " ,. l!inGividu, dans son -enfil:1Ce, dans -sc;'! a c',olesC<l'ilce, l'économie peut voir
na5:tre è.e nO\r1lBP_m:: bs(;oins. Ceci est li. 13. b~.se 0.8 l' >l.ctivi tâ 4ccmomique et domine
l~ problème . des débouchés de s objets faori ;;.ués. C' est ain,~ i que pour les popul!?bOlls c010U1_alee! , c ' es t un probl èm9 q,u~ dG s a voir d.évolo, ppr che? ·~lles des nesoins
nouY;,aux qt! ') devront vC)lur sat i8fa.ir~ les 1.11'(j ~1.d ts i!.: ....,O:,·-';;d S,
Je laisse, bien Gnt<!nclu, de CÔt3, cl.ans cette ext en.sion en nom1>re, le point de
The ~oral du pro?lèm3. Peut....$tre, é.U point (~e vue (:u bOl'L.l(·ur i n.(I,i v'i"~èe l, cette exte>ls~on des be~nm n.' est point le dami er m'Jt :le h, sa::;êsse. 1'l8 sagas ah tiCJ.ue~ di.
Sai;:l! <l:19 le. ,,~~eur con3iste d,ms l~ limitation du nont>re à es besoins, a insi plus
fac .. l~8 a 8ahs!a~re, et <lu 'au contra~re, el' c'.8hors de .c ette modB r .::.t i on , l'accl'ois9 Q3n. ~u nombre ~e 'osoina n 'étcit pas la condition du bonhour i ndi'riduel. Mais
c es 1; 1>1 un ~rob~eme mo:-al da~s le dé Cail duquel j~. ·.1 ' 3nt.'e point. A envisager leB
choses du po~nt (,e. 'l'ne economqup , . cp tte e;ctension, ce t te multiplication de bosoins
est da~ ~e oe:-~a:Ll1e mesure une ~ecessité pour cr30r de s dr'oou cllJs , pour écouler
des pro,.uüs crees ou fabriqués dans la productio'.l des r ichesses.
.
\
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7
L
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).t·-d-"!S e'3cins de ~'hommo sont co,lsolid§s par l'habitude. _ Ici anc ore on
pourraJ.
e re lopper ce po~nt de vue !In s I · t
't
--.,
de llespèce (.
, ..
e p aç:.m so~ 6 1;)UI> L =gle
des besoins
,u de 1 ~nd~vidu. 1)~,ns les dE<= cas on constate 'pe l'habitude d . t
' it -'-l
'
...
. c.
anen
une s2condû aatura E>t ~1iIIe c' ~s<·
.... cre' é e par ces beso·
' ...
l'h~bi'''''l;;
e",
Il~, une .wl r ' ,", ') . e necess ~t. ,,) aco'use
. . .u,"
~~
~=
., ..e qui
bes~~n de
e~~ ~réé ~ ~~~~O~i~r~~~\~·~a~~~~~/~~e~~;; ~~3
d~
fwner,. qui
tab:,
ean e on est obhgé de s'en d'>barrasser on é
' . . ' ra ns e
l1datior entr' >:'
•," ,
prouve une granr.,e I-e~ne. Cette consotùurs
s 1 i~~~~:~ ~o~:e;~~~e: economiqua la, oertitu,~e du d,q bit 0 Les ·prC\1.uequa, gràoe à l'h>bi~ld
l
~sIact~on de beso~ns h~.in3, auront la certitude
l
~
e, a consommation ne fnra pas d'V t t
' ·1
er un grand nombre dll lEturs produits.
'
_~au Cl qu ~ s pourront écou-
«tri
, .+0.-
On P01.<t r ·.< marq,-"er (Ch.Gide) que l
-
q'-l ~ls ffi.'lrchent de pair, qu'il" maroh"nt _d~esoi~_sont haI!ll,miques, c'est ÈJ. dire
.
.
l'on a'J.~ à sati sfa ire
plusi ::lllra -02S0U1R
ensemble et ".
à le.. fois
I- e comp"=~û
: : . , ' "ua
:
oOilfort moderne, son d'6v">lopp 'ne t '.. 1: BI exelcl- le, S~ no'·.') analysons l e type du
bOi1.UC sooiété avec un ~.
n ~,np ~qu :, la satisfaction de l)ien .n'a!u'''r "n
,
serv:t.ce convenab l e dan
il·
"'?~ , V1C des distractions. Toua C"'S b
' ' B un lll~ ~eu agl.'éabli, Ilt chauffé, aL,"- p·~ riode actuelle n'est ce;'LqSepS~ailltB ~9vrfont clonc etl'e s'1.tisf<lits oimultc.néme'.'lt.
llf.:ia
nous preno·~s les choses cl_ans
" rl!e
sl' a'''~ra~
- .
<11)
t", '! ."'\ "'1, ....Wr' const R. t Br ()()."t e ·l~",rmonis
(00 tl e
__ es envi.s~",ons tel10s qu 'elles se
1
pas<, 'mt '::',1:13 i:.es conclitiona nOTl!IP.les. Là cn corH" l a récle.!.!e s ~rt eC sai t ut iliser
t !'ès ingénimë.scmcnt c e car.G.cti:!l"O haJ.""IilOni<].U8 de s b:-~n ain s. On peut ,i irl) à ce sU';'Jt
c.;.-~ IU11 prx.ui t ~.pport e 1 t autrE); 1L s8:c isfac tion .i ' lïil bJS )i n (1:5te.llo.!1é 3ntraîncra
ll e. cquis1tion d 'nn -iutrG i' r oc',llit ,-m Wi:ne illCJ1:nt . Il :.r a donc ".es r é.''l:,ou'>Si07ls é co-·
très c0'.'lsidérabbs de C0. ;car"ctèra r:3;," cholo<;i~ue dl! be:,ni n ,
5° ,_ f.Ets~i1Q..~.. avons-nous rlit~ ~')at~s U ",.13 c e rt~~~iJ.! '3 i nj;erCZuL""1.e.;.eB.bl~ ç~~ t e ~ Jv-ce à dire T t q1 .. ~ 1 est l~ sen::> no C0 ~ct? Ccl.,. V~Ft d il"G: ,:uc "~ i en
SOlX;r:;P.t le o bes oins se dév9 loppent an J..~t :::-iU~"l.·' les 11l1S ~e s 2. 11 tre s et C()'0 tel ou
te l 'J 880i n venc,n.t à ùi s:ë. arahi's , ' i l es'; 1'81.,'.'12,c ; p,.o.r è'~1 ,mtri;> b9soin de l' homme .
l~o;x~ \r9 rrOl:S euc or e qy.8 C8 cpxact ~r ~ 1u besoi n a dos consé qu<::!'.lces é conor--i c:..u'S!s i mJ)ort; i.:"nte s; notf_HlfltGnt nous e . .: trJ.i t '.-'! r0n8 8~ 2- 8'. .'lr~ J(n'nue, (ld.r~s l (:~ partie 0,u conrs
c cr\Sd.cr~ e ?:. la c0nsonJjl~.ation (~G S riCCt 0fJS CS. C' est c ') qu. ' 0 '1 a dé nc1Jt1.11B J,à. loi de SUt1 s titut icm. J,ors0.ue des diff i c ultéFl t enQ.. lt à U'1 pri:, .Havé, par ex~ "·,p18 , d ' ~ ;?rodldt s'!rYant f. l a satisfaction d ' 11:1. besoin, emp$c!l'),ü S0.· aC(J.u.isi tion, il a.":ri~re
s <:Hvent qu'un be soin c s t r Gffipl ,lCé par lm aut l""e . (..11. conr .sît l' exa!llpl e da la "bicycL..:tt.:.~ vonaEt r31J'~place r l a pinllo ll • EJ,:.::mpla, qv.i aujc".;.rd ' hui !l ' 28 t pa= tout à Î3.i t
1~Olld ':iU8 8
hU
point, mais <;ui prmvai t }.' 8tre au.
morn~lt
o}1. iJ.
~ :.:Jt~
d.C'iLl.é,
Ai nsi , ct e~ r's~, I fJ besoil".~ s t un trait fo~1awe~t~1 da l'â~3 àum~ine
a t East 1:: point de d<§ part, l e su pport de t Gv.t e l u vie Gcol'lor.dque . Et /lU surplus,
OOITû11E: E OlJ.S '\fanons 0.2 l' aTl..l'. l y sor, l e bQs oin pro s 0:;.i;B c s rtaihR c~ctèr8\J Q.l:i ont
d~.~ rcl:pf: rCU8~ions 3COnO!i:.iq,u::: s que nOU.8 V3n0l1S d.C 1!.S..T.'tlu c r.
2°).- Passons à l'étudoil d ' \41a fJecond", nt::tio!1. essentielle c.ui est la ne·tion
~j..J.itG, On entend par ce met i'utili t é", sn.cor-o Ul10 f:Jis a~l 9 ;"\ 3 technique '3 t
spé oHiquement éoonomiquG dn t'n'!1l0 , ]...2.S~':.:;:!"..c_~èra gU3_12Q.~e t e: 10 ' C'',l ~-.9ho s.§!,
~ Iâ!l' e Nopra à 12. sa'~isf_\!9_tio.n_ .9-_'...l::rl') e.ê...q,~1....h'lFl~ ' "'a r Elxe:nJ!Ile, on à.ira. que
1 l "lc001 est utile, pa:t'cc qu ' il y a ch"z c'lrt,_ins ho:nmes (ou peut 1'l regrdbr,
~d ia il faut l e constater) un be",c: in d ' a lc ool <:.ne cellli-ci vie:lt s c..tisfai.re. Vous
1'Gmar querez que le sens 3conomi quo d:;: C3 mot,' que j e viens dE< dé ünir, est très
dil'Îé r~n t du s one ord1na.irp. , d l.1. sens oourar: t 0. 1..1 mBl!le mot _ Dr.lls l ,-:! I P..1J.g&ge ordi··
n8.ire, le mot ''utile '' li;plif'.ue t aujm'J:'d pl1"l 0'1 moi :1iJ un" c~ rt ~il:.a .3.PI·réciati on
!Jtorcilc , une cC Ttai n~ considé ration ~ue tel Obj43t ou te l ~l."')~~Cll est cOT!.yanab l e -~:'j.
--:r.le d t un certain but .. On d ira pg,r 0x '?jnple en ce SG!l3 q'..\ ' nu moment :-t.a le. c ri S9 r1.es
tralWSports, l ~ ~ icJc l ~tte est un in T~rt1lll-",nt pCu: ~ i culi ~1'ement uti1 9. On e è."ns le
l ?ngage or-iina ira l ' appréci a ti on d' = 0 convenanCê cl' or~_re mor,s.l r <'-t:' rapport è. un
:)ut û. att e in.::re. t:t d.a !1s 19 l :il1g'8.ge crdin3.ire on n·:! dir2. ..?oi . .\~ Cfùe l' alcoo l ~'"'n l~
taba o sont utiles , :parce ~ ' ile no :~ ont 8.t:'cun b i eV"J. ~ l' or';:J.11isme . Cc t '~e Jivo. rff':)n~e
0ntre llacce ptio:l courante et 10 sens t e ch."'1.i 'luc et é.cono niqllc (lu P.1ot a sus c i t é
Cl l\3~ cert ai·(J.8 aute1..U's l e dé s ir de mi ·:nl7.: 6ol.ùi :;r:.~!r c ,~·tte r:iV j r;~::!llCt par l ' e mploi
d' lln terme t'.ouveau. C'est ai n s 5. qu'un éc oa orni s t 0 itali en n mlJ2u''''' 701predo P:u'8tO a
:!,)roposé ua norrveau mot q:u i vio nt du Gl-~\.' c ? iJ !>:t'oposai1; de 08si[.nûr 11 utilité en
~cO!'.')mi,3 poli tiCllte sous le voc ~ J l c cl t Il ophn lih'Ù. t é ". Cha.r l~s Ji,la " eu Y6 :L!le d. 1i ny,ent::' or de iilot s , Go l ancé ccll. .i de " d.§si:;:,~bi 1i t é I l . !':i l' une ni I f û'.1tre L:.l~ cea pTOpOBitions Il r ont été accucillia-s ni :n t:cOn()IrLi.. ,~ poli ti(~ue, ni a f01:'ti ol" i , par l t eneerr.b l e des i n t ére ssés , e t c t est lE: mot Cl. ' u tili t J prü: ndllS u.l"J. ,,€Ons s p{ ci!ü c: ni
~ cor"tbué d ' ~t1'o 8.lpl"y4. :'i n 3i .:10:10 la défi:'li ti= le l ' utili té c ' ost 103 s.§:!.C..Q.8.:i;è re dU~--E..o..gèdGE~ les Ch0~2s d. f~ ·trcJJ'O';)~~~-.!:..1::~j;.~~.:~<:;.ct~_~~~ ~E?S -l.if_f~,~~_nts
~€.?~t~u_ hun!lÙns. Cc.. t t t::! noti0n imFli. {'.\.1,;,~ l~o d.'3:U:: cor. 3\3q'-H-l ..1CC G :>~-:J. v-:-.~ -UOs!
1
1 ° c OnSéQURnOa ; Il Y a urH~ r ~;"ati on J.e COn\'\311anC8 e:'-'~~3 l e, C~lO S '"" c t 10 ~e 90i ·." , et-d:ar,s la ;;§lèbre prati qu e actu," ll:J des ~~3J.t?: ou c'., f·rù'i,üts <'.0 r amphoe ruer:t, il s'agd.t "c1.éfaut d ' essence , de s:1v·)i:r ~ i on trOUY3ra. un f.utr~; moyen .i9
t Sl
' sC ~~
' '..') ·v1f ·J. c;.ue!i1el'.:~,
tr~t.cti (1!l peur l ,1 auiomobill.;!,. Il s fa gi t rle sg"..' oi:...... jl0n :Jeu J.0'1,.~:1·
1.:'. ~hose es t pOG 3i"".Jle, ll'l.:.is si 1)110 e s t é CO:l0l .1ique~.lJ":'! t d.V"... ,·~t;~c U8C.
.~3. 2-è;nc cor:s6 Q.u ence qu ' i."p li ~,uc c8t·l;c 1',oti C'n ,.8'. la "'11 '!~.nte: I l fa,ut qu::
l a ch OSE! s 'Jit acc0ssib"ie~--(;1.{ 1 '11 1 e coit t la p r'Jl"té8 d'..l CC''llS0j,r;:ut\)ux • ..i-a.r ex2ïilpl e,
-plUFd .BtU'S a:eticl ea qui s·~ raicYJ.t uti l'.'!s .-,our l ' e.liL\l~.1.t8.Gio'2 !':~ ~~ Ol.'1.t. rù8 en ce ~.:!O!r..(E1.t
d:1....; biens 6 coy~omiCl1..'.C S utili,3ahl(~s . Et Cl est l~. "lue nou s trollvcns I r. point d.e dé -
�- 22 - pE-J""t et l e basH ' d,,- c :c'octère productif à,u oorru.l'J~'(;e qu i il- JOur,:t' 1: de mettre ..
,j~ 3 Ch oae s u ,,"
( S ".... .a porte'a u.
ilU, consomm,,<teur. -flor
a doue oomnd· t'a
CŒ1!;~le lltile tout
. u .. t'"cl
.~.~- - - ~ -~ - ... . -- ..
--'- . _ - - - - b ien ')ro?!!!)U.~Ll'3~t.csfa..2t icn d ' ml besoin~~!~.
1
iL"Tivons ensui te il la notion do ,~lcli!lsl?.o., ,Ic,s obj ~ ~fl-:-q,ui possè<!~nt,
-I-t ~ lal't; de s",'~i.sfwr') s.= besoins hUl!l'j i~:o.Lo.u.i..r2I1!.E.J,.:b~;,~el),l!..J-,'!. dquble condi,1iJ~
":' ~ é!OU3
.!.. .. ~
'. . - - .'" '" ';', -: . : .'c- ~ " c' o-;:;;;;:;:ânc" et nT'O rilaÜé
sont ' l ualifi9s
d8 ri'L)
vor.l.O:lS 0..3 ue ~ .... l;un .q_. _..;!.: ... __ .2-- . ~ ~~t - -,-,ôhfl";i's;s ou d , oiens a conom:i.sue s,' Ici "ncore, iJ. es t j e , cro~s, supar-.:,'-Ll ,c'. , i~s~s 'c~r
lr k,':;;'-;;';-;,j;"' s\'~' l a di fr'srenca qui sépare le s ens éC07101llJ.'lU'l du !;lot quo J e Y~ens ùe
~. fi.'1Ù' et 11 sens ordinaire d.e ce !TIême mot <'.ans le 13.11,'!,-ag,' c~tTant: Dans le l ê.ngage
p ura.nt le '!lot "richesse" i mplique t oujours li itlé e plus on m01!,lFJ !,:::-e ~ise d (nr: eer3.il~ s upe:;:'flu; d i ,'!la oert a ine abondance d" biens. Qualç.-c. \ U:1 , 'i.';'7 po,~s~de plus~eurs
tu..1SUbh,S ou c1'1elqu 'un C).ui a un portefeuille de va l.eur s mO v ~1~'3res b~ ~n garn:-, scra
keJ.ifi é de ri che" '.;:~.::. ni c ~t point le SOfL'3 4col1ondCluc du mot . j \O....lS pcuV"ons d.l.re, p~r
'~~"''':"Ile
n" ;nn m0roesu :le cain ou un litre è..o vin , rr..t)!18 e r-t ~::;t:' t3 <ll,;.a...""1ti té,. sont
1.1"
... 104.
o.
u s ti.'lés à l a. sati<:faction è." besoins hUl'ui;1s .
,
,' 1S CG '~-:;o o.:Jal ys" du bie~ s Ul3ceptible dA s atisf<-..ire un '.l'J{J<'in h=ill , il faut
nt:roluirs l n préci sion suiva"'1te. C"e s :' i ·;)~.s C Gm~)r crr.18:'lt Sens .~ <Y! ~t2 l t e:'1serr.~le de ce
,U'.l j-' on ?'lU'> dénc.nmer les produits reE.térie l s: :~i3ey,t s. v t;t0IDen ts, illatièr es p r emiè':es, produits fabrlqu~ s, etc ... , t out C3 C{u:. , en ,-'n:. " , tOI!lbe G::>us lq sens io s e
TOir, s e t oo,cher. !.:':·. is ces 1:liens englober.t aus3i ca ccue l' C"', a d,é1!Q'!L"~ l t;ls proc'. ui te
:wwl3.té rle ls, qu i comp:c':annent nOil seulet;lont l es ·servic·3G , r.~.is ,mcor '} les d r oits -et
.les relations divorses du point :le VU~ juri:ii Q.ueo m ce S ~:1S ~ }y;.r '3xt:.. j(iple, u.."'1~ :plai ~oiria d'avocat, une oonsultation de ,lédGcL'1, qui S(T~t de"l b l.e":J; -) cc" oL1i çèCeS , entrent
dc.:1s oes proè.ui ts i mmaté riels. :Pourquoi? Pour cet ~e sinrple r .::.ison rJu ' i13 CO:IT9SpOn~,'mt éJ9.1eUlent à la sa 'i;isfacti.? n cl 'un b 3soin humai n . Il ;" ', 1'1;" '.one sct~ li'SllGr qu'on
)j.e dei t pas ma tériB.li5~r 13. ..richesse, eù n t ~- (~:blr.~-.:. .:1."~ <1\'.0""\ lGS !'j :-" Ir. 1:'; t '::,.'lcls, mai s ,
"ncore un::! fois, 'l.ue l es services et l es pro,lu~ts b !t..a'; oric lfJ doi,rent ·Ùtre rang§e
:'lCUS la rnâme rubri"up. et <Uns la L'lêm.3 cat 3gorie. Ê_~i_ ~2A'L;);3.:r::!___C.!?:'liljAS.r9 co.!.!"!.e_
F-ié,'3~~::.~.o~:O~~nLec_'l.nomi!J.u!!s tou~..2e o~ ~:,~'L~"EYi;.- ~." 1~.s_a~tis.f?-5,,i;.i.':,11 des 'oc s~i.!l.s.
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rai de la do"ble rerr.arqt',e suiv!'nte. En preiJ.ier li'm , l 'l s c'.éfi:, it ~,oJls du mot "va l eur"
de~~nt (mcore aujClLU"! l hui trèa nombreuses en éccnomie ~nliti ,n;.e, ~);u" lc ues chercileurs en veina de statistiques, en ont ::.lignA pl ll.'l d ' 'l.'1~ - vi!lgt~:inE: On ~n a t oute
u.'1a ga.;mne, en cOŒlllençant pm~ la défini ti0n que ~-' en trrn;:n Ch8~ y.::' t '~r';: "la valc-ur
~~tune cllese cisst ce y.u tellCl vaut", \~t jusqu ' (i. une ('.éfi r.i'tion y"rit/:llt;H")nt a;;strait~ ,;t syblllique :lu genre de colle·-ci : "la "",hm', c : est l,,, :;:-<.:.;,.rort de l'utilité POBsddee pf.r un U1dividu aux 'cesoias d' un &.u·~re i '1·'ivi-iu". tinsi -'I<,ne, l e f:: 8conomi s te·s
ee sont ,lollgUeI!lf)nt creusé la tÉite et n 'ont p<lS abouti ~'. UI1'J dé ; j,ni tion pleinement
sot1efa~sante de la valeur.
_
D~u..v:ièm'3 re:nargue: Cecte ~ 'fficu lta 0" cette c onstatation ns ~o it pas a brutir
•
a. \llJ.~. f l.u de n~-rec ~V01r et é{ Ci.ll'S que l a va 1.el..T n ~ eU. sGe pas . :. ~ .m:: c (::n tent B r~i
ici... ~ ~asa~er Qe V01JS ra:;>porter l es deux aspeçts de l,~ lloti o:> ch v;-J, 11:':' nu! S C:1.t
pl3u",~\jre .Les plus . courants a~; l AS plus fon:ia.me!1tau.;~. L:~t cl: U":1G ; .·hÇ !)Ll &"0li6rale , p O"'.lX
ca sa~er de. V~8 f';lX<;: compL'onnre et -le vou., pré sen'~er ces )"\I)tions c:.", v .11eur, je Ü3r..d ~ppe l ",1 exyer~cnce :;>erso:me119 de Ch"'C1l:1 (', v ous • .'li nOt'S ch, rchonD, d le p~'8s
oGt~e ex-;c r~e'lGe pel'son.'l:lle, l e s chose s "ui no'èS s ; 1bl.":,t pr5 scnt;;r }iOUT n ')us ' une
;~~ur re~lle, nO'olS voyons deux maniè::18 d; envisager c.,t tc ;Tal ~ü.T" ta!ltôt co sera un
: ~J~ de PJoille, un sot.'V?'1ir quelconque , qui dans l a vie p",ss 'e pr1 sentai t un i n":~ " ~~t~culicr et q'.1(; nous er..visagaons COIC"IlZ prés )ntôt~t pon': ,wu:; une v:),leur r é b,c e • . ast un premi"r peint de vue. hl. 7alSlur est t out ,1: ~',o· ',". ))('1:1' l'o,e l' \' ;'; J.
' ' ~'e'
nv~ -oreso t
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-"'"._.-,~ e\ _ ce:-:-~ô.?~n.G, .~~ "m8 .'" .gotr~Jl.Qint c1.!LYl!.'" ai;rict'3m,:r;:', r.érs~l{,;;ï,-c a :lue'nana. ne vrr~~or:B l'as s!l.cnfi')r, qu' i l n o"s sem1:l1epart i-c-;-üi/"rGmer,tdéi's'rable dG
po,:""der. CI est l a valr:ur oi' ll."l'3.rŒ .
U
-- ._~.
- -::,
-
A un s econd point de vue, nous pOJ.vons é>Jlme .trg ou e la val eur pour nous s e
trouve é tab lie par la puissanc" d, 'a(quisition que pcs sèdé! l a chose dans l e cas où
nous s erions cli sp03és à no~s en dés ... a.is ir . l' ar exemp l e , t Gl titre ou t e lle valeur
mobili ère qui , acheté à bon marché, a cons i dér abl ement haussé , prés~nte poux nous
une r ée lle va l eur, parce qu e nous s avons 'lu e si nous vot.:.lions 1'3. vendre , nous pourl'i on:; l'é changar contre X millic:s ou diza ines de milliers de fr 6.acs ct q" e ces
francs nous d onneraient ll.'l grand pouvoir d ' a chat, nous :;:',1 rmettraicnt dl acheter un
gr and nombra oi' autre s ri cLle sse s . C! e st l e p oint de vue de la val eur d l é change.
No us trouvons a.ussi, hé l a s, dans l es tris tes c irc onstanoes de ces d:::rnie rs
moi s , dans la p r a ti qu e de l' €Dcprrience des r ofugi63 qui avai ent abandonné l eur domi cile , l a t r a ce de ce s deux poi nts de vue . Tantôt ils s e sont IllUXLis de biens qu'
ils t enaien-t particuli èrement à emport er ave c eux , tantet ils avaient emporté le
p l us de; devi s es ou l a plus de moyens de pai 3mon-t possible, pour faire face aux di vcr s".:s évoan -tue.lité s de l03ur f ui te .
Nous a r r ivons donc à. ces deux notions que j .~ r ésumer a i dans l es formulêl s
Bui -,"an t es:
L'idée de va.l eur se présente pour nous SOtlli un d oubl e aspe ct e t nous pouVOrHJ a'Jov.tir àu:, deux définitions suive.nt as:
~l eur d 'u~ap;() est l'iI!!l'0!:~.~~ l '.qrt attache à l a j ouis sance d'un
!li en de guan tité a t de guillité d~,~.~r~.~~~.. J'~...~ppositi.cn aux bi_e~ de nature diff é r ente. C' est un ordre de pré fé re nc ~ , s i vous voul ez , ~ue n ous 6tablis s ons à ce
Sllj0 t entre le s biens qui sont en notre possessi on .
La- val" ur d' échango 1 aèC cont~?_ir~ , _e.6 t l I!-. clasê.i fi.9.ation de 1'importance gue
œ':fl_~or~~ all.X bi on,s di vers J?~ !' ..!?-JlJ'~~~ à l '_é'sI!.1!!lg-d ou à l a vcnt~ Que nous
.l2.<;'~FiQ:.as fai r e_.cl-c tel ou t e l ob~t.
Ai~s i, vous l' apercev e z a s s e z ne ttemen t, l è S deux poi n t s do mte sont diffé r ents et cons tituent un::! c lassif ~. cation acceptabl e.
Je l a i sse de côté l e prob l è~e d iff~cile d~s rapports e ntre l e s deux noti 611S . Laquel l e est la pl us fondamental e? Si, lirrités par l a pl ace , n ous ne pouvions C>lPPort e r qu 'un nombr:} limité dl ()è) jets , donnû ri ons-nous l a préférc.nce à notre
p oi nt da vue de la iT<aleur d ' usage ou d0 l a va18ur d!échange? J o crois ~u'il n ' y
a p a 3 de mponse absolue à cetts question èt que tout cc ci dép.:md du tempér amznt
i ndividuel.
Cdte dùalité du point de vua - v aleur d' u sage e t val our d ' échangu - expliqu e l a c omplication, o+' d0rri èr e l a c ompli cation 18 désaccord dzs di fférent e s théorie s dos"ti né::!s à expliquer 8t à défi ;ur 1'1 va l " ur. De cos explicati ons, los unGS
ont i nsi s té sur l'idée d ' utilité , sur 10 f .:ü t dr" la convena:1ce, ou b i en sur la sati s f à.ct ion d3s bosoi ns humai ns; ks aut rGs ont itl...ist é sur II i dée da r a r e té, sur
l e fait que t ol ou t d l bi311 ne peut poi nt sa 1,i sfairc en grand,::! 3.b ond<L"lce l es besoins hUID..'J.ins ; d ' autroas enfi n ont OI :~' L e' l :,'rs r lJ Chdrches dans une trQieièm3 dir <J otion, du côté d,e l 'idée du t ravail.
1. y~~1J:r:. il ' usa.g~~.
J'03s saiGr a i de résmncr b rièvem.mt en premier li eu l e s théori 38 dG -la valeurtravail. Ce sont l es économist e s ç l a s sique s libéra.ux qui ont l e p lus cherché dans
ot;) sens c t. aus s i l e s économistes collc c·~"i ~r~ st(3s qui ont .§gnl ement :i,J.cpté la même solut ion . Le point de dép.u 't COllli,run â t outes c'-s théories est 1 0 suiva nt: l a val aur
serai t bas ée sur l e t r avail . 3ur c e fond ·e O,!Omm. dE> n ombrausos nU9.noos séparent l eo
;rrvcrs-au'i;eurs:-Lëstms\Adarn '3 mith) affJ.r:nent ~ue lD. VÛ0ur e st déterminée par la
Quanti t é (le tra,vai l nécessai r e pour produire l' ob j e t >ln qu as ti on . Dl autres (:!lasÙ at ) di sent: non, l a va.h;uX' c c n ' e st pas 10 -travail dépensé p our l e. producti on
de 1 10 'bjet , c l es t la ~u8.ntit â :l" tl'avdil ép argnée grâce ù l' ob j e t 'lue 10 premier
b i en permet li ' acqué rir. T\'nîin , l>lS col bctiv-j s t e s, e t plus p,u'ticulièremcnt Karl
M= , odmet t,mt l a v.,,-l olll'-travail en di sant que l a. val our est dé t e rminée par ce
qu 1 ils s.pp011ent l a. quart ti té d" '~~ " "-3il ~~ -, , 1 '''''''"Ii; l'pcassai:r:.e,o Cl est l à. Ull mot
ql.lG je vcu:lrt;.i s èss~yc r do v ous .L .•U!''.... . (;Vill}'.l. . . . d.Uo....\....
v, pour y pc~unir, je me bor<J
.I U
�'·14 ,.
,
l'
~''' m1)1.' ".0.v:mt,
J ..
SU,
'Jose que quo l qu-J pUbliciste
S •. ,. --,.,
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d 'h'
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gi
ncrai, à ..:.a..&.. ,je ftil. è'. ccW'
t'. . J" ""p'~ ï ~ .; ~ !.n:: ss ") Ui."'Ù versi ta.:!"e d ; lluJoux
Ul., S 1.. ma
u.'"l ~,x
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dé.si.reux dG daLl.:,r
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un ex amen
ne de mon+'!'\)~ <iu~ l uG-'; ~ 13 . . :~, ~' ,~ m~ ',.;, ~our 1:1. pï-é:oa 'ati o:,; d~sO!1S, p our f~er
s t <;.ual serdJ.V l:J +_m:;>s cL .. ~~
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1" re A.mée I l d emandera.ü
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dO!l(' à ch..aC';,l sa s ·~ ... U ·,~ . on .' ,r", .. :1 , "" _ - ,
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~S~ el~: L l MD::-~- a.b",~·_it pou:,:, 03. définü~on d~. t~m?s d~ tra.v 11 ~~c~alernent , n e qu._ C ' es~ ' l " - "lm.'O s rr:oy . . n nOC0 SSc.~_r; a l f: v 'tient~ on a.tt:':J. p.1. ochu.t dans vn e t a t
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pa.r exemp .3,• que ' ~x a "' ~on
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:) 'La. sc'.enc3
d t"
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- l .s nu:1 ~ S du vJ1J.,rG, _une haure
et dem,J dans l us mt _J S d'..l Ga:;..~ct, en f i:..ra l a moyenne , comI)'~e t enu. des Tr:neurs e mployé s d:lIl!J chaqu.) bassin houi.lle2', et Œ l a:::~~.veral !,:12' exemple , è. U>"1 , emps . de
travai l soc ial c.m3n'.; néc' ussair:: do 55 m;.nU~G S pour 11 ens(Jmol" de la p2'cduchon miJ"",..""' ·· ...Iv"
" .. c= ...'\c""
13 t m'DB d ù -tr3.v ô.." ll soç:talBlIl.,;;nt néc3sstir:) ,.:
....
ni 'ero..... f r .......Io)'c;;..
D!~~u man~è2'O genérel~,'i l faut sGU1 i~~r' ~ue cet te théori~ à~ la v a l e urtravail e s t à p;;u près nna::J.i.ml1!'l~nt abandoTJlé o par l r ensemb l e d0s aU'~e=s c ontemporains, at c~ci à ca.use d.; s di yer sos obj 0c':;ions su.iv'\?,nt...:s :
l --àre ob,i :::ctior. , ·, On cons t atG quI i l y a o.es Obj".S qui prGs<';~l",,·.lt un:) r ée lle valëür~8'" qui ïî.-;:ont c .: p"r.d!l.'1t co'.it6 à pou, près aucun trav:l.il. Tdl ,e s, .p ar exernpl~, l e s ~errû s V:. G.r~. . . s , n';)ll cn~or0 cul ti V's o s!) ':2e110,;:5 en:::ore l ':! s .·caux minér a l e s,
di t El S pu l ,,~ pros])'J ctva fi1.Ù1.l1 ~"ls"s ut qui c.urcient
r,ffet ni,.r ahol a!lt s ur l a
s ant é . 'i,1lOi qu'il en s oi'c, U y a là un bie n économlque qui a UilO v" J.eur c e rta ine
e t qui n! a cot&:té eucvn tr.'~:Ia.:1J_
2--èfn,; ob j zction. -. A f.'<'.l J·~é ,lu trcv-o.il, les obj ;;ts , ~uv,mt p:!:'ésont e r de s
valGur;"'th~fé~;:::;~-'Prdnü:l; l ~Qx. . . n:~) l : c~asf,:lq,:..w d i..) d 0U:{ t~~blJ2.\.'l.:":~ l · un est un
t abl eau dlun TIl':ît:::; , 1 1,s>u..tr . . U~ t ~:ol . . . au dtun nriis t o tout a f ::-.i·G 3:cond!iire. L'lm
et l' autro pour.:"''1t prouv r CJ.u':!.l s 0n "; ccnS êc:re tan;' ,~. ih JUT:lS <13 ',r"-vail p ~ur
l a confûcti on <lesdi ts ta'!:J1 Ja:<lx. M.:ü: 1" pre!2.i. ~· :r v '\udrc. ) l1.lsi.c.lrrs mi lli ers de fr ancs,
11 a t.- tre pau dJ c1).oso ou C_"1 Ü'.l t >:r.lt, Votl? (l ')uc <'.~UJ( 'j;·itll. ... ,.ux mis ûn par a ll è l e ,
qui ont ooU-té 1:, rn:~;n" trc.vp tl 8.'1 p O:i.::lt è.U V"'J." t ".ra d, t.r'.YP..i l O'è qui ont une
v aleur di:tfér .'n·Le .
3~_0~.i;: ct.i~Ç!l ., Il faut z.vou.Jr que le ;.l'2.v .Ül na pré8ent ~ aucun int é r~ t
au poi nt è...e VUI...! GociHl: ci cs-c s (','l11 ~m . . .nt l ' utilité q1ll vst oncor3 il p::::ndre en considér ation " Supposons Ull 0;' ié.in.~. l. 1. l 'épùc,uc. ùont ,-Llpo:..'.').in: 1 "ui. S ) lTIG t'\;r:>.i t à f a briquer dLs &rbal è ~"s ou d:s ()..!'m~s "nd.,m'1J s . I l e.u.:'~:ri t b eau v " nir fJ.ve è 10 l angage 60c i ~liste a . . iI'lll..:r qu'- 11'\ conf ~ c-i;J en de te:! ou t ~ l lJ~;;'d.ult lui a cot.t é t 8.nt
d 7 hcur"s de travci l , l? soc ié'~é lui répondrF.i t CJ.U, s <.:s :_r·~f.lè t.:s (1\1 v'J ~ :l.1l"3 2.rmes n t ont c,l.lcunc utili -cé p"J.:· ê-I/\I:Lq'~.; e t nu prés . . . nJ~ ~nt aucun..::. y,.... l..;,.lr.,
Pour eus di v _r s_s obJ,-, c f, i nns, il Qil';; ~nc(mt.s-Gablcs â. mO'l s ens, qu~ la
théorie de l e valcm'-t r:?v<'.iJ. n ' a p}us <l.ujou:rü:hui. 2.UCH!l tntér~t !Jc:!.on tif i que e t e ll e est à puU pres .le.n~aIfuo!',''; p.o'.ndonné ", C8p,-ndant, é,;..n é d<mné C:.l.o c3tt e théorio '-0: à h.basJ d" t ')ut l a l?rog:-c.ü1'~'-' . t d.J ',; ont l ~ pl'Ul >i ) prûpagilnd.'J col l "ct ivis t e, les ~olle o t.tvis t os 110 !llD.llqu l..nt pas CL fai're app'ü , pou.!' 10 è\!li,'\ ti(Jn de ce
progrQ.l!llJl~, a cotte b'l9" foncl'l.Illtmta.l o - la vakur- t r a>l(lil . ~::'.i3 c' 0st lm don .i "13
autr e 'lU" l e doron.in0 s cL:1tJ.fiqnc., Encor~ unJ f o i s , de ce poi nt cl" VU" il n'y
a. aucun.,) ré s :,r'Vc à fpirJ; l a th0rir1. ) de l a va] Jur-tr[t,y~d. l os t 3.uj OU~C-,,1. ,hui s ci e ntifiquement c O~&'l~é~.
EP~in, onc or J à propos do l'l. ",,-, .. ,,'.1' <l : 1L~26a, :i.l fau t att.ir" r '10t xe a ttention
sur unb t héeri e célèhr . qu:!. Lr..' 2. ~ t • .. le plus c cmr.r.luém,;nt accapté~ . C'est l a
i
,
2
J
....
t hé orip. ,le l'ut ilite} f irul1e.
~~ lle éJnP.ne des éoon olliates de l' école alltrichi enlle ou psy cilOl e;n.que que je
vous ai :,Jréc éde mment p:i.'6 s ent6e dAnS l ' hi s t oire d es dootri nes économiques , et not anilllent de deux éoonowd.s t as , Karl J'enger et Boehm- Eawerk .
C' e s t \me donnée ass ez di ffi cile, C ' ~ Bt une n otion et une dé fi~~tion assp. z
sub tiles que (le s éCj)ncmi:l t es ont u tilisé E13 pour cons truir ~ leur t héor ie. J ' p.n f ~
rai d l a~ ord l'exposé aus s i cl a i r que j e pOUX'l'ai et j e t ent erai ensuite un ex~"~n
criti<;.u e lie l adi t e t héorie .
La th.~ o ri e re pose s ur deux constatations psyoh ol ogiques fondament ale sl
~-ère constata~i 0n .- LOTS u'un articu lier OBsède
lusieurs oo' ets p ouv?~t
~yir a l e. satisfac Ù ol1 de . vers È~in3 d ' :i:!nportanc8 inega l e , il n 'attac~
~e iru nortan.c,e à s a tisfa iT.a t el ou t,,!! be.ê2..in aVe c tel ob jet plutt'lt gufave c t e\
au t re . Essayons d l abor d de nous r enc'.re cO!lpt e de l' exae t i tude de cette cc.nstat a t i on i ni t iale. '10i ci , par exelllp l e , un cult i vat eur qui a des boi sseaux de blé en
ab"ndé;l1Ce d::.ùs s on grenier , boi sse aux de sti nés à la ' n ourriture personn~ lle du oult i vateu:r, :tU~, semonces de l' armée sui vante , à l a nourriture des bestiau.-..: , e te •• •
Lor sque , ?our l a sat i s f ac ti on d ' un besoi n , il i ra dans son grenier , il pui s era
part 0u t i nc'.i s tillctement un boi s3eau gu~ l conque, puisque t ous l as boi s s eGllX sont
tibalemen'~ capable s de sati sfa il'3 l es besoins en pré s ence, l es boi sseaux sont i ndiff ér e,1t s pour s a tisfair e t e l ou t el besoi n.
un autre exempl e: voi c i un autre parti culier qui Il de l ' e a u en abondance
p0ur s a bo i s~on pè r sonne lle , p rmr la boi sson des an im~~( , pour l' arr osage, p our
1 0 l av ag0 per solù"1d l, p our l'arros age des cultur es né cessaires et des crultur es de
l uxe , ' ;,:Jour l e n ett oyage de s l ocaux , e tc ... . Dans 1" puit s , 'tans l a cite n le ou
.
d ' une lncl!li èrG giné re.le , à l' ac c ès de l' oa u CJ.u'il a , l e parti cl'lier pr endra n 'importe qu e l litre d ' eau pour la s ati sfacti on d ' un qu elconque des bas oins énumérés .
'lé ri:fi ons ceHe cons t a t at5.on
notre expér i ~nce personne lle . l~orsque nous
aV0I1S da.:lS notre por tefeuille pl usieurs bill" t s da ban qu'Ol ou dans notre por télJnonnai e p lus i 'lUrs p i èces e t 10rs C).u p. nou s Q" vuns faire un Il.Chat, nous :.etirc rons
l a première pi èc e ou la promi er billet qui nous t omb" sous l e. main, pour pay er
l ' obj" t a.ch(l t é .
La de u.~ ème donnée dont partent l e s autaurs da l ' école autri chienne ost
l a suiVant e l l 'importenc e que le part i c~~ic. r at t ache à chacun dos objets propres
à l a . s at'i sfaotj. on do ses di ffé r ents besoins dé croit à mcsure~ ' il GU possède
davant,aee 1 e t. an contraire, all.éjIIl",nt e 11 ruesur'J que l a qu antité diminue .
I ci ene or El, et sans voul oi r fair'_ dG l' aotualité , il est bien certain qu'
en ce t emps de r estr icti ons e t dEI ticY<c ts, l a mattresse. di3 .nais on qui est chargéo
de rés ou dre l e prohl ème des mati ères grasses pour It al imcnt~tion, attachera d ' aut ant p lus d 'i mportanc~ à ces mat i ères grassos que l eur quantité diminu e r a . Au cont raire , en péri ode n ormale et en t emps de paix , l' abondance e t l a !1lUltipli oité dos
d'~ nrées s u ppriment tout ," pré occupat i on de cet ordre .
T811es s ont l e s ltelL"': constatat i ons i ni ti.:tl e s ci ' où part l'écol a ..utri chien-
p;;.r
=
1
ne .
.
C,:, ci posé . ce s économistes i !lla.l;in:mt CJ.ue cha.qUll particulier é tablit un ordre d o pl.' é f érence a u pei n t de vu" de la c l as sifioa ti on et do la sati sfact ion
des d i ffé r ent s bes oi ns en question. Da.-:a 1" premier eX'"mpl~, CJ l ui du cultiva teu:r,
t e l i ndi vidu ' ét ablira l a c l assificati on suivante: besoin nO 1 - b3soin de b l é
p ou:. se. nour r i t ure persOlmalle , besoi n nO 2 - b esoin de blé pour l es semen oes,
'ue s oi n nO 3 _ be s oin de blé p our I d n ou-'"Titure 0U bé t ail . Gcci est , par exempl e,
l' (1r dre qui se r encontr:l l e plus fréquenunent. Il pout se faire qu ' un oul tuva teur
pert i cul i èrement ami des ani nlr:ux pl aoc canr,'o bes oin nO l le besoi n do b l é pour
l e n0ur~'i ture des b estiaux . PHU i mporte. j, ' es ~ "ntiel est de comprendre que p,'ur
ohacun , (USer,t l BS éconornistils de l f a col a au t l'ichierme , i l existe un ordre de préfé r(m~e •
De m(lnte p our l e second e:;;emp l e , ce lui des eaux, n ous p ouvons imagi~le r la
cl,-,.ss i f ication s uiv ant e: l e b ,e soi n que l a maj ori té des par t i cul iE:r s cl a sser !:\ com- .
Dle nO l ser a co l ui de boi ss r\tl ' p arsonn"l l e, nO 2 b esoi n d ' eau pour faire b oir e
�. - 26 _
"
'1 t ·"
0 4- E' B.U ]: 'ur arroser les cultures
oJ, n
"
"'_..
1e s troupeaux , r: 0 3 · paLl ;l,n u't l a. t o~
l e ultures
d, .· agx0n
nt'. .'
Ic ... encore, ce t Clt'v....
~t ilss nO 5 - eau pOtL-' en'ue en ~r e s c
. , 1"
.<
d.m.is IIléJ.s on peut ima,
"
,
T'eu" ~'tr" l e plus genel'a omono a
,
qua je donne est ~. orcJ'e .
".... .
b s oj n nO 1 l e " 030 in d'eau pour la t oilet.
' .
; . !
giner un original qlu peU1; mettre comme. è
,
è " s' i l deva~ t moura de so ....
te. Il veut ëtre ~:opro ~ m ~i
c ?e st d~ CCID"Or eno.re. qu o ce tte classification ensCe qui,est ~.l~lsp",n~\ ,e, d l 'é cole aut!'ichieYUlc alfirmcn,; que la valeur d'un
te. Ceci pose~, le ~ e c;m;mu-s E. S e . '
~. ''',l I'' es t t cu ·ou.rs dé-!;er.ninée par la
bieu,la vale~ d "lm o01~ seaut~elebl;~/:t~:e~~;~ssicn IIl~ b oisseau le moins uU.
valaur du bo' ssüau l e mo~ns u - •
- -'
.
ui
le" ils ent;ndcnt l a boisseau de stiné l~ s at"ï.sfa"ire l e dernier bc sol.n. q
pourra
,
At
Ùsfait COJllllle ce besoin est classé & l a fi, , ils ont:)ienommé utilienoore e re sa
•
. 1 d
'
lassé à. la fin
té finale le bien qui correspond au besoin classe e ern',.:lr, c
, , ..:
•
Donc, pour reprendre l'exemple des bois sc"" ~ .de bJ.e~ supposons qu'à 1l."l.moment
donn~ le. quanbté d..l blé TI.enne 11 diminuer et CJ.u 1 l.l n1y a;t plus asse~ de ble
our la satisfaction des trois b esoins que nou~ avons poses: 1) nourrl. ture per- _
!onnelle; 2) semences ; 3) n ourri t ure pour bs st~aux • . On ne pe~t plus, ~vec la quan
tHé d b16 ui raste satisfaire qua bs deu.x prenuer s baso: .ns ; on n a plus de
blé p~ lesqbestiaux: Les écon~mistes de l'écola au+'richienn~ affirment . ~~e, la
valeur du boisseau de blé s era M t ermin,b par la valeur du bOl.sas au dest1ne a saO
tisfaire 19 besoin de semence s, dans l'es pe c~, p3X l a valeur du b asoin,n ~.
De mftme, prenons l'autre exemple, l'exemplo classiq~e du s s au dt cau. J ava1S esqu1Ss~ une classification qui para:·t Gt r-0 l a plus r zpandue :
nO l - besoin de b<:is sC'ns parsoIli'l811a
nO 2 - besoin da bois s on pour troupeau
. n O 3 - besoin d 1 eau pour la toiletto
nO 4 - besoin d' eau pour l' arrosag2 des culttrres utiles
nO 5 - besoin d'ea:-l pour l' a rrosa.o-e oe A cnltnre s ù : agrémsht ,
Ici encore, supposons qu e pour Ulla c~us~ q~elconque , sécheresse, rupture
d'un canal, etc., l'eau ns s oit plus on quantit 0 sluf~sant o pour la satisfaction
ete, cinq besoins, !!lais seu10wcnt pour l " s trois pr cr.:'.ers . Les économJ.stes de l'éoole ~utr1chienne affirment que CP. s ùra l~ va l eur du lit r e d ~ eau d ~ stiné à' la satisfaction du derniar besoin satisfait qui cO~k"liqu~ ra cotte ·va l eur à l'ensemble
de. Utree d'cau disponibles.
Nrus arrivons donc 0. Ctl S formulesl
l 0_ .~. " ,1.l,?= d 'un ~ e st..li.t.:!z:!!':?-!.l.:l":;_ ~G r22E:~tUi.té lJmi t e ou par son
ut1 l i té fina).e.
2 0 ~~ncUèar _'!.~i;1i j;L ~ill!2. te_ Z:L':!-.11.li ~__~i:.~).e j.! u-!;j},.i té du bien C@i
oorrespond au dernier besQ~.ti8f p.i.:!i.'
n
Vous aperoevrez que ce sont les deux constatations paychologiquzB initiales qui saTVent à la démonstration de ces deux f crIDules. D'une part - et c'est
l'application de la seconde constatation .. chacun établit, e l' égard à l'il!lportanoe et à la quantité des bions qu'il posaèda, un ordre de priorité dans la satisfaction da sea divers besoins. D'autre part - ct c'est l:applicat ion de la première oonstatation psycholcg:i.que - puisCJ.ue par hypothès e t01:t es les. quantités
du bien sont interchangeables, la valeur qui est dé t ermi.n ée par I r. 'satisfaction
du dernier bes oin se communiqua à tous 19s autres be s oins re stants,
.
Cette thé crie , f orrntlée par l es éCOt:0!llÎSt:JS do l' é cole aut richi'<lnue , at notam:oont par un écrit de Bozh!n-Bcw,}rk i ntitulé "Fond"lments da l a théorie de la
valeur économique", 'publi~ en France dans l a. Ri:!VU9 d., FEconomio Poli tlqu0 de
1~86, a r oncontr.a 3. ~'époque l e plus !r.'"und e t :. d.ans t11", c'3rta ine mesure, le plus
leg1 timo l3ucc~s. Un econom:i.ate al'lglo.i: i A'a.rs'1.o.n (}'rJ.ncipes d !Economie l oli tique,
traduction franç,aise 1906·-1909, S:'.NY), "n éüonOJllint:) ao-né"r J..lain Clark et d'autres
enoore donnèrent leur <là.hé sion complète é'.1l..'C f C= lé: S de: . col e ô,'üri chienne qu'
elle exposait dans la thé orlCl de l'ut:Lli t é fin::l" ,
'
Ja préci.se les d ~u.."( d1ff~ . culMs qu: (. l1e p:~ " ent ():
al ~n..!:.iilli2.1Y-~ia_s_~~~:!c . I l ~ _ .< .... i . .....'-1 ' '1., g:L1J pru~ f - non-initié
ce vooa.,l~ ou ca mo·. cPu-LllHo finn,l e l~ iq ., ci'.~·, lq,ue peu r :Jveur. Elle est dénommé"
utilité 1'1.nale, parce que c' e" t l'u tili'.é a--'. ~ -·~'_ t..t' ,md <lU darnbr beF.Pin satis-
, fa..~.:t ..
à
(~(..; lu-L
qu":'
Ji ' : ü~;:}o4
- 27 -
b. le. fi':l :t
'b 1' -;-.:...Ja.~ .,.:2..... \";. •..1.:'\._P,,,
'V'.; ' .._·
,~ 4.•..•..•
t-·!7'~1. .•t ,'__ t .(3' o_;;; t
Dl\ ; . gr~ve ; c : es '~ l.Ul() d':.:fi.cd M !S.ç:.!!!:'J..qua . Ell e RC r ésou t 1' 2-1' r !:.l.~:9 1icn+'i or~ ~r. ':' J: J~ens de r appe l ar è ,s d GUX c onstata.ions psycholog:'.qu es fonda-r.en "t<:.bs que ~ ~ P l . mi ~:; Illl dél'ut è e c ~ dêve l cPP3l1liJnt aÛx diff érente
eX3mple s (J ~ d~.ffér e ,:rt s cus s ignaJ s
~~ cr ij;lg,ue _d:Ll~. t héorl~, ," Ce t t e l.Mei l>. e s f.- . J.la o:~a.ci; e et pflut-on l' acoepter 'Jamme 'I;hé cr i e 0.é f j.l'i t ive )n.,, ? n·~ U,'18 0xpl1c a t i on v.:!.l ab l e de 1.. v:üeur d ~ usa
g.z ? On a f ai t Ù ~
. ',';; 0 -ché0r1 0 ; (,(":.:'8e 5 cTi t:1.(r..l~S ql1.'} j d v ' rud..:ra:Ls expos er et appré1.
oier o
!UL~IlEi~~E§..2} :i."f;,:Lqll":' Gst 19. su !.va:lb ., On a di t q\J O ofl tte théori e est f ondée
sur u.''! postulat l Og:i.CJ.l) 0; ',, 1]e SUppGS J 01\0 t O'ù.t a·s 1 ~ .3 ;J:,. r:'chandi s <, s s ont susceptibles
de se èonsommer l'ar q\J3.!ltite s inE nitKmt ? ~ t .L t es (l t ind9.f i " ilrent di TI.sibles. Il s'agi t de }! eau qu 'on peu t f r a ct.L 01'n'lI.', il s IIl["l t è,.. b l é 1 i l s · a gi. t d l a liments. Mais
que s e :?a8 f) -=r 2.---,+' .-\~~1 s ~ n (J l1.S D0"',\TIe fJ e n p:r 6 3J !li~a d(~ bi c n R quC! l j C'!l n e peut fra ctionn .:;r, par exempl ~ '1 '!L"1 ~nonumC: 'l-: ') ':,~Î rlU,93d , 1L11e f a l-:r-i cr'_'E. '? QI.". t e s J~··-c a qu e l' on p e ut env1s.?, ge~ et q L'P s i t11"-'::" f j~ ~;J:" " ù.,....r.-i.:Lc.:) Tr:>oc'ë:i.o!l11 Clû c -, s b i en s i~(livis i"le s?
L ; obj e c tJ.. cn & :3-~ s clr :h..1..!s . ;:: c J-': s e olù ;3w\.:. t ['i t';~ :i en ~l ,: :J Ë.. r épC'1du par dos dével op-
po?ments très compliqué s q,ue je ne r 8proà.u il' ';' p O ~:1t c1.3",s C Ol cours é l ément aire et
qui subt ilisent et adap';;ent l e s .~" rmes d" l 'éc ol " aut ::-i chieull'} à ce ca s particuliers
de biens i nd t v·l.Gl b l c s ,
Un~_cJ,~~.J;."9:è!ll'l obj~.~._I!..i.r,:?, qui a été fa::' t <J ~ t qui es t a ssez g::-ave es t la suivante. 1 3 point dd vue de 1 16 c o1a a1:.t r icm o'l',-; d ,,·.'.s c3t'G9 th,s orie cé l èbr e ast l e point
da vue b asa exclus i w;mont snr l u vfü 2ur d'jl...3G.g<l , Cornr,I':!:1t ) d.:l s ent 1c's adversaires,
n e pas t onir ( . ,;:!te dJ C ) fa:!. t f ondF..:JlGnt a l que l e s bi"n s ucqu:\.ère:1t 11.1'l0 certaine
valeur éte.nt donné l e p orl s ibi li t~ qUG n ous a",)n s, griic J il C9 S bi-Jns , de l e s échan6<3r? Ici ,mcor e , il Y a qt1e l qu e cxa.gér at i on dév' d cet: ü man:. èr c do v oi:::" e t la réponse à 1 1 cbj e otion e8t la suivante , A c(j+,s i.e I F>. 'i;Mori~ d8 l !utU i ';é fina le expliquant la Va l (1).I' d !u sege, il es t lli'1a a'.ltr e .héor~e qu~ vise p1";cisv w,-, ,, c l'autre
questi on . ce lle de la vé.leur d '3.chat ou du p:-i x . C ~ e st donc r ar l e r ,mv ai à une
autre th.§oriG do l ' é c C'J.e autr i chi<,nne CJ.n 'l ~';ut S3 feir~ l a r épans 3 p, cette se c onde
objectj
En .troi s i ème lieu , on a di t o3nc C':-o , il. l ' ..m c ~nt r" de l a t'l~(' r~.e aut!'i chienno ,
que c e lL:.::ëi-- nati"'p-t- p~s su : f i ~ a.rrur.0ft1t Co.Jlpta (L~ l' é l é rn8 r..t :::"a-..:~ 't é ) da c aC.t de producti on du b:l.e n p de l A. p e: i ':l0 ,!lt "') Cll ?'9,U,) :p?~l·ti c ' llj .... r r ou~ ?. e.v c~:r à 0 3 l e p r octLT'0r.
C1 e s ,t exact ] m2. is C ~e Fl1i , s i j~ o s.) dir8 , i ndi ffé r vnt pl;ur l a yg l ~l.l.r a t l i ex ac ti_
tude do 13. t hé cri a . C!est une t héC'r i ~ psych o l o@'i r, u~ , CJ.u i s ~~ lac B s ous un ang10 dé-
t erminé, et e lle ne p:re t "nd pas
dor.n~ r 11.'1",
r :{}'licat .i. on t'n i q1"
'- t gl olv-...lo de l a
v a l eur ; e lle vi s e s e ul{)lD::! l:..t l a C::\118 val eu r d \" r~.s ~~,'),
Enfin~ une sn~~~r-b.è.n:? ~ ~_d(~ ro..~~E ~ÇÈJ.,J~c·~i.cE: é -::3 ~ .Iv +':I.i ~ ,-~ r](l "q 1J scms d ' u n
excès de subj .... c t ivl t é . On a di 't; ~ d2..ns la "th éC':l.·j 8 de ] : e c ·:llè a i:.i:r"l cb:tf::.~n \J i _ ~s pi ré o
"
par des considérati ons pGych 010giq,u'ls t out es t mc,~,v..lnt , t out ~ st ft1"V'lIlt , s e lon l os
divers individus . Et mo i-lll~~me , j 1 é t a is bien oblJ. ~ d" v ous p:r.é v,m ir qua l a classi fica tion d::J S bûsoins ét,'i t diffé r en t ù s.)l on coaque i :'t! i vidu , sd cn. ohaque t empéram.3nt. Et alors du l: 'lh ors Œ,1 i l'1:L{.""l n..3 (li ff~l.c il .}l":.;l1t t l..l1d 'thtl0rj '! q\:l i nsè:ro t ou t es
l e s varia ti ons individu<? l bs , qui s d t 'Ta l abb pOm' t ous k a cas particuli ers à
envisage r . LH r é ponse est ic i plus ~j.m:' J."" Quo I L , que soi,; b . cl ansHicati cn encora un') f oi s, différ3nt e p .'UT chaqp.o i l'ld.1' -"d<l .- l a t,lJ.Ccr:to) '18 t va!:!.':>l .) peur 13
rang de t oI ou t 01 be s oin, qua l q1:.0 s 0i t lG besoi n qui oc cups ( ",l'..m.s; . Qo,l 'importe
si, au lieu d ~ l a cle.ssif i cG.tion Cn ffil'l a "l;§rn0nt
..
e.c c " pt 8~: nO l - b... soi n de b oi sson
personnelb ; n O 2 - bes ()i n dJ b ci s f' >JI:.n pour l es b,Js 'i;i ~.\LC ' n O 3 •. be s oin d ' eau
pour la -!;o:lle tt::: j n O 4 .. bes oi n d ' cau pou.:::' e:t'r 051'.g3 d ~ s cnltn!'es ut i18s ; nO 5 besoin d l 8au p C1.12:' ~cT.'r oE P.8u dû S cultm'\. s d>agrf'!7'.·ent , - t],u ' 5B.nor t ü qu'un individu,
un origl :".1.a.l. t::lGt cJ au pr L:mior numéro l t vau pour l o s c.u l "(u..7:"P/' d ! a~rémen t ? Il y aura
ensuite touj o= s un o:rdriJ de ?'J soins e t l a "!;hese à 3 l ~ Ll-ti.I~ té :.::i.~lJ.l ,) SUrd. ...pplioable, CJ.ue lle qu" s '-, it l a o}o.", ~ j "'i. o~ ,t i. on p Jr s ,)' ."" llü , llinsi la sub j iJ ctivi té, l as variations i ncliv.t ' l'. E . 3 SO:1t indiffér,m ~ s s à la t héol'h , et ce118-ci demeure applicable pour l' ensemble dos ca s envisa gé s.
�- 29 -
, ' lY/
d es pru:
'
'
e,t 1." no .._~on
de prix qu:c
aura lieu
.- maiJrtenant d' étudier . A cet égm ., i l faut mar quur u"" Gvolution ass" z rema1'quabIc ~u r X-e, siècle dans le pcin de vue de la t héorie des prix. Cette théorie
u éte grosso modo la suivant e .
t out d ~ abord, et ~e:1S un,: )remi èr e périoda , où de:o.J.nai:mt presque exclusivemen
os auteurs de ll eco l ~ l~b '~ale, on a envisagé le prix comme une coneéquence, comme 'm eff~ ~ de ~' ?ffre e t ,'. 8 l a demand e' des diffé r entR produits. Ensuite,
~: dt;ns une ~e~ e~e per~ode, tcut en m:~in tan.allt l a relation précédente, on a af1rme - ~t ~ es v l oeuv;:-e de l' éc '~ le autricru " nn3 ici encore - que l'offre et la
demande eta~ent e lles-m0mes un e f !et clu pr:l.x. Es s ayons d.e bie.' préciser ces deux
aspects fon~amentaux de l ~ thé orie des prix ,
~re~er__aJyect. ce lui~ c l'école li~~rnle. - Les prix sent considérés comme
un e~fet, comme une,résultante,d? l'off r e 2t du la d·3mando. Vous vous rappe l ez à
oet egard - cor cec~, est l'exper10nce c our ante - <;'001 ost le mécanisme de l'offre
et de l a demande admis pltr ce t t e premiè:re position o.octri nale. Elle se résume dans
les quatre constatations suivante s :
10.Plus l'offre d'un produit est a bondante, plus l e s prix a uront une · tendance à baisser ;
2°.Inversùment, ~lus 11 0ffre est rare, plus l es prix ont ~'lC t endance à
monter.
3° .Si l a dema."ldd est abondant e , les prix hnuss;,ront ;
4°.Si la demande est ree trainte ou d:ll!d nue, bs prix bai sseront.
Que lques é conomistes de l' é cole libérale ou autre s aveient voulu à ces
formules - tendances à l alL'lllsse ou à. l a bé'.t sse - substituer des formules d'ordre
mathé~tiqu~ et ils arri v a i el1t à la f ormlLle gBnéralo su:iNDnte: l es prix varient
en raJ.:o.on d1recte de la deman<j.e et en r aison :inv<:rse de l : cirre. Ils affirmaient
donc ~U? si la demande vonait à doub l e r, 1 2 9 pl'.Î.X d,-va1.e:ü dœb l <?r , CJ.ue si l' offra diIDl.nuait de moitié, les pri:, de va:!.,mt egalC .il~ Cl~ doubler. : : "., ... ~ .': ~- ~'? a mO!lt~é qu~ cette f ormule mat~';mati~ue de l 'offr e e t de l a d llmê..'lde est è.émer,tie par
l ... s f!Uts . Il y a IL"le t enc:an cG a la ha.llsse ou à l a baisse d2.ns chaque cas, mais
~~tte t enrl.<m-::e n8 sa traduit pas par une aUg'l'!·?hta ti on direeb ou LlV"lrSe propor10nne lle • Ces tentatives de t rallsformer le mecarn. s ·~, -i' J : d'f~',:, c t. de h demande en un mécanis me rigomoeusement math6 Inati ~'.lG nlont u~.s 6.1",8 G.cea"Otses ..
Donc, ~t c' est l e pr emi Jr poi nt ossen;::!.cl l à cOlT,pr"nd.re, dan~ ca premi"l~'
stade des the ories d';l prix, ,1.::='bLprV; é~ !8 ~~'1~'~.1!. -.S~? Œ, effet , CO!llIll
une conséquenCE) de l, c-f-fm e '; d;,,-~a_deIDB;!ld3,
_ ..pec-'~-.---J'_'..est--'iœo--C".lB. J;he' ~~
' .c e
,
' t d~ 'TUe de l e va l eur d:échange,
passant au de1lxième point.,.. de ti
vue, d ~e ??:ill
O' ers na r r av..,ort à nO'i;re usage per0' di+'- qu: à côté de la classL .!.oa l· on GS , .. n" 0"US pr00GCUpOns sou·.'ent d'un
•
J. \~
l , pour àp"rac
ier
la
valeur
dès
cho
s
es
,
nc.U9
L"
•
h
b 1" d88 choses que l! on peut
sonne
. t de vue à savoir de leur v 9.10ur ec ?n gDa .. ~,
aut re po~n
,
~ s ont plus ou moins fuse procurer gr~ce au bien ~C!k:ngé .
En pmtique, les t heones sur la va1 3ur ~;é ;me:~ge à l a cinquième et der, "
., s n.~ lx o Et c ~c!. m· amen~
siolli'lées avec les Yheor~6s sur ..e L"nière notion , la no.ion du prix.
.
. - Comm? vcu S 1- e oc
n o v~"
) e 'o~i'~ c ) est l p. wüecr.
des
50
1 6. notlOIl
d!:.J?rl.X.
- ~, . '_: . ..... - : . . ... . . --~.. __ ._ -: - . ) • ..- -;-- - -- . - -~D"nS l os r~ ' , ... , cu' èCO;'OIn1qU'lS d !aujO\u'd1hui c·es·G seuh es exnnIIEe en monna:le
C-'-.I.
c;
ç;.J.. ........ ~
-'
~
.
0 o;;· -t-p-=ar"ll-ac-~J.-:;-en.{--e--e-t nc~• 'Car
lt éc~'l2.ng2. <l.:'r0ut on np.. ~\.1.!'C)
ou troc s que s lo ...
emen
c- ' v '
, • ,
t .,
,
1 ... la plus gr"nde a-énér31i té è.as t r a n sl',ct LOYtS , Q;uel<;.ues pr<3c:,s:ons
s on 1 C1 ne=
b
,
.
t
' t ~ ' il'" d~ l' ''' chBnt,'''C pn nature
pè _ n~
cessaires pour montrer qU3 l e re g uI:C clu ro;::, ~. es -- a. " ~
~
,
est U\'l syst ème ilIrparfait &t que, LU contra:!.:;-,;, ' " sy~tè:n,_ de l' a~hat"'l(mt:, c'est
à dire, de 1 : écbm1ge ayec mO!Ll3.i e , l'a à ;:l"-U près l.m:.verG,, ~l JP.!~n·" rem~lace <. }.~:U:.ê.-'
tèm3 d'Il troc es t un svs t èl~" 'lm~::.t~.i..i:...~ 1",,- _C\~~~ .S:'2!l'?"t<i.2~f!:t:-C'1~ ··~~""'!.=.tf:3_'
l ôTÏTë"Sr- pari·o'is"'.,''t· g~r.è:cals:n"';1t difÜc~le d,) fC.H" ~ r<.mcon·"~3r .ces deux
1
oo--échsl'lg;istes disposés à cet échar1ga Pr~non~ ~ s~' .. V()\:'S vo,:-l ez, :,?our ;~;~s tre T
ici un ex3mple prus qve concempor a in, de r:~s a.eTrl1.er';,,, a.J~nN'~ , . b,V<J.~t .,... /" OYl trounn
.- .
..- "' . . . r bicyc··
vait dans les journ~ux des annonce s du g'311"" U.8 "".u,:,-"~ ' , "L. ; -- .. '~,' ~ '
1
lette contre appareil photo graphique". L'i!l0.ivi.du q= pos se à.aJ.t une ~1eyclette
•
et qui oherchait en éclmnga un a!lI'areil photog,,:.phiqu: n~e t~lt pa~ s'Uè'
~rouver
à ce mom"nt-:!.à da.ns sa ville ou d;ms sa r égLon l e cC>-03ch'lUgJ.st e d.. ! op os e a echan1>
0
,
•
.,
.,
0
,d:
ger un appareil contr" une bicyclette.
,
.
1..
Première difficulté : 1-a_9-ill_i.c)1H§3~!Il-:.!.~-r:.~ .. _~_r.~"-"2.r.i econolluque les deux
persOlmes ayant des besoins dl::fér""ts..
.
.
Dauxiè!L~ di.fficul té; i l p.~~.~~.:::"ê~2T__c~;'8 _l a ..v:"J.:.f:g: cl. , s è.J 'lX C1:>J Fl t s é·changés Eoi t exactem:,nt ég-.üe. l,: a?per ,,1.1 l1';'nog:;:·a.ph.,. ',13 3. l' e t r,t cl,; n'Juf p ou··
vait valoir beaucoup plus cher que la -c~tc-yclo;;rtt~ qui :"",ou-"'1.it ~; tr3 vie i J. le; ou inversetœn-è o Bref~ ll égalité de valp.ur ne 58 t r ouve "'-.t p ~s t(jI).jours :-aal:'séc dans
l es deILx obj e ts à éch -mger.
Ces difficultés e t ce s inconvénients dn tre-O ou (1.0 J. ' '.3clw.nc'8 en natu:ce ont
fait pa.sser b:l.au vi.te los pratique s à un éc~~,mG~ p8!'fJ:::t:LOIl:'.é , 1: éGh.'"l1!3'8 par l'intermédiaire et gr1i~e à la mon.."la.ie o,ui, vous l e s eo'; JZ, sert de !Jloy>i:n général e t universel des transactic!ls.
On ne pourrait toutofois (e-c nous y TI'VÜ,yAYOl18 c;n 2· ·, A>:L"lé e ) s l iJnaginer
que le troc ou l'échaTlge oa natur.:! ait c "'ImrlètGIn>.:u"t lijspa X'u..: L,,_. s c:r.iGes monéta irêR et les va:riations dans la valeur de : ra-..:'gcnt. ont / ' ,)S-V(=lt::'.:'2. ':' ,3 deIT.ières e.n nées quolques pra.tiques d ~-Sc h.cnge en:18.tu~..-~: ~t !10t08.I!lil~!lt 8,lLC -~t~ijS , ~·J. Ù. s CE '"). 'tnJ.
une r..:prise essez IP.~o...uéc d3é chmg.-s en rJ'ltl.!!' r. . :Né~~t!.'1l0~.r..S, c;; q U3 Je disais d i une
I."I3llière général e, r t.g te "{rr~i:: c ; l:i valr~ 'L-r cl? 8chal :;'~ ~ ~ L.~orp 2:·.Lm nor ' . "'~ ~ment et
ord:!nfl.irl.!lTtent d.a~ le prix, d 'lns u.,Yle c ('!:.;: :i."Ïone a nf'~n:'Ji -t b -la n\.t.!!Y..,é.:l e oui. serait échan"
gée contre chB q,ue obJrni et c;.ul pa .c là n',m~ ~Ln.3 ·ttra J.e s transc.cti~ns.
..
Vous avez compris, sans qu : i l s oit T!:8C'::SC~_i.::'::" .) 0 >y insis'c8:" l ongue ment, que ,
l'achat-vente rés out l es deux d~ffi.cul +'';6, fait évanO\l..I.r ·.llu~ d-;;:i',O,;;erncn t l e s deUX
difficult9s quo nous avonR s ie:llalé~ s com.tTlt" (;iffiCl.l.1 tr.3S d . .1·· \.r0C (')11 -é ch::".:r& , c"(,:. :-l<.~tur~ ~ Ii. n ~ y aura plus li':'\l d~ m.'3 tt!"e en cono~nct. les dcu.v.: co· 49chn:rtgist3s p car les
~
deux tCU'ffiJ3 Sat1-C d~"isés . E'ô la di Ificx]:l;é d :"'(aJ.,,,r rJ'5C1'.T'3tlSc'onnt la valeur des
dem: produits nl())c...i.stû plv!), pul s ~_u9 c:~~'~
. :';3 v r' .... "o. ,> " , ' ..... !.C'lur transformée ct C):prirr'3~ en mO!LYl~, i~"
'
l
i
Le deuxième stade , ai -·j e dit, c?.3s t cebi CJ.ui a é té i nauguré avec l'école
psy chologique autrichi..lnne, On a.d:nit, tout Œ1 cùnsGrvnnt la re lation précédente '
9-UG les pr~x scnt 1' effet de l' offra et d!! la demnlld.) , b r~Gl" ir.v"rs e , c ' est '
a dire quia. l e ur tou::, l~ff!:.3_eJ;.J..~ .Ae}'!~"l.!:i:L.~on-..\un ~ff<l t des prix . Bt ici, pour
se rCl1dre compte de ce nc~vo au point dEI vuü, :1.1 f .::.ut , m' se.'Ilble- t-il, avoir r e cours à notre expérience personnelle. Parfois, pour un obj et char n: avons-nou s
pas étédécouragé3 par l'éléva.tion du prix, n'z,vons -nou s pas di t ; c'est trop cher,
mes moyens ne me perme ttent pas de me procure r cet obj -lt, jn r or,once à l'achat.
Et inversement, ~i on trouve un produit exces~ivement b on marché, il se peut que
nous nous procur10ns ce produit en grande q=ti t é, parce qUb n r;\lS cro~'ons faire
une bonne affaire. Ces faits courants de l a vie pers Olmelle ne Gont T",e l a tr:?~uotion en langage vulgai re, en langa ge ordina~re, de ce qU8 j ' ai appelé la répercussiorr.t'es prix sur la quanti té des d8mandes e t des off ms ,
Ce point de vue est , d'après l'écola autrichienne, f ondemonta l à l' ensemb le
des thé ories que nous al l ons avoir à. exposer, En effe t , forts è.e ce nouve3u point
de vu" et de cette affirmati "n, que j e " ">l1siil.è·,'a comm8 ri.,;ourr.usement exacte, que
l'offre et l a demnnde v ari ent s e l on l e ;uv:;au das pri.x, l ~ s é c on omis tes autrichiens ont formUlé deux cé l èbr es th~ ~ri es:
La premièr B r e lative au r~glme des prix dans 'un systèmcl d8 coneurrence
(prix da ooncurrence ) et
I CI. deùXI"èmâ r~·l:tt:brc o.ll ragJ.m~ des 1J.Lo!..... ... .
1 .:as d..,) ., : J ' ... --1 3 (théorie
Hl. _
de!!....PIix de_~illl_E2.!.<Ù'
_
�)Ù
Prix d ..:
10
ronGt
]')nCJ, - Jtajout e
C],liG}
- 31 ..
p~'S1;r3ri.-~'..:J· ':nl3nt À. 1. ' éc olo a u-crichie n_
~·' aut r; '~coï:; '~~:-:""J;';;ous ai égücm,Jnt :;,:r- és~" i,?,., . tans l ' ': ·,sel.able de l' his-;a das C:oct nn8 s é c o'lomiqu"s, et qci s ~ 8.'?1:e1.h ~.. "cc l : rru:-~heiUatlqUC , a .. trll~lU t
en dr uati0ns L.!s donnec s fc ~dam0nta l"s dèJ 2. :!. ormul ees pa: . l ecole autrichienne: .
,
' ""ri.) d . .' s prix è.c concU::'rdTIC9 :(nr iltllg )~;::r l ,~ s é~0r. :",!TI1 S "t B~ dl9 If éCOJ.D au trioh:Lr :le ,H d3 FécoL IlUthém"tlquel suppos " ,;r01S c on'l!.hu(ls r.go'U'aus e s pour l'hy_
.
. ,
po+.h;'s a d:ln8 h .quJlle elL.! va vmur s ~ns e r~ r.
"
.
':.-àr d c0!1d.J.iion ., ~· J,a théoria n! est vall!b:" 3 q"J.o your d\1S ·~:rù.!1zaC "(;l. ()ns portant
sur . tÎë"'s-Efrïed~ ob3âts rigùureust;1r.l:m t e.u·~h.;n·~J. qLle3 J.J!' s ODJ'" cS sO:1"t absolument in~ ..
ter(..lal'lg9a?l:s~ un b c~ss ea.u d...,; bla cs't r~g~r-3,?81..1~t.,,:·1:; é~"J.i V" ~-~10n: ~!. u.n~~u;rB boisse!W. de ble a tms pOlnts d" vue, nota:runan . bU po~nt de> vno} (L, _a çu'u, t_ •
2·km.'> cond:'.tion, -L lhypothè s -, supposa un c on'ca-::t j'ô,'l (mi, rd tOUD les v :mdeurs
et to~ ;l~-;-a-;s.~·;;-;;;::s. l'ar contact ré ol, j ! 8l'.tenàs, !'a Gt::r;-JlJ.Jilll' nt, 'lu" l e s uns comme lef, a.utres, v0nd0m.~s COülffie é:..ch,:teurs paur~.. ·v:,J.-;:; cntr..:.:r ;n Ol 3cu3s-ton'l Il n'y aura
pas COtnr!l,J ce la a:-crivJ souvent sur c3rta:'ns ms.rc:'13S , d=:Llots f ';1~é s. d'ilôts non
co~quants cù l e s trénsactions Pl'cncrent 1.::! asp' c':; pe.2 ; i cuLLt' ot sé:oaTé. Et
enfi n
).;:-:è~~_.9S,.,d.::t:c01! •.. L' hypotMse implique lUl~ publid'~a r;Gmp16 C~ (l.o'S t::-ë.llS2cticnz
opéréas à clnque !Joment d·.l déroulement du I:m"chê ,
L' zJŒ.t.--::;n è_e ces "trois CO":lcll tio!1S mon t:- _ ~'Lh.. prF'~ i..çUt•..:;eni c-: s (, ')nrl:i ';:; iO!lS n n
sont guèr" réalisées Gur l a majorité de s =rché s que neuf. pO:.lvor:, 1I-voi~' GOUS llOS
y&~, par eX.3mplc , sur le marché dl Aix, (. 't cr..:.o c~ n:; en:J ~')_C è.. f tl.""'~.:J: m2.n ~~ è:,e t1X C ~ p1iionnelle qU-J CeS c:)l' di tions s e trouv8nt réalisé8S dA.na C (l qUé: l' on dr;""!llioe aujC1n d ihui
les B. ..ll'~es, scj: c Ecla's")s d,,}s muchandisds, soit B '· "'1:ïS0 S (~L;S va l ê ll.:':"S. J' ina.iq.ue
que sur l "s march4s or di nairzs l as trois c ondi ti on~ n J son t poin'" r,s ",) i sé Gs. Il
n ' y a pO:' :1t égalité d"sp:: '.· OJ,p oint de contact réel ~ t roin t d", ;JUb li c ité cO!Jplète des t=ans2.cti ons . Au contraire , si v ous pY.m(:7 2.P.8 lransp..ct J ~,'s rta'H; les Bourses
des marchandises sur des prod.ui ts rigour .. u flam8nt déf.Ln:i s dans l eur c ondi ti onne;nent
ou bien sur des titres au porteur,dans l es Bour3 e s des va l e urs, i.l y 2. des typ s
rigour<;usement i dentiques d<3 produi ts qui se~t j.nter c!>.E.ngeé.b l es c t Scl rt out , 11 Y
a une publiai t~ ce'llJllèta des transac ti ons. Au f"r et à me sure q,;'.,. c"a t r a nse.c ti ons
sa font a.u m;r;,e h dU entre lf-'3 r e?réSc1:1.to.nts d.e l 'én3<:.nbL. des a che t e'Jxs et des
vendeurs, ellcls s ont r endu"s pubhquae . A:'.u·
do!'.c _ c t il faut bi.L!' sOlllign8 r c e
"
point - ce sont des conditions , à tout pr JnG.J d , 0"lCceptiœmelles e t rda"i;±vëm:mi rar es, qui sont les conditions de l a t héorie dèS p:-lX i!3 ce:,c1.1:rrarce. j' ; .5 nonc 0, e n
t erminant , l e s dellA théorèm.J S sur lc~<:'.up. ls l' _ llC'S-; l a th<SoC:; 1:
U",
. tOL
,
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;:;;h~:
m peut. L,!!oi!_su
1~'l_~~:'!LJl]:~~_;~_l,:.. f2.~._:2.'!~:'
.tl:!. .!!l~P~':. cp 1e.L~~';:_y:!~
2~:': 1~ pr:h-~.~1!.~!lL~<!rl!.J..LP!2~_~-5t.~",!~jztr).~ 29_ r.Gl)J21 ~
,
echarunst-,
>t c op" d' t ' h
. +
;.:n~\:: _~ \;;;~_c;o.TL _E: 2. ..~!..Z.2 s~~, o
JI
.
•.
J.i'n.i.te
l u moins
- - . ___ • ___ _ _._
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, aS3a~:!"a:-
e vous f aire ccm:?randr~ l ' astol?ni;i e l r1....l c:::ttc. t~~:~orle célèbre .
.
._~-er theo.:;:'E!.m~. I l né peut y avoir qu'un s _ul pX'ix à l a fo J.'3 pou::, un mâm'l
obJet. sur U!l mëm ',carcm, Ce ci l'3sul t:l du mécc.!lif:!r.,~ m~lJI" cl,) J ' effr:l ", t de l a demande . 51., par hypothesc , il y avcit deux priA èj i:té rfJ!!'; s, J.~ s v,md"'ll'Sat les achetcurs
des
~eux groupes profiteraient
li:mmédiat<2IDJnt
du ...·,~ü: ] ! -n~ 'l'3 [<.van+''l
"'' x pour "ux
Ga ~~ou peur ...... s ac-: ,t
l
1
.
~
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QU1 nous p C"J7 0n'3 ~ I iCtU' s irr.pl·:"f~, ( ::,) dts iF"fl:1r par l e. l et-cr .. A. , ;r,: ut ach~tB r I r obj et
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au p~..wc _è'_~ j Îr.?~c[J J l e ,:;.)cr.~d a,,: .rL~tC1J.r ~ V21lt 1 ~ a.ch.\i.;'.::r a~ ~riJ.: de 10 frat J.cs ?
et 8J.ns::. ClO s n :!. t e, A , p.,u.r 1) fra;:cs: A pour 20 fr(',-'lc~! Ah p<,= 25 fran os.
Da l ~ aut:-:"t) C(;T:3, :::ouC 'crJuvor:.3 Ci.."1l.i. v~ nâ.:.;~..rrs qU..1 110Uô è~~si~:1c-r-ç'.:.s rasp~ c"tivgmcnt
~~' l e s ~ ,.'- t.::as ~ V:_f \[2'1 V-"'J Vl ~'t; Vr- ~, ~.e~,-::- pIé·~(~nti C:l ~'")_!..t:!.?l'J fJ'3 ~a suivent J:
Vl consan:~:...~::.t (J. . .. a i sfj J J' ps..rti.l' l'3GJooJ r~J~a qt:. '21 è.p,O":c') ' I)(")ur un p!'u de 10 f r ancs ,
V2 p c.t n · 1 5 ~Ta~lC!..J ,: V_ pc',n" ?ü fra"lcs;J V, p ç-::....-r. 25 fra"'2' .'B ~:'c V pm:!}' 30 frrulcs"
Voici l a rhys:! -:n,nlJllO ~.u marohé ~u dép~rt, Eh b:ca'1; 'l'dd "st 18 eouyb b
moins échal'p,-j,s t.:.'! O!es·r. , L'Oiil!ll.J j e: l e disais, l '~_(;hG te= qu:i. :'llc.st disposé qu ' à don ..
ner U:l pr.LJr. Gy.ce G~ i'Vem .:':.1t bas, A l qui do . . p·..... ') :f:;; "' ", i. '1 .. -. t :i:J ven:~2"'r ~l_".i 'Pré t end
tire:::- un prIx dG: ::;0 fr&.nc~ de l a marchandl c') qu ' il a!,por to . 1.1 coupl e Al •. V 5
e s t donc lta c oup~,e le rnoJ.71s éch...'l..~'1gistd . Ma i s :;"[1. m~mG fOT"Jlu.l'3 apport:! t U1C de uxième
précifii'Yl : il n8 p ';a~:~.-t pas s nul;}m~nt d'..l couple l e moi:1S éChcngista, mais du c ouple t7cEp,::mrlB,21"t j ch.angî.. ~t.)' ,. Q1l ' e st-ca ,!ue c ::1:o. v . nlt c1i:!\J? L...: C?ltl'] t;: A l .~ V 5 cc
90_': G ~!ach8teur c"t 1..1' -.,rcn.dJu: 103 moi n s échangldt . . . s s C:bst; à di!' ~ qu~ils n e ';J:o-~l
V8!l"S p a 8 quc l qu 'u."1 d~~ 8i;'O~~ i.~ "t.-:'TI,i.ra GU prix è.. ~ 5 fr2.ncs? pas plu:J qu! c..UCUT.. :tCÙû tcur
n 1e st di3 p os é 3. c? ~-n ~t. .!J' J J p::ociu: r. Ù 50 f::? {J.cr; ., ~)ar consé<:u .J~t? C'JS ::: . . . 118 qui on t
des pr é t e ni.']_ C'JJS ':..'X C2 f! S ·;'YdP 1 ~L tr C'U'T:;rc~:; p~ s rt..l cont;:r'J ...~02..r ti . ~ Ijt il ! .... ntr . . . rcn t pas
d,ans 18 nùnibr,;: cl>:.' C:;t;,X ~lli i:1Îlt.:, r~nt sur 1~ fi~ !".t 'i.cn \t\1 rr".l."Co L ! ~r:hc"t...:ur le moins
écha ngist 0 , mti s cep~nd2.n-t éç;h3.nGi6t~~ 1 ùst c a lui Ql ::.'" ~.. t i ("..:.l :ron\-~ U'l pertc, ~, ire
ou qui e at d~ ~POS<1 à Llod i ti~r Sf:S c œ1d:i -:;j.rl!' l S p01,~:<:' 't.ro,1v~t' tL""10 c r):T{;r"J-~pfil.. t i c.:. Dans
notre oxe mpl e, ('0 r.ol' ?lü ;) S t co!'.s~:i. Cu9 pm' A 2 (; t V 4, C[';:c cc s ent c~ux 'lui ont l es
pr étentions l .Js plus. c;co J3I?iv ,'s, !ù'\i s da !ù9.ni 'r~ <>, trot'\~r una c onè'."3 - partie. Ain s i donc. i l s lagi. ~ de d,iL~ontT('r j ci. qUel 1" prl:: du ;;lf "" ' n> VA. se t:.:ouver dé t e r m .né )$:r l e Cou.llle Ijn:,t~ c!a v 8:::d0U2" (.: -r, è.e l: <~ b _'i.; . .~ur 1 ,-' 9 ::oi ns éChar :p,stes , majs c e pe ndant é clw.ri(,-ribtes, ,)?! 1 : espèca l e c ouple> A 2 ,-, V ( , Q.u~ ' 1 ·-t- J.l 3d -pa<lsvr dans
oe m..1Xché? D: lln.:! pa:rt , J.'?s p:ré~xP...~i0!1;1 1...;8 plus E..{"tr~'m~3, qni r -"lr:'"'."'\; c\}ll . ~ s de
A 'l nt li 5 V J!J.·i:i r ~o t !T ... n ùohcr~ \l't !L~rC'~ëy pl.lJ.aq'_l'OJ lles U03 '~r01.J.v~rlt p: .s de contre
l>art~~e . Le rr~m.tl?r s: en ira 5:',..'18 nvoir pu ach€- ~vr .:; l e e -.'r,- )n.Ô i,.! fl ='.~ rr. p Grt. :.'; n t l e-..
=cho.nclise qu! il vou] ai t Vtf!'lr" . DM:> l e s négocL,ti ;J:1.c c.t'ü 'nnt s" l' ~1.T"uivre,
V 2 CJ.ui est l e v J!l,Lmr qu~. flx9 k p:O'ix le plus b:ls, c·':s,; à (:J:c', 1; francs Ilttl.r e!'a à lui l~s ac}l . . t eurs il 3 l A 4 .:?t .A 5, (1'1.1 30nt dis! (ISO;:; ~. D..ch '~1jer [-. ca prix
rle 15 :f:r:;rftN J ou aU.·<!CSSD S o t.1"'n:.!. . ~ C3t ~i'i': u:-c è.,~ d3I:l;'_"1Ü,~tJ, l{~ V,'l)C\:l:r V 2 aUg'..Ilcn ..
t eT..? s e s :;:>rét ..~ntionR ct port..::r1. l e };l'lX à 2:) ;' .r:- ~c e, ra~: JX ,.mpJ. .. ~ . J :'1"V' T99rn~nt;, Il a ,che teur ;, ~ , q~ v ouJ p:tt eoh-,t3r 13 rrol'ul: f- 20 i r cs., '\l U " ·bl~t ::.n~crêt, e:1. pré ,s enco d f) S Vl;nr1~u.r,9 (lisp osé 3 ~". Y-..!nc1Xd à tm p!'ix pl'lfJ b fl.S Vl ? 12 ~ 113 c 't. ':4} S. fl!'·u~i.fi~r
son off:;:E: et e~ l'nbaisSt;l.'r. ~~< r Gi, chncu!!.:l d(;s t-oar-C .':.0S 1')8 !,:L1lS éch f'.n..:çi.:.1 t es 2'Bdm .."
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in7~ S~ !~~t , I DS vend3UIS q~ c~ajB~~ dis~o~é3 à v~n ~lr~ t rop bon marché
aup!nC·L.; ~r Ol'lt l eur j llr éi.. !:}nti ons s~ i ] s troUïC':1t r:.!]~ cûn-vr(.' p'n rt ~·_'7! .. Retenez donc
Cf' .ta fo:=le \1., !J" u 8G"Lpt~ C!11e e t. un p"u cL: f fJ ol l e d" C'> couple l e moins é chan-
~·O) J~: r:l()d.:!..:J~o...:tio~s
r:..1.Sts.,
I:'l8.j
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s o~pancl;::;n~ é Cœ-?3t~"
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-r:référ é '::r ;ô,'llre l e OlI' -I:hec=le rdli J.& cor;.o·;ru;:;ti on G.€: c ourbgs de l· ofi r e e t de la
d9ma::lde ÇUJ. . pO".:.x eux, détc:nl/ ~(~ nt par l etti' :"ï:ters-dc t';.:'.1Î l a n ivaô.u des prix. Ce qui
a mon sens ~ardi~ exact , c'est l e peint stliv~. :.rc ~ l e p:r.:!.x est a.uj 0'Urd'h".li sur l e
m:l~'ché C G~s~_oeré co=" un fa it collocUf, c: e st à dire un fe.H. QLl1. résulte d.e l'en"
kt c th'eOr1..0
. de
semb:-'..p. d es r"ré"';d~t:..~S d ~ .s acl:ctyi..~S -z t des v an r., curo .. D
~ me!Ue
~ CCL.
l iécolr::: c.ut;::,.cl-..i ::!"'.ne a. ~ à. mo::J. s!~n:J) If' t rgs GT.~.d ~é ri J~c d o mç}"t;tr 9 marvai l l cus ement
C:l :-eliaf c:) ~ 2.-::;:;t t~ p!'i:h: STL" :ï.. t C ':fr~ C?~ lt_ daJ:.élDd;J ~ C ~1:ï..e3. --ci ) an l ie"il d t ê tre
consiè.éroes CCùIDl3 des grC.ud0urs sta".J] e s -at s~tOt1:~ Cf)'''I:J d&s cau se s dJ: s prix , sont
ev-cta!:~!'l.t envis3.6éos C O"':Y.l8 t(..Ylt) C.Ol1SéCl;.~~nCJ; CC~"' I) UJ'l. f-ff1t des prl'-x" :6n d i éI~llt res
termes, c: elt'; :!.à p3ut-';;,:r~ l a clé fi l ' int~ ll .?",ce d", 1<:. thé or 1." CJ.uo jlexposE:, et
pour cornprsndr .:l Cv po: n ':; il lat;.'; p.u tir d2 1;, CO]'1 sta ;::.tl.,:--n psycno]ogiClu e CJ.ue nous~rne9 n ous s cmm: na:~l).ra :. le!'\l.:"1t nil u ancés J?d T le ~iv.; a.n :1.es prLc, Il S.J peut que
l e prix .,. _ ?~U é10"'Vcl d: co·~ Y~·.ge n otr0 o-J.·~r~ .:.-t.; ,:) '1 "'!l ~~nn t ..:rùps qu!:f. l rrru.ltiplie la
de~nde ,
T'üle est donc 1<:. pre'nièr~ théor:l a des !)!':i.:: d B rS gime d" conCV.J7'ence. JI aj ru te
que, bien entendu ; l a théori e n' es t o~actc q~3 sur l e s wp.=chés - b curses des produits, marc!l2.~:'. ses ou y:.louro , gui r éaJ::.sJ,.,t Ls c ondi ';io:n.s dG l ' h~othèse, e t
qua su.r l as marchés oru"'lair a s e113 n-est I.!x,')r;-t,:> qu . .~ t r os :!J!!:p('Xf :::.!,t~ment, avec
des appro~mati ons qvi 1:ont aOO~2: fort )s >
2') P::-ix de !Jono" ol :! .... P<~B,,
a' l a d·_._
:n ·:i ~~"M;":
,: ...., ~• .J..... '0 ... caS l.' on
. "" on~
v
_ "-' _ i.h.~·"'l""'1-:;
_ _ _ _ l' C-~ ll_,:;
des prix }Jâr IT é"c ùl.€! c:utr~·cÏ1.J. .mu;, qui <
l 'st ]30 1:!l2f)!'"i""l des pT~I.: én C ~ 8 ~_:a monopole ~
Dans 11 ens?rr;o l e , j' indiq<ld qU:l C:ltt", théor.h qui ~s t nI ~O<l en ce s da monopole d.ans
son intégra) ':.tt1, a'!lvlsage 18s trcis :.. -.. cthès ..::s s t'..ive.nt Gn:l
a) Le ~as d:un nonopGl e du vGnc!~ur, CJ.vi "st 1\3 cas l e plus fré CJ.uan t dans l a
J. ~'. '.
~
réalité~
b l L. c'-s è' un mono"~l,, des ach3burs que 1: o.' G.?p"ll~ CJ.uejq:u3fol s d 'un
mot nouveau, 1<:. DlonOO!Jè
en:ill,
c) Une conbi:l-tison mixtJ, où C'lS de= cas ty-piques peuv~ni:; s", tro'-'.yar modifiés (duopola et ~olypol J).
l
z..
+J'~nvis:se ici sou:~mar-t I J cas du ~ono;0~8 1"-y'~n+'~. Voici e Aacteffient quoll~ a~ . ~ h!p?v~es", ~r~n~s un dX3~plJ concret , V0ici l~ p~o~rié tair<l d ' une s our-
'd
ca d eau.r;nn~I':llo <;'.ll a \1.Tl m0710l'olo d,:, .v ):'lt'• • Il s:2.<,i . t
sayeL'
al, ..,J uri.::;:
c-' p~~pn~ta~ , d ;au l'Ü.l.lé::-al: fi:r:lra 13 montant d'un.:> b0uteill , d' cac,. L~ th~":l
de l ecolc aut~c~_"'~J ~c~ s'en~ce comm_ suit \
n'Mx da v~nt3 Bora l e nr' x du prod'· l' t b~ ,t .__.-'
,H
:.~ ~~-,+.,...--_."::.-_J .:C·_
_ -.:.. . ' ~. _ "!:::":;';;nru;l. ' l nr.u.
c:.u ans pour un cas
concre" L ~ fa;: .~o=('::lant 0 ,,, C _ 'vt· deu:ü ~m" fGr:w~l" . J ~ suppose G.H<j rar t âtonne.~nt6 S~CC~B~ .... .l8 t:otro VJ!'h~ .;'tr d~ eau ni::.e~ l~ !.l :! tt ~ 80:1 ''l')rodu i:t è. da s prix suc cesa:;-:~: vlcro . .ss.~ '.:s. D~ns UTl pT'lmUr ,;ss "-i, pc:"'.dant un pr' mier mois, il fixera le
PL~ uc a bout,,' Jle d'cau rr 6r l ' ~ 5 f
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·tmn-B--et ne y~ndrf). que 200 bouteil 'j os, en l, ' o::.tenarô; ainsi qu'un produit brut de
3000 francs~ Le s "ple rapprooheme t dg ces t:!'o:!.s expérienoes mensuelles montre 1I0rI.
inté r t, ~ ~ Le quatr!.ème mo:'Ls, le mon pol eill: choisira b:l.en entendu le prix de 10 fre,
la bouteille quI lui a permi s d ' éc ,lll e r 600 bou':eilles et llÙ a rapporté le renderoe,lt brtit max:-l= de 6000 frs ,
Ainsi donc, c~est par des t e Gom,ements sucoessif3 que l~ monopoleur arrivera
à déterminer le prix gui lui est ' <il plus avant ageux . CI est bien entendu oelui qui
lui donne le produit brut maxiIr.dL.
Il a étéfait de ce tte tJ ,s e de l ;écol e autrJ.chienne du prix de monopole plusieurs applicati ons ':.n;;éressan )S dans ces dern:teres anné es, en France comme à l'ét~~nger , pour une série de pro nits. Tout d 7abord , pour la libra irie et l'édition
de livres, et ensuite ?our le , arif des trans ports , et plus particulièrement, le
tarif des chemins de fer,
Pour ce qui est en prerr er lieu du mécanisme de la règle dans Itédition de
livres, les prati quee de la li 'lTairie mode rne sont dire ctement commandées par la
théorie autrichienne du prix è ) ID0nopole. Pour l a plupa~t des livres, on fait une
première éditicn, un petit no":)r e d'exe mpl a ire s ; une édition de l\1.'Ce ou sur papier
spécial, avec un prix très éV,·.ré, édition qui t oucne et atteint un", première couche
de oonsoli1lllateurs. :?\ris on fai '; une édi tian à un prix moins éleyé pour atteindre une
seconde oouche de consommatelœs. Enfin, s'il y a lieu , on fait une édition à bon
marché dont les dr oits d ! auteurs sont ~ncore payabJa s. Une fois que la propriété
littéraire n'existe plus e t q~e l e manus crit ou l e velume es t tOMoé dans le domaine p'. blic, on fait paraîtrG les éditions p opul ai res poux' at teindr0 une couche très
étendue de consommate urs. cre s t donc, appliqué d ' une man'.èr e frac tionnée, ou plutÔt appliqué à répétiti on, l e système du prodt'it brut IDP.x.llllum, suivant les différentas COllchGS de cons oillll'.eteurs, qui est ~'!.nsi m:i s en oellvr~ par la pratiqua de
la librairie.
De m;;;me, et en second lieu, la politiCJ.ue au la. prat::'que suivie, er;. matière de
transports dans le cas d~ monopol e , est inspirée par l e e m~me s considérations. Voici un transporteur, l e chemin de fer qui a le monopole d~s transports des marchandisGS ou des voyageurs o Il va essayar , pour l e '~ransFort des marchand:'ses, de gagner
le plus d'argent possible. Il procédera par tât 0~ement s ; il verra combien de marohandisell au prix fixe par t O!UlQ ou à niveau va:l'ie.ble lui se r ont c onf~.ées, combien
chaque expérie nce lui r a pport , ra, e t choisira cell e qui lui rappo~te le produit
brut maximum.
Cette thèse de l lé cole autrichienne n' es t donc J1as dans l'abstrait; ce n'est
p,,:, une thé Œ::;,e purement rationne lle et l oi ntaino ; o l~ ... a, cennne j e viens de montrer, des applications pratiquas très valable s e t très intéros sante s,
Sect~ on_I~.•
STRUCTURE GENE~c..~'i: ~!!J.]lE.....:.~GJl~~. ;iG9NO!!TIUE •
Deux observati ons doivent être présentées ici dès l e dobut.
l-èr<: ob serv-ation. Il s;agira dans t out ce qui Ya StÙvr0 de notre organisation "écono!iii'<iùe·"âétù"ëÙe. C'est en effet un probl ème - e t j e 10 signale en passant - gui est à bien des égards très inté mseo.nt e t t::-ès ca~t ivan~, que de re-,
cherche r quelles sont l es bas e s essentiell~ s ~e. t cut reg:iJ~a econonuqu?, quel qu i l
!loit ., compris le régime bolchévi ste et le r ee=c c ommun:cste. A c J t egard' le courant' d~ la r echerche c ontemporaine 0. ab out :t à d e s constatations asE'ez valables dans
le genre de celle-ci. Il y a ce rtainos prat iques, comme ~a pratique de l'intérêt
du capital, que l e s b.olchéyis'C0s ont très vive ment v::.t-~peré7 co~ ~ppartenant au
régime cnl'it a list e , m'1is ce s pratiques s e re~rcnvont ne~Oln s , l~ ger:>me~t dif:érentes sous une autre forme, m;}rne dans l e r eg.Lm.J bolchévl.st c Ma~ s lI1ClS 1ntenh ons
!lOnt b~auèoup plus modest oso J e me cont ent0rai de pré ciser l es ba ses essentielles
de notre régime économique e ctuel.
2·-èm~ observation ,- Le s dévelop"" 'ü1:'"lt s qui vont v~nir s ~ ront ~lli ts , ~ dessein
à. un pOint--de w~~n-~ ttCJ!'H~nt de F -::r1.:, ·~..!..f , SOllb ~.!':.:.:t.: ............. , _~... ~3 PllC.:.ll,: l JJ.t c n·v l·m ni
d1i.pprauver, ni de bl6:mer l: " 'l:i.stence de s bas es (m qU .Jstl.on. C.J n' ost que dans une
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résruè.:::-e ] e )J:,·.)~..i..ô:r.,J l "'::"':""Hl:.':7. .; _ è ~8.?:.:pteI' ::'2. !!,rc"\'.ct::"œ1 ci· 1 8 r:ich(~B- SeB a l uur ccn-
s omrua.~ilJl1o :ESSDJ" :>:lS d::.. en!': ).!~.:.(lèr .... -;"03 fr)Y.. c-ti offi'~~nt cl~ c ~ Di6ca:::j.sn~ p~,r l e régiDe des P:-:-L:: en ] _""L~sr-: i . - 8 -.'"~ ,J"'Jll;rn ~ C's::J.nr i~l, J . } ") n:t.s ~ i s . :::s·~ C0Ju:!. d~ 1 1adap-
t a tion è.e 13. ;)::00n\"' 1it ·:r~1. '-t J. ~ c (;r~0ÎJlli..~::i"'i:1" 11. f':t ,.;. mlL' 1 "e!jR~mb l c dt's J:"\.chGSSCS
produ1. tes fg:;i 3 :;.. en s""n'J18 ècs r ic:L'CSi'6 CŒ.130m:r'29 S J fJ 11 î ,'?,i pas l.h:~Sl!l.l1 ci i insister
iongtemps ,: r.~ !J::-:-~.:; ::LCi·:.& CCl.·,:-"';.y~~ (lç l u viJ e..ciu ,J lle v auD ô.émon1..::-..:: a c 0ntrari o combien C3 p:!'cblèn~ .; :t "':S~~:11i l $1: ] e s 0.:'"'JX Qus.::./.i"tés b!l.v ';"s a.g6~{;! .- ~ ) lle des biens
produits e'; c . .·j l€ d~c . . ./. \IlS cv('_S(x~tG .~ n~ c0~:1.G ld ' ,,;"".~;; ~?,n ~,~tt,.) 7lol'~--coinc ~~d~nc e
entraîn9 _8 c::;Gs 1 r:1.~e.·_:':?:l l ~ },:>lt:Z i ~c~,"'u. :~ : =.. . .: Pi)'iJ:i. de VIl; sv..::1.cJ.~ Si c 1est la
pro1.11ctiCll c;.ui est -ù.'::·f"! . . . i "';_:! T.~ r-..):, :";:..:t"(":ï.'"'; à. 1'1 c~ ,;,~o~'1:Jt i(;,: t,;n ~cr-.t l es d..i. ~fi
cultés cl:akP:'"Ov._f"j'X"L"1~T1;rcJ·, :o? c'_'~. ;: ·Tï;j ~ J. . . fE'.·Iii."î.'; 51- , PP. cœlt~' j."!...... , (o;J SO!lt l es
quantités p:..· c·c:..,;:",:~ s Cf1i c:.';~~:!I..:T.. L l~ cO:'1Zo!J:l1'3 ~ir :l, c . . . R(.,·n~ 1~3 :~ nv ,. nr~n9, l e gas ....
pillage, ] 2. :?; rt . . . d~ =:J.. C-'1.::SSfZ ~ Dal1!: l e s ~ ux Ç,.S~ l a. rcc.h:L'"l...a 8 ol'j~1.le m:irche dû f2r
w
çon
défec~~us~ .
COT!'Cl?'"_-:: rl2.:1S C ~ 9 d:..u..v }.:JJ·t:>1è " '\?:i, f:.7 '; c J 2..U ~J'~-:' ..:.is""J· d~3 p.'; x~ V~ se réaliser
le ~ - "ldel".çe t 1,Jq.ti.lï;)::.".~> l a t,_:"lè.c;..nc~ d ... J~ rTcduc·c.i.ol~ â ddv:~m r- 3[;;;..1-... 0. le. .:;Oll-.
s cmm3.ticn?
&:-3r Ctl..s~ : l a F::'00.lJc"tion o st m:>!!L..:nta1'\§m~n·i; :i.:t::ér:L.<:..U'a :4, l'L C :!1s (;rllrJtLtion~
e.
2.-ène cas; 1!3. ~!, ()Ç 1:ction:1
consorrJnat~o~~ ~
Ifl :lVv rs :! } 8 S-t ~c1'!lc;!1ta.nélJlè!lt su?érj~1.À.r~ à l a
R~I!'cnons 1~ 3 dt:>t:.X h~,.,(,tnès.) s c t vo~·(!ns c ... q"Ji
de~ l~~ut~ù
Yd. GI3
cas 1
P".~S 'J= d~. ns 111X"~ ct
h'
..!..L:. pJ:":()f_L'
.(
.;1.. Ji. Jf} ......
l .. G,,,,~'I:;'(IJ' ·1 .... .r.l.I.!~
,
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-,
... 4~1:l,::;rl~ .'l.triJ ~
'!·:'-:"~!"8S .Le
:=técc.m.sn; p:!~é.;ed...!~";.}î1t- .. nl~~1..1.4 ·~· ~li~#::~:--,."'t
:_~. J;Îr~~~~-," "'iJ" :;:-~- ·f'·r.r~d~'ivre
tL"l.e hauss~ è J pri_.{..C~ : 1". . . . ";i YF. l'i; -:l'J:' .~ll(;:r,~"".t D.lZI~ ;~!t ,r 1:-0. n,-":Irgr- ry~!'éf-:c~a.i ro , l a.
oarge du p-c:?i t pour l~ yr~è~.lc-4; ..
C :~ te ~.l'::;J.;!!:;,J..~ci~ de 1 .. rr~.rG; ben~ .ri ci cirs
va ?v0D; u."l do"J.;JJ.~ "ff~c ~" C~ . ) 0') ~'1. pr'l1u,!·'-i:).~· dl un) ::,-r~, 1'8 p"'cèJot eurs e!1
acJt.ivtt· VC"n"L ~Q"l iI':ie:l' l..:f) ~V:l.:-l: I.t 'S !)"r ./~xi ~,~3 Œ,')'1R l~ (:5=.,'; r è" {Sr-,.e-{l,J r p]u.'3
d!2I~1t ; ot è;~l,l1~r~ ~' .TL': '''C~; · ...n<-,. ·.:"I·... ~l' cr ~, ..... '1 v ',- -·n.: .... · ...... (l·~·-"" 1 " :ne·'tl.· v,r ou
L~ .. :>~"r)ff.:ss1C71 E..t 7 ") ..Tt E\". n<·~.""\! .:. .... v: r\·m...s à :!.)Ir; (:'"Ll:L:.\... ,) Atnc:.i "l j""n c )' J. :}(..E3 (1':1i7 r.l')'"
n ibr9s, la rro:inci::'n", "'L". '.i'y '\ t ·. . ~ !(t;, 't"J,::' G a 8:.9'\,J::..1t ..... r .\ D' ? . lJt:r:'f.: pe..~'t; C:'cte he_u sse
da y:lx va aV0~r :1":..tl.::"' ~J.~ ·rtr_" LVS:::t Gon cff.]t, :::n'::," 1:::. con8c, . . .m'lt~ ou, Los cons ommate.urs :rent sc t -::'0 t!V .,-= G.?~r' .!.:: -~ 3 :>.'1x c . . n1Vr"''TJl ,.:l ' r' ..... ...-..;v ~1..:vé ~t ' '. ~ " '1q('I1'unllti on
va avou 1':.:l"\ : t~U(]:1 .c . . à J('i~::,~;-" A".,.,a: , r1~..,c 1 .J f:1.ii~ de J.a ",.. . . USGC des """Ir1.x déclenche~. 6!.rt~1[!l~I:G_!lt u:.. r~::l''''l~'''' "'l.r"':~ :1: 1... . p~·C...jllC·'.;i((..~. <.: t U"'.C di.!ninu~ i on de l a
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Passons- il. la dC'.l.'CLène hypc thèoe ~ui "'st bypothèso inverse ~ s upposons que
momen t anément l~l'!,od'l~2.!!...~..'?i 1; 512"[~T~~E!S~ n. .. ?,; ..~1!:!2~.tiOl];< Toujours dlaprès le
mé orurl.sme de F o"ifra e t de la dcma:.de < C~ ', te t (' e choses va fatalement entrainer
'-'zw baiSSE) de pr.lx. C,dlJ.e ..ci mIT". l-n d (1<b·.(; ~f fa , &lle aur a un effe t oe rtain sur
'
l a. marge bénéfioiaire d,)!1~ :c-&u\T'?nt j 01,J.r ' ''3 p1''è ucteurs, sur I I'. marge des profite
'lu 'ils pauvel" t r éaliser
Le r és""ù tat S8.r t (~1~ d: ~'3 pe.:::-t l es pro<lucteurs en a eti vité, craignanv de I)Jrdre de 1 7arg&!lt ou Ù~ ~ l'J,a e!'l g."1@1e.r ] vçn·~ d:i..minu er la prod'loti on, d'autre PB_t't , cc rt",jns prC0.11 ('"!; cUI y,)nt fOT.lll~r l eurs u s:!.nes e t ne plus produire du tou,; . D:une maniè:!"e CO'lk""l(J d,3 lI a', ' r e; Ja production a1.:,,:a une tendance à
diminuer. 1'n mJta,:) tem:!,)s, cette bé~i.SS3 d t;.! : 'J...X va agi-r corwnc sti.mulant sur la
oonsommati on &t l es 0 0n SO!DIn~.tcm7.'B se p~œ t r~lnt p:us nom:,reux à l ! aoqulsition du
produit a bas pri:r.;. Ai ll8i d'lno , ici enCOl nous r 3tronvons l e doub l e mouvement: la
production va diminu0r e':; 1::1. cOllso IJll8.t i C:l \TG. CllgPC.;!1t er. A.~ns i se réalisera la tendanoe au r e tour à 1 'égu:i.libre"
Po= nou.s r ésumer , c'3t.t e. f~y.ation es yn x en réglmf.' il.c lib"lrté agit de fa.çon très heureuse ds.."l'.! 1 ) lè:ica·'"iSr.:ld éc~nc~ Lqu e, puisqlJ.:l, O O'.;;JlS je., vIens dl es sayer
mn
. .t a
' :!:"1lsou<.i.:.."G,j"
,
'•
l 80"
., C,'.-";' evL dU'"
• a~apter la
de le ll1ontr~r, 0 11
__ 13 ab OlH1.
" l. .'1_1 e problè
.
~."
produotion à l a conso~na~ion,
T
b) ~:'3.is , ~."ls :i onB .. nous, cet te a.ct 'LCi. n ' est pan 1" sllul e. A 06té à.e l 'action
dans le domaine de l a prodllc;.-Lon, il y a. 11,ne .§«.:~"!!~g1l.~~~~ .. d~ma:L',a de ~.:earU
tion • Ici je sera;' plus bref , p,œce que c ~ 'ct oi 9.1.~3St ~ o'~ aP 9::x·tlent au p:.: ogr8llW1e
de-r; deuxièm", arr.ée ,. Je veux ce pendant é'Jl mol.US ::wntionnJ.~ 1 ; aotion d(ls prix dans
oa deuxiè:ne d omaine, Ici <lnc er o , C ,3 llécaTs!P3 de f.i:.ation lib'l'f! des prix va aboutir
il. oe que oertains spé oialistJS ont dénom'!lé 1 ; éqU1 val,me" en utilité sociale. C'est
à dire que ohaque p~o d ueteu"!' rGc~=a lm'3 rol(1".D'"l97.'3.-l;i r)U, pr élèyera une part dans la
réparti'~ ion, qui sera prée. aAment é gale à ], '-,;. b::.lj ':" 3'.~ :.:..le du Si; /.r.:. {,~ '" u produit qU'il apporte è. 1,,- vGnta. C1es'G eneoro un r~1.ul', e.t d ') s p:dx haur0u.x, parce que
par l à m"me ohaoun s ora :rerI\.l.'"lér-é do f a ç''ln é qu,i,t li, paroe que cette :remumn-at ion
maintiendra l 'ac tj,vi~é des dive rs c 09arta.g~",.m;1l <pl. :::-eco'JT ont cins i b ur dû,
Ainsi donc, oc méc-mi sma Îond'-\lU'}!lta l , J.,. fL,,;:~t ion d~ s pnx en r ,§gime de
libe rté, aboutit à ce d mb l c> ré sulta.. de.m: n otre organisati on é oonom:',que, à s avoirl
1) .J, 1adaJ2!!!'-_-t:.ion j-'3 _!.!l--=='. <'l2,,~~ '?!1,_ ~.. l a .0 '2n~o~n·c.\ on. et 2) ,1.(.. Î?,.n"-tl.oIp"'~ç,"'_ent du
prin.f ~pe de 1~éRu)'(1'11 . . ..":.lCe--.§: r~~ui~ i2-J tD ~'!.C':l~A l~, 0r;·ï..JK~ ?a~~ dt) ~?:?It _.~:~. on
,
Mais , disent aus"ll. U),; :;'''8 nclv-ë::,sa i :r ,' S Cl;:. c~ r ;::g-J::ne ac·oue.l f 1 f ha...-monie eoonomique qu e r ..:;p::éscnte oe mécanlsmJ c s t u..l1e h.?,T'"":10::, :L .J ~ur(;tmcnt hypl- vhé '~ iqU3 , puremont illus oire . En réalité, l e s Ch,)3~ S )D S3 p ~:>:'lJnt p OJ nt 8-vaG l a pré cision e t
avec la r 8.pidi. t é qu'impliCJ.ue 1", dSIno:-ts tra t i ü:1 p.,..<lcédsn t e .
Ce oi nous amèn e tout n a t ur011 wént à 1 : e::<a'1J~r. de la. de ~:icme O",SG que j'ai
mentionnée, savoir l a conour:::-8noe .
II. La e oncurr l'nce , - Ici
être prése~~ ··Cl~.e·
'Je
A
enc c~e, 11.-1:; obs ~ rv.:tti ()n p~8ala"!J10
i.lèportante doit
g;'ouperf\i s ous c .Jt~ .:: :'"IJb::-iq',1.e; Que f aü "':i-il o11i;endr~ au juste
par concurrenc o d:mR l a vie é oonocique m00.ol·n.:l ? en "',lt èud p:.:- ca Z!0t de ooncurrenoe
des choses b l.r;n différontes, Au d,}out, Vdrs l a fin du XI::-", st '101!' , l o:::-s 'l.u e l'on
oomwença pour l a p:::-emièr E f ois, aV3 C l e s pt>.ys i oc:-atcs et Ad= Smith, à pa-r:lor de
concurrence, on cn"t endeit s~t'ton-'j pa r c ..: t 2r mo l e l i b1:'...; accès d'3S proi'as.J i cns et
des mé ti ers 0 C orn.r~a nous le v.) rrOilS p3.X l a sl'i. te 1 1~ r égir.'e d~ C' 0r')or a t i ons sa
caractéris ai '~ SU :··~O"..l-l:; p~r J e foi t q,U3 nul no..: pl.·UVP l t c::-: :re\'~ r una }?::,ofess i on ou un
mé ti er, s'il n3 Î ais a it ail. p:::-édùble y".rt1.8 de le. ooI'pore;~ i oll, Dt l ' ab o lit~ on du
r é rlme c Or')or a-c if en Franc '3 s .) t.rad,,:; 3é'. i t par 1" CC11.lSC qt:"!lC cl impGrtante SUl. van-:;e:
C' 0
tlst au '
. désormais tous :(1cuv:\i cn t lilJr_ 1I:c.r.t C::J1'CJr 1 (J me· ...vl·.' r enl l a. pro f"eS8 l.0n
de lern= ohoix . Cet-c3 idée du libre accès 0.38 l!ld!.cr s (l'G d"s p cof 8ss i ons pOl~t' (Jeracté riscr la conourr0nCJ f ut cons-n~véo pr.ndal1t l a pr.arni è:..'u !toi tJ é du XIX~ sièole . Puis, à l a St1.it" du flt....Juo{ m'Jr ng;) de Dam.n "L;ur1gi.ne des Espèces "(1859). et
des ouvrage s philos oph::.qu:?s è.e S"j)8':lC9r , qUGl q,uo8 ."'.nnees yb.s ~ Drd:. e. . oa t t3 preDll.ère notion do o r<··'. curr ..moJ q\!e nous app-,ll ,'~ -' , ~(,
- l ~" '
. .' F '''ofessions, s e sur::l.;j"uta un de'~zj è'llv s J ns , C O'" C l,"':~'~l"C(; - l utto p our la. vie. ~vant la.
thèee da Darwin e t do SpG1K~<r! c' l'st I f. lu'ot~ :':l"UX 1::1. v2.~ qUl. es t la l ol. df! s sooie-
�'- 56 tés humE i nes, ave c l ~ triom he des plus apt ~~ , J ~ s ~lus ïoros ; d ~s plUb oapablOB,
et l :';Umination, au contra re, par oe m~mo j'lU d~ :'a. .1.utt~ pour 1 0. vIe des inca_
pables. ::: . ?ST une transiti 'n insensible, la de)U~ èm3 ·.è.~e va :~couvrir l a preroi.&-" (Cf, Ra.ynaud, L'idée d · la concurrenca dans l·Econonue Pohdqao , art ie.Le
Qans la Revue d!Eoonomie Po ' itique , 1903).
Ceci posé. de ces d" u·: conceptions de concurreno() ai·,si oar a ctérleée, lorsque
nous dis ons que la coneur -enoe est une base de notre organ1sat::'on é c onomiquo présente, de laquelle des d U4 entendons-nous parler? Pour ma PllXt , c 'est ':Jxclusive_
ment de la première que j t entends traiter et en affirmant C?Lle l a c oncurrence e st
une base eesentielle, c' es t du libre accès ~ prof~E!i9ps s2:_i~_m& t~&E§l. que j' entends parler. Voyez aussi sur ce m€mo problè.me une 1..':"IJS lntére s s.mt.a conférence
de Charles Gide dans la "Coopération" (Confé renc3 de ) ropaganè.o, 1924 ), qui est
très formel en présmce de ces deux concepti ons . "".>8 }r ":1l1':'er 0, b libr e a ccès des
métiers e t des prof l ssions, nous l ! acceptons, {.i t .... .l au n,'L1 cla 1 : '; col" coopéra ti.v e/
la deuxième, la lutte pour la vie, nous l a r a pouss c 1S . " P.insi donc , il s'agit ici
seulement du libre accès dos métiers et dl;s profe s~ ons.
J'ai dit que dans ce tte organisation économ::!. u a .J.ot-.,w llo , C0 libr û ac c ès
des métiers et dos profassions est une a~ s nécc sRi:~s,' Q~? d3s J~SJS quJ impllquc
ce régime économiqua. Dans la déoonstration de t out è.. l ' haurç , i, :!..'inAtan·c m::;~!3 ,
sur le mécanisme des- prJ.x, vous ave z pu consoat e::, q:t,. Qal~g l a pr"'Ll.i ~re hypothèsehypothèse do hausse des prix - clétaient da nouv~[,;= p::'0è.'.\c·;;cur .s qui on traient
pour augmenter la producti on des riche s s es; ::o t clar..s ~ ". t~.0 Q">:iè;n,:) hyp o·~hèse, calle
de la baisse des prix, c: é taient des producc ', urs qui 'lui:c c:ricnt h p-:ofe:ssi on, qui
quittaient l è métier, provoquant ainsi ' la diminution d" l a ,:r 0~Jlc t iül'l ,
Ainsi donc, vous voye z que le fonctionnement du pr"mi.~r m" cal'l.ism~ e st :L'ltimement et directement cOl!l[!landé par cette règle qu ; il "flt !l9Cessa-lro qUJ l' on en...
tre dans un métier, qu'il est peut~tre aussi '1éOessair3 qu.:> l Son on sorta .
Quelles sont les objections faites au précédent mé c~isme par SèS adversairas, par c';lux qui affirment que l a mécanisme f onc ti Œ"L'1(! sans d'lu'c0 d'u ne manière
idéale, rnaJ.S que dans la pratique , dans la r éalité , C J nJ cani.smo ~t troublé par
d~sul°btSttaOla s e t des frottements qui en diminuent , V01!'8 rnJm j e:n st".purime nt l es
ras
a s.
..
.
Quel~ sont ces obstacles? C'est ce qu!il f aut dlA.bord prâ cis ~ r ; ", t en se-
oond lieu, J.l faudra voir si, malgré ces obstac la s , l u lnéc3lÙoël~ 03·~ il conserver.
La. conourrence, dit-on, e st loin d' ~tra parfai t r: " t à b::'c.n 1 .)s égv.rds ce s
~bstacles p:ovie~nt de c~uses très diver~8 s ; i l y a dao frott~mant s qui en r e
~ent, v~~~ meme en e':Pechent l c j eu . C · est . p3.r exe;nlllo, l' i::1suffi sar ' ,') nobi..
lite , dame l elament trava11. Dire , C Ol!lID9 l e fcis e,i "nt l e s au.t,mrs d.~ l a è.cscr =uti on
du mec
sm.:.,. , que d.'un J'our .a' l'au t re d es prUL:..UC
, . ,", ~-. \U'S s e rüt_~Drou.":;
,
: c1.e leur pro
' . ... '
.
d~~~i: :rüement que d~un j eu:: à l' autr:l de s procil:.cte urs ontr..Jront dans la
~nt réalisabls e ~ttront a produu e , C' e~~ dir.. q';lelç;tt3 chose qui es t difficilecrise mondial e.
a vu pend.a'lt ces derm. er es : n.'1e·~ s , penè.ant l a péri ode do l a
à d~ux f i e , dtes producteurs qui avaient g-" ndG r a i son d!e.i l:!.. Jurs cl'" r e""'''der
0 s avan
" e e.' l ! ep
" 0qt~" ou l J S b ?n4fices
• è.i
." mi..
. de fermer leur u.sine, m,;m
~uaien! o~ d1sparaissaient. Car l orsqu ' on e st 2. l a tï:lte è.' un é t~.oJi s s ement q11.1
OlL'1e u rfavail à des milliers d' cuvrie r s, c' est una "".c?71dc a.é (,J r~; "·1 ~ p. A~' re:
que de lo ermer du .
l
..
o·. .
.~ ~ >.
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Jour
ondemain. Do m":1o
, p _;ur 'ù:u,-,r "':·.'l~. .
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.
. }·'"·~'uc,,;
- <T. , •.••••
,
l' us i no mO(l(,rne a:
au l "n d ·
vs: e mac
sm." qui lm c '3t. ne cess".1re, n' ,)\ .<'1 :'_ 1''''''; au j TLl!'
ladi te :a~:: Cela necessi t e plueieurs semaiUlH, ou m'lis <lverri; d-: pouvoir ouvrir
De ~me, il y a à ce j eu do la conc"'~rr 'nc .
~ - - d":R "b "t9.(' l ûfl nc;nbreux d'une
d
' ul i1.tion. c~tégorie, tels que l es droits de douane <lU les
- ill~·A'"
_u6UV-C.Jtl
e l " s pec
sutre
En faisant état dG toutes ces diffiCl,lt' ., ' d t
'
adversairjs de llécole libérale aff'
es . ~ " . Ou.o ~.; 00;;·"".(;.•",,,,, l "8
le papier et qua la réalité
ti 1.rIDent quo l~ rru: C l>.l1.1.S"l": n' eXl.3"_ qUJ sur
Devant c
.
pra qUa est bien d1ffe r ,.nt ü,
J :c tiol1S , tleslPartis3...'ls d - :!...: ';'.è._ libé::.'"}, ':.::: ;' ~. ·")t 8n
affirmant que s ~h Ob
y
d es 0b e ac es à la c onCl'xr
.,....~~
..
~ .......r, e t on affirmant au
lue
.,
.ne'è, 1'1_ f dU~' ck7.' ck~" à l e s supsurp
que lll<..I:lO av()c ces (" lst.-,clofl l'lU C, l 8 f :ro.t t t'menta
0
...
- 37 -
le mé oanlsme der:B 1lX':f ~Jnu o!'e biI11ûaisan-t; :I
Ai nsi - et Cl eS li ma ccnc l us::'on sur ce pci H .- l a t.0ncurrence entendue au sena
que nous avons défim , comme libre accès des mf·d ers et des professions, demeure
tUle base :1Jnportant e, Q~e base essentielle da no·. re organisme économique. Sans do~
te faut-J.l concéder quo le mci oani.sme, comme je l e r appe l · c.!.:c , à l'instant, est
loin d'~tre parfait ; maie tout de m"Iile l es économi ste s libé raux affirment qU'il
est .encor e le meilleur de cem: que l'on peut inventer, c t ils ont r D.ison sur ce
point.
III.
l
Y:_Pli.<EWEI'E _nmIVIDUEJ,Llf..
Pas s ons enfin il. la troisième et dernj.èra hase de not re organisation actuellà qui est, je l'ai ~t. la propri été indl vid~l le.
Les auteurs qui ont l es prani8 rs p:'écisé ).: ordre T'..aturel é conomique (les
physiocrates et Adam Smi th) ont aVilC r ail;on insi st é sur l'impo!'t;.moe de 1'appropriation prlvée , sur l'import.mee d q l a pro;J:.:iété individuelle. Si vous e~oulez
tm ... l':··é'·''' , je l!l8 réféNra i à c ette cH a ·oio:1- d: .Qua 3nay qui é Cl'tvai t l "La sûreté
de la propriété est l e f ondement esse ntie l è.e l' c::dr-e écon01ilique". Pourquoi? Parce
que dans l;' organisation économiquz t e lle qu ' e lle fonc ·'; jcnne auj our': ' hui, chaque
oonsommateur, vous l e savez, est l ob. de pr o2u1 rd 'p.3J.'sr:rlln~ )'la :I:s:1t t oua l e s biens
qui lui sont néc3ss c:.' ires. Il Y a un m8 C8l'l::,sLS géné r a l de t ransaoti cn 8t les biens
maté riels comme l es se rvices S<.. ..lt a pporta s p;..::, chac;.u8 producteur sur' l e marché.
Il est in<lispensab l CJ , pour que l e sy stèm~ fonC'v1 CrL'13 ,. qu.e ce s produooeura aient
réellament la propri6té de l eur apport , P.u S'Jrplt's, cat·;;e propriété i ndi viduc Ile
s'ana lyse e n trois aspe cts 'lui sont l es sui vants :
1 °_ La propriété d 3s l'acul tés per sonn(, U 'ls e t d8 ce 'lui p.3Ut J tre le résultat de l'applicati on de ces factù -.;és pGrS"J!1.l1'2 lles.
2°_ La proprié t é des bi e ns mobiliBr s -, l~ } _ _ .t"i·.i. j~:, mobi:!.:'..·: :..... (. ~ l'!".fin
3° - La proprié t é de s bi ~ ns immobill.er.s, dos t~rr8ir~, des mai sens, des immeubles C3 qui est expr~ ssément l a propriété i~.mobili ère .
Sans d'lu t e - e t noua l e r etrouve r ons d2~1S u,'1a a utre part:i!l1:: oe programme le drcit de pr opriété constitue un é lé m~t de perturbation asse z graye dans l'ens emble de la répartition de s ri chosses, puisquo dans ca tte répartition les une
arrivent ave c l eur forc e do t ravai l s 81.l1 a!l\3nt, sal'lS .J~:':; nant is dt aucun bien, tandis que l e s autr es , l e s dive rs proprié taires, 0nt déj à c0rtains b~:lns qui changent
leur situation dans cûtte r épartj+,ion. 'l' ost un prob l ème que je r é se rve, comme i l
convient, ' en même t~ mps qUd l e p7.'cà~ ~me do l \ap~~é ci&t ion critiquo , l e problème de
la justic3 de . cett e propr i été prité3 . Pour l' ins"~~t, il me suffit de ccnstater que
dans le méoanisme économiqus;l aduol , ce t te prop:ci6 M privée, cette propriété individuel10 est une base indi spun sa:' 1G ei; quo l ' ('n ne s au:rai'. supprim'è r s a ns porter
'Une grave atte inte a u rOCcanisma 0.'1 qUQs t !.on .,
:tvec ce ttc derni ère bafl~ nous avons a ch,-,v0 l ' ensombl " d8 l' exam~n des bases
essentiellBs de notra organj.sation éC0noëüqu J.
Je oonclus sur oe § .; ''Not i o:ls .3ssdnti el. les Dt baso s fond.arne::1ta hs", que
pex l'examen précédent nous avcnSJU en s omm;, c ~s noti ons ut la connai ssance de
certaines bases \lui nous s erv~:· ·)nt dal·lS l "s déve loPPol!l:lnts ultér i eurs du programme de oette annéo .
§ 5. - 1?s..JiA.JCI;.~7~IOi: ,
Eta nt donné qu c la vi a é conomiquo about1t, n0US 11 evons
\~1, à l a satisfaction des be s oins .huma i n s, on compr ~nd f ort bien que de ns cottd vue gUnétale le
nombre do consomma t eurs s oit un0 cO!1.<:l dérati on do ca~jtal e i.mportance. Or, l e
nombre <te consommatours, c ·~s t pré'c ;. Jl'l:Jnt 1 0. populat ion .
.
D'une me.n ière général ;" j e; no L"rci, avant dJ D' tlq;a g0:t' dans I GS cléw l cppe-. .~
ments qui vont venir , qu~ l cs quos t.ions de l a population ont fai t à l' époquo actuelle llobj a t de r c ch::; rch3s s él'"_-éc s qui t endant il. 3 0 constituer dens une discipline distincto , que 1' on a p!' ; 1.1..: parfoi s l e "r>,,:.,, ·.- cn" i " ,t qui es ·~· une pax'tio importante de l' écon omie pol 4."ique e t de l p - ':'J.01ogie , Ces pr c.blèm(. s ont l eur t eoWcité et l our asp ' ot pa·,· ticub :..rs, !:'.ais ja n3 V<ltL'C i ci r .:; t enir natur ellmnent que ce
�-' 38 "-'
- 39 -
de c e t te C Oî3t2~jq,tLü ,? ~: -:.~_ :.rn:'j6'. (;. > ;.' t e:-(· .. é:i~:jt 'le pC p~·J.J.f"! J"; l.0Tl Y:2.i a au.gm:enté p l us
vite qt~.'~ n: ~n. S~~+C;l: '..::!'; s·,1.'h~ 8","'I.y.;,': e8 $ D' li'':1. ~.,:: l A. peJ,ne à se n ou.rri.r et, F"1:1.vant
une f or mul a-'!11'; I,:l".h: l'~" ll<:i.~rt~)'l.; rlP' .::>!.3 ~.a:'1'l S.J. +" cOi S'~ i>l1'l éd.lti on , il pa.::'le de ce
banque t de l a. \r-' .J 0;1. :~~S ll.A:::-,d2:!'2 Yd~~l"'.S y:o t1"ou,. .?~t plus dl:) plac..e . Y.al thus é crit : "Le
princi.pe de l a. popu' e t:; <'n (p:- ~:lc i)é v~ '.l'i; di TO 3.u<"m n·~at j·m ) de-) pérlode en période
l ~ emp o!'te t p:ll '_:n~~:t sur }0 rr~nc.;.pe p =:owl c.J::l f
'1.0 9 s'Qb s :! f:l ta!.!.c(: fj qu a p our ma int~n ir
le n:lv eau , p' 0 LlI qœJ la pop'ü,,'" ~ on eX~ Gt ant') '~C'cuve (_9El al1~nt s q l11. l ui s oi~n t prop (\J.'1.ji onné s, ' il faut Q.t'.. i à Ct..9.qU3 :!ns·ca."1t u'J.e 1 03. Gu;·ériclw::'8 :fass e or,Rt a cJ.e Ft c e prog r ès , Clu e CCJ. l,U., crn Ui. mr:d: ~ Q. '? c ~:.; è.,J UX p:inc i pa s c oni;r aire s don';; l ? acti on est s i
pr épondérante s u:1.t con ts . ~'U. dël-!\El ca r 'G a~"1e 3 l : ..'G'..i -Cr'S n
CI
.AJns j. d mc, :rO~_lrG de Q.G::;a1't de !.Ialt b.\.~s : l? popu l ":>ion e.ugmente pl us vi t e que
l é s 8ubs j.st a?lC~S, ':"2. p::';;;.:ri.t';rcl fP..lJ]'IIl&:!ut ant ::J Alvn l :;'l o'3 :,ç'l"o gression gé omé t =ique et l a seconde sel on une rr oerpssüm <cr:t·chmétui.'1..'!
Et 1.1 oe t r Ou\r0 C. l.'l D.i. am~né à. pos er UYL ù. ?vx i èlOf1 pro:,lèIT!9~ ql:o.e l s seraient l es
r emèdes à GI!visa.ger pour ev'i t e r c '~ è.ér'?ssGm:'Y.Lt <lcl S uub si s tance a par la popula tion?
Sur c e cl eu:d.èl'1" poi n t !.;2.i .. tLul' "'s t b :ès f01'!Jl~J. ct :.1 !.'e .QV,J d,,\1X sBr~. ~ s d : obstacles :
ceux qu Iii eI'pe l'.l8 l es o":l s t ·"l,G~t)S dostru.c t i f s ou ~ (;rroB sifn et l <?s ob s"t a.cl e s pré ven0
tifs .
C,.)lRn: j~ le dJ.. sp,;.,;, l e rr:"e·.'·;.<:>r grm.1l'2' (1.:> <;e'1è.oc-":1.';' 1-H.i se :-êl)?Cr"t~ ft. un e pe rl.ode d on '!: ~ e v~.en:: (l_~ f l.:;;.::,y 103 '4:'7..: ·:t~~ ·~t Ou. d::li:~ -i.. G-j3n:''''')~!''' 0.:1 ')n·lis2..g'e la p opula t lon c :>:::!!:I? "Cre"J ~lom·Y.:s;u.~ ~
e:l EY" .:à"1; Et nC.l3 ~.. T01l3 :'ci ~ ·_H1. :J~f::'Im:'_a!' lieu, l a CGl èbre
do c t r~ ~ (Ij 1~ i'3~lS ... (31.; en è.:'·t"•.Xi8T!lr~ l:"'3~.l ~ c;.1.~~lq' l ~d 1;! :~'''1J. ~t:" ~ (:AS eIlGCO$c r..u:rs ou des
auteu..,,:s pos·t.::Z'ieurs à. 1':..::1 i:h1..· s par i;ant de la. ILf'I.' ? cons cai·at~.Ort e 'ë d~ns l e m~mo s ens .
PO\l," C~ qt)_ 1 e [, "t €n :p::- ,~;!titl::" l~el.! de lé: do c t:."ir..e d.c !'f.4.l thQ~) :11 fau'~ s av oi r qu~
elle est ·~ ,.n:r: e!ltl.è:~ c conter..l'l3 è.e.:ns l Î rJU"r~E.E(" =ond.::'..!'..~nt~.l d2 cel; al.ltet:.:.:·.l qui est i n·..
titul é "l::!33êl. SUi' ) e prin cipe de l a popuJ.a1i ~ vu · ,. li. .... 1 • .:. .... .......'em:L: ,:'- ' :.:-:; ~.O:! . . paru
en À.."lglet-sl7 .a C'!l J.7?9 0 Il f atA l· sl::!..vt;ir D..~.l 8~~::' q'. l l:: 1 y eU 'i~ yl t. . s:i.eu.r s éii ti ans su ccess ives ave c des V 2.r:'.p...l'lte s ~.mp,:>:.....tzn-l;:s di) cc m:~me 01.J.-r .L2..g;3:o
Que:2." Ce '; d ;ab ord l'o::-igine des i dées d3 J.(al~;hu<; sur ) .1 pop21~t :lon? ETl cette f L"1. dl: :t7I II, ~ si è ~le .. en ÂnGl e+err -:: , NIEd t~us c 6té tre:J vi.';"Gfficnt. f·ce. p:,é par l es
;::ogr-ès è.u :[b. .l~r LSll~7 l' eut:' _L.fjd.t i o:."l ch:. . U0r:l'1.Jr e è..~ T\3.VV'!. 2S daY~& sun pays à l :é)oque
où.::'l écri7~i -t ~ . !>.JZ_s <'I?t t ~ I...cll"ioG.? , on vo:'v S0 T3;::lJ.~s û .r d~s (.~e~n1i (:s };'0 üX l :al i men·tatiŒ1" cl.e:s CT ':'::'l'!~· 3 q (\.e f êJÛno E,,; c eux cpt. . écri"j'';llt 1; !'t:.. e"to~re for:- ~":')TTll ~1.~ m9n cion· ..
nent , pu €x2 'D?1~ , ~.Ci· 3 1~ r .:i Gaor.s~ III d · a::.1.gJ.<?"t's:r-:,{.!, C'1. sc re1l68. n.i~ D. l ~ c:~.-Ter bure
du Pa rl'·-'!OO:"1":; . f v_i; a3 e a il li pa'!: d-e8 COU1;lS d.e :91. ~ TI'~ ct r..~"'qu9. J.! (;-:'j:'(: t 1.lé par I J. foule
c~.. a::rt: ~ !'de. pain, du puin: : , D·a s e.n;.L6~s clz r:.p.'':.va:.Rn ,:'écc.l.-:,.·::, r:i-pli<!\l€ic!l~ en e f f e t
ce s diffi cu.:!..t as !!!,)!!lsn:r; 3.n2(:: s ~ Ce p:rob l à~f~ clu clé ve ) o2!;l J-~ ent. du p;t~LJ~ar::srue et de menace
de f amine étai t a l ors an ;\ngl oTerr3 l ! obj e ,; de di '3 01l::;s iono e.s sf.) Z l:,:o5"s , Un ·p'~b l· .
ci ste nomm.5 Godwin. o.-,rd t !lris po.:7i:l t :rès ne t teLlZn.t èa."'ls c ptt c di s c'\;.s s i 0n e t a f f irmait ~ue 106 n::.'UX 1 l e s C(J\'''._fI é.!l e€S ('lui $ 2 ~âv9:~a~L ~,C1 : é-c. c:J ,c nt non :;:0..5 l e ré sultat de
la n'!l.t~ f1J]'l1e d~s cl!os e s .. mai.A l~ ré3~_te..t è.:::s jr.t ,,· :r-.rst''.:ttonq Q..rt J'± ~ cic l les des i nsti ...
t-~tions hw.ain.:,s, ~l ous r 2trouvons l n. ~"as rm il.!Bl e èé t'OI'ru 11e l a. c:::r.y'3.llce du XVII I -.e
si?cl e Cl.u3 .h n?,t~ en.vi s~e d.<l.."'ls s en enseôJ1<! C' f1'" b om:, c t qu I C:1 :'1 ' ~ quI à ) a
1~3se r a&1= j 1I 1-a:...~s t)r fa'Î..J..~e , laisse r paus.?l. ~ \.' Goè.-.I"i n dis'J.:L t è. ' cilJ. ~ Pl'S or e 1 tEt ..:?t
devni t eT_c ourager l '..: cléV3 1 o p_ ""lE!Ia3T!.t
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su vr: l~ 'tit :!'e , 8us~in1:iI~é è. 1un s::us-t itI ~ ~ cut Ù f2.i é s .i.gni.fi ca-; i f:; "Ou e x posé
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0.-3 l!0t t 0. cau se ~"J ~ l ~ :''('l'!'".htn:.r r u genre
hUDla.l.n~ S L1.:: Y7... C~ q,UCd q l.lèS :;:,,~che rche e re ll:.t::'·J ~ S à l 'c3~ a r .....nc:) d~ gll.l~ rir ou d =ad ouctr l '3s n UJ~~ qu. ' ell c entr a tn'L"
•
~ li.: :l3 est 14..~_ :!?og~t i ?n iO!'lrt~.rn3ntalf; d .: : ji:'ll t~1.!.S 3\.1:'(" C A ?r obl cmc ) ca pital a s, d". l~ populat.lon? !,a:!.,;hus Gst f r ap..,é
d o>... -'~'·'tTl ' t~ J L....:;
' ~ l- lJ. d J··,r
.. ...
l or
t
../- ll· ... O'· ....
. .J.. '. er Jnco u T.. vl'C"
1 . accro;;'8 ~e~en-!; d.e ::.a pÙClu2. ~,-';i on 3t l 'ac::oC''i.'lf1G:rGnt ';'os su -'ls i s timcc e , Il affirme
Cl.'lG ll accro:J :;'le·:. :nt de l é'. popul'l.tion est bea'~co~l'P pJ:<13 rap:' i J q'.:'.0 c -:l l u i de s s ub sistancc~o I l, ~ ... l u 9;::r; r.k!œe c :;J te différ en c e 01. . .:.11 ___... j '... '-i.i.i. ~ ~ :U'f1,- 1." '-~'-' l~A.o croisRe:'1.:n" de .J.r. 'P(' ....,...l' ~ + ;Qn Slll~ +'
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pré alab:.<:m!ûn .l__ ,) xi St3:1t8 . J)p~n s 18 cl~';2:i.ème cU.s) " c'!)st a c l E's :prf>r ~ntifèjf , il s=agi t de
faoteurs qui von t e!llp ; chcr (,'3 " t E< ?oJl1.:l~t io~ d ~ eug::l1c;., t,,:;·,
Dans 113. p:r.-HIÙ8:i',; (' o.";6go::"i. ~ ) 1 .b.l-L~î1J.s é!lumç~~\; 't~:'a sé! ' 3 t-r:ès l Qngue cl ~ obst a cles :
l es vice s , l e ID~.l}-\e'.n~ , l eo 1!';'c r.~~ 3;. 1.,,- faJYr:.ne , ,'.\:t"'1 t de l':'yens par h: squels le nombre de s i n-1ivLdus exiakm t s V A dimiw1er ._ Ca s ont, 0, t 1bl\ hu 9 , l e s cb3 taci e s qu.i.,d'une
mani èra géné l~alo , j o~..b.:nt l orsq".l! :i.l si !S.ei t d: èi_ i ~'f?r ~i1.'· s ~rj.D16u.xJ dans 2.fl. nature, les
animaux ne s ont r Ggi. s que par ces sou l a obstacl.,s,
Mai.s l 'holll1!le.: D. un pr"i.',ri leg",; n est u..'1 ;;;'L:rJ doué è.e r aison, '3t pour l ui seul,
:,our l a r a C·3 huc·l"ünp. :03ut r" t d oi t f onc tionne:'" U-"le s (J conda s é r i e dt obste.cl c s que 1'al .thus a dénomm"s J? S 00:)'[.8.c 1')s prév ,mt ifs,
Tout d; ;.'.b('(c. . .l~ il f~'''...r!; ~o.i . . . l'). sou li grlf~r qu e M~J4t~ttS en crtt e rxil èr -= écar t e r adical ement t out es I dS mesurvs è.t=] n~turz à pr-é"reTti r 1 ~ e:.)pel à l ~ r i': ŒE..:10Gl.lV.œ S a""' f)r ~i<
v e s, Lvor t em3nts ~ ffit]SU::- ~ G .?..:J.t 1cO!'l'Jept iOJjn~ 1 1 o s, et (~.:;. ,. 1;:Cl.l t h·l.ls é t 3.it pa. ste ur' protesta."lt e t r aprussa i t c ù que d 'n.utra s a.dmir ,m t ~':Jr ès l ui: l ' empl oi. ê.es obstJ.C l e s pr éventifs de cct t /2 nn. t nC'c, ~lalth1..'.s i ci ne f a it 2.ppe l qu f à un s eul ob s '~ aC'l e préven tif
dont il s e à.éc l nre p".rti sa.."l e t qu' i l a pp ül'3 "l a c on.;;r :\in·,e 1'10r " l o3" , "mora l r es-·
treint". Mn.l th1.1s é or:i t eJQ1 r c s sé me nt ~ "J i ent é:l"lS par conJ~l\'lint e monl e 0:)11e qu ~ un
homme s: impOS <l à l i ég~.rd du m=i8.gù pa:!' un mo\'i;f de: pr Ud6!lCOI 10rs qu9 s a conduit e
pBndant ce t.e mps e st stricte ment moral :) ". Et da:c.s d~s dév9 1 oppe m'~ n ts i n té r assa...Tlts ,
J.'. :li t hus t ndiqu" corm~ent , à S0l1 s ,ms , l' hOllll!l-:l d oi t r",t a~!~d e r l ' 1ig" du maria.ee, é,,-lt0r
de fonder un foyar ju~g:u~au jour où il s e r a à m·~n.:l d :ontr a t en i r c ~ f oyer. l:! althus
a j oute au s urplus qu : à. son S é _1S c1 cst l à l e s uul o·bf3f; p.cl e pr é ven tif qu lon pu j.sse a co ep~ er . Au cun de s autr es . l ..) s l O.Ls ~~..lr l~ s P:'\UvrdS , :: tc o • • ne s C"r..t ~ 0nvi s :lu
~ r, car
o lle s ne chc~lgent pas l n qUc.:!ti t'Ô dGS s'.,bsia Oc.n.C33 , ru. l n qUll.nti té d ~ s bOl.' ches à
n ourrir g.
Et Ma l t hus c ~)nc lut qU3 F01..L::' 1! ~l\r ~, nir on p..)ut cspér l~) Inor .,-ê..\ ni~· d~ oeuvr~
d~ cet obst acl e pl'évcnt ~f),. J.0. oon·~l-,".~.ntD BO:>",Ü"' . d 3 <.1:.éri r ou t out ·,il moins d'adoucir
le s m.::uL"{ qu: c n":",a l:n.J l ' HC C ~ O;$S ,œJnt "xccssif de l u ':o",ul,~ tion.
Tc l 2.c e st l a t héor .L') dG M~1.1-L:ht'f:.J o J iJ l a r 0:31.C'.:.J d.e..;'s l ~r~ deux PC'i lJ t s e s sentiol s
CI
suivants :
10) 18 poi !lt de è.Ol'lf)·..,. . t :.. s'!i ur:~ f:mgme:lt~~ t. t()'î plus ~pida è.3 l a popula t i on qu e
nf est l' aUÇlenta'~ ion dos S1l1.J?iR! :·;lCJSc
2 0 ) V) l )o j n 'iï dln:r!'·ï.v 59 c ot .~:u. con~(i::ra.i rG I fe.ffirra.~ti cn gy..J PO'JX évit0r 02 (l e po.ss eillont des 01J.os:Ls t - nc2 s p~_'!' 1.: l'opt:l c"j on i l n :& st qu 'un s eu.l moyen : l a contrainte
mora l e ,
Cette thé ori~ ~ l '.'C uu t}."ès Q""r"."1.d ro t ~:J t:,_ pq · ~I ",t~n l.i ..~ \.L":lt:~ poi~nH tlu VU,3 t .J t abord
comme thé ori~ d.~ 7lIJT), : 1 8 ..fj ; ç.a· T ...:) èC "~ r"\mi ~:~ ';lS 'JO pD..r tnE")"r~"lt. p"' r l ~ s ui te e n partis ans
~
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•!!.'È- ~!.J?:S~o1E.1:! .s!D~ vonant
crates ùt d~ Adam Smith.
de l a th~oria de Mal-
- ~ 1 ..
Au cours du XIX-e lÙ9C 1e, c" r+.ai ns éconOlllist es et p '.blicis tes ont repris
les obstacle s préventifs que Malthus rEllloussai t . : avortem n-Œ; ma: '/:Jeuvres avortives,
moyens ant' ooDoept-.r.<mnols , et c • ." et ont affirmé que c re t par ces moyens qu'il
fall~ombattre la pré t endue augmentation de la populat on. Il n1est pas besoin
de souligner à quel point l'appellation "néo-malthusiennel " est i~exacte, puisque,
pour la raisons que j e vous ai signalées, Malthus avait f crmellement repoussé des
rem~de8 préventifs de ce genre. Il va sans dire aussi que les répressions législatives devraient mettre un t erme, devraient combattre l a pratique do tels procédée.
Un deuxièm courant d'idées qui a son orig:L'lO dans les pays anglo-saxons (Angleterre et Etats-Unis) eet celui de contrÔle des naissances ou de la population. Il
& vu le jour 4ans oee dernières années. Là encore , de très nombreuses et très importantes discussions se sont livrées dans le domaine tM orique, en ~me temps que
très malheureusement des mesures pratiques ont é t é prises dans les Etats en question
pour mettre en pratiqua les thèses préCOnis ée s.
Ainsi, à un moment où en fait la population de divers Etats paraissait BUrabondante, les doctrines relatives au mouvement de la popul ation ont été nettement
orientées dans le sens de Malthus, crest à dire dans l e s~ns de rechercher des moyens à appliquer pour éviter ce dépasse., u: des subsi st aLces par la population. Encore une fois, le remède ne pouvait poin. 6tr e envis?~ dans la f orme que nous avons
exposée.
"Mais bien vi te l es faits influent à nouveau sur la (loctrine, et l a deuxième
moitié du XIX-e siècle est marquée, au contraire, d 'une mani èr e générale par une
population déficitaire, une population insuffisant e .
J'arrive ainsi à une deuxième section.
Section 1;.1.
THEOlUE3RELATIVES .A. UNE POPULAT::: O~:
nT~~'1 :!TJ.'E <
En effet, dans oette deuxième période, à partir approxiIL'lt:i;vemant de 1850 et
dans l'enseDlble, on constate une population stationnaire ou même una population en
régressio~ et tout naturellement, publicistes et économistes forgent des théories
tendant à expliquer Ce caractère de la population d'être à l eur époque insuff~sante.
Je voudrais esquisser l es principales théories les plus connues et l e s plus celèbres
dalla ce deuxième sens.
Nous avons d'abord une théorie assez célèbre qui es t cella du ~hilosophe anglais Spencer. C'était, vous le savaz, un philosophe évolutionniste; il admettait
comme thès e générale de son système l'évolution. La position de Spencer dans c~ problème de la population est exactement la suivante i l!L.t~.2e ~tipliœtion, dit-il
varie à l'inverse de l'individualisaticn des êtres
Qu'est-o~ à dire ? S'il s'agit
d'3tres de fo~ et de type~t à -i;it primitjf~lA s infu soires , l es amphibies,
vous avez une multiplication très intense. On voit, au coutrair e , qu'avec l'individualiJ3ation, ave c un être plus caract érisé dans sa forme et dans sc. fonction, le
taux de multiplidation diminue. Et, bien entendu, Spencer pl ace l'homme au terme de
oette échelle et avec l'homme le t aux d 'i.:'ldiv:Lè.ualisation · ét ant t out à fait développé, l'ûul1vidualisation étant extrÛme, c'est l à qu'on trouve l e taux de multiplication b plus bas.
Une autre thèse assez curiquee à signal er est ce lle d'trs ène Dumont, qtÙ est
. connue s ous le nom de la t héorie de l a o_~EP!.a;ri t é .soc~e . Vous vous rappaloz peutStre 0 0 qu' on entend par capillarité dans l es scienc~ s . _C' e~t ; ': phénomène. qui permet à la sève de s'élev~r par osmose à travers l es differen.s ~s sus. Eh b~en, dit
Dumont~ de m&me qu'il y a une capill ar~ té en biologie, il y a aussi une oapillarité
en sociolcgie et c'est ce qu'il appelle la capiller ité social e. L'auteur entend par
là que dans t~ute sooiété , l'individu entend s' é lever des fonctions. inféri~ures aux
fonctions supérieurss. Le rural, p3~ exempLe, voudra faire de son f~ls un ~nst~tuteur
ou un facteur; l e fils de ce lui":ci vouira devenir professour ou avocat; le f ils de
ce dernier voudra ôtre ûxand industriel ou banqui Ar etc , • • Or, du point de vue de
oette oapillarité sociale, du point de vue <11;. <.:.,c·:L: ,. .. "_ng plu.; §: _"_; ',":'o.:!s la sooiét~, Arsène DQ~ont affirma _ ~t la remarque èst exaot~ - que l'enfant appara~t comme \Ul obstacle à ce développement i" ~.iv:! :lu _ l. S'il y a trop d'enfents, 011 pourra plus
�- 42 J.Xi~\ de j:§ve l::>FPem~nt i n:i vidu el. Ainsi - et
ôJ.f ficilecent aS3UTIH ~. che.cUI' ce
AI'
Du!nC'l"t l e p:.'0'"J: à- <to l u natalité daoll
c'est la f~I"~e à .lll;quelle abcu ~: n i~::Ae d;- ).~ caril~.rité _s ooi ale. Au bas éohe.
une sooiét ç 2e :<ll. =.ne!l eS,t. e? ~
.. -- ~ e:lcor~ J.s~Rbondan·,e . Au fur et à mesul ou de l'écheïle soc i :ùe, l,. :K .., 1.te es. - t " l es hOllllm~s se placent plus haut dane
v
.
dimi nu-m.
t
"
d es'- élev'- r l og:-essl.
re que ya.r ce deSl.r
'" 'li .J!:l9n
' dB:1s ces famil l es va en
'ette échelle sociale, le nom_ra '5 e an . s
,
.
em l es. !lvec . pen, ' r et li.:...."ont , de thèses qui? v ous le voyez,
Voila deu."'( eA Pl' ,' D!::lihdr ... po :l~ti )TI c"ntempor a ne t a11t lh par le taux d' 10s t ingénient il p):pliquer dividualis ation , tant Ut par l a capil ] ri Lé so~i~le .
S€eÜ.J "'.}.Il
BIBLI OOR '.PlilJi!..
" ~~ .;
• ~on évo::'uti on et ses
l , ~-p'~,
Huber , Bunle;; t .':J o-erat ,",!'''
~- l Fr"nc'
. pare"OOcb.ves, l v ûl .P?ris , 1937.
NO\4yelle D.lcyc-10p<Sdi~ Fr~u:.<:..?i5e, t . X\'II, J \~:;spè('e humaiue, . Paris, 1936.
D'une r.:.eniè::-e génér ale , l e s facta=s de 1:;. }opuhtion d ' un pays dé t erminé
s ont au n<)=ilr e d ~ quatre. Catte !)o:?UIJtio~. <" s ~ UT : ::-ésuJtante et e l le es t influencé e par l as ~atre facteurs suivants;
a) l e facteur nLtali té :
b ) l ~ f~cteur œor talité;
c ) l e facte'C' éro.grati on ;
d) b fact eur iI:mligrati on.
Il suff i t de réfléc~ un ccu=t i nst~ t 2o~r S~ ren~re compte qu~ ces quatre facteurs accusent l e résult a t de le~~ ac t ion dans l~ s diver s re cense~ents c t lee
diverses st~tistiques da la pcpulation.
a) Le fa.ct~ur nat alité .. ·• Les démegraph28 ~Lnsi st ent sur cc CJ.u' ils appellent
le taux de la nàta~~-~--étu~ié les vari Rt i ons de ce t aux de l a nat a lité , c ' e st
à di.re le nombre de naissances pour 100 ou l OGO ~bitants, et on a consta t é - oe
qui se dégage de la f açon l e plus n,~te - r.0:l seu18r~nt une t endance aux varia:
tiens de co; -' lUX de pay s à. pays et d! ar.née en a:rnéa, mais un mouvement as s e z gené ral de baisse du taux do lF. natalité è:ms le s différ .3n ts ,ays . D.. s modifications
dans le détail desque lles j e n' e:1 t~rai point , ont ets t ~ntées dans ces dernière s
an!w es ~= arrive r il des résul.ats pl us précis .
b) Le facteur mort 9.li té, - Il en es t d~ m0me d·J ce seoond fac t eur. Le taux de
la mortalité èst par0 ill~me~t le nombr e de mort s r 2noné à u.ne certaine quantité
d'habitants , ordinairement pax r appê.rt à 1000 habi tent'!. 1 l 'inv'.:rse du taux de le.
natalité, l a c on st atati~ l s pl us ~nér al~ 0st dans l a p lup~t des pays une tendan'le à la dininuti on du b.U:{ dl' la I:Ior ta:!.it é. C"cl s ' ex,>l .l.qua par 1'1 progrès de l'hygiène et de la sanM publique.
0) ~.igrê.ti~n.• - Le m~uv':lrnent d ' éLJÏgre.t i on "st llr.tl1r~ llem(.nt eno ore un fncteur qui se fait s"ntir pour l e s ?'p1.:lati ons de nombr oux p"ly;; , Vcus ~'l.'lCZ qu' à
cause de notre popul::.t ion assez déf icit aj.r~, l e mouvement d ' éll'i?'~ t i on est Ull mCJUveccnt assez faibl e en ;;'ra."lc~ , C0lJ!ile noua le V ~TrC"{l'3 dans l.:t S'do'ü0n i ntitulée
"La. production de s princi paux p:.ys producteurs". P2,r centre , il .3~ t c , rtains autres pays qui avai ent et ont enccr e une émigrati on asS..lZ ",bondc.nte .
d) ~:"i.~~-:ili~ Enfi n, en quatri ème et dernier lieu, l e fa cteur i;mnigration,
c'est à dire l' <;I' scnbl03 de s individus q';:i vi3'1llent se fixsr lana un puys. C'est également un f a cteur très i mportant pour déte rr:1.ner 1..:, po)JUla.tion de -:13 pays. '!' out
le monde sait que la Franc .. avait cee dernières années U!le i ,mnig.:ation Bssez abondante, puisque à un mo~:nt donné, dans la période 1941-1939, le nombre dos étrangers en France avait a tteint 3 miUions sur 41 mi llions d' habi t ants •
D'une !llB.."lièrc générale, un meuvement de rocrorohes e t d'<; ... 1",,, <l:ea'; pendant
coe derni ~r2 s années ~évelo?p6 et V0UB en trouv3re z un résumé dans l ..le articles de
J ~ vou·:r aie . en t e rmi nant '. e para grapho , oonolure par l' inè.1oation dans ce
problème da l a populat ion do dou questione qui restent à l'ordre du jour et
n'ont pas été oomp lè t e m3 n'~ r éso::' 'es;
l~ Le 00n;;l' ts::", d.. 8 ra.:l.ssar " 3 , ''b~.rth control";
2 ) L: opt imum de la po'OuJ.a.t ~ on.
Sur l e premier prob:!.àme, < l birth contrel, i l faut savoir que prinoipalement .d an... lespays angl o"'E'ElXons "ill mouvement s : es t d"ssiné d3.1ls cee dernières annéos en fweur d'un« poHtl qU9 di!") gée pour ce c ontrGle des naissances, Heureusement, en F .'ance c .. mçuvlJinent n' a e·... qu'un déve loppemen t assez limité.
Ll3I1.wxièm" quest::'on, celle d · l'opt imum de la population, a été dans O8S
dernière s lnnée ~, dans les livres t les congrès, l onguement dis ~~tée et on n'a
pas été d l ~ocold sur l a solution c ,erché e . Le probl ème est le suivantl Eet-il
possible Le déterminer pom: un pay J quslconquf' quelle e st la pOpulation optima,
quel est le chif fre d' habl.tants 'llÛ corrasponclr~it > mieux à la situation économiCJ.u e et politique du pays en o~~stion?
De très nombr euses discuss:.ons et des t entatives p= déterminer rigoureusement oe nombr : se SD:'lt poul'suiv' e s, et il faut a dmettre qu'unlJ certaine relativi..
té existe pOI ._· t outes l e s Sol 'lt i ons auj ourd l hu:!. ~o cept é ee.
Je ne re dens plUB SUl.' le plan du o='s de cett e a.nnée. Il oomporte deux
parties fondarr ,ntales l
1 . - La : r oduotion des richesses ;
II. - La c xculation de oertaines richesses,
inté:'"l.eur et extérieur et des ohan.,"'Bs.
mo~s
les problèmes du oommeroe
•
•
�- 44 -
tl'\. nous .JllID'q"..oT:'.<l' ~r..1.è7-"!IUn t 1.,s d~ t'fé r ()nt s8 é-tape
près comznent on peut le~t:lI'18ue.n
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sul rant es:
Ch<.p:i.tr e 1.- C-énér ':'].'049 sur la production; sor. :J..mportt';·lCe; I ca f é'.cteurs
d3 1: production ,
Chapi tre II.- D'3 : a nature cor:nne fac't'lur de le, prod·lcti on.
Chap:! tre ':: :,-1<. "ë'e.vail comme f -.cteur de la proa.ucLion.
Cha? T~ IV.- Le ,apit o~ comme facteur de l a produoti on.
G'aa~J.. ~re V ~ - os 1; e.iJtreprise c
Chs.!:ritro VI. - T.es m,.,dts d'orgen:isa::ion G.3 h p?"Udt~l.- tio!l. Historique et or~...nisa,ion actue lle de 1 .1 pr.odUc.. i;3.0:!l ,
C'.1ap-i. ':;ra V'..L ·.!le J a di vision du tTav'Ül.
Chaplotr~ VI1.L. ·:;. conc,:nt r::.t iœJ. da'ls h, produchon,
Cb.~.:>i~~ € L.·- LèS diff"ren';es fo:rtru::a d:) la prciluc~_on , :L!(lus t rie , agdculture t t.ransports; C'om:ne::-c3 co l')n~ sa-"ion
Chapi';ra X. - Le rôle de l'Eb.t da..'l9 la proG.uctian J.e s ri.c.'1.-'HlS 6S.
l'
-C!uuHro
- - -.. -----L.......
Généralités $ur l a produoti ' n j 3~ i5~o~~~~;
les foote'1rs d.e l a nrodu:ot .lO!1,
•
. "
~,
tt é l
e ce 'a vo ution , -,roici à peu
',rQUt d' abo:::d, ot eu Ulle p.::'elllière pha3<l qui st oelle de s
. ' l' t ·
! dé ' o f
meroan'a loS es,
•
é a..wn ~ c?Ds.. ~d S ~ comme pr e~sions réellsm..Jnt JrfJductivas, étaient considérée
oomme c ~~s pro u o,ours oeux qq~ concouraient à r alise~ l ' idéal lllercantiliste qui
était, je le rappel~e, l~abondanca de métaux préc eux . Par oonséquent, ceoi nous
donna comma professloons productives d : ab o~d , blen )nt endu, la profession de ceux qui
tirent du sol, ds la terra , cat or et cet ar'"
n~" 8USfl
':~ t ~·
. par l e com<. '1t "
.
~s ceux qUl.
meroe et par les transac
t
ions
diverses
réali&a~
en"
<
en
obsorvant
1
' l"
•
,es prescri p ti ons
t
du progr!<llllOO meroan •. :..soe, l . ab o~danc~ da : ~mr et de l'argent dans un pays domul.
Ce tte oonc o ~tion fu~ assaz v.te depassea, El la était d'ailleurs fausse, puisque, oODm~ nous l ' avons dit, dA.nB l 'examen liu système mercantiliste, l'idéal à poursuivre par un peuple ~ét3rD~né n'est pas seulelllant oette abolJ.danoe de l'or et de
llaxgent.
-En se~ond lieu, à l~ fin du XVII1. ~ siècle, l e s physiocr~tes apportent une
autre solutloou à oe problema de l a prvductivité , Cette solution est celle-cil pour
les pbysi~rates le seul travail productif e st l e tr~.vail de l 'agriculteur. Toutes
les autres clBsses: industriels , commerçants, professi ons libérales sont appelées
pax les physiocrates " classcLl stériles", Pourquoi cette position des physiccrates'!
Comment llexplique~? Elle part de cettp. donnee fondê~ent~a dans leur système que
Beul l'f<grioulteur fournit ce qu'ils dénomment un produit n'l+ . Qu.a.nd on met un graia '
en terre, et qu' à la r éc olte suivante ce graJ.n se trouva r empl cé par Q_', x autres
grains, il y a réellemant acC:r.d.ss3m8~'lt de mati. èr:;~ 11 y a réellement accrcissement
de rioMoses. Du point de vue physiocrat iquo , tou'Ge s l es autres classes ne font, à
tout prendre, que transformer, dé lIÉ nage r , 1ll0cJiîier, t O'lt ce que vous vou.lez cormne
ohangement, sans ajout ar un :l.ot" , sans ajouter un atom~ de Ir-a'~ière nruvelle. Il va
SlinS dire que du point de vue critique, cette; SilOO.,':'_ '::ilœption '. . ::'· ~;..-rj. ,..,\J ture
saule productIve, est égale mant 1llle conception beaucoup trop étroite. Sans doute,
le8 physiocrates ont rais on de dira que seule la terre, par sa fartlli té, donne de.
riohesses nouve lles e t qu'à tout prendre, l es autres profeSSions n l aj O'~tent pas en
quantité de riche ssa s nouvelles et transforIDant s eulement l es riche s sas existantes.
~ais oa point da vue de la, création d ~ 1lU bien n~~veau qui n'ex ' 3t~ t p~s et qui apparait; ca point è.a vue matérie l est ~oparant et inafflcaca en ce qui concerne la
question da l'utilisati .Jn des biens par l'homme . Qu 'iJnporte que ce ne soit pas un
bion nouvellement créé et constitué? Pourvu que le bien, t el qu'il sort du travail
des industrIe ls, co~rçante, etc •• • , soit un bi3n susceptible d : utilisation, soit
un bien qui co=aspond à un besoin humain. Par bxemple, l e transporteur des bananes,
bien entendu, ne crée pas de nouvelles bananes , mais il met ceB bananes à 1& disposition du consommat~ur, et voilà en quoi son travail a una réelle productivité at
il peut être compté au nombre de s c.la3sés productri oa s .
Donc, la position de la ques'don de s phys!.ocrates, pour célèbre et fameusa
qu'elle eoit, n'est pas une position acceptab l e.
Adam Spith réagit contre l a positi on physiocratiqua et arrive, au nom de
l'ut1l1 té sooialo:J qu 1 ils créant , à r estituer l a caract èr e productif aux inrlustriels
et à l'industrie . Cepend~1t dans ces premib~ds a~née s du XIX-e sièole, deux problèmes assez gDaves se tr~lvant pos és dans l 8s dèscussicns de l ' école libérale: celui
de la productivité des. transporteurs at celui dé' 1& pl~duotivité de s commerçante.
En ce qui con cerne, en premi~ lieu; la que stion pour l es transporteurs, on avait
amie dès doutes , ,;n renarquant qu'après tout l '3S trans!, rteurs ne fai saient que
déplacer des biens préexistants et qua comroJ t els , i l s ne crè aisnt poL'lt de nOMases ncuve lle s. ~3ion v ite ce tte objecti Oil a été r éfutée 0t on a a<1mis, très
exaotement à m',li s ens l'utll i t é dlO' s transpo:·~-"'t'S . En effet, 8n lllettant le bien
à la disposition ~até; ieI13 des cop sooooa.t JUTS, ils oréent 1llla utilité sociale, ils
aoni réellement product eurs. Et aSB~Z r apidement le caraotèrJ productif des transporte et dos t ransvort - urs n'a plus é t é conte sté .
M~me évolution en oe qui C011Cùrn9 le p"(l"lr:,~ ' ...,,...,~ l os comm0rçants. Là encore
et du m~me polnt de vua, on e.vai.t voulu contester la productivité des commerçants.
en faisant rema rquer q,",~ c~uv-ci ne créont point da bi ms no~vaaux, n' ajou~ent rien
à ltoneombl e des >,j ", dB pré ~xistant 3 . Là Œ,cor ::: , et très a..xacvemant, on a re~ondu
t •-
};. IllOln po].r, de vu , c..e·Gte rroduc Glo""! den T ll.tCS,q,,~ "0<3ur at doit Si enviS&.ge1 de ne_.... ·.cnJ1"' S qu, constitu<:ront l es C.CUJ. S . r,·i ons fondamen tales de cette
Prenu.èr~ Pa-~... o. U' e pren ère Sectlo-:l sar" i'-'-lo !;n1éc. "Le. productio'l no s richesS6& au POl.n'; du V"~ tiléol'lque "
La è.vuxib.~(.. ",\rra. p"w ti';~ l "l,a production des
•
t
r':'chesJes da.ns Je ~ pr1.n".. paux pa s proc' l1c, et: r s , .,
Par cette è,iv:.s Lo l, j3 voudral s vous cl~)!1Ilar dOl : s9r.!.cs è.a con.-w.issances
.. i; d~ no'tions . J 11:le =,t, <tans 1.1 li>ra Sect'.on, j 'eGé' ~1e ~.l. d 'e:q>oser l'ensembJe
n ,s tbéones fi ' nes rrob l e::nes éCv:!lo=qt:c:s conslodél ; 9 SO'~3 J P".'.X angle l a plus géna:r:al, et pa:r è. Iil-e'TIE= J ~ Pl\.S abs !;r~!.. i .
Dans '.é;.. 2 ~èfu..~ Sec-c:"Ol:L n cus l ...~e~Lr;).)c.i l e s prLnCJ·iJ QuX _'taxs prooucteuxs et
nous DMS9n .1S da:.1s le dC:!l'Ùne dos /n ts, ~; ous RUJ. ons donc A. f v =r nombre de
sta'-ish qt.Ss et d3 rdsuHa'cs d ' an( uetas .
d
�-~6
_
l,es.. o." ,, -!i,}o p O;:J1, I.~U;~:-;~ il 1:<:'9 !l:=_ (, U "''Y' I , '.
economique
mondial e, un l iJgar r,~',ul .
Parqi lle prog ..'.38s i o::1 poux 1 3 sUCrJ: J. ' c:·; n?c.g,1 ~ :> J.890/QJ é'va i.t d=é
une p:'oduc t ion mo,,:d lJü' de f, m::.lhons d J to:r!.: s , de 191";/06 _ il m: 311.one, et
dans la pé r l ode è. '1.11 ~_'0 d o' , bUerr" s , 1918- 1959 , 1c..s C !.ffre s oeo:Î.llc,n"; D " ~ :r
de ~ :: ''::.ll:1.ons de to:m 'J s )(
,Il on est de mJ !JD p'du'f' ;La :r;>lupart cl ~s a.u t" ~s -:J,'r, .li S' 11'. roo:;l'i;n. mondi ale
du bl e , par. exempl e , oul li tait pour ]P. pAr j od.'3 1909 --19' 3 de 857 lIU.l~ons da quintaux p ,. ;s e p our l'année 1927/28 à .è . 130 rn..i..llions (t.I'! t;:\l .ntp..UJC ., :"rOgT,; s9J.on ég'l.lement no~ab lH :?our I J caout chouc d'mt l a produdion a t .' ".plé; p~'o,gression également t res not"b1~ pour l e coton, don'G l a p::'0durn;i.on e. doub l é, e t:c , ,,
Ain s i donc) nous dev ons adJne ttn. qus I R. pr"rù èr e ce.z-actérls tiq,ue, l e pret:Ue r
trC\i t origIn al de la pTod'l C-J;iO',l moG.&rne <, 8', tl.'.lt eE:J ps t ll..10 production par grandes
quant i t és . Di ores H ~ dp. jà, sans "traite :c ".::..i.ll't ~nant L ·ù~·" blè:n" ew.;l nous r etr ouv e r ons dans l a Section II è." e ~ dav;ü on )(?maLt (La. pr CY.l~ c ti O!, d a,;s le s è.i.:ff é:C')!lts
pays), j !en p ose rapide~ent l as t er mes.
I l e st é vident qUia c<: tte ,reduc'o:i.on "n ya3se :>00_ un d01L·l e problème .
D' a 1Jord pour l as ')ays ~.8 0 1és , l~ :1~ CC 9Si té c'. ' '; ,. olll r) r .~<)-.).r production n e t inn >.l C'
problème de s déb onc:P..és) E!lstti t 0? c -~ p eur l ' ~~,:, s~;11l 1E:: J 1'3 d:;.:-:'f:i ~"il J p r ob l è;1l9 de la
coïn cidence de la :r;>~0~.UCti. 01.l mond., ~le ave c ::'a c a.1Go!!'J"it l.Ol' IDo:lè"'-: ale . I l e s t bi en
é vid81 t que si l a pl'od'.loi' ::' on Tl'û, ·Le.l a (b tû O'] hl prû 'lv i t n ':x;Y :pcs ",')sorMe
par l a c ons 011lll'..J.t i on ) il en ~'a sul.te l.'a d(,s s t p:Jk s, des j fl·TO'lè.us, 2'; ,,"ll.0 c es st uCks
pos er ont l GUrde mon t sur l e c our s du prcilli t. J " me CO.l '.cnt _ 1 · :l.'1.à..: qn : r C;lS deux
points de vue .
2) Le deuxième carac tèr o d,; l e. nr oductio' l C O;l';(>1J'!,!).~'l.",-!J.e est d ! Ctra une pr o duotion ink m~';'ionu] ~ . J I ent.èmls pe.r l à qll~ tOŒ l ::'9 p0.y:; i è.S!:' '~ i tr;,s et à de s
de gré s di v ors s o lo:1 l e s :pm è.u i t. s , colla"aor 'lnt à l e, con s t i t u t i on ue ca t 't'J lJlB.SSG
de produl. ts dont n ous v~ u ons do n O'us f air , SUCtll'.<tir" Yl'Lll:"t U~lC idé e J : nn t 8nds
s i q.U0 l e s c or..s o!Il!:la t eurs ne sont pa s l es në..ti pnnux è : m:;!Il~ p2.ys ,?_u~ l38 proo.uct e uxs. F.n d ' :m t res t 9rmes , il y a u,'1 mar~œ m');}~. kl p O"lr t 81 ou ~ ..l ur oduit , e t
des é cha nges i nterna ti onaux s lé t ab l:~ s s ent t' Pour ::ti: uy :?.r1c ~ c".;1:' C3 c?2'è1c t èr d :nt CrIl9.t i · = 1 do l a p:' cJ.uction modorrn, j e p l w ; rd. &O') S vos yel'x ll.'12 ei 1;:n;ion , à
t out pren dre? P. 6 '3JZ pl alsa nt .J d ' 1'n pub li c 1.. s t :" f!"31"1.Ç ~i.8; d f Av8~1 .. 1, da~ un a r tic Io "Le 'tra::1s?ort d ..' s l!l2.r ClmndJ8 Js dep.tis Sli'] t s i ècl a s; ' (R.:: VlU .i",s 'Deux !'on1 e s ,
du l-er (otol1r a 1918, p ,17 6 ) . Voic i Ctnm0nt , pa ;:- l 'l:!. d"7~ ::' op!>_.n ':!l'; iy"tdcum',mt un
peu f ai t exprès, l ' aut 3llX e ssayl:i t de d.onr e r !>'3,r 1.:..'1 J ' .' l.'.3 ~,.! le. ::"dali r.·S l e s :ms
de C<'·t t a p:c odu ctl on L lterna tiona l e mOdbI".l'), I l p.orlv a i -:; e n p?TJ.a nt d lu. ne f ?.m:1.11e
j·..
en l u u; .lt::. t é ei SOt' S l ' E>.Spp ot qu:;- c onnen:"
,
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p-odu
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eC 1... f or.ne,
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un ,..or'':abl
e service BOC:..a1 , é t tient
'
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t rendaien
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n ent' an - conso-mrJ..eul', l e s oon;m; rç,:.n 3
-'ri.+ ' ''l<i!ll!Ont d.es P1,uOlc te. tu s ,
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'>"ct i.vi té S · achèv 'l par une de rni.èv -"
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Fnf11l , catte evo luu1o~ es ~
i t u ' ~; o d~ s pr of , ssi ons li~ ~ e~.
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niln. l a tous
s
J" ~.
~~ 'qUl eXJr cen-;; de s pr ofessions ...li~-)
rar e a ~_r .lf! de clis cus s i ons CO'1COr
, .
, eID"nt
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c-,;, plus gme r ih " ,
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d ~ ~r o :l.uct €'t.!J ' e} au nomur ~ e
c in , l ' avocat
.. il " t r ' , OU1 ou non , ckas s e . .'.ll nomor e ,,~ ..
lea, pp.uven ,-. s " ~.
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O"~ ,., , ; -4 alisent une vérit ab l e proClUC ~.
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poi.ilt eh un bien m:-te~~ l. ~ ~}US. ~ ~ '~ ïa s olution exact " du i'r oblèDc , qll 'il
un hi a!l mat ér e l , etE.J. t u::b.~f •• ent e , po ~ me profa s sior. U 'bé = l e cr3 a i >nt de s u. • ait i
testo])' e tp~ le s Dalr.Jr e s l·.·
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p.' :i:' ..... s s
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r .i t oi, t ut~ l", ::.u:r c 11er::t s '-' qlle
Il
tilitas soci al e s, 1o:l",d ,mt ~"J,91qU~ ch~se ~s ;r~ducte =s. k ?roé.u c tivité des
lo~ ils d~vaiçr.t être inSC1:'1 t 6 au nOll' :e Cju~
3~~ml
l"' 1.dn e .",. . u )'.vante qui e st ,, peut-on
Profos aio:lS libér ales n J • f-L-r"1 !,luz
•
se d~
-- " ~ donc
1..u t C=3 è.e C02 ttS eVOJ.U'lon
t> '.~
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,. 12
t·
mod= - do l a produ c t i ~i. t l •
d i
......" . ' n o ~on ,
- _ '. ,
_ l ' ut l ; t é soc~p.] a <lu bbn....~ju .!le:ry~ e J , 0 La v~lour e ta:n~-E.'?.!l3 hl<I .~ pa.
_:1.:-_
.
__
' ,":i- - -t;-+'~ cr.• •,J.c onqu . > cre an t
- ------ d t · , ~ ous c ·"\u:A (14 c;. \l.t."'l .1. n.. . .
ver.t être
cOJl...s idé.t'é_s.s ~2..E.r2.Y.~ 2.'~ __ __..~.
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coÙ e ut-il
. i,.a social
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d ' h'
' '''''; me'c.
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3llJOl' r
~ ~ ~~U
Tru'." c~'. - ",-scuss on,
1- d .,, ~ d '\.'t ·· li '·é s o ciale p-ro curée, CFi
làv
~ t T'e qu tu!\ dut r '" PI"obl èru ; c t ast \.!
oC ':.. . _ ..1 "
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ér uclu.e dans I JS ru ffér:mt il s p,:ofa s :lions. 1his C· es un
1mp qua par ~ m"ru
.
.
, . ; , 'u . ' ''blèmc
problème plus s ocial qu'éo oll omique qui m: Cbllg~ .. ,: . _ t. .. +«. so + ~ __ '.• ,. , 'préoéd,mt quc, nous a vons dé gagé .
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Ainsi donc _ et j e un :.-éSUll'Ci! sur c - poin t - ~ ~:;: oduc...:;.~~.2:U ?~~~ e l vue
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' -.'s-' --.' - ' :,-ao_~
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CCllso~~LS.OE~.~j~urdt~ui C,,9.!l~-:'.~j!.~ ,C,?~'._~~,l~Y\:~).c' s P!'of~~~ons q
à des ti tr~s di-ç-9XS cre en t Cl" l ' utül;.t~ ; l:- .
-S1-nOüS'i-02 nôiiS~ 'e~ s a c o'1<l li~u , l AS oarê c 'ûér i s hqu a s f O:ld~ nt &~e s do 111
production mod~rne nous pouvons . j e c!'ois, fe 1Jv r l e s d~UX . t~ ~"3 SU~7~nt s
,
1 0 ) La pr odu~tiO'. , à l ! é:;,oqua modern.. , 6 st une produc';;:.on
grond39 quant z-tés 1IIle product iO'Il par mJ.6S "l , <' irions-noua.
?"=
, 2°) k. p~oduction mode rn~ ~
t!n
caract èr~ :1"ttem~ :lt L'1t e=nat i onal .
:;'c . _ I l suffit d~ouvr ir 1<.:s -très nombrsus:ls stati.s t:: ::!lle~ qujou r ,J.l hui publié e s
poar constater q1le, di s ons , dans l e s 50 ou 50 G.c:rni qr" s a:'lJ'1pos , 11 Y a dos ac orois S81l'. entS dans les ohiff r 0s d a pr oG.uction mon,'-i al '} pOLe l a p lupm", d ~ s produite, e.~e
s1 bien pour l '!s produit s 1e conso!mna.tion oue pcu:c bs mati èr €3 ::W 008s!'.ire s à l '::,n-
dustrie.
Qw;:loll2a o~fres VOUB e:: do,1'1::>ront = e i ol.ée .
Si n~ prenons , par exemple , 1-:. pr o-: let ion monitiaJ.~ dJ l a h r ui llo q,ui ost
une matière c 8sent1-113 ~u l'léca:.USID3 de l'ir.J.u s t r i e , nûus v ey<n.s l es p""Jncipa ls s
étapell èe c ett e proo.uct i on mondi~,l~ pUlS.Jr pEŒ l " s chif f n s sui'rom :s 1
1890 •••• •• • •• • •• • •••• • • • 470 ~ llions d~ t0nnes
1905 .. .... . . .. . . ... . . .... . ... . . 929
'f
1925 ••• •. , .. . ...... .... . .. . ::.} :-5
"
U:"I t ilif'fre s de ce s de rni ère s an'1ées
:t
"
f)E'~; ~oJn~
!I
Il
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1 e 1 500 millions de
tODllCB.
?a-::lille J?I'0gr:J 3s ion pour la f ont ", . :" s c.hiff r J B son~ :cci :"_ s aill.vant a
Pr oductiOl\. moniialil..!..
1 390 .... . ... . ... . " ••••••••• 27 mi11; c:" a
1905.... . . .. .. . .......... ...... ...... . . 53
1925 c• ••••••• • ••••• ••• •• • J O
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rural e :
"Pour s a no=i ture quo ·~iG.ien.'1e, c tl t '~e f affiill ., l'"llI'e.l:> <::S:U '" clll (;c.:fé du
:S'ré si l , du sucre d El l ' ':<:'.sne ou du P'le {],., -C"l , i s , à.,3 rlOn ;:, t'l.e Sai.."l-c-Piorre
de Mi qu a 1011 ou de Tarzo;:,-l>!.èUV3; le pé t r ol " CIlli br"·I.ai t L".ns S2. hmpe de f aïence bla nche suspendue aux s olive s du plafond , v.:na b dd Borné o dans l 'Ooé an
Indi on ou de Bakou sur l a Me r Noir ;:, ; s a bongi e é·t ai t la p rot:1.ni t de gs-eis sG s
int ernational e s , peut~t re de g~doup. s des E i ~t s ~s , dé sinf_ct éo s , b l anchie s e t dashydr oégénée s pa.T 11::1 :;:r ooéda s ci .. nt:!f:!q1!e r é c tmt . Sa f auchGuse
é tui t import ' d'Améri qu e ) à moins qn f 311'! n' 8:.it 6té f abriqué-J pa:!' l a succurs al e fra nçai s e d~ quclqu J i~ ta rr~~~ ion~ ~ Hav~ st ~~ , Do L J1'!'ai~-J ve neit l e
fe r de sa charruo, l 'aci8 : r de s es e s ;; i =l'X, rl'! s~s be.nd".g~s è.c roues, do ses
instruments arat o jrns, l a ronC3 art H J.ci0l b dû S ', 3 clôt uI":)s .. Le lie n de co r d e enroulé s= l e fr "ct de s e s vachsEl étr.i t f ai t ayoc l: s f:lJr es de 1':1ni11e
( I l.l s Phi l ippine s) l!lD.ri 0'3S a l l c'.lanvr~ r u.s s e do Riga . L s pout!\.: s de s en
t oit , l e pl o.nch 3r de s on g ['~,li ~ :' é 'ca:l :mt a=i"ivé s t "",-t 6 qu 'l?r1.s e t débités
de Suède 0t de Norvègd. d ' OÙ l ui v ona1..mt auss', so u~ l'or llU ti ~ s " p'1.n b= t, 1.3
papi er d e Bon j om',l:cl ,)"t 80::1 propr :l p'.p i , r à l ' t 'C r e s , Sa ch J m1s ü , s on moo ohoir , s e s s arn 9tt e s de c ot on v"mœ ~;I t d:: 1,0 r,on:, s'i one ou du 'l'uxas; l a l a in e d B S0S hubit.; s v:~nn.:! i; d i Al'gcntin l- '2 ~ 2~_~..
~~ .. c t) --'. . .,_. . . ~ : " j") ct a que
pa.r mi l e s f ûttrni.Lur .~ 9 qui p rooède nt , Ùb!;i" Orrup s on t d0 f a ibl ,) pei ds, on s e
souv.hn.dra qn c1 1,; s r;,ill·d.. t'3 de kil os 'i ' oJt,éëI\' i.s a:,' ~ :f l c i Jl qui. fe rti lisaiont
8 a ~ l e.bo1..:1 S ?U 9(;0:; ,elr ~i.1.'\j ... g -.rC ~3r..t , l~ s !'lJt "''\t: .J d u C~1!. 1. ; ,~ }_C ~ phosphate s
�.....
- 48 c.. 1 "-i.":~~u~ .J'.,!
sc..
me~
u': pmlX 1 , 8 • bus
oinstdG
•
' I D cau_
10 8,,11~ir.l,Jr:t d ~ ,.~ ,,;'l<'hov _.rom(m qU), pElr CL; om.ll.~.:G:\U' à..J :":, ~cc~roir dt.3 proè.ui t s G.~ tcu.. } ~s po~nt.d dl~ mond a.
I,E .nco:c" ,Ji; SOC IS :1 ':::sisT-er: j!l sigl.:..lcr:ri ) 'l::rpor'GcncJ des c onséquences
(fic. e5 t
me: " m'l
-1;:'
1) Sane dout e, il t "ur \:n plan c....bsolu, les qU3stiona sociales 1.mp1iq~t 4.,
questiana de 9Ub siBt~~ces, étant dee questions de vi d matérielle, on peut leur ae- •
rordar sur co plan absolu l a priorité qu'on réclame p= e lles.
2) Mais, d'autre part, l' axpériùnca prouve que l e s solutions qu'on trouve
pour oes qU9stions ne s ont.
viabl ~s , ne peuvent ~ trs mise s an appl1eation que .1
la production dos richessos S I3 maintient à Bon niveau. :-:>r écé dent. ra générosité et
llimprudwnce qu'on a ll YO f'
France en abordant trop ". ùt et av ant les autres peu~
plos 10 problème de la S lmaine de 40 bouree, en 1936 , est un caS ps.rt1cul1er qui .
111ust1'9 la c OMi dérat i on g.3né r~e quo je vous pré sente . En allant un peu vi te, en
Toulant généreusement do~( r cette journée de travail ré~uite aux produeteuro, on
a GQbli~ les oxigenc~ s de la production des richesses par r apport à ses con~ent.
étrangers . Voilà r éaliléa , dAne ur. C&. concret, la fa~ aa dont les questions de 1&
p~~ion commandent I GS questions sociales propremer. t dit El s.
:~ J':cd. "
dd ce ca.
-> (.;, ev.:..
'.
.,' ,. J ~
n~r':.... n0
-t,
~"b,'1
cc ~v3.Jl'_'
.... _..:~ull
.L -'
- _ ..
dO:l.,e hl~n, à mon
:,c";~r-J
__t\t3!'''l2.tic:lcll db la llro~I.."" \..· ti.O:l I:loQ.Pl' 10 ~
va sans air" q,l' c_
l
SC:1S,
'2(" - de
m
n0u~.:r;.1:: pl~blème s
q'.l3
:!l<'s-
.m
_ ..
:>(·o:r.!l tau ~ l :pr )b~em" de l' orga_
n::.satio7 ·~ J1:t("l"7.l.&:~io'!l.f!.lc de l-i pl"
Jt i0:1} p- J:.e-:1 :! o ~ ~ ~_<'11S r t ·tr~uverons dans la.
~ . t.u:::
v. J'
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î, iIl" dYise.nM G,J S déoouchés, et per l à m" m9 li, tli'D.illutlO:1 ~e'l ?-:,,':'x des produits.
Il :ut co::ror e::td.re c:"- dès m':u'''lt e!'..::.nt l e caract':l'" :1.:'1'0 l.~ l d;io,~_ de l e. produotion
C2.I'èC ~;.::..)
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''''il~)3, è. torgd.Tlisa-tion.
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1?s ér:~noIP..is· :~s O:1t tou j O'..t=s Nim::..s C:'1.l ... 1.::. p~.:f)è.t,;,('·~ioï'~. é 1ïai t un..] onuvr0 c o:n. 10X_ ::,2sul-:;c.'1T <L 11 ecco;:-d d 3 t ::,ois facteur:: é:-:',::mérè& ù':ms :non pl an, savoir 1'1
. a·;U:~ 1 le tr'" .:d.l 0 -~ ~: c['..~i. ~a..l. '~ c\!'- e p::... ~~'L-. C"~1. I')!l 2.:1'-:'1.; '!.1-13 1'1. collabor ati on de
~s tr;...-l s f~.c·~€.urs ei; ?1~...i.S C::ê. 1· ~ c ,,) l:'P.I"\ 'J:""'?:~ l cn / J.(... COO1.'~- 1 .+iO:1 ~ l t 0!ll111age:ment,
l lha....--:rro::1:..~ des -t""ais f .. o tCl.: .'s J '11' .: n 2. '. s r:!~~L ?)ur l l i~ ,,~' ,J nt; !)~C "' CiU~ p&.r JA.
. uj li~ TOUS EU'!:' OiS à ~ tudi.;:, J:1 n,é..;:. il :rn, ç."J.01. C J~:S: 3-:'9 chaqu,j f ;.·,r;·G~:n.1..7.'.l
E..'1 c:.1.~at:-"~èm3 li01~ , je vouc..:-tis i~d.iCJ:U:)r égal ,~m~ ,lt eT- dlUl' c) llnlL.~re générale,
l l i - pOTC8llee d, ce :p::,obl <,:te 0." }J~oCu.ction cl 2S Tj C':t Cl ~':'(,8 Ge ·;t·" .!..:!lporti'nce a ppa ra5:t à !!lO"!), pO::"''''lt de y '1.2 sous è.0" -c é n&lcs ~ ,.. -- ~,)--:. _..-'- . . 1/ o.nc;J e '" -" "2:-:- C'''10DÙe PoLi ,tiqus propr.a:1l9:lt di: t..?, 50''':' 3 l i a ltI..... é,.. cnvroiq:: ~ J ~t. "'1 G.Gl xl èJl;~ lieu 3 oua un
ar~l e so::::i.el ;,
0
1 ) L' i.mpOl·tP.~C' S ,La q11Qstione de 1". r-::,od'lC'tion a·,:?e..-:-d~ t sons U:l 'E."lgl e
é conœnj q,Uç ~ NC:1 s~ulemel1t - ce: ô. va sa."!.s J..Xc: - l~~ pr(·è \....ct ~~on è~ s r ichesses es t à
la b~9 .... d.e t 0U-t:.,,: la \Ci -a { cono"'!..:!_t:11 ... èt cO'!'JIl':l.nde 1.?."1Q U't}.j J c1rg~ ( '~.u..) c-3tte vie
tou~ G:r"iere : .r::JZis survou~ 1(, 3 c .~:actèTd S 1l·)è..': :..~ :!.3 ri .... c.: ' ~ - .ùr c ':;'pct:i.cYll _ production d !U!'ls c:::'2n~e ~uail,_·'~~é 2 p~o':u',- ~ 'Lon ii ce_~ct~::::' i~:'0·"'" ·laùi"" · ).c.l .. 1)06.Jnt des
dif::ic1.!l~s nO"~velles ~tle jl n..i sj ,gn;:tlj .... s !?=6~J~ . . l2.1L~t; ...,,0' ~T. :J!1" I t-s qn .... stions
J' ~ga.-rrisatio:l de cettL. uroduCt:"_C:1r.
0
2 ) En secO!"!è. lisu, - e~ 9C\t.'l ltl"..tLgl~ Boeil',. , ::..l f ....ll~ 'b .60 '; "" .:;.:; re~.'résenter à
peu pr~s ceci : un cér tair. nonbn. d.e réfoTJTl1t'!t'~S n00:':::'O:: :.1\ u-::oQUc;-moè. . :rne
2.YÂe:li. avec quelque lé~~:tè peu_t-._tre, pln.'l.ù.~ 1.,;"1 i''l.T... UX d(; c~ ~~_ 1 - cr, pGut appelor :I,a ?:-iorl"!;z C"J. la prim3.ut é tos ~_~ù.:JSt~o,1S SOCi:.ù83 Sl1T 1 .9 7rcblè~nes écon omi'!.~s prO?îe:-~n~s (:i ts. Et p&:r:ce Ç.u t il -S a.gi t. dl... .J.' J :'1. d·;. ntr., c~1 v~0 <:L'.u de l a vie
CRAPITRF.-J,L.
~'. lltTUR'5
:'-~Ul.') d~G P:,:oci.ucte~a f
m:a,_t -~: ...
n:
questl.ons au
_Tti r chs f 'rité'.l E's ct
?aric.n.ce o.e c~s d.;!":ll.lr as m:nécs, t!'J.nt en fr~.I.-"1C:!
e~c'1,,(;
0:1
G
-LVei 1;
t.::ndanc 3 à
A. ee suj et le problème se pooo que r,ous étucJJ.erons 0n deux sections sépa_
J
ÇU0 C...10 qu : StlO;13
§ l'Les différent,,~aç.o!ls dont la nat~~ollal:ror.c à .l .ê:..,.
E!~u.cti o.!.!....90 s _rt:.cÈ..e.!l.!l..~'
D'une manJ. er~ gjnérale, on entClnd par c ~ tte eÀ~ress i on da naturç toue los
élé~ents n~turels qui e04cüUr3nt à l a p~oduetion des richesses. Si nous énumérons,
so~iale8
t "ut PI"lmip.::, in'.;ér ::t. Vexone d 2 !1S les llt ffé :cen1 8 pays
e 'trEUlc-ex s , !Il1 S34l)la avv~:.'" prouv1 quo malh2ur-~1:.<) J'1h... a";
c'e'3t aJ.:lS::') , ks :.olutions soc i :ùos, le P~'O~Jl2:.J d::~
(0·1.
pC'~~
J
l
::-a "T\: tt(!r t m2.ia
:.:6~o_ .S 3<À1:!.: __.S, SO'1t
e;r .S01l::l3 conna.'1"é~ p~~ h soluti 0:1 préal,ôl') d')s :V 'oblè'n~<; dCOl Ol''':' ..UC E: é.o rroductio.-r. f~ quoi. S"::-TI.:::' !i.~t et CC'1i!'3n'; :p0\}.r1'~ i.. t ~ ' ", n li'l1.'p" Ls r efC'''':ILS sociales
:li du !'''Û: de c...::' lcs-c: cu po?'::- n6~l:' benc; .;1i i~p;jvo~r~.:1 ...,~ oa va-:rit a "tn.rir IdS
S=<ns :J:.;mes de la pro(~ u.ctJ. ,):l.
p"o:'::'~.:IJS t:t d:: lE't..r "p:?l'ic a';io~l d'mS c~ e ~.cnüe::-"8=ées
,mcr..~
s~s
,
i.irè C œ.0t ,:n:n t qu:. :' -.. S r.si"'(;:'~D Goc:!p.lry ~ ll~ ~~uv2nt à tout
"'f'°usS'j - ..., .;. S '" 3.l),~ll j r
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(~'.."-.) r~r-1.-'l3 ti:s pA= loc' ....ls 13: r'31e,tjve
P::'o'ii o:::L S è.\.. l ,.,. j?:4.'" 00.uotio
Ainsi. donc '3t P:>l::' c ~ r ,')'Jor-t ~u 2oi. '1 t Ô~
do cr~c.tion d3 !':l..chreq:s L "cé~ ,".îLe ùt l
.
• 1\ p01.1H,
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sitwction !'L.";.§::·:!.3 .b d~s :;>"C'" :
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Boei
0 ()h'; ..~.I.I.,;J.I..LÙI", :ia
J
pr:J):losition:
Lorsqu'on parle de l a nature., qu'entend--on au jus'ce par cette expression?
De q,=lle lIlali èriJ, si vous VO',ll037., la nature colL:.bor~~·, -clle à la projuction de.
richesses? Nous aurons donc un p~(tniGr :;WXPC2.p::o: "Los différentes f ;;.çons par 1e,,qu:ü1es la natur2 collallor,. à l '. p-'~.J.uc ·Cl.on d es riCh~ 8SElS."
Mais C() probl è;r , n'est pae l El sClul et il en est un d<jux1ème c;.ui '<lst le suivant. oette collaboratio'l 8st-elle tou j ours exte" sïJl e " t i ndéfini e? Il faut SB
la demander, et nous allone l'étuâicr dane un 'Îeuxi ème·.. ,
",»f.?-nti t'.lié a : "Limitee
ds cetts oollaboratiou."
•
li. .
)l'
n Gl'EOR DE LA. PRCUTJC'J'J 0!-!.
riae •
1
1
cœœE
•
nous voyons qu'ils S'ana lysent en trois princi paux; a) l a t e rre; b ) les ~tières
premières; 0) 1e3 f orccl5 motrioes.
a) La' terre.- On "nt ~nd ici par ce t'!rmo l ' ompl acement ~Ù l'h6mme va employor
son a.ctivité "daproduet mr. S'il s'agit d'une Froduct ion i ndustrblle, cet emplacement sans âtrE: indifférent eet loin d ' êt r e 'touj ours e t rigoure usement co~an
dé par'la force m~me dos ehos~s. 5'il slagit, ~u contrai re, d 'une production agrioole, il y a da nombrousée conditions t oc~"liques pour 13 déterminp.r da~ tel~8
ou telle production. Et parmi ces conditions t echniques on peut e t on dOl. t indJ.quar l' aotion des conni tions clima.tériquos et des conditions g9 01ogiques.
L'aotion de; oo~ditions climatarlqu,es . - COl!'';!'3 vous 12 savez, n'import; quel
produit agricole n1est pas susceptible d~ cr oî~ ~ et do S cl d~velopper sur n imp~_
te que lh t o rre; i l y a des conditions de tem:;Jamture, s.tu determinellt rigoursussmz:lt certaines zonc e p= c::rtaina p:N>d.ui t s : z en,:, de ..la viB'llE: , du blé, des arbres
fruitiers, eto ... Dos oartes dét ()=in.~ nt pour l' e;l sei)'!)le d.es pE.ys du monde les gOnCB en quaetion.
.
De m~me, l~ géolo~ 3 est loin d'être i~dif fé rente ct certains terrains se
pr~tent par leur na turi> a t >l 110 ou tdh culture.
A1nB1 dono, a t c'est h promier facteur de cette c ollaboration de la nature. o'est d'abord la terre, l' 3~lacemant.
b) M seoOl'..d élément est constitué r :!T IDs.mati,è~s pre~~r~,. Ici, i l faut
enV1aaaer en ~icultura la tarrc dans sa oompos.l.üuu chimique, :,,, f",r:;ili~t§ , de 1.
terra et surtou.t pour .l'indu9trie l '3 s œatièr 'lQ p!'~;ai èr-;s ini'inimont diV'<JrBl~;·,ér- :J .
�, .
tur.,.- Vous
.....
le savo': , par suit .~ de s progrb ~ 1_
L(O. te= p OF l ~~:;~~türc119 est venua\anS l a pr oduotion modam\l '0 1
chimie c.griool o , a ~<i. ré
"
on<rrAis, g t en a;;:ricul ture , 00 problèm dlll
s ·t;l.tu.lr la tarra 8IIIell.o El ;:r ..co .
uo: " 1
. ~tant~ tout à f ,, 1t cap1ta El.
engrais a 14'1:) . urp
"1
ti "
premières 13 nt infinimant diversifiées, ~
Pour l'1.1Irlustrie , .J S ma eres - - -- - ' 1
·t' il'
.
- t H!re s r e mièI:\l8 1n org&niqu oo , mine ra os , SOl. qu
• aS1t~
qu'il s'agisse dei , !lIè.
~que!! t9110s qua QiJ llos qu'utilisent le. 1ndulltriOI
de l1l.'I ti~rE:5 pl'elD er'lS orgszu
,
,,__
t
soi t u 'U ,
t %til
~ X9lIlple "TaC la soio, lQ li:1, le c"" ... vre , Il o ••• ,
q
• ~.
~
~~b=trl.eB d' ~lill1Emtatian ( sucr." et c ... ). 1l;nfiu , dan!! lee IlIS.tière s Pl'i._
f aut fair e un.. plsc.e il la prilduct i on da l 'or e t ct',' l'argent. qui tat
,
P&rtio~.lièri:mant importQJi.t" et que nrus r e t r ouverons <:n da taJ.1 dllnn la ll-e Pl!\ 1'"
d 00 prog%'IIJ!l1IIO à propos n ot=en t de 1-. mon.."l.ai e,
.
Il
J'inci1que' d'une 1II&!Û.i'ra globûe dt s1-'Dp1oma nt P?ur ü:~~ 1<3 problllme, qII'tl.
S'99t pos é dans cos dllrni ~ra s ~nnéolJ du point de vue l.ntarn<'7 0na1 un probl~
part iculièrement déli cat qua l'on appella L.! problèm\l d<l ,1,;:":, rep9.rtitiO!1 Dlondi&!!p '
dao matières pI'oo.ières.
. •
En eÏ ':e t - et ce eœ\t l as d'OlUlées du. prob lèm~ - l os diff e r E/nts pe.ya ne 8.
trouvant pas agal~mant bi en doté s par l a natur~ Q~ B chos~s en ce ~ui co~oerne
19ur ricil;:.ss e Jn mat ières !'l'~d Gre~. J~ v~s do ) une eXf.I"e s ,, ~on an~laU (; q::-t
é t s utilisée : t ous l e s pays ont é té .;;roupe s 9!l ceux dl.ts have ~ ~ 1 8 pays h!.T.ç n.ot", ceu <;ui p o s ~ èd,mt et c ~~ ~ui n;) possedent pas d' maheree premHl'iIl .
J ~ lm content~ p our l' ins t ant de s l.gnale r ce problème ;. nous . l e r e trouveronl! l
qu'il s' agira. de l ' orga..''li sation gé néra l e de la. produchon, ".nq la. deurl.èlll9 e81-/
tion du mon d e-ol oPP9msnt conB a c~e à la produ ction des dive rs pat e .
Quoi qu' il e n soit, i : est incont e s ts.~lle qua Ip. ·~::. tur e présent,:, !.iU1 l ill' •
oonoou:rs ou sa collab oration par l 8 s msti è:re s ~ramièrd s infin iment diversifiée, ~
qui BO~t nécess aire s à la produa tion des riche s ~ a s .
c ) Nous a.rri vone ainsi au trois i ème é !ément , le pl'Us i mportant , de o~t~ ...
collabora ~ion de la naturu , constitué par las for c':l s mo tri oo~. Ca11es-ci sont,. 1
TOUS 1 .. sawz , u tilisées par l ' hOl!1ll!e dans l a produc t i on d tl s nch,)/!oes et con~tI. lr~
tuent un appoi nt partiouli èreoont précieux dan e ce tte product ion . D' une manim
~nérale e t on s o pl açant d9vant unE) s e d e de 10néi'S s i ècles, on consta t g une jt> -,
tion r zmarquable dans l ' utilis ation de c~ s for c~ s motrice s. Voici sohé matiqua~
j ' entends qua l 'une n' a pas exacteme , t s uprrimé :J t r .:nplacé l a précédent e = t on peut pré8 ent ..~ dans ses grand.es ligne s ce t te é'l'Olution.
Au début , ce f~nt unique mznt l es forc os motric es de l'eau ~t du vent
qui furent utilisé es pour l a produotion d2 a ri chc sses e t pr incipalemnt pour li! ! .,
production agricole .
Vient ensuite - dan.s un seoond stade - l'util1 3a.tion d es force s an1ula!! \
~s ~~ux domestiques conoourent à cette produ otion dans c es sys tèmes qu'œ
voi t 9?lCOre d~s nos ca:lIpag!les - \ln IMnÎi3C ave c un anilM.l qui tourne 9 1, rond
pour f~iro monte r l'eau (noris ) . C' ost un progr~s comparé au premier stade.
Puis, le XIX_e siècle accusa une extensi on et UZlJ mu1 t iplication dos ~;. : ~'
c<!s motrices sur une très gra!'ld.e échelle, ave c le s deux for cas princip6.les utl
6698 dans ce s i ècl", 1 d'abord. la Tap;.ur e t ensui te l ' 6lactricité . les différe n ~.
forczs de l a houille bl,lnche ot do lJ:. houille V d r t O ( ea.u q1J.i provient t es mon' (, i '
tagnes et chute s d' eau inBt~llé ee). ~aut-i l me ttr e un poi n t final à ce tte 'v~
•
tion? ï ' y a-t-il pas d '&ut r~ s forces motrice s qu i s e r aient u tilis ablos ? A c. t
ég-.,rd , l ~ que eticm a il pré se::lt e gros se ~Jodo GOUS It as p~c t s uivant :
."
.'
Du point de vue t cchnique, d 'autres force s motrices B'J':llimt ét4 dé c~rt 1~ •
t es et 0.Bj è. u t llisoe s, o ' a s t il dir.;, çu' on s ai t 1,1 uloyan d" l éS utiliser. l'si, 1 ,
point -le vue éconowi<;,ua Ct3 S f orcc; s motriCL.. 8 La sont 1)(1.8 r ent ab l il s, c' ~st à d~ ~'l
ne conat! tu.:mt point un proeéd:J économique avantagm ..c, s o''ü trop ch èr es pOlir
qoo l'O:l puisse ili:lviaager
au j our:l. ' hui Bll moin s, leur ut ilisntion. Parmi ce' :,
forces nouve lles, i l f$ut fair,; une pla ce à ~.eux f orcol! pa rticulU r elllent 1l1tl' .,,,'
rees'1~t:)s sur. l eequ" l l" s l a que stion r~et" ':u vvrtol la f orce cJ..;s volcans d' ,d5I··- -
=
1111::8 l'
c"
.
- 51
paY) -Got l a -fo1l..'e -des
~-. fJt-S
:If au ",-:.r'\ part .,
Po'x;: ce qu:i. est ib la :7remiè· J, des CYi,0r) <.no9s ';'n(;ér"ssilllt~s on t eu lieu
en diver s pays, et notammen~ 'm Tt li a . Il y a qU'3 1qu,. s ..'.uné s s, en Toscane , on a
utilisé l es j ets de vapeu!' qui s',· happe·,..c du volcan et au moyen d 'une véritable
can.;.li ~ a t ion , on a d'..str,bué à c.'JG],C'LJ ') c "tta fO'-'ue mo-,rica . ·D<: ~!lle , en ce qui
cono erne l a force des =é"s, dive11G S "xrzri ,,··wa g t r ès poussées, 0t d on t l es résul tat s furent <:atisfa:!.Sfl.l1. ts, on~ é abli ' 'lu" 1" probl e!ll0 est flciemt i fiquament r~
Rolu e,t. que l' u·~i J.is tl~io:1. à.GS m8.1·ao devens i,; :t'OdSt bL. ")n Bre'ta.g7.l<', j e signalerai
qu e l cl',es expé:;:oiencJs ayan t pour obJ t d ' u tiliser I GS Luril es 2. l eurs diverses heur e s, les fllu: et l es reflux. De m;;U' i en P_1 L llll\Sè'." ... ct SUT =0 plus ",;'Snde é chelle
d ans le Schl eswig - dans un p:? tit v Il <>.ge nO'lln:B H.1SU1D ; nos expé r i s nc88 ont été fait e s eT. même bne exp loitat i on éconor~ qUi) li sté crè p. e t .ndant à ut ~. li se r l e mouvement
de s , agile s ", t à f cu."'Tll.r du cO'.lrant . un ",rand rwmor'J (\lS oomur.zJ.ee de l a régi on. A
ma c?nna'issance , dl aillm1rs. sauf 0 s eÀ"])é ri 'J:1.ces f, t qUelque s atltr !: s peuwtre, la
gén Sra~Gat i oi.'l de ces fI. ces nùuv~l .0$ ne s 't;::s'c ?oint enc or e op4x-ée, parce qus sur
un~ grande échelle e ll.e s no se!'ai en'~ pas r , n,;aè1'8; l , c(Y~t è_~ l ' ins tal lat i on ser aJ.t trop élevé P.t grèv"::'i'lj t lcurdament l a p.:oèu ":1:ior.. qJ:' bs util iser ait.
Parmi 1,,) 9 f Ol.'CCS nouv..) ll 'Js, ê"..l cœtt~B.J.~ ~12i. c:n~ et? dallô cel3 derni èr e s a,nnil es I1ll.s es dal'_q k oü'cu:!.t , i l f8.ut !lot~ r :le pét!'cl(: at l :essonce d ont vous s av e z
l e r Ùl e )lus part icul1.e::: al:. point d" vu" c'", le. locomotio:1. , l ' al cool , l e mazout en
d.if f ar cntes formes., Jo voud.:r'c.:is , sa!lS 'Cl1ntta rd ....c S'IJ.::' C:3S parspectj voa, me c oncentrer € ::- q:ù.elqu as cl.éve lopp9m~ n·~s qui v on·~ sU.'iv;:,,) sur une q.ues tior i wportante que
j 1 appel ler ll.:i. la si t uation resp:?cti.ve dos deux force s cloU'inar:tes à l' heure actue lls,
s avoir l e V é-.p3ur 8·~ l 'él e ctricit é C om:I!l ~ i mIJr'9ssion générale , on peut !.lire, j e
"!,
crois, qu~ l a va:9~ur est UUb f nrcD d:; moins cl!'! mcJ.ns empl oyée , tandi s ~u 1 au contrau'c , l ~ é l ect n .ci t é, jusqu' il CE; de rni er t emus dt' mo i r..s, avait fait de s érieuse s
conqu@t es.
Pour ce qui est d a b . vape= , c:est au dâbut d-.l XIX·-"a I~iè c le qu e s on extension e st t out Î'. fait r "ffi:4'ql;;J.b l c e t dans tous l ,>s pe{f.a l e, nO:nor e d<3s établis s eIJe nts
utilisant des ;o:ach,in<:a à v,, ~.)ur va t oujours an cr oiss<.nt ., Cependant , d~s l a fin
du mdrne s i è(ü e, en S.:l r end cOr:!pte qU8 c ~t t d forc ~ n lest pas,:! a t out prendre, une
f or ce excellent e "t qu ' 011" il maJJu=ausemel't Ul'l fiil.uvai s rendo~~8nt, en r aison de
l a dépe r dition d ' me pil.rt.te (.. ~~ J.2 fo:::"c c la v:'~.:p·.; ur , ù"1 offet Î a 13 tort dl e xiger
pour L:"tr .;, procill.i t e una t~'or t:rande dépenSé! d,e COWclUstj bIe, l l ~' i'
r 'Jndament
• seule ment de 18 8. 20 %:i~ l a chal .lur è.é:oe:u:ée J l~ r" s ta s e p ,rd soi;; p&r l a. oheminée ou pa r l es dif:fér~nts ~nt crs1: ic-3s ~ La va:9~~rr est lli11 f orez ql' i s f é chappe . Un
savant angl ais, vp.rs l a f i n du XI~·- ~ sièc le, tJ!l p . . u pr essé et 80 basan-i s ur ce tte
i nfériori t€ d e la vz,l)eur, avait fai t une :;:>:l:éc' l.ctj on, Il r..ffi::::nü t Ctl ' 2. ~art ir de
193 0 , t outes l es mach:l.1'l3C è, vapeur s er aient s u:p:., T...i.'lées c t :1(, r~st9:'il.'i ent plus que
ddl'ls l as llIUGée s , mais ne s ·:rvlr8.i e nt plus J e n ' ai pas oosoin d8 (hr e (lue cet t e
pré diction no si est pas r éali sée. I l Y a binn cu W18 diminn"tion ù"':'l S l' axtc>nsion
d a l' slüploi da la YtlJ.l0tU·, mai s C8t c>mpl ol nia :pas été supp~:Lné.
J e n ot e, "t nous y re,rl<melrons) 'l'l.:.' er. Cd c1ui CO:1O ,':::" a l a situati o'l pa r ticu.lière de l a Fr/ir..ce pour l'a œploi d i) c':ltte fore z, nO"-.3 sO'UI'les asse:,,; moo.estel!!ent d o~
t é s en ca qt:.i conc ~ rn0 l es r i cheGses na ,1t·cl ll·~ s :id c\a'l:'oc.!l; nou·g t'avons faire !!.ppo l à l' importat ion B.SS~ Z 00 '. ".p!'abl e de houille pI'ov<,n,-"lt de ! l ,i '2:'-r,g,,::, e t la
s i tuation 1)our l a Fra1'lce ast d:'.fficile pour Cd ql-' 'l ~st d_ l ' elii~ l oi (te Ctltte pr emièr e for ne" 3~'l r és\.llDJ, la vapeur 8St l~ '.,- f or ce ui~. é;~ très bic!' 2.ccu e i l l ie dans
l es prami èr::!s Ol'lnées du XIX-3 s i ècl e, ma.is qui es t loin d' ~ ~re pa:t::'m t E. à cause
des pe:::d:\.tions qua j 1ai ind.~ ~u ges .
PHr contr(!v l ' éle otri cité est l a foro.:) du XX- d s i èc~"3. g.'l l i-:nd à r empl.s.cer,
a u moins pour l 'instant , l a précédant o et à s a sl'·bGtituar dans tr.l<l larg~ IllCS1 U'e
à l a vapûur .
Les r aisons d!l ro t te supér i orité peuvent :Jtl'e cher ch.éos d.a~s l e s t r oi s oon~~é ra tions SUlvante s:
1) L' â l '3h t1:'l. c.ité est une force m':'tri ce "",'" > <" j t fficlrvai'1.1. St l'l'" oe
l:s
cor.d.it ions t " ch."'li'lu~s d 3 sa p:;:ooductitn at de S3. 1.l',,"s"\1.ssion: Une u si n., gene r~trl
ce soit t hormi':!,U3 , soit hydr ".1J li'l'l.:.cl, sa'lS fnmé 3, sans p01l$siere, Sa.:1S atmosphe:rc
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oint de
p our surva:, lle r a-t ---d.i.s";r:,~.l.J~' B. orce, au. .
_~r
vu,)
...
,...
Jmbr e d' ouvriere
techniqu(), une réelle BU'.J
;arion té
Le deuxième av-a::ta '.' ccr..sis 0 da'ls b . tr';lls:n:\.ssi.Jr.. da la forc'J e t de la lumière à grande di s'.; ance , Co",m"
= _ v~c· · "_ 12 se.V3Z, "- la sui.e d" l a découverto de l a
transruiss:..on poss ible dt' COll=-mt , u.u te tension, l es éq,n';'p3r.t<!nt:> inl 4nargie é lectrique s <'! m1ùt!.pl.l.ent da'lS di' r4ri.ll il r-ays ;lt o~ " : arrivC' pas s3ul"ltle'l.t il transfér er à do très gr~des dista,oes l e ourant p.léctr~o.uo, weis cnStùt e à l ~ distribuer très oomrno :i~ment il è,o.:r:i.ciL. l probl è:ne d,:, r élactrii'\od.t i ":'l dos c "..mpagne s
est basé justemc!-· f; sur cér';tJ pOG~i l) l i té.
Enfin _ à un t r05,sièmd p oint d vue·-::ü a pu ét".tlir .OV'o)C n.ison qu~ 10 prix
de reviant du cour;;nt é l ectrio.1.l.J os rel a h7;)m~nt bas , En effet , U'1.e fo i s les, frrla
du -cremier é tf:.';)l·' SG8 ",nt ê.Dori :13 , l kw r evient (l. un~ so'p'Jl~ a.S S ~ :.I n:ini me e t, a égalit6 de rendemer);i es-: m-: illam." r..! ~.r h~ que 1 2. ~ra::?...'Lrr" o
Je noter &i à propos d3 l' è lac ' ricit '; q'l : a l ' ipv·:rs~ d<l C6 eue j " d isa is à
l 'instant pour l a v:.?su::-, n0.18 SOD'll' )9 au con-tr Ü' J ,'.n poin t de V .10 i'r h.;.lçai s heureus em.Jnt dctéG; gr;;'C3 aux cns.U"S d : ~ ~ 1 è.e n~s fil C'·1.t L-t?S S 1 :1.0' 2..VO'l r i la. f('l:.~c e motrice
na:t-.lr elle de ~~ h<:u.:.l:"a -î):a nC!l3 ql~ a âtê ot qui d .:.:"L~t~!.·~ !1 ~urpus c "!'lent ut ilis ée.
EsseyoY_s dS i nè. ~ue::, ~ n U:~ mow l e s p=o"n l ~~'Lb j t::"5. ~ __ r} ,~.s ~ll en Fr'~"1c e, ont
assez lC:lg1;emps 6n -';ravd Gt :';:!tê.;:'~.'; l i.! p':'C't,- ràs dJ.LS . e d4'/ Clo .. p" Ll,,:'·~ da l ' électrici té . CI es t '013 aS SGZ clxie use histoire do:.Yt i:!. :::':1'..l t ~'l t'l0i :1s r.appe l er s om.mairument
les gr~~e s ligne s .
C ~ est en :..fJ'(Q e..,,"..3.~të::;;.ant qu~ " .. J.3rgt 3, :L!l'r~nt ' \1:(' des prC!mières chute s, r é ussi t à aménagar =a p:7e:r::' à ~ c'-J.u .~ à 'L1nCi.Y, d ans le} ù';~ r,.r t emê"l t d.e 1: I sèr a . Cette
prem:\.ère chut~ avej -. u.a3 n.:.u, eur de 20 mèt res et ~m1..'12.l. t ~L'1.'l I OrC <l motrj.ce de
800 CR envi.ron. Q-1C1'l.tè'-"S e:<y·3c s plus 'vam , g:<;c ~ il. l i. dé couvar te du t::,=afert de ln
force él ectrique , la hou:~ll., ':la"1cha se d4',- , ~~ r::::::' --,: '" "'a p:i.dernrnot. ~"'1S l a dernière décade du XIX-e s-:' è.~ l .. ] to.::t en Fr.:.nce <:'1...'!..J dans di.· f 4 :"'311tS p~:.y s"
En ~'=ce) en 1889 , rous p cs s §d io'1.~ auelqul: 58 UiJ jn., s hy('. ro-€lectriquee,
avec une' force glooe~" de 4COO CR; en 1912, POO USi '1~ S ~·lro"";)l . ·c t!':;. au~ s ave c une
force globale de 650 DOC CH . C..-,pentant ce ~.3 vc loP?eI!lc n-t Il été, j 3 l e d:Lsus, longt ecrps ent::-avé par des difE c-,ü té s ju::idiqu39 e':; vd c~, grJ8S0 mod.o) l! ess:mtie l
sur cas difficultés .
Au moms:!l-'; de la ne.~ssenc e la l a hcull lJ l:l l a'1che COI114l'3 f O-rC0 m0tricè, il nloxist3it ~s notre lég~slation fr~'1çaise aucun texte s p~ cie.l, ,). pour cause: puisque olétait 1....."1e : 0·~1.!Verte nouvêll~ < L~ viJUX Co'le Civ':'l , ë.anJ s c s art.044 et 645,
COI:!plét é s par une loi de 1898 sur bs cours d; cB.u, r ébl ? it llus atro d'e a11..x "lt dé cidait que l " s riverains avaient lln dr oi+' d'us!l.s'e sur l ' eau cour 3.n t e , à. charge de
r enire cet te eau à l a SOrt' de leur Îond de t8rr~ 2. s en CC1.:l,:r.S ordJ.nair a , et en
cas J.e co~.i'lit, l es tr).o=aux ét,'.icmt nb.turdleme ~l-'; a ppè l é s ~ stat uer. La jurispP1ldenc'3 avait fai t t:pplicati on de l a règle pr§cit é~ ;,. 1". houi1l3 bla~che (;,.rré t de
l a Jo~~ de Gr"lnoblG ie 1901 , Dalloz, 19~2 A,225)
~t. a.'l.t dO~3 c.ua c!étc.i"l'H les vidilles :::-è,çl ,-, s du Cod:! C::'x:.l qui s; appliqu.::d.ent 1 cet état dB chcE'ZS donnr' i.U.i5Sé..llC.J à l1-"J -lzr ·;.t[ !) l e 9:;?écn... a t ion , cel le
dos ~arreurs des CŒ.lt2S, COŒllI3 on los a a:9! ~ lé s, oy.J.. ey:l~ r p.v è::er:t c onsidérabloment
1') dev\)~'J1?:P;iJlent fia C3tt~ ~1ouill J b:"J.nc:lC .. ; .a !..o-iti qu;.. é-'.. sii; l a ~p ivp..nt e : des
~::-oSpeC'C;e14'3 d:.s c~ut)e se r~nia ient sur ] n s lit:l:x ct fP..'é1f ::' Sa..::..t;. T~ J.~ s points où
des ChU-t 2G ?01L-raj.·)nt éJ\.rc é ~ e..blic s, ê..ch.31..:.ir..:r.:+; 1 ~5 t ç:::,r p,i n s v oi ::J:ns .. ~ cee li~ux:,
" t '-U momunt , --. l t ~"U9 ~ - " e'
"_n i lV'_Q.U
' , ou soc ...':,, 4. . :6. - 8 0~g0 ~~. t . é....
' :!' +.. apl.1X
'-.
l a Ch ute! ~s ,·. :;ur":: .;; !1.::.~..;.'lt lc:l. dra:.:-3C hau~~ et; , c ; . . s t d. 11.j.' qu. ' iis c:à. gJ ~j ent des prix
~ee e~c-/J a pour 1 ::6 t )rr~ins qu' ils ava~ . . nt :!.Y1:: i acql;.l.s . Diy.-:. ..... s 'Pro j a ta è. ce moment-la _urcnt dépc.sas, m....is q~S ;;.Joutir, ~t C3 n ' cs 'c fln ' a"'sl... ~ tadivcmer~t qu 1une
loi de 1<;06 (Loi d.u }·5 ,ju.in 1906) SlTI" h èist::-:'bution d' én . ~·gio élect:d.alli~ est
u;.t<lrvenl~.e, C:tte l oi n i ê.:',o::-tr<it G. nill"IU'S qu ' W1') so lution pact1.ell"l a~ differents :robl(;:i1-;5. Ell e ~ta'~L~8a.it t''11 dis-';in c tion l:ntr'3 ] :J 8 concessions d'éolairage, et 1') 8. c0ncessic.:'ls d" fo:'c-: m:J ~ -r_c'3 < T ,~ '3 i '''''tFl~;''' ; 2.q essayèrent n on sens
sucees de B'aië...:~rli(~r à C~t~8 nouvel1..,..: lég.J s l 5.ti . .r.M~ GC[;';E: loi a ~lt .:' coalpl ~ 1J~e par
cvllee de '0'9
ct ·'<>22
q";
.' u~ nol':_
' - :; l ~g
' ,.,q 1 û+.t.")_l tL"l! a ] l1lX\..! !) e~.ucoup
- ,#- /
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I~ :.:,a.'I"...l.-",!: :: J.:.r.!..-",~.r -'I ,;"j!
s rap·jnaffielr.t Jto·
s(!ni:~_ cl
dg
,:·.::·~Jca
- 53
l é glelatiO!l fùndamentale
de 15.1.".
Le ,r.; ,c J::? 'ln est f m Hule, daCls l 'a t l .'J'~ 0.e l a }.oi du 16 octobr e 1919 qui
sb."Y.lle; nu '. n~ :->eu t <iiS p(JB'~' 0.e ] ' énergi , <bn D,aréue, -:les lacs et des cours dl eau
rJ, l qu ::! S(J.i.+ J ~ r.rellH ::m.3'll1' , aan.s \l.."1e Cœ1
·~tC.~1 ou U :1C ~~l'-:o:d_s.s.ti on da l'Etat.
'
~1, +.:. cl J .~ ~ E'n ~:r.l.i "Ge ~ aff:Lcoa l fex s '!;e-n:e de è. JU.x: sort es d ~ er:treprise s: les
1es ) :;.. 8 i-' lus :i rr:.T)('r·~ é.n·~~:& ~ $OUl!LS 89 au :r B'..L~.; <.le la conce ss ion, 18s E'.ut:r.Js, ;noins
~~~r_~, nt, jS, . ~Cl1 rr1.SeS a~ r et;".J...Dle (:.d l! aut o .., o l:l.~l~n ~ Se1'?n 1-, souni.sas 1 Cl 7af'rès cet
a .l. J ,CJ ' . au ru &"'J..lj~ ~e L c c~.(:: G S ;J..!.. 0:1 les t:: Yl Te p:r la ~ s ql;l.J or.:t pour olJjet :;>rincipal
l a fo' roJ. t "J.J'Ü 0.6: l' 8'1l.' :rg"t:) ,;. dr... s s e =vi nes 11.1 ~ 0 8 S de J. i Ztc::~ 1 dûs D?·'.,~tement s, des
Comfr' .'l(. s, ~cs a ta~J :U.8 r. erlJn t s J?l. bl i c SOL d -,~ "w 'oc i,.ti u:lS symÜcales ~utorlsg ea , et
don>; l e :?Ul.Gsanc€ J"o<'Y~ ..m'.ur. e;;:0û6e 150 l' l' (1 ù6· ·i-:ll.3S:d '; l ! puit-,sance en pren-'l.nt 10
prod.m j de la h.:1u ~eUJ.' d,~ la ch'1.~,;~ ~ );.:r :.,:. cl2:".l"t ~.x.imu.rn r:a l e. èéri v2.tion du cour a nt
d i c~ .Jilené pour ro c:J.1.s er eett'1 c 1T.r .; 3, 3 ~:.-oni égn.l B I!l Dn·~ EC"l.'.In:i Des =:'\2 r é glme de conoess:u .{l tC"t.1.tE:S 1..!8 a ' l 1;r?~ 12:~.i;!'e :or.i.3 .J s ùùn '-: I r'. p ·.J..1 .Stla."'l.c::J .T.. •.x:irm.;c-n cA:cèrle 500 kn ~
_ ) 3 rGg~l''!.J d: él U\j Or t za.i;ioèl ôt ê:. 1:\; n:?:J1 · .. Ç.UC 8 tJl';.~es l~s ii.ut:cOS cnt'==3prises nonl
S')"~ .S.JS é\U rég.Ln ~ d. 'J J.. d CO· 1(,.·; 8S ~ 0~11
~ur C9 8~~t è-n2 d~ !c. c . . ncc '3Si :Ji.l la l e .... i ia J0 3: q.u . ::
~, CO::1c.:!s~i.o'~ s e rê~t, selon
les Cab, oct.:.'c;yc e ..,~c u ,e :!. CJ!. en.1.. J?' "':' \1:..'1 C~3 Gr('t; ~',.,. C O~:::'! :-; 3j o·n S ~: :" ·? it octroyée par
~1E) 1 0:1. si l es ·;'!"-:'··f .J..t::..: CI.; ~~ . ,::,op::--'o=.·~i (T r3 l a f(\:.:c~ COr l')O ..'·~· ·· l ~ a:Jv~:,"s,;m2nt è.os
eau..x d :U.1 ~)ass.n f l uv~2. 1 c1a':1s U:'l [.' uijre~ s i l:.! è.é ~,: o~~Oït-~:-.:.·'; cl.0 3 e .:.t....:."': est fai t sur
plus d;; 2 0 Jau. c:.~ lv·;b' l?l!I' , si. ).r. l' l'.i s " o.71 ce n :rcmo lJ èx. rC'l"-e ~cr,t 'oxoè<i.;J 50,000 kw,en un m:".:-;:~ l-as ' ~:'1 ~ :r .)?,, '::'i. 9 C S t ':: :'~"l·i.<)p. 3 m8n1; 1~8 ,).1.;'3 :LillP(\C't,~!.tc s L:;. conœss ion dev t.l.i t
Gtra fl::i:~0 p[l.r U ...î è.éc~ .. -t da!ls tous 1-3:1 :.:.ut!'es c;,s ~
Le r é!3'i.me de l ' an~; ùris ê.t ion Ei t e.it 11.."1 ré g:fJr.3 - ·(".,,0 r.Œ"pliqué. LI <.,,~c-risation
é t a it dOn::18d pc~ n:n ) I JE: Ti. ~d-i} de 75 a...'J.S ? V''J C c erf: ..:inQS :rc :"e VE.nca s .
c~tte lé gisla'~ion é..1.:..;.t a ussi un CG ~.8 f~.~-'~', "...... ~; né ZJ.:._ - . :::!:' 6 t"'01issait
oert a:l.ns ::.m"o-.:;s sur les e.ut ,n.:rs de ces en t::-eFriil ;> 8 do hcn:j.lle 'J l 'mc~e .
Au slu:plus JI c e1;tc iJ'l~mo l oi clisei t qu.~ 1 ::; 5 conc 3soions serai 3n t accordé es
ou trgnsmJSG9 ?n.-:: SJul g Fr a ::_çDis et que J.es dé r:':"vn:tioI1S du CQ'llT2.i.jt é :"Gctr iou e de s
en·ér'3pr.i. ':iV3 hyc:..·_~ ~}.11:! gu e s qui poœ-rai .: ;nt 2.voir l ie 1.1 su.::- l os :9à.ys é tr.::..nb~rs é t aient
régl~cs p22' l es t;ra.:i t é s in-t:g M a tionalJX les ~r<3voye.nt 9X?r0 s sé :ne~1:t.
Le. l égl s1él.t'::.'Jn s a c arnplèt a p 3.::" w n 8.1 ~t:o:,) lo:!. ; ci\.: 10 aot-:; ~.c?23, C;ui est i nt i tulée ~ j'7loi r ..:1 Ù_tvd a 13. a.:..stri ~ü.tion d~ 1 1é :î.~réT-.~) ~ l .:. ct :!:'1.qUG 3.aTl..5 l es caJ!pagnes'u .
VOO3 'w uz al.nsi 1.::-; ?rJmier aSj:(l ct d'uCl pr o'ol ème qu i s ~ est é c':lc lon."19 sur de
nombr?uses ar_"1é es . ~ .~ qui s ~ ll.,?palJc 113 proh lè!!l< Q3 11 él E,ct r ifj cc.ti0n <1es camp&gne a ,
prQble;n3 y ".:' t.l.cll.L 9::-C!!l9Clt J mr:?rtant, p1USqU' il \)(lut t::-llpsf :n'mer ê.u tout au tout du
point d~ V1...'I.~ 9 C C'::J. ,~ ·,!iq~.l" clt 60e j a l 13. p.nyS:l.cm:-,mlc c:.~ l a v-l e ~ l a Cê.Tr1?8.g18 .)
EnXir:, è.a.. , s CE;S d ?l";liè:::-,:.: s 8.~U(' S, 1: j r o'l.lèm.J c:..J L:. h olll1.e b l:q,71c~ était
un prob lème d; éq1ti l:'.o::-e "'c dè misa a;.: poj.nt _nt!'3 2.3s dC1U: typ., s ess"lntiels de produotion ~ u sir..cs h}rUrd.ul.t~u.:? s ût nS2~1~ S t }lZ !:Il"JqU ) $ .. J)ans l e pr3p ier cP..s, I f é l e ct:r-ic ité es t ob '~ enue pB..:::' le. CiltITe d ! c.:o.1'!.j da.ns l\..,. dcn-- . me c 2.s} :ler la ~n :·. chine 2. vapeur .
Le pr ob l ème est ù.lV~lC :.m. .r..i èr o gén é rc?.le de l~ùJ'.Iipl_ ...;r l €s ~.J:"3m.-;' èr2s ~ t è G dilni nuer
dz..rJ.S t oute l E,. Ir. 1 SU:'.:! du p 'Js s i b le f; l .:; s s e condcl5 , :~!=) usi.~ . . . t.. -th0rm::..G1.~JS ~
r-!'ef, \.:t pOur c ,),,<; J.i.il'~ ùn cC: fl<l.L COl'l C ~rln C) .. C,.; C:.(;v):L ~Tf[~ force} sous réserv e des di f ficQ . . L5 :l ( .~ pr"'S 8t~ s :l"J c:i.2J. J S G. l:l .!:":'.~~"n.(; ...' c·'·
}.'t'(\ ':-àd ~\
l Ôl'':t T't ·j'ut
assez l e r..t, o~ p~ut a:s.~.J l~ f ''.!'l3 n::J' iè.:T~ G'§ 11 0~(\ l e e..P j O\.D:J ' hui quu l ~ ~l!Otl~amant est
en plein dév ..:loppement. .:: t ~t;. -:: d.:l.1'}s l ~ éc:!'!.i.~ _Lld;'l-;; C::.\~~ s . . . CC'H s t :i. t " .c ':;0\.:5 l.as jours,;
houiJ.l e b]~1 Ch(~ jou':! u.~ r:jl c dl) toc t :pl.cmi. e!:' p l.~~
F.nfj.'1, ~ (I n e q\'.i tt~ ?'Ji~"t c :" S' l j6 t 0. .JS fc.co.:'s D\otl'lc? s1 sa~ ê.j/!?eler v o1i:t"c
at t ent:::cn s,,~~ l ~ d 8 v.; lOP:?J~:~tl 1j Tout rJ~,nt 'ln 'J.\..)•..Jcnt y ; d.::.. s ui .......H3 dé1.'ivés du pé trol e~ :r.:.. y a U~ _ 8 gUI.n z ain (! c.u unr : y"jnztH..i ~c ( ·~!lllé("'s p~ .... ~ c,.> t . . . ~ ouvB ll d for c~ est
cintréo e n jeu c t l ,; s DrL'"".c i p·Ü i' S i......2:?}_1 ~,t:. ona q, i .;n '/1.-t é;: ':, f.? ~.T ")' l' ,' .0V2n t S\ll"tout dil l n m3.1ino, au s~ i bbn Ù<l la rr9.:'...i~19 ffi' .rc:unde qu'-' {1J' l~ m>.ri" " t e gucrr e.
apl'licati.v".'3 in"t. .!rJ"10 en t oB en G-:1t ét8 fai:l.)u po~c' l e C:1f)ll~age ctJntJ:'al et on a. réal:iw~ d3 h 'ès aé ':'"i.GU30S écono:niCl3 ds:lS l' é t a'olic'l '"0.,+ ~ t l e fonctjonu alnent de ce
chauffag3.
Erl r é d l UU.$ è..C':1.C, Cf'l c o q\.,i conc.:Jrn~ 1 ..' 8 fo:..'c _c i l ''1"(' ,~ t ~t il ctucl, no savons
:r
.J'
0
1. _
t:
�54d'une part, la force d4croissante de la '3.p2ur , d' !i,:tre p...rt tme force en ple in
sucoès _ l' électrici~é, avec è.' autres no 'v~llp.s YEJ.1U? C CO!il.'œ la mazout et 6ventuellement d ;~utl~9 forcas de demain, ca' aQ~ d4couvortos s cientifiq~s acquise.
il ' aura plus ~'à s'ajoute r l'abaissen2n' du pr~x de revient.
Te ls son~ las d4t'ils qu~ j 3 voul is f~~Lur sur la façon 10nt la nature
collab ore Il. le. proè.uction des r,~ohe ss~s
§ 2. Le.s
li~:'-es3.~s:!l.Y_Lcol). .lÈ.<?!,,!~i~
Le problèm-2 03t ici c:ù,ui ,<ue j:o ' ma.;qn é , savoir ce tte collaboration da III
nature Bet -elle indéfiP~ nt 3~~ensib l e n'y &-,-il pas u~c l imite à l'accroiss e _
!:lent de la pr oducti or: nui.' à l'i1'l:;" rve nt 0i1 lie la natu--e? C:e st l ~ quos t i on as s ez
ardue e t assez Gif ficile - j , tiens à L lire teut de ui t e - qui porte en éoonomio
politiqua 1' appûlati on do "loi__Ciu.J.cndo ~ent !D:?ins 2l'::::."p,:;'~<2.r_":;ion'1.el " .
Etant don.:.é cette colle 'orc:. ~ i on de la np,tur<:, ' 0 p~ob l ème lie ses Umi t es sc
posa à deux poin~s de vu~ et sous un d C'u1:10 aspectl ii,ilito dans l ' avenir P. t l imite
dans l e pr'ése:lt.
Pour ce qui est, .... pr2mier lieu, dar; .~j;d S_ ,r=-.!lO . ~~~v~!!1. r, on s' e st detllalldé e t on se do~~de toujours si l , s ~at i èra9 pr ~ wL eTa s i ~ S C1~ent auj ourd ' hui à
l a production das richesses, L s diffa r "lnts !iL _':::au' : , 1-:: houill" " t 18 r e e te , quj
sont extr a! tE '~u 301 n e sont pas ~u",lquJ jO'.;;.r ~"'rCô l {S !,. s' ép,l:!,s e r ; si l es mine s
80it de charbon, noit na :.ti.::!~r,;i d. f3 r , sol.t ;,:;>u'.~"' () :::lr<x'.uits ne pou=ont plus
un j our Atre zX',,>loitées, C.:.s :' -:- o~l èmes sont di"cutés c' a5_11:)11.rs aveo int é ril t par
las eeoncimist<:s pour chaqu~ p:rod1 ;i t . Vi:n!rL ss;.cn ~c:'~, ;, n,
po~nt de V\W, se dll~ de ces r echerchas est qu'à la Umi t e S<\l'lS (hute l' é!'u,:! 591.(> nt d" ces gis emontl
naturel s arriver a bien qudque jou.r : llIâ.is q1:.p. cs jour ost enc ore pour l a plupart
d 'ent re l é S proi uits 14'1. jOl.'X r eL...t iv"ment t r;s pl"lj ,"'1é; c:.onc, oue la qc:es t i ort ne
présent e péint d ' intér~t pratique i~ :Qt~t. ~lle n'a pas non plus de s oluti on posi bl e q,= par 12. d4couv"r ';:e da :'ot'.vcaux gisemzn":;s . Cnl'!lll':: v oue la savez , on lI!lÙtiplio les rich~s ;;es d:l pétrole et on a. Ir.H que lqu'Js clé cruvorte s nouvelles ( au
}',aroc françai s ) qui étai vr. t pLines dl espér ances. De Dël!la. le,*echorch es r el a t i v98
Il ld. hou_U~e et à d'autr_s nllE!rais e.bout13~ent il. u.'1 ~ p :; r~p ~ otiv e de 100, 20C 011
400 =s~ s:- l es mine~ ou les gi3e:w üs son t expl oités au r " g"lme ac'tucl. Au délà
de ce dalaJ., telle l11~nc ou t,-,l gis'3ment ,leurra se trouver é puisé .
Donc, ca tte prG~~rë <;,uJ stion ~3 l a li~~t e de C ~tt2 collaborat i on dans l'avenir, n'est pas, si j' ns e dir e, 1':"1'lt&n:t . i lllllédiat <. Elle a comme sol uti on deux
pos sibilités: l a décauv8 rt" d:> nOU7 }au:r g:.s em')uts f< t i' :J nouvelles mine s , qui rElet.
touj our s pos sible et, d1autre p9.rt, l'inv "ntion <:t la mis.) en u'ô 11 i ~ati on de nouvelles for ce s ~ui s a raient a ppelées à rempl ~ce ~ l e s fcr cez a ctue ll~ s.
~a question de 1& limite èa.'1.S l e pr'é R:mt ", ~t u.~e q.lcsh on be aucoup plue
~ e v beaucoup plus importante. Il s ' agit da savoir 51 de...... s :- - _o••l.IDénagament
~tuel ld., collabor ation de ~e. na~", pi2rmet d: augm~nt" r inn..G:':-inlm3n t 1", ll~duo
on ou e1. ~ a u contraire, des !IlB.l.ntenant catt:) collaoo:catiù.1 da l ,mature est UJl0
oo~oratl.on ~tée. C'es t à oette qu estion que l e s ~uta=a qui ont f ormulé co
que
on a.PP3~le la loi du rendement moi.'1..S que propo~'tionnü" ont cru répondN.
l ' etude de cett-:l loi j2 diviserai mes déve loPP0ma nta e n deux points:
a) l'hist Oire et les formule s actuel l es io ladit8 l oi.
b l 'czaman cr itique: la loi est-cllo 8X3cte ~t dans o.uelle mesure elle a.~
exacte.
p)
la ter:l
~oSé de-:-l~_ l~i.-:-
, . !!, ta1.t
Un sentiment pratique
a';9'J~
ancien l .rles<ll t voir quo
pa3 in'JpU1.9".ble dans sa f ertili+,é e t clans son conC aurllt à la proce 'l
"
' ' est qu" a la t"~n du XI X~ s1.acle
nu~ cc 8anti,wmt B' est en que.-
ductiO'l. ;. ,."'BlS
que ma...:; "~,, coac~ ti'
~ f"
'
...
.
'i 7 ~ se, aI
dana une th~ orie célè',re. ::ous trouv~ d'abord
une
pre!i1 ere
_, i), esqU1.6S"
... -, assez inf orlll... , d <l ce t:oint do vue da.ns l' œ UVLe de Ma l thUJI,
e t part'
., C'","- _r:Jmznv dans l 'édition d~ l e03 . l;:"J,thns écrit . "
e-."'UX qui O!lt la l
l"
,
.
• Il e et évident pour
"t d l '
- P ~ cgere COnr a)S3a ~e de ce t obj 0 t qu ' ~ mesure qu ~ l a cultura
st:L-ru.o
e en,
36
unnu~ J l e
ll~
1t cadit1.O!'lS
"
_ . s que l' cr, p-:u't L~ü:", du. l'roù" ... ~ nloJ _: . Y::;r.t 0011~~.. '.)n dJ."'imlPnt av",c un ~ sorte da r éguJ ~ rl té."
=
-
."
-
Ainsi donc, che !! co premior autel,lr, l'affi rmation vague d'une diminution d.
ce t t e col l a borati on de la natur3.
En deuxième li eu, c'est surtout chez R4.cardo, et en pa rticulier (\ans l'oeuYft
do cet ~uteur int i tulé e. "1)es , prinoipe de l'Economi e Poli tique et de l' i.œp8t" (1815),
que nous tro:wono llaffl,rma.tl.on du r~nd~me1'lt moins que proportionnel, Mmif!e en
que l quz ma;~ iero è. titre de 'férité ~vide:': te. C'est d'ailleurs intlirectell9nt enaore
et s ~ e l ui consacr er un d év e lappeme~ t Epéc ial j que Ricardo multiplie les affirD&t 1.ons de ce r sndement moi n s que proporti. onne! . C' e s t nat &1Jüent dans un des paSI!~1!
que nous aurons à étudi er au cours de ù:. 2-e j,;U1ée , dan~ un d.es cas de la rente
foncière, qu ' il dév e loppe , qU3 Ricardo donne catte aff i rmation du r endement moins
quo pr'oportionnel. Voici ce passage . Il parle de l e. mise e'~ culture des t erres de
moins e llllloins f9 rtiles et il écr!t: "Il peut arriver qu' en dCl.'h l<mt l e Cl\pi~l
primitivement e~ployé sur l n t e r~e n· l ( i l & cl a s sé l es t errqs p~ degré de fertili té), l e produit , quoiqu ' il "-e so it pas doublé ou aUglllEn te d.e 100 quartera, <"u,",
mente oapendan t de 85 quarter s J ai nsi donc , ave c un premier capi t al de ~ jQO L aur
una t errI! on aurait El U un produit da 100 q. , avec U,1 deuxième capi ta! de 1000 I.
s ur cett a ~lT,e t erre , on n! a plus qu' un produit ,te 85 q. , c '. est donc un r~ndament
moins que pro::?or tionne l. Ri car do au suI?lua affirme que ce r endcment moins que prOportioru:el e s t vrai en t out ordre et e u t'Al t lieu; i l donne une ?ort~ e générale
et absolœ il. c<Jt te loi.
Il faut a.tt el'ldra St uart Mill est ses "Prin ci pes d ' Economie Poli tiqua" (1848)
pour trouY~r un" l'lise au poi n t f. mon s ens v a l "lblc et intér essant e de co t te même
loi. Cette miS3 au point va consister, d ' une manière générale, à introduire une
c~rtaDle relativité veruL~t re ~placQr l e carac t èr e atBa lu des fornrule s précédentes.
Voici le t ext ~ de s t uart ~ill :
:J'apr ès l' appliœ,tion de l a loi, "il peut encor'! arriv,., r qu'une cpal'ltité
nouve lle , bea ucoup p lus cons1dér"ble. de truvai l et de capita.l en vue d'améliorer
l e rende ment, soit auss i lib6ralement r éc ompJ nsée par l e pr oduit qu'une portion
quelcon que du cGpi ta,l e·t du travai l déjil. erapl '_ yé ". Ainsi donc , il paut arriver
dans la s ui te des mise s ev cul tur"" da,lA la s~ te des cul t uras, ~a le rendement
qui les premuera moi s avait ét é U)1 r end'3mé::!t moin<l qt.le proportionnel, r edevient
proportionnel. C' e s t un3 att~ nuation temporaire envisagée par S tu~ !-'.ill pour
not re l oi, s t CO!!J!Jle exp l i cati on de ca tte cont ré'.diction: rend9lT,ent en géné ral moilla
que proportionnel, provi s oir ement r endement pr oportionnel - Stuart J.:il,l ajoute à
la formt'.l e de la loi t e lle qye l' avait dég<\gée Ricardo , ces mots qui ont una importance capitale l "T.a loi nc s e r a it vr.sli,~ qut' <'-ans un é tat ilo;-m4 d 'b&.bileté do
l'induatrie agri c ole ". Ai nsi donc, p our <l'-'c la l oi soit vra i e , 11 1'f\ut h . consiclérer à un s t"-<ie préo1a du dJvelop!!•.ment de là chimi e 'l.gI'icol '.) et de l'art J1grlcole. Il peut se fa1re que do nou,'"lles d<3couv;rtas aoient possible s et faciles.
L'exenr:;>le noue eat oionné danA l' ~,-;r icul turc) mode rne par l <:s engrais . Si les nouveaux capi t f',UX se r éalisent p<.r l' a)' port {. GS engTais , 1" r anùel.lcmt V a pouvoir
mo~nta.n3m':nt r a davenir proport ionnaI.
Enf~l , l' é voluti on des i dée s e n ce q.~ conce rne l a l oi s'es t encore aceueéQ
à un autre poin t ri", vue . Le s pr()mi ~rs e.ut lurs 'iui avaient formulé c~ttw 101 l'avaicr!'; ,' onnée cowme vra i e ezclusivement pour l ' agriculture et ils ~.va1al1:Jt au
contraire t ei1dance il. a4J!13 ttr;:, q u' "'Ti ca qui conC3rna l es a.ut re s 'c- ~''lrlche s d' a.otivité é c onomique, l a co llabor~ tion de la ;111.'.= 0 s e tra.;,uisait par un r endement
proportionne l e t mSme pI lla que propor t ionnel.
Sur cs point oe l'extonsion ClU ch =p d 'applic ation dG la loi, les idées
dans l a derni er e moitiS (lu XIX-e q iècl~ ont considé r ab l ,)!lHlnt évolué, ilt dans le8
farmulcc actue lles f ourni es par h plupart de s .lut"'lll' !I , on adma t que les autre.,
f orme s d'ac tivi t é économi que : l'industrie , 10 commer ce etc ••• , sont, aacme llag.
rinultur2 , soUJ1l:is es à l' nppl:ic atL'n do n otre loi du / r (,ndement moins que proportionnel . La seul e différence c'es t qua la loi ~ppare~t t rès t5t , prasqu'immédiat , ment , dan s l ' ag:ri cul t ur<> ct qu'"u contndl'C , (\ar,r. l es autres branches d'~cti~
t " éoonom.t que, l e j eu da la loi 00 cOlJtwmcc <;'U ': ~ _.:..•..:.: C't:p plus tard J'",~ l'indua-
�•
• 1 cu ... cs d"_...'~s
ser
. . - d'v rn~.èrds a.n."'HhJ 8 ont cl3pendant
t- -~, par ax3J~:;ue, d 0
'""",,nds .. ta'Jl~ssemen't s i:J'1du 'l trials cu commer....
1 "'l..J. CO q
('; unc.:...r"1J .J,...3S ~ . . o w . '
l
( J~on"re ql •
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1
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'~ po'-t l;Jai+'~ nue nous pouvons a~pe er point
i . (
lds magcS"ls)
a.I~ _V. u.
.l..
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l
) mL! gra.l
~' d' ~ t d ur'oPcl'tiol1l"e1 ou c.u plvs que proportl.onne , qu'
a hon
.de sa G
:rr
, 'lÙ , l e rt'l~~~~~orm" :." ~. il>1.mll<Jnt moin8 que proportionne l. C' es t dono
létal. t JUs~ue l a, sa , ,,. ,
1"
manque point do va.
. me extension o'.). une epplic;1.tion pl",,, J a-~Gi) dg la 01., q\ll ne
•
..)tud~s
l eur , En • umé on: étùH ,'onc 'Ja.rt.~ au è.eou1 a r.JC lm" lo·\. s'appliquant à la s eut;
res
• '
" , "l'"al able Cle. ,,, to~' S le s ~" .n~3 ot dp:1s tous l es
le RgTic'J.lture " t un" loi :;]:)1301ue, .
ad
li~ -.IX ':-eo oes mo:l.:~f'.catio:1s qu:; Je v~.el1s c'.C r appor cer • 1'1. conception m eme
ee1i d ·-une .,... e_rt , l'Q. concP"::l
'- Cio" d ' u."!.a lei r elEtiv-e : lii. loi~ ni
l ost
l ' vrai.E.
. t que dans
pé un
i
é t ~ donné de la science ~t l'.v l ' art J.p-::'coles ; Cl t SllI·tOl'; 9. Ol. n ' e3 pas s . c al J à l' ~~: oultu.· e: elle s;e.~pliquer j , è tout ?13 les v rp~lchos de ] ' a c tiVJ.té écono""lique.
A;>rès c;:>t ;:!...'Qosé . pa 3sons " un - di'u:;dp..!:l. pOl"!.t (L . V';3 a~ a ::;t ce lui, do la
vérification c!"i't ~que & D : \.:n\~ iu ':\ ni~re ~ "l :::ë~]-;'J -;:;cus ~(::;~ ;..' CT-:- val.71S rur?ux, ~~ comiiiëÎÏc9r':'-illCë;X ~ui ,,~t ~ U !Gu;- e:~ t~ntio~ sar les f:.rl.~s 0,:;; mJ'"!.3 par Ja œe~hade
!il0nogr2: - . . :'.lv "rses al' :;,ud+e::; .J ... C2S .):: ';.lG·~·~fj ·~l tT'3l;jl·.lt.:) . _~l1.o·~ s a ~s, tr es no ttement J Goustatat':on su~v~te: ' ..1 loi 51 r2nJ" :,~,'. ~.' n 3 ".le ?~oporli onnel Cl et
d'appl·.cation co!'.st ,,,,te è. ~.'ls l\ e..,,7:icul ~ lli.·c. '{o.. ~~ "21" OIe:)pl '" l'. "titre de specim,
le ~s..ùtat da l:c ~:rie :lc e qui .;'Y2..i t é t é f o;..lt .... =: Ct; ~uj' t ... ~.t...lS liArko.n Bas, en
Am3riqm .. (J e pnn~ s G~S ch.cfÏr..ls ch..l :l l ' <,("ono:n:Ls te Il:-g".iÜS J{r r fld.all). ..\ve c un
V
labour e ~
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1
U::l
n.? r s . .:e , la
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:-p~olte :l'l b'.::..s".:? l s , .....r
<:.. (
h.V ~·~ é~:S
( 1..:
11) :0 Da.ns
\ID.
seco!ld C!.omcnt , ave~ u.~ l abo11.:_' _', un ners p,go , 0 :1 a...-r:.. v J a U"W ;.'6 co l te. de 18 1/2
buc.'lals :?ar ""ora, Av"c de -.. l a:'('mrs e ~ u'l :;'er s ·",- z _ , on :-écol te 21 /-/3 b11.' lhels par
ac:ne ; avec deu..-: la1)o=s è' delL"'{ her s ages , la r 5colt e e st (1 .J 21 J, A b-l'l:1.e ls , Comme vous le voye z } l 'apport
llruVê L.1.... 2':1
cal i ta-1
e sv
liïtl.:l.';.1
d p-L"1. S 9 0 . \ ..I..1;:~ 4..,_....: .-4 ::~j;
par
une collabora:'ion moinè....--e ~ a l a na·~ure.
De m~11le C:l l'r ..:.l!ce. diffé!'en';es exn4=i é: nces rJ~ 14es clo la m'j'lle faço.. et dont
l es result3.ts - nt ~ te trf\ d.ui t s [ hl' d~s ; Y'..ll'.J.d ';es . n:.cmr=~n'; quT 'm ('OQ lant le capital, on n;o'Dti ent 1'26 un r onde-ue' t dOuble -e:l h _.:: '. olitr" s èJ ;,lc ilp.:1G di~:"'érantes
f erIms et exploi ':;a"tiOils af,T-coh.s qui ont <lté l!obj ;;t de c~',;t~ eApéri en03.
Ainsi - d<mo; et (11 a:;œè'3 ] ~ s 7~moignsg3s les plus nn'"flo rt-)u..--: (l~ s e~éricnoe B
en h a'1ca cn t é-;é j nt ~ o,ilùte s :par l)a.'1:i. ~ 1 Z011a) , l e s frais P..y.o:. t écé dru;'l ée , 10
benéfice est loi...... d: étra d.v_blé.
On peut lonc tdn:..r pour .:..cqui3c la vérE.J.. c :..tio"l ê:~ laloi 0.ans le dOllWine de
l'agriculture. Cette mr'..i':.oa'"i on entrJ.lne quc l cu . s cons:JCl.uE>nc-l s Cl.'.l : il faut rapidem::mt I:l2x r,uer. La plus im~xTt allt0 est r ,, :3.tivc 'l.U rp.p~' o = , ,') h. o'lltur..! extensive et de lR. culture int3:lSi v3. Comme nous varro:1.S plu.s l,0'.n , 0:! d:5 nGrr.1i3 c ùtur:J
extansive la cultura Cl.u:. lI!"t sans ce ss:> on t;rav9.iJ. et en r écalt.) des terres noUrvelles. La. cul tUIe int ensi v .. , en ccntrair .~, es t calle qu l ch,-:~ che i'l. obtenir de s
ra;1damGnt9 plus i1Ilport,;r:ts sur l a m:;ma t ,,::-=o , A c,~ t éga.re: on pûut œ r Cl.uer Cl.U' i l
y ~ naturc. :leme~t un t 'Jrm" ~ la p09sibilit'§ è.e cult1;r..J :'n·v·,.J;1s':'V" et qu eil vient
un m.,ment où 1 · accro~.ss3man'; c..s e dépanses n ' ,,910 ? l u,<: C,)'1.S2.cre par un rendement
proportionnel cu plus qua propo'l'tionnal ; l~ rend3Mcnt de"--:·.>n t moin s que proportionnel. E"t c'est d= U1'le li,' "8 né cz ss!l.; XE. a:"')' è-èvelopp",mant de la culture ':'nte:lSive .
Pour co; qui est d" lA vérif:;'ca":i.")n da;.}:; 1 : 8 dC'fl::!l I1.C: C p.'.ltr',s Cl.ue l'agriculture, cc=a je :'J diseis Gar.'> l' cxpcsé mJ!IlJ, div.::r sJs mO!1('. a;. 't.,.; sur les gTands
atablise 'Jments co~r (' i.aux c t in'h·;tricls ont '1.s tte11l3r,t établi Olle là cnc ') r e la
loi s' ar,")l~qua.i t sans <'.our.., plus tard, e.;:r ès un'J }rre.,.,ièrc. ~r.lo~e dE> croissance
pendnnt i aquelld l e :.'ende~H~~:t ~a t ~=-op()r'ti~T'1 ~ l ct m~I1.i..~ pl',~ "" PTOJ?ort
-,1. , mais
tl,;':i.ci ex:i8~ igalem:l"lt u,"!. pù;,nt d.v sat=at;,.C"-'l, u'! mm.nt cù tCllS J. â:; ùff ~.!'ts P()\lJ'
développer ClnCO'l'e cee &te.bl .s seILJr,t8 ,,~ Dont plus r érnunél'U3 .
QuL conclu:-o d3 CE f:li tr, ·,t 'lu.: concb:r, è. :pTOi?c'S du p:~ob1ème que j'ai
posé d3 lé. limit e à la o~L?"',oratJ.on de li,. ,,~'. '
en
..
.,
peut et on (' cH , à mon sens, admettre Cl.ue la loi du rememeDt mc·~ Cl.ue
proportionnal est UT ') loi vraie dans tO\}.8 19S domaines do 1: activiM éoonomique
cora:;>te t enu de
dJ.ff4reuco du moment où ce t te loi s'applique 1 aIle SI appliqua'
beaucoup plus t ùt c. t dl une T1lB.nière tr~1! ne ttfl dans 11 agricul tm:e , et ':Jeaucoup plue
tard dans l a s au.trr s formas d~ l'activité économique, et notaillrllent dans l'industrie
et 18 commeroe. D'~tr3 part, il faut admettre que la loi n' est eccept~b18 que ei
0:1 l a. prend SO\l8 sa forene relative e t cO!lti:1gente, c' est ii. dire ave o l'adjonotion
dpportée par 3 tU2 .: ~ Mi lll la loi n'eet vro.io quo 190m3 un état donné da la science
ot dG la tQchni~ue agricole. Comma je lJexpliCl.uais tout ~ l'heure, de nouvelle,
déoouverte s acr1coles au point de vue technique, peuvent permettre de reculer mamGnt~nément l e point de s aturation, cleet à dire le moment où le re,~ment du proportl.onncl ou plus Cl.ue propor tionnel qu'il était, va devenir moins que proportion-
!a
n" l.
T~llaB sont l es conclusions auxque lles a ab~lt1 cette re~~erche de la limite à la oollab oration de la nature. Elle n' ost donc pas sUBceptibla d'une augmen_
tation i "ldéf1nio; il y a, tilt ou tarnj ur, motl,!'1t où l a limite de cette collabora_
tion est très exactement marquée.
CRA.?I'l'RE IJI.
LE TRAVAJ L C01I1>I::: FAC'?E!JR DB k
7RODU::I'Il·.;"._
Quelqu~8 mots d'introduotion sont néco 8s~i~s poux l' étude de oc nouveau
problàm9.
La Cl.oostion qui se pose à n ous tout Y'.3.turs lle:t!el,t pour ce nouvel ordre d'étudeB est calle dG la dé:iïnition exaete du travail. On en a donné beaucoup et
on pas sant, ju signaler!>i une formule qui eet due t. li' . ?'lUl Vûéry c t que j'ai trouvée reproduitE! dans "Le Temps" du 23 Janvier 1939 !
"Le travail, a dit J' .Paul V~ry, est toute dé pens e d ' acb qui ·tend à ren,J.re les choses, les €tre s, l e s cix'constances f avorabbs ou délectables à Ifhomme,
et 1 'h<DlDl3 lui-tll0me plus eûr et plus fi3r de soi". Formule défilu.ssant à mon sens
le travail, si nous noULl plaçons ~ un point de vue l~xf,-eman t hlIllaÎn.
Si nous prenons la notion d'un poiat de vue plus t erre à terre, d'un point
d~ TUe èco!lomique, la notion d~ travail a besoin d ;être précisée et elle se doit
entendra s eulement de tout travail productif d 'utilité, par opposition il une autre
forme de travail qui. pout être con~idérée comme un jeu. Un matcn de foot-baIl,
par exelilple, deman de au point de vue technique et chimique une déperdition considérable de calori~3 de la part des Houeurs et il y a inconte stablement un certain travâil. Mais c'est un travail envisagé comma j ou et qui n'est pas immédiatament produotif d'utilité.
t.:u oontrair,), en disant qua le tra.vai l e st un des fact 9urs de ' le. ,raduction,
o lest seulement de ce travail productif d 'utili t é que nous entendons parler. Ja
note, !l.U surplus, que ce travail peut Gtre natur()llement J.e ~.aux s ortesl ou bien
le travaU ~lanUBl ou biim le travail mental. Vous connai~s<;!z , je pen.ee, l'importan.oe de cette division. En ca qui ooncerlle, en promiet' liau, le travail manuel,
l'eff~ ,~ de l'homme (on a pris i ci la main pour l e tout) , de la main de l'ho~,
oanmun à tous Bes membre s , à tous son corps, e s i; néce ssaira pour l a production de
la. foroe. Bien entendu, i l faut iIillnédie.tmnent aj (lUter ici qu'à. llépoque modame ,
travail manuel l''C GU1) ltituo de plus en plus la machine . Néar.moins, quoique réduit, oe traYail manuel joue e ncor~ et jouera vraisernbla:'lemen't tou jours un rôle
00, 's1dé rab le dans la pr oiuotion. A propos de CGtte ' réduction, voici un terle de
Char'las Gldel
" Al' oxpoa1 tion de Chioago, 52 foyers f a ieaient rual'cher les milliers dG
ohevamc-vapour do la "Foir~ des Ne.'tione " . Or , si VOi.l~ 3.vic z cherché les
ohauffeurs de outte gig;;nt 3sque batt,~ rie da fo;;ors, vous n 'auri ez vu qUi
troie r: ' ' . ~:,.; n haolll~s da 'üano, 'lui S<3 pr om~naicnt dev'ant les gueulel! defour s • .u~9 :!b>y ~-rn6tâi )nt p'lim8!lt é s eu p9t roh , l "s susdite gentlemen nI ava.:'"mt pas À. touoher 1lJl r.l ,:·~ coau do charbon, mllS Sl.mpl eill');lt à tourner quelque s ro'ùinets, on r9g1U'cj.ant un t ablsau i mü ca toux et e,) se oonformant aux
�- se .
_ l ~ .00 ca.;'l1cion. ~.!h bi ,ln, cc' siLIpls dé tall
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qu '0:1 pad fsixe déso::'I::Sis J. 'MtJ.er dOt..
révelution dans 1,,) 6 oonditions du
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li'J~ rale s , t ' r avail ll1à.J'lU9 1" , ......
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travail manuel. If t Ch. Gide , 1 ro ElS'3J.O:'lS.
·
).
. SOCJ.' aIL . Juil1 Jt 1.905, p.213 •
ropulaire d'Econ~~
t t cO'nbien cc t.raVRi l lIJ11lluel 8. é té et d9mau..
Ce schéma amus~:t n On ,re oc~n ,C dI le dév~ lop~Jme~t des forc es motrices
rG a.ujourd' hui consict" r ablai ~ nt di nu" P
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I}t du nr i.iniSD19
rod tif l'utilité coraFortil, e71 CI. .tlx i èm;:) lieu , l a traveil 1!!9nCe trava.i p. u~ t d
seul ' 1Il")\lt le t rava.i l dE.ns l as professions
taI. ~ pa;r co mot J e n enl&nts pa~l d di
' ~cti O"l e t de ('oordina tion dans los
libéral
mais égalema ~t e rava.J.
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'1 ~'L~vention ot d~ r~cho rchos sc en
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~~trGpriBe8! _~tm=pqu~s;':to:;;: part ~onsid' rahle que joue la sc:L3ncs et la
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McoUV9rte dans la produOüon en g.mer , 3
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.
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duetio:: moderne. La ongu.. s erJ.e
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sièoles est ve:1~ augme~ter ~O~Sî~é~~~m:n~e!e:u!;~~~:r ~~~ore. JP. ~ 'insis torai
es; appelée ~~:s:~~~~:():t \. m~~a~?ns, arohli811sse , sav oir ~U;) l e t ravail mas':om
seul et que :0 tr~vril Jrental ne doi t ,?o~."'-~ Ctre 1'1':"8 3;:). consicté:an,:,_l C' p t
l
et un pré ; ugoé ré oanéius m:ùln ~ ' ~amenv dans certa ins mlieux,
hou.
es un 8 ogan
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.
Il
diT' que le trI>
qua seul doit compter li! travail d e J. t eff ort physiqU-J.
va sans' è. '"
di
vill Jœlntal sous L; s deux formGs que j e viens de pré Bcnt er i t rav~ 1 e ooor ne.tion ot de direction dtune part et d'invention d 'autre part , est to~t aussi v~
labls. et peut~tro plus encor e , que Ip. travail n:.a.nue l. J e lis ais re ce,:l1lGnt une
phnge de l'éoonomis te a:.lglais J1e.rsball (18;0) , 1:1 afürme , e: J e crois lA. cho8C exaotè. que la destructi on ';.e richosses matérie lles n' ost a. tou'V pre ndre que
da pe~ d'1mnortanoe tant que le stock des déoouvertes et de s idées ~e rmett~t
la recCT.1StÙution de ces richesses n'est pas at t eint " C' est \mo me-"li ère indi:-eote, It ..ÛS exacte , de mont,,,r l'iurportanc e de ce t ravai l m'o>:lt a l qui~ ~~ c,: pe riode Jo cr ise permett ra la r 3constitutio:l., c erte s au pr ix d " frai s e l t;ves,
oes
ln.'lcrul,rables ri.c!le p8os maté riiÜles que la gue rre dé t r uit .
Ainsi donc, le trava il que nous allons avoir 2, en'!~sager e st un travail
productif d 'utilité. I l 88 pré sente s ous les deux fOITles: t r avail =~uel et travail menta l. égale me ~t i mport0ntc s tout3S les deux .
PC·..!r ce qui est du plan dG oe chapitr" , ja me propos:: dtétudi~r les <lUStre questiŒlS suivantes qui f ::.r ont l' ob j et de a.ué'.t r e par3.graphe e 1
§ 1. De :'évolution d~ ré 6"~3 du t~avail;
~ 2 , Du m.chi.."lisms . La rra china 0 t l ' cu'lrior ;
§ 3. De l'i!NCntiO!ll
§ 4. La. mise e" oeuvre du stock de s oOJ'l.nai s sance s :J.c q,uises.
1:
....
DJ.C.:.na
~
.
On peut et on ,1 ~it, à mon sens. admêttre que la loi du remement
q1J,8
proportionnal est W 'i) loi vraie dans tO\1,S les d.omaine s do 1 : activité éoonomiQUe
cora:;Jte tenu de l ri dJ.fféreoctl du 1II0ment où cette loi s : appliquel alle S'appliqua'
beaucoup plus t8t ( t d' une mani~re tr~9 ne ttn dans l ' agricul tm:e, et beauooup plUil
tard dAns l€ls a"tr~ s formos de l t activiM économique, 'et nota.lI!l!9nt dana l' ind.ustrie
et le COmIDQrce. D'~tr~ part, 11 faut admettre que la loi n'est e~cep~bl. que sl
on la prend sous E:a forne relative et conti:tgel1te, c'est il dna aveo l'adjonotion
apportée par ;:; tuz .: ~ Milll la loi n'ost vra io que oia.ns un état doJ'l.n9 de la ' science
et de la teohnique agFloole. Comma je IJexpliquais tout ~ Itheure. de nouvelles
déoouvertes acricoles au point de vue technia.ue, peuvent parmettre de reculer œomentanément 10 point de saturation, c'est à dire le moreent où le rendement du pr0portionnel ou plus que prol'ortionnel qu'il était, va devenir moins que proportion-
11,,1.
T~llu8 sont las conclueione auxquelles a ab~\t1 c~tte rechGrche de la limite à la oollaboration de la nature. Elle n'est donc pas susceptibla d'une augmen_'
tation i'1définio; il Y a, t8t ou tard, UTl ' moLl;:)·~t où l a l iIni t e de oette collabora.tion est très exactement mar<luée.
0
pa:
u:
k __t è,e ' . 3 ?/,3r f.g.'1 /l l e dé v .. lopp:!m~l,~ de C'"8 f!U'I. t r s p:'U'agra.:;>he a, j<J
faJ.s, pour t..rmÜler l'intrcxl.u.,t ion qU ) j ,; viS:lS da r ."~ s ~Y'.tcr . l a r emarque BuiVl!::ltc. D' u., e rœ.niho génér a~3, le travail, aussi bi en l ;, tl-avail fil;\nup. l qua la
~avail mental, eppaxait av:!c un caract 8re de pénibil ité inc~teBtable. Cas deUX
formes de travail sont p:5;;ibles . I l y a b1zn êU d cet ég:o.r d U'1e théo:de céHbre
que je signalerai ~ p~ss ~.t , qui aat l a thé oriG curiGu se de Charle s Fourier, ' ~
thé crie d.u travail a ttray311t. 1) 'un mot . F(JI.lrieJ.' constate <lue jusqu t à lui l e travail avait toujours eu tr9.ditionnell 3lJle"':; un ca!'uctèr , pénible . Il f audrait, disai t-U, sUPP1'i;ru)r ce caractère pé:rl.ble ct ::-andre l e trav'lil attrayant. Et par
une théorie très amusante au point ~~ vue psychologiquq, i l propose d'utiliser
les ''.ifférent<! B passions hurmnee. Il inw.gin" qu t en u tili ~(l.:lt ' . s pa ss i ons ( changement dtoccupation), on eupprimernit l e caTa.ct èr 3 c;; m 1l)1: " t'. trav'!.il :))ur e.rriTer III un. trav:rll ", ;;trayant. J'en douta for'\; et ja me c ont mt e de c,:,tto con3tatation que la tr~v:rll BOUS 8e e d.eux f'lrL'tG9 ~ t O',~j<;n:l' ~ nu 3t OO:l.servq à l 'heurê 1lOtual1c un cer~l c~8ctèra pénibl~ .
C".tI.!\.?I'l'RE !JI.
LE TRAYN.L COMME FAC'I'EUR D~ Li PRODU';.L'I_~:._
Quelquee mots dtintroduotion sont nécos s ~ire s ? ~tT It étude de ce nouveau
probUme.
La q1U.lstion qui se pose à noua tout p-'3.tur::llO:QC\,,,; :;>our ce nouvel ordre d'études est ce l le de la définition exacte du travail . en en a donné beaucoup et
on passant, j<J signalerai \L'le formule 'lui est .due :l M.l'.ml V-üéry c t que j f al ~0\1we reproduite dans "Le 'rempe" du 23 Janvior 1939 1
"Le travail, a dit !' .Paul Va~ry, est toute dépense d:acte qui tend à ren~~ los' choses, les ~tra s, les ciroonstances favorà~ lo s ou délectablGS à l'homme,
et 1 'h<OlDla lui-(llêrna plus sûr et plus fier da soi". Formula défL"Ùssant à mon sens
le travail, si nous nous plaçons à un point de vue 1~6~me nt humain.
Si nous prenons la nohon d'un point de vu,," plus t arre a terre, d'un point
dG vuo éco~om1queJ la notion dG travail a besoin d'ê tr8 pré cisée et elle se doit
entendro seulement de t(JI.~t travail productif d'utilité, par opposition à une autre
forme de travail qui pout être oonsidérée comme 1.nt jeu. Un match de foot-baU,
par exemple, demande au point de vue technique et chimique une déperdition considérable de calori0s de la part des ~01leurs et il y a inconte stablement un certa.1n trliYail. Mais c'est un travail envisagé comme j eu ot qui n'est pas 1mmédia.tamant produotif d'utilité.
Au oontrair~, en disant qu~ le travai l est un de s f a ot "ure de la ~roduction.
o 'est seulement de ce travail productif d 'utilité 'lue n ous entendons parler. Je
note, nu 8urplus, que oe travail peut f1tre natu't'<l llemènt de "_aux 50rt!'.8: ou b;l.en
le travail manuel ou bien le travail menta l. Vous connaissoz, je penee, l'importaMe de cette divi3ion. En oe qui ooncenle, en p:romier li,:,u, le travail manuel,
l'effo.;',; da l'holDlllO (on a pris ici la main pour l e tout) , de la ma.in de l'hO'lll»,
OCJllllllm à tous Bes membres , à tous son corps, e s -è néoe ssair3 pour la production de
la. foroe. Bien sntendu. 11 faut immédia~oment ajouter i ci qut à l'époque modarne,
travail ma..").uel c-s subllt.itua ùe plus en plus la mschine. Néar..moins, quoique réduit, ce travail malll1el joue encore et jouora. vrs.is ~ mbla'b leme"lt toujours un rôle
co. \sidérable dans la proiuction. A propos de CGtto r éductio!'l , voici un te:.rte de
Char'las Gidel
Il Al' expoeHion de Chicago, 52 foyers f é'.!.saient mar cher les milliers de
ohevaux-vapeu= de l.a "Foir<3 des N~:tionB". Or, s i vou~ avie z oherché 109
ohauffeurs de cutte gig.;nt , sque batt'3 r19 de fOJ'0!'s, v ous r.' auriez vu que
tro::'~ f'"
J.~O h.s.ùillés ~.u ':: lanc , 'lui sa prom~ n3.::'e nt deyant les ~euleB dell
fours • .u:"s fr"y)rB~· 6ta;,);·; Cf.Tir;'ëlÎté s eu ?~ cl'ol~ , l , s sus di ts gentlemen n' avaient Ps.s Fi. toucher llil r.J ~·."coa.u do ch arl)on , mais simpleru.mt à t 0'..tr nJr quelque s r00inete, on rogardr.nt un tab19= L.è icat el.lx et (l,1 se conforma.nt aux
�..
signes qui l 3ur ét!Ü0nt tr8lK ' ÙS p:.r 10 tOOCa..- nCi Oll. Flli bitl n, c(' siLlple détail
qu'on paut faire déso::'2!Us l méti e r do ch.~u..f'f&ur he.:,illé d' u."1 cO\Qpl,; t do c'Jutl1
'blano impliqu e , ~i) l' effirI" , un" ca rta l:1o révolution dans l ,'a conditiol"_s du
travail lllIl!lool." ( Ch. Gi de , 1 rofl's"ions li',)';r a l e s Jt '"r avail = u31", Ex.R~vu:)
POpulaire d=Eoonomh Social<-, Juill ·:: t }-9C5, p.213).
Ce schél!la amusal:t 1Il(\" re ot:'1IUll()nt et 'cQlIbien ce tl'avp.i l manuel a été et demeu.ra aujourd'hui consid~ rabla [ ~nt di~nu~ pdl' l e dévo l oP?~mo~t de s foroes motrices
et du nr n ünislll9,
C~ travail produc tif l' utilité c~üp ort e , en d0uxi èmo lieu, l e travail msntal. ~ par ce mot j e n'en t €< :1ds pas SeUbnlellÎ l e t rava il dSIlS l as profe ssions
lioorales, mais éga1 eme~ "; l e travail de direc t i c:1 e t d J coordination dans l e s
imtrsprises ; de m~me que le t ravail d ' i :-_ve"tion et ~. " r 3chcrohcs sciantifiquoe.
Là CU ne s a:.--=-3.i t trop insiste r ~ r l a part c onsi d ' r ahld que jOU3 l a s c:iilnoe e t la
déoouverte à.ans la pr oduc t ion en génér a l , e t pl us po;r..rti culi èr ':>l!lent, dans l e. produotio:l moderne . La 10llBU" sér ie de déc OL.'V<!r t os s ucces3 i ve(J des :ax......a e t XX~
sièoles est Ve::lllil augm~ nt() r cOl1s i dé:,sbl elUent l es p : ~si1)i lj ">é s de I f' production et
est appelée vr<-i Bemblab lo~lent & l'avenir d l<! S augme"t~ r )ncor o. ;;"' n ' i nsis t orai
pas sur Ulle idé e popul!!ir" e t , è mon sans, archifausse, 3a'Tcir q tD l e t r avs il manuel oompte seul et que :;..;, traV3.i l mental ne doit "?01_1t t tre pris 3<1 "r:1sidératiou. C'est un slogan et un pré ~ ug5 r épanclus = :ùl,: _-r:" ',emeL,e; da n s ce rtains milieuI,
que seul doit compter la t r avail de l' aif ort physi qUo.J. I l va sana dir" que le traTail IOO nta1 sous l .;:s deux f Orllles que je viens do pr é fle, tert t rav .u l de ooordination ot de direction d' une part e t d' inventi on d'autre pur ~. est t out aussi v~
lsbls, e t peut ~ tro plus en cor e , que h travaJ_1 = ue L J a lisais réce.:L':!ent une
phrase de l'économis t e ~lg1ai s ~ershall ( 18~O ) . Tl pffirme , et je crois l~ cho80 exaoté, que la destruc tion "_a richosses matérie lle s nie s t à tOU t pre ndre que .
cie pa'-'- d' imI'ortance t ant q,ua l e stock des dé couvürte s e t de s i dées ')ermctt'lllt
la reconstitution de ceB r i chesses n' e s t pas atte i nt . C' est t~e illa~ ère indire ote, E..<ds exacts, de mont , ="er l'importance de ce t ravai l fù?:lt al qui, ~me e pé riode do cr i se permet t ra la r~ constitut10:l , ce rte 3 au prix d . frais é l ~vé s, . oe8
irmo..1!l>rable8 ri c!1eps os maté ria llee que la gue rre dé t r uit .
Ainsi donc, la travail que nous allons a.voir è. en'.rj_s agar est un travail
pr~uctif d 'utilité. I l se présente s ous l es deux f or:n.es: t r ava il m2.nual et traTai. mental, égalemerrt import,'llts a tout~ s l e s Qeux .
p~ ce qui est du plan de ce chapitr~ , j e me propos e d' é tudier les quatre que~ticns ~~~antes qui f oront l'ob j e t de quatre pax~aphe e:
~ 1. De • evoluti on du r égime du t~avai l ;
,
~ 2 . Du. nacbL""Ûs!?le ~ La ttaehin.a 0 t 1 1 cuvri or ;
§ 3. De l'in~ntiou,
§ 4. La mise s;o, oeuvre du stOck des cOl".nais sance s ac Cl.\ Ü s s s.
A~ - t de . - ;~'3er
le dév.üoFpement de cos 'l:UBtr " p'U's.gr!Hlhe 3 ju
j & vie'tB de p-...é s'~YJ.te; ,
re~qu; sui"'"
tme
=<U'c
genéral3
la
tra
.
l
.
bi
l
travaiJ
-,
va~ ,aUSSl
en :, t_ a vail tli<nu<l l qua 10
termeo ·d~.e~;al, . e.ppsxatt . a.,::>o un caractilre de pé '~,bilité inco:-lteatabla. Cas deux
que j
.
~vaü sont pe;--.Lblee. I l Y a bian eu d. ce -t égard ll.YJ.e théo:de célbbre
thé~/~gna erai sr. P:1.ssa."1t, qui est la t hé ori-:! curieuse de Cha:rles Fourie r, - _
Tail
1~ ~vail attreY31"lt. '!l'un mot, Four ier const a t e que jusoui à lui le tralJait-~a _ ~4.:XB eu traditionnell :JlIlel1t un c..!'aot èr ~ pé nible . Îl f audrait di, r ce carACtère pénble et r endre l e trav:ul E:ttra"ant ".. p's r
une thé o' riSUPPt''''
e res amusent
i t
-, . . ".•
19S "if-"éront ~
i
e au ~o n ~_e vue p6ych ologiqu 'l , i l proposo d'utilisor
goment ~'oo~ ~\ia3) ons hur1a.l.n~B. I l w {;i.n· ; 'IV-' en utili3a:lt ' JS pa ssions ( chanver a
t
~l ~ , on aupprimel'll.i t le cBr aotèT'3 ~nibl? AV_ trav'l11 pour uritian un lrav
~ . t~ar~. J'on doute for~ et je me cont ~nte de oetto' conetatsque i! tr ~vail BOUS Be e deux f
t 'j
tuallo un
t ·_
.
t)l"L"lS8 ~" ou . "'1.1 ''' P.U e t CO:ls e rvq à l' henre Ill!cer ~~1 c&ractèrG r~nLbl~.
f'
"9-'18
~~ PD~ t;,rmi~r l' ~nt!'od.u ~';ion qu~
1
la
59 ~ 1 •.· ,L' èvoluti,on d'" rég~ du t;:av"lil!..
D'une mal ' ] ere générale, la e .~ tll<"lti uil l".ctuo11e, qui e ~t c'Ol11e du travail en
r é gime oa pita li8t c , n =a pa s toujours axist é , et il y a eu dans l ê psssé d'autre,
régimes du travail qui se s ont succédés l s tillS a~t a utres. Rs sayons de désaGG r
les oaracté ristiques fondam8nt .ües de cha';une de cee formes é tant ent".'ldu une foie
pour toute s que ces évolutions ne doivent pas être enYisagées CG!lliue trop matérielle.
ou rigour ~uB eme nt chronologiques. Ce sont des phasee ou dee périodes que l'on essaie
de distinGUer pour plus de clarté , mais il reste bie n entendu toujours que talla pé_
rir>d ~ peut ne po~nt ci tr<l t erminée quand l 'aut r ~ a déj à commen cé. De ce point de vue
Ol! peut :ltst lng ler quatre phasee principd-l e s de l'évolu tion du ~'é gime de trav:rll.
Ces phases, s emi; :
l'esclavage;
b le servage;
o l e travail corporatif;
d l e travail libre.
al
a } ~-' .av~.-:.. ,- C' e s t, VOU3 le savez, le t ype d'ol travail forcé, et l'esclavage éta:!.t , peut--o~ dire da manière gén6ral e , l e r'~ b-im", c'a t r avail de trote l'antiquité, à la fois de l ' an. iquité ;re oque et d8 l'anti quit é rolliain~ .
Les historiens ont d'aille urs établi, j e cr oi s d' une manière certaine, qu'au
début l!organis a tion de l'csclav~~ ~ar~ua ~, ~render progrès r el atif. Au l~eu de
tuer les prisonniers de gue~e, on les emmenait en esclavage et on les astreignait à un vérl table t r ava::.l. Ir_l POirlt de vue cr i tiq,uc , i l va s ens dire que cette première
forme d:es~lavage do l a cLté antique ost _très rigo~aus0ment critiquable, t~nt au
point de VUe de l:luJ.manité que du poin t de vue s t ri ctement économique.
Du point à.e vue humai:1 et social, cet 83c10_"7" ?:> -.'·0 t ient P_" "'l11 compte de la
dignité de la l>ersonne h=airu s t e n somma l'esclave n'a aUCu;;le g'"cl'ar.tie contre
les mauvais traitements, ' '_o. ,';:c1'fj c ~ 'ltla-, sévices au tre que l 'inté rtt du maître •
voir conti nue r le travail de l' e sclave. Il ne f aut p~~ a llor trop fort dans les
ohât imen'cs e-~ l as mauvai s trd t e ment s , :l'lir e« que l ' e f' cl ave viendrait à mourir et
c'es t une richesse qui dis para'ttrti t. L ~.is vous compr:mez combi e n cette gar&lltie
e st in-suffi s ante .
Du poi nt de vue é conomiqu e , on a j ustemant r flmaJ.'<;.u-i que ce tte première for.me de trdvail est mauvaise et peu productive de ri ches s e s , parce qu' el l~ ne fait
en aucune mdsure appel à l'int ér êt personn81 d~ travai l l eur. CP n'est pas pour luim~me (J.u e l'esclave travaille et il essnic r E;. na turellement de f aire le moins possiC e tt ,~
pr enlière forme d'asclavage disparvt ave c l' ère chrétien,J'le sous l'inf-
lucno~ , d't'.'1G part, cle oe rtaines idées d'hum.:mi M (!.ris tot e ) et sous l'influenoe de
l'Eglise qui prê chait la dignité de la parsonn', }lUmaiœ.
Cette esclavage qu i avai -t ainsi disparu , ré apparut dans 18s t3mpS modernes
sous une deuxième f orme, sous fo~e de l'osclavage ~~ colonies, de l'esclavage
des noirs. Ici encore, l~ fin du XVIII-"" :l t l e déolü ùu -ax~ siècè_e sont marquée
par l.)S d::lUX étapes sv.iventes: una première ét ",.p ~ 'lui "'.3t purement verbale, c'est
à cl_ire <;.u' on se cont ente de proclamer de be at1X principes, S hll S les mettre en applica tio:1 . En 1794, l a Convention procÙUll3 nOt6E>IHnt l' "bolition de l'esclavage
dans les colonies. f'ui s , un~ deuxième é t aps , hcur eusem"nt plus réaliste, on ess ...i.
de passer d" la f ormula à l'a~ ti ~m, et de su pprime r. réellement l'existence da l'e8olavage. Cett& nouve lle loi sur l'abolition de l'esclav~~3 , da 1848, a aboli l'eaclavp.3'e è1111S les colonies frfi.l'lçd_ses alors exis -~ant 8a. L ). rlupo.rt d"s autres pays
,mivlrall-t l'exemple 1 l' Angle t orre Gn 183; , l e s f:t .l.t s -Unis en 1864, l e Brésil en
11'91.
,
C81),;:, Û.a1 t, mal ;:rré cet effort, sous des formes en corô existantes, et notamIl)')nt sous l a forme ùe tra vail. ford, il Y Po I!l8me de ;}OS j OllI'S oertf>i:les surn.vanc"o de cet esclavage co) on i a l que l'on s' ~rfor é): tr"" l é Zi t imeLl9:lt de oOlllbattre et
de suppri!ller.
�- Go ..
'
ce·etc
.llJ:si .e t (l!' resUllJd,
" .=aci3r0 f('rme sla'H réalis6.e
.
dpa.'" dQUX
l t foie, aveo
'
...
.
:
:
't
'
que
ot
avec
l'
esclavll80
colo:u.al
e.ne
e emps
mOderne.
-- -L' "Gclavage dans oU> Cl...., al. ~
'
.
,
-,
t
t
dis'"'
,
~"
1/\
h:tte
se
"'jouxsui
t
pour
la
::ruppression
comple_
Le ~llUar & oomjLLe amen
r~~.
~
te du dSllrlème. If.ais e:lOore une fo~s, e'; J' Y ln3l.ste, J.';1 :point d~ me ~c onomiqus,le
~- ' n , es t pOl.U
. t recomma..-•iaolc et encore moins ~u pOl.nt de ''U<.l lIocial
et humain.
sys t =c
,
.
. ,. .:.
.
b) Pessqps à la seconde fo~e du r e gime de tr~vail, gui est 10 SsrvaH~. Vous
à votre cours de l'histoire
du droit. J<l n'entends
en a.pprend.r 9 Z to""
~ les dAt:rlls
,
.
t l
l'insta.'1t que dégB€Cr l' essentia!. J,a cs.rac téristl.que du ,"crvage es
a. s1l1an li')u d'un lien de subordination ~t (Vol dépe!'l6."llc G d 'horn:ne II. hOl!lllle qui
exi~tG da.."ls l'esclavage, ~ll."ls le s srvaga l'homme est att aché non pl1llJ à. son mattre
maie à le. 'terre, à la. glèbe elle-même. C,, ::te forme de se rv~ se j.évelo?pa d&ns le.
temp, modernes et fut pen<l.a"lt d'" long.; siècles un;: forma c :>urar.te d .. l'organisation
du travail.
Ici enco.-e, 'lt du po1nt de VU" cri tique , oette forme' os t <3'5alelDllnt condemna.
b1.e au point de v,~e humain et soc1nl d' Ulle p, .rt, ct d,) point de \' .,~ éC0'10m.1que de
l'autr., à peu près CC1l!ll!e h ', forme l'récèdJnt e , a\'ec deB cond':-.l!lIlations moius gravas
et J:l!>ins ri€oureuse~ cep-:Jnjl.~,nt . Fl u:: f'p,; ci<'. le rnz'n;, du ;:>Oi:lt do V't'l ~ c onoul1.que, là
encore, il est certain q,ue ce tr&,;"o.il ne r eros e pas St~ l' ::',lté r t EBrBonncl et,
CO!1JD9 tel, i l est moins product if ~ue ! , : le ser a it le travEd.l corporJ.tif Cltl libre,
,
Le servage ciisparut {lJ.'ogTea3ivcl!I<!' ,t, d'abord t,"!'$.ce à l'initiative privée
(aUra."lchissement dos serrs) . K~s tout d~ m",,!c , à l a 'm ille do la :lévolution
français9, 11 restait encor E: en F!'!<.'1ce quelques serfs qui constitu"ie nt d'aillElllI'S
un" i.."lfiN exceT·tion. Le servage fut :ié::initivem~mt aboli par la Const1tuente et
nous l"Jtrouvons une trace de l'abolition ré c'mt e du SJrvagJ da.ns l'art.1760 du Codtl Civil de: 1604, vi3ant s on abolition . définitive et ai',si -::onçu l "Il o st Mfandu
dlg~r sas services à p-,rpétuité; on n0 peUl; 0ngag.' r "as s e rv1 œs a,u ' à t emps et
pO'.ll' lInO périodG dét erminée."
JJ.nsi donc, nous a'/ons avoc ce deuxième tYJle une f orme de trllve.il sens doute
l!UPâricure ii la précéde;'lte, I1'ais \lnfin une forroe:. e~.core 1ui, du point de vuo social
présol-te <la graves inconvé~ùents et q,ui, <'l u point ,le VU" éc onomique , r. aussi le ~_
va défaut de ne point donnE!' un r l1de:œd suffisant.
e) Nous arrivons - et je rle contc-nti?r('i '~'indi q,uer les points cssentiels
da SO:l dévelol';><!Ia(mt - à une troiaillme forme, qui es t le. fol'1.": 'le ~r1.!..vE-D,orporê
tif.Les deux points d~ mon dévelo~pew~r.t à cc suje t scr~nt; 1) un e xposé de ca qu'
est ca tt'lvaiJ. eorperatti', ot encore très so;n,<,.n remen t; ?) t1..'1 esslÙ d 'appréoietion
erit1que ~G ce mtim~ tra'~ail corpora,tif.
=91
A
~sé
du travail corporat if._ On pe,.t dm O,UG oc: travail oorporatif
pour l,d~ les résultats et l e fruit de son c:fort.
Or. trouv'3 q,uelques pre~iers l1né;unar.ts do l' axist e!'l.ce de ca travail corpore.ti! da..'1S l' antiqui t é , note.amer,t dans c~rtlln8 pt! t ite Il'z tiors e:" Grèc~ et à Rome,
!.!ai9 c1est C"IT~ voua le S'lVCZ, 8'.l L:o~en Ag~ , c'est il dire d.~ puie le lCI-3 0:11 le
XIT_ siècle jusq,u' à la fi n du X"-1I:;:-<> aièc12 que S\l phce l' .}poque du plein dénloppel'l<;,nt de ce travai l Mrtloratif.
C~!'l.t faut-il l'Gntendr~ o t quelle <lst l a ~actéris tique fondrumantale de
cc régime? On l'a dit: le corpor'ltion était eesenticHel!lill"t une assoc1ation profe.Bi=lle f"rcée, c'eet P, dire quo nul :1'l pouv,u t exercer un llétior ou uno :profession s'il ne faisei t partie du é;"!'oupeIn:';;1t, de l !.'. corporation. FOIL' le <:on:prandre,
l i faut opposer ce régiiro à ce ~ 'est notre régime actual. Comme VOUf! le 'e avez, et
~art hour"UBem9~t pour nous, l'accès des di verses professions ef.l t aujO' i7'd ' hui liramant OUV(;rt a quiconque. Au contr'-tiM, dans l 'j régime oorpore t lf, 3>l\'~S l'0uTa1~i.lt exe!"cer u:.10 profession ceux G.'ll. fais aient pal t1c de la corporation.
Voici qt.'.elq,up.s précisions sur l n régime ccrporetif.
Les corpora.t ions comprenaient trois c/\ té q;oriea d" perscr.!1es : on premier
liou, los a!"Prent}s, qui étaient ,) .1 no:nore limi te: " l; 1= paes.'iar.t a "ac l OB Dl3t..
trea un contrat d apprélntia s:l.ge . Dl deutièmo liGU, lee co.llpagno!'ls, qui étaient de
~r1tabloB sidee :ùari9S, et, ,m,,,"in, en troisi è~1C lieu, lOB M!.1:tros. Caux-ci é taiant
1)
fut la premieN forrL..! du trav'lil libr':) , 1'1 tr;>,yail où l'intéres s é obt1ent
I
.. 61 on 110mb::,,,; 'L: .mi lié ... t !1' ;,~. ;61'r.:':' , ~n·;.; (;...; :.. C0 qù.i..J5 -t (1 ... r,lé:0:-b:a &.~.rÈ:s ]..a confection du
chuf d : OèUV2.\..: . E l prl,flC:Lp.J , b':\;!ll n~:~u..:~ l l ... rll,.. , i1lj, ~ .~ fL:"la:: -5 f=anch!..l· l è S trois de_
b'Té s dJ ,-..:..;~-.J h. ' ,C: :"ar:;'1. ~ Qu~lqt:.~ s OX(;:.p';"~~. or·.B "h ;(li.. :.n "C "tou·:;efo::'s pré v..les .
F.- l:':.1.d, :' 1 f au i; n:.r~- "" Ç.u' _ ~L: dév ~ lGp~,< . Lr:-:; c0:rpù.!:a-~i:::~ è.:-1!1S l cs ~r':)is ou quatrù s :~e , j..:8 q1.ld j j-.?..i. :~"'': 'LH:~ S S · ...... f)"i; :!; '~v- g:: f).::r':.,a mo(l.o dd la. faç on s·Ylvante. Ce fut
tC1..l·~ d · abt):..d. 11.."' -} :t:'dgJ. ...:ID.: : \i::;; :o:r o.1i t~r.11."'vd:G è. ·~ 3 co"':p0r.q,tion~ ellss.... m~mes; plus tlird
à.J3 rég !.emen·'~e.t:i. 0!""' 3 ~"l; cc. o (..o .....ij Orp.~;1. Œ1S dê:œ,.!.Tld9.l .~nt: è.U ;>c·v.'Ic:1.r royal. Dt11ls cette
s econdJ PMe , J.A. ré gl JI"GlL ~.t:L o:J. (J~m"t. dans S C,9 dé ;'E,ils Q1lG lq-cle peu excess ive et
mC'me V0X".a-bc .l·3~ En efI"~ ·r.;i' :· 1 y &V ~,ï.i; 0.0S :ri\TaJ ·;1..'~S un),,:re 13q corpora tions voiei~ H~S , e t P,J. l.:.;.ep. de :r·4g J. -!"t' l ·urs ,~lf·:,\ r) G (:'tl..)~ ."(;J. :'1J,j1 C 0"Jl.illJ :::>réœë.8Tament! les membres
des c0r:'o.l'aT.ions f a ' sd.~e:l·c a ':':gel à l , '):'J.t 0:C.~ '~ à .roy2.1c p O::r' les è.ép.s..rlager.
J
I I t· -:LC?:~:!2"; .s:e ...v..~. ~ r}.:~.: ..o~1?-.<:\ .. - ' l)'?I1U.'.nrlOi.1;:j· ·nous qu.? l j· G..g;ml~n1· porter sur l a
va:eUi' dl:. (·e -t.::-"" s 1. à::n·' ~·"Jg. t rr. "
.A. ('ç Sl}.je ) ::.1 î~ui; no ·e: ~ GUO l ! a:.v. :.:-é c::..e.~. i. ():l . ~l·'" "tl qrt.c a étf ~enèE.nt de lon-
gues a,>ru:i c. f' v . c ,ée pa't' 1· 3cho dCl pPloc cupR.',i ons d ' Irl ë't)'~r" g~,1t 3 et de s tendances
an~:"-c ~é:r·· , ·.:...lcb (, ·0.i 1"~gn.a.i en-l:; au XIX-.e el; I?'l' déb\l"~ 111. :0:::- 'J SJ.èc] ~s .. ~'{; e:'lt d.onn~
qu e ce ré g. me C 0l})O:r2.t i:: ? ·~ Ot~.~ au t'toins :: t!. cléblJ'ii ;. B ' é1~ D,i t à:5 v~ l oppé sous 1; inÎlue~c e d B -. : EgJ.-..9S C':-_tho iyu9 t U:1. C oi. ::!:''t :.in ,·io..:lbre ~" : l S:>:'j te ?' ~:c ~.~.l:er..t ê'~ : un point de
"(ï1.e uurem-::. nt f.·x"t _-::!::; ct f ?:J 3 ':!. Tft vdolo::.r 1el,;"":'8 C 0li V~ r,'vi ·Y .18 yerso:ns lla s, e.::firmeient
que t'j't1.t é .... ~,.t è.éploj""'?..'01C d: 3n s CG ra~'Lm~;) DI él.:l':';r JE > per~e.nt dt-. m: T18 pOi::d:- de vue
'3TIerne, dd cl ~·L;.. '~::.t qua l~ r4 gtrne C OTpo·~e.t.:.t r 8~)réf]€n-::2.i"t 1.'..1'). -:..c:5a.1 achevé et nten_
J
tendaien .:; aUCUl1 !.1 fJTit:.q,uc Cù. r éscr--.,rê sur ss. v =" J.G'UX t
Z_U ~o'~n'~ è..~ vue " ." ;:. it :~ f':'qu~ :'1 rue paraj-c oer'~ain ql:9 ce s cons'iè.érations pure mant ()xt e~~s ne SC?1t 1'''-S à pren,:'t's e',' consi,d4:r.:-:üÙ:l" !Ooù.r pOl'te r tm j ugament valable, 1.1 fau '~ e:1Vl.S?.gBr C8 :::8e~'lle' d " 'nz ffi'm ,,=s ob j "c/,;.vz pn la r eplaçant dans
s on cili9u et e~1. pren9.nt l as r ésul-t.::ts cu!' 0r . . .;.-:- , ~' ... "' l qce:: ?~
~('..(.."t de vue qui
est l e :S ~!1Jl , à mon se::s) sc·i.cnt1.fic:u3 , 1 2~ rr..~j :xc: t é dos aL!.:(:~uLS es t à peu près dl ac('0
oord. penr d',s ':,:.rl@1er c1.tenl' l r évolu.tiŒl d'.l r §:r; !ll3 co::,')o::,ati:.' 19s d'lUX ph:?ses que j'ai
esquis sée s l l a j?r<?:mi ère ~h2.. FC 7 c.~lle dec CO"i'?o:. ··..;i on s é7,é;..bli ssê.l1t e11es·-mêmes lel.tr
r .;
. . . g 1"
e lUe~ +..... . . . ."~l. r)"'1 û ..'''lus'verue
"....
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•. L ..... '...! l-o
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.... ' ème où ell~s deman1ent
proI-e o~s'o-"l
~ ': .'ca l~~.c"X:l
une ré sle men ia:'ci.on au pouvoir r oyal.
! .3 J":C(~2 nt d:.i. ff ~r? de "v,)l.i.-i; Fr:. t cu~ sur IJ 8 r é !mlta t . .: o"ttenus penda."lt ces
phas es Cm e s t gBnJr21~m ~ :rf; cl. : a.cce::'d pou!~ 2.è.met·~::- :) Q,l î8 pe!1d.ant l a ?:ei7Ù ~.:: ~·2 .. période, l ~ ~é g~~. me corpo~at i f p::'3 53:-1. ::~ cIe 1!0lL:(lI;,)U:-C è\~a.:!;u.-&;~ s " D1une it18....1 1. era ~ne rale,
on y r elûv e U::1e ve rlt;é'.b l ~ e~ b ~ e:r[.:.l:'9ant ~ p!' 'Jt 30 t io:. ~v t::'2V"J.l.l orgc..:~ sà~ par les
intére 3sé s eU:X:· -:il~J.l'.")So Da;.~s C'J·~t 2 ph2 s ~, e:es'c ".-6 !' i~i!.bl3I!l'?·1t J d d.efense des inté r tits prof..)ssi o:1.~q ls, qui e.:ré; ~7.U p::-epiLe:: plf..~~ e~ :3 rég'....!.""'DB cOI?o~atif aboutir à
d'excellents ré 'lUl. t a t s,
Pa r ccmt r e ~ r ' '2 c!:) gu.i est cie l ~ app::-3c:"'d. t11):.1 (' !.l. :::\.\;-:,~m2 CG7pO-:'<J. tif dans la
seconde phe.s a , èer;~lcou, (~e t(hï).o:i.gW;...g~ s e t è..e t8X·C~S è ? l i b...Ls1;o~ ""'e é conomiqu~ permettent d. . as sux'e r Oc:.9 C';J)~ ·~e p~~se co~r~ ê ~::o:1d b. 'iUle réglement t..'C';.on t)'"Te.nn.ique et
giinante , ~)Ou.r. t Ol'!.-:;+ O"";.re cl ~ u.n mot, qu.'3 1 1i nst l ~,.:':tion ,;:~ dég-{n0T3 Sur de nombreux
pOints, on x-::l è-"a cl0S d3 Îau'~s 11.U p c:' :'l~ (le v-;.! ~ \:'2 l a C0!1Ji.t :'on i t :;. '-: ~s.vai lleur. 3n
ma:t.ière c'. e sa:!.ail'CC , P (ï..::' c X'3iDp1e! ce n3 s n!:t p~.s ~es ~~~!. air:&
qui sont
créés , mais c"_es 3D.l a ir es mr..x!Jn"'~i en rais on (lJ S ,:.dçjcs m: r('~'1 · •.Ll- ~ .- S: 0::'. lm s~rs
tème qui empê che les s ale.ir2s d8 f!lo:'l"Gcr est é v :!.d';;~_111B':"'!t 1.1:1 s~ s t~mq défec~e ux .. De
mG!llO , O!2 ::-e lÈ:.7a des eéglementJ.ti o:1c l'i d :~cu1 es~ \'~~:" ?"i ~t E::!1 ü..~~. ~.::l3n . Cê qu i concerne
l A. fabr::' cs/~i on l' e t des solutions peur de:pe':"T..:t&~:!: . .:. ~ s (,('y, or3.'V :;.onf' n v'a l os, solut ions que:. n., son;; pas ac c ,J.'C7-3.'ù l cs E:,\fin , ~l fe.tr~: 1,01.' "" qUG les &,,:,èves
les coÀJ
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Vo oJ.S E' é'.VCZ <;'~l8 11e :tut l..l f J.n de ce s··rS T. llmc ( ~Jc s !,:" oT'?(; :rat .~ .-,.~s î1_\~,;,.~-4:; "1 p,?rl-
ali1;itio.)s des
mées à d :n'-.x r e pri39s S!1 li'j·e ~ce . Une ~r 3rniÀ:r~ ..~ Ol. S pa1~ u..~ edit è.e Tu:!."' g'oi f en 1786,
e·à.J.' t "·U1.
' U'
d"-~
~"S
le ~"·"
':1
~\,;
..
.&.
.,~
.J.o \.. '_,1'.)3
.... , e'" p~u de j"cL" ,'O~'è8, 13 régime Îu"; rétabli. La
deu..u. ~I!'!e s U"O"Dressio!1 J e t C~ h;c..l f o:! s d6f~; " ; J.. ~'r-·
f ·, T"~" 1"1'1Cll~Sa 'PfU~ l e- l oi du 17
mars 17919 i~.q.nell~ r·.0ulj ·~ dé~l~"1..";:: ,i~7rI1S1';.·,: l~ s ":: ,)T:por2.~i O!l~ ~ Ce l!louvamen'ti de réaction c .::m ; re l e~ c c·..... . o-::-:l·;.j O.l C1 ïèv"..:.t .i ·1ï , COI!'_ :; r )us le V")1'r0 \.8 plus t i?rd, et dans
..J. -
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B-~ivons à la forme R tue lle qui est colle du
c ll e ~8DlP- se r.l.mces en diversès pé rio-
d) l&" t::,a.vailJJ'.J~" •.- Nous f orme
travail libre Oh du s" LaTI.~t. Cet t e
des qu'il faut Lldiqu.;; :::,.
'1 d
ré' ? C'est
Qu~ l le e9~ t out d'abord la c a~acté~_s t i q~e nouve e e ~~
J g~me .
part i culi èrement ce ll e-~~ 1 ~ iieu d ' â tre ~nterd1t, 81 c ne f a : " pas partie . de la
' 1 es t de
' o:rnaiss
l oi sib ·
l e à "ui ~ onque
d ' e 'erce r , elle pr ofess10n,
tel
oOrPora.ti O!1,..I.
,
t
ui
' t~
.
1"
,1
pl
aît
'e~' · 1ant ce ré uime se pre s e nte 10US o.eux a s pec s q
se
ne :laT qlll ~
. v ,~..
,o'.
• ,
.
. ,
' ; ' ci
' llxt ~pos en1; i ci e t s e succ ède nt l a , s avo ~r t Oll' ~ :,,')" '1 \:.."le p1'9mere p _no e que
on pe\èt carac t a- iS8':- par I d nom dl arti s anaT, ou ce qont des trava1:1e urB indépendant s qui exer cent libremen t l a p:::,ofession et f.i'IZ"q~ent l ~s. Q.:tffe r 'i)nt:!l produi t s. Pu s , ens~te , à., des à.at"s voriabl~ s se l on le s d1 ~e~Il~'~ md~stri?s ! . une
deu.-dèmè pilas..: CJ.lll est a proprelŒ:lt ps:rle..: l a phase d 1 s~L...l'_ ._t. C e s t B. a re que
l es chefs è.: entreprise ne p3u7ent à El'..l.X seuls e:X9c'lt&L' tr"ute la "e s ogne et Ont
r 9CO=3 à. cer t E.i':l s t r "-vailleurs manue!" ou j.n~elleGtu~J s gui son t de s sa 12.rié s.
Ce r égi."I'J de 3:ü a :ia': SP carac ~é r-':'sd il. sc l tou.' pL!' 1(3S deux t r ?i ~s 8u iva:r~t s : a) l~ sal.;.ire p=.~nd. un caraotère nztt 3nent fC:~aJ.to!re , c! est è. ~ ra que
l a ro!!I\L"'lér_,;;io!1 G.3 ces sc:.lar-',és e .·~ conv~nu~ Co dAu:" ttde ".\l:) l l es qu.e s01 en:
l es vicissi tuds s del'en:repr~se
G~ les mlcces (3 l!cffei~"; b) l e s s alarie e ne
s ont poi nt pr oprHta.ires de 1eu!'s . ùBtru:n~nts de pr od',cti on et sont obligés de
l oœ r l eur f or e" 'le t-':-'ùvail 3.= ent:reprencurs.
Du poin'~
vu" cri t i que ce r ég.um a été e t demcUT'i) e ncore très cliV9rsement
a p::,récié . 1);'l..'1 CQ-';é, 1.:s ècono'llistas de 1 ! 8co1e Jibé=le s e livr,mt à un éloge pal'fois <li thyramb::'quc du s.:J...l.· >.t et aÏfirollant que paI compa r aisoil SU'-;;uut (..v e c l e
r égime d ) s corpor :<tions, ce rénme constitue \rI v1r~ tab le progrès, Parfois ils
vont l:lSm" j usqu ' à Em.vi sa.g<!r que c'est un r égime dé fin , t i f 'lui doit a e pr olong~r
i ruHfin:i.Joc.nt •
D' autr es - et C ~ sont BurtOU' l e s c ol l ecti vistes - aff~~ -t au c ontraire
que le salariat es t ll!l rig-i.m~ profondém'!nt in j ust e et en pré conis ent l a di sp.'l.riti on :9= l a révol ution soc::'al e d ' abord et e nsu5.ta pa r l a so cial isati on de s moyens
de pr oduction .
D'autr as ,mfi n, e:,. s e plaçant entr e les deux opi ni.ons pr éœden t e s, BOIltien..'lent que 1:;- s a laria t n ' es-c peut "';;;tre qu'un pis...;.llc' et qu "Jn t out cas 11
y a lieu de l '&mé l ior er l e pl ua pos sible , p3X idUX s é r~8B de moye ns : d'une part,
par l' a..'3 soci a t io-.'l pr ofzss ionn:) lle ct 1 è. conventi on col l c ctlye du trav3.il, pour
dét e rt~"ler d ' UGe manièr e pl us j uste l os condi ti ons de ~ r~vai l, e t d' autre part,
par la. pr otect ion 1-3g'd.l ':? ddS trav,oillcurs p.9surée3 ?ar ].~. loi.
Personne llelll:)ut , c ' est ~ cet t e trois i èmr, opirrl.on que j e me r a llle. Sans
doute - 0"; n0U3 al l ons c!'>..,rch" r t Ollt ;,. l ' heure - s i on trouvait que lque chos9 de
viabl e et d ' accept able p;;ur r eJ"PJ.a.c'}r I d salariat, i l f audrai t op~ rer co remp1a.o.~
ment . 1'ai s ce r et:.plz.cal"L:nt e s ~ ë.ifficih, pour ne pas dire impossi':.l e , o?t i l
faut donc garder b s:l.l.:lX.l at - :::1 moins ,rovi soircmant , N:lls ce :-l 'est pas une
r aison - étant donné 12 s c.bu:; e t l e s i nsui.'fisar.ce s J.u r égJ.mJ - pour m pas che rcher à l' améli ore r le ?lus :903R ibl~ , en on sup~=imant l es t rès nombreux &b~1. ~ el .
est l e jug2m~nt qu' i l fA.1.:.t p _f t.~ r sur C ~ C!U2.trième r .: .;)"Îmo::!
Cc d~~lopp?-nant pos " une dernièr e q'clestion que n ous t =ai te::' ons en concluant e t g'~<) ~'i::-t~ tuler:.i ,our pl us de clarté 11 d.venil::Ju...!ég"-!I1~3llraVl).il.
Le. msJ"r~te des eCOôlO'lls te s ne s e ralJ~ .nt l,,,i "lt à la s olut ion de me ttre
un poin~ f~ p l 'C:;rrès l e ré b-i.mo 'iu s al ar; ' .• 3t d~ déci der que c(,l lu.i -cl est !ln .régime qu:.. do~ t du.re r tOl~.j=s. 1.... m3. ,I ~~ ~ té des &conomis t e s adme t aw dans l e paSsé le r ég:i.m.'J du trc.vail a ~l' : ~ 'J:;.=" . , ..llDO.lt évolu.9 et qu ' i l n 'est alloune bonne raieon ? <l'lX décider que c~ ', ~ : "volut i on '- st t c:rmin4e ; d ' autre3 r egillles , d ' autres
system•. s pcUV61lt donc ~ tre ~nvj.8 ~.g.)e .
:1
i,
d.,
1
-.?- ~.:;
Û.":o.J'
";:'1 s(
',f;8 ê. IIJe ·- "
:!;'''><Jl)J ù T:1&
l': ' •• 58' h 'ir
à ...... ~O'I ~-'; ~ ') v w? ;._
!.J1.livanf ~ q:: 1 8 ao~t 1 (:6 r ég::.J'D...}s que
ré-
40t'<l:. d~ux gr. !là..ca diré ct i o!1S d.e
0rrLi.! S et cl ch9xlg~mL:l ',S !J(Jl.r rom:~>l7.t(;':T J ~ 3A. ].ar:;.at R ::'; on'v closs1néos d~.n s cos
d t"LUO::"JS
Ulé"';3') l u : -'a1'.i,ci a) dt;. -+;ray,q,";.l ,c:", '. ~~1jyJ s 1 ;. ~ t b) Ch.l tl'avail CuQTI3ra_
f'or~
'
abY'e~'
~el.
' en +'''
, ' .., gn\.. .t' d"
. r cas l e tr;"!.v atl
- ._ -"-'-t• ' 'f
_ ,li'_w...._'...'s r:o
~' ... - s q". .:.>
•
.. "" cos
~l~ 1 ) pr E:rnJ...::
ùn :r Jglml:,.c C(, ~ .. 3ctiv::.3"1)~1 ct (1.$\ns . e d l.;:x:l éhl'3 cr ..'"'} , l ') tr~ ',1 ~i l en :réglihe corporat i f.
VOY ' ns, Ausa.!. 1L1"Oél :t:.aJ.~mml;; gU3 fairu S,J :?c:ù.:r..... .l ~ en cp..!o'" .:;cnsia-l;;3nt CfJ S
'ôt "!- Îcrrrp l.... ~ c';; voyons al ssi C1.u eJJ .3 8'1. ')9 -4;; Ja v8.1el::r ,
a ) .·{~'!t!!t.!_c.? 12}g-;'-;~yl.~i_,;'~, .. '" De l ' D:'l,Ju·c d·")s i'.Ut . Jrs 188 p1ua si:J c èras , COllhlle
j\~f LT"'~('.... ,.~( F ;lJL~ (L·..: s s ] s·,;émr.. s sou:Lé:,.~ i et.aH '.l't. l!é :·1r t ;.on é c onomit'"uc , l vol 'l~ Pa.ris,
C\.. ... 1n , 19 · ')}, i l l)8.X8.)~t; c.;)y-'.,,;ç-.:Ln ~U3 :!la"!' (l~rc31tion;;,t ·é glm..:: o,C-~U;l , l e tre,v~il
C'./ ~.l ct.i.""' .s ~c BJ prB~ cnt:: conme lm tr1.va' l fO:.~eé;r;.;l1t 0 J~;. gat.oir~ , Cot tz obligation
9 0 r .~ntfvs"o,J av(:C'. l .:.!f; t.r 9.i 'i;G .sU.1-vc.:1't.s: d.·a:u~r(~'1 obl) ,~, La:! daiS :!..e cho~:.x d:: l a.
pr'- f,:, s s i o:'l .. Ce f\ ' .J3 t: :9~US l PT).ncil).') a.cY\,.ll.:!) rt·~ l:"~)"'·Sr C .LO:D: e t de l i'"!Jr :::l acti on.
C ~ Jst l i:!:-.-;a-c; pr,:.:rJ..-;':lt i::il 7k..i1::"''J tcui: J l 'l, ?'," ('~ u,..t t on d.L.s ""':".lChJ S R3 S P.t f;.ssignan -:; à char ...1l s a ~ 1 !3.c3 ~ T),: '..rx:.i.~::n {-ra.~-c~ o·.:>l:.. . g:;i;ioa d,_I.s 1 3 dé:'~FL::"J de l !(lx Orcice de 1.::. pro Jds i .0:l. Chaqu.e llroèuctou: n3 :,)ùtTC!'.it plus ~r.".vai l l 'U' è. flO;'l gré , il f 2-'ldr ai t qu'
. l ~~ lCé.:! U"!iû fit r .r,C·i:i0!i~T~ii:, la ·t e.chi".! 0.cr:t il sia[çt" Et :'1 Y P'.*1.·r,').~;,<; SlU't;C'ut de s sanc. s t·r ~s
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'~ tro p ..... ...: t s en 'f: em, s V(·U..lU Jt au l i :31.l vou2..u] a.ut:"~Jmc:.:!-o:; t<..;ut l s p:a.n es t ::..mp· : ye.b le.!en't j.nax è cu~é •
Nous t.rcUV0:.1S lli'L.1 r j . .' l ::'sè.tiû~ :)R..J"t·~,el}.e d .... CE" ~)rc.j~*, Ô. ~::e......all c ol 13cti'l'J.B ~ e dan s h , ~·ê l'J.:n" CI.s 1 ' j113S. De l ' aveu dd nombreux 0·OS,,!'v2.t eurs, e t pll.rticuliè·,.' &ment de l' ob s ~ :::-vat c u::- cuvrie r Cl t r '.ne, ç\:i :,'.v ü t f~ t UI l V'OYB.{,d sur .:?l a oe , i l
r ésul ~aè. m~r~ sens tr0s :1~·~t'~';71en:t- l e.. vé.!'i t ~ suiv~!lte· l;.~, légende qu e , dan s de s buts
qt:e l~ua :)8U tend.ûnc1Cl!:-: Q2 p:ro:)[~gc.ndc O!l. a7ai t v oulu é: ~.b11r, du P<?.l-'a.Ci:f.8 8 0" ·~ t.:~. qu (j., à. oa vo:!: C!u.'~ j .a1Jl2.l. S dans aucun eutrc pnys le trava.L!. "'\J s· étai t I;:;'''ouvé ei
h.Jur~u;...:, es -:; F',bs o l ULlGn-G f [':ù sse? e t l e s obs~rva t d VI S ont netteœn'~ r :.;::lsvé que l t 0 bligati ùn è~ù:" ti je v:i 3ns ~3 dù!L"l ';.: x le è.6t2...i.l, "'~E";; unI..! ob l i sation -::rèB po s an-c;c pour
l as trn.v2i llelU's qpi l e. sub i SCG1! t (,
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D0I1C; FOOI c ... ~ui \;st de c ..:"i:;tz eX?ërJ.-_!l c~ iJart le l l cy 2:_ 1 ~ n ...: ~ omb lc point
J
G Oi."'T'3g!"lol!dr ~ ê:.U aZf...:..r:ncl.tions C:ort on a. v v ulp. l ' -3:J. .:;aure r .. :?rdn ...~..:1S -=--..1i.SRi dans ca
mJms s<;:ns Ia -G-?i1:()] ...nag.... 3. ' .àndré Girl.) .. qui .,,3 s .... J ,η--J l~ :::>,lS SllSp~(, -:; f ~~uisqu .' G. 1.' epoque où i l (;st allé e.~!. r~,,;,s 8' ·'.) 7 i2. étr.li t f u,ro:ra':l l e au régi mt.: o Il r€s'L~'\j ,-~ d~ cc t éme __-r\['.ge ClU ~ l e r Scil!Lis ese li tont ;,r;::li.1dr z t r ès 1 0Urd pou=' l r.; -:;:rê,"'ïQ..<. 1 1 ::m.r~
Du poi'C'.t ê.. YU , cl'':'t i ~uG. ,,::: af:"e t , Ü s~:('o1~ bi sr, q,u~ c, -;;r l'.ve.il obl :'getoir o, O :J t~av.~ i l c ul l . . 0t.1Y.:..st'3 !1'..z.I'c:~a tme rcn.cti cn f:::cheu2~ Sl1,T 1(.. p:r- ogrùs que c onst i tue l e ~égiill3 r'.U t :: .::v. "'.J.l
.
l i b=a.. Et C 3 tt ~~ dü~bl...: o'b:U.ga-:io:.'1 'lUt j : ai. ~['.,;>elée
tOt'.t à. l' he;ure: 0':l 1 :~G'2;t ion dal'\s ;.3 choix da h. pro[Js'l.iQn "t ob :::"Z:3.-:lc>J. dans l e
dé taJJ. d l i cxcr(~tc ,J de Cd ct; m::lJ.::' ~':, o:,J'ssion, oct l oin d 'b tre n.gr1a".?l.=t et m@m~
suppor t abb poU!' l )s 'bhre ""lé z ,
J 2 :>D.s se - ma:i.2 j] v~u;: (,;3p ;..!ldant la sigï:J,l_=, - St~· l e ~Ul'S 'd,O_1 ë.a l a j ustiC3
CO!T:j,e nous 2..) v ... ::-rons l O::'30u ~' l\~US ~ t:.l~d.i ... ro"1s 1'J r~l ~ (I.e l ' :~tc-t -3..2....:.s l a production , C3 qui 2. 1 ' ;'.1::.." dd co~:îig.... r l' injust1.t,; :;. ,'- u ::,~gl.I:l" e.~tu.'\l :;:.:'':11.+.i:;; en !'éalit é à d (: s i.n (j ustic~s pllut,-:. t rc 81~COrè plus grT Y JS"
E:1 ccnc lua'1~ <!0,1 C :u~ CJ ',r:2;,:le:::- pOlr.t, il n, s,mbl c p'lS (te l ~st non point
cl2 vue ) ({ut.! l e iravrul c() 1 1~ct ~.I,,-.l.3t3 con9·i;~:~1:.J ~L.l i.d2lJ ;. PJ\1'("s\1:1- T";'tl 0'_1 ne ge.g!larai t ri "" ', 2'1 c1w.~ :)t on p...:rdr ,",i t 0t:3UO -:'Up en r Ifl?laç('.nt !..~ t r.l.Y""·L libr e pa r l e
trava.il col~ù c·~ i.v.'.. s t ao
b) .;lé,Kl.àlp_ C O'!l?é l '.'\'C:- E.,,- S·~rJ.0l1S-n0US p:.",. i:-.;\r..:,.'ux en c . . . q'.1~ co::ce rr....; l e s proj .:t s d~ ç:~fo~!ne 8.""C C J.b. 8::c~:r:à.,~ form0 du tr,,~'J ,i l qc. t Ol}
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qui si i :'ls t fLu::'r:rEÙ.t U:1:) fait?! 10 réf,"iTrl..:! c01"pOI'c!.I,I.JJ.. 50 u ~ J..·c.l.i s3(> :(i--":'~ :. :'Ls ~ _" nt , o'est
s urtout d:11ls le Te ~i"ry't'"' d ;:os ~ I) Git§1..~s coopérat5.v:; s dd prvè..·~~ct :" or~ -rul1:::..r1as -3 t gé néOL
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s'agit en effet de supprime r le patror , èe cre or des SOOie e 9 ooo~re Vas no tr.vaill<?uxs qui seront G" ~\!olqu 3 :D ..'UP1 · eu.-..:-:,"êm:9 leurs, pr opres pa trons. Les di' c' ·&gori~ s d' ot~vr.l."r s
1..,9 ouvr'.ers ll!lp1'lmeUXJ , e bénlstes, etc ••• créent
TS e
va
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· oo d Il l eurs 1nst~
_" .. "des" . groupes
creent une pe t i t e ~ )r i été et s ont l'rop ri e· t lur
<ü.ns.l.,
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il'
mente d l proè.ucti on. rn ..' oi t :1i'13 i e ppa ·!ü.tre un nOU'<l<J.u rog:J:~lt' u rava
ou
n'existe plus la part i cularit é rlu s~ l aT~a~, ~e rogim~,os t a\!Jo;rd'~ui en vigueur
!lBulemant à titre exceptionnel dans le div6r ses s ocl.dté s oooperatlves de production exist!ll'lt dans di vers :pays .
Pour ce 'lct est de l a !o'r ance, '. peut C) otif,l:Jr avec l os variatims amuel14,
qUI! nous avons que lque 5l'(o dJ C'! S s or Até s dans ces dorni ères a rmées. Sans doute,
ce ~to forma 'Îil t ravail cor poratif pr 'sente p:r e J.h- m:me d9s av antages certain.
sur le travail en régime ~e sa l ariai ~a i s du point de vue critique, il y a longteUlps qu'on a remarqué Q.ue 6 0;1 ex,:;nsion se pr é s entf' do nos j ours corrme infini1ll8nt
difficile. La géné ralis 'l.tion de l ext€r:s:"0n de ce régime s e heurte aux troi3 t\1f!1~
cultés fondamenbJ::s suivar.t e s, r ",j ,,:dstent dFl.'-' 9 la s ituati on actuelle et 'lui exis.
tero,1t vraisE::cbla'o lem0 nt toujour:,j .
Les socié t é s co~po1'ative s de Irodu c tion o~t à f.J r e f ~ ce à un tripl ~ problè.aa:
a ) né ces si t é di) trouver des clients ;
1» ) né cessité d ~ ré =~r l e C,,-!'ital ne cessai.re;
c) néces s i té de ~ r ouver e t de = i ·lt;) r.ir un "irecteur.
a) Diffic~té de trouvar des clj~nts,~ I l n ' y a ~ lus de patron, c'est entendu, mais 11 f~ut en oor e un Ca..""Ilèt de oOll'mandes, e t dans l ' organis a t i on é conomique
actuell~ , il es t 1ifficil e de g~ ir l e carne t d.e cO~Ande B de la coop érative.Nous
Vi!rrons par la s uit " - paro'l que nons a tu.:iierons 0~ "roblème en dé tail - que quelques faveurs leur ont bien été dor~ées par l'~tat pour ca t t c clie ntèle, mais le
prOblème resta grava, ot pour 'lUI> 1" coopér ,,-tive pui ssa f Oi.Jt i onner, il fA.ut du
olients et des Corill".1l."1d.eS.
b ) DifÜ culté de•..Féunir 1e capita l naces s~i~ r, 1;;. ne.TCM de l'e.ffai~.
La produc t ion ;no<1.e:r.J.e se f~·.l'; aveo de s tna.ehines e"!; la moindre mac hine , mtime d'une
peti te entreprise, est d run prix t r?.B ·:levé . Far com;re, 1= s coopfra t P. urs n'ont
pas de res s ources p:l rs=~ lle s. Et o' est un grava pr obl èm3 qua l 'achat des maohil\e ••
c ) ~ i.::l d surtout,_il .r:..s..~ cI?-::~i~ ile " '3 t r ouver ·,t de maintenir UJ\ dir,o~ A toute e:.t reprise i l f,,-u"; un ch" f " t 031ui qui aura l a 1'eS fl C:lsa>:>ilité d;l la
coopérative n 'est f:l.l tre qv ' un camar'\itJ qui trava ille l U.:'. · 'l!;;me. 1'un des coop~ra
teurs aura i=c , le6 f Cll~": iona à.: e:atr e pr.:)!",a lU' e t aura, COlONe acti 'fi t é ne ttement déterminée, à réll2'.ir he li..".ti èr es pr em i èr es, l es O'aoro nes ct ? s e pr é oc cuper du pro~lème des CO~d9 S " t de s dp.baucMs. Qu' a rr1ve-t-iJ. presqu'i!Ûailliblerœnt? Or"L.",'.ixe:ne·.' t ce Cl. : a pei :,,: choisi, l a direct eur de l a coo~ra tive <lst jal0Ull1 par
ses camarade s. C ~s j.üou.::, sans so :::,cnc'L-,; cOf:lp-ce ;le tout ce que comporta de 118crleu.:r et.1 'i il~spe;naabl~ ce tra vail de direotion, 1" t rai k nt (ll~ fa,inéant. et un.
petite revolutlm; il1téneure ,lam 1" fOl'loti on."1.ènKmt de lA coopérative chambarde
ce srrétendu fainaant, pour l a r~;nplJ_c" r :.'.J.' u:.'t autre éI.irë otaur. Ca lui-ci, au bout
de quelquas mois. est ·ricti~.p. de l u. 1!l:;1~ m"l!oeuvre . 1.(,8 dire cteurs se succèdent
et la ooo~rative subit IFS cont ra-co1.'.pa dû ~8 pe tit ..s Mvolutio:\.s.
,
Les p;-..rtisana du. trr..v :;.il coop,;r.' ltif répondent qUo! sans. doute ces difficultae ou ce~ ob3taclea 8OP.t ~~3 l a p~riode ~ctua ll~ ré e ls Gt inévitable. mP-i.
quo p::ut--atre le j01U' Où l es réT;ubli '
' '~v
_'.'~V3 8 s eront géllcraliséee
"
' di"
r
qUil s c ooper
cee ditfi c ultes
spara.l.t ront.
P= 'l!-'. part, je suia s ûr du contr".j re, parce qu 1 aJ.l tls ma paraissent tenir
au fonctionnam9nt même du r~ gimc.
Ainsi donc, avec C'ilttE ,leuxième formul e, r.ous nous ,trouvons SMS doute,: au
fond d"vant une -l'ormul ~ qui ,, ' t
ùr
.
difficult4
~ vi .~ _.,ou pr~ù e, s c ra~t ac c ~ptable, maia en raison de.
,8 qu.e Je . ",na d · l.ndl.qUi!r, la :r~ 'Ùifl .. tion m J P.:u'~S:t fort peu probablo.
Ce.l!Jle e onclus ~ on li ce dé1J!' t
~. .
t
.
tivi t
. i da::
"
; • n~ , ~ ne r ' ·'lV uu .. riJ. dano l e t r'l.-.r~il collecse, n
' B le tr~vaj 1 0<:'0:,,", _t i ~ . l e r èiP-rne nOllV,, ~.U absolu.Jl3nt aceepta'bl.
à tOUE! :f:e-srrl s qui soit d'Ol nature ;'. rempJ. ce r If' rég i.L~': (1.'.1 s a.carj::.i; , C: est ce que
j ; anticipaj d tout 0. l' h" tu O en V 'lU S àlsii t qu!'! po·ù.1' suppri.!r.9 r le calariat, 11 faut
t , Il'; d ' ab m'd Bav r') ir par guoi l e rempla08 : . E1; si. n ous n : 3.von s pas pa r quoi le rempla0er, loi: plun 13a..:;e ost dp. l e COrlse 'ver , 'lU:: 'r t~ à en p ' U'su::'v.ce et à en réprimer
les a bu["
T I l e est la conoJ.us i vn F. J I>qu ', l l e ubou ·. i t ce d3vE. l.oppemr:mt sur le 3alariat.
Connr.e '!"US le BaYS~, il Y ~. e'J. dans c ~ s 'l':ll"ll'.er s sièole.s un ryBveloppement
wri tab1aoo nt excepti on.;le l ë:u maohinis llle dR,l"B l e. produoti on èc ono:!,,ique. Ce n'est
pa s la pei na de rAprod.uir., l us s ~ ~t isti r;.ue 6 en <lé tai l , l'w,is déjà. au cours du XIX...
niècle, or: cor.otate 11>:1e o:'Ctens i 0:l t rès r2.~):!.ds de l a D\achin'3. Vo:Lci que lques chiffres relatif s à ca probl ème '9:0. . 'r Ence.
En : ... :'::>, la f o:::,cs motric" empl oyé e da:ls l~'s usi nes f rançaises ét a it
d9 . .... . . . .. . . . . ... ... . .. . .. " . lO,C~ CH
En 1 (117 , oe chiffr e a at ·ei :1t . . .. . . " . ... , 61, CCC
En 1896 , i l est F2s sé à " •• ••.•••• •• • , •• ,370,08C \1
Cette ext en~ io:'l d.u m~, chinislD e Il fci. t n :J.~tre (les son a:rp.~.ri tien de graves
problèmes de l' RpprEio::'é'.t ion des rG 9Ult ~ tS n.e c r, r'1ê.riünh·me c U à.ou'J1e point de vua,
é conoUlique et 30cial. Deux t h èse s, ~. pr i ori l ru'~ e ct l ' :o.·dT3 , se s ont ':l ien vi te
dessinées; une thès e p':!!H!i mis te (lui pzut se r~s~':l!?r dsns I r: formule: la machine
est tOUjOll.rS néf e ste pour 1.., t-ra-.r~.il l "ur ; 3t un~ t hèse o'?timiste qui affirme que
la maoW ne a t ou j ours cl.e bons r~ sult "t s.
L8. pl; 3m1.è:::e thèse, l n. t d,;:; e pa s <;i~is t~ , e OOmIllo3 1'1-1.noi1'a= représentante
les économiste s Si:3:nondi. et :'.a.rl -. "-1':;;:. I.3S argumellts pra s 81".té s paT l ê.èJite tlièse
sont surtout l a s s uivants :
1 ) -::: machinü;me entra~ne lli"". d.bai s s eûl'3il t f.u sal aira et CO;J;~8 t e l s e rait fOê.Uvais pour la c lp.s se = =:l.81'a .
2 ) Le maohini ~me ent r a î na 11,-,e di mi nution dé! 10L m i n rl! oeuvre employé e , ce
que l'on a q,ue l quef ois ;justement déu orurné l 'expr opriation de .11 m:;Jl.oi. Partout oil
la machina r emplace 1 0 hav ü lbur, il se trouve S2.1".s em:;>lo:1. p oss ~ ole.
3 ) Le machin i s r.1e e. l.i.:1C a~tion è épr iInan 't:l sur la vi .? de l! c.. uvri.er. Aveo la
d:1vision du t r iO-.rail , comma vous la veIT,;"; , avec l ~ r épéi;-.·;ion ,l'u n ge ste,t ~,l, :ours
le mdiliC , l e travail d0 vÏGr."lt t out à f a it Mpriu..1nt P"'t''':' l ,' tra.,.~i ll G ur '.
Cette pr3~ùère t h ès a a éM , cl l'. lls l a s prend. èr es <l.n7'é3 s du è.gyeloppem:mt d\l.
ma.ehinism3 , ,:tcceptéA d; enthellsiasme . lAs gr èv as des ouvrip. r s qui ont voulu opposer une ~sist anc 3 par la force à l'introduc t ion 'L) 3 1J1.,,-~.hiTI2 6 dans les diveraos
entreprises é<llat èr e nt u:.~ peu pe.rtout. Four '!OUS '~OL'.!',e:::, u.YJ.e i d-§ e de catte résistance je ne signalerai qu' U!l é!,isoda que l ' hi s '; r')ir3 éCO.lom:i.gu e , entra bien d' autres 'a enregistré . En ~~ce , d~s le départ ament da l 'Isèr e , en. 1819, ddns
l' in~us tr~_'J t extil e , 1<: " inà.ustri~ ls voul d.:i.en·~ i:l'c:Or1ll.:-e <le n ouv ü l os machines
rernpla<}ant les tr1!.vai lle=s. Ré sists noe , t::'oubl .::s, émeu t<'ls .- l :J S , ~ai l s en Bont
r el evés u:ltt oresquement dans une comlilU."Ùca t ion int :~ t ulé e ' Un é,,:tsode de l' hietoire
du muchi~lsma. en France _ Les premi e r s luddist e s ~è l'I sère en 1819" ( Communication à I f.. Société ci ' Histoir e Q, J l a Révolut i ol1 L i>IlÇJ.:!..S9, "Le Temps " , 30 MAIS 1903).
Ce document nO\1S r acont e d'un", ~vl:1i èra pi t t o::,~ squo l~ s ;JJw5.f e s t a t ions de cett;:
époque . i·.e s tl. a.va ill "urs S9 !Il'3tto.nt e!'. bn.nl l'/ cr a i nt " à ba s l es ton:lellJses, viv9
l e s tond.0urs"· une popul ati0n ,k 70'Y) knn.:nD·s s c solid;;;,rl.s ont aveo eux. "Brisons
las n:aoh·: 'nes!", es t le mot ·1 · or ilrz . Dans d : autra s Ce!1t r 3s de ;,~r é..YJ.oe e "-v. al '' e't range..l e ~1@ lLe l \ouvement .:b ré si s ~enca y! 0::' m t3 à l ,:'. lllD.ohine s ' csqni ssc ~ci et là.
'ralle est l a premiè~'(} thès e : la mac'U.nc eiJt touj ouxs né f aste, en tous les
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S dC:o
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1}"-L~~~Z VO'l r3'::L's e t dorme z en pm;
" Vivons =c vi~ pJ S jO~'_'_G::', et jOI'-,SSŒlS 91',nl, t::...ve.:.l;'ô'r de s b i ",nfaits dont
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siàcl...:s qU:J 13 VL~hl::-~s"TI": es'; .~n ~P?lioa.-tio,.1_ Au J ~ :,ù. C"J p,':>:~:');è !' '-~1 ju.g3 1..1~ nt a priori zur la V-dl>.!lIT d0 C:: n:~ ::1. n: Slt.o::, :i l IL.... Tj?...,....:t-~.. T ~ lu.~ r 'j 8o:'t-,p,.OI~ d ! ~tu li .3 r dans
l .1s f aits l e s r5sulta-G'3 d2 ca jT'~""':15_nt su:.a .. ct~st; ,ous c .. "t wgJe c_ut;.. J ;essaJ.e r ai de
t r di te r 1 2 p:r:ob l :=rn.; ~ j,i 9!!3;Gbl e è..2S nom~~ ~~.seb c~~s-~-,:;:tê~ i o. ti qu.:L ont é t;é fai tes
dans ce s clern":'è·.'es ci.'L1GeS pcrm~t c. e..bcu"tir aux r,')~nt3 q',liv?~nts ~
1° ) Il s c."!bl o é~a.:'l-:'- EF-:.e l~action de le. r-;'c~1ine au pcj-1.7 d~ vue social, a u
? oint cle vue t!;) l ::t classo OUV:-~ dr~ considé r ée d::...YlS so~ ~ns J?'. ",:)l~ s pat:.t :! t doit être
CCl1.Si:lsr ée COIl'œZ PXi~ aC--"ion ftlvura~l~ .
2 0) A
pla~3r ) su cor...;rf-':'!'8~ EX po:_n~ de V1le d3 lil.!liL.vldu is ol é , l a II12_ohine peut e:lcor~ ('(;o.~r·t;:''' Jt Cf..i3~ en. fa:.. t d: s :t'aux tràs sen::Il..r~: !J è Cgt i nd ividu,
çt dès lcs :'.P. pro'::llèi'le sa t-r·c':v-, :::llad des r.'-'lèd " s possib l }s à env':'ssger contra
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- 67 - ',
J:~, tÛl·.tL.EY3.ca.v.!; q~:-~~.:.si _l-, , J>J ~EL 1é.::", 101?~ . l '<)8 chiffres ci-é..près sont axtraite
de a. grand.~ '-':1e ,j r.c "n 4 V0 1Uill~8 u,~née ",r l' Off~, ce ~u 'r ravail fr811çé.is, en 1896
(4, , v olur.L:: ~,ni ~1l1é Il,'3-üa~ ra 8 e t durée J u tr3.vai.l"), (;n yé' ablit unz
ce r :tg01,'Xeu n
lt::'3:L-3 d3v" 10PP<.l m,,nt du mach:;,nism3 ~t 1 " niveau du s a l rlre. C eet
Uns , ') par r. ~~ .J~:ÜJs qUJ de...ns les win'J s où 103. fo rc o mo+'::olc) emp1oY9 (; e st do
00 1 J?ar 1 00 u"l.L tés d:effe c 'cii , l e s>Ù ai.r e moyen ~,8 t de 4, 15 frs. par jour
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"
q,Uo dans las industries
", ":'ouv~ p9rtout da hauts
salaire e.
':, .i!!:lfi n , ct è. ~"1 ';roisi è:nc p01,nt è.G! vc1~ , s i l' on c' lerche à étu..'l ier le salaire l ocal ou r-ég'.onal, on constat.0 '3ncil:re o.u",_l.Jl_~1~1J~:ti on de la. f<?,rcp. motrice
~IL{r.!!!~e2,; ...c':J~ ~1_'L~E;?9~~ _ :t:}-!2~~p..x-:? ~ _s~.~pJ ~LSl-!:?:gour.:. useUlGnt p.:.rall~l.!......
au n:.L.V3 aJ..l du sa.J~;I.l·3 ) c: . . ' s"':; a. d:...re QU~ l C:f3 de:pa;'-~emant3 qu i ont J_~ plus de f orce
;;0-t;:'io3-s-;nta~;~
déps=t0ment s -où le sa.Iaira es '" 1-3 plus i; l evé.
Do c att a t r i :pla cons', ::.tatiom le s pa,y s Si dévelo:opement mécanique intense
sont l"s pa:l's è.e s plus h ",u-',s sa.::"ü:ce s; l e s :Lnc'. us'cr:"0s ;" r1<lw loppeme1'1t mé c,~.nique
t:CGS pous s é s ont «USSl. 1 ~ 9 industri", s aux !;e.::'~i:~: '.. " ::,lus ",J€'V'~s, ,t las sala.iroe
l e s plus é l evée: sont payés J ans l es r ég.;.o:J.s à i adus tri o m'; c;z":;'sée, on p,mt conclur e lJ.ua l' é l évation du s a1.airo est concordant e a7a c r ~-Ogr 9S de l' 0Utill&f!'3.
A:t.nsi de ce pre:n:L.i!r po int 10 vue fond8Jllentp,l ~,our le s ,,1vers c.i.res (1u machinisme - "'u poin":; de vus du n i vaau de s s~air.i! s - à env.',sager les cnoses du
p oint de vu", gl oba l et gznC:~';ü ,. on peut afÎi=~ r qU-'l le ma0hinist.'e .: de bons res ultate en ce oui c onC 3 1~e 188 sal ~irds.
b) Envl.';-,l.ge ons d'après l a mJme méthode l 'aotio:l c1u l'l2.cp'';nisme sur la 1It11n
d' o~)Uvra. Ici cn r. ore J i l s elJo l e bien qu 'à con'li1:§rer une évolt1·~ ion assez lOD8U6,
l' a f f :L.-ma.t i c!l q1.:3 l e !llach,11"".sme 0JQ.roprie l e t::,~nd llaur de son empl oi et aboutit
à una c'i:nim::tiŒl de ma in d 'oeu=e, soi t rigour,ms;:nl2 nt ~sfilenti ", pAr las faits. Si
l'on pren d ces Îei t s ; 0.1 t,rou7e è,: a bord une a,Ue,"Cll.:-nta tion para. ',lèle d'l.r'.s beaucoup
dB pay s de ce aa~hJ,\1i,sr:lJ e t 03 1" popul a tion œ=jèrJ . En Bclg:', r,ue, :par exe;r.ple,
si nous pr.on cns 13 progrès ciu Il!3.C.'1~:-\, 3 a'~ XTX~ siècl<3, nous constatons que la
p opul",tion ouvr:lèr a est " a.ss ze de 51.055 en l a50 È- 380 , 001 en 1890. De même, 9i
l: on envisage l e dé\-el oppem€.C\"!; d.u mach inism.a dans u.n m<::lle pays, on constate par z illeme1'1 t qu e :;'a pop'..Û.ai. Jo'1 OUVT'~ , èr 3 , ~ui-'., l'~G a ccroiss 3mer,ts e t I tl s développe~;~ts du u:a,offiffi.sme
res
0
?nfin , ct en larni2r li'!u , si 0:1 f a it U."10 comparais on par i :1dUiltr:tes. on
trouve liue l es <.ppréhansiona de l a thès ù p'-'s s i mist e d ' une expropri>.>tion de l'emploi n i; s c t r ouvent ',)Oi;1t r 6',L ,s,k e . A ce s uj ~ t , j e vnus :lonn2r e.i que lques dét e.11s r ehti veL!ent ass ~ ~ rée mt s (1930) émanant du Présid ant de 18. Fédération
illnéri cai;1e è.u Tr.:.yaD. , d ont l ~ rtom e st lJ= . Gr':hm (,t élJlanant nuss;, d 'un dire ct sur
aux E-t ab -Uni B <'-' tm0 g'!' r.nd ') ... 1'1 :,r~ prise de p.t blicit:§. Mr .Ha:c-rison Ph elps, dans
"-"1 Olt Vl',,\;') i nti'li'.llé ';1e m~ i ll ~;n:' c -:'ient ". De C3~ docu:nèn';s sClIlb:;'e résulter tràe
nattemer..'; l a const:l-G a tioT'. s~~vante: l "s crai!lt'3S ÎOJ"II1lù ées
la thè s3 pessiJ,li ste n o: se sont poj.1'1-c rP.1IJ.:sé,s . Nota:1lllen t, 11 3S t. w ident que l'industrie automobile ': ll.U Etl',t s- Unis qt'-~', vous s avJz , e st p?,rticuli èrol1lO nt développée, a eré~
i ndiroct ament i " nouv:.c.ux J<:rpl oi s p=' t L"l mi l ::'ion il) l?G r sonn" s qui vivant autour
de la fabr-i ca';,j on )JX'o:pr.:.ment - ai-te . Ds"ls .l : .iüJ.u.J uJ. _ _ ~,_ J réfl.~v-:" :ll-i,S , 1'3 d.évelopp -:>l!l8nt è.,u IIUlchi!ùsme a f :,t d::'sp<".I'eS:trJ da nO:J,):::,au, 951.:;11ois dans l e s f abrique s de
trlaco , mais 1:' i ;1" tal la-Li on Q:l f o.b:.:~qu } S d ' 'll'p::.r.:Jils réfr,i.g-~ra:nts a cré6 100 000
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j)os'te~ ..)uppJ<~ro€l1Îa:_l ... ~.
. . t "\l'-'S dos cher.rl.lls cle f 9r Co Au morJcn t ':lP. l eur
)ü con.'lai'!; ' nÎ:i.:1 l , &X~ '~l _
l a." ~ ~" cr ' n-:-9s ~ Ce dévflloppoment aurait,
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con.~ r 9s 1:;
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". J,\1 o.,.. .-L'" ry:lo-"S O!~'"l:;: : :' ' vivs.nt de l'm'L_
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tJ'anrès 1m ~· ~i.1C U.;;.", '; Dlil..3 r~ ~~ ... -, c;.. ••
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~'-"~';_" ~
. tO'Gal de 1436 h,,~--ss de t ravail
kion d8 2 ou'rj ~ r9 e, oY·s r 'lt:i.cns (LJ.u., G~ _~S. Wl
,
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:~\e cCli t d en~e~bl~ s~ m~ntsit à 408 dolle.::: s .·.Ic,?::,ès le ù§~e~o~f8111en'G u U r~~ dnisme , C3 sont ll;; ouv:-:.8rs, " 2 ?p?r a t i ons , 154 h~ures de ur ",vc-l ., G un cou
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pr oduct i on de 35 dol j 82:'9 GOu.L::1en1; ,
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soi<'mt des r-~ s nlt"ts f :o:vore.b::'as , et c ' est l a pranL.1:rG bçcn é'.onnov peI l es fai t s.
tud,e
2 0 ) . Par c ontre, si neus pae,
. ma intena:1'~ .~.l: peint dr. vu r. s tric telOOnt ,
illdiv:.d'.:tel , l '6tuf.e è .· f~.i1:s amène a :»üser Cd'"'", con<;ta"a7 ,olll i l ,Y ,/l',mome:1ta
ment et i.s O~.ém3nt p(rQ.r c çrt ~i.~s -tr avai ll eurs :.r...ùj:v:;_è..u~l18I! .::.nt cons~dere s de s
b
sultats f ci.ôe·..t:.: et qui sont égal araent éta'.ll!.s de la =n5 è,,& la pluq n2tte par l 0 . on ~ Jo r..O\"2
, au SUI'U l "1J.S qu::: cas reS'l
' 1 '·.. 2.vS..I,. -f'ach ..........
"~
n~ 1.:s
servatl
l. ; ]
. " s~'
0.:>\ .... Hs tiaue s
révèlen~ :?C:1~; E .. ul 2s les-':'Ylgu.J't3S èconomique::: Bt 10 3 rno· 3.::?~L~S p~rrr.e ttent de
s ie n r endre compt.J.,
Le pr8!!l.i\?; r J'Bs'.Ùtnt f-~CM'lX est l !é lim_l.na~.I ion d" (. ::.œ tains o\Pri ers c;.u~ l a
:m-
Te7
o ·
".1 • •
".'.
.....
machine a î!l:>m.enta·1é:nc:nt privés d :emplo:"CI U:'l GX':":Ulp l:J e::rr.:-:, ..~ au:f;!,~s, c e s t ainsi qu i
en Angl~t:;rra 1 l~ nom1:>r e de t::-9.v a.ill ·urs employé~ d8.Il s la or·g.nc~:l~ è.e l a cl out0rie ,
qui était en 1830 d~ 50 OCO, to~ba en 1879 a 23,000, ainSi donc , vous l e voye z ,
)
])1\18 <le moit! e . Il e s t bi<:m :3 v7.dent qu: ,,m un" gYiné ration (60 ans
ceux qui ont ~ ,~S~ ét6 0xpro:pr .... és d8 l e ur -t rav8 ~1 ) ont 0:8. c71·J rc;a.:;r e t retrouver
un autr-c.. emploi e- S3.na (loute , la ccnst2.tation pré ·:~ êd.e ntk. noua 0.:~Sa..!_t~ ncus vous
inqui:étez pas ~ il Y ~.tu:e. pl us d; l;l.u)v r '~s (;rrrplols 9 mais i!iOrri::. l+ e.n~ men+' '1 p our ce lui
qu e 17 en reme:i:-c:~e pa.!:'C3 qUG 1'3. machi::l: l ~ r 'ü!placG, ::'J. y a vn prû-"'l1>'!lp. vi t a l à
résoudxe, qui n 'est pas twjeurs r &sol u .
une d.im::.nutio!l do
b) Li a\.\~':!!ltatio;l 1.0 pMduc~-Lvi tê eréée p:-..r Id
autcmati~~lè~3ht et
l '
\ch".n·~.sme
!l;
entra î ne ~s
mm.ed:~2.t .Jrn ~!lt d ~ 3 é',ugm~ntations è.8S oa:lair3 s "?'.:.ux l es int ers s '-
aé a .. Il f2.ut un~ ac~ion ~ 'ldi.c[-'.l :J ct -.:m dé v .. loPI>,J!û')!l1: d~s conve:rt iQns colle c t ive s
de traVF.~ l pou.= p .: nnJ ttl.~J P.. C&3 J..._~teressés d e? prof:"tcr du cléve lopp")~3nt <lu nk'1..ohi-
nisrœ .
c ) l!.'nfi n, et toujours à ce ,,1~:;]3 . poin'" <1" VU;) , L p.E'.0hi r>.:i.9T'le 2. o'~cOJ:,e 10
défaut de remplac: r p rfoj.~ l a m" in t1. ' O;)UV1'C d0S tr'3.Yaill QuTs e/:'ultù B par un tra~
vail plu.", intsnsa conf''lé "-ux f3L1:D~ S et aux crua!lts. Cl c:,t ainsi que dans l e s dif- ,
f érent a :9a ys l a répart·;tion par cp.tég?ri; ~ - -( r
'--"" '1081 ~i!l'l.t~" . f a l1L1lles , enf ants , révèl e :~u XIX --e s'l':cJ.e ".Il accro:'.s 3QTI!;nt très notab l 'J du nO".1br ; dos feu"neB
,J
1
du enfants employés daM l t ind'Ultrie.
Pour la ] 'r !1nce ; l es c h:!.ffro 8 :!Ont la. sui vAnts :
Nombre d a f ellIill08 Elllll'loyé e s dans l'indu stri ol .
1860 .. . .. .. . ..... ....... . .. ... .... 22 5 . 922
1890 .............. . . . .. , ....... .. ..... &1r 6 ,, 6J4
Ainsi, 11 peut :r ..voir certaines consé quen oo e individuGlles f!o~. ~
l'ouvrier, pour le trava.i1l0ur expropr j,é ôe son c'lIplo:1. pe.r la l!lS.ch:1ne.
Enfin, ut pour cODlpHter le tableau, i l f aut , à mon sens, ajeutu, t~j~
<4'aprts 1GS fnits, las deux oonlltatatione suivantoSI
"
0
1 ) La ma chine u cu une aotion f~cheus o sur la famille ou?rièra e~ ..-___t
le fait triste s't néfaste dii dislocation de ce tte f'amillll. Pourquoi? farC() que eJt&.
~UB travailleur, obéiasant à la néoe ssité de s on emploi, peut avoir d~s heures de
travail diff~rente. les 111'1 06 des autt'9s; tous :Ws lIlilffibre s de lafamillAa ne Ile tr~
vent dOll.C PM libres Illl mêlà:.) instant.
2<» On fi très exa.etGUJent releV'5 que la machine avait "u une ACtion des plU.
tlehlj-ue~s pour l'appronUssage lit avait été caUlle ragre ttabla de la dacM.ence de
}lappr03nt1seage. C..,ci est aisé à OOl!rprandre e t i l suffit de réflp. chl.r un inflta! t
pour le voir. Tandi9 quo dans l~ travail de l'a.rtiean , cb.a.quc o~ration de p1'llduo.tion néoassite Ul'. ex e roic e , des connaiss M ce s , une prat:Lqu-.l , s ervir de s maohine.
ill't nllltiTeulImt bea.ucoup plus ai sé à a ppre ndra . ~ <lst r.l~I?lO al la jusqut à d i N
q~e 10 il.év4ll0ppement du machinisme avait défini U v aLlCnt supprimé at entarré II appre nti.esll€G. Nous va rron. qua Ce n' est p~ une su ppre ssion, l1lbis une trantdormationl à llapprentis6egs BOUS Ba vieille fODme sc s ubst i tua, dans les temps modllr~,3, llv~.eignemant teahnique qui ~n est en partie ll é quivaleu t.
Ainsi done,- c'eet la conclusion - à se p~~cer au poLu t de vue st~iot9GOnt
ind.ividU031, la ma.,~b'i:.n(1 entra1ne inévitablement <l,,:..,'~a.i ,J..3 maux po= l ' .i.:.:1.ivid.u.
Ceci pose un aU'~re pl'Oblème - oelui des moysns ::te ramé à.i c r à c ~ s maux. •
Il va sans dira q\.IQ l'" n ne ~ut songer à supprimer 13 machinisme. et i l
Ta !!ana d ira aussi que ce poin t de vua indi Vi d.ue l es t subo2'<ionné au bian eOllDWl
et subordonné au :point da vue social. Ce gerai t u.ua er::" 0v.r, à mon Il'3!\S, intini:n'il\t
fâcheuse , our l'inter Gt da que lque s int'l.ividU3, qU<l da r3!l~c:::r aux bi~n1'ait8 que
1& maGhL~e produit pour l a classa ouvrière. C' e st donc pl v3 mode stemont, sur d'adtree base IJ et avec d' autr" a üJoy <:n s qu'il f au t ezwi sagçr I JS r emèdes poaeiblel eOlttre las maux précéd e:r,ment siJU'. lés . Cas r e1l\èd()s , j a l as v oi s pour :Da pa.:rt d..~. ·
•
deux 4iJ:<l ct! ons 1
lQ) Le dovelo:;>pomant de l'association pr ofe ssionne lle ;
2°) Le dé vslopp.amel'.t d9 la légiela tion protectric 3 do'l travailleur ••
1 0 ) ~OU8 di ll ions t out à l ' h '.ure, à propos da la cons tata tion de ce. ma\llt,
l'~ntation de l a productivité n'entra.1n0 pfiS f atalement et néoessa.1reœnt UJl.e
BUgllJenttl.ti' ll du !!alaire pour l' ind1 vidu qui vient :less:orvir la !;",-chin a. Il faut
de nauV~aux ae Qo~ùs, QG nouvdlle s convantio~s pour fai re cODpr en~e \ l'emplorsur
que oetta el1~nt ation de l a pr oductivité doit au s si Mné f i cia r m, ~al "-l'1é. Cla.t
seulemen t l'association rrofe s s ionns lle qui P31.'.t obter.i r C>J résultat. !le l'action
de l'as8ocie.t1on profes s iol1.fJ.:l lle nous avona un i! xe clp l ~ t ypi que et aignitic&iif
dans l e d éveloppt3m(mt dos t rG:t o-l.L-uona 13:1 Angbt~ rro . Los syudicate anglaia oat
oompr1s qu' il f~llai t M s olU/ll<mt a D1Jlo ttre l'intro·J.uction libr 3 des me.ehille. par
101 patr<mat, :na.1,; tre>9 vit:! aus si l e s s~dic:l t s a.'l.;l~s on'~ ~ firru9 l eur droit d'1ft
tervan1r pour pallis r et supprim3. l as cons équ~ n~ s f~chQUS G S des r~ehinas sur l~
travail inc:'.! ridutü dll leur. !!larnb:roe. Il "1 s là un exemple t cut Ô. t'ait reœarquablc
de l'intelligullc03 des tlylldi oats j:).e'L:.is, qui n 'ont j <ihlais 0ssayé d' arrSbr le d~
v~loppema nt 0.U lll&oh:1nier.1o . mds q,u1 cmt 8eS Ry9 d'obte nir d ~ nouveau::: avantR89'
peur leur s sdhérent~. ~{os s yntl,ioats avûent !llI'Ù.)' 0urCUS(lm:mt tl.3S préoecupatiOl'ls cl.
ordru politique qui ont f~it parfois pa s8 ~r ~ s e cond ple.p c otte politiqu a v4rita_
blcU-..!1t p~ ofe ssionnella.
..iin&i don c, U~l lll' fjm($r rellll!~o f aoile à env.l. ;> ~f;n· : t è. s])pliqc:ar . o ' •• t 1'-01
tion d.OIt aSllocia tions prof::ssi ?nne l h s p our psx(jr a lL"{ maux çaus é s par le machild ••
1110 à ohnll,UO indiVidu. Si l' ouvri..r Elilt aXl'roprlé da son <lmpl o:!. par 1& lUaohine, ~
�".
li" "
s dic .ts D..."Clfessionnp- ls p'luvent retrmlver de nouveaux emp~()is l'our "eux qui ~,
vfctima8 d3 oe ~ te e:;,.- propriatio-:l . ;m un mot, un s~dice.t dOlt suivre tout un pi-n
pOllI" comba·~tre lèS maux du =chinisUlQ.
2 0 ) Un deurllll!l8 .,.LIMe -rient s' aJoo.tsr au pr~m1er. C'est le remMe d. la
proteotion Ugû. des tr&vaiÙaurs, l' intp-rvantion -tu llig1slateur pour lII~ttr. 1lIl
te1'tl8 aux abus "t; &Il% JD,j.= c2.usés par le l:1acbinisoe. Ce t.te aotion peut Il' ordœa.. .
autour des trois rubri~ues principales suivant~sl ~) proteotion du trav&il d,. f.~.
111811 3t dell enfante; b) h.YBièu8 du travail; C)Bécu..-ri d du travail.
.. ) Une ' d(). conséquenoes, disions-nous, du développement du machinisme a Hf
4 eubstitJJtiœ à 1.... i!lB.in d'o,""uTl'O m&lIouline de l a. main d'oeuvre des femmes et des
enfants c~.idérés oo~ ~ualifi~ . pêur deB8e~ la machine. La l~giBlatelur d01t
IlllÙtipller ses interventions dj\..'UI cette m3.tièro. Les <19= ohsfs principaux de cet.
te intenention sont: 1) fixation d'un [;.ge mi:1:i.mul!: d'ad!lli sllion de. er-Îonts dMS
l'ind~etrie. D'~d anqu6te menée pa: le Dr.Villermé en 1840 , il résulte, au moment
du 'M'>l."lior d!Svelopyelœut du Clachinillma, la constatation d f abus véritablement intolénbles en C3 qlu concerne le travail dos e:lfants. Il noU2 p 1Xle d' enfal\t d.e
6 à 8 9na ~ect pour catte période des journée s de travail d'une durée de 11 heurail, "'n comptant la déplac eme:l t de la maison il l'uaine. Ces abU2 sont na.turellelllOfti
intolèrablell et dans la plupart des pays /l.ujrr.urd 'hui l e l égislataur elft intervenu
pour fixi!r un ~ mi.ni.I;Ium d 1admission des enfants dans l'i~dustrie. Cet âge ut
ISDtuellamant en Fr.mee de 14 ans.
De même e ncor«, et touj ours sous cette rodlil!: rubriqu:J , 1.. l6 gislate~ doit
aussi intervenir ;;our fixer un..: dur~e hl.uimum de la jrurn§e da travail. La felDll,
oomme l'enfant, sont das êtres faibl e s -et doiven t 0t re ; r otégéa. Ici sussi on
constate que d'assoz 'lorme heure. &lI TIX~ siècle, dans la :;>lupart des paye. le
' Hg181ateur '9st intervenu pour fixer lm lllAJd.;num des he1lT~ s d;J travail. En France.
en 1900. ee ma.tiI:ru.m a été arrêté par la législateur pour l',)f~ f elllllle6 et les en!&!Its
à 10 heures.
_
Voilà des mOyens ~rati~uBS de lutter contre les cons~que ~o ~s d~ r~ch1nien9.
2°). Cette interventi on du légiolateur s 'ordonne, eu second lieu, autour
du pro!>lè:ne de l' h.ygiè:le du travail. D: innom~r"bles rlécrets <lt règl~mor1ts d' administr&tion publique pour l' ,'lF&llication de C9 principe , t&l Ilst an q~lques mots
1& bilan de cette dauxieue int~ rvantion eu Fr~nce et à l' 6trangar.
-
;0) Enfin, à un troisièma pobt de vue, 1<) législateur intervient pour 118lur3r la 8écur1~ ~u travail. Il faut avouer, d'aill~urs, en passant, que ce n'ê,t
PM lui qui It eu l'in!tlatin dane ce dOlllfline. Il faut l'f.lrnrqu<3r aua l()/J pre!iiiê:-8'
alOStl.!'9. '13 sécurité du travail ont été prl'sos p<'.r l' ini tidiva prlVée. Ainsi 1.
:-éation <l !!ulhouse, en 1667. d 'une soaiaté indus t riolle en vue dg prévenir 18'
l:cidents de tr;;vail. A!C.19 en d8hors dit cette action de l'initiative privée
~E.=:i~i,:l.teur qui en J'ra..'lc~, co~ à l'hranger. a pris da nos jours de mnÏtil'lo.
•
~s pour réparer l ~ s co~s~q~enoes des acciden ts de travail. 30ft aotion
s'ost ~ortee sur deux POintsl
e f~) ' Un upeot préven:1.f. Une .érie de IIlilSurd9 analOgu.;l8 1\ c81le. Iluxquelld
~viter ~esll allU3
i~ tout a l~heure :;:;"T l'hygiène du travail ont été priees pour
,
ace iA·.. enos, 0 t sur vout
c,.,t
11)s
ac~fè.:~s~on
moins longue ou plus IImgU:! série de dis:oosHionl! pour r é parer
Je our<
note
au surplUll que toutell 1e s l'G::is'--<" tJ.oos
.
e(pt auj
l , hui ':l '
sur l es ,, ~.cidilnt8 d'Il. tra.I11
L~~mp9 av-.mt 18;:ee8 nli~ ce que l'on appe lla l'id~e du rilqll.9 pro!~8icnnel.
le tégima du tir . t ,... • anoe .l,ar o:ZUf:lpla, c' é tai t ce q.u o be juristes &ppellllll.
<lu Code C1vil).o~1 ~~~.ii-~ ~~~ti~Ppl~,,-u~ mu: accid ent du travail (ut.1382
CAQllo at6.it le fait du tr
que 1 aocident av:d t un3 cause, que oetto
.,~ts montrèrent as:z or: et an basait la. réparation sur cet !lrUcle. LeI! ,~
_auvent, l'acci:ùmt dans aa~!~~;~;I~~ ,IlYEI;èm7, é~~it d.os plus dHectueux. 'tr~
q~ auraior,t parn:l s d'ét:~'>lir - que ' , ~~~ flaJ.B~~ ' D. 2pc;r::.!tre l e s 61éments 4a P"""
C eo>
9 pa oron qui Cil t respOMable de l' aoe~4en~'
,
"
" 71 -
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(: '~ &!." ne r a l': .3c' e l". J. d1: e n O'J.v e 1 1:; du r :1.sCiu,:) prof e ssionne l, Cel a sigll::'f1.e 'lU":': r~~ _~ f):r.l"la.:-- j ' , : a~.Lden t sar e.. tO\~ j ou:r s C\.."':Lf:L.I,1 éré C"'TŒI!~1 un r~.6 oue , com1113 1"l:~~ é"ren·i;·.u:..l::..-~5 'pU'l1fnn-l; [;..; prodm ...c.a <lu ('a..::':; fol')ma de 1 : cx~rc:!.ce de la p;ofess1on.
Lf-.:. fe.".:Jri ~a:':;:".on :ç> . n1.'j C'j::'3 plU E on moins dé'. "€'i:31lfl"': ... ~J ~ hab:.: .t uê.e f· :;'-=; un a deuxième nar e' c p,u-,,;:;O!:'3
,'
).nr
. ..... "~_ 7. _ v.lle
~
11 88 '-'.e"!
~
.i. nn~n'j
" :9.1.·;].S ~'3=es~ '"'"
_f;..~ 'U..YJ. mot, c ie s t un
tur :J .....,t l ..;'· s F
r ;,sque (Fr;. r é oul";o de l ' cx.:'r ::.tce J:::'m3 dé J , pr OfJ SS~Œ1 o Le. cons3 quencè ell est qua
tout '39 1 08 l é :.;1. s1~:t i o!1s 4tbbl - :'"..58 ~:0..t 0 n 1 ;'1, 'l& tiè±:: c --'r -cvilll-.; S pr 6e '.)!.~;:pt if)nFi .. Par la
loi du 9 aVJ.""l.l 1 858$ c ()r:.f~1lé e ~D.:L' c c lI : .1 l··.r;-r é:l. r1..1.t 1938; ~:l d3-'; ·4 ·~ _:.bl~ aujourd'
hu.:~ ~ue t Ol":.t ô.c ci("1. ·_. t1t 81.:::r.-v ~nü. Il ::>o,:r 1 :: fa ~ 1 CJ1.1. à l ; o~c ?s:. . on dl). t r av a::.2.. IJ i oit ê tre
consiè.é r é cornm::: a.cc i d..J l1·~ ù.~ t:ralrà.:U. \) C ·~ t i :.'1 g:~ sl a:ti o!1 a ='=:).s 1~1.8 -'c res c onsidér able
3xtensiorl(t
Di autrè pa r.;, du!".S c~ 'l.'l.ue puys, 81 nt n a0 cL:-...."'1S l a 8f;;tl.l >~ i.ndu,qt r i e , ":) 11e a
~ -I;é ét ,. .'ldue à d ' 2.u.4jr r.- , =or.nJ s (1.: ? .. ctlv i J.; é
... Gl~ O·n.L':"lv.e &'u (' ODil'flCrCe ~ È'~ 1 1?-t:-~i cul tura,
a\u pr-ofes s i oi.ls è. C'.il38 t:".q.U 8 :':; ct ,.) " . .. i:_lfin - -La p:'.u:oa:;:ot d';s pays O!l+, &u j ourd ' hui une
l ég1.s1ati on r 8j?uatric, d3s .'_ c cidGIC1:c '. '-F. ~ sur l~i ~a o qu~ j a v10ns d : oxposer, c o1l e du riSqU3 pI'o:ê0ssiŒlr.eL
'Tous v Oy9 z par Cd br-df a:?d!'çu. c onb: r.. vartéd l;".;; rl~J.lt .~f orm~ ~ 3t l ' e.c t ion du
lég:Lsla.t eur e t COï!ù'TI'3 p l.tr 1 ) 8 cii-r.-,T S b. s:?J( s c.:.e CB-;; :'C 1 8~.....9 1at i c:1 il ?0u -t. r é parer
·l a s cons é qu,,)ùcos inLv:.. (1\l~ 11 ~s du lùa~l .l.::L~ .JITié)
Q;l"'. .31qUG s mots de c onc l u sioa su
1! (.;ns 9mb l ~ dx· ?:!"' 0b1 ème ~
fu mSU!!!é e t COi"\'!l3 con c.;'J. l.B:! 011,, nous f) 'IJ::'~ ::'21'. ) .)\'.=. 89 , en l e s ? l ->rd. n an t en
raisor- d(; l eur cè ~act ère a pr~l. o:;:', l as tieu:c t hà s.1 S ::.l)J 30 1 u 2 s et ù':-Ei l l .·,uxs contrg. cli.ctoiree ~- l a ·b:.tè s e p:J ssimis r. .J qui 2,i:Z.i.~3,i~ Ci..û -è: l a ma.c~:t.!1:~ é-'j,s.:!.t tO' ljOt1rS 1.U1 me1,
A
8llssi lJi'3 n qu.e l a. t.hè s d op·~ i;u-L st ;;: , qli:!. veu~ croir 9 gu · '~}. l e es t v.)i.lj 01.U7~ un b i en ..
La solution v 6r i t ab l ::) i.ns~):i;t'é a par llétu d3 d .JS f a:l "CS (l'1i;, i e vous l !a :' rnontr 9,
quelflu 3 J?au plus cO!l!pJ ,;.)x C.o EJ.lo c O?1si stc· à ül8.1.ntpr-:jj oue d ' l1Il pr ~Gli è r :9ci n t de
vue de l B, clasge ouvri èr e d a:.1S son en s cllib 1 3~, l a raa0}-1xU S!:l. ~ a de s -.,;}"i:·~v1t S ./- cl.vcrabIcs ct à mon~rar ~u ~ c.u poinG da VU 1 il1d~"\" .du oJ. d:.: c naCJ.u·3 t raV"P-i :!.13~ i s olé c 3nt
,con s :!.dé"ré!, I G cr~.:tchi.!.1..1\.s!:'!e peu ".:; ch.ar cher 1 3s r 0me-:. . . s p0\IT' combattra c as maux o Ces
r ornèdes SO.t1t all "'"'lombr e: d e è.':) ll.Y.:~ l ~ a c t ion d;; 1 : a S30ci ~:t i. Œl -rrofcssi -ol1..."'1a11e e t la
~ro te c-ti on l ~g.:::. l~ dos t rayp.,:" ll0urs ~
TIll de s esrc c':G (l.u t j:av 2,:Ll , a:'1visaga c o1'&") f~(;:~uc è3' l ~_ ~)rci!.uct i Oi'l , a.s pe ct
autrefo~s t :!:' 0 p négl igé , as t 1 ..: t rav a..tl d.G 1 1 ... ~!V ~~1"t ':'li..L' , C~ t::,.s vr·. ~. l ~ st. certe s \Lie
iJ." G s-:;~ . on qui prenel un D.âpe c-c de t n l.78.il lntc lL ~';'l"l, J'~ s ::.::. " u.n" très grande imp o!... ta nc~ r ou:- l e d év ...; l oppemGa·~ de C ~ t t ·') ~rod.uG tior.. ....\u ~foi"" ";; d') vn e; ne la pr oduction l 'inv:m tion peut :33 dé : inir c omT8_~ : ada;r~atiQ~ d·un moY""2.._I~·-.:~.}.~..-!""~I!.
écono!llique C!.u.e l.c on'l.u~ . LBS mc~nip10 s ab(Jndent , 11 1" ];\e.tie1'a, VOUS S8." "" an CCl cr=
concerne, p= exempl e l'in du stl' :î.e de l ' <.c ::' ~ r; ._. ' un n ,)L'Voea procédé d.e fabr:!c a tion
i:wenté au COIll'S è.u ;Œ'lC·· d s i è c'.c. ... F" rmi s d; accompl ir de s prog:-às c ons idérables.
Ce prob l èm~ d g 1 ; :' nv~ i!tion POS.,) c ~ lu:~ des r a,pports dé l i ca +. s .3nt ~ la science at l' ~n:lu s t r:i0 Et ici ~ l f~ut . 'Jn~ f ois d.e pl"".l3 n ot 3r que t o~tc: ::.nv ention du
point d e vue s ci.onti:f:!.t!.Uc e ·c t ,,)chnj.q.u.~ n: &3t· pé:9 du pr ~mj_3:' CC1.:I;P UTlG i nvention
économiquement applic.;::Jl'J . Corme j o v ous l ' ai': ' i .t rmIL?ë''l.uor à p::-O?C6 do a f or ce s
motrica s, il Y a un a ss JZ g:'.'P-:1J n or10r e d" CtiS où I d. décou-rsr t .., pc ie;-:ci fi que est
réalisé 8 , WÙ S où l fexp l Qit ation 9 c ol1moiqu c n8 sa"':.1 ~·a~.t po:'.n t Jt:'_'. .: !:'.3n t abl e , c i cst
à G.-ire qu' c ::" l ~ ne p ou~a:i. t fonc t· ion:h~T ~n d O~r.:l~, lt fta s :r és"'..lJ:t.A.i s appr é c:!.é s .
Le pr oà l ~mc gén·3!.'al tl13 6 r a?par t s d .J l é', PC"~ ,:) n C3 ; t dA 1 f i.~l~_ustr:!.~ e st un
(>
probl èn~. asse z cOiliplc:xc , y.ui nécc~s i. t .;; L 1:1. T~ois c cm1Jl."~ C'o!"\d::" tior.. è.e S~ solution
le re8 p0 c'~ rl e l e, .l :!.br e r !.'c~~· rcb~' s ci...;.î.U::J.<i"U .""J ~ 11 f.!:l.u·~ bie::. §V:.d.eIT'rne-ct que l e s a'
t .
_ .. "
va.ut pu::.. .S80 tra v.rl.lle r dn t outel :!.~ ·:: r~ e' t
:.::
2~lS9"'" \1..'"1 c eJ..~ ft.:l~. acc' ,::'. . . ~ 't.. m:::T.° pq,rfois un ccl rta i!l COlèC011rs 1'i '"1"" _;)i e2' ;:le l a par t d ~ J. ' in<lu st~';.3 do·. t l ui ê t r e ?_ccorddé p o= f é'.-ror 1.sc:r S38 :i.:~,'1,.~ltic:1S è-t l Cl1= t rcu-r r I e s p.ppl J. cat i o:1S s c onomiqu'ds dont
e llos s ont SI.1 8c?p-';i')1.eG .
L.J s è5f:'ér ont s p ..!.~r.:.: O:l t d 1 n.~~ ll ~ u:ra ré solu d:i. :t!'€::~:\T'·
t .'~ probl ème. Quelques
~ .,
�1
72
l es rapports de ces , jeux acti v.i
.
pa;r-s, comma
té.,
Süction 1.- L~~pprentiss~:e
Section 2.- Les Ch:im':lres d.o M~ticrs
S~ction 3.- L'orientation prof ossionncll a
Section 4.- Le système Taylor.
l' All~magne • ont poussà très lo!n t en France ce probleme a êté insut
. ··--merrt noter que trop souv. ~
rn~ 1.::. rôl e de l'invention, (
i l r ~:u-t w.tlh0urs ...... ~ ·- 1
.t
n ce qtu conce ·. ,
.. rés0 lu Quoi qu i l en sol. ' e
;..
t-'"e ce que l'on peut denommer ~
s.:1.rnne:i!t .
u;il ex:i. 3 to un conflit d'intérc~~ .:n. nt"'ur) (3t l'intérêt socia l, 1'·'
e~t,,toei_ ~~iuel (je veu.'( ùire l' inté::êt ~;d iluvperé~end bien entendu à un mono. , '
tére
.icci
·
11 · nturêt indiv..1.. uo '
t 1
bon1 +•.
tfr~t général• Le prmniex:' , . l. - de cet inv8ntaur seront d ~ autan p us a
an"\ •
+ l es sources de benefices
.
7 1 • ..... térSt
ocial est, au contraire,, .
1
3
po e ev
1 .t
son invention • .IJ l.a
"
t
11
111 serait seul à erp oi ar
. ·r.os"'ïble d~ l a dé couver a nouve e~
q,u
..l'une
c
lif
fuaion
aussi
ld.I'ge
que
.t'
..,
ilans 1e sans '1.
de ses a..pplic<!tions •
nfl. t .:l 'intérêts ~ été , comme t oujours lorsque deur x
Da.-is l'ensemble, ce ;o . ~ d ' une transaction. Et c t:> tte tr&ns3.ction grosse ,
9
1
intJrGts sont en conflit,
ObJ
ti
'es brPvets d'invention. Comme v
•
1
tèr.ie el; l a pra que J.
'i
t
t
Ulode ao .réalise dans e sye .
• _,,., . . , un monopol<.; t .Jmpore.ire à 1 nven eur e
le s!r\Tcz, oe brevet d 'invention con:?rv t'
Puis <l.U btJut d 'un certa in tem-ps,
b, ' fi
d.e "On inven i on.
'
lui assure E:.insi l e ene ce .
r.
l rl or ,ùm ·oublie ' o ' est à. dire que 1o !fi
l 'invention tombi:i, comme on dit,, ,ans e . ~- ~·~,,=> A
- c·o'+.,; de 1 ::- rémunérHtion del '
.
"'
i ' tiè par q_Ul.CO!l'1'-~ •
vme , le procédé peut etre a~~.._iq
' d'
- au s 1 était posé ' il y a que l ques w.
,
lui u1 a et..,,~ le pr oce e nouve ,
.•
1
vellt~ur, t'l& ce
q
-i alor en passa.nt _ l~ probl èma ::c 1 a . pr opr1~~
nées - 9t je ma contente de le . s lP bl' me il fa' · t t'a.rtir de l a c~istinc..
p
prendra ce nouveau pro e '
""' , i
scientifique. our c~m
, l'h.
e entre l' invana,,r. purement theor que et ~
tien que j'ai. signa.ha toi~t a
~ e~~tion industri'}l h . ùa.:1s l ' état actue l des
v<.>;:itio:i d.u point dod VUJ i..,
~o~'
~.i.:"P
ntion éi -ns S'.)n tl:onl..i.ca tio.~ industri.üle qui
1
diverses législatioas, c es.
LYJ.:e . .,. •. ""' ..
l e c'h<>rch~ùr n'est point
f .d. t , 1 obj "t :i •un brev0t d' mventi.or... ·· us l e savan '
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t
ui
u7ici "roté ' dans notr~ organisation é conomique ac tue ll? , e c es ce q
1
e t hmontable histoire de
dos
comme ïaanifeetation le c,·.s,par exoraplô, d' un s_r_ . ~ -· .çais . n ' -·~ · . ., ·-1
l'on a quelquefois a:p:pe l .S "h pèr-,;) du froid. art~fic~~· '~ûli:r, qui~ fait cetl .
T:>M ieu.se déoouvert 9 , .:i. tr1îné ura eristence trca misera;)l e -3" très Ini;lh;ur~use,!·
~ que sa wopriété schntifiqu~ n'a pas été rcc?:-i·""UG' . parce
s~èdec~uv~ ne .f>C'uvait :ïŒ-r10r lieu à. 1 1 obbnticrn. C:. 1 ~ brGv~t d•1 :1":'_ent1011. ~P.,,~.... ob .me e
:;i:.opriété scii;ntifique comyorterai t sans 1.outa ~ , :!.~ roi.nt de vu._ ~,c; l a, JUS~ic~,
reconr.aissance de cette :proprié t é , de l ~. prop::"J:et'3 d.u sava.nt ~~sa dacoui'er e
scientifioue. l'ais du point de vue pro.tic;,ue il est ülfi niui.,mt à.hficile
organ.:1
cutte proprié té scientifiç_u1;; . Pourq,uo:' P0;;;:· l a d.oublz,raison suive.ntez dune l'J.
très souvent l es décruv.Jrt.)s s cümtifiqu~s so:it réalis8es par plus~ t:rs cherche
ot s~ posa i~ ce chef u..ï~ ~u~stion presqu!insolubl d gui est oellù de l a p~ori
D'aut~ part si l'on vculait aménP~r l a vante du produit nou-veau fabrique à l
suite rle la ri.écouvarto scientifique , il serait è.ifficile de di scrimine r ln. pa.rt
exacte qui devrait revenir 1 JnB ce :prl'Ylui t au savant.
•
.Bref et pour ces r üi sons, lu. propriété scientifique dont on a p arle, il
y ~ qu.&lque' vingt ans, n'a p~s encore été organisée dans notre vi:::: é oonomique c
temporaine.
Ainsi ionc, le rôle de l' inve'!'l.tion dJ.:ns lavie ~conom.1.qu~ cont~m:poraine c c '
è.8pect â.u travail • facteur de la production, est u.~ rôla de prcmi~re importMof ' '
Il est en partie consacM par 1d méco.nisme du brevet d ' i nvention, Ir.ais la propd
t6 soientifique, t elle qua je viens de la définir, l ;... propri été du s 2va.rtt sur ,
découverte scientifique, n'existe yoint encore. l\OUS r e trouverons au cours à~ Il.
2-ème Année,
lorsque nous é-'Judierons la. pro:priété, toua l es détails sur l•lS bn ··
1
v~ts d. inven~ion, et plus ~n4 ral.'3m~nt, Rur l o. :propriét é bldus trielle.
i..)
t-
~:~ique J! tri~•
l~. pl','P~".:1',
111~~~:·~~j; !! ~u:
-qu:
d:
§ 4. ù. mise en oeuvre dy. _st'?,_Çk d§.§_co~s~;-~
1cq_~se~
Il Y a , disions-nous, à. q0ta du travail manuel , tout un stock do conna.i
ces acquises, théoriques e t pr-atiqua s, qui ee transmet ile génération e 11 gén~rs "
~t qui constitue ainsi un :i.pport très import ant du trJ.v~il comme f a ctr;ur de la
:.uction. Comme:nt ce etock est- i l mis en oeuvre, COIUI!lf.mt est ass1:iré0 son utiliSt" '
tion et sur';out sa transmission? Pour l' étudbr, j ' cnvisP...gBrai en 4 sections 1 '
qmttre problèmes su~ .vants:
. ,,. .
_'3ect~....on 1.- ~~n~-5:.ê.~B;g~ ._
On sait que l 'apprentissage est considéré comme l ' acqu1s:'_tion de la connaissance d'une
méthôde appr:1.ae surtout par la pratique . Essayons d.e f :Lxer rapidement
1
oe que 1 on appelle la cr ise de 1 1 apprentissage , ses ca.u se s / e t pe::.r là même ses remèè
des.
a) 1.~2.i::!:.se 4.~-1- ~ê'PE!~"V.:i_s~~· - :Par sui te du développement du machinisme et
des transformations indus t riell es au cours du XIX-€ s.;.ècle &t ::.. peu près dan s tous
les pays, a t e st manifesté un déclin, une d::.minution dG l '. appren·(;~~ssage que l!on a
baptisé ·- à mon s ens , d~une · façon un pou pompeuse -- d~ c"t"-~se de l lapi:re r..t is sa.ge. Cela signifie tout simplement que les apprenti s fu.rPn,'i :i.nf:'.n:i.m.qnt mo...~ns norabreux à.
la fin du XIX-e sièc le qu ; ils ne 1: étaient aux années ant ér-1.ell!'s o D: auctms ont même
affirmé que1 cette crJ.sa n:était à tout pr8nire que le pr §l u3.8 de l a mort de l'appreitissage, c est à. dire que l : apprent.:.ssage é tai·~ à 1:J:ref dal 2..i :-9pelé a disparaitre
complètement. En efÎet 1 cJ.u temps da la pr oduct::.on a.:ct:.. !.:an::t :.0 :: la transmiss ion des
connaissances p:ra.tiques pour 1: exerci ce de t 8lle ou. tel h pr ofession ou mé tier nécessitait un effor t prolongé qui s 1 éche lonnz.i t su-r pl;B J. <>urs années parfois . Avec
le ma.ohinisme on a supposé - un peu p:- ématuréme nt peut-:_t re - que l a conè.ui te d'une
machine r e ssembl a it sensib lement à l a conduite dî una aut ra e t que s~ le t ravailleur
n'était plus que l e serv:i.t e'.ll' de l a machina , il n ry ave.it. p~us lieu d'envisager pour
lui u.1 apprentissage.
C tétai. t là S8.."'1S dout~ ,""' '? =1.•1~-' c-..: ;') " • j on exagéri?") ,, l ie fait est
1
que de 1 aveu unanime de tous les observat eurs, cet t e crise de l'apprentissage s'est
déclenchée à la fin du XIX-e siècle à peu près dans tous les p~ys du monde.
Les causes de cette crise ont été s oigneus ement étuctJ..~es et 1 t on peut les
résumer dans l'inventaire suivan~:
En premier lieu, l t action du machinisme, qui très certainement diminue en
fait l'intervention de l: artisan , rendant le tr~vdil de plus en plus mécanique, faieait pa sser au s econd plan et consi dérer comme tout à f.:ri.t né ~H~able l e, connais:5anoe a cquise par la pratique pour 1 1 exercice de te 1 ou te 1 mé t l ·~r ~
En second l ieu, on a encore indiqué - et c: est pa.rt:la llement exact - 1 1 infli.tence de certaines l ois sociales. En Fr:ince , en 1919 ,
· J oi_ sur la durse du travail fi.X": ·: à la semaine de 48 :ieures ou à la j our?1ae d.d 8 h:iur.es, ce qui évidemment rendait moins possible l a pratique d' a:u'.~reîois d ' u.,YJ.e .~ O'L'..rn<§ ei de traYa.il plus
longue et prolongée davantage.
Enfin e t mirtout, on a accusé, non sans r a is o:i. t ouj our s , l :état psy chologique
auesi bien de l'employeur que de l 'employé . Pour ce ~vi es t de .1 7 étRt psychologique
de J. ' employetœ , dans une organisat ion économique t ourné e vqrs l e p::-ofit et vers
1 ·. grande
production, telle que nous la connaj ss ons s ,, r ès s ouvent , le point de vue
1
de 1 employeur a é t é U.."1 po:lnt de vue prati.que e t intére::>.sé pour t'3nter de fairerendre le plus tôt possible a.u trave.illqur tout ce q,u 1i.l :90UV2 i t donner~ On n 1 a.v•d. t
plus le loisir de f O!.'Iller comme jadis des appre11tis ,
Du point de vue de l :ét3.t psychologi que de l'empJ.oyé, ",l faut se rappeler
(Ue dans son désir de gagner de 1 1 argent, i~ a à peu près la m~me mentalité que la
précédente ; c' est la préoccuparion chez le tr~vailleur pour g::>_gner U.."1 salaire, c 1 est
aussi le dé s ir de se rendre indéps ndant, c 1 0st à dire de devenir un ouvrier complet
jouissant '.os salaires les plus élevés, sans evo:i.r le loisir de passer cle longs mois,
parfois deux. ou trois ans, à une formation préalable.
Lfax tension de ces causes pos e et a posé naturellement le problè;:oe des remèdes à la crise de l' app:Ven-C.iss?..ge . D1 abor d, à ce~ égard ce que j; appellerai le
problème préalable, c test à dire le point de sav0J. r si 1 1 apprentlssac;e demeure toujours . nécess aire , a été résolu par l ' aff~ro~ttve. Les d nticipations dont j 1ai parlé tout à l'heure sur la mort et ita suppression éve·ttuelle d.e l:apprentissage ont
été - jus tement ; à mon s ens - r ép uè.iées .
�- li
.
Ii t ès 10i'1 l es rapports de ces jeux aetiVl, ,
comma l'A.ll~dUlgne . ont pouss
rp souv~~t en France ca problème a ét~ ~ ,
i l f ,'!.ut r;.;lhauxeusement ~te.r quettreon ce ui concernr-: le rôle de l'invention,
--"- 1
Quoi qU 'l.l en SOl. ,
l'
t 'é
•
sS!1llla::1t .=0 u .
nfl' t d 'intérê t s ent-'e ce aue
on peu te nOl1ll!larr
i ' qu 'il ( ex13 to. lm
co l'intérêt
l.
' ) - ut l'i n té r êt soc 1al, !,.
est ce rvmn
dire
de l'inventeur
térêt i:lè,ividuel je veux l'intJ rêt individuol, prétend bien entendu à un 1:1011.
tàr~t général. Le pre:lll.er~ , fices - de cet inv0ntaur seront dl autant plus abon18i!. ,
:F ole et les. t sources
de blt:!·,
L'intérât
30ci a l , est, au contrai!•
ul à erp
al. et ar son l.nvention
,
•
.
'l.u'illeseraJ.
_ i l=ge que possib l e da l a decouverte nOUvell
dans
sans dsc'une (tif'fus'
. l.on au,>9
' pa;J"!,
de ses apPlicationsb' l
onflit d'intérêts ~ été , comme t ou jours lorsque d~,
D~~8 l'ansom e, ce c
' t t t
ti
'
.
nflit l'obj et d ' u.l'le transactl.on . Et c ~ e r s mnc on grillé,
1nt\lrêts sont 9 ,1 co
'tèr. ' .;. la pratiquo :les brevets d'invention. Comme e'
cd
Na11se d81'S le sys ~e ,e.
~
i
à l'i
t
li!
fi so
'
t·l. 0n con.~èr~
'_ b
t ."mpori? t red'
nven
le eliVez
ce breve t' d ' l.nven
. • un monopol'
t 1 eur
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•
.
i
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invent
ion,
Puis,
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Il
lui assure !?.l.ns
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.
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1e~r
l'invention tombe, comme on di t, <',ans l e clOI:',~.in3 pub~:c, 0 e9 ~
::e q,:,e c ~~
n..~
m·::!
1 e ·pl"oce'de' peut e tre ap!ll
_ ioÜ~ r
- quiconqu., . A CO
.. v: de l a, remunerHtl.On de.
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lui qui a ct:~,~ l e procédé nouveau, SI etai t pose , il Y a quelquelr.
A
Jo.
ç
" ur, Ill! ce
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.. j ma cont'nte de le · si"".1Al(lr en pas sa.nt - l~ pr o~ emi) ,__ a prop "
ev e ? ~ ccmprendre
- bet;'e,
l "l...
l f a~
" t Ds.r'·ir
do~ , la c'ietir,.
nee.s
scien -tifique.
ce n., ouve a u ~ro
_ ,, "
•
.
.
.
l'3a t o
t a' u
l' heure
tl.on
crue j "al. Sl.grta
, em;re l' 1nvan ol. ~I'. purement
, ' theoriquel deL
venti~:1 du Doin t de VU'J 1a son a?p li cation industri'} ll: . ùaas l etat ac tue t ,
diverses lé~slatioas, c' es t l' in:,enti~n. d .:l.l'1S son .lppl1.cat~o " indust~iûle q~
fdit :!" objot d ' un br ev0t ~. ' inventJ.or.. ~· us l e savant, l e c!l(>rch",ur n est pain,
j~qu'ici proté gé dans notr.. organisation économi'lue ac tue ll ~ ~ e t ctest ce qui
f,Xpl1qu:.! l a triste e t lam~)lltable histoire de l a plup ~.rt de s ~l1v"n~eurs . Elle 1
oomme manifestation le C,'.8 par cx empl&, d' un S :''T. --; ~-= . '1çais nC::-.I'g T:ülier qUI
l'on a quelquefois .:.ppelé :'h p'è re du froid artificil ". '.r ollier, q\Ü a fait 011
~ i euse déo ouve rt." a tr.~1:r:é ur e existence trèa miséra',jl e 'i) t très ll'.G.lh;ure~
palloe que sa )Jropri été scitmtifi qu8 n'a pas été rec~:'l,'ue, . parce -qU.:l sa decou~ .
ne P('UVal. t 'iO:H :or lieu à l' o'ot::ntion è 'un hKvet d 'l. :'lVentJ.on. Cp. probl~me de ,
:;J:::opri<ité scic:ntiftque compor ter a it sans ''iout"" 'Ou l'oi n t da vue ~~<l l a , JustiC~:
recOnT.aissMce de cette propriété, de 10. prop:=-ié t -§ du save.nt sur sa d e couier , )
scientifioue. 1'ris du point 1 e VUe pra tiqu e i l est üûi niu'clnt di fficile d'or~
c&tte propriété scientifiC;u," . Pour'illo:' : Pr.';:;.' l a d ouble rais on s uivô.nte 1 d 'unel :
très flouvent hs décc>uv~rt,) s scientifiques SO:1t réalisé es par p lus:1:3 t'IS ch~reI>
o t s e posa l~ oe chef ~'1~ ~u~gtion ~resqu ' insolub ld qui est oell~ de l a Pr:o~.
D'autre part, si l'on vnulait amé n~~r la va nte du produi t nouveau fabrique 1;"
suita de la <técouvarta sCientifiqu e , i l s erait è-ifi'icila de d i scriminer I r. par
exacte qui devrait revenir ~;ms ce prryJui t au s 3.van t.
, 1r
Bref, et pour ces r a.isons , 10. propriété sc i entifique don t on a p<J~e , :.
y ~ q~lque vingt ans, n' a 1'",8 enc ore é té organi sée dans notre vi 8 é cononuq~
temporaine.
,
Vç,lt
'
Ainsi -lonc, le rôle de l'inven tion d ans l avie é conom:tqu? contemporaine /(. ,
aspect àu travail. facteur de la p~oduction , est u..'1 roI" de prcTlll."'Jre iroport~ Or'
,
Il est en partie consacré par 1d méco.msme du breve t d ' invention, ll!8i s l a P~ ,
t6 soientifique, telle que j e viens de la déf i nir, l ,. propriété è,u s ' :Va.llt ~I.!.
déoouverte scientifique. n'existe l'oint encore. K ous r etrouverons au cours .i . .
2-ème Année, lorsque nous é~erona la proprié té, t ous l es dé t ails sur los ~ vets d 'inven~ion, e t plus g-';né ral",m:.mt, sur l a. propriété i ndust rie 11a.
A
§ 4. ----=------='-"-"-=-=-:;.-"
k mise en oeuvre du stock de s c onnu.issa:-.ces
- - - -- -- - 3.c~se~
Il Y a , disiona-nous, à côté du travail manue l , tou t Ult stock do connsi •
ces acquis<Js, théoriques e t pratiqua s , qui IJe tranSm!lt J.e génération , )11 géné~ ,
"t qui cOll3ti tue ainsi un .9.pport très import ant du trJ.v'l.1l comma f a ct" ur de li'
~uction. Comnumt ce stock est -il mis e11 oeuvre, corum'm t est aSSlll'cJ<l son util
tion et sur';out sa trans!tÙssion? Pour 1 t ét udior, j' cnvisp..,g'er9.i en 4 saotions ;
quetre problèmes sul.vants:
'1
Se cti on 1.- L':l.ppre ntissél.;e
Se otion 2,- Los Ch:ll!l'lr e s <1" M," ticrs
S ~ ction 3.- L'orientat i on prof ûss1 0rille l l e
Section 4.- Le système Tayl or.
."
.
_'lect:l..,?n 1.- ~re,!~5.s~~,-
On sait quo l'apprenttssage est cOMidéré com1i13 l ' acqu.1.s~.tion de la oOnnais_
san ce d'une méthôde a ppr:'.se surtout par la pratique. Essay ons de f :Lxer rapidement
os que l'on appelle la c rise de ,l ' apprentissage, s es ca.use s, et p ê J:' là mê me ses re è4.
des.
m
a) LiLc.r:ise.-i~_Eê.l'lll'~"s.~. _ Par suite du développ",ment du machinisme et
des .transformation s i nd.ustriell es au cours du XIX--e 6'.è ol e et il. peu près dans tous
les pays, ? !est manife s-;é un déc lin, une d:'.minution de l ~ appren·~:Lss ..ge que l'on a
baptisé '- a mon s ens, d 'une ' f a çon un pou pompeuse ._ de c-rtse de l'apprel".tisse.ge. Cela signifi e tout simplemen t que l es appr ent. s furent in:f:'.nim~nt mo:cns nombreux à
1
la fin du XIX-e sièc le qu ils ne l 'étaient aux années ant é r:'.eu=s. D: aUCtUls ont même
affirmé que cette cr i s a n 'étaü à t out pren1re que le pl'§lu:ie de l a mort de l'app~_
tissage, c'est à dire que l' apprenV ssage étai:" à braf dél 2.i 29pel é à disparaître
complètement. En effet ) du temps de la pr oduction art~ sana'~G, la transmiss ion dee
connaissances p:rat i ques pour l ' exercice de te lle Oil t e l l E: professi on ou mé tier nécessi ta! t un effor t prolongé qu.i SI éche lonnai t sur pl 'lSi ~=s années parfois. Avec
le maohinisme on a suppo sé - un p eu p: ématurémen'G peut-:;t r s _ que l a conel.ui te d'une
machine ressembla it sensiblement à l a conduite d lune autre e t que s~. le t ravailleur
nl~tait plus que le serv:i.teur de la machine, il n ' y aV8.it p2.us lieu d 'envi sager pour
lui IL. apprentissage. ct étai t là s ans dout'l "!"2 3.'l+J (';.p"-:-;'on exa{5éré,, " Le fait est
q~e de l' av~u una nime de tous les observateurs, cette crise de l'ap pren tissage s'est
declenohée a 13. fin du XIX-<l sièc le à peu près dans tous les pa,yS du mon.' ie.
,
Les causes de ce t te crise ont été soigneus ement atudj..~es et l' Oil peut les
resumer dans II i nventaire suiva nt:
'
En premier lieu, l 'action du machinisme, qui très cer tainement diminue en
fait l'intervention de l ' artisan , rendant le t ravdi l de plus en p lus mécani~ue, f a ieait pa sser au second p l an et considérer com:ne tout Èl f ,üt né~lü;eable l e. connais_
lIanoe acqui se par la pra tique p our l'exercice de tel ou tel mé tier.
En second lieu, on a enoore indiqué - et c: est part:l.cllement exact _ l'influence de certaines lois sociales. En Fr"nce, en 1919,
. J ai. sur la durée du travail f iJc:" , à la semaine de 48 :,eures ou à l a j OUTl".a e d<! 8 h'l urE' , ce qui évidemment rendait moins Possible l a pratique d'al1~refois d ' u,'1e .;01.=88 de trava il plus
longue et prolongée davantage.
Enfin et 11lU'tout, on a ac cusé , non sans r a1son tOUjOUl'S , l 'état Psychologique
aussi bien de l'eû'ployeur que de l'employé . Pour ce <:[1.,i est de .rétat p~chologique
de l.' employe\,r, dans une organisat ion é conomiqu e tourné ", V'lrs le profit et vers
1 ', gr..nde prOducti on, telle que nous la connajssons, ' rès souvent , le point de vue
de l'employeur a é t é u.''! po:int de vue pratique e t Intére a sé pour t'~nter de fe.ireren_
dre le plus tôt possible au travail l'l ur tout ce qu' i l p ouv2it donner . On n'av~it
plus le loisir de fOT.lller comme jadis des appre'l Us .
Du point de vue de l' état p sychologiqu., d.e l'empl.oyé, ',1 f aut se rappeler
que dans son désir de ga,,"7ler de l'argent, iiè a à peu près la mgme mentalité que la
précédente ; c' est la préoccuparion chez le tr~vailleur pour gagner lL~ salaire, c 'eet
aussi le dé s ir de se rendre indép~ndant, C' Gst à dire de devenir un ouvrier complet
jouissant 1.0 8 salaires l e s plus é le vés, sans avoi.r le loisi~ de passer de longs mois,
ParfOis deux . ou troi s ans, à. une formation préalable .
L ' e x tension ds ces causes pose et a posé nature llemen t l e problème des remèdes à la crise de l' appnen-assage. D' abord, à cs''!; égard ce que j' appellera i le
preblème préalable, c'est à dire le point - de s avn!.r s i l! appren t lssaGC' è.erueure toujours . nécessaire, a é.té résolu par l ' aff::roi.'lttve . Les arrtJ.cipations don t j'ai parlé tout à l'heure sur la mort et ma suppres si on éve 'ltu eUe de l : a pprentissage ont
été - justement , à mon sens _ r~ uè.ié€'s .
•
�';'74Ce qu'il f.lut retenir de o s discussions sur la conservation du principe dt
l' apprentissa,ge, c 'est la dot:bl " idée que la part à f air à l 'apprent1ss~ dans
f·
production moderne est cert~ s moindre qu'auparavant, et c'est aUf;si l' affirmati ~, .•
que l'a,:>prentissage , comme tout ca qui vit, est appelé à se transformer et à se~ ~
~~_
r
Comme rerudes précon .sés on a su.rtout envisagé les troie s é ries de IIIB e1.lril <.
suiva."'lte.9 :
a) Tout d 'abord, et en premier l ieu, l e dé\~ lopp~ment de ce qu'on appell
l'ensei8!!ement professionnel ou enc c~'e l' ensp.ignement teohnique, venant dans 1
large mesure rempla~er l'a~prentissage d'autref ois. A cet égard, un mouvement~; . .. .
intéressant s' est dJve~o~pe dans t ous l e s p'l;:~ à 1: époque contemporaine; et not~,: ;
JDent en FrdIlce, une 101. ~l'ort ante de 1919, aenommeo du n om d.e son auteur loi
".
tier,
qui
pcrte
l
a
date
du
25
Juillet
1919,
es
t
v
enue
or
·oniser
en
France
AI• •.
d.ans
••
, au 1II0~
ses grandes lignes, l'enseignement te chnique ou l'enseignement professio 1 . .
~et:e 10; a notamment posé l e principe que l'employeur devait ' acc order un cert':~"
nornDre d heures par an aux jeun!'!s gens de son personnel pour suivre préciséme t
les oours de l'enseignement techPîque. On a aussi en fait travaillé à l'
~
tion de cet ?nSelgnem
.
,-,'
organlSa.
en t t eC1L~lque
qui grosso modo sIest déve loppé dans un
d b .'
direction: d · a;,or~ sous fO=7 ~: e~eignement ofL.ciel orga.,1'l isé par l'Et<'.t e en:~
BOUS forme d1enaelgnement prlve dti à l'initi~t ive privé~. Malheureusement' le '
sultats de l'enseignement techni'JUe ont été limités I l es ~ vrai
•
s l'I~
1914, on constate en 1930 un certa~ progrès mais t rès le~t C. ,,;uaie part raPlport r ,
150 000 J' un
1t
'
•
v
f>n sau ement
.
e es gens pour
ens emble de la France soit 8 %
' qui
à cette s'
fits.le
·'t
d
l"
t
'i
"
P
O
Q
p!('"
tes ~i e
lns ruce on technd.que. Je ne poss ède pas de statistiquesu
pluse
' réw"
, .' s on peut, sans se tromper, affirmer que l'en se i gnement t e chniqu
al '
son'. devalopoement
i 'ere s annees,
.
. ' - . c~s d
em
est 101n de trouve r tout le clulmpe, d'm gnJj...
ca t 10r. q\U seral t necl/ssai "e.
app
l'~ ~~e~~r::c~~/~~i~ e~~sagé
et mis en application a é t é le ro lhement de
guerres . ~'
.
. il us r~e, mesure qui date de la pé r :'ode d 1 entre les deux
1", péri~e i~p:r~~~~ de 113 ~ 14 ans cet âge d'entrée dar.s l' i naus t r ie _ De Cq cM .
trouve DB.~llelllont • e, at~eriode d'apprentissago 0'.1 d;€ns~ligneiT.ent technique !s
~Uf;1!!en ee.
c) Enfin, en troisième et dernier l'
t'
A
plua efficace et l e lus '
.
19U,- e
c es t peut~ tre le remède le
l'Hat P6YChOlOgiqu/ dont ; . : t'''·: l ; ~ s' ~st , efforcé, de mocl~fi(lr l'état d'esprit, .
de l'e~loyé, et de le transfoz!e- on :t.a 1 heure , a la fOlS de l'empleyeur et l
connaiss~"'lces nouvelles Une lé '·l ~t.
etat plus favorable à l'acquisition de
une action plus ou '1l0~ COnfua~:t a ~on. sur 1 : appren.tiesage a é té élaborée et
tous ceux qui s'occupaient d
~~fl Ci~e 6. s&.isir s'est exercée de l a pe.rt lE'.b
Yainore de n'être pas si pre:S~ed~r~~i;:e' a,l~ f ois sur le patron pour le canet S\lr . les jeunes ouvriers !l.
• d
pro:'-Ulre davantage à ceux Qu'il emploie, ,e
ô
années 1 études, les année~ d~:~e1e nat\lre a 19ur donne r la conviction qua le'
dua, Ilt que plus tard, par une Si~~ment technic;,uo ne sont pa s des années perdelà, las secrifices consentie.
on me111Qure, ils r a ttrtlpperaiant, et au
Soue l'action de ces différents
.
la ariae de l'apprentissage a diminué r~?edes, la situation s'est améliorée:
~e9 conclusions sur ce
bl"
malS elle cst loin d'avoir disparu.
de l'apprentissage, U n'y" P:ol' eme sont donc l e s suivantes: en face de le or!ttl"
l'apprentissage tel qu'U fon ti leu d,: prononcer une con1amnation défi nitive ~ "
maJL~e des métiers proprement ~it~~eJ~B; il y a enc ore tout un domAine, le i~· .
peui7 et doit Sel maintenir sous
f
s industries d'art, où cet apprentissage
.
!.~
transforme.tion que j''l.va~: c~~:Cit': ~o: Pour 1: r este, i l est probable ! .
- ....... e acquise surtout par la p ti
e d~ l apprenhssagti , c'ost a. dir~ d. ~I
se sublltitue d'"
r,,- ci'
oue ' III t pour res
. ult a t 'lu .' a., c et R.pprentiull&'
eJa et se substituera
ment tachnique.
(! plua en plus ce qu'on El appe16 l' ell3eiP' '
..::
..
.'
- 15
.2!3cti c'~
2. - Les Chambres de
~
.
méti~ il..!,
Connexe au précédent 1 l e problème des GœDbr es de llliitiers, 1. ' ailleure un pre>blème C~In n la plupa rt d, s ?ays, est celui de l'int 9rvention ~es artisane pour
lG solution de nombreux problèmes pratiques se référant à l 'exercice du métier. La
littérature sur cette ques t icn est û.Sseili abondante.
Le Llouvement des Chambres de m<S tiers débuta par l' initi ative pI'ivée, et vera
1920 existaient déj~. en FL'e.n~.e una dizaine de .Chrunbr~8 de 'œ tiers, dans nos diverses régions éoonomiques, "ues à l'initiat ive p:;:-ivée . La plus importante peut~tre
~tai t la Chambre de métie ;'6 d' Alsace-LorT'iine , 'lui a serv:~ il, p' l"lo<'.èle à la plupart
d.es autres, L' effect:' ~ d", cette Cml!lbre a été en 1920 de 1520 mambres et 400 examens ont été fait passer aux compagnons pour devanir ma'L tre s, ainsi que l300exe.mens pour devenir compagnons. Les Chan:'J res de métier s n.e T,imcgas, d' ./ulgers se
eonstitu~rent sur le type de ce lle de s tras~ourg et
·~t èrent l ~ur action principale vers le problème de l'enseignement t echnique et de l 'apprer. tiss~e. Bordeaux
& fait surtout un effort du côté de l'orientati on professionne lle .
 l' étranger, certaÎl1s pays dévencèrent la Frr.\uce dans la créa t :.on de CJu>Jllbres de métiers. Il faut à ce t égard not er l a loi de l 'Empir~ a llemand, déjà p-ncienne, du 26 juillet 1891, qui confiait d 'un') m:mière ~n" rale à 12. ChaJJlbre de
Dlétiers 1'1 d'fense des int ~ réts généraux des l'l.étier f
!
L'intervention du législateur en Fr.mce fu': plus tard:' , q1l : en .llleroagne;
elle se réalisa notamment par les trois textes suivant s: loi ûu 26 juillet 1925 ;
du 27 mare 1934. et du 17 Juillet 1931. La ~n~bre de métiers est créée par décret
et a la personnalité civile . J e note en pass ent que l e ca~.re d 'action de cette Chambre de "~tiers a été pris dans le Département, ce 'lui., ~ m0n sans , est une solution f~oheuse; mi eux vaudrait, sans aucun doute. h Ch.'iLlbr8 de métiers r égion'lle ••
La loi définit la Chambre de mé tiers de la manière suiva nte ~ "Les Chr.im~)res de métiers sont auprès des pouvoirs .~blics les organ8s des i ntérêt s professionnels et
éoonomiques des artisans". Quant F. sa c ompos ition, l~ s r Ggl es de l ; élf.·, ,':: ora t et
de l'éligibilité sont hs même s que celles appli cabl es au Consail des 'é .' è::l~mmes.
qui est une juridiction professionl'le lle compétent e er, mat~.ère de contra'ts individuels de travail. La Chambre a ses ressources pr opres . Le t ext2 l égislatif indique que les ChdIDbr<>B devront par ticiper à l' org<..nis at ion de l 'ilp prentissage, en
zOOme t e;ops qu'il i ndiqua ';'.u 9s i que les Chdobr" s pourront cr ée r des Conseils des
métisrs.
Cette législation s'est progr:lssivement appliqué e et a donnp. S P ' , doute dee
résultats a~préciables, résultats cependant qui sont l oin d ' ~ tre également avancé.
dans les différent s (!.épa rte:n<J ots français _ Les projets e.ct.ue ls sur l a ré organisation de l'artise:rw.t aurent sans dcute CCHlme r é slll t at d~ M've lopper encore ce mouvement des Ch2JUbre s de mé tiers . Enfin, au point de vue 0.es ré sul tats aoquis, j'ai
noté qun c'est surtout dons deux directions i mportant es que l' activité de oes
organismas s'est r é a1:ls ée : n) en premier lieu , l' organisati on de F ~ pprentisBage:
oréation de cours, org?nis !:\tion d 'examons, en . .le de cons acr er l' enseignement teol1niquel b) aU3si dans le s ena d'une collaboration à l'ori entation professicmnelle,
à laquelle noua arrivons mainten~~t dans une troisième se ction .
.sec~j.o n 3.- De_~~ori Glè.tation pr9fe_ssi o,!!Jle lle.
D'une manièrA générale , on peut ent endre par orient at i on profesmonnelle
un eff ort contemporain pour mettre en val eur' c t en apIolication l' adage angl:lie
"th", right II'.Jl,n :".1 the rig'ht pla.ce " - l' homme q,u 'il f 3.ut il b . place qu 'il f aut.
J e voudrais t rès brièv:lment eS'luis ser à propos de ceprob lème l e s trois
pointa suiv~ts:
l~ les p:;:-1ncipee de l a questi on ;
2 lcs Dé ~lisat ion obt enues
3 :. !état actuel du problème en France"
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profass·!.0:mel1e dé , lnie com!l!e nous venons de
p':fcr- re::ü:s..:.~ ; o~:~n. ..;1..,l.~llira deu..~ points ess - n tiaJ.os: a) l e s carac té_
~
la faird, :, 1 faut T1,>tUZ'_Ueo__ - . co~ f~
'on ' b) l a s a1)' L-udes individuelles du can't".:..st:!.ques f ondamenTal es de C~que
_s s~ r~fassionn()l.l), mouvament contemporain,
chdat à lac'.i lie profes3~O:I , L or, ant:-\~on , p s pa.rticuliér~ffient illlpùrtantcl s dans cet, ...... de r Bche r(" i
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m3n .. prec ..5€ l es ..:-x:'~'n"-"
--'-"'- .....
. . ., . . p"~ ll ex"",r, iC'~ de t e lle ou telle profess~on.
11
?B.l"'~i lle me:J.t: ~ i 3 S "t ~rfec~~ 0-...-.:2 . . J.J. CO::ll1a iSaa nC A de s a?ti tur!:s :: "~1divi dUt') cs
E-:; ~_c~ le Fl'oblèm~ àe l ' Cl. -_antatl.c~ profess i ::m" lle se de d ')ub lo l:nme~.iat ement en
\D'le dou~l.a cu~s t ion t rr.i~nt3.t:5 on prof3ssiœ!!lùllc '~.os a.d :..>les cn:lts au pojl1t de VllQ 1
du cho"!.-~ TJr~mi€r dtun ~at ie r C'-'..l d!u~ e pJ'orcss iùn~ e t or:~. e!néJ.tl.on .. ~rof;~~si onn 3 1 1e
des ouvd~r s adul-:es (quest leu de changam:.'\t '.e p::,ofess~on, de r eeducR'(.ion prof~ssioIL~~ lle, e~ c~ • • )o
L~ ~ncore, l es rechor~h~ s èa s médecins , àcs psych ologua s et des j"aît rae
d :école 0nt ab0ut -', à das con'12_issances très p::,éc".~:s et, C ,)!llIDC vous l e savez , à
1: él aboration dl un procédé nouvaau qui s : appe He L ... :""·".. v_:c d~.. l:, Gi· 6 Lt:! -test,
c:est ~~e cOUT~e épr auve pe~~Jttant de jugar d~s di ver ses qualités: de li nt tention ,
de la résistciIlcc physique ou intc llactue lle du c~ didat.
Bô.sé sur cas de= sar les de données · ca:ractéristiques fondamen-;;e,l e s de cœque pr ofass~_o:1 'li; l.pt·;.1'uM3 :enè.".V'':'duella s du ea."ldidat, s est précis 9 et ?,cce n tué
le prOblème pra J.q'.l<: q;;. l es ' 0 , vous l' ave z cOlilpn s, de recon.~G:~tre si tel ou tc .!.
indind'J. étai.;; 0'..1 n on amz 8. l '('xer c,er; de telle ou tell", proféss:O:1. Clest co que
les Xnérlc2.:;.us <.:n+ o.jJpaÜ l () 6,,-'de p::,ofe ssio:13, Il s ~ agi t de dO:è"ler u:.'l conseil
é cla iré à c~~~ i ntéressé pour ~a70ir si t"l ou tel est c apab ~~ d · cxe re ~ r una proV""'~
~:!!Ç
L
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v,;,ù
c.;:. ..... _
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f~BSiCT(l .)_ét;rr ~ulée
"
:;..J.
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q
A.'.ns<. cl.vnc , clest zur
JI'S G.o;1.'1ée s sci9n',:l.f.!.qnes t r ès préd.ses p ortant sur
les à.eux pr~nci:pes :·_në.qués que ra:;?ose tout 1" 'lIouvament d· or. ' :'lt~. tion prof ess i on-:lclle con~)\:i:.--npor~:~.n »
2°) '''Y ons zn second l~QU C3 que j:ai appela les réalisations à l lheure ac-
tU.?l l e ,
On p au,' ~,i::'e COlV,,::·~ cons'Î:atat;. on g6ns rûl.:l GUI ~ peu près da,1s tous les pays Il
l i heure !'.ctU!lllc G i e" t dévelo:p..'; inégB.lemgnt un L'l0·.J.v e m6!1.t impJrta:l t en :':aveur
de l ori-c;;n+ation prof ~$3.!!-cl"!'L'1.a ll;-;: . L6: r:!OUV":.Hl'l.·~n-'c ost particulière mb "~lt -!T"!lportant a1)..X
Etê..t:.i- lJnis, où d 1 s.~crd plU3~ urs 1)lt!'2 31lX d. ~ ~ri.?ntation profcssion!l:l llc ont é+é
fonriés ~t fonctio!l..".,~nt p.l!" s..ri t~ d.1 l' ::"ni .t.: : at~ ve de plus -~r;ur:; gL'3."è..r- ::-- v~... 112S , 1)06
c~:!.x très p!."écis 2t trèc juë..c.!,,~ux C!lt pt . . . ~ro réal:"sé s 1 grJ.c: ,~ à c~s bur3aux
d or'lauta.ti"',l .,ro;cssi.on."'le ll~ qÜ'. dise:'lt 1: chacun l e !'Jlnra de profeRsion qui selllb~:l mieux 1= con'l.:ln1.r . D" r".::ûe, e n Angl :-',;erre ~'l mouYen~nt très dévaloppé dans le
J71f.:n::e sens .:!8~ dU en m.jeur:J p3.rtl.G à It:"nJ..tiativB pri'Tée d": 3 ind:lvid"l1S ou des 90:~é~s q'.~'.. se sont mLe (l:-, l!l3St:.r'J ou a t::':mo dé résoudr, 1;; problème " D.§-'oloppement
e5<;-.Le:um; E!1./_llam'l.€:':e, a.V·3e ],. j!1.i-:;~.:.'viY~ des ·T.l.llf!s et a'..1SsL d J S un::'v ,-'J;sités e .~
cre aL on ! !l0v:;'L1ll'_;nt a B?r lin i d'U1l I nst:"tû.t sp3c.1.al de 113YC:'lol o'->c pnfcssionne lle.
RéalisatJ C:,5 ~nt"r,l3Sante6 aussi én S1.Ùsse et en Bol glou3 .
v
Bu FriUlC"" le mO'~vemc!n eot plus tardif c t n i a p l -l .S un::) vé~'ltah l(J organisation
dans ces tautas à.e,,-;ùères C"~"n~eo
'., - - ' -~" 0 +, j usq.,1J " :"1.,,",.., --i ""' 0"'" 1 0. ")>0 ,
. "t o_u~
.
v,· ..... '- ' L' _ ,,"_
C' e u <
_n- que l qû.e3 V'.:t."'llde villes (S ,.TJElbCu:::g, :aorde~u.>.:) ql.:i av:U(.mt pris lcs pr e-
,
m:!.ëJ:a,o-~tJ.,:;&:.J!'ecJlt. -<~Q::L ~vaierrt abouti à des cr< "tiens d: or-!_e!Itati.on
pro fè1JUiêin-
nelle.
Ainsi , - et c' est une constata t ion que ,je V C' lais fai r e d ' une manière très universalisé e et d lune faç ~n très géné~le, - ce mou. m~nt d'or i entation profess i onnelle a pr-ls dans c e s dernières années une t r ès cons .dérabl e extensi on.
3° ) L~s principales é t~pes de ce mouveme'1t en F~ance sent les suivantes:
a) Une é t ap~ où le mouvement se déve l oppe ~n dehnTS da l 'int erve ntion de
l'Et ~t, a pproxioativement j usqu l en 1938.
b) La }lAriode actue llE) (1° 30,-1940) où l' Etat s e "harge d; un r ôle c oordina.. teur et dl organi sation pour l i p.nsemble du moù'~ement.
4) La phas e du mouvement en de hoTs de l' Eta t . Ce sont les of fices spon tanément cré'é s dans diver ses villes (Lyon, Nant e s , Tarbes, ,1i ce, Toulouse, Angers, Paris) , qui, dans ces premières années, COlLDeT1 cent à créer les organisations en Fra n-.
c e . J'ai signal é l a création à Par~ s , eh 193 0, d ' un Ins t itut Nati onal d' Orientat1on
Pr ofessiœU1e lle , et ega le~ent à peu pr ès à la mê2e da t e , le rattachement de l 'orient a tion prof essi on!1.el l e au Sous - Secrétc.riat d,e l ' ~seignement technique.
b ) La deu:.cième pha se (1930-1940) s e èaractérise pal: de nombreux tsxtes législa tifs un peu disper sés par leur n ombr e et 1"u.'C obj et, maia qui toua t en,le nt
à ce résul oat co~'mn . LIEtat .,rend en mains un rôl~ , u:.'le fcnction de coordination
par rapport à l ' en~ embl e des or ganismes existant s - Je men'tiuffilerai les t extes fondamentaux suivant s :
Un décra t du 22 f én-:'.ex 1938. décidant que l e s Gffices d l orie,'lt a tion prof e ssionnelle. p ourrai ent êtr e créé s p~ l es Cha:nbres de Ul2 tif' 1:'s .
Un décr et du 24 mai 1938, r e l at if au reclassement professi oTh"'l el des chô-
meurs.
Enfi n par une Ulesure pl us récente, i l a é t " dé cidé qu i i l s erait obligatoir ement un ce~tre d'or ientati on profess ionne l le a.u chef-·l~eu du Dépa.Jc""e~,'mt; des
centres f aculta tifs peuvent ê tre cr éés dans les autres ville s du Dé partement . Ce
m~me texte comporte aussi un certai n n omhr e de dispositions tendant à rendre oblige'coire l ' é duoat ion prof es sionne lle •
Que c onclure sur l i 9nsemble d.u prob lèllle? DelLe ::'dées do"lvent, ",~'. ~-=!l1t-11
·~ tre mses en r e lief:
10) Le mouvement d l orie nt at ion prof essionnelle nécess::.té , eu égard aux deux
principes d:ordre scient i f i que qui en sont l a base, un~ liber té de re cher ches et
d'applicati on qui est indispensabl e .
2') L' initia t ive privée a sans doute pour l ' avenir, comme pour l e passé, so~
r81e à jouer , mais l a conception française d'une eoordina tion de ce s ef fort s privés par l e (r ouyernement ou par l es Chambr e s de mét iers, :!.ilstitutions oÎ f ici e lles,
pa:ca1t parfe,i tement a cceptable.
I l y a d onc l à un effor t con temporain tou"t li fait mél'itoire et tcnt ~ t'a it
intéressant , t endant à. r éaliser ce t idé al qu : au point -'le VU0 in,U viduel et soc ial
i l y a liau de ;~ettre llh0mme qu lil f aut à l a pl ac9 qu'il fa~t ,
§ect~on
4.
Le systèœ!.. ~ ,111 01'.
Au point de vue bibl iographique , tout dlabord, l es sou=ce s pr~nc! pale s à
oonsul t er s ur ce probl ème sont l es sui vant es: 11 ouvrage de Tay lor l=-mame , i ntitulél "Prinoi pe de ll organisation sc i entifique des us i nes " , l vol.Par1s, 1911 .
Ensuit e , plusieurs art icl es de Lechat e li.e r , qui S'Elst fili t en France le propagatEOll' de ce syst àme, artioles pub liés clans la "Revue s cient:!.fi~,;-e t1, _des 3 et 20 mai
1919 . Un ouvrag<l du mêlae auteur, "Lo Tayl or~ sL~e ',I, l vol. de~~er<3 e dition ~e 1934,
et un OU'lll'age (te iVi l b ois " La nouve lle or ga."ll.s ". • ~on du t r ava l. ... , l vo l.,Par~et19 37.
Enfin, ll oeuvre de Fayolle "Administr ati on ~ndustl"i3 11<3 Générale", i vol., Paris,
1920.
J e vais eXT'ose r auss i concr è t ement que j e le pourr~i oet t e question 1l'lport ante. J e grou :'J r a i m..~s d6v>31op::>=nt s au tour d e s ,"na tre poi nts suivants :
�", ,a
.'&1
C"':'.z t '1.,2
1e systè!:l~ }ayl or
.- ., è.~v~lop~me nt u systèmo::l ou taylor::sme
\ :.'?~Ci1-tlO:l cr i
.que .
1°._ L'ori ~:_n.!.."L", s:rstème Tay - or rtlntre, d'U::,18 11l9,~_~ère ~né ral e dar,w l e s idées
modernes ,e techr.iqu3 ir.è.'.lStr,',ell J t;: ' cr gr."l'J ~at l. on sC l. !n~ l.f~que d~ l' :-ndus t:-ie.
A vrai di ,e, l ~ 1D0uveJl€r.t "on~eL'pO) ~n CiU' on à O nem.'!:3 par~o~s or gn..T usatJ.on sc~enti_
figue de .I.:inriusLr ::_e", est rlt- ' ",r,,'" et ,o hm V'btc que le s:{s ti":ne Tay lor lui -même .
Cependant, corruœ c ' e st ::'e Syst~lil~ d" iray] or qui 0St à 'La b~se dE;; :; OU8, c es dévelop_
pement s mode rn~s 1 il impcr te d.e l ui r: ons a ~rar l E t;X}:) l :l c ·~.t l.ons qUl SUl. v:::-ont.
,
Taybr éhit \1:', AL8:!'i cain qui e. vécu aB 185" a 191 5, E' t c .'est fl=c t ement vers '
lBS2 qu.'il commenç" l es recberc'l",; dlèbra s gui ont a'.Jouti à l a création rie son système. Il é teit ouv::: o ,!, d :ms \:"'1" USÜl ' 3!n0ric p .i" G, l' u.3ina de l a Be'chleem Steel
Compaw , Compag:-.ie d'Acier è e Be'th.Léd!ll . Il aVeu,'t , d ' un,) pert , gca.hdement sc:uffert
des dispositions syr.èicale s amé rica~'1.es imposant aux o ~v"ie~s syndiquén un maxide trave,il 2. na jamci.s è."? asser . D' aun e part, i l avait été t r ès vivement frp.p_
pé da la dé~2'.tit i on de fo:.ca da"'s l e tr:\'Ttil r,c c o!Dpl i à l : us :'ne . Il c ommença ses
observat~ons sur l e trav2,il qui consiste à c hc.rl''-:!' des g>leuses , c:: e 8t ~ dire d' énormes pièces d '2.Ci e r , s= un wagon do. c':lemin è~ far , _tu momen'G (Ù i l fit lesdites
cbs erm ~'- )~s, il cOTlE'te_ta qu:une é c;,uipe de 75 f2.!'.oeUv.!'es acc om;ll:!.ssait c o t r avail,
en charg~2.nt cœcu.'1 12 1/ 2 to:m~s !"'= j our pou.:' -ô sde_i re de 1 ~ 15 cts . :a fi t
l : expérience d'un tra,va.J.l mi~u..-;: conf i tJ.onné an :?oint de 1/11 ; t echniqu ç, ~.ve c un ouvrier hollanda is qu ' il f or....a s l;4 cjdemem è. ce Jio~nt è..~ vue <:lt q'..l : il "'it trav a iller
sel en ce qu'il appdai 't l e s p::-incipes s::ie ntifj qu e s , I l obt int '-'TI cho.Tge;r:mt de
42 1/2 tO~'1es par j ou= aV6 C ~'1 s~lai re de l ~ 8 5 cts. , so i ~ un~ accro~ssement d~
=
60
%dap$
l e r~ndemant du trQvail d 1un ouvri~rL
, : ..:,nsi d?nc - et c: os -c c o que jè voulal. s marque:L' dc.ns c e s eJ eve loppd"lent c on,.
sacres au syst :~e Tayl or ~ c'est par ex périe necl directe, c 'est en pren~nt le mal
COCI:l9- c onstata,~on ev~den-,;e <iue Taylor en tre pr it de fcnd,er un sys -tèmo pour l e c omb a tt r v.
Ce c ' nùuz amène cu s e c on d poi nt da ce s Mn loppe;n:;,nts '1'....8 .~, ai intiGcié :
ilLe système Taylor".
2° I.e sxst~·.:..I:.0:X::
'l'o.ylor cont inua SC8 étut'."s <:t S oP r:lc:h',rches, l e s
publia et le s IDi,t 3n pratiqu,J dans l ' usi~", rr.~DC où i~ <l t ait <lI!!llloJ'~ . Voic i l' e s ~e~tiel d" ca sys tème nouvea'..l. TLyl or COl!mlf:nça :?= ét:bl ir ll:l sché"~-type du travul l a plus aV[..:ltp~ux, décomposé en s es ~ 2.ément s
.
t
t ' è'
pr er:l1 e rs. L o.p"lieat ir,n de cet e ~ e e n~va~~7 suppos ", 1<1. l'Jal j G" tian de s CJ.URt.. " p0ints Si li'P71ts:
a)
d) CJ qu: Tay l or enpe
SC -i, ,··, tl·"1,.....~
,.,S 1'tr
'1 LUeta')~lsscm:;nt
t
- ll'"1 l . . . d dtl"'-:--r";;,\s
a •. _-,-,,~
v-~~~: ri a';l r e E;xemil c, égal ,Jm2nt c l as s 4.q'J e , de C'-l s ysr.èrne e s t r~la'~if au tra qUl. cons~ste dans lE. pos,; ne br iqllBs pp.:!' l es o'~:rr' Ars du b : t '
t T l
v~ i t
't' "
'ci
~- ., .. ~ 11' 'n
a y or ae e : r~ppe e h dé;1C rdition cons~dé rp.ble de f crce du -:: h 8!' èu '
i " ce ment
"
p
d cs traval.l.Lo ur3 pllpnt cfi" r chc r 1 ~ s b-r'
t
ci d'une ffi2.:1ière T1.J u -c()rnm,.,d~ A l 7" ' è~ .. ~?ues , e ra't':ù.T!1a;!~
~ h s p c s c'r , t out cebriques plus à l a' non ' cl. -.
3J. U,,'1. echaf d.ua.ag-e o],,,n C Olt~i!lé , il mit l es
•
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.
G C J S posaurs ct g-p....g:r
"'U r "nd"'mpn+
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lLl.er point: base s d. ..."nt;..-.
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h ' , .,
- ~ - '" rl lU ns' .L a.onc, pre ·,
.
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C .l"r'C P 3. e "T" "'l b l l. ..... 1 \
Itécon01lêa de fore '" 1,, ~~-.;
l !"l
"'- .."- -v s rr.oy Gns _ . ~ ......')[11'13·:-0 1" ;"I.vec
,
.
._. '\.. .!J!tUil '". b a sogn~ a ac co..i1plir
)
b Une se lecti or. rrils P ':l'.lS-' C d~
,
,•
lui paraissaient l~s ·p~\.lS C:l.pe_bl ~s è'; =~~,:::-ers 'lu~, :?~y sig,u E;;m6nt ·,t mor a l eJllent ,
tiens; la -tési gnaticm si VOU3 1
j"__ Cl: ",or ce tra:,a::.l d'lns d,) '1ouv<' llcl s condic) ~Jr.a instruc~i~n suiv:i -> de v ou .J ~, das :?lus a pt ôs t. r 6:J.li s_1" lf' trav~1il.
réaliasr .-,U mie~ 1 ~ t ? . '1: Cff ouv:~."rs è.i n si chu:.sis p our l e,,':!' pe rm<l ttre de
\
_. ~V ;;'~1.
CJ avco~uJ ~=
d} D,<' 8 re3pons~bili'téB n <"llV;; ll JS p~:1" l
,
~' ~ r. J irG ctio~) c~ l l~-c i ré
organi S ~,'C::. ( n compl;"~ c an t ~ l On " '1
~ P.. 1 lS ? ,n t 1.''1':
toute sa v~l<,ur a i : ef';o'-t-d~ 1·' "", p:roJe t dans 1:-. rr,9.rche du tr:lvai l , oour donne r
't
' ..
v
cu I-;-~ , - et agis
t' h
•
pn de ~00:,>4ratiC~1 COJaplè~ " ?,., ~ 1·;;·
,
s :<'1 a c f'.qne ins'~,o,n'u da n s un CIldire é hbli3serr.~nt d' lln "(';'~ain
" .'' r :\:"J.11"ur
•. J\'c:'l .Ri . chron,.,m~
tra.g3 , c'e st à
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t e lles sont l es l 3;)S (lu Tay loris me •
LG systè'
mis 0n vi )V.~u!' rJ. 8,,~-3 -];.':1lSine de l ~ac:Le:c \) t un grand succès et d' ail_
l eurs fut ~ns' ta , apr ès cetto ni s , "n fo:::-.ne.,J?o ,:1ylol" , §n é r i-lli sé.
3° .Ceci n e 1 !ll!1èn c au trols i èr.1d .>oim quP. j l.a:I" ah'-Ù.è_ .::. e_9J~-'5?p~~t_d\':. ~Y.!i.~
me T'!;y'!"qr..g1:!..~!'>lJ.orJ. sme ,;- Ce dév :Û:, pdDll t S8 f it dan s l e s ~,, = (1,:;'r .'~t i on B p!'incipales 0 <<0 v oic:'.. s
c) Cc ( ''Jttme é t ai t né rJans 1 1J i hm trie n. onnéc e t pour cer~ ines opérations
indus t . l e J.l "s dé terminées . 12. sa dAv ,- l op) l d-abm'cl dans cett~ mëJl~~ d r .J ction , dans
l ' indus t:,:,i e.
b) Puis - c t , les t l e s<l cond asp-ac ' du mOUVCIll'm'v , i l S i '; t e n,1 a.n c:.elà de
l'industri e et t r oUV e de nouvo l lGs applic ti ons .
aLft~.. M.Ys~_o~!. ~eBtj-.}_§J!s t~ç'o~1'.~Y:BL,~1:o~~ 1,:_.:kl}d~ ~I"~.- Taylor, j e v ous l'a;;,
:iit , avait appl'Ü'ué ou~ i d<l 0 n OUVE> l A au tra~3po~'t (Le gu'Ktl 0 8 dOl fonte, au travail
à l a pe lle'J au trav ai:. d ·: POSl) d0 riç\!cs Se lon cu m:?m8 p :C1.nCi p i:. l a sys'~ème s' étend à d ' u.ut re s be s ognes i ndus tri e -l~S, Cr.)st aU}31. qu:;, Gil ber i?t é rud:i.a l'industrie
du blttimcn-t e t fi t Ull~ vast 1 "_p!>l i , ~t i on è.a l' ülée nxvLll: da7lS c-ô tt" a ctivité é conomique ( C: es t e.insJ.. -..l!"'.c o::~ qt:.e Il homps œ1 fi t l e c m"!mes inncv&.t i ons da.::1S l' industri.8 du terras s emxnt , d:: l ~ Cx-G:':è1c.t C'n de la. pie:,:,z , e tc
b) D 1 autn piJ:~:t - r./~ c 1êst .1_ sûcol"de d.i.ractior: · un I!2.o"J.vem~n(; 8 8 d9va loppa
pOUI sor -liir l e ·J~.lyl or /.. s~~ d.e le.. S -lIe industr ie ~ ..; l ui ~ :''''C'..1vr. rl ù ens d;é..utr.3 s forme s d~ adltd .!:i strat ~.on d; activ':"~:§ é .. :':-l omlqu ~ j urJ.~ J:.:ç::>l:!.c ~.t:'Gi1. éss.l .JIi18nt ve lable ~ Les
deux p!..us cu.:!:' J.ses e;cG Jns i onz à S · gTIn.1 8r à Cqt & g-~d sOTL: 1) l ?e:;.;:t ensi on à 1 : administra:ùio·,,. pro pr c7!1cn.t ~l. t e " S t c es t i ci un F~·'.l·:1.Ço...i. ::: ~ 1l0~é :gte.~rol .. .. , qui ~ très
ingénieusement , i.!:J:.",iu a 'lu -' 1-2 pro .,d.pe étai ~ 41$::.1 er:-.cilt bO::l a. a ppliquer è. c.') t te forme d i activ:i.té hurn<d ,ne. V o m vre c: ; F 3.yollo à cet éga-rd -, ~t p= ticulièrcment c a ptiv a nte et s o'~s un dcubl e r.cp.;c G - e cr':' t j_quP. do 1 ,,- l'lm".èr, exis ta.'1.te <:t cl,; introduction de pr océdé s n0UV~e.l.lX dE..ns l ?(·J.rri.ni s t ra1,;J..on - t:: .il ...: t::~t pa:L'"~ -,- (. ..:.:~ .... _·..::.. . ... ~~t valable
wt di gne d f 6tre r0ten'.l8 . J\ ;)tê~-:l ~l; ~ 1:\U1C d € s i il.écs l .? s pl us cur :eus e s et aussi les
pl us valab l es de F'ay o] cs't la su.;. v"-,,t c:> g n,:!"s tO:J.tGS les :ldminisk''tti ons du Illonde,
il é tait de r1:.:;l e t r 2.ditionn<o 11e qu 'une <iUiJ 3ti on pOS3C pa r un se rv-i...c ~ dava it , avant
d i être trenGhée , remonte r t ous l " s degrés ::le 1- ! Gc h~J. le, d0 ce se::-vioe j usqu' lm chef,
puiSg une fois l e C'h~f Si' i ai ') rdrl.~s canird tous :' ~s degr§ s de 1 : é c h~ llt:; en sens inV0 rs e jusqu ~ au buraau ûl} S .3 rv le·. .; ch p..rgé dû ri~oucL('~ l e p !~oh l èiJl~ " :J'é\yol pTopos a le.
corubineison d J pass .J r c l:!.c. s '] c : cs ~ H. dir.; QU f F.:Li 1:;.8u (~e !"Center '- t de è.3scendre tous
l es degrés d~ l 'éche lle, il ':l~' OF:)sa J'établi r '~'1. rappor-~ -l i r act 91~t r~ 1 0s deu.--r bureaux 1, l a passer e l le , avs c 1 9 c or. .t r S10 du c~8f " B..}aucou, è. ~aiminis tr . . .t i on s ~-.-.,p
tèr ent plus ou moins (plu t 8 t mo'~e s que l' lus ) c.3tte mV9n ti on . , - 2 ) U:J.8 autr a, t"ntative, é g alcII13 nt in·t é r2ssa.."1.~CJ i'uv cE'l le de Lî':n3 ? 2.ule t to R~ rn.~gJ OL:1S l es de\::: ou·vrages q1. à l !é"oquc f irs nt aSSL) Z de bruit: :è;un il}titu l é "D ~ l E. m,Hho~,c ménagère",
et ll a u t ro ayf.r. nt p OUI' t i t:;:,a " Si l a s f emme s falséi~~lt J ~s n:ai s ons?: " L1 idée dominante
de Mme BGrn èg e e3t la sui vdn t o : :le par l a di spos ition -,ctu.? l b "-us a ppart ehlClnts, il
y a pour l a mé nagèm de s cié iL r J itions de f orce s conSl dérsb:'.es , J e ne "1(, r appelle
plus l es pré cisions , m..ùs da'"1s la t eI!lpS j f 0..v 3.i s lu C 0 V I.. -;tG . L I s..ut J UX cal cule l e
nombre ile mètres f a i ts par a n par la méne.gèr3 pOUI l'11er ct3 sa ch"':lor " Ct l a cui s ine.
On arrive à (1.08 chi.:f:':r....:s ç,st·",:mo"!'i':ll..'S doJ p~ r cou::rs inutiles e'i; V..:t,:i.~lS o.a..'1.S l ' administra tion ùe l a ma.isono C' 0St C0 qui vous .:~litlu . . . l~ ti·t:=( .. d ,'· ::.:owrl.·...€z "Si l~s
femmes faisai en~ 108 maisons Il I l eût pI'Ol-:l9.blJ qu · e 11 3s 3.:!raic~t .? lors beauco up
mieux amé nagée s à cc point d.3 'T1.~e
Ai:J.si don c , de\1.:~ névoloPP:lffiG'lts par o,l l '-~8s: \:!l :l.~v.. l oppaLl: n'v 0.1\.'18 l'industrie
e lle- mêma ~ et \!Il dévc loPP'3mnt ën deh ors d e l' i::l::lr.8tr-i l..:, no·cam.D1~nt ":ar:s lî a·~mini·
strat i on " t da n s l e nénqgp. .
1 " fau t n o';er ,,-ue du poin t d.c vue dJ 'f .y l c-r, oomm" p û2.nt ([cl dép~~,t , il [\vai t sur'~ou t t tlS s t;é SI~ r c : -! qœ l' 0 ,1 paut e.pp ... 1o::, la mêc~.n:·_s.::J,t :"ün dlS m01....\ ..e'"'lonrs i
l ' épa r gne d E) force ph,v8 iqu.J réal~ sée px::- cl-ô s LlOuv-3rn~n t s , rTLie:uc compris e t tn'L';UX a ménagés. E~, nous l ;o..vons di t, 1! 8s30ut i eJ. da!1s C,J sy8te;n; e t e.:!. t 10 ch..ronometrage,
c1est à dire l ~'. fix ·!tion du l~omb~e (l ,) m:Lm..rf : s 011 -tA Q'l?o!1clcs néc ") S~B~;,1'en à llaccomplissement d8 te lle ou t',l lle opér a t !)n j '1J' n o ~ . i:l l.J . S:lS dl.scj pl es et l es e,pplicat>
C 0 C
0
0
�- 80 _
tions prat iques du sys.ème élargirent (- point da vue c t au lieu de considérer la
seule opération industrie lle, c!est l' ensemble de l'organis ption technique du travail à l'usine qui passa au premier pl an. ~l Rgi t ~ lors sur le ~~ lieu, sur la dis_
cipline de l'usine, plus rigoureuse et plus technique , ~t au ssi s~' les aptitudes
pœrsi~ues et morales de l'ouvrier. C' est là une possibilité quasi indé finie du
ta,yloriBme et le couvement r e joint ce ~ ' on "-pp,, lle aujourd ' hui l'organisation, scien.
tifique de l'us~ne . En k n§ ri ua, se fonde une Taylor Society, S o c iét ~ de Taylor,
oO':ll?osée da savants , d 'industrie l s, de t echnicien" at "ui prend ~ l\ coeur le dé ve_
loppement du point ne vua rroclamé par Taylor. D' une 1llE~1ière générale, l e système
reçoit as sez -.ri te une très considér able extcnaion 'tux l't 'lts-Unis. En Europe, les
progrès sont .~oins nombr eux et pl us lents . en peut dir e , cep,m dant, que le travail
à la c~ine, c~est à dir e que l'ob je t à fabrique " st posé sur Ul'l(l t a" l e roulante
e~ reço~t ens~te chacune des transformat '~ns i ndustrielles successives on peut
d~re que cc t r avail fut issu d~s id ées de Taylor .
'
En ~ance, plus~urs usines de construction automobile _ Renault Citroën
etc ••• adoptèrent à l' époo.u; le prinCipe .t1l taylori sm...
"
,
k1nsi dO?C, en co qtu c.oncern':l ce troisiè:rra point de vue, changem0nt et
d~veloppelll(!nt a l a fois d~s l e dor:aine C.d l'ext:>ns ion du sys t èp.:s; changement e t
developpenent aussi de l'idé e domna."1.te qu:;' es t mice en o"uvre .
Nous arrivons -lnfin à un quatrième e"t derni2r ù;S ve lopp0IDel1t '1u~ j'ai intitulé
~ 0._ AJ?Préc iati0IL.~!3':!2..- D' un" l'lanièr e (l-énéral 0, on R bJaucoup parH
du, systeme Tay~or et du tayl~r~sI:l0 , sans pen t -:it:t'e l es connas.tre s uffisamment, et
ic~, c~~e t~J~ , ~l s' ~ra d 'une critiqu~ i n s" ré excJusivement d' un désir
de vé~te sc~ent~f~qug.
d T /ourdPlw:' (~C clarté, ~e distingue ro.i : a) la critiq l ..:! du système personngl
e ay or, t es ~d~ es et da l 'applica tion qu .J.l. <.;. , ._~ " , _'~ b) l~. c ri"Gi.c cl8 du ta _
lorisme,) C est a cure des appl:ic ati ons posMrieures à Taylor lui- mtme y
t
- a Examen du systè:oo de Taylor lui-.m~me < - Diver sas Objecti o~ ;nt été fair::,~~e c:l1~\~ t o~ n ' ~n a à r etenir que les trois plus importantes . On peut les
1) Le système est d ' Ull8 porté " 1 · 't '
Ct' .
'
assez compliouas n corn
~~.~
,
- ~ ee. e: a~~s c~tegorieB de travaux
le chronomét; age ~o-~ ;~r"~ p01nt comme l es,operat l ons i~d~~tri0 11ès s imples,
l'avion eommerci~ ~;mme~t d, e::emp :}, chr~no!.1etre r le geste de l;aviateur de
duit un lourd car..i~n ·'our l ' s ' tme1r.e c nrto::.arcetrer bs g:!stcs 'c," chauffeur qui conbj ti
. r
~
ranspor.3 cornmerci",ux? ., ' ' d
o ec. on consiste à diril: les ossib'" . ' r
,,~ns~ onc, catte première
excess~vement limitg es.
p
~!~te s d applècat~on du système Taylor sont
i
~ faut-il penser de cette
',
b'.
.
le systÈ'.ll1e 'raylor lui-!'1ême et i l ~ tenu,ere 0 J " Ch01;? Sans doute , elle porte s ur
exgmples que j'ai cités (gest
d~sl , ex~c t que c0rt a1nes opérations dans ces deux
miOl' COlllr.lercial) ne 6" pr" t
~s 0, anateUJ" COI:JlJerci a l et du chauffeur d'un cat
, en pas a un chronom6trag~ d
ranspor; de gueuses ou pose de bri ues C, -, ,~ ' . . ., u : 1r e du chronométrage du
ne s~ pr~ tent pas au chronométrage qd6 ' ~ T ~Yin~t: , Wème p~ c(' s opérations, qui
et fecond que l'on peut appe l e r l e' pri~ci :Yd~\~':':ùt apporte un principe nouveau
D~s ces opération3 non sUAccpt ibles d>?~
,e .ude s cientifiquH ~e la fatigue.
directe aboutir à des résultats a.ru:.l Cl cnronometro. ~'9 on p.lut :l 'une l!l/lnière in:arge msure possible 1'1 T'ati"",,' du °t gller s ~ l E
l·n SI efforçant de diminuer dans la plus
aans l' exan9n du taylOl'i3JD:>
b -' av~
cur • Av. surp l us, COr:mIG nous verrons
1'0 Aue '
fondateur du Systèru3 et ave~ l '; id~e ~oss~urs d,) Taylor d.evaient rH:>.r.;ir l'idée du
englober dans le système nouveau
~: org~nisation scientifique de l'entreprise
Ai .:;1 done une b '
es e~" repr~s ,~ e dont il ~ fagl.t.
point d ' "
'
0 Jc ction techn~quement
.
.
,
sur 1 .ec1s~~e, pv.iaquo Taylor tout dé mêm ' av ;ra~e, ,~~9 qUI, à mon sens, n'est
e2P)rCble~0 :le fatigue créée par le t - ,~~"t att~re l' nttP.ntion des chercheurs
Une seconde objection f ormul " . ral~~ •
t u . Le systàm(l d·t
,
, ~ -on, r eposo eur lae",séla <'encontre du t a yI 0 ri sme Clet la suivanP ".u; ca~a?les. Ls plus apt es p~ysinu
~c~' on . Ce ~e ser ont qur, 106 ruvr.'., :cs les
benef1c~a~res. CeJuz.-:"::' appli ., ,..ront \ ~!l'en ,~t . moral" me r,"t oui pourront a'fl i;,tre lOB
~s pnnc~p3S nOUV02.U;~ e~ par voie de .consé-
i
qU~llL_}.. -:!1T.'CiIT", c-C..as H ~.lj_ir·~ D .;>1:.;..8 élav~s c . ..: ., iR l'U3 von t
cleverur
1'3 5 faib189, les
·Lilcap&.b.J.:lS , ce4.:~ qu .• 11'3 sn::; PU', ;1t suscS!?tib l v l de rialiser l' 0·'x3ratlon in'iustri_
ells , danG ] e 1,C?PS ai.n9 i clu?cnJ"!1-:tré? en s 'lr fl.i· ·lone , lisent 19; adversaires du
A::'"s teme 1 U-l1e 30 L'ltion t~ch-Li quem~ l1t :Ï.n.t-?res::Jarl e) 1Jlll S u.J:.e solution mauvai se p&r_
.. C ~ qu 1 elle abOU~; l.r21t à If e ) LTTli.na+'io:1. (Utl.Y').~ 1'1 ' ;;1'3 d~3 travai lleurs.
'
L~ encor e 'J ~ ~. d.n i)O'!..!1 r. (1.'3 vue cri. t i qL1~ l ' obj e c t io:l :pel1t ê tre considérée
c~mm8 ~"~c: t ~~ Il, Bst . il' COnj e8~~b l<3 q~ L:~ sys ème Tayl Gr repose sur l a Rélection
e" 1;end "'. ), ' e l ~,JJj.J,r'.D,t:l.Ü: l cl.es f o').bl8s ~ " dos ::'''L -,jXl.bl ÙG. Cepe:'1dant, on paut im~g:t11er .- et .lF!. cX':""ü:lQU8 nîy a pflH Ji1.::::'1q~lé - d33 cr :r <?ct ifs ou d8S a t ténuations dans
I I appli cation è.l1. s ystènÎ0 pmrr l es ouvr:~ crs :1.11 .: r:'3UTS ..
Ceci s.:: rattach2 à un (=!:'J:tr~ ~9rà':>l cme 1 p ' U3 1c r bc ~t :plus vaste, celui de
l' orien+'aticn pr o::eSGiOml~ lle , Peu1; ,-,,'~ re le a 01,:vrh r s qualif i és e G spé cialisés
aurollt- '_ls -, et ( ! est t;O~xtf n3.~el - l a ,?r2fé r"~ ::1ce d")s e:?lplo:l 21L:S , rnms tout de
wêmo;1.1 est possi1:>le , 1. ~ 0n"ri.sEf.;~r
d: -i1ltrf-d f l'r..ct ;~ons , d; autres u-:ilisations DOur
.
cas mem~s MlVl"'::"0rs 'Ln~ :.r ·'.au:: s .. En 1. 1a.ut1"3S t~r L19S 1 31; plus cleir eIr..ùnt peut-étre,
l f: s Y3tèmz (r ~.:Tlor (;uV'.!.:..~ ·~. c::. ~~ pos s l.à,_l~:...r.é d' 1,.;.!l è.e.~~ :" J 1'1.:..-3:1.3 ce da"'1gar ne paraît
pas fat;,,] , et :'_"1.év;,ta'bl" ,
3) ~int "_le tro:i sj.ènc ::t d~rnj èr~; o'l-)j'Jc"tiQj'" ... .lres=-5 a a ...' syst ème Taylor
l ui-md:ne cons -l_s';o a. dir a qt...c 08 syst~rr.:: "!. H ti'3nt pas c r"'iJlpt e a.e l a è.éuense muscu;a;i.r.o st :1.':!rveus~ d3 l ~ o::-Gt:.~",::~,""r,ld On t!te..bli t un- sch~~TCi.::., un chronoII!~ t;age et on a
"..t1e -Ci!':'1aYl(..~ a ~l'3!r..~tt_':'.s Ç.ue tou r- ~f):~ "8n-'.; pouvoi:,:" fourn:!.r c e tra. ~
vail d· UTl__' .·~..~me-·1't r, f'. :'tic-J_l iàre ~nc r..t éJ. .... v ~.
Là. Cl'.core .. :Ll y a u.YJ.~ c!':::,cu::';> à mc'::-~ S E' n~ au mo;jn'J 9 daYl S c e ·t-'v~ 1nterorébe.tian .. Il n ! es t pa:! eYClc t de soutenir 'lu,?! Të.]lor do. sy s tAD'lô.t, :lqueJT:8nt u§gl igé le
problè:no de ce 'lu ! on :?eut o.p:?c19T 1& f;;\.t~gu.e prof~ss ionnt; ll s 9 G; as ·~ ?~ hr,:; ré-sul t a.nt de l ' () x ~ rc .i.c~ de 12.. ?:r'oi"cssiùn Il n l) :.'.lS €X3_C-C ~-P"1C!lt pri s cette fati gue
en considé:-ation dans l i arrénegem~ nt des cl~ ~, ... .:. : .
l ' :-.pp lic a+ j ~.... ., -. 8~ ~rlstème.
Et, au SurpJ:l:"S) l a s r g che rçb~s t 3 r,~:t1qlt")8 f ai-les ;:a~ l a suit. ~ d:.l systèmr;; Teylor
Or'-I-t porté pré c:. séme:1 -'; S1;I c (:} po _:..n"; ~
Donc ;. cette obJect ) Œ1 prJ.1~t d ftL"1~ cX2.g,'dration fauss.3 C~ 1 au t ota.l, e u eune
des c"bj '3 uti :>T1S ai::1s i ff!.l.f'n }~6 es; ne ~8J'P.f"l.i e"l J.efini tiVi) d(-.voir êt:''J r e tenue.
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seW.G = é S 3:!."VC q\." f 5.1 fc..j ll ~ , pt!L--t ~ -j.;re, fO!"JlUler c 1 1 O C CZ!.~ i0:~:. cl-:.1 sys"tèr.c Taylor serait à Elon ~Bns lasu:.vpyt:~:. '- Ln sys tèm..:! de
jT: :Jr v:~ errt!'[;'~!'!E. r et dé clenche r
c9rtainemen t lLl1G 2.Ub-18nta-~ ] . .::~! =oL':""':'d.a~le de 13. p:::oduct.:x:. ~ é , .1l. t=;~vci l a Il n: es t
pas c e rt2.in que c 8tte augmentn-t; ] 0::1 da l a. proè.uctivit.:i profi t e pleinf::!m~nt ho oeux
qu.i en s,~ r{)n-t l es auteurs " r
l a flxaJ~lon ·-:ee p,.. 1 é~re s en regJ-"2e \.l.u système
Ta.ylor, i l faut l' int,erv'dn 't, io~l è~..;: l i 2..ssocid..t:..o.'l p;~· oÎJSG ';" onne l ] e, 1: i~t e rv j ntion
d e l a trade- 'i lllion i alL"'( Kcatr-J -Unls , p our ga::'an~ir ::'Gellomcnt P,U tr3.v2- ill~1ll' une
pa rt importante de If c"'t,<r,n'è?1tation de l a pro i uc'Civj tG aiaci r c a.1LB" . Sous c<o:tt e réserve et aV9 C cette a è.dition, 18 sys tè::l~ do Taylor p9uè (; t doit, à mO:l scns
dhe a)?pliclué.
Ls
b) Fassons à un second eXaL.' ~n c::-itiql'.3 tlui JS~ ce lui d~ s continua",
et
d.3S SUCCOSS6ur3 de Taylor, C3 que j iai 2~pp...: J -3 Ici T1:~ylùr::5m~) 0r. ô.~;.).ut::-es t e rmes,
l e syst èm0 SO'.lB sa mojali t é de l' organisation sei , nt; L _s ue de l'usina .
nfu.nB ma..1ièr e gPn4rùe , on cons t a t .J U."l8
.
c ~ r'~~:~ne rés-:'St;-!.-'lC:'!~ : u mo:!..ns
tout au clEb -Œ~) d :-: l a clèl~sè onVTl ~re :lUX r::ogrès d1'. T 2_V:oL:,. '3mC~ l! .:;'t.t 8 :r9s.:..st'...!:i.e .
e s t e:r1 p 3.rw~ ·~e fondée S1.:T 1! f Vt:EltU3.1i té ql. ' O j! 0 ~_ rel av2c I1S.l1S :!':? derrl" ,J~re OQservation, il. s avùir quo il ,., 1 es t null ":c. . nt C.,:n--I;a: 'l q'..l~ 1 \ <LU€-in l"t<.'tio·l dJ l A. prcductivité cr6'§~ p:cof:i tera d'l~S une m23œ:':} Ya.l a.b~0 C':lr< t::-aY~.ill YJ2"3 .. r;. )P~;v1è.> :~t ~ apr8S
l BS pr ~ '1i8~a 3 r t3 Sista:1c Ps m!.t.:iales , 1 ') poli:::--..qu..: d~ s s.;m(l.:1.c~: ts pZ'of~s s ionne ls
aux j[-+; '. "Cs -J!1i s 8. r.10n ~J l-.e q\.-c. cl3R cor::,()ct~)"3 i.nd-isp""p sa"J]es ~p~uv~nt à ~out :preudre '
êtr e 2:)por t ès c('::rP ~ co"pl~~ 2 !1t <tD. 'l'ay2.o:clR:!::} " _'. . cç suj ot} lans l d s pa;y s eu ropé ens , l e s é\.ss 0ci ?~t.t0"'1 B profesDi O?.l~lQ llt;:s ;":'8 vr;nu:;.;s p:~.r l' i!tx:pér1 .:c(;~: i1J!, ::.... :1.(; . 3 a l: 1
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1.: :n C'-3 ~~t.l con c a::1" 9 l e lJ't:.:J lo :rt:~ sü1-::; lü.i ~..:JJj:10 F i.l s i es t h~:lI't3) ' n dehors de
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F~.u ~~..·i.l env 1. sz.;cr· 8S J.nva:1ti ons ex.~$t?:tte s com"TI(~ c a9·~ t2.1. à c e point de vue?
PersonneJ.lemer.t , J : e8t~.::'lC cu ' il V3'lt mie.lX l es fai r e en+r0ë' d a~1s ce que j ' a pp ?lle
le si;ock d:as conrla' . ~Sa71 0e S â,~qu:i S(;S
Veyc-':ls d.va c q .;ÜC;13S è..HaUs qu.e lle ast 12. c ompos iti on de C8 ca ptta l, e n quoi
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outils, e"';c.,. Ce 3U~t ",uss i I d S i':ls·o?llatims , ocl.tim0rr:s , docks , y oles de cOIDnnmicat:!.on~ z!,:;c <, OQ On B ' es ~ dp.1D2""'lrlé c:u3 1 1~ ét, ~.J. t l · c::e..c't e produc t j.-,r:1.t 6 du capital commû B.g'ant d 0 l a proJ.uc t 1.on e t (1:1 2. par'foL s ::,ép',,'në u qU'3 J. ,~ ca:pii;ê~l ne se-:-ait qu~un
f actG .. de 19. prod uot -:'on "-ue l q'13 p eu :'.11nsoir9 , d i sons , si VOu.3 voulez , une condition de cette p:-oè.uc'c::'on, ;n,~i 3 qu ' e"'! rS '3. 1~ té , c · '~ s t t ouj0'x<s 1 1h0mni8, c ; est tou~ :>urs l e tra.vailleur qu:1. est la varita'ble ag'~H'~ ... v~ ~u..;_.~,- . lt A l d:::" ;;:: .......~~l"'t~. on en
<iue s-:;i on C3t te o~') serva b'i on ét ait d : aill ~u:r's unz ol)scrve.'! ::"on "tûnds.noi0use: ell e
n~ rima è. r i 'Jn Iwins <p ' à dE\ cla:::'GI qua si l e c'3.CJ;.t n l é'c x " t :::éoll en -;mt inopér"Ul.t
da.'1s l a pr OC:u~t ion i il n t av al. t p:.': 3 tl.r :-:,tt ? :"1 n i aV?.i t pas J.:; :':"'èr e à t'-!J.C r ârm:...nération.
Il f aut s : en"ter,.dre sur 1,, 5 t e nn.a s. On entend par n:fact<:lx de h proQl'.cti ou" avec
r a ison tOlle ce qm. con C a1.'.:.' ; à ce 'cte production, tout c" q'li est n éoJ Esaire il sa
réalisati o:1 . Or :. a p o",e r a i n si le pr abl è;ne, ::'1 p<:.:-oc tt :lncontest :::.l)le "-"-3 le cêpi tal
joue lt.:"1 l:'61·.J d ~ .1S c:: 1... t;e prod'.! ( t:i (ln ~ l),)n c 1 SUT c ~ t:.e i déa C.UF ~!- J
).1 se ro.~ t
seul, pr o:lu c ·',.: :- il f.J.u'.; , ~ ~ crois, proaonc ë r une Cnndalll<l'tt:_ Cr. JIl0 L V _ 3 . 'faut ce qu.e
l'on p e1.~t r .: ') t;0nu de e3 t~e ~"":r i te~ït.ion 'l Oi(.st que Dans l é: t~ ava:" 2. d.e l'ho.:.!Jo le
cap! tal se l'a~ .t t ot alem~r,t i n opér s'1t.
Il f aut no~a r a.uss.L qu..: ca problème de l e. produ ct!v:'."§ è.u cap~. tal a é té
que lqu.e pe u troublé e t -.ln qu ü qU"l ma.:li èl'C dê ·' or'!l;i par 12. s i tU'l. t ior. èc:.f f a ::-ente ~. an3
l aque Ile' se t :i.:'Ol. . .vc n'~ pJ?ces 1 GS di ff éN:!ts pr cà.u.-:;t ·~ rr 3, J._9 d.:'_f f 9::\ :.n-ts e!1trepraneurs e.ux st ades (',1.·'-:)1'S d B l a pro d'lction de s ri chG~. s . C'e st p.:'ns:;., ];>a.r' exemple,
qu.e la hou:Ule, 'l.uj CGt u~ p::-oè.u l.t è...: l ' indust r:~.e ex tradt vo, peut :dtre consië.érée
c omma ru.:. c:lpi t-·
. l ~ s :Ln ll u.,::t. :~:·-i. 9 s Jr.é t ~llurs·tque s ~ E!l d ~ &',n: ::'t"s "t 2~ S 1 s e lon le
point d'.l pI' -f)ClSSUS c;éné r al d, l ~ }Jroduct i on ou s,-, t r ",-" " p}E.câ t el a~ " el entre pr e n aur, u:-: L'lLu1C p.cvit:.: ." qu.:' e -: a~.t }> J.IT l e l'ré cé ù0Tt u."1. obj a t è. c.: f a:yr:C3.tion r,C
viznt pour Ull d.ut !'\.J Gn"'C r .:;llr ....... j".~r ~1 c.:>.pi t ~J. r :~n s une! a.ut r ~ P ::'·:X:V.j\.lO'. 1.'.:1.•1' iycLl.p le,
le fil de CO';C:l q\l'~ ,"' s t O:,t 'H1U d2.DS 1L~e fi l atur3 cie oot O!!; est i "lc::)n':';st p.blcrr.;:,n1i
l a p:t'odu.:!'; r tie.lis <i pa~ 1 adi b f i l..., tu:r.;, . ll.a:i.s :9OU"'. 1 · t .: SDJU::" ca f il d3 co"ton devie nt un c(t:?it~ ' 'lu.:c l a pr oduJ tio'a n ouvi! l] ,.:: qu .: COn8ï,::"~U€ SCi1 t i .::s8.g.J o C8 ne s()nt
là d ; ail }~.:. urs qu e d.J B C?3 pr:'.: L1..cu.1 J ..;r:; ...:t 1 ~ Js3 e nt lrJ l l.S t; (1 ~ b ' .an c Offi?r endre ce
que j1~ osoayé de mu ·~ t"!:'e .H l l umièr .) )1 o'~s '.:; f. di ra l e , o.!..nt G-2.!"~; ......?~~, \!..tl s uj e t : l e
mOy.Jn d.B P::'O(\ uct i on cons
'jn~ f.ti~s.i par l e cp.] i t a l r
A pro, os du c iNpi·~a.l è.ar ~ l a ?Xo:.ucti on n ous a rrjyons è. t:.Yl ...' c l .J.3s":~"L(;\t :'a: l
célè'.;r:·8 ,. à œ13 dis:·': .nc ~:i.Ol1 f : iJ "'..l S .. 01."2 \:ls t 1:? cl. i~tinc '~:i \" '1 do ·s c api tp~ux S aTVAll"t à
l a P:::'Odl~J.(' ~:to~ , en co.:n·Lt "l.l"'.:: f .xve , e i en CA..pi t aux circlÜ':'."t'r~; s < Et pour vous r.lontrer
d'un mot Cluel eRt l ' :''lter ..: t li,) o ~ tt G d.is -!-._... ,- {· :,, (,:~
o c'''·'''-'' ~ - 1 1~ ~ ~., caract èr e t9C~~;_ quc SI j , n(lt ~ r ~l: L O ~J pp.'li t è.i: ·~ aj l de: mOï eXF~ :':'.~ e n ~:.:~: è. r .J.Xi..""'..\T:5:r1::l:~ a ur. Quand
on d'JIl:lé:!.ldc.. à l.U1 O (T, d.:~(l .J.+. s i l a 1 •.) ~f)·110ii v.} <3 nt u:.1 c :~:~:;' tJ. l f :!.xc ou 11."\ capita l cir cu0
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d'assez :Ln.por':;<m7.S r cve!lu.3 è.~ SO!l c~:?1. t<:.l. j)a"."l9 cette: prerU flre acce pi.i or:, c ~. :>it:;.l
signif ·.a tout CG qu.i _ ra!"ror~a 'Œ1 :>r o ~,ui t p~rjod~qu.~" Pour a CCUR.a:r plus nettement
ce 8e1'..8 du mot, 0:1 a quelquafo:,s p~rl~ du cr3..:;l:l. cc l .1uc.r..8..~.if, c 1~Bt à è.ir:: d..u c 9.pital do=~ot un gai n ou un bénéfice
I!n un autre s ens, qui ~ s '~ I d s èccn<l , on ent ,-,')~1 par c 8.pit a l 11) Moyen de
proè uctio~. P:u- eX:3IC?l-=, en t..u:. que: dans sen VO~T?~P' \Fl éHl.:'grant q1:',i S2 rend . . à .
1 t étra..l'\ger part ';':1 &r:.:port.~1t U!l "? 3 ~::" t , un iilO·:.?:.1. ....~ tr:1 brr.:-:n/~ (D.pi t a l, c ~ :)st a dl.re
1<; 8 SO=8 oui serent à. Ba dis~œ::' tio:l "'n V.l.O d '
étab"i: sa j, ,. ,'lt -...1"t€r l ;;ur . Ou 31 core on clir~ crJ.e la pr-O.l..ucticn- mo13rl1~ CO~G~ : l :int _rvm tion de ~e,::>i'caux énorme s.
La s !llaC~a, les OU.t Ils p les ,, ~~::.m':: :1-t9 c~t :!'.t €:c,: e s 3 j:ldm~J!1"~ c!lj:. r c C.1 a accusé
' .nov
. c api t e.1 3!1 t :r:--?.n"t ps.!'IOl.S
". c . 1 J ("i'9Cl.[ç1c
.
- ;th-et ~. " . .JroCd sacon·.~!. sens Ci.U
r f:ive c 1 · .~,_}'_
cluctif lf .. ::: est alors le c9.:oi t::il J>_-:,.o_=-u.ci;i~.
L '.s tout ce 41.'i "Ta. s".liv=c '10US lüss ;,::-ons sy 3'; .;C~d.t j Q-" ~r.19n t (le caté l e prenier asp.2 .... t 'lu mot cè'.pi tal , 16 c e) 1.·t2.1 luc~3.t: ; s p::.:· oduc "t. .... ur r' :) g83 !UJ ou de revenus
p~r10d;.q,1J.~ s st nous r.aus 13n tlena.:::c:lS c"{clusiV .) ITtBr:+ au scc·J::l l e~ ·:i p ." ct .:'u C .'êj l1~ ~a l,
au caritLl pro(luctif, c'tpH:J.l ·~r · s:J.g-§ co=<; D\Qy ,n (:3 :;>:;: L.lJ t :'.<-n
3sser.t: 01 ;,. c' '_lpr "ncre È:. CJ sU,jet ')S t le P'l: " ~ PU i .,,"3]", t : !lU l ieu de pouxBuiv:-~ t1iz'cct3r. . ~nt la crSatic~ d. .~B b::' ~ns éc. v ' ()._~ '. ...
":.1 ('6c': - .. .,~~ J- " ....,.~:r , l e proè.uc"teur f~i t ~n c;.lJ(~lçy..e ~a:l::~ è -:,:! tl.."'l. d ~ ~cu= pour ré b2.is vr c..:tt a production .. LI exemple
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dans le ';cilt de p!:'o:h!ct, 'Jn l~ ,r.ontp:''lt d'ls D~' a Tes qu~ sont des capitaux eirculant~ J ' au cc !1 tl."ê..:Lr0, dans :'.a ré m-·1.:.1éI&·~~0!l d.es L '."Ci t aux fixes i l 'Poœ:-ra _ si l e besr _n 8· en fr:t:.L t montrer" aj(u:i..-:'l~-r momsn-1;~:r1.ément ,;e tt e r ér.::mnérat ion. C! est l à un prenuer intéret de la di.si,;nctJcn , pJ.rt:. culi ère!ll.'ln f, i mpor +';:.,nt .
2) Le dewc.iè,ne j,11'~:C)!,,, t est !',~latif il. l 'e ~ortj.ss~mg'1t è.es ca-p:l:te.u.x. Quelques
pr é c::'s:t0ns d :p,bord su:.... l a nùti-::J.1 è.e 1'amort:;'ssf ,Q8n 'c ellp",'ll"mG; e!1su·~te, sur l'appli
c 3.tion de cette no tiO:l : nos deux sortCG de 0 D.T,.L t .".ux ,
'
S". n01.1S p.'1.l'tonll è.8 l a nGtir,n l'.ct'~:: 11 8 q ce vous pouve z avoir de ce mot d 'amo:r~is ~l;m9rd;~ vous ayez 5a".18 d.oute ent en1u P'J.!' :.er ùe 1 : a:nort l cseif1e nt de 1 1aut omobi.le, Qu ' ent endent p,,-:r 13. ",(lS proprié tai res d: x:toffiobiles? L; ~',entualité de l ' usu_
l 'e et de l a mis ;.:; h 're d :u~':!.ge dz J .::ur aut"" 8t 48. :;.:i.... ~c:,pti.o~ qu 7i 1 3 prennent pour
fai r e face à cet +'e év -::-ntuali t8, ~ . est à è.i.r B la r "cons', i tuc,io:1 du prix de l'aut omobile~ af:jTI C:'-; perffie~t:re 1 ; aC~l..g.t d 'une ;:utY'~ c.ut o'1lob:' .. P le j ou:!:" OÙ l a p remi 8re se.
ra hors èl. Tusage uu ~.5cl-= ·rae ta~. 18 ( Te llS! el3~ l~. !"!dtiŒJ. cnurante Q-.l8 voua pouve z
av s-ir eue d;) ce U:0 t Il ! amortis s0roon':; <l C?es~ e-6.act ~m~7":t :ta meme chose lorsqu' i l
s ragi t de I l amor~ .;.seem€:~r~ LteS C~F.i. t<-..1.L"'C 8!l gin~ r2.l " Le point de dêp':.rt de cett e no'bion d' alloT...tisso~nt es t ;'8 Lü t Sl'J.va'J.1:: "la:.'1S dou t e 1's r o,pi '5im :c ou a u moins les
cav_taux f:i~Gs , JOUent lL"l r J lc jTol0l1gé (L~"l8 1<. :;Jr .... ~ l ·cti cr.; m~~ s tout d e même ce s
ca.y tta.ux s 'usant .. Il vi.ent un mome?:t où 't.ma n\'-:\'ch.:!le ~s t h OTS cl.iuSF~gë:, ne peut plus
cont i nue:.' à dt~"'e ut.~: 11.n.5 3. I l Y z. dcnc l a. n4 c~"'s siJ.;é d: -?_î!O-:: t ir des cb.pi t~,ux, C f e st
à dJ..re de pourv':,:~r à leur rem,ü acem?!r;.
Or. peut dO:1C dir e guà .l ' aIf12!~t ' !l~lll2~l; A":8.. capi1 ::,~u_.!l~.:Lh.'2.q.~~0,!1sti tut ion
da.ns un déll!.i d.onné ~ calculé en ~n~Tal dl Ë.1.pr è3 l e tem!Js ~2 c8ssai re de l~ur usure
p;ôbable ~ -voië:r"':'~e l'l e rlls.cm ne q"'.li. BS)j l)r<§surnée s ~').s8r en \.L .'C: p~riode :le cinq &nS .
La ruacbin8 étai t d 'u n cou·~ :~nit.iB..l ds I D<JGOJ ;"!'a,;.('J~ ~} .i. l' :) n y,. :.:.j.. __ .:..~:..."-. . ~ c ' est
à dire pou't""voir à SO:1 rë>mpl~6ement, c ' es'~ 'X.'1'l socrue de 2000 fr;m cs pa=- an qu' i.l
f au.dr::l. ms ttre d'! cô-bJ :;Jour trouver '.u bout de cC.nq ans hs 10, COO f'r2-" lcs Ilécessa ir es à 1 ôacha t il' 1.li1è nouve lle Ulc'.c.hine, J ~ note il u surplus à prope::: de 1 ; anortis s e ment qua llévGl1~ualit6 de l' usu:::-e du ca::d~t~l ou de 1.). 'TaC~12 n 'est pas l a seule
à envisager , Etll.."lt G.o:"_lé l e progrès t echm.qu e) l es parlectiOl "enle!1ts lie détail
constamment apportés é..ur. m:.chin ~ 3, i l s e p~3",e d'?.."l3 l ' i'1dustr:L e q'J.e l 'lue chos e d'à
peu pr ès anal ogue à c e qui. s e p~sse pour l' alI'ortJ Saem3'llt des 2.1~tolLob iles de trurisme ou de f a nta.:i.s:i.e. Il 'l.rrive SœVèl1 t à un pro:?ri 'J tai-::-e d'au:tor.tobi13 dg ne pas
a tt endre que sa machine soit inu~ilis abls pour songer à la r 2ffip l e,ce:c , Par suite
d ' une nouvelle machine qu ôil avait vue et ~ui l ui !)l"c~sa.it, U rempl d,ce souve nt s a
voit-ure par t1...'1e autre ava~t que l a, pr emièrê soi t c orn:plè t lJi!l~llt US0 ~~ ('
De même, dans l'un a.ge QS capi taux i~lr_ns tri ~ lsJ oa n!Fl.~t C'nd. pas toujours
l' usure complète (les machinr>s et la nécessi té t e chn:~c..u e ob lig.,) ou cmsoille parfoi s de r emplacer l e ca:Ji. tal par t'ne autre O:3.ch:'.ne avant g"e oolle - ci soit compl èt ement hors d ' u sage, De là, rmture llcment , des "'ariat~ ons da~ la pér iode d 'amor_
t i ssement , COll'.JIle on <lit, c: est à dirs dans 13 l a ps de t 3mps envis3.gé pour l e remp l aoement d ~ l adite n~ohins ,
.
.A.i.nsi donc l' deux noti ons comme pO~!1t d2 (l.é~."'.r~; 1 : ;:unor~isse m~nt de s capitaux, c :",st leur reG:::msti';ution danll v.,-: délai dormé. c ~ délaJ.. peut èt_':l varié,
soi t comm'! l e dé l ai mo..1Cillt"!D, 13 temps dG l' u s':rr? 1a l a mè.chj.lle elle-même, s oi t comm~ dél ai plus c01 rrt , c 91 cul é en prév:i.sion d'un r :"'pl peme'1t év onl:'l l , m:?me si
l 'usure l~! es t p~s Co{,lpJ.ète.
Cc ei P:>S3, nous é'..rr':'vo1s à l r ay.;rülcp".I; io~1 aux ('a.:?itp..~. . .x fix0 S et aux capit aux air ·Julanrs cie li>. d) s t 'l 'letion ?ré c.~ dente .. C,)tte e.ppli 0ation dO!L'1G les résulta:'j~ suiv;;,nts: l t C1l1nrt :.L SS~m9 nj~ des capl t aux fi ~es es t Ul'l étIDû:-ti.'Jse"Jent 'lui s: éche lonne s u.'" un l '{ps d·o t 9mps plus ou moins prolong'\ , Dans 11 example que j f ai donné
tout à l ~ heure, " cl. ' une me.chi.nJ de 10 000 frpncs s ' ~, :t "n tl"le péri Ode de 5 ans , e t
(19 2000 f rancs
à me ttn do côté ch~guc aL1ée, c · e st su.r lL"l laps de te'l1l'S plu s ou
moins l ong que s; 8 oh" l ?l'1e 10. p~r i c:i" d i E"'O;:-·uJ. ~ S <lœ8n C.
Au co..""ltr~:ir ~i s!il s'clzit de c c.p i t,j.t"l....~ c irc uJ.c v ltS} 011 con8t ~t e ~ue l 'amor-
�" Il! If .,
.' t 1" m'\me "3 sul tat en (l.:,eant cp' i'l.
té . c~rt [!.ins CÀ'"PJ ..rnl.~11
...
di
l amortisse
•
"
'1 1 .' .... s .. ~nt
t ~_ssement è.ni t ê':t'cl ,. , '" t o ue
ya pas d ·n mord ss<:men~ u.t. '
'1 V9.\\·' ù11eu
r a (,.lUe. ,.
J ,> cro1.s au , )
."
' tl caJcul , ' s on pr1.X ".e rev,e n
~
t ' dire qn ' "aru; e . '
n"
,'es a
l Yt'~ 14->-, d~ l eur ""l cur l es c? pt t al'X
ment è.o', t "tr e ::"'lstaLta."lt3,
f "
l-lltrar pour El. ,0 "E._ '- ",~ " " .
,
.
t
l'entrepraneur devr3. a :u'O c ,
l' 0 ; ., il pO'J.I'rA. ne prevo.1.l.' 'lU une
··' s Sll C0::l
}
- ,,1 d '' amor t·'.• 8secirolliants. Pour ,les ra!) ..'". ' 'x f.b:: ~,
. t r~_r
t-l _ sur
toutd la pe~''l.uup
partie du prix tota l et iU ~ lo!).n,) r C.e pr ..x 0
menti.
' A1- ,.;
dQz consél' u .;nces praiiiques cons i dérables,
C'es t là un deux. ème intdJ"e, ~~i..~ d; ·.1l'c,bC' "ion , l(entrepre~:ur sera oblien ce sens que dans le . c..lcul d.e ,s~nl·' è.',; c,_:':..t.:. ;. ci.l'culanta, e t :u. pou=ra n'y
- de tenir compte de l~ valeur ,(0 a, ~ - ." ~
,
ge
t
è. le. va l eur c1~s ca1:ll. t :l.U.. tJ.xes .
,
inscrire qu' un;) par :.. e e ,
. ,- -t ..
,. f' .. ' ~-1.1e et i l suffit de réfléohir
VWS avez bi.3:". compri s - C6 J1 ~o
':\.8
,_.!. , . e.r fo ~ ence
n
dI''' cO"""jte du Iœ c:a.ll. 9i1l~ j
a
.... .....un instan- pour s_ r en ~ t "" . .. '
_~ d ~ r ' '1" point di) ;nc!). déve lroppemant.
J larriVll c:lfi~ à un ro~ ". e:;"c.,~i ~;;;é caplt&= fjxe s et capitaux cirt
c) La....NQ.EcrtJQ;~_·"";:l_;;:
_ __
culan1l!panS l'indus:r,.e."
>,
l ' histoire éconoTJ.que qui s'écri:, teus les
A Sé pl~cer a se ~polno dl' : .l€,
u:'s l'évolutirè1 de l'indus tr.ce m~rne ,
jo~S aboutill 6. le cons ,atat~on SU_V3l1t _. D "'"
: a 21ll9ntan', e t pb.r v oie de coole proportion des capi taux f"~oJs va sans ~ess_ "n 8 ~ug
,n
t .. ~ .
t"
d"
ap' t oux ClrcuJ <nts va, c U CC":l . a:J.re, en
séquence ~ la r-u-t ~u ~~ pr~?or ~~n 1);~lJ~rt~o~"l:.l:!.oé 7 a;" 6.ble do~,t ëtre cherchée
diminuan-.;. 1.1 e~pl1c~ ,l.on ,,,.?e ~ . - ué~ s dt! l a pr odu:::ti 'ln rloG.e r:le . Cûle-<:i i nous
dans l es oaraco€rlst,.(J.ues (i<:>J" in -;;q
. '
è,uc '''' on j e '1 DU."': dire une prol 'avons dit dans le Chapitre 1-..t' , ~st \L"l~ gr"n~a pro
:.1. ,
.'
, ..' n
. t ' - C ~te produ c t ; on r·a r g.cCina.02 s quant:!. t es l.:npl:!.~ue e t
duction par g1àndes quan.l e ~ . e"
•
L
.
l'a
suppose un déve i oppe'lled l n tense du rnacthnisma, et l es m<:,-b '.nes, COJUm..: nous
vans ~~ q\~ , sont des capit3ux f~xes~
_ ::2 C3S C_:.l ..... ·:-::.:. ...· _.~ u:~l.t p=u•
.
Tout3foig, l es é<:.Onondstes 'lUl. se son. ù""u·r:~: .
de1J!Jll9 ilt scul:i.gné l'ill'.portance de mainten ',' u;.1 c: rte:m equJ.l:l.ore " en~~~ les deux ca
tégories de capH a'.l.."<:, Et ce ':::" i m,"r tR."lc,: est. a <!lon sens i~~O~ _<:> s o'l.b l o: Pour la
réall té cI.& l ' a',>gme:J.tation dont j ' ai pari:;), pl~l.eurg ~tati'h ~clens .. c~t . egal~men; _
montré d 'unè part l a. hausse de la part n,<:>s capl.t au'''<: fl.xe s et au co"tr,'l.1.r3 1 _ b'l.:,8
8e des capit~ circulants..
la.
Ainsi da.!'lc , retenons C3 :;>oint importru.::t : une des cara.ct .l rist~ques de
proauction modE:rne, c C:1séquanc<:l de scn =act Jr~ de g.:andc prod èction, e st précisément l a pe.rt crcispe::lto accordé,.. au rôle è.es c a:;>:!. t a:o.x f.i~~es ,
J"
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,
•
t:I
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appelle ontrepran"ur ce lui qui se ~ha.r ge ~ 1 or gg,n:is er et de d.'.rige r une
produotion, en a S3ura::lt pré ~isément la c(Ollabor3.tJ~!). des dif ':-é Nnts facteurs préoédemment ~tudiés! natur~ , capital, travai~,
w rôle de cet entl'~prenell:r est indi spensabl e; c ' est l n ch evil:e ru vrière ,
l'animateur de toute la produoticn. L'entr ~]r c nc ur auxa Qonc oo~e principal souci., d:une p:u-t, c:3tte coordination de tous l es f~ t=urs de la p-,-cc11Jotioll, I) t è. autre part, égale1ll2nt la néc.essité d:adapter l e. production à 1'3. 0 0l1~Cr,1'n':Gi.t'n, Sur CC
deurlème point i l est ch:lr que c ' est l'entre pren<Jur qui donner', ~ e s ordreo de
l'établissem,mt consicl~ré. C'e3t lui qui dira com':l:i.cn a.;o'oj"ts .I l importe de fabriquar , c'~s t lui, en ml mot, qui amé 'ge ra l ' ensembl e ,te .L' e.:ff.u.ro ,
La nature exacte de oc role d · enorcpreneur n 'a pas "ouj~xro été appréciée
par l es .) conoruist"s ei; !'Ond~.nt d ' assez l ongues années, cu l~'}l' que c' e st la règle aujoJrd ' bui è.e dégS-'-S'r, COr.1me j " viens do l e fair" , l'o . . ."ginal i't8 ilt l' e ssentiel de r'9 rôle , rra 2. trop sowan'~ conîon.!.u 1 : f.1!'l.tJ.lpr-!ncl"1lT _'rzc lm c:=ta.i n ::1~mbre
de persœm"'gols voisine:, O-r. 1; a coJn1'O'.ldu nota'lInJnt ave c l e o<:.lo.I'"Lé, on l' a con-'
fon du également aYflC ~O! capi ';?E'3t ~ ,
, , ~_é ~ (. -;.' "1 ' ... ~ --.,",~~ "-" ces erNoua trouverons au cout's 'le l ~ 2-} :"'-':<. '
r ·)uxa, lorsqu~ nous étunj -~C~3 le ~~8V..Jnu F'I-6c~i.ril d~s ent~epreneurs ~i s'appelle,
voua le savc?;, la bén§f1c<...
On
., - S1quelle "st la cause de CElB er-
PoUl' l'inst ant, je voudrais =que r s ~v. l (!ment
EJ.loe '~ümnent, à mon· eens, a..t fu it <mivant l dans la pratique, d~ lee fait.,
l' antrepreneur n'opère pas toujOur3 COtnrf,il un personnage distinct èt il 0$ telle
et telle catégorie d' entrepri seo uù une mômo person:lc ()umule las qualités de salarié. de capitaliste a t d ' cntrerreneur. Prenons, pour nous en rendre compte, l'exempla concre t d'une affair" de d ~ensions moy~nn c s ct modestes , QÙ un particulier
directour d'usina ost propri8t~. re de ladite usine e t la 01.rige complètement, Dan;
ce sens, dans ca dir ec t eur ~'us lne on aperçoit trois aspects, trois personnalités,
ei je puis dire, qU 'il est f a cile de dissocier. C8 dire0teur 1'ueine est, en premier lieu, un travailleur. I l f~it lui-mGmc tcut l e travail qu 'il pou-~&it aussi
bien confier à un ing&ni~ur ou à un directeur ~ui s erait l e ehef d!établissement,
CIO! d.ire eteur es t, en second lieu , le capitaliste , car c'est avec sa fortune personnelle qu'il a pu monter "on affaire ; :~. ::. aurait pu f G.i r e également a.ppel aux
ca pi taux d' autn:':: e t t ravaill :1r avec l' ar~ nt d' 'lutruL Enfin, c t en troisième
lieu, éa même individu est !lllssi l 'en trepren cur, c ;est ..'. lir e celui qui est che~gé
de préVOir la dema.nà.e de pr'ldni ts et d ' Y &0.ap ter la producti on de l'établissement.
Il n'est pas besoi n da soulign ~ r combiGn ce s com?lications pratiques O!lt influé
allr le dé \'eloppemont de la théorie . C" 'n' e~t Ciue progr;lsa ivement a.ue le rôle propre de l'entreprenaur comme p.. ni ,lIl2.t " ur do l a proi,uct:i.()Tl a pu ûtr e successivemant dégi'lgé •
J'ù terminerai oe ttu introducti('r. par les :lcux reil:arqu~9 suive.ntes~
~) Il fau t soulignor ce que l' on app~l le très justement l a r esponsabilité
de l'entrepreneur, Dans l' é va luati on délioate cie la produGti(O~ à. ~.éterminer pour
l'établissement en correspondance n'VUc la COlJso=tion p robable du produit, dss
risques d'erreur sont posJibles et psuve nt eff e ctivamcnt se produire. Si en trep
ou an moins l'entreprenGur a des c stimations faussas, l<:>s consé quences ,our son
affro:re3 s e ront d 'une ioportance considéra0 ...~. ~'i:'. a (;ç~? té SUI un dé'bit da tant
de milliers de produits fD.br;qu és, et I D. consommation n'est que ne quelques milliers seul ement, il y aura dec stocks, :ics invcnè.us , d as pertes considérables. Si,
par 'Uns e~'reur inverse, l' ontrepreneur, voy"nt l e s ChOE.:J8 s ous une c "ul~lll' sombre,
a sousestimé l os yoasibilités des débouchés, il aura manqué à g~ er de l'argent
et diminué lcs l'rofit~ éventu e ls qu'il pouvait réaliser. Le s risques d'erreur sont
parfois très considérables e t sculignent bien l n r cs!)onsabilité qui pèse sur l'entreprise.
b) Le mot e ntrepren~ ur en éoonomie politiquG] défini comme je viens de l e
faire. "animateur d.c la pr oduction " , s 'uppose au U:0t e,,.,tI'epreneur dans l~ l a ngage
e ourant . Dans 1" lS.':1g'll€e courant, le mot "e n'or epr 'lnsur" eS 'è pris da.."ls un sens spéafal et borné à. la seule induatrie d:u. bât i Eient . Da'1S le l ang:..ge scientifique 1'expression d'cntrepreneur slapplique à t~t " s les cat" gor ies de p:;:-od.uotion économiqua,
J e vou-irais, à props de l' en treprise, '\tn.i ier avec V0US hs doux paragraphes,
l e s deux probl èmes suivants 1
§ 1.- Etude de scripti~~ dos diffé ~, nt e s formes d 'entreprise ;
§ 2 .- Le coût de prod'lc tion.
''"'''1'8,
§ 1.- Etup.~scriptive des diffé rentes fortres d' er, trÇ.Pr:tll~- Sohématiquemant, pour dOnllOl' 10 table au corc).'b t de ces forme s d ' entrepris.>s, on peut <fis tinguer deux hypothèses assez large s : cette er.treprise peut .âtr e f a it e par l'initiative privée, par des particuliers, individus ou soci é tés, et cette entreprise peut
aussi dans certa ins cas être un ~ 3ntr eprise menée par l ' Etat. Ceci nous donne les
trois sect iona ~o ce par~graphe:
Section 1.- De l'entreprise indivià.uclle;
Section 2 ,- De l ' entreprise collec'Giv9 ;
Section 3.:'" De l'Etat cntr oprenGUr .
Comma b1bliosro..ohie ~' our cet e nsembl " de dé veloppe ments, j .~ signalerai
l'ou.v ra.ge de mon collègu.! 1: .James "l.~s diffarent0s formes d' ontrepri ses", puhlié
dans ·la. Gr ande Collectio':! c1 ~ 1' .Truchy, qui ,1 paru '" la librp ·r.i.e de la Soci:3 té des
R~ cu9i16 Sirey, Paris, 1~36 .
�, - 88 -
"' .
SaCl.l.On
". _ ~_ ,.J'Ilt-J'n-I
se in~.. vj ù.ue lla.
.. :: ..-_I:"~ ___ . _ •
.0-
---- -
-
-.-~'~;-= ~':
facHe à exposer , mais Cl est aussi le
C' est le ca" l_ plus s~m:rle:
j, t
or""'ni siloion économiqv:~ mod '3 rne. Cl e st
cas q=, te nd a- " ~ va nir ass"- z rar-:l a.ans n ., ra ' 4 .,S'~ parf0~ 3
qui prend e t a ssum3 l e
d
"'i' producteur ,'1 a!'\,_ ~ .
."
l
un pet i t marcmr- J :on pe v
l ~e rons lorsque r.OUfl étudi8rons dans e chariSQU3 de l t entr0 Fr~s E' , cr llJl'il nous e d t '
On p ou" dire n t 13 oe cao de 11 entr e t
d la pro 1.: ' ~on, ~
'..
'"
:pit r e suivant l"ngan1.sé< .l.cn e ·
, ,
dE's exe;nplcs son~ 13 S yeux , est , comme
. è.i :1- 11
':lCor~ que n ' S a~ •. O:lS
, T
p!'ise:Ln , - "" e, c
.-'
"
.' r'~~ ~
à l'époqua rré sente. Pourquo~ ? ouJ (j .. at .... va. t_h ' r ·3.I'e
.
_
1 v -'nco di:L.. et répété
es t
J'c ::"e d':'sa:...s, 11.."1 C 2.S . . d_.... venù
• l a Droductio '- Tlloderne, nou s 1. a. .....
j ours :?ou::' l a mÈl:rle ra .S M ,
. ,."
i " ro liQu~ rl.e ~, capitau.;':: ccnsidér ab l es , et
une produc tion par p'al1dos 'l.uan~ ... te ~, ' .
p la "~j ori ~,~ des i.nd: vidus d ' or gani.s er
i l est ordinairalll9nt ~u~4.e ss~1S1 c.dees pl:' ~~h~ !Il~"rnô, J e c e c ont en t e de cons t a ter
t m~e è.e diriger ce , «nsem. e
-. l'
l '
l e f ait da C3 "Gt" r ' r eté de l 'entre pris ::.!l(1jV'i':~:'611e. Nou~ aulOn.S <:.
eJ..'1' ~que r
plus ell cl.étatl dans le chapitre suipr,; . 1\9anlllO~!lS ,.. du pn~r~ èe VIle social e t hu"Jl8J..n "o?t::u
... '".-e~_
., ._d est'- ."1 bOI:... de r ~~=c ter eue
ret'V<l s ~tu!!.t, ~ on n.e va pe.s sans qu e l -'.y
,
do
f
aues inccnvéni e::1t fl.. ..
. .
.
' d
Cn ~JOU~.L" t '.u.rê
~"
tO'.l.t Lt:l.~vedu ave o oeaucoup
d, (lX eur ,
au XIX· ~_ <' e' V' le eue
,
•
d l m t allig:mce et d : é ner,;i e pry~" t :..rri va:' à s ~ tai}~8r '\lI1 ' Sl. tuatio1'l économioue
at ~~ustrie l l€ $atisfe-san-;e. ' 98-: m;ù '1..:-:ur()lls C':me~t :aux d~.11'3 ~es cO!1.ditions de
l a producti on .'.ode::::ne Clui r ést:::'~i:-. . t chr~q\....·.:. jOUI'Z i ~vpnt ~tEa Je rol(! de l' entr e ~reneur inJiviiue1.
-.i
.
P3,S8c>ns - et cdtte :i=ieœe ysr.!. ..:1t _ noua r )t'..anora plus l engtemps - au
deuxièm" 'as , celui d~ l' el1tr"pr i se collQ?t ~ve. lcètl, 2.U lieu d'un ontre'Ore neur
i sclé, ce vent âtre de s gret:pe s, c' dS s ocie t6 1 , cO=Il/ l e C'l +, ,);:di na:i relllan t , gu i vont
int~cnir. IÈrcis f or.nas pr:..:1ci:?ales f l l en+:."-:::::-:"''''''
.- "
"ti-.re f2 r""""+ ~ ~j ;l iisce rnerl i l exist e an premie . H eu ce qu~ l 'on dénc1ITI!le l e s sociétés de s p8rsonne s ;
en deuxi àme I bu. ce que l' 0',1 a.ppdlo les sociétés de;; capitaux , e t :mfi.n, En troisième lieu, l es socié t é s coop8 rativ~s .
.
Avac.t d" ID' engager è.ans ces dévc lop:v,mant s , u.\'le brève observ,l tJ on a.e ternuuolegie. Le œot société, à,,'.ns not, ,, t .1rminol og.i.c " ctuell', , est plU3 spéci'l.l emcnt
ré 8~l'vé aux gro" i?E'mants qui se proposant de réal i s"r tL'1 certain bénéf:l.ce, de gagner de l 'argent. on parLra, :Ji..I' ;"xemple, 12 soc1:3 'té s commarc:l.iües ou ~nil.ustrie l
l es qui se fOY'.1a::.t, Le !!lOt associ ation, au co..'lt r aire, impl ~q'19 <l.'le l(!U8 chose de
pl us d !!s:!.nMressé, un groupe meut qui p~ut et ~oi" il.!,port ~r un cert ain nombr e è.' a vantages il ses 'nm,,'l~s, Bans <],113 I p,,<!i ts avant ag98 Ga traduise , t nécessairement
par l oi) gain d ' une ce.taine 80=
d'ar ,>::nt . J ~ me hate d'aj0'1t e r 'lU:: si t e lle est
1..1. +'endance 8t p-zut-dtTe la hon.1'lo conception sci :r.tifiqu~ délS ,110tO ~ tous n ' ob s erY9nt pas Ci:: tt3 ten,J anc3, et Ol'l p3.rl~ él.UBS1. b i e:! è!.. l.ss oci &.~ ions c, o;:Ç;rat ives qu a
:ia s ociété'3 coopératives. P::>t11' ml\ pc -ct; , j: <ls-:;ima t 'lUjO'Jr :. 0'" 10 ç'.ara.ct èr e luc:catif ,""e la soci,jté et '-on l ucratif d,~ 1 1a.'!s:Jciat_ o:1 6 U~.t ~. r e tenir et à appliquer.
~) La_6~iété les.. .:ee.r~'! e!!-,-,~..'!..!..- 0,1 les c.h onr'é' a ènsl pa.Tca que la considérst i :m de 1.t:. p8rsoru..~ d8 l ' .<.S", ~ cié e G-:; au ~ré.'ai~r r'Y'6 p'1' l)artj cull er ement pré p ond6r ante da~ l2. cO~9-:ituJ.; ion ~t 1.; fO:1~-+;io 'J!~rnr;J"I+' l'.u gror1X-m-:)y!1" , Popx èiTB les chos e s el", l <ltin , C?3 soc i é t és SO.1 ;' f·;,i tes intuU·u l)crsO'Ni~ c ' e t do ''-~re en co:'lsidér ation Ù~ l a persor.Ite des 8.r-;s t')c1 és. Pl,{~-{J~l.r·S-l-;;:.:!..ti~~ vIe! tdnt R_ réœ-:ir p our
aesu:oor C~, Co;,= bs risqu: s de l ' ent rep,' se, l _ ~:Jc:'hé d 6 ·O'.,'cso:,':.es va être
t r ès e~t.emznt 1<:. rdur~1.on <J..? plu Q i;:ur3 "'.l trapran.mr:o; i.nd.::.v.1.:iu;la , I l est su perflu d'"-~.s_8';~r 31~ L5 aVilntag .lS d3 c 'ttll f"'rmu~" G,ui g~r,,'.l·n, i;, lm plus grani!. a.pport des ~::.?~ ta'n: , pa!"ce l'lu; c:v,C'ol.1'l 1~3 aS800
pourra !<ppc' .;er sa fortune perB ~nnello ~\B lfa.:f .. ,ir;.. , et P:!.l"'..S génp.ra.l .~t.-at c:.ussi tous I r:: ava}1·.<ir~L cl'~ 1~é'_s3""'
c~;~~~ La f ermoi) jur~diq~~ ~ui corr~spond ::. <Je tyue de, se ' ,Gt é 6' a ;::pe lla la s oc ... e._ - , nom colL:c'V ~ > . r,' C'I'l.611'.aht~ 08 c_ prf.Cli dr t VPd i ) so c~ é té 8 es t le s uiva.:tt e: l \TOUS l ",s "l.ssoci és 30"11" , d'une r-'~ T ----- .~, .3 d~ns b::> "<>f,,,ire s soci ale,,; 2, +ls sont de, ?luA sollc1.p.ir~m')nt r e Cll"nsi'l' La .
''l'J
- 89 1 ) rrous be asscc:'.és sc .lt r esponsables des r, Paires s o<.:.l~.l'5_ Si 13.' suci é t é
\Üontx8..C'":ie des d.Jttas ~. ct li..a et"l contact8 nê ccsoa \ !'crnent en fonctionnant - on
!,ourr!l. 8; adresser :\ ch a q'.lé: associé et lui ddoltander le pa.:pr l e s dettas s ecia l e s .
2) 1es associés 80nt r :;spon'Jab l es flolicl.o.iram lt , Çl;u ' es t-(' ~ à é!.ir e? Rien d 1au_
trc ChOS 8 Q.U~ c~ci ~ ~. t p01.U' une r aiS OlOl ou une é..ut 3, l a Sociét 8 devient i nsolvab l e , le cr éancier va 1~ mallde.c à. un qQelcon<;,ua des ssociés l e pai.cment de l a 'p talité de la de t t e SOO:;'8.1.3" Bien ') ntendu, an régime orm,,;J., l 'i'.Bsocié 'lui aurait
pb,yé s es de ct8S sociale". '1urai t s en droit de r aoo, 'S coh+'re ses co-asa ociés :':"
:;
C. ;.; s'adreD,s':: è. l :u n qÙ I;-~ lconque de s a ssoclés r eflet eV:LÛ. O:nrtl3llv plua l OUJ:d ... _.,- 1."'lJspo:lSa:)).ll. 4 de ceux- ci l!
CommE! élément <i.e L'.it, l e nembr e da soc::'e té, eh nom c oll€ctif à l' un de s
der;.ùers r 30enSeme:lts Îai ts p.n S'ra nce f cia.~'!s I r'. pé r~od~ d -; e '1tre deu...x gu.J rr~ 8 , ét a it r~lati"eiJlar.·i:i ~n(.ore 2,S 3€ Z i~)o rtf\!1 t , SOiT :-'2~ 7 )1 sooi6 t.és e
A:msi denc, et c'es t C 2 CU 'il faut Sx l ':'l;'ler, l a c ensidération da la perso:me est i ci da capi td.l e i1!lporta n c.) et l1an;; culi er'~me!1t pr é p cndé r a.."'1.t e dans ce
pr8mior type de société, pu:·, squ' :, 1 entr6., ne .I.a r espn"1sabi li +,é (l~ tous 1'" 3 as soc i é s e t, qui plu s est , Ja r e s po:lsa'c i l it"; s oljd::!.:\.re de tcus 13s a.ssoc::'és,
Etant donné qua ce t t", re 3Fonsab i liié ,st particulir,rcœr .ct lou:rde , on imcgi.:,a facl. l.,mem; qu:i l a fallu chc r c:-~ r ' 1<." al1;r" ':ype de ~oupoœa'l t ani,. ~t une
r ôsponsab i l i t é moins lou.crl.':, C' est la seoom e ferme à laqualle j : e.rr~ve DlIl.int en:la"lt e t qui s'appe l le l 'l. scc:lété d3S ca.pi.ta\.Y.:.
b ) Les s_Q..C?.i î t4 8_,<i.'::~_ 2§:p..i,.!;.a~~-. Au .Lieu, cOl!lllle p~~cédemme 'lt, de grouper des
in:lividus e t de Îai r~ c os gr·OUpOillG·...·~ S en consi cè4rdt ior, de c a s . '.div'.dus, en V ".
se c on t ent e r ici de grouJler des capitaux e t pô.. J.à. ro,,;ne on va lJ"Pi ter considé r a b lem~nt l a. r 8sponsab:; li t é persom'811e des assoc::'és " Dans le tY98 cl.es sociéMs des
capitaux 1 3. r ègl e l a plus erè,il1'l.ir8m8 n'. accep+'ée es t. ce l ]" que le~ juri stes ap:po llant 1'3. r egle de l a r e sponsabilité lilllh';" , v ~. V
foI".n~ ~': -: ' '~ ~" ~ dO; 10. s ocié t é ano~~ ~ qui es t la réaliGat i on l a plus ~lel18 n8 c e typ~ de sec ~é te. Dans
c e cas , chaquP. ilss oc:,é ' 1"> se ra :-osponsable d~ s d.;;ttcG a.e la société que c!ans l e s
linri. tes i .. SOi:' a.pport Pax "r'<em:c>b, voici UIl~ acti. on .,') ch:mi.,: de f c r! dont le
lllont,",-:lt ncm~..a.:L es t de 500 franc 8 .• 1.1 prat),o,ulJ o.ui est o.d:tn<e.rement a la base
de la consti tu'G Lm des soci:3té s es t de faira ~n"crire le mc ':;Imt n -œ::.na l dp. l' a ction et de n'a:pfzl e r 'lu,", la paieH~ent d'une f raction cl., ce montant :lominal" ~isons
un quart o L 2. -:Joci é t é P9U,t d4me.rr~ .r avec un v;:r semont d..~ l25 fr l} : :pqr aSSOCl.e. La.
res'O onsabi li té dp. cha'lue 8,rb,onl1air0 sers f=ée d.n mOll"l' e.nt f_e son 8:;;pO:r;t, soit
1'aë tion nou i.nsle de ~C( frs , F:.. ; :! 8nterdu, aprè s l e premi er n .se;;:G!l't de 125 frs .,
sl on a. besoin da f(}'1.ds, (In f era appa l aux troi s autr ::: s que..l-tS r a stant s M,..q.is une
Îois l 'act i onnaire aura. versé l e s 500 francs ~ i l ne pcur:r'J. plus 0·~ I'e r êndu responsab l e au-{fû à de catt;, sc1"!1'oô e t &:J. r e SpOl'.39>':.i. lité se treuvè st! ict"ment l imi t é e à l a SOmIile en q1 1\3 stion Q
Vous a.perCeV I;) c;.tl.? c e t ype à.~ sociét3 est cl-/ i delJ'· ·IG~l"t ,lus. avant~ux pour
l e s as soc i é s que l e pr écent e ( rl ,?:n's doute, C,,3-'- avantage a sa CQ;'::~rê · -partl.C 1 c ' es t
qu'il n ' y aura pas en vérité g-.coupcmrmt d e ?" î S O~,_ S , il" Co-'l.S~OC·~83 q,u i se pré occuperon t da l j affaire. Le s ass oci";s s ont do s cc rit 3.1i C)t~: qt~1. S~ co~; cnta r ont
de t oucher l e dividende à.e ~ 1 a c tic.l et n' lkuront rJ. 6I'and" J.T;flu·.'n,~e, 11.1. grande
acti on dans le déve l o:lpeIIlênt de l :affa i r.3 " j~\! nO(!l~1:i'J dc~ s'-'Ici 6 1As ~,P C'"-tym3S da~s
l e m(lme r ecenseme'lt q;;'c j ' ai cité t "ut à 1; hcur;) é tai t ~~· .;5 :. 982 , C':;R t a di re
n e tteman.Jv infér i.9ur au chiffra prée éderrunt::'nt n.O"1.a:5 l\as SnCl.e -LCS L '1 ::!cm ,",cll'J etif 0
Qu.o~ aU !1. 1 en soi t , cJ.!une m~ni ère genrS~l~J.e, ...~ ~·~vl ~!.=tg3:l" l t a -:'1semblE> du mou Y,,;lllent , t311t ' t'ln Fra:!cù 'lu 1 Ù l ' étrd~.gor, on p :mt d-;,r<, , 'l.l." '12.:\s le, )l.t'oà.uction moderne, surtout d:"\."'fls 1 39 ddr:l':'~r es ànné es du XIX·-e sJ.~c l D et RU da out du XX~ ~
C l e et l u t YP-:l de s ociété e.nr:m:l'lnc qu i t 8n d j :;rédominê:r :
,
.
Je not.e enfin dive rses c ombin;d .so."19 8 t; llU'.lnces .1.':'1t ... :'·!IBcL ... û..l.~O S (:].ont vous
ap prend...~ez l es a.étail a u ,,;Jur s de l a 3-8 Almé", .3.U f:Oi; Coro",::;c:;'1l.1 , 'r"l, par
exempl e , pour n e va~b tlo:mèr qu ' un 'X']illple, ::'3 t y,,~ ',J. ,' ~p.. sone t6, qui e: ~ ~é n onnnée e oci6 " 9 en commandi t ù .. L 1 esy une r "· ·L ." .
C'" ~v S r.p.('C'lr~ . . . f" sr.> 'l:lY1.s ent
en dr,ux groura s: l e s . c":tlP!~r" l. L t é s q.r.i s ont resp':"1~I1"1)l~R à l a :?remière. IW.nièr~ ,
c' e s t à dire indéi ~:ümm:t ct m:.., tops 1.1t11'R b "c ~na . ,t l.~s comrr.l"ld:..t <llr ",s qu~ sont
::._
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(
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à concurrence 1n monta
rième r- « nièr ::l , seu l v··'me'1t J'Ull OU'
.
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1
respons<'.bles
oi,,'-'oUl. 1 . . s t " d ' autr (Js form~s encor~ o.ue 100 diV~I'stls e 3 48 aleur apport. De mn:!k, - e~ . ., ~
J 'l!e c onte'1te ici des princiI'os fondamentaux
tio~ l~tion~c~ rn~ ~t~?~~~ .ea. ~ B' t es e xistants de sooiétés.
sa..'1!1 El ltrer 0.&.'15 l e de t3J.~ ''\~lt~ ~ . 0.yp : t derni èr 3 f orme d'entreprise oo11ee_
lious arrivons emJ.n a a. : roJ. B~ :me :
.
t ' ~ e de l a s ooiet9 c oo ')~re.t l.ve .
tive q~ e;s ~~ci~1és cûoperativos.- LÎs asent ial a ~ompr~n~ à ce ~uj~t.est le
h
c, ...._l
"t' de capitaux , l e prln:J.p<3
r epartl.tion
- de I II
~
lit ' d des
Poin suivant : dans es SOCle es
.•
d'
t'i t re' "lisé s est l e principe de l a propo~· . ... onna
<lividend ' 6 ou ,,5 pro
B
v
,
I F
" ' ''' , e .. <El d ce
. '
•
, ,
Il 1 monti<at da l'apport en cap~ ta. aI ex.",!,"'., .
ans
bénefice . c:,,,cule d ap~ s~,
. 1 u'un poss ède dix ac tion8, il t rl'lCh 8ra diT.
une socJ.sté anor;yme plU'" ~O:1S que q
' d q 'une action C' e s'!; l'apport en
-" i
' us de divin.endo que celui Qui ne poss '! e u .
.. 0 s P"
qui est
oa.pita l q=. es t · l a 'o~. se d e la rPpùti t io'l, • C' est ce qui 1 pri:1cipe
•
, . cornplè~
•
tel!'.e!lt a.t·~-lO:'l!lè d=n l ~s 30ciétéa c oo.i'é rativ,~s et remp ë ce par un prJ.nc~pe nouveau q\W l'on yeltt enonc e ~ dG la man i èr~ suivante : l os associés s e ront rémunérés
propo~io~elleBent à l'activité coopérative de chacun. ~ssa!on s p~r quelques
9x o l!lples de f 6i :re co:npr.md.-e l ·~ sens e t 1.2 portée le Cë tt'l r ~gl e ~ Toioi e n praIid~ lieu, une sociét~ coopérativ.~ d::l consommation. !.él '3 t1if!e ren . s associés
au 'Goint de 'n:.e à.o l'apport :m c,:)ita.l plaoés tous sur le 10eme pl=. Chacun, d a.prè~ 12s règlE S ailirises n;: peut p033é~e: qu ~ un", se~e ac~ion 0'1,' . u."l.e SGul~ ~~t
et elb<3 na seront pas ;Juses , ;1 consld3rahon .t'OUI la r9parti 'Hon des dJ.naences
ou des bons. On far a C2 +ti3 r~partitio,1 pl oportionnelle ..l.mt au montant des. achpts
de ch3.qu~ coopér atnur. ::clui qni a ach;; té pour lOOû f rancs rece vra dix fO~~ plu~
~ue cû".i qui n 'a ach~té que T'our l C{) f r d1cs . :::elui qui a,:a~t un ~O!l.t~t egal ~
o , ,9 recevra r ioTl :lu t o;.;t . ·-:1c ~. ~n.: ·~;'d!rplo: dans U'le soo~ete cc.opp r",~~ve ~e cre~
dit, l'activité <les coo!,:?r daurs e s t U , Ie ~ct ivi t1 ,d'amprunt e~s.. ~ reparhtion
ee fera ici proportionns l lern~nt au mont~1t ~~s prdt , 0 0n3ent~s a cnac~" et &tnsi
t!.e suite. Vous 1') VOY3Z - c ' eat U'1 tm:t è.t:tr,·· prinoipe d'une port4e en tièremen t
diff~rente Qui est l l~ ùasa Qa ~'i~q"ituti~ 1~~ sociétS3 coop~rati~ee,
Je not.~ que, 3a.r.s i tt»indre dll!'.S oJ.o"t : , ....1.\ point ':ô \"Ub d~ l e, puissance finanoière, le développement 1eOl société s è.z ca.pit.::.ux, l .' s sccb tés coopérAtives
do t oua ger~ s! de conson;;ntioc" r..(. P~~C'::l~tion, de cr 'l ait, socH 'cés eoop4rativee
agricoles, one pris à l' e?~ue illoddrne, ta.r.t C~ F=,nc e qu ' a l' étl~~~~r , un très
consil§rable d.1veloppeme;:t.
,
Taliza sont donc ] '.lS t:::ois v.3l'ia.'1tes · eocié',;é s t:.9S ?<':rsonnee, sociétés des
oo·Viteux , socié t és coop~rr,tives , dE: l'entre pris\) collectiv". Comme ~rar..s:i:'rl.t1l' nu
)...., typ!:> d' 0:'. trepri8e - l ' 'St»t ~;1tl'apr(>l,e".r - j ~ s i ,"11",lcrai une ~ orm'.! IlIo'lerno
ll'Ü t , ..à. aujourd'hui à se dévelOl'per :J t oui s'appeJ)e h Bo ciétp. d'économie ~.
Saua ce nom UT, peu cO::!,"li Qué, c' flet t:J1.';; Rimpl '1ni3nt"l~j-' fùi t 3ui"v<..nt 'lU' on 1
vOIllu " nregistren ce Bont .m Jl:rin~ipe des. sociét dS <ie capit,1.u..'{ , m>.ris dans 1 3 8qUEolles l' ~~a.t, on plUll gB llBrale;J>.llnt, l e s c ollectivités p.::ÙiqUOA (c1é?a.rtemen ts,
o = s , établiBse~ièts publics, ~tc ... ) pcsR"dent un,' ';)art -lu capital.
C' (lst donc 1X1(l for:ne .1' entrepris3 int·'rIT"di.ürél (lnt:::" l' entreprise collective et l' e:ltrei'tisc ::' Etat. Cae sOCi&tée d' éconQ,JJia lT.i.:r:tfl ont ù.ébuta è. ' abord e n
>~gi~ue. F:llo3 ont !S t e: ";S0ez largetl8n~ iiffus"e" "' a."lB r::ert~ins autre9 pa,ys étr~~r9. POU: ce "'..ri. est d<3 la ~a.nca, o~ n 'es t qu 'a Ge:}:.: ~cetr.ment qu~ co typil
a ",ta aWliq,ua. J e citerai le C ilS d;] la Société T,Our l'amèn.a.g~lilent du 'lhône, qui
~ é té fondée ;réœé~,e!lt sur 10 t.fpc d'l la eociét 6 a' -3conoJ::i e mixte. Vous comprenez lJ1'OiutenaTlt 13 3,ma dt' cee ruoto ~ c'eRt '1..",9 solutirn! 1ntermé<iiaire .,mtre la
solution tI.) l'initia tiv" privée 'lt celle de l'intsrventl on ci e l' .;tat.
à 1
1
4
srn:t
~ilction 3, L'Etat~ntrepI'!)neur.
, . ?::Son6 enfin dans U!!, t roisième e-t de!'!l.ier dévnloppem,mt il un troisièlOO type ~ eilt~_p~se qm <lst rJ::· re8~nté par l' Etat-<3ntrepr an'3u.r, Sous ce tt<3 formule on
.mt_né' les dlver-è caa <!;ma ·.esq'l:?ls l' f:tllt ~.ireotement 0'11 indirecte m:mt se chru-ge
~'u."l
C\"lrt,,-in nombre d'entTeprisesl trav:r.l~ .:<t~ljc~, ~ ' rvices pub l io 13 . a ctiviH,
econoc1quse diverses.
.
- 91 -
Cet Et~~ntrepreneur se =n:~f~ ste en pr ll.ti'1ue sous l es trcis types mlivante
1) la r égie, 2) Ja concession, 3) 1' entJ:'eprise au sens administratif du mot. Marquons brièv~illent l s oJ.ifférenc es entre C~3 trois variantes.
1) On dit 'lu'il y a RélT,ie 10~'9que l' l'~ta t Re charge de l'exécution directe de
travaux ou de l'af faire 1 a u même titre qu'un simple particulier ou Ill.! même titre
qu'une soci é t é d'entreprise collec t ive. l'ar ex.:;mpa , da.."lS les .!"~ séna.\lX de l'Etat,
dans la marine d'Btnt où 1 00 ouvri , rs sont el11b-luché s directemGnt par l'Etat ct ce_
lui~i joue à leur égard l e rôle (l'un e ntre nr eneur ordinw.rp.. Exemp18 encore:
dans les servi ces des P.T.T. il Y t §galem~nt r 8gie dirGct e , ~squP. les différent s cclla '.:1or!>t 01lrB à se s S~rvice 3 30nt diract eme .1t ''''gagé s par l' Etat lui-m!1me.
2) L'Et ...t ·i~tcrYient comm.:; mt~'oprene\èI' a'['3C la- comhinaiscn d,;; la concession, Cc lle~i comporte 1,) l 'ùCOurs li un entre preneur ordinür e, inèividuel ou collsctif, mcy'mnant le drnit r acontb par l''!:ta t 2. ce t entrepr~meur d" percevoir une
red~vance sur l es usager s , s ur corA ~ui profit'3 nt du travai ~ ac compli par l'entrepreneur 4 Un eA?:nple tYl'ique de 00t t~ forme est ls cOI!c esRioï. (1'9 1 1aacien ré6'im~
que peu de votre gér.ération connaissent, car elle eS'~ _ en voie de disparition, l'ancien système de , bons de péage. C'était un système curie~~ o~ l e s différentes catégories d,a i'ersonnes trav03rsant IGS ponts étaient di ver sement "taxées (nous étions
au rdgime du f ranc -or ) de 2 sous, lis 6 s ous, e t c > '. CO;ru;tE r émunér ation tie la c onstruction ct" pont, acquit tée par ceux qui 1 ' utilis a i en t, Exemph plus f a cile et plus
oontmr.porain ost l' exe "'p l e d" la c on œssi on accordée c't '-X COmpagni es de chemin de
fer. Qu'>lld <ous pr~ncz un bi ll" t Ai7.-~3Xs : i lle, una p~rtie de la v~leur de oe : illet va à l'entrepri se e lle-IT,Gr.je, aujourd ' hui la S .1':. C. P . Ai nsi d onc , l ' originalité
de la concession e s t l~ sui vant e: 10 trava il es t confié p~r l'Etat à un antrepre_
ne'~ !JI'ivé, mm.s la r or,nmérat ion do ce lui-ci est !l.s surée par les us~rs.
3) J!.nfin, e n troisième et derni<lr li au, l ' '<;t .'lt entrapreneur se ré a lise encore SQU8 la forme de l' entrepris e au s ens a.j1iÛni.3 tratif du mot. Dd.ns cat t \t troisième hypothèse, l' Et at a toujours recours ~. un entrepre.~eur privé, mais la rémunération de celui-ci - e t c ' est la differenc~ ,<vec la concession _ est assurée ncn
plus p.:u- les usagt!r s , mais bie:'! paT l'Etat lui-m&m.~, C' es't le type de n os marchés
de travm1Y public s . Lorsque, par exemple , la c onstruction d~ l a nouvelle Faculté
d'Aix a été décidée, l' 1.dIninis tration s ' e s t ôJ!.rassée, pour li exécution du bâtiment
nruveau, par Itac1.judication ~ di v:?rs entTepre::eurs <!\li ont ê t é mis en concurrence.
~nacun avait f a it BOS p"o~ositi cns, apr ~s avoir examiné l e cahie~ des charges. L'adjud:!.cation a été d.onnéa ~" l' ol'tropr enen' qui faisait l es conditions les plus favo- rables! le trav~il a été ad j ugé dans l e s terme s du cahier des charges pour un prix
cl.e ~ millions ~ui SCT;> payé P"-::: l' l!:tâ.t lui~:n!lme.
.
Je n'insista pcs - puisque n ous sonanr> S dans un exposé pura.ment Qes criptif
eur l"s avantages e t 1.1s inc onvér,iEmts de chacune de ces fOrlms de l'Etat-'3ntre_
prenour.
" . qui ""appellent:
CElS formes se clase ,<nt dans l' orire de l' inte rvention décroissant~ de l'Etat.
Le relo de l'Etat a st naturellemen t b eaucou p plus consid~rable dans la r égia dir e cte 'lu e dans les 2.utres forme s. f,es 'l iscus sio 's interminab l es ont eu liilu et se
oontimldnt sur l a = l eur respective à.3 c= s différenh s form~s.
.linsi dOllC', " t c'est h c onclusion 'lui S il dégage de ce promi er paragraphe,
les fonnes d'e~trepri ses sont à l'he;u'~ ~ctue lle t r ès nombreuses e t très v , riées.
Je terminor ... i ces dé'reloupezr",,.,ts par l'obs e rvation su:j.vanta . " dess ein cet
eX"[José <i tal t purement 'l.escr iptir. :~ cu s r " trou'rc rons d.:.us l os passages ulté rieurs
du C'OcU'S l' appr-'cia.tion cri ti'lu~ , notal'!llll<,m t pour l ' Etat entr2pr.:neur au Chapitre X
(L..J rele de l' 1!;tlt dans l ,·, product ~on 'le s .richcssC) s) et a ce mome nt-là nous pourrons apport0r "Ir. jugeru,,:!t écl è.lr é s ur l a. valaux des ~i c:!"é rent es forme s d'entroprise.
~ 2 . Le ..2,9jlt de prod.':lCtion.
Le coût dü produc t ion presi3:1te poux l ' e drepr olleux unG irnu ort.:noe véritabl~
ment exceptionnelle . On tlnknd . '<f)US le 8 'l.V e\:, 1'3.!' ] ,', ,;) 'lU ' il ;:- (' (r~t 7C1.èI' établir
<:lt confoctioil:1er un !Jro(l.ui t, l a S OIill""' il. l:.''lu:, J 1" rovic'lt pOUT l' rm tJ:'apreneur la prot'ui t fabriqué. C' 0:3 t l a r hiso"1 pour laqu.el1.· on dénom1Jle parfoi s '. ncore le coût do
�·- ?2 productiotl
prix d8 l'G v1 en'; . Il est clai r qua .::att c :lJnportance , du coat de production pmu: l ' ent rcyreneu:r 8S t tondamen'tale . C l St par r a pport .. 08 prix de revient, à cecoHt de pro ducti on, que l' ontrepren e'c . pourra e t dev ra fixer le prix de
vente du produit au cons ~~tcur ,
Je vaudrais, à propos du coll-<.. de prcxl.uc ti o • t w:her d'il dé C _. ':' d: abord. quels
sont l es élémants, qUê lles sont les ~ifférent es a rties qui l e c omposent , ot rechercher ensui~e crue lle est la sit.uat ion de C:J S lif f érents éléments au point de VUe
de la maniÈ'r.: dont' i l e:-: fgut tero. r cornpt-3, c : es ; à dire d':l l a mabière dont ila en
trent plus ou mo-l.ns né0essairamant d'llls le pri x . e r evient.
A l'envis~r dans s on ensemb l e , l e prix d r evie n t comporte les différents
éléments suivants:
1) L~a salaires de toute s l a s caté gor~s C, travail l eurs engagés dans l'entreprise, non se'lle:nent l ê s salair~s de s ouv:--:'e. s, gér,m t s, re~résentants, mais
aussi les trai te;ments des directe:urs , des ing:§n l "u..-rs, c·"c, • • C'est là - il va sans
dire , 'u n élé,nent important, surtOUt; dans l<?s rrande s a:.:faires employant un porsonnel nombreux; c'est là un élélll?nt llDportan't ;::t primor J.ial du coût de produotion
à établir,
2) Ce même prL~ de r , vient c~~,orte da plus les frais dds matières premières oonsommJes, auscii bien des matiar os ~emière s né ~es s aire s à la confection du
produit (prix du coton , pé'. r exemple , dans u.."le f ,ill a ture œ coter., prix de la betterave dalls une raffinerIe de SUCTJ). que la prix Iles Hatières auxilia ire s concour.mt' à la prcxl.uctlon ( charbon, huila, engr?:~ :, etc , .. ).
3) Ce ~~me ccfit de pro lucti on comporte cn~ ore l e prix des instruments de
p:~oduohon (machi."1;)s, ~tils) angagés dans l ! affaire qui nécessitcnt Ir amortisse ment dont nous avons precédemment parlé. L'entrepreneu..~ p~lI' les capi.aux fixes
devra recon : ~ituer successivemen; le ?~ix de ces capita ux. Four 139 capitaux cirClllants1 llentrepreneur devra inscrire intégral<Jn'" 'I', 1" UI' mo;1t ...... ,
4),Le: frats généraux, ~t ceux-ci o~t lli1Q extrdma diversité: frais d'assurance s" ~!'~..s, frais d'il transport, frb.is de chauffage, frais d'éclairage , f''l.is
dl~ Publ 1cJ.te. Là ~ncorG, il y a une s ource de dép cndes qui devra ~trc répartie sur
ensemb 18 des produits fabriqués.
,
5) La m~ col1t de proouctio"l comporte encore l ' int ér~ t des cE,pi t aux engages dans l 'affaJ.re. Sur Cé point, la chose est fréquente aujourd'hui qu'au démarrage, pour commencer 11 affaire 1 l'entrpren-3ur n ' ait pas trouvé dans sa fortune
P1erstn°nnGt.l!e l es fonds l~cessa~rc6 ~J ait con'tracté Je s .e~nrunt8 Il faudra p~yer
es
er -"t9 de • c's
' compvc
... do CJS paJ."ments
"
_h
~ c"''''runt~
".
e t t en1r
dans le calcul du
cuat de product1on.
6~s~0: .~e c~~ où/~ ~~~oitant
ble 'oÙ
n'est pas pro)?rLitairo du sol ou de l'immeutel'%'<- ou onco"
l lexp 01 :l 1on, le loyer de l' établ1s'le œnt, .I.e f ..) rma.ge de l a
rc e oyer du fonds de cor~~er~eo
7) Si l!exploitant est propriét'
d l'
ment tenir compte du ca~ital utilisé a~ e .~~placemant , ~l.devra ~aturelle
ment - ut cela remplacera l e l'
• ~_
ac~erJ.r l a proprie t e de cet empl~ce
munérati cn du capit&l parsonn~{ye~ -, e t~el m:nager un certain intér~t pour la l'ém'l
. !Unsl. u lise
~ç s Bont les sept élomznts fondamenta~~ n'uJ.'
Viant,
~."
cOl1stit-.J.ent l oJ prix de raJ e n-ss'
!lU d
.,
."
c
ewo.eme
problème qu '1 ' é
.
,
manière l a résistancl.! de chacun de
_ \ ~ a \ nonce, SEVOl.r quël es';; an quelque
dispensable de l es €!r."lober t
d cve. e elLen.s, saveir a'il eet w aolument int •
t
'?
OU,')
anS.1e calC1J.l du
' d
anemen , pour dos raisons cl'
(
•
pr1x'.."l'.,I;'
e r~vient
ou si , momenl_verses
crise
"3cono
.
'
,.
t
)
e o..."ont~epraneur
nourra ou~1'
- " IlU.quP.) ". .J fl.cult3B financièras ,
r~vient t.e l ou tel élé~nt.
l.~ r ~~ o~tôra 1~ c:llculer dans son prix de
Sur 00 deuY.iè:ne pC'int la th<>
.
vient commandai t impén'-'Use~ent le - o~ie cltLSsJ.que w.metta.i t que b prix d'~ re~ cause du Prix de vonto. Un" étuQ~ r~ de v~nt~ et quo ce prix de revi~nt était
fdr:Jntes. Elle a surtout été
.
.: us nuancen a a':louti à dus conclusions difla :. armai Il 1
mùnefi 'Dar 'Ma\!.-.I..... ,... ....~ .,..r-.-! ... , ("'if'
,
e,
vol.,' ray 1896)
'ui
".
.esn:rJ n~ l~ valeur et
résolu d'~e fagon pl~ utIle.
q
a p ~é le problème de nouve~u et q ui l'a
- 93 L'essentie l de la théorie nouvolle coneis ce à C ' ~8 s e r les différente facte1U'9 llt'éoéd,)mm~nt énUJllérés. ~n dElUX catégories: "' ) F'act zurs essentie ls qui exigent
à. tout prix qu' i l ,~n soit tenu compte dans le ca LCul du c. OÛ.t d 3 production, et
b) f80t.,ur8 accide .'lt e ls, qui peuvent, provisoiro'l:mt au moins 1 ne pas être S"'-tisfeits. Il n'y a dlaillaurs pas de répartition c~ nstant o de css élsments ontre loa
d ~ux catégorie s de facteurs. J e veux dire que. Ir, comp ~Ai tion de chaque groupe est
variable selon le s di verses circonst:.mces écono'rdques (la conj,.oncture) e t varia.bles
aussi suiv2nt 18 s différa nt~8 catégories de produits, Que lquos exempiesi VOici,par
oxemple, l' amortisseffiilnt 1es capitaux fixes, qui fig-ùXent comme t roisième élément
dans mon énUL1Gr ation . Il p"ut arrive r que pour des circonst<mca s impérieuses, l'cntrüprzneur dacide d ' ô, journ~ r pour qu.:>lques sema!,n os , q '~elque 8 mois, peut -êt re un
an, c .. t amortissc!lunt des capitaux fixes , Il doi t (rappel e z- vou" l'exemple que nous
a 't ons donné) mettre 2000 francs de c ôté p O'ùX l' ~mort i s sc mcnt d 'un" n:achine de 5000
franos pondant cinq ans . En l' an~4 e 1939, par ex ~ mplo, à CallS ," a.e dif ficulté s économiqu es, oct entrepro!le:ur peut dacider de n~ pas préh:vor pendmt catt" anné e
1939 las 2000 francs qu'il doit amor tir; il p ..u+' r e j eter sur des arnéss plus heureusos les 2000 francs. Par consé quent, à ce point de vue , l ramortissement du capital fixe apparaît comme un élément accj dcntel . Au contr ~ir~ , l e pBiamgnt de e
s a lai=s appara5:t cOtnr.m un facteur essenti e l. Pour que l '; en traprf ' ê . continue à
m~.rchor, il faut nacessairClmùnt q'ole l e s ou:v:ric rs soient payés, il faut qua le montant des salaires soit acquitté.
Ainsi lonc, <ln ce qui c oncerne: ce problème, on a, s é rieusement nuéanoé et
assoupli les détaila du calcul du prix de rev:lcn·t. Au lie u d ' adme ttr a , comme dans
la th30rie classique, que tous l es éléments du prix de r evi ent exigent de figurer
d~"1S 1 0 total, on peut, dans des cir cons tance s div erses, négligor tel m1 tel é lémei1t.
D'une mmière zénérale, l' évolut 'i on des :cdé,, ~ a t.L·o,:1sfor:::': l' J::'f::.'r!IlI'"tion
ela.ssique, savoir que l e coût de production était la ca'!2S, du prix de vente. On
a admis une réaction invers e du prix de v ente sur le prix d~ revi~nt. Cette réaction Sv traduit de la manière suivante. Si de par ~a n é c essité de concurr ~nce
aveo les aut r as entre prises qui se livr3nt à 1" mêm'.3 pro ducti on, l' :ntr eprise • se
tr~olve obligée de diminuer ses prix de vente: pour conse r ver ou acquerir des debouchés, ell~ pourra momentanément ne pas sat~ 8 faire c a qu ~ nous avo~q appe lé
tout a l'heure l"s facteurs accidentels, quitte plus tard à r a ttrapper le temps
perdu.
On peut donc dire o.ue la théori e économique modarna est ici symétr:!-que à,
c~ que nous dis ions sur la double actien de l'offre et de la demande sur l as prix.
On ~ut dane la mên~ mesure affirme r i ci qu!il y a act ion et raaction raciproquas du pri:r de revient sur le prix de vente et du pr:l.x de v ente S1.1X le prix de
revient. Au surplus, et j e terminerai par là ces développements, ces questions
sont infiniment compl.axes "t l e s ans de la théorte mo1.erne, Clt de cella de Bourguin tJ;1 partioulier, a été d!' assnuplir l es aff irmations j .:>..~ is donnée~ par l'école
classique et d ' établir l'extrê me diversité de s multiples SHunt i ons econo~ques.
En résumé , 1" rôle d-e l'e!ltre prflne ur est , vous l'av<; z cO!ll,!,ris, un role capital dans la production des richesse s . Four 10 .d1re tou~~d.e su ite en passan~
(lorsqu~ d.ans l e Ch<,pitre X nous étudi erons 1" : ol e de l ·,.k.t, nous verrons Justement que l'~"1 dos problèmes fondamentaux est de savoir comment on r empl ace l'entrepreneur),dans l !orb~ni sation oapitalist o moderne ce t entreprane:lr, qui a t01tO la
responsabilité de l' entreprise, joue l.ffi r 'lle fondament8.l dans l ' sns omble de la
production don riche ssos et, jusqu'à preuve du contr aire , on adme t avec r a i s on
qU'il f aut s e gard ~ r da dei courager c ,~ t entr.a pre n0ur ~ qui r e ste 1 1a.n ill:,t 'J ur ne
. tout e la prcxl..uction économictue .
C11A'PITRE VI.
l ' 011.G.àNIS ,\.TI ON DE LA_PRODUCTI ON .
Deux problèm:.s S~rOl'lt à tr3.i t<3r dans 00 oh",>,~h' e j
,
10) Quels ont été pour 18 passé e t du point de vue bistCTl.que les hlodes eue-
�·'
- 94
~
cessifa pratiq'~és dans l' or.;a.."lis,nion de la production , Cl qu:!. nous d~nnera un pre.
mier paragraphe intl tuH 'i,:évolution historiqUi) de~ mode ~ n.e produotJ.on"
2) Mais ici, comme aill ~urs , l'histoire est lo~n de fo~ffire et il faudra dans
un deuxième para,g7aphe trait er "De l' çrgan:i.sation aotuel.l de la production."
§ 1. Jd.f!::2 u..!io.n h'\.stori~tle des :::9~.~d-=-F2~uction.
La proo.uction Il. sur ... dans l'hi.stoire économique da très profon~.s ohange_
mente dans son organis ~ti ~. en p ~ut , pour p~us de cl a~t8 , disting. ·er ici trois
phases principales, t _'UjJ.lJ's sous la m,"mc r e 9crve , maintils fois exprimée, quo ces
évolutions ne œorrespo den. pOh"lt à dos r 0mplacoIIle nts complets, savoir •
a) l3. produc ':~on familial e ou r é,;-,ime patr:l.a.r~al;
b) La uroduc ion en v le d' un œr~hé détc=rminé; l a régime du petit prodac'r;eQ- 8'C -:!~ l f ar ·c~.sanat. ;
c) .Le régl.!ns ce pi talisïC .
a) Le réT.·.lllè ~~.rj.=cal ou produc,!;ic);'l f&1'l;).ia13.- C'est ,l e r SgJ.rne primitif, c'est 1.; règ-~"le le plus si.:::n1e. Il .:lat c~'?..ct.:his é par le fait qu'un groupe
isolé 9conomiqutlma lt so su.:·: it à lui.-n::lllB e t ne t r availle pas pOcT l e ma.r c hé extérieur.
Voua vous ~t onna rez pout-Jtra qua CJ r éG':'me po triarcal, ce tt!l . production
fa.u1liaJ.e soit ici cle.ssée COlll!:l3 la prem:l.èr3 om"J:l010,, ,':'qu8ment, et une objecti.on
a. pout-:!tre traversé vos cspri ts: m~is alors le régun::: do:: 1 : hOllllllG suffisant tout
seul à ses baso:ins, n'a-;;-':'l donc jamm.s pr "t '.quem~nt existé? L 3 S r e cherches de
l'histoire économique semblent avoir établi a.SS8Z nett8t.nnt que l'histoire de Robinson Crusoë ost lln roman qui est peut-~tre à base ~storique, mais qui n e saurait avoir existé qu'à tHre tout à fait épisodi~ue . La preilê.ère unité économique
n'est pas l'individu , mais le grou!'G d'individus, une oolloctivite éc ouomique isolée. J'ajout"rai au surplus, ~t pour plus de cle.rté, qua 13 mot "famille" dans
llexprcElsion "prod'..LCtion familiale" est entendu au s ons romain du terme~ Ce n'est
pas s eulement la famille nat'~e11e: mèrd, pèrè, enfants, !l!d.is encore la. famille
englobant , les servi~eurs et les asclaves, en lln mot , trus CelLY qui sont pls.céa
sous la depandanoe Juridique ÙU chef de famille, ÙU pater familias du droit ro-
main.
L'éconOmie de CQ système est ies plus s imples. Le chef d::: facille dirige
toute.Jz production, Il rapal vit à la fois les t~hes entre 1~8 différents membres nu <;Tou~e et il répartit égalem:mt les prod'li1 s on tre oes m€<mes mc!llbres du
groupe. Ce reg"-Ille s e trouve au début des divers es périodes historiquos chez les
~~l~~ past?urs et z;tomades. I~ existe comme régime à. peu près de aroit oommun
histoue rCllJ2.l.ne , = 1Il0~ è ~.ns ses prerniE: rs temps, ,.t enfin on le retrou:~ encore,
assez ~a:gament n~v~loppé , ddns les différentes ;ériodes du Moyen-A89,
CO
he c, le T:Q3 ~ra,::~hon, la VJ.~J.a sous Charlemagne e t, al: ~oint de vue du Moyen.... ,
=ou reCYJ.al le represente assez exacteU\~nt
Cn le tro~e eneore da'
,
"
bref dans de cult' 1"
+ l .1S -es. CO~!l\lI1zute s des paysc.ns et les mOnAstères,
-' t
.
. ~~ JS e_ argas reahsations. Enfin, chose plus curieuse il
e ...... s a encore a l' . ·'OG.ue lllOÙ 'me
f
'
régime ordinaire c~
, '
sous Ol'l'l3 de survive.ncas, non seulement eOllll!le
uno institut·
z certa..t.UGs peuplades dG l'Afrique , mais ;'!0IIle en l!.'urope, aveO
~on assez conr.ue e t touJ' ru.rs vi
t d
l
s'appella l~ "zadrnnD'<>" Le" ad
vane a ,lS es pauples slaves, qui
' i 3e le type
--.,- •
est un~- pet·
reaJ.
précé(leml!l~nt
dz · rouga"
it
- ~ te c 0:nmuné'.U·t é e' conomi que, <pl. i
encore 2. l'époque pre' sen ~.ve- .
ecr
et qui, non sans dif.:'iculté ]?Out-ttre, surVit
Dl· point de vue cr1t'qu~ il
~.
santer un système parfzo.i t - . ' d ~ s:c. s due qu~ ce système est loin cIe représer vigoureusement l~s dif·f? 3.nB ou e, ~ 1. P. comma itv.:mtage indéJùable de travereren t cs cri"es '>cono .
.
JIIJ quc:s qu~ PJuvent survenir. Avec
oe système d: éeh.a~13 en natur • ,_ " , '
du pro':'~t fabriqué ou crâé so::.t a 1 idteri::l:U- du groupe , 12a varhtions de valeur
cet avant~ certün i l fau ·
atSS èZ senslhl~m'mt indiffo re nt es • 11ais à côté de
, --,
,
,
't oons a t er l e c .. r
'
. •
•
eov,~...... G.ua basee sur le régim~ ti l
....... d.~ . -.cl v ' "o~. e~ 1b.i tJ d ' t!:'le vie
- a a production stricto~nt f~liale.
...d :1S J.
dont;
11.:.J.
CHJ. C'l ':!"ùX,
{'g l m~ vi. en sornrr:O l i6 chcng0 801).5
lé(hange sOJ.S S..l fOTIO€.: d! i change
un
\- 95 sa forme
:OF.~i .;-..: ou
en
nat~t' . . on i.;~oc d.o;!.l1 .... (!8~, T4LPJ1.;,·~;;s pc; 10T!l '.<!';. . . . s o..ssaz IiLne(-}s1 CODmlè je viens d a l e
s' gnalor,
l!loè.l1I1"
d 8(.;ha.~"-":,-~·~",,,;
:-;.;:;17';~;
11 L.XS'"<';
b) 1:;,. scc (',' ~·\(lz.l .:":0 C...: 1û. pro(~" ... tJ.C . 1J COI~"i!~ je l "ai. (11:1; ) eet ~eLLe de l,.
1?rodu(' +1.or\ :)OtiT l ~J m'l.:? ( i-J3, ~) r r;lft:::1..; ~ (;3 ;eti t~ p1'8duc ·Le"ù..J.~s et ," e l t c?2tj sanat ~
. yr en:Jcr !'-:'obJ.;JaJd SB 1108 . : ~ ('.r .J1Jn,+!~ s . ést v r:-aJ s~m'o lableroQnt off;J0 tuée la
~rŒ? sfoI'?J.+:?0!.'l Cl.;. ·... 2g .JaH pT6 r;é(~'J!"1 '~ rl, ; p:!."' J.i.lc +';cu.r·g ;. 501é 8 en CG de11.xième rég'lmo?
vra:..~e:':lb.!.a!) ~2~'~·,lr .. P?c.r ,'1 t'!.ta:r, q~lc 1· :'1.' r; ,rj~."!. éc,inùt;Jiql~.J n ous a l.1 su..!' co p O.!nt aj;) POT--;C
d~~t~C f' l.s:~ü:-s( 1.-,.. 0 d()C:l"mEm.~3
d~ s~ lp-=>rilu
q l.J.,J
s ' o st fai 'C J ...·~1.'~·.,;e
~ranSR.c"':lons ..
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nombr~ux )
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un clc)'.al1ge
(~!B #-=oupc.;;:1'J:'l1i,s :f.sol \~ s que l a tr2.n:=; fo'rn.~"'tion
·m';:.:ts .su1 6~~ 18 S11:USî: f j.u a eTé l~ob j ei; ~·Fé',('h.anges at de
en s o i r.!' SOlS -if:! f c ..I:·J dsfj n:l-+;iv.J 9 ce qUJ. Ca.:'ê.cter:!..se dtu~
r:nn "":.,l.t avoi.r r h .9.C\'Jl
{f-('(l· , .
Qu" J. c.1. · lJ.
.
n z mX'2.!.exc fonc"Î..È:.l.r: r,:; r'~e~-:l,~~ .:: 1CC ~, q.-u:} 0.i,).: 8 pa.rt 1d p:-oduction 'lE. dé passer; et
",SS ... ~ l;J..rgOl.a<3ut;- :-'.1. cor~c(':-n.'1lA.t :!.(}:1 perGo!L'rlo"'ls c t (~u.e 1 d ! au""re pal·t ,.- (;;;;: t tG prcxluc-.
~icrJ. y ..-=t '~';;:"ç r éa: .cé,) en "r~~ (':'0 la vént ~ ~ ~:t' l n ma.:rl...hé; è,· Qj. l .'.r S lç,r;alo Cie st
un i'ai+, ncr..l V"cau (ci ap~AXêL.·":-' 2.V0 C C·; rés:.L.n:J ~ l 'a.PP3.r~.ti(jn è.u 'l'il: \.n,; !.. deviendrll
lu rég,JJ.;-1.-f.: ëltl.' 0.; l a :oro.:luc : ~I.t~'l éc o::omj q..i.~ .
() 'PC:'1:)..a;.1't. s i :..ncont o s·C3.!)J 8m~ nt C' ,) rdgJP.!C f: st s .. rpé1:'.~.e\L' au p.cé œd~nt} :1 Qst
loin d ) j '~ ro enC OH' pfOJ'fait, Cc l é g-i.me s e réaJ.'s ai t :rrec l e tY.tle (':.e p:cvè.'lcteur s.u tonOIa3i- clQ ] t 8.:'t. '.'jc3.!12."'. vt è..~1~1S son d~Vl:-'·iopp..:;.m~H"C h'l ô-i.- o ':'-" CJ.U8:~ C ·~!s t à Ip~ période
du Moyen, ·Ag) 0t: ~ l a
r .; 0do du.. déb-.n; du L;rr.ps mod ~] r.9 j U'3~'J. · !:I.1U: \~n\T"lrons du ':7---0
1
s:!.eeld
~l..l~) n Ol2CJ l~. ~0 ~rGilV L.l.1S comma sy stèm8 (,OT!l.:r.u.n~:-Jen ~ ~·.IL~~v'l cw ~
Au poi nt dû vu:) dJ SO ,; ce..I'a.ctél'is ·c.1.qu--,s fondeF.ani;âl~:J , . e û t éch u":.,ge ".-ù su.p0rflu à",s g.::-OUp.)!:'..Jlr:: c ~.cls dJ un~ pYodü.e t-i. t.'n (1•.)~;~:l.née ,:~ C E' ~:' ef:C~t , 18 1:: ':lue UB oes s :..l.rt:Jmûnt q'l'!.~ l e proè.\'cte ur ~ st pr oprio '- :t~!'': ~ ~ ........ c.. ;~s·crw.n~·t1·,;S 2.9 'Production?
I l i;npli(r~'2 al:'.ss i 1 ,J p lu::; soaVGn t qUJ l~ travail d2 Chp.t,.1.'11 è.. es d:..ffé1"2nts prc.c1ucteurs eo r. t.L""1. t1.",:,~vaJ l :)Y:§CUt 8 .sur cO!l1!::!qnde.~ 0./1.?c".l11 v :' e n ,; c 03Ix::nclC'r P. SOn artisan
l as c1:!.ffér.?nt3 p:::-oè.ui ts don':, j l p~ut avo" r ilesr'L!l 0t C ~ ni est q·.l ' a SS 3Z exception·''1Jll ef1Jf_d.~ ~l,j ·..-r)lt~ à fp_.'· rc..lJn~n t l qU3 1(: p:::::t û.UC 't~ur :, "?l:? (' ·~::' ~l.i::l; mar ge d~nvan
~..:. . ja Vl..·u.-~ ()1:'0 i'~br .'1. 0 1 (:'..:5 p::' 01i~ :'-G S d Ollt ',1 n :a pao .Jl"('n:u:: ].. 0~) rt.:i.t :..i!l e (i:~
pouv'oir l es :?2..J.c ~ J.:'.> J!~n::.Ln1 j"'~ no-'j..., q"..lû C0 r é f i ,i!8; 1"l0l1 !Joins qu...; J e pr.aç;éde-.:1t e t
...
d'
,,
~~..:IJ\~
. u nt: lï';',Jl:J.. cr.:; plus l::lTg 1 ~ 8U";2J S"':.9 d!lc\..p: e dar.z l'organ":' $[". t .~on c r;.:ailo:od.qu8 actu;)Jla " "ot:s ..Pl r :JtroUVO:1S qœlqv 2R sU!: ~/~":""'T&.:·.!. t..33 av:;) c; l e pe '; it ..;. t 181', I d petit
commer ,CG, l ù pa t .L te a.r;ri.cttl PJ..t'c
Au rOi1'1t de VU,J C (".~. ~. Lqu~, l e s~ J -::àme a fu~s f~v'a~1"~ag3s c..:rt?...:!.ns ':::1.:.8 110:1 peut
1
résu;ùi:: r C.3..r'8 J. . .!s T,II)~S '~ 'ldépcndenc e C':ll auiCr1 Cmtd du PToè u(!t,cur.~ G"l't:"L·-c:L , COlTlr.l9
nous 1 J d ... f)i O~D ? est p:rüpriét.?..ir c d.G 8 0 S i :.lt::ru.'l1~ nts è.~ pra·~:l.1('tiO:-l .;. ~ lD...~:: ,..~'? d; ,. . ~
l
ganise.!."' t;"t dl ats.bli~" 12. ,ro duc.tion ~ son grè, à 3 2. g u."!.S:J ; SOUS s a. reqpe!1saà~ J.ité,
Pe.r contr 3~ J:l ce qp.i c Ot"lCp. r:1U son aspec t é conom'. que, s:!.-ns ù.outd , les av ù'l1t B.ge s oaI r appo'ct [LU lJ.I'écsè.ent SOil';; r ée l s) mai s '.:: ~ s av antages f en 08 qui conCenl~) 81U"" tout l a qu.t:\u ci t l d~!s .~)rojui tA , SO!1t CA-CT::-me mont l :lm t és ., CO:"'1rrr:.:' j e vous
10 fais a is reJtllrqil"?r , oc.
proè 't~ction ... s·t Ulla :?::-oC:-"1~ ti0n f ci 1; 0 s ur comm.~nde, e t
1
11 abcr:C.:mce J I D. 1:'1.'1 tiplic:lt<5 dos bic'ls et ee9 pJ.'cdui ' ''; s e r a eT' sonne 2.ssez f ai~ J ..)".
ctJ.~du,9-::iC:1'!..~en._:. _..... ~~.~_ .~~.~·;.tr.L1.s0~. - L~l.~i.ni ai; \,..:"\ t r üisièF.e .... ..:..~u co;-.r..il~ p:'13sa de la pr'1(1.û.ct~on c ~ qu-a 2. j o~'l p.... ~.t jl).s J..;e no;J r~ t F:.ppeler 1 '). pr oè-uG~l (.n an régime
cB.pit ali s-tc ,~u pai n -+; da VU0 c!trc!lo l c~iq;~cl.4dGS rdch )~(c~ '!S mool .J r~1.9s t r è s sérial':.ses
conce~~~n.?...Tti l e r ég;~~\3 àu c.;ap J.. '!:d} --I,sme L1t été rnOn 0GS 1.ê..n s CC] derD.. ~ èrs s s.nnéa s .. De
1 !ensCl..b':"0 è..J ("e s r'3c..h ~\Tt'h.Js :r clS 1:'..7.(- È.. m0n sens, c .,; tt.~ CO~1'3tc?~t 0t ':" (f1 iJ..:~ortante:
on c.VaJ...-C cru. ~esvz 1 0i.":t;t.9r.:JS Gua Je (''3<pital' l clll'; dav .!).i··~ s e ul,;n2 n:, des è"erni~.r~ s années d.l' ,a x.:,"') s i è olo cl t dn dl; ~l.."'..t d·'. XX --e .. ORS r Gc h'3 r ç,h..; s d ~· l ' :J:~E"'Co:Lr0 ,~c o .~o:,~ç,u,J
on t G(·,1.1 .L1. Q?;'~ (~ .:~ns 1 .' s SJ ~·: .Ies pré(' ,~don'c:s; a.~ :t X"VlI-d ey rr.$m,J a . . l XVI-~ Siècle d.éjà.; (l es ;·:'l:JJ;'.:.\/ .~_"'.. ~C'1.3 ~ t c1.,.s e:r:.. r..:p.r.;. qefJ C()ï! iur:c .J 1"lt il 53 C7'C..;o T 81'.-:' l e .....1>e de la
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~d.l1" , produotion la l 'oduchon par grandes quanti tés. liais ~ns.a)re
er ooangs:qu~~lC
~ dov la co~stat[ ,ion précédente - les instTlliù 8 nts ne proe~ c·os~ unJ
~!
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duct:!.on nOUV<)HUX: nuoh:lnos, outil a , ét" bli osem "1ts importans - n e p euvent plus,
vu précisé~~nt cJtte )mportance, appar~ cr-ir s eulemont au prcd~oteur autonome. Il
faut des groupements d'entrepreneurs, :,1 faut une transformatJ.on, et cette trans_
fClI'lJation nous d.onne l'essentie l du ré Lime nouv~au , savoir que dans oe r é gime les
travai lleurs ne sont plus propri,taire o do leurs instrur ".n t s de production, oeux..
ci app::œtiannent à oertains propriétai" es qu ' l 'on peut €,T03S0 ~odo dénommer préoisément les eapitalis'ves, les pr orpié Taires de ces capit'\ux qUJ. vont influer pro- ,
fondément sur cette production nouvall .
L'originalité de cette phase es la suivante: Au lieu , comme précédemment
que l'entrepreneur S9it propr"e tllr~ r. ses i nstruments ~,e production, le fait de
CdttS organisati nn est, au co~traire, 'ue les travaille urs sont obligés de louer
leurs sarv:~c.9 S à ceux qui som' proprié;;aires de ces instrunents de production.
Po~quoi ost-ce qua ce rég~e. di t r a gime capitalistd dans 19 sens où je
viens d~ le définir, S'&st progressivement substitué au régime précédent? J e notG
d'ab ord à t .. sujet qua la su~s'C:,tution s'est fai1:a h.ntelùent; elle é tait à peu
près con:pleta vars l e milieu du lCX-a siècle . Des ~tndes de Sombart, dans plusieurs ouv~s sur l a qu~stion, ont n a ttaffient ~ tab l+ que leG pre~ers débuts du
régime capitaListe r emontent asscz lobl dans le passe, au À'VIII-<: , XVII-e et peutêtre ~me au XVI-c siècl~. Quoi qu 'il en soit, clest en raison de la supérior:ité
indéniable de la producti on eû rég i me capitaliste par rapport à l a pzoquction autonome que catte proQuction s ' est génsralis ée,
Si on cC!:lpare les deux f :,rmo:s de production ~. ont i l s'agit, on est frappé
en effet d~ l a série d'e.vantagas incontest ao.l.as fŒclS~,,"" S par la pro,:uction ca~ .. ;aliste par rapport à l a productio~ par potits producteurs autonomes.
Voici un bref aperçu de ces avantages:
\
1° - En ce qui concerne la localisation, c ' est à dire l e point précis, l'e~
plaèeme ~t où l 'entreprise pourra siétablir. Le r~gime du petit producteur autonome comman~e d'une manièr a cert a lnc la proximité obligatoire du consc~teur,
puisque , nous le savcns, ce régi;!c ,.arche en principe a vec l e système du trava il
sur commanc!e. AU contraire , la production par grandes quanti tés, avec des stockS
et des accumulations de produits, dégage l 'entrepreneur de l'obligation précédonte et lui paI'!:at de localiser son entr eprise d7 la manière la plus favorable Il cet.
te entreprise. Jious veITons que l s sont les facte urs qui influent sur c~tt c localisation. Pour l'instant, i l suffit de constat er quO elle n'est pa3 eo=dée par
la proxioité du consommat~ur.
2°_ A comparer l"s deux r~gJ;n~s du point è.a vue ù,u travail et de la main
d'oeuvre, en .parti~ier, il s "r..b le é vident qU3 1.: deuxième régime perm:?t une incontestable e c~omJ.e da main d'oeuvre, soit avec l a ~ivision ~u travail, soit s~
tout, avac le developpe~nt du machinisme.
,
~o- Il f~~t,encore relever une économie dans l es cùpitàuz utilis3s; ~cc
a c: s Io::ces L". tr.;œ~ perfectionnées qua nous c on."laissons, grâce à Itorganisation
sCi"ntifJ.que de l us~ne, on peut obt ~nir des résulta ts non seulement égaux lIlP,is
sensiblement plus conGid~rables avec .une éconOmie incontestabla de main dt~uvre.
i
~o_ Alvantage an ce qui concerne l'éconOmie de L1atières premières Cette éc~
nOilll.3 s ana yse de la doubl e I!l3.nièra suivante:
•
Le grand établissement pourra trait 8r par grSndd S quantités acheter
b eanco,' ._)
, de co ton de l'
,
i
'
'
. n, ue s a e, en un mot de = t H,re s n é cessaires à l'industrie
t
ha
e ces ~c ts p~ gr~ndes q~ t'té
t
les achéts ar
'"
, n.~ _s seron, cela va sana dire, plus avantageux que
duoteut' -au,t~no~ v~ tes q1JJmt:l. tes allXC?uels est néc<3ssairelll3nt réel,ui t le p etit P" Ob) Economie aussi rl ~ns l ' t'li t'
, , dans
u ,:l,l t T,sa
J. on ù'es , sous-produits
dnna l'indURtrie du
ga z , utHis e..t'1.on .....~ u O"Oll\U'(.Ill
ld'- "'.J·
1
.., ..
etc .•. La nf)l tique: écc!'Jomi~. "
~...
..1..)" ...........( ,":,'.e, u~~lination du coke,
duits pour- en -t"
di,
<l~ qui COlle. : ste a recu~ ill i :, précllément oes sous-pro~vr e
pxbsnt, n'est p 099 ibl _ que dan s le systèmo dA la produC-
-97- .
t',W'.J"'-'" grond""-'I,umtJ. ~és. D" la CDn Je, sat~, on ou w.minutl ûn du prix di) revient, (;t
de,L3. auss i un pr.!.x de v ente pj1).6 bas JOur le c0nsollllnateur.
5°.- Il faut sru l 1.gner encore !.es a montages >lU poJnt dp. vue commercia l au
point de Vll~ nG~ammen-.; de la publiciT i P.t de la r é clame. Ces frais de l~ PUblicité
et ~e la réclame, s ' ils son~ 8upport, s seulem~nt pan un débit ne comportant qu'une
pe tJ.te ou moyerme q.lia,ntité <le produi s, grèvent très l o~r.dement l e cout de producti '1n et sont , pas l à m§me diffj clles , réaliser. Si, au contraire, ces mêmes frais
peuvent sa r eparn I" sur un 'G rès gra.."1(l nombre d: artloles, ils s ont proportionnelle_
ment au prlx de v p.n i,e , ou au coût da lrodu et ion , plus minimes, et par l à même plus
aisément support" bJ.cs.
D' un mot donc , q~e l que soit J angle sous lequel on abcrde la production ce
sont toujours les f"clli te ~ plus tn'aLd" s et. les ë. va;;:tages Incontest:lbles qu' il ~ a
lieu de r e l evor au prof ',t de la I<~'ande l'roduction c'l.pitaliste, par compare.ison à la
production en ré gine du produc"teW' autonome.
CE'pendaût, si, au poin'" de VU" '3 C onollLi que , cette ::mp3riori té Far a it i noontestable, i l ni en s era pas de m"me s i l ' on 52 place au point de Vl'.e social, de la condi tion sociale des product~ur s. De ce poi'1t de Vl'e , il paraît inconte'stable que l a
si tuation du petite producteur e,utonome e s t infin:iLlent supé rieure à celle d u travailleur salarié; non s('ulement cette sup8riorité existe pour l e charme de h. vie _
;1.1 e s t inf::'niment p lus at;réab2.e d' étre s on pro~e maïtre, de comma."1der et de dirige r son entreprise 6. sa [uis6 que d 'âtre a l a dépendan.:: e économique e t juric1.1que
de S0i1 entrepreneur - l!la.i,S aussi e t s~rtout, cœ:nne nous l ,e verrons on détai l en
2-9 Année, ce régilns capJ.taliste , qui devlent un régime du oalar::at, lOh.ce l es travaillours dans une condition iloc';,ale , mora) e et physique, parfoi s assez défectueuF~. Et on comprend dans une c~rtaine mesure le s re grets qu'on a pu eÀ"Pri'aer en en• _sageant l e r égi me capi t a.liste sous l' 8..'1g1e purement social.
Quoi qu'il en soi t, ce r8gime siest ct oveloï-:->6 p'''' -~";lrs.~ce et dan!:! tous les
pays 8tra'1",ers à l' époque contemporaine , et l e "etit produ cteur autonome ne reste
plus guère au jourd' hui qu'une surv';'vHnce dont on se demano,e si ~lle pOl'crra toùjCllrs
se rc.a;L,"1tenir ,
Oeci m'aulène à étudi e r dans un § 2 ce que j' a i dénommé l ' or <:anisation ô-ctuelle de la production.
Ce tte organis a tion actuell e es t caractér:.séc par l a prédou,tnD.l'GG de lâ grande
indu'3 trie, de la productioE (,2.;:>i t ~li ste e t la s urv.c7anc e des mé tiers Nous l'envisagerons dans une premiè:o:-e SEction int i tué e ';La sj "'ue.ti Oll respective de la production capitalis te et à.u mé tier. "
De plus, l e dével oppemen'b de l a producti on par graœi.2s quantités et le caractèr~ international de l a production moderne posent u;:, autr ', prob l ème cpe j' enviae,gerai da ns uno deu:dème section que j , intitulerai "L ~. nécessité d'une organisation
internationale de l a proè.u ction capita liste " .
0
Secti on 1. La s i tufl:tjOll ~::,p.!l_c.~iy~ de
1 a.
J2Eoducti ob capi k liste
.El.Ld~...E~~i,~.
Les très nombreuses étud'es de l' histoire Sconol'lique m.,né es à ce t ég,ird ont
' abouti à d.eux consta'~atio;ls l 1) l e fa.i t de l ! E'xist ''llce de certa ins é tabli ssements
qui ;:oe uv e nt paraître un spe c jlllf,n inté ressant de ée tb Pl' oductir n capit <J.lis te ;
2) ma l gré tout, l a persistanoe à l' é:)oqn e actuelle de 1,-, " roduotion autonome, arti&
sanats ou rré tie r s isolés.
Sur' le premier pO.Lnt - le développement de la prcrl.uction capi hliste - i l y
_ a lieu de lir e qu~ le type de ce tte production &,'0880 modo se dénomme le grand é tablissement , Ces etablissements sont nombreux et , à titre d'exe mple, je: prendrai
quelquea chiffro;ls r e latifs à l'usine Krupp, vers l a f in du XIX,-e siècl e (Schmoller,
. Principes d ;Economie Politique, t.II, trad"f~ " p ~O!)o
Vers l' année 1900, l e personnel ile l'usine lIrupp en 1l.llemaglle repNdentait
" quelque 44 , 000 ou=j ers. !hli'fai.re posséd~.i t une fabriC?ue d ' acie_' fondu à Essen avec
�- Je ."
-.
25. 617 . ouv:ciers, des ohar.bannages è. Buc!œ.u ave c 3 .740 (uvriers, ie nombreux ohan_
t~ sur d~rants points du territoire (Kiel), Clui vccupaient 5862 travailleur.,
l'ensemble de l'affaire possédait 500 fosses à minerai, 4 minAS de charbon, 4 oen.
t:res de hauts fourneaux, 3 vapeurs pour les transports , un chemin da fer Il'''lle 40 10..
oomotiws, 450 maohines à vapeur, 13 lD3Xteaux pilons, 1000 tours et 20 trottoit'~·
roulants. C'est un exemple quelque peu typique et susceptiblo do voua do~~er par le
detail l'impression de ce qu'est aujourd'hui la grande production capitaliete.
D'autres pays, comme les Etats-Unis , comrnE' la ::rr:mce dAJlB une moindre mesu_
re (Etablissements du Creusot) présentent des spé cimens analogues de cette praillO_
tion par grandes quantités.
2) Ce développement pose naturellement la probl,ème connaxe , à savoir si. ~~. '
gré les avantages que nous disions, et mslgré le dével oppemEnt de cette production
capitaliste, la petit métier, l' artisanat a surve cu. [ci encore, de nombreuees cnqu6tes et monographies ont !!ta.bli d'une manière cer t:line que, mIgré les dires de
certains prOphètes pes simistes, 10 petit ID3tier, la production par producteur3 ~~
tonamee n'avaient pas complèt ooent disparu.
Je prendrai quelques détails re l atifs it l'Allemagne. Une enquêta epéeiale ~,h
née par le Ver ein der Sozialpolitik, de 1895 à l e97 , ~vai t os sayé de déterminer la
8i~tion du pro..mctp.ur autonome e;l A ll ema~e ve:'s la même date. Comme r eférenoe
les chiffres que je vais reproduire ont· at e très heureusement r éunis dans le vol~
me de l.iaurica Bourguin, "Les s ystèmes socialis t es ot l' évolution économique".
D'un~ manière génér ale, on constats , à comparer leA reoensements aux Q,~UX dll~
. tes 1882 et,1895, qU' i l Y avait eu une diminution certaino de petits producteurs
autonomes, a l~ fo~ s pour l e nombre des exploitati ons et pour 10 p"rsonn" l <:'n~
dans ces cxplo~tat~ons. En 1882, le nombre de ces petits produoteurs autonomes ét~t en Allemagne de 1.789.446. En 1895, il n'était plua que de 1.657.865 soit une
diminutior; de 142.361. c'est à dire de 7, 9 %. Do L,,:·.r.e , s i nous pr enons l e ' pers onDaI ocaupe d.anB les exploitations de catte cat égorie, lo s chiffree 311 valeur absolue sont les suiv.mts :
1882 - 2.794.329
1895 - 2.723.377
soit \I:le ~ution en ~biffres a~solus <:le 60.; 52 et en ,%~1 une ditdnution d~ 2,1''..
A1ns~ donc, et c ea t. le po~nt de départ de Ci: tto analyse i l y "v~ ;t au
en 1882- 1895 en Alle "€Il di' t·
~
,
- ~
tenomss e+ di' t' m /
~nu l.on de 7,9 r ' pour l e nombre dès eXFloi tations (1'; mante
lIUn~ ~on e 2 ,1,< pour le personne l occupé dans ceB mêmes·"' tabli,;se• ,omme cons que:we, l~ place tie la petit~ in'lus t ri .? è-e prQ(lucteure autono~t ;~use~/~~~5rapre:;!l;:llt '!L1COre 55 %de l'activit:i é cono'l'ique, ne reprOsendsnt, si l'on va u:;,ue e
: seul,:ment de cet te même activité fÏ cor,omiy,ue . Copanatre complété
l p u plus lo~n, or. ~on9tete que ce résultat d'ensO·.ihl" doit
.
par ae cov statet~ons s~vantos:
Cf, ne sont ~as t ous la
't .
nutior... C" résultat'-(1'
'-1 s me l.ers 0 '1 exploi t'itions qui sont en voie tI.e :i1Jrl,
. ena·1mc e est la résultante de d
tl'al.re 1 d "m" part une dis
.t .
eux mOl vementa 0;1 sen ,~ con~ns certain;s professions ~l.~o; aase~ gran~e d'un no~bra important de métia~e
tiers dz~~ d'autres profes sio~s.
ontral.re, l · augmcnta.t~on de certains autres méSens vouloir vous donner un table
p~ vmœ montrer ce doubie' mouvement D~u complet,~je cite: ai quel~uo s ch~ffros
a.ux d~ dates, 1882 , t 1899 l
• après la meme enqueta, si L'on COmpLr3
diminutions de l'or~ suiv~t ~ nomblrEi des tra~aille=s autonomes, on trouve: des
pour ~s profess~ons suivantes:
Couturières
Blinch1sse~;~··············· 49.705
15 . 244
Cordonniill's
44.959
Meuniers ••••••.••
Tonneli
•••••••••••• 18.367
ers ••••• ,. .•.••••••.••• 11.597
Un9d1minution ù ' environ 10 000
les forgerons, les cloutiers l cs ' t
p0ur Ips dragu~urs, les oonfP.cti~~eur8,
,
~oura, etc •••
é '
...............
..................
- 99 ..
i'sr contre, e t c' es t l e deuxi ème a:'pect d:> C C) r ésultat, dens d ' autres métiere
lBs etatistiques aCCU8ant de s augment ations assez sens ibles, particulièremont et
par ordre d ' importanoc , de la crois sance , chez l es
t ailleurs ••• •• . •• .•• • •• ,. 54.781
boulang3 rs • • •• •••• ~ • • . • .. .
54.587
bO"'l Ohors •••••••• • ••• • •••• 37.011
c(1iffcurs •• • •• ••• .•• , • • .• 22 .053
De m~me, augmentation moindre , mais enc ore appré ci~ble , chez l e s f erblantiere.
t apissiers, horlogers, eto •••
La question se pose tout de suite de s avoi r comment cet t e pers istance de
petits produ ct eurs autonomas peut s'expliquer. D'après ce qu.e nous disions tout à
l'haure d~ l a comparai s on dus doux form~ s d'organisati on de l a pr oduction, la produot.ioll oapi t alisto, pour l es r aisons que j'ai di t es , paraît absolum")nt supé rieure
à celle des product eurs aut onomes. Des r echer ches menées à l'occasion de documents
publiés, o... t mis e n &vant une d ou~ le r aison ~ c Jr expliquer cet t e per s istance dss
pûtits mé ti ~ rs.
.
C'est, d 'une part , ~ supériorit é de l a producti on à l a main sur la produotion à l a n.a.chi ne; c ' es t, d ' au tre part,' la pro:::-.'.mit é du consolll!Ilat eur qui, dans un
certain nombr e d ' act ivit és, r este t oujours um né cessité ; ces deux rai sons expliquent la survivance du petit mé tier.
a) La supéri orité de l a producti on à l a main sur l a production mé canique.Il es t parfd.itement compr éhensi bl e, en mat ièr Cl de vêtemeh:l7s par example , qu'un
T'Iltament sur me sure ira t ou j our s mieux qu! un vê t ement t out f 'li t, 'lue même en matière de cordonnerie , une c~uss ure sur mesure ser a plus c onf ort a~le et plus ~ gréable
qu 'une chaussure f aite à l a machina . Et ccci explique que certains petits mé tiers
profitant de cette situation, ont pu survivre et conti nUent d' eXlllst,H' . '
b ) D' aut r e purt, pour h\,aucoup de pr0dui ts alimentair es, l e consommat eur estime qu'il doit avoir l:l marchand , l a bou t i que à proximité. Ce n 'est pilut ....';tre
pas une néce '1 s i t ;§ ,'-"solue , c' est on t.C-.lt cas une cr OY=C9 i nvétér ée è,ans llosprit
de ces c ons o~~at eUrs, ot ceci explique l a survivance d' un bon nombr e de m5 tiers
d'alimentation, y,ui !''t'ofi t ent de c'3 tte constatat·',Gn.
Pour ca qui est de la Fr&nce , nous rœ pos :;édons malheureusement pas de
statistiques aus si préc i s es qua oa lles qUB j ' a i donnée s pour l' ~llemagne, et clest
la rai s on poux ]a que lle j ' avais pris ces s t ati s ti ques. Nos r ecensemerrts fr:mçais
les plue an0i ens ",vai ent corrums une oonfus iop r egT8ttable ; en tou s cas une confusion qui r enù iJnpo ~ sihle l aur · utilisation l ils r ecensaient seulernDnt hs établissem8nt s d'après le personnal de co s étal:,lis sements ; l a rubrique qui pourrait nous
i :1t éressGr dans notre ::.ffaire serait lBs établissement s comprenartt de l à 5 ptlrSOtll1e B . Mais l e:;. 1tablissements ainsi r ecensés englo~ aient tout à la fois les véritables produ ct eurs autonomes, l os métiers et artisans, et aus si le travail à domicile. Or, il oct f acile à comprendre que l e travail à domic ile ne doit pas venir
r enforcer l' affoctif 1u petit mé tier, c ~r il est una ~fe station 1e la. production capita liste.
Quoi qU'il cn s oit , l es r ellseignoments statistiques ou monogr~phi~ues concernant l as autres pays donnent l s même i mpression, que l è~e rs i s tanoe de s petits
metiers se maintient à l' é~ oque aotue lle , e st une r éalité pour 125 raisons que
j'ai dites.
!.lais ce tt8 i nfériorité du :petit métillr par r lipport à 1:1 grande production
capit-i lis t e pose l e pr obl èmo suivan t : est-ce qua ce t ét at d8 CROS es d' aUjourd'hui
811t destiné à durer touj ours ou es t-ce q U 0 1 8 9 cond3l1U1ati ons bi,m s ouvent pronon&
oées et l e s pr , phétie9 annonçant la di sparition c omplèb du pe t i t métier ont quelqUGs chances de se r éaliser ?
A cet égard, il f ant note r d 'abord qua du point de vue soci al, l a patit métier est p~ti culj ~rem3nt encourageant à conserver, parce qu'il r epréssnte l'é1écl:, oons erva ti on soci:il o " e s pl us .'lppréciab l es des diff érent e s soci ét é s.
en dellX
�.
. ...e .
,
.,.,.. •.11<13 aspects principanx :
•
.._
" - l{'
, D'une par~ , dos e fA10rt s do la "'lU't
des intéresses e\.tX.... eJI,~G pour ~lt.4al'
r
et amé liorer leur situation;
,.
2) D' t
part des interventions assea nombreuses de 1 Etat pour la raison '
que je vie:: ~: dira' ( caractèra social) en faveur de l'arti!!imat et du pe~i t rr.ét1er,
J~e nuis entrer i ci an détail de ces deux s éries de me SUTes. ~l sufdt de IDAr.
qœr que k.s WlOS oomme l e s autres concrurcnt à la solut ion d" c o del1cat problèuc
le maintien de la production autonome.
,
.
En résumé, sur ce premier plan - de la sit~t l on respec tlvo de la pro~~et1Cft
capitaliste et de la production autonome, i l parut donc in cont e ~tab~e qUI) la d1.~
1U'1tion 3Ilnoncéa ne s'est pas encore produite ; il para ît n on mOlns ln contest~b13
~.e cotte survivance ne se f &it pas sans diff iculté ot r e posa d'une manière Arti~
ficielle ou li mon Se:l8, d'une manière œ .ture llc , s t'r I I' doubl" effort que j "ü
s1enalè, de~ intéressés eUY.-mêmes et de 1'int ervclntion dl:. légiele.tour.
Section II.- La hécessité d'une ~a:1isat ion internationale
d~ la product~.
C'ollDDe llOUS l'avons dit, ceg" production piU' grM.des 'lUa.lti tés e t cette pro.
duction véritablement 1nternati orule pose sur une tre s grande é che lle U:1 problbme
de capitale importance, l e problèma de l'adaptation de la produotion à l a consO!ll!Motian. Sans doute, les économis t E.s .de l' é col e libe r..J.e n ous disent ceci: de ce probl~ il n'est point besoin de se préoccuper; l e r é gime de 11b~rté compl ète, le méoanisme de la concurrenoe e t des prix b riBoudra finale ment par un e,.tomatisme
dont il n'est point besoin de se preoccuper. !.:alhp.Ul'euse ment, en co qui concerne
les ohanoos da la réalisation de cette première solution, on peut fair, P. con set./!,
lee deux remarques suivantes 1
1) Déjà. sur le plan national, l'adaptation autom ·'.tique de la pro<!-uction à la
c003ommation par le méoanisme des prix esi; loin "-' 6tre toujours satisfaisante . Cm.
me nrus l'avons marqué, i l Y a des obstacle s, 11 Y a de3 frottem3Jlto dans l ~ jeu
du mécanisme théorlquerœnt décrit par les économistes d e l' é colo lib3 rale.
2) Du point de vue international, lorsqu'il s' ~it d'adapter l~ production
1nt3rnationale à la CO'1BOll!filation internationale, l' histoire 9cenolLique da ces tl'C1\oO .
te ou quarante dernière s années montra que cette adartation e s '. loin di! 39 ~alisgr
automatiquement. On sai t en effet que de très nombrauX sacs (l e caf~ en surproduotion au Br2sil sont jèté s a la mor ou brûlés dans l~s locomotives. A~e1 dd tr ••
nombrdux stocks de caoutchouc et d 'autres matières premièr~s se trouvent inutilu..
bhs. Par conséquent, la problème existo 13t vr(lisembl~blelll6nt 11 ne se r 5soudrll
pas to.:.t seul par l' automatiSIlle précédsnmllmt décrit.
Cependant, si le problè~ est nécessaire ~ r é soudre, 11 faut ég&lement ra.
marquer que sa solutiC>::l eel; infini.m&nt difficile. Four oréer c e tte or-:a.n1sation
intcrnationale de la production que j'estime néoessaire, on a le choL~ entre deux
types do solutions : c~ier la soluti~l du problème à l'initiative nrivée au faire int":r1Jenir l'ini~tive officielle, 19s Etats eux-rulmes. Pour la- pr~!In1ère partit
110Ptiœ:, l'ini.~1&t1v(! privée, i l est incontestable que sous farme de olU"tol.
u tIU9ts :.nternatlDnaUX, des groupements privés de producteurs ent ese~ pClll!'
les divers produits d'ébaueher d~e solution8 acceptables. ,~s co ne sont là que
4es solutions ~artielles pour un, doux ou trois produits, qai sont loin d'englober
:(71.111 les prodUl.te de car!>ctère int'1rnational. D'autre part, cet offort lie l' init1&iWe prt~1) eat parfois troubl~ par la prédominance des intértJts parsonnels. Le.
lllelllbres d3s trustaG et doa cartels veuler,t adapter la produbtion à la oonso_tiOilt
~8 11s. veulent auslli ré&lieer de considérables profits. De là quelques suspi- '
e accomplie, qui n.~ dol'.ns pas tou~ la aécur1U lNl'
laO:l:e1~ntéd sa e~lèl'
vu
u prou me pose,
:e
oauv:
tive ef~~8n q~lest de la dauxième voie de solution, qui est celle de l'1.n1ti..
gan1311l.:1I!nt e,
faut l>Vouer qu' nu lendem.:dn .1C' 1:. Grande Guerro, aucun des ar.
va10nt été ~tionatL~ alors créés et apécialem,nt la S.D.N. et le B.I.T. n'aB pour a solution de ce problàme. La S.D.N. _ et o'est peut-êtr~
.. l U)'
~
'=..-t<ort fon è.amJm:-a.l .- é:+'~H ml o:..~ ,nJ.an;e p l us p oli dque q.u' é coTi'.ilÛque. Sans douto,
s -<N m5.tés on"; oommcnn,s 1: é-;,(,.i.. de ce prob lème , mais ils n' é t :.ùent pa s flotés
dl. ver
de moyen s "po'~r arriver;" la flo l" ion né ce3saire. D' autTe parT., le iJureD.u Interna,...
tional du Tra.vail , qUl a :ré, ISsi .- et s'es t h e o.l·euscment déve l oppé _ ami t un but
ne ttemen~, dé-!;e -rminé: ) 13 dév ,loppem0nt, de l a 13g1slation i nt el:'ru1tion.a.le du travail,
e t n' é tait p oint aT'lllé p ur la sOlu-!;ion du :rn'Oblème é c ono1T'iq.ue d1 adaptation ~.e la
productior. int er nat! onaJ.e à l a conSOIlllL8.ti OlL,
Ainsi don c, i l pa:l'aî t souhaitt.b'Je gue d 'ullé) ma:li èr e ou d'une ô.utre , au lende main dee hos tiE hs ar:tuelle.s on repr8rme ce p~:,oblème de 1.... n é cessi té d 'une organisatio'l internat i onale de l a pI ·0c..1lcti.on et q",.1 on a rrive à trouvor l e s solutions
n é ces s aire s .
J 0 -r,ermine r ai Cel S déve l oppeme n·ts par l' obser va tion suivante. ;re vOy<lZ dans oe
que j e v '.•m s de cEr'a qu ' un pr em:Ler jal on dRns l e sens de l ! é tude du p;:,oblème . Nous
l e r e tro [v erona dans la SJc ti on I I i ntitulée "P1oducti on d8.ilS l es principaux pays
produc-t;e urs". A ce mom,mt-l à. • .j' eS3lu.era"Î. de vous prés,mtJr un tabl eau de ca ~ui
a é t é tènté dans ce pr oblème . ~ t è05 r ésult a t s obtanus.
Notre conc l usion se r a l a su i vant e: il y a une év~ution dont nous RVOns retracé le s pl~n cipaux te~~s. C ~ t t e évo lution} nous constat ons qu ' e lle a ~en~ le
c onflit a couc l ontru ] a grande pr~iuc ti on capitalis t e et le peti t m3 tier. La moindre oh ose que je puiss(l d iJ:e , c ' est qu e l'on peut vr,,-i. s(lmb l,~o leŒent affinner qua
la production n 'a pas cU t son de:rn:l CT me ~ et que des lormules n ouvell es pourront
surgir, notamment en ce qui conCclfile l ' or ga!li sation intar:'lat i onal e de 1 .. . production .
•
CHAPITRE
Un des t r .:i t s l es plus marquants d,e l a produ c ti on économique moderne est
l e fai t de l a (! ivis i on du trll.Y.ul. I l f au+' , étan+' dOl1né l 'imp ortance de cette divis ion du t ravu.il , l,;.~ f air8 UL:;) ? l ace spéci?le et l ' étudier en dét a il.
Un p!"allLi.dr pr oblème so pose par mer,i èr e d ' int ro'tuc tiol11 qu' e st-ce eu juste
que la cli v:l:aicn du trsyail ? Pour c omprendre c·: qu'est ce ttE! di.yi s i on du trav a il,
il f~ut c o= point de dG part l' opp,·s c -:, à l a simple col labora tion, ··,'oi ci , par
ex:!mple, dans u.'1 trav a il de for ce, une équ'.p8 de rameurs, ou danc u.Yl travail de
oonstruc tion, l a construc t ion des pyramide s d:Igypte . P lus i eurs individus font un
effort s<'Jrublable, e t c 'est la col lab ;rati on. Four qu ' il J a i t è.ivis ion du travail.
il faut de s cl ffort s c onjugués, mais des efforts di.ffé r en t s pour chacun de ceux qui
y partic ipent . Par eX(lmpl e ) clans une for ge, l' un t ~re ra 13 30 uffl e t, l'autre accélérera la forge , Dans une , n;'viga t i on s ur l' eau, l'un ~e=2. 1 0 r :,;.me ur, l'autre sera a l a b~e e t dirigera l'embarcati on, Nous arr i.vons donc à C ~ ttl définition de
la divis iorl du travail : l a div l sj.on du tr~~ro.il est l ' a,'\ lJJ;'ê-tl0TL.d3'!, activités humaines li c ertaines t âche~'d~-jiïus en ~s diffé r enci ée s , u" l ' indi~,~~Ec en:pli t ·
non PS'tj:.rt. ma i s-pour la producÜ'on c ollect~ve . Un exempl e nous s~rvira . de point
do départ: l os op~ rati onS t echni ques p our la fabri cati on de t e l o~ t e l ob Je t ~e
production sont aUj ourd ' hui tr ~s n ombr euses. Par exempl e , dans l a f ,".bric a tiori des
épingles, &l1e c omporte quel q,u e
spéci.ali tés.:. De mêm~, d1:ms la Î~bri cat:i.on d~ S
1.nstruments d" musi que _. 53 ; de m~ Ille , dan s l a ~ abn.c ation d es machines - l'lus le
25() SP"; Cid iité s.
'
.
.
• C8tte division du travai l , 3n dehors d~ s on asp ~c t e conoIDlqu e qui seul .nous
r e tiendra , a a ussi un aspe ct :;,vc·Lal l : .rge e t j 1 indi quo que c ' e ~ ~ s3ulement du ~ro
blème éC ,)ilomiqUO que j ' en tends i ci tl'ai t er . Le pl ?.n du ce chap:o. tre sera très eJ.mple . Nou n c nv:,s a g'lrons dans troi s parA.graphee l es t roi s s éries da prOblèmes qUel
voici!
§ 1. Des'cTlp~ion de l a di v i s ion du trav~.L1 .
~ 2 . Los c aus :!s do l a &tYi~ l on du tra
é v~ lt'
S' 3. Ses eff0ts , &ya; lt::.ges c t i.no0'lV lU: n s.
51
�102 ..
..
'"
h
de nombJ..u:c manue la
.Au point de vue bihl.J..Cgr.aILd~e~t
s cré à notre
bliogre.phi..e gSné.r.ale ont tous W; c
c~:r) optiDruln du
rai en outra une thèse intitt~ede L tt
ede/aris 1923.
vanovitch, Thèse de la Facul e es e r es
,
d'ailleurs à. de nombreux ru vrages.
"t!.: nd
t'.éjà. oités dans la bi_
problème. Je mentienn._
travail ruvr.1.er", YoCette thèse renvoie
§ 1. Descr~i~p~t~i~o~n~d~e~l~a~d vis ion ~u travail.
A l'envisager dans son déve l opr emen t à .a fois historique ~t 6.ctuel, la di. c ipal2s qui eent les suivantes t
vision du travail appara~t sous 'lustre f o ~es ,:r:n
al Une divi sion du travail inte rnah= ...e ,
'
.
b Une division du travail que ~'on pe~ t. qualifier de regionale ,
o Une iivision du travail par profess~ t ns;
t ~
d Une division du travail technique , da~s l' étab~iBseme n meme.
Avant de E'~~~ r dans l' é tude de ce s qUL tre f ormes , je fera i l'observation
suivante. Quelques novateurs avaient proposé , . ~ y a que lque . temp ~, ~e d o~er un
autre nom à cette divis ion du tra vail, et de J ' appel e r l a spec ial~sation • . our ma
part, je n : y vois point d 'inc0nvénient; j e c C' '3 t ate s'lulement que l '~sage T,I' a pas
consacré cette proposition e t quP. l 'on c onti~ œ de se se~~r du mot d ivis10n du
travail" pour marquer ces rliff é r ents aspects '.u fait con-::empor e.i n.
)En premier lieu la rlivi:3ion du tre.vail se présente sou s une forme ~te~
ti~e. Déjà lors de'l ' apparition de s on ouvre.ge en 1776, Adam Smith ava~t precom.,a et déf'lndu cette divi s ion internationale du travail, en affirmant que chaque
pays devait se s pédaliser dans le genre d: a ctiv.:.té éc o!lo~ ~ue pour leq~el il semble 19 plus parli culièramen-: f avŒ'isé . De f a it, ce tte :J.ins~on dn trav8.1l existe 1
oertainement mais tout de mGme elle u 'a pas poussé aU3si loi!l que l e désirait
Adam Smith.
en effet, oi l'on envisage d ; asEez prèls l e problème, On se rend
assez vite compta que cette division du trd.V_ ~:" i!l~_ c·,._ ,~~ !13.l e es t en pl:r tie valable pour la ~roduction agricole et en somme très diff icilement applicable pour la
production industrielle. Çup l~ues mots d'explications sur cette doub le observation sont nécessaires:
1)19 divi s ion du travail f ond és s = l.' ar-ti ~.l:!3 !!l2.X:imum d'un pays à t31le ou
telle production est e n partie valabl:l pour l'agriculture, e t cefte va lidité reposa sur des con'litions naturûles, de s conditions du climat, qui dét z rm1ne nt que
dans telle ou telle parti3 de la surfa ce du globe tel produit agric cla est susceptible de ~onner des rendements. 1~s s'il y a plusieurs pays - et c'est le cas le
plus fréquent - qui sont ~galement aptes 2. te:lle ou t a lle production a.cricole,
c01ll!llo3nt la formule d'adam Sll'!ith nous donnera-t~lle le moyen de choisir entre oes
pays? Pour le vin, par exemple, il y a plusieurs pays etui srot grOIJ producte.urs
et qui. peuvent tous faire de l'exportation. COlDIJlent choisir entI"l ces pay s pour
dacider qu'un seul se coneacrera à l a prcxl.uction du vin?
.
Ainsi <ionc, à ca premier point è.e './Ue, la .livision du travail internationale
tèll" ~ue la préCOnisait Adam Smith, est d'une portae limitée.
2) Si nous passons à. la è,i vision intern:_tionaletu travail du point de vue
industriel, 11 f8l.O.t ici s')Uligner que du fait des transformations tochniques, et
notamment du progrès de s mcyens de triUlsport. cette division internatioIW.le du
travail dans l'industrie est à peu près i!wx:1stante. Adam Smith disait _ et o'sst
l'exemple précis qufil donnait - que la Gran:ie Bretagne est par la richesse de SCl'l
sous-sol miawt 3.pte à la pro'luction métallurgi'l.ue que l e s autres pays, et qu'elle
devrr.it se s~c1aliser dans la production de la fonte. Fort bien. Fais le fa.i t de
posséder telle ou telle U'atière première en abondance n'est p~s u.n titre absolu
pour se consacrer seul t.. la production en question. En réalité, l'Js nombreux !:_
tats qui, QIlt vu le jour au. l endemain du Tra ité de Paix se sont tOUB plus ou moins
adonnés a Jes product~ons ~ndustrielles, alors mêmp. que leurs riohesses naturellee ne semb l aient point l"s y appeler. Pourquoi? Parce que, grâce à la fac1li té
des moyens de transport, on peut s'approvisionn/3r en ces matières premières à
l' étra.!'l{Ser.
Et,
Quoi qu'il en soit, sous oes rése rves, on peut affirmer que diU1lf) manière
assez faible 11 existe une di.vision du travail inhmi'.tionale.
- 10~ --'-,
b) a dü.::18to'1.2.!.'. __ . lU . .Ep p-1(l11.a1 h _ On E'utend pax l à qu'J dans chaque yty'S,
c\a-q,~ ~z~'ée, chaqu e "p:r JVince, ch.a.q1.;e-~·~.; .;:i:,~ '~9 Elpé.oi_':.'.=-~Q rJ.!3..l')~ tel ':"'..' r,el genre
-:e -pr<o2w1, i on , pour l aquAll'l el l " semble plus palOt:! ~u].,i. èr",l1le nt qw.J _ifié!j. Si nous
" oulons qmüqu es pr8( i sj.ona s ur cet t e divis i on du travail , vous savez que certaines
prr·:lu ctioons agricol es sont spécj ales à 13. I I:oven ce: huile , B.IILmdes, "tc ••• Voùs sa.v' 1 auss i q1.!e, par exel~p le ., n otre région f ran çaise du Nor d _. l es dé part e ments du
N rd et du Fi.s de Calai~ - so'r.t , en r'.is on de l euT producti on 11'i ni ÈTe, r',e.g régions
>ccessi vement i Jn:;Jort."n t es ,.lu poi nt ii.e vu~ d,; I d procluc ti 'Jn mé t a llurgique.
Ainsi donc, 1 1 Y aure.it en ~c ond lieu, il 1 1i ntéTi,;ur même l e chaque PË.YS , une
livis ion du t r av2.-i.. l T8gional e, I c:, O!~ pe ut, sur une moi ndre éche lle , r 8'Jlroduire les
't'é s erves que j 'ai formulées à l ' ::'nstant à propos de l a foI'lll'l pr écédentEl. Id enco-.:-e, et clu point 0.e vue agricol e, cet te di'lis1.0~1 du t rav'lil r é giona.le peut pour p~_
t i e- s e t r ouver fon<ioe an r ais on, puisqu e vous savez qu ; il est cer tai nes ré /S'ions d 'lm
pays qui sont èlP-';es è. tell e p::,::>è. ucti on agricol e. i'!.ai s l e pr'J:' l ème s e r epose de sav oir si, plusi eQ't's régions ou prov~ncas étant également aptçs a t ell e ou telle produc tion , Ort t :couver a un crl>"ér:um pOl-'r choisl r ce lle ~: <,ui on Gonfier:- i t ce tte produo'üon agricole , D aut re part, en ce ~ui concerne l es prrXlucti0n i '1dus tri elles, les
r é s erves q'L:e j' ai fai tes p2'écé dernm~',o sont complètement a>p:~lic'lJ les, é t é..nt donné
que, grâce aux f acilités des comnr.mic a~. ions, ~l "st pos ·;.i ble aux r él;'ions qui ne poss ède nt pc:.s SUX' 113ur terri tci r s les t!<3.t 1. ères prf:::m.i èl"ZS :œ§ces 8H.ir&R ~ de le s amener
par l e s di f f é r ent s moyens de tr;;nsport .
I ci donc égal ement un" di vi sl on d'1 travai l régI ona le Dst ébauchée.
c) I>a d4 v~ sl9..n du t r avai.l..I'5!! Fof~§§ i on::!.. - 0:1 entene. par l à l a sépa ration
des divers es activit és économiques en professi ons distincte s . On compte plus de
7000 foncti ons ou oocupations diverse s , C; e s t , vous l e voyez " un champ a s s ez large
pour l' applioati cn de cett8 è.ivision ~u trav~i l p~~ ~T ofe8~ lon s< Ri en Qe pexticuli èrement ~ ail hL'1t à. r el evr sur ce t r ~isi ème as ~ ec t du pr obl ème, s~~on qu'ave n le
dévil loppeme tl t du machinisme cette è.1 visi on 1" 1: r"-va:~'. l était s ans cess e en accroissement ~endant ce B derni èr es an!lées.
d) La d:i.v.l.sj.on du t:cav-a·;. l dans l' <>bblisselhent ou te chnique, - Cet t e divis ion
du trava il s I er,ten~ c' .l fai t que l a produch cn es t d.~ cOi!l?osée s n une o2r 19 d; :::.c t e s
distincts et que cas actes distinc t s =turel lem.:mt successifs sont e ffectués par
des travailleurs di f f ér2nts " Le p~nb ' l a ou l e sch~ma de cette ~ivi s i œl du travail
est l e travail à l a châine où, sur cUl t api s r oul3.nt, l a chariot passe devant les
différentes catagories de t ravai ll eurs . Il f aut avouer que, d' un~ mani È>re générale,
ca tte division du tra vail t e c ~~ique au XIX-e et au XX·~ sièc l e s a f "i t de très remarquables progrè s . Si nous voulons prendre que l qu es 8xempl es à ce m' jet, on peut
no~er, par xemple
oue l a fabrication d 'une mon tre or di naire r enfe rme quelque
150 pièces ~ffére~t;s , néoessitant pl us de 1600 opp.r ati on s succùSS: Vè S. I l faut
noter au surpllli! que ce t t e di vi sion du travail t echni.qu e c:t dans ~. e llsemol,: a sSA Z fréquente dans l' indu s trie e t l e c ommerce, moins dvancee et mo~ns poussee dans
l'a.gricul-!;ure .
"'ren ons ouelques nréc i s :\.ons pOt'T n ous r e ndre cl O!Dpt~ de. l é'. jus tioe de cette
const a tatiol" l~s l'i ndu~trie . D'abc·rd , l a fabricati on (b s:
\':"~ qüï, du temps
d' Ad8.l!l Smith e t a pr ès son ouvrage, néce ssitait Ifl cI':Sr3.t~ ons ::: _, rees , '""'. damande
aUjourd'hui une so:iJ:ar.taine. De m~me, la f abri cat i on .descaJ.·tes Il J oue r ~ . analyse
e1+ . J opé rations success i ves et diff'ren'tes . La fabn cat~on da l e. plume Cie stylographe se r éal i.3 e par 40 opér a t ions' ~ucc"ss i ves.
.
VoDà CG qu e l' an peut ent"ndre pn.r di vi sion du t r .lvall t,:cI4'1iquc ,
A un t:ioin.i re degré] mEtis enco:!',) dlun,~ manièr3 ass~~. lll.:'1 r qu e e 9 GG tte division du t n . a il exi s'L3 4gal ement dans l e c on'IJlc'rc c . Il SU 'l ~ t 0i" r egarder fonctbnne r UJI gTand ll'agas j n P C"I 80 r ancl.r a c ompt" ft guel poiTlt cet'ce ctivis ion du tre.vail e At au.i oUJ~d ' hui pou ssée .
.
Enfi n, si nOUA 8n venons à l' agricul tur~ , i l f aut ~. l 'invorse noter 'lue la
division du travail dans l' .lgri cul t ure est l' ob j et L~ 1 un deVE:l oppement 2s s ez restreint. Nous 11 '1 voyons p O:l nt d l ouvricr'3 agricolos ,~~ aO.lvl1t aX?lù..; .i.v " '-lell~ ...-_..; ~
ouvriers l e.bour3U!'s , exc lusivG"'a!1t <les ouvri?.I'S ser.l'')UTs , exc lusl v ùment de s ou-
�- 104 .
SUl.' te. Il
cumul des o~rations différ",ntes réa.
f a'.lchaurs , et <unsi de
vrl.Ell'S
daY F,' ~t état de choses ost tr~s f sc il e à a&1Usées par le même in~i~Ju:
~ai~~~atiV"' ~gricoles étroitement conunandée par
sir. Ce sont les p:-rtl.CIlls.:'l. : s e
u' " division du travail plua poussée.
la rotation des S3.J.sons qu~ s ' oppo~e~: à~crer' t el ou tel ouvrier agricole à une
Vous savez fort bien que ~l. on V~tal. con ~d ux' mois par an et les dix autres moia
seule opération, cet ouvrl.er seral. occup e.
. •
i •
il n'aurait rien à faire. C' est donc une uonnee neturelle qUl. s·oppose c a une
l~ la.r extons;on de la division du tr. vail dans l:agriculturs. C~ n est que,
~ans lesgegrande~ ~~loitati ons agricol es }~rtant sur de très larges etendues, qu
une ralativa division du trav" i1 El. pu " trc ',ntroduite dans cette fonne d'activité
économique.
.
}.il·lSi donc , et pour nous resumer sm ce pr~m iar point, cette division du
tr~vail se présente sous l~s quatre asp~c t > que j e vi 3ns de dire, et de oes quatre
asPt,cts c'est incontestablement la .iernl.er, l a division: du travail techniquo,qUi
est de beaucoup le plus important.
/.a
té
7
§ 2. L'3s causes de la di vision du travai 1.
On peut, pour plus d.e clP..I'té : class ~::- cas causes en principales ou f ondamen-
tales et s~ con~es ou ~#ccessoir3: s
ks causes principales ou fon:iallentales sont au nombre de deux:
a) L'élargissement du marché,
b) La continuité de la production.
a) L'élar&i.s~ement du marché. - Adam Smith, en consacrant des déve lopp~ments
assa~ longs à oe problème, avait déjà indiqu~ l a nécessité de cette condition. Il
f aut bien n~turellement un 1~r3" écoulement des prodQits, une production asse~ forta impliquant un grand nombre de productaurs, our -lue 'c,:,tte dlvl .o:io'1 du travail
puisse normalement fonctionner.
b) La seconde cause fondament~le est la continuité de la production. Ici
ncore. il suff it de réfléchir un court ins~ant pour s ~ rendre compte de cette
éoessité. Prenons l'exemple du travail à la chaîne. Il est clair gue si le tapis
r onlant na pas un mouveme"lt continu, s'il y a un arrêt, l'us:l.ne ne pou=a pas fonct iorner normalement et la production se trouvera arntée. Il faut donc une produetion sans aucun arrêt, au moLus pendant la durée du travail fonctionnant.
A coté d~ ces causes ou conditions fondamentales, il faut noter quelques
causes secondaires ou accessoirés . Ce sont: a) llabondance ~es capit~ux; b) 10s
progrès des connaissances techniques;
a) L'abondanc~..Aes capitaux.- Cette division du trav:rll sera intimement en
connexion avec le machLlisme, ~t ces machines coat ~ront, vous 10 savez, relative!!lent chèr. En ml3me temps, il y a pour la trasorerie de l'affaira, c'Elst à dire
pour le paiement des diverses tépense s qUe comporte la production,des obligations
soit pour l'achat d~ matières premières en grande quantité, soit pour le paiement
des ~ombre~.ouvri~rs, en un 0000, dos capitaux importants â enga~r dans une affaire ou la di Vl.~ion du travail t~chnique se trouve très poussée.
b) De memc,- et c'est encore une autre condition secondaire _ il est clair
quo cette division du travail 'repose essentiellement sur le progrès des connaissances techniques . C'est soit â la sui te de nouvûlos nécouvert es , soit à li'. suite
d'unè analyse plus mûre et plus m:!,nuti"use dè diff6r:mts actes de prO"'.uction que
c~tte division du trav~l a des chances de s:~ tablir ct de réuss2r.
Ainsi donc, aucune difficulté â ce point dèvue: l~ division du travail _ ct
cela mont::-e son.étroite connexion avec la pro~uction m01~rne _ est liée à l'élargiSsement du marché et ~ la continuité de la production.
3
§ 3~
es efrata de l~. djvis:i.on du travail: ses avan a s
~t_ses :t.aconvéniente.
-- ~-----Four cet examen, il cet, à mon sens, naue33air~ J.e se pld.ccr successivement
aux deux points da vue suivants :
-
1°) Point d~ vue é conomique;
2°) foint de vue soci~l.
Gros30 modo , pour nonner ~"le impression d'en .emble de la ~~stion on peut
dire ~ue, du point de vue ~cono~que, la division dl travail ne présents' guère ~ue
des avantages, alors qu'au contraire, du point de Vle social, elle comporte d'ssBe~
nombreux inconvénients 'l.u'il faudra souligner et po IX lesquels li f~,u'Ù:"a ' poser la
question des remèdes.
1° - Point do vue éco~omigue .- Le~ avantages de la division du travail à ce
point de vue sont incontestés et incontestables. On admet exactement que l~ division du travail crée une plus grande habileté du travailleur dans ses conceptions
p~ofe3sionnelles; et , à cet égard il faut avoir vu de ses yeux, en visitsnt telle
ou telle usine ou entreprise , l ' extraordinaire p 8 rfo~1ce de certaine ouvriers
spécialisés (dll l'établissement) i'.a:lS l'acte da production qui leur est confié.
Lors d'une visite dans une raffinerie de sucre b: Marseill"" à. la fin de la visite,
on nous a montré un taravil acces30ire dans la for ge , où un forgP-ron avaitune rapidité véritable'llea t extraordinaire. C'est le résultat de l'habitUde, de l'ex'!rciee
d' tme opération, toujours la meme, indéfiniment répétée.
Ainsi donc , pre ,nier avantage : l a dextérité, l ' habileté plus gTallds de l'ouvrier sp~oialisé.Ajoutons ausqi dans le mêm8 ordre d 'idées que cette ha~ileté entraine souvent une éconoffiie de leurs services et une moindre dépense de force musculaire pc.'\.U' celui qlÙ sait mieux s'y :;>re'ndre pour l'opéra tion technique.
En 6 ~c ond lic.u, cett e même division dl', travail e'ltraine une poesib1li té de
choisir entre l~s différentes tâches int el lectu~lles ou techniques et permet par
là même une orientation professionnelle plus perfecti onnée . Co~e nous l'avons ~ré
cédenunellt indit\ué , l e proverbe anglais : l' homme qU 'il faut â ld. place qU'il faut
(the right lIlr'l.ll in the right phce) est SUC~ê: t.lol cc ' ,.~~ appUr,ation croissante,
et cettn possibilité de choisir antre des professions très nombreuses doit ê't re mi ..
se à l'actif et envi:;oagéi e comme un avant aga certain de la division du travail.
En troisième lieu, et t0UjOurS du point de vue économique, la division du
tr!'.vail a encore le très cons i d6 r a':;le avant.age d'acero'Ltre prodogieusement l' activité économique, dG parmettre d'obtenir des produits en beauc~,tp plus grandes
quantités, et souvent à un prix relative~~nt bon marché.
Enfin, et peur complé ter le t ableau, en ne prenant point les résultats imœéd1ats. mais en reg&Xdant l eurs rép9raussi ons, on peut dire encore que grâoe à l~
division du travail, il y ~ possibilité de satisfaire les divers besoins de l'homme dune manière de plus en plus parfaite.
Jli:.si donc, â dresser cette première partie du bilan, il semble bien que
la division du travail , sous l'angle éconoIr.i que, soit à tous points exc<:llents et
qu'il n'y ait qu'à sler. lnuer et s'en félicitp.r'.
2°_ En passant au point de vue social, nous pouvons d,ire qu'ici les avantagee eont minces, alors qu'au contr aire les inconvénients sont bp.auc01lp plus r- onsidérables.
Du point de vue des avantage~ on a, avec raison â mon sens, relevé les deux
suivants
a) Que la division du travail contribu~ pour une bonne part à créer la solidari té entre l es hommes . c! est à dir e l'interdépenda.'"lcG des hommes entre eux .
Pour les d<i t ails sur C8tt~ question ja vous r H'ère a 1 1 rmvrago de Durlô.sim inti_
tulé "De la dirisio", du travail", thèse dA l a F",culté des L"ttr~s de l'ljniversité
de Paris. 1900 . Il est incontest'3.blE' 'que la division (lu travnil crée une solid'\rité ré~l ~~ et une inte rdépandance Qes hOh~~s entre eux.
b) bn second lieu, c t du côté des avant ~ga s toujours, on a exactement r ~m~r
qué que la division du trovail cré 0 la possibilité des loisirs pour l'ht~nité,
et par là ratlme la po~si bili té pour cp.rtb.ines classes social;)s de s! adonr.ar aux
arts, aux lettres , il la littérature, à l J phi] osoplùe, En un mot, à toutes les
professione lit,' ro>l es et 11 tout os l~s aet::. vi t 5:; tJ,~r,l bctuGl les , Si tout la monde
était obligé d'être occup6 p'l.r tm tnvail ·,.at-iriel , i l n'y aurait plus catte p09sibili té précieuse pour 1" déveloP1l91111mt de l' humanité. Al' occasion, j(: l'elll/1rc:ue -
�. . 106 _
.
laBses soci ~ eb de se livrer à ·des profee_
ib.ili té pour cartaUles c
11
't
. .rai que oette poss
bil· té de oes mllmes classes: ~ as n on pas
sions 1.:ibQra.1.9s.. c.;ée at:.ssi la 1'es~ ntl. é oiste de cas loisirs, mais doivent pour
le droit d'usar d' u!,e faç?n exolu_l. er;e., .
profiter de l eurs travaux l'ensemble de
bur p...rt contribuer au bl.<,n comlllUn El l Al.
•
r!
leurs CO.,citoyens.
.
t ·
plr.çant sur 1;: t e rr<d.n sooial, la diviDa CQS ~ux pOl.nts da vua, e en se
..
"H i u.~ qu' ici commo avar.tageuse.
sioc du lm.
trav<ll.l
appel",' t re = l.nc
. onv'd nient O""'ave
que l'on a maintes fois eigna,...
'1 J
par con
L
L· 5 1. J a,
'
. t l'aupole r la monotonie du travail effeotué,
et q~ s~ut9 :a~ ye~ti~e~~~T~~ trav~lleur. On a dit ave c raison que, peut;t parllao~ ~~~é~~'; ~omme q~i passe sa vi.e à. fair" uniqueÛL::nt des(têtes d'épin_
-i~e~u ::~np~è~es infiniment pe tit s s dan s l es ouvrage s d'horlogerie la remarque
g t
porter à toute s les autre s opé rations t echnl.ques minim~s) est très scnpe:rl se ~a.Pl)P uvri I l y a t ont e une lor.gu., s é rie d 'au teurs , et plus particulière_
~~ta~~ c~té~aes ~uteurs socia lis t es , Ç\U ont mis l' accent sur ce mauvais aspect
..
de l~, di v"-Sl.on
du t r avaJ.'1 • E:l
~. ge ls , par exemplp
.
, , un é criva in de l'é
d ' c ole
l collectiviste,
me t d'
& dit: "L'3. divi s ion d'~ tre v'til c l es t l a division de l'homme; . a~
ev-:! oppa .n
~o
seul'" br81lChe d'activité on sac rifie tO l~'c;) S l e s au t re s capacl.t e s du corps et de 1 es-
l'
prit."
.,
' .C'
,
. ,
l
St·llsidiairel!ier.t, on a ,mcore accusé .. c t ~e;t:r _ est e Vl, .e mmen~ grave - a
division 0.U travail d' a\'oir en partie provoqué l a sépara tion du t:aval.ll')ur de~
111le8 et d2 la camp~e , ot d'avoir 1 émoli y ar ~à ~an~ ~e c e rtsl.ne mesure l'ecoIomill =tions.le des E~ ats cù ée tte divisi on s'ès 0 r e oÙl.see.
.
Sur cette sec onde conséquences on ~lrrait beau coup à dire, et en p~ticull.er
ua l'exode rural I! t a pas pour seule cause la di vis ion du travsil: Retenons ~.onc
lurtout cette répétition d'un mê~e acte de production et les consequences facheuee qU? oette répétition peut avoir sur la ~ntalit é du .ravaillcur .
.
La constatation de ~e mal poso i mmédiatement le problème nes correct"-fs ou
es ramei , s à y apporter. Est-ne que fatalement ca tte constatation que la divi~
on <'.u ';ravail pouss~ à un abil tisse,Q,:mt progre s sif du trav!Ûlleur, es ~e que
ettP. conséquence Be réalisera toujours ? A c~ point ds vue il f aut noter, je crOis,
uep:u- un certa in autollJil.tisma, la division du travail finit à l'extrémité par aporter elle~he le :!"... mède e.u mal 'li 1 elle a cré é . J " m'explique. Un.! fois que la
",ivision ùu travail tllt.hn.ique a été poussée dans s e s 'lerniars dé tails, il arrive
scuvent Que l'on raunit ces opéra tions infiniment minirr~ s et sé ? arées, en les faisant acoÔmp~ir par une "~ chine qui les accomplit à la pl a c e du travaillepr humain.
Las deux eXllffiPles les plus saillants er. la w~tière s on t d'uI!e part callU du métier "fartin.;,;" dans l'indus t rb dll coton, , t aus s i l'exemple dsl'! machines plieuses
dans l'indun t rie do l'imprimerie. Dans l'in,iustri .3 du coton, lorsque les opérations
du métier à tisser ont été morcc lée d en que lque manière en un~ ~uinzaine ou une
vingtaine 1'op' :!"ations ~ifférentes, il ~rive souvent qu'~près ce morcellement une
invention permette de réunir l e s mê me s op~ration8 et de las confier à une machine.
C'est ca qu'en appelle les ll1étiers "self far"ting", gui presque tout scules permettent d'arriver 1:. un ti ssage coru;lle t '.1", l' é toffp-.
De ~mo; et vous l'avez ce rtainement vu, on confie à la machine le rouleau
sortant de 1'imprilfLerie et cette Il'.éo.chl.na vous l e rend sous forme de journaux pliés
et qu~lquefois sous ban~e. 8es oppration~ fatigantes et monotones, c'est la machins qui les réalis e.
A
.
r;
Ainsi donc - et c'est un cor rectif importa~ t ~ont il y a lieu de tenir compte sur'ce point du fait - um division du tr;-.vail très pOlWsée arrive à. un moment
donné à :Upprimer cet abêtissement du travailleur, puisque par hypothèsè les diverses o'1érations successives ne seront pl,' .~ confié es aux tnvailleurs humains ,!ll!ÙD
à une "18.Ohine automatique. C'eqt là Rans doute une constatation heureuse et un
rem~de très efficace. Y~s deux réserves doivent être faites après l'exposé de ce
r'ilmède: a) i l n'est phil posaitla partout; b) i l ne se réalise paa iJmr.édiatement .•
Il restera donc des f)as très nombre\] 'o - ., ~ ::. :nrr. s ens ce sont la majori M _
ott tr»t de mSme le risque de cêt ab~tillselll2r..t du trav6.illc u:r.' demeure grand. pour
parar à ces liI8UX qu'est-oe 'lUS l'on peu.t envisagar commn Correctif et comme atté-
- 107 _
mnv
__ ,en
Dd~U:'
idéelS ou de~ mOy..n~ ont été mis an
o.nre .p us strl.c tement profeSSionnel.
bVô.nt : un mOyen d' orc'.re morz.l P.t un
Le moyen d'~r~~ mora l consiste à corriger par l'éducation leB excès de osttQ
du trava~l, a c ompenser dans une certaine me~\re cas exc~s, ~n ~OnnAnt
~
au traval.lleur toutes lp.s occasions è~ formation humaine par l'école
la presse, ~ par la ·r .8.F., par l'éducation morale et artistique.
' p
De meme , P.t en ce qUl. touche l' éùucation toujours il faut donner au tr,w~il_
leur le sentiment que toute opération, aus s i humble SOit-elle, si e11~ sm faite
a~o un~ conscie'1ce.professionn~ lb, est utile, de lui donner le sentirood de co~p~rer a l c\ produohon. Ce seatimel).t '}t cetto c ons cience professionr>f.!lle poauvent
e;re en~sagés COWWIl ~~s c or:ectifs à l'effet que l'ŒJ v eut éviter. Ainai donc _ et
c,~~~ la une oeuvre Q ' educa~l.on ~ on peut da ns une c~rtaine mesure, et dana uno eer_
tal.,l~
mesure s eule men t, attenuer l e s mauva is ,,·,r e ts (le l a division du tr"vail p
l'éducation.
,.
sr
divi~ion
aill~urs
!:
La deauème moyen préconi sé es t un moye" d ' ordre e xclusiveme;"J.t professionnel
Ce moyen - que nous retrouvi:) rons en dé tail dans,tlotre ccuxs de 2-e .An...1ée _ est .or.l'l~
sous le, nom d.u monvement "plus qu~ le s aJ.aire (', mot fra nçais un peu incohérent et
qui traa.ui t exactement le t e rme ang lais "more than wages". Les Américliins affill!llè~
rent ~ue le patr?n deva i t ê.U Z ouvri Qr s .': lus qun le salaira"· et pr éconisèrllnt le
trllva.l.l en hoaute , le trav c.il :tans un ca0.re joyeux et a~able. C'est un publiciate
ang!.,,:!! John Rusld.n, qui e S'G l'autour Ge cette thè se du travail eT' beauté, ,lu travail Joyeux. Il remarqua que le tr·lVa il accompli dans un <Jadre agréable était plua
, produ~tif q~S oelui accompli dans un cadre très sombre 1e l'industrie moderne. Par
un fal.~ ourl.eux, cette thèsa idéaliste a ét é très exactement recueillie par les Âméric~~na . ot. ceux-ci o~t affirmé que les dépenses pour améliorer le cadre de 1<. vie
ouvriera.ate.l.~nt des depenses Ilui "payaient" , c'est il dire 'lui se traè.uisaient ~
un'l augmentatJ.on du rendement du travailleur. Il S · agi.,; l: améliorer l e C2~lrê de la
vie ouvrière, d'arranger des pel Ouses, des sa1les de bains, de s douches des saJ.l"!5
de récération dans las usine s mê mes. Et, dans une certaina mesure, cet ~ffort A puis~
Sa.nnnent contri oué à diminue r les mau."'( de la di vision du travail. En France, le mou_
v ament de propagande en faveur de cet t e campagne a fâcheus ement co!nc1d~ avec l' apparition da le. crise économique mon·li a le et i.'1ternationale. Et on comprend on exCl~n la position des patrons qui, au moment où o ' é tait llDe que s tion de vie' ou de
mort pour leur entreprise, ont lsinsé tomber au se c ond plan les demandes de travail
en beauté, ,l~ travail dans un ca..' lrc agréable et ·5 "yeux . 'léanmoins, il faut,. jt; croiSe
rete ,ir l'ides et la not e r COll1!lLC un puissant correctif qui , s'il se réfÙ.isait, donner.:dt l .. s plus hç,ure ux résultats sn a.tté uUST'.t les maa'i: oréés par l a division :tu
travail.
En résumé donc, sur ce problème de fait, incont estables ava~tages sur toute
la ligne au point de vue économig.ue; par contre, t~U point de vue BOcial, quelques
bOnne" choses ~ soUciari té et lois irs - mais surtou t un effet doSprimant, un effet
.fâcheux, le. répétition du même mouvem~nt o t par là m~me, un risque d'abêtissement
du tr~vaill~ur. W
Ais sur cc damier pOin" d'un? par t , llD rem~de complet et qui 88'
le c:1.éveloppement rl~ m9.chinisme, e t, d 'autr e part, des a tténUfltions d'ordre moral,
par une meillè\lTe education, et ~ 'ordra profes s ionnel et teChnique, par le développement d'un oadre plus joyeux de la vie ,lu travailleur.
Quelques mots de conclusion. Il va sp.ns dire qu'on n~ s~urait retenir la thèse ridicule C!ui, <lOUS prét exte que la division du travail a l 'l B mauva is affets !lue
nous avons dits, affir!n(; que la (l.ivisio"<l (lu travail serait il supprimer , Qu'il faudrait revonir aux t a mps anciens, où llD prol ucteur autonome faisait Itd-mSme et à la
main l'ens emble du pr01uit. On ne va pas contre le progrès et on ne re monte pas Je
chemin tr~cé par l'~volution.
Dono, première r:onolusion, il faut à tout pr endre. garder, COTIS(:rver et d(IvelOPP€r ,htte division dU travail qn"i, tout compte fait, a en somme plus d'avantag"8 que d'inconvéninnt.s. Néanmoin3, il faut par tous les moyane qUE> je viane d'es;",
_. sa.y er :'c préci·s er, com~a ttre l e lP~uvais affets (1., :'. .• 2.i vLdon -lu tl.'o.v-i l e t tâch13r,
du point da VUa social, d' e n at t é nue r les f~cheuscs cons é, u~nces.
�,,, J,OO ,..
CHArITRf, VIII.
LA. CONCE!:]1:RATl.Q. ',~LA Fl\CDUC':'IC·N•
h ' le mot conc€lntrai;"ion, 'lui est aujourd'hui
• ,
Les économ:i.stes ont ete cherc
t
d' . <mer un f"it économique moderne
' d
l langage cow" n pour e~n.b"
absolu.'1\ent passe :ms e
, ' ' . tion ~e la. protluction,- ils ont été
de capitale importanoe ~on:ernant 1 0 ' ga.ru!~li t a ire et dans le l!UlgBg8 chimiq.ue.
oheroher oe mot à la f~l.s Qans le lan.:~ l~ concentration s'entend ne la réunion
vous l e sa e ,
, mil' t .
'T\ ns l"
c
l o",,"""'e mih ta1re,
Dans l e.....,....,
.'
de t "ès nombreuses ur.ites
~ &.J.res. " a
,- en un même point de l'~us~e~s ~i ui; ~ e st concentré lorsqu 1 ilœ"_ orte U:'l certl'in
oeption ohimique on dira ~u un di~
l t' on C' est cette idée du groupemen t que
H<t n quantit~ e~cess~ve en
ss ' u ~ •
1
Il
t
0
15 ....... e e .
~ . ',,'
n u1 ' l ~ source t].U€l .i " viens de rappe er.
s • on
les eoonOllll.stes ont ~IDse - a 1"', ;0 , '
et du r a l e croissant de quelques eta.blist udu ,"u· là le fa' t de la pre ,~om:L IDce
en e
r ',"
lus
ande ,artie de l e, production moderne.
se.ments p~: ~~:~~~n~e l~aP conc~trat::.. m , j 1 aurAi à prése.. ter successivement le~
qu.>tre paragraphes su~,vants 1
•
de l a concentratio:1. aussi b ien en
10_ Les faits. Nous étudierons le fa1t
France qu'à l' ét ran~ r .
~ o_ Les causes de la concen,ration .
30_ Les effet,s ou conséo.u€lnces de la conc entration.
40_ L~r, limites de la concentration.
.
. ~,
.'
Au poinè de vue bibl~ograph1que, j e donneraL le s re"erences su1van~es, tou_
jours avec le caractère que j ' entends conférer à cette bibliographie, so~t de lee~ ooxplémentaire, soit de documents à consulter si vous voulez ~pprofondir
tel ~. tel problème.
Etude de ~. de Ville Chabrolle, La concentration 1es entreprises en Fr~ noe
aT'..n ~ e'. 2) t:';':;'~ 2.:01 Guerr:) , '?ulle tin de Bta.
tistique r~nérale de France, t.2?.
Vous avez encore le très remarquable livre cité plusieurs fois, de M.Eourguib,
Les systèTn3s sooia.listes et l 'évolutio:l économi'lue, paris , Collin, 1910.
Le remarquable ouvrage de James, Les formes d'entreprises, dans la . ~ rande Colleetion Trucby, publié à la Librairie Sirey, 1935.
Très valable é tude de Paul de Rousiers, Les grandes industries modernes, 4 vol.,
Paris, Colin, 1924~5.
§ 1. Les faits dans la concentFation.
1. cet égard, si l'on jette un coup d'oeil d! ensemble sur 11> -grésentation
que rev~t cette concentration, nous trouvons que deux séries de claesifioations.
de distinctions O:lt été introduites: la première, 'lui est une pure comparaison
et qui comporte une division en cO:lcentration horizontal.! et conoentration verticale, et la deuxième, qui me parait pl '.:::; s cientifique et qui s! attache aUX formas ~&mes que revêt ladite concentration •
. a) ~:-€re di\'Ïsion.- Les expressions "horI zontale" et "verticale" sont tiréee
d'une comparaiso!l avec un bB:tin:ent quelconque qui peut être envi9~ soit au peint
de vue horizontal, s o~ t au point de vue ve rtical. On dira, par exemple, qu'il Y a
conocntration horizontale si on s'attache à l'id'3ntique, si la concentration
vient à grouper den entreprises qui font subjj) une même opération à. une t!lE.tière
donnée, par exeTI'ple, dans les i nd-ustries text',les, il Y a concentration horiZontale entre les filatures de soie, de lin . de coton,
.du contr'lire, 3i l'on envisei{e 1; e" se~,ble des opérations successives, la coneSl.tration sera. qu.üifiée de verticale. Si au lieu de sr adonner à la mê:no tache,
les entreprises faisant l'obj et d€l la concentration effe ctuent èes activités placés à des degrés différade dCl l' é laboration du produit; par exemple. une affaire
qui oomprendr;>,it entre les m:'mes tr<8.ins l! extraction tl.es chE.rbons, des cd.ner"is,
des hauts fourneaux, des aciériC>G , des l.aminO!h-s ~ '3t o ... serait envisagé CI comme
repr9s~ntant l~ type de concarnation vert'~'l G,
- 109 tivl,te economi ue vU se tr ouv~!lt si tué es au m8me ",lier de cnta "ct~xi té accnollli. Lle. La concentrati on v e t'cale au contro ir"l "lst e l le " ' i ~, ~ "'''' ....
tre de
t
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c;
.~ :.J.
.,:,
.l. .l.ec vU.e en_
, s e~ ~r ~s 3 part a n~nt à des
aees s ucces siva s de l 'activit8 ~c?nani
que. On l a den o!!J.ll'; e:lCOril parfois "int~grati on " du mo t "int" - e r" qui . if' •
entier (' ' 0 t
t ... .
-"
s~3'll l,a
• : _s uni! c?nca ~ rc.~l~n qui engl obe l e c ~r~ct è re entier èCl la proàuotic~
D~, ,Joint de vu e sc ~ent~f~'l.ue, cette compar3 is on une f ois de plus n'e t
pas r las .ln , c .à.d. n'int.roduit qu ' un mo:r":-l commode d~ pré senter l'as pe ~t de :
choses El.', n'a p~s , à l!lO', point de v il.e , une va l e ur bien considfre ble Cependant
comme e L Le . es t s ouvent indi'l.ué e d3ns tel ou tel livre , j'ai c ru néc;seaira de '
vous avertU' de son s em, et de sa teneur.
.
Pa : ... ~ontre, e t du point de vue pl us scientifique, une seconde classificat~on a b.a e t dameur: e n v~eur ; c ' est l a cl ass ifioation de cette concentration
selo!l c;u'elle se.~fes te par 13 üroi ss~rtce d 'un seul et même ~ tablisse~ent, cu
~elon~ au contra~re qu ' ell e c o~por tè ~a s enten tes, dè S accords e ntre plusieurs
e tabl~s seme nts et qu'on dénomme s ouv o?nt cl. u :-lom g';né r e l d.e coalition J,e producteurs. C ~ e s~ ce ~te deuxième class iiï ca tio::1 'l.ue j 'u tiliser ~i pou: vous w zsenter
la deecr~pt~on Qas foroes d~ c oncen tration.
Section 1.- Description des diffé r2P~.~9~es de la concentration.
1°) La concentration peut se r faliser par la croissance d'un seul et même
établissement. Le fait e st t r ès visible. Prenons deux exemples trè s c~s J
d'une pe.rt, les éta.blisseme!lts mé tallurgi :;:~ ' 8 ù" è. i:"~:;"c i, ons cond,dérables. Tel.s
les ét4bliesements' Krup p en Allemagne ou du Creueot en France, eto. Deuxième
exemple ; les ~:l.Ilds magasins da:lB le domaba commercial sont a.ussi un exemple
valeble et t~~ ~que de cette première catagorie. Peu importe l~ manière ~ ont se
prod~it cet agrandissement. Tantôt c ' e st l' é tablisseme~t primitif 'l.ui grandit et
se daveloppe. Vou s S3vez peut-êtr e que tel grand magasin à P~ ri s, c~~a 3U Bon
Marché, n'était à l'origine qu'une humble bcu ti~ue de me rce~ie . T~~ôt c' est
une deuxi ème m&nière : la cr oissance se fa it ~r l a cr ha tio:-l de nouveaux §t3b1iss e~ent s qui ne sont pl us situés dans l e m8ma endroit et qui se trouvent disséminé s dans un rayon à à é t a rmin9r. Enfin, tant ôt encore Ci!'.te !!:I!ma C~,) i3ss.nce
peut s e r éalisar par ;L ' 2Cha~ d 1 en t:-ep::-i ses con~UJ:rentes qü..i , au lie.u 0.3 conse.!"ver une direction a utonome , pa s sent e n tr e les mains de l'é -tablis::i-ament -lui
grandi t. Ces diff érentes u:od ::li t3S SO!l t, t ou t pr e ndre ) i!ltarassar.. ;:;"'s 32,13 GOU ta _
maia momentanément l né gliger du J)oint à.e >ue qui nous intiZ r a sse. El::' z s -:losant
d'importantes que stions de dr oit comme rcial, ms is du point de vue stric t2ment
économique, peu importe l a maniér a dont l a 8r oissance de l' a tablisseme~t se r éalise. L'essentie l à comprendre , c ' ~s t que l es e ntraprises se r éunissent entre
les m~es mains.
Aucune difficulté sur ce tte pr emi ère forme.
2°) Au oontraire, l a deuxième fo=e , la r éunion par acoord entrCl plusiell.PS
étahlissements, porte l e n om ganarique ù.! coalition de producteurs, ainsi ce
vont @tre des e nte ntes e ntre pr oducteurs s é pa r és 'l.ui garderont pl u s ou moins
leur autonomie, c.à. à. l eur indépendance.
Au p oint de vue bibliographi'l.u e , l a littér a ture sur ce tte deuxième forme
de c cnoentration est assez abondante . Je vous signalerai l e s sources suivantes.
Un ouvrage de M. Ausche r ; ' "L8 3 e!lt.!ntes é co!lomique s en Fr=oa e t à. l' §trCllo"i!r" , 1 vol., Paris, 1955 Ouvrage Cl0 Paul de Rousiers "Les car tells et le .. trus ts", l'''ri"
1927.
Ouvrage
(Hard 1924.
classiqu.~
de Lie f ma:J. ":ces formes d' a nue priae s", l VOl., Paris 1
�1l0~
. - .RIIIU0Ull, "Cartalls, trusts et divo1rses ententes d: ~roducteursn 1935.
~~~ , et sur l ' aspec t internstionsl de ce s cosl~t~ons de producteurs, je
signalerai d'une part U11e é tude remarquée e t remarquable de ]l" Oalid, Professeur à la FaeD ta de l'aria, int1tu.lé "Les ente n~as industri e~les .ùlternatione.é tuües monographiques et statiati_
l es H , Paris , 1929- et M'Ile llallande ''Ess!:!.i d'
.
" H.......'ese d e l a Facult'e de
ques sur l es ente':ltes éeonOllÙques int erna'1aonal as,
llroit, Paris, 193~).
Il faut bien se re pr éAent er que ces diveroe s antentas sont susceptibles
!l'~tre ' plus ou moins profondes , plus ou moins marquées , e t c'est Ad.2.m Smith
oui, dans un des pass a~ s de son oUvr'3ge re::mrquait que l e fait des premiers
~oiuc.eurs de se trou~r r éunis constituait dé j à un ' embryon d'entente, non
encore revê'l;ue d ' une f or me pr écise .
P&r.nÏ ces ententes, deux s ont res tée s parti cali ~1~~e nt cél ebres. Elles
s'appellent, en premier li ~ "J., le~ c= t ells e t, en deurlàma lieu , las trusts.
Un mot tout d'abort sur la nis tinction , qui n' e s t poin t encore ab solument
1lDanice, mais qui tend à l a devenir, entre cell: ie= formes de coa li t ion de pre>ducteurs. On a dE' pl us en plus tendancil à t rouver le . cri t ér ium de la di s tinction entre cartell il t t rus t da.ns 19 fü t q U é: dans l e pr emier ca s (carte ll)
chacun d~s mem: r es du group~~e n t consarve son ind iv~dualit é distincte e t, dans
une ~.ir;e DesUTe , 5 0'1 ind-Spen':'ance économique, t ,mè.1.s QUe r au contraire,
ds.ns les b us tE son autono:n~.a es t ab!l."1donnée au profi t du g:r:ou pement. C'est
cette distinction, q ~e j e trouve d ' a i lleurs rationneJle , que j'acce pterai pour
ma. part ds.ns l 'é tude de" deux cat égo:r-les de ~t9.
Essayons de dire l ' indisper,;;sbl e A) d;a;:or d s= les cartells, B) ensuite
sur les tl.v.sts .
Las CarteUs. A.- Au point de vue de lew;; dével oppement de fait, les car>tells ont pris tou t d'abord naissw"1ce en Allerragn a, e t as se~ anciennement déjà.
Das enquêtes s érieuses DEnées par di verse s s ocié t és savantes ont établi progression dans le nomrre da eartells exist~"1t dans ce pays.
Veici quelques donn~es numériques.
Dès l'année 1865, on comptait déjà quatra cartells en Allemagne. En 1875,
ils sont au nombre de 8; leur dével oppement ultérieur se présente comme suit t
1885·............ . ...... 90
1890 ........ ., ............. .. 210
IB9a •.•..• •. .••.•••••.. ~ 310
1905•••••• plus de •••• , 400
1925 ....••• •••..•.. e nv ~ 500
Par conaéquent, très rapide st très accélérée progression dans le développement du nombre de cartells ,
.. On.p~~t ~e. d'una .mani~re générale que la plupart des produits, soit m&~~ere~ 1na~trie~es, so~t obJets de consoIDm3tion, ont fait dans ce paye ltobJet d une cazrrent~on de cartell. :Ses cartells les plus cnnnus sont par exslPple,
le car~ll ~e la hou~ lle, du co~, de la fonte, du sucre , de l'alc~ol, etc •••
lC&::.s s~ les cartels ont pris na < ssance en 4.11 eoagne le
d' l
t
s'est asse
.t ·
'~
0
,
ur eve oppemen
en _ . li' Vl. e ~~su~vi dans. t .ous 1~5 aT!;res pays ; en .;..ngleterre, en Italie,
R~~~e, en Belg~ .ua, en ..\utr~cna-Hon,srie, vers cette fir, du XIX-<l siècle on
a paraillement CO~"1"J. cette m~me ~oncentration.
Ils Je sont é~l~
mant ~ évQlo~pe'
~
.
dix
-:
- - .. s en .Hanca, m,,::.s oour d~s raisons q'~e nous
. ~ns un peulPlus lo:n' :e .dévalo~pement a é ~é ~"1 dév~loppement limité. En ce
1~ co~~
a France s pec'alem~~t
+
..
plus anci;;IlS le Comptoir de -Lo ;:, ' on ~u . c~ <;=r co=e un ùes car"alls les
. _
Ils ., fonde en 1876 pour la vente de certains
produ it s me'taUurg~qUèS.
C~e ~ n Alle
.
plupart des matières premières -le
ma~e, .~s dans una moL"1rlre mesure, la
donné lieu à la créatio~ de c~tellf~riIl a~~ar, le pétrole et le coton ont
oel.'ll du Bucre, des glaces dc.s b s!
eJUste 'mesi. d'autres cart..ells, commè
,
oUgl.es, etc •.r
.•
111 -
~in, . ~e note qu' aprè~ ce d~v~loppement dans les dive:cs pays, pendant 18
ving~ème s~ecle, o~
a vu l appar~t1on de cartells proprement internationaux
c.à.d. des cartells rormés par de s membres appartenant à diverses natiOnal1t~.
D:ms cet ordre d'idées, 101 pl'.ls important peut-être, car un das premlera :
ce sont les cartells de l1industrie maritime, auxquels on a donn~ le nom de
.
"pools". Avec le "Continant al pool rt et l' "bternational pool", qui étaient dèux
cartells très ÏlJportants de l'industrie maritime, un certain nombre d'autres
produits, les mét~ux, le zinc, le plomb, le cuivre ~nt donné lieu à la créa~
d.e cartell.s internationaux. Le plus important, à l'époque m..,derne, c'est le
eartell International de l'Aoier, Ainsi don~, développement assez intense à la.
fois d~"1S les diver~ pays et aussi développement des cartells internationaux.
Je voudrais essayer de vous prasenter, à propos des cartells, les trois
séries d'observa tions suiv~"1tes :
1 0 ) Une rapidé esquisse des à.ifférentes combinaisons très variées et très
diverses qui peuvent li ~ envisagées;
2°) Les conditions da succès des certells;
3°) Une appréciation critique de leUT valeur et de leurs fonctions.
1') Les combinaisons très variées qui peuvent faire l'objet de cartells.
L'essentiel à comprendre i ci, c'est, comme nous avons dit, que chaque m9m'Qre du gr0Updment conser-Te son b~6 pendance éconopLi.que en ce qui concerne les
g.uentités à produiTe. C'est pr:T.nc ipalement dans le demaine de la vente, de l'écoulement des prod'll ta que les car t els vont conclure les diverses clauses de
leur accord. Ce peuvent être - et c'est un carte Il simple - certaines règles '
communes ad.optées soit pour l'achat d.~ s ::J: ~:~~ " ~ :-::-:.-::: ;oTes, s oj t ?our ;bas conditions de la vente, touchant les conditions de l'escompte, des délais de paiement et dex autres conditions analogues . Ce peuvent être encore - et c'est une
combinaison plus profonde - l a fixation d'un prix de vente c'est alors un cartell des prix. Les membres du carte Il se mettent d'accord pour prendr~ l'engagement de ne pas vendre eu-dessous d "un cer'.a1n prix. Cela. peu t ~tre aussi la
réparti tion des zonas assignées i;. c~eun, la fixation d'un périmètre dans lequel c~ue é tablissement pourra ou ~e vra vendre. Cala peuvent ~tre aussi des
règles concernr~t les exportations; on s' ~ ntendra. entre membres du cartell sux
les pays où chacun devra opérer.
Enfin - et c'est ~eut-être la com~inaison l a plus marquée - les membre. d~
certell se grouperont, pour créer un comptoir d~ vente eu un bureau ee v~nte en
commun, qui, selon des accords fixant la pxrticipation de chacun, s'occ~era
exclusivemant du problème des débouchés.
. .linsi donc, vous le vc:yez, dans Ctl domaine commercial, les combinaisons
sont très nombreuses et les clauses infiniment multiples.
2·) L'e s condi tiens générales du succès des cartells.
Ces conditions sont s\!rtQut les suivantes r
1) Tout d.' abor d et en ce qui ·~oncerne les marchandises produites faiS8llt
l'objet du groupement, l' axpé rience ~ montré que le car tell n'est possible que
s'il porte sur des marchandises ~roduit ë s en grandes quantités d'un type relatjvem~nt uniforme ou pratiquement si~ilaire. Il suffit de réfléchir un-instant
pour se r endre oompte de la néca ssita de catte première condition•
20 Une deuxième con1ition, pour le ~uccès toujours, sst d 'une part, une
certaine égslité entre l e s membxes du grcupement et, d 'autre part, la nécessit6
que ce ca" tell r~ uniss8 une maj ~rité importante des pr~ducteurs. Il s'agit évidemment de règles qu'on t end à faire dominer dans la profession. Pour que ces
règles soient sujvie s,
Il faut bien que bien que ce soit l a ma jorité des producteurs qui camp.se
le cartel!.
�- 11.2 -
- 113 é d'un petit no:nbre da membres, di3) n faut que le cartell soit ~omposn fau.t c.onc que le .:artel se pl.,ace
-' __ o,ne oU d'une tren t a~ n" .
Il
sons .Pune ......... --:--, .
" ' à d grands établissem.!nts producteurs.
èan.s une industne ou 11 .y .a o.~ J
. e l ~ oncurren::a et c ' est ca tta limitation
s'agit ~e cheroher une 1 ~~~t 2 t~on c.e a .
, t 11
de la conourrence que vont ~pportc r les r ègles du car ~ •
30)
~pnra ciation
critique des csrtells.
Si l'on envissge les avantage s ~t las ~convénients de part et n'autre, i l
est f3Cile d'en ~uer rapidement l ~sse n t~el.
.
..
.....,
.
-~""ells
Les
avantages,
dans
l
e
domal..ne
ootlllller10 ) Les aV3ll=B Cles v<u 0
..
_~
.
t
--~o les suiv!lll ts : l a r éunion de l' industr~e entre les _cial, 80n grosso""",
. . 1
t è 1 rd
mes !IIains, la constitution d'un accord a des avantages, prl.ncl.pa emen f ' ~ re
comcercial, qui pe~ttent au cutell de f s ire pl us heureusement ses a .Ls:u;es.
Si nous les détaillons, nous apercbvons :
.
a) L'achat en gros ~s mati ères ,) remi1!reS ~ui perme :tra hd: Obte~. ces matières premières à me~lleur ~ché; b le conq~e e ~es èe b~c es ex eX1eurs .
par U!le représentation unique ; égRle';lent une rec.u::t::on se~sl.b e d~ les fral.!
généraux et notamment 136 frais Cle r eclame; c ) une 3conOmJ.a de s fral..S de livraison, par une division ~e ces livraisons. B~f, ce sont gross o modo les
avantages de la production en grand qui ,-ont se r ouver r éalisée par la g-rpupement üe ces producteurs d~jà importants.
2) Par contr", en fac& ie ces av;mtages on a soigneus ement relevé les inconvénients des cartells. Ceux-ci sont presque tous concentrés dsns l'idée et
le fait du monopole que c"nstitue plus ou I!lo::'n::. ' ~ _~ ~+'e ll a:i~ ~ i <'--é . Vous
avez mi pourcentage éleva des pr~ducteurs (60, 70 ou po %) qui vont prendre des
décisions en commun; ils imposeront ces déoisions à 1- "nsemble da s consom;nataurs et le danger bien souvent mis en relief est l'èlévation des prix, qui est
UIl9 consé'luence ordinaue de la si tuation du mon opole . A ce t égard, on peut et
on do:.t re=rquer que les perspectives et les craintes forJlulées à ce sujet tout
= début de la vie :les cartells n'ont point H é confirmées ps.r leur activité.
Sans doute, ce monopole e créé, pour les membres du cartell, des pru favorables, oaia la hausse des prix qui d"vait logiquement s'ens~ivre n'a été que
rare~nt une hausse que l'on peut q~elifier d'excessiva. ~uelle est la raison
de cett~ prudence de la politiq~e des dirigeants des cartalls ? Deux raison~
peuvent 3tre ici esquissées: l'existsnce èe ce que l'oa dénomme la loi de
IJUbstitution, et d'autre part, .a que l'on p<nt appeler l'i!lstabilité dGS cartells •
. a) L:existance ~e la loi de suDstitution._ COllaa nous l'avons dit pour les
besOUl8, il peut =ver que 10rs'l.'.1e, pour 1:;. satisfaction d'un m~me Desom un
produit destiné à la satiafaction de ca ~"so~ arrive à un prix très élevé i l
se passe ~a subs:itation de produit à produit pour la satisfaction de ce
soin•. Cec~ rappela, les ~e~bres du carte11 ont redouté avac raison qUe s'ils
élev=ent ?-U' trop les prix du produit, ils n'en vinssent à décourager le conlIoœataur (par exa!llple, si le cartall du pétrole avait des exigences trop élevées, on pourrait renoncar au % trole).
b) la deuxième raison doi t être trouve' a "~ns ce
., 1
•
i
lité. d
~ ~
qua J a appele l'instab nu~tell. Le cartell, nous la disions, .. st une limitation de la concurr~ncs. ~l.8 tous n'en font pas rart·
t
l
t<
t' l
•.
~
loe, ous es prod.ucteurs n'an font pas par.e e • peu. se fa~e oue tel ~mbre rou ~ toll
.
fait de 1 affeé des daciaio ns généra'es ;ri~ar ~
nS so1t pas pleinement satisdu cartell et s'il &st un •.
ses a son é gard. Il ss ret~e alors
nom.e, &t la vie md!:le ciu c~;~!~~~eur l.:Ilportant, il met en question toute l'écc>quoiCiu' l i en soit o.e la vslaJ.r d9 ~ . l'
.
que les inconvé~ants sont ueut-6tr
~ ' dree~rp l.Catl cns, ~n peut donc remarquer
.e meun
s q·.le l' on avait pu 1" craindra.
be-
Devant o~ bilan des avantag~s e t des incO~n1ent8 ual .
sur ca tte première forma de coalition de producteur ? q
Jugement porter
'
me tt r ~ qua ce tte pramierQ
forme a rendu aussl.· bl.· e s . & 1 mon1 sens, il
_ faut ad' .
, n sur e p Bn natl.o~! que
sur l e plan.l.nte~tloonal, des services notables, e t que peut ~tre dans l'eDsemble le bl.en l a emporté .ur l ~ mal. Une seule rzserve peut et doit ~tre
ajoutée A cette appréciation, e t ella conoero~ la publicité. Une des forva. du
cartell est 8?n caractère or~insirem~nt s:cret; il n'eet par lae législations
actuelles ordl.naira~3nt SOUIDl.8 à aucune deolaration at sur le terra' ;ftt
t .
I l ' d"
•
~m erus~ooa , ma çe
l.nter9sse.nts projeta à cet égard, à auouna :>bliga tion non
phts ~a se :faire inscrire. Dès lors, catte absenca de pablicité r~nd plus incertal..ne et plus difficile l'int~rr.=:ltio:l de l'Etat :ians l'aotiyité de cee
cart~lls. Nous verrons à propos Qas trusts, qua ca rt ~ in6 é tats ~tranger~ not~
ment l e s Etats-ù~s, ava i ent a~ tre~ris \L~e lut,e CO:ltr: CdS coali t~o~ ~;'pro- duoteurs, lutte (l' a illeurs 'lUl. .l at 10ll d'a70ir réussi.
Ainsi d. nc, et je ~~ rêsu~a pour oe pre~ier déval oppement, con :~n~t les
cartalls : origL~e en All emagne , ~ f~~sion dans tou s l as pays: l'eS~3nt:'=1
pour l e s cartells est l e poi."lt G.;> 'r.H co=., rcial, puis ~'~a o ' est la coniition
pour que l e s ne Jlbres d~ cartall cons e rven~ l e~ au t onomie ~c onomique, e, du
point G.a vua .critique l é f ait à sO'~ ignar c' est que l a h ausse des ~rir ~~'o~
avait vive~en t crainte a t r adou t ée ne s'est point produite .
.
•
:8.- Le s Trusts.
Le trust, par opposition su car te ll, e st l' entente dans laquelle -lsB établissements producteurs ass . oiés vont jusqu ' à pe r1 ~e l eur perscnnalitééoono=1_
que et fusionner plus ~.l moins c o~pl è te me nt. Ici enoore il faut marquer, en ce
qui conc ~ rne l'origine du mouvement, que o' est aux Etats-Jnis tout d'abord que
1o:s trusts sont nés e t s e s ont rapi dement 1é'reloppés. Le premier trust, le
s t a dar è Oil Trust ( tr~ s t du pétrola) ~ate de 1872. 3ientôt la plupart des preduits, oomme l e s ma ti èr ds p: ~ mi~re s :l3::s 333ire s i l'indus ~r ie at aussl. ~s produits de consommation , f on t l ' objet , aux Etats-Unis, de création de truste. Le
trust è .. l'aoier e st p~ l e s pl a s cél èbres.
vn .. de s pratiqua a qu 'il ;~ut signaler 1 ~~ la constitution das ~~t5 est
ee qUe l as auteurs 8Jlérioains appellent le "watering", traduction littérale
"l'a~rosage". Vo~ci dix en rG ~ri se s, chacun.. au oapital de 10 m~lions de dollars. Vous croyez, peut-être , en excellents Français que v.us $tes, qu~ 10 sntraprill es au capital de 10. 000 . 000 cMOuna c=sti tuent un trust au capital de
100 willioU9 de dollars. Pas du tout, parce que l e trust, qU~"ld il va-se constituer, mettra sur .es pr.B p" ctus : "ll~pital 200 millions de Q oll~rs". Voilà
l'a=ose.ge. Au lieu de 100 Il>~lionlt, on mettrs ZOO millions ou en tO'.1t cas un
ehi~!re supérieur à celui qua donnerait l'addition de tous les capita~ Il
n' y ~ point là, aux dire s des américa~B, de pr. cédé ~régu.lie r. Ils estiment
Ciua 13 force d'un groupe réunissant sinai 10 entreprises dU c3 pital chacune ~a
10 !!IUlions de do1l3rs, e st bien plus considérable qu,; l a fore,; r éuni,; cia chaCU1.l9 ci .. ces antr,pris es !"onctiO!1!Iant isolément. Le capital aat sl.l",,;::;nté :F~rc.l
que l a ~~st a des poseibilitas indérinies au point è~ VUG de son 3ctivité.
VJ re 1900. le nO!llbre de s t r~sts nux Stats-Unis ava i t co nsidér3ble~ant sugmenté e t était ~e l'ord.r" da 5CO, bi2n qu'en rais~n de l'a b s e n c~ ~e publicits,
las chiffras ne soient pas t ou j ours exacts.
Dea Eta ts-Unis, l e mouv a~~ nt $I cs t développé à peu près ~~1 3 to~ s les sutres pay3 du monde (MexiquG, Canada), an Surope; en Ânblatarra , au Jllleme.gn~,
en Frenoo , etc •••
�_,_... ! r::.-. ~ ;~",: : ... ~. t- ~~ :;.~ il Y a tout~ ~~ sa mm: ' tJ' ~UBte
.
ci. l e simple! 6 0 .......... ='..J~'t A.!..!l!Ul.C -i r
une série da COJlbina~sO!lS ~~ von t t ~fa~iver à une produc::ilion mie= aménagéil'
qu'à la fusion cOI!lplète. L 1dée ol S l
dirl.<2e.nts du trust n'ha sitent pell à
et dans le cas di! fusion c~plè~a , ~s t'a ~ et à CClncentrar toute lour act1v1fermer oerta~es usina s mo~?q . bl.~ ne ~ ~~sem~~ux équi pées. ~ar exemple, le lnliaka7
té sur lcs uSl.na~ les plus a J~ le groupement ferma 62 et c ontinua la prOduot sur 80 US1nes quo compran
. ,
mi
_ft~ ées
TruB ,
.; ét . e nt miaux équ1pees dt
eux oro:; ~~s
•
tion avec les .18 au t~as!
a 1nt a ssez compliquées c t diffèr'mt na turelieLes conditions Jur~d_que s so
l' . 1 t' ns œtionslos.
ment selo~ ~es . egJ.~ ~< 10, des trustA. Ici encore, le tableau de s avantages et
Apprecut10n c.:..•...; q!!:~____._-:-' sont :lssez faè:J.es à dre seer.
rrvénien.s de cette combl.n:l1S0n
,
.
d
es llle:> A , d
tage d' abord i l fsu t inscrire t ous oeux pre oedemment
Du cota es avan
s,
l
t
te chniquGs
,
, .,
ion du ca rta ll dt Y a j o:!t e r tous es avan ages
:~~~~s ~c~~~Scentralisé ; pos3 i bi1ité d'établir une plus gran~e di~ision
pril .
~_4 ~ r a' olle
= r ~ a fer ma ture d ' usin;;; s moins bid;1 equipees sans
du trava
econ~~
rd' tt'
l
réduire la'prod~ction, possibilité a~ssi dàns ~e l a r ge me sure
a enusr e s
,
Au. Jk-"Ù..:} ~
d ....~ • .;;.
,
~
1=
crises éoonc::liques.
.
Aidé
Par oontre, et du côté des ~convénien ts, 'el' t . tcuJoW"1'! c e tte m_~
e
du monono13, accentuée e t plu s ioport5n t~ enco~ d , pu1squa la monopol e n ;st
plus se~e!:lant UI1 1I0nopo) e èOmll1ercial, mais un mon"'pole da pl" duotion. C es: à.
cette idée du monopole ~u i l f aut revenir e t )e danger de s trus t A ~3 ~ bien evidemment la hausse des prlz pour 1,e c ons !'la~..eur. Il f aut rap~la r 1CJ. une thèse
de l'école li!:é:i'"!Ùe SUT ca qu ' i l ~ appalaL n t la c t'D.currence n.r tuelle. Devant
catte posoibilité d ~augm 3 ntati,.,n de s prix .E't a. . ~"n _ ~ de o ~ rrlu it ., l'éo?le
lil>éralé, partiBans d'une compUte hbarte, affiJ;"l!laie nt qu ' J.} n'y a pas lieu
de e'inquléter p-J'J .r l e s C"onsOlll!D3t:lurs de ces trusts . Car l eurs a ctions éventuelles <Jeron t toujours para 'lys é _~ p"-r ) 3 concurrenca rlr tu lIa da que l quG productaUX' qui voudra les r Oillbattre. S: par hypothèse l a poli tique è.' u,.''l trust arrivait à élever par trop le produit dn ~ue stion, d asireux da gagner de l'argent
en vèndant ce m~ma produit à un c oure plu.s bss , un indépend.s.!lt, un a dva:::-saire
411 trust rendrait commenoer à lui faire CO:lcurrence et pa r une vente è.u produit
&Q-daasoua du pr ~~ du trus t. il arrive:::,ait assez vite à déuo11r le trust en
queetion. .l.ins1 donc, c'était cet t~ concurrence virtuell e qui pouvait se produira, qui était la raison de 13 s~sse qUd ~'on espérait des trusts et qui
permettait d'aspérer que 1'03 h'abuserait pas du monopole.
L'expél-ie=e a très vi te prouvé q.'~e ca tte thè se de la ooncurrence virtuelle ébit une simp:t"·, utopic. Que sa passe-t-·il en fait? Lorsque quelque indépendant, quelque indirldualiste a voulu risquer d faffronter la force du groupe!laDt, la force du trust, en matière da transports, ~ar exe mple, lorsque les
différents transports, automobiles ou autres dans une régi.,n ou dans un paya
font l'Objet d'un trust? Le concurrent qui voudrait s' e ssayer à ruina r l'aotian du trust verrait bien vi te se retournar contre lui la puissance du trust.
Ql;l2 f!lit le trust? Xomenbné'lIlent, le prix du transport est à 8 France. Le COl)carrent, voulant baisser le prix, le fixerait à 6 Francs. Le trust ferait des
eurenchères et le mattrait à 5 Francs. Il perdrait de l'argent peruiant quelque
tem]?8 pour "casszr l.;s reins" au conc=rent. Ons fois qu'il a a tteint son Dut
"t q,;,e le cono~nt n'eriste :;lIas, le trust :::-emontera son prtx à 8 Francs.
V~ila la ~litl.qu~ ~è8 trusts en üatièra de concurrence. Comma voue le voyea.
l es:!)Oir - un n01l1eau conou!"rent 'fanent l'lt1.ar c ontre le trust e st un espoir
..
chi:nari~'.l ~ .
C'eet d'un autre côté qu'il fa'olt chercher les raisons de cette relative
modéretio~ de la politiqua des trusts· c'eat du c~t~ de la sagesse de oeux-ci
q~i fIlt en général assez grande (je n; dis pas. cependant, qU'il n'y ait pail
q d'axcepticna). Devant ces craintes, surtout au dé IJut, la polJ.tique dll lutte
- li5contre l a s trusts a é t é théoriqu e;nent fcrm~ 'e
.
Dana l a programme de ce tte lut t e on ava l.- t • e e t Ite~191ativement appliquée.
a un c ,r al.n moment imagJ.ne
. • que
l'und de s causes du suc cès des - t rust s 6 tait
US
profi tant du marchi inté r ieur à l' a bri - des _un~ ~ ca èddouanière, les truats
.
,
.
(lrol..a d 9 onane q~ l"s prQ.égeaJ.ent. L e:;..-pérl.ence a montré que ce tte caus" n' e st pas réel13
qUè
sanca des t.-Ull ts t a na i t à d ' autras ::-aj.s ons.
a pul.e-
et
l
.
l,~'~u;res o~t é t é j usqu' à préCOnis e r soi t ls prohibition, soit la défense
e
e~ ence e s trus:s - mais c~c i n' a pss au de eucc à s _ soit la ranression pénale oontre l es I onda t eurs des trusts. Dans o~t ordra d'idées il'faut
signal e r la r é -:orme l é.o:f!sla t i v e a~ Etats-Unis qui a é t é persévérante pe dant
de longues annee s e t qui en t 'in de c ompte n'a pas pu aboutir à
,nI
trusts.
Suppr1mer ea
d
Quelque s mots r apide s s ur l' évoluti on de ce tte législation. Le mouvement
débuta par des mes ure s cnnoe rnant plus spéfial ement l en trans ports nl.r chemin
de f e r! et à c e t égard il Y a lieu de signale r deux lois américaines l l'una
du 4,~evrler 1 007, e t l e S~erman ~ct , du 12 Ju~~le t 1 890 . L' e ffort de cette
pre;n;ter e tentativ~ de l a l égisl a tion était de séparer las Compagnies de tT9.nspor ts ~ des e~treprl.S~s de pr odu cti on et donne r à una commiss i on èe t~s un
control e tre s marqu e sur l es c ompagni e s da chemins de f er. Dans une seoonde
p~se , l a l utte s ' éb.rgi t et ca sont è.ire ot" m"n t I de c oe.J.i t j , 'l2 qui sont vise~ s : ave ~ l~ l a: Wils on du 27 J uillet 1 894. La loi du 19 J uillet 1903 préV01t la creat10n (l 'un bur2 ~U d ' é tude s pour surve~ler l e s e ntreprises s'occupan t du o:lr;zme r ne exté rieur. Enfin , e n 1 913-14 , "'n a ccél érait et '?JI intensifiait
l a lut te cont T0 l ed tTLsts . Un~ c ommiss ion f é dér al e i u oomnerce est cr&ée
ayant ' c omme r ôl e d" dé cl are r ill éga le ta l pr oe:: _. : .. ',!ue de (' :;':-'-:;1] - '1:1=e, ~veo
le c ontrôl e de s trus ts .
La l é g isl ation enfin s e r e nforç a encore l e 15 Octobre 1914, avec le Clayton Aot, s ans gra'lde e fficsci t é , ma 1.S renforçant l es pénalités.
Cett e l égJ.zl ati?n con t rcl l e 3 trusts e s t suspendue pendant la Grande Gue~
r e de ] 9 1 4- 191 8 et reprend a v e c que l ques atténua tions dans J a période d'aprè"...
guerre. Pour l e dé t ail da ce pro blème voye z un art icle de V~é : '~a ~oliti
que con~::-e .l e9 tru~ ts aux E t :. ts-Unis " (Revue d'E conomie Politique, 1918, p.
W), al.llSJ. que l' e tude de L'Ulber t "Le l égis l ateur améri cain contre les
trusts". Ravue France- E t a t ::r-Uni s , J ,lin 1927 , p . 1 69.
D3US la périoda a ctuell e , il s embl e qu e l'effort l égislatif contre les
trusts, sans avoir compl è t ement disparu , s e soit ~u~l que peu relâché.
EnfÏn, du t e rrain na t i oncl , l as tr~sts sont s us s i pa s s é s sur l~ terrain
international. Et d a m~me que l' ex5. stence de certains carta lls L'lternationaux,
i l faut égalemen t note r ce ll d de plusiaurs trust s in ~erna tiona=. Le 'Jlus i:ilportant est l'Oc éan Trust, dénommé sinsi parca qu'il p ort ~ sur de s co;pagnies
de navigation maritime , faisant l e t rafic sar l'Océ an Atlantique. De même
pour le pétro.le, l 'aluminiuc , etë., las trusts inte rnationaux se sont :aul.tipliéE- Là encora, e t c omme pour l a s c artells précé de mment il fsut, en termi_
nent, so~igner le caractè r e s a cret, l'abs enc~ de publ icité de la ' part das lagielatio!le national e s et intarnatiOIUle s pour l e s trusts oomme pour 1 .. 8 cartells. Le s projets a v a i ent J nv i sagé une publicité pour las trusts internationaux, meül a' ,'un de ces pr oje t s n' a e n somme ab uU.
Du poin. de vua critique , on peut ici , COmm~ pour les cartella, remarquer
que l c s 'ruets s ana dou t e ont plus d'avantage s que d'inconvénients, mais
qu'une r ~ f ~rme dans 16 s en s d'une public ité obligatoj~e serait valabls.
r Our aohev e r oe tte descri ption, il me rest ~ à vous dire quelques mots ra;>id 3S dé I I? situs tion t oute s 1'''; cio.l e du èévd oppemdnt de Is ooncentration dans
la Franc e con t emporaine . li oe t é!Ïard , n ous s av e'l" '!' .d l a concentra tion en
F:::-anc e , e nv is a gée oous s o de~xième f orme de c oal i tion de producteurs a êta
�- 116 fNinée par une disposi t10ll
1 ~ps.,....Bt-ert i>llcore -p?ur»:rti<l a~o tamme~t par l' article ~19 du Code
~ie.l: da notre législatl.on
penale, e nblo da dis"'osi tions, sn ê troi ta ralas .. _
f 't
r<i"' :n ansam e - . .
,
li
t
""-"-,'
::<lt
article
in
pa.
~ les auteurs du Code Penal app , quan
.""~-.
" l ' t " -- 5- Bre~,
tion !lvac les ertlcl~s ~ ~ e ~ ' ,
'
pr~~crl~aient toute coa1it~on
dual' ~ révolut10nna~e
-~
le tMes de l' inè.ivi
~sm"
e co51ition d<ls product~urs qu.. des pa trons eu
qu~lla ~u'e1l3 fÛt, aUSSI bIen 1 , , l tian a naturell~ment grlvement inquiété
des ouvriers. Cet éta t de notre 1 ~g~o a
isou'en r éalité un c rtell ou un
,
' urd ' hui
1.. 8 membres d~s cartell: et, d~s t~st~~d~te~s. FI'l't heureusement , ~ t par un
trust est touJours une _0811 hon t p s.l<lur 1: article .19 a éM tres sagetravail jurisprudentiel qui a tou, e ~a ~d.anc; est la suivS!lte : elle a distinment appliqué. La thèse de cettelJur~
trusts u l es bons cartells et ce
gué entre Ci! ~u'on pilut appaler ~ s
ns
,
tslla Je n'antre point en
' -,
ais -r-usts et cauva1S C9.r
~.
cu'on ;>eut desJ.8Iler p9.r lJ.'lUV
.,
;
:ne. ue ue de nombreux projete
détail ~e ce~te ~btile di:cr~t1~~~~ejî: d~elo~pement d<lS cdItells et
é<l Cloiiiicatl.cn a cet arti_le, pour >.::-T ...... O
,l et au début du no
la J'our à la 11ll du "'-" Slec"
,
i t
des- U"'olBto,
aYe
en
vu
'
d
i
f
'
u'ils n'on1; pas abouti. Il '/ e. eu \1.'1" mo
Ica t'10n da l ' article par
. la
ma1S ~
, ambre 126 mais cet~e ~odification n'a pas été .aitJ dU.P?1llt,de
loi ~,3 Dec
u~9 L:assdctiel é~ la loi étai~ d~ répri~3r \1.~3 eApio~tat10n
TUa quJ. noue 0= ......
~ p'ena l :l.' t
, , ~ment
atill"eit3 Le œal da c"ttJ tisposition ci" notre Co."
e 'a 8U;?_~
,
tén~é ~ la jurispru~ence que jd viens de 8ignal~r, sans ~tra d ' aill~urs malheurause~ant totaLG~ent su,primé.
1als sont 1 ';6 iétails qua j ' ei voulu dOn:ler sur la delloription de la coneentnUon.
Seetion 2.- Dagré
d~
la
CODcent-~!L~n .
Le problèt:le est ici la guivant. l!aintenant qua n_us savons en quo i consista 16 concentration, il faut faire un e=cn rapi -e das faHs , Il l'étrangsr
•
d'a co=d, en France ensuite, pour tenter da ~asurer las progrès da la oonoentration. J'ajouta iomédiatecent qua l~s rens"i~"m~nts très n'ombreux p'ordr.a etatisti~ue devant permettre l'étu~d d~ ca problème conC3rnent bien entendu seuleOllent ::"E>ccroias~rnant d 'un seul ét:!olissament, :t sont, au ccntraire, très minim&s ou à peu près inexist~ts ~n c~ qui concerna le développement des coalitiO:lS e. .. s productaurs. Si vous vOuldz, noua n'aurons pas la possibUi té de IJesurer le degr~ da conC6ntration que pour une partie seule~ent ~u mouvement.
En effet, en ca qui concerna l~s sta tistj ques t ouchant oes ooalitions de s
prOcluct.urs, il faut savoir quo cartalls, t rusts et, plua gênéral.ament, coalitions des prcduoteurs ne sont, d'après notra législation françaisa actu~lle,
sOWllis à aucune publicité, et qua, par conséquent, i l eot diffioU. à la foie
de connattre à un m~!Il9nt donné le nombre de cartall" at d" trusts en fonCTIon
et difficile égale~ent a fcrtiori de cO!!!parer ca nom"re à doux dates espacées.
l)!UIB cet ordrè ~; Hées, je n'ai guère à voue signaler qu '= (!nq~te pri,vée dont voua trouverez la t::ace d8.!lS l'ouvrage dé Mme Ball:l.nde, concernant
seulement ha oartells et les trusts internatioIUlux. En 1936, la l..iJrte <iressée
par l'auteur de cet CJJ:7r"--&e mantiœmllit 104 co31iti·ns ~d produ::taurs, CIlXtells
il t trus te in te ma tionaux.
~insi èonc, è.nne tout ca qui va suivre, nm... :) n 'o.,vio garons (l'J,I un E.speot
de l:l. concenu-ation, la concentrz.tion SO\13 form~ :l.laccrois9Bc,mt use grands
éta';)lùs6=te. A cetta :'dpi::d BG,!'-LÎs6a , j':;.ttacn~rai, ~O;:lI.." ' il cO!l'lient , une
importan~ secçnd&ire a~,pa.~s 6~r~'1gàrs, 6t j'ina iste~Qi , au contreiru, av~c
~ plus g=and nomtre ~~ ~etail8 et de chiffres sur l~ cono~ntration an France.
- 117 Donc tout d'abOrd , le degré da concentration à l'étranger. Comme constatation génére:.le, à oet égard, on peut dire et aff~er que dans des mesures variabl~s et diverses, à peu près tous las grande p~ys qui jouen t un rôle du
point de vue éc ~nomique, ont été dans ces cent dernièras années environ l'.bjet
d ' un mouvemen t dd concentration très net t~ment dessiné . Si nous prenons, en
premier lieu, les Et~ts-Unis, on a dit av~c rais on que les Etats-Unis étaient
par excellenoe 13 pays de la conc ~ntration, non seulement par l 'existence de.
trusts qui y sont très n ombreux , mais aussi grecs aux statistiqu~B publiées
tous l es dix ans aux Btats-unia a t qui permettent da ' suivre assez exactement
l e mou'/ament des faits dans la matiè re.
Voici qualqUds chi ffres pour vous montrer par quel procédé on peut enregistrer 0 3 mouvement de ~ o!lcentra tioc- Si nous prenons, en premier lieu, l'1ndustri~ da s machines agricol es , industrie spéoiel3~ent développée aux Etats-Unis,
noua trouvens qUe l~ n ombre moyen des euvriers psr exploitation, qui était de
5 en 1850 est passé à 65 en 1900. C' est le prauve que des établissements de
plus en plus importants deminent dans cette br~'1che da l'industrie. Consta1;ation analogue pour l'industrie des tapis. Ce même nombre moyen d'ouvriers par
exploita tion qui était de 53 en 1850 passe à 214 en 1900. Progression encore
plus sensible pour l 'industrie du coton, à savoir 1
B4 en 1 850 et
282 en 1)0::> .
E.\,ûin - e t c'est le d"rnie r exemp1a que js .donn .. rai - pour ::" i né::.lat=ie d!1
fer et de l ' acier, ce nombr~ est pess~ de 53 en 1850 à 333 en 190C .
Pour ce qui e st, ~ n second lieu, de lT411emegn~ , d:s statis tiq~es tr~s
précisç8 e t des études d ' ordre tout à f3.it scientifi =lue perr:;",tt3nt <i' sffirmer
que le mouvement de conce01;re.tion s'est ?!lra illement réalisé en All<lClaJI1e .i1L"\S
ces dernières années, à la fois po',u- 13. périoda d ' avant la l5U ~ rra ~ 1914 et
pour celle d'entre 1"13 deux "v." rr~s .
Si 1'0.'1 "rend le nombre des expl oihtions dans l ' industrie 3.11ema.::d~~ , «1.
trouve qua de 1882 Il 1895, les ~ti t es exploitations ont di~ué de $ , 0 ~
Dens l e m~~~ teops, i::' y . eu aUg3ent , tion pour les moyennes exploitations de
64 %, e t augment3.tion poar les ~~,des exploi tations de &9 , 3 %
. De m~m~ , si,
BU lieu de prend.re le nombra d ' : ~ploitations, on prand le personnel employé
dans oeE exploitations industriellss, on trouve paraillemant de s 3i.minutione
assez ~rquées nour lJ ?ersonnel ~o s peti tes exp10itaiions : ~ ,4 ~ e~tre 1882
e t 1885,
'
~
0
;t des augo.antations s emn bl"s da 71, ) '% po= 13s moya.-m.. ~
ex}~oitations et de 87,2 %poar l~s grandes.
Pour la périod~ d ' entre det<X guerres, de nOIJ~reux travaux ont permis
d'affirmar le suite de l a con~entration dans l e m€me sene. On peut consulter
3. ce sujet l'article è.s Lamoi'1e ilL ' évolu tian de la conoentration industrielle
en Alle~~e", è..ms .la RaVV!l EcoD..:lmiqua Internationale , .iodt 19 ~6 , p . 323.
Cartâilid Gf'~a:~ kgIUté Ja l'indus tri3, notam:n·mt un certa~ M. Hugo
stinnes, ont marqué 13= ,lace e t . ~ux influence dans ce mouvement.
Enfin, j" note, sans y insister , qae dans d ' autres pay 1 Grande-Bra~gne,
Italie, ~elgique, Suisse, etc ••• un IDav.vament de ooncentra tion 5IlBlogue s est
accusé dans ces cent dernièras e.nnJes.
Ncus arrivons - et cels sera plus l ong et plus d~~ioile : à l'é~è9 de
oe degré de concentration en Franos. Ici"et d'une man~ere gén: ral e, Il faut
dire que comm<l dans ies paye précitée étrangers, la concentrgt10n en F~ca
sous forme de croissance de grands établissements, S'~Bt,constamme nt manifestéa dE.ns la période considérée, à la fois dans l'indul3trH et 1.. c '~mm& ree. ,
Neus ~vons en Fr~~ ~ l es re oensements qui nous parme ttent de dù!lIler de s préo~
sions Bssez valables aur 13 de5Té de concentration.
�- 118 -
-tout -d rebord les chiffres pOur l'ensemble de la p~oSi n~érIJIl • ....... les deu.T derniers racen.&emente pub1~as,
, .:fran~..,isa n'us CO!lStatons qu en .... "
é
'
t
t:LO!l~.
' à -!lsul ter le tab' _au du nO!!lb!'e des tabl:Lssemen e,
de 1926 et de 1931, S01t
cd'
onnel occupe' ~~~ ce~ établissements , le mou' t ' onsulter le tableau u }~rs
601 a c
tr t'
e sez ancien déJ'à s'est poursuivi dans notre France conve~ent de conoen
a:Lon s
tempore.ine
ue ja vo\;,s ùonne comme indiqilSIlt l n concentration , sur l'ensembl~e~ec1'a~~~ié écono!!lique f:~çaise. out été publiés par la Bulletin st~tiBtique de la Franca, 1923 , p. 395.
(
)
~
parer la nombre des établisseme!lts aux deux ~atee 1926 et 1931 , on
trouve ~: les petits atablissements ont augmentJ moins ra ?idement que les moyens établissenents et l2s gr~~~s é tab1iss~ents surtout. Voioi ~ue1ques donnéeB
lIWDériques pour appuyer cette affirmation.
,
"
..
Le ~bre total des ~ tablissements reoenses, qU1 éta1t en 1926 ~~ /.~0.629.
~ l'ensemble ~e la France , passe en 1931, à 3.551:394, soit une dimlDut:LOn
sur l'ensemble des établjssements exist&nts
Si noUS prenons l'accroiss~ant des pe t its établissements, des établiasemeats par exemple, n'Uccupant que de l à 5 salariés , nous constatons que ce nomb.e, c:ui éteit de 1.97.t.92,0 en 1925 "st passé à. 1.7.85.061. Il Y a donc eu diminution dans le nO!!lbre des petits ~ tsbliss e~ ~ ntsp
?our les moyens établissements, de 6 à 10 sal s Tiés , de Il à 20 et de 21 à
50, nous avons un ~ilve~ent t e ~roST~ssion relativement assez faible . Par e~m
pla, le nombre d'3tabiiss9ments de ô à 10 9s1ariés, qui était en 1926 de 98.~,
passe en 1931 à 98. 3~, soit Ip.gÈre régression. De Il à 20 salariés, ce nombre
passa de 46. 389 en 1926 à 49.185 en 1931.
]fais si nous a.rrivons à l'ét-.J.de de..s varia'ions que l'on peut appeler les
grandes exploitations, nous trouvons des accr ~ issements véritablement assez marqués ,
Etablissements de 51 à 100 :
1926
9.568
10.424
1931 ....................
,
W'
.................
-
Etablissements de 101 à 500 salariés:
1926 ••• ..•••.• ~ 7.585
193 1 •••.•.•..•.• 6.082
de plus de 500 salariés ,
1926 ••••.••••••. 1.135
Etablisse~ents
1931 •••.••••.•.•
1.264
La consultation du tableau relati~ au perso~,el, pour l'ensemble ie la
FranGa t~ujours, ~ène à des constatations identi~ues. Quelques données numériques encore
cet<e de'mème affir:nation.
Si nCl'lB ~enans ~'abord le perso:mel total emplcyé dans tous las établi&secents :r~~ra1s. ce perSQ~el qui était ~e ,.660.629 salariés en 1926 tombe
en 1931 a '.551.399. Par consé:uent, diminution sur le tot - l et sur l'e'n8e~~le
Nous constatons
,. i
--' •
, ~u l.C encore, le parsonnel emplcr,ré dans l<s p;!tite établiss_
~47~'2v79a en diminuant. Il était, po~ les 6tablissements de l à 5 salariés de
J'
•
per3JDDes en 1926 et de 3.158.041 en 1931
Nous con s t t . .
•
moyenB établ' a ~~' e(n d~~eme lieu, ~ cccroissement ~ès modéré pour leB
.
l.Sse:n_n s de
a 10, de 11 a 20 a t m1!c6 de 21 à 50 pers onne 8 ) •
~~ noua cOnEtatons, au contraire, u.~ accroissement très mar ué
'
:~~;e:e~ grands établissem<tn;s. Voici pour catte dernière ç~t~: ~:,r:~~11
8=
- 119 -
<;
F..tabliJlllements ,_, 51 à ;"00 salariée
1926 •••• ••••••• 668.986
1931 ••••..••. , .. 724.173
De ~§me dans l as établilsaments de 100 à 500 salariés
192, •••••.••• ,.1.478:509
'
'931 ., • • .••• •• • 1. 573.097
Et enfin, dans 19s é~abl issemeDts de plus de 500 salariés, le parsonnel
était en 1926 de 1.641.41À,
en 1931 de 1.721 .396.
Ainsi donc, et d'ln:, catte prem.ere considération, pour l'ensemble du mouvemen. d~ 19 concentration en France, les derniers recensements accusent une
progress1on èe la concentration.
Meis i l faut m.sin t enant poussee!' no tre recherche plus loin Ol t ét'.J.dier suece ssiva~en. les détails de ca moavcment, en envisageant tout drabord l'industrie
et en ~~ite le commerce .
Si DOUS prenons, en pramier lieu l'industrie , noa3 ?ouvons, en remontant
un peu plus loin dans le passé, donner des chiffras qui , d ' une ~ière générale
permettent d'assurer l' existence de ce moave~ent de conce~tration dans l'~dus-'
trie e t, en général, U? mouvement de concentr ~tion assez rapide. 139 tablea~
que Ue vais dicter sont emprun t és à la StatisUque Générale da ?rance; et au dernier recensement, celui de 1931.
l n dus t r i e
Nombres des
é tablissements
de
de
de
de
1 à 5 salariés
6 à 50
"
51 à 500 "
plus de 500 sal o
. _.
J.901
1906
'- - - -------- - - 1926
1931
4.l-:-::-::5---....,.41""'1,-•..,.2"'"74-96.355
99.600
14 .060
l.4.881
1.081
1.134
5-iO.746-----=c55::-:O• 6ô'4-4"75':
66 . 433
6.171
546
70.307
6 679
627
A considérer ce tableau qui concerne l e Dombre das établissements, vous
constatez par l e s ch i ffres mêmes que l e nombre de pe t1.ts é tablis sements, de l
à 5 salariés a asse z 'sensibl eillent dimL~~é entre l es deux dates extr~mes, en
passant de 541.746 en 1901 à 411.274 en 1931. Par contre, à prend....-e les grands
Jta~lissements (par ceux-là j'entends à l a fois ceux de 51 à 500 et de plus de
500 salariés), on constate que 12 nombre de ce s âtabliss ements a considérablement augmenté, puisque l es ?Temiers Q~t passé entre l ~s de~ dates extrêmes de
8.171 à 14-881 et l es étsblissements de pl us de 500 salariés de 546 à 1-134.
Vous voyez Qar l e dé tail quelle a é té la concentration dans l'industrie
française en ce qui concerne t ùut d'sbord le nembr e des établissements .
Si nous prencns, en secO!ld lieu, at pour l'industrie toujours, le personnel empl yé dans C' ii é tablisBe!!lents, nous arrivons à des constatations parfait ement analcg~e s.
l n dus t r i e
Ete-olisSE lents
de 1 à 5 salariée
" 6 à 10 "
" plus de 10 "
Total
(Personnel employâ ~1S las)
1906
1901
921.16
;>49·517
2.568 . 84 0
3.739.526
951.638
279.3 77
2.640.577
3.37] 'iO?
1926
~931
772.963
364.00;
4 .577.088
5· 71.:1..059
�120 - 121 -
_
deuxième tableau 1. ae rapporter aux chiffreo que
Je -oommente rap~damBnt ce
ta t
1 1 ) qu'en ce qui concerne le pers_
nous e.vons sous l es yeux , :lOUS cons d ons ' 5 salariés oa personnel 8 not8bl_
, • ___ 1
établissements e l a
'
)
_
nsl employe =
es
- d 921 169 à 772 968. 2 Au contrura. pour
- - ,
uisqu' il as t pssse e .
•
if-ont pour
ment d=ue, P ,
ands éwblissements, les ch ...."'s 8
le Nrsonnel employe dans les gr
190î de 2.568.840 et pour 1931 de 4.577.083.
l montre de façon évidente le
,. oi donc le tabl eau concèrnant le personne_
.... w~
,
.
d l ' industrie frança~se.
lnouve:aen t de concentra hon SM b d
er~; pour l'indus trie toujours. IlDG autre
Enfi!l, pOlIT ~tT3 compl"t ,
OJ'Ul
fait la proportion en ce qui eon-
-r
-----------_-.:.------------Pe rsonnel amp
danu les
~yé
Etablissements de
1 à 5 s alar.J.és
6 à 10 "
plus de 10 sal.
Total :
:--i,
~!~: î;~:~~~~~:~~;~sp~~c:!~~~~:s;::!~~~!:Bi ~nl~:~~:ri~~e:t!~6d!a~~
portion w:- per:'onnel ~~ ~~ à 100 de 29 %, dUlS les établissements de plus de
dens les ~:Sb~~S:;m~n ~~~931 alle était de 13,5 ~ dans les établissements de
100 salera! eis,~e -e 6'4 ~ dans'les établissaments de 6 à 10 salariés et de • ~
1 iL 5 s sr es, (l
,
,.
. i d.
le voyez le
dans les établissements de plus de 10 salar~e s. AlllS
rnlC, vous
,
nonnel se trouve concentré dans les grands établissements.
pB
J'aborde à prasent la question de la concentration d~ le commerce. I l
n'y- aura pElS, pO'.I.r l'instant, eu moins, de tab~e~ux ~our l agri:ulture. Comme
- d ....'onstitue une llllll.te a la concen.ration, et
'l.OUB l e varrons, l '''''''''cul'''
- 0 - .....
t,r \L&.
~ 'es t d~ c~ paragraphe qu'~st placé ce tableau.
COll.M5RCE
No~bra
de s atablissements .
1901
229.953
• à 50
18.522
"
TI. à 500 ft
527
16
1uB de 5q<l salariés
---------------------------------.-1906
257.151
19.650
729
66
;t&blissements de
à 5 salariés
Voici les
q~elqu3a remarqu~B
:ua
1926
265.130
32. 624
2.103
87
l'o~ peut faire sur
ét~bli3se~ents de
Sana doute. si nous pr=nons d'abord les
19:)1
269.915
36.476
2.457
109
ce troisième
1 iL 5
table~J4
salari~8.
noua
voyons qu'entre hs lil:ù.tes dxtrêc33, i l y C :lon pas è-iminution, mais progrès,
puia~~e le noœbr~ de ces établisaecents est pass~ de 229.959 en 1901 à 269.915
en 1931. Il n'y a pas lieu au surplus ni j~ ae frgpper, ni de s'inquiéter de
ce chiffre y pllsque, cOOlJle nous le verrons, la persis tance è-u pe ti t mé tier cm.CUT9~nt avec le développemdnt de grand~s entreprises commerciales, eet une
don:lée fournie par la rsclité .
Par CO:ltre, en ce qui toucha 1,,6 ~OydCB établisse~ent8 (de 6 à 50), n~
::ouatetons une proor.ssion, qui est ici un dédoublement, car de 16.522 le no_
bre de ces établiase~~nts est passé en 1931 à 36.478.
Et enfin, pour l es très grands âtebliss~tlents de 51 à 500 et de plua de
'00 salariés, l'a~entatiO!l est ccnsidérable ; de 527 12.457 peur les pre_
miers et de 16 à 109 pour 1~6 deuxiemes.
On peut donc, en ce qui concarne la concentration commeroiale et le. doan'e. fournies par le nombre des établiseec9nts, affirmer, comma pour l'indusque catte concen tratioQ B' I>st réc.lisée de !açcn trèa marqu.ée.
J'arrive enfin à un quatrième tableau qui est intitulé s
tri.,
•
1901
383. 795
89.069
290.361
763.225
J906
42 .115
90.539
26 5.1e7
785 . 837
1.926
460.912
138.226
667 .194
1.266 .332
1931
477.288
154.508
765.293
1.397.089
De le. consi ération de ce 'Cu atri è!De table au r é s ul t ent ici dèS conclusions
t Ol.< tes concorè.antes dans 1.., S.2:1S d "me con"sntra tion ra t'ide et assez é'.ccantuée.
~Qe Gans les établiss en~:1ts ~e 1 â 5 sal ~riés, le ?8rs : nnel a augmenté, passent de 383.795 en 1901 à 477 .2 Sg en l~~. ?rogressj ,n "nc o~e plus !Derquée dans
l ~ s autre s catégories; pour les !Doyans établissements le personnel passe de
89.069 à 154.503. Enfin, e t surtout, ~~s l es établis3e~ents de plus de 10 salariés, la progression est forcridable : de 290.361 en 1901 à 765.293 en 1931.
Ainsi donc - et c'est ls con~lus ion ~ui se jéga6e de tous ces développements, la conoentration ùe.n ~ l e co~arc; franç ais 'e t \L,d concentra t ion qui
s'est réalisée avec la n s nce qua j' ai marouée aussi bien ou'elle s'éta ~t r éalisée è.:m.s l' inè.us trie.
.
en r éSU:lé, pour le deJré de la concèntratio:1 on paut ~e ~Uè las statistique s permettent d ' affirmer qU<l cdt1M ccncsr.tra tion s' ;,st r apide;nant dessinée
sn Fra:lce en ce qui concer:le à lb fois l'i~ dustrie et l e commer ce .
Pour le détail du mouvez",n t, je vous r"':l-. v~ . :.. ::.' a r ticl " "_:;'. ~-'. ·.:- t de
CAUllOUE , "La concentration d" s dnt!'dpris"s dn ira..,ca è.e 1914 à 1919", Revue
de l'Economie Politique, 1920, p. ~79. C' dSt ~,a é~~è.e spéciale da l ~ c onc s~
tration pendant la guerre 191+-18.
Voyez suesi è."ns l' ~tude p1.4'Olié;l è.:;ns l a Rè-I'l" 1d l 'Eco.'1omia P"litique,
1939, la comparaison du dévèloppsQent éc nomi qu~ da l a F!'lnce entre Iss deux
dates et les ~éveloppements t ouchent la cO!lcdntration.
Ainsi. et je t ermine per là notre paragraphe l, !lOUS cOlmaissons lil8.i.ntenant l es formes de la concent~~ti on : soit accroisse~e nt d '~ seul établissement, soit coalition des producte\U's4 Et surtO:lt, gr~ce a\LX r acensemants dont
i l s'agit, i l est possible de ~es urer le degré de la concentr~tion.
§ 2. Les causes de l a concentration
D'une manière générale, tOutê S ces c~ ~s~s s e résument dans la fOT!DUle uni- .
qu" suivante: la principale oaus~ dè le concentrati ,~ est la supériorité des
grandes entre prisas O'.l à." s "ntraprises 6Toupées au point de vue de la concurrence.
Si nous voulons nous r endre co~pte da cette supériorit5, on peut l'envisager de. deux points ë: vu., s
1°) Avantages techniqu~s; 2° ) ~v~'1tagea ~omcerciaux. Et on dira tout de
suits que sur touta l~ ligne l"s av~t~zes sont nettement en faveur ~e ces grand&B entreprj see et de cas entreprises groupées .
1°) ?~agès tecrniguds .- Ceux-ci pauvont s'&n31yser succe ssivament en
a) une &LOnomie de travail, b) une écono:nie de capitaux, c) é.conomie d'emplacement et d ) économie ~9 frais généraux.
Il suffit de réfléchir un court instant pour se r endre co~pte de ces diverses économies.
�- 122,
l'a~tivité économiqua concentr~~, ~atte écos) EoanOl!lie de travail. Dans
"
~
réalités suiva!lt~s ; 1) le
a r éaliser grâce sux ~aux
, ,
nemie cie traV3il pourrs s,
" 2' le dév91oupam~nt lu ~chl.n1.8!1le. c.
l
divis10D
du
travall
,
,
.
,
dra'
't
dévaloP.l"'men t de a
. 'demment t=i1;6s; je n'y reVl.sn
1. pOl.n •
sont deux points lue nous av:>ns prece d' t plus b:l.ut Pour la division -:u tra.
t r ca que nous avons l '
sinon pour cOOS t a e
Co·l.' t1.' ons es t préci.sémen t la product1on par
que l'un~ de ses con
d
l
vail, vous s:~:
t ~l'~ s e trouve ra na~xralleme!lt favorisée soit enB e
grandea quan 1~s il
t·dans las entreurises as sociées. De même, pour ca qui
grande ez:trepr e, ~ ~
chinisme il- es t évid nt 'lue seule une grande produoeat du daveloppemen u ma
•
'de ce cachin.isme
UO!l permet l 'applic:tion ~~~e a!u~~~~~dustrie concentré;, l'activité éaon_
J:one à ce pr9l!ll.er p o u .
l
tre
lDique con~ntréa l'ecportc très netteClent sur la .,ati te et a moyenl'le en
-
0"
priee.)
. de cp."
a l' 4-._
Pourquoi?
:, EoonO!lle
......, P:u-ea que la capital oircule plua
i f nt
t que circulant plus vite, il est, co~e tel, baaucoup ;laE ~odu=t •
C~2:'Ç ce ~u'on appelle dans l ~s affaire:; le :!"on~s dl! rO~"<:lent, qu:, dans une
Jrande entreprise concentrée cir~~e avec beaucoup plus ~e rap1d~te que ~
une petite ou mOy~Il!le affaira. Rendez-vQ"13 compte p~ l' aspe? t meme d.e ~a realité de la différence ;ui peut exister, par exempla~ en mctiere commerc1.ale entre un petit cagasin et un grand =b'"Sl.r. :;.ujouri'hu~ Dans ce ~etit ~gas1n
les stocks restent en tamps nor!!lal plusieurs semain'?s et parfo1.s plus1.eurs mo13
eans s'écouler. Au contraue, dcns les grandes entreprisas commerciales, la, r8uidité du dépit pernet un renouvellement rapide des approvisionnement~ et c aat
aV3c la m~me soome de capital que ces provisinns peuvent G1;re success~vement
ranaa.velées.
0) Econo~a d'emplacement.- O~ p3Ut eff~er :ette éc~n~mie d'em~laoeme~t
en duant qua proportionnellement à toutes choses égales cl. :ulleurs, il faut
moin:> de placs dens une industrie, une ac!oivité économiqu3 con:l:mtrée pour pr0.duirE beaucoap, que si on voulait obtenir le ~me quantum de production par
juxtaposition de petites et moyennéS entreprises.
!l n'y- a qU'à voir la physionomü de ncs oT9.lldas cités in'iw;triellas :aodern..s pour se rendre coopte de catte .!conomie d' a:nplacement.
d) Enfin, économie de frais génarsUL. ~=" nous l' a"OO3 dit d;ms l'éC.;,de
du collt de production, les p-ais én,jra= ioivant ~t,N rép!lrtia an ::ollt da prodnction de chaçue objat fabriqué. Il ast clzir q~'à supposer une socrne de
frais généraux constante, si c~s f.ais gé~éraux se r~p~rti~sant sur ~~ ~ouveme3~
d'a!t<llrea d'un millioru; de ÏZ""-IlCS, ils seront b..aucoap :Doina tor',;s ",,!; 1'1'.19
aisément supportables ~U2 s'ils se répartissent sur un chiffra ~'zffaire8 de
10.000 Francs. Cela fait partie de la pui3s~ce d'una grande entreprise ~ue
cie poIlvu1r rép=tir les frais lanâraux sur una quantité consi.dérable de pro:l.ui t. vendus.
n sel:bla donc, à sa placer à ce point ae vue technique que l'incilatrle
et le eo:m:;arce concentrés l'e!!!porttlnt de feçon incontestable sur la moyenne et
h p!otite production.
0
2 ) liais, aVODs-n0.L8 lit, è ces !lvanta.,-es tach:rlques se surajeutent d'autNs avanté:ges d'ordre coœerci.ù lOt qui na sont po.s Cldirulrea 'lue les précédenta. ~~s evantages d'orCÙ"e com:nerchl appa-aisS:'!lt soit à cOllBiMirer l'achat
des œat1eres premières, 8~it à zonsidér~~ ia vdnt~ d2S produits fahriqu&s. Si
nO'.us nou~ plaç?n& e~ premier li~a au point :!e V'le de l' ach .. t ::.ss :atI tières pre~~ra~ ne~ss~1res ~,la pro~ction, preno~~, si :?US voulEZ, une filature de
l l.Dd~trie ~s t~xti.l"B que.. se pro.::urere 1" :na tJ.ere première : le cot=, le
11.'1, oa la ,!"l.e • ..,0:. grand~ "ntra "ris€. tni tera pour pl14siuurs cente.in~s OU mlllie~.,~~ kgs; el!=,Q~h3t9r~ p~ gr~da6 ouanlitas, parce ~u~, par hypothèse,
lIcn deol.t ~bt ~'l ~eb:.t contl.r..a ",t sa pro~ '::1.--. ,,'
~ çande ..,~oduction. Or,
U est cert!al.r. <;.ue cet achat par gra.:nd.aa quantitée peut se fair~ à. d .. a condi-
3~
tions da p1~ ~ ~ut-Gtre aussi de livraison infiniment plus avantageuses que
l:~hat par patl,t<ls ou :OOyilnnes quantités. Donc, du point de vue com:nercial,
deJà sous ~s .:a~port d 'S:h;t ~~ .matièr~s premièras, l'industrie concentrée présente une 1nQeUl.able super1or1.te. Celle ci appara1t encore au point de vue de
lq vante, .cer ce n'est pas tout de produi~; il faut bian entendu encore éoouler
ces prOdU1tS.
Grâcd à la production en grand, l' entreprise pourra s.a montrer beaucoup
plus hardis dans la recherche da ses débouchés, soit pour obtenir les :Darahés
intérieur~ n~ tionaux, soit égalemen t pour conquérir l ee marchés extérieurs,
l es marchss des pays étrangers , soit isolément, soit dans l e cse de coalition
de producteurs en se groupant. Plusieurs D.'Ilénage:nents sont possibles : tra.in&expositions, vent~ par é chantillons, e t~ •• , en un ~ot une PQlitiqu~ de collaboration ~'un groupement, ou bien une poli t iqu~ QG hardiesSé dans l~ cas dTentre prise isol ée assure à l'activit é éconooique concentrée ~a très réelles supé_
riorités.
Coome vous le voyez, sur toute 12 li ~n ~ , ~ 'ast la con~~renca ~ui est olus
facile et plus avanta~~usa pour l'industrie cor.zantrée , pour l'ac~i~i té é_o~omi
que concen trée ~ue pou: cella qui n~ l'est pas .
Ces CCÇ4idérations expliquent le ce~act9rs très général de l ~ concsn tration à l'épo~ue moderne et par là même s o~ dév210ppamen t dans le plupart des
peys.
Je n'en dirai pas ~avan tage des causes de la concentratio~ et je passe au
pe.ragraphe suivant inti tal é :
§ ,. Les conséguences, l es effets d~ 1 ~ r nncentra~i~~ .
Ici, si l'on envisage l a problè~a dans son ensemble, on trouv~ certaines
conséquences importantes que nous avons cit~es et qui se développent d'abord
sur le plan économique. i l y a aussi ce rtaines cO!'l.Séquence s sur lé plan social
qU'il faudra relever .
1°) Conséquences su: 1 plan écono~igue.- Celles-ci sont au nombre des
trois suivantes :
a) L'agglomération dGS capiteux da~s les société3 par ac tions.
b) Le décroissance continue de la proportion des entrepreneurs vis-à-vis
des salariés,
c) Un développement de le puissanc~ du capital plus rapide que le développement du personnel salarié.
e.) L'agglomération des capitaux dans l es sociétés par actions.- Po'.u- couprend.re ce premiar effet, il fsut partir de ce point de dép~t que cette grande
produotion moderne icplique nécessairement une ecc~etion assez notable des
à l~ marche de l'affaire. Il en résulte que très souvent
l'entreprise, alors même qu'ell e est fondée à un capital assez raisonnable, a
po-ur sou extension successive e t son aggandissemant l'obligation de faire appal sans cesse à de plus nombreux coll~bor~t aurs. C' ~s t le fait que nous enregistrons à l'époque moderne d~ le d1veloppd3ent des sociétés par ectio~s et
l'abon(snca des capitaux dans ces sociâtés par ac tions. Ja ne ~ul,iplie~i
point ici les stetisti'luas. Toutô3 sont uP.a.,imdS à ~ont~er ,,-ue l'époque moderne
se caractérise par une grande 'accumulation de capitaux :~lS '~, nOûbre r ela tive~ent restreint de sociétés. C'es1; ains i ~u'en 1906 une statisti;u2 digne de
foi af:ïrmai t qu'an Fran=e 992 millions da francs ae répartissaient entre 196
Boois tés seulement. Le :Douvement est le m3me en ~lema~e et il est plus marqué encore aux Etats-Unis, où les dirigea,ts das trusts sont des personnalités
,considérables. On l es a quel quefois dénommés, C J __ C' ;0 , c1t Ô. ' aillsu::-s , J. ,, ~ rois
des truots pour marquer a insi l'ey.tr~ma influence gu'ils exercant sur ln pr0duction moderne.
CO:unè, au sur?lus t une concantrs.tion ar:.s.logua à la cO!"lcd: ntr,-t:'0!1 i:1~\ lS
triall~ se r aalis2 QS!lB 19 commd~oe ct d~~a la ban~aa, av~c, CO~~2 . ncu~ 1:
vürron!! en détail dans la dduxième ps.rti e ë.~ cotu·s 1 1;). ~rOiSS3èlC" L2 .,railc..s
c~pitaux nécGssa~s
�.-
,
anda exagération. (tI.:.S l!o. -pu.i&6Pnc•
.. ,~," _ _ "."..._~ ~ - "ré.ii4 on a pu ciira. san;; &r
l' orO'/L
..üsatio!'l éco:1oœi'l. o odarn.e.
~~--- ~
'dér - bl~ d ans
~
des T~ces était une puiss~~ce CO~:~e c;nsaouance sur le pl~~ éoonomi~ue d~
-A;i:ruli donc - et c' est un.;: prem
bla;snt des capitaux da.~s lee socie+--tion
le
groupem
ent,
la
raasem
la conc8O.· 0
,
tés par acti ons.
oa cGms point de vue éoonomique, est,
b) La second affet, otouJours St O ua de l a proportion de s entrepreneurs
d' t la décro1.ssanC;! con l i
svons-nous 1.,
liés ou dGS travailleurs.
par rapport au total des s~ sr
d
l' ffirmation parfois répandue que tout
A ca sujet, il Y e une e::r~~lo =:t ~';"!lrouill:ll'd et de posséder des qua.indiviliu, à condition d 'Iltre 1.0 e olge, t' h:f de .n-ande entrepris e. Ce tte I!Tub'.,(h'
o ch" f d'en+re prl.s e e c
litÉs, peut devenu
.
",
f -.ts relatifs d 'une par t à la l.ogT3~e
sur ae s . .
Col."
ra:u- est en ir'
par ti'ç appuyee
Ceux-ci avaient cocmenc é +-'
W.°es i.al
modes ta de trusts amarl.ca ::ns.
d
das grands
l.gaan
e de 'loir l eur r a pi de a sceOSl.on soc
a.
té~~nt, et c'est une chose curl.eusa qu ,
1810 1 69 0 deviant aujourd 'hui de
. 'te °t possi ol e dans 1" 8 = ees
,
. l
!!ais c~ qUl. e . ~ 0,
t il
!l. peu di! crumc!<s au jourd ' hui pour qu un SUlp e
pl~ en plus diif::ile ! a
~ransformer en Que l çues années en dire cteur de
tr.?vô.illaur sa:arl.a pUl.sse sa . l es ~U2.1i t as pârso!lIlelles ne jouent pas dans les
grand;} .antrepr~e. Non pas qU' - . té des capitaux e t de ce rapport avec la
d
mais a cause de ce t t e enorml.
é
t' C i
eux cas,
l
0_
e fL"lanoière qui sont la r all. e . ec,
fina."1C9 internat t'tOonalàal~h:!rea ~1poO~~ de ~~~ snci~l se r épe rcute sur la condi0 '
0
0
0
nous varrons
0
O'.l
..,
ti.on du tnvaillaur.
,
t o .
di sri té torDu oint de vue économique, il f 'l.ut uotcr egaleman lCl. une ,spa
'"
:nidable àe puissanue et d" situation entre les entrepreneu:s gr~pes et LB coalitions des producteurs d'une ~rt, et le parsonnel salarie de l autr:.
) Le développement du ca~ital par la puiBsanc~ de la concentrat1on :st
_ ' __
. 0'
lo' "': te d'l.Oplus crapide qua le dév .. loppement du personne l ~_~
~ . C'est '~
flue~ce et de noobreuses pages de l'histoire des agissements des trusts.~on- .
~ant Q02 dans catte lutte d'in.~uencs ce n'est pas la cla~s d des salarl.es qUl.
l'~te et plusieurs fois, à plusieurs reprisas, les dirl..;eants das trusts
aux Etats-Unis sont arrivés à briser assez brusquement et brutaleme~t las agl.sseoents ~e la classe ouvrièr . .
•
Tals sont du point de VUJ économiq~e les principaux effets à relaver.
000-
0
•
0
2°) Conséquences ~~ le plan social.- Si nous passons maintenant du po~t
de vus écon=iquz: a".1 pain t 18 vua social, il es t permis d'indiquer que ce developpement de la concentration q".1e l'on déno~a parfois, non sans spparanca
de raison, le èével ppe~nt du capitalisme, so~igne de plus en plus nettemeht
la situation de dépend30cs du salsriat et ies salariés. Sans doute à ce sujet
i l na faut pas exagérer et transposer les varités scientifiques dans le domaine des réunions publiques. Cependant, si l'on va au fond des choses et du point
de vue exclusivement scientifique, il est permis d'affirmer qu'il y a une force
considérable dans cette industrie ~t d~ cette aoti7ité économique concentrée
et que du point d~ vue socie.l la puissenc 3 de cetta force rend toujcnrs plua
précair~ la situation des salariés.
Cette constatâti"n d'aillaurs n'entraîna pas comme corollaire inàiBpenaa~
ble la suppression de ce régime capitalista et la révr~ution sociale pranée
par ha collectivistes. Il y a d'autres moyens commE! d",s réformes sociales ou
la protechton légale, sinon de :-Haolir l'égalité parfaite, tout au moins d'attén.1ar cette fâcheuse dépendance du salariat.
Ce n'est que l'amo:-c~ des développe~ents ultérieurs. Noue v~rrons en deuxi~ a"l!lia tous les efforte qui ont été tentéo en ce sans pour diminuer la
d.1.ffér~nce da puiss=e que no'.lS constatons et rendr'3 aux salariés la vie plus
agrhble.
Ainsi et en réSlllllé, si nous portons un jugement d'ensemble sur lee effets
de la concentration, le mal l'emporterait peut-être sur le bien' lcs inconvénients seraient peut-être plue certaina qu" 1"" _._ .. :.~e. M.!1.i.s ' c3ci n ' implique
" lL5 pas qu'il failJ. (j-".u.tt" ...px,m.J.ra ~ une .i.ut"t e +,out à l'ait imposs i ble contr~ cette
conterrtretiol:.. À'l cor.. traire, CO!llO~ nous II a',ono di t , l es r éformes apportéeR
'su rég ime du salariat con3_ster :Üant pl\;tot à cor riger l es a b'l s de cette concentra t i on pour an com:.Jrver qUblques ::!"Ven tages e t surtou t p".lrC 3 '1':' 3 les idées
collectivis t es na s on t p~3 r~~ll.sabl es.
H'arl'~ ve eni°ln à u..~_ quatri ème dt dernièr., queo tion.
§ 4. .Le
i on.
_. s limi t es de l a con.. entre
_ .-.-t-nLe probl èos est "ici l e suivant : Les pre t1:o~e T s auteurs qui , au cours du
XIXo siècle ont aff Irmé l'ex i stence ès l a concentrati ~n d ~ la production des
riche sses avaient vu <Ia 1.s ce fa it de l a concentr a tion une véritable loi économique, una l oi économioque COIll!!le on en concevait à l ' époque , c'est 9. dixe
une loi éco~ o~ique absolue. ne compo rt an~ aucune exception, appliuable dans
tous 13s temps et dans tous l es pays. C", sont plus p= t iculièrement les coll ac tivistas et t out spéchl clt12nt Karl llar:; c:,ui avai ,mt pris cet te a ttitude
'1 i s- ·à- v i s de l a cono!entr ati on. Pour las .:oU"c o'i.ds"tPs ct pl'ur Karl Marx, la
c once ntra t iJO é t _~t univers~l l "" se produisait d~s toutes l es branches de
l' a ctivi té économique dt deva i t (,e réal iser .;. gran".~ e'. rapide allu.ra à la
fois à:ms TOUS les pays et pendant t outea l"s e..=éas qUJ al l aient '1enir.
Vous n o te r~z au s urplus que l es col l ec'..iv5.stes e t î:.rl l..srx se réjouissaient, au point de v~e d ~ l a r éal isa ti on de l eur pr ogramma , de cette concentra tion. Et ils insis t a i ent d 'autant pl us ~ur la l oi nature lle en questio~
qu'ils y v oya ient en ~omme un pré l ~sIre ou du m~ins un9 condition favorable à la r &alisa ti on de l a rRvol ution s c·~
c
..
,
., Po",.,t 1:':.1 '13'.1 délicat
qu'il est fa cile de cQmpr endre . Le s c oll ~ ctivio tes , comme nous le verrons
dans le ch~pitre sur l e r ôle de l;E t at dans la production , préconisent la socialisation de s moyens da pr oducti ,- n , c; es t à dirz l ' abolition de l a propriété privée de ces moy_na de produ cticn : mo chines , usinas, é t ablissexents de
transport, etc., pour f aira pas s er ce tte pr ' pri é t é à l' Etat. C' est là sens
doute une opéra t i on considér cble et qui entr aîna un oulevars emant social des
plus profonds. On ape r ço i t cependant qu ' an vue da 1& r éalisation de ce bouleversement, il s er ai t beaucou p pl'.ls fe cile à r éussir s i l as r avolutionnaires
qui conduis ent l e mouveme nt , au l ieu d~ s a trouver de'lant ~~e poussière indéfinie de Fe tits et de ~oy",ns pro~u .:teur s, plusi~~s cen _aillas , mill~ 9r s ou
dizaines d~ milliers paut-; tre , s e trouvant , comma l E souligna i t ~arl Marx,
en fac~ de quel qu dS di za ines seule~ent Qe ce que Karl Marx appdla it l es magnats ~u capital, c'est à,dire ce s gros proèuc t eur s gr ou?és et .e. ssoci é ~. ~o
eet évident que pour r éaliser la t r3.Ils66=tion , cel la o·cl. s ' a'l" r eral. t i!ûl.Ol.ment plus facil e s'il s' agi ssai t d ' exproprier que l ques dizc i~e s de proèucteurs seulement, pour l ~ ire "Ote-toi de l à pour que je m'y ma tte". Si, au
contraire, il y a des cen ta_~ ~s , de s mill iers de produ cteurs, l'opération
G~t infiniment plus diffi c ile à r éus s i r , Tel est l a poin t de vue des collectiviste s sur l a c oncentratio~ , Ils l a ragar dent d ' un Geil des plus favorabl as paroe que pour eux c' es t un aboutis s ement, un cheminement des plus
heura~ vers la réalisa t ion de l'idéa l col lec t _'1is te . De là toujours une certaine âpre té dans les t r ès nom br~us e s dis c".1ssions sur l a olimite de laoconcentration ",-ui ont é t é menée s. s oit autour du n~ o-·colle ctivl.s me (~e rnstem en
A.llemagp' ), qui a r év isé en parti e l es thèSES de Karl ~ , SOl.t dens dl.~erses
discuss l. -na s ci entifiques ou parlementa i r es . Je me r appelle en:ore les dl.scussions à lu Chambre des Deputés, entr e l' un da s pr incipaux r epr esentants de,
l' école l<i.béral e e t un rcpr ésen t:l..'"li. des coll ectivistes, autour de ce probleme
deo limites de l a concen tration- Les deux attitudes é taient tou jours l~s mêmes 1 l e s coll ec tivis t es persistaient dans ] "'U,..- "''''''8, cinna I n'r~ affl.rmations, e t l es l ibérau;( ~ B sayan t de l ~ur montrer que l a c ~nce ntr3 tl.On n'était
ni si générale , ni s i absolu~ .
0
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s-rfi:!."!I1é la caractère de
'""'~,,~o. (~on-Ll..~_:.ril
t ils l'affinnent parce qu , si la
la lolo ht~la et ~bsolu03 d~ concen] trz : . l.~~a e se t r.uve infinimer.t 'Olus facile.
t
ID'
. , Is -~voluhon co sc 4 3
"
ill '
loi "st execl;~.
•f t
t l'étuda minutieuse tl t de ta
ae, com~--t
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l' azn.cul fux~ e!lSui"te, Tall ~s 30.!'1"; les d~= liml tes qua nous trouvons à la conce:n-.ration d:ms le èo=in~ (l,,, la r:.:-oduction è."s riclusaè& .
Essaycns d3 =~prenèr~ succ;s3ivG~~nt ces deux limites, de merque r d'abord
leur existenc~ et de ch"rcher pour chaèune d'elles l 'explicatjon,
a) Le persistance de pe tits métiers, du ptlt~t.co~erce, de l:artis~~at.
Si l'on en croit ici les prJdictions des collectl.vlstes, ces rep~esente.nts des
petits métiers, du pat:t commerce et de l'artisanat auraient été fetalement appelés à dispara!tre, t- ~'?:'t.-:'l.i""n -=:.onon .. '"" ~vl "
.. 'llor+ <")t ~ :'"' !!.('I devx-aient
plus èepuis l~gtemps exist"r. Or, de fait, c~s petits métiers, aussi bien en
France ~u ' t l'é~-er, c~ntinuent à S~l.vre. Notez au surplus qu'il faut à cet
é~è. se mettre en ge.rüe contre une confusion possible. Parfois l'établissecent
è.a certe.in"s s~atisti~ues cOLÏond de ~ère erro~ée ce que l' n ptlut appeler
le travail à doaicile et le petit m~tier. Ceux qui sont chargés de comparer lôs
fiches de re~e~e=ant, constat'"t simplement le fait que dans tel local il y
avz.j:;; un tra'rnill~ur ". si l'on ne précise pas eocte=ent l 'aetivi té de ce travaill~ur, l p<!ut 53 troo:p.;r gr=dtl::!ent . Tantôt ce travailleur est un traveilleur à è~cj~~ et son traveil rentra cana l·jnd~atrie con entrae, parce que
pu- définition ca trevailli>ur à 1=;.cile obtient l' (,uvrag.3 qu'il doit effectuer
d'un", grande enn-epri.se ilt qu'il est <1,1 quelq'Je r=ièr'3 2bsC'·.M par celle-ci.
Au contraire, ce travailleur isolé peut .. tra un tn. j~'eur autonom~; c'est
alors le petit métier, le ~ati~ commerçant bu l'artisan.
La première excapti~ à la lui dp. cuncertrstio~t est le pers1.8tance des pe_
ti ts métiers et des petits producteurs au ton":n,,s. La fait n"Us a déjà été signru,é, et ja n'ü p!!.s manqué d.d JE< r<:ldvcr ~ les statistiques que j'ai donn.;es pour le petit co=erca 3n J"~nce. Pl".lS génJre.J.ement, on peut constater que
~t en Fr~ce qu'à 1 étranp;er l:J. .,..rSl.St:mc.. de cos p"tits métiers est un fait
~Ul. ne soul~a pas Ii.a d.o-~te. D= "'''8 st-:!.tistiqlles all"manè"s on CO'!Et~ te WU!
e~"::!entaticn du n?~bre d'éta~lis6.a=~nta ~e 729.315 ou de 3,4 ~ ~our ~ss éta~1l.S3ements de 1 a ~ ~~vriers p.anè.aut la p~rio~e ~ l3e2-l895. L'~~wentation
cu ?9:8~1 en~cya C(~~ l~s dtabliasem~nts _= moins dd ~ 9alari~s a été de
495.4/2 V1 1e 49 ~
•
C:ci ~_sé, le f~it est L~contestaèle; ~~stt à en cherch~r : ' ex~licetion.
Les ra1.8LlB ~e cet~~ per3ist~~ca des p,tits u&tl. .. rs dt des proiuct~~s autonomss peuvent _tra Sl.~lées LOl~~& at,~nt les tro~s suivent~o '
1) La su~ériorité Ge l~ rroduction à la ~1n sur ln pr~duction ~écanique.
La venta c'obJets di! luxe ou li" ovdàlcs S~Gcie."~, qui t
t
.
...~
l.en t=Jo=s;
c'
2) Le resPQct et ~e maintien d'une ca:>1:ition qui n'est peU~tre pas très
r _l.sonnable ?hez certal.nS con~teurs , de .rouver à portée ~adiate l'éta_
blissement ou se fournir, et notamment dn matièr~ d'approvisi~~a~ant pour les
objets de consommation journalière - un très vif sentiment da la nécessité
d'une boutique à proximité. A ce sujet on paut répondra _ et l as faits le montreat - que des sooiÉtés d'alimentation è succursales multiples peuvant aprèa
t~u~, aussi bien que les peti ts commerçants autonomes, donner satisfaction à oe
des ~r du consommateur. Le fait eat que les sociét&s d'ali.nentation à sul)cursal~~ ~altiples sa sont répandues, ~ is n'ont pOL~t tout de même éliminé les pe_
tits comm~rçants autonomes .
3) Enfin, en troisi ème lieu, et dans lL~a moindre mesure, il faut également
marquer l'effort dds intéressés eux-mêmes, qui par divbrses combinaisons _ sociJtés è. 'achat e~ dz vente , mécanisme du crédit, etc _ ont e ssayé de compenser
l'infériorité r éelle oit ils se trouvent placés par r:lppC'rt à la grande entre-prise.
~uoi qu 'il en soit de l'importance rdspective de ces divers facteurs,
c' est ~ fait que le petit métier et le petit producteur su~sistent e t que par
là même i~ y a une première et importante exoeption à la 10i je concentration.
b) Je passe à l'étude de la deuxième except,i.:m qui concerne l'agriCUlture.
Ici, c~mme constatation générale, aussi bi~c ,our l'étranger qua pour la
France, il faut notar que la concentration est mOL~s rapide pour l'agriculture
ou ~~me dans certains cas que la concentration est totalement absente. Les otatistiques des divers pays sont unanimes à établir Ce résultat.
Nous arrivo~s donc
une dernière s&ria de tableau, le VO ~t le VIo, reIstif3 au mouvement de concd ntration dans l' "gJ';c'.)l j-,J~·' rança:Ur" , et vous co:nprdndrez maintenant pourquoi je l'ai placéd dans cette partie d~ ~on développe-
men t.
A g r i c Il 1 t ure
(Nombre è'ét2blissem"nts)
-----------------------------
Etablissements de
l à 5 saleriés
6 à. 50
Il
51 à 5()() "
plus de 500 saI.
1901
1.27e.4 7 8
51.227
226
o
1906
1.278.878
45 .1 82
201
o
1926
1.151.221
35 · 891
237
o
----------1931
1.048.. 715
31. 8~9
266
1»
Dp. la considération ds ce t:lbleau résultent les faits suivants: è'une
pert , an ce ~ui conoerne les petits étcblissements de 1 A 5 salariés, l eur
mOUV~l!lent entre les deux datas ertrêmes - 1901 e t 1931 _. a ~té un couvi!mi!nt de
croissa~ce jusqu'à 1906 , puisqu'ils sont Esssés de 1.278.470 à 1.278.878, aveo
\.:.Ile pointe qui se trouv,) vers 1921, 3t un cou~ment ensui te de diminution, puisque le chiffre de 1931 est è~ 1 .04d. 715 . Mais la diminution est lé 6 ère, beaucoup plus légèr3 que celle q~e nous avons c~~tatés peur l'industrie, par exempl~. D'Qutr~ part, en ce qui concerna l a croissance ( ; d gre.nda é tablissements,
ell~ ~s" assez faible, et, nans l ' ensemb15, i l n'y a entre les date s extrêmes
croissance que de 220 à 206, avel) msee un mouvement de diminuti'fi de 1901 à
1906. Enfin, et surtout, vous ~onstatéz la carence k peu près complète des établissements dtl plus da 500 salarias, des très grands établiss~ments . On paut
dono dir~ que la concentration dans l'agricultura i!n France i!st une concentration qui, si elle exista, a un rythme très lent. On aurait encore le m3me sentiment si, en relevant le ohiffre da 1931, nous essayions d~ donner le pour.,..
c~nta~ des catégories d ' établisse~ents ;
�128 rl~-L
~
à_ -' .sal.Ar lés
1' 6 à 50
f:
Il 51 à SOO
ft
l ' .ns d.:lOl e
........ "... .... ...... . .
••••• • ••
••
• ...... , " ... . . .
" plus de )00 ne font
]}3C
•~
~ *' . ..
• •••••
Ains i donc . d ' a pj;'lIJ~ catte r épartHion d"s âtabliss<lmdnts pr oport ionne llement à leur cgtégoritl , en peu t ir<l - et c ' es t "x~c.t ., que ce ~ont l es pe t i t s
établissements qui de beauooup l ' dmporten t en ngr_cal1ure. Nou~ rriv ons au
deuxième tableau qui e s t re l atif à l 'agri cultura.
A
~
r
~
c ul t u re
------ ----- - --- ----1901
2.}15. 1 90
297 . OU
276.444
2. 888.645
1900
2.2}8.652
259 . 74~
102 . 686
2.661.087
1926
2,339.000
1. 7.006
J.5<j.486
2. 356.831
1931
1. 790. 818
169 . 705
165 . 683
2_ 126.206
Ces tableaux son t extr a its du rec~n se mt!nt professionn~l de 1931 , 4 volumes; I:nprÎ!!leri~ :la tior;al e, t . III , p. 76 pour 1.. preo.!.er ablaau e t p. 80 pour
celui-ci.
De la consi dérati n j e ce tabl eau ré sulte ~ t les pri nctpales constatation s
suivantes ,
•
S~ doute , l e pe rsonnel empl cyé ~ans les p"t~.s dtabl isbç~~n.s ue l'agriculture a diminué entre le~ deux d~tes extrames : 2.315. 190 an l~O l e t 1.790 . 818
en 1931. Mais nous savons qu~ c ' est l à une dimL~u tl on qui ne p,;ut que cadre r
avec le mouvem ?nt des ét3bl is5e~d n tB éonnés ci-de ~ s us .~ is l e pl as important
à constater est l e f a it s;llvant : l e ~rs o=e l employé dans 1 .. 5 moyens et l a s
grands établiss6l!ients agri, .01s!J a di!rlnué s elUliOl emen t antr e L~s de:uc ~tes
6xtrê~as. Il é t~it à l~ ~a~~r~ d3t~ d~ 2~7 011 po~ l es coyens e t èe 276 .444
pour les g=ands et es t pa3sé a a ~~conda iatg rdspect~va~ent ~ 15~ . 705 a t
165.683.
.
pgr conséquent, d ' e?r~s C; t td ~~· i c; tio~, i l 3~mbl er3i t qu; la concan trat10n na se soit pas réel ~ see En agr1 ~~~~a. ~n ~in, je coopl è t=~ i C ~3 chif f r es
par la dernière in~ication suivan t e . Si l ' on cherche en 1931, d 'après la mGme
S~Cd, la prop.ort1Q!1 du personnel employé dans les div~rs e s cstôgoriES d'éts~11ese~ents, on trOUVd qUè cetta proportIon es t la su ivante : 84,? %dan~ les
etahliss~ents,da l à 5 p.ersonnes, 9 ~ dans les é tabl issemen t s de 6 à 10; 7 , 6 %
dans les etabl1.ss: ments de plus de 10 s1l1arié s, Cet indice de 7, 6 % montre '.e
peu de,concentrat1oo dans l'agriculture frança ise.
.
J ouvr~
parenthèse ~~ expliquer e t cc~entEr l e s dernièr es proport10n:' q~e Je nsna da vous è onner. Il e s t bien dnt en.iu c;.ue c >!s r rOllor t i ons
repr sen .ent les parts re cpe ctives en 1931, a ... m~~d l'lCl"dnt dOIDI.. d~ 'O<~rsonn l
!~haqUB catégorie d :§tebli8s~~ents. Il ~aut avoir le soin n~~ seu ï eoent ~e
.
~?We~ entre l e s tablaaQ~ que nous avons ~1c té s , ~is i l fau t aVOLr l e
S?1.n -USs_ de ccrr.prendra bien l e s pource t3
n.. ft- d
;;e d'aug;nentation c'es t l
t
n gf:J . ~u on cherche l e p.ourcenta
,
g
mouveman d., gr andeQr 'l'l 'on peu t '!!lEU'
l i d
1a proport i on on. cnerche
la rap~t i tion~ , . t
. qUGr. c , an~
je viens i e vous donner.
., c ~ 6 un p' ,urc'm ta~e uo ce t ordre que
Lins : dcnc, e t comme C~nHtata tion d~ f~j t , n
nGrele qu~ ~a concentrati"n na s e r ilal i s e que t r èH p.t! UG dira li ' une fU':Jriè r o gé~.
oent dans l, açiculture at ce aussi bi en en Fr anc;) l ~ nt eme nt e t trè6 diffic i l eEest: a cherche r l'explication du r", ... ~ , .',.1. Qu'à l 'é t ~ ~nger.
... est .... ":J~I ? Q.alle
sai; la ral.son da ce t te d" u .- e!ll~ except i ùn '1
•
un:
On l'BUt, je r-roi.5, fur:nuler cette ex~lica tion è.ans les è..,ux cons ièér a t ions
s:liYan ta e 1
1 ) 3:1 agricul tura, la peü t e exploitation suppor te oaaucoup mieux la conc\!rrùnc.i::. 3.l'ec 1'1 .;.'T:2.nd.a cx~loj t:l tion <!ua c.:1l1S 1 t i ndustr ie ou le co::uaar ce . Ou ,
pmll' exnrÎDler' 13 chQsa ê.; une :m tre m:mi.n·"" l es :lv<).n'.;ag~G da l ~ concentr e. t ion en
~
i cu17~d sont beaucoup ~oinàres qua l ~ s ~van t~ges dç l
concent~3ti on dgrs
l ' iniustrie et l e commerce
Z) Grâce à l ' sssocl tion, 18s p"tita produe teurr, l as pe tits agricultB.urs
r!lttrappent et reg~gn~nL un:! p~rti" "es inconvélllents 'lUd leur cause l eur s i ~À:;.tion de petIts a~ricul tu~ rs .
1 ) Le s r a1.So:1s t~ l, nO~3 l ' ev.cns vu, mj~itcnt; eD. faveur de la gr~è..d pr()duction pour 1:i.!l.c:.'l31.rie ~t l~ co:n.rc~r.:&, r~ a ::ion"t p~s eussi v alablès pOUT !' s -
(Peraonna_ employé dans l ' )
Personnel
l à 5
6 à 10
plus de 10
Tota
- 129 -
gricul ture. H~pranc!'w l es aV'lllt3.g,," t c1.~iques ,<ue HOUR indiquiOl:S è.ans les causes 0~ la conc~~tration. Sur toa~d l~ ligna de ces av~ntages tachni~u~s la supériorité de 1..1 grande prod.1<,tion un e.3T i cul '.;·Àr8 e.~ t be3ucoup !!loindr~ qua cette
m~~e su drior itd en ce qui con~erne lllni~s trie ou le cû~a:rce .
T~ut d Îe.bo:'d, en c~ qu COftCernz l iéc030m? de tr3v3J.l. Par suita c!as aspe cts propras au t r vail d.:l!l:l l ' sp1.cul turc:, 1).J. la (li·visi 'n du travail , ni l' e!llpl oi du machinisme ne peuvent <itre poussés aassi avant ,<ulils 1: sonc <!ë.ns l 'industrie et d:>.ns le COm:Jlarca. C'est un poL'lt r"U;1 j ' al. d~j si$:na.lé lorsque noas
avons parlé dans notre dévllioppewent de 12 di'lision ë.u travail 2t c.u :n'chinisme ,
de
l ' a gricaltur~.
~uant à l 'économie Ùe ca? ite.ux, l à ~ncor=, les choses sa transfo~ent
l ors 'u ' Cil qui tte l e terrain ind:ls tri"l .,;; 00!llIIle:;:cial ., lUT ar ri'ler au t .. r r ain
agri~ol~ . Les capi taux y sont pl'; S'l.ue ",usai con id,,:rab} es c;.u ' i l a ' :)."isse dû ~a
~ti t", pr oduc tion ,<ua ë.e la ,,;r :;'..'ldd 0.1 la moyenne, ;:.tl l lll , an c". ~ J.l. tc.,ct~ l ' economie d'emplace m~n t, alla ast ici nulle . ~uan~ vous voulez ~~lrs proè~l.re te ll e ou talle quantité d", b16 è;ns u."l. 3I'ande expl oit~tion , i l fOluir2. touJours l e
m&me nombre d ' !'-., c taras.
EnfL~ , en ca ~ui concerne l ' économie de frais généraux, ~o~s ,savez ~ue la
nature de l' agricultur2 est t~lle ~u ' ;?lle co:nporte peu ~e .=,ubll.é.lt;, !et ?"", . de
fra i s génér aux; pnr conséquent , c~tte éco~omie :s. c~n~J.derablement ~ttenue~ .
Ca ne ser;:.it g-uère (lU: d·.1 po::.n t da vue commercial. : ach:::,s :m, gros a~
vent<l an COJll!l\lIl, que la gra..'lda pro~uction ~gricol e l ' ecFo::'tar:nt tre ~ sensl.ble··
men t , e t d ' U:1~ façon très nette, sur la mO Een:19 ét la petite p~od~ctl.on.
Là ancore il r e ste frai oue la grande p!'oduction pa·.lt ob te J.r Eon achats
f i avan t age en ach.tant • _r sr~des qua.!l'ti t és ; et ~:1 ce qui ~or c:J rne la vente ~
le gra.~d é tabl i ss~:n.;nt peut p::ré!illdment ~tre jagé CO:"l'lle superl.eur. ![~l.s pr écIs~me n t s ur ces deux points l ' associatio:, paut parn3 ttra ia rgttrapar ... 2 sup.ér i orit ~ e t de compenSdl' l ' infériorité réelle c.ui existe :
,.
.
Ains i donc , première explication; les ra~son3 qUl., d3ns l _ l.Odus~rl.: e t l e
cowm"rca, expl iquent.; t i .n:;>osen t en 'l.".elc;.ué: œalllère l i.. concentra .l.on n aXl.stan t
pas poux l 'agricultQre .
, . _• . . •
20 ) ;1 faut arriv~~ à II secondè ~Yp lL c~ tion qui é!Rt qu~ .1_~n~3~l.~rl.:e
r eleti va de le p~tit= production en ~grl.c~ltura se trouva comp~n~ee d_ a~UL
feç ons ,
par l' amo'~r pour s c .err .. du petit proprif ts.ire ogr~oole~
par l ' associ~t:on , p~r l B synèicat ::.gricole .
~~
a) • ~mour du propristaü·e agJ.J.cv13 pour s- te:z-" •. , r. y a 10ngte!!l:;>3. - e t
1& ChOS9 st générale~ent VI~ia - que l ' on a ~onBta t e que sans . dout~ te~bn~q~e
ment ou s c i en tifiquemdnt l e petit propriétaha agricole ..ls t mnx:s bl ~n ~ e~, ~pe
qua l ~ grcnde entrepris~. Majs l' amour qU' i l a pour sa t erre l ul. perm: , ~ ' J.n
t ensifi e r son effort e t de compan3er l 'infériorité n qu asti on, au !!loms pour
pb.rtie .
�Il'
- 130 ,
a""";col o qui, not:ument du point, de
""s surtout c'est l'3ssooiat~on
0-i '
in conv eb) ~.
le OTOupe:ne!l
t una pert e I.odS
vue cODl!lèrcial, ~r:net da r~g35Il:: r r terr~L"l. c ;mnercial. Nous diaions tout à
nients de la gr"-Ilda producho n s
; t' n dans l'industrie ou li: co=erce,
dou
te
la
grande
"Jl'O
..
uc ~ol cés du point de VUd da l' !lCh &. t par
l 'haure que sans
,
"
las grands étsblisseoents Huent ~~ux P ~~essairds à 19. conduite d.e l'aifait't' des Q3t<èrds pram~~ras na~
i
gT!IIldes q= ~ es
:., ~ t.
hat œr =ant!e ouantité peut fort b en se
re. C'est incontestable . uns -~, ac,
,- ricole Êt an fait c'.st Cd qui se
réaliser par l'intermé~aire ~u Syns!l.~~!mapfe la ;yndic~t agricole traite colr duit· pour l'achat '" e!lgra~s, p
,
"d
ix t d
po, ' t
l' ensembla da s"s sdhéran ts et las cond~ hons e pr
e
e
i~~~~npl~vantageus es pauvant ~trc facilement prati~uées. De,m~me ~n ~9
ui concerne la vènta, nous âisio:ls (r~e la grande e~treprl.Be est lU8tU: il ac: e
~ réaliser oatta vante. Meis ici ancore, le synd~c~t agricole peut, par , '
l'effort da l'organisation collective se trouver plac~ dans 19. ~§me situatl.. n
st obtenir des ré sul t&ts aussi :l'lentageux ~u 'une ,;rance entreprl.s~ .
jjnsi donc, l'explication du fait est dn so~es assez plausl.ble , assez
~:cile et il faut retenir aussi q e l~ concentr~tion existe i un degré beau~coup
,
' ' té é conomi:noindre
d=s l'aw-iculturè que ùms l as autres f ormes d ' ac t l.Vl.
que.
ln face de cettè constatet~on, à oon sens certeine, quelques aute1U's
collectivistes ont tràs natt~Qent protastf . ~t noCB trouvo~s, par exemple,
catt;, ':.rotestatjo'l très né ttament exprimé" dans les oeuvres d'un économiste
&lle~d nommé Kauts~i, à la fois dans so~ ouvrage fondamental "Le question
agraira" et dans un article du m'lme auteur intitulé : "Di s pari tion de le pet! te production et de la petitè propriété", art i ~1., publié dan" ) ' ErP Nouvelle de 169~.
Examinons rapidement la thèse en question. Cette thèse peut assez bien
se résumer ~; suit, Sans doute, à première vue, la concentration dans l'agriculture ne se réalise point d3nS la même mesure qU'elle se réalise ~"l.8
l'industriè et le cOl!l!!larce, dans les formas ordinaires, c'est à dire croissanoe d'un seul é~blissement ou coalition des produ~teurs. Mais, ajoute ~utsky
et sas partisans, po= êtra différente, elle n'an est pas moins rétlle. La
concan. tra tion, disent-ils, se raal ise SO'-lS des fCJl"!lleD dé t~urnées, nouvelles,
psu nattai! et l''u clairas qui, d'un mot, sa rés="nt d9.IlS l'absorption de
l'activité de ces petits prod\lCteurs a'-ltonomes dans le mouvement capi-caliste.
Kautsky s'efforce alors d'établir que la concentration n'aat sans doute pas
eaasi visible, oais que tout ~e m~m3 la si~t~on du petit producteur eutono-me ast une si~tion appar~nte. L'autonomi~ n'esisté p3S. Tous ces petits
producteurs sont attirés, englobés, absorb3s p~r le mo~veo2nt de concentration cep~tal~ta, et plua particulièrement p3r l~ mouvement de c~nc;ntratian
4ana le ~J.ne ne la àanq~e a~ t~ le f~~ce. iinai donc o~ affi~e que
pour leur exploi~tion C2S productears ~utono~èa, s'ils v;ulent par exemple
trouver ~e8 crédl.t~! ~eront obligés de s'~dresser aux capitalistes et te
~~ar ,par les conu hou. que cewr-<:i voudront bien leur imposér. Le réplique
Ciall.ste,eonsists donc a dira: i l y e concentration tout de ~~me, mais
conc"n;ratl.O~ d'~e :o=e nouvelle, analog'.lŒ, si vous voule1., à ce' qu' e~t
~analî orgaD1aat~on economiqua cc~~ella la situ6tion du producteur à docici~ 1 ~ bie~ en apper&nce un i!lè.ividu ou qU31qu2s individus dans un local,
cst indiVl.du est dans l'étroite dépend~e è.3s grandes affaires des
~~: ~:a~:P~:::i~Ehgu bieni , dis~nt Keuts~ et ses disciples, ce sa~it
~ , '
~C'Ul.· le no> ti t
,olei ~uelquel extraits a dqu se r9!!lise
~
~pro duc t eur e utonome.
e
olan r~8umé 8a ~nsée ~. es oeu7r s de Y~utsky pour voue montrer qua j'ai
.....
~. S98 op 1n1ons.
'
)"
ecrl.'t , CllUlS
un passa:;a d son o~u 'rra "La qu"stion a.graire" "(tr~uc-tion f:ançais~, p. 210) l ' ~n ~ ,( c~pitel paut se r , rmer, une grande entrsp~sa industrl.elle p~ut s~ fona: ' , s~s qu'il s oit p~té atteinte aux capitaux
mOJ.ndres, sans que soit suppr1me l' ~utonomie ù ' e~ gloita.tions moins important as. C<;tte suppression est, an g l léral, la conséquance et no:n la. conè.ition
préalable d& la forma tion d ' une g; nde entreprise l.ndustr'Lelle . Pour fonder une
fabrique da ChaUSSUl"eS, il n'est ,as nécessaL ') t!' e);proprü,r l es cordonniers
qui s'y trouvent. Ce n'est que le sque la fabriqua prospèra qu' elle amàne la
ruine du petit cordon,,·üer". Aj si âonc, dans l e commerce et dans l'industrie
la disperition de la petite er "r eprise es t postérieura à la création de la
grende.
"Au contr3ire, pours Lt Kautsky , partou t où l e sel tout entier ~st morcelé en proprié t é p!ll"ticuJihe a t où dom.i...~e 19. petite propriété, le sol moyen de
production l e plus im~or-cant ~n ~5T i cultu:e, na peut @tra scquis a l e grande
exploi ta tion que par la cOl 'centrati on <id plusiaurs petitdS ;>roprié-;és . Lé; disparition da plusieurs p~tit3 s ax?loi.atie~B ast ~ lnsi l~ conii~i on ?réala~l e
n~c~ssaire d~ lu f o=~tion d'un.. ~a...,de dxploitation" .
Ains i donc, d ' apràs !~a t3iq tcUj~=6 , la. di:f~rd:'l~," èst 2.a sui'rente :
la. ciiaparition de la p", tü a axploitat:.o~ ~n Q 6ric'~lt=e s<l r e. i t ?r éalab19 à la
formation de la ~ 3nda axploitati0n. C ~c i pos é, Ka~.sky e.:fir~~ qu~ cette disp'lri ti~n eo t prochaine , mm pati t s prQ([~ctaurs :ont 'Jn 1uel (J.'H ;n·:mi ère r.:-ngés
par Id crédit dt au prG:nür jour l eur ~,uton:>.:li<" l"ur indépandance 0.isl'erattra.
~~e penser, du point ~e vue critiqae , è~ c ~ t~ d asserticn ~u collectiviste
allemand ? Personn~ lle ~~n t, j'y vois une '!Ua sûran~ nt discutable. ;~is je reviens au probl ème que je fornul e r a i dans les t .; rmes suivants : ta concantration
existe-t-elle, oui ou non, en agriculture au mem~ ~d6Té que dan~ 1 ~6 autres
formes d'activité économique? C'est cela axcl~3 ivement qui est pour l'instant
l'ob jet QU déb3t.
A la que s tion ainsi posée , Kautsky ré p~nd : actu911ement, peut-être, il
n'y a pas cette concentration, m3is elle es ~ L"l.:inimant prochaine ; elle se réalisera L"l.cessamment. Peut-être; mais en Cd moment elle n'eet point encore réalis 5~ . ~u'il y ait un~ prophétie, une an t ici pation sur ll ~venir èans l es livres
~e Kautsky - c ' e st un autre problè:ne, meis 3~ réplique na me paraît pas ,suffiS ~:'lta pou= maintenir le caractère a bsolu ~ t fatal ée l a loi de concentration.
J'=ri're a~si à quelques :.lots dd concl'.lsj cn , é: 'abord sur ce problème des
limit ~s da l a concentration, at ensuit e sur l' ensembl e de n03 d~veloppamants ~
ce sujet.
Si noua c~a rchons à conclure d 'abord e:'l ce qui touche l e que stion des li:Dites de l a concentra tion, on rloit avouer, je crois, que 12. formule d ~ s collectivietes d'une concentr'ltion absolue , nécessairement valable en tous lee tamps
et dans tous les pays, a été ~t ~emaure grave~en t démentie par les faits. Las
deux e:lrceptions que nous avons é tudiées et souli6nées : l'exception d;s petits
producteurs autonomes e t ~e l'3griculture SO:'lt la preuve certaind que 13 loi
da conc2ntration - si loi tl y 3 - na peut â tre envisagée comme une loi abaol~~. ~~~ a est une loi contingenta, C' 3st à di~; ~u ' el l d dst subo=donnée à certa1n3s conditions, les caus es de la concentration, dt quant! c ~s ca~ses n'existent p::.e ou existent à moind.re da5Té, l a concentrati on n:; sc. p=od.uit p ~, S ou se
proiuit b~ a~coup plus 1 ~ ntam3 nt.
~si don~, les limi tè s è ~ l e c ou~cntr~~icn ~xis t ;~t àt la conce~~ation
n'ost p" una loi absolue .
:onclusion g9n,ir'lle ei.U" l ' dnss!Dble c..~ nos à.ave loppEOCI"nts -;ouc~~t le
concentr ati on : ~1... oi c l.l' i l .. :1 soit, il i'a.lt 'lè.."l ~ ttr-= qua dans ':3rtains domaines
(inè.'.l.S trie et cOCl!ller~e) l a coneen tr!l.tion es t '.ln fü t écono::::li<:!'.l2 con te:oporain de
toute pramière importance , " t c" que j'ai c.i t è.~3 '~ffd ts at ';',,0 ~Cl".Sé.,u3nces da
la ooncentration s ouligne bien cette impol't'ln<.: >. ::::.. .:l sans ':'.l..J '. ' : :.. ,s t tou~
à fait chimérique de vo~l ojr r enoncor à cetta conc:ntration ou ~a,cQ~b:t.re.
Ell e es~ t',ans la nil~r e dil S choses , elle 3s t il'lpcse~ par 15 suparl.ol'l.te de la
grande proè.HctiC'n sur l~ ':l0·1":-.n ~ et la p,' ti t <l :,r oducti ~n en industrie ùt e~
commerce; il faui donc o~oaJê r s ~.l l eme n t d'ln ~~ té n~dr et pall i Jr 1 0, consequences
�- 132 CH.U'IT.RE
- 133 -
n.
.A.i.ns~~œ;'" - ,e 1;. c ' est l ~, concl~ion..à l aquel le Bb"utissent ces dévelol>il n y a pas , d,~ m:'In.l.er", géner al e , de causes toujours dom;nantes Otl
prépondérantes pour l ~ solutl.on de c~ tte l ocalisa t ion. Peu t-ê tre dan
~
~s, ~ cert::lines ~ctiv5. tés économ1.ques, et en part i culier pour ce~es
lnd~trl.e s , la que stl.on, psr exempl e, de s moyens de trans p~rts s era-t-ell~ pré~d.éra.nte. On a exac t emen t ms.r qué, par exemple , qu'en Allemagne , et dans <liffe~ts ~~tres pays , o'é t ai t ce ~te pro~té d~ s moyens de transports, ou plus
partl.cull.er emeR., des v ~ies ~Vl. gables qUl. ::IVSl.. commandé toute le l
l' ti
'
oca LSa
d e ~'" l.Il d us trJ,e
a l l emande des produits chimiques. Mai s , s au.! ces cas excen
tiorv-on
nels, , l a solu tien du ~roblèma de l a local i sa tion da J. ' en treprise de!lleure· une
que stl0n stric t ement lndivi duell e, e t, bien ent enau , c ' est aux risques et .
' l' en t repreneur que la ~ué z tlon
'
per l.' 1 s ~e
est ~n~~u; fois rés olue .
Ainsi donc - e t je terminerai par l à l",s indicc. tions de ce premier par&grcphe , - ~ i.:n~o:: te que ,l ' • "ltr e prenaur , compte t,mu de t ous l es élé::lents que
noud avons enumerea, chol.s~ss e pour l' emplacement de l'e~trepr is e qu'il veut
f onder l es conditions opti ma , cell es qui lu~ donneront 13 rende~ent le pl us f avor able . Peu t-être ces s olut ions r a tioIDle l les son t-ell~s dans t~ l ou t el cas
domdnées par ce que l'on peut appe l er des circon stanc~s par t r op pe ra onnell es.
Au lieu de fonder , pa r exempl e , une e ~ tre pris e, l ' entr3pr eneur ach ète une entreprfs e dé jà exi s t an te , e t dès lors le que stü n n ies t pl u s pour lui, bien ent endu, entière . Il doi t se situer à la ple ce m~me ~Ù se trouve l' entre prise
qu ' :ü a acqu j s e . Ma i s t ou t de mil ma , pour l es en treprises nouvelles , i l faut
m~intenir que ce tte s olution de la localis a tion de l' entre prise reste particul ièrement importan te à t rouver.
p&môIIlt.s -
LES DIFnRENTES FORMES DE LA PRODUCTION DES iUCHESaES
Il S'Dgit ici d'aX3~jner très brièvement l es différènt~ B m3nif ~ st~ tions da
, , d t J' ".111_l..,.
~'r ue l "os six par a ra ~.he J s u i v' nts :
cette activité de produc tJ.on
1.- La localis at ion
2.- L' atiTicul tura
d~ s
en t repris es
3. - L' b dus trie
4.- Le co=arca
5.- Las transports
6.- Le colonis~tion.
§ 1.- Le locelisatios des entreFrises
La problèma 'lui se pose pour tout entra pramu:- et qui e pt d 'une particuli}re ~portance, et celui de l~ situa tion qU'il choisira pour fixer l' entrepris.:: à lequelle il va s'adonner. C' s 3t ce q'.1' en langaga technique on dénomme
la localisatien da cette entreprise;
Ainsi que nous l'evons déjà m&X'lué, tandis qu'autrefois, peu~tre, cette
loce1is ~ tion n'obéissait qu'à un petit nombre de principes, de nos jours, avec
la J Évaloppeoent ~ t 14 fscilité des ~oyens de C0~~ln ' c~ ti on , ce tte localisation
est beaucoup ooins rigoureusement à.& t~rminée qu'~u~fois. Si noua essayons da
~uer dans un tableau schém3tiqu~ las diverses causes qui peuvent détarciner
cet e localisation, nous trouvons qU'elles sont trs s nombreuses, et voici les
prÏ!lcipales :
a) Le voisinage des matières premières ou de s I!lStériaux nécess'lires à
l'entreprise;
b ) La proximitJ des merchés pour le ~abouché d~8 produits;
c ) La plus granèe oaœmodit; en Cç qui concarn~ l'utilisation des forces
wotrices : vapeur, él e c ~ricitd, stc.
;) ~Jabond~c~ ~ e la l!lSin d'oeuvre;
) La proxirni"té et la flleUi~'; èa trNnr des capitaux.
:) Pati'oia aussi 1 .. prix du terre it:. , le pix "e l, .. !Il?l~celD~n1;1
~) Bnfin. les convenances personnelles ~~ l ' <lntr"pr "ü;',:,=.
Co~
• _, . l
'vous 12 voyez ' CQS
- fnct·"
- -~~3 son.~ :lOmbreux e t cha lue "il tre"!\reneur
ee enV1S~~- " lee ustl.'m~r ~ ~
t'
,
k
,-"-- - .
~'l .onc l.on
l'"n "':= ~ ..r i;;e 'lu'il v""u t tonier.
Qu
~ 1 ~:~~ il,~n soit, il est inèiscut~bla Que le choix de cet e~ ~'< cement
ciI.e O....... l.Ilatl.on come
l'
;i _
ble et le • .lJiê '!i:ls
nO.8 _ av~/l.e lot, present~ une uporta..'lc<l consEér3l' a~ ~ '::c:
,en pa~tl.cull.er, ont insieté e t insistant encor ~ sur
~~_Y1 ~ e QC ca proolG~a
l'un ~'eux' . it
vocs fondez une inè.ustri e pl~ce~-v0U8 to ' ecn.:_ ,par e x~mple : "Quand
car si v~ ne voua y ~ttez
uJ?Urs dans des conèl.tiens optima,
du". »~is&nt sans dCllu la a~SdQ~,?,utr~ s'::, m"ttre, s t alors vous .tes per0' .. 0 est llaS moins vr'
P,
, -, exagëratl.an de f ormê! c..e ce conseil i l
.
al.t
'lue,.2'cnou 1e cette -~~.a
~ l '
'
.i~~i~re~nt import
l.s a ti on jet ,~ probl~e
paran pO'.lr l lndustrü:l ::ui i oit 1 .. rt1souè.l"e.
~l."t
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9
-
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.,
§ 2 .- L 'agriCul ture
Pass ons à une f orme part i culièrement i mportante de la p~duction moderne!
l' agricu l ture.
Si l'on cons ta te le .ç'9.1ld r êl:! que joue l' !!.g-:-icul ture 1ans l u production
moderne , il f au t en Glclme temps consta t er auss i que cette agriculture, à l'époque
contemporaine , s ' es t considJ r ~bla::len t transfo~ee . L',
pSrfO)3 dénommé cette
trans formati ')n "l' industri a l isation" de l ' agricul ture. Qu ' a-";--on voulu noter
par ce mot d'industr ial i sation? D' une manière rénérale , ~n a voulu marQuer
par là une tendance de l ' agriculture à se r appr ocher consid~ rable~nt, êomme
activité économique, de l'indus tri e bll e-mdmé .
En ef fet, dans ce dével oppement agricol e, on qpnstate l es principales
transforma tions suivantes 1
i) D'une mani ère génér al e , pendant de l ongues années , e t m~me penitent de
l,ngs siècles, l' agriculture, comme f orme de pro~uc tion des riohesses, fut ce
qu'on a Qénommé plus particulièr ement, une cul~are extensive : C'est à dire que
l'on tâchait d'obtenir sur de va ste s espa ces tout ce que la terre pouvait produire, tout ce que l a t erre pouvait donner. Au début , le s ystème , pl~ particulièrê!ment pratiqué par l es popul~ti ons nomades , consistait à cultiver su~
cessivement différentes contrées . PUis, lorsqua las popul a tions s e fixent,
elles cultivent la terre jusqu' à épuisemant, après quo i on va chdrcha r d'autres producti ons, sur d'autr~ s terras. Plus tard enfin, l' agricul t 3ur une fois
fixé , C' p. st le sys t ème d'as sol ement trie~al, l'assol mdnt étant 16 succession
de s cul t ures, la Buccdssion de Cê!S cul turas p;!ndant une pé rioè.e de trois ans.
Par ~~emple , la pr dmière a~~ée , o~ faisait sur une te:-r e semer des c Jr éales
dt,hiver Une deuxi èJle année , on y semait l es cér69.1es a.s pr intemps, e t pendant
une troisième année , o~ l a:~ aait la terre s ~ns la cultiver . Ca système a é t é
longtamps l e s eul usité et il existe encore, comme s urvivance , dans certaines
ré gions contemporaines.
�~
1;4 ...
,
. ul ture extens-tve apparalt, au
"~
-'s s' l'encont re et en face11 de f l agr~c
d' agr iaul ture qu'on' d éno::ur,<l l' a gricours du nx--e siècle, lune nou;: 1:9 ~~::s t.llTes et à l'aide des procédés
cul ture int<!nsive" c~l e qU~i1~che à obtenir le me.ri.mum de produits agricoles)
<tue nDlUi e.l~ons pre~~ert' moc tivé c .. tte tr3nSfor.nction, ce passage de l'agriculLas raJ.90ns
• tes ••
.
. quJ.
, on. ulture intensive sont grossO mod 0, l e8 su1ven
tura extensJ.va a l d
agI'J.o
'
.
t
d
h'
t ' pre;lÙ.ar lieu l'agrandJ.ssemen
u maro e. On a ~ el) Tout ~'abor ! el ;n_e plus en ~,~ nombreux et les racoltes données
soin da produits agnco e .....
uf i
t
l'
. cul ture extensive s'avèrent csselll vi te ins f . san e~. .
par
~ , t
our cetta tr~.sfor.:lation le machin~sme n a conné quo è.ea
27 Sans .. ou e, P
à l' 'traD&sibilités restreintes d'emploi. Il Y a bien eu, en Fran?e, comme
e
po
è.' 1 pe ent du machillisma dans l' egricu1 ture, maJ.s ce développement
ge:t'éunpoureved~SP r:'isons précédemment exposées, un développement limité.
a e,
6
3) Mais ce sont suttout les progrès - qui continuen~ Ju.squ. a oe Joar - e
la ~e agrio~le, les découvertes teohniques des engre~s de pl~ en ?:us appropriés, qui ont enoore rapproché la produ.ction agri cole de 13 produ.ct~on inç
-
•
dustrielle.
,.
•
,.
l
linsi dono, _ et c'est la première i dée à noter 10rsqu~ .. J.'on.prec~s" a
fO=8 de production <tU' ast l' agricul tu=i! - un mou.ve:nent contemporlll.n q\ll sc
poursuit de l'indus trial isa tion de l' s..sricul ture.
.
b) Una deuxième questioa ~ui est débattue p~r l es é cono~~8te6 ruraux bt
les écrivains de cette catégorie est la comparaison ~ntre la JXande et la peti te culture.
D'abord ce problè~e pose une ?re~ière question. ~ue f~ut-il entendre au
juste par grande, mOydnna et patite culture ?
Une première observation doit 3tre so~ignée , savoir qu.'on ne doit ?~S
confondre grande, moyenna et pet:' te cul tare avec gr3Ilde, moyenne et petite
propriété. Le point de savoir si la terre appartidnt à tel ou tel propriétaire.
et le point de savoir quelle sera la ~sionomie de l~ culture sont ~eux que8tians nettement différentes et totele~ent sa~ré ~ s. La preuve en est quo voua
avez dea pays, comme la ·} rande :Sreta.s~e, qui sont à 13 fois des pays de grantie
propriété et de petite culture. Et vous avez; certe.ina p8Y8, comme certaines régions de la France, qui sont, au c ntreire, è.es P:l.Ys de petite propriété et
de grande cul ture.
Il va sans dire que dans tout ce q~i 7a suivre, nou.s exaninerons seulement
la question de la dimension de l'exp!oit ~ tion agricole,
Ceci dit et lors<tu'il s'agit de défL~ la patite, la moyenne et la granè.e culture, on a succesBive:::tent ilÙs en s.vant un ctlrtain nombre de cri tériuma,
de Doyens de distinction, <tUe je voudrais rapidement énumérer.
~) On a songé d'abord à l'étendue de l'exploite tion. On déterminera un
c~rta~ nombre d'hectares, par exempbe, de l à 5, et on décidera Que c'est
là. une petite exploitation; une autre limite de 6 à 20 ou à 25 aeêtares dé ter~~:a ~yenne exploitation, et au-dessus de 25 hectarae, ce aara la grande
,Ce premier critérium a lravant~ ~e la netteté statistique. Cependgnt,
~es econoz:1s~1! ruraux ont avec raison, à mon sens, affirmé que ce cri térlUm
é teit loin d etre parfait. lla ont fait remarquer qu~ l'étendue Ja la culture
tait e~ s=e q~lque chose de ::-elati!, suivant la nature mllme de cette cul~:c~e;:t ~er plus vU ::oins de terrain. P3r exemple, Bi vaus enviaagol
~ putite e~10it~2S ~~:hàreB, v~s avez déjà quelque èhose qui dépasse
~t
y
on.
~verse, s~ vous &nvisagcz qu~l o ua oin~ hec~e8
de f org, vous avez quelque chose U <
.,
~
Dono:, on ne peut point a',;ttac'l.er .- ,n~ :e?as~~ pas 111 petite ~x?loitation.
ce qll;! 1& mode de cu.ltur
.
oa.O'.:.ro a l .. tendue de l'axploite tion, parquantitJs de terrain.
é e~ge, selon l ~ · ;ro~ui~e, de plus ou moins gr~de8
i
- 135 2) Un seoond , c.rit"-ri=
, analOb~" .:ou. r',récéo.-nt
-s '.. ca lu.,' G.'.l. ' v" c ... ",rche
,",.
, ....
l
d
dans . hŒ mCJyt'nB
exp
oi
ta
tion.
On
s
'
:ü
tac:::t~
a'
ora·u
... -d' a.\"l <m-ux
-' -- ou de
~
.
~
~
nomur~
machl.nes. n_cess:nr"s
pour
t
ella
0'.1
ta
ll~
'!x!lloi
tat;on"
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f'" .
L
u!lé C
tare par exem
pl a ,. t ~u ~ul.......
pOu.rr3 ~ "
S", su - :cre d ' un s"ul a ttalll,~() de de'"
h
' .
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.
~
~""{ c. evaux sera1 t une
pat~ e c
.~e, a1ns~ ~u" cella
--..rrue ou un seul
' . qU1 nacessi'"
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trac t eur. Là · encore
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la
crit
e
r~um
a
sa
valeur
pe.r
l
a
pre'c;
s'~on il t l a f 0 cil
. .1 t~
•
. f'
4
de cons t a t a t ~on c.u a~ ~ sur lequ~l i l r tlpose . Ma is ici égal ement i l fa~t not er qua c: nombre d ' en~aux ou de lll3chin~ s est lui-mllme rel a tif et da'lS une
étroi te dependanoe d", t " lle ou t e!!", catégor ie da culture. .
3) Enfin, on s ' ~s t attacha à un troisi è~e e t dernier critériun ~ui est
tiré de l a vie m~m~ de l ' exploitant. Dans cet ordre d 'idées on arri;e à trois
définitions ou aux trois division ~ Buivant"s :
a) On appellerait moyenne culture cell ~ ~u i ~ 3t exnloitée uer l' expl 't an t et sa famille et qui ~uffit à absorbçr toute l'act~vit~ de- cat eXPIO~:
tant àt de sa famille .
b) On appeLlerait grande cul ture cdh :1" l' axploit.m t ne ueu t exploit er qu ' en re courent à des sal ariés , à ~~d m; in à ' oauv=. demendaa'en dehors
de sa famille.
c ) Enfin, on dJnomm3rait patite culture c?lle ù l'expl oit~~t, en dehors
~e l'expl o it ~tio~ de s ~ t arTa , do it tr~ 3iller chez 3u~r~i comme sal ~rié. Du
poL~t è e vue de l ' é conomi a rura l e, C3 troi Ai ème et damier critérium est évidelIl!llent l e meilleur et il co=es pond bien à le physio:,o(1j" des choses. Le
seul inconvénien t que l'o~ doive noter à ca SUJe t est la r el a tiva difficulté
de classer telle cu t ell e exploitatio~ dans l' une des trois catégories envisagées. Il faut des enquêtas assaz 10IlgUil" <'''" ~ .-. -, "'tle:nentq !'r §ois pour
détermine r exac tement quelle es t la catégorid le l a culture .
une foie 1 3 questinn du crit~ri~ r ésolu.e , ~es économistes ruraux discutent sur les avantages et Jes inoonvénients respectifs de ces forme s d 'exploitation agricol cl . Et cTast ~l ors le débat entre JTand& cu.lture, d'une part,
moyenne e" petite cul~~a à ' autr~
LO~5temps , une première thèse, assez
outr:moisre d ' ailleurs, s outenait que l a grande culture étû t à. tous é.;uds
préférable, et è. ' une ~ièra ~énarale, on justifiait ce jugement en s e pla~
çent soit au point d>3 vue tdchniqud , c,ù Ù::.....16 le dgl1:\W~ a5I'i·: ol a 0:1 r etrouve l es avantages de l a produotion en ;9"08 , soit 3U point d& vue co=arciel,
pour la facilité da l'achat en gros , aussi bien "ue pour la facil ité de trouver ùe s dabl)ù.chés .
Le s partisans de ce tte opin:.on ont UlâmE: pous sé l eurs E.ffi r :neti ons jusqu' à dire que l a i~o i déel e pour le développe~ant da l'agriculture s arait
la créa tion de grandes sociétés anonymes pour l'axploitE.tion du sol, que ce
serait là la formul a eptima pOl~ obtenir , l e lliàilleur r:ndement. ,
Cette preminr e thèso , malgré le suecès <tu'~lle ava~t ~o~entene~ent rencontré, s'est heurtail à des dif:ic~tés t~ chniques e t auss~ a l'exper~ence
d!!.Il8 s en. applic::.ti.on . Pour ce qu~ est de l !e~é~ience dans l 'apficet~o::l ~e
oett e these, l es faits ont montr a que l a soc~eta anonyme ~o~r 1 explo~tat1on
du sol r éussissait assez rarç!llent et que, 00=2 formule genenla , la formule
en tout cas me parais s ai t pouvoir , ni devo ir êt rè ratenua .
C'e st ici alors que l ' autr e thèse , cèl~ , qui se prononc e en faveur d'une
àupari orité ou t out au moins d ' un ma intien possible d~ la m yenne et de la
p<:l tite culture , a repris l ' avance et a fini p;.r t ri omph.. r. Catte thèse en
f v ur ~3 la moyenne dt d~ l e p~ tit~ cultur ~ r apos& Gurt out sur l es deux con7
s l.dar ?ti one ilnporta.~tes s,üvo.ntes :
4.
,art.
�- 136
ul ture impliquent pour une l !lr ge part III COJlo-
s) La moyenne a t h PU!i ~~ c o-ico1o,s e t c~ tte c onsOlD!D8tion an nature
8 0 = tion en na ~a des pro Ul. ~d a:\'an t age ' da sous traira l' exploitant aux fA-
de s produits agncol as a . l d gra.:a .:s crise s agriool&s. ?<.r ce tte appellation
cheus~s e t néfastes ~O~~qu~~ela~~évdn te , l ~B bas prix de s produits agricolee.
de cr:lse on entend d oro ma
t t mév an ta ces b!!s prix des produits agricole.
,
tit
. l '
O fait rrunarquer alors qu, oe e '
,"
nt indiffér en t s à l' expl oitant moyen ou pe
qU:l, lU,
n
sont partiCullere~\.a s
oduits cie s on exploita tion. Et l a s rec.hercbe~ sur le.
~cns~e eDr:!:'agricoks ont n e ttement éta bl i que la moyenne et petlte =1=:~::e~t en 9=e vic torieus em",nt traversé les crues agricoles de oeB
dernières années.
datlB le donné m~me de la moyenne et
Donc, premièr e considération : ~ l ~ ~
de la petita expl oitati on, une Buper :lOr:lté tenant à ce tte consornoation éll natura cies produits agri c ol e s .
Lf. è..auxième considération ;niae en avant poar la d~fens e de ~a , pe ti t e et
, l!Oyezmd cultur ç,
~ es t tout e n tièr e tir; e cies 2Vontages '
oe l ' 8s aoct
:l2.ion. E lle
s' énonce de l a canièr e suivant.! : l a ~ojanne et l a patlte cu lture pauv~n ,
gPâce à l'ass oci ation, r e trouver d-ns 1& pl us lar ge ~êS~ê. las av~t~_ s d~ la
grande e~loita t ion, de l~ grande cultura . E t on ~ontre 1C:l ~U~ , 30 ~t ~U , y01nt
~~ 7UÇ da l 'achat
s oit du point de vue de le vante , l ' ass oc l~t~ o n , an ~ te r
v;nant dans l'intérêt de tc~ l ~ s e ssoc i é s, perm6 t d~ faire con sti ~~e r des
conditions, à tou t nrsndre , à peu prè s aussi f av orables qUd les c ond itio~s de
la grande exploit~ ticn. En fai t, noas devons ~di1a3r que c e tt e pe t i t a e~ ce tte moyenne exploitation sa s"n t à. l' h.aura sctu.elle main tanu e s, d.3ns ,un grand
no!llbra de peys : en FrenCd , en :ael gique, an s-.:...:.~~ ~ , u DanaGl~r!<: ;t c ens certaines régions da l'llle:nagne (Bavière ) e t que d ' autre s pays, comme les :&tatsUnis, s.mt ='lués par un dével oppement prcçessif e t continu de le grande
cul tare.
E~ résum~ , sur ce pro~l ème da choix de l' eX}ll oi t 2 tion, grande, petit" ou
moyenne oul tura, l " s pr cncstics da l a ?rami è r e thèse en f aveur d 'un triomphe
incontastable de la grande cul ture n~ se s on t pas r éal isé s; au c ontraire,
c'est dans le sens d'un ma intien 0'.1 d ' une survir ..nce de la petite et moyenna
exploitation que se ré ~ent 1 ~8 f~ its con t~ ~?~rains .
E.nf:.n, à prOp03 de l ' ~--ricul tare tou j curs , j e v vudrais d onne r quellfUSa
brèves indications sur l as !'orme s de l'expl oitativn agricole en usage à l'époque présenta.
Ces formes, VC'.1S eS'l e z, s o~t au n om':lre des trois principale s suivantes,
1) le faire-valoir dir.act; 2) l e t.arJ:P.;re ; 3) le mé tayage.
Essayons de précisar d ' e bcr d 1~ s ~~ctéristiques de cbaoune d'ella s ,
nOW! verrons ensuite qUE:lle e st 1::. s olution qui tient à préva loir de.ns notre
Fre.nce con te!ll~raine.
,
l),Le faire-v~o1r ~ect.- La caracts ristiqua de oe tte première forme
d er.ùo~tation agrl00l& est la sui'lante : Ici, e' eat le proprié taire qui exploite directe!!lJènt et persoonallement le. terre qu'il possè de . En f~veur de oe
premier typa d'expl oitation sgricole, on e fait remarquer n on sans reison
que ca SjBtème paraissait â tre da beaucoup le plus favorable à l' !!.:IIélioration
des terres 'O! t qu'il paraiss ait !!oussi 1.J système le me illeur pour l é: rancie~ent
le !,ll.l~ ~d.
e J Il e~t de ~2UCaup l a pl~ f~vo~~ola pour l'~éliora ti~n de s te=ree.
lei., aucune oes di:! fioul t és .:;.U.. !loao allo~6 r~llcvntrilr BV&C l .. B sys +i.mae sui~:nts ;our le~. d2 pe!l6 es à f ::.1re en 'rlol~ de l's:néli()ration de s ttlrras: :::=1 ,;,1.aot e t }rcprLeteire n~ .~v~ ti'lol~n~ qu'une saul e a t Q;~a ~~rs~~~~, et t~ut
nstur:UE:::lent le propr .. e. t a u 3 est 1" pl us d ':'s pos é à B:na i cre r 1 - terr" pour
accroLtre les rendo:!1ènts d .. s pr v1uits.
-
- 137 b ) Le aY'Jtème est :lussi le Gleill~u. • cii t-on , il cau sa è.e son r endement. Travaillant sur sa te r ro , l' expl oi tant en cb ticndra l CB r é sultats l ~ s plu s fav orahI es .
2) La dauxièm~ c o~bin:li90n ezt ce l~3 du f a=mage cu en cor e du bail ~gricole .
l o i, l ' ess entiel du cont~a t c cnsis t e, VOIS l e sav~z, d~R l e f a i t ~ue l' expl oits. ti oI1 est l ou ée par le pr 6p;:-<,é tair e à UIl f er~ er, moy e'1.tlaIlt une r adev3.Ilce fixe
en arg:m t , payée par Cl';tut 'C:l. Le s y 3 t ème a ren.~ on tl'é un c ert?i.l\ nom" r e d e d'iff icult é s d ' appl~ca tion t.enan t l es U',~ S à son a~énagement même , l e s autr es aux
circonstances écon omiqu es de l' époque.
Le f e rmage r en contr " d'abor d l es C:i.L· i cul~,"s t e n ant à S2 d"f ini t i on mÉ!me ,
at c es d iff i cultés son t ~urtoat 12s èaux suiv an t es ;
Difficul t é a u point è.e vue d;; ~ a,r"Hiorai:.cns fonci è r e s, diffi cul té au
!,oint da vue de 1. ' ::'nde:nni t.5 de pl us-vel u:! au fe:I"In:i.~r s ortant .
e ) I ifficul ré t en an t ~ ~ améliora t~ons foncièrar, roi , le s daux pers onnage s , propriétaü'e e t ex!)l oi tant c,ue n ous cOüst tions idanti f i és dans la pr écé. de n t a hypothèse , s ont au c ontrai: " ~ee p,~ rs onnae"G dis t illCtS. Et c~:!que f ois
que l a f e nrier v ou :ira T.Té2r cie no=e l120 a.méJ,iv:a I;~ n:J s ur l e. t e rra , 11 devra
l e s demander au pr opr:o t a i l'>3 qui l es l ui 2 c co...-o.er a, :',es l ui refu s e r!!. ou n a l e s
l ui a = or dera 'l'-' à car · .ain ds conditions • peu t-.:itre o::l?reuse s . De l à un pram:ter
incon v énia n t du fermage t enant pré cisément à la como:nai son du ba il agri col e .
b) Una deuxième difficu.l té tenal1.t par aUl o!J16n t " la n a ture m~me d.u contrat
e st r e l a ti',-e à c a qu' on a ppe l l e en l angag e te ohniqua l ' indemni t é de plus-v alue
au fermi e r s or t ant .
Pour c (Y.Ilpre ndra c..: problèmp., i l f2ut r a pp,üer qu~ le ba il e~-t f f! i t pour un
certain t amPf' e t ~U(l dès lors l a ment?,];i t '; '1"- ~~ .,~ .. v~ ~.i. blE: .:•• _ : _ :: ; r-ri.er
sera I s, e:dvant" : au fur a t à mesure que l a f .:.' du bail appr oc~a ra, l e f 2rmier
aura une t andanca tou t ~ natur.a ll ~ et t r è s c ompréhensibl a a u t i l i s~ r l a t~ rre
mis e à e a dis p os ition sans toujours sOll6er à la r econ:;ti tu2r suff i s =e ~" par
des engra i s ou par èes 91Jél i or~ tions Îoncièr'Js . Il pure u.'1e t a:'lè..arl.ce à épuis er
1 2 t~ rre, d' au tan t pl us qu·on s e r appr ochera àe la fin d " b!!.il .
C ' est pour é7 it~r c~ r asultat qua dans' Jauco ? ~a pays a ~~j pcs é~ pa r l e
l égisl a t eur ] a qua s tion de l ;ind3'1Ulit~ da pl u;:; -v;.lu~ au f"rni r s ~ rte-'1t . Si ca
fermie r, c ontra ir e~ant à le ~o li t i ~aa ?réc~C:e~ent esquis s ée, ~ au l a s 3gassa
d~ r e c onstituer l ~ terr~ , 4t par le m~Le te lui donner une plus ~l1.ie valeur ,
i l paut r a tionoallement at jus t eman t r éc]aner und i.ndemn1ué :ie plus,-v s lae au
moment de l a f in du b a il .
Un e l égisl a t ion ::'rJ .- :;e (Lois du 1 5 J u ü b t 19t? e t du :, f~.."ri3 r 1943) e s t
venue r é s ",udre ',' pr ob l ème e n Fra.'1ce .
Deux r é fo rmes impor tan t es ont é t é r éal isées •
1 °) A l ' expirati on du bail, i l fau t ~ ccngé donné per é c r i t pa: l ' u.l1.e des
ps.r1oies à l ' autr a, six mo is e.v ent l ' €:xp i ra.t i o~ du hail . A dé faut d" c e congé,
l ' a n cien b ail c ont inue. Le ~a ~a i pour r oduire un ~ t ~t d es l ieur e st porta de
six mois à n euf m~ ia .
2°) Il es t c:rs é une indemni té G.e pl us v al eur a'J. fe..,=" e:r. s ortant.
Cette indemnité compor t e cie la pa~ du propr jé t aj r o l e pa ie~ent a u f ermier
d'une semme égé 1" à la moUl é de c elle d on t c:ha1ue f ond liU€lJlant s è.e ;ral:=, ~':"
s uite è.es lWé l l ".'ations apI o,"té es par l a b onne cul l"l.!'o d u f e= e r - a =dit:lon
que l' aUf'lllenta t ion s o it de 11us ciu quar t ; on l 'indcm:l1Îs:'G1.on pour l e fe:nie: do
s es dépe ,m es n é c.e ssaires ,)U -:.•t:t.le s . faites à s a c" nna>,soanOA et sans o~~os ~t:l on
de sa par t pou:;: l e s plantati oj UJ , c onstruct ion.s e t 8rl.'Ofl a gec. • L e proprl etalre !l
l e choi x entre oes d.oux comb''.naisons ,
C' e s t là une r é f ort:le ex cc.llc n't e dont i l f aut se l ou~ r p cur l a Fl 'a!lCe.
�- 138 Ainsi donc difficulté en ce Clui concerne ~e.s a:uJl::or .:l tions fondèras,
,
"sament
a.d l a t " z-r.,!; voici l e s
d;f'ïcuLté ~Jl<!nt
en Cd ,"Ul. c onca rn , c -,t ~~"
r.
h
.
. . ts da la combina is on t e n!U1t au con, r:lt lUl.-mam...
l.nCO:lvenl.<!n
.
,
dan les d ifférents
En second lieu, ce f~ rmage à l' epoqü~ ~oa.ern~ ,
~
•
lieu
à
un
certain
nombre
de
proJlè~ea
e
S~
3Z
~éll.
c~ ts t e nan t aux cird onne
aconstances
.
'
~
d'
"
'n:~
> s
~ s priuc ipc.les è if-.
éconon1~ues ~ ~ ces 20 ~u 3v
~ rn l.~ r_6 ~ . ~~ • ~ ficulté~ à ce sujet conc ~ ~a~ t :
La f~~ti on e d l a red e~anc o en ~rgent. Ave c l e s monnaies dont l~ valeur
va sans ce ssa en diminum . , la s i tua ti on àu propriét&ire qui touche un" ranta
fixée .m argent dav itm t U."ld s ituati:m de jour an j our plus difficile et lllUB
délicate. De nombr eux proc édés ont é t é e3nS oes derniè res anné es inventés pour
essaYer de palb 3r à ce< t i.."lconvén i311t da l n diminuti on da la valeur du fermage
pey~: Je ne peux entre,- ioi dr.a.s l a dé t a il de ce problèce . Je m!lrquerai seulement ~·..le c'est l'idée . d'un pa:..ec3nt ~n v aleur or, c1es t à dire en une monnf:.ie
~
qui ne change pas à3 v~l eu= , qui a é t é mise e n pr a t Ique e t a vec le controle des
triirun5ux nlus ou moins _Ïôoureux.
De :nê;a. une àeuxièce àifficul t é tens.n t a u.x circons tances. Que taire a t
que décider en oe qui c oncerne l a plus·~alue d~ chap t dl, c' e st à dire le plusvalue èes bGtes ~isas à l a d is posi.ion du f~rmi~r p rIa propriétaire? Quand
il s'agira de réglar les COQ~ t d S e n~re. le proprié taire st Is fermier, que devra le fermier au justd en fi..~ de oail, si la valaur ds ces èGtes a eugmenté.
Sara-c3 la valeur initiale aaula '!l~ :l t qu'il devra rendre on la valeur de la
fin da bail ? Toua ces problèmes ont donné lieu dans les diffarents pa~ à de
très nombreuses difficul tés.
En résumé, pour le farmage, aussi hL .. l ' ._' "~._ -nt dl' J~ntr:t t que les
circonatancee codemes dans lesque lles ce contr~t s' a pplique, ont donné lieu ~
un oertain nombre de problèmsr qui sont loin d' ~tre au jourd' hui tOUB r6s01us.
3) Enfin, la troisième et dernière forme d'exploitation agrioole est dénoocée le mateyage.
C'est, vous savez, la combinaison dans laqualla le propriétaire mat à la
diapositi~ de l'exploitant la terre, l'habitation, l e s capitaux, les instrumen~s a;;n.eoles,. ::l?~enn:mt un droit à um certeim part en notur,) des produits
~colas, la COl.tl.~ ou une autre proportion.
La~ ju&ements portés sur le métays5e o~" aëaucoup var~~ d~s cas demièr~s ~e~s.et l'évol~tion s'est foite ~ans le rej~t progr",ssif .! 'un'1 cor.~auma
t10~ defl.nl.tive ~~ ~:tayagd qui sva it jaeis éti .~ononcée et dans une favëar
crol.esante aocor~ee a cette ~orm3 d'explOitation.
Au~~:ois. a~.!xe~ères ~~es du cét~ya$a , ~~ certain nombrQ d'économistes. de 1 ecol: ll.bo;rale ont :rès vi: "ment critiq\l.a cette forme d'explo!'tation
agT1cole, affl.r.lla."lt ;u~ le m"tayer et~it eans :ma trop étroite dé nde.nce du
propriétaire, parc: ~u:i~ n'~v:;it .:.'~cune libarté d'action et d1eX:Cité'.tion
et pour oetta cona1daratl.on, on conà~"leit et en condamnait
ire'
ment ce typa d'exp) oi" t·
i '
u.."l peu 8 0 =
con~~ti
' .. ~; ..
.~ l.on agT cole. Las événements ont montré quo catte
a........ .
op absolue, et l'opinion deo économie tes ruraux est à
pr ~ent en ~~aveur
du méta~~e.
Ce revireoent s'explique d'un~
t
.
chologiques, Ce ~Que d lib;rt' à' ~ ! en raison aes oonaidéretione usyet bien Souvent mét~yer :t proP~~éta~~107:ation est plu8 apparent qua réel,
!D6nt s'explique suesi p~r le fai. è. 1: s -ntande~t parfaitement. Ce revire. tr'es souvent -1.:. t:létaY.lr •d" - ha• c.:>n.so"ll:latl.on
~n ns ... · ..~
i là encore
a pe=l.S
.
"'-Uv qu
petitss ~t moyennas eX;loitstiono ac PPdr! CO~e nous 1 3 disions pour lee
.~~i tr~ia modes d' exploitati~~~co:~aqUbnc:s des crises agri:ola~.
oua je Vl.ena
-é ~um~r aon'~'
. gT1cola qUl., pour ls8 conaide~t~0D8
'
-- -,
• -1V9raemEnt appréciée à. l' é
Je voudrais, a propo3 ie CcB mgmeB m
..
s
poque m~derne.
saignements sur leur dH'fusl.·
Fr
oda9.~~h '> r ~03 donnar quelQuos ren.u.
on "!n
ar.ce A ce
. t è
concarnant l'~icul~~~ montrent d~ 1;
bPOl.n
e ~e. les 8tatl.stl. ~ues
ense!!! le une prepondéra:loo pour la
pa,.,
..
tr
r
?
139 Frnnoe e ) 3 p "'''' i ère< fom", le fal.re·.. '1J.i.- ir direc t , ave c cependant dans ces
toutas d.e=ièr:G :l!llléoiJ UIl P:;'ogl~9 è.es autres formes par rappÇ,~ .~ ~% première.
Si n ous p.cell0!l!'J e: l phlcücr l1.au l a dernièr e grande enqui! fli'- ~ ' le XIX-e
a i è cl e , 1 enqu;' ~a dt> 1 ~)2 J.a st:1.tistJ.q'.l" don."l" l ~ s donné ës nu.né ril!,u e s l!.\üvant es :
A prendra l ~n prer, .er liau, la n Ol!1 ,)}:e d ' exploitations, l' enquête a gricole
de 1892 an Franc~ é t ah. i t que l ~ faJra -va l oir d ire c t é t a it pratiqué en 1892
dans 4 .190 ,.'(:)5 o:Jr,,>1 0itations, l ~ f ermagb dens 1.07 8 , 1 84 a t l e rJé tayage dans
349 ·338 e xpl o.i.t:'.'dons . Si l' on r éciuit ce s chiffr es en pource ntage, on trouv e
1 ",8 proporti on tl S'.liv ant <>s. en ce qui ccncerne l e n ombra d'expl<.ita tions :
faire-vel o~ direc t - 74,6
fe~3 : 1 9 ,2 %, mé t ay age : 6,2
La mêm. sta t ist.lgue agricol " de 1 832 n ous donne u.~e impr e ssion è.ii"féra nte
sur la dif'us::'o:l d~s troLl rnod3s env i s agés si a u l ieu de s ' a ttacher au nombre
d'exploita.; os , on s'at t~~hc oaint e nant à le 8uperficie occupée par les dites
expl oi tat iotl"_
S ce tte marne da t e de ) 09.::, le falre-' a l o1= dir ect cou'rre i t en France
1 8 .324. 000 hact=~<;; :1 a fi,rnl3gd 12 .62 8.800 e t le mé t ayage 3.767 . 000 h e ctares.
Si nOliS fa :":Jons le pour oentage , c:ü.? donne resJ>'}c t:..va~a n t 52 ,8 %pour le faire
valoir d ire ct, '56,3 % pOUl' 13 fe r~ge et 10 , 970 pO'lr le mé t a y age .
Ains i donc, e t e'eo t 1~ constatati o qu~ se àâgnge de C35 chiffres, en
1 892, en Fr anc.", 801 t à pr"ndre l e r.,,:nbre des expl oita tJ.ons, soit la superficie de ce s exploi tation c , c'étai t 1 '0 Î :ür " ,valoir dj.rec t qu i cccu pcl t l a premi èr e pl a c e.
J ' e n v iens à qu"llues j~dicntions sta t i sllicpe'l qu i s "nt t i rées d'une enquê t e plus récente , l'engu& t~ d~ 1 929- 30 . .
,"
..
.A c e suj&t ,i ' indiqu~ qüe pour d.as r a l.S ons d ·eoonollU.e on aval. t l.nterrot:l~
la série da gTSndes en~u~ t es agricol es dâc€rillales. To~ teio is. en 1 929 , on s:eta ~ avis é a-:-eo :c~~:'0;\ que les r anceignemen ts s t atist l.ques conce rnmt l'agrl.culture f~is"""nt cocpléi!:emant Jéfsu t. C'es t pour ,:,ombl er cette l acune qu'on
a mené l' enqu.i t a 19~9/30.
Voic~ l es résultatf' dd ce t a enoutita. SJ. nous pTenon s è ' aborè. le nombre
de s expl oi tat:..ono, nous trouv ono qu ' à cet te dat~ de 19~9 , ~. 72e :98~ exploita-:tians rel ev aient du fa ·~~-val oJ.r d ~ ec t ; 72 0 .151 expl ol t e tl.On s ata 1ent explol.tées sous f orme da fermage e t ) 90. 763 sous for.na de m~tayage.
Àins~ don c, e t c ' é t a .t en cora, e t t r ès ne t tecent, à ce tte époque la culture Liracte qui é t a it prJdomin~te .
La proportion est un peu différ en t ô s i , au l i au ~ e s '~ t~ac~er au nombre
d' e xploitations, on r egarde , c omme pr écédecr:nent, l a s u p~ rf l. c l. d da ces expl oitBtiooa,. Lea. chiffres à. ca t égarà son t l e s s ui vant s
%;
%.
27.674-23 0 t c tar e s en faire -valo ir d irect
n
11 faruage
13. 877.516
"
fi mé t ayage ..
6
4.653 .5 5
Ce qui donne 60 '%. pour I d l'a ird-~aloir dir e ct, 30 % pour le fe r:ne.g<l et
10
pour l e mé t eye~p .
L 'enqu ê t e fait au su.rplu s r el!l!ITqu er que l eS propor .... ions e t l e s pourcentage s v~ent b ~eucoup se l on l es ié,~ taments et l ~ s r ~6i ons, T ~ll e région, ~
exemple. l e èépartement du l'a:: de Cal e is, a n cu se une progre ss 10n assez sensJ.ble danB le pour<'en t E.ge du f ",r:nage.
.
.
En somme , et c ' es t l ' ·j..:npr e s s ion lèui se dé",age d,; ce document, la sl.tuet~on
par r a pport à 1 89 2 a ' est légèremen t m?di f~é e~ . ce oe~~ que l e .f~rmage et lee
méta y age a u l ii:lU d ' d t ,'c en voi e do; de croJ.ss c.nc", t l.ennent t ouJours une pleo ,
,
.
1 ,.
t '~~O'.....I ~
~ ~ te - d ans l'ensemble
_ s econdaire
r.~r. eout~ , m~is a n cor e r e a.l.veme n
de la r épart ition des 1'l0d.Hl de cuJ 1.ure.
%
�,'
l
- l4O,
, .
'Qt
e sans è.oute aujourd'hui i l n 'y a pas è.e mode
Je conclnrai a ce sUJç qu
"f" bl
"l S01 t absolumE'n t pre"fé=
ble. Là .mcore , peut-être ls mods pre .era 'è e sera
l
l
d
q
le ~ode qU1. correspondr5 le mieux eux nécessités local es et. part1cul1 res e
l'entreprise.
§ 3. De l'industrie
ComQe point d~ départ à ce sujet , il feut, je cr~is, ne~temen t,exposer le
sens ordinaire ~u mot ind stris è.ans l a l~5U e frsnçs1se, qU1 ne d01t p~s Gtre
oonfondu avec le sens è.s ce m~me ~ot dans certaines lsn;Uds étrangères, et particulièreiJ.ent en angl:3.is. En françeis, 12 mot "industrie" e1l610be toutes les
opérations qui transfcr:nent m:ltérielima!lt les è.ifférantes !!l!l tières pre!l1.i.èree
utilisées, qu'il s' agisse d'industries Gx tr~ctives, d 'industrie s menufacturi~
ras, i 'indus=ies méhllurgiques, d' infulstri as d' allment~ tion, etc ••• L' essentiel eet toujours catte transformati on technique qui cargctértee l e mot "indu&trie". Au contraire, en 3.Il81aia, le ;not "industr:t" si€-lifia toute activité éoonomique, ;aeile qu' eile soit, at non plus sauleoent catte tr!lIlBforootion technique, dont nous perlions précédetnent. Cette dlfférence, pour l e dire en pa:tsant, a donné lieu à quelq~as ~iff icultés n~tabl~e Lorsqu'il s'est agi, en
1921, da proHèoes concern.~t les condihons du travail agricole, le problème
s'est posé devant ls Conférence Intarnations13 ~u Treviil, savoir si cette conférance était compéter.te pour régl er l e sort des travailleurs dans l' agricul ture, et la question a até finalemant portée devan t la Haute Cour de justice intarn~tionale. Celle-ci , par un arrât de 1922, s'est prononcée dans le sens de
la compétende de la Conférence Int~rnatioDRle, ~n aA référant précisément eu
texta snglais <iu Traité de Verseillas, qui comport:J.it le mot "industry"".
Q>l.Oiqu'il sn s ;;i t, le è.éveloppement de l'industrie, comme forme doillnante
de la production éconoJlique moderne, est un développement relativement récent
qui d5te du XIX-e si~cle, et un développem.:nt qui s' es t man.i..festé dans la plu~
p&rt des p~ modernes. ~ ~ aur~t beaucoup ~ dire, sI nous en avions le temps.,.
sur cette evoJ.ution de l'mo.ustr1e moderne.. D'une manière ganérale cette évolution est net~:ent ~luenc~a llB7 l~s gr=des découvertes techni~ues, notamment dans les m<lustr1es t.:lxtilss a la fin du XVIII-e siècle la découverte de
e :~ et du"m~tier.à fll03r et à tisse.r. D'autre
la
cette m~me évolU~1ah e~t influencee aUSS1 par les ~odificatione dano l'emploi de la force motrice, dent nous BVons 'dit ouelqu"s mote pracédelllZlsnt i l f t
t
ge le très re:(tUIble déveioppem;nt de l'indus trie m: tall;u, no er au passdi~
verses br h
f t
f
.)
"gl.que a-"ec ses
rÉ
an? es on a, er et aC1er , qui a war~u6 au XIX-e siàcle les plus
• els pr~~ea. Elle se développe d'ailleurs Buccassiv~ment •• ~ branches venant
as co~et"r les unes les autres.
pro~s
l'industrie une question =alogu~ à cella t)r~céd!!lIl!D9nt étadié e .1
pour l agn.cul ture Se pose à S9.V · la f
d'
-.
tra TYréféra~le 1 '
'
ou
orme' m dus tr1e qui peut p::.raî.• C1, come po= l ' agric-uJ. tura
l'on ibnoem I d ·
, nous avons en présence de que
me précéde~en~,~:n r:~u!: ~~y~:;: ~ute·s'atipGti~G industrie et le problème, cem1) Le -' " .
•
'1
ons •
c......tér1um a adopter pour è. of' . t Il
dustrie.,
e
a e ou telle de ces formes d'in-
part:
:w-
ru:
=
2) La question de fond ' t-'l
torme soit d'une manièr~ b: es 1 possibla de décider que telle ou telle
a 801u~, supérieura aux autres?
1) Le problème du cri t';rium _ Ici
" "
a discuté Entrè clusieurs crItér1
;, c~~~ precedemment, on a hésité et on
fo~s : gIande,-movenne ~t nAt1,.umse. P-SStl~.es p~~ définir les différentes
~
1n'us r1 -s cr
:ni
et q~i es~ encore coO!!lUnéoent utilisé - .
• ~ : ~n pre er cri téri= qui a été
à l'etabl1SScment Du' point de _
,.st vu" du no:nbre d'ouvriers attachés
J
•
. .- "
ro~ cr!.tique, .... <,..
. .... ....
-.,L..Jr crit~:i'..L a 5er....s doute
- . J.4J. l'avantage certain d 'uoG expression nettement mathématique. Il est facile aux
gens ~ui :ont le reoensement de définir exactement la nombre d'ouvriers attachés a te~ ou t el é ~~~lissement. Mais ici, comme pour l'agriculture, o~ peut
remar~uer ~Ud cc cr1tQrium est à bien des égar ds 11Wuffisant. En effet, ce nombre ~ oUVX1~rs attachés à l' é tablissement est lui-m~me d~s une très étroite
dépond~ce o.e l~ nature mGme des opérations industriellss , et dès lors il ne
peut @tre adopte oomme un critéri~ absolument stlr.
'
~ second,lieu, on ~veit voulu chercher un critérium èd l'importance dans
ls .c~p1t~1 s ocill de chaqu~ affaire, de chaque entreprise. Même observetion
cr~t:q~G à c~t égar d ; nèttGté ct facilit & m~ thématique d 'applic~tion de ce
o:1tar1um, mais caractère t ùu t ~a m~na d~f ;c tueux, perca qUd évidemoent les
d1fférentes bran~hds d 'industrie d~mandent daa quantit;s è.ifférant~s ~3 capitaux.
Rn troisième lieu, on avsit proposé de s'att~che r à la puissenc2 de la
force ~otrice e t de ca té goriser F~r le ~o~ ~e de CH oU de ~ . l~s différents
groupes dTentrepris es . Là encvra "le critérium ast insuffis&Dt, ?s rce q~'i~
est dGS industries S3S .. Z vari ;"s lui font un appel plus ou moins large à cette
force ~otrioe.
Enfin, un quatrième e t dernier critérium, qui est généraleoent donné
comme critérium préférable, savoir la question de la si tue tio~, ~e la vie de
l'entrepreneur. On aurai t une m ~ yenne industrie si la direction da l'affaire
suffit à peù près c~mplètement à absorbar toute l 'activité de l' entrepreneur.
AL~i donc, et pour conclure sur cette premiè~_ question, c'est C3 quatrième critérium parallèle e t analogue à celui que nous avons adopté pour
l'agriculture, qui s emblerait êtr e l e critériUM préférable .
2) La seconde question qui SG pose à ce S~jèt ~s . la suivante l est-il de
ces trois formes en présen~e : grande , moyenn~ e t petite L~dustrie, une forme
qui F~isse être décl ~rée toujours e t dans l ous leS cos la forme la meilleure ?
Un~ èiscussion s ensibld ment parallèle à ce l l~ que j ' ai r e?roduite pour
l'a~i culture , s'est instaurée ~ ~e suje t. Une pra~ière opL~ion , jadis èominan .';<; , s' es t prOD o ncé ~ e n faveur de la supériorité absolue et c<!rt~ine de la
fo~e ~a le grande indus t rie. Cepen1ant, at vous l' avez vu èans l'étude êas
sta tistique s de conc entrati on , la moyen3~ e t la petite industries n'ont point
cO!l:plètement disparu et, diffic ilament sans do'.tt2, se maintiennent dans c~r
teins cas.
L~ conolusion sur c ~ problè~e Bst donc l a suivante , On ne peut ~ver
à une condarnzm tion absolue de la moyanne et è.~ la petite industrie; è.ans certains ca s qui aujourd'!:ui s on t, i l faut le r econn:aS:tre, de plus en plas exceptionn ~ ls. cette ~oyenne et cette patite industries sont appe~ées à se maintenir.
Je voudrais enfin terminer ca développemen t relat~ à l'in~ustrie par une
étude des rapports de l'agriculture et de l'industrie. À ce suj~t, l'évclution
cont ~mporaine est, à mon sens , l ~ suiv~t" : après avoir fté assez lo~~mpe
séps.rées ou isolées, l' agricul ture et- l'indus trie oodernas se tro'.lvent, au
contreire, à l'époque présente, en t r cs étroites relations r zciproq'.les. CGS
re13tions ae peuvent ass ez nettement analyser
sous les ~eux as;ect3 suivants :
,
1) Services rend'.lS par l' sgricul ture -et l'indus tri;;
2). J.nvereement, services rendus per l' indus tria à l 'S6Xicul ture.
�_.
-- 142' r l' e .'· 'ul t'ure ' à l ' indus ~ri,,~ On peu 1;. diIa à Cd
1) §e]'.Yl.~N'l~~.E' - . ·= ·.:..-- --:-Ïe ddvëÏopP'eme nt même de l' a~_
.• _+ ~
• t :i une' ID::.ll. e l'" ",e:lc '- e
qu_
po~ -"ue " "
_ . da r<l' ~l-~s ca t ~gorie s d 'industrie . PilnSons,. pa't'
r.ultl "e
dOIll!c r..!J,JS~'t -'1 ::'
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ll'tJ.e vcus l e s av. 7., e
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.. ' r i s r:,,'uv911es è'sc i _v l. ",a j ndu...c:;tr i,~ ll J) am ..... OIlD9rl..e S, e c a
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~
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5. i s till ~ r l. es , ·u tan t de procéCl·js q~i -,:' e~~ t o:n.rJ c ~. r a pr o uc ~n
'lB'-.
~ . i l ' ;, l'ft . uoion dl! l' ".:rricul t ur . • E!l.lll , i l f aut lll.' lrquer e.USS1 un d erru e r
.rle • ~
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a d ~tman1Pi a.~
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; es an"!: èo=~ n 'l:'S3;l1l;;e à ce qua l' on a ppell" à l' é :"oqup. cont emp?ra~e
ustrJe du f'J.'oi d ar-!- j f 'iu i e1. ,"ent .mco:-a U!1e indu s td .. nouvel la qU1 d 01t sa =issenC-3 .. !"fc·-s ê[!J....;n ~ cl l'a~"'I_(~~ t3: ..
hnsi don , \ln car . a on noOl1.:,,,, de 3ernC036 vér.i.t~blement appréoiables r endu..3 par l ~ agr-:'r.lJ ;'.!..4e à 1 '" ,.':us t:1a ...
.
4
0
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2.) Se"" -/.:-?a l :"~n ~ . ':~:':. ~ ~11:· .:~J e ~1 ~ .fl~! ~P~ . .... !Ç.,,- Inversament , il y a
l i eu da ~J.è.ér"r 1"" :;eJ. v.l.ces re.l.!1Ul F l.· l'iD i u s 'ti"'v h l' egrlou.: turc . Ici ,
encore , on n'a que l '~~131ra9 du choix peur 3SI~uer c e t t ~ s ér ie è e s erviOds .
S:l t(TJ. ~ pr 3tID.E:r liE.'..l l ~ C:~,,(;loppt·:.. ~ n t t u iIJ ~ ch..l.ni sm~ <!igricol e , u ': t COnu:i'.;. vou..~
14 savez, a puiss~.~nt in:luen~a l e déval opp~ment a ~'Xi c ol a moderne; v i ent enmUt" l 'uppo::-t dao .;ng. l i S qu i sO:J.t de f br .lcaHon indt:.str:!. .. ll" at j ou" nt l e
rôl e pr épondérant qUoi! !lOUS aVO!lS ~,i t par ::" .:. .... :.. _ , __..: des d '
,' 0 l a
r..h:i::ù.e a gricole . Ca so!:! t 1:" l~s ex.. mpl és l e s p-~B s aill sn ts . Ce ns sont pas
les seuls ; d'aut!'as pe~v~n t ~:r<. u,"·ut·5s • le s tourteau."<: è,as hUilaries , l a s
sou.a-prodtrl.ts 'i~ e u.:ine:: à b~Z pau;_n. J:::,,, consiè,ér és comme èas " , rvices qu e
.I.'jne.ust:-ie r acd à l''l.o''Z'iculture.
s t bi<m qu ; ï f ,nl"!: il:- 'Io=e c onsidé rer 'l.U ' une pSné :.:;: ti rJll r écipr oque ~ une
étroi
te •dépe~ca
des è,ux fO~3s pr~cipales d~ l 'activi t é é c on cmique , 1 ' in"'-<
•
us ....... a '.1.'=3 part, et l' a gricu.l turè d' autre P:J.,.·t , e!:t un btr 't. c a ractéristique de l ' éc~G1li a OIod~rn a .
ln réffi . ..,â , on peCJ.t e..i.ra q,ue d=
t = tes l e3 for.net< :le la production é conooiq,u.a. l ' industrie à l' époque !!lo... " rna, aux XIX...., e t XX-e l'< iècle s e m-is
.
d '
t
J f
,
.
-.me ,,rF,~
gr3Il e lopor anee . , e ,ü t ast trop c on.'lU pour :r ;" is te:- ù:lvantage.
§ 4. Le comm~rca o
De:ts nos habitude s .lu aroi t français or. ente!lQ. par c omm",rCd l ' ensembl e
des opérati ons de c eux QUi nchè t bnt des o.:.r chandis ec en vu e de les r ev e ndre
:lV.3 C bénéfice..
Je ne r e-rieIl!l pas eur 1. c3ractèr ;, r.r oè.uc . ..... de
.
,.CJ..J.
ce s s e rn.ce s commerciaux}
nous nous SOŒ:lçS ~rJ c~dam"'c~t '"'T.r:-i.c~s 2. c..~ s uj et 3~ t Ol4t .. t: Il7.'è.c a:iuE::t 31]~~-dlhui co=e nous l ' a:,o:'lG vu, q~e le CO!llllle-rC d " st pnçicuJ jèrement pro:l.uc:. ous ,,'ll'ons au c ours de 2.-.ç ~~. ~ a . o." t i l l
le
- ,.
~, - , a ~ s
el' tou t c e Qu ' il fau t savoir
Cc;= ,,_ ': l!lti:r..dur e,; s U=:" l e cO!:Qarca extér L u:. P O'tr ' l ' instant il
suffit
co:s ~ter Q:u! G.Q~e fo: _~ d .. l e. proè.uc'Lton é c on omique l e c~rce
a prie :, 1'.C~ J our3. t:D'l . 1.r'l!J g-.'ande tlxtenr .l.v:1. Et Cet. l "'Bt la è.ire cta cons é quenc" ~~ ~ e caractc_e _ ternDt' ol18l ~a l
- è, ,
nent 6oubg:lé,
"
a r _0 U<, . 10n qu e n ou ~ "vO"l~ pr .1cédarn~
è:
?:.=... l C:i
op~r,, ~i ~:J" cO::-.:Il<,J·c J9.1 e s . il fau t fair e und
call~o c;.'~(! I ! on a C"..ar3.f"' t ': ..- l$ées BOU~I l;a"" ...... " .. ~ . ....... ~'"
brèves llu!icat:'o!JJ3 à c e su; ' t 60" · n'\;;vI;'
_ SC. "'l.r
. a~ ~
•
•
<J
plo.c<! spécial e à
° pâ oul ~ H ~~
"èil!T+ucS
1 43
Le. spéC1ùa t ion e st l'ac t e d a c ome" c e fait en vue de profi t a r da la va.riation ds s cours des pr odul. ts , dt Cé tt . spé cul _ tion , av~c Id mar ché à terme
s ont appel és à joué r un r 31 d de cap it3l~ impor tance dans l a pr oduc t i on mode r ne . I l ~au t savoir qua pour l a plup~rt dé S grands produits moderne s : blé ,
h".J.il e , c afé , mé t aux , t " xtilos , ::a r ôle d.u ma rché à t erma dDJl.3 la pr oduction
ee t un rÔl e :1.uj ourd ' hui prépc,ndér ant. Mais - e t c ' es t i c i qu e l a di ff i culté
c ommence - au li a~ d~ Cd S ope- a tions s ur marchandi s~s r a ellas à pr o~ iter das
diffé ren ces de c ours au morue'lC oe s livra ison s e ff ~ ctive 8, la tendanc e s' e st
manifesté e à règl er l ~ s d it ~ s opérati on s per l e pai emen t de simpl e s di ffé r ences . C' est alors un d auxie m) o.'_pec t du p,."obl ème où l a spécula tion devi3nt un
pur jeu , davien'L une simpl ", op';ra tion de j uNou s v ex ons , au c ours de 2- . an.'lée , combian l es daux as pects de s pé cul a tion , marc.ha à t e r me sur march:1.nè. is~ s réGll es. marché à t e = e s e r é s=ant
par de s impl ds dj:{fé ren"'.e~ , sont à t out pr andr e int i.oement lié s et , pour l e
dire , en t e't'Cinan,; , c ' e s t là mâma t oute l a d ifficul t a de l a qua s ti on . Autant
la premèr e forme de l a spé cul!lt i on aa t à an couralJzr e t à dév é l o pper , c omma
un mécanisme d ' o.ssurarlce , a u .ant l a è euxi èm~ for~e s e r a i t plut ~ t à comb a ttre .
S eul ement j c omn" l a d i s~o~j a ti o~ des deux for me s d" spé cula ti on e st pratiquement impossibl e , on e s t s O·. lvent ::mené à con servér la se c onde, pour ne pas
s upprimer l !l p~e nièr e .
L ' une d e s c c r :1.ctaris t iques è.u c ommer ce à l ' 6poque moderne es t par c ompa.r aison avec l ' agr i cuJ. tur ~ ~ t s ur tou t av e c lijndustr i e , est une insuff isante
ra t ionalisation , c ' e st à dire qua t r op souvent i l ya eu mult i plic a tion abusive du nombre d e s intdrmédiaire s , t r op de particuli ~ rs s ' adonnan t à ce s opér!lt ions comme rcizl e s.
De même, do.,.'113 l ' or gani S!l ti o!:! de dé ta il, cm particulier du commerce intér ~3ur , la juxtaposition de grands3 maisons, de coopér a tive s de conscmmation
e t de comme r çan ts a utonomes, a d onné lieu à de très nombreux et r egret t a bles
s Ous, qui aocusent une i.nJ3uf fisance de l a ratiolJ:üisation.
A c a poL~ t d~ vua, un mouvement c ontemporain s ' es t da ssiné e t c ontinue
à se dévelop~ r dans l e sans d :uns r a tionalis ation. Il comporte deux ea pec ts:
1 ) La c cnscien c e exacte du mal , è,e ca dafeu t à ~ ra tionalisa t i on;
2 ) Les moyena d ' y r emédi a r.
Ains i , et c ' es t l a no t lo.. gén é rale qu~ j ' ai v oulu n ote r au passage, dans
l' e:1sembl e et c omme form~ dd pr oduc t ion é c onomi que, l e co:nme r c ~ e s t l oin, à
l ' heur3 a ctuelle , d ' ê tr ~ au ss i h " = ,,usa'llant e difi é e t re.tione.~i5~ que l 'indust r ie . Je n ll dir~i p : ~ davan tage à ce su j(; t: no'~s varrons l é de t a l.l de ce probl ème au cours de 2-e ~nnée o
Deux observa t ion s sont ici à pr ésenter r api dement : o ' e st , d 'une part,
l e très rema'I'quabl a dév .. lop pe'll"nt de cette f orme de production écon ociq1.\e à
l' époque mode rn€: e t c' "s t , d ' :lU tre p:::r t , au mOLllS pour l a s ignel e r sollllll3i~~ment, l e pr Obl ème connu s ous l e n om de l a coor d ina t i on de s t~ports.
0
l UévAl op'~m~n V~~._mo:y~~ _d_e_. .tE~ .t';2rt ..A,l.' ép',?~.e ~ode::ne .- Cœnme vous
1 e savez ;ï e ~- qu ·, ire modll:J SU1v"!n ~(J da t r =sports : transports p-<>.-!' ~ ~ route,
tre:lIrpor t s p:ll' eau, tr=sports par f e:' , e t e:û~ , t l'ruls ",orts p!lr avl.on s e
s cr.t d E .. s tous l es pays s u cca s s ive,nant olé-,e l oppé s a ll c ours d es XIX-e e t XX-e
siè cl e s .
,
t l multi
LdS deux f oi t-s saill n t s de c e déva l op pd'll~ nt sont d une pa r
a
. t1. 0n de c s s- ~I O:y " ns <!~ t sna por. , .., t p-Qr là mGme
aus s i l' a ba iss ement
011ca
•
• du
~ënt da production
oe s ~r~~sports.
de
�- 144 - '
,
"
.
'
bien
vi
ta
l~
COlicurrenc"
!li=i
créea
an
- ces différents modes )
2 &el.S
ut 'll'(i~uljèr"::lant le concurreIl'a a.a rail et cie la, rou,....
de tr'..!lSports,
et:o . ?
.. :- t qui '>st
loin d'êtra t:llem ..nt ~lll. C'ast
' un probleme lJJIp:>r...",..
t<l :1 ?ose
rd' tio,." 'as Jifférants !Doy.ms. tr311sport.
le ""oblèma da ~~ ~
- ..
d . t - - pos';;
~ _.
. .
.l
t a t Ol. Id "'-'"
~
cr.. probl.èma, à l'nvi:l'l!>G:: d' 'l SO:l ans eco e ~ ~~ lan i:l te.=.a tj on,,) enSU=SSiVBlllI'ut sur le plan =tl.on 1 è-':!.bord, et s=
P
sLita.
5MS an' ~ .. r è-ens ~ e détail " pour ce qui ~s t du pl311 n'! tio=!, il faut
s -;.voir que cie <Lis 30 ou 40 ens, l pr obl è~e S' 3s t posé d~~ è.iffé=e~ts ~~y~
d, coordonner "es différen ts mod",' de tr=sport, : ' JS t à a.1rd de: l ~= d.onner
à chacun la p.t:.~e r~spective 'l.ui u it 1'-'= r .. vmir.
,
.
d l"
S~s dr~T,e, à ce sujet, qU31 ~ .s économistes, ~'lrt1s 3ns tO~JOur6
c_ e cole libé=le, sa proncncèrant .ln f :lvaur d'u.,."a CO!lcurrJnce totale, s .,ns. _ucune intarv-ez; ion de l'Et<! t d:lne le roblème,.;t en faveur de cette so_u t10n
ils re;uoeru: nt une idée qu' wur ~ t chè:-e, s~voir que 1'). ooncurrenCj dOD.nef!>
rait t~jOlll" lè meilleur résul-t; .. pour le consom:nateur Cepend,émt, l'expérien.ce d2.ns es différents P!!ys e .sseoz rE., i d"mant r- ontl'é qaa cetta :1bsence
totale de C' :-din:ltion ~t~it ~p~ic!!bl~. CerteinB noa.as a transport, et
plus psrticu ièrament las Ch3~ de fa~, se trOUV~l • du f~it è-e la concur~,."ce des rn , ~s modes dans une situ~tion de d~ficir, ragre.t'lble, et ce sont
les contrib .bIes qui sont 3ppelds à supportdr la uo.ds a~ c~ déficit. ,De
l~, a7ec lar modelités que je négli;~, l'idéa pOlusuivie dans les differents
Et!lts cU réC_I5-'..niser ces tx--nsports 1 di ::ssi511.?r . t'tainils c.~ t .Ggorias de transports à tills 01 tels modes et, en cas de concur.anc3, è3 régler d'cutor~té le
conflit entre es tr3nsport~ur3.
En France co~~ vous le savez, ca problè~e de 13 coordin'ltion des tr~
ports Llalg:ré _s essais de solutions 'l.:li s' Jch"lonnent sur cas vingt dernières
snnées, est 1 ln d'~tr .. complètement et neureusement résolu.
tzis si le problèoe se pose sur la plan national, il est aussi envisagé
sur le ?l'ln p...'opr,,:nent int.,z'n5tional. Et là encore, à un moindre degré peut~tra, meis d'une maniar ~ tout 3USS} rJelle, la question s'est posée de s~voir
s'U y aveit lieu ô,'é-t;sblir une C<!rhine coordination entre les différents
tra:lsports intarnati"08UX en concurranca . A rJon sans, la solution e.f'firmative
j'~?Ose ici cacme précédemmact.
. S:n résumé donc, cette question des tr=s?orte, intimement lUe, pour les
~~~ que nous ~vons.dites, (~3ractère jnt~tional de la prOduction) au
probleoe de la prcxl.uchcn des r1'}h"sses est une question pcrticulièrem&nt inrpo:t.:mt~ et ~oissante. 1l3is je tians il reomarqudr çue dans cet exposa je
f&1B vOLont'll.re:n3nt abstraction de la crise aètuelle , conaéquenc~ d~ la 5'lerre .
§ 6. La colonisation
~ ~t dire d'une ~~ère ~énérale qae la colonis::tion ,st un~ foroa de
le p'OOlction moderna. Et ~!' m:mièr9 è. 'in4rod'.lctl.'o~ ~'J4 l
é
't' ~
tt
l'
.
.
.. , - , . a n cas s J. ~ .. e
ce a ~o Onl.S!ltl.O~ ?our la ~roluction QOde~è ~u'il i a'.lt tout c'e10rd méttre
en ra11ef. Comme POL,."t ~e de;art de Cdtt~ Q4monstration, i l ?~ut tout d'abord
ra..,aler qua b, proè.'.lCt10n aOOeme, noua l'avons vu est
tian, un~ proèuction p'lr grendes
t. t'
,1
una gr:ln<!.r, proà.uci:lIpliqru.-ra la rech
h d ...
çuen: ~s, que dèS lors cette production
arc ~ 2 c~~ouchés ve!'1t"blement st"blss
pour s'couler la
prOduct10n D3tio~ale.
.A. ce point cie vue, il !lpp roft qua 1
l'
,,
me est inf'Ùli!:ia!lt lus sOx
- - ..
a 00 omlJ creea par le pays lui-m$ca marché é~~erPpeut SU~i~o::: ~~~~~~~~i~ l ~ marché étr~gar. En effet,
,ro~cteura établis Bur ce ~rchS
. t
cs graves, notamment l~s droits
~
... peUVt;n
!:l" ..... 6Upprner totaleadnt
l ~ ~';b
hé
, Y' --'1"'" ..,"'.... r.. ,... t'lnémen t ·r1"'~t e r, vo ir e
, '"' .- oue
'lU 0n y t!.1.~ rone ..
- 1.45 Au contraire, sur le mxrché coloni~l , l ~ colonie étant en immédiate dépendanc .. de l'Etat colonisateur , Cbt inconvénit,nt n ' exiBte pss ~t la production
nati.o~:Ùe sers toujours sOxe de t r ouvar '::.06 débouchés sur le marché <!as calernies netionales.
Co~te mGme nécdssit& de la colonisa tion comme forme de la production moderne apparatt enoore an fait d'lOB la constatation suivante: On :;>eut dire
qu'à peu près tout las ~~s Etets économi'l.ues modernes ont compris et appliqua cette nécessité d 'un Empire colonial pour les besoins ot l es débouchés
de l aur production nationale. Si en effe t nous jetons un coup d'oeil rapide
sur las puissances coloniales d'aUjourd 'hui, nous voyons qu'elles peuvant
assC!z bien se distinguer en deux groupes ,
l-er groupe: oelles que l'on peut app3ler les vieilles puissances colonisatrioes : La France, l'Angle terre. l'Espagne. l a Hollande qui, comme nous
verrons tout à l' heure, ont joué depuis 10Il6temps dé jà ce rôle de puissances
coloniales.
2-e groupe que l'on peut qu~lifier de nouvelles puissances coloniales.
On peut dire que la ' plupart des grands Etats modernes, l'Allemagne, le Japon,
l es Etats-Unis, la B ~lgiqua , l'Italie, sont arrivés à constituer des domaines
coloni~ux dans la deuxième moitié du XIX-e siècle et la première moitié du
XX-3 siècle. Si d~~c cette colonis~tion e été e~i ,ra tique à peu p:-ès unifo~ément par toutes les puissances mod ern~s , c' est ~ue C~ttd cclo~is e tion
corresponèAit à une n~cessité vitale ô,u poL~t de vue économique pour l~sdites
puissancés.
Je voudrais ess ~y; r de 1ire en qUdl~ues mots l' essentiel sur ce probl è:ne
de colOI1isation et j e divissrai i c i ~~s ~y? lic at i ons ant:-a l es trois sections
suiv=ta s 1
l-ère Section
Bref histori ~ue de l~ col onisation
2-ème
: Les problèmes èe l~ colonisation
"
3-ème
: Les principes de s olu t i on de ces problèmes,
"
Section 1.
Bref bistori,ua de la colonisation
s ~~ remonter à la ~rèc e anti ~ ue où, voas l e savez , la c olon~sati~~ était
déjà pr~tiquée. si nous nous pl ~ çc~s s euleme nt à l' épo ~uè (€~ te~ mo~arnes,
nous trouva.'1.S que Cil tte col onis 'l tion dé':ru. t a par l' en tree en Jeu G.e trOl.S grandes p'.üssa~ces coloniales, no:n:némellt le Por~gnl, ~ 'Espagne :t l~ ~...n:e:
•
:'e p:roblème q:li hanbit alor s les esprl.ts a"t,o nt 13 rech=r~~~ a.e 41", ~o~te
das Llô,e.S . Et c ' es t à la sai te d .. C~ tte ~-acharche que l es pr~!Ill.eres .=1oatives
oolonial ~s eurent lieu. Les BSpBg!lols cherchant cettë route a.e s ~des par
l'Ouest et débarquûnt en 1492 en A.méri~ue, Christophe Colomb èapt1se _les pays
qu'il découvre les Indas Occidentales. De m~me, les P~rtug3is cherchant la l
rout~ des ~ldes par l' Est, en desoendant la côté èe l'Afrique~ en dOUbl~tt ~
CE.p de Bonne Esp4jr=ta . 'J'est une époque d'ailleurs asse:: curl.euse eu po~ e
~~~ historique. Vous vous r~ppalez le faneuss ~e du Fa?e trano~t la valit~
le conflit gatre ~8pa6~01s et POr1u6-sis p~r l'établl.8se!Dsnt d uns l~e
de d6marêation à trQvers l'Océan Atlantique, assignent ~utlJS las ~:re6
l'Ou-:s t da la li?,'Oe à l'Espllgn,e et toutes l es ts=es à l Est de la ll.gn& eu
Porto.lg31 •
Pour oe qui es t ds la ~T~~c e , a'est à la m$me a poque que les pre:nières
~ ds l a ceta occil {~u le lo~
'~
tentetiv~s de nos pramiers explora teurs ont ~u.~
ô,u
cêté
du
Can~da.
d~ntal~ d'Afrique ,t aussi
�- 140 A.
r.'lpidsmant Oètte oolonis!:tion se r 9vèl .. oom:n.. une oolc;::ls ... ion an
...., s
es
~s· ilt:rtv'': t 1 r, re. ante
aVdO' l es idées domi..'l3.11teS db 1..,.olpOqU3; c ' ~.
sc=e
epu.:us
,
• l '
t d l'
." t
.
-1
l ErS
oherohe 1e I!léts.= prdciaux, l 'abondanc~ '-,~
or:
e
~ J 'U quJ. , S"' =
id~es meT~tilistes. est au pre~ia r pl 3n 1as pr~oCcu~t~onB des exrlora~urs
et bian vi te las deux premièNs pUiS9.lIlC3S colon1nles du Portugal dt de l Espagne daoliRsnt rapidemant.
Si nous pranons la situstion au ~abut du XV!I-e sièole, nous voyons que
trois ':lUissancss coloniales oooupant le pra!llier plan: La Hollande, la GI'ruldeBre~e at la France. Pour ce qui ~st de la.Ho:lande, o'est surtout ~ a point
de vue oommeroial qui a été la pre~èra spéc ~al~té de oetta oolo~satJ.on holl=daise. ~u surplus, à oette époque l a colonisation s e développe avec un type
d'en+~epri8e qu'il faut conna1tre; c'es t c~ que l'on ~pp~lle l e Conpagnie Privil é;i~e de Colonis~tion. Cette Compa3Die Privilégiée de Colonis~ti on obtint
l ~ mcnopole du commerce pour certaines r agions dat~rminé~s, où elles jo~
siiant d~ de= sortes de privilègas 1 privilècieS i ' ordre écononique - monopola -!e cOllClGrce dt d' exploi t!ltion pour l a zona assisn';e, monopole d ' a illeurs
qui ~'l.ra1na1t parfois ~~ politi :ue essez curieuse: oouler ou jeter à la
:ler un certain nombre è.e produits pour em~char l' avilissemen t des prix de ce
;w:!:e produit. Et privilèga ég'Ü"Jl<3n t d ' ordre poli ti~ua l la puissanoa coloniala c' &'léguai t un cartain hoobra d~ S 3 S :!roi ts : droit de rendra la jus tice,
droit è '~ntretenir l'armâe, de faire le guerre et de signar la paix , à le Cam~a Privilégiae da Colonisation.
Lt!ngletarre entre en jeu il ce mlles début du XVII~ eiecls; i l faut 81knaler à. ce su je t en particulier le fameux Act of Navigation è.e Cromwell, de
1651, pour lutter contre la Hollande at pour r6;::~!"\'"9r la comma!"ce en tre le
f1étropole et l es colonies =.glaisas au Beul pavillon anglais.
Il faut noter, à l'origine de cette colonisation anglaise l'intervanti'A
lu fac?aur religieux. ,1. .la suite da clifficul tés il l'intérieur du p:lys. Da th_
li~ue Il t protes tan ta eI!ll.Çen t en .:.méri~ue du ;i ord a t f orm9n t 1"s pr e'iliere é talSSa:l!9nta anglais ds:ls cette contrse.
Pour La Wrance, nos prellliers établisse::ents au Canada rS.:lontent à F:-e.nou 1er et Henri IV. Not:-e a.O"ldln& colonial s'accrut sous Richelieu et s o~
~olbert. Le. premi.ère Comp3.;snie Privils.gHa de Colonisation ~r~ ais9 fut fon~ en 1664 à l'ioitation des co:!:p~611ies holl~daiaus. CGlb~rt fo~~e deux
~~e! =p5gIlies privilé.;i&es : un.. Compa~h è.~8 Indes Occiden t<..::;s pour
1.Amârique, le CaneGa, la Guyana , l es An ti llas, ~t una COI!lp~gnie è.es T~des 00Mic1Q.l~8 pottr l'Ind .. et l'Indochba.
-. Un point de vue C~IIlII:êI'oial, -;.l'.1s la=ge, se subati tua progressivem~a t au
~:~ vue I118ro=tUJ..Ste, o'eet à dire qu'on ne fit plue sau1a!llent ln colee. 10.. _ poar trouver de l'el' et de l'argent, !II!'is -;>our écouler les produite
pour c.....rchGr des iébouohéB.
E:l:fin, il faut arriv9r au .....n ·n·
., 1
.
l icl.
•
... • .:..u.-e 1>1!lC e . UJ. es t tIl3orou9 pn- un riv:lli té
~~'~:~~:tP~O!~nde en~e las deux gran~es puissances ' coloniale ; 1 'alors 1
a .Tance. oua savez que c ;~~e lutte s~ krm.in~ . l
t
!lç notre a.D!>i.re colonial en 1763. Le :rait& cL Peria
. ~ a per e
:lOUS fi t perdre des pOGl!essions'
..... -t
' qui port" c'" t.8 date,
as ; le Can~da et l 'Ind
Les causes de cet échec ont Lcr?0~~L
eouv 'nt ' : .
6.
I,~ difficu.lta de sout.!·.
. -:
e.e ::usas en r eli .. r p;!.r l es Mstor1a18
nJ.r ~~ux polJ.tJ.~uaB • ~boliti
'
?oli~i ~~~ d'outre-mer, dcuble dé~~3'
. :ta. r
que europ ~ann3 et une
ai ~cL': tion géo~phi ua.
.
-, qUJ. e J. t <ln psrtie comoandéa par notra
.iinsi donc - "t c'est c~ ~u'il f ·'ut rte·
lui .
t'
a lUI pour le XVlII-e sHlcle _ ce-CL~ èS marq~: pour la Frence p~r la part.. dol notra
,; .x.n::-e sJ.ecle nous a
t'
p~lIIier Empire colon:1A1 •
• 01-<"
ppor e .8 r.:Jconatitution de notre second empire
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v~
C
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- 147 Par un.. constatation qU'on ne saurait trop souli8ner, l es différents ré
qws successifs traversés pel' la France du point ds vue ""lit·
t t
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d'
d' •
...
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d egr.s
~V_I'S concor e 4hcett<l r estauration de notre Em u'
l ' l T
dr'
int
P e co CIua • " a n.e repran 31 po
a~ détail c~tte histoire ~u XIX-e siècle. Comma vous la savaz,
l a conquâte de l Algérie ~ebuta en 1830; las années ~ui suivir&nt marquent le8
développemant~ en Indo-china e t en Afrique , Différents protectoratb s e constituent : Tunul1e "n 18!l1 ~t Maroc oi:n 1911.
Enfin, ce domaine coloniel SG comp1èt~ avec l e système d~a ~d3tS r éalisé en 1921. Dans cet Empire colonial actuel i l y a l as trois manè.ats suivants ,
Togo, C3I!leroun et Syrie, qui ocnstituent une nouvell~ forme d~ l a colonisa tion
moèerne. '
0
En m~me tèmps que se développe cette colonisation française noU$ voyons
au XIX-e stècle, toutes les puissances coloniales s ' enga~er dans'la m~me voia'
C' est d 'abord l'Angl"terra qui continue à constituer un E:apire eol~ qui •
est. 3uj?urd 1 hui le premier. De cette oeuvr~ da la col~s~tion anglaise i l y
a. cçrta1nem~nt beaucoup il dt:e du point de vua da la div.rsité de ces possees10ns.ang~a~ses. N~anmoins , a n ' envisager que l' ens emble, on peut dire que la
col on.ls at~on angl aJ.se est su premi .. r r~~g , soit pour l'étendue des territoiras, soit pour leur populaticn .
D ' ~utre s puissances coloniales anciennes, telldS que la HOllande, le
Portugel et l'Espagna , ma intiennen t avec è.~s vicissitudes et das variations,
que j~ n' é tudierai pas en défa il, l sur puis s ance coloniale .
Mais en dehors d~ ces vieilles puis sances coloniales , o ' est une s érie de
nouv~aux Etats qui dans l'ensemble s'engagent r!:. .•• ~_ ';te mGI!le '-' :: e è..:! la colonisation. Il faut dans cette série noter l es principaux. L'Allemsgne, v~~
le s avez , venue assez t a r d à la colonisation s'était tout de mllme, axant 1914.
constitué un d"maine colonial particulièrement important, domsine colonial
qu ' elle a perdu à la suite de la guerr e 1914 - 1910.
En second lieu, les Etats-Unis sont entrés è.ans la même veie et nar suite de diverses circonstances histori~ues, ~u'il serait trop long de ~ppel~r
ici, s e s ont constitué un Empire colonial dont las morceaux principaux sont
l es Iles Cub3 at Fhilippines;
D' au tres part, la Russie a pOurSU1V1 une colonisation originale , qui
é t a it une colonisation par voie d~ terre (Sibérie , ABie Centrale) et ~ ~i
culièrement importante.
De m@me , le Japo~, l'Italie, la Bel gique ont constitué à l' époque ~oder
n 3 des domainas coloniaux qui s ont loin ~ ' êtr~ sans impor t ance . La colo~sa
tian belge & eu une histoire assez curieuse qui se r ésuma en l~s è. .. ux phases
eseeKtielles suivantes : ~a création de l'E tat inQépenè.ant du Congo, qui a
été le propriété parsonnella du roi Léopold l, et puis la transformation de
cette propriét5 en Co -0 belge , propri été da la Bel ique "l l,,-m~e.
De m~me, l e Japon s'ast progressivement constitué un domaine colonial
particulièrement important . Enfin l'Italie, avec la Lybie et l'Ethiopie, a
égal ement con~titué un empir~ colonial particulièrement étendu.
.Ainsi, vous le voyez , mslgré les vicissitudes du passé , on peut dire
que :î:a plupart des grands Etats modernes se sont engagas et r estent engagés
aujOurd'hui dans oette voia de colonisation •
�14~
Sdcti n ::1
4°- Enfin. au point de vue économique toujours, ce problème de la mise
~n valeur impliqu.. encore un certain nombre de qu~stiona délicates concernant
Les princin!l1L'C prc:>lèmas colon:!.!Lux.
' d:ln' sor.. ens embla la'question da '
la colonisation,
on peut
Si l'on ennsage
d"
.
~
.~. è
~robl èmas sa trouvent pcsas pour les
~v~seB PU~Bdir ' que tro1S
ca .""gor1_
~ .U
t lita
• 1)
~
'"
Ces trois ~t o gories da pr' olèmes son
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•
~~c"s coloru.>u.es.
.
' 2) tout ca qui
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he le misa en valeur
das DOBB 9S ~onS
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. . -) .l es rspp;)rts de la puissance c~
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l'organisat ~on de cas po~sass~ ons; ,
lonisatri.ce aV6C les populations wdig'enes.
,
~ la miaol an val.au . è.es colo!1.:"";!!, d 'une pu~ssanoe 0010d
u.i
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P
1
our ce a
~
.,--- ',_ . . _- - - - .
:, . t.i.
nieh, il faut n;tar ici tout d'5è>o-.:.
~stinctioncla3s1<?Ud olt t~sc.:l. o~n.!!lé :'3S difféNnt"s colonies axis ....mtas en è.a'.u: .:;ro~~as : Cd q~a l ~n al d~nom
mé l~s colonies da peupla~ dnt, et c que l'on s ~pp81b l ;s colo~:l.as d ~o~ta-
=3
sont ,,,ll,,~, comm~ 16 nom l ,.~d'1que , où l es. h~abitants de la uuissance coloniala ?~~·r. ~ v~nir se fixdr ~t exarcsr 1L~e sctlvita aconotiqua ~Ol-:::sl~. LéS colonies i' ~.x'ploit3~ion, au contIaire, son t . :~~l~s
où, en rsison du cli=t. la fll::ltion d;;s :Slll'opa ...~ "st plu'! ou !:loins d ~d l.cl.le
et ~ la colonis~ti cn sa ~~~sta et s'~xêrca surtout par l~ mise an valeur
das ~ére~tas richdsses natur~113s.
Ce problème de la url Sd en v.:lJ. 3= des colonies françaises sn 3'a!1éral s' analyse lui-m$me en une s~rie de problèmes d3 &é ta~l qui sont partioulièrement
cO!llplaxas.
1°_ One pr ..mièra qu.stion q',li est à s i..-nal?r .. "t ce que l'on pourra::.t appeler la vocation économique des è.ivarses poôso=ssivns coloniales. Il Si agi t, bien
8D~endu, de m~ttre en vsleur telle ou telle terr~, mais encore faut-il savoir
dans ~aelle diraction, è.sns quelle voie s'opérer~ cètte mise :an v~eur. Ici, on
~ 1. cho~ entre las trois p08sibilit~s 5uivar.t~s : a) un développdment de l'as-ricultura (le c!!s ile plus fréq:tent)j b)
dé"<:loppam~nt üa l'industrie; c) un
d.iveloppe:neq.t du co=erce. Et c' .. st :'onv pour la puissance col:mialc un problème
dé p"-I'ticu.lière importanc03 liu. ~e dét"minar lOi VOC.oi tian E<conomique de ahaaune
tian. ~as colonias de
pau.~lament
=
da S~3 p~ssessiona.
2°_ lie J:!~J:!a, ct! pro':>!è~~ de :ùse :an valeur des colonies met en quastioD
l'orgcnisetion nu r3~ic. foncier, du régima de le ter=a et pos~ la délicate
~uestion de concdssiona ~atu.ita8, lou~ge ou vente dt!s terrça pour leur culturç et leur mise '0 valeur.
'
3°- Ld pro~lè:na de la ;nain d' oauvre est un problème perticulièremêDt délicat et difficile pou= catte misa en velaur des pOAsdssions coloniales. D'un mot,
ce probl!me de lOi main d)oe'~vre se présente !"ous les aspects suivants,
Pour cette
des possessions coloni!lles " il faut bien enten. . , mise dO v31eur
.
~
,ttuna . d' c. oeuvrE: qu~ para .. t absolll:Jen t néCdES6,ire. Très malheureusement,
ce ;e
oeuvré n~ peut se trouv,=r sur place, p=c~ qua las indigènes n'ont
oro s=~ que des È:esoina liI:lités et n~ a;mt I,as à tO'.lt prendre d"s trave.illeurs
de.haut rende~ent. Alors la solution profond~ dt 3X3ct~ de c~ nroblème ~e la
1I13l.D d'Oeuvre oolcni.:.la "st , bien é7i.!~!lt, .La sui';~nt3 • s~cit6r de nouveaUX
besoins chôz les i.:l~;-ènaa
1"- ~onn~r
.;~~. l
t
.~ l a neCdss1te
'
"
è. e
~
c
,.}.~l. c èan .l.!Ildût I.L~
traVô.il.l.er.
hie, 4 en
"ttandar.t q'loa
catt.a eolution
Do ' t . oh<en"9
d' s r~.L' '_Dl 1er d
~8
l) ·,a tif
dj3: ...
• ..
..
..
"" t .d
pe ~..
s on~
, _tr. utill.ses pO~ ro;SOUdl'e, ?rovÎiloirdm~nt :.;,;, moins, ce
problèlà~ <'; l~ Inau. d oeU',:"e. Or. a SOnla, par "x~mpl", à. l' emploi ~,a la main
d:osuvre pd::la.!.~; on e s0ll3'ô l''.lBsi ~. l'iD!:ni~ration réglem~llt!Se C'bSt li dir .. à
l epport ~es travailleurs étra~~rs sur lç sol zolo!1ial. Ni 1:~3 ni l'autre
da cas soz. tiOllB n'ont n"ru à..:tt. '". " ,
.
"
r-,
Al
>" _n:u-; , parfa~ te. .. t ce sont d 6S pis-aller ou dGe pallutifs qu.i ont 4tJ t3Ilt b~'~a '~ .." ""-J.. ~".u.1n.és.
du
==
o
••
,
- .
-..........
oJ
.....
,
soit le régime moné taire , soit le régime dou.snier.
Pour ce qui eut du régime monétairo , une organisation économique comporte (nous allons y revenir dans une: autre partie du programme) un bon instrument monétaire. une monnaie stable, une monnaie dt! vl!Ùeur assez constante. Là
sncor e , de nomlreux problèmes spéciOilement coloniaux ont été posés par la réalité des faits. Do m~m a . l e probl ème du régime douanier des possessions eol~
nielae est un problème de particulière importance, car il met ~ jeu à la fois
l es intér~ts de la colonie et ceux de la métropole. Et c'est dans diverses
transactions sur l es deux intérêts en pr ésence , qUE: ce problème a été au jour
le jour résolu.
Vous le voyez par ce bref aperçu, la mise en valeur des possassions col.niales es~ un problème d ' ensemble qui se subdivise en une série de questions
dont j~ viens d'indiquer s ommairement las principales.
2.- 1es problèmes coloniaux cO!:lportent des problèmes d'organisation. Et
par là j'entends non seulement l'organisati~n du point d~ vue politique, mais
encore l' organisatioIlodu point dd vue administratif et l'organisation à.an.a
tou.a ses détails.
L'organisation du point de vue politique comporte le d~licat problème de
la forme que l'on donnera à la puissance colonisatrice et à sa domination sur
le territoire colonial' y aura-t-il colonie, protectorat ou pays à mandet ?
Le problème de l' ~rgsnisa tion administrative comporte la création d'une
orgenisstion colonial a dans la métropol.a et surtout n~s l es ,colo~es ellesm€ioes. Organisation centrale, organisOi t:'on 10 ~. :. -, +ols sont ' <;~ CcP'''''' aspects
de cette organisation administrative.
.
Enfin, pour tous les différents rouagas de la vie pub11que, . po",: l '3s
questions du régime militaire. judiciaire, financiar, da l'org~'l.sat~on de,
l'enseignement, etc ••• , ce s ont autant de problèmes distincts qu'il faut rÇsoudre dans chaque cas particulier.
3.- Enfin, les problèmes coloniaux compor~ent ce ~ue l~on peut ap~ler
~es rapports avec les indigènes~,une a~plicat~~ prat:q~e ca ca,~ue l an appell~ la sociologie: coloniale. Ic~, et a'une man~ère ge~~:ale , c çst.t:ut ce
qui ooncerne la condition des indigènes: condition mater1elle, c?Dd1t10n
juridique, condition politique, conditiru: morale, autant de problemes que la
puissance coloniale doit s'efforcer de rasoudre.
Par ce braf aperçu, vous voyez 13 cùmplexité et la difficulté de ces
problèmes de la col~nisation.
J'srrive, enfin, à un troisième et dernier point.
Section III
Les principes de solution des problèmes de colonisetion
Ici, et d'un mot, on paut c t c.1. doit :n~~quer.q~e l es principes de lIolu~
tion d~s problèmes coloniaux ont , d 'un~ m~ere geDer'ile, - et ceci est vrai
pour tous les pays- considérablement év~l~é .dans ces cinqu~te ou oent de~
~~è.res anne'es
Cette évolution s'est fSl.te cans le sans su~vant.
.
,
. é e a t d enomm~e
'
'"politioue
~ l'ancienne politique eue l'on avait precon1S
,
b
t'tu.'
nouvaau
n~"c~~a
•
des systèmes", s'est progressivement su s ~ e un
.
..--' r , .da 801u. é
tion que l'on peut e t que l'on doit appeler l~ princ1pe de la spec~~t
des ~oblèmes de colonisatio~. Je !:l'explique. Tout d'abordt~a proi~tiO~te
et le déclin de oe que l'on a dénoomé la politique des sys mes~
a S~
dg nacbreu.ses discussions qui eurent lieu surtout lors des differents congrès
�- 150 t '01l3UX ou :int,,=t~o.1!Ul.., +.er. J à 1: occasion de l' .wcp.:>si tion Universel le de
~6~. las c r·)on.::;aie1...r9 d'~1.ors "\.reient i!nagü;é une solution qui, vous. all~z
" oir '!s t 'oe soluti.Jl1 1:.=e, r9cesseuse. :?OUI l "q probl mes de 1:1 0010nl..Sat1on
i l y'al.lt'Si"t eu, à les en Cl '::.re , ô.es f()!':;rul~s tOUt,IS faitas qU'il suf'fisait
d'appl.quer m.aceni quec:en t e auto;:!!! tiqu ~::l3 n t pOlIT trouver la solution des problème~ de colonisstioc .
Las tro:'s formules pr, JOnWiles ~te.ian t J es fonmùes d'alJsujet1.:,ssement,
d' assi::li ls tiO!! et l' 'lU tO!!O~ i.<' .
a) ~~ f0r:n:'..l'-..'Ë. _è : ~r::ujettj Clse1!-eI} ." Las colomeR, di.1aie, ~ les part u-ans
d~ cette premlèra fo,mu1~ sont a oon3id~rer comm~ des sujets et doivent ê tre
dMlS un ~ dapanô.g,n,;" rigo' re1.lst"ment ét:-oi!;e de la pu:L""an~e colonisatrioe. Ce
[lot tl&6.L.qua:, 3 t ta fonrua cot"='ln d· :;.e:s~ljaJ" t::;:1. m\.--:",., ddVqi. t ouffire à trOllver auto'!lStiqu=a:l et immad '9tam3nt la 130 utioû ù. ~, p"ob; èmes ooloniaux à
résoudre . TOUj O'llS et en t ut'"~ cirnonst="",s. on de Irci:; t..'7a,t t ar 1-,s o oloniea
è vpritables suj~to.
,:» Dl 3 .l.tras op.. o~aj<!Dt
c"tta p....·\l!n.-ère t'ornttle d l 6AlIujatuiasement une
deu:rieme for:nle qu avait la no::! d, ·!'I~;;:~~JI.:.'·~2:': • r,:;dd:ll~ di.:l3it-on, est en
tout é~t dE> "2')~~ ~t e:l Toute :n.Hiè.'& di! r <:'ld.'-e les colon:: a aosolume:l t sembl abl es à le métropole. Dont , Ü S!l. fj aj t de t ~anr. >s,,:- l ea prL,cip<.3 de cas
solutio:ls C!J. vi.gueur dan~ la :n~t; 'o~le O.:>ur +,rouvar ~.utOll!l.t:loua·llent les s olut i ona à applique:, ô.:ms laR colonü,~,
.
,
e) :snr;n, un> t!'oisièm; fo=l , 3 tai .. ,aUe da 1 " eutc,',o.ni .. . L ' ô..l.t o!lol!lia ,
cels vaut d'.ra f!ü.r« S01'·Cl~.Ie "a loi. Las c elonias d.ev~~ôt-;trc: tOUj,)lll'S "t
dans tous leS cas )r.~ltêès v~r~ U~~ indé~r-danca rro~33ante , at davaient seules tr~"h"r lea 2robl':nas oui l"s intér"ss:':' '
C3'&ta ~c':~tiq"..!~ ~ê;S fonù.lt...:s eV3ie.."lt le:l è.i'UX inco.lvtini\lnts sui\r::"''1ts
.1) ~ r3ta . . . t 1010 d'"tr" d'3cco:'d sur la :o-'lII'_le fi Ch().!.si r d9ns chac::,ue cas
pe.r~J.Cu1:.=. . pour tell~ puisaa.'lcr3 c ol~iF,l .. , l? formula q'ü aval t pe s ~référan
ces e Nct_,_"!lt, on ",,,:nt vouJu soutenu pour la Fran"a oue la -'olitioua d'a~si
mil:1L.= ",'tait une politiqUe pa::-ticulH.ra"lent frant'al.o,,'et que~cIGta:i> ce'l~ à
laqualle d~vait sa r21ti~r n otre pa~
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out~3 au o.~me de~e des solut10ns p9TeSSeUE:AB, nos eolutiano insuf
1san e s po= l~s prob1.è:-kE c.oloniaux. Il va s = dl r a qu'un
f' d
bbou+i t l 11 eX3C'" j tud d l '
pro on aXB!!len
po.s ;JGct Que l'~n -,ues : t3.on~roPOS)tti~n q"e j'énonce, P:r-em":'~rement, il n ' est
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s l-'éJ "as c,..J.:1'~L"dé rer _es
,
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cOl!ll!la de vérit
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sUJ'ets
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'id' e~, Qms' te ,
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al'3uJ =t t1sAe:nent es ~ una j d' ~ ,pra t1quee Jad:..s pa:- l ' E~ D3g!le e+ l 1'::.
' Ae _nC;J,eIl!le 1
idée qui a conzidJ""ablem~nt !)~rd~ ~u t.~~l c~mma, pl.l:"~ 'la"leus colonial ss; uni!
sou.ire l es diffic-al t ~a
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·~,;~:lln e, qUl. ,-,r;, !.n3,üf:wan tg pour ré"'"
;,0,0 t:I':l_S ..
P:.raillanant :1,"13=6S"-1
' t co="- n.:; t tZ!n.Jnt feura n
y-t'
tion. ~ peut më~ nira çue celle-Ci :no~tre en
,"".a POL' lque d'assim1lade c~ tt~ m~~"
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P::= :::C-UI lù le " ': CB ~.
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. ~ - ~ era .. a ~ .L""'='2'. (;ette 01 j ti.
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t,10113 en vlgu~u.r .. t 8Ç.c"T"'~ '9 Q'
l ' P ; . que pI'P ~lll! I;..-ann;lo'h'- le, Bolu~
.. - es
On peut d.~.o:'e, et e:l ' ~a 1.
t t.· ans "3 mev'op
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T:ltll!posAr' I l
1)
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r opo... te.ines sut' ]a t~rr:1,.n coJ.o!U.al .
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es q'l? 0- l eo SOllti ons m6-
=e
,
- 1 51 '-
3 ) Enfin , pour ce qui es t de la politiqua d ' autonom1e qu ' on di '+ ~tre
l a l)oli tiq
"al
l '
-_,
s a 1. "
"
~ue s~ec: _e ~ ~~ , c ' était encora una erreur historique certa ine
que l on , oula1t erl.Ser 101. an formule univenlello i l est bt
,.
,
-.
1en exac qu a un
cer t a in mamen t d e son histoire colon i al~ de 1850-1860 au
+"
C
d d
d' f '
"
"
momr3n, ou au enaa es 1 ~ cultes e taient ~éas dr3vant l a colonisation anglais e c elle-ci
ne pas renouvel e r l ' e xpérience fâcheuse des Etats-Unis qui ~ienne ' _
l on1e ~laise . s ' é taient détachée dr3 l a mé tropole , avai t pri e des mesuras co
assez
~ ue au Canada un e re1 a t 1' ve au t onomie •
' • dalicata s pour accordar à cett~~ ép'-.,.
V~ila l a seule pa rt qui soit exac t e histor iquement dans l a l égen de Qe l e p olit1q~a d ' a u tonomJ.e angla:i.se . 1!3.is de l à à généraliser et à dire aue part t
touJ ~s ~t dana tou~e s seB possessio~, l lAngl e terre ait fai t ~t dOivs~o~ti_
nu er a fa:1..rr3 une politillue d 'autonomi.e, est absolument faux e t inexac t i l
suffi t de v oir ses difficultés ave~ IfI~e pour dire que dans cette ooiOnie
l 'Ang~eterre n ' a pas f ait et n ' est pas disposée à faire de la poli t i que d 'autonom1e .
'
POU:
En résUlD~~ c~tt~ politique des formules ataiè une politi que ple inament
paz-e sseuse. C etut a peu prè s comma un coule à gaufres; " ù i l suffit d ' anfarm~r de 1;, crê';la pour avc. ~ la Gaufre t outa chaude e t tenne à manger. Il suff1sait d 1ma~er et de r epé t e r l e mâ~a mot maciqua ,assujettissement a s s imila tion , au t on um i e , po;J.r trou'T'3r finale mc,n t la. s olution de tous l e s ";oblème s
ool cniaux.
Fort heureusement e t ~n raison de difficultés séri euses, l a politique des
sys t èmes fu t progressivement aband.œL'lé a et n' est pl us qu 'une su.rvi~anca .
A oetta politiqua des ~t~mes, s ' est prcgressivement s u bs ti tuée une p olitiqua n ouve ll e que j ' ai appelée le princ1pa ùe ~a aHd~~it~ d~s pr0bl~me8 et
~es solu ti on~. Cela veut dire que tous les problèmes cobniaux son t partioulier s , s ent différents selon le milleu même où ils se sont pos és e t qu e la SEnll e méthode pour oPjisoudre heureusement l esdits problèmes est une étude s é parée,
basée sur l es fa~ts des o onditic~s du probl ème et l ' adeption de solutions citfférentes et diotinctes pour dtflq~: puissance c ol oniale . C' es t c a tta politique
qui a été , dans oes 50 dernières années pr~~essivement mi~e en applica t i on
par la plupart des grendes ~uiss~nocs c~l =niales, et t ~ut spJci~l~ment par l a
Frence .
S3nB dvute, eu point de vua de l ' unif~rmité , celle- ci iis;lersî t, e t qu 'il
s' agisse du régime de s t arres , du r JgLne ô.ouani:r , du régi:n~ d~ 12 ID3L, è ' oeuvre , chacune de n os po ss e ssions Îr&~~aisas a auj c.urd'bui sa s ~luti on s é paréa .
Comme en mati ère de questions c ol onial es , l a procédé l égislatLf t JujJnrs en
vigueur e s t l a système das iécr e ts, c' e st à dire ô.es textes é l aborés ~r l e
gouvernemant, on arrive à une ~x trêma s upl es~e, ~n arr1ve à des approximations
sucoes s i v es qui permettent f ort heureus ement des s olutions v érit abl e s.
Ains i - et 0 ' est ce q~e je v oudrais essayer de s oul~ar et de vous faire
r etenir - f ort heureuseme nt oes problèmes coloni::.ux ont aujcurd ' hui v aritsblement évol ué, et, encor e une feis, c'ast p{'r b. division de ces pr oblème s, par
l 'étude ô.e leur aspact rarticulier qua l ' en :1 pu a bJUtir à une s olut i en heureuse . En scmme , v ous le v oye z , c ' es t mc~s facil a , moins co~ode et plas labor i eux peut-êt~e que l a politiq~e des systÈmes, m~ is au f ond, c l est meilleur,
c ' est plus rationnel et c'est ~lus pratiq~e .
Quelques mota de o.:>nclusion sur l' a~sa:nble ô.a c~s probl èmes c ol oniaux
d on t j ' al tenté ainsi da V _:.lS donner SOlll:!l3irsment un aperçu.. Ces oonclusions ,
je les f ormulerai ô.ans la doubl& diraction suivante .
1 ) Une conourrence uj v~~ ' hui 3SSCZ marquée ent re l es diffé r ente s puissances c .:>l onial es .
2) L ' appari t i on même pour c es probl èm~s c.:>l on iaux d 'un Goint de vue n oùv e au qui r3s t le point ô.s vue pr ~' premel1t int~ ::.:..._ ,T.. l.
�- 153 -
- IJ2 Et te t d'abcrd premièra c aclusion. La CJncurrenc~, la rivalitJ, l' op~· t~r~ts ;t 1& lutte ~'1tre les diffJrent .. s puissenc~s coloniales
pas •iti on d in~s
l.n ~
, .,
t
Il S ' 's t a~J.'d ' Q.b or d
ocn ... emp:>ra w. Cett~ lutta ella-m"me a c:h=33 c. aS"HC.
d l'ertension t arritorial d. Et toù.t la XIX-a sJ.i!cl .. , svac l"s nombrmu: trai~s qui la mal.~u~nt, a abouti à d3s dJlimi~ati "ns géographiques et territoria_
le6 antre les d::.ffJr,mtes puissances cvLlIuales. Puts, raoemmilnt, dans la période d'antre les deux guJrras, le pr oblème ds t devenu un problème de répartition des matières premlèras, un problème qui opp"oa' t d'une manièra assez trsgique déux catég,::r.J.a:; d'Etats s ceux que l as J.ni;;'lai.s dénommen t les Etats "ha,ve" et les atitres, les Etats ''l,ave not", les Etats qui ont, qui possèdent, et
les 1!œts qui nt nt pas , qui no possèdent pas. 0n a d'ailleurs beaucoup eXllgéré l'aspect de c·e ; r oblèma .m le ccnfÙl.3.ll t sur le terrain proprement ccl cnial.
Das statistiques dignes de foi disent quo l a s ourca coloni~le des ~tières
pre!Jières est aujourd 'hui ' 0.. s )urce L'1îiniman t réè-uite. Qualque 3 ou 4 'f: seulemant èa l'e~e~ble des ma 'èr as pre~ères sont da prcvenanca col oniale .
Né~vins, aV6C la colcration coloniale qu'on l~~ ècnne, les rôvendicatians
alletl9Jldes et italieDlles colonial-"s nt ;ris dans c.ttC' p.§riode une importance
~xtr~e, ~t il est incont~stabl~ qu 'il y a là ~ problèma dont le traité de
pa~ devra s' occuper.
Une deu:d..èm~ c~nclasicn, c'est l'apparitLn du point de vue internstionnal dans la plupext des problè~es cclcniaux.
Cette appal.·ition ~st très visible, surtout sous les deux aspects B1rlvants:
a) La f~e donn~e à la c~lcni.sation mode=ne avec la formule des pays à
mandat a pris depuis 1922 un caraEtère nettement international. Comme vous le
ssvez,. cee mandats sont exerc.is par la pUiRf'an~,. ,"a~,htaira au nom d'une mission qui lui est d:lnnée p!U" la Comité international, et chaque annéOl elle doit
rendre compte , cians un rapport, d~ sa gestion et de son sènrl.n:istratioD- Ce même aspect international des problèmes cvlonisUA a également apparu dans la
lutte contre un certain nC.::lbre d'abus, où le caractère international d'une
BOlutiœ;.~o~e paraissait, d~ plus en plus devoir e'impos er.
.
~u ~ 5 agJ.~se de la questJ.on de l'eaclavage, qu'il s'agisse de la question de l alcoo11soe, da la quastion du tr~ic dç6 ar~~s et des munitions
a~ta.!lt de, q~as~ons qui int':rassent au plus haut pùin t les irutigèn;s, l' e~pé
rJ.ence a ete f~te qu'~a s :llution er.x:lusive'llent !13ti.ne.le est une solution
rigoureusement uparfaJ.te; il faut un éffort CO:D!l!UIl rfal Lsé par toutes 1ea
puissances colonial:s si~ ts.'1ément. Et de c~ fait dans c= domaiue et dans
~etlquest autres, ~oJ.s1nB, ~l ~ a aujourd'hui toute une législation C?lonialé
-Ul erne. ianala 'luJ. a une axtr"me i:np:>rtancç .
i
~omoe ~~ue !e vQyez.par ce court ~?~rçu, las problèmas col ~nieux tiennent
d~~~:t~ Mut d~gre une pl~ce importanta dans l' &!lSe!:1ble des problèmes
II;;>
-
•
&
...
.
CHA?ITRE X.
Le raIe de 1 'Etat ~~ ?rcduction daa richesses
"~ë dernière question se pvse ~
• l'
•
Dan.a cette pro:luction des richesses -P~;! ;s prc?1.emas ~récédel!lment tr!lités.
l'aff ï=t1ve, quel peut êtu qU,!!' ~_'-tt:t a.-t-J.l un rvle à jouer et, dans
C, ·, t l'
,....,1. c r~ ce role ?.
C~
a au 3\u"JIus ll.'1 problèmo t '
pelait ~edis le probième d~ l'int ~- ~78 ~cien et très classique, qui B'aplégère!l1ent modifié 3ur un certai " ~e~ J. on'll.!lm,:, et qui s' bppella auj:JlU'(Ï 'hui,
l'économi~ dirigée.
n n~m re d~ p01Dt3 de détail, le problème de
A
Scus sa f ormo ancienne, l'un dcs probl èmeb, celui de l'interventionnisme
c'étaient, v . us l e savaz, les énnnomis t es litéraux qui l'avaient nettement ~
sé. L'éoole libérele - j'ai eu l' occasion de vou~ le faire constater dans l'aperçu de l'histoire dea don trines éc()nomiques, é tajt nettement anti-étatiste,
contrairo à l'intarvention de l'Etat dans l a producticn des richesses. Il y eut
sans doute des debrés dans cet anti-étatisme, mais dans l'ensemble c'était la
solution négative qui était préo )nisée. Puis, par une transforma ti on récente,
De probl ème s'est transformé en ce que l' on dén ~~~ aujourd'hui le pr obleme de
l' éc;:momi<l di.r igee .
Le différence ast l a suivante , Dans les tcr,ncs où Jtait posé le problème
de l'interventionnisme , il s'agissait , à tout prendre, à p~u près exclusivement de l'interv~ nti on de l'Etat propreman t dit dans les questi?ns économiques.
Auj ourd 'hui, av ec l'aconJm i o dirigée, ce n ' es t p:?s seulement c·~tte r,.uestion de
l'interventicn da l'3tat q~i est posée , mais bien la suivante: l'adoption
d'un pl an, l'adop ti on d 'un progralIl1lle ;;;énéral pour les q'.testi:ns é c ~=miques,
prcg~~e qui , ~ans ~oute, comporte encore une intervention de l'Etat, mais
program:ne qui. peut aussi s'inspirer è'autr3s pointt:: de vue, un plJan d'ense!!lbl e à r éaliser, qui peut tout aussi bien ~ tre confia à des groupe~ents , à l'initiative privJe , t out de m$me qu 'il peut ê tra c ~nf~ .§ à l'Etat.
Malgré cette transf orma.t ion du problème, iJ re ate un problème de premier
plan dans les questions 6c:momiques . Il faut n::.~er - et ceci est nécessaire
pour la clarté des développements qu I vont suivre - qu e ce pr=bl ème se pose à
propos de t outes les parties de l ' âcon omle poli tique. I l exis te pour la pr<>duction des richesses c~~~e pcur ]- c~culation , la répar tition e t la conso~
tion de ces richesses. Il va sans riira que è..'? "'f'
-1: -" 1·
""e qui v S,
S' ;.~.::';
pour des
con:lic:.éra tions que vous comprendrez , nous n ' env;.sagerons ce problème que dans
10 domaL~6 de la production. Dans l .. s sutras parties qu~ nous étudi er ons ultérieuremant nous prendrons le ?ro bl è~.. pour chacune de ces parties.
V.oici l e plan <;.ue Ja ccmpt~ suivra pour l'étude da ce chapitr e. i l sera
divisé en ctnq par agraphes d·cn t voici l'intitulé;
..
1.- Discussion dootrinale sur la r ôle de l'Etat dans la productJ.on;
2.- Exposé et réfut&tion du socialisme collecti~ste;
...
3.- Le r ôl e de l'Etat e.l fait , c .. qu'il fa .t et ce qu ~~ poux::,ut faue;
4.- Le socialisme municipal ou l'interventi ~ n des muD1cJ.palites dans la
production des ricbass es ;
5.- Le rôle de l'Eta t dans la production e~ temps de guarre et en temps
de crlse.
Je terminerai par une sÎ!!lpla observation iui es t l a suiva~te 1 Comme vous
le voyab d'après le plan que je viens de tracer , les deux premJ.ars paragraphes
s ent tes paragraphes de discussion doctrinale . !'ai V ~~~ lessép~rer~ parce
que dans le premier nous allons envisaga:. l a these e.ntJ.-l.Dt:rve~tJ.o~J.s~: e~
, 110UG devroIUl .. xanunar _n ce t!:J.l
l a th ..' se interve!:ltionnista ', d!u1s la deUXl.ema
.
' tJ.· v'::1 •• l'~
ta t
la problèm& posé allqual lèS sociali s tes r epond en t par Cd tt a ass_r
~
doit tout faire.
§ 1-- Discussion doctrinble. La rSle de l'Stat dans la production
----O:es
ric !1~.
On reut ranger aut _.u;- das trois s olutions suivantes l os théories éoises
sur cette question de l'intervention d 7 l'E~ at dans la.pr?duc~i on des ri~e~ses.
Il y a d'abord una pr~~Lère tbéorJ ~ qUl ost la theorJ.e llbérale ou l.DdJ.vidue.liste, que l' on pau t assez a1sémen~ résQ~er. dans la formule: l'Etat doit
faire le coins possible dans la productl on das rJ.chesses~
�- 155 -
- 154 ensui~e une s econde théorie , qui s'appelle 18 thacrie interven:t qui arf~e, au c ontraire, que l'~tat doi t intervenir dans cette
pro<iuction des richexses.
Il y a enfin une tro!sièna théorie ~xtr~ma, l a théorie c ollectiviste,
qui affirme que l'Etat doit t out faire, d~ it sa chsrgar intégralement de cette pro<iuction des richesses .
Vous avez c om?ris que je me propose dans ce p~phe premier d'exposer
et d= disF.Uter l~s deux premières théories et que je rés e rve p~ur le § 2
l'exposé et la discussion critique da la thèse c oblectiviste.
Ncus avo~ donc à prendre c ~ntact avec oe cèl èore déba t entre libéraux
et interventior-ustas à propos de l'intervention de l'Etat dans la production.
J'envisagar'Ü dans une pre:ni~re sec~on la thèse individualiate et libérale at d!ms une d.euri~ma section la thèse intervent ionniste .
Il
ticnnist~
Il faut noter t out d' ab~rd l' o" ~ant"ti ;;)n i"2nér ~.e de l' é c ala libér:lle
dsIu! ca problème qui ""st cella qua . ; ai dI t a , s(,voir : l'Etat doit faire le
~ins possible en mati&re de producT.ion des richesses. Sans d ~ut a , les motifs
et les raisons ~ui justifient catt~ sJlution v& ri ~ nt selon l e s Buteurs et
d'un mot on peut esquiss ~r deux gr&nds gr~upes da rais ons dominante s :
Peur les uns oo~ _ p~ur Adam S~ th et les Physi ocrates, ce s 0n t surtout
des raiscnL d'ordra doctri=l qui :no tivent J e r 1·'~·"., ado ptaI> . L ' ~';z.t doit
ra~-e le moins possibld en ~~:ièr~ de prJducticn d~s richesses, en raison de
l'existence J'un ordra naturel éc_ n ~~ que q~i est cons i déré comne le maillaur
possible et qui il importe de ne ?~int tr Jubler.
Las autres s'inspirent d'autres c~nsidérations, et plus particuliè reœent
de raisons pratiques. Ils Jnt une méfiance invincible oontre oett~ ec~~on de '
Itg~t et.ils est~~nt ass6z volontie~s que tout ce que l'Etat ferait en la
matiere, ~ le ferait mal. Cette dduxième t.mdsnco;! est plua particuliè:!'sment
représentée notamment par J~an-3aptista Say, écon~mistG libéral françai Q de
la pramiè:e m~itié du XIX-e siècle, et par les économdBtes libéraux mod;rnes.
Ba meoe il. faut noter que les solutions de détail admises par chaque aute~ à ca pro~leme ont varié. Et à ce point de vua il importe da retracer
br~eva~ent l':voluti Jn doctrinale qui S'dSt produite. Catta évolution doctrinale s est fa~te surtout dans le sens d'une défian
cette intervention de l'Etat.
ce constamment accrue cenue
Si, .en effet, n~ prenons la th~orie des libéraux chez les fcndateurs
da la~c~enca éconJ~1u~, no ta~ent ch~z les Physiocratea et chez Adam Smith
nous
~vons ~.r~lat~va modaration dans leurs affirmaticns anti-ata~istes~
llDIlB traàvons qu ils ne s ont o&s advsr·
..
'
ventions de l'Etat
t··· é
. saues a "eolument complets de ces inter.
an ma ~re conollll.que.
Pour ce qUl. est des Physiocrates je
11
bon desp~ta oui d!:>it <-terv~lll'r
' . rappe erai leur thé orie fa.::leUBe du
•
~
au cas ou l' évid
dl'
mique n'aurait pas été suffisante pour I f '
ence e
ordre naturel éconoje répète que, comme mesure extr@me
e a're raspecter. J'ai déjà dit, al;
re, les Physiocrateu :l'héritent _s ' ~~mme so~par ~ sûreté en quelque manièl'airé re pecter l'ordre t'aturel ~'
cas ou l eV1d.ence ne suffirait pas à
que d'un monarqu3 qu'ils ·conçoi;en~ ?elPr~no~~er pour une int~rTention énergiqu'ilô appellent "le bon deupote". a a mBIllere d'un monarqua chinois et
De ~éme • .-'J:#~~'
pa'j:;.~ à Adan SnLi.tb.,
!
~us verrOJlS qua s~n ;lnti-int" r-
ven:tiQIlD..1.~ p"u l dt:- ~ qU3.Ll !'i6 de modéré . D 18 son célèbre Juvrage , Ade.::
s:nith adl!1e" :olmdla~.mt qUJ.tre. hypothèSeS Cl l'int"!rventi on de l'~t ::t lu~
para:l t p ... rfa~teI:l~nt .)UlJtEL', Il y a , PO'JI hi., el' premier lidu, la :iéfense
<crtérie ura l l'Etat p"ut et doit a!1tretenir u le armée pour è.éfendre. l'Etat
oontre l e"
. et:.D1'.\ 1 è.u d .. h::>r'J. I l y a, ell dacon l i.eu . L~ défensa int 6... r "_leure t
l es serv".L(;ao de p01ico3 et de jus tice. oui som; nécen"s-J.rc s pour faire .régner
le . bon O I1Ù'~ sur l' en.~e wbl e du t er::it o~e. TI y a, en t'·oi.sième lieu, le pre>hleme ~es tJ ~vaux pllbli"3, Adam Sm~ th de c:l are f orme.llemen t q,u" l orsque l' intéressa pr -.ve e"i, i.mpuissc"1 l ou t nsuffis an t pour l ' tlyé"ution de ces travaux
pub~ics~ l i n a ~a"t ~c.,; hâlltte r à eu char gar l 'Etat luJ.·-m&rne . Enfin il s'agit
riu a.O:n.:ll.n" dA l er.:;a~gnemant . pour l equel Adam Sm:i t". adl!lct f Olmell ement de~
i.nt " rvent~ on., cr::rquJes de l'Ei.at.
A ins~ dOllc, vous l e v -'yez p r ces préc i sions, les fvndat,nrs , les Ph;rsie>cr&t.. ", d ' une part, et 1.dull S:nith d;J.utr~ part , nd se prononcent point en faveur d'un Rnti-into3rva nti o~~srng &bsclu. Ils admettent cartaL~eB hypothèse~
où l ' inta:o:-.antion de l'1tst leur paraît p".rfaitamf'n'.; ,iv.stifiée.
'::':3is, au contrôlir", SV\lC les cOllt~uateure è.e c.es f ondateur~ , l'antiétatisme fa:t da très g=ands pr0~~es d t a.e·~er.t p:!,pqqu ' a~solu . Déjà cette
nuance. est très marquée chez Jaan ·Baptü;te Say, qlU aff'nne qu e l orsque l'Etat intervient d~~ la produc ti on des richê'sa , ~l fajt ~al t out ce qu'il
fai t. i l es t mauv5is prodt:cteur, mc.uvais n 8g0c.jant. M.aÜl c· est suri: out che?
Spen cer e t chez BaAiia t que nous t :'Ollvons l' a:fiJunllt~on la plus nette de cet
anti-étetü:·.re a '!Jsolu. Gas t la t,;::ar elXaI!lpJ_e , dans S(lIlJ fa.mec.::x ou~age publié en
1848, écrit ce t t e pl..z-Q .9 0 r ,mta" GHè: r e , ''T.'1;;:,t. c'est la grande fiction à
tra v ers laque lle t ou1i l e Clor.da s 'effo rce de V~''re au.x d é pens de t out l.a monde" .
De m~me , Spencer, le ôélè;re pL:U :v' ophe angl ais., d8IJP un pe tit livre intitulé
"L'Individu contre l'E'eat", fai t un !1éqllisj,t oire violent oontre les inte rventions èa l'Es3 ~ et éGrit un chapitra s péoial intitulé l ''L as péchés du l égisla teur ".
I l veut pav lIà sou.1 ig>le r la fau~,,, qui pour It:i consiste ~ n uni! intervention ~e la l oi en maiiè ~ ~ éconoI!l~que.
Laissan1; POu.c l'lnsta!J . dd cëté ces nt:an ,. et ces V · 1:'ü. tic::J.s , la fc".·oule du libé ra}isme dn la matière es t donc qu~ l 'Etat dans le do~in~ èz la
pro~ucti ~~ des riGhesses doit feira le noins pos~jble , paree 1~a s~s intdrventions s e=~.ent nuisibl es à l' ::""'té rêt parsonual et p?rc\l _·.1Z 13s r é sul t0.ts
auxquels a~ fait arrive l 'E t at son t è. ~ s résulta~ s fàoheux, è. d rasul tats ne ttement insuffis ants.
Te l eS 'b en !'ref l' !jAposé de ce t te thès e l ibérale célèbre que j ' ~. i résumée
dans la formul e 1 l 'E t at doit f3ire l e moins pos8i11 a dans le pro~ucti on das
richesses .
Exem~l!h.S:ri tic;utl è.~ la ,releuT è.e. ee!:t ,~ tbès~. - De façon générale, bC:l n OI!!bre èe critique s on t c nstaté l'lnexs-cti".;t.:ie d'Zs c~nclusi:ms au.:'{Qualles abou··
ti t l e. thèse libhale et l e principal argu::lent qui El été pr és,mt'§ par ces cd ··
tiquas à l' encontre de la thèse sst l ' argurna~t dé l ' nterat bèn< I ~l. sIen an
cr"ire, si l' on l eds s t1 p)einecent at cCllplètam" nt op":-z::: la seule ~nitiative
privée , l e seul iniJrSt, parsonnzl o~ aooutir~it à des r~sul tats f~cbaux qui
s el":'.i e nt une n égligence (.omplète du point de Cld de l' jntérgt " é!'l.ér a l.
~8s Lyons par troi s examples ~ illustrer c~tte o~ jettion. L~ t hèse libérala r.3 ~ iant p!lS suffis eOlllent c"mpï.e d!!na c<.s affirmations de l'intérat généra l : cel ui--ci dS t nécElsoaire à c0nsidére r . Les t rois ~:lt3mpltle que ."e v .:>udrei s r~pp o:::te r s ont relRtifs :
1) ~u mode de pdr~~ption dLS i~pots; 2) aux serrices des P. T.T., j) ~u
monop ol e des aJ.lwr J t tas .
�- 156 10) Le systàm~ d la parooption d_ : ~p~ts. Les idées liVérales, antiétatist3s ~n ls matière- :lont C:llli':lrl:le~ " un système qui s'appelle le système
èe la ferma privae des ~ôts. C e st à djIe qu'au lieu de confier le sertice
de la perception des di ars :.mpëts à des représentan ts de l'Etat, pour faire
une place à l'jnittat ' va privJe et à l'intJret personnel, on décide de confier
cette perception à das fermie ...s ané,'!!.\U. de l'impôt. Cau....:-<:i passent avec l'étst des contrat, ècnt l'éc ODo!ll~ .st à peu près la Ru.lvante . Ils garantissent
à l'Etat un ce'""Ulin mon tant que devront dOlt.Der l es impe ts et lui versent ca
montant. Ensui.e , il s s'~nient à fsire r entrer l es impSts que doivent payer
les ccntrj,ooâ..tù.es. L ' h:;'stol.r9 éc.:>nomiqu e et fi.n.'\llCi ère , tan t pour la France
qua pour les autres pays où la syst è~a a f onc.ionné, a n~ttdm~ nt ~tebli ~ue c e
systèmg était ~uv ~s. parce qu 'il Q~connsï. d peu près complètement l'intér$t
~éné r~l an la ~ti èrè .
En effe t, ~ua sa paS~d ·t-il ? Le ferm ier général, cn rgé de l~ perce p ti on
de l'imp!jt va sans dou.,;, 3cu.ùtt3r el_tre 1 33 Il:"-L"tS c. .. l'3tat la montant de la
S~~ pré.isa, ~lS pour se cons ~ i~~e r un bénaric3 p~r30nne l, il ve ensuite
préssurer l e contr i~~ bla, èe ~~è re i ce qu~ le re~dement dffecti.f de l'i.mpSt dépasse la s=" vers de pa:- 1<; :eI":l::';~' i!.§nar,ü. St n~ CuJ.:lllemellt, t::ut l 'excèdent sera son prof.i.t, son b~n';fice pc rs ::tD:'l.ùL
J ) = ce preciar èX~!!lpl", i l poI'?!t &vü'.ent q ? l':lpplication de s idéas libér-1e aboutü à è.=er =a phc.J prépondér<'-I1 t " à l':ixtérclt personnel du fermier de l'impj t et :. ôléconcai: tra l'in tér<it général dru ~ la ou,;,s tion.
2°) Le s,;,con~ exe!!lple, ùù ap23reit p~reill e!!lent de faç~n assaz nette, à
mon sens, cett.. m~COD1l~_I1Sance de J 'mtéo-:n général, est l'exemple des se~
c~s ~g~ P. r- _:L . CerteJna paye, KU...rtout st' ,.)~""'J'
.... 1
- ..... ' iquf:
('-.., )", m tière
les l.è3as d,;, l' écol.2 libéra] e , c ' as t d d ire on. r epouss é à ca sujecto 1 'interv,;,~ t:?D de l 'Eta t et ont conf;é à d~s indivijUB U à des sociétés le transport
d;s Q:v~:ses corre~ponè.anca~ . •~ ,~ 7 ' est--1 passé? Dans la premi ère série
è. sxpe::.~ces, t ouJours :t 1.n:aill l. bl ement cecj , las F3XtiEuliers _ iIldividus
~ SOC l.etes - cnt ,cherch3 , et c'ét~it l eur droit absolu, à r éal iser des bénéf~ce~~_~s on: fal.t fon?tl. o~er , les servic,;,s des P.T . T, sur les lignes et dans
l:s~~ e~:o~ ou c~~ s ~~~~s ~tal.ent parti culièrement rémunérateurs. Msis l'~
téret ge:el""-1, 1 :nteret de l' ans,;,mbl,;, è.os citoyens a été par là mllme
lè
t<!oant m,;,connu qUJ :;ulvmt 1:"
'
'"
c omp b '
- ; ' ..
-rpr"SSl.on =erJ..C!l.~ne "ne payaient pas " ont été
a ~o_~ent n~~gees et abando~~ées. Si donc vn veut que cet intér3 t ~ ' , al
BOl.t sauvegarde , on en vient ou st'",
i '
"ener
d 'Ztat la dis~bution das lettre~Se~~~éi~~ls t~ ~ cOnfi: r à un m~n~pole
30) Enfin dans un tr i '.
,.8 e
e servl.ce das telephones.
l' illtérâ t géné~l par 13 S~l~~~~: ~~b ~a~l." r exemRle, la méconnaissance de
de la fabricati on et d e la Vent,;, des ~ e atPtepar~t encor e dans l e pr oblè me
"
ume
s . Q.uBlau,;,s pays la Fran
t ~:n t , ont f!l.l.t
l' e~~& rience ~ 'un a ,;,rploitation
-~é
'
, c e noluca.tes. Là encore, les év énements ~n~ mo ~_,'
prl.. ~ ~e ce servl.ce des al- ,
d e wtl.t"s
'
ct! r e:nme
d e lOb
reglllle
fsbrjcuès d-allum v
t.t ' n.~ e eUe
0 l. er t'e , c;e
d'Etat, ~~~utiss3it à ~, ~T~lo"~,tl.: "a ~uxt3~s é~s, su liau d'un monopole
~
:lll QUJ.. 3acri.fi~it l ' int ' "
p(n~1; de vue des c ;nditi.ru: :ie la l ·ab ,. t'
.. rot ôaneral. !ou
rl.C !l. l.vn Q'
+
..as r èsal
,
.:>n t e't-e !l~tteJ:lant è.éfe c tt:.~:.u.
• •do
• la va n,e,
t .3. ts
Linsi dcnc - et C'ést, à :non
va aè.res3Br à l'écoh lib'hale, _ ~:~;~~ ~~;nCipal .. objoi!c ti on qua l' on do isurtout a~S~-J..tès et doctrinel~s a e ,_ ~ -PPUY~l; sur ~as c~nsidqr~ tio~
de l ' iIlt.,ij$ g';nérai dans las B Cl~ti~ ~ ,: , ~~~t de ne"U.;.!: la c ...nsidé r ation
e
duction touts à l 'ioit_s tJve privée '1 --u
e ?ropos~. Sl. ~n laisse la prod'en dO~~3r quelquoi!s èxa~p) ~s où 1: l.n,4tQ~tt ~r:l.ve r c"rtains cas , e t je viens
- t'ër~ts
.,
_rd general e st fa'- -heua sment sacrl.'f"l.S
au b / ·'~ f '-e d ~s m
partl.'' rulj
p
,
....
.(:!rs.
eux c~t te consl~§ration dominant
'
conclus i 0n de l ~ t~è qe lirérale
~ ~ J: n ' 3~cepte pas, p~ur ma part 1
;;_Cl.-t f 3:' r" Je !poins
en son
"
• 3
l 'O't,t
~ ibl
d mtegri t " ' ai .J.l.rlD:l,!'lt
ga'en principe
~U33
e ans la production .
,
-
, , - -,
4
J
ç"
....
0
"
- 157 Sec tLn l
Ici enco!a, ,, 1. .;r ...'Il~ , 71th93e, c .. tt , théorie 1'L~-'\ren t ioIlDiste peut se
r ,:.,U!!l!,l r duns l a fortD'.J.le SUl en te >
'
L'Etat PE".l.T. et doj L ir ~ervf:nir d9JIs la prodllc ;j- n des riches SilS t outes
l es f olo que ,- l'ta iT,tl;rvpnhon p::>UJ-ra sembler i'lstlii Je .
La. Fnco::e, At PCJUI, s :mp15 fic-r, ! l ir'lpor te ue négl.iger les deux questions
de dét~il s~~ervea : d'une p~rt l ,;,s fonda~ents; las motIfs de ces auteurs
illteri'sntl.Onll~S ,es , et,d'autre part, la lim'~.e ou lu degré c:u'il s dcnnent 2,
css kltarve nt l.0!1'3 dd l'Etat . Sur c..as deux p:-o~ lèmes, '11 y a une extrême iiversi t é ~nd l es au t eurs qui gcc ept~~t cette théorie.
Sur l e promje,' pojn~, fond"m"nt des irterve!1tioDuistes : les uns me ttent
pn avent l' ~.dée dt. so L~.dal. i tb. d'interdépendance. è';'3 hm::mes en t re eux.. D' autres s'~tta 0~enc à un pr~cip~ .. jU~tiCè at affjrment ~lle l ' ~tgt doi t faire
ré~er la justica soc;~ie, etc, • •
De mëma) en c..::: qui CQllCan!a ls portée a.d l i.:li;~rvantion , las ns se mon'
trent t r ès =d.:!.CdUX at très ou tr.lIlciers , an ad.n:1ttant Il."l très 'lTô.tld nGillOre
d 'intervent.!.ons de l'Et'.lt dans l~ dor:w. ine d3 la pr oduct:.onj Ls ~,ut:-"s, au
contraire, sont ~lu 3 tl.l!lide~ et pl~3 r ése rvas ct n'admèttent qu 'un p3 tt t nombre d ' int~rventi ons just.!.fiécs.
Si, négligaent cette :lubI e sé ria da r:;.'~estions, n~us ta:1t :ms d~ prandre
~.()ntact avec ce que l' on ep?,ül. J s thèse intarvantioll."tis t3 da."ls se gén éralité . nous trouvons qU.:l c. tt~ th"se se pr ésente 50 s las deux aspects .fon"!amentaux suivan ts :
1) Une pa:t'ti;" crltl~ a , U!'U réfutation d,;,s sffi=.3.tions de l' écol e libér.ale;
2 ) Hna partie positi.Ye, un c~rtsin nombre da rdgles ou , sel on l es auteurs
qUl. les a~optent, l' nterv,;,ntion de l'Etat p~ut âtr" déclarée justifié e.
1) Le noint de vue - ,' ~ :9..:!'" dil 1:1 ,,!J.,;,se interv .. nt~2!!!!.is~,_, - A e~ croire
leur adve rsall'e, part
l as 'Jsrtisa'lS de o ~tte th1-",;" la thè5e libérale OUl.
_ ~st
~
de trois sffi~mations L"t~X3~tes ~~'~lle pratand jUGtèS pour haser ses conclu-
--==----,-------
sio:'ls
' ,,'
nfond
a ffci:rm a i j 01' : l'in térdt L"ldividual, (} .sen~ les ll. ,eraux, se co
touj oÜra avec l ' ~tér~' L général , au m:ltns, pour ~ilS resuJl. t~t~.~ ~ t persoIJ."lel
2-me affirma~ on : L ' irillividu aperçol.t touJours son J~ ,e: ~
- t ' Îé
3-me 3fi~trJr; : L ' indiv:'du agÜ touj our<; en conforlll t<3 avec Cl" 1.0 l
1 -..\):1:'0
rêt p~l"SOIlllel.
~ t hès'3 lnto:r\l'entionnis t e commence
Ce sont 'es ~oi~ affjr.natjo'ls qu~ l par c ontester at pl.étend ru.~.l1,".r., ' ~ , ° se ,onfœ,d toujours avec l'in~~ffi.=.:-,_tj 9.~_: L ' l.!1 t,lr"t ,l.lld ...Vl.~ _1 's intervan tl.onni~tils f ,n~ ici
tér~t général , au mol.nS po~ ses resultatQ. Lw
-d3n~~ pntr~ l 'intér~t inl 't ' d~s fa'ts catt~ ùonco
'
,
- t ' u r s r - lutée . E. ils mulrelll3rquer 'lue dan!) la r<3S J. ~ - ..
dividu31 et l' in'~érèt géné.ü dS" l o;n d,,,,t~e ncuJ~~T
de'~x sarL3 d 'intiplient les exemples pOIU' m:;rtiuar 1 op~~Sl..l.O
"
t&r~ ts .
,
. elu; è.'" ooolitions des producL'e ~Iap] e l e nlus fra.rp$nt l'.Jut-~tT~ etit c Ir' " l.' JO' 0 ~n,;,nt ici l~ 3 é co1
Il n ' > s t P" S ' ~ , ,,te'.u-s, d",s tru<1 ~s, et dcs c~rt91 s.
,,- _ ;
ts:t.1" car t~Es l ' illtarat
•
1 n ma tl.srr-! . . ca
. . rus
...
~
, . . . d'
nom..!.. :Jt~,)8 t..D. t erv\),.,t.LCn·Li..st ~3, ~u::
c,
~ -r
l :) .. t en Jffat l 'inta r0t 111 :1.individu.l. (.onc.ordc V3C 1; '''lt·jr~tg1n0:·ü . '<lue. ""r le .,lus d ' a r gen t poss ible,
<--ia.°mm
'n t . dOl g.,.;!'"
r
Vl.'duel dOJ.'s la qU~(Jtio:1 ? '
,"
~
ù.it
~_ .'~_' 1. _'-us
de r éalis er lé, ID:I:ti.;nu.m da ben Hices , en ,"~........ - - - ~-
1";
�158 ~, a:va
~
ssihle. Et co=e 11 s'agit e.'un trust.. ou d 'un ~=tell qui possèè.s un
~ il lui sera fscile da pratiquar das prix BUSSl. hauts, aussi élevés
monopo 1
•
• "t
'il la jugera de.ns s:m ID tar" •
•
qu ~el es t , au con traire ,
l'intérSt
- général dans le problème?
dL'inter§t
t
.
énéral étant évid8!llJllant Nplaoé psr l' int~rêt de la masse es conaom:na eurai
gil
t b'
e'vl.·do-t qua c~t int3r~t général est d'aéheter ldS marêhandi8e~ au
cs
l.en
..'
tt
t
l" = t'At
i:r le plus b.. s possible. i l y a d:mo OppOSl. hon tres n~ e en re
era
~rsanna individuel et l'intér~t ganéral . Cat exemple n eet pas le seul et
. te:Ventionnistes relèvent de nombreux autres oas où il y a pareille opl es ID
positi:m - entre las deux espèoes .d'intarât~. Donc , conc l uent- il s, l e premi 'are
affi±œtion des éoonb:nistes li:araux est IDaxaote .
2-e affin:lahcn.- Psreill13ment inilxsCt .. , sjoutent-ils, est en second
lieu, l'cffin:lation -des libérsux qua l'individu conns~t toujours son intér~t
p2rsannel. Ici encore, les interventionnistes s'afforcent psr de n~mb:eux
examples de monorer qu'en particulier , l'individu connatt.mal oet =tér3t
personnal. Souvent en an tière de Dépréciati on de la monnal.~ 1 par exemp1~, . et
de v!l!"is tion de la valeur des produits, les comcerçants SUl.ven t une poIl. tl.que
qui. n.: ca=espond point du tout à leur vé::-itable intér~t. rsr exemple , en période di! Musse de prix, ils vèndront les stocks des magMins aux anciens prix
d'aoquisition, sans s'occupar euffisammant du problème de le reoonstitution de
.es stocks. i l est bien clsl.r que si les ccmmerçants v",ulent continuer leurs
pérations, ils doivent avant t out se préoccupar de la veleur d'achat de noubeaux produits et en tenir compt.-: pour fixer l es pr5.x dds pr oduits en magas in.
.Aill!!i donc, dsns des cas nombreux e'. ~.'J. <.. . ' '.. 'ind' · .:.:u :néconnalt
ne voit pas ilxactement sen véritable intérêt ~rsonnel.
3_ affi.r!nation.- Enfi.n, la troisième et dernière sffirmation des écon<>mistéS libénux, 1;avoir que l'inti id.u s'est tcuj ours conformé à Cèt intérêt
rsvnnel, est anccre, ~ux dires déS éconc~stes jntarventionnistea , une afï=.ation inaxacte et fausse .
eet in.1ividu n'agit pas t3UjOurs conf3rmémemt à s on intar~t person:lel,
~ qu'il a un horizon trop borné, P~Cd qu~ ~~S des urcblèm~s où notamment
~e o.sre.ct~ intèrns tional "" produit at les râp3rcus3i o~s intilrn3. tio=l.es du
~é sont prédominantEs, l'individu estime ~u'avd~ ë~s eolutions seulement
nationales, il pourra do~inar las difficultés . Bref , d'une part cet L~dividu
est insuffisamment averti, insuffisamnant informé et il n'agit ~as toujours
conformément à s on intér$t personnel.
La c~nolusien des intêrventi ~nnistes est la suivante : Les trois postulats
fondamentaux que nous venons d'exe.oiner s ont faux et dès lors la oonc1u.sion
qu'en d~gagent les libéraux, ~ulil faut repousser l'int~rvention de l'Etat
se trouve par là même ruinée et mal fO!ld.ée.
'
. 2).Mais à cette partie négative et critique la thèse interventionniste
aJoute une deuxième partie, positive et constructive.
E~ cette partie positive a t oonstructive est un effort pour dégager les
h,rpotheses ~ l' in~:roention da l'Etat dans la production è.ee richeslHls po~
ra pera1tre Justifl.~". Ces hy~othèsés peuvent surtout se ré sucer d 'après l'ensemble des auteurs aux deux suiv~nt~3 ;
On <- dit que l 'Et~t doiT. intervenir dans la produotion des richesses dans
~~ ~~~ ~ où l'individu ~.: dérobe , s oit qu'il nè oomprenne pas son véritaere personnel, soit qu'il n'agisse p:lint cvnformément à oat intérllt
personnel.
P
s'agi~~ee~:~~;~se~~~!~re d~aBlsOCiatio~
syndioales agriool as , lorsqu'il
. ..
agrl.OO es, assechement de marais irrigation et
autres, les l.ndl.Vl.dus ne oompr~nnent point l ' i"~6~3t
'il'
~u
y 1111,."j t pour sur
- 159 d'exéCl!tar~"travaux.)lan.; ce ces, l'Etat devrs sa substituer à l'initiative
privée; il devra intervenir.
Dans une seconde séricl d 'hypothèses, la mGme thèse admet que l'Etat devra
pareillement intervenir lvrsqus le suocès da l'effort tenté dépenir~ des efforta de ~ous l es autree intfressâs's3ns excdptien. Et ici deux ~~empl~e, de
na ture à faire oomprendre le !llotif dd l'in terven tivn.
a} Le ose deé épidémies . Il ast cl~ir qua po~r la lutte 00~tr9 telle ou
telle épidémie, l'application rigoureuse des Ocis~as prot~c trio~s doit être
faiba par tous l èS individus sans exception. S'il y a une fissura dans l'~p
plication de oes règles, l'épidé~ie continuera à Sd propsger . Le succès des
efforts de chacun dépend da l' effort de t ous.
b) La deuxiè!lle exemple est pris dans l e domainè dèS réformes s oc iales,
par exemple en ce qui ooncerne la dQr~e du traveil. L'expérience montre encore
ici qus si l' on veut réaliser un maximum dsns la jou:m ae è.u travail, il faut
que ce !llaximum soit impos,) par une l ei. Il faut qu~ ce maximum soit rendu
obli55 t o ire par 103 législateur, ~?urquoi ? Parce que tout autr~ r égima qui
l aisserait l' employeur libre da aéterminer ~v.:c S0n p~rsonnel la durée de la
journée ds travail est un r égima parfaitement inappllcab.i.". Supposons qua par
applic~tion des idsas lib~ ral ~ s, on laisse ch~que r~pl oyeur déterniner librem~nt aveo son personnel la durée du trc.v? il : l'un, plus sociel et plus avanC9 . cc>nvie:;dra d'une dur6e de travail de hait heures pat· jour, un autre .d 'une
jOUTnae de travail de 10 heures, un troisi ème dè 12 h~uIe s et un quatrième de
14 haures. S·i. on suppose> l a mise en pratique de cê système, il ast évident que
par ~e jeu de l a concurrence se sera fatalemènt la journée de 14 heures qui en
fin de compt e s '~staur era. Pourquoi ? Parc~ q! - ,~pn évide~~~~+'. 16S patrons,
les employeurs qui auraient consenti une durae du trava:!:l pllus oourte, ,8J'=t
des concurrents qui travaillent 14 heures , n'auront rien de plus presse que
revenir à ce régim.: de 14 heurèS .
Par conséquent, dans de nombreux cas, pour qu ' UCB réforme sociale aboutisse, il inporte qU'elle soit imposée, qu 'elle soit daclarée obligatoire per le
législa teur.
Ainsi, l'école in terven tionnis te pose certaines r ègles qui., à mon sens,.
sont de nature à justifier dans divers cas l'intervention de l 'Etat dans la
produc tion des richesses.
.'
~ue penser du point de vue critique de catte deux~em e position doctrinala, la position intèrventionniste ?
Pour ma part, je la trouvè parti3l1"ment justifiée, à con~iti ~n.que.cet
interventionnisme d.:ms chaqua cas ~Qnné f asse l~ preuve d" Is Justifl.c<.tl.<?n
d& l'intervention demandée.
Bu d'autres t~rmes, et ?Our expliquer plus nettécent m~ pensée , t~dis
que l' éc:lle li~ér3.lè avait comme tendance à.rép~ndra à l~ qu~stio~ posee:
uand l fEtat doi t-il inter7enir è.3.Il3 la proa.uctl.on des rl.chasses . <J= le
q
. . .. Ci=. a, l" 1nverse, a t enmot
"jal!l3is" je ne voudrais uas ~'L'lt2I"Ventl.onnl.s:n
dance à répo~dre à catte question par le mot "touj .)urs ": Un interventionnis-,
me rationnel et 'udicieux û.)it dans chaque cas particull.~r eX3miner le probleme at se demander si l'intervention est bonne ou mauv~ise_
Tout èn acceptant aveo c.tte ré~èrve ls solution du prin?i~e de l'intarven';ionnisma, jè ferai oOl!l'ne complament ~es deux rem"1rques O"l. tl.qUèS suivant~s :
. .
1) ~insi que v ous le verrez par l es s~l~t~ons ~e dets~s , que nous aurons
à mentiollner chemin faisant, cst intarventl. o~n l.sme Justtfl.e me paratt beaucoup plus fréquent en matièra s ocial e qu' e n. lU~tiè re é C ~1'.l0~ique. Il sers plus
fr6 ou 'mment fond é l orsou'il s 'sgira d~ prutd~er la concl.tl.on sooiale du produ;L~r par le loi, bi;n plutet 'lut) dans hs e!).s où il s' egira d'organiser et
de créer la production des richesses prop"~~~. -_v
�160 ,
ti
sme comme ja viens da le faire,
20) Tout an acceptant cet wt~r:en ~ 's qui lnt été par !!!Sl'iJtre de
i l faut tenir compte des daux obJ~O~;].ons grs -. l 'i1r.Bl~ et qui
répliqua, formul.ées par l'~ccl~ ~l.~ale e~o~\-rt:i..ollll'.l,o!3JOO.. Ces deux objeo~t da nature à limiter l'Bdopt~ c n e c
'
~)
0 d~tS~~:b~~~ ~m:~t~~E~at ce n' est qu'\~ mot , ,l 'Etat en fait c:1_
a
::l
, d' ,
nt ce sœ.t les han ~as qUl. ont la rGsponss
sont les gouvernan : s qllll ~'o~ admet l'i.utorvtntion de l'Etat, on s'exl i té du pOUVOll" ~ D es ors, B
érs '
rls--à--vi.s de certai:rose à des tyrannies possibles, à cerhines exag
."l.0l:~
tians
nas minorités.
d'importance et on 'trouverait dans l'bi.stoire
L'~bjecti~ est sans doute
• .
'Il
ait fond~e. Cepen!Mo
;rique et sociale r éc.mt e mainte .. perl.odes eu e
e, par
dann:!Dans
on peut l 'at t énuer par lE<s del.ùC considé::ations ~'7lIDte!t
~ut
les Etats à form~ d§mocra~ique, l'wterv~n~l.on ~ea a19cte~lpe
,1
'Z'
t
et venir mettre un 'ta=e à c"s abus eVl.dem:nant regrettao es.
se ~~~:a atténc..stion : :D.::a las Etats q\l.Ï ne possddent p0:t:t cett~ forme
démocratique, dis ons d~a les Etats à forme totalitaire , l~. sen.~en! -~ ~a
. té
tionale l'id~ a du bien conmun eet und barrl.ere - SSs_Z _Bl.ble
souverewe
na
,l b ' ~ tuais
d te mais una barrièra tout de ~o~e - C~::ltre as a us e~vn
~
.
SB.IlB ~~i ~'il an soit, i l fa'~t maintenir au moinx ceci: L'lnterventl.o;:ml.&_ peut dans certains cas présenter des ~bus ,~vss dans ~'orara du respect
d~s libertés individuelll!s, et i l faut bl.en eV"l..er ou atténuer les abu.s en
- 161
sa poursuivit pendant une quinzaL.e d'années après ce tte date.
mentionner un certain n~m~ra d'auteurs ultéri~s
, I l f9-ut aussi
de Georges Renard "L'3 r egl.me socialiste Pri ' 'den partl.cul~l!r l' ouvrage
C;:.le et économ1.que ", 1 vol. Par ls, 1898 • où l ~~~P~r e son orgam_sa~ion poli tiintéress~te d'un~ description de ItEt~t coll~ctiv~~:.une tentatl.ve assez
Enfl.n, du nOLUt de v~e critique ~ t appréciation du s
.
,
s~tQut l es deu ~ o~vrages fondam~ntaux suivan ts : Un pati~S!:~ild~::té:otQr
DUsta allatllB.lld Schllffl .. "L~ quintessence du soclal1.sme " 1 v ol et 1
onoquable
ouvrag'
da
W:a=';3
"L
.
,
.
e
re~
,
" l . C d =gum
es systemd3 soc.ialistes et l'évolution
eoonomique", l vol. ~2r~e, Colin, 1 910 , qui est une tentative des plue sym _
thiques et deS,~1~3 l.Ilter&ssantes pour étu1ier le point de savoir si véri~le
ment le co~ ec,~vl.sme es t un système viable et accept9-blef
La diVl.ston <"n deux secti:ms s'Ù!posa d ' ap"èe le tittee de ce chapitre :
1.- L'ezpos a du système col1eccl.vls.e
2. - L'appréciation crjtique.
Section l
A
~ estion.
, par 1 "
1 l'b' al
b) Une deuxième objeotion qui a été formulee
eco
e ,l. er a ~n r é"
aux t.b.ès es interventionnistes es t la su;·,· ..... ~ t Avec l ' l.~tp"Ventl.ounie~ l.que
' ' tive l.n
' d:i:Vl.'duel e disent les libér~ux vous risquez de décQUI3gar l'initl.a
,
,
,
t de l ,'in tér,
' Ilt ~son~ , vous risquez de supprimer le rôle des par:icull.ers e
~l. Là encore, i l est certain que dans de tres nombreux prohlemes! Sl. 1 Etat
.lclere assuoer seul la solution de ces problèmes, i l Y a un certal..n risque
-srtain è.e voir l'initiative disparaître . Et bien évidemment , du point de vue
con~ique général, cette disparition de l'initiative privée serait des p lus
tcheuses et des plus mauvaises . Il faudrait donc, dans l'amé~ement des soûtions interventionnistes , tenir le plus grand compte de cette initiative
ndividuelle; donner, per exemple, à l'Etat l~ rôle de contrôler , de surveil~er , de coordonner, s ans scnger à vouloir remplacer lee initiatives privées
qui doivent rester prédominantes .
En d'autres termes , t out en acceptant la s olution de principe de l'inter~jlVlnjsme , surtout en matière socis.le , i l faut se garder de l'intervention
~ et i l faut en amânageant ces s olutions, tenir compte du respect des
:t:':3I!i'I: tiii individuelles ei; ménager les initiatives prili'ées .
~e~ sont les conclusions auxquelles j 'arrive pour ce premLer ~
j,}"e ~ :.e ~.... des interventionnistss lit des libéraux.
et la r éfutation du s18tème du
~_t::tivi.;z;.
socia~~
. ' ~'lrl"
Je e l SBl3 précéde=ent la sol .. t --9n collectiviste, par opposition à 'la
. --">
, . '
•
' {IlO'è--.cu.ente,
coueuta
a affirmer que ,~
J -'i:..ta t dol. t tout fairé dcns la
pro
uc~:um de
'
'.
d
ir: t'~' " - B rl.chesses; 'lue c"tl;a nroduction \.pa richesses doit lui litre
=
• - a". "'7"'ment 0<:>n:fi,4e . :3 l...tt.:,._tur;;
"",t ~'Wortant probleme est abondan,~' etl il fa1;.t cit..r ,1-'=w iJaL't et en ca qui c.ilc.erne l' expos.1 , en premier
.. eu, es OU7rages de certains précurseurs f~ais du collectivisme PecQ J P.Ur e1; 1<'1d.al.
auu
t rs an t'e ri eurs à K",,~ ~ I l f9.ut cite r, en second
'
..il
,s
lieu,
-beLl'iZé"le Karl.llarx- "La. Ca;'··,,:.~, dent l a publication c'Jmmença en 1867 e: t
•
ExpoSEl du CollactJ_visJla
Le pr emier de ces paragraphes compr~ndra lui-mêm~ deux par ties :
Tout d'abord , le col l ac tivisme se ll.'vr~- à U!n~~ crl.- t l.que,
'
v ous la verrez, assez vive de notre râgime capits.liste actuel, at ensuite
La Critique du Capitalisme .
B .- Le milllle c ollectivisme cherche à C·-_·--. '- . ~ <. défj,., ô... 1 - ~'s tème
de remplacement qu 'il pré t end substituer au r égime actuallemen t en vigueur. '
Jraurai à traiter l es points suivants:
1 Le matérialisme historique
2 La lutte des cl~sses
~
Les modes d'exploitation
4 La théorie de la plus-value
5 La cité future.
~-
1) ~~ matérialisme histor~
Cette expressi ~n du matérial i sme historique est par elle-même un peu décevante et un peu étonnante. On entend par là les deux particulari t és suivantes.
D'une part, il existe un rigoureux dét~rminisme de l' évolution des faits hi.storiquas. Et; d'autre part , dans Cd déter~inisme ce sJnt l es fac teurs matériels
qui s ent exclusivement prédominants. Si je veux justifier ces affirmations par
le ranvoi aux textes, je vous cit~rai catta ~~~it ion d'Engels, un disciple
de I~~l llarx, dans sen .;.uvra63 "L'Ant idubr ~tt. Engels écrit: "Les causes
dernl.ere~ (ent endez les causas déte~ine.ntes) de t ous l as changements sooiaux
~t des rev~luti ons pclitiques ne doivent pas être cherchées dans les têtes des
hommes, m3l.S èans l ~s chang~ments d~s formes de la production et de l'échange.~
Je pas sa sur les très nombreustls discuss5 cùS entre coliertivistes sur las nu~ces de cette idée, Je ratians seulement que la position collectiviste est
bl.en celle que je disais, savoir que tout est rigoureusement détermin6 et savoir aussi que ce sont les facteurs matéri els et aux seuls qui influent sur
l' évJlution historique. Ains i donc, et c'est la conception marxiste initiale,
tout sa trouv~ déterminé e t dans c e tte da termina tion, ce sont les conditions
t echniques ds la produ ctiQn qui s ont abs olument dâterminantes et prédominant es .
Je r éserve, bi ~n entendu, PQur l a deuxièm~ section l'appraciation de ce tte
t hèse im~o:ttan te.
�- 163
162 de sa criti que du régime
Le systèine c ollactivist<l mat ensuite à l e. basil
d<ls classes .
capitaliste actuel l'idée ct 13 foroule èa 13 lutt<l
2) La . l u tte des
E1.a~~_a.2.
d'ailjeu:s d~ l ' jdép. p=éc~tén; Karl Marx affirma que tou. t'
Par appl~ca ~ton
.
r a' w 'a opp~:Ji 1;io:1 "nt~'a deux olasses : la classe
t l 'histofre llau sa r <; sun.J
•
- '
•.
d
i
~
. talis~s d 'une part (propri.éte'i:es fonciers et propri etaJ.rils ~ cap ta~C:~~iliers ) et l as prolé.ajras d 'eutre part, l es ouv~la~, oeux qu~ n e
esèdent qua 1., = fo"'oa d3 t r "VaU. Cat;;e lutte des olasses s'analyse en une
~position ab~olue an"'d :as '3UX Cl~3S~S :n ~sence , la,deuxième! la classe
proléta1:"ienne éiatn r.écessalremant l·€oYOlut ... onwnre pour s effra.n.ch~r d~ la
do=ù.nat ioll de la OLa.1se capitaliDt p • Sru 5 doute , remarc;o.u e Karl Mar.::, 0 est
particuliè~oent au XIX e ,~è<le ue cet~~ lutta de~ classes p~nd t~tà s~.
extension ' mais . d'après Jui., d.:lns 1" ';::Sb, .. t e.nterieurement a oe XIX·~ s~e
cle; on e~ peut' retrouver dOlS m.ani.fest3t~ons, .roit- ·j.l, assez nombreuses .
3)
~2.<!:,_j'expl oit~tior.l
Sn troisième lieu l' axposé colle"tivista :i; i·· .a sur oe qU 'il appelle l e
mode d'exploitation. P~r des développ3ments, je ) e raconnais, assez abstraits,
Karl Karr souligne, à son CeIl3, une antinomie ~.=';duc ·,;Jble entre l es moyens de
production qui sont devenu.a c oll ec';;lls et d' ordIa so<, LaL at l es modes de ré~
tition qui, eux, s ont restâs sur le plan strictemen t individuel.
i l y a là, affirme Irlli"l Ma.r:J: , dans la :: o::.:~ . ~ __ ~.)rrH' \: ,."
~ :;"'1~:''!lental
et une opposition qu ' il se p.J.alt à souligner.
Rt d'3bord, le cuaclè ~ SOC:l.a.. de la productT.o~ . K:;>... J. !.!a:-z entend par là
qu'au lie~ è '~ i:ldividu J~olé s'adonnant à c 3t;e pr)1~ot.io~s nel)e-ci est le
résultat da l 'affort COl.4.bCt-j.f da plusi.eurs '..ndi...,..idu~. U' G"tre p3Xt, et pou:r
ce qui est du c;oèe de r ép::.rtUion , c'est à dire de Ja rall"lllér3tion individuelle de chacun de ~eux qui coopèrent à 1::. ?~oducr~on, ca mJde de ré?~ tition est
resta, affi=e Kerl !hr,:, un mcda strict"m~nt :.ndj-Tiduel. l i n'y a point de
gr '.upement , ù n'y a point d ' associati:m CJ.ui intar>;..tnn .J dans ca tte répartition. ~ fa~ç de cette ant5~Jmi~ ~t da cet~a ccntr&diction , Karl ~ a ffirme
qu'il n'y a qu'un ooy~~ d '~~ sortj- : c'tst ~e 3U?pr~er , du point de vue de
la r ~par tition, la p~op~ât~ privé~ a~s mDyéns de proèuction et d ' a rriver à la
sooialisation da ces moyens de pro1.u(;tion.
Pour corser ênc or~ la nécessité d'und révolution sociaJe, Karl ~arx insiste, dans un quatrième d';veloppement _ p=ticulièrecent important sur ce qu'il
appelle l~ tM~ie du profit ~p:'taliste. Pour comprendre les idées du système
sur ce ~~t, :.J. faut cOlll!De point è.:. départ. rapp'l.l e = 13 position des éorivains
collectiVl.stes en ce qui c~n.cerne la fondement da la va) euro Je vous renvoie
~ ce point aux dé-'eloppements que j'ai précédel!lmi!nt donnée doms l'Introduct~on, à ~ropos des notiollB easent ielles ~t à l' axposé qua j'ai fait de l a thèse
de la vaLeur-trs"Vail.
Pour Karl Marx et pour l es colleotivistes, les m3X0handises dans lesquelles scnt c'Jlltenues les m~mes quantités de tr~vail et qui e.ont produites dan.a
la.!!l~!!l~ tdmps ont la ~ê~ valeur. Ainsi donc, d'3près les coJlectivistes ce
qu~ è.0
une '''al~ur aux choses, c' .. st exclusivem"nl, le travail que cea ~hosee
o~ co
• Se fon~an~ sur. c~tte ~~éd de la alaur travail c omme postulat ini;l.al. Karl ,1la.;X ~~.~ent a la cr~bque du p~ofi· Oll l S'lt , comme i.l l e dit, le
ar;ystère d iniqtn ,a de 1 .. lIoc.i{;t" capit3li.ste"
1t:
-
.
En effet. si las 1 hoces n'ont CDJ'.:ne :'aRe de valeur que le travail ou'ell es on t coÛté, chacun de s travailleurs ayan. coopéré à c et to pr oduction 'devrait
avoir droit au produit jnt~gral de son travail . Voici une marchandise par
exemple, quJ. a coutil 1::: b"urb~l Ù.a t:r-svaj l. La val.,= de ca t te marchandise est
de 12 ha~as j CdS 1.:.. heu..."c d" "'; '"Svan deil:raicnt €1 tra intégralement at tribuées
à l'ouVTl.e:r , au producteu.r qui a fabriqué ladite marchandise , Or, remarque dans
ses daveloppemen ts K3rl ~rx, en fai t il n ' en es t ,point ainsi. Au lieu de tou~
che r l as l ? heurês dil travail: l ' ouvrier n ' est payé qu e jusqu ' à concurrence
d'une . partie seulem.n. t d<l ces 12 haures, di30ns pour 6 heures de t r avail. Or,
da pc~ t de vu e mcrxlAte, ce profi t est du travail non payé , du trav~n qui devrait revenir à l'ouv.l.idr e t qui est c ~nfi3G.ù.a, qui est empoché p:u- l'employeur.
~l M3rx, au S'li' plus , rp.me~qud très v ol on tiars qa ' il n ' y a p!1.S l à 1.m vol intan~ionnel de la part d 9 l ' employaur et qUé ce n'est pas sa faut e perso~,ell e
s ' il en est ajns i. Cett~ ~)nfiscation du trav~il èd l ' ouvrier, ce trav~i l n on
peyé est UDe conséquence n3~eSB !! ':' r a, :me C0:1s...§quencl;.: inéluct:ble du J:',agim2 capitalit:ta actua l. Dès l or s, tant CJ.ue ca r égime dure r a, le " mys t èr a d 'iniquité "
se =inf,jandra Olt l'i."1.justice se :1ainti,.nru:a .
Si donc on veut VUpprLm9r c a tte Ltju~tice, il n:est qu 'un sa\:.! 3t unioue
moyen d ' y ;:e.... ven ··.r : la sUlipre s si: n du ::'égime csp:t·,.j . ~'i"':e: et son ramplacem';n t
par un réglme de soci.aJ.l sat1.on de " moyenG de pt·odc.c ion Le jour où ce s moyens
de production seront socialisés , la profit ~apitali3te disparaïtr d at l es tra"Vailleurs p0U270nt inté g~cl lemçnt t oucher la produit t o t31 de leur travail .
Comme VOU R L~ v oyez par cas différ ents points, t ou te l a criti qu e èu régime
capi taliste a~tu e l d/ll)s ln \ ouche des coll ao ti-;istes conver ge vers cette conolusion un j quP. ~ le T'égi me capi t a l iste es t l1l3u-rais parce qu 'injuste. Et il
n'est qu'un seul moy,m de supprimar cette illJ uGticd : c ' es t ,l,; sDc i al i s .. t::'on
des moyens de producti on , 1& 3ubati.tutio:l du r ';gime capitaliste actuel par un
régime n ouveau qui serait le régime col l ectiviste .
Ceci nous runèn a naturell êment 3U cinquième et dernier point de cet exposé,
3avoir le~ déval oppamentsonce rnant l a cité future, je veux dire , bien entendu , la ci t é col.l e~ tivistê, t~ ll e que ces auteurs l'entendent .
B) La
c it ~ future
Comme observatiQ~ préalabl e i l f aut formule r la r emarque su i vante z l'attitude pers ~~ell~ des ~crivains c oll ectiviste s a été a ~ c e problème une atti~de assez nette ment di va r gent a, et d 'un mot, parmi les colle ctivistes IdS uns
ont dit t de l a c ·i.té f .... tur", n ous n ' e n pouvons rien savoir . L9S autres ,· nous
allons l e votr, se s ont efforcés de décrire, d.d d,Herminer le fonctionnement
de c a tte cité future . P3rmi les principaux représdntants da la première attitude qua nous allons appeler s+.titude négative ou silenoieu se, il faut poser en
pre.rier lieu K!L-l Marx Jui.oo{.1::?me; en second lien, Babùl , socisl iste allç:nand,
a t "nfin c ertai.ns représ~nt3Ilts du s Dcia lis:n 9 françn i.s . notaJl.Jler.t J uL,s GUe sde.
Pourquoi cette pramidre attitude ? S i l' on se rapporté à l a notion précédemment exposée du maté rialis ma historique, si l ' on dmet ave c les collectivistes Que tout est i oureusement détermi."1.â et déte~~jné llar des facteurs matériel;, on aboutit ~o~e c~nséquencè 1 0giG.u~ a C2ttd position fin ..19 : l e èéterminisme de L·O\'enjr. Nous l'ignoro s aujourd' hu ' , .,1. l~ 01t5 !"·.lt-=e sera quelque chose que nous ne poavJ~s pa~ auj our~'hu1 c~nn s~tre , ~uel que chosa qu e lèa
événemerts, e t plue par t icu.bèr aoe nt Jas facteu rs t 'cbni C!.u es d.H e=in!!r.:>nt au
jour l e jour. Comm" dit dana u.'1.3 f orm1J~e pi t torçsque Ba~el ; ''1,ous n a connaissons pas les recet t e s pour fa ~re bDuill il' le'l ,ne.rmi.tos dp. la cité futura ". On
avai t bi en imagin6 U:1 syl;tèm2 qui pa r~ er. ca mpagne pmU' abolir l e r égime oapitaliste et qui, e.u moment où il s :agi.t de préc.iser UlI progra;mne , s a r é sume dans
un silence compleT. an d i.s3Il" .1 ''Ln c .i. ta {'. ... .,.
,., ' en pOt"' '''-~ ::-1"'" dire ".
�Une pareille attitude est évldemment trè s à) ante pour les b esoins de la propagandê devant les messas qu'on v ien t d ' excite l contra l ~ r égime capitaliste. Si
l'on sa contente '0 dire! détruisons ce râg~e, après nous ~e savons pas ce
qui arrivera il est clair que l a propagande se trou 'e limitee .
C'est c; qui explique comCh3nt ct pourquoi un autml groupe d'écrivains col~
lectivistes, pax la violation losiqua deS r~gl~3 du ma t'rialis~e historique, a
tenté au contraire, une esquisse, U:le dbscrirrt:'oo de oette oite f utu.re. Les
~us importants rapré s entsnts de c~ttè seconJ~ tend~loe sont ?eorges R~nard
(un petit volume "Le Régino Socja11ste") et d autre part. JEnU'eR ( "Esq1ll.8Se
provisoire de l'organisatIon ind=tljell(>" , PaJ:'..s, J vol. 1 895) .
.
Bien entendu, dans cat expos é du sys t ème oolla or.iv :s te, j'en viens à retenir oatte description da caux qui, par violation de la :,è l e l ogique, ont cru
devoir la tenter. Je nota, au surplus, que l'a c~ord est loin dl~tre complet entre les élU'i,ains colleot i vistes pour ce tte dascril'~',on de 1'1 cité collectiviste ;
Essayons toutefois de marque1 au moins les t-aits les plus communs au plu s
grend nombre d'entre eu , .
Coome point de départ de la cité 'future, ;, majorita de~ 3crivaL~s c ollectivistss sffirment que la changement na peut s~ faL~e ~u~ pa= le procédé de la
révo:;:.Ltion, c'est à dire
.r un changement brusqua J.ui su"'s t i tu3r ei t im:!nédia tement au régil!!e oapitalisté actuel le ragiMe co~lec. tivi"te. Rares et peu nombreux sont ceU>. qui se déclsrent ps.rtiSB.."1.S d'un ChaIl6em3nt ré'11isé par une évolution lente. La IIl!ljoritJ d~s colll!ctiviates e st Dour l~ fOr::!ula d> la révolu-
tion.
.
Comme second point, il s'agit da transfo.mer lé rJ ~e ' ca ~italiste actuel
en abolisllBnt la proprié té privée das moyans de todu r.t iun , en - un régime nouveeu qui s'appelle 1'1 s ocialisation de ces më,tles moyen .. de proauct10n . Là encore, les idées des auteurs diffèrent sur les cC:lditions de cette expropriation,
en !l~me temps que sur les modalités du système qui devra int3rvenir. Sur le
premier poin; l les conditions de cette expropriétion A ce aujet s e pose le
délicat problème de l'exproprlahon avec ou sans ind :aYd1.é. I l !J 'a . t de suI>primer l.!;- propriété privae des moyens de production existants. Les uns lee
p:us radioa= et les ~u~ outranc.i.e r s affir;nent ! on dépoesédefa purem~nt et
e.?-I:!f~~~z)~~ EIgprie~a'.re~ actue::'s de ces moyens de production, en lee rem~~a~an ~
a~~s detenteurs et en ne leur donnant aucune indemnité: D'autrss, avec un s?~c: plus enot de 13 justic~ s ociale, dl.sent • non on va enleve: une ~~pr;ete ! ~ e~t ~ture~ at 1~g1tim~ de dunner aux pro~riétaires
~e mde=te. d ~xpropr1at1on. ~ mème, po= la fOl'!!lUle de l a socialis';Ition
~ëS a~;eur~ differ:n~ sur les,dstenteurs nouveaux de la p~opri~té de c es mo~ns
e prvuuct10n. Et 1C1 encore 11 faut noter -es t rois var1'ante
'
te
Une
mi'
"
,
S SU1V3.Il
S 1
. ,pre ere serle d auteurs affirment que le nouveau détenteur de
proiPtr;~te de. ces ~oy:~s ~e production de~ âtre l'Etat. C'est l'Etot ~a _
Z'3
~esornaJ..s propr1et .. ~ de t
- qm se
de production né
. -.
ces m0Y"ns et de toutes ces installations
cessa1reS a la procuction mode7ne
Les autres répondent ~ non, ce ne doit
",'
,
propr1été de CLC moyens de production
'lpaD etre l Etat, qui prendra la
D'autre s e ni'10 indiquent une tr i,l!IIns
e t. OOllllllUDeD
..
,
.
passer aux syndicats cetté mèm0 ~l~me solutl?n et rroposont de faire
en syndicat qui deviendr3ient ;r;r~~;:~e . Ce ser a,' der. travailleurs associés
Si nous envisageons =utenant ~ 1res ~e C":l -na t rumen t s de production.
collectiviste, elles sont domtn~v~ oea gr3.Iloas ~igres de ce r~gime da la cité
la s=lut1on adoptée ce s e r3 t -, par cette affLTma t Jon que quelle que a o it
d"
, - OI.lJoura et en - .)ut caR' "'t t
or~ser et de faire fJncticnner la r
",
-'~ a
~Ul se chargera
Les pr.incipaux points d l
'f
P oduct~o'1 des r_ch"S~,,3.
b
a re o~~ propo~ent
' ~'
' . l es ~o d LI1cations
suivant&s:
ou.:
_. 165 ~)
T.e
sn.pp. .:e::...'l,j_an d!",... .()u-=;t. mot.nala.
E+,<;IY
-~
d
'
onne
~ue
les choses n' ont de
~. ,uéur ~ue par 10 ;r:llafJ, l'l. c?nne.i.e en réS", .e collect ' viste est intégrale ment
e::Jpl acee par leD .Olla Ùil l' 'l 'r:l ~1 CilS bons
lt un d bl
"1 d
'
11 t
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"
ou e ro e ans l a C:l t é
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e~ 1V1S.eI : d U.,?3 par., .ls S'3rvent d'n lllènt3 d'appré cia tion de l a valeur
tes cacaes. (),. J'le d:;ra p j l ..... qu'u.'1 ob jat cr lte tant dé francs t t d
t '
"lS '
~
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.
, an
e cen :unes,
~s vn
~,a que
o~J 1; V~'lt ta!lt d;heur~s da tr!lvaiJ
D'autre art
our la
ré'llUllér'+
on des• tl~V"~ "' -') "'u
,~ ~.li:X ,m~,"
", ,s, ceux -C:l. ne seront pas davantage
p
, p rél'lU,
~ ,
- L n~rea en 3rgsnt, :na. :; on l.f'Ul' remett, ~ des p!lpjel'S " bon pour la valeu.r de X
( h e ures de tra's'l
'
oU
b) un davy,ème !JO'3t d~ c~ m~:ne système c.omport" l:dvalU3.tlotl de l'enseD>bl ~ d3 lE. "ons r:".r.l!:.tion et d~s oldres dt .més aux divers producteurs pour satisf8Lre.au.x 1~€c.-J I .""'1 d8 c~ttè ?Cll~OT~t ";" 01 .. En 2'; ('cd. , C.8 C-L E>ot nécessi t é par le
fonct10Il!lame .f c::~m3 du c:yc1:è:ne. L 'Et,,', c~'argé de :',3 ~":od\iC'+':'on de t outes les
:-.ich5SS3S, rpVT3 pen" les t~roqno,:: 9t~ti..stj.:; 1.;:ns da le.. ciye f:J.~=e déterminer riqo~aus?m~nr. d=n C'haq\d p';.J$ r ~,' qU=-.:ltItcl~ de c1J3~us l)roduit: qui devront être
"rees, .'J l raud~a pOè1.:' t.el pays Y.. milllo,,~ de b.ecTol':tr ~s de blé, y millions de
uectol -l ~l·es de v ·ln., et ajn:;i dC'J su.l.ta pou:- "'baT.la TJ~::>:!uit.
Ceci pOR~ ;(J!l1.llc:n t les chcre3 fonnt ')LllC:g, td"'!.~-~lles ?
TQUS 11:3 c~1'Jtres d"! f3b~';,c!!t'i,on dp.V1:>:J.t "tra fJoumis à la di,r.action de l'Et~t, et t:na Îol~ le .... :3v"-t.lu~tionu i}t L.:s eat-j.!TI3tLons r.:'Joade!ltes terminées
c!est
lui qui r.opan,4:a p.n;r"3 les d.i.l'f3r'nts (,~nt:..es les quantités il. p:,oduira. '
-"-L'lsi dO:J". production entière iIl.e'l t entre le~ maL'1s d" l 'Etst et .épertition u.'L1.qu9m;:,nt ... ntr", lc;s mains da l '.t:tat. L'Et3t c.aVTa ssignar à chacu..-: sa
P~ 3C: dans l a producti:>n c oll er.~ ~vi.st?, distr.i.budr l~s ?3rticipa.ti~~s entre les
dlff~rents CqnlTëS d~ product:..on ot aosj&ner ~ chac~, non seulaailnt la lieu où
l i tJ:oava'-~~é'r3, mais asslgner e.1:l"r'~j, à cb:w= les ~u=1;1 tés li pl'c<lClir" ct les
dates de l v~alson de C<~ prod~1t3. I l f~ut no :"r sur C~ point ~~ effort Qes
collactiv-.. .:r~er, pour r~al::'se= '.ln.;, ~.n~._iore.-tion d3ns la système . Nous 1 5 verrons
dans la cr': t ique , c"tt .. l"i"ourdus" disciplin" qui suppr:U!é en r égime c ollectIviste )3 l~hJrté du choIx de pr07 e ssio~ . ast évida~~nt assez douloureuse,
a ssez diffj cile à supporter pour l' L~divj,du. ~n VU2 di::. tténuer le poiG.s de cette disclpl:l.lle, l e3 é,·rl Talns collectiv:,stes ont astuc.leuRement imaginé un sys,.
tème qui es t dit le syn',JJI': des "oeff.Lc::en!rs . Svidem.m;mt selon le caractère
plus ou mo1n~ a~~éoblû ~e 1 1110 ou "èlld profassion, il p~ut na tT~QVe r que
oartainas profession~ s,:>i é.! r. :nains re .::'erch';es que d ':lu i:-es . Au lieu de procéder par voie d'autor'ct'; de la part de l ' ;':l;~.t, les ccliactivistes proposent ioi
de ô.oter ces profesfl ion~ peu dés:,rs.blos (p~ ofession di> v':'dangeur, par exemplé )
d 'U.~ b:>:!ffid,ent .. L"G bons è. 'beures Qa travail dis tri.!'uea aux profess i onnels
de catte zatagorla "eraJen1- dotés 0.'= ooefl'icient 2 ou 3. en r a is on du ca...-actère désagréabi e de l' opéra t~O:1 , L,,5 au taurs collecti v,' stes es èr ent que ~ce
à Cd procédé de cOrrn,C1cnto , i l y 3urS \L'la sort, d", [!Iouvem~nt sccentué v e rs
ces pr ofeflsions pd" d"oirables, _ t la part du Ic,ncti.O:Jnemant· de l ' au t ari té de
"e sys"èone :le trouv.,l'a ô.imLmée d'auta.nt.
En.îi:!l, 0t en C''1 G,u' c onC~ lne l tap~l!'ov.lsiotl.nJmc:?nt J1di·~_du.eJ des consomm.9.tau=s .. an r&gi.:!l~. c"ll~ctlv~_,)~'E!, tO-':~çO le!"" t:l9...1"'t:a",d __ f;r!J produites sont accumulées è.D.n.S 1.39 rI!Bg9.~J..t1S ouYc)rta par 1: stst .:-.t u'"'..3 L.HIé3 0. serv~.-r ce3 =.onsammataurs. Ceux -cl ~'" préstln."ni' 3·.lJ,Ji ..s :l3g:!.s··,",s ave· le ~ 1'one: de travai l qe.'il s
ont re ·us ~t Dc~è-' .:";:lt l as è~ ......n·e ~., ma~cbE.ndl.se-s c:.:li Dont elJ es· -mâmes cot ées
•• t torû':ao er bC.1S de L·~,ai J. s~ bje:J qu~ Wl.!,g 1<' fonc"ionnement du système
J.a mon"lB :I.B éta."lt snppr1.m":a comm.. D0US l '!ivons dit, jl f ut r :',goureusement que
dsns Cil" InagSGjI1.o j, nly oi~ :1'. t·o)O ru. tJ'cp Pf". Il l'sut <;.u'il y ait j uste
dd quoi Iw.ffire aux b"flO ,·.n~ d, la COilSO;runatj OT' repL·ésentéa pa les acheteurs
qui vien."1ent f.rêCiu~n tar c .... f' lJ.9.gal~_- :"lS o
Talo sont, en J'1.d.,L· ..."n.)i qu ,-1~u(>3 détlül~, les t_~..l ts da la ci té ccllecj
1
tlv.i. flt~
!
�- 166 1) soclalisation des moye~
da ces moyens d~ production s c ~t
cia production, svec passsg~ de la proprié~
à. l'Ete.t, s oit aux communes, soit aux syndi-
oets.
d t' n des richeses par l'Etat. Celui_
2) Prises en charoe de toute la pro UOf~t à la f ois les besoins de la
ci doit étsblir IdS plma, les progr~es'F.t il doi' s'arraIl66 r peur qu.e les
.
l
ts de Is productl.on~
"
QO!lsommation et e quo
ins des consommateurs .
prcdu.i ts su.ffisent toujours aux. baso.
'.1vrages pré ci tés de Renard et de
Su.r ces débils, voye~ enB~~o~ ~e~L~ sooialisation des entreprises" 7
Jaurès, un article de 1.Ia~~ce
!> 'ale" Juillet-AoQt 1921, p. 578.
article. publié d= la "Reformel'soc~ l'exp' osé d système collectiViste.
7el est jans ses grandes ~gnes
•
&;P::'ION II
L'appréciation critique du collectivisme
P
os dans une deuxième section à. la réfutation dudit système.
lu.s de clerté, je reprendrai dans le mJme ordre les point~ de.mon
e
é et ~e ferai alors les observations critiques qu.i.me semblent Ju.s~ier
XPOSdiff' ents oints Les quatre premiers -points : materialisme hi.ston.q~,
modes d'exploitation et théorie de la
sent comne vous l'avez compris, à une critique du rég~e capital~ste. Co~e
preo.l.ère obsel"""9.tion, indépendamment au point de vue cn ti~ue, . on peut !!ff:u-. ette. cr;tique n'est pas exacte du point de vue sc~entifique. S~, en
P~o
i~~te de:rClass~s,
plUB-val~e about~s
Cler
qu<:onous
C
-" .
_....
ef!'et,
repran~ns, les ur..s 3~es les s,:J, tr _oJ!
_....,
tre
.... . . ....... 5 .;,;joints
..'
_~ .. 1l9..
~.. ": ~
10gl.,;,ui!s et histor~ques
noue pe:.l.V0ns clixe que de n00breusas erraurs
sont a relever à propos da tous ces points .
..
.
D'abord la co~ception du C3térialisme h1stcr~que . Par l~ d~u.bla travail
riticue qui émane d'un~ part üè c=rta~s collectivistes eu.x-m~mes, st notam~nt du collectiviste alle~d con'i!~porain Bernstein, :t d:autre p~rt~ è'âUtres adversaires ées ~oll~ctivisti!s, s'est à ~on sens degage8 prosress~vement
da nOB jours catte affir.natio4 qua le matérialisme hist~rique n'est pas une
conception acceptable. Si, an effet, n~~s i!nvisagi!ons las deu.x points fan~a
mentaux : d'une part, le déte=.i...'1isJ1il, d'autre part, la prépondérance dos faoteurs catériels, nous pouv=ns èire q'~:l la. critique moderne a fait justice de
ces deux affirl!l.e.tions. En premier lieu, l' affirm9. tion d'un déterminisme universel général et 3bs ~lu est, vous le savez, à l'époque contemporaine, tout à
tait an voie de rec~. Il y a 50 ou 60 ans environ, on affirmait l'exactitude
da cette conception déterministe. Les tra7aux ès la philosophie contemporaine
et les rectercees ~odernes ont établi que ce Qéte~isme était loin d'~tre
aussi ~~rtain qu'on v~ait l'affirmer. D'autre part, cette affirmation que
d~ ~'évolution c~ sont les factsu.rs ~térials qui sont absoluement déterminant2, cette seconde affir2ation a. é~ égalé~nt rejstée par la critique contGmporein~. On a. opposé svec rai30n à cas facteurs matériels ca que l'on a déno=é l"s facteurs idéologiqUôls, ce que cians 13 for:nuJ.e d'Engels était CO:1tenu
"d::ns les t~tes "les h=es ', c'est à dire les idées, les facteu.rs paychol.og1.'1.uas des lll._vidus. A ce sujet i l p'U"att certain que c'est une vérita.ble go.~u.ra qu~ de vouloir expliquer toute l'histoire du XIX-e siècle en faisant
abstrs.ction de la personnalité de Napoléon l-er, des grands hommes et des idées
di! ces grands hon:nes qui ont i:1flué su.r cette histoire.
En fin de co:npte, c" matérialiamd historique est aujou.rd'hui une surrivencs et une affirmation complètement in9.cceptable.
- 167 De mâme, Ol t en second lieu , pour ce qu.i est des affirmations d:; K.6.rl Mar.t
sur l a lutt~ des classes, les critiques contemporainds ont{ à mon sens, nettem3nt ~tabli à oe sujet l~s deu.x affirmations suivant~s : a) c ' ~st ~e grossièrIO a=·~= historique que da voir cette lutt" ci" classes dans tov.s léS siècles
qu.i ~nt précédé la X:X-e; b) c ' ~st pareillement une drreu.r que de vou10ir ramener toute l'histoire du XIX-e siècle à la se~le lutte das classes . En effe~~
pour ce qui est des si"'.c les :mt ariaurs, on n ' est pas sans quel qu'3 difficulté
pour retrouver, comme Karl Marx l'affirme, de véritables classes sociales ; et
en particulier , l es deux classes mises en présence 1 la claSSé capitaliste et
la clesse prolétarienne . Du t~mps de la production familiale ou artisanal",
ces classes n' existaient pas et la lutte das classes non plus . De même si nous
prenons l as choses d~~ la p9rioàe oà ell es s ont l es plus pla~sibles, c'est à
dire au lCIX--<;! siècle, c ' est &galement una exagéraUon inadmiseible que de vouloir ramener t ou te l'histoire du XIX-a siècle à la"""ùe lutte d~s classes. i l
y s bi~n d'autres faits qui ont déterminé la marche de l 'évolution historique
pendant ce siècle.
Là. encore , une seconde base du collectivisoe qui peut ê tre et qui doit
3~~e, à mon point de vue , lé 6 itimement cortestée.
Pessons, en troisième lieu , à l'affirmation de ~rl MaTZ sur les :nodes
d'exploitat.ion. Il y a, dirai-je, une logomach5.e ou une dbcussion entièrement
mé t9.pb;;'siqui! quj "st à la base des conclusions marxistes et qui paraH à mon
sans des plus contestables. Sans doute, et en cherchant èien on peut trouver
une part de vérité dans l'oppos ition que fait Karl Marx entre le mode collectif de la producti~n et le mode individuel de la répar t ition . Et encore y aurait-il à cet égard beaucoup d ~ réserves à faLrP . not3mm~at ceJ1e-ci que ~œe
dans le domaine de la r épartition à l'époque contemporaine, l'effort global ,
l'effort oollectif a commenca à se faire sentir. Mais, et c'est, à mon sens,
la p~ipale critique : si cette antinomie eIiste, il n'est pas exact d'affirmer que le seu.! moyen de la résoudre soit la socialj~ation des moyens de
production. On peut senger aim;:-lement à rendre égalem<:!nt social e t c~llectif
le mode de r épartitionb.1fin et surtout, 0 ' est le qustrième point de la thèse cOllectiviste ,
tout c; qui concerne la plu~--alue et.le profit, qui a fait l 'Objet, à.l' é poque
mociarne , des plus sérieuses critiques : On peut à. ce point de ~e les re~er
comma suit: t out d ' a bord, le postulat ~~tial sur leq~el rep~sa,toute e~ t~
thèse cùll "c tiviste de l a -olua-v?lue s'effondre par l'~axach tuQ.e do: la tliëorie de la valaur-travail . j'ai déjà dit (Intro':'uetiùn, ) 4 cOillbien da nos
jours c 3tte théorie de la valeur-travail avait été très ganérsl&me:1t ab~~d~nnée
per l~ plupart des écono~stes contçmporains. Il n'3st pas :X3~t ;ua.c~ ~01t
1" trE:.vail suu.! qui donne de la valeur, mais büm a'1 contr:nre, l ~t1~ 1 te sociale que peu~ent prasdnt3r les produits eu les 6ervic~s. Ci!tte ~~~or1a de la
valeu.r-travail est une thèse ~aintenue par le propagen~e cell~ctLv~ste peur
la diffusion de leurs idées , ~is au point da vue scientifique, elle ast totalement inacceptable .
.•
.
En second lieu, si l!on pre~d l~s dét~ils mém~s de ~a Qemo~strat10n d~
Karl Marx Bur ce profit du trava11 non paye, travail vole par l employeur a
l'ouvrier on voi~ si l'~n confronte cette thèse svec la r éalité, que cette
thèse e st' tout à f~it inacceptable et tout à fait ina ~ rissible. Il parait cer~
tain que dans la production des rich9ss es n' i!st pas intervenu sau.!ement le
facteur travail. IJnt don.'1é leur concours paraille:nent le f"cte'.I.r nntu.re et le
facteur capihl.
. . .
"
'il
Bref et d'un mot, vou.loir suppr~er le r eglIDa cap~talLSte, parce qu .
repose sur le profit du trayqil nùn p~é, c ' ~st aujourd 'hui dormer une eff1rmation que la science ne pourrait accapter.
�168 "
in t de vu!' , -ri tique es t une thèse très fa51>19
En résuna.., l a tLesa. ra oe p~
'.
t iL la socialisation des- ~" de
et une thèse qui n'sr'O'ltl." pns necessa=em~ i-tand6J1t les collaotivi.stes.
le
.
~
productl.on.
c omm,> le veuL nt .at co."1!ll"
,
.,ta.-\. " iL mon sens - à l'e=en du ~
et
Je pssse - at 0 '~st 1? 1',B :unr"'a.a ~a' cité fa tura t a lla que je viens de
da=ier J'Oj.nt du sys':ema, u l t!
=
la déç.rire.
i l faut SOI L~lilr une erreur certaiBe de
Tcut d'ebord, iL oa p ..nt d vù.~,
ui
pour ra"Oousser :Le.
l Ji . tes lllf'(1e ..:uc s "1: de qual quafl evr1 '!aJllS- q
,
'.
~yUelst~Sc~a"~~:'STe, e~vlOJent ,,~ que je ~ouTraéis at~ ~t·lerdel'ar~ent ac.
~
,
.
, ls T'ont -rl.of 1\= r rr san al s
oa tta thèsa de ne
L'o~in8ill, C\:~1e-8 ,.:~~, ~~ ~vdc-le\ll~ com'l.ü ,,,!"!os et d03 l.'e .JaS cctm;Iilncar la ~c:>l~ ~
.6
' nt sux Î OlO"tun,,· "Olu'J OU mOL"ld considere.blas qu ils
Cl.el1satiOll esp L a, ra n , :1Ça:: • _ (,'''1 ~nta:1 , it <'V".n t 1939 souv"nt encore cet
""..
.... . ~t
pe uvent per..JOIlD t,;ll :::l.Jn t p ~uc.e_
t • "".J.squé les sod.alistae sc lt a"" "rs "ù ' s <i.e la pcopr: e e prl.Vile,
• o.' '0~r 1 'O.!
"'er aù'-. (J'(~me5 aux p;:op:;:ié t.&s prl.Ve3S
ils
qar~an
U' ils CO=~'lCën..
c.·, t~
u
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t~u
' 1i
l
" l.' .• Qua
Cet n::.-..o°nt.
'lu
. t posse'd "r. J' ._.' ~
.
.
- . ,"0(1= C0'\· l.."lt e t frequen
.
i
peU"nln
' . ' :?~ un a:::--'r"" , ~"~ !l lest p":; un e...roman. sÔr1eux. i:t ceo
50i t, ::l·eS.J
t" ........ " .. r
·~_"'.o.1IoDo.U.
~ l eE; db"UX co=jd. :.-st] 0',
cu 'l,tas ~
lO .. Les au1.et'.L. pa "U.sSllS du ool l .ac tl.v-~::L.e nll SJ!''- nullement I F,~ a~ te~s
partisans du oocl::n ;:,m;1 et donc 13S crI;,' auas ;ui :"eur adressant 1l.."le o;bJectl.On
contra las co:mnurus.as se trompe:lt d'obJet qu'l. s na connaissent pes .,
2°_ TI s e''3 ~t t au à. faiT. ClllJ'Hh iqua e-~ .. nfantm, devant.un ~yst:me ~
précOllise un pl~ d'ennemble, une refonte genérale de ~lorg8I1:sat10n eëonom1que, ~a ~e~der à quplques individus da de:!lnc:r l a rea)isat~on.da ~e plan
d'ense:Jble. Ils d~'ont volom;iers iL ceux qUl. ])r<3sam;ent c" tte obJeetl.on t n os
propriétés privées disparg!tront mais SdU.Lçu~~ . . . ~ J Vux o~ ~ ~ JJ Jë~:Ja dans
aon inté&_~i té sera supprl.mt!.
Il me fallait donner cette observation préalable o oar il e st important
de s,?voir 'l.ue l'argucant ad ho:li.nem est un argu::tent anti-scientii't que et dépourvu de teut ~en~ .
P~ur aAaCdn"r la vaJ .. ur de la ci.é colleotiviste on doit se pl.acer successive:J€nt au:.c: deux points de vue fo~h:aenta'lX 3uivants ~
1) Le point de vue do'tT1!nJ. Où. t ',éorique, et ioi l'argumentation s'analyse en daux idées fon<!=e::1talas ; a ) :e collectiviame n'est pas un système
viaille) b) le collecilvicme, pour pOUIffilhre une plus grande justice, aboutit
à une inju8 tice peut ..... tre "..lcor" ?lus ;r-:ande.
2) A ce p")int de ·.rue doctr:ir>~ et théod.que doit s'ajout"r une deuxième
séùie de oonsidéra~lonG, qui oont d"s considérations tirées da llaxpérienca.
En effet, depuia 1917, avec J.'~",:péri"nce bolchevtste, i l y a eu r é<:.lisa tion
partielle des idées oollectivistes, et i l importe de juger l'arbre à ses
fruits, de voir ce qu 'a donné c" plan et ca systè~a bolchéviste. Ainsi donc,
et c~ sera la cllvhion de Cl< ci."lq14èl:le po5.!lt d" vue :
1) Objections tirées du pOl.nt è.e 'lUa d ... ct-'-n~l a t t héorique ;
~) Objecti-na tirées de l~ leç0n d-3 f~i,s dt de l',,~r'~noe;
1) C~S objections sont, je l'~i dit , surtout 19s deux - rb,cip_136 suivantes:
a) Le syst~ne collect~~3te n'a3t pas viable, ne pourrait pas f :lcti onner;
b) Le syeteca c,ll~ctl.vJot~ parait con-re;ra à la VTaia justice.
1) ~y .i <! ctions doc':rinaJ as.
a) ~ systè~, coJl a ' ':iviet'3 n'est pas V::':'able ~t I?~~~Ü t point fonctionner .
,
Co~p 1~~u;;tratl.cn des quelquas oboarvations que j'asselerai de présentar
a.ce BU~ _',.Je VOU& conseille de parcourir le très remarquable ouvrage de Maunce Bourgo;n "Les, sys tèmes socialistes st l' ';"-olution économique " . Vous y trouverez ~ ef.ort. tTe~ Rympatlüque pour analyse;;- d'un point de vue scientifique,
impart~~ et o"Jertif les données du systè'a ~ et VCU J y trouvere z aussi une illusn-atl.OL. 0..,3 arguments 1ue j'aurai à foun I . '
'"1jet.
O"
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_..1..
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'\'01
•
0
- 169 Une pI'G1DJ.èrv obSer r:lI,).on dont vous -cuverez la total e démonstration dans
l'ouvra~a de Bou.~lin ast la suivante 1. 3 coJlectiv':'sme es t un r é gime qui
n ' est pas vlaLI" at qu i ne pourrait ~ue t ès difflcUement fonctionner . Pour
l'établir et :Le justffi e r i l faut t out d ' al )rd souJ.lgner. la caractère des prévisions eo11,, (~:i dst~s, qui s'opposent de ' .. manl.èra l a plus nette aux prévisions
en r éei ime 'api tal is t e, La problème est" a le rappelle, l e su.i.vant g Il s'agit
d'est:iJner par l es AO~.nS de s s t ati" ti c i an.' cJ;argés de cet office, pour chaque
prodU1 t l e mombn 1. da la consomma t ion t o, ' le annueD.e pour le pays dudi t produi t , et pa::- là mdIllil de donnar des OO'1lIlande s à la produc 'I;j.on pour que la quantité produite 50 I.t 6gOi t'cuoemen t éi\ùe à la qu ant1 té conlll"'mmée.
Ce qu "U faut 1 ie'1. comnrem<L.-e, c 'es t qu'il s 'ag:1t 5.0.1 d'un.. esti.mation global e d 'una psz". e ~ qui abOI' 'loi t iL cha ...ger un seU::. ~rodu,' teur, un seul responsable - l'Etat - de J ' a dapta"lion de <:a tte production à J a consommat"ion.
Ces deux r oin.s sont p~.rtj ruU.èrellent cri tiquabl <9s et particulièrament dan69 re u.x. Et t"'.lt è ' abor d, l' as t ·,.maL,on 6'l o\.ale. Dalls le régl..a:e capitaliste actual,
c,;tta adap ta'•.i.on de la protluct~cn à. 1& c onsolDUlEo t'on se fa it , vous la s ~vez, par
una t outa l'u.re 'foie; L" ;'1JObl èm.:o :;>3 " fractiœme e:1 ", sebs que ce sont les divers antre,ranaUl'S enviA 'l.g__ s isol';:n~nt CJ.ui , pour leur antre.i>ris& et l zurs affair dS s~ eh!)."gen de décia.er di>S qua."l ti t's à produ':'re ~;our satisfaire aux besoins
de: l e. consomme.',ion. Et iJ paut <i.onc ~rrü el" , et il arriVe de fait, G.ue des entre preneurs s e t rompent dans l ear~ es t i~~t i ons. K3is du falt m~ma ~1 'ils sont pluaielL's, qu'ils son'.; n ombraux, il s le t3.b1i 1; u.ne cartilin<l .::ompe ns ation entre l es
es tima t i = en sens contr!>ire . E'1 face d86 entrept"meurs qui auraiant :t'ait des
Bstilnations optimi s t es , ,,"ui aur:aant domlé des o rdre~ à. 1 aurs usj.nes pour proliuire en d épa.s sBl.', l es besoj= de l a e ùnsoël::J"i'
. _ ",t s e <" , ' r~ :::," ' <>n face
de ces entreprpneurs iL estil11llt'Ï.on o:;J t:Lnis i.a , il y ai.f; de~ entre pzeneurs CJ.ui se
trompent en ~ens inve rce, des entr epreneurs pes~jmist~s , qui dJonent des ordres
de pr oduire d lune man.1.èra iru;uifisante FaT rappol: t ou mar"bé poss ible. léais du
fait da cas es tima tions (>n oe"'3 contraire . une rt'. ::a'ina a daptation peut c ontinuer iL S6 réal'~s",r dans l'ensembJe; l'équilibre r isque moins d<! tre rompu.
Au contralr.. , en rég· ..:'lil colleetiv: s t3 , l ' es tJ.ma tion es t gl obal a et unique.
C'est l'Etat, par l'organe de ses statis t lcie:16 qui doit fixe r le nombre de millions d 'hectol:lt;;-es da ' J.'; ot.. de vin qil'il fl\ut pr od..J.re r.haque année, et de là
ce tte sorte d'auto-correc tj on que nous '.;rOUVO:lS dan s le régime ce.~italiste ne
"Oeut pas se produire. Si l ' Ete t Sa trcm::-3, cn arr1.vera à une s u.-produetion ou iL
ia ~isette da produits .
1U.is 1'\v.x-t ou t l a deuxiàme différence à ca point de ':ua es t importante 1 au
lieu d9 -,lus 1eurs ')r odu c t aurs, i l n 'y a plus qu'un seul r oducteur : l'Etat, et
d è s 1 0rA' l es conso~ateurs serùnt e ntièrement l i vrés aux conséquences des est~
mations de l 'Etat et, encore ll."le f oi s , si c e~.u i --ci !Je tromre en plus ou en moins,
l'adap t a tion ne s aura .. tre réalisé e .
. ..
,
Sene doute c ette I<ffirma t ion qu'il est d'ISfJrJJa, malgre une competence
que nous supposons t o t ale, maLgré = e b OlUle volonta que J Ion do:i. t supposer égal e me nt entiè r e , ùe réunir. "a~ e3 timations glù'alas, on peat dire - e t les collectivistes n'y on t ;-/lS manqué - que c'ast un jugement a pri~r~, Attendez les
fal.·t3" vous v a =&z El ces ilotimati.oJls son., OU'. fla non, pos sl.bJ.as, Nou s y re,
0'
bolh"
viendrons
tout à. l' heura lor.:que nou s ?Brl dr or,.; Ch. "
1. i'lÀlle't:'_ence
c. ev~s t e.
Pour 1 : ine tan t , t ou ; ce qt..t.' ]' on ;.:>eu t dire, c, ' st qUi: ~dS e~1ences partielles des as tima t :i.O!lB faites per l'Eta t an reg".une CS?,,- t all.ste ;:3 r!Dettent .de
Bu p:;Joser av eo la ;:lus gr=de vr."I1sambl~"l ~e qU E' s!
s e tJ'omp~ dans les estllDStions an régime C's:Jitaliste , à fot'tl~rl. 11 da;-~ !leCaS"aH~m~ nt sa tromper
pour ces m~mes es j~atio!ls g?néralisees, en r eg~ma col l actl.vl.sta .
0
1:
�- l'l0 -
Ira ~3Uve la ::>11.<5 "ur .Laus,) d~ . c~s ar~a~s doi t Il ~e ch~~é~ à prOpOS d'un
problènd d'éducet10n ~ t è ' ~.r~ct1cn, qU1 n es: pas b1en.d1:f1c11e ~ t qui est
celui de la ré~rtiti on dans las ly~a as ~ t colle6 es ddS differen~~s c7té~Ories
•
•• ;>ensioœuj :oes , demi-oens10nna=as
et externes. Lorsqu
d '~'
...... eves
.
t' 11
t ' s ag1
, t pour
b
>"1<" t d' ' tsblir
en ou' n,nt un établissement nouveau,
uni! . dS l.lIUl
10n t o.u nom ra
.J,;'~JE.
8
,
.
.
::.. da }€:1Si;mncir"s qu'il. r êcevra, un nombra Y de dam1-pens1~nna1r'3 s" un nOIllbre Z d' exte, -::li!s, l'ax;.e!"ienCd mvn tra qu .. fa t!llém",nt "t touJ ours dr.."1s 1-.s diverses _stimatior s faitas à ca sujet, l~s aut"urs de ces asti.JDa tions ont co=is
das erreurs grav~s. On com;>tait sur 200 ;>eDsionnsires et on en.a ~ u 50 o~ 75;
cn comptait ~1r 600 ddmi-?~nsionnai~s at on en a eu 800, et a~s1 de sU1~e .
Pour~u;)i C2s ar.·eurs ? Pu-oe ,,-U8 b1an éviè.e!Jl!lent c ' est un probl :;m" insoluJle et
aue ï'on n~ sau=ait arriver a dominer ~~ ' Gn davinant d ' avanc ~ qu~ ll ; s s e rc~t les
intentions das ~ant9 d~~ le ressort de l'atablis G e~ant fondé pour ch ~ izir la
?Bnsion, la de":; -;>ension 04 l' I?ner'ls t =,our leurs ",nfan ts .
Da Dê~e, l c-squ 'il ~'a ~ ira dé cas ~èV1sions globsles et uniques pour les
divers articles dd consa.~a~ion, l"s ~~dss institutio~~ de la cité future ,
quell~ qua soi~ laur bo~a volcnté, nd ~ourront d'avancd oonnaitre ~xactement
las basoÏDS et surtout les ",odifjcat.;.or.s eu go.it des consommateurs. On aura
donc tabla sur la consOlœrun, con :le X i!Uli ons â.a hec .. oli tres d ~ vin; !-uis, ~
les vp.riations des ..;O\hs de :! ,OlJS=st"lU:S, cet~ -, e stilnation ne se trouvera pas
réalisée.
Do"-c - c'esl. une premiè:::-e con_id 1rati.on des "lus i.JDportsntas - j l semble
qua ':e\'ant Cê problème di) l' c.dspt :! tioD de la :oroè.uction à la consommation, le
coll~ctivisme d'un" paIt :!u&m2ntil la dif;iculté âu pr bl ème, Gn la formulant
en un probldme unique, au lieu da min'teni:c ~'-~ "' ... \.-.u....~lons B~J."'-..I.. ~ .... ..., ...... •.:~ti
:tles du rétSime capitaliatd; et, d'autr e p:: rt, qua vr~::"3ambl.ablement ces estùnatiens -':;' sa1....-=t être COrLOr:l!3S ail.." cor..ditio:1S imprêvi:;lbles de la consomma tion.
.l.insi, prem:!.è.ra è.ifficul té st première ob eotion, !:ur l aqualle :3ourguin a
lOD6Ue:a nt , lnsisté
1.. "c~lactJ.visme ne pera lt pas v:iane parce <ou ' il est inoa':"
pablG :::e resoudre le proble:ne capital de l'adaptation de la production à 1'\ OQDd=ation.. Et j'l.!lSiste, pour tl?rniner sur ce point, sur les graves conséquenCES da~ e~urs ~ui p urraiar.t $tre eom:nises à ce sujet, étant don..é que toute
la ;::oauchon es. exc)llBive~nt confiée à l'E·.at, il z,.'es t aucun ::Joyen possible
de r eparer les erreurs COmm1sas. Encoril 4De fois, dans le rég:me capitaliste
~ctual. s i le OOD3oomateur ne trouva pas au magasin lss 0 Jets qu'il cherche
i l pourra .s'adres3~: d un autre entrepreneur, à un autre ?roducteur. Ici, si'
les
sont. • v1~es, i l n'y aura rien à faire ,
et ce.
se~a l a di se tt a q\ll..
" ~a31n5
d' uni! D8D1era
Sev1Xa
absolue.
A ~ ~euxième point de vue, et toujours du caractèra de la ?ossi~ilité ou
de la 'T1~bilité du sys tème , on peut J ire ~ue ce systèma colldctiviste est en
~c~~~ l1eu ~eraux p~r le sacrifice total q~'il exige d~ touta liberté L~,Vl.~ll~e . Ces:
pOlllt <;.u 'il faut bien compr&n<!.r" "t sur l aquaI ie vouÙ":lis
m ~X?11quer en detail. ~ous l'a' ?~ ~it, c~tte lioerté 'ndividu 11 - " , , t .
z>reCl.euse dans le ... , .... _
tu
.
••
e " qU1 ~s S1
<_
l ;Ço~e ac. el , d1spsra~t totalement ~n ragime collectiviste
a- l a f c~
sous S . Cr::J~ da libert6 du ch ix è.
ét·
~
1 f
'de"
~
0
a ~ 1er ~t de profession et sous
e~on~rme ausS1
11barta du travail, de .liberté de l'exercice de chei~e profes-
w:
Cette liberté individuelle dis'lSra1t - ,. 1
.
,
,O_J a fo~a,d~ 11~erté du cho1X de
profession: i l est ~di~cutable et t
ce point -.que du moment que l'Etat as~eles c~JleotJr.stes nont d ' accord sur
des richesees, il doit assi~er ~ L__
tout le fardeau de la producti on
.
V'
~ Cw.cun sa 'J1 ac~ et sne
l
ce tte ~~nse production. J'aj maTQué da - j - - ,
~,
mp acem~nt exact dans
l'ap~racie~, la ~èD h~ureuae 'cc bina
' : • DS l expoee, et c'est ls moment de
'.
. ava~- ent j man.n·
m
190n
l es .coIl ect1v1stes
l ' au .•moins h J u-reuse a• l eur sellB, que
0 '"
ee en a r')Q+ " ,, '?"'.... ... ... " ~ ... est 1,. . ,.. ..;r-~~i
'
t des
.
t;'J e n
- 171 prof~sBions . En vue de diminu~r cette absence 9 liberté des professions et des
métiers, ou peut-dtre encore pour donner l'ill lion , les collectivistes, dans
la description de la cité colle ctiviste, ont j aginé âe maiorer d'un col:!~ficient
de 2, 3 ou autres certaines professiollB qui pe vent parai~~e indésirables et
par oonséquant moina dems.ndées qua l e s autres. Que "aut cette adjonction au système c ollectiTiste ? On est en général d' accord ~ reconnaïtre qu'elle serait
inopérs.nt~. i l faudrait d 'abord un doigté et une soupl esse infinis pour poser
les oollff1oients d 'une manière à œ que ceux-oi p":nnettent de recruter justement
le nombre de professionnels de ceaque profe ssio4. Mais surtout cette man1ere
d' augmenter la réllllUléra tj.on individuelle es t con ta'aire à la jus tice comme nOll3
le verrons dans un second développement.
'
A côté de ce tte liberté de métier et de profession, disparaH aussi ce que
j 'ai appelé la li~er+,é du travail et de l' exercice è.s la profession. abaque besogne, chaque tâche particulière è.evra être effectuée au jour dit, au. lieu dit,
au système impos é par l'Etat produ c teur. Il faut comprendre à la fois que c'est
là u."1e nécessité absolue z>our le fonctionnement du système et aussi quelque chose - il faut biea l'avouer, de parti culièrement désagréable pOUI ce~ qui en
sont l'ob·et.
Et d'abord, c ' est qualque chose d'absolument nécessaire FOur le fonctionnement ~u sy~tème. Avac une pr o ~uction ent i~ rement étatisée , toute entiàre entre
les mains de l'Etat, il est inconcevabl a et inadmissible que chacun d is ~ose de
son travail à son gré et à sa guise . Dans l e mécanisme de coordination de toutes
l e s branches de production, i l faut qu ' à l'haure dite la quantité pr évtte d ' objets fabriqués soit pr oduite pour Gtrs inséréa è.ans l' ensemble.
D'autre part, i l parait également ce r t:tL~ :"~ ~" t L ~ absence è.e fan taisie,
et de liberté individuelle dans l'axarcice de l a profession serait quelque
chose de particulièrement désagréable pour ceux qui en seront f ra ppés.
Pour ma pert, l'un das agréments du métier de professeur de lroit est préoisément cette très grande liberté que possède cbaque pr ofesseur pour déterminer au cours de la journé e s on travail , s a s . laisirs, etc .•• Pourvu que la cours
soit prât , je le prépare la j~ar qui me plaira e t quand il me plaira. Dans une
moindre masure , d ' aut res profe ssi ~ns j ouissent d ' autres avantage s analoguas. Au
cont=aire, c ' est à l'h9ura d.L.e , ~v"c une rigueur im?lacsrle que tous les product~ urs en régimi! collectivist~ s ont obl i gés J'exé cuter ~ c
~ ...::ilIgne prescpte.
Evidemment, ce s~stème implique une contrainte et une contrainte t otale. Ceci
a des c onséquences ~u 'il serait fac ile de saisir. Plus de choix possiblé de do.
œicile ou dG résidence, plus de loisi~ librement choisis avec un régime d'auto_
rité et de contrainte qui n' a rien de particulièrement agréable. Sans doute, dira-t-on, pui squ 'il y a l'autorité , la contrainte, la discipline, le systè~e
pourra t oujours bien foncticnner. Evidemment, avec la ~ie, avec la dictature, il y a touj ours moyen d'imposer à l'individu la solution indispensable.
Néanmoins, du point de vue individuel, oette contrainte est très lourde et du
point de vue général, un travail ax::::mpli dans ces conditi=s a souvent un renr
dement inférieur e t insuffisant.
l..1nsi donc, on peut dire que le collectivisme ne paratt pas un système viable, d'une art, parce qu 'il r ésout trè s imparfaitement le pr oblèmG f~nè.~ent~l
d'adapter la production à la consommation; et d'autre part , parce qu 'il S~pp~1me toute la liberté individuelle, entenè.ue à la fois comme liberté de choix de
profession et oomme liberté du travail.
2.- Une deuxième considération d ' ordre théorique et doctrinal est une considé ration~ justica. Le collectivisme dresse ce système e n partant è.e ce ~u'il
a appel é ave6 Karl Msrx "l e mystère d 'iniquit é du profit ", e'; c ' est :,l0ur fa ire
régner une plus grande juatics qu 'il prétené abolir le régime oapitaliste actuel.
Voyons à ce poL~ t de vue si cette pr é t ention est parfaiteme~t justifiée . Pour ma
�- .1., 2 "
art, j L~~au- oan~-e , l 'injustice ac~~lle s erai~ co~sièérablem~nt
p
~~~ t quo ~l~ l es d~res de s cc ll e c t 1v1s t e s, l a Just10e ne sern1t
augt;en"",,,, a
-,
0-'vi t ' I l
' t
'urd'
pas ~us sr=de _ loin de l à - en régim~ c oll e ot1 s e qu ~ e n e s
aUJo
hui en régime capitaliste,
."
montrer il f aut revenir d'abord a la dé11 cate e t diff1cile quesPcur l e
,
' dithi
tion de r' expro':lria
tion avec ou sa."1S inàemni t a'
. J
e v ous aV&1S
er, e nM gligeant les détails du pr~blèca , que s ur oe , point l es ooll e ctiviste~ se sépa'
cpinions d i ver gen tes', les uns d1sent : on expro priera in
s~. aucune
rezl.l; 0
_!l ",eux
d moi
indemnité, les autres a f firment qu'on essaie r a de ~e rs er une certa e 10 e
té aux propriétaire s des moy~ns de production q~'~n va dé~s ~éder. Il va sane
dirs que la premiè=a solution est parfaite ment 10 JUS te. V o ~ a des particuliers
qui, sur la foi des relations s oc~ales ,existantes ont a~U1s te ~a ~u telle
installation de production. Les d~.,os s eder sans auoune 1Ode mnite , a est commettre à leur é,sard 3Dle injustice des plus criantes .
Pour ce qui est è.e la secondE!' solution: e.Lpropria ti on a ve o indemnité, i l
ne ::l9 paraYt pas certain - é tant dcnne l e s préocCG.;>8tions du r égime collectiviste, que l'indemni té, mÉlme si l e pr Jncipe en est admis, soit touj ours une
inde:!!IÛté réellement cocpensatrica du dom:nege causé. I l est pr obable que ce
sara una inde:mrlté pour la fo=e, une indemnité d':rlsoire et qui ne sera pas
l'équivalent exact des biens dont on V!l exproprier l'üldividu.
~i donc, déjà à l'occasion de ce probl ème d'inde:mrlté, d'une manière
ouverte dans la solution de l'expropriation sans Üldemni té, d'une maniè re détournée dans la solution de l'expropriation avec indemnité, la justice n'est
pas respectée.
Mais c'est surtout dans~le f onctionnemen, ~dme cu 3ystème qUd l ~ c ollectivisme me parait :~juste. J'ai déjà eu l'occasion, à propos de l'exposé du
travail collectitiste, de voua faire apercevoir c e l>O int de vue. Comme vOUS le
savez et comme je l'ai ~ontré , la ré ~ération de chaque professionnel de ce
travail, est fait en bons de tr:lvail, mais ces bons de travail ne sont "as déter::ù.nés et délivrss an pro?=ti= du travtil réellement effectué , mais- bien
selon la fomule de Karl !larx, en raison du te.wps d~ travail socialement nél:essaire~t c'est à dire en rauan de cette moyenne dont j'ai ~adis eX?liqué le
fan~=ment _e t qui corres :land à l'ensemble des produc teurs pour ch3que es. tég~a de,prod=ts. ,R!l p pe~ez-vous à ce sujet notre exposé sur le temps de tra~ soc1~enent neoessa1re da.~s l e s min~s françaises. Alors que ce temps est
d =e de:n--heure pour une trr..:;.e c.e ctarbon è.ans le bassin du Nord il est
~--- l
b
'
c" une h e~re........
e assin cu Centre
" t d'une heure et demie
de..,B celui du Gard
.lu li~u de donner à chaq~e mineur de ces bassms un bon de travail correspon- '
~t a ce tempe d~ travail, on dira que le t amps de travail socialement nécessa1re est de une jj.eure et quart, et on libellera le bon de travail de chacun à
cette valeur.
Dès lors et ~lant a~ fond des choses, nous voyons quJ les différents travail~e~ seront 1Ocontestable~snt lésés. VoU à le mineur du Nord, qui n'avait
donne qu une demi-heure àe travail; on V;l lui donner = bon de travail d'une
~:: et quart; au mineur àu Cent:e ~n donnera le mBme bon pour le travail
h heure. Et :-u mineur du OOsslO du Gard, quj avait effectivement travaillé
~ eu:- et.de::ue, an donnera un ban d'une heure et quart seulement Les uns
Béront cone inBufftsemment ""yéa le
tr
•
l in d'atre
"
.....,
s au es ser~t trop payés. La justice est
a
sat~sfa1sante. Et ce que nOlUl disions
l
mine
'
donné le système collectiviste 3
' , ,
pour ee
urs devra, etant
tég:lZ'ie et de chaque "e~" ~ . ~ repete p~ les +ravaUleure -!e chaque caré::n.mérée selon le te~"'s de '·tra:O... (lai"1"6"~" f.t _d .. ~ c'la,;o _ " OfrtClIiên, qui seront
On
t d
..
va
socialement néce fl na:i.re .
peu
onc se demander si c'étpit l
.
d' k
varaec:ent pour une justice
ins b
a ~1De
a"outir à un pareil boulemo
onne et z:::n"' =:- _. ..r .... ~ 1'") ..
- 173 En r é suoé , à prenèr 2 cett1 r em1 e re série de c onsid érations les deux p~_
cipaux argumenta que je r e t i=_ s on t les suivan ts :
'
1) Le ~olJ~ tivisme n ' es t pas vi~~l ~ e t 2 ) l e colle ct~~me serait plus injuste encor~ que ne l ;e s t aujourd ' h ui l ~ r âgjme capital iste .
2) Oo,J~_û...~:mn t_':"jes_~~ ) ' f!ypéJien~e .
Je pas s e à l' eY6.Jlen des obj",: L.:. _l' d tj.réas d~ l' exps1'ience, à l'examen de
l'expérience bol ~hév i o te,
Comme v ou s l e ssvo z, depuis J.9! 7, ex, Ru szie , ur,e expérience se poursuit
que l' on peut qua lifier d ' appl ica t ion pmtie ll e des i dée s coll e ctivistes.
.San~ doute -:- e t on n e cau·rai t l e s oul igne r - c e t te a ppli ca ti on n'est qu'une
app11ca b on pa rt:ell.e, et ceuJC qui on t anal ysé en da hU l' expérience bolchéviste s ont d ' a c cor d pour adme t tre que se l on l es diff.5-.:e-r.';ee phas es , l' expé.r:ience
bol chévist~ 'l e r a p proche- p'us )u mo ÜlS ou au con !t'IU.:" s'O::;"a,,1-e plus ou moins
de s pr inc i pes du coll oti vLsma, Voici un bref a~ j:çu de ce t t e évol u tion :
Dans une Pl'eruère phase (1 91 7-19:>.J), c :eet l'''ppliC':Hion la plus large des
princ i pe s du c oll ec ti.vieme. Darls IUle second~ pD~A (l'Pl. 1929) qu e l e s auteurs
bolchévis t e s on t elL't-rnem( s c;.ual ifiée .ie NEP (No-,;ve'J e Politiq-,;_E' Econ omique),
c'eet par ouita de l a nacess ité de 1 :1 pr o. t icp a. "n retour e t un ra ppr ochement
du côté des pr i n cipes du c!lpitalisn:e . Enf:m , cl",." '.a pbase ac tue lJ.e (1 929-1941) 1
c'est un mél ange à la fois de la rigue ur des pr ,~ c ip~s d1 collec tiv isme at aussi
d'assez n ombreuneo surri:'1ances de s r ègle s du ca." taU.'lme.
i l en r ésll t e que l' oxpé!'ience bolchévis t e peu t et doit "tre c onsultée ccmme l'illu s ~ro. ti on de la v ale ur du c olle c Uvisme, ms~"s elJe doi t être consultée
comme expérj.en oe par tie lle , puis que ce n e s'mt ,,~O ;;t"g::"3.1eman t , " 5 r ègles de
la cité future qu.i fonctionnen t SQj ourd' hui en Russ i e boi::èéviste .
Lor squ ' on a 20rde l e j ugement a p porté sur l 'expér i ence b olchév.lste, il faut
insie ter s ur l e grav e e t dél icat pr obl ème de l a do r.uoent tion sur cette èxpérien ce . En effC' t, on peut trouver à ce suje t tr05_s sort es d' ouvr ages . Tout d'abor d , un cerla).n nombr e d ' ouvro.ges émanan t dA bolchév is t s s eux'-:J~bes e t de leurs
partisans à l' étrange r, qui sont des OUvl '3Ôes résol ument e t systé~atique ment fa'l'or,ables à l' e:q>éri e nc e Ln COIIT8 • .à l ' Ülver se, Ol:. peut r e n contr a r aus:si des ouvrage::: systéma tique:nent hos ·".'~es e t tenda."'1 c i eux qui, que l s que so ient les faits,
aff~ant a prior i qu e l' exp~rianca ~olchévjste e s t m ~ ~va ise e t que les résultats en sont c on<Ùi!n4ables , Enfin ,
t r oisj::'J€l groupe. d;ouvr aga.s essaient de
partir de l'exame n objec tif des faits e t se dé t ~cher de tou t e or oyance favorable ou défav orahl e a priori, e t de juger l a sys t ème par ses résl<l t a t s.
i l va sans dire que dans t out ce qui v a su :i:v-'.'B , j 'ut i lherai seulement la
troisième caté gorie d 'ouvrages, .i ' ouvrages que j .. qua l .ifJeraiti c omme scientifiques et qui perme tte n t de porter un j u gemen t f ondé S~ l ' ex périence en cours.
Dans cette s é rie , j e 70Q< me nti onne ro.~ les ouvrages de Jean Lescure et de
m• .André G-ide. Pour ce qui es t du pr emier, dLns '0 n om' rettses é tudes séparées
au cours de ces v in"c-t ans, M. Lescure a essayé d·· suiv...-e au jour le jour, et du
poÜlt de vue eci en t:i.fjque , l e::. r é sulta ts de r ' expérien c-e b ol chévis te . Le de.xnier
ouvrage est inti t ulE': 1 J . Lescure . ''Etl:de Soci.Ble compa:A,e des r égimes de libe rté e t d e s r égimes t o t a lita j.reE" , l v ol - 1 Par is , 1 940 . Com:ne vous le voyez par
aon titre, l ' ouvrage dépas s e n o tre que sti o.~, dar.s ca sens qu e ~e n'est pas seulement l' expérience bolchévLste qui Y e st traItée , mais auss i l'e~rien~e fascis t e, hi t,l.é ri enne, etc. :léa=o i m: , i l y a de nombr»ux C'hapitres qu~ tra1tent
de faç on tlci,mtifique l e pr obl ème bol ch év if..." .
.
. ..
De m.he, l es OliUYrSS de K. i'l.dré G-ide S~n1; pe.rticuJ )_è~'e ment s1gnif1catifs
a n la mat;èr e . :J'ab or d l 'ar ti cl e publié dans l a "RAvue de Paris" du 15 JanV1er
1937, re p-rodui t da.'1[J l ' ouvrage de l'aute ur mti tal é • ''Re tour d'URSS", IvoI • .;.
Peris 1938 , I cI, commfl n ou e l e v orrons, c' eR t pl U8 l e pc.int de vu.e humain, le,
point de ~",e soclêl' quj es t mis e n re lief , qu e .I.e p0 1D"t de vue ",Collo=qua , q=
est, au controJre , développé che z ~ Les cure.
=
�- 174 ,--Jr'1.j;-,.( :,~ -:,~~'J_';4;. · J... J pJoJ j.-"\"-...I.. ~'1J] e3 1;J.r C .) dCJ.n:'ères expérianc.as et e n par-
Je signale aussi les a ssez nombreuses publications du Bure au Internstianal
au moins, qui
d U Trava il su.:- la Russie bolcheviste , au nocbre d'une douzaine
i '
t "
d'
doivent être considérées canm~ se rattachsnt à ls trois eme ca egor1e
ouvrages
que ~ 'ai mentionnés.
"
"
•
La question de la docUilldntat10~ 91OS1 elucidee, on peut t:0~ver soit ohez
cdrtsins rolchévist~s eux~êm~ s, par suite de remous de la po11t1que, soit s~
tout chez l e s criti' ues dont j e viens de donner le s ouvrages, des observatIons
que, pour les fom,Jar de l a :nanièra la plus m dérée, je dirais âtre les 8111vantas :
Le bolchévisme est lein d'âtre le paradis et ]e r~g1me idéal que certains
de ses partisans veulent nous représenter. A maintes reprises, dans l a mesure
où i l 7 a applicetion ré elle des principes du marxisme, du o~ ll ec tivisme, l'expérience bolchéviste vient pour partie confirmer les r&marquEls dt ordre doctrinal
et théorique qUd j'avais l cissé voir.
Tout d'abc·rd, cette expérience bolchéviste vient conflrmar l es difficultétl
de réalisation d~ système. Dans les premières années surtnut ( 1917-193 0), an
constate dans le f-;n c tinnnemant du système de vérit&bl .. s lacunes tres gravea.
xal&ré les programmes de cinq ans, ~ui sont la ?rsti~ue des diri ~~anta du bolchévisme, l e s estimstions ne sont ;>oint toujours conformes à l a réalité des
faits et l' ~n trouve tantôt des insuffisances de la production, tantôt des productions en excès, du gaspillage et de la surproduction. Ceci est très visible
pour l~s prs~ères ~~ées 1917-1930 dans les siatistiques établies , so it relativement à ' l'ag"!"icultuJ;-e, soit relativement à l'inè.ustrie . ?o'.tr ce qu i est :le
l'agriculture, en 1927 , par exempl&, les surfaces ensemencées en c~réales ont
ét& en Russie bolchéviste de 95, 6 millions d·~_L.ar~~, n'ay~,t ~ J _~ ; e~co re
rattrappé la moyenne des années 1909-1913 où cette surface était de l'ordre da
98,7 millions d'hectares. iinsi donc, diminution de l '6 tendue de s surfaces ens~ncées On céréales. ~t à la production elle-m~me, elle est nettement inférieure à celle d'avan~~erre . En 1927, l e s surfaces ensemenoées en blé sont
de 80 ~ de celles d'avant-guerre, en orge de 60
seulement.
De ~ême, dan~ ~'industrieAet pour cette m~e période toujours, de l'aveu
d.l certa.l!lS l-olcheV1stds eux-memes, on consteta une diminutien notable dans les
quantités produi~es. Par ex~mple, dans hs usines Prutiloff, alors que la prod~c~ion ~n tamp~ n~ éta1.t de ~ O lo~o:Jotives par an, e lle tombe pour oet.te
per10de a une dus1ne de locan~ tives par 3J1 selÙ .. ment. ::Je mGme dans les usines
Ne~ky, alors q~e cette production é t~it de 87 locom~tiv.. s par an, elle s'abaisse à 36 10comot1v~S seulem"nt. Par contre, le prix de r evient se trouve CQ!lSidérablement,a~ente, ~8~s~t de l'ordre de 48.000 r ou blee à 7 ou 800.000 roubles
pO".l.r la per100e cona1dsrde.
Pour cette période, nous avons dgs décl~ations assez formelles dtu-~ certain nOJlbre de bolchévistee. Voici, par exemple un marxiste
• N
off
'
éerl t le 30 ~ 1918
l'
,
nomme azar
,qu1
•
'1"
S
,au ena.emain des premiers mois de l'expérience • "Dès le
debJ.~, l.J. ete1t bien éV1dent que 1:1 mise en prstique ~ cont '1
'•
tr 1neraJ. t la = t de " ind tri
t
e ouvner en a
G
t1
.
L , us
~ e ferait rapidement du , rolétariat au lieu d'une
,":_e ac ve a.e travsU, un londs de réae-rve du cspitali sl!ie" De m~me encore
e ez un autre auteur sc.cisliste ~rnstein qui di it .. ___ •
,
oialiste à Be
191'
,
S6........" une ctlIlférence sode l'hpm;nité,,~e, en
9: "Le bolchévisme conduit tcut droit à la décadence
%
=
Ainsi, dss témoignages
surtout
t.
q~ le f Jlctio~sment du sy~tème e t ro~ ~~ e,pe~ode, aboutissent à montrer
puis la ùlÎSe en vigueur du lan u~
0:111 d avou e:é,pe.rfait. Sana doute, desont réalisées dans les rés~ltat;.LDqUennal, das ame110rations certaine s se
l.j .;Ct...~· ~,bot:t:s .. ~"~ Ci c?tte 1 .. i....bJ,J C~l"!.!Jte tR.tinll ~ S'lns dou te. , il
l:t; r'~ j l'f.r,.. i; 1. -: :llt')!1 ~"-ent t.!'Tl;!C e c'1'ÏaYlce _ u..1 rog:r~ s t ~ Ch."1.i qUB nod~'eJvl)pj~~1t ('U. _cidJnsO":', à 2 ;:"u1.9 Ù't"!1R l' a·rr~ cu.lt'..1.re et d e.n.s
cL 60U':; t ,- d.Oi 1,,: lL,ra:~:I d iact.·.vité écvnoi:li.oue ~
Ma j s.- e t c ~nt un df3UX~B!IW JugEment. - I t1 l\Jjlf; t ion.~a!D~~'L dS t l oi !l à'evoir
t Il y a en à 1.." fo:.s d,·s rlln ·r';c~J .l. .. a t 50Tl ~ dc,n:; l"s G. i ff"â r en tes é t ae' t e' pa rfa L.
pes du progz·&!ll!Il-?, p:,hu ~ L dOI3 défi,,'.")w_~ <lrm:.: l ' ex:'lC'èlt, ,n d.. ce p~cgramme,
De me"l"·~, C'1; :Cl c'ed t BI:X ouvrage~ è.e :::. !.nclré G,de ou 1il f aut avoir re
cours à "":' ané:~ows c,o{~J~ t uut à 1.'nsUJ:r, slJ.r ]· a bsE':l.ce d~ libe r to , le r ég Ime
de con t nun . e ''..l .Le :,y~ ,-,,:na bolc hé v-st ~ pa rd t nénnJ
"Grès :J,,, tteGlan t des i.mpressirus e t de:; l L'pn d!! M, Andr é Cid" dan s 1: AW'.::-agO p:f;o ité, Ce QU1 l' a surtout fra pl'é e t C.' q'~ ' ~J o,maie de tradUi r e a u l ec"eux , c'e" " c ette ïourde at.mos phè re ) c-ct te pert~ de LO<l t .• libert é l -,di'·.i.ol,,-cD,e qll i domj.na dans lB RuslÙe
bol chévis t" d ':1) j"<l.rd ; bt,t. Enfin, on trouv"r'l dan aff -ma tions ana . ogues che~,
certa ins au t1 c~ obc"r,,~ t eur~ é tr'lug&L'3 , ;,ùt·':'Ol11'lnt d.:!rw 1: ouvrage d ' un uuv-d.e'
~"'l5·1 ais, s;n~.d:'r.aj :i.st·~ Ul 1:' .. [J iwporta!1t ,olZ1é G . t::-i.rl~ '; qu.:i .! faL !. ; l ui a\.o.:H~
ua voyai;e '\.'1 Jlu"sie U,)) chévja t ,< &t ~tJ.~ rapp0rte ('CC ::.mpTes('lc.2él c·...ï sont l :>Jn
d 'è tre favç rabl ()~.
4.
c c p'< i:l t d ...) vto.. , 0::' jd è.c';"s :J~ T.::..PP"Tt.è .... au.x v J :lgas èez (.d:.ifie rva~aurs
é tra..ngers~ il f:!.ut qu~ je l'3.AS~ 1-::. lem!L'.'C!,!.l6 :X)V'3JJ t.c i Je s .~ \'iLéq-~tes fi ' n~.,;
trè s habiles da.,,- l a propag1mde u:,,::dial.c q ll. I"..l~ pc.n''''SUlV<:r. t SI, qui a pour o'~
j et de n e mentioltrler qua l a,~ chos!:" qui pa~<! is J';"nt f
01 able s à ] e ur eys1;ème.
C :est ains i que ] r/r r.. 1...J. voynC2 d:! ~' ~ r..r.l?-l.l~3 G-;dl3, ~\ ne 11!i a",'" a i t laissé voi.:r
qup. des r é .. ultats fav ,r c.bl e H. CeJ" l 3 û13 "b~~;- '"
. ' :-,üC'n > ~ , ' l,:" c nntra
c ette tendance. Ma is '-llnll, m&1I1" :t.C3 o bax 'at·-.· J.e~ pl u s ilDfEU:ti 3UX e t guidés par l ' tls prit ] e plu.. St'0n t'.:fiqu e R:l'.t b.lûtl obl :'.gé~ d" t eù:'= comp te de ce
f a. it qu ' i ] s n' ont pac un .. l,bert 5 complète d ' E'lmC')'l r·, .,oé\o- l à .,â:ne d ' observat.. on.
En:'.r.. , il .3~.j.. u.~ darn·l~r pu~nt où .:~;..:; â-:!1(,"IH~GJ."',,":.~· Rt>nt eL ors tr~3 ,?""J ·.;es
e:t'i .... e jp vOJd~ai.r; eS""~yl:"'r de r ';",t..L!l~:-c: G'est J ' E!T.p';rJèlJ"e f~lJ 0cllcct J7isme
agra ::.re, li' e:r:'(;x.i.. ".i.i.c..e de, 1 J =';:TlC1.l..!. t"l.:rè "' ·~)1(:1 ·\-.1 ~t.... QlLJ rie p 11L-.:-:.:.i t ë..?..ns ,lf?~
conditions , à t out p!""~n ra .:u~sez ::_.,~-Wre5!.3é'JJt?~ ....! c,:; lJoint à.a v ....... , c c::ma a ux
aut res d i a U1eu:rs , polit·que to.!.cht.Îvl.s t a il qûe:"!.que 'O'~t;. nD:!·1.",;é, ~ -;; d&.13 u~.e p::-e-mière pé= j or~d qu i "Ii 'l de 19'"{ à J.93 0. l.a mOUV?:J-':J, t :i" ()('j.J;,c .. J.V ts~ t i on de l ' a·.
g-ricultu.::'e, c fe t à 1.1 LrP- dp. ri:.iDplsc~:l.ant i~ l !l cul1.t:.r..; pr ivéë' p.ir la. ~u.l tu1. e
d "Etat P..7ait é t é un illOUV c ::h~n t a s ~ez lim 4 td JJo col ] =ocl.ivJsm ... aVait c O~Ll~ncû
par maintenir dans une J Brg" me .;ure l es exp) 05 t:nion:. ~~ys;:.n ,,,~ e t nêille 1 ;>(l
lais s er a1.'umnnter , Les expl ~l t ati ons P.iY" = "2"''' p~~':é" s, qui ët.::i ~n t _.'1l 1~1.7
de 17 mil]jùns pas s e!)., an 1~~ 9 à 28 milli ons . (;'e st. l e sys i ème dit ùes " k-)ul akP" , c' e st à ru.l'C l ~ sys t èma de 1 ' e::q>l oi, ta t ~.cr., prwée lI'ain"l·en:.le en egri'lulture. A o~·t.ir de 1930, au c on tra ire, ù". j U3qU'"" :L'€'po~ u" èlc t ua Je ,
'~s t u-~e
eXj?éri ence d G produ c t ic.l p=.-r l'E t at quj, s' in:J t a\Ll"" c è N' pc.ursui.t en Russie
bol 'lh évist e ,
En deh j":' ùe- l :exp;\.Ù ta',ion :"'1è.;vj """l la, q'J e s t l"'pr S.<:llte .. pè.r .l. e ~
fl koulalœ tl ., la f c.lD.? (l'9xpl i t ti O~l e.{;": ~ c ,:a C(j 'ec t. ivu;~e s 'gp~)? lle J.. " kc-".-tl.e ceux d l)
r
a eu - e1
';a bla e-t Ua
l'indu3 t-.rJ~
Il
t".,.
khOS &" . On l'a .. ac.. 1em3ld, J§f;n~3 : tilla as .loc"i.3~ .l.O!· df t."'e.v all ut;:ti. t..-:a d.u i·
~é e !Ja.r U!l Ch3f d ~ e ntrcpr j ~~ et I!l=-se t out ant:-:èl:c e ntrE: lea ma i.:1s de l'E a-t.
L~ sJs t è:n ... d~l"'1ü l e'j ko"Ll:.ho'),,:J Cr..1. .:"""!lui qJ,z 1_..: t.:"ol ....~o~~ivl." t- ~s avai E.'n t pr Jo 'nia é , c' !;s t ' di.ru qu é J.E' ("'1~; è. ' crd. , e;r . 38 rp ?f.r. i t J.CB m"mbr E's en groupe s
p ou r r éal i.o c'c· Co..:.· talons tr~.va".l~ ciéia 'iId.l.!.éf'. L ,;.d' j n j,11 t _O:l. ';j ' 0"'1. -l' ll!'Td -1: t(l:; t i 0
n écgasaiJ ·., pou t" cc~ t [>,vaT'( ; out.Ll l ag.:: . cJ:optd et~ , Un s ylltèmz de cul!ff:1 -
c i e n ts l\ .llême !I L, 'Dl', Orl o,"u'rre, t.:o.)3 l ' e,·.... ni.Lü , C' ,,~~ 'lu e le s différentn
pr é l èv e men1.c:: nâCer,'l8 i.-=~s ' ff·")~J;ll~h; 1 J fi r r.~~r~·' . ." ... '"' T"l1. t ~(l1 -,~ -,
nri.ncipe s col 1 e c+ ~v),ctsr. Et Cl' !:O'I;; dus 0113 d p. t~' .veil qu... ~o~ t r cmJ.s en paiement.
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6xactem~n . avec les pr ev SJ~n3 cu ~ an ,U1n •
a .?té moindre que l' on ne l ' \,.0 pc ra~ t.
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"cetté! ~~'O'; :-_.J!'lC~ CO:ûir~l ~ C~ qua :10US avons d~t dans Z:0s con'
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Staline" l' au t e= conch. t. à ] , p.:.g-; J ;- 1 ; "~,e lùl r \l<ivist~h' dE' S _ a ~e . lllScrit à s .~ a ctJ' d ' inde!U ~H v o S'lCC61'; d.J.."1~ l a t;:3: oforl~~1 n e t -'- - dev" l o ppement de l ' industr .e; ll!tU~ cos r ez.!isat10:cs sont :.mp.rfal. t"s da:19 l ' a 5I'iClÙ&.'
ture".
Que " oncllUe de cat e o::~ g~:'l.';ral s u: l " 3VG-L !D.. lol ler·tivis te ? A mon
sans, l e c ....nclU3ion q'.41 s' i:n~Oè èG-i~ _ ~ s lliv~.: It:~ ~
Le coll ect~-~~~ , ~ l e s rsi & ~~ s qu~ no ~n ~ 'on~ précisé ~ s ~ n 'est, pas
un s ys t ème ac~eptable . La t hé ~rie, co~e l es êlém~~ T de l 'e ~!eT1ence, etebliss~nt ,
à mon ser.s . (le tte constatat10r..
~is - et c'est sur cett e d3uxià!De i déa ~ue je voudra is insister -
le
!lI-:. illaur moyen da ,, - m · ttre le capitalis me e s t un programr.1e è,e réformes s ai ala s a pproprié. Co=~ nous l ' avo s dit ttt2inte c f ,:·.5, l e r égime capit a list"
dans S é: fo=e act-.l.elle e st l oin d'être p", -"f~'· T' -f"qn drait r /' '11iq e '" eerla ina s sorte s de r éformes ,..our amé lior€r le sor~ des travailleurs . V~ilà ~ e me illeur manière de c O!DÎlat t re le sys tème coliactr:iste ..
Le pr---blème est ic' d., ffére:lt : au l i eu "e discu-:; Jions doctrinalas comme
précé demment, i l nous faut e ,s'Iy. r de vui~ mainte~ t, 1 0rJque l ' Etat intervient dans l a pr -ducti n d"a ~cLe"~e ~, de qu ell e mani ère S A réal ise cette
inœ rven t:l on. Elle sa prE':: cn~e, VS:l mt .•• io!l. l ' ép que ,t s e lo!l l e pays , Bau:;
de = l t i pl es f O!'1!le:J: PCAlr pl.u de c l arté, on pt-" , rrun'lD"r eux t rois f ormes
~l iv~~teB les ma~ ifeB
t ions ~ e Ga t td interva ~l ~ n ~
,
1°_ Expl oi t a t ion d~e ct a
2°_ Réglementa tion , cO!ltrôle .:lU organinat i Oll de la produc hO!l
3°- Encou:-age::tant c!e e-ett o ;:ro<l.u :: tio:
C'est t out au ~ r ins d m o ce t Ol" dr~ d' U!\c LYlte:rvant" ion Q.d moins en mo.i..nD
profonde qua je ten·.~r 'li U!l '''.20s é c!.! f'1.i ';; s ;;.r- CCI t t9 int"rventi on de l ' Etat .
1 ° _ Expl itatiryn è, ~ re cte > - C ~ l a ve~t dir e cu~ d an~ tal le ou tell e b r a!lche da produc t i c!l dâte raL,ae ( e t no~ p'1.o . ~1en :~.~nju, ~'lns t outes l e s branches de le ~~oûucti0n) , ~~ t~ l ou t e ' ~ ~d~ ù t e=plo~~a t ion dJt~ rm1~ Ot l ' Bt~t
s e chargs, c =e un sÎ!:lple C:l.tr.l pr,nelU' onun air~ . d" l:l prnda c;t ion en Ciues
tian.
Cat.';;e pretrièr a ~atagor.Le d' i .."1te::-vent io::J.q pe'l.l.t c11o .....;o:e co tJubdiviser en
lieux sé-:-ie3 : ü y a d'abor" 1,:3 Cl"nupale tJ L3~alt: , ensuite l .,s cas où l 'Eta t
se char.~ ~ t~l:e 0'.1 t elle ;'r3:1c h'l de 13. , .r(·.jucti n F=
des considér a t i cI'..S
de l tmt~ 1.'e'. ge!leral.
• +
t·
) T
a ...=~.....!!!.E:-Ye..n .!_!l.!'L,,~~lrg~ .. ~~;.. ..'~;o ..•!lOJ.! ~'?J.e~ f13' 1:~~... I l a'e g-;t , pour
-0:."
précise4,
fin' France
a l'etraIl6"r , là où l i ozu'• e , par ~emp
A _
l e, du mc,..
no
nole è, f
, t· C
e a.7 1.C8 J ' n e t de vente pou!' l e b.1ac e t P'ur les allume ttes.
Ponrquo i ca premJer cas d~exploH!ltion d irec te a- ·t-il é té, j ustement
d'aill eurs, délll mmé t:lonopol" fuca l ? Ce Il n', les circonstances de fai t qui
ont n~ ce s ~ it~ l' in tervbntJ~n da l'Etat l or~qua l a t axe eur l ee p:oduit s en
que s tl.on e ta1 t devenue exce p • .lO!mc llemellt (;.1 ev ée. Par exempl e, sur un paquet
de tabac d e 4,50 Fra, il y !' r!u"j 'lue cho"e c ',·'me 3 , 75 fr a :li 4 Frs d r impôt et
0,7 5 ouJl,5 0 fr:J :Je';Ù ~ment de tabac De m~m" pou;: l es aJJ ume tte s . Lorsque' les
taxes; fl.sca~es ~tt e)g'Lle~t U'1P. pr ()~02 t L0n aug,n ~evee , J 'expérie!lc e montre que
oe t te t axe J.mpilll.que r.OUJOU.rIJ la r S?lisa -r. ion d' u~ mUI,rypola pour l e fonctionnement de l'imput h L 1O(.lle. l l é! m !l. ' po l e n: ",ri.s ~.aj t pan , J a fraudil e t la contré! oande emp<Ïchsra1en t pre , que (.(l:nF'.è. t ernE: t l é! pn'il. èvemen·' de l ' impôt .
Ce .son t d, nc dem: c e p"t"üfil1.el (.a~ de s :raiq · DB d ' (ord.-r-e f i scal seulement qui
ont llot i v é e t qu i Cloti·:cnt :n r or? l ' i terlfentic)~ de l 'Etat,
Sur n os deux monop' l es fr~,çais o~ a t~a~co.lp ~cr~t et beauc oup discut é .
Si l ' C!1 prend) a rend.~ iDcnt. d-:r ~ux tIio!lopo1 3.. " .:.m :.rOU7 ~ ;'~:.;:: c ~ rdnde m~nt e st
en F=ogre ssion .31lS ':'~ 3 'Îe 'l"ï.ières alltlées, nota:U'llèn t è.c;;.n3 la périoda da 1919 1939 • .:. plu.'lieu...s r ..lpr iseo, llotam:nsnt pou: le monopol.> i é! 8 a l lu.ne t tes, l a pe rsistanca dt l~ m;':\.:mtJ.er. dd ce ::nonopol.: 3. :§ t~_ r~.:.li;j a:1 q.les t i on . Eeur =usem~ nt,
à mon sens, l es mono pol es 0 t été main ,e~Le pour ] ~ s raisons fiscal es que je
disais. st d'ailleurs, i l fau t :.vo~cr qu" du p" illt J" "'-'= cŒ.'lI!ler c ial, C"9 lieux
monopoles s e sont en F r a n c..l , dans ca s der:'l.iè~ds ar~Jes r heureus e ment ~e rf~ c
tionnés , s ens que j e veu~11e d ire ,u 'ils aien t att "in t au jourd' hui l' entiè r e
perfe ction. Uns d .m:inistra tion de l ' EtP-t qui n e fait Y. .i.llt appel à l ' intérêt
gén é r a l , s ar a tou j ours une ad:ninist r a ti on moinq par faJ.te qu ' un ser vice ou une
exploitat i on qui f a it appe l à c e tt e init iat'i.ve pr :i:,-é'l. M2.i2 on e st en g énér al
d' accord pour adme ttre que dans une mesure m8J. 'q ~,,~ ?vlil l e [L u~ .c '-' _ _ _. ~ _ bac,
e t pl u s en c ore pe ur l e monopol e de s all umilttE's , des perfe C'tionnements ont été
r éalisés pour ces dem.·.èr es années .
b ) Le s cas d' explo i ta t i on direc t e par l ' Et a t rel èvent en s e cond lieu de
cons i dé r 2. t i Olls d ' or"re gén é:-:al. Nou s pr-uvons, cnl!l!De exemple de ce type d ' inter~ention, m~t~ nne r le& industri es touchant e t intéres~ an t l a défens e nationale, fabrica t ion è,2S armen, da poudre , d~ ~ ~t io!lS, u~ ihes d 'av iatioD4
etc ••• ~ou.s pOUV O!lS a uss i m:.?Tlt~c!l!l:;.r, en second l ieu, l 'exi..~ t c n (":e J en France
toujours , du ~ ono pol ~ des P . T,T. Ccmme ja l 'ai expltqué à prrpec de la discunsion sur l 'int erv d ntionn i ~me, si vn la i ss ~ it ce r.e~>rice des P .T , T à l'init iative
privée , il y a bien des chances qua seraien t ~xpl()lteos seul cs l e s l i gnas qQL
s oient d ' un rendemEmt a ppréciables. alors que ::'e(' au ';res seraient t otn.lemen t
n é gl i $ ée s ou Bupprlmées. Si l'o!l v eut avoiT un réoea~ compl~ t et couvrant t uut
le pep, il e s t indispen::abl e de confi er 0 ser.-' "'' à .'. ' ,i;tat . Erlf in, il f aut
noter pour l a FJ."Snce la const i tu t i on de l 'exploHilt .i un par l'Etat d ' un domai-·
na fores t i e r. I c i, C'..ls t en raison du oar a ct1lre parti cuber de l 'ilx ploi t a tiol:.
de s f orê ts que l ' expl r- i ta t-h ' n pp.... l 'E t a t a été c-rgan i.e ':;e .
Dans d' autres P" y s , c ' e u t, par e7Xmpie , l' jndu.' Jt71 e deR unn e s qui en partie e st en tre les ma lns de l 'Eta t. On est5me . ù t x ~ 0'1 à :Tau n , pGut-~tre . à
mon sens à t " r-~, que l' Etat; a-n expl ,itant l ~' min~ u . ::üx3 _..Lé!lJJ: à m~:na ê..z fair a t riompher leo ce~~ iè,é rat t ( n.s de l ' int ért t ginércJ .• C'ast s -:out en Euss J.e
tea riste d ' avant·
err a et en Allemagne qu.> C è,,~ expl oita t ion ~~s C1ine s pcss édées p~r l' Etat s'est p ~~rsuiv i", :
Ce s détaile Gu ffben t à caractéris er le prarnÎé.r !Dodd d ' int;r'l"nt ior. de
l' Et a t , l ' exploi t tion diructe ',ui es t ",nC.:lr ,:, dénoülméa la ~ é61e-.
~
20 ) Le s eco~d rnode cO:lsis td dans l a ~~ill,!ill.c~ da."1s l a c ontr ole , 'loire
même parf ' js l ' organisatio!l de t el l e ou t elle produC ~1 0n.,
.
Ce s o co"ld typ" d ' i n terfan t i on l ui- mGme e s t r epres an t e par de s ca s t r a s
n~mbre~ Pa r 3xempl e , en de hors du doma i n e f or e s t i~r qu ' il poss è de , l ' Etat
exer ce un cO!l.tr ol c- e t t:.l'le s urve i l lance SU"" ihÇ\ ~ 4\"': ..... ~1 0:: r,ri véaR n ,. . ",SfTle 3ncora
�an ce
n!,!.
_~
C?DCt-...c.
"",'~~n _<U-.Tt-<toO::1Ll'..int<;\r~·t gan éral de c ~ tte f,roducl., '~'~r~
~-t enr , Te ~e indusLrie 39vèrement contr 819a par
~ . ~ ~......-..---1:J li'"
tiro, I f l.!là.us-:::-ia m__'"l ... o;;;
l'~tgt.
De ~~m' , pour les chemin, da far et le~ tr~P?rts. peu,~p~e d Bil- O h , 's ' l.·1 T-8'lt no·er
'u'
c ' ··st tO""Jours
l.Cl. la consl.d_ratl.on de
aurs ces Cl !::! ~ ....... , - - '
...
~........
.
ll'intér?
t ~d~én\l ~ui justifia e motiva c~s in.erv nti?~s de l' Etat .
Dens ca t ordre d ' idées, on 3 "çé plus loirl:d'une ",~ple surve ill~ce,
d'~ simpla con'rale que j'ai ~~nti~<néE , on s'est orl.enta v~rs un systeme qui
t~nd B ~a organl.ss ti_n da l~ produc"i~, pa= l'Etat
~ Fre.nc~, dans 1& p:a:doda d en,ra deux gu~rres, divers es m,)sures soit
~'3ns3mbl~ . s,it de détail. cnt ét4 prisas po~ amén3~r l~dite organis&tion.
:;omm~ mesure .d'en.sembl e , Cl ' abord i l fsut not.:r l!! c'nstitution en 1925 en
Prance, du Co,.,.s~Jl ,' 9 t;.on.::l z;"onc::rique . Plusioilurs taxtas s~nt vtlnu~ d 'ailleurs
la l!ioèi.fiêr. Not="!lt \Lne loi da 19 l:.;.J.-s 1936. C'est surt\.Jut un r ul e consu~
t~ti.f qai avah été r e connu a'~ ;:ü CO:1Seil. I l était ch .... rgé d' étudier les problèmas intéres"ant l' éC'ono:nia ::I3tiœ:sla .. t d" donner son a-is sur des projets
de loi élaborés; c.e nJ:le de prop::ser car.aines m,·flures da ront r31e sur la pr:>duction ,n les 9c.hu05~s. ~n out::.' _, toujour'l d'après le:> m<l:.",a idees, sont intervenua" des mèS='" SpéCl ales rÛ3..ivas li tJll-3 0<1 t ..:lle brS!lche d'industrie,
de production d9 tar.L~née, réglemntant C3rtain2s L~dU3trien, comme par exempl e
cella d~ la Cl:':l'lssure.
En:fin, une troisième étap~ _s t marQUa' par l ' annae 1940 , r Ù a»r ès la défaite et au lenùement èb l'armis t ic~, l Etat n prls en mains la r éorganisation
èe la producti= frsnç a ise an paril. C' ast alcrs h 1 0'. du 16 Août 1940, inti~ ée l ''Loi sur l' org-sniaatir n pro'-isoira de la pr"ducti ~n industrielle".
L'ex?éri ~ ncc est en COurD. Il suffi t da ~r'p~ :'~ ~r~èitions dqnq Jes~ua11es
ella Sê développe, conditiO:lS, vous le savez, particulièremGnt fun;,.st a s, parce
que les approv'-sionnecG!lts s r nt très diff~cil98 ~ar sujte d~ l'occupation et
du blocus at parce qua les tranaports so:lt :r.;.intene..~t inttlrromuus ou di:ninués.
On peut espé~er que l'int~rvention réussira.
30- Enfin, à 'l!l troisièmoa point de v-~e , :O.l faut encore no te r que cas interventions de l'3tat an f~it 59 réalisent sous dêS fO~dd plus atténuées encore, 8~~ fo~ ~taida et dlênC~~egem3nt à 13 pro~uction .
lcl., n7US n'avo~ ~~oa l ' ecèarras de choix en ?r~SenC9 dea diversas ~ t multiples intarventl.ons ~e l·Et~t. Ce scnt, ~ ~r azemple, cdrtaines urimss 0ue l'E:at,sccorde : soi! pr~:s à :a produc:io!l: soit prim~a à l'exportation ; 'priees
a ~ ~o~ture, _
_~lture du ver a sOl.a , de lin, de cr~nvre, etc ••• Les
?T~as s l axportat~o!l ont pour ~~t de fa70risar les exprrt~ti~~s nationales
Les pl~~ célèbres étaiant l~s pr imes à l'industrie suer, ra-qUi ont existé e~
FrB:lœ Jusqu'en 1902.
Il fa~t ~nC'ore noter l'i!lt arvdnt i ~n ie l'Etat en Cd qui concerne certains
:~s~ d 'mtérét co;lactif) at . r-è.u.G spécü:leœent d.es travaux ,d'end LgueI!lent,
_~6ation, de ~ge, de de s
,ha~ant des mar~is. C' est en collaboratl.on ~vec des sSS ~C l.a tl ons syndicales Que sa ~ifestent cas int rv tEncore i l f t
l '
e ~n l.ons.
_
•
au not~r as mdsur::!s impocées par l'Stat et touchant le rebOl.sensn. des tO:n:!nts "t l 'cxécut::.cn di. travaux en mor.t:agn
- l
S'lr'3 .e lutte
t
l
1
< ,
e, al.nSl. qua es me- I~l
con re ,]lIl,f ox"rr _ ov l .,s é..,i~ooti"s 'caladies du b~teil)
\
.
1 _ . ..t'~~t
' r- ...- ot e -"" eni' l sJs ."" ~mE:: d~t a.'~ ;xarcica, c ' e'lt
à dire la Q
slL-veil~"a .,.,2.~ 'Lm. da ':"le • iBc ~ d c"rtsÛ"ls inaustrip:: Ce !'cnt alors des motifs
d ordI a }".tre:!19!lt ,l.cca! q,u .,·::,lique'lt ~t j". 'Bt.Lfi.~nt l' intd rv ~ tion
Eni L~, l'Etat
,
• ~- t_ int .. rvi.: n t dncore p~~~ al.1~r
et enc( ura~ r " l,
SOIlB la _c.re" SOl.t d- 8ubv~"~i n
.
3 pro:ü.lc l.on
droits et douane ét;bJiE ~t ~ s, so;. encore et surt ut, s "'~s la forme de
c*tions =tiOI''\J.~I!. V _~s ~. n
:~dr ... te .,rotect,,'.lTG, P?'Lr pr ·, t ager 19S fabritref i f , le détail '0 c,~'~lrenr' cZ en.coura de 2-0 annee , en droit admjnis~u
~• • ~ ' s
0
ces l.nterv~ tE
d'autres dEita:O.ls -'1 CC"'UrB d .ÉC " ~~IlÙ. Polit . .~ ~. ) "Tl~. t n~u8 <ln trouverons
qui con:1xne les droits d~ d
~~~~ dd ~~ armes, nutu~eat en ce
ouane.
ç
v ':'
•
:8
;n -,
..c
1
- 170) i..'t 1':iL ~ dd VU.J lu juPemen t à pert
d 'inl,erro'lnt. n de l'Etat ' n f '
er sur la valeur de ces tro i s !!Iodes
l
'1 '
, co ormement aux conclusion3 qUE:: j ' ai données è.ans
.
l as § ,l. n y a pas lieu de prvnoncer
tans le même sens . Ce ~erait
't
~ J~ement absolu qui soit toujours
un ].fi e rventl.onn~sme ou un no . t
t.
.,
n-].fi erven l.oruu.SIIle
de principe qui n' es t pas à défendre
de prendre ces interve.1tJ.ons una li. ~eL:t~~ne methode p~ur l es j~emants es t
fai ta oour voir s i
u
.
" ~e me ttre dJ.rect=lJlel~t :an f ace des
•
, 0 l. ou non, C<ls ~ntarventl.ons ont ' t ' ·
.
vaise chose pour l' Btat qu<• l e B a pra t l.'lue.,s
' '.
- e e Qne conne 0"" une meuSi . l'on fait. l e bl.l an d·e ~es e7.am~na parall
èleR, on arrive à la conclusion SUl.V~t~ : J..l.Y ~.un certain noa:br e d'interva ati.ons (ce n ' sst "eut~ê tr"
pas la maJ0r:l. te ) ou l ' l ntervent ion, s1.irtou t sous l es dèux dor!l.i'ro ' f
~
donné ~.
de b~s r~sultats, il. y en e d ' autres où ces re'~ultot:t-.
~St
orm=s~
a
~
~~ 5 ~ alan
mauva1~ •
.l. d on~> :ma -ertaill: re~ativité se dégaga d~ l ' examen d" ce s Ûltervent ~on~ , a~sl.,bl.en ~our ce ll es réalisées en France que pour les int ~ rventions
pratl.quees a l' e tranger.
Je ne dir:;,.i ""3
dava.~ta"'a=.·
' ~ t s eul a~en t vou l u t raner le cadra de ces
r0 _ ~C
interventions et vous ~ on.,ar une vua g4néral e sur l"ur valeur .
§ 4.
r.e~ial_g-c:ne mu.,j C1.p'~!.
, pa r c~tte eXfressjon_on d~ signe l" ::,te::ran·jon da la municipalité è.ane la
eo?nom.l.qus .
ex pr eSSl.?n me me de SOcl.'l~l.sme a:.micipal a é t é forgée par les
ecano~l.st es de l scol e 1iberal e, t out de meme que les expressions de "socialisme d'Etat" au da "s ocialisme chrétien". C' é t aient des expr essions tendandanoieuses tendant à me ttre en défiance vis- à-vis deR interventions de catte catégorie.
De fait i: faut consta t er que tant en France qu'à l· s.ranger, "t - nvus le verrons - s urtout à l'étra.'lger, cette interventio:1 de ls municipalité d= la vie
économique est'un fait cont .mporain qui a pr lS une très c0nsidérable importance.
Un des partis8.ns de ce socialisme municipal, représentant de l'école de
l'économie ~tionale anglais, Sidney Webb, dans un paSflBge de san livre: ftSocialism in Englsud", essaie de traduire par un texte expressll la mul.tiplici té
da ces interventions . V:oiui ce terte . ''Le consi'i..ller l!lUllicipal marche sur le
pa~ municipal; il est écl, iré par le gaz wl.nl.cipal et ne ttoyé par l'eau municipale. En 70yant sur l ' torJoge mun l. ci pala, dans l e marché munic ipal, qu 'il est
trop tard p~ chercher son anfant venant de l' écnl e munic i pele, située près
de la ma ison de santé mun i cir~le , et l' hôpital municipal, i l emp10iere le têlégraphe municipal peur lui diTd de ne pas tr ~vers er le parc municipal, mais de
venir par le tramway municipal • • • "
Ce texte es t amusant par c~ qu 'il nous donne une idée d ' ensembla de l'extr~a variété de ces interventions municl.pales .
Pour finir ce tte introduction, "e voudxais donner quel qua s indications
d'ordre bibliogra phi que et dixd auss i quell e sera 15 division de ce paragraphe.
La littérature ioi, comme pqur l e collèctivisma , est souvent éO la matière une
littéra ture un peu tendancii'use. Et notamment, il f sut 1u poL,t de T~e scientifique, s e garder da ces ouvrages tendancieux; par examp!3, je noterai dans ce
genre l' 03UOTe d ' yvas G."Yo "La g" stion de l'Etat et l:s r.lllni -:: ipalités", l vol.,
Paris , 1 913 , qui n ' ûs t qu'un ré~uisitoira cons ' L'lt contr= l e s municipalités.
En dehors de cet ouvrage at da l'ouvraga d: ;J valeur plus sci:ntl.fique de M.
Bouvier "Les rég i e s r.:runi c.J.palss " , 17:)1., Parjs, Douain, 19l0 , l'ouvrage r écent
de M. P" se "Les f , rme s d'entreprises", l \ 01., Paris, Sirey, 1939 .
Âu po jnt da vue des périodiq ues, je ment~onner i une revua t out à fait importante an la matière Qui s ' a opalait jusqu'en 1923 "Les An.nües de la Régie
directe " , et depu Ls "1 ~3' Annal e~ da l' éconc.mia colla ctive " , revue publiée en
Suisse .
,
~e
7.
�- 160 ,
. J.es--troi2 s~(;tions suivantes 1
Ja--dé-J..coppal:aJ..
, .
d
cialismt! municipal
10_ Avantages et :nconve~1an.5 u so . .
20- Organisation d~s antraprises ~1c1pales
30- Las limit~s au socialisme ~un1c 1pal.
5actio!l l
e , inconvénients du socialism.a municipal.
:'ous trcu;"'O'"lS ici, co=e pour l'in1:arventio!l de l'~tat, deux ~h~St!8 qui
s'affrontent' l une qui est une thèse favorable au soc1alisme ~C1pal et qui
en prane le développe~~ nt; l'autre qui lu~ est au con::aire o~poBea et a~:~~sa
.. t nui voudrait _linon le suppriJ:ler, au ",Ol..: s,la restrcwdre l~ plus po881
•
- Voyons brièvem~nt les arguments présentes par l'une et l autre ~=s deux
."
,.
b'
thèse favorabl~ au SO "1al1dma
~c1pal n env1sage,
1en ent an du, ~ua
les seuls avaata~2s da c~ socialisme at ~ Il d Y V01't s~ t 0ut les de~ avanta~~s
~
suiva.I\ts ,
On nart en pr~mier lie~ d'un 3rgument social et on y ajout ~ ur. a rgum~nt
d' ordra :: .!l&lci<:r.
.
.
a) L'argument social est d' ordinaire '~ peu près ~oI'1!llÙé. co=e ceC1 ; 51 la
co~a, la municipalité se charGe de differants sarv1ces ~U1 peuvent Gtra ~t1les à Id pnpulation : gaz, électricité, transp~rts, e~c:, ell~ voudr~ axpl01t~r
ces servic.. s au prix coûtant, a'Qeisser l~ur pr1X au œ~ et par la m~~e amelierar le: situation des habitants de la ::-'""~i~_'i~§ -:-'1 quest' on, Bref, cette
pre~ère ~ansidération envisage ~ avanta;e social certain pour les habitants
de l~ c~a par l'abaiss~ment des prix, réalisé grâc~ à l'ex~loitation munithese.s.
~
ci~le.
b) Le second arguctent ast un argœnant financier. Las compagnies privées ..
des sociétas partj=ulières, sociétés par acti~ns et autres. qui ~nt auj~d'hui
la gastian d~ ces divers servi ~2 s, réalisent des bénéfices dont elles font profiter leurs actionnaires. L~ jeur cù la m4~ici~lité aura pris leu: succession,
ces bénéfices tomberont ~ les caissss ~icipales at constitueront par là
mêl'le une éconcmie des l'lus sérieuses pour le contribuable. Bref, le deuxième
ar~ant consiste à dir~ ~ue le socialisma municipal apportera une ressource
substantielle à la commune qui le p:::-atiquera.
C'est surtout an Grande Bre'_gn~, d'abcrd avec la Société dite Seciété
hbienne, C'.le ~tte thèse en faveur dt:. socialisme municipal a trou-...o la plus
·considgtâble e~.ension et le plus gr~~~ succès. De là, elle s'est progr~ssiv~
J:lent répe.ndue dans tO.lS les autras pays.
Passons à l'ar~~~ntation de la theso c~ntraira, à l'op~ion ~es a~7ersai
res du soci~iame ~.lDicipal.
L~ ~èse ccn1:raire cozporte d'ebord una raft:.1:ation da la ,hes~ pr~cédente,
c'est à dire une partie négativa de l'arg~êntation; ella com,ort~ ènsuite.de s
arguments préci2 et posi-f:ifs, è.e narure à faire rejate:::- 18 sol :1 tion proposea.
La Çhèse défavor3bl ~ àu socialiam2 ~icipal oppos~ ~ la thàs3 précéd~nte
l'objection suivan';a t VOUd parlez, dUlent-ils il L.urs advers:lir"s, à l ~. fois
d'un argument social, è.i2ant qui! l..ls sarvic.,s s<.ra..;.ent f = i s au priz coilt.!l1t,
-et d'un argument finanoier disant ~u t on réall.s .~ra ~ ·~s recettes import=t~s pour
1 7 c~. ~ett~ dou~le argumentation est inadmissible, et l es p .rtis&ns du soc1811sme lIIUlUC1pal doivent au moins choisIr entra l'un et l'autre de C39 deux
ar~.lm2nt~ •. 11 e~t, disent ici les adversairas, tout à fait illogi~ue ~t tout à
fa1~ ~t10nne~ d~ les m~ttre en oeuvre tous les deux. En effet, s'il y a explo1tatl.on au prix da revient, U n'y aura plUA dp. bénéfice, et l'argument
- 181 f'inaDc i el"--d.!s pa.raI t. Si, au c.ùutraire, ')n veut augmenter les bénéfices, les
se rvices n e pourront point ê tre fourni .. au prix de r evient.
Ainsi d0n c , le princi pal effort c ' iti qu ~ consiste à acculer, en quelque
m= i circ, •eA a dve rsaire s au pied du. mu.- , à l aur dire que ce sont des arguments
de r éunion publiqud qu'ils invoquent à l 'appui da l eur thèse. Il faut choisir
èntrs l'un et l' autTe de ce s deux argur~nts.
]~is l à ne ~e borne pas l' argumen.at ion dë l a thèse défavorable~ Ses par_
tisans ajoutent que le socialisme ~cipal es t und solution décevante à tous
égards. Pour l e montrer, ils font un tableau de l'état de s choses daQs les
différents paj·s où :("s 'nunicipalités é t aient ou .. sont nommées à l '~lection, en
insistant sur la surenchère dèS promesse s él ectorales des partis en présence •
Na tura1.lemen~, si l~s deux parties A et :B sr'}.t ~s une même commune, pour .l>tenir las vou des eleeteru:s, chacune de ces }I=t1es fez'a l es promesses les
plus mirabolantes, à la fois sur le no~bra das services qu 'ils vont multiplier
et sur las avantages de l' e:;cpl '.itatj on municipale. On ajoute dans cat ordre
d'idées qU2 la pratique vient vi ci e r les expl,">ltatio .R municipales . A c..1-taque
changemen t de municipalit é , il J aura des révolutions de 'palais dans les exploitations munioipales. Le parti 61.Tivé au pouvoir n 'aya'1.t rien de plus prassé à . ~ .
faire que de placer ses hommes dans les e-q>loi t'1'iv-n.-· 1l!l!;1 i ci pales, cela durera
tant ~ue le parti A sera au pouvoir. Puis, lors qu~ p2r un revirement politique,
le parti B viend=a à son tour, il ahassera tous l e s parti3~'1.s du parti  pour
l es remplacer par l as siens, I l n'y a donc pas véritablecent d'aX?loit~tions
économique s digne s de ce nom ave c C9S r épercussions politi;ues sur la gastion
des munioi~lités.
Dans ce même ordrti d'idées, pour montrer ..':' , n Booia lis"? ""T:'1.~ .~ipal n"
doit pas être mis en pratiqua, l e s adversaires font remarquer que d~ deux choses l'un" : ou bien l' exploitation U!U!licipale à organiser constit1lerd un véritahle man,~~l e , c'est à dire que la munic ipalité s~ale aura ce s e ~ice d~ gaz ,
d'eauâ de trans ports, etE. Et alors on invo~ua, à l'encontre de ca monopole,
la n auvais a ~a stion qui sera celle des municipalités, parce que l'intérêt personnel manque , 10rsqu'U s'agit d'une administrstion e t que dès lors la gestîon
sera évidè~Jent moins bonne que la ga st10n privée . On hien le socialisme municipel, dans les diverses exploitaticns dont on chargera l es municipalités, le
prendra en concur ~enoe avec l'industrie privée. ft~ is alors on marque non sans
raison, que ce tt e concurrence est tout à fai t inégal e . Tandis que l'entrepreneur nrivé a toute la responsabilité de son exploitation, l'entreprise municipflle ~ derrière elle et à SE' dis position le budget municipal. Qu'il ya des
pertes, de s manques à gagnar, d ~ s troubles d ' exploitation, il s era d'une simplicité biblique de faire app~ l ~ ca ~uè.~t municipal. Par exemple, la gestion
municipàl~ ne se souciera pas d ' amortir l e s capitaux, et lors qu'il faudra remol acar cas oapitaux, on les demandera à la ~.lDicipal it é . Par ces consi~érations
~n t end donc à démontrer que soit l e s inf1.uenc" s pnlitiquas, soit surtout la
consti tut'ion mdme de l' e ntr~prise municipal e aboutissent à des résul tets fâcheux.
Que conolure de cette discus sion et en pr ésence de s deux théories face à
fac e. à laquall" d~nner raison ?
. ' •
Pour ma part, je serais ass ez t ente d 'a dmet t~e une conclu~ ~on syœe t:1que
et du m8me ordra que celle que je vous P:O?OSd1S a.propos de l 1Dtervent~on de
l'Etat ni jamais, comme l e .,..~ul ant l es 11ber,,·.üC , . n1 touJours, . comme le veulent
oertains intarventionnistas, mais bi en qualquef01s , et dans cn~que cas donné
suivant l a s résultats de 1 ' a ntr~ pri.se munioipale. ~eJ. s qu a s019nt l e s argu. e n avant par l es partisans des deu.
mgn t s ;n1S
" x thès as , c' e s t seulement. sur
. al le
.Jugtl:Jlen t d es fa1
· t s , sur l '"es résultats donnes par les en tr~ pr1s
e s mun1c1p es
. l'
. ; __1
1 ,
t
f der pour décidar de la ve) eur da ce SOC1a 1sme mun1C~.
que - on pau se on
l'
bl l
. ants •
~ Cdt ~gard, l ~ s _~ sultats de ce jugem~nt sont è.ans
ensem e es SU1V
•
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douta - ·,t c ' as t Ul'1. css SSS3_
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-,-, . e cunl. c l ' ,l o~ l axpe rl. ~n_~
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= d
"
'so"~ ré.Disé~s : ch.:imbardam.mts poli t i-,
' n aV!! '1 t par l" s a v~ rsal.r~ & " v
.. .
. ,
'1
.....ses ~
-:
.
f'
.,
-t ", is à "ê-t & de ce s e:rparl.anc ~s , l. en
dilapl.da tl.on UlBJlClllre, ~ - •• , '"""
. d' ,
quas,
" e e vouem ' n t la comoé t ence , la vald~ de c eux ~~ l.rl.est d'autras, OU par ~
~
"
'
"
là d
résultats e xcelge~t l'an~ prise munic i pal e on peut rnr~gist~ r l.Cl. OU
es
=
,-,
•
. , "
•
.
i a' c , t é ,,= d • i l Y li.
e t c' e st la conclusion que J e vous ~ o p os e ra . U
' .
i'l
t
'
d'
.
d
chaque
cas
l
e
s
r
ésultats
o
~
s
antr~prl.s
a
s
munl.C
pa
e
s
e
lieu
"xam;Ular aruI
,
é
e r ésul tata ont é t é de s résultats fav o:-abl es. Donc, m. la r ponae
~- vnl.r Sl. C S
l
f ' "
l
l s h,~o"touJours", ni 15 rs pons e "jamais", mais bian "que qua 0 l.S , S'l on a ...,,'
tho s~s st les cas Fs~. iculi e rs.
,
- 1.bordons au. moin~ pour 3n Jos" r l " s :;:réJ1è.~ s l i~es, la s e conde 3!CtJ.on,
1
• •
•
l
"
qu~ j'ai inti~ée : nOrg'~ a. ion de s e ~t~~prl.s " s munl. c l.pa d S •
lents.
D~c,
'0
•
•
Sect i on II
Organi s a. i on
à 23
entre oris as
m l ll~cip~ee
Si l'on veut par o.rir l a s érie des interve ntions de s wUlicipalités dans
la vie écono~que, on paut , je crois, l a s clas s er en l e e trOl.S groupes fondamentaux ouivants :
1) Il ya tout d' a bord un p::-amier groupa da s ervice s que j'appellerai les
services puremant écono!Jiquè:s à t~nà.a.nc.; I!l ... ::lv .t"~... ~: ":''1 ':3 .
2) Il Y a un aacond grl"upe d ' interventions qui sont des interventions motivées par l'hygièna, par l'intér~ t public.
3) Et enfin, dans la troisià!J~ section, i l y a d", s inte rvantions où la municip~ité se trouve en concurrenca av~c l~s antrapris as privé es.
0
1) Les interventions de s servic~s ?xrem3nt économi~uas avac un~ tendance
manopoliatique.
J'en.ends par li qUd , ~'après la netur~ oêmc des earvic'ls (servic 3s des
eaux, da gaz, d ' élactricité), d'après la ,,_at=a m~m"! d'~ s " rvice én queetion,
an ne conçnlt guère k priori plusieurs ~ntranrisas da ce mdmd service dans la
oême municipalit~. Ce sont das entra prisés q~i par ~tura aboutissen+. plus ou
l!IOina, en fait ou en droit, à un monopola .
La qU'3Sticm se pose donc d~ sf!voir si c .. !Ilonopole ne devrait pes être att:ibué à le municipalité. La question BhOBi posée a été résolua par l'a1~irma
tl.ve dans ~ grand nombre de pays et les interv~ntions municipales se sont multipliées dans ca domaine.
Il s'agit en pre!lli~r lieu du Gervic~ d~ s e aux, et an peut dire ~ue le sooiaLisme ~~cipal est l e ~l~s répandu an la matière, C'ost à l'étranger, plus
partl.~ulie~ment~, 3t plus spe~:~lemant en Angleterre
ce serTice, de~8 de
lo~~s annees deJà a'c~~ence a s'établir. Plusia~s centaÏlla s de villes an;l~is~s e~t éta?1i la rég~ê 4ir~c ta pour las e~ux, et notamm"nt la plupart des
~da6 ~es a l'exce~ tl.on d, Londres, pratiquen t ce eystème. De même, aux
",t:-t~-:V!ll.S, ~Gl!lbreuses sont l"s municipa it ée qui sont de ce type , plus de la
lllol.he das villes de p::'us de l':lO.OOO habitants ont un servica d'aau llIU!licipal.
n.. m~~e en Alle~e, a,:a.r:t la .gu2rre 1914-19le e t encore aUjrurd'hui, on cons!:te ~ue l~ SelVl.C~ ~l.c l.p~l ~~s eaux est de pratique oourante. Sur 40 ville s
,50 • 000 a 150.000 habitan~s, ~uatre seulement avaient reccurs à l'industrie
~~l.V9:! toutes l~B autros, s oit 36 étaient adhére nte s fiU servioe,'des éBUX mu.'lipal • Eu:fin, i l f a ut noter que dans d' '\''h' ~ -" r~ • Suies;,> 1 +,p ] 'l'l , Belgique,
.\).r><:t:r.sJ-iP......J'..Bl. ,; , Rlls'H e tlo n.1I t" , l ' ilX-;>lOj tation d"s aau.x par l es = i c ipali_
t és Jtait CO" .'lt .....
Pa r ~ ,·J' a et à l ' ;,nv E:rse de c" dé'n lopp"mel1 t ::..ntense à l' étral'l';3r , pour
Qe qui e"
ae: l a Fr:mc.c , pour de s rsisons q·.le nous allons i ndiqu:?r pl u s loin ,
ce se.rv-j j est l'(J l a tivemen c 1 i J!j té . :iueJ. qu :?s r fl r dS c oo.n~'1.es s aul::mel1t ont adc~
t é c e tt 301 u Lj or, .
E', clewù.ème lie U, V L .' ~ t 1 .. 3a ::-{ic e du g3'/l , Ce s s r n ce e st pl us compli qué
que ' l u i de l' eau, car peur l' ,"au itl n :y a que la dist:-ibuti('l'l, alors que pour
I d .!l; i l Y a p..msi la fablica ui a.'l. Là encore , ! e contr a ste es t profond E:ntre
l ' ·~re.ngeT où l a rrruui c j.i'a lis a t i on du gs z ds t h ès l.e pandue , e t la France où el1 ss t , Pz! C O-J t l''; . ·".s s ez rare. C'<: s t ici au&s l que l ' Al1g1eter re e s t au pr emier
mg de s entr ep.r5. s e s !lltmi c i p3.l"H; e t i l y a pl us de 400 v ü l e s qui ont institué
,e S 3 r v i' d , De 'D} m~, en \JJ.cmaV."' . : outc s l " s g-l'and" R , -:lll es, y c ompris ilerlin,
sr -. • au rê35.me mU'll.c i pal a u gaz. Pace i llement, l Bu ~ ~ .!' P , avec t outes s ès gn:.n, cs vil l e s , e t ".lt &lie, },a ]]'= 1.1C" , (.o= e j a 1", d )(1 a i f , c ons ti tue en la matl.ère
u.e axc pt io:;.. "e son t de t , qS ~ ".l'Poe !LUT'l. " j :_al i. t éz (Tou.l·coi ng , Grenoble, Vt'. .len'e et ~u e l que'l autra s V ' J.lnu) qu _ ,,, ~',;a' <- .. t l ~s pr emi èTes engagées dans cette
' ·oie • .A Par ,_ , ~l y a e ù t' diSl.'; l.l1t é r<:s s<:~ è.'.l gaz d ep'u /l ]907; ce tte r égi e int...~
L'"s s ée 1> cr:1, . j,nu~ jUflqU à l ' époq1L ~ c tuc n e . C , . pen~a'l t , si e~ I- ,inci:fe c ' es t l e
muni c i = li é q~, a l a sJ l.-vi lJ3 du .S::.- . a12e :J e dechar g<. p"ur l 'expl itat i on sur
IIDe sociét J parti cul :èce .
En t:rolujèm ~ li" u , v i.eu t l :3 sarvic é de l ' éJ e ct::-.lc ité. Là en CClr e , la m@me
o pp08 i tian e n.·ure l e ~ priY' t t:::artg~ ::-s, où l e s<: rvi.c o Pl'l Ït:,·:.pel e s t trè s r épandu,
e t la France 0':" i l c e t c,,·~s :':8re > En ':.Dgl e h rre J (Cc "nt: 'epT:!.s C's munic i pales
én matière d' é ) ectTi "i te Dont pJ.u'1 r.o:JI~'reuses (lU" .le" ent repL·.4.b" O> .dr H "éS. De
même en l llema."ç..(-. " t a u-::: Rta tp D'r,-,.f', t t'è " D, oh . ·"'Il.'3e :1 '- C. l 1. l es I t -cali t é s où les
municipal iiié s ont en tr f~lJl :: s la f 0lL.-:-.:.itu:-.. . =" di' J. ' ~l ec1.ric~ té a l a c (-!!lI!Il.me. Même
sollution trè~ répa ndue en Ital : e e t e'l S"J.s:J e.
Pour ce qu ... e st de la F:~ance , :U n ' y a à ment l.orlI'.er qu ' un cas particulier,
celui d" Gr euo1Jl e , quj, i l Y 8 qu e 1 'lues = é e s , eve i'" eo trepris l'él eKtricité
muni c i paJ c , eT r J:ui da Pa t"i~ , mais p: ur un SGC i,.eur ReuleLlen t .
Nous aTriv -r.s enf in à :e ~uas tion da s t ren~ yot'ts . , fo~nù e du s oc ialisme munici phl a ploé 1 3.1' ,:emen t u ti ll.s éa den" c " d CaJ 3jn e . !oa Grande llre ta$l13 toujaurs es t au p r ei!ll.e r l .::;.ng de s pay s q ü ont d en l o ppé le socjalis,?e . =ic 4l~1.
Et l es grand~~ villes , Londrcis no t~~ nt- ont d&s tr&;apor ts m~'l l. C l. paux t r e s
nombreUx. L' AlJ el!lllg."lJ é gal en<,n t est ;mtl. ca a.f-:' S l a m.?m= v oi e . Pa r ü 11a':lent de s
expérie nces assez l a r ôs s s e sont pOl.lrsu i v i:s ... _'1 S:.i i sse e t en I t a li i:: ..
Pour c e ou i es t de l a Fr a nce , l ~s e X9 mpl eD $ on t raras . Il y a ~'1." Cur UlUs e tentative fa i te par la v.Lll e de Lang-r ,;, s , ,i ' é!xpl oitat i o:!1 muni c ipal a è. 'un che- .
min de f er à crélDlüll ere, r e liant l a gara à la ville . Que l c:n e s municipalités
ioi et l à expl " itent de s lignes de trallN'_9.y . ~is ce s t ent" .iy es r es t en t en
France une axc e p t i on ,
Ainsi d e'ne , e t pOUl.' pr-.:md.re un3 VUd d : eD3 e:able . en , ce qui conc~ ,,"? e . l e "
entr e pris e s éc, norniqu<! s è. t endanC 2 monopCJli s "!;ique , un, è. e""eL: rpem:n~ , a .out ,
pr e!ldre, t r ès l = ge dans I dS pays ètr onge r a • p', c a S8l.ve.ment l '!IlJ. t e en c e qUl.
t ouche l a Fra'1.ce.
2° ) P&CG ons à l ' é tuda d ' ~'1. 2 au tre sf rl. ~ _ ~ Re vice o, qu e j ' a i appe l és l es
!lervice s t ou ch~.J!J_' h,ygjè~.'~_~U~.!.. "té ...EU b:u,Q71 ~ ,
, . .
I ci ~nc " ~e l es f ' rrne s d' i.l'l'tervè!lti on ~~S mu:1 l c J.j.>8..i . l t ~'i s ont "~ .!"èa nombreus es ouel ; 8 qu e ' soi t d 'a1.1J ~urs la r é99r cus s ion i ,oméd,at e u , l oin t a ine du s ervic~ ên Qu " s t i on sur l' hrgi è!l" e t l a s 2nt é pu bliqu,:.. Il !'; ' agl.t. da l ~gem n ts
o'~vrüœ~ ~ da i'ournitur.. s d.a l a i t , a" lD8.rches , d ' a ba t ;- ~ lrs , , ~~ b~lllS e'~ de
lavo irs, ins ·~lt-.;:,t ion.s a ~::: () z 19.1'gB!!!cmt déve l o pp,la s t " , ICUrs a l e t ranger, et
ass e z modestern,m t ' n E'r nnc<J .
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ce service ld •. t fourni_
Pour ca qUl.., en p-~mier
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•
•
ture de logements a été très l~rg~~~nt conçu et appl~que, et en Ang e errv,
~,
'd 80 ville- dont la villa da Londres, se sont engagé es dans catta VO~ Iil .
.....us e
0,
.
. ipal , q,:~. s, appa11e l e
A Londres en particulier , la poli tiq'.1e du c?nseil munl.C
Conseil du Comté, a été une politique tout a fait remBrqULble a ce point da vue.
L'Alle3agne a prie une politique analogue et la Suisse, av~c l a plupart de ses
grandes villes, s'y est également ralliée.
_
En second lieu, pour l'Allemagne, par exempl e , ~n constate ~è s 1911, que
24 vill es, d~nt 9 de plus de 100.000 habitants, ~oss~dent unoff~oe ~cipal
de logements et dans l'ensemble ~~ 3st aSSd3 s atLSfa~t des r esultats ~ e cette
intarve:ltion.
De m~me, la vente de lait stérilisé , quu stion importante po~ l~ santé
des ~~~ts, a été assez lar6ement en.rapri5~ ~n ~rancl.d aretsgne at y a 1aané
sU~Bi das résultats favorables.
En France , dans ce d~maine, les réalisatio.la sont peu nombreusas. Quel ues
entr3èrises de baL~ publics par la munici palité de Paris, d ~ m~~d des entreprise; analogues par c .. rhinds grandes vill as, not=ent ReiClB; To=aoing, Dunlœrqus. U!l. servie.; de désinfaction à Ps..ris, ê t sgal"u"nt de:; s&rvic-'3 d ' 3mbulances municipales.
Ls développement de cas servicas pose immédiatement une questio~ ÏDportents qui est od l13 de lsur organisa tion. Le danger , je l e dissis à propos de
la discussion de la thès" fa'. orable au socialisme llIlU1Ïcipal, "st un tro? étroit
mélange, une tr~p grande unité entre le service municipal pro pr ement dit et la
municipalité elle-m5ma . E~d~mment, c~tte unité et ce m~lange sont infiniment
c~od~s peur la direction du servica, parèe que, l orsqu'il manquç
~ fonds eu
lors que l'exploitation est éc~nociqueman t peu corr Jote , la direction a le budget municipal prur y remédier. L'effort ~~ l es pays où s'est dévelOppé la
phts intensément l ~ socialisme ::zunici pal , a été de eréer une relative autonoade
da cas services o:micipaux. L' exe!!lpl.e le pl'.lS connu en la :natièr" es t celui de
la l ~gis lation italienne. Ce sJBtè~~ remonte à une loi du 9 uai lS03. En Italie,
l es "ntraprises muhicipales ont été constituées a oas la forma d 'institutions
autono~es~ subventionn~es et contrôlées sans da~te par l a commune, mais ayant
pour ~ss~an d~ ~ul.vre ana exploitation véritabl.ement commerciale et garder
uns relat~ve l~berte d'action.
~ Prance, ilAfaut notex un décret du 17 Février 1930, qui l'a déoi.c:.ément
orien.ee dans la mame voie, vers un~ sutonomie financière d2s entreprises munioipales.
'
D'une =ière g~nérale, dans les antr"s pays étra.."lgera, c'est dan.3 le sens
de oette autonomie qu'a été résolu le problème de l'organisation des services
cunicipau:x.
~.3°) Je viens enfin ~ un darnier dévelop~ment de cette quas~on à la situa.~on du ~cia1isme municipal en France.
'
.,~ous,avons constaté dans l'exposé des faits un très faible dévelo ppement
d: ~- s~c:aliaœe. Le IDQQent est venu d'e. exposer les raison6 La raisoü princlœl~ o.o~t à J:lon saUlI
At
h
h' cl.
' • - -,
'
, e re c erc e~ ans la jurieprudenca du Con~ ~ il d ' Ltat
&?8n. o.'en SXDOSer tout au moins - .
. d
l'
.
'
~.
J,,,s grdû es ~gr13s, JI< voudrais ""ss-'!.';sr de
~~r~~:e~~f~:~dr:r c~~"nt ~t ,pour:J.uoi, L. C01ls~ il d'Ztat intervdll€.it ians
ciDele de lae4
.p
~tB.d~~~e~ cl.~s rsgles adcinietrativea de 13 loi ~i
s'~nga-'ler àans'~~ ~n! iJ:l~ra;~ves en 13,~atière. 51 une o:uicil'alHé ant03nd
par s~; Conseil ~i ~ls~:~1s~a.~~c~pal! all e ? r 3nd ou .11 , : ait prèndre
oette délibérat'
,P
- éll.b~rat~on creant l~ 8drvi~ ~ouv~au . ~i8
~on n est pas valabl - pa- 11
~
•
elle doit reeevoir l'
.... _.
" . e ~-iII;ma. Pour ", tra mise en Vigu<lUT;
approuut~on !a l'~utorité préfectorals, et alors deux cas
- H';
d6 ~~ pauyen~ ~e présd~t9r. ~~ bi~n l' a~torité préfe ct orsl ~ r s fus e d 'approuver cett~ dé l~beretion, e t le6 ~~cont ~nts introduisent un pourvoi au Conseil. ~'Etat cantr~ Cd r : fus . Ou bien l' autorité préfectorale approuva cztte
délibarat~on et ce~ qu~ ne 'Veulent pas de ca s(,Cislism~ municipal introduisQnt
un pOUI'VOl. au Cons .. ü d Etat con t r " ~ ,~ '.;t a approbation. Dans l'un COIlllllé> dans
l~au~re cas, ,1: Conseil d ':tet a son mot à dir~ en matièr~ d 'a pplication d'.1 soo~alLSme ~un~ c~pal . En vertu d'une jurisprud"nce dâ jà tràs anc i enne car elle
~
. 189,
2 l e Cons"il d'Etat <ln France s'est t oujours prononc
'
r emon.e
a. l' annee
é en
princi p;, èontre l e déve loppement du social isma municipal. Dans c, tt" première
affaire , i l s'agissait de l a ville de .!louen, qui avüt ir.laginé d ~ créer une
phar.naci: municipale . 1a qU3stion , pa r l~ !Jla car.is :~e que je viens Ii ' expliquer
rut portee devant le CONseil d'Etat, e t c~ lui-c i amenda la délibérati~ qui
avait é t é prise. Pour l as dftails èe C"tt2 pr 3mièr e affaire , voyez l'article
de ;':a~re r ''Le municipalisme I!t la Conseil d ' ..;tat" , Revu9 d'Economie Politique,
1905, p. 329.
Depuis et au moins jusqu ' en 1926 , c ; tte jurisprudence frança is" est restée
à peu pr ès constan t • • Voyons rapidem..nt les motifa sur 1esquels elle ~st basée.
Deux argumen ts ont été principal e m~nt r~te~us psr le Conseil dt~tat dans
la longue s érie d ' arr~ts qu'il a vendue en la matièrB .
1) L'argumdnt de l ' inaptitude commerciale de s oommunes . La Conseil d'Etat
r emarque que I ss c o~e s sont des groupements officials d" ci t oyens, mais que
l eur rôle n'est pas da faire l e commerce , da faira des opérations commercialea.
2) Le deuxième ar~~3 nt mis en avant par l a Cons"il d ' Etat ast un argument tiré de la l i barté du commar " a et de -l' bdustrie . Les règl as françaises à
cet égard v"ulent qu'une compl ète égal ité r ,~.;:J :"' -:;= +ous l é~ cC:1c=ran'~s. Le
concurr3nt qUB constitu~ la ~~~ici palit é est un concurr ent qui a des avantages
trop éclatants pour que ,ce tte r à 51e continue à ~ tr~ obsarvée . J" no te ~ue ces
arguments na sont pas à mon sens abs olum~n. convainquants . ~uzn t à l'inapti~~
de commerciale des o ommuna 5 , c ' a .st Urle cO!lsi:l.ération qui était t rès valable au
début du XIX-e sièole et ~ui ~~ut ~tr~ justement criti ~uéa . C' es'.; résoudre la
qU;:ls';ion par l a qUBs tion qUE. d~ <lire 9,'.1'il na pau t y S'loir c:.e soci"lis:1e municipal.L'autra arg~ant, t ,
...
+d ~' l"'d
t"
t
~r e da la l~b;rte ~u comme rc ~ e.
~~ us r~e es
aussi partiell" mBnt inopérant, parce _,u 1i l doit $tN pr6u7é . Or. pau: lui opposer qua dans ~ien d ' sutr~s cas, i l 2xist e d.~s l!lonopol ds (P?illpeS ftmebres, halle da marchés ) , qui on t été conf ~ rés J cartaL: ~ s e:ploitatl. ons . c~s ,;non~~~ee
ont bien subsisté , wal gr é l e principe da la ll.ber t e du commerce et û ~ l 1LùUStrie .
En dépit de ce tte jurisprudence, la Grand~e tr~· de 1914-1916 ~ J:ledifié
d'abord la situat ion de fait de ce problème en Franclil. Pendant ces annees 191418 , un grand nombre de municipalités s'~t:~ e nt engagées a~ s~z ouvertement dans
la voia du sooialisme munioipal. ~es or ea.~ons l ~ s p~UB ce~ebres sont, par exempl e l'ouverture des boucheries ~icipales de Certa~e s ~~ll es (~r?ye s par
ex. ~ et d 'unB mani ère général e, un dévclo?pe~ent des sdrv1ces . mun~c~paux •
Cette floraison disparat a pr ès l ~ 5~e rra A ? t ~ ans 16s annees 19l9~1926, la
question r e tombe assee se~ibl~m3nt dans l e m~~~ e tat ~u ' avsnt 1 9~: ~~ problè. d'
t -t
n""~ioD Dmie aVÇc un decr , t qUl. porte la c,a .e ~u 51iome c ha::15"
aspec v o.e >""Vu
' d'
t
~< .. '
l'
,
1926
t
'
t
l·tl.'f
' notra propre problel!le . Ce ecre m o~~e
Brv ~:nora
e qUl. as r u
è.
••
t1 cle 68 de la l oi du 5 fue i 1 8a~ , notr ô loi f ' nèamentale en ma t~ere ,e ~c~pal' té
Fr
Le tex ttl ""st 1,3 suivant , "Ne sont exéoutoires qu apres
: ~teén
snCB:
té supé rieure, l es dél ibérations portant sur
r l'au~ori
avo= e
approuvees
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les Obj9ts suivantfl" suit Ime l ongue énumera ~on
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�- 1E6 -
notamment pcr voie d'exploitation di.l2" )-uL-i-int.arv.ontion dGS co=es, lès entraprisc!s, même de forme coopéar simple partioilla tion, dans
ni
bl'
~~è ou P
.
• our ob'et le fonctio~~e~"nt des ss
ces pu 1C8.
rative ou commerc1ale, ayan. P t d
populstion IdS oduvres d'assistance,
Le ravitsillament et la l cgel!1~
&
'e.lisotion d'e.:néliorations urbaines".
d'hygiène et de pré;oyence soc~alta.oUtelai~ése~bïe qu~ ce rat tout l e sociali8- dre ce texte a sa ten .. ur s r~c ,
.. . l
~ pr.n . .
f â en chdroh~t bion, toute entrd?r~S a ~~~101~ e peut
méussi
r~10~pal,
car une
aUdon,
' r .~
; 5 pravuas , ~ui
all~it êtré autorisée déeor-ntT'er dans
es ca t ego
..
~s e~ ~anoe. Et da fait, spres C~ttê dat~ ~e 192ô, d'~ssbz nombreuses entrerises municipalas ttmtèrant de se fonde~ . .
., .
. ,
p
~:r-is la Conseil d ' :: tst oaintint sa ;;ur1~p:-ud.mca. et ~ec1da par c.a1!X ~mpor'--~t
. 1927
dJ ohos,"s
,.. que
tan t s e.:
r!, S ce
, ~e rien n' ~t",:'o t "h:;""l"e
. . &. l'anc1<m
. _.. . t e tat
. .t
1<',. - C
ig
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l'd aoci"'l":spour leS I:aIDèS
r.9..1sons,
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1.11
.:!rc.l. ... en
_~ . . . e!
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CI.
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Ainsi donc , èt C'èst la poi::t _.~~ ja v aux SO:.ù.~-n2!', le .Ia1 10 "ve oppement de oe soclalisme :runicipal ~n il'r=c~ s'expliqué par la Jur1s prudenca ~u
Con,eil d'Etat, qui à ca~s è"s r~isons précitées se r 3fuse à autoriser l'1ntervantion des munizipali tés.
1
Du point de vue critiqu~, il ~~ s~b~e ~~c c~tte.o~isprude ncd es t ~u~
âtre cuelque pen ~xagérée at qu'il y aura1t 11eu d~ d1stinguer ~s , l e detail,
selec-las entrepris&~ muni~ip~;~s not~~ent dans 1~8 deux cas precedamment
étudiés· entreprjses à tendance monopolisti;u&, servioes d'hygiène et de santé
publiqu;, la régie municipale ne doit p1.S ;:)tr", a :;u-iori condamnée. C' est dans
cha ue cas que le jugè~3nt doit di:fâr=r d'a,rès l es circonstances è~ fait qui
se sont multipliées.
Sdction III
LeS lioitea du socialisme municipal
i côté des entreprisés précédeoment énumérées, il faut encore mantiann~r
un troisièma et damier type d 'entreprises où le socislisme muni~pal ait s.ngé à se craer. Ce sont l~s entreprises qui créent une concurrence de l'entre-
prise ilIIlIlicipala aux entreprisds émanant de l'initiative privée. Par exemple,
'1 s'agit ici de boucheries, de boula.ngeriss, de plur:nacies et, en un ClOt, de
toutes les entreprises WL~s lep~uelles la ilIIlIlicipalité vient heurter e t concurr&noer les entreprises daas à l'initiative privée .
Voilà, me semble-t-il, qu~llè es t la li~te du socialisme municipal : celui-ci ne doit pas abordar les entreprises ~3 cette catagorie et doit prudemment
s'abstenir de fonder des entre r riséS de ce genre.
L&s raisons dp ce tte solution me n~ra issent ~tre las 3uiv~tes :
a) Lé concurrence, nous l~ ~i~ion~ ~éjà irécéuemment, .st tOüt à fait inégala entre l'initiative priv§a l~isaé~ à SeS dSuls moy~~s et l'entr~prise ~uni
aipe!" du point de vue financi.n S'-lrtout , LT an tro:-!'is3 Fivé.,. doit garer l'affaire convenablement, équilibrer un bY.!lg"t e~ fSir" !·~c. 3.'.lX è,joenses e.v'3C les
recettes qu'ella peut obt.nir. à'~ zO!1tr~ir~, s'il ;' 3. .~~ ::1a'':'''3.1s<: gest::.or. de
l'entre:;>rise municipal", ~elle-ci tr~s :~cilem",nt a recOIUS à la .,unicipe.lité
et avec ~es deni~rs d.u contribuable on 7our..r a bouch",r 1,,8 trous et 2 arer à
l'insuff1Bance des recattes, ~u déf icit existant.
=8
b) Il faut noter - et c est
e... uxièa.<l r!'.ison pO'"r ~" tt3 "l~b~ solution
que l~iI1itiative privée, l'éffort indivi~u~l est toujours bien meilleur quaht
aux resultats qU&.l'action de l'~~~tr~tion ou de la personne mor~le ~blique.
Dan~ le,doma1ne des entrepr1Bes ou existe la ooncurrencç, la juridicticn
du C~eil d Etat 9pt d~nc parfaite~ent fondéa et GÙ le socialisme municipsl
par v01e de c~ncurrence doit être arr@t~ ~t supprimé,
.
- 187
. Que~qu.ea .mots d~ conclusion Sil' l'ensembl e de c;es développements. Le prohlèmw~u1 se pose i 01 e~t tout natuxellement celu 1 de l'avenir du socialisme
mUI1icipa1. A c~ point d= vue, il y a lieu d'enV isager d'une part la ~uestion
àatJ.s l bS pays etrangers '" t, d'autre part, l i. prvolème en France.
1) Pour oe qui est d'abord de l'ave!1ir du socialisme m~icipel des pays
étranlS'e:-s, l' exp"rience fa~ te dans c<!s 50- ·60 ans semble pennettre de concl~e
qUd ~a1s~mb~SbJ, ec.;nt ~e de"e~l)pr(.ment Ilu socialismél municipal dans tous les
doma.Llles 1nd1ques contuu ,ra a 3' s.ffinn"-r et à s: étend~·e. Ce sont surtout les
l eçons de l' eX'llérlence qui agisflent ici COfilID3 ins trument de dis tinction , et
dans l' ensemble de9 expériences ont été bonnas. D,l municipalisation de différent~ services a donnâ des résult3.ts eatjsfaieantu.
2) Q.uam, à l ' ave:tir du =o" jal iE:m'l l!!'1llld.nry l en F-EBnCe et en ce qui conuerne l'aspect particulier du problème , il l ut sOlgr.eusement distL~er les
deux sortes d'hyppthèses suivant as :
a) Il s'agIt d~ services à tend~~~e monopolistique ou de services d'hygièno ou de s~~té publiqu~. Four ma part. j ' e3tjme que dans ce domaine, en
dépi t de la juriRp!'Udènce du Conseil d'Etat, 1 .. socS.ad sme municipal reste
l~rgement rossible . Ce sera dans chaque cas donné qu'jl faudra soigneusement
exam~er le r éSUltat de l' eY.périe~"e ten~ée: POQ~ cavoir si on continue oette
expdrien(;e et 91 on llé~end à ('autres mu.~id.pE.ll.t"!l
b) S'agit-il, au contraire, de toutes l as entrepri ue s où la concurrence
privée se trouve atteintFl, la jurisprudeno<l du Conse~.l d'Etat est parfaitement admissible il faut souhaiter que 1" social;.sme mun5.cipal ne se développe
pas; par exemple, en mab ère dl! bouche:r;j.es, boulanger5 el', pba.x:macies, etc •••
En résumé, c'est donc une conclusion r·o:nTl- "xe à Jaquclle nous arrivons
et qui se résume dans I dS deux fOrŒ~es suivantes ~
1) P our l' é trnnge<r, prolongem~nt è'.l mou.vem .nt actuel;
2) Pou.r la France, l e ma:intièn d" l a jurisprudence du Conseil d'Etat,
mais seulement dans le troi~ ... è!ll.:l domaine : ent" ep:::'ises O'~ il Y ,. concurrence,
et nullement dans l es deux autres èomaines ; entrepr ises monopolistiques et
entreprises servart à l'byeJè'le et à la canté pùbl ique.
§ 5.- Le rol e d.· J 'I:;tat ":'\..."tS
.l.aJi-"·9j.~(':':~.9~...1e~ d~
--_. -. ·--6uè~~:a· ~t-~r._~!ln?!..}Lcr.l~~
Le probJ.ème que noue pourrlons nppe.Ltir l/:intarvention de l'Etat en régime
S~ trouve mo~ifi0 drulli o~rtainb ~ circonstanc~s qui s ont soit l'ap?arition 'de la guerre extéri eure, soit "llccre l 'nppari'tion et le déve loppement
de la crise économique.
.
Ces ci:::consts!lceS - guerre "t crise - transf0rmant t out a fait la question et ont pOS3 un nouveau problèm~ : l'Stat p~ut-il at doit- il L~tervenir
pour conjurer à la fois les conséquences d~ la guerrél d, les conséquences de
la crise?
, _
Pratiquement , le probl è:ne an France s'est poae a deux reprises: d'une
pert, à la suite de la guarra 1914-18 et,pend~nt la ~erre ~otuelle;~et d'autre part, à la suite de la gran:ie crise economl."ue q= Sd developpa vn Franoe
après l'~"lné e 1931.
.
.
La bibliographie est assez abondant" ~ur ce pr~b1ème . Je ~ent10nnera1 .
SlIrtout l 'lB très nombreuoes publications d~ l!l Dot~ . ion Carneg1e pour la pa~x
intern!lt ,~~ ole
et not&~ent l es deux étudés s uivantes 1
,
·
"L" d
.! -~.~
'L - 'b'
"l'Agriculture pendant la gue:::ro Il e t F
onta:ne
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fre':l!(ai'3e pe~dan1; la gttt3rr~ II . TI va de soi que . ans ea eux cas,
s Bgl..t
de l~' Granda Guerre 1914' 191_ .• Enî:in, j3 c.ite::.!1.1 6gal ement un ouvrage de
Delem"r "Le Bilan da 1 'Etatitme", 1 vol. , Pa~1s, l'ayot. 1922. Voyez, en:fin,
~ormal
=
�\
\
.
•
•
1 ••
- 188
d.a::llrJ...!..o~ de 1:. PO"& ' 1 ,;" for:::~s à'dnt::-;,;>rie,s·'. 1 vol., Sirey , 1938, les
détails S'.L" :.. .. 8 ' in ,erv".,t, "n" C'oll:;à"u tivas de 1'1 cris .. économique . A. Interven_
tion da l'Bt5t an taz:ps di' guF ::-J: •
Pour t-3it ~l' ca roblè::J~ . je voud=sls . en trois s,"ctions, anvisage r les
trois questi 'liS Huiv;n 38 .
Sa ct. en L
~~cL:lon II ..
cs"--,,, .., ay:mt a1'l"oé da s l ,.s 'WP 'thèJas préci tée 9 I ds inter,r-=ltt .. O!1 u de J :~,t'1i ..
Les jn.l.;:::v~:"l •.L)r.s ell";3-:!.d(L~s. è!. Is foi" dans le d~m.ai!le de
Sëcti '~
~~~~Fn ~t ~ppréci!l
1
I I1,
p-:'cul tuTe et dan .. calui de l
io: critique.
"ldur. (,ri« .
Si l'on che=eh ~ à a~" ~~ tebl ~au gào ?~ l des C' uSPs en question , on
peu., je C-rL:S . ~as T!l!IJ Ili''', soit à den su.,e s !6n~= la"
I!lCU.ll .. s L tous l es
ces, ~oJ ~ 8~6S ... a C't- ...
'l.2S ~..:..sc.s cp~c::ale.f, ~"'-;:,t:::"cc.J..:·,èras a l a Franr;e.
Tou" d ab rd, eo=~ ,hl vlellF de le d J: ~ i?t t'ast eY:!.dant ce mouvement
n~ slest-.ps.s ~f3St9 n~uJeC!Jan t d!!n3 notr~ p9yt~ .. a ex:t:'lte ég~]emunt et
ceme
t~t.e. dans,la.~lupar" des pava
étr~n~r~ A
, ~, d'
au
. ,
,.....,, ~ o . aUSel. ,,-ru ~e~'cru:-,nous en pre~~r l~eu les causes eclnara]p.s provo~u~~t en tp ~ps d. guprr~ et p.n te~ps de
crLae 126 Lntarv2ntio~s de l'Etat.
D'w:e =J.ère g~'lérale, 1::. prenière cause à r:!e:1ti onner est le fsi t ae la
~~a~re e o e'~e ~arre ~ui dans lèS deux cas; dan 10 premier s ' est - rolon ée
ett _~s le ::eeonc., se!!lbl _ ae ;ro101l.,=r , :i 'un" gl:err e oui dura ass.z lo",.,,,,temgps
e ';[= Vlan. trouol
t "
, -0
des Etats belli a- ;~ e ~~ ~ o~~.sar assez profon~&m~nt l'économi= nationale
d'abord l
,g an s. S_ no~s prenons les choses pOUT le gu.. rre 1914-191 8
Jo.
cancE~ 1:: :~~~~:~Cà~ ~~~~,
ja la rapPPlle. l~D suivantes : E~ e ~~ i
l fAllt:H!l!1Çl""
1" "'"
\..
etes,;;: le bl ....cus infl:, _; }:Il.r '~9 ~~,. o
~-:" ~'
_ .. ~7
.c.'.l ... r1C.a e, etc .... ,
-'"
... _ .
~
'1;;
....
-,..Jope ..; ..;n "'v""' ... le
turbstio= ~ ce QU' - ccn
-- 1. ' 1..1. S q141 _ut 1 3 pr~rclpa l e C'iUge da cas 'O~r•
<::?n,,~
&S p'.L.s"anc"
Il' , .
•
surtout Je défaut d" 'c-_ft ~ d'
'1 ~
.s a J_~ .. ;; et associz.?s. ce fu t
0
.~,.,a
'
!:~ , ,r e 't ' c
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f$'
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tel"!l!ltiolli!.ux Enf-'" -our l
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~ _.9 J .1.C,," té':: das p!l. ie!!lents in~D u..~ ~
C':>!!..l!l
pour ~
t
apportée;; p= la ~eri-a d= l ' 6 "
"
,
J. ee au rfo.J , ) ,'9 perturbat i ons
la main d'oeuvrê;~né èaDsiti; de m-:~nto illJ~ !1St:..ù+~i:-Je ' ,à~lDj~'tt L, n fOL'mj'bble de
'
~.L!l enJ.!" ('el" sJ.n" e l.TUu,'·_-',
'1
t ·lnd'.LOpe nsa bl es a la c-~d~'te d~ l a gu
t
_o. eg V1~a
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ClU='l
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P PO\","'o_r à l' alimen tet10n o.e la p' ?t8.:l.1.i n.
Cett
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d ~ mo,<!Ie : -Co! lu cnec de la o""... ~rre s~ ..... .>t-L... Uv ' y il l
~~ 10 e
e le gueI~C 8C~~~'
_
- .-les - ~,u
z a o3vez , pe~dant la
~
.. J.e. I-' c~co-p.
j
,
te r sont les S'llvantea , ·'e do' bl • _
-,
p .••C} -.,es co:wéqu ances à no'" e 0 OC'.lS b-n .ep~ ~va.~e ~ue lcc b~lljgérant ~
cnt êss3yé d'~ t3blir
l oC"S Q,P l F:l'AlI e:nagne et bJ.ucus,,~
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5. l' li' _, : l =an-"~'
' ~- - . c.a J." -..,
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et- r !:Ue penda'lt 13 durée des' hostiguerr.. g,.. fnnt sen ~ii- M, L ' ~raz. e Gll"-rr~ Clont~ e qu o l ec C'0'l3équ"nce- de l e
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..
...
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tcra1.D~ . Il e, t pos ~lble q~'Îl en e ' ap~e9,la cQnclusio~ du t~tté Il.ui la
1t a:.n'. l rette fuJ_s ê'lOO-O.
-
l ~J -
Il Y a aJonc unI) économie de trans _.Lion à établir. Puis, an fac e ,"'ô touteS
l es conséquaooes ee 1:., glldrrE: : conséc;,._;ncea p.mdant l a d=ae même de 1 2, guerre; cons~,,-uanc~s !lU l "ndem:lin de l gu~rre , on s tcmdanco: do;, se retourner vers
l'Etat , à lui dEl~der d ' int~rv9n Lr pou: r é soudre I dS difficultés do~t il s 'agit.
Voici don c une pr"mi ère caus' i!:lportan ta et poilU t--être dominant e : l' éconone de guarre se subs t ituant à J,' économi~ de paix et amenant des bocl2versements profnn ds dans ch~qu~ é cono~_ ~ n~tionale.
Une d euxième C".llse de s inte rventiom. an que ation doit gtr e chercht" dans
l e d3veloppement de la c-:mcentration ino.ustriell" I! t dans la situation è,e diff érents groupements ayndicau.x dans l e s è. iffé rpn ~ a pays, D'une part, é tant donné l'existenoe de l a cunc~ntration :ndust::-ielle que nous connaissons at la
forca àt la supérior.'t.é d .. s grands établissements, l ' état de gua rre ma t en
question 1 ' l3xistance d,~ certai.'l3 pi't lts a t moyen:) écab'!spemE'nts . En cette période da guerre, l'inég~lité ~~ ; ~ouva e ncor~ plus acr,nt~ée ent re l e s grands
établissements, qui pçuv~nt ~e d ~f~~er~, et l ~ petits et les moyens, qui s~nt
d~s un_ poetw.'e parti culièrel!lE'nt x.uvaj3~ Iès l ors, cat état de choses, ce tte opposi tian an tr" la si tu.'\tJ.on des grsnds étlOblÜse::l"n'.;s d 'une part et celle
d:.s moyens e t peti t s de l'au.!·" '!n'trame psr'o:,e cia rc j~ éq\lence, l ' idée d 'organis at ion de gUdrr e d" t oll", "u ~ e Ee brancha. Il e st a rta _ln que si on laisse
les choses sans y pourvoir , i l s 'é ,"abl.i.ra unt3 sort" da .Lutta p'.'llX la vie irnpitoyabl ~ entre l es grands éta bl iss e ~ents d 'une part et l &s petit s et l es moyens
de l'autre. 1es preml? rs accapareront toutes l es ma.tière s preuD_ères et la main
d'oe uvre disp~'1ible . Si l 'on v e ut m~int sni= l,,~ éJ éClcnts de l'économie nationale, l i faut arr Ive r à une f ormule d!-o:rganisatl.o'l Cl" pJ.oCluct i oll, il. une f orme de
groupements auxquels on a donné difféBnts nom\ (en 19J4-·1918 c'étaient cies
consortiums aujourd'h i ca sont l e s comités d'or ganl_satir n pour ch~que branchd industrielle) . Et cett~ ~rganisati~n , bIen entendu, n~ peut s e ,réaliser
qu e s i e ll e es t i::JposJe par l'Zte t . A l' Grigüle de catte l.nterventl0n nouvelle,
il y ale fait d d è oncentra tion écono~ique ~ui doit ê t re considérée comme une
CCUSd da ces int ervent i~~ .
En troisièm= li du , et dans la série des causes générales tQUjours, il
faut noter une sorta da rout in~ ou, m.i.eux peut-êtr e , une so::-ta d ' ~~tra~a~ent ,
qui p~usse à des inte rventions da jour Jn jour croiss ~ntçs. Il I a, p~urr~~t
on dire, un état d ' e sprit dévl)loppé p"r la ~'\:."rr .. , qU1 se montre, ~rtl~ul~ are
ment f avor3ble a~ inte!"VGntior.a ~xc"pt~o~ell es qua n~us avons ~ e~~dl.er ••
C'est l'Etat qui e toute la r9 ~ponsabilit é de l n condu~ ~a da la guerra et :
partir de cette donnée un.mi!nem~~t admise , par WI ",nt~~:-n:"'9nt aG S"" ~ omprE:l-,
hensib19. c'est lui qu i doit av oir toute l a responseb~llte pour les m~sur~s a
Prendre en fac a des réperc~ssions def lat g~e1Tc . Mnuar una cause d ' ordre docEnfin, at en demi "r l ~eu} il au .. noore Il!- -:
" '~
-'--' l'infl
de c - r~~ins livres dt &~ certaJ.ns auteurs . Le I S1" ast
uenca
G_ ,,~.
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t .~.
particuliè rament v isibl e en A)l ema~e ou dans l~ gue r~d de. 49- 4- -~ ',UL~ ec ~
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t ' d t l.' el nommé Wal theT Rathenn a formul e et o.J.vulgue , r ependu
nollU..S e e lJl us r
,
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il: sB!lsible
une théorie nouva ll a de l ' in-ca!"Vlmtion de l B'te : ,OUT" 1'<: C<J_ s
,
~
, t dan" la pr esse et dans l'o nl~~L~ publlque de s autres
1 a Ol .. me ca ' 'le ens e
~
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l gue=e ("1 la
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' ie d ' auteurs en f" c,: des "aux dave o ppaR par a
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pa:..rs.
v n~ Ber
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l
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d " ter-,re~t'')n.''ll,'::Je e cu __=eno qua pus
q ue J'a crl.se, posEmt un r Gnouveau
ln
,_ " ,
'
. l , - ~ t d ' t . tervenir en mat~ e ra eoonl)lll~qH~.
lD.9.::.s
~ "a
f)~ ~n
, ' ~ l ~ a' la Frnnûe .Jes c auses s pé,
i
- l'
<en de" causes specl, .s
•
alC3lll
~
• il tl' agit da l a m arre 1914-1918 ou
J en v ens a
cial e s diffèrent, bie n ent;n~~ , :~l~~t~~as cause s de l a ~erre de 1914-1918, il
da la gue rre actuell e. pou
Il. t' cl' ère maLs bien c~~ue dans laquelle
fa u t no t e r l a si t'~ ...., -ion
"ssez
l.C .'. en
~ . ,
. ':ln
v
.
dpaz'
1. --!1
. . . a pOLtr 'l i::.~!-rovis iou..ù~.i..I.I.~ ....
~I.,
s'étaient trouvés l as All~es "
~."
"
#
W)
.......
�- 190-::tet"ieres -n"e!Djèra~.:t9s.a) ~ à. 'alimènt s.tim, :~cit éga.lement pour tous produ~ts ~éc~ss~ires à la ~ -nduite de la guerre. Soi. pandant l~ .3riode où l as
Etets-Vnis étaient enco e e~ dehors du conflit, soit eprèa, lors -:ue les Etats_
Unis étaient entrés eUY~Jm s isn~ la guerre , c'étaient l~s Et ats-u~B qui
'tait le grand f-ll.luis"e= des Alliés. Et, bien antend..t, S~ on ellt l a~ssé la
~oncurrence fonc.ionn~r à .l~in dans ces Ch03èS ne~~~déaB aux Etats-Unis, on
;ureit a~outi ; ~~ hausse ~ prix formid~b19 o~ à ~os ~ ifficultés t rès nombreu_
ses. C'es-c un.: raiBon spéci::la pour la TranC 3 Iln catte période Ciui .1 ~otivé une
nouvelle interrention de l'Etet, pou= = ~~ oud=J ces difficQ1 ~ 5 proolèm2s .
Pour ce ~ui est d3 le. ,,;uarre actudle 1'l3?- ·19.i0 , ca sont 3n som.':!.? 1:: è.éfait3 e1; les conditions ds l'aI'lois • . ce 'lui, ~our 1', France , expliquent et justifiant ces inte~"~tio~s s~ci q l)s_ ~~a vous l a eav?z, à partir ds Juin 1940,
la Fro..noe s'est trouvéa, d '11.'1" p_rt, coupae en dell-x par ties 1 la France libre
et la France occupee, at sur,,' tt du fait de cetta ùCMl, .~ ion , les :natià=s premièra.!, soit d'ali:!lenht ... c. .• eoit éoess:üras pour l industrie devinrent ':e
plus en plus rares. Las di:!: \Ù t ~ " réel12s de c::.roulation, sans œrler des
~lève~nts de l'~lame~le, ecpGchant l'approv~sionne~ent en cas · mati ères prerrièri!S cie foncti'm",r en régime nonr.l. I l _, donc fa lu s -" nger à prendre des
mesures .. rlreordinau'es en ce qui conc;,raa tant l' ollprovis5 onnelilant en matièr~s p=~nièras ~ue la 3arch~ J~ l'ind~stri&.
~insi donc, à côté des ca~es ~anarales, ~O~undS à tous les peys en
.suerre, i l y a eu pa= deu.x foi.> po....r la IT!l!lC2 las causes spéciales que je
viens ~= ?réc~ser.
PSSS0D3 à l'ét~t de f~lt d~ ~as interventions ; at lci une division naturell~ s'impose , les intervantions cls.ns .b <!rmaina da l' agricul ture et ensuite
les interventions dans le <!omaina de l'in<!us.r~e_ DL~n entendu en oes cetières, je drunerai l a préférence dans mes développamente à tout ~e qui concerne
le. E'r<>-nce.
Section II
A. kL:ntervent5 vns snéoiales d3ns le dcmaine ae
l'agricuJ brll .
D'~ ~ot, elles sa réD~ent surtout dans une sorte de mainmise totale de
l'E~at ~ur le comoerce de bl é et das céréales, qui du point de vue da l'alimentat~on ~s les deux guerres nécessitait un soin tout particulier ln c~ qui
concE:na.la guerre d~ 1914-l~l a, ca ut de ~3UX façons : ~'sbord ;a; intarven-
t!~é1Dd~ecte, ensu:te par 1Dt~rvantion directe <!d plus en lllu.s mar qué e que
r~e~t ~as d~verses ~:sur~s prLSes à l'épo~ue . Pour ~e lui est d~s intervent~~,~ctés~ on cre~ an office cantr~l ~~s ~roduit9 chimi u~s a i-
se
~i::t q~ ;!a~tt~ha~~e, ~v:c .un fo~~~
de ro~ement mi~ à s~ diSPo~iiion ~
urt
~ ~ -e_,ro~~ta ~h~~q~6 n':c&seaires à l'agricul~~. Kais
s
ou c est n l occaS10:1 c.u "Jrool"-llld è~s t'rr~s e~'ns culture q
l
'.
ventions d l ''''t t h~_~"
~
ue es l.D v3rdiroc~-- eet d~"'.· a c·t......"
. er~nt è." ~t'..tré et furent Go' aLord de3 interv€ontions in- """
v.=en ,ns~te des 1Dterve t·
d'
,
s'échelœL~ de 1916 a' 1910 , à - .
n ~ons ~rect~e. Une eerie de lois
83VO~ :
l ) Loi du 16 Octobre 1916
~
tiozmer lee tarres e.œ":iœL"lé-s' au,onsanv l~G meues des ooomunes à r équisid1ts Coaités d'action co~a~~al~ ~jse :n eX?loitation par dea Comités,
oaire pouvait réquisitio:mer la~ ~~t'" IS .3 tl-~I3POS1tions de cette loi, le
et les ' ttelages ~;~---'hl
'
1 ee
co=es. Certaines avances cons ~ t er1d
~"'u. es a.ans
louaae. C~ espérait ainsi remédi:~ ~-? P:X l~ Crad~t Agri~ule lui étaient altê~_s s~ cultures.
res .eureusement à ce délicat problè~ des
f ,
-1-'
Q
-:
•
- 191 L'événement prouva qus cette premi :re tentative fut absolument inefficace.
~ l a fin de 1917, 58 communes seulement avaient tenté l'eX?érience et 1396 hectares seule~ent avaient été ~s en cultu.re. On peut dire que cette première
BÀ?érience avait complètement échoué .
2) Loi du 7 avril 1917. L'Eta t intervenai t à nouveau et il est autorisé à
prêter son concours ~ l'exécution ~e travaux de cul ture ~ui seraient faits pour
le oompte des départements , communes, associa tions ou particuliers. On créa
alors un service de mise en culture dea terres abandonnées toujours, et l'activité de ce service fut encore une fois une insu.ffissnte r éponse su problème
posé.
Le 31 Décembre 1917, l'Etat avait travaillé eur 3.260 h. dont les deux
tiers pris dans la lIone des armées. Et le prh de revient à l'hectolitre était
~ articulièrement élevé . De là en a tiré la conséquence que l'Etat était mauvais laboureur, mauvais agricul tBur.
3) On cheTcha donc à organiser non plu.s directecent, mais en st~ant les
initiatives privées , la cul~e du blé, ct là encore, on n'arriva pas a des r&sul ta t s bien fameux.
_
Une l oi du 4 V~i 1 91~, toujours sur la mis~ en culture des terres abandOnnées, une loi d'ordre financier, ~rêvoit enf1n des avanc:s faite~ par l~Et&t
pU..\r une somme maximuc de 100 c illions de francs-or germlOal, q~~ ?ouva~ent
être faites au.x parti culiers, 30ciétés ou co~ités co:nmw:;-a-.lY.. A-I"_
Enfin on dé cida que les terres abandonnées pourra ~ent e_re concedees a ~~
ou plusieu::.s agricultBars choisi par un Comité commu:uü. _ '
_ ,
Ainsi donc des velléités, plus ex~ctement des nystemes d~f~rents eSS8yant de résoudr~ ce probl ème ~es ter:es aù"":",,,."-l~"''; ,. _~ de~ ~ . _~~"-~:_: ~'tns- les
différents sens, qui ont donne lieu a des resultats 1Dsuff~sants.
"
Eoux la guerre actuelle 1939-1940, les mesures de ce g:nre ~nt ete pour
l'agriculture beaucoup plus modérées et se sont surtout manifestees par ~ contrôle de l'Etat. Sans doute, le problè~e était sensi?lement analogue, ma~ le~
condit:ions de la :merre ne permettaient point, du mo~ avant Ma~ 1940, la mi
se à la diopositi~n par exemple de l'Etat de ces te:res aband~e~s. ,_,
_
,
:w-'-aéb·J.t
40 l ~ ·{.l-'~,r:j"e • 9.!?~ué!Ïe , -~~~l~?~/~~':f.ci\;;.~·J~~tH~6l:~;~~~_
satU
. satlôn génarale dn .L!. _ :,a t~ oll _ p"ur _
0
(,m...
_'
,
' 4) et des b:'ens Brv. 22 •
tres dee pcr30nnE!8 ar . _ dl'
en <I>Ul ture s~' posait da ;ta façon
APTès l'armistice, le pr~bleme °d a25~~~in 1940) a dit : '~n champ ~ui
la plu.s ur~nte. Le Maréchal , ~e:s~~eFr~"lCe qui ronatt". .'
tombe en i'r:l.ch?C' es~ une port~~1940 e prescrit l'inventaire des ter::e s inculUne premiere lo~ du 27 ao
_t '
co::mru.oau.x cie "'rance-. La llUse en
OUS les terrl. olores
.
L' art
é
tes et abandonn es sur
. '
ur~s administratives tempor~res.
'vue
par
vo~e
'le
mes
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ural'
.
culture est a l ors p r e ,
éf t pn fa~~t\r des França~s ou nat
~seB
r@té de concession est pr~s par le~ . e ds de frenca ~ux concessio~aires est
depuis oinq ans. Une avance de 2 m ~ar
-
-. ;
-
(t
prévue.
, '
lq 2 co~plète la loi pr9c~~e~te en è~nn~t
Une deu.~ième loi dU,19_fevrd~er, ~~ ~er à remettre lui-même la propr~éte
,
~ . __
1 a poss~. b'il~. t é au pro pri"- ta1re e" s e·'6"o
" ) es à ] ui donne es ""'""" ce cas.
en exploitation avec des facilit:s sP(ec~~d ~O Novembre 1941, Décret du 16 JanEnfin la législation françaJ.se l~l. u '
ultures collectives 1 définition
i l 1942) orga..'1~Se l El S c
i
vier 1942 , Lùi du 17 avr
. . $.' "énéficiaires' agr-3ment de celles~
du jardin colleotif, but des c011ect~~ ~:r~(s à l'amiabie ou à défaut réquisipar le préfet- acquisition par elles e
é~ieux au profit de ces oolleotivi,
t'
oas ' aven ts-'Ses s tion possible dans o(\r al.IlS
'.
de contrÔle.
tés; fonctionnement d'une commiss~o~
• la même politi~ue est rslative à
Une l 0 i du 2 Avril 1943 poursul.van.
.
duct~on_
l'emploi collectif des moyens ae pro
�- 192
- 19; Beau~?up plus ms rquÉos et b~ .co~p , lus décisives sont l a s interventi ons de
l'!::t!:7 a&nS le dO!ll3ina .10 l'ir.duo, ·i e. S~ c; ~ s t üors l'hilltOÎ- 3 ~'aborô. des
consort~um9 pour la bu erre 1914-1' 8 , l' i~s t i tvt ion ~ctu~ll~ d d Jom~tés pa r professions pou,.' 190 '"'.1arr" sctu~L. d ·;s sayo,:s ol randre CO!!1p . a d" c" t :unportant
~ouvement de création e t d ~ fon c.i )nn~~ent da ce qu'on a dé nommé , j uetem3nt
d' ailleu:..-s; les cons ""'~ iums ,
.
"
,
,
Ce sont des ~ irc"nstanc " s d~ .. lot part~cul~ ~r .: c , pl ovoqU.LS ;:>sr l Gtat de
gue=a, qui œlt donné l i eu il. 1:: cr lstio::: 3n q ' ~ st : on , L i difficul t é s particulièras à ] a Fr:::u:ca ét2:..:dnt '~:lrtout ] ~s tro i s su·i.VI:..n.J... e ':J :
a} L,m:.tation l u t ..mn' ,!,e d h pOl, ~bJ d p -:-.or l' à::r 'vé e da s Qstières premières
nécessair~s à l'industrie
b) DifficnltJs g .e~ ,...o',U' l es pa.ier:;mt~ .i 1 :';t r J,.'l ' r i
c) Limltation aussi d ~ s ~ uslités dol mstièrds pr dmi ère~ qui pouvaient être
:iJ!l::x> ~.; as.
Ces circ ~nstanC' e a (lXpJ i quo;nt po=,!uo i " n or t;ani sme a na a l crs être improvisé po= régler ces p- ~blè::;e s cQ.'lcern..'U\. 1 .. 0 J.ndu:, ; riPls da c.haque catégcrie .
P3ndant leE e.nnées 1)/16-17-18, on voit ~ ur .,r i'oque t ' UJ l " s produits la cré ation d'un p"rci 'p8Llent cbligatoll'd qui porte l'a!)pallation de c onsortiUlDS : c cnso=tium tas cuira et peaux, de patrole, üe plo~b, ut c .
On peut donc définir lE consortium 1 un organisme complexe qui a pour obj3t de ~ouper ohligat d remdnt l'ensemble des mdWltrjels qui traitani! une mê ..
~ ~tière première e~ de soumettra lesdi~~ ~~~~ ___ ~~ à 1·~~~4 l_ vt ~~ contrôle d~ l'B~at eu ca cui concerna les acnats de (lat.te matière première . C'eet
su:;>leIJent un çouptlment forcé iDposé per l'Etat.
Anslys na brièvement les principes 'la' dŒninent l'organisation et le fon Dtinnnement des consortiums •
).~r princiP.', 1 Déso=sis, c'e~t l ' Etat seul qui peut pr"céder à. l'aohst
des natières vremières nécecsa;Tes ~ ct~q~e ' ranche d'irdustrle. Les industriels
reçoivent eI!5uite d3ll8 : .1 l L"l'lt3 r ù 10 tlardl2..'1dJ.se est dl.s;:onible, le;sC:iteG matières premières ê. un prlx fj;::é par le )n:wrt:..r'.m ,
2-ème p;;:i=ipe 1 C'det l'ne:':', l'Etat seul qui fixe las prix de vente des
différents pr-duits fabri,!ués .
3-ème~~~" 1 Ce C;.ll peut-''':re le plU9 imr ort.mt, nul n I pourra pratiquer l'indust7ie et fair~ ma-cLer son étab!iss,m~n., s'il ne fait au préalable
partie de ca consorti~ .
,. Denc, c'est le mon~pole partout: monopole pour l'ech~t des matières pre=eres; mœlOpol~ pour ;,a vente d~s produi ta febriqu';s , .:lonoPOla pour l' aXbrcice de la p:..ofessicn.
'
, ,~si; en 1911-1918, l'état ~~ gu~rre a .,rov01ué une or~~isstion assez
or~e de ,cbaq'.le prod.l'ction qui c:>::l;.o."tè.i~ UOl groupem.. r,t obligatoire de tous
leo Ulteresees l'"ur 1 .. I ,-!lctlonne me!:t 1.., leu.- br=ch'? industrielle
• P~~ ce qui es~ de la ~erre ac~~q!le, en deurièue lieu, 'las ~hosas se
:.:~e~ten.:, sClue un J ur d_fIèr~nt D'une po....rc , ,i 18<P' a.l moU. de juin 1,40, on
!Ut ~p~evu. euc ..."le o::-g-.mJ..-atl.O!l profe9~ ;.<.;nneJ le ",:~ ciala. Depuis cette date
ce n'ee. ~~s a pro:..:::'Sment
p&.rler l c C~j ~~~
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q~ e ~eVd CU
maie ôien seule- '
l!leDt c~ "'.la l''''n d ~ !1 o:::I."'J~
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~. aUJov.4' ' .!lU les Cv!!:. te r-ru1'E: ssj orollel" pour les di:feren es .~-D:hez industri .. ~1 e c, d'ailleurs dl 'ereeme~t gr ,UpéèS
Les oa::'t" C"J..J a::; tSe de
. '" .• "
.
. ••
c~r; --~ V83 pr fasf:J.o'l!lels , actuellement en fonctIon
Bont l ~~ -d . 0;0...
eux su.
'!'1...?J."';::;
:.
1°_ .J' U:te par" et
.
msltbres en 80n+ choi '3 an clfl q? cO:1came la =z:;?oo '.tjo~ de ('es Comités, les
•• ~r El ~OU7Gme," _,' ,
Pét~ ~' :i
.
2°-,~~aut~~
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rtJ
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qui Co~~~rn3 la cOtl~t~nce d
"r
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r- ~
e ces Comitée , ) es
- o:.s pc: 'l , S '3 pl_3 i:l!O~ c.. .ta en :-on'; les m' ·,Va..,tR :
a) Lee Collli t er. I1ltron L à réps.1' ""~~ entre l eR 11lœ.tatrü
'
s de chaque catég','lie
les ma tlère s p 4'l'mJ~J~D t~ce ssaireh ,'
(0) Les Comités de Iront auss l s'occuper de la solution du problème des
transport ll i
c} D fl pourront e nfin au ss i e nvisage r une organisation de l 'ind'"strie pour
l'avenir ,
D "m mo~, vous le v oyez , ce n ' ~ st pl u s l a méth ode du ,~oupement obligatoirement :'.I.'lpose pal' l' 'C t a t. C' est ) a méthode, plus souple peut-ê tre, d'un Comité
directeur de la brane,he industl' i €-;'I.~ .m oue sb on .
Toujours e n c e qui con~p.rn e l' jnte::C';:3nti<..n de l 'Etat dans l'industrie, je
note que pendant l eo ~eux g-.1er res, un mOUVBJl_'.t 8:.al, gue à celui oue j ~ viens
de ~é t s iller pour ~ e F:: ~nce s: e;; t p,:",duit dans ~a plupart des ::.ut;es pays belligérants, et part1.cul l.ereMent en ~llemaJn e, a vec l' accpntuation dans le sens
du régime obl igat oire .
En AllellUigne , c Ol!l!ôle en L'ance , pendant la gue=a 19 '4-18, c ' e st le sys t ème que l ' on peu. appeler)!' sy s tèt:!·3 do s s,vnlir:l ' S " hl " a t oires qui a prévalu,
e t ceci ' !.'lem" l'n ill cl.'laglla 1'1U'.ot ,!U _.'1 France. I l f o.u, rappele :.: ici l e nom
d'un industrie l aH etland WaJ th" r ib t h euau 1'li a .i l:: un grand r lll e dans ladite
organisa ti c':1. De la mtime mani il- 9 , t o:J.S l es inè.us'. ri eJ,:> .' ' lL~ s "" oiaU t é sont
organis é s en yn syndicat Obl ig$.to i 4'e et nul ne peu;; e"en' e r la pr 'lf e ssion s'il
ne fait part-ie dv dit sy:r,d i !.;at , Sur cette act i on e t re mOllVe!.'lent v oyez; p .:tur le
détail, àes'1:ieux c rt iclo sui vants d 'He'lrJ. Hauoe-r;
Un aft:!.~~J rnti tuè é UR" thenau e t l' or:>:au.:iBa ~;. n inhl.R t d .e He d' aprèB-fSl'.';~re en Allemagne" , Revue d' Ec onomie polit jq'? "
P
l 5 '~
Un e.rlicl e du mâoe Hause r "L& s yndic alis ati o.."l obligat oire e n Allemagne",
Revue d' é c on omi e Polit i qu e, 1 911\, p. 230.
Pour ce qui est de l' 5,ntervention de l' L:ta t dans l a gue= e actuelle, j' avoue que f al.t " de publicatü,n ~ t parution de rl''VUe s étrang ères, noa s so:mnee naturellemen t ":wn m'·ÎJu f ixés sur ces in té'L'\Ten~,i,ms d.aU B la gue~-re actuelle. En
Angleterre ~ urt out , ce s ~nt des mé thodes cne.l~~ue s à celles ac tuelle~ent pratiquées en Franc e p our la -ré partiti on des ma +ières prPm\ères à l ' industrie. Comme
vous le oavez, L _ pr('d',Co t i ; n anglaise est t_ ès sé-,è, 'emen ~ m"nacée par le mouvem<3nt :w.ritime entrav é e t il feu t pr océ de r à la r épartition des mat:LÈ!!'es premières par l'interméd; a ire de l 'E tat .
En résu.:né pnu: ce qui <l st de l'int " rventio:1. de l 'r:;t a t en ter:l)?S ge guerr e,
il faut noter ~IW d ' une ;Jart ce s tinta1:"Vent icnG ont é t . b~au!.;ou~ . l us accen'~uees
et~quéés dans le domalne da l'indus tri e que dans cel u1. de 1 a~~culture ~~
que, d" autre part, elle s ont pris dans l e s de~ ~orre s une phy s~o~~l;ne ent:erement ~férente. Dan s l a pre~€re ~.le rrc.' c eta1 t :u=tout le s:n~~cat~~~l~~
getoire qui était l e t ype doninan., r:l ot~ve ~ ~r l as c Jr ~onst~c e ~. ,Au Joucrc ~Ul.,
il s'agit plutôt de mesure s de contr8le et ~è s Qvei llance r ea1 1.seas ~ :I l'organ1sati~n de co~it é s.
Se ction
nT
.J'arrive à l' e~e.mcn de ce s i "\terventi ' n; ù ~ à 'ù"<1 appréci3.t ion critique sur
l3ur vê.leu.~'. On peut, p,~ur p.l llil de cl artES e t au p-L'1t de V\' a critique, envisager
ici l e s t~o is p, ln t s suive:lts '
" ,
l ~ A'il pré.c ie ti on cri tiqu e génér a l a s ur l e~d' te'. J,,;t a rventJ on.."l ;
2 C ~ itj que p~.rtLcul jèra conc ern:mt l a rle da l Et a t dans l'agriculture;
3 C4'i tique, ég",l al.'l~n u pert i culièr e , conc? ruant l e rA1,e de l 'Eta t C:3ns
l'industrie .
�· .
'.
_ Les i:iées ont d 'a illeurs à cet égard considérable.Crttl.Qua genêr -l;e. e ces i!l+ervantiol1ll, dans l'entre deux guerras, au.
IDBllt evolué. Au cours o<!me d
t été mises en vigueur, et plus partioulière_
DQlJent 'ù ces di vars es ~~~:t~a une certaine hési ta tion s'est produite chez
ment ce~les conce~~~
h 'ent ~ ;evoir si c ' étaient là dea mesures définitives
les interessés, qUl. c arc 9l.
"
et naturellement on crnignai t fort
ou au contraire, des mesures proVl.Bou e s,
.
,
'
,
,
l t'
L'évt>namant a prouva dans la periode d entTe a.eux guerres
la ~alIUere S~t~~n~ui ont vu leur naissance au moment de la gu.e.rte, ont dis~ue es
~onscll
i c
Donc
paru
apres
ce e . , ce fut un ess~i
-, d '. organisation
, , mais ce fut un essi d'organisation imp~1fé par l' Et at aux l.Dteresaés.
"
S
U
econd aspect de oes conàidé.',-ations générales est l'aspect fl.Il.eIlcl.er.
Et soi~ :endant l'applicetion de CèS mesures, soit surtout ~~rès leur supp~s
sion, de très naobreuses discussio:lS, dont . vous . trouveraz ~_ echo d~t~ B le Inre
de Dalamer, ont été engagées sur le coût f~cl.ar de ~es ~terven l.ons. sur
la note à payer par le contribuable desdites ~terventl.o~ . Delemer, dans s on
livre ''Le bilan da l ' étatisoe" , publié en 1922, cherche R dtJnner le montant
de catte note à payer et crDi t pouvoir l'établir à la SOClOe assez coqu.ette de
quelque 55 oilliards de fnncs-or ....=inal. Tel serait pour la France l~ coüt
..lobal des interventions exceptionnelles de la pari ode de guerre . ~ po~t de
vue scientifique i l est malheurtal.B9.!llent exact que comme toutes l e s ~tel"Viln~
tions è.iverses ne OŒlportent ;;as toujours une rigcureuse comptabilité , de C4IDptes sérieusement établis, il eG t diff:i.cile de chiffrer, même à. un milliard près,
le montant exa ct de ce coat financier des intezventicns . Tout ce que l'on peut
dire, c'est que la note à payer fUt très élevée et que ces interventions coûtèrent terriblement cher.
Enfin, et du point de vue général toujours, on a raconta vec beaucoup de
détails que dans ces interventions de ,suerre un véritabl ~ gâchis , une véritable
insuffisance des dispositions prises pouvait être aussi très souvent relevée .
Telles son t les critiques d'ense:nole q~i sont adressées à c .. s interventions.
2 c ) Interventions de l'Etat dans l'egriculture.- Ici encora, i l f aut malheureusement si,snaler que du point de vue scientiIigue, le bilan exact est dift'i'Cile à. dresser. Cependant de nombreux ouvra59S publiés sur l a q'.l9stion semblant susciter ces deux constatations :
a) Quant l'Etet Q voulu f aire en oatière de culture de la régie directe,
se charger immédiatement d ..s eX?loitations, les résultate Ollt été, à tout prsndre, neUement insuffisants. D'un ::not, l'Etat agricultnur ou laboureur n'a pSl!f
eu suffire à 8a tsche.
b) D'antre part, et c'est une deuxiè~e constatation là où on peut _ assez
I8r9ment d'ailleurs ~ relever un certain nombre de réllul~ats favorables c'est
dans tOtlB les cas quand, au lieu ~e ~cird ~e la régie directe l'Etat e~t intervenu,"us forme de surveill ancEo, de contr.:l"1.e ou d'ol'ganisation en s'apply~t trea ~arget!ent sur l'initiative privée. C'est trè s visible d~ l'évclu-- .
tl.on d~9 :esultats,de ce probl ~me 1e la ~se en culture des terree abandonnéeS
l'
~l. do~c, d après le b~an établi, les rés'lltats de l'lnte:nrention de f'
l etat. en agI"l.cu.l ture sont 10l.D d' é:Voir éta favorables.
d'ab ~)lInterve~tiun.de l'~tat dE.::Ls l'ae;riculture._ Nt)us avons ici il résumer
a
es &:é:Il e8 c.:l.SOUSSl.ons qui se déroul èr ent autour de ce problème important àu méca n18 me des eonzorti~.
CIn peltt cla8sar en deux grouoe l
-t·
•
JI"
- e è& Crl. :l.ques qui leur ont et~ adree8dee.
da=ar~1 en_pre:n1~r li?u celles que. l' "n peut appeler les critiquas eêcon) e J en v1endrel. apre~ aux critiquaafondamentale~.
_
a On a justeoent releve, au sujet des criHnuss .'leAAudai.re
l
, __ ,~_
tuancea dans l' td
1
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- ,
e, as ...........
l'lm éve
ac 10n ,e l Etat: l'incompétence, la routine, la lenteur,
T clait ~o:. d~one d un mot, la manière où. l'Etat dans cee années 1915--191 7,
__ le a main forte pour forcer les indus triels d'entrer de gré çu
d • f oree ~
~ es consortiums.
195 On S ' ~gt p! ~é ausei au point de vue de la légalité . V~yez un article de
M. R. Picard "Le ré :1Il" des consortiums du point de vue de la légalité", Euro-pe NO.lvelJ e du I l Mai J.918.
La c:::'itiqua consist" à dir", qUe le contlm-tium constitué e n monopole, était
un mono pUJ.e illégal. On aurel.t è.û procèder pu- ULe 1 -.1; on y avait procédé par
un eimple décret,
En tro:J.~:tème et d~rnidr lieu, comme <,ritjque sec~ndaire , on a remarqué que
l a consorti.um ne ge. ranl;~, Boait pas s\1i"fiRamment los I j,~ er('én i lldiv.idu e ll es. i l
8 t agis sai t d ' \l.ll~ me,Jl,t re pr~OJe pa. ~ 1\ t;";a l, J .ma:i 8 il ~~ra i t ~ on de donner à 1 1 jndividu un racouxs pOllsioLo cOI1tre l .. s déc1s10!l~ tinjustes qui seraient pr:i.seR à
son égard.
Il y a ,"ne pa,·. de vé,i >::Ei d".lls ces diverse3 critlques, é.ussi bien dans
l e s cri tiq'.lBS C 'l',~ e rnaD1; l,a ma.nj ère et les méthodes , que pua=- cell es concernant la léga1Hr, et la L'erté individuelle . Mais ce!'i n'a qu'une relativé imuortence, et c:est la critjque fond~.. ntale qu" est de beaucoup l a plus impcrtante. EU .. est la suivante ,
Le co~~orti~ eot une déviation de l'l.dGe de l'organisation néc .. ssaire •
Pour l~ B0n-,;rer, on rappelle - .. t jd les ai réSU::lé es tout à l'heure - :;'es conditions ~~ néce~sit jant absolument, soüs p~ine d~ vue ou d~ mort, pour les
industriels ù'lo> orc .nisation c:.e ch:. 11.' branch. d~ l'industrid . 3t on dit avec
raison que c ' ast à catte organisation que l ' industrie français: do it è.'evoir
survé nu à l a guerre è.r:' 1914-1918 .
Meie - at c ' es t l à que l.:>s choses s'ag:;re.v ent - on ajoute que catte organisett?n a été ioposéc par l ' Etat, que ~~eux aurait valu laisser l ..s int éressés
eux-mêm'4'J lib~es de S 'org3.n:i.ze:- et de cr"':: "" "" " -:---.! ... _~ nér.eP Fl"'~.""'''''
EnfL, comme idée accessoIre, on ajoute que bien entendu avec ces groupements de c~sortiums obligs~oi~?s l ' action et la responeabilité individu ell e s
s ont au f=d suppr.unées,
,_ .
.lu point de vue pe:--s '!mel, toutes c . 3. ohservatl.ons sont, eVl.demment exactes . 1~ is l à n ' est pas le problème véritable pour ~orter un Ju~ement sur la
valeur du c onsortium. L ~ problème véritable est le suivant : 5 l. c:tte or~~,
- pas ete
. . '~pnse. ~ pqr -~ ' 7t~t
sat10n
n ' aya1t
~ ~ J se se-a
~ l.' t-€'Ue spontana:nent
' .
~ rea11.
••
,'
? Il Y • Il.' ~u
a
mo
"
sons
a
la
"
"
est-'.on
sée par l es ~t e reSSE' q eux-memeë ,
_
v,
.- :- ' , :' , ','
ains i pos ée de répondr a d'una faç~n forrnellemant ne~.l.v:, D'apres 1 exper~en
ce de p]>upieurs mois da l .;uerre 1914-1918 , l ' c,:cganl.sat1.oll ~ue no~ pourrl. "ns
appeler su~ntena" n ' était nullement "n vue, e t il n'a falJ,u :len m,=s qu~
l' intôrve;tion de l ' Et~t pour l a [aire fonctl. r nner. Par ~ nsequent - e t c es t
'
.
'
t"ïum:
est certamem-lnt
un m"-l, l c ' est
l' essentiel
~ur le problème - Sl.
le consor
"
é 'Â.Lr.si donc j:Olli" le J1lBement a port er sur es
peut-être un mal. n c"ss,,_ ~ e..
't
. - ~. t' que ce t te orom.,lsa.
d 1914 1918 ce fu . une ne,es~. e
6
consort1U!DB de l a perio e
"
t ' l ' Etat ne l ' avai t pas imp-:tion impoeée per l' Etat, ét vra1~enb1eb~ ~m:n
Sl.
8ée , cette organisation n ' aurait pas er~ste't l veleur et quels seront les
"', ~".
'
t·
d savoir qualle es
a
,
... ~t a la ques l.on e .
l" t rvanti n de l'Etat dsns l lUldw'réeul tat:J de l' r>rgenisa:io!', acruell~ de
m et la~ deux o"s<!r\'ations suivantéfl:
t' d
t JI
je fera l. seul eman
.
.
rl.e e l a guerre a~ ue , e,
d ' au licati"n et au pt ~-,t de vùe Sl.ena) Cette orga'll.SatL ün est en cours d' P t de détail n's été , très justifique elle est as~~z mel connue . AUC~ ocuman
t eme,nt d'ailleurs , publ i é sur la quast l.on. , . i indiquées dans la nécessité de
b) Là enc" re , et aVdC IdS n'-1.snces que _J u~ is es ou suggih'6es par l ' Etat
répart ir les me ti èrm prantères , ~es metsur~~t:' de l'expérience de cas derniers
. ,
d
l l'ru te t -'es res rel.n ~
. ,
S'l.mposclt , et an:l al.,,~
' d ' nsembl e que les r .. sultats a ce
'.
d'
mrn~ l.mpressl.o n
e_
,
su mOl.R . on peut l.r .. , co
_l
., ien enten du , au point de vue
jour acq;"is nd semblent point défavora~h~st' ~ ~'" -tôtn,illéé da "tte périoda se,
. ,
ue lorsque l . lS 0 • •
d
sOlon t 1.fl.q'.le, Cd ne ser q
,
t lus fonda sur catte matho e.
"
r
un
Ju~e
men
P
ra connue , qu ' on pourra por. _
0
�- 197
196 ~e conclura de tous cas dé eloppements sur l'int~rvention de l'Etat en
td!lJps d~ guerr a ? Il hut reveni:: au pnblème fondamental da l'organisation.
Ceô interventio:ls ne se:nblent-elles, a .. !Doins li mon point 1a vue, nettenent
:nontr~r que le rég~e de l'individua1ismd a~olu, le r é gime de ohacun pour
soi, était définitivemer.t dépass J , devait ~tre aboli '? Déjà dans l'entre deux
;uerr~s et avant 1914, cette idé e d'une orgnùisation nécessaire dans le domain~ des diverses sctivités é cono!Di ~ues a vait été soutenue et défendue, mais
elle ne fsisalt que des pro ès assez l ents. La Grande Guerre 1914-191~ a été
li cet éggrd une expérience à t ou t prendre heurause du point de vua qui nous
occupe, pour reO:ltrer par l~ fait le c~act ère indi s pensable de c o tte organisation. Comee nous l'avons dit, la plupa: . des me S~T~ B pris e s alors ont dispsru avec la guerre, et mal.heureus~mem; la l eçon n'a peut-être pas ici, comme
§illeurs, nettement prof:it'; aux i!l;éresa és.
On peut d~9 qu'il j a eu en ~'rance quelque s pr, grès d ' ensemble en 19191939, !Sis que ~0.l1; de m0ma cette o::~ ' ati ('n da.'18 le s divers domaines éco:lO!DÏçues, était loin d'~+re ohevé~ .
Avec la période ac , uelle , cet t e idé e d' o~ganis a tion e st de n~uveau remise en chanti9r et on ?· ocède sv ac la ma. h ode q~e v ous c onnaissez à un nouvel
essai de réalisatio:l. tians doutg, les c ~c o~ t 3.nCe5 f'ont ·,elles trè s défavorables pour une ::éussite cO::l>J.è, e j e 03 nouvel earaL Di?vant l'ennemi, i l y a
des mesures qu~ s~nt des mesur~s de circçnst~~ceS ct qui empGch ent les mesures
plus compl~tes de s'appliquer.
,
néanmoins, i l ne faut point considérer seulement l~s mesura s d ' intervent~on en temps de guerre en elles-mêmes . Ce point de vue ~ s t légitime et à c~
p0t:nt d? ~e en pèut dt on,doit ~'imettr.e que c~ .ur ,m . en 1914-1 J l :- , ccmme
au~ourd L~~ de~ mesures neceSSSLr~s. Mais un second point de vue , plus large,
d~~t $tre aJoute a .. premier: c'ast celui des conséquences et des ré percus8~ona de ce~ mesures exceptionnel1ès sur la vie éc~ominue normale
A ce. egar-' l'
"
..
.
,
'
e~r~e!lce de 1914-1918 ne fut pas très c nc1uante
puisque, s~ quelques progres furent faits dans l'organisation ils ' b t!
t
point ce""'ndant à un
't"
'
n a ou U'en
rience a~ruelle d~ e ~rgan1~~ ~on complete. Il reste à s~utaiter que l'expén~cess~té de ladit:n~r~ati~~s résultats et qu'on oomprenne en effet la
Section II
L'jntervention de l'Et ~_t en t emra de crise
Mais, à côté de ces in.erv~ntions il
ce~tionnelle, l'intervention de-l'~t t'
ya encore! oomme intervention exde marquer ici quelques points
~=~, en tempe de cr~se. Je voudrais essayer
Tout d'abOrd, en matière d~~~~n d~elSt,sur ce secord problème .
, t
Ln,ro uc ~cn au pr bl'
'1 f
ces Ln erventions de l'Etat en t e
d'
0 eme, ~
aut noter que
ont à des degrés divers et s8lon ps ~ cr~se dann les ving? dernières ~ées
lIlie diri~e. Pourquoi ee nOU'feau les d~verspays, reçu l'appellati n d'éoonol'intervpntjanniame ?
probleme et pou-~uoi cet élargissement de
D'une
manière "~,
gra
d
gene=~e, on eet en face d 1
i
ves e la crise ée ~ r.om1qus inti?rnat'
e a r ~~ur et des conséquenoes
1934,.Les ccnséquenceo écono~ques d ~o:ale, ~ui s'~t déveJoppée en 1929rrobleme suivant: Est-ce que 90it l~ ce.te crLSe j~turnationale ont posé le '
etre, un plan d'enremb1e n
Eta~ clJ'nme sauveu:J, eoit, lIlieux peut~t la collsbo~.ion d~ d~ee~:s e~lus~7ement confjé à l'Etat, mais ~pli
de ces mesuren ne Q' rait p 1, t d gr pements, est-oe que l'un~ ou l'autre
......
Q .n
e mise?
m
L:idée
i J'E t .'l.t .:st u."li id,,(; toute ns.tur ~11 e e t e Il e se mat
- d d_ ' u.~ d rerou. 'S , ~,
~t1an an1- li L ",t~ t è.Hl.X S~= __ ') è.: inte rITent i ons 1 des interventions
é p ~sod~qu e!l O'~ p~ rscr.na l 1 e~ ll:.>ur "::-~nflou "r " 0" r em't tT" • fl t
'
.a f , '1
'
~
- a
" c e r t-cJ.nes
f !lire s en pe.,.-]. , e t c..:G :. ·,~r{.m'"ic.l's l'l us g~"é=:1Î e:. e ', pluR pr" f ohdes essayant d: ~~ gr;n:"S"lr e i, de CVe'''T u.~ ::>lm d ' E'n& ôobl a p011r s ort 5.r de la c~ise. Da
m~~ , ~ ' } :l e" dU ,!,3! 'n q'un'lue ma~ OL:. ;il.. pl an dé quatr e a ns , en un t10t d'un plan
p.J;nod:q",,, apl)lJCiuèl sm' u .. · pé :r ~ od 3 dg plusj"uc aT1 ~ées est également une idée
formul e e d3!ls pJ,usle\l r ~ ~";'.~::: " 'l~ t aujcu·rd1hul ·:·~b à l a modE: Cette formule
da l t écono''1~e j j r1.g.;e
1,) I,~ r,~:.. 11 Je (~aH3 de n~;nb~:cnT. Ft'lt fJ et e lle i.I!lplique
non s t:' u.l em . . ll.t Iljn~~ ·rV ;! !1.j..; o·'l d-!s TJGuvoir:; p:;.bJ Jr.l wa :. E la c ,lla boration de
l'e!lsemble de 1 :1 pr.t'u.J (l L: "1'1 p -Ir J,:'. :ll'LS.J à exé c.ut ~ vn du plan,
Ainsi dO:J c , 1 ',.mplc\l.r et l~ v (it'c c ..~i.;;o.rce'l de .l,a C7.'l.àe ont 1)0sé à l'époque moderne le p,' l: lèM:< è.a l' ~co"0m:;,3 c!·;.r:,.g8 ~. (' pr 'bl ème , à to;;'t prendre,
peut e t no ' t, ~;' .. Cl 1'ù J m ,j~ Po"'~ à une ilu:Jd'::oü., . .nd;'''pE'rea: ' e, savoir que
11 éconc:m:r.a d :; .'~.p;{: ~ n' eu.r-.\ n '\(, l! .~_ ).bO::~ t d~ <,,;~, .\.~~ d~ réus .~ir que s i ell e
respec te l ", s l" •. s T13. 'GU·, .... l,'fI é.''',J"m-:.q'.l''~ e'; ~ .. ban e e UT CGC l o::.c. S' il s'agit,
par exe mple. de vr,,~1 o·r a l J G: a 1: ',:1<:
d'" m:i',c.tl.L:Jme de l i ùf f r e et de la
demande ; " n, du WéC!\:'lsm" 0"9 lo j.s T1n\ll~ll ... <; la" p"J" 0BT taL~e s et les plu"
précises, il es~ inGo!l':.es t::.blp que cette: é l''1nor:D B il :.n/iée est à l' a~ance condamnée à écner.;
En Eo=e , deux i 0."3s d.e.ns cat t e i ntToduch0n , d' ....\d part, en matière de
crise, 1 (' T~CO, ..TU à l' Etat dt l ' ::.ppel il. l" .!cc.n0mle dirigée s ont pls usibles.
D eu:ri ème idée ~ C" S r Cllèdes !'I.e sont =1;ur ,::l l ement applicable s q'.le s'ils
tiennent co~pt e da li~xi steno e ~t du fonct_or~cme nt ~es l ois nature l les.
,
ç
n~es ~ " n
.,..:ra
Je vou drais
e xamL~~ r r3p i dd~ènt de~_ ~
1) Exposé sommaire
j
~'
-uj ~t·
è.~s dC~1'1éa s dB l' Jc onomte d irigé e dens les différents
peys il la 3UHe do! la crise;
2) Ap précint:'on criti<pe , au mOL'19 dans l a mao=e OÙ l'on pau t " tre fli:é
aur 1 e~ :résulta t9 dO:I:1és F-" l~s mecura~ en r;.u3st::'on,
Il s 'agit dl' 1 ~ cTis ~ écon01l!..iqu e t:lo:-tè.ia l e de 1930 -40 et è.e s impo:::-tantes
interventi ~ ns d e l' Et at oui s~ sont prod'lites è. la sujtq de "e tte c rise. Il
s'agi t d e r ésumer briè }anient les iroteX"T"nt:."Il"
q..e~ti on e t d : en voir 1er
r &sul tnts, afin d" pc "ter un jugement s ur J euI' vaJ. .:>u.-:-,
Il f a.u t t -.u t de sui te cons t\1 ter que s i da.'1s
.l.e r g<! m3sure des différentes inte::-vent io~s de l '<:tat ont Gt~ ju::tifi é",s par ',a cris e , 1 9. plup!lrt
d ' entre e ll e s El" ?'sttachc:lt égal eI:lz:lt il. d'e:..ttres C:l\lgeS , d" ,r dre purement
nc t:ional, et an p3rticw.ier à des C~U;J~S P l~.tiq1: ~ s Si nf' US as say ~ tlS de. donner un tabl ,,&a a us .J i cO:!lple ~ qU3 pui!sible da ct~ melltU'E' 3 , ~n verra r a qu~
suit
~) En premier J /0U, l' expéri en c e ital i<?nna qu i e3 t lr ·:entée prjncipale-
"n
=e
msnt vers le cO- Fo''atisme .
'
b) En s acond l idu l ' ,"~:..-:::>~!'iencè bvlché-':-~ "J 'ce , q,ur· nous avons r-ancontrée
Jo
,
•
Il . ' ,
précéde mment e t oui e'!.le d , 't; or icmt é ", v ,,:'G l e co . ec nv:! s me .
'" t -'r-.i~ ~ 1 · ~
l: exp~rlence amérl.co.:':"",q , C' ... l'l-'1l~.e sous le n ::;m de pJ nn
c ) ~~ r O LJ ~e m .... J U,
"- "
tt e, m3~' ~
'
d"
t t ' on a'ocT~in· l e
~ e!l ne
vr~e!l s ~
••
-,
"
de RooBvel t, qu~ n' a pss
est surt.~.ut Do. i;l"(C ~ . ~ "!.a d.és ir do::! cornb3tt.,.-ù :s..c..... ~.:;a au . p.I_~ t ot ~
,
...... -' ~
l'
' . 'n(;e hitlér :i.el.-. aa èl rut:.o"ru., coc~alJ "me, profondement
U ~'1
exp~r-- ... ,
"
' td)' ~1.JF"iUl,.
d
.
,
l't' e:J?~ q.,il d ep~soé Ji. d ()::l~.I.Jl"
proprement e' oonom.<que •
p é ne r "6 e ·n,t'ee a p 1.. qU "
.
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l
f" . ..1' J f -"t
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e-périence i ra: r·eJs.:J
da J.) 3~ , 'l.u~,
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e ) "'1!. lJ1
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. . ..
'
.
d c omme 1
S 6
J
r"' ~. d " Jo. \l.n~ e-rné'Lie:'1ce 200nom:tqua, ma ~ qUl SIlS U!le arge
pr" o ~ de te~, cot. ,..J:)8
0:1 , a
• ." é e s pO",. ~"~G.
' ., ' U ' " P :Ju~ 00 nu" est de cet.~ e
.,
à [." ' 9 0 d,~d
ç".
" •
mesure E- t '.n e exp(~,·.ence
'
,~'
. il f aut noter tout d'a:,ord la
d"
,
" t '
"e plus SDE',.. ~al ema n'G,
enll.e r E', qUJ, noua 1 ." er C's,
,',
d'un Comit é da blJ, le. l égislati,'n
1 égislai .o:,!\ IN.: J,.3 :01 é, avCC la craat~on
y '
"'"
�- .1.;, ..
- 198-
.
esur s por lesquell~s l'Etat s'est efsur les ~-CS ~t zu= e·~tres p.odu:ts , m. pa~ais;ait tout à fait ~enaç~te. De
forcé de ramJdi:r à un~ ~u~product10~ ~1projat de l~i sur les ententes indusm~e, :.J. fau"!; <;~gnal er pour la FllIDC
t" de l'or""-nisation da l'industrie. Le
.
.
P' d:nH.r commencemen
.,_.
, , i S'
trielles, qU1 ~st un .tur llement être rapporte 10.
~ nous en
détail de ces expérienC'.Js na pdUt, na 1" TC Jlru:,a éC'onocd.que doaU.n.e.:1t a été
cherchons la ~ynthdse, nous voyons qU? a Pe ~éacti~n contre la crise économi,
.
'
l mou"ement des pru, n l ~
"
.
d
l
un3 raact!.cn na!lS. e
• t è d verses mesures ont ete prl.Ses ana ea
q'ld, et Que de tres nc:nb.-e="c a. 1" s •
d" -f "renos pays PO'.U· obtenir ces resul ta .f!.. .
_ cellas-c i individuel.J".1. e
'":
t '1 ~!l eu ce ~a~es meouras
Il faut .mf:.n not
qu 1 J
.
~ril et qui ont eu pour objet
t dr
t ~ C't?ria:..nes en"treurlse" en p...
,
les - s a e~san a ~
t _ t~ continuer leur exploitation à certaines
ne remettre a,flo~.e. de pe:me .• ,e crise. Da:1s cet ordre d'idées, on
aff~ires part~cul~ererne:lt,:.te~.;~~;~ ;~s-à-vis der. Coopsgnies de navig3ti~n,
peut noter lee 1!l.J~ures pr .. ~,-3
...... ....
.
}la_': +im .
us n-ticuli"remen:, vl.~-à-vis des !..ess:lg"r1es
'- _. .1'1.
.
et ~lvo'lFa' l~q p-;nci-gl~s ~te~'entions de l'EL~t è temps n~ cr1se .
t l
. 'm","" à !lorter-sur
Tes réSl1.L"t-:1 .... S dc"U1 ~S ?fJ.r ~t::S :.rner'i~ ~ ,,~_~ns ... ~_~ ~.~1;~.. u. ~ ~. -'i:.j;;
,
ce1l3~~ëï.-D-;une- o-;;~ë;.. ·-icin~rala,,"il faut n')t3r qu" a ~lupart na c,:s. e~e- t
~îê~;-itant en~ore è~ cours, ce qu'on peut eppelv=, ~e Ju~€m~nt déf ~tif e
scientif:i.q"e sur le=3 ré sul ta ,.8 n'a pu en~"re titre. e':'a"or:. Sa.: s doute, des
témo:4;n'lé;as vala~les o:n é.e m..tltiples et ils abouhssent a la do~ble oonstat9tian suivante ' 1) n'nne peJt des re-.ult.'its consi.dé::-abl"ment sens1bles ~t certains ont été obte:1us dans oatte applica,.i~~ de différents ~la~ ,.dont il a'aa; t. Notamment ;.our l' expérience ){ooevel t, egalemen;; peur l' exper~ence
.,,
.'."__. ~ ~ ".
. __
,'4enne
" ." - rSRultata
ç::ise et :::ussa, egalement
ause1. p 'ur l' exp,,~
•
•." , l .
'.
~e sont encora que des résultats proV1soires, et à côté de bons effets, il y.a
eu des e:-'C~'1lrs, des inte:rventions maldncontralUJes qui ici et là se sont prod='tes.
. .
t
2) ~i~, u"e cbcervst~on ~ui doit &t::-e fsit~ du point de ~~e cr~t~que es
la
. v~te : ,~ plupart, et ~n pourrait dirç sans exa~~ration tou~e~ ces ex:
pJriences ont été men§es exclusiv~t:l\lr.l; sur le plan national. Et VOU.... OlI et pretandre CC:lc:>tt:re 11:19 cr~se qui a un caractère c;!rtaineoent int3rn"ltional par
des oec,uxes d'ordre 3xclus~7emant naticnzl, c'est c;!rt~inement u.~e prétention
les ~luo d~~te~as et des pl~ ris.uées. Sur le ~lan internstio~l, il n'y a
pas eu d':.ntarv"r.tio:1 d'ens8i:lbl~ pour comtattre la crise. Comm" nous le verrons par la suite, quelques mesureS de détail ~our tel ou tel produit ont été
:::ises en applic!l~':'on, m3is i l Il'y a rien d'cnal:lgue à un plan d',ms9:nble, à
un plan cO:lb~é.
En BOome que conclure eur ce deuxième type d'lnte..-:-entionr.: exceptionnelles de l'Etat, les int~IYentions en temps de crise? Pour dégager catte concluaton, il faut , comme à l'crginai.re, se plaGer sur un terrain exclusivement
scie:ltiflqu • Quelques critiq'u'c déo~e= de fair" p.!'euve d' espri t, ont écrit,
par exemple, qua c~t.a &~0nO~e dirigée avait éta une écon~mie sans direction,
et ils :mtendaie:1t p'u' la que le plan :l'était pas suff.lsa.mne:1t conforme aux
lois naturelles éco!"omique . :Jans doute, à cet égard les expériences d'éoonoue dirig,>e ne poav,lient ré1lP.c.Lr que da!l3 la m"J=e '.'l ceux qui les appliquaient
ont eu un légitime et nfccsc~ire souci d'observdr ce3 lo_~ na'urelles économi:;'1!es j ~ ex~mp::'e, lorsqu'on sa propose d'agir A= le niveau des priz il Y
a lieu d tenir co~,te euffieamcent du méc~i6me de l'offre àt de la ~ande.
De m~oe '.:1 mat; ère cie monn:üe, E faut tenlr compte de la loi de Gresham selon laqucll~ 1:. =uv:.iso.! mcnnaie ch:l.I;ce la 1--:ooe,
'
AinRi donc, ~ est une concluaion modérée qUi, p~ur ma part, j'&ccepterais
p7xr ce ~r-~lèn3, ~~-oir que dans l~ mesure où l~s :010 naturelles éoonomiques
O:1t ét~ re6?d(;t~e", l'''c'ln?:nie dirig&e peu.t être F\p_~ l"tée.
J
'J
...
C
•
-
•
Enf"l.n" ,- ~.L3nB la dernière f ûis 5ur la lacune que j'ai constatée
~~t à l'heure - le gr~nd danger et le défaut de ces expériences a été d'aftoir été menées auec des préoccupations exclusivement nationales. Parfois même les Etats qui s'y liVlO!iant pratiquaient une poJ.:"tique d'autarcie, c'est il
dire qui prétdnd que les Etats \ln question peu·.ent arriver à se suffire à euxm6~es. C'est là une erreur et c'est surtout le caractère national de ces mesures qui risqu e de c -,mpromdttre leurs réaultats.
La deuxième conclUsion qU3 je dois ievoir dégager de ces développements
me paraît donc @tre Iv. suivante: i l eot grandement souha itable qu 'à côté et
per dessus des expérie ncas I!Idlées sur 1", pl:m puremant n:itio:1S1, des ,fforta
Boient tentés pour aborder dvo mesurdS sur 1~ t,rrain international, car elles se1ües seraient de natura à remJdier à U'le "riSA qui a un caractère égalemsnt intarnational.
S'lction II
....
::ran-
Ici, le point de vue va chsng~ r 1 au lieu dd qUd~tjO~S théori~~es :t en
général abstraites, il s'agit ID:>j nt enant pour nous d'etud~e: la.produc~lon
'dans les grande pays proc'ucteurs et d' abandomer. des co~~der~t~?ns tres nombreusee d'ordre général, p',ur vous donne r les faüs don, 11 s a~t.
La division de cette section sera l a suivante ~
Chapitre I.
La pr~duction en France .
ét
~ ,_
Chapitre II. La production dans l e" "J..~~_ . .""-,, "ayE
- ~"U - -'"
Chapitre III. La production au point de vua international.
Chapitre l
La productioh en
Frp~~
C'est, comme il conv~en~, tout ~ ' abord ded~~!re ;:Y;o~'î!sn~~r!::te:~~
occuper et avec plus de details, cel~ vs sans -d 't~ n française Ici, et
,
t bl
d'ensembl e de la pro uc 1.0
•
yer de pres en ter ~ a . eau
.. . _
Eh! itre ~n cinq paragraphes,
pour plus de olarte touJours, on dJ.v1se.a ce
P
dont voici l'int ... tulé
§ 1.- De' la populat i?n en ~Tance
§ 2.- La géographie e?ono~que d~ la, Franoe
3·- L'w.till age natJ.on'Ù
4.- L'a~iculture en Frsnce
5.- L'industrle en France.
. ' .
,i
Ir source iIIa plus commode et la plus
Âu point de vue blbl~ogr~ph-qu~, 7
t . , ch~qu~ année la Revue d'Ecoul
t la QU1van e.
~
~
,
utile, peut-être, à cons t er "s
d
i5 à l~ Société l es Reoueils Sinamie Politique, qui p3r~H. touB.le~tule?
F. 'nce Economi~ue ", aux pro. l nt1
e ~ m~_a
~
~~
~
rey, cc.=acre un numJr~ fl.pecla i l ,
' ..... orllinairement en Mars-Âvril ou
·
. t aiessen
'
t • Ce numero . par_J,
. ac tu el
blemes
qU1. nnus ~
f'
u point et tout a. fa~t
' tudp tout a 9.l- a
.'
t
, . , . d ncmb-;mx économistes qu~ resumen
en Juin· Juillet. C' est =e e
le pour l'année précéden a, conf .... ee a 4 '~. ues· de prod.uctir n et tous les faits
d'une manière oommode toutes les stat. s lq
i
qui concernent l'année précédente.
�- 2.01 -
- 200 Enfin, et avent de m'engager üans ~~s détails, je f~rai l'~bservation sui~
vante: nous allonsavojr à parcourir ~ ~~rtain nombre de statistiques peur le.
diff~rents paragraphes que j'ai annoncés dans ce chapitre, de m3me que dane le,
chapitres suivents. Il va de soi que ces chiffrds ne sont pas à apprendre par
coeur. Cependant, j'y attach~ une Yéell~ import'~oe, puisqu~ , comme vous le verrez, c ' ~st une manière d'intar pr~ter les faits, de se rendre compte de la réalité économique et sociale qui 33t seus les yeux.
§ 1.
De la po puJoill2!!.._...:::.,:,n:.:.---=Fr~an=c.:::.e
La question de la population, sans 30n aspect général, a fait, dans cee
dernières années, tout à la feis l'objet de préoccupations très légitimas des
savants, des chercheurs et des praticiens, des premiers pour connaître le problème, des deuxièmes pour essayer de le résoudre et pour tenter i~ remédier au
mal français en matière de ~~pulation . Et par contre, malheureuseoent, à côté
de ceux qu::. sont préoccupés de ces .,roblèoes, l'immense majorité de nos conoituyens font .,reuve à cet é~rd d'une indifférence qua je trouve , pour :ne part,
re~ettable Et mêine coupable. L'opinion pu·olique, bien qu ' elle ait feit quel~ues progrès, est rest~e tr~~ longtemps indifférente à ce probl~me de la ponulation française.
La littérature e t la biblio;re~àie sur cett~ question est tr~s considérable. Je me conten.erai üe vous indiquer les ouvrages suiv~~ts :
Un ouvrage ~cien, mais utile pour l'étude du passé, qui est l'étuùe de
Desl~~as, Professeur à la Faculté da Droit ~, )' ~n., l "Le p:::'~;,l ~t:'e de la popllatl.onj son rapport avec la quast ion social e" , étude publiée da.n.s le compterendu de ~a Semaina Sociale de ~ouan, 1916, p . 159.
Ensul.te, l'ouvrage de 1.:. Landry , une étude intitul ée "Le problème fondamental da ~otr: pr.li tique future", article publié dans la R"vue Poli tique et
Parlemental.re au 10 Janvier 1910.
~in et surt'JUt, l'ou-rage de ~'Oi!r , Bunle et Bovrat intitulé l "La poplla.tl.on en Fr9Jlce, son év "lution et sas perspectives" l ~ol
p_ L '
1935
Po= tra· t
dt'
.
'
., = s ,
•
~. . .
1 er .e c~ : es ~pcrt~t problème de la population en France
une ~Vl.Sl.on classl.que S'l.miOse ~n t~ois parB6Xaphes
'
Section 1.- Les faits de la population relatifs à la. France; le pr~blèoe.
Section 2.- Les causes de la dépopulation française
Sectio::. 3. - Les remèdes proposés .
•
I.- Les faits de populution relatifs à la Fr ance. Le prGblèmeo_
D'une =ière g. éral
'1
nées environ, la po~atia:'f~f:~! consta~er que ~ans les cent dernières anÇ
donné d'ailleurs de n~~b~euaes a
le a.subl. une crl.se. ,A cette crise on a
la p~oulat<on française' on a
Pf: ~~tl.ons t on a parle da la d~cadence de
le o.,t : ~ sont les fait
,par e . w;e dépopulation en France . Peu importe
a qUl. nous mteressent On p e ' ·
.
,.
•.
~., Je oro1s, dl.stl.ngUer
d eux phasES de ce problème a n e . '
XIX-e siècle c t qui s'étend surp~em~7re phase qU1 remonte assez loin dans le
J~qulà 1935, le défaut de n:tr~ du XIX~ et le d~but,du XX-e siècle.
une momère augmentation que celle de ropulatl.on.françal.se etait exactêœent
L" deuxièl!le p"_
l
ha
a populatl.on des pays étrangers .
~se,
a p se a-tuell ~
. d'bu
.
au sena rig?ureux du mot dépOpulut10n c;; ~u~ d~ tedime~ 19~5, ou il y a eu
lation.
'
s a 1re
l.nutl.on de cette popu-
k.B._prE!El'.è -:.. p.ha~~! ,~-;PU_~.~ le .nLl.~~.j:!--,'.çrI~ !!iècl e JUSQu ' à l ' an.~ée 1921,
Le p:.oblèm<! est -,.tor·1 L'il S".l1VEL"1t : la popuJat10n
au .:I>~Ç. n ta-:nO:lns
--,• fr"'I"a
(".• 't 1·s
Vl.· t e
Co
qUJ n'aup-:n':;'lt , c'311 .. de t:~r tains pays vc;sins e n particul1· r l I t ·
t dl' - t '
~.
,
~ PO?U ;, l.on
d'Allamc~no e
~
'~31i~. ToutG~ les s~3ti8tiqu~s sont converge nt~s pour acl'user ca CIO ve::lent d UllIJ woin~re ,::roissa'1c3 de la population française.
Si nous Jrenons en prem u r 11su l aR v311ations du taux da natalit'
'
1
d
·
e, c , es t
Il d jr" ('l roO::l!J1'e es n~l.:J"~"'S par 1000 hab:!.ta.."1ts, on constate po= cette phaae un taux de natalité françt ..tae const8.lll!Dent an déc1·oissance. Voici les indicee· En J8"(2, c e taux de nar.a:ité é tait 9nc:>re dE' 27,8 par 1000 habitants. Il
fut dans l eo ann .ell su1vat't",'J
An J8 0 ' . .. ... .. ~ • .,., ~,,. .. 25i6
an 1 8 \) .. ,........ .. .. ~'2 ,)
en 19 Il •• , • • •••• , .• ,.. 22) Li
et ainsi de suite, jusqu'à la ;u ~ r:-e de 1914, En 1913, le hux de natalité
?Our la France, pr ux 1000 ha,' ~antn n'9t~it p'u~ que da 18,8.
P<,.r contre, d'UlS cette Pt!T_oJC on consta·,3 - et i l <ls t jnutj)e de donner
d~s chiffr~s - une sta~tion d'ab0_d, ~t u~e a~ùlio~atjon ensuite. du taux ds
mortalité . COllll!le d'aut.:re psr" l':in:I:!1g:-,·tjCl.~ e .. l'oG·ni.;··ltion, qui ~ont, je le
rappelle, avec la na tali té et 1.1 m,):-: a:.o Gd , d"s f E." ~"UJ"~ de la pornL.at iQIl , comme cette émigration et c'3tte irl!ligraü n ~œlt, à toc;. p:-pndre, négL'.geables, i l
en résulte un accroissement ass ez 1er. t de l a pC'p'~l ati. n f.rançaise. Voici quelques chiffres sur la m:lrçhe d~ ce t ·~e popllla·.<' 1 de 1· )f) à 1906.
En Inoo, le D ll!lbre .: 'balitants en Fr"lt"a ~tai.t d,~: 21,500.00 0
e!1 J.82 ~ Il .. . . r • • • • • ~. 4 • • • • ')~ .... ,. . .. ~,. .. " .• (. 30·, 350000
an
en
en
en
en
1 640 ...
1 860 •• " . .. .. . ...... .. .... .. " • ., .... . ....
1880 ....... ... .. .. .. ... . .. .. . . . .. " . ....
1900. , .. ..... .. ...... e • • • • • • ••
CI .. . . . . . . . . . . . . . . ,. .... .. "
...............................
1900 .... .......................
···C' ···
4' . . .. .
CI
.
.
.. . . . . . .
34ol1ov.,jvu
36.510",000
37,,"'90 .. 000
38>900,000
39 .. 252 .oon
Si l'~.~ oppoe;e cett e> f:J.ib le prugressioD, qui ne r epréflen te , par exemple,
?Our la péJ ic.de 1900· .1906 que 7,7 %, 0 ,oonst!lte que da.~3 ~& m~Ll~. ~rio<Î.a ,
cartains p~l..p1es é tr,:>p g~.-s or,t un aC0ro ~.sse:!:,mt de popul_ tl.on !lll= l.:luent plus
considéra~ e . L~s chifiras sont de :
39,3
pour l'Es p!lgne
2: .4
" la G:·ar.ds Bretagne
20,9
11
l'It ::.lie
56 ; 2
fi
la Russie..
.
Ajnei d unc, ca que l ' rm enttlnd.ai t alo.-s par l.a problème de ~ <;l pOI-ulat: on
en France était SEulement un mOIDdra e(î.~' .::'sGement ds la populatl.on par rapport aux populati')!lS é G::-e.n.o;ères. C' { .. 'Ü t éviè ..lmmer.·G dé jà grave, mais enfin,
ne n' étai·t pas enc')re une dininu tion d& c<:tte. popula t i n . ,
"
. .
'
,,_
d'" i, ' 0'15 Si n .;us e:-r1vena en deuxiel{lE' L ,eu a la perl."Daux:i eme~Re..s
s~ •
l'
~
lie 1935-1~41; de;-ëxëédapës ~e -ni· rtf' sur les na:Î.ss!l..'lCOS, et par a Il me une
diminution réelle dc la l'Ol',ùa.tj "n f ,.'ança.; Gê. LeG c~f1 res ~u recsns~ent ,de,
1936 sont les sui'fa'lts. La populat·;C!l te~aJ.e d~ ~a é:t'2...1C: met.: p'lits:ne~al.t
en 1936 da 41.907. 000 ha1 H'~llLB , svit u:le d2\.91.te ,d<l. 76 , 1. .halJJ.~ru:ts pcr
•
.
n ' è.'~"d ~ asst=:z cc. . . zj.de ("3 J.ao aëS deryes sur les
. A partu de 1~35'd~es ax '~t.~
Voiçi cu ! ~ u _s cl lffr?s ext:raits du tableau
na~ssances commencent
ap~ra- 4
1
de la po:'·,· ...... , - ~, ..
35.684
l ' ......... ;:I ..... l!" a.\?... Q.\;;C J f ...Ll· .Le e; HS) SSd1lce.G a ate de
29,059
1er ~,o}mcG lil e J."j) 0,
~
~
~
2-2
Il
7.858
193 8
~ . ~
1
;'39
"
%
œu
.....
. . . ..
. . . . . . . . 101
.... . . . . . . . . .
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. . . . . . . . . . ft . . . . . . . . . .
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C!
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jt
.
. . . . .... . . "
••••••••••
�202 Caoma vvus la savez, ce s~t las statistiques de l'Etnt Civil, tableaux
t~astrie19 et sames~rlels, qui sont à c~nsu1ter.
Ainsi don_, le mal s'agg'~ave et, au l ieu du problème d 'un moindre accroiase~~t, il Y a danataljt~ , dépopulation , c. à d. diminution da cette ] opulction.
Ce fait a étJ complété par da nombreuses recherches qui sont dans ces cinq
dernières années particulièrament à l~ ~oda , ~t qui oonsistant à décomposer ~es
populatious nati rnales "n tr::.::lchils, salon l'@;g-e des habita:nts ... .A oa point de
vue, tous las chiffr3s pub~iés montrent que dans l'ensembla notre population
française est c~posée su=tout de citoyens , d 'hab ~t3nts @;gés . Les chiffras montrent, en effet, qua c ' est surtout d~s l&s t~anchas ùu milieu da la vie (50 à
54 ans, 56 à 59.et 60 à 64) ~ue les ~bitants français sont les pl us nombreux
et les mie~ répart1s. Et caci s'oppose très nettement à ,la oomposition par âge
de la population de nombreux pays é~~ers, ~Ù l es i~anches sont très différe=ent composéas. QuelquaJ chiffre~ à titras d ' indication pour vous donner un
aperçu :
En rais cn, toujours, de J. habitants par 1000, en envisageant l n compoeition de la p~pula~i-n da la P=ance en 1931, on trouve qu'il y avai t :
304 hab1tants par 1000 dans la l-ère sé=~e de 0 à 19 ans
556
"
"
"
"
"2......
" d e 20 à 59 "
J.40
""
"
t;
"
"3-a
"
"au-<!.essus de 60 ans.
,
Comparonc ces chiffres avec œux , à la même date et avec le mllme schéma,
d'un bon nonbre de pays atrangars .
Voici la s ::'tu!ition en Grande Bretagne:
" , , ans
324 habitants par 1000 dans la l-re .- ,
561
"
"
"
Il
tt 2-8
"Il " 20 à 59 "
il5
Il
Il
Il
11
Il 3-e
" au-dessus de 60 ans
"
De meme
pour les Eta ts--{Jnis ;
l-re série
, 388
2-e
527
"
3-e
.
,.
85
"
Et pour le Japon !
·....... ..........
•
l - re série
2-e
Il
3-e
"
..... .... ... . ........
• • 10 . . . . . . . . . . . . . . . . . .
·..... ......................
...... ... .... .... ... . .165
. 461
"
:.
...... ..... ...... . . . ....
74
Bref, et c'est ce que ces statisti ues n
' ,
,
/!lent une tendance au vieillj,ssement de ia po ul°ll8t~e"Te;ent, ~ y a malheureuseAina'
t
'
P a ~on ~rança~se
1, e pour nous resumer le probl'
•
été d 'abord celui d ' un moindr
'
,
eme pour l!i populstio:l française a
minution en v31eur absolue. e accr018sement bt ast maintenant ~elui d 'une di-
§ 2. ______
Les csuees_ de__
ls d'
,
epo;Ju..a t~ ~n
française
,
i l Y a 50 E.."lB que déjà, com:n je l'a l' "
'
.
tient au point de vue scientifique les . urp 7qu-i~, les demographes qui étutenpa que les ~ublid6tes qui dés:rent ~e~!~~ns "e la po;:ulation, en même
se sont attaquas aux C:luses du mal s
"
_l~p~ment de cette population,
sur l'ey~ctitude de ces causes .
' ans etre d a11leur8 toujours d ' accord
- 203 Une premiè:e co~tntation qui a 'té notamment mise en relief est la euivante : Cette ~~tuat~on ùe la population françsise ne tiont certainement pas
à des causes d or~e physiologi que . L'étude du dévelovpement de la populatien
de la race françs1se dans certains milieux, comme le Canada , montre la l/loondité de l a raca et la poaaibilité de la multiplication de oelle-oi
D'autre part, c e sont aurtout des causes d'ordre PSyChologiqu; que l'en
e~t en général d ~ac cord de c?nsidérer comme causes dominantes de l'erplicatJ..on cherchée . S~ les Frença1a ont au moins d'enfants que l es peuples étrangers, e t mëme mGins d ' enfante d'una manière absolue, c'est pour des causes
psychologiquesj c'est une restriction volontaire de la population qu'il faut
en pre~er lieu incrlminer. Sur oette donnée fündamcntale sont venues se surajouter un oertain nombre de causes secondaires que l'on peut classer en causes
fisc~les, causes aconomiquas et c~uses sociales.
a) Les causes fiscales. A cette époque (fin du XlI-e et début du XX-e
siècle) les impôts ~n France n ' étaient pas aménagés en~ore an tenant compte
suffisamment de la situation das famil l es nombreuses , soit pour l'ac~uitte
ment des impôts directs , soit surtout pour le p~ié~ent ~e6 impôts indir9cts.
Les familles noœbreus ~s du point do vue du fisc n'Jtaient point ?rivilégiées
et l'élément fiscal peut do.ns Wld ce~aine mesure :!tre inè.iqué c=03 Ul'la des
taisons de la situation.
b) On a an second lieu , co~~e cause secondaire et aacesssoire, mis en
avant des causes économiques , ~t plus part iculièr ement cette cause prépondérante qu'est l' augmentation du prix de l a via , la diffioâlt é de faire vivre
une famille n ombreuse. Là anc ore , du point de vue critique et au fur et i meBUre que l'on remont e plus loin dans le pabsé , ... at1.~ .ause ac~=mique peut et
doit $txe r etenue.
0) EHfin en derniaf lieu, on a mis .an avant des causes morales et s.aiaIes. On a ~arlé surtout de l 'alcooolisme et de l'immoralité. D'un;,arJh ce
oui concerne l' al coolisme l a preuve n'est pas, ~ mon sens, rigoureusement
fournie du point de vue s~ientifique de l'influenca très marquée de oe facteur sur la natalité.
Par contre en ce qui concerne l'immoralité , la dével~ppement de celle-ei
en France s'est'naturellement traiuit par une diminution de la population.
En résumé sur ce chapitre des causes, on est , comme je le di~aist d'aocord pour rec~attre que l é f~cteur prépon~ér~t et do~t est J..ncontes~B
blement le f 30teur paycholo~ique, une =estr1ct10n volonta~re de la populat1OB.
comme je l' a i eàpli~ué. Venzat par dassus ce facteur fendament~. ~,peut 3dmettre que nana des mesures diverses, la plupart des facteurs enumeres ant
eu peu~tre quelque action.
§ 3. Les remèdes.
Ceci nous amène au dernier point da ces explications , savo~ l es remèdes
à
"
Mais ici une question préalabl e se pose; c est elle
ces causes VBrJ..ees .
,
~
li.
t'on pr éalable de leur efBoit de l'utilité de ces rem~~es, Z01t meme a qu~~ ~
,
f'
, .
t'
de l'u~ilité de ces reme~es, quelques espr1ts qui
J..oac1te. Sur la ques 10~
'f.
nneissaient pas grand 'chose
v oul'
ne coff'rmé à cette é~o'ue qua la
aJ..en t pzra~~t re av ~ces " et qU1 au on'"' t
•_ux probl'ames econo
'
:nique s at SOC1'?UX '
e.va~en
1
~ ~=endre
t da'alors
n'avait à -tout
crise de l a population , sous son seul sspec
,
,. ,
"1 fallait bien sa garder d" cnercher des remedes:
,
. '
aucun inconv en~ent et qu 1
,
tte moindre ponulat'on ?ouva~t
D'auouns allaient m&me jusqu ' ~ s?u~enI1rl que c:s dire que c~t~a th~se n'a
'
supér~or1te .
va sa
cons t J..' t uer une oer taLUe
t'tua à mon sens une erreur vépoint heureusement triomphé et qu ' ell e cons 1 ,
,
�,
- 205 - 204 ritaole . I l faut admettre qu 'il ~ t de l'inté~t fondamental d'un pays d'avojr
une oopulation abondante. et cecj ~ppar ït si o~ envisage le problème ~u point
da ~" poli tiquo. militaire ou éo. 'Oilli.cr.l e •
a) Au point da vue p'litique D~~s 16 wondD d'a~jourd 'hui, et la guerre
ac.ualle en est une pr~uvd c~rtaL e, il y a une expansion nationale entreprise
>:ar Jivers Etats. I l est clair :u.. seu!s comp"e!lt dans cette expansion politiq..le 1"5 stats forts ~t puissUlts y:cr l eur pcpulation. A cet égard , i l y a eu
cias cnosas ·ràs dures qui eut ·~té .:li ten à. l a Fr!lllce pou: souligner l n dépopulation ft-~çaise. On disait: vous ne comptez plus, ~OUE n' d tez plus un grand
peuple, i l n'y a pas lieu d~ c on:pter ev. c 1 '3 3 Fro.nçola, Au po:!.nt de vua pc-lit~que, l'expansion n~ticnal ~ r~ ~ os~ en premipr lieu sur une population f~rte
et nombreus.;.
b) )u P' ~ d,,:"'yu!! dli te.ire,. A se plac"r
le cadre
_ d '\L"'e Europe
aL"1:lée, i l est incon1.e: i '1bI e que l!>E pal" à fa t ble ? pulation se trouvent dans
une situB.tion désav3!l-:;a,t;!use en ce qui tou', ,,e le J:-ec~ttlment è.e l'armée , bligstoire et des différen~G c:asoes appelé ~ ~ sous les dre? aaux . La chose a été
très visib~e d~s ces dernières années, ù il a fallu pr2ndra des illesures de
fortune pour pa=ier aux dbinu';ions das etfàct';'f~ très sensibles qui se 30nt
prùduites de 19;5 à ~ 940 Songez à la di~féren~ c de Ja situation au point de
~~e de le f~rce mil~taire entra un p~ys comme l
Franc" d~nt le contingent annuel ~st de 200 à 250.000 hommes, et la Russio qui b3t à m~~e d e ~ett re s ' us
las armas tous les ans plus de 2 millions de citoyens, et au rappo~t formidable entra cex deux chiffres.
L
c) Du poin de VLa dconomi~ue,il p~ait ég~l~~ent incont~stable ~ue les
conso!:ll!lateurs sont à la base de l;i vie "c.:>r;vL... ~ __ _ • 'l"..1e la :.:. _
_ -_ ~'! la
-population eni/aîne nécessai~ement une ~inution regrettable pour les débouchas les aifférdntes actIvités éconcmiques . Ce sont déS o~rchas nation;ux qui
sl gvanouissent .
Il f~ut, j~ crois, repo~~ser la solution t ~ ~dar,ciJuse oui consiste à dire.: ll.,D'y a pas.de r<!:nède à ch"rcher, parce que Ja :;:Opulation quel l e qu ' elle
S01., meme,une :o:ndre p opulation n'~~ pas une mauvaise çhose . Il reste, à
mon s,;ns, e~ab11, au pojnt da YUa scientifique q'~ : un" 1>' 1lIll.ati ,~n abondante
est necessalr9 pc'= une !l3ti n.
'
Une seconde quest . n préalable qui a até Fosée à L ' occesi~n de ces r emèd~s, est celle de leur eff;catité.~ a dit . des d lifé - ent f t · .
nue t
1
.. " ,
..
,
s
c eurs qU1 =, . n sur a pop~.a.L:n : n~talité , !!lorS:Ù:i.té, émi.gl'a '.ü,n. il'Ulligratif'n , le
leg13 1~teur p?~è b::n ~ la r1cueur agir sur les tr ~is derniers : par des meBures ~ppropr1ees . a~u:r la nOrèalité dans le pays, e~peoher une énigration
trop a~ond!mte 'lU1 supprl.m,:r'l~ t de: h..:.bi tants . Il po..u-ra aUAsi s 1 i l l e veut
aoc:pt~r cu r,;pcuss er ~e ~~.'lt10n qui viendrait accro~tre le ncmbre dee
hab1tents.
MeLa ces tr013 facteurs n'ont C"..1run~
ac~<
~n 14<t'
l
tum
. l
pul'
~
' ,~
.uu.z. ee sur e quan
~~taàP~aita!~~~r~~uag:~ ~~ le. taux
na~'~ité paraissait qu~lque chose da
au~ sui...... e A___
de -., _uso~e, S<rr C.3 polnt, l'expérionce d'une politi, .~ =
ces enneres annees par
~.
,
c~r.~~ pou lOles et.rangere et expreesÉ!!lent par l'Alle=gne e~ p= l' Itali
du légiEla~~ SQ~ le ta~ de
. ';, ~,mo~ r e au contraire, que l'acti~n
ne ,;t qu1aux remèdes
- . , nat~~.te n eta1t pOlnt du t ~ut illUB~ire et vaide natalltf:
appJ..l.'luoe ava1 t cor~espor, "..1 ll:l ar.cro::''''l3ecent réel du taux
=
:&
Ai.ro.si.. dO:lc, st:r "ette deuxième
questirn, 13 ques~10n de l'efficacité
P'J6oib:i2i+'é de l'applicaticn de remèd~s à
ch01s:r..r et de leur !!fficacité qn'il faut c,)!lclure .
cte~t! ~3 cro5.s , d.am la Si:1~.S de la
J' ordo' 'l ,<r:1~ m"o d ~ve:J oppem9n' S fur l "s remèdes d" la !Jla:lière inveT.\je â.
oe)) J donc j: a:.. urdouIlf: h,q dévaloppements sur lsn cluses. J'envisagerai d' abord C.J que l'on peut. Gysl ifier ~ _ remèdes seéondaires , corresponé:ant a= causee que j'ai quaI i.fi'; e e dJ neconc.a'..res, ct je :;>crlerai eneui te du re:nède pr-in01paJ. cO=:i'!>ponclant 1.. la ".l'J~e )nll,clp'3.lc, qui ee t la cause psychologique.
Si nOùs prenons tout è :abol'd les I 3meciP3 d'ordre sec onda5re, correspondant
eux c-UQ"e sacondair~", C'<' ~ · cl doiv~nt ~e cleoAer, en fiscaux, économiques et
sooig\._~,
aJl~s...r!lrE.è:Ja~.!.1 ,-,,_:.~.- Il r," at;i.t d·, r-''fCir si par la ftscalité il. est
possible a. ' eJr~rC"1' , un . 3ct;;J . Sl" " ') m()'~v <, cent des ua:! saances. Deux po11 tiquee
sont iC1 concur::- t m1.a o d"n~ l : 'l pp'.,r.ati.un de ceS :çe:Jlèdeo : Qne p~litique de faveur fiscale, p; us ,'ac ~3n. ~·,t. dû r"tablbsement d \ égali t é fisC'e,le aU pro~i t
ddS familles nombre~.r s ; et lme poli~iqu9 vis-à·vis d~ célibataires et des
mari~a sanq enfon·.s.
.
.. '
__
9ur la poli Ïi<}v e 'tz:ld " ',. à lé t1.l, d,~ 1.! &eqh t é "ni~e lel1 faml.J.las nom~reuses et le.; (,alibai;;!:i 3:3 .,,,; UL.1.· 1'; ~ sems entantG. i'. y a tcat
ensembLe de
questi::l:.CS qui e at a si",.?] e ,
.,.
',
.,
D'ab:,rd an &!l c' qui c ot\·~ .,r_ , l en ~-IDpots dJ.r"c';G , la f1sce11te nod n-ne en
FJ:'ance e pria un car-t;e.~., nombr .. t? me~n.' r- p (non on:.":.è=~oê;n t _I::fu-"f'-:ioo...."tes)
0
con~::~mett ant de rJ tabl ir WH c~I"",aj ,a "g:.l ità e<1tre 1,,[1 ddU:c ca'.e6 :-:'J.dS de ma"""
en
buabl afl ~ pè>:'as da nO!llorew:e!l fe.mi i). e s d'U'l:' pa~t > e ... C,i' ·.DB.ures C"_
.•. • •
se.ns enfanta d r av t re P!l.rt, D"s mpsuras q':-9 '::01l5 ~ppr"nd::"z en dé tall au crurs
de 3-e an.."l.ée sont il!'. .. "Ven'~ lla p;è\ll' l an UlP ' ta ,d~~'ects ~
•.
.,
Dr a 1ltJ:e part; et J?l.Ir =9 po)•.~ L'lue '!'ü a e';e cus~~ en par • .I.e , ~PP71~ue:t
des mesuras ont é'ta pl:wes du pc..:...r 1, dd Vu.:< ... .- ....... .:...
..1 ....... .) l eu .... .:J..L. ....Y1. . . ...:.J.I ..... B .
les mariés sens er.~=ta, cor.:., .'.lJto.nt en gér.é-:-el en m;e ~t.B$~ r ,~l1. un a~c~:~
sement d'trop' ts pour leG contri'u:,;bleo de cetL& cate.go't1e. lj e:enement, ,
tout à 1: ';.x:mger, ~ù ce s me3QTes. R?nt pJ.U'l 1sr5 es e:d~1:'f:i~1~~~:3 ;~s e:n
U!J.e c<!r-"a:u:..a [;lE .:;UJ:e 1 e rene
.
•
France, a m ,h , "~• que d~l'\s
"r'
considér:;.tLon"
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dG n03 lois successorales est
Enfin du point da " '.le fiscal le sys e!:[e
"
., l
bl ' :ne des remède s s~ p.~Si!.
encore un pc~.nt " u
- pr o e
"1'
n t' ou Code Civil, a n03é, vous le
j f
'
tell e a J. e~ a ramo ~ .
.
.
No t ~e l ~.
r~~çs ~ UJ ,
'rta-' d al A c~~qua s~cc3saion :ui s'ousavez. 1 3 pr:~0ipe et la r~5~J du_ P_
~t' : ' e~ts doiv~nt êt re co~posés à 13
vre du fait de la oi , les l~ . 3 oe ~ . c o ,p
~o '
un~ rigoureu~e ég lita est
fois de 1 ians c eub! e s et dd ù l &l1S l:'O!ll"U~l .:l:'C" 1;;, pos~ ~ i l Y a ' 10ngta::m6 que de
't'
d ~ ces lo ~s
ac~
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prescrite da-:,s la comp031 10n
. l'
l ' disciples de l:école .Le Play renombreux éccno~stes, et en part ~cu,1e ~ -~
que ce principe dù uartage des
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· t ... r! iso'" a !llon Sclns
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n=qua1ent avec re:: JUs... ~
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d d '--eloppemEint de la populatlon ~randa vua ut d e,
Ol· ans d u d'f
e un t a', a1· t , ou 1>' wt '.~
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S orJ.entagu
questl on. D, s m':"' u ~.(. ;; rdcent ':: A pJ:'J..s e s P .
�-
20éi •.
d~s aaul Ls au
rofit d.,s héritiers.
ter dans ae sans et da e=a tt 1<1 1e ,.,~,,~~
r-.'~'
~
qui ne participeraient pas su par.sse des biens immabiliers en q~eBtion . Je
n'entre pas dans le datail et me ,' ontar:t" de VO"J.3 si~ler 19 prob19:ne et las
salutions insuffisantes :tu ' i l a jl.S':;'U' à ce jour reyuen.
.
D!IllS le dallUline des ~~èdes éc-,Q"'lami~~,:, il Y e. une a~tr" (!uaetl.on qui va
sans daute préaccupar les refarm3te~TS. ~l. la cause éaonc~_ que raside dane le
vie trap ohère, c'est évide:nmant vers catte lutte contra Is vie chère qu'il
faut s'arienter oomme remède • .1 ce sujet, L faut avou,eJ· que la problème est
difficile à résaudre. Les deux aspects par lesqudls en avait envisagé une solution effi~ace S~'lt d~une part les problàmas d ~ers et les problèmas dits
de péréquation entre les charges - djainuti~ n du ~ .ds des ~~ts indirects
pour les f3llli.lles n mbrauses. Po.œ l'un co:nme ~ur l'3ut , e de ces problèmes,
les saluticns ("nt éta défioientes 0.:1 absentes . }>:lur J a questif'n da réf"rma
::'a:J.anÎère ou de proteatiOJ1;ùsme, an a bien fait vulo œ que ca ragime prota otianniste dant nous jauissons en France depuis 1 892 e s t inc ontastablecent U0 2
ceUS6 de vie chère . On dis3it quê si on i~uait ca protectir nnieme , on au:-ait chance è.e résauàe an partie la questj"n de )a v Ie chère. M3~eureusemen~,
à cette c nsidératian certe.inement valable se san t oPPo É9 l es intéT~ t s du
comoerce, de l'industria ~t de l ' agriculture franç~ ~J. quO cnt pré f é ra maintenir un régime prabctianniste. Et la JDar(.he V,-r:J Wl =éF•.ce plus Ubé rsJ. 'OlU9
lihre-échengiste n'a été que très lente, si tant est q4 ' elle a e~sté. ' •
Sur le deuxième problèm", celui de la pé7équat ~ (,:- de s charges en·çre fa mil~es nom?reuses et ?élibatair<ls, n :làut a 'ouer qu H e t techniquement d~J
fl.cile à resou~e. S') l y. a pl.us de lt::uches à n~1..U07~~'.· , le'J impute : ndirec:ts
frap~ont le pere de fam.ûle pcru.."r tOll.tl ) es enfn.y ,t3 l ,à ~r..lJ"re on fait quaI ..
ques fl.Btaurnes par les Campagnie s de gaz au d' électricité mBl.S ce n'a .aient
Rue âes vélléités timide3.
'
En semme, dans ls domaine des rdllèdes é-:onooiques , p ur c ~ qu i a~~ moins
de l~ .politique française , ce s èmt plutût des " elléités ou des c arrmencements
d~ r~Iormes que des réformes propreoe~t dites qui jusqU'à c ~s ~~rn :~ re s anuSes ant été réalisées.
in , dans la . dernière c~tdgarie da remèd~ s sec ond~ires, il s 'agit de
re~ei_s sociaux. Icl., ca sant ~cs i~avations, e t des inaavcti or~ parfaita~ent valables dant il . faut donaar a~ mains un~ idée . La premi~ ~a et la plus
l.mpor;~te est le :égLme oit d'allacatians fanilial~ s . On entan j psr là un
suppl~ment de salo:u-e accard~ aux -"
. " ' s nambre:ls es , pr é cisément
lui
._ .
""r.,s de f waI.
pour
Fermettr~ t 3 naurrl.r plus aisément sas nombreux enf&n ta ~n ce qu:
concerne oe systeme ~ur la Franc~ seul
t·
• ~ ,
;)., inCl.-:::!.tutbn fanctiallllS ' t· t
of"
e~en , 11 faut nC,ter que jusqu'à 1932,
éta généralisée et a li ~éel.àr~,;acultatif. Ce,n' est qu'en 1932 qu'elle a .
inVg&lités. jusqu'à i~ ~;blicati nSdemCbl~ des peres de famill e nombreuses . Des
,,an u a ..e de la Fa m1J~ e de J~l t 1939
·
'
res t al.ent encare entre les différents titul .
e,
les. Et un effart se oursuit .
.
aues d3 ce s all C'catioIlB familiales différente s branc~es d'ac,PiO~t . egaéll.se: les aj )~ca t j a~ familiales dana
- Vl. e canailU.c··e
nant spéêialement len fanctiannaires.
. - , de m:!me que ce 1"~ es qUl. c onc er!hnB ce même ordre d'idées il faut o ·
_
• •
•
tante du Coi e de Fa:Jille
. !
~lgn"l e r aUSSl un., :umovat1')n imporproblème "st le suivan+ : qsuaul.vS' :it PdPelle 1; . <.110c3t i~n de l a mère au f {,yer. Le
• ,
en
e ~ l
•
·t ·
f~~ts, l~ ~ère, au lieu â'aller tr > v~ ille ~ n~ c~ssl. e de l' édu .atian des enf ayer, On a t~~s justemen4 éstimé . r a I u~ 1ne st obl:g~ e de r ent er ~u
ardinsire , elÏ~ ~éritait ~e pendantq~e ~1 cet te mère n ' é t ait pas une salariée
la:=-iée, une all ocation. Les nouvella: d~~~~~~ t~~nm$me . ti tra quê l ' auvrière saà asourer une allocatian à la ·
f"
0 pr 20S à ce t égard tenden~
me r t:: au oyer ..
_:nr
- 20Y -
Enfin, et P?ur être campl e t il faut 6ussi noter un grand noobre de mesurss dn France qUl. s'ordannent au t our de deux idées 1 sait de l'assistance aux
famillas.nombreuses, 3ait do l' en ,auragemant à ces m~mea familIas. Lea deux
législatlons ae sant parallèleme n~ d~vel')?pées. La première date d'une loi du
14 Juillet 1913 et p'Jse l~ principe de l'assistance à h. famille nO!!lbreuse
danS le besoin. La l oi du 3 Aout )923 est venue organiser ae qu ' e lle appelle
l'sncauragement aux famiJ~es n ()mbreuses . Las deux 10.1.13 ant très certainement
l".!ndu Ii'utiles ser::ri.ces.
Te l est en b~ ef le tableeu des .remèâas qu~ j'ei qualifiés de secondaires.
Mais taut de mame que j ' ai marqué précedamment que la caus~ fondamentale de
la dé~pul atian français a devait €itr.. cll~rché e du côt J psychalogique, par vaie
de conséque!lce , i l s' "nsui t l ua c'est lis ce mêm", . aôté qu,§ dai t &tr-3 cl,.,rché
le remède Frinc~al. Il s'sg it danc d'una msnisr~ s énér31 p. de luttar ca~tre catte concep"j.on par trop répa~dua de l ' enfant unique~ dds enfants trap peu nambreux. Dans cet effa-t nauv~au qui a été cntreprisj j a vaudrais assayer de
souligner! 1) la très importante callabarat ian que doi~ent donner à cet ~f
fort taue ceux qui péuvent y contribuar et 2) ce que j'appelle le détail de
aette action, qui cansiste dans la lutte contre certains préjugés et dans
l'établiBs a ~ent d'UIPrnys t ique nauvell e , de la oyst l.que de la famille. Il faut
bien noter que 19. transf:>rmativn de cet éta t d' eepr j.t de plusieurs génératioIlB
est é~demment una oeuvre complexe qui nécessite du temps. Cela va sans dire,
mais auesi un c cncaurs et une callabaratian de tous c.,ux qui peuvent avoir
quel:tua aotion dans ce prcl>lème. "Ici il faut noter l'influence pass ible da
l ' écol e, de la presse et de la religion et not ~ r susni qua cette influence a
été avant 1939 une influence déficiente et l.flS~ ii4ban.".
Paur ce qui est de l' écol e de l'enseignement primaire , secandaire e t supériaur, c.,tte questi nn d.] l a dJ populatian française et des remèdes à y apparter a été trop souvent négligée e t il sarait souhaitable que d 'une manière généra~~, nos jeun es géné r~ti ons f ussent t~nues au courent de ce prablème.
Pour ce qui ~st de la pr~ s se , il y aurajt r eaucoup à dire, Sans d~te,
les 3Xticles dans les revues S Qr ce prablème sant ecandants, m~is peut-être
par leur répétiti an r&$~ on e qu~l que peu fatigué l'attention des lecte~s
et ceux-ci y ant paas é plus au moins rapidement , sans atta 1her au prableme la
gravité qu'il comparte.
Encore, en c~ qui canc~rne la raligion, la callabora ti on des divers ministres d ' églis e a é t é entreprise. A cô~é des différ ents cafibTès et.ligues
qui s'occupent de ca pr ablème , des r éunians·des re pré ~ entants des il.Verse~
confessions avaient é tudié dt suivi ce prcblème.
.. . . .
.'
Enfin, il faut noter sur la liste ':e oes factaurs l' l.ru.tl.atl.v~ pr:ve e et
• t·l.on d e L .. gues de familles nambreuses • Gelles-ci se sant
l a crea
. orlentees
ff rtvers
l'un ou L'autre ~t parfais vers les deux buts suivan~s : au . bl. n un e a.
pour s'attacher avant t out au prablème de la papuletl.an et a l a~gman~atlan
de cetta popula tian, au bien s'accuper plus spéaiale~ent.de ~a Sl.t~tl.on de
sait la -nlliL~C~ de l• ~ c tl.vl.te
des Ll.gues,
on
_
_
•
l a f a mill e nombr eus a • QU c. Il y oue
·
depul.s
peu t d lXe
que per 1 eu.r e f f a Tt , e t spaciale~ent
.
' 15 a 20 ans enVl.ron, ce
mouvement en France s' est cansidérableme nt developpe .
.
Donc il feut nater les deux peints s:1iv~nts : L~ "transformatl.an de la
mentalité ' cammune ne peut être que le résulta t de l' e~: ~:t d~ bea~ca~~ de .
aOllaborateurs, ~ t il es t à s owl~iter que c at effart ae Ja commence s l.!1tensl.fie et s a généralice.
d
J'-a=he au deuxième point qui est l e Frablèm~ .de.l ' applicatia~ oe ces
remèdes Elle ca~parte la lutte contre certains pre~es par trop rep~dus
'
. t· n d 'une rnystiqu~ nauvelle que l' on peut
dans l'ar
inion publ i que e t la crea l.0
appel er l a illYsti~ue de 13 f a mille.
7
�- 208 -
" ;--ès rapi d· sur l"s deux aspects du dév"loppùment du Clouvement :
Un mo, ,v
•
C
' n t nombreux et tenaces et
a) Lu"La cont~-e certains préjuges. aux..(u so
,
,
"
d'h' on ~ut d;re qua bon no~bre de ces préJugés passe encore oom.. '
d
b
d
Jusa'.l
" aUJ
, ' our' d '.l ~ <-bles
e> indiscutéas ~our un t~op grsn nom re e nos ooncim3 verl. ter. ln _Sf'\U \,do
'"
..
tc>yer.~i s'agit d'abord d'un prè:!lier préjugé: la "préjugé de la noce" fatale,
,
, t - ad:!lettre u', c'"st une n~ assit!! pour Jes jeunes gans de se mal
'lul.
,
c~ns
l.s
e a l eur W~a!';
"': Là encore , -;1
fant not~r
qua du
point de. vue .. scisnconaUlIe avan t
.... ":1010-·
•
•
es
tifique les affir.na~ions das mcr:ll istes ~t d~s ph,ys olog:! '1 ;!' P ont ,ral. ~
e,,_ctement, à mon sens, justice 003 ce preJuge , IJ s ont affirm~ q,u i l e t al. t oontraira à l a vé:;:-it'; s(';entifi qu ~ E = racrala, Ilf:u, effL"!Il'3 r Ù autre PIl r ~ que,
malgré les très nombrauees dJmo str'l':io, - , ,un trop ~:L'td na:b.Te do representents de l'opiIlloll publique (J';' _ont a..--rel;es ,t contll'ue:at a 16,rép::mdr~.
Un seEond prJjugâ q,u~ devra:+' ~~Gi ~tle co~::tiu est celuL dU,marl.sge
d'intérêt qui t-:-ès so·n.ont éhit la r 'tt.: en'T.f\aga =
la bourgeois.:.e française. C' ét'üt 001= la perso,t.'1!> ité u fu:;.u- ccn .j oiD·~ e', la oonvenance èe ces
deux pers onnes qui 4,ai9nt "rvü :!,~"f" que la q~e<;t:ton d" dot et de, sac d ' éous ,
Là ancore ' l t opi=lioll f:-3nçb..s~ a des re?ro l1"s a ~ & faire et 1 .. m:J.rlil.ga et par
13. :::;;me la p~ocréation di!5 ",nfent.:: or:\; été U0~ PO\"I'é:\t mi ~ au second ?l::m.
Un autre pr~jugé c'est !'idéd d~ l 'l.no,::ul.ta ~~s maje~las vané r~enne s et
l'idée que ('es Ital -dio? s ay3.llt UI"_ ced.ain ca~'1(. ,ère hont<'uy., ne <ioiv,mt pas
faire l'ob jet de soins aprropr:ié3. 1: faut adm~t"re et ~a~é t~r ~~e c~s maladi 36 COIll" ;:ctuent ,m da"lger per=ant; elles sa sont t.rès ~;r!lvqm~nt dév\31oppées
èbns la Franfie (.ù~tempor aind dt il Y e ) ~S~ d'aà.oettre qu'allds pe~vent et
t:
doivent $ i;Te. ~oigné&s eu mJ!le titrd ~u~ :.~ S aLU.I.:o IU9.1ad~d.;:,.
Enfin, ja parlerais peu~tre en dernier lieu d'un préjugé èe classe qui
dit qu 'un b~~gdois a bidn le droit de prendre sa maîtresse dans )a classe ouvrière. Les ('lssf'es différJntes, di t-on, pauvent Re rendre des services de ce
ge,rre. A vrai dira , si l'on admet qu' '1''\ bo=geoü. psu t prendre 3a =îtr~sse
dans ~a classe ou rrière , pourquoi n 'admattait-~n pas que l'ouvrier peut prendre sa ~~trasse dans la classe bourgeoise ?
Voilà, o~ s?oble-t-:'l, at on pou..."·TIiit allO!?ga- la l~ _stQ, un csrtain nombre d ' opinio~ qui sont trop répendu ?s d3ns la uopu~ation e t dsns la b ourgeoisie française e~ que l'effort que j'ai essay9 d'analyser doit s'étudier à C00battre .
D'autre par+, pour cet ~ tr=fo~tion de la mdntalité française en IQatièra de popt'J.ation, i l s ' agirait de crée~ la mystique de la fami~le , c ' es t à
dire la croyance solidem~nt acquise que la famill e , et la famille nombreuse
est l'assise nécessaire de la prospérité. Baaucoup de philosophes, d'économiBtes mdme sont aujourd'hui d'accord pour admettre que la création de cette mystique es t une nécesait& de l'heure présente. Mais là encore des obstacl es et
des obstac1es sérieUl..
opposent a'~ développom,- da cette idée nécessaire .
Prenons, si vous voulez , à titre d:exemple, e t pour vous en donner un spécime~ . la ~oblème de le c~rte da priorité pou= l e~ mère) de famille nombr eU3e,
q:1,sU6c~tent un certain nombra 1e diacuseiona. Comme voue le Clavez, dans le
~gJ.me n~ve~u,de ca:t~6 ~lime~~~ixe3; ~t~u e QP~li~ juillet 1940, les cartes de prl.on.te ont ete accoxdeee aux ::lexes ~y:!!'t '., ~ojz oèniant~ au moihs audessous de 14 BIlli et aux mères décoré·~s de _3. médaij l 3 da ~a fa:nil: o français~. Natu.~a llemer:~, le9 3.u'ô~e~ cons 0'lllllS teu,::.-: q i, vol"r..'; p:l~f)e r la mère de famille, av~ .. ~ e= ',:ou';ent cat avantage ~'- 'a)J "of; Jnj1ule, Jdejs il faudrait
qu~ l _o~J.!l:on pub,u_que se rcndJ.t compte qu~ c"tta q,1,;o':lt'.on de la n::'Tte de
pr~or1t e TI-est
au fond !tue la r econnaine"ncJ den esr<rlces éminents r endus
:l.U pa.us p= cette mère de fam:' U ",
- 209 -
De même pour l ' application dao réductions divorses sur les transports
Tous ces avantages reconnus aux familles nombreu'
e ..
ses ont mot5,vJ un certa~ nom'J:'e de réclamations, de jalousies qui Quelquefois
ont été jU9qu'à l' extrJmJ. ~ux p~3mia rs temps de la réduction sur l ~ s tra!l.6ports , quelque3 jn.t",rlocuteuro m~ d taaient : "Bientôt on psiera pour v~yager".
Vcil à la mentalit~ avac l:lquel le on accue i llè l as réductions consenties aux
f<.Ullil l es nombrowles.
Là encore l'o pinion do~, t l,tra écl:üréa et üle doit raconnattre que c'est
un :l.Vantagd Balla doutù; mais ~~ avantage qu i nd tend qu'à r a tablir une égalité
da situation entra l èS célibat~~reo et l es ~ères dd famille nombreuse.
Un autrA ohs~acle, c ' est l ' att itude èes propriétaires louant des appartements vis-à--vis doès famill"s nombreuselJ. Et souvent lorsque les conditions
sont fai.es sur loè ~rix du loyer, l orsque l e pro r~ iétaire apprend que le locataire rutur ast père d'un, fsmilla nOi!lbr~usa, il l'envoia pr o!Dener. "Les enfants cussent tout, l~s enfa"ts -,b:.ment tout, je ne v eux ni enfants !li animaux '. Il est certaùl au ' en l~it il Y s là un onB tacle sérieux à la création
d'une mystiqud de la f~jlJe nomt~euGe . Tant que l e logement d'un3 f~le nombreune sars l' objet d ' une dé~aveur de la part du propriétaire . la mys tique de
l a famille trouvera nos"r. p;:,u J E>' ·o,7!m"s.
En résumé, 3_1 s' ae)', 1'un 0D'lem'Jle de peti tea q es tions : carte de priorité, avantages de famill~o nombre~ses , rgsistancz des propriétairez , . etc ••••
ne sont pas par elles -m'i!De3 des queotioru de prem~è~ inport~~e ~ ma:s, c'est
de l' ensemble de cps petites questions et des praJ,~es qua J a l. e~umeres que
résulte l'é ta t d'enprit da la l1o:l;:ion tout e n t . j à r e . .
'
Je crois donc _ et ce sera ma conclus l.on - qu'~ l:lut cree:;:- vU cont :lnu.. r
de créer cette my3ti~ue, qui est l~ yéritable reoède l la situ:l.tion fâc~uae
de la population françaisa .
.
Je dOnIlerai encore une dernière indic~tion aul. est la s u ivante : il faut
souligner que PO'li' résoudre ce rroblàm~ dd la èépopu13tion fr::mçaise , il n'y
a aucune possib~ité de ee tourn~r du côté dds deux sutres fact:u: s 1~i :gi~
~ent encora sur l s populstion : du côté de l'émigration et ~u cote de ~~1mm:l,
P O~ ce qU1. èS~~ de l ' émi!!Ta
tion ~ il n'est pas b .. sol.n~ d~ ch~rcnar
à' igra t 1on.
0
~t
défendre notre population française par ~es mesur~s,ten~t
er une em
gration, pour cet;e r~ison bien simpl~ que ce+t~ eml.grat~on n eXl.Ste pas pour
ainsi dire .
L
'
,
~,
t ~ ,
u.u
noter
P ilr c onna .. '.J..1 f e
. . .a"
. passage qUo3 dans la pBr~oce ~ en d r~ ceux
't
- t d' t • "eh bi en 'Juisque noua n'avons pas e Cl. oyens
,
'
guerres d aucuns :J,v,nen
l. ,
, 1
dm ttrons en grande
nct i onaux, nous farons appel aux étrangers et nous as a ,e
il faut 'ire et
quantité Pour montrer jusqu'où était pCWlsée cette politl.qu~,
~ ,
•
'L
Fr
avait à un cert~l.n moment attel.nt
répéter que le n ombre d'e.rangers en
ance
t ' 40 millions d'habitants
jusqu' à 3 millions, ce qui est b~auco~p ~a~ rappor a ,
t+
'à
d'
~
h t ' l aux etrangers Je cr01S que ce e manJ. ra e
A mon sens , et sans ~tre os l. e , '
'f 't sont là pour montrer que
voir es t complètement er~onnée. D'ailleurulls l es tal.':OlU le problème français ~
' t d
~men re
ce t appol.n
es' leé men t se't rang
, ' ~~rs n 'a n i l""
tion ne peuvent ~tr .. enviIl en réeul te qua n' l' eI!l:lgr~ ~10n n_
:un:rugrs
sagés comme remèda nu p~oblèœè poce .
.
t'l.ons d" l..:ilpO t s,
red.uo
vc...
s,er:-
L"
§ ~ . I!~2,,,-:;ra~~ é"onomigue .
:
je vous renToia en premiar lieu à un re"
Au point de vue 'L~l:l: ogr:lp~~~a~, able::.u de la gdographie an France", inmarquabl e ouv=ge de V •.dsJ.-Lsb----d.- T ._ ' , e~ Rambauu, Paris, Hachette, 1903 .
troduction ; l 'HistoLre de F;: :mo~ de ~a'ass" \J~Jqu'un de très c:Jmpé t ent, sur
C' est une excClllentd synt~:àRe rE'IlJ J see par q .
l' ensemble da ) a g~o8Ta"hi.e l::-anç:> ·_ se,
�- 211 -
210 Ph:.:> râc·a!W ':lt, ja s.:1::.J èr:li djversa s public:. ti::.ns : cartes, ra'rues, tsbleaux !,ublias pa.- 1,l6 R,',g!"r.3 Economiqua', sur lesqu.!ll s ~a vais ~ 'expliquer
tout à l'.eure . Pour la Xl- ~égion , ~ui e~; l!l notra~ und ~tUdd tres r&marqua_
bla publiée p3I M. Iienri ilreni.er, q~ a.onna des r ens"J.!P'ldlDants très précieux
sur notra rég-'.cn (!.l.arsailla, lCl;3).
, . '
Si l' on VèUt jd t< - un coup d ' o~:'l rapiè; su- 1& "h:!SJ.onomJ.a de la ~eogra ..
phie fr3n,sis3, d~ l' avi~ dd tous ,les S~cl.ali~t~o, un ~OUb~ 3 espe~t dOl.t ~tre
souJ i gre : a) la fait qu<= cett~ geographH n"honale ü ..œçal.s~ ?r~ s~nte une remarq\o.abl' d:,va-ü .é i dt una unit é i.nà.~n:'able i b) Ciue ] ". posS J. bJ.l1tes de productl.OlliI f -=ça,.s" sont co:upla ';'l) "aires à un cdrts:"l noobre dt>! producti ons
ét:::-angère~
Ji! ~ tmr; d'a bord ls phys ionopie géné:-sla d.: 13 géographie économiqua f'rançaise es~ calle d ' u~e èiver~ité et d' un,) r am3Xqusbl e unité.
Cene èiver:;:'.oi appa: 'lit 5', on se plac!; sa point de vu., géogrsphique, d'a~ord en corsidûr~nt l' ~mplacem3nt lD~me ùa notra irance s sa situatJ.on sur deux
mars, sa pos~.~on- si :onne ~u point èa ~'a cc~"rr.isL. Et meme si l' on envisage la poin':; da vue g.; logi.que }"s spéc:i.ali3tes vous 3pprendront que la carte
géologique : '_~ç~j~c a_c~~ ~~ vsriété assez rare . mJlanga des massifs ancians (~s 5iÎ Cêntr3.l. , ~es Vosges) ""ec d~s ma,;njf.' roi cents , les Ardeimes avec
des calcaires dd fOI~~ti~, r~cant~, l~s àl pés ~. 1eo Pyr4nées . Le même variété
du point ùe vue du cliœat Qui ~n,r~îne natureJlamen t ues variétés au point de
vua deS difft-e:\t~3 ;: rodur.~~OI n. St ,·nf,n , variété aussi. du point de vue de la
f_cilité des voies de comm'.l.,:lJ cation, a'/ac 1,,5 d...nx grandes tran.'3versal es, l'une
re pré~ entée par la ROt~e et ls Seine, l'autre par ~~ couloir du Languedoc,
unissent 13 ~édite=ennée ' l'Ocf '-.'1>
Mais s' il y a divarsité, i l y 3 3"'--I,i unité. L 'un ~é française n'est pas
~ v7in ~ot et s'es " ~:le3tJe et se r~if~s1~ en'o:-a de multiples façons.
Ainsl. donc, vous le voyez , c'et~ une d:mnée initi.aJ..a, fondamen tale' cette dit'
'
versJ.'t'e e x r~~e
ne V3 pas Jusqu'à sUPFr;~er l'un ~té néces~sire .
,
Un de~e~e,':;r31t gdn~raL da ce tte ~~me économi. frençai~e est le caractere c~~ plemel;lta l.re ce C"'I "a::'11e., èe ces pr odur.l ion.• , Je veux d~.I1e par l à que
d~l e!,at da c~oBes présent , la Fr.:.nca n'e3t p'ts ah;olum:mt en mesure de se
3uf~l.ra ~ elle-mp~e pou= tous ses be~ojn3 natio~ux . Elle doit faird appel à
'n cartaJ.n nombre d~ produi.s ét:-ane~rs et ~llé e d ' autr~s proauits <=n excéd!!:lt, don!, elle pel'~ se s'!r,'ir pO-U' ses export:<tLms dirigées à l' é trcnger.
Ce ceractere en.rarne l ~s de~ corollaires ~u:'V3nts :
a) La poli tique d: aut arci" "st Jletérialle~ent impossible an Fr3.!'lc~'
b) .La,~dDc~ peut ~~ doit ~trè appa l éd . joudr 30n rôle dans une E~ope
reconstl. ~lea , dc~~ collaborar dms l'ens.,mble à l'éo!i fice n:>uveau , oui se
créera d une mmu er d ou d 'une autr~ après la gU.er re .
.
,
Cette djversi ta Ù&n.s l ' un<~'
u:. eet
vol '-,
"
,_"d a d onna, nal.ssance
a un mouvement iopor-tant
d
11' _ .ll,é da regJ.onall.c:na ou enco:-e .le mouvement régionaliste On ende la Fran
'
•
.en d'?3r
h ' ce nom une ciivision
.
ce non pas en departements
comme
au; : ; 'e:l.~, ~is e: cU"c~nscriptions pl us larges et pluq é t endues qui se dénom.>~?~~
et~ons econc<!"~q" .. s . D'u.'le =ièra génér31e, dans cette division par
.="....
.é'c.<!n , -&l!!om;an t a l ' . ~
f
_ "t J' ti
•
a perl.O" e r", lutio=aire i l a été nettement étaUi
e
ens
pour
mon
com~te l
h
.
, .
,
,
~
a c ose comœe J.nconte~tab
l e _ qua si cette diVl.S l.on pouval. t se Jus tif:ler à la f in du '/VTT
•.
,
communic..,ti o'cS 't .
J'. .... _I-~
sl.èc,~, a un moment où les
~~ises aU J'ourd~la~ 1nt e~core p~~ f3C~~S entr a les différentes l ocalités fran7~
'
.Ul.· :, avec
' t i ons, l e département ne ee
t::ouva
P'..Ut; justl.f
t le faci 1.i té de S CŒlllllunJ.ca
d'~~ci~nneté on ~1e, a )e~ un lon~ mouvement qui a déjà quelque 50 ou 60 ans
l~rgê, le cad:-e r;~:~~ · e subst~tuer au ccdr~ dépaI ~emental UL'l cadre pluS
i
COl!llD a :--éaliF;lltlono
1]
faut noter les deux sU:.v:mte c :
1) La réform~ commence en 1918, a la fjn da la guerre 1914-1918, at a consisté d3r_q.l~ créatl.on.d'UL'l certain nombre d~ r~gi0ns écon0miques. Catte r éforce s'es t ,è. !l_.Jldt:l's fa.J.te avec un maximum de souplesse; c 'est à dire qu'au liau
qua l 'i: lag isla t eur traçat sur ls carte il.es l imites des:. nouvelles r~3"ions, U
a~orica l es Chanbres da Commerca françaises à se grouper spontanément et les
futures rég:i,ons davaian t ,", tre l e r ésultat de ces groupem~nts . D-.1 point de vue
de l a valeur de c a t te réform~ , m~n opin i on est la suivante: Sans doute, elle
marquait et elle ~rqu~ un r~31 progrès sur l' état de ohoses antérieur, dans
ce sens qU3 c' es t und pr emiè r d r ~ru~c~tLon de l'idée' r égionaliste. liais on lui
a rerroché - ;, t l a r .,?:-och", =ùt p!1rtiallë:n.m t exac't - d'avoir fait une trop
grande part aux seulas Cb~bres da Co~~rca dans la créa tion at le fonctionnement dl3 la r égi:m éc:momiq,utl. Né-m:noins ,t c:lsl gr;' ce re , rocbe, ~tiëlleml:nt
justifié, ap::ès 1918, les régions s~ s ~nt ..,ssez heureusement développées, et,
comme je disais tout à l'beu1e, ell es ont r éalisé Q'l trabBil de documentation
intéressant sur l as richa~ses éconooiques de cb'cwe d'entre ellas. Marseille
et la Provance font partie de le. XI-e r égion éco::loru.qU& et ell .... st au nombre
des rég~,ons qui ont le oieux prosp~ ré et s~ sont b,uraus ement développées .
2) La deuxtème
manif~staUon
de ce mouvement est co qu'on a justement
dénommé l e rég· on9.1J.slDe s ....:mt ané, Il' est à dJ.rc que d.ens reaucoup de services
et dans beaucoup da domainds , par sui t e de réfo~~es p~ rtiall e s, au cadre départ emen tal s' es. heureusement substitué Q~ c3dre plus large qui est le oadre
r égi cnal. Il en as t al."8 i pour le ressort dé S Cours d 'Appel, pour l'inspection
du travail t et C1 ." Naturelle:nent, ces à.J...J...: .... _ê:lb"'_.
.;I ....
..J_.:..visi o.:!.3 :):..r
::h... rvi"es
ne
cadrent pas exactement l i!s unes a'l"c l es autres; c ' était ls conséquence de ce
régionalisme G, ontané, mai3 ce n'en est pas moins une manifestation spontanée
du besoin du régionalisme.
Qu~lle ast enfin la derni èra étape de ce probbème ? Malgré les difficultés
de l'heura , le Jouvernemant actuel a très nettement indiqué Bon intent~on de
raprenàre la question r égional is t e et de divi3er la Fr~ce en un certal.n ~om
bre de pravjnoes, qui rons t :.tuûra1ent des circonscriptl.ons plua larges. Rien
n 'a encore é t é rtialisé à ca suje t , et cela s ' explique par d~o circonstances
présentes.
.
'
En ca qui concerna l e pr oje t actuel , je fe:al. l'ob~ervatl.~~ ~~v~!,e :
Tout d 'abord, l' appallation d~ prov ince , qui a eté lancee et ~uJ. Jusqu a ce
jour a é té conservéo, ,ne ma paraît,pas d 7s plus heureus es. Pu~sque ~ depuJ.s.20
ans, i l é tait ques tion de régions aconomJ.quas, pour ma part, Je pr~féreraJ.s,
et d~ beaucoup, l' app~ ll a tion d.e r égion.
, "
'
D'autre part, l e Seul f~it que.la :éfo: me as t d~feretl a ouvert la VOl.9
les artJ.cles de
, d'aores
..,
" ~resse. Lorsà d es am b l.'t'l. ons l oce. l as que l'on vo't
qU ' il s'agit de gouve=nement da pr~vince à const1t~er , plus ~durs vl.l~e~ se
,
d v~~t ~tr la futur cb~f-lJ.au , l as _uturas c~p~tales
m" tt en t en l J.gna comme e~. v "
. ' . d'
' bl
'
Ces d 1S
' r.1 Ui"l....
~"J.'ons qui n ' about issent à rl.an , sont preJu l.C1& es.
.
.
'
..
de l a prOV-Ln,..a
"-i
'd
es deux observa ti ens ! appa llatl.on da provJ.nce a sup=> s , sous raserva
e c r celle d~ régi on et mise an r aa
'1'l.sa t 10n
'
d'es qu "1
~_
t'
l
1
~~~er e
~ remp a~ar pa .
- l
'~
nui s'~~once est, à t out prensera posstbla de ce pouvuu locel, a ra . orma "dre, une réforme utile.
"
+
séri.3uue économie et on a ~firOn a r emarqué qu" cala constl.tuera , u n e ,
'
.
é
lue et juridiqua la reforme seral.t heureuse. La
mé ou
' c omme vous l ' avez ':"U,
- ' a:u po, ~nt d"
, vuet 'toonom
e estq l a ma..Ùère de procdde:r.
ul
se e d:Lffl.cul t.e peu -·3 r
'11
' es t fa ite ave c l e concoure
la réfo:rme de 1918 a été exc.)Uente, paroe qu e a s ,
. .
. ,
d l" -:,. ~t .'. _,' ~ v au:ra-t, il u.'1 moyen analogue a le faJ.re partl.CJ.per
e
J.nl..1_ .Lva p _J "e e. ~..
..+ <,,+'f ' CU d
à catte r éf O:i:lDe o as g:r.onpem~ nts ? Cela m'" p31'~.
.L.
�- 2i2 Né~m~~!3,
a sa valau=.
I~
la
~st
-~gion~_j~~~
u.., 'ouv,,:nenL qui a fait ses preuves et qui
sera utila pour consscr ~ ainsi un nouvaau progrès.
§ ). ~~(ptiJl,.c -' 1lI!ti.Q.!l!!:1
1 ' t - 'vau-.: tllsti1.~tions at o::-g:mi::Jstions néJ:.;ntands pat' le J'?Il.!! .. I:'D e 0. ",:
' , . na+ioIla' El
Cet outillaga comporti01U\"", nt d, l'e,'0'lOmJ.d
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T,as t::-a:-:s po ts s':::-l.en,
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Les forc as ~o.rjcos
L
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l'il . cHion de Ct< :!Ols.r. ?Sr l ' obsarvation suive.nte : S~na
- n para):.
.• pen lavo._
- ' ~l ~" our u~e étuda
doute l 't.eu-e ac'tIOJllcl
.
_ •do cat
_ ,outil,'
laga ~tio~~. D' no:nb::-eU3a~ difficu1tés on~ m~l.nt ,n~: a~fe~.El,ce. o~t~la!~
national, "t pour a:' ranp", lér la plus :...::lpon;ac , cl, Qua
J.a dafe. J. te, on s,!.gIl
lsra la di"ils~.on da la FZ3.Ilce an d"t:.-.: ZO;leF
,
Née.nmo.l..J'ls et 'zu/(é cas diificul tés. J<l me propo 'J e de traJ. ter de l'ensembla de la ~uestiOl:'.. é .ant .mtendu que je dOIUle::-ai la ni ru,'ltion normale r.vant
19}9, er ajouta' ; dan.r ls m"sure où je les pospède des ~nforma tions sur les
problèmés actaela.
Je
te~narai
Section l
Il faut notbr d'aberJ qu~ cooma moyens da ~ ommLnicstion, les routes constituent le moyen qui ~nètre la plus pr ofo!l1él!le!lt, J e plus lr.in dans toutes
les p~rt ie~ nu pays, L;hlstori ~ua dp no~ ro~tes f~ança~Bas serait intéressant
à faire en détail, Je n'9d 1" tt:mps ~u~ d'el' ma-quclZ' les prÎ1lc-ipales étapes .
Par le tra.aü considérable accompl1. par ) es Roma L-.B el'. Gaule (::.1s
é;aient de gr=è.s conetruote=a d., routel:), ]' é ~alLduC! d<ls rot' tes à catte éopque fut déj ~ portée à l5" ~' 0 ~,
Vient er.su3.. te "ne periode de dégl.'adat i on de J a KOt:. te, oorrespor.dante aux
derniers s:l.è ..les de l'Empj.re Romain e'~ au déè ut du M yen Age, j:lsqu ' aux ènvirOlll3 du Y..:T'-e s: ècle. l".:i_) ile po~voi::- roya:" ep:-"nd en I!Ili'lllS le problème des
routes. Et avec Lou;~ XI s!étabLiI ,nt pour Je.3 '<;305;1::; de la poste royale, de
nouvell~s routes vérjtablem~nç ~GCa88airE:~ ~ cdtte é poque,
La r oyauté pou-~uit ('dt éçablissem~~t dll r"~eau routjar et il arrive A un
dévelop~:llent déJi co~id';rable au cours d?1l lCVIT'-d ",. XVllI-e siècles.
À son tour, la Ré-oluUon mar~:n oS',! pojnt de vu.,) da h. créat:.;,!'. et de
l'sntretic;n de notre r,,:ca',! rcuti r, uné t:ü'io~e q,u:' P€Clt fitrd considér ée comIlle une péc:"ï.oda do< r~cul :t..nfi'1, avac le Pre:::i~r " p:ir3 "t :spolâon l , l e ré- ,
see.u roc.t.:'e::-, PO'.!r des b~eoin~ é cono:ntqc.èS e t militc~. r~s bH trouvE: reconsti.tue .
L~ XIX-e siècle eE: pour la route la pérLode d" diver5'S v~ccissitudes,
qui pe>~~ent sc=ir~!Ite!lt s'analyner a lze ,' aux suivantes :
a) .a.l. moment o., l'spparition des chembs da fer (18')5 ..1840) désaffection
de la ~o~ta, ~ui pe~t fai=c croire qua ce moyen dA cOmMtL'1ication est démodé.
b) Pu:'.e, va::-r; :,a fin du x::.;:... e siècle , aVdC l'aryp!lrition de l'automobilis-
me, un~ -re?rt3e t:':"è~ i.:n?orLe.ntt:l de CG mode da ci"C'C'l.latlon.
- 213 Si nO:lS pr eo o:ls l"s chos.s li 150 veill-" de le. Guerre de 1914-19, r.oas
trouvons un r és!lau routi"r da qU"lqu:: t)OC . OOO Kms ~u btlll, ay'int codt,â plus
de 6 milliar ds d" francs (Sts~ietique GÉn~ral~ dd la France 1914-1915, ~. 55) .
A ce momant , notr ~ r éseau routier se déco~posait ~n 4 séries principales ?e
fout es :
1) Routes nstion~les, ent retonues aux frais de l'Etat par l'Administrstion des Ponts et Cheuss Jes ;
2) Routes dépertamontal~s, qui étai . nt aux frais des départements.
3) Chemins vioinaux s e décbmpossnt en ch"mins de grande cOœmL'1ication,
ohemins d 'intérêts COwmL'1S e t c~em ins viciIlsux ordinaires,
4) L'innombrabls r éseau des che~ins ruraux.
Au cours du XIX-e siècle e t Gans les premières années t u XX-e, on Il fait
c1.:;(l r .;c..JllBemants sur la oirct..lation ;m::- touté. L'unit;; d,. ce re c~nsement est
la tonne kilo:n~ tri que , c . A.d. 1" poids d ' u.n" tonn.! trc,nsportée à l l5!gbnF faut
savoir que oes recans<:,n'i'nts ne consti tuant c;,'~" des sondages ; un jour , sur ~
périmètre donné, gn charche ne ralever la circulation, ,Ca re cense~ent a donne
un chiffre de qu el~ue 13 . 000 tonn3S kilométriques ~r,Jour au début de 1'14. ,
DetL~ circonst:Jnces mOl .mes viennent à cette perl0de compliquer le probleme routier, à savoir :
a ) L 'asura extr~m~ des routes pend ~t la guerre de 1914-l ~ .
b) Pour l'apr ès- guerr e , un dgv310ppdment encord Dlus consJ.dérable de l'aut omobilisl!le.
P~ur r emédier au premi~ r fait - l'usure des r~utes due à ~a guerre - un
~e~amme de reconstitution dans les régions occupees, ou envahJ.ee, un programz- etre par t J.e de la Fre.nc~_ d 'alors
me
èe création e t de développement pour l 'au
est mis à exécution e t r éalisé.
, ,
effort est tenté,
Pour ce oui est du dével oppement de l'automobil~eme, un
' t ou a daPler
t
aux
néceset pertiellem;nt réalisé, pour mettra cn eta
't nouvelles
si n us nous
sitds moèernes la circulation routièra. Comme c~cun e B~J. '~
'était
~l ~~"ns a' la veilla 1e la glldrre ~ouvellç, le r ~ saau routl~r .rançaJ.s
~ ~~v
,
L'
ç'
t
dans l ' ense~ble dans un etat assez sa.ls .a~san ~o~amme à accomplir e t surtout
En ce moment on discuta ~a~ucoup sur d p bsur l'aspect financi er da ce pr06r~~e . al or s dnvise~Je et ne fut poL'1t raUne premiera s olution qui ~vait et" ? erta'~s p~y~ ~ tr~~ ~e=s, était le
O!ltrau-8m"n a c
."
~
"'0
tenu~
pour notre FrBIlce, c
<;,
t l' ~ntretien des r outes à le chs r8Ul'v~~te ., au lieu d~ mettra le cr~~, 10n, a
' t'
d'
~
1
t amériêaiIle est la crea ~on
orge du budget ~én~ ral, la solut i on ang,alse e usagers et l'a ppel à la eollagunismes spéciaux re prés ent~nt loS prLnCl paUX du réseau routier, ln AJlgleterboration de oes usagers pou::- le dgValOppame)t qui a un budget propre et qui
re existe UIl Road-Board (Bureau de~ Rul
°utet~' t sur l'essence. Aux Etats'
t
ur la cJ.rc s 10n a
.• _
est alimenté par des axes s
, ' .'
~rivée " nommément d'~utomobil~.
l'
vrede
l'iIlltJ.a.lve"
,
Un~B, c ' est surt out
oeu
,
l a création e t l a co:~tr~ctl0n du
t~s et d'h8teliers, qui pra~'1ent an US J.IlS
réseau r outie r.
, ,
~"e s été toutetois repoussée,
C~t t e solution, ~ui aV9it e te,a~ors, ;~~1~7~rd;e administratif et finanet repoussée surtout pour des o~ns J.dar~t J. ul i+ en effet oue l'ensemble des
cier. Le princi pe de l'~~ité bU"gétalr 7 VOl af·gur'ât au budget unique qui était
,
"
l'outillage nat l0na
1
<bin' t
aepense s nécessaJ.res a
" 'da d6 s'adresser eux diverses a ,J.s raIe budget de la France , et or. OdC l
our créer et entretenir le r eseau routions : Etat , dâ~artemen ts, communes, p
tiar,
"
d
d' versas administrations demeure
Il est vrai que la juxtapoBJ.tl.Oll ~s - tre ces diverses administrations
en On cherohe à. rama' d'1er a, ce tt e
et par là mÉlma l a l en t,,'~r dSB trsnsmisSlons
"
fâch eus es.
aboutiss a i t pa rfois à des 6olutlons
�- 214
'Et t
donna une oollaboration financière soit
situctian dans ce sens qua l t. a ~
~outes qui étaiant à laur charge , soit
aux üéparte~ants pour ~'entrebr~è~ es utes dapartementalas et en lds f~isant
en raclsss3nt un carts~ n~m a a ro
passer en rout~s national~s.
l
actuelle la circuEn résuma , on peut dua qu' ii. la v~ille de a guerre
,
lation sur toute était à peu près satisfa~ante .
t dire U<l les des trucSi on prend l'as p~ct actuel du probleme, on,peu
~q
.
arre ont ici 4noore ~~n~ des consequences f~ch3usus et que, ,
t~or~ de la guG
t
ur 'n pdriode du deuxième semestre dG 1940 a ete
l'oeuvre du ouvernemen, po
.
'f t'
.
t au
de ur~déder à une réftlction .l" notrv r4saa'J. rout~er , r u dC ~on qu~ 3S
jo~'hui en cours d'exacution.
.
"
Enfin , il faut noter l e prix relat~vë~ont eleve d~ transport su~ ro~te.
A cet égard, des précisions diverses ont été donnees et e:19s aoout~s-rt
• onstater qu'il y a dU ~ans doute une baisse dans le prLX d u trsns po
sent a 0
.
,~ h
. t 1 t
t
de la tonne kilométrique, mais que cette ba~se n empec a po~
e ranspor
sur ~oute d'être cartainement lus cher qua le transport par eau et m~ma per
le chemin de fer. C'est ainsi, par exam?le, . qua la to"-km. qui vers 1640
était de l'ordre de 43-45 ct. pour r oulage accél§ré, e~ de 23-27 cts . pour
roul~a c~inaire, était to~bée en 1913 à 14 ots. geulement , donc abaissement
sensible .
Meis ce transport raste ~ncore relstivem~nt alevé et plus élevé que les
deux sutres modes que j'ai cités.
; I faut noter enfin , pour âtr e com lat, la ddveloppement du transport
automobile sur r.oute qui dans ces dernières 2ù- 30 dernières années s'est oonsidérablement déval~ppé . En 1913, on rel~'~;t ~~ pff,t en Fra~~e 100. 000 v éhiculas sutomobilas saule~ent, l' ordre de grandeur de c~ chiffre pour les dernières ~ées étant presque Q~ cillion de véhicules automobiles pour le Franoe .
On a relavé avec exactitud" ,:ue ces transports autooobiles sur route remontent
déjà à l'av3nt-gllerre 1914-1918 et on~ ~eu leur origine dans les premièrea
années du XX-a siècle . Dès cette époque, oh accuse la supériorité de ces transports automobiles sur route due d'une part à la soupleeee de l'itinéraire par
caüparaison avec le chemin de fer, et aussi la poesibiltié d'adapter le service organisé par les compagni~s concesaionnaires aux diverses nécessités locales: foires, marohée, eto , •• Ca mouvement des transports automobiles sur route s même si bien réussi oue dsnB l'entre deux guerres s'est p8sé l e pr obl ème
de la concurrence entra la circulation automobile et ls cjxculatton par v oie
ferrée . C'est l e pro:,l ème qui aUjourd'hui s'appelle le probl è:ne :'. .. le. ooordination du tr3nsport; je le note en passant . Nous le retrouverons l~rsque n OŒ
aurons cu traité au préalable la circulation par voie f érrée.
En raie on donc des vicissitudes auasi grandes dans le usssé , iunt j ' ai
essayé de donn~r une i iée et pour la pé riOde ectu~lle, abst~sction faite des
conséquenoes de la guerre et de l e situati on présente, une prospéri té de c~ t
te circulation par transports automobiles .
Section II
Les voies de co~unication ?ar eaux : rivièr.~e~s~na~vi5?bles e t canaux.
Ici, le point de départ de nos dév eloppements me paratt devoir être le
sui~ant : Par.compa~ison avec.les autrê6 modes de transport _ tr~ports sur
rau.a, par vo~e ferree, par av~on, - la particular;té de ce mode de transport
par ~au ~et la.3~v~te : PaRca! l'a exactement formulée dana la phrase que
vo~c~. : Les r~v~eres eont des chemins qui marlllent". C'est à dire, qu ' en
pr~c~~, vous le eavez; il y a la loi phys i que qui dDainue le poiès transpor-
té, qu~ donc entratne 1 abaissement notable du cvut du trans port 'ar r~vport
aUT. autres mode!) de t ansport .
..
- 215 D' un" manièrd ~~ndrale , c~tta oppos ition dont j'ai parl é t~ut à l'heure
à :œopos du transport sur rOU·tEl &' La t touJ'ours ma' t
à l'
t
V
ln enue
avantage du
trar~por par esu. ers 1870, les différ enoes étaient les suivantes l
par tonne
25 Frs par b. sur route
2,50
"
" " psr chemin de fer.
l,50
"
" " seulement psr eau ou sur canaux .
Les prix du transport eont to~bés dapuis ce tt" époque,
mais l a différence
est r estée assez sansiblement la mame .
to.
Pour la pé riode d'entre deux guerres, nous arrivons aux prix suivants par
m.
30 cte
aur le roulage sur r oute
4,5 eta pu voie férz:ée
p3.r a __ u ,
2 cts
Cette considération du b:>o ~"rcila ';;.<l transport l'sr ea~ a natur..lllement
ontratné l''J.tilis ~ ti on ~~ ce ~oë~ de tr~s port p"r les ~cids lourds, par les
marchandises, pr é sentant un tr~s fort poids ou volume avec un prix relativement minime (houille ,ninerais , e t c ••• ).
Pour ce qui èst de notre raseau dé vois nagigablas, il faut f~ire l es
deux constatations important es euivantes :
1° - En voies navi g~bles données et établies par la naturs , la Fr~ce, par
comparaison à certains pays étrangers , est malheureusement 3.ssez mal dotée . La
Seine n ' est navigabla que une partie de 60n par~oüI~ . ~a Loile, la ;sr onne, le
Rhône ont des secteurs plus restreints encore de navigabilité naturelle. Des
projets on t été faits élab~rés, ~ t aucun n'a abouti concernant le Rhône navigsble, la Garonne naviga le, la Loire navigable . La raison de oet ajournement
est là suivante . Ces projets , si on les exéoutai ant, aboutiraient à des dépen~es considérables, e t à des r ésulta ts, à tout prendre, assez faible s. Il faut
3n effet avant de ~ongar à l'exécution da ces projets , s'assurer que 13 fleu- '
va t~~sformé aura un trafic suffisant pOUI rénumérar les dépenses engagées.
Ainsi donc , -:Jremière constatation en ca CUle concerne
l es voies naturelles
,
navigables : ls France à c~t égard est assez mal dotee .
20 _ A l'inverse il a fallu suppléer à cette ihsuffisance par l' établissemen t d 'un r~ esu de~car,aux, de voies art i ficielles, qui date déjà de plu~
sieurs si ècles. Son ancienneté mcl~e aboutit à la constatat~on q~ ' ave c l a developpement de péniches, de chalaoës et l'augmentatio~ des d1m~ ~ ons de,oe~ ,
bateaux, le r éseau de canaux fr~~ç~is n ' est pas t?U~ours ,suff~~~e~t eq~pe
et suffisamment à ln hauteur. Le problème a donc eta po~e d7 ~ ~eLLorat~on
et de la transformation de notre rése~u de canaux. La ru1nor~te de ces proJets
a été réalis ée et d ' autres sont encore à l ' ordre du jour.
éd' • di
On a pour la naviggtion psr eau, oomma pour la rauta, proc e a
vers
recensements de oette navigation. L ' un des plus :. ±l;lportants est un re~ense
ment de 1931, dont les détails ont été rapportés ~ans la Revue Ec~nom:que Internationale de 1933, P . 184 . J'extra is d~ c;s oh~ff~e s.qualques ~onnee s.
Le total des bata;ux da toutes catégories, sus~~ bn~ea~i~~~l~:t:a~t!~~;te
'Co'
o• ~s qua d es b a t eaux e't r~~cie r s circulant sur nos
_ vo~es
t
écédent
de 1926 oà oe
ét~it de 15.286 , en augmentatio~ ~ur le ::~~~~~:e~o ~:s bâteaux étaie~t encore
ch~ffre n'a é té qua de 1.064 un~t9S . La
J
d 12 104 l's bateaux à
en 1931, des bateaux ordinaires , jusqu ' à concu:renoe a d' 2 1'05apoque q'J.e e .
•
,
., . t encore à c,tte
pro~uls ion me c ~niqu 3 n ' ~ta~en
~
�- 216
.... 1·~r (la
. s tracteurs aur ces vc i e s na121Î""On ::v'sit c"pan 'm t cc. m"nca• d "St :l.oJ
0-
bles, meès ~n 1931, cas tr 6teurs n' 3tsient encora qu'au nombro da 669 ayant
una puiSS8!103 da P.846 ca,
La r ua stion dJ l'am~n~~m~nt da c~s voies ncv1gab~ os naturellea ou artifici allas 3. posé cas derniJr3s années l a délicat probl~m~ suivant : Etant donné que cas voi0s sont ons truites et en:r~t~nuas par.l E _at et que, sauf exce ptions l ' usage en ast gratuit est-il l eg ~ t1.me de maJJlt enir toute la charge de
l'ent;atien de notr e r asesu p~r eau à ln char go du tudga t de l'Etat . N'y a~
rait-il pcs l :eu d'en. i~agar une coll:l.boration des usagers, o.à.d. de deux
~ui se servant préoi~èdan ~ de ce mod~ de transport. La question a é t é e t est
'DCOX€> assez vivaI:l:m,; d':'scut éa . 1hia d:ms l'ensIilmble c'est la solution tra ditionnelle, s nvojI l ~ c~rga da la construction et de l'entretien des csnsux
su~port ée par l 'E tat , qui semble dominer jusqu:à c
. jour.
Je note, en pas ~ant, la ques tion da l a con:u=rence entre la batellerie
et les chamins J a far. On Co~~t3~a, d'~~a mani è~e géuéral e , qu ·é t~~t donné le
coQt moins €levé das t~ -te ?ar eau par rapport aux transpor ts par voie
fa=éa, les bat:!liars ont une s~ria de I:lCo:chandj,ses a1"t::' t r ées qu'ils transportent d'ordinai r a.
D'autre part - at O'''bt une deuxièma donnée du pr?blème -. les chemine de
fer éprouvent qu31qt:.a d::.ffi."ul té et qu.01que l ~. t (;v.":" à fai~Cl modi.fiar leurs
tarifs dane des .ériodeo da modifics.ions du~e aux ciroonstano~s écono~ques,
et notamment dans .'.a période d ' h:v'lr, Chaqu'l foi s qu 'une pe=ti" de n os ccmmunioations par eau ee trou~~ gelée.
Il y a donc parfoiA Il:l r .aEu1( oonsidératla de marohandiees ordinairement
t=sporté 3s par eau '- t nù pouvant l'utilis er ;. "''\'J ~e de III p-laoe . un reflux
de ces marchandises sur le transport p~r voie ferrée . Là 'lncora - "t je me
contentarai de signaler l a chosCl - un problème de coordination dem3ure posé,
moins important sans dou ta ~ue calui da la coordination ~u r~il et ~e la routa, meis il para~t souhaitable d'arrivar à l'enviseger.
~in, et pour en terminer avec cette circulation pcr eau, je dirai un
mot de ]a question de nos ports fran~ais et du ragime d~ cea ports.
C~: vous l a savez, soit au po~t da vu~ de Is naviga tion s ~r mer, soit
comme tc~ de la navi~ tion de nos f13uv~s et canaux , l'outill sge d'un
~ avec des ~rts adapt es es t une ~u~stion da particuli ère importance pour
l'aconomia n~t~onala, et en par~ iculier pour l' ~c "ncmie nationale française .
Je f"ra~ set:.lement l "s daux ObS3.-V:ttiŒ1s l[U:.vantes en ce qui c oncerne le
dév31ù~pa~ant da nos porta f~~çais.
?ar euèta d~ nombreuses r~ison, dont la raison politique es~ incontestabl( e!!1e~t la plus unportante, au l j."u, comme l'ont fa :~t certains pays étrangers
Belg:J.que, ~e~gnCl) de concentr;Jr l' effort national ur un ou deux grando
?~rts, la pOl:hque française en C" tt0 mati èr e a été une politique de disper61.on,. una pol~tique d'efforts poursuivis simultanémant pour
ui
t t
l'amenagement d:un trop 0Irrand
b
d
_
..
~
pemen
e
rte • Chaqu~ foi e qu ' un programme.
de travaux publics a 't' - • nom• ra il 'po.
tenait à ee présentereàe l~r~:e~~!.~ ~aput: da l~ circonscription intéressée
ports et par là m&ma l'1nsuff~san~;~~!' ?e~ :xpl:que cetta.d~spereion de n~s
imFortants, qui ~vaient ét~ vot'
l ut~lls!lLon des cred~tB, oependant
Une dauxièm cbserv t ·
" B ~our )_~ur créat.:.on e t pour leur entretien.
celle du réglma j=idi'iu : ~~n que Je pr(;Sén'.:.a"S;. à l' occas ion de ce sujet est
institu: r pour noe ports un~r:o~ ~o~;s:.Una loi du 12 Ju!n 1920 es t venue
régime d'autonomie. Quelqu~s 3 ande aL~leurB îaoultatif, qui s'appella le
profité , main étant dOl1.né 1 ', ~"a t,porf"s, : <! l le Htlvra , tel Bordeaux, en ont
.,
. Ma
cere ill)
a'-'Ill. ta"if
d,'~ ~~ r é g 1ma , un cert a in
nombre o'autzas
ports (y compris
v
eutonom~s .
r3 S
e sont r~a t e e ports maritimes non
- 2-7 Un décr et--porknt la data du 5 Avril 924
.. é
.
.
te del.L"1(i.~m" ('at3~ori" de pC,L·tS. Il y a Utl" l t=f'raenPrc:c~:mj!~ st~tutatl.ond de cet-' t ra t ~. on das deux types i. " ports ~D
S ra ~ va
ans la
· c t<_on e t l' a dm·~1.s
d ~e
l as por t s autono"
,
"
•
ans
t
mes. , ce l'
Ron'nfll as d "l~gues
d" la Chambra de C nma~c
.
1"oeaux
~
- c: 011 d ' sut ras serv1ces
qu~ t ont
,
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prepondérante
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l o~", par
a '" .lB9~St" d '\lll" CC!ll!lli: 3ion consult at iv ~ , qui dirige le
port n
por
Ul,.-irh.::m.; •
Enfin. je not: ?ans cee dernières a~ae" 1" davel oypement ~l ob~l da nos
ports frsnça~s ~ 'lu~ malgré l a c]':..se économt 'l.' 3 , s été un déve l oppëment, à tout
pr endre, s ut~sIa~ean t . Cep~ndant , comme nous )e verrons BU cours de 2-e
•
, '1
'
.
,
. .
armee,
lorsqu L s ~gl ra ~u comme ~c" ~xter ~ aur et de l~ marine ma1~hande savoir que
nos exportat iollS consis tent snrtout an des mar<..'1andisas de fa i ble'val eur et de
petit v o:.um-:l , et que dèe l ors , notre flotte se ,rouvc désave.ntagée par rapport
à l a f lotte étrangere.
. En rasumé, .une inî';r~ortté ~aturell c tanan, all.1C 0trconatances de l'exportnt~on, et un r eseau fluv~al "t '-,;, canau..,: , 'l.ui. pour :.P passé , a r endu sana
è.oute d"s senice." maia qu'il v PU_'U l ie.! d ' BJ:la.Lior.. r dans l a mesure des crédi ts at des poss:'bili t és fÜlancihes. Je signale cQ(lI!le proje t en cours da r éalis:tion le probJ3ma du Rhone navigable, 'iui li reçu dapuis ces derni ères 15
3Dr,aes , ~, commencem.nt de solut~0n e 'iui v~en" d'~tre repris d 'une manière
encore plus ac~ive pour l a pJri ode actu~ lla ,
Q
Q
__
Saction I II
Au point de VIla historlqu0 , i l f aut marquer d'u~ mot l ' apparition vers
1630 (c 'est l a dat~ de cùnstruction de la première macrure de chemin de fer en
Angl eterre) de ca nouveeu mode de t rans port, Il y aurait des choses intéres~antes à dire sur l ' or i gine et le dévél oppement de ces chemins de fer en Francs. Après un tout pr emi"r début (l S23) sur h ) '.gne d 'Andrézieux à st. Etienne
d'un chemin de f ar avec traction animale, )a premièrd cons t ruction du chemin
de fer en France date de 1033 . A cette époque , l as t émoignages de l'histoire
sont très sign ifi c~ ti fs. I l y a eu un asS"Z grand nom!ore de .pes simistes concernant l'avenir das che~ins da f~r . On t r ouvait das réflexions co~e celle s
qui envisagaaient qae dans l es tWL,als les vOy&gdurS saraient asphyxiés par
la fumbd , e t c •• •
L ' év énement a pr ouvé l a dévd l opp~ment ra pidd das ch~mins de fer d~,s tous
l ee psys e t l a créati on dd ce troisièm~ mode Q.cl t r ansport pa rticuli è re w~ t i~
portant.
Je voudra is eos ay ~ r da vous donner ~~e idée da notre r égima dz s ch amins
de fer f rancais . Eeis ja suis ooUgé d ' cuvrir lll1e : - tr" paz,.::,.~t.è se .s= {;lS
o:lilÙ>'.œ-.::'son; possibles en m~tièra de Ch~ClinS de fa r. Je sui~ obliêé de situer
la s olut i on fr~'çaie~ par rapport aux autras s olutions poss ~bl e s ou an vigueur.
Il y a t r ois syst èmes possibl es :
10_ Le syst è~e de la ~~F.!~?~ et de l'~itiative pr:vee qui est assez
exactement re pr ésenté par c .. qua l 'on aP?û l e le typ3 anglaJ.s . .
,
2~ - La régie di r ecte , qui on~,is t e a conf~er .la construct ~on et l ~ntre
tien dea che;l.Ils de TerA l 'Etat. On trouve des appli.cations de ce systeme en
All~magn_ c t en SIl'se3 .
,
; 0- Le sys t ème djt de la ~~ç~s~jo~ que re prasenta t out part iculièrement
notre sye tè!lle françai!),
.
Envisageons r apid.J.nant en <].uoi cons istE:nt ces solutJ.ons et surt out Il....els
é nÀ~u
' . t s de chse'ID d ' an t .e ,,11.."<.
.
son t l a s avrultagee et l uS ~,conv
�- 218 _
l a concureence et de l'initiative privée. Ce système conl ) Le si1S t eme e
"
'
l
"
,
'~_ t t '
ett~ branche d'activite econom1qu e e s pr~c1pes va1as1ste a l'ume r a a.ans c
ç
,
t'
utres fo=a s de cette activite : plusieurs en repr:u; es, plusieu:rs
bl es DOur l es a
l
d
~
't
~ f
"t- , en concurrence DOur un transport entre es eux memes p010 B. v est, je
SOC1a _s
't d
' l
rt'
le disais r la s olution adopt ée en Angleterre . ~ pr e an , parm1 e s pe. 1SBnS ~e
oette solution, que l a concurrence , ici comm~ a1lleur9 , donnera ~o~jours les
meilleurs r ésultats, nu point de vue de la v1tesse, de la c ommodit e et des pr~
,
d
de t ransport.
.
Du ~oint dd vue critique
t'
. ).
il est revonnu nUJ ourd hU1 que cette tn~ se n'est
gu~rs so~tenabj,e et à l'except i on du seul sys tème angl~i~, ~ n 'a é té ~etenu ;,
peu pr ès d~s ~ucun autre Etat atranger. Les deux con~1dera.10ns que, l on d~ it
fair b val oir à mon sens, à l'encontre de c~tt e solut10n sont les SU1vantes :
,
0) La concurrence
n 'est , à tout prendre, en ce tt e cornb"1031son ~u , Q~e s~plO
illusion dis Jns une simple façade, Q~ simple mot . En fait , ce sont des accords,
des combinaisons entre l es diff é~entas compagnies des chemins de f ar concurrentes, _st dès l ors, l as avantage s que l' on espérait s a trouvent évanouis. Er.!ngl~terre, nar execple, ~~us~ eurs lignes ,concurrentes de sserv~t deux po L~ts ax't2"'\ -:".s:;n l f"f:!.~-" ..:n -~ f.1.': ~U.!: ~ ~: f f .. i" ... :.c; au
.? J:!.. :1~
':'e
V\lè
cor.,fort, V~ ", e ss e ou cout è.u
::,ill~) :WMaâ~i'~18@mSiR~té3-A;sl ~L~~Wt":~~ii~r~~~prRtérêt national est bien
K)UVent sacrifi& pour l e pl us ~and avantage de l' inté rêt privé , de l'intér$.t
d"s cO!Jpsgnies expl oitantes. Un,
pabliciste a pu 4crira - et c'est n'ai qu'aa point de vue du trac8 les checins de fer anglais , plus i eurs mouohes trempées d ' enore et rourant sur l e ,carte d'Angl eterre auraient peut- être tracé un
r éseau de lignes mieux con~u que le réseau actuel. C' e st une mani èr e spirituell e de marquer que dans le trac8 da ces l ignes , l es considé r3tions d 'intérêt général sont loin d ' avoir été pr édominantes .
Ains i donc , Q~ système qui jadis a été env isagé et a été adopt é , wa is, reste en V1gueur s:ulement en ~~let erre, sans avoir pr évalu ailleurs pour l es
raisons que je viens d'eÀ70s er .
2° - La deuxi~~~ cùmbinais on possible est celle de l a r égie directe, c.à.
cl.. de,la o ons~ruot1cn et de l'entretien de s chemins de fer par l'Etat. Ce tte
solut10n ccns1ste, comme nous l'avons pr éoédemment indiqué dans notre étude .ur
l e rôle de l'E tat , à de~~der à l'3tat de construire lui-même les ohemins de
fer et de les exploiter.
De très l ongues .discussions qui n' ont po~t encore été terminées s ont interv~nues entre . part1sans de s chemins de fer de l'Etat e t psrtis~ns du troisième r eg4-me, oelu1 de la concession, auquel nous arriverons plus l oin
Les arguments
présentée par l eB part'1Sans de la régie directe sont
•
suivante
:
l es
a) Puisque - l'exposé et la critique du eyBtèm précédent l'ont montré
la concurrence est lmp
ibl
f 't.
e
activite's é
'
?Be
e en a1. pU1sque le chemin de fer est une de oas
.
cononu.ques a tendance mon li ti
ploitation autant
t
nf'
ope s que, qU1 comportent una seule nfaire fonctionner q::ul'~°è. 1er , ce m~n~pole à l'Etat, qui pourrait mieux le
, )
10 us t r1e pnvee.
o Le second argument est t' é d ' ,
tat est
Bon r~ _
,1r
: 5 cons1derations d'intérêt général. L'Et
t' perl'
o~ç le representant Qe l'in.érêt général et dans la c~nsrue 10n,
en.ret1en et l"xploit t·
d
'
•
ne de faire raval oir
~, , a ~on ee chemins de f&r il sora mi~ux à m~
qui correspo~ au oén~~~~eC~:B~~erat1~ns d'intérêt général . Àu li3u ~ 'un trace
trafic même des régions ~conomi expl 01ta~, l'Etat pourra englober ~ans s on
ploitation l'Etat pourra-uni e ' qu~ment m~~ avantageus e s. De même , d~ l'exgr3nd intérêt de la producti~1er t~S tar1fs, amén~ger ces tarifs dans le plUS
TI ~~ ~onale tout
entière .
- 219 -
,
0) .Enfin , un a~~~e~t d ' ordre fin~~cier. S'il y a un bénéfice 3n matière
de ohem1O~ de fer, 11
d01t profiter
à la col le ctivit ~<" ne d01't pas t omb er dan S
' 't'
"
les ca i Ils " a d es SI)C1e es pr1vees, mais rentrer, comee reoettes, dans le budget
national .
Voilà l es principaux arguments présentés par l es partisans de la regie
directe.
A ces arguments, les adversaires, de la régie dire ote ripos tent par les
oonsidàrat i ons suivantes :
a ) ,En ~e qui concerne,les bén~fioes, ils affirment qu ' il n'yen aura pas,
parcd ~ Ae l Etat est mauva1S expl oltant. Une administration d 'Etat s~ns le me' ~t pers onnel, s era Q~e ad~istrati on mauvaise et insuffisante.
'
teQr d e l ,'l n tere
Et à l'apput de c ~tte affirmation, ila se livrent à d ' assez nombreu-~ développements s'tr une oomparaisùn . ouchant ce que l' on dénomme en matière te ohemins de
fer le cuêffi cie:n; d ' expl oHati on.. Il s 'agit du rapport des dépenses d 'expl oitation et des re oettes brutes . Or, affirmlmt- ils, dans les exploitati ons privées
cp. oo@ffic ient d ' expl oitation est touj ours beauuoup pDus bas ~ue dans les régies d:Etat . Quelques chif[re s pour illustrer cette affircati on .
Tendis que dans J.a période ci ' avant 1914, le co<i!ffü"l ent d'expl oitation des
compagnies fran çaises privées était va ria:Jle ent,ce ~3 et 59 %, en tout cas toujours au-dessous de 59 %, à la même date , le coèffici " nt d'exploitation du r éseau de l'Etat était de 83
Voilà t onc la p~euve que l'Etat es t mauvais expl oitant.
b) En s econd l ieu, on rev:"ent sur l es oonsidérations d:int ér ê t et l' on dit
que sans doute en t :'.éorie 1 la oons i déra tion. est peu;" ~"tr e défenda ble, mais qu'en
pratique, l es r outines, l es lenteurs adm: l,j Rt~: + '''o~ '"",nd-'ont 1 '1',iI")i,n istration
de l'Etat insuffisante our faire prédominer oet intérët g5néral.
c) Enfin, en c e qui concerce le monopole , s i l' on conc è~e que les ohemins
de fer s ont une entrep~ ise à tendanoe monopol i stique, on émet toutes les défiances sur la c omè inais on consistant à confier à l'Etat l'expl oitation de ce
monopole.
. d) En o~tre , et c omme argument positif, on fait val oir des cons i dérations
analogues à o ~ lles que j'ai données préoédemwent à propos du socialisme municipal. Une eXJ.~.o itati on de l'Etat ayant d.erri ère elle le budget ~,e l'Etat pour
combler le défioit, sera toujours plus mauvaise qu ' une exploi"ation par des
ent~e priBe s privées .
TEl est en r ref l ' ensemble des arguments présentés par les deux parties.
p~~ ma pert, j:adcpterai dans cette discussion une at ti~de symétriqu~ à
cell e que j'ai donnée pour lés exploitations de l 'Etat en gé~ ~al. 'Le& arguments de part et d'autre ont une certaine par tie èe véri té, mais o 'est sur
chaque expérienoe qu ' il faut juger l es résultat~ d: la :é~~e direc te: Il en ,
est qui s ont des exploitations dé plorabl es, et il en es_ n autres qu ~ ont reuss~ . Il n'y a pas de poJ.utiqn de prin?ipe à ~dopte::. ~On ne ~~ut, pa~" dire qll'e
l 'exploitation des chemins de f er a 01ve t ouJour~ 7t~e conflee,a l ~t~t.
3) Réglm'Lde o~!!Eio!L - L ' essentiel est :;-01 l~ comb:-ruu-;0n s~vante 1
l'Etat va oonfi er à une société le soL~ soit d'e.abJ.1r, S01t d explo:-ter,le
service des chemins do fer.Les oonditions de datail pour c~t~e ~~pl01tat~on
s ont très variées . Mais le premier ~lément du ~y~t ème est eV1de~ent la co~
truction et l ' expl 05,tation par l'initiative pr;"<Tee de la C OiDPagru~ oonoeSS10nnaire. D' autre part _ àeQ'{i ème él ément - J. '3t9.t assuc:r~ un control~ , et un
l ' exp).01' >ation
et Gur •le reg:J.Ine des ohem:lns de fer
contr o"l e assez serra'
- sur
v
de la Compagnie ,
%.
�- 220
fa it la prati~ue dans ~ assez ~an~ nombre
Cette so]utio~ a pvur ~lle : 1 tenir coopte de toutes ~es dc~ees du prode pays, et en dro~t l'av~~.~~e C' er l'i~it~ative privée q~i est toujours me il_
blème : m&.lllten~r l' explo~ ~~ ~on. p ' uuose au nom de l ' int jrêt g~nér&l.
l eure, et assur~r le, co~tro e 5u~ '~arrive mair.tena.,t à 1 ' étu:i.e d~ -r-é f;i me de nos
La pa--anthes3 a~s~ formee, J
•
chemin ' de for f I 9.llçais .
l dl
"
,
"
, ,
' t l a t-ci
Pour
ce - r eSJ.lIle,
C es
.. s i ème s:)lution,
. , cel e e s.insconcess~on
d f
f q~ a
été et qu~' deoeure u ... ~'l"~sae . En la forme , le r egJ.llle des
1 chem
. e er rançais
,
. , par des accc ra.s' Pass';" entre l'Etat et es cOIllpag1ll.es
concess~on_
es'" determ=---.'rl..3
.
. .
- rds qu_
' s on'"• d'ailleurs sanctionnés par
na-~ -'eb, .acvo_
' W'le 101 q=d' les rat~f~e
d' "fé , Ce
.::
'
t
"
.
entre
les
années
1350
et
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1Z renr e511Je s es lllS .aure
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var~a
t es compa~es con ~~ . , ~
6 1
d
l ile
(99 ans le plus souvent). Si on ~rand la période de 19~0-18 0, es grau es
gnas de ces premiers accord3: (conventions) ·sont les su~vantes :
En prem:i.e::- 15,eu, la vo ~e elle,-<)gille, c'est à dire la route sur laqu~lle
passera îe ~hemin de fer est fournie par l'E"at. Pour cette besogne, l Etat
uü::'ise la. procadure d ' ~xpropriation pour cause d'u"ilité pu~liqua. Et c'est
lui aussi oui a aL~i la disoosition et la ~îtrise des tracés des lignes.
En se;ond lieu, l 'lnf::-'\f'tr.lcture, comme on dH en langage tech."lique ,
c'est à dire la mise en état d~ cette roate, à l'exce ption d~s travaux d'art
(~~els> ponts , etc ••• ) de~eur2 également à la cheree de l'Etat.
,
Au oontrai:.,.9, C"l ,<ue l 'on nomme la sUFe:re ":rudu::'e, c . à. d. en-dehors de la
voie ell", .znëme, les gares, l es travau..x d'art; ek.. .. sont à la charge de la
Compagnie.
La Compign~, ~ n'a l'us age de : a voi" ln ('''~~'n no fer que pour le temps de
la conc..~",= , ,on, mais cette voie reste 'voujours propr~"t é de l'Etat et doit lui
revenL't' en tou('e libe~té à la fin de la con('ession.
Un sYl,.~è::la e.~sez compli]Ué, qui Si appelle ::'a "ga:-antie d'intérêts", a été
élaboré et mis en vigueur. C'est une combtnaison par laquelle l'Etat promet de
garantir un certaÙl dividende aux actionnaires des Compagnies de cha:ti.ns de fer .
C'est un mode détourné de con.cours de l'Etat, ét.ant entend.u d'ailleurs que les
SOEmes aL1Si payées par l'Etat au titI~ de la garantie Q'jntérêts ne s ont point
fo~es à t~tre de subvention, mais seulement à tt.tre d'avance faite par l'Etat
aux Co~~gn:,es. C.:lles-ci devrcnt rembourser les sOl!lllles ainsi payées par l'Etat .
Il y a ~ contrôle de l'Etat, très ~utia4X, sur l'exploitation , de s C0mpagnias. Celles-ci pour leurs tarifs, pour leurs horaires, Eont obligées ~e
so~ettre l esdits tarifs et lesdi.s horaIres à l'homologation, c . à .d. l' 5pprobation de l'Etat.
Si l'on met d' une part les SOI!l..!es quI! la Compagnie dvi t à l'Etat ~u chef
~e la garantie d'intérêts, et si l' cn met de l'autra côté les diverses so~~es
a payer pour le rafhat, on ' arrive assez sensibleruent à l'égalité de ces soomes.
LF;;!bt p0:u-= se procurer le eJseaa de la Compagnie à peu près sans Ù!l!Xse d.ilier. Lpre~ ~e.longues discussions, la chose fut a~mise, et l'opéretio~ de rachat fut, d:,c~dee en ?ran,;e par une loi du 13 Juillet 1908. Cette loi disait
qq.e le Min:u. t::e des Tra,:,e.w: Publics est autor) sé à pro~éder au rachat à l'égard
de la Co.o~~e de chem:'n ae fer de l'Ouest. Une loi da 21 Dévembre 1909 est
venue rat1Î~er les conditions et le prix de ce rac~t
Une f016 le ra~~t opéré, les critiques n'ont p~ manqué de se multiplier
surlla'~bouvelle
3Tploitat~on
~p e ~c at dont j
dr ' dG l'Etat. 3t D y a là ~étrospactivement tout un
C; d<'iba
': vou a::.s essayer de donner au moins J ès gra:1des lignes.
,
, - t Ee d,,::ou.lai t sur deux plans : nue le plan financier et la réali~:t~~nv~~:~~:p~~t:..v~s ,d.~.l'opération blanche , et sur le plan technique, celui
er.p o ~t~.~on nouvelle commencâe pa~ l'Etat.
.. 1" •
1 ) Sur le plan financier , l es perspectives de l'opérati on blanche ne se
trouvèrent point exactam~t réalis éas et, en fin de compte , de l'avis des spéoialistes de ~e problème, l'Etat eut tout de même à payer pour le rachat des
sommes ~~ez ,l..Clp?rtantes . D'une part , la dette de la CGlOpagnie vis-à.-vis de
l'Etat n eta~t, a tout prendre que de l' ordre de 450 millions de francs-or ger~al . D'a~tre ~~rtl1te moot~f de +'annutté était de 91_millio~ 4 'indemnité
de raoha t e a:e~~it (i~re, ~R~éé ~s~J.' ~ îgsï'::r95g~~ e~nâür~g~~ml!~ ~~at~nEtlHêrFu1U'
l ' opini on générale fut que ce~: qui avaient l e plus profité du rachat étaient
des act ionnaires de la Compagnie. En effet, les titres de cette Coopagnie montèrent.
2) Plus intéressantes et ?~us vivantes sont l es discussions au poL,t de
vue technique sur l ' p.xploitation par l'Etat. Toute une campagne d ' opiniŒ' et
de presse fut al ors engag1e contre le nouveau r~8 e5u d ' Etat . Par mal~eur, il y
avait eu un certain nO!:lbre d 'acci G.ents de che;nin :5.e fer sur ce r éseau a::t début
de l'exploitation par l'E. at. gt, ut ilisant cstt~ c ircons~a~ce, les ad,ers aires de l'étatis~e lancèrent l'appellation Qe résea~ r ouJ9 , da r aseau s~;glant,
comme caractérisant ca nouve~ r éseau.
D'autre part , da~s l e r elev6 des résultats des prem~eres a~~é es è 'ezpl oitation,on trouva que l e coê~fician t d'exploitation devenait de plus en plus
élevé , que l'expl oitation de l'Etat était Qe ?lus en plus ooûteuse. Enfin, on
notait aussi que l'Etat manquant d 'initiative privée , ne pouvait pas exploiter
correotement. Sur la progression du cO~Îficient d 'exploitation les chiffres
sont les suivants 1
Première année d ' exploitation (+909) . '• • •••••••• 69 , 6 %
1912 ;., ...................... ~ .. J:,6 %
Et une progression des dépenses avec des déficits croissants
Ce déficit a été en 1909 de 38 millions de francs-or
" 1910 " 58
"
"
"
u
" 1911 " 68
"
"
"
n
" 1912" 78
"
"
"
"
" 1913 Il C5
"
"
"
"
On en conclut Que l'Etat était mauvais exploitant et que l' opération ~e
rachat de la Compag~~e de l' Oues" s é ~é, à tout prendfe, ~e ~uvaise affa~.
Pour une étude plus serrée et plus tecr~ique du probleme Je vous renvo~e
au très remarouable article de Cols on, sous le nom de "Chroniques de Transpoz;:ts " "Revu; Politiqua et Parlementaire". Pour la th"se des adversaires du
rachat; voyez une série d 'articles d' Engerand intitulés "H~s toire d. ' une Folie",
Corres pondance, du 16/25 Ootobre 1912. .
.
A aller au fond des choses, cette kI!lpress~on pessimiste pouvait @tre atténuée par l es considérations suivantes 1
,
,.
a) L 'Etat s ' était trouvé en face d 'une succ e ssi on ,~ rt~c~:e:eme~t l ourde
. les premieres
• annees
.
'tation il a ete oal~?-e
et des
de son expl o ~,
, ' ~~_ ~euar~r
'c
l
l
'
ff '
que le rés eau de l'Ouest avalt VO~O~"lers comes acunes et les ~su ~sance s
'.'
do
l 'une des caroni~ises dans sas derniàres ann~~s Q 'e%p10~ta " ~on. Colson , ~: d ' l
bl
'é
~
+
TI"
u· nrésentai t VY8iment U.!1. arr1 dr è ep ors e, c S
qu7 prec~teeB, ecrl" : va q ~ -,
' " . t surtout l as t ravaux complamenta~ent les augmen;;ativns du Illatér~el rO ~<11h e
t d' trafic" Al' appui de
taires nécessai -ea pour f aue f aca au devel oppemen
CI.
• t
. 'd' l
~
,
•
0
d'ns les .dix annaes ayan prece e e
cette affirmati on~ l"auteur rel ev_ que -ff tu' u tot al que pour 68 millions
ra bat (18 ,~
l C
gnie n ' avait e_ e~ e a
9~-1908, a ompa
:
. _ _ '.le dans le même temps la Compagnie
c
de franos de travaux complémente,~res , ~ lor~ q
L Compagnie de l'Ouest avait
d'Orléans, avait da?ens é 175 millions de francs~d: partie s on réseau. Elle conen quelque sorta laissé tomber en abandon e~ ~t d tranquillement cette bonne
!laissait les perspectives du rachat et aval. é~ "e~~ur a s e au dont 911e était
au.be,L'1.a sans se souoier da maL~ten~r en bon
a" ~
chargée .
. ,
l ' .
�- 222 ...
- 223 ,
arati on da nature à atténuer l'impression peBsib) Un" d.mx:l.emo C\Ons1d
'er''es années de l'exploitation de l'Etat ont
...
0+' - suivante • l es prem1
. .f.
~~Je e~_1. -:
.
l' ~
ui 'Tirent l 'action des causes gen"rales, c.à.d.
dt· das a!lIleeS assez our<..as, q
.
,
l
t
C
...... <
•
d h t' de cette exploitat10n,. cont es au res lompa5~es t
d'une
pb~s gran e c er e
.. '
t pare1'11emen~. . • B",""entat:;'on
du tra1 tement , du persO!lIle , a\lgl'len , asoUlrrl.ren
"'"'0-tion du traîj.c. C: éhient l à lesnouvelles causes de depenses , ~uxqUelles l Etat devait faire face . Si à sa place c ' Gtait l ~ Com~gni~ de l Ouest, elle en
aurait égalemant subi la répercuss10n, comme ~ ' a sub1e l , Etat.
,
c) Enfin - et c ' est la considéra tion dom1nante , apres qel q~e~ annees que
l' on peu. fixer de 1908 à 1914, l a gesticn de l'Et ~t .s ' es t con~1derablement
améliorée . Les accidents ont diffiinué, le retard a ete rattr appe, la traction
électrique a été instaurée sur U.'1 grand nonbre de l ignes, les retards des . : ~
trains ont été combattus, bref, après lS14, l ; E ~a t est devenu un exploitant
no=aJ..
Tels sont l es prinC1paUX doc~~n"s de cette controverse cé lèbre sur la
valeur du rachat d'l r ~ seau. de l ' Ouest.
Si nou.s nous plaçons dMs c . oours aU poin.~ de vue his t orique du développement ddS chem~s de fer frnnçàis, nous trouverono qu"à la ~eill e de 1914, la
oajorité des lignes appar',;enat aUx ~ompagnies concessionnaire;'! et un réseau
d'Etat assez étendu qU1 cOGlprenè. nl:, inten<:.nt approximativement le 's ecteu.r de
l' Ouest de l a France , entre l es l ignes P ~ri b'-Dieppe et Paris-Bordeaux, avec
une enclave du cheoin de fer d ' Orléans oui avait subsisté ,
La gue r re de 19J.4-18 apporta dans ie r égimd de nos chemins de fer des
pertu.rbati o~~ assez gr~ves : usure du matéri el, él évation des salàires. des
l'
chemin cts, accroissamant du prix des de.!1 :.·...; ~~ 1 ::"' .... -r"' . . ...,c:" et autr ~~ J néc.:3 ssaires
à l' expl oHati on, e t par là même déficit dans l es réseaux . Ce défi c it gl oba~
fut pour l a période de guerre d'environ 4 ,nill i ards de francs-or pour les années 19J.4-19 ; e t pour la mêm~ période, déficit pour le r éseau de l'Btat lui-
même de l'ordre de l milliard de f r a.'l:!s or-germinal.
. Au lende~in de l a guerre, le pr obl ème se posa de la réorganisation de
nos cnemins de fer français. Une fois de plus, des projets socialistes fu.rent
formulés, tenttant à l a nationalisation complàte des chemins de fer de l'Etat
et à la suppression du régim~ 1es Compagni es; Fcrt h~ureusement, ce fut \L'le
solution ;>lus modérée , ·.me sclution d'adaptation aux ciroonstances nouvelles
que r éalis a la l oi du 29 Octobre 1921. La Loi est intitulée : "Loi relative
au nOUV3a'J. r égi!:le des chemins de fer d ' intér ;:;t général". Sur cette l oi et !lomme commentaire voye~ un bon article de ?orte, Professeur à la ~aculté de GrenOblE; "Le nouv~au r égime des chel:l.ins de fer français ", Rev. d'Economie Politique, Mai-Ju.in, 1922, p. 2 01 .
Les traits généraux de C9 nouveau régime étaient dans l' ensemble les suivants :
1) On conservait d 'une pB-rt dans ses grandilS l ignes tout au moins, le
système antérieur à l a guerre, c.à,d. la du.allté du régj~e d 'exploitation de
nos chemil1s de f~ r, qui pour une part étai ent aux com-agnles concessionnaires,
et pour une au~re Fart à l'~ ·. Fort heureusement Gn- érar~ a la solution de
la nationalisation, de la r(g~e généralisée , qui ~vait été alors proposée.
n 'autre part , et c'E;at l 'id~e qui domine la réforme. on essa~ de cré~r une
plus grande oommunauté d'intérê.e entre tous l ils chemins de fer de les rendre en qU21qu.e mar.ièr·~ plus étroit9ment sclidaires. Et catt<l soiidarité devait
exister aU8~i bien entre les réseaux des Compagnies at l e réseau de l~tat.
Dan~ :e '8308, on c:ea d'abord un organisme nouveau qui s'appelait le "Conseil
super~er:r des ChemillS de Fer". Comme composition, i l ,:omportait 60 membres:
30 repreoentano les Co~pa~nieB et 3Q r epr&sentant l es intérêts généraux du '
pays, Conme attr,ibutiollS , on lui confia l' étude et les s olution.s de t ~
les
.
d'int' ~t é é l
o'~ ves
ques;1.ons . t e ~ e g n ra pour l':nsembl e des chilmins de fer français. ~ans
l e m~me sens oUJours, en vua da cr eer une solidarité fiBancière. des divers
ré~e~ux, ont eu l'idée d ' inst~tu~r un fonds commun de ces divers réseaux. Dans
l'1dee des au.teurs de l~ CO~b1na1S0n 1921 , ce fonds co~un devait être le f ond
qu.i ~upportersit à la fois le déficit,des chemins de fer, en même temps que to:b:r~1~nt dans , ce f onds c ommun l e ~ excedents d'exploitation des r~ seaux en prosper1te. Les r egles pou.r le fonct 10nnement de ce f onds commun étaient assez cornpliqué~ s et il n'est point nécessa ire de l es rapporter i c i en dé tail puisque
l' ins ti tut i on a d i s p a r u . '
,
Les autres innova tions apporté es par la l oi de 1921, en dehors de oette
idée d'interdépendance, é taient l es innovati cns de détail suivantes:
1 ) On pr ol ongera l a péri ode d 'amortissement des ob: i gations de s c~emins de
~ >'; 2) on d~cida que le r ? c.!1.at q'.4i, d ' apr ès les conventions de 1883 , ne pouvait
~vo ir lieu que su.r la seule demande ~à l 'Etat, pourrait désormais être pratiqué
Il' lUisi bien à la demande des COClpagni" s; 3) Enfjn, les dispos itions nouvelles
. }obcernaient les participa ticns du pe~sonnel aux r ésultats financie rs (primes)J
en même teQ~s que la liquidation du passé. On passa l' éponge sur le passé et on
déoida que toutes l es actions en justi ce que l es Com,agnies auraient eu la pos• sibilité d'en tamer contre l'E~at sar aient désormais supprimées :
L'appJ.ication de ce nouveau système n'alla point sans quelque mécompte, et
la s olidari oé des r éseaux, qui avait ét é l'idcle dom~ante de la réforme, ne se
r éalisa que très iml'arfa i t ement . Notamment, l a règle importante de vetser les
excédents des bénéfic es d ' exploit ation dans l e fonds commun sembla très lourda.
aux différentes Compagnies concessionna;Y9s et 'pour n ' avoir pas à effectuer ces
vers ements , e lles préfèrérent ut ili.eer l .~ t :néî ' ~:',~ è. mani è:re;3. l es d~ssimu
ier. C' est l 'époque où l 'on vit des pein turils de luxe dans les plus pet1tes gares , car l e s Compagnj.es s ' évertuaient à dépenser leurs bénéfices a!.l lieu de les
verser dans le fonds c ommun. Br ef , cet t " r éforffie n ' abouti t qu'à und ilIlpsrfaite
solidarité entre les différents résdaux •
Dans l a m~e période 1921-1933 , par sui te de nombr~:~:s c ~rconst~c:s âceno.niQues dont la UL1S saillante est inc ;)n~estableClent l e~eva t10n des elements
du p;ix de r evi ent (charbon, salaires et tous .l:s.éléments d ~ exploitati~~ ), l~
trait le plus caractéristique fut le f ameux def 1c1t dèS chemL'ls ct; ~er "_ança1s
qui va pend~~t ces années en s'acfr oi s sant considér~blement. L: ~ eg:slateu: a
eu malheu.reusement la faibl eSSE; â'ajourn~ r la solut~ on de ce de11ca" ?robleme
et des années se passent sans Qu ' une s 01uticn définitive soit envisagee. Ce
n'est \que par la loi du 10 JuiÏl et 1933 , compl étae ~ 'aill eur~ ?ar ~Q décret-loi
du 19 Avril 1934 que l' on remet enflll sur le chant 1er la 101. oe 1, 21. L e ~ prin.
" , l.DnOvat1~ 0ns apport é es par ce t ex t e s ont ap pro~ima
C1.pale~
- tivament les SU1van-
taR
Z
•
•
•
t
t
.
de l'Etat . Désorma5.s, deux ad:nill1s ra eura repre1) 0n r éf orma J. e con tro~le
.
....
il d 'Administration
sentant l'Etat, BOm!!lés par decrilt, s .'.~ga roll v dans l e Conse
des CjEpagni es c oncessionnaires .
é
if'
2) D' autre part on cr éé unE: com:ni ss i on des ma:::-ch s pour un 1.er les
achats r éalis és par i es différent ~s Compagni es et ~ar l'Eta~:
in
3 ) On modifia le r â 6 ime f inancier des compa~1e sl.ePadréf1.'~C1.~tpr es de gest·
.
f'
t d~ a-mpr1mer
•
.v
t l ' ' liorati on des conditions
10n on essaya de s t imul er l e t:a 1.& e
4) Enfin des l!lGSUr êS de '~e tall pcursu1ven
ame .
d'
' · t· · '
. t 'e vue • fiscal e. t schn1que .
expJ.01 .1t1.on du double pOill ~.'
~t
ur la première f ois un
Avec l e décret-l oi du 19 Lvr11 1934 , ~~para~ f~tait pras ent é dans les
effart nouveRU qui t ouche unbl~ouvedaul~r~~;;d~~~O~ du rail et de la route .
années précédente3 ; le pro eme e
�- 224 -
- 225
,
_
.
os du ddveloppemen des trans-ports automobiles sur
Ce p=ob'eme ~Lnt a prto P
breuses discc ~ions furent alors engagées sur
notra rsseau rout _er. De r è s nom
l
_
l'
, ces difficiles pro "l emes. V6yez, par axemp e , un
.
les solut:..ons a app l.qu..r a (.
_ D' je 1) "Le problème du rail et de la
articla da M• ..!:ldré Marchal Professeur a J .
J
•
6 L
"
d'
..
n
Fran~e
"
Revue
Economioue
Internatiowüe,
Aoùt
193.
e
prl.IlC
~pe
at
rou
a
'"
d'
t'
las
-modalités
da
sa
réalisation
ensuite,
donnèrent
bord da cette coor ma ~on,
.
è
s cui se comurennant, ma~s provoqu rent auslieu non setlle:lent
a' des d'18 cus~'cn
.......
_
J;
, . .
,
d'
t nt au contraira, prouve des " hes~tat10ns
8l. des I!1e~u::es lvers es e 0 p
,
b' l . Sur. le .
' ;
eut par exemple retenir ce tt e formul a: L But omo ~ e d o ~t v~prJ.nc_pe, on P "
.'
., l d
" •
trans ort n
vr3, le rail doB revivre dfUlS l' il'.t"r~t genera
~ pa~.
.
p.
, ou-:veau euqual il fé,1.:.t faire sa place, ma s tout de m"me ).1 faut ma1Oten1r l ex~sten"e des trans ports ferro'riair.~s.
.
Les dispositions du d"cre~ du 19 ~vr~ 1934.t:~daie~t, pour
s olut ~on du
détail, à faire un D~rt~~e ~ntra les d~ffeTents )~~er~~ses : au ra11 l e s grandes et les moyennes'distances , à l;automobi.'e -les »<; 'ol', es distances, sauf ~es
transports par grandes quantités et tr3.Ilsports de~ vo:'aeears et des marchand.:i.ses attri "!"uss aux che;n:im è,,, :-e" ,
La réal~.Ëa tion d.:o c2tte lci.é •. gén"re.l~ devait avoir lieu d'un accord v olontaire des intéressés. Et l'on décida qu ' en cas de dâ~arlo~d ~'est )a Ministre
des Travaux Put:..:i.cs qui procéderait par arbitrag" entre i.i)S paroies. Que), ques
accvr-'...s furaz:t signés "n exécution de ce t "xta concernant sur ~out l es transports - voyageurs. Quelques lignes fUT'3!'lt supprünée s 1 quelques oentr as importants
maintenus, mais da.."ls ce J?rèllli8r essai de 1934, la <.:oordination dont le pr :i.ncipe
était aL"lSi avancé en France, n ' a pas fai~ de gran1A pro~·ès . Le procédé qui
consis tai~ à dire aux intér~ssés da sten~\J .: __ ~ ~/.. J c:.
k'3ut . .~t r\. i:- .J 5...:.t parfait,
car l es intérêts s ouv.;nt sont trop contradictoires pour que 1 ; on pu:,s se espérer
cette entante.
Pendant ce telllps, le déficit des chemins de fer continuait à c>.ugmenter, et
la soluti.)n n' atait pas touj ours trouvéa. La v â r itabl e solution eùt é té '.1."1 Be-c:roissenent ::J. tar:.f des transpor t s. On pro }ède bien à un carta::..n accroissement,
mais a":'ec une modéI"3tion qu ' i l est per:nJs de t:::-o~'ver exoesG~v",. Encore aujourd ,hui, le coût de nos transports fe=ovia:1.res est relottv<3m",nt assez bas. C'est
dans ces circonstan~es que l'on procéda à une nouvelle réforme qui fut opéré
par un déc::-et--l oi du 31 .lotit 1 937, qui aboutit - c' est la manière dont il es t
le plus ganérale!Jlent connu .- à la créat5.on de la Soc Lét'; NI: tionale d.':s Chamins
de F~r Français , de la S.N.C. F. Voyons d;a~o::-d qu~ls s ont l es motifs qui ont
justifi é ce nouveau taxt".
On a invoqué , pour l 'approuver, une gestion défactueus e d"s Compaznies,
Le fait, je crois, est inexact et, dans l' 'JYlaembl e , l es Compa,.sn ies 0nt <:> apport é
toute l eur bonne vol onté et t;:,utes l eurs possibilités à une bes ti 0n c ';"wenabla.
. . En de~~m~ li .. u , on a justifié la rétorme da 1937 par l ' existence &u déf1c~t et le Ges~ de 1" d~~uer, si l 'on ne pouva~t poL"lt l~ supprimer totale-
=
L:
~.
'
.
Mais, au fon~, la ré:orme.de ~937 fut surtout llloti.G0 par l a CraLîte touJours exis~ante d w;-e nahOnal~sat~o!'l des chemins de fer et le désir de lutt er
oontre
d'r:tat qui avait p~ut
. ~'d ans ces
d
" un mtervent10nnisme
,
- -".. t r~ e' t e' eX3g..,re
e=:eres ann;~,s : Q'~~iqu 'il en soit, nous a..-::-ivons mJ.il1 t n811t à l ' étude de cette réforme q L id3e qui la caractf,rise est la GU~V~~t8
Une yeforms dans le doma~~e pr + .
. .
.
•
\o~~
.
.
.~'
a_~,,-ue q"-J., (lU fond, Jur·.diquement ne c""".ge r~en ~~ :~~ts ~Rsent~~le de notre régime d."s c~emino de fer franàais, tel
qu~ Je l a~ ";esen~e tout a l'hsure , c.à.d. l' e7i~ten~~ d 'une série de CompagIlles conc"ss lonnau-eô et dg l'Etat En aff t
dL
"
,
•
~ , par c ,~
"cret' l es 'c cree un
nouveau g=-oupement, la S.,' . C.t'., au capib.l de 1419 m'llions de francs, dont
tous les ruseaux, réseaux des Coopagnies et réseau:x de l'Etat, doi·"",r.t c':ll~&
t oircment faire partid . Mai~ l es réseaux subaistent et lbS Compagnies Qeme~t
Coopagnies concessionnaires . L'application de ce ~ouveau syst ème a ûonné lieu
d!:DS ~~a dernières annéea à d ' assez Qiffére~tes appréciations . Sans doute, Qsoe
la périoda 1937- 3 Septambre 1939, péri ol'l ci' avant-guerre:, de driaus"" améliorat~ ons ent é t é la résulta:'lte deS m~s=es ~ouvelles . }lais d:l poL1.t de VU~ thé :>ri1ue , d'aucuns ont règr"tta qU3 dans ce n ouveau rég~e l e con~ .Ôl~ d~ l' ~~ at
ait été sensibl eill3nt renforcé et gue l a S. N.C. P. , pa,' sa const itution :r!~me ,
s oit davantage entre les oains d." l ' Etat q:l~ na l' étaiant aupar avant 1"6 ~_
seaux des Compagni"s Qç chemins de fcl r.
La. période de gu"rre ~ st venue c~~ger l es conditions du prob l ~me qui 3e
heurt e , c omme er. 1.914; à de nouvelles difficul tés.
Enfin - et .j.} tar;n.i.nerai des développements par cett:. observat i on , le problème de la coordination était l oin ,'3t el'l.t encore l oin d ' être co;nplàtement résol u . Pour l'J~oant, c o~e vous l e savez, de nouvelles di.ffioultéa exception~elles, t2nant à la guerre et à la
éfaitc, sont venues en r etsrder l a s olution. Il faut noter au surplus q'.le ce pr oblème n ' est pas spécial auz deux seuls
!Lod.es de transporo, de rail et "''' route. Il y a al:,ss i an problème de cooriina.~on générale ent re le rail , la r0ute, le transport par eau ct peut-~tre mGme,
dans und cèTtaL~~ masure, le transport par avi vn .
Sur cet t e importante questio~ , ' jd vous renv~ rrai à un excellent article de
M. Dautry "Le Rail, la Route et l'Eau", Revue des Deux MondéS du. 1 5 Avril-l Mai
1 935. C; est ure excellante vue d'en:s:embl e sur l es diff.&rents aspecta è,u problèillS . Enfll~ , et pour co~c lura c"t expos é du régime de nos che~ins de fer, la s olution qui es t et qui dameure la solution f:rA''1.r)P.~.o". . ~,,~aposer l e ~yst~m~ pour
l a majorité des lignes de C::mpe.mi.es oonc ess ionna~e(jl et pour la Ill.l.nor~te, des
lignes le système d ' Etat, n ' éta'.t p'lS, à tout pren.:'.re, une solut i ?n ~uve.1Se.
C' é taient surtout l"s cir00nstan0es économi quas qui , dans l e dOJ:lalns oes fait~,
sont venus compliqu8r le~ r~sul~ats de l' exploitation. Il e st ?r?be.~ l e ~u '8pras
l ~ guerre, il y aura lieu à une n 0~vel~e mis e a~ point d~ ce r ag1DB et Je s ouhaiterais que l es grandes lignes D'en s ?lent pOJ~; ?hBnooees. ~
~\ _ .
Je terminerai par quelqlles i.ndJ.cat ~ on5 de b:." l~ogra~ie ~ur l~ S ...ll,,:nUlS da
fer. Les principales sou.-ces à COfiSU.;,tCI'. ~ur catte quast ~on sont d ~~ ~rt ,la_
série des Chroniques des Tr~sports F~b11aa par M. Col~ O~ dans 1~.pe r1~d~rr d en
t
d
d·
la k ' vue Pclit iqué et Parl~menta~r~ et M. ~lhau~ ~ €s
re eux ~c:res ans . , .
G"
...
00 '
hostil ,ç aux Ccü:.pae:;ni.ae.
farDie rs generaux du raLl ' , ?ar~s, I ass,,_ , l , ~, ouvrscie
§ 4.
L~ s tr~~sp;:,rts
aérians .
·
dans l e .....;'o~a;"'''':>
do... la bibliographid,
j a' -;n-ii c!".lGrai
un
J..J ..l,........
. .
...
Pu l..SQl.À.8 nous s o mm :3 S
,
. t- '
t d la R~vuê "E=ope Nou'fel l e " du 6 F ê vr~er 1,31, qu~ dtmne
nll!Ilero 10 eressa."1.:)
~
......... ~
rts par avion
pour cette époque un ensemble de renseignements sur nos ~~~.s~o
.
tes' ~
Comme <~trQdu 'ti.on il ..faut ~~'HF ~;l.R>!{\"r1:fJ'
..:..:~t
a 1,"Le ·'.-e"\' eJ..,)J1.~ jl,nen'tt .;t'" s :c.a-p p r" o"d.e~cd 1:'\,5:rlt'lA guerr~
s est
commende assez "fi J..!Ifrdemen oans léf ~
..L
, .. ,
"
] ' dans la pJri o.ie d'entTe l es de1.\]: .;;ucrres .
Particu.u.eremem; deve .. oppe
.
d d transport n ' "st' pas compaf- "
+ >r
d'autre part, que ce mo e e
b) Tl
~ .. ~u, no -~ ~
,
.,
' t un trans or t qui na comporte gue cerrable aux autres proceaés etud~es . C es
P l a situation par les condi-.."
int de vue d~s voyag~urs,
.
t ames
spe c ).al~teR; au po
(
l
, + le ~a1t Que ce 60nt surtout
.
l ' t t " n nombre de p aces ..,.
~
·
,.'
t ~ons
m0me de l'e}~ o~ a ~o
.. , . ) t du point de vue narchaniil
"
mli prennent J. ~v~ on e
es vo;ragaurs tres press e s ',':vamen:t l es marchandises qui représe,;,tent ~e
ses, ce t~ansport comport~ exclllsd.
'aviaLion comm"rcial e s'est auss~ ohargee
grande vaJeur sous un pet~t volume . L
en partie du tr~"lsport postal .
,
�226 _
Si cm jette un ceup d'oeil s r le pas~é, pou~ le déve~oppement de ces
transportS aériens français, IH'L3 poUVOllS ma':quer que ce developpement s' eat
fai • .;. 'une manière géné!':ii.e -:)8l l' ini th t"..e pT :; vée t at d'autre part t avec le
concours de l'Etat.
C'est assez librement l .le da.."ls les années qui suivent l'au. ée 1912 t la navigation 8Arie::Jl.le s'est d{ .-e::'op,:ée avec la c:ré~t:.on d'un assez grand nombre de
compagnies commel'<:JAles. J.. ('e a:~!!le.."lt-··là C!l comptait déjà six Compagnies françaises importan.es sloventionnées p_r l 'Stat, Le défaut de ce système é tait le
suivant i les Bubvenvi ons t ombaien'c anhu ellament dam, les ce.iss~s des Compagnies choi s i es, mais ~our l a développement de ce3 Comnagni~s la certitune de
ces subventian13 était un oi,)~taclê b.3S~Z sérieux(' Si Z:OlJ 3 prènons la situation
~~, 1930, par ex~mple , nous voyons plusidurs c ompagnj e s qui d'ailleurs par une
distribution à peu p:-ès opolI:tané.e se spécialisent dans telle 0'1 telle è.irection ,
dans telle ou talle région . A cette épo~ue, en 1930, il existait en France:
la Compagnie Iaternationale de Wavigation A~ri enna, qui assurait les relat ions
entre la France et les pays de l'Est e1U"opé '-"l:l; 10. Sod é ta Gana rale des Trans- ports Aarie:lS, nommé~ également Société F~'n, qu+ é tait spécialisée dans les
t:-an5 p?r'.;s V·èrS l'E=ope du Nord , la Compag:lie de Hav-lga .... ion Aé rierme, qui s'oir'l.Gntal. t vers les pays du Sud et du Sud-û1:.es·" ~ t la Comçagn:!.9 Géné rale l.éroPostale, qui avait comme destination principal a les po.~ d'Afrique et d'Amérique. ~atte situa~io~.prés:n~ait de t~ès nombreux inoonvp~ientR pour l e déve~ op
pe!!tan_ de ~a IleV".Lga_l.on ae:rl.snne fra.'lçaise. Une r éforme importante fut apportée
par une l m en date du 1) Décembre 1932 , qui est :illt:':tuJ.ée "Loi fixa."lt l e statut de ~'aviati on marcha."ld .. ". L" nouvea.u régime (\o,,"oor +'ai t l e classement des
Co~pagnl.es de nav~gat~on aérienne en deux """';6"''-' . (';, vL' ès nei;t~" : }.<:" vompagnJ.e~ n on subvent l.onnees et les Compagnies subventionnées par l'Etat P~ur l es
prez:uère~? c'é,;ait à peu da cb.osa près l e régime de la libe rté complète' pour
les deUXJ.emes c' étai t au
t··
l
'
.
t
nID"
..'
con ralle; e systeme de la réglementation. D'assez
o breu~es disposl.tl.ons sont prevues par la loi comme devant etre jnsérées dans
les cahiers des charbaS touch t 't
t l
.
.)
,,~an n·_ amme!l
a duree de3 conventions (15 ans au
maxJ.mum • les subventl.ons a ccord'
.
tai, . l ' 'd' d '
.
,,~s, e,;c". Lea subvent:i.on~ acc~rdées compor~n,.
1. ee
un certaJ.n ~ngag~me:lt
l'
.,
1"
~
; '- .ces C· er-hel.ol:'na':'e:!t heureuseoent sur
8;::~~ann~este~ en~raïcaient d"a è.i3posH.~on,' re~.at::'ves à la déchéanee des
~~ SU.Jvç:l 1. OlUle as
'1
Du point de
c-'-+jq
.
dt'
- L _ .. " e, on a Just,,!jont rema!'qué (!."Je c e tte loi marquait
sans ou e un reel progres sur le SC t ,
..
tai t un dévelo"pement pl
-t
, a ;u quo ~ter" '''''J r, rarre qu'elle permetîltre dressé un"pro,,-,.amm UdD, ~ able des Comyo.gil ..$G E.u:lvent J omuSe::: . Ainsi pouvait
.
".~e
e:lBem1:l1 e gTâc~ a.ux
1
+ .,
lllJ..ses, écheJ.onnée~ 6U:~ pl US"
' , '.
~
,su "ren .J.ons ar.cordees ou praI>'
....
:leurs anne~s :)
eplllB lors , la si.tuation s' ~s t
7
•
mouvement de conc"nt.• ation 0' t " ~ss,,~ coru:ide' aolement amélior ée et un
rienne françaises. Depuis 193;s lopera ds'l.: nos GomyagI.:.<ls d.s ne:rigat ion a ae
la Co:npagz4e Air Fra.'1ce qlU' ' b no~ra aa ces C,;m-:-agni "'6 De réduit à deu:x
,
"
,
la
.
" d emment
enU!!L&rees,
et 1" Compagnie
1.4 a _Ae. f sorba
i
• l"lupar·
'
.
v d ,':3 COmp:lgIll.aS
pr ece
.
.
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P"l.In
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nav:t.gati":>n nans Ces ,,~
. ·>-l.·e· r~
,-.
•• ,
ÇS ann~()S "t . v
t - l es d.'::cor e"s aux 6ompagnJ.es e
tre 150 et 200 millions ù~ fr
~ an
a gue~r~ actuelle , s é l èvent enrt
ancs par an oe
.
.
Lmpo .ante da la par~ è.e l'Et. d
' - . qUl. constitu: une contribution
k
av ans la navlgat·
"
~ point de vua des progrà~ e t d
.
. l.on S2:-l.enne.
un autr~ nOUV?mant s'eot dess· ~é cl
a l'avenlr de ce ~te navigation aérienne,
,J.n
sne ces d ~ rD.":;.e:::-as l'.:méas, comportant un concours "-'1Ipo:-tant da l'Etat pour l"
vigabl ea dans l'air, syatème de S4amenavem~nt
'
~
- . d èS aa~odromes
et des rout~s naune deu.xieme fo:t'ln .. , 'lui ec. 104n d~~l.C2.: l.on , phar .. s noOturnas, etc-••• C' est
par l'Etai; à l a navigation-aé':
p re ne~ligcable, dL oe concours apporté
-lenne françaJsa.
VUa
- 227
8~ on cherch?à r bp.umar la situati :J de nos Compagnies
aariennes, on peut
dire ~ua ce qu~trl.em _ et d ~ rni e r mode
d~. transport a été en somme organiaé par
l' ini ti.at~.ve privée, avec U'.l concours
qu~:., vous l'avez vu, et· de plus en ~us
msrqu_. de 1 '::;:~3.t français ..
S ~ dO'..l.te . . à cet ég.lrd r as t a la qu sHon de cc>ncuroence des Comp!!-gnies
étrang3r::s, . et ~,:La~ o::tendu , cetta COl'.Gu..·rt'nCtl est ld.n d ' être négligeable.
Faut- .·...l -'- :>:n~o~.)ar a 1 :Eta b fr~.n\'.a :I.;J d ' p.voir a:'.r..st a fJ sez l argement subventiormé
J.el'! (JomjJ-9.I?'_ :~. as :1.) M'-I ".g.}·t;j.o, . aé ! ~.t'nne f:::-w.r.a ..3es ? Pour ma part, je ne le crois
pa: , Le 'e:;:·-;-·:; a D:.e r"p~'o()he éta-Lt cel.ui d8 j'éparpl.l l ement de l'effort. Mais dePU 'Hj 193" , )...1 e n -t en parUe :ill ·ju s·:;."!, et l' on a ')oncent:L'é sur quel <lues CompagnJ.e~ pau r.omb~e\i.J es s' ll·vent.ioï :J J ~ s: le~ su=t.ven·~ ions dont i l ST a.git o
Resta un det't:.~ er p~obl":n~ à s:j.g:J.8.1er, qui, dans l'organisation de l'Europe
fu tu:-'e, d evai t ~t :::- è pris en C Ollf: i.d6x·u h m;', C: es t C01 '1:'. de l' orga."1isation entre
los di Vdr~' es Cow;,ag..lies ué J. j.p.:mas dBS divê:TO pays ~ Pau t-étr.2 fa.udrai t-il ~ssa
yer dd trouve~ un moyen <lui, psr ura djstributi o~ géo&, aph i~u~ appr opri ée, permettrai ü un.) ma.!. l .!UZ' Z expl oi t a ~ .ton 3t u.'1. m~ il] bur r :n1 em~nt
Pour .0r.c.lu .C" SUi' no!; modd5 da transport , i l faut s;)ul~5I1e r la diversité
des ()Olut ·:.o,,~ ",do?té " pou.r chacun d ' en·tre eux, e t s cul igner un" fois de plus
Ül defnu>
ù d , ç~ord~n p,tio:l complète qui «xist a entre "èS diffarents modes .
J
Section II
Da, cr l' o Llt ·~ ~-::.ge nacional, il est incOllt " S '~",'Jle ',-Lle l' exp-,- u:..-cabion des
Postp.s, Q2, ~.'':; lég::-1,pll,,'' , et des Té l.ép.'tones prts ente une très certaine importanca ; im-PO:C-'-':'.m 3 a.u poi~t je vue è.e la production et du C0I1llnerCS; importance
au pOJ.nt de "..te de :l ' économie nationale fr,mçais e tout e:ltièra. Le d';vel oPl'ement des Por:'.;ec, dont je ne ferai pas l'historique , remonte assez l oih dans
le passé . A p.:'usiEl.lrS repr ,. 'as avant 1789 la royauté française avait pris en
mains l'orgaz .isation de son réseau postal . Mais c'est à partir ~e 1 840 , date
de l'inve nt 5.on du tillbr" .post e <;.t.:.e ts.nt en France qu'à l'étranger, le service
d 3S Postes et des T é lé p':lp~'.e s , bt plus tard celui d&s télaphones , s'est particuli.èra:nE'n.t acc entué. Jusq,;,. ' à ) 1 ~.pp";;:i tion de la dim~.Dution du pouvoir d'a.chat de la r:1on!1P.i e ~ en cO!lstete ; pentian.t la d6uxlème rno:7.. tié du XIX-e siècle,
une réducti.o:l très ' GE'ns ible des ùiff-,):cent e s taxdS, et plus partj.culi èr ement
de la taxe è.es lettTds . C ' &s t a ·i.nü <lU 1 en 1830, le roti: ~ è.e la taxe è. 'une let t :r" de llaris .à Mar:.;eHle dtait èa J fI', 10 en fr.anc-s·-o:..- ger:ninp.l . En en ~8481 878 , l e t aux eet da 20 à. 25 cts. pour 1 6.3 m':;:-."s e:lv o:'.s. ~n 197?, cn arn.ve
à une t axe de 15 cts . ,, 1: en J.9:;6, on voU la r~:fo=e è.u t:..mbre,a, lO cts. S~
dout..) ~ e n; ès t I f:!, 11 f aut le cu\roir , que 1.a r epa.r.f.u se:" ,cn des evenements monet.;.ires, ms:;"s apTè~: :.a gudrr;:o j.9'.4-18 ~ ûL a ,":l·;. ·~e à ~'1 !Ilouvemant en sens inverS3, c o à~ d, a U.il" èlugmeut.:ll_on. P'u--: &ppar€r.t e que ~e elle , è.a cd tte taxe, ct
qui co.'(:lc :; d e svec :! '1 d~.m:i'l~'.i"ioa de J.s V:1J."u:;.· ae :!. s mmmau,<
Au. po~t è.3 vue da c ... d.évt)loppemeut : ~~ faut no;e!' qUi! 1.es P.T.T. cnt
sans C" GSa a'>c:::-c. I.e nombr --' de l eur,; Sdr_CCde , Pcur n ~n cj.~"r qua :es deux
princ ::'pa~_x, ::; 4 g':l' ... LC:lS l a. C'1.'Jai.l c c d:'tm Sè r'lriCd dd ,)011.8 postaux ,
t; li
celle
d 7 un s.ç:::-1J ,.ce d\Js chèc;..u€':J postau..~f'
_
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pr "J..~C l.. p~ '...., c.e t+. . d qu~s t'~ O fl.. J'a".a.. il ~oropos de l' interve~tl.onn'--sme
• • • •t
. t e". . U d l.oere-1'
-:
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'·.l"::1 ....... ed"'in'-drâtg(,.l :a e relnece ss1a~
1.C 1.
accn]. . ~
S!U.J J_~':: ~ -I~.a CO.nrD p n
,,:! a,).1. .. _.. ~
.... - ' . .
..... _
.
f .l.e ::- C O.:l :.: .. :,~"",·i(',-? G Ù llEt a t o En c a qui concerne Cc: dev .aloppeIl\dnt, le:s sta .. lstl-
�- 228
- a29 -ques marq-.l.sn:!; .surtout pour la période d "entra deux ~~rres (1919-1939) ~ déve' de dans les trols sectaurs des P.T.T. S1 nous voulons aV01r quel_
t · t s d es statisti_
l oppemem; ra
. '-:>1 nts ~ "a~istiques v Giei quelques chi. ff res e xra1
ques rensdJ.gneme
.".., 1.
,
' u i . t ét'
bl' .
,.
qu~s Doss" at se rapportant à 1937, les dernieres q
al.en
,e ~ 1 ees Clans
cette collect~,o"-. PO\ll' leI: lettres , le nombre des l~ttres ordJ.na1r~s pour l' année 1937 a été de 1.703 millions d'envois :ran9P~rtes par les ~erv1~e~ postaux.
Le nomnre 'de l ett res chargées et reco~andeas a eté, pour la mame per10~e de
):J4milli w<;; cart.ls postales, jOlll'::JaUX, écha!1tillons , j.mpr~és; 3.911 ~l~ioIlB,
soit au tot;lr poar l' ensemble des correspondandes transportees 5.707 m1J.110ns
dt envois pour l ' a!Ulée 1937. QUbnt au ser.·ice des c[;èqaea postaux, le nombre total das opér~tions rJalisées par ce service a por-~é sur une somme de 137 .678.000
frands .
Pour ce qui est , en deuxièma lieu, des tél ~grap.'".es, la l~eur des lignes
télégraphiqn~s en F"--ance à va tt ~ dat,~ da 1937 Jtait de 369.527 km. Le nombre des
tél.igrammes transpo:::-tée poux cet'; a année 195; é~ai.. d.) 36 m:.1l5.ons.
Enfin. rour les télbphOW'S , la 10'Jgtlenr de~ LI gnas télé"hon.:!.ques était à
la mtl",a è.ate da 2 ~3.540 Km. Le nombre des e.bormée étaB de 11.499 000.
Il Y a done un dévèloppemant da,lS l es tJ'o:L~ sâr!.p;; de GeT"V' i~es qui marque
un très réel prog:.·es d"puin 1913 .
Du point de vue critique , ja monopole, dom; je :-.e dj.scutQ point la question
da principe , a été, quant à su ges .. ion, trè:; v j'v",m?n';, c rItiqu e à plusümr8 r eprises, et notamment aux envixons dg 1920.. ·1 930. Les grief s formulas à l'encontre
de c~s se~ce5 por~aient prircipalemant sux l e télé graphe et l e téléphone et se
résumaient à peu près aux suiv&,,-ts : lenteur et p~rt~ de t emps dans les transmissions télégraph:.ques paraillement lenteu r -~ ;;1[. " • • ..·..,dement ·~_..,f ) AS transmissions téléphoniques. Il fut un tamps où c~~tait Q.., slogan r épandu que les demoiselles du téléphone rapondaiant très l entement et in3uffiG~~ent aux appels des
abonnés. Divarsas mesures, soit de l'aè.ministration plle-m~me, soit aussi des
intéress ~s so,,-t va~es sinon supprimer CE3 r e proches, du molns en atténuer considérablement la valenr. D'une part, et an ce qui concerne le r81e de Itadminiat~tion à cat ~gard, le ~ystèma des réclamations, variable dens ses applications
6~vant le m:lnistre ! z.va~t été établi da.11S cas de=J.èrec annéas , et avait apporte quelques, :?BrfecLonnements dans le domainil du se::-vice télégraphique et télépholaque, D'autre part, les abonnés au té'.éphone avaient constitué certaines li~s e: l es revendicat j.ons de ces lignes avaü:nt eu en partie un certain succès.
Graoe a cette double action,! aotion de l'administration et action des usagers
les choses ont ,un p8U ~hange. Je ne veux jl!1s ;!tre trop optim:i.ste et dire que
t~ut est parfa1~; ~J. m'arrive encore souvent d'attendre une demi-minute, 3/4 de
m1nut? ou una ~uue avant de pOU7oir obtenir la comnunication. J3 veux diTe
q~a la encore il y a des abus et des insuffisanoes des se~.c~s . Mais tout de
morne on na peut se mo~trer trop exigeant en ~e qu~ conrerne le point de vue
persolUlel
l'
"t
' t au moment du changement de serv1ce,
'
t
~.
": isouvent
l
. app'l ""ut
~
~ ra fa1
q
e K.,t. ....uo 1 u
e:: S01 t, :..l Y a eu par r:;pport à J 122. une t~e- 3 certaine amélie>ra 10n Done e+ , t l
'
.
.
..
il ne • ~
' ~t' c es
a r:nson pour laq•.wJle je voula.'E aborder ce problème,
!p- para .. · pas, . comme d ' a'~cuns l'ava:i.ent jadis soutenu. que ces insuffisances da.nx les- serv1ces d'Etc.t·a.es P , Tm,
. , une ra:' son. po= fa 1re
.
• • > aOJ.~~:.
ab and
l
onder
a
syotema
du
monopole
Il
f
t
d' '1" _
.
.. "
au , (,O!!lI!le on u. "ommcncé de le faire tenter
ame ~o:er Les choses pa~ de~ réfor~~s.
'
Enf=,
je ravlellil à l' importe!l'
,
d
service d~s chè ues)
"
u~ pr.co ~1 cen de~iè~as années par le
s
rv1c
ment.:i pen:ient l~ pér.1~~!a~e' Ct': °a
gùe, J.r'f'taur.é en ).919, a ClonatDlllIIlent aug.
n • e .eux
er'eE
. b'(a d _'6
...
tul' e
de co;nptes den ohèque
.. " Le (J.om
.l."'
aue
8, en c_me tem""', ou~ le
., dé'
t ' s
est dans un accro" s"eme t
t
t '" • mon ,an., ~s op ra .. l.ons effec: uee
- ~
n COOL . ~.., pour ly péxiode e~visagéa.
0
U
D~ mE;m~, jJ. fau t noter U6m mémotre - et c 'est une raison d. ' en :):;tbre e t
dea-EU1chets
' . ~arge
\ - ' da la gastion
~
m nde
.
dIE.. qc ce mon.Jpole d.es PTT
• • • a e't'e aUSS1
~a C~1sse
pa'ï= :e ~os:al". La réforme ast sans doute eX::all"nta , maia tout
a.e mene a l] ii) a c 01tY..ùue naturell ement à encombrbr les guichets et à. ralentir
l es opér.p.t:i O~J.cl:)
En J:·é
. a.e
• pr=.
.. _f11 Il.d . , "U T cat as' pect de notre outillage national
.
- so l u t·10n
.'
c~pe, av'>c J.e <lonopole ~U1, pou:' me psrt , dQit dtre approuv é et dans l'exercice de ~a monn i~l e, un developp~me nt constant du nombre das opérations et des
t~'1lJ1.8m:.~I':;. or,. 1 a~ec cependant quelqutl progrès dans ce s dernières années dans
la f:~ es ·t,; :..!..uJ'111
dction I II
Il faut ici dégager] p~us important e!l la matière. Ce plus important me
para tt @tre l' obs e~~at i on C liva nte : Au point Qe vue d~ possibilités naturelles, nous SOllJl:l?S très :lnég3.1 eme::1~ p· . ~,cés vi:;- à··vls de ces deux forces. Et tandis qUè poux 13 vape'U' n ou :; Jorunes C:~. par les condi t:cons naturelles, assez mal
placés, au contr2.ire, pour l' aec-;r icit-S, d " ner ces m' mes candi tio!lS naturelles, le. situation de la Fr~mc" est une situation fav·oTc.: J.€' . C'est ce que je
voudrais tent ,,- d: expliquer.
Tout d' s.bord, la ~ituation vis-à,...vic da l a vapeu.'::', La vapeur se fabrique
avec du charbon et au point de vue de l a produc:hioll de n os minas de charbon, .
OO!!ll!le nous le verr :ms par la suite, la situa'non <1" J..e t're.Llcè è;Jt cl8ya,orable
en ce sens qu'elle ne t rouve pa3 da~s ses seules mines françaj~es de quoi suffire à 1 11 c onsommat10n natioll,ll ", Slle est oblj gée de faire appel, et un appel
assez Ïlllpor-;;ant, dans la proportion d ' un tiars environ de la consom:nation nationale, à la h ouille et l e charbon étrangars. Ces c cndittons expliquent que,
au point d~ vue d e l' outillage natio!lal français, il fa:i~ le moins compter sur
la vapdur que s u.r l'élbctricité. Ajoutaz enf ~Ll1, si nous voulons donner un tableau complet ia la Eituation, qu ' à deux reprises, pendant la guerre 1 914-18
et pen~ant :I.a gue=a actuelle, la mobHlsat ion et les circonstances m8mes de
la guerr e ont apporté des r éduotions très sansibles à notre proè.uctiûfi en charbon ct n ous o~t m's momentanément d~~s une situation encore plus difficila à
cet égard. Néanni05.ns, le n O!!lbre des ~tabllssscents util i sa...,t .le vap,;= r~ste
enc c ra, è.ans ces de:'!1ièr"s arm-3as, aSSdZ important. Plus de 00.000 ..;tab11ssements e t plus de 100.000 vhau~ières à vapeur, tel est le bil~l de l'"mpl oi de
catte forc~ d~s notre Fran0~ cont d~pora in3?
At< contraire , si nous env i:.:\geons l ds choses d:.t p~int de :;:u~ de. l' él~c- ,
tricit é il fa~t à la situation préc6&ent~ oppos~r un e .. &t de _a1t b1en d1fier ent. D~ par nos régions mon·. ::.gneuses : l as A~pe~, las Pyrénées, la 1!assif,
i:antral, les VOSg dS, en c~ qui conc"rn" l~ C~'d a~l.~n, da ce que l'on a appele la
houille t :'ancha, ct es t à dire la forca dt d03 c t r :,c,,,.ta produite
l es chutes
d'eeu, on peut dira ~ue la situation de la Fr~lce :~t, au contr:1re~ ~e situation favora~le. Qua lques précisiûns sur cetto Juux~ema f ûr ce qU1 a e te dans ces
dernièras ann3es en son développemept.
L' &IJctrici ~ é n f as t pas sau] ~I!1ent pro.iui te peT j. as chut~s ~: eau. ~. y , a
ce que l -'. u~ s p a' oJ..a
. 11' stes dé"-o;nm. ,t la s uE ines hyd..::·3ul".qu03s, ou l el ectr1c1te
,
•
l"
. hyè.=ul '
est produ i.te pa r une chau:iièrc, a vapeur . E!'l ~9 3! ,.pou:.
.. n,,:g~e
~que,
la tot::.l de 1(-\ product 'j on fr<1fiçai3e rao s ort~ ct. a ü,43~ mÜJ...l.on~ d~ kw.-h;
alor,s qUE pOUI' l l én.)r g ie th~rmique, e~la n ' ata.!. t que , dc' , 3 ; 758 m1l110ns de .kw.h.
Par ~ons aqu~' n<~ ~ unE: grande supar lc.ri t e - h.;.u.r~usemen d a Illaurs .. des USll1es
pa::
J
�- 230 -:-e'=.rt i t:.on da!!
1]
l
...
_
éd'J
cultur~. Cette t e ndanc e e ot év'de"'~e t ,.
..
..
" - . - n Cl ' or ~gUle
tre· s
rt .
.,
ra~"t de troubl !!r nos dévt!loppern en:;s Tt.
d
pa ::.cul1ere et risque. l'
. ltur
a .
•• e
~ens
onc au début de ces déve10p=ments
sur
agr~cu
e, à poser le doubl~ r'
·
.
~a) L'agr-- ultu
t·
- P _nc~pe su~vant:
,
, :LC
r e ~en t, ,nous aurons à le p::-ouver par des chiffres une la~~r:!~~~d~:ntp~a~:n:~~lotr~. "coLn~mia.nationaJe ~~ançaise; 2) Ce tte pla~e n'eit
Wl.!.\I"e .
·agr ~culture · 'Ulsère da
bl d t tivi
t é s écon omiqu es qui '
At' d ' )1
~
na un ensem e
ac
et d ' a ut:::-es enGora. ' I~ ~~ ~o. t e ,: ' compre~d egale':lent l'industrie: le. c ommerce
d ' ill
' 1
.· .
.u, p, ~, Je "rOJ.S , ce l~vre r à une exage ration qui
a . e urs sem~ ~ra:L t fav orJ.s e.e par carta L"ls mou','ements contemporains, comme
c elUJ. du r~t oLU a la terre: Le retou .: à l a terre est sans doute n é cùssaire pour
co~pens er e~ e rre urs pa~s ~.; s, mais ie ra t our à la l,erre na doi t pas impliquer
un"
de n os autr a s f onne s d ' ac t·~V1. t'e econoiliJ.que.
,
.
J t·suppress~on
·' .ou un~ dimJ~lUt:..on
. .
a l<;",S ; aU d~ b ,lt di! ces dev el oppements, à faire cette observa ti on qu i paraît
.présent é r une .mportan ~e d · ac tual~ té c ons i dJra ble .
A 1 ' app~ dt! cette obaervHt l on, je 'louira is I our:lir qua l qu e s donn~es numé.
r~ques "ur l'"lDportanc e de c"ttt! e.gr icultur ~ françsise dans l ' éconooie nationale e t: pou: prand-r" cas dO~"lé:s d~"ls une péri ode stable, no~s l~s prendrons à
la ve~11 8 ~e la guer r" 1914-18, c.à, d . é~ 1912 .
. ~e, capital ,foncier sur l equel trava ill ai t l ' agriculture frança ise é tait
est:~e ':- "-l t td ep~'lu~ à 70 m:i:lliards de Francs-or ge rminal. Le capital d' explo.!. oa t ~on qUJ. y e ta1 t investi avait una val eur de 20 milliards de francs-or
germ~~. La "EI.e ur des produits brut., de l ' agriculture frança is e S3 i!lo:ltait à
20 mill~a~ds ,~d francs, le produit net de cattd agri,ulture avait até enc ore,
en cette ann",e 1 912, dd 77? milli ons de :'rancs, Bien entendu aucune a ittre
fo=e
·
.
'
. . d ' ac t·
· ~V1·t· e' ('cononuqua
, pa s plus l'indusor~" 'lu,; l a dommerce,
n ' ''3 ·~ à même
d ' al~gner des chiffres aussi cons idérabl es.
Donc, i l faut soulign~ r l a plaoe urép:mdérante, mais n on pas exclusive de
l'agricul ture dans l' économie national; français e .
'
J e passerai en ravua l~D principaux pr odui ts agricol es , e t n o tamment dans
cinq sections, à navoir :
,",U
7
.. · , ·
p:;::p
- 231 -
, 433 <!liJ~ions d " kw. -h. d'énergie hydrauli-
L
la. Bd '7!'Lî.,;e ;
}{Pgj..on d-a~ A.t.~~ <> 0". (C" .~
ME.~sif Cant!'s.I ": " o • • , . :' . ~. 6
hydratL..iqU.3:~
que étal ~
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\,:. ,
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~ -.J'"
. CO:l t>
••• ••••
.l;.ui,]."as ;~gions (VOS~9, Jur3) ..
La répartit:.on de
:c :é.1ar gia
988 m:'_Uioru- de kw. -h.
2...: t)77
333
275
"
Il
Il
"
Il
Il
Il
Il
" "
t herm:i.Q.ue Hait la ~uivante
A
!
i. 69 6 million , da klv".·h. pour l .e Départemant de la Saine
2.06?
:0
"
••
Il
Il
l'e!lsemble de l a province .
Gas prod\:. .. ti oll.s ::uffil'-'no assez heuri'u !lem"nt à la consommation . 1a c ons ommation da 1936 avait étJ 0-1
16.981 ni..lliŒ\G de kw .. ·-h ..
en pI"ogress::'on è.apuis pÀusietu"s ~oI."'lT1 5a 3 c1 ·u.~ a f s.çon constaIl'ba . .
~u p05n~ de vue da cetta si~~ a tion da l'élbctrici té en FTance, je vous r envoia à un bo articl" do K, POo",J owslé, ilL : jndus t r ~ 3 ci::."" t:::-ique an 1'r-ance", Revue
EcOL.~q'J.a II:-.;,,=at i.on!!.le T' ::., 1 cl2e, Le s pa rcpe otivan le " p:'U3 f"vorables
d'ailleurs e:x:::stent .n ca qui conc .~:t e l 'a-::-?-!1ir da 11 ~1c:r tricit.é en France , en
ce s ens que nous s ommes .:.om d: avo:..::- épnj.s.é l es poss t t;J :. ~és d e no~ chat es
à.' eau et qu; i l ~xl~t 3 encore U!) ? ffi ..T"ge très con3~da~~l11 ." d.e d.ével oppement pour
cette indust:;:-i ? élûJi,r::'l\.-ue sous la fonne hyè.:.'at::i5quG. C: en t su,..t out une question
de cap~tauJC, qui ç.ondit ioll"le e';; domina le dév<,loppemerJ.t de cet ~ a fourniture
d'électri cité , pa1ca qU0 S~lS doute l !am i nag~D~nt·- e' u~ine~ ~ydraul~ques
coûte particulièreme71t che"t" , oher d'une f;:tç on .!'Il>.' ul'; a t char au,, >!:.. li' une façon rélativa, ~"t" ~uite de l a hausùe de3 · rné~auz e t deG ~onst~ctions, N@anmoins,
et abstraction fajta de cette circon3tanca, i l es t incontes t able qu ' il faut surtout pour l :avenir 80Wlaite r un développe~ent à." la f or ce é l ectrique et dans la
plus largé' mesure po~sibl a une r aréfact ion; une d lminutj.on de la f orce vapeur.
Je n'entra point dans la ques tion techniqua de ce t aménagE'ment futur. Je m~n
tionnerei se-.:lemdnt l a point suivant qui est im;>crta:ü 1 oomme v ous le sa7ez,
avec la t :::-w .mlssi on de la force à gr=de dista."1.C'e , tou'" n ot re r~seau di électricité franysic 3'~S~ constitué dans c es dernières ann8J~ av ec de s ~ansports
dans no'l d : o;r" es r~gions. C: est a :ins i psr ex·a mp1e que les chute s dit Massif
Central aL'.:nen~o!l~ par des l ~.gnes à longue por1;ée 0".1 à courant à haute ters i on
Je capita.1.e Parj.". C'est aj n~i e~c:ore que da'lB not-ra P::-ovon ce la Compagnie
d'Energie élect-r..qu3 donne l a force à la plupart de nos d J partement proven,.aux
avec des chutes de l a ~'llca ou de 3 !lues .
Par coru:équenl;,. ;]. y a un r éseau ~';;jonal unique ' i l n'y a pas une produotion locale s er,&.nt ;, U:J.·' cC'lflGill!lI3hon 1 0c'11e. Il y a' tranl'miBsioh de force à
~:ie dis~a..'l~e_ Cie,,'; donc do.ns l e sens dn dévelop pb!pant de l "é lectricité qu 'i l faut or'.en;;er l e deve1.oP:?i!me'lt français,
"
r,aelques mo t~,de c onclusion sur cet cuti~ l a6e nation a l :iont n ous achevœns
1 etuo.e. Une p· ·'"!;l:Le::-e e Ollolu3ion do,.t "tr3; :!l~ s -'mble-t . .il c~lle d'une unité
e~ Cl est par d~s pla""s cl' er:..:·eoble 1 J:1.cora ur~~ fol.~. dr.:niné ~ pa~ l'idée de l'inter;Jt national, Q.U:; la réal j oat ~ on ~ ar a possi.'.>J ', _
Section l
2
"
r
. COI1D:'l: ~ou: l. 'avez c ompr :'a d.e 12. ·1j.( ~ é9 d'l,,; pla.." que j' i fai te, j o voudrais
malnte'1al!. ln3~ St,,:::- E= l
d '''~ .,.
. l
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".D'ri
~. p. Jnc ~pa es a c;t. ~l'it " r ' .k.on ominua s frança~ses
__ cu' ''",._~. d ''a b c ~ l' :~".
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..je v ou drais faire
l ,'-.,
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t:-' . . . · ... '
_"l .Jl...C 1.J ~ :,"1!:uita o PC.îl.l.T.' cett:! étud~)
1 ooserva ,J.on 611..!_Vs.n·~td 4 en CH mec. t l
~.
- ,
rigina à l' ·t
.
'
"n l i y a u.... " t eno.; ...,ce dont v ous davIDez ~ 0,
~'- er pcu~' l ' r.venj:r l'éc ono",~ __. ,..
-:l1\9a·... ' " seule agri-
n
"
"
3
4
5
Les céréales
Le vin
: L" ch" pt.>!
Les ~ultures industrie lles
: Les dulturas fru iti èr e s e t maraîchèr es.
!
Sact i ùn l
La situati on d ' ensemble des cér aelas dans l'agriculture f rançais a est une
situation de premü.r plan. Si n ous c : œidérons t ouj ours l a même période, période antérieure à la guerr~ 1914-18, on ~ut d ~~"lE' r l~ s deux indications global e s
suivantds. P our l e s années 1?03-1912 , l a surface dps t erres franç ais es cultùvéee
en céréal oR était de 13 , 5 milli ons j ; hectar ~i; , a t la val ,,= dil la pr oduction de
caréal es att~ignait peur ce s ann6es une moye~"le annueJ l c très importanta de
- 3.684 mil '. i ons de f rancs. Apr ès cat te i.'ldic a~i on géné rale, passons en ravue
succe ssiv?ment l es div~ rs es céréalds r
1 0 ._ La premj.è::- ~ at l a plus important~ èst 1" !!.lé.
0
La qUF.stion du bl é en Fr:mc 3 a considé-rablement évolué a t l e plus simpl o
est d~ se pla c~ r dans l a pur spd ctlvG des aWlées s u c.cessives . Si nous pren ons
:
�- 23:; -
- 23 2 -
~'étabèit en moyenne aux al entours da 70 4illions de quintaux s eulement. Les
r ésultats è e 1925 et 1932 aval ~nt été obtenus par ~~ accroissement assez sensible du ren~?ment à l'hectare , ~ t ce r endamdnt avai t assez l~rge~~t aU&~enté.
La d~uxleme c~ractéristi q~e dd cette o~éri ode ~ st, disais-j e, cell ~ des
interventlons, que d'au OQ~s ont jugé excess iv~ s de l'Etat d~~ la production
et l e commerce du bl é . Pour compr endre la situa tion, il f aüt se r aprésenter
tout d'a~ord que l a produc ti ~n et le ~3rché du blé dn France 4taient restés
pour les anné~s dont il s ' agi t ~,3 pr oduc tion e t un commerce fond~ s sur ~e
base relativament artific i elle . J e !!l' explique. De s dr Olots de douane progressivem~nt élevés, arrivant j us qu'à 80 Francs Ol e quL~tal, ava i ent é tabli un marché
ferme sur lequel la politique de l'Etat commença à s'exe r cer. La !!lasurs la plus
important e à ce SU j2t est cëlle prise par la l oi du 15 Aoftt 1936; qui a créé le
fameux 6ffice Professionnel du Blé . La r ègl a a dopt ée par l a pclitique de cet
Office obé issait e.ux deux considérations dominante s SUivontê S :
a ) 1 u principe du monopole
b) au principe de l a taxati on.
a) Et a nt dœmé l Ois con6.it i vns artifici e1l6s de ce tte pr oduction et de ce
marché du bl é ::>n Fr ance , on j ugea bC;L - e t c' étai t peut-ê tre au f ond mauvais _
~e ccnfi &r à l'~t a t l ~ monopol e de ce commerce du blé en France. b) En m~me
temps, OIL pra ti ~u~ une polit ique de taxati o~ ; l es prix du blâ en France étaient
annuellemo.mt f i.: as par l 'Offica Professi on.~e l du Blé , à la majorité des trois
Quarts des v oix. Le o o~e rce libre disparaît à peu près complètement et tout
îe co=erce da blé pass e entre l es mains dp. l''!: ~ c o', :,~ r l'inte'""1( 'i iaire surtout
des c oopératj 7 es. Eta nt donné cette situation artif icielle, ce fut un problème
délicat à ré s oudre qua celui des blés taxés et celui de l' é coulement d e chaque
r é c olte . Le s données numériques sur lesquelles travaillait l' Office Professionn el du Blé étaient l es suivantes ;
En 1936, la r ~ colt e f ut de 66 ~lli ons d~ quintaux; en, 1937, de 67 ~~
lions at en 1 938 de 90 millions dd quintaux . Les choses all erent d'Q~e ~lere
à ~u pr ès ac ceptable pour les deux premi èr es années. Mais, d~ un ~rchè
f ermé une r é c olao de l' ordre de 90 mil l i ons de quintaUL~ devenaIt emoarrassante
pour i a politiqua de l'Of fice. L~s prix f ixé s pour ce tta pér~vdë s ont re~at!ve
ID&nt très é levés, aux al,.)nt cUl's ue 180 Frs le q4intal. Ce pr u se trc'uva:..t etre
na t urellement be aucoltp plu" ~ evé tJ.4~ 1 - prix sur l e maro:-.ti libr e, avec leque~
le Ea:::-ohé français ne cvmm~ i g uait O?as. Ma is ce qui d~t beauco~p plus grave, , 11
était fixé que l quefoi s à un nivë~u pl us bas qU8 le pr Lx de r,.)v~ent, ce gUl meoontentai t les cul t jo ra t eurs .
On. a adrE: ss é à ce r Jg1xo:' dOQX groi"fs gui ]le s embl enp pers onnellament assez
fondés :
,
Premi er gri ef 1 un int erve~t~o~isü e exce s~if. e t, p~r suite , . le caractere
artificie l e t f a ct ice de l a politique qua l' on et a lt obllgé de sUlvre. Ce furent une s érie de mesure s ordon.~ant le stockage du bl é, ordon.~ant l'âc oule~ent
des st ocks à des pr Lx impos és e t ce f urent des a ~s ais, d ' a illeurs ~u sati~
faisents , d' exporta tion, au cours de 1938 , pour acoul er l e surplus ae la recol te.
'1
l t'
t
dr:-r
lon puremen
._ • • 1' ème gr l' e f ,' plus important peut-âtre , v i saI
l t ad s lo uFr
rona l , et l'is ol e',ent
camp e t e a
ance -oar
na t l.Ona..l.B, dana l e ca dr t,,;' nat i v
'
_ . rap-port au march~ inte~a tional du bl é ( ce prOdui t es t en eff e t et au premler
che f un gTand produ it int ernati onal ). °
,
•
~
'n,I
IOt
lO
ons
"Ud
survint
la
gùerre
a
ctuelle
e
t
que
10fflce
C' .J S t d caJ1 S C9 S c..... ....
'1
A
b.
Pr of ~ s3i onne l du B1~ continua t~lt bien que mal , ~ t Plfutot ~aél qUd len'ls~ d
O
oper e par '
une ~~ l~_ U
pol 1't ~qu~ pré c~~d en t a . La d~- rni & re r éforme à ca ~ u Je t ut b
17 Nov c~bre 1940 , pu bli ~e au J ournal Officiel du l ~ Novem ra. Cette 1 01 CU=lge
T
.ue
°
-
�..·234 -
,
de l'Office Profes.
l'
'sme e' , VJ.·gueur • Au lieu
.
Office Ihtional de s 6éréa.l.es. Dans l' ena:raoord. l'appellation de .or~
sionnel du Blé il Y aura desorms~s \~i
us ot les attributions qui l eur ont
semble, les organes précédents s0nt
s~ o ~ le Président de l'Office Natiaété reconnues s ont pr~viso~eme~~~:r~:eges t ion. Ce Comit é de gestion comprend
nal des Céréales, ass1sté d un
l'
: ,ul~~ de~ représentants du commeroe,
actuellement six représentan,;s .de ta!fd~ la b O~anga rie.
deux de la meunerie et un repre~~~ème s ' est uns fois da plus transformé et l a
.
C~mme v~~ le savez, le.pr
urt out l'approvisionnam~nt de l a France en
situat10n cr1t1que ac~uelle ~P~s : t 9 d la ~erre a consid~rabl ament diminué et,
bla. D'une part, la r~ co~t e u a\ e nan~ de l' étrani!?r se trouv ent mainted'autre part, les apprOV1D 1?nn~ men s ve
t' '
. s~ v~nue sa sunant compromis du fait du blocus. 'relle est la situa Hm qU1 e "
d • t t
rposer à l a situation précédente.
•
t
<~='
J'e
s
ouhaiterais,
non
~es
s~~s
ou,e 1 an
pe
l
.
Comme conc US10n a oe "0- ,
'
t·
.
.
•
.
t
mais
qu
'
à
l
a
psix
on
renonce
aux
s o u 10ns
que les host111tes se poursU1ven ,
• A
d'interventionnisme excessif, en matière de production de ble.
mon . sens,
oette pratention de r ésoudre le protlèma du blé dans un Ca?èe excl~s 1vem~nt
national est quelque chose d'anti-scient~ique ~t de co~plete~~nt ~exac":
Sans doute, avec t outes les précautions necess 'ures poP .. les .m.. s~_s. d; t .• ans ·tion il me parraH souhaitable que la COlIllillmll;stion SOl.t reta blle :- ~a peJ .x
"::tre ie mar~hé national et l e marché int.3rnat ional . C' es t une questl.on que
nous trouverons plus loin, lorsque noùs envisagerons l e problème SOU3 son angle international .
.
En résumê deti"et '~J évolution peuvent se dégager les trois remarques SU1van tes : A,ant' la guerre 1914, la France ét.a i t 11'"' ..T q..,d pays fi blé nui pouvait
à peu près sensiblement se suffire. Par suite de circonstances.et s urtout.de
'la politique adoptée entre l es deux guerres d'un interventiOnnJ.sm ' c:c.oessJ.f ,
la situation s'est tout à fait t ransformée at c~tte heureuse r éalité de la
France, grand pays à blé, a disparu .Enfir., les circ o~ tances imposent aujourd'hui d'utiliser dans la mesure du possible, le blé étranger, et ce blé étranger
ae trouva maintenant bloqué par la guerre.
2) L'avoine. Là encore et d 'une manière générale, pour cette céréale
c'est surtout dans le dével oppement his torique de ces 40 dernières années que
l'on peut comprendre le problème. Si nà~ pranons tout d'abord l a sittlation
pour la période d'avant 1914, no~q cohstatons comme donnees numériques que de
1903 à 1912, la moyenne annuelle des terres cult!vC ~H en avoine (Qn dit aussi
"emblavures") ressortait à 3.896.000 hectares, avec une production moyenne
pour cas années de quelque 48,1 millions de quintaux. Là encore, le rendement
moyen était assez gaible > 12,42 quintaux à l'hectare, e~ c omme pour le blé,
assez sensiblement inférieur au r endement moyen des pays concurrents. Cependant, comme la consommation moyenne en avoine était pOQr CdS annéas de l'ordre de 50 millions de qULnta~ nous étions à cette ép o 1ue très légèrement
im~rtat~urs, ~our une quantité d'envirun 2 millions de quir.taux par an, ce
qul. ~ePr:~enta1 t une valeur-or de 44 Millions de francs. Cet appoint é tait
part1cul1erement de~d9 à l'Al 6 érie ct à la Tunisie. En somme , gros so modo,
la ~ituat1on pour l'avo~e, en ce qui c o~c erne la pério~~ avant 1914, était
sYQ9trique et semblable a celle que je uécrivais pour le blé.
Ltévoluti~n dans la période d'entre les deux guerr~s marque un chang~ent
&8e6Z peu eens1ble d'ailleurs dans la production d~ l'avojne. Evidemment, avec
des anné:s exceptionnelles, où le nive~u d'avant-~erre a été dépassé, les dern1er~ chiffres s ont d'or~~ de 46 millions d.3 quintaux (en 1935) et de 45,5
m:Ul~ons en 1937 •. Bref ~ l e chiffre oscille aux alentours de 45 millions de
quinta~. La diff1cul te pour l'avoine est une diffic:ul té en partie technique,
en part1e
économique. La difficulté éconOmique est .L' incertittlde des débouohés!
•
· ·23) Vous.le savez, l 'avoine s~rt SurLllt à la nourriture des chevaux, et il y a eu
une ~certl,~de dans . l e d?vél oppe."mt de la race chevaline en France. La difficult: ~ e chn1qua cons~:te a adapt9r chaque espèce de l'avoine au sol où elle est
cul tl.'1ee. ~ref, un3 s1tuation difficile, qui n'est point aussi tragique que
pour l e bl e.
3) ~; org§!.. L",s choses sont a\l.As i très sensJbJ em,mt l es m~mes pour la situatio~ de l' o~ge. I ci encore, à se placer danR la période d'avant-guerre, on
c onstai; e que pour l' or g.:! noua avi ons si. . 1.on r..omplètement , du moins assez sens1blemen,;, de quoi nous suffire par not re pr oduction nationale avac un très léger a ppoJll.t d ' lmpor'.;ation . De 1903 à 1912 l a moyeIl!le des embi,avures en or ge
était d.3 782·460 hectar",s, la moyenne de pr oduoti on ress ort"H à 9,5 millions
d~ Quintaux. Ic i encore, le randement à l :hectare était assez fa ible, t ou j ours
par compar';.json avec les pays 8trangers (13 , 12 qv.inte~ seulèment à l'hect are) .
I l faJ.',a:lt donc una l Âgàr.3 i.!:!portatiOn, de l 'ordr" '-le 1- 1.;<25 ;tillions de
quintau.,<. (;e<;te importation a été , pour l,"s c...=des 1903-·1912 en moy~nna
1. 269 . 000 quintaux par a~. Là encore, l es choseG Jtai",nt assez faciles en ce
sens 'r.13 c. \ é t ai,mt 1: Algérie et la 'i\;..~i s i~ q:li fOllmis s.ü"nt l'sppoint "3t que
ll atranger proprement dit n ' en f ournissa i t qu:ass~z pdU.
Les r écol tes en or.;a , dans l E. pariod a d'entre daux gllerras, s'é tai"nt assez s enslb:'.ement mat:lt"mb 3. IJl rznde;ncnt de ces der-.üères annj r;:s a oscillé
entre 8 e~ 9 mil:'.ions de q'.l~ t :lU;;:. PIF" conséquent, la situat i on n ' a p:lS sensiblemen t changJ per rapport à l 'a 'Tant, gua·re,
4) ~~1?, l e s~igl':~o " E..'lfin, u.~ mot sur l e maIs et le seigls. Pour l e
ma'l:s, nous sommas très ~~attement importatdurs. La product:'on nat ional e , déjà
avant 1914, et encore auj ourd ' ht'.Ï , na sjlff ' -: :-".. .\0. ' ~90 inS è.~ è" Cè":1S0mmation nati onale. Les donn ~ es num 5riques sont l es s' .i. \'antes !
En 1903 , terres cul t .vée" en maS:s - 484.000 He cta-res . La pr oduc'~ i cn moyenne de cetta céréal e l " , 726, 000 cpi.ntaux ; r endement mcyen très fa i 'Jle : Il,82
q. à l'he ctare . La situ.atior, d:ms ces è.er ,lière s années, es t sens ~ble",ent la mÉlme ,
quant aux chiffres da l a production qui s ont cu œ ~mcl ordre (5 à 1,5 milliohs
de quintaux), On avait un haureux accroi semant du r CI',è.eT!l.:!nt moyen qui, de
li, 82 q . est passé à 16 , 13 quintau.,< à l'hactara. L'~.mpor-· at ion est aussi bien
plus considérabl e ! de 3 , 5 millions de quintaux pour 1903,·1;'12 et de quelque
7 milli ons da qU1ntaux pour l es dernières années (moyenna annualJ.e)~
Enfin , pour l e scig18, l a sit'.letion avant 19 1 ~ était l a suivante !
Moyen.~e mensuell e dèS terres cult ivées en saigle • 1.329.000 h. Production moye!UJ.a annuE? lJ.e ~ 13 mil lions de quintaux, Rehdement mo~e~ à l :hec~are
10 n9 quintaUJ!" faib l e par rapport au r enjement moyen de c e rva~ns ~ays etrange;s à cette ép~qua (Belgique , : 22 quintaux à l· be ctera) . Pour l e sngle, il
faut constate r una r ~ gression déjà ~~cienne et r emontant au cours du XIX-e
siècle. Dep'ü3 1840 . i.l est pr ogress iveoen'c rempl a~ ~ par l e bl é dans la. cul ture
français e . Dès cette é poque, nous sommes l argement }.mportat~~ . N 'e~ge rons
pourtant pas : ces impcrtations ne dépassent pas 500. 000 qU1n~~UX envJ.rQ~ en
1912.
,
Po= l a pé dode d'entre deux gudrres • la r ecolte a t r ès sensiblement diminué et ell e est dalls ces de = ::.èr as a..'Ulé.e~ d a ..i. ' or~d da 7-8 1lLi.l ~:O..on~ de ~v.in
taux seulement. Il y a là aussi des questions ~con OQlqu a D - ~ud st10n c~~ ~e
bouchés _ et des qu~stions te ctni qu~s au point de vue du cho1X des var1etes à
planter
.
- 1 è. es de'v-l
en
Quelles
conclusions sont à formuler 5 U~ ~ , ens amo.3
- op~ments
rce Qui concornd I dS cdra31 as? P our CdUX qu~ ~ U r a1?n-~ c. omm"
, ~ id i al l'
.autarcie
,
·éco~
t
d
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u'avan~
l
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re
1914.
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~
,
' j ans la période d' entre deux guerres. Ce
trouvé de pl us en plus ~ om~alll
t r ès fâcheux, car l' a\ltarcie é c onomir ésultat Be saurait ê t rs, cons: dér e ~ommed
ursuivre pour t ous l e s pays et en
que eat un idéal très l om d ' e tre d~gne e po
d' l
ement d'un a c croissement de la propar ticulier pour la France .
'
ue doi t , ê tre oriente'
e t
n o re pol'~ t l.que
C' <!st donc dans l e s an s d'un , eves opp
duction nationale de diverses c~ra~l~io~ se trouve impos é e d'abord par l e s cira gri cole française. Et c~tte,orl.en a
. e s e t surtout par l e s suites de la
const~ces que j e qualifl.era~ de p~rmsnen "en~ On a donc parfaitement rais on
' ul tés d' approVl.s l.onnem
• pour intensifier l a pro dUQ t l.on
'
guerre e t les d l.' ff l.C
, l t erre
de pr6ner et de pours uivre un r etour a a
des cér éales.
cet égard, comme sbogam t ràs r épandu, on a dit et r é pé t é - et o' était
vrai dans une l arge mesure - que la r'rance était par excellence l e paya béni
de la vigne , le pays du v jn .
XIX
siècl e, marque une assez f âCe pendant, le, passé, au m~ins pour ,l evous -:l lez l e voir, a au contraire
cheuse décadence smon de la rec ol te qUl.,
,
'
' '..
ui a diminué.
a
enté au mo ins de l ' exportation de ce s VlllD a l 'e ,ranger, q ,
,
ugn
,
l ' t in XIX-e s i ècl e l eEr éléments de la productl.on
Si nous prenons , pour M
om a
,
'
" 1875
de l a Fr=ce, on cons t ate pendant tout l e cours du XIX- e slecIe , Jusqu ~
,
une rogression oonstante à l a fois dans les surfaces qu ~ on pl ant e en,Vl.gOes!
en m~me temps que dans l e rendement, dans l a réc ol te natl.onal e franç~l.se: vo~ill t
tt B ff; ~ "'~~ En 1788 . l e Q.unnees
ci quelques chiff r es pour
us r er ~e ' /le ", ~"
,u ,. F an
' ce . l 5 milli ons d 'hecétaient les suivant es : Surf ace culhve en Vl.n e.l r
,: ' ,
,
tares. La pr ogres si on se pcursuit t out le l ong du XIX, ·e S1ecl ~ , Jusq,:,- e: ~:75,
é poque à laquella l es statistiques ac cuse ~t une surfa ca plant ~ e en Vl.gn
2 5 millions d'hectar es . Pendant ces mâmes années , l a pr oduct l.on augman~ e de
2 ~ cillions d'hectoli t r es en 1788 à Ç3.5 millions en 1875 ( chi ff r : m~~l.mum).
Dans l a périoda de 1875 jusqu ' à l a guer re 1914-18 , on c cnstate ':'-7 Q.éc~l.n dft
surtout à des diffi cultés da concur~enc e e t à des mesure s dOUAnl.er e s de notre
exporta tion. Cette export ation, qui était de 4 mill ions d ' he c: olitre~ en 1835 .
dé cline pr ogrea sivemant pour t omber au-dess ous de 2 millions a la ~eille de
la Gr ande Guerre. Les dernièr es années du XIX-a s i è cl e , s ont marquees pour la
France par la cr i s e du phJlloxéra, une maladie du v ignoble , qui apporta ~omen
tanément une perturba tion t r ès critique et très grav e dans notre productl.on.
Mais on lutte centre ce mal et as s ez vit e l es ~igllobl e s français ae sont rec o:::s titués.
Une nouvelle donnée appsr a it pour cette même périod e d' avant guerre:
cJ est l'entrée en j eu sur l e marché mé tropolit ~ in des vina d 'Algérie et, d~
une certaine mesure , de Tunis i e . En J,914, par exempl e , l a r é c olte de l'Algerl. e
es t de l'ordre de 10 millions d ' h~ctolitres.
En somme. pour nous r &sumer sur ce tte péri ode du XIX-e siècle, c omme ~e
le èisais, c'es t l a cr 0is aance à la fois des v i gnobl es e t d~ B r écoltes natl.Dnales, JUSqu'HO 1875 , et dans l e d,ernier quart du aiècl e , c' est la crise du
phylloxéra, qui, heureusement, es t rapidement conjuré e .
Au ~ébut d~ XX-e s i ècle , l a ,situat~on est intér es s ant e à é tudier en rsisonson d ' ~e cr~se t out à ~ait tragique pour notre produ ct ion viticole française, crl.Se qu~ date du debut du siècle et dont le point oulminant est aux
environs ~e 1~05. S~ cet te cri s e , j e vous r envoie à un ex ceU .ent article de
~l~B Gl.de La crl.s e du vin dans le Midi de la Frence " Rev-.le d'Eoonomie
Poll.tl.que, 1907, p. 81.
'
.1 propos de ce tte criae, je voudrais étud~,er l e s trois points que voici 1
~
a ) La cris e viti~ol e è ' a10rs
b ) Se s caus e s
c) Lea rë~àde s qui on~ permis ,l a Is co n jurar.
a) La CT!s~ltico~~2-u d~but èu T ,a siàcla,- Cet t e cr ise a essent i ellement c?nsis té , ~E. ~ ce qQe l~ a app;lé ~:;te de s vjns , c.à. Q. une chute
des pr1X fc~dabla. De 1875 à 1887 , l e ni veau des prix du vL~ oscillait sutour
de 40 F r dOCS l' he~ t ol it ~<!. D3 1890 à 1900 , n ous srnames à ~~ niveau moyen de 25
Fra. Sans deute , l~s ma sur~ s du tarif douaniar da 1892 essaient de ma intenir
l a situet~ on ; ,ma~s c 'e st à parti r de 1905 ~Ud l ' on constat ~ une chu te ver ticale de s pr= du Vl.n , qUl. t ombent jusqu ' à 6 Frs à l ' he ct olit~?e. La crise es t surt out intens e dans ~ e s dé partements du Midi : l es ' prix bais s ant encor e et arrivent à un n i v eau invraisemblabl e de 3 ,2 et même l , 50 Frs. l ' he ctol i t r e dans
certaL~e~ régi ons . Les viticulteurs , comma nous l e verrohs, s ' ajre ssent, en
vain d ' al.l l eurs , à l ' Etat pour l ui èemander secours et t outes n os r égi ons du
Mi di sont "io\am.m3nt agitées par des mani f esta tions vit:',col es inpor tantes . En
r és umé QO~C , l a cr ise était surt out une cri se d 'ordre économique: l a baisse ,
dans l es c~n 5 iti ons q~e j e viens dd r appel er , de ce ~rix à l ' he ct ol~tre de ~
Ne.turel l ement , e t cac i nous amène au deuxième p0int , ce fu t particulièr ement
importan;' e t même bruyant , et l s cr is e viticol e a sus ci t é al ors d ' as sez nombr buses discus s i ons dans l a presse e t dsns l es r evues , sur l a dé t ermination
des caas e s qui av aient .pu la pr ovoquer.
b) Le s causes da l a cris e , - On a mi ' en avant , pour expliquer ce t te cr ise
de 1903-o6 , =l es trois fac t eurs sui vants ,
1 ) On a dit , en pr emiilr l :,o?u , et c ' ét ait l' opinion domi nant a et celle de
CherI es Gi de , que l a crise est surtout causée par l a surpr oduct i on du vin. Par
Bui t e du mé canisme de l' (lffre e t èe la demande, l orsq,,-d l es quantj,t ~ s offer tes
sont t r op gr3nd ~ s , l es ~r ix bais sent, Et on indiquait que ce t te surpr odacti on
es t à l a f ois Ulle surpr oduc ti on mé tropol itaina e't algérienne . En ef fe t, dans
ces enna es, on consta t e un a ccroi ss ement ass ez notabl e de la product i on. Du
point de vue critique , l ' accr ojssement n ' es t point aus~ i net te que l 'affirment
De s partisans . A c onsult er l ~s stati s tiques, v oic i à t itre d ' L~ orm!l ti on les
chiffr e s r el atif s a~x r écol t ès des v L~ p~~ l bS ~~~~~ s 1900
1905 :
r _
1 900 •••• _• •• •• • ••• c • • • ~ ~ ~ of
1901 ... ...... .... . . "' .. . ... .......... 57
1 902 o'!t .. .. ... . .......
;j
.
..
.
..
~39
1903 ............. . ............. 35
1904 ... ................................ , .. " 66
1905 • •. • • •. su • • • • • • • • • • • • 56
~ill ion s
"
"
"
"
"
d ' he ctolitre s
"
"
"
"
"
Quand on r appr oche ces chiff r es de s 75 mil lions d'hect olitres pr &cédents,
an trouve qu 'à t o,,-t ur endre , Cd n ' es t peut - être pas une augm: nta t ~ on , de pr?duction aus si ~ ensibî e que l ' on affirme. Il ya aussi l ' apPol.nt du Vl.n al gerien q,,-i vient s ' aj outer au vin mé tropol ~tain.
La s econde cause inVOqu j3 pour expl l.quer la caUSé as t l a f r aude : Il n ' y a
peu •v-ç" t r e pa s surproduc t'l.00 de -r~ nat-=el ' mais
" sûrement, surpr odu c t ~ on par l a
, ~. . 1.~n
,
d ' un vin ar tl.' f -'-<ciel .. Ce son-t de s procedés t echn ~q~e s nombr eux don
cr ea
~ t
'
t en t s son",' 1 e sucra~e
et
l
e
mouillage.
Le
su
orage
est
f
onde
l as Dl US 1lllpor
0
f
t'
Msur
'
l 1- ' " ,
t o,,-t sucr e s e transfor ma en alcool par emeenta l.on o 'Sl.S
cntl.ml.q
l.'llnge
C.. a' .. c .. l'addütion d ' aau , au vin , qu i. crée
cet te
c es ~l.
" sur
ou t ule e que
ll OU
:;.,
,
.
s urpr oduc tion extraorditl9.ira, On a l',;ldVé qué, d ' apTes l es sta t l.stl.ques du
7
�0,238 _
d' r"t'mant ode l'Hérault, les réeol tes conBdu ~r h'~ tolitres ot le cbj.ffre dGS serties sur
tat~Bs étaj~ct de l'ordra da 1 . 470.
_c· 2 265 000 hectolitres. Pareille
..,
•
CC'IIliDUJlaS accuca1 t
<>
•
' .
lù terri to:.r8 da =~s. ",~m~~
des fra-u.das dans la product10n du V1n.
différenca na p~ut S'€Xp~~qu7r que ~ f~ ude qui explique et qui se combine
Pour ma part, je ~rols qUJ c'e~t.clé 9 -t :nt pour permettre d'affirmer qulil
• 't
dont jlai donne a mon
,
avec l~s r eco_ as
."
ur le marché fra.-"lçaie.
surproè,~
...:on ~,
ause d ' la crise, clest ce que CharY avait véTi1"ablement
.
.,
e~ (" .)rn~e r G c
3) EnfJ.!l, Ulla trOJ.SHl!ne.
l
R< la prob] ème est ici tout entier dans
IdS Gid.a appelle la g~na comm.p.~~l.a e. d~~teu,).'s da 'vin et les commerçants en
la qu_stiorr des rapportd ~ntre .5 pro
a"lL s en 3TOS Las commerçants en
t
l
~rticuljè-am l~t
l es comm~rç
0-·
d
vin, e p. us,
~ "f -: " è. ~ organis f'.tl.on alors existant chez les ~ro .ue:gros, en exp>o
ol.tant
.l ~ d. ~.. .
~~ leur offrant de l'argent J.mmed1a-+".' • ~ t de la gënu a.e ceux··c __ u
teurs, pr;.ul.,al._n
"
'1
~ ~ c=""~'1t d3s pri.x excessivement bas. Les
..., 18 "'la t';;J· .J ""Den>l .... _""
n
.......
l
temen t payah e,
.·""OUVU'"~ an t ') b"~l.ge's '\..i;',o~eepL8
r c es conditior.s, et clest ce
.-" me
~-.
...
t
proè..uc eurs genesr se "1 . "~r" _, l~ ,~; sne daus ] e n j:9cau gér.éral des prix.
.
l ' ua dan u.'le eJfEl mo<"" _ ~ u__
1 •
qUl. exp 1q . . ., ' , ui S ' Tciit ce'ui da è.o~~- en quelqucl sorte 11mporRest.ara1 ~ un prol).l.em~ Q..
\":.
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.' .~ .. _
t
t l . 0 lll- ions
'''''9 Là- d.-c'lU:: les "1.1.';eu',-s
è. 'j ~ eL'en e
es p
. S 'l ro i s f"c·
...
~'v~ . '
,
••
t aIle ; d :; cc
-'-en=nt dans "h.a. ~ua art:'ola ou cta'lu.e p'.lblica',:"o.n _.
~
e;a classer en les trois
c) ~!3'~"1}c?_...;C), . c . . (; ::-e-mèdes ~t.v,vent; ass.JZ a::...,e-m..111
suivants :
1) L'inte,.-.,antio'l èe l'!':tat;
2) L' org.::.n_sa': ~.on do~ produc teurs;
.
3) l,a dim~.n'.ltion do:) quant U';s produ i.tss .
fis ", en 19i )3.
d~!'lS 35
(;O:nJllllh.::
C'
0;;;
r-:
=......,_.
. -
J
..
J
1) ±-~_~-'9-_t.!tl'~~~~_~_). 'Eta.~~ Co;nme j,: le disais ~ Cil fut la , réa.c;ion
initiela a~ d~s üL~~ c~rtaine aasure inst~ctlva des procucteurs q~~ SQUŒfre::-::'lt b3aucoup è.e la situation, que è.., s : adressa:, à l'Etat tlt lu1. dema.,;der
secours . Voici l'exempl e è. 'un è.iscours p:-: on oncé à cette époque : "::10'.1s <'.eclarons hautemeüt qU3 nous voulons v3ndre netre vL"l en ~oyenne de l,50 à 2 frs.
le degré et que nous ne dé~armerons qu'après l'gvoir obtenu. Les moyens? Au
parlament do l es trouvar; c'est son a:fair~" . Voilà l'invocati on et 11 a~pal à
l'Etat dar.s toute sa rig~aur. L3 Parlement d'al :le~ ne fut pa3 s ourd a cet
appel et p~ndant les annéer. de crise on na c ~mpte pss moins de 26 l ois forgées pa=- le P9.Ile!!lent , loi.o d'ailleurs aUfisi i.n.,ff:i.oaC'les qu'inappliquées.
Du pOL"lt de vue c1'i tiqu;: , il CG t incontac"Cf.bla quo ce simple appel à l'Etat n~ pou-..:üt &tra que tout à fait inopé;:-a."lt·. Ce n'ast pas par une intervention è.a l ' E,at 'que~1e qu'~ll e soit que l' on' p~ut lutter contre une baisse de
prix de l 1ordre de celle que n oua aVQ!lJ vIl~·.
A côté de ce prem.i.ar r ....mèdc, d l au'~rG s ont été mi.a en' avant et furent par
bonheur plus h eureux et plu~ <::fic::c3s. Dans cet ord:;:-e d l ~.dées. i l faut signaler surtout 1l org:?lJi sation ùes j.ntâ,'ilssés aux· .mc,mao , avec des ~oo pératives vinic ol~ s, pour r~gularisar l es vcnt~8 et po~ ré6Uler~ser auxxi les prix. C'est
à c.atta époquoj qU.3 ~1.a6t cré~~ la przrrière coopér-..!.t ivl.. d~ M~rc·tl.s 8an, dans le
dépe.r';ement è.o l ' Héraul +'. L ,5 :,alati0ns diffi cü~s ent:,a commercants en gros
ct vit~culteuro, qui ab~~tissatent à è.es vdnt~s à des prj~ t~~~ ' L"lférieurs,
ont été r7anè..<l:nent =élioraes par ~., déva1.OP::?G!!'.Gni. è." c,)s co' pé ra~,ives vi ticoles . COl!lE3 vcus le B;lvez, C80 coop5r. iv-"~ fon+. les orérations da transforma-tion du "'?iR';.n en v i.n pour la con?te de l eurs adhé:;:ç,nts ùt s'oc cupent aussi
de la van~·e du. p;:-cèu:..t. I~ 'ri~:;.cul.te'J.r n'E.st don~ p 't,:.; "':1 dépendance du commerce en gros e1; n'~st plus ob.! ' gé de v"n~J:u lmmédiat.'-'mt à n'importe quel
pru:.
Ce r,,!:!è'l3 êt.a '; t da quelqU3 aff dt, puisqu..J c"tta g :"ne commerciale éteit
l'unG è.es caücvs d~ la crise.
" 239 -
3) K.'len .. c; est
remède plu~. efIÏcD.ca et pl us utUe qui avait été prôné par beaucoup d~ PU?lJ.cis t es Cl t d'8coHomistes da l'époque r Puisque 13 crise
était
c:-':!se d 'exces de pr oduction, c ' est la problème de l'adaotation de la
product10n a la pè~~mm~tlon qui d8vait avant tout ~tr~ rJsolu. S~ulement, les
efforts pour <'~~l.n'À~r la production d 'un~ part, et eccroitre la consollll!lation
d'au~r~ p?:t, n'éta~ent pae d'~ppl icat i on t ~uj ours facil e s. Pour ce ~ui est de
la d,rn,out10n da l a producti on, o'é tait tout sicrp18mtint l'arrschage des vignes
qu'i~ f~].ai: d'm~"ld~r aux intérùs~és, Quelqu8s tentatives fll.T.ent faites auprès
des 1nterap.Ads ~t n'durent natur611G~ent qu'un 3uccès limit~.
Pou.r ( , 8 qui ·Jst de l'accr oissement de la consoIDmf.tion, celn-ci aussi s'a_
vérait a.s sez d 'ifficil e à r éaliser. On peut clnvisage r soit la oonsommetion intériell.T.e, soH la consommation extérieure par ll exportation. Pour oe qui est de
la premül~ a, d93 opinions autorisées, co: '-'De c811e de Cllarles Gide, dans 11 articIo précité, ost~aiont qU3 la conso:nmati on int.§ rieura franca;.se était à peu
près à l; époque à s c'! maximum et ne pou',ai'; guère ;:;tr" beau;oup augmentée. Dans
œ~~ f'3. i bJ;? m~f"'-'" ~ .. ('"':epP"'1da"lt . on a pu. a~jr PH"':' Ci' f~ctl1U-w J1. a ét·d pree cri t
autrclI "is ~r l~s m6dec~~ ~e bu~~- n~ l'~eu; cn a ut ~L~men~ réagi c;ntre cette
int e r d i ctIon de c:msol:\lllaticn d'.l -,-i"\ o?t on ::. d6vel oPJ:" ainsi sa consommation.
PJur ce qui est de ) a consommation extérieura, l'exportation françease ' dans les
pays ·§t ranger s étai~ à 1 · époque en v oÏ3 dG dbmut5.on, Do 4 m:!llions d 'hectolitres , elle a bai.s aa à peu près d' = dem: · <D~ nion , On a en,>ore envisagé ici une
n ouv811", poli t!.gue 1 c . à. d . unoJ expcrtatl.on SOlJ5 forme de rais L"l frais ou de raisins secs, qui pourrait "",nir combldr l e défi,,; t è.e l' exportat:ton du vin prmprement dit. Ere: , tous l es fac t eurs ~alys5r., c' é teit donc seulemGnt dans une réduction de la i'roduct ion qu.a le véri tab- ' - 0:"::" - .... ·,,"·lt ê t;ra trouvP.,
La Guerre 1914-k6 inte nrint è.9..."lA cas c irconstanoes et la crise se trouva
partiellemerLt ::-éso1ue , müs pc.cGi ",llemant saulemdnt, 1a période d'entre deux
guerres marqu.e pou.r notre pr oduit :?gricc18 fondementaJ. da nouvolles difficultés, 'lu5. prire.:,t pour'~~ -.; une ph.yeionom~" diffé r Jnta. Pour ce 'l.ui est de la
p't'oduc'!;j,on, cell e ·ci re1:1tc à l-au près au m"mc n:veau , et 1 <"3 chiffres pour ces
§Dnées sont e~core ralati~emant assez élevés .
En 1938, dern·tère année nonnale d: avant la gu~rre 3ctuelle, nous a=ivona
à une p:::-oduction , pour la m.6tl':;pcl a s da 55 m1.l.1 '.O:,S d ' h8ctolHres de vin, aux. quels SI ajoutlJnt 21 millions provanant d '·Al g:3:::-~.e ) sO.'.t 76 millions, ce qui
consti tue une surproductiO:l . Un ('.e:r:~ in n C!llbra de lo::,s ~::l';"rv illrent d=s les
anné es 1934-39. oui furent prisas peur t ".lt e r d" r éduj r - catte surproducti:lrv
et pour tent e r ' alÎssi de raorganl s8r 1 3 Ill.:n·ch.§ du ~in. L:~ ddU.-': principale~ mesures à signaler furant llarrachag8 d8s v ignas qU1 fut a.l.rectem::nt ?rescr~t
par le l ég:'s lateur dans ~drt ain e s circ ons t ances, eo Id b~ocege ~u Vl.n, c.a.d.
la défense ~ d mettre l a vin sur le marché avant une certaine date;
On. peut dira, COlllDJe appréc iati on d f ansemble sur c,: tte période, qu: la
crise ,fut sans doute moins grave que cal)a dd 1905 , ma~s que tàu~ de meme la
surprOd,\lCt::'on d 'meurai t COlllDJa réalité ind'3niabl~ dms la product10n de notre
vin françaia.
u.-:
m:<3
On ente~ld par cette expression t<'lchni,!ue de nl:.eptel l 'ensemble d~s animaux que If agl·!.cul teur ou ùi~n ut ll) se pour son usage p~rsonnel, ou bl.en J:ette sur 1 2 mare,hé, co; '; sous f or-m.; d: an~= v1vants, SOl.t_ sous fo=e 'de v~an'e pour l a s OnCOlllDJR t':"0 n . AV~~
'4'
.'-- l faut ",o'a
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_."L 1 9 _.'
. --\ ; uer que .Le . cheptel national
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'~~':'>rp- blo
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- ~ et et~ll. t dar..s u.."l
• etat de relat~ve
pr~p:§ rE é , Dans les s t atie;<.qu -lS J.o 19~2 ; v oid _::'P,? est l.ma~ions ~ue l'on
peut tr ouver. La pr,)dl'ction llni.:!l>l.18 natlonal ; françal.se representalt une valeur
=
�.,
2~0
èe 3.890 millions de francs-or germinal, et les ~oduits de la laiterie venaient s'y ajouter pour une valeur de,1.500 mill1~S de f~cs:
Notre cheptel qui était ~ cette epoque relat1~~ant prospere, fut naturel_
lement très atteint par les événements de la guerre 19~-18;pour chacun des
grGupas d'enimaux on trouve une chute dans,l~s années ~~ guerre 19~5, 1916,
1917 et until reprise ultmeure lente et pen1ble ne ramene pas touJours au ru.veau'd 1 avant-guerre. Voici quelques chiffres à l'appui de ces observations.
Le nonbre de chevaux au dél~t de 1914 était de 3.23 6 .000; il tombe à
2.156.000 en 19)5 et baisse enoore dans les années suivantes. La reprise s'effectue lentemen. : en 1926, on'est à 2.893.000, et en 1937 à 2.774.000. L'élevege français est dans une situati on difficile avec l'intense développement de
la mot~risation de l'a1~ée d 'abord et aussi le développement dG Id circulation
autooobile. ~8me ' situation en ce qui çcncerne l'espèce bovine. Là ~ncore, situation favorable en Juillet 1914, avec 14.800.000 tâtes. Pour c~tta espèce,
chuta t r ès profonde pour l ei ann5es de la guerre,
Sn 1926, on rattrape à peu pr~s le niveau d'avant-guerre avec 14.482.000
t~tes; en 1937, l'~ffectif de l'espè~e bovine en France ~st de 15.755.000 tê-tes.
Pour les moutons, la courba est à peu près le même . Il faut toutefois
noter que pour la pério~~ ant érièure à 1914, il Y avait eu une diminution très
sensible da troupeau français en moutons, à savoj r 24 millions de moutons en
1881, et If> illhllions seulement en 1912. Les cfuL:'~~ u. ' aIll"èS-o-u,,:::re n' :mt jamais reproduit oe nombre ' de 16 millions d~ mcutons. De 1924 à 1930, i l oscill e
autour de 10 mU l i ons (en 1927 il n'était que de 9.944- 000). Des efforts, se
sont sans doute poursuivis pour améliorer la situation e t la problème raste
,
'
encore preocnupant.
Enfin, pour c~ qui est de l'espèce porcine, la courbe est exactement la
m~m6. Jusqu':n,1934, le nombre des porcs est de 7.500.000 têtes; le chiffre
tombe en l?lo,a 4.500.000. Dans les années d'après-guerre, ce n'est que par
un~ lente,crc1ssanc~ que le chiffre augmente. En 1937, le chiffre est à pau
pr,;s ail n1veau de 1914, à savoir 7.117.000. Pour ce qui est de la situation
prese~te, elLe est assez critique, ccmme vous le savez, du fait ~e s avénements
d~ JUln 1~40 e~ du fai;,surtout je c~ blocus et de ces réquisitions, qui rendent la 81tuat10n de l elevage d~ nos animaux agricoles particulièrement difficile.
En sO!!l!Ile, pour, J'uger n'
~ s ième produ~' t a gr~cole,
.
,
'ense-bl
= e ce t ro ...
on peut
dire que la situat~on de 1914 est loin d'avoir é té toujours rétab'ie dana 1'10;~~~e dl~ntre de~ guerres et que pour la période actuelle de ~ouvelle8 dif~c
e~l?n vu la JOur et S'~pos6nt à l'attentQon ~e ceux qui s'occupent de
ces preo emes.
§ 4. ~l tures industriellM
On entend par cette expression les ~"f'
t '
'
jouent un rôle d
,"
,~I er~n s produ~ts agricoles qu~
ans
1
lOdustue.
Et
bien
ent
d
·
,
t"
preW1eres pour l'ind t '
"
en u, ce sont la des ma ~eres
us rH', qUl ec:.nt eh. tr'es e't ro~'t e connp.x~on
'
loppement de cella-c~.
avec le d'eveIl s ' agi . en premidr lieu d l b '
mièrea pour la fabri-sti
d
e a etterave qu~ est une des matières preproduction françai3~ven bonttu sucre. Pour ce qui est des variations de notre
,,
' trouvons une produation mOy3 e ' deraV-i!S
, ' . pou~' la p é r~'~
o_e ~ ava~t-guerre, ~oa6
dm" e 1 orere Cc "
' . ,
d
1905 à 1912, et un" chute assaz r f
~ " , l:l ... ~ , . ) [,0 '3 ~ui'1"; ~; ": ?~.r sn e
nées de guerre En 1925 le r~ p 0 onde de cette product~on pendant les an,
veau de 1914 est de nouveau atteint et la pro-
"
- 241 d~ction,f~çaise en èettarav~ 6 est de , ~elque 47 millions de quintaux. Las
e.n-n",as C!,= sUlvent montrent un développement constant d l '
chiffre pour l'anoae 1937 est d 76 5 ' ,
,e a product~o~, et le
e
,1IU11~ons de qUlOtaux D
'1
t t'
asc ez Qa~icates lient les nr d t · es reg emen a lOnB
, ,
• 0 uc eurs de sucre aux producteurs de betteraves et
toute une ~Q lü~ q,ue, assez ,compliq'llée, a é té suivie dans la période j'entre
daux ~l5Uerr
de s pr=
' remunera
,
' teurs.
d _9 "pourl'assurer
l aClX cul tlve tau.,-,s ùe bett<l!:raves
"
, .."n eu.x~ eme ~eu, a pomme; ,10; t"rre qui a un emploi ' d t ' l ~--- l
'
t l f"
'
10 us r1e
= a
' till
d1S
, La situ~t i on d'av~t la guerre 1914 't 't
t er1e
t' ef . a ' eculer~e
•
e a1 re l a t'~vemen . s~ ~s a1S~'1~e. ~a production moyenne anDUdlle pour 190}-1912 ressort à
132 mil110ns de qU1Otaux. Le rendement moyen de G6 ~9 quintaux à l'hectare est
à ttut prendre, ass~z ,satisfaisant. A cette épo~ue: nous ' s ommes à la fois ex- '
portateurs des qual~tes courant es de pOffiQe de t erre et importateurs ùe pommes
d~ terre bouV~ll~s et tar~i7es . Les ,cb0î f r es de ce double mouvement sont en 1912
de.2.286.?00,~ l expo:tat~on ~t de b73.oo0 quintaux pour les pommes de terre
pr~eurs a l ~portat10D- La production de la pé~iode d'entre deux guerres reste a tout prendre en au&mentati on et est re lat5,ve:nent asse z satisfaissnte. Sans
dout~, les année ~ s~nt t~' ès v~riables . ,Ens], en 1937.: nous n ' avons qu'une product ~n ~e 147 mill~ ons ae qu ~ntaux; alors que la r écolte èe 1927 avait donné
171 mill~ ons de quintaux. Là encore , pour ce pr~dui t, la situation actuelle
dûe aux ciroonstdIlces que j ' a i rappel';es, est assez d::.fficj_le , comme vous v~us
en rendez compte èe v0tre expérienc~ de cJnsomma t eur s , et il a rallu même po~
cc
p~oêuit
s V8i r rçCOurs au systeme de la cart a .
Le lin prés~nte une Lnportance exc eptiorulel1 3 comme mati ère première de
l'industri e t extile. D'une 'Janière génér alè, notre situation pour le 11..'1 est
la suivante: nous sommes dans U,:1è situati on è.'5:-:c ~t a ire, en Ci! ~"~'1 ~ue ::10tr"
production en ,lin es t l oin de suffire sux bes oins de notre industrie textile.
Pour la pé~,iode antérieure à 1914, l es chiffres de produc tion scn'~ 3.e l ' ordre
de 200.000 quintaux, Bvec un rendement moyen à l'hectare ass ez f2 ibl". La culture paraissait stationnaire depuis une (i'~inzaine d 'années et ne se c:ével o;:pe
pas en France . Si bien que pour ~èt t~ situaticn d ' avant-guerre nous s ommes largement importa t eurs de lin ~ trange rs, pour une quantité qui ressort en 19051912 à tl93.000 quintaux. Lee efÙ',rts pour arriver à unr situaticn plus i'3.vorable (je ne dis pas que la Franod puisse se suffire e~tièr8ment pour oe p=o~uit
asr::':: ol~ , mais pour diminuer l'i'llpvrk,ti.:m 6tr<>..Jlgi!r e) n' ont donné que da faibles réaultatl'l, et ~n 1937 l a p::-"~ucti on " ét'; de 190.000 Quintaux. Cette situation, qU03 l' on pe u t C/ t;,,,lifi~r de ~tat;, oJ'1jll\ire, t ie nt à des causes assez oomplexes dont l~s prin~ip~les p&raiss ent ê tre les suivantes : a) cette culture demand~ b~auc oup d~ main J ' oeuvre ~our l es opérations de cerclaga, de binage,
d t arrachage, et la cris~ 1a ls :/2a in ct ' oeuvre apÇ"ioole a oùntraria le progrès
.dans ce sens; b) c' es t une c'ù t \l.l:e , ou, faut e d'organisation des produoteurs,
il Y a u"TJ.e très ï,sr ge incertitude s ur l ,) prix de vante que pourra attein:ire
l a produit. On a essayé :!. 'amélior er la situat i. on " ~ans Y parv,,~ir complètement.
La chanvre.- La situation ~st ass~~ anal ogue a cell e du l~n.
Dans le houblon éga lem~nt, Et mêmd avec l'apport de l'Alsgce-Lorraina,
après 1919, nous s ommes l oin encor.e de nous suff5I€ complètement~
Enfin, il faut fa ire '.me plaoe im!, Jrtante il. l' élavage des cocons, à la
s'6riciculture, à la mati&re pr~ I!l iàre qu'Bat la s05,e . Le "r cbl àme dE: la séricicuè.ture ,en Franoe est un problàme S3r;ez complexe, qui, TIlalhaureusenent, se
traduit, oomme impressi 0n d'ensemble, par une situa t i 0n f3che~û qui se pr o10~e. D'une ~rt, nous sommes t r ès loin da p~urvoir ,aux ~E: S 01ns de n ~s 1ndustr1es t"xtiles d.e 13. soie par l ES seuls produ~ ts nah~naw:., E~ penddtlt t ou~e
cette pJ~iode jus'u' à la guUrre actuelle, la no~br e ae serlc~cultal~s avalt
quelques osci{lati; ns Dans l'ensambl e , on Jispaseit d~ 90 .717 s~ r.icicultures
en 191; ; oe chifIrà P~SSQ aux environs d~ 60.000 seula~ant an 1938. Par v0i d
�- 243 -
- 242 • pr oduites s ont aussi en diminution . Contre 4 milde c onséquence, l es quantit3s
~ 0
. t ·
n V1en Ge prendre
1913
n n'en a que 640.613 en 193 "
lions de coconsd~n
, o. d 'extrsme urgence pour essayer de combattre catte
tout réc~entt. e s ffi?r~S~~rement on a interdit d ' abattre d es mariera e~ en
fâcheuse 51 tus 10n.
em1e
,
..
d
é~'e
Et la po11t1que u g ouvernement
est oel.
replanter au moUlS
une quant'+a
~.
6~ '
•
'ricicul
teurs
par
des
pri:nes
d.on."l",es
à
l
a
production
,
le d un encourage men t aux se
.
•
.
.
d' ensemble qui se dégage
sur 1&8 oultuL , =press1on
- de ces d~veloppernent5
,
. d
' lIes est 'ue
la situation de la France t
d entre
deux guerres
res Ln
us tr1e
~
"
vi est
.
une situati on 10L"l d ' être parfaite . La ,France ne ~u songe~ a ~ a~pro . ~10nnèr
't ~ent sur s on s cl ~our les differents produ1ts dont 11 s a g1t. Ma1S on
compl e e=
..
.
t'
t ' f'b
s ' est ing&nié à diminuer la part de l' impor tat1 0n e on n y a que r es a1 l amant r Jassi .
§ 5. La cultur" fruitière et mera!ch ère
,
La France est , 1 ' 11..'1.e :nanière génar>ile, grande productrice de fruits et de
Les économistes ruraux appallent cette produotion l e ~ oultures mara1chères. ÀU peint d~ vue de la localisation de cette culture, ella es t concen' trée soit d~ns les environs immédiat s de nos grandes villes, s o it en Br etagne
et en ?rovence.
Si nous prenons la situation pour la période d 'avant 1,14~ on peut dire
que pour cette période la culture f rui tièr e e t mara tchèr~ é t ait e n France en
plein dével oppement et que surtout cette culture avait à l' é poque des débouchés partioulièrement importants vers l' ét ranger. Si vous v oulez v ous en ren-'
dre co:npte , v ous pourrez c:msul1;er une en<;.u~t e sur les pr imeurs en P r O'Tenca,
dans la Salle du T»avail d ' Economi e Politique ~ a la Facult~ de Dr oit d 'Aix,
qui donne l es résultats pour cette époque. La guerre d ' abord marque un recul
ne~el pour les années 1914-1 8 , ~t la période d ' ent re deux gue rre s mar que
a~lBsi - c ' est la moins que l ' O!1 p~sse dire - una situation diff i.::ile de nos
cultures fruit i èr es et ~ar~tchèrès. Get t e situation diff icil e tient surtout à
la :ermeture , par suite das r~is c~ lcuanières, d ~ le pl upart des ~arché s
étrangers, qui ~taient nos marchés d ' axportat~ ~n . Des dr oi t s de d ~usne ~ rès
&l avés, quel quef ois dême U"la politique de contins ",nterne!1t ~ iimportati ocs a:rête presque t otalement dans certains pays et ~inue grandeme!1t dans d 'autres
l e montant des exportati ons ~ rançai3es. Ce, andant , l ' effort à l'inTérieur de
nos canpagnes françaises demeure parfois intér essant et v~lable . Et cet eff ort
s ~analys e en les deux aspec ts s ui vo.nts ; D' une part , un IJouvement d ' organisat10n ~e s prod~cteurs; d ' autre part, dèS facilit ~s cr oiss ~ntes d onndes par l es
pou~o1rs pub11C3 et les trans port eurs an fav~ur de CeS produits ess ent i ellement
pér~sable s, corom: voue l e savez . A titre d' exemple, voici queLl e é t a it la situat10n en 1936 ( llüports.nt srticle publi'; dans 1", journal "Alp€s et Provence").
~a culture fl orale en France s ' é ten~it en 1936 sur environ Il 000 h e ctares.
ur ces Il. 0?0 h~ctarès, la eSte d 'Azur arriva it en tête avec 1' 0 000 h. de cultures en pl ' 1n'
t 5vO h
•
e
~1r e
ectares de cultures s eus v erre , s oit un t otal de
10 500 .
• • na , . repres ~nt~t sensiblem~nt 95 , 5 %de l ' importance totale des cultur : s I rSança1s&es: . VI ent en s econde ligne la r~ ui on parisienne • Seine Seine P
O1S e
e 1ne
.o'oar!1e a
d
_
.,.. nsuite l'Aveyron' , V," C es CUltures se r épartissant sur anviron 250 ha.;
et la Hretagne qUiaVè Ct q~ellq~e 5 ~h~ct~es plantée ,rincipal ~m~nt en gla~euls,
S OIl
ega "men v a S1gnal ~r
L3 m§me document donn ' le ~ +0 t d - .
t
p~riode . Les envcie re é . m_~._"l . e~ export ati ons de fleurs pour cet e
fleurs d'une valeur de Pr sen~a1~nt 2 mil110ns de colis ou 8. 000 tonnes de
tat~on des fleure venanlt 50d. ~
l 110ns de francs. Tel ét ai t le bilsn de llexpOre a Cô te d'Azur.
l ~~es .
9 .
,
En fac e de cet effort il .st à constat"r que l 'le oirconstaaces aotueîles,
circonstancas de guerre, s ont v"nues tr·)u aler eravement ce t·~ " "Oroducti:ln française . D'une p~rt, en ce qui tv ~che les dabouchés f trangers , l~s mesures de
guerre ont naturellèmen" fermé les derniers déb ouch~s qui pouvaient r~s ter et ,
d ' autre part, du point de vue du ,ransport, évidemment le train de =leurs sera
l e dernier à passer, vu l a na ceasité des transports militairas pendant la pO_
riode de guerre. I~ faut sounaitar que l a situation d'antan, qui était une situation particulièrement f~vorabla , se r epr oduise dès que l es circonstances de
la paix l e permet tront.
Je voudrais enfin trait~r un dernier problème qui s ' ijj oute parfaitement à
'nos dével oppements sur l a culture maraîChère, l a problème des exportations de
produits agric oles français.
C' est à propos des produits maraîchers que l e problème se pose e t que
j ' entends brièvement l'examiner. Il ya sur ce sujet deux thèses qui s ' affrontent. L'une dans le s ens d' une r estriction , voire mGme d'une prohibit i on des
exportations des produits agri col "s; l'au~re da~~ le s ens, au contraire, d 'un
dével oppement et d ' un ~ intensification d~ l'exportation de ces m~mes nr oduits.
Ces deux t hèses s ' affrontent d'ailleurs dans l' abr. olu et sans tenir ~ compte
suffis ant de l a réalité . La pr emière . qui est de beaucoup l a plue népandue et
le mieux accuuillie par la généralit é des non- écohomis t as, est dans le sens
d 'une r e striction, v oire même d ' une pr ohibition de l ' exportation des produits
açicoles. Il s 'agirait dol ras .,rver exclusivement au marc~ national les pro-duits agri coles qui nous s on t né cessaires. Si on l es emport ai t à l' é tranger,
il y aurait pert e de substance , ainsi que de ressources infiniment précieuses .
N'exportons donc pas ou exportons le moin~ ::,"S8 ~'- 1.3
A l' inverse, la thèse favorable au dével oppement des exportations me t en
avant les principales c onsidérations suivantes ! Dans l' ensembl e de nos relations avec l' étranger, il es t important de davelopper n os exportaticns ~ui const ituent un él ément de cré ~~ce cons idérabl e dans ces relations avec l'étranger.
Person.~ellement, j ' estime que cex deUK thèses s ont, l'une et l'aut re,
fausses par ce qu ' elles s ont exagér ées et parce que , je le disais, elles ne
~iennent qu'un compte t out à fa it insuffisant, pour ne pas dire nul, ~es réalit és des exnortat1 0ns agrioo~e s. Si, cn affet, nous prenons au ~ieu de cette
période d'~ntre d ~lL~ guerr3s, avant l'~cti on de la grande crise d c~ncmiq~e int 3 r~tional e , l a situation de rait conc ernant la Francd à ca,point de vue, ~ous
voyons que pour l'année 1930 , par axempl e , nous avons exp~rte en.p01ds 2~ m11lions de quint aux et en 1931 15 "850 . 000 ~uL'1.taux de produ~ts.agr1c o l es . ~n val eur , ce tte ~xp ortati on s e c~iffrait en 1930 , par 5 . ~00 ffi11110ns d~ francs
, Poincaré, en 1931 , par 4.200 milli ons de f=~'1.CS du merne t~pe.
.
Si on analyse , nsuit a la compos ition de ces expor t at1ons agr~colcs~ ~n se
r and compte qu' elles s a composent surt out dè pro~u~t~ da luxe e t dQ. proüu1ts.
spécialisés, qui r e pr ~ sente nt une exportation spenif1queClent franç~1 ~e. Pareillement, si l' on prend l es montants ~as ~port~ti 0ns pour la m~e pdr~~de, ~ous
trouvons que ce s ont , au c ontraire , des pr ~du1ts courants~ des produ;t~ ~U1
peuvent ~tre facil ement ~bt enu s sur cer tains autres s ols. e trangers. ve. ~ ~at
de fai t me semble de na ture à parmèttre de renvoyer dos a l d G ~ ~es deux t~es e s
dont noua parlions. Elles ne tiennent pas coupte de ces r _al 7t e s.et ne t 1ennent pas com~t ; par l à ~ême d~s avantages : erta1lls q~e ~ o nst~tu~7en! pour nous
les expor tati ons de prod~its agric o l~s, qu~na elles e ta1e!1t.pos~;~1 _ s. En 1929,
le qnürte.l de pl;"'Jdui t s alimentair es iinpor t es e~ France vala:lt 19) , ~rs:, :t le
O\ll'~t'l d e proaUJ..
, . ~",6 a l'l.ffi........
ent o ;res exporté»
vala1t 401 Frs . Comm<l l ecr1ve.1t , un
..
d<3 s Sp"c1a
' . l 18
' t es d e c " s pro bl e'mes •• "Nous i. mportons ' des produits bon marche
et
.
.
export ons des produits de haute v:::leur". S1 , C0JDJJe ~e l e cro~s, ce tte s1tust10n
es'v e y.ac te ,' l
'
sa'~ r a de maint enir quo l exportat10n des produits
1 para ît n aces
...
-.1.
-.
�•. 2-l4 - 245 je lIai dit, r este une b onne opération, et
agriooles conçue. et or5B~see c~e 6 eÀ~rêmes que j'ai esquissées.
de ranv~l~r dos a dos l:s deUX d:seloppements sur les cultures fruitières et
Ail . et pour te=er l es eve
.
~l,.
'
ssaire de reprendre, dàs que l es cU'cons tances le
msraîc!leres, il paraît ne~.
_es fruits des fleurs et des prime.u.rs vers lee
p~~~ettront , cettd exporta ~on a
, sur lé marché angl~is, au moins
---.... é '+-."=rs '.rame p~nd.a.llt la guerrë',
,
lIltU~ S e ~......,- • JJ:.
tations florales avaient continue de ae' faue
jusqu 'en ~ 1940 , quelques eX?or
sentir.
--------------------------
Je voudrais dan~ une brève conchls i cn essayâr dt< marquer 'i.uelques idées
et, encore peur plus de clarté, je l éS diviserai sous les deu.~ aspedts suivants
1
.
. . ,
1) Conclusio~ d'abord sur la s~tuatl on que l on p~ut appel er
1
't
t
a s~ ua i on
en pfriode de paix;
2) Quelques précisions, autant qUe l'on en possède, sur l a situation eIceotionnelle prés ente, dtie aux circonstances de la guerre .
1) Le~ ohiffres de ces développements que . n ou~ avo~ fournis montrent tien
le rôle capital de l'agriculture fra~ça ise dans l' econom~e du pays. Cependant,
si ce r ôle capital est admis, il y a, dirais-je, quelques points n oirs dans le
èéveloppement de l'agriculture en période normal, et il importe de les rappeler.
Ces points noirs sont surtout l es trvis suivants ,
a) une crise indéniable de la main d' oeuvre a gricole. Par sui.t3 c:.u mouv....
ment démographiqu a , de l a dépopulation des o~pagnes, beaucoup è~ paysans ont
abandonné la campagn2 pour aller dans les villes et les cultivateurs é taient
ass~z embarrass és pour trouv~r la main d ' oeuvre qui leur é tait nécessaire. Il
y a cert~Lnas r égi ons françaises (la Garonne) où cette crise de la main d'oeuvre agric ol ~ avait pris les plus extrêmes proportions. On avait fait appel à
la main d 'oeuvre ii trangère, qui pour les gros travau."< a dormé que lques résultats. Mais la ~uestion demeurait sans solution, et c ' est maintenant l'effort
d·ly aPl'ortEœ quel(!ues sérieusèS améliorations.
Ïl) "Jne deuxi.?me difficulté était l'insuffisance de l' enseignezo.ent agricole. D,;ms l'ens eignement qui était donné , primaire , seoondaire et mê:ne a.ans
l'enseignement supérieur , l 'agrioulture, principale richesse de n otre production française, était parfois trop ~égligéë. Dans lb domaine de l'ens&i~ement
supérieur, les conséquences t e oette lecune sont ~inimeB. Mais ~s le domaine
de l ' enseignement primaire, l ' J c ~le primaire ~ ontribuait à la dépopulati on de
la campagn" , en ne s achant point retenü aur plac ; l es enfants de la calJpa;,7)1e.
c ) L'insuffisance du rend~ment .- Comme nous l' avons constaté P?ur l e plupart des oé~éeles, l es rend&m~nts français étai3nt n0t~olament inférieurs aux
r endements etre.n,sers pour le même prod-_:5. t . Sans dùute ~ Ci; point 1", VU~ , des
ef::orts tr~s sérieux, è.é.jà org3nisés au XIX-e siècle;t ui s' é ~'-'::'dtlt int ens i f~e: dans ~a périoie.d'antra deux guerres, avaient é t é poursuivis par les ~~
d~c_ts agr~coles, qu~ , surtout dans 1·) domaine de l' aoh.e.t des I;Jatières prcm~e
res,et des machines , et dans le dom~ine de la vante dds prodùits agricoles,
ava~ent dans cette périOde r éalisé des r ésultats véritabl ",ment exceptio~ne1s
et heureux.
C est dans
.
. on des
.
. le s ens d"eJ8- avance' d .' une croi ssante or~eU1s~t~
:~~~~~~s que l' on peut 70ir le remède e t l a di sparition év: ntuell e de ces
vern~~ente~~ ~~e vous ,le. savez , cette or sanisation a été remise pa% la gou. e.chal Pé ta~ sur l e caantier et t out r acernment de n ouvelles
mesures s ont ~tervenues pour p ~ursu'
".
.'
un dé-~
~vre, au mo ~s a t~tre prQV~30ire,
ve~oppement de cette organisa ti on . Donc, il est possibla oue si l' on oontinue
dznB ce sens, des progrli:s soi<:nt encore à envi.sager et qu~ la situation èe
l'agriculture française s'améliore considérabl ement.
2) Les difficult és actuelles, exceptionnellês et t emporaire s da l'agricul.ture français e . Pour les exposer, il faut au préalabl e faire la r emarqua suivante t Du fait de la guerre et ùu fait de la pé riode actuelle, on se dispense
avec r a ison de publier l es chiffres de production et l es chiffres concernant '
les prix, en un mot l es statistiquas agricoles, Et ca sil e nce et cette r éserve
sont très compréhensibl es . Il n' est null ement possible de ' donner de la pttblicit d à t ous cas chiffres . Ce pa~dant, dans l a mesure où l' on peut être informé,
on aperçoit très n e tt ement que l a situa ti on de notre agricul ture f rançaise
pour l'instant est très difficile. Si nous prenons en dé tail la situation actuelle pour los différents produits agric oles, nous tr ~uvons pour chacun d'QUX
une situation de pl us ~n plus compl i quée , et dans bien des cas , ·presque inextricable. Pour l cl bl é , la r éco l te a é t ~ oette ~~ée eTceptionnellement médiocre et leS difficultés de l ' alimen~ation s oht grandes. Elles s e traduisent par
l as qU3nt ités r éduites de pain qui nous sont accord~ es . De mêoe , la question
du chentel es t encore très inquiétante . D~ns l'imposs ibiliti de nourrir parfo is l ~s animaux des troupeaux , on es t obligé de les tu~ r et de l es supprimer.
Enfin et surtout , en ce qui concerne les prix des produits alimentaires à la
cons omma ti on, la politique de taxation qui a ét é sui7ie e t qui oont inue.d'~tre
suivie pour oertains produits agricoles, a naturellement ses effets cr~~es .
Si l ~ taxati on ne donne pas satisfa ction aux producteurs, ceux-ci f ont dis~a
rattre les produits des marohés et ils demeurent intr o~vab~es. Pour le remede ,
c'est l'organisation profess i onnelle qui ~v':' t :.10 ,," _sagee; -la::' :::::. S sans
doute, comme o ' é t ait possible en temps de pa~, ~e org~ati on ?r ofessio:nel10 aut onome par les int"ressés eux--m:;mes, ma1S b~en certa1nement une org~
ti on professionnelle qui doit être de.p~us p:ès s~~eill é~ par les po~vo~s
publics. C'est d ' aill êurs Ct< que la leg~slat~on ~ecente.v~ent dG,èéc ~Qer+en
,
enar
- oits des r~pre
santat1ons d~ 1 a. ~~culuure .
amenage
an t d aas 1 es d'ff~rents
1 _.
I l f aut espérer -~u ' avec de double concours. : o:gruù,,:ation profess l. 2nnell,; des
, t'-aresss.s
't
~·ta+ , 1;:'8 al.<'fl.oul t"s
s(:tClal les ser ont res
J..n.
e survën'Il ance de '.L ' .."
,
. olues. Ce s ont 13 des difficultés vita l ~ 3 et il fa~t esp ,r~: qua quel que JOur
l'agricultura r~trouver!l. son 3am-" us<: sitl:."tion 1 -a.vant 1:n 4·
!!.' TlIID'JSTRIE Elq FRil.NCE
Quelques mots d 'm' trodu ction, d? bibliographie et de pl an sont ici, oomme d'h~bitud
. 'il fal la~. t ent enQr
. e ,-!lns
~
, . • e. - mécessaires
•
n ot~.
.. , terminolo2ie franJ a~ d"J8 mar que oe ~u",
ut' t r ansformat ion de substance alimençaise par l e mot "industr~e . C ~st t o ~ l '
d ~t définitif Tandis que
t .
...
. ~ es pour obtanu
2 pr ù u..
•
a~r a ~u d:> ma t ~ e r~s prem~er
do t oute activit é écon0mique. Il va
dam[ l e sens l ar g9 l e mo t est synonyme t - ue nous l ' envi s age ùns.
sans dire qu 'icl o ' est en s~ns restre ~h i.tt'rature e ot assez abondante. Je
AU point de VU~ bioliograph1que, l a, l. e
~
'.
.
. ipales su~vantes :
c~t era ~ les trOl.3 ~o~ces pr1nc
-1 8 il Y eut sur l a pr oduction tran1) Au l endema~n c. ') la ~er~d, 1 9l4 , 'or 1 '.Assooiation Nati:::nale de l 'Exçaise une grande en~uêta qu~ a c t d me~eeHP~i Hauser es t un r apport gén éral
p3nsicn Economique , et l e rapport, d~ • e orts spécjaux sur chacune des grensur l'industrie . Il es t accompa~ e ra pp
0
des indus -:'ries •
�- 246 2) I.e re= uable ouvrage de !l. Paul de Rousiers, inti ~é "Les grandes
industries moder~es:l , ? e.ris, .ll.ain, 1~24-19~7, 5 velo Le prelD.J.er vo~ume e~t
', - l'<ndustri c houilliàre et petrol~ere; le 2e est êonsacré a le metalre
~
t
t
· t·
t ua
l a
lur6 , le 3e à l'industrie textile, le 46 aux ranspor s mar1 1m8S et le 5e
ie
et dernier aux industries chi~iqueB.
•
'
3) Articles parus dans l~ R~vue d~s De~ . Men~es :930-l~31 intitulés ,1
"Les Cahiers de l' L"là.ustrie fT:Ulçaise", - sarl.e d art~cllds emanant de specialistes, par exemple, "La Laine" par Eugène Motta, "La Lin", "Le Coton", par
la Bonnell e , etc. Tell~s sont les prL"lcipal~s sources que l'on peut c0nsulter
pour cette étude d~ l'iniustrie française.
4) G. J. Gignoux. L'Economie Française entre les deux guerres 1919-1939.
Société d'éditions économiques. Paris 1932.
Enfin, en ce qUl. C.:lncerne le plan de ce paragraphe, on peut envisager
que les industries peuvent dans ~d certaL"le mesure se classer co=e suit :
a) Il y a un premier grùupc COnsÜtu3 ps-r l es industr;'es ilxtractives, celles
qui viennent tirer du sol les matiàres pre~ières ou le ctarbon. b) Il Y a un
second groupe qui i:st constitué par les indust::-i3s terl iJ.e s, at enfin c) un
troisièna groupe que l' on peat envisager co~e jndustrios métallurgiques. On
y ajoutera .) un quatrièm~ groupe d'industr ies diverses.
Cell~s-ci, dtune manière générale sont naturellamant dans une étroite
dépendance des richess es du sous-sol, en ce qui roncerna les matières premières nécessaires à l'industrie. Si nous je"ons un r.JUp d'oei~ d'eosdmble sur
toutes ces industries extractives, nous voyons qu'en 1912, i l existait e~
France 1459 gisemen"s dont 456 seulement e:çloités par des mines soute=aines, 1530 boullières et 173 minières à ciel ouvert. Il y avait également une
drploitatio~ de marais salants au nombre de 3.056 et 37.073 oa=iàres de ~ier
r a s et de œq?bre.
Pr~nons, les unes après les autre s las industries extractives, et essayons d'en d o~er la situation en pzriode no~a1e.
a) L'ine.ustri'J da ) a h;)uille et de l'anthracite. La =nstatation à met-t~a !Ci en reli~f est la suivante. Comme je ï'~i dit pré c~demment à propos
des ~~~ces mot:~ces, d"~e . o.;-'1.ière. gS!1(\rala , n<..tr;, positivn français", ea ce
qui c cerne c~;~e ~:em~~r: ~ndustr~e est l a saivant ù • No~s ne trouvons p&S
sur n wtre sol l ~ntegrtùüe du charbcn qui e st nécessaire à n os be soins. Et
c'est "approximativemçnt'uans l a proportl.ou
.
,i"s <lèUY.. tiç rs seuloT!l'lnt que C3tte alJ.11lentat~ :)n par la charbon n.ational français peut suffirc aux oe seine de
la c cnsommat~on.
prenons
tout d'ab or dl a -'
.
tt Si
d nous
t
(
~~tuat~cn
avant 1914, ncus trouvons qu "a
l
~: 4~ m~l~io~ d!9 3) la t~tal~td d~ :a p:oduction françajse en charbon était
nos diff'
t ~ .t~nnds. ~a r~part~t10n e tait d'ailleurs très inégale entre
eren
' rs Il s sm t 1 es suivante : le plus i!nportant ,
et de bea~cou s _aSB1ns
-t 1 houilli
b
. ~..
produit à luiP~e~ 27 e ~~~1n du Nord et du ~2.s-de-Ca.:.a ls , quj. p"ur 1913 a
tiers de la prOducti ~nmf
ons de t~nnes, s01t appTo~tivement l e s deUX
avec pour 1913 , 3 . 700.0~~çalse. ~~ent. «n ~econd J '.<lU le 1:s.ss in de la Lo be
mentionner au~ ~' oaol
.~nn~s e. le O&3SJ~ du ~ard av~ c 2.050 .000. Il faut
pes Occidentale;, -d~ ~~~~l.Sement5 sece!ldairas, notamment 1& bassin des jl800.000 tO~'1.es Or c
~e en Prov~nce, .qui, pour 1913, s'inscrit avec
..
,œnmc a cette '
.
b ;m était 1e l'ordre de '0 111' epoqua 13. conso:D!~a.t~on française en chartiers de cette consc.lIllL.it~o!ll
~~ns de tOlUles , c'éte.;.t d , .nc à peu près un
loit <iemander tous l es ans n! ~~:. exactement 19 mil!. lons de tonnes, qu'il falépoqua étaient, p"' r ordra d
etranger. ,. ~b ..,1' .Ln::'~.i':lt..;( fOULll.l. sS0U: S à cette. e
•
~mportunce, l 'A-.gleterre , l'Allemagne et la Belglqu,
7.
.. 247 -
~~C'i.on-de
l ' industrie du charbo'
.
d' t
n pendant la gue=e est c:u'aot .... ieae
.
au
.re
s,
p.?.r
une
ré-r];l(~ti"""" se
., .
r-b ::.en
,
~
~l
nS10te,
a.. peu près de mo<t'é
'les annee:; de g'J.srre 1 Sn 19) 5 l prorlt
.
.
,.
• 1. , poux
2 ' millions de tonn"fi seule ' , t::lL
:,-ction est r edlate à moitié et tombe à
('OIIII!l.t!
"
men. es p.LUS granàs efforts furent
ui .
potlX attanuer cette d5.m.inutjon de la production et OUI'
~ ~s ,
Ja situatioll d'obta~ x de
.
f
.
p
essayer, etant donne
'.
.' _
nos mm~s rançal.ses le ma;.::iJJJlllIl de nroductîvité
posS:b:e. L'apre:-~_rre m:lrqu~ une repris~ assez 6e~~ible d~ la proiuction
fran~] fie, pro~ . s"l'Tem~nt. e t Jusqu' a= environs de 1926-1927
uant la rcr
duct10n fT3.Ilç(lls~ dl apreo-guerre est à peu près re const ituôe li'L;s "hiffr~s
wont : ~ou.r 19~6 ~e 48 milli.ons de tonnes et pour 1927 de
milU;ns. Ce en,dant,
S1
nous
en~sageons
ce
qui
s'est
~~sé
dans
les
a
'
p
t
.
..
.
rIU'lees SUl... van t es 1 nous
rouvons que la pr odu?t~~n lrança~se sub it da!) os'ciJ.la·ûions assez sensibles
aux alentours ~,,)O "a ll~o!lB de tonaes, mais que la connommat::on s'est, \l'autra part, c ons1dareblement accrue, et ee 60 m;~lio~s de tonnes qUl.' ' t · t
l'
e aJ.enPar
e ~veau d' avant guerre , ell e oscille entre 75 et 80 millions ' de tonnes.
consequent ; par un double mouvement d'accroissem·;nt : d'un acc~'oissement de
la productJ.on et d'un accroissement da la conac.mrtat·lon pour les dernières
nées : ~a situation n'a guère changé. Et en J.')3;/, ;Jar .xe'llple, n:était une :importat10n tout à fait conséquen'ûe, de l! ordre de plus de ;;0 millions de tonnes, qui deva:i. t Eitre dem<.\l'.dAe à l' é t;:;'"8Ilgi'r.
A '!:nsi donc, pour cette prem.4.ère i -.;.dustri0 extra ,tive, il faut souligner
la situation, en somme peu favorabl e, de notrè pr oduotion française, qai n'arrive poLat à suffire int p-fralement aux be soins db la c onsommation.
La gue=a actuelle a m.1:r.qué, bien entendu, une rédudibn, ~ sensible,
l'eut-être, que collé de la préc!!dente gu3rrp : n" 1 1aT" ,r ovisümnA",en' en charbon. A.vec l e 1:locus et l e contre-·blocus la sitU.!lti.on ~~ste toujours assez grav e ..
b) ~e~~~_4~~fe~&- Ici 9 la s i~~a tion ast bien meil l eure . LèS rr,;nerais
de fer sont une des matières premièr"s de base pour l 'industrie métallurgique.
De ~ièrc générale, et pour mAttre en relief le point important, à
l'inverse de ce qui se pacne pour le chexbon, n~us sommes ass~z bien placés
en ce sen.., que notre production nationale non s e ulem.mt suffit ~ n~s basoina,
mafls " do=e en plus un exc';dent a~sez appréciable qui peut être oonsacra i}
l'exPortati.on. Si noas prenons 19. si-!:uaticj} en 1913, ell e est la saivante :
la productj.on en mine rai dè f~ r de la F"ranca co ~ :.!1en'uale ressort à 21.714.000
tonnes, ,et SUT c ette quantJ.té i l y en a 10 mUlions qui peuver!t. litre cOl'lSacrés
à l'exportation. Les principaQ~ centras de 0ette indQ~t.ria de l ' extraction des
nri,nerais de fer sont en t out premier lieu l ~ bassjn de Meurthe-et- Moselle, qui
est '.lIJ. bassin particuliàremant a bondant Olt part.:l ul :l.èremeut riche. :En second
lieu, le bassin des Pyrénées, qui é galement a sa part d~~ notre production
nationale. Et enfin , un trois~.~me bassin, r elativement nouveau, qui est celui
de l'Ouest é t pl us pr écisément de la r égion de Caen , qui es t arrivé à égaler
et m~~e à depasser la production du bas~in des p'rrénJes .
,!'",ndant la guerre 19: 11.-18, il y «ut :1a=d~.lement une diminution sensible da la production des minerais de fer et , cocnne p01U" le produit preceden",
il a fallu un certain nœl~re ~ 'abnées pour rer.on~u3r~ et m~me dépasser les .
chiffres d: avant-I!\lerre " Le d 3pé<.ssement s f opèr" aux env-jxons de l' =née 192'7.
'Depuis lors, l a p~oduction a ccntinud d' au ~ent",:r, les dern::.ères anne es doz:-'
nent UIl<' product~.on da l'ord.re da 37 r. Je m.~ll_oJ1& de tonnes a":'ec la moitie
enviro _ qui &s·~ dir::gBtl vers les pays btnl .ers la.:L' l'e:;;:por~:-ion.
_
13nfin, en trois i.ème l i.eu, i l faut d·· 'F un 11\0+, d'une mat~ere premiere rarf
ti"li1j èn:ement :'mj o~
-';p ,",':i
. " 'J:' p . 1
.;... J U?nt'"'I'g dAJlS la product1.on
52'
U
=-
�- 248 -
...
f~r, la situation de
pour l es minerais~ de1913
'
o
re
et
comme
'"
l
de l'alumini=. Ol. en c ,
'tu tion fav orable. lSn
• n ous pOUVl.ons
dela product ion français e s st ~e Sl. ~ "tait de l'ordre de 300.000 t Olli,es, sufjà avec la production ~ança1se, q~1 ue iS 'lors la production a considérable_
f~e à une exportation ~port~te 'd ei ériod~ de la guerre, le niveau d'avant
ment augmentée . Abstractl.on fel.tle e aiPere s années donnent dee produotions
dem
guerre est re"t abl'1 en ~24 • at 'ets 688
000 tonnes. Là encore, 1 es cent res l es
croissantes. ~~ 1927. ell e attal.n
en' remi~r lieu. le oentre du 'V~. qui donplus ilnportants s ont ~ es sui~ant~ 1 l ~entre du Hé:t:aul t 15 %. et un petit cenne 80 %de la product10n ~tl.ons e '5
Voyez sur cett e évolUtion. le livre d~
tre dans les Bouches du Rhone ~veo d l ; aluminium". l vol. Paris 1939, Coll.
M. Thierry "L'industrie françel.se e
' "•
"l'Economiste Eur opeen
,
xt
tives
Telles sont l es prinoipales indU~~rl.es~ l~:°miner~ie de fer et pour la
En résumé donc . sit uati on favor a e po, l
bauxit~. situation insuffisant a pour la hou11_e,
%
B. ?:,!.ndustrie t e~.
' n ' rale • p'es
industries qui mettent en oeuvrefil'
les
Ce sont. d 'une memere ~,~
J.
maUères textiles soit végé t sli!s , s oit animdlas , ?our ~e s trans:f~rmer en
e
d'abord et an tis;us de tous genres ensuite. Ces indllstrl.:s sont, d abor!! les
trois prinoipales , à s avoir l l:jndustrie de la s oie. l'l.ndustr1e de la laine,
l'industrie du cot on.
,
" t'
t d
On y ajoute quelques autres que l' on peut qualifl.er le g1 l.me~en
~ seQondaires : l'nndustrie du lin, l'ûndustr~e du chanvre, l'industrl.e du Jute
e-t de l'amiante , qui est un produit mineral servant a. l a fabric a tiO!l de divers tissus.
Si nous urenons la situation de c as industries avant 1914 - et s~ ce
point il Y a ~e excelle nte étude de Louis Gutérin "Li!s industrie s t e xtiles",
MUsé e Svcial , 1912. nous voyons que ces industries représen tent ~~ ,fO~Cé
considérabl e dans l'ens emble di! l'industrie françaiae. FAX c 3,consl.dera ~~ b ,
compte t enu du pe r sonnel empl oyé (2.465 .120 travaill~urs, SO l.~ un douzl.i!mb de
la population travaillant dans l'industrie) e t en raison aus sl. de l a force motrice utilisée (plus de 36 . 000 CH. ou 18 %du t ot al de CH u t ilisés). ,
Cependan t . comme observat ion générale, il faut noter que deux ial.ts s ont
oommuns à de s industr ies tertiles : d'une par t, en ~e ~ui conoerne leur approvisionnament en matières premières t comme nous av ons dé jà eu l' occasion d~
le marquer à propos de l'agri culturs, les pr oduits nationaux sont en totall.~é
insuffisants et ces industries soht très net tement dans la dépendance de l' etranger pour l'importation des matièr e s premières.
D'autre part - et c ' es t un dem .ème tra i t commun _ pour la plupart d'entre ellés et à des degré s èj:rers , 0' étaient des industries qui reposaient surtout sur une ls:rèe expor t a t ion. Mais s oit l es c i rconstanoes é conomiques en
1913 . 1939, Boit sUrtout les circonstances de g~erre dans l e s deux gaerres,
par suite des r épercussions des opér a t i ons mili ta ires, ont ass ez oruellement
épr ouvé ce tte expor tation . Et à la ve ille de la bUer r e a ctuelle, il Y avait
dé j~ oe que l' on peut appel s r un~ certa ine cris e p0ur l e s industries dont i l
s' agit.
Enfin - et je termine::ai par l à ces oJser7a tions générales préalables ~e
la carte des t issus et des v~teme nts est très nB"tement l a traduction dans
domaine des fai ts de l'insuffisance des matièr es premièr es de nos prinoipalee
industries t ex til es .
Oedi di t, e~~ ~ ageons l es sucoessivement e t ess ayons de marquer d'abord
lia situation des troi s prinoipales industr5.es : s oie, laine et coton, et de
dire ensuite quel ques mots supplémentaire~ Dur l as '-ndustri es eecon.daires.
- 2.1.9 -
,
1) L'inÇhJBtrie de la s oi e Iln~ .".l, _ S'
à. déte.:r-;}- -1 ,- .,...--...,- ~,.:.! 1, llOIlB.-charchons en pre:::ier lieu
_
'
, I, .:ter
a 1 0cal ~sa t10n (l" c ~ tte :U;~ elle COI!lpO'r'te trois centres
~,:;>aux: En t out e pre~ère li5IJ.e , h r.§gion de Lyon et LY<lD; en second
11eu, ~a re'Fion de ,St. Eh"nn:, et, à moindre degré, la oentr~ de Pic=èie.
C)~te l.ndu~tr1e da la S ù~ g 3st très ndtt~ment d&penda~te d~ l'étracger
pour.~ kmporta~l.on da s ~ s matières premières . Comme nous l'avons vu, la product:lon françal.se en s oi e es t t out à fait min'.IIle C' ét i t
.."
ul
ment enviro
t 191
, .
' • . a
un au 1eme se en, avan
4, que prod'll.SSl.t en Cü00ns o.~ soie la France contine~ èale; les 9 autres dizi èmes devaient être i ~mandés à l'étranger. L'indus~l.e de la ~oie comprenait à <? ~ tte époque un '_ rand nombre de t'ilatures et
d autres USl.nes assa: nombreus <l s : usines de .,issage. :;>ar exemple. !,es un.3s
et les autres, lès filatures et l es tissages (le s oi e , é taient très nettement
eJ.-,poZ:;ateuxs de l eurs ~r ~duits, at c'était u.~e valeu',. 1:nportante que rep~
sen tsl.t pour cette pér10de Pexpartation fran,'aise . Ct 'j)endsnt. déjà à cette
date, eZ plus enco~e dans l' entre deux guerres , troi s f a èteurs ont créé un
as sez facheux malal.s e pour l es industries dont i l s 'agl,t . Ces troi.s facteurs
s o~t : en premier li~u l~influe~ce de 1~ mode. À cett e époque et encore jusqu en 1939 , la mode Joual.t un r ole import ant en ce qui o once~nait l' écoulement des produits de ce tt e indus trie de la so i e française. Un secont 4acteur
une secon~: cause ~~ malaise é ta~t la trdS grande !~uctuation dans le prix '
de l a m~tl.ere praIDl.ere . I l est facil e à ' epercevoir que FOur l'établissement
d'un pr:u: d~ rev~,ent c~s variations dans le prix de la matière prem:j.ère rend~~t tres d~ft'icl.l è l' e tablissement du coût de revier.t. Et surtout un troi~~ _me ~acteur : A oe tte épo~ui! s'aocuse une concurrence s éTère des industries
etrangeres analogues, notamment concurrence des Etats-Unis et de l'Allemagne.
Dans les dernières années, on peut dire ~;'P ]., ':-<" l~t-ie fraJ'~e ;.s e de la soie
est da.'lS une -réritable situation de crise. Les exportations ont con.sidérableD:nt diminué en poids et surtout en Taleur. En 1937. 1938,et 1939, la situatl.~ est t out à f a it :fâcheuse. Not ez un nouveau f aoteur qui entre en jeu et
qUl. est la c ~ncurrenoe de la s oie artif:J,cielle dénOltlllé e la rayoIlLe. De ce
chef, 185 industriels qui f abrÎl$uent de la s oi e art ificielle ont perdu un
assez grand nombr e de leurs déhouché9.
Si nous prenons dvno la situation de 1937-1939 , aIle reste ~e m~e que
celle que je définissais en 1913-14. La production de la soie demeure très
insuft'isante . Comme production annuell a on n' e que 50. 000 :<85 sur une cons ommation de 2 millions de kgs ., donc une proùucti on de un dizième, et au
point de vue de l'exp ortation, ce tte indus tria s e trouve aussi grevems nt
compromise .
2) L'industrie de la laine .- Ce sont à peu de chose près das traits analogues que nous BVans à r eproduire. Ici encore, s i nous envisageop~ en premier
lieu la localisati.:on de oette i.~ "ustrie, s U" cOUlp<!rte en Fral'l c"" d'assez nopbreux centres dont l ~ s pr i nci p&ux s on~ l ~s sui vants ; en t out premiar lieu,
le oantre de Roubaix-Tourcoing; puis, par ordre d 'importanoe et décroissant J
le oentre de Reims. l e centr e d'El boeuf ot ~~ autre centra dans l ~ Massif
Centrsl.
Rn oe qui c onGerne les matièr es pre~iè re s nécessaires à cette in~ustrie,
la laine produit e en France et tout à fait insuffisante à l'alimentation de
notre industrie lainière . C' est une infime minorité sur l'ensemble de la laine utilisée qu i e st ainsi produite sur le t"rr itoire français; le reste dans
une large, me sure doit ê tre demandé à l'!mportation étrangèr e . En 1929, par
exemple, I l j~portBti on de la laine en France é tait de 310 millions de kgs.,
sur l esquels une r é exportation de 28 millions de Kgs doit êtra marquée. C'était donc à concurrenc e de 200 mil1io~ de kgs environ que l'étranger contribua à l'alimentation de nos industries lainièr es. Là enc ore, oes industriee
sont dispos é es en s ér i e, ave c l es div'erses op,,:tati:ms indw;otrielles suivantes : pei~ de la l aine , fila~JI e . tissage, etc.
�- 250
- 251 guarr's ID cque pour cette industrie - et ici
La peT~odJ è·en 0 euxdds pa~ é ;rangers qui est le fac~aur dominant_
c'est encore la concurrance
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as sa" crl.. t·loqu e à -partir c.a 1937. Not8.!!llllan , on d oons' . ste une. peret une crise asse z grave e l Pl.ndustrl.e
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4ai t sentir ce qui coatribue à expliquer la situat on que Je epel.gnal.s.
3) L'~d~~trie dU ccton~- C'est encore des considérations analo~es à
cellas que j'ai présen1;ées tout à l'heure p~ur la ~oie et pour la lal.n:, qu'il faut, à tout pr.-ndle, raproduire • . No~::"e wdust::l.e du cot?n est W:~ llldustrie qui ne trouve point sur l~ terrl.tOlTe françal.s la matiere premere dont
elle a besoin- Elle doi1; d~nc demander cette metiàre première à l'étranger.
Pendant .l es année~ d'a,~~~lerre, c ' étaient d~abord las Etats-Unis (nous Tetrouv"ronsla question lorsque nous paTlerons du problàme sous l'angle internsti~na) .qui: par ae formidables récoltes, alimentaient les marchés eur9péens,
et 3n particulier, le marché français, de cette matière prem:!.ère précieuse,
le coton. Les récoltés des Etats~nis étaient dé l'ordre de 12 à 13 millions
de balles (on compta 225 kilo~ par balle). Cette moym.ne de 10 Il. 12 millions
de ball<ls da récol ta amé:ci.caine suffisait très am:;,lement à alimenter les marcnés européens ., La s itu"ltion était donc la suivante: en 1913, la Franca
avait importé 3.291.000 quintaux métriques cie coton ~ro.t pour une valeur de
567 millions de francB-or garminal ,
Après la crise de la guarr e 1914-J.8, l'ind!l8trie du coton subit, dans
l'entre deux guerres, les répercussions èes facteurs Fénéraux précédemment
analysés. ll'abo2'd, et an ca qui concerne l'alimentation du marché, 1 t.importation des matières Fremiè~es, comme nous l e verrons rar la suite, une légère
amélioration ,.'est prvduite en ce seM que les Etats-Unis ne sont plus les
fournisseurs exclusifs des marchés europé ens et du marché français. Certains
autres Etats: Indes anglaises, Egypte at quelaues-unes de nos colonies, dans
une mesure augmentante, vont s'ajouter comme fournisseurs aux Etats-0nls.
Mais la situation d'ensemble ne change pas. En 19~9, sur lè total du coton
travaillé en France, il n'y a que 1,5 %qui Boit en provenance des color~e s
françaises. C'est l'étranger qui princi~al"mer.t alimente nos ir.clustries cotonnièr es fra.~9ais es;
,
· Les m~mds fac t eurs qui ont influencé la situation des deux autres industrl.es tarlil"B se font ici sentir~ at peut·-être plus c ruellement e!lcore. Si
nous prenons la s~tu~tion en 1937 , nous constatons que l'exportation des tisSUS de coton.fabrl.ques en France a très gravement diminué par rapport à 1929,
et que la bal.sse Qst de l'orire de 92 %. Les filatures et l es tissages ne
~~va~le~t plus que tout àAf~jt au ralanti. Les spécialistes accusent plus
"~t~il110n de ~roches arrete~s ou supprimées et 14.~ méti ers égaleme&t
, .
a...L..I..t:
.
tT
d
es ...
· Un mot, enfin, sur la lc~alisation de oatte industrie cotonnière. En ce
qUl. concerne la fllatur, d' sb ore il
.
t
remier lieu
~
, y a trois centres prL~cipaux. En tou
{Lille ROU~1~eTcentr: da l'Es t dans les Vosges, enouite le centre du Nord
l
~ ouroOl.ng, et un c~ntre de l'Ouest dans la région Rouennsise ) p'
•
,
o~
es
t:~sages
, les l~calisati
ons sont les'suiventes , avec d'ailleurs
des regl.ons varl.ees . En
.
l'
Vosges é~'emo t R'
preIDl.er ].ou, la Normandie, en deuxième lieu les
,
6~
_n
ouen' dsns le Cuntr
t d
l
~t
Quentin _ .A.1r6.ens .
'
e e
ans e Nord, l a r égion de " •
Llindustr~e d~ coton s souffert dans la période d'entre deux guerres d'~~s
concurrence tres Vl.ve de la part des industries coto i'
't'
t l'
t d' re d'un
t
tt in
nn eres e rangeras, e
on
peu
l.
.
mo ~ue ca e
dus trie est peut-être la plus atteinte de toutes
~es industrl.es te~l.les que nous envisageons.
.
~sons, apre~ les industries principales, à quelques précisions SUT les
l.niustrloes seconda~res. Ce sont, je l'si dit les industries du chanvre, du lin
dt da l ' amiante.
'
Co~e impr~ss~on g~nérale, c~s industries _ et c'est la raison pour laquelle Je les al. denomme~s secondaires - sont beaucoup moins importantes que
les autres. Cependant, la enoore, l es traits qui so~t les traits essentiets des
üldustries textil.s, se retrouyent. Comm<l l es grand<!s industribs celles-ci
s o~t obli~es d'importer l eurs matières pramièras et allas viv~n~ aussi de '
l'exportation, laquelle se trouve gpane du fait de la concurre~CQ étrangèr~
dans les années 1919-1939.
Enfin, il faut noter qu'~,~ in~ustrie qui était jadis une industrie secondaire, celle de la soid artificièlle, a pria dans ces dernières annSes en France
une importanoe croissa~te dt a progressivement passé au r~~ des L~dustrieB
fondamGntales, à intégrer à côt~ d~ l'industrie de la aoie naturelle. La progression pour l!ensemble du monde de la soie artificielle a été des plus rapides et ,dans cette pro~ssion, la France a suivi le mou7ement. C'est d'ailleurs
une bonne chose, parce que dans une large mesure cette industrie de la soie artifioielle peut momentanément aider à r~gler l es difficultés où se ~~ouve placée l'industrie de la soie na turellè.
En somme, si nous voulons conclure qur ce sec~nd groupe d'industries, les
industries textiles, nous voyons que deux trait~ i>. ;'PU près génE't'1uJx. leur sont
communs, d'Q~e part, l'insuffisanca de l' appr ovis i o~~eme nt en matières premiè·res nationales; et d'autr& part , l' ~xportation a un haut degré, qui les faisait
vivre d~~ son dév~lo ppem~ nt et qui, aujourd 'hui , pour des raisons que j'ai expliquées, est an=recul. Il y a donc une crise assez profonde dans ces industrias
t~rliles.
C. L'Inâustnie métallurgigue
On désigne par cette expression l'industrie du fer, l'industrie de ' ~a fonte et l'L~àustrie de l'acier. Quelques mots d'historiques sont ici indispensa. btes poUT elfpli'luer la situation présente desdit t!s industrieB. iu point de vue
chronologique , l es industries métallurgiques se sont superposées dans l'orJxe
suivant 1 la plus ancienne et la seule autrefois existante é tait l'L~dustrie du
fer. Vers 1860 , cette industrie française du fer accusait ~~e production de
l'ordre de 132.000 tonnes. A partir de 1860 , entre en jeu ~~è s econde L~dustrie
mi\ tallurgique importante, celle de la fonte. En 1869, O!l. compte déjà en France
po~ la fonte l'existenoe de 290 hauts fourneaux, dont à c~tte époque 189 carWaient déjà au ooka et 91 au bois, ~t la pronuotion globald de ces 290 hauts
fa~oaux est pour l'~~ée 1869 de 1"381. 000 tonne s . Le dévaloppdm~nt est tràs
rapide. ~ Pendent les derr~ères ~~~i\es ùu XIX-e siècle, en 1900, la production
est de 1.520.700 tonnes.
..
Enfin la troisième industri~ métallurgiqua se sp"rpose a~ ~éUX preml.eres, plus ~ticulièrement d~~ son dzveloppemdnt L~tense à . ps:tir dU,XX-e siàcle, La progression de l'industrie de l'aciar marque l"s prl.nCl.peles etapes
suivantes :
Le montant de la proùucti on
en
"
"
"
française était :
I S60 de
30~000 tonnes
18dO "
256.000
"
«
1890 "1. 56 5.000
1913 If 4.6tlb . 0UO
"
�- 253 -
252 C&tte rapide progression est a1d à des c~engemants t:c~ques dans la ra_
de l'3ci~r. Au d~out, apr ~ 9 1~58, c est la lro~de Ba~semer; a,rès
1869, on net en &vant Wl nO:lvea:;. procéde, la procédé ~Ttlll, qm permet de
traiter les fontes n~~e si Jlles contiennent des prnsphates, et comme la plu_
part de nos gis~ments d~ ~L~dr~ is fr~~ç3is étaient phns~~tiq~es, ce procédé
trouve tL~e application imm~nsém~nt largcl sur notre sol.A partlr de 1878, c'est
le procédé Thomas, qui a Pdrmis d'utiliser plus largement encore toutes eep&oes da minerais.
Ainsi donc, pour le passé et an ce qui conoerne le Oéveloppement au XX-e
siècle, un développement par superposition dans l'ordre que je viens d'indi'iuer. Si nous preno:'U! la localisation actuelle des industries métallurgiques,
nous pouvons reconnaître trois oentres ,principaux en France : l-er centre, qui
est de beaucoup le plus ancien. mais qui subsiste encorG aujourd'hui, est celui de Creusot. A l'heure actuelle, il s'est particulièrement adOIL~é aux prod~its finis et à une produotion s,acialisJe. Deux nouveaux centres sont venus
s'a j outer au premier: calui de Lorraine et c~lui du N~rd. En Lorraine, c'est
LO~J' dans l e Départe~ent de Hdurtne-At-Mo~ella, ~ui s'~st dâvelôppé et,
pour les ~~ées d~avant 1914 , il éta~t el~entJ en matières prsmiàras ~ar 'le
~ssin de Briey et , après Id r~tour à la 7r~c~ da cett~ ré g ion, cetto matière
pr:mière était a un.~ t r~s graùô." pr oxuitii dds aciérias . Ca so,Lt l"s lincots ,
l es poa3ra ll~ s, qui sont i ~ i la produ~tion domi~ante . ~~in, U:1 troi3 i ~me centre, dans l e d.é part~ment è,\ iTord, trouve sa justification dans la très 5Tande
pro:rimi té du chsrbon. I l s'es t surtout spécialisé dans les produits l=inés,
las pièces da forge, l "s pr oduits intére:ssant l es chemina de Îer, l'automobil<l
et l'artillerie.
On constata donc pour les annéss d 'avant-guerre, ~mme pour la période
d'sntre deux gu~rres , un accroisse~ant très rapi de da la production uas principales industries matallurg iques ~rançeises.
Pour ce qui est de la fonte, le production qui é tait avant la guerra de
l' ordre da 5 milli-ons de tonnes , parvint en 192.5 'è. 9 m:lJ.lions o." tonnes et
a:-rive ~~ ces dernières a!l:Jées à nscill ,;r aux alentours de 12 millions de
to~~es. ~ne difficulté, cepEndant, s'est ?r oduite dans ~ es darnières a.néea
e"!1 ca c;.u~ conceI'Ilil la concurrence des industries "étrangères, e t las conCtUTents
o~t terrlble~nt,aocru leur producti on en coacufreno3 avac la natre. La situat~on, : n 1929 et~~t, avant l a cris e ~ cono~que ~ondiale, la suiTa~te : Une ,ro' duchon da 1~.3b4.000 t oWl'ilS, mais Ime produotion allemand,; de 13 millions de
to~es , ,un~ pro~uction anglaise de 7 mj~lions et une prnducti~n l es Etats-Unis
da 42 oilll= a a t onnes.
br~c~tion
Po~ ~e
qui est 1e l'aCier, la produotion française, on 1929, était près
Jte 10 mill~ons dt; tonnes ex ' 't'm'nt 9 700 OOQ , .
, ,
,
.
,
~ ........=~
,J..~1 enO"")ra aeTerament concurrenceE
ner l'L~dustrie
é t~n u' r
P ' • 1 ~2 •
-~..,.e e. our 'f 9, l " s chlif:oos s O:Jt : Etats-Unis _
55 iL!.:
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l.ons de tonnes; lllema,ene - 16 million:.; Grande-\lreta"""s
_ 9.800.000
t onnes.
Q""
faut
du déIlel
, à propos das indU.!ltries mé tallurgiques, insister sur un SSl'eot
v
o~nt de la produotion de l' o-i r
'
t
'
' ,
' e , qu~ es tout r a .. ent et qUl mt ér .,::se plus particulière
Ie l 'électro-métall
' men: notre prhduction française. Cçt aspeot s'appel'té
C'
t
ur~~e,
a.d. le fabr~cati~n
de l'aoi~r grâce à l' éleotri -.
0_
.
es une décou7erta cr. elative
t
permet l'application ' "
'd'
men, asse~ anoie~~e, faite èn 1901, et qu~
sive~ent adapt6s à _a ,p~o~a as nQuveaux. S~ Fr5nc~ , nous nous somm~8 progresr ';r;on
d ~, s Upes ,.ec
a:" re~
nouveau
, et c' <lS t plus particulièrement dans la t-0
Que l~qU<lS
' t bl'
te indus~rie s'est liév",ioppé" . e a ~sS:a~,,:')t8 dans la r égion du Nord. ecue 'ce
EnflU, en ce qui conc"r~~ notre
"
mation des produits :nétallurgi,' u.;s surconnso to=r~ t~on , I I .. st clair que la conso::r•
~ sol français é tait tout à fait
4
"
insuffisante pour absorber nos productions nationales en fer fonte et acier
'
et qu~ ces l.ndustries
restent =t demeurent exportat±tces. En "1913, l'exportation des fontes atteignait 175.000 tonnes et pour le fer et a,ier 410.000
tonnes, le maximum atteint dans cette période. Voyez sur ces industries métallurgi ques la très intéressante étude d'un spécieliste, nommé M. Eugène Schneider "la Métallurgie", dans le volume Irùn demi-siècle de civilisation française", p. 377, l vol., Hachette , 1915.
1
La situation présente - et par "présente" j'entends la aituati-.n en dehors de la crise actuelle, avant 1939 - your les industries métallurgiques
étai t dans une certaine mesure assez ,c ritique. Et cette situation ori tique
tenait naturellement surtout à' la concurrence tr ès 'O"ivo rencontrée sur les
marchés d'exportation par rapport aux produits de la métallurgie de puissances étrangères.
En somme, peur cette industrie métallurgique, l'essentiel à retenir est
la situati.m différence l'ar rapport sux industries teniles et favorable de
l'approvisiennement en minerais de fer, mais tout ie mê~~~tion commune
en , oe qui concerne l'exportation et l'action et l'influe~cej'à'eela concurren.e étrangère.
D.-
In~ustries
diverses
Il s'agit de neter ici, au passage, quelques-unes des particulari~és les
pus importantes pour un certain nombre d'industries q~i ~e ~entrent ~Ol.nt dans
les catégories préc~dentes. I l va de soi que je ne pu~s e~ulSer l~, l:,~ te ~om
pIète de toutes nos industries frança~ses. Dans catte c at a~orl~ d Lna~str~es,
diverses, il faut plaoer en pramier lieu notre ln~~str~e sucr~ere, dcnt la Sltuation mérit~ les quelques observations suivant~ s . Co~e vo~ le ~avez, peut'~tre
cGtte inô.ustrie sucrière avait subi , du f3~t de la guerre 1914-18, un
reoui et une diminuti on notables. Pour la situation d'avant-èllerre, en 1912,
les usines s "adonnant à cat te a ctivité étaient au nombre_de 213 et la, prod~c
tion de cette année 1912 avait é~é dG 1 .877 .000 tonnes. Ln 1918, la s~tuat~.n
est assez tragique : 51 usines seulement restant debout et 1.100.000 tonnes de
preduction seulement.
"
.
t
" 'Lmme
d'atement
a~r;s la guerre marquent une tres ceureuse e
Les ' annees
~
r ~
,.
f
'
Cet
très indispensable reconstitution de notre industr~e suor~ere :ança ~se.
te Ile c enstitution S9 fait au surpluti da!ls le3 cond~tions les me~lleuras en
,
t '~mp
o s é par la guerre
ce sens quon profite de ce reman~emen
, peur concentrer
davan,age la production. C'est ainsi qu'au lieu de ~13 us~es d'a~ant-guerre,
99 en 1924 avec un~ c oncentrat~on
La pr.on n , en a p l us que"
'
6tres 7marquee.
'11
e
'
l'
l
t
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et
De
n'est
ou'au
oout
ole
ou
ans
qJ.e
B
duct ~ on se re eve en amen
,
t' ul onit'
re r~che du niveau de l'avant-guerre. Ainsi donc, et 0 ~st ~a ~ ~c ~r e
Pl'
' d 'gr~J.ps
i n d u s t r i e s , une recoIlBtltut~on necessalTe
à noter
uour ce premler
,
l'
de'nomme les industries frigodu fa it de la gJ.erre 1914-lG.
DIA
e j e placer a~ ce que
on
, , ans e. meme gro~p ustries fabr i quant le froid artificiel. Le dévelop,er~fIquesl c.~.d.
" 5u30rdonne' a. des découvertes teohnioues
de ce
' dlest lnd
' e a ete
,
ment d e ce tt e ln us r~
_
,
T
11ier
Cette
découverte
remente
tif"
l dûe à un sav~~t Irança~s, e
•
f 'd
rOl ar
~c\e,
,. cle. Cepan dan,
t l G déveleppement des industries
"b
t du XX-e s~9
,
presque au ~e u
't
à tout prendre, un devel.,pe_
frigorifiques en France ~'avant-guerr~ ava~te'~ de la guerre de 1914-18 qui
t CB ne sont, que les ne0ass.' de oette industrie frigorigique.
ment assez l en.
O:Jt motivé un élan, e t un elan ass~dz , marque:~nre que , 100 wagons frigorifiques,
. ,
E 1914
1, e nous ne posse ~ons
n
, par exemp,
A
l
utill~ge B les cntre~ôts frigorif~ques
en 1919 '1
n a 2 400 De memc es 0 ,
, 'à
~ Y e dans " ce deve
, 1 ~ ppemen t • Si bien qu' en 1923 , nous trouvons deJ
se constituent
�- 254 ~
' s fr~~fir_dS asse. heureusam~nt constituées la fabr ication
,~~~
'r -o~i'iques at la fabrication
de
d~ naVl.res pour tra.nspor s Jo. ~'!t ...
pô
l waoons pour
• ' lee
, s~'~u~
de "nombreux" ~ntre te pour a ~ h
ons9rv3. ~ on dee
transports par terre, eL
..
o t d'
, . Et - Jusqu
,
, en la,
s'etslt ~n so~e aSS3
dur3us~men
edenrees
~, , l' mouvamont
~
~
valoppé .
' b
En troisième lieu, e dirai quelques !!lots dé notre ~dustr ie automo i l e
française , qui, malgra b en des vicissitudas, li repr ésenté dans la pé: iode d 'en_
tr d u.x guer res un anse bla assez important . Ici, c ' est naturellamen. la cona e
<n'.vemant aff~ct9 la produoti~n et las"'1débouchés
currence
q=' 1
a e. pl u s ..,-~
' t" de oa t t ~ prcduction. Mais tou da m~me notra fabr i ostion an automol~~ efsba,e e,regu_
l ièrement croi ssante d~ l las 40 dernières années . En 1900, a a r~cat~ on fash_
çais' d ' automobiles étai~ de 2.000 aut ~ s par an seulement . En 1911 , nous mmmes
déjàÇà 40.000; en 1923 à 110. 000 et en 192d ~ 223.000 . Après oette dat~ , i l n' y
a plus une croissance eussi rapida dans le devt310ppement et la product~on , automobile frança i se ast pl~t5t statio~ire .
"
Enfin en quatri~!!1e lieu il faut dire un m j des 1ndustr1es de la mode
,
l
' f
'
qui représent
~n t dans l'enseœbla
de notre pro~uct~on
rança;~e,une
, v li.
_ r~'t a bl
, e
richesse . Les quelaues rensei~a~ents qui von. venir sont _~es d un art1cle
im~ortant de Worth; intitulé 'À propos de la made", Revue de Paris, l-er ATril
1930. Ce sont quelques r2nsei50~ments généraux s~ l ' impnrtanoe de cette br ancha de notre production nationale~ Pour l'année 1927, l'ensemble de la valeur
des amor.ations de la couture se fixe à 5.550 milli ons de francs - or germinal,
avec, ~n plus , les exp'lrtations que l ' on qualifie dl " exportations invis ibles " ,
celles qui passent dans les bagages des tcuristes, et qui éta i en t à évaluer de
2,5- 3 milliards, pour o~tte année, scit un total ~e près de C mi lliards de
f r ancs .
Si l ' on ra~proche ce chiffre du chiffre glor.al du cnm~e~oe extérieur français pour le même année 1927 , qui est de 52 milliards , ,n v it la propor ti ~n
importante que représente catte branche d ' industrie . A Paris , d'après l e même
article , i l y arait à C3tt~ époque 2000 maisons da couture employant 250. 000
personnes et faioant T~ chiffre d'affaires supérieur à 2 milliards de francs
par an . C'es t donc une supériorité de CdS articl~s de luxa par lasq~els l a France se trou~e r eprésentée - et heureusement représentée _ sur un certain nombre
de ~archés étrangers .
Enfin, et pour te~iner cette revue , je noterai a ssi daçs la période d '~~_
tra'daüX guerr es, le dév;loppament d'une industria particulièrament importante,
celle du raff inag~ du pétrOle, a'ec plusieurs centrsa : l'un s~ I t ~tang de ~e r
r e et l 'autre sur la Basse-Sein3 . Cette industrie s'est particul i èrement développée dans la péri ode précitée .
Je v'ludrais terminer ces d~veloppeme nts relatifs à l ' industrie françai se
d'abord par quelques sta tistiques concarnant la populaiion nmtive en 1936 et par
quel ques indications sur l'importanca raspective des différentes branches te
hotre activité écon~mique . En 1936 . l a populatirn acti~e totale de la Franco
ressort à 2l . 611 . 835 personnes se r épartissant ainsi 1 chefs d ' établ issenent _
6. 236. ~78; employ&s : 3. 02 4. 885 ; ouvriers l 9 . 143 . 545 ; chômeurs 452 . 815 ; is~léa
( t ravaill eurs artisans) 2 . 754.012 .
En 8ec~nd lieu , si nous prenons la répartiti'ln entre les différentes branches d ta~tivité éconOmique , cette répart ition à la meme date est la suivante :
~~culture :
7. 376 . 396
Commerce ,,
2 " 238 80'1
Industrie 1
8. 464 . 171
Professions
libérales:
~29 . 766
Dœ es tiques 1
767 . 920
,
4.
Q
ù
,
- 255 à innner la physiLnomie générale dn catte preduc-
Ces,chiffres a~ntribuent
tiryn nat10nale française .
Comme conclusion à e Chap1'tre "
"
,
, " Je marquera1 dOLC ~ue l~ c~acter1st1que
fondame~t~e de ~otr~ ,e~ono~ie nat~onale française est una carac t ér isti que l a
complex~te et,de var~ete. Comme j ' ai eu l ' oocasion de 18 dire, il ne s 'agit
~oint ~e la daformer p~ur le3 besoins du moment; il faut maintenir qU& ce tt e
econom1e est une économi~ complexe avec la primauté pour l ' a~riculture .
CHA.PITRS II
La production des principaQ~ peys productdurs
------Comme nous avons déjà ~u l'occasion de le signaler, la prod~ctio~ française et l'économie nationale française sont d'un p~int de rua général, ën concuxr~CJ avec certain=s économ i e< et production étrangères . Il importe donc d ' être
rapide~t3nt fixés sur celles-ci .
Dans ce aauxième chapitre, ne pouvant et ne voulant pas épuiser t ous lee
pays, je me tomerai aux plus importants et je compte trait~r les quel ques paya
suivants t
~~
L ' économie nationale
' économie nationa::'"
y., , économie nationale
/f i L' économia nationale
j.J
\
~ous
et
d8 l ' An6'leterre
des Eta . . .r-.JniG
de l 'Allemagne
de la Russie .
dirons ansuite , par manièra de conclusion , quelques mots sur l a Japon
S 'li' l'It~lie.
§ 1 . L'éconnmie de la Grande-Bretagne
Si l ' n veut aperc~vnir dans la r éalité complexa cette écon&mie nati~lQ.
le plus sim~la et le plus facile, à mon point de vue, est d ' envisager les choses dans l a' perspective chror.ologique .
,
Si nous nous plaçons à la fin du XIJ.- e siècle, vers les annees 18aO-l ~90 ,
il paraît inC'lntestab18 que la Grande- Bretagne représen~d:t al or s la ~rem i e r~
puissance 8conomiqua du monde, au doubla point da vue" ~austr~~l et c ommar c1al.
QuelliU" publicist" l ' av-ait heureusemen~ défini: : "Un o~oc ~~ c!larbon,. de f er
tlt de métaux au milieu des mers" . Et a catte epoque - ±Hl ~:.t XIX- e s1ecle l 'Anglat erre'avRit incontesteble~~nt la primauté économique sur l 'Europe ~t, ,
à ~~s
.
"
une car t alne
m~sure, Bur la mond e entier . La ra~son da c~. tte pr~aute eta1t
l s su~' van t c l : d' une par t , l 'An0~l ~te rra avait une ava.~ a ~3rta l.Ile sur sas concurrents; c ' é tait elle qui , la prdmière, avait abordé la p:oauct~on en sra.~d, l a
,
praduc t ~on
't l' t
t J" ai eu précédemmant l ' occas~on det' msrquer
quels
cap~ a 1S tl, a
E
't
l 'An
'
t
'
t
1
t
t
1
supe'riorité
de
oe
oode
de
produc
10n.
nsu~
e,
es avan ages t3
a
A
'
e a~en
glaterre avait également una avanoe indéni able par la o on~~ete , au po~t ~ vue
Camme r c1a,
'1 des pr~"nc~ paux !!1archés du monde , dont la prem~ere ell e s eta ~ t emparé at oil elle dominait incontestablement.
Capendan t déjà p 'ur le p~riode d ' avan t 1914, vn peut discerner ~e dimill:ltion I:t une'diminut~on assez sensible, de cette primauté écon?mi'!~e . Elle~st
aCCUS&; en remier lieu par un ralentissement dans la progress~ on es expe a,
P
t ·'~cns . Pour
ces ann é es , l' es exp ortation-~ an glai~ ~ ' l"",entent sans dout e, mai s
Q
,
,
�,
25'
~
En ce qui conCdrne, an deuxième lieu, l'approvisionn~ m~nt de, l'~'8l8ter_
'1
de
ra, a pro bl'eme r "~S t e particul i èrem~nt grave pour ce tte t periode.
. ' 4. propOS
' f'
di7~rses circonst~ces, les dé clarations officielle s on iero1s, d QI 1rmer
qu'eu pé~iode normal e , l'Angl ~ terre, après, tout, n~ poss ed~ , guers ~u~ trolG
semaines ds vivres et d'alimant3ti oll ddvan~ ~lle. D1dn ~l1tdna~, la b~erre
actu~lle e fait modif i dr Odttd proportion, mais cdla reste un trait général
de l'économie anglaisa, qua la JUarrd sur m~r ~st l'~ de s points p:r Id~Qaels
aujo=è.'~ui encor: l'A.: g!aterro d(,meur" -la plus vul.!eraol e et 1'·...'1 c.as points
les plus préoccupants.
•
.
Pour la mdma période encord, C3 mouvement est ac cuse psr la situation, ~
tout yrendre, asse z difficile d'~~ certei~ nombre d'industries anglaises. L'industrie houillère Ilota!:l!llent voit sa proç.uction assez sensiblement dilLinuer st,
de 99 millions dd tonnes en 1913. elle tom.e dans cett ~ ~ériode aux environs
de 70, . voire mêm" 66 millit'llS de tOMes par an. Les causes de c.l tte diminutipn sont ass ez complexes: la riTalité commaroiale d'aàord de c ~ rtains con_
IUrrents étrangers et aussi les conaitions de producteurs qui se sont fait
s!,ntir.
Pareille c cnstatati on doit ~tre fai te pour les autres industries anglaisas, perticuli èremen~ prospèr es avant 1914, notamment pour l'industri9 c.t.nnièrè. C'est ainsi, par exemple, que si l'on cherche la part proportionnalle
de l'exportation anglaise par rapport aux exportations mondiares de tissus te
cot on, c~t:e , p~, ~ui était à d8S moyennas de 69
pour 1909-1913, tombe de
1923 à 192) a )0, 5 ~. Âlors ~ulau contraire, l es parts preportionnalles des
concurrents, notamQènt des Etat s-Unis et de l'Italie, sont tans c &tte péri.de
en augmentation.
M~me constatation enfin pour la ddrniere industrie anelaise particulièrement importante, l'industrie das constructions naval s s. Si l'on prend la Dart
annuell~ ~e ~'A.ngleterre dans 1 .. tonnage naval construit, en trouve -que eette
part ~U1 ets1t de 61, 5 %peur I dS ann6es,~qll-1913, passe en 1925 à 49 ,5 ~ et
descend m~me au-dessous de cett e proport10n dans 193 anné es postérieures.
,Devant,ce~te diminu tion, l(Angleterre a essayé d'aviser et ell e a IVis~
par,deux !r1llC1pa~ mo~~ns ',a ) par un changement notabl e te sa pelitique écon~mQque, une adop.10n a ~art~ de 1951-33 d'une politique preteetionnis te et
bprelerence
/ ,~ la S?lu~i?n
d'un 1mportant proHè!lle qui s'appelle le probl ème "de la
l..!D.p e r~ale".
T
dr .
d~
• e v: a1S es~ayer. d-: ma::quer d'abord l'utilité €t la t ,m 3.ll" de chae\lll
n~s~cs.~ de s et d apprec1er egal~~ant pour chacun d'eux l e s r ésultats obte-
%
a ! .Tal°ut d;abord, devant c~ que l'on peut appeler cette perte d~ sa orimaut e, m9ud
l. e, l Angl et erre, à 'Jartir de 19)- 1 33
r
•
t
' . al
' &- 't l
"
- ,a enonce au s yS emi) commercl.
qU1 . ùa1
e Shlll, le sys t ème libre-éChangiste
,. t '
une :,olitioue nettement pr t t'
,
, pour s or1dn er V3rs
:
0
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10IUnst
'
La
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•
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,
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l usieurs ét- p
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~'ailleu.rs
en
p
_s d , pr ogrcBS1vement. Poar la
,.
f"
,
oui concernai t 1 ~ 6 . , t .
.
"
preI!ll.ere 01S, 11 s'est fe.1 t ton ce
~
1ll~us r10S cIe
the key . dust '
key industries, un t exte da 1921 'v'
' .. 1n
,r1es. En ce ~ui concerne cas
d'étahlir des droits de d
a 81t ~e Ja dorJW l e droit au Gouvernement
.... , .
nanti
oueue assez 61eTés sur l
eoncurrencer les ~roduits nations
,es pr8~tS etrangers 7e
protectionn.:iame avait pu s' i! t ux. Et de. c e fa1 t, un certain cemmencement \Je
la règle. A. 1Nirtlr de lCl"l-,~ ~~~:"!u , seu; ~~me du 11\re Gchange qui restait
,
o ~ ver1tabl as tarifs de d oua.~e établ~
G
- .-
.. . .
~
....... . .
259 -
pour l' en.'lemUc des pr<:<hli, ts" Ai..~i donc l ~ , ... .
,
' '.lW"""-ù'lZTe
par là--m€mc ' sans.. doute ,
se ~té gea1. t Don tre l ~ concurr ence dos p~
' t 't
sussi de pro,':quer des mesures de re p~" '11'\1 s Le ~ mais elle risquait
rons au cours de deuxi'
0
,- ~
es . e protec~~nnisme, nous le vereme ann_e,
se_" do/vp.• opue
. i lS' accen tu c
aussi dans l es autr es pa'
't
- en
, An-..,~l e t erre , mal.B
e ranga, ,~ PHi' con~equam;, s'il Y avait gain d'un 03t é , l.'l Y ava1. t per t e de 1ys' s ;Ltr
" et le . 'd
" "
d
-eme 0 n · e-Gal. t r,as très efficace pour Cflntrecru<..ùr l a d ' . t·
1ffi 1nu l on es eXp<''''' liat:LDn. angl a i s"s ,
.Le se cond pr oblèmp, ~ui ~ vivement pr éoccupé l e G~uvernement et l'opinion
l;'ubl~q~e, c' es t l~ ,.pl."O?l eme de l a pr éf", -cnee i mpérial e, On entend par l à des
con~1~10ns de t~ t res fa~ù:ables fai ' es par l' Angle,err e aux produits de ses
Dom1n1 ')n~ ct C O~_ ')~ 1.es , et reC'lpr oquernent des conditi ons plus fa, orables faites
pa:- lcsd1ts l}; ffi1nl. ml et ~ :-J eni es awc pl' duits '\nglai s, Nous re prendrons ce problem~ au c ~urs de ~-e nnne~ , mais j e SUif obligé d 'y faj re allus i on oour TOUS
exp11quor la phys i onomie de l' é", nomie na"i~nlle snglajse.
A pl~i€Uls reprise~, de s cOD)'ér cfi<'i:s iml' rial es (à Ot"tawa, Eln 1933 ) cnt
mi s au ~o1nt de t te or ganJ.sati on écùnomi que de ~ E~pirn. Pour comprendre le probl ème, 11 f aut d ', nn·,': quelques éc. l sl r cisscments. } ourquo i l ' Angleterre procèdet-elle par c onférences di pl omati ques avec d~s re ulésent ants des Qomi..~ i(ills ? Il
faut sa'loir que l a Cloncept i on anglais e du pfl i nt. è.e ..ue politi'lue en ce qui cenc~rne s es domi..~ i 'ns est assez curisuse et assez origL~l e. s~~s doute, il reste
u.."l lie r. do s ouvera i neté de l'A.l1g1eterre vis ..à,. ,vi s de s es cOf onies, les dominions
compr is. N~ is ce lien , comma le disait déjà ChamberJ ain aV~"lt 1914, es t un lien
très mince, un lie 1 très peu cons is t ~~t , e t en ~a it et en prati~ue, les dominio~ s son t à peu pr ès tra ités comme des pays propr e~en t é tra1gers, en ce sens
qu'il y a des r e pr ésenta nts de s dornini oL1~ u. ..... p.I'..!;." .... ..i. ~ .;L..vo ir YC;r3...i. S. LO:1dres.
Dès l 'Ors PO'il' l'aménagement de ce t t e s ort e d ' unité éco,lOmique, i l f ella i t
gien obtenir le consente!llent des dominions; on ne pouvait l a l eur i mposer. La
chose fut mis e à exécution e t donna en part i e de s r ésul t ats. Mais là encore,
comme pour l e r emède pr écédent, c ' était l oin d ' être un remède parfait, car l'applicaticn de l a pol i tique de pr éfér ence impérial c r endait très difficiles les
négociaticns c ommerciaJ 3s avec l es pays pro prem~nt étrangers. Il est bien évident que t oute concession , t oute fav eur c 'nstituée par l'Angl e t e rre vis- à-vis
de ,ses colonie s et de ges domjni ~,ns l a pl açait dans une si t uation très difficile pour pas ser (~S corr~e nti ons commerci ales aven les pays pr oprement étrangers.
L'Angle terre é t ait ce moment l à à l a crois ée dBS chemins , c . à .d. entre
deux routes ~ ou bien la rou te qui la menait à rester. en Eur"pe et à c ompter au
nombre des pui ssances européennes , ou bien la r oute col'niale, tendant à. l' enJ lober en un t l uc à pe u près uni et crmple~ constitué par l 'Angl e terre et ses
colon,ies.
Au total, l ' UIl ct l ' autre des deux r emèdes "nt eu l eur eff9t, mais leur
effet limité . I l s O:lt à tout prendre , peut--être , dans l ' ensemble arNt é la décaden ce de l' écono~ie anglaise; i l s ~'on t pas , à ma c ' nnai ssance , obtenu un rc~, esse me nt da cette économie~
Telle é t a it denc- la situation en 1939 ; à l a ve il] e de la guerre : une é oonomie na t ionalo qui nvait par étapes per du la pr imuu:é économi~ue que j ~ai dessiné e, ~ t lL~e économie nat i cnale qui, malg~e l es r~medes eS8aye ~, :eSta1t plutôt dans l e statu que difficile qu ' ell e n~ rcprcnR1t la pr Lmaute d'an~nn: V~US
savez qu~ lle es t la s i tuation aotuell e , tragl.que du pCL~ t de , :~e de .l al~ent à
t ion et des su' s istunces. Que sera au lendemu1ll de l a.paix l econo;n1e natl.~~e
• 'an "la" .
? C' -t "" probl ème sur lequel je me ga~dera1 de donne r des propbét1es.
·
d
' t'
f l' na" Il 6 1s
t e" . d tC~~,l
r nble'me est comnande, par 1a ques t 10n
e l
S V1C 01rc
es
ev!. an
'(J.Uo
e p
~
_
" . ,
l e , C' ns t une lutte à mort 'lui se poursu1t actuellement entre ~es deux bell1ger ants . Du p"int de vu;:! de ses int ér êts , l a Grande·-Bretagne avalt naturellement
�- ;: il .
- 260
,
d ' e s qui s'ouvraient devant elle: la voia
an 1939 La-ch01X en~re les ,e~x v~~une et l'autre des deux solutions avaient
eur~péenne et la V01~ colonl.a et l urs inconvénients pour la première solu~
naturellement leurs avantages e
e
b
des grandes puissances eurepéant
d
laisser l'Angleterre au nom re
- a,an age e
ir ébaucher une vie économique internationale
nes, :t avantage aussi ~e po~~o u être exclue . La deuxième solution avait l'aeuropeenn", dont elle n aural. P
It d
tu
t't
bloc économique asse~ f~rt et assez comp e, e na vantage de cons 1 uer un,
'
t M' dans l'une comme dans l'autre des
re à se suffire à peu pres completemen . a1S
' "
,
,
l a l'~une cond1t1on
deux solut10ns,
1""r te' des mers resteit toujours
,~
d l ' ' prlmert1ale,
.
de',reloppement
non pas seul emen t du
, mai s de l' eX1stence meme , e , d econom1e
193~
9nal
l
'
e'
~
o~s
doute
las
menaces
de
guerre
dans
la
per10
e
9-3,
,
t l.ona e anD" 81.S •
1
sans douteOplus encore la guerre actuel le, ont Lr1ente l'Angleterre v:rs que aniements partiels de son économie nationale. Notamment l'agr1culture,
ques rem
ystématiquement
né qui,
dans les 'péI'iod .. s antérieures, avait e't'e un peu t :>op s
,
,'
dans t la dependanoe
gl l.gee,
a de nouveau attiré l'a~ntion " c t cnmmo on est
,
t
' tee
aliments qui arrivent par la mer et que ces approvl.sl.onnemen s son menaces , .n
a tout intérêt à s onger à ~, évelopper les productions locales . Et! en effet, les
mesures prises ~ar l'Angleterre, vont nettem~n~ nans ce, sens. ~l.s ce,ne sera
jamais qu;une solutioh limitée, un 2ppro~sionnement tres rartl.:l, q~ ~~
pallier dans une certaine mesure,aux c~nsequen?es du ~locus, ,~l.S qUl. ~e medl.fiera point la physionomie ae l'economl.e angla1se, qUl. est d etre en depentance
de l'étranger.
Je cc,nclus en quelques mots s=cette économie nationale anglaise. Il m~
semble qu'une conclusion ressort assez bien du développement précéden t : dans
la lutte éconcmique pour le développement des productions et pour la conq~ête
des marchés, les situations ac~uises ne se conS~I~ ~nt point tcutes seules . Ce
fpt à mon sens certa~ement l'erreur ~~ l 'Angleterre au XX-e siècle, de croire
que parce qu'elle avait été la premiàre à conquérir cette primauté éco~omique
en Europe et dans le monde, elle conserverait toujcurs cette même primauté.
C'est une illusion et une illusion dangereuse. Les faits ont prouvé que s'en_
dormir ainsi était particulièrement grave et que, vous l'avez T~ , les concurrents, l'Allemagne et les Etats-Unis, n'ont pas man~ué de déloger sur les marchés étrangers l'Angleterre des positions qu'elle y avait acquises. La leçon
est vala~le pour tous les peuples et, en particulier , pour le nôtre. Il ne faut
pas croire que les situations acquises au point de vue économique puissent se
conserver d'elles-~mes; elles ne se maintiennent que par une farouche énergie
et une intelligence a7isée des modifications ~ui s'opèrent et par une ada1tati.n
pour faire face aux nouvelles situations économiaue s créées .
Deuxième conclusion: l'inuertitude dans la~uelle l'Angleterre est rest ée
dans les années 191;-39 entre les deux voi~s dont nous parlions: voie. politique européenne et vole cononiale, a été néfaste nour la reconstitution de l'économ~e anglaisé. Ces deux voies, c omme je l'esq~issais t~ut à l'heure, sont au
fond ~ccmpatibles et inconciliabl~s. Si l'Angleterre veut former 14, blec éc.n.mique, elle ~ ' ~~tire l' host~lité de se3 concurrents européens; si elle veut ~8S
ser,des conven.1~ns co~ercl.~les avec les Etats européens, elle a les revendic~t ~ons et les recl2œatl.ons de son Empire. Feut-être eftt-il fallu choisir plUS
nettemer.t entre l'une et l'a~tre de ces deux voies: mais en tout cas faire ~
la fois ~nncuramment les deux p61itiques, en changeant de mois en mois, est à
mon sens une solution mauvaise.
~els s?nt l es deux principaux éléments qui se dégagent de l'examen de 1'6conoml.e nat10nale anglaise.
D::Ul
,
...
•
§ 2.
L3S
Etats-Unis
Une observation qu 'il faut
't
'
t
Il
t
presen er au debut de oes développements est la
su i
van.e : e, e es relative à la perspective et aux dimensions des Etats-Unis.
C9UX-C~
representent au point de vue t
't i l
'd' bl
, l'Eur
A
err1 or a une superficie beaucoup plus
~onsl. era e que
ope elle-meme. Il faut donc s'habituer à une tout autre
echelle de grandeur lorsqu'on parle de la production amérioaine et plus spécialement, de celle des Etats-Unis.
'
he d~V:l~p~ement de l'économie national e des Etats-Unis se fit ~ un rythme
a~sez acceler e Jusqu'an 1914. Qu~l~ues ' chiffres vous en ' donneront l'impression
Sl. :olOUS envisageons Is
l t'
, , .'
•
de .
popu a l.on amerl.cal.ne, nous trouverons qu'elle est pesée
,
15 milliohs en 1 600, à
"
" 187à
67
"
" 1902
92
"
" 1913
98
" " 1914
31
P~ogression très rapide comme "cus le voyez. Il faut noter que cette J'PUlation américaine est moins peut-être le résultat d'un accroissement par naissances que la suite d'un mouvement d'immigration en provenance de l'Europe, qui
était à cette époque particulièrement consé~uent.
De m~me, si nous voulons illustreI' cette idée d'.l développement ranide nous
avons pour l ' industrie les donné~s suivantes. Si l'o~ totalise la vele~ d~8 produits des principales industries américaines suivantdS 1 coton , laine, lin, chanvre, soie, fer et quelques autres, on a la progression suivahtd ~ en 1810, cette
valeur était de l'ordre de 198 mil lions dd dollars, soit approximativement 993
millions de francs. En 1860, le production globale des m~o~s produits atteint
1.855 millions de dollars, soit plus de 9 milliards de francs . Enfin, en 1690,
la m~m~ production s ' élèva à 9.372 millions de dollars, soit, par rapport à 1810
une augmenta t i on de 546
Si l'on ajGUte à la même époque la production agricole des Etats-Unis,
arrive à un chiffre annuel d= valaur moyea~e d~ l'ordre de 13 milliards de dollars, soit 65 milliards de fr~cs.
Cette é,olution a oonsisté en les deux étapes suivantes : 1) les Etats-Unis
se sont outillés et ont complété leur outillage national, de façon à suffire à
peu près ' co~ plètemènt à leur population. 2) Ainsi leur marché national com~lè
tement ab scrbé , c ' e8 t le 'moment d'une expansion commerciale et de le conquête
des principaux marohés nationaux étr~gers. Cette impression d'ensemble peur la
périOde considérée se conf irme si nous envisageons en détail quelques-unes des
plus importantes industries américaines. L'ènsemble des industries textiles voit
sa production s'élever d 'une valeur de 214 millions de dollars en 1870 à 780
millions en 1890, soit une augmentati on de 36 %. M~me impressi?n en ce qui c.ncerne l'industrie du fer et de l'acier. La product1on en ce qU1 concerne ces
deQx produits, qui était en 1870 de 3 ~l~i c~, de,to~es, pqsse,en.1900 à 2',5
millions. C'est d'ailleurs avec le proced~ deJa decr1t ~e restr1ct~on du nomàre
des é tablissements . Ceux- ci, qui en 1870 étaient au nombre de,80e, ~e so~t plus
en 1900 qu'au nombre de 669. C' est la po litiq~e des tru~ts ~Ul. consLSte,a eaTter
seulement las établissements les mieux cutilles . Â la meme epoque, le deTeloppement de l ' agriculture aux Etats-Unis est partioulièrement remar~usble, e~ cette
agriculture, sinous la prenons en 1900, nous ccns~at~ns qu~ 40 %,du ~err1toire
étaient mis en culture et on comptai t pl us de 6 m111l.ons d exploitatl.ons, et la
valeur totale du produit brut ressort à 3.764 milli ons de dollars. Les naI>acté-
%.
.n
�262
'ulture américaine à c~ moment aoat les suivan,
ristic;,u" î incipalas
de~ dovBnue
l agrJ.c L~
, t cl !ls've
c • a' •d• cherchant à obt.3!1ir un ma.
ult
~
,
tes : 1 ) ~e agrJ.c
ur~ -A, t rre' 2) un~ agricultur" avec un m&chinisme
XUl'JJli da l'es~tats sur ~a ~",m~t~e i'/un colit da revi,mt 'l.ui baisse, permettant
très àéve' oppe; 3 ~ ~e, agr),C~a produits similair",s européens. A cette époque
r~ncel argafl
VJ.C orJ.ausr"tatJ.'ons
agrJ.'coles pour la plupart des produits sont
une
dEljà,conc~
de ',l'es
expo
•
prati~~. an ce qui concerne l~ troisième aspect d: l'activité 3co~omique,
l e comme"" ce,
'
devel
aveo
on co nstate la mi3me progression ~ Etund
l oppdme!lt
'
bl rcpJ.de
d'"
d
des e~rtations particulièrement importantes. , ans
ensem ,a eJa, ans
cette période 1900-1914, des excédents d ' expor;~tion as~e z s~ nsJ.bles par rapport aux importations. En 1911, par axem"le, 1 J.mp~rtatJ. on fJ.gure pour 1.533
millions de dollars, l'exportation pour 2.093 millJ. ons.
La guer:::-e da 191<1.-18 amdne pour les Etats,-Uni!! une période de prospérité
assez remarquable, peur les premidres années de guerre (1914-1 7) , avant que
les Etats-Unis eUX-lll9meS ne soiant antrés dans le c,:mfli t. llÎB.is m~me après
l ' année 1917, l'effort industriel qui p.vait été poursuivi de 1914 à 1917, pour
a uprovisionner les Alliés .ln matidr"s alimentailes et en tout ce qui était néc~ssaire à la conduite de lQ guerra, a do.~é une impulsion considérable à l ' industrie américaine, qui continue à se développdr. Et la période de 1919 à 1929
est une péri ode de tr~s r",marq~bla prospérité pour le pays .
Si nous arrivons enfin à la période d;entre deux'guerres, celle-ci doit
être partagée en deux parties, assez sensiblement égale3 ,r une première phase
de grande prospérité de 1919-1929, et una pLase de crise éconoihique assez grava de 1929-1939.
Dans la premHre phase, phase de proFipprq;o , l p" choses allaient si bien
que les Etats- Un:s s'imaginaient que "e tte r rosperJ.'(;e devait durer toujours •
Le réveil fut assez dur en 1929 avec .i 'appariti.' n de l a crü:e économique mondiale, et on [eut dire que dans ces dix ans, c'est l'extension de la crise, en
m~me temps qu'une politique qui a partir de 1935, de'"ient la po.litique du Frés~dent Roosevelt, P9ur lutter cr,ntre la crise éronr~tque avec des moyens dont
l G djs cussion continue jusqu ' à l'heure a ctuelle. Cette 7.Tise était surtout une
drise de baisse de prix et allssi U!le cri se dûe à ':ne extension excessive du
cr~di~. P~ une p~litique~ où l'économie dirigée a sa plac= principale, on es~a~e Q: VJ.vre au JOur l~ "our , et da lutt~r an~ première fois contre la crise
econ~m~que. i l :'! a un" r"chute v"rs 1936--57, ",t loiS années su.i.vantes sont de
nouv~au d~s ~nnees de lutte. On a aVtC des chiffres, que je ne donnsrai point
dans le,de~ail, m'Ont ré l'amélior~tioll r <Îelle de la pr.,;mière phase 'de 1933 à
19~6, ou l on constat 7 des accroJ.ssemants aSS8Z notabl es de la production,
~oJ.t,des ~rod~J.ts agrJ.colé3 , soit des produits industriels . Cette politique
e l,~pplJ.catJ.on,du plan Roosevalt est étroitement liée à des conséq~~nces fi~~cJ.e7~s et ~oc~ales qu 'il importe de marquer d'un mot. Comme conséquences
~ancJ.ere, ": est dla~ord ~'~norme accroissement de la dette publiqu~ américame. Les ..epanses necessJ.tees par les int=rventions de l'F.tat sous forme de
se:o~s,d~vers ou ~es institutions diverses,
s'accroissent :t la datte puhlique
amerJ.C9.me s'accrOit considérabl
t c'
,
,
,
d e VUe S)olal.
,
emen. " test't aU$SJ. des 00nsequence s au pOJ.nt
La que~t ion social'
~
cond plan aux Etats-Unis
~
"~, quJ.
l" e aJ. da~s une certaine mesure au se,
~'
d
"
"
pasee,
~
J.nverse, au premier pl~ dans les cJ.nq
ou ~1Z ernJ.eres annees.
Enfin, on vient de publier ln
t t' t '
Unis relativ
'l "
_s s a ~s J.quas les plus réc&ntes des 1tatses a 'unnec 1940 -~ j' cro' d
d'
,
quel' Les ex rt t'
c.
c
~s e mon eV,J.r de vous les communJ.lars' le chi~~reaeJ.~n~ de~ !tato-uni s de i)40 ont dépassé 4 milliards de dolmant'sur les anné xsc ,e~
e 40)0 millions, soit un très notable :1ccroissede 3. r 84 oillions e~ p~e~~d~ntes, En 1938, ces memes exportations totales étaient
eCCro~sement de PIe ~ , ars, et en 1939 de 3,177 mil, lions . Par conséquent, un
"fi quart par rapport ~ l ' a~née 1939;
us
- 2!!, _
, ,L9s imPorbt"ltions pour l ~ mGme annéû 1940 s~ fixs~t à 2.300 ~illio~s, ce
ç,UJ. "onna un,:, a sno .. du CO'll!nerca favorabls pour l' énorm~ SOllLll", de 1.450 mil lions d~ dellars : C ' ~t bien évidamm~nt la gucrr~ da 1939/~0 et l~s fourni tu1'0 5 d" 5U":re quJ. s~nt, l' "xplica tion de c .. formidabl~ :!ccroissilmant.
_Le~ ~~mtS
?tatJ.s~J.qu.s enr~gistr~nt ~ussi, pour 1940 toujours, ~c formip
dableS J.m ort a t 70ns d or. Alors quo po~ 193 3, l uS impert~tions i'or n~ LtataUnJ.s sa OhJ.f~raJ.~n~ par 1.~79 millions d~ dOllsrs, pour la seul~ ~~,é3 1940 ;
ce s ~mportat~ons d or atté~enent pre6qu~ 5 milliards (4 . 950 millions) . C' est und
consequen~e gravd pour l ' économie américaine dt , commÇ VUUs l e sav~z, una parti.3 de la politiqUe Roosev~lt a é té pr~cisément l a poli tique di t e, d,,, "s t érilisation de l' or". C ' ~s t à dire un "ffort pour am~cher cet afflux énoms d'or
d'avoir trop de réporcussions fâchaus~s sur l'écon omie nati~al~ ~méricaine.
Pour ce qui est de la situati~n présente, vous la connaissez : ~ff 'rt cen_
sidér able qui se peursuit de s ' grmar au point de vue national ~t aussi d~ fournir assez largement à l'Angleterr e l es ~at~ères dont ell e peut a. oir basoin
pour le 'conduite de la 5U e rre.
Ain~ i donc - at c'est la conclusi on que j. donnerai à C~t~è ra pide étude
dd l'économie américaine 1 Premièrd phasè jusqu 'à 1914, un~ pnase drex~ansi en,
pendent laquel l~ l' éçonomia américainë a non s~ul ~mant conquis l ' autonomie,
c ' e e t à dire le marché national, ",sis aussi avait dé jà aberdé dans une lar~e
~esure la c onqud te d~s marchés étrrulgars . Ensuite', poUr la péri ode d ' entre
deux guerras, pé riode d ~ prospérité, suivie oien vite d'une ~ériode de crise
qui es t loin d ' $ tre finie . Les préoccupati ons de la crise passent maintenant
~~ s~cond plan, avec les é~én9mdnts actuels . Mais d ' aucuns astim~nt! et les
pl us r écents ouvrages s ont unanimes à cet égar~, que la crise é c enomique n'es t
point enc ore c~mplètement conjurée .
'l'BI le est la physi"nomie de l ' éc onomie nati enale des Etats-Unis .
§ 3. L '.lllemsgne
Au ~oint de vue ' i bliogra phi ~ue. 19 littérature sur If écono~ie all~mande
est uarticuli èrement ab ~~dantd. Ja cLtorai surt eut les tr. is SOurC8S françai5,,6 ;uiTantes : M. Ge .. :!:' ~es Elond"l, "L'Essor économi qud du Peuple all.;mant",
1 vol . publié vers 1902/03, ct qai c~nstitue pour l e XIX-a siècl~ ct ~e per~
tis de la périod8 d'avant-5Uarrd un oilVTa6'e css,mtiel pour connattr " l econelll1.e
netionalc a11 eiend.3 .
Ouvrage de M. 'Henri ii!lUSdr , inti t'llé "L<ls méthoda s a113",anà",s à ' axpansion
économique", Paris, i> 01 in , 1914.
Les très r emarquablds chron~c;,u e s de M. Laufenbur5~:' ~:?f~Qseu~ à ~ a Facul té d~ Droit de Strasbourg, chro!'1iqu .ss ~u i ont paru raJ'Ul.1.a~ç..!l3:1t .anv l.r o~
depuis 1 932, dans la Revua d ' Econo:uie PolitiqUe. On y ,peut B'J.J.V!"t! ps.r le detai! le dév~ loppdmant de If écono~ie na~ionala, aœl emanQe;
,, ' _
dél '
l s au~- & s economJ..'S natJ.onales , c est en s .,J.'\ia."1t 19
C l. , comme pour
d
V~ peut l e mJ.eux s~ l'en dr e c omp
' t a cli: l' évelutien
v al eppemant
cbronelo!S'iqae
qa'on
de c ~ tta éconcmi e natienale .
s J., nous prenons, en premiar lieu , l ' écon emid nati onale
, qllemandc avant
1914 , on pdUt d J.re
c
~'
tte
é
con~mi
e
nationale
est
marquee
surtout,
,
,
qu" c
"
'
.
, c.mme le
l
dit- le titre du livr~ précité de G. Bl ~ ndel, par l'essor economJ.qu~ au peu, e
all ema~d. Dès 1 87 ~, après l 'uni f ic ati~ de l'AllQ~e, ce paYS , ~n"reprend la
,
d a t eu s l ~- s m3rohés du ~ ende. Et cette prem~ere
phAse
est ' t
conqueAt 13 ~, conomJ.qua
,
,
'
,
n
vori
tab-lement
.;xoeptiennelle
"t
aX-pSllSJ.aIl
qUJ.
Sil
faJ.
marquee par una ... :rrans.l. o
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~ - qu ' ét-i
' t, l. '~1 6t
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't
é es l" oe ne prllnau
ve
économique de l !J,-~gleterra qui "s t très SbYer . J.Jn _. aqu e pa c~ ou au
•
�-
oonourrent , l'Allemagne. Voici qualques chiffres , pour l ' agriculture, l'induetrie et 1 e comm-,rce fe l 'AlI emagna .
.
,
. . "
.
Âu point de vue de la répartition dd ~e 8 tro~s f?rmes d aœt~v~te ecenom~_
que WnlS l'~conomie allemande, les proport~ons, d'apre? l~ rece~sament de ~907,
sont les suivantes: sur une population totale de 62 ~~ll~ons d hab 1t~nt~ a
cet t a époque, plus d~ la moitié, soit iO.20? 000 rap:esent:nt la populat1en
active de l'Allemagne. Cette population act1va p~ut e .r" r9pa rt~~ d~ la fa çon
suivante :
étaient occ~pés dans l'industri ..
42,75
" l'agricultura
32
"n
"
25 ,2 5 %
" Id cOllllllerc.. dt l"s trl!lS ports.
"
%
%
..
,Enfin, si nous envisageons, pour la m;me période toujours , la situation
d_ l sgr1cultur: sIl Jmandu, C ' ~ st calI" d~s trois brancheS d'activit é ée~o~
qu~ pour c~tte epoqu~~ ds t,la ~oins prospère. _t peur C~ttd période d&jà l'AlIdmagn~ ~ st und certa~e dependanCë d~ l'étranger pour
' rt .
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~ .t
"", ' c l
·
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un c ~ ~n nom rOI .. e
pro~u1 s a o · - 0 ~ s. ~eS r ecolte s al l "mand~ an 1913 étaie~t te l'ordre suivent.
Blé ............ 46 IIlUJ.~
3ei61e ••••••••• 127
"
Orge . .. .. .. . .. .. . 36
•
fi
Avoine ........... . .... 97
.. .
%
C'est donc, ~t c ' ~s t un Dremi_r tr~it qu'il faut souli~ar, une éccnomie
complexe qui n,;, sacrifie "t n~ Veut x<lcrifier aucune des \-ranches :':.e l'activité é oonomique.
Les statis t iques et l~s en.u~t3s o~irment un remarquable ddv eloppement
de l'industrie allemande pour cette pé ri~de, accroissement tr ès no t able d'aàord
du nonbre des ouvriers et des établissements industriels; dév elopPJmant de
l'industrie dans la plupart des branches, et notanment dans la br~~che d~s industries chimiques.E8gleme~t perfectionnement de l'outillage et déve loppement
rapide du machinisme. Ainsi, par exemple, l e s machines fixes s ' accrois sent entre 189 5 et 1099 d'enTiron l million de nou~ellës m~ahines fixes. Egalem~nt,
un mouvement de concentration assez a ccentué , ~t le r Sl e des cartels dans cette
vie éc~namique intérieure , La plupart dés indUstries sont en pleine période de
prospérité, aussi bien..Lès. industries extractives que l es indus tri es textiles
~t que les industri es mé talurgi~ u~s. Egale~ent , l ~ ~ommerc a réalisé pendant
CgS années d'avant ~914 ~ d~ très considérabl&s progrès, et plus particulièrement, le commerce extérieur. Les exportations de l'Allemagne, qui ét~ ient en
1871, de 2. 561 millions de mks ., passent en l'année 1900 à 4. 555 milliens.
Si on relève, comme M. Blond~l l 'a fait, la progression du commerce par pays,
00 trouve que cette progression ast très rapide et très intense ~ve c la plupart
des pays. De 1873 à 1095, le commerce allemand pro~esse de 128 % dans ses relations avec l'1.mdri<;.uè du !fard, de 480 %avec l'Amérique Centr!lle et l'Amérique du Suè, de 4 90
également dans ses relations a~e c les Indes ' . Orientales
2~ Occidentales et de 475 %dans ses relations avec l'Australie. Les expertat~ons en particulier suivent une progression très rapide, et à ce moment-là
l'Allemagne utilise une arm~ particulièrement efficaoe , la politi~ue dite d~
dumping. L~ ~umping, c ' ~ st la vent~ dans un pays d'exportation au-dess ous du
prLx de revient nationar d~~s ce pays d'axportati on. On a relevé des faits ~a
d'l:llping tout à fait typiques et remarquable S pour oett~ pari ode d' avant-guer:e. L'après l'e~qu~t e allemand~ sur l es cartels, l ~ syndicat ~u coke arrivait.
a donn~r des ~r~mes d 'exporta tion tout à fait remarquables à ses adhérents· de
m~me l:s ~~t:es cartels . Par axe~pld, t~~dis que pour les pétrol es, le pri~
m~yen e ~a1: Cc 130 marks en AlI Jmagne , on arrivait à le vendra à cette époque
en Ital1e a 75 mks ., en 1L~leterre à 103 mks., en S~isse à 120 mks . De même
pour les produits de la métallurgie. COmQe v ous l e savez, c ' ~st grâce au monopole, obtenu par les cartela ~ur l~ marché intérieur ~t par suite des bénéfices
d~s a ce mono?ole, que CèS cartels STlt fi m.6m,.~ de d' nner des pri:nes d ' " xportat10n SUb?tan~~ell76 à le~s adhérents. B~en entendu, cette politique du dumping
est part1cul1erament ~ff~caee pour con~uerir leo marchés étrangers. Il est évident que lorsque la concurrence étrangère arrive dans ces conditions supérieu~eB, .le produit national recule devant ce lui importé par l~ pays faisant du
ump~g. Il y But quelqu~s tentatives de réaction C0ntre ce tte politique du
dump~~ alle~~d. Ma is d'après les étudas qui ont été faites â ce sujet, les
rem e de~ ont e t 6 partiellement inefficaces
a.~
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4"
"
"
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•
"
Si neus prenons la si~~ation Qn 1913, sur l es 10 milliards de marks que
r~pr~sentait l'import~tion total~ sn àllemagne, il ya un tiers environ (3.450
m1111.ns de marks) qU1 s ont consacrés à des importations d'ob jets alimentaires
L 'All emagne à c et te épequa est dans une réel l e dépendance de l ' é tran~er. Cette"
situatien éoonomique avait même, au début de la guerre 1914-18 , _ etOj 'arrive
ainsi à la deuxième période, celle de la guerre 191+-18 - fait nattre les plus
grandes ~spérances pour une prompte victoire d~s alliés par l ' eff ondrement intdrn~ de l'~lle magne, qui n ' aurai t pas pu tdnir devant une gUerrd se prol.n;aan~ . On c~o~ait réduir~ llAlldrnagne par la faia . Or , vous l e savez, c~s p~~ _
pec t~ves n'etaient que des illusions =t l'Alldma6nd a supporté, d. 1914 à 1918,
une guerr e particulièrement longud . Commdnt s'expliquer c~tt ~ faillit~ d~s prév isions des Alliés? Comment s' =xpliquer qu'av~c l a naCdssité OÙ dll~ était
r éellemen t dd faird appel à l' é tranJ~r, l'Al1 3~agna ait pu t~nir si lOfibtemps
pendant la gu2rr~ 1914-1 8 ? Les ~xpli c~~ions données à ce suj~t 50nt lèS deux
suiv~~tes : 1) Tout d'abord, la part attribué d à l 'importation d~ sea ls objets
alimentaires de pr2mièr e n écdss it ~ n' atait ? OS c -ll e que l 'on avait oru. en
avait estimé avant la gu~ rre l'import ~ tion allemande des objets al~entaires à
quelque 20
d~ l' ense mble de ses importatiens. J ' ai donné tout à l'heure l!
chiffre global, mais bien entendu ce chiffre n~ concerne pas seul ~ment les eèjets d'alimentation aosolum~nt L~dispensabl~s . Au lieu de 20
c'ét ~ it en réalité 12 à 14 ~ seulement qu~ l 'All~magne était dans l'obligation d ~ demander à
l ' 6tr anger. '2) Et puis , dt s urtout, i l a été nottement 'tabl i quo l '.Allemagne
se procurait effectivement, malgr4 1" /)locus établi , ar It.ls llli é ~, l ~ s lIl!l.tiilreo
d' alimentation indispensables . 0o~a vous le savez , ce bleeus en 1914-16 prét21dait isoler complètement l 'Allemagne . Mais des importations pro~enant de
l'étranger, et p~rt œ6uli ~reme nt des pays neutres, sent arrivées tout de ~ême ~
pénétrer en Allclmagne . Il a été établ i, par exeaple, qu'en 191' l'Allemagne a
re,u 1 . 251 . 000 tonnes de vivres d~ la Hollande et 561. 000 tonn~s du Dane~rk.
L~ s exportations des pays n~utr"s Se trouvaient progr~s siv.men t a~crues d'un
~1 à l'autre et l'explication de CJ g~nflement ne paut ~t re trouvee que dans
ln destination de ces nr. duits ~n Allamagne. Il 7 avait mdme des chiffres ass ez troublant s . L'expe;ta.ion du cacao pour 1913 p~r l'L:gleterre é tait de
~·tennes; pour le m~is da S ep.embr~ 1914, pre~1:r m o~ s de la ~e rr:, oee
exportati .ns .~ caoao pass èrent à 13 .808 tonnes! eT1tenment à dest~nat:-on première d 'un pays neutre, mais en fait i l est fec11 " t e ·,.ir où le produ1t a pu
Se rendre .
Ainsi d enc, • ur la période de guerre, un effort ~our déjouer le bl.cu6
~C . ~us si peur rem~l aa~r per des Ersatz, ~r des pr~du1 ts de reoplaeement, même eu point de vue elim~ntaire , les pr odu1ts esse~t1e~s qui vena i ~nt s manquer.
Arrivon s ~nfin, dans une troisième phase, à e ~u d~or l 'Al l~~a~l: d'entre
deux gu
l .
dt pour "ntr .. r d!ills 1" detall '. II fauG.re.1 v au moins
erres, C1 "ncoro,
" 1 . ' . . 1919 1933
dans c~tte périod~ s~à~iviser l es choses &n ~e~ phssaà, a per1?Ue
,- . '
avant l' llrrjvée d Initl ar au pouvoir, .. t Is panod" 1933-1941, panaa..'1t l app11-
%
%,
l
�266 _
'.
.
' t 1 La ramiàre d~ ces pb.asas débu t~ par un.J crise écono_
oatl.on du systeme 3C ue.
p
dr
t du mark C ' ~st vous le S 2V~Z une
.
ve marquéa par un ~ffon emen
. ,
,
ml.qu~ ~a ~
.
t xtraordiBairù de la monnaie papier et qui a boutit ~
multl.pll.cahon
al.man avec
e
hauss "~ d's
prix fonnidabla. Ceux d'entre voua
l',ffondremènt Yrd
umar
un~
~
k
. qUl.~ sont col 1 BC t·l.onnaurs
. d ~' timbres ont ancorè des timbres, doht
la t valeur es t
.
lib~llée en des millions ou des milliards d~,marks. Assez rapl.demen ~ en 1~~3,
.
et on constat~
un .
d~veloppement assez marque de
ce tt a cr1sa
es t liml.·t'e
e
t
; l eco.
tl.·cull.·e
'
rement
pour
l'industrl.u.
Les
causes
de
ce
developpe_
om1
all
n
c
emannil, par
. . "
t d'
m~nt d~~s Cdtt~ premièr~ pâriode peuvent êtr: al.nSl. degage~s. Tou
. abor~ _
et c'est a~ point qu'on ne saurait trop soull.gnô: - p~r su~te ,~e~ tcl.rc~~tan-,
CèS t3chniques dd l a geurre de 1914-18, l' J conomJ.e al eman ete al..tres e~ ~te
ri~llèment intaet~ p~odant toute l~ durée de ce~tè.guerre , e Aaval.
pu alsement
repartir ~~e fois la g~erra terminée. Il n'en etsl.t p~s.d: me~:, ~ous s~voz,
de l' économie françaisè, puisque, d'une part, le~ hOGtl.ll.te~ s e~al.ent de:ouléss dans l ç Nord et l u Nord-Eet da Ja France, regions partl.culier emdnt rlches
au point de vue industriel, 'e t qu~, d'autre part, au ~ome~t de se r~traite ,
l'armée allemande avait pris soin da démonter et da demell.r ct de mettre hors
d'~sage une partie de nos usines françaio~s •
."
Une deuxième cause qui pilut être marquée po~ expliquer cette reprise industrielle rapide, est la volonté da rroduLte et déjà apparait le premier linéament d'une politique qui s'appelle la politique d'autarcie, l~ politique qui
cohsiste~cur un pays à se suf~i+e complètement lui-même au point de vue éc ~nomique.
•
Enfin, la troisième caus~ es t une cause mnnétaire. Le change déprécié
d'un pays agit sur l es axportatioas de ce pays (c'est un point que nous retreu~
n'ons plus tard, en deuxième anné,,) "t COJl~ tit ... ~ U _ 'primd a ·8.nta3· ...:.lse pour
l'exporta~ion das produits da c~ pays . En d'autr" s tdrmes, si l'Allemagn~ avait
monétairement souffert par la crise du mark, commdrciallemant ell~ lui avait
été avantsgeuse. Bref, pour l~s années de l'immédiat après-guarre (1919-1921) ,
1'~lemagne, d'après les chiffres qua donna Laufenburgd r, tr~vaillait déjà à
70 'f" prf>squ'à 80'f, de 50n rendement d'avmt-guerre. De , nêm~, en ce qui conc~r
ne le camnerce, c" tte premièra ~édiat~ périoda d'après-guerre accuse un relè'vement rapide de la plupart des mouvem~nts commerciaux, et de m~me en ce qui
concerne l'agriCulture, le relèvement, égslemdnt, est assez rapide dans ces
années.
.Les années 13)3-1941 sont précédées par unè période qui dé jà laisse aperceVOl.r les traits principaux de l' économie nationa13 ullemande à.' aV ..nt la gu"rra 1939-1940. De 1931 àJ933 on constata un certain renli de l'agriculture par
rapport à l'avant-guerre. On constzt e aussi encore une - certain repli de l'indu~trie p~r rapp~rt à llavan~-~erre et mâma par raprort à 1929 qui avait marque l~ pOlnt mSXJ.mUm de la per~ode de prospérité.
, Le~ ch~s~s ch~ènt a~ec la dernière périnde, qui est celle du r égime
apres l arrlve e de Hltler au pouvoir . Catte péri cde est surtout caractérisée
pa,: une Politiq~e orientée dans 1-.0 sens dt: l'~ut&rcie. Pour des raisons doctrmales, peut-etr", je crois, surtout P? tl.r des raisons militaires l'Allemagn~ entrep:end une politi~u" qui tient à lui p~nrnettrc de se suff~e à peu
pres completem~n~ avec les seules reS&eurces tirées ,de l'intérieur de l'Allemagne • . Cette pol~tl.q~ d'autarcie B'est d'ailleurs r 0 int dissimulée. ' Elle fait
~l.è
des programmcs et des plans nettement établis par les ' dirigeants de
polltl.que allemande •
• t d~ POint.~e vu: :ritique, il va sans dire que cette politique d'autarci a
es
une manlere general e condamnée par tous les spo oialistes de ces questions .
Pendant les années d'a·,..,n+_~,
19
. '
iti
39, on
Bstl.mait
qua dangel'euse pour un · _·o-s~erre
pays "n 1
t
·que c'était là une pol
. i
• ~
e COUpàn des relatl.ons économiques SUl.V es
.
.
av~c Les pays étrangers, on rettre à n~ u
- 267 ro
' .
Jc~~omiquc int2rnationale. Mais ~u fo~ c~ ~~,~~~Pltet~m~nt Cd p~y~ ~e 1: v~e
.
' le, dl.sBls,
'.
e d _len
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cl'l.ues, mal.s,
comme. Je
d~ s raisons
' ..rdr . P"Ult
m' lit des
h . r ,usonjl
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.J~ crol.s,
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.lnspl.re
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.u ' autarcie ~n " u t. \:: ....... c:..~r..;;; :--u:!.. 'g:va1~n ,
'i cS l.on.
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e nd~e~a caract e ristiqu~ d~ la période hitlôri ~ ~ ._. l ' . t t .
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or~en a 10n
tr _s ne .e, a par 1r " 935 - =t c" -t" t -ndanc" hro··v
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~n...'1E:tS su v&nt~ s - d '3 t outa l 9COnOùl1.3 du pays vers la nré"'c.rati 0:1 ' 1,1 gu
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crrf:: . lOU çS
or19n e v~rs ~~S aor1cat1ons d2#~~~rr2 . Si bien ~U~ si nous prenons la situation de l Allemagne dans las anoees de l ' immédiat8 av~~+ ?U ' !T > -ht'llhll _
d'
..
- :...,.... '- ... . . . .... ... , nous
trouvons qUd, , ~pres.des o~servat ~~s compâtents, c~tte sit~tion au POi:J.t d~
vue pr~prement e~onOml.qu9 ~s t :oin d 'dtrd brillanta. Tout d ' e~ord, ~t ~ele Ta
sans ~l.re, l e ~res nota?le.excedent d'exportations d'avant 1914, a à peu pràs
completement dl.sparu. A~~, en 1935, l"Jxcdd_nt d'exportations doJ l'All dmagne
~'est plu,:, que di; 550 ,mllll.ons da :!lM. Il 'Fa sans dire c:.u~ lorsque l'on cOClpe
Les relatl.ons avec l'etranger de son propre mouvement par r éci nrocité en T.it
pereillement l' é trangar couper ces mêm~s relations. Ajontez que-la politique
du contr31e des changes déjà instaurée dn pleine période d' avant- guerre (13351939), rènd particulièrement diffici12 l~ règlement des transectiO~$ co~ercia
l~ s. C'~st la 8ystème dIt du clearing, C'dSt à dire d~s Offices de comne~$st ~.
pour Id règlem3nt d"" opdrat ions comm"rcial~s .
/1
L'ess~nti"l à Qa6ag~ r ici est le fait suivant: au lieu d 'un règlement par
relatio:ls dir·=ctes "t p~rsonnt!ll ~s dntre 1 ' e~rtateur e t l e client, ave c cette
politique du cl ~ari~g les deux intéress ds sont obligé s, pour procédar audit Dâglement , de p.aSSil·r nécdssairament par l'Offic~ da COI:lpensation , d'où des lenteurs, des retards, des diffieult§s, qui ont n~turell ement leurs rép~~cuBsien5
sur l e mouvement commercial. Pour ce tte période d'avant-guerre , ce s ent surt.ut
l es industries en connexion av~c la conduite de la guerre : inaustri es mâ tall~
giques, chimiques et automobil es qai se trouvent particulièreroGn t an veie de
pros péri t é . Au contraire, telle" eatres indus tries imporlant.=s dans une 2con..aio
nationale, C<lmme l es industries text:'.les, reste-nt relativement assez stat;ioruui-
res
9
La production du charbon en Allemagne est rela ti~ement aISsi s~ granie
impulsion et sans gr~ds progrès . Bre~, t~ut est dominJ ~ar le ~l~ g20éral qae
j ' ai retracé : l'autaro i~ et la préparation à la guerre.
L' agricul ture cherche pareillamdllt à. s .. sllifird à peu p.,·ès cOJlpl i' tc"lent à
elle-:nâme; et déjà l ~ syst em~ des rJ~trictions a l i::n.:l nt!::.il'; ::; W's t ..!ll v:'5Ueur en
!llemegne dès 1935 .
En.fin, au ,?oint de Vu" àas r~l:)tions a ..ec l ' étrang"r, C' 03St 1., période cie
tension L~t~rnationale dès 1337, avec l' épi sodè d . Munich en 1938 , dt, bian
entendu, ce tte périoda'd~ t~nsion ~st p3rti culièrem~nt déf3vo~a~1~ a~~ r~la tions
cO~ilrciales.
.
Ainsi, si nous 03ss-ayons d" c9.ractéris",r lds traits ~ sseilti e ls d", C"tt03 évolution, nous devone faire las trois remarques suivantes
, .
1 0 ) Pour la périoda d 'avant 1 )14, 1L~e p~riodè d~ rem9.rquabl e ?r~ ~d rlté~
suivant l' expr~ ssion que j '!Ü employâe après Georgas !llondel, l ' .Jss o:r econemlque du peupl e alJemand.
.
,
.
,
2 0 ) Pour la pérjod~ de guerre 1914-16 , une cert~l.n~,de?dp~l.?n. ~2T"z lQs
pectives qui a,aient alors é t é foroulées . L'A::.ltlmagne n a ta~ t POln., ,.ar;.s la ~:_
pendance cl" l'étra~er au point de Vlla alim,,~t~ire dans la. " 'U ~U:: ~ 0'-1 l e s .nll ~ s
l'avaient cru ~t le blocus des Al liea aval.t et e en pa:ti~ :netfl.cace. (V eus net ~rez pa
.
l'immens e ~ iffJr"nce ~ntre l a sltu~ t10n de la guerre 191418 ~>t l a r Sl?t0mpat:al.sont
l":u~rre
d.., 1914-1>8, c' ét, ait en é tat de guel'ua lon ao ue Il ~· . D"~s
_. ~
~ 0
r·~ a vec t ous l es pays d'.1 mon d ~ et ~ n s ' apprOVisionnant aupr~s des n9utres, que
11"1
'os difficul t es • L~s l a guar1.8 _ ct~e, avec tous
~ enagne pu~ rénccn t rÇr a~
,:rs-
ç
, _
•
.'
., ,",",
l
�.. 26 .:
l~~=péS!l'A.lle:n.sgrJ a à sa disp,sition dans Wle large mesure
les
ressour~es
dèsdits territoirèS •.
30) Enfin, pour la périodé d ' ~pres-6Uerre,.l os de~ phases sont nètta~ que
j 'ai essayé de caractériser, at surtout ' 8 de~ère , qu~ est una phase d'autar_
cie et de préparation à la gu~rrc.
Une dernière question se pose au te ne de oe développem~t : c ' est la quastio~ de l'avenir de l' éoonomie nationale llleman~a. Cet aven~r est nutu:ellement
, . l' <ssue de la '"'err" actuel , e. Vous connaJ.ssez les deux t heses en
sub 0 rd.o~ a .
,,d .t l
..
t.
d'
Eur
~sence. En css de rictoit " l'Alle~~ : pren ra~
a o~rec ~on
une
.ope
'
u-is
elle
se
heurte
à
la
reS~S'GüIl"e
de
l
'
Angl
eterre
Et
C'
(lst
l'
~s6ue
nouvelle • """
. d l'" ,
des événements militait'es qui déc idera de l,venu e
.:>..J....J..aJn..IgIle.
§ 4.
~~mie
nationa l e de la
Ru~.
Cette éCohonie nat: onale a deux aspdvts très nets, selon que l'on envisage
la période du régime t~Jrista, jusqu'à 1917 , ou que l'on considere, au contraire , l'économie nstiona "e rÙ.sse en régime olchéviste . Tblle S3r2. la division na"
,,:turelle de ces dév=lop ,'"m"nts.
r
1°) t'économie na\ionsl~ russe av~~t 1917. Le caractâristique pour c~tte
piriode ast la suivsn~e : la Russie es un pays déjà gr~~d prol~cteur, mais en
évoluti.on et en transi :n'IDation. 'Le fono de cette économie nationale "st (}<)tlBtitué, natureliement, comme pour tous hs pays dans le premier déir" loppement,
par l'agriculture. Mais déjà une industrie assez importante est née en Russi~ .
,
Pour ~'~gricultur è , la caractéristique est la suivante : les productions
agricoleS s.ont déjà très abondantés .st, pour parth" sont d-" j à ,léS productions
exportées. Si nnus pr~nons, par ~xemple , la situation en 1907, nous trouvons
que la ,récolte du ~lé est de Il . 057 millions de pouds (mesure russ e ~uivalente
. ~ 16 lis) ~t. que pour d'autres céréales dèS productivns pareillement abondantes
so~t d~nnées par les chiffras. La ré colt~ russe est déjà suffisante pour alimanter une populaticn nombreuse et il ya déjà des excédents d'exportations.
D~autre part •• l'industri~ russe est'en plein daveloppement avec cette caractéristique qu'il y a pratiquém~nt intclrpanétration entre ces deux formes d'activité éoonomique, certains travailleurs participant k l'industria et à l'agriculture . Les principales industries: industries extractives et métallurgiques
sont en dével oPPdm~nt at ont en grande partie sur place le~ matières premières.
3nfin, pour ce qui est du commerce extérieur russ e de cette
période,
c' est ~ commerce, extérieur où i l J a une balance fav.,rab le. pour 1 913, l ' exportat~on est de 1.250 millions de roubles, s o ~t 5. 750 millions de france-Or
g,:~; l es importatiotlB s "élèvent à 1.220 millions de r 0ut-les, soit 3 . 1130.
mil110ns ~e francs. Ces exportations snnt surtout dirigées sur l 'Allemagne; zn
seconde lLgne sur l'Angleterre et aussi dans une certaine mesure sur la France.
. Ainsi dnnc, une économie nationale en voie de transf ormation avec, comme
ase~B~ fondamentale, l'agricnlture et déjà un développement industriel asseZ
marque.
~o~ Si no~~ pr~nv~ l'éco~omie nationale russe dans la période du régime
b~lch~~~ste,.c est.a d~re rosterieure à 1917, la caractéristique générâle de
cçtte. econ~m1e nat10nale est la suivante. Elle tend à de~~~<r une économie plUS
. complete plus
. ,
_.••
l
'~f'
or~sBe,
plus
riche
.
Il
y
a
d'une
part
la
contin~ation , avec
ue
~ues,
.~c~:es, . de la production agricole; mais il y a surtout un déveoppement plus mtense de l'ind.ustrie . Pour ce qui est du comm"rc,,; i l y a, au
contra~re, unb transformation'
d"
t·
. s
et une tendan
.'.
• une ~m1nu 10n 3SSJZ notable dèS exportut1o n
l'industrie cte a 1~nv1sfa~~r surtout l ' apprO,isionnement dans l'U.R.S~S. pour
as :n
u::n remarquabl a dév<)loppement . SJ.. "vous VOUlez uel uex, ous
'
, ts montrent
.
q
q
ch1ffr"s rec,mts, J èS chiffres ponr 1936 sont , an ca oui concarne
i
,
"la houille, une pr~duction de 122
7 m1'11'10ns de tonnes
.
2".., 2 mill'~cns, pour la fonté 14 5, '11'
,pour l ~s pou.relles
nes.
' ~ 10ns, pour l'acier 16,3 millio~ de tonDes plans quinquennaux comm~
de l'étude du collectivis~e ' sont~ ~ous 3Vons . eu l ' occasion de lé dire à propes
,
m18 sUCC~sslvem ' nt en v·
t
uns par rapport aux autres de très rapidas r r' ~ ~ . ~gueur il accusent les
téristique que l ' on ne saurait trop s ul' p cg es . ~nfm, et c ' ast ~~e oarac. t.
,
... 19ner , l ' egricul tur " a eu
sui t d
l'appl~ca ~on du regime bol chévis t ~, quelqu~s diffic lt' ."
~ par.
e e
une producti0n partiellement socialisée.
u es a se ma~nte~ ave c
Telles sont les grandes limes de c t t '
.
'"
'" e••econom1"
, ~ l opp.r dans 1 3s deux oonditi~ns
dev'_
OU " J"
d ' , russe, qui
. continue à. s e
d
"
""
31 1Il ~quees : du p01nt de vue teoh
.
n1què, èS progres; d'autrd part, du point d~ vue
onr
'.
r a ison du régim~ coll~ctiviste, deS difficultés. pT" ement eo onom~~ue, et en
. ~l faudrait ajouter à cette liste un certain nombre d'autres pays. Je di. ra~ ~~mplement quelques mots du Japon et de l'Italie qui c .m~tent auj
d'h'
p~rm~ l es pays d'une certaine i~portance économique .'
. ur
~
L" ~2.pon .- Po~ ce,qui '3St du Jap"r:, ..}'est surtout pendant la Gr=de Guerre europeenne. que s aff~c la puissance économi~ue du JapLn et son entrée en
Jeu sur ~~ s ?ene m~ndiale. Il inter7Ïent comme concurrent, parfois heureux, sur
les marcues
1Ilternationaux.SI
nous -prenons ensuite C3tt ~./
période 1019-1939 ,p.ur
t"
l"
.
.
carac er~s:r
econom~e nat~ onale jap~naise, nous trouvons qu 'elle est teut dia_
bord marquee par un très notabl" progr ès du dével~ppement de l ' industrie. La
prin?ipal e des .industries fondamentalas, l ' industrie métallurgiqu J (?,cier t;lp.
p~rtJ.cul~er) , l'industrie chimique , l'industrie textile sont "n ~r~~d dévelo,!
pcment; D'autre part, l ' agricultur" est ~ L à':--' _ . :Cli gé", at 12. cultur e de
l a soie y est au tout prèmisr r~~g. Enfin, en ce qui conc~rna I d co~erca, la
m~r~e marchandd ~ st 0n très 5rand progrès et des exportations im~o rtantes accuséas par l ~ s statistiquas . Il ya au das discussions auxqu,ll es'ont pris part
das partisans dt deS adv ;rsair~s de l' indus tria japona iz ~ auto= du èumping sooial. C'8St à dir2 qu~ l e Japon aurait profité d~s conditio s exc ~ssiVdm8nt med~stes da travail de sen producteurs pour obtenir ddS prix d~ ravient eXCdPtionnel l ement bas et venir concurrenC6r sur l~s marchés ~ur opéens l ~ s proà~it s
nationaux. J'evOue n'2trd pas absolument fi xé sur la réalité de c~ dump~
Q
f~~1±â~i:g~~g~f~l~~ eR~;f!~~:l~~~?~~RÊï!àyr~~~R~~i€~er}~;cggfitl~~~iRr
de vue de la concurrance internationale un formidable point d ' intérr og~tion
qu 'il convièndrai t un jour d' él ucide r;
L'Italie .- D' autre part, l ' Italie est ent ré~ comme grande puissance pa~i
I JS puissanoe s éco nomiques . La car3ctéristique de Svn écono~ie n~tionale èst
d'ailleurs la suivante - un effort , du point da vue italien, très mérit.ire
pour arriver à une autarcie à peu près compl ète. Dans l'histoirç de CdS darnièr~s années, la formule de ca pays _st toujours oelle d 'une indépendance écon ~
miqu~ pour t ~ l ou tel produit. En.end~z par là l'effort pour s'approvisienner
à p~u près compl ètem~ nt avec l ~s seul~s rassources italiennes pour le pr. duit
dont il s'agit . Et i l faut notet qu ' on c" qui concerne le .lé et d'aut~s produits d'alimentation, d "~ prosrès réels ont été ecco~lis pendant C3S dernières
FI.nnées.
J'achir"e p3.r qu~lqu ; 5 conclusions d : ansemble ce chapitr e consacré aux éc ...
nomi il s nati onalos étrangères. J' ~ ttire votre attention sur les t rois points importants suivants :
1°) Il existe une yéritable nriginalité! des traits ?srnctéristiques sppcieux pour chaque éc vnomie n~tionale . Le tra1: le'plus sa~ant e~t l ~ teniauce
à l ' autarcie par exempl" , qui es t nettemen: v1B::hl.? ~ans 1. ec~no!!l'l. a ne.honale
allemande et dans Q~e certaine mesure (m01IlB reallsee, m8~S egalemant voulue)
dans l'économie natirnale it~l ienne .
�- 270 -
- 271 -
•
, t de,,~.~
d38 r3.pports r"sp<lctifs da l' 'l"ricul
ture,t de l' inDe mêlJe, 'u po~n
~t ~' t'
h
"
oys
9. sa physionomi~ propra.
..üs
dustrie et du commdrc". c aq'L p,
" t ~nc
't io. Je
'
'-·ion31- fr~çaisd, sa phys~onom~<I e a~ dens une
rappelle qUo3 pour ,l' '?co,:om~e n,~èt,.
sa rifiant aucune d"s branch"s de l 'acti_
13rga masure und eccnom1e comp
a:
0'
~
vi té économiqua.
'f
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"d'
l
e~ . r"l~e
au ~ ermo3 ~~ Cc. eve 0rpe~
"
t a .• l'e'c 1'n
- ~ie pr~pre~ent
d~te est
tres souvent L~luencee
man t es t l a St:..1Vsn
..... w
V
. . . . .
"
A
d OID.J.ne
' ' e I:.o' r 1"~ p~l'tiqua
Ceo~
~ t m~ma
.J . . . . .d'. l'Et~t an quest~on.
..
;
( est tres v~s~ble
)
2 0 ) Una sec nn d.,a ~'d'e~ qu"l
• faut mettra
pour la politiqua de l'Allemagne; dans les ddr~ere~ ann:es 1~33-1939, son
éconolJie était déjà une écon~mi~ ~e guerre, Idus qu une econom~a normale. De
ur l'économie français .; on pourrait relevclr, sens ch"rcho3 r beaucoup,
Cl.me,
po
' popu~'l~re,
. , d'~ 1936 ~,qu~. a e't'e d,_ns l' ensem13s traces da l'expérience du fr~t
bl~ a ss~z défavorable peur notr~ économia nat~ onale . v · ~~t denc une constatatio::! général" qui "st com;nun" (p~ur l'économ~a russ e "t 7tal~e~ne, cela, saute
aux y~ux; pour l'économie anglctse, ion c'" qu~ co~ce:ne l Emp~r~, etc.) a toutes les économi~s nation~les qU<l nous avons es qu~asees •
•3 0 ) Enfin, la hoisièm.. dt d,"rnière 00n:;,;atah ··n me ?~raît devoir ê~re l~
suivante : Las éccnomi2s nation'll~s s~ sent d3nS cas ddrnLeres 20-30 annee~ devdloppâas avec pdU da souci da co? qui se passa il. c"itJo at dans d' autras pays, se
sont dével ~ypées sur un plan n'ltional à peu ~req excl usivem ~nt . Ici arpare1t
l'idée ~ 'U::1e ~rganisati~n intarnaticnale, d'une conduite européenne , d'une organisati<'n intdrna tirnale de la produ<~ti6n< Je +' j.nsista 1 as sur c"tta idée,
puisque n ~us an parlerons encore au chapitre sUivant relatif à la production du
point de vue internaticn.<Ù .
A
CHAPITRE III
La tr0duction du
•
....
poin~
de vua 5ntern:-,tional
J'ai déjà à maintés r~prises, dans Io3s dévdlopp~m,"nts ant é rieurs, indi qué
la caractèrd international da cétta production (en particuli.;r d~ns l es "Général}tés sur la production") "t ",ont ré quaI était l'import'lnt problème posé par
ee caraètèr e int 3rnati nnaJ d<l la production. Il " st bi,n avident, en aff"tn ,,-ue
si l 'ensemèle dds richesses, de la production interndtionale doit s ~tisfai~e à
l'ensemble <idS richesses cons "ŒlIlées , à la c~ns()mmation intarnutione.la, un problème .de capi ~ala, importa~ce Sd pose i!!llIlédiatamdnt : celui d", l' adapt'\tion de
catte pro~uct~on ~nternahonale à b cons '('mm'l tion in"t er nati onale. Je n ' ai pJS
be~o~ d'~nsista: longuement pour monte~r l ''llternative, l a s deux possibilités
q:u s _opposen~ s~ cat~e adaptah r.n n' es t pas ré:ll i sée. En dfiet, si 13 product~on mternat~onala depasse, comma il arrtve Eo· V'.mt , là cons C'mmation intcrnat~0zu:.1e, ce seront des stock..J, ce s"ront des · pr duj ts n on écoulés c~ sera du
gasp~~laee. Et a7ant l e r~6pillage, ca sera und chute vertical ~ Q~S prix des
~rodu~ts "Il G.uest~on. Si, à l'inv irse, la produci. ",n jnt" r n'lt ionale vient il. être
1nSuff~sante par ra~port à la
. t·
d
'
, '
consomm~ ~on, CG S3ra l, disatte
la manque e
produ~ts ) le femme, dn un mot le défaut da produit s ~our 103 c~ns~mmateur.
L'un~ et l'e~tre dé ces deux conséquancas sont éVide~ent trè~ . n~mmagearles,
non saulament pour léS pro4ucteurs
"1
, ma ,.s ega emen t r ';ur les consommataurs.
Teltsdsont l~s t."r~,,~ dans l ~ squGls sa p0Se le p:rCJblèDld de la proc1ucticn
~u po~n
a VUe ~ternat~ r nal.
Il s'agit de poursuiVr~ et
la production qui soit ,'" nature ~a réalisar une ' rF.anjc~ ti :n internatirnale de
a r éalis er l'adaptation de la production à la
consommati;.n.
Pour traiter ce probl~m > ' .
l'
,
l a doctrine de la th' , • ~t' " ma p ~oera~ s~ccess~vam~nt au point de vue do
,
eor~e, e d
nous aurons amSle un
§ l l.n' titul'e ''L' or~a_
'
,
't
'
t~on
~n
em3 t'~o.naI
e "la production.
L& problèmd théorique" J'e""""~
.
, t d ans une d
',
~y ~ ~gera~ en_
Sll a
eunemd
paragr.J.phe 1" unint de VUe d f ' t • t
h
- t' tul '
"
e a~, e nous aurons un
paragrap e l.n ~
e "L? product~on ~nternationale envis!;;géa en fait".
§ 1. L'orgsnis~tion intèrnetionala
de la productioa
Le problème théorigue.
I l s'a~it, je l"Jxpl~quais tout à l' hèur .; , da f!lir" c~drsr , d'ai"pt<lr la
product~on ~ l~ consoI:l~t10:1. Mais par qu"l m·.ic2nism" Cétt.l ad;;:.ptation pourrs-
t-el13 se . r~al~s:r ? Ic~, deux saries da sol~tiohs très ndttes s'opposent. Il
y a ~~ pre~~~r J~eu c. ~Ûd l'on ~~ut 2pPdlér la solution libér?l,; il y a , "n
deux~eme l~;u, la solut~o:1 da l'economia dirigée. Je voudrais ,6sav.r, ~ns
denx seo tions, d'dnvisager l'una ~t l'autre d; CeS solutions.
•
Section 1.- La solution li~ér~le pour l'Drga~isation int~rnationalQ da la
production. La solution libéral" consiste à affirm-r -qu'il n'est POL~t bes . in
da chercher une organisation internation3.1e vo~ue, artifici"lle,-construite
et Qâtie; qu ' il suffit de proclamer et de respecter IdS règlas de lei~ser-faire,
laisser- passer. Lloreanisation L~ter~tionald de la production doit, 3n régime
da libarté, s'édifier automatiquemènt , sans contrainte, d'elle-même. Pour justifier cet te solution, les économistes de l ' école libérale reprannent la t.èse
fameuse qui est la leur, de l'3Ù~tis~a de cetta adaptation par l e mécanisme
des prix. J'ai exp~sé précédemm~nt, et je rappelle èncor~ , pour plus de clarté,
c'" mécanisme. C' dSt suivant le niv~au d" prix et It évolutien corresp"ndanta dèS
entrepriSdS qu'autoiD~tiqudillo3~t l~ production vidndra à co~~cider avec la c.na .mmation. Si, o3n effet, il y a surproduction, si la production int8rnatienale est
<in ~xcès p3r rapport à la cons omm~tion intarnatinnal~, 16s prix baissera.t, la
m2rg~ bénéficiaira das entr"pran~ùrs dirninuara at la production tendra à se restreindre . Invdrsement, s'il ya manque d ' équilibre dans l'nutre s~p~, c'est à
dire si la uroduction ~st insuffisante par rapport à la consommation, les ,riz
~ontcront , îa marge bénéficiaire augmantera et la production s'ecGr01tra. se
développera. Il n ' y a donc ~u 'une seule solution pour les économistee libéraux.
On n'a qu'à leisser ] ....autometisme, ""nt ils a:..i'firment l'existence , jc.uer s,.ntanément at autom3tiqu~ment, ~ t le problème seDa résolu.
Pour ma part, .,t du point de vue criti'l.œ, cêtta sclution m~ para1t se
h~urte r aux deux graves ob jections sui~entes :
1) LèS partisans da <.!utte organisation inttlrnstiona:'e spontanée aff:ir'l!!,!nt
gu~ ca qui se passe sur la pIeu national doit par"iIl~mdnt s~ r éalis ~ r su: le
plan international. Mais on pdUt laur object~r qu'en fait sur Id pl~ n3t~onal
déjà c~t automatismd ~ st loin d'ètrè parfait. L"s difficultJs d ' adaptation sont
grendes et il a fallu souvtlnt !llattre l~ pouc~ au maca!liscd pour asseyer d" las
résoudre. Donc, si déjà dans dèS liwites plus rdstroint"s ld probl èrn",
S'bst
pas automatiO ',"';:;cat rasolu, il y a toutes leS ch!lllOdS du !:lond", :>l0ur qu' ~l se
résolv" moin; enc oro3 sur 1" ulan int~rnational;
2°) En fait i l y a qUclîqu~ 20 ou )0 ~ns qu~ c" I~~i~. d~ lib~rté fonctionne, au !:lcins dan~ ses grand"s lign~ s. Jusqu'à prés",:,t, à = c?nn:,i~sanc" tout
au m~ins, l'adaptation "s t 16in d 'avoir été eutomat~quemant re al~s ec . Il y a,
nOliS le verr~1l3 dans le dauxièma paragraphe, beaucoup de produ~ ts ilour l~squal.
la surproduction ~ st enCdra aujourd ' hui la règl~, s ans qUd l e sys~ èrn6 d~ liberté y apporte un remède.
"
,
Donc, cdtta premièra attitude expectat:v~ de~ l~~e:sux
le solu~.n àu
pr obl ème de l ' é conoulia int"rnati<,nala sans ~conor:ue d~r:tgéd
ast 10L~ da me
paraître véritablement aoceptabl e ,
n:
�- 272 -
- 273 l"
lo" i , dirigé~,- Ici c' ~ st un autra point de
s..ctbn II.- Sol,~1!..:t.~n,:-d:~ __~c'l,::;;-'- e.rtisuns de ce n('uveau point de vua advue oppose a l a solut:tcl l:tberal,' - fil faut un plan , qu 'il faut un mécanis_
mettant qu'il faut ~d nteTVan:~o:~~upracidément la c ~nsttuction de l'écone~e nouv~au, UL~ ~ cons.ru t10n , qu
,
,
~~ intérnationale
diri Je.
at elles peuvent grosso modo se classer
Ces solution sont ' r~s nocbr~uses
de la manièr~ suivante
hyp t h' e _ Sd seront des o:t~anismes officiels ~ui
•
a ) Ou b1en, - pr~mibu re t' 0 d~splan à r éaliser 3t sa réalisatio~ b) Ou
• •
.
. .
prendrom; en maJ.n l ' ela "ra :t<'n
,
prl~ e s,
bian ce m~me
pl an e t
sa '
r ea ll.'sation s er ont confies a •des
, -' org~mes
~•
l
cl
t'
1
an éoon')mj
e ~""6e e: a s- u lon par
En d'autres
termes, il y a d eux variantes '~
'v '
or anisme "fficiel, la s clution par orgam,sme L T'J" a.
,
,
• •
g EnVlsage
,
, . les
qUl' , ont ete d
cns raI 1'demem t , s oit pour l e passé
,
• tentatlves
•
faites, soit pour l'avanir , les proj e:s ~Ul. ont e te formul es dans l une et ans
l'autra de ces deux dirac ti0ns . .
, :
"
'~
l
" d
cl tirns par org3.!lïsme offl.c1el.- On aval. t s 0rl5e , G._ns a per10 e
)
L
as s u ~
't . ' . t
r de
a
d'entra deux ~erraB,lors dds discussions à ce ,suJc ~,~ s'~r13n er Vd s , ux
solutions, en anvisa~d3nt d~s or3anism ~s offic1els d~Ja eXl.st~nts. On avs:t
songé à s ' adresser , en j remiar li3u , à l a S . D. ~ . et a s'adrdss ~r, en deuxl.ème
lieu à l'Jrganisation int :rna tiona1~ du trava11 .
'Ces deux or ganismes , depuis 1919, avaient l'un et l'autre l e grand avantage en la ~ti ère, d'~tra des réalités préalaJ lement exis tant es . Ni l'und ni
l'autre de ces daux solutions da dé tail ntont pu ~tre re t enues et voici pourquei. En ee qui concarnd, tout d 'abor~ , l a S.D.N., celle-ci é tait - et C' &st
peu~tre l'erreur fondam; ntal~ de l'ins titution - un orgenisme ava nt tout politique . Son activité éc onoI:liCJ.ue était r es ·"leln~ ~ . v ~ n ' est P""'" ;',l ' :'l ?:. t pas
existé auprès de l a S . D. li. de n'?,l!,preux cami tés éC0nomiques a t financi3rs , ~ui
faisaient une bonna ',asogne; mais ca ni était pas dans le plan initial et ces
comités étaient en mar€e dt par ~ccr o ît. Pour ce ~ui es t du Fureau I nt ernational du Travail , qui était auss i une création i mportante des Traité s de Paix de
1919, t out le mende sait que 1", r ôle de c" t or ganisme était tnu t à fait spécial
",t l imité . I l s'agissait d~ la condi tion soc i ale des pr~ducteurs; il s'agissait
d'élabora? une législatirn du travail internationale , et l' nr ganisme n ' était
null .. m"nt adapté à la s olutic ll d~ probl èmes pr opr ement é conr miques .
.Ainsi dlAlc t p<lur ce qui "st , s ur l e pl an de l' or ganl.sme officiel, de la
sol ution envisagé e de fair~ ap ~d l aux organismes existants, ni l 'un ni l' autre
des or ganes dnvisagés n~ paraiss~ it d& par s s ccnstituti ~n apte à la t âche nouve lle qu' on a voûlu lui confier.
Dev3nt catte impossibilité, d'autres pr~jets s e s 0nt multipliés. Si un
organisme officiel n 'existe pas ou s i caux qui existent n e s ont pas utilisables, on I~ut songer à en créer d'autres et al or s les dé7eloppements et les
solutions se s ont i ci multipliés . J e voudrais en env:i,sager quelqueslOWlB . On a
d'abord s rngé à ce q~d l'on peut ap~alar un C onse~ Economi1ue Int erna tional,
et m~me quelques velléités de réalisation en ce sens 04t été faites. C~~e
vous le savez , ~ans la plupart ~3S pays, et n )tammant en France , exist ~ iènt
pendant cette per10de d~s Conseils nationaux éc onomiques . Pour~uoit disait-on
vne antente , une organisation de cos Conseils nationaux a conomi0.UdS n~ serait"l1d pas "apa~le de -ievenir l'organisme off lcidl oherché char gé d ' aë.apt'3 r la
pr od.}t'lti ~n à la c onsom:nation ?
'
, En 1931~ une c o~éranc", pr épar.:J.toir" d" s nélégu3s deS divers c omités écon~m1quas ~.10naux S dSt t anu" et avait surtout pour obj~t dd s on travail de
r epondre a une ques:ionnaire da la S.n,N . sur la cris e éco~omique. E~ 1937, on
s da nOUVdSU cher che dans C.J Cons 0il Int~rna tional Economiqud a c0nsti tuer
l'organe directeur à envis agdr .
Du point de VUe critique on peut , à propos de cette premièr" solution, ~ai
ra aes deux remarques sUJ.vantes ; sans doute cette conférence aurait t oute la
oo~pétenoe tenhniq~e pour tr~iter des questions économiques int~ rnationales.
Mal.S quelle que SOl.t la competence technique , pour agir, i l faut l'autorité et
la s ouveraineté , pour pou~oir prendre des décisions et les impose r aux intére3sés. Or, à cet égard, seul un a cccrd international formel aurait pu investir la
dit" conférence de ce pouvoir de décis ion. La chose n' ét~ it peut-être point théoriquement imposs ible , mais pratiquement il faut se r eprésant& r que dans l' état
déj à de tdnsi ùn int ernat i onal~ de CdS a~ées 1935-1940, les c~nces da réalisation et St1Tt out de succès d~ par~illes cJnférences étalent t out à fait pro~léma
tiques.
On a dit, en deuxièm3 lieu , En ce qui concerne l'organe directeur pour organiser' internati onal e!ll"nt l à producti.on, il n'est pas besoin de chercher bien
loin. Il en ast un qui pourrait parf3itement être utilisé; c'est la Chamàre de
Commerce Internati onal e . Celle-ci en effet existe depuis 1919 et est bien ca ~UQ
son titre signifie: une véritable Chambre de Commerce sur le plan international.
Pourquoi ne pas s onger à confie r à cet organisme le problème à résoudre d'adaptation de la pr oducti.on à la cons ommation? loi, d 'autres difficultés ont apparu, et ces difficultés étaient, d'une part, les mêmes Que pour le Conseil International Econ om ique, et d ' autre part , de s difficultés nouvelles, ten3nt à la
constituti on même de la Chambre de Commer ce Internati onale, Les difficultés sem1>ables aux pr écédentes étaient 'toujours le manque d~ pouvoir de décision. Tout
ce qUê la Chambra de Commarcs Internati on~le a fait dsns ces d~rnières années a
été fait par c onvictio~ , par persuas i on , par VOid d'initiative personnelle. La
Chambre de Commer ce Int drnat i oncle n~ jouissait point de ce pouv~ ir de décisi on.
•
M3is il Y avait una difficult& nouvella en ce qui la c~n~e rnait particulière~
ment: c'était s c const itution assaz originale. neS diiferantaç formes d'actl.vi t é économique d,; chaque pays c ' étai t en so~e seul , le :o~arca qui étô.i t r~pr9senté à la Chambre Intd~ti onale. Et al ors il dSt b1en eV1dent que l as representants de l 'industri e et de l' agricultur~ affirmaient avec raison qu'ils devraient avoir une v~ rita ble re prés~ntat i on dans le futur or gana directeur;
Enfin, en troisième et ddrnie~ liau, .cJ~e.var i a:i ~n de 12 s ol~ti ~n officielle, c omme projet, d ' aucuns ava1ent prec onl.s e un r eg1me c~rp?rat l.f ~nterna
tional . Nous tr~uvons cette solution, par example , dans ,les e:r1ts ~e ~. ,de Micor'"Ooratl.f pr
et reall.s• e par
,
c h e l l.S,
qUl, d'18a1't en 1937''"Le
."Orinci pe .
, econise
,
mi le
"
f as c1S
' t e ayan t p 0Sç~ avec plein suoces les cond1t10ns.
des f û'
~es econo
regl.me
i
'
n~tional
apparaît
co~me le plus apte a l a coordwat on
d
l
d
ques ans e oma me
- ,
d'. '" V I t da
l
dr d ' l'Europe dt par suite sur l e plan mon 1~ . ous e voyez, ce
e . t a l.'t donc , pr emi èrement, en une généralisgti
t e ns60 let~a
u 10n ec onsl.S
' t t on
' du
d' ragime cort'f d
t
1
ays
et
deuxièmem
ent,
dans
la
cons
t1
u
10n
un organe
~orta 1 t' ansl o~s ets i Pn de c~ régima qui aurait pris en moins la solution tu
Ul e ma 10ns , emana 0
t'
d
J' t . ) le ré
problème, D.Jux difficultés s'opposent à l'acc: pta l.on e ce pr o e " a
,
t'f
t
1
<n d ' existdr aujourd'hUl dans tous les pays du monde, et
g1me corpora l. es
o~.
' l ' t'
d
t'. ,
' d0nc r envoydr
, a• plUS1c
' u r s années l'amorce de l a rea 1sa 10n , u sys eme,
c ' é t al.t
b) il n' est 35 c ~ rtain et même il est expr es sément fort ~outeux q~ un or~e
"
p
-,
l soit à mbme de résoudre le Iroblcme. Aussl. complete que
Lntc~t10na
" t10n corrora. tive d e l a profession , elle est
corporat1f
l'
'
,'
' r l' org3Iuss
n d'int ér~ ts pri7és . Or, pour l' organisation internaon pUl.sse s l.ma~me
tOUJ curs une representati~
d l
nfier à des ra présentants de
tionale cherohée , il s ' ag1t avant tout , e B co
l d
h ue Etat et pour chaque pays .
l ,' t'
ln A
erat
gen~ra deeCtaq
,,'
, de solutions , ni les organismes of' 'd
t e prcml.ere
sen.e
lnS1
onc,
ans
c
"
ficie:,' al ors exist .. nts, ni.-lo3s organ1smas a qui
, l' on ",oulai t confier l a solujion du probl ème n' étaien"l'/ calla:ües d' Y parTenu .
A
"
�- 274
\ 1>.) J,.a...d-'\IXi..ème""8é~"CJ.ll.t.i..ans...D ,.~ d.i.tigée fait appel à d"s 0rganismes privés at groeM modo la soluti n dd cdtte pe.rt.i.d de l ' opinion est de
s'en r.!lpporter, par axe;npla, aux trusts ,t !lUX car~ ..ls intdXllfl.tianaux pour poursuivre l'organis!ltion in.erfl3tionala do 10 Froduct~on- Ce serait , pour chaque
produit isolément anvisSe-'é, an sériant 3t e~ s\lbdiv~sant,le pr~blème , qUEl les
trusts et les c!lrtals int~rnationoux pourrc~ent 3rr~ver a le resoudre . Cette
solution a aussi les inconvéni3nts eu ~vants 1 D'une part, nous l ' avons vu à
• propos de l ' étude des trusts et d~s cartels, il est cert~in que CeS trusts et
ces oartels ne peuvent faire effectivement exécuter leul's délibérations et
leurs dééisions que s'ils possèdant la souveraineté économique , c ' est à dire
s:il9 représentent la majorité, presqu" l'=nimité des rroducteurs. Or, cette
llnanimi té ou, au moÜu, c tte Îl:U!lPtlse !Jajo::-i té es t 101.n d' cltre actuellement
ré3lisée dans la constitution des cartels et des tr s te internationaux . Il ya
de ce chef une cause de faiblessa, une cause dréche ~ ~robable de par la constitution même de ces organismes privés internation3ux; La sdconde difficulté eet
que cas trusts et ces cartels sont l'émanation d:intér~ts privés. Ils veulent
vandre à des prix avantageux et réaliser d"s bénéficds; ~"'s préoccupations d ' 10tér~ts privés, aussi légitimes qu'alles puissent ~tre, nlont rien de commun avec
l'intJra t génér!ll qui, n3turall~ment, doit ~tr~ pris en toute première con&idéretion pour résoudre 1.. problème dd l'organie~"lon i.nternationale de la produotion.
Donc, et c 'est la conclusion à laquelle nvue aboutissons pour cas recherches de l'économie dirigée sur le plan international , il n ' y avait rien dans
l: ~senal de~ ~titutior~ existantes, rien non plus dans l es possibilités lmmed~etes, qu~ fut de nature à peI~ettre d'ebontir à un plan complet d ' orgenisation internationale.
, , Ajoutez" enfin, ponr comprendre tout l ' ensemble du problèpe , que pour cette
per~ode 1919-193~, un csrta:i.n nombre d' ~stacles consid~rables même si la ~"-
luti~n théoriqu~ e~t ét~ élaborée, en eussent em~êché la mise ~n application
p~~~que. Ces ~ff1cultes: ,CdS orstacles étaient au nombre e trois, et je voudrS1S, en term1OaOt ces dp.v:lop~ements, les siP,naler au moins rapide;nent.
Ils,s'appallent: a) l'etat de diviRion de l'Europe· b) le panaméricanisme
c ) la CrJ.1'e de la S.D.li.
"
,
. ,a) Dans les années que nous considérons. 1933-1939 l'Europe vous lé savez,
eta~t malheureusement d.:!.ns
't t d a diV1s~on
' ,
'
,
, , "
un e a
ass,z regrdttable,
avec lbS deux
groupes qU1 à",~a s~ ,dessi~ient : l~s Etats totalitairas au régime d'autorité,
l~s EtatB d~ts,democra:iqu~s ! Angleterre, France, Etats-Unis, ui,
delà
l Oce~n s~ classa1~nt déja, pormi hs Etats a';mocrlltiques. I l *lt ciair
des
CO~t1~~Ons et des méc~n1s~es aussi f oncièrement diff~r ' nts qu~ ces deuz catégor~e~l
tats ne ~ermdttaient guère d' envisager pour l;é;oqud da s olution accap a )e, en ca ~u~ co~cerna la réalixation pratique.
•. b Le panamer~can~sme, c'est à dire la tendance des -a
Spec~alement des Etats-Unis, à ccnsidérer l:!.ra' ,
L JS d' ~érique, et
et économique 8
rt
,
er~que co~e un monde politique
désir de s'j801e;as~ i~ ~~n:~::~i a~p~lé,l'isolationnlsme, c ' est à dire le
économique européenne et mo d' 1
amer~ca~ et ne point ~articiper à la vie
jusoâ'en 1939 les Etllts U~ ~a e. Cfomm~ vous le savez, pour cette période et
.
,
s se re USa1ent
de
plusieura
reprises
las 6tat
-Uni
.
. faire p!lr t'~e d
e IaS • D• N• e t à
ions, snas doute valables :t ' ~,ont elabore en matière é conomique des soluentre Rtats, mais qui étaient ~n,e:essantès ell ce qui concerne l'organisation
devoir s'~ppliqu"r qu'au seul spe~~~ement.a~éricaines, que l'on déclarait.ne
con
d~fficila dana Cèttd période d
~ent emer~cein. Avec oet esprit, il éta~t.
tion d'une org~sation intern:t~e trle en oeuvre das réalisations pour la oreaantier.
~ona e de la production concernant le monde tout
e;
=
- 275 c) Enf~ , la cris~ dd la S. D. J ., qui déjè> se faisait s "ntir très ne t tement
pour ces anoees . C ' ~st la p~rioda où l 'activité de la S.n.N. va en d~t et
où,
un,choc en retour, catte dLninution d ' activités ss réper cute par uhe
sorte ~e defaveur, par un manque de confiance ~ peu pr ès compl et en l a valeur
des sol u t ions internationales.
'
~~i donc , troie ?betacles d ' ordr~ propr ement ,olit ique s' oppos èrent alors
aux re al~ sations cherchees . Il s ' y sjoutait
enoore un certain nom.re d'obs_
tacl es importants dans l e domaine proprement économique , et c ' étsi ent l es t rois
s uivantes ; s) l ' instabilité monétaire ; b) l a diminution marquée du commerce extérieur; 0) le problème des dettes interall iées .
a ) L ' instanilité monétaire.- Commd nous 1" verrons dans la dduxième ,arti e
du programme de catte année1 cette période d'entr" ldS deUX 6~~rres ~ t marquée
per le fait que tout es l"s monnaies ~ti ~nal~6 étaient, com;]!, on les appcl~i t
alors , des monnaies flottantds, c'est à dir~ des monnaies dont la valeur était
part i culièrament inatablè . Il est cleir quu pour construire des pleDS d'evunir ,
il est très difficil e de réussir dans un~ période où on ne sait pas vraiment
sur quoi compter. Quelqu'édifice qu'on veuill~ construirè, i l f:lut G,I:S pierr3s
solides . Si on a das monnaies instables , il est à p~u près impossible d ' aboutir.
b) Diminution du commerce axtérieur . Quellas qu'en soiant les cau nes , Iss
années de cette périoda marqu~rtt une chute très profonde d~ l' import~ce du commerce extérieur, soit an oe qui concerne la valeur des marchandis es, s oit en ce
qui ê oncerne leur quantité . Pour la valeur des march~dise 8 , s i l' on prend l'indice de 1913 pour base , on t r ouva p~ur 1929 , l 'indioe de 102 dt une chu t e très
profonde pour les années succ~ss ivGs . Las chiffres s ont les , suivants :
Pa:
·............ ....
·. ...... .. ....
·..... ........ . .
.... ........ ...
···.......
. ..... .. ...
............ ...
,
)
1931
'"
1932
71
64
1933
61
1934
62
1935
&3
1936
,,
D~ mâme, si l'on prend IdS quantit~s, t oujours avec l'indice 100 , our l'~
née 1913, alors que l'indice de 1929 était de 129,9. il ya une bcisse de 82,4
p0ur 1932 et à 82,9 pour 1933 .
c) EHfin, dernier obstacle d ' ordre économique, le proèlème des det~e s ~t er
alliaes . Vous le savez à la suit e d~ la grande guarre, des accords ava ~ ent et é
intervenus notamment ~ocord angl-o-américain et aGcord frenco-améri ca in ·, our l e
paiemant d;s dettes vis-à-~is des Etats-Unis, et à la suite des garanties aQo.~
dées por les Etats-Unis à l'Allamagne, l~urs débiteurs 7~ai~nt,justeme n~ décl aré
ne plus pouvoir peyer les Etate-Unis . C'etait une quest~on 1rr1&ante qu~ em,~
chait les accords internationaux.
Ai.nsi, et je conclu& par là , d'une pa:t en oe qui conc~rna lû projet lui _
m~mé , il n'était pas facile à mettre s~ p~ed, d'autre pSIt, 4~ c~ qUl con~e:a.
sa réalisation, les ChanCdS étaient, C0mm~ nous T~no~ dè le d1re, . ass~z mlO~e s.
Je terminerai par les indications b1bl~3Tap~qucs SUlvant~s • ~ les
e
'l
h " . t nta' une analyse d .. c" probleme sous 1" tl tre : 'Les persm ange"~ T
ruc Y J a~ e
, , '
1" C t rt· l
't
pectives des progrès dù 11 via économ ~qu~ 1nt ~ rnatl0ns e. d a ~c a ava~ paru en brochur~ à la librairid Sirey, Parls , 1938.
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- 216 -
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' .Q!!n!ô.e.l~e~d~e=-=l~Bwp~r;..::
10
- o:::d~u~c:.:t:.:i:.::o:.:.n:.:.'--.!:L~e:.::s:,...!f..::~:.:i;..::t::2.
§ 2 . L'organisation ~
M31gré la carenoe d'un pl ~ n d'ensemble, il Y dut oependant des tentatiTe.
faites dans oes d~rnières ~9~S, ot c~ sont CJS tentatives quo je voudrais essay~r aUjourd'hui de résumçr sommairement: Il va ~~ns dira que . la guar:e actuel_
le 8 certainscent mis en sommeil les diffdr~ntds ~nstitutione lnternatlonsles
existsntes et que je prendrai 13 situation à la veille du ~ Sept~mbr7 19~9.
Si l ' on veut essay~r d~ classer, du point de vue de 1.organ1sat~on 1nt~rna_
tionale d~ la production, Cd qui a été f~ it, on peut ahout1X aux trolS sectl0ns
suivantes :
Il y a d 'aDord une première catégorie de produits pour lesquel s aucune réalisation n 'a ' jamais été tentée, et pour mieux c3ractJris~r c ~ tte pre~ère catégorie , j'intitulerai catte première section "Rien".
Il y a , en second lieu, d'autres produits, pour le~qu~ls ou bien ~ar le
passé des efforts ont ," té réalisés, mais ont aujourd'hlll disparu, ou blen pour
l'aT~nir des projets ont été formulés, mais n'ont pas étp r J alisés. Et j'intitulerai cette seconde section "Hier e t demain" .
Enfin, il Y a une troisième catégorie de ;roduits, peur lesquels une organisation internationale t e la productioD fonctionne actuellement (o 'est 3 dire
av:mt la 3 Septecbre 1939 ) . J'iniitulerai ce tt3 troisième s'3ction "Au..i ourd'hui".
Lv~t de m'e~~er dans l'exposé des trois sections, j~ voudrais cependant
TOUS do~~er l'indication suivante: Il y a qu~lque 20 ans bientôt qU 3 je suis
l'ensemble de ces qUçstions et j~ ~ux à c~t ~5_rd vous 3pport er Iv t émoig.n~ga
que les deux premières s~ctions Sd sont vidéeS ~n fav 4ur de la troisième ct que
l~ ~~bre des produits pour lesluels d:s réa lis~t ions sont à rdl~ver, a été S~
casse cr oissant pendant oes d~rniè~~s a~~ées .
Section l
•
Je campr~nds sous cette rubri qu~ les produits pour l esquels aUC~Ç organisation internationale de la production n'ast réalisée ni dans l ç présent, ni
dans le pass~, ni comme rroje t d ' avenir.
.Ces p:oduits s ~nt moins nombreux qU0 ceux des autres catégories . Dans cette lL6 t e, il ,f~ut tout d'abord inscrire les céréal~s , à l'excepti on du I l é . srua
d;ut~, ces cereales sont d: grends produ i ts internationaux : le seigle, le maYa ,
l org:fê: l es autres prodults, ~ t il exist~ un concours , une c ollsboration entre
l~e dlIferants pays producteurs, tout de m~me qu ' il existe dans une assez largo
m~sur~ un ~rché ~que_p~ur l, débcuché de ces produits . Cependant , malheureus~ment, pour les~t~6 cereales rien encore n'a bté tenté .
D~ c~tte QJmd.cat 3gorie , noue devons encore inscrire la viande, qui, surtout s ous fvrme dç v1ande frigorifiée , est l 'eD j~t de transanctions interna ti ..
Il4l"~: Il y a 'd~ Ct: doma~e des paya particulièrement im10rtants au point de
vue ~- l~ p~oduct~on (la Republique d'Argentine) et maliré l 'intérêt que pré~~:te o~e ::gleme~~tion ~tern3tionsle de le pr~duction , ce tt~ raglementntioa
t
~ lUt .core e t e tEnt e. Enfin, il faut not~r dans ce tte catégorie l 3s o~
e, _paaux ~Ill, • pareillement, sont dee pI"Qdu.i te i nternationaux " t dans l' crdre de
l 1ndua trle me bllurgioue le z'
l'
•
, dans
l'ordra de l'industri .
lUO,
Ir, ~'~~nt! le fer et la f onte , e t.
nati
e on
que, les engrau. Voila , carttlB des produits lUterété ~~~e ~ leequels l'or~nieation inteIn3tionale de la' production a' a pas
' let
[l.r de damain
~t -1.ds jlI"ooui.is pour ks ~ u"ls' ou bi",n dçs r éaliso.tions ont !!outrefois
existe, ou bib~ pour 1 ~3quç ls nous 10mmcS ~n présancd s ~ulcment de projets .
D~ns cz tte cat ag?r1d il.fau~ ~scr re ce ~u~ l ' on appell~ les matières premières, at l e probleme ~nv1sage 1ci, ( ' estla protl èm~ de l'organis a tion intdrnation313 des mc tièr~s pr~~ères.
Au ~oint do vue b ibliograpb iqu~ , ja ifOUS renverrai à und é tude fort intéressant ", de M. Dennery "La problème d~s matiùres premières " P!lris . 1939 publié
.
,
par l'lus t 1· tut lnternation~l de Coopé rati on I ntellectuelle . ' Sous c~tte
appellation de ·matières pr emières" j ' ent"nds hs diÏfér~ nts produi ts néces saire s soit
à la fabrication industrielle, soit mêm? à d'sutras fOl~as d'activi té économique
que 1 'industrie. ~<l phyuiollomie da Co: pxo~l èm" ,::: t dou~la, dnns ce sens que nous
trouvons ici à 10. foj~ d~s réalisationp pOQr le pa5sé et l'embryon dz quelques
projets pour l'avenir,
Si nous prenons l"s choses dans la perspact5.ve his'.or:i.qu2, il faut noter
qu ' su cours de la gu.. r re 1914-18, i l ya eu doils réalisa Hons intéressmtes. ~n
c~ 'èui touche 13s 'matières pr,)mi ères , il est vrai seulemant dans l é oadre de le
solidari té irtéralliée. La prot,lème étaH partir:ulièr em&nt difficil" : il s' 11.gis sait d'alim~n, ~r l ~ s All ée , la France, la Grande- Brdtagne ct l'Itali~, ~n matièrœ premières soit d ' alimentation, soit an matièrds pre~ièr~s nécessaires à la
conduite de la guerr~ . Et l~s or ganism~s intarallias qu i o~t fonc tionné pd~d3nt
la durée de la guarr~ ont constitué und s o::'utL .-a ".~. 'e at i,..t'::-:·~~::'!t~ , du
point d~ ~~e intdrnational , pour dssaycir de résoudr ~ , au moins ?artia l~ emcnt,
la probl ~mè~
.•
Les principales r éa lisations ont été l~s suivantes : d'abOrd , dès 1915, on
créa une Commission interalliée de Ravi taillement, qui siégeait à Londr0s ~ t
qui commen]a à s' occuper d ~ Cd problèm~. Znsuite, ce fut la méthode d~ $pécialisation , c ,à.d . d ' orga nismes particuliers pour chacun des Troduits en ~uastion .
Ainsi furent créées des commissions qui co~prenaient des représentants de tous
les Alliés : le Wheat Executiv~ . . Comit é pour le blé, 1.:. Udat and Animal fats
Executive - Com~té pOQ~ la viande et l es 5T3issds an i maJ ~G, le Pe trol eum ExecutiVE; - Comité pour l e ,Jtrole. En fin, 1" méc:.nisme se transfort!:a encore à la
suite d ' une Conférence de 1917, t enue à Paris ~ t qui crfa un nouveal organe,
qui é tait le Cons e il interallié des achat s de ~-u"rrd et ,'.dS f inances" Cette r églème ntation d~ gu ~rr~ ava it étJ f3i~e pour éviter une haus s e c ertsine des
prix, si , au lieu d'achat s faits an commun, chacun8 des ~uisaanc es alliées et
associées ~Ùt pro çédé à des ach~ts isolément, vis,~-vis èùs Etats~nis. Dans
l'ensembl e, l es rech~ rches qui ont éte .ai :03 sur l ' activité <le ce t organisme
sembl:mt étc.bl ir qu: i l fonctionna d'un" m!lIüèrc sa "iEfaisante et qu t il résolut
dans le cadre indiqué 13 problèma d'une organisati n intcrn.!ltionale des :natières
premières. Bi~n ent~ndu ici comme aill~urs , à l a fin ~s hostLlit és, tous ces
organes disparur~nt, et'l'emtryon d0 l'organiBstkon qui avait été cr éée ne survécut point à la g~erre.
Pendant la parie.de ù: entre la8 daux f:Uûrces, (~919-1939), . :,-ous trou~?ns ·des
proj3ts n ouveaux l'our r ésoud.:-1 cat imi'ort"nt -p.r<Jilleme d~~ caheres prem .. eres •
Ces projets se manifestèrent È> deux ::-eprisas ~ une.l"re~J.e~ ~ojg en 1 921, ~e
deuxième fois en 1933. En 19'!'.I" c ' ~ s t l a S,D.N. ~Ul 035'. sal.S1e de 1~ qu~ shcm
et qui en abord.. r ' é t-ude . Le l,rol1lome fut renvoya au C0n.:eil de laA",.D. " . et
celui-ci man]~asta unu prudence que l ' on peut, sans exage r~::- peut-ê tre, ~uali
fier d ' ",xcass ive . Une C ~nuni s sion, comme toujours, fut, nommee. Il ys un :unp~r
tant rapport d'tm économiste nommé Gerry , ur 1 i nr 0b1 eme , r ap port a l a sectlon
�2'(9 . .
- 278 -
1
~nomique-èa la S.D.N., sur ls créatioI d'un3 lign~ dd matièr~s pr9~ières. La
solution n'aboutit point à catta d3ta, F~tOUt
ur I GS raisons ,suivnntas : Las
~tats-Unis sont vous 1" ssv~z, gr~d producteur et grand exportateu: ~& matlè~as pramières. ér, en 19Z1, comm~ par ls sui~a, .des Etats-Unis na faisai_nt
point pextie da la S.D.N. Il sdmbleit donc d~ff~oile de résoudra en leur abs en_
ce un problème qui les intéHlssait à si h~ut pornt, ,,~ oa fut la ~ause de l' é_
chec. Un peu plus tard, en 1931, la quest10n fut repr~se; les proJets se préoisèr~nt aux alentours da 193 ( , Und commission d'~tude nouvelle, constituée en
1936 voulait re·prr>ndre d:ulc~ son ensemble toute cdtte réglementation internationlùa das t.3.tièrçs pramtèl·es, "t dlls études thdoriqu"s Fré paratoiree très va.,.
labl~s fur"nt menées d'~ C~ttd annéa 1936 sur l~ problèmd .
V~rs ls fin d~ 19ji , la Commission aboutit à un rapport assez complet sur
una 0 5SDis~tion intdr ,a tionslc d,s matières prdmières . Cv pendant , ca rapport
n'aboutit jsm3is à un" création, at ici c~ sont des raisons politiques surtout
qui E:n ont an:piichtl 1 ... succes. Voy"z à c" sujat u\e étude de Fernand Maurette
"La Société des Na:!;ions et le problèm.; des matièL'as premières", plblié en Juin
1937. L':mteur écrH t "La Société d"s Nati ona, a1ar çée plusiaurs fois, avait
présenté le grand p~blèma, esquissé qualques s01uticDS , puis, arrêtée par les
circonstancas ~t a~~si par las diffir.ultés, elle n'avait jamais insisté ni persévéré". C'est , en effet, l'état e...: tension intaT'!latlorL31e de l 'Europe et surtout la c~ ·ufl3ge, de~~ère des revendicaticns économiquas, de rev~ndications
d'ordre ro1it:qua qui a ici, à mon sans, em.~cilé le problème de trouver sa solution. Dans les proj"ts nationa~, dans les revandioa tions nationales qui
étai03nt fonnulés alors, l'Allemagna et l'Italie émirent des prétentions qui furant jugées inacceptabl~s pour la solutj on dc l' ensamble du problème.
D!!IiS cetta m';me séria, i l l"aut inscrir" un "."O'_W.'.. int .. r :ltio=l p~.rticu.
~ièranèn~ impcrtant qu ' est la houille. COID3c vous le savez, il y a répartition
~te:nat1?nale de la pr~duction =t an 1921, sur un) production mondi~l~ ~e 933
mill~ons ae tonnes, leS princi paux producteurs étaiant leS suivants at dans
l'ordre décroissant 1
Etat8-Unis • ••• • _~ ••• 48,2 %
RoY2um~ Uni
17,9 %
Âllamgn.a fI' . " . . . . . . ., ..
14.5 ""
Franca .•.•.• ~ • •. • • ~ 3
seulemant .
O .O. S •••
%
On scngea
de ce fait - et c'e~t
s ur t ·ou t en 1939 qua les proJe
" ts furent
.
~
sur le
. po Lat
. d'about i r - à une r'epar t·t·
~ lon , un fac .. d"s paya exportataurs qui
sa d~sputaiant
las
~'du monde, ént re l~s ~ays exportetaurs de
~.
_ différents
.
mar~,es
cert _~ee
quote.~~a
qUl
leur
e~osen
t e't'
. ,
•
E'
.,
e ass1gnees.
&~ema~t, un rrojet de c o mm~rce international ~ ~'t·l
. d t d 1930
teais qui à ce . c
" .
..u ". e a~ qUl a e a
,
. t
~
J ur~ n ~ Fornt about1, En ca qui corc~ rne le lait un congrès
ln Sl"ll5 t 10nal de lal ter1e
tanu en 1923
'
, ,
'
l:ilÎ teri~ à la m;'m~ da t
'.
' cr ea un" Fe,lera ti-<ln intarn.a tiouale de
la -. t -_p .
e. Par~ lllam~nt ènccr" pour le liège vers 1925. Para ilm_n ellL1n, "n ce qU1 cohe 'me l e · .
.
.
'
, CUl. Ire , proJet qUl. 'Ùlte de 1926; un a8sai
de cartal à cette dat . ' h 'cett~ énumératior
;' .e~.:c en Dec~mbre 1932. Et erll'in - je términerai là
0Ù l~ ancor~ 1 - - PdOJOt
e~l~ment pour la production internationale du caté
,
~ ,e s pro uc eurs
notamm t l
'
d'abord axclusivem"nt natio
" n : Bresil, 'mt fonrs uivi une politique
1;arnational.
na e s~ns pouvou a'.loutir à un accord prlJprement in-
i
H~i donc , ~e seconde caté~orie dc produits
.
que Hier et èsma=" et pour le
l
.
que ja l'lace sous la rubntentées, ou bien das'?rojets ontS~~: ~ ormul°
U be:sen des r éalis atioqs ont été jadiS
, projets qui n'ont pas abouti.
~!:,.jourd: hui
J' arrive à .l~ troisiè~_ ~ t d~ 1~au~0~p l~ plus abondgnt~ c3tégoria d~ produits, c~ux , pour
· d l
1. . Idsquals l' · rg _.o n18'- t10n .'~t"rnJ<ional
•
~"a
pro duc t·10n ea t d evenue und rea
1ta.
P~ssone l s ~n r·'vu
~ ,t v'ssayons purI
. .1pa".lX Ü.a
. d on.
•
....
.dS prlllC
nùr l e physlonom~ e d. Ccl qui c'est passé .
D~ns catta list u il faut inscrird, ûn pramier 1i0u, le ~ucr~, Gt on peut
dire d.un mo~ qUJ Id8 sucr~s ont à ce point ~~ VUd una longu~ histoir~. C'~st
mGme, ,J: C:01S, l e pr ~mi~r produit pour l aquJl ~ette organisation int~rnationa
le a çt~. realisé" , L: organisation :i.ntarm.tlonal.:: du sucre d1ffère du tout au
tout, S~ l' on ~~ ~la~ ~ en premi ~r ~j:u, dans la période d'avant la gu~rre 191418 et, en deux~emv l~eu ,dans la p~r:i.oè" do l'entre de= guèrres.
.
1) L' ê rganisati ~n ~tarnsti ~uale du sucre d'avant 1914.- Cette organisat~on foncti onna dd 1902 a 191~ , aVdC de~ particularités assez valables et assez
1ntéraesan·~ as ,
Au poiI>t ~e 'ruù bWiographiqlla, pour l ~ déhil je vous r"nve rr~i à deu.:x:
articl~s d~ M. Truchy ; a ''La Convention d~ Br=ellae " i\dvue da Science et de
Législation Firw.ncjèr~, 1923; b) "L~s Coav"ntions sucrjè-res de 1927" Revue de
Sciance ~ t d~ Législation Financièra, 1928. Voy.::z aunai un impor,ant'article de
Maurret : "Les lilarchés du Sucra", Ruvua dds Etudas Coopératives, 1923.
Lw fci t qui donna lü:u à 19. premlèr" -organisation internatlonlie du sucre
est le suivant: à cette âpoqu .. , au début du J:X.--'2 siècle, la pJupart des indus...
trias nati nl1.2.1 eR du sucre
at~ia.:lt
~.
à un rég..:.....:n ;
~
.
l
:~
4'a5.t :-izn.""--:-
:t='
u.r la con-
quijte des marchés é trnngars, dt pl us partir.uljèrement, du maro~é anglais, il
existai t ce que l' on appal] e d",s prj.!!l~O à l' exr:·r hat 1.on. Ces pl·imes à l' exportation avaient une noublè origine 1 ou bien ~lles é t~ient payées par l'Etat, ou
bien all as avaiant été instituées par 10& cartel s. Les r(sultats étaient las
suiv~nts t les pays des industries considérées avai ~nt d. l o~rlus~Larges en ce
qui concernait ces ÏD.dustriùs dt , grilce aux pr;.mes d '=x?orta tion, les paye étrangers, 12s pays d 'ÏJ::;-or.ation où ar...,ivait 12 !:;u~re, et l : .~letc=e notam!!lent,
jouissaient d'un pr ldujt extl"roement t,a mar"t-.hé . , n s'avIsa u ;eu t~ que le
système était parfaitement indéfendaU.3 Cl ~ •• n v~ul~":; charcher une organisation
qui fut crtlée à la Corll'é renca -lil llrux"lles per l a Corvar ti ' n Intdrnationale du
Sucre, le 5 Mqrs 1902.
Les premières dispositi( ns dil ccltte pr~mièr~ convent i on int~rnationelc importante signoe par dix: E~ot s , ét:üent l "s trois sujv:mtes : a) on doc idait la
suppression complète des primes à l ' ~)(port;).t~on, <!-i rdct.:s ou ind:i.r~ct"s, aL"lSi
que l'interdiction de~ primJs de ca rt ~ l_ . b) Un proéédait à c~ qu~ l' on a app~
lé la pénalisatien du clucre pri',.tI. Si, co. trair~lIi,mt à 1 · "ngag~m3 nt pr~cédent ,
quelques Etats mainttlnaiont abus ivem.:>nt 1... prim,,!; à l' _xport~tion, Lw autr-ils
pays s'~ngaga aint à co~penser ces primas par d~s pénalités sur l~ SUCr3 exporté
dans ces conditions. c) Enfin, t r oi3ièm~ sériJ de dispusitions. On institua à
Bruxellùs, en ~9Q2 , un~ Co~ssivn Intemati 0n~1~ des S~cres. chargée de veiller à l'exécutio, d"s dü,positions de la Gonv~:\ t:i: ' n , Una partlcularité C'.lrieuse
à noter est la suivante : La Grande··Bretag'\~ 1 qu L é oo.i'l! ] " principal bénéficiaire (tu système ~."' S pri.mes à l ' ()xpor~ction, :ldl 3ra , chcse curi0u~a , à la première
Convention du Sucre de 1902 • .A pri:Jri, cett..> acr.ési ' n pa-r!):Lt incompréhensible.
. Elle s ' erylique ni on sa rarp"lla que l'industrie du sucr e a une double matière
pr~mièr~ 1 la be tte~dve ut la canne à suare ,
que la Grande Bretagne était
pru:;ticulli'r"ment intéress ée à la défansa d-3 s"s productaurs dd sucre de canne
colonial. Elle pratiqun donc "ne politique d ~ présenc.:. à .lIUni0r; I,;te;rne.tionale
du Sucr.: pour p'~uvoi r vùill <.r ". s'.s intérots . J,,,, C~ nv ;mt:l on ava1 tete oonclue
cl.
�- 290 t!il, sur
en
~q07, ~v,,~ qU~lqU9~ modifioatio~
l~squell~s j~ p~sse . L~ prlncl pal~ etalt l entree de la RusBle
- pour -cinq ans . Elle fut -renouv,ülâa
de dé_
dans
l'~ccord av~c ~ systèm~ spécial fsit à c~ p~ys pour se~ exportations;
c]tt~ s econdd convdntion, co~clua ég~lôment pour Olnq ans, fut une eeconde
fois renouv~lée, en 1912, mais C~ttd fois 15 Grande-Bretagne se retira da la
convention .
La ~arre 1914-08 BmdDn la disparition do oe premier organisme , en fait
d ' abord,oparce que l'Union Internotionale du Sucre, qui si~geait à Bruxelles ,
ne put aVéC les hostilités continuer à fonctionner; en droit ansuite , en 191a,
~grce que la situation nationale des divarses industries sucrières , notamment
de notr e industrie fr~çaise, avait du tout au tout changé, et les signatairee
de la Convention préférèrent r etrouver l eur complète lirerté .
Les années de l'immddiate après-~erre ne sont marquaes que par des projets
assez nomhreux, peur la reprise de l'orgenisation internationale de s sucres, et
c~st projets n'abouti~ent qu ' assez t~i-ement, en 1931. Nous voyons alors mis
en applicati~n un nouveau systèm~ , corr espondant d '~ illeurs à 13 situation éconoEique ~t connu sous le nom de plan Chadbourne. C'ét~it un svocat réputé des
Etats-Unis, auquel les Cubains, producteurs de sucre, s ' étaient adr~ssés pour
aboutir. Ici , ce n'~st plus 13 question d~s prim~s à l'exportation ~ui ~st au
premiar plan, ici, c'est la surproduction ~u ' il fallait av~t tout combattre .
Le montant de la proauction internati on31é an sucra dJpaasait c ~nsidérabl~ment
le montant de la consommation. Dès lors, le but du nouvel a~qord - c31ui-ci
d'ailleurs ~ccord privé entre Ivs producteurs netionaux de chaquù p~ys et non
plus accord officiel - était dd raglement~r la circulation du sucrJ sur le marché mondial e t de combattre la constitution de stocks et la baisse de prix tenant à la surproduction . Ch~que participant s'~~~ _~i t à 8tork~r - c ' est à dire
à ne pas mettre sur la marché la sucre en excédent sur ses débouchés normaux
d' erporta tion et à. le Jiquid .. r par trancho'ls déterminées réIlarties sur une péric>de.de _cL~q, ans . ~ s~e, c'était une réglementation des exportations qui était
i e: ~~ r~ede env1sage pour l'adaptation de la production à la consommation. Il
a et~ creé un.Conseil Internation~l permanent contrôlant l ' exécution de la Conventlon et falsant ~ussi d~ la ~rOpa~~de 3uprès des consommateurs, pour développ:r l ~ ~o~ommatl0n,du su~re . Ce plan n'o'lut ~u ' une durée éphémère (4 ans) et
son :Ppllc~t10n cessa a partlr de 1935 . LèS signatair~s de l ' 3ccord de 1931 ne
~~pres&nta~ent ~n effet ~u ' un~ minçrit8 de la producti~h mondiale (40
environ) ,
11 . ast vral oU'11s
renrésent~l'-nt 80 ~ d
d
.
- . .
v
10 es ln us trles expoxta trices 1:ais certalns
producteurs 1.Dlportan ts , t ~ l s que l
'
•
·
.
a Russle,
n'étaient point dans
la oom~
b.l...lJAl.S on.
Enfin, pour la troisième fois une orgo . t · . .
,
apparut après 1935
t d
nJ.S 3 10n ~nternat10na le du sucre re,e
e nouv~au
1
f
ficace que la précédente
a &t'"une organisa.
'. ion , qU1· a un oarac t'ere pus
edes mesures nouvell~B toujours
'
e sur
cre~e . Une 60nférence tenue en 1937 ~boutit à
l
A
Ù
~
menter les e~~orta4io~ C tt . C
,a mo~e ase, c'est à dire tendant à régle1937 à 1539 avec l~apPli ~i~e d~nferencs Internationale du Suc~e fonctionna de
'<--i d
t
ca _n
un im?ortant aocord datant de 1 37
~
one e r our me r é s u m d r '
•
te à~deux tentatives et des deux e~ ce qu~ ooncerne ca produit : réserve faiprSm1er produit internat i~nal
reallsatl0ns, le sucre est aujourd ' hui un
internationale de la producti pour lequel on a réussi à créer une organisati~n
,
on .
~'9 second produit a inscrire d A .
problè~e ast le suivant . . l '
ans la mbma categ~riB eet le vin. Ici, le
riqu~, on tr~ve qu ' au l:n~l .ondPr~nd l a situ~tion ti~~ la perspectiva histo" BlIlBln d l~ 6ru e-rr'~ 1914- 18 , 1'1 Y avait une concurr or>ce, ~t une conc~r~nce véritabl
tateurs et que las marchés d ' exe~;n! ~Se: vive dnt:b la plupart dJS payx axporpays ~xportateura. Ld problème ~utt-tlon ctal .. n~ tres 1prJment discutés par c~s
renca ~conomi~ue de G~nes de 1922 pour la pr7~1èrd foia port~ devant la Confedu vin qui s ' est t ~nua ~ Pari
1~9t on aboutlt à un~ confdrün~3 intarnqtional e
? ~n 23, laquell~ d'~ida ls o r~ ation ~ , ~~ Office
%
-~d.u-Vi1L•. C~:i.Aomprenai'c à l ' époqu.. la plup:lrt d~s paye inté-
ressés : France, ~spagn~ . Grèc~, Hongrie, Italia, Portug31, Tunisie . D'après
ses st~tuts, l~ r.~lJ d. ,: ..;~ ?ffice dev:it gtre de dével oHer a~ant tout la consommat10n du rcn ~t SUbsldl~lremant d'indiquer au Gouvernement l~s masures à
prendre ~our aqsur:r ln protectio~ des intér~ts vi tic oles. Depuis 1924 l'Office
Intern:ltl0~ du Vln a foncttonné et a en somm~ r endu d:assez grands services
non p~s sans dout~ qu~ l ' organismd soit parfait , mais par une ~éthode appropriée
l'Off:~ce Intarrat:Lonal. du Vin a préparé la solution de l'adaptation intsrnationaI s de ln prcductton à la cons ommation_
Arrivons apr~s le 3uc~e et le vin, à un troisièm~ grand produit international, qu ' es +' ~e l'l!, l'-;'l'r le bl é et pour l'étude dG C,J difficil d problème, si oe
produit vous int~rEsGe particulièrement , js vous ranvef'rai d ' u~,e part aux t r ès
nombreuses et tres v~l-:'!lles publications dé l' Insti tut Intern2.t ional d ' Agriculture , qui fonctionn e depuis 1903, et à une étude de M. Maurette "Les Marchés du
Blé", ReVUe des Etud~s Coopérativ5s ,1923, p. 345.
VoyorŒ rapide m~nt l a situation à la veille de la guerre d'abord et voyons
aussi que11~s sont les clrconstances qui ont provoqué la créati on de l' organisation. Si nous nous plaçons à la véille de la guerre, ?'ur 1913-14, la pr~uc
tien globale des d~ux 'lémisphères est de 1.032 milli on:> de quintau."r; l es principgux pays pr 1ducte1' ,'s étaidnt en pr~ml"r lieu les Eta J 9-Unis , avec 198 millions; la r el'ltJ S] r éral't issait de la f~9-1l f.ui'fante !
IiU8sie ••
0
<>. "' •• •, ......... 1~9
Indes o .... ............ .. .. .. 100
Canada . . ........ . . . .... ... 61
Hongr1.e . .. . ... ....... 50
,_.)~lemague • • ••••••. • ·+3
~
~
millions de quintaux
Il
Il
Il
"
"
"
"
"
"
Il
"
La Rapublique J..rg~ntin~ ~a=t i ci <ln ~rrièr=, (!VdC 31 millio!lS de quintaux si>ul",ment ,
L~s conséquenCes da la Grande GUdrra 1913/14 furent du point dz vu;; du muché du blé d~s cons é quenr~s ~SSdZ f~voraol~s tdn~~t à ~nt reîn~r una surproductien.
En effet, pandant l~ durae dd la guerra ~t ~n vue d: l'alim~ntation des Alliés, la plupart des pays d'Amérique , not"mment l",s Etats· .Jnis, 1" Canada ct la
Répnblique Argentine dévaloppèr~t de façon tràs considérable leur ~roduction
nationale, pour fair~ face à la carence d~s pays d'Europe qUl du fa1t des h~s
til:tt és voyai ent l eur production natioroJ...l oonsidé~':J.blement diIIÜ.nuer • .
IUiS;
après la guerre les Etats-~nis ~t las autres pays amerl calns ne
,
'
.
.
'
d' ent re d. eux
diminuèrent
p_o:i:nt leur proè.uctl
0n. .
51 ·hen
que dans ~e~ annees
gubrres et Iarticu.1 î.èrement en 1934, on trouve ur.a vent.alole aurproduct1on.
La production rr-.r catte année 1934 est de 1 , 215 m~~i. ns . ~e q~:i:taux et l ' exportation est trl.s a110ndante de la part des Etats amer1MlllS . ue Ganada en
prend la majorité, avec 38 'fo, les Etats- "I:.fnis an "nt 2'2 'f" l'Argentine 19 %,
l'Australie 12 %
.
I l y ~ reprise de llxr.pnrtation, également en 1934, par les ~ay~ produ~ teurs d'Europ~, et n~ tamment pour cette ann~e, par l 'All?maRU:, S1 blen que ~e
marché du bl~ se trouva profondémsnt rrouble par cet+,..l ~ltuatlon et q~e la. necessi t§ d'une organisation int ... rr,ation:üe da l~ ; r-)du~t:.Jn peur le ble de-n.ent
particulièrement urg.3 nte. On sboutit à dJS proJ" ts, d' abora, :t en 1931, à la
création <l '= .rpu~ism,. qui tC'nte de ré~artir "ntre, le~ princlpaux . pays producteurs ~ GO p~~rtations qui sont autorisecs. Dcr uis ~93 · " cet Jrgsnl sme a heureusement fonctionnJ.
�" 2112 . .
Yi.aJTl;.-e.:J.s-.l.:tte t CI prool\..i.·, pr;i'1Uljènm ~ b impOT"l!lllt dans l a domain.. int er_
~n:ltj anal , a t ca p.- "<i1.L'; es t le !:u 1;.:::g- Là enno'.e , eomme il ar:,;-ive Bouvent en ces
~3t i èr3s, cles ' l; excès l u mal lU a provo~ué 103 r emèd e. Pour comprendre l a s1~tion , il fau, rnppal(~ quel ét=.t t l 'éta t du mnr0hJ in t ~ rnati onal du cot on au
début du XX 3 s i ècle. Ce t f~_t et ~ it c~rncté r~sé par l~s t r ois t riits suivants '
s ) insuffis~oe or ois q!lntc de l!l prndu " tion p!lr r!lpp ' r t à la cons omma tion mon- •
diale. Les ch iffrûs s ent 1 " 6 suiv'\llt s : al or s qU.:l
ur c.)s = "es, au début du
XX_ siècl e, la pr o<l.u c tion mondi:ll .. .§ t3H d.J 1 ; , rdn d.:l 17 à lU millions de balles . la consrmma tio~ était d~ 'd~U " ~UP s ' pé:icUl
(ra par consommation j ' èntend
natura~ lemem;, les l-e coins d<l l ' industri -l t i'xtil t.l ). 1 ) Un., douxièm<l c ,>r a ctér i _ s ,
tiqu~ e t a i t le prédomj~o~ ol l!ln. jus~u' à un qu~si-mo~opol~ du cot on amari e ~
Cl
' ~. ~
-, J..lIleT
.
l
e =-c
·G!l~·t p..'.l.S
d<lS d ~u.'{ ti"ro de L I conBomr~t jon . 0 ) Enfin tro's " aill .
t 'r i ti
.
.
,
'
• • eme
ca~ e
B
,. 1:'-': du f!l _t d"s cODs'tut=.t i ":_'3 pr dc ed _l, '~'s ~n 'rel èv e un" inst.!lbil ite dvs pr: ~ du coton avee d ~ ~ haus sa~ a t d ù ~ " 3 ~S ) S alt ~ )na tes. On s:a .
d e re~a- d
'
. t'l.on ~t i c i r~~ f!t liiniit5.a ":;i·v"o p:r: va~ qui a pris
n sa
ari 'a .. ce t t cl j.norg3r136
J
sn ms1nS l a r dalisati an d~n projets f ormuléti .
C' est ~ j~dUG,;ri~ l ~lq is nomm5 L3ec~r ~ . q~ ' . ~ès 1904 convoqu~ ~~~ 0~1é
re~ca =td= tl.an.al e d'.l coton qai 3 ~ .:: nt à Z r:inh cr. 'q 5 eX!lCt am ' nt l
23
1l:ll . La création d;und F~dd~ tion I n te=atio:-w.l,J d" s Fil!ltin~.rs et Fa;ricn~t d
o~tan y : u t,déci dée et ~éal idée ave c pour but , disai~nt s e s st~tuts, de ~et11e;
s~ les ~te:ct s ccmœuns de l'industrid, de la3 prot éger et ~ e faire c onnattre
aux a s soc ~at ~ ons l e s OeS4X<lC ~ prdndre pour p3r~ r à t out dang
L
h't '
d
' "
e r commun.
a po ~ lque d cette Fe der~t.1 on cn c.?s a.n:lées d;av:m t · .gu rr " 1914 1 8 f t
dbuble : d'un
. " ~t c , d"s mesure s poU.!.'
" diminuer
ç
- l au
.
"> p:ut , ",t c omm ~ m, sure ~mmedl
consommat~on du cot ~n
e t d'eutr
" t
~
d ' ensembl e pour dévcl ~pper l es c <len~r-rS ' dm~~~-~s _.Tlus l ongua éch é ance , un pl an
c:
... ..J . .
,)l')ur t ~ ... L l
pr od uc tion au ni-dau de la
t'~ '
•
. c
~~ ~T q
diate de l a cons~mma tiOD l~o;~~~t~ on'Iu~ l e pr~mier poi nt - d~inuti on icméass ez curieus e irurti tut i on r ui - _ ;;.; ~~nl !l ernat l ~n:ü e ~u Cc t~n p:ré conisa une
tion du temps. de t pOv"il d:_ o 1" 00. a l. . e n o!:! dn " sh~:r t '.;ime ", entendez la réduc- ~
~. ,
~s US1nes
P9-. uno- ds c i s i on 1 ièr~~ent accept âe
des a~érents à la Fédér a t' on l d _ d '
heures par s emaine et on b;' ta~;b ~ t ~ee . u, t:'~vail fut :'ëI!nenée en 1 912 de 52 il. 40
cotan.
• • ~ " .l:un :radu r e l a co:,.so:nmat i on immédia te du
;1 . , . . -
j
,
1
D ' ~utre part, 5.1 S'''€iS 8 ~tt A" ooml'a tte t la Fedérat':'on eu~ COl!lJI:e p~ ~ tique de 'd,~v ; ce ql2a~j, mon' pol e d,s Etats-Unis
Ces eutr es centrès Fr :> luoteu.:-"
.'
t-' _ ~-, p r o~ d' s ",t: ~s C' èntrès pr oducteurs .
, 1
•
• O\:CJ. ~::J. • e. " nt , n J 0' U •- .P'1J:- '1
Sd d eve opperent dane l e e enn'>es -_ 1 '
. cr d e c e moment, et
- _~u.seo
uentd·
sont
~d"
t d lit cert !lines e ol cn5.ee lI:I1gJ ais
.t f
-: '
r, aj os E t a ts c omme l'Egypton a d trouva parti"ll em,mt ~tt' " s, v
r~nça.ls"s : Si hi ~n que l a disétt" dè co.
enuee apres l'a c t~ oll d l tt' d "
,
8USpens~on de la gu<lrre l a Fe'dé t·
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~ a ~~ a rat~on. Apr es la
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~e ~v~. dans l a pjriode d ' cntr - d ' - ~ ' ~ u ot on r~ pri t t out~ s on
~n 1938 ! V?ici quell e el l a eet ; 1::X3~~rr~ s . ut Sl. n~uD r ep.ardons l a situation
Je le d, s aJ. s tou t à l 'tdurd l olS d
4 ~ s-Unls, au l~ ~u do rè pré s ~nt er , co~e
préeenté -nlus à c'ttdute
q
'
U'
,
eux
~
unV .1ron l'~dre
a
· da
t · , la production mondial -~ , n ' ont r cballes pour les Etats~nis ~t 18 8 64 000 ~Ol ~e . Les chiffr~ 3 sent 20.765.000
Il Y s don c ~int~t plut8t ex 'd't
ball~G p~ur l ' ' nsu~~l e des autres pays .
e
1938, la ccnsommat ion mcn~ iale esct :n l : la product ic~ , puisquo pour oette année
. t t '
-eva u e. c- ~• 26 ~~' 1 lions d ~ l all ds et leo stocb
eX18 en s a quelques 12 milli
la pe~e
.
de cr eer
'
ons
.
Vous
dJ.7-ez
p
"
'
une organ;e"ti'
eut -~.re
1 mais alors c'é t ait bien
•
1 .
• ~ on ~t~rn.ati
1
. on!l : de la produc tion, pour arriver
a un ms ~vere è . Il y a~ait p~écéd~ _
a ~intenant excEident. La rép-:;nse à : "nt =st'.ff~sanoe
oette produ cti on; i l y
e~vante 1 Ce n ' est que p~r J cs os c i ll ~~ca~ue qui es t , au f ond , jus t ~, es t l a
q~ .l:l s ol~t ion ~a ~trè diffi oilemen t ~r.1 cn~ , olt dolS mises au point s uc cessives
obe ~t aux l.!:lpulsJ.ons <.t indication d '
ou:,"'" " t surt out pour un produit qui
or g3nlsmes privén comme l' es t la Fédérati~n
"ta
- 2 83 :r ~ t.. rncl;j J)P.!1.1 1 ~00t.an.,
s.J.l!lpl <llll"n
qui n ' a point
pouvoir de décis ion oilfic iel. =i9
naturel1"nènt es t un organjgme mou",
1l:l
un ,>cuvoir de persuasion et
p~ rf e cti oHnj ~a ' un
or l5:!n '.sme offic i el
,
E~-~~ , dans Cdtt~ m j~e s~rie , i l· faut ment ionner la l a ine La
au pr ~~l èce i e l a l aine vst èncor a assez .1' t '
-----.
physi~nom1.
'f ' l
t 'l e ce lu ~. Ju coton
n er es eant, ~ au fond na....
' -"e~ollt
.~.......... d ~ I ,_r.... "ln
.
,
~~ n ous pren ons la s ituat i on en 1913
diale é t 'l. it r dpartie ~n"re un très '""'::l i' ~ n~us dtrouVQns qu~ l~ production oen. ' t ·t l
'
o-~ om r e e paye . C ' e ta~t l'Australie
~Ul. a: ~
e prem~e: ~ays pr oducteu.c f~unissant alors 24
s oit 0
,
è '
rt- peu. pr s un
quart <Le l a p~'oduch on mo ldial e ; vj ent e!1suite nar nr!lre
t ine (ll ,.s %J, la Russie (10,6 %) , l ee Etat&'Tlrl; (1(1,3 %) . ~~ou:~~; ~~~
(6 %) , Afp.qu e du Sud (5 %) , U:..-ug '.'\y (4, hi) , Royaume Uni (4 Sd ) France ( 2 -r)
seul ement.
' '1".
, ,~
Ces êhiffres s ont extra<t R dE l ' enqu~ te menée par l ' Or ganis ation Interna_
tionale d ~ Travail e t intituJéé ' Enqu" t e J ur l a product ion" , 8 vol., e:t! t~me 3,
p. 484 ·
, Si noun prenons pOUI l a l aine 1 ::. r épartiti on mondiale de le. pr oè.uction
a pr ~s , l a ~er.:e 1914' ,18 , pour l es enn&e s 1921-22 , nous trouvons è. ' asoez l égères
moè.if.lCE. tl.O!U! de la répart ition pr écédent è . Les pourcenta" es pa..1r .1;'21-22 sant
les sui vM.s :
.
%
d: _
Âus t r.!ll i 3(' .. ~
Argdn t me )
~ ,
..
f
. . . . . . . . . . . . . ..
<) "3 . . . . . . ..
Etat s - ~ni s ~r~ . ~ ~
~
..
.. . .
,.
f, •
• • •• •• •
Afr ique d'.l Sud • • .••• , • •
N ouv ~ l l e Zél ande •••••••
Espagtle
f
. . . . . ..
~
...... ,
.. . . . . . . .. ..
Russ ie • • .•• •• •. •
Royaume Uni •••••• • • • .• a
tlranc e ••••••... . ......•
0
•• •
•
•
•
Les principal es modifi cations s ont, par comp3r aison ent re les deux tabls&~
d lUllè part , l e dév eloppement cons i dérabl e de la pr oduction en Afrique du Sud , la
~uasi-dispariti on de la production r .lss e , e t enfin et surtout, . le recul assez
m:J.rquâ cie III pr od\lc tion local e pour l e Roysume Uni . ot pour la France. 1itai8 le
pl us gr ave pour cette période d ' imnédiate après -guerre 1914-18 est le. menaoe ~e
diaet te de l a mat i èr ~ pre~ ière pour las vieilles inùus tries laillières des pays
européens. En effe t , la production d' après-guerre en l aine semble insuffisante
pour fa ire fac e aux bes oins de la cvns omma t 5cn mondial e . Et alors quelques ann~ e3 s e passent qui s ont caract éris ées p&r des négociatiOns e t des mesures pris e s ;>sr 1 '.Ang.lete.rre a~-e c s es col onies et s as dominions. Ce n'est que vars 1'20
que nous v~ l a c..l~ ati on d ' une pr emière or ganisation en la natière.
Des confârenoas in ~arnati onel es de la laine s ont tenues en c es années e t on
a bout it à la oréati on de la Fa d~rati on I nternati onale de l a Laine qui prend en
mains l a direc t ion mbme de t out l e mouvement . Cette Fé d é r ~ tion es t dde surt out à
Ulle initiat i ve française et c 'es t à marque ~ à l' a ctif de notre pays. L 'oeUTrB de
l e F&dârati0n en qUèstion s ' analys e en une d~ u ole action : acti on t achnique d 'une
part , action &00nomiqu9 , beauc oup pl us inportant e de l'autre . L' action t è cbniqne
ae manife ste par l e dé7e l oppement de l' arbitrSèB international l~inie r, l' élabor e t ion ~ e conditions de vent pour l a l a ine brute , des amélior a ti oLS sdn.3iblee
e t Ulle c odification de p usagvd en matièr e t e ,'''nte , et o • • •
D' autra part, la F&dér ati on interna t i onale tent e ~ ' obten ir I dS résultats du
point de vue p~o prement économique .
�- 284 r de rem~di~r ~ cette èisette de laine, et ~ Dubrulle,
é
tem t '
. d
.•
t Pré'd
de
10 FJdaration, avait 't exac
en prdQccupe e cette
S
~ e t~ n : et;-" .t ' -"Deux résultats me semblent dignes d ' une !;lantion p8r_
Sl.tuatl.on.
eorl.V81..
." té d
.• ci
•
ticulière • la l utte, courcnn~e èe succès, pour la ll._e r
u marcne es lal.nes
au con·rôle de la loi normale de l' r ffre et de la demande , et
bru t es, la ;ose'
~.
t
t d"
. d
.
d. ' autre p3Tt , des rnesur"s Rrtificielles, . ou plus eJL8d~ emlcn, l è coz;o~~: ~ u~ee,
pour lutter contre l'aut' rcie d3nS certa~~ c~~ et eve opper es ec~e s en
ce oui concerne la laine '.
•
- E po;~t de vue critique il ~aut boter que ce s r esultats sont appr éciau
~
'
. ..
..... l " t t d
bles et
constitu~nt une tr~s ~érieuse anell.oratl.on par rapc~. a
e a
e choses antérieur. Il y a d é so~is un organ_sme ~ui est surtout pr ~ oocupé d~ prob19l!le de l'adaptation de la production à l~ cons omr-Bt~on .
e) Venons-en suite, dans c-a tta m!!me s érie touJo=s de ~rodui ts que j'ai
r éunis sous l>a n:.hrique "auj ourd'hui" , à la soie. J, es probl emes de la soie Bont
assez compliqu.;s, parce que, outre l 'orgen.Ûl tian p=' la ~oie naturelle, ces
probl ènes ont été influencds par la con~~~~~c e d'un prodUl.t nouveau, la soie
artifioielle, qui a été dénommée la rayonne . Le mOlIVement inte rnntional pour
la soi e détute œr la cr9ation d ' une Fédération Int=tin,uüe de la soie, Conçue à pau p~ès ;ur le c$me type que la Fédéra!iou Int8.i.'r.a:dollJÙ.e du Coton.
C' est vers 1920, sprès de nombl.~ux con~è1 , qu o ~e tte Fédération est créée .
Son organ:; sati,.n est assez souple et son act:..vn cst assez èiverse . On peut p<'ur
plus de clercé , ~ci encore, rncntiolner une a t~un technique et une ac tion propren~nt économique. Pour l ' action technique, ce sont dcs mesures concernant la
préparation des soies ouvrées, des mesures Bur la mé t hode da contrôle et la codifica tion des conditions de venie, des eSAai l' r"nH· ....rm.isati n ~p l 'inc1ustTie
de le soie.
Àu point de vue économique, l e probl èma est assez délicat . Il s ' egit d 'une
part, de résoudre la question de l 'adaptation de la pr oduc tiO!l à le consommation
et de prendre certaines m-asures p01U" f !lire f,! c .. à la n ouve lle v enue , à la soie
artificielle . Si bi~n ~u 'en 1934 , nous voyons appar eitr e u.~e Fédé ration Internati~nale po~ la défens e de l a soie ?ure . D'autre part, l a nouvelle venue , la soie
artificielle, n'est pas s ~~ avoir su sc it ~ , elle aus s i, un e mbr yon d ' organisati?n internationale. C'es t ~s l es anné es de l 'immédi at a ?r ès-guerre que le dé,:eJ.~ppament de le soie se oanH es te l ~ pl us n pide . La pr r,d uoti on mondiale qui
?ta~t en l)~ de 1000 tonnes attein'; an J.:;29 un niveau de 1'"0 . :'00 tonnes, c ' est
a dire ~ el:.0::-OO progre~ si"n pr ur ce pr odui t A cs tte é poq,us, en 1928 , par exemp~e , la repartl. ti,' n mondiale de la soie ar-tif I Cl.elJ e é t a i. t l a suiva..'1te . En tête
v ..ennent les Etats-Un:I.s aveo 44.787 tonnes .
Viennent ensui te !
-',_ ->+
i l f ...........,... . - Qs.-.aye
Grande Bret~e • •••.••.• •• •• ~ ••. • .• • .•
Italie
r
2 5 . ~J~ tonnes
Allema~;" " """""""""""""""""""" '- - ............. 20 . 430
.F~8J1.ce
. . . .. .. ............ . ...... . ~ ••• 1 8 .~84
") ................................................... .. .... .. "" ].3. 620
"
"
"
Par rap
t · l'
artifi~' 011 por a ; enseoble des indus tries textiles, la production ds 15 soie
s oit 15~-~ ~e repr~sente alors qu 'un faible p-urcentage, de 1,5
seulement,
lie 11 543" mil'·lcmne3dsur un total global, p"UX l'snseoble ds l ' industrie textile,
..
1. one
e tonnes.
Les industries modernes en l ' d' l
combinaisons d'or
. t·~
e10 eve ppement a.-riv9nt asssz vite à des
ou des oartici t ~anl.Sa 1. n et c est surtcut par loF.! com'.)1naiacns des filiales
soie artificj "lPla J 0:$, ~ue cette organisai.lon internationale s ' ébe.u.che pour la
,
.
e. · . UlP ellrll firmes amolr' .
ure
d ' industries euro' ' .
"
- ~caJnes ont été créées avec le conoo
pesennes S:iLilai.ces . Mab " :te n vi ';e . ds véritables sntentss
%
f
- 265 -
internatj nnales , des ~orte s de cartells prennent naissance. Et vers 1930, un
seul groupement jnteraattmllÙ_ reprécente 72 %de l'ensemble de la soie artifioielle. Demis 1934 , les rapports entre les deux productions , soie artifioiell e , soit naturelle, ont été as s ez variés : tantôt dans la sens d'une collaberatio09 tantôt , en période de prosp~rité , une rivalité et une opposition d'intér3ts plus ~Je et plus ~raué ...
f) Enfin, poursuivant to~jours la liste de ces produits , pour lesquels
l'organisation international ~ de la production est aujourd'hui une r éalité,
j ' arrivs à un produit inte rna tional particulièr ement important qu ' est le caoutohouc. Le caoutchouc es t encore un de
ces produits int ernationaux dont la situation a oonsldérablement é,olu~ dans ces 30 ou 40 derni ères ~ées . Pour le
comprendre, i l importe de se placer Ù<l!lS la perspective historique. A'Jo point
de vue bibli.o~aphi qu J , las principales sources à l 'apI>Ui sont un article de
Maurret "Lü Ca ()ut "h<"uo" Etude de ga :>graphie ~conomique", publ ié dans les Anhal es de Gé~ar h) e 19?4 , p. 420 .
~i n ous p~~n on s l a s ituation du oarohé du canut~houc dans la période de
l'entre deux guerre." l es p~incipales données ~conomi~u ~ s à relever sant lee
suivantes : en t l.lut p·cp.mier l i eu l ' accroi s s ement én<:>rme de cette pr oduction
mondiale, q~ r a ~I"A de 54 . 000 tonnes en 19' 1O à 350.00>' tonnes en 1922 et à
395.000 t O.O.'1es en j 923 . Ce tte production "norme a d'lnné l .e curieux r éeultat
suivant ; dans ls r éri ode de la guerre 1914-18 et de l'immédi ate a près- guerre.
alors que l a ma j ori ';é des produits internationaux subit une hausse considérablâ, l e caout chouc est I p seul produit qui non seulemcnt n 'augmente pas , mais
mgme v i ent à diminer de prix. Donc, premie r fait impcrtant, l'aocroissement
considérable de la produc tion mondiale. Le seoond fait à relever 5 pr.opoa in
caoutchouc est le suivant . Il y a un remplacement du ca outchouc de cueillette
per la coutchouc de plant ation. En 1925. le ca outchouc de.planta ~io~ représente à lui seul 8) %de la producti on totale . Enfin - t roi sl.eme fa l.t a signaler ces IiJ'onées marquent une crise a s s"z grave de 1;8 produit aveo une baisse à peu
près vert:i.cale dans l es Oê.urs du produit . P~ur les années 1901-1902, la meyenne
des prix avait été de 15 Frs. or 1" kg" en i 922 , le cours .est de 4 fre. papier,
soit exactement à c et·t e apoque 0,50 F:.:-s. cr. Pour ces annees , 1921-23 i l if Il
une crise de surpr oduction et dans l es pays où se c~t ~ve le ~aou~choQc de ~lan
tation, b :->n n ombre de s ociété 3 anglaiB es et h cllandal.s es ne dl.st=buent plus d;a
terrains ,
~
dl'
.
C' est dans ces oonditions générales que se pose le probl _me e. Or~an18atian internatirm.ale du caoutch·)Uc. I l f aut tout de SUl.~C note:: c,: ~Ol.Ot l.mper-:tant que j âsqu ' à auj 'i~U"d'hui l ' organisaticn cherché e n a Jamal.s ete uns orgaru.·
les pr oo' ,-~ teurs .',.
ut l~s conso~mateurs
du At'
monde
ensa t ~on
campl e' t e , englo~ant
•
.•
.L.
·
L
'
"
.
.
s'
est
faite
de
deux
c
ot
es
,
preml.erement
du
co
e
....
s
t l.er.
organl.S3.l.0n
.
t d " pro- t
t
oturellem
ent
da
bea:.lcoup
la
plus
l.mportante,
e
9UXl.ememen
,
duc t eurs, e t c es n~
du côté das c ona<:mmateurs.
. '
,
' t·l.0n du côt b de s producteurs . Elle d"bute par
d a ) L , organ1.3a
t' ls" crp.ation
t
.
,
l.onf e 1 qUl.
se. ...
un pr em.er
car t e11 qt1 ]' s'appe ll ~~ le """obe"
cv - producers C.,rryora
~ 1
't
l
d
2
illions
de
dollar
s
avsc
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dès Novembre 1925) de ce qu on a appe.. e ~
tl.t par l a ml.s e en app.. t l ' particuli èrement l es plantations de caoutchouc
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d't il il était bas é sur l'idée
de Malais 'Î e et de Ceylan.' Sans ehtrer ans e e a ,
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�- 286 _
annaes, mais ne réussit point d!mS Se·n intégralité à l'éCe pl3n dura quelqu~sl
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de cet Jchec rox~i~l furent les sUi~anteB
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politique de ce n"uvecu .çoupement fut touJcurc :,.e r ~'.re ,a pr~ uc l.on m'JOu..ule. Mais comma jusqu'ici lorsqu',il s agit d' orr:Kh"r leo plantat~ons, le. sacrif '
fite trop cher aux productan--s ~téra~sJs. Br~f la nOùv~l accord lntro1ce de
co ncuvell es pr écisions ?aux l'aveni=, maint~on
. t l 3 po l'1 t'1que d
t a.a
duit
as quo
exportar et établit ~~j~ é~alema~t u.~ contrôl~ d~s st ,cks. M~gt"é ces ~esures ,
la production augme:lte Bncore et la sol ut::'on est loin di " tre pa::-faite.
TBll~ as t l'org~~sation d cote QdS p=od~ctduro. ~I. so~e, at ~ 6Té le
progrès de 19.34, elle a le défaut de ne pas englob<!!'la tot:llité des . p~oduc
teure.
~) D'un autre cot~, noua voyons une actLon qui sa d~ seine du cJté des , consommatn.u-; . :.st ici, ce soni les Ehts Un.;..s qui "o!"t à la tete du mouvement. i l
SI es.t crée en 192.3 une Rubb"r A ssoci:ltion cf A.!ner: can, !..RBoc1,ation çlu Caou tchouo
d l~"'lérique , Q,ui était une cons"lllllI!1.tj, ~n des c r nsommaia>w:s 'mlé::icaino . Son progrBJ!lll1e était d ' au.;roentcr pvur une pl!riode ile 1(', -.-, ' - ,.. na ' '''1''1+; -,., ""léricaine.
Les E. U. étant. ccome vous le savez, grand c onsnmw~'e-.r de caoutchouc, et n'ayant pas ce prc:Yluit sur leu:; sol. n:autre part, ce :I:bole gr')upement a une politique assez cuxiell3e qui se caractérise par ce que .l' "n appel le la =âgénération
da vieux C3outc-h "UC. l.u lieu de faire appel a4 caoutchouc nouveau, ils font appel au vieur ca~tchouc, C'aoutchouc que, par des ~rccéQJs techniques très ingé_
nieux, on essaie de récu~rer . Si on prend l a situatjun en 1937- .3 8 , nous ~oyons
que le .,rh m....ndia du a passé de 9 ,5 pence la livre .. n 1.9.37 a. 7;25 pence en
193 9. La Corporation aval t essay~ de :n ·dif:'.er le3 cont~nts d r exprrtatio!l, en
les f=isaot passe r de 75
en 1935 à 50 %en 1939 . Mais il n'y a pas eu de ce
chaf lOe s .- lu1;Ï on parfaite ~~a lisée.
gn résumé) poux ce pro:>duit, deux infG:!:,j orit"s 0': de= défauts qui em;êchent
1" solution O"mplète. du l' t' J blème : a) la divirJi n du 1l" ,.1l7emcnt internLltional en
deux groupements: gr ;upement de pr"ducteuxs et gr oupernerJt de cOnBommataura j b)
Le manque d'unanj mt t é du c~té deo producteurs, et malgré les p:['oèTé s r éalis ée en
1934, cette unan.i llL. té eat loin d r être encore auj.,u.~ 'hui. r c, alia é e
~) Enfin, noue errivûllB ; '::1 dernier produ.l t!v ,y.t t e oérie particulièr~:1ll&D.~ 1llIpt'rtant et qui e ~ t le b :!._. Là en" re e uon'o d~J c "làt1oo.'I parlicr.J.i.CrBB
q"-' il fa;tdra a ClIlIIla1::-ement er.. ocer pour cur;: 1.'er.1Te J.:! ~r"a t " )r, des orga.n:iBmea nCUve~! Des 1332, le" preml.era eff rtg e ::-nt tAnt,'~ (;lI adapter la pr'duct ion ~u
?0l.B a la c<:nso=ticn mondiale. Da'3 Com.Ï.tés f ndé ~'\t" J ae i<ltE'=ess 'a de pays
& na]a commencent l'étude ~u problème. Une conféra~ce ne tient· Vienne en Juib
ise
lSdd et r"a:
un pr~~er acc~rd antre un certaiù n ~bre ae pays producteurS .
importan~ • Youg"?Slav~", Autrl.cne, P lo.;oe) Roumanie, r. tton; d, Théco-Sl ovaqu~e ,
On fo~da
Co::mit" Interz;at 'co!"t:ù. de l a )lro:iuction, d~ l' induatria et du co:mner ce
du boLS. La Frrulce ~ accada an ~ôcembra 1933 c t IBO accords se multiplièrent en
1933 et d=s les annJes suiv!mtes pour les différente a cat 'gories de ces produitS .
Ces 2cco~èB s "nt a ssez curieus9m"nt conçus eur le type an~lais de ce que les
anglais al'pellent le "c?;entlama!'lt a.5Taement", c.à.d, "l' ac~ord de gentils-hOmmeS".
%
=
- 267 -
~n s'an réf~e,à la parol e donnJe et c'est surtout sur cette parole que l'on Be
b~e ~ 1 . ex&CUtion des convent~ons.prises.Cet accrnd d. Décembre 193.3 fixait
l ~xplo:tat10n ~u bois tendre et a sc~er . A Varsovie, en 1934, un nouvel acc. rd
Il
"té
ml.S
au pOlnt concarna:nt la cons ommat ion du bois tendre.Et enfin, en février
19.3~, nouvell ? confére~ce des exportatœurs du bois, pour le problème de la fabri-
cat10n du papl.er. Ainal., un nouvel accord tendant à limiter les contingents des
peys exportateurs.
Ainsi voil à encore un produit international important poux lequel les ré&lisations sont égal~ment appréciables.
Pour être compl e t et sans que pour ces produits les r éalisations aient ~e&u_
coup avancé, je noterai la cré~t ion, en 1934 , d'une entente internationale pour
le thé, qui a donné des résultats, Q~e convention internationale passée entre
les prodncteul~ 'd:azote, et enfin , une conîérenc e internationale de pétrole.
Enfin, et pour en terminer avec les produits que j'ai classés sous la rubri_
que "Au jour'1 'huj" nous avons encore un certain nom1:-re d' autreR prodni ta ptRll' les~uels l'org~~sation internationale ou les projets d'une organisation internationale prennent une allure plus officielle. Ce sont ces pr~duits que l'on peut dans
ce groupe isol er et placer ensemble. Ce SO!'lt les produits pour lesquels une réglementation internationale est intervenue de l a part de s Etats eux-m~me.c.
Une doubl e idée a motivé les interventions en quastion : d'une part, essayer de lut ter en commun contre la disparition de certaines espèces végé~alee ~u
anjmaJ es , et, d ' autre part, pour prendre en commun certa~es mesures contre cer~
t~ fléaux qui pnuv~i ent ~t re nQtsibles à la pr oduction éc onmmique.
a) Le régl ementa tion offici~lle inspirée par l'idae de lutter contre la disparition de certaines espèces véEl'Jtal es ou 3Oj,"'"'_~ . La mouve:nent est à cet
égard assez ancien et remonte à l ' année 1902 pour laqu~lle on relève una Convention Internationale p< ur la prot ection des oiseaux utiles à l' agriculture. De
même, pour la période d ' s vant-gu erre, exista pareillezant u.~e co~iasio~ internationale officielle qui s pour rôl e de signsler aux gouverndments les mesures à
prendre pour assurer la protection de tel ou tel espèce animale en ~oie de àiaparition : baleines et autr es . Cette Co~sBion international e officielle permanente a tenu d 'importantes r éuni ons, notam:nent à nerne, en 1913.
Maia c ' est surtout dans la périoda d'e~tre deux guerres (1919-1939) que ce
mouvement prend plua de cohérence e t de précisi~. Je signa~e~i à,c~t égard une
très import4Ilte convention internati-mal a de 19.33, qui ~st mtilulee : ConTention Internationale ~ la prot ection de la faune et de l~ flore afr1csine. Pour
comprendre l es dispo6i ti ~ns de cette Convention, il faut brièvement en.r6?peler
les antécédents. Avant d ' en venir à des mesure s internat~ onales, les diffQTents
pays .ant éress éa a7aien t poursuivi s ur le plan nativna~ des ~fforts ~ui étaient
parfait ement valables, msis. inefficaces. I~s ~e ma~esta ~e~t surtout par.la
cr éation de " réserv~s" c ' est à dire de t e rr~to~res ou les a11l.JllaUX ne pcuva1ent
point être ChaSSclS . D'~près un r apport du Comité qui ~ éla~oré la ?on~ention,
ces réservas é ta iant an nombre d~ 115 ou de 120 , se repart~aant al.OS1 entre les
diff~ rents pays :
11 en .Algérie
.3 en CaméZ'oun
4 en .LE.F.
10 au Madagascst"
15
l à Togo
pour l es noulea c .... l ~nies françaises.
�- 288
;t;
ne m~e les oolonies anglaisas et belges avaient des abris, sous le nOm
.
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b'
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u" ces mesures étaie~t insuffisan_
da reservas. ~ se r and j t compte lan Vl a q.
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ti'l dl'
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tas et o~ procéda an 1953 l ~~a rd61emdntatlo~ ~ erna o~ 9 e ~ que~ on.
n
La convent~o~ de 1933 comporta 19 articl~s ~Ud 1 o~ peut 6rouper 7 quo.rc séri:>s de clauses. D'abord, l es dJfinitions . ctes~ ~ ,Ul3tnode all6~alSe d~ légiférer, qui comcence par la d';finitio~ des nots utll1Ses.p3r la 101. On d~finit le
série
de clauses
mo t "parc" 1 "raserve inté b'731e" ' etc. ,. Dans ~~« deuxlème
__ , _
d t il ' lt
. d'on
énumère dans un tableau annexé à lq convention les ~LUU3UX on
s Ob
assurer La protecti~n. La liste ccmprend 17 mammifères et un grand nombra d'oiseaux. Quant à la floro cn n'a pu sa mettre d'aocord sur una seule plante. La
troisième série da clau~ 9 s ccmporte le contrôle de l'expl oitation et de l'utilisation eur place des trophées e c~sa es et des dé ~uilles d '~ux. Enfin,
en q~trièm3 liau , las dispositions oonoerruL~t l as r ègles do la chasse ~ auto~obil~s, lumières, pi~es, etc •••
ÂinSi donc, des mesures ioportantes pour essayer e protéger en princi,e
la faune Gt la flore de l'Afrique , on l'es pèc e peulament la faune .
Dans ce mâme ordre d'idé es ~n ?éut si511al~= I «s o~nventiens internationales conc«rnant la pêc~. Plusieurs actions et mouvements sont enregistr~B en
ce sene. ~et~ènt una Convant ion internationsle de 1935 . réglementant la pêche
i 130 b:ùeL~e.
~5"..l=ent, d"s afforts pour envisager le problème, qui é tait important,
c elui da 13 dépopulatio~ des mers par la pêche aux ch5lutiers; eff~rt pour une
erganisation internstionale, aocord conclu en 1939.
Enfin, je signalerai également une oonventi n de Londres du 28 Novembre
' 1936 pour les principes et les règles concernant le m~uillage des filets ~e
pfÙl.9.
•
Ainsi, veus la voyez , une rre-ne=e s ér i e de réglementa tiona officialles
inspiraes par oe s ouci de lu. t~r contre la disparition de oertaines espèces
végétales nu animales.
b) La deu:u..èçe série ~e rJgle!:lentati ons officielles qui n'aboutissent paa,
bie~ entendu, à une organisati~n internatl,nale èe l a production de ces produits,
mais qui la prépare!1t so~t bspiré88 par l'idée de lutter en c o = contre carteins fléaux. Oette idée se manifeste par 130 ré gl~mentoti~n internationale de
épizooties, question partioulièrement important~ pour l' ~gr iculture parc« que
ces ~aladi9s du bétail sont particulière!:lent graves. Le mouve ent r~monte assez
loin, jusqu'au I:X-a siècle dt s ~ manifeste d'~b erd p~r èes w3surea prises en
cemnun ~u moment de l'apparition de tel13 ou téll ~ épiz oot ie . Par exempl e , I ss
meeurea p:ise~ en 1871, épo~ue à laquelle une é pidémh de pes te bovine décimai t
les pays ?-e l ~ope Oentr:ùe, la Belgique "t ~'1.e portia d'.1 :<lord de l a France.
U~ premiere reglementation est élaberée contre cette mal3di ~ . 1a ré51ementation
genérale da~e de 1931 . On élabore les st~tuts d'un Office Intvrnational oontre
les Epizcotles, a~eé ~~e série de mesures défensives et curatives centre 08
grave ~r. On lui donne c=e missien l' .Gtude de la pr p'-ylaxia de toutes
les maladi:e 0~ntagie~e9 des animaux. Il commence par c~n~ntrer son acti~n
sur deux lIl!1.1adies partlculièrement importantes : la rage et la fièvre aphteuse,
f ' De o:be, un autre fHau doit être cO~lP'é au point de vue international, ce
s~::r!~~t n~ lie O~upçonncns ~ l'importance d9.l1B nos pays ; l'invasion des
- ~s. OUB ssvez qu'au pOlat de vue aèricole elles sent des plus f uneet
e~ ...~nl: Con7ent~on Internationale qui date du 31 Déce~bre 1920 est intervenue
en.r_ ~e pays sl~ta~res
intér ~sse3.
•
La Cenvention comporte .un, en~ages~ nt prl' s
'
.
l
0
par es Eta ta Slèll3 kllr-e . 1 ) d
dr
"
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terel1es' 20) d
•
: .
e pren e eux-m'o mes des mEsures contre las eau~o~ven.i~n c
~ p:ev~n1r ~ùs Etats voisins des invasions de sauterellea. La
- d "
t o~le a 1 Instltut InternAtional de l'~ieulture le rôle de oentre
d e oc~e~ atlen ~t d'organi3atio d t
.
cettù lutte contre 1.
t
Il
e c~ t e lutte. Dana ces dernières annees,
~s Bau erall~s a prls 1\ 11. ,,~ ... l" l4..vUlent une brande oxtension,
1
_ Enfin, ct pour a tr ! cO:!Jpl ot , s ana ' t .'.
gories pr écédentes J' a ~i~, "
p_u ~.re que cela rentre dans 1 ~9 caté,
6~~J r21 ~ncore un emb~on d'
.
tione.le : la créatien, ~n 1920 d:un
.
-,
~o orgaru.satien inte:rna-te, le but principal pt eeo o nt1el
Inatltut Internatlonal du Freid. Sans doudit le texte da q s t atuts t~u l d~ cat I~~titut est de centraliser, comme le
lorisatioh à l' éconorni.e ' '""n' e • es to~um,mts relatifs à la législation, à la va,
OC ~raLe e
a l , statistique
l ' dt·
gorifiqueo. Oep~nfant une l
d
pour es ln us rles fric.t
. '
c aus e e ces statut.'J ajoute 1 ilL' Insti tut devra fai
randi:ll
cenna ... dra, d un .WD.quant
li er'-gj
.
(; .no des r p.nre i gnements oUbliés, la situation mo .~ e
enr~e s frlgorifié es du tripl e poj.nt de vue ; de la roduction de
la y~'
Clrcula
.ion
e t d ~ ] a consommativn" • Cd pbUt d onc ~"t re un pramler
. P pas vars, une
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or5~=sa lon lltarnatlC'nale pour les produi+s fr'
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19"rl 1 s . ous avons vu netam'" . , J c · a l une .ao ~on i.!nportante pour la via:lde frigorifiée. Cct .institut
Il ht ~urf~~am.~n" fonctl onne depuj.a 1920 dt a don..~a , à tout pr.mb'a, d.:>s rasul tata
:3
Sil " 1.$ ='1.6,:lJ"t.1:;9 a
J:arr~te ici c" tt a J.ongu" anumé=tion ,t, COll103 vous la voyez
la troisiè-
me cotégorle ~(l produi t~ inti j;.>lés "âujourd ' hui" est la plus importante,
.
U~; delnl èr e quùa tlo~ ~e pOS3 et doit t tre tr'itée par ~~ i~r~ de conclu8:on. ~ "e~ c~~lc dd l: avdnlrd~ c~tta organisa ti en int~rnationala de la ~roduc
.~on . ~~ r esum"" las de vdlopp~rn'nts préccldqnts ont abouti à la double ce~tata
tlon dUlvante 1 ~) Au po~t dJ VUJ d~ la théor io, l a problème ast difficile à
ré~oudre p~r SUl ta du d~fa.u t d'un o:r-ganJ intarrutieml premnt en mains la s ol~tlon.d' ene~mbl e du prohlè~J. D iautr~ p~rt, l _s faite principaux que ~ous av~ns
slgnales, montrent qu~ C 3 tt ~ or ~ani sation es t commenoée et a plus ou noins bien
réussi suivan t t el ou t el pr,: >dult, l!>~is tout de mdlll<l e~t en V"'!d d'éleberation
La question qu 'il imr or ta dor; • . de p"Fe~ "" ''''....., ·''8Ut eai; la suivante ~ •
quel peut. ütre l'sv~nir d ~ C&ttc organisation internationale de la production.
Sur ce pr lnt , doux opini ns diQe rga~~tes ont été et snnt encore aujourd'hui f~~
mul ~ es. Une npinion que j'appeller3 i peSSim'Stè et qui S~ r ésume en la formule
sui~ant e : c' os t s aulement d", l :(Jxc ds du m:ù qu ~ peut I13l:tr a, en matière inter-natlona13, l a remède. Pour qua , disant l "s p.:r ti.sans da ce tte pplnion , une organisation :!. ternationa.le naisse !ol t f onc tien!le, il faut que l es intéressés subiesant en cenmun dos maux grav~s qu i les effec~ec~ et al or s c'est devant l'évidenC3 du =1 'lu 1 ils songant à trouv&r un organiemo intarn.).tionsl approprié. AIt appai de cdt t a affirmation on cita la créatLon de l '.Aosxiatirl1l Internati-onale
dea Filataurs da C, ton , qui ;:let n&e pour r3médjer à un mal grave qui frappait
les intér e::e:&!J tl t qu ' ûn a appelé 1., disett,] ( U l a fam:.na du oot=.
En fa ce de c"tte <'pj.nion so P( s.:. 1l opirL.on r ptUrl.sta et qui consiate à dire 1 Mai s pas du tout, il n'est pas indisperwalüc que l es gens s ouffrent pour
trouv!olr un rem ède, Par un effort d'int elligano e et par esprit d'imitation, ils
peuvent ; mOme par oiel bleu et par beau t;:lmps t~OUVG~ une solution 'lui s'impose
'!l0ur l' adaptat).on '.nt c :rna~:l. r,naJ.3 d~ l a pr dLct;.on à la oonsomme.tion.
Pers onnellement, j:as timo que cette seconde thèse peut para5:tre fondée , et
pour sa juatlfication, cn met em avant un certain ,Y>m~ re da c~'éa tions ; créatien
de le 3'adér:lti':m de la Lain", Fédérati!'n d,) J a Soie , eto ••• , qui sent apparues
sans qu: .il y e~t un p,§rLl. =.svnt, sa.~ qu '1..1. y J1Ît px..:ès du m.àl pour feirtl na1tre 1" r emède. Cepanbv,t . j 'aj~utc rai qua la rélisati 'n de o<ltte deuxième manièr ~ ~~ par3ït ~~crre aujourd:hui essaz diffjcilJ at ~ ll ~ seillu: a subordonnée à
diver ses r onditions ossa? nonbT Ju~as , dont les plus impo rt ~~ t d s sent la paix in~J
t ernationnle dt ousst 13 supprcssio!1'd 'una pûliti'iua d'~' tar c i e poursiih'ie par
c artl!.ins Et!lts, .:;lf:~,,:'j 3:nccr<J v t
ST:"toU"t l~
creation d' c.r. ·râri table asprit inter-
nctional .. n l e lIlLItière. A.v:1'; d3 =:l;':r J :1!Ù tr~ L~ organ~s ou l' or"anG destiné à
"t'ésouclre 1 e pr"bl,,:n , 11 llIlport " d" ccm;Jl',mè-rJ .., t è.~ fair.) cemprenè.re la problè!lla.
Et cP::'? !l' "" r. m.\ 1 h"urIJUIJ<3m"n t p::r-t t ou jours r é:üis cl, I l Y a tr<>p de nos conteaJ>lorains etui ",1i;i. d'un n:l ti enali '11" ,''.fc"ssif , "" njs ....nt , n·'Us. nous occuperons des
affaires :t'ranç" i.s ,,~ ~ t l~ s cffai r0s int.lTTla tJ.· 'nalos , CI.'\.1 .... n 'us est agal . C'est un
eprit d :lJ16cn'~'( ct fUI' AtJ l t i l fo:.ut l u i su~st~tucr un ep prit vé ritcblomeont int ernatiû: "LI..
�,,
- 290 -
- 291 -
Cill.PITilE J.
II-e P.l.RTIE
L'Ech<~.
DE LA CIRCULATION DES RICHESSES
Dans l e système
- c~r
d
- il f au t b'~en ëlontI:er l es rapports "ntre production ,.t
C1r
a 10n - e produ~tion aë~~l , qui es t, voua 3~ve z, un système de divisio~
~e trava~l e t dé produ:ts places soi t sur l ~ s ~archés locaux, soit sur l e marché
1Dternat~onal,
l a V1"
econol!11que comporte d~s transact1'ons nombreuses, en ce sens
d ~
,
qu~ le pro uc.eur etant loin de créer parso~~ell~ment tout ce qu'il consomme i l
d01t s'adresser aux autr~s po~ se procurêr les biens de consoamation. Le fait
de,~'éch~e e en ~c~nomia politique une impor;ance de tout premier ordre, puisqu il es t, una c~nd1~ 1 ~n fo~damental è d9 l a vie économique moderne. Pour étudier
ces quest10ns, J e d1v1sera1 ce chapitre en trois paragraphes :'
, cul t'
Je rappell~ que d'nprès les iUdicatiQ~ que J 'ai donn~ee ~ la fin de l'in_
troduction, cette circu~~ .ion des richass~s n'est pas tout ~nt1ère dans les matières de pre~ère annéù; nous en dét ~chone les trois quest1ans suivantes ~ le
co~erce extérieur, le commerce intérieur et le change, qui se sont reportees
au ~rogr~e de deuxi~me année.
r Quelques mots d'introduction générsle, de bibliographie et de plan sont
nécessaires pour cette deuxième p~tie.
La notion de circulation.- C&tt~ idée de circulation implique st évoque
naturellement l'idée de mcu.ement, dt par circulation dee riohesses on prétend
traduire évidemment le mouvemen., le déplacement des riohezses. C' est là ce que
l'on appelle l~ circulati~n matérielle des produits et, occasionnellemont, des
services. Mais ce n'est pas la plus inportent du point r.d vue économique . ~ cette circulation matérielle on opposa la circulatinn juridique , et par celle-ci
on entend surtout le déplacem~nt dèS valeurs sans encord qu'il y ait matérielle~ant changemdnt du lieu pour la m~rchandis~. C:dst ainsi, par ~xe~ple, qu'une
même marchandise restant 3ntraposéç en un ~~ma androit, par exemple, d~~s un
magasin 6énéral, p~r3 faira l'objet de pl sieurs ventes succùssives ou de misas on gS5e, en un mot, do~~r liau à un c~rtain nombre d 'opér~tions j~idi~uas
dont nous nous occu~rons dans c~s dévaloP?çments.
Il va sans dire que c~ systè~3 de circuJr~'~~ rqs riches~ es ~st en très
étroite relation ~vec l~ production d~s richesses que nous avons précédemment
étudiée. Ces relatiQ~ sont l~~ suivantas : puisque, ncus l'avons vu dans l'étude de la productivité des diverses professions, les commerçants doivent être
envisagés comma des producteurs, le seul fsit de oette circulation peut favoriser et fsvorise grandement la production d~s richesses ,
La bibli~&r3phie sur c~t objet d'étud~B est relative~ènt limitée, en ce
sens qua SFDS Y donner une attention spéciald, la plupart des manuels que vous
co~iBsez c~nsacrant une partio importsnte de laurs développements à cee probl~es. Je neglige donc dans cette bibliographiè da mehtionner ces ouvragee gé-
i
,
,
1.- De l'é0hango dt de son ~tBtoire
2. - Les Bourses de march~diHes
3.- Les Bourses de va1 9\l:'9.
, Au point de vue é conomique e t sbstraitd~ ent, on peu. concevoir deux systèmes économiques entièrdmdnt différents, qui sont d'aill eurs 10L~, l'Q~ et l'sutre, de s'être absolument succédé dans la prutiqu~.
Théoriquement et corresponlant à un sys t clm~ de production familiale, tel
que nous l'avons décrit, on péUt &nvis.:lgar \ln systi!me sa."lS échange, dans lequel
cha qua consommatdur produirait int':"ralement tou't ce qui lui "s t ü';c.<Jas&..ire. Le
type abstrait dt s chamatiqu3 dd cat te vü aco:J.omique <ls t r..prasent§ par Robinson
Cruso~, où l'individu se procure tout ce qui lui est nJccssaire . Il faut avouer
d'ailleurs que c'est là l a production dans l e Cdlèbre r~an, uais qUe ce système
sans échanga ne fut guère r aalis d par l'individu. Cependant , C' 9st surtout comme
correspondant au t ypa de production f~~i1 ~91e qus la sy~tème fonctionne.
Dans ce système, qui a aujourd'hui à peu près c~mplètement disparu, c'est
naturellem ~nt l e point de -U~ da l~ val eur d'usage qai e~t d ~minant, et la valeur d; échenga n' eoaste p9.s. On a :lvec raison :Joul5 gné l es 1.nconvénients gra~es
de cette solktion. G~ sont en pr cimi er li~u l e caractère t r ès licité de la pro-
n1ir-.llUX
duction;
CO!ll!ll.. ouvrages spéciaux portant sur la circulatiO!l des richesses, je mentionner-.i se1àem"nt les deux suivants; "Le Cours d'Econone Politique", de Colson, dans lequel ~ volume part iculiar, des six vol=es qui constituent l'ouvraga, est consacré a ces problèmes.
, ~t vous ~vez, l' ~uvrege de Honou~s Fourc.de, intitulé ''Eléments d'Econo:nie
PO~1h<;.ue : CUClllôt10n, mo~ie, valeur et crédit", 2 vol., Toulouse, 1923-27,
qUl. est specialement consacre à ,,~S problèmes de circulati':\ll.
~nfin, dans la grande Collèction da 11. Truchy, le volume pr~vu sur la circulat10n n'a pas encore paru.
E~ ~a,qui concerne, en dernier lieu, he plen de cette ~rtie du oours, elle
sera diV1See en 5 chapitres dont voici les intitulés 1
lieu, ave o l'abs ence èe cet te vie sociale, probablament l'absclnce à peu près
complète d'Q~ dav dloppement d ~ la civilisa tion. Ainsi d0nc, et c'est ce qu'il
faut souligner , cette pre~ièr d conception .rans itoire d'un système sa.~ éoh~e
ne s'est r éalisé que partiëll dment, et d 'un~ façon très lLnitée, dans la production familial e .
Le syst;me .:lvec ~chan6e reprasente en cl conomia pclitique le cas de beaucoup
1" plus fr.lqtHnt e t le plus r ép9.l1du. La caract éristique gJnérale de ca typa est
celle que je lisais : ovù c la production erganisée sur la base de la division du
travai:i., chaoun produit ;noins qu'il ne J,ui faut; chaoun apporte sur le =rohé
des voleurs f abriqué es et c ' es t pur dçs tn4~ sac tions réciproques que se fait
l'approvisionnement indiV1duel.
Aus sitèt cette notion de trans .:lction et d'échange pAsée, il apparaît qu~
ce système uvec éch~9 s ' est ré~isé sous doux variantes dominantes 1 a) un
~change l3 a~s monnaie, un ach.anG'd (n IJ'OIture qul porte l'appellation de "troc",
et b) l' échange aveo monnaie , J.' é(\hang" avec l' j.n~emci di.aire d'un dénomin3.teur
CO!IlJllun f:i:x:mt l e prix da s pJ:'Oldui ~s ct, par l à m~l!le , mnl tiplia.~t les tra.'lsactions. 'Dens ] ' ~~e et l' outre de ceo deux fo~~s, apparaît, à ~r ta da la valeur
d'usage , l a valeur d ' échange dont nous avons pr.3céde!Ill:lent, dans l'introduction,
dit l'essentiel .
Chapitre I : L'Echange
" I I La Monnaie
" III : Les ?rix
" IV LGS Banquas
V
"
Le Crodit.
·
·
ù~ d eux ~àme
li au , una v ie
social ~
à pau près :.ulla; ai en troisième
�. •
il
t '; ncont ..stllble que ca deuxième systè:nG, 6y8, re 0
""nemle,
as ~ ort S'I 'r~ml.dr,
' dans 1 d S peup1 es nO!ll!l des
D'une . msni
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rd pré~e!lte par rspp
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tè:ne avec ec~ ,
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. 'dé bl pro 6T ds • Et pour ~arqudr tout d .. SUl.te en
où il a exist~, ~, tr ès ~onsl. r~er"lieu accroissement not~bl d de le production
q~oi~...
il oonsis te, il y a en pr~nl.~_ nt d' tOUtdS l8s oonséqudncds de 02tte vii!
. e ~ o ci:ù.d: et .:lccrO~SSQW06.;!
1::1
....
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e ....e ... :1 V1
, . .
t de l ~ civilis3tion tout antl. ere.
sooiale croiss~,te : dôve lop~en
historique on a tout d'abord posé un
Du point de vue de o~ d dveloppem~ ,
'6 '
.
~l'
ui ast oalui Qd l'orl.gL,e da 1 _change.
pre~er
pr o: eme qd - d'
.io"O doctrL~les se sont suooédées s uno première
A cet egard , eux l.rac" .~
,
,è
'h
ue l'on peut appeler l es rd cherches ,à priori, et un~ aeuxl. :n~ qU1, ~ ~eant
;omplètement de mJthoda, eAssie de resoudre le probleme p:r l ob~erv_~10n,de
,
'
Dis ""nS un i!l'J t r'... ynide de chacun'".. de CtlS deux s aries d eX1Jll.c ~,tl.ons
l thiStOlI8.s
"
le t endance com,
sur l orlg1ne d e l" echAn~
--0-- ~~n J néral , d~,s l' eoole ,ol3Ssique,
,'
urs ae ce ~OUDe e ~t de déclarer que l echange est un fait
mune à t ous l es aute
o'
•
,
"
l Che ' t
2
naturel à l'h=e. Ad ~ Sm",. dans S:1 "Ric.hesse des,nlHl. .. tlB , 1 . .
p1 ~e ,
l'affirlle expressémGnt : l' Cett" division du tm-ail ast ,la consequenoe neoessoir~ à'un certain penohant n:1 ur"l à t ous l~s h~moes , qU1 ne se propose pas de
~~~S -d'utilité si é t~ndua s. J ' ~s. le pènc~t qU1 p~rte à trafiquer, è faire des
trocs " t; dèS &ctangès d ' une ohos~ pour une autra. Il est c~mmun à tous les hommes" . Ainsi deno, é.:ms o.tt" pr 3,lierJ ':;Yl' l5,c~ti n, le probl dme :1e: l' origine de
l'échange est spontanément r~so lu , c'est une ten'~~~è nsturelle à l 'homee , affirme-t-O<l, qui se manifeste nana la vie écor om.1.que ct !' cialE;.
1a plupart des ~cr iv~ u.1 d~ l ' éco'e elanniqua suivent Adam Smith sur oe
point et admettent, COlD.'1lb U11 siCJple poatulat, J e fCl'::; c.turel, la tendanoe naturelle à l'éohange.
Du point de vue oritique , il y a une d'JUb1.e: ou " o.L-va t ', ~ n à f :n ,,l"e , à Cè sujet, Tout d sbrrd , si l'on regarde l 'enfant , et le~ premiers débuts de l'enfant
dans sa Vle s noisle , dans ses ra ports aveo l e s enf~ts de mêffiè âge, on est, j e
orois, porté à m~ ttre e~ doute l a valeur de l'affl.rm3tion d 'Adam Smith. Il ne
se~ble point qu~ l' âçhsnee soit aussi n-turel qu'Adwa 3œl h vr.ulait rien le dire : la prpnière tend2Jlo" da l' enf:mt eat à garder PO'U' lui StlS j ouets sans songer à les dOlli,er aux autree.
Ls seconda rem3r~Ué oritiq~ qu~ l'on pèu t f ire "st l~ suivantè : il est
dangereùX, en matière écononique, dè procad ~ r cinsi ps r jU6e~ants à priori , psr
~~~tions de prinoi~e. L'histoire écono~i~ue , qui a' ~ crit tous les jours, ~~
ports en Gffet souvent aes dâoentis & pare ill~s a:firma tiQns et c'est le oss
préoisément dans :" problê~e da l'éc~,~e.
Ceci nous amènb à l'"x~&n de 13 ~~uxième 3xpl io~tion sur l'origin~ ca
l'échange, qui est tirée d'une autre m~thode. Si l'on vout savoir, 3ffi~cnt
ces auteurs con;rr:ent l'échange s'explique e t q'lella ~st son .. ri"inl:, i l suffi'~
d'Observe: ~ las f:i:s co~ent les ChoSèS Ge sont p~sa~ea . C'est ainsi que
v~rs l:?, fm, ~'~ JCrf:-e et au debut du XX-a siècle, s'Ost développ.fe ll."le autre s~
rl.e de oonsl.aerat10ns ct de réohe:'c'Ies qui ... st baeéd sur l' obsarvation des falots
qui constituent
import~,t ~roblème de sooiol"~ie, Ce nouveau :nouvement comoenoe avec,~ ouv:age d'~ 6con~~iste ~lé~nd n ~~S BÜohar, qui date de 13 fin du
~~ ~l.e~le, mtitule : "D~v~lop~ment je l'Zo'n~g Politique . L 'Eccnoaie de
l,E~Jl-n?e ; ,D~ oet, OU"=~"e, ] 'auteur s.f'firm", 'lp:--;:s o~sel"''ltion, que la diB~
S1t on : 1 e~banbe n es~ p~s une dispositicn DLturall~ de l'ho~e, OonwB l'écrlva1t Ad~.S~:th. 1a occ10logiw oon· u~r~r'li~G G'e~t inc'én~ée par de mumtiples rec~"rcn~s L re~"ndr~ ~ c tt- 0
'
-~
d "
,.
I l , · ~..
'"' v u . . stl.on,
e t ) Voua r nverr3i à un article e lU_
lliut' ",1 OrJ"l.ne dl: .l'Eollall(;~", Ann';e vociologioue, 11-... a6rh t'. l., 1923-24.
~ssa"on6 d~ d6ga"?r d' ~
t
t'
' t l"lS,
, J
b
,
'"f.- ~e 0" !lr lcl .. el. cuelquea :::.utr"s documen s,
sentl.el d~ e~lio~:ionB ~PP~I.éc3 par Cett~ écol;, D'après M. u MaUS , oe saraient
d_3 dcns r_tu~l;) qUl. 3.. r~~~n .. l ' ori"ine pr"mièr .• i" l.ac.~1lJ'" A l'origine, leS
t
#'
=
- 293 différents groupements en quostion, les différents gl.~pes d'âconomie familiale
prooèdent à des é ohanges réJUliers BOUS forme de dons r i tuels ordonnés et sanctionnée par l.es oroyanoes; Ce tte position de M. Maus na oonc"rde pas d'ailleurs
absolument avec les r e cherohes d'autres sociologues. Et oeux-oi oht relevé des
faita d'échange aasez curieux ~ui sont d ' ailleurs d 'nrdres divere. Les sooiologues ent souligné que très sou~ent l'échange, sans avoir le caractèr e religieux,
qua lui attribue M. Maus, procède BOUS forme classique, o ' est à dire de dons
plus ou moina r éciproques. On a trouvé d'ailleurs des formes ihfiniment curieusus de ces ooutumes primitives , "t l~s sociologues, par exemple, ont parl~ de
ce CiU 'il s dénomment "l' achanga liilenoieu...::", dans lequel les d"ux parties, après
avoir déposé l es objets ~ffêrts simultc~amcnt , an présence l~s uns des autr~s,
s e ratir&nt à une distance respectu~uSè bt attendent le résultat. Ils ont conclu ~, échang~, sens dout~ S3nS la ma~if~stetion de la volonté dds parties. On
a relevé aussi f' J change :1nd~,ien , qu i pouv~it ~tre considaré co~a une sorte
de pique-niqu~ . 1e ~ ; sns apporta jent en commQ~ àas matières d'alimentation et
l as échangeaient, oomma nous pourrions le f:1 ire, dans un pique-nique mod me,
où chaoun qui ~ trop da ch' ses , m~t bentim~nt à la dis~os itîon de ses compagnons
tout oe qu ' il peut avoi r, Il rasulte d~ C 3 S obser~ations , à mon sens, c~tte
oonst a t~cion o ~ rtaine, qua oettu deuxi èma mé thode , m~ ,-é thodc d'obs3rv~tion ,
n'a pos about , jusqU'ici à ~~ . théoria uniqu, sur l' origine de l'achange .
Le plus c ... air qui "st à retenir, o'est probablement que l' é ch~~e a une
origine religieuse et également qu 'Il n ' a pas une ori gine unique et a pu prendre naissance de plusieurs fa çons . Dev~~t c~t éohe0 partiel de la th&orie scientifique, quelques cont e~porains, not~ant Sommler, en 1909, a fait ~~e temtative pour reprendre la thé orie d'Ad.'l.m Smith, t ~::t:: ~ i"c' I quI n', ;:-"" " t é oour,mnée de succès.
Essayons de dire l'éssentiel sur la troc, c' ; st à dire sur l'échange en
=ture.
Cè tt a première foro", dans son daveloppèment hmstorique. présente cette
particulsr~, :;~ d' "tre ce rtaine!!lent la forme la pl;J.s ~cienne, et ,la forme. de"
dd s'être très imparfaitement mal.ntenue a t1tre de surviP ~uples prLmitifs
vanca au XIX-e et , su XX-e siècles et enfin, de oonna ..... tre, a. l" epoque mo d erne,
soit sur le plan L~dividuel, soit sur le plon international, une nouvelle et
curieuse f aveur de nos autèurs .
Comme fOTŒe la plus ~cienne du d~but du développement économique, oe troo
ou cet éohange en nature pr~ sente les inc?nvénients suiv~~s.: d:abord, ,le peu
de ohances que les de= oo-éohangistes sOJ,ent dans ls soc1e t e moaerne ml.S en
présence . Ensuite e t surtout, le pau de changes qu~ les deux v~leurs des o?~et à
échano~s soient rigoureusement égales . C'est l a ra1son pOurqU01 oe tte p:e~ere
foroe de troo a une t en1anoe assez générale à disparattre dans nos soc1etee
oontemporaines modernes. Cepandant, dans l es années q~ e j'~~ ditas, a~3Dt 1~14
t
l
.,
3 nnées d'entr~ les deux g~~rras, Jusqu a la crl~e eoonom1~que dnoon die~alPreml.erteé
s
h
e, ce - 0 a nge e, nstur~
- ou troc su~siste à titre da survivance.
'
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essai.mt J" me ttre duactemen
Orr3.Iles de pr~6se
que l ques revues, que 1 qu~e.,
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d et co' t a Paul 1 eroy-Bda\ ù'u:u , pour aocuser I dS L~ e r10r1t a s au ,.sys ece u b'l'
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je
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1 1raoonte a pe 1 e 1 5 01re
",
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' f 't d
'
e , surv1vance
t e, 1 e l'1vre g't a i t 'e C~1't e n 1900', 1'1 s'agl.SSa1t donc d un a1
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d'une
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da t• ant d el:' d em i erec
'un os
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qui était en tournee a~t 1stl.que aux Il e s e la Sodu Thé -.tre
1yri
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Uo_
..
.
1
•
�ci é t é , et conca rJmlmér aUon en nature , l !l chanteus e r eçu t 1 23 dinde s , 3 porc8,
poules , ) . 000 noix de coco et un noob=ô r es peotable d~ bananes, de citr on ~ t
d ' orc~e s. C ' ét~it donc l ' échang: en nature du chant d ' un~ art i s t e lyrique Cont r e les d,mr Ées don t i l s ' agit . Mons i eur P . Leroy-BeauJieu ajoute : "Il s ' 'OIg1s:
sa i t d 'une valeur de 4 . 000 Francs environ , si l os pr oduits pouvaie nt ~ t re ~ rana_
oortés dans les lial l es de Pari s. Bie~ en tendu, l' artIste ne peut écoul er les
prod~ it s. El l~ empl oyait les fruits à nourr ir l es porcn bt l a v ol a ille e t subi t
~~e pdr te certaine sur 13 rém~é rat i on qui l u i avai t ét é a ll ou ée .
Ebîin, par une bizarr eri e, l es t r oubl es oon~ t ai re s cont emporains ont r econs t itué à une ~poque tout ~ fa~~ r Écente le sys t ème du troc, de cet échange
= na ture ~ue l ' on ap2elle p::lTfois l ' .kh911ge d!rect. Ce t éch~e dire ct s' ea t
dSvel oP?f à la fois sur la plan national >t su: l e plan interna tional . Sur l e
plsn ne tiltnal d ' abord, c'est tout T3 r"ti c-L", l.è-elIlent aux E ; a ts-Unis, chose infini:nent curieuse , C[ue la c r 's~ éC=ollique de _,9 70 =ena la r.G:ipperi t i on de ce t te
f oroe âe transactions . C'ét~i"t oen~ ouatTe Bla~~ amdrlcejxw de l' Oues t , l es
E1;ats ':'e l 'Idaho, Way~ming, U ah _ ~ A::ùzoll3 que _,'1 oIlse ::..,eno 10 cr éation nou~el l a. Les actir~tés Jconociquzs fo~dam~~t~J ~s da cee ré~ions , S3vO ir l ' extraction oini ère, 1; élavaga dt 1'0 ricI'} t'l-::-e s; étai e!1t ':;0 l, lamsnt affondréee, et
d.s.ns l ; .me :des villes principal"" '!a la =égi :: d<'J S~ t L&ke Gity, 'luel 'l.utls homm~s d ' aff~ires de la '~llv
g~ls2rz~t L~ peti_ lv=eaa p~ur eoor cer ces ~c~an
ga s direc1;s e:1tre ch':meu.=z eL aoricult-lu:,:;. le 3ur"au Je.;nt 1'-ie:1 vite une Scr
cistê qui pri-:; le n<'m e Ne "" ' . Devc1.op:: ~1. A330cj ·.L 0.1. 0:1 Y v i t d .. nombreux
membres da diverses profeRs" on" y 3dhé:::er at des .,IIC;CU.:S:D,()S da la soci,Hé fur~nt cr éées ~s tout l ' E ;::1'.; d' Idaho . O. émit e101'8, potlr f3cilHar l e s t ransac-
295
44
t1.ons, a...Yla Serl..B de b~n; 3yan"t la fOl""me d~ +tmh""C!('"
J~ ~ .... Vdrsa vs.leur e t c ' est en
bl)ns qu ' éteie~t cotés les mar chandises et las serv _c"s. Une fois dépel~.>é , l e bon
d~~eit 6tra d~truit. 1es ~cn~ng"s se f~lsaie~t .ntre saize sortes de marchandis es9 15 s~rte~ dè s~=vices d'hygiYne e~ 10~ cat~~~ries de tr3v~uX non qualifi~5
et de prOI~SSl.Ons, 5.000 me~bres feisai~nt ?ar.ie u bu=eau en 19 ~2 et le chiff re d ' of fal.r"g ~~nsuel avait &té po ~ Ao~t 932 de 30.000 dollars ~t pour le
!!lois de
o.'e la m'"_.2 noneE:
' de -6
,,
'
" avs1t
'
" S a~te -b-e
~ .
( . 000 dollers. Une lieu!"
Journee
~ccus ~ d?s trans~ctionr pour une val eur de 6.000 dollara . Devant ce SUCC~8, das
eSsoc1at l.0n.:; se:J"la:,les se l!Il.ren
.
t 'a f onctl.o~er
'
.
d~ les E~ats v oisL~s sur le
oê_e type :t avec l,s oemèS règles. Le mouvement d ' fchanges en nature s ' est ége.
lemen,t curl~~qeme~t ~Éveloppé ~s d'aut r es do~ines, A l ' Université de LoU±Sia~e , _es dro~"a d'lnBcription f t '
,
uren p'lyes en marchandises t&! même que l es abon·
l
'
n",odnts de JOIU"Il2.UX hobdomadair
l" d! - t
~,, '
as, es cot~s~tions d2 certains groupeme~ts et
':'''' L - ~Ol S _sc,:"-auea . Au 31 Novao:,re 1932 , i l !!' Y avait pas moins de 140 ::lSJOC~u l. uns dl.stlnctes o n6r~~t
lQ- t er r l.' tou- e <le
- 29 Ete ta amé riccins .
~ •_
,
.-- -v ' sur
_ ~ 1C,~- et c'est un. tend~~ce nlturel l " mgd è rne de tout !!Iouvement _ on
so~ea a orsaniser le Bystàm
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E c!pn~ As so ' t'
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,e , Bill une cse n9.tio~ale at on cr éa l' EmerG'ency
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Cl.a l.on , :::SOCl.a t'on "'our , , , h
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Quell e est , du poj~t d· vu
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q,üa ";ion f>;.t SO"~l.'s'
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e C_1.-'-qt'~, .le v31"1~!:' d09 cette innov a tion? La
e
a une comm' J'" o~ ~~, - ,
'
gues qui a éLabli ' 193 7
,-- =en_CClne d , eCOI.oX_stes
et de soc i 0 l 0or;;;dusT2",,-' en uquest~~n
~_W; r :ppo:-t as~ez ic.po:- -~ Q.nt r...D.e y a d.3claré que l es
qu.e 191J' ~ct'7ite" "t 'tO""d _acen. avec S\;..,Ce3 dan:) de n~n':.reuse9 r égions du paYS ,
..
~ al.
~ lld+ur
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6
Le r e::port en qCé'eti
• ,- o"~n.~.:: Il t ro~ _:1 :l ,.:" n .-mb:r-eux oAh meurs,
on '-JOJ.e meme t "Tj
te
des Eta ts à é~ldjeT l a ,~. " 1'. '
- y 9. .llF.' d ln,,:..~,,;r a.ea Gouvernemen
.,.,r
,6 >Tl. L ,e d?
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l
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l ' .
hand'
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d-IT~ t' ,.
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, pl s , Sl. sur le plan n~t ional ces échanges n ' s ont muJti ~li~8 l es
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app~ a ~ poqu~ m"derne . Je possèd~ une coupnre du "Tamps " du 23 M2rs 1927j
relat1V? n un falot :sse~ cur ieux :i' éch~e en nature en Allemagne . "Le ~empe"
rd;rOdUl.~ l a C~mm~l.C3tl.~~ d'un journal radiophoni que de Lendre s, qui signal e
~u ~a f lrmember llOois: vl.ent de se Îaire confier l a construct i~n d ' un postaemetteur de ~ . S .F . en evhange d ' une certain~ qua~tité de tabac bulgare d'une
vul ..ur de 300 . 100 Mka . ~e mêll~ journal si~le que le ?alestine é change les
ora~es contre le chsr:'~n du Pays de Jalles.
, ~~ci n ' amène,à dire qUdl~u~~ m?t~ ur l~éoha~e eü nature sur le plan interna~l.~nal. "La,m~me C~Use procul.t 1Cl. les memes effets , en ce sens que l ' inetubill. t : monetel.re èS~ un obst~êle gr:ve eux ~ch
es et que ce r tains pa~s . nt
e~prxrrte eux- aussi 13 voie ~a,l'~cha~~e en n;ture p~ur leurs relatiRns interna_
t ~ onal es . Bon nornere de tral.t ~ s OE,: commerce oomportent des âc~~e s sn nature
de tel ou tel prcduit contre d'~u tr(ls pr'duits agricoles ou i ndustriels.
Ainsi drnc , l ' échange en nature, en voia de dis parition, a r etrouvé une
n~uva ll e j:un:~se et une nou:ell e d iffuBi ~n par suite des oire$ns t ano6s éo. nrm1ques ~on~talres contemp~raLOeG . I l est inoontestabl e cependant que l a deuxi ème fonne d ' éch3:J e , l ' éch:lllg9 aTec m"nnai e ,'u achat vente constitue per rsppert
à l a précé~ente un vérita~le progrès et l e pro6T~~ ~ lieu ~racisamen~ sur les
neux points cù le troc; comporta lL~e inféfi~rit é : a) la possibilité constante
de mett r e en ra ~~ rt les co- échangistes , ruisqu ' il y a des marchés JU l~ s s ervices et 1eR marchandises sont ~fferts ; et b) la pos sibilit é , CQns~t e aussi ,
6rêce à la monnaie, d ' arriver à une équi valence ent r e l es deux ~restations.
Le système d ' échange ave~ oonnaiz vU d 'é change sous fOr3~ G '~oha t-vente ,
est ~~ beau~p le systàme la plus répandu et l~ pl us diffusé d~s If épo~u e
moderne. Reser7e faite de ca oue j'ai dit t0ut à l ' haure s ur les ùri~ina s ! s&_
cnangè, pGUr lesquelles on ne pOSSÈde p~int ,de prâcisions ; quant à s on histoire ,
l a courbe est très nette : dispariticn de l'échanJs en nature au pr ofit de l'achet- vente , ou l' a ch~~e 3vec m~~ i e.
§ 2 . Les Bourses de marohandises
La pra tique de l ' âohange a.ec ~cnna i3 s tout r~turel lc m3 nt amené cert aines
habi t udes. Il parut co~dc d ' accumuler les transactions aux mêmes j~urs et aux
m~mes endroits. Ce s ont les m~rch~a ou les foires. Le marcn6 peut être Q~fini
ainsi : le lieu et le m:>ment Ol. acheteurs et ~ e ndeurs ont l ' habi tuQe de se r éunir ~ fajxe leurs éch~n;es. Je note d'ail:eurs que c~ mot de mar ché ainai
d4fini, cor:porte <Uns le ls.ngngc cour!Ult un certà in nom"ra d ' autres a ccept ioM ,
et au l ieu de l'Entandre seulement drul~ ce serrs, la plus 0rdinaire , comme le
lieu et le moment dOlS transactions , on prdnd p:.rfois c~ ",,,t l'''= enviea.ger e t
viser l ' ensem le das relations entra vendourB et acheteurs. C' est dans ce sena
qua l ' on parlerait d fun "Jll3rChd français ", d 'un
II
marohâ allemand", etc •• • on em-
pl ùie aussi ce mot pour d~finir l ' ensamble des transacti na . r n dira que le
mar cnâ de tel prod'~.tt ::1 6tJ tel jùUl' l'avora''le ou è.éfa-boral--le . Tous ces e:xe. pI es, tOUD ces se~s divers marquent IdS progT~ s et l'~~n~ion des r el a tions
c omme.roi.!..l es .
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1iI,ic.. .,
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olU:ieuse et intéressante que l 'histo ire détaillée
Ce seral.t une-b.i...,-j;nire.
schéma rapiie. D'aprè s les économistes contem.. ~ s mam~ J 'en d-:-nnerrn un
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pora~, il est pro a E~
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rent des marches l.nten."urs e
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Ceux-ci prennem, à Gi! tte ép;,que une très COnS1Ù'lra "e :n~l.on e cer allles
·dans ce rtains pa~ sont resté~s particulièrement celebres . Tellas an
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'France ~a Foire de paris, l a Foira de Lyon, 1& FOl.Xe e esanç on: en ~ emagne,
la Foire de tei;>zig, et e!1 Russie la Foire de Nijnj.··Novgorod. D!Uls d'autres
pays encore des foires périodiques en c~rtains I jeux dereurent .
Enfin, ' par une dernière transformat.1.on du caradtère du marché , avec l'aQcroisse:n"nt des relations commerciales, les marchés à intervalles espacés devinrent 'heèdomadaires et parfojs même quotidiens. Le marché mode rne, dans se3
traits princ ipaux, cOffiQence d'apraraître verr le XVIII-e siècle. Un Français
écrit que la Hollande peut se t i rer d'affaire sans f e ire, par~ que le pays a
un commerce c onstaoment si a ctif c omme l'est dans d'antres ~ys le marché périodique.
L'avolution se poursuit jusqu ' à nos j ~urs dans le sens . de l'extension de
ces msrchés _ Les causes s ont faciles à salS l;r • '.c·1.:.t (l 'ab ord , 1" perfect i onnement des moyans de circulation; une s éparation pr ogres sive entre les différentes f onctions: cell es de producteur s , de trans~rteurs et de commerçants; et
enfin, ; Ê3cili t é de l a correspon::'311ce et de la tra'1.Sm::.ssion des ordres par t ous
les moyans. Si bien que la caractér i s tiqu" des r.archén moderne pour la plupart
des pr~duits intern3ti~naux apparaissent ~.me les deux ouivant e s : a) le marché devi"nt è. 'une part un marché mondial, un marché un.i..que , rour l'ensemble de
ce produit; 2) il devient un marché permane!\t.
, Ce~ndant, dans cette histoire des march~3, n~p.s v oyons cpparaître une org"c.ll.lBstl.on t oute spéciale et t r ès particulière c;,ui ;; ' apçelle Il or ganis a tion des
-5\ourS2B de CommerGe ,
Cos Bourses, qu ' i l ne faut pas confonlre avec les Bourse s de valeurs s ont
des réunions ré(;ulières, ordinairemen'~' qu otidiennes où se rendent t ous les comm:rçan~s ~e ~'en~oit , 7~enont part au comm~rce de gros pour l e s produits don.~. i l s Sgl.t d'une .sérla de bourses loœlisées de façon variable suivant le
pays : bourses du bl e, ~u coton, du seigl e, etc • •• Les opér ations faites dans
ces bour~es ~e :nar chandls,9S sont trè s nomb ::-euses. Du point de vue juridique,
v cus en etuèl erez le détail au cours da troisi ème année de dreit cc~ercia1.
Deux chcses sont à n oD. ~lus particulièrement en oe q'ü concerna ces bourses
a) Leurs cours sont publles et constituent la c ote de la Bourse en qUestioo;
b) d'autre.psrt',ce s ont le plus souvent des agents spéciaux dénommas " court~ers'~, qul. pr ocedent aux transan~i ons, sans que ces co=t ' ers aient l e priril ege a'un monop oJ.e
'1"
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, c o~e l eXl.Ste au proflt de c"ux qui fréquente!1t I LS bour
ses de val ~urs et qui s'appell ent les a .ents de c~a~~e
Du P'--= t d
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e VUe eCOnOIDl.que , les opérations de bours e se divisent en opérat l.ons
a1 es au comptant t
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e en operatl. ons ~ terme. La ooe~lstence de cos deUX
dO~
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tl.ons , et particulièrement l 'exis tence des opérations à terme, a
pose un e ca probl '
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i e Ul. ae.l'organisation de c e s bourses et de leur reg lementation par l es pouvo
rs publl.cs .
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L' IJr gani3 a ti c>n des Bour
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r l :"r ganis s tien de c"s
o U'~ a3 p9.r "s . lllt.:Jress"s en)( -,ll,~M 3S ci l~ur r égl<;,ment flti on " 9.r l es p 'uvcirs
pU'ùllCS u" r l' r: t ·, t L d' l
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e eva oPP'M0nt 1 ~ ces Bourses d:::ns 1GS d ifférents pays
a.
pOS<I le ur obleme dc l' or ~" nl' . t·
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" des e SG C1S ~_
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s~ l on
tJ.pl~s -;n de n~rnbr,~u~es directitms , c' st~ la solution de l' or ga."li S'l ti ~n par
~t o res s~ s :ux-~om:s qui a fini ~a:' t ri. ,rnphor , Cette s t.lution, à t out pren",re! "oe par:nt Just ~f lee par la C'llOpc t " nce indéni:.bl~ des prof<.lssi onnuls qui
3~ent ~i~ux que qUloon1ue que1lcls s op" lus nécessités d 'una ors~nisnt ion, d'ail1aQrs dellcate , de ce G.:Jnre. En Franc~ , il a été créé d~ ncmbreus e s Cnisscs de
liquida ti on, qui foncti onnent S ';US le c ùntrûle dèS L"ltérùssés "HlX-mG.l.,s •.. c..:tt.) interv.Jntion des intéressés s " s up<:r pc.. SH Belle d~ la l oi oui vi;:,:::t pr )mulgu e r l o s rôg1 "ments él ." oor és peur chaquc, Il ,urse et pour ch"q';" pr oduit. I l y s
èCO;1C ll."l" s JIu tLm t r ès acceptable ~u prcLJ.1,m" pos é .
Il f~ut ~nfi!l si,sn:ùer h r GI. c::.pü.ü que j :;'.lùnt cc;s Dours as d," = rchandisee d :.ns l a vh, clc uno:::Jiqu" "1"i~me . R~l: c!'pital b. un d·~ ctbl " ,oint è< vu~ :
au pO i l'1t Ctcl vue écon,):.niQ.u~ d: ~è -(i"a. (c: :~ 6t r..~ns c~s B CT!'SIdS auz ~& trai "~~~t leS
tran s "-ct i :;na les pl'lS imp,)rtJ.!lt~s), et ::mssi rGl" c::.,.it:ü èo~ p l:L'lt c:." V'.L de
l' opini on. Le s :::3ours i:S '14 Gsr chc:1d i s '.;3 S .~:l t df'flS un..., cl:!rtain~ m...! 6ur . .) daa borc,mètreCJ o.ui cnre5 is t r~nt 1 : .Jpi:'1 i ol1 c:.~s int ~5 rù8 s és ~ll h:lUS6~ ':ü ...:!n ~....:iSSë sur ce
quo 1; on eppalle l~ c <.lnjactu:r. .. UCv'10~llqU~ , C' 'l s't à d.ira l e s pr0b,{ bü i. té s du
l end,,=in on matiàre éconum·;.quc.
Enfin, jca noterai (1,u ' à Ct; té dèS Bour3 vS moùe:rnes, s : üst dév8 1 o'pp.~e èp..î S
la p5riode du XX-e s1 2cla , 11.'1 e n ~uv"ll" f j rm" du m,,;:,ch.l,qu ·est 10. F'Jir e , et
plus particulièroment, l a Foin 1'éch,ntillons , Qiast un r c'tour - avec 11.'19 rnodificc: ti on iI:tportanto ;.. à la f or mul e ü ' ?utrofoie, ,ces Foir"s :lu 1 Gye'l .lgù <l t
<lu cl6but da tamFG mod~ rne que j ':.i mtlnti )nnées pr6 cd d"mm"nt. Ici, au li"u des
~rticles tout prép'lrés qui pourr~ieht ~ tr e pny6s ~t empo~t3s s~ l'h0ure par
1" cl i 0<1t , c' -'s t l e. n-,uv'ül<l formul " plus cot:llllode " t f ncil". Sùl on les modèles
·,t l 8s 6cn:mt ill ons pr6sJnt"s , le cli" nt peut f,üre ses cO'll!Iland"s et rec'lvoir
ensui ta l ·) s expéd iti ons de.s diffé ree tes ,",isvns, D3.!1S ·tous les pays, "n France •t
et ~ l' é tranger , p"nd "-'lt la l'érioe.., .l ' cn+ra les deux gtl3rres, ce s f oirùs d' échantill jfis .nt pri s un t r ~ s cons id ~r~bl~ dJv, l op pemen ~ , à ce point mGme que
sont intervenuds des r é.;l "Dclnta ti.ms offici el:.86 pour anpt;cr.(3r la s:'.mul tané i té
ou l ~ vois inabo trop immédi at des fc ires l
Bref, il y ~ donc un e transfo::-mation ddS march~s d Jnt n ous "Vons "inei
aocusé l çs princip31 es manifes t~ ~ i ons.
;\3S
Co s ont cell "s où l' obj e t de s tr~nsact i ons est non plus , c onme dans l e s
Bouxs"s d" marchandiet!s, des pr odu i ts, mais bien des v 'llaurs iUv'o ili èr e s, des
ti tr~s , soit acti ons, soi t oblig:!t i ons , C"s BcurstJs de v:lleurs s e s·mt pur l.: ill "nen t ddv e loppées dans l~s t~mps noderncs àans l~ pl~?art d= s Et? ts ~t l~ur
c "lract8ristiClue, l. eur diff<3 rane~ ~,v.;c l "s bclul's e-s dE< :nar~h:md J. s .~ s e6~ la SU1-;van td 1 N' Y pauv.;nt pân0trer e fo"cti olln"r <il'" d",s 'lch" ,,,urs et VdTlaeUrs speci::mx, qui sont ' lés ' a.;ents ~e Chall",''' , l o, sq'hlls ont 1" .llonup ~ l" exc l u sJ.f pour
l n. irJnu.:::ntetion de oe s Boursûs.
voud:r~is dS Sd.ye r d-J v JUS dnrJl3r nna ic:.~è , eu '1l')in~ s ':I"lI!1e ire, xur 13s
prlnoipal -ls opa r ations G.<l b::>urS<l prt:'. ,!;iqu.J"s c'~(J5 C,_ 5 D,l'rS')S d3.v".lmrs: J':tjout.:;r :li l ' observat i on Ü1pJrt!lntu s .üv"-nt " , quelqu"S-ll."1,' S v·r rn cs operr.tJ.ons
de Bote'se de v!ll ',urs sont p"r_ill ,P.l; nt pr :lti1ué-os drulS l e s lloursùs ;,,, Oomm"rce.
Mai e oorJlIl" e] les sem t pl u~ ÎT ~<:l\ant.)s 03'& pl us ncmbré:l.~8s d:L"ls les llour~8s ~e
vs.1 Juro: j ' a~. cru {~(' I·.':::8 :'.lr è.c 138 tr.:d ~r .J.')!lS ,0 ~'l=a,.·p·". phe . Ces Opar.'lt10ns
J;
.
J
�- 29 6 -
de ' Bourss grosso modo,
peuv ' n'; c16ss ;r en G.é:UX s éri3s dis tinc t GS : l os opéS:
s
op~s~r ll~" l.· v'ns a' t <l I'Ul3,' ':'ucuno difficul té p?rticulière
rstions au compt an t .~ t I
.
~ ~ t · o p~ r~t i<m8 de Bour.Je parfa it ement identl.quee
pour l es 0 pé ra ti one au c ompt ~
. ,
~ di i
•
t
'-"iè re, s /luf qu' 'u
~ la ven e re~~
· lieu q~a dons c,. tte vent
. e or na re co . s cient
~
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obJ'
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de
l
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vent
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l.ci
la v.:l l aur t;l')bl.lière.
,
v
d es pro è.u it S ~e conSOIDm?
La soule différenoe à noter est 13 suivo.nte : l es agents de . Ch!'.n~ , commo noue
lV'ms è.i t, ont s euls l e droit de né 5 0cü, r l ~ s v::leurs ins cr l. te s à 1:2. c1lte of~,
' : 11 e d '= ....L.
1 '-~-,aai on ~ e ~ , .; 't 'res. L e. tr J..'1s a cti,~ n en Bours e e8~ f -.it" sur leur
-.l.l.~;l.e
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"<- ~~ . ~ ".
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pr~~t[o]il ... l a::'::l ~. c..., ..n.,,· . , ~ . f~ ~ . t
::$0':: .. _1 ,J I .j J ; I : b.·~· !. t .. ~. ~ ., ..., H":" '<
/!.~ l ' '''!-B,ee1tcôup ; p1Ju:s:' cQmp'l:!.4ué~~ , pan : C:l1.ltti.~, ': ~ emt .]1,:8. ,..o~~,f,a Y.J,,':3n~f~ . t ~~?: p.~s
on~ r !.ti ons compor te:lt un" opu r .: ti on s impl ~ ou m~rché à t e rnie ora.l.nel.r e , e t des
~;dalités quelque peu plus c ~mpl exes qu~ r e prés entent d' une part l e s re ports
~ t l ~s deport s, e t d' autra p3rt , 12s u ~ rc hé s à priee .
. ,
?renons d 'abord , c o~a point da départ 2ss ent i el , l e c~ r cLe a teroe ordinaire' C' est l e cont rat pré cadant d'ach~ t-ven tè, compl ! gué p~~ l'introduction
d ' un tarme , c' e s t à dire d'un d él ~ i pour l' exécution d~ l' opé rat i on passée .
Un p~ticulie r vend auj ourd 'hui, par ~x~mpl ~ , pour un mi ll ion dç r entes françnieea, livrables à l a f in du oois d~ Mars au coure de 76 Francs . ~ insi donc,
l~ quantité voulue et l e prix d" oet t e quan'; ~. t é VOulUè sont n"tt emant dé t erminée (le coùxs de 78 francs ) . Moie l'exécut i on du oont ~a t es t r e port éo au bout
d'un certain déla i , à la f in Mars, par vx~mpl <l . Si à l a f ilm du mois, le coure,
qui é t ~i t de 76 Franfs, l e l-.)r cars, ost t ombé à 74 F r ~ nc s, l e particul i Gr an
question gagnera 4 Fr~ca pnr titra d~ r~nt". Si, à l'invers e , à l e fin Mnxs,
l e oours est monté à 60 Frs, l e pa rticul i~ r p ~rdr a deux fr~cs. C' ëst l e simpla marché à t e nn" ordin:lire • .ûonc, on pdUt ~ .:v:",- 'é':-:::- ; u' eu , ~ " :: lt JÙ il voucIr, "r~!lliser" le titre, ou "levC)r" l e titr3 pour l e f uurnir à. s €'. c ont r a-partie , il sera en ~ain dens l e pr u~ i ~ r c~s, puisqu'il pourra aa pr o cur~ r la m:-Ichandise m~ illaur m~rché , et en p~ ~t 3 ~u d"uxi èm .. c ~ s, parce qu'il davra p~yG r
BD Frs. le ti. tre. D '~s las int é r~ ts cpposés du v ~ndeur .:: t d., l' ·~ ch ., t eur, l e
vO:ldaur sst donc b,liss.i.;r, c' ·;st à dir" c;,u 'il ga,?lJ .on cas da b!li s s 9 1 l ' . chetcur <lst, au c ontra ir~, haussi ~ r, ~,rc" qU'il g3gno vn cas d ~ h ~usee. M~ is cu
li&\! de régler le m' rché par l ~, livr~ is o!l è.clS t i t rlls, on peut conc(jv oir _ ~ t
la combinaison est ordinairomant pr~tiqu é~ - que 1" mar ché 3st régl é pa r simpla différence. La vend"ur dir.>. , par exe'llpla, c!:ms ce ce s à S:l C ;ntr:.:-pnrtie 1
je deie payer BD Frs. p~t titre , je perds donc 2 Frs ; par titr~ , sans v 0uà li. vr~r.Effec~ivement les titr~s, j e vous paidroi 2 F23. rnul tipli~ s p~r l a nombre
de tl.tres. ~~r conséquent, l~ ~~rché p~ut -s c régler par p~i am~nt d~ s , siQples
illfé:rcllcea. •
,
Tel~e è~t l'~pér~tion du : "rché à t~r~~ avec sa doublé vorfantur SGit
d ryxécutl.on par ll.Yrc l.Bon da tl.trQs 3ffuctiv~ soit rè ~lement par paiEment
da aimples différences.
'
6
.Les deux cODplications du march6 à t erme qu ~ je v eux étudior, proviennent
précl.sém~nt du.carac~ ère aléat , irè do ceB marchés et s ont inspirées e t dominéos
p~ ~~tte consl.dar , tl.on dJ limit~r 1. risque t enant aUj: variations des coure.
coobin2.ie ons s' -::pp ... U"nt :l'un.. 1" ra port et le da port l'autre le
~rene à primae .
'
,
D~~ la combinaison de r~port ou de G.6port il e'~ ~ira da prolonger la p6riod~ ~ :Jxé:ution du contr~t, touj ours dans l ' e~poir p~~ chacun des L'1térossés,
de g_gnur d~s lee1t contrnt. Supposons que dcns l ' un~ des hypothèsos pr6cédenl'une) des deux p ~rt~ "s ne puisse pas régler l' op':r3.tion à Ir.. f fin du mois
U
i ~rs. ~ ach~teur ~veit cru ~ un~ hausse; ~u liuu d 'un cour s de 80 Francs ,
l ~spéra~t un ooure plue élevb . Il " ssai era de SQ f a ire reporter c' est à dira e renvoyer le liquidation de l' opérat~. on liu moJ.s Buivant, par' exomple.
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':" i ns1 d0nc , l e r " port " t l e eMport c C'lsietent d'Ions un recul de l' écrul".l\cC du
ter mb, ~ans un" pr ol ongat i on d 0 l' ex :cution du contrat .
. k . ~ o:uc ième cOQbin:lÏs on - 1 0 rna :'ché à prime _ es t ins pir.l p~.r l a m~mu
i d.·,,, : l liut"r l " s r i flquos d<: p" r tc. ·, t d~ iP.in. :l~is on 1 0 linite ici par une
c~rt<i mo. opti?n, par un certain d';di ':. C' "st un f ùr füt pour li,üt Er l , per te
dr.ns 1:; c~s ou 1" . cours vLmdr eit à êr op bdss er. Pl7.r tlx ~mpl " , PriiDus ",c':lèt e
do Sec -'nd~us pour 1'1 fin du mo is de lq.rs un nombr" d~ t d rU1iné '-'~ r (m t û 3 ?c 'lU
cours "-0 60 Frs. M~. is il v",ut limit" r l a pd r te év "ntu~ ll ~ r ésul t O
..nt c!e co cc: ntra.t à l Fra., C' dSt à dir ) qu'il '-ir a d;,ns l e c'J:ltr .'! t qu 'il !lur '. 1 ', ::'::,cit t' a
r C:loncer à l' ax6cution si l a cours s ubi t Q"d v3riat i on da plus d ' Q, fr ~"c .
C ' ''6~ donc une option qu'il S ~ r~ s Qrv~ ?our una c ar t~ in~ date, qui pc r t ~ l e nom
de reponse dee prilaa s . C ' ~ st 1" I!lom&nt où l , partie qui s' est r éSbrv,s c"tte option, aun l a pos sibilité c:t ~ chois i r.
Gas exempl es permtl tt ent d ' qrriver ..ux dé fin itions suivante s :
B) Dans lùs Bours es , l' 1pé r~t i on ou comptant est calle où l' exécut i on du
contrat est immédiate .
b ) L' opér a ti on à t erme - vE.nte à t drme ou ' lch'lt à t erme - est cell e où il
y a un dé l c.i, .-.ppal é terme , p O .ù' l ;èxGcut i on du contrat, s oit que l' op6r e.ti on
s ' exécute r éell ement - Q~ march ~ à livrer - s ùi t qu' Glle est r é31ée ps r l ~ paiemaut de simpl e diff &r enoe - iDsr ché d" s p.5culation .
c ) Ld r epor t est l' opé r a tion ~ar l aquel ld au li~u de régl er un mar ché à
t 8 r~e à 1' 6ch é anc~ d~ oe tariD2J l' achet eur pr éf èr e garder sa position d ' achet .mr à t ar m" pour r é,:lie er plus tr.rd un gai n . On a ppelle dé port l e c'!.s où 1 ..
vendeur à t erma g~rd" s n pos ition.
d ) Enf i n , l e rne.r ché à pr ime 8st l'opar., ti on c! ~ns l aque ll ~ eri s t e un ca rtein
déttit ou f orfai t p'lr ud ttant dG r és cudre 1,:, contr::\t avant l' .schéanc J du t " l'ûe .
Comme v ous l e v cy~z p~ r l a s Dwpl e dèsc r iption de c" s ccntra ts - et qui
s' est bornée aux s eul s contrcts l es ~lus i mpor tant s - l~ pr obl ème de l e s pécul~ti on ~à t un pr oblème dJ lica t et important (nous l e r et r ouver ons nu cours de
2-~ ,'lnnée ) et dont l a diff i cul t é tient t out ent ière à l' é t r oi t e r el at i on qui
r elis l e mar ché à livrer , l e mq rchJ a%e c exoout i on r éell e et le m~r chs se r égl &nt per simple di ff érente . Le premier - l a marché à livrer , est un i nstXUQant
éconoQique des plus pr éc ieux et des plus impor t ants; e t le deuxième - 18 mcr ché
par sL~ple différ ence - ouvre la pert e ou jeu et à l s pure spéculation. Meis on
est malheureusoment embar ras sé , parco qu' en ne peut diss oci aI' l es 0.:!ilX mar chés
étroitemvnt liée a t qu'en fra ppant l e deuxième , cn s e trouve ~u s 8i e t ~u indre le
prami(,r. J e me borner 'li à ces (j,ll .. lques noti ons él ément aires pour l .. s Bcurs lils
do valeurs.
D~
e". :-:w'
!G.,
,
Là MONNi IE
La lllonnai ù pe rm~ t l ' ~ xpra s s i on des v ~ l ~urs en Q~e c e rt ~ 1n~ qunnt it1 , pe r10 prat i que ~ t I r. réal i sati on dvs prix . C' es t all. qui va donne r nnissance
à ce que nous avons appelé l ' ~cha t-von t a, de beaucoup plus p~rf e it ~Uà l ~ s impl ~ éch= ge en n'l turo , que 1.3 t ~· OC .
Pour trci t3 r ~us 9i compl èt ement que j ~ le pourrei de c~s questions de monnaia , ce cho.pi tre I I s er a divis é cn dix pflr 3.(;r aphes dont vO;.ci l " s int itulés :
m~ t
�- 300 1 ·- OriJin e d,3 I F! mc.nn'\ie
2. - ~atur ç at vc l ~ur de l u monnat o
3.- Les différ,m7i!S fon c t ions de !:1. monn·:'.ie
§ 4 - Lior et l inrg~nt c ommd mo~~'\i ~
5.- Le s rég~o s m~n S.ai res
6. - Lo3 sys tèml. lilon::i t n ira franç a is
7. - L ' Uni ,1n L'\t i.ld
8 . - La llIo1lI'l!liv do pa pior
9. - La l oi de Grs sham
10. Las pro j dt s di) ·mOlmD.i ~ inœdrn" ti ona lcl .
i
C'est le pr emi ~r pr obl 'J1él q".li se p::>S3 n-:. t ur ü l·;m 1111; :;u débu ~ (~ a c , t &d é tude. Nous e.v ~ ns pr~cad31ilJll-=n t marqué qua l' . ch3.t-vt!nte qui p.JSE: l' flxi st;,v,c e de 1-1
prcsitç.Q de l u monne i ,) :re9.it s u cc é dé à l ' }c!nnciC en n a turs ou t r oc. C 'IJI1l.Jnt
s'est f:üt3 c e t til trllnsfot'!l ?tion ?
Pour le s3voir e t pour ju,;ar da l' ori,; j ne di:) l ~ monrull.e, n ous ! is .p::>s nns
auj aurdihui de deux s é rie s de documant s. D' unn p3.r ., l es observe. ti ons de c~r
tnL~ cut eurs ~nci e ns , c ert a ins t extJs qui chez le~ a~teurs ~ c i cns p3uvent
nous nms €igne r sur c<l tte t ransf ollmp. tion. D'autre par ·" c e r taine s surviv ~nces
"ss ~ z curieus es à l' Opoqud cont ~mpo rli n(;, 'lui s on t en quelque ma nièra l"l r éalis ~ tion a ujourd'hui de c q qui s ' ~ st P ~SE3 autre f ois,
L;ls daux s é ries de docume nts e t d 'ilu ,JI '"::'~:"vl~ :,_ ~w pe r ..l_ t·" u,; , 0.1 ce qui
CO: 1carn-e l'hist oire de l e. l!lon;1~ ie, è~ è. ist illo'Uer troi s ph"lses e ssent ielles :
Q~a prem~ère phase .Jù l a monna i e n ' ~ st dl ab ~ r~ que l n mar ch a ndise 13 plu s uBuel1:; . uné Qeuxieme . ph~se è.e l ~ mo~.~ ie mé t a lliqu e, s~us f orme d e monnn ie pesée;
e~ L, ~ une tro lSl em~ pha s~ s ous forille ~a monna i ~ rnz tallique, mais c e tte f ois
fr:,ppG e.
!.u poi.!lt de vue è.e l e t ou tE, pr e miè r e or:·.gine de la Clonrulie ,lle s J Con olDistes
sout d'acc ord pour ad ~et t r 3 que l a monnaie f ut d:~bord la mar chandise 10 plue
usualle. Nous trouvons d ''?bor ': SJ!l ori g i !le à i. ·~ube de la c'. ;ril ~. s -'l ti on " chez
les peuples pasteurs, pa r e xempl~ . Ca s ont l es .roupeaux les b oeufs ies gr os
b€ s t·1 aux , qu i s e :va l. e~t .de monnaie. Et nn ~ ~ une conf~~~~on,
"
peut - &tre inc
ce~t~l.ne, de, ce t ~e orlgl1le d!luS daux Clots ln· :·.n s : dar_!> le mot "pecus" qui signIfIe gros oétail, et ~e mot "pecunh .", Dû m;'me ct.ez l es peu pl e s p[;cheurs, 1<1
~~nnaie, ce s ont ~es pOISSOns; chez l é S peu ple s chnS SGUXZ de s ont le s peaux de
etas: Au fur et a mesure qu e l e s c ivD.is et i ons se dével oppe n + d:Rutr~s ma~
Chn.""lè.lses,1Duj ours cons i dé rée s commi! 1 eR plus ucuellee b l é. '~~'i s or "'e s ont
r cc,,"ptée
i
'
.• ~ . . . ,
~ ,
s ~ omme moru~'l e • .De ce t te orig ine nous ~vons une cCI~ lrme ti on '.ctuelle
ans cert aInes survl Vc.nces qu i subsistent en cor e : des monnaies da = l'ch.md.ises
usuallas s ont e ncore pratiqué es par certa i a s p··u ""les Ce s ont , par dy'"mple,
d~s l a r z 5 i on du Hau t Ni,'e r
· s e rt d:lCOr
- ~ e • <',J wo~~~ i. C' , t p i 0~ t
d
.
0 " l ' se1qUI
e nc ore .~S c erta ln~s îl as d' Océn.ni ~ d~ pdtlt as coqui l l~s qu i p- ~rt "~t -la nom
dû c~url~ ou cor- a O' é ta it
d
·
.
·
•- .
,;ncor .:l 'J.:la c>l rto.in~ s ré ·· i o!ls , d e l" fr i qr..ù l a mes ur,,- d ' arachide. Braf dans tout ·
tt
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plas usuelle oui s e t' d' · t
. ~ ~ c il P l Sd , c ' ~ot 1~. lIê!Jeill,:rch "1..,6.ie B la
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In ., r lllvd l ? lre d?.ns l<3s éch~:l r ' s
Du pOInt d~ vue critiqud il . t
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l!le!lt un pr
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c ~ r G.I. 11 qU3 cc;! s yst ème m~rqur< c e rta l neogr~ s s u r
,< tr :lc ; sur l' é ch
' .
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si choisie comme é t~nt la m h " d.
en;a dn ~a tur e , illoi s qUd l~ m ~nr_'\ k O e npcrfnite C'ea L in·
l ~rc en I s e l~ plu s usuell e , es t une mo~~ gi û tr ~ a im•
• a SI q'.le n !n88ure d :3r'"h'd
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la râ c ol te de l'anné e C' est
. t . . v ~ e e s p .u s ou moins gr"-l1".e SO 0
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un ~ns rumen ~ mon6t~;èv var i~ble e t inc e~tain.
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L.'\ deuxi~~,; pn!lS" <', a l ' h ::'s t oi::" de l a : .,onn::. i 0 es t, j e l'ai dit, lU .:lOnnaie
m"tr.l1iquo , m,.~s l? rnOtlll'\H' m _ t~.lll~U" pe see. Comment es1r-on pass;) des précéden_
tes pht.ses à oalle-c i ? Les hi6t ~ri"ns ne sont pcint t out à fo.ït d'accord sur
c<.1~~s t ranefoI'luati')n. On !\ ünaginâ, S"-!lS qu' on s oit bien cert ain de la choee,
qu il y a eu uno s ort e de substitution symbolique de la partie au tout 1 au
lif;lu dld régler les trnnsactione par l~ livraison de ·p·e aux ou de bÛtes on a eu
l ' idée do substituer à l'animal de pêti t us ·rond,üles dt! cuir aui en é tait la
rep1'3sentation. Puis, ensuite, cas rondell e 3 de ouir se transformèrent en rondûL,s de mé taux précieux, d'or et d'argent, Ii f~ut tout de suite n oter la supâ ri orité de c a tt ~ monn~i~ m~t ~ llique sur l~ mo~~sie-marohandisd le nlue usuel1 •• Tous les écon omistes sont d'accord pour ~ffirme r 15 sup$riorit6 de c a s méteux précieux, aux quatre poi nts d" vue ~uiv:;.nts : c) ?remiilr ~V 'i'.t fl,,0 : l'or
et l'arger,t s ont de netur(j quasi b.llté ,,",.bl d , pauv,mt servir pr ~ s'iu", indéfiniment datlS l es trensactions; b) ~Jlsuit", l'or ol t l' ::.rgant i>r,js .,nt«::.t tL,e «:r.:tr&me à..i'fieibilit G, ~ t p~r là même: un':! plua .:!r :ln c:.~ C ;)fehlod i t ~ po~ 1.:. r.j ,;l~·.n~llt de
cas mSi:l0S trunsactions; c) on ~ r ~"ll ;O,;:1t une difficul t a è a f:,.~url" ~t do Cé>ntrefaço:l à c~use du poi ds dO! css m6te.ux et ri e h,urs 'iue.lités nè. br d ll ~ . ; d) "n
qu!'.trième lieu, 0n Il s ouli,ra& 1", gr'\:Idc fscilit 6 è." t ransport , 1 " ,, ",-l ··,u r c .)nsidér~ble BOUS un volum~ r ~ 1~tive3" nt r Sduit.
. 1I:ai9 lorsquû l e s 144 taux pr é cü,ux r~ -,lIlll.I.c è r dnt la m'\rchnndis a l ~ "Clus usuelle cOl!llne monnaie, c elle-c i fut pr~,ti<;.uée s ous f orme de monnaie saul ":l~nt peoée,
Ncus ~.v ·~ ns des témoignages irrécus~bl G s sur l' ~xist enco de cett:, pha.se. Par exellpIe, dans la Bible, Abraham pès e avec soin les 400 cyc l es d'arg~nt 'lu'ûdoit à
un déblteur nommé Ephrote. De même, dans le droi t roma in, dans l~ cérémonie de
Itm~icp :! t i o", int ervi(:lnt le 11lipripens ll , qu i ~c ·:~ -i:'. c:_ .rgé d..:: p~ :-3 r l e c; lingots
en mGme temps que d'en Yé rifi ~r l'suth<!nt i cit !L E!Ûin, au j ourd'hui encore, nous
av ::ms ~.v~ c les surviv,m ce s dont j '"i p?rl.~, que lques pr " .ves que telle à é té 11.1.
ph~.s <} de 'la monn:lia pe:Joe . ~n Chine:- , il nI y a p ~ s l ong-';~ mps ilncore, la monnaie
domiI1S-:' ltê é t a i t l e t a .n , qu i r c:pr '; s e nt p.i t un ~ :,! jnllaie n on enc or~ frappée. Js not e qv.d G. èUX questions restent ancar.l incdl·t ;;:i n.: s à ce suje t ,
1 ) La qu",stion da l'invent,mr è.a l a connai" m-itell :.que .- Las docUl!ldnts les
plus aUDoris é s B ffir~ent ~ue c '~uDeit é ~ é un ce r ~ain Pèédon, roi d ' ~r30s, vere
le VlII-e sièc1 3 ov ~n t J.C.
2) <!ui fabriqua it e t émett -·. it l e s monnai os ? Etait-ce le s ouve r ",in ? Etai tc .. tout le monde ? C' " st un pr obl ';'m~ encore que l'hist oir e é c onollèqu e n'a pas
parfaitement élucidE<,
Enfin, d~s lli,e troi3ième et derni èr e phase, apr ès la monnai ~ ~~rchwndise
1 ,"'\ plus usuelle, après la monn~. ie métall i qu e pes é e, arrive la phase de ln monnnie frappée. Le pro~èB consiste à mettre en c j r culat ~ on, au l i eu de lingots,
un~ pièce frappae d e s deux côtés, avec des ins criptions sur son bord, qui fait
pr"uve p~r la mGme e -;; s !:.ns !'.utr., vJrifi c nti on , à ln f ois de sa valeur et de sa
nature. Ce fut un très sérieux progrès que la r éal j sation de la monnai ~ frappée,
et ce progrès s' e st. r é alisé naturellement à des dates diverses suivp.nt 1 GS diverses civil l s a ti on s . On trouve une c cnfi~a t ion de ce progrès et en mâue temps
un", pr" uve de l'anc i e!1 syst èmo de 1 '1 monn 'lie pes .3 e, dans certaines prs.tiqu a s
qui aurun t l i au, pera ît-i l, à Ma da3~sc~r eu mom~nt d~ l a c on~u ~ t a , en 1896 . Les
pre.niilr(;s fois qUd les llIalJ,"-ch8s aure:lt à utilisar l " s illonnaü,s fr'll1çaises, C3 t
no·èe.mmûnt les é cus de 5 irO~""lc~, ils l as t r a i tèrùn t c ~mmCl ils p..vnil3nt s u l'he.bitud2 (.! o t:raiter l eur monn ~i ta ne-l; i on3.1 e , CO!!lm~ d.B s mon.."lQi<3s pG sJ~s. C'est à dire q~ ' ils cùn~ id é rè rent c ~ s pi èCe S c o~~ da vé rit~bl c s lin~o ts et qu' avant choque trens3cti on, ils pessibnt la pi èce >.n même! t eo ps qu'ils f a isà ieat un pe Ut
pro;'hèv emtlnt sur ca tte pi è c ~ , pour v oir Di c' 6t'lit b i .m de l'argent. De cas
f e:, te re13 t~.v em en t r ocents n ous W :):10 1 2. c arti t uie <;.,-,. l Y a eu trF,nsformation
de l ,~ monnat e peAJ;l en l a monnai e frepp.5 : c,+ <1" • b ~ _~ entendu. c e tt e transfor-
�matio~ n 'èst p~S
lCO.~ complàtam~nt ré~lLs~~ pour ~~ rt a ins peuple, ou cert6 ~nes
partie s du glol.a
L' "p;:>iU~ ': l de la monn:lie frappée a d.onné na:"fj,,'lIlce à una dif-lcipline nou.
v"lle, qu _ ~'al )011a la n=ismBt iqu.'l, c' es t à d üe l~ scienc e des nonnnJes. Il
par aH qu' ).1 "xl s tClrsi t au 'JOillO 60 . 000 pièces da ' onnaJ.e diffé rem; ",s. Ce tte numis!JetiQ ~' e '3 3 " jntéressante à un doubl e poh,t de vue : à \l.!l po:!nt de vue a't't is ..
tique , qu_ " st .1.a point de vue de la plup:u'~ des collectionneurs, et au point
de vue é C0nC!ll:l.q'.:: e, e!l. ce qui concc>=o l es GtudEl~ 51:.:' la val (.u!' de ces di~e rse9
monne.i~;j à dive.:'ses époqn.OB .
.. p 3 T ~t:a
" p es , po:":' -r., !'~~;_1i:I
' " . on J.nsenq:
.
. b-. .ra qu , t...u 8ys~p,me
\.0 c.on') qua 0 ' ~Sv
On va i ~·
è.u troc ou dl) l'éch.:.ng? an n·~.",,"!L'0 E8 subs::+i t".:.è-. cnt p:ï: og:;:'~'ss1:,:rCL'lC n-t d ; abord 1 .) 1)
trans'1cti or~s aVï3C 1 .:. !:t3rc,}:.a! è.~ !! tJ 1..... :?lu.'3 U 3i. . .,; . .. O. ll :.; C ! p~f ~ r. :::)[am~ :lnntrum0 nt d ;û(,~angd, ens'.l:'.t à e.ve c lleppa:-:-l"IÎ:.O"'l d2 J.e. monLo.ie ~6'v 6.J J.:ic;.u ù? laa del.,X phas (;s que
jl~i !]~!ltiorJ ,ée s , s"tada dlJ;'3 _lor.:l':oi0 p~Bé e et (t.Iu ·. dlj la. mO:1.n'3.ie frappéa ~
4' ~
§
. "•
le ' .N~dn
,jrl.." ll . ) fl I.;\Cn!lil :kC
.. r ...l '. -; v :-.] ------ -._. _ - ._ ._ - -
_._
_ ~ ----
Le S9\.Ù :inti t u.lé :le c c:- pr. r'::'6'r .:)! J n:>us ,jn J.O!1L.: l e. dlvis i un. J ~ étv.{t ic::rai
:'f...rt& UJ,e pr~mier8 se r ~:" .)a I d p::-ObJ.'b!i:3 J..J: 1,.1 n~ t l.."" =8 cL~ 1 .. :.:ùOIL.~.:l2.:,;, at è.X lS Wl O
e"uxi ?ma, celui de 1::. v'!J cur à.a 130 idOl"~'1:. ~" ,
S,,;ct~on
l
- 305 -
,
Quoiqu'il ... n s lt à , 1 '0 v'll " ur de c ·t t ;:: •. xplicatL:n , il ')st iacY.lt -' flt ".ble
que plusieurs 0c on ';"l_st2s, JI. iliv;, rs -" s épo'l.u:; s ~!lt exactement f O r!!lul ~ c .:>t te
opinion que 1" !4oILY.ia 6tl),it un pur si 6'11", d ~l . t 1:. vd <lur ét~lit ar:'itro.il:ement
fixo 3 ?~r le 15gis L?teur.
2) A l'inv"rse, CI, ce s ont surtout l es é c. onomist es libéraux qai s ,,: sont
r c.lli js à c et t e conception, 1 '1 deuxii:m>l thé orJ.e, qui Gst celle de l~ monnaie
m~.rch andise , consist e 11. o.ffirm.:lr que 19. !ovnnc.ie ast un ... v éri t",ble m'lI'ch:mdiss
I:\yant un" val eur int.:épendantc, sur l e quell e 1" l égisl atèur n e peut '.:gir, ~aleur
vari ~~la s uivnnt l' ét~t du m~rchS , L ' un d~ s éc ~ n ?mist" s lib0raux fr~çais, Jos '3ph Garnier , a formulé l a dUinition Il,, 1 ... (Jlvnn.:Ü", :ünsi qu'il suit: "La monna ie 'Jst constituée p:1r -!d S Cisqu_c s d 1r.Jr ou d : artient 'lv~c inr.!ic:.tion de leur
p:ü;ls L t da l eur titre, c. à. d. de le r,'~~.n i t é d.a mébl fin qu'il s rdnfilrment,
livrés à la l oi da l' c ifre et d~ la dCID:!Ilè.J". Les iè. ~(! s esst:!oticlles è.e catte
"riniQn s "nt 1"1i de.ux que j' ai è. it, s avoir que la monnai e est une vé ritable
marchandise, parf~it timent annlojUe à toutes lee autra s marchandises, ot surtout
que l e l S3is l ateur est t ~ tû l ement i mpuiss ant à 8bL~, à ~odi fie r l n val~ur de
cette: lJonnai.e .
Tolles sont les deux th~8a s en présence.
J'~n viens ~ l' appréciation critique de ces deux thaoriea . Et d 'abord l'appré ciat l.On crHique da la théorie de la monnaie sJ.gne. I l f9.ut relev&r que dans
.le passé, CJtta théorie de la monna ie e i60d !l donné l ieu à de n ombrouses eppli~ cat i ons Bt quCl ch~.cune d'entre e lles a étaJlli, 3. mon sens, de ln faç on l a plus
net te l' erreur que comporte catta théorie. Prenons donc d'abord dans l~ perspectiv ') h ist orique , l es d i ff6rente s cpplic3ti ons qui en on t éta faites.
-".vspt 1789, on peut trouver ,les appl~" 'lt i ons fi obreus es ,~", 13':'iL théorio
ë~~s l e s altérations sucoes siv38 de la monn~id r éeliséas par les pouvoirs publics, C' es t ainsi, par exemple, pour (:onne r les deux t~rmos extr5.nes, qu'au
. tempe de C;o;.arlemaj'tle, la l ivre v.l Ieit 408 .Ir >.mru"s ..:tar!ant fiL, ~ t qui àtü:mt
l' ~qu ivlll ent d~ qu~lque 8ç Fra ~r ~d r~in~l~ à la fin dd l'~cièn r~J irua, la livre n'.§t ait plus qu'une I!l;)nnald d'un p ~i ~ s cl.~ 85 grs, (! ~,nt la val eur ,h - it tOIl~
bée l.I 8 ou à 5 Frs, (,r c;armin aL C' , st d.:-nc un fo.it l' i~n c ~n'lU ':0 t ous 1 "5 historL;.:ns qua l ~ valeur de 1.'::1. mllIlT!t\icl de.ns cas l on..;s sidc l ds i:.. ét~ s J::'.:1a C.J3se en
dô c r oiss anc e. ~la l .;ré leur bon!l& vol ont é ::ou l eur intention, IdS r oia n' .jnt pu
mainteni r la veleur d" cette cl~rUlai " . Il sernbl~ d,mc qUd l a thàsa è." 1:1 tn<'lln!1ie
aigne s oi t en contradiction ev~c les f~its.
Un8 (!euxièm:; ex périenc e d ~ it üt re trouvae dans l'3pplic~tion du s y st ème du
financier J ohn I,aw en ~'rnnce, eu XVIII-e ·si ècl e . C e tt ~ axporience ost ,e ' ~ut=t
plus intaressant .. qu'ell e ~. pris un caractère plus syst :3m~ '; ique . L'un de s disc iples de Law , l'abbé Ter raseuu, écrivait en 1720 en f'weur du s y st ètle de Law 1
"'1u 1 imp;)rtë que l e signa soit d' e r b'ent ou de p'lpisT ' N~ v'\ut-'.l p:>,s mieux chcisir une matière qu i ne eoûte rien et que l'on puisse mu: t~plier selon le besoin,
S".nB cr2.indre d'
m!l!lquer ja:nais". b'::t ce qui t ~uche Cdtt" deuxiil.mè expérience,
l ' hü; G~ ire éc on omiqu~ n ous apprznè, p9.r ilillem,lnt qu ' el) a :.boutit à un échec . On
ne pat.m'l.intani1' III v:üellT du pll;JLr, m~. lJr6 les èff 'Jrts r ,blis és .
Une tr J isi 0m~ &xpôrûe ncd est celle des assi~a~s; pendant la p6riQèa r êvolutionnd J'e, <,:u ~ lr.u " s l~~ t:l.ila s ur c"tte axp.lriomce sont ici n6ces83irea. C'est
l~ 1 5 Avril 1790 ~ue fut émis Cil ?~~i~r-m cnnaie à cours f J rcê, et la multiplication de s s:"cl1les monét'lires, des ass i inats , :lboutit à un9 chute verticale ds la
v a l :mx da c.es !lsslgnats. ;"'r, 1793, l e circulati on des assJ .! f1ats atteignit un mont ent de 4 ..i lJ. iFlrds dt! francs; la porte éMit d,s jà de 82 70 SIL":' la valeur n ominale du billet; en 1795 , la circula t ion att e i gnit le total ~ n oro~ de 45 ~illiBrds
et l' assi B~at de 100 Francs toroba à une vsl eu r da 50 cts. Cet te expérience se
tarm:tn a de la mm!èra suivante: d'9.bor d = a banquel'.:'ute pa:ot i e ll e, un r cmbourea-
=
�... :;04 ment cu moy 1 dp :na:>d::l t d tprr; tor:!.a'u: r. b~] le t s pou::- ur e v!11 eur 30 f ois moin_
:lx" 'iUJ 1 ",u2' v,,-l.c= 1; om. .:l,ll ,, ; en.~ ui ta b nqt:<l:'o:.l t e déf l ni t 1-.' e, l' annul .'). ti on de
toua l~s ass ; ;r._t s sens r a!Ilboursement o
.
On P ~'.l2:·~ :1.i. t anco~' c, 3'1 cours du X:C:- ·", s i è cle , trouver dans l'expériimce
L.ZS pays ! ui fur ant au rJ,p.me d.u papi ; r ·-.nùJ'_'1 a l Q ( c lr t .:lj n s st!lts de l'.Alnérique
. ",Il JI"anc.'l" ex p0 r~. anc e de s asdt:. Sud. )" Id. confirmation de c e 'l ud nJUS a appr~s
si.:plet". T;;nr'in, à U!l ~ pdriode t.)ut à f ".it r Sc .:'!te, apriis l a plerrE: ~e 1914-18,
la c'luôe (.u r cub le russ e et du m".rk all ~J1~J1d s ont ::ùux séri e s d" f a.its q'.ü montr~l<t que ce n ' est P ,'.S a:'l v?in ~U<l l~ 1é.:;i31 a teur peut pro c é l ,~r à l' infla ~, " . 'n,
0 ' ast à dire à unz iIlul tiplicsh on de s bi1l 3ts 3. c -:urs f OT co, ,J t qu.: I r. c 'nllé· ·
quence en est tJuj o= s u.1a dé précia t ion ; T ?Ve d~ C<J S mbme s bill e ts ,
Ainsi d on c , t out es l &s eX] ér 1. 2nC;J~ J::>r6 c 6d ;)lnIllE!n t J:l'ly:ise..;é~s c O::lcord 3nt à
faire conclure que la th6~r i& (L l a un:1!\<lü) s!.Ç!l" r. ; es't POjJlt eX:1c';;e . Il n' es ·t
pes vr'li que la mO=.ü e so i en t 11113 c::-.l::.ti:m .:lr·c:'.Ec:i .eJ.1a du l "Sisl 3o teur; il y
a une r,ssistanc e , i l y a das lois qui bouv~ :C7l e n'; l a mcnnal e ~T; con t r e l es ~u e l 1,,6 le lég.'.slE.~eu.r n~ P'L t r :i,,"l '
>
.
. Je n =-'!;e enfL ,q'.l ' ,.1 ne fgut pou ,".; cvni' J'".cL::,e 1:1 not ion de c o" r 3 l éGal que
Je V~a-'lê de pr J c ls .. ::-, avtlc une autr;, nùt ~ on voir ;.n~ "ui vs t c31 1.~ d:.l CO'.lI G for .,
cé.
('i ~ que li! ~ E l et a un c ou ts 1 -3tinl , l.:-r8'l'1 : il n 0 p eut c· tre refu s 6 par
vr:
l~ cr ~ anc1er ;
on dJ.t au c"O.ntr 3J..rc CiL: l d b il :~t n conrs fo:""ca l crs que le po:!"-
p«ut pa s 1 · ';ch~n;;er c =n t r E< t~u. r. 'F!l.§ r". lr~ m'; t all '.c'·''' , CC:!lt :'û l a l a monn~i~ ~ I ù r
~
l a Lùonl·l .:J.~. e d'• e.:o:.'g eJ1""(.. NOUD truuvt:: r ons tous
0::1. -:"9
C9~ ?r ~~~~m:s d}.ns l e s è.é v el o pi:a:J~nts uJ. t cl .. i <>urs . .JE> v ,Mle; " Seu.l. ament ma:,que:,
1c1 l ~ û. l. f 0T'e!lC'3: E' n~ :!>~ l a:a d aux not :' e;ne i co~ ~ lég.:J. o 'L: COU 2'f. for c é.
t "ur
....
Il ?
#
•
•
Soction I I
I la V 'l)- ~u
r de la mon:lS e
--- -_.. - -- - ._- ..
1
:-.,'
.U~e que 9 t~ n p::. éal ab"e , av en'; d ' abord.'3t" ce prob!.èn'9 do i '~ cotr e pes ée e'c
somrndS hab't'·s
~n. 9 1- pr? ~I'
.
.
.&..... 's d .....
.J_ qu.e a cr::e· .. ::.. .... t ,. . :.· : l e .: yarl.~t
.'L0!1 3
de" la v a. l.•eur• pour 1 e' 8 dH'
fe'
,
t
d
"
. cr.. 3 pro li ~.:. p.?"!:' J.e: 1'":'.,- '.a T ·I.O:-J. ~ de s pr :Lx t e ce">
mem38 pr0d.:l~.tc, e t n ous d:'rons par exempl& f Ç.-":c t b_ :.é q'j .lT.:r i t é da bl é \.Ja·\~ X
Frlancs' dY cts _ Seul : m2n t, c emme 1:1 monna i e es t p~Jc ~sém~~~ l '8xpr8s si )n da 13
V9. eur
e~ ct.os es ) "' . J. Y a u:".... p"
r t -i cul ::!~ :.' t'e no t ~ b J. e "OOU:- ) 3 manif Ç; S t a t i on de?
tC2tt", v<:lleur de la monna'e Ell~
..
, ,
.
' \1'
aUS 9 1. 8 ' euT"S(;., '5 y r E,= p a Z" ll...."'1e v :!r i~ti ()i.l C!c.ns l es
pn,ll:.
cette e OJ -nc~ de nc e r "nd t -~ ,::,6
" d'J f"
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• ;,,:, :1'; n - t .; r., ,~V' --: c·;·(: (.1...: ces
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v~_eur _ es pru en r 6';~Bt rEmt d~ j à 1 's v:l r ,je.t i on~ .', 'r l ' ur cèps
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et 1 0 8 var~sti onB de v~l ~UJ de la monnaië. Pcur sortir de cette difficulta, la
s olut i on l e plus c ommun5meJ' t acceptée est le suivante ! S'agi~11 dlun mouve~ ent . d~ h~u&se ou de baisB ~ d& prix qui s o i~ particulier à ter ou tel produit,
~l es+ in.f.:'..n:iJ:lent probab:.e al on, que ce mouvement a one cause extr=onétaire,
t onant à c e produit luirm~m~.J'ai n c t é au c ours des développements précédents
que dqns la période de guerre 1~14-18 et de l ' ~édiat Bprè~-guerre, alors que
tous l e s autres produits ont subi une augmentation de prix, le caoutchouc était
le seul produit qui ait vu ses prix baiss e r. Dana ce cas, il est clair que c e tte baisse du caoutchouc ~ait dûe à des causes extra-monataires, à la surproduction du caoutchouc. Donc, chqque f ois qu'il y aura une variation limité c à
tel ou tel prodlllt, i l ya probab:.lité pour que la cause de cette varia ti on ~ oit
extramonéraire, dûe au produit lui-même • .Au c ontraire, si le !!louvems nt è.e s p~' ix,
",n haussa ou en baisse, est un mouvement ~éné re l, c ommun à l'en3~~ble ~~S proi ui ts ou des services, inve rs o:::tent, il Y a t outes l&s chanc E:s du â},)nd ... pour ql<e
1" facteur da ladite variation s c it un LIct eur d' ordre a pociald"n n t ,~onéta ire_
Ainsi, la hauAs~ d a '
prix qui q été tr os .;5n 6rale dans tous les ~~ys dans l a
p6ri od J ~. 1 entra deux guerres, d.:>i t !l t r~ pré c isamant i mputé " 0. unJ caus a r~ ~né t3i
re, on l'espèce, la multi plic~ ti on d~ l ~ monna i e- p3pi:r.
~ ins i donc - et c' était l'ob s e rve tion pt"o slsble qua j e voulais è. : ,~b ·' rd
formuler - l' étud" oie la v3.ri9,ti:m d3 v e,l <lur ,le la ruonnü d ost p ~rti culi ~ re ment
difficile , parce qu'il n'existe qu'un s sul indice de c es variations 1 l ès prix,
et que CeS prix eux.. m~mas enreg istrant aussi les variati ons de valeur clas pro-·
duits et des servic e s. Le seul moyen de s' en tirer est d' é tudie r l'p~pl Jur du .
mouvement ; est-C d un mouvement spéoialisé a lli~ ou à quelque s articl J s, - alors
il est dû à une c.ause extra-moné taire; est-ca un mouvement gall~::- ",l L':, c' e,,'.
alors la variat i on de la valeur de la monneie, c'est a l ors une c~use spécifiquement moné t a I r e.
C ~ s premiers Scl a ircissemènts donn6s, il faut bi ~n se r epr é sen t e r que l'acti on d" s vari a ti,) nt' de val eurs de 110' mon."laie s' enreg istre par un J:lOUV ~'llen";
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n. a V:1rl.a.tl. ')n è~ .la V:.~J.~~·l~ e.l': 13 mon-
a.."'1S u.."",-~ v ~ r Ll tj e n
Prenons un exempl e. pour; 1-' .
le. Vous (!.ve z aUJ·ourè.7h~ ' l
"'? c.0e..LrcJ..r U:."1 p~u c '~ d .:-'reJ ')p pem)n t :;!.sz az cli f f ici,
~
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pr
u . e t e ..1 ou t v-1 v
,. en
'
. d e ~.'~ l e .l .(.E: l pr oduit qu~ s' expr:li:!e -n X f_~
'
•. c e ot;.
n
pe.rt de s pr oduj."ts ~e ;a~ s- ~c~: ~ c ts o .O C :'1 1tp,-I; 3 , V 0 1:S l e S3VA Z , pou r l n plu- .. I..t ~ ..... ,.A,rl.tm.ge
"n~':)""v "n
p
.'
C é::I'ne le ~ fume l.:::":'s '" Le po.que .... d
t "' b - - !J.-: .. ë ne : . T l l r na U"'l. pl.' J è.Ul. t ({u J.. conj o=d'hui. au p::-....lC dE; 1" F ~ v v a: :' ;lC, qUl. p.1ÜrB t o: S co'it ,' 1.t 50 c t s ., " il t au.. ) r ~ ~ O..Lla U'1~ Y.."rip .. ··
"
.
et de quall .....' m'n. .j 'C'' re c '= tt e h 'J.~s s .~ d~ p.....
- .-. .
.'' Lon
- ù(?c p::- ...., D ~.DC ot:.e
... 11 0 na sure
tah!:c lu 'i.- l1];'me , e t dc.r9 q1:.," l o
_ ~4 "91.· "' .!.l a (l,;" à ll."le C :lU~O t en9Jlt a U
•
•
- ... '-t~.mesu r~ e ~'t d", ~u"l]
ss t - 8 l l e d;~e 3. Il.1U C2.1; '1e mo"~
.. ~e m?n ".l!ra c e tte h aus se d e priX
f .-; ie I v :) e.cux 'fer; :J. t i ol1 S . l·'~ _u a . , C e st '.·)u ) ùurs l a P""0c qui enre.;;i str e il. l a
.. . . . os V L'•r1 .......1..
·' t' or ~ d
(:l
J"=" l eu'" des pr-o d.t1 ·~ t E.' 0 U è.es s erv l eeS
dans 130 variati on des prix. ~u3ond la monna ie baisse de val eur," les prix montent
et invers "m"nt, qu~.l1d 1", Jlonna ie ~.ugwalSta de val eur, las prix baissent. Il f (11:. t
bien s " famili " ris e r ' ;lvec ct'1 tte m:.xime ;JI lA va laur de :l.a monnaie est an r a i sor..
inverse ùas prix. ~0ur illustre r ceci, il n'y a qu' à prendre ~otrd franc actue l.
L~ val ~ ur du frc nc a cvnsidé rablomant baissé depuis 191~. Cette baisse de v~leur
s' ost ~nre ~gstré ~ par una haussa JJ n~rale des prix, e t inversement, dans 1 99 périodes où la valeur augmente, clest un mouvement de baisse de priB qu'on en registre .
Ceci pos5, il f~ut noter ~ue c e s v~ri a ti on8 de v~19ur de la monn~io s e~ont
différentes sel on qulil s'ag it de la monn.:l le mé t allique , pour laque lle il y a
des limites a oe s variati ~ns, et d~ns le cas te la monnaie de papi e r où 201:. c cntra ire, il n'existe po in~ de limite, ou s~ l' on v eut, +~ y 6 une limite ext ~3me
qui p eut atteindre O.
D'abord, l'ampleur des v ~riati ons en c e qui concerne la monna i 3 mé t :J.ll i que. ~tisqu'on peut t ouj ours transformer la monna ie en métal, il r ~ sulte de
c ette c onstatati on que le. val eur de Itl monnaie mat:'.llique ne p~ut ê tre L"lf6rl ~ur ~ à celle da s ~n métaL P!\r c vn t r e , puisque la trnn s f.:>rtru:ltio."\ l',bou t it À.
ch~ nge r l a v!',laur d'une ;;wnnaia an 1 '1 vaLmr d '",,, lin,s·"t, la valeur -de 1 ,,- monn n. ie l é-,31a p"ut Gtre moment :m6 men t su pé ri aure: ~ la val aur de s .:>n l:l.:i t ~.L :ë'r en ona l'exemple le plus t ypique 3. ce p J int è.9 vu" l en Fr?,n c e, Ilva!lt 1 914 , n ous
avions en c i rculat i on c ommd mOn!l 'Üe u é t .. llique ay'Ml t c ours l .:i.;",l~ t Gut ~ - l en
r.lon."lai es d 'or e t c om,.le piè oes d ' ~,rt5ant, l a. seul e piè ce da 5 fr,' lncs. A c a moment,
l e. pi (; c ~ do 'i Frs) qui av:ü t une V'll "ur n ominale de 5 f:ts, si aI L eût (; té
�,
'
'QJ
0 ds Q'sr;ant équiv;lent ~ 2 fre 50 ou à
trbilsformée en li.n,;,t, n aura~t qu
Pd al' ent. Ainsl dono, il y a U"l'l limite
~
40 selon le cours du kl l' ;ra~e
~
~
",
2 .l'rs
,
oar le bas
peur la val eur de l a monna i '3 ,étallique; elle ne ....(pP.ut
, "tre • L"Ifeneure
t
"
• l ,. i '1 n:axi s ,e pas da li,nita su.,..,rleure. 'On con raiA la valeur de s cn meta • ~ s l
,
; r étant donné ou 'il n'y a
ce qui concerne la valeur de la m nne19 pa?
,
.
re,
"b
pas en
de transformatlon
pOSS ll e, la limi'e de boa n'existe pas, ou plutôt, on
peut arriver jusqu'à la limite de valaul O.
Ceci dit et cee éclairoiseeoente d'~"IéB eur la mani ère dont ee prés~nt9nt
' t 'l ons de l a va l eur de la monna ie , assay "ns de ~é6~e r .. quellt ~ s~ sont lee
les varla
,
t influencor cétte valeur Ces cause~ me pa ralesen et re lee
cauBies
q~l
petuven
1) l'.
abAndanoe
CU l a rer~t ' des métau:~ préoieux servant à. la
tro s SUlvan es :
,
•
,
)
frappe de la mcnnaio; 2) la vites SI'> lie la circulst'."n do l~ ml)~a1e ~ 3 ce que
l'on appelle les suc céd~ ou les remplaçants de la mv~a_ e metalllque : la
monnaie fiduoiaire, la mcnna1e de papier.
1) L'abondance ou l a rareté des ~étaux ?récieux ~erv~t à frappe r la monnaie L'exemFle le plua fameux à cet é 6 ard, que n'us p=ésente l 'h:s~ oire éc~n~
mi~u~ est celui de la découverte de l 'Amérique, à la fin du XV-e si~~le, .en,lÇS2,
A la v ~ille de ca XV-e siècle, en Euro?e, les mr nnaieR d'ar~ent et è'or eta1~t
r91 ~ tivement rares, et du fait de CJtte rareté les prix ~urpnt excessivement bas ,
Suivant l a découv~rte de l'~~érique, et à la sU1te de cett~ dac ûuvûrte, un afflux, un excès important de :nétaux pr échtlXj au. ssit~t leo pr~ mcntoJnt avec la
prO;reasiLn dont je va i . essayer de vous d ~nner un exemple. Sl noue ~renone la
producti on d'argent au lendemain immédiat de le découverte da l 'Amer1que , par
exemple dans les annéee 1520- 1529, la p:: :,duc~i on moyenne d'sJ:'3'en t importé en
Europe était de l: ordre de 9.000 !Js. Quelqu~e aUU&od plus t&.~, 0ll ~ )~ C 1539,
oette importati cn d' argent étteint le chiffre de 7~0 . 000 K&s; enfin on en arrive à un rn~lliun de ~e, à la fin du XVI-e siècle . ue devi~nnent lee prix pen( ~ t cette période? Le prix du blé pae se en France de 7,15 livres pour 15201529 à 7 : 82 p-ur les années 153~~539 et à 8,~4 en 1559. Il eet enfin de 20 Fre
en 1590. Il Y a la une notable variati-n dee pr~, et les autres suiv ~nt le m~u
ve~ent qui a frappé d ' ailleurs tous les contemp raine .
Zn une sutre péri~de , au coure du XIX-e siècle , on const~te d~ l~ même m&niè,re :ln nouvel afflux de l'or servant à l~ 1I0.1;:aie .nétalliqv.9, olt p;;.r la même
une nouvelle hausse de prix. ~e 1875
1914, la prod~ction des Q3UX ~étaux en
question s ' était coneidérable::lent accrue, "t p..a,iant cette p4rioè_e l ' 5.'.dice du
prix du blé a aU6menté de 100 à 163.
Ainsi donc, il parait certain ~ue l es quantités de métaux précie~~ servant
à fabriquer la monnaie ont leur action marquée SUI la val eur de c~tte ffionnaie .
C'est un premier facteur et une première C:luse des 'IIar~"ti_ons .
b) Le second facteur - la vi t~sse de c ireul~t~ ~ de la ID?nnaie. Rappelez~OU8, pour comprendre ce pr . ':>lème, le livre d' er.fe:l·; lI![ém:':'res d ' u.n louis d' or
ou d'une,pièce d'ar"ent". C'est une pièce d, mennaie qt:.i. zaccnte ILle série ne
transactl.cne auxquelles elle a 1".1. servir pend&nt un lapa de temps dorUlé. C 'sst
là la vitesse ~e la ci=culet on ne la monnaie D~~s kn même laps de temps , un
j~, une semallle,
année, telle oenn3.ie peut serri:,:, à ;:"1 l1"mbre plus ~u
mOUla ~~ de tranB a~~icns . Drenez, par exemple, la djff9~ence entre le petit
~o~e:ce ou lee tran .acti,us sont rares et 165 gra~dç~ oaisono , où elles snnt
inf~~nt ?lus ~o~breuoes. Il e3 t clair qt:.d l'acczvj~sement de ba vitess e de
la c~culat1on d une monnaie équivau't à u...,"! al\,;.Jentati ~n du m .ntant de cette
monnal~ . ,On ~onBtatait avant la ~erre 1914-18 que les monn~ies d or en Angleterr3 t r avalllale;J.t .'1 peu près trois fcis au~ant qu.) nr:s 'IlonnAie s d'or françaisee
cm l' ra:'ce. Le dt;-,eloppement des rel ati~s écon"l'lique~ à. l:opoque mr derno a considérablement eccru cette viteGee de circ.lation de le ~uru.ai9 . Et donc, pluS
=9
- 307 la vi 1;ess (. d" ,,1 rcul ation m"J"é+ai Ztl a'),sme!l~era - ce qu~ es-; rirroureusement l' é~uivalent de la quant10e d~ Q"Jnnaie - cat accroissement se traduira par une LaUBse des prix dans le css de cet t e hypcthèG u particulière.
,
q) Enfin, une tr~iBjème caU3e doit ~ tra èh~rchée dans le développement de
Cd qUé l'tn appelle la llionnsie fi ducia ire ou ls m~nnaie scriptuaire. Les deux
expressions nécessitant une court" axplication. On appell e monnaies fiduciaires
les monnaies qui font appel à la c0nfianca des pcrtt!urs . 'r eIs, par exc,,:!lple, les
~illets da banque ou l es ch~quas . ~t c'~st cs t élément de confiance qui est Burtout ~isé dans l' ex,r ession . On appelle , au cont r ,lir e , raon."1ai -3s scri ptuaires 1 .. s
mon.'laies qui coasistent en Ul1 certain ~cri t, guelle qu", so it la aaturs <'r: cat
écrit. Bref, rln dehoro de l a ~o~aie métal:iquB Jroprement dit2, à l'époque madama :m constat~ dans tous l es pays de dév-.1C'pp",lHmt d" cas Jlonnaies '~é papi.ar 1
billets de banque, ch~qu?s, val aurs mr,bili ères, caiss.ao de coup~ns_tion, tout
eela constitue l es n~mbr~Q~ procé~és que l'on peut app ~le r les succédanés ou
les remplacements de la mcnnai e ~é tallique.
Il eet bjcn évident ~ue l à onc"re, le dével pp~m~nt de ces succédanés joue
comme fac~eur de l a v~u ia ti~n de valeur de l a m_ ~"Is.ie 1 lie l a Q ~oe ,~anié re que
les précétients, car i l équivaut à una aU.~'ID~ntatJ, c.:l de la quantité lia la mnnnaie
ou à un acc::-oiflsemant de la vitesse de clrculati-'n de m~nnaie.
Tels a :mt :hes Leie principaux fa ct"urs qUl. C'n~ été ois en rel i ùf comme
influant sur la val eur de ls monnai e . C ~a fa ot2urs ono donné naissanco i une
théori" t ~' èe célèbra en éccnomie poli tiqu<J, qui s'a ppelle "la · thé crio quantitative". C'est ~ essai e t un effort pour dét~nJinar l ' influencë que la rareté
"t l'abohdance des m::nnaies marquent sur la val eur de ces m0nnaiee par l 'intermédiair" dJS pr:'-.x. On p~ut formuler catte ~Îl';(J.i _ ~ •...;.::t itsti'l ~ -'. G:-,'- :'" terme s
suiva..ts :
l ère pr~prs tt ion 1 ~n tout lieu et à trut nJment, il y a ébal~té entre la
val eur de la monnaie et la val ~ur ~a la marctandise (la valeur de la rnarchandioe
s' ->xprime , bien entendu, par l es prix).
2 e p~cpo qition : conce cor ollaire d ~ la préoédente : t outes chos es égales,
c' est à d~re :jans variation d"s prix du c,~té de la marchendis e , les prix doivent
varier d:une faç on directement prcpArt i : nnelle aux quant ~~ é8 de m~ nnaias. Par
exempl a, la quantité de monna ie vie:lt · -el l ~ à augmente r de 10 %, l es prix a~en
t er nnt pareillement da 10 %, et einsi de s uite 1 augmontat;_on de 20 7" dans la
quanti té de monna i es, augmentst i r n de 20 %dar.s l.as pr:.x. Kt inversament, si
l as qu~~" i tés de m?nna ies vi ennent à dimin~C!r de 5, de 15 ~u de 25 ~. les prix
di~inueront d'autant . C'est un éconAmiste it&jlen Davênzati qui, an 1588, dans
un ouvraSB int i tulé "1 eot1U'~s sur l a IQ0nnsie", formulé peur la prilmiàre fois
cette thé orie quantitative. ÀU XVllI-e s itcle , de n 'mbroux aut~urs; èll Angltlterr ~ Locke, en Franco M?nt"s quieu, ~onnèrént leur adhéG~on à c att~ théori6 quantitative. Au XIX-e sidcle, l a pl upar t d~B économiste$ libéreux et ~ 'a~tres ~n4O
;; J
s-:yrallient. Àu XX-,e siècl e, er.fin , cett" théorie donne lieu à u..'la discussion contemporain .a !lont j' "ssaiera.i d~ vous ,' onndr ur. résumé.
Si l'on représ~nte par P dt P les rr ix à deux époques, par M ~t m I dS
quantités de monnaie à C ~B mêmes deux ~poques , et enfin par C et c l ~s quantités lie m~ ~chandis es , la formula que l'on paut écrire est:
f: ~
G
r
c.
, P
~1
P
m
x r
C, ce qui d-nne P
p
p
=
Mo
mC
�- 308 J.' 0 ns s' la théoria quantitativd ont SUTvoUt porté sur I dS daux
·
DIJ S d 1SCUSS
.
t
f
'
ta"~ s iVlillts : a) qlU fslJ.gi t-J.1 ant endl'e par ces m ~ ts "les
porn S onUaGlen ~
\
l .. i
ff"
quantites de m~nnaie 'n ci:;:-oule. t io~"~ b) ast-c".que s J J.S S0n?a J.rmee des prix
vsria:.."lt de façon inv"r~" aux <[uant J.tas cl.a ::onnaJ.es est xact~ ' . ,
a) Sn.I" 1 '3 premiZ1r peint , l ' unani mité o ' c s ~ a S[' 92 v .te ,realJ.see. ~out le
monè.e a fscil'f11.ent ad:.is qU~ par l ' tlXpr èSS j."lli "las qu.a~ . ~ tes, de monn~J.es en circulation" i l fall 'Jit .:mt"ndre non smùern,,'1t l e c quantJ. 'es reelles d· 'è!r et dl ar" ~nt util~sées p~ur la fabrica cion ,i." la ID pnaü:, mais JU!5si les deux facteurs
~ue j'e.i si,,>nal é s : la qua!1t i t é de " ~nnaie " ocr iptuaurcfl et la vit es se de circulaticn de la m 0nn~i6.
,
-;,) ?ar con+,:,'e , eu:' la vâ-:-ificat:'on è.(e l a j o'., le9 ::tuteurs se s ont partab~s
en dsux groupes " l e s lille, l e s plu" c;);lc éql~e!'.·'J E'-: J.'! '> plt's :fa :ë' ~uches adopta i ent
la théorie en aff i rmam; qu' elle était )'i:; 'll" J·A . e:::tell1; v:r a i'l et o.u ' il Y avai t variati ~ns pr cpc nionne1le é en';re le r•.VE. 8.U duo '~::::; .x e'o le s quan "t; ités do monnaies.
D'autr es s')rn resté s .J.es 'quB ntita~;ivl8tec ;: p',,;~ mr,dé.-.:és e t p.Luo relatifs . Ils
admettent biE'll qua les VA":7 ja ; ior..s d" s G.); an· .. t é, de .!Il = 0.:'.(.'5 e!1.tra Ynent d:lS mou.veznnts s.&:sblabl es en M ' , !5 S e e t .. bai~se de pri.x, ma u ; i ls ccr.t.;s tent la ri;ou.J.
•
r~U8 e prop v =t~ onnalite.
Pendant J a pérj.ode d' e:ltr " deux ,;uo;rr.:!s, d : ~ expé=ienc~s tr 0s no ~nbreuses
te làultilll.ica~. iO!I abus i v " da l a rtlOlU1'·.h · par
émission da !Ji nets à COU.I"S forcé ont cr ~ é Ô" nouvell es :;i tua.tiO!lS autour clesClueUc;s on a cherché 1.1 conf ir.:lation ou 1 i inîirnation f .t: catt" îormu18 (', e la
théoria quar.titative. D' aUEUlls es ti1."l ?!lt (M.lJ. Aftali vn, Ris t ) qu 'au mo ins pour
certaines pé riodes et dans c ~rte.ins Clays , la t héorie quanti ta ti vc, P" t;. ·~ se confimer. Mais M. Aftalion a éta:lli lui-l:l:;I;l~ 'iu'a. .l L"lv"ldt3 i l :ï a o': '.'t'-..c.:" 8 autres péri.odes où cettd théori G n~ se trouv," point véri.fiée par Ls f3.its . Braf,
la divisi"n est assez5Z"and~ liujourd 'hui entre les économi st e s sur l .} parti il
prendre en face da cp.tte traditi onnell a thé ~~ i e ,
\La difficulté est] a suivante : la 1 0'. n ' <lst vraie, j8 ] ' ai ' è,i t, que "tout os choses é~es d'ailleurs", c~à.d. si un facteur d'ordre extramonétal r e , tenant au proè.uit lui-·miima !l'est pas int erv ? u p"ur m d ifie .~ le niveau. è. ·,s prix ,
Or, on peut t:r.~ j u:-~, l -::.""sque l a pr"pcrt.:.,;-)nsl Hoi: T'.,J r3 réal:.se 118 5 exactemen t ,
d~re : ,~ui, c'est qu.a les choGas n'éta: " nt pc'; "+ Ol t~s cb...' ses é ; ales d : aü l eurs" ,
c, est c!.u' i l ~ a' eu d'autres facteurs qui 3cr.t int è rver..:;; ~ et qui ont changé les
res~ tata. C' as t la r;:d.s 0 n pour laquall" av~c l a c~:1tinG'lnce 3 t le dcute qu' introc.~l.sent ce~ mot~ "t~utes ~hosa~ é t~ale s d'ailleurs " , je ne crois pae; qu'en la
m~tJ.cr? on pUJ.ase ~a:n~J.s >I::nvIOr '} un~ solutic!l par fu i te, On trouvera des confJ.rt:lah?llS e~ ~es ~n:fJ.r!ilat:!.ons de l a l ',i , m8 : 0 il 8" ..,..a dif fi cile d'e!l t ire!' une
conclusJ.on def1.nl.tl.ve 'lUr la v a leur ;li, l : "xac :, l t1;.da de ce~te t.héorie .
, ~a mi aux.que l 'on puiss~ faird, c ea +. à'udn e tt=e la f~rL,e atténuée d~ la
theorJ.e, e'"l dJ.sant qué s : i l y a au' e + .
d ·
. .
.
l eg priX
.
" .."1 n ,a l; j "
<l l a qnantJ.tè de t:lc.nn al.,J
I:lon~"nt,
E'n y a dinünut i on de cett., qu&! ."·, i " Éi . len prl'"1(" "aJ.· os e u t
s
e.'
~
dire
touJ oura de
b'
f .
L'
-,
•
' r>
corn Jen, sans a fJ.rmar tc.uj(. 'l..-S que la v" riat J. ':n eC"~ ill!actement
~~=~:tn~elle: ou bi~~ en se disant : : n peu'" 'i;-;ut èe meme déclarer, en se
.
e c e tte man:::.era. «ua si l : cxact :,;;lJ.d .. <le la tn ~ o' j e q\:an;. itativc n'eet
pas rJ.~oureuaemeI'.t =éaJ; sGe c'es t
.
f
- , .
.
C'est donc là 11..'1e th' . ~.
:"
qu'~ acteu.r eX'~ram '! 1.étai.re est intervenu .
ria.tiona de Ja valeue " dr,.elce_ebre. et qUl e s t de natt" 'e a bien expr i j ar las Vg.
1':
e a mO !1..~a~a . .
Je te"""l!!::..,E'''a;
ce
para~a b
.
.
. .
0'" p _e en v eus d· rJlan:'1Ï
une c~urte bib::'io ..:;raphia S\!r
la. .m.Ol11l.a1. d J';t~~ ~., ~ z do n . . . ~
- . ~=reu:x O);:Trago:J e:: :'a matière. LE.:.' plus Ulportan ts
sont :
(jè l'inèiquaJ.fJ t 0ut à. l i h~ure)
a) Un v , J ""'~ d~ h ~e,.é Gunn,,-rd , Pro. 3seur "'" L. Facult é de .ùroi. t Ile l'U1. Lyc'rl lIi=é ci::J d: LconotJ i a ~.:on ~ t ê re ", l vol., Sir.;y, P,u"ia, 1930 •
b) 1 ~ tr ~8 b"uu ~t tr.JS savant ouvra .; de .1.. Ch9.rlt!:s Ris t "aï stoir'oJ è. e ~
1 oc·, :t"i,"l<:S r~latives au crédit .t à la ~O!l!", i a , da :mis J OM Law jl\SqU ' à nos
jours "! Pa ri s , Sirdy, 1938.
. c) L'ouvra,,;e rte ,c!, Nc.garo , Profe s s ,uc 1 la Jacul ~ d" Droit à Peris, "La
Llonna ie "t l as ;>hénomèn 3s mO!l~ :;air ~s cont · ~,orainl5", l vol., Paris , 1935.
d) Les ouYraJ'z s d~ l\~ . J..ftalj.on, Prof .. 'seur à la ~'acu.lt é de Jro it 1. Paris,
notammçm'(; l a prb1llier de 5 .3 3 ouvrsc;as : :'1-.; 0 nai e, prj.x c t cha.n.;a ;! f l vol. , Si'".:. :;'v..:! rsi t é
r ~y,
192)1.
a) Baudin Î Prof e ss dur à l a Fa c~).l-té dl"" DT ... 1. t t e 1 'Uni v e J:'si té d.a Puio "La
monnaie et la f nrma·ü ' ·n des pr.:.x' , J. V 0' . , Si.! '' J, 1:>36 .:J"; ··Tra it.:l (!" '.conom:'e
Poli tique" publié seus la è, ~r .:J c tjon de j." T:rv ca.v
Enfln i a t c '"'mme ..)uvra ; e t out 9. .Lait él ém~:l",("o.~.:~.;:; ~ ~.i ~ :la~haurèus'eI!lent, vieilli : "La Monnaie " , Bibll thè q"e d : Ec o!lcl."lie SGcl a).a ; :L\ l."'.""1s , 1907 .
Je sicnalerai enCOT d la pc·s i t i an pr ~ Cd c ux l a 71 l - i J r:flanti t ative par un
aconomiste anci]ai~ I!"V.i~ Fj.~ har . C 3 1u :".-·~ i, ~ e.n s 11:'1 ,,;;'I"ratiG illtituJ.é "Le p"'u voir c: 1 e.cha. t dd 1 ;. ~!vn..T}a iè " , !l'l'he pUTch ~. ::!iIl."; :9 1..nY~ :r .... f ocney Tt; a cœlplété et p:: é cj.sé la théorie Q.ù.anti"tativé nouval l 'J qu.ii l a c1 o:xlé~ dx: '1 C2 S -f; ermBs. Il d~BigD è
par M 10. quunti""Cé d" m0'L'1" 1.·3 métall ique et d _ .. )tll C? "i; ~ (1." b"nque en circula-::10:l ;
par }.ol' le. 1!la.SS8 d.3 dépu\.s en b3....tlliU~J pt' ..:' V la vi.t a'J flJ d" c ~: rculation è..e li; par
V' la vi '~JG se ci d c~ r cul 6. tiQn te }..1 : , pa-;; T 1.0. Il:ln ~.: o dvs tra::1s actions J pa:- P l e
prix moy cln e'.e ch8.qu ~ tr9.nssct i o:1.; ~t il pr El " n) v': O J. i " quo. ~j.ln suivante :
c' ;)st à dir e que la Ll~'1Ilai" "t l e z billetz en ci::cuh lt: on multipliés ?Sr la vit3sse de circula t i on plus la masse d~ d6p0t o on b fu~qU ~ multipliée pa r la vites se de ciT'cuJ. a-..; ~_cn, es t étiaI e! au pr ~' è.ui~ .;;:n: . ~ j.a .:n:l'J'J.e des t r a..'1sBc"ti')ns et le
pr.L..x de cLaque t -""aIls actic.n. Ce t ta f~r;;nll " oa t h.··:na ·: ique a d Jnné lieu à de nouvell e s dj 3ctlF.s icns eutour da l ' aIecti -:'-ud3 è.t: J a t!iGc. !"i a , quanti tative;i
O~1 peu t, peur plus lis cl2.rta, d.i s ti.':l~"U .... r r:aus C$ S fon c ti ons <l GUX u-roup~s :
des foncti cn s principales, part i cul i ; r èment i~p or t~lt j a, dt ~ 0 S fonctions auxiliaira s. Le s fonctions prL~cipal cs sen t au n om~r ~ Q ~ deux : 1 ) La Aor.naia ~ $t
l'étal on de val aur ou l 'unit é de n e surei 2) La :.lOnna i e ., st 1" ~oy· m u:1iv ~ rs ~ l
dl3s éch&--vses, l' int .3rl.!lédiair:} 6ntre CQ- é~h '"!~ùis t .=! .s dans l .Js tr E.:!Sdct ~ Oll3, I v
~oyen de paiement .
1° _ La monn"li ~ c c 'n:nz U !1 i t é d .... "11e~ tl--::" 3 :t ~ S:. ~1ù'.!S pr ' '''lù:lt: l 'i s choses cn Frenc e avant ï914'; -'pi"r7xécpl,;,- l~ ' fr;"!l-c i iâù l 'uni.t é di! :t . sur e f B nça is .. et correspo!ldai t à cet t e r.9.te à un po ids <le 0 ,32
d ' v' Oé -. ~ayé l'.U titr" <le 9/10.
Il était enc')ra ;'!l pc;'ds è.~ 5 ,sr, -J'llr""n'c m~ :-_"loy( "'s::tLment an titr ~ ta 9/10.
Cha que pays chc . t ei!) s a !'; o.inDi une unité mC::1",OlÜ ~ ;) 'ltjG;. ü ::li no tc<'-1,mt définia, et la valeur dE.:s ch (, ~ ~ s s: exprb~ en cc tt..: t:.!:i t·~ r...a "'.. :.·Jnal ~ : Nous rtisons
d onc que l'unité de m e ~ü -.: " oorr ::lspo!1.d pour c. tt e péJ . ~ è.a 8. . un c {~ rta in poids
è' or eu è' aJ'Gdnt, dé t;)I"iJl:.'1é" par le l é.;:.s l at- ur .. ;·,f:J.5s llu esitbt catt:. donnée P"S3\3, il faut a j cutor qu~ ID'11hcurdus 0tl1d nt Cu!lJ!l ê1 œ: l"c6 d.z m\..'6ur3, c ie st une uni t é
i"".!pf. r:f ~ i te. En f a!.t, i l 6 1 ~ .: i t l orsqu ' on prordd<1 à ] a m&<>ure è.e cha cun:J des
bTan~.9ur:; , J ' avoir un" lm ité st J.b l ~ , lUl (, u""1i tèi qu i n" bCJ.3"" p c in'~, qui no s oit
pas mo ';' ~f i.é0 . Or, d' 'i1lrès ] GS dévd Dpp" n ù ~ t 9 pt'e c cidents 1 n~us s~vons que la
mon.'1uio E. un.e V'l j.~ ur vd.risble ;,t qua 5\!ivc..n t ] 2 ~ r " ~ qU<l nO'1S avcns ci-des sus
,,1'.
�3lu
. ti
èo c~tte valeur s'inscr'v~nt dans Id niv~~u ~~S prix.
énumérés, Ita~ var~a ~Xc;~~lp"e qu" 19 fl..,c C..Jrn:l,J un':' ta I!l '1étnird; n considéraIl est csr :nn, pa= v ,,- -' •
' - ' .
l'
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"'~ econQl!l s ss
blam.. nt ch~é d e va l e ur ~ons cas dor!lièrl3s !lIa se9. DilO l rs,
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d'
"1 n'y avait pas mcyen ds t'ouver
und ~ ... i'llaur~
o~ son t aam!:ll es s •.
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; t pOll1t ~ 'yan ùu cho5 s'::': un au T'a étal n _<J V'l ... ur. ~verlaur, s
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t e~té for ·~uloaG dans c~ sono : prandr" , CC'.iUld·tun~
31>a propos
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l
-i t la wl03ur è 'una cart~ine quanti té ~ .. ble. so~
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Journt:!a e rlVeil.
e ~ . ~....
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J:".
_ ,
c .. lla! qu'ell~s viendrai"nt r",lllplacer, savo.r ur:~ varillt~on ;>os .~~b l e "t pre s~ue
nécdssaira de la valeur de l'unité .311"'-ill_m". l"3ucuns ont ~ns~~t, for.aulo oes
."roposi tions ,'!l souha ;. t:.nt (nous l",s 1 i:trouv,·rons t:'\!'l.3 1" dlJ"~i r '2.r .: ?r ::.pha
ces dével c.ppellltmts ) un~ monnaie int",r.l,tion.,,] ~. ~ais IDnl;re. l'61al';l.ssement
da la part du Donèe où c"tte m nnaie s",rai+. pr3.iquee , la cons~d6rE.t ~on sur la
va.riat:"n de la val Jur èd la monnai~ rest" valable .
.
.
Je crris d~ nc qU'il faut S~ déciè~r i barder ls mC~~BkC cO~d , un~té de valaur, an aj.:...:..ant qUd c_ te uni é I3st mall"·urp.use,,,el.t un3 m"nn,n", .a valeur VBria'Jl~ , On ~ t'=é uns cc.p:lrsison facile }leur fa1.r' cO.Jpr"ndr" 1 ,,8 ChOSb8 . On
dis6it que cette =~té d~ val",ur est é q,;,':'valent~ à un .Jèt rs é 13stique, c'est à
:ire à t:.n·,è-::re d'ur.e l on.;ueur vari:lble è.ms è.es différe!ltug c~ ndi ;; ions, alors
qu'en réalité ~:l a fait tous l"s ..!fforts pcur essm:- ~ - à la -.,"sure èJ longueur
un., stabilité :.ll)."lU:J. I l y a :, St. Cl".ld (saine & Ois e) un Bureau Interna '; i~
nsl ':''' 8 .:esures où l' ~n consarv" 1" 'lètr" éta~'n.
Ce fait èe variations <le 1" valeur è" la .1(.nnp.ie a pr'lvoqué l'3'lpl c i d'une
~éthoC.e dastinée à le corn.;er èans un" certain" .;enura. C'est le qéthode des
i..ïc.!ax nu....b~rs, la :lé thoJe d~s no~!brtJs -in(~_ .i.c.~~. :- .J.A._ ::!xplO_qu - .. ~t ".kt'-ll"lde,
voici l'essentiel tout au .oine d' eb ~ rd qU~lt à son principe . Pour ce fair e ,
on prand co '.T' point èa dép::.rt ane épCqU03 dJ~~:a·.,é3 qd .' ervira de tur::e général de c~:Jparais 'n, B~~t par ~xe,ple l'année 1876, dans laqu~ll ~ une ~~rchan
dise donnée, le charbon, .alait, par eX ~Jple, 20 Fr.Sr,C6 la t nn~, On représ ente
c~tt~ vsleur àe 20 Fre la tO~~d pe= l ~n~ice 100, et
n ;;raduit ensuit~ l os
au,ç:entat:' '!lB ,~<; val03ur '.0 hau.ese ou en baisse pu rc.!'p rt 1\ CL t indice. Supp"sons qu'en 1878 la t,nne de charbon c:t.te.it 30 Frs. aJ,,- on écrit quo l'indice
"st de liO Frs, et I\insi dE: s1...ite . A.i.ru:i d<.;-.c, l' n "Tans f 'r,e loS v,,-rietions
absolu€.s des prD< par des variations proportionn"'l.ld8 , par rc.f. !êort ~ l'indice.
Cette =ét".~de s' €ost la=,;e lent dévUIr,PPEl03 è!Ul t <.. l,;.~ l è~ pays "t je voud rais
essE.yar de v~u~ <'.nner un aperçu rapide des pTill'" paux l' O bres :;n~ ie",s en vi,;uaur
ou utilisés aujcurd'hui dans les d ifférentR pays,
Pour la Franco, 10 principp.l inèiee ept é l~bcré par la ~tatist~qu~ Génér31 ~ de la Frencs, qui publi~ ddS i r.dic c s ~ensu~ls pour le ~lé dt j our l~s
grz.ias os, ::JeIlBuds é;al " .dnt pour Iss prix de détail
Paris .,t t ri __ stri..:la
pour l~s vill uô d..! prcvinc ~.
D'autra }J:lrt, e n..1. 'l~t" rr~, d~ !1o.~b r",ux in:..icès sont ,l''ltiqu~ ... nt utilisés, inèic<.! ~~ la statistiqu.. , qui :st l'anei a n 1nii04 dt! S~uar':l ,,,ck, l'indice
offici~l du B"arè. cf Tra!!. .. , st l'indice èu journ!ll ~cono ·, i c:.cl'J "Sco.lo'·ist". Dd
c::?:.o> , E.U:X 3t':!.ts-Unis, èa no ~breux inè.ices s'nt ~n cc"rs d'q,P"Oli~ .. tio!l : in<'. ioe
è.u BurbSU <.o f ~sbo r, st~tistiqueB ~sn sue ll eB depuis 1913, jnl~c~ èù 1all Straet,
iniico èu Tureau de la Banque Féèéral~ des Récerves, i~dicJ privé ~~ l.'~co 0dI.t Off:.cül" .
D'kno ~ièr~ bénérale, 1 'utilisat:cn de easllldiccs ust d'une tr.s ~7)nde
co:c'!-:.1.iH. Nous :r ravi~ndron'l d:ms h chapitre ' uiv:mt c J. neus aurons ~ étu.,
l se ~ar~a
. t·~ons d &9 prD<
'
'_~r
ta
1:n J"éeu!.!é, E!'.tr cat.a p1'.hiàY'~ fcncti e,>:. fonct:!cn dd ,,,sure <le l a val eur .
11 faut a', ; '..ler que la ,ol'n:lio la r~' .pl.~ ' assez . <al et, c', quj us t plus Grave,
q~lil r.'y a guèr& de .1 VEn pr",t'~u_ d f"~~ ,'" _ ~.
2°) ;:'u S-door.'::ü. fO!lctio.l .3s:;"n ti"lle <'. e la '0) naia est d' êtr" le :!oyen gé11-<r.!l ct UI1iv4rs,,1 1" p~. i:ll .nt. <;11" int!lrvient d ns t )utes l.;s trans'!.cti,ms,
CO';'" :Joyen .:' :lcqu .si tio., • • co I . .l ,oy~n è" libér .tbn. Ca rele de la connaie
est ?r ~ei8é par l ,' J dé/J.('r~ine tiO!lB 'lu:! prend le l"gislntcur, en décidl)Ilt, parJ i l'ls n Ol,breusor !:lonnai ~s ';0 circul a tion, quelle" seront cellee qui sont susoeptibl~e dd jou ,r oe rôle, C'est l'i:léa èa la s"luti.'n du c eurs légal, c'est
il. 6.ire la recC'u; , üseance faite pe.r l~ légielate\U' da c~rtain"s ) :onnaies qui
à,.lVront être ob} i,gatoirenent utilisées dans le ~ pale·_ents. Le débit~ur aura le
droi t d (" :- lploy~ r c~s cronnaies et calles .. là eauJ.eClent, et la oréancier ne pourra point les r ..' l'user. Per exedplo, en t'ranc e , avant 1914, l es n onne.ias légales
pour notra pay~ étaient toutes les pi~ces d' or et, d'~~e "",nlèra ill~litée,
tout!JS IdS piè ces d'argent de 5 francs, é~a.le'-lent d : une Danj.ère illi.1itée.
PO'.lrles aut res y>ièces , elles étaient déclaréE:s ége.le·l03nt aveir cours létial,
D3is l~ létiisls.eur fixait l e 1ax il~ das trnnsactions ~our 13sq~ell~6 ellae
jouai~nt ce rC)". Par ~xe:Jple, ~c s pièces tlivisionna~r~s d'ar ;.nt ?o~ c~tte
pério.J.a (l Frs , un franc, 50 c"ntLlds, 25 cènti )e s) n~ pouv.ü~nt ~tr,; 'ltilioées ebli6e.to~re ",mt dans l",s paic'lante pour la cré!!.nclior 'lu .. j'~sçu' il concurr anCd d' una so;-:. e èa 50 Francs dt l.s pi€oCëS d~ m .ck91 et di! bronze (20 , le
I!lt 5 cellti~.:Js) na pouvai"nt 3tr ", utilisé ~ s cp'" jusqu' ~ coneurrance th 5 Fra.~cs
saule:Jant.
Donc, e " cours 1é"al Sè :Janifastp.j t .:>.v~c I dS deux verümtas suiv:..~t~s :
ou bLm C!'lurs lé ,,;al illi".ité, h,e pi &c'~ s pouvsnt :etra indiffére'':::Jent utilisées
pour payer h'iupc rt ", quciJl.a sO:1.\a. Ou bian, coure lézel jusqu 'à un ', SO'l'l", détero inée
. qui ns pr.uvait pas êtrd dépa ssée.
Catte fcncti on dll la Dcnnai" eO.TV' .oy""" ..... , •. _L~ ~ l ·d e F-;: .. ;., 1" '''nnaie
ln re'lplit, cllrt ;~ s, d'une "lanière ':l~aucou'p ::eilleure et plus cO!:l?l~te que la
fonction précédente, De .Jêc,e !pous b verrons en d03tail ds.ns l~ paraJr<>?h<: traitant de la "lonnaie d" papier), i l' apoque ~1<1derne, les paie;:hH,':;s e .:.ns !lœ-,éraire
se sont dévelop pés d ' une façon oxtraor~ inzir~, N~~8 savons èn ~ff et qu~ la ~on
::lei: St: présente F ' ue deux fomes : l!l :1onna i& llétalliq,;,e et la '!on.~aie de papier, :t ~ans Cd rol" de ~oy"n universel d~ ?a ie~3nt , c'est incont o atabla~en~
la : onnai.3 de papier qui do~ ine " t 'lui est la pl us utilisée, ,lans ~,e s propol'tiOll3 oscillant ",n trI: 80 a t 85 %au profit cl" la saule ,:cn=ie è.e pa?ior et
-"ntr'i. 20 '3 t 1) ~" seuh'::lent :lU »rofit de la • ~ nnaié oétall:: que. PI!lU il.porte
1'e.ill"urs qu~ c .. soit l'une ou l'eutra, qui r'''1pJ.:i,ee ce r;>l.... L'essentisl est
'1.U' il soit r;>"1.,li, et bi~n re,lpli.
A côté dv c"s d.eux fonctions essenti"llas, la ;,ol'. naie ro .'plit enccre cert aine s ,,"utre s fO!lctions 'lu" l'on p.mt qualj fiar de fonctions second!lires ou
; .ceessoin.s.
Ct!s foncti~ne s ont IdS suivantes 1
1°) La ,onnai~ r 3nplit u.n~ fonction acce a~v ~e c ~n~e inst~uoent ~e ~apit a
lisation at de thésaurisation. C'est -nous le varr?ns dans u.n3 ~utra Farti .. du
cours - une tendance no~al" st parfois in~ispenozb19 à l'h~~e ~ue ùs prévoir
l'evenir et è.o "l1ol ttr03 de côté". Cette épar,,'Ila ,!!aut so faira parfois en nature
et ~n période présente C'n an donnerait d03S exaoples, Maje elle so fzit plus
souvant s ous f or .:e èa thésaurisation, c'est à dira s ous f~~~a de ::lise de cô té
doit de ~"cnnaies ",étulliques soi t ::J~n" d, ;.lcnnai"s ~ '. papier. Les ~xe...lplés las
111us réc e nts, sans parlar è" l' anci)ll t l'ésor da ;tldl'ra cl' autrcf '~is. sont l'intdns~ théaaurisation ~_ l'or ~t è.s!l8 un~ c~rt~in~ ~z sur3 à~ l'ar~~~t, pendant
l~ , -~Jrr o 1914-18, Gt les bxe~p18s si bi~n co~~us dd thésaurisption de l'or
p,n~"nt la période:. è 'insh'tililita :Jo"l6tllir~ è.>!ltr~ dJ':"lC ,;u"l'r~s. À \.m~ ép"qua
plus r~catLtEl, on Il, vu aussi. pr~tiClu3r un ,th83~ur~6e.t~0~ ,è.~. bJ.llets è.'; banque
ot ~our caux qui s' y sont l~vre G c tt~ th ~SF.ur~s3t ion n eta~t ~,s touJours
�31~
.
, d e lu' u
n e op'" tI'on absolu --nt sûr .. et aV!lnta ;",U3 ". ,
·
- b ~en
lCln
-. ~
nution da 15 v!il"ur du t'r'l'IC ~'lpi~ r. C'est évide:-nent un~ fonctlo
/loci>SBoire, ";!lis qui se lbl~ avoir pris une assez ",-r/lnde I ;Jportanc
t ...-' JS tout à fait conte ·lp nrains.
~v(Jc
la di-:i_
~aconcl aire ,
uans les
'.
20) En eeoond li.m, la ~onnaie sert encore CO!::le instru:"mt . ...> tr,nsfert
è." v leurs, partioulièr,l1"nt dana les rüations internati cnalps. Gett" deuxiè_
':l<> fonction access ire ti3nt à la considération suivant.! 1 Ide 'Hmnaiee '1étal_
li<lu"s, et plue p!lrticulièro1ent les !Jonnai"s d'or, représent!lnt, noue l'av ' os
ç,it " recâd3rl!:lent, une ;randa vüeur sous un p.. tit volU!'1e. !Je ce fOIt, i l est
l'articuliàrer.,mt co.noùe èd ;ouvoir trans porti>r 9.insi une valaur de pays à
p~vs. ~sns la périodu d 'avant 1914, l'or jouait ~ ce p ~ int ~e vue un rôle de
"'r~:~i ùr plan : on l'avait déno.l:'_é la ut"nna ie intern/lti ~nale par excel16noe,
P;U-C6 qua o'était ces transfarte dd vale= qu'il servaIt, en~ore blen aieux
;UJ l'er~ent, à réaliser.
D' !lUcuna affir..6nt - " .~ c' Jst une théorie trèo à la , !ode st tràs répandUJ - que le rôl " è.a l'cr est fini "t que déjà ce rôle est di:.inué d'.nB la pério~e d'entre les deux ~uerres et qu: l'avenir na peut que di- inue= ce wouvelent de l' t'r. C'· st là une ",'Tava questi ')n que je pe se 8eule ,~ent ..,aintonant et
que nous retrouver~ns dans les développe.lents ul térieux3.
Ainsi donc , ces fonctions accessoires s~nt d ' une iné,;ele inportance. La
fonction de thésaurisation est surtnut ~ct ig0e par les circonstanc~s. La deu~iè~e fonction est auj ourd'hui oise en question per un certain no~bre de n~va
teurs qui prétendent que ce raIe serait fini.
§ 4. L'or et l'aréent celLla .Jonnaie
Il faut ici, étant donné, nous la ssvons, que c"s deux u ét'l..u!: précieux
oat des aptitul!.ell Gonétaires p:lrticuli.;r.:s, c;u' en f~.i t c'est an caB ci&'.lX nét~ux que sont fait .. s la plupart ~es ~onnaias ~étalliques des ~ive rs ~Js ,
eX~-.in:r les principaux pro'Jlà::tes écono''i iques qui sa posent ':. l eur suj e t.
Pour plus.cie clarté, il faut disti~~er èeux séries d~ pro~l~::tes, sevoir :
SectIon l : La production des a étaux préci"ux;
Section 2 : La vslJur rdsp~ ctiv~ cie c~s ét~ux pr&cieux.
Au point de vue bi~l ie;raphique , l3s sources à c ,nsulter pour C3B problè~es De paraissent ~tr3 l&s suivantes 1
.
1) Une pu~licetirm officiell .. annuell Ol française qui é' lane de l'Ad;:linistrat~on des"Monrul1es et MédaHles, et qui est intitulée "R03pport au ~:iniBtàre des
FJ.lIrulces , publJ.é à Paris, li lII::prmeri .. Nationale et qui a paru j'>l3qu ' an 19~9j
elle ~onatitue une sourc e biblio~Taphi~ue tr~ s appréciable pour l'étud~ de CGS
pro:'le:!ès.
2) V
.
"
.
oy~z aU!;lSI un volu; e Intitule ":).uestions ocnétaires contol'lporaineo",
1. vol:, Pans, 11br. du Reoueil Sirey 1906 , où d' bportD.lltes ,~onOc,"Taphi"s s nnt
rucueI11i es sur la pr~bl èna da la valeur des deux ~é taux précieux .
S" ction l
La produotit'n ~~ l'~r et de l 'ar~~nt
. Si ~'on ~nvie3be dans la perspective historique les derniers si~cles depuIS le XIV-e Pot la XV-e sièoles on trouv
,
trouvcraz reproduit dans I R '
e que d apr lla un graphique qua VO'lB
dailles, la période indi u:e apport de l'Ad::linistratinn des ~lonIll\ies et Méuarquée par un accroisse~ent'c~iS~~: I beldébut des tenp~ ~odernes, 8St nettenent
ns
ra e cie la ,tl:rorluctj on dlJ IJétaux :;>récieux.
_. 313 Voici une idé" de! Cut acCl ' issa "nt : si l' ,n ?rend la production d~ l'or et
de l 'argent P"U.1' la ;>ér. oc e 1493 - 1912, on trouve 'lue prur l' ",nse~ '31o dE: c~s
a.;1.'1ées, 1:< p1'oductic1 i!n poids de l'or aU.''lit été de 222 , 1.86 Kt;a, r"rréaentant
e ~al~ur ~l()bal e, lie 76.543 ~i~lions <1" l';ra:lcs or .;~r .. inal. Par contre, pour
l ar , en" pl:ndant . a Je le pérIo,"e 1493-191~ , la ;lrc.ciuction ,;lobal ;; :<.: poi ds
rutleort à 343 :!J'.Uions de kgs pour una v:ll ur ; lobele da 155.789 '1i11ions de
frencs "
Si l'on p' end l~s dernions 'mn6"s è.e odtiJ production, 1 90J.-1912, on
trouve p ~ ur 1; n ",t pour l' ,,"utrc d3S 1~ux ::lA ;aux des accroiss"r "nt" ass e z sensibles. Par e" enple, pour la fin 'b '." j'lériodè considéré" , la l'ro r' uctiO!1 da
l 'or, 'lui éta.t "n l'lOI, da 392.000 Ktis, ;,~ ss» pou:- l'anné2 1912 "1701.000 IC,Js.
La. pr:::ductJ :,1. de l 'a r gent d'lns le '1;;.1:: temps !!U )~ ent c :1 in9 r:lpI G. 2_.~nt 1
5.382.000 Kgs, en 19CJ. , et 6. 971 CO".: en 1 912 .
Deux ceuses expliquent c ~ t u.CC.I0 i.sse;l,mt de la productinn c'.... s . •ét·~ux précieux à savoir 1 à ) Une causo technic;ue ; u."lB :.illc·x. e utilisation d<:s SCUBproi'.ui ts, plus par'G iculj ~re lent ;J ~ur l' erbent. Dan~ la séria "'~s opérations
induatrielles nécessaires pour l'extraction lie J.' argent !lors du f" L'lerei, les
!lroc"'dés n odernœ d : extraction ont ;:.,r; ,is da dé :-a~er d'autres corps chi!1iques,
qtli p<.uvont Éltre r.bte1!'.ls on .Jê~tc ta' 'pa. Ce s sous- proilui ts baiEs3nt <1' autant
1J coût de nrc.duotion réOll 3fférent à la ~roèuctl()n de l;ar~ent .
:,) Und cieuxièo<l cause, é;ale , ,nt technique, est J.a t!eilleure exploitation,
C'3st à ~lr~ d~s procédés t~chni ~uc8 perJet tant d'utiliser des ninerais de
Jo ins "n : 10ins richeD, de tr!i.i ter cles r,in"rais qui cuntj "rment de nc indreo
quantités d' or ~ t d 'arJent .
Si nous en Vdnons ilsintenant, aprGs ...,c..~1;_
.;él~::-ale~
'.':\. ~ ~'.. ,., ~lA de la
productiC'n de l'un et de l'autrc. oét -.l , n UIr p.,uv:.ns d~nner les ronsei;;neoents
suivants •
En ce qui cnncerna d'abord la pr oduc tion de l ' OT, 1..:s pri.nclpe.ux centres
à l'époqûe n~ Qerne sont par ordre d'iuportanc&, 1~3 c ontres suiv/lnts : Afrique,
et plus spéclale~e nt Afrique du Sud ( chiffres de :a pr vduct ion avent la crise
da 1925 ) 298.525 Kgs. Etat -Unis 73.157 IQ;s • .d'lstraliè et dépendances - 20.937
Kgs •• • l'Eopird Russe - 33.000 K0s. Des chiffrds plus récents donnent des statistiques r ~latives à l ' snnée 1938 ; Pour cette année, l a prcduction globale,
s.:>.ns cO..1pter l'URSS, aurait été de 980 . 000 K,;s. Par!:!i l " s producte=s sont en
e.u":.,,ntnti on 1 l 'Afriqua du Sud, les t:tate-UnIs, l'Austral i e, c.à. ci. à peu
})r :'s tous les producteurs. C"ttCl pro:iuct ion co ..1portai t en 1938 an" val"ur, an
enci~ns dollars or a::téricains, de 651 ~illions de ~oll ars .
A l ' époqud ::lod~ rne, c '~st une question s+·.tistiqu~ discutée qu-,; cellG do
s ?voir quelle est Cutte production :tondiale . . . Russi; Soviéti"u. n '_ cotl"lunique .l'oint s e s st:l tistiques, dt c'est par ·;!as lnforr::ati.ons ou c1.es recoupe.fients
avec dl aillcurg Wl point dl int e rrot;ati on qu i r ~st -J dO-.:Jinant, ÇU& s '! tr~.duisent
ces r3ch ~ rchas.
Dans l'en ss~:,l ~ st pour le produc tion de l'or, c'est un eoploi et une dsstiD2.tion pour les usa5es ~onétaires qui sont ici don~ nants? la conso~,~tio~ industrielle représente infinu1ent peu de chose par rapp'rt a C&S usa;es Donetai-
w:
res »
Dans ces dGrnièr" s anné.:s, il Y a a'l GJ aillilu"s des déplace:!~nts ~ ssez
sensible",' dan'3 1. 3 paT'~S pro "lJ=t ionnel~~s de chaque pa~'s; et notB!:!.~ant les
gte.ts Unls ()'lt assez .'C'e p.Lde.Bnt pro ,,- rdssé dens la dclOl' ,,,::,, l'. riode,
lOi nous pr.;J'lonO, cn sac~n li-iu, l a pro'luc ti on d .. l :ar:sent, IdS principaux
cantr-.: s Irrvttuoteurs s r nt, par ordr .. d' iCj,) ortanc~, les SUIvants : En tout pre-·
; ti èr J liOld, ] e MJxiqu d , pi s · ina c:;i t à pe~ pr:3 p0:U- un. ;Iers de la pr~uc
tio:1 lond j ale a!U'l,," ll -: , a!1 sac.ond ll.eu las ~, t i' t, - Uni:!, pUl •. le Canada, l Auatr~.l i ld, et eJ"lfin, en qu"\ntit.és , ini!.Jes, U_'" ,..~ ..... J._J.~ •• ... ·.,bre d 'T~ J,.. ..... : ..... ~
�- 314 La production r~~pnctiv~ (. l'or ~t do l \r~~nt, a au c ~urs du XL~~ si~013 ~t de la périod~ nc u~ll~ du ~X-e si~cle, ubi chàcune dès vicissitudes
aSS3Z diverses. Et tam;ot co fut le. producticn do ;.' u', qui, p'ur certaines
années devsnait psrticuli~ro~cnt iuportanta, 3nt~t, 'au contraire, c~ fut la
produc~i"n de l'arJent. Nous retrouvèrons dil.ll5 lEI !!lécanio,e do notra régilJe
nonétaire frSL~ais et aussi dans le jou de la Jui de Greshao 108 conséquenoes
inportantes de 'ces variations dans l~s quant it ~s produit es. Et c'~st ~ leur
occasion que les disoussi"ns dont j'ai parlé f~r la thé~rje quant1tat1vo se
sont engagés et I:1ul tipliées.
.
C'est dono et c'est ce que j<3 voudrais , urtout 'TOUS fair3 r " t ... n1r - une
produo d"n de ::'létaux précieux particulièrencnT. abondante à l' époq".1e ··\')darne.
A oet étiard, i l y avait eu, vars 19~9, quelqu~s oro~nta5 sur l ~ e possibilités
pour la production de l'or d~ suffir" aux bèsoins :Ioné tairasj ;:J!Ü3 c .. s craintes ne se sont pas justifiétls, ct la produotion a: '~ st .:laint."nui: jusr,t\'eux ddrnii::r~s anné~ s.
S"ction II
La
val ~ur F"~ BpE:ctive
dd l'or dt d.; l' !!;",;,mt
Ce problèoe étant fonns lental, il f aut oarquer ici l'idé~ 911iv~~t~. Dans
leurs ra pports respoJctifs et leur rôl e de 'lonnaie il. l' épcque i.:oderne , l' or
t<3nd à prendre la pro!l:!.èri: place et à l' eop-rt .. r boa".1coup sur l' arJ5en t. Au
oours des XIX-e siècle. et XX-e siiàcle, il Y a <'\! a' un<3 ;:tanièr ., géné rale,
baisse da la valeur de l'arsent, et, au c~ntra1r~, ~ugoentat1un ~~ 13 valeur
d~ l'or.
Les statistiquea enretiistr~nt l as v~riati~n~ annuelles du la valour de
l'or ~t de l'ar;e~t. De plus les prix de l'ap;~nt s ont c'tée sur les ~ifférents
:.e.rchés ru;tionaux, at nota=ent sur le .J::rché a!l61ais OO0Ll8 sur le oarché français _ St1r le ~rché Bn61ais, las prix d~ l'~rtibnt sont évpJués sn pance d'après
l'onca standard allv'lajse, D'après l"s vari::lti -ns pour ces dernières annéss de
c .. tt;;. onc.: s tsndard an,;ltlise, cxpr i .:lée an p.:lnce, ( n rc n'Jtate ~ la fin du XIX-e
sio,cl&, une baisse conti=e dans l'l valeur de l'arbent, El{ J.870 , par ~xeople,
la 'Jûte de l'ar~dnt était ~n ~oyenn~ a4!luclle do 60 9/ 16; en 1903, ce chiffre
est passé s 24 3/4, soit donc une dicinuti ~ ~ de le valeur de l'argent d'à pou
pr~s deux tiers. Sl\r le uarché français, nn c'Jte l'argent par l a val eur d'un
kilOtir~~e d'ar3ent, et do mêoe las statis tj.ques accusent do la façon la plus
nattro une baisse dans la valeur do l'argen ~ , p ~ur la nêoe périodü, av ·c évidarr:ent quelquec r"prisee dane la périodCl d'ent re l es deux ",,"-erres.
Quelles 8C1nt les oauses de ces différence" de val our ; 'JCl .lenifos tant dans
la s~~ que je vien~ de diro : baisse ~ e l'argent e· apprac Latiün de l'or, püur
Ip- per1cdCl conteoporains ? Ces causClS düivent btre chorchées relativClDent à chacun des deux oétaux. Il y a des dauses particulières à l ' arJ ent, et il ya d3s
causes concsrnant exclusiv";l~nt l'or •
. La cause p~cipale de ce tte baisse de l'ar6ent es t pour l3 ~ériode tout
à ~a~t contempcra1ne un e~cédent de la product1 'Jn par rupp~t i If esploi nonét:nr", D'après 1" :Jéoanis,l<l du l' offre ~ t d~ la de:,llnùe, on co;:t~r .. nd tiue quand
l'offre prend des proportions cor~idérables, avec lL~~ deùande cui se réduit,
la v~lèur du produit est néc ~ ssair~' 3nt en baisse.
Or, .- et n~u:; l = v~rrons plua ~~ détail <.u para. 'rapho suivant conoernant
1~8 oystèoes ~nn~tair~s - il. p~u ~rés tous l es paye a~ oours du Y.IX~3 siacle ont
~~O;r3Ss1v~oa~t renonc~ à l'ar?~nt OO:JDè ',?~ai~ lé;al o , ~our s'ori~~t o r.v.ere
l o ~plci d~ 1 or. Et c ~ci exp11quo pûur~U01 11 y a do ce ohef unG dépréo1ati on
profonde de la val eur do l'argdnt.
315 -· ~-U'_'l~..lI}Ù...aSt des caUSilS~ial .3 s à l'or, on pp'u J, indiquer qu'à l'inverla deoanda :lÇ)né tairA . ~' c st d!llls ceHe période !'1U.l. tir liée et développée. Ds
plus en plus, 1~8 paya adoptaient alore u', régi lB de r:W1 naie légale-or, et d' autre pl'.rt la poIl tiqua d"s ,;r::.nds pays qu .. téndait à la ~ onsti tution di: stocks
de né~aux précieux OOUüCl ~rantie de billets, a donné une préférenc~ dans' la
oonst1 tution de oee stooks oétalliqLes, à l'or eur l'argent, ùt de ce chef enoore l'argent s'eat trouvé déprécié.
Enfin, il faut noter encore, à propos d~ l'or toujours, le rôla oroissant
q\.\.... c~t or tbnt dans Iss r p.lations int,rnationales ca que nous disions tout
:\ l' h"urè Bill' le rôle qu'il a acoOllpli jusqu'à 1939' cooos !:lonnaie internetionaIG. On s'axpliqub donc 10 déc~l~e, les variations dans la valeur des deux métaux.
~uels ont été l~s conséqu~nces et l~s effets de cee variations de valeur
entr~les deux uétaux préci~ux ? Pour les envisager, il faut se placar succ8ssive, Jnt, au point da vue ~3S psrticulier~ d'abord, au point de vua d.. s Etats ensuittl.
Pour les particuliers, lOB intér~ts les plus gravas atteints par la baisse dJ l'argent, sont incontestablenant les intérêts d~s capitalistes qui ont
plaoé lours fonds à l'étrangor, dans las pays ou la ciroulation nonétaire roposait eur l'argent. Leurs pertes sont d~ubèes et elles résultent da la dicinution de la valeur du capital aihsi placé, et de la diminution aussi de la valeur des intérêts touohés. I l y a 0\3,.,,, eu un<3 réaction de ces porteurs de val &urs mobilières, par des ~oup& m~ nts d'intéressés, soit en AD61eterr~, soit en
France".
1)' autri> part, o~tte baisse de l'argent "t c"tt .. ' appréciaü :. c.._ l'or ont
~~ aussi dolS conséquences au point da VU~ des Btats gUX-;:J3mes. La oonséquence
principale a été l' accroissemmt de 11 dette publique pour les pays qui avaiant
conservé un régL,., IJonétaire bl10Sé sur l' arg"nt.
Cependant, si talle clat la t~ndW1C J ;énér~l~ pour l e XIX-e si ~cl~ ~t pour
le XX-~ Jusqu'en 1914, il faut notar, pour l a périod~ 1914-39 ~~d I f~èr~ r a,risa de la val our d" l'ar,;ent. Si vous voulaz, plus clair(nant .'" plus sLpl~:.~ent,
un a=~t de c .,tte baisa,", dontinuE: ~t pro; r as sive dans la ve.laur da l' ,o r:5"ent par
rapport à oella dL> l'or. Déjà pen<',ant h guerre 1914-18, ce Ilouve::;",nt da légère
rapriso se fit s entir. Ell J s' "ff 3Ctus plus enoore !bandc.nt b. périoè." 1919-39.
Encore que las producteurs t 'argent ai~nt dirltnuâ les qunntités pro~uites, il y
c tout de u~Ile un ~ légèr.:l r~~ ri~J de l'argent po~r cett~ année. D'où ~ent ce
changenent ? I l tient surtout li. l!! r .. réf:lction djl s instru;'lents nonétaires, et
par là mêoo, à un 'Iccroisse·,ent tEl l!? d.; :a.ndo d.e 1 'nrg.. nt. On discutait sur la
durée è.e oette r~prise de l'argent ~ndant l~ période 1919-39. Il est probable,
à non sens que l a guarre s ctucll~ aura, co~e de 1914-18, unu action analogue.
La période'de 7Ucrre ~rque toujours la ~~rition, du f~it de l~ thésnuris6tion
de l~ nonncie ~étallique, at p~r là mGnû una plus grande appréciation, par suite
"es besoins .Jonétair"s, dil cue :Jonn~i"s nt! talliques •
.
Il uJ reste à oonclurd sur c'"'s dévelop~~.,nts et à narquer quel peut être
l' ~v6nir dG OdS d6ux ~é tcux ~nviB~éB dans 1ùUTs rapports r~spcctifs. Ce pr~
blè::J, bian évid3Qment, suppos" un autra prob~èoe ré~olu, problèos que nous rstrouv~rons dans l'ens~nbls par la suit 3, savo~r la role de la ~onn~1~ nétalliquo. Co=e je voue l'ai dit ?récédeLl",,~t, i l Y Il à c~ s~j~t des aff~!ltions
qUùlque peu exasérées, tisant quo 16 role dos nétaux prec1eux ast f101. Je suppose donc qu'al aure toujours, plus ou lO~S; dans une 3esur~ qU<3 nous ohercherons à déteroJiner par la suite, und ~onn~~s mé talliquo. Mdis alors le problèos
qui se p so est le suivant 1 dans leur situation :ospeotivs, sst-ce que cette
situation de l'or préférable à l'~r6ant est nppL>le à e~ transferosr ? A ce point
"Il'> ,
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~ t q Q les causas du la supéri~r1té de l or sur l'arbant sont
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une 6Up riori té indéni3bl". Il Y a a'JSSl eup,'rl0r .. e ;0'11' ~ r o Il
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rc' int rnationsl L'or dSt rvsté ju qu'mcm la vérit~bl e
i jouor l_ans .a co:a-.
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Si cll~ continu~ à exister, vr~lsa::l~l~ù j~3n cv s ara
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toujours l'or <oui jo era C J ri:>l~ . 'tnfln, au, point d~ ;U" ~'3 l ~. ~or... ,~
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de valeur, on p,)ut <l. r e qua è und n aniàra aenéral.:!, ,1 or poss.;_a ,m~ ,pl~s " rsnde stabilité de v:lle\ l' que l' c r ,;ant, su .loine à. an Ju;er par 1 · s v ?- rlat~one du.
- 317 -
"-0
ni~te, l~ ,lût ét ' lo!l ei lifiant "insi que t il l I)\! tel:-létal était prie C"1'1è\e
~:esur,:, de v'Üeux'. Les p .,~oaitione n' ono pas , té accuei1l1 es. Il faut donc
esvoir ~~ f. les ".o ts rl3 cés en usat;e a-n > "un) l!1éta11iste" et "b:nétalliste",
nais, qu ' lIe 'lnt le S91 J que je' l"ur 2i clenn , eavoir qu.a ce qut caractérise
1" re.;ioa iJcnétaire, i' ee " le c.hoix du C r,Ul~ l~A a l d'Inné à ,:e11e nu t~l1e
' \onne.ie
'.10
ll.
Je paes Jrai ces J'ég; o~o •.10 revue daruJ l'ordre euivant
c acti ~n
l •.. . .... . ~ Le o' !I~métullisne
~ecti "n II ' 0 0 ' ' • • ~ . L " r .unéta11isoe
, ecti ':.In III .. c • • • • • L., Eys tèooa de J 'étalo:-n-or :;.uant au chan-
XIX-e
Ilt du XX-e si ~ cla,.
1'1
Ainai dcnc, .;n Cd rui conc " rne l ' ave::L:.r r.jspact '~.f dé S d " ux ::.até',ux,
80Clble hisn qua la !litu ~. tion actu olle na soit paIl BpJlIl),ée à Sd =difiar ot que
l'or conservsra, la suppriorité qua nous avons oarquée &ur l'ar;ent .
§ 5. Le s IPgiqee rl')né :a5 r ;>I3,
ciroulatJ
,
S ~cti r n
IV
....... . .
;;13 (tre ducti - n r J.g "v.reuae ':'a troie Dote
F.Gb~ ie : Gcld SYchan~e St~nderd)
JJas ·:;onn::.ias dét .:lch5 ot.. de l'or •
Silction 1 .
Le problè::le J et na'ènten'\nt l~ suiv-::nt : i l e 'ag i t dfé '~di&r bs régin ee
~onétaires des div~,3 pays, cl t l'or5 anisat ion d ifféra nt ~ e chacun d 'eux au
?Oint de vue de la , Jnnai~. Un ~re~ i d r po int è' it. e t r e e ouli5n~ nu début de
cette étuda:
'~st l ~ suivant; l e s d~ffé r~~ t~ pays er~ o t~us d r.ns ln néce ssité, l orsqu'ile e 'Jpl:>1Imt une dcnnaie : té'tall i qu" , d :u t::'li oc::- si71ultané:Jent
l'or et l' Bt'J&nt, dt u a dé::l nstraticn cC:l:lencera par ind1.qt',,,r qu ' un régine
~onétaire fondé sur l' ~ ~ploi exclusif à oit de ) ' ~::-, eoi t dG l'arse~ t, est un
rSbine qui est i'1poeeibl.l dans la pratiqus . U"b L ' _:. de la ." . . ," l' ~0:!."tion t
un rétiine wonétaire no c C:-lportant "xclus:'veuent que l'enplo:' da T.\cnnaios d'or,
l.~ plue eiople cons i déra tion ::ontr& quo éie= ubetl\cles s' ')ppcsent à cette e o-:
lution : les :Jonnaies e'user~ient très rapide ~ent avec Id frai d e la ~onna ie
et, oaltiTé les alliaJ es qui ont été pratiquée, C& ~ 8ra :. t une solut ion insuffisante. Et sur k ut, une deux1(me cons5,dérat ic n 1 l os C"" bdivisione d e l'unité
:Jonétaire 0 ::- eeraient t e 11~:.lcnt pet i tas, pr,,~ que J.r s a ! S sE: able s, et en toue
des preequ' :ênvisibl es, qu'elles eex;;'iL!'. t '. =ils peu p::-a t' qu es peur l e e échanges
et lae traneaction s. Voue voyez, aVÇc la v a leur ~ r de quelque e uilligr~~~s
~our un franc, ce !J.ue serait une pièce de 10 SCJ'le en or .
Lee o ~Qes raieone , nais en parti& en e e nA inve r p- e, s' : pp c sant à l'e:.lpl r i
exclusif de l'arbent, Là encore il y a Id fra l d~ la n~ nnaia. Lal;Té lbS filliati~s, une Donnaie én wn eeul u étal finirait par e'ue e r très rapideL1ent. Mais
c'eet surtout la raie on i!..v .. rse à cclll., j!lv -:qn ée pCJur l'or. On :'lou e annonce
une pièce de 5 france qui a déjà un die,:uèt re i: ... 22
I~'!l .; inaz s .tr c~ type et
à cette échelle, une pi~ce de 100 Francs i:~ar~ ;.nt, dt a fortiori tL~~ pi ~ ce de
500 ou de ~ille francs !
Donc, pour des considérations i:'ordr 3 ~r~t i que ~u ' il soit défL~itivo ~e nt
acquis et tenu pour vrai qu'un ré ; 108 non<\ t a i::-a ne paut :'<tr'J basé sur l' e'lploi
exclusif d'une ~?nnaia ~ n un saul u étal. C ~ci posé, j'arrive à un ~ J istinctinn
icpcrtante à laquelle ~n a rSObé les diffé r ente s yo tàn e e Q~né'air a B . Ce qui
caractérise un ré~iùe n ' ~éteire, ce n' , st d nc pue l'e ~pl o i d~ tell e ou telle
nonnaie, ~ie eeul .. oent la d3claratic n pa r l ~ lé~~ s l a tettr que t~ll e ou telle
connaie a C01U'6 lé,; '1l. ~~CU9 arrivons, par c onséql~ .. n o , à c 3 t t e définition : le
ré;i.'je :1~ n:lwétall ; e t e est celui où la o :mn'ü " cl 'u. n ~e ul r.létcl reçoit le coura
lé~al; et le ré,; '.oa b1.cétall i eta est le ('y:,tQue ou ld3 oo:maias en deux oé taux
prscimu reçeivent, Ips =eB CCOOd lce aut res, le c ours lézal. Quelques aois
de ~ots nouveaux avaient pr? posé, au lieu de dire Dcn cuétslliste, de dire 00noétaloniete, et au lieu de dire biJ~étal); s t J êlnpl y e r le néolo 5 iso8 biétalo--
=.
C'est la eyst è:l' - j~ le ra~pdll e - de l :~ to.l c n 'J.,., i c.ue , dans laquel un
eeul rlétal a 1 .3 cara c t èr d du .::on.nie l é-;al d çt r aço::.t pc urv . 1r illinit é dans
l"s paler!3r.ts. Bi" n ent"ndu, cette d~fi'1.it .i. ,n I nd,;,';" t ~ ut de sui te qUG le wf1nooéto.ll :~ oe a f ~nctl onné eous d~ux f orne s ! l-ère f c ~e - le oonoQéttali8 ~e
artent; 2-G f , me : ' 6 ::Jon ?t:létal l ie~te- '·r. I l f tl.u~ oon s tater deus le passé que
ce pr e.:d e r eys tèoe é ta~ t celui des paupl .:-s biilOo.r ee '''~ encore à daoi civilisée,
et 'èU' au cours dee siècles i l a ét:a cl. , un& ">,,, __ ê._ G . .. de plë!'- :, _:.... : ~a lltreint~. Au c ours du XIX-a si~cle notamCJ3nt, b" auc :ou p de pays, n ous l'allons voir
tout à l'heure, à pr : p~ e du oono:lé t ellis ~,,- ~r, adcptent CG systène du non'loeta*lis !~e - c-::,
. ~nonéta:ilia ~,,· ·ar!;ent a st en re cul eu::- t oute la ligne. Rares
sont l·s pays à la f i n du XIX-d si~cl e qu i l e prat ique. Ce s 0nt ! le Ma~oc,
la Trillolitainb, l 'Abyssini " en .Afrique ; an .Asie, à la P"rse, la Chine, l'lndo-chine frar "9.iee; en 1.. iéri qa..:l l '}!;'l1lat allr e t la Bolivi e. D3 puis l"rs, le Dr>nooétallJ,sCle arJ dnt a enc -:ra n culd . Un b .' n n'mbre pa:-ni les pays préoédente
(.:ex1que, Chine, In<lcchtRe) ont abe.ndonné à J 3'.:.::: t
la s clut =.on du =nonétallisse srgent.
Pcurquo:i c ~t abaZ:..don .:;én1 r&1 ? P "" .l r q\!'", ~ J.e T.l(.~ 'lD é t 8 11~'Fag-2rgent se présente =;-:.1 aujourd 1hu i C OM'!lU u..c EYGtcl!lA n · Ll.ét.:::.ire d e '\S!'"2 une rareté ? La raison de cet abandC'n ' é néral d·) i t Jtre cherc.hé e dans l e9 va rj.a ·~ i o::ls de ' la valeur
du uétal ar!S'ent. Co~e n,~us l'ave-ns d:' t, n - n s eule::len r co rua tal argel1t a baiDsé, 00 qui sarai t en so.JL1e ralativeoent un d,,:aut s u.pp r~ abl e, =is surt out ce
oétal ar~ent a sub i de s flu ctuati ::-ns a !)sez aelp! a e. ~ ' u ; V CU g en ~onner ~e
\. prauve tenorib1e, s i 1: U S prl.3 n O:l: l~s var i'l t i 0"'l.S ~ ... :).ei:o:G"ü~~ la PJ.~s-t=; :lD.d("lch:nois, qui , au pe ir , ccrres p~nda1t a ane valeur d,
. ,0, cr b:roinel , p~n
dant la XIX-e sj ècle e t j us qu : à 1930 , a vu s a ,'al eu <l.~sc ,'n . :r~ Jusq' a . un Inlll.l..t:lUC
de l Fr s 50, et u~ n te r jusqu 'à un ~3Xio~ cl) ~o Fx~, ~l d~ t lncontes oa~le que
c'est là un \Jauvais s ystèr.l" p ~ur là. ci:t'cule t i'.n <t qu'. pre s t'nt<: t::op i. =convé- )
ni"nts p"ur que l'un puiss e le consçrv"r. C es~ p~u rqu r 1 la :ilonooetal11sé1e argent Gst c ~neta ~hmt en recul.
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"~n r é s uné d one t i l e st I- >c' 1& da r , t .. nlr l ,~ s "eux pOlnts Slll.Vants : à Un
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2) Passant au ~ono~otalli8~a-or et à l'inverse de oe que nous constatione
tout s l'heure pour le ':101looâtnllis'1e-a ·.;ent, i l fnut o .. rq er penè.ant le XIX-e
-i~c'e et jusqu'A la :!Uarre 1914-16, ur pro!jrès, une extllnl3ion dtl ce syst ~:!le
~on f ~aire: c'était le" ra.;i Je ' la ':'We, le ré .;i·~e qui tendait ':t triool'her, et
(~" 'oeaucoilp, d?.ns la pratique. Ja rapp.>ll<l en quoi i l consists. Las nor;naies
1'or seules reçoivtlnt un oours lé;81 dans l"s paie lents. Dans un nononetsllisue
sohé.Jatique, i l est ùécidé que saules elle s ont oours lét;al ~t cours illioité.
I l .!st pueill~ .1ant décidé qua la fra;>pe di! la nonnaie est ll.b~e, qu~ les p~r
ticuli3rs qui possodent des lin..~ots d'or pe uvent se présenttlr uans dl.vers h 'Jt"ls des J~onnsi",s pour faira tCë:!1Sforrner l eurs ling ts en piècas, ne payan t que
l =s frais dcl frappe. Et enfin il y a li~u de noter !u'à côté de ce~te ocnnaie
6'or eyant cours lé&al existent dans le circulation d'autre~ monnal.as qui ne
sont que des connai ~ s d'appoint, dont la l o i fixe la val ~ur et qui ~e sont utilisées cowne oonnaies lébala que jùsqu'à un certain oaxiouc dans l e s paie~onts.
Au XIX-e siècle, c'est la Grand~ Bretaj~e qui, en 1816, adopte la premi ~ re
le r.3tii~ du o:Jonoo&tallisrne-or, D.. puia l ra, un ~.c;uva~e nt à peu pr ès continu
~ntraîné vers ce aystè~e tlon~t~ire le plupart des pays d: Europe et o 3c.tl du mona . Les adhésions princi~ales sont l~s suivantes aux dat~6 sUl.vantes &t pour les
pa:rs suivan ts :
Portu,se.l a dvp te le ré,si .l\l de l'étalon-or
les
trois Etats scanà.i.naves ('3uède, NOrv,,~;é ,Danemark)
1875 ............. .
l
,0
Pays
B :~s
1675 é~ale~? nt . • •
1878 ..... .. ....... . L'il Finle.'lc:.e
1890 .............• Iii Ro==ie
1854.~.""",,·," La
1893 .............. 11.!11 aw~'.;;>l1e
1897 ........
la Ru~sie
Il
••••
1897 é:~le md nt • • • l e Japon l t l~ Pérou )
et, pout continudr, l'';nu'Jé ration, en 1938, nous le v3rrons, à. son tour, la
Franc,).
Si nous prenons :. ti tr<l du srecl.Oen l' eXELlpl·) l e plus ty pi,>u,d è. a ce oon~
J étallis9a-or, il "st aSBdZ bi~n fourni pe~ le cas de la Grande-Breta;ne. L'unité 80r.étaire est, vous le savez, dans ce pays l~ livre sterling. Donnaie d'~r
qui. originli!re::l;nt, correspond!Ü t en poids à '1,99 c noos d' <:Ir au titre de 11/12.
Il ,Jot assez curieux de considérer 8 0n ao Mot ~xtéri lur 1 la livre c '·)st une
:.onnai~ Ilui ne porte l'inè,ioation ni de s~n nO'J, ni de so valeur. Sur une face
on voit l'cffi b~e du souve rain sous 1· r èJD., duquel la pidoe a été frappée; sur
l'autre , c'èst l e ~TOUp3 à~ St. 3cor;,ds t e rr~ssant le déo0n. C'ést trèa spacifiqu~mGnt anglais .. t ~ontr~ qUd ~es An; lais considèrent leur oonnaie coooe ~on
~i ~ par excéllbnce, qui n'~ paa b ,· soin de se fai r e r dconna1tre. Il suffit do
la voir dt chacun saura c~ qœell a ~st. A côté d~ C~ ttd monnaie d' cr ùxistent
f",!; .Jonnaies d'apPOint, ,',onnnt"s d '~.rtS'ent et iuonnai 3s de bronze. Le :lonnaie
ù'er;; ..nt est le shillÏD9. L3. li~N a " d ivis e "u 20 ahillin..ss, La .::onnaie · .
de br~nza est le penny 3.U ~lUrl.dl p~nce) av~c la diviaion de l shillin~ = 12
panca. Les shillings peuvent ~t r ~ enployé9 dans les pBi "n~ nts jusqU'à concurrence d ' une valeur de 40 shill~ ;a, lee p,,~ca jUBqU'~ ~~ncurr Jncc de 12 s hillin.;s. Ainsi d~nc, saul l'or es ~~nnaio lé~ale, les autre s u0nnniea n'ét~nt
QU3 :~onnaiea d'appdnt.
.
Pourquoi ce deux'.lIl!1a o~uv".J!mt coopléoentaire et an aeas inverse du pre~vr, en favaur da l'étalon- ~r, ~ n faveur du non~oétallia o~-or ? Incont e stab13;,ent parce que dans leur rôl~ TJ<)n3 t:\ira, l'or prés",ntll l ",s av",nta,J"'s 'lu~
nous 3.vons dita, une SUpé l ·l.orité oarquée sur l'aT u3nt LG principal aspect do
- , l,
-
cetto eupériori~~ doit tra trouvé dans la stabil it5, as:nz .;rz.nh du .ooins
?~ur l!'. pérl.odk coneiùC 'é~ , jusqu'), la J"U .. rre 191~, 13 13. ::lOnnü ~ -or. Unz eeuXl.ûoa raison "st la s~ vant, : l'or ~at la véritabl~ oonn3i ~ int3rr.ationalk .
Dana tout .. a IdS r\31_:, ,ns int~rn~tionelè3, c'ét~it Q~a tr~s 3T~n~e co~o~ité
pour 1 33 pays énuméra d'3tr ... ~u rjJi~e da l' é talon-or.
~e .no:e enfin, p ur br..linJ r t:es développ!<llents à cet é,sRrd, qu , p;:).r suitE!
des Vl.Cl.ssl.tudas dt ~ s conséqu",nc ,;s da le ",;ue rre 1 )14..16, dans 12. p3riodG
1919-~9, on assisto a U.J aff~ndrooçnt que l'on peut ~spér3r nc~entané, de ce
!llonor:atallisme-(,r. 1a lJ1 u :Jsrt des paya qui éta ient au réCi'1il de r.lono.1étallismeor détach,mt l .. ur .Icnnale dd l'or. Nous las envisa""rons d!l.ns la S"ction IV 'lue
j'ai e.nnoncée.
SJcticn JI
L.a bil!létaJ . i soc
P.lssons ~ l' 6 tI.<.J", ;)lus difficile 1 du binétallince. C' ~st, j" 1" rappell",
le systèè1" d~ns l il quel 1 38 o onnaias o.a s deux nétat!X, les ::!o:me.ies d'or "t l ... s
-:1onne.i .. s d' arl,;.. nt, O:lt 19s U.'I ~ S "t les aut :~s, CJurs légal. Le einple éncncé
dG c ~ tte préposi tien bpliqu3 'l.u~ nl!tur<311a.lImt, en oatt ant sr. circulati0n et
en donnant cours lé;"l aux deux '~ " nnai(,s, 113 lé,!!'is lateur a résolu un problèüe
i:Jportant , celui du rJ!J2E9rt de c(!s deux :::-, nnai. e ~. DO:lc, tout systèn" du bil!léte.llisr:te cO:Jporte nééessàIÏ'e::lent l' é tsbliese:t~nt d '\!..'1 rapport légal df, valeur
entre les deux ornnai<3s, Par ;:,xe:Jple, et :10'18 ] è '· 'Trons plus en dé"ail par la
suito, dans le binétallisoe français ce rappor. ,, "~ lt de L : ~5 1/ 2, c~ qui
ai.,nifi:. ,>u'un kilog:!:laorJ" d'or val:üt la,;:üelJent 15 ,5 K","9 d'~r';.:lnt. Tout~fo1.8,
l ~ détèroinati·n de ce rapport n'entraîne pas néc .. 6s~ir~~~nt qu~ 1 ~ 8 pièces des
deux Donnaieq sur 13 ~rché n~nétaire s aront t ~uio'~s d~s l~ r~J,ort fixé par
la lé .;islet eur quant:' la= val~ur. Li< 15.;isL~t èur décid.~ 1 l 4; .02' = 15,5 kgs.
d' c.r'::.ilnts. ,Iwis à côtz d.: ca rapport l:i" al "xiste 113 r~p;>ort ~= ,rcia]. qu~ est
le t-:ux d' echan.;" ent r " l " s deUX ~onnales s= l , ..:;,rch<. ll.b:::,~ ~ux. :..t le
plus ordin~ir e:tcnt, il y a discord~ncd " ntre 19 niv .. ~u o.u r2.?pc=t co~ercial &t
l~ niv3au GU rapport lécial. Par 3x3"pl~, 1 .. ra p~ort l~~al dtilllt ~ ~ 1,15, Id
rapj:lort cOuileroial poôut ê tr .. t 2.:ltôt d~ l : 12, t ,m~ô~ d 3 l , l a.
C<..tL discord .. nc d " ntre 1 3 rapport. 13..al ~ t l a r:lpport con"' .; rci :\l anène
d~a pe rturbations profondes è :ms 1" fonctionn3"Nn t (~ U r J,;ülJa bi",:;t 'Histe. La
théori ;, sur ce point a distini,"Ué ddUX typ8S da bi,ét 311is':le 1 1 ·. pr' ..i dr qui
a rOQu le n ~r.t de bicét:lllisu3 coapldt r;u ?~.:::'fai t, le dQuxiè!!le. 'lu "" l'on 8 dénO!l!:lé le biJaétall ia ~)e ioparfai t ou boHant.
Le binétnllisD9 parfait c ~~porte l' ~dopti~n dds t~J~S rè~les fonda~~ntaleB
s l.iivant es :
1) La dé t "':'!Oinat ion , co::!;)c je viens d'ex plio.uer, d'un !'''-ppcrt lé ;~l entre
l~s ': eux nùnnaie r : ~onnD.ie è. 1 or et :l-:nn~iç d; ~rc!ent .
il) L'institut ion de 1'1 freppe libN ;:>O'.1r les deux oét:lux j à l'hôtel des
1<:oll!lnhs; L",s p!lrticulisrs ;:>cssédant des linoots soi. t d ; OI ' , soit. d' ertiGnt, peuva..t l ibr .. Idnt s ' aG.r.. sser ~ l' h ôtel des l~onn!l. ies du pay;; pour fa~:;:- c transf or::Jer
C38 lin.,:cts en "i;:;c8s soit :J'or, soit d'ar;ent .
., .
3) Lp. forc .~ lib.lratoir<: illi.Jit,se, donn~e ll~r le __ "';l.slateur aux ;:tonnaies
d..::s è.i3UX c a. té .:'; ories .
.
Il faut ~ jout u r tout de suit~ ~u~ l e b~~tal lisr.te p9.rfa~t n" f ~nctinnne
'lu.,; très cxceptirnnelle"lmt n de tr~!l ra::GS p~ri odas .
.
En fnce ù" cc bi "lé t?llissa parf.'.>! t, l e s dC ~Ilr.41i9 tes dishnsuant un bioét l'.11isi.1c l.oparfa i t ou bc':èt aux , qui CO~lp ~ - : e la supp~ess i cn de l a de~ièDe ou
Ge lp, tr ... j e iè:.,. e r ... s -:.onèjt i ons prSc6denli~.H~ . JJ .... .... .1. , ..... .. ..l..L. ... ~smd ..~_ ..._....~. l'l....:.l"!.j .'.l bot.l'
•
�}20
teux est celu~ dans lequel ~u , ien la frappe libre des deux llé taux eet arr@tée
ou ùien la force libéra t rice au cours l é;a l illi;1 é est retiré e à un certain
nŒlbre de pièc~s de l'un ou l e l'autre ce s de~~ oé aux, en fait eurtout aux monnaies ë. ' ar" ent .
Essayons de v~ir p~urquoi le ~iüé tallis le c~ . let eet aa6 ~Z rare et pnurquoi le plus souvent, seul le " i .étallis 1e L,parf&. t ou llo 1teux se ré.alise dane
la pratique. Pour le 00 .lpremlr e, il f a ut c ssayer d ee repré~enter la ep'; culation à laquelle donntl liou la üi scorrlanc " r,ntre le rapport l e6al et le rapport
co;:uercial. Je rappelle qua dans le bbétallis'le f 'ançaie, le rapport l é 6 al
"tai t ùe l 1 15, 5 . Envisa ;eons <laux hypothàses sch<'lJa tiquee et théoriquee, Lane
lesquelles le rapport cO'lOercidl va être en disc~r ance avec le rapport léCal
et essayons de saieir la spécula tion qui va se rôa cis er ~ans l'une e t l'autre
hy}lothèse.
Première hypothàse
le rapport c oooercial e s , plus petit que 13 rapport
lé ~al. Su:;>posona par exe -lpl<l, qua le rapp~rt c c:nerc l al soit de l : 18, al ors
que le 'ra;-rort lé",' al reste da l : 15,5. Que va-t-il s e p;.aser ? lIÛailliblecent
ceci: dans la ci:r'cul .. tion de >l'Ys binétalliste , les par "iollliers vont, à l'aide de 15,5 }{Js , d ar ;ent se pr~durer, d' après le rapp~rt lé:;a l , l kg d'or . Ils
vont expcute? à l' ~tranJ&r ce kilo 5Tamna d'rr e t l ; y éohan ~er sur le oarché li,'r& des roé taux con'tre 1 8 ~s . d ' ardent . Ils vont ensuite faire rentrer dans ls
pays oimét alliste cett e quantité d 'arJ~nt qu'ils vienne n+. d~ se procurer. Il
laur suffira , sur les 18 Kgs d' ar J~ n" qu 'ils v ie~~3nt d'acqué rir, de prélever
un lin~ot de 1 5,5 K.;s . pour obteni r un kilo ~raXle ù' or, bénédice :!.a l'opération
18 - 15, 5 ~J = 2,5 Ktis. d'ar; en t. Vous voyez donc ~u'au cas cù le rapport c o~
:Jercial est plus petit que le ra.pport lé ciSl, il y <l J. '.:. l. te d,) :'a "lo~.~a ie d'or,
i l Y a échan,;e à l ' étran.;03r de cette 'lonna ie d'or co!'ltr e des lin ~ ots d 'ar ;ent,
et i l y a r etour de catte .clonnaie d' ar,;ent dans l e pays pour bénéficier de la
è.ifférence.
Deuxi~" e hypothès e, inverse 1 Je suppose qua l~ rapp~rt oo_~! roia.l soit
plus grand que le ra pport 19;al. Le rapport co~~ercial est de 1 : 12, al ors qua
~ans le pa~ bimétalliste, le rapport l é;3l est toujGurs de l 1 15, 5, que v~nt
faire les s péculateurs . Ils vont prélever oette f e is de l'ar ~e n t è~ la circulation française; cet ar ,;ent qu'ils ont achan;é sur la base de 15, 5 [·s. d ' ar.;ent
pour un kilo d'or, ils " ont l' exp.,rter à l'ét rall6er et l' é cnan:;e!Ilont sur la baBe cie 12 Kgs. d' ar&ent seulertent pour ootenir un ld.lr:gra=e <,, 'or. Il y aura
l~~u ensuite de , rentrer ce KS . ci'or en France, et de faire frapper ce lin.J"t an
pl.Jces. Et l'operation pourra r<lCo~enC2 r ainsi de suit<l, inèéfi n~ent.
Il en r ésulte donc que le b i~étallis m e parfait est i nfini:Jent rare et exc~p tionnel du fait de la d iscordance des deux rapr~rts, et s uivant le sens de
co>tte èiscordance, on arrwe tantôt à une fui t ,; ~ 1 or et à une inportation d' ar;o>nt pour le f !!are frapper, tantôt à un .. fuite de la nrnnaie d'ar,~e nt, à l'échsn;e ÙG cet ar.; ent contr e è." l'or et à un ret l'ur de l ' or s~us fOTIle de lin.ots pour les faire frapper .
Ces pérturbations - f!lit" '~3 ùonnaie à l'6tranjer - sent n'aves pour le
sY8t~na du bicétallisde ~n . vi ,ueur . On essaie al ors par divers~s Je sures d'y
'1~tt re un ter,1e . Ces _esures sont précieéllient les deux que ~' a i si::;nalées !
la fra~pe libre sus pen-iue et la r éduct i~n des :;:iècéS ayant coure lé ; al. Reste
à ex~11q~er c0~e~t ces re~~de8 sont ~ffr~acds pour paralysar les spéculati ons
que {;6 -n.ens de de crire .
~
La suspensin.ne l a fr~ppe l ibra de l'ar ent parait, si l' on y réfléchit
un instan t, l e r ~o6de parfal. te ,~ent appr pri '" . Nûus disions que dane la !,renièra
hypothèse , l~ s ?8culati?n oonsist~ à pr enùr a da l'nr dan s la ciroul atie~fran
ç aise, à l'exp? r e r à l 'é trange r (Ù il s 'échan ;o c ~ ntre 18 K~s. d'ar , ent at à
..
r 3ntre r l'ar:J'Ont ~ n lin ; ots pO'~r . d faire a n ouveau frapper. Par cona éc;wmt ,
dans c~ttrl spéculation, lç ~arf e. l' , ss~~t_~ l pdroettant l e bénéfic ~ ~e la
s pécul~tion, ~e: li! nO''l~nt OÙ l' , 1 r"nt r~ 15,5 ~jS, d' a r;·mt
ane l e pays bi'1~ ~al11st " "t 'JU r n S C,dr\lS3U il, a i'onn3.i~ pOIJ.r faire frapp2r l ~e pE:ces. Si
l ' o': pr\lnd la FZur", ù" la ~u3 pa',eion d~ 1: f.:ca ppe, toute la spéculation s'effour:r u. Vo i.l~ co 1 len t , par un ~e " ani. 3 üd c;u::' ptl ut par a ître a pri ~ ri que lqu" peu
ahuriss~nt, il s'a;it d.3 lutt"r
ontr d l a f ,lite ~e la ,"onnaia d'or "t la :::l'; SUr ~ consist" dans l a suspJnGion d
la f :--appe d :ar .j'lm:. On pcurrait croire que
o . n ' , 8 t pas 1"< t i on;1el. /.=8o is iL ,;urfi t "d réfl échir un p"" u pour voir que, ' puis'lU d l a , spéCula tion ~3 t fon dé'" sur 1 1\ fr:lpp" ù~ la mrnna is d 'ar;;<3n 'c, la DUS'llenSl.on de c " t t, fra pp", .J" ttri' un t ';T~" à la Euécu:\.ati r n .
Parüll a.n<Jnt l autre :o}ëSUr " . l a noiu c t i n du C01:.rZ lé"al donné i une cartaini: UOIL~tU a , oons ~qu.ance r. 'une u.tre ::!.dsl.1.re , eavoir 1: abo_ese·.l+-Jnt è..u titre de
c ~ rtaines ccn aic:J d'arj'JI".t. Au "l .nent ~ Ù c'est l. 'a"-,Jent qu ~ est b onne m~nnaie
(deuxième hYIothèse) et l us sp~ou. .atau.-:-s r "hrant d" l 'ar;ant du pays oinétallis t è pOI.I.:t' l' exp rter à l ' é trall6'" ,t 1 ; é " h :tn';d!' à un rapp-rt de l : 12, pC'ur
décourabar ù~tt~ fuita dd l'ar~er ,., je paye bi~é tallist= pr3n~ co~a uesure la
è.iwinUlii n dl}. titre è..~ 1& !lc:mai . . l' ar;:~m ·~ (0 1 ast à. di!"e I d r a ppor t; l.ntr e la
qualit â d", :nétal p'.lr e t la pc:.::'ds t tal ",t ~t~'. ?st : iJra; par =x:ll;lpl ~ , l a s o"nnai ~ 6 ~ 'a rJ'ent é . . ai~~t au titr~ de 900 .. l( c) 0:\ ~aisB .. la titr·; l~_~ C ..:>S r.lonnai., s à 335 , 10e O. On a co"'::); r ésultat 'lUi! parrn l " s p '';''CdS q!J.'; les spéculat -' urs r :;. t i r"nt pour ex>,or te r, ils trouv ~ ront ooins d l ar,;ent pur . Par cons équent.
e' cl st une '43 sura pou!' contrari "r la sp6 cul pt ion que je di~ inu d r la ~uantité
à. ' ar';0n t P'll'il mis dans cha qu3 pU,C03.
A.insi donc, j", 0" r';suu ~ : l os p , r ':'
"~, ~ l" " l oétalJ.is~ ~ r osul tant de
la disc ordanc ~ entre l ~s deux r apporss. r appor t l,; ,;al ;; t rapport coc·l.!ercial,
so~t con'battuil so it par la Dus~ "nsic.l d~ la frapp.: li':lr " pO'~r la :létal ar.;"nt,
soi t per un" d iuinution du titr " cl .. c , rtaiuds piàc ~ s qui e pour consé<;,uenc,;
de
suppri ~e r l~
cours l é;al pour
=
l e s ~Lt~3 p~àcaz ~ J~
dis,
PCQ~ VOU5
~ncoura ;~ r,
qua t out ceci 3St peut ::<tr',
pdU a bstrait , 'lais qua cbci s'éclaircira ,, 'une
,:!ani :')re t::-ès n et te l c rs q~e nou.s étudi~rcns IG r ,s ;Ü'l3 oùn6taire fral'lçais8, qui
a é';é préc i sé::! nt t'.1l r 5.;~n., ':l::::tétalll.st" et qui a n '. 3 En oeu.vre le ùécanisce
~uc j~ viens drezpl~qu.ar .
En résuné donc , du. poln t ta vu~ d~ la val ~ ur du .ystà~a , l~ o i 3é tallis~e
as t un systè"e "'h):1é t alr~ b,auoùup .,)il"s staùl .. que ld ·"on o-.:.é tallis'l" or, l'uisque né c ess:,j- E"ü,;nt "t t(njoure i l a fallu pren1 r " cis s p1'ocaut i ons sans coasse
r ,mouv::. l ées pour avis .. -: aux p,;rtur batio!l ~, sa c ,' nsti tu t1C.I) entramd , puisque
a", fait, cO:lll.le j e l' ai inèiqué , I d 1il:lé talli za~ n'a pr ,,~ql,~ jaùai s fonctionné
sous forne ~a bi'!létallis~", parîa i t ct a ,"ü d;:v·m!r un b::'",é ·~ alU_" cn i élpar:'ait
Où ::'Gî teux~
Dans l e c!o nain- de le. th§ori~ r~st ç u::l.J è.d1!L'1ièr~ q:lOsti ü;l e. traite-r 1
c' , st Cell e èu '.liJé ta::'liSlle int crnation!ll.. L,wa."lt 1 "3 p" rtur'0at : ons "ke l' hist o ire !!lonétair<. accus e . lds psrti s&l1s théc:ci "iens da ce systil!:le noné ts ire bimétallist J n o 3a sont point t~nus pour battus par l e s expériences nationales qui
3n avai0nt été f ai t ~s ; et conw~ &"en~~~ent, c~ne perfdctionnê~ent de leur systè~~, ilo ent l ~n~é l~ c~pa,TI" en ~sv"ur è'un bji:l~ta lli& !!le intdrnational. Leura
p osi tions ~oct: i.nal&s 3taia!lt 1 .,3 suiv.9.nt~s ; 1" r,s,;ice bicétalli.s te national
80 trouv. ~ ...: 1 1.~ 4"bS dd le Mni~ra que n nuc e:l ns ditd 1 p-3rtu.::-".Jat ions proVtlquées
pa r l e l'lita alt·rnnntd ~ant ~ 'c de l a ~CnL~:d d'c~, t~"lt c : dd la oonnai& d 'ar,; ~nt, p, - la di ~~u:rJ.<mc" entre I d rappo.,-t cO:Jo"lcial s t lil rapport légal. Mais
s i par lyp +h'h;,. tous IdS p~y~ du ~1 'nd> adr pt a ie:1t à la fob un r é .;i .:ld bimétallisté , L"U'; affi. :10 qJ.B l ~s pG I',"~rbet i ons en que s';icn ne se produirai en t plus,
çu' i l n' y a=" j,t plus c,,:!, da traqu~ 3 en ts cians 1" fon ::i; ionne~ent du s ystèoe. Ils
préc o:1" ,~ ..m'; dr.. c U '1 a oc o::-d int "ru9.t icne l ,t "niv~rs.ü en.; lobant tous l es pays
pour 1 ...:lC" fg,ij"J l\>:loptl.:' en :r·JJi :.lcl bi.létal J.:i s t~.
�Voy ons rap1 (:~ I.:Ilt qu~l fut l' ... ffort po~ c :. tt .. c o:.pa ;'l1 .. . . 'alls v rrvns "nsuit", Cu point ~~ vu" c ritiqu., qu .. ll" ét .. l t la vlil ,nr .... c , tt ., solution .!ou
1 ~at&11is1~ int ~ rnational.
L~ -~ouv ... , ··:lt ::or"n::: SO.l ori ; in ~ "n A...l;l"t , rI' " .-1 lOï9, . v J O U.l -lâ..l oir" qui
... st r.2 ' lÏs (lU Ch8nc~li'J r ..:. , l' ·~cniqui"r par un ", . ~;putatioll ", la Cha J~Jr clc CO:.J_
: .rc ·· ë" Liv ~ rpool. Lo ~ .. xt " ~_ Co ::l'lollOir J 11 .;t\ r ',proùuit J ans l~ "3ullttin d~
Statietiqu ' _u lSini st;;r : .~.,B Fina:1o ,:;s, "-u 1c·ia c;. '.lvril 1879, p. " 73. .ublq u<lB
~nl'l 53 S plus tar':', " :1 1966, St> oo.'1etitu .• . un~ Li;U~ Bi~Hall~st~ , ~.t.L\, lJtE!rrol.
La q~eBtion sa trouvant Binsi pos~ ~ , su~vnnt la proo dur'l or1ina~: a ù ~ c~ paye,
on il0=3 un9 CO'lêlÎssion pour l' étueiar. C lt t " r o.'·lIiesi"n B' app.dal. t 1 Coo,üssion Royal,) è. ' l'..nqUdttl sur los chan; )::1'I •• S r ~ c;J::J lent intarvanus dans l..:s va::' "urs
r ûletives d~ l'or et de l'ar;6nt. par un3 sol uti~n , qui p~ut houa 0 tonn~r, cais
cui ~st ~ncor ass ,,?; fréqu~nta "n ..\n ; let.a r:!'.il, la cO'.:lmission 116 p:;.rt~' JJ e en d ~ux
' rti~9 J,;alas "t deux rapports fur·m t r~,: i!;és ; 1" rapp"rt da le l01tiJ favo:::a 1 , au bi~étallis ~e internat ional, ~ t 1" rapport Jd l'autr" '10itié , contraire
.,t o;-poséa à ce "]~me ;'imét:ll li s2c Loo! 'ouv", rn"Jl~nt an 'lais, qui t ,mait "ntro
6 ' S '3inS l é! sort cid la r éfor::le , Sè .lontra CG S plue r~s'.rv" " l' J :-ard eu l'Nj e t,
~t, ; >ns l ~s anna.ils . i suivir ant , aucun ...JeBur ~ n" fut pristl ni :.;;,,, au cune
t,,=.tative 11'" fut fait-:. pour rJalis '3r le " iuéta llis:le int"rnational. La quest1en
Sd r ~ posa à l' occasi n "-i! S nO:l;,r , ux con -r ~ s .1cnéta ir"s 'ln::' S v tinrent à Paris,
p~!lLant l' x? osi tion llniv .. rs .. lh: ~" 1809 , 'ùt là encore. l"s proj etE:! :Ji!:l6tallis1
t ô§.A"t~~~ l~,}~~~u';llt a t,)~'1utiGUS~l~n~ . ~Mo*.,., r~,tal~11bJ1dJ~,
&l'M." ~eks.
f" ~ft,, :, / q;Hl"à',.... N~,,&YJ '\ -jfuP]Pf~'1 .ru 1lf892 D!fuB-c.~ ~". c " nt e rdn~U uitV;'rriânônal~, la p sition au ;ouv" rne.:lcn;; &n :lais fut ass.,;:/> or:'';l.nal"" , ",EUS n tt .. :>JE/nt
•
cO:1traira à toute réalisatio!l l 'An ;lclterre an.':'" un ~;).=jeux .: :ain': ' ~<> ss erJ(,nt à
l'é .•~rè du Bort mon étair l dos autre s pays ; ~ll e acceptait ~ ien le b i né talliene
pour les autrea pe.~s, "Si v ~t:.s voulez faire du bioétallisJl.l int e rnational ~ntre
voua, cela u'e8t indiff ,irent". Mais e lla décida it qU'"n c"" qui la concernait,
~ll~ anten~ ait ccns .. rvar le eys tâ~e de l'é talon-or . C.. f~ l'éch3c de l ' expér::'~nc3 de 1892.
Sur -"..j's a ntref aites, intervint en 1139.3 un~ réf",rlija p:!'ise par l'.én:-leterN
.. 11_-::J'C!e à propos èu ::-é;be :nonétaire dans lee Inè.,a An ;13ioe s, <:u:. p ortait
u!, cou!, as saz j rave au projét " 11 qu-"stion. L' ÂIl "'1 "tolrr e f"r"ai t l " ,; hô t e le de
frap? = <!e nonnait! dans sa ~Tand" col onie è,,, l'Inuo \ la frapp.. .;." l' " r .;c.mt. lias
lors, c ' &tai t un nOUV-tllU recul du bbét.: Ülis,olij, '"t ;rar 1 :1 1;..J ~ clJ nCl.lv .. llea
~ i lficw. tés pour arrlv i r au 'lii!lé t ... llis~e intanational.
~nfin - e t Coi! fut 1 Il la d-;rni àr = oanif"st .. tion cliO o .. tt~ cao p;:. ,,' - "n 190;
fonctionna un~ .;rani;, co"",lissiotl c o"'\posé 1 (. ~ '~Iaé ..u.61l prov~nant -i .. s I;tr. ta-Unie,
qui était intitul ~ a "t; o,lùa.ssion of International ';;xchan,r= ", COr.li.l ills~on pour les
oohan :es int<:rn!!tionaux, qui venait ~. "lS Etat~-Unis :;,n !::urop ~ pou r é tur.idr 1"
pro'1l ':na at voir si "n pouvait r"pren~r 3 la .fr:lPpe libra dJ l ' sr ;~:1t. C·.tte
oO::lc.ias1"n a pu'.Jbi6 un rapport c'.èB llllls int é ressant e u point da V .l· (:ocll'l\Jntaira et Bcientif~qua, uais .ille n" >,,!Ut paB plue qu,; ''lB or ;u.naG p réc ~,:"n ta !Bire
a~utir la r3fo~e.
En BIXl::lO, on constats un éch ',c définitif Olt c"rr.plet de c ett. c!upe.:;ne,
échac dom; i l faut faira porter toute la res plmllaLili tr. !ln .Jouv~ rn"r.-\O:lt en,;la18
,-ui, J ar s«n at ';ituda, rendit la r ·H·o!":le tout il fait i.:!Jpo ,;sihl e .
2° ) ~e pens er , au p"L'1t de vu<': th6 0rig.ue, de c -.tt.) ielé" t'.a b i::lé tallisme
int~rl\at:'cnal ? :?our ' Ui T'art, j", n' :l..>e.,.,1n .. p:> 8 que l a c.3n(r31isetion !lu b i! l~
t s llis ,;e, le fait ùe B()n aCCdpt:>.tion par toue 1,, 8 pa ys aurait .,u ,'as chancds
.~ GUppr imcl r i~ a perturbati ons doht nous avons p~ r10 ù t qui r ésu:t ant da la
~ iffsr"n~" 'mtr" h rappo'!'t 11 ;al e t le r'J:pn",t cO;~f'l .. r ci:Ü . Ces ,' ..ux rapporte
aurai -<llt BU'06i6t~, t OUt" 8 l"B :>"rturb atione aura1or. c par<lil10 'l" n1; continué;
p
4Pî'Wt
pgut~tre, (st c' ~ et la Joina qu'on }ni""a aoeortler aux psrtisana c:.e c. tta ré-
fOrffi~ - p~ut-Gtr .. cala aurait pu atténu~r l'ampleur da ces ~rturbatione, caie
",n tous cas cela n~ lùs aurait certaine~ent pao 9u,pr~6es. Ainsi donc, ~ u7é
c ~ t .ffort QOur lui donner 3n quel~u~ sort . une nouvel la jeunesse et une nouvell~ ampleur, le syst ~me biQGtallis~e é tait, evant la JUerre 1914-18, un 8y3t~!la qui, comme le ~jQnoClétall i841e ar ;e nt, ét ait assez décrié et assez lar-sement
abandonné par les divars Etats. Los Etats birn~tallistae restaient peu nombreux.
C'étaient ne~ément : la France, la Beltiique, la Suisse, l'Italie et la Grèoe.
Maia, oon~o noue l'avons vu, la plupart dao autr~s Etats, e'6taient BU o.ntra1-
a
ra orientés
cette é,oque vars la monométallismo-er.
y a -t-il des chances que quelque jour le bi:nétallis.;;e revienne A la mode
dt soit accepté par lee Etats orGanisant leur r é;ime .Jonétaire ? COI!\:J!: neue le
verrons dans le dernier déval"l'pe2ant sur l '. s "systèc.as èe o,nnai"e non attach~ ,; s à l'or", c'est plutôt un autre problè':lCO qui est aujeurd'hui ,.o.:Jinant, celui è e savoir ai l'on revienQra d'abor d au ~ onocré tallis ~e-or, et ce problè~
èu retour au 'iLlétalliema "st , i l'h~urè prés Jnt", pass é tout à fait e.u second
plan.
•
Sdction III
L~ svstè~e
de l'étalon-or quant au chan; e
(iold Exohan ;~ 'Standard)
Lb systàme de l' é talon-or ~uant au chan.;e eet un systone .. esaz curie\lX tlt
li double face 1 d'una part, an ce qui conoorne la c ircul a tion int érieure ~.an.
le pays conni46ra, on laisse en vi~"ur l~ systone mené taire axistant, que ce
lIoit lB mono!!l6tsllisT!le ar;;ént DU le ' ioétallisoa, l'eu iaporte, et l'on n'adapte
le solution de l'étal on-er que t'.3ns l é's sdules rûlaUene Ù1brnationalee. quant
au &lBnZ1 e t aux rel a tions intdrnationalds aVGC l e e pays ét ranj ers. Ainei done,
conc"ption assez curieuse <l.' ·m Byat''-1e l oné taire, qui est en r : alit é un 8yBt~!:Ie
~onJteird doubl e : pour l(se relations intérieurùs c enaervatien du Byst ~me menétair ~ axis tant ·, t adaptatien de l' otr.lon-or suuletlent dans lee ralations avec
l~a pays étr .. n ;~ rs. Ce s ystocla s' e st, i l f !.:ut 1 .. aouli.:;n .. r - dans le8 dendllr91
a.nné es du XIX-e siàocle ~t au ~.ébut ,'.u XX-a, pros rassivelJtlnt répandu dans un cert~in nouorg de p3YS. Ja citarni son a dpption par le Mexique, les 11"s
~iliD
pin"6, 5 in.;apour , 14 1I:9.18ccl1( la Ra"ub~ique ~e . Panama , d t réce=ent par l 'Ind . .
ch i ne française (dO pulS 1930). CJ syst _~e a ète un effert peur pamliGr et supprin~r les inconvé nients 1U ~ not~on t le réci~a du conotlJtallisce ar~ent ,ouv .>.it bntra1nar pour 138 pays Q.ui l a prBtique,i ilnt. Et o'cst une solution proviBoire qui, conme il arrivb souv~nt, est d<,:v , nue une solution définitive, qui a
été poureuivie par l e s ~ys précités.
Du point ~~ vue théorique , on a beauc8~p diecut6 sur la valeur ~u SY8t~le.
3n o Ome t~I!\pe que du poL~t è~ vua pratiqua on e'dst decandé si les inconTéniehta
qU<3 l'on oherchai t à évi tor ,,-vaiùnt r é ell.Jc:", nt été eupprimâe. En c ', qui concerna
l e premier peint de vua, l a point d~ vue théerique, 6~n9 entrsr ioi dans une
1 i6cu*eion appr"fondia, 1 .. noins qu~ l'on puisse ('.ira de ce système, c'est qu'i l _et assez cOial'liqu.'" ,uisqu' i l 1\ un" ·~ualit'; d' aspebt irr6oédiabl".
Du point è~ VU~ pr8tiqu~, on a soul i J~é quù le syst ~~ù avait Bans èoute
r~uBsi dSlll! un ben nom'r .. è ô pays, .J:lis qll' il cO!lport:li t cartainall .;;ou(.1 tions
6conolaiçuse qui n' étaiJn t p'lS toujours ré"l ieé ~ s dens tous las 08S.
Le s ll~t "'lE' oO!olporta l'éch.m8" è.e la .Jonnaie nationale qu ,ll~ <;.u' <>l1 " soit
contr1 \In~ moru1'Ü<> or fu« 'lu::' servira "ans les rapports iatarlBotion8U%. On 8
·1 it quo 1 " Sys t ;'1.1<l n ~ fohotioM'li t iOn SO:!lll". è.e t'aço:: tout ~ fait satisfaisllnt0
�- 325 -
324 qu v s'il a und ~al~nc 3 è~B COQpte.
si l ;:! payS.l8 t C-(·~~ior·'
..... ~_
"". l'~u .,· ~"
~ .~. '~r,
~~sts~dnt favor4ble.
J ~ laiss~ c"s dieoussio.18 ùe cà~ é "t j'indiqua s9ulewent qu a ,~ans l'ene9m.
bl.J, co;;,pt .. tenu J08 faite, 1; 8 :rst~.le '1 oSSùZ heureusement fonctionné dans lei
p';ra -ui, l'ont protiqu4.
.
,
. 40) Enfin, dt cor.L:l\l etornL.lr B 8 tàC1e Don6tail'B, b~sé sur une ',10ID'13W netalli'..u", l' indiqu"r~i que par OOùpal üson et par aSSl.JIÜa tion à. 16 forl.lule du
~ lè KT-chan '" Stanùard on a <.3ns cas clernièrao années 1919-1939 de criee mod
ù
ru~
,ç
r
;~ir", 'i~'
'> ~
'é ?:~~~&f~" 1:61"cVe° ;j;~~flto''tt. 'Wa~Cj}l~'\b~t-~~o~~
il
et c.;e liBll<J.u .3s't converùbTJ ~euliltft~
e
i'lt, lJlN
' ~
~n~~~~e q
~ ~~ce en
>0
••
ét5 ~cQSntanJMent ' Bdo~t~ par un certain nOQbrd d~ PAYS, dont
1 0 28, peur atténuer les difficult és .:lonétaires qui se pr és<lntaienl
alors.
§ ~ Monnaios détach~as d , l'or
L" 1:l.,uvum~nt conte~porain est en ~ff.lt ,;rosso l:lodo UlIl.rqué par l '·' s j oux
faite suiv~nts : pour la périod& 1919-1939 d~s partur,ati~~s dÛ~6 s oit i l
'r~nèe ~erre
B"it à dèS cons é"u ·3ncilS i:am6d:iat""" ont crS,,\ è.:ms l~ plupart
t<l~' :pay~ è.u ::l~nJe st e n particuli.!r da l' .'i:urop d, la prdd oolina..1c" C.Ie l , l!onnai~
èa p3pie r dt le ré ;1.:113 do p:lpi ~ r-.:l onn9.h, c' ~st iL è.irtl c'.u. billJt . )). C?u:'s fo rCI.
3t penG..mt qu<'!l quJS BID1J"S, i l y d ~u è.anB c " eyst"'::lu .Jon~ tair" d.~:. l~ M, lI:oBxl~
t:'::1C . i.. 'un ré.,i:ne de :lonnaie de papi Jr i!t nu r 6 ;L1" -:lonéta~rs antorJ, <.ur, soit
nO:1o,:étalliscs 0= et soit bi;ué tallis::lo. Puis pro ;r"SSiV):l ,~t. 1 ' 8 p;;r-:;urb<! tloru
:Jon5tZoires ~Jvan.ant c!t! plus el! plils conei~ ~!''' 1.;,; C .., ,! r c ..,;]r_ ,. ' . . t L" ino""'nt
bp!lrfait mlis L,poa.5 par l " s circo:1Bt!:.nc ,3, l 'lS pays "11 questio~ : l''!'ll .l!JS,'I1
l'~,;leUrre, la France Bd sont VUB ::lO!:lSnt:Ul2m'3n': olJli,;és GU ,J·~tach, r l eur ::Ion,
nzie da l'or, d, renonc e r ~ un e ' st ~ne d" ~orul ai e catallique, pour a c c~ptGr i
ècn"lil pis-allar bien entendu , 1" SystÙ..l8 qUi! l' cn a ppüle aujour<!'hui quelqu~
fois III 3ystèQO <!e la oonnaie fl ottant<l, c'cst à dire le syst~mn è'un0 aonnale
qui n'èst plu~ définie lé;ala::lent par un v e rtain p~ide de mjt al. L.ls étapes de
cette évolu tion sont les suivant e s l "n "Oremier lieu , l' Allena;51l~ è.ans sa ré, fOr:le ':lOnét aire de 1923~ en 2-e lieU, l'Ln .:-l eterra avec une réf ol"':le tls 19~1, .1'
~nfin la Frllnc <'! en 19~8 ont <lU r.>c"urs 3 ce syl!tèoe.
Du point de vue critique, Cd r~ ;i~; imposé par lds circonstances p~rsït
~tr&, CpŒ!li< je le dia aie , un axpad.ient t ~Ulporeir~ auquel i l i;nporta de renonce
\lU plus tôt. ~:ais enfin, êe ré " imd <'.e lJo1l1l3ie déta chée è<l b'or e st davanu,
p -'ut-on <!ire, le r6 . ;i~8 la plue rapsnè.u '1 l'heure actu.. lle. Sur co probHuil~,
vO',-.. l. l " B âtudee èe ~C'n coll:';U" M. Louis Baudoin, int i tuléas "La I!lonnaie :
c.a q.. e tout le 1I0ndil en d"vrai t savoir", 1937, Paris, Librairie des Méèecie,
Bi~n ent~nc!.u, je n a si~al " ici que pmU' mémoira 10 r6,,~ce <le la D"nn3ie
L3t~chée de l'or. Nous ld retrouve rons à prop ~s de la monnaie de pepiar .
)
Restent deux derniers problànes à traiter par manièrd de c onclusi on: la
problbl!le du r ~;f~ê ~ .,nét4ire epti~um "t le problème ~'une Donnaie intcrna tio~'
le qua js vou~ra i s au ~~ine poser.
ke
~roblèc9
du régiQe
•
§
Don~tair e optiL~
Il se posa dans lae ter~ea euiv~nts : Après l'ex ~~s6 des différents sy!t "i!I"S monétaires préc'ic!cnte. en eat-il un que l'on puis s e considérer OOlDllle li
r':.,i!.Ju le plus parfait parmi l es autr.ls. l'. réJil/le qu' i l fl1ill~ oons;)ill er à
f~ir·_ adopter dans 1 .. plus .:;rand nombr", de pays possible?
... c ', t ; rar:: 1"' iiUCunS - "t l' opinio l ..lV ü t H ~ j11'U.S for.a"U ~ - S2r3i t t ant3d ~' "t;Htir~ qu .. ca r 5Ji."a Opti:!l\lOl ~j.it svant 1911 inco ,1t~sbol ·" lent 1" ré, i.n..; tu monométallisme-or. Pour IdS r:. 30!lS <lu., noqs 'wons èi tas, ~Yec l os déf ?,\;.t~ soit (lu :nono!.1êtall iS'.ld-ar.:"nt, s it è.u bi,~;ltellism~, c' H"it ,ntra tous
l dS r 5" i :1HS , 1·) r$ ;1.:1, da b~,",ucoup l ·~ ",lue perfait. P3rso:mçll~;1l3nt cepenè.ant,
c3tta prsmillr <1 opinion qu« le ,ùono'létallisiae-or est le r9~iUi) la ', ', illeur, os
par"H devoir 3trll écart )f> . !J. mon sens, le r J ,; ime l a mnillour serait défini 1
"1& r6:;ime la plus et 10 mieux ad:lpt6 l'Ill.,( nécessYités partiwliorJs du pays qui
a à choisir un r âJiUle ,nonéteire". J' adrn ttrai(; vol '.)nti3re que pour les pays
b1.;lételliates, et notawn'lnt pour la }'renc." 3U <!loment où 11s 1 ;a~opt0rent et
~vec l 'uss.Je qL~' ils ,Jn firent, le b!~ 1éte lli s",e fut "'arfa1t~ment un ré "ima cony Jnable, et en uno certain, 'll8ni:'ra l~ 'H::'ll 'lur qu'Us pouvaient al'lr; adopter,
s~l on las circonstancds et l(ls particul~rit ~ s na;~~nslp.8,
Bonc, 11 n'y a pas !l tout prendr~ da r S .~im" Uloné '':-si::-e qu::', d'une fa g'm
absolUe, pourr~ît Gtre c onsic5ré coa"c le lnci ll aUI en tout ~tat de cuase. Le
,""" iJ:l 0ur r é.;imd !llonétilir" "st cdui qui par:lît Id :ni eux adapté aux nécassitas
• . rticuli ~ res du pays qui l'a choisi.
j,s <leaxième conclusion porte sur la qU;JS ti r.n de l a m,.,nna! e int~rnationalè.
qu , j" p"s" seul, J~n t ~t qu" nous r"t t"ou""rons dans 1:.> derniç para"raphe de ce
chapitre.
::n l 'êta t actu" l d"s choses, les ,..é,;:\mes :!l'.n6tairGs ~ont <!ifférents selon
les pays ot, qui plue ~st, on constata dans la ra3~é ~écent et lcintain qu~
ch~que raya t iant mordiouB au Tési~e ~c nétaire ~u'il a ado.té . Voyez la position de la Grande Br~taJne ~ l 'é;ard du mon~métallisme-or au Q~ment de la campa,.,'!!'" pour 1>.1 1limétalliome. A un moindr<'! d,,;:ré, \It.<U, ct, la nËc.:> 1" 1i ;}1'e, tous
los pays sont jusqu'à présent tr~s attachés >tU caractère nati0naJ, 'de l eur monnaie. Etant donné cette constatation, l e pro"l~ce d'une m~~~ie inte rna t ionale
se trouva naturelle::lent rendu plus difficile et ce p;o:o~lème c ornporta l es deux
d i f ficult és duivantes :
a ) La déter;nir.ation de ce que, sdrait Colttè monnai" internation::l<J ôt b )
l'acoeptati,.,n rar l ~s Etats intJ rass as de la~ite connaio . Nous r 2trouVdr one le
prem i~r problème au § 10 d~ cas dévèJ oppaments . P ur l'instant, c' ast la deuxL);;}" tifficul té s eule qui nous préoccup" dans cett e conc lusio.1 : l e s Cb~.,lcv S
~'~cc9pt ation d'uns rn ~ID1aie int"rn~tionald par les ~iVd rs Et. ts ç ctu 3 l1~ ment
existentR. Lit Gloine que l 'on puiSSe ë_ ira , cl~st ({ua ces chances sont af:lsez nii':li:ilO S ' r 01!:C~ t ous l'avt:z vu, , o1lr aucun des rj.;iL.'l~s 'Jon:itair~s Ull3 u-l1.inimité
è.e113 l , passll n .. s' eat r é al isée, pes plus pour l ~ ;non03Jtallis33-C'r c:.L~~ pour
l e biùétallisme int ern~t ional que l'on sva~t prâconis~.
Ainsi donc - dt c ' ast' la d,suxi ~èl" conclusi on 'lue ,je voudrais souli;ntlr dans l ~s pnoj sts da ~o~~a ie int~rnctional G, la diversi t-6 actuelle ~ri S r1~~mes
mrnétairas prat':'qués .:: .::hstituJ un o:-stccl.a sério".){, qu~ e sT. loin c'. ' 'ltre ,mcorll
aujourd'hui surmonté .
v,
~
=-=- .,.:;, 1o ....-1€
monat&.i..J.. ~
1 r cl11çalS
':"près cetta étud ~ ,;énéral.e. sur l~s SYStè ,l"S moné bL e., i l il!lport" maintd:lan t ,~~ pass"r :l l' é tu~\" de no ~ re r~i 'lf! .loné taire françei s • L' intér"t de cett ~ dtuè d po.rticuli .?: re du r J ..;i Jl! mnné .,air~ françels est) ::. :non s ens, G.ouble ,
tout ~ ' ab ~ rd , un int a r " t pr3tiqu~ évi ~ ~nt : il f aut conn3 ~ tr~ le r é;ine n~n6t ·lir· ~ è..3.l1S ldquel nous vivons a t que ft~~US pra t i. qt: ons .. ~t Fllrï;out aussi un intârSt thaori lua, puis qua , C01JiJlv vous l'allez v r. ir, le :-6",: me mon6 taire français
a ,g(\ l on; t a mps un r~ ; ime bi m';tdlli3 b . S n h 1.stoir " c:mpc>rte e n s emme une 11lustr,,-tion tri,s n-i!tt'l pt tr ·· 6 si '11.ificl.ltivH ,~" ct! qU ! nous avons vu Gtre 1GS
d i fficul t dS du èirné t ,: t. l ism« .
�- 326 pour pr ~ 8 ent r r Ci.> r <' ; 1-1 : _lon:. t .. irLl, i l fall " j ll croie, le pr 5s .nt.n dan.
l 'or-:ra chronolo ; i qu ~ , ,t .1 c .t é. .::.r ' . ',aux pha e s doiv"nt ;âtr e ne tte cl3~t d1ati n;U9 ~ 8 : 1 ) d~ l'ori; in 3 , qu~ , pour l'instal c, noua f 1x a rona à 1803 Jus qu 'en
1928, la r9;i~~ ~on 5 t8ir ~ fra n ç a is f û t un ré~ ' me monométoll ista-or, qui, CO~I
j .. l'ai indiqué, s'est cha n .;é ,~ .:puis 193 6 en ' 1 ré :;ime n'und Ulonnaia da papier
d3taché~ da l 'or.
10) Le ré ;i~e mon_tt~ t.!'.<L Jra nç Q i.Lc!.'l.ns S:1 ?d r i ~ è. 8 bi~ 6 tGllis_t_e.• J~ n e re~onte point dans c ~t h i storique à la péri~d a B l té rl.eure a l ~03, parcd qua ee
s ùra it l~ un~ é tu~ d'étonoo ie polit i que appr- f ondi d que ne cooporte p oi n t ce
cours élém .. ntairs , et d'~u tr J p9.r t , pa r c d que , /lU po i n t d9 vue péda ; o .;iqulI, ca
historique de la m~nna i" s ous l ' a n c i e n r ~;imé e e t t rop c ~ mpli qué pour pe rmettre des conclusione pr.lc ises. Le ;:}('l.US qu e l' on puiSSd dir e pour c " t t .3 périodl, 1 o ' e st c a qui s uit 1 à l a v ~ '..11 .. d a l a r é f or:ne de 1803 , notr ~ r .;.,.i .]" ::loné t a1re
~· r!:.nça i s éta it un r é ;:Lna préa-"nt ant db n o.ii·reux i nconvt\n i " nts . l ' ~'l ' ;)art , .
":ri>Ild" ùiv e rs i té da monnai ~ 8 pa r t e is a lt éré ,'6 par 6 u i t.J d" l a POll tl.qu,) ll enet~ ira sous l'anci ~n râ;im~ ; inc~od i.é du syst .~~ ~l ora a1op t~ ~ t c~in st
s urtou t aucuna fixité d ~ 1:1 v~ l"ur d~
la ~ onn a i~ .
~pr ~6 de no~reux pro j~ ts àt ~ ' e s~ ~z no~brdusas l ois de l 'époqu ~ r évolutionnai r .. , ~lui '.I~ :>rd .. nt 10 probLJr:la sans l a r ésou':'r a, la r é form\l f u t o:;,>': r é e
par un~ loi tr..,s i-:port~nt" qui port J l (). Q:l t l ~u 7/ 17 G. r"li~l An 1.1, ,)T.Gc t a- 1
D8nt, au 2 6 Mars / 0 .Avril 1 803. Sur c a tL partl 3 d~ Bl'h l.a to l.r , c'. ~. :lDtr·, r ~;i
ma m on6te i r~ franç ~ is j a ne s ~ura is ~ i~ux fj i r e qUe da VOU3 r~nvo{a r \ l' ouvn·
; a de M. M9.urica Bou r .; uih : " :~ J aur 3 .:. . l n v !41 au r <lI! la inonnai o " , 1 vol. P;- r1B ,
IB96, où v ou s troUVèr'lZ un dxpos é dé t e i1l 6 d." l' éc on omi e de la loi d& G~ :minal.
C ~ t t a l oi ina ti tu3 (u)=u uni t <l ,nonéta ir ~ L : t""rnT'c de 5 -:ro.111·s ~ r ' :ent au
titr= d e 9/10 de métal fin, et a n c ~~e t B~ pe l a ~onnaie ~' or. La l é isl ataur
d~cidait qu ' un kil o~a~e d'or à oe m&ma titre d e 9/ 10 ~evait fournir 1 5' p1~
CêS da 20 F~s ., pa r consé quant, avaf u ne val èur de ~.lOO Fra . ConD; , d 'sutre
part, l e kil";r3IDme d'ar,;ent c: ennai t 200 pi;)cee de l f r anc, le rapport ent r e
l , s ddUX :nonnaies s' é tablis süt ~ onc à 3.100 l 200 = 1 5 , 5 , oxact .lIQ,mt l e 15 ,5
qui ~ st le t aux du rap? ~r t l a ~~ fr~~ç a io . La o d~e lo i ( art . Il ) r.~ c ida it que
la frap pe des èdUX _, ~nnai as s " r3.i t l ibril , è.a ns les te rm ~ s s uivant s : "Il no
pourra ê tr , ô·-:..;a dt! C'i ClX qui 3. ppor t~ ront Id S ')atièr a s d ' or ou .:. ' nr" " ut à l a
lloll:n i",. 'lU, l ~ s f r:,is ':a f 3.bri c!ition " . Enfin, b i en ent e n du , l a s deux monnaiel
r~c~va i J nt pour t ou t ~ 6 l ~ s pi ~ c~s ~ 'or e t p our to~te s la s pi ~ c ~ s è. 'ar~dnt c ou
l é;ü illi llit tl . C ' ~ t eit .' onc 19 b iùo§ h llis::le que nous av ons défini CO ~H bln&tallisme parfait ou compet, qu i 6tait al~rs adopté pour la Fran c o.
Il fau t appuy , r Cdt expos ~ par l ~ s r emarque s auivant il s 1
p) Dans le syst :':n~ da I B03 le franc -cr n ' était repré s e nté tlune la circulation psr aucune cou rure mét allique réAlle. En ~' autrd 3 terme s, il y aurait
bien d~s pi ~ ce8 d 'un fra no a r ;ant, i l n'y a uai t pas ne p i àc ~ B d 'un fr!ll1c or.
Il était r epré sa n t é s eulemen t par Be s ŒUlti ple s .
2 °) LeB autours da l a l oi de 1 803 n a Bel!lblent ras avoir eu una notion .111 ..
nette, Bus s i nette que l a s c i e ncu éc~n " m ique que j d vous r apport e l' a réBUlll~ e,
è.u e ye t~e bimétalliat .. a è opté . On c r ai._'Tlait ql ors que h . vsleu r r-; l at1ve des
d d UX c étaux f ixé e danB la l oi , Boit 15,5 v i n t à chaUtio r. Et d 'apru8 Ic a trava~
pré p ..ra toir. e à la l~i on c na t a t e qu e seB aut eurs pr~ voi"nt une r ",f onto poss!·
bl :> pour ra:...,mer la vüeur 15 :'1lc: d" l' or monne.:ré à sa v al aur r é"ll .l ou coll!C
cial~ . B2e f, o ' e s t av ~ c qUç l qu= s t â tonne~ en t s que c e ~imé tal lie ~o a st u is ~n.
o~uvr ~ .
lJ ~ sur"
On env is 3~e ~~ a ~ç 8ur d 8 pour ~dif i ~ r Id r é Ji m3 ~oné t d ir~ au f ur et a
de s circ ona t r.nc .• s 1
L !;,s pr"rJ i ~ ra e annoal3 du f on c tionn ~11\" nt du r é ,;i.u'l .~on5talr \l OOlllp ort ~ nt 18
mnintien du ~iInét ü lislDe p:lrf:ü t. tel ,!U 8 n ous van one cl 3 11 d éf inir, p~rca qu,
- ).1.7 -
•
•
la discordan ,>e entr9 l e r apport cOùl:lerc üü e t l e ra p,>ort l ? ; ,,1 " s t pour ce t t e
période _. e t a pp!'oxi '1 3+ v~'!le nt jusqu ' en 1 860 - 'l..'le di s cord!U1C e g ;:r" , Le rappor t oscillai:t e:ltre un lJaximuCl de 15 , 20 en I B60 pt a n .1ini ,U ~1 d e 15,94 "n 1833 .
Ce s on+. l~ d<o s dtsc or danc e B l é ;èr e:s qui n ' appc. r '... n t po in': l e perturbati cns profonde s au fonctionne ~~ nt ~u systè:le. Dan s l ien g e~b l ~, on peut donc ~ doettre que
pour ce t t e p.a ri r.de J.803 _. 1860 , l e syst ~::le fonctio;"l..'lait de fa çon s s tiafa ieant e .
Clolp31.dan';, à part i r de 1 860, l a dis c ordanc e s ' a "cu se et le r .. pport coomerc ial t end à oon te r . Au li~u de ], : 1 5 , 5 , il a rri ve v e rs l : 1 5 . ,iussitôt, un
1l0U-,en<ln t de f ui ~e de 1 : ar';An t , bonne 'llonna ie, se déc. ] anche e t f a it naî t r e une
spé cula '"ion où ~' on pr of i t a de la <li f f é r one" d ~ s cou_'s Si , en eff " t , nous pr enons la sj t ua tion pour l es ann~es l B60~ t I B64 , s :_tuati on dans l aquall " l e ra]> ·
por t l .1<;al ras tant eons,an+' de 1/ 15, j, _~~ :-e:P?ü::-~ coom"rc ial e s t aux environs
de 1 : 1 5, on CO:1stat" J. " fui t e c'lot able de je: Dcura i e ~_ !'~~ , a: or s CO!:l'!le 1:19!l!}~ d3 Franc .. . Lea c ircon stances 3.yan ~; .. Cl. ,_ le rappo::'t cO:l.'Ja r c i a l iL 1 : 1 5,5
sont pl us particulièremen t 1".3 stliv:mt a.a : l 'abo:1d~cc, de l a rJonnaie d:o::, 11 l a
sui t a des n ou ve ll es ' J.nas d écouve r t a s en C;l i fo~ia pn 1 847 e, en ~us tralie en
1 857 . Dans c es arJlo~s , la proèuction monùial ., d " 1 :('::- v er.·.'.t il. quadruple::-.
VOyOllS rapid e",~nt, cO'JClent ccl tte dl.sco'.da."'lcé danE l es dau.'C ra ppor ts aoen qi t l a spéculatjon à f al. ra fu ir l ' ,.r ; , nt h r9 du t~rli t o ire f r a nça i s . Pour
bénéf ic i e r de C~ tte iiscord,,",-c e, d... l1Y. opé,,-a t~œ ~ s· offra) ent ail cho ix de s s pécul a t E:-ur'J ~ ou bi en porti::: r un le..; . d t or 1:. '. a Id ,:-n::l.Î.1,;; de; :?""T-:S 1 1 : y échanser sur
l a base de 15 i 5 Kj9 ( d l ar .;tdn t et export'1r a Lt~ i c. TC ar{;Z::1t ~ l i é t::-e.n ..,"3r . . Ù on
pouva l. t , en n i en donnB.L. t qUd ] 5 :(-;8 ~ SI:'!\.1.1 V!nB::''t se pror'urer à nouve au un kil o';'TB'llile d ' ,.,r . On ava it dOliC ,;a:;né à l ' "xpor-ta t ~.c.!l l a "a J euT' d';m de~i-lti l o.;r alll
o e d 'argen t . On p ouV"a Lt a"S3 ) r 6u~.I.r 1 5 Y -. il . ~- _ •., - moll.:l}.l.YP l' env oy" r à
Londres, l e s é cha:l"e r oon tre vn k,; . d : 0:;:0 pOln l e'l..k 1 on s e pr ocuraIt "nsui te
.. n Fr an ce 15,5 K,l'S d 1ar p n t . Le ~ an éf i c.a 6t aJ.t ",,,"co:.;e J' un de::tl. kil o;r anne
d : ar~ant , Dans l es deux cas, c ' éta it. l a m~!1" ':lonn::ie arJ'ent qu:~ f uya i t , o t
l ' c r , f!lorl.!'.aie d apréc~.ée ~ qu::" I ..?S t a i t da:ls l e payOj :
On c on stata pou r c~t t e pé riode une diapa~lTl.On a3s ez s 3n~ ibl e de p i ~ c e s
d ' ;;.r .. ent d.) 5 Frs " '1.",,:, avaient é+é frapp~es · t puis la pa ri .:>de ré~~lut içnna ire
jusqu 1 à l a f in du !:é, na de Charlas X, 0;;' plu~ ~x3c t a':lan· j:.lS'clU ' en 1530. L; aut r ~ pa rt, û:l c ....nstE\te: euss i qU3 l e B Lr. 1,l:; f= ... pp~s peDcl~-t 1~ pre ..lie r ::;:Jpir..3 ~t.
s aus l e ..-OU.., ... r.l...: .le:1t da la Ras t aur st i v.!1 l:!va~"'!nt tL."r) l c:;~=:xc';Ll..!l7. da né t al
f i n l a'l \ i "lt d ' , tre f ra pp;s au titr3 d~ 900/LoorJ, Us étü]n~ f~ a-"p" s, il 904/
1 .000 .. C~é t a.it évi demment un a~anta.s~ pou!' 2..~:s pe.r"tl cul i.:L!'s i n t ér .::ss': s c:&.. .;a rder
c e s pi èc \ s qui a~ai c:;)nt U.:1e pl us ; r anè.è: ~.u;L'1"t;itj de iD~t.a l s r .:;an t:
.
Dev ant C ~ t t8 f u i te de la Qonna i e d '&rj,n t c.n en v i nt à. c~~ r~h3 r d~s r e~o
des e t l a pr e mièr.:: s ,::l u ti on à l equ l;.~ l ,~ en scn.::~a , 30 ...ut).O:1 N2. J.. l. s ·~e par l ~, :O l.
dn 25 MaJ. l e64 , eo~stt.9~'i <,. dScide r qu ' un c · rts/_n nOI!l~ r e d~ nonr.a i es t:. ' a r :;ent ,
ce que l Ion al--2e11,. -:"a..'"1.S 1 ~ 13;lb'::.;~ cr:urz,; .. ,!\ 11!"'!11111e (l'; ri 3i onnair.s ( do
ct.S s c t de 20 çJ"s) serai.Jnc -.(';':du~t~d è.'.l t~1:.r2 f
900/_ OJI) au "':; l .t re de 835..
1000 . Plus tard, en 1B'55, des O.:lsu..-es p!'o:' _ . d a ': ) ,,,,-s ,, '1 co nj vn.::t i o~ ac-e c .
59
c e ll es dè l 'Un:i.on La t ir'l.e, appl iqu !:.. r ant l a n07lJ~ s01!lr. :.'n aux au .... r a s 1:"'1. I3C<35 d1.-
v i s i OC"lna i!'2s è' arGent, à savo j_r : 2 F r :;, a ~ 1 f;:, :iont l e titre a b a iss a de
900 à B35/1- UUO.
"
.
Pou rqu o i c~ tt e t!..!S\4:,e éta i t -al ~ ·:: c ..' 'Jl.cléTS~ cO:'1!:le af! :"C:lC ..'! e t pourquo J.
a -t- e ll ~ ;éussi ? Parc .~ qu~ ,,:1 prJ l ",·ant da:1.D la cjrc':.lation des piil c 2S iJ. U t:!'2 ab.:lissa, les spécu l atduys r5cup\~ r,-je'l').t 1 ~1! "';)lr -J..7€! ç"l1~;;ité de m0 t31 ar -'eC"lt et 1ès lors lOl s,,';c ...l9.tLm é t ~2t r<11 è.,,~ p,:,'.!;J Llf':- ~ cLl d . En DlJüe teors a t
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jll~ qu ;alors cC~1seTVé 3t ,)!l ù?c i d:l qu::: dr:s J..c.;$ p9.1t: pr.t· s ces p~ uce3 ne pour-..:.-0
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r a i i. n t pl us avoj r c,".rG l é.~~l q l..lC: j.!4.:;!.q-.;.I'1. c('\nr"rT~nr~ d '.ln max tnurn de
50
Fr s .
�- 329 ~ ~tte
prdClièrc
.J ... dific·\tion
au ré;ics
un tonps il ls sp.kulnti <ln et à la fuit" de
bicétallist~
l'~r;9nt
français mit fin pour
quo cette spéoulation en-
raÛlait.
Ainsi donc, et p,'ur nous r.5su'nar 1 une assez lon..;ue pariode de 1804-1660,
10 syst~e fonctionn~ de façon satisfaisant~; la pr~mière crise intervient en
1664-1865. où l'on constate una prsoière perturbation du 9yst~~o ~onétaire et
on chsrche à y r30édi~r. On y parvidnt en partie en ~~ai3Bant le titr~ da la
monnaie divisionnaire argent.
Mais ~ient3t après, dans IdS années qui séparent 18C5 des ann~es 18751878, une pertur~ation invers~ s'est produite dans notre systè~e bimét~lliste
fr~nçais, qui appelle à son tour de nouv~ ll e s ois~B au point ou èe nouvelles
c "difica.tions lé ~isla tivas. Cette fois, la rapport cocoarcial a Chll~ ,:é dans un
sens inv~rse ' 1 au lieu d'âtre aux alentJurs de 1/15, il est eu-dessvub du rapport lé;al; il est de 1/16 et mG ce de 1/17. Ca chan3~Y~nt ~~ns l ~ niveeu du
rappcrt ccnmercial déclsnche i~édiateo~nt la fuita da la ~onn~ie d'or gui
catte feis davient la bonna 30nnnie. à Cd oo~ant (187C-1876) o'est l' or qui
5..i,rre ilt c'est l'3r;ent, !lCluvaise .nonns.ie, qui r1:Jt~ dans la circulation franç ~ iee. La s~culation c ~nsiste alors i prendre do l' or qui par hypo thàs~ a été
au cours IG;,"!>l Clbtenu pour 15,5 K ~s d'ar ; ent, ?I l' ,.xpo:-hr n l' .5 tran ;Gr où,
p~r exe~ple, il bénéficid d'un rapport d~ 1/16. On S 3 procure ~v ~ c c·, 3ilo;ram~e d'or 16 Kilo; ramoea d'ar; ent. Ih suffira ~nsuit ~ d'ioporter C0t arcent en
Frence et moyenr~nt 15,5 KGs seulement on pourra à nouvee~ ~voir un !dl CltiTsmme
d'or, et awi de suite ind6fininsnt. Le b5néfice Hait de 91 Fre. "r ,; .:m1nal
dane l'hypothèse où la rapport commercial était de 1 : 16, et comme l' opération
pouvait se ~ultiplier indaf1niment, c'ét~it un t~ :~ )~ree b ~nJ fic ~ rour les
spdculatùurs. Ainsi se posa pour la deuxi~me f ois , en 1076, lb uroblèno de la
r!lcvnatitution de notre ra;-i:ne bi!:1é tallist" français. La darni~~e fois, en
1864-65, pour reoéd1er Ù la perturbation ~u~ vous av~z vue, on abaisse le titr_ d~ la monnaie divisionnsire d ' ar ;~nt. Cette f ois-ci, pour r3~G dier à la
fuit~ d: l'or, on va dacider d'une suspension qu'on déclare être unë suspension
pro'~s ~ 1ra, de la frappe des monnaies d'ar ~ant françei~ en circula tion. Cette
Busp~~si~n était une euspensiJn complète, à le f ois pour l'Eta t et pour lss
p~rt1cul1er~. E~ ce qui conoern3it le9 écus de 5 Francs , personne , ni l'Etat
lU I d ?arhcUl1ers n'aV:lid/H postérieurement ~ la f oi du 5 Août 1876 le droit
d~ pret~quar l~ frappe da a 2CUS da 5 Frs. En co qui cJncernait les ~onnaies
diYisi onna1res ( 2 Frs., l t'r . , 50 cts., 2 0 cta •. ) les n esureo prises étaient
doubles : suspension oooplèt 3 pour la frappe desdites 'l:mnaies en ce qui conc6rna~t les particuliers. Quant à l'Etet, i l c 1nservait lù droit de f~. pper les
cnna16s, jusqu'à un certain maximum qui était alors do 8 Francs par tete d'habitant. I l n' y avait donc qu'à prendre la population de la Fronce à cette date
là, mul~ip11er l~ chiffre par 8 et on oèt~nait le montant autorisé.
Ma1S du point de vue de la spo cula~ion, ces mesures c onsi~taient à interdir~ ~ux particulie::3 de présenter des lin jc.t:s d'ar, e nt peur lec fair" frapper
à l Rotel des Monna1es. Comme le précédent, ce système de remèd e réus~it ut
dene lC8 ennées qui sépar«nt 1876 de 1914, le syetème 'hic'; tall1std fr,;mçais
n~ rencontra plue de ncuvellsa p~rturbations ,raves no c"ssit ~nt d~B r~o~ de8
approprias .
.
~uelquss détails sur oè tta périod~ d'avant 1914 d o iv~nt ~tra aj out~8 aux
dùveloPP":J.:nttl pr~c~ de nts, c~ncernant d'une pert les monnaies uites d'appoint
~t d'autrB part, l'emploi de monnaies a tren :~r o s.
En ce qui conc~rnait l.:s ~onnaies d'appoint, la r~ ,l~ qui ~~ait ét6 appliquée pour les monns1es diviei ;>nnair~s d'ar~ent du n'av oir cours lé "'ü qua jusqu'à concurrence de 50 Ftancs, n'avait pas été ~odifi6e. Mais il a~ ~ it fallu
- ')29
statuer sur 1& coure lu :~l,dee autres monnai~s d'appoint, les mo~~i ~ fl de ~ron
ze et d", nickeL. Ces monnaies n'eurent c ours l':;" al qu ~ jusqu'à concurrence de
5 Frs, s ouloment. On intD ~ du1t de nouvallc~ piùces dans notre circulation monébire, et notaml!lent ln pièce de nickel da 25 cte. fut créC: e par Une loi du 31
Mars 1903. Il Y avait ausai avant la ~'"U" rre un meUVeT:lèl"t i\3Sez netteuent dominant qui c onsist,~it fi. retir",r pro; rassivemcnt las vieilles piàees diol 10 et de
5 c'mti'TIbu pour l~s remplacilr par dss pièces dG nOUVilaux allia;es et des pièces
d' aluminium et diri.,;"r c<: s vi"ux sous d" bronze Voi!rs les marchés c cüoniaux où
on c omptait l as utiliser. Co ~ouvement s ét é int~rrompu par la racéfaction des
inatru!:lents ,Qon~ tnir e s dûe ~ 13. u'"Uerre 1914-18.
ù o) .CmE;, en c .. qui conc'"r!lai t les moru:aieG étran(l'ères , ln r a.; lll adopt6e
~lors ;tait ls. suivante ( j'in~i~uil t out da suite qu' ~ n parlant ae l' é tran~er,
il f~ut excepter les pays de l'Uni on Latine, dont nous parler0ns dans le ~ suiV'l.!lt ) . La r~.;le é bi t .1' ed:nission dans la circulation f =~,n? ais e de tout .. s les
pi:'>ccs d'or étran;ères. S'!.ns douta, cette admission 'l'H ~ i1; point ir:!pos3a par
un texte aux part i culi~ rs! elle résultait de l ' accd?tati on de ces p~ 0 ces par
les caissGs puhlilJUes. Par contre, pour loi!S Ilonnlü-,s d: argent et les !!lollI'..aies
de hillor;, la rè ;le é tait celle de l'interdi ct i on de! :. ' empl oi 1" C&S ootm.:lies.
C'est donc en face d'un l:imétallisme vérita':leiJent r5 c ~,nf ort é et restau:-3
par l.;s mE<sure s pr ~ c :, donteB, en face d: un sys t 8me mon"t :l~r0 qui rendit les plus
,: :rands servicas, qu'éclata la ,;uerr" 1914-18. L' arrivJe d3 la ,;,terra iJodifie
~8sez profondément n otr~ Systè!:ld oon~ taire français e t IdS deux ~vè ifications
essdnti~ll e s furent, d'une part, la raréfacti on de la mùnnai 2 iJ~t ~lli~u&, d'autr<. part, l'adoption d'une :;Jonnai3 de pnpi"r ~ cours f orcé d •.mt 1" v~.Leur ddv.>nait &" plus ~n plus instable.
1") La rarof!lction de la monnaie Clétal ll.que, ~ , H du fait è,~ l a h"-usse des
prix, qui na ê~sGi t. un~ plus rrand~ 1uantit 5 1e T:lo~'la.ie pour las rj ~lenonts,
SQi t 6urtout du f 'l i t de la thésauris"tbn ù" s p ~rticuli " rs. ~; :J. ::':F t" te d?'s
l~s pre!:: i Jres ann.5.: s è., ,, J'U3rra une rgr.a f A.c ti ;)n consid Sra. ol e d..13 ~r.J. :lntit t s d~
l!lûnneics mét a lli cLu ~ s en circulation et c ~ tt e r 3ré f action, RU Îur 3t ·1 :le sur~
qu' t.ll ::! 8' ~c cuo a , en tr~l tne 1; emploi da Ci! rtainé!s L1ùnnaii! s je circ ~!'..B t r.nce !
cr.h tion d a ~ill ol t s pdndant la durG3 da la , :u~ rra e t ~nsuitè d .. j ~ T,cns d'al ~
!:liniu'J par lds Char.:';:res de COIJLl "rc '~ fr'in ç':.is es dcst il'.2s '\. renpl?cer l s pi ~ cils
d' or,«mt da nt.be val eur, de plus .ln plu" int r .;.uva'>lds 1 création <;,uss i par
,~es pnrticuli e r~ d " monnaia i "pr ovisé as, d E: dis qu es r ev;:t'.l.s 'luelqudf'ois d'une
c ?uv~rturG d~ nieR, au centra d" squel s on fix~it W I tiR~r e -post 3 ct l~ circu:l..:ltio21 de cas tiI!lbrûs-poste pour des valeurs
~ quiva. lant a s
3. ces l'Z!o!lll:l ias.
2° ) La progrJ ssion dès Id lend ,,~ain du c oume nce~ ë nt dol 13 ;~ e rre du r0$idos billets Ï} cours forci'a d~~}'.~e du ';pa;t:~ ~ ]'-"!.orulq if · .~.f± bJ~;t,"Dt.,;,: &).1 lieu rt
cl. , ~tr" cO::JIlle pra cédem'Qent, 8z:,'hvil'I"t 'i'b'l .pt;,t 'à C<lu'n ~&,'tr,s èL"'1>'l:-!'~~c'i:t."'"1,~~'b'iJ:l!.ve •
2 J
c c nst ~ llcas,
surtout d f après- -,uerre , c ar p::mdant la _;u ~rr0 une ri:l ~-. tive s~~bi
fut cncvrù pratiCJ.u~eJ 2.!!:bnsnt un-2 chutt:: considJr ttble de la v::leur du
fr?nc-p:lpL,r. Cdui-ci, er.tre 1919 dt 1?26, perd ass ~z san i~le-2nt ha t,/ 5
de s ~ ve l~ur. Si bi ~ n qu , v"rs 1926 il no Ge trouve pl s re pr~3~ntar qu'une
lit~
val ',ur d b 20 cdntimtls or environ. lte.is, " cGt oi !c c;, tte di ninut i cn d'l la val eur du fra nc-p~pi v r on const~t~, comme j e l'ai dit, une ins t3bilité 3ssez
re:;rattable dans l as var i 'itions de ce tt a r:lcnnaü" Sui.vant L ,s div ~ rs" s vicissitudes é c )nomiqu Js e t r olitiques, l e f r nne tant t mer.t &, tantôt ~aiss c , bien
que 111 tendsnC d J'én Jl'ale s oit une t end.:mce 'l l ~ 'hais se . Et cette insta~ilité
est v5rit ablClment t r op .r6favorahle pour 1'\ vie .. cononique , pour l as opérations
i réali se r pe r l es exp ort~teurs et pRr I ze i nportateurs. Pour les ~ntre prene'xrs,
il s's~i t d ' abaolir u~ prix ,de revient, 8t ca ~ i devient difficile.
�,
Lu ~oment db la criso ~9xiüum, la v~l~ur du rr~nc bais su bn Juin 1926 a
un niveau tel qUI! la cours du chan:s.:l av',c l'Anrlehrra, dont l e pair ,It.lit de
25 Frs., monte à catte J poqua jusqu'à 26b Fr~ncs, ce qui accuse un~ di~inution
c~n3idJrable de l~ v~leur âu fr~c.
Le problème s e poa~ nBS~Z vite du rem ~de à apport er à catto situ ~t i on, et
trois eolutions fursnt prJoonisées :
1) La rév~lorisati on , O'1st à dire l' ûffort pour r endre au frp-uo aa valeur
4Iltérieurej
2) la d~valorisationj
3) la stabilisation .
Les deux premières s olutions - UIlIJ , revaloris!ltion et un,; dévaloris:>.tion _
a taient évidemment des aolutions prasdntant de üultiples inoonvénients. De fait,
la revalorisation , étant donnG les ci rconstnnods éc o no~iques, é tait do l'avis
de t ous les spécialis t9s ,pr atiquo~ent ~poasible . D'~illeurs elle aurait entr~tn~ des conséquences fâch~uses au point de vue fin~noier. L:>. rev~loriaRtion
da franc aurait eu en eff et pour rJaultat une au~~ent~tion oone id éT~ble de la
deth publique.
La d~valoria9tion pura e t simple oonsieterait à dire : nous 300eptor~ le
franc à 20 centioQs. Cette solution avait .lussi de ~raves inconvé~ents, car
elle n'aurait en ridn ~e~édiG
13 situation.
Poincaré arriva au pouvoir ~t prit en naios l'sffaire délicate et diffioi19 de la stabilisation, ~ ~is qui comport~it tout un programme pour essayer
d'assurer une stabil~t~ à la nouvelle monnaie française.
Cette stabilisation ' se fit en ddux étapes : ~ 'sbord une stabilis~tion de
fait, de 1926 à 1928, A l' Ilide de r:.oasures sppropr1 ées, on arrl,vll t'm oes dellX
Ans à diminuer l'ampleur des variations de la vaLeur ~u franc . ~nsu Lts uno stabilisation de droit réalisée par la l oi du 25 Juin 1928. Cette loi, nous allona
le préciser en détail, profitait de l' occasion pour oha~er c0mplète~ent l e
oaractGre métallique de notre syst èm~ mon5taire, pour fa;re passer la France
du bimétallisme au monomatall isme.
2.- Nous arrivons dono à la ~euxiè~e phase de notre âvoluti~n mon~taire 1
la France sous 1" ré~"ÎlDe de h loi au 25 Juin 1928.
On p&ut ramendr aux points suivants l'~s3entiel des ~esur6S prises par
ladite l oi, qui ~st connue scus le OOIll dè la "loi de stabilisati :m ". 'l'out d'/lbord, l'ad Jpt i on du mono~6tallisoe-vr , d3nd l'articl~ 2 de catte loi. Les circonstances avai ~nt chanJj par rapport h c,,1~6s du XIX-e si 3cle. S t l'on crut
~ile de e'adaptdr !lU nouvdl état de choses . La solution ~tai t bonne, puisqu' on ~odif'iai t la ré(,'Ît'lo.l ;"J.)n,staire fronçai~, en e.b andonnont l e syst (;:~. bimé~~~iste qui préG~ntait d~~ inc 0nvénienta certains , pour adopter l e r 5 :ime qui
etalt le plus souvent adopt6 par tes Etats àu monde , le r.o nm~étallistle-or. La
n~velle définJtiun du franc-or cst inscrite à l'article 2 de la loi l e~uel
chspDse : . ilLe frana, unitJ moo<\taire française , est constitut par 65 ,5 mers.
d'or au htre de JQO/l . COO d~cr fin". C' ';tait donc une rdduoticn de 4/5 environ, pu~que da~6 le o~t~ '. de la loi de GerDlil'llll, l'ancien frano- or de ,cette loi eteit de 322.5 milli3Ta~ds .
.
Ls frappe ~ibre des c nnaies d'or était par l'artiole 6 r é tablie en princlpe. La ~oi prevoyait un nouveau systclme de mor~ies, meis râserva~t la data
~ù c~s ~i~c;s se:a ient ol ~ es en circulati ' n, des monnaies d'or ayant oours 16'j~1 111 ~ilIl. tu et a..,s monnales d '1!ppoint, _1,~nn",i'J B d' ar.~ent et oonnaies d' alumin~uo, n ayant oours l~,al que d'una façon lioitée . Co~e monnaie d'or syant
cours_~ 16:'al
la loi
"ro':
' t d es p iè cee de 100 francs-or , qui pouvaient etre
A
fr
~. '
,
~Acvoyal
,apY"'es ,,~ d~"e~ &nt etr" qualque j:)Ur misee en circulation . Comme monnaies
d __ apPoi~t l~ etal~ provu ~:e pi~o~ d~ 10 franos, une pièce de 20 francs, et
c_ ttEi r:"nna~e étal t déclaree avd r oours lé,; el. jusqu'à un maxi11luo do 250 Fra.
\
,
n
- :;29 -
statuer sur le cours I J~1 des &utr~s .onnai ~ 6 d'a;pO int ,~s no~~~i~B de bronze et d", nickel;. Ces Inonnaies n ' eurent c ours l~ ;;al qu," jus ' à c")ncurrence de
5 ~rs, s()ul()ment . on: int~~du1t de ,lDuv311ol! pillces dans no r e circulation monétOlre , et notammen t ln Plèce de nlckel da 25 ~ts . fut cré 3 par un~ loi du 31
A~rs 1903 . Il Y avait ausai avant la JU~rre un nouvenant ~ssez netteuent dominant qui consistait à r"'vir",r pro ,;res a iv em"nt l",s vieilles pUces d~ 10 et de
5, c'mt~,n~,~ pour ~,,~ rp.mpl,\!c,,: par d'iJS pi èces da nouv~aux 8ollia.;es et des l'nces
d aluml.n~u:n et dlrl,_;c=r o "'~ V1. 8UX sous d" bronze vers tes marchés coloniaux où
on comptait l os utiliser. ào mouvement a été int&rr~pu par la reeéfection des
inetru!:lents ,non6t:lires dûe à la ..;aerre 1914-18.
J;" ûem" , en c ~ qui conc",rnsi t l es monnaies étl'ao(l'ères, ln r é:;l o a doptée
qlora ; t~it la suivante (j' in~ique t out da suite qu '~ n parlant de l' é tr~~er,
il fsut excuptèr les pays de l'Uni on Latine , doqt nous parler ons dans 10 ~ suivmt). La r è,;le é t:>.it l'admission dans la circulat.ion fr~n9a is ,~ de tout" s l",s
pièces d'or é tran;~res . Sans dout ~, cette admission n'~t~it point iopos5ê par
un t dxto aux particuliers l elle résult~it de l'acc~ptation de ces p10ces par
les caisses publi~es, Par contr e , pour lèS monnRi ~ s d'argent s t les !:IonP~iea
de hi ll on~, la rè ,;le était oel1e de l'interdic t ion do l'emplc i d" ce.s oonnaies.
C.' est cionc an face d'un bimétallisme v é rit!l~lemem; r§c.,nforté et r esta'.l.:-é
par lôs mesures pr~cfdontês, en facs d'un système monjtaira qui r endit les plu3
~ands services, qU'éclata la ~err~ 1914-18. L'arrivae ~a l a ; uerre ~odifie
lissez profondor.lent notrd systà:;;~ oon0tD.~Te français et l.,s deux 'Joèifi cations
ess~nti"lles furent, d'une part, la rar~faction de la monna i ~ ~~t~llique , d'autr<. part, l'adoption d'une L1muw.Î3 da pnpi.;r :, cours forcé d.mt li: v~leur devJnait Q4 plus an plus instable.
1°) La rer6fuction de la monnai ~ ~étalliqu~, s ,1t du fai, ~" l a h ~usse des
prix, qui néfessi t . un .. plus l'rand4 Iluanti t': 13 r.1O=ai9 pour l as r5 -leClents,
g,it surtout du f~it de la thésaurisati ~n ù~s p~r t iculi ~ r3 . J ~ ~'n" t~te d ~s
l ~s preci:::res annu.::B è. >J ....u =rr.a une rar~ fq, c ti :.:,n c onsiJ..5 r~ bla d.:3 qu~nti t::s d~
t:10n.n.ei0S métalli tlu ~ s en c ircul·: ltion e t c ~ tt.e r3.râ f .'lcti0n.. .U Îur ~ t -~ :lasura
qU'i.113 e I 3ccu.s e , entr·! ine :'emplQi da c è rt~ines llùnng,i .... s je C:.TC ~·.c.st?.nce ~
cr~ ation da bill ets p d nd~nt la durG:' dd 12. ...Iu,} rra ~ t " ns u it~ d : j 2 t C:'1 S d'alu!:Jiniu::! par l.,s Char:brE;s de Con.oJ02rc, fr'l.n9 ~is e s dest nSs 9. reGpl acG!' 1,;s pièces
d'cr~o nt da n~~e valeur, de plus dn plus int rouvables 1 cr6ation ~u3 s i par
èes particuliers de. 1D0nnaic i;Tlprovisées, de disques r ev~ '_'.ls 'luelqu"f ois d'une
c ~UVGrtur 3 de ~j,ca , au centrcl ciasquels on fix,it un ti mère-post ~ ~t l~ niroulation de o"s timbres-poste pour des v31eurs ~ quivelente s ~ c~s œonn~ias .
2°) La pro'3 Tassi on d;;'s 1" lend e;nain du cOI.'!Illll"nceoènt de 1:1 ,~Ù.e rr e du r ugi:10 do" billets i} cours forc~d du $/.;A m~ du J>e..1?~"r-"orul<ü.e . ~t± bi).).."'ot.,.l( au liau
d' ~tr .; , C O=9 pra cédamment , lbhVèÏ"t'1:'b'i 4'~- t°'à è'?Ju'n 1fT&~~" ene]'l'db.'b'if.L'hJ-1<f'~vert.
c onst n !ces, surt out d'après-_,u erre, car pand3nt la ,;u arr~ une r;;h.tive s~:lbi
li't ~ fut .,nc\)ra pratiqu';" ,
=&mmt une chut", consid,ér"ble de la v!!l sur du
!'r?nc-p ~, p b r. C,-l'ü-ci, entre 1919 "t 1926, ~rd D.ssaz sensi,l ement ha 4/5
de sa. val ... ur . Si bi"n qu,. vers 1926 il ne se trouve p~s reprasdnter qu'une
~al ',ur è,,, 20 c",nt i !JldS or environ . Mais, '-1 c ôté de o" tt dirainuticn de lR valeur du franc - p"piür on const3t~, cocme je l ' ai dit, un instabilité 3sse~
re;rattable ~ans l es variati ons de catte ncnnaie . Suiva t l~s divers ~ s vicissitudes :Jc )nomiqu-ls et politiques, l e franc tantôt monte, tantôt baissn, "ian
que la tend~noe ùén5rale s cit une tendance ~ la baiss e . Et cette instabilité
est v5ritebl ~1!lent trop Xafavorahle pou r 1'\ "ie bcollooique ,1 pour l"s operations
à r éaliser par les export~teurs et par 1 ~ 8 iDportat~urs, Pour les untropraneurs,
il s's~it d'aoaolir un prix de revient, et cac i devient dif~icile.
�..
Au !.loment d,; la cris t) "l9oxi ëlum, 12. v:llûur du fre.nc baiss!! "n Juin 192 6 a
un niveau t~l que le cours du chan-;~ av',c l '.A.n ;let"rrc!, dO:'lt l e p'lir était de
25 Frs., monte il cc!tte époque jusqu'à 260 Fr9.ncs, Cil qui accuss 'ln'; di:ùinution
c0n3idJrable da 190 v~leur du franc.
Le px o~ lème se posa nBS~Z vite du rem ~de à apport&r à cette situ~ti cn , et
trois solutions furent prJoonisées
1) La rév9.10risation, c"lat à dira l' (] ffort pour r endre au frH,nc 89. valeur
/lIl térieure ;
2) la d~valoriso.ti on;
3) la stabilisation.
Les deux premières s olutions - UnJ! · reval orisation et un" d6valoris:ltion ataient évidemment des solutions prés,m"tant de !!lul t iples inconvéniimts. De fait,
la revalorisati on, ôtant donné les circonst?ncds éco no~i que s, était da l'avis
da tous les epécialistes,pratiquemdnt ~mpo ssible. D'~illeurB elle aurait ent~tné des conséquences fâcheuses au point de vue financier . La revslorisstion
du franc aurait eu en effet pour résultat und sUu~ent tion considér~ble de la
dette publique.
La déva l orisation pure ~t sim~le oOnsisterait à dire : nous accepto~s le
franc à 20 centioes. Cdtte solution avait aussi de araves inc onvôll1ents, car
olle n' aurait en ric!n =emédia ~ la situation.
Poincaré arriva au pouvoir et prit en mains l'affaire délicate et diffio112 da la stabilisation , t'l'lis qui comport:üt t out un programme pour essayer
d'saBurar une stabil itû à la nc.iuvalle monnaie f rançaisa.
Oette stabilisation se fit en d8ux ôtapes : d'abord une stabilisetion de
fait, de 1926 à 1928, A l'aide de w8 sures appropri8es , on arriva en ces deux
àns à diminuer l'ampleur das variations de la valeur du franc. ~nsu~te une stabilisation de droit r éalieée par la loi du 25 Juin 1928 . Cette loi, nous allona
le préciser en dôtail, profitait de l' occasion pour chaQ6er c0mplète~ent le
caraotère métal~ique de notre systèm~ mon5taire, pour faire ~asser la France
du bit'létallisme au monométallisme ,
2.- Nous S=iVOllS dono à la d.euxi ème phase de; notr8 ~voluti ,m mon.5taire
la France sous le r é.; ime âe h l oi au 25 Juin 1 92 8.
O~ peut rBm&nclr aux points suivants l' ~ ssentiel des m~surss prises par
ladi te l oi, qui 8st connue s ous l e l101Jl da la "l oi de stabiliseti:m". Tout d' abord, l'aà.opt ion du non",:létsl lisn"---<Jr, dans l' articltl 2 de cette l oi. Les circonstances avaiJnt oh!lJ1 JJ par rsyport \ Celles du XIX-a si.~c le. 5t l' on crut
p:tile de e'adllptdr (lU nouvd é tat de choses. La soluticn 0 tait bonne, puisqu'on modifiait l a ré[~im8 w,m.5taire fro.nçaie, en e.bandonrumt l e Byst G'~ ~ bit'lé~~~ista qU,i présdntai t lbs inc onvéniants c'9 rt ains , pour edopter la r :\ ;it'l8 qui
eta1 t le plus s Olwant a dopt é par Les Etats àu monda, la f'lonof.'l.éta llis!!le-or. La
n~uvelle définiti on du fr!lllC-0r ost inscrite à liarticl e 2 de la loi l equel
d1spose : ,"Le frano, unit é monétaire franç a ise, est constitu':; ~r 65,5 mgrs.
dl or au, h tre de 900/1. CO? d ~or fin". C' étai t âono uno réduction de 4/5 el'.viron, pU1sque dans le eystem r, de la l oi d.e Gernlinul l'ancie n franc-or de cetto loi était de 322.,5 ~Uli3'I'a=es.
'
.
La frappe libre des conno.ies d'or ét~it par l'article 6 ré tabli~ en prino~pe. La,~oi prév oyait un nouveau syst~me dd monnaies, mais raservait la data
~~ ces ~1~C~B se:a ient mi~cs en cir?ul~ti nn, das monnaies dlor ayant cours 16~ ,1 11lJ.ill1 t " et a..,s monruaee d' eppolllt, ,Jh1nn;\ i es d' arrtent et oonnaiee d' alumin11l.m, n:eyent c ours 11~a.l que d'une façon limitée . COCDe monnaie d'or ~yant
cours l -'-'al
la lo i Fr'evoya1' t d es p1eoea
..
v b
,
de 100 franos-or qui pouvaient être
frappées et de~aient êtr~ qu~lque jour misee en oirculat i~n Coame monnaies
d'appoint il était prJ vu une pi~c~ d., 10 franc3 une pièce de 20 francs et
cett<, conIllüe é~ait déclar ae av r' ir c ours l é,; a1 ju~ qu' à un maximum do 250 Frs.
- 331 En
C3
qui concerne
l ~s ~utreB
monnsieB d ' appOint, il Gtait décidé qua des mon-
nai ~ G d8 b r onz~ d'aluuinium (2 fra, l frj ùt 5~ c .) viendraient reaplAcer 1ro;r e~si v ament l ~s j2tans ~mis jusque
iDClnnaies n' qurai ~ n t cours 1 ~,::al
là par les Chambres da Cornneroe, et que
que jusqu; il concurrence de 50 Fl's. Vous
remarquerez que cette loi ne s'est p~s Gxprim~~ sur 13 pièce de 5 Fra. Ce n'est
que par 'des dispositions ult 5rieur as qUd l'adoption de cette pièce de 5 Frs fut
r éaliséa (l e i du 28 Février 1933, art. 68 décida la création de la pièce de 5
Fra, nn nickel d'un poids de 12 ~ammes).
Cette même loi prdnait un certain nocère de mesures transit oires t d0~o
nétisation des anciennes pièces, abrobation des l ois monét~iras anté rieures ,
atc ••• VQye z sFT tous ces points l'article pu~lié dans la Revue d'~c0n~Di e Poli tique, 192C-, num5ro de Sellt €:lnhre~ct o' ra, l'. 1217.
Enfin, et c'éteit peut- être la plus important, la loi !:lOnétllire fran9!Üs " prenait des m(lsuras pour t"ntar de mettre fin, au moins p,.rti~ll ••lant, su
cours foro'; è,"B bill<lts . A cet S';!l.rd, 1, loi d.5cidait qu~ l,~ ô bill..ts an oiroulation sûraient p3.rtie~le ,nent Johall,;"ables contre das lin,;ots d't,r, à III
d~ubl (; oondit'ion suivn.nt e : 1) Cet Bch3.1l ;a ne sorait raulio,.bl" qu' ~u seul burGau du si:'.-,,, de l B~m<l.u" de France Il. P:tris; 2) à l e condition d" r§unir une
S~lllllle de 21~.OOO Francs ..,n pap i~r, 50='" qui c)rr';Gpondait ~ l~ val c;ur du lingot d'or 10 plus cotrunun";l!lent eiJlploré .
Mais en d"hors G. ,> C<lS dd\lX cünditions, l ~ l'.§~ime du cours fo rcé c<.: ntinuait
003
C OLlillG
par l e pass 6.
.
Enfin, et il f aut 1" souli.: ner, la mise en ciroulat i on des Gonru: i ~s .. ' or
6tait recul a" jusqu ' à une dote indé termin5e . C' était la Banque de Fr~ncè '" qui
l' on confiait l e soin de contr ô1 ~ r : a circulation françaisd, qui était ch~rbée
d.e cette cirOl:lation et qui devrait assurr,r I ii r~al ~sa"ion en pra,i""-,, de ce
monomé tallisme-or.
Du poiht de vue oritique, on a, au l endemain de l~ publi~2ti on de la loi,
beaucoup d1scutJ sur
)
~a
valeur. De ces discussi ons
sè~~le ré sult~r,
à oon
point de vue t out au moins, les deux c0hstatatinnB suivant8s :
10 ) La solution choisie , la solutio.j d" la GatQ'li.l:.isation, .é tait la solution la !~ eilleura et , de [",i t, l' &vénYl!le nt l' '1 prouvé ; une nert 'ün" relative
stebilité du franc s ' é t'lbli t !l. b ôuit" de 1:> l oi de 1928.
2 0 ) LeS s eul es r ~s .: rves qu i ont ~ t .a f'lites s ont relativ"s à ce que l'on
a ~pp,llé le t ·,u:;c de st)bilis~tion . C" t l UX aviit et) ch.oisi 9.ssez bas, puisque,
vous l'av~z vu, l e franc p~ rd~ i t envir ~n 4/5 da sa v~leur précadcnte . On a reproch~ ~ l'auteur de l~ l oi d'avoir chois i trop ras ce taux de stabilisation,
et on a dit qu' on aur ~ it pu envisaJ er une amput a tion ~nëndre que cett~ réalis6e. !::t c'est peut-être vrai. Jh i s on peut remarqu.er qu'après l es anl'l6es pracôdàntds l'ororation de st~pilislltion 5t'lit particulièrement délicate et diffioile n r éusE"ir, et on comprend assez riE:n que sm auteur a it voulu mettr e t outes
IdS chances de son côté, dn prennnt un t~ux de stabilisation peut-être tro~
b3s, m9.is qui donnait plus de ch~~ces de suocès .
En somme, approba tion à peu près unsnime de le solution adoptée, mais t out
de m~m~ quelques r éserves, un peu pl ~ t oniques peut-être, sur l e t aux de stabilis ~ ti vn qui a été choisi.
c~ ré ~ime monétsire m2tallique re st~ dcnc plus thûoriquu que ra ~l, puisque,
~
,
d
'
si: 1:1 Fr9.nce avait ad opté l e 130nomé tallis r.w-·or, p"r sUlta ,,3 ;;;e sures !'rOV160 iI'E: S pri"es et par sui te surt ,)Ut du !~:,i ll ti en purti"l du cours f 'lr c& , l.,s
!!1onnCl i "s d' or a e circule.iel: t lBS .':ffilct iv~m,nt d'm s l e p~ys.
30) La derni ;;re évoluti \' fl dè nlbt r.a r S ;iInp. moné t 1. ire frmçais d2.ns l.:s an-
n ées postérie'urss à 1928, est lI: ~ l h.,ureus " .nen t t out ent i;,re axée sur 10s nouv"lle s difficul t ~ s du fr,:mc - p"pi"r , t sur l ~ s nouv;;1l-l3 cl itninutio':.s dE; S :l V".~dur, sur la nouvtlllb d ~v .l lu:- tion dt::' l!l mùnn:::.ia frllnç .lisi} . L'1 p14emi 0r e mesura
�- 332 - 35) .
fut ddisé" par un,) a utre loi monétaire qui porte la d'lte du l-~r octobre 1936.
La.:: circons t a.!lCeS dans les (J.u " lh,s int" rvint c .at t~ loi doiv.mt, par l'i:lto11i.; anca de c a lle-ci, Gtre somm~il~md nt rappal ~~s . Il y : ut p~ndant les aIUlée s précédant 19" 6 une campa .n c e.s s .z viol ante en Franc Il , r dcl a,n mt e t daas une c~rt a ine
oesure> ~xi .~eant impé rieus amdBt une d6v~uation fsita " '\ froid", au lieu d'~tre
faite "il cho.ud" (par c.nal o ; ie ;lVdC Ulla op§retion d'appendicite), C'ëst '1 dire>
f a ite ~ un moment où 1.5 circonBt~nc 0 S économiquG8 J t a.idnt encore r~l~tiv ~~ent
fe.vor'lbl a s, au li eu d' att",ndra le d "rnie r mOlilènt où l'opé ration e 'impouer:? it
d'urGanc ~. Cette cempa;na ne> réussit point Jt on at tendit on quolque me.ni0re
l'ex t r Gme limitE< pour r aal ieer l' oprration. Le s circonstances é taient L ,s 9111vant~ s 1 il Y avait alors unG extrêmo disparité entre les prix or franç a is 3 t
las prix or mondio.ux. Do plus, dans l e s années qui ont pr~oéd6 19)6, un c e>rt a in
nombr:; de pays étrange rs, particul i:'r ement . la Grande Bre t a~9 en 1931, :,v [! i ont
proc ; da à UllO dévaluation da l Jur mOO1l~ i 8 ot même plus qu'à Ulla dévalua tion;
ils av~ ient r enoncé à rattaohe r l eur mOO1lai~ à l' or. Enfin, on prit pré t oxte en
1936 d~ la n?Cessit 3 de c ~ qu'on 'ppa lait Ull ali nement moné t a ira inte rnational.
Un ~ cc ord trip~rtit e si Jn o entr o l~ Fr~~o~, l ~ s Etats- Unis et la Grnnde-Bretasne ,
!lovait Fri~ d," s dispositions spacid96 pour e nvi e q er les cons é quences do la r J ~orna mon5taire qui ~ll a it s'op6 r~ r.
Lé ~ ili~u ainsi r ,cùnst itu ~ , voyons qu~ ll e s sont l e s dispositions Ossenti~ ll ~ s de,l: nouvelle l oi mona t ~ irè du I-dr Octob r e 1 93 6. Tout d'abord, e n ln
f or IDd, 13. .lo~ de 1928 n' est plS abr o;;ao , rest~ toujours on vi::ueur ' mais bon
no~br~ de ees dispositions sont soit abro~t e s da ns l e d é t a il ~oit,'le plue souv ~ nt,
C".t e loi d" 1936 fu t':. l'apo'luJ, I·.èo le lèndeoo.:l'l de sa parution, très
vivement · <!t, il. ocn S"O$, "Ivac r. ~ s onJ c ·it ~quée . C:.3tc.i t ln conséquenc<l de la
poli tiqu~ sut,,:.) do.ne l es moj 9 q'Ü l ' on,,; imI!lédi!l t~lDe nt pr.3 c6dé e "t c (6 tOlit une
opér~":;:!. o!l faite Là, ~h.:lu l' d, d Sv(l~.ua~iOl ut de dSvaluation ;""2a7e. Sons dout e,
on avait p:-:.G+ •. xté , j é ] 'al. :L\t , la f cH d' ...'i'\'tlemenl monétaire, c .1J.. d. l e fait
de cet accord tr ~.par ti te , conc lu à la rn"l1le 6pOqU0 entra l a ~"anc ", l!l Grande
Br.;to."'1l8 ct l a s Et a ts Unis. l ' "ssant i el de cet eccoz'd c 'Gtait 1 : en,;:qement. p!'is
par 1 03 s i gn3.-te.~.rcs d~ na pas 11!tt'3z, p~T d-a s ~::.rtax~ 8 de chan€e, CGntr D l e s
cons 3qUé:nCes ;oss i ble s dë: s è.~ a1u':ltions raaJ.1sé b8 p!:r un d.e s trois pays.
.A'Il l andemain lU:Jme d e C\3 t t a loi , on S',j r andit c orapt~ qUi..! malh,j'..J.ro;;us em" nt
la v o i e da ns l a quell e on s' e:!1J\1~j·.::~1:'~ S-'-l i -:; '..t.."1e voia ..:;liss ·:lnt ~ et ~2U6 l ~ ~' ré:nc
inst~.bl c al l ai'~ d t:.: n 011V'e;:lU rJappo? rcl ~t= ~ :.~;r.c t vut,-: B s~ s cansj qu-.,,!lc.:!s fâchc:u$ e 6.
Divdrs ds m.,surèS 90nt v"n'.lSS pc.3t':::-i~vr cl":.; Ilt il. 1936 cOl!lplét~r doJ 1<,. ;n~.ni ~
re
.
notr2 r é;im 3
Donat3i~ 31
~
savoir
~
Un : 1 0::' du 1 8 Fé'lr i ', ::- 1937 i:ltitcl5, : ":.oi t-nd'~nt '. .\Od::'fi ., .. l' ? rticle
6 de 1« l oi mon':;tair~ dn 1-~ r Oc.to'0r a 1936 ", ";ll~ c.0nc ~ rn3it un" CJ.'l ~ S t::'Or. spécic.le, qui ne not' 8 in t.arJss.:! p:s i!i4~ ·:dl. ~~:::'·!d ?!'Ç , .. t Ç.u·on a :a.pp~l S Itl ~~ p'lie-
!!lents qual~fi és l.nt i) rnation"lux " ~~ le; ::' ':.~J.m~ à. pr:!.t ._C].l....::r d!\ns c:;:s p::. iaOl~:1ta .
Mais l'ess entie l d 3 Cè S c1"sur2S ô:zt r(.l :tif 't l~ v"lè~r du fr?:J.c . 'J att" :lesura
ss prés e:lta d : e. i] l e\..Xs .~;]. 12. fOr illG d ; u.."!~ déc L;!'l"?t:!.o:J 1.:11ni.8 ~ ~ri ,jll o s a."'l.S C:U 1 il
Y ~ut à 'cet éc;a::-d ?l pr.Oi'r dm"nt paü,,:r d.il loi ou. ê.&cr" t ..
A l e datE> d- 5 Mp.:\ 1938 , un·" si<np] -' d.Jcl:lJ'C."on l!l ·;.n jeté -dell e~. da cid6
qu e l a franc n e l ' O·:J'TS1. t d. ':: ~(;i:)ndrc !l1!.·..(].0S90lJ.S dl un c e::' ":li n p~lier e t quo ce
pa lier était fixé à '.:''1e va!_ ~ u : d" li..vr·, :l:J..jl aise ~;:.le 9. 179 Hr;l~CS . Tout de
m:3no , et ille1 3~é cutte déclar a t ion , ..;i,ét .:~~t le fr p .l1( flo·~, ta!!t oui -en f~it s'é _
tait inst aur S ot qui en droit ~vait 5té e~ so~m~ c onso.c =é p ~r la de c1aration
û1inisté r b ll ë 'ln qt:.<ls t ion. Et depuis c , tt" date de 15", c:est oa lhe= "usement
ca r é 'im", du frsnc f lot tent qui es t l e réJi ma moh6 taire frança;",
I l V3. sans dir e que , C Ornr:l~ jd 1 t a i montIJ ttJU-: à l ' heu=g '1 d::!:lS l a ,ériode
d' ~v 9.nt 1938, cou poir.t è.~ vue d" 13 vL :iconon:Lqu<! et e.1.:. point de vue da le
conclus i r n du cont:-a ta f p :':.r-+"'iculià~e:lent cl J Jon';:u:?r.s d i ~"t:poTt1. tion ou dt i:lFOrte.tmon , Ob - J:'.me 8 t~ ~t pllr~ i cu1i àr~f!l3::lt dé3aV3.n~ r\g(·lJJ. ~~o\U' l e vie occnomique
ouspendu~ 8.
~n loi de 1936 donna une nouvç ll e d u fL~iti on du f, r a ne. V ous vous r~ pp~loz
qu,o la. loi de 1928 l' avai t défini: un poi ~s d' or de '_)~5
, ID ill'~ :; r ·c.= e 8. L ~. l 0 1
de finl.t l e n o~ve6u frünc de 1 936 que l' on ~ ppeln, du nom du Ministre de s fillanc~s au pouvo~r, franc-Auri ol, comme rap~ésente.nt ~u min imuwl Ull poids do 49 ~~.
d~ ?r aullPlus et de 43 .o~lliJram'Jles au moins nu titre de 900/ 1. 000 . LG l oi dis~:t 1 Un d éc ret ult e~1eur pris en Cons ail des Ministr e s, fixera l ~ v~lour du
fr ~nc ~nt ra c " s deux l:unites".
~insi donc, il n'y avait plus de u3ritâ fixe entre la v:.?l aur du fr:.nc e t
un certain poids d' or. C ' ~ t3it l a comm~nc emcint de c e qua l ' on .;. "-pI> -, l é la r ';,;il!,c
de l u ~onn 3 ie fl ottante.
En ~~~ième li eu et en ca qu i t ouche lE, cours foreS , 1 ,, 0 conditic ns d .. 1::1
c~~v~rt~OJ.l:té en or d"s billess d .. .ilanqu,", da Fr:.nc ~ sera i e nt, d i s ,lit 1 '2 t exte,
r:.,ltelG ~d~ltta~iaureQ",nt p"lr un dacr"t pris ,ln Cons e il dGa MiniBtrl~s. En , tten:;.!l
.
.
.
" ociation s en or "' t 3~~nt
-.;n prlnCl.pr.·
int ~ rd; "~ 5
",t
. ç 1 . d",crat ' les n a~
l .:>s dJ.6p os~ti ons sur l"ch , . d 218000 F
.
~
- ~ " .. •
'
, ,~ . :m .,e e
•
rs d.a bJ.ll"tB contra un lin.~: ot d' or
é t c ient
. . Buap~ndueB, C et~~t donc d~ nouveau l a c ours f oro é compl ot sans r estr1ctl.One.
\,; ,
fr~"lç '1iS2 ..
Ste CJS
d
IIf "nd!nd:~ma t~m~s, ~t en troisi ème li eu, on cr6'Ü t un f onds sp:l chl, dit
obte:nuB
stabJ.l1s at l.On des Ch::.nS<,S" , do t é d 'une s orume de 1 0 ,"llliaràl5 de frnnce,
pr.,:1.dre !:\~~e~ev!~~r!~ati~n ~e l ' Gn~:üsse de la Banque de Fr.: moe. I l fa ut c omaqu~ d"va lu!ltl.on , en reva l orisant sur une n - u vella . '.se
,
.
q
l I<n C2. l.8S e de la Banque de Fr"mce 'l
t· t
., .
l ~~uelle on renait
' ~ . ~~s ~ ~ une v a l e ur a ss e z c ons équ ùnt a, sur
d&s c~~~3es.PCe fond~~e!O~ite Adé:e:~ ~e e pour e n doter l e f onds d e st abilie ~ti.n
; ~- l.· nten·'
Cl
et r \. " é r " par l a Banque de Franca e t i l é tait dest l.·nJ;- ~
=~
l.r rl. ~ou reuse e t l f
linites de 43 et 49 ~
ID n
e r anc da ns s os vu ri~tione, entre los deux
DlI;rs.-or.
Enfin, d'autras mbsur" S ét . ~ t ~
.
!lUX d 'tant
d'
" al. <3.... ..ns crJ.t e s d'ills l e. l oi. On d onnait un d0lâi
S ch~ n:o r l ~uorrs U,~rl ClV~C d 7s dispùsitions particulior~men t fav or abl e s uour
- - ,q ~ s pouv:u ont poss 'd. r ' l'
i
t
.'
~usBi de le ~a rd er ..
u ~ ~
anc en aux, ou on leur. permettait
il1i 13~ trouv~ient :'~;e PlaY3nbt '~fa . B o~e é,ç !l.a à l' au;;;m",ntati on de voleur dont
...
es ~ n l:: l.Ol.è.1rea.
.
6uivant~
I.. ntI'..? f ~i tas, YOUS l e S~V3 Z, l e. t:tb- -rra a éc la-~ é, ~t dep'lis la
GU8rrc. c.ucuna ml.? ,:;·~'r3 mon5t~d ra nouvcll B 17' .:!st int 8rva.nue ~ t m:'-:me t 03 qui ran~
las Ch~ 5 0 G un pC'';' plu.s d~ffic il & s à expoo"r ... 0:1 3 env()10:pé à desse in d'un
ce~te.in ol l anc e l es Yeriat~_on.9 da détail ta l a V:J.l ?ll::- du f::-~:lc
Res t e unfd d e m i.Gre qua6 tion ~ ~u i se p ese t'.u. t e-I!le 1e e GS dé·veloj.jp :':3en î.s
quel p aut etr a 11 3.yonl.:t: de ce r6~;~.!lle Cloné-i.;:':";.rp. ? !. oe ;::u ~dt j e ma G'~=~0 rai .:le
pronos tics ou. de pTo?h"; ':~ie~ " Je dir·ei $ou.l ewen t qu'à mon Se::l3 , C-.3 :!:' o~~;ne" mon é t~ire français esi: è.on q 1 : a -l:iroite d érer..d.~ncê: d~ 1; is sua de l a i.)Uarr~ , Da ~8 que
de> toute f aç9n i l semè:J." qu ' ?pr ès la co~dusion d.::s ho(;t iL .t~", dd plus en plus
l a s .rscl (;J}+wnta pi.r.:;;m~nt 11"\ ~i0naux ~n m!!ti ~r:"l~ dG monn~~e ne s ~ ront point de misa
at GU; i l f'audr:,", d e <JrJ ou da force, :';I.rr ivar èl. or:;:lnieer la r 5 ~ ;il!1'i: rJ:Jn6ta ire
an fcncti on dt: l ~ co:m~unaut3 ir,t.::ru ~. tio::l.,l p. , qui a c ~ti"e ~pOqU d se r,,~ ~ nstitue
ra. I l. !!la par :>.5:t d ' f f icile d : ~nv is c -:;ar d"s solutiO:1S ~XClUSlV ;:tant Il!l.t ion.:>.l es
en ~~l.) ti Gre o oné ta,j.ra J COI1'.:1·.: pa r l e p"\ss ..L
~n somme, e t pO:lr c onclura sur c~t ~iatoriQ.ud, _l ', me ~.?.r !lî~ .présent2r ~!l
justificr..tion de 1 1iC.63 que j; ai p=-2:::a~r_t~J ? lus h:lut. SQV 0 1r qu ~l n i y a pomt
de r ag::...raa Glonéta il\3 pe:rff.:' t 1 tou j ours le ID ... _lIeur ùe ~é ;;i[!le !!lon .3 taird optimwo
De fait 9 YO'US 'J.cl v0yoz s not~a 0Y"3-+,,3n.:: mond tei!' ~ fr nl:9s. is a fait Wl.3 l Ol"\ :U ~ axr.a ri ~nce dan:1 la pra1.i ;"1 .3 d.u b ::i iDdtallis:I;J et, a tOll \~ pra ndre, c e t t ! ax per1cnc e
fut u..."'1~ e:\":90ri.enc ,") :-':)tt=' ... lJ . .~ J ~ ':,u a nt 3. l ! ,-'.JCp.5.: _t;nc ' du monoGlé ta_'_l isrne-·or, on ni en
p8Ut ]."j.en d:1.1 p~·:itlql.lo c.: e st un .I.3:.;j '1-3 d é pa p, or T}Jo,J unaiG au c ours foro .5 qui est
l e n ôt,r e d J p ..'J f~ :192010
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lon Latü1~ .
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Q.uelq_ue~ mOT:; d ' .:i'troduci.::.on r nt n•ceR~ajres pour JU~t1f1er cette etude .
t '•uni<.u Lai ire ect 1x1~ ;::a"!'lde :!llfa ce en m~tiére monétaj rP qu 1ont conclue
centaines pui~"'a~c~~ let:!.ne~ de l ~ .rope. Je di · et je F.Ou~li~e : ce rtaines
puif•.Rances lat.U.ùe: ""' l '.r~nope. Co puiSl~~.nces Jta ient en !865 ; la Fran ... e, ln
~eJ.:,.;_que, la Su.i~Ra. l'l ... olio; la Lre ca y ac~Mo an 1868. Cette Ur..~oi:i Latine
a. vécu de I665 à I)26 - 27 et e~t 1:. jourl hu~. défunte. Quelques critiques astucieux ne :n... . nquert..i :.n t ~a~ dt. tli:Le
GJ~i s pourqi..
f"tudie:r une explr:i.ence monéte.ire qui ne présent"= pl UR nlcu:1 :in .Sr.Jt pra ~i que ? I '·urquoi retourner vers un
passé qui 11 1 existe p.:'.,·? Je réurmdi:; El d~tiSGe nt 1..e qui à. mon senE'I juAtifie cette
étude : a) elle c1n"'t • tue U"'le exce.llont~ :-...1 .l·u~t ra "Jion dE. l .i thé orie ·· je la reconnaiA un peu d' 1f 1 l e, un oe~ abr.tra~ · e - ~ur lé 1onctjcnnornent du régi~e bimé
tslliste . Et c'es donc u:i exer~ice, ~i vou~ le voulez , mai s un exercice sal.utai
r e que de décrire :::e~ v:!.....issitu.::es:.
2°) ~• 3utre part• eJle con~~ ~ ~Qe e~:s~ une expériencP, il est vrai parti elle
tr.eis U!le expérj enc-e a. u 1.011 QO"l~"t eirc:. E 1 ' rorue ·.;ous l e ··errez' les condi ..:.mna
du succès de cet to .:x:psrii?llc~ s:">nt à rete:.ilr cor.11ie t ondi t .... on., de :ruccés de
tcute eui.ria c:xpér~ence ena.l.Jgue qui se pourra poursuivre iJ. l'avenir.
Ainsi donc, double in c~rt:+ àe l · é·;uè e, j 1 J u..-·t-c·s tion et démonstration du
fonction."lec.ent d'un :!'e(;il!r., b:.l.mét~ül:'. l:lte et a,:pl:l.cat ..1.on d · i.me ur ion monétaire
u~ternatiom.J a'
Pour étudier l U~Jon Lati:.1e, je diviserai meR dé7elcppements de la maniéra
l a plus s i.ri,9Je 1 en leR troi.~ sec.tJ.on~ RU::..vmtes
Secti on I. -- O=:·.g··.ne de l'Un ion l 1tine .
" II.- Histoir e de l'U:'ion Lat:i.ne.
" III. ·~ D·: sps rit-i')n dl" l'Union Latine~
- 33; -
2) Une rli.spo.siti.cJt_gén.&ra.le concernant tou el'f lea connaieR d'or et
-tout.ea les ~onn~ ies d 1 2r bent . Chaque puissance ~ re~onnais~ent tenue de
recevoir lea monnaiea deP troiF ~utres pe.ye dP1 a ae ~ caisses publiques,
et cela Elans auoune lir.utt3tion . Les par ticulie1·s n 1 étCtient point spécialement vit=1és d:.nei le toxte de la conventi~n, maiR l'a~ceptation r~r les
cJ.isses publiques entrainait de f .:üc, comrae à l'ordin.' ?ire , l'acceptation
par les perticuliers.
3) Une disposition spéc iale aux ~eules pilces divisionneiree d'argent. Ce ~ pièces , de 2 frs, de I fr?, de 50 ctR et de 20 cts . étaient
dans tous les pzys signataires ramnné~ s d'un titre de ~04 / 1000 à un ti tre de 835/IOOO . Comme je l' P-i expliqu?. , en ab~isRe.nt ainsi leur valeur
intrine €que , on asporeit éviter la fuite de cette monnaie . La frappe de
cett e monnaie divi~ionneire était déjà r éser i.râe à l 'Etat .. '1 eul. Le cours
légnl de ces ~onnaies dans :es pa ~entq étsit f ixé à un me.xi.mu.~ de 50 fr~cs
Enfin, la ~onna i~ de tillon rest~it en dehor s de la convention et ne
f3isait l'ob jet d 1 Aucune stipulation .
En r ésUCl€, l e systèc9 monét~ire com.'7Ull fix i et ~ dê pt é pP.r les pays
signst.'.lires était bien un régime du b1métallie~e roi teux, pui~que deux
caté5ories de ~onnaies, toutPs l es pièces d 1 or Pt les pièces d'argent ne
recevaient pas un cours 1€5al i llimité , maie pou.~ les monneies de cea oa tégories l a frappe rest~it libre.
Voilà pour l'cri~ine de l'Union Latine .
Bection II.
L'Histoire de l'Union Latine.
Ce qui frnppe dans cet hist oriqu~, ce sont les nombreuses ad ptntions
soit d'ordre gén~rel , soit d'intérêt p:'lrticulier à tal ou tel Et~t , qui
se sont - · ccassivement réalisées au cours de l'existence de l 'Union Latine.
La première &t le plus irnporte.nte de ces adept,tions, ooneiist e dans les
mesura s priAes en 1878 pour remédier 8 la nouvelle perturbetion ~onétAir~
que nou~ ~vons P.tudi5e pour la Fr9.nce sdula, Et qui se ~anifeste égal e~ent
dans l e s autres F-~-s de l'qUnion L~tin ; savoir l ~ fuitede l ~ monneie d'or .
Dun e cett~ o~riode ~nt~risure à I (78 , les autres pays de l' Union Latine,
cor:irae je le-disais, voi~nt de ls e~ue f~çon l eur monnaie d'or sort ir au
delà du territoire du p~ys . Wt c 1eqt un remède analogue à celui pratiqué
par la France : l u'..o"T"..epar.::i:on ".e J. ~ rfr.sppe de l'ergent , qui F.st envisagé . C'
e Rt dans ce ~ conditions qu 1 : :itervient une nouvelle convention à le dF~te du
5 Nove~bre I87o, qui suspendit la fr , ppe de l 'ari;-ent d'!.U P tous le$ pays
sd.hérent à l'Union Latine . Cha·1ue pays ~isg'ltaire prenait l ' engagenent
pour les piéces de 5 francs d 'srgent de ne plu~ fnpper et de ne plus l a isser frapper ces piac ~ s~ Pour l es pièces èiviPionnaires, l ~q dispO$itions
de 1865 étaient ?J1.intenues . L 1 Etat '90UV!l.it continuer à frapper oeE" pièces
pour le~ besoinP de la circul at ion. rour l'Union l~tir c- co~e pour l~ Fran
ce les résultat~ de cette nesure furen t en son ce satisfaisant s, et l e
su~pension de l~ fr ·' ppe r éalisa d'une m"lnière g€.nèrale une con~olidetion
du r égime bio€tlllliste jus qu' en 1914 ·
Les autres mesure$ de cette période s ont1 ~u point de vue de$ oesures
d 'int ~rêt général, diverse$ dispo~i tion~ introduites nota~~ent d~ s une
nouvelle con7ention qui porte l ~ date du 4 Nove~bre I90S et relatives aux
~ventll2lités dP rupture ou de su.~pension de l'Union Lat ine. L~ situation
était en effet l ~ suiV8llte : l ~ v~leur du nétcl orgent.co~tinu?.it ~ba isser
.,.t le rappor t commercial que noua avions laisse eux env1r\ ia de
san$ ces Se B76-78 avait ooneid érabl~ment ha:i."'f'll"~ e t eta
· it d
avenu d e 1 1 ord ra
I : I a vers I
,
i
· ul · ·
de I : 30 ou de I : 32. Bref, le$ pièoes d'argentqu cir c Aient sur e
0
SECTION I O!- • ,;'. n~_§~_l 11J!ücn Latine_._
Celle-ci qui d~te de r6 65, fut, ù • ,~- ~ pert, prép.J:rée pPr un réeS"ime monéteire identique exi~t:mt dans las P=IYF •· ·,tre.ctant~ et, d'autre part, pro,,oqu.fe
par un U~ l CO!ll:r-1 uOr.êt'"IJ !'~ qui .i:fJ.;" • '! 0r 3 J.es p~ys 10ntr.:ictant :; .
Elle f ut pr~p:irPe ~r \l!l& ider.~- i,é - · rébi.:'.iles cor.itaires. Les quatre
~&...•é pr~~~den: ~ ( Fr~'lce 1 P~i.t;iqt:e , Ik:.~ .:-e e t ~.,LR:> e ) ~tojent toujours à un
zêue /
- l!L:::> t aire, le =~t~ me li ·:..J {;'4.J J · ste. E
ho se r •.rrieus.,, ils s o trouvaient svoi:r à des da""'~ è1v~rses acc.epL? c e md111::! rég.i.t'le r:onétaire,
D'autre par-;;, à ce t·~ date, c.- <l.!lt d~665 s J.e in~l que nou~ avons précisé
pour :a Fraw~e , exacteme..r.t l "'1 perturbation d"J. r ùl:1ne b;.;-1éta Lliste , consistant
d!i.lle l n fui te de le.. ron"l.11.·· e d :c.r~.a11t, sév.. s~!li t 'O"' r eillel"lPnt dJ....l'Js les autres
payp en quef!tion E1· c~ fu':; u.n e:':fo:r t pou:'.' cb~rcJ.ier en "Otnrïu...'1. l e moyen de mettre
un terne à cette ::;it u:.t-ion . ~· effe;~ il l' époque U"rant I86~ 65 , les opéculateure
utilisaient t7è~ h~bj..le~e~t le ~ ~iffbren Jes ~<:.:.."'·F le~ mor.n~ies at dan~ le taux
de ces r:~un~: :::-· Si ~ _e!l .affet, J.>0ur 1 .1 h c...ïce e t l 'I-cal e dPjà le taux de 835/
IOOO avait eîie e:.dopte p.~.r è.eo ·~e:"'ures na:.:.C1r.aJ eR, 1 ~ s- !:Ise c.onservait enoore
le taux de )OJ/IOOC La apév1:.l.3"ion t~r~it nart j c~e ceR diff8rences et n'en
con t:inua1 t }ilJs .:icir:i:. d~ r "'1.J..i~t.?r d 1 assez riib~ ......?.ticl 9 ~ ~nr;ficeR.
.
U~e co:~·érence ~onftaire se rlur~it à P~~js e"'l. io6~ et conluit à une pre~~ere ~onven vion, celle q·i por~e l~ dete èu 23 Déc-emb~e I665. Trois e&ries de
d1e~~~t:0n~ son~ insrritoq d:ir.s cette conve~tion \ Je ne re tienp ~ue le~ diapoq1tio11'" e9seL.tJ ~1.le> ).
I) 1 t:;::ie Q :-on 14 Â J.ia.'1...,3 tï;3i t cr éée en... ~e l es quctre p'ays contraci r:pts,
pou.r ~01..: ce qtU cc•ncrrn~i t le poids , le t üre 9 le moduJ e et le cours de leurs
i:.cnn.,1es d'or et ù ' oi·c mt.
a
La ~onvcn"';:i~n ~tait crnclue pour une è.ur-=.c u.... ... .) ::ma ~ CIVI.;. ~ " .4 ' ••:-- 1.. J. .. tc~ io~
recondiJ.c tio~ de I? C.TJs e:i Il) ane et euq~i r-;-ec f:.:.cul t& d 1 c. .!e es i on pour t out
.t..t t <p.li vouà-~üt bie:1. a~"lcpt~l:' Je "Y."i.·:rne de l ' Uti ion
1
Q
•
.L
.
�'
.
)
-
- 337 -
lég_al.e ;~ot~J.ement supél'é
è. 5 f
.
- rieure ~ leur , ::l.J.eu cocmerciale. .à cetta epoque,
e;u e
rs • ~ qui
contjnuait à circ\Ùer pour une valeur de 5 francc-, ne valait e~ realité
que 2 frs -30 c. ou 2,70 fr 3 • Donc, ai quel<;u.e jou~ l'Union Latine venait à
@tre dios oute, qui supp0rterait cette perte , cet ect..rt entre l~ valeur
.réelle et la valeur nooinale? Les dfoposi tians noobreuse:'l) dans le détail
desqu~lle8 je n'entre point, puisqu•elles n'ont jru:iais eu a êtTe appli~uées,
étaient de nature à intéresoer les Etats signataires, étant don."'l.é les consé- '
quences que cette dissolution entra5...:ierait pour eux et l es perspectives de
ruptu.~e ou de liquidation de l'Union Latine. Bref, 0:1 i mposn.it à chacun
de . reprendre les pièces poar leur valeur réelle; on fais~it supporter à
chacun Je~ pertes lourdes que cett~ liquiQatmn eut entrainées.
D'autre part , ie nouvelles ne~ures pour cette périn:a oherchèren~ à
èoi:ner satisfaction aux intérêtR l ég~ti!tles de quihques-unes des puissances
signataires, de l'Ital ie d,' aborù, d e la Gcèce eni:;uite .. L'Italie avs.it vu,
par suite du jeu de le loi :l.a G:re~ham ) -~0·1te!.' ses l!lo;:ma.ies,aun9i bien::ses
omma.ies d'or que s e s moDn~ies d' a~~ent , fuit à l' étranger, et plus pa.-ticulière!!lent sur les territo=-res des pnys signatairas de 1 1U!1ion Latine. Elle
decenda et obtint en 18) 3 ~ue ~r e e sure e~reptioanelle, les pays signataires
prissent la èécü':m è.e supprioer le COUT3 G.e::: :00.~1ai.e s ital:i.erille S sur leurs
territoires respectifs. Et ce fut l'objet ~ 'une convention d e l'année I893·
Une situation anal r,gue se rep~oii.tüs:'.. ~ U:.J. peu ava:..l.t 1908 en Gréce, qui, de
la Ef:;,,,_:.\ .• uf'.-::ière, i;·.:yait toutes ses espèces nationalcc. fuir à l'étranger &t sur
les territoires ci.es ::iays de.: 1 P:ni on Lathe . La G:rècc demanda et obtint par
1
u ne convention de 1906 , la mame me.,._.:~ ~-·- . _.. _... • le~· 1.:.... i..;,; :-- ·",. ·cr)" et d
argent grecques ne devaient pas êt~e acceptées s ur le t erritoire des Etats
signataires de l'Union Latin~ .
Les choses donc continu.érent par cette adaptation pr ogre-:;sive jusqu'à
la guer:-~ 1914-18. Celle-ci entraina Ge ~ouveaux efîat~ monétaires auxqqels
i l fallut reméd ier. Le f ;;it ménétaire saillent avait é t é l'acc·œ::uJ.e tion
pendant la durée des hostilit~ s d 'un très grand ~ombre d e mor.na ies d' argent
provenru:it des P3J'.'S de_l 'U:-ion.Latine ~l e territoire d e ln Suisse, et deux
conventions que Je ~•etudierai pas en détai1 9 de I )20 e7. 1~ 2I, ont pris des
mesures eff!icaces et valables pou= le r apatriement de ces monnaies d'argent
d:ms leurs p~ys d ;lrigi.:10.
Ainsi, un effort valable e t reussi
•
· .PO'.IT adapter le régime des accords
aux nécessités du moment .
SECTION, III o
La fin~'U~ion Latineo
· faut ' r appeler
les daPour comprendre
· d, t. pourquoi l 1Union Là.tm·e d"l.Rpe.rut , il
ux consi era ions importfilltes sui i1G:&es :
ua.rt,
· metalliqua,
·
Etats I)deD'une
l'Uni~n
Lat~le problème de 1 a mrA!naie
pour les autres
...
.{ .... .._-t ..- .'I,.. , tIJn.ion..La.tln&-a-vai..snt- une--valeur
je.rr~~
,
ce probléme de ~la mo~:-~ 0wi:i: ~~r le Francey pour laquelle je l'ai expliqué,
pays de l'Union Latine J.e , me'~~~t_i-\Ùque étatt passé ~u ceoond plan, et dans les
' c
~~i
sa eeent la AUestio d 1
t bilit' d 1
"t ,
·
n '> a a a _
e e a
monnaie qui f a iaait 1 , 0 b · t d .. ..,.. .·
2) Dt eutre part d Je . :·· "'r~cl.~~s preoccupations o
meme_ pe~iode
~
ul ·
rendu le bimét.allll:me, .:i ans Le~~e
•
•
-:
.a a d'i.'f"
:i: 10
tes du pssse• ont
,
~ e moin-1 en moJ..!l.~ 1ési rable
t 1
.t
déjà 1 1 abauùon. de ce aystèm
" - e
a France envisagE:. .. l.
également y S'J?le,""er, Bref le e d~~é:~nf c~~P~: ·.Les autres pays pouvaient 1
gardait dansla valeur du ayatème.
a._(, e ait le peu de c'onfia.nce que 1 on
. ?e~ deux circons'c~ncea : passaue au
" .
staoilite de la monnaie dés::o·"'f ..... c::'
_ prcuu.er plan du probléme de la
'
-.i. ec ,,ion cro:Lssant
po
1
•
,
li t
expliquent comment l'Union Latine mohl . . "
'
u.r e regime bimetal e e,
""""~ ~-· ··----~ parce "'- .. 1 • • :.
____
c '.lrres-
pondait plus
. ~ d~s nécessitaVs Co!lllllunes pour 1 es
. ,
de Décembre 192 6 1 ~
.
, pnys interes~
Au. wois
t
.
,
e
i..;
onsE.1.l
F6deral
S
.
. - . aux autras .
pays Sl.5'113 aires une l ettre le . lf
uiss e aa.raasg.
tine comme dissoute <> le. d· +e ~ i~, o~nt quE: la Suissa consid..3r9.it 1 runion Laprotesta et c'est do;c cet;; d&~c ~ Dece~~re 1926. Aucun d~s pays ~liés ne
nion Latine. La Su.:i.sse d'oilleurs ~, 3 1 D.::ca~bre 1926 qui marqu·:: lâ. fin de itUtrait des pi~ces d'or des au4r
p üÇa .au d~~ut de 1927 l'éoh~ance pour le reune liquidation amieble qui ~te~tp~ys si~n~tal.J~~ s sur son t~rritoire. I l y eut
tuelle po:ir laquelle des dispo:~tio::ucoup p~us facile.que ~a ,liquida.tion évenQuelles conclusions tirer d
draconie~es avaient ~tP. prises.
En so:::ime l'histoire d:. t~ c:s d~vel~ppemsnts sur l tiJnion Lati!J.e?
international~ r éa) iséu ent; ce e .,lllStitution montre qu u..11~ union monétaire
1 ieu.rs G:anis pa~ est u..~e 3Xperience possible, et non seulem~nt ~e exe·p.us
rience ~ui a r éussi Si l' pe~i.ance possib~~ , m~is, i l f3ut ajouter, une expéS. .mon sens tout eu• .
on c erche le~ ra~~ons d': son sJ.cc ~s ' on las trouve'
'U .
'L .
moins , è.<ins la particuliare preoccu',)a-:ion. d..ds iir; ·;:;ante
·
·
· wonéta :.r ~a ëu
-. moment.
de ~·l nion
C
t t , atu1e
. . è.e s 1 ado.pt ~· r tou Jours
~ux circons~
:~c=s
avi ~~
r~s.visibla pour l~s mesu.ras prises an 1865, i la f ond&ti0r... Ceci est
no~ m~i..'1~.vis~bl: ?~ur les m~si:res prises par 14 convantion de 1878; devant une
pe~ t~~~1..1.on ~onetaire, un reJ1ede appropri.§ est t r :r.ivé at appli,1ué . Ceci était
au.s~J.. a.e:nontre p~r· les c onventions de 1920 i::t 1921 2ou.r mettrç fin ?.. l 'accumulation ~es ~onnaies d'ar;ent s'.l:r la tdrrito ir~ helvatique. Cette ps rpétue11 9
adaptation a la ~i.a "1St la 5a.rruitia du succès po~ tout ce q•.li veut réussir,
IJIB.is elle est trds notable dnns la oas· de l'Uni on L~tine
~insi donc, l'Union Latine f ut à tout prendre une e~péri2~ce heureuse qui
profit~ et apporta des r ésultats sùbstant°i."'l" eu~ ?.:'.y~ qui y pri!"e"lt yart.
r
1
§
8.- L'.l monnaia da papier
Jusqu'à présent , tous nos d~vcl oppe~e~ts ont surtout portJ sur la monnaie
mJ t&llique. Mais c'est un fait qui frappe t out l a monde à l' époque ccntemporaine que celui de la $Ubetitut i o11 pr oçess.ive de la mon."laie de pnpier (on l 'appelle ~ussi - je l' ai dit ~t ~ous y r aviandrons - 13 m~1'1.eie fidacia ire ou
scriptu.e.ire) , 3. l a monnaie Ulétall i que. Déj~ aV-'.l."lt la gue::-re 1314-18, cette 1
substitution était inégalemsnt avancée dc~s l es è.ifféren~s ~tats et cel'J.i d entr~ etLx où la substitution était l~ ?l us m~r~uée, était i nconteatabl enant la
Granùç Beet~=-;ne . Dès avant 1914, on es~inait que l a mon..11aie mdtalligu9 en Antsl eterre n~ dapasse pes 4 de l'ensembl-.3 des pa.i~ant s effectués.
En Frenoe, nous é tions moins avancés et si l' on en ju ~ p er un recensement
monétaire effectué ~n 1909 , nous t rouvons qu~ les billats r acens és représenteient à cette date de 1909, 87 %de l' ens-amble des mol'll12.i~s utiliséas. Mais,
bien évidamiaent, ce chiffre des billets na donne pas exactement l s proyortion
das pai~mants effectuâs en pepier.
D'une mani€re/ ga~~rale, cette évolution qui tient à un r ecul de l& monnaie
métallique et à un 3ccroissament de le monnaie de ?3Piar, cette âvolut ion a .
&té assez diversement envis~~a. Les uns y voient - et je crois dans une cert~i
n~ mesure exactement - un progrès; les sutr~s r3crettent le te~ps des "~spèoee
sonno.ntes at trébuohe....'ltes" et enfin, d 1 autres y voient un idéal sv·.;C 13 nécessité à la limite de r~slis~r complbt~ment un~ circulation ~:1\,clusive en monrulie
%
1
1
de papi-=r.
Qu 1 i l y ait un prp -rès, o 'est
incont:asi;~ble et tout le .!lande en est
1
ci ec-
cord. Qu'il y ait u.~ recul, eom;:ne d'sQcu..as le disent, c'est inexact et tout de
même la monnaie dd pe~ier ~ son rôle à jouer. Je note seulement qu'à ce point
5
�338 - 339 -
de vue i l y a un très iné~;:al ci~v-eloppement chez l~ publie des différents pays
pour l'éducation nécess aire qu 1 il:lpvsa l'utilisa tion e t l'emploi de cette ~on
naio d~ papier. Peu de temps avant la tf~erra 1914-18, des ra!'.l.Seienements tràe
p:-acis ont a t::l"Dli que dans u."le d~ n?s réc itms frença~s2s les ~lu~ importantes
su point de vue du com::ner ce du bèt ail (Br9s~a ) , l a s achan~e s e taient encore,
sur l'è~i!ence das h~bitants, r~~las en numéraire. Toas l e s jours du marché i l
fallait qud les é~~b~issem8nts àd crédit sertissent des somme s d ' or e t d'argent
n~oessnires à ces r é.-.;-le..nents ~t l~ ::01;,orché fini r les piè c e s refluaient da.ne lee
caisses de ces établisse~ants . CJ n'est qu'un exemple, e t on pourrait les multiplier, c e s exe~ple~ d'une trè s inégale ~ducation du public, en c~ ~ui c oncerne
l'usage de cette mom1ais d.e papier. Cette cons tatation es t de ne.ture è. faire
repousser l'opinion un peu prassée qui voit dans l' e~ploi u:ni~uc de c e tte monnaie da papier ~e systèma ria l ' svenir. Il semble, et nous a l lons y revenir, que .
ces prophètes •oient un peu ?resséa et que mê~e, si, ca qui est à discutar au
point de vue théorique, c ' était l~ solution optimum, 9n fait ~11e ne sarait
p~ toujours a~optée par les usa~ers.
Quoiqu'il en soi t, je ~oud.rait diviser les ~âveloppem~~ts qui v ont v e nir
en t rois sections dont voici l__, intitulé :
Section 1
Description des diff ~rentes f or.nes da l a monnaie de pe.pier;
"
2 : 13 théoria : l as conditions de circulation des différentes
!orme s de mon.'1.D.ie da papi Br;
3
:
Le
pe.pier-mon.n.aL: : ses J.a:n.s1:::rs, S,,;S rbm~des .
"
e.st .axclusive~;::i.t ènis -.ar
l~
Rmic;_u~ _do Fr<l!l
~
,.. ,,
r .
~ 6 .,....._, ...
D
l
aucu..11e :J.utre b ::mq_ile n'c 3.ctuP-l,
.-,_·
1
~
..
.
~~· a.ns a. syst~a
français,
....... em ,.. V "' I!l ·!lO dro· t .., l' , .
D
ni&res 50 c.anf -::c; on co st"'·
. . - .L
.....
emissi.o:n.. ans ces der•
· " u..11 p~od1
- -"i.l.X d'eve1 oppê:me:i.t dd 1 ' émissior:. d'3 billets de bat1qu~ en, !i'ranr·
~ -Co-do;
- _ _· ·-.J..,.
1
..
':1.t "~ St -ccusa
o
' d' 1 •
~ue nous aurons
à ~tud· · -• 1 - o..;V~ 0 ' ·ûd!l
· ~auord p~r le syatèm~
"
-·-~ r ~o r::i ou.; n0us """<~ina
l 1' . 1 .
dxoits d' ém1"'s·i
•1.
n ' J .; .· .~. · t
.
rons
a
e;1s
:ition relativg aux
V
• . 0 • ~ ~ ·· '- ;;; '1•:11.
•
1 a · m t ,Cl " J •
mo::i taht des b:i.D.ei:; 1 é:üs jU '"'nu p , "~ ; ; · t.: .u ~:DCU!J.u.m. que u ;;, devc. i t d0pas &er le
mum sont l e'3 px ..1.ncinal e ,.,. -~... ~· ·': 2 • 1_ ~s , e"!::.ip~ 3 da la pro; r es sior.. d~ ce maxi,
,
•
, "' - '3 oi.l.lva.n t.<::J .~ : A : . .:i ~~";~ du 12 .A.oû.._ 1 670 l o
·
d
ao1ss1onfl
de
s
b:i.1.J er.s do b
.., '?...
.
"
- mrun.mura
es
"rm' ~l Au 7
. _ . . . o.nqu e ~n ... .. :;.:!c~ at.. .: ... t de 1 800 millions de francs-or
g.. ..1~
"
J 0 Jv.nvi.e::- 1884, l a m'.~ m.-! max."..nn:m .>st poi. • é ' 3 500
·11 ·
d.
fr:::.ncs- -or- h,.om: · ,,-.~ .c ·
•
., .
• a
•
mi ions e
.
..1.na..i.o .!!• •• in. a l;:i. v - i• e ~" , ., gue~· - J914 18
•
.
't~
+ • • 6
. . . '
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u.c:ve l oppt:mant de l a circulai:;ion ri2s bill0 ts ù.ari.:> l n. 3'.:-:mc e co11temporuine ..
U1• mouvement e.naio:r-..i.e d'acGroie3e::iBnt d.e i.a d.:.-01 l ~t~.on a~s bill ets peut
âtre rel 8V~ da ns l es dive~s Et~~ J ~ctu?l s.
p :::mr r ev e!'.'11'
. a' ,. . a. F'ra nce, l~s coupur-=is an u r. c.ea ::-:ont vous l z s3vaz , l aa
1
1
coupures suivo.nte3 : 5000, ~OOJ, 500, l :JO e ·~ 50 :!!'r-:iri r.''· Et déjà en 1914-18,
l a !lanque d<? France E...vai t é:üs s.us f ~ d .::c cou."'t'J'"'> ... ~ ëC> P.t d e 10 Fr~cs . Ces
p& ti t es coupur.es ava .~~nt dtJ r-etir8es à.c-.._, _ ~
· ' e::i'- - - - _.
_,...-, -:?.....res ;
all~s ont. r6apparu p<indn.n t la 6llerca ac ·~uP:l}.a~ •
La. Banque prend è.e gI"andes p::-acaut::i.:)r.s pou.-:- év:; 'c ~ -- Je fals ificstion des
bille ts . Ces préc9.utio:1s consist1::nt dans un se;'.'::--e-v d-=! fa.,.ric~tion pour le :;rai::
du papler, d;ms un mél ~rige de coul.::u.Ts, po'X:' l'jmpre:rn l on et enf:~n da."lS u.11e
co!Llptabil i ta T!llnutfour3e dont l e s fliJJ.ets pcrt E:!l·'; l&c t rac es. Vcici q_uel queD
détails sur l ' o~:-ganisJ.tion de cette compt:;.b~lit~p Cb. '.que billet de banque porte
3..U centra la d.ate d q oa. c.:=J~tion, a·.i--d.ess c·.l~ le num.JTo d.:: co!ltrôlE- indiqua..,,t le
ran~ du bill et dans l a f a brica t::.on -at es norr:br.:i e:J ~ .;:·épé t~
dia~vna.J.e, ~:.l
ho.ut à gauche et en 1 an à è.roi te l e n~éro du b j l ] ~t clt:l J.a f .!t'ie ~i est d.::
J.000 b illo:!ts; e;1 h.'.lut _à drolta 1::t -;n b::.s a J aucl.d 13. :.:..dt tria e: l~ nu.IJéro de la
0
C'
0
Sect i on 1
Descri ption ùes différentes formes
d~
mon...'1.D.ie d3 papier
Les monn~ies ùe papier se présente~t à ~ous sous de no~1reuses f orn::~s dont
las plus i:aportantes s ·.)::i.t l~s aix suivantas :
a) l e s billets de ban~ue; b) les illa!ldats nostaux· c) les chcl~UGa• d) les
1 e~
+t res d e e~~ et billets
.
•
'
'1.
a• ordre; e) les valeurs
mobilières;
f)
l e' s certificats des Chalilnres da Compensation.
Une oèserv:ition Gén.arale, avent de m' enga:;er d-_11s las dévelonpements concern!mt chacuno de ces f ormes. Qu~lqu.i:s-ubes è.' ~!ltra e ll~ s, n<, t~ent e t par
exemp~e le~ lettr~ s de. ch:...'1.5c ~ t les billets à ordre, re~plissent ~ côté de
leur _:onction de mOIL"l!i.10 de papier, un rôl ~ dans l'or5anis etion du cré dit. Il
va . s_a...... s è.ir~. at..ç,
pour .~
"'lus Il"'~ .cl·~-,..t~' , Je~
·
• ènvisa.cerai
·
· l~s dit
· es fon:i.es de monneic c.e papi.ar pour l'i.."lst~,.,~ ~u
,
~
t ~ana
·
'
~ • exc~us~veoen
l ~ur a sp.=ct monetai.ra
Da!U'
lasdct.a?~ "tres v.l tJric:urs qui sercnt conse.cr~s ~u créd.i t :ao'1S retrouvero~ e.lors
.
c~
--u
euxi~~e espec~ iè l~ur activité .
'
a)
Lee
bill
e~s
~ë
~qu~
D'un
o
••
•
•
•
les billete d b
_ -~
~ ·- , _e,ma.ni 3re Z0~8rale, 11
fsut 00!1.Stater que
e
an1uc
-u 3..u"tout ~ l 1 ~~o~tu
11
l~ nlus ri*Î'1D.âu d. ~ ., .
""'
: :::- ~_.a e.c .:: e, sont la f or.ne sans doute
~ _
e ~ ~a mor...r.a.ie de pepier ~ Comme vous le savez le billet est,
il!l r~ma normal' u:-.è sorte de bon p:ru.r une q_Ufillti tJ è.e ~on:iaie ::i.étallique,
en ce sens que da:ls 1-: r ld..me i
l "",,..
- ·
ldll6ant convertibli:. en
, -: . u ~aura ceal' le: billet de ban; ue est n.aturel-
riodas de crise, Ï crs ~::a~re. e~n'est qu'exca~tio:uiellement , d6IlB l~s pét orcô q~a momento ~ • t t illet ~e b~ue r~çoit ca que l'on appelle le c ours
... '
..!lt:men ë axceptionn&llement
bill t d
1
co:;,v&rtible en numfr&ire..
' ~e
e
e banqae n' ast p us
Le régime de l'émission des bill 0 t 8
.
c-:..tas que noua retrouverons·
t
.
c.:>mpo~ta
une a~rie dil questions déli1
mdnt d~acriptif, j~ md c~te~tus
i~~. Peur l'instant
et dans cet exposé seule. ~ra
e rap~le:r qu 1 en France le "'billet de bo.nque
en
s~rie •
1
Ainsi d onc? les cl ".ssificu tion.s pour le nul!l !rota.Je d>::s bille ts s ont l es
suivantes : la sa rie e8 t dd 1000 billets5 25 sf~ies constituent un alpheb at
et chaque séxia è.a 1000 bille~s es t d~si:;n8.:J F.i:' des ~-~ ttras è.~ li è. Z
Un b :i.ll et circule en moy•-::rme è.eu.x :ln.S s é:9:.· ~ t'J quo:-.. il est retiré et re:nplacé dans l a circul~ tion. Bnfin, i l f3.u~ r:o·~er c:-y.. " l t! r ille t comn:e mo!L11.::.i-: fü:! papi <:ir a eu dans la tiJrl.0de d 1 .ô:ntre deux -~·:::i-r-;e U...."l succès assa~ f§.ch<i:ux! en c~
sens qu t il est dove:iu nous le ve:i:-rons dans l·~ trolsième E.:ct.i.0-ri, la ~illet e
0
7
cours forcé 1 le p~pi~r-mcnnJieo
Quoi-i.u'il an soit ~ le b:' llet da bar:.quê -: ~ t u"le ::>...:eœ:!.è:ra f0r.ne de mœmaie
pcpier , dont nous co~8tct0~ t na tr~s _-r~~ae Ql.Ïf~sion. G'~st en tous cas,
l :l forme la plus connue et l e. pl·is ac.ces.s:!..bJ :. \ l 'enzemble d~s pcrle~-s de
~e
cha:Jue pays.
• b) Une deuxi àme foroa ast const itu$e p~r l~s ma~iats posta~ . Sc~s ce nom
3
génér3l, j 'entends les mul ti.:olas co-wbine.iso::s tr~s vg.rié-as sè.opt e s ~ .1~a di. · ·
·
d
t
bon a.' ·" - ,.t
,..~ . . . ~ot ca.L-"te t 1ilê.Jl.d8" ual
eg-raverses
auministr:.t1ons as po..; as,
-:: ' ..... ... ~.. .
·
·
·
t
L·
~ :.>~·~
t
t ··., """' ... ,,,., 0 ,...d.re de pa iement
&u
phique, ree.n1at 1ntern'.l t1on::l, e :::o o;: m~;n;..1.iJ. pcs .JJ """' w ..... >
0
..
�- '4C> d'~·t ur par
., ,41 ....
constitue le ~ontant èu ch~a J e . ~
~
que, le tailleur eu l e fo~" · .... er-... ~ :-t f ee • .. c.yee au compte du ti..reur du chèDès lors, il y aura bi.e~ ld ;$~e~, q~~ s e p;.écent b pour en obt enir le paiement.
mis le rè5lemant d'u.~e somoe deelO~OcFeque coamè monna ia _dcl papier; il aura parLa chèaue tir~ remi.·s > la .d.
•
rancs sans aucun de~l ~ cement ~e num~raire
.
•
...
anque c.onna:r 1 · ,.. ·
·
, .
•
biffera la sommè de lOOO Francs sur 1 ~· 3 1 : ~ - un J&U ù' ~ crit"i.lr~s. La banque
Ici, il y a bian i~ roA l ~ d
~ - " comp ~a Qe A pour l~ porter au compte de B.
,
V
u C;1uque comme
d
.
nt'.I!l6raire' puisq_ue c'est rr?ee
- ," Cloyen a p::.i.emant' sans €:::1\Jloi du
0
ont leurs co::i.pt~s dan., la ,.
bc.u cneq_ue et i;-râce au f a it qua les deux ~dividus
·
t
cernent de nun.§rair.a. ., ... m~me anque quo le p:ue::ien
::i. pu etre fait sB.!ls déplaQ
bureau de poste et tra.""lSmis comcréancie~ étn::s su.~ le ma~dat dut e ~-eenvore i l faut cons-tâter une diffusion
me tel à u:i a~tre ~u..~7~ de poR ,e. da cette forme partiouliè~e de mandats posdans ces 25 ou 5J denueree an iees e
....
taux et da ::':"à.Slemant à.e v~:i eur ~a: mandau ,po~t~; mandats télégraphiques qui
! cette même ~eté~ori~ oe JOJ~ùent at..as i ~
jouent un role analogu...: .
.
t · uli' r ent intéressant 0
c) La troisième forme de ~onna. e de p~pi~r par ic
e ero
,
d
: . t Jo cheque Le chèque est, vous le savez,
et particulièrement a l:J. :r.o e ! c e~ ,_ · - . · - t~ · e crédit ou à. un banquier et
t ad.reR~é
iss emen u
un ord re d a pe.iemen
·.., a un e~abl
.
.,
port~ur; I l ast ordinairement
0
lui en joigbant de payer y:ne c~~taind somm~ _u
ainsi r.f digé :
Aix·, le 15 Mars l~lll ~
so~e èe X Frs. Y cts.
.! vu payer à ~. X. ou à s on ordre :a
Si ~rné par 1 1 émetteur.
Le chèque est endossé à ·Jll étaolissement d ~ cr )dit, le Banq~e de France,
exemple. Comment le chè~ue :onctionn~-~-il coI:II!l~ ~o~~n ie paiement ?
par Nou::; le retrouv.arons dans l OS d..$ve:iopp.:?mt:n"";s ulte ri.eurs comme mo!en de
crédit. It:sis je voudrais tout au moins vous ~~ira co~prePè.r~ ,le pr~blem9. L:
chà~ue par l ui-mêne at à lui s ~ul ne s~urait cc~stitu~r u.~e aconom;e d~ ~a
ra.ira ne sau.rnt en tant qu •e:wl.sagé t c..it seul, sen.~ ~ncune compl.i.cttion etr~
considér3 co!I!I!le monnaie de pe.pier véri tnblemer ~ or 3.g~al. En_ 7ffet' dans ~e r e~i.me orè.i.nt>.i:t'e, q•te se passe-t-il ? Un partic-..ilier tJ.re un cJi.eque sur un e tablissement de crédit pour payer un fo~isseur, un ~a.i.lleu:::' pa:r exemple. Il
remet à ce Îou.::~iSS8l'J~, à oe taills •rr un chèqu.e de 1000 fran.?~ • Que va-t-il. se
passer ? Le te.ille\.IT -ra se présenter à l' établissemen1i de c~uJ.. t ut ~a. C..Llcaisser une sollll!le de 1000 Francs qu'on lui paiera en billets . Donc~, au lie~ d' ~"\roir
pay~ p~rsonneUement, celui qui éme t le chÈ:que, le tireur du cheque fait r egl er
la créanca ne.r l'établisse@ènt de créèit~ Les billets qui servent au paiement,
au li~u d.1 êtJ.'d sortis du tiroi:- ?ersonnel du particU:'.. ier seront payés par la
be.nq_ue. l!.ais dans un cas cc....:..Je dans 1' eu1;re, i l y a w e.ge J.e billets pour le
rè ~lement. Ceci posé : H faut bien n cter que le chèque ne. sert ré~l~ement. oomme
moyen d~ paiement, c c:nmcl conn~ ie de papie~ s ervant efÎac+.ive~ent a econoraiser
è.u numéra!.re Cf.Ue par l'addition à son fonctionnement ri.ême de de~ mécanismes
essez compliqués et que j 1 ess 31er~i de vous expliquer. Ils e'appell ent l'un
le mécanisme è.u \irenent en ta.~qua, l'au~re le mécanisme dee ch.ambr eo de oomU:l
_
,
A
J
Les rech~rches de 1 1 hi toire '
· ,
,
·
d' écritures remontent assez loin ~~o~q~e o~t etabli. que ces vir~ments p9.r jeu
na da.~s l es banques v~nitiennes- du XIII~ pa~~eÎ On en t r ouve la.premi ~re ori~iplète dluno '-an ue ub
,
.
e siec e, dans une pratique assez col!l" ~ 1 P lique a Venise en 1584. De~uis lors l'inst't1 t~
vous le savez,. s'est considérs.blement at d.
t..
'
i u. .... on co.t:I!Ile
Tell a est l
.,
..
.
en u e e eccrue dans t ous les neys •
a premi. er a maniere dont le chèoue .:rr-~ce à l' dd"t"
-d
1r
ment en ba.noue J.
1
,..
.
· ' 1..-~
a i ion u v eo
•
'
oue e rola de monruue i a pap~er.
2 - La ?ha.cbre d~ _ co~pensation (Cleari:ig House) . Je voudrais essayer de
~ous. en axp~iquer l.:i t:lùC3n.:i.sme . Prenons, si v ous l a voulez, deux e~em-oles que
av:~ prati.que_offr~ à ~a~ ou tel d' ~ntre vous : l'ex~mple de la bo~se de
voyabe, en pre~ier li.eu; r e-J e.ment d 1 une part i e de car .... es de br"d
ple et v oy 0
t d
~ '
l. ge, par exera.'
_ ~ COl'.!l!.!len
ans ces deux oas, il y a l'équivalence de l' or~sati
on
0
tr~s c ompli.quee qui existe dans l es Chambres de CompanEation.
a) La bourse de v oyage .. Voici ;:ilusie1;.r e ca.'.il:ir ades qui. partent joveusement
en voyage, :t .. qui acquittent les umi les o.:.l: .o~ .. .:._ cha!:lins . :~ f.:' ,. Ï ~s autres
l :s no~e: d ·hotals, _ d' aut~s ~nfin èiv>rse~ dépen~ es . A la fin de ce voyage, il
f'::"~t f.i.x.:r la par~ inc oob:i-nt a chacun èt r~gl er def:.ait i.vament les dépenses. Que
fait-on ~ Le premi er systarne s erait un r ègl ement bè. i v.; duel. PieTre dirait à
chac:ui de s es oamar3dès : j'ai payé pour ~oi X f~cs I cts. pour le billet de
chemin de fer~ t oi, tu as payé tant et t ~nt pou= moi à ) 'hôt el > etc.. Ce serait
loz:ig et compliqué . En iait, la soŒ..'.le d~~~0ut as l e s èépevFes , quel que soit celui
qu7 les a c ouvertes : es t calculée et d ~7isé e en ~re t ous les ~ambres de la cO!!lpa~e et ?n a l:i pa rt ravenant à chacun. Di s ons que le nom~n·e de ces c<Dpa.(>-nons
soit de .LO et que le total das déptin.s os s oit de 1000 Fr~n cs . La -vart c ontrihltiv~ de ~hscun s~r~ d0nc da 100 FTanos . Ensuite , on demandera à ~hacun ce qu'il
~ depense pour l s compt a de la corruauriauta . S ' il a dépensé pl us de 100 Îre.ncs,
on lui rar:.bours e ra l e surplus; s 1 i l a dépens J mc ins, i l mettre sur la table la
différence entre ce qu'il a vers é et- l es 100 Franc~ . Ainsi, par un si..w;ile j eu
d~écriturès, le r ~~l ~ment s a fera, et plus rapidemènt que d.3.ns le pre~ier s ystème. Que s 1 est~-il pass é ? La transforma.-~ ion des cr~a"lces et des à.et1;es de chacun à chacun en das créances et d~s de1;t~s vis-à-vi s de ce tte ~iction que l'on
paut :ippel ar la 11 bourse da vùy8.:1e" . Et ;-r âce è. ce t i nst rument, l e r 0t;l ement
s'est faix rapidement et c onfortabl ement.
b) La r~0lewant d'une part ie de brid ; e.- Pendent una s é ri~ ~'hanres, les
j~~aurs se sont succédé à cette tsble de brid~e . M~ X. 3 joué c~ntre .Mrae Z; M.
Y. cent.Te M:ne A, etc. La s ~.'.'-~c e s 1 achèva et n fau t p'3.sser au r~~lement . I l y
a. toujou..rs une dame aff;,.14e ~_ui dem'.3.r.".ia comh:!.e:i el le d.oit et s!.lrtout à qui elle
~oit. Le comptabl~ r épond jus tement ~t s j~pJ ame~t à cett e dame qu : el!e doit à
la table , Cc r ici encor e l e rè<;~em'3nt L"lii.v:!.è.uel s erait trop c ompliqué . Cela
n' etl fin ~7ait plus. Comment f~it -on ? On r èlc'.)Urt è ce tte f i ction qui est exprimée ici pe.r l e mot "ta!>le 11 ,. Cïes t •me s or te de ~ou.~si:l 1.-orm:r..meo 'I::u.s las j ou eurs
sont censés devoir à la messe ~ue l' on dépos e su= l a tabl~. Et s i!'.l.Si per un r è-
pens~t:i.ono
Mais avant de m'y ell6B.'5er s je voudrais appeler tonte votr'.B attention d •une
pari sur le fait, à mon sens importe.nt, q_ue seul le ch~qua n'est pas à oonsidérer comme un moy~n de p~iement, comme une ~ormaie de papier orig.inale. Sans la
double adë.i tion don'.; je viens de pa:.J.er, comme je l'ai expliqué , iJ. Y a simplement déplacament è.u ptlemar1t; au l~.GU que le partict:'..l:i.er paie le créancier en
billete, i l le fait payer par irétabliJSament de crédlt.
Voyons donc com~ent l'une~ l'autre de c~s de ~~ ~rocJ1és : vire:nent en
~que d'~bo:d, .chambre de compans~tion ~~suite, perm~tt~nt rékllement d'éconou~ssr du num.eraire ~t confèrent au :;!'!(.que ..Ufü ori..;inali'cé c ·;mme monnaie de papiar.
.
1° ~ Vire;:n~ en oa.nque . Pour la coru;-rendre Pt pa-.. ·..r en comprendre le mâc~
nisme, il suf:-.it de suppo::er q_ue le p _rtè·.ir àu chècue le t?..ill.aur , le fournisseur d"i ... ~~~~t 3. l,'~eure, ~ 111i-iDé!!1: un compte courz.~t da.na 1a bg.nqu~ sur laquelle ee.t ,_,_e l a c:1e~1:1.~. Des lors, e.u lie'l d'·:mcrd.sser l€ ch:3que, en en feisant
payer J 11 lllon~ë..:t' la b~qu::::, Je particulier b2n~ficiair,. du chP-,,ue donnera
1
des o-cb:-es
à ,.L • 0" tr;:,
~ t 1 3. la b&lque poi;'"' • proc '~
•
c. - .• 3seme:it d e crad:!.
'a.~r ' à un r é g 1 ement par -:-J.:rem.1nt, p-.: r sim?lc jeu d'écri·~ures. LA ~~!Il11le ~e 1000 Francs, qv.i
,
4
')
�'
- 342 '
··
11 ensemb1 ,;, de IlOIDl ,•PUSêS craa.nceS et de dettes Se trOUVe
,,.l.nme!:lt ~ --ro · ::-ap.:...u.:, .
•.
;,..:le 1::.:. C"J: ~.: .:ibs·G::-ac"'.. ion ou cette fi tio~ qui est la ta~le~
T
: .. . · _ . d<>·
, ' S deux c'.ls - bo rse de voyag e et re;lement è. U.."'l.e pa.j:-tie
15
J. "l4l.-:.
- · c. -....-:-.
n · • ~ ::u
- ~
·
1 e reg
- 1 ement
_
à
~ttj
;~t~ressante iction d'une ab s t rac t ion,
dd c~rue~ - ~ ·~c ~ - C- w ~· :rap~.à.-3 e!j t "Jcsi;:;i ble.
.
'S'.a. b: .:.... L; ë_ 8 le. mjme façon, la créa ion d 1 une :ic~ion, la ~ham~re è.e Compen~·
..
. ,.....,,c tt""'-' sans emploi de mon iaie en numeraire, le reglement fü; sommes
sa t.t~C...l s·
· .l f?(,,.. -'.
-'-:r.è8 :"ri::c.:~ ;1-i-tes eni;re crac:.nciers et dé oiteurs.
..
.
i\o\~t> a:i::::-i•·:oJ.n dono à cette dafjnition de la Ch~~re a.a Compens!:?.t1on.- r le
\!b3'il.~ re a~ Compe:isat:LOTl est un buref'. .:. de compta1)iJ.i t a eya.--it une sorte <1e 1JCJ..~c:i::ialité .. Tous ?.es effets de c 0wmerce dont les banquiers sont porteurs vont
·,tr.a t-~-:.x::~o~és en article de crédit ou .ie d.ëbit d'un compte courant m:.:.\·o=t
"Car J.s. ("fr:..~-, re de Com-penBation à chaque ~anquier et réglés che.~ue soir. Vo:i.ci
quelquè3 dé'~a.:is su.T- le fonctl onnement de cette Chambre de Compal.lsation :n Anblèterrù où., coLIIIle nous l' all oD.3 voir tout à l'he~~e, elle a particuli~re~3nt
1
.&ll
üri.s n2.:=_s !1 :i:i.e-> •
· .l- V
""t.i.
A. ~c c~2.L1bre èe Compens~~ion (cie~!Il6 Hou se), chaque banqui~r envoie deux
-
=ep::-dsa-~~~s : l' u."l ~st appel~ 1 1 inclearer et fait las cœnpte s, l'autre -
-
.ron."le1· -
e.s:::l;.re l'3s r ,:lations const:;.ntes e!ltre les différentes ba."lques. Ceci
pos~ } c~aque ch~q_ue ap~ort J au cleurL~~ house vs ~tre considSr é comma une cra1
an.ce: o·.i ~nz de"Lte de oet·;e Chambre d.e Com:9ansation vis- à - vis d.e la Banque. L inr-1.en.rer C.8 ln banqu~ débitrice du. chdque, de cell":1 sur laquelle le chèque e:::t
~i:cép va è ' ~borë. l e faire virificr par sa ban~ue, et ce ~te v é rificat ion opéré e,
i l 1 1 in.sorirs. sur une fe~ille à.-e cr~di t, déno!!lI!lée outchearin:; : lo. banque àoi t
au c:Leit.'.I' :!Yl.g~ Ensuit-:. le parson runner, :;_.., ~}::n~ _; .J . _:_tant· '::_ - "..i __;::' 1e débitrice, ~rc.Dcsaet l e c;1èque à la banq_ue qui en est créancière. Cellc-i l'inscrit
sur u..~e i è"uJJ.le de i 3bit : l a Chambra de Compensation lui doit le monte...."lt du
ch~q~e. Cet~ c Îeu:i..lle porte le nom d'incleari.ng~ A la fin de la joU-"'"'Ilée, i l suffi=e. d e ::.~pp::- .:icher les deux feuilles e.insi dress ées ~ feuill e de c::-é di t et
feu:5.lle G.a déb::.t 1 et on. pourra alors é _tablir l s bal:mcc des so:cies q_ue J.a Cham·bre ~e Ccmpe~ation d0it recevoi:c et ~z s somme s que chaque ) anque doit en~eis
ser. ~ co=pt"::J.S3T~ l~s de't::"I sommes jusqu' i concurrence de l a plus faible et i l
ne rastFr~ plus qu~ c.a solde, soit à régler s: U y a lieu en numé raire soit
'
'
,
.
au b esol.:1, a reporter au lend.emsin.
Q'.rnl;";.i.e;:. obsdrvation..: d.oivent app~r c et te d!::!scription~
a) Il e3t clair ~~e ce passiî et cet actif momentanés de la Ch~bre de Compen.~e:tion sent purt!mznt .fictifs, pulsque 1:.outes les opdra tiens d.oiv·ent en fin
de coœpt~ s'clquiJ.ibrer. De même que, pour revenir à ma comparaison . ]ors d 1 c~
rè15leme:;t à. :une pl'..rt ie d.ebrid;~, i l importe que ::.e me.a.tant d es ga.:i.ns soh. également ega.1 a·iJ. monte.nt des pertes ~
• ~) :ën ~J.a.:t su tond. des choses, on s ~ rend coopte, com::i~ je J. t ai expl5.q"Cé,
qu 1 ;ci cc me~aru.sme fonctionne heureusemen~.; erâce à C"= tte transformat:Lœi. oo:::i.stanJe
~ k~auoui-r~
·a
6 ~a d~ d~R
b c:reanca8
.
. e t - des. dettes i.!'.id.ividuell~s
~ de ~e.n
. quio_r ~
e~ crvan
C-~ ~ anq_uie:r~ V1S-a-v:i..s la Chambr~ de Compensation ou e::n cré~ces de l.'.l Che.mbr..-? de Co:ipens3tion vis-à-vis de 1 :mouiers
(;e
m.;canJ
• ""'"'
t ou
•. .t. d' abora.· uans
•
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.... a donc pris ru:a. ~
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les pays ~lo-saxons,
=m. ..,....--i.:_a
,e
~
.
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~ux
Etats-Unis
,
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·
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• •
,
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l l l u ~-e siè cle I112.rqua
pour ces deux
p:>./!::i
et c!l ...;;~l'
p~:r.ticu.lier
·
' rapid'3
·
'
'
tio~ 1 P.i..r:-. .,. pour le -prem
i.er,
un tr~n
e.ccroissement
des opera- r ... ~....
ees._l;n 1 ~05, par :xemple, le montant ùee op&ra:ti.o;i.9 rég lées par
es 9"5
_, ___ ,, r _c~ d_ 0.omu~m.sa
tion "l"l -1-1
· · le. SOIIlI!le d8jà tr:'.;s c0nuette è.e
1·,2
·d
- .iS .. aes a tt ei;rn1.t
V
ln..; • . •• 0!'..S ._ç
Ol) ars Cê qui
...,
~
1-::u.:.- d • ;:·-5-.5'JO !!l~JJ io~.:; ~~fr~·
' au ~o~·s J.u chz.nJ'~ d'alors, dorL--ia.it une ~.-a.
L09 I!li,,:L.f-~ ~ f~
·
- ·
-.-e s-or. En ... 913, c'est une soi.aue d"Tune valeur de
.,.
._ ..
O..::> •• e
. '1.Tlt).S-Or ~:»c:r!:linal qui ~st .:.insi
. . rez
, lee
' par ce m.;c::i.nisme. :oeu:x:
3
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h··".: --=:
1
'
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circunstances expliqaen; plus particul · ;,
..
....
J lements par chèquu -=?t JB.r la méca . i.,,~emet:. , en An.3l e "~rr:>' ce pro,;r~S dl::?S rée.) La prati~ue aLigï afoe ,. h~isme es Ché:.!Ubrcas da compensation.
éen& et n ot "'.,,"'e1· t , ~ .. . 1. Fe.~ c. e que ~ -pcr compa1·ai.son 2.7e c certains pays euro'
........., •
a v <.:<,
a r3Ilce
Il f ... d.
P pratiqu~
la
des chàques est benuc .. euu ire que, d'une manière générale,
u'elle ne l'~st ·l~ 1
oup_plus r'3pendue d:ms les p3.ys a.nglo-s9.Xons
q
.s es pays europr.:> a."'ls et . n
t. uJ .
blisse.:nen1;s de crédit
•l ·
-,~, . ç ,par.J.O .:i.e:::- en France. Lee étacette diffv.sion du h'~n_, !l.7s c:.:e.ient de J.'.l a l' epoque f :>.it l'imposs::.ble pour
bra.Yl.ts dans l a poch~ ed~~- ~':2-tlJ.euh' de rio~- ~a::-nets da chèques qui son~ si encom. ul t .
~
pe 1 s c eques e. L ecan'~s et c ommodes ont é t J mis en
circ a ion;
.
Le cro~sed Check ast très souvent utiJ.isé da l 1 autr3 côté del~ Manche
Le chi;:: que ùar:r·: es~ 4Il"\~~ri~l~emen"; un c~èque qui ccmpo:::-r;e deux barres parallè-•
le~. Cet~e "' indication sigm.f~e qu~ la ch~que n a pou...~:a etre pay.d -qu 'à U-"l ba."'1.q_ui.er. C, e "'t donc une garantie tres appreciaP.e con·cre le v.:>l éve!ltuel è.u chè~ue et 1 ~ncaiesement pDr un po:rteUT ";out à f n.:. t indafoat~
, , De meme , a'..1.X Etats-Unis; ~e dévd~uppe~ ~T!G des Cha:lbres de Uompensation a
a~e pour le'"' p:r-emièreR ann8es d1.i XX--e f': àc.:i ~ ur, déve1.oppeme:ri t exc9ssivement rapide. Le r::~n~tant de s soI!lille s ~o=~ ées à. l a comp"'!Watlo!l pou-r: l e s p:-~r:d.ères !llm.éed
du ~-e. sieo..1.e pass a de 84 llll.ll "'..a:-ds d.~ do:ï.le:.rs rap~ demev.t à. plusieurs centaines
è..~ i:::~lia:i:'ds. (que l que 3?0 m;l~_::.a:--ds L ~~ qu~~ er.. f :--c!I'." ·'3 f a.i t une oo orm < progressi~n .
plu~ :i.eurs cen rn.i.nds de mi) liari s de f:--~.... cs ~ I:i.nx :S'~:.ts -Un:.s , e!l 1918, i l
axis'ta: t l 7J Chambres de Co:mpen."H'?.tic:-1 at l e l!lO!lfa.nt
leurs opé:re:tions pour cette a.nnee 1918 ress ort à 307 milliards · de doll~rs, so1t ~ 700 n~lliards àe francsor,
.Ainsi, vous 1 1 !;:rnz compris, JI"&ce 2. cc: è.~ ........:: ..: ~ p ::-oc éd-? ...... ' " :-- ~;..,nr.u dans
-les p~ys anglo-x:uons, l e chèque per'lle'~ è.a nom'oreu.;; rè.~ len:ants sans emploi de
numéraire.
Voyons m~intenant qucal est l e développaw~!lt ùe ces Chanbres de Compensation
en France et v0yons ensuitd ~~dlles s ont l es div9r~e~ ma ~~..i.-a s de l a période récente essayan~ de Q~valop~e::r l :èœpl oi d~ chè;u3 1 et pex l à m~me , indirectement
1
facilita.ri-~ la 1Effusio~ è.es Ch3Illbres d:. Compmu1ction. T~ut Q ;.bcrè. il faut noter, que? "par c onparaison avec les pays enelo-s'3..X~~s, J~ développement des pcliements ps~ chè~ue e t des Chambres da Cùill~I'-~~tio~ e9 t en France beaucoup moins
poussé. Sans d~ute 7 c ~ pro~édé es t utilisf, ~~ i.s ~~il is é dans U!le baaacoup..
plus fe:i:ole mesure. Les chiffras polll' liava:nt- -"u erra 1914- 19 sont d.e l'ordre de
quel qu e 20 milliardo de frar.cs-or an.."'lU\::lJ.cm<ant ceclemenl;.
Voyez su= ce p::robl~me un article de M1 Levesq_ue nLr?. Cr_a:nbrè de Compensation des :Scnqui~rs de Pa:-is", "Rev :.~a Politj.que & ?srlemen te.ire" 7 Avril 1915,
r
•
-
?)
a.:
p. 18.
L t or~e.nisatïon des Cha.:::ibres de Comp:: msation en France est la su:i.vante :
D 1 unt: part, dalll:J certain~s gril....l'ldes villes ~ note..IDJ".ent à Psrj.s ~ et éga..1 e:nent
à Mars e ille, on a fondé des Ch.amères Je Cœ:p.;nsation e t celles-ni opèr ent s u.r
ces plsces d'assez nombreux r èel emeuts. En 191), pur exempl e, la Clli:.mbre de Com?ensation Qe p3ris opé rait po'.lr des somms s ral~tiv~ment ~pp~tciebles , !nais qui
était loin d'erurlobl:!!' l'~nsemble des '!;r.:J.nsor tl.o:-~. Je l!l(~me, l es chiffres pour
la Chambra de · Compansst~o:: ~e K.:.r3 aille p.:inr cette pJrioJe, q_~i n e comportait
d T a i..lleurs q_u.. 18 adhérents, atc.i'.; ci<> 1 1 orc1...: a de '? è. 3 mill:a.Tdc de f=e.ncs seuleme:it.
À côt é de ces Ch~brac de Compa1..sst ion . de?u~a plu.sieurs années déjà la
cœnpe~etion a fonct J.o:n.."l~ an gr2.T.ca p::.r 1' i..'1.te:::'!D.aà.iaire de la Bx:i1ue de France.
C'est elle qu~'" jo•ie J.e r .'.>:te d.: c:12.!llbrè de Coop.:>ns9.tion. Il~
a quelque ~50 orga1
nismes locau.Y q_n1 arriven r. à d.e9 r ..' ; J.ernents .;J.coacr d 3 1 ora.re de 100 milliardls
d.e fr:\."1.CS et plus àar-s c es dta::ni6res J!UJ.écs . Commer i; :.~s choses s e passent-elles?
�-
3~4
fi.xfs (trois foia p?.r sem~ine ordL~ai~~~ent à ~~J, le~
_.L.. certain~ jc~~f~~~!lte~ banques Së r 5unissent dans 1 6 ~ocsl de ia Banque
reprssan';;an\;S
a.es
du ~· - . t . ·
- t un r o_ .,. ,... ,-"""
. .. _,, nt à.a.-is le •enre de cel~i ::.ue
•
>. 1
d .. -v1S l. l.O~ c
·
.._
de Fr3llce m.i.s ~ a~r 1 ~r~ui·t Ch~cun dit les soomës ~u'il doit et
· d' · ~· t~ut l l'heure se pro~
• •
Je a cri.T-;-18 _ ~
d"
t saul le solè.e ast envisagé e t reporte en compte
celJ..::s ~u.i lui sont ues, e
pour l a suite de c~s op1r~tions .
_
t d•
.
N~
·
i l faut remarquer u.i.~ ~ss e z faibl e dévdloppemen
e
ce mucan.i.a•
an:i.o ins'
,
et plus ..uarticulière:nent en Frsnce ,. Quelles. , sont
les
m-:. " •" ns l -"'s :pays eurouee!ls
•
1 ,
"' ..... _ - ~
o-" "'eaent ? On peut l tlS t r ouTer dons ... as corun.~eretions
causes
a.e ce f ".:::i.l.·ble d~vel
t::1
~ ,_,
•
•
suiva.Iltesr ,.,: ~ -- ·
·
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hèoue qui bien entendu, ~st l a con d 1· t ion
s e qua non u
1 ) "" '-">'>'.l.cie a.u c
fonctionn~oent
~
' -
'
, -,
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b
du m~c!lilisme; ga t, toutes chos es dfr'"~es a. a i :urs , ea~coup
·
·
1
'
'"'Ce que à2.!1S las r•&.ys
m ·l o-saxons, e t Je passe a quelmoins c..;:;ve oupe en "t•r
J!
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de
J~va l op?Gment de 1 usa$e u c equ es d ~ " 1 ~., " 1
- ,
t
que. C °'~&!'.lt ie chà~ue au=.::it-il pu pro,,Te sser, quruid, qu~l\1.UeS an.'1.e:s e..Ta:i
i ~ r~èrre 1914-18 il y avait e~co~ç cart~i.~& s ~e nos r éGl.Ons f~9a1saa ou
1
1 -; c.oc:. du bille~- ' de ·oahaua (certes bt3Ucoup ?l us vulgariné que le chèque)l l n étsi~ point encore ~ccep~~ . J e fa~s ::.J.lusion à l a r elion de la _Br : sse, o~
usa~"'9 iu bil:et n' ~tsi t point ~ncore av a!lt 1914 constamoant pratiqae . Da ns ~ette
ré; i on , qui est tr~s importan~ a pour l 'él6vage e t l e co:nm~ rce da la volaill,e,
l es paysans pratiquaient ancora l e ré~ime d~s ~iemants en or , et Pc;mr la ~ra
ti ~ua de ces paie~ents on demandait 3 UX dif~are~tas banq~es d~ s~:tir las J~urs
du t:l:J.rché les s ommas n&cessaires à cas r ègl~oents. C' 6t eient ~ 1 epoque enTl.ron
150. 000 Francs-or '!Ui sortaient de l e. Banque de Fr ance pour y rentrer d'ailleurs
t.rois j ours epr es .
2) La deuxi ème cause de ce ~c ibl e daveloppement doit être cherchée dans la
pr éaçnts tion :nat~r ielle du chàqu e . Nos a tabliss em~nts de crédit n'ave ient point
e~core fait de grands pr obI'tS en ce ~ui concerné c~tte ~ré senv~tion des carnè ts
da ch~q~es. ~ué l ~a~s-unes s'y sont dGci è6ss , lll.:lis t out as n ' ont pss suivi.
Xevant cat ût~t de chos ~s, la l~zisl~tion fr-~~çaise ~ fa:.t dans ces 30
derni~res c:.nn~es U!l tr ~s conaidJrable effc~t po~ multiplier e t ;~néreliser
l ' us:i~s :'~u. ct..::qu.e . _Le~ principales J tapes da cette l~ _~:.tüation so~t les suivan-
U:- -, ·
V
-
,
•
'
t.as ;
Vous svez d 'a. oord une loi du 7 J r.nvier 1912, .'.!U;,. cor>..:::i ::. ~ra an France l 1usa,;tl
du cht ~Ué bt::....-r~.., Vou.a avei; une secon'5.a l oi .~ui po::-t e la dat e du 28 Jo.:-1vier 19:..'7
et qui t:st L-riti tul Je ; "Loi co.mpl ét:mt 1 "1 loi du 14 Jui!l 1965, mààifise pa r celle du 30 Déce:ribre 1911 en C c qui concerae les e ;enta de chan, ~~ e t lE~s domiciliri.tions pour paiement~" Vcus avez é~alement une l oi d.u ~ Juillet 1917, 7ela.tive
aux ah.&quas sans ?r ovision préalable: Comme vous le e&vez et co!D.!!le nous le 7arr ons, pour ~u'un chè~ue soit accepté, il faut une provision, e'es t ~ èiTe une
s~I:!:le d.~po~é'; Pflr le tirem: du chèque à 1 'établisse:nent d.a cr~di t. Des d.is positi.ons ont &t e priaë:s contre ceux 11·.ii tirent U..'1 ch~nue sans provision c test i!.
dir~ sans avoir d~pos& une s omme nécessaire au pai~ment. Cnù l oi du
Aodt
Z8
~924~::toris e l~ rè~e~~~t d~a e~f~ts de CO!Œlerce (lettres de ch~~a et billets
a cr __ ~ ) par cher-u6 et i e~ifere ~ Cé sujet. Une ~utre loi ~ncore du 12 Août
1Q26
ast V"-n'..l~
~ r <!as.,. s
'
: . ' .,.
. - ,
r"'"".ures .....: e i'-.; t ::.i·1 , q_ud s euls p.auv ent comprendre
ceux
q,:.u :m., fait :: fond l~ Drc1t coU!llercié!.i.., .:no1:ifier et co:npl~t-er ls l é:i;isl.!ltion
ffi."_;!'
l.as
chè~uë: s.
Enfin, ~eux lois r~c~ntes, un~ loi ~~ 6 Novecibra 1 940 e t une autrG du 4
... 0n.• v nu~s p
·
""
,/ ~ ' ~
" .~ ranQ.!'e
?r. trc.!3ce
2 ~ nouvelles dispositions, la première
8
1
~:_ ~~ploit_fobi~i ~etoira daa chu;ues, la deu.rième, sur ce ~ue l'on &pnelle les
!!ars ic•1
CrJ.'3'_U~ S
C\.lr
l.
~s.
:L
-
- 545 ..
�- 346 cne dernières ann; es entre 400 et 500.000
constante progr~ssio~, o~cillei~~seffectuées autour dô 350-400 I:lilliarda de
et le montant d:s ~perat~ons a ement important des paiements par chèque.
francs . C'est al.11S1 un develo~pt d vu~ international et sous les easpicee de
Enîin, je note que du poin
°tème de ràglament par ohè~ues postaux, avait
l'Uni~n Post~e U~iverselle, U:~!s
_18 , comme système lioité à quel~ues
d'abord fon~tionne avant_l~
d , 'entre dsux guerres un système général de
P?Ys et dev~t dans ls peri~u~ s~ e;t considérablement développé.
reglem~nt~ intarna.ti~ns~~a ~q_r là les développements sur l~ chèque, par
Ainsi donc, et Je
F~
•
•
ier · ui dispense d~ l'emploi
bii-iil~::aa ld chèoue nt est p~s une monnaie c..e pap
' q
, . . .
.
•
' .
n
• ui+ t
'est obtan~ au' ~vdc la double combin 1ison que Je
ds n~-reire • ...,e r es .. a n
,
b
d C
, t. on
vie.:18 ~ 1 ~~ti:i.er : 1.: viremen't er. oanqu.e et la Cnam re e omp.ansa i
•
..
.
f1
1914
§ 4. 1ettres da chan.,--e et Bill3ts
~ ordre
J'arrive à une fonne assez particuli~=ç àe monna~~ de papier.qui s'app~lle
la lettre de ch~.,;e et l e billet 3. ord::-e= Un: ~bservat:i:.on toutefois avant è. en
Nou~ retrouverons eu cha~ itr& dù cred..it c~s memes effets ~e commerce
t -..;ter
........._
•
,;)
..
'.:i•t
i 1•
t les ~nvi.sap,erons al ors da.'18 leur r ôle ~u ~o int da \Ue du cre~i • r~u:r
lllS~ant je me co~tente d'en tre iter du &eu.l point de vue monétaire. Le prçolëllle
est le sui~ant : Comment l~s billçts 3. ordr~ ~t les lettres d~ change peuventils servi.r ~ujourd'hui de monnaie ~a papier ?
Vous le savez, si nous dnvis a;~ ons en premier lieu, la l et tre de change,
elle est ainsi libellée i
Aix, l e 20 IG:srs 1941.
Au p~e!:liar Juillet prochain, veuillaz peyer à X ou à son ordre la somme de
10.000 Francs, valeur ra çue en ::.archandisès.
Si~~~ : .A. adressé à E, commerç~t à L.
D~r~ l~ l a't tre 1e chan ;~ , il y a trois personnes : l P tireur da la l e ttre
de cbQn..~e, le t iré, celui ~1..u doi~r~~r, ~t enfin le bén &fi ciaire de cette lettre
:le chanee. Pratiquemen't, l e. lattre de che.n;;e ~1fUivaut à .m c.~rtain 'bon
de ~onnaie, rec.is à l'L~t~ ressé pour obtenir un paien1ent en pays étra.I16er. Un
~ançaia, pour 3ch6ter ~ un ne ses concitoyens ce tte lettxe de chém.5e, c onstitue
un bon de paiement en monnaie SIJJSlaiae et va l 'ad:ress ·3r à son créancier anglais
B. Celui-ci pr;ssntar~ chez l e débi ~eur ~~c.;l&is B' et y tou~hèra puremént et
si.!Jpleoent l.; montant :lG la lettre de oh.ange. Ainsi la l e ttre de change peut
être consj.dérée comme une illonna.i~ de ps.pier, par là m~me d 1 abord qu'elle "onstitu~ la ?Ossibilita ~e tr:m.sfart d'une v3.leur de pays à pays. Mais de plus, la
lettre de change, comme le billet à ~rdre, est suscéptible d'enJossc~ents sucoessifs, c'€st à dire ds t~ClllSmission de porteur à porteur, et cette trnnsmission a~ f~it par l'in~ication ~u dos de la lbttre de son nouveeu tit'~laire.
.;)e l~ !!lbme façon, l& billet à ordTe joud 'ce rôle i.Itportan~ c cJlli:le monnei~
de ::>a-Pi~r. Il est ~in.si libellé .
li.ix, le 20 Mars 1941.
~u 1-er Juin procha in, jd ~aie~ai . i X ou à son ordr~ l ~ so.mn~ 1e 1000 Frs
valaur r~ç::.e: t:r.. ::i~rcn~è.:.Ses.
T°'
,
1
Sira.:
i
C'est ~one UH bon ici ~ncore pour un~ Cért~in~ au~tité de mo~_naia â racevoir à l'~chéance de la .ia te ü1è.h:uée sur le billet ., De le. même façon que la
lattre de oru::..."lèe, le billet à ordre ~ut être tr!mBmis par la formalit é dû l'Ellld.ossemant. Pierra vouè.re. payer u.n~ ddtte pa.r ce moyen; i l mettra simplement a.u
dos du billet le nom de s on créa.'lcier..
.·
...
.
•
1
347 Ainsi don~ , voici deux effats da CCl!l!:lercu : la lettre de chSJ'l;~e et le billet à ordre, qui, l'un .::t l'a~tre 9 p-auvent ~ioément fonctionner comme monnaie
de papier.
§ 5.- Val tu::.-s
mo
-~..._ c-......
Uiè:-ea
~
Passons à \:Il.a aut::-e forme, é~alement t ;. :::.1. ... ép:=..nC.'12 , de mon.."laie de papier
qui est const.i tuée pa.:C' l es ·.~aJ. eu=t:i mobUièreo , On entend ~ vous savez, par cette appellat:!.on les di ffé:.:-entes valeu.-:-s de bo-.i: SP. 1 t:.·•.re3 de n:nte : obligations,
actions f qui dans l e s paieoents peuvent a i sém'.:'C.f. cervt~ à r égl er les af'faires,
sa!ls emploi de numér::-3..r~, Il suffit ; a.u lieu do:: ·:oayei: e:i. bi.lJ.ets et par d 1 autres monnaies de pap:;..~ :r ~ de r emetï;ra sot t l es coupcna à~ ces valeurs :mobilières,
à titre de: pa1ement, soit m~rne la vs lçur mob:L.lièr1:i ell e-m.Jme 1 comme montant du
paisment à effect~er.
On constata un 'tï'ès r emar quabl e è.aval op:)emant è.as valeurs mo~ilières dans
tous lés pays à 1 1 époque moderne. Dans une étude rf: c1::nt~ puhl:.~ e ·i .'.lllS ''Le 'femps
àu 1--er Jui:O :.et 1939 , à propos d'un ccm~te-- -rendu d ·un ou.vraJ e d. 'OJ..ivier-?e.oreau
intitulé uLGs Val au:-s mohilièras", 2 vo:i. . 1 Sirgy, 19~9 1 l' ~t:.tflur à.a ce co:npterendu donne quelque s indic:.tions sur la prozre~3i on de c·~l3 vaie urs mobilières
en France è.a.'ls ces darn.iàrea a?l!léea. Las chHfr.,,s soa".; l es suivsnts : en 1913,
d' a près les Statistiques du ~dic~t d'Agent s da Chan ;a, le c3pita l total reprasenté par les valeurs ~bilières cctées en Bourse ~ tait da 140 milliards deA
Fra...~cs-or g erminal. gn 1937, ce même capital total po~- ces m&nes valeurs cot ées en Boursj:Y était en francs-papi ~r 1937 de 544 mill~.erds. Si 1 'on voulait
retrouver la même valeur en francs-or, on aura'.lï. WJ..: v ~eur i.....~ ..... J -T'7 ui.llions
da francs . Il y a eu u..~e dlm).nution de 80 %dens l e p~uvoir ~' a~ha~ du franc
et en val~ur or le montant global se tro~ve très ~ :ns ib~emenv reduit~ On c~ns
tate d'ailleurs dans cas valeurs une cro1~ sante predoo.Li?.nce è.es va..leu.:s d E~at •
Ces valeurs ~ui, en 1913, représ ent~ient 21 %seulement du totEl, repressntaisnt
en 193 7, 49 % à.e cé: m~me t ot al.
.
Ainsi donc, diffus ion avac l es vicj s~ itudes ~ue_J~ rappelais de ces valeurs à l'époqu~ moJarne en Fratic0 et ùsn~ l e s p~ys e~~rs. Donc , mu.l t.i plication d 'una nouvelle monruüe da papier qui peu.t. serv::i r d' iru>trument dans les
pai~l!l.ents.
· de pep·'~~
-::i r , J es certi·
enfin ~ une derzü à:;:-a f or!!le d e mc'!l.!la:!.e
. •
arrivons •
d
· - e fo-~
voyez un .::ntere~ficats des C'•ambres de Compe..1Satior., Sur C' .3 tte
"" -ae ...
cats des ChamS'.lilt article de Geor Ges L.;vy s ''TJn.1 n?1.w el l le ~o"1l"'d:~~ l".J 'rR =>\-ue Je; Deux Mondes",
,
e• -re - '1
~
b:rea de Conpansa".L ._on amer
i·c,."inos
Q...>..4•- " : -..,,r,:ic
,..
N° ~-!.l 16 Aoüt ~ 1908' P• a96,, .
u. ~t iles .l • u: lndi oetions suivantes ' l)
Je me contente de ~onn:r. a c~-~ 1 J- .. s d -s -Chambres de Compensation est véCette I!l0:1..'1.aie par(J.Ct'-'.·t e:e ue. cer l.I e c:~n_-ri.a~e .-:xcept:lon."l-.l le q_ui ne fonctionne
ritable.::::ient U"1.e mon..~5.ie ue crise , un
·-.·
. s
,uj en sont les auteurs, l'ont
.
.
stanc"s Les !ffie ... icru.n ' l:i.
que dans c-art a:i n es ciroon
• .
·. .. .
de cr:J St:l pou."l'.' bien not:.::: son ca. ul t · n c·•..rcu..i..a .. ion
· '
·
appelée l'Er:J.e.rg .....1cy C'.'.rc a ion ' - , . ff.10- ilê e t ir;om'')l exe e t p"'!."é suppose exacteraot6re. 2) Ee m~canisme est assez en .
an·" das .t "ha::n\ires de Compensation
ment a.ss :Lrnilée 1 : eicistence et l e f .;nctionnam "
..,
que j'ai p:r~ céde.mrnent tl.Jcrits •
N ous
err;:ter
'-"UW
c:;+·:.f-'
...
w
�- 348 nies • En v oic i le détail. ùans le haut
. b J, , d 'una d e ces monn....
Prenons la . li e ,e
.
"t
omme l a men tant de l a v a lep.r de ledite monUlS cri s c
N
y -""
à gsucha : 10 • 000 dolla.rs
...
1 .,h bra de Compensati on de r ew o ..~ •
naie "COI!lita des . fprets
de av .amnte qu~ l ~ ban~ua ••• ( ici l ~ désignation de la
. , par la pr-.;s a
"' -·
"1.
Il e st cert.t 1 i.e
) 8 déposé entre 1 es mai· ns du v"'omit~ ' conf ormém.ant ?.- la déciban~ue en ~ues io~.
•t' d
titres sur l~ g '.lrontia desquels le pr~sent
sion prise par leuit gQml. e, as
certifica t ~st émis .
,
Chambr~ dù Compensation e n p~ie~ent du solde
Ce c ~rtif i ce. t sera reçu '.l 1 a
~
d 10 000 d 11
~
d l ' o.ss oc iation pour 1 9. somme a
•
o a.rs.
iû per un membre qud~lb~otn~ua e1·-de~ sus désignée retirera le présent certificat,
L 0 rs quç '~ banqu a ~ 1 rioe c
"'
t
t'
1 di
• :~
• t ·t
de pr iement de 1 'oblige tion con rao e e par e. te
le Conn.te le recevra a l. r e
·.
tit
1 •
•
bs.noue et lui restituers un~ -que.ntité proportion.~ell e d~s
r a s ~eposes par
-
.....
"
· papi e r destinee
· • or i ~.·lll31.rem~n
·
t a' servi r
t
. ' ur r~~1 er 1 ~ solda qu 'elles doivant l e s unes aux au res,
ent~e llas ù~rquetsi·onspode l ëat-Chambre de Compensation. Mai3 da cet usas~ initial
eures e s o..,,.. a
...
t •J:> • t d
Ch b
• passe bi-en V1· t t? a- un usa5..,.e plns lar""e
Ces _ !Ilemes c er 1..1.. ica s t e s, "+ am res
on
5 •
de Cùmpens a tion en sont venus à cireuler en lehors des bauqu:s e. a eu:re aocept é s comme monnaie da papier dans l a circulation par d:s part ic~ie~s.
A plusieurs r eprises aux Et sts-Unis , cette IJ.onrnne. de p:.;>1.e:: J~U~ dans l es
diverses crises un r ôl e assez j..mportant . L ' ~rticle qua Je vous 0 1 cite ~ique
col!ll!lent pour l es années 1860-61, 63 et 64, ces certific~t~ de c ompens~~ion fursnt émis pour res pec tive~ent 7,22, 11 et 17 millions Jè uolla rs; è7 mame en
18~ il y eut émiss ion d~ ces certificats de ~h~mbT~s ~e Compens~tion pour 2~
'
'
• ".:.:.d
•
ri~
annee 1
millions
de dollars. Enfin t.in 1907, l ors ::. ·..me ( : ='.:lia• ric
~-- ce +te
v
le système fut ~énéralis~
l e s ..-rcnûes villes et l e monnaie a a t é émise .pour
36 millions 3. New York E::t pour des s0Im1es mo i ns importante s dans d'autres villes..
E.~ somme , une moll!lZie de crise qui utilise les r~l&tions des ban1u &s ~ve c
les Chambres de C om~ens ~tion et colll!lle o~ a l a si~-nature de l ~ Chambr e de Compensation, on se sert de ces certificats.
Ainsi s' echè~e le tableau des différentes formes d9 monnaies de pspier. Ce
ne sont point les seules monnai es existantes : nous pourrions trouve r dans la
pratique fran~aise de l a guerre 1 914-18 ~~s monnaies de papier èe crise; tels
é t a ient l as billets ~mie par les Che.mbres de Col!llll.erce de la France d'alors,
billets qui ont oirculé pendant d'assez longy.e s anné es pendant la ;:;uerre et les
premières annaee de l'immédi a t après-guerre. Ces billes ont é t~ ensui~e rempla.c as par des jetons mét~lliques de la même va l eur. Et même, é tent donné la r aret f de la monnaie, d~s t ir.:bres- pos te circulaient ~ans ces a!Ulées pour leur valev.r et constitu:üant aussi une monnaie dè cris a , mais d'une mi.ni.I:le in:portance.
ella en
garani.ia
•
•
• AJ.nSi
a.one , c 1 es t une
mo~~oie
.....u.....
d~
,._,
dans
S,es-2.- La
th~orie.
Les conditions de circulation de 18 monnaie
de papi e r.
~néra1 a , 1.· 1 f aut noter ici c;.u e ~cuvent catte monn.a.ie
· de ~pier; qui po::te pe.rf~~~ l'appellation de monnaie scriptuaire, est ~gale~ent dcno~v: monnaie fiduciaire ; per l à se trouve indiqu~ le point essentiel de la
::eorie que.nous abordons, savoir la confiance ~ue l'on doit inspirer aux usa~ rs, eux titulaires de cette monnaie pour l a fairé ~cc~ptGr et la faire circul0r. D 'un,,. ma.ni '> re u' ' 1
""
é
.. ~~ t
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e
cet;er a e, toute ce tte thJorie eet orientée vers l'ide
Sl.U..~n e i i.ns pirer oonfian
t
·
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euro Ce ne son~ plue des especea "sonnan
t ee et tre, buchau
1
·
i
'
as" un. simp e papier. Comment inspirer con!'isn.ce, pour
3
que c pa.p er circule au même ti tr:e que la monnaie m.dtallique ? Tel est le prcr•
D 'una
man.iare
_
t,.,.
1
•
- 3.i']
blèm~ .. Po~}~ _.1 ·a t~d~ ~r'
· e me propose d' ~nvj.sa ~er assez lon ;-,lament 1 ~ théorie de
d"° n' envisa~er ensui ta que d ~une manière
à desi::al.lJ. plï:..s. rap:.de et lJlus SOillI!laire , la circulation des formes d e monn~ie autres qua les billeY.s de be.nque.
Lo. théorle d ~ 13. circ:tl·+i· on d b" " l t d b
,
~-·~ 1·~
~. ~ ;~~- ~~-J-~+ .e ~.e._!l}.~e_.- A pr opos de cette th.eor ~e' deux .coo_ome:; s~ trouvent naturellewent posés : !l) g_ui doit ém~ttre les
bill~~~ de bc.n~ti.e,? C · :st le prob:1.~me de l t-Joisr- :.on de billets; b) dans <;.uellee
condii.iv:'J.S c et·r.e emfos1on d.o:i..t- al : e êtr e f a.He ? Faut-il l ais s er l'établissement
é!!letteu.i-:- libre de prcmdr-3 tell es disposi t i ori :J q_ui lui pJ.airont ? Faut-il, au
contr ai:::e, po.3er à..:s c ondi t i ans , et <i.ans l 1 affh:'inative, lesquelles ? C 1 est un
d.dwdème prob1 ~'iltl? qui est celui de l a r égJ.'3::!leni;ati.on de le. ~irculat ion des billets.
la
••
C
.•.rc~a r.:i.on d~ ~i1 Je · de ba.11que et
-
-:;-;-;-
.....,,,
-
, . , .... .
a ) La probl;';:ne de 1 ' émissio:1. - :-..te.nt don...vié J..e r ôl • qc.e doit jouer le billet 7 que:!.. est l e mécanisme pa:;: lequû ces billets ~·c,vent et doive!l~ être émis ?
Ici, deux solutions on-i; étcl préconis.;es ~ ::a solv.t~o:l .ie la concun-enc e, et la
solution du ~n9._t_>ol~.· Do.ns la premi~:.ce s o~_ut ::.on - plu;::.' eu•. .;i ban~u<::: s ont à la f ois
l e droit è 1 ~me1;t ' è.es billets, cb."'"ls la è.ell..l'.::..ène, soi.\:..~::. on (..-u. monopol e, un seul
clta.b::!.. i ssement pocs ède ce iroit ~ Donc, .:.~ probl ème de J. ; .;::i..i.ssion revieni; à. la
discus sion de deinc solution~ èe prlnc ip ~ qu e n0u~ pouvons formuler : concurrence
ou monopole ? E1:1s<iyo:1s d 1 .J!lV'isega:'.' successlve:::iem; 1 tt,.::i"l et l 1 autre de ces solutions et de d i re pour cJiaC\.me dt all e s à :!..a fo:ia les :.~<:.i.sœ s thé oriq_uds sur lesquelle8 elle ;;,'a posa et,_~)?~~s ~pl i.ca Uo·i.a prati.s.u.es q_u.' ell e a reçues .
1) La solut ion dt.\~~onsiste à donner à tou'f!s l as banques d' un paya
le droit d. 1 émet tre des bill.:ts d8 hc.n.que, On consi dère :.._ci qt:.e l' é!"'.d.ss i on du
billet d ? bffil.que
.r-sn :;re dans l es fonc ·u uu.:, "-"~_.:....:.._., .les --..,~;1 1 s.:.., :2.:.-....r justifi~r cett-: manière de v o5.r, on r a 5.son."le avec l ss argwn-ants suiva..'"l.ts : a) la concurrence ser::>. ici, comme a illeu.rs 1 bienfaisante ei; obli ..::era l.::s oanC'u es à faire
profiter le ~ublic dans une marge masure des b~nafiC~S r éoJ isés ~Br l'émission.
b) Cette soJ.ution affirmPnt se.; pe.rtisans , ne ?résen+,e t:.J.cun dan ;·ar, :i'Uis~ue
si le. circulat i on ' fiduc i a ire, l' émission das billets vene.i t à être :r·.:r ~Tvp abondante 9 le public ,_utoms.tiq_uement vümJ.rai t rfolamer e.u..x !,,'Uiche~s '~"'~ ban~ues le
remboursefuen·~ en monn~ie m~talli~ùe des b illets qui coll!!lence:ai:ni; a 3Vo~r la
tendance S. se d,;précie:r. Historiquem~nt , ~e. systdme fut p1·at1~':-a e~ E ~ o~~e ~
jusqu'en 1 845· il ast enc ore le systerï!.e domina._11t.aux Etats-u~~, ~,_ ,a-'- t11:ure
4
- .~ 10.. 000 banqu·'=' s o~
ù ' ema ttr~ des oi..ù.~i.s.
ac t -.ie 11 e, "Pus
J
a
-•v 1~
- " d~oit
,
.
2) La ~ olution du monopola prétend ?.U contraire ~u'un s aul . etsbll.Ss:m~n~
doit avoir le d~oit d ' ~mettre l es billets : qui a~~' comme on dit, ; 6 privilege
d' émissiono Pour soutanir cett e position1 ses par~i~ans recou.rent d abord aux
deux argume~ts 8'1-lv ru.!.bs :
, . iht
-f"crt :iux p~.rticuJ. i ers di:;. b 8n.3fice de ] 1 eo1ss ::..on. Sur ce po
,
) L t
a.
e rans."
..
"'' .:. .. ü. til5 ·;;ant l, ex.;unple de la pral e s adversaires è.l. ls. Rolution de ....:i con--!"r--llc.,. t
~ ... "al. é
et
·
av"'n-~a-es ne &e s ont po~vi . . r ..
is s,
tique e.m.&:rj_caine' font v~lo:;.1· que ces d ;, ' ;s~om-:::ite t ou t"! s choses é$clles d'ailnotaJIII!!ent ils constatent ~ue :e t~ux .eE;~t~-U~~s 0'u· s e prsti1ue le système de
· • al
t plus çlevu aux v~ ~ ......
~
leurs ' est g-ener emen
.
- ~' ,,_ l e mon.01.ole '.lUi est la r àgl e. On ajoute
l a liberté , que d:ms las pays ou ~ ~s ",,. d :h.' .. ;ante. ;e d ·i p1Jblic,9 c;ia ce tte muld' aill ~urs , toujours de c~ peint ~~f~v et~ ~r• ~ p~~ Jes oanques est une com. 1 t d. formules v.1. ft3ran ec t;wJ . ...
·- ,
tiplicir.é d~ bil e s e
_ d ~u i.oint de vu~ pratique.
.
.
~,.. h
, j:iut"' le assez peu comc;:i a
._,.
.
d
pli.cation ioc eu::::e ei. ·
.
d
. P"l " "' •n p- erJ.\ent ensuite au eu'
·t , .. p"rtio::•)ns u mono " "' ~ "
,
b / JJ~S memes !?U e'1T ... ' ·""'
t
t. te. à.çs billets cl.Jprûoies dans les
xi ème a r g ument \ Jj était le rettot~ eu oma :t.~t que C "' rt. i;our Esutœtatique existe
, t . r,.. ni:; f oni; ramarque..
·
. . i
établissements eme ·i;eu. .., .
••
ifest " en fe.i.t RUr CP. ;_ua les America ns
bien sans doute en principe' m&:i.s se m'l7l
"
0
�- 350 -
- 351 -
e t : es Jln~l 3 is ?.ppellent un v~rit~bl~ r~sh , un3 SJ~d ~~ ~z-U cipitation en ~asse
_ .:a
d
..r-n~te.ne'cent e t uour
t o:;.s
l es. bille ts" l~ r~mboursement.
Naturel-;)01..U ...:.emen e r s .uu--..
_
.
_
,
.
Î emen t, i l na peut pss ~1;!'.J lonné s a tisf:.ct:on :~u :::i.~n:e ~oment 2. 1 :3. ~e~ande de
•or" , •"S intéress bS e t l ' autœ:ic.t :!.s më annon o.J n a s e r .... :.lis Ei p<;.s' on illilBtre ces
~;wt~~oriques pa r le crus~ financ i cr a è ~s Et~ts~J~is l e 19?7, ~ui
un~ crisè moné taire asse~ {r~ve , où prJc is~e~t l ~s rus~s en ~uest ~on s e r&~li~ 0rent
su:- une grande échelle .
_
.
Après ce tte r éfute. tio::-i , l t:;js :i;.:..rt ü:ans J.d .l.e. sclution du monop ole font valo~ oue leur s oluti on dSt iüf i~:il!l~ nt plus heureus e , puis~u~ ~uelL e s ~~~ s oient
dtaili ~urs l es modalités de ce mono?ol e, on 3ura un é t e bliss ement ~ ui s sra r osuons~ble ~e t oute lü oircul~ ti on ~a bille ts.
Je n ot g enfin oue cetto scluti ~~ tl~ mon opol e ou ciu pri.vil ~ce d~ l' Gillission
és t lz. s olution qui; en de~o:=-s d.as Et('.;ts-ïJni s .;;st peu t--Gt re 1 <1 se;l il.ti on n OJ:' .nul a , l a solution l a plus c Jur:mte ~t l a :;ilus fr~qu.:Illillent applL!u~c:: .
2 • .Au surpl u.3, l es pc.rt i s ans .:..a cette s ol ut i on -...u I:l(•llOpul -a 'i iff~rent , a!Je ds
une ccn;pag:i2 ~t -..me di s c'.lBsicn pou= ~r- faire JèoptJr l e princ i pe , sui~ l a s modal i t é s d..ans les ~ue ll es on ~ ttr ibuera l adit monopo l ~ . Et ici , ~eux s olutions de
d~~ail s ' oppos ~n t ~u 'il faut ex::unine r.
e) :i?rcl!lièr e ~olut ion Je d~t3il : l ~ ~on opol e de l' émi s sion sera c onfié à
1 'Etat ; b) Dat.L-..;:i ~:ae solution : Cd m~ind :non opol e de 1 1 émission s e r a c onfi ée à
une be.n~~e ::;4 ivil ~Ji~e , di stincte è t s épe.r ée de l' Etat .
Voy~ns r api dement de l a m$~e mani ~r~ l es avantages e t l e s inconvé nients
è.3 ces G.eu:x varie.ntE:s d~ l e. s -aconde s olution :
a ) Le monopole de l' émission e st confié à l ' Eta t. Ce syst ème , d'e.illeurs
eujou.rd'~~ très l arcement en recul, fut j adis pr3ii~ué par exew?~ 9 an Russie
et en Suea.e. Les ban~ues ~ui poss èdei ent le droit d ' émission de billets é t a i ent
de v~rit~bles banques d 'Etat. La raison ~ui o déc i~~ les pays à abandonner cett e ~r~6re variant& est une r a is on bie::i f a cile à c o:i;>renà.ra. En cas de crise
e~c::ie':11'e ou intérieu.re, au c as, aà, pour de s raisons diverses, i l y a lieu de
IDL.tiplie.r
s , de f a ire colllIJa on iit l'infla tion. , c • a· • ....
• d' ....~n---..,-~
~~nter
1
t , les bill&t
.
5 quai:rvl. e de bille t s en circul ~ti on, il y a tou:~s l ~ s chD.D.ces du monde pour
~ue , si . l e monopol e d~ l' émission èst çntra les cr~ ins d 'unë banqu é d'Etat
bG..'.: ~ tt"'- at
· eme:nt dans l a clependanca
'
'
_ an•.. ?:it i· er
E: t eux xordr;s i:ninci d.i~ "ts G.e l'Etat,
~n
tin 7,_ 18!:...'le: . a un~- ét:1issi on 3x,~e
-· ss1vè;
·
·
' une mul tipJ.i;;stivn
· - ·
·
•..
;:iu ' vn E::J. viann
:~ ~
com i d \::; ra.b"l- e è.·i..l. n o.raor
· t:i 2çs bu.u:;ts del ban' ue Siti v ·_n t ls f orruule ,
v e r J..i;s ..,lemem;
_
lors
c, ·..t~ l ' I'-t
at pos S G'd e 1ui-mem~
·
~
, _•
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J. 3 " pl anche ~ billc::ts 11 , il y a •Tand à.en t er
qt..
~n ->bno"
... , 1 · • ... t ·
L, &XU..;r1enc
• ·
· · ~ l at1on..1.'!l..S!i1~
· . ·
d il e dn use , :. t J-U' il, c~
~ " 6 ~Il.:> - JJill.i.a 1 0 n.
.:: a.':;.t~
E: ces
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rçs
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~
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. t,...,, . . . · .,. , d , ,
. - ' • ..~.... e ..... -'i..... .l. B!!'l~•..:,ïle et en Russie, e st une il.ius-- "l.:-- e ;. e~c t1tude de es t ar.~·.:.n~.
Au contra ire
·,
.
' l a . deux. i~mb
oom-oris
v~r.iante ~V la s olut i~n qui confia, vous l'avez
_
t 1 .a monopol e~ une tianr '.l i ., , .,
se.rune f r>rce de r { - t
~ ._ pr vi . . . ~ :.iee, c. l ·- trtis -'.'T""
c..Il'i c.v3.C.tU{;'e de po"
..;Sis an.ce vi ·
·
~
tenter d'exercer La
. s ~ vis de l' Etat 'iu e l a b~q,.ie privil.3gi é e peut
1
~isposition im:::i~diat -pd:n~~!
a billet~ n~ ~st pas ici entre l e s mains et ~ l a
f.'Ï.~e l ' .;mission do bill1!.i tat: Celui-ci devr:i obte nir rl e la. b anq".l-a privilédeux~ii~t~~~~~7~~ ~
e ts q~'il d~sir~ èt l' expéri~nca prou?~ oÙe ~ar...s c~tte
- •Joue de la ~~~on 1
h
Cette solution de l a ban~ ~ • . ~.P1~~ L du.reuse .
l'A.n..Ylet&rr~ ~n ~t
,u~ privil ~~iJ~ a st l~ soluti ~n ~3r ex eaple, de
- _
- • "" An":1 e erre
1
' ~
-pole a.: l'émission .. c, ~st - é.' ... ~ est ls b<..!lq_ue. ·l '.an.~l~terr'= ·1ui poss è de ce monovè z , ~n Franc~ , e' Ast Q B _ ...... e~~nt 1 ~ s0l~t1on 1è l~ F.:re.nce . Uo::::ima v ous le s~
1
billets.
"1!l ~U\:! a.~ Franc~ Sdule qui a l e lroi t d ' émettre les
:ut
.L •
..:i
A
V
-
· -
,
•
·
•
-
En r és um-5' su.:- cc: è.c>uxH:.nJ p1·obl èm~, n~un : ::..-r:.von.a . par ~~L im:i.nation à la
conclu sion suii:a.'1.te ~. d~n:mt 1~3 èaux op7..' c:u 1 •on. o :.r-a~ca ou monopole, lo. t héorie et la pré. tique Sl:!mblent b.Yi to::r à r epou.ssè·· l e. sol.u.t ~.on de J_a concurren~ e et
è. s e prononcer en fav eur du mor.opole~ Pou= l e·1 v r ;.an~e~ de ca mon opole, l e ~ mêmes è.onné as t héori:::_ut:Hl et prc.t:.qu a siambhnt 5-• •"'!.t e:r. à s e pron oncer en faveur
dtune 00-:que prlvilét:iéc~ diot5.nc .~et in:iépe1\tla..'1.t e de J.'Et.at et à reJ>ousser
per là m3ma la s oJ u t io:1 d11 monopnL: d. '"Et:. t.
Telles s ont l es c or :J.,rnicr.,<;; o.u <q_u~~.:!.es û.'1~!19 J.: 3 X:l!'' ::n è.I:! 00 p:r<"::c.!.er problème z conC'IJ.rz-ence 01'. mor..o tioJ e .
Pass Jns à l té"tnde 1:'71. peu pi::.c d~.!'ffoD.e du de·rrx:l..èm:: p;:oblèma f. ~l~~é ou
rée lementat ion s c ~ ::1st à. d:>.-e o_u 1 \:ne f oi.s ld p•· éi:. éden·~ pi-ob.i.~:n ~ résoJ.'.l r i l y a
lieu de s a demaIJ.der q,ve1leo '?'"l-'1.t ;;;tre l e.:: co•d:.t i on.B d?. :1a e:'.::•1ule tion des ~il
lets. Do::::in €ra--"t-o:i. co::!lpl.ète 1~.09~é à J. 1 .at'.loJ .1Pn<>mE:mt é!Jletteu:r ou , au cont ra.ire ,
lui imposara-t- on G..:?::. i~:::l ats ? Je t>cul~z':.~ pc.,.. ma......:l~:--;) da tr:msit i on entre les
deux probl à:ne:s 1 qua ces deUA quest ions so"l.4; cowpldt<:m~:i"t i.ri:...;p.a".l.d.entes 1 1 una de
l'autre, e t ~ue c2l la qu e je viE.::i.~~ è::i ::orœ.U:l3:: sa po--; e q\'al l~ que soit l a position adoptée dxis le probl ème : co:nœ. ::.·:-'•3:::>.ce "U ocnopoJ..El ?
Si nous ess~yonu d ; env i s agar l as s ol~tion~ à c~~ és~rd , on ~eut, je cr ois ,
les ramener aux deux solutior ~ d~ ~rir-~iu~ suiva.~t~s 1
Pr 'dmi è r e s olution : ~as de - r.)sl e;-::n·:;atio:n d...; tout, :?rinci pe ee la liberté comul è t a da 1 1 émi3sion des bill ~ ts de banqu~. C1 est 03 qu3~ dar~ les discussions ;u cou.J..• ant du XIX-e siècla, las '5cor:.omj.st~s an..;la:is o.•raiant dén ommé ; le
ba.nking princ}:~.pla, l-i principe de la banque, le princi pe de la libe rta d.e l' émission.,
b) A lf j_nvers e , 1 1 au~re solut ion àe p1:.....c~r ..: ,, L calle è. ' 1J.:-t.:: ~ '- ·".,_ 0 -::entatio,.,
è.e le. circula ti on . oç qua las .L'lgla.is et l es économiot es a.vigJ.ais dans la même
discussion avaient dano.ru:né le curr ency p::.-incipe ~ mot à I!lo4; ~=p;::..ncipo de la cL""""culationa, en·tend az i de l a circul!}t i~n r ég:i eme:itée~
.Ex~:inona pour ce p:>:·oblème l es sol:it·Lons en quas t :o ons et voyons qus lle c on,.. las ion on peut a.dopt ... r ds.ns cetta dis C')ssio'1 d l èbr eo
"
] iab o.rd., l a prem1.èr e so~ution p:·-·:uz.5~ • pas è.c ~J?l ame"lt3.tion du tout , l~
syst ~me d~ la libe:J"ta obs oJ u ,:; dô la c:i.r .cl~t.'.o'1. d.;s b::..l:.ets de b3aq_Ue o Ce sys t eme reposa it à l' é poqu e et r.apo.:::~ an~ord ;:..i.jou.rà : hu~ ~i;...:: les tro:i 9 ai-guments sui· -
e.'
vants :
,
·
,
anti
l~ Il n'y a pc.s li.au da :pr oc éder à \L"l.a :Cd·:·J e.m~n·~ati.o..'.l. :J?Sro: qua .. a ~u
té de billets de ba.nq_ue ~mis par 1 1étebU.ssement monJ-1;'.lir a d..:p.a:>o. autom~tJqu.ement
du Aombre d'effets de commerc~ a pportés à 1' s~co~:~r:;a .. Comoe vo~s ~e s avsz .' ces
1
divers effe ts de commerce r1ui s ont p3~bl es ~u b ou t d ·J~ " ':.r·~a::.Jl ~ a~s ~a ~e~ps
•
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eu·,rent dtre n <!.r l eurs po:r.teU.!'S l.!lli""Il'3dJ..?.te!!l<::ll u re::i.l.J.s es
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( 3 mois, par e~.e;np
.rat i o~ de 1tes rn~.1:ita q_ul. as,, une r e e
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·b .,- . t ,,,.,.,~- -'$!'· d"r:J L.'.l c:.:.·culat i on mcne t aire Y
2 ) Ul: d euxiem -·• ov
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03) En:f . . . n ~ i: n' y a o.u~un_ dan5e~~e t~o •'.a bi llats, les bi l l ets eutomet iquetablisseme nt é23tt~ur venait a_ émet t
ti~uemant rappor tés à l' ~tabliss ement
ment dé p::.~éci és s er ::; .iant non moJ.r:.s au omo.
émet~~ aur ..
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- 352 I l y 0 lo:igtd:;:ipe que l 'vn e. é tah,.:.. . c;_ue .e ?~upart de ces arguments, et Dl~
ma ce s t r ois s r gumants , n ' étaient en an<"L.Y\P. ~a"1.Lere vala?le ~
Pou:: ce qui es t du p:-er.i:.ar er gumen t s c0ns:i..st a.nt a dire que l e nombre des
bil.lets è.€:p.and. aut:cmatJl!uem3nt des e ffe ts <? com-it).~"e ap~ri;Ëis à l'es.compte; on
a justemel.!.·c rema:;:-q_ué ç_uJ l 'a!'.t'irz:m.tion es t :_)et' t-ë tr~ v 1 u e en t héorie, mais
~u' en p::-3ti que e~ an fait la b~que peut f lJ ..::--mùc.e e.gir sur c e n ombre d' ei'fets
de commer cs .PJ'dl?ë.'lt~::; à 1 1 .:ire;ompte, et Cd mode d ' aot j < 1. est très faci.le à. de:'.iner : en baissant l a t r 11x 0 l ' t') Sc ompte ~ ] !:. ba.'1.que llll '.L t:i.plie ra nota.1mi-..~t le
nombr e rias eff.a t s <!_Ul. son . . prâsent és à l ' escompte o . Jar ce "b~;aj sr jJ _ y a.u:·:a: po\ll"
J e b:!.ng_Ue un moyen de ~ort r de ce tte pl'B t endu0 li.ru ' t e p-: -éexis+,arn . "" ,)
En r éponse au d~ux i èn . ar...,rt1.::iant ~ l <> s - p::.rt ü~ar 11 d-..i la r ég.1.eme:T'va \,ion font
r9JJS.rquer ce qui s u.: ::; t on no1ts dit q_u·a l.as b:.LLl.:>t s :r .~t an t peu C: .; temps dans
l a cU-cula tiou I,à enco: es l e re:::9.rqu.e 1:: s t ;;>8ut-·.::t:~~ v-; "l ' e c:> n t~5 o ·i eJ mai.a en
fait, et FUrtout "'n t .a:r.: .J è.e c:ri::::i, c:: 11 peu. à.~ 7;9mps · , st . nc ore suff'laan-t
, ·1 es a b Uù d ''"L e c~i--<i
,
.
• de
, .. JJ!l
~
,
...a.·(;:1. 0:1 du ·o:!.ll et par
po~ r-:•·•ue;.,~
.... !.on
e:-·z,;;a:c.ep-:_;on
eiu.ta Cle la t r op g:-a.nde ~;:n~s::t on de es ::: l ·-;..i__ e '\j ,~ per ~ 11. mé\ 1: .f "' IJ -:;e:i:- dans ce
court 113.:p3 de •emp::; .,
En.!' ..."lr pc1 L!:.' < ~ ~ q1.d. l)s·:; de l .'..' J.;::-. o:" s:i ~_lE :.: 1c::n- q"t: ~. d.: ::. ... ~m_: air!;omaticuF.!
d es b :...i.J.e~:s
. , . ' d'C :'i.".S, c ~e 1 Ac!. J a :,3"1.q-;,:_ 1 ~ e~ ~ri=- <> - :tl · ~n..-.; f e i.- a :1 es deux observations ~~ f cit s .i:l72~l;? ~ < ~à < -:: m.a va:i..-1.:: ::i...i ~u-.;003.t .· .a~·; "''31~., p :?' '~;- .~ t re" vrai en
thé orie .. .:!in
~ f ~J" J- ~ ri.01.L'.: voyor.::J :;_u 3 :i~ s .:-0.sh:...: " c ïe ~ t .. â d.l.:·d L s e.:f:flu1C ' en masse
d.es ~or 11 ~urs ? 0 11X s e :fe.ire ::::-a:nbo· ·~ ser, z: cppocùiJ.+ au. x .'. 'mll ou.!'ee:m.ent ; et pu:!.s b)
a~e.n 11 que les port a~l's n. J s ci.e·.tt :...~embon:::-sés da· ,3 l e C<~.J ü..a cr i s e, la dépré ciation s 1 acc entue r a pidPment et 1 ?. per t a e s t s u pp0rt.ée par l ,HJ port(:lurS eux-mêmes.
, _Je.no~a enfLn qu ' en pratique j e.m~js ca s ysü1œe de l a liberté a~solue de
1 émi~s ion d~ ~ b.:J.lats nia 8ta rât.lis é. L " 3 ~cs&è. à un mome nt don.~é , s'est rapproc~:e
=~-~-·s n e 1 1 a j amais ·a cceptée
.- dans sa l égislation de c ette sol"~-~i·on , =~
cOI!lp Lete:nent.
·
Co:nmP.
.....v'-' op",..,
,.,,....
..,.. principale,
l<>
• • conclusi on dcnc sur c ette -orc:c~
..
- ~"
<>•
.•.u ;- -.. n > la 'o""""1:-;
.......,,----u
- ?rin~:ipa d~ lr:lbs9nce t ot al e è. >une r.) 5leo ..mt ::.t ic.T•. J ~ s olut i on me para ît
iLi:-coe? ..abJ, e, par;.,.J qu' ella repose S'lil' d:?3 r a i sons
fait l · e.:xpe:tlence n ' en a fait aucun "'"a..r >
.11~ f o:idé~s èt p :J.:!:'Ce qu i en
lU'".r·i•ro ru; a la deux.; è:ne Holut j
.
t.-.s et qui e "" t Je
. '.
d'
~!1 qu i so nubd!·v~~ P. n de norabreu~es vari ru:~
. princ ipe 1ur. _, r -=-g, eI!le:i" t .
0
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soit cet établisc ~ment émttt ~· .;. · . • _~
:, _ ··~ . -OL . :\ a : .1.1W.3 ..LcJ. que quelq';e
à. una réglementation de d~t ... :: ~ 11 Y a !..Ol:.~o~s 1: eu potu ::.. 'E tat d'J proceder
sement émot ... e.,.,.. . . 9 ,
~ .... minP.r l c::a cona.1 :..:....on.3 danc :LJ,:qu.all qs 1' Jts.blis- " ........ TJO l l'r3 e~e tt --e l e 3 b -' ., 1 t
. ~~e û o Le3 consj d~ratJ. ons ga~érales sur
cette solution s ;nt f~ -~ i
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en défenseur da l ' in• J:c?~ • :zi-~~mble d...! 1 rëH,on.om·.. J n1.ti on.a1.ç / J ~"Etat doit ioi,
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o::'ls vou, 1ues pou.r que ce tt e circ ation s e r é"lis::o r f .
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me nt a t ion a111Si ad.n0 s ,
d' operer
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i _es o-oin1one d-'"v~ r -- •
f
CPtte r é,g-lamentat. - -i;.... c: •J~n .. su:•.De mode.,_ i t~c ~-';; sur la açon
• •
<..n
periences
et s ur l- es r éal:!.o1011.
t .; '""ssavona
, v
' ,
.1
nm·z '°1} 1..m:r·; ;mt ..,cuj 01::r~ sur les ex,
Une prazn.:l'ere sor ï<> d ... a .. or~::i' 1e pra
, . cl~ c.as i:-eglcmen
•
t a t.l. v.uu
~......
.. .. en ...ut. ..~ 1 l oon~
•
t.
~ !I!.? Su:::-o s
pout ., .
~on d:un m~X:1JI!um , L'eesanti l d :· .. ~.: , ..:r;:r-e. !~;Je ~ ou.a 1 :e.p:pell.:>.tion da fi:xSe
U. "J' r,t<;:;!J ~ ..:S:; : :". J. :1.a aol u t .· on ..-ll.j 7 <>.!lt0 ' 1 ::Jtst
detel':Ill..ne U!'.13 Cel'~ rir,!3 CO
ne de
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I:ITJl..) ~ U.'1 c .=rta:.n mo J."' ,_
·• • • ., · ,
vra ~ama:i.~ d.è..,as.: c.. - C? . _.._
•
::!\. .,c,;., .." qu9 J_ t ete'!·J 1 L3 ement emetteur
et wn1
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r
...
~., "t su· V n !l"'.
.
,
·---ôa:r::.:;:e~ da~ l ' i: ., ~- ...... 1 , d - u. " U.:" ..: '"'· .precs~.~.1 oü 1 a' est ponularisee
-nAA d'
........... •'"" -eé, ,.:,.,- ddUX t'rlle r:r' ;;If ) ' l e H-,1 .,.&-o-·
•
r&pZ.~ Sé.ro C ~ttq "'" OlU~'
~ T~ quf Oll- ne doit
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g i: ~e:":'.:'e' ava c P.>1 psu. plus de
!:p~ . ique~ 5" 7"èlC; lt.."l.e eA'trêm8 r:ï.gueur E!n .A.n·- 6
- ··• 9 --e lib.!l.S J.a 0 0 1:'..t~.on f~a! Qatse d•e.vant 192 •
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- 353 ion -A~-o~1 a ise
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•• l a l e· ·1slat1on
·
·
f d l ~ s olut
Aan0l ais e d5cida; t à ce su i et
, D'abor
t
( c_ e s 1. te w:i-eux...t>.Vt de 184~, connu sous l e nom d 'Act de of Sir ~obert Peel ~
çui avai pris ce t te mesure ) que 1 B
d'
'
sion des bille ts dd 3 sser
+ a anque
.bl\):ete rr: ne ~ouvait, pour l' émissomme de 18.450.600PLo• e~1~ ~on .. ant da s o~ e~caiss e metalli~ue au-",'!ïlentée ~ 'ane
·t
' - ~ui, au cours du cna.n. ~a d ' av~nt l a '!'Uarre 19l j repr o
sent ai ttune SO!ilIJed de 465 mi· 11 i· ons 1~ fr~ncs. Pourquoi cette disposition
u
-r
..... ? Parce
~~e ~~h-~lsto.mme e. 1 a.450.600 L. repr ésentait une créance très sûre de ia Banc;:ile
J" e erre vis ·à vis de 1 'Etat t
ta.
~t à,a.u<
l'encaisse
't
_e que d •es l ors, on aTei t assimilé ce mon.
11
. i d me a i que ; on était absolument certa in que cette s ot!l!!le serait
t ouch é e. A_ l.nS
one
·
· , c 'es t en princi pe le monte.nt
•
~ dans• ce tte s ol u t ion
an,e1 a ise
1
de 1 encai~se qui determine le monts..."lt des billets à émettre.
Du point de vue crlti·{Ue , on peut à ce sujet f âire l e s deux remarques suivant.as : 1 ) i l y a au point de v;u-~ de l''econom i e generale
' '
du peys quelque chose
~e, : :~p ri51de dans l a dis posi~i~n _ e~ U..'1 contras t e en tre l es bes oins de la circui.~~ i on et les ~o~ens ~'y sat~s1a1ra . Su?pos ons, par exemple que les affaires
6 ~ de~el~ppent, _qu · on a i t bds oin d 'une plus c;rande quant ita ~a billets dans l a ~
circu.i.ation ~ tional e , o~ se t r ouver 3 freiné 7 on se t r ou\era eop@ché de r éalisar cet ~ccroiss ema~t de l a circul~tio~ des bille t s ?er la r égl a qu'on ne peut
pa.s dé passer 1 eno 51s ~a 18 millions de livres~
n:u.xidme ram~rque à envisager ooncernan~ 1 1 ~pplicnt i on de ce système. On
peut dira qu'il s' est r évél é insuffisant dans t out es l ~ s pl riodes de crise an
Gra.nde-Bre-Gagna. A plusieurs r eprises, i l a f allu, suivant un f ait bien explic able suspendre l .. â cte de Robert Peel, c. à. d. dé cider que dans la pé~iode de
crise, l a ré5l e limi·:;a."lt 1 1 émission des billets de ~e.nque ne s erait --a.a en vigueur, A plusieurs r eprises, dans 1 1 histoi ra f=.:i::i!'lci.i'>.-e angla:i se~ cette suspension de la r éz l e est intervenue .
La s olut5on franç ~is e , bien qu'inspirée d'idées du même ordre, est une solution plus s ~ uple , Au lieu de s'en tenir s eulement , comme la pr écédente, au
momtant de l iencaiss e , e lle décide ~ue l a l oi fixer~ l e montant msxi.muLl de ira.mission des billet s , e t comme noua la verrons en dé t a il dans l'!i.i.s t cire de la
B2.!lque de France., c e montant m~imu::i ét a it, a.Te.nt 1914 1 a r rêta à 6. 800 millions
de f rancs-or rrermi nal e t ava it d~ , pe.r de s ~l évations succe ssives qui s' échelonnent entre 1914 e t 192 8, a tteindre l~ s oID!!la considarabla de 56 milliards de
francs-or ger:rinal.
Ce système a s ~ns do~t~ , cOllll!le ie précSdent , une certai ne ri 5i dité , ma is
o 1 es t una rllgiditt~ r el at ive , puisq_ue le l oi - et l 'exp0r i ence f r snçe.ise le
prouve - peut progr essivement et suivant l es néc~ssit~ s économi~ues . élever ce
maximum. Ainsi donc, le système de ré;lement~tion, qu'il soit t r ès ric oareux,
corc:i~ l~ système e~lais, ou ~u'il soit que l~ue peu plus s ouple cOlill!le le syst ème français, consiste à r elier d 'una f açon t r ès fi.~e, l e montant des billets
à émett~e aux quantités da monnaie mét a llique, de l' enc&iss e , ou à un l:!laXimam,
co:nmB dans le sys t ème f rançais.
Un deuxième type de r ègl ementa tion est un systèma entièrement différent
~ui établit non plus u:ie r el ation fixe entre l' enc~issd ~t.l' Sois~i~~' ::nais
•
~ui est conn~ sous l e nom de système de l e pr oport1onnal 1te . On d . . . ci~era par
des IIl':lSures de da tail au'il y eura une cert&ine pr opor tion ::_ue :ievra :réaliser
l'encaisse par r a pport -à l' ensemble des billats ~mis . ?ar exe~ple ! ~'encaiss e
davra r sur é s ent ar au moins un tiers i u montant ~otal des billets d mis . Cetta
solution.a é t é l~ s olution de l'~ll~~a~~ne d<Ul~ l a p~rio;i~ d ' s;ant 1914 ! ~rpres
s ément, dans l es t~rme s où j e vi~ns de la f~er . que 1 1 encs1sse. ~evait to~
jours r a ?r ésenter u.~ tiers eu moins de le cir~ula ûion. C ~st ~uss i l e solution
b31Ga et i t ali enne , et c' es t anfi n l~ s olution franç~ise ~apuis la Loi du 25
juin 1928, depuis l a loi de s tabilisa tion. L' art. 4 de ce tte l oi de stabilisaJ
L
•
•
1
�~ ·-
355
354 -
-... - _,
No~
s• .::> arr~vons
i ~uel~ues inài ~ations sur l ao c i rculation des autres formes
•
d
tion fixe à un mini!Ilum da 35 ~ du montant- ~J de~ billets au porteur en circulaticn et des comptes-coura."lts crédi taur~ ; 1 enca1ss~ que la ::Sanqu; de France
doit conserver en lin.~ots et en monnaies d ' or. Je souligne, parce qu elle est
importa...'llte r cette particularités que l'encaisse ne devra pas ~tre ~e 36
atu
seul monta..'llt des billets en circu.lat~.on : pour la oulouler, i l faut prendre à
la fois le montent des billets en ci=oulation et le montant des co~ptes-oournnts
crédit~urs de la Banque de France.
/
Au point de vue critique, cette s olution para1t infiniment plus souple que
la s olution préo~dente. Pourquoi ? Porce qu'il y aura un automatisme très bienfaisant entre l' allt)lili:intation de l'encaisse mét~.lliq_ue et l ' ~ur;menta.tio."'1. da la
circulation des billets. Le syst~~apourra dans certains cas de crise perm~ttre
~es ré~~ltats très heureux.
Reste, pour en terminer avbc ca pro3 l ème , à indiqudr que l que s autres solutions moins nettes et qui ont parfois é t é mises ën pra~i~ue . Telle, par exemple,
la solution des Et~ts-Unis, qui pe.rt d 'un _ autr~ point ùo vue. L'émission des
billets de ce que , jo:: le rappelle, ~st faite par diyerses bttnques et 1;arantie
p~r des dap6ts efîectu~s par ces hanquss aü.X Caisses publiques, de rentes ~fédé
ra.les, des tit res, etc ••• , et lds billets Qmis n~ pourront ~as dapass~r l e montant de le valeur des titr~s ainsi dé9osaso
Du point de vu~ critiquci, on a ' re~a.:..~iJ non sans raison que ce syst~me
ét~it doublement défectueux. D'une part , i l immbbilise l'actif des banques.
Ces valeurs d'Etat sont d'un faibl e in.tér~t et les banques préfèrent restreindre au besoin l 'émission de l eurs bill e ts et utiliser leurs d isponibi.lités en
des placements plus r émunérateurs. Une deuxième objection : en cas de panique
il est difficile de réaliser cet actif sar.r..E pc_-t_-; : - ycmes , ot on v::>it se des~
s~~ une ~é~réci~tion sensible des fonds d'Etat. aussi une modif:=..cation app"lrt ee a la Mgisla~ion a-t-elle c:.Lan.;6 les dispositions à c e t égard : des titres
de. r~z:te ne repres,antent plus, depuis une réf orme accomplie en 1913; que la
moitie s~ulement de le circulati on en bill~ts ém.ts pa= ohsaue ban.eue.
En:fin
.t
.
.
' ~n :;>~~e.1 ,c~nvo::vo i.r une solution qui théorique:nent apporterait le
mc;-ximu.m_de s e cur:tç : deci.der qu& toujours et dans tous les cas l'Gncsiase de
1 établ~ssem~nt e~etteur ~evr~ correspondre rigOUTeusement au montant des bille;s ~mis. c_est la solut~?n Qont s' était rapprochJe à p~u près la l~gislati~n
~l:~se~ Mais cette solution a un grave inconvézùent ; si elle écarte tout
, q '
lle est trop rigide et ne peut se pr~ter aux nécessités de l'évolution
economiq,ue.
Quelle cohclusion quelle solution d t
'
'
i
barté ou ré ""lement8 · i ' ? ,
•
3. op er sur oe deuxieme probleI!l.e g 1 3tre
i
d~
~. on · C est, Je crois, non pas d!une manière absolue, peutune maniere
principale ' 1 a so1u ti ~n du système de la proportionnalit, :na si
d
so1:fi~: iap~~l=~ar~ent~ de théorie et des n:~ents de fait, semble la
V ? ".18 vu, el.le r~alia:~leo:r _es arguments de théorie, puisque, coIDI!le nous l'a.- ,
que, à faire la compar . axim~ de souplesse; pour des raisons de fs.it parce
c'est la solution qui ~s~~ en re,le~ systèmes pratiquée ~ans div~rs pays,
blablement donné les ~e·mll e se :ealiaer le plus f~é~uemment et qui a VTaisem.
.
~ l.
eurs resultata~
Ainsi. donc' CO:!!me conclus.
• .
•
.
.
lets de banque par 1
t'
:on une reolementation de l'émission des bilte proportion rest3.ll: ~Y~-~me ~e la proportiorm.alit~, le montant exact de cetple~EI"
a. e e:rm ner d4ns chaq_ue cas, donne le maximum de sou-'
de m~~~:-s ..... e p:pier, formes autrçs que l e billet àe banque. J'ai dit à dessein
das
in:i.:;.ca 11::i.on.s · ,• En effet, l'exposé compl c.· t du mtican
/.
i sme d a ce t....... e circulation
·
•
l..L:lplique. u..~ ~erta~n no~bre àe connaissances qu 'on n'scquiert qu'en troisième
année] au. cours du. Droit Commercü.l. St si ja voule.is voua faire cO!!lprendrg à
fond i:;nse~bl e ~è nette circulation, je serais obllGé de vous faire un oours
d.a DroJ. ., Comm<:?r01al.
Ja na peux donc ici ~ue donner des indications assez généra.les , de nature
seul sr:i~nt à faire compr~nd.re l' originalité du probl ème et le sens dans lequel
ont ét~ cherchées les solutions.
Com:n~ nous l 'a7ons dit, au m6oe titre et plus peut-être que le billet de
banqu e , les aut~es fo:r:nes dd monnai e papier impliquant u..~e circulation fiduciaira~ une cfrculat.i.on ~ui repoRe sur la confiance . Comme nous l' avons dit aussi,
c'est un simple p~pi~r, an dehors de la ~onnaie métallique, qui de\.t'a circuler
pou= la valeur qui y est in.~crite. crest donc dans le sens des mécqnismes divars et des rè5las multiples de nature ~ inspir~r le confiance au por teur , qutes t orientée to'.lte cettè théorie gt toute cette l égiRlation su= l a circulation
des formes àe raonnai~ àe papier autres que ~e bill~t de banque o
Essayons d 1 indiguer quelques-u::ies de c~s mèsures, les pl u s :i!Iiportantas
t out au moinso s:agit-il de cette fon:: de monrtsiG da papier qui s'appelle les
lettras de change ou l ~s billets à ordre , il y aur~ pour cette forme de ~onnaie
de papier les r àgl ds d~ l' acceptation du titra à ordre, c rest à. dir e de l'adhésion donnée par celui s~ laq~el la lettre da change ou ~e billQt à ordre est
tiré, de la valeur, de la somme ~payer et de la c arantia du paiemant. De même
encore, c 1 est une r;)gl3 pour l f::. le ·i; tre à.e c~:.!"' _:'l t.::=:=-1 i;mae per d.e no!lbr euses
l égislations, que la r è5le de s olidarité ccm:n~ débitaurs da la lettra de change
de tous lea titulaires successifs d.e cette l ettr e de chaJ\;e . Donc, cel~i qui
s'en sert ccmma de monnaie de papier, a com:ne garantie non seule~ent la signature d.e c-a:i_ui q'Ü a le pr~mier tiré la lettre, m:!is aussi celle de tous les endosaateurs ~~AOè S8ifs. Plus p~rticulièrement , je r~ppellerai la r~gle dite en
ca "de trois signatures". Pour qu'un effet de coill!llerca s oit asc.ompté par la Banque de Fr:ir..c3, lss statuts de celle-cl exigent que l edit effet de cŒlmerce soit
revêtu de trois signatures. Si le p~emier d.~biteur nï3 pas p~yé , on pourra s'adresser au second ou eu troisième et à cha0un dsns l'or:ire voulu.
·
Le m~me 7 en ce qui concerne les ch~ques, la l é~islation nouv8lle sur le
chèquo certifi é~ dont ~'ai fait mention à propos des chè~ubs, est
~esure
•
de m~me r,.3ture. Le porteur du chèquë è~sol:"!lais, en plu.s d~ l a ~arantie du signe.taire, du tireur du chèque, sura. la ~arant id de la banque qui s'engsge à
pay~r le chèqu~v
.
,
.
I l me semble que ces quelques e~emples suffisent a vous faire cooprendra
la nature du prob}ème . Tout~s les mesures concerna.nt la c~culation de ces
mo:i..'>laic~ de papier, autres que l e billr t de b3nqu3, sont inspi:ées ~ cette
pr0occupation constg,nte de donner conf:ienca au porteur pour maintenir la Te.leur de-la monnaie de papier en c irculation~
%
rran-
A
un:
Sec tion Ill
Le paE~~~~~es dan63 rs; ses r~~~
#
"' l<>,..,.::ragd oui étonn<:i pRrfois certains J trangers, les deux
d
Par. W10
•
1 1
f
i
.
. •nuance, · ., de ......-oa ier ~ et pepi2r-monn.'.l1e,
o~t dans a ::L"l,_~e rança se
cxprdss. i on.:i • . monru..ie
· de peuj~r
nous venons
,
• diffP,P
~ren '!is • Le. monn.::i.1e
-- . "'•st c~lld '~ue
:\.
è.eux sens ent ::i.erem~n...
m.onnt:.i"'
"'Ui
consista
en
un
simple
d' ét·.;:iier sous ses J.ifférant..::s f o~~s - u.n.3
- 'i
....
�- 356
papidr. ~a pa?idr-~onnaie, c'~st clX5ctemclnt ld billet i~ ban;u~ ~cours forcé
è ca sujet - d~ c •~s ~ indispenaabl~ ~ l'inGelli ;~nce d~ ce qui va.
suivre - qu'o!l disi;L"l.._·.ie ici, 1:ol1 matière de èircul~tion d.&s billots, deux hyp
th~s~s pricisds: tanï;3t l~ oillat da ban~u~ e seulement cc'..U's l~~al, tantôt ~
contraire, il r~ço~t le co~s forcéà Le cours l~;al du billet, c'est exact~meut
la mêne chose ~ua l ~ c~urs lle~l ce la monn~ia mJtallique; c'~st à dire la dé-n
clar3tion fait~ pnr l~ législateur que ledit billet ne pourra ~tre refusé par
le cr3ancièr pour l b p~iement. ~is nonaa.lement 1 dans l'hypoth3se du cours légal, ce billt!t est coni.-1:- rtible en numéraire, en espèces r:ié talli ,~ues. Au contra·1
re,_ èens cer:taines circonst~.nces, qu~ nous allons avoir à préciser, ce billet
da o.:.:J.que reçc it l d c ours forca, c'est à di=e ~ue l~s porteurs d; ces billets
u' atll'·.Jnt plus le à.roi t de l ' Jcha.."l._;er èn monneia matcl.lique. Ce billet de banq
a cou=s fore~ est un v 3ritsble pa,ier-4'.llonnaie. Pour vous ~ire l'essentiel surue
ce pr0~l~e, j~ voudrais diviser mas d~veloppamants d n l es trois points sui72nts :
1 ) ~uel~uds ex~ériences
db c ours fore~,· 2) le s d ~n.;ers c:..o:: ce cours forc-G ;
,
r
:~ r~?palla
3;
1~3 ~Gèdés q~d l'o~
y peu~ ~pport~r.
l~r
Point.
~elguc:s ~::-ienc~s è.a
cours
---- ·- -·--
.
-
fo:--·~"'
Pour vous présenter dans leur ens emble ces experience'0
on ueut
J· ~
·
fair<> la ~ernarquA · · t · 1
.
'
.., crois,
.• t....
: ini. i a e su1v3.D.te
: alors oue nan è.an"'v tout• lB cours
è.u
XIX-e
1
siac
JUScu
a J.a gu~rre
1914--18
· ·
· co~s f~rcé se présentent1 eà eti~e
isola
, -.
•
' 1 es experi~nces
û~
guerre 191'1 -ia et, àspe:iel;s ~- ,tel ou ~~l pays ' rne.ll:eurensemenc? depuis la
lJ, èe co~s f~rc~ re~ ~rt!S <.... ~e man~c~e constr..nte 9 jua .1u'à l' époque actueltr~s gz"P....nd. nombre de
. un aspec fü~ gen...:.~alisa tion, un espect co:mnun à un
d.istincti~n de danT p~~t. Ed3seyons aonc, 1 la lU!ILt~re è.e cette idée tiénérale pom s e vuco
de cas
' ·
à
et d.~ cos eEfoé~ux dans
d
.: · • spacia1 ~~ ans la prem.i~re hypothèse
1
~en~~-t +
a eu.xieme bypothese-de dire l'essentiel à ce sUJ·ot
~ ~ .i.ou't 1 ~ cours ~a X.IX
~~
.
- •
cours f~~é s~!lt he:.u·eu~,, ..... a ...•
-a S.1.t::!Cla et Jusqu'en 1914, .l."::S exnériences d.e
o"'-' n" a.ss.az ~·~es
;--1- es s t
. 1. -;
... . . • .., .1.
c::
rc•J.v~n.1: rda :i..sees au .::ours,
è.u :t.TK-e aiàcla ' 11 'un"'"' part dans cert··
i.ne r.• t t
· ., , , .
r
l:oloz::oi.:;, ~.:-entint::!) -"t J.an
u.
.:. e. s "'-e - ~ar:.:iue d~ Sud \Br~sil
1
~ •
"'
s
q,ue
ques
Etat
do
l'
fi - '
•
~eë ceuses oui i~ur sont _ .
.
s A!llcriqu~ Cen~r~le, 0~i, po~r
. _
•
• p... opres, èn viennent ;:.
• ·
- - ...
.
rio~e, cèrtaL'l'J..S pays euro·~~
(G è
~ ce re ~uad. Peadant .1.a meme pecertai..'1 moment et nnur un~~ X:S. ,r ce_, Portu'..::.l, 3spat.:,-ni::!, It,ü ie~ fo:it è un
6 parioa.e assez brève
~ ,·
r~
, .
'
,
.!!ill...:ui, pour las autres "T:::nds .
•
, une exp~rienca ~e cours force.
cea ex?ériences sont an~o;a t::>l;:ys ',.~a ~rance' l 'Anèleterr~, l..)s Etn'ts-Unis,
Ell~s 39 tan:û.nent d'aill
• d~ exv_ptionn~lles et ~ncore plus temporeir~s.
fo a
1
eure c:: façon ass - ..,. h<> ....
rc _ ::.:;>,a.rat COI:l4:2c unè période .j_;ff"cil· c ....( ~meuse, en ce sens ~'.le, le oours
que1 .. uee =mn..;es) mais un
, .
- e de quel~ues mois ou ~u plus de
'= péri oc'.:: dont
' '
'
our
ce
~ui
est,
plus
-~
,
.
on
aor·t ~ssez ~~pidem3nt~
P
t .;ut ti•a'!:>crc:, l' expe:'i..ance
,
IJ3nl...,Q!.1erement
. fa111.t notar que
des
. ~
~ "e
.... 1-- .:.,,ro.:ice, il
l~~~e~le j~ vous ei don.~é :s~~~ts pe~:~nt 13 pério~a r~volutio!'lnaire , et
&o.:z:.~1~_ 61 ~'11~; l' ~ssential Ave·~ vp~s d~_d~v~lop~~~ant de ls théorie de la
i;.rocLo•
~a ...
-euxie~e. ?.~U''bl'
........ ~_ en k-rt.:ic~ le 15 Mars
l"c IS
.c.'"' iq,u~, l~ cours forcé est
o...
"
te
+
•
.
.
..,,.
~
lt
r.~ ·: - 8 ~~ire 13 scm::ne ~~e 1 , 0 : " :l".lrP. Juaqu ' au 6 ~o~t 1850. L3 prime de
.......• 1 or.' -u.x
de rni~rs
.
pa.y<=>r
ccioia ie. cat't .1 ·..!.1.oi"'
•
..
~. .,,, bilJ.ets pour se procurer
!"l.='t~é ~ la val-eur ~~ l'or• Ar re.,, l~ . .Peri.ou~' ::i' est que dë C %seu.le:nent eupéce" ç '"Ucrre
, .
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:l -'.'Uer:re 18..,0
1 ·-71 ' et comme cons6quenoe de
~ ' l' exp~ri'i:nca
en"ore
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~1
cours f orcE:' : cett~ ~~pér·~pnoe dure exacte..
..,
"'"-A.
su::
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J
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V
•• -
- 357
cen~ du ~ Aollt 1870 au 1-er Jcz:rvier 187 0
, e.vec d' aiJ-1.eUJ.•s une reprise partielle ~es_pa:i;e~ents ~n or dàe 1874. Pendant toute cette p~riode, l a prime sur l'or
reste
n"• ont a~--·
·
l' ex' · inf\~rJ.eu1·e
d 1c1. a 3 %. QucJ.les sont les nioons "':!........
~l. _t>er:ru.s u==
parienc~
e ......,.8 et dans celle <!e 1870 à la France de sortir heureusement et rs.:pidament de ca système ? On peut y voir les trois raisons su.5.vantes :
1 ) En tou·.; premier lieu, l 'ext::'ëma p:n:dence du gouvernement au pouvoir et
d~ la :Banq_u.e de Fra-z;ce qui se P'a1·dent de faire è..e l'inflation. et ·iui font, dirions-ne us, U.."l.e experience l;m)tae de cry..rs forcé , en limitant· l•fœission.
2) u;e pol.ttique tr~s sa;e suivie dans l'un et l'eu tra c'.ls po\U' en sortir
eu ~lus tot, et enfin
- 3) La sitwl ~ ion économi~ue cénarale ~u pays, ;ui ~ per~is Û'.l.1S les deux
cas ~e rapi~e reprise et un retour heureux à la prospéritd.
Ains~ donc, jusqu'en 1914, co:n:n3 ncas venons de l'apercevoi~, las expériences de cours f orcé .;taient d'une manière séa.é ra.l a rares et axce:;:itionnelles. Au
co~traire, depuis 1914, cette cuer~e, ses conséquences et , bien e~ter-du, la
guer:::.-e ectu~lle écal ament, est en qualque me.niàre provo~ué une ~piè..é~ie des r~
gimes de pa?iar-monna.ie s cours forcé, qui s'est inst3urée ds s le début de 1314,
contre la;uelle on avsit lutt~, ~ t lutt~ sans en s ertir co~?l è te~~nt, da 19181939, et pour l~ quell~ la 3'1larre acvielle a n~tur~llemant amené un~ recrudascence et une reprise.
Pou.r. la France , le r égime du cours foro~ fut instauré par un décr~t du 2
Ao<it 1914. Une ? rem:l.ère .ate.pe pour tenteI' d' ~n sortir fut marr:_u 6e par la loi
de stabilisation àu 25 Juin 1928. Vous vous rappelez , j e l'ai dit so!D!!lairement
à l'exposé de c~tte l oi dans le r é51me monétaire français, qualles avaient été
les disposi-l;;ions as sentielles de cette loi ~u-r 'J '"' ;":l ...,t. Il ét~it bien proclamé
qu'an principe lo Banque de Fre~c~ - et l'on y aspireit sérieusement alors devait quel~ue jour reprendre lè ramboursemant en cr das billgts ie ban~ue à
cours forcJ en circul~tion. Momentti."lément, l'on ~rive noh pas à une suppression.
Mais seulamant 1 una restriction de ce cours fore~, on décide qua le reprise des
échang~s ias bill~ts contre Qes lingots d'or pourra sa faire, mais aux deux conditions suivantes ~ 1) il fallait que l'opération s'eîfectuât eu siè~e social de
la :Ban~ue da Fr:.nca à Paris; 2) que cetta opéra~ion fût f3ita poUT une SOIDI!lO de
218.000 fr9.Ilcs, correspondsnt au lingot dfor de pratiqu~la plus us~elle.
Las événements, notamment ceux ~e 1936, ont ~amené Ulle suspension mômn~ta.
née mâme de cette disposition except:i.onnelle, at le oou.rs fore~ , à partir è.e
1936, a oontinué d'être pratiqué sa!'l.S aucune limitation.
Pour la ~~me période, il y a itautres e=périences, et m&ne des expériences
encore plus malheureuses que le n6tre: l'expa rienoe allema.~de et l'expa±ience,
russe gui sont véri tc.blement des axpéi·ümces d 1 inflationn.lsme c~plet et exage9
ré. Vers
1923, l s valaur du cerk s'~tait cJn.sid~~ablement abaiss a et_c•est ~ar
des chiffres astronozn::..:;,ues que se compte le montant J.~s .marks en circuletion
en Allemagne. Enfin, la plupart des autres belli~fran~s~ soit èa l~_guerre 191418, soit de l~ -u.erre actuelle, sont actuellement obl~ ;~ s par l~~ circonstances
6
d'en V9nir à un ré~ime de papiar-monncie
ou r~;i.ma
d~ coux-s fo~c~.
•
,
•
n~ o - la pl-..A."""'.,.t des
.A.in9 i, comme vous voy~z, crest bien un~ dX?~ridnue co!X!v....~ ~
.rEtats dans la périoèe mod~rna ~o~t il fs~t parld=.
.;i _ _ _
�- 360 en
2 5 francs environ, la v~leur de la livre
1
1
1
;1 6 terra et la Franca
de r ·uscu'à 260 frs. Vous voyez l'ampleur de 1 osfrancs-papier monte an Ju~"l 19 20
ti n consiste donc p::.r des masures a~
1
cillation. La solution de le stab . ~:nt~r -.i..~~ ?Olitiquu qui dasorz:13i:s em~che,
~ri~es et adaptaes ~ chsque pa;-s, ~ im du cours foroé , diminua tout su moins
.r
e leur du papier monnaie. C'est l~ solutout en conserva,nt d' ai·11 eurs le rc1•
v
1
~rendem~nt, les oscillations dans ~ v~ i du 25 Juin 1926, Las e.rgu.:ients présen~
tion ~ui fut adopt~e en France p~rd a not surtout les deux suivants 1
.. f
· oe troisiùme remc: €; so
•• ,
d
tés en aveur o.e ,
.
d'utilité ratique faisant valoir ~ue n~1a pro uea) Des consideretions
P , .
de monnaie constWD!Ilent instable.
.
,
omi
1
t possible avec un r egime
.
,
tion econ
que n es
, . . trie cette stabilité de la mon."'laie est unB veri.irour le commerce' pour 1 ino.us
~ le ooil!Iileroe par exemple, on doit se randze
table nécessit~ qui s'im~ose. Po;~ateur ~e m.arc~aJldiaee étrang ères en France, ~
compte d: le s~tuatio~.d \Ul. impo étant subordonnée aux fluctuq.tions du franc
toute l'economie de lAunportatian industriel qui voudrait ~tablir eon prix de
papier français: .De mde!lle,lp~~'une matière premiGre ~tr~~re. Pour l'êtabl1seeravia::it an foncvion e ce Ul.
un
,
t l'
r - l';.,.•ta
·
il faut arriver à des donnees precioes, e
a enco ~
.-.... :nent d e ce prix,
.
t
et
bilité de la monnaie a~?âche tout calcul r:bourausemen ~exa •
~ ~ , ~·
··d ' t·
résentée evaleraent en zaveur del~ ~01~~1on dij
vn: ~e\L~:eme consi 6~~-ion pt heureux dans le s &rvioe de la dette publi~ue.
la sta?1l1~at1onte~tl~heuraee~epl:louren faire comprendre l'argument présen-cé contre le
J, GXpl i~ ua.is "tOU a
,
.
"t
révë.lorisation, que le sarvice de la dette publi~ue en fran?s-or ~e:minal eu
v~- rita~lement intenable pour la France
a cette
apoque. In. . • ,,~e
cons t 111ue
. . . . . c~-ge
u.c
.e.,
versl!lillent - et c'est l~ mGme chose dite sous '..lll.e autr~ iorme : ~~ iranc ~~~ne
à 20 centi.!:les aurait constit u6 une charge beaucoup moins lourue- pour la~it
,
3t 3 ~t
h. -
#
,
~ cet é~rd, · onf peut c t er CO!:l!:!le exemple ~e st~bi
· l ~; sa ti·on parf~item6nt
reuss,e cell
. - ', , e qui ut opér e en ·France par la l oi de 1928 Le
tait pose u nouveau vers l e; années 1934-35 A tt 6
•
problètae s'é'il
f
Jl
i
f .
• ce e - """'que, on evDi·t nr~tendu
1
ç_u
r. ._a ·c .nre l opé.t's tion Il à frai· d"
1
t . d. r-:r "'
é . d
' c es 1 ire f:lire, en dehors {e la
:P rio e des per.;urbatio.1s e:xception.'1.elles
i
fu
' un~ nouvelle stabilisation. Ce!lec ne
t l'.l •. tentée, ni m@me esquissée, et c 1 l:lst ce qui amena
nous avon~ exposées, la dévaluation du 1-er Octobre 1936.
l~s nes~res que
§ 9. La loi
..,..
.
Gr~h~.
:01
,
:: ..
··. . · -:· sac'til.ôriâ . : · ~ · '·· ~ ·
t r1
... ! . ; .
~
Voila la physionomie et les as pects de ces trois remèdes a~nsi pratiques.
Je note que si j'en viens maintenant à quelques indications sur l 2s_soluti~~
pratiquées de.na la pé rio~e considérée, .seule la G:ende Bretagne . ~v~~t ~s3aye,
et en pertie réussi, en 1925, la solution de la r 3valori.setion ~e ~~ livre.
Maie cette solution, vous le savez, n'a duré ~ue six s.ns et dès 19~1, la lrandeBreta:;ne dut abandonner l' étalon-or èt son ré eime monétaire.
,
Je nota pareillement que la solution 1e 1- dclvalu~tion compl~t~ et du ~e
-part sur de nouvelles bsees avait été la solution de l'Allema&-ne de 1923, ou
Ï•encien mark fut rampl~oJ pa r l a Rentennark qui constituait u.~e monnaie nouvelle.
La plupart des autres pays, dont l~ Frano-a, ont en général acoepté et pratiqué la solution de la stabilisation : la Belgique, d'autres pays encore, t nt
dans cettb péri~de procédé à une ou parfois à deux eta~ilieations, que.nd la preoière n'avait pas r éusâi. El la France, en 1928, s'est é ! alement d'abord rattaché~ à cette solution.
ne toute c~tte discussion sur les reQ~dee au régi.me dd~ _papier-monn.~ie q~e
conclure ? A mon sens, c'est la solution de ls stabilisation ~ui, soit 1ua l'on
se place à un point de vue doctrinal et tk~orique, aoit ~ua l'on envise&e lae
résultats de l'expérience , semble la solution optim~. Du point de vue théorique
d 1 abord, oette solution a le grand ava.!ltage de permettre la reprise ou l~ tendanoe à la reprise de la vie économique normale, le ~andt... avantage ége.lement
d'alléger oo:l.Bidéra.blement la oharge de la dette publit1ue.
Maia, à côté de ces con.sidérationa générales, i l y a pour ehaque pays d~
circcnstan.cee spéciales qui décident du mo~ent où i l faut faira cette stabilisation, qui décident aussi du t~u.x de stabilisation, etc ••• , en un mot qui mettent sur pied dans son ~é tail la loi de stabilisation.
de
Nous 0 a~~Z:S d~ jà e~ l'?ccasion chem....n f aisant e t à . propos dù bimétr.llieme
s~rt~~t d_ ~ <'-i:e allus~on a c~ tte impo:--·.;ante l oi. natùrelle éco:iœnicue. L'inté~it -- s~n. e tun~ es~~ a mon sens, ~oub: e. D 1 1u: ~ part, su point de ~e péds~o
Q
~u~ , si J è pa)s dire , i l :importe de r :prend.re è.E&.!l.S U.'1.e vu e d 'ensemble cette
ne ~r.esham, ~ont nous avons eu préeède;:i:;:i.:nt 1 1 oocas:L..>n de si1:>~ler l 'exisJence: vOi.IlI!lP, vous le ve!?l!ez , c~ tte loi est ~e des lois écono:niaues l~s plus
ca:taines et l es plus .c~nstant es. D1 autre part, on a dans l a l of àe Gr~sh.run un
. trcs bon exemple du ve ritable caractère de la loi ~conomique ~oder.ie ~t com:ne
no~ leverrons, ce caractèr e important et domi'lallt es~ l a con.ti.Îl.ge!?.è~. d~ ladite
loi.
.....
: :~ ·: · La loi de Gresham s' énonce schéma:ticuemem; et d'une :?ianiiré a.l,itpj;iq_ue de
·. ~· IlEJ. :.fe.gon suivante ~ "la mau\eise ,.inQm.J.a.ie -cha~se la bonne mo~ieo • . .
,._; :d7.· !· · ~ : ~~~u;1' l '~~d~. .de ce para~J!~ : jê è.fa tribuerai mes d~!..~.J..qpp~me:its e.n trois
•
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service.
361
2
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Secti.çm l ..·re. :.,Hi stoire de l a l oi de Gr esn.ani·· · ·.
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II-e 1 Les f ormes "1ctuelles de lad)..~·â . l oi :. · :
"
III-e : Vérifica tion critique . ·
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I
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Section I
.H'i stoi.ce de la l oi
t":.~ ·J r~sham
:?
....
,. ... .
Cet historique se1 r 5swne 1 mon s.:;n;3 dans ].a constatation suivanttil : Une
très longue tradition. monétaire à cet égard, q"l,li aouvrG plusite~,' -si ècles et
la dénomihatlbon de loi de" Gre:shrun donn.ae à .c&-t ·t e · t.raditit::>n. ·tnonétà.:ire à. l'époq_ue moderne par un éoonom~.ste anglais..
.
··
' : · :•
,
1°) La très lon~ue•tradition monétair~ qui existe en la Ill5.tiàT~.- Cetta
·traà.it5on, on peut 13. faire remonter jusqu'au c,-rand comiql!.; ·~ec Aristophane,
, qui viv~it au V- e siècle avant J .C. C' est dSlns une de ses c ~médies intitulée
''Les Grenouilles" au'Aristo!:.hane prête ~ un de s es personnages l es paroles suivantes : "Nous avons souvent reI:lSrqué l}Ue dans c.a tte ville (il s'agit d'.Athènes) on en ~se à l'éé ard des honn~tes gens comme è 1 1 é6ard de l'ancienne ~on
naie ~ celle-ci est s9.Il.S alliage et la mailldure de toutes, l a seul~ bien frappée, la seule 4ui '~it cours chez les Grecs et chez l es Barbares. Y.ais, au lieu
d'en user, nous pré:férons les m.§ohants pi èces è.e cuivre noUV'ell~ent frappées
et dé mauvais aJoi. Il en ast de m&ma è~s citoyens ~ ceux ~ue n01.tS savons être
bien nés, modestes, justes, p::-opr es, ·hab:i.l es à e·~ercer la palestre ou 18 danse,
ou la muflique, nous l os outra.;eons, tanàis que I!OUS trouvons bons 9. tout des
i.'1.f"a.m.es, das étranzers, des esclaves , des vs ur i bns de mauvsise fa.mille, des
�- 362
~,.
toire".
,
1
dont 13 viJJ.e autrefois n 1 ea""t mème -:r-1as voulu pour victime expia,
a ici u'une si:nple constatation d'ordre litté, d~ cet inconvénient de la démocratie 1 on
vous le voyez, i l ~ ~
rs.ire. Aristoph.s.ne est surto~
rapie oeilleure et on leur préfère les étranne choisit pas toujours les ommes es
hoix avec l'usa~e des monnaies : on
t l
hormnos mauvais Il compare ce c
~
.;ers e
es
:
• , 1 b nn.d Il n, e:,n est pas moL"'lS vrai que sans etre
préfère la ms~~ais~ mo~i~ea A:is~oph~e enregistre déjà à cette épo~ue lointaien aucun? maruere.econ ~s '1
. ulation on donnait la préférence à la mau.ne en Grace le fait ~ue ~ans a circ
vaise monnaie par rapport à la bonne.t·
ore dans la pé riode avant les
Cette tradition monétaire se.con lllUe enc'un s'a elle Nicol~ Ores"tWU'
tem 6 moder.195 37ec deux auteurs important:. L..
PP
)
1
(~-e siclcle), l'autre Nicolas Copernic (llil siecle plus t~rd .• ~ oeuvre_d~
ramier est évrite en latin et je vous renverrsi pour le d~ta71 a .u.."1~ thes: .
~quable de ls Faculté d3 Droit à Caen, de M. Bridery, intitulee La theorie
de la monnaie au XIV-e siècle; Nicolas Oresme", 190.(o
D'un mot et sana entrer dans le détail, il y a di~ers textes plu~ ou ~oins
_._
, a.
' l'auteur (J·~- n'en+rerai
point dans cette discussion , d autn.u-emen.t a tt ri·bues
"
then.tioité), qui sont très nette~ent la constatation du marne, fait, ~ue 1 on
préfère dans la ciroulation la mauvai.se monnaie par rapport a la bonne: Voici
un de ces textes : "L'or et l'ar€ent dispnraissent du ro1aume et malgre toutes
les précautions prises gagnent les pays où l'on en donne un pl~s haut prix".
De m~me chez Copernic, dans un ouvra.Je écrit en latin toujours : "De moi;etas credendae ratione", n1a Corûianoe en la monnaie"J: l'auteur remarque pareil>lemer.t le fait ::::ui nous intéresse~ savoir la disFaTi ·Uon de l~ bonne monnaie en
face et e~ présênce de ka mauvaise.
Enfin, au XVI-e siècle, un .lnglais, nommé Sir Thomas Gresham, remarci.ue l
propos des perturbations monétaires a.lors dominantea ~~a "la monnai• de mojndr•
valeur {ce sont ses propres express ions) ohaese la monnaie àe plua grande Taleur". Sir Thomas Gresham était non pas, comme on l'a dit quelquefois, le chancelier de la rei..~e Elisabeth, lll3ia bien saulement un riohe négociant a.nglai» de
cette époque. Et o'est une sorte de oon8ult~tion, de mécoire, ~u'il adresse à
la reine, ROUX e~liquer les perturbations monétaire• dont cella-ci cherchait
la cause exaote.
D' aut:res mani:festations asoez nombreuses et assez our:teuses, d'ailleurs à.
peu prÙJ poux la :n$.me époque, peUYent être signalées. 0~9Bt ainsi, par exemple,
que l'Uni~ersité de Pari•, à oette •~me date du XV-e sièole, avait, elle au.aai,
silnalé :po.rei.lleJUlt le fait de la disparition de la bonne monnaie. En 1412, l'Ulrlversité da Paris se plaint ainsi da.'"lS ses doléances au :r;oi de ce que "la bonne ~onru:.ie était expulsée 6l'tce au change et aux lombards qui cueillaient toute
la monnaie or et _laidsaient passer des mauvaises ~onnaies"•
Cette même tradition se r~trouve encore au XVII-e siècle, toujours en France, èal'.s un pamphlet de 1696. lui ramari;_ue de la même façon c "Lorsque deux sortes èe pièces de monnaie sont en circulation dans le mê~e pays, de la mê~e valeur
~ dénaaination, :nais non intrinsèquement, celles <;.ui ont la moindre valeur
~steront dans la circulation et les eutres seront autant que possibl9 retir~es".
Enfin, plusieurs auteurs au XVIII-e siècle, notamment Montesquieu en France,
donnent leur adhésion à la t:tn:âdition nonJtsire, qu'il• aooeptent d'ailleurs
o~e quelque choae de parfaitement adr:lis at de parfaitement connu.
C'est donc une tr~a lon:;ue tradition monétaire oonatatant le fait, sans
d'aill.eurs en détailler les raisons et l'explication.
Cœm:ia
1
Â
conomiste :lnc.;·1!:1-s noLl.'.:lu lü -.o Leod . ""Ui d3.ns un ~icle
dictioz:i-11.lire d 'Sconzy t.i.e Politique pu olié ~n 1857, dôcic;~ ~ue c~tte fonnule
po>..aTait être justeII1Bt énoarnoe la loi ~a Gresha.:ù de i ~ clrcuÎction. L'apport
de .Mac ~: o~ es v :i~ouretsement J~l ~ z ~ro , en ce s ens qu il lld fit que propoa~:r ~a, ~enominat.i.on en ~·eprerw.nt .:l 13illeu.rs l ès t extes ar.cérieu.rs ç_ue j 6 voua
ai ci tes. Da"'lS U.'l artic e ul t arieur publté par Mac Leo1 wms lll ''Revue d 'Econom:.~ Politique", -:.1. lP J7, 1 1 mrt:.eur .m vlent à la formule suivante: "la plus
mauvais.:: forme d.e monn .l e ·~n circuletion r :':>gle l a vul eu....7 de 19. monnaie tout
entière et rejette tau ce autre es p~c-3 de -:i..1.i.'lai~ hors de 13 cb: r,ula tion".
Depuis Mac Leou , la longue traditio~ monétaire èont il s' agi~, conserve le
nom pro:·osé et est constamment dénoramfe · oi de G:!'es!::a..m,...
Survi1:mt alors un
du
S-: .cti on
~:
D'une mruiidr .? tS.3n~raJ , l~ plupart ·i~s 5conoo:ù.stes contemporai..."lS S-:! sont
ralliés à la fon:1Ul è qui è sornw.::.s portJ:i.t 1.:: nom de l?. loi l a Gr'=lsh3.!ll .. Un
double tra•&il a'est Ce}ien : .lnt ~ii~ ctué : J 1 u..cc p::rt , un tr~va~l .de ~~acision
et d'expli~tion sur l <:: fc• ictiœme.!llent d~ l a l oi de J r esham , d ' autre part, U!l
travail d~ recherche S'..l.1' c , que l'on peut appçl dr l bs con~i ti cns di fonctionnement, les conditions du ~u da la loi de Gresham \ l' épo~Uè moderne .
Et d.'a·oord , l a 9remH1 · ·~ sJrio::: de d.§vel oppe:nents : tr::vail c!..; ? réc:..sicn
sux las f c:nnu.l .s de l e loi J.e Gresham, d;:: la :nanier a clont l a bon.J.a mo..maie dispara!t de7ant la mauvaise . Sans ent r er dans l e ~a ta~ compl e t è~ ~· ~ 1~~0ration
de cette théorie , j a noterai l ~ point ess enti~ l sui7ant en ce qui ccncerne lee
te:rmes mêma9 de la loi. Les expressions "bonne" e t 11 mau1"a~_sa 11 monnai e s ont dee
exPJ'."essions rela tives et, S9.ns t enter une d~ finition d 1 ~!1Sombl e eJl€l obz.nt tous
les cas, on peut Far comp~ison montrer ~ue dans de no~br~uses c irc ~nst:::.ncee
l'opposition ent~e l es deux connc.ies ~st parf~ir.ec~ n~ caractérist ~ ;ua. P9.l' exemple, et c~est l e cas l e plus t ypique, une monnaie de pap~.er l cours f orcé ; le
papi&1'-monn.aie est incontest&blement, par aompar~s on \ l a monnaie m~t :tllique ,
un~ me~vais a monnaie, puisque , par hypothds e , l a v~l aur 1u pauia:I'-lllonns.i~ n' est
f a.ite " 1.i.€• è.9 oonf iance, des espJrances ~cls !>Orieurs dd ce t te monnaie v·3rs le
paieme~t en numéraire . Ta:it!.is ,1:.i' a.u contrair~ , l~ valeur da l a :ilO!Ula~:: :iétJ.111que est faite au moins d~ l~ valeur du mé t al J ans le~uel oe tte monna.l.9 est
frappée.
De mgm~ encore, lorsoue d~o.s l a circu.lati o~ l a valeur r éelle d'une monnaie,
de la vrai~ monn?.ia m~t:.üÎi·iue, d'epr;;;s l e poids de 1 1 or et de 1 1 a.rgent qu'alla
renf~roe, ast infJrieu~e ~ la ~aleur la~al~ de l n même mon."18.~e (ce fut le oas
des ~ièces de 5 Francs d' av m ~ l 914 ~ 1u.i perlaient sur l e. pi eoe ie ~ Fr:mcs)'
alo:~ qc.la leur val ~ur r âell 2 ~~~i ~ au cours ~cl 1 1 ar~ent de l' or .ire 1e 2~50 ou
2 80 frs ) Ainsi ::.one i l est des cas où obiect i vement en lluel 1ue me.niere, la
'' •
bonne et la mauvaise mo llll3i.a peunmt -:.is é.:n~m; s f o,pooer. .::i3l.S
l• 1 Y en .,
.... d' autres, assez our1.eux, où cette bonne moIL'la.ie n' est bon.na qu e ~ce ; u'ell: eot
la mauvaise• m.o!l!lai a n est• daclsrée
crue t e i la par 1 es po rt purs
, et in\ersprn~nt
.;c
;
•
telle q'.le paroe c_u~ 0 1 est l'opinion de c ~u:.:: ·1ui 1- pos s~dent. j)es e~eriences
assez ;uriausa5 furent ra.:. ';et:: d9.11S oe s er> ' par l es pr e::n:J.el"'-1 commerçants euro.<.
J
- ·: i i ' U du X.IX e siècle gui Jtablissent assa~ !l.ettement que
p~ens au
apon au .1.11-L..
c
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.
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ti
les Japonaill à cett ~ époque avaient eu un8 conviction sur~~ VeJ. .ur re~ pe~ ve
r atille , 0cnv .... ot1on
d e 1 eurs monnai es9 qUl.• n' 0(tait l·:>a"'~ conforme è l au.r val aur
. .... é
q:.ie les commerçants européens 0nt très h<ibile;nent uxploiv '3 .
0
'
•
'
�monru:.ia sont, à tout prendre, choses
•tien <3::x:iste , soit qu'elle soit crue,
rel atives, soit ~u~ rJallam~nt ~atte opposi teurs de cette monnaie.
""
Je par 1 $ S por
,
.
;iu 'elle soit affim~e et su?~os
. ..is fac ile _ ~ l ' expcs é du mdca11.l..SI:1.e du jeu
1
J ' arriva - et c'e~t b:suc?up .t ' est au fon:i que l a mise en oeuvre dans un
de la loi de Gresham. C~ mecan.is~e ~ l oi bls g~n~ra.le de l' économia politique
cas p3.rticulier, l'applica~ion d ~~rt etpoui consiste à affirmer que l'ho::l!ile
,m; s 1 a "Opal le le loi du momdre e~
d
;sul ta,.5 ou prix d.u moindre effort,
-,., bt nir 1 e ma;aillum e r a
"'
, .
chercne tnujours a o e
.
.
·~t J moins d t! f=ais. Notre experiance
ctes~ à dire par le moyen qu:.. l~i co~ e~ .a À tte loi du moindre effort; lorsque
.
ur l' ex.J..s t ence ~e ~e
·
attire notre at t ant ion s
dr . t 'loign8 nous pr endrons touJours 1 e
1
,
endre dans un en
d
'
nous avons a nous r .
.·
loi du moin:ire effort ..
chemin ~rect.- appli~athon d: la~ ~eu le la l oi ~e Gr~sha.m s'axp~ique c?mme
Ceci pose et ce c i rappele, 1 ~ J . dr
fA rt La but ~ 0btan2~ e st ici
. ui·
d C' tte l oi du ~oin e a I O ~
un cas pa.rt~c i a: .e. • ,
.
ou d ·u.n servicè ~ue nous obtenons au moyen d
une ~ertaine .acq_uisition d ~ 'cient .
:iition.s.)es pl us 2.ua.nta ; euaes. Si,
~•
.
t
On fera ce pai~;nan aux con
~
1
~ un p.aie:!!en • .
.
,
1
toùtè~ deux co~rs l a~a~ ~ans e
~~ t
d
Il!l3ies da v3leur i~e-~ e o~t
~
.
.
en e_ ... a \..-' eux i!IO
!-~:: t ion
celle des daux monnaies ;ui
' fe' -era pov.r r a'al.l.Sal' - 1- 1 ,_,,.__:>t::- •
pays, CUücun pre '
, .
~ . :
D.a:li e. Sxemple prati~ue : si
lui coüts le ~oins , c ' est
dire ~a ma~~~=~~~ banaue ~tait proclamé , tel
après 191+, l orsque l e cours force du . , l P fois d ~s p' è ces d ror e t d•argent
particul; er avait dans son porte-monnaie 3 t,;
· · •
, f ,
.t .
<l.'
.....,,:+ et des billets de b~que à ~ours foroé de l'autre, i l pr e ers.i i n une ~~,
·
b'll
contestablenent
payer en mauvaise LllOilll.9.ie,
l.
e t s a' cours forcé et garder
t la
1
bonne ~onnaie, dans ce cas, l a monnaie métalli~ua s oit d or, soit d '~r5en_.,
Dans la fonnul e moderne de 1' application il, e l 9. loi de Gresh:mi'\ i l a e t e
é tabli ue la bonne monnaie disparaissait de deux maJ"'-1-res o ou oien e.Lle dispar~tt l'intârieur du pays, ou bien en quittant ce ~gm~ p~~ ·, .
Et d'abord le fait de la ëisp?.riti on de la monnaie ~ 1 int: rieu: du pays.
Cett'::l disparition s'opère de trois :Ça.çons : ou blen par rhes:-urisation,
ou hlben ~ar use~e industriel- ou bien ~ue l que fois par transforma tion an l~ote.
a) Î.a thé s auris ati on, nous le s~von.s, ast un mode sans d~te imparfait!
de t~~ter une raalisation de l 1 épar~'ll~, et en face d 'une monna:i..e de papier a
v-o-1eur instable et décr oissante, l~s particul.ie~s préf ~rent thésauriser en
a::::assa.nt en erande quantité des r i èces d 1 or ou des pièces d'ar&ent6 L~exp,§:tience
de la ei.te.rre de 1914--18 à montré pour la France que ce tte th..-lsaurisation du
Ill.lill~raire avait existé sur une très grande échelle.
b) La bonne monne.ie di.sps.ra.it, en second liau, à l'inté l'ieu.r du pa.ys par
us ~e ind11Striel. La fabrication des bijoux ou de tout oe q_ua vous pourrr:s
ima€;-i.ner dans ce ~enre. Je vous rappella encore ~te foie oe tte période dB J.914...
18• où le cœitrôle de l'or ~tait déjà instauré ~ t les dentistes d':3.mand~ent
simplement, s'ils avaient besoin d'or _pQur vous, 1e leur apporter une pièce
de 20 Francs, pNlr transfo:rmer mat~rielle~ent la mét@l. r.o~pr~9 dans cette pièce en aurification pour la de!lt q_u 1 ils soi.:;:naient. Voilà un exa::iple d'usage
industriel de l'or.
c) Enfin, troi.sièlle at darn.i~r mode d.ç d.isp?.r:i.tion ~ . !l oonn.aia "'":leut ~tre
transfoI'I!!ée e~ l~ots.
1:3.is, en deuxi~e lie1i-, c.atte :ri~:ie monnaie dispar:ût encore p~r l'exportati'°n à l'ét~rer. Le plus V-'ji.nair~~~nt, cette exportation à l'étran; er est
la CO!ll!I!.èncement, ld premier 3cte ü'une manoeuvre de cp~ala~iv~ t~naant préciséinent Autiliser la diff ére~ce déjà mar~ul~ entre l e r~pport lJ:al ~~ le rapport COiJ<!!erci.31 des deux monn.s.ies.
.!.f.n.:.i donc, sur ce preoi~r poiht, las théories modernàs ont apporté de
~breus ee p~écisions i ce q~i n'était jadis qu'une tradition oonétulra, et
ont ex.ao~enent marqué quels ~tQient laa terme~ d~ la loi et quel était le méaa.nisme ~a son fonctionnement.
En
~._L"I..
bonne at la
wau~ise
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Un second sspdct de ce r 3vail d~ recherch~s moQ~rnes a ét ~ èe pr éciser
les conditio'C!J de 1 1 applicat ~o~ 7 du jeu èe la loi de Gresham..~ c et é~ard, una
évoluti.on très r er:ia:..q;w.bl e s; est ::.c compJ.ie dans ces dernières années E}U point
de vua doctr.:'nal ,. Ce tt -3 évolution a é té la suivante z tandis ~ue l s s premiers
partisa.r.:s de 1 3 l a! de Gr~s1ain admettai ent que oet t e l oi s tait lUl.3 l oi absolue,
une loi fatal-a , v:üable dar·: tou.'3 les t emps et C.an.s t ous l es pays, sans auoune
exception, et se r éalisait chaq~cl fois que bonne et c:iauv:..ise mon:iaie se trouvaient en conr.ur-·•mce dans la circul ation 1 l a théor :i e ood,.,rnt:? a au contraire
dégagé un cer ta i n nombre l a c onii "tions .:u i. sont n~ceuisaires pour que l a loi
de Grasham. se trouva ap,li1uée .
Voyons, IF.SUS r:ntr~r, comme i l ~envient dan.'J ce cou.rs Jlémentaire, d8lU!l la
détail de l a val~ur r~ s:?acti1e d9 cBs di verse n condit 5.ons $ quelles en ont ét é
l es principales condltion.s oos éas ;
1) On ad.met auj Jurd 1 hui que poi.lr qud la l oi de G~sham. f onctionna,
il faut une r e rta t .n-. a.bondanû 3 c e nu;nérai.re ~ Si ce tte condition ne s e "trouvait pas r ecrp.J..:l.e - l û. 1 05. de Gr esham ne f onot:..om ~rait pas . 2) Etude de l e
frappe pour J.~.
'~ux monnaies ~ 3) l es deux monn.aj es en concurrence doivent
avoir t outes d&LL": pour l '!.b.3:;:-ation (cours l é,:._;aJ.) ou p:'..:u.d gé:c.é-ralament remplir
le m~me rôJ.~ da na l EIB paiements ;
4) 5nfin 1 ~n quat::::.-i~a l:.t..eu, on admet encore -.:u~ 1 1 eeprit commercial doit
~tre ass e z ddvt:?loppc dans l t:? pays pour percevoir ex act ement et avec rigueur
les diff éren<;dS d e valeur entre l es deux mou.n..s.i es.
L' exist ence d8 c ~ s conditi 0::i.s né cessaire s au fonctionne~ent de l~ loi de
Gresharr. n ous d!Ilèho à p=éciser ici que j' a i a~pelé l ë c~ractère contin.~ant de
cette loi ne.ture lle . Par ce mot "cont ingent'' ~n c:..i1..end d ' or.dins .i.Te q_'!.le la
fonc tionnement de l a loi est subordonné à c~rtaint:?s coniitions dont j ~ viens
de mention.1er l~s plus importantes. 3 t ~: s lor s, 1 1 -;.nci c:nna notion d~ loi natu!'~ ll a économi~ud, qui était rigo"t:...reuse~ënt la not i~n à as premi~rs éconooistas libéraux class5..:;_ues, de la loi s.bs olua, valable .!.:lns tous J..as c~s, d~'1S
t ous les t~mps e t dans tous les pays zst aujou:i 1 hui sL"lgUli ère~e !lt an r ecul .
?ar exemple si nous prenons la situetion .... n l'r ..t :1Cd l ors dia 1 ' application d.u
t
, .
•
, ..
,
td ans
rég~.ma bimétallist~, avant 191.f, n ous constatons 1u i.l y a S.llilUJ.i.enBmen
la cirm:L!.at~on Ul91l bonne monnaie, qui est inconta stabl em~nt repr§sent~e par
l .::s p:lècen d'or, et u.n~ mauv a is-a r11on.:..ïai e 7 qui es t non =aoL""IS ::..nc :mt establement
raprésentéa par des piè1)es d 1 arg~t (lss écus è.v 5 Franos 0 11 l es püces divisionnaires d 1 ai"6<mt : 2 .b :s; , l Fr. 1 50 ots .) , puisc:ue d r a près J.a valeur de
l'argent ces pièces n'~nt ;;;u.èrd sens~bl~rr.ent que la môltiJ d~ l eur vale~
nominale~ 0 Donc, de.na oett a ciroulatia~ fr.:i nçais e bonne .monnai e a t meu~aise
monnaie. Eh bier.1.v à ce tte épo.:: uli=, p ar une c onstatat:ion al;:ü _:nant certsina, on
ramar0ue que la loi da GreshdJ!l ne jou~ pas . Las d.au.x lllO~si -J s, la vonne e t la
muuvals c: resten""; l'une.: et l'!lutra d~.ns l ::i ciroulotion franc:>.ise. Pourquoi?
.Tout sim;lement , parc~ lU9 1 1 ung des conditiong p~sè~s P~ .l~ ~héorie pour le
fonctionn~ment àd l a loi de Gr~sh.am n 'es~ pas "'1 JI~ r~al~s~eo _voz:nne ~ous s ~~~z,
et con::me nous l~'.lvons pr éo isJ de.!lS Phistorj'iue è.u r a ..;:irae I!lOna tai.rB trançais,
· 5 1878 la si.l.S pansion da ls f rappe evslt é t l prononcée en Franoe t otaled
apui nar le ~? p~rticuJ. iers ~n ce qui conce.rnajt l e3 pi 'ecea <! r :-r~çnt • I ls !'l""
ment
.-:
,
Jus
port ~r de lj....i.::·ots d'ar--ant à l '!Ièt~l de Mo.cœ.i e et l es faL't"e
nouvaienv p .
w
~
~
rt• - ·
t · is où
transfo:<.'!Il2.-C <::n .Pi e o"'s de monn!'\iao Voili d~1nc un ca~ p<:. i ot'..u.er r és preo
le c,a::-c.c• 8~·.: c-.m tingent de l a loi de G:r-esh.3.m est n.:ittement mi s -an re~i~f, o~
ls mmnr::d..9a monrur' iJ ne ch!lSS.3 point l e b oru:i~ r ~ ')ut ai;npl em.ant parce '-~u i l n y
a pas lib..;rt é de l a frapp')"
0
�- 366 -
- 361 -
ces où l ::i mauv:lise monnaie; vaNous a:.-:=-1.vuns donc 3. oe~..·:.:c f ' ,;rmule
les particuliers f e ront dispara.ttre le.
leur légale concuro.'.Dlllen:t;. avec la bonne ,
la refondant·
bonne monnaie, soit ~n la cnoha.!lt. soit ~n l'axportant , soit en
'
l~ ~auvaise mon."13.ie circulera seule~
Bté tr~ 6~Jr~lement a ccèptd~ ~ l'~poque
.Ainsi donc, la lùi dè Gresham a
ratanant
sen ct1.ract ~re contin'.{ent comme
moderne, mais aoeept~e d'ailleUTs an
je viens dtexpliquara
:
:lU
Section III
l
Le problèm: est ici le suivant : dans quelle rnasur<? pt:!ut-·on trouver la
loi exacte; dans nue lle ~ecure les faits s ont-i ls v~nus 3pporta= una confirmetion à la loi
Gresham.
D'una oa.nière génJ ral.e, les cxpariences, ou plus exactement l~s obse::;;vatio!lS que l'.on peut faire de l'application de la l oi dd Gr~ sh3m da~s les faits
~ont e~c~~~ivemen~~ nombreunes. Sans voulo:i.r pœt~dr~ lei l e s r:.pp:>rter toutes
J'ass~ier1i du moJ..nS de donner un a adre pe cette v~rification., Ce cadre me pa-~
raît ~tre le suiva.~t ~
, ui:e , ~rem~ère s~ri.:: . d' expér;iences qui impliquent le f onct5.onnement du systç~e bimetalliste: cons ti tue.1t un ;irener groupe do::: faits pa...-ticuJ.ièrement convaincants et probants ;
.._ U~, ~a~ond ~ou p.:: ~e fs~ te doit se subdivi.ser lui-m~me en deux séries d 'bypoth~s~s • Jeu de la 101 da Jr~s h9.:1 dnn.s le c~e üe monnaie m8call1~uo ot jeu de
l~ loi. de Gresh~ dans ~e , cas dd mo!lilaie métallique circulc...~t concur&!JWent avec
1- papier--monnaia •.àin.ai uonc, division g énéral.a; 1) cas èe b.l.métallisme· 2)
autres ~as se subdi~~3.Il~ en cas suivants : e) la loi da Gresh::an dans l'~thèse a~ l~ seule monnaia metalliaue; b) la loi de GreAham dans i·hyp Lh'
d 1
monnaie matalli
·
a .. es2 e a
,
.~ue en concur~enc= avec le papiar-èonnaieo
1 ) J ei drlJà eu l 'oocafJion à deux reprise" - une pr -.:e're fo · ,
de 1, 1 exposé du r~.::3 l.1Jle
·
·
'~ 3.. r is a d"propos
mone•taire
f:rançsis; tlll.e è.euxiè:ne fois
1T
posa da l'Union Latine d' ffi
p opos e
e:l:è.e G::-esbam avait fonctionn~ • rmar et d~ rappel~r qu'à ~eux rd~rises la loi
cas (France et Uni.on Latin;): ~e pre~i~re_foi.' a:ant J8t4-65t où dans les deux
hors du pays ~ et dans fine d ' . , areez:. . etait bônn~ monnai~, celui qui fuyait
était invers~, où c'était ~uxriembè per:..odd,_e-.:-ant_187b-78 ii aiù la situation
,
o , onne monnn~ n ui ftiv · ·l t
d h
d
I~ s 1 a·it m!l.intBnan~ d'e
. de prou7er' 1~
·v-~ ~Il e Ors U paye.
v
w
ssayt:r
·~·t•
de cett~ loi de Gresham de.ns
d
, .
·~ ra i ~ d~ fo~ctiornement
bori, le foncti-0Il!le~ent è ·
cles~
period~ ainsi distin..,""\.o..aes~ Et tout d'ac.
t: 1 a
o ... \;..e Gresham• - ans 1 es an~ees
•
Ce fonctionna.ment(·
ant~rieures
à
186· 4~5,
)
Ja
rappelle
oue
c'est
l'
t
·
na.ie est assez nette~ent I!li;lrqué ar 1 , - ,
ar; en ~ui ~st bon..~e wonpandant cett~ période. Pendant P~t
_a?onaan~~ dés frap~~s d'or, rôelisées
consistait ~ prJndre l'are ent dC-v ~ pe:~ode, ~e le r~ppelle, l~ spécul~tion
le marohé libre d~s -.~+ ...,,.,. ~ , ~t a circulatic.u française - à 1: ax·...,ort=:r sur
,
,
... ~ .... ....,. a
' l
,
r
1 a ra.n.::-er
€::lava qu-::; l~ ::-spport lér7:ù (d. 11 ro_; ' ou e ra;pport com:aei-oial étt.i t plus
ger c7t E-..r~ent exportd eontreede ~'oree~e_l ~-12 au 11t:u de 1 ~ 15,5), à échanie fa.ire frapper en pi~ces dt.: monnaie ~ a rt>introè.uira l'or en Fr:i.nca, pot!:'
de ~ accroissement tr}e n'3t des fz:a • ~a ~te.tist.• ':Ud .'.lccuee pour ca'tte porioa~ ~au l- la loi de Gr~eha;:n dWl.8 ca ppe .d lr, qui est très nettement la preuYe
terieure ~ 107~-78, on peut parei11 · pr~~1ar sehs. De mëme, dans la période a.nham jouant en sens in~3rse, c'est àe:~n {;ouver une preuvo a~ la loi de Greere
or bonne monnaie exporta et l'argent
d;
1
:ux
r
mauvais a rno:mej d r ,ünCroù.u i t s ous l a forme :la lingots pour '.;tr e tr3.I1Sformé en
piàc~s: L' G.c0r~i~s em~n~ ass~: c-::>nsi·iér abl e des pièces d ~ ar.~.mt fra.pp.3es dans
la periode ante rieure ~ 1 8 7G-~8 a provo~u~ , vous le s a~a z, la sus pension d~ la
frgppe d-5 3 monnaies d •:::.r 5~n·w . On voi-t f>.insi, ps.r l e mouvement de l a fre;ppe une
~reuva ass ez v~l ~bl 8 d~ l'existence de lu loi de Gresham.
un second moy~n de pr euve est char ché dans l és r ecensements monâtaires et
d.a..ns l a composition de ces r e censemants. Par exe~ple , l a preuve de la fuite de
l ' ar5ent d3.D.S l :i premi èr e péri od.;~ , avant 1864-65, .:i ~ t ..; trouvée dans le nombre
rela tivement trcis f a ible de pi~ cas d'argent d'un mill~sime de cette période,
releva dans le r ecens ecent monétaire fran~ais.
D'une manièr e comme de l'~utre, ave c ces deux preuve s - ~ouvemant üe
fra ppe, nombTe d8 s pi~ces r eoensé esr 0n paut dire ~ue l' on a f a it exactement
l a -;>reuve du j eu de l a l -0 i de Gresham cillns l e s deux péri odes.
J e not~ erûin ~u~ oette pr~~i ~ re s~rie d' hypoth 8s ~s co~pre nd.raî~ encore,
en dehors clu blilé tallisme fi·a:içais e t da l ' Un.:..on Latine , un assez :rand nombre
d 'autres cass où 1 0 bimat allisue a pareiilement f ~nctionné ; bi.:!létallisme, par
ex~·..:...ola , aux S t s.-ts -Unis da 179i-1834f bi.:lé t o.llisme ~:,;al~ment :ian.s d 'autres pays
a.L!léric~i.!1s, comma l~ Chili. Toutes l cls c bsa~vati ons ~ui ont ~ t8 f a ites sur ces
expérie:aces aboutissent, ~n :'in d.!:: compt'::: 3. de s conclusi.ons '3.n.?.lo--u.es à celles
auE: j " ai prése!l.t~.as pour les dc1:.x pr emi ers cas e!l.visn:;ts , savoir c;_u.e d.a."'l.S ces
hy?Othèses du bimétallisr11t:: la lJl'.J.UV.::.i s e r:ionna i e il!es t.a e n circuls.tion, et c'est
la bor-~e monnaie qui dispa~att •
2) Les
~utr~s c~s.
a) Le fonctio!lll~m~nt d.e l~ Lei de Gresham pour des mo!1.l'lai es1 métalliques.
Ici encore , l ë: s ~Xp8riences et l \:?S 7l:::·i~i .... !. : ~x: d.e oet .;; '." î :!. è ::> Gresham
sont tr9s nombr~uses o Je ~e c0ntente r~i de v ous en r apporter qu~l~ues-u.~es à
titre de spéclmens. Nous av ons 1 ' a bor d une pre~ière ~xp~rie nce assez curieuse
en Grand.a B::-etagne, au t emps du r oit d 1 ..b.!l~-;l e terre J uill 3.1.l.'.Da III , '1e:rs l a fin
du XV-.iI-e siècle, qui nous est r apport ée par .:bcculay s d~ s0n 3ist-)ire de
l'A.n.;leterra o Il existait alors, n~u.s dit l' hiotori~n, dans l a circi:.J.~tivn an.?laise deux mon..'19.ies r~etteme.::i~ è i.:f~r antès : l e s ancienn~s -,:mna i es qui .;taient
~onst:i.tué es :nr des a is l1uas ass az i!'rézulie:-s l e u.; tal, fr~p~s su i1"ant l es anciens procéd:f& : l e mét~l ét ait p::.r°tf..€d avc.c o.e~ ci seaux .a t l' ~preinte lui
é-;;~i t don.."lé e ...rr .âêe au mai·t ee.a. 0es mon..'13.ies é t a i ent d 1 aill~urs d •un :poid.s ass ez
inJ;~l, ç t l e; particuliers ~vaia~t ~ris l'usa~e de l es ro~-nar à l' occ~ion.
D'autra part, i l existai t d~ nouvalles monnaies : pièces r ondes , fra~paes au
moulinet ' à'une rondaur uresque
~arfaite
, avec l ej enJ e sur l es tranc~es
~
..
~t .
. . de ohaque pi.~ce. On ne pouvait donc _?lus l es ·.rof"ller comm.i l 9s autres.
v~ici ce
que .}hce.ul.ay écrit ti.U nuj~t él.e -!ette périoèe monéta~e : "Les financi.ars èe
cette époqua semblent avoir é t é pénétrés ~a oette i~ee ~us la n~u~~e ~onDB.ie
oui était exoellantc ne tartiera.it pas à ra~plaoer l ancienne qui e .. a i t ... ort
à.§gradae. ii..nsi donc, on opère une réfor~a monét a ire f a ite au point de vue _
techni~ue de ls fabricati~n des piàcos; on met en ciroulatlo~ de bonn~s ~idcea
biun faites dt celles-ci c:irou.1.ent cour9JIOent aveo l es mauva is es f&briquees
· . .... s .n~ tn·od ~s •'v ~urtant i l suff it du plu.a simple b ~n sens,
se1 on l es anoion::•"" ...::, ' l'~tct t~~ ite sur l e même pià:l l J illOD.llSl.d ? arf ?.1· t e
pour ~omprendr a : ue 1 a ou JJ
• •
•
•
l' ~ - · l
et la monnai~ i:nfdrieure, ce n' Gst pas la pre~iere qui e:x:clur&.
au~ie ~e a
circulation, mais ell9 qui ser& exclue " e 1
•
_
•
,
_
~
C' est donc l'sffjrmation tràs netta d tL~e d1spsr1t1on a_ cet v~ ~poque de
·
l
ieux fabri~ u·.h~ • et l a r:- l r c..ù[!t:.on oo.nt1.ff.l.e a. garder alH?• èt.lX
'
.
1 ·
·
·
1 a b onne monnaie
· , ~ m·
;;. . · ... curi
l Gs pouv01rs
pub_ics
ree.,~iss
en t contre
ta:!t t ~ 1t a. t mauvais
a
!ïlonnai~ .....·~.1."
'
· d.
·
hos ~s On luttd contra les ro~-neurs , on les punit e ~eines
asse~"
c~ ~ a o.e c.
"' •
~
G,.. ... d d~sorcb:e 0 1' occas ion è.e c.;;s
gr s v ës , a!Ilend1::s , f er r ou6d, pot .a!.ce' .a to • - - ~
;;>
0
•
... -
•
�.. 368 ~-
.
ae:io ...•ons-, mais e.uoune
modifio.a~ion :ian.s la pratiqu e . c ~ est toujours la mauvaist
!I
•
,.
f · ·t
nf ·
1
. q_ui. cont.l.llUe l:J.
~
.; ,...,.u1e~
"Le mal , nous dit
M"ac:iu
ay , ini e in• par une
monnaie
O..i..>..,
,. •
_
,
.
·
-1&1
d 1696 qui par una mesure énergique, deciJ.e l a suppression abso1 oi ang
se e
'
'
,
"A.
· d
t 't ·t
lue et la refonte de toutes les monnaias ro.;nees.
insi ~ne, ce n ~ ai pas l a
loi de Gresham qui avait cJda; c'étaiant les pouvoirs publics, en fsisaht disparaître l'occasion m~me du fonctionnement de la loi da Bresham.
Voila un exemple , entre beaucoup d 1 autr~s, d:app~~cation de l a loi de Gresham dans le cas de circulation de dea.x monna ies me ~al~ique s.
b) Circulation· de piàces de . :nonnaies métalliques concurramment avec le pa-pier-monnaie.
, .
Ici d'une m3.Ili 3re certaine, d9Ils tou t es les expe risnc es de cours for cé, on
a vu l ~ ~auvaise connaie chasser la bonne. lei, ~e la cani~r~ l~ p~us certaine
da sont las pièces de monnajes mé t-lll i~ua s, or c~ arg~nt: qui d ispa rainsent, et
c'est le papier monnaie qui seul reste en circulation.
J'ai dit incidamment, à propos de ce mâme sujet. que dans les expérj ~nces
de cours forcé qui se sont prolorlciées en France d.epi..is 1914 , iJ. Y 9.Vait eu dans
une très large mesure thésauris~tio~ des pièces d'or o ~ d'a..~gent, soit dans la
période de guerre 191.f-lS, soit dahs 1::. :pér :i.odç d'ap::;:-às-..,""tl œre. Ce que 1 ton a
eppelé la cam.pagne en faveur de l'or menée per dant la gu~ T.Te 1914-18 a fait sortir, a fe.it résppara!tre des f>Omra:as considé:.ablen d 1 or qui a·:a.J. 9nt été thésaurisées par les particuliers. C'est bien pa p:t'.,-uve que la J oi dl?. Gresham s 1 appli·~ue pereillement dans ces cas spéciaux~
Enfin, je noterai q_ue dans l a période imméd.:1.atement pr stérieure à. 1928 , l es
mesures en faveur du monométallisme or inscritas dqn.13 }'..a loi du 25 Juin 192 ~ ,
n'ont jam.ais pu être mises à effet. On a\ _ _;_~ p..:',, 2-·, ? i ècP'"' : ' o-=- d 2 100 Francs,
Ces pièces avuient même commencé d 1 ~tre frappées p~r les soins de la Banque de
France, mais jamais elles ne sont sorties de l'HÔtel d€s Monnzies et n'ont été
mises en ciroulation fr~i.se. Pourquoi ? ?ar crainte du fonctionnement , du jeu
da la loi de Gresham : on craibfi.8it ~ue ces pi èces s e trouvant danà l a circulation pour laur pleine valeur vis-à-vis dtun franc-papier dépraci~ e.ure.iènt disP~ par lds ~oyens q_us nous avons précisés : so~t par la thésauris~tion, soit
pe.r les m>~es industriels, soit par 1 1 exportation ou le. transformation en lin,z-ots .
Le conclusion de toutes cas expzriencas e st donc la suivant~ : la loi de
Gresham se trouve ~ai:s _une. sér~e. tr&s nombreuse de cas vérili'fa par les faits.
C~~ende.nt, ~ette v~r1f1~~tion_ Qo1 t souligner ce que la théorie préc0dente avait
deJà formule, savoir qu il existe des conditions pour l'applic ~tion de cette loi
de Gresham; q_ue tant que l esdites conditions ne se trouvent pas remplies la loi
de Gresham ne joue pas. C'est le cas pour la cir~ul~t1on si.mult~éa des ~lèces
d~o:, bonne monna.iej et des pi3ces d 1 argent, mauvaise mon.n.aie r dans le régime
bime)alliste fran9ais, dans ~as e.nnâas ~ui c~t pré~adé la guerre 1914-18 (1a75i
~a 10 ~ ulde Graaham ne Joue p~s parce que l a f~appe da l~ar?ent est suspenue e
a. çec ation par là mdm~ p3.XS.lysae
Ceci m'amène à quelques m t d
·
la loi de Gre h.run
~ e conclu~ion sur l'ensemble du probl~me de
.
ds · • Cette conclusion me paraït davoi.r étre la suiv3.Il.te • il n'y
a p1 us 1 ieu e parler d'une loi f~trle d.
1 · ,
• '
. - ~ '
sa.nt toujours de.ns tous
une 01 ~'solue 7 d" une loi se reali1
1
loi contingente c 1 est à d~~e ~:X'
:i:--"l.s tous le?,' tecps. Cette loi est une
1
de conditions et tant
~ 01 qui est subordollllée à. un oe.c·rain nombre
qua ces conditions n'exi 8 t t
.
pas. c•est donc très excell
t
.
en pas, J.a loi ne fonct::...onne
nomique moderne. Les contem~:~ la mi~e,an x~lief du car~ctère de la loi écosiqua de la loi abso1ue• ilp
dé :: general ~enoncent à cette conception claa8
loi contingente.
-· '
se
ci ent en faveur de la loi relative, de la
!914 t
0
°
:·i.
3
:.:.
- 369
§ 10.- De ~monneie è.u ~ti.t
de vue ===11.!!M
int
t 1· 0 nal . ~
0
•
n
Je ~als tout d' ~· bord l'o~~
·
t an t e sUJ.v~te.
·
·
voarva t·i on l.IIl-oor
Evidemment
d~
1
le plupart de~ ll,;ktu.els oe point de vue de Îa monnaie s ous 1 angle inte~ational
~· ~st ~a~ tr:U::~v Cepaudant, il me'par aît qu 'il y a lieu, m~me de...~s un cours
ul. emen"ta.ire ' d · T:1Il ,,~.L.4e
.; ...
, 1
.
A
qQe
ques mo t s, a, c~use da l' import
~c & meme d~ la cuestion . a t' car:me 10us le verr~z , 2. cause auss i de quel q_u.is essais de r6 slis~tion
pre.t7qfü~ g_u.: furent Gnt r epris o Ce probl ~me se pas.a -:. ~ns l'es t~rm~s su ivants s
~ pr~ ori, ~~ln.peut pa~ettra u.~e véritable babeur e l 'e~visa ;er l a question
d. 1 une mo~.rLi ~e int~rnationale. Je ne :pgrl e pl;l.s des circonstancE:is de l'heure actu~ll e , c.e La .;u~rra et de ses ~onsé qu.snces; j~ me pl ~ ce mêille 2.vant 1939. A ce
point de vu , on co~st at9 ch~ z l~ plupart, dis ons ~G~d ch&z l 1 unani.!!lité ùés Etats
un.sentimer,t nat i on.el tr~s pouss é et d ' ail l eurs ~ bi~n des ésar~s t r 0s curieux,
qUJ. se r e.m :ne à une ce rt ~ine fierté et à un c~ rtain particularisfile p0ur leur
oonnaie na l i onale . Sens doute et à vrai dir e ce particul:iris:::ad .3t cette fierté
ont rBÇU qilelques coups durs à la suite des circ onst~nces économiques èe la période d 'ent re è.eux {;Uerres. Ce fut a l ors l' ~ poque de la déveluati on, l' époque
des mon..."lai•~ s flottante~, l t époque è.es r éf ormes monétaires . Mais enfin tout de
m9me ces r~f ')rmes moné t c.ires et ces monnaies flottantes ont été envisE.1gées sur
le plan national e t donc un certain n:ltionalisme eAiste en matièLa de monnaie.
Cepen.ant, comme v ous l e verrez xans ce p~ra'{raphe , c ert~ins projets de
monnc.ia in ~. arnationale et , mieux que des proji:ts , certeines cr éati ons se rapprochant d 'lile mannaie int~rn~tionala, ont r éussi. J'estime donc 4u'il est importa;.1t d.e .. e s p::.sa er rapi deraent en revue.
Il y a d' 11bor d à ce sujet u.~ proj et ass ~z c•1r.' ~t'-· dont je vou<'..reis essayer
de v ous entretenir en d~ta il. Ce projet es t dû à un .:;rand industriel belge nommé Sol vs9, Gt a vu le jour i~s les dernidres années du XIX- e si3cle , et exacte~snt en 1897 . Les deux s ources b ibliographi~uas à consulter sur ce point snnt
l es suivantes r 1) Un. article è.e Solvay lui- r:igme , paru dans l es Annales de
l'Institut des Sciences Sociales en 1897 et une note du même auteur, intitulée
"Note SU:!' le pr oduct ivisme et 1.e c : :-! llptabilisme", publiée à B:nu::elles en 1900 .
2) Voyez aussi un r é suma du s ystème dans 1 1 ou~be de Ll. Aucuy "Le s systà~es
s ocialiste s des échanges", 1 vol. , Paris, Alcan, 1900, pp. 27h- 365 . Je voudrais
tenter un exposé d 'abor d et ~nsuite une appréciat i on criti que de ce premier
système qui est connu s ou::, :• "' n om d.e compta"hilisme social,
LF point de départ de l'auteur es t l a suiv~nt. A 1 1 épo~ue modems, le monn a ie è.e papi er a pris une très considJ rabl e extens i on sous toutes ses fonnes :
nultiplication de Chambres de Compensa~ion et de Virement, dasel 0pp6ment des
chG ~ues postaux, etc. I l faut, s.îfirme l'auteur, cont L~uer, acoélérdr le mouvem~nt et arriver à une s~né ralisati cn d 'une oor...n~i e de papier q~i sere i t la s eul e ~onnaie exist bnt~ et qui fonct i o:::l!l.er~it sur 1~ plan proprement int~rnationc.l .
Le s ?rind.po.les mesures préconis.Jes par 1 7 '.l.Uteur s ont l as si,l iv?.ntas :
l) Suppression général e de tou~ds mcnnaias;
•
2) Racplace!:lent è.a c-=:s àl01l."l!Ü.; s par ce qu 'il e~nornnc "l~ Cf!rnat comptabiliste" .
La principe dd ce syst èma est l 1 ~veluation de ls fortune de chacun des
particuliers et sa r6cli~wti on en çuo: ~ua meni ~re an unités coopts~ilis te s.
1
Un conpte-couro.nt ast ouvert à chRcun de.ns l es -~ ich:ts de 1 Et:t at to~te s
l es oparations, toutas les transections devront se r as l er par simples vi..re~ent a
opé r é s entre l e s compt es des part iculiers. Tôut v& donc se pas ser p3r ~ sl.mple
jeu d ' écritures. Le comptable soci~l qui fonctionn~ au nom de l' Et at tiend2"8
l n comptabilit~ ~énérale de tous l es particuliers et l e s rè~leraents seront faits
1
�- 370 ~
• +
l!u débitaur at par inscription 3U compte du crâancier.
par re..d..ia ..ion au c cmp ""'
3.
er à mon boul~ar • en prél è1era
Par ex emple, j ' i l une n 1ta de 50 Frxi.cs
P~
.,..
t' ,
,
mont o~t del~
somme et on la port ._a 1~u comp
a ûu.creancier,
sar oon co::i.pta l e
wo.a
w
t
t
·t
_ t outes les pers onnes et t ou t es as r~ ec ions, sans
. . et ainsi c e sui e , pou::
<
•t
·
d t · l b
Solv~y ~ t~i
un gros in us rie
elge
euoune axcapti on. J e •note au surplus nue
~
·
t· d
c onsacra
qui· avai·t f ai• t sa f or tune dans l es affaires e~ , qui
.
· t une
d par· i e e cet1
diffusion
de
son
idée.
Il
a
cree
un
Ins
titu
e· Sciences
Sot e f or t une a a
, ,
.
t ,:;
·
1
·
'
t
it
arti·culièrement
dçstin~
a
vu.ls
aris
er
s
on
proJe
~e
comptabicir;. as qui e a
P
.
1
.
·~,
c ie s t èonc une mon..~a ie int ernat1onaLe
a suppression
.
1 isme
s oci;:;..i..
. 1 comporta..~t
de t outes autres monnaies ; l e s c ~rne ts comptabiliste s e t 1 ~ r ~s1 e~an c \Lïlv~rsel p~r simple j eu d' écritures .
. .
.
Passons s l texe.men eu ~o int de vue critique ~e ca ?TO Je t.
Du. point cle vue c ri t i c;.•.ie , l é s ys t ~?na :n3 p.:.r.;Ît s e heurte:::- à de s obj~ctions
pratiques ~ 'abord, à U!le obj ac t io~ th~ ori~ue e~s~i~e . Et d ' ~oorè , lGs objtlctions pratiques . Cell.:!s-ci s ont no!nbreuses. Voi c i l ds plus i::iport : >.:i.te:s :
a) Le syst ~~e pera~t v éritablement inappl icebl= 3U.X ille t ~8s e t bien difficile pour ceu.x qui n' on~ qu' une i ns trùction ;LSmenta i~e~ Pour les ~ess es ml
pe.iement c ons ist era tou jours pl us ou moins à reueyo;..:r s oi + des '' es pi)ces s onnantes et tr~buchante s" en or ou en argent s ou en métal d 1 appoint, soit eu
I!!Oins des billets de ba.nq:Je η~bles çt vis i bl es . Et r e pr..y~ p2.r un smple jeu
d'écritures, cela ne consti tue pe.s pou.r des gens n on é~uqués un v &ritable paiement.
b) Le. deuxième difficulté pro.ti~ue , est la diff i culté de calcul et las
chances d'erreurs d.c..-is cette co:npts.bilito gi t>·9.Ilt tl c que , qui est s. insi c onfiée
Su:'{ fcnctionnz.ires de l' Etat. Ce ser9.it un S C'::-"; -; . :-'"' Tticul~ ~ r t ~r:::- s·' !'\(?'"Jh1able
m~nt r~ttach~ 3U service de la ?oste qui aur~it oes f onc tions ~ Mais vous voyez
l'e~combrement, l es l anteurs, les loDo-ru.eurs pour la :préc ision et la vérification des carnets comptabilistes individuels. Et surtou t ,
c) Les chance s ou l~s possibilités de îalsification ou de volb On pourr&it
fa.briq_uer de faux carnets ·; cette fabrication serai t évidenaent eneore beaucoup plus fac-ile que celle des faussas !:lonna.ias, à laauelJ.e dçs particuliers
se livrent de temps en temps.
Pour t outes ces c onsidérations i l ne semble pas que le syetèrae Sclvay soit
d'une diffusion ou dlune application facile.
Ma~s si ces difficultés pratiques sont à retenir, le système Solvay se
heurte a une plus 1.trande difficulté encore qui est l'objection théorique s~l
vante ' La monne.ie, nous B.avona vu, da.na ses diverses fonctions principales
r~~lit deux rên.es t elle est un moyen universel de paiement et e lle est au.s~
81
e:alon de :aleur. Si 1'3~t~.du projet prétend la remplacer en ce qui conce::~~, ce prenu.er r~~, i l n·a evidemment pas songa, i l a systématiquement oubli~ L~ second osp:c~ du rÔle de ls monnaie, celui d 1 3tal.o~ de valeur. En effat, de que~e~ urutes de cette monnaie co~pteb~liste seront établis les carnets compt?obilistes ? Lee opinions de Solvay à cet j .:.·.:.rd sont les suivantes :
pen~ant quelqu7 temp~, pour la !Iiise en train du ~ vstème pr~vis nire~ent on
gaxc...e la morunie ne.tionale • l f
..
'
'"'
'
.
•
• e ranc en Fr:mca la livre en ~ :i:·leterre etc.
Mais ce n'est là de.ns l '-a iè. ·
d. l ' .. .-.
'
eitoira Une f ·
:
~ -~~s ~
QUJeur q ~ 'une mes-ire provisoire et tren.. : .
oie que i_s -.:,.merations auront p:-3.ti1Ju; l o syst;,3 .,, ces !!lonneies
auron .. u.l.Spe.ru et las nouvelles ~" • t ·
..
" _,
., ·
't 11 .
uanara ions ne B3uron'., pas ce que c test qqe la
:=~~i~~~e ~q~~; D::r!o~~é au bout de q_uelG,ues ann.Ses queJ.13 sera l'unité
Solvay sont tràs insu:ffise.nte!al~n de valeur ? S~ c e point le1 réponses de
cherche d'une val~ur art.Di . • n se trouve lance à perte de vue dans l a rei. cie1 1 e que l'on ne peuè inventer et créer. Comme
J
4 . . .;>
1
•
'
- 371 nous l'avons dit à pr opos de l'in.fé+iorité del~ monnaie cœnoe é talon de
en n'a pss encor e t r ouvb exacte~ent par ~uoi l a remplacer.
Vala\1?',
Voilà à mon sens
~~ s .objac ti?IlB s oi t d ' ordre pratique, soit l'objection
d'ordre th~orique que
J :u f or:zru.Ll.e : la monnaie n'es t pas remplacée comme étnlon de valeur - v oilà
l' ena"9mble d~ qu' on peut oppos er à ce système.
De :a~t, malgr~ une t r ès intense propaf;'al1de, le système du réfo~
belge a &~c casez vite oublié et n' est pl us à con.sd.déTer que cocme une curieu1
se te~~ative d a ill:u rs inapplicable d'un projet de monnaie interna.ticnale .
~ erreur peut-êt re de cet a' ant-proj et avait ~ta une excessive précipita.
ti?n• Comme nous l' avons vu, l'auteur é tait parti de la di:f'f\ls.ion véritablement
~res e~traordinaire des f orme s de la monnaie ~e papier à l' époque mode:rne; et
il avs it 1 oulu bousculer ~ ette év olution en se disant : on va e.rr±ver juscu'à
~e m~~ie de.pa pier uni.que. Il avait né5lig~ le. facteur te~?s, ~ui rest~ ~
t1cu..l.1 çrem9nt important en la ma tiè re ~ En s ol!l!!le, on peut dire ~ue c' était une
~ariiûre un peu ir:iaginative de pose= le pr oblème, dès la fin du -XIX-e siècle
de l e monnaie internationale.
'
1
fassons, dans un s eoond dJv el oppement, à l ~ tude de la période â a XX-e
si 3 cle~ Des r éalis aticns n on pas à proprement pa~l er d 'une monnaie internationale - puisque celle-ci n'existe pas - mais dis ons de s précédents, nous donne
des raisons de oroir g que l'idée dtu.~e mon.'leie internationale n'est pùs abs olument chimérique .. Pour cet exposé, j a voudre.is r ésUI:le r 1 1 essentiel da.l'lS :'.. 'ordxe
suivant :
1) Les anté c édents dans l e doill3.ine d 1°. mo:~.:!io -:ié ta.lliC2_ue 2) l es arrangements pré s entiµit un int a r~t, t ouj ours du uo int de vua i 'u.~e oonnaie internetionale, en matière de monne i e de papi er; 3) l es pr oj e ts l ~ plus nodernes de
raa.lisa tion.
1) Les o.ntéoé dents en mat i~re de monnaie m6talligue.- Ces antéc6dents s ont
surtout, dT une part, l es Unions moné t~ire s internati onales, e t d 'autre part,
les traité s plus modernes que l' on a dénommés l e s convé.otions d 1 P-liJ?1ement monétaire.
3) 1es Unions monataires internationales. J ' ai dit et je rsppelle le qrand
rêle qu'avait j ouS l'Union mon~ taire Le tine, qui vécut de 18~5 à 1927 et q1i
c·onsti tue une expérience s a..>is doute ps rtielle, mais tràs r éussie, du système
de mon.'la.ie internationale.
Dans le m~me ordre d 1 idJ es, il existe pareillement d 'autr~s unions monétaires. J'ai dé jà mentionné l'union monéta ire scandinave entre le Danemark, la
Suàde et la Nor-rGge, créée par une convention du 27 ~ai 1873 et toujours en
v~""lleur. Il y a également una autre union moné taire assez cu.ri.euse qui ~st
l'union monétaire entre l'Ital ie et la CitJ du Vatican. El.le date de 1930 et
en voici quelques dé tails assez purt:i.cu,liers. SeLon l a oonvention signée entre l'Italie et l e Va~ican, celui-ci pourra se servi.r--ùe l'Hôtel des Monnaies
itelien et pourra frai;wer une quantité illimitée de ~onnaie d' or. En oe qui
concer:ae les autres mé taux, l e Va t ican ne pourra pas frapper pour pl~ lie 1
I:dJ.lion da lires par an pendant les cinq premières Sllllées. La quantite sera
e.aauite diminué e de 20 %pendan.t les cLnq anné es suiTentes. Toutes les monnaies
devront ~tre d~ dimensions poids et alliage identiques aux dimensions, poids
6 t allia~e des monnaies ~t cours en Italie, Enfin, disposition assez curieuse la m@me convention é tablit que pendant la duré e des oonolaves - a~semblée
de~tin~e à no!!lliler le nouvaau pape -, la quantité de froppe spé cia le pourra
~tre po:rté e à 1,5 millions
0
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�- 372 , mcn~ ta ires ~onnus sous le nom d ' ac. - e~ sur l~s aocord ~
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d one r d.es '••· -· o~mcne i. ...._ i 1esc
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a :œ.1e lil.ObIL"l.ie inteIT1.at.1.ona e ans e doma itré l a possibilité d~ · a r o.ppr oc i- o: r i
't , .
ne d.o l.a mo:u.'Jai e me a ..J.J.que ~. ~,
d~ . , opp"'m~nt à 1: e:;.:amen des an:téc aclents et
b) Pe.sso!wr da:!.s cri deu.x ... er.ie :'ved..e ~:pJ·· er A cet égard, j!ai par e illement
' · ·
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' r e d e• mon.:
,a i ~ : ,., r ,..c1 ambra
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2 1• ma'· ' e
des 't"eaL:...sa-r.:i.o~
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de Compensat ion prop:!:·ement
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en. te c J~ r~·PlJ<> , ·· •· · ··;.,
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l s. [;11èd 3 ~ la Norvè;.a e t l e
int er.iatione.J. e s Cl'8ec• e:J. 1 0 v 5 e ... .. 0 ... .. 11. "-'·
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l es et des I!lecGJ}
-,me.. t :':'as
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1 87 8
q. · l e<: r a r rou::J8 n~i. ,, s:mc.;~ . ..; e ·~t.e conven ion a a e
d.éte u - - er um ...
'. ·•-; . -: - , .: _ ~,.,, ;. i· ~,.~ <' 1 ~ -xo Oot.Jb 7e 1 921 qui
é tendue par Ulla 0onvo"1.'t::t.o:i ul te:-i~lli e ; .. - Y l., çc ~ - ~ · • ·• • '
. !
· au pol.ll
· t c ~ r t a ins
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d .t.J. .,J' l s . ~ ,, I~C1'1 1.... t;o, u'r.i"·>?1Ü c 1 ~v::' i.emJ, Les s t a t isti ques
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~ ~" . '"'PO.L''t"-· t de t-~ s raand2.i: ;;- -po~ 1;.:> ::..n tarn a.ti onaux osaccusen't· un coni.
cillant entre 2 et 3 I!l.iJ.1.lons da f :-f7.D.CS··-O!:' g~ L"I!d.:J.aJ. pal:' an po11.T. l os annees
d 1 apr ès-guerre , E:-i.core pln.s cur~eu:x .at pl·J.::; com1ù:.1.ql1 é ~A t ~ c s ystème des chèqu9s
pos taru1 il'.lt e-;"Ila:t:Lona·....:,- . Pou:- l 'int elligence de ce cyG t a11e Je rappelle d ~un mot
en ouoi consis t e l e e;hèqu.e po!J·cal s ur 1 2 p) a:i. n'l.t :' r:o aL Nou ci a7oru: vu, a propos ·
de Î ' étude du_ chèqu.a 1 l e d~veloppamen~ : ~ :1'.. _ , __ ,. '"' " 1 èqY!r 11~ t't'3~ s::an.d
nomb re G.e pay-3 à cette époque? Du è.é ...,j_;:· d r éviter ). e tJar..Jf ert du. n~:raire de
pays à pay<:>, n o:c~ :irent :.e 27 Octobre : !. 909 J.eo pr ~n..>1:''.1. 2 ac oords l :.m:i.tes sur l es
chè<i.uas postauz ~~ternationaux o C' étai t alcrs trois pays seul.9oent : l'Allemagne, l'..;.utri che-Ro~ ie et la Suisse. q_U.:. ~ ig;J.èrzn t ce premier acc or d sur l'applicat :i.o:::i. è.u c~èq_ue po sta~. inte:rna.ti o'18.l. .. ans le!l r e lat:Lons entre l as trois
pays. Les sta::;is t i <1.Ue3 aocus (>nt que C' 3 sys·::;6me f o!'l.ctic .:n :?.i t 1 p3.= exempl e , en
1911 , pc.rr J.09 ..392 chèq_t'.JS pœ ~ei:_':: di '.r1a v aleu r ,;l o~ale de .+7 mi.:J..:.cus de f~cs
or €el"!llil'.E.l, co!Ele mont ant den transfe~ s des t r oio pays provena..-ri.t de l ' étr.a.nger, et pour 25 . 968 chèg_uae d'une va.l eur d.e li> millions d a f :rancs--or comme
transferts ~~rs l ' étran;er ~ L!apros -5~erre ma~ qua , par u.~e c onvention du 30 Novembre 1920 , toujours en ''i;ueu.:-, 1 1 sxterLsion de ce syat0m.' d es chèc;.uz s pos taux
intarriat ionaux o L~ lieu d'un accord limité, comme dens l a combinë.ison pr é cédente, d 'après ce tte nouvelle conven:ion , tous l e s p'.lys aè.héra.nt à 1 tUn ion Postale Universelle , pouvaü:nt instaur er sur l eur terr~.toire l e méfa.11.isme du chèque
postal international.
Voici ~vec qu.eJ q-oe~ dé taj.l s la conv~ntlon dent e 1 agit~
1-er princip~ : Tout t~~ù.l.eire d 'un com:_t.it e cou:.:ant po;,td.l è..ans l'un des
-,:eys participant à cet arra.n;Sem~nt, :;?~ut o:::-do:m.e r ci,' q vixE>ra.:::::i.ts de s on. c or!rpte
à un autre ~oripte coure.nt po:J t ~l tenu è.:m.'3 un au tre J.a oes pa;; c"
2-e pri:...ci pe: Cha~u~ aè~5.nictrat~on a la facu.ltë. de limiter le o ontant
maximum des virè~~~t3 qu 1 un débit eu= p~ut orùon~er e t ~at te limitation peut
3t r e faite ~ oi~ d.'·me façon per:iansn · ~, soit peu= uni:? pér i ode dé terminé e 8
3-e P:1-ncipe:: : C:i9.q,11n aa.min.istr at :i. on p:?ut pr 3ci3er J.ec conè.i t.ions imposées
par le droi~ ~tional,·not~ent en ce qui c onca::ne l fexpor t atJ on des capitaux•
. 1- a,princ i pu : Toute ad!n~~istratio~ de l' un des payx contractants est autorisde a su~pandr~ d'W'l~ mar...ièr a ganér ale ou par tielle l a ee:r.vice des ...-iremente ordor.....~a e par l ~e d&bitcurs .
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- 373 -
Les premi~res années du f onct ion:iament du s ystème aQCus èr ant un d&veloppe~ent ass:z mar qué de ce mJcanisme de s comptes-courants postaux sur le tarrain
intern3 t i onal . Depuis l ors , la même règle~enta tion internationale es t de~eurée
en .vigueur •
Ains i donc , là encore , dans ce deuxième dom~ine , ave c les manè2 t s postaux
interr:ietiona~, noue avons non pas , comma je Tous l'~i di t, la mcn."1.aie proprem~nt :nt:rna~ ionala , _ma i s des bas es, des anté oddents qui permettent de prévoir
un~ r ealisat i on postar ieure ;
c) Re s tent enfin les ~roj~ts de monna i e internati onal.a . ~u l endemain de
l a Gr ande Gu.erra ces pr ojets su multipl i èrent; ils f urent natur-3llemant ooins
nombreux au fur et à mesure qu3 les cr i s es mon~ taires les r endaient t e ulus en
plus irréalisab~e s. J e si~rnalerai, sa~ :ntre r dans le détail, ~eUY. ?ro}ets J
~n 1 91 9 , un pr o3et émanant da deux Su~dois , Axel s~n et 3 itn~r oui voulaient
t ou t s implement cr~er une nouvel l a mon." laie de compte (vous la ' s~vez , ce n'est
qu'une r ésurre c tion : cette monnai e de com~te ; vait prs c~de::cent f onctionn&
dans certains pays ) . En 1921 , un autre pr 0je t ~ui voulait nareillement tenter
un essa i de monnaie i nternati o:ula.
Enfin, dans ces derniers t em.:pa, on a encore repr i s le problè~e en s e demo.ndant si les acoords de cl aaring ~ui exi s tent entr e l es différ ente pays ne pouva ient pas, dans une certaine ~esure, être ~énéralisâs co!IIOe un accor d de cl earin..s unique.
Qile conclure sur oe probl èm~ de monnaie int ernationale 1 A mon s ens, 3 peu
pr~s cec i l: Du point de vue thâ orique, l'idé e d' une monnaie int ernationale n 1 eet
paa, me s embl e- t -il, à r epousser à priori , à ccn~ition sana dou te qu ' on fasse à
cett e monnai e une bas e métallique. C' est un pr obl èmo qua ja r e pranè.rai plus t ard
dans l es conclusions g~né ral e s sur la raonnaie . !W::.is ~ · ~utre part - et i l importe
da le soD.ligner - ea ns parler de la guerre ao t uelle , l es d:lrfioult és monét ai re&
de la p~ ri ode d ' en t r e deux ~'Uerree ont t r ès cer tainement f eit reculer l ee perapectives de r éalisat i on de l a monnaie interne.t i on.e.le. Sans douta , l e csraet ~re
éminemment nat i onalis ta das différents s ys tèmes œoné t~iree peut ~tre consiiérd
comme l e principal obs t acle à l'h~ure pr3eente. MAi s tout de m&ie, las COI!lClodités et l es f aoilités r éalis ées, par exemple, p!U' le s ervioe des comptes pos taux
internationaux ou pe.r l ee nccords de cl aarin{; , eona tituent dan8 une l arge mestDla
des ~oyens d ' éduca tion de ltopinion publique et peuvant comme tels favoriser
l'étude è. ee proj ets de monnaie internat i onsl e. Cependant , i l f aut, pov $t r e
frano, avouer que l e l!I perepactivee da r éaliaat ion pratiq~e s ' en trouvant 1enaible~eni diminuées.
Le• oo~olusions sur le• ré~as mon3taires seront ord0SU1ée• aut our d.Qa
d.eu poi.Jita suiTe.nts t 1 ) Quelques consid~ratiorui t héorique• sur 1 1 !5.-'peet de•
faits monétairee; 2) Quelques développemente r api des et à deeaein so;n:œairee
sur l'aveni.2' de ces problèmes .
l) Quelques constatat ions sur l'a1 pact ~• ~ee d6~e lopp61le~t! t oue~ant l e•
questions det monnaies. Il faut, j e croie , s oul13'1ler ~ee d!u.x :d~~s _ auivant~s
par me.niàre de eonclW!l ion : a ) à l' ~poq_ue mo<!erna ls .ao~i e oe ~ lique ~ at _en
f~it p~eée t out à f a i t au second plan et c'es t l a monnai e d~ papi ar, princi palement sou• forma de papier-monne.ie ~ qui ~ pris le p~a~ier ran.~ . C' es t là un
fait certain ~ui s a dégage t r ès net tement d9 l ' évolution ~onétaire de l a p~ riode
d'entre deux euerres.
b ) La deuxième aspect ~'il f ailla s oul.i.;nar ~;'ll ement d~ cet ~rdre d' idées est celui des perturbatioM monéte.i.res. La :p3r i ode 1919-39 a étc , nous
1
l' a.v~ns vu en dJt sil pour l a France, Qt i l en est da . m3me pour bo1? nombre d autres pays, marqua par de -:rraves perturbati ons mané t s ires qui se r esum.ant dane
�- 374 -
,.
efforts dans des dil'instabilité da oart.ai.nes mon.na.ies nz.tionales e t do.ns des
rections varié.es pour y mattre f in.
Telles s ont l es deux consta t ations f onde.mentale s que je v ou dr a is formuler
.
en terminant.
-ue
je
v
eux
Tous
pr
é
s
ente
r concerne le
2) L'autre a s pect des observations
point de vue ~e l' av enir et à c~ t é ~ard ~ tripl e questi on doit ~tre né cessair ament envisS1;ée :
a) La question de l' avenir du frano
b ) La question de l'avenir de la monnaie métallique
c ) Un br ef r e t our sur la :nonnaie international e.
J' a i dit que d ~ns t ous ces pr oblèmes et d~vant t ou s ces points d'interro~eti on, mes dév eloppements seront à desse in essez. brefa; par: e . qu~ , ~ 'une part,
je ne suis pas de c eux qui f ont ~n ~~oonomie politique des predic tions e~ des anticipations. LEa économ:tete s s e soot , trop s ouvent t r ompé s d ans lleurs prcdictions
et cje ne m' eDgagerai pas dans c e.t t ·e v:'o1,·a ? Our des c ons i dé r ati ons d 'abord d 1ordre
pers onnel. Ensuite , l es circonst1m.Qas -q_uB. v ous conna i s s e z influent trcp graTement sur ces probl èmes po11r q'.l t à l' état ac tuel. à 1 incertitude on puisse ris quer
quel ques antici pat ions injus t i f i é es. C' est donc s eul eme~t en ~e p~sant sur le
terrain scientifique que j e pas s s rai en revue bri èvement l es trois problème s que
.
j e viens d 1 énumèrer.
a ) L'avenir du frè.no. - I l y~ lieu de s ouligner l a ba iss a trè s considérable
de l a valeur du f ranc, qui s 1 est dé jà r éalis ée avant l a 0ruerre a ctue lle, avant
le 3 Sept eihbre 1939, ,comme v cus l e s avez~ une première fo i s av e c la. l oi de s tabilisa ti on èe 1928, une deuxi ème ·f ois ~ve c l e s me sures de dé7 a l u a t ion pendant la
pér iode du Fr ont Popul a ire, dSva l ua t i on d & 1J36 ~t ~~ ~; 38 qu~ ~ eus avons vues.
A deux reprises donc l a va l eur du franc s ermi nal e ét é c onsidé rabl eoe~t amputée.
Depuis l ors e t s ans que de s données riGour euses et précises ?Ui ssent ~ tre f ournies à ce a~je t, l es circonst ~nce s de l a JU.err a d'abor d e t de l a d0 fa ~te ensui t e ,
ont vraise:nblabl emen t accentu~ ce t t e diminut i on de l a v a.leur du f r anc f r ençais.
Quoiqu'il en s oit, i l est cert a i n qu~ la r eprise au franc , ou plus g én é ralement,
l' av enir de notre monnai e ~tionale es t bi en SvideI!lI!lent en St r oite corres p~ndance
avec ce que sera l'is sue de l a 5Uerre ~c tuelle . Né anmoins , i l faut a j outner l es
plus _importants probl~me~ àu moment, puisque inévitablement pour l e que.rt d'heure, i l faut l a iss er de côt é l e s pr o jets ou l es dJ tails sur e e que sere le franc
d 'spràs~"'l.e::z-~· Un s eul pr obl ome par a î t dominer à l'heure actuelle : la lutte
co~tre,le p: ril mortel.de l'infla tion. C'est là, quoi qûûil arrive et ~uel que
soit 1 avenir, la condition préalable indispensable de toute reprise éventuelle
~a_la v~leur du franc.ho~ sujet on peut marquer que l~e six ou sept de:rnie~s
~o~s patent ~a trace ~'un effort r ésolu et particulièr eme nt bienfaisant pour
e~iter les ris ques d'inflation exagér é e. Sans dout e l a dureté du temps et les
c ircons t ances
ont obli ~~~ a• une -·,t·
1.
·
·
'
Wl.L.I.. ip icat1on importante de oea billets
ma is
.
on ~eut d~e qu' à l'. heure o~ j ~ pa:le, cette multlplication a ét é heure~ement
~~: e:n;_~ ans _ ~es limites aussi rai~onnables qu'il est possible.~ ce sujet,
quo~~u'~P~~::e ~t seul~_ obs erva tion que je voudrais formuler e st la suivante
l'avezL.r est d' ~~ita plrem ~reilmesure indispensable et n é ce s s aire pour sauvegarder
c
er e ~r
de l'inflation
2) L'avenir de la mollrulie mé t 11·
•
les t ennas suivants : jus , .
a i qQe .- Ce problèma s e pos e grosso modo dans
1
tenue qu.e toute monnaie dqu ~ta ~erre 1 914-18 l'idée avait ét é f ormulée et souevai avoir
une coupure mé tall.i qne, d evai. t ~tre,
t:t
prendre une expression équival
t9
pour
re de 1914-18 et la diffusion ~~ ~ ~ttechée ~ l' or. Les ciroonstancea de la guerd.ant cetta période et l ee années ~,P er-monnaie, des bille ts à cours forc é penentre èeux guerres, l e s perturba tions moné'
- 375 -
t a iras de 19J 9- 39 1 auxqllcL.ds j 2 , -.-i.s3.5o all ,i.sion. dans l es divers pays, ont
ébra.n ié c e-';tcl cœ.v::xtion et donné .·.ieu à Ul'e nouveJ_l a for nl1tle, d •abor d avec
l a di ffus:! o~. da J a moYJ.na::.e f ï.ott r.;m.:e 7 pu:.s a près , av ec 1 1 af'f i..."'"JD.at lon plus ne tt3 ê..J l a s-•.i.ppr cep ) o:t toto.la de h . mo:n.IJ.G.ie m~t all iq_ue . On a pens a à faire admettre que quelque j our dan.1 l 1F.i-..ro?~ nouvell e l a. ?Donnaie mét alli que disparaitre
e t qu 1 on n e ver<:a i t plus a_u .J la s eule filOinaie d.3 papi er . Tel es t l e problème
qu i s e pose pou.r. J; av~n i.:.: de 13. mon:i.a:i.e~ J e l e f o:r.rau.ler~ i d'.lllS l es t 'e.me.s suivants : :pE.! ut - on a f fj r.aer qu 1 ..m car.vai n s;;.pport mé~ :?.J J. J.que (:reste , à à.é t'erminer
l a masure dc:.n~ laq~.ei l e o:::i y f erait appel ) è.e J. 3 mon~aie de papi er r ester a
toujou~:s :iA"1.:lisp·~n!} ab·•. a c-t n~ce s sa ire '? L.:·s è.is<..;usaion~ sur ca poi nt s ont aujou=d çhui trè:~ v1ven é: t J. ... s tr'ldit).onnistes sc:::i'-; i.;r~s 1"dVL'r em<>:i.t ba ttus en
br oche p!U' l e:, par'·:jans des p::-ojc"t:> n.c-.rre~.1z: tendé:!l"; à 111:e ?Doru1éü e dans lag_uel J.e l ' or ne jeu ara.i""G pl"J.s è.e r;~~-e i'c11è2.3~!'1.·.;:.L P':lu'!' !:la part , et è.ans l' é tat
actuel da ch ose::;: i1 ma s1c.bl e q_;..1.f i }. y .lu:~ ,,.,x~,~é:ra-::.::>:• C<)::-t a i..'1.e r:l..ans l adite
aff' j.rmat·:.o:u qa = 1 1ave:i.ir è.e }.c morm:üe :!;Ou=t'ai·~ e";;re i J;;:. ti~uJ e monnai e de pa:pi ar , s ous leG m1 Ü t.i.plee f orm':l3 qu g no"""J avo;15 :SuP.aié::éë:> 1 e"t da.no cette position il m= s emble q'J-a i> i~n:·gu_-:i.e-:rt l e :;,,·üu:; -;re.labl ~ -:-Rt pei; _;..;::;~--a 1 -a su i va.nt :
Co:m!!le n ous 1_;:, d-J.sior.!J à. pr opos du système 30..:.vay , l~ I:lonna.i.e a bi en izux fonctions i.mpo:t"'"Ga.:.1tes da--.s l a v i e éconor:iiq_ue mode· • t .! i ..ù l e est J.e moyen 1 -:.--ùversel
..
da pai ement et e'l .le as~ B.iJoe::... &t aJ.o::.i dl;) ;·aJ i:;u.i: ? Si d\ pi:-~m:i e:i:- pojnt de vue l es
proje ts .3.'l.n :q_·18 lR j.a f a :i.sai s e,~_J..us ion s o;-1-C à J a T'.1'.J\1.i?U ... a L.c<!pt 3b: es et discutabl (::s, è.n deu..""<i..èm~ po~.::i t d.e ~n<.a - monnaia étal on de val e~ -- iJ.s me s embl ant
s in&u.li è1~eme:n·:; fau.x~ Comma nous l e è.isioris ù :pr::>pos di::c uru.t és è.ans des oa.rnet s
c empt abE:i.stes , i l faud:r:a bj ,m toa t è.e m:::.ne compt e:- an quolq_ue uni.'~~ ,monét aire
que c e s oit. Et pouJ ma part , je ne voi::. ~ ....., .l-'---· - · __..._. tan~ -->~ ï...J..' t;e ::ionét aire
définie .... ~ ce't'taint:: t:n dèhor s de l a valeu= i~ t ,J ou t el ;né~;a.l ~
Dœ 1c ~ sur ce 2--~ point, j e s er a i plu~ pr.;c-i.i:: qPe S\U' l e prem:l.e:r • . Il me par a ît que de.ne 1.Ul.e mei::ure à d6t e r:niner 1 :.i f3udr ait -co""J j ours une ce1tain7 coupure
de monnai e mé·c:il llçt:.e poi..:r s outenir l a d .r'3'11.at::.on de .l.a monna ie ~e . papi er.
Sans doute, P.t c ' est ce s.u 1 on peu t concéier a· t.X par'.;:i. s ~ de 1 1 opuu.on z:ouvell e , y a- t -:Cl enco:::::-e u.ne marge a-:; une m'.lyoge t~_·üs 001'.'s·~det'a°t'l e, :po1:r l e developaccords è.e
p empn-':; d.e c 0 ~i a. 1r.~ale~ d~ pap~;.ei:-, P.:;. 9 11 J' • 6 ::':!.j"' .l ]1 "1 d o.a:::iei;tre c;,ue l es
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e n core p::-é voi.i; l e :::ys t~m 3 d\.i. cJead.:i.g 5_ottarr .J.ti..onal o'l'.'ga.:i:i~e e;',:re di ver s Eta~s ,
Maisf encore U.."1.e fo~.3 , <'ec.i n·.ahoi.:-.t~~i 1. ' 1.. .à. j ~;::ct "'J.Lsj~n- ~u ... I"ol e d: l a i:i-onna~~
d e napie:r, s a::i.s ·de'To:!.r men.~r Jü ~:tu î & 1 2. t· •:.J:lpu: <,, ' ..J.OU d •. ··~'. i,E1- ~cri:...a.ies me tall
n·u "'s
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Il m'"' '"ombl e que pous ma~nt en:i.T à l=. ::;o;·•11.aL> s on :r.b.Le dletai.cn de v a: eur,
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l~tion de l a. moll.."laie de p9.ple r ~
de è.ire
en c e cui c oncerne l e mN!rul~-~ ü r iï eJ"1.'.ltio!la.l o, j ~ viens
3) l<'nfin
1
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tion,:iue
j ' aiprià peu "'.lr '""'è ti 1 1 ee senti ~ l- ~u= et: piob.i_.:-me
d"ù J 9 RC' • • .. ·~
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e Si J · a u.al"" n a poss J.. - ·- ~ ··-= . ..; . . -~ · ~ - ·
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comoe corol laire è.e ce . . . -i-3 J 3 v.· e~!::> - - : · ': ~, ... · ·
,. c:·· oue è::. t r "s noms ' a.t t:i.cher 3. i.t or . . je !l ' a:5.. nu-1.::.el!len t è. ::.. i>s.ur.il .::_~" J_ :} ~n~ - ~'""?" l , ; _ -:
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. . _·':t-e è. •un 1"t'l!l'. ·i. '! Jud0f !lJ.e 1- r_aiisation.
breus a s r~1.sonn e:~ ... ~ ci .J.an pau .. -~ · . . . .:.
r L~ c- ;nsti tutions
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C' est à.e façon pro·r .::::::s ive
;ii.:e 1 e s cb__- .,- --_s p -~uven" ..;V e ·.u.o
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h~cues ·i nt ernJ.t i o!'l.3ux" 3 .l J.s.noes :non e
que nous av onD s :L~a.l. êeL ~ ~e.t..er. c;,1 "" 1. ·• - ' ·~"' d.;,.,..,., opnl?me::J.t -.r o.:T essif des
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�- 370 -
- 377 C~ITliE
III
Les mouTe~ents des v--c:.Jiations dds prix
~
rappellerai d'~bord la notion de prix que no~s a~ons r~n
com;roe dans les "!'lotions essentie lles" de l 'Introduotion: I.e pr~ c est l expression an monnaie del~ valeur des produits ou des services. Tmujours sur.ce
mêo3 problème èes prix, je rap?ellarai que dans 1 1 Introduo~ion nous a:ons dit
ca c:ui est 1 à mon sens l'essentiel pour un oours él 5ment~ire, cs quiil fallo.it
6 ~v~ir das théories co~cernant l~ foni~tion des prix et dans o&tte même ~t:o
duction j'ai traité de la thé orie de l'offre èt ~a l a dem:Ylde, de la the orie
du ccupie limite pour les prix èa concurrence et de l a thé orie du produit brut
It.5.Xi.mum pour les prix da monopol e .
C'est à un autre point de vue, au point de vue de l' obs ervati on des faits
~ua je voudreis dans ce chapitre , ~ire l'essentiel ( e t il s e r aduire à assez
-œ~ ~a chose) sur le mouvement des ve.riations des prix. En effet , da.."'lS ce s der;;_i~re.s e.:mé es • des é tudes ess.::z minut ieuses dont je me c o!ltent erS.i" de vous fournir les r~sultats sans donndr l~s dGt e ils, se s ont ori ~nt ées vers un aspect n ouV'0at\ du problè!na. Les prix subissent des varia tions et c ~ s ont c e s v a riatioba
~ue lton e voula étudiar ~n dS t a il.
L'int~r~t da ~robl èü~ e st d' a illeurs asaez s érieux, à se pl ~ cer soit au
poLl'lt de vue écono~q_ue, soit c.u point de vue social. Au po:..nt <!e Yu.a é co~1orai
~ue, c'est c~ Qu'en langa ; e moderne on a d j nom.mé l a conj onc ture , ct ~s t à dire
l' a spect probable ~ue pre~d èans l e moment prése n~ ~t ~ue pr endr a da~s l'avenir
l'évolution Sconomi~ue. On~ voulu - et on y a partiellement r ~ussi, à c ondition
da ne pas exagérer - tirer àe ces courbes Gt de cds Graphi qu e s de s donné es certaines sur l'~volution é c onomi que , l ~ s perspeetives de cett.a Sv olution, et de
suivre le mouvement des variations des prix.. C' est là U..l'l point de vu~ t r ès l é~it:ime et ce premier aspect économique da l'utilisatio~ des crr a phique s et <!es
ccurbes me parait tràs d éfe~dabl e , à condition toutef ois à ne pas voul oir tirer
à0s ~ticip3tions exceseivea des constatations du pa ssé. Et à c et é~ard il y a
un ~e~ple particulièr01:1ent significatif et SÏllo"'U.li~reraent importa nt. Cteat
l'~xeùple des stetistioiens des Et~ts-Tinia qui Vdrs 1927-28' avec l e a c ourbes
da iie.r;;erc!., prenaient acte de la prospa ri~é actuelle, pour pr éèire une pros périté dev?.nt se prolon.J &r pendant de lon[uas ann~ ds. La crise économi~ue qui a
~c:~t§ eux Etats-Unis en 1929 a brutelemdnt rappelé las statisticiens et les
proph.:.tas à la réalit~~ Donc, d 1 un point de vue 13conomique, oette 5tude des
mouvements bénéraux des prix ~3 ?s.ratt tout au moi.na particuli~rawent valable
et ~~rticulièrement intéressante.
~) ~ ce ::p::-e:ùar point de vue se superpos~ un deuxi ème point de vue qui est
le pol..Ilt da vue soci~l. Lee prix ~~rquent le ni~aau du oôftt de la via, et par
cette expression se trouve ~Jdiatement avoqu5 le problème socie.l qui int~~es
ee le plupart de nos eonte~porains, et les intSresse ~e maniàre tout à fait ur.53nte en la période de guerre,-· le niveau de l'existence, . le niveau social. A
ce poi:lt de vue le probl~me est difficile à traiter r~pidement parce ~ue du
. t è.a ~e social,
•
'
'1
'
:i>07-"l.
les prix nous donnent le raouvement de la valeur
des
pr<>dui ~s et~~& servi.cas en mon:!laie et que, COilllle nous l'aTons vu, cette nonnaia
subit à 1 epoque ~otuelle des perturbations asedz profondes
L' •uis
. mouvemdnts génaraux des prix pour ju ~ar
• du niveau de vie
Uv
etion aes
d~ te~le ou telle caté~orle de popu.leticn, est particuli~rement difficile à
r~ussir, parco que' précisément' pour ~tablir des comos1~3iaons il faut -tenir
compte ie la perturbation de le monnsie. C'est là un travail t~~s minutieux qui
ca sujet, i
0
n'es~ pa s pos~ibl~ à faire ici e:i synthè~e ?én §r al e . Je !!le c ont ente simplement
de.s~v;eler 1- voi e ouver t e par i e s s tatisti~ues qu i peuve~t ~tre parfaitement
utilisees pour l~ connaiss ance et l' étud~ de ce probl ème s ocial particulièrement
importam;.
Ce ci d~t, il est donc entend~ que, d 'une par t, j e n' envisa~e ici la ques.tion ~es pr~ qu: dans le seul orore de mouvements g.anér au.x G.es prix et qu ' en?ore a ce SUJet J e serai volontairement t<concis ., De ce tte mani ère, à se piacer
a ce point de ""TUe des mouvements généraux des prix, on peut l taborder s ous
d~~.aspec~s d~fé rents : 1 ) Les variations des prii dans l e temps; 2 ) les variat~ons des prix da~s l' espac~. C'est l e point de vue e~ogrephique, le point
~e vue d~ l a compar eis on des D.J.vesux de prix dans l e s di.ff~rents pays du monde.
Ce?i explique, jus t i f i e l a division d~ ce chapi t r e en deux paragraphes ;
le premier t entera de dire l'essentiel sur les varia tions des prix dans lé
temps, le deuxième s era consacr é au.x variations des prix dans l'espace.
§ 1.- Les va.riat ions des pr ix dc:ns l e temps
Sur ce point , je vous r enverrai coI:l!lle ins t rument de t r avail commode aux
i;raphiques qui ont é t ~ r epr oduits daus le v ol ume de Reboul , T. I. p. 450 de
son Prucis d 'Economie Politique ~ Vous y trouver ez l es documents nécessaires
pour apprendre l e s dét ails sur l es points que je vais v ous exposer.
Si nous prenons do~c la pér iode mode:r.:'D.e l es variati ons des pr~ dans l e
temps, on peut , je vrois, Gr oss o modo , diat:it)gu.er les s ept périodes successives suivantes :
a\
Période
pé.riode
période
pé riode
è) ?f riode
f) pciriode
~ ) période
de hauss e
de baisse
l;auss e de
de baiss e
è.e hausse
.de bais se
de haus s ~
des prix de 1782-18la
de ces mêoes prix, 1814- 1850
1 850-1870
de 1870-1 898
1898-1920 ave c une hsusse accentuJe pen~ant la ~"U erre.
1920-1933
1936-1939 .
Evidemoent, ces pariodes n 'indi quent que la ten~ance ién3r als das variations d.es prix, avec 1-,,s nuancas que j e né.~l i _, 1:, à l a foia pour l:! période pr~
cise salon chaque pe.ys et le ri~eur des dates ?réc ise s ~
Quoiqu'il en s oi t , essayons d 'insist e r~ en donnant quel ques expJ i cations,
et quelquas compa rais0ns à précis er sur ce s diver ses péri odes.
Si nous prenons en tout prerüer lieu , les t r ois pr emièr es p&riodes, hausse de 1782-1814 bai sse de 1814-1850 , he.;isse de 1850-1870 , nous pouvons faire
à leur sujat le~ deux remarqu a s suiva...~tes : a) dans ces ennées r el ativ ement
assez lointaines l es moyens e t mesures dans les stat ist i~ue s concerne.nt l es
prix sont encor e ' r Gl a tivement assez imparfait es . Ainsi donc , en ce qui. c oncerne l~ saret ~ àt l ' enree is t r ement des mouve~ent s , quel qu e i.nc ertitu~e et qu: l que
imperfection. b ) D' autre part , en ce qui c oncerne l es causes d:sdites. varYations soit en h~usse soit en baisse, l' his toire économique qui s' écrit chaque
jour, 'n'ast point enc~re t ot a l ement achèvée su= cette période. I l est donc d~
ficil~ dB d isce rner rigour eusement les causes de chacun de ces mo~vements.
nous orenons en s ec ond lieu, la quatrième période (1 870-1898) qui est une period3 • èe bai~se, voici quel ~ues pr écisi ons sur o:tt e ph~se ; Tout d'ab~~d et en
' l·i t'e de v~ e mouvem~n~
de baisse, si 1 on pren~ 1 indiceitué
ce ~ Ul.· concerne 1 a r oa
v• ~
de
ca.té 07'or:t es de ma rchand].s es établi par l 'Index Numb.ar Sauerbeck! oonsdt
.
•
p ai.~s
· . h ; _ ~~
r. prenant co!IIDle bas e le niveau
es
en Angl e terre par le sta t isticien
.
,
· pour 1 a d eca
' d c 1867- 1877 ' et en exprimant ce niveau suivant 1 usage, par
pr1..x
b~
~~
s:
45
�- ''' ...
378 100 , on trouve pour la décade suivante 187S-1889 l e chiffra ~d 79 et
pour celle de is90-1a99 ,67.
'
x
c~t in~ ~ce~ une baisse trùs sensible da s prix de
Vous voyes donc, d aprt:B .,
""-L
,
lTindice
:roa panJ.ant ce s ~é es.
.
,
_ .
d'
Pour cette p5riode, ca serait un proble~e qu~ Je me contenterai
indiquer,
que de chercher les raisons ~~ ce mo~vement d~ baissa da s fr~. c: e st ?our vo~
montrer à q_uoi servant ces études et ces rech~rches
il _s a -_sit _d e.xpl~quer so~t
....on
~rale
soit
en
posant
l~
problv~e
pour
ch~ou.~ des ces s e parés, a
comns ca Use 5" "'
'
.
,., 1
t
d ~ cl' '
quoi tiant un mouv~msnt aussi gén.§ re.1 de b~isse è.~ s prix. v es san~ -~~,,e
une part des causes spéoial~s aux prix., d'autre part, .des cquses s~e c1 ~quement
oonétaires, qui doiv~nt ~tre ici r~l ~v3 es. Pour ~e. ~ui est:~ premie r li: u des
causas spécial.as aux prix, c'est ~viddm::nant l ~ periode du è·Jvelo~pement ae la
grande production moderne, la période das progr~s techniques! qui 3ntraîn~ un
abe~Jàemant du coût de proluction, l equ el lui-1Jeme e~t traduit par u..~ abaissement dans le niv~au des prix. Ajoutaz endin, si on voulait faire un commentaire complet de ces causas, que ctest aussi 1 1 é ppque où se réalise le concentration rç_ue nous avons préc~demm;;:nt étu·.!iae, qui ast elle-m~me comme la sui te et
la cons3quence de l e bTande production, une cause de baisse de prix d~ns son
ensembl~.
Pour ce qui est en deuxiàme lieu des caus es d'ordre mon6teire, c 1 ast aussi
la périoè.e où .le r at;ime monéta.ira est rela tivement assez stable a-.ec, nous le
savons, ~ t je vous renvoie pour l e dotail aux rensai~-nements qud j'ai donna s en
ce qui concerne l e davaloppemant du monomé tallisme-or, c'est cussi une période
où l a plupart des Et~t s du monde s'orientent vers ce syst ème moné taire e t l'acceptent comme ra ~ime national.
Si nous prenons ensuite le mouvemçnt a) 1898-1920, nous trouvons que a e tte
pJrioèe est une période de hausse de prix , du moins si nous prenons l a m~me
source, l'indice de Sauerbeok toujours, p:ir rapport au coefficient 100 représentGnt le niveau da prix pour la d~cede 1867-1 877 , cet indice ùe prix que n~
avons laissé à 57 pour l~ décade 1890 - 1899, atteint le niveau de 74 pour la
période 1902-191L. Ls hausse est encore plus marquéa pendant la période de
guarre, et d:m.s l'ensemble , toute cette p~riode marque un tr~s considérable
~ccroissement dans le niveau des prix. Toujours d 1 après l'indice Sauerbeek,
m~~sd:ette foie en se référant à l'indice 100 pour) l'ann~e 1913, (naturellement
~ ice change au fu:r et à mesure de cas étude s , l e s varia tions sont las
suivantes :
1914•••••••••• 100
1
1915 ••••••••••
1916 ••••• ~····
1917 ••••••••••
1918 ••••••••••
127
160
206
226
1919~ •••••••••
242
1920 •••••••••• 295
oa qui semble bien êtrt) le muiraum.
_Ceci posé, si nous cherchons , our cett~ nouvelle période da 1398-1920 let
explications du ~ouve~ent, il f~ut, je crois, sous-d.iat~~er coI!lllle reisons,
les.r!lisons valables pour la périoae 189~191.\. et callea vcl.ables pour lapériOCla de la guerre ~ro~rement dita et l'ù:lm&di~t aprôs-,111erre. Les raisons Tal:~ea pour l~ ~remiàre phase de cette période 1898-1914, sont ici toujours de
l
oubla ostegori~ aui~ante : causes ~ropras aux prix des marchandises et
oauees monétaires. Les prami~res semblent ici d'ailleurs aToir joua un ;ôle
de seoond plan, par rapport aux deuxio~~s. Pour les prem.i~res, il faudrait
~ysar ~s r~:i..sons s~ciales de hausse d~s prix dP..nB les diTersas catégories
ue pr~du~t1on industrielle . Mais il se~ble bien que oe soit une des hai!
•
la ~h~orie ~~a~tit3tive joue de la façon la plus nette. S'il y a ha.u!se ~: o~
poux ce~te per1ode , .c'es~ incont~stablement parce qu'iJ. y a a&cr oissement d~
:a ;uallité de monnaie •. si l' on prend le niveau d'extraction de itor et de l'aro e~v' on trouve un~ raison vreisemblable de la hausse dans l'abondance moné
t e i re .
Les mêmes facteurs extra-monétaires et ~onJtaires sont très nets dans la
hausse des c?u.rs do la p6riode de ~erre et de l'immédiate après-guerre 19141 920 ). Du point de vue économi que, c'est bien évidemment le mécanisme de l'offre. et de l a demande et la raréfaction des marohandisea par suite de le guerre
qu'il faut incr~iner. La mobilisation, les événements f!e ~erre ont d.e.ns toua
l ~s ~e.ya considerabl ement rJduit les quant ité s offertes: De même, 11aspect mo~~ ~~:du pr oblème est ioi pareillement des plus nets.'C 'est incontestablement
i~i 1 influence de la monnaie de pepier, la multiplication des billets dans les
divers pa~s, . qui _expl~quent ce mouv:ment de hausse de prix. Vous v oyez donc
par ces details a ~uo1 servent ces etudes : d 1 une part, préc iser en fait l'ampl eur de l'amplitude d'une variation des prix, et d'autre part essayer èans la
mesure du possible (qui es t ~videlllilient lim.it ée) d'en discerner les ceuses.
.b.rrivons à 13 période suivante que j'ai appelée ls période bais se de prix
1920-1935 . Cette période se subdivise elle- même en deux pheses &ssez nettes :
\ll'le pr emi èr e phase de 1920-1929, où l a baisse est d'abord 1J53re; et une cleuxi~me phase , ~e 1929 à 1935 où, au contraire , l ~ baisse est beaucoup plus accentuée. Là encore , ai nous pr enons l e s L~dice s de Sauerbeok, toujours sur la
be ae de l'année 1913, repré s entée par l'indice J OO ; les chiffres sont les suiv ants pourl ....; l es années subséquentes (nous avons laissé cet indice a 295 pour
1920) '
Il devi ent en 1921 •••••••••••••••••••• 182
1922 ••••. • •••••••• •• •••• 154
1923 •••••••••••••••••••• 152
1924 •••••••••••••••••••• 164
1925 ••••••••••••••••• ••• 160
1926 ············· ~· ·· · ·· 148
1927 ••••••••••• • •..• • ••• 144
1928 •••••••••••••••••••• 141
1929 •••••••••••••••••••• 135
Le s causes de ce pre~ier mouvement sont ici surt out les suivantes i du
purement 6conomi~ue , l e r etour proeressif, s' é chelonnant sur ces années,
à la production normale, à l a ~roducti on au niveau de l'avant-....:ruerre 1914-18,
et dé jà peut-être pour ~ertain9 s branches àe 1 1 activ-ita éc onomi~ue ~uelque
t endance a une s urproduction. D' autre, pe.rt, et du côtS des caus es CTonétai.ree,
un effort général dans la plupart des Etats 1 et particuliàrement en France,
avao l a loi de 1928, pou.r re7enir à ~e situation monétaire meilleure, a une
situation monétaire normale. ~e~i expliq~~ assez exa~ tement cette prez:iiàre phas e de ve.riatioD.9. Pour oe qui ae la deuxieme phase (1929-1935), la baisse des
prix est encore plns sensiblement accentuaa, et ici c'est surtout la crise éoonomique mondiale qu'il faut incriminer, qui, dans l fensemble das pays se traduit per une chute assez verticale dans l e niva3u des prix. Comme vous le voyez,
l à encore, pour cette période, la d.ifficulta reste toujours la m~me . et , je l'ai
jadis si.;n.alée: doser, préciser da."lS ~uelle mesure le ~ouve~ent s oit ûe,ha~ss e,
s oi t de baisse, doit trouver une explioation dans des focteurs extra-mone teires
ou, au contraire, de.ne des faoteurs ps:rticuli~rament moné tuires.
c8t ~
�- 360 -
.
~ . de
Si n.ous arrivons à la ,P-:io
1936-1939, nous trouvons una pJ ri ode de
ouvement ~ ' s.bord s nous en viendrons
1
h~usse de prix. Quelques details sur _et!Il ,..ouJ· ours à partir de 1' ü1è.ice 100
·t
en t a ires da ce mouvemen • .L
•
ensui e aux CO!JE
t .
rix do ·ros ~ccus e les Tariations suivanpour l'annae 1913, l e mouvemen nds ?
- c
t~ s pour c~tte 1>érioie :
(
Mai 1936 ••••••·•••••• 377
D~ cembr~
1936 •••••••• 499
J anviar 1337 •••••••• 512
Mars
1938 •••••••• 619
Avril 1939 ···· • ······ 681
·1193 or a' ~'· vril 1939 ' l'indiae a assez·sensiblement
Vous le voyez que d tft
~~l.
. ~
kle'
De
~~me
si
l'
on urend -:-=reilùeme.nt le mouvement des prix ue
4
pres-ue '-'-ou.., •
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~
~~m& ' p~ riôàe ' \illo hausse non moins s ensi
e. es
dst ail
, on cons t a t e pour l -o ....
::. ~. c
. . .
.
ts :
1
chiffres sont l es sui.van
Prix de è..atail '
Mai 1936 • •• •••••••••• 456
Décembre 1936 •••••••• 53~
Janvier 1937 •••••••• 562
.,
Mars
193 8 ••••• • •• 6~
Avril 1 9~ 9 ••.••.••••• 708
àinsi ~one, soit pour les prix de 6I'OS, soit pour les ~rix de dé tail un
~ouvement de hausse des prix des plus caract6risés.
.
:aeste à, i.TJ.:.ir: uer tr0s b!'ièvement l e s causes d<i 1 1 h.auss~ sensi1:-l e pour la
période 1936~39. Ses caus~s s ent ~saez multiples. Toujours suiYant ce~ te_m~me
opposition des points ~a Vü.e facteurs m?né taire~ et faoteurs extramone tei~es,
nous pouvons ici souli.:ner ~u'il y~ tres certainement action è,h.3.ut degre de
f~oteurs ~onétaires, nota.mment les dévaluations de 1936 et subs cquentes. Il Y
e. aussi celle des causes erlrsmonétaires, et particuli~rement des e s.uses d'ordre social, tenant ~ l ~ l J .:;islation de Juin 1936. Com.!119 vous le savez, ce sont
è l a fois plusieurs lois, et plusieurs lois assez lourdes pour la production
fr::w.çaise, ~ui ont é t ~ promulcu~es et publiées : loi sur la semaL~ç de 40 Heures, loi sur l e s con~as p9.yés, loi sur le contrat collectiî de tn:iv~il. Pour
:noi, l es è.eux derni~res l ois ~t=i.ient pleiner.ient vale.bles; la premi(:re éte.it
un~ impru~ence~ Mais le tort a é t é de l es :~ouper e t de l e s d ~ clarer eimultan~ment ap?licables et de déclanoher par là une hausse des :n-ix.
Si nous cherchons enfin 12s derni~ res précisions sur l' é t3t actue~ des
prix, je ferai simple~en~ à ce sujet les deux observations suivantes :
1) Depuis la. ;'-lerra, <:t à. 1 '.l:J.e noni~re syst.Sr:iatique, g_ui s~ compre~d parfaitement, toute public~tion d'inQices des prix a ét o d'une ca.."'lière voulue et
o~donncla, suspendue. ? !µ' conséquent, nous ne pouvons pas fournir à ce sujet
<les àonnéee nwnériques préwises.
2) Il semble pour aut3..'1t :iu'on puisse être informé qu'un effort, en Frenoe
et d'en d'autres paye belL'\.~rrults, ait ..;tJ :t>Oursuivi et se pou:rsu.ive è.ans le
sens de la compression d~s prix. On a' in.:;8nie pax tous les moyens è. empêcher
les suites d'un mouTement ~e ho.usse qui serait perticulièrement néfaste pour
les consommateurs.
Que ccnclure de c~s d6veloppementa sur les v!U"ls tions des prix dans le
tempe ? La oonclusion qui me sembla se dés eger ~es d5Teloppemente préoédente
est la suivante : Des p6riodes alte:rnentes de hausse et de-baisse, av00 des
fecteurs IlllÙitiples expliquant soit àes hausses, soit ces baisses. Sane doute, ·
- 381 et c'est l'impr~ssJ.Dn que j e vouà.=ais vous donner, l'explication Qétachée d'un
tel ou tel mouvement est une affaire diffioile non point t - nt ~eut-être pour
déga~er ces causes qu'on aperçoit assez vite, ~ais bien pour doser et proporti?nner les f~c teurs mis en j eu, s avoir quels sont l es facteurs pri.~cipeu.x,
prepondérants, quels sont, ~u contruire, les f acteurs second&ires.
§ 2.- Les v~~iations des prix q__~ l 'esp~ce
Une pre'11ère observation doit êt ~e faite à ce sujet, et c•est la suivs.nte
Je me propose dans ce deuxi~me paragraphe, plus encore que dans le premier, de
vous donner des conna.issances• sor;rnair es et surtout les résultats ou i'orientation des r ésultats à ce jour ac~uis. En effet , l'exposé en dateil de la manière
~ont ces r ésultats ont été établis, nous entraînerait heaucoup t~~loin.
Si l'on aborde, ceci dit, le probl ème de la co:nparaison de!~eaux des
prix dans l es différents Etats, on doit tout de suit~ souli~-ner las deux difficultés iond2.Illanteles qui dominent cette comparaison. a) Las mGthodes différentes
empl oyées dans ch~que pays pour l' é tablissement des nombres-i.~dices. En effet,
soit en ce qui concerne l es marchandises choisies pour les étaQJ...i.r, soit en oe
qui concerne le caoul m~me de 1 1 index-number, les méthodes sont"·crifférentes pou.r
chaque pays. 2) Une deuxième difficulté qui compllqu.e la comparaison est celle
tenant aux variations dans l~s diffénentes valeurs de3 mon::iai~ s ru=.tionales. Sans
entrer Qans le dateil de l~ question di.ffioile des eJJ.a.nges, .vous s~vez que la
va.leur d.e la monnaie nationale exprimae en !Ilonnaie étrf}ngère est sujette à œi
assez grand nombre de variations ... DE là, -pour comparer, i l faut ne.turellement
réduire à l 'uni téo Si vous avez un prlx donné ea îranud et u.u. fl.l.l~r::i pr:!z donné
en dollars, pour ~;:uvoir oomparar les variations des prix, i l faut éte'ùlir un
aertain cours du franc en dollars à. un moment donné ; Or, comoe ces chz.nges sont
tr3s instables et très variables; là encore il faut faire bien attention dans
ces coupe.raisons que la réduction à l'unité soit faite toujours à un m~e moment.
Malgré ees difficulté s, voici l'essentiel des r ésultats obtenus jasqu'à ce
jour par les recherches concernant ies variations des pr:i;r dans l'espace .
Si l'on cherche tout d'abord l'impression génarale qui se déba~e ~e ces
travaux pour l e psseé et jusqu'aux environs de 1914, pend~nt une ~remi ère périod3 antér1eure à la zu6rre 19 14-18~ donc fin du XIX-a siècl e e t COlD.!llancament du
.XX-a, on constat~ que les prix l es plus Jlevés se rencontrent a~ Etats-?nis,
puis, par ordre d!u niveau décroissant, en 1..n..sleterre, en France, en Italie. Il
·aamble (e'est un moyen mn~~otechnique) ~ue l ~ s prix mo~tent au fur et à mesure
Que l ' on se diri~e ve r~:'..rouast. Par contre, pour la pJriode 1914-1935: on constate à lr~erse una hausse des prix plus forte dan.a les p~ys da l'Est. Ainsi
la proportion de h9.usse est plus forte dans. cette période an Ans"leter:e q_u'~ux
Etats-Unis, plus forte en France qu'en ~Jaterre: ~lus forte en Ital1a, qu en
France, etc •• ~ Le dectré d'aU6Jilentation s'accroît si l'on va deSh'tio.~~t v~rs
1 'Est. Emin pour ce qui as t da la crise actuelle, 1 936-19~, avec J.a periode
de tension ~ternationale èt le. période de ~erre , on peut dire ~ue c e sont d~
f .'.lctaurs très complexes qui â.étarminent les variations nationales è.es~prix et
ons l'ensemble on ne trouve plus tLTle régularit~ au moins e ppe.renue, aussi
que d · - -ade tau t a.
' f e. it
donsiP-a de\ll -n6riodes antérieures . Enfin, pour' la pa-ri
ne tt e o-Ue · ...
F
• · ·
.. .&'f •
· âonn~es
manquent pour arriver à des precisions su..i. isant es
con t emporaine, l ~a
~
et valables.
.
.
t
t
bl En r é sumé, pour ces variations des prJ.J: da.na 1 1 expace, c es un pro eme
séientifiquement trbs difficile à r asoudre pour les deux motifs que j'ai donnéo.
�- 382 n~ la uassé, des mouva~~nts css~z r JJU.l i ers d'au;:nentetion ~es prix
vec cette ~ieuse co!ncidenca ~u9 l' avolution s 1 acc~n~e.~u.fur e~ à mesure
~- ' on v a vers l'OUast, evae les diffJrenoes ce~enè.G.nt ,q~e J ai donn~es. , .
~~ • .
ues mots de conclusion sur ces mouvements J~ncraux des p:i x . J_ai
Que~q
.
;nt -...~ e vua de l' é l ab ora tion de l, a science,,, oconoilt et J'Y reviens,
q_ua è.u po.._
· '0
es mouvements ....an__:r eux d-::s prix é tai ent utilis c3s ? '.ln' cpO'J1Àe mou.erne
m.i~u
'
c
mouvements dont voiL c i l es
importants.
1
pour s rech eroh e de c~rtains ·rands
,
t· pl us de
prix
On a oherohé à y r e trouver en pre~er lieu des wouveme n~s,na iona.ux
s
,
mouvements .très brefs ~ui s ont djs s ~e a_flu~tu~tions mon~tair~~Let _aeules
des statistiouas at des zra:;>h i~~çs tres uét~illas peruettamt è. evablir. On a
chex'ché, en ~acond lieu, à f a ire a ppEraÎtre c~ que _l'on appelle le? mo~v:~ente
cycliques, ou les mouvements r asulte.:tt des crise~ e conom.iqu es. Et a cev _euard,
on a trouvé une certaL~è pariodicit& (pas tr~s r~oureus e) dans l a survenanoe
èl.e ces catises économiques. Et enfin., on e. aussi lance lf~,,..,.,.
L1.J .t'o th'~
&l:>e è.es mouvements ~ue l'on appelle ias nouveoents de lon::.:ue durJa; période d 'ascension oa
da descente dans le niveau g~nére.l des prix.
Je note, cer i l faut avoir la connaissance des ~raphi;ues, statistiquee
et courbes, sans en avoir la s~perstition, je note ~u e les conclusions définitives de la recherche 3conomique ne sont point encore nettement établies.
Soit pe..r la discorè.ance des r ésultats àes chercheurs, soit surtott par d..es
:!ifficultés tachniquas dans la sol~tion des pr6bl ~me s, sur auaune de ces trois
a uestions: mouvemënts nationaux, , mouvenents cycliques, mouvement de loll6\la
durée, on n'~st eticore arrivé à une solution pleinement s a tisfaisante.
Cependant, i1 faut finir par une considération identique à c e·l le. par laciuelle ;ous av ons c o!lIZlenoé · : :e •est l'importance extrême des prix da ns la via
~cono:ii;ue 1u'il faut soulisner. Nous avons. dit, et reportez-vous à cet éGard
a.u.x développeDents eoncernant les bases essentielles de la vie éconorni~ue, que
ce macanisme _des prix était lê régulateur dè l'edoptition de la production à
la consolll!lation (quoi~ue fonctionnant assez mal ) . Si bien qu'en posa.nt, pour
ter:niner, ce problème de l'avenir en ce :;_ui concerne o~e mouvements généraux
dex prix, i l faut faire une pàaoe à ce sujet ~ ceux qui s'étaient déolarés à
ll!!. ::i.ooent donné partis3.Ils -:. tune conplè te stabilité des prix, d 'une immobilité
ailssi ~e que possible dans les varietions de prix. ?eut-~tre est-ce là une
illusion, m<:is ceux ~ui estiment ~ue cette immobilitJ serait s ouhaitable et
dfsirable, me parais;ent commettr~ une assez lourde erreur. En effet, lçs prix
ont une i.Dportance extrême dans le mécanisme 6co::iomique et ils na jouent • leur
rôle ~ue pou.r autant ~ue les prix eu.z-m~mes sont vs.riablas. ?oursuivre ~onq
une stabil.is~tion ~xcesaive des prix serait nuire ~~ j~u et au fonctionne~ent
~a :e mécanisme. C'est ~ ~o~ aens un~ chimère ~u'il n'y a pas lieu de chercher
a ree.lisar. D'autre pert, i l faut feire las ~lus exp~:sses rJserves sur ls possibilité d'arriver à paraille sta~ilit~. Des facteurs, au moL~s de deu:x: caté; orias, factaurJIDOnétaire, facteux extramoné~ire, continuent à jouer leur rôle
et l~ complète stsbilité est mat ~riel1ement ir:lpoesiYle. Telles sont les données
qua Je Voula.i8 pr9ciser dans c9 chapitre à dessein soI!'llllaires concernant lee 1 mouVel!lants généraux des prix.
I
•
1
Conclusions sur les ?rix.
Une nouvelle politique, cormnencée déjà an 1914-1918, tend de nos jours à
e'insteurer dans divers pays. c•~et un.e politique de C?ntrôle des Prifc.
L~s buts poursuivis sont d'ailleurs assez è.ivere : !aire o'!>aerver des
prix limitei emp~cher las epéculationa; contrSler la haus•e.
'1
- 383 Cette nolit ,Je 8•est exeroJe da deux façan.s : da façon in~ ~s.:r
4
une .:>~a:: "'· P ·
~-
:i.' offr e
et la iemande; de façon dixect,e. par la,S1a'VQil~ du
prend: La l égislation française inspirée surtout de ce secon~ point de
VU9,
com•
La l ei .lu 19 :wril 1936 sur la SU?'Vt:Jillance des prix des deL.i'(es de ~
~nécessité;
1937;
Un décret du 1-er juillet 1937 bloquant les prix à la date a1u 28 Juin
,
Un d&cret du 12 N'ovembrc 1938 16ta.blissa.nt le système de
pre~bl.a pour l es prix ie gros;
1939.
l' ::w.torisation
·
Un nouveau décret du 9 Septembre 1939 bloquant les prix au l-er Septe~bre
Ce r ogime antérieur e. ~ té ir.a.intenti par la loi ~ 21 Septembre 1940.
Les effe ts de cette l égislation sont aasez impa.....-fai:tement connus; d'una
manière générale, l'application en a ét & assez imparfaite.
�-
~84.
- 385 -
CR.VITRE IV.
LE
CRE DI T
Quelques mots d,L~troduction, d e biblios raphie e~ de_plan sont ici néoessalires. Dans le vie dconooique moderne, toutes les operations sont loin de se
faire au oomptant, c ' est à dire en r églant i.Im!lédiatement, d~s une ~ente, par,
exeuple, le prix de la oarchandise. Il y a, nous l'avons déJà.marque , des operations qui se font à t erme, avec rè~lement différé. Il est fa~ile, par ~e vue
aommaire et a priori, de se rendre compte ici du rôle c~nsiderable que JOUe le
r éèit à l'éùooue moderne. Trois principales manifestations connues ~~oe du pro~sne ~eu;ent~être souli--né es à ce sujet. C'est tout d' a bord, et i l Y en a des
trace; matérielles, le rôle des établissements de crédit. Dans lg plupert de,nos
€Tanèes villes de France, et i l an est de même dans les pays ~ tre.nçer~! ces e tablissements de crédit ont des immeubl~s considérables au des installa~ions plus
ou moins confortables c De m~~e, n ous ~vons un second indice de c e tte importance
du crédit soit dans l e n ombre de journaux financiers, soit encore da.'1.B la place ~aite dans l es journau..~ ordinair e s aux questions financi èr es. Enfin, la troisi3me indice c'est l'ens embl e Qes explications qui ont é t ~ f ournie s du point de
vua t e chnique sur les crises 4conomi~ue s de ces derni ~rd s ann5es ~ t dont ~uel
que s-unas ont filtr § de.ns lJopL"li on publi~ue gan~ ral e . Sçlon ces explications,
qu~l~ues-un~ s de ces crises ~t aient i~es ~ l'infla tion du c r~dit, c ' est à dire
3 un développement exceaaif da crédit.
Par ces diver s L~dices, v ous v ous rendez comp~ e de l'i!!lport~nce des probl0o&s du crédit à l' époque moderne .
Pour les é tuà.ie r, je divis er a i ce chapitre em quatre para.J-raphe:s dont~i•i
les intitulés :
§ 1.-
N~tura
et rôle du crédit
§ 2~- nes titres de crédit
§ 3.- Du crédit public
§ 4.- Des différdntds formes du cré dit privé.
En::'.ïn, c.u ? O:L."lt cle vue bibliosraphique, voici l1 indication è.e quelques lectures ou ouvra; ds ?ermettant d~ compl4ter les davelopp~ments du cours ou enoore
de proc~der à - ~~~l qu~s recb8rches sur un point de dé tail.
L'ouvrag9 la plus r~cent et lé plus utile à consulter sµr tous ces problè:llas ëst celui a.e J.!11,.. P-;ti t c!t Veyr2.c : "Le Crédit et 1 1 ort;e.nisation banoaire" 1
1 vol. Paris, Sirey, 1938. Cet ou7r~5e est le Rooe VII-e du Grand Tr~it~ d'Eoo~omie Politiquë, e n cours de publication sous la directiœn de M. H. Truclly.
Voyez ét;al - ment une .3tuè.e assez su :,gestice è. 'E. Rostand : "Du rôle édu•stil,
écono~ique et ~orc.l. dea institutions de crédit urbain et rural. Rap. Sociale
1814, t. II, P• 135.
ïoyez enfin, dans o.n ordra d'idées plus scientifique, un article de Walras
"Th~oria è."R Crédit", Revue d 1 Ecônomie PolitiG_ue, I, 1898.
§ 1.- Nature et r6le du cradit
L'impression premi~:re qu'Eh"eille d.e.ns l'esprit la mot "or.3à.it" et d'ailleurs employée, comme nous lç vJrrons dans Q1. €~and nombre d'acceptions, est
l'idée de confiance dans l.aa rel.: tien; éaonomiquee, pür exe'!llpl.a, un boulmi.;er,
un co.:nmerçant fait crédit à eon cli~nt - c~la si~-nifie ~u'il lui livre immédia-
tement l~ ::n.::i.rchandiwe poulue et q t' il attend pour être p~yé , un certain 161~1
certain_l a ps 1~ tem~s. Par exeJ ple, un particulier a besoin d'ar !ent• il '
s adresse a ~ :mi ?u a un camara~e qui lui prête 100 ou 1000 Frencs. L~ crédit
c 1 est donc l operation par laquelle l'on remet actuellement une certa~~e 8
•
d'arërent 1 à c on dit·ion que cet~e somme soit restituée, ûugmentée d'un ~
omme
int~rêt~
En so!llme, vente à t 0r .ne et pret constituent l e s deux formes courantes u·u
'dit
R
d
'
ill
'
cre
a
:u.:s qu on peut, si l'on veut, ramener l a première forme ie ces •
. ei:ia~q~ez
O~dr:o"ticns de credit, la v ante à ter;ne, à la deuxième, le prêt. On peut supposer
q~e le v~nde~ à t erme ~ ~râté ~ s on acheteu.r l a somme né cessaire eu paiement.
_ c~ci pose , nous . ~ra c:i..s e rons l e notion courante de crédit en disant : i l y
a credit quand un capital valeu.r est~é en argent est mis ~ notre disp0 sition
par un tiers qui en sti~uJ.e l ~ re~èoursement ~
,
N~us trou;on~ d~n~ qu7 l a s ens et l'acce ption de ce ~ot sont très conf~:tmes
a son :11ym.ologie4 Or edit vient du latin creditwn, du varbe cre1ere, qui, veut dir: croire4 c:1ui.qui obtient de 1 1 ar5ent à crédit, c' est celui 1ui ins? ire confiance; celui ~ui donne èe l'argent à crédit, c'est celui. qui a eu foi oui 8 eu
confiance en son empru..~teur, Par l à se dé~s~e 1 1 essenti~l sur la n~tur; du crédit. Il y a opération de crédit toutes les fois qu'un obje t est mie ~ l'entière
è..is:;::iosi tien d 1 un tJ.ers et que celui.-ci doit rendr~ ledit ooje t ot:. son équ.ival~nt
à c~lui qui 1e lui a preté . Vous noterez ~ue par là l e prêt a intJrêt s9 diff~
rencie du oajl, de l a location des choses, d.a.ns laquelle c'~st l a u~me chose oui
.doit ~tre rendue. La particul arité du crédit c 1 ast q_u~ c~ tt<l exi ::-~nce "aue la·
m~i:::ie chose s oit r en due i•, n'ex iste pas dans le ·crédit. Bien -3nten~u, c 1 e~t lè. ce
que' l'en peut appeler l'essentiel en mati ère de crédit. Le prêteur ~ui a eu ~oi
en ·. l 'amprunteu...r compte .sur le remboursement è.e l e so:uE3 pr êt é<:i . ~a:.s co;r.:;e cli t
le slo::..a."l connu : "Le confiance n' exclut pas l e c ontrôle." Ce prâ-:;eu :!' ";)aut donc
songer à ?r endre 4uàl~ue ~a.rantie pour mieux s' assurer du rembourse~ent : Ces ~..,,,_
ranties peuven t ê tre d ' a illeurs ass ez dive=ses. Tout d 'abor d , et c 1 est, chose
curieuse, la premi èr e f or:ne qui de f il t ait f onotionné , ce tte ·;are.ntie ;eu"; être
la pers onn e mêr-e de celui 1ui a eCllprtlllté . On è it cl ora que l e orédit est personnel. Dans les premiers t emps ~u droit rom.3in, notamment dans le nexum, le dabiteur était la Garantie du créancier. Plus tard , beaucoup plus t~è , 3pperut une
deuxi ème forme de ~arantie, qui est la garantie sur l es bûens. Et on dit ~lors,
d'une manière génJ rale, qu'il s'agit de crédit r éel, cr édit bas é sur les biens
affectés au paiement de la dett9. Dans la s érie des ârres et dos si ~ cles, le crédit r~el est postérieur au crédit pers onnel. Une foie ces deu."< formes ü e .; c.ranti6
trouvées, il y a des vicissitudes c~ieuses ~ans leur rôle respectif dans l'histoir~ du cré dit, et l'allure ,$én<G rale de l' évolution est schématic;,uement la suivante :
· Au début, développement s eulemant des ventes et des institutions de crédit
personnel. ?lus tord, justsposition avec les premières formes, en voie de d.iepsrition et ~a dilllinuti on d 1 ~ ill~urs, das formes de crédit r Jel, qui pendant de
longs siècles pereissent dominer. P.iis, au cours du XIX-~ s i ~ele, retc:m: ~t
r éap;>arition d.a nouvelles formes ~e crédit personnel i e.mena~ees zt utl.l.iseas
pour les besoi.ns de la p~ riode env;_s agée 9 Ce schéms de ~ ' 6v ol'l:1ticn du or~d.it
nous est fourni soit par l e dJvelo~pement du droit romain, soit par
d~velop
pement des diverses lé~islations modernes. Il fsut rE~arquer ~ue cet~G idée de
la ge.rantie personnell~ , l' ld.ae que le personne . du ~é~ite';: ~st le moyen_d'as,
b
ent du pr·e···t est une idée primitive. L idee cl.e garantie r~elsurer ..i.e rem ourser.i
'
,
.
f
•
.l.:f.ri·cilemént è.a..~s les sociét es primitiTes. Les c.eu.x ormee
1 e na f one t ionn e que u...i•• J
sous lesquelles s e r éalise l a ;s.ra.ntie r é:lJ.e ~ l'hypothoque~et le ~age ~- sont
de s iodifices la~islattfs assez compliquas qui supposent Wlu culture déJa pousséa
ui;
:e
�386 -
d 'u..~e ~ro~rié ta privé e bien c onstituûe . Notèz aus~i ~~a ~'hypoet_ l '~xis enc~ d ' ''~ - vs tl.;!Ile de JublicitJ sssez d.if!icil~ à réalis a~. Cnez lee.
th ~~
., U"'• ~ bes ol...~h.,-,.. ~
s.,
é ·
· ' t ~ ·t
othéqu~ a re c eva~t Sdul ement un critdau , ca ~ui a ~i un com. t
Gre~s la terulr
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- l es ~orraes ~~ pu~lic itâ . De o.e c~=act ~re peu a ccessincJ..:Jent s e iill:lè ll " c..en.s
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main. efs , o.rm eul. <>ment l a po-s;ass ion du 0.:--'.lr e , on tre.nsf~rait la proprié t é tout '
de trans erer s
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ur em.ier co •
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- , llo s nnt i.nfini.mim t suI>Vriaures eux f ormes de bara.nt i e pars onn~lle , e es
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du d e'b i. t eur, "..,oz:m;v
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r.rara.ntie
qu'elle
s ~ 6t a i en t al ors connu~ s. Le. pers_onne meme
,,
es
~u'
ell
es
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connues.
La
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sonne
meme
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Qobipers onnelle , t ell
'1.
•
inf , ·
,
tet:..r, co::::i;:ia Jare.ntie personnelle , ~tait un s ystème evid:mm:nt
e rieur au~?-
cani s!l!e è.as 53-r anti e s r ..;alles. C'E:lles-ci, c omma je l e dis s is, drui~ -lune deUXl..eme
':lhese s on t venue s s e j uxtaposer ou s e super?os er aux f ormes de cre~it pers onnel ,
~elles-ci é t ant dl~illeurs en voi e de r Jgr ess i on. Le d r ?it r oma-:-n d 'ab~rd ~ l e e
autTas l~:isl 3ti ons ensuit e n ous do!l:."1.en t un t~bl eau à ~i~n des egar~s interes:
s ants de ce t te subs titut i on; l ~ r ecul des forme s de cr e dit pers onne l et le cre~
di t r éel passent au pr~mier pl an. Je v ous r envoi e à cet é~ard à c e que l' on . vo
è ira en âeuxièD~ ~!llléa sur l e s cau t i ons en droit r omain. Les c autions po~aient
êtr e au début attaquées ev:?.."1.t l e débiteur principal. Par 1 1 Jv olution des insti- ,
tut i ons de dr oit, les c~utions passent t out à f ait au deuxième planJ c'ést la
prauva ~e l a Qacada~u e du cr édit personnel .
.
Enfin è.ans une troisième phase, qui se situe au cours du XIX-e siècle,
nous voyon~ un r e tour victorieux des formes de crédit pers onnel; mais elles ont ·
&pparu avec des particularités nouve~l~s, des f ermes différ entes des ~ormes an- j
ciennes. Dans s& forme moderne le cr edit pers onnel a pparait avec la r egle impori
tante de la s olidarité , c'est à. dire d'un r:;ro"apement où le montant de l a dette l
peut être demand6 à un quelconque des membres du b'Toupement. Le crédit personne4
ai.!:Lsi r éapparu d~nef.La vi e â c onomique moderne, y t i ent une place ~e premier plant
Ainsi ~one, i l y a eu, en ce qui concerne la nature même ~u créuit, une
év ol ut i on tr~s curieus e dent j~ ne puis ici ~u' es quis ser le3 ; rand es ~ignee et
ç_ui s 'est fcite à.ans l e s ens t;.'.l.e nous av ons détermin~ : tcut d ' e:bord. , pr édominence exclusivd du cr·J di t pers onnel, ensui te, triom.phe des formes de craè.i t
r éal, e t retour à l' époque mod~rne à ~ 's~tres f orme s de crédit perso1~~~1.
~nvis r~ ..;eons à~TJ.s ca m~me ;iar:J.,J rap!le t vujou=s, apr ~s l e s qu estions relatives à la naturd du cr~dit, c elles concernant l ~ r6le d~ ce m&a3 cradit.
A cet o~ard ]Ill c ertain nombre dê ~octrines et ~d t héori es qnt 6t6 j a à.is
lancées dans l a circul~tion e t sont a~ j ourd ' hui pra ti~uement a ssez abandonn~ oa.
Une premi.àre théorie est la euiv:.:ite : le cradit aureit l a f a culté et la proprié t ~ de créer QSS c a pitaux nouve aux. Le cré~ it serait créateur da ca? itaux
nouveaux. La t h&orie s 1 .axplique d 'ailleurs assez aisément p~r le c onstatation
suivante t le cr édit s e ::.:!nifeste dans la viè ordina ire par l'existence de certains ?epiers, de certains biens existants, lett~s d.e change , wgrrent s, vale~
mo~~lières ; ui ~!ms l ~ s ociété moderne s e v andent, e' a oh~ tent, servent de ffage,
ren.Qent en somme aux propriétaires à peu près les même s sllZ'Vices 1ue leur polll"r e i t rendre une somme d'ar~ent de même v aleur. Il semble dàe l ors qu'il y ait
~insi deux C3pitaux 1 le capital r~cllenent prêté e t la re pr.~ sentetion de ce
ca~ital entré l es mains du créancier par un titre négociable. Il v:l s ans dire
~ue cette première th6ori~ repose sur une complète illusion. Il y a loDt:;temps
q •J.' on e remc.r~J_ué 1ue cette thoorie se heurte aux olJeervations poe:ttives suivant?,s :
,
~ ) Du point da vue social ou du oint
- 387
d
, ,
pr etendus ca pi t aux ne doivjnt ~as êtr~ ~
e ':'1e ~enaral , i l es t cl a ir que cee
papiar s font dou ble emploi âve~ 1
. hdcno~b:e s deux fois , ~ue les t i t res les
.
a rie esse r oeUe qu 1 i l
,
'
1 , una a. c tion
Pa
Qe socia t ci cô+ \e
b
s rep.r~sentent . Par exem.
d
b
'
~c
en ourse
X f':ranœ
, d
/
s on a s iens mémes de cette s oci·~ té des , .
' ~ a e va1 aux qu' en rai...
bi ens qu' elle représente . De m~me- ~
US l.Il~s, des outil e , de l 'ens~le ~es
s omme d 6posée à l a banque our 1 ' . chèqua n a de valeur qu'en raiso~ de la
si de suite. En face de ch~que t~t;:i~ment _ ~~tqui s ' appelle l a provi sion ; et a.inprendre pour une r i chesse exis tan~e ete cr e i que l'on peut a insi i s ol er et
? Ort de ce titre de cr édit Il
t
t nouvell e , se trouve l e fondement , le •upcompt ~r d~ux f ofa la même ~tle~~ l~a ~=llem:nt tout à fait in.exact et :faux de
t i t r e ~e crédi t.
'
v_ -ur reelle et celle repr asent de ~nr l e
~.La deuxi ème objection se pl ~ce eu oint de vu · · ·
affirmer que ces i ns t rument s ou c-~ t·tp
.
, ~ llld.ivi.duel . ~l~~ cons ist e à
i r As a.e cr edit n ' ont el f ' f · · ·
·
l eur pour cetL"C rui 1 es pos s \)dent ~s
~' .; - - .
. e 1ill.. 1'1 va ;:ie v aà 1-as "r éal iser';' c olll!lle on dit c~=~ s . : ls ~rriv;i;it à., las tr3.Ilsfo:4.lle~ e:i li!Oll!laie,
8
yen et la ur aJ.ude d'unè tran s~ 0'.,....,.,a~i. ~;a~s .?!ïla , ion_at3.nt n~turellement le ~o·• "'" - ""' " on . . .e ''11.cre e~ bions d.e
··
bi ens Q9 proàucti on ant é ri ~ure~ent exista;t
o ~ cons o~a~i~n où en
.. · _
s . Par ex~m9le, ~9 ?art ~culier qui
pos s Gde une a ction de soc i~té
v
ve~~ Lr ouver la v~lour de l adi•
•·
·1
bien n 3.t urel lem.ent qu'il arriva à la venG.re en Bo. 1 :e ac ~ion, i . faut
à
.... 1 . t
, . .
~
urse Oil a a.onnar en v " · ~..,ent
un ve _i n er~e~~ire Qui l 'ac cepte . En r é sumé , ces t itres de cr édit ~/;~nt
que des 1nt.eroe di a1res r ernplaçent les richess es r aelles Ils ne c n ~st~ tu t
~:c~av:~:~: . des r i chesses nouvelles : l e crodit n'est . pas cr3at~;x de ~pi::u:x
4
le v~ir , est tottle::lent ; .;. .. 0 _
.........,
Âu surplus, ses partisans n9 se tiennent pas pour battus e• à c~tt
mi'
re f orme de la t héorie ils en ont subst i tuJ une autre . Eh bien ,o~~ ~ i· se prt-eil.a-c 1 est exa
'
.L , " en
e,
. ct ' 1 e cr e· <! i• t n 1 est pas cr a• ateur
richesses nouvelles
m~•s i l est
l:..~e e.nti~ipation d~une richesse future . C'es t l' économiste e.n.;lal s M;c Loo• qui
a a ttache s on nom a cette deuxième th~orie. Essayons , comme ~récédemment d'en
t enter l'exposé et d'en appré c ier l a val e'..lr.
·
'
. _Pour l'e~pos e: , on donne par exempl e l es deux séries de fa i t s suivants 1
Vo1c1
un emprunt d ' Etat . LtEtat emprunte de l'~r?ant ~ d
t · ul · ~n prem19r 1 lieu
.
... o
:l.
es par•
i c iers_ poU.:: 1 exe c~tion d :un ~a.~d pr ogramme de travsux publ ics et ces t ravau~ ~ubl~cs Qev:;-ont e ~re exe cut~ s av ec l ' ar ; ent eous crit. C'es t l à> ài t...on, une
an~1c 1pat1~n sur das _ric~esses futures que c onstitueront ê es t ravaux publics une
fois a chev as . Et un a.euxième exempl e : voici un crédit qui est f eit au c\Ù t iva4
teur en vue de la production de ses futures récoltes. Là enc?re, l e crédit anti c i pe s ur ces futur es r éc cltes , le crédi t est une anticipation de ces riohesses
f u tures.
Du point de vue cri t i que, c at te deuxième opinion est- elle plus ~ue l a pré• édente admiss i ble ? 4 mon sens, non. El le constitue, comme la préoéde.:it e uae il1
.
, es :
_us1on
e t une erreu+, 0 n peut 1 son suje t faire les deux rems.r~ues sui vant
1
1
1) S il y a anti cipation, 1 exis t ence fut ure de ces r iches ses d.emeure en
t out c es incertaine dans leur ré~lisation. OU bJan, peut-€t re, : es ~ravau.x publics, par s u i te
j e ne Sf.i s quel l 9s v i cissitudes àe pol it i~ue izï.tJ riëure ou
exté rieure, na seront pas effectués, ou bien encore, dans le deuxiŒn~ èXem.ple,
l P. réc olt~ , par s uite des intempéri ~ s , ou du climat , s ers perdue . Do~c , il n'y
a aucune cer titude sur 1 1 existance da c es riches s es f ujures.
2 ) D'aut re par t, ..me deuxi ème rema··que cr :':t ique : l ~ s ti t r -:::s à.e cr édi t ainsi créés, sont repr3sent ati f s de richesses ou de ca pi t~; u pr~ ~l ~o:amt~t ~xis t ~t s.
Ai nsi, cet t a pre:ni ère théorie , nous
ce pt ~bl e .
-:- 2 ï :.>::!1S
de
de
de
' t
�-· 388 -
,
.
'f. - omie · qu:i. vont servir à souscrire
Ce sont iies fonds des ps:i:.--'.. iccliers' 1 eurs J .o~. t ~-~ Il y ';\ donc t:.tilisation
aux emprU!lts ou à .~ en.sentir das prêts au cul ti:a eu.. "
~os richesses ou des capitaux préelablemdnt existant~. t
~,
l'
l' nv · s· -~ dans l ~ prcsen ou dans l'evenir, le
Ainsi donci soit qt:.e
on
:- .Lra: ~~.L~ 1 emen ~un
capi'tnl
. -~ , ,
raer
.,
... ~ C'est là un sophisme
cr.§di t n 7 e. pas la propr~e ,e o.e c
~~~
.•1 , du crédit écc:.rtées , essayons
1 e :ro \::;
-::> .... uil.e illusion. Ces t h13or1e.s fausses su....
'd "t
v~
é ·t '0 l rôle du c~ù i •
da chercher ül:Ü.!!.t~!lant 'f.u1:ù ~s~ le v r~ : . eurd 'hui la-· s uivante : un rôle essenL.i t~_octri..'1.e econcin j.~Ue mocierne :s .~uJo .
Et t t d' a.bord le rôle esti~~ d7abord certains rblds second31res ansu~te ,
ou i
~. t t
,_
s
• • 'd · t t ansfbre les oap to.ux eKis an s aux
0
santiel. On l'a ainsi d~fl..lli & le cr i
r
. t d
ru,a:L"l.S de ~eux qui s ont les mieux 3. méme le les employer• A" oe poin
e _~e on
1
a remar<i.ud que l e rol e du créd:Lt é tait e.ssez analo~ru~ au r~le de 1 éch~n;->~·
Par 1 , écha;..v~e, J_es biens économiqu.es , les richesses 3conom1ques sont mis. a la
·
- 1 a d ispcs~
·
~ t·: on de ce'lX qui peuvent le mieux
disuosi ~ ion dss con~cJ:l.illa'teurs~ a
·
• .
les· utilisei, ce r ôl e de l ' é~ha!l'_;e da-:i c l 'es pece 3. c omme syms tri~u~ et comme
an:ll.o:ua la r o:e q~~ jou e le cr5~-t dr.ns le temps . Grac e à ce c±adit v~ se trouver c~nsidé::abJ.~me~t ati._;ment~:;- J.'1. som:Ja '1.&s 1.,_-~n.:!..ié s. et des v~laurs existe.z:.tes
da.Ils la so::,:lk '.;é, d•: f9.it que l a s cap~ ~~lL< v;:mt pouvo:i.r pa$ser ent~e 1-s ,ma~s.
de ceu..'C oui son-~ l as mieux ). m~ma po-:. i.r u--;i lis er cette r ichess-a. Si on ref;lechit,
on ~e re~d compta en ef f<> t que s?.n n c~ m-3, .anism8 du crédit, les capi ~aux ~nds
tants s ,,.:-3.ient t:::-op sot:.v.;n t ~nt?,np1 oy3s t 0 -.:;::.J am.,,:~t 9 ou. en toud c ~s moi:is bien
e;nnloyés Tous ceux qui poss ~d an;t cas capitaux n~ s aurai.mt touJours _?ers~nnel
le~ent comment les empJ.oyar ou com;nen't les bien eillployr:: r, et t~us ceuJc ~ui ont
'J~oiL de ces cap5.tatDC ~ qui sav..;nt en t~:::-~ r parti 2 n~ l ':ls ?.Ur-aient :;·.s..s û... l eur
G.iE'ncsitic!l. ..A.u co::itra:..=:.. ·race au cr 5di -'::, c::- _ ri - --ir r .h1!"i.r l .:is c: pitaux
dispersés - les c::ipi taux se.ri ; ~:nploi a t les porter p:racis ém-3n +, at'-'C lieux où i l
en est be ; oin .. Vo:Lli e!l. v,h it·a c~ ç_u~ l'on a pu 9.ppeJ.e:i..~ "la mir'3.c:::..~ c";.'2.. crédit"
{ s.vec q_uelque exa_-ér9.t ic.:i et ::u~lqu:a 1 Ut'-: ratu::-e ) s dfoons tout simpl~::;nt-> le
rôle es~ûntiel du crédit ~
A côté de ce r ol e e ssent:l..al èt fondamental , on 3 s ouJ.i,::-né quelq_u3s r6les
que l ·on peu.t q1:..3lj .r'ier de s .:cond9.ires , Ce sont les s'l:.:.vants :
1) Le cr ~è.i t co!'.l.tri b-J.è in0.::'..:-;ectem2n.t - maj ~ ple:'.nement, à. une cert~L"le épar~a de la monnaie~ Il contrib~e à la consr.~tution de certa~ns mécanismes ~~ns
la circuJ.3. ~i,.•n de la mo:rn~ü~ de papier.
2) Le cradit mu.l t 5.plie la p::-oductiv:l. t ·<S des cap~.. taux. Ceri\élins ca.pit2.UX
isolas saraient 1n9r.oduc'tifs ou peu produc tife " Gr·e:oe à la réunion dl3 c,_~s cataux, toutes l es _;I"3.D.dc?s .:mtreprises devie:ment viables et possibles . On peut
àire è.:un m0t à. cet é~ard q_ue tous les ~rands travaux de la civilisation "'!oG.ernc:i : l~s canaux intë:rcontinentaux, les chemine de fer int~rn'J.tionaux, etc·, re~osent en derni~re an:.lyse ~ur le crédit .
) ) ..i:l.. un troj_sième point e.~ vue, éGalema::::i.t seco::idc.i:.-e: i l faut éi.vouer que
les possibilitér et l:éte::::i.iue Qe c e crédit ont assuré à un certain nombre de
;paye à diverEes apoq_ues ti."1.e si tuction part:i c'\!J ~ère, exC!eptionnelle et av9.Ilta.:;ause . I! en 3 <)té 9.ins~ - p:..~ .::::omp~ s . .nar. , .L914 de la France colIII!le pr'âteuse
vis· à-TI "' des E"tats ét:r3n;:n-·s, Il un es·, e..'.:l.Si 2.ujourd ~ ht1-i_ au premier chef des
Etats-Un_::; qtc.i s0-i ~ d .. ve:-'.!s les :;Tands p,~'° '«füTO Ül..tezri.e.ticr.su.x sous réserve de
quelc;,uas è;f;-:_c t-.lt é ~ a ryéc .. al.~· •
. .A.i=J.S:'.. dc!lc · la c:::-~d i t d - abor'i c ~:nbJ.e pxé~e:."..teT de trèp, sérieux avantages
et JOUe de_ ce chef ·I ll: ro1 e p:i.- ~ic:1......::_ ~·.3l'•-nent ; _lllp'):::-tan ~ 3. l 'épr·q_ua moderne. Cep:niant, c:i. nous a·-l n.s VJ le~ a,ra:i 'J~ses, ü :..mporte d ·y ajouter les inconvénients' '. <::: : dancl'er::; du c.: âdi·~- C: eq t, si vous voulez, le re·rers de la médaille.
D'u..--i mo ~"~ '"o""
c'3s
-~...,CO"' ' ·
·
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. ..ve11:1 ,,:n.c.s
ou ';;ol:s ceB è.~l'lt_;er"1 o u ra'ètachent à l'emploi
ds ~= ~u, o=:- ::i.pp€]l3 le crédit à la consomrrnt :.on. On di<Jt;..n "1.te en effet en :i;~tièr~ c..e cre:l·.t è.ci'Jx st3rien d;onar
at i ons •• ,.. ..,,, r,· ,
. ., ~, .-. ~ :.. """d~•Jno""l::i ..,•e c:i 1 e cro'di· t ....>..
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389
la consommation et l e crSdit à la
~
.
conso.nmation - l'em
t 1
pro~uct1on.. D~ns l e premiar c1s
c~3(it ~la
,
prun ' 1 ou.:S r :ition de
•' ·t
· .
~
dep~nse ou en vue de la eatisfact·
d - c~a u: est tou j ours f ~it~ ~n V'~e d'\llle
contraire, dans l' opération d~ cr~~~t :sldiffer~nt~ b~soins.de ~'~~pru:1~eur. Au
prunte pour alimenter une indus tri,
- a~ p:oduct1on, Cdlu1 g_ui empr.int<:t, emmot, pour réaliser ouu l 0u~ créetio;' _pour :aire m~rcher une entrepris3, ~n \ln
nouvelle. Les avant~ ··es ~du créd. t : ~conœni'1ue' quelqua production économique
précisément tous ce~ que nou i a. a f~oduct±on s ont trs ~ :.;rands et ce s•nt
conso.!lllilation renferme et co s ;en~ns d enumér er. ?ar contre, le crbdit à la
de ce drédit. Voyons rapide:~~~ ~ue~~= l es dan:ers ~u ~ous l es inconvénients
que lles se réali se ce crédit ~ l~ conss son~ l as principales f ormes dans lesmee suivc.ntes' et comme v ous "'11
l ozm:i.' ltion. Ce sont surtout les t r ois forformès ce crédit à 1
- ~ z e v oir, s ous l'une ou l'autr~ de ces treis
' m&uva is.
a cons ommation peut ê tre consid'er è• col!!Ille touJours
toujou:r-s
d.an ~e~ux,
C : es t d ' a ~ord ce que l ' on ., dan
, d
•
~u fils d~ famille C' e t
~
otm1e _ai;-s l es catecor1çs juridiques le prêt
•
s ur. empru.'1.t ~e st in~ ~ la satisf t·
d
d- •
besoins pars onnel s Q~ l' a~pruntèur et étant d
• ,
_ a~ l.~~ es ifferents
ra_ d<::s so~as emprunté es, i l va sa~s dire ~ue ~~:/s~~;i:t~~~c~: ~~!::;anièt~ut a~ moins~ dan: er perm9.?lent . Lorsqu'à l' échénac e de l'em runt i l fau '
r-~~~u-~ er, pu isque les so~a s emprunté as ont ét é par hypothàs~ dé~en.sées ~a
qu ti n y a pas eu product ~on de richesses nouvelles, ce sera la nécessité d
con re.cter un nouvel emprunt
h
f . ,
. _
.
e
Z) ] } => ,...
•,
' c._aq:i-2
ois ~,des condi ti~ns plus diffi ciles.
.
~ mames la deuxieme mocialité du credit à consommation l'~ch~t '
é
dit par l es ouvrie~s
·
'
·- oui
- uel
a cr ou 1 es ~ens dans le besoin. L'achat à crédit
fo~s s'es~ c~mpliqué de ~a vente à tempérament, c'est à dire del~ ~ent~ eùq~:
~r:-X ~e 1 obJet es t solde par des mensualités successives . 1~ encore, il ~t
evident que ~u moment où le crédit est fait aux fins de consollll!lation i l nt
aura pas au Jour du r emboursement les disponibi l ités nécessaires po~ ~ffec~er
ce rembourse~ent •
. 3) ri Enfin, en t::-o:.si ème et dernier lieu, i l y a enco~e crédit à le. consommation -ens les emprunts d~ certains Etats ~ui concluent ou lancent ces ~mprunts
non pas ~our_effectuar des tr~vaux publics ou cr~e r da nouvelles richesses, m~is
p~ur s a t i sfa:re aux lourdes cn~r~es dd leur bud; et pour l es dé ? e~.ses é t le meniement des ronds publics. D1 une mani ; re ;8né rale, cette troisi Œn~ f or:;ie ë e crJdit à consommation s entr:lîné d'assez sarfouses diffi cultés f inancfores , las
Etc.ts en question ~e pouvant plus r embours sr, ne donnant ulus se.tisfact ion à.
ceux qui ont pr~t é . Des mesures assez curiaus es, tell ~s c ~e la c ontrôle financier
tnternatic~ ont dft être instituées, praciséfilent pour r~madia~ à ces situations
très f~cheuses.
~ref et d'un mot, le dan:;ar lu crédit à la consommati~n est ~u'étant do?l1lé
la destination des fonds r l'emprunteur n'est pres~ue j~ais à mâae de se li9érer
et qus par là même s~ situntion ne peut qu'empirer. C'est d&ns ces diff8rents
cas que l'on voit se diveloppar un mal essez s-z-ave ; ui s 1 s?pelle l'usure. Certains pays ont été réellement é prouv~ s par l'existence de ce mal.
U~e dernière quastion resta ~ es ~uissar en fsce de ce rôle du crédit.
C'est la suivante : quelle peut être at quell a doit être l' attitude èe l'Etat,
l'attitude d~s pouvoirs publics en face de ce rôle du or âdit ? Ce crûdit, nous
venons dd le dire, comp0rte un certain nombre d 1 avanta~as, en m~me temps ~u'il
accuse u..~ Cèrtain nombre d 1 inconv~nients. ?our résoudr3 ce probl ome de l'intarvention de l 'Etat en m~ ti ère de crédit, deux attitudes se sont dé ~egées i l'attitude libérade d'abord, l'attituda interventioruùste ensuite. L'attitude libérale consist~ ici, hne fois da plus, à affirmer que pour combattre les inconvénients en ques tion, l 1 E tet ne doit en aucune manière intervenir. Et l es considé-
�- 39r11 · rations ?résenteea
•
dectrinale sont surtout les deux
n· l' appui· ~~a c ....- t~a
- ~ositi•n
r
suiv<J.D.tes :
. ,
1) Apr0s tout, la soeiét~ oconomi1ue raoderne e~t dollll..lle e p~ l~ lutte peur
·
l~ tri·omnhe des forts l' ~ limination des faibles et des inccp~bles.
1 a via,
""
.
'
,
. (
è
·al
"Tant ~is pour ceux qui succombent : c'est une necessit~ pour le pro~r s s~ci, •
2~ La deuxième c~~dération consiste à af~irmer q~~ l'essor ne.la vie economi~ue ne va pas sans risque et gu'il y a un ris~ue ~u i l faut savoir supporter. ~Le ~ièn, les " ave.nt~~as, le proc;rès ne pouvant sa réaliser ~u'ov~c un peu
de "cesse", c'est à dire avec quelques inconvénients pour t elle ou tells per?
aonueLn face de c 9 tte attitude lib~r:li.e se plaoe 1 1 ettitu: e int~rvdntionniste.
c~ila-ci affirme ~ ua l'Btat ~ c erta ins davoirs en mJtiJ re üa cradit, ~u'il ùoit
d'aut=~ part :proi~ ·ar l; fei olds~a d~s particuliers, qu'il doit d: ~~tre part
évit~r les abus du crédit et plus particuli èrem~nt las cbus du c redit ~ l~ conso!ll:nation.
~ue décider dans ce d~b~t ? •
Il est, à mon sans, dominé pë r ce oua l'on peut appel~r les modalités de
cas interventions. Sur le principe, je ~rois ~ue l~ théorie interve~tionnistè
e raison et ~ue l'Etat a bien cGrt~ins davoirs pour éviter l as abus du cré dit.
liais lorsqu'il s'~git d~ savoir comment l'Etat doit s'y prendre pour remplir
ces devoirs, les difficultas commencent et on sa rend compt~ que l a dé tarmination ax~cte des interventions en question est un problème technique tr0s difficile à résoudre. Si en effet l'Etat proc8de à des r é5lementations trJ s rig ~u
rausas, il ris~ue de découra~er l'initia tive privée et par là même d'arrêter,
cle freiner tout le mé êanisme nécess e.ira du crédit. Je crois que ô.a."ls c e débat
il f auè.x~it, comme nous l'avions dit i prepns du débat sur le rôle de l'Etat
d2.113 l~ production ~es richesses, en v e nir à des solutions d 1 esp 3ce ou des soli~ions pour chaque cas, et pour chaque réforme praoonisée de tBcher de tétermi.n~r si le ~ieu:x: at le bien est plus considérable que le pire et que le mal,
dt par l ~ porter d~ ch~~ue ces donn5 un ju5ement de veleur sur l'opportunité
de telle ou telle interv~ntion da l':tat. Ainsi donc, problème simple pour sa
solution ~e principe, problème infiniment délicat pour le r~elisation pratique
dans le cas d'une solution affirmative de l'interT"ention de l'Etat.
§ 2.-
Des titres de crédit
Ces titres dans la vie moderne sont particulièrement nombreux at · variéa.
Je me contenterai dans ce cours él6mentaire d'indiquer seulement les principales et plus importantes variJtas pour les étudier. D'ailleurs le plus simple
est d'aller en suivant une pro ~-ression naturelle des combinaisons les ~lua
simplistes jusqu'aux combinaisons les plus compliq_uèes. Ces titres de cradit
p~uvent eu surplus se r~er en deux catégories assez nettes s il y e ce que
l'on appelle les formes ou las ti,~es de crédit à court terme et i l y a d'autre
~e.rt les formes ou les titr~s de crédit à lo?lb terme. Ces expressions de crédit
e court terme et de crédit à lon.J terme désiG~ent : la premi~re - le crédit infér!eur à 3 ~o~s ou,90 jo~-e; l~ deuxiàme - les formes de crédit pour un laps
de vemps sup~rieur a 3 mois ou 90 jours.
· Lee fol"!ll~s de crédit à court terme sont : les billets 1 ordre; les chG~ues,
les lettres de chan~e. Les formes de crédit à lon:~ terme sont les warr::mts et
le~ valeurs mobili6res. C'est da.ne cet ordre çue je vais étudier ces titres de
cred.it.
A.- Les îormes de crédit à court terme : billets à ordre, ch~qu~s, lettres
de chan.;e.
- 331 -
Une observa tion péda ~ 0 .~i rpe
.,..
.
les dJveloppements prôc6d~nts ced p~J~~C> cœimt: etncer. 1,ous :::.vons d~j3 r~nec:ctr~ è ~
e
·
'
· .,..... a 1 r :>s comma rnonna i
u soin a ce moment de souli"'n'-r eue ..; l ~ ~ .
.
es c.e ps.pi .· r, ~ t j'ai
sivament dans leur r ôl a de d - ~ · l d u~_ ~ s envisa-aa i ~l ors seul2!!1ant et excluonn.. i e e -: :> ::.pi _.r J e vous ov i d . t l
t r a s J. OU!Übnt aussi un certai!'l
r ...l
- .- • ,
.. c. s l. ~ o::.-s c;.u e ces ti..
et qu~ je r éservais l' atude d~ c~ ;ô~~ poi!'lt ne ~e du fonctionn~ment du crédit
moment est vanu de cortrnlé t er c
.., pou~ les ~.:velop?ements ù t érieurs. Le
Co:lïlla monnaie de pa pie; en pa:l~~~ ~ou~ ~ •on~ di~ ~~ lè rôle ie cas titres
s ) Le billet ~
d'
~ ~ eur rol e ~e titres de cr~ dit.
f orme de beaucoup Îao~l~::;i~~l~~u~ d~re 1~; c~ premi~r titr~ de crbdit est la
tout es les ' autre s ne ~ ont à tou~~ _a _orm: , onc~enta: e ~n quelque man.iùre dont
emprunté nne So.l!l.ùle , me t t ons de lob:~~~r;r~~~ de~co~b:inai:ons. Un p~r~iculier a
voir cette s 1 o d 100 0 ,.. ~
,
es.
re cenna~t, P9.r un billet depall e le lib~~~é d~ bilÎe~Uit ~~~~: ~son âréanciar ~ui l es lui a pr~tés. Je raJ>francs.
.Aix, l e 5 Avril 1941.
A 90 jour s, J·e r~~iera i a' X ou·a son ord re 1 a som:na àe cent nille
• S i o..>11é i Primus.
Ainsi donc, le billet à ordre , c'est ~ement et simplement la nro~esse de
f.~~~r: l? proca~se de ~embou.rser le montant de l a somme prêtéa. Il sÎeppelle
J _l l; t a ~rd.re en raison des mots : "à X ou J. son crdre", qui oonstitu-e nt oe
g,~e ~~ ~n denoi:ime ''le clause à ,..,rdre'', , c 1 ast à .dire que l' eneaJei3le~t <;:i;>t ")r~~ de
pa~-- a X ou a toute :;>~raonne CJ.U 1 X desi:;n:m::.. Jlit cette dési _;n .o.-7; io1ï. s e f~it,
vous /e sa:rez ~ p~r ce q"-le l'on a pp.,,113 le. formul e de 1 1 tmdos:>~raent , c' est à dire ~. insc~iptiun au dos du bi~lat ~u nœn de l a no~vell9 pé rsonn~ ~~i ~~v rq en
touvner 1- mont~nt. Dans son f onc tion.~ement ?r~ti~~~, ce billet i ord.=a existe
s:irtout dans lt:s trois ca s :_J:.rticul i ers .:>uiv•.nts :
1) Il. est tr~s usitJ par l ~s c o.zl~rçi:.~ts ~our l ; s ~~~l s i l con~~ i~ü; u:: m~
ca.~isme courn-~t; 2 ) il e s t ~;~l~me~t usit § ~ou.r l es non co'!ll::lJr~ants ~t constituJ
' e 't U..'1 .::ioy8n cbm;noè.e 'ie Gr ;_13mi ss i on, inZi,liü1e!lt ;r:.u s :-api: vec 1 a " c 1 9.US~ a. or nr
u: e~ pl~ ?~t: ~ue que l es for..:i\G~ s è~ 1 1 ~rti cl ~ ~o èO QU c. ~ iv. ~our : ~ ~re.ne
mission nas cr:; ~mces. Vous ver.rèz cel =. en dat 1il eu cours ::.a l o è..:;.uH.i!le c.nn.;e
~ui tr~ite des obli ·a tions.
3) ·Enfin, et en u:;.~ troisi~ma forme très c our~nte , ces billats ~ ord.re
fo:1otionnent avec quel ques nu:::.nc es da."1.s le crJ di t public , s"ua f orme (.e bons de
TTéso= ou bons de la Déf anse ~~ tion~l 8 . On y mat divers no~ s, mais l e c~ose resta il.a m~I!le, s avoir 1 1 en: 2 ;ement · pris par 1 1 Z:tat de r ambeurs.er une cert.è.i."le somme
à un~ date dé terminée.
.Ainsi donc, l a premièr e Îorm.e trüs simpl e : en ; a..;ament da pqyar à une date
dé t arminae, avec, dsns la plupert des ces, cHtte purtioul erit ~ ; ua le billet
es t à orér~, comporte l a c).ause à orèire Qa p&yJr s oit ~u prâteur , soit ~ t oute
~utre personne quo celui-ci pourre tl~si~~ r.
B.~ ~rrivons à un seoond titre de crddit, qui s 1 appalle l a chà ~ue . Xous
av o~a ~cl jà =~~contra l ~ oh0que et nous l o connaissens, au moins d~ns s es :;;randes
l i~n~s. 1a ch~~ua c' ; st, vous le s 3vez, le oend~ t d~ paiement donna ~ un tiers ·
_u lieu de prendre l 1 e!lisa~~ent moi-mê~e, j e me sub~titue pour ce paiement ur.
b ~n~uier. C'est en som:ne un~ p=om~ ss~ de payer, J e rappelle brièvemant la fer'f
mul e
~
.
•
Aix, le 5 Avril 19.+1.
A vue payez à M. X ou è son
erd~e
le so:nme da mille francs.
~ it,'"!19
et ~dressé à un établissement bancaire ~ueloonque
e.utr e .
i
~•&ié~é
t
Primus.
Génér P.le ou tout
�...
. · c '"'ill- t
Ic_.: .:o::icora, co.... ,.,~'t-, •:.>OJ.r
j
~ o::-cr1 ..
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co"l':;i~n.t
''le .....clc.~s• .
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l::'. 'l9n .. ion è.u
,
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j - .:m pou::.-:-E.: dn
, c , as"'... Ec.ir
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nouveau ucr .-aur ~ ~ c ... o --~
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utilis ie CO!llffi<l instr<:,,,<:lnt cio c r :di t. Le ~loi-que .1ou~ . z:ou~ le s :ons' ~ t r __ s
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"1.l- n cus :vons u1di 1uû~s : vir.J-:i._,n.._, an o:.n~ue
:-rcui.è. ro.. e av _o
"' ....-~\U ad di~ior.s
"
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·
'
1
...
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~t Ch[Ullbres de ô oopensst~o~, com::.ie moyen de pci ement, il ~OUJ ~~a cl~an., u.n role
i.mport3nt c rmme t:tre d~ cr~ dit.
.
c) LettJE>a de ohan._-e.- Ell e se è..§füü t ~ un p~pier po.r l ~ r..i~l un~ persenne
~ui é tablit 19.di t e l <:i t t re de ch:m;e e t dénom'll~e tireur d unnè mandat a une autre
;.3rsœme, 3 ppel 8 t"'_r.5~ dë? ;"1yer une certaine somme 9.. une t roisi üme pers on.: e dé.1oJ!ll.3G ;-renaur ou bdn'f.;_cfa. ira , 9t .:, l };_uall ~ la l e t t r e de ch:m~e est r'3ml.sa.
J ' ar.. r9. ~pellç l z. fo.r:aule :
.Ai'"IC: le 5 Avrjl 19+1
.à.u 15 JuiJ.l ~t :;>r ocha:!.n payez à X eu i SE>!l orcira la somm~ 1G 100~ 000 Fr3.ncs
pour ~ -1~ ~·.rs t..:-ç~rnf e"l. :t:!:r.0:1!mdises.
Si _-n-J : PriI:lus .
....
a
~,
lli e
,,
.L •
'
Devant cette 1 ~tt:re la cl: .:;.n ·, 1_c ·,..1 'n ~-~; -- i a-=rcl de l:'.di te lattr .a a l G choix
'
dn~re les trois pa=~ ia suj, ~nte
:a.) Ou 1::-ien -- part:!. p.r;dsq'J..: .;~::; ~ ut il-.->~ -· ..,.~dB r J.a le ttre de chance jusç_u 1 ~ 1 1 é chéance et à c~ tt~ d'!.te 1
p"'·§sen~e .. 3U pai<:lment;
b) 0 U bien - un deu:x.j ~::.'l~ pn.1'-l;; ·_
V'Ol1-1_oi.r rual :'..ser CÏ::.ns l"?S jour s ::ui suivent l e 5 Avril, et avant 18 15 .TujJ__ e t s l e m"ntmt d!? la le ttrd è.2 chani.;e .
De.ns ce deuxième cas , la bér .:fi ·iair..i <...,,_ :rreneur d.e 19.. l ~ttre ,fa ch--.n:;z porte r '.l
le.di ta l e ttre à u!i 1°"e..ILqli5 c:r qu luj r a.œ.att,.3. :-..e m.r n .. ?.nt ".l.omira.l C.d c~tte lettr e
de ciun _::-e, daducti--n """':';ii:~ d.:: ::.. 1 jnt..;"':';,t è.n ·i;er:'t-1:> :;:;st·.~-.L [ ccurir jusqu 1 3.. l ' uch&.,-1ca . C' esi:; ~- ' cr..'.:r-;.tion d..: ::. 1 .:;sc.ro:2p+,q ;_ua "'roi.;r conn':js3..!,.
c) Ou M èll enfin - t:..'1..= tro:.:.;:i :-n8 hy?o~h~ s::: -· ci:ie2·~h-r : , , :rou·..r-=r un. t i c::rs
qui ait beso:..n de r.att~ l~ttre Ga CC-3 cl c'!; 13 lui tr$.lSm~ttrd p_r c~~OSS~J~nt .
Ce troi s i ...me c~s es-;; 1c:: b~!).Uc0u...!" le }):L·-·s =r,L:.u~nt a.~.. s le.. : ::.· _ ":;i~-v.~ . ~::-. effen.t ,
ce tt~ l~i;tre id ch~n~e ~st an so:rna ·in bo~ ?Oür ;in~ ~ert~in~ ~u~~tité èe monnë i9 ftran. ~àre e'!; "t.Jus co:.e· -i....._i ont -:.Js r~ -lE:n.:mts ~ =;f-::ctu_:r- ' l '-:t::-c.n ;er ser ont na t ure::'..len:en t Gds ::_rcu:x d:. s~ tÏrocur.:r C<:!t ins tr-.l. J2n-'.; è. .J ·):üa:nent .
Ainsi do~c , aa~brf sa co~pli c_t ion , e-;; p~ut-qtr<:J m~~e ~~ r~iso~ J e cetta
cœnplication: l & l ~t"Lre è.; c!ia::ije peut ser-.rir d::.n.s d.3s circ on.st ~C.:lS <:.?t è'.:!!lS
è.es hnoth:Jses nombr euses :ui corras pondE::nt e ss ez t:.xact~ment ·\ son :n.:ca::lisme .
Nous avions déjà dit à pr opos des conditions de circul3tion da l e 80 :u1 ~ie de
~~~iar, que l a ~l~s souv~nt de s è. isposlticns lJ;isl ~t ives particuli ~res 1~ic
:~nt la solldar:..t<:J en~xa tous ~ ~ndos:z.~ai.t>:s ~uccessifs de O<:l t h ;re de cr -3a.it. _Nou.s avons. marqu_ ~~uc. c e tt'E\è.isposition et ait d.• ruit".ure ?l, cl.Jv e lonp=Jr l a
confi~c~ au pclnt da vu~ de l~ circul~tio~ de la monn~ic d~ papiar. i 1 faut
--,:otsr ici ç_ua cette mb:ne di.spos i tion :. cotlID.: r ésul t .. t d. r a.u 1.0ent .... r 1 ~s ;~r-'-ntias
eu porteur de la lettrë ae ch~~~o .
- ,
... 1
'
~e:s SOLv_ e s d..::vel ~Pyemen~s ,ucc~ :~i::s en ~c qui cancer:!~ cztta ; re3i0r a
cour· _,__rcie- •
c&t - orie i : titras ~ c cr~dit , tit-~s d· cr~~-=~~
~
21 ':'itres
d~
c
r
:dit
:_
l'"·
·
t.,,.......-"
.,
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' Ulle . :::.rt l es n arrants d 1 '.lU""---::'-'~:;__~;.__::::.::...::.
- =~.:.::v~
_.__.,. . - v-:> SO!',, ,
tr~ pe.rt, l~a v~l~u:s ~obil~ ~~Q .
'
'
s.) La w~rre.r~ sst une l a . . . ... r" · - -,, ·r- ,.. ~ - •
'
.
'" p3=· un · entrP~os
ch~d.is~s };Jour ~er11i.::tt r - <> celui
; ~ ~-~
.:. ' ~~~iVT~J
- '
-. i~"-~ ira de m~ rl
- T
e? s"' cJs m:::.rché.~!l~is ..:s l t er:roruntcr en
c.on..'la.11.~ end.:a;e,.s'.:!.:is qu ' e:l'E: 2 so:~nt :rtatclr:5.cll e!!!~n1; dépl 'lo ~"'S ~mises en
l e.es possessJ.t.,n
u -;e..;iste,
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à.
C'est, si vous vou.lez, l'opération de mise en è ase, non pas entre lee mains
du prêt~ur peï1onnellem~nt, mais bien entre les mains d'un tiers . Si nous voulons voir la chose fonct~onner dans la pratique , prenons le ces , à :.:~rseille par
ex~m~le, de ce~ ~and~ detent~urs de m3rch::indises que sont les ~!e~asins Généraux.
Voici quel~u: industriel de minoteria ou d'huilerie, qui a f~it ~es proviàions
assez con~1d0r~bles de marchandises ou de matiàres premi~res pour sa fabrioatien.
Il a ~eso~ ~e fon~e pour son affaire. Sur ces marchandises entreposées dan.a les
Me.~sins G~n~raux i~ trouvera à emprunter ~vec 1 1 o~rution du prêt sur gage .
Se~ement ic~, au liou de don.~er la possession ~u ~3Je àu prêteur, par ls cembinei~on du warrant , il rester~ déposé d3ns l es MaJasins Gânér~ux . La délivrance
d: ce titr~ que l'on ~pp~ll8 le warrant est ordinairement ~ccomp3;;née de 13 dé17v::2~ca_d ·u.:~autre titre qui lui est enn~xé et qui s'appelle l e ~isaé. Le
r acepisse doit parmettre d'utilis~r la march~ndise cvec une toute autre destin3.tion : le récépi ssé e:=:t destin 5 à lo vent3 de cette marchandise sans déplacement. La transmission du récépissé permettr~ d'effectuer la vente sans déplacemento
Envisageons seulement 1 1 opération du warrant . O'ast ce warrant commercial
q~1 joue un rôle de premier plan au point de vue de l'o~ration de crédit à
lollj t erme. Ce warrant est revetu è.e la. 11 clause à .)rdre" que nous connaissons
et on pourra par le simple endosse~ent du warrant à telle ou tell e personne eîfectuer ju.ridiquement la m~se en za~e de cctt~ marchandise .
C' est l à le point de dép~rt, qui s'appelle le warrant commercial ou encore,
le warrant ordinaire. Nous verrons plus en détail par l a suite, m~is j'en Teux
d~s aujourd'hui dr.ner la notion, une complic ~ tion nouvelle d~ ce m~mé t itr e de
warr~nt qui s'appelle le w~rrant spéci~l ~~ ~ui cor= ~r. ?ond ~ce quê l'on dénomme en d~oit l e ~a~e sens déssaisissement.
Pour vous expliquer le mécan:sme du w~rrant spaêial, ih f~ut p~:-tir de cette constatatimn : c: ét~it tl4 jà u.~e commodita den~ le w~rrruit ordinsire que es
dépôt de la marchandise mise en ;a~e ~ans les u~ ·~sins ~énâraui. L 1 inèustriel
peut-€tre n' é t a it pas outillé pour consarver m~t~riellament un stock considérable de matiè=2s premi ~res. Le warran.t sp~ ci3l correspond à une ~utre hypoth6se,
celle du cas où la marchmidise an ~uestion ne peut mst6riellement être déplacé~ .
Elle es·c la prcpriété c;i
est en la possession de l 'emprimteur, et i l est impossible pou.r des raisons techniques ou pour des raisons d conomi~ues à cet emprunteur de s'en déssaisir. Prenons les deux exemples suiv~ts : Voici, en cette
~aison, un agriculteur qui veut emprunter t ur sa récolte . Il est bi B~ certain
que. l a récolte n'est pas mûre; ce serait ~e folie dt une impossibilité d'emprtinter en déplaçant le blé qui n 1 est pas parvenu ~ matur~t~. A~tre e~emple :
Voici un hàtelier qui veut emprunter sur son matériel d'hotel, salle a ~anser,
v e isselle, et.f .. I l est bien certain q_ua s' il se déss.:üsit de son m~tériel, i l
ns pourra pas continuer son explo~ ta ti~n.. C'est ui;e. néces.sité ~ conomi~ue, de ~ar
der è.&-is sa possession le .;a;e qui va etre .:iffect'; a la ..;arantie de 1. opera~icn.
none le warrant spé ci~l correspond ~ une fiction juridique nssez subtile qui est
le gage sans déssaisissement, c'est à dire que le gaga~~ :ester dans le.possession de l ' emprunt~ur et qu' effectivement il ve être cons1de:é ~o:m..:e 3~tr1~uant
un certain nombre de droits sur 13 march:mclise comme garantie a 1 -opera~1vn du
prêt c droit de fle faire psyer pRr le produit de la ve~te_de la marchandise.
Ainsi do~c , soit per le warrant ordinaire ou commerc1el, dans lequ~l l~
.
~
le~
d ' un tiers ' soit par une nouvelle c0Bpl1cat1oa.
marchandise
es t en11re
.... mai.ns
d.a.ns le cas des warrants dits sp~ciaux, où la marchandise r~ste en la posse~sion
de l'e~prunteur effecti7 ement et v~ êt~e juridi~uement donnea en ti~é auv;~t~~'
le war::::-ant sert à effectuer une operet1on d~ credit_à l~ng_t:rmc . ~mme
et
voyez , ce gage sans de'ssaisisseruent est une c onception Juridi~ue trGs savante
1
�)
.. ~
tr~s subtila qui n'~st pas ~ssimil~tl~ ~ to~t le mo~:~ .;~~ s:~, -oye~ èe l'~ssi
mil~r ~st de ~rgn~e les d.if~J~entas op-~at1o~s s~ccess ...... ~m=uu ~t e l~s e~alyser.
<>
r
.
, .
- ......,il r· r~...,.,, . . r'e •.~.....
· .....,r&:o_
"e
b)- J 1!U'riVe
e!l CÎ!lqui:W; et tler:U.-::T
-1.:::U ~• '.•'""'
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ç-::. no..., "'Olt ,
eréd.i t : les v:ùeurs !:obilic.:ras.
On o.~si.:>'":la • vo
- ' -~'
;.;14,..,.
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é'!llises per l 'Rt!:!t ou l o:::s uun.icipali t~s, sci i; enco:ra l~s .ctio;.1s o:::t oblit
ren es
, .
'~t
1
:, ·
gati ons dd sociét : s. ~u~ les rant~s à 'une p~rt d:n..is:~ ?~r 1 ~ ~v, 1u~ _~s o lisations èe l'autre é~is~s p~r l es cO!!lpa.;n.ias et soci~t~s~ soient des titr~s ~e
crédit, c'est ce qui p~3 ît, à tout ~ren~re , ~bsolument_inc~ni;as a~l~: Ce sont
des amprunts faits soit ~ar ltEta t soit ~~r les ~ollectivit0s! cc son~ des capltaux ?rêtés à ceux qui les deman~dnt. Le 1uëst1on as~ peu~-~tr~ _p~us è~lic~
te en ce : ui concdrn.e les 3ctions de cas ~~mes comp~snies et societos . Si 1 1 on
envisa;e , -au moins às.ns ses .:;randës li~~s, c~ probl:~a , on ?eut : 1 une p~rt
cons~at~r ~ue l 1 ~ct ion est, coliliile vous l~ s~vez, l a p~rt è~ 1ropriété dds 3~
tionnairas sur lè cepital de catte sociJtj . 3t à s~ ~lacar 1 ce pre~ier ;cin~
~~ vue i l sc~blera it ;u~ l ~s ~ctions n~ soient pe.s àes t i tres ~~ crJdit. Par
cotltre, si l' o~ cnvis~ze ~sns le rt2li~~ l~ situat icn de faii;, on co:is t~t e ~ue
cette ~art da ~ro~riét ~ n 1 asi: Jas ~ncor& absolucent d~~dr:!l.~née; elle apper.!t t
co::=i~ ~c c~~~ce-aventuelle d~ l'sctionn~irc contre la soci~t S . Sous se second
. as;eot, 1 1 acti o~ prend plutôt fi-..ira ce titre ûe crJùit.
Inutile d 1 i:lsister su~ l = ù~valopp.::~ent, ~u XIX-e si}cl~ , de CcS v<.!lac.rs
ao~ili ~res . D3.Il.S tout la ïJ:X-e si~cle et d.ans las an...'1.ées subs~.;,uant~s du x:t.-a
le nc~bre :lob3l de ces valeurs ~obili0res Jtait dGjà très considérzble . à l~
fin du XIX- e siècle, les st atisti~uas de Ne~ark ~t~ iant de l ' or è.xe de 124 milliards de franes - or ge~inal pour le monto.nt dds valaurs mobilicires, et encor e
na ?renait-il que les v2leurs inscrites \ la cote offic i elle . En y ~;ou"t~..nt
~uel=ua l ü milliards pour les ~utras, cela feisait vers 12 fin è~ 19u0 , 13~
=.il.liards de francs . Depuis lo~s, 2e ne fournir~i p3s de statisti :~=S : c~r il
f :!lld.r.s.i t tenir compte d: la dévaluation du :franc ~t se Jl :::.cer :i telle ou tell=~"', ce {iui pa.rat~ erbi "tr9.ir~ =t ~eaè.an·~i-=ux .
:a ~ote en:fi.n ~~a ces 7~::ü.rs ~o~ili~=~s sçrvent ~nco re ~u f~4cticnne3ent
~a c~édit d~ l'opér3ticn ia prât Sol..!' titres. Co:i::e vous le s~v~zj UJ1 c~rt~.:D.
- ~o.= ~4e de ~-rticU:ie=s peu7~n~ o:::~prun::r, ~cco2plir un p~~~ ~~~=~s d ' u..~ :t~ulis
se..:r;e~~ da cr~dit et co~e 5"".::~tic, co:r-.:ie ;~_c ~~ c .. ~~ê~, il~ ~:~osent des ti~r&e de cr~~it ~~i sont la ;~·a ~al~ ~~nqu~ vr~~~use~ C'sst ~nco;e ~~rôle i~
d.irect, r::..s.is apprécü..ble ;uc: l.::s -rtie1U's mooili_r=s ~~·.L=::."t -:.'.! ~1s i -. :!,'.;cs:1isme c1.u
crjdit.
Enfin, e~ je terminer~i ~es Q&velo?~~Dents p3r c0tte c~s~rvation, j'~ i insist~, com!!le il conveneit, sur las titr~s i~ crédit las ?lus i.::tpo~t 2.nto . K'entand.s toutefois noter ~il' il y en é d 'aut~as iont je n'~i pas p~rl ~ ~~ ]i~ le
prati;~e a.pu faira ~1tra: ?:n- ~xempla, potil' l~s 7oy~ ·es ~ l' :t=C!l-er , una
forCTe
de cr~ait particuli~remen~ co::imo~e t -....u i 8 1~~
.• _11~ l o lc·~r~ d~
'è... ~e "titre
- ... ww_ ,.._ _
v
1
~re: it. C est un ~~d~t 1u.i donn.i:. la facul~~ ~ son b~~~f~c i;.:.r~ ae le irésenter
:,~ou plusieurs ,c~rresp~~ts d5si;nés . :e voy->--Leur pouvait ob~~n:.= ~'un jt~
__ issement c~ c: edit français une possi~ilit é de trouver de i:~r·en · successi7ément
de.na
·r~vçrs
i- v~e~t~
+· ul
:t, 1
~ul
• . diffo:::rentes
.
. vill ..~s 'ru'il
i
"
,
<! .. .
.. c;>2.r ... i.c
::.rion9stpas
~~ sa e, 11 ~a P:-XeilJ.e~ent d 'autres co=bi."1.<:i isons ~e dét~il .
Co:nme • conclusion sur ces ti tres
- -;;.,, crc;•;: ....
.t • t
·
·
+
1 , Je note aue -;eus C.15 sit::nes .
~ous ces titr:s o r o:::ux-oAm-s np r- r~
t
t
·
.
.
- e e
\:p t::Sen .an rl.e:!'.l.. Ils a.onn\1nt llrOi t à l ' obt~n~ion ~'une valeur r~ l 1 e Ca
r
· r~alla leur confè~
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-e - •
?en-2.!li;
, ce tt ~ promasse de val eur
rene.._
u~~ ~e lar~e IDdSUX9 ~~e ex•s• •
> d'
è.
, • ~
ÂL ~ -nce -n open ~te. I ls sont vendus , ~ch~t~s,
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:~es, 1 ~ plus souvent ~t me~e, 4ous 1 1 ~vons vu, d~ns l e fonctionnomunt èe 1 3
_onnzie papier, cette ~romesae ~ ' ar·ent
c~~~cul e unu m0me
~
ti"t r~ que 1 a ~Cnn'.l i c .
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- 395 -
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~
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~~ ~ PiJD~IC
Il va de s oi què l~s ~i~=~s, l~s Jnoncés ~~ w~s deux , -~~·~ -s
''D ,
'd · t
bl · "
• "·-"-'--- j~1'~ . r a?!h::S
, _u cr_ 1 i>'li. _ic et "lies form~b O::"..l. ..)rw.:\it ; r iv.: 11 r;;;:;>o•~nt ii.lr l · distinction
oien connu" suivant
.; : 1· 13 i r -1·.lit -~u;lic . s ~ •~lui "1ti
fon"t.; .. . ..u.~_ .,, °'U ·--r""f~• ~e
l 1Et"'.... 1
•
~'
"' "!· ~ ~o"... ~'t ~nt 1'.ri~
sens le.rJ-:: , :.-:: l 'Eta t l'..l.i-m~:.13 lt ci<: to;.t :;s l&s
collec :l.V],t..,s d ordre puol1c 1 qui pë.uv~n:; emprunte:r . Ld cr ~d.it prh·é at.:int au
cm_1tr~l.rè c~l~~ ~ui f onctio:m~-: m p•:ofi • d:s p~:-ticuliers, wa~a ces p::-.rticulic:re
soi c:mt d0s ina.iviè.:.i.s ou d.es s oci·.S t.~ s, è<Ja ·roundnents.
.
~~s probl 0mas d~ cr5dit public G~~ ?ris ~~ nos jours '-1!1~ a:::i)l ~t'..r tout per t ~culi~re~~nt axc~pt~orL1ell~, ~t c ' ast , ja crois, ?Our introduiTe le su jet , da
c..,tte rl'.l.."l.l.1wra c.. u 1 11 :...aut l ' anvisa{er. Normc.l e:!lent , d ans las parioô..es stables et
cal.mas , le CTode ordin~.ir~ d"? rec»ttes "'s t pour l'Etat l 'inpôt "Ui "."leu Str.,,
t
t
.
,
' "1 1" ... - .. ,
ou. es,?~?porti ons ~ard~es, r 3pproch5 du revenu pour ch~~u~ p~=ticu.l ier. ce~end.::.n~, .QGJa d5ns cette pnase, l ' ~t~t , dans cer~ ~ins c~s excep~ionnels, ~vait
l'h~bi tuua ~'empruntar, de recourir coD'l!!la recatte à l 'e~~runt . ~ais di sons, si
vous voulez , pour fixe r approxi.::l~tivemcnt l~s ?ério~~s, ~vant 1914, l'e~prunt
était plutôt ~uel ,iua chose de relativa~~nt rare, de rel~tivement exce~tionnel •
Au. c0ntrair a, le d8v eloppement a"' l e fisc li+~ :ned.arne , dominé par le; circonst ~"lccs è.e l.'.l ~"U.erre 1914- 18 , pc'.!.r sas conGé"1.l.anc&s d 1 a pr ès 0 '1l.erra, par l ::i. tensi en
int~rnationala, a don.~û une pl ac~ oeaucoup ~lus importante à l'emprunt cowme rQce ;Jte pour lds d:ifîérents Etnts • .8t:int do:i..1 J l ' -énoI"!ni t.a des budi_sete contem:pf rains , à peu pr è~ COL:lir1e rG~l e b9nj ral~ , pres~ue de f~çon constante , l'impôt ne
paut plus suffir e pour !:loucl a= laô.it bud. :~t, at or.. :::i r ecours tri'.:s J."ir;ement à
l\èmprunt . Voili ce que j e voul~is dire , en disant qu~ ces :uestions ~u crédit
public ont pris, dcns ces 20 ou 3C rlc:rni:rds 3.nn0es, un8 bporta:ice tout à fait
:'.l
w
........
ç.
..,
..
•
..
4
exc~ yt ionnelle .
Je G.iYiserai mes développements
~n
de-.u: secti ons
Gection I : Théorie .;én:Srtle du cr éà.H public et vari étés de la Qette publique.
Secti ~n II : La vie d 1 un e~prunt : âniasio~ , CL~version , extinction.
publique.
\ Comme l'indi qua l' énoncé du tit:::-1.: ë.t:: c.,,ttJ s•;ction, no'..ls :::uron.s à y voir
successivement les deux prool..;mes cpi l sont :'or!ll'..llés .
S ~ct ion
I .- Théorie
5én6r~le
du crJdit public et variétés de
l~ ~vtte
J;. - I'hfori ~
:;énar-:.h 1u cr ~di": public .
2 . - Cl z.ssif i ca'tio1 ~ 1s !:tl?ru.vits.
1.- Théorie ~ :fo_jr.:le c:~u cr 5dit ':l".l.blic .-- 11 y e l ol'l6temps i:_u.a publicistes
et fine.nciers o:::.t d~Gs.~·é ca i:,ue l'on p-ut ~ ;pel~r 1 ... n6cessité da ce cr0ci.it _public. Soit dans l<:is périoà.es norme.les, colill!l~ je 1 1 expli~uais , 1 1 ur1e:1ce ou l'l')pport'llli té de cert~ins t r aVJUX pu~lics, s oit l'appuriti on de cert3ines tenèances
d ' or~.r~ milit~ire , mê;ne s.ms ex:l 6:z-o.hon (d.ms les pJriodes lointain ~s) , soi t
en pGriodes cr i tiq,• es, c omme c8lle è.o.. t j~ souli -n_•üs l 'existe!lcè Gou·~ ~ l'heure,
l'Etat se t r ouve avoir besoin Q8 c pita.i..x. i:lpor ta.nts. Il v~ tâch~r ~a e~ les
'Jrocurer en dem:mdant s.ux p~rticulia:ris ;~ lui ave.nce:r s es oapit;,u.."'{ et s!. stipui ·.nt 1.., 3 diffJrentt3s moà.alitJs "'Ut:. nous :.!.Urons ::, 6tuùi er, en ca l..,'.li concerne le
r dmooursement da ces mâ~~s c~pi t~tL~ .
�1I
En a.bar'-...ent l'étu'.:!e du crét:ltf'J'U.b~c~ i l fa.ut ;out '? suitP marquer las ,.,.if~.. f"ére.nces de principe qui sa~nt da crJd.it pu~lio _u or ,.1.i t priv~ , 2.i.î::Jreneie a
de princi::>e qui entrdne.ront, vous l' al.lez "'f'Oir tout
l'heure, l:es ...i.:..."fmnces
~tes ~àn.s los modalités lu cont:ra.t.
'ri
Ces
§rences d.e princitie entre le oréd.i t pu~lic et le cr~ .1_i t pri :. s'.'.mt au
dï..f'f
nolri:lI':)d..~!:nc~s
e~
relatives à. l'i.;npo:rtance res:pacti1re de ces 1eu.'C cr-!its
à
·
-~
,
"raJ.e
r~ut d ra.bord
le
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t
itriv~ comporta la. rllgle qui est
leur pbya.ionohe gena
• w
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'tudiants- e n .:i""oit savo~r que 1 1 encut.i.on es det es 1mp qie 9 P
bie:i connue d es e
•
'
~
tt
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t · in du dL
entra!ne l'aliénation possï'.üe, pour ré pondre 1.e ees de e ~, , u pa ~o e ,
.
bit ur "1ref le patrimoine du débiteur r'3pon!, en ràgle g2ncra.le, .•e 1 1 exe cution
!e r
de ces particuliers. Par U.71. can:raste a?sez
d1
pe.:rt,
le patrl:t.oi."'l.e èe l'Etat est. comme imports.nce, '1- pau pres insignifiant, et en tous
~4- -1
l'Etat est i.;claré ina.li.f o..J.ble. , Et. ,.,p"'ur
montrer
eetto
cas, ca ?.:-~
... imoine ~e
t VC'lll~
,
.,_. .
..i
f
•
~ - . : ~4.. .....
J. e vous dirai. oue vers 1 qoc qualque spe OJ. :t..LiS e .es ... 1~1a..'1.c.cs ranl.!lS-b"u.L..i..âll,..ç'
•
'
.:J
li~ t
.,,,_~ ~• t
.
't.,. ~.;~,,it mH:• les reSSOU'.rOeS pI'O\renant ~U 1..0Jr.8.l.n9 ' l0
.._.i.3. ' S-.::.J....L.L-Q...J..9n
çai.see e ~i:>Q.
bl d.
.:i'
à peine à faire face aux dépenses de J..gux jou...-rs seuleT"le1;-t sur 11 ense:i _ e . es .~ penses de 1' année. C' ast va:s dire la part in.fi:ille qua repr~sen~e ce .t-atri..,oine comme
êS'SC"'llI"ee <!.e l'Etat.
En tous cas , il faut savoir c;.ue les l-·iens de 1 1Etz.t ~ e!). v.artu
iajà bien éta· lie 1 ont un ca:actère
!'ar
la
règlê que je rappelai tout à l t heure , qui existe pour les p.:trticuliers, n eXJ...sta
~ obl.:ig~tion
~~~:
un~
-,.-
'~'~e tr=>•~iticn
ina-iéna.''.ll~.
priv~
cons~qu~:~t,
r~l.,.+ive
l'Etat.
',.l't public e t c.i....,~
-.(. di·t
à
~) t.1:te
2.'èux:ième différence ent-e cre~i
·· "'St
~ :-u
la restric~on ~es .!~penses. Lorsqu'un particulier fl!it le mauvaises affaires, le
p:re:ni.ar eonsail ~e sa.gesse financière qu ton lui donn~ POU::- '3qui~ibrer , s ?:1 ~t _
est bien évieem:nant :!e réduire sea iépen.ses. "e'tte :.·~11.!~·!:;ion es 11 ~:-i ganer=.. possible. An contraire, jans le cas d.e l lst:.t, les dépenses, e:i. SBnértl t out au I!loins et
sauf e:r:ce;>ticns nrin;:res, ne peuvent être ::.- ~ :.uites : il Y,a è.es s· rvices pu.'::l~cs ~ ,
assurer i l y a des enga.ge~ents ant&rieurs qui sont à ex ~ cuter, il y a la n2 cessit~
'
• nation.a.le a maintenir; en un mot, les ~-~pe-asas
•
) e 11.....,.1.o1.t son1.o
.... 1.ans ' tl!le
~ la !é!'en8e
large mesure incompreàs:ls-ï'bl..es .
c' 'C'=la troisiè::le jj_ffarence est relative eu:z recours :;iossi:ile s • .L-œ'scu' un pa:r'tieulier est creancier -;'.''un. ai.;.tre pa.."".ticuJ.ie:r, i l a la :ï_;ca..."'\i.sme è.es JlOye:i.s pour
:aL~ ezécu~eT 1 1c:>ligation, pour essayer l e se faire payer par soo ~~"IJiteu::-. :s-t
en tous ca.s i l a. un re~ours 'tlossible levant la ju::Jtica, ~evant les triàunaux pour
l ' ezÉcution des enga.ge~':lts du d.~iteur . Au contraire• et par une :'s.rticullri t.;
sUbtile, i l n'y a pas ie voies de contra1:nte analogues =-n c3 ,..ui concerne Je s engagements ie l'Ztat. Celui~i, ~:i g~:-.clrs.l, q_uanrlil est loyal est 11.ow.--iP:te, fait honneur
à sa s~. l:ais tout de :nême il est \es ca.s où cette ma.:rlma s' est pa.s suivie .
Il :i 1y a .:.a:i.s ces cas ancmi recou=s. !::i:temple : la dette rus se . Le paien:.i:mt :e la
::at~e soH en capital, soit en a.1T~ra.ges 1e8 emprunts C''J!l.Sentis à la. Russie tsariirte a §t.; refué Fil' h gouverne-o::nt 1:>olcheviste. ~elui-ci n•a pas cm:- evoir p::"en~::a ~ su.c~~ssion ie la RU3sie tsariste et a ~~ci~é c;u' il n'assu..~e~....it ~lus le servi.ce
sas :..attes. "foi.là. Pexe;r.ple "IZ'..fou '3t important ~-- ce.a où il nl~::;t point ~e
pas
1_)CJUX
:.a
contrainte Via-à,.-.vis
~e l'Et~t.
è.) La qua.trièma d.iffPrence concerne la pra.ti-qae ~'e l
1 m1
et de l'au~::-a le ces
crédi~s. ~ gâr.é:.tl, POll:?:' l~ créè.it pri~, c'est ·~ seul particulisr , i ~st c~ar
gj ~e aee prop=es ar:~iras. Au contrair2, ia.ns le oa,,s de 1 1 B-.;at, il 'J .,. ·~es gouver-
nements su.c cessi.:fa qui s~ re::??lacent les mis 12C'. autros. 1,1 't'lt est s~ s 1outs consil.éra eom::..a un être pecyétuel., qui eonth--rue, :.12.is l~s ::n.:.nifE-at .:..tion.s è.e cet ~h-e
perpâ·~ual ~3 r~alisan.t eu gouverner.ents succ-?ssi::s.
De ces ~iîf9renœs -= e principe dacoule ~t :iea ü.f!.fren~'3s importa.a-tes :2.ns les
mc~tas ·lu fonctionnement ie l'un et 1e l'autre cr~àit, et notWffi:llant 1'.ls r;ic '\li...,..
tée
~es ~!Upl.'Unts.
- 397 Dans le cas du cr4di t privé, un 'D
•
•
•
laps de ternpa, ;i.v c stipulati·on du ":irticulier e.mnrun~a t1JUJm:rs pour un certa:in
,..
remooursemen
....,,,"'" Cc.l'
~.....,... +-~.,
""t ' ' 1' 6 O.u3.snce
"'~ pret.
Pa.r un combinaiso
i
.
14.1. :?=e a ~
du
a trouve le s corr.bi.'lai.o n, ,'l
au prenu.er abor:l est vérita~laTI!é!nt étŒllla:'!te, l'~At
-'-·· i l n e s i....-=ll.gag'e jé!.r.aai
aie ... emprunt
i l ntast ·i3.""!ais
0:,i ..i _.ç
Au
mo..a..u..:s
à .... ' p .-r haquell.:>e
·
~.,' ou ...
que 1' on epJ'elle ~"emprunt ~'
temoour~er la montant ~.e la solde pre~e. C'est ce
~. ren~1.:
e perp~tuelle "._ Vo11.s ~i:bez T\Aut-:êt:re
• -A~ s co..........,u"
~
alors se t rouve-t-i l de~ part·
~
•
~ ~
l ?r pre"ter 1 eu.r~ deniers à 1' i.Et... ~ers
assez
naif
s
et
e.ssaz
''bons
enf
a.nts"
TV'll•... al
t
.
. r"~ à nmbauxsP-r ? Auri ri
a.
'
qu'ils
~cceptent
9.U'3 l'Etë..t ne eera jamais forcé
1
semble,1 1.
unt,peu extra.ordina:ï.xe~
::aie
la r aponse est 1'n- · C-1aet .C"T'~e
c ile a t r ouver.
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1
0
t. t
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"""" .mo .. A l e s en
es quelles se realisa cet eJIPrunt de
1. res n-gociables cm .... ourse, q_ue le -pa.....-ticulier -oeut 1 1 accept er 3,,,....,.. -'" .-.•te
i' t-:o
tat w =· s 1 eng~e
·b
· •
• .,......, ._...... '
_,_
_ -.,..
- . pas c.t r"?Jl ourser, ma..i.e ~e particulier n 1 aura. c:u •a -:re!l:'!...-e son titre
~n n~se , et il :entrera dans ses fon~s. Et c ' est p:-2cie~:~nt une des c-:r.:i.séqu~nces
_u c .. xe.ctèra r erp~tu.:. l ·!e l 'Etat qui est er..vi.sa.P.".
T
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a.·~f'
.us :--eu..::i-e::ne l l arence ast ~ue le :parlicu.lier a,1 r;~néral è.eit re:nbonraer le
oonte.nt integra.l ·a la soma prêt.~e. Par '-île solution qui ici encore p--r:><'"+. ;
•
•
..>
'
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~~ .... ...
priori para....oxale, i l 8..7--:i ve s -m.v~:· t; ~ue 1 1Etat re:1i'J':'\l.:rse e-:1 f :ri. t un c.:.-:>ital 3u:o..~
rieur au ki.ontant te la sor·-"' eDJ?runtée. Ce sont :l~s a..o alit3s et ..:a.es ~mbina.is~s
qua nous axa.minerons par la sui ta t tenant à la né ces si t5 t')Ù sa trruva i i 3-\st a.•amén:4;,""er un mcanisme f inz.ncl.er :particuli?..reœnt avant~L"0UX: pour le ~t:m.r.
~fin, un particulier
d 1 ord.inaira pour le mor:tant .~u prêt s'3 c:mtente rl.e payer
1
une certaine somme :l intér~t annuo.l inscrit :!ans le contrat ,~ p:-ât • .~OIJ:Iite nous le
varrons,
outre cet int~::.-9t q_ue llEtat pratique pour u..-1 certain ncJ.bre ç.1 e:!!prunts,
1
1 B~at se trouve a. :.ené à consenti:r à ses oréa.nc:iërs les avantages spaeiaux; par
exen:ple , la prùne du remboursem nt pour le hiJ.let de loterie, qui est .m. f O!l:!. un
s ;rstème également d ' ezr.prunts dans mi.e ·certait-ra me:su:re.
.Ainsi, "'Tous le voye~, les .!i. ff ;;rences tmœ:ic;.ues que nous avons tout à l'heure
~ég?..g2es sa tra•°luiGent @n fait par les trois :iffa!"3ncas que j e vi. '3:1.S ·i a risu::ier.
2 °. Cl assification des emo!"..lllts, ~ Bntre bien .:.1 autri3s :.aasifïcations, je retiendrai, pour ~L.,,1.; ~ï.er, la pratique utilP. et la plU3 ~i.::J?b : t!Ile cld.ssifiœtion
das em;irunts au. point ·' ~ V'l.ie .!3 lé!·~ rembourserœnt •.\ ce P'"'int ·:a vue, on peut et
on ..:oit disti:iguer cinq catégâ>ries fonC:amentaJ.es ~ 1e::iprants, c;.ui sont les sui.van-
;.i
°
tas
l
t
?..
Les rentes perpétuelles
:Ues -'- '3 ntes vi a.gères
3 Les 8J'Uluit~ s ter'llinales
4 Les obligations a.:norti9sables
5) L-.s bons rern'::iou:r s!l.bles à écMa1.ce f ixa, CO!l?lus
9:>'US
l'ap-
pellation gc§mrale .:i.e "bon.s lu :'::- 5sor".
lo- Las rentes
~eypétu.elles. -
L'origi..-ie.litS de la combind.son CC):}siste ici ,
,., a.:.is 1"' ftit qu~ l ' arP"ant prêté à. 1 t Eta.t r:' est j "Ir"'..is 9\ll'JCa?ti.":'1~ d. 1ê't:·e re::nbourse •
c.st-~'le :les cond.itians :iu contrat que le rantier ne p~urra jaz!la:!:s 3 ~§.:r la ~':i. ·
·~~ "'t~ p
ui.l.leurs 1 r Etat aa X('serve :!.a ..1.aculi..e da :re_ ourMurgem::mt du capi .. al l're .... ar
? - ,
• ·
·,,...,., ,..,.e-iles cir~~t~-=is i l
~-â
s0r si· bon lui· ~-..:::: · 1 e ,., ._" noU3 ve··ron"'
., "'ax
1.1
• a sui-;;e .~= -t.... .,
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I " -M.ne.isQr. nl eift pôss:J..)le _ue ç ce a
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est a.ppel.B à ill!er <le c ti;e ac . ~ . ,a ..., œ ., -~ · t· 'e .;L>nci ~- :Les -titres en ~ourse•
-~
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t'll't t
"' 3 aussi 1 ~ noss:?..01u >-1 - , -~- · •
•
,
pd.a..~tuit de 1 _, a , ;ra.c
...
a-es .:-t q_uels sont à.USSJ.. 1-ae: J.:?Ccnvr3Vov~ re.pi..:<>rr nt quels sonv les av.::mïïa,...
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ti•.....,,. "1· .,..,..,.,·:~.,. --~::.tuelle".
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t ce p;rem:t'"'r
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3 · 1
niants 1~ oet~d rr~:nière f OI'1!! c.. e~u:r:m t'
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d ' a.":or.!, ·iea particuliere imSUJ..ta • . .,) -" ~;..
.. l' e ·m run... "3n renta i:>erpatu elle, l 13'tt
t
· :lts • a graoe a
"''t
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avauta.g9s f ond&ilen a.ux SUJ.
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et
1 8 r.:: a cens i ~4ra·ües ::,-:om- ~rocé.:ler; comme
9
n 1 ~-B pa.s à tro11rer a. ~oh.etmc ;~i.::-e _e~- .,, · ce TamoOU....."3Jr:ant . :Cl :?eut ~ en ~œlou.e
i l le fait ...a.:-is • ' aut:r€s typ~s - e.u?l"llil v.,, .:::. ·
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manière~~ ~-uiJ.L.
lJ r-ré!>Or'lr.t~ . r.•~st t. lliru ,
l ! !!t.:."t s-rc>. è..<" ce chef r l:''liu beaucoup plU!' n~..... :i .::! a. 2 J.1-::
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sPnd r.::'"t: • ..
eux.i Àr. m~tt>.ge qu"'· je
ma con:.:;.P.nte è.e ~.ignaler "t que nous ~ tuilie:.-on.· par la. eu.i't •n ~ :aail ~ 1 e st gu i;,
l?.. coa:"!l·na:iscin t!e ~ :" mp:n.m~ c'!l rente pery) tu.- lP f<).v~::-tse la :p:-lVi q1t:? de l a cor.V?rsi.Z ~'est~ .~ire ::ruJ CJ.m.~tion :lans l~ taux: •le 1 1 int:ü .i~t s.;irvi am: r·~·nticrc .
;
1-es exp.t. cationr vi.endron' plüs "tar,.
.Avantages égal;cent pour l.as p-9.ni culi'3rs Ces '3!i!pl.•mi:s ~ont 6 mi.s sons forme
de tit-res de renta et ces titres de rant" peuvent. c or:imc l a s 2.ll.tr<·s val.~ur~ ir-obili.ères, ~tra vendu.~ en Bourse. Les rentas so~t in~cr.:itcr. - l a c ot~ cfficieJl1~
elles 0:1-t ur. a.sssz l .?.Xge rn.::.rché at le jour où la ,,r-.:teu:r Ytmt "bt an.i · 11 re;;~bour
se:i;:i~nt ci~ l a solE!.e prat.;e, le pro<-~da eet d~s r-lus f a ciJe s. 'l'e"'.. est 1 1 ,)fülc::n.bl'?
des avarrtages ~e 1 r ei1Ip:runt d!l renta perp~tug,le.
"Pa= con~ra, ca~.. a ll'oda!.i t~ pr;sent~ le not:?.ble in~onVéni :mt ou l e ~va danger suiv-d!lt : la te:i~ation sauvant :in•-i:?ei·,.,1 e ~ciur l :Et .=.t
t . ::t.'}):runter è. j :::t oon""'t es son.,
..... a.Lors
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1es cons~qt.~c::?S
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~ves 113.s e::ipi'Ollts si.i...; c~ ssifs er. -:,... _ .. e
perpétuella; pu.:..sque p~..r bypotf-9se ~èt pa~ 'diTinitio~ èl contrat, l ·~tét u' ~ ct jamais ob;....Z de re::;iboursar : il poun-a toujC".i.....~ si ad.rosse r a.ux n:r~tcl!rs .::: t o~tcni:
w....s · dëS SO!iJœS CO!:sirlJre.bles de n:illims, voire a.uj ourd ih1.ri d:. milli.a.r:-1~~ pnur
ses b;soi:ls p:r-o}L-es. ~l faut soul:!.t;ner - ·'! t !l':il1S l~ verr-ons à :pr::>po.., ~e i · a.:r.ortj ~
semen-: de la dette- · que ci?t t a c omblnai~o:?. d"arap:ri.:::it :ind.t.f 1niment r 0nouva1i::s Pt
:i:ni'in.ilne:i.t ~rause pour l=Et a t . !}n. ~2.it, il ~ ·ê st p~~ nblig:;, ~ ' ~ st Pnt9ndu,
de ranbcurser. le montant <lu o p l ta.1~ ï:41a.is c-es empnl!rl. ~ C'1 t été f :-uts f._ d.13s i::onditions plus ou nains onéreuses . -:na. ct.ipulA •:n certJ:cin intar dt \ ·m t ~1u- v:-..ria'.:l l ~
L'Etat$ c:est entend.u toujourc, nta pas à r1::mbours..:r le C "' !'i ii~l. !"ai s a.u fur ~t t\
m:sure qu'il ~rante, i l a tout ie mdw.e à be-· __ :. ... ir.té ri'tc. '- e ,, ,,_~ "'mprnnt aes , et de_ là le danger da l "axro. . . ssea'.lt consid~r3.b lo de J.n de t t e publique or.
ca:pital~ o~
en ce qui con~erne les arr~r3..P,'es aL:.lu '3:s i.nocri ts a1i biic'get
PO"œ" le se~ce ci.7 cct~e d.ette pu:liqu.a. Il y a là. ur: ~g~r R?:i.aux, ou._ 1_ I r<ltiqua a s.:n..""Var:~ Il'.Clli:feste dm::; cet e~loi ~e la. i::od.2.l.i.'té ' r e qirn.""lts 8"·1 ~e~""te uer:- '_
su::tO'l.lt
tu.elle.
- .:aanma'-Xs, cœ.pte tenu des ava.!lta..geJ et è.~:> i n conv1rl cnts ., en paut dire ;:r:.le
cet~e ?~~a :: o~ è.' eu.-pz-.x."lt ect "t::ès ...Pp-:."'"!n'-l- ~ et tr.~rna <'P te
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etl!Illl.o e" :::.nconv~ru.ents 1e la dette !'lotta1'~:r.~ , la ,1up<>.rt ~93 ::t a t s t_-m~fcrment
1-;ura emprœi.ts en bons du r!'!"âs or c:u en :'i~"ttc· flott,~~.,., ~n nr.:prunt ... ~!' ::-eu t e -p 8 r ~~T.ualle. Fourqu?i " !::.Us précisJme!lt, pour ·~titar c~ !;te ~~rentu::.li td fâcheua ~
Cl
a date ~·z~ : trouv:~~ c:.:u.J lq,::::s o-=:it::>.in'3S d::: nrill ion.::? :!JOUl' rembourser.
A.veo ~ em,~~t é!. ren .. e pg=:p;;;tuelle on ".?at plus tr~rrJille . Il y t:. ~n s0ane J.ans
le :!ait du d:::vel::;:ppe.n1en.t de la dette flottante et d11 dé sir d 1 en sup1n·:i..'.!l.E:r l::is
er~ui!J, ~ cau.sz -C dt ff'u.si.cn et de è:1veloppement de 1 1 empru..-i.t e n re::d;e ·:perii.5tualli à .l 1 ~?vque moderne.
2" - T <>C"Orl!Ilt e n ren+~e VJ.~ere
• '
·
.- -9. r-ente n~~re est, VOU3 lA 3ava z 1 \4=lf~
com : 3~ 'l~ consiste <1.m?s l ·abandon d.u co.pit .....1 à l t a· {xe pa..--ti:i, mo-renna.LJt
le paiemen .. ~.....une :e:ite par elle ~ celui ~tl
abanio:m:: le Oa:Pi t.al, pa.ie:?ï~n-' iui
doit etre faii. ~no..ant toute l a vie du cr 3dit-:r~:iti
r.~ c. ·a.tt-r~·:itü:r ~st 'elw.. <!'~ i:\_ ~~a.?l.d.~é le cap:ta.l : ca1.u.::. q_ui ~: obl.:.-""'3 a c~ !'".ie~nt e.;": noi:.;""!l'; l~
~bit ._ an 11l.-r . C e .... t la ·~"'..r essonce . at ·;vu..<> l' a'P9rcavoz, un contrat al:Sn.toire.
'l.ous r<?ll"2t~-az à tal r~rticuJ..:er.1?°1e ~Oil.!tG è.e lOC.000 _ancs €-t vcu..~ st.:ipul .; z qu9
pelld.E...-rt; toute !otr.:; "''.-e, ce pa.rnc •lier VOU!1 :era u.ïe ;._ ante er.:J _l:'..e èo 6, 7 ou (fj. .
Si vous venez a, ~IrlX d2ns les.deu.-..: 011 troi"' prarn.-èreR s.nné::s 7 vou...<J -:r us trouve ra~ e.voir touché -.z:ia soirn.~ de lo eu Z4 .ooc .F'I'a:.4cs 3Tl onutre-..r<trtie ,f oa lC().000 :B'rs
~aas: :par 01'.:POS:t-W.m
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.t• ..J u....:>
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q_u~ vous av az rauti.s. !!.a.ia si vous vi.vsz 10, 12 ou
1-.,..,~mem ....... t a\•.,,.,ts.ur
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- ~" -
"'-+ e.L.--iSea , 1 o~~ra.tion se-- e....."-'"' .....,...
~ ~ause pour vous
et à'
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m;:i d ' ai:;.prunt par l~Etat .
~ . : sava.n d.5eUC:Jo P~ vc~re d~oitaur . 8~tte for1.in~e '3n Fra:icn avant l a~ r~~·~- ':'1-a:,-ere avait _,té autr~fois e..oGez laxga"T-mt utitat se faisait ra~tt1 78, • ., ~:ait exact~me'?-t le co:i-trat aatTe particuli:rs. L':l?r.:nda:nt t t;:, , .
e W'l cap1 ,al "3t ass:i.ira.it le p~ment i fU!l.0 cartain= rante
P
~ l._ vie du :prêt•mr. Dans le domaine des er.ipruntn ïm::>li c s catte rente
a progres~ive~ent recul~ et elle ne fonctionne plus c.ujour~'huÎ. sous forme d.'em~n_mt, Jil3J..s bien, voua le s avez , clans le z:-tfca:ù.sma des ·o~nsions civiles et millli 'lire a •
- ·
Comme va.riante da ce e•rstème, i l faut égal ement manti<rn."1.sr en souli~t
1
qua c est ';111e, f OI'IIl9 désuète st disparue en ce qui ooncern3 les ~urp:runta d l;;tat,
la. ren~~ n agera av.je une coMplication sous le:iom de tontimes. L' origine de la.
<'~~b:L."'12..ison remonte assez loin dans le pass4 , jusqu' a.u XTI-e siècle st elle est
h.3e a.u nom d.u financier Tonti. C' est un md canisme da sociSté cra ; ent e des pars on..ie s d'Jnt Cha·· .oe verse u.1e s omme ; la propriat.~ de cette somme ~ st attribuée au
der.ri.3r survi Vâllt . Le système avùt até utilis~ dàs le rèî§.n e de 1-0Uis ZIV en J'r.s.nce . .L l a.IL"lée 1689 marque la p:rem:ière raalisaticra de la. com'ùinais en . 1 t~-tat ~t
comma paxticipant à la tontina et c' étaient d' ::1..)ord les associés su..T'Vivants qui
s e r~partissaient les intarêts des sow::i.es 3.insi groupés , '.?t d. la ~ort du dernier
survi VG..."'lt, l 1Etat empochti t le ca~i tal intégral. ·~ e fut usi ta jusqut en 1789 , d~
pu.is la. 3.é volution, on y a renonc.~ .
Braf, et comme indication géMrale, c ' est donc d.e.!lS un assez lointain passé
qua l 1 ampi-unt , s oit f. ,1 ren~e viagère simple, soi t en re:ite viagère avec l e m.3~
nisma d.e la tcntine a étù pratiqué . De nos jours, ces modes ont di!J?a..."""11.
3°- Les annuitas terminales .- C1 es t s_uelque chose d 1 analogue à la c ombina.iaon
de la rem;e vi~ère , c"..v ec cette particul~""it é , que la rent8 , ~ lieu d 1 dtre pay6e
la vie durant du crédit- ren tier, ost pey§e pendait une pé:rl ode da~rminée (99 ans ) .
Cl est en .;ngletarre que le systè!'.!l.e a été pr1i;iqué et e::iste encore auj.:-urd'hui
COL.ll-ê accessoire et annexe du système de 1 1 emprunt a:-i rentP pe~ ? tuelle . On pourr3.it le ooncevoir comoa combinaison a titre principal. "9ans d' autres pa;:~, ,ca s?nt
1
lëa e:1g"age ments i e i n~t at contr~cta s vis-&-vis de cerlaines g:r-:.-:ldes s ocist ~s qw.
se r~c..ll.sent s ous oetta forme . Ces :>Ociété s ont fait ce rleina.> a\an.ces ·i l'~at,
prêta d9 s s owmes à l ' ~t at. et l ' ~tat s'eng~ à re~~oursar cas avances par v~rsemen ta éU'.lll\!els pend.a.nt l a ~rio::le fixée .
.
,
.
Ain.si donc, ici encore, una combi.-.aison assez part;i.~ère 'l.U !JOL 71t de vue
t .,. ch.niou"' et un e r.om"Jina.ison d ' une diffusion 6t dhna port..3e a.asez lici.téas.
- ~ :_-rT ou.q Èh"rivons è. un q_u.a.trième mode d t empru...""lt qui ccnsi ste dans 1 1 obl1-:,17S.t·
. rtiss ""'le La. combinai.son est ici l a suiva'l'lte : l' ,'tat emp:ru:ite un certain
im:-ta.m.a.lo "
......,
arti· c u l .i· -rs m,,..;s ""ans le contrat d t emprunt 1 1Etat pr end 11 engagerœ nt
ce.pi
aux P
-:: ' .............
·
1
· d ... ·
su
da rélllbourser l e:dit capital at ces r em"bourseuents fixé~ par
l a voi(~O ~ v~s)
, · 1
' sur une période plus ou moins on..:,"Ue
~
•
s ort se trouva!lt ~en~ oru:e s
.
t . t ous l es cna la. tœme somme est
Ld ma ca.--.isil'.a de l' opération est alors le ~m7 1; emprunt araorti s sobl e. }'ais comne
i:1 crit~ au budget de -l' ~tat po:U- le ibservi
doet itr
e es auront ;t ~ ti...~; ~u sor-t et
i!
, _
em:1.,
année un certain nom re ~
~ .... 2. lB ~ ~
ere ,
.
..,1
ande partie de la somma i...-is c::-ite au budrcw'.:>ours~s' l' 81l.i."Pe suivante une !: us gr
.. ,.., 'est à di '"ê! ,..U:"' l' in.3eription au
t
1 · b:3rée pa..T 1., --~mboa::rse::ia'l ~. •...
- 'i. gat sa rouvera i.
·~ t
corm~end deux ~ l~ments 1 1 plus e, l a sou:me
bud_.q;~t d 'une certaine somma c ons ~ e
~rt à. l'amorlissexœnt c'est
'
1 • t , "t d 0 l ' emprunt et 1° somme a servan
•
l s3rv3nt a 1 m a-r
t
D. ; 0 m.,nt c;.u~ la somme tctale reste constante,
1
a dire .:'ll r e!n:iriu:rseJient du. cg.pi a • ti
, est à. d..L""e les ra..nbo-.ll"S<!mrnts aug' à e a.mort l..3."lemente annue1 s , c
, "
•
~ ;
. dans
.
i l , st c 1 air que
d. · n tian das int1:.1r ets a peyer, .!!Il> e:..nsi,
1
mclntar ont progressivament avac ~ ~·u aiœnt on peut e.isament fixer ps:r aV-z:...'l'lCO
ce qua l'o~ appelle l e tablaau d amor i~s
'
l 3 nom~re des titres amorti!\ oha.q~e annee donc la double caraotériatique suivan.La caract éristique ~G cet t e or me e s
V
t
ta
1
�- +co A.pr
s? fa..
- 401 -
<; ~r.l""n" l t eJ'G~n .ment de rembourser
't annu.~ Cenan t; ~>.:.'.!' voie d~ t i~a
le capital;
au :30rt et le m&t;s:rp:i't libero 1..~haque "!:mée aes somm~s croissa.ntes pour le
• G 9st là., v .. .:s l.a c,yez • une co:n";>ln.9.i.so!l nouvalle 1m
-en....~ ... lnt~ ~ Jz. fo ._. c"'
c ~ des j.~~cnvJuieni;s •
• · .i.•. v . r •
t ':':\.;. .1..
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1
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!iau olv~•t.:: ,.,. o.• o~ttu 1t1!..","trJ11J'..i.e cœn n aJ.3on, p o.n' 1 .:!.11a .. J
pour ss pa.
,.. l'.la:::-:J ... Le~ ~v:>·h::.g~o po.zr 1 _, t:3.v s~mt las ~u:h··~:n.t.:J •
pram..i.er l :Lëru., c 1 est la
'Or"'r.ï.sio::i m;:.-..,!i~<.:ld ' J .....1.' ~u ;a'blaa.u a.:a.cvr"t;l.c.:-.e:nr..n!J ; \.!l.<J tJ·t?s bTa.nù~ certitude sur
:e
R:i
ics do·c-ti:?~q d~ l ~ofu-:J.
LO!l
co--.::>:.J1,.è~~ 'P~ l
l' o l::.ge.tlon. .::nc:ril." .' ~b l ..:i
..
o.
em!lr·.:i:rrt; un'9 ~s gre.~:ù.a ot
e:xa.. t.i
con-.aisRa.."'l.ne dP.e
dJ t r..!Jrp.:nn.;. ~.._ ~ o'L~ ~& ceJ~ on pe':-t. -tlr' \ 111"..1.!'a c.yu.~ .
c O'.lIT "i"!;u" -..:..1 :iu:' o~.nï Doy.:-n d .J 1..\J:'G<lJ.1. 3t q'U.9 d • ordinal.-
r.:he:..:g...
1
a ·L9 -; ..; x d.e i _
dt: 1' ~J:Q_-i;.n ' é1~.ei- T ü. s.:>.~l~ a..ii rno!no · L 7? q,ue œlui de
l'e::rJ'I'Xlu à ~·,,,n~3
r?c . m.:· Jo ,
c~..c
(js c.tl-"1.C2S é o: !'.iHfl ~ ;Jr.JI'Sï..•nDï'lt 1 c.a c:ui -ro:pr.3se!lt.J u:i.. e.t-=.,T-. i.;; &>::>·...._.. 13~ tx-rt"i 11.1 • "r....
:o=-. ~J.t~~ ... ncor " c e s • l -~tà t.e l ~ -s ..., ;-...."1.<·~ 1 c:i c i~aing d e 1,;1.: t ~a :pa;r+,ie d A
1:!.e~. t e ;ubb q~l.e ..
l.a è..e~ve :pl.èli~=-- .. ;_ .... ' ... :o- :!.'a't
• .:.il è -:filun't s~!:!.. cf'!.'oo~ de
?c...~· co:r:;:;:o_~ (!t e: . -:i :-..,..a.." .t:.lc d
ces ~ rr.:i·. 3..-3s, :.l . ë".14. · n ot .:!r ~ :nc0ëvanient
sar.:._crr.x 'l ~1èl1- l.. d3 :._!~1J~w?:t û de + ()l!..,e C":'.!V~~iO'.! !J< GD ib d
!' a.prè:J l ·3S ètl.s-:?.getœ nts
eut ~-1 .:. n;.-::.s 'Je::..e.:Jr~le. è.ur· 9 ê.e 1 ~ cLf?::. .mt , l 1E-:1t sc::e. ~bli~u de po..'yer a.u ";a"QX
qu-t se...
::i.-
!'"l-~: 3.'?.. c :n
On peut <il.ro que le cr6di t ~lie
.
d..iv21.o.:.:rpoment . D'un0 ,.,,.,.., ;~....... • ~
pa:r période atte int un t r ès mr..ei d' - '\..l
'!:"- .+
-u..o, ·.; gendr--~o la det:- ..,.,,,}..,."
e_~ 0
~11a:11s est do:?vt~ une d.'ltte lourd
_,
r - -"l.qu.e moè.eJ::ia des li::fârente
e.ve.."l.t l a gual"l'û aotuelle ~tait lae • ~a 31 tu-Stion d.e la det-;a ~l.:ùrua de la Fr-.moe
levùent à. 55.c37 milli--s 1
suivante : les emprunts on ~te ""'?rtlétue, .,.- s' "
,
....... , es ïal!".prants .,,- . : ahl
,,,, ~
~
:prunts a la. :BanC!.ue d~ France sont a.I":'i.v ' ~11.i. ss
es à 176. 488 millions .. Les eir.global. de la dette publioue fran .
es. e. cette date 2. 35 . 097 ndlliona. Le t otal
1
l eurs n eS't que le d.9rr>..i;r dh:me çais é~t de -i~a . 657 lilillions. Ca cMftre d.' ailrlode de guerre et d' après-guerre p~gres sion, qui s ' est constammc;-nt ~c~ae en péde la dette pu.bliq_ue française.
/ 14--lB, avec 'lme é19vati.on crcisslinte èu monta.nt
L.:.s autras Etats d.e l'Zluro~ et
'll:.'l ë...ccroisse~nt ni;i.,....,,,.:. d=- lnUl'. d.ett du :i1liO::de sont. Soumis à l a rae
"'ma r è gle , à se.voir
1
Tb ,," ,
.......
e i'U".l qua n ationala ~our l
' ·
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e.L...l.J..5'=~"1ts ont en ~n( ::::-a.l tâ.c~,
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_ a ~node de guerre.
1
Jr~ce
et e .•· Azn.l_.;
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que ne.tio:12.l.a. ~J ':lst U..'l -crobl'
on:n era
~
~rc.issc::ie,"l.t
da l a a.ette pu.bli1
1:iliqua •
ame grave que 1 erli."1ct10-:- 1e c :nta énorme; de tte pu-
é
.
.
c.. :1 · ~_:• ;i::>s"J ' bl ~ ~a p~· L. r ...ntf~ p er pét-uellee
c:l."S
L~.:w-..-..it-:i..g~ pmu: lcw ~à-rt1cu.t:.ts·~'3 con~1.ste dans ·r~~e :)::..~..:ne • e
Le tt:r::-a ét.a.n.; éü~!J au è...:l:J f' Oll.!3 • l !\air. i::a emp1.u r1\ de ...!.t~o Fr-c..Jlc.~
rer::°JOU--sement.
n 1 est én:io qu 1 a
9f'· - 90
?.ra.ne::; et Ce":.'.i r a :nJG!J.rtié 8.U. t::.U.."'C è.".l 10::: ITa.UCS , C1 CS" U..Yl.e im'Qorl.arr!;e r&.iSO!l. poil:' att-'..Lxe::- l.Jc p :i.r. :c ..ù:ic!':J :n., m... Pu, 2 1 as)OL"' q,u :u.--i morti...3.s~më.lt·· a era
rap.t.a.a, ~e liobl-? ~~ ~011 :.c:r i.:..ra à.at!s U."l a..· .::-·
·
.:c~g~ s
""'"'"'- - "' rnma.~m<J,
i l faut noter qu.e ps;.l"fo1s l~:Gt.:t. c..:-mpliç_ua J.!opé~t.: c 11 e:1 lnf' tjtu'1nt des ve.J..eurs
à l ots • .:.d ftit c.E-... ql 1 <r. c.oustate ë.n Fra."1.c~ e~ è. 1: .= t.r.::i_"l.~'!" l j saccè1:1 de cette
f or tm.J.e ..
5). :;OCJ a~!""lv~_s è. ..:..... c.!:nqu.ièn::? for~ d :··~runt q.,-r l tJ;~ le -;:iom <l.e 3ŒJ.s du
Tréoo.!' 0:1 de :Ja :Xjf~ise- 1;e~j<ma.lc, ou. enc Jr2 :..·a'1~ .... 2s noffiS~ S afi c~:!.".J.Cté=.:~ticr.ie3
s on"~ }~s stt~v. !1i·ie" : c'c~t U!"' ~ oœ:ma -r2çue p?: l~.:."'t ... .. l e c ;-tu.:. ç!. sl~~--a à. rembourse~· 21! be" " d ~ œi "te.::ip~ <L ern::i?:é; ou ~..:..:;n \l.U::ls_ue i o:s él.U!301. ~ ] :.;:u élu re.mbcurseru:it i.. d.<0-t. ::! : txe J. ~tst cnv:i s:..g.:? un~ ù·...~ul ï;ë; d. :cl! o..i.:-~ "?m.-::. t pe!'l.~t 'tale
pé:dode ~-::e. Q-.i.:;.nd 1:emprLmt ~e péne!'l.ti:; so;;..u <'Ott"' Ol'rne, i l :p0rtd casez g1n' ra.leœ:L.; :.n i'~~l.ocs, le hc:rl de 'det'te ,~] ot-;nni.:eu. :Oot..:!.ç_uo : Paur 1 .... dc.'U°'.lle ~i:m S'!;.1 va::.te : :
a) d~ '.Zl.e pa-C'"'..,, '°es 5on.s C:u T:réso'.!:' s:u '"ifO ·1.,31..u: pi-'uvu1t sa tra.l~ "" ttr~ assez
:fwil eï:r.ent d 1 ·~n c::--a~oi r a w. e.ut.-rc. I.i. y a a::.o Gert.c..L1~ mdéts:-m1n:;..tj CT.'.l dan."l
le tit:a.1,.,.,,..é d.:. ces ~-~t:J; e: a.'.W.Ji ceq .Bon du Tr·r~cr se :::uc~èd"''!.Ü lc·;1 •1, ~.
aux a.\J?.;rzo • .!..;,rro~J le n::~:œnt èe leu::- rell..:bo r:-se!!'leat, d P.:u.t:r~c nccs.:: Lons de pls.~ ..-mant d~ les m.:::na:; c:;n.è..i ~.rus ncint of!ert.:a z.1lX p!!.rt1cu'.L· c:.·a D;i.J1s le jus~œ n t
à.:pa=-:'....t::- su:: catc_ ür.n-. d·enr:-·a:J.t :L fe_t ...,,,..,·r,~:·r 1 qur..ot~.o:-dc 1 1 i.-it 3r êt
è.e 1 1 ~1:d : ::J. :-s; f:. cl.:..:.., a.r, ';::gc:J et ~b ... ~Lco..-v-.:.n5 -ntfl .. !. e
s ow.~t supé0z
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~ qi.ë ::!J !l"'"' ch.;.r,
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""aruolI!'S~!!l.€ll't
i;ca ~ du.l r faor. AL0° .-t: pius sat..."Vonf p~"od.9-R on p~r C.l 1'on cppel.le tri~
c..,. ob 1s. ...on , c. e:Jt a c. .r~ .La tra!l.SI 01.'!!ll? { or:
sè a ci.;~ta e~ :tm t e s peT?étuclle3>- û_'3c'i..S ';i,: ..+ <la:.
°l;:>u Cl
..di _ _ C~ t:? pr~c =tL~tl.on
:; r.h0 ances rar- ·
t j c:l) J è ~-.:l
"k.. d.e"tt - f:...J . ... • •
psna10~1a
iYiJ.1:-.... et mi.li ttl-
res, cêëi. ac;:-: · -;.;;:;;
aem- t e d.e..1 t=
u
L
o~v J~ mwn~
cc..ra.ctè.re : ver-
.,
�-
10'? -
-4C3 -
CRAPI!': - ITI
·:r:ié orle générale du cré ·.i · • la vie d 1 un ernprmi t_
D ans ce chapitra sont considèr.§s trois moments dans l' ari.stence d'un emprunt :
1) l•ém;i.ssion de l'e~t; 2) la conversion; 3) 1 1 extinctio~ <le 1 1 ~mpru:;it.
l) L' amission des empnmts.- Les systèmes se rangent en deux mode.litJs fonda,-.
m-:::it.::.les : ou bi3.l."'l lt~t&t peut fa.ire app~l, pour lanc ~r l es emprunts dnns le public, à l'inte::rtJédi3ire des banquiers, ou - deu.~èm~ modalit~ - il peut s'a.drasser
d.i..-ecte.mant au public dont il ~ut obtm:ir les ~3.pitaux. L. essantiel da ces deu:c
c()ll"bin.,..isons : 1) appel au public ps.r l 1intermediaire d.~s banquiers !la.:1s ce s ystèœ 1 1 .Jta.t ~ =~cou::-s a.".l:'C bs.nqui&rs et leur demanda de 1 1 ti1"'r ·-e..'18 l e :placanent des
amprunts. ~4 l l.:]tat s'3..!.resse au.""!'. ba.nq_uiars, ceu::-ci gar-mtissant à l'Et~t le
!ll.~:x:an:t dh:m c-e:tain nombre de titras 1E..."1.s le pu: lie. 'tie:l entanc!.u, ~.:s ba::.qui"'lrs
se fc~t ~ar ce se::-vice ot touchant ~e ce chef ur1J prlfile qui est prise soit sur
la:; V::?::i:'3el11ê:lts des C2.:;>italisiïes, s ::iit su::- les Îonds du 'i'r 5s?r. Ella est ardil"...airema:it co:-~ti"tuéa ainsi : 10 prix du titra c.::.:a a.u b~""'="ùar as .. f :b:â 2.U niveau pl11S
b~s que celni auquel 19 pu~lic voud...i..~ 1 1 ~cgu.,';rir. :1 en rJsulta qu 1 :izi~ectam~t
~;....'"\S cett2 conbinaison les banquiers sont na.aitres du tau :< da l'§mission. Da:ns leui--s
ccnsult.atio1s a.vec 1 1Et.,.t dn dé cide du te.ùX. La prati"ua .. a 1 1 a.:i;r;:,el aux '-ianquiers
ast U!le ~-ati~u.J an voie tie ~gression, c 1 est à dira qu 1 ella a ét.5 surtout pratiqué~ i~Tl.S les rég:imes yoli~iques de Prance de XL".:~ siècle. De:mis lè ::x-e siècl e,
c2tte modz.J..itd ast 1e p1u.s en plus rare. C~pendant. dans les préoédents emp~ta,
on :peut è.:ire crue cet';e modalit6 .;tait l~ :ormula or1-lnc;;..ire . Ce-tt·.:! 'Vv.1. .::: dte.it :f~
q~m:nent e:nployai} en Grenè.c Bretagne et agalaœ nt jusqu'à 1860, en Fra..'l.Ce. Le gouve:rneœnt G.e la Ddfense :!ations.le a traita avac mi banauier américain i'o:rgan . Ca
fut l.~ calèbre ~t,
~
C:::i.ti~e tle cette ;pî'adè:::-e lll<Y'.:s.J..ité.- fil.le offre donc un~ très ~e sécu=it.3 à 1 1 ...."t~t po~ ~cm ernprant • yui3qus les banquü!rs lui a..<1surent les somm2s que
l'Etat è.cit avoir. ~ tis,
par centre, h combinais on est assez cnâreu~~ pour l'Etat
~
grace :t::l.x cœmin.ssioùs <ies ba.nqui.e::-s. ..;.ussi peur l~a é:nissicme:: a va!lir i l est pr~f ers:~a de ~econri? a '.r.l0 formule plus è.i:r'ecte : l'a?pel au ~u)lic réaliaé directèment p::.r 1 1 .:Jtat lui--mêma.
2) :i. 1:;tè.t fait en sœrlle comme u.-,. pa....-ticuli3X t il A'ar.rasse lui~I!le au pu'Jlic. Tou·~es 2.es bo:mes Té'.isons existent pour fa.votis~= c.;tt~· com'l;iina.isnn : l' ~t~t
& ses caisses et ses a.gents, il a un crddit, il ~at connu SUJ..' l~s diif6rontes Places du P?int d.e \-U.9 finsncier; i l P-'Ut '\ssuma:::- le tlcqu~ dtu.-i P.:;-pel au :?t-1.blic ~t
ir <Ji>ére.tio:i sara plus .J..v~-ita...,""'eus~ . E'lle per!'lèttra à.' évit.:-r 1.a. co.rœnissiO!l des ~~'l
q_cl.'n's • Ccmma ~'Jd.ali ta, c .;tte forme è. 1appel 1·1 p1i:,li~ comport<:: ellc-m&':ne certaines
vU'i.a:::~3S 1 6.~t les '3.e·~ :-.r:.1.cipales so:r'; :
A
•
rle.!~
a)
lila
•
SOU3c;.'"1:ï>tion publiqu:? ouvert,, de tal jour ~ ~al jC'U:', pen<lant i:me
a.é t C::n:!:Ï:B e ; ou è.ie:i
pa-
_b) -::::ne Vè1-rte des titres en Bourse chez les a.gents iu ·rr~3or, se.na :fixation
Qa delai et
2ll
fu::- et à ~~su..-e d~a b~soins oie l'St~t :
;;..:zl::iues "";:>a..-ticu.la.ti. tfs 'ia ces deux ...-a_...,.-j_ante_~ :
a.) L?.. ecuscri.::çtic;: ?-lbliqua .- V ~mprunt est vot;:i par le .,:l:'.":tV')i r compétent et
c'est l' ~t.ion• la !anü:tère à.es F'.L."1.:nces, qui 3ot c~g.3 da le réaliser .
Toute 1 14~cnorn.ia da 1 1 op6ration est ::"ixée pa:r le texte légiol ~tif. On C':ïJ.state que
!tJ.,squ' a le 5\lerre actuelle il y a.vait '\me certai::i.4= coqi '3 ttcrie ~ c ' ~ ta.it de dé ter-
,
nrl...~~r l~s.c.O"Lditicne da l' ~:ri.3sion 'c.·1~~ .l es
au -r;::-:JU-;r:.i-c ë.. roir ét.;i souscrit 1 · . -·~
. formes telles eu.., t e l a~~L"U"'l.+ ru''1ic
d(:. l ' -,,,~t para.iss:-.it 9...,~D'!'ta t ptusiaurs fois. ,,;~ oui a.u p;int iie vt1: dl! c::Sd.it
-~~.::."' n e
~va:1t~em;: '11eu:-eus..,ine t
,,,.t
t ·
t:" tc:i.i t u·..a -o:ratiqu.• rP 97.agérat.
t d ,
• · -:l , c ~" e }'ra 1oua ~ui
a l' ~r.ill..· ssi-o·1 d' ...~run-t
i~n, en e. di:..inu,.,r 1 2t Oï'. revient ~e -olua en plus
•
·
'"'-·r
a par voie d.e
· t
~;rroru.."lt couV3rt lus
.
. souscn:p io:1 publiou<') - e2...1s pom-suivre U."'1
p0;d.a.nt lG. ·: ?roiJèm.oi~'.fs bt'.1~~ Evide~en~ cette. combinaison i;:ui 2t3.it p:ratiq_uée
de la. guerre 1914-13 àt ~ l o;. , :pouvait impressionne:'.' le profan<~. Les r..5cessi tés
.. t ~ ,..
'"
e a g\lerre actuelle ont a.rneru i.. c;les ,?roc:J16s fï:lan.Cfars
IilO'l..i.u:' .:.pa..;cux. ., ~s t surtout la ques -~io-.1 du succès é!.:i l' 3mprunt ,..,,, -.. pe.ss-~ ....
p.,..enn.t::- P 1 an A l i
d
1
~...,_,._ c.
~ a.u.
rÎ.,., s d~ e ~ • :u
eu e s adresser è. l• ens~m".>le du :m·;lic, dans plusiaU?s catago-_
~ts ~e ce genre, l'Et!lt )sut s'adress9r a cert.dns çands ~ta'.üissamen~.,, Pll__ .. l.c~ : tl?.Jiqua de Fr:zice. Caia s~ das ~p~ta t:.t •Jo11sign,a.-tion3. A la ::9a.:ique
ù.a -'~:?..P-c.:., bs sotlliJlZ~ ,dP,I:".t:.nl~es pu l'~at, particulièr;ime;:t psü.d.a.::.t lz. pJrioda
~tu~lla, o::it 2.U..3)llèff~~ , t c'est œi.3 manière con:!llU..1e p~ur l':Stat de se procure::: de
1 arçe::it .
.02.ns ce procédé da 1 1 '·r.ùssion, l'~tat ac:it e".'l s 1 e.d=.::-ssa·.1t ~u:x œpitalistes
_...
' d'
•
o
•
L I ~uure
proce e est CP.lui de lav~ ~te des titres ~a l'e:apxu.~t en ~ourse su fur et à
l'ù33Ur3 das ~esoins. Un proQdda c;,ui a ::?t J assez heuxeu.sen:mit mis e~ oeuvre da~ le
t em-ps è.a ;>3.ix, e t qui ne peut fonction:iar :m temps da :uerro ou i.e crise. Les exige~c~s fiscc?.1.es néc~ssitant des rentrûea i.ImnSd.ia.tes a~ · ~ t é coe lo:oement, lance~nt
dèls titrss .t>'md~.nt p:i_usieurs êl...'ILJ.3es :parfois, es t u:1 proo~d.é trop l ant. Eu solllll!e,
e;:t ca qui tou.ch~ cette question de 1 1.3mission , ce a<'-,t d.es :procéfüh usités par les
particuliers ;,.vec ca::--taine s corrrolicati ons .
2 ) La conversion.- L:. con;e1·sion est \me modali-té p~:-ticulièr: a"'.Z i:l_ettes
p'l11Jliques Bt elle tient tout antière à ce fait ~ue . nus av')ois souligné à propos de
lf eL!Iprunt en re-:ite ?a:::pHuelle, sa~ix que l'Et2.t el!!'~ta en sti~t qu'il m
sertit j:.mai.s oblii:-a à rem~ourser. La conversion ast 1.IDe rami.::.u:tion d.a:.:.a le taux
d'int ~ rêt sarvi par l 'Etr..t à ses c!'éanciers. Par exarnp e, un amprunt perpétuel est
émis 211 t.a.u:-= de 5 ;;. 112:';2.t va .::.btissor la tq,ux de cet ~mp::..'U!lt è. i 1/2 ou 2 -1=. il~
s~ la C')lTV~rsion peut être définie : une op~ ...~tiro ~ui a ?IJU.:.9 c',)jat è.e ::-emplacer
un e~t a.~t.Jrieur d'intérêt .âleva p3X un emp:ru:1t na coC?Ortant ··tpJ.1 m. intérêt
moi."'l.dre eL1 of~a.:tt <!.U rentier le ~a~bou:rsement d.u ca.?ital au pair. A prwmière vu~,
ca-tta o~ration c;,ui consiste à diminuer le ta'UA de l' intar~t dg l ' e::I!f::iL=.t' peu:
sm'::>lar - d' u::ie lJGiti!IIi.té ou mœ-alit é douteuse. Et de f~t, dans, las yre:;ri-ères ann.-eas où on c. prz.tiqué en France l'opération da eonversi cn, ù. lagi~te et
JU:3"tice ont ét :i soigneuaem:!nt examinées. Sous l e Gou-rernement de la ~esta.tll'a.t1on,
l;. 'luestion )tait Nsolua dans la ser..s ds 1 1 ~i:-ma.tiv3 e~ on ne la ~nte~te.:lus.
Pour ap~~cevair pourquoi et comment la. conv3~'"8J..Œl est lagitiilla ,.i~ f c?.XLt f~r;u: d~
1 ~ loi du contrat des tames de l:i. conve~tio:'l. entre la cspita.lis 11a, at 1 Et_t. L :S- s 1 .§tJ.it z-afue~' à. prendre 1 1 eng&ge!Œ ut .J.e
1 !'en\b :rurse r l"'·~ . :nonta:lt üU ca;rl.
tat
.._ tal. ' · lhais
·
· t l' ·
i Jillt e pour lm. da rembourse . . , si bon
cGt en~-e'llgnt ae comportal t poin
~?ss
· i l conserva la faculté
·
·
t -1
i; P" s ~tra for ce E- re:rràou::-ser • mais
•
lui S9!!!·Ü2.i. • ~ft
- ne pau
"'
.
d.oit
l
ous- allons
voir
oue t,ou t a l ' ~• ccnomi"' de 1-c. c-n-:.rsio~
... • - ...
C.t:: la i'ai:re . ~ ors, n
,
"'si;"nt lr.. ~sta d'o:frir e:u:x: œpitalistcs le
p:-foisamant ~rl.3ta:- en offra..ït eu et:i ~ ,- ,..::..1~ ti.·ons à ce oua le s ~:-.~i ~.:;.listes
--"' .~ - 1 ..,,.... o ... ::-ç a..,- -œr ~es o .... •\....L
_
rem~~sam~t ,
~ e.i 5 <...,. __ , ~,
i.:-
v
•
n' 2.coeptant p~ ledit rembaurSe~nt •
t.-èlle avoir ur lé."".i. ti.me succès "?
t çuall~s conditions la C'-onversio:\paucue l o titrs soit oot6 en -_ ourse à un
a) Il fa.ut au : 1oment de la co:i;~rs : ~xemple l~ ta.u:x nominal est à.e l C'C
t.:mx lé~ramsnt su:p-Jrieur a.u P~· 1~' P 103 ';',. 31.c~ (:;n ~ourse . Impossi~le d' o:pz~r
fra.ncs il f ent q_u' il soit cota o
- ~
12. con;é?T3io:t s'il est a.u-daseous du ?Ur•
--
-
�- 401 -
b ) n !'3llt oue le nouval int~rêt offert au porteur peur corrti.mler la co:i.trat
soit légèr~m=nt ~périeur au teu..~ cO\lI2....~t de l'intSrèt dans le p~ys.~P r :xe~le
un titre da 5 % dDJ.t être converti.; à combien fixe:= le nOU'Teeu t;-u.x ~ La 1d.n:istre
è.ee Fil12.nces devra choi.sir un nouveau ta.uX d'int~rêt 16gèrè!D9:1.t supéri~ au taux
da l 1 interêt ds.ns la pays.
Ess.:.yor.s de Yoir com:rent la fonction.J.em~nt
.
de ces deu.""t contii tians ë:.s sur.:i n écsssa.ira~nt l~ succès de l'opération.
i) I1 faut que l e "ours du titre en Bours~ scit lJgÀrement supérieur au pair.
En affat su moment iù vous '\llez offrir à un capi t.tliste en !'·ourse oes 100 Frs,
~uald 1/ titre est cot.3 plus .na.ut, il jugP..ra t;.util :e.it une mc-uva.is ~ a_:'fa.i r "J en
acceptent le reraboursen:ent.
2) Il faut -ca.:-eillement
, "Oour
- que lg, cœrr.:-rsion réussisse, qua 1 ~ t~ d' in--t~rât soit l.agè:rement supéri~ur à ce l ui p..~tiqu~ <3.8.;is l~ p:?.ys . Il ::rnffit i ci de
r-dilic:ùr un inst~t pour cOll11'r?nd:ra qu 1 ~1 s' 8.b-i t toujours d: o~tenir la but cherc.c.é. Le ra:ison:iement du cep5_taµ;,te ast-la sui-,~t : on o::re è a me rembourser et
je suis c'.:>li~ de chercœr i.11 ntuvel ~loi pour le c a pit!:.. : 1 1 Ete..t ë!re de me
~ un ta.m: dor~, ç:u:i. est sup~rieur 3. celui que j e puis as:p2rer .:-btenir. r; 1 e s t
avantGgeUï poux moi. J'~i un titre déjà pl a..ca. l ' oJ>.3raticm lui paraît a~tac,-euse
et i l va. .re:user le re::aboursement <îui lui ast offert~ Il est (l.O!lC Lï.dispenso.ble
~Olll" l e 1n:ccès tie ltopia~tiou ~u~ c~s deux conditions soien~ r-~unies .
coure.~t
La. :;ilupart des convarsi::ins opér.âes an France ou a 1 1 ét-rangcrr c es dernières
ann~es, d.2na è.es circ.-:::nstances écon oc:rl.q_uas d.?t?.:;:-ü.illl; ::-s, :mt al:.cuti à U..'1 succès.
Critiaue.- Au point d.a vu.:: da l a justice, ne-us ayons vu qu " 1 1 op~ r::.tion est
pll'faitement légitime. 1".i>.is la. conversion, tout en tllJ ge a..""lt 1 ·3 p oid.s, l..llsse sub-
sister
l~
dette
publi~ue.
Les différentes variét~s de con versions sont Bll :1ombre de i..cu:i..s • J...d.. ..,onversiozi pura a t simp~, la convers ion avec une prime et la cC"tlve:-sion avac sca.1 te.
a) 1.1. conversion pu.-e et simple est e::;œ.ctezœnt cella lJcrite pra cêd~mment.
On offre le l"elilbQU...'l"Se1ilent du ti tr~ au porteur <;:t ' s 1 il n 1 accn ptê :pas le ::-emboUJ..'sem~nt, on lui sert U.."l int~r9t moins 6levi pour l= ~:ne ,.._Di ~tl . C' ~st scus cètt a
fc::oa c;u.<: las con'Ç".arsio:is las plus mod.er:ie s ont 3U. lieu. I.:?. re'.!'!te îrl:..".'lÇaise 5 %
a.v-...it 31.:.'!:li ces cc:iv-ar~ions à 3 1/2 et à 3 ~~. Q-J.elquefoie . d 1 ulleu-.~. l 1 emp:=unt
est sCUlrl.s à ~e Cl'}:icition : des e~~""emcnts sont pris par l'Etat concernsnt une
pzriod~ d1 i!J.ccnvertïbilit~; pour quelques an:n.Ges, I our ci..'1.q ans pa:r exemple, l r ~
tat s'e~~ à ne pllli:! convertir.
b) L~ conversion avec prims.- C•est la co:'.ïlbirutlson qui ccnsista à f ixer le
com-s è.e basa è..u ncuvaau ti 't!-e asse:?: sensibleir.ent a.u-d.asson:J du pair 1 d.e ttanièra
à pe~ttra '.ln taux e capi talise.tion assez ava."'lta.~ux.
c) ~ cor.version :i:vec soulte.- 1 1 opération se complique . Certaines sommes
sont versées pa.r lee porteurs ~-~ 3 titres B l ' -i chang-3 rh 1'.c.:tncien titre contre
12 nouvaau.
J..ppraciation critique.- C'est un Jl'3U ccmpliqua . Cette d ~::-rd.ère variante n•est
pas toajoors t::-ès clüre peur le porteur. De fait, ta...'lt en F=ance qu'à l'atr:mger,
le prooodé ne s 1 e st .pe.5 maintenu. L~ situation fin:moière dsz!s la p aricrla d'entre
deux guarres n'a pas touj ours permis de réaliser autant de conver3ions ou' i l serait nscasaaire. C'est les conditior.s. 4 '4.i:tecbni~s de la. conversicn qci ne l'ont
p 9.11 touj OttrS
l'3rci. B •
"'
En résamé, concernant Li. eonvarsion, reta~ l es
1
n est poss1.9la q-ce pour l' a~t perpétusl et réclame
défhdiee
l!b râswné 1 concernant le. ~version, rete:'lons les
n'as~ possible qua pour l 1 em:prunt perpétuel et r3clame
d9:!'inies.
!Joints essentiels : elle
des candi ticms . :lêttement
points essentiels : elle
des conditions nettemart
- 405 3) L ' ~rlinctio~ "'" l' eiilpru! t
Un
vi on da i 1emprunt. J o not a par ~ · -:-. , ~:::-otsiè~ et '1ernier oomen.A;; ' c ' 3s-t 1 'e:':'tincei.c :i n e saurait ~trP. cons.id' ,
m~re a.e ~..nsition que bie·i eTitend1'1 - le -·
un~ di..m:L-rat .
•
d T 3P. c-omme 1 r extin t.
'
'
,
., .. conv'J:I'~
i on du taux i: t \D1 all ,
t
c i on de l a dett~ pu.blioua • elle est
ca.pi tel n ominal ds l a dette ·rousage~ de l ;. ch.3.rge ; mis 311~ ne 8'.~n~ P""' le
dir
• ,
arri vr.,.....s ' l' ,....__
~"'°
e de l a suppressio
~.
a
6 11 ude de h . vérl t able exti.::lctiori
Li extinction do"' omnruntns .
t ,..
,
t
r
peu etrn "':n: ·•
,
e e:xce)ptio:melt la banqu ;route
t
... ~ :va.sagee par deux modes : i:ri mod.e morbide
1 Parlon s tl t n.b ore du mod,., ' e 1)1:1''1 mo~c nomal q_u1 est l 'e.mortissement •
plement i~ djcl~ra~ion f ait i v m~r~ide et excûpti0nnel, le be.nquerouta. C'est Si.mn.i cE:.:p1t 9.l. au c:::-.~P-nc:i..e
· r Or;.;~P~ ' .l!it '!.t annoni;a."lt qu'il ne PJ.ier a -ol u s ni l'int~r~t
•
1.1..L..,_._ll'em3nt
t+ b
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e me ri i qu a ; l ~ ):ia.n qu ::;r cu-te est f o:ï:'t &'lormale ;
n ne :P~u .>: rec cur~:- ~' à la t cute ~ernière extrémité . Fort haureusement cette
e ......:r>tiriance û.2..ls J ' hiS"toli·e de l e politique fina.."1.cière de la :E'ra."1ce ne se ~encontre
ploo .
2) Le deuxi ème r.iode d 1 extinction e st qualifia d"' nar:na.l et de dos:L.--::>"'l
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ast p:;._·a cisement h rembours ement yrrogressif et ca:pi tal de 1::.11.H ~ det -te uubli~~ .
Deux ç_u e s tions se pocent ;
.J1 a'ùcr <l , l 'utilité de cet 3lll~rti ssene nt .
2 ) L.?. deu.-.ièm 1uasti on se rap ::iorta à l a. t echnique , an procéd~ de l' z..:io:.-tisse21ant .
l ) À p::-io::t , et en se pl a.r.a.' lt i:in f 3.ce de ':!!D'p::'l.I:'l~s a:i. . ~:ite -03rcétuelle, en
pou::r-=-a:it êtr.;: te::it .i tla iir e q'!.l..: c~t e:nrtissar:-;';l'- est trut à 1'.ait i=iu~a , :pui;qu.e,
~-..:r ·.,_-rpotè.è3e , 1 1 ::::t .:.t ne s.:ra j~is appçl~ , _i)OU:.' les enprunts à. :-ante perpituelle,
à re~bao:::ser l e mont a.Jt è.u capi tal de l a dette . ?ou::-s:noi s ' en s0uci er : 0a n 1ast
pas la ~'1.13 ..;chla:nce . Ses cr,fanc iers ne vi;md.I'C'nt pas 1 1 i.-iqu.ié t trr . P~...:-eils :pci:its
d~ "",'U..;: ~ t a.ff ir:na..tions s ont pe..rf:.ite:ii! nt fau:r . 3!:1 ':!nvisa..:-éPnt 1 1 ensa3h a'une
dt t t-! pu:.:iliC!'la ne. ti ontle , on paut f l"lurnir d 1 excelle· :ta a.rgaments en fa.~ c!a l 'utili t è e·ii de 1:. n.; cesait § da 1 1 :>..11::->rtisse:.ient . Troi s argument n ont 8 t~ :;:is ei: e.va.""lt i
Tout i 1 z.°:><:.rd un a.rguraent moral . Il est i..'1.juste de rej ~ ~er i n fini.!uent sur tout es les
gén~ratio:i.s f uturas, l e poids de lJ. è.et-te pu'vlio.u e contr::ct ~e a un :::m;ne:it donné .
3i on n ramortit ~oint, ce sera t oujours d~s so~ s t r2's l ourdes ou' i l fe.uè_~ i.iscrira au budget de li ~tat, .m se_~ce de la &tta Pu1Jlique ; Le s ervice da cet argent ~r--fite a l 'enser~ l3 des cito7ens , qui s e succè~ent, m.U.s il ~plus profit a
à .;elÎa .JU t e lle g~n;r~tion . Dor..c, rtest chs.:rger b j u s',eoe:rt l~s j 31.L'1.as gané rations.
rin à.-:u::iàw.e argument est dl ~.xe fi:::l:mierz i l ~ st v:ù a le :uâme :pour les e!:lp::::unts en rent -a pe~ tuelle. :::ri ~:fet, ce :?Oids de. ~e dett e ~~o-i~u_: ~ a..:=i~lle, c~
3 c-r:;~ s C'U'il f~ut amuallan c:1t tl-O'lrrar pour le sern..ce de CP.~ua de~i.~ ~~ent da."1.8 .
l1 ens-::::i'û:ie e:-i 5 1'. l ~fr.-isl:i.3..'lt ch.a.qua fr:J is. Et l e mollEll t ?~ t v: !lll' 0:• c~tte a.n:1w..t é tie l~ 11.at t e .m'.ilinup se chiffrant p~ centaines da ci.llio:ls eu de Ii!illi :.u-è.s fi( · - - .........
~ ... ~ 1-"- s r ..."' ss::::u_-roe
s nati o~ales. Au fu;r et l' mssu7e-~ ~œ cette
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nir ?..J..•t -oar .,;ptUS<:lr
, tue.Î.it' d ' mrl.o
t s' =>;vanc - re..it lo c-adit <.ta l ' Etz.t s e t::cuver?..i ... consi raeb•vleni. t ..... ~t . <t:: _ ... ierlt~~·- ,,t ~~u• ~u'
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ne so:it :p!l.S de leur n.eture pa.rp.a'tuel 1 o:; d'
, é'lll tr
.. ~s son
~ona:?..,ca fixe.. L'Etat doit re~bou:-3er les l?mprants venant À ~c~>ance; 1a ~onne
foi étcnt lti:i.térêt de l'Eta.t lui-même, condition :.L"lliispensa blo ~u maintien de
son cr5dit.
Ainsi, 9 t rr..Igr3 la consid§ration de l'emprunt en rente perp3tuellc," la nécessita dudit r emboarseiœnt s 'iraposa è. 1 1 Et:-.t .
Su= l'e.:m~rtisseme~t des d~ttes de guerre, il y a:ure..it b~~ucou~ de choses à
lira. Ces dettes sont énornas. Le probl~og Be pose û.Ctuell~ment de s ~vo i:r c omment
c:,s dattes publiques nationales se:-ont abolies. )~~' di.ff icul t .)s très s5riausea se
pr..;sentan~ da::lS carta.ins r:·.s . c~est 1 1 .fo~â ~a 12 d<>~t.:: .: e.mcrt i:.· L,.1..' ..i r3pri. s 3~1-
t a la
~lus
gr.:?:ide
di::'firult~ po~
::;iroc&der
t cet .:uncrtissaaDnt .
f~so:is
.::. : t .;-:ude i c;s cc:mbinaisons d 1 ar:io::-ti ssemè:C t : il y e~ a trois prmcipaL:;s & l'zmort::isseœnt par lè ~ :m des intar êts co!:lpos.§ s, 1 1 ru:i-rtissemant :par anmdtas ins<J.-i.tes sur le bn.rlg:t et 1 1 a.:::l':>::-ti sseœ :it ~~ exoP.'ie.i.t buè.g5t:rlre • :E>u
point de vue t ecŒl.:i.G,ue, quell~ s sont les trcis o or.bin·~is û19 ?
a ) ! r ~::::rtissement rar la jeu d9s intér 8ts composf3 s.- Le publicis t;e angl~d.s
Ricx::-d. ?rice, au XVII-€ siè c l ~ , fut 1 'inventeur de ~ tt~ no:r.ài.""13.isO"l . A mon sens ,
i l s 1 r.gi=ait de rœttre de eôt3, col'lllls dans le s:•st~~ de 1 1en::prunt z.::l·.):!:'tissa.ble une
certa..ina so!:l!ile correspondznt .::.. l ' s.:npleuz- è.e 1 1 amortissement détero:L-i~ . ~a exemple,
'tI:l .:>~t a:i ca.pittl de 100 :iti.llions à 3 ~ se réalise avec 1.!:'le ~tè de 3 ml.lions d.e fra;:i.cs à "Oave-r dha.oua ennae. On a!fecte l .,;. };II"c~mière a.'"I?1, e 1.U19 s ow::œ de
)00.000 ]Tancs T.l~ le r~t tie 5000 titras de 100 ii'r.:nca. f:nP fois cet:;e soIII!:Je
rec!latée, ~ pr~dè:rc ami~e, 1 1 ann~e sui.vante il '1 1 y aura. plus 8. :payer l•.intérêt
de cas titres., et sur b mê:>e SC!!ne èe 500.000 :F~a::cs l..ine plus g:-ande pG.rtie ser3.
dispcni::üe paar le racllht en Bourse. "' gst co:!J!Je dans le c;:.s d.e 1 1 ampru:rt a.I!lortissG..ble : è.a.ns 'lrl.2 SO;:-:"M"' = i plU3 a., le i ve. di!rlnueat, et l~ i'~cteur a, et ~di
re 1..2. so;-;-e desti.--iée à. ra.ch.eter des titres, en e 1 ~croissant.
:;)ti point de vu~ critique, on peut !a:U-e à ce sujet les reaarques su:iv3.ntes :
1) A"\-'ac le e:-stèr'.e 'iu rcchat .he titTes àn 3oarse, 1 1 Ste.t qui conserve les tit're9 à.in.si racbet:fa, peut avoir, en cas Q.a besoin f.L""Lrlci.e~, 1P- te:id.ance a remettre :a a t ittes sU!' le TJa rc!ié, et Pl.ars tout seTS.i t S. recommencer. Ctes~ tme opara.tion qui n' e~t-.
J>3.S un amort.i.seezœnt d.Jfiniti.f • .Pour cela i l faudrait dztruire
la-s titrea ... ·. .
2) En ~cond lieu, les bt3rêts des rentes ainsi ::-g.ch~ ~es n-: -fournissent
<f<Jhrie sol:':!:le UJSez fuble et ~-lors la pretig_ue montre (.!Ue t;:t.1elqu~fois, pGUr 1 1 e-1
~o=-t:issene:i.t ~e 1 1 e~~u-.rrt,
p01'.Il"
rs.ch~t~r
un ?lus
,_:1~~!)d ~ombre d~
tit-ras , les Etats
écettent de nouveaux e!ilprun"ts. On chang:: d' ~ tiquett3, m.ti.s le :io11ta-:t tie la dette
:pu~1iq1]8 es~
3) Il
est
ob~-i
loi!i d 1 être ditrl.."'lUJe.
y a enfi."l une trcisi
è•i~ c!.if!'iculté, 1 1 cp..;-rati on est si onarausa qu• on
parfais d'y reno:icer.
La deu:d..è::ia p~cc2~~' celui 1~ 1'3JI10rtisse?DEnt ?-3.r ar::.u:i.tés, ast œ1 prcc?da ~ ~st S'J.J.---tout pl:atiq_uf: pOl.ü" le ~ir.boursement des ~t.s c"l..I!IOrtiss2-oles. Grâ.ca âu sys~::.s du ti=aga ë::lmlel~ f.ra";i:-_ue;mnt :.,) !"e&:i':h.urs~r-~nt G.a ch~ue emprunt
est r.3Eb..sâ a l'éc~a::nce due.it 9C.pru.."lt . Ca p:rocâeé .a. lt. ~gnd inœnv4nient 1'être
h rési'.l!:t~~3 àhm eMS.;a~:-.t ;.-r:cis de llEtat et dès lors d 1 6tTe nécessilrement
i.p;ùiq~ g_u;::..lles _ue soiecl les circ~star..ces ~conomiÇJJ.es d::..-t '.ri~'\L.'es, la "ccnjan.cture" éccnczi~e, coIDme on dit ::ie:i.ntenant. :;1 lE:s a ""fc.i es voni. l!lf.J.j i l y a
n~a::ullViL.S o~li;saticn. absolue et iJ!IpérP-tive,pour l'Etat d'effectuer l e ~eoborirse
ir.ent, q"U".)iqu.1 i l 3:I.Tiv~.
n,
�- 408 p~ :.iterœnt romd'3 rr:3ne , lei! cirocnst'lllces économihlhé et u::i
ir
1
actuel
c_·.lSs rand.a."lt les r3sult:\ts plus di.fficilas. Il v~ S>;;.11S • a ?-ue a guerre •
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·b ·a l" fouctianreu:.ent da cet ano=tisseœnt. En rasumant
la~ re:,ù1 :r:as~~~,JJrr?~Ss~a~dn~t~ pu~li~~: fran.~s~, on peut dire qu'll y a consl'histo:·.re finanr.ie . .:a v.J
]"""+· ~s ""~, f"'it des cirr.'l3tG..nces, les dettes se
t3jjmnnt ..,::-,.,uoc-up de bon..>ie vo on .. e
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:tif!Zll.3 avê.nt?..ge • nrus P~
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d2'.'oit civil. . •
.-.ans mim:cr rapprocher 12 s développerœn~s ~ cono:ili.~s d~
SP.ction I
Du
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e a. er.:-a, cor::;,:e le dit l' ax-:;:ression mâ"Ja
~~nci.er
':1 l..D'.'.!l:oilfar. :.;;s ~is variantes les plus i.oport3Jites ~: • 1)- 1 · •t
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t. qu"!! telle ou telle combL"l.tis"11 eut dtt a.iapt&e. ,.,
~-~ i-·~t ~root.1.;c"'-1..::-9 siople . Ds.ns ca<;te coï:lbim.is~n, la. ~...rantie donn;~ au
;>rêt~ P~ l e;:ipnmt71.ti:' est 1A gara.J.tie ria 1 1 ~ot::tèc::l.1.3 . L'hypothèque sg d-dfi.~t
~
rmzt d'abord, on dJr.oa:.a c1-1i.t pri...a lac Bit consent:'. à des.pa.rt~~e:s,
des persœ!,es ?tytiques C'U ~~s so,.:ié"Js. ~ .:.2 ci ~cnce:.1: .La ~~~ion~~e ~nepriv= ' --.
·' ' t:.u~l:!lS -y:=t; Ca:l~%t:: Lo'.! nJC:ef.SJte d l~.7".ldier .'.>e~ement
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las :li.~!'ses Îonnes de c~di~~ Il n'y 3 p~s, di~-~r., de c~~è..~• ~co~e; A Y a
le o:radi.t "t...~.it cc-.L-t. Ainsi jl niy .:.urait qi.i·u.11 seul r.7e d. t, to-.:.Jc::-s le ~me,
dans tous bs cs.s et d~s toutes les C":.:..rconsta.r.c~s et 1.1 n 1 Jl a.1u.·aii. pas lieu d 1 e l
étu.diar Lm formes sé ~z.rées. Po-.lr i.::a part, je c ~ois q_ue cr e T~ une er~i: gra.v e4
~u- exa=rple. ~ d.i.t ~ i l n:y a -p~ de cr6cb..t colonial, nais
y e. d.ifferentes
1
1
forr:ias de crldit, si 1 o.:i envi~a.g'3 les ba~ f.i.cic:.i=as , de 1 op-3rationo st dai;s. cet
crà'a d f id6es , la craw t est dit cn:nner~:i al S 1i l est f fl.i t a'\! C~ût'LlSX'Çc"nt, ers~t
a.ç.-i.coh s'il est fa_._ t ~ 1 1 a.griculTim:r, "1J·éè.:.7 : '
' - ~: :t" . . -~-:1 f::>.J. t du
caraotàre gpéci:.l des ~f~:rents emprunts e:i.ï;r~1e une d.1 .f~erzntis.~.o:i û..2..."lS la
taclmique de J.I op.§:r!?.t;icn :b.i cradit. ~'est 19 besoin de C?-pl.tau.'t qui se ~este,
et dè3 lcxs, les cp.§ra.ti.or.s du cr$dit doivent s 1 adapter a c~:i bëlsoirs. l..insi dans
l' a.griculture, en-;:i sa.geoll.3 l' bypothèse d un 8i:.CT5.culteur q_u:i empnntera à long ter~ Door:II' a.c.heter lr2 c..~, ou, è. moyen tenœ <T'. 2. court te~, suivant la desti."lati~ des som:ues EE""rirmtaes. ias Cc::l.di tior:.s ?C\I!Tr:nt être dif:'érentas.
Ja :;€;::.e, le c:âdit .:ndustri-:1 po...::rait É r:i! fait ;::.. :o:ig te::-me~ p::..r exempà.~,
peur a~ater ~ ï..tSlne. C"U à. ".:C'\lrt t~:rne, .:pour la serd.:-e de la tr§s0rerie. La
seule d:U'fé:r:.ncü;tion deR b~:-.~fid..:tires du -::rsd:,!; infl~ S1.lr les formes rai·t:tculiè~es r~ ce erdd...t.~ Qü.3.ut ~ 1 1 u~ilisatit~ de cgtte cla.r.:l:t'i.caticn, elle peut~tre rete!lua, œ.i.s dans ce c3.à.re, 1 1 .~·~udC! .!ertlt trop lm.me et trop complèto pour
im c::nu'3 .§laœnta:i.re .
uns d:u..."d..è:ie classifica~.:-n ::10it étre c!:~rch·:s, è.· :?;_ :r-.:.s los r,a.re.nties qui
3ot:.4; o:!'fertes 2:.:.. p-êteur ~.:>ur 13. suret
du re:focuruc::en+, v.u cunltal. J & rappp - ~e
les tD'fd..s hypothèses r_ue noua avons .ilstillt'J'Uées sur la natuce et le rél; du credit eu. ~ien, :_:re:!!iè~e hypothèse, l~ ,;:rêteur :1: 0'.>tl.~;i~ d - autre g.?.l."3.n ~ie q_ue la. per1
30B::lP....lita mê::.s et 1 :i.onore.bilité de i:cr.rµ-unte'II':'. C 1 en~ :!.'o .' . ~ct..i.oa
.
de crédit persc.~nel.. Ou. b::en :ieuxième :r.ypothèse, l~ r:-~i;eü.:!:" o:itient; ù..."1 c-::rtrJ.in bier.. ~u:i. va être.
d:zl. ..; en gp...re.:itie du ::-e:!ibou:-sitmr-t du "ap:.tel :pr:?tci ~ Il y a o :::-ation de créd.it
Llcbilie:r . Enfin, t::roisiè~ li'r:?Othèse:- c 1 esi :!.:. c~à.5...t }Ur le rrlc:ir...iame tle l'ny,crtb.èqua. Il y a cpé:rai;ion ·~.:! crédit i!Inobil ~e:r Ql;. fc:-.cier..,
La liv.lsi.c:! : craü."t p!!:'scnnel, mcbi.l.i..er, fc-.1cfar abO'Utlt aiµ:: trois fonnes
1=.p=rtant.as G.3 crédit, sr:ilo:i. ha g-.=.r.='!!;:t.e~ off"'rtes. Ias ~. e ""ar<:i.ntie c'. .u tciu:t dans
le c~dit r-:r-s~el, '.l!l ~1en !:eu.l.>le :par 1<.! crid.it mobilJ a..c: un ':lien iim'euble dans
le cr3rlit f rnc'.-ar eu i l""jlob:i.licr.. C'est catte d.~rn..':i.Ft::a-.:? C.L3nsification que j 1 adcpterei ds.m c<>t~e ~tude :
Ssct-:i on lère ~ Du crédit Fcncl-;r
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Du. c~dit oobiller
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dr::un~ avant.:-..ç-c: : le 1:-üit de
sui ta et,
i:i 1 autr2
è.onne
part, le à.r0it d.e
~
'Jr~-
Le à:r"lit de sui te, o est l e droit pour le
craenci~r
L~
droit :'\our le crda<lci.ax rle se fa.ire
1
;;outes les I:A.il1s a,'1.tre hsq_ueD.es i.l paut p3.Ssar.
d..rcit de
pr~fére:lce
ca.~:e.ct 'risé par le
1
da suiv:cel! irilineuble entra
p:;y:::r sur le prix de 1 ~uble par priori t é aux a"J.tras cr.fa~"lcie:rs .
Jeaa f ::-:ne de crJdi t foncier ast avideLlrl.ent h :>lus C'JUr~llt•~ et e.ussi h
plus
a.ncieIL1e1 . i-a :pr~t sur hypothèque îvnctionne d.e.ns d'"' tpàs no:..•'J ...--aus=s occ?.Sions :
2.ch.2.t d L""JI::.9ubl.:s a.-..Hioratior fo'1cières, cc:istn'..ction d 1 i..Ir;::;aublas, etc . ?::.· e:l"!lS un
exc::iple t 7oici un particulier mi :i 1 a.p.s hs fcn:is po:i:: pzyar la !'Tix 1 i l fer2.
~vac l r l crèa;:u::ier u..,~ combin.3.iscn. Oe der:ûar 111i. ?~~t~r1 t~ut eu ~e des ~~nds
àt c n:a:ï!a ga::I""...!lti~ da ca prêt il recev:re U?:.3 ~cthèque sur 1 1 i""ï·~uvle &insi achet~.
~tre eypot!i~::>e : ~l:i.m:.;.tions :foncières. Q..,, agricultcnn· "'U :-.:.·::i:pri~tall-a d'u.TJ.e exploita.ti en vsut f2.ira quelqiias nouveaux bâ.tiwen~ ou d~::; a.nHior;?.ti::m3o Il dorme à
son cr.;2.Il.cie1· une b;'nothèque. C1 est donc mi moyen coltl!lcda .ie :·;;~~i.ser une ~...ntie
effic3.ca pour le prêteur. La.iascns de cêté la problème i ..ridique. ~â&lJ"~ d-: î:.L.-e
r:<>.yider.~r::t wi-a "'.ppruci~tion du r~gim.a bypothac::U.re français àu point de vue foo!lom:lque. On lui a adrass( des re:5Jroches, pour la. plupart fonfü)s. On lui ~ fü:proch5
l _::i i.raparfections de f'onne en i.n1i.qU?nt q_ue cNtait mi. syst~e co:ipliq_ué; ~'::.ia cel.:!.
tiant dans lllle certe.ine mesura à la n~ture mêoe da s chosas. F.;~1 tcut ce..s, rete~c.u
l es troi3 peints suiv~ts :
1) ~~ 1~cessit~ 1.a r~alise~ 1 1 hypot~èque par un ~..ct3 .2lltnentique deva::t ~ct:ù
rs;
2) 1 3 s....-gtè:ia a.ssaz •·c:.tave~' d •inscriptians gyyot~caires. L.a règ:la tit~nt
nu'1l:1 drcit 1 t:tzypothèque pou= êtr-= oppo~'üe e.u tiars, <l.:-it !tire l ' î·:jat d 'u:::iia
InncriptiO!l chez la
d'hypothèques, il _:n
la
VJ.nte ~ IlU3iellI"s crâa:1~iers s0nt inscrits sur lo. ~am~ bien l.:!nob~er. ~ doit
cvoir la pri.:-ril0 ? !!.'t c:? qui est surtcut C"'::;:pliqu"', c 1est
_.roo0 :::.lI'e ;e la purga •
A.u no.JJent de l ':::.cl!'lisi tien pa.!' u:1 nouvel o.C<IU<-'r~ur, il fa.ut t ai::-e a:pya.:..'a... trs las
h;y:potilèqu:as, M~ontrar 1 1 existence das hypothèçues,
.
:.
1 est la chert.,
~ . ...c è î'1e gr1· ef ' "'.:.
'cr ....i..,o"""nt
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du îoncti on..TJ.eïnent da ce r'gim~ bypot11aoaira, d~ b c0nst~tutiob. ~t ae l~ no isation d~ lfhypothèque . lJe ff.it, ll's frs.:is sont pa:-fcis su.prieurs a la. crd<?l'lce consa11 tie su.::r 1 r J.i:,rpothèquo.
con3~rv:?..tau.r
r2~t:
i:
~:"r>licat~on ~ui
�- iio :;) ~s ic.oc~vén:ients pou:- l "'s de~ p~-ties : inci::--;~ients peu:' l e c.réenciar
~ti Lïc~nv-0....::ti.~nts --:ou:- le e..:~it3ur. l.c.? ~ ::-inciptl L"lccn~nient est le sui-~t i i l
T' ~- orai-:i ~....a~t- u;i t ·~:: i'"L--c~ ,9C·U!' 1- resti -:Ution du prêt cœserrti, et le débit'::u=, Th?:-:a s'il peut S-3 li":-.h-er a.va:nt le tarœ, ne le peut pas .an :...i.sŒ'l du c0ntrs.t. :F2Ur l e p~teu.:-, c't?st souvent un place.:ieI't S;> un t-aux r elativement a:v~ta.~ ...u:;:, ~t i l ng vcudrn pas le voir tert:ina trop tôt. lnc ·nv3rdents pon.r le crea.ncier ~ t pr-gteur : 1) la systèn:e de ce qu' en s.9!)elle les !1ypothèquas occultes. En
?ri.nCipa 1 pour atre oppos~ble à un tiars, l' hypothèqu3 doit fa.ire l' ~bjet d •ir:i.e
in.scripticn. l[a.is si telle est la règle, elle cœ:Iprend des exceptiom1 concernant
l~s h.vpoth~ues dispmsées d 1 insc,..ipticn. Ce sont raileg.-1.à· mêrœ qu ' on e.ppelle des
bypoth~s aeculti!s. Dès lors, ces hypothèques, ainsi disp~-isaee d ' incrlption,
s'"!lt uzu ~ t oujou:-s ~ossible :; our le crla.."'lcier hypcth.:caire. Il y ~ des moyens
de l.ea fz.ira a.ppa=a.îtr~; œ.is l_, .:onction:ne~ent da cas règles est l oin d 'être par:fa.i.t.
Une d.ea:ièna difficul tâ :pour le :prêteur est 1 1 S!10n~ii:en~ de uc.tre régime de
publi:.it~, et 1 1 e.bsenca ~ registres fc.zici9rs cl~s·i s par ~ubles, comülè dans
cart:ti.ns :s>aY-3 étrangars.
.
Eni"L"'l, cœ:pl:icati::m et in~nient toujmrrs ~our la mê.ne crJe..1ci.er : la pro• c yi'-!:':: :_3 ~g'3, h . prr.c.5dura d ' " rd.re. Cette der:ùèra est la olassexœnt das diff~
re:its c:-§ 0~era hypothécd.res. Ai."13i dcnc , enviséi€~ :: 2.ns à.rJn. en.sembla, ce régi.me
eypot~ c~ire fr-.:..nça.is est l o:L:. d i ~t::-a pa.rîa.it •
.:..2.i.s il eriate deux aut::'3s v~a.:ite s du crédit ~onciar : la tio"oili.3!?.ti'?n du
~àdit ~othéca.ira 1 inve~tje e~ 'E'z'o...nce à l' épo~ua r âvoluti o:i..'113.ire , en ltan II,
"loi su:' l ~s cariu.le s hypotMc&i.ras n. La. cédule hypothacti.re peut être envisagae
ccr::.~ u::i.e hy?othèqua il:!personnal.le, en l:>l::mc, de quelqua manière, que .J.e propriét.,i-re constitua lti-.- ~:.12 su:" sa terra. 7oici, :pe.r exemple, '\me ~:..Te de 10. 0C'O Fra,
~ :;>L"°"~~cl-..e 2. S'..?:r c ::tte t er=e "tm~ ;::-3Li.ère c-Jdule d ' 'Cla v tleur de ~000 Frs•,
u::ie dam:i..è;::ie cédule de 2COO Frs.; une 3-e da l CGO frs., et a:L-,si de suitê. Cee c-Jd"11.9s ét=.in:t tra.'l.Bmissiblea p:;.r lë. sbple ferma lité de l' e=idosse~nt i i l sufïï~e.i.~ ~ 1 i...'1.Scri:re sur cet~= cédule en 'lanc le nom du créancier lzypothâcaire pour
qu'il
l' !:!ypcthèqua sur cett~ terre. Cn a. d~n~ ce~a ?roc~dur9 ''?:.ob1.li ~tion
du orbtit ~th;;ce.irett, à. cause da 13. tra.nsmiasion fs ~le, ~r-=saue a:na.logue à cella dea bi:~ns ::t<?Ubl~s.
~ E:l dehoz-~ de la ?:-:.nce, cstte ennbinai.s~ a exist$ ~iell:nœnt en Allemagne
et 3gala.:iant c..an.s 10a lerge ;:es-are dans tcus le s ;t.a.ys où f r.n1'tiom1e un système ccn!1-.i s?US le nom da ~et 701-rans. Il a eu sor. Œ"igine en Auatralia du 3ud.
:>a. point è.e vue ~1dq_ue, ce système a l;;e deux 1."'0P..litJs suivantes :
~) I l ast erlrâneœnt c~:l?:lo".ie et pra~;
2) Il est dr.ngere·'..::: pour h d~biteur.
crut
1) ?a s~ tème es-t tt~s p=-a.tiqua et co?:I!ID!~ : i l ne co::!porte ,as las compli.caeXl.Stent P'Jttt' le foncticn:n3~ de l' b.~ctàèau~. Il suf:it av~c l'ins~
ti~~ de f31lillgts !°'O':lciars il 'u:i~ seule œnticn ~ -le fauillet foncier, :pour
c:r-Jtitu__-:.r l'cypctaèc:u~ ~ est va.l:..jlc; à. 1 1 égard de tous. Ajoutez au' avec le'.xr
sens P-"~~que ~es i:ngl..:tis e;v""d.er,.t &?nco:-e aimplifia cea r~gle3 jm.wqu~'S i t extr9ma
COI!l!!':Xl.1.t~ prati.c;_u~. Par exe::nple, pour opérer c~tte œntion, i l fillci.t e' adress3r
a:u ~~et~ ia l'~egistraront du ch'3!°-lieu ou de la ca.pi+..11.19. nes imprimée tout
I':..i:ts et::.1ent uis & l3. d.isposition du p-J.blic, , at 0~15 intarventiw-1 a.u n c t'.l.i:be, on
PO'tr:ë-"~t ~ rela.t~on directe et ~ost~a, 3a ;:ottre ~n r apport &v -c ce Di.reeteur2) I'::.:r c~tre, ce m.?m S"J~t9~ das c ; dulas à::Pot!l jce.iraa est Ul sy:tème da.ngervax p:JU:r le d~bi.teur, i>~ca que '1&r.B "U?i'3 certaine mesure la~ 00mplic.ations c':'tlstituant U!H g!:I"h.ntie eerte.i:.ne centre u:l'3 précipi-*3.tion pN::1'.\tuNe. Supposons, psr
e:.:z::pl.a, qua q1Blque p~cru.lier cœm.a.Uaant la e ddule ~1'ot!:lf.oê.ir::., veuilla payer
... .
vio::is qtt:L
- ~li -
�- :fl4 -
:>o. point de vue c::itiqu.a, on a avec rais~
•
remar..,,m1' oue
_
cetta :rr.'e de crédit
n' a:o'Oorttit eut une solutü:n irtpa.rfd tô , peut-être d 1 :-..:il1eurs te~ra.irenant n•cess d;; c.c. -pr.::blè::ie du cr~di t. C' e st surtout une forma da crSdit foncticn."'13Zlt PO\lr
las iEp...~vc;-ants, pour ceux G.u i, 2 ya.nt eu das. pertes pass.:i.gt:1r es , sont è,ans la n é cessita de î..ti.re f~ce à ces pertes.
-
~113
-
!;Iradit
~ reua.rtj_U~
que c.:?tte f om .
é tait r e lo.tiveme:it c oût euse. Pour
des objets · etl gage , pour les fr.?-1.S d 1 a.dmi.si.stra.tien, les d~penses de ces ~tablisseoents sent rel..~tiveaient e levcl e s, et par l à même
le svste:Je fcncti ~rma fa f a.ç<m a s sez i.!:aparfai te.
!· .ais .:-:1
l' e~tretie:i
le.
c~nservE.tio~
J ._ ~e second tY?e ùe gage en p~ssessi0n du p:"êteur a~t repr$senta par l'avance sur titres ou lingots. Des :particulio::-~ ·: mt besoin ci3 f'"'n~S; _ils s ' ~ s sent à
'\me b2-il':'Ue. Je lla~i •-aut bien leu!' "ln.3enti= l e ;n:nta:it de'J : "'!l.::..s d er.:ia.ndas, mo:-.a:i...~
~ ... t 1 ~- -re~
-~ d'un :ni~
est .tlnsi c onstitué soi.t
par 'les titras ou • vileure
......... :x::
!:>~- · rui
'1
'
::'l~ilièras, s0it per des l~""">t.: d ' ox ou d.. '.a..rgan-t . La enccxe, ce tte p.rat1que a reçu
d'3.rt.S les te.ùps ·:î!.od.erùes une .a.ssez c0nsi.Lrable exte?lB'i on .
• - E::ifin,. una t:rcisiPwe et dd...."'"l'Ùèra v:~.::-iante de c .: .gz_;;~ r ::'di..""laire , a.veo
:roel~:J -o rliculz.rit~s puri.di.qu3s diI:iciles, a s~ ::-a?:i".:c; ~t '3 :??.X l .:i. V:?:'.).te à tem~r3.-:..nt. - On ant end par là, vcus le sava~, 1 1 -~1:"2.tion ~uiv::mte t Le vandeur v~nd
Î'obje t c1_e conso'.3.Jatio:i - Irelrles, voi~, mac!:ùne à c--uè.=e , bicyclet·te, mais consa:rve t~ut de nê;:::ie U!1 ~it de ~~~ su;..~ i~ clit c)jc t n ooiliar jusqu'-u C) illplet pa.iei:.~nt. Calu:i-<il. est r .;p::!Xti sur U.!..., 1 'Xt:l.1.3 ? i riode et frn.ctinnné par des varsements
ha~dctad.aires ou IJe:lsuels, jus~u ' à co:ni:lat r.~cb:urs0r n t 1iu üœ'lt-1 tot el. Cette
f orne ~ vante à tem~r~:it a ' ast de nos jours c,,nsidarabl=
ment dSvaloppée et un
iouèle noccv~ent s• ~st dessi."la : è.'u:ie p~t, une diffusicn et u:ia extansion de l'opération dans des ~mntin~s de plus en plus n :::mbreux; et, rl 'autre pe.rt , \X:!2 interva:iti=n. du Llg::i..slat~mr peur tenter de !"amadi.er aux a"bus 'i.UXQl&ls pouvait donner
li.au ce"t-;e
fa ct i 'T.1 I l
Le CL > ~t 'cbili3r
g~a
•
Le
.;~ . - L ri:;i.Lê.li t ~ ast 1., ret:ise
1
3."t;.
prd.A;:au::- 1.u bier~ -::.-:i;' 4 ~= è. 1n:i.~ e"!
Le ':f-::rT.:ut -r i in...ire ou ci:.-"13rci~ , dont la c-=~t ' ri ~ti:-uc '::St :;_.:;; --~it C!1k" l:
~ ~~ <'.U lliu-d 1être ..Ï.5 ~~1 }YJssessi m i u -:>:!'êtau:c ~s~ ;:J:is J:: ?::>3s'=siü-m
d Tun ti::o:-s .
b~::l
-"!Ï3 c::"l
19 ""i~l.
l.t
Ci:>..;Ci_~I
t elrr' lui- :iG:ie .
llz.ns 1.:: pr 9rJi::r c'?.s , le bier_ est è.Œ.1r..~ zn :;~; 'l =._ 1:; l? s e c0·1è!., i : . est l'3r:-:.is
·~ie!"s 7 8t ia.1s la t::-')i~ iè:.l::! i l ras t e en la p·;ssessi'J"a "'.::i 11 er1\lnt:'.!1;e UT.
est 1.:. f0r~ typique du ~~ dit :mbili~r, l es ~;.u~r~ s
::i::::
!I,2.D.:
1 :i
~~ticla
pra.ti~ue.
Si.li' le pre:::i~r point ..... dif:usion de lJinstitutior. a da~ dagNs divars dans
tcu.s l..::a p:;;ys et en ~::-e;:rl.ère ligne aux Etat--:Unis; il fiut cti.re qua la vente a
crédit srest ie n.:s jnu_-s c~naidér:i.bleiœnt d.évelcppSe. La f"r-a'!C•..: l'e. CCTL."lue, i:.a.:1.s
bien §rtden::ie::rt SU:- tme ~Chelle uoins J.ar50 'lll2 les pays utr.'>_"'l._:;-ars.
'.€uent aux bt~::7entil'Jll.S du Llgisb:teur, la va:l.ta a tempér2.Llent n'a :n.s étâ
d 'œ:ie Iil2Di.è::.-a génJraJ.e r~gleœnt6e , ::talça les 1b.1s qu 1 elle pr.Ssente, surt::nrt pour
ce 1ui tls't da la re::;rise de lf'ob~et en cas de n~:récution des versa.nenta des .nen3U:llité s. !Tzia elle :. donna lieu ~ des textes législàtifs :particuliers t"'Uchant àel
eu tel type de vente ter:pérament. Il en est ainsi ?Om' l~- va!l.t.? ~ t3mpéra.ment d..:s
r->-1eurs à lots, qui en France avaient ~ta interdits (et d's~urent interdits) :par
mie lei à. lt1. :r>.::ee~~e 1925. r: fmi~ :::snticnner agaleœnt '\me l oi en data du 29 Déceï:i1re 193.+ sur 13. va~t~ a taGp3~nt des automcbil.es. royaz sur catte l oi tme
ercellauta étuè.e de Ce.pitant -:''La "t""<mte à teIJpéra.r.ient des autC':l.Obilesu, D. H., 19~S
p.9.
On est assez ~rale::œnt d'ace~rd p'Jllr reccnnaîtra que catta l ei ét1it mal
fd~ st :aa.l. c~çua : la. riglenmtatlon :!ai.te d~3 1 1i."lt3r?t du v~:Jdm:ir ~st asBaz
cy:Jad?oit~t r~uasie.
II.- P2..2son.s, ~"'8 un aec~i ~v~lop:iec.-mt à ca (iUè j r.:.1 c;..ppel.a les warrants
Ol"di."U:i.r..:3 eu a:icc~e les warrents CœE:.12rcia.uz.
ï•.:. Pa.rticul:?.ri. t~ va. être ici 12. 3'..riva,.ta i le ga.gn t au lieu dt ât:-q an tlains
dn ~taur, v~ Stre entre los iJa.1.na d'~ tiers qui 2n sar.a d.2.ne rme certaine meB"Cra l:; retJr&sentent. Lee circcndancP.s qui cnt donné liau à. la. crSe.tion et au
:!onctiVŒ'le:ia~t
d.ii cette
fo~ ~e
cl'a1lit
mobili~r
sont, à tout
P1?i.:.~?,
les a'Cli.V3.lltas:
du
.cr..:xi~ü.r .
du. Gotle
::i :ril
?=~v- ir
; ue l a &3f:>"' à . i+.
~tr3
r a_·i::
tl 1 t<> -rl;
c~uo ~..€s
�-4~-
-
•t•
on a avec raisan remsrqu..:: que cetta ~07."'e de c~dit
Jn. point de vu.e en iqu.e,
...
d, ~~neurs teap-::raire:"1ant n~ cean 1 -"l)'Or-:::1;:::.:ï.t c_u t <.me solutfn::i inp..Z::.i t,..,, peut-étre
~ 1
t une f orma de cr'5clit foncti.cn."'13nt pour
,
S ,i:; èu ~r~blè~ du cr~dit. c ~st surt~u
l.!;...1U"évc~.nts,
pour cew..: ~ui, 2 y2I1. t
ceesi~ â de f3.i..re f.~e à ces pertes.
lzs
eu des pertes
~ss -o'"
~u..res •
r- ,
Ront d.ans la ne-
decr adit .çtrit relJ.tivemc'?t ccûteuse. Pour
· a:i &'""t>....:::>
les
f r:.is d 1 e.dmi.Bistra.mis
• ncu:::.
,
tic~~ l~s ~penses de cas éta~lissa~ants sent reL~tive~ent e lev0 es, et par là m~!J'l.e
le ~te:ie fcncti::nr:.a d~ "t"'.?..Ç(lll assez izlpa.rfa.ite.
1
ais on a. reœrquâ que
c~tte for~
" · lA C ..)nserv~ticm. d~s c b Jas
· t
l'e·1tretien
::::._ :~ seco!ld type
f7Ç>
~-e en p-ss·~3sion du p~~ ev.:: a ~t ra:r~s~nt~ p3.r 1 1 avantras ou l~ts
ont bes '"ll.n a. ~ 1:-nds,
'"'l.ls
s :id.ressent
à
ca sur ....
ul.
~ • :>es narticulic-~
~
J ..,.,_
.('
4
d -~-~
,
une b~~. ~e lla-ci '."êut bien l~ c -r.santi= l e il"\Oil"':a::it de:i - ~~s e~as, rao:·~:i:i.ant l .s. -reni. 3a d r un ~, ·';.UÎ est .:..i.nsi c~nsti tué so~ t par ies ti~s ou. v3.leurs
1l9
des lingot: d'or ou d 1 ~ga~t . La enc~-e,
d3ns les telnps ~oder.1es une ~sez cc nsid: r1ble extensicn •
~~~i.lièras,
s~it ~a.r
• - E::ifin,. una t:::-cisiè.::Ja et G.EL"'nière
Va;:"i3...1te
de
C-
cet~e p~atiqua
a reçu
gr_.s7 "=di.."'lai.re , 2.ve?
qœl~~ ::; :? :rticul...:.ritas l)u.ridiqu~s diff iciles, a ~t =~?:A.'.)~;:;.::-+ a :? 3.I" ~a. .,..a:i. te a
ndr~nt. On 2ntend par là, vous le sava~ , 1 1 .opèration SUl.V?...nte t Le vand~ur
tem-
vend
Εobjet de co~s~~tic:i. - :neubles, voi"ti.I::-~, machine è c""Uè..re , bic-~clet~e , mais consarve t :ut de I!lê'zie u:i d.r"'it de P.!0 su...- l':i <lit c')jct mooiliar jusq~' -u c ~rnplet pa.ie::::.~t. vàui--01 est r-<;7'....rti sur u:n... l·:'ùé-ua .,S:;:-iod.e e t fracti onné par cles varsements
ha1:>dcn<\C'!e.1.ras ou iJe:l3wùs, jusqu'à coaiplüt raEibcur."~"1°T't du mont;-] t ot a l. Cette
de vante à tal!lpdr~:it s' ast de nos jcurs C('T1Sid.9rabl~n ent d5v~loppée et un
for;:"..;
~ou:l& r:.oavament s'~st dessi...~3 : i'u:ie p:rt, une d.if'fusicn et 1.rlo extension da l'opératiœi dans des è..oiil~~s de plus en plus n-mbreu:x:; et , d 'autre pu-t, 'U:".2 interva:tti.:.1 du Llgislataur pour tentar de r~rdd.ier aux a~ auxquels pouvait donner
!i~u ce~e "Dra.tiaue.
~le- predçr point - d.if!'usion de 1 1 instit;ition a das dagrés divers dans
t.~us l~a p.~s et en ~=ewière ligne aux stat"' -~J"nis ; i l fa.ut c!ire ci..ie la vente a
~~t s'est 1e n~s j nu..-s ccnaidéri~leme::i.t iévelvp~)e. la ~a~~ 1 1a c~ue, z::.a.is
bien in.d~....:::ient S\l:' une achalle noL'l.S large q_U3 les J>P·?'S é~-ï.~rs.
)1z.nt z..ux bt3-:-rontiçns du l.é gisl::teur, la. ve::i.t~ a tempér~~t :i' a. !.)a..s éta
dhr1e œ.ni~a g§narale r~gleœntée, ::ialç~ les :?.rus qu1 elle yr ~sente, su...-t :mt pour
ce 'lui. est de la. re:;;ri.se da lf-o~~et en c-3.S de non-axécution a.es versements des ::oonStl.'.llités. !~s elle :. donna lieu a des textes législat;i.fs p<l?"ticuliers t-10.chant àel
eu tel t'"..fPe è.e vente ter:pérament. Il en est ainsi ?GU:- l r.. v~:ita ~ t31'Jlpérë!;}ent d~s
v-:..1.eurs à. lots, qui a:i Fra.nee avaient éta interdite (et d~nçu.rent bterdits) :par
Œ'l8 lei da 14 ~ce!!:bre 1925. r: feut :-:enticnner également une loi en datE> du 29 Dé~ne 1934- sur l:a.. V.:?!1"t3 a ter:rpâ~nt des automcbilas .. \ cyaz sur catte loi tme
excell3llt6 ~tuè.e de Ce.pitant ~"La vante à ter.i:pé~~ent èes aut ....:JObiles", D.. H., 1935
p.9,
On est z.sse~ ~ra:I.e:œnt d'ace~~d p'Jtlr reccnnfo.-!tra qur.i c~tte lei ét:ri.t mal
faite f;t =i.a.l. c·:::u;"!la : 13. r-;gleœntation. faite d::.n.3 l' i."'lt5r~t du 7?':'ld.m::xr ~st e.3~az
mzJ~a.r~· t~t r~uasie.
Il.- F=..asvr..s, dans Q'l secc~i d.é~lop:?e~t!?Ït à ca Ç.ua j 1 ::.i a.ppal..3 lea warrants
ardL"l3.ir<:::3 eu a:icc~e lea warranta c~ar-ci3.U:c .
1:. p-'2.rlicul:?...-1.t~ va être ici le. su.iva.~te s le gagn, an lieu d 1 ât:-e an tlains
dn ~teur, v~ ~t:re entre les tl8.1na d'un tiers qui an a~ra. dans u.ne c3rtaine masure l~ relJrésentent. Lee circcnst~s
~nt di:>tmé liau à la craation &t au.
qui
!oncti'J:l."'lë:.:a:it d.e cette forme "e ~-ré,lit mobiliar st.mt9 à tout pr:n.:.r?, las suivantes:
..
�I
- 416 a Tic ola. Le jU6e· de paix inscrit cette d~olaration sur un rs: istre à souches
~~os~~t sur ..ne 0~euil1e de papiàr libre de sa déc1asp~ciel et donna copie au ~ ~ ~
t
t ·
f uille ainsi remise constitue le warrsnt atricole. Avec ce w~rran
1
~~~~~~~ul~e~ obtiandrs d'un prêt~ur la s~~ dont il 5 besoin~ CoIIII!\e ~ara.ntie
, Q-~t i l lui suffira e'endosser le warrant agrico~e à ce preteur.
C est dono
1
~: ; :;e 'en gage ~vec g~ge conservé en la . possession~u dé~iteur; c ast le_gnge
sz:is dessdisiase~ant. Le pro~riétaire de la marchandise n en abandonna point la
d
•uosses~ion.
Bien entendu, la législateur, pour la fonctionnement du, systeme,
a da p:enè.re les plus grandes précautions, en édi~tant des pein~s sév8re~ en cas de d~
tb\lr'Ilemant du gage. Si, ,près avoir donne s~ march~dises en g~ge, .~e pr11pr1etaire dea marchandises venait à les vendre, il serait gr~vemen~ ~uni.
s l' éch5ance du prêt, deux hypothèses peuvent se presenter ' ou bien le
":)orteur du war.r'3?lt a ëté rembou.rs,é p9.r son débiteur, D~ CQ c'.l.s ! l r emp~teJIT .
f ait constate:r ledit remboursemen.t aû gre:ffe da la justioe de pa ix, et ~ :nscription dw. warrant est ainsi J:Jayée.- OU bien le lk>rteur du warrant n'a pa~ eta pay'3.
La loi indique alors tout~: la procédure relativement asse~ simple qui pe~ettra
d'abo~t:ix à ce paiement. Le por~eU.r du warrant devra d'abord envoya: un avis reco~andé à son débiteur. Quinze jours apr~s ledit -avis, faut e ~e pa1e~ent t~u
jours , i l pourra se faire autoris er, p~r ordomi.ance d·ct juge à.El ~& ~, à pr~ceder
à l a venta des ~rchand.ises QUi constituant son gagq par un off~cier public ou
minis té-riel.
A c~s grandes lignes de la lagisl a tion il faut a jou~er l a mention _ù~ ~eux
séries de prescriptions àe i~tails : l es unes sont r~lativ ~s à l~ ~ub~icite du
Wa.rre.nt egricola, les autras touchant eux relat i ons av e c l ~ pr opr i ùt a ire.
, .
1) Dispositions de d §tail rel~tives à l a publicit a . Il f aut, d21l.s ~ reg1me bien agencé prévenir tous l ~s prâteurs éventu els de l~ état du cr §dit de l'em~teur. La loi de 1906 pose l'obligation pour le greffier du juge de paix de
délivrer à tout prêteur qui l e demandera, av~c lrautoris a tion de l'emprunteur(
un état des warrants inscrits au greffe, eu encore un certifica t constatant qu'i l n 1 axiste pas d'inscription.
2) Dispositions de déta il rel ~tives au propri~taire. Si celui qui constitue
u:i. Wit:I'ra.nt est proprié taire ou usufruitier de la terre ~u'il exploite - aucune
difficulté . Ma.is si la mode d 'exploitation est un fermage ou un métayage, tln un
.not, si l'agriculteur n'est p~a propriétsire des produits, il y a lieu de-sauve~
g2.!'d'3r ld privil:;ge du propriét:. ir~ foncier s·J.r les biens warrantes. C'est une
qua stion délicate que vous retrou,varez au cours de Droit Commercial. Mais je note si::lple~ent ~ue les dis posi~ ions légales sont naturellement et né o sasairement .
assez compli~uées, parce qu'il faut éénager à la fois les àroits du propriétaire
~ui a un privil kg~ sur les oidns mis ainsi en gage, et lee droits de l'emprun~
teur, c.:._u i a besoin de ces bi~ns pour le fonctionnement du warrant agricole.
En ~ait, l~s statisti~uas sur le warrant agrifole dans les diverses périodèS da son fonctionnement, soit de 1900 à 1905, soit de 1906 s 1~12 , accusent
une très faible applicatio~, disons un trGs minime succès du warrant. De 1900 à
1905, le total des prêts g3.I'antis en France par les warrants agricol dS é tait
saule~ent de 58 millions da francs or germinal, et de 1906 à la fin de 1912, le
montant des m=.rab.andises ainsi données en gage n•est ~ue de 1 9 4 millions de ·
francs. Clest surtout dans l'agriculture, natu.rellement, mais plus spécialement
d.2.ns la viticulture, que dans cette p~riode le warra.nt agricole fut utilisé.
~uelles a~nt les causes de l'échec de cette l é6islation? On p~ut en indi- uer 'plusieurs et les classer sous les deux rubriques suiva.."1.tes :
e.) ilaisons économiques d ' abord
b ) RaisoD.B juridi~ues ensuitd.
, a ). Rai sons ~: c on vmi· qu ... s . - c" s rst.
- -:.:7 ~
d'
sarui
:~~=~-t~~~ementC;rop compli~u~-(ou l~~~~it~c~~g: d3s~a~~G~~-~t
~~~ ·.:n sys tv-est ur.• conc"pt a.ss-r r~""'fin '
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~v t:lrl68.g~ê , .;_ui est È.. lui S2..1 S dt:::-e à.
<?b.rt e t rans par en te . On a a ""
~ s e . . c ompl exç et 'lui ne :):rili "<> d '
.., .
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g 1 -..ise c tai.t un mot qui eîfr<> . ....
ce :ie de ~arrant" .: co::l.S oanance "'
n · t ,
-y·n v un peu l e cuit..; t
3.!l.r:-OJ.n
c.e vue éconnmi que tnu . o
,
...va eur non. .§clu nué • .Enîin du
du pr@t~ur de n ' ~voix pas ~ ~~ ~~~=leve ~ l' ~po1ue d 'uno iart le3 c; aintes
teur qui ntavait uas la uis-oos ~ ti
. -è.~t, et su.:::tout l &s cr aintes ~e Cd prê1 ' e~prunt
- . . ~ on" 1l!llll
~ i~t~ d~ ce ~~r.<> ~
.
eur .d e ne- -oouv oir y...,nt!_r
.,.. ,
1
:~-o - · .;.;a m~!!:e' cr?.intes d.e
c.+t
,
1
.
.
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te:) .s i <:ille. "''v"·t
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~ epo·::_ue .3. pr ;:;occupatiœ.1 de l<> V
C'. l. • t; "' ·:1a.rr~ntfe . Or' mier ;la.~ chez l ' a5'Ticultaur -~~-- en t_ d~~-proéuits ~gricol;s ft~iv au nrcv~s
i;-t
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• _, ...... in, or:_ 3. ;-.ovo "U" l~ S frr.;3 't . t
. ,
~ • ~ un ernier voint
c 1 es+ - _ 1
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'°'- c a:.~ ass&2: - ~, la~ ..._
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r an"..: un ma.e;is tr:.it cont "nti •u.v "'~ 'U 1 1.
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1 .
1
.,S -COUO!J.
U "'S
1 ->s di f'-"'i ul t,
. . .
r.. 2 1 P US CJ.U ' à vous donn1:>r l.J...'1 brvf 3. e~ ~ > -:':' -"' . - .... ~
·;S .;1i.r1d.i-!.ù.-S d.or.'; j~
r~~ports avac lç~ t i~~~
Q~ns le ? . . ~u t: aifi ioult~ et com?lexit~ ~ans les
C ' 6 t ~ it d
~
,
s rlppor s ~ve c l~ P~tpri ata:!.re ,
en off~i t l ' u~~~e~ j ouet m<!cani:;,ue mi peu t r op savant pour l e :pz.ysc:'..:1 2. ç_ui or:
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Depuis
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par
es syn~icat s a5Ticeles pti, ur- • f~ire
1 1 ~~ü~at~on
es m~~s~~ ~ales , en ce qui c oncarne l e f•nctionnement les w~rT3Jl~d ~""r~ -~
1~s 'r e "' a~-i;re par;> . un d~f ort. l~gisla.tif pour am~li erer l~ Lgisl~"Gio~ a~ vie :~: vet ~ff ort l8g:~la~if a ~ t ..: surtout a ccompl i par le décr~ t-loi ~~ 23 3e'Ov~~~ ... c 1935 . Pour ~e Qetail voyaz un bau ~rt ~ Clé de ~ec~u~ '':,es .~rr8-l~S ~5TiCè
l ;S , Revue du ~rait Rural ;t è.. ' Eco~o~iB ..:..gricol ~ , J~~vi ; r 1339 ~ . 33 .
Voyons rapidotnt:int l:.. yL.Jsiono.:i~ _ ~::i..;.:r~lé: dudit c.L<.~cr~t : ' 1) 'l'out è. 1 9. !)ord - ~t c ttH:::.it ....._'la h~è..i3ssç , vuis-~~ 0•1 ., ,r.,,:t .:..::;::, co.,., ... ~t-~
1..) "RG rra..n.t n t
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a.vsi ~ ,92.S ::,:iarr :i i c.:u1~nt fo::1cti.:>:i..:0 - 0~1 ·i ta!ld :;.::. l] :; t;:; ë.~ s u uJ-=:~~ ·lï;;.rrantablds . Ainsi le warrz.:.it._,_~è 3St ::i:.L"'l".:en;._i-:; ,_,c;.:iis .-<Y.:.:: ï:o;:.s les -.roC':.J.i-:;s è.e 1 1 êlX~loitation
3.--ricol<:J
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:pour touta ;s 1-::s c:.oses con-:;cn-'.nt la Lll!:.tt:ri-31 .J.ff~ctt; .?. lÎ0~qloit-tion ~0-ri
col e et , enfi..."'1 1 pour l ~s r-coltes ~)en:.&:1td:; .::-=.r ruc~:n~ ou "'::Q' :a:.ts _,,t ".lc._1 encc'-.:. -'·:
-
c:.
-V\;)
~a cue i llies .
"··· .à
.. V
mis u.J.e restrictien , et eeUa r;:>s-C:ricti::m es-c ;..,,_
conè.ition. ~u3 1 1 .;m.attsur du •:,r:;.rr9.nt s • it pro::.rL.t_:.::-2 c~esd.ites
ifois on a , d 1 autre
por tant a· :
•C.J.. ..&.. :;;
p~rt ,
r .::col t.as".
Il es1i aussi expressément indkué Ç.ans le d,;cret- loi ~ua le.:> sociétés , cocj:i-3r3tiv<:s agric ,.,l es pourront i"Tarr:uter l~ s pr9è.ui ts dont a:les s ont .:-ro::::::-i:t~:i
r es, '118.i ,S auss i las pro1ui t s d.e l~urs 9.dh-.~r<:1!1ts .
2. - En d-auxid:ue lieu, l e :.:t~:'12 clacre.t-loi i::i.i;rodui t des 'Jlod.ific 3.ti:ns :ie .i.;tail imp~rtantes d.a:1s h. ;,:roc.o5a...J.r'd soh .... ~- co.:i3titution, soh ci.a r6 lis~t ie;1 ~u
?wurant • .:::'c:?.cilit.; concer;1'.l.nt l~s t.vis à. tI:e...."1s.nettro:: 3.U pro• ri.;t9.: ..~:a p:::.:r s:i2J.;l ..
:l:..s d. 1 ~ffE.i...·= recoll1!lla.l'.l.~.;s, \!:::.:. :f·cili~âs ,?lus G'rsndes pour r ; tliser 12- 7e!l'le
:t las dis~osition.s s~ao~al~s ~our ~~8liorar les relations ~ve c les ~utres ti-cu-
l~ir~s Ud droits
sur la mê~ë ill2rca 3.Ilèisa .
b.insi do.ne , u..1e :iremi dr e ta:it:.tive , qu i su è.cbut Ilè put ;?3.S aarveilleusem~nt réussir, ma i s ':.""i d·..l pran::.ier cou p e. v, ulu ac0li:J"lt<:ir dans c~ •nonü.e r t:lati vemant arriéré una institutio~ juridi~ue das plus ooopli~u3es.
�..
..
- 418 •
• ·.
.J..
e du -:m.rrant s "Déci .ü , &s t
- 419 l~
.
warrant
b) We.rrant hôtelier.- L ~ ~eu...~13~el w~rol4 . du.8 Ao~t 1.913 I ci ~nc ore , tout
""
!.
oi
•
.
.
hotel
ier. I l ar a' t~• or9 ! , en M"r a..71cut.= spar
...
•3 ëéssa isir d'un'3 r aco 1 t:. qu.:. ·;,s J.i. en
· train
13
da ~e~e ~ua 1 agricul te:-r n9t p bt . un cr édi t ave c l e mat ~ri~l de son ex ploid mûrir l'hôt elier cui v au o enir
~ t~on n'e ueut p ~ s n~· olus sa ~a ssaisir dudit m~t ériel. Il ~or~ ~ ~ue qet mat t
,,. "*
'
~
• ••
• "t 1 ·
"" t à.one l e a.ro i ·(; oour ou.
· t~rièl rasta en sa possessiôn. Le 773.lT~ t no cl 1ar - 6
.
•
,
~loitant d'hôtel de vov~geu..r ~e donper en gage l e mobili er , vaissel l e , ~atert~l ou outillage servant ~ i1exploit~ tion, tout en conservant l~ possassion des' l' 'nov
" "'" el •
dit s ob j ets dans les l ocaux ~e
. ,
t
t
Là oncore les dispos itions de dé tail sont assez compli~ua e s, no ammen en
ce ~ui t~che i~s rapp~rts ent re l'hôtelier et l e prorœiét3~r~ de l'hôt~l! au
ces o-~ ce t hôtelier ne sera i t ~u~ loca taire. Des mesures _ ~re ~ is e s s on~ ) ris : s
:_Jar le l égislateur p.our em:_)êcher qu a l as droits du pr oprietaire ne soient mec.on.0
•
-
·
•
.
"-...:.
·:r~s
à.'a-
•
nus. -Pour ca è.auxi~;ne • wa.r~t s pécial ; ôn a parei lle.-uen t c onsta t .§ un é chec sinon
to~al: eu moins ass ~z grave. Les ~ca\lses de cet é ch ec s ont d ' une ps.rt, une cause
Î o;:"!t.elle ~t d' autre ~art, une c 3US è profonde.
.
,
_ .. ,
l ) Causa formelj.e.- La loi . du a,...Août ~9.13 a.;a:t p revu. la ~te_du Wa.1'Tant h Zt elier sur le mobiliar ~a l'hotel, a cond.itiQn que l es obJe ts a i.n.s:- ~
re.ntax ne soi~nt immeubles par destin?.tion. Or, l a j urisprudence l as c oi:s ide rait
cœime tels, La diffic'4té a é t é t ranchée ?ar la loi du 17 Mars 1915 , qui a su:p7)rimé cette exigence·.
~
.
t
2) C911se profonde.- Cté;ait le peu d 1 enthousi.asme que les banques d'une manière ~énér<ll.e témÔÏ€?Ûlient vis-à-vis de l'institution nouvelle, si bien ~ue le
crédit ~u'on voulait 'rganiser pour les hôteliers a dû ê tre trouv2 ~ '.?.::"' '.me autre m~thode et d 1 une autre façon.
.
c) Warrant ?étrolier.- Ces warrants ont ét é cra~s .par la,l ~i n~ 21 Avr~
1932. C'est le mê~e syst~e que peur les warrents s peciau:x: pra cadan~s : sy-steme
de ge.ge sans dassaisissement ~·our les détenteurs des stecks de ~ .::t!'ol~ brut ou
de dérivés ou r§sidus du -:·atrol'3 brut. Ces dé tenteurs ; auvent warr~t .ar leurs
s t ocks, tout en consarvsnt la gerèè dans laurs usine s et d~ ;,ôts. J e n 'ai ~1ae de
grands renseigne~ents sur l'applica~ion de ces warrants p~t roliers. J 'imagine
q~e ce fut 'Jlle a;;lic~tion limitl3 .
d) Enfin, en 1uatri~e at 1ernie= lieu, 1.!ne loi du 12 Se ~t ~mbre 194C , publi{e au Journal Offic iel du 13 Sept~mbra 1940, ~ et v enue cré er ua ~_?.rrant in~rustriel. Il fsut noter c~ci..~a c e= ~cté ris t iqua de ce ~ua tr i 3~e wFrr ant s ~i ci ~l,
~u'il y a, à tout ~rendre, une ~~s...:..ra tvut à fait tempor~ ire at exc ~ ~tionnelle.
La loi est du 12 Se:.ttembre 1 9~0 , c'~st à dire qu'ell~ s e ra])O~te à -..._.~e da t e
~ui suivit immédi~tement la ~â faite e t l'invasion, un moment où il s' agissait
èe fsirw démarrer à nouveau la pro~uetion frençaise. Et on a inagL~J , non sans
raison valè.ble, ~ue des facil~tés ain$ i don.~ées aux industriel s pourraiant les
~ider dans cette reprise.
Sans entrer dans àe dét~il, ja mentionnerai les deux point s suivants i
a) Le warrant induatriel est établi au greffe du Tribunal d.e Cor:lLlerce.
• •
b ) Il ~eut ~JOrter aur t'OU.8 l es ~ roduits fabriqué s dont 1 3s -industriels
, :co!laarvent la garde dane leure usinas ; t dé~,ôts.
:.e n'ai ? ersonnellemant aucun r&nseign~ment sur l ~ succ ~s de c ~tte demi~
aeaur~ et sur la façon dont ~llc a é t~ acce ~ tJa ?Br les int6raeeés .
En r&ell!llé, échec ë:.as~~ ?Jl&r~a en ca .;_ui c.;,ncerne le warrant agricole; dif! ne ion ~iff icile en ea ~ui concorbe les warrants httaliers et les WR-"'Tante ?étroliers et nOUTaaut~ non encora a;?liquée largement e n ce qui concerne le wsrr~..nt industriel - tel est le bilan en bref de ce développement.
. ~u.e cobnlclurt ~ sur catte t r oi s i ..;:na for:::ie de cr édit mobili er ? ;,..
c i, Jia se::i e- - il • C' •st cll" for
.
f
. ~
ceD' :iucuns dir··if:mt : t ;::4 '' .:i~ -cr :..s .. ~ r :!ctionnée da cr~è.it .:.iobilier.
_ .
,
~
P-U_,:~"re :v:~ ~a.ison i U.'1.e f orrae t r o_.1 ..,J.::ll"f~c ~iœu:aa . !.Jt
)o, r~ , c est ~îd conce~u l.On difr i cile çue celle de C9 ~~-7e
a aa.s ? ~sc~ i si·sse.J.~nt
"' " s t ·..,ar un f · t ·
1
~ 0
- - "' ""--'•
1.1
•
•
•
:
• i c ion , c est
9.r '..t..îe e.°':)str act ion que ce ;;a;e qui ~at è.:..!15 13. oss e~ s _s i~--on a.u
ddb1t eur est cens~
v;;,ni·r g a r a ..1t·ir 1 a cr 3ance
,
,..
.
• - du ...>r.,,ta·-'-=· :.:.;is -~r c-1 ~ il-~a
de c~tt~
·culL~
~ s : Ol.::l.
. t
l''d i l y · a s ans douta u.n~ ex~~~rat~on
..,~
....
- - ?"" i·~~i
.~
"'-' • v- :::> -," ~ (-. ....
ç_u e . e uca tion . pr ogr essive à.&s i nt:ir es sés , ; lus .:;:-o.rt iouli~refuent (.a:r_6 :s · :no~d.e
agricole , z:.e soi~ )as ,su.wci::.:t i ol:, 0,e: transformer l a menta.lit a . A.i..."1Si ë.cnc, i l ne
f a.ut pas' Je cr ois, des es)sr<!r d~ 1 1 avenir de cas warra:its s-.écia".l.Z r:·J.i const i tu: nt une -sombina ison juri di qua t r 3s va.l able P.t tr~s approoi~blP. . !~i~ ~our ce
~ui est de l eur di ffus i en de fait , el l e est l imi t ée .
Vous remar~uerez ~u sur?lus qu~avec cet échec les ?rojets ~d s oluti ens :X>ur
l e ~robl ème du crédit agTicole ~n Fr ance n' ~uraient 1as ~~vantage aàouti avec
l 'institut i en du cr Sdi t mobi l i er qu:tils n'avai ent ab~ut i avec l ~ ~s c~nisme du
c r édit f onci er. On avait cru que cas warrants agri c oles ser~ient u....~ ~rocé dé com~o~e et utile ~our l 9s a6riculteurs, dG ~2.....~i 8re à l eur ~er-n a ttra de t r ouver du
cr3è.it . 1 1 ~ chec ~nr tièl a ~f: o rta malh~ura~sem2nt une r éFonse négative à la
~u9st ion &i ns i ros ée .
Ce n 'es t qu~ dans le ;ar;gra~he suiva.n~ ~ue nous t r ouver ons l ~ solution du
:,robl eme du cr Jdit a6r icole . P3r -.i..~e bizarrer ie ~u'on ne saur~ it tro~ s •uligner,
c 1 est la f or~e )ar hy?oth}sç l ~ ~oins sûre , qui a s eule a~?•rt é la s olut i on du
~· :-obl ..na d.u cr~di t agr icole . J 1 J.r rive ainsi au § 3, int i t ulé "Du. ~âè.it .::>e:::-swnal" •
§ 3.- Du cr adit Personnel
?~r oppos iti ~n au cr édit fonc i er et au cr édit mobilier, la caract ér istique
fon damental e , dd cett~ troisiàme. forme de cr édit ?r i va est la suiv?.nte : Il n' y
a ·:lu.s ici auoune sûreté ni rnobiliàr e, ni i.mm•IH>i ère, aucune g'.3.r a.."1.tia , quHle
~ u~ elle s oit cons tituée ' -:;ar un b i en, du r eml oursement du prêt. 1e cr c;è.it :,er;onn el va fo~ctionner d~ des conditi ons assez s péci 3les . C ela~:~ ê~re l a ~dula
honor abi lit é , la s eule ?ersonn9 du débi teur qui va ins] irer conr 1 ~ n ce au cr eancier. Il es t vrai - je l'ajou1ie ? Our ex_jli:.:_uar ce :ie.r '.ldoxe a??a!"e:2t - ·_ne ce
~ 'ordin~ ire ~vac l a co~linaison.....de. l~ s c~~~2rit~
.
Cr -~è· it D• ersonnel ...~onc*ionne
.:?
,
l J. ~<l
Les dé·oi teurs vont s e g:rou:_:.,f f B::i d.iv2:rses cais:;&s ou J.ssooi.o.~i ~rn..:: a-i; .J..~ so ""-- 1·+:: se..,,., s t i ·)ul 8e c'.as t .1 dir-a :.u 3 l ~ ~r.5 2.:iciar l)ourr8 s ' ac.rdss~r ..: ~'u."l ::u:l:
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c o:i:-:.l.e des .n.embres i u grou~:>dr.tim:; ;o-.:r ;:ibte!lir le r &ûl ourseme!l, c ~ ., =· .....,.. _·
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�- 420 -
- 421 -
leur réclamar le montant du prêt consenti.
Telles sont les deux ciroonstànces q'O.i, dans l'ensemble, expli~uant et j us~ifient, ce recours, à l'éroque moderne à la forme d~ crédit personnel •
.En fait 1 le rouage le ~lus ordinaire dè ce cr édit ;ers~nne l est l ë. Caisse
du Crs~it Mutuel ou encore, comme on l'a?pell e ~arfois, l'associ~t ion coopérative èu cr éG..i t. C'est dans ce t te caisse du cr Jdit mut~al ou dans c~tt~ a ssociation
coo~ érr;.tive du cr;§è.it que vont se trouver r aal isés l es deux facteurs : associatio:i at solid.e.rita, (iu i expliquent l a mécanis:ne de cette derni ùra forme.
De!l& cetta section, il y aurs la division suivante ~
§ 1.- Le crédit ;ersonnal e~ sllamagne
§ ~.-Le c r édit )ersonnel en Fr~nca
§ 3.- ~e cr~dit personnel à.ans les au.tres :~ ays .
'
§ 1.- La
1
crédi~ ?er~onn8l
.,
en Allemagne
t•
en effet par ce pays -qu 1il en faut comiilencer l'étude, parc~ ~ue, historiquement, c'est dans ce pe.ys ~ue le mouvement du crédit ~ers o!l!la l a commenca .
C'est en 1~9 exactement que Raîfeisen f0nda la pr emi 0re caisse de Qr édit . Cette
cr~e ~ion
surplus s'expli~ue, c omma à l'ordinaire, par das r~isons du mnlieu,
L~ ~a~sse de crédit mutuel a?paratt an effet comme lU1 r~mède tr ~s efficace c ontre
-i~usure e t à ce.tte époque l'usur~ ~éviss a it terriblement dans lé pays, plus particuli ~r~nt ~B.ns l es milieux agricoles . ~ss~yons, FOUT oemprendre, de nous re~~~sent8r l a mal formidabl e que constituait c ~tte usure. Une s érie d'intermédiairas s'étaient inséré s entre le pays~~ et l e prêteur et pratiquaiant l'usure
so·.is è..es formes tr&s vari.3es, <::t, i l faut l'a.jouter, t r 0s inc...Ld:i..eu s-s . Par exem;l~ , u..1 usurier vendait une vache ~aigre et en mauvais é tat à un paysan et lui
accorà.ait un crédi t de 200 Francs ; our une durée de treis ans. Le paysan emme::u.it se vaohe et la nourrissait. Au bout d~ trois· ans le créancier se présentait
~t r~ cla:n.ait la. restitutitoA èu prêt. La vache é tait h c ette évoaua estim.Je à
u:ia v=.leur de )OO.francs et i~ vaau ~u 1 elle avait pu avnir avait -u..~s valeur de
20? 5-rsnost soit une valeur to~ale de 500 Francs . Le marchand cœn:n.ençait par se
f~J..r~ rembo~ser le mo~tant de ~a valeur de 13 vache, puis le reste du capital
ainsi engage se trou~ait partage, et le marchand ?renait encor~ 150 Fra. EM ré,
•
•
- T
•
s?a, ~~ur. JO~ Q ~ c,a :;a~al d 'une v;ùeur de 200 Frmcs, le !Jeysan se trouTait
~ébouree ~e l JO Fra.n.cs, sv1t 50 Fr~ncs par an , ce ~ui faisait un t aux usurier
~a 25 Franos_d'i.ntérêt. A~outez _en core ; ue la ~ysan avait nourri la veche pdnd ~.n~ le~ trol.Ji 9.nS, ce ~ui r epr asentait une smnme considérable . /o i l~ le illal ~ui
seviea~it.?t ~u:o~ essaie de combagtre ~ar l' associ ation coo~é ra tiva êe cr édit.
n:un~ ~gni ~r~ g&~orale ,_ la etmbinaiaon Raf:eiaen .f~t biitae ~t suivie ? er un aut ... ~. roz:i.dctt:~ ~Ul.. _~o:::-tai t l e nom d.e Schulze-I!eli t~sch. lOUttdois C::t~e deuxième
~~-1.~~tl.o~ c.ufe:r;;i.it sur c-:r-ta.ins points de la premi:.re . ~aa c.::.iss~s ~:e l' un et
~ s - eu~r~ ty-,;e coJ1:1aa.cent 1 s e dJvelo~p~r à cett e m~~e p~=io~e &e 1840-1850 Il
'
• è.eux•
...v>d.
- _1 ,illeurs~ue,
- .
_ .L..ques •_,.&'.&''
u.L- ~re;ncas 1.:..a."ls 1 e detail
~u fonctio!L"1eme:it 6.es
insti tutions. Essayons de ?récisa~ ~s ~f~rences •
. ~ ~an~ l es. cai~ses :Rliffei,se:i, connie dans 1-:s ':..·itr~s , la soliè.~ri té {.ss associ~~ etait s.ti;:..ù~: dll.D.s 1 -~s s~atuts, e~. c::t te s oliè.~rité était ill ii!lité~ , c' est
à_~ire que cnacu."1. c.es !!l~~~res etait t-anu. s ur tous s e s biens de pay-sr t outes les
d:tte~- ~~ autDe~ co-associés. _ce?end.3.nt, c'est surtout le mode d~ s; ;r~curer
1 :~ ~~~?l.vau:c ~ui e~t carac~é:1st1\ue è~s èeux t y?es en pr éaB!lce . DarLS lds caisses
3E.f~ J i~en, lee C~?1ta'U.X qui Q3Vai~nt servir au fonctionnwment d~s -,rêts ~+ai~nt
sxc.:.1J.s1veoent f'ournis 'je..r 1::. c" -i ... 1
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- ~.:.· 1.a -ec, ions e a cc.isse. :Si en r::n-~~!ldu, suivant
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at~~n e~ vigueur en ~ll ema.gne a c~tte date, U1 sousorit un~ certa ine
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action, maie on n'en v~rse qu' une partie, et les st3.tuts à.e ·ces
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- 422
§ 2.- Mouvenent du cr5dit personnel en Fra!!.Q,!
Le mouvement en France 3 ft9 beaucoup ~lus tar."~fl que la ~ouvem~t en Alle.
m~e, at o'~st dsns le dernier ~uart seulement du _0"..A.-e si~cle qu'il en faut
:na.rquer lla;pari'tion. Quelles sont tout d'abord les raisons de ce ret..:.rd,?.Ce
sont les raisons suivantes : Taut dtabord, l'usure, fort heureusement~ sevissait
dans notre pays moins cruellement qu'en ~lemagne; notamment, dans lss milieux
a~ricoles le mal était b~eucoup moins gr~nd. On comprend donc qu'on ait peu
cherché s le co~battre. La deu...""{;i~me r~ison c'est une certaine opposition du paysz.n français, assez routinier ~ cette dat ~ , assez ennemi des innovations et vis~-vis du~uel il a fallu fair~ de longs et nombreux efforts pour lui faire com·œ~.ndre 1 1 int4rêt de 13. craation. E~in, trois i~me et derni:':re r a ison : la difficulté de se procurar des capitaux, aisons, de financer l e crédit agricol et
la solution de ce "Oro"bl~e de f'inanceiil.en~ trouvée assez tardiv ement 1 en 1897,
lors; ue, cOI!!lD.e no~ la v~rrons, . on eut 1 1 :i.dée d' u tiliser pour l edit financement
les avances consenties ""Jar la Banaue de F:ra.nce·. Ce:_:>enda.nt, dans c e d.errli.ar quart
du XIX-a siècle, le mcu;ement dâb~te en France et i l s 1 2ffir.na sur l'intervention
de trois facteurs qu'il importe de ~istins~er ; s ous l'action combiné e des syndicats agricoles en premie~ lieu, sous l'action, en second lieu, de ~iverses
initiatives privées, et en troisième li~ sous l'action de la loi. Envisageons
successivement la part pr~se par chacun de c es trois facteurs dans ce que l'en
paut ~~peler l'édifice du cradit personnel en Fr3.llce.
1) bill~ ~s syhdicats agricoles.- Vous sa-rez, et nous y revi ~nè.rons l'année prochaine, en ~uoi c onsistent les synè..icats agrico1as . un gr:ioupement de cultivateurs g_ui prennent en mains à la. fois lA d..;f 0 ~~~ de s intér iHs ~rofessionnels
co:nmuns et aussi la sauvegarde des intérêts particuliers de sss ~~~bras. J~ note
au passage que la r..;gle qui ast a}lj,)licç.ble à 1·1ensemble à.e nos syn·iicats, savoir
;ue pour ~aira ?artia du syn~ic~t professior.nel, i l faut exe rc~= la profession
~ question, -cette r ~gle a ét9 dès ~~ d ébut écartée en ce qui conc a~e les propriétaires e.gricol98 non exploitants; ils p~uvent né3.fll!loins fai~~ pa rtie d'un
s~d..icat agricole.
Ces syndièats se &~nt d§velopp~ s au lendemain de la loi du 21 m&ra 1884~
et le. pre:::nière initiativ.a à sign"?.l er pour notre sujet est la création an 1885
d~un syndic::!t agricole à ~ligny (Jura.), qui fut; le pre:nier tY!Pe, un avantprojet, si vous voulez, une 3vant-réalisation de caisse de crédit person..~el.
1
En 1 iabsence de toute autre forme législ.? .tive possible existante à ce ~: te èl.a te,
.
les créateur& de l'organisme nouve~u se dé~d~rent ù la création d'une société
coo?éretiv: à ce.pital variable créGe sur le type d~ - la loi de 1567 , CO!!l!!le annexe a.u syndicat agricolè. I.e ca.pi ta.l social ~tait assez modeste .: 20.000 Francs
or germin~, rapr3sent&~ par 40 actions ~e 5co Francs, chacune productiTes
d , .; , ..
d'
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'
a.A.,L~:u:s
.W:: 1.ntere
t de 3 .1'_
~ · Dans cet~~ société coopérative il y avait, par
Wla origm.ali te ~u' i l faut souligr~er , de:u ca tégorias dt actionne.i.res 2 des actioz:..:-a~res ~ 500 ?ran~s ~ me~br·~~ honoraires, v ersanf" des fonds, encouxageant la
soc~ete, _ ma~s 'Ile p~icipanu point aux av~tages fournis par l adite socié t é ; J
. • Et i l Y avait de ~tits actionnaires, actionnaires à 50 ·Francs ~ui mê~e au déb~t n'~n versaient que la ~oitié , soit 25 Fre.ncs, et qui étaie~t les eembres
aff~ctifs, ceux .qui pouvaient p~rticiper au f oncticnnement de l a société. Enfin,
une.~l~us~ spG cia~e ~es statuts décidait d'une part <1.Ue pour faire pa.rtie de la
societe , i l fallait etre ma~bre du syndicat agricoln 7 et que d'autre part les
d~an~es ~e ~r~ts,devaient spécifier la destination agricole des fonds em~run
t ~ e. On fJ~ait trcs modestement, s 6ao Francs le maximum des prêts ~ssibles à
consentir.
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- 42) r.:-.1gr.; c.=s di..:'ficul t :s
riu~~ => nn ~,,
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"-': S
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.:.:?r '-'s ?-r consé~uent
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com1:n.n:.isor. r âussit
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... assez
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l.~11,- :Jn 139S, cu;;:l-
~ ·l ' occ ~s~on de 1 1.Dxposicio~ de i300 m?nta.~t ~es p~ts atteienait 419~000-F~s .
l i~ avait prêta u.~ total cl ob~ l d ' 11150fut ~ tabl1 que l e Cr~dit }lutu~l ~e ? .._
=3ires
supbrieur -·~ 3 mill'ions
V
d~e fr3.!l
e • 0 . 000 Francs
avac
un ~OlIV'e"""'nt
d l-f
.
~
.
.
~... -
dit ku t uel de Poligny durent , . , es or germinal . Diverses init~ti •ns du Cr o
, B
r ea1isees . par exet1.,. ,l
..
.
-~ esançon par le Syndic~ t des A . uit'
r a , une soc1et a s inilaire cra~&
M ·
·
gric
eurs du Doubs
.
~is , vous l'avaz compris, c ' était
. •
sait, dans un cadre l ~.crislat'f t , d' f une solution de fortuna, ~u.i in~r.vi1 - t ""t
""t> ~
...
r ...,s "'- ectueux ' une s ol u t.ion nouva.11~
. al::.1 e r a appelée 1. s e transf armer
r:ui
Las deux difficul t~s qu~ la l ~ . l t'
vantes : d'une Udrt unev 1 . ~
vgl.S ,a ion est venua r 3s oud.re ~ t~ie~t les sui.
'
iaison trop "'- troi te inr ~
1
.
vigu~ur antre les c~ isses d
~d't
- _
.~•sua ?~r ~s t~xtcs e..lors en
,
e.
cr_
i
et
les
syndic<>ts
•
ne
. -·
t· .
.
1 a ceisse de cr édit •U '>
~ _
•
.JO,...\,. ~i.:::-1.: :;><.r 1c1par
-.. . .., 1 -.,, 5 seu1 s syndi"c., ts ,.,. ... ... d 'au-+-~· ~ •
trS.; nette:nsnt la difficulte' de se ~.,rocu:cer
- ... C..:>
_ • -"'V
•
v.L~ J.-r-.; , -SJ :'.. :_::;:::;,:::;_:::-aÎt
., ca ""l - .,.n: :> .... •
•
·
de la csisse . on 1 2 tou.r:ie t
._- ,
-~.
: ~ - - _ou.r ~~ 1 ~~~~io.nne~:œ. nt
1 -· l ·
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e on .i.e r_sout :;ir ovi::ioi:re..::ie::i.t ~r ~=~;";~ sol·.i-;;io.1 va_,) "' ' . me.: s
une portée li!?li tée 9 i:.es :na::ibres ho'10r "' ires
t ::.ns l. ,
, , i
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•
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c.onc,
- - · ·• · ·
t r ·s c-;i.ri eu.s
t +'l J.~ ori, gi· ne . de la. c::mstr-..ictio'.l ' i l -~,,-.lt ~o t 9 ....- ~.., ;; t·~~
:_-n .. :s.tiv::
'.
e e Jr..: s meritoi!'a, :;>:>.rce :p.1~ polll' l·~ ~r::.ti1ue '1 ._, ,_ ; '"'hl·-~ 1·1
n Y a ::tn.,,n de tc.l f) "J.a ..:; -"' 1• 3 f
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... ~ ~: :
o;ic.,io.ru:<:r ll...la institutiœ1 noŒv-all~ :::. :.ns tm ca~ui n est pss ~P?ropr ie l l~dita L~stitution
. 2~ ~n, ~e~ièi:ie . f~cteu.r c:.u~ ~s~ \ la. bas e du. mouvement ast celui :el? è i vars~s init~ative ~ - ;ari:~ a s . Ces initi~t ives yrennent n~iss:J.nce an ~iv:::S centres
g1:::ogr
aphiques
fran,a is . Ce fut è. 1abord d~s 1883 l ' initi:1.tiv-'V ;; _,, ,.r_,.;.,.
-i..u
"'"\h~
TI
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\..o-.:;:
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an.t r w-~
L"Ugane Rost9.Ild , R~~ery et Ludovic de Besse , 1ui auren: l ' i~§ e dtimuortar
e~ ~ ranc e le . type è.a 13 c3isse rural e Raffe~sen. Ils ne l 1 irrl?ort~r&at ~oint
d _:11 1:~s direct~7ent d 1.à.11-=raagna, müs p~r l a détour de l ' It :-lie ~ :i:; 1833 ,
~~v c: :ae l~ pre~1~re 3!?.Ilque Populaire\ 2:.enton, et da l\ l e ~•uve~ant, .lus par~ iculi crement urb ~ in, rayonna d 1 ~bord dans t out= l~ ?re•dnce, e t ensi.rite d::.n.s 1?ra..~ce tout enti:re. Le ty?3 juridi~ua a~o?t é ~-r l~ Caisse da cr3dit ~t~it tou:
~ours le saul type dis ponibla \ 1' 8;o~ua : l ~ société~ ca~ i tal vsri3~le, sur
l ~ moQ~le del~ loi de 1867.
~udlc;;_ues 2nrdes ?lus tar ë., un autre ini tiuteur n1.1r:1r:i~ Louis Duran.~ , qui v-Jcut ~~ Lyon , an se bE:.s:mt to1.lJours sur le m~me type ju.riè.ique (loi è.e 1867) et
touj ou:rs sur le raodcle de l ~ caiss~ Raffeisen, 'tenta d ' acclimater la syst'~e ,
:;,lus :i;.rticuliàrement dans 1..:s milieux ruraux. Leuis Du.rand r é:tJaild 1 1 innev:ltion
~ l~ fo i s dans la régi~n de ~yon et d~s cBlles des Pyrénaes, et ~uel;ua s ~nné e~
?l us tard , i l f ai t fusionner toutes s es cr~3t iens dans une ~ni on ~as Caisses Rur :ùes e t ouvri0r as f r ançaises \ ras)o~saoilité lim.itéa. Bien vita , plus de 500
cais ses ru.reles sont ainsi fond§es . ~ais oa damier ~•uveoent, mouveÀent Du.rand,
s e constitue en dehers et en mo.rge des syndicats ~&ricoles exist~ts .
a insi don c , et en r z su.:nant 1 deux insti tuti.JilS : l 1une ~. C'.?.r3.Ct ;::,re :?lUS
1
sp~ cif iquement urbain - initia tive de P.ostana , Raynery et 5essa, 1 ~~tre ~ er$"-.nis.:ti on pàlus nettement rur:;.le - i."1.it'-'.!tive .i.e Louis .Dur'..nd •
:.:.:l gr§ la. vdeur èi.e ces i:i.itie.t i v.3s, o.eux difficult.:s .;r:..,,..,,s c..:::.r:i.:1uë!lt ~.
a~tr:.var le :nouve..Jent . L~ .:;i· eJ.Ji0re d.iificul t..3 qons:..:H-: \ ::.è..:._rn;,,r l" t ;i.-:;-::: ?..affeiseü ~tù j us;u' alors avai t ; t 5 inté{µ'alaJB~t t raps2os~, , not~e ~~ ric~1;\;J'~ fr~
~ ~ise . D.a...1...ti-ne è.iffic~t~ - diffi~J.1.té l~.;, :!..sLüve ; 18 o ociai;:; ;: . 110::..;:-2e - ce.1,)1t~l variable sur le t ypa ~e la loi 18b7 p~rais~~i i ~c.."1.a son ense~ol~ ~au ap;~o. , . ..
. 1
. 1
.:. vi·,,, ... ,,n,.. ... d.., n:>t~- (.;.r--"'"c··l t-"
pri ::::e ·.und oeuvra dé cr.3c.1
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~x_~li;_ue l 'intarv·-·11tion du t r ois L m~ ::: .:..c v B'.l:::" ~ ~ .10·-<S ,:.::·• - • " ·
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~lll.3 Lnport3ntas ~~ ~3ti~re èa
J'en viens~ analyser les ~utr~s lois 1 as ~ 1
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crédit agricole. L'iè.~e qui pr§siè.e ~ C':JS lois est 3 suiv~ .. -3 • "t~~ onne
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1 ~ _.,3ndra,
~ue le mèc P
sme es t ainsi
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dé 1
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et le Ïsire fonctionner • ~ropos de tout~s l~s occasions - ne ura ~
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le crédit agri.oole.
a b 19 0~~ 3 t e~t lll.
La troisi;mè loi en question ?O~ta l~ data,du 29 ~ cet~i re
ves 3gr!.co1 es • Le
t l..tul~~e •• "Lo1· autoris'9.nt è.es ::-va.nce::> aux sociates , coopçra
.t
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':.JUi.
\.. ... c..e
· l a 1 01· es t de f~voriser
touJ· ours ce ~&na eradi agrioo
tt t e, i e:l · u , l.1 isan·
toujours les capitaux da la :aanqu.e de Fr~ce at en l~s JlZ 3.Il ~ nsi -i a, duposi tion d'autres organismes ~ua las ~aisses k.gricol:s, ~as soc1~tés coop:ra-ci·,ras .Jgricoles. Zn fait, d: s cetta ~_?oqua, l s.s oo~?-3r~t1ves ~icoles qui deuis ont ~ris une tr ~s consiié~a~la as~ension, avaient commenca ~ se fonder et
~ 5a iaveÎO??er. X3.is pour ellas ;:..JlSSi l~ ;robl Lm~ financier atait ~~ficile;
i l î:J.lait trouvêr l~s fonds poi.u- 1~s appuyer. C1 est le but de le 101 en quee0
....
.. 10::.
L'art. 1-~r dè c~tta l J i par.net au goUTernement de pralev3r sur les reannuelles de la Banoua ~e France et de remettre gratuitement sux Caiss~s régionales, dss eve.noes ;péeieles devs.nt serrir aux sociétés coopératives
~icoles, remboursables àans un délai de 25 ans. Ces avances n~ po\U"rœlt dépasser d 1 ailleurs la tiers de la. redelfanoe e.nnuelle de la langue è.e France, f:ii~a ~ cette époque ~ deux millions de !ranos or germinal.
Le système ds distribution de cette avance aux eoopératiTes agricoles e•t
exactement c3lqué sur le système précédent de la loi de 1899. C'est ~ dira que
d'une part, les o~isses Localea trans~ettront les demandes d•aTances at que
è 1 eutre part les caisses r égionales donneront les fonas aux ooopsratives suiv=.:i.t l; contrat conclu avac le gou.vernement (art. 3) . Erûin, l'article 4 pose
'.l..'"'1 :t:::-incipe import'Ult, celui de la spécialisation des fonè.s ainsi diat.ribués.
hes de::ie.n~es d'avances &manant de eoc i~tés agricoles devront inè.i~uer Q 1 une ~s
ni ~re ganaraJ.e .
.. . • li'eJtploi d"?s fond.a sollicit és. Les coo:ti3rativ~s agricoles ~ cette épooue constitu~ es &~ ~out ou an nartie da membr3s das svnùica ts
agricoles, ne pouv~ie~t point r~~liser Qe bé;éficea co!lllllerci~u.x.
~
J..insi donc, e t ~n résuma , un troisi Joa af fort pour St endre le s~ canisme
èu ~radit agricole.
'
C'estdans le o~e Se!l8 et avec "<ln ob j e~ analogue qu'int~rvieJ t l~ loi
du i i Ja.nviar 1908. C~lla-ci vis~ ~lus 3 ~9 cisle~a~t l ~ s s ociét &s ~'2ssu.ra..~ce
=:iut-~elles agricoles. Ces .rr~tuelles ~gricolas sont des groupe~ents oà au lieu
~e ;.e.s~e~ p~r l'int~r.:ié diaire 0 ' u.~3 com?G:-gni~, es s ont l es int;rassé; eux-mê~es ~ui son~ l~~~ ~r~pres aesureurs i ôociétas d'assurance mutualle c ontrs le•
incendues, soci..etas d assure.:ice :nutuell~ contre les msl'.:l.dies ia -::i~t~il soeiéta•
d.'assu:rance
:nutuelle
contre
la gr-->.: le ' eté • • • 1 ....
" encore , pour favoriser
·
' ces t:v-,as
·
tu
.
. ,
~~:m. alle~-~ fallait aas fon~s. Et il eàt expressément indigué dans la l oi
~7:tc~: s~~~~:~sbpourr~n~ ~e constituer ~ condition d' avoir exclÜsivement peu.r
J ~ut ~recis a dans les statuts, et au' elles )Ourront par l~ m~me
}ro~iter du m~$e avantage.
~
' ui ~ins~ donc, ~, :~embl~ de t~xt 9 s ~ui s e superPoSent lee una aux autres et
ccnstituant
l_ t ~ c 61.Sl ation
franr.aise
e~
m~- ti ~ re Ill.~e cr'e d l.·t '°'~1.CO
·
.
t
' ,
~
.
1~•
T Oi.l.S
cr,s ex ~ s ~nt ~ t ~ p~r le suit.=. r-â ·
.
- -o-u.e r6.::.lisé "06.r l::o l e.; ~·u )- , ,.,-). 1 :i
,, ~
unJ..s et Cet -., r d Jnnas an un t exte uni~
7 20
ve ... t ç. l ùi e t . t.
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c::-édi t ~u~ual et l:! c o.J . ~ra .. i n
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1 tul ~e
s "Loi sur le
L ~~ ~ 1920 d&ci~~it 1e l~~crfati - ;~~cvl~ff_En ~3~~ temps, oette ~~~s l vi du 5
•
un
ice Nation~l du Cr5dit ~gric ol e , chergé
d•appliquer toute la l~gialation
- 427 -
=~?alla le dotati~n du crédit~~~~~ et, d•~eaurer la gestiJn ~; ee qu'on
..,~·nnament d~ ce crédit. Cat Of~· ~ ' : est ~dire las fond.a !ea~inée 3U fQD.o~
.a ... ::l ie distributi:.n d'3s ava.:i • ice ..fat~ ...nal P~it la place de l •a::i.cis~:s 0ou1sêans la période subséqu~ntes ~~~~~ Caiss~s regi~nalê:S. Citta l~~i.ll~tion est
dacrat-l ~ i ~u 26 Septe~bre 1935 et ..;_ ~:nc~re p~r deux textes i::n?~~e.n.ts ' ~
<ie:n::nt l'essentiel sur ces è.
,•
. ~ret-l:a 1.\1 31 b..~~t 1937. v~·n:ie .ra~iPour c~ ~ui . t ~.
~ux a..l.S? oe1ti~ns n ~uv3lles.
v
., ·.1.
r.:S ...u prP-'llldr è..e ·
·,
t
1935, i l c: 1siat~ da.~s u..a ;~nfvrce:a~eux ~$~re.~~l;i, celui ~~ 2S s~pt~~bre
8~ ~~ticnale às cr~dit ~gri ~i~
-t de 1 édi_ice, a~ le cre~ti ·r- è 'i.ale Gais.Agricole. Le me t ch~ . e Cd~ ~ --,ve~~~t r:~placer l'Offica ~~ti~nal i~ Cr~dit
~~ l
~ '
8 1 l inSvl~~ti ~n rest~ . Cett~ Cais3~· ~,·i··
~~10 ~u
Crôdi"t
..
~·+CO e aur · .,, di ·
~- -- ···'"' "' ...
sails d'Ad.ministrat~on è. r1~er . . s .:>:a to~_les ::aissas ragi~nües, et l~s C?llst,,tut111 de
.
1
~ c:..a c s.iesas r ·=gi )nales a?prouver-::nt ~ lèur t ~ur les
s caisses oc~~es. Il y e d 0 nc un Pffnrt
è.ination, uour une plue grande unité ~
1'.. _. b pour un9 pl~ gran.ie cnrL ,è
.....ans
ense:n le du mouvaoent.
e aeu.x_ me dacret-loi, celui du 31 io~t 1937, est orient~ v~r~ ~~ ao-
ce~tu~t1o~ que d'aucuns ont ragrettae da 1'3t~tiame, de l'i.nte:rventiJn de l'Sta..,. Il da oide •• 1 ) eue
les ~-P
;, !. ~t
'
.,
l e~ caisses
·
imm~di
•
~ 8 re9us ~ana
10cales ~evr~nt être
.,. ~ a_te .l ~nt trans~s .'l. la Ca.use ~.::.tionale qui en assurera le. gesti ~?1. 2.) n
-~:t :Qssi q~e l~~ p: uvoirs ies Conseils d 1 Aè..ministr~tion des caissss rzgion.~.-~s .:.er ~:i.t .;:l!.rgis a:i. ce qui c ..ncern.e la surveillance et le c o:atr51.e de 1 iadmiz:il.Strat1~n et la ge~ti 0n des caisses l ocales. De m@me les uouvoix~ de la
~~isse Nati~nale s :n~ augmentés en c~ ~ui concerne l'a~sti-ation et l~ gas...1..J!l ~es caisses regl.onales. 3 ) Le meme texte tua un taux d, intér€t ~iall!il
; -:: ur l::i montant à.es prêts ~ C ) UX°t tenne ou à. moien ter.ne c~nsentis "ar le C:inseil d'Administrati0n des caisses régionales. 4) Enfin, et oeei est tout à f~it
s i .;nificatif, il est èécidé ~ue les caisses locales ~ui viendraient~ na pss
o~server les r ègles préc:kentes, seraient déchass des e:nmptions fiilcalea d0nt
elles bén~ficient.
En résum~, ces deux textes, et surtout le second, ont pouss~ ~ le sens
d'une cent.raliaati Jn assez mar~uae, ~ue d'aucuns, non sans raison, ~40Uvaient
e.xcasaive.
?ass ons, ~ propos de ce cr9di t agricole aux deux dernier3 peints : les résult.a ts ~ote~us
ls mou~eaient et une app~iation criti~ue ie ce moU?ement.
~) En c~ ~ui ~once.me les résultats, Jn les ?eut suiv~a ~.:ms les ra~p ort1
;>U":üi ~ s au J ourru:.1 Officiel et d.onn~t des rens•ignerr.ents st<ltis~i.:u.es préois
sur le n~~bra des caisses, sur le nombre èe l~ur adhérents, sur l~ ~ont!Jlt dea
ur2ts c::·nsentis dan.a l' ansa:nole da la France. Ces cioc'.l!Ilsnts :.cc'.l.se:n-1; un~ ::ir;gras~i·)n ~ssaz. sansible de t 0u s les élém~nts : a.ccr~ isse::nent C:..u !lombr~ ê.~s caisses 1
ùvant le guerre 1914-1 9, au 31 ~éce~br9 1913, 4.535 c:.i3ses loctl.ss ~e cr~dit
azricol~ f oncti:mnaient en F::-:..nca. L' ~ccr ..,isse!:l~:tt s ~ trai:üsit ?~r un chiffre
.
192~
., ,~U t ~e
~
-~
-ïs - ~ ... -,._.., ,..: "Il'"''"'~~
i a0 5502 c~isses au 31 Dece~bre
f , ava:l t l e UJ
~~ c. _ ~ - v ----~'ç u~-:iia.le.
Ac~r 2 issement ?Graille~e~t d<?.L1a le nJabra d~s ad~ér$~t3 d9 ces ca~sses ;
de 23ô.860 aih~r ? nts en 1913, la n ·:>;nbra (;.'a~érents s'~ug::~nt.a ;rogra8•iveJtent
et atteint le chiffra d~ A6~,7 69 an 1927 ; i l 1épaSS9 largeoent auj nurd'hui la.
400.000.
Qu~nt ~ux oeisses r égiontl.9s,leur nombre se trouv~ assez ar.~e~~3ant steijays, oh3.rgaes ~~ i :strïbaer
~iliSb : 9~ caisses ragi~nales fOur 1 1 ansamble du
4
par
la~ avances faitas au crâdit a.gTic~le.
·iuant au mentant diatribu~, aocrcis8e~ant sensible.~e qual ~ua 162 riill~~va
~
1
d / OO illi ~ns pour les derni ~r3s !.%lnées.
è.-=' :: r a.ces 'Jour 1913 a P us a 0
m
. • s.u cxJ:iit açioole
,~in3
· •1. ~~ 1.....
~ c , la.. f -.., rmule
d~" cradi- t -pers~!lnel 3? P1 iquae
•
2v ai t è ~nn~ n ' heureux e t da substar.tials rasultats.
~
.
~
.
�- 42e b) .b,..u point de vue criti-:ua, cJtt.3 organisation n'a.:p!iS é~~ sans e;ulevar
.culté nui port~it surt. ut sur le no1nt suivant a 0 ataient
u;ia assc!Z grava
· ul-teurs ~u i 3' t•
· t f avori·
· tdiff
' ~t 1
·v 5s-:.. 1, '~t ~·r~ts das agric
~ien
en s ..: :nme d as i.n ar~ s pr1 - , "' 8 ......... .
.
sas ,~la mise ~ ldur disp~sition pour l~s .~ider,de deniers publics ou ayant
'Ll caract~re pres~u9 public; des fonds prete~ ~ 1 Etat par l~ B~q~e de Frs.noe.
~el~ues esprits U!l pêU rat=..rd~taires ont trds vivement critique cette i1laniàre
~e : -.ira et on dit : mais est-ca ~ua varitablement l'Etat ~oi: e.i~er a~i des
intJr@te privas ?Bien antan.du, c3tte m~ière è.~ formuler ~ obJaction ét~:t en
s~!:mle soutenue par une tendance libé rale peut-etre e:scaesive de sas rapreeents.nts,
La viaux débat qna nous av~ns suivi dans le domaine ~e la pro~uoti~n entre libéraux et interventionnistos reste t ouj ours plus ou moins BJJ.S-Jacent et on le retrouve mêoa dans des questions C)!Illle celle du. crédit. Personnellement~ cette ma~ nière de voir me paraît devoir êt~ ~apoussée, et l~ rép~nse que l' on peut et
è.~ it faire \ cetta intèrpré tation éet la ' suivente : le de?eloppement du cr~d1t
agricole prasmite un int~rât ce.rtài:tl au. J>Oint de vua de l'économie n.2-tionale
fr .!nÇéüse. Cella-ci , ncus l'avons <ilt, est pour una large masur~ une économie
~~ieole. 8eci p0sf, i l n'y a rien d'.3t0ruiant J. ce eue l'Etet d1..'n na S ')n c bncours
~ce èéveloppement du cr3dit agricola, ~t il l'a d~nna, 1 t Jut pr~nd..r3 , sous une
f')l"ille p~rfaite~~at accapt~ble, non ?as s ous l~ foro~ d~ subv~nt i Jns , mais eous
la îol"!:1e d'avences; Les alversaires répliquent qud c~s ava~ta5es ~~ s ~nt j amais
~~~~~ureaes. Il y a ~uelque exe..gar~tion â3.Il.S c~tts ~ffirmat i ~u. Ll ccne'..l.1tation
d~s r~F:orts a."llluels sur le f :actionno~ent des i:lstituti~ns ât~blit ~u 'un~ partie è.es ?rêts est relativement pe'.l i::lportante, i l y a au ;ioiat è..'? vue de l 'écon.omie n~ti ons.le , un int é r~t trj e c ~nsidé rable ~ ~~intenir l' s t~t de choses existe.nt~
9u point de vue crjtique t Juj~urs, on peut se demander si l~s ~erni ~rea
cesures inscrites dans les d~cress-l cis de 1935 et 193 7 n' ont ?as en l ~ îorme
et :?OUl' 1 1 a<btinistration de diffarents r~uages exagéré la part du c on·tr6la de
1 1Etat. Sans doute, d'une maniàre générale, puisque c ' est l'Eta t ~ui donne les
fonds, i l a un droit de r3g~rd et de con:rôle sur la transmission~~t sur l'emploi de cee f onda. M3.is t out ee mê~e, si ce droit de contrôle ~eut et doit être
cr ge.nisé, il ne faut pas l'exagérer; il ne feut pas dans ce d;mai.ne arriver l
une centn:-1isat~on ~xcessive: ~ ous c~tte saule réserve, on peut et on do it 3pp~ouv~r 1 o rga.n.is~tion du credit agricol~ qui a73it éta instaurée dans les annees .t.9 14-1940~
.
_Yo~ re~r~uarez~ et je 16 s ~.ll igne en pas sant , que ce pr obl ème de l'orga:us~:~on ~= credit a~ico:e, ~~i~ ja l'ai ~entré précéde:mnent, é tait resté sans
s cl~ ~ i on a:;..~s le dom~ine uu cr ~di t f oncie r
avac une soluti
t '
· ti
Vê: et tr~s insuffisante de.ns l~ doma~e du• cr édit mobil.
r cls ase~rproximat
·
..
ier , onavec
warran s agrico1 es, ~r:mve une vérit~ble at c~mpl~te solution par l'
· t·
d
réàit ?arsonnel.
org!Ulisa ion
u c
Extensi.:m du
cr~dit
Etant donné ce succ"'e d
pers onnel
~ d'autres
activités écon omioues
'd·t
~ention da la loi ~a se m~if~s~~: ~ 1 pars onn~~ dane ~a monde egrico~3, l'intertentions de oe mécanisme ou d'un , c::I.e deu.xi~~e mani ère, par una s erie d'ex-
~esoins~ de crédit • le crod·t
mac _ s~e sen.sibl eme~t analogue pour d'autres
trial, etc . Voyons é~nc d~~ c~~e~cie~! leécrJdi~ maritime, l~ or5dit indUSlas ;irincipaux textes o~i ont éte~du ~ux~ c;r;e_ tuè.e a.u facteur "loi", quels sont
Tout a•abord et p•our
dr e ora d.it personnel à ces nouvaaux domaines.
'
co~~re~
e il faut r~ 6 1
.
ea ~ue 1 1 04 ~énomme aujourd'hui 1 , t!
?? er que da..~s l e d~mal.Ile de
pre~dre , au aoins aussi grand ~u· ~ ~sao.:t, la bssoin de cré~it ~tait , 1 tout
"i ~
s esoin ds erédi t ô.e l 'a.grical ture .. Lss dé-
- 429 penses p~ur le fonctionna!Ilent rl a l •
d
des e t ordinairement l ~ ~etit . . c:t P us mo est~s entrepris 3 3 ét~.i s:it .,. 33 e'7 l our
~ f ds
o r
en r eprenaur le petit rt .
~
"
1,.;,S
on
suffisants pour fair f
"',
3
isa.n ne ) osséQ.ait point
ple d •aménager clas rouages a.'l:lo~: ··, s~s dapei:sea · .De l à la s oluti m-1 toute aiJnl e doiJlB.in~ du crédit agricol ~ L s. ~ .eux ~ui. avaient f ait leurs ;prsuves dans
vrai l'ordre d ' impor tance da;• 1 ~ p)r ::icipa;e loi an la mati~re es t celle ( je suiayo.nt uour objet l ' or g.mi t. odis eu. 13 ..iar s 1917 • El l e est inti tulae • nLoi
. •
sa i on u cradi t PU petit et
•
.
p~ti te et l a moyenne industrie" C tt
au
moyen
commence
et
~ la
a ~s lois de déta il ult 3ri~
•d e e 1 o1 au surplus a été mo~ifi~e par diverL1essentisl des ~ispoaiti~a~~ u 7 ~oû: l9 20, du 30 Avril 1921 , du 8 Août 1922.
è.. ubla méca-'1is:ne qui est :ii-.;- .__;;asL~oulv':'a.ux ,ta~tes es t ce qui suit. Il y a un
., .
..v~,
~
~ 1 Jrevo1t la création de
~ ~ 1 11 d'
nora:ia
des
soc1etes
de
caution
mutuell
=>t
1
•
,.
.
.
c_
~u e populaie aras.
es ~
a creation aussi de b221ques
~t
-~)-Î~ craation de soci~tés de caution mutuelles .- Ces s ociét as p~uvent
~ ra~: ~o ies .:n~re
commer çants, :irl.~ustriels, fabricants, artisans, et même
s oc1etes com.nerciales pauvsnt en faire partie Lalo~ r' -1~
1
d 0 t il 1 r
•
•
•
.... ..;5 - par e
v ~
organis~tion èe c~ premie~ type : société de c aut ion mutuelles.
b).Cella s-c~. a l~ur t our~ en ~tilisant ~ussi l e conc~urs des syndicat~
profa ssi. o~e~ s, ~es ca1ss~s dlepargne , àe certaines ~ssocietions de cc!Il!Iler9 311 ts,
s ont ::i.u tor isees :i fonder en commun des banques populaires. Le type juridique de
l a _ o1n~ue populair e, décrit dans las article ~ 10 et 11 de la loi est ~n so e
tr~s simple . Sept s ouscripteurs suffis ent 1 c3tte fondation. Elle est ~asée~\U"
le type de l~ société ~ capital variable, avac possibilité d ' augment~tion rapide de ce capital (500. 000 Frs , pqr an) dans les premi~res années ~u ~éveloppement.
Enfin, et surtout, dfimportantea ~vances sans intérêt pourront ~tre consetlt ies par l'Et~t aux ban~ues po~ulail."es, l es;ualles pourr ont ans~it3 consentir des prêts ~ terme ~ux s ociat3s de caution ~ct~elles . Le mac.::.:.1~sme ~e catta
réra rt i ti en est c onfié àu ]l:Lcistr3 àu Com:narce :issisté d 'una commission spécial e ~O'.JI les répartitio~s ~a ~o~ès.
~insi dor.c, Jn ~vai t en somme trouvB la schéma génér~l qui reste toujours
l e même. Les f onds pr oven~~t ~ e 1 1 Et ~t; un organisme de rép3rtition; un autre
organisme chargé de la dis~ibution des fonds aux intéressés . Et c'est ce m§ma
s ch~m~ que l ' on reproduit dans d ' autres dom~ines du cr édit industriel et cOlimercial.
De même en ce qui concerna le cr 9dit maritj_.m.e, ~lusieurs text~s, notrunment
l a l~ i du 4 Décembre 1913 1 s ont venus inst~urer un mécanisme anal ozue : création
et c onstitution de sociétés la crédit maritime, pour facili•er eu g~rantiz · l&e
opér &tions concernant les diverses industries maritimes, etc . ~e~e obligati on
pour cas s ociatés de crédit maritime d 1 être constituées en total ité ou en partie
par des membres de syndicats profes s ionnels. La loi indique ~u surplus qu'elles
devront se fonne r sur l e mod~le da s caiss~s de cr édit locales pr évues p3.r la loi
de 189f. ·1~ encore , fonctionnement d 1un mécanisme analogu~ pour le syst~me du
vert~i.nes
r
crJdit ·personnel .
1.nfin, et pour être complet, je s ignalerai encore une l oi du 20,D~cembre
1915 sur les sociétés coopar!.tives ouvrières de pro~uction, et l e cradit su
tr~vail . La société coopérative ouvri~re de production, c'est un _gro~pe~ent de
travaillaurs qui v 3 u t supprimer l 'intermédiaire du patro~ : les ~prlileu::s fondent une illlpri:nerie coop~r~tivet ato. L~ encore, le bes oin de c~p~ta.ux e~ t grand
t ' an =>lO'"'" " et t oUJ·ours sur la base du crad1t parsonnel,
•
·
et ~ar un mece.nisme rGB ........ o ~. . .
oes~ capitaux pourront êtr e distribués aux groupements indiques.
�da ces cx tensi~ns du c r adit personnel
s il ·1 f dr
? Sa."ls dout e , ;ioi.l.I' en juge1 e!1 d _t:i.
i
a~ ~it par
3
an dehors du ~ond~ ru.r l ·
t
. . étudier dans ch~qu~ doruuine les r ésultats
" -" què J. e n~ peux ten er ici'
. .
.
b _ ,
.
lllle !:.D.aly~'"'
"
.
,,
h~r tr "s bien ic;._, un peu moins
i~n .~. Mais
acq_uis. J,es choses a\ 3.ient :pu m... rc ~ . " U " cette axtansion a t l ~ formule de
an son jugement d tensemble' on pe~t dire d Ci Î.
ioUJ t-u..re a é té .J. tout urend.re
8
osisse da crédit personnelle, ~en c:hor s e
~
deH or;an.eu bénaf ici~ires
une solution assez hru.reuse . reut-~ tre t 01
v ou
'
· 't,3 z ouvri· ~.,_ ras .Je
production.
es des causs~s
spéno1;9.!DID.ent les socia
~
. , ar.e 1-ent--ell
.
,, .
·
,
mi'mA; mais
ce n·etnit
p:is
ciales d 1 i.nsucc
es;
cel s t enai· t 1' leur org~n·sotion
·· .
.
don··, , on
s, ll.
port.a:r: un,
àa cre'd'i t personre1 qui· a'tai· t fo....utiÎ • .lu.nsi
·
. peu
. t, Je
. , CJ.o· -d
·Jug~men t è. .· appro bat ions
·
ur l' ".x:tension
cui
e
éte
:n,,'1i
r
éa.l1se3
au
e
.1. du cre-...
i
dit e.grioole.
.
. ,
._
r..; ~
t ·
d f t
d
Telle est s .:ius ca douola :noda lit3 1 'aspèc" da 1 .. n i.e r- en ion u e o eur e
le loi dans l'édifice du créd it parsonnel él é)·J€ en Fran1...-c
1
En ce ~ui concerne l' avenir de ce ~ouvement, je ~erai seule~ent 1 obser:atio:i suilfante t en f:.ca des c..ifficult.as è.e l 'he~ c 1 et ~:1 /ace surto~t _d:s, difficultés qui se produiront ~..i Jl.DC:mt de la rep::~e 0or•pl.c:,"; ~e l •a.ct.ivit e e~o
nomi ..,ue il me neratt souh9.itable qu.e cettè d.i.~1u ;:.i.CJ~ d~- c.r eJ J t pe::-so~el soit
'
r""'1 'fi '
· ;
non'i seuleme~t
maintenc
~
mais encore, s'il e~~ po$8~· b.Je, 'lill.t-'-4
~
ee e t compl e'tee
1
•• _puisqua la foroule a f~it ses preuves, i l n est p~s d _b~~~es r~i~on..; ~e ne la
point conserver. D'ailleurs, les autres fonm:l ~ s de cradit s ont dJ.ffi cilement
~pplicables alll: nécessitas pour leq.uels ld créd.J.t persow el fafüction..'1.ait et
continue à f onctionner.
~Uè ~enser du point ds vue criti~u~
1
Section 3
Le Crédit persohnel dans 19s ps.1!_ é f.:?-ngers;
D'une manière ganérale, i l faut consteter qu 1 aujourd 1 hui les formul~s dont
nou.-> avons vu l'application en Allema5"!1e et en Franc~ ont étJ ~ cce ; téas \ peu
pres d.an.s tous les p~ys. Il ~ a une s orte d'imitation ' · i com~ranans ibl e 1 cet
~g:i.rd. Lorsque te:.le fomule a réussi
et l orsq_ue sur~ 0t...; des beso i...ns enaloguee
de crsdit sont constatés dans t al ou tel Btat, celui-ci s 1 e~~rass~ l (imiter
lTexemple des p~ys où le cr4dit ~a=sonnP l a réussi.
~ans c3tte liste tr~s lo!lgU~ èe tous l es pays ~trar.zars 3ya~t fait 3ppel au
m-!c2..!lisme du crsà.it pernonnei,n f 3.ut i'a ire une place spi:foi:üa :!a créê.it personnal en Italie. Cette pl~ca se justifie par l as d..)UX cons id ar : tions suiv:?.ntes :
C' eat un dea pays où ld mouvement ~ § té J -3 ~:>l'..ls ;1~rt ::.cul i àr ement i.m'1or tant . Et
surtout c'est le pays p3.r lec:u~ü s'est fai-4;e l a tra..nsm:isa1.on d'Al 2~;;a;ne en
France. les caisses de crédit personnel Raffeisen et 3cnUJ.Zè-Delitzsch n'ont
pas été :ransposées dir~ctement drille~gn-: en Franca ma~s nty s ~nt v enues que
par le detour ~e l'~tal e . Dtune ~aniJre €én~ r~le, c~ oo..:::-ement de crédit personnel en Italie pr~eente U.."l d&valoppe:nent asse~ 9.I'gJ ogue et e~t copié d 1 aill~~s sur le dé~e~~ppament du mo~ve~ent en ..!.lle~ 3 gr' e. i cett ~ éJo~ue, ver~ le
m..J...i1~U du XIX-e Bl~cle: le mal r ê)r asP.nté ,~r l 'ue~re atait ~ n Ï-~lid ~u mo .ns
7u.:3s: gr:md. qu: n~us 1 avons vu ~n All-3m~;r._3, L •u~' ,re navis sai t sur t.L"'lt\ g-~·a!lde
:cne..Lle :t i l etaJ..t tm...t.n1t~al, ~uis q.ia le rem6à.e ev'li t r2ucsi en J.llemagne,
~e l~ _t~:.n~?oser c:n I1;e.~ie. "' 1 es t ~!1 l ef.5 ~xs.ct3:ient qnë: fu t f o-:'1dée J. Loch J a
,re~ ~r - ca.isse è.c:; -::r .. d::. t illU"t°'.l3l en Itel Lo Elle ""ut f on.d •
_,,_ ·i t pe
bi=-nf::iisant L
, tt.1 "''
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• i:::'" par un !-1ll' an ro_
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uzz'=' • • .., -as1; .t-:; l;upe Schulz<> ·De":.., tZflch oui.. -..•.. ~ :i t été rü1 ar
L~zz~tti co~~ mo~..::l~, a:l:!c cB;.:n-:.ant c~tte cotTeçtion 0 ~ J.;itta ~tta~ati~n que
b
d la
1- r_gla et le principe a.e la s~liè.erité illj.::nJ' te'e entr, t
·'té 't i
,
a
Ol!S 1 es mem ras
a
soeie
e a ent ecartés. C'est aurt~ut dans l os
mil~e" ~ . b .
d
'
1 pnA
- . ....,., ur aLD.S que se eve or-
- 431
ce pr9mier mod0le de cai sse de crédit i erso~~ 1 p
d
·t · t d1
i!
......e •
eu e temps a.;,r ~s at sur l'ill..1. l.a ive
un autre philantrope nommé Wollenber
dans
g'
les milieux ruraux naiss e 1t de nouvelles cai ss es de r <>d. t
veloppament de l'une ~t d'-' l'o t- i è.personnel, a?peléea claiasea ru:rslas. Le déau r e e ces deux catégories de cais
f it
sez r auidement avec d' ·11
ses se e
as~
- .
.
ai eu.rs un nombre plus grand pour l es dauxi~mes que pour
l . . ~ preJL.:L.ères . ~i nous prdnon.s la situ&tion àu l en~e~ain ~e 1918 i, v a 800
ce.isses Luzz ~ tti et 2600 caisses l/ollenberg.
,. ...
_En mê~~ _temps, l'int:rvanci on ~~ l ' ~tat s& dessine 9t d ~s 1913 s~ crée un
Institut.n... tional da cr adit poar la cooper ation . C' est, <OOm:na ja le ~ia2 is, sur
l e type iteliei: qua 1-:::s fonda t eilrs i;_ue nous ':..Yons mention.'1.-§s pour l a France,
Rostand st Louis Durand, .:>nt pris mod~l e pou.= transpos er dans not rj p~ys les
caiasas de cr $d.i t.
,Le mouvèc e~~ . s ' es t depuis_ lor~, ~vec ~as vicissitudes que ja béglige, cont~ue et poursuivi su:. le sol 1~:.lien. L'It3.lie tient donc un bon re.?15 dans l~
liste des pays en mati _re da creèit parsonnel~
Enfin, je note un développament asse z impor tant d9.lls d'autres pays encore
la Belgique, "a Suisse, la Russia tsariste d 1 ~vant 1917 ont ess~ya ~t réussi
l 1 ad.aptation de la formule del~ cais se de cr~di t personnel.
Il est cartai n qu'un suco~s aussi g~néral s 1 éten1ant ~ un ~usai gr3nd nombre de ?~YS est de natui~ de prouv~r la valeur de la for.:iule.
Co:nme je vous le f s iea is c?m?rendre ~u d3but de ces développements~ le erédit personnel, ~ premi~re vue, sembl~ \not re é po~ue de garanti~a, de ?réc~utione,
una formule désuè~ e et qui n'ét ~iJ pao de natura ~ se répandre et ~ s3 vulgaris er . K~is, et c ' es t t out ~ l'honneur des fondateurs et des bénéfici~ires du mouve.man t, 1 1h.:>nnêteté, le contrÔl.; r acipr?q_Ue et SUI' v C lil.t la soliè.ari t3 l e plus
souven t admise , ont atâ des moyens de f aire cmnprenè.re par la réalité s p3.r la
leçon des fei ts, la v::ll eur da l a solution. pr opos ée . Nous parlions J. propos da
l a France et comme ax2lic"!tion d 1Uil dévelop::iement plus tard.if du moi.marnant cb.ez
nous, de la mentalité èes paysans ~ la fin du X.IX- e siècle, et ~~ détrùt àu XX-e,
~ui é tait quel~ue peu mafian~e et retardat~ire . C e~i e~t exact, m~i~_cette me~
talité est Jevenue tou t autre . Elle es t ~UJourd 1 hu1 tr~s nettement r~~orable ~
la f ormule de la c~isse de cr édit agri col e . ?our~uo i ? ?arce ;~'en pr:sen~e des
r ésultats o~tenus par cet t e fonnule~ lorsqu'ils voient les habitant: au vill~e,
qui, grâce amc pré·t s ·consentis pe.r 1 ::. caisse bcsle , ?nt !Jl.l c~~st~~ une me.is on améliorer leur production , et:;: ••• cette le9on lui s emble érlJ..fian ~a.
' c 1 est donc 13. remorque c;.ue je voule.is faire, IDl ter:n.inz.nt cë:: .. C:.~~:--1-~PPe-:
ments sur le mouvement dans las peys étr~ngers; c 'est par un e sprl.v d J.fill~etion
~ue la formule oe la caisse ùe crédit p~ rs o;mel s l est.trouv ~e. Aon
ass ez cur i eux ~
·
t d · :na.l.:l~s m~is
seulement à.ans chaq~e pays ado ?~é e dans un r-ombr e cr ois s3.Il
e uo·
- , 'to
com~; vo~s l~ vouez , trz.:ispos ée et acceptée d..:.~s un n cmbre chaque
ancore a e ., ,
=u .,.
Jour croissant d 1 Et~t s.
v
0
4
Cvnclusion sur l es formes da Crad~t privs.
· f
~ d
r àd it urivs que n0us 3vons successivement éX3Ill~~e~ :
Le s trois orm-s e c .
·
, .
:nel
euvent êt:::-a MP~r:>chses .:J.
0
crédit f oncier, crédit ~obi~i~rdecr~~l.~epl::r but'd~uhorà, au poi:it~de vue ~es
trois points de ':Ue: ~u p~~nt 1~
-t enfin an troisième lieu, eu point de vue
~me . A~n e
il
g a.r~tie s offertes , en . deu.xi
'ali
chscune d 'entre a es .
des o~9..IleS destines~ re. ser
, b t _ Un particulier peut vouloir aoprun1) Comparaison a2-_E2_.int de ,vuetn~ ~~nent uour bâtir, ~our èéfricher ,
f
~ faire de s tre.vaux q_:ii ont une
t 9 r pour des tr3va.ux ay:mt un r esul,., 8
? OUI irriguer, pour planter d9s fore t s ,
ra p 0
0
Pb
�- 432 •
1-a pibus ordinsi.rem~nt e.u sol et da ne
dou:ila c:.re.ctéristiqua : de s 1 incorporer
bout d'un c~rt..:..i.1 c...Jl :i. I l ses' èîfectuer ou de ne donner des r ésultats
~u
au
~
. c~ t 9~ories
· _ .
~
' d · t 1 lon~ ter.na. 40..l.r
C?B
~e
r~i t donc c;_uestion dans ce cas d e cre i
. ·-o
.
_
..,
- f
d
r~ di" t f oncier qui est a?plicaold et ~cceptable.
travaux, c t es t iS or~e ~ c V
•
a .
En deuxi~me lieu, on peut •1ouloir g:np.runte::- po~r d e s trav J.UX è ... op.rations
·
t
· h
u'au bout ~~un certain laps do ta~ps i plantation de
ne c.onne.n una rie .=sse q
....
.
,
.
·
(1
a.
b~ tail achs t le machines. A ce t : ~ d 3UXl. Jm3 c~ t ~~oria de
vi 0 ~s, ~ ave.ge e a
, , .
. ·
·
t
~r~ts, at d'~pr~ s leur but t 0uj ours, c' ast le cradit ~obilier ~~~ as approprié.
•
Sn.fin, en troisi0me li~u, un pa rticuli er pau t onc c : d ~ oul o ir_ emprunter pour
èes travaux annu-ls et péri odi~ue s qui se trouvent sou:nis . r anouv3llemant l
aohet de saaencas ou d 'engra is , constitation d 'un f onda de roul~u ~nt dans le
cOJ!l!!larce ou dans l'in~ustrie , atc. ~ ce tte cat~ gorie d ' empr:.lllts, c' est la forma du crédit pèrsonnel qui corraspond.
~insi donc et t out d'~borè une èifférencistion ass e z ne tte ~ntre les trois
for:ies de c Ts dit, selon le but l ~tteinG..re.
~ deuxième lie~~ ces mêmes trois for:nes de cré{it ~ri~a sa diffarencient
pe.r les garantL~s offertes pour léur fonc t i on d'opa ra. don de cré dit. Comme nous
llevons inàiqué, et je le ras~e d 1 un mot, le crédit f oncier a pour g~rantie, a
-oo~r sûreté la terre ou les imm.eubl~s, le plus ordinairement gr~oe :-. ls com1i;~isoa de l'hypoth~~ue. Le cr~dit ~obi.ier ~ pour garantie les b i ens meubles
1
~7~c les nua.~ces ~ue nous avons distinguaes : gs.ge en la poss ession de 1 emprun~aur, gage an la possession ~'un tiers, gs.ge sans désaaisàss ement. Enfin, le
or€dit )Srsonnel n'a d'eutre g~~tie que l'honorabilité , quel> solv~bilit é de
l'&m?runteur lui-c~me, au.x~uelles viennent s'ajouter l'association et ls solidarits.
~i donc, :i. ce deuxi:::me ?Oint de vue, au point de vue de go..rantie offerta, mie diversité sssez ~~rqu3e dsns le système de ces garanties;
Enfin, ~ un troisi~me et dernier poiht de V!!e, ces trois formes de crédit
s 1 o?posent encore ?:il" les organes destinés \ l~s réaliser. Les orga.nas sont, en
ce ~ui ~oncerne tout d'abord le crédit f oncier, soit le notairë, soit les grandes bs.n~ues f onci~res. Le notaire est pour le c~s de prêt hypothé caire simple.
L~ ~~da ~3.Il~ue f oncisre
c'est le c~s du dénou.'.:blement de l'opér~tion en deux
pe.rties; reunir les capitaux d'abord, les ?rê t er e nsuite. DaD.3 le c~s ~e cr édit
~~ilië~, ce sont surtout les diff ~re~tes va=i~ tés d& warrants ~us je vous ai
?:~s~n~as, _~~:rants coill:Ilerciaux at warrants spéciaux l ui sont l e pl~s couramment
u.,ilises: Ln.fin, d&n.s le cas è.e cr.;èit persœmel, c't:lst t oujours au. f ond le mê~~ .~rg~nis~~ ~~e_l'on,p~ut ~ppel~r associa tio~ cooparative de crédit a t encore
caisses loc~lss da cr~dit, org~smes ~"Ji, è'ailleurs, selon l~s c a s portent
des noms assez vari9s : c ~iss~a de cr~it ou tu~l, caissas po~..:l A irss, c ~ iss e e
rirales, at:i: •••
'!'el est e:i un bre! rss·n a la sy::nhJsa èc;: ~os è. ' v~l o :_:>;a.n ::it .9 :;>r5c 11ents.
2.- J'arrive ~~
~e . li~u
- , d 0-uxi ;-~
- ~- ~ue 1 ~ues .no,s ~a conclusi ons~= l 'ensemble
du cha?itre c.o!l.Sacr: au credit, et dans c~t ~ ~ concl"si·on
~
j3 vou~rais ~ppeler
vo tr a 9 tt ention sur l es trois points S'..tiV3J1ts :
r
'
1) L'importance du probl è~e du crédit·
'
2 ) Ce que l'on dénomme l'inflation du crédjt
3) Le problème d'un crédit international.
Essayons sur ces trois points de dire au moins l'essentiel.
~33 1 ) !i~ i::i!por~t~?J '' ; L.U pr obLJmJ è.'.l.
~ .
, 1
v e lopp ement s . 1-- cr 6di'-" J. OU tj_ d-9.n s -5.!~dit,~e c : s dél <> vi e ~ J e i. av~is dit ~u
- d~~ut
p:e;:n.i~r P' ~~ Non Sdul ~m=nt n ous ~vo~s
~ c~~omiçu~ modarn~ un r3le un tout
f .,ncti o 1.n~ è.3.."'S tou'- 6 1 , 0
t·
vu 1u 1.l 2v;.1t ~té orga.."lis.a ~ t qu'il
1' . d
.
ue
c .... pa.... i as da la vie é
.
in us ·cr i e ' dan:J 1 ' a,,..,..i cuJ tur" .
.
conom1qua, dans la CO.l1!.3rce d"'n.s
~ t d ·· . .
,..J
··
"'' !!13.1.S encore G.a
'- ' °'
p_u
:J.:r ç que l e pr-obl
':.me du
c ....
~d - t
ns Crw.cun
de c J s do!:l!<lines on
t-3Ur : c 1 est pour t out·"' l ~exarciùo
'·- i
s
e
r
etl:ouv
'
h
d~ ~
~ . ~ ~ aque p~s o Prenez l'e.gricultr01.lv~ constamment po~é d!"r .,.,....,t 1 4 t ~-- pr otes ,1i ori qu e ca probl ~me è.e cradit se
' ...
u_ ~ v.ans un•> cer j
:iou s avons pr.3 s ent ·~es d onn~nt un~ :< .
.ne mesuxe les sclutions que
2) En è.auxi:=:me 1 i &u l e robl~?o~sd : a c ce ptaoJ. e à ses pr :foccupations •
· •
P
-me i t de 1 'infl , ·
,
coome l.! chos l:l dtai ll 2\...rs . sont r al -t. .
a ci on du creut .. Le mot,
c otU"ant 1 : époc;_u e mode Lne ' on. ., vo1ùua iv:I:lç~t récents . ?::i.r cette exprassion très
~
.
,
' • ..
en.,e n ~ re -une cx '" ~ ri.aio
d'
_\.1ss1 pouss e que possil I.e d m l : ,...., o
. .
- ~ ~.
n, un eve1 oppement
Cett3 inflatian de crédi t se s -,,~mat.. sg~!ller..t deF fa",1-.liM~ donn&es eu cxédit.
.
pr e.,;;:a e sous deux a" >.>..,c '-s
.
revient '.:. peu pr ~s ?. o n ] u i que j j - • • ,
•
,
•
., "
u
; 11.~ :tJ:!"el!l:>.er e.spedt q~i
r~le du crédit; dis~n; ; l L"l d3valo~~e~:~~l~;:T~ll:~.:i..sté'.n: 3 ~ l ' i:n~c~ance du
divers pays. Me in c. ; tte IT1d :na in.fl~tion se n·•o• ~nte a~po~,,s::i~ è.u cradrt dans les
l:aspect d.-~.Jon~m:f.e d-~ :d.gae. Dans de nomb~;~--pa;y 'l : {=~ :~:;: :~c~:! ~~~t,
g;a:i.~s d e cette 0cono:n. e n olLvella ont fl 9.<;r ..îié ~ 1a t11-Gse que voici • i l ne
~ ~gi; ~a a euJ.e~e~, t d 1a s s J.s t a ·c pas sr: erann '!; à t:.c d i. , e~.oppement du crédit i 09
, o t etr~ le pol itiq_u e de l '. Etat que de dheloppe ~ l a r Jchesse. On a fait à cet
~ge.r~ de nornbr eu.ses compa:r aiaon:-~ ~ La plué co·l.rante est J. a compsrâ.·)ecn àe 1 tinJ e cti~n. CoD.IIIle vous le s av ez, c'est un remède assez frequent. De le m~me façon
que~ on. emploi e d3JlS la mé d e cine, on s d~t ~ue les pouvoirs publics doivent
:luss1 fai:.s des inj ecti ons ù l' organisma .;.:.,::._ ..i.'. .1. ···· ?Our le .:~.iè.re ··1·..i.s vigour ai..!.X et. p~us ~uissant. Lu fonà., c ette thèse est s ous .me forma no•iv~ll._ la
r é a p:;Brl. tion Q 1unE> th5 orie q_u.e :i.ous a-iaons prés ent 1e et c:r-i ti;_·J.é e ). propos de
l ~ ~ture du cr édi t : l e cradit cr éateur de capitaux. J tai montré comment cette
théor~e _é t~it~ 1 mon s e!ls , ingxacte et Ï auss e , c oi!!Illent on po'.l.v.;.i-;; ~nvisager que
l e credit ~ tai t un r o'J.agP e~ tre ceux ~ui po ss ~~en t des ca p it~-...:.x et ceux oui an
ont besoin, m'?.is que J e c r éait sn var i t é n 1 é-c::.i t p~s c r fateur de c e.ni-l;a~: Cette même e r r<mr e~t r~~r .:.:5 a s ous une for::!e plus i:i.~;idieus e , an è is 9...'1 t eue par le
'olitique diaccno~ie d i r i gé e en mati~ ~ Q9 cr idi t r 1 1 3tat ~u=a u..~ rêl; \ jouer
dans le dé v-.:il oppe~ent de 1 9. vi.a 3c ~no.:n i.qu e.,
Hi sto:r ..i.qu.ement $ ce tte thds e est G. 1 or :i.gi..'1a et à.? sm.:.rce sp.§cifiquement
e.méric.a.ines. C'est a,.x ~ tats-D'nfa q·. .iielle 3. vu 1 '1 j our et a.al\ s lle s'est à
des deex é.3 di·.-ers r~pan~ua è.ans l a plupart def: p~·-::s modernes. :J..l point da vue
ori tiq_ue cette thè::s e me parai t .; comma ce lle du c::réd.i. t crée.t enr J.as c :i.pi taux,
?artiou.li drement d.angero...use, et voici pourquoi : D~~s cet effort pour multiplier
coùte que coûte et ~ tout prix l e déval o ~pamnnt du c~?dit, il arrive trop aouva:it que le mécanisme du cr .Sdi t s oi t é tendu e t aug::i.Pnté sans bas e suffisante p
::>0ur suppor ter c e !!lé c 3n"'.2rne~ C'est a i ns :i pe.r axemp.i.:i qu. 1 en l ~ m<lti'3re i l est
une th .'.: s e oourr.n:1.e ~ ui. est la su.iva!lt2 : c:hen•.hcr du. -ot 5 de 1' 3.u gmant5tion.
des dépôts en bs.nqu~ un m.§c ani sme natur e l q_ui pet-mf'·~-c."2.it è.e réaliser cette
inflation de cr édi t . Mai s i l faut s ou.l i gner quP. ~an:: ce dés ir a zaug:menter sans
cesse l es p')ssibü i t § c; de c rsdi t on n-= c on.<~:;.a.:;:"'a pe"l :J.vec assez C:: attention ce
c;_ue j t a ppelJ e l es 'tias e:::: C.1J cr adi t 1 :'... '3 S lais on~ d; S.\1 ·l:r- :nu.l t i pl:_é l es titres de
J
J
c.r 9 dit ~
:ri.
Une seco;i.d.~ :.ei;ia.rqu e qt...i peut ëtre fai t e 1 ce sujet t oujou:!.'s, :pour montre r combii:>n J e thé ori.e e st da:ngcraus e ec·~ l ::i. s uiva' tt C : on veut par ces injections de c~t .:1:.re:ccit er l 'organisme écon 0m.J.que , pr oduire pl us de rfoh esses.
Eien e!licn du J c et t e 5..nD..at i.on de cradH au ra commfl cons àquenoP. . im::!l~diate
1 un .
accro5.s r;ct'lent ç 0 l a p:; od u.c tion... Mais c e fa:Lsa.ntt on na se sou t: ia pe.s d ordi.Be.ire
�4:;4 .
- 435 -
.. 'b
ha On .:JJTiV(· p:!.1 <.:fJ moyen 2::1. intensi~ C:lp:•. 1••'\l s du c.a ~uo • t suf+ïsamment do l' écoulement
.
du 1'\robJ.;:ma) pc .. i,
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-.:i
.....
....;O"" l "' oc:~:; tenir co::;ip e
fier
1:. ?.,..vv.1~
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l.
se t ra d ui.. t
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t. · n·1J , D • ce .. :li t 1 J ••
,
""
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èe cette p:ro~ J.< ~-OH llf" :~
ouvcll~o :3jfficult .. s, pour tout è.ire
s0l.4vent par t.1. .nou · ·~~u ~ 3 scre.re' P-=·· etnè. , , .; ...,,,,., ... f.; "''"''' C3 d " 0 dé'!:>ouchés ~
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Q•Wl mo~ p3r :u1ù ~ouv~Jla cr ... se
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ùcRtln~ ninon à y mzttre un terme
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d' "' -- ~ tor i es ex..,gara io .....
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c~pJ e t, c.u i::;.oins,
e.•• ..; , •
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- e, d c s ·. r f'f-'~l ' .....
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'""""'..., 'l'n cl3rta.in nombre
c-es f) ou 6 d?r:JJ. .... rE\n ~-1:=t::; , :;i. cc
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d~et c. ~ • r . ..... n"""lll e~ o..'1 '; é".;o c::.1.v _satJl es 1 c.-=rt3.inas même
tt,,. intla '·-i--D. da r · è ) • c...;.,e ::>vv .....
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~, ···-='è ~ t ?ou:- ~c "1 . C'·Ei t è.e 19. Fr~ce en
prises C.allS l e do!üa l...t\:1 dû cob\. ~ 0 .. ~ 1.:. J ' , - - r•
a ( , 1 ... ,, 1at:_ . ourd 'h .
artic·i.lie"""' et de J..~ Fr~"'e d.•a··,ra.nt· g-.ia ri> · urto . . 1. r
e ' :· -: J
Ul.1
P
· · ... ,
t
, • +-,-L -n-··nd-·e P"'' .:- z peu. d~v 3 l onpe , at que
on peut di.::'."e Nlc ca ~ mm-e'l!cr, CG" ~ "' " "'"" " ... ~ •
.
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;. l'lll-• ... ..11 .:ù:tC'\.t 1 ~ o-.t n. 7"(' 1 C'Vilro
ce sont plutJt- c.3c
pro;i" o t:u~ d ec ..,-..:a
-- . ""
_ _ ,
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Far c ont:e, ~ , .... 8-t.:ita·..JJnîs, catta polit ~~qut è.n ?c. tr~le c. ~ _._e~~ t, dres, cont ra 1 a po1 :i..· i;iqu
· :- dt :rn
· fl..at;. c ..
... d"'
d ::m ... ~Pu dc~1. ... re a ans3e
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~ots votre at"tcnt.-:..œ1 S.J.::' CJ q_ue j t appC J l e le prob}.~ ~ du C réè.J.°t J.r'1;'.)~'3.i..J Oh.~.l.
Ce p.robi2na e :::.:t à peu. p..~0 .:i l e suivant :. da.1.::; to~n· , l e ' . p3~-: O"\ ronst9.~? "l:-.'l developi;eme:it a s sez ·:a.Ti.e e \. aonez mu.l t l i 0.1..::i.... t!.,.., '1 :l "• "u tiou..... ~-- • -· ~ ·~~., sur le
:pla...'1 n.aiio::13L M:i.::.c. tout de ot:me Mt-ne C!U:~.;_ n·y r.J.r:;i.it p~e lleu dienv5.~e.ger
pour cette pei tie de la v:.e éc onom;_ que d~ ... =é.alicai: 1c,;i-:; dt orger1::..~a tions p 'C, prembit ;.nt;e::-r.at.:o::::..aJ.c::: en o.atière ùe c::éd -t
DtU!l mo\., j '.:..ndis_ue:-ai .sc•..ùcm?"l.t 1 c·a .:u..je~ <l'-"'-E: divc:::.-s projeta et diverses t~.:rtativ-:: da :ré~~ .:.~a .. : œ1 o:i.t vu :·.r-. jo1:..r , ?.toua d 1 E\ut:r.e part. cias difficulté!'l a.~sez s é:--ïei·:n•!J rete1-d..:::it la :611~.rrn.tion c.ompl è tc de c, ~r; p:::-0jatsv
D1 abotè., qu'=lqueR tente:. t i ven et q·.... c) 1 c:ues proJ~"'..:; d 1 oi·gc.n:.ce..i:;ion ont vu
le jou.-..:-. Ce s to.nt .::rtivesJ i. tout prcn-3.r~, sent :lsscz :-a:r."".! c ~ sig:·uler. Je me:itionnerai plus partic1:..1 · ~re.:Jr~nt en mst l .;ra J: o~g:r1i::':ltiv!'l d·1 cradi t p riva des
te:itative'> en matière è.J crédit aërlcc-1~ Il y e ll'.te;.qu13s ar.i.U..;ès, c:i _vait,
-pa!' aJ.i te -du d :h'}lo:ppe:::i-a::Lt :para11:::1e a:.i cr~ di "; ~51·icoJ.e d:?.ns 1.:--:; è.if":'.§r e!lts
pays, songé ~ ~e orga.~isation d 1 ense~b le ?Or~g,,~~ s~ c~s è iffé · ~nts probl:mee
du cr5dit ag!"icole . De ~-rue, ~ t ici il y a d8s r ~~lis1t1ons , ~n m~tt2r; de
créllit :pub:1..ic , .i.l ::':iut cignaler dans la _?"31io~e è.• e::t=:-e d'"'U..Y S'"'-~rr.a'.J d.es in·terventio!l.'l assez cu.=ieusc::i qui se r<'!:;;iport~nt au fy.41 ~::..:) d'une g3.r a..--iti.a donnée
?~"" d'autres Eta"t$ :: corbins empru:its contr-~ •. té!j pE'.::- tel eu t:-1 p:.ys. Je fais
ellusio!l ::i c l p~.'.l'.J : -L-:::ér.L.:i t ~-...z me!ïurc:J :p::-:i.:::;c ::; ' .: !.' ; 19'2~ · ?.6 pour ce que l'on
a appe:'..é è.'\n ::not 3.!:. '=~ p:.ttoresq_ue la 1 : r-enl lo-.i~:nr.L."tn de 1 ~u.t.cicl:e at de J e.
Hongrie .. ~cette époqti.o , •c.:.; è..nu-.c p~y:-; étaJ~nt; dar.... l'. fo-! a ~ !.ue.tion f.J....'1.:lnC':l~re
::.seez p:! ; 325.l.e e ~ d~Yafo t f~ire appel au c·r? dif... pi.. bJ.;p c. ~, ~;::i:)ttr 2 d.=~ omp.cunte.
Ces enp::.....::i:r~.:::; fc.:.:cn t le " t ~o ·.~ ec l~ garantie 'b na;:-t.:d.nc~ au.~,r .;S puisssnces qui
prometta~e:it dia-:cm r- • ~. e pn.::.cment dc8 au3:ro;gco è..:- mµr1Jr..ts..
~?i115uelquc;s_ex0mples de ce qu;_ P.. pu r t t'~ r,o1t U".gin6, coit 1éalisa
en mati.:::re a 1 un credit prcp:.~ce!lt inte:i::i~hon'llc
1
J?. m~ 1-..<iti:: d ajci1ta1· - · ~t c'est l a clio"l:J..i~ra<: idé a ). -! <:! ·u·1at
que des
<! • f f . 1 t , ... ils
, •
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: ici; e.s r ..:;: ::e::'1.eucas ret:.rdent le progr"'o dan :1 ce uoru nouv-= :m... Ce.1 d.1.f·
fi.cul tas, ce sont, b::.e:n en tcnd"!.lj ci! "?.bord l!?. tcn.8 ::.on :inte:natiozŒ.le d , avo.ut 1939,
1 "-1)
·
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"
e~ pou:r le pré~ent la guerre actuelle. Mais ce s ont eussi d~s difficultés t~eh
:uc;.uaa \lt eussi unv insuffisanca d 1 instruction .:t d ' &ducation è..::: czux qua ce
pr~~l ~me pourr3.it intér~sser. Le crédit intarnational, comm~ la monn~ia interna. " ~on?..l.e' apparo1t ~ b.::aucoup un probl.:.ma non s~ul1::m~nt nouveau, .m:::.ia à las en
croi:;, 1:111 probl~mJ enti~rem~nt chiméri~ue. Q)i& chaqua Etet , ~é~a5~, dit-on,
c~ m~~~ni~ma dd crJèit coaune bon lui semble; il est vain de charcher un~ organis~tion l.D.tarnationale ~n m~ti0rç ~e crédit. Cependant , c;tte ~~r~i àr : affirmation de la vani tâ d.a 1 1 effort CÏlb!'ché, me paraît inc=xact~ . D3j 1. j _ vo·1s l'ai montra , at ancore n 1 9.i-j'3 à.onné qu3 dE:s exempl es i ncomplats - par 12. forca m~me des
ohosaa cetta s orta d 'appel d' e.iG.a r éc i procrie ç_ua l~s Ets.ts pal.A.vent s:o à.on.""l.ar en
m9.tiora da crédit d:ms l 3 1.oubh doillaine du cûdi t privé e t è.u cradi t ?Ublic,
daj~ cçt appui réciproque est dev3nu p~rti allclm~nt una rialita . P~ ey;mple, en
m~tière d 1 assur3ll.cas , l~s probl:mes des ra~ssur?.nce s soit agricolas, s oit maritimes sont d~ns una lerga mesura dé jà angagas dans la voiE: d 1 un~ s ~lution internationale. J e m'expli que ; En meti~re d'assurance, un organis~a ~ 'essurance, société ~'assurance et surtout mutuelle d 1 ~ssurances , peut légitine~ent cr3indre
qua ses possibilités fin~nci~ras n~ lui parmettent point de f aire fac~ à ses engagements ; cet org3.llisma procède ~lors à 1 1 éopé r~tion d~ la r éassurance, o 1 ast
. dira qu 1 ~ s on tour, il s 1 ad.resse ~un autre orga.n.isma , qui an cas da néoessita voudrait lui p~y3r et lui fournir les fonds nacessaires. Dans la double doili~ ine dJl 1 ~gricultura, pour l ~s ~utuellas surt out, at age.lament ~ans la domaine
è.J l'assurance m~ri t ima , ~a r éassu.ranc.:: a un organisme H renger est da pratique
courant~. Vo il ~, me semble-t-il, l ~ preuve de la réalité du problème du crédit
i!lt arnational. Il as t dono feux de déclarer ~ prior i qu'une solution de ce pro1.>l::ma •st et è.d:n~ure enti~r~ chimériq_ue . :ri y o. :c~'..i::"!'ioM-r.:::...; : :; è-1..n; l as bi;ses
~ t i 06 points d'appui d 'una construction future . S~ doute~ ell~ ast retard~e
non s3uldm<mt par les événements, :nais encore par 1 1 incomprehen.sion è.a la m~ o
ri t é èes habitants de ch 3 que Etat q~i, en la mat~àre, s e mo~tren;.assez_born.es
t t out ~ f ait dépourvus d'ï:naginet1on. Il y a J a une ques t ion d ~duc3ti~n, de
~orm~tion d' un véritable esprit international, éducation q~i pour:a, asperona~
le, ~uclque jour être repri~~ e t qui ~e:mettra alo~s des raalisations pltts nombreuses en matièr e de crédit internationsl
Quoiqu'il en soit, je voul~is, à tout le ~oins , si~er le pr~bl0me et
vous :nontrar toute son import ~ncef
0
�- .f36 -
CID.PITRE V.
.. 437 -
L~
tr~s important~_st im.m~di~temen l
qusstion des banques est 8videmment
~lèa ~ l~ question précé dente du cré dit, puisque d 1 un3 mani3re gçnara~e l~e
2~2...~quas
pdUVdnt âtre en~isagées, au moin~ pour,p~r~ia, comma è3a orgSlll.smee
créû it. Je rappelle que la banque ~st l'l.ll.t erm~diaire entre l ~s détentaurs d ~
capitaux et les demandeurs da ces mêmas cap~tau.x . C'est donc par Ci saul éno~
c~ dnB question d a créèit qui se trouve posee.
Cependant, étant donné l'i;nportance tu rôld joué ?~r l~s ~anqu~ s ,à. l' é
~ u3 moderne j'ai cru necessair~ da 1 3~~ con s1c r~r un d~ vslopp~ ~nt spèci~l .
è~:a:J.e org~~isation da nos davalo?p~ents, nous :~~sser~n2, b~3~ ~~~~n~u , de
oSta , las probl3mes t héori quas conc ernant la cr3d1t ~ui ont J '~3 prec ~~el!l!lle~t
traitas at nous insistarons t out ~articuli~rewent sur l9s f~its, sur l e dev
loppama~t des faits 3n ce qui c oncern3 la mécGnisme des.ban~ues.
Au point de vu<? biblio..;rsphique, je vous renverr.?.l. aux deux sourcee s
van.tes ; d'une part, un ~rticl a ~e Rapha~l Georges L~vy, ~ssaz significe tif
::.ssez suggestif, intitul é : "Q.u' est-c.:: c;,u 'une banque" ? (Revu~ "Les F:li ts de
,.,
•v
la Se::ils.ina", 4 Janvier 1927 ) , 2t d 1 autre part,à un ouvrege d e ••
11:. • ....-ermain
_
tin "Les problèmes du orJdit an France", l vol., Payot, Paris, 1919.
Eib. Pierre C~ub~~a • . o~~~u3 =t Pr ool ~m~s Bancaires ùu ra~p& ~ r~s:nt.
1 v ol. Paris 1941, ~rossas Univ~rsitair~s ùa France.
Feur at~diar dans laur ensemble les probl0mes
la division suiva.nt~ :
1.- Evolution et organis~tion les banques
2.- Las op~retions d~ ban~ue
t~ucü9.Ilt
les banques, j'
tili.ô~rai
3. - Le Contrôle das B·,:tc;_uea
4·5.-
Ls Banque ia Fr::m.ce
Régi.me comparé des princip~les b~nques : Âilglatdrre,
Etats-Unis.
§ 6.- L~ Banque dee Rbglem~nts Internationaux.
§ 1.- Evolution et
~ll~gne,
orga.nis~tion das banques
Com:ne le dit l'intitul é Qclme de c a paragra?ha, deux QUds~~ons sa posent
pour en traiter : tout d'abord la point de vue du passa, le point de vue de
l'évolution des ban~u~s, èt ~auxi~mement, l ~ ? Oint de vue àu preaen~, da 1 1
g:.nis~tion actuelle èa ces m~~as b.;.n;ues.
~.-~'évolution d~s b~sues.- ~ les pren~re èans leurs fonctions actuel
las ban~uas, ~isions-~oua, sont d 'U!le ~~i :=a générale, l3s i~~a~~é ~i~i~as o
dù:.3.i.res dans ld co!:l!!l~rc3 ~36 capit~ux. Leur îonction proprg es t d3 r9CU3 ill ·
les ca?itau.x 11 où ils sont d ieponibl3s pour l~s diriggr ensuits v~•s las ef
faires com::idrcial ~ s, industrielles ou autrès, où c~s mâmes ca~i t~u.x liont n3c
aaires. Laur rôle est ~ ce point ~e vue, vous savez, comparabÏe au r8lc das
marça.nta dans l~ circuletion ~es m~rch:llldises. Le commerç'?.?lt Jst l':i.ntermédi
replace entre le producteur at le consomm~teur; la b3.Ilque est l'intermJdia
,Placé entra le pro~riétaire ~ e c~pitau.x et l~ demandeur de ces mêm ~ s cepita
?i:a~s oi tel ~~ t l~ point de vu~ iomi.~a.nt dans L: ac Lvit 6 des banques , il
f .11.ubt ~vouer q_ue lès opér~tions t elle s qu 1 e)l.:s ecnt euj œrd lhui prati.,ué-es m.,..
les anci.ues ne
~
' lj se~f\
,
':1
"' se sont p<i.s ' \~ tout
.
_ prenc.r~1 raa
qu G prog:-:-essivament
o Ilr ~ eu dans l "' passé de l ' hl.s 1-oire 3conomJ que qui s 1 érri·- cha.qua jour e t è.onne y
c...~ plus ,, ~n pl~s de détüls i un , è8ve~oppement : une éV'.Q- \ t~.on ies banques qui
s àst ~-l.te druis l e sens è.a l' ag.:!.rgiss-:.'.llent cro:i.ss3.nt cie leurs fonctions et
opérations - ~>Js'.?.yons
prenè.r e une VUd som:.. .~ire dac r. m~.l t '.?.ts ). ce jour acquis
sur ce qu e l' on pouz:ra.i t ~pp.Jler 1 1 h i s toh-3 d P..:; barqu.::l~ ~
Len prem:'.ères banq_Uc!3 "'xis te.ient d.ào 1; "...-::i ·.~.qu :"a J. Rom"' par exa!irnle, et
se re~~O~\fent ~3 la période du Moye:::i. ~ge~ , ~es j_obtaü1es ' époqu~s 1 i e<" banc,;,u~ s e'taient ~' ~1.ll eu;-·; \ peu prGs exrüus i.vew~:r t d..?r établisse::iem;s fondés pour
l ' echange m~.te::i."iel è -::fl .nol":tai. a L a r.t~ ·l :':; ·'plJ .c.i_,_é a:O't!' Px~c:i -':.1'-ita è.es monnaies
- plusieurs mJ1inai0s dimo '.1:1 p'.?.ys; pa:- .. o ~.o n-.::ne p ·;: ..'.1u,.i.:; ém~.cs > ..:is d<ms un
m~me p.!!.ys sous le rogi 1 ~ d'u.:.'l. seul s ouve::ain ·- lePè. ·--··, ces op~:rations de change
pratir;.uement indispeuo3.ble.c:i. D~s re tte ep0que au ,:~;. à ' Jté a. .~ cas opéra'li ions
èl. ' achange maté ~'.e l 1 appara_.so er.'; , m~i~ à ti+,~'.3 aJru- 3cc a~f:o •r2 et tout .J. fait
seconclai:ra, cartainas opér.a.';·!.0:13 clè c rJ~it · E:a .c~ . r,w n d.~ p~i.a.:iJnts cons èntis
par l 3s ban;uee au lieu e~; pl ~ce de:J pa::-ticu.liers; p:::: ... e d-a >9.pit.9-u.x , .a t c ....
~is dam: l'a.ct ivit ~ des banquas d 'iüors ce coté prn; t out 3. .f::.i ,ü 2.CC€:ss oire.
Dens l a dévaloppema:::n; è..?-3 bc:.nqu-3s clepuic l.; ilioy~\..;gJ et T.l d30ut <!es
temps moderne s 1 c 1 a "lt un1::: coastatstion 'lrs ; :. f ~e:i.t~ 2. :?:" a t a!lir qu ' a:1 som.:nJ ce
d.3v 9loppement è.es b~..nques suit assez ex3.ct~;ne..vi.t la pripon:.8rnc., f inancL:,ra
et 3 fon0Jli~ue :.es différents Zt a ts • .hins i au X.IV-~ e t rv~ si:Ocla s , et même
dans une partie ~u XVI- a , c ' est su: t out dar..~ las villas pr)ncipal~s è 1 Italie,
à Florence , ~ Venise a t dans d 73.utras 'lll·3 S c11a les .::i~ques privGes s ~ dé7 eloppant l e plus ~.nte:-tsement . Nous voyons !!lE.tll.e u.~ ;:i;=cet"ve ,ti.;;:rJ..:>-- ~ u.:1 ..:onopole
institué .~ Venis e da 1584 à. 1 587 , au proÎit d'u:ie B:?...,~1;-.e d!Statv 1:3.is cette
pGriode è.e aonopol ~ .;c t 1 n3turellement _ trl:s b:r.0v~ : et c:ei:;t de nouveau la libarté d3s banqueo qu~ ~st utilis é~ .
Au r "II-e si ècl a, su ivent tou jo·. -rs la prépond.?..~.a...,c e aconomi;ue, le da-re-l oppement de:s benquan pr:i. ,•é s sa r .fal -i JP. p1 u2 par-~:. ~cl:i.èrement en Holl3.::i.C:-e et
c 1 est le moment 0ù. appar~5 ~sent l es p::-e:!'~ ?;re:.i banqi.'.'P3 d.l.1.es bc.nq·11.~~ è.e V:• re· ·
ment , qui r éalieent J.a co.:!lb:Lnafaon pra< ~d:) :i:nent é ·~u.dl.§c:- des v .:.r dma:nts en :anq_u3 . Enfin, à l a IJëme ..3poqye,, apparaü d.mu.:ttan§me:r'; en Fr ~"'lc..: 8t ~n ~le~ 3r
r13 un nouveau t ype de ba.."1qu e constitué p:=!.I 13. ba.f' q_u _ d 1 émiu::lon" . (·e st c. d~.:-~'
l a. b2..noue qui r eçoit l e monopol e d ; éme t'tr~ d, ~ b :i lJ ~ ·· ·: De; ce po:.!:'t de. vue, i l
faut :::i;tër g_u., l a :Oa.'1q_Ue d~.b.ngLt.erre fut ~o::. .~ée e:J. <9.iw En 'Frano3_~ d~s .. 1716 ,
nous a.as isd>ons 3. l a création d 1w.e Bc.nqu,3 , ~....2..e:--aJ è. J . on.è.aa p:...r la f:..nanoi:r .
Ce n'est d ' eil leurn qu ' i;n 1800 u: epp:. . ·3~,~ l:l !' e-- qu~ da F:-'.:'..r•r, j e'... 3..L ,-,
L 2 .... ·
'
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· "' "' ' lets Ild
que nous l e v ar rons e~ J ~ &tuc!.ü.nt ~ : ,; rio::iopole d a i ·'E'm:.t.nr
-~ or. C.<:).., , ____,,_
lui est-iJ pas a.ccord.e dGs son origin.3.
,
t .
Enfi · et surto-.Di 0 1 est e.u XIX- a s i0 ~lè qu, :.\'" ba11que~ '.:, davel?ppe::i.
,:;nse.men~' et e1. m'::me t e:::ips acquit,r ent :•_a Jj st0 cc-:i~l ~i;r: d» }-"!U::C:
:;iul npleo o~· "'
.
t
e"
~v'> m. 10 " ' -- ·> ' 4 l -"•"'"1.t l as p:.-:i .•11..' J.-t d
lwieur"' yp ,, , .;.;.o..>°"'-"
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rat i ons . Ces banque::; s O!l
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· .
· .
b
e a . è.euo ~!:· d': d • e~ . ."': p 1-e
-e.--- ~, .. Il- faut d ~'i tino-1
e-~ caque l'or:?. de::i.o!Eile J.3 e.nq_u
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~ • . ..
J ... dt-u.:-i: t yu<' ~ u ' s a ccuse:::i - è
la P.anque d' affa:i:r-es. Ce nont v~ - u. :n'..r:;, .~-·
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plus nettement ,
d d' teo e> ... d t :.r::r-: ,u pL.: o J, ; 0 p..> -stion la plu.s
,.,,
Et tout d'ebord , l a b:mqu'3 1J ep...>' "
;· · -t :· .. --·.~ ~:nvise.ga3 coillD.e
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que l as b a..~quas pr~
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réanoier Un ~oubl e mecanisma
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simple p~ent3t5.on du tn:..·~ da;nmd-= Pf'u- :._ ~ c r, :un" p<>rt l ae benc;.ue s pra.tiquant
s'institue an v'..l•J à.u succ;:,!3 de Cdtt J one 1-ior • JJ
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- 439 -
' At ~1,
r ' cu .~1 -nt lvs fonds de
une première o~Sration qui s'3ppelle l,,_ ~~~o • ~ • 3 8 • ~
i~urs clients qui m~tt ent 1 l a bcn~ue l~urs cepitau.x d~n~ un oyst v~~ de c~mp. ·
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'r~tion 1 .6 bn.nqu ~ s fon~ sur tout 1 opération
tas-courants. Commd eu.xi0me ope ~
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,
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u'ell~s
d r escompte· c es -- :>~l. J. q
- -- p~ient au porteur du p~pi ~ r da cr3 - . e mon1,
tant mom~l de ce papie= retenue fuite ~e 1 1 j~~t ér~ t r estant \ courir JUsqu n
V
V
1 1 achaance.
dt
, t·
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Il y 3 une concordano~ p~rfaite entra CdS deux typ~s , Aopora ion:
ôt d'une p~rt l'escnnpte, de l'autre. En e ffet, lds de pots sont faits ordi~ ·'
t ~~ vue', c'est-i-dira ~, ue , co!llllle je l'expliquais,
sur
n::lirem0n
_
~ .
. , simple. ~ d, amsnda,
~ première présentation, les b~n~ues s; eng~gen~ a r: s~i.tuer ~ ~ s c ~p~v 3UX qui
l~ur ont étJ confi~ s. Il y a donc la ce fait neces s .t~ d'~e_extr~me aoupless o
~ 3 trésorerie. Il fsut lue l~s banques soient \ mvme d: rea~i~er ~es :amboursements. Le macs.nisme de l'escompte a pré cis ément d~nne sat ~sf3ction ~cette
exig~nca. En effet, les effets d~ commerçe escomptén e t ~aya s ~~ront_pe= la
b~.ncue touch.5s à 1 1 éch~ ~c.:! de 1' effet da commerce , Voie:. U!l bu.~:t ; ordre
ou lÎne lettre de change .'- 3 mo~s, prenons, Mai, Ju~ "'l , Hu:.i Jla t- L ·e cha ~ce est
donc au l~r Aoüt 1 La ~2.!l;ua 1~ clscompter l e papiar da~s l as premiars JOUIS de
ill.J.i, an payant le montant nomin~l moins 1 1 :.nté r dt d ~ c ~ mo~ten~ jusqu'9u 1-er,
.!.oat. â la date du 1-~r aout, le Banqua to1: ~hera l'effa t, ~1 y aur~ è onc, échet.no.Bée
.9 ur touw l '!l.nn'5a, une s ~rie de r ..,n";:r.;e9 riu.~ perme ttTont .J. l~ banque
d.e feire aisémentagiÎx demandes de dépôts qti lu.:·. s d-:-01H ad:ras séaa ,
C'est donc ne ':lre:::!li~r typa de b3Ilq_ue, dénommé banque da dâpot s at d'escmpte, qui corraspond~à une série bien ne~te d!o?Sr ations de crédit qui sont les
o~uretions de crédit ~ court terme.
~
Toute autre ast la physionomie de le b~n ~1~ :~~ ~ be_:~ I~
f~t noter d'ailleurs 1ue ca :!erniar type da b<::.n(iu~ est J. Pl3.cer toU1; .:;. f e.i t
~u term~ ae l'évolution que nous retraçons. 02 n'~st qa 1 aSSèZ réc ~nm.~nt, ~la
fL'"l tou.t .i fei t du Xll-~ si~cL~ et au ~abut <::u L'{-e qua C\: nouv :::::i.u ty-_pe de ban~ue co.ru:ence è'au~iraîtr3 . La b~~ue d 1 aff~ires doit ad~nt ~ r son or~1.1isation
' la réalis~tion ~'o?jr~tions ~long tar:na. Ca saront GdS plic~m~nta qu& la
Banque pourr~ consannir i c~~tain~s industrj~s ou~ c~rt~ins c ümme rces pour un
lo::-s ë:.a temps plus ou moins prolor~5 f!ln tou.s C3.9, l:: cara"t ., risti~'..u Ç.e C ·~S pl~
caI:ten~s est ~ua :;,:> ·3:iè.a."lt 1:::. duré.a è.u pr~t la be.r.q..ia ~n. 1 aur~ p:.3 ba disponibilité
des capitaux qu'c;lle ~ prGtJs. Ella n~t plus la ban~ue qui ~ b~ soL~ d'une tr8s
large trésorerie pour pouvoir remboursar au fur
è. me<:>urc; il!.~s è..Jpots qui lui
ét~ient confiés. 2t ~lors la benque d'affairdS doit t=av3ill ~r ~ t !aira das
opérations an tenant compté surtout de cetta circonst~rce que l3S c ~pitaux qu'alla ~ prêtés "ne lui seront rembours~bles qu ' t ~ 1 assez lon.gu~s éch~ances. De
là la répercussion sur 13 constitution et 1 1 activi~é da cette b~noua l'affaires
~ui doit, naturalldment, sa procurer d 1 autras c~pitaux pour l;s p~Gtar encor~~
3r9f, c'est un tout autre genre de travail ~ue dans las banques de dépôts a t
-
à
-
-
-
a"
è. 1 ~3CO!Ilpte~
Il vs sanà tire '}U 1 il s 3rai t très dang ..:reux pour 1 ; un ou po.ir 11 'lU tre des
d.aux types è.e b~n;,ue da son,gar ~ m.;langar les opérat::_ons d.es è..aux sortes : pour
la ban;ua èa à1pôts èt ~'~sc~te tle vouloir sorger eux op~r~tiona ~long termeJ
pour l~ banque d 1 3ff~ires L~ Sd l~cer d3ns d~s opdration~ ~ court terme.
En son:me, 1 1 iè.~e ;u' i l f:?.u.t ret·Jnir d~ c~tte avo~ lt:'.on de.a banl"fues me na~t -'•
1
.
'>.
'
ra..4 i::tra a. s:.iivc.nt-= :Ca :i. 1 &9t q_ua progressivement at :l"..l. fur ~t 3. m.:'Jure des
b:?soins da la pratiqua g_u'3 lc.:s foncticns da.s banqu .?o Sd sont c-·ééeD. Il ne faut
~s prenire à la lattra le sloê)an ciue la ::ov.c';ion c .;e ·1 'org3"1.e, fuis
tout de
mime , c'étaHmt de: b~soins-nouvaè:u.x ç_ui .;tui.ent s:::.t,sfaits p·!r è..:.s b~ques de
typa !Ilcd.erne , s ' e.menageut pour don..."1.er eatisfact:.on O.. ce.3 baso·.na., Si bien Qu ' au
terme ~a.cette ~volutio~ nous arrivons ~des organismes particuliôrement compliqu.as' mais aussi .! des org::mis;:nes en p3rti.e Sn<~"; P.) i i:iés dans les fonctions qu 1 ils
.lnt choisias.
1
1) ~a conc&ntr~tion dans le domaine de la banque.- Nous conn;issons tout
1
l.ess~ntiel sur l ~ concentr~tion que nous avons 5tudi~e dana le vreœi ère parti3 ;). pro:)os de le production è.es richesses. C1 est exactem&nt cette même conC 8~ .r~tion ~ua nous r etrouvons ici, st:.r ce t~rr~in p~rticul.ier, surt0ut d'ail1 ~urs soue cette forme sp:foiale ~ a conc.::ntr3.tio!l par croiss3.Ilca da g-rands éts~lissemants. Ce s o~t èe granàs 5 t~blis3e~:nts bcnc3iras ~ui 1ominent et qui se
-::.. '·ral oppe!lt a.u.x d~pe!ls des autr.,s, Ll.JYcilB ~t petits .,;tablissama:ita. Four de q_ui
~et de l~ Fr2nce, Cd mouvement de c onc~~tr~tion dans la banoue s ' ~ccuse ~la
f 0iS è ~ns l es ~?L~~ as d'av1.~t 1314 et ~~ns l : antre deux gue~es 1919- 39, Ce sont
:uel çu~s gran~0s ban~ua ~ qui dominent le marché et qui attirent 1 el les un no;nbre important d ' oparations b'.lllc~ires. Ces ben;uas sont : Le erédit Ly~n::i3i s, la
S o ci ~ t é GJné r~l a , le Comptoir d 'Esconpte, le Craiit Industriel, etc • • • 1 1 orga--.
nisetion est la même pour ch2.cu.ne d'elles. ~ll e ~st le suiv~nte : un siège socitl, ordinairement 1. ?a.ris, at ie tr.:.s n-;::br:mses s"..l.c<'n.rs:?.les c:ivertas d:m.s
l as principslds villè s de France. En 1913, le Crédit Lyonn3is accusa~t dajà
400 succursales, l~ Socié t d Générale 1108, le Comptoir d 1 Escompte 276, le Crêdit In~ustriel 48 . D'.lil.S la période d' a ~rG s-guerre 191~-18 , d'sutres b.::.nquas
conçues sur le même type ; la Ban~ue Nati o~~l du CrJ dit, le CrJèit Commercial
de Fr2.Ilce, atc • • • proc ~dent 1a la même maniGre : $tablissement central reprasent ~ ?ar de nombreus es succursales et aussi ~3r ~; s bureaux ~u.xilieires.
Ce mouvement qui existe en Fr::.nca s 1 arouse aussi èans plusieurs p~ys étrang~rs: t:n Granè.e-Bretagno3 et en.lülemagne, f.:~.b.ngleterra, v o i~i q_ua~.fut, d'a-pr-.:s le jour:i:ll a.."lgLÜs "The Economist 11 le rosultz.t de 19. conce:i.tr~tion. E~ 1890,
at pour l~ seule 1...."lglete.rrv (sens compt&r 1 1 Eooss~ et ~'Irle..~de ) _oü.cowpt~1t
104 J~~quas d~spos.::nt è. "u.:i. c ~ pital i e 68 ~illions de 11vr~s ~t r~~issant elors
369 millions de livr~s, comme wontE.nt total 1e ~ous l as ~J?ôts . Cas l04 ~ banqu~s
comptaient eu total 2203 succursahs . :Sn 1902, i l _n 1 ~ J. plu.s :i~e 45 ban~ues ~ 1 s
posant d ' un capital ~e 80 millions dë livres et reun1ssant un ~cte.l de 721 ~11lions, somme le leurs dépôts. c~s 45 banquas ~neembl~ 3ccusent 5202 succursel~s.
E?'l.fin; en 1919, i l ~'y a plus ~u~ 21 banqu~s avec un capital d3 106 n~llions de
livres un montant de d~pôts de 187~ milli ~ns da livre s at un nonbre Qe suce~
sales
6,918. En somme, pe~d!lilt c~tte parioèe, l e nombre d~s ~e.nques s'est~re1uit da ~uatra cinquièmes, le nombre d~s succurs3les a dou~le e v le ~ontant ~es
dépôts a-quintuplJ .
1
· en~
eBgal.ement dans la pdr1oae 1919-39, la ~ouvement de concentr:tion
.
t
tarra se poursuit, avec cep~n!ant p~ut-stra un~ l é g~re tanè ?.nce ~ un r~1 en 1s-
da
,
t
t bl
ur ce m~~~ mouvement de
Da m~me l'.l.llemsgne est p2rticuli-.iren2n ,n~ .a e po
~ :> --
semant .
c~ncentr~tiob. De grands établissements ,de cr~d1t ~~eo f ili 3 l es _t succursales
prennent l~ premi~re place sur la marche.
�440
2°) 1..i.nsi donc, èn pr~mi.· ~ r li.' ou, l'org:lllisation actuelle des ban~uee est
~ar~ua p~r cet intenso mJuvament de concentration. ~is, d~s:ons-n0us, il Y a
Q
un second mouvament qui est non moins notsble et qui est è..ailleur~ 10 oorollaira at la conséquence du premier : la concurrence victorieuse f~ita p~r oee
gran~s établissements de crédit aux ban~ues localasf En effet, et Je ravi.ans
ici plus p~rtioulièrement 1 la Franoe, encore q~e le mouvement sa retrouve
Jgelement à 1.'étranger, è.a.."ls las années è.e la fin du .XIX · J siocla,. on trou;ait
i~:lS nos princip3les villes de province des be.nquas ,lo~al.as, parf~:: qui n Bv~iant p~s pris la forme de sociétés anonymes, qui etai.ent d~ P~:l.~va_ou de
moyennas antraprisas. Ces ba!lques localas e:ant sans do~te 1 ir:: ~ri.or~t~ tenant
:. l<turs :':.i.:J~n.sions : des moyans pl:is restreints pour oparer. ~ :-s au point de
vt:.e du crédit, elles gvaient una supJ riorit ~ certiL1e : l e s dirigee.nts d: ~es
benq~~s loc 3 l~s pouvaient coruuître p~rson.:iellam~~t les ddman~eur~ de cr~di.ts
at natarellQment aùaptar lo~ r~poru>e at laurs p:ets ,3i:x parti.cul1a rs à la
co::i..~aisssnce ca'ils pouvaient ~voir de la oolvabi.litc aventua ll~ des emp~
tau=s. Bref, i•opération ~e crJdit deven~it une effairs d~ ~a rsonne • On JU~eait del ~ s~it a ~ donns r suivsnt là solv abil i t ~ è a l'amprunteur. Le s choses
ont tout l f 3 it ch~ngé ~vec le dévelop?ement des succursalas èGs granè s établiss~ents ~a crJ~it , ~a:ts ces m~mas villes de provinoa, D 1 une , pe.rt, l e s. diri..
ge?.nts, aussi honorables soient-ils de ces atab~i~saments d e cr ~d~t .na c onnaissent ordinairement ~as pars onn~ ll ement les oonditi.ons du maroh~ ni u~ventage
les ccnèitions de solvabilit~ des ri~runteurs. Et au lieu de que l qu e chose da
parsonnel , comme tout à l'heure, le fonctionnement de la succursale è 'un grand
ét&blissament de crédit est èavenu oual:ue chose d•administratif et de bureaucrnti; ua. D'eutre part, éta.."lt aonna .la ~onstitution même des grand s é tablisse~ents de crédit, pour l~s décisions importantes, les dirigeante das succursalae
loc~las n'ont p~s toujours un droit de d~cision; ils sont obliga d'en référer
: Paris, ce ~ui compli~ua et rat~rde les solutions ~ prendre. Cepen~~nt on constate une è.ieparition progrdssiv; èa ces bJ.nques localas, et un succès croisse.nt,
au contraire, des gr::.nd.s étevlissa~~nts da crédit. Dans l~s d=rniores annSes du
I.J:X-~ si~cle çt d:uis las ~re~i~ras ann&es d 1 ~vsnt guerre du XX-~, les b3.llques
locP.les av~ient bien ess~yé de se dJf8n~re per le moyen o::dinaire ~a dé fense,
c'zet l dira p~r le groupz~ent, mais an France tout ~u moins, catte politique
na fut p~s couronn5e ie aucc~s, at e?r~s ~ualques années de lutta, le fédaretion das 9anquas de province è.ut disparaitre àt ne plus poursuivre son action.
Du point de vue critique ce fait, le triomphe des grands établissements
da crédit vis à vis dee b~nquas locales, me parait devoir susciter la double
remarque suivante : Sans doute, è.ira-t-on, c'est l~ l o i du progrès ou cala semble ·être 19 loi du progr~s, que le grand établissement, mieux outillé, plus
?Brfeetionna, l'emporte e•ir la :petite banque locale, plus faible. :iéenmoina,
au point da vu~ du fonctionne~~nt même dd ce crédit, on peut regretter la dispa•ltion das ban;ues loc~les. Comma je l'ai expli~ué,à 1 1 inst:uit, les conditions mê:ies dans les~u~llas fonctionn~i&nt les bg,nques locales, leur ~armet
t~i~nt de mieux atiapt&r las conèitions Q~ crédit çt faire u~ tr~vail où la considé~~tion èe perso:m.e jo~ait davë:..Iltage. I l nous auf'fit pourtant ~ c~ ~oint
.
d 1 dnr~gietrer l~ résult~t.
- 4.+l -
•
~
Une derni~re qu~etioâ 3e pose d.a..."'l.S ce ~~valoppa~a~t : o'Qst cal:~ de l'avenir de c~tta orgp_.'1.is~tion. ~ os eajet j3 ~d cont~nt~r~i da la doubl~ remari:u.e suiva.nte :
1) L'expéri~nc~ ~n mati~rô da coneentration ~ontre ~u3 l3e grands établissements n~ pa~vant cro1tra indéfiniment. I l y a un moment oà leur croiss3nce
s~ trouve ai:rêtSe: ~ot~ant, dans l~a maisons ea com:1?erce ou les gre.nda mage.eL"lS, la chose a et~ ?3t'faita~~n~ rsconnue. Il est donc prob~bla qu3 c ~ ~ême
J
füt quë'J l'on a dén0m:n.5 la. l oi è<:i _s:.tur~tion, l a mo.nent ~près la'l~l.l~-eroiast · nce A n~ peut ~ll
~r pl u s loin, - il est donc r~robabl e '•Ue c~ tte ~-"
~
~. ~
•
~,,.,.... e S.!l 1;1.U.~11
l.on ~oua pcre1 ement d3ns le dom~ine de concentration pour l~ b<.n~uas, ~ t
do~c que vraisemblab:eme:nt bon noi!lbre d.e ces grands o tabl~eemGnts d-3 crédit
on ~ atteint leur ms.xl..:!IU:n de puissanc e.
2° D'3utre pnrt, une ~euxi~m~ observetion, las ban0uas sont influencées
dans l~u.r const~tution par l e centralisation, ~~ie ell3; doivant aussi (c'est
un3 ~ 0 1 de l a vi e que de touj o~s s'adapter) , tenir compte des circonstances
et si lds circonstances ont ~te favorables à ce tta centralisation pour le passé 1 i l n' est pcs abs olwn~nt cer t ein qu~ des circons t ances égale~ent f avorables
s Gr ont pare i llement r3~lisé e s à l'avenir. Nous 7oyons da tell es t r~-riaformations
av ~ c l e guerre actuelle ~u'il est pe:r.:tis de ?ensar ~u e des c irconst:m.cês économi ~ues nouvel l as, p~r ~xa~pl e , l ~ r~pris é d 'unB peti te ou ~· .m.~ moy~n.~e pro,uct i on ~~ns l'3 pr0s-gu~ rre, avec l e r et our parti3l .à l ' ~rtis anat , - qu~ cas circ onst?!D.ces économi 1u es ;ourro~t vrais embl aol ;~ant inîl~ènce r ~s s~z l~rgement
l 1 or 6;.nisation f uturs des ba"lquee.
Ains i ~o~c , soit an ra is o~ ~ ' u..~ ~~gri ~ a c ro iss 3r-~a m~7.i.mum d~LS l e èévelo ppe~ent de s ~t3bl issements , soi t e~ r ~ ison ~e circons tanc;s ocon~~i~ue s im? r évisiblas , il s er ai t, je cr ois, a9.Ilger eu.x èe pronos tiquer une c Jntinuation
in~afinie du mouv em3nt . Le dévalopp~~e~t des banques pourr~it ~ l'egenir être
différent et on pourr~i t envis~ger l e retour ~oss ibl e d'un rôle \ ~onner eux
banques local e s.
§ 2.- Les oparationB de banque
Cas opar a tions, je 1 1 ~i di t , s ont à l'heure actu~ lle tr3s no~br euses et
tr: s v a riées . Voi c i une r epi è3 énu:n4r~t ion des princ ip~les opér ations de ban~~e : l ~ r é ce pti on de s dé pôts , l' ascompte des eff ets de commerce, l es avances
~ur t itre s, l ç s ervic e da caiss e (vire~3nts, chèques, etê. ) , le service des titr<=.s , lè s ...;rvic t: d.u changa , i ...,s opér at i o ..• s financièr es :i lo~ ~e~e a~, enfin,
pour ~u~lquçs ban~ues au moi ns d~ns l Bs pays ~e l'Europa, 1 em.!_ssi.on cas billets
d r..
V
.DE.Jl.CUe.
D~ ces no~breuses J?é r ations , il en est quel ques-uns que nous avo~s déj~
·J2.r 11.v::!l.ce ~ numér~es e t trait3as. Tellas, yar exempl a , l es e.vances sur titres à
~rOjOS nu cré1it mobil ier, tal encor e l e service de caisse, è pro?~S de la_ m~n
na.ie è e pa.}!i : r. Qu~t ~ux opfr:..tions de change, elle~ ne }iOurr~t ;~r~ ~rai.~ees
convenable~~nt qu'au pr ogr amme de deuxi0~e annaet
· Par voie d ell.nl.Ilatio~,
je retiendr~i donc seulement l es qua t re op3r ations ~uiv~~tes, sur ,l:squell) as,~e
voudrais m'sttarè.er un peu pl u s l ongtemps : 1 ) l a r =cepti.on des de~ots~ 2 1 e&-comp-t?. des effets da colil!Ileroe; 3) le s erv-i ce d-a s titras ; 4) les o;i~rations finanoi 0ras ~ long t arme .
.
,
- our ce nui est da l 'd.mission d~s bill&ts, nous en avoi:s ~l t dej à l'essen1
t i el ~ propos ~ de papi clr-monn.aia , ~t nous varrons que1 quas de t~ils da l a question
an tre itant àa l a Banc.ua la Fr ance .
~
d
,
t·
~ ~ dépôks _c et te o~a rz tion est fondan:~n ~3l e po"..lr un gran
1 ) L a r a ce i? i on . "'"
" •
~ ur a ll ~s ( u.n da!. mvy ..:.!!S ile ?l us ordia .Jlllbre de b~nques, puis ~ue c'as t l~ ~01an ?v·t~·i.lx au mo~ a dab cQal s î onctionn&t ·
) ' s ~ i.>l )curer l es ca:;,:i a
" J.
naire ?Our c ar a ina~ ~~ V ·
.
_
~ t · ui ·~rs a~pcr~nt-il s l eurs f onds il~
b~no.:.i.r0 . ?ourg,uvi
ias p-r ic it ? 'ih v·•
,
t ·.r~ a"nt
~c1
r ...." l''"'otivité
-.
~ s ïQ :) l. s
..;
- · ."i ~:nvi-bmi~ua er s a J~ ' ~s~nt ouvr ir ~ v~u,t e-c ou+an ·
1
1
�- -
- ++2 le d~ d ir ~e mettr~ \ l'~bri de
S3g0r t En pre!ll.&r lieu> m;-4mot
~ v;.
Îl f~ut ~vouer d'aillours que les
l::i. verte ou du vol les cap111~ux en que s ... 1~~:
- lus ·ud; cieuse" Comme
cir~onstances déjouen~ parfois.l~s ~U?P0 ~!v~~~b~~~t~ e t ~e i~ divi;ion de la
vous le savez, p9.r suJ.te de l i.nv'lsion, "' ~li f'.i
Frmc.._. en deux zônes, norr.bre de C'.3.pitalist.as tr ~ s prudunt~. 'lV O C un rep
·cheux, se s0nt trouv3s priv~s da la ?~uis~~ncç de c~~ csp~t~u.x. le particulier
Un~ deuxiome r~ison e s t la comp.1c~t1on de i!l vie ~o~ ern~ t
t difficile
~Ssire se dabsrrasser dtun servica ~d c~iss a Jlus ou mo ~~s on e r eux e
;
\ or'"'e.niser et de faire .dfectu" r ses psi3'.l11.mt.s por \ '..n a tab d .s'lem:nt ~anca_r~:5 Enfin, et ën troisi ~mt lieu
~utrefois (c ~r la chose 3,c~3nge )~ .es p~r 1 ,_
culiers cherchaient d!IDS ca s è.Jpots en banqua l a moyen de r.;. ~ _ J.s e r un. avantag~u: ·
:lJ.vement .J. court t er:ne . Ces svmr:leS .;taien~ ~es sora!lles dont ils pouv~::tant ~vo :r
besoL~ d~ èisposer ~ plus ou ~oins brèvt éche _nce; elles n e comport~ien~ n i ?lacac~nt ~ moyan t3r.ne, ~i placenent ~long te rme~ Les b~nquv s, au c o .ns/ J~s~u·en
1
191.f .. avaient coutume de consentir un èe~.;:~ .:.r~ 0rê .; da.l or~<:i ~e . l ..1 2 ~au
maximum aux d.i-;:>ôts qu..i. leur étaient ainsi confi as. J'aJout~ 11ll!ll3dJ.a~emen.,. que
~u fait de l ~ ~oncurrenc 3 des bruique s et du fait des ciroonstancas e conomiques
at finenci0res, cet usagd s· est pardu et de t~ouver er- banque un pl e cament avantë.gcu.x à court tarne n'est plus r 5alise.bJ e ,
Deux sortes de dapôts peuvent ~tre envisagas : l e s dap~ts ~ vue at les dé?Ôts i terme . Les }reI!l.iers sont d'~il!aurs beauc oup plus fra ~ue~ts .~u~ l~s sec onds. Ds.n.s les dapôts ~vue, le règle est l ç remboursdo8nt l.illO~ dai v d la p:emi~ra de:nende. Dnns les dé pôts i court taroe, il est co:.v enu entr~ l ds parties
que la banque ~ur~ la dis~osition ~~s fo~la et na sera obli gÜ3 ~~ l 3s r es tituer
qu'~ la data fix 3e dans le contrat , L'argent ~~s dJpôts ~st donc , nous , 1 1 avo~s
vu riens l 'éYolution dt:s banq_ues, e::n g-fnéraJ.. t..t.• .i:r 0 ni..ï. qui p~ .... ., ~ i.;:-... _ ___ _._.anda
gu.x _anques l tr~s bref üjlai, ~t j'ai ~ar1u~ ~u'il y a corrJ l .tion ~ce sujet
entrd cette pr~mi~rJ opération, réc ~ption à~s èSpôts, et l'o~~rati~n que nous
allons ~tudiar tout ~ l 1 he'..lre 1 l't~ omptt d~s effets ~a CO:!lJil~rc~.
Il y aura des rentrées par l~ jeu da 1 1 ~sccm~t~ ?armett~nt ~e r~mbourser
la3 c~pit~ux. Il ne faut pas ~vnfondr~ lds ca~itaux du l?Ubl:c , 3insi. réunis dans
les caissas è.es ~an;ues, a--ec la ce.pi tal I!ldœa è.e le. banqua an (!Ues tion. Ordin3..ireJ:Ient, ces °b'"'l~ues, et p!us particulièrar.iant les plus gr'lnè.s ..atablisse!ïlents,
de crédit fondas: sur le typç de soc iétés anony;::as r-~r actJ..ons, E:t 1.:: c;.pital
da la banque est ;videillJl<mt re::rJsent5 par le montant '.lccumul.: des :~ctions émieaa. Les banques ~euv3nt travailler soit evec l ~urs propres C3?itaux, soit avec
las cepit~ux du public réunis ~ar les dJpvts .
En ce ; ui concerne l'importance da cette opdra~ion, on peut soulignar que
t:..~~ en F=ancè qu'l 1 1 ~tr.::mger le mont3nt Q~S d~pôts, plus ~srticu1jèrement d'.lns
l~ :;i..Srio:!a ~' entrç C!..:;'lX gu1::rr:.s, a ét.3 cons t~ant en cro 1..ssance, ..:. ~; da.na ces
~o~s ~~rniers mo~s, i~s cam?·.gn~s assez ju~ iciauses ont Jt5 eneag~es Gt ee poursuivent "'n f3veur ~'un accrois'J~ment ~ussi corudd~rabl·:: qu 1 i l s •re. po..;s:_bJ.e du
monta.nt des dé?ôts en banque . Pourquoi ? En r.ejson d 1 ~na conséqu~nca esp~r~e de
est ~ccroissemt:nt et 3ussi I10ur 0viter 1 1 :.n.flation. On souha : ta l i augmente.tion
à~s dénôts ~n ba.~qu~ en ?r~mior lieu pour es~~yer d "arriver ~ una f~~~lité bancaire ~lus gra.nda et ?Our f~cili~er aussi :e G5valo?pament des placemen"';s dec
bons ~u Tras or.. Si ces dépôts D.ugI:len tent , l.es banques s o.'1. t; f orcé.1ant amanées à.
ohercher un ~!:lploi ;iroduc ';if de cas f on'io e"'; p'.lr u.n j-..·d5.o:i.Au.x a!!!Jna.geI.:l mt po"..ITront ainsi réaliser qu.elq_ues intér~ts su..,. les c2pi'. aux 3. elles conf:! as. Bref'~
on voit è.a.11.6 c~tte: aU€Inentatton des d..3püts une ptdrOl)ective diu.."la facil1té nou-velle ~ieopru.~ts ~ coU!'t terme ~our 1 1Btnt pou~ Ja ~~-lode de gi13rr€ et d~ cxiee o
:Ea.is c'as~ surtout un remèùe cont=3 l'i~flation qu ' on a vo~u chercha:r et trouv€r
~~ catte augment~tion dAG ~~pots. C'est 13 fameuse histoire da eu gu 9 l'on ap:;;>ell<a ".lUjourd'hui "lE- circi:.i't fo:r:n~" . L•Et:it est en période de hausse ~.e prix et
.
·
4~'
il s1Jr::. ?.m<::n~ nûc'ds s ir.:iment 1 aut.:m"-nt ::.r l~ ,.., t t d
i
·
·
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won ::in .a::i ::> ll:!tS ~n c1rcul..,+i"n·
c.esulc~. qua ~~ua app~l ons l~ m~nac~ è ' infl~tion. Si cea ~ill~ ts,~~st~nt ~~ ~'
cir:. ~ ion, li sd ' :peuvent o.voir sur l ·as ïJrU: une influ::~.c:: f~chaus: . CoIŒ!ie noua
le c.1sions, ~ 0v:i.lu:ition èu billet est " l' r·- · - t
tin
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0 l.5lllc e con
U.3 v')U JC'l.TB \
pro uire
uss: es prix. irn contr -.ird , s i c: e billets rest::nt dans l es caissas des
b3llçuea,
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y. e d.l:!s ch,~nc•·s
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,, " l'"' exce' s d e i..1
J.. l.n! 1 :- ci::m ne se
?rodui.sent p;s. al.Ils1, par ce moyen, Q~3 ~ffcrts ont ét a r 33lisés ôn Grande Bret~grie et ~e poursui~e~t en Fr1.~ce ~oux fair~ ~cur ~es billets l ~ circuit fermé,
c Gst-à.--<lire pour einp.Jchar 1 1 ':lUg:n,.mtation clu nombr e des billets .:s i)r od.uire son
eff at sur les prix.
Je note c o;nme pouv1nt s e rJtt~cher, th8ori~uement tout 3U ~oins ~ ce servica ~e roce~+,ion de è6pôts en ar gent, un ~utre -service qui ~ ~ris d~s les
t~mps modern ... s une tr.':.s c0ns idGr e.bla -alltens ion ~t qui ::i ':i.ppella b . l ocation de
coff1·<:s-f orts. Pour J..~s r :lis.)ns d~ s .S curit,~ , l ~ c1ient '.:Ja des banques :?. ch3rch.3
e t trcuv~ ~~ne ces xnénag~m~nts or~in~irement ~a..~s lès ca7es ~a ccffres- forts,
l ~ ?Jssibili t a d1:1 mc:t t r 3 t i tr-::s et objdts mobiliaJ.s en r eb.tive sécurité. Il ~.Jie
f aut .1:'.:s, bien ent ;rn!u , C.)nfonè.r<: las deux ovérstions. D".ns l e cas d.e la r.3cepti on d.es d5:;>ôt s , 1 ' ~ rge nt ~ s t pr et é :i;,1-r L~ ~articuJ. idr 2. J '.l banque 8t celle- ci
en a 1 9. li br e dis::;ioai tion. Dme h . co!Ilbinaison d3 l ocati 0n i e ooffres- forts,
3yant la cl é ~ o s on coffr d , c ' ~st netux~ll am3nt l e rert ~culidr ~ loc~t~ire du
c offre-fort, ~ui cGnserve l a c ompl~t ~ dis position de t c~t ce qu ' il y a. Si vous
3vez entendu pr.rl dr d ' ouverture ~~ coffras-forts en t d~ps nommal, c' ~st au point
de vue du paidment des dr oits de succession. C'est un problème fisc~l qui ne
change rien 1 l ' exactitude de ce qu~ je disais. Ce s ervice de coffr es-forts a
at ~ ado?té p3r l a ylupart des é tablissema~~~.~~ ~ r~ni • modernes et 3 pris une
tr: s consiè~r3bl e extension.
2) L' escomE.1.e ~e s eff ets de commerce.- Nous s3vons ;m ~uo i consista cette
opé r~ti on . Le -porteur è~ c a qu 1 on appelle un effet è.e cotli.Ilezce , billet~ ordre
ou lettre de ch:mga , s ' il vc:ut r ::-!_iser ledit eff et :.e cœm::ierce ~.vmit l' achéanc e , ;eut ~~0sGntç r ce t c:ffet à l~ ban~ue ~our l d f aire es compt er. C ~ ttd o~ara
t ion de l' ~ sc omptè ?aut è.ont être dafini a : l'e s c o~pt ~ consiste i recevoir les
Gffat s ~a c o:nw~ rc e av · n t l eur éché anc d ~ ~ f~isant au ;0rtaur ~a 0as eÎÎBts l'av c.ncd (e leur v~l =ur , moyenn;..1t un int3r &t èé terini.~é ..
, •.
Jlai nvt 0 , e t j e ra~Jèll ~ en t ~nt ~~ · e~ est a~ s o L~, qus cèt~e ope r~ ~i on da
l ' esc ù:!!pte ic:s &ff-:! ts da comr:i-3:-c :: -,st -~articuli :,rz~a:it :::n c0ncorc.anc ~ av"'c l'o, o t·i on d u ri-.
~'t
:. u ... l "'<>s b.,"',,U'""
? er
v....;j:>v • • 0 °'".. '1. _ .._. ~ a t;; P. -.')~ r::. t i on --:r~sent a l es gr=nè.s ~vantc.'~
~ 11 • ~ st une o~ ~ r a t1 on r eœuncI'3g es suiv:ll'lts : G ll ~ :l S" un G o:i.:u r a t·:i.0n c oGJJI!o~-, "
~ ,
"''tric3 • all e est una o~é ra tion sûre .
, .
. .
~)Elle est d labor d u,~~ opjr~i ion c 0:nmc~e , Le .b!lll~Ui3~ ra a~isc alll.S i .un •
t , ourt t - I"ill~ Q :i.~S l ds më illeur3s conditions qu'il ?Ul.SS~ s ouhaiter,
p 1 ~cem2n 'l c
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, -.'--=- " S t en gob) ~lla est une op5Tation r a~unér~ t ~i ce . Le t sux a 1• asc aCT~ v- ~
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néral as~ez c onsé•1uent (3, . + , qual~uafois" 5 dt ~~v~tag~'%an)t; =~ t~:t~: i~~:~
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c ompte, il y: a en Fr:mce e ....ux
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y a, n .::is l e ssvons , garanti~ solil111r- 'oursemant A i• .;chéance , la b::mque se
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�- 444 ~uant ;u.x v~=i~tions du t~.ix la l '~sc ~mptd , il 3st en pr~ncipe sou.n~a aux
v~riations de 1 1c.ffr::. =t d~ 1-: : 0 11_.n1a da'3 capi t!:.ux, av~c l · 1nflu.mca r Jgulat ric àu ta~~ offic~ël d~ l:ds comptcl, fixa ~s~ l~ Benque da Fr~"lca: Comment
si axp1 :. ui:: catt<:: inta :van ~icn de la Bsnqu~ dë FrsnLa d!l!ls la f :wc~t:.on du taux
1
1
de l'es ~cmpte ? rrr l:i pr.'.lti~uJ ex.sez répandue et coutwntère d ailleurs chaz
nous ~e prés~nt~r ~8s ~ff ~ts e~ co:n;n~rc~ escomptés J~ns U.'1e banque à un raescom-::>te à la Bancue de FrU"lC-:! Cdllë-Ci ~ ata d.Snomrnéa de ce fait p:::.rfo is la
1
Ba~qu~ :!~s banqlÎ:i.ars . E'1 affet; l'.! plup:nt das b:inc"Jas ont p:::-is 1 ~~~i tuda de
f ~ir~ réescom?~er par la Ban~ua da Fr3.!lce 12s cffe ~s da comma:ce deJa esoom:ptés ~ar cas bs.:i.q'J.es. !iot:s varro1......, ~ en étudiant la Bc.nque de F~·!lJH'e · :{Ue des
r0gles t:?:"ès pr.§c.~ses ddtermL"ler-r; l '3s condi t:.i.o!1.s de c-a raescompte, notamment
1 3. fameu3a r6gla dès t:::-o~s sigr.at 1..:-·es .. La B:>.!'..qt a de Franca n·a pa.s la droit
d'escomj)ter u:::i eff~t J.e coT'lI!lelTa qui n~ port " p~f d6(i1 au ;:n ' ins tr,..,is signatures.
Q.uoi<1u 1 i l en s0it, c: ëCt donc :;:>sr sp ·i ~a è.u m§car. · sme pré0éde.nment invoqué
:u raescomp~e qua tout l'édifice du c~~dit r~pose a~ d~~~i~re anaJ.ys~ sur la
Ba.n..._ua de !<'ra:ice ëLle-m~mJ. On conçoi.t d~s lors qua pou:::- m.:iintt::nir 3t r.3alis~
ca craè.i t, le taux de 1: asco:npta fixa J:>::lr la .Ba.......,que è..d F:t:mc.= S·J it z1r.§C:..:,min..s.nt
dans li:::s a::'f'.;.i..::-as ,,
En so:c:une, une d~uxi0ma opé:::-2.tions particuli ~ra~8nt av3ntag~use pour le
banquier at p~rfaite~ent ~dept ée aux n~cassités de l~op~r~tivn ~réc~d~nte, le
re~oourxemçnt des da~ots.
Je note, pour t&rmin~r l ce sujet, ;ue dans cçs dernières 3.nnéas , en Fr~nce
comme dant les différen-'.;s p3ys ~~rangers 1 l ~s ·raristions du taux offici e l de
l'escompte ont éta ~ssaz cens ~ _rables . 0as veriations du tsux officidl de
1 1 es0o~pta, par t!n m6c"3.?\isme asse~ compl i qu ~s co:nme objet dernit::l ~t f....r•.:tl.,
sgissent sur 13 bala.'1ca deo comptes du ~ays (pr0bl~oe ~le noun r etr0uva rons au
cours de deuxiàoe aLnae).
3) 1:._e__s_~:..-vice 4~~--t_it~.-- On p1::ut grouper sous ce vocable tJut~s les opérstions que fcnt les ba.nqè:es è.ans 1; ii1tJ::-~t de l e\U's clients relativem~nt aux
titres' c 1 es·; à dira ~ux: T"J.J rU::'S mobj li;:;r,:.s. Ess3.y0"1.S d" Si1'll.:llérer las principales '.lU moin.s de c 0s opar'.it:i.or:s. Il y 3 tout è·abo:::-J. 1 1 opérntion ~ ' achat et de
vente de titr.:>s . S~s è.ou~" 1 nat.!3 l ':!v:m::; 9:>uJ.i.gnS, _1u: bm-.rses de valeurs
seuls son;; aSl!l:: s l~s s.g=nts da ch3.'"'.So c;_ui ont J ë: monopole d~s transactions.
M.a.is l'usage sï~st ré;i:mè.u :m Fr:.ncc ccIDI!le 3. l ':H-anga:-. qiie l ii ban'.:'ua servait
d'int~ro~diaire antre les ~arti.culiarn et lJ= e.zents d~ '~ang~ . Un ~rdre de
?ourse, W: o::-d.:--;"' d.d vent ~ ou un ordre 1.: c.c.h~t. a3t don.J\.é pa-:- l~ client à, la
oanque -::_ui le tranzoe t 1 1 1 ~~nt d: chd.n.ge.
. Il Y a, en dauxiome l~&u, è.'3.ns c e doma::ne to-i.:..jcn:-::i, l' import 'l.11t se:-ri"e de
;ina!:lent des ~oupons L~s pe.r~icu-. -e::::s so~.t occ•:;iés; soi.""G n.'.:gligen·~s, ne \T'eu:ent ~as p~ocede7 eu.x-n~~as ~ l'enca. sse~ènt è~ s couponE ; en allant d'.:'.Ils chaque
etabl~ssemect J:>O~~ s ~ faira pay~~ c~e rou?onso Ils r~mette~t c~s coupons à la
bsnq~e et calle- ci, mo7~m:ant une commi·"' s; on ass~z se.be ta:: ";ielle leur rend ce
semca_d'âi:::-e 1 1 btermad..:.a~.:·e e!ltra <:'J.X ro~"":i3s et liJ·i.abljgser.ien~ débjteu.r.
Ce_ serv-.i.(;~ des coupo!)s a ;ir:i.s d.:i nos jou.:r.:J l:lle t:; ~:3 ~onsJ cié:robl~ .:3xtension.
.li.van~. 1939' pa: conc 'T.'::L~nt:o, les com.rn.i.s n~.cns e· - l t3 cet po::i.:J avsj ent ~ssez
sens10Jem 0
- 4~_, dl.!l'l:l.u~t::~ Da P ··i s 1 3. guerre, è t sur out dc:q;mi~ 1 1 occupa tien 1 il •r a,
e.u cont::::-air~! œ ... l&g~re r1Jprica d::.!l.B J...; montsn·~ de ·en col'.:ll:lissio:is.
.
Ce.se:r-ric-J dE:fl t:.'.t!"es ccmport~ encor3 U."'l 93r-1~r.e d:e.ssur:i..Ylce contre le
i:s~u- ~- r~o;o~~~c~cnt ~u P~~~- ~:sayo, s de ccm2renèTe ~u moL"'ls an quoi con1
613. a -c. ·~~>!nb.L..>te.J.~::in. Les vel.::urs mobili~r.::1'3 vnt , v ous ld r.av.az
una valeur
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pa._.r'., s ci t Iiescenè.ra ~u-è.essous du psi:!'~
l t:S :_...~uvent ~tre l'obJ. .:it d'un
'b urs m0 b1lures, un certain nombre è. 1 entre el.
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ourseill :nt 1 notam:n"nt d·Wls 1 es conè..i t.ions de
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bours e 520 F::rs • I l Y · pour lui un rigque de per'.;e de 2.0 Fr~ncs par 11 ~ventualité da ce remboll!'semen·~
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• L es banques viennant
e.1.01·s tr01;.ver le particulier et lui disent : vous cr~ignez c~tte pert?~ nous ~rons constitué un système
d 1 as sur~ce 0on~re
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ce tt e eve~tual
it9~ et dès lors nous allons vous ~eoandar une
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prime, d assurance pour a fait ;ue voul'3 voQi cz év:i.~er ,. Si. votre t i t::::-e de 52.0 Frs
sort 'l 5Z20 F::::-s, nous nous engageons à. vous payer 19 montant de la différence.
V~us i:oyez , il Y a là w1 ma-t:'.hé d r opéra"';i.o::is e.J~.=z :-.omb:-eu~es et toujours 'lesez
rdmune~atr!ces pour lec banoue~.
Il Y a égaliament l.g se:..=vic~ de dépcits ieE 'tj tre1 pou:::- avances sur titre .
D~ns la ca.i d 1 avanc?s sur t itrc:s, les tt.tres sont do;:m.;s a-:t c'.:lutionnament ~la
banque aon:n-'l gara!ltie è.u pr·.:;;t, ll!D.is ri_ous 3.Vonc '.lU:;s:!. un servict:: d.e d.éüot des titr3s s~ns J. ·1 com:~llica·i.j.::m d'a'-:.ncej. un.., com1.1in:lison d:ms 13.~ualle la ba.nq_ue rempl ac.c complètarncnt l~ ?::Xticuli~r pour enc~isser l ;.;s cou..;ions, pour suivra toutes
les éventualités du re~boursement, en un mot pour gardr ~n sJn lieu et place son
portefauillia.
Enfin, nous ~vons un service è. 1 6miss.;...,!1 .:._G ':1 '.1 .. ;,, un ~ .rv:..c_ :.:: : lacement
des titras ians l ~ fUblic. La b;.nqu3 prend da la ?art des ~~~i'U!'.l.taurs ~ui émettent des t:i.t~es sur le marché , c3s titres, ces titr·e9 en bloc et ?renè. c::nsuite
l'engagamant de les plac3r succensivem0nt; de la ?ar~ager ~aI'!!li sa cl i entèle.
Ces tr~s nombreus&s opérations sur titre q sont naturell3ment chacun9 l'objet d'une commüision ~t const:'tuent 3.Ujourd'hu.L pour }"'s banques une source de
profits et de lénafice réelliamQnt apprécisbles.
Le dévalo'")pament moderne a.es vale·.rrs i!!Obilières explique clone g_ue las ban1
ques ~ cet ~g~;à aient trouvé li une série ?ras~ud indéfinie d op5rations ?
4) Enf~n, nous arrivons aux ~~.!2ti~y_ ÎL'2.~·nili=::~~:'.l f_ong term~;_ Je note
quG c~s op0r~tions de crédit 1 long t.=rme ne sont ?as ~scept~ble d. etre aborèS~s r.~r tout~s les b'3.Ilques. L'or~ginalit6 da l'opeT~tion va etre an effet la
auiv ~te : l~ banque va prJtar des C3~ita~, mais elle n'auxa la n:uvelle dis• osition de ces cepitaux ~u'au bout d'un délai assaz long: ':Il ou ueux ~~,
i r ois ans peut-~tra davantage. JJes bwquas qul 7 comme l es b2:1quas d.e depots ~t
ar~scom~t~ ont l a nécessit~ de procéè.3r à des rembou~s:m~n~s ~vue, natpeuve~ ,
·
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... 'g - ·· f:! d' opera t ., ons. Ce son en ganena ture ll..::m~mt pes s 1 crien ·~d r vers cei. a ca.,e o....~ , .
- , _
~ t•
b
d ·affaires .. ui s ; adonnen~ p:ius EJpec::üement a C·.;;~ op~ra ions.
ra1 , ,:es e.nques,
, _
...; è.
,.. t au moirill · la~ pr:J.icipe.las ope:::-at1ons dont
.l!iSsayons d 1 enumere-, b- ::-vemcn
e com.:na~d:i.te ·' -lv.strielle. La banque conil s'e.git ici. C'est en p:rem.l..J~,l~eu_lè. _" ,·, ~s co!lliilerci.!ües ou financi~res,
·' i.. a.• cert 3 i· n ~ s soc,· ete"
l i us . r .!.d-•• -"'
s 1ant d es prd11S
~
.
oii:J<>c~ -ue) r.l. eot clair ùUe la na1
sous f o=me d-3 command it... (Jlodc <! enftr.d·"'p
. r=;~e c 1,,tl.: 1 ~:.~ ~ p.ou= UJ.-i~ production, :im1 eo
O"' '3 a.,allL "•.
~'
ture mGme de cette opJ-::! t ).on , - ....
'
plique l:i èu~3e du prJt~
.
~ u~ d'gff~:Ies pou.•r~ partjc i?ar à_tell e ou
De ro;,;nE:, e!l seror..d U .a'l l~ b ...nq.
.. ntj,.a dt?" ~,rëts à cas speculateurs
,
' -'rra1ns Ell.a co, se .., r
.
tt d t
telle spéL..u.1 atl.on s· r .!.es ' " - . : ulte mai~ de grand ~venir, -:::t ;ui a en en
~-..l rrain 1...'1.C
q_ui auront ac,-..a t,e queJ·r.u
l "'
t. 5 ' et d.a la ,riUe d.onnent Ulle :P1us valu""'
!lll!lun1ca
ion
. , t·
· lique tr>.s
qud l es nouveaux ? 1 ans des Co
ture mi:Jme de 1 o::i-=:ra i o~ i:up
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L' ~ncore la na
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au terrain en ques .,ion . a e
'
n~ttem~nt la du.=3e du pr;t,
!j l
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-
1
J.-
3
J
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1
�. ..
.
.. 447 -·
- 446 -
§ 3·- Lo C )~:i:::1e d~~--.!_nn:±uee:_
Enfh•, on peut aLcor a :nantionncr 1 1 .);nj ssion das enpru.n.'t;S, lorsque soit vie
\vis èe l~Etat 1 soit vis ~ viz de p~rticul jJrs , ln banqua sovsorit un certain
nvmbre d~ t~trùs, qu~ bâ~n entendu, v ont ~ trd replacés Ar8utte dans le public.
Ici l'opa~3tion financiora ~s t èe moindre durée, pu.:i~qu une partie des sommes
varsées pour sa ~roourer cas tit~es ravi~niro~G à la banque a u fur et à ma~ure
qu.l la ba.nc;.ue pla.ce:re l e s titras c!?.ns l ~ :p ..bl:.. o
Telles so"'. "G les pri nc:i pùas c;i6re.t ions f~.J.19..i c:.è:-es qui sont à envisager dans
cette I"ltb"- .:qu ~ o
J e mentionLe:rai tout d 1 aborl un r~procha eu_~ dive~ses reprises a été
adres~~ plus s pécial ament à nos oe.n ques franr.BJt~es, et 1 nos é t~bilssemente de
crédit franç!l i s, d 1 abord aYn.nt la g1 ·~rra 1914-·. 1.8 et en.sui te dans l'intervalle
entre ~es èeQ~ guer=~8 . Les brulqUvR f~....r:~.a.i~es~ distit-on, n e ? rêtent point
assez de cap::. taux a-.i com:n.n-ue e"t 3. l 1 j_ ldust"t'..:.e, e lies na fa,...orisent p3s suffi.semmant l ·activit.) de i:9, c:1omj~ nat:·o!l.3.l.a . E~ pou!" co: '3er ce mâma reproche,
on cjoutait 1 2. ~mar;iua aai «ante ; cas b'.lD.ques franç-a isefl ont, eu contraire,
exercé une in:.':::..ue:-.:<'.a f3 . ·o=~1Jl .3 dans le :::a~ des pJ.ac.;;m;nts of fec tu6s par des
ca.p i tali.D-cas françe.J...s à l ' et . -at.gar.
.
Si , dis ai -;..-0n, en a'...s.eérant un peu les
chos~s, a!-1.es ne se mc1tr3~ant point favorablcls aux pl~cemdnts industrie ls nationaux, :?aT contra 1 ~.1 . l~ s se mon~"t'Ûr.::l'lt axcee ::;.:'ve.:::ient bien dis:;,:>os6es vis-àvis è.es : l ar-dmer;,ts à. l• é u'?.nger. Il m-a para·.:t q_ud pour l 'un ~ t l' :i.utr e de ces
deux r&p~oc~es i l y a c 1 è~~ ld mo _1s çue 1 1 on ?Uissd d i..re , u...~~ c~rtni.ne exagération. Po~ cd qui dst <lu pr eJl.iar rclproche ~ l'insuffisance d;s Yparat i ons financi 3res à lo:ig te r ~a, on peut rJp0ndr~ ~ uB toutas les banquas fr ~nçais es r:létaient poi~t alors équipées pour pratiquer poutas ces opé r a tions financi ~ ros à
long ter.ne ,. Il faut, ccmme nous l ::! disions, u.n amd.iiagament s.i:1~ cLll è.e l a banq_ue, i l ~a··· t qu t 1.:lL" ao::;_ t une banque d 1 :ûfaires ~ Que 1 1 on r'3grette 1 'insuffisance du Lombre de c~s bengues d 1 affairJs dans nctre prati~ue française, le
:ep:oc~e pe~~ paraitre fondSo 1:3.is que J ;~n dise ~ue tout as l es banques devraient
lll.d1st J.ncteman~ s•e=igege~ ~ long tenne, c 1 eGt un reproche , à m0~ sens1 parfaitement i"ë1...f1:st.:fié.
?o•u- ce qu~_ ~s t du grië-f d: avoir fa--or:!.s é 1 1 une m~ière exeGssive les placa:J:wn~s à_ l t é·;::arger 7 on p~ut, :ne samble-t-U, TJpondre que :i 'un~ part, cette
ex~gcration L' est pas très ~rqude a t que, d'autre pnrt , ces placements à l'ét~...ng:r ont eu et ont, en gén8i;::.-1, èas r 6cultets favo=ables. En fait, que ce
sci t l!llpi.: . tab~e a~ banquas _ou eux ca,,, i t a listçs ( ctes+: d~.ff icile à discerner).
~l faut savoir qu èn ce qQi ccnc~rn~ l~~ pla~ement ~ a llétranger avant 1914
ils ~nt pris à l'époque un~ importanc; co11.3 id3rable. On évaluait à environ
millia:d.s~de :rancs-or g~rm.in~l le mo~t~nt des pl~cemants effectuée par des
Françai.s ..... 1 etrmgar. C.:s pll.l.cements ont eu une double utj.l·i t é • ~!une
t
r ;:
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• \.:.
par ,
en:..ra no. re a ance des comptes fe rorable; lee t:l.t~es ain!:'"' ,,la cés J. l' ét- a'1g&r apponant an."luellement des d.ivi endas ou des i11 té~ e''"e ~ c
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- L ' ~~ e c h e f 1 a F.. noe
se :ouve e re creancière d-ss ")ayc étra!lgani. Ce ~~me ~ys ·~èrae Lle plar,ement~ 8
aue~i s:rvi pendant. la g-.!-:..rre 1914·-18 .. Une pol::tique 9ssez sage o. armie à cett~
epoqu.e J.e r a:pat::-i.ement ies ce:l):.taux pJ ac.6d ?-. J • ét ·an e- et e renp .3
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cil a 1
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aa s ... 'ai.ion.. -= noc cl:angen et de not <: e po,_ ~:~lqt'. ..: ::L"'l.a!lci.ore géne'rale Il
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us ... ie et n:.t comm~r~e 1 concoQ_-:J cc.r1·e" déd.i..xabl
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ep&ciaJ_ è. 3 la b2.!l "J.<> •
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~· ;~--au un equ pement
q -, pou.:. e .... placeme!l~? ~ J . ·e ·v::a11eer- ~ ~-ls ont eu leur utilité.
C'~st 11 un ~rJbl >m~ auj our ih · t ~
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m~.rquer q_';."=' 1' ~tu : .. ~ .
·- u1 r 1.. s lillpvrt~t. J ~ v~udr3.is tC'ut-=:' .;is
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ce ~~ntr~le des _bru;ques est ~n es pa c~ d 1 une ques tion ?lus gén3r~le ~ua j'avais
i:lcidemm~nt posee • l a qu3st1 ; n du role da 1 1 Etat en m~~-~re de cr5dit . ~?est,
pourra i ~--on è.ire' 1.1 ?.spect actud c!t l ' es:?ect v:l.\ar.~ da ce vieux 1ob:.t et è.e
~atte _v:-e nl: ~ua~hcn ~ui T c!:! n~e ~r:s J.o:. n : 1 1 in terventicnnismt:: :...n !il'?.ti0re
ca crodi t. J _ai Eh 't et Jêl r appel.La n. ca sujat ~u8 deu.x t hès es s ~ ~ffron.tent à
,rop~s das bie!lfaits et des inconvénients d~ l'intervention : l~ th0se lib.....~e,
se, ~::cl arant un·~ f o ~s d..:: ?lus adv~rs~ü-"' ë a t oute 1r '.; A rvanh ~n de l'Etat, e t la
tnose J.nt :n·•,eritionm.si.a ::i.:t !': l !"le.::i+, que l ::.nt ervan'". :i. cn è.d l ' Et3.t d~vrait xe man.i-
f estc:r ~5alam~nt dans c a C·.)m_?::.rt::un;::J.t de l:i vfo _•C;œ.o..r..t:<.:.a. Ce::s d.iscussi::ms se
sont tr~nsform.3es ;:it conc ~ntr5e::s "!UjJuzd.'hui o.utour è. l t:...~ no1~veau prob:bème, celui
èu c ontr 31 ~ des be..~quac.
Jê v~uè.ro. is ax:. os e:r succ ..; ssivc!l!l=~t l ae tr'.;is pt,:_:::i.'.;s fondamente.ux sui v3.D.ts :
Les crigines O..u mouvam.on t en f [.veur d ;u."l con'urôle d J ~ banquas;
Lc?s ;nanHast ~ tions div ars es è..e c e cont~61 <.>;
Le Contrt;la d<:s B:m;ues en Frarl-e .
L 'appraciation cl'itique ..,t 1 1 3. mir du.dit contrcfl.e .
1
P0ur cetta or J g:,na ; i l faut s cigneu.:Jemznt marq•1er t.cut è 1 ~bord , semble-til, o& que j 1 ~ i:;pelle1 a i l'as ?ac t n ouve2u da ca pro bl.ànn è.u cor.~rôla :!es banques•
C o~a je l'ai h .è.i qu é , tr~s ::mciell!le;ii<mt s (1.~ l e c-:>UIS du XJX-.-a siZ3cle, la pr obl ~a de l 'i.n t e:."Ve"ltb n de 1 !Etat en matière è.e c-:-~di i; et subsJ di~~-rem3nt, en
oa ti:..ra d ' organisation cles b3nques, avait H é !_)os.3 ~.,.,,ci de l ~ngs c:ebats entre
ii),5r3:ux et inte rventionnistes at evai t étd r as oJ u. pG:...r l :'l i;r:;Jm?he d.d _la s olu~
tion libor~le. 1a r;isvn è e c .::ttè sol~t ion nég~ tiv= . sv~i~ ~ tJ u...'1 3 cr~inte essaz
fonè.6~ è.a :t-'.?.r!llys er 1 1 initi:.tiv~ "'JT~..V 3.d an ~ t1_,ra c..= ~N~.!.t .:t è.e banÇ,~~~ ~t _
) ?..T 1 3. mGma è.e nuir~ ~ l' fo on J:nia aa.tion::.le c:u ? ?-YS ClU1 !l\.U").1 1. vu u.."le r~o el:l.an
t a tion s'3t ~blit.
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t ""l' des -::><>nqucs est U...'1 8 quas i.:m a. 1 ...
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.sur i · : n-~ <lrva:iti o::mi sœe 3n mati~re
~lus :Lr.Scisti que C d ,,-~_eux d 3~?..11 cl~s si'i.ue ~ è , ,~" m" "' .Lèr e ensaz n:i tte s ' est ::_>o~e crédit C'est è..ns 13. ::ian od.e l ,,. l9-39 g_"" - .~ -~ 1 - è. ll crio-ina è.e ca
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m·~... ~ ,,u3 le ce r e <..tère de ganera'1
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-~ - a dt J com:!lu·e 1 pJ.us i eu..."'.'S S ~ats •
li t0 '1.U 1 i2. a raçu, ;;uis ciue rc!tte 1 .11 -... -
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lfav~ns dit i..t•~id~:::imant, l~ ~jv~lo~?am~nt ~~ 1. ' abondanca ~e ce que l' on ap?elle
'lujo-:li·d ' l;.~~-- . 3 m::>r_us_: f' 11 (\r~ pt'..:....-al>:1 1 c: est à. d ra 13 monn:de s e traduis3Ilt par
dss .fo~ .t-s av:.:dt è.'.3.1 - 1:..:<!·-~:l1.:..-, \:~ p::ys dJ,1.1::r~1..::13 un... cr.'..se '1.ue l'on a bap~isée
"inf1et.i.or.. d,:, n:..?d"'-.;•. èt i:o:-i s 1 t.e1. d.3me.n.iS ~,•,pou- lut',,e:r contre cette Jnflation d: n:~d5.:;. "L'.'9 10i;,IO!'l -~~,, .. .;!l d"s bs:i~--~s L<) :;' '..mposait p9.o.
?) Z'l.+'i.:l ~ do11n ·.:.i1 v o's~0me o:.:-dTf) è.i. 1.d.ées c 1 es~ la situ:lti:m è.a certaines
ve.n" ues. si.h1.at::.'...m1 dt.~ o;c.J.t a~r !!l:::..y·Yal~e.:: ::iff?J::·e,,, c:ui :_Jrovr.Jquait das secoure
c:.. 3 ÎiE'te.t, ~o:i..· .). r.a.:-rcin.!3 ~cani'!1--:J a·.i point de v11 e du cr.)-:.itr scsnde.1.es dsne
l ~st:_uli:!.!..:. c:_.,.alq_i_:.
b.J..."',:iu,::'J a\l.:.Üm1; Jtj cor:;':::o::::i::.scs 1 qul pone d:u.ne me.ni0re p~-a
ti~u~ le p~obt~~a ~3 ~~ cJ~trjJ~.). orJ'.?.D.i5e.·~ Cïest do~c un~ sJrid dd circoneta:iC<éS 'iUi on~ d3~.:.r::.n..S ce Cv,tr~la
Je n0te; :..'°".:lnt .:a ?Bf::ri:::- _l'.X !il..;..,-;..5. .1..'.::c:t3ti_ns :. , c ~ co::nr0la, ~1ue !.a fil..jUVew~nt s ~ ast c! ' ci llcu::-s l-':-S•;..i!lté à. ·.:.::.i~ f:!çs ..... 1 'ù1ûn i:ugsl~ o~l...n l'==s r •.ys. D'une
I!lS.Ili:.rEl ~3::i. ':rale, i l s: <és·c ~!?.-:i:.:?astG è.:ma J.~ nombr--ux -p~ys atr:J..'1Jiarso En GrandeBr~ta.gns, è::l. .Hol!..r1dd 1 <?n ..;.:i:;lq_-..::. ~; ~:'.l c:nst.?.t3 J.!'l.:! ;0.:;itio1 c.s s .~z faible da ce
problèoe. ~ru:·!:: ?:)Ur :i ~ :?::::-::i:1ca i l -Ç:1 as·.; e"'"~ ""'G \ ses tout ) remi..!rs G.ébuts .
C 1 3st er:. p~:r--'.::i~ l•t;f:.::~ è..é:.- cau<>i;s ~-= cz .:iouv..!!!l~nt, c ,• -::ui ax;lique ca tr~s iné gal d.éveloppema!l.·~ è._ c ...· .tr:.l~ d~s b9.!'lqJ.~:: d.l"'I: lc::r dif ~aren+.P pays.
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~sivem..mt la No 1 ~r0g,; , le Por-':t!.gal
,
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entrant è.a..'18 c~t :.e ...YO ' .t> 1 : -; ... t~ ' 1,.. Es?agn~ , la PoJ.ogn~ ~t le Danemark, qui
,
-e,-....1 3. ...ve • .l!;t nlus t<>rd
<>
'
19•... e :i ~ci 0 rawc .Yl~s 1•i:i. la ou.:vant. En 1
s:
_ 1 ~pr.:s
~O~ ce sont encore
letiv ~s à cet ~g~rd ~~ B~lulri
L
933. nous r~levcns d~s dis~vsiti~ns léu-i~u
-0 eu en F ' nlande
en J931
.
o~
s"', en 193 5 en Bëlgl.que e·~ 1;;n ~rge t. ·'
-t en iùlema.gne et en Suis! our noter C<:1 "l.' . st ""'
n ine '. en 1936 en Italie -~t en Tu.rnuie.
-.. ...
c:.
sur;i1us u ·. 1: ,
1.
c~ !lte.s sur ce p0int iJ f,ut n t
E\!ll.:n.egem.:in1; de ces dispositi.or.s ré1
'
~
o er 1 ~' S c "~mbinaicio
•
buti•e:nent.
ns sa i van11as
appliquéos dis tri4
a ) b Un enregiGtr~m
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1...e
anquier.
, ·
B:t>JC,l<\ 1
,
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:mp.:>se à
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nu.;
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exercer la profes-
_b) Un~ r econna:.:::ie:.ne;e du futur ba.v·u·,.:.r ...,.a.::claraticn.s 1..Inpos.::es e-';
'1.
=1 : autorité - c::i s .:;nt des dét ème
1
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d~) 1 ~~~~~~~..., d~. beauc~up
p~LU: ~.,.erg
Îe
..qu.e <::-c l.A I-1"..IB ir..terventionniste' sys.._ , · --1 ... l.Cn opecJ a .e dema.!ld~e par le futut' b~::iqu:i.er et è.onnée par
Etll~ o
Air_s i donc 1 una ~:-emi;;re s.;r:: e de ;iia,,
__.. -""!-:a·d
........ + ...
~ ;;._,,
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y ·~ 0 ~· u ~~ ~u.anc6es et tr~s var1de6 se rapportant 3. ce -:-.;ac:'
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en détail peut
~tre inti tul~e ; r 0gles :;>ou= surveHlar l[.. col'.'.cu=r:-nce è'J.tr e las ~t..."1ç.ues . Li en-
core, ce mou~amant s\3 rat-Gache 3. 1 1 id~~ :.i:us g.:nér :üa ~ua n:Ylls c ~.n!Llissons. un
eff c rt )OUI eviter et su~;rim~r dans l a m~s~.,..e ~u possiole l~ c~ncurrance ~ l utt~. :pour L .'. vie,. ~t laissar s~ulem.rnt subsister l .;. co:icu..,..r~nca -li'J<?rt ~ à.e profe$ai•.'!1. O:i conçoi1; f.;rt 'Ji~n \.la~ ~~r des mtil:'n-r jc; ~~,~~~::-.,..;~es, '''3~i ':: s ~cours in· è.ir ec t, l ':3t ~t ) Uisse assainir l " !!iili au b::.."1c '.lir.a.
C.- Catt~ râglament~~i~n s 'est aussi :nanifest5e psr. un c Jrtiin nombre de
masures d.d publ i d ta ".>Td:Jcri tas et i.Jl--Joséas aux b~n:rniers : ooè.e s3JlS foute assez mod~ra; ass~z ~au- acc entu3, m~is ~~de efficace ~erandant , ruis~ua la publicité est ic~ e ll B eu3si, une ntisu=e ~ : ass ~ in~ssement et de s~lubri tS.
D.- En ~uatr ~-~e i :eu 7 catte ~dme rSgl~men~~tion dSt ?ertie ~ 1 una idée
nouvalle , qui nous le ve-rrons s'lll.S la discussi.on, a étJ tT:'.is controversée et
~Ui 6 1s;r elle l '?. ragJ dment:ition 2.e la liq•.lidJ t.; des banquez~ C; JSt l a solution
par laçueJle l ' Eta~ t.i:ipoee ~ux b:n~u~s d 1;voir une ce~ta~ne SJ!!l!lle t oujours diR :ponible i..' Cur l e réglem =nt do c~rt:!.in:Js C•ï.--frations qui, vcus l e savez, n6cess:>
taût un p3il!unent ou u.~ r~glament immlè.:i lt , DliiD la dJtdl, cette réglemente-tion de l e. liquidi t~ a ~ t .3 ch zr chJa :.-:ns c!au.x è.irectionn d; s il2..eurs divergent e s : t::int0t dt surtout ell a deve.it c0ncarner la3 engagements à vua et le3 ~.nga
gemente 3. court terina. 1 1Et.:t 2 antre pris d.e f~.xar un3 cer.ts.:l.ne p~oportion entre
1 3 li~uièité et i iactif mobili~r ~ù l a ba111~J ~ 1 .u:a p~rt at C3S oames engagements,
d. 1 autre part. Pa.r dXêm?l e, i l :f~a t qua len banquas aiert ·touJ om·:; un. certain
~ourcentage do liquidité, d ' actif ~obili8r ?Our JaUJ~ Fti,".'tlattre de faire face à
leurs engegement3 l cvurt tanne.
~
t
..J~::--.,,,c~:-:o . . . ., 1
_ 1 Etat a :!..in2gina 3. fixer
D ' un':! 3utr.J ma.n5.è:re et ~ans un., : a re u..J .. - • • ....
l a ce.ï,>i tal, è. bipcee::- un certain qu a.nt'.!:! --:-J. O. f·:.v.:.~r .:.:-. ca:: ~ain n Jntant des dé:pôts des cliGnto o
••
b· ·
· è.i
De ces è.ivers .:o façons iI!lllladiatemêb t d~~. l!i :?:'eiilj_(;:e com ~1.~on ou in rect ame!'lt da.Jl.S la secbrd.:> J 1Et<;. t ~)dUt .r.o: i:,J'. E '.:·: a. .1 3. ~oh:t1cn de cet i.mport.ant
rroblème de conserveT tol'jou 1:s cria ce.!'ta~.ne l:... ,..:.id::ca.
E
";;'n.f-'
"'l ffiu.• not ~1.· U.'1.'3 ca::>e.T:iho:i. o.bsolu.J jnt:r.oduite de.ns cert~ins
,-- ~·
-'1· ·-. - · ,
î•~a ] d S bmqu2 3 d 1aîf~irer: at las b::.nr...uas de de pots
:.e.ys , une inc0!!l?~tlb:i.1J te ~ u... •+: t t<=>leroer t :?.funjce druis 1:;. l égislation balge
~t d'escom~te. C8t te solut1 ~~ e ~ ... ~ o ~
·
at ?&rtia ll 8~clnt d!i!lS c~lla dd l~ Turquie .
'
.
�- 450 -
• • •1 ,,_
Pour an co~~rendre l~ ~~rtJ~, il f~ut ra~paler ~u~ las ~anqu~s d3 dj ~$ts
et d'escompte, c;mm.3 les b~~~u~s e • ~ffair3s S v~t ~ri:nt S~s tr~s nettement vers
des opérations de ba.~que f onci~rement è iff6rentes. LQS B'.i-~qUùS c" l ~ffairbs le
sont vers des O-;)arations \ long t aI'!lle , l~s xJ.tr.3s v.3rs l t:s o:;:>3r1.tions ~ court
terne. sans dou~e, è t c'est le cas le plus fr6·1u13nt le n~cessi té m~ma. d<i a choses impose la discriminati on èas ~~n:uas ~ ce ;oint da vue , c'est-~-1i..re qu 'une
b3Ilnue ·ui est outillée co!!!.tne b~n~ue i 1 3ff~ires ne fers pas d 'o p6r~tions ~court
~
~ unG banque organis6e ooI!l!?l.2 b~ ~ue ~ e d~~ot
, ... at d' escomp t e s ' a b s t•iend ra
terme,
et
d'o'Jérations à long tenne. ?his c ' ~ st 1\ und r~glementati on \:ui va assez loin.
Si Îs sagasse des intGressas n'est point suffisante pour com? rendre l'importance
dsa ~istinctions des opé r~tions, il se peut :ue par mesure impJrative l'Et3t défenàa aux banques d'aff~ires de pratiquer des opérations de d é~êts et d 'eecompta et çu'inversement il interdise aux ban~u~s d~ jép5ts ~t è 'esc om~te d~ prati1uer des oparations \ l ong terme.
Comma v ous le voy~z par cettd r~? id~ anumération, l~s moyans da contrôle,
n~ raan~uant pas et nct8.!IUilent l as deux derni~rs; la r~glementation de la liquidité des banques et la ~paration absolu~ des QeUX c~tégories praoitéea de banqu6s s ont àes moyens da contrôle tràs efficaces qui int~rviennent tr~ e profond~~ent dans l'"'activit~ normale des bs.nques.
En résumd donc , pour ce qui est de ces maniîestations, una game de mesur e s très divers es, d~nt je viens d 'analyser las principales, qui p~ rmettent à
1 1Etat d'exercer son contrôle sur l'activité des banques.
C. Contrôle des Banquas en France
La Réf orme a
~té
raaliséa en France
~:Lr
àa loi du 13 Juin 1941. Cette loi
a ?Oureuivi un double objet :
a) Organisation de ls professi:n;
b) Réglement~tion du fonctionne~ant des Etabljssements de crédit
a) Orgenis~tion de la çrof~ssion.
I l existe une ass~cie ti ~n
établ..issem~nt
r of essionn~lle unique
de crédit sont de droit agregés.
à laquelle
t ~us
les
Il est cœ1sti tué un Comité d' organisat i<m :_)errr.a.nent compr sa de trois membres
du Secrâtaire d'!:::tat à l'Economie !Tstiçnë:..la, et d'un Commissaire
du Gouvernement.
:8n::l.n est créé un Ccmit;? de Contrôle compos9 d·i T)irecteur du Trésor, du
Gouverneur de la :Danque de Fr.J.nce et du Président ~~ Ccmité précGdent.
no~s par arre"t~
b) Raglemen~atic'Il de l& profession.
1) Obligation peur toute b.c;.nque d'être inscrita sur une liste d'agrément;
2) Conâitions imposées à leur Directeur : être Français, n'avoir point enccuru certaines
cond.amnati~ns;
3) Con5.i.ticns matérielles : le capita l de chaque banque ne doit pas être infarieur à.
U.'1
cer~ain montant fixé par le t'inistre des Finances.
Il faut mentionner aussi la loi du 14 Juin 1941 sur l'organisation des
?~fessior.:..S sa rattach2nt à celle de la b~"l.~ue : courtiqrs, etc •••
-
D.- ~~.5ciation....2!}tiquo è.u contr0le daa banguqs at l'a; enir r uiil
2eut «:iV::>ir.
On c S2.r J è.ou t1J r9mar.., u ~ · u ~ b n
b d
·
.
.. "' '" "
.; n:im re es r .:igJ 3l.Il3nt ati•Jns .:ir.; cédant~s
aur l. .:1:t J.Ju ::re obt.:mu~s ~ v!ll.lll~, régl ~:il·..:ntations :;r ofassionndl3s, • co:n:: r dgldment~tions
des . int~resaos oux-m~m,s
Bi 1:1n ent .:1nd·il, 1 ~~ ou ce tt a c-vo:::n
,
t
· t ç d 0 1 &~~nant
1
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ue.1: ~
~ r~g ~ment ~ti on ~rJî~ssionn~lle, è.c 1 : r65l =m~ntati on par l as intJr~s
s ~ s eux--m~maE. n~ s iest ..J3S •)r o·uite
, 1 e!!lent a' l'Et-t
,. s ' es t subst 1' t U:J, 1., ce tk1-e r eg
t i on ~rofae~ion..~dll~ ~~ int3rvi&nt ;ar une rJglementation 1 5gisl ~tive. Cette
r~gl.amen~ation ~,r~f~ss i ,mnell ~ eut étJ certas meilleure que 13. r égl.:!;;:ii1'-'\tation
d Etat • .l:'Ourquoi,. l·~r?e ciu~ , r. 1une part, 'llle es t plus SOU:LÜe e t ~u~, d 'eutre
part, ella est n~cess~ 1re!!l~nt ~lus adaptée ~ cb4~ue cas particulier.
, a) Elle est plus eou:le. C' est de tout~ évi dence, La r~gle~~ntati~n éla~or.::ie par l e eynè.icat dt:s banqui er s L'eut Stre changda c:b.aq_ue fois :-ue 13. nécesei t é s'en fait sentir; un9 réglement~t ion faite pa= l a loi est bea~ccup pl~s
rigiie, beaucoup plus d ifficil ~ ~ modifiar.
b) En dG'l.Xième lieu, cette régl-3mentatio~ pr ofsssionn-all3 est r lus adopt ~e , .t>arca qu' elle ?eut tsnir compta :les cas particuiJ.ars; das situations s péci.l~a, ce qua la l cit qui dis:;:iosa d 1 uns m:ini.":lre gf!'.l3re.1G , ne peut ?2-S tcu..jou.r&
fa.ira.
Le ~robl ème revidnt QOnc i savoir si, à dafaut de cette rogle~antati on
? r of .::ssionnelle ~ui eût ét é C:l(;: ill8ure ' la r égl .3mentation l égislative dc:'.t atre
~pprouvûe. Il sambl e QUÇ d1ns l'~nsemble oartaina points Qe l a r églemantation
~rJci t ~e ~. auve nt se dJfendre ~ not3.lllID.ent, t out ce qui concerna la régle~enta
t i :'ll àa l a pr of eSS i on de be.n~uier 1 les rè~J pq I'O':..T "'''.J'"'Te ille:r l ~ "." ')MUITence
antre l ·3s banr:ues et l~s masur(js de : _:iu blici té prescrites, les mesures 'lue j'ai
~ri s ent ées co&nd l es trois ~remières.
La discussion est beaucoup plus dalic~te en ce qui concerna les meRures
rel at ive s à la r égl ement ation de la liquidité des b:inques et calles c.~mcern3Ilt
l a sé·-aration de l a. banque è. 1 affaires et de la banque d'escompte; C' ~st t:.."le e;:i. vou'S
?ris e ~sur l'activit.3 mâm~ des banquas . c'est une s urve1'liance, comme J3
l'ai fait r e!l:3.rquer, ~ui va très loin.
_
Q;..ioiqu'il en s oit, les s pécialistee dP. css ?robl eme~ sont en génaral d'~cc or~ ~our ~a.mettre ~ue le con);rôl e dds banques tr0~ pousse dans ~erta~ ?ay9
6tr~ers 8 é tteint à :;:ieu pr ès aujourd 'hui son ms.x:unum, et ces me~es ~uolioist ~s ~ t économistes fin.enciers s ont d ; accor~ pour ~ffirmer ~~·al~~r ~lus loin
-t ·
d· è.éoourager t out ~ aotivitJ bencaira. Jd s'.!1s bi ... :n. ._ue cette
sarai ris quer ~
..
d
t
, effray""r
f ormul e "déc.: >ure.ger t oute 9.ctivité b3.Ilcaire" n' est ?J.S. 9 n~ ur~ '."'.
~ ~ .
·
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ui ont lanc~ la f ormull:l da naho!l.alis.:i.tion .)t .:.oc1a1 1cert~ins refonn~teurs! q
· . ~ ~ i t . licu~r dans ca do~3 in= l es i 0rmud
b"'""qu
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ni
ceux
r.ui VvU•..Lra en a::;i;> . f.
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, mon s<ms, ~s t de neture , au con rair~, - :· ..... ,
. ,
cultes, ce ~rogrem:ne ! a
t • . t 5 . l'on veut cons~r.var l'~ctivita ?rivee
dava.ntage que l a mrucl.Illu:n_ est a ue::yL . ~
nte-r out,..e-.m<?.sure· i l ne fa.ut pas
an m9.tièr e de banques , i l na faut pe.s r eg1 ern.e
•
'
.
décourage r l'init i~tive privée.
i ..
-oin+ conclu.ra ~u ' ~ déf aut d'une
•
!lS sur ce tr~ s i eme .s!
,
-·
, •
Ainsi donc , nous . pouvo.
't,
411 3ntet ion leg:.:üo11 ~
ui cü't &·e
ma ill "'ure r lio- -.,..éul~
o
r égleaentation professionne . . ~
At
;>-ouvée ~ mais q~ten tout cas, l e mative peut sur la plu?art d:s , po~ts : , ~e / : tteint.
xi.nuo de r églementation ~ ete au~our u in
- t · avant tout l'activité des ban, 1
é ossité de m'.l enir
•t
Je concli:...s donc a a n c~
. ,
t d" liberta . J e conclus qu'il se~a i
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priv(?e
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1
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(' Uae scus un r ègi.:na
l.
fût ~u 1una marchz vers a n'.i ion t "l e d"s banqu<:l s ne
~
. , . bl
dé~l ora~l e que l d con : o
~
solution infinimznt l.11.desirs e.
~ s ~tion ~3S bar.quas , qui serait une
V
l
,·
•
�--
4~2
-
- 453 d ' a:x:~iraticn 3U 31 D~cembre 1 867 · l ~i du 9
d: ~x~ir~tion le 31 D~cambr~
_~ 1 . d
Juin 1857 fixant comme nouvelle date
t.J cl ' ~xpir11t j on ::iu 31 D.
b
t'
o1 u 17 Novembra 1897 rapport9.Ilt l.e même da20 n;o~mbre l91 8 r ~ ec:m re,1 920 , e~ enfin, la loi actuellement en vigu.~ur du
.
~ a.:. port _nt 1 ex pir::ition du nrivilbge au 31 ]) .~ cambre 1945
L a B l.IJ:p1 l:l en oncé de ce:s l oi&
· ...
•
1
d
.
successives pe rmet è.. 1 a~ercevoir ca qui va
d om.:..ner ans oe tte hist o1 iquc: • un.;i s orte "a d'b t d ' l l l
·
saz a.mi l
t
B
•
. .; a
a.
eura as s clZ CO\ll'tois et
es
_ . ca en ra 1a a.nque de France d rune part et l'Etat 1e l'autre. La Ban~~~ ~~ France, pour cons erver et pr oroeer le privil ~ge dont elle joui t, va ~tre•
l~obJ ~t de la.part da l;Etat 1'un certain nombr e da èemand~ s ~r3cis ~s concernant lafi· c onditions de l'ex ercice ~e
J'-vil )~g ~ et 1 es d'ff.'
· de
~
l.
aren· t as 1 ois
- s on ~r
1
1
r .mouve
ement
du
nriviF-'ge
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1
·
·
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,
·J
enreg1s r clr es c onc~ssi o na diverses obtenuas
)~r 1 ~tat vis-.~vis èe le n~n~ue .
Si nou~ ;r~non~ l~s ohoscls de.ns la ?ario~e du X.IX- e si ~cle , vousvoyons
~u~ l a constitution ~a la banque , d ' a?r~s las statuts ~e 1 8DO, fais~it d~ éel1~-ci un é tabl issellk:nt privé av~c collll!la r.::u~e:s : \Ul.<: asse'.llbl.;a ~i ac'tionnaires,
dans 1.. s.s_uel le è.E:vaicint figur.;r s eul~mènt L :s 200 ;_:.l..ls f Jrts ::.ctio:;r:::.ires 1 un
CJnsail g~n~ral., co~?OSé l l ' ori~ine iJ 15 r jgants at da 3 ce~se~~s et enfin un
gouvzrneur et deux SO'.lS-gv'.lVerneurà, t ous l es t r :iis nomas ;?.r 1 1 .: '7~t . Sn ce c:ui
c oncarnJ.it la B?h:.ra c..J activité de l a ban·:ua, c .. tte s ph ~re d';.ctivitS cltait axclus ive!!l.ent ed lè d<:1 19. Fr;mc., :natroj,)oli t3.ine 1 ~ 1 1 ér:cl usion de t::.u.s -;p.ys s oit
col onies, s oit prot~ctcrat3 , C3s ~remiers t~xt es posent aussi de s r ügl <:1s tr~s
pr éci~as de réescompta par 13 Ban~ue de F r anc6 , at notamment l ~ r~gl 0 dite des
trois signatur~s , c ' e st-à-dire qua la Banque ne devra it adnettre ~ 1 1 escœn,te
~u~ t out effe t d~ c ommer ce revêtu au moins dd trois signatures . L ' ax?l ic~ti on
da c ette m~surc est une l lus grande s écurité pour le banque , :t:Juis 1ue, coi!II!le
n~ us i:av ons déjà dit à plusieurs ra? rises, la garanti e es t plus forte, les sign:- t a.ires é t!lnt solidairemant r es :-·bnsables du ?aiement de l'effet ë.e c:>n:nerce .
~ insi. ~one, à l 1 ori 6 inê, la fo nction èomin3.llte de la ben~ud étcit ls f onction d ' une banaua 0r ·:'..ineirc:, banq,ue :>rivé-::: , at l'aspect du probUn~ è.u monopole
è..; l ' émiss ion ~' ai-::r~ra.ît t r ..,s nc: ttemant qu 1 3. fa rtir '-'~ 18,+8.
Je ;~sse sur i ~ s pre~i 0res l ois da r~nouvellement de 1 ~06 ~ ~8~0 et _l857
· Ul.
;, tout r·r endre
n~ ·-rJ s entE::nt "">lus maint enz.nt de grand 1.nt8r l:!t prati;,ue 1
.
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l'
,
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s ,
?ui squa i2 ~lu~~rt da laure ~is~osi tions sônt ou ~ien ?Sr.ir!!~es ou bi~n ont ~te
r.:~~l~c~as ~ar d<ls dis~os itio:i.s nouv~l l~s. ~bordons 1 1 0tuèe de l n l oi du ~7 No-;-,
v~::nbra 1897, qui '\ ?r~c_;.:~ ~ un r enouv.;ll ement du j)r ivilàge de _la Banc:ue ~us ~u .l.
la èate du ' l D~cembre 19~0. (rour oat~a l oi , je vous_renve:r~l. p~ur l B d_tail à
<>11 " :_ r ti le de M. Brouilhet 11 Revue d 1Economie î'olitiq_ue , 1899, P· 804) .
ur. exc~ en .., a
c
'
d'f
bl
en. ce sans qu"'
Le s c onditions è.e ce renouvellement étaient as se z 8 avor: . e ~, ·,
) ~
l ' on ~t~it à une dste ass e z voisine de l ' expir'ltion du ?rivilege (~857-1897 •
~ .
. ' ~nsta\!Ta dans les rer?orts anC' é talt donc une dis cussion a~sez hat ive , qui s ~
tre la B~que àt l •Eiat pour le r en0uvellament .
~is pos iti ons d~ c3tt~ l oi
Deux :;1.,:es caractarisdnt , à. mon s ens, l es
cons titution de l~ Bs.n~ue avec
1) C'est . an s omm~ , l~ consarvst i on Jal~
s on ~rivil~gd ancien et traditionnel ;
. .
11
s ont introduites ~!UlS l~ CJ~v-~tion, co~
2) .lue:ques C(ma.:.itions nouve 1:1~ • >
·t·ions d ~ l ~" ...,r~.....or og"'~ ti0n .:u priv1l c:ga .
m~ c o n d i
. " •s de l<l c0:1sti t ut:i.on J.a 1 2. B::i.::ue . Il f<J.ut
1) C ~nsarvation èes r egles ~nci~nn-d l ' ' r. ~, ,, ~ J.~J· à ca r taL"lS ~ré curs 3Ur8 s~
1 è' ussion · e
er~~ ~~ ,
noter l~ choso, c~r~ ~J.!lS a iso
~ i jruls l' org~nis atio~ d3 l~ b3n~ue . ~es
prononcent 1our un changement fcni31Il:n~~EtPt dt , ?ar cJns §·:;.u~nt , N:,:ouss~r le reu:ns voul~:d.ant l~ t ra:.1sf :>r:nar en banqu
- u1 i"' t lu' -!on.'13r u::. ce.rsct~re plus
l 9s s~tr : s vo 1 ~n
...
nouvall eraJnt dQ son ~rivil _ge ;
189
1.u po:.:•~ è.è ..,:.~ b :." bJ. ·.cg;.:ii.J1::s_ua t ut d. · c.bord ., je vous ranvarrni aux deux
s ourc'"'s s ·.:.iv·~l.n ;;d:::: •
~) G:ib:::.~ï. ~e."!l.c""' :: H.:.s ·Go ~_j,.t! de la ... !u11u0 da F;.xlod 1' , J. v ol., :•aris, 1930.
, ) U:i.. a-:.:-t j: .;.a è.., Ch.3.r: "'" co-::i.J.'-\"" ·"'J,c. B~nf111e· d~ l'r3.n~ e 9 ses grandes c a ::"!lc~· .h·.:..st:..q,k '1 ::i.~tualleE·· , LlaVl:e 1.·c.o~1.om iqu~ Inta"Cla.tionelc> Ja.nvi'3r,
'-
1
-93 0} p... 129
L: il.!.tér.,ü
.:.è
i 1 _;t., 1 -l -=~ ie]at~.vament .s.es.:12 dat~..i.JJ...)3
iucl j"' C,)ID.:.î t-3 entreà CJ.ù"'l sans . è. )ub:.c : d; u."'le ?e.:-t, l~ B~·...u.:: iia France
j :-•.ia da::u n0t:;:- 3 .:c0av.G:!....d n.atior!tl.e U'1 !'v..1.a è.J tout :c,.rem..Lë>~ ) th3..'1, ,n; co rôle
\lXis t ·.= surtout .iu.-c è..3U...'C ;.io:-i.nts .!d v..i.J suiv:!!l~S :
a) EP a ~c~ 1:. b~,lU.3 è..:;n '::>t..'"l.q_U;.e:'S ; ..:lla c~:itralise 1;. plu?~t des eff .ats da co::ruerce ?r6san··<:?s l l'Q::icompta a"", c.::DJUDO: t...11= > elle a une influence
nota.bl~ fllU' j;outd 1 1 JcJ.uom:i.~ :.u ~:.;ys. b) Di :::.1.tr~ pRrt 1 .:lL:! -:! St<_ n.)U3 1 1 e.vons
dit èSjà, d.o·~ée è.u z:.on~polo da i · &üs:::ion d.JP- billats et ce probl~ ~ 1~ l a circulatio:::i. è.&3 bi.l.:::.. ata ... et~ ·rous l~ cc:n:"'ra::i.é:z , un ;>r.:>b !_ ème cspi tal ;0ur 1' éoonomie
]re:idr~ st·..:.: et:: i::uj"" ...
è.u
"=-,, ,
")2YS-
~i donv ; Jl f~ut tout di~bord con..se.cxar ~s ~ ~:de à 13 Ban~u~ ~e Franc.;r en r?..: ~on è.a son :r6J ~ è.::.ns n~tre éc.,onom:J.e D.3."t .•• or:il.} franç-.ai9a.
Mais e:ï.le a U.."\ c.ut~.-a 5L~Jret: plr-0 difficile . pau-t-:. trs , 3. dé gagar, qui
est l a su..ivs: 1 t : dcn..J j_es d.Jrn.tères al'.!11.~es d 1 avi.'11.~; la guerre actuGlle , de 1936
:.. 1939 , la cc;,:i.s~i tut "'.0::1 de :_3 'Ea'l~Ud av• .... '"':'· · ' - - ':-+ -e-con""' ~ .. "1l"l '1ues idé es
déo2.goglqu :::3 qul lui a,,-aie:r.t f~i t -la pll:s g:::-a::"l.d do~ae~ et le plus ~d tor t .
L' a~?l ication de c~s r:f~r::ie~ ~v3it su2c~t~ QcC di-~u~c~o~ qui dans l eur temps
firent s.sr;ez è.t: br;..J:.-: . Sncora qu~ le:l r,;f0r&e~ aien~; âtJ à l:?u."'.'.' to1·r r c§fonnées
et çu 1 cn soit 3.r rivé à d \?':i soJ.utl.or..s ::>l ·:: :=:s...1...."1.es, :!.J ~.mpo:.".'_..t- d:~t::-e fixé sur
cet épi~oda , qu.i ci..:.:-:-::d":; p-c Jt:e g:::a.'re 1 d:l'l.J l~ v.·. .: d ~ :r::i 3s:i.q'l:e de F:rance~
Je
vcu<l.rai:::. = ~~ =-:-er
d 1. ... ~-.r~s:?.ge :::- ::-~:-: chose:; c;-..:··to ..t d::!...~ l;i ~::::-..,s
'.Jact; :'.ve
~
~
J;
..
c hr ono.L og: . ~u-= ql4:. e!n. J.e me1lL 'J1: ';!!..O:f-:J. :! ~ c ·:n~1r.'.:: :: " l.e~ dé t :iûr. '"t da c omprend.r~ l e probl:'.:!!l~ ..
L ' idée e:::.3ent.".eJ 'j__ d 3 to'.l.t la ô.6,c.!lopper=-an.t c·J l va sl:· i.e &ut l'idée e-.iiv~te 1 l~ 3a!1~1'!.e de F~s.:1ca ~~t t...;.,; b~!'u_u- ;i::::i.\ J" do ··é. dr. ~ .. v.3lège, è.e l 'é!lliss i on de bl.llet~ da J1~'.ple èa F~ance, èt~ co~~~ ~al],~ . ~o:..Il~&8 à un contrèl e dont
il 1=:1po::ote=-a de d~te:.11· :-e::- J er~ l:.m.:l."t2r.. !.u :_., ':> 1.:-.t d. -~e l ~e-· ~latiî, les t azt es
e !l v i gueu..:- cor:.c e=n9.:1• .; J -i Eei.:.qu a da F·~aLca i 0r:.t pou- la plups.rt 1 i or:ï glne suiv3D.te ~
IJe .. con"·a!'.":~oru: c.".g:: ..;2:, e :it!".? ia Jl~q,11 :. a ··; J. ïE ... G. (.; f1U:-' =~a13 d~.v.::rs dé t a il s
du for.ctio::::.nc:r::ent de --e ~t a ba; qu2 1 , :1..• a::it: c:....: qy.l. ::;c?L·~ :ria~, ::-eller::ient l ' obj~t
da l' ap,;;robation P'.l~ u..,~ .. loi; c 1 en~, E"!l l;ènér:i"c, .,u.::~ou.t au m0;:n.:mt è.u renouvel l~:n~nt du ;;i:;:~vi.:èg_ de le. .Pan::u~, qu'iüte:.:-çi:mn::>n't l~~ co:w~mti ons en cue~·~ion.
Il f ;:it not e r tot:. ~ c!.: abord ç_u: J.a B:m;iu·J è.~ F~anc 2 fu ~ c:::-9~ :> e !l. Î •année
1 800 e t q,u · i ceti;a ~P~'l~-i ~Jlc n!:?.ve.it poin·i; le priv:i.J0~~ G.3 l·~.:.13!.JlOD db b i l l~ts c.e _ba.:i~ce~ ~: p::-rn.lè3';, elle na 1 : :!V9.it q,....:._ :t-i0r.r .1.)'lris seule.ment· en proVl..:lce
il r•v
a1~1t p~ - n· do
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C 1 ast dil 1848 saulem
°'n t
'1.u e - '-" ~o:ioï?Olé: Iut e'td!!du .! l ' en~.::mble d·1 p:l:.r~ et à.t.:vint un mon.o-:1ol<: coùl:>l "'t
e t ~bao~·1 . L3 '?..,_nq,t'è da Franca ét1:i..t U.."1 ~'.. '1blissë:u.::nt ïJrl-.,.6 ?.vic ~ ca.,..it~l ...
nominal d :.. 'l: 0 , 1 "
d"' ..,
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IlL .L • •ons
... ~ ra~cs e~ 18~0, port.; au~curd 'hui "'a::' él ~VPti· o"'"' suocesa ive~
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'j ?rl.v1l"ga d~ la Banque~ é·~J
l ' obJ·~~.
J·- l
d',,, ·
de lojn r ••nc~a~ ~ v~s • 1 .
22
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..... .. ··... ... ~ - " • o:i. eu
· 1 8"' 6 .,..
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lu J:ir~vLàga a, 1 2.1 G-:.it ..: b.,. 18 ~ ;
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~ ' - ~??O:r. .an
a. d3.t'3 è.e l ' explr9.tion
1
-- .Jl _e - -t '
o_ du ... o J•J.: n J G.<O ra;>port9.nt cett e même datf
3
4
�- 45-i
nationale. Aucun da c2s projeta ne
~6mccretil{Ua, la re~dreéd~~~ntage.unen ~~:dJration et les grandes lignee des
fut, h~ureusemant, ~ l' ~o :ua. pris a
~ ~l-s ~nciann~s furent maintanues.
.
~
à ,
1 orgai-~ - 2 ) On ~rofita, capènd&nt, ùa l' occasion p~ur assoc1~r 1 a uan1ue
.
·
' - 'd"t
· 01 3 L' ~ rt 18 de l e 1 01 du 17 ~oTambre 1897 dis pose
niss. tion o..u cra l. 3gr1c
:
~· • 0 millions de francs-or g~ rminal seex~r~ss~~ant qu'une subvantion globale de 4
d
uell
r~it~misa par le B:lllqu~ à la dis position de l'Etat, ~lus une ra avance ann
e
da 2 millions d~ stina s ~ orgeniser l e crédit agrioole.
En ce ~ui concerne ensuite i~s dis positions nouvelles acce ptées ~ar la
ban~ue, voici l'essentiel s
~
897
a) Tout d'abord le ?rivil ~ge è e la banque expirant ~e 31 Décem~ra 1
'
~tsit prolongé pour une pa riade de 23 ans at dev3it, en principe, n: prendre
fin ~ue le 31 Décembre 1920. Ca~endant, dans le texte rela~if 1 l e ~u:ra e ~u.
.rivilège, on av~ it insidieusement introèuit l~ formule sui~t e t _ Le pr1v11~5a expir~~t la 31 D~cembra 1897 ne pra~drs fin qua l e 31 DG ~emb~~ 1920. Nnanmoins, una loi votée ~sr l ês deux Chambres dans l~ cours de 1 gnn~ e 1911, pourra feira cesser le privilège à la dat~ du 31 D5 c~mbre 1912.
. .
~insi donc deux dates évdntua ll~s d ' ~xpir~ tion ~ our la ~r171l 0~a : la
dat~ nonnale du
D ~c~mbra 1920 , ~ l J~ue~le las deux ?arti es ra?r ~ndront leur
liberté , dt la data axce -; ti on:::i~ ll e du 31 Dacembre 1912, à l~ . saul e dis c r é tion
da i · Et~t : ui ~st s eul maitre da faire votsr la l oi en qu ~ sti on.
n1sutres t~xt~s da ce tte l oi sont rel~ tifs l un important syst ~~~ , dit
système da redevanc~e. L~ Ban1ue de France , ayant ainxi l e privil ~ ;e de l~émis
sion, s'oblige~ payer i l'Eta t un certein no~bre d~ r ùèevance s. Le s yst ~me en
est assez cœnpliqué . Ess~yons d'en donn~r 3u ~ Jins une idé e s omrna ix ~ . La loi de
1897 com~crtait de la part de la Banque la paiement à l'Etat de trJ is redevancas : une redevance diràct~, une redevance indirecte et un~ red~ve.nce éventuelle. La r ëdevsnce diracte était fixJe par 1 1 9.rt. 5 de la loi. L 1 Et~t è9vait r ecevci~ de la Banoue annuellement une redevance âgale au produit de un huitième
du taux de l'escompte multiplié par le chiffre de la circulation productive,
S~!lS l'ailleurs qua cette redevance pftt jamais être inférieure ~ 2 millions de
francs. Catte circul~tion productive s'entendait, d'~pr~s le text.e ::::.ntJrieur,
du montant total du partefeuille, du ~entant tot~l des aTances sur titras et
du montant total des billets ~ or~ra . Co!:lille ordre de grandeur, cette rddevsnce
diracte, payabl~ par sem~str~s, fut ~n 1897 de 2.748.000 Fr9.Ilcs, en 1898 de
3.242.000 Francs.
En deuxième lieu, und r~~ev2nc~ indirecte. Il s'egiss~it des pr$ta successifs consentis res~ective~~nt en 1857, 1878 et en 1896 p~r l~ B9.?lgue de France
~ l'Et~t pour une sol!.&Ila glo~~le èe 130 millions de francs-or. Ces prête jusqu'alors portaiant un intér~t. La loi de l.ê97 dacide qu 1 1 l'avenir les ; r~ts ne
; orteront plus intérât. C'5tait donc un avantag0 de l'ordre da 4,5 aillions pour
l'~tat, qui résultait du f~it de la suppression de ltintérât des prêts consenti.a.
Enfin, un.a redevance éventuelle. Le texte de l'~rt. 12 décidait à cet effet : "Lorsque les circonstanc~e exigeront l'élévation du taux de l'escompte audessua de 5 ~' les produite ~ui en rdsulte=ont pour 12 Ban~ue seront déduits des
sO!!U!les annuellement partage~bles avec les actioIUl.3ires : un qU3.rt sera ejouté au
fo::::i.~e soc!e.l et le surplus reviendra. à. l'Etat". Ainsi donc, cette redevance éventuelle :r.a sul tait d~s bénéficae rG9.liees ;iar une ~lé,ntion exce_ptionn~lle du taux
~'escompte au-dessus de ~ %. Sur l~e bén~fices dfts ~ cette élé~~tion, un quart
~tait versé ~u fonds social et 3/4 tombeient dans l~s c3isses ~e l'Etat.
E~ m~me temps, cette loi de 1897 sti?ulait un c~rtain nombre d'~va.ntagas
e.u prodit de l'Etat d'abord, 3U ~rofit du ?Ublic ansuita.
- 455 -
b
31
a) Av3ntd~~~ a~ pr ofit de l'Etat. C·§taient, en so~~ tous las services
G..e la '.:>anque ··ui
eto.1en t mis
\ 13._
;i
• ,.,
-
•
•
spos l· t i· o.1 du t:i:~sor
pour' traiter
les opérations pour 1:, Cù~pt.., è.e l · .l!itot · J.Ji! Banc1ua 1~ France de•rem.i t a.i.nsi tr0s étooit.:iiaant assocl.-:?d c. ce ,..ue l'on e.p!J~lle la Trésor c 1 est---J .-dire l"'s 0 t
d
l '~t~.t.
'
., c mp es e
b) Av'lnta.ges auRai vis·-".-vis du pu'.Jl:i.q engagemant précis pris par la BanCl_U0 de dé-velopper S -.! S succursn.l~s ::: t s~s burea LX aux.:.l:'.a:!.res, de manière à se
mettra c.a plus en plus à la disposition du -;;iub.dc,
Du 1 oint de vue cri tique, c-2tte premi ~re J.oi de 1897 .3tai t une transaction
assez h ë?ureuoe et heureusement r éussie, surtout compt3 t anu è.eo propoEition.s de
réf ormee f a.i tee alors; tine transadion entre l es iD ·;,h~ ts de 1 ;Etat et les intérâts de la Banque da Fz·ar..ce.
I'assons à 1 1 étude de 13 }E.,i,~:;_~Q_D_ic:-·.~m~.r~.1-3L-::..• En f'.Ü t, cette loi n 1 est
;;; a vanue mettre fin à l'erpira.non ~u p:ri~-H~g~ : coiil!lle l e ~c:rt .a de la loi de
1897 le lui -ocrmattai t. Mais on a pro~~.i:; é de ca"'.; t e Gt~r:.age pour obtenir de nouvall~s concessions ~~ la part d~ l a Banque de Francd~ Le ?rivil ~ge ~st maintenu
jusqu'à s:i. date à 1 expiration nom~l e; raais ::_le~.= n' :lvofr :;i~ s us a d.e la possibili~é d'y mettra fin 9. la datd du 31 D,jce:aore 1911, l e nou-rdl a.ccvrè. contient des
cl ~usaa ? r ofitabl3s à l 'Etat.
Premièr ament, et cec i était à l'~vant~ga l~ l a Ba.uque de Fr3nce, la mont3nt
maximum da la circul~ tion ~ es billets est par ca tt~ l Ji ~ l evJ 3t porté de 5 milli?.rds qu'il était ?ar la loi du 25Janviar1893, à 13. sol'.:!!!13 de 6.800 millions
de fre.ncs.
Deuxièmement, une nouvelle avence, s ans intér êt t ouj ours, è.3 20 millions
' , .
de frnncs ast consent ia ~ar la Ban; ue ~ ~ -v -~ ,
Troisiè:mem&nt d-=s moè;.ifica tions s ont i ntroè.u.ites d3.ns l e calcul de la re' vous L:: r:J.;i:;~ 1 ~z, ca t i:;· ; r~..'l. . ev an c ti di·r -:: cte ~v:.it ét é fixée
dave.~c e d.irecte . Vous
~ un huit iè~a du ~r oduit du t :J.ux ~a 1' 2 scompt~ mult1pl1J p~ r l é chiffre de: la
circuletion pr odu;tive . Ce t aux de un huit üma ~s t r a;npl acc? y~r un t~u.t de _,un
sizi~me· ~ar conséqu~nt, l a r edevance dir&ct é s'dn t r ouve d'aut~nt :ugm~nBt~e.
~
' •
t t J·ours da ba ~art na la anque
QU3tri 0m~ment , encora n~u~el ~ngag~m~n ' .ou
~ ~ ~·
uxiliaiè.e France' ::-our sccrot';r~ s as s ervic~ s ~ f ond'ition de nouveaux bu:r e_cx s
r ~ s et àa ncuv~ ll a s succu=sales. d .
1
Cinouièmament , ~~f in , chos~ i gna d' être not~ a 1 1 Etat iwpose ~ la Banque
qui devra r~c avoir l ' a:;:·pr ob'.:.' tion de l , EJ i t-b o:r.atL: . J!t" ~:. -:; t ... . ~ du personn21 ,
tJ.t ~vant d 1 f:tr~ mis en apriUcatkn.
è. "' .,, rner1'e 1914-18 at au rôle
· · ' 1 • i:ll· ::>rt<ind:e coupur a .. 1- o
Nvus ar:=ivons ici.
?..
· ::
··
t
tt .. .âriode (Sur <;e urG'.::>l ~ma, v :::>yaz
im··. ....tilit de la Ban.que è.a Franco p~nd-m c: dt! J!M lJ ., S•uz"'nn"' ig.;~ot : i:L:P. ::: &l a
i-'- ~
,
d t
t en droii:; e e ·""
"" ., ,:m i:>~rticul ier l~ thes a dJ oc
e" . Montuen~:.ar , 1919) ·
~annue de Fr:;tnca ~ana'lilt l~ ~u-rr '
- ,. c., r ~l ~ u.~ ~ l a Ben~ue pendant
de la ~
'1
•
1 t ' r<:! l =-v ~r :>v\l.! "' " - .,
'1
L~s points l~s plus s~il -:ri s 1 ~è- tou~ ~ cetta idé ~ da~~ ?récademment
" '~rr -· l ùl A-18 s e r'.;..tt ·.lch1::nt, en S O;n:;l '
un ét ablissemant :t>riv-1
l "-" o""~
....
./ -t
·t •t h Ul"·u.::ieman t J.-es ··"- ~.,
" "'
•
formul éa : l~ B~;ue ~a Fr s.nce ~ a: u: d~Eta~, C ' ~st ce qui l ui . a p~rmi s da
et alla n' .3tait pas ù~~.:nue un~ B_nq"' t "'end:mt ce ~t e gu-arra, D' u:.1.. part!}a
r ôl "' . erticuli..Jr &m-,;nt l :::l!Jcr t _tn r
::muo.,.. ~::L."'1.t1.. • ) qtu sJ chH j :ru." r un
- .L
, .:; l' ~t <> t d.. s sol!ll!lc:S
- ·t
1 Banqua
B:ancue a trü~ l~rg~m0n t avanca ,- ~ :i.Îli a~ds de francc .or . Ensui e ~ a .
fr~· id:it à. la fln de 1:. guerre a 2? o
. :Î.tj ,ne da '. :Eta . da1w J n. q.u es tion/e
s' : st- f\f!lc ni ée très libérele~3lnt a
i~Jiqu;; tion d1ta de l a poJ itiq~a de 1 or,
.
d
, runts publics , d!lll.. .
\,,
"'" D<>" X m::Jt s ::ï.ap.das sur
l•émission 8S t.:IDP
.
~ l a ..., 0 1~- " : qua d.,,s c.~1 '.1Tlg· 0 •
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d l' or lr:i. ques. d
l a 'iU"Stion u3 ~ r
' s .,d, ~oli~qua a
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T>ol i tiqua d;;s empr~-"
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da deu.."ri ~me '.Ulilée.
les deux prem ier~ point s • ~ , 't ~nt r~s ~rvee su progra!ll.~e
tien de l a f Ol:. tique dos chlJ..Ilgc.S e "'
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its 1~ Binqu~ a tr~ e l.:.rga~~nt cvncouru au
~) ?cur l':missi~n das em~ri:- _ 't dû contr~ct~r p~n~ant c~s :..n.a~~s 1 914?l.:.c-::iD•::mt des dl.':'3rs. ~m~rw:its, 1 u_ a\-:dt . Jle w_it c~ll!11).Jra s~ii; aux em19 l'EtE.t f:;:-~nçe1s vis-.:!-Vl.S au :'ublic~
: ... 1 D~f 0ns.;1 Nati.:.>n31~), Sùit mêma
-,runts 3. court terna (B.Jns <la .rrasvr, ons c.-t : Li·-... .. r .,. ti -a G..d 1919'
r
.
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l···ti n CCJCI~ l'Et:iprun , __
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:llll a;npr.:ints Cla conso ia- _.) '
. .
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un~ ~r~viqua ~,
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C:>mm:. nous
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~entant de o.800 millions av~it 5ta l~rgement da;~sse: ?~isque, v 3 rs la fin
da la guèrre, la circul~tion a tait Q0 l'ordra de~( .m1ll1oru:; de fr~cs-or • .
En résumé, U!'le ".:lariod~ p:..rticuli;':"'a::i:?nt Qri b .q_u 8 :.:t grJ.V..! ·H una période
où la B9.D.qc. 3 de Fra-"'l.ca.~v 3 i~ è..cnn<> son pl3in c~ncot'. ..:-. 1 l'!lcti:>n d<= l'Etat et
~i:.x i~sultets dd l~ g-Jerre.
.
~::>uf'. ~rrivons ~im.. i 3. un~ loi d • 3pr::s--:-; 1 :? r ~.a 1 11:.l ast l!l 101 '.lctuell..~ment
en vigueur, la loi è..u 20 Dfo~J?br~ lQ.18. C..:>ane r re.:!liàre Jt plus i.m~._.rta.nte dia?csiticn, 1:. loi ren..:>1nèlle i.... ;rivil ~ 5a Cla l ' é;nission d:: s bilJ. ats au profit de
la. Bzmç_uz d.~ Francd j lls ~u' à 13 d9.t ~ è.u 31 Dé cam'JrE> J. ~45 , c'~'1t-à-:-<lire pour une
p~rio~a de L5 ~ns, à compt~r èu 1-~r :3.nviar 1921. En d~ux -~~e lieu, cette même
l oi de 1918 3??0rtd ~~ nouvu ll~s dis?ositjons conc~ rnant le ~od~ de calcul de
la rèdavancè ciir3cta. Vüus v~us r:;.p;:.31.,.z où nous s.vons à l' i.::!.atant l:üssa cette
r~lavenca èi~acte . En 1911, élle ~sait de un stxième du t~ux de l' e scoillpte multi,?lié p3r 13. circulation productive.. Lr> - ~ , r: - .:: 4 · p.f> i.ni:n?n~ - l ·; c ~ "'mpliqué
è partir de cetta disposition de la l~i de 19JJ~. Pour obtenir la montant de cetta redavs..nre dir~cte annualla, ~n ~rand le rolde moyen de la circulation ?roductive et oL le muJtipJie p~r le taux de 1 1 esc~~pte, ceci oom:ta précSdcoment .
llais or. doit désormsis y ajouter lë montant dJs int:::-âts parçus par l a Banq,ue
dur les eff~ts prorogés, et en prend.ra 5 %de ce total. Cepdnde.nt, J.3a proportions variar~nt selon la taux de l'escom?te, et la p~rt p~éle-3e ser~ progressiv~oent croissa~te suiv9llt le taux da l'escompta p0~.r tella oû t~lla pé::-iode .
:t:ar a:x:em-;ile; peI!dant ls p.f rioda JÙ le! taux de 1 1 eoc ocrpt-= :lu-:-a <H.3 de 3 1 50 %la prél6ve!ll.ent se::-a da 7<50 u;, du produit. ;en.d · nt la p-3::i.oda où l-3 t -:.ux ~
~t,; è..; 4 ~' le ?ril~::mant sara dd 10 %d"t; pro~nit . Enfj_n 1 pour un t::.u: de ..i.,soi
le !=r~l::ve::i~nt sara da 12 "/o. L 'esa<::!lti<Jl est de co:i;;:·c ndr~ c:_ud dans .L c.l lcul
le la r:::.è.t:vance dir.,cte :'?l fait .=nt!'ar lo t ::.ux -la l ' ::.sc~iù.pt3 salon sen niveau.
La redeva.."l.ce se trouge e.u5~.::1taa, si l ·~ ta".lX è.~ 1 rescompte ~ .§té lui-même p'lrticuli~rement élevé. C 1 3t~it un accroissement assai consi~r~ble d3 l~ red~van
ca directe.
On ajoute Uil.= r=~avance S~?P~ ~ m snt ~ irJ qui ser~ ie 20 'fo èt celculée pe..r
tr~~ches, d'apr_s un calcul assJZ co~nl~xa
, . On décid~ d 1 introdui~a la p~rti~ipeti0n ~u.x èjn3f~c ?. s d0 l':t't. Lorsque
le ~i~idende e.nn~~l da la ~3.n~u: aer~ supirieur à 2~0 rr'i...~cs 1 )!l obli~e è..nns
cacas 13 Ba.n~~e.1 verser~ l'Etat un~ soill!!le 3ga}e ~ l'~xcédant n~t réparti~
Ainsi, s:t le è.1v• 1- dendn aD""'l")
- -"'rse· ........,. 1
• sr.e 240 France s'il est
·
.... "' • l""'
,!'<-...
a b ruiqu"' d epa
1
de 26o Fr~c~: ~ Y 3 20 :=:n~s de ~lus: il y ~ura éc~am:n~ 20 .r-n~s de pj is
cm:i::na parncl.i-at1on ~UI b.;;nvfices au ,!'.'•rofit dd ) 'E7.at ..
L 1 anaJ.yse d~ ce tex~e se temine p~r 1 e r<!ppeJ acs
•
.
e~g~gamcnts nouveaux
.:;:ris p~r la Banq_u~ an ce qui concern;: la è5velo~1J'3inant de sas op·!ri:! &ions Douze
succurs!lles ncu·.·ellcls et 27 bureaux auxilb.ir ·c- ; 0 ~t
· •
" •
L B·· ,.
d
.
e:;,
promi.o a cet aff:::t ...
a~ s~~ié~~~u~~~rer.t.auas1tul':ngagam3nt fcr:!lel d~ colla~orer au cr3iit distribué
v
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~ eau ion :nu .;ll e du pati t -:?t du mo en
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~t ~oyenne )rd~strie~ Ld t-xtL
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.com.me~oe wt de la pe ti e
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l'Eta~ ;;>and~t la p~rioda dd ~~~~.r~us=s avancde consenties p~r l a Danq~a à
En s otn.:lle ' un texta qui sa pl3ce .:>:> f
qui marqua un point nouvaau dans l ~ c;~r ~itement ~ le suita de s ?raoSdants gt
si d3.ns l~ même eene des rap~orta ~ t s~itution d~ la B~nque ~llô-~:~e at ausl ante et rapports profitable~ \ i•É~ 1 ~a a ~anque et l'Etat, ra~ports exoeltJ>.nt de le. radov::mc~ Sd trouv"'
~ puisqu~ à chaque renouvë>llem<:nt le mon" aug-.nante.
Si n ous continuone t ouj ours d
,
.,
l a l oi mon~tair~ du 25 Juin 1926 a::s 1 ordr~ ch~onologique, nous arrivons à
, qui s e trouve visée indirectamant lll9i d
f:r~nl~~~t~in~, la constitution d~ la Banque de France. D'uns ~art,'~•es~ d:eor~ t _
~u~_de France, qui,r~çoit le ~ission de surv~illir at d•antratenir
no r~ c 1r
a ion monét~ir~ ~çtelliqua. C'est par ses soins qua deTront dit
le loi, ~tre mises m cirouhtion les nouvelles pièoae d'or pr3vnes. s~ dout~. c~tta év~ntualité n~ s' ~st pas réalis ée , mais au point de vua da l'histoire
d3 le Bo.nque, nous ~avons note. ~ette nouvell~ fonction aooe?tée par calle-ci.
Catte mâ~e 101 contiant sp~cialem~nt oert~inas autres dispositions touchant le fonct1oiu:iêment dê la àrui~ue. C1 est d 1 ~bord une nouvalle augmantation
de la redev3nca direct~, payable p~r la B~lflle . à l'Etat. Le système at~it un
système de multiplication par un huit!Gme, puis p!il" un sixième de l a circmlst~on ?roduotive par la taux de l'esc~mpte. Il n'est p~s modifié, mais, à partir du moment ou ladite rddevance dépassera 65e millions de fra.nca, on prend
un ~utr~ mode de calcul ?PUr c ~ tt~ r~dev9.nce directe. ~ partir du 5oment, où
l e pr ~è.ui t du taux d~ 1 1 81$Qornpte mul tipli~ par 13. ciruulation :i?:Voductive c!apaasa 650 millions de francs, la moitia de c~t excédant a~-d.essus c!e 650 millions
est directement :;.ffeotée ~ l 'it2t comoa rad~va."lca c oll:plémenhire . Pour justifier catta diS?OBition nouvalle, on a fait état et en a invo1u~ l~s bénéfices
trùs substantiels ré~lisé s par la B'.!11~~~ d~ Franca d~puis 1926 i 1 1 occasion
~~ l'achet da devisas étrsng: res. ~uo iqu 1 il en s oit, c'~st une a~-.:.Bntat ion
nouvella de catte redev:inoa diracte, ~ui est ainsi prévua.
En second lieu, le m~me taxte précise encore qutune ~ouvellë av~nce faita
po.r la ~anque à l 1 Etat s!Uls intérlâts sar~ une avance de 3 millie.rds ~ a fr9.!lcs,
cette av~cè é tant d 1 ~i11Jura garantie par œi bon du Trésor~ éch~anca du 31
Décembra 1:'45.
Ain~i donc et ?OUT a?pracier cette nouvelle réglemant~tion, ~~s masures
de détail qui
':vont toujours d.ans le ~êma sens. Mais, cep~ndant , une inn~va
tion notable , la banque est ddsormais chargée non seulement de l'entretien de
la circulation de 19. monnaie de ?Spiar, mais pour l'avenir aussi da la cirou1~.ti on de la monne.ie métallique.
.
.
Nous arrivons à la p3riode contemporaine, 19}~-1939! q~1 fut -.il ne faut
? 3 s mâohar l~s mots_ une véritsble ?1riode da m6nace dt s 01an des.eg~r~s.de
·
d ans l :3. cons t"tution
m~m~ d" la bannu~ four co:nprendre les d1spositioDB,
crise
J.
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• •
•
6 ·
v ous l'3llez voir, ass~z co~pli~ué~s dè la 101 du 4 Juill:t 19~ ~il f~ut replac&r c~tte réforme dans s :>n miliau et préciser quelles ava~ent ata ~;s idées ·it
alors régnantes au Jlinist~r~ du Frm~t r opulaire: L'it·dae~ef~~t;a~eo~el:v;an• '
1
· ,( d
l ~ublJ.c sous l~ slogan sui.van 1
cte vu g-iriscla 3.IlS .:: ~
,
t-à~ire i l faut changer d'une manioàre
:u~ ~e Fr~nce la ~anque d: Frnnca~ c ast un eu tro c~?italiste de l a constig~nar:.le de oadr6 tro9 aristoc.ratii:: :tstut; de ceite tan~ua. Un pr ojet tr~
( tution de la Banq~e et i:ioè.ernis:r 1 e Ministère Blum. Le s~n!lt a heureusemant
. t 8 t oe n' est en quelque me.nièr~ quo ce
dénog0l9ique avait a t é presant~ ?-r
modifié ledit projet sur oert~ins P0 U:
~ poesé dans ls loi. Ainsi donc, un
qu ' on n'a pas o.ru bon de repousser çui es A -de l~ nanque de Fr~~ce, et quelques
• .
1
t
la constitution m9!1l.9
~.
~ssaut v.:iritab e con re
.
·t ,, èans la loi nouv.::lle.
ccncessiorus assez imyorta.ntes lllScri ~s
1
J
�- 458 ~
r,s on l ds ~ivis ~nt ~ 1 aprGa
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na change p~s) 0 ~is :~ t~xtë ~r~c~:~:n:ment ~n viguèur indi u7it ,qua ?Ju.r rem~l ir c ;s foncti~ns ~ 9 g~uv~rn=ur ~u d~ sous-souvcrn:ur, l~s int~r~ss~s d3vront
justifier de 12 ~ropri.fté d 'un c.;;rtain n ..:nbr...- d 1 :..ctions d~ 13. BarqH l a France .
~•es c 2ur311t ~ ans l3s sJcié t ~ s ~ 1 3ff1ir;s ~ue ~ · ~xi5~r -insi u_1~ situation
s ~Sc iel~ au ?Oint ~~ vu~ d_ :a ~rJ~riat~ ~ '~ctions dè c~ux ?ui s ~nt ch~rgés de
d irigt::r l' entr e-:ris e . Cc.tt.:: ~xig~n~c d.:! justifia r d.e la propriJ t a d '3ctiona de
l ~ b::.nqu~ ~ st s;ppri::l3e . D'autr~ r~rt, l ~ur trait~cant ast désor:i3.is fi;:é qu~
tit=..t ivdr::ic::nt. LG trait~~.-.nt èu gouverneur est d.foidâ davoir :tre .;gru_ au tr:iite~è ~t du V ice-PI~side~t du Consa il d ' Etat, at la traitemdnt du sous-g~uverneur
est Sgal ~u §rait~ffi~nt S' un Pr6sident ~a Section du C~nseil d'Etat . Le texte
ajoi.ltc: : "Ils c ontinuant, a;.r .. s la c~ssati :m des f o:nctions, ~ r~c13v0 ir pendant
trcis ans lèu~ traite~è nt, ssns ;vuvoir prendre ou r ecavoir una p~rticipat i on
da 1:1uc::l •:.Ue int~r~ t que ca soit par travail ou cons;:;il è.ans una entre:ï_)risa priv é e, industrielle, c oI:II!lerciala ou financi ère". l"n a voulu p~r cette disposition
évit&r que l~ ~ualit â de g~uverneur dt sous-e;ouvarneur ouvr1t Jes port a s ?3rticuli~ranc::nt dorées . C'est pourquoi on ldur dJnna un~ inda:mité en contra- partie
è- cette ~Jfense, d'un tr3it~~e nt de trois ans.
c ) Conse il Gén~ral.- Celui-ci se trouve singulièrement é largi . D§sormais,
outre: l Gs ~e::ibras faisant anci~nnë~ent partie ia ce Cons~il ~;~é r ~l, le ~ouvar
nalU', les daux s ~us-gouv~rnc:u.rs at l~s trois ca~séurs, devrJnt f i Sllrer dans ce
C.)!lse il; deUE C.:nseillc:l:D : ris p~rmi l::!s actionnüres ~t r~ r~sea-r;ants das intér~ts c oll~ctifs ~~ l~ n1ti~n. ?~r~i l~s c~ns~illdrS n~uv~~~ , ~eux ~v~c sar ont ~lus par 1'1..sse~bl4a JéaJ r~lc d~s actio!l.~_ir~s , m1is choisis ~Rrmi las manu~~cturic:rs, ao:m:i.~rç::.nt.s ou f:!.bric~nts, ~ l'&iclusion d~s ·=. .n'-iui 3 ~s. }our ce
~ui ~at des reprJsent~nts d9s int;r~ts coll;ctifs ~~ l~ ns.ti?n i ~ t~xta porte
~u•un,c~nseiller S3ra désign~ ?~r lë C~ns~il N~ti~n~l Economi 1~G ~~!".ni sas viCa-?res~dents, un ~utr~ ~~r la Com!Ilission Sup~ri~urc: d- s c3 iss e s ~·~~ rgne
r~
ftes
Z&~bres,
un tr. isi~:n~
3ers sln ~ar
la ~clrsonn
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P-r ~1.ar.I org=-..."lism~s
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or_ de ma!!lbr~s ~e G.:::-ci t $ la
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amci..:r ~te On
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~~cu.~ parla~entsira na ~ou.rr~ faird ~~r~i: 4•
a ~o e _c~ a rastricti0n:
évi~anü::Ient, une ~tt~inte grav~ port~ :, ; -u CJnsuil B ~n~r~l. M~is c•~tait,
":l
-~ : \ 1 ~nser:i~la de 1 1 r,ctivi t é -"t"i"":"'éd
d ·"'... la
9S.n:;_u3.
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2) U~d deuxjèlll.è ~Sricl de èisJos· t·
n~ l~ cr:b .ti;)n è. ' U.'1 Co:ni t' ""',.,...,,.,n.,,. .t t i ~ons c~nter as dans la même loi concar.r._,
.. 1' .... .:.·- en • 1 art cle 11 d.
.t .
eeil G~ueral de la Be.nq'J.e ;Jçut d 'l·~
t •
~ea:i.. a c.a su.j et : r'Le Conmi té Pe rmanent compr c.i.e.nt le Gou~e~e:: ~ut ou. pa:r.~1e de sew :pouvoirs à un Codent
choisi ps.r l e Müù.s t re d
F~ur ~ es sou~-Co:nç:.--n.eurs et 4 conseillers,
désignas par l e Conseil Général 11 es A. -~~es P 3 ~1 les memb1 es de è.roit et trois
1
nir délégatio~ des pouvoir3 du C~ns~~~ G,o~c~lund rot~e nouv~au ~ui peut obte-.&'.
•
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Jn'3r"\
e la .r.anque.
3) E•u
JJ,_, un.a t::-o:.s1 ema rier:i e de d ·
it ·
·
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è.e banqu e . D§légatior' en t d . . ·
J.spos. ions concdrruut les operations
Ol.Jlçe au go•tirerr. AIDCn -i; nou.-· modi' f ·
nf
'
nro-)os itions du ConseU G' , al
· , ~J!
•·
ier co ormement aux
l: _ "
,
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c::t par è..ec1et r endn en Conseil cl.as ~·inist-·es
l .::s textes r egi sse.nt l' admlnistratio!'.l "' ntérieur d 1 b
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d 1
·
d b
_,
e e a anque et fucer l as règ es , a a pm·~·n on u il~., "Tous J.ei., effets de la dette flott?.nte 3mis par
l a_ Trescr
Public et
venant
a ~ch~anca
dans un è..~lai·
d e t r ois
· .!lol.s
· au mf--Xll!IUill
·
• •
.
...
.
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'3-·nt. a~s p~ns ll..ill111ation nu reêiscompte da."'lS l'Institut G.T9miss i on, sauf au
profit ,a.~ 1':r.3sor ~bllc" (ar·~. 13). Cett~ è.ispositio:::i. a-a r.sttachç 3. U.."l pr.:>bl:3me
trop ~,üic~t pour c::tr.a traité 3.. fcnè.. c!e.ns un cours é1éme:i.t3ir 9 COJl!ù::: celui-ci
2~ ~~1~s ' a??~ll d ol~ probl ~~~ ~~ i: ~~an m~rkst ; d.u m~rché 0uvart . c1~s t la po-'
l i ti ·.1.U- suivi.; dans c~rt3.l.IlS pays at1 .....n;.,:rs pel'illettz.:it aux 'tnn"1i 3 s d ; émission
de pro céder~ l'escom?~e at dans cc::rt~ins c'.ls à lr~chit 3t à l~ v~nt e d~c emprunts d 'Etat . C.:; fut dans 13 c:;i.à.ra è.-:; cattd r é::'orme u.:ie !l.!ll"r ce d'um orgs.nîsation en F::cance d.ans la sens de cetta p~litiqutJ 0
~Ud panser au point da vua crJti~ue da cette loj d~ 19).6 ? Tout d'abord,
el l a f'p pe.ra.it c omme un moj ndre me.l par rapport au p:::oj.:it mini&t-friel q_ui eût
é t é , je l 13i signalé s un projet tout à fait n.:~fas t e pou;;: la cœ::stitution m~me
de la Banque. Peut- âtre J.a r3forme a- -t-el 1 ... ::',..."" .:: ri; "vec 1;11 "".'~u ~ --:i-:- ~ ; esprit
de p~rti 6 Sans doute, quel~ues r~formes utiles dev3ie~t gtre intro~uit a s d.:ms
l'organi s3tion ~t 13 cons~itution èa la ban~ue. Mais on sent tr~s bien un as'9rit qu i , s elon la f o1:mule voulait "démocra'cise::-11 , voulcit che.ng3r l~ s traditions d& la B3Il~ue de France, Fort h~ur~usdm~nt~ ba &aniore dont ces taxtes ont
é t .§ e;pliç_ué et surtout Lm:rJ modific3. tions nouvelles :;?'l::-· un texte r écent que
n'.')US <:.llcns étudièr tout à l · _'l :ur.:, ont ê.imi:l:u.Z las :'nconvénients que ces text e s pouvaient ~ntra~'.ner.
Q.uoi(!U: i] en soit, :.1 f .:?."J.t en0 c-re n~t~r è.ans lt:! mdme sens d.~ cette l égislati on dirigé e contre la bsn1ue sous son "'-,ne anr-:ï_e::i; ur:. déc:::et-loi qui porte
la. de.t<: è.u 12 Dé ce::lbre 1938 , v.anmt a:;ipr o·::..ver UJJe no•ivelle convanti on entre
1 'Sta t et la ;'à!1qua dé France de c.J müme jouro
.
La red&vance directe n 1 est point charzée; la red.a:san.c.a a tabl:\.e par la con"'fention du 23 Juin 1928 continu e de n' exi ster qu 1 ~~ cas où l a p~oduit d~passe
650 millirms de fN.ncs. Mais c ' est la redevance previ.1 e par l~ conventJ o___ du. 26
Oct obra 1917 qui se t rouva modi.giée, celle de J a loJ. du 20 Dec.amb~e 19l u.
Le
sens de c~tta modificatio:1 es t un sen.1 de s:i.npJ.i~icati~n, A.utrafois, pour le
celcul da catte redevance supplémentair e , on eJv:.sasea~t des tr'.lllchas au nombre
·
'l\
t 't t différent s elon le niveau èe chaque tr?.nche. On
de su et le pre_,,vemar. e a::L
,
·
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simplif ie ce systàme pom· J.a calcul da J.a Tedeva"l.ce ~t'.pplementa~r~ : . :ie 20 i.~tingu~ plus décormaihs que deux tranches zu liau d..? su et on :nain ian"t a
un
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l D prélèver:1.1.mt af.nsi aff ?f.tu.;
v · 1°11t nour me;J.i,
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· ' ·ode 1936-;i.) U.""1 a ssaut a.vs ~z 1 0 = r
En r ésume, d.!nS c ~ td ;_:i::;ri
\L~ ~<'S'lUt 0 U:i. ne r aussit c;.u ' er: pertie,
fiar la cons titution m-dme de 1 ~ Ban,..uef1 , 1 • • ,"'nt un ' cert'.lin r:ombra èe dis?osi. q_ui. t 0ut ae
. m.:m.3
. ch"r.::r,
•r ro on...... ~a
m::.1s
.. --==>" ass .:.z
~
tiono.
.
. t•
~n le m3t i:ra ast und l oi , ; ui rorte la
Snf -ln' l a de:rni~re rnorg~isa ion , rtar \'n certain r. ..mbra d.e modifi. et nui est v-:: nua 3.ppo
.
) a .10
b
data du '2] •Novz~t-~'t
-, ~ ... ,'i. è. w s un sens r-'T'orms.t
au.r poUT corriger un certain
,...
oa tions n ouvelles, en gan - J ::u
0
�·· 4.Jv
- ~61 -
1
u."1. cè:t:'.!::_"1. ·cw~re , :~rreurs ~ui a-'!ie?:;'"lt é':é commlses .... réc.5è.emmenti
D: après c e n ~uve:::u t?.,. c.a. J. ' .:-.ssdmbl~e g.3n5::·:1.'.t-.. ne cc iposa <l..:: t ous las -ictièmn:.ir~s r p~:::Go:G.~~ pliyd.-:_;J~ ou :Jor-:las 9 '.la n '· :_~n:ij • l·û f. ·cni;:'.liD d -:ont l as . actions .Jnt ~~é :--ée1ù.tara!l.a:it l i.b:rj~s et insc.r.t~e \ l~uJ n)m, nn~, au mol.Ils
1
a'is.nt la date d.a ls. r5u..:üc:•• L::1s at tdb·,iüona è.d cette ecoe:nbJ.•.;3 a ~ l t d 5 lire
l es cèr-;e·.ll'c:: e t ) as conseillar~· ch'lrg.,,s da r~pr~senT!>r les "lotionna.iras au
c ns.,.il G.5n.3raL L'.J. :::g a d 1 un_, voix p~r 1ctionn::i i 0 es t m:lint.mu~ . La loi
dil:>;osa e:isuit~ : "L::i ::in 1u e êr. t :idmjnist:r... a pur 11 consaill or s et surveill~e
1
p:.r 4 ~.,)ns'3urs, tous n.toy.:ms fr_nça ... s. Daux c.Jnseu 1.s sont .§lus par 1 Aseem~lée Gén3r-l e su= l\ listd das c::.ndi{~ts :ig~J5s p~r) ~ coJlège des censeurs;
l es :..:u.:x 3.u.~r..:s c;cnt c~ois ia if:..r l a Sac- .=tair e d 'Eta.l'i aux F- ne...'1.ces parmi les
fonc;:;io~J.ires de lfAdminis t rati on cen-c;:..·ald, aJ~'1t '1U. molllS rang· de è.irect-=:ur". ~u:?.nt aux ccnse i llërs, voici las dis pos :.tio:1G ~ui les concernant dans
1
lu :GJuveau texte : 11 Trc- s ccnse iller s d 1 e'.:io:rd .:1 us p·lI' 1 Assemolée Gclnérale
d 1 actionriai .• ès sur ll."1.~ 1 is"ta da csn:i.i.dat!J agi:é~s pa:.. J e ConBJil Gé:J..,:r.al de la
Banque; i chois:5.8 par l e- SP-c15t:;.irG d 1Etat 3.\..'lC F:b.ar>c.~~ · ?~rm.'. l.38 r e/r5sentnnts du co&:blle::"~e, èa l 1 inc.t'.st::ja at è.e J ' ~c.. cÜ1iQ.;-.., '!'r)ie m2mbres de droit
le D:\.ractèu.r G5n~:i,::..l d ... :1 a Cai.ss3 J.ds .l)Jpot::; e"'" des C0Lsigri3tione; le Gcuvernaur du C:-.3dit Fà>ncia:- dd Fr9.Ilt.e, :.a G.,,,uverri.e-~.::- dn Crad.Lt î istional e t, en.-:in,
un c ~ns eil.lër choi.f>i par J è s .. c:r.Hai:è d •.ùt:it .:l'....X .F ~.:i.!uH~es p9.rmi le pars onnel
de 13. Banc:ue sur une lista de tr-o:::..s r.o:·~ ;.:asal,;fe par l a G~uv.arneur".
Enfin, 1 1 il111ov9.tion prir..i:;:ale t!ti <., è t.-'!.,..:~ 13st l a c-:,htion d 'un Conseil
d 1Escompta de douze rnembrec. Ca 8 onse H d. tEr.;com"?te ... et c!::!.o:::.si p3.r un r oul ement
âtabli psr l ~ Cons~il G~~é~al de 19. Bru:iqu~.
En rJs~<i. u;ia mj_se au po:i.nt consacrani .1. c~ .1.'c.1.v.r:n~s .lt.Cç.r1.,,...,.,1_s, r ejetant et SU?rri=iant lès exae5rati vns d~s t~xt~s pr§c ~d ... nts. 3n somme la Banqu e
de _F::ai:ce, malg!".3 la c:-i::3ç
Il.)UJ v anons è.a retrs.c::!r, _:)ersist.J
JG 9. tenaur
prl.I!l1t1va avec -:iuelqut:s ~da;>tat:..ons v"t ç.uel c- ueq ~'.lè.ific::i.tions le d§te.i l , mais
el 1- v~ reste u.na svci.n.,,J
- ' ... ' ;ri.vèe
· '
~
'
~~ac~~
sous l e- c ~ntrol~ de J '3tJ.t~
Je term:.ne~~i c~ d.§-relc :;i~e:n..:nt 3n dis mt q'ld (!ues mo"tq eu-:- l e "::>ilan è.e
~ 3 B1."1.<;,_ue de ~ :e.nc ~ • 5:n, ?Srioi!ç nor::ia.:te , c :?S b5J :ms :_.igraj .::;o 9.iant t "'us l e s huit
Jourst_ et ' do.:ir.31ent
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27 ~~rs 194~- • Voici~ tit,...,. d'inr.i.·c,t'
."; qui s"'-" tanv.a.., là Bar.qlle le
-.. .::. ion · u - 1 ~u"" <'!.ùf'fr e. '1
+ .t d
L:l prërn.Ür : leu, ? J.a d.9.te du 26 ..- ~ -i .::.:~:..., ..,,,J
:1T ::U. S
a ce bilan.
::n_nt (::::i.~nnz:.icq t::t lin,.:lt ' da i~ B
·.-c~~-r- l94<J; l J mo1i·.;an"t de l'anca j_sse.;o
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attGign:lit 213 miJli_,--~ "i.' ·, ·•ha.as L.lJe,.-; OY> l..:-cJ l!l-:i ~.on è. Jo :nëme d"te
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~ort aux angage!!le~ts à vue "'Ui ~ :
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..... V... J.o~·'
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C tist pow; te.
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E1tfin, lE: r t)lc: d_, l'l Ban,,u.~ ~d
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somme p -:1r...r e1·t emo1?nt ')!)'.!.] ogu~ à ~
c~l _ r~nce dans i ""~ gu~rr<:: actu~lle a ét é en
1914 -lB, et i l ce r..:;~.lin.; dans ; ..ude<j_ue no-.is ."lv:ms détaill é ?Our la ga-=rre
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cours on:... dtf.: &:.rent~c 't ;'.. r.h'"' ~ • nt
· · ' :. Banque de Fr-ance a pr âta aon con- · ~
c
vu~s po·J.rsuivi
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qui concejnait; la cor.duite de 1
, ..
.en p;;!.r la gouvernement an ce
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a g.a~re . plaGJmen+ dte
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2 ) D autre
. part et surtout , l a Be.r.i.que de Fra:!ce
ét t s, ~t, c . h
ment b auque pn -{ée ccmfl J.e contrbj e de 1 1 +
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an ras J e eu.reuaeè
la :_:>1riode p·-,foer te ::.:reJ.rer dan... )
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s. pu pendant l a guerre et dans
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s e r ait U.ï cal t erd"b:ie ,:.~ ·i·ré·,," ,:-?.b? us pa .. ge mesu..~e possible l'infl!!.tion qui
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1.la 1e.
J e r.on1:luo donn sur la Ran,,ue d<> -.,..,..
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p.)ur l ' instttub.ori. .ü a ., pl-'~'
,J!~.a:rice ans le sens d une a?pr obation
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h "" t l. u f i on +.m~me d.e la B~110ut:?
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a.w,~ l. en regle ger.~ r3.le
en ce ui
ouc ..,, son one .. :.0IL1emer.t at eon ll~tjon.
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Avant d7 ~ermj..ner c~ )&rar~aph3, je vovQrai.~ d~.re un mot du ?r oblème des
bsnques col~nl.a.l.:R ~ Comm: ja l 1 ... i me~qué 7 da-·•; la con.'1 titniion de l3. Banque
~a ~ra.."'1.ca, i l a e~e e:cpr.;ese:ia!"l"t d~cidé c;.t:e la apbèi:-e de 1 1 3.cti on de la Banque
ctsit la Fr9.rc~ mJt:~po]!~~inL. On ?slt dor.J c~ dam:illdçr ce qui sa passe pot:r
l e Fr9Jlc-e c~lonui.l ~, <:. Ul J.~ ~r.;t la. solur;!-.or~ adoptée poui: nos possef sionç·. p:tŒYt~ctora~s e" pay~ :l m3.ndat >. où Je. Banq_ue de F :.!lce :n ;! ?9.e g_u.'.llité pour ~pérer.
C est d un ~o t 1.:1, pr~bleme :...mportant que j~ rH t:::aHera :. pan en d.atail, mais
sur 1equ.el Je vou~'l'e, LC do~te: quelquao YU.es sJmmaL:es qu.i s 1 appelle le problème
des banqu es colonialcg.
A . ce"'.i. ég3.r.d; iJ y a pou:c 1'3 paosé 1 ~~ évoJ.ution assez r ~ma:rquable dans
1 1 crgan.J.!iat ~on de ceo be.nques colom. ales. S1,:i.t'll?.Uoueme!"<~; fun neut concevoir
C3S b anques sur deux t ypes ?OSs i bles : l ' un qui s'appelle la o'.lilque l ocal e
1 1 autre qui eat dénoi!l!Ilé la banque i nte:::coloniale o
'
La B:mqt'e loc:üe s colll!Ilt:: l'indi qua 1 1 ex?ressj, ~, ast call d qui a comme
tarre.in d'activité le t .:rritoire d'una seul~ colonie~ La Bw1ue inter coloni9.le
es ... cel la qu~, co.lIIBle 1 1 1nè.ique son tJ ';rd , ;ieut :;irati(iuer des oparati ons sur le
t~rrit oir-3 è.~ plusi~'U'S colc·lies. Il est bcontestc.bl~, dt c ;est l'avis unani.m'3 que la b~nc:11a i.nt-rc.olonial e prdse:::ita un tr;e nc:;;~,;tèrn~1ilt s-.ipSrieur 3, c:üui
1
qu·3 r3prasente
la ba..'1.qu~ loc:ll~. ?ou::-q_uoi ? D?..!lS l~ mili~u C(.lonitl, l e ris ~1ue
~ul3 c ouren+, l .~s c:.pi t~u.x sont Ô.dS risç_uss plus grands que c:=ux q_u ' ils ccurent
dans l a m5tfo,ole, et surtout il y a nécessité po~r ce mili~u spéci~l col onial
d!attirar ld9 capit'J."1C qui, nor.:iJ.l ~m=nt , ne se trouve.::l.t p3S sur place 0t vi ennent du d ehors, d' au.-delè las l imH~s d1;,S colon.ia3, Etar...t do:r..né ces o.eux s éries
de circonste.n0as, on comprenè a5.s5ille!1.t l .:s ra~soT'.s d;;i 13 supariorita de ls. banque intercoloviL-e sur la ba.nqt:J localeo Si quelqu~ si~_htre , com!!l: un tramblerna nt dd terre ou. un cyclone viG!'lt à. dacimer ou à nat:ru..'..re une p:ir ti.e du territoire col o:aiaJ. l s banque local~ ~u?po:rta en "!.lle:i~~r:lsqu.e et. peut se t::o~er
1
gravement ett. elr.te.
~u contraira 1 pour une ba.rtc:rn J..IltercoJ.c!"..i.ale, le s inistre
n'a ~u11l!l effet limit~; ]ç r~s~ue sa rép~rt5t sur u.~a plus grand~ surface d~
t~rritoire . Donc, en aconomie at lé5isl Gtion coloniale ~ 13 soluti on da la ban- · t . J · le .,,,. - n->'·tem.ant su-::iérieura 9. 13. s.::>lv.t ion de l a banc1ua l ocs.le.
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Ba.nqu.:: d3 1 1 Iridochi.r31 B9.Ilque de 1 À . .;: . n da oes banquas je donnerai les ut"..
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-1.ori.:J se .1va:c:t.~~,
· l?nyo- ·~'o· ·oltl.e
s g rnera.
O'l.!' 1 a ~anque de France, savoir
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la ph;y-s io::'l.om"le q11.e no'J..3 v -:'.10I1'1 de dog~ge p
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�462
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~nt le m~n0pole de l'~Qiseion dde bilallas sont des banquas pri,pil~~il:leS' ?Y
·•ut~e ~·ue jê m-=ntionnara.i tout à
lats Cettcl circonstance se Jcignsnt ~ unt~ - de~~? b~nnuùs p~r l 1 ~t3t . Il
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l 'h\:!urO, a:ltra e un c ~n o "'
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eat clc.ir è. 1 z.bord que, c omne l"'•our l.:l anlliu
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ui.motiv~ c ~ ttv su_rv~illance
?,_ais ici i l ~st W1.J sec~ni0 c~rcons . ;l!lr"'"~ei· n; .) L.jra tion da b1.nq_u-- sp~cifi"l t:l. c' es t la r r "·• tl. ..,_"> ll.è d unv,.., c" . "·· ·• .,lt.., · ..,~nd!3.ntod -~.)US '3.VOns vu
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~l=-'"'l"' "?le f cis eux b"?.n~uas col oni '?.lès .!a ;ir'lt11uer c as ? r Gte' . m_is •1u1 n aVces
"=-~""""t "'1 8 c. ... ln.'t"t c~
si t~ vu l a g-.i:~vi. t a des circonst!:?.nces des prots, U.."1 c ::>n r c
- .
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contrôl~ s'exerce par l e s soins ~ 'une Co:nmi.ssion des ban~ues C )l ~ni~les qui
~t charg~ de cettd su.rva .:.lb.nc1:1.
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Pour ca •iui t ouchd li!?s r --gles è.a l '~mission dt::s b i.ll dt:, n~us c onst3.toi:;s
".v~c un d~ca..lag 9 ée qu :? lquds ·nn:.?s, une 6volution <!3.ns le ml:lc~~eca et la r 3gl~m.mt.:.tion de l'émission t ::i.J.t 1 f.::it an::tl. ogu~ 1 cell a qui a i:lXJ.~té pour :e
3~~~~ da Fr!Ulce. c~~d v ous ld S~Ve3 , ,ourla Banque de Frruice c ~st la r : gl e
~u ~2.Ximum du ~ont ]nt ~3 l'é~issi Jn ~ut 6rlsé 0 . ~11.:. ~ existé jus0u ' an l'ahnae
1928 , ann~~ où ce ,systv~a èu ~axi..'.:llliii ~ ét~ rsrn?l3c ~ p3r,le s~t ~~d da l~ ~ro
... ~rtionnalité . St ~· ~ i Cit, l propos è.u problè!!le 1 -f.bertd ou reglemcntation,
~oœ.ment et ;-ourq_u.:;i ce da;.ixi.ac:.~ syst:...:ie ae liiîo;>o.ction..'13.li t é ;:>9.r9.issai t •
l!lt:illeur ;ue l~ :.•ratier syst .-z.a è..u oaxi.:nll!Il . Je ra.;. ~lle d 1 un mot ':lu e ~et avantag~ ~xiste surtout en ca qui t~uchd l~ s oupl~ssa du syst Jw3. Au~om tiquamant,
suivE.nt ls ?rogression d.~ l ' ~ncaisse, 1~ oontant è.es billets énis pcur::a aug~ent3r, tandis ~u'evec 1= syr.t~w~ ~u m.s.:xi.muo il faut ch.'.l.ue f ois rclvanir deve.nt le législateur, pour o"'Jtanir un~ codificatL:m ~.l. ta).t.:: ,,:..; le. loi.
Ces consid.ér:.tions d:q>li~ue;it :;;iourq_uoi :''.>ur l zs b9.Ilquas col onislas l;
I:J.âme tra.nsform.n.tion a .ât~ *lisé .... . Ces b3.nques colonio.lt::s, de.na une ~rami~re
?ériode, ~ t~ient comme l~ Banque da Franc.a, au r6gime du ma...~i.muo, Â la suite
d&s divers renouvalle~ants du privilog~ ~~ns l~ péri0d e la plus réc~nte, s'est
f::>rg~ 13 syGtèra..e è.e la pro?Qrtionnalité ~ui a .âtd ~dop~a ~t mis dil ; ~~tique .
Ainsi i~nc, et jd T~sume à 1 un mot ces d~val oppem~nts, dn c~ ~ui touche
les coloni~s, il faut savoir ~ue l~ Banque è.~ Fr'.lllce n'est ~as ~ ~-li~i~e pour
y f~ira des opd r~tio!l.S ~~ banque.
Q.uant <iu typ'= la .Jl~illeur ë.e le. .d<:.nc._ae coLmi:ü~, c'ast i!lcv:ii;~st,.blement
l~ b~"l.<;_Ue int~rcol~niale •.;.ui, ;iour l~ s rais ons qu1::1 j 1 • i expli•ïU ~ ds, 1 1 am porte
sur la ~~::ue locale.
L~ ~~ible fait d'~tra d~s b~~~u~s Frivil&giées, c 1 ~st-i-dire ay ~~t e~u
:l..c;s le è..r:>it d '&cattre ~as billots et a.8 :.r'3.ti'luar l:!s _:.r~ts sur r::c.:-lt ~ s panda.ntes, ar..tr~it, comme pour 1:. B~;_;i~ de Franca, fu1 contrôl..; ~es~z suivi J.e
l 1Et<:.t sur l~e :..·p3m"e.tions è.~ "!:>an~ue et sur la gestion d;:? ces "!>an0u... s.
Snc:>re, en ce ~ui t:>u~h~ l~s r~gles ~ ; l 1 ~mi~Jicn, comme je ·vi~ns d'ex?li~ua r, h: systû-:ne:
s'~st t::-~for.:!&1 i l Jtait !lU:p9.ravant l <: syst~::a.:: :.u. r.iaxi!IlUI:l,
i l ~st devenu le Eyst~me è~ l~ proportioill'.!2.litG,
·
Enfin, U..'1 ra.;.port ~nnu-:1 p!!.raît eu ''Jourr.i.al Off~cibl", ch~r~ut: fois ù on:i;.nt le co:npte-randu d& 1 1 activité ~ ... niant l ' ann:ie 0c0ul.:e da c_é pr::.ncipalee
banqiiee c0lo~iales.
,
-· 463 T~lle as t la br::vu a~ox 9 ;u.a
3 voul:. üa 'Jr'
•. 0sent er aux dôvelonpemcnta conc.::rna.nt la B3.n~ue de Franca, puisa·
' celle-ci n · :i. pas quali ta pourr agir .m..r le
tr?:rritoire dGs c~loniea franç~is~ ·
§ 5-- M~~as
1
com2ar <J des princi aJ
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"·=- _. _ -=:-~-~!!.
b~n_g_utls étran2\3res
1 e err1;; ~ 1
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Sans douta,&' nous lvion
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é tr~ngè~es davrait comporter ~ . 1 ed 6 mpsJ c~tte étuds ci scrjptive des bbnques
1 .. c;ii e C'Jn:plè ta è.a tout :. a:tJparail ban(a:i 1.'e et
1' 5tuda s péciala du m,
·
can1sm1 tl ~ la banaue d. ' · ·
prel:l.ière étude Ehvà.B dte,.,., blv d
,
· erru.ssio::i. our. ce qui es t de la
· ""' '' ·~em i e u mec "'~!)j_~~a banc 31·
ferai sei.üement' ,-" ~e
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rar ~on. 30 qu~~~' i l f:n r f sulte un& divs1·sité . bierl n:i.turell~, qui est c:n.
grande part..ie dominee par ce que 1 1 vn a.ppel:i..e ~ e t 1:mpa ramen~ national , l '~-0nom..i~ ?12.tiot,lale .de chacun d3s pays envisag~s. Une é tud~ d · en~ embla serait one
3. t out prt>yt~_re inaffi.1:i.ce at incoœpl è te, parc- ~ q_u.a l...:s fa.its n~ se résumen '
gucre -;t :;,~ s c 1est seu l.:!ment pa:r. le ~dta.il 1 var l ' sx:A:,sé :ninutürù.X ~es faii-9
observes Ov l l'on paut 1ren ~re un contact vuritabla l~ la vi e baric2ire.
C'es~_la.raieon 10ur ~aquelle je group~rai l es :ave l op)e~ents ( e ce -iar~graphe pr incipaleihant a\ tour ~es banques {: ' ù::.ission ~~~s ps.ys co:nsiè.érés , an
i::e résar\•ant è a ·: ire le raia.l:::ru3 nécessaire ~ur l' orga:üsation banc.:-.:·..:.:-e. Ce 1aragr~phe C v~ ?ren~a na;urellament trois ~~ct i n~ q •
1
4
Section
Il
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III :
Le d gi.!..!e •..:! 1 1Angl a terre
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1 1b.11 emagne
"
"
Il
Il
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Et9.ts-Unis.
Section I
Ici, et 'pou:r dire tout ·l a suit::: 1 1es s enh .ü 1 c' est l a s olution d 'une ban;iu<J priv6 e, la füm11ue : ' Angle t err ) , q_ui est beau( ·JUp pli:...:; ~.n,:Jpenda:ite è.e l 'Et~t eue ne lrest la Banque .e France et qu e ne l d Gort, nous l e verrons par la
suit ·~, les autr~s b<inqu~s ~u e nous surons ~ ~Hu~i._,~ ., c :es t le solution, è~ i:1niti&.tiva privée, la s.::ilution 'e la c0r1pagnie p::n'l.;-Ye qui ::t la cuac t;eri.stique
r:u régim~ anglais. Au ;:>o int ile vue historique 7 i a Panque c. ·A1•gleterre remonte
1
), l'
,; 1(94 c 1 st une des "'.oyen:1es Buon l a <loyen:ie c.:.e t ol!tes l as banques
-~
ann... e
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t u teraps èu
.: '3u.rope. Elle ast née -'ten er:::.bar:-9.s fim.n0i:H:> q_u.i s e :;?rO'-U.l~:r~11 a.
·
III -:i 1 ~ ~..,.l ~terre Dans ees d.3buts elle ne ~)ocse-::.a.1 t point le u:o· G i.11
roi u
e.tlr!e
- A.-1-16 •
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~~ f " ·ant des opé1 è.' ' · i a ,es billets. Elle était une ba"lque o... ~in.:. ..._e ai..
no;io e
emiss o ..
. .,. , ,,n 18 ~ qua..'1~ jnt er-.ril~t J.e f:meux acte
rations c ou.:ne les autres ban9ue ~ - J~~ q~o~c 1 1 ~.nfluence au grand écono:oiste andén0D?::3 Act of ~ .:'. :.: Robert Peli'l' ren~u ·" 1 ~ 1 ~ lier::-e r ecev::n t le~ nonppole de
glsis Rioar:1.o. i)s.r ce t aL t e' la Banque ·· ~~ocr le F'.l.YS t!.e G:ùles. C epen~ant
1
· ·
~-a b'lldts
pour l ' !ngl a t ~r
~
l
~ t ·' e -. a anglais
_ les droits des a.utr.as banl ' ék!l.SSl.O!l
- un trait assez notable !u conserv- . ..& ....et . ..• 8 r' . 5 bi.llots étaient réservés·
·
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'alablemen ai..'· _ c:
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\:ues axist!liltes qui avaien p~e
, , .. -~ nt liue si ces ~e.nques conservaient
f.iüs on s tabilisa.i t la s!tu~ti:)n. ent -<>~~;:.a cir~ml ::i.tion noydn.'1'3 annuelle, oainle droit ~ ' écission'f allas c..evrai~n '
Si bi -"n qu ' 5. titra c:~ survivance,
tenir la z;.ontant :.a leur circulatun e:i -+;· l a·
~r~sou<:1 jusqu ' :i la p~rio:~a
encore G..e.ns l es Gerni0r ss années du XIX-e s i .Jc '
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-einsi a~is nd è0?~SS~iu~t ~as un
~ctu~ll~, subsistai~nt U..~d ~uerCUlt ..!L"ld .
· r c it d ' .iJ::.ettre "'--=s .üll.Jts •....J.i<: lt.., 1 ill~ts
0
r:illi,)n .:'..e livres·
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ti tut i on ' e l ..! 3:n q_ue ~ 'àngl~terVo ons ._,.,in tenant l ' ess~nti.:i l s'.ir 1 9. c--ns
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- riv..:e r ecrut3.nt 1:1 11 ~-:..1 ! 1, s-..s ~c...11r " . :!) 'un -ot c' ; st uno:: s oci.: .J 3IlOI\.V- 0 . .
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e~ :. •..in~ c.ani~re 5.:né rale on ~ trouva .1u' ell13 c ?.rquai t de s ou plesse . De cê~e,
l~s r-~les _e l' ~~ission cont~nuas ~~ns l'àct ~e Sir Robert fee l d& 1844 , ont
~t~ .~;e illecdnt jug~es insuffis~ent s oupl~e . ~t pour ~rvuver c~tte deu.xi ~ce
O.t"Jini...,n, on 3. fait r..:. l~r~uer 1u ' 1 J,.lusieurs re;rises, l ors d.e d iffé rentes crises int 6 rieur~s ou extJ riaur ds qu' ~ travers ées le]uis 1844 l e Royauna Uni, i l
a fLl.lu suspen~re ~o~entané~ent l'Acte ~a Sir Robart Peel . Cette sus pension
L:ê::.e L.ccntre le r:a~que de s ou plesse du systè!:le . Sur ce point Toyez. une é tuè.e
i::portante 1e .:... Charles Rist "L:?. :aan;ue ri_ •Angleterre et 1 1 Acte r.e Peel en Août
i 914u, Revue d'Ecâmo!!:ie tolitiq_ue, 1918, p. 172.
Envis2.geons r'.l? i .:e .....ant l'essentiel ::es ::ïciSUTciS :pris e s dn c-a q_ui t ouche la
B ~.n~ue ~ 'Angleterrd ~3.IlS l~ ?~ ri ~~e ~e 13 guerre 1914-18, et d~ns l e s années
:ui suivirent catte guerre eneaite .
Un tGxte ~o ti7é ~ar l a s évGn~~dnts ~e gutrre et ~ui ~ate ~u 6 ~oftt 1914,
intitul ~ 11 CurrencjJ BanknJ t a s .t.ct", "L .. i sur l ~ circulation ..::.a bill_,ts ~ e ban:u=", est venu :ioê.ifi-~r le syst~-~ an.;l.:üs e n l~ c~x-:til.:t ::mt. ·D 1 un-:: .,,:::.rt, le
gouv~rne=ent r~çoit le ~r J it ~ ' ~~e ttre ~d S billdts j 1 ~t3t ~ - nv~ rti~les , ~énou
~:s "currQncy notes oillats :a circul~ti~n . D'~utrc ~a r t , la E~n_~d s 1 a ~ rassa
:ra, la cas ochSant, 3.U ~r~s;;r :)oUr être :.utoris _;a ::_ :~ett r;? :..~s :iill e ts sup:_...lii.oant!:.ires • .linsi ~'C :lC, l ·=. S .... lut ion C d 1914 fut ~Il S ;)_':;: U!B c irculE. ti a n sup?l~:1tnt3.ire entre l as L~ins ~e l ' Et~t lui-~~~ ~ ~our f~irJ fica ~ux circ0hst3nces.
Un~ loi ~e M3i 1926 ~st v~nu::: incor: ~ rèr i lg c ircul ~t i ~n 1aa b illets èa
l~ 5sn~uc ü 'àngletcz-1' ~ las curr~ncy no t~s ~-is~s par l'E t~ t. Il y a GU èe ce
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chef une e.ugx:.ant·::tion c .:msic.é r~'.:üe 1e lr> circulstion ~n 5l:üse: . V-J~rc z un articl~ ;:a M. Gaston L.:: •:uc , ; rofesscur J. l'.l F;.cult..5 d~ Dro it 1. C3.-an : ~'Las Rlfon::e s :.on:taires anglaises,., Ravu-::: : 'Econ~::ic Ioli tiroue 1928 "' 58t:..
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;n 1925 _i>:>ur ~~ SU:J:'r~ssion à.e ce cours !'crc.S. IJ. f:ülut par suite .. ~s circona#ances ~conon:~ue~ , retablir ce cours forc é ù la d eto du 18 s~~te=brc 1 ) 31.
ro-~ ~Ac~ BUJet .. Je_r:ippelle ~ue lJ. s:üution ~'epros-guerre, poursuivie par la
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que n ou o allon8 ~voJ.r a è.i sti.n~.l.::r~
Co:me point d~ tl.:;>'lrt, i l fa.ut nolier que pendant de l ongues années en
Allenagna U n'y aut pas de ..ionopole d'é"Lris:-"2.oi:, è.es b:i.llets :le banqu::i. La rais on en ef:t qu~ l'unité ~lle ..13...'l '~ n 1 a ét.; ----- ~· _ 1 • : : _ 1870 ... t. _\l'J:•r:.L ~ cette
è~te. al or~ gu
axidait L1f:: pluralité c! 'Etats en lülar:agne, -:;s banques d 1 é::::ss~o:r;_ ex::i.~taJ.cnt d~s chscun r!a ces Etats s~pa=és. Une fols l ' lll'.J.té politique
r~e~1s e~, c ·est le rcgir:a du ::onopcl .: d'é:i'.~:üon qut as':; introduit, quelques
e.nnaes pll.1.i: tard d 1 ailltii_rs; ex~c. ta:.:en t par la .toi du 14 Mars 1~75 . Là e::-.core,
des nesures pr ovü:oües ter.da-~ent ~ r espectar hs d~'.'oHs acq_uis . La ûglementation nouv~J.J.<J de J.a B'.ll:qve Iz:péri.a2.?.·d 1AJ1..~œag"le aJ.o-·s fonè.ae ::i ' e:;t pas obligato.:ra pour les ba:.riu.en d 1 éd.sa ion a.lors ax.. stan :e9" Coœq ~ans ~.c Eystème ang l aü.:~ on coL>E:r7e~ en l~ r.'·abili""'~".!·è. les ·~ <...~-;. q"l!o A~: eriir, cependant,
a'.lCi.L."le b é?.n.c;_ue (!Ui ce se se-ait pas confor=é~ '.:. J a n0u"TeJ.le r égl~;:ienbtion, ne
pourra ni fai:re des o;>ére.'JJ • 'ls en ë.ehors d.a l •Etai où alle exista , ni 8~.re
int J:res sé ~ aux opératj.ons de b&.::iq,u..:.s d.1:::s z.u.~ras E";a·li5. Ai• ls i ~-me , forte pensio::i
inc..irec te p0ur invi tar las banq,u~s au.xqualJ.as œ 1 lais ni leurs è.r.:> its d ! émission
:;;irécér.:~nts, à Scl co:1.for:i..jr au. plan nouvaau, 1~ l z. fi;-i ch.:. Y.IX- : s1 ..:cle. douze ban~
~u~s c cnservaient encore la è :::oii d ~~~ss~on .
Q.udle &st =s.irt~ma..'1t 12 co(sti tuti~n è..::l 12. :Banqu~ In:tifriale d ' .àlle!!l.ai:,~e ?
C'est, co~e idée è.i:::ectrice . j~ la ~isaie 1 s1.l.!'tcut ~e ~:1pe fo la Banque d'Etd.
D~s le tclxta d..: 1875, le p.riYil;:;ge davz-. ~ ~t::-a ran~uvû · tous l"s :'ix ans . La
dir'3ct:i.o.:i :t-:?.it au..x .:naj.ns dd 1 ï:Iip~re; lt>E' divars for~c+.:'..0~1~ir~s •!e b~q~e étaient
tous èes f onction_~ai:ros d'E~pi:::a . Un ~artag• 1 cl~ bénif.c~s 3tai~ 111s t itue entre
1 iEtat et la Banqu~, e t 1.:-. part pr5po:iè.érnw: ~ ~:r.s c~s b•=!'l§fi ces a.lle::.t S. 1 !Etat .
Enfi:i, e"l ce qui cor.ca:-:ie 1.::::i r~glas ~3 l'ec:~sion, c 1.es.,. le syst.3:e de p::-oporai 1·t'0 qu!.· €~:;· e 1 or.:i ....<>do~'·~
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l'une nouvelle réglsc~ntati .:>n. Laa ~eux points l as plus importe.nts te oe textQ
s .:>nt d' une -)art que le mono?ol ç e st conféré à la Ra ichsbank pour une période
de c inquante. ~ns'et l ue , : 1 autre part, l e filont~nt da la pr oportion est moditié.
C'ét -it un tiers, s oit 33,33 %
. Maintenant, l~ r vgle pos ~e est la suivante s
l~ circulation doit ~tra garantie par l' encaisse jus qu' ~ concurrenco 1 a 40
Il 3st ~ 'aill eurs s t i ?ulé ex pr essément qu a dans c es 40 ~ ' 30 ~ devront dtre en
lin,g-c ts or-;;iétal , et 10 'fo pourront dtrd en devises val abl es e t 3ppréciées.
C'~3t ~one una réforme orientée v ers une plus gr~nde ind~pend3IlCv C~ l ~ Banqu e
I~?Sriele d 1.A.llecagne .
Enfin, en èerni e r lieu, une l oi qui porte la ~atd du 10 Favri$r 19J7,
ast vsnue aéc i Jar ~ue ld Dirdc t eur ~a la Raichs bank est è iract~~~nt subordonné
~u F'J.hr er, Che.nceli~r uu Raich. C' a t eit l d ~ouv acant d a central is atioa nszista
~ui se f~isait s enti= en m3ti~re d~ ban~ue .
~ue penser ~u point de vue c ritique tle l a valeur de c~ttJ sol~tion fo rtanent étstist.3 ? Sans doute , cl:ms le. pers:,?ect ive ~a 13. politic;_'.ld c-.118 .:anè.e ,
on peut Qire ~ue ce syst~~~ f ~rt ?.=dnt centr9.lisé a r en du au t anps du r égi ue actuel l as plus grands servicas ~ 1 1 All enagn~ . Usis ~u point de vua de l a teoh1
ni~ua fin.an.ri~re, l as ob serv~t ions ~ue j 1 evais faites sur l e s ~angers t une
1
Benque d 'Eta t , part iculi 0re~ent èu point de vue da l infl.ati Jn , r~s tent ?lainenent falables. L'inflation ~llemande de 1923 en est una illustrat i on ~ ireote.
3'.l!lS èoute , depuis l ors, l e cal d~ l'infla tion n 1 a p~s r e c ommencé da:is l'AlleDegne contetipor~ine et par u..~e politique curieuse d 1 aut ~roie ~n ast arriTé soit
à financer la pré?arst~ on èe la guerre, s oit à finenc 3r la guarre actuella.
Cepenèant, co::ne je l e è iseis, ces consid~r~ijl ons conse rvent t oute 1 2ur valeur,
et l e co i:rfS ~u ~ l' on puisse ~ ire , c 'dst ~ua la Banque d 'Etat c ~nstitue toujours
un èanger terribla ~u point dd vu~ de l'inflation.
Enfin, et cc~a f.:md de:: ;;:::.bl ~~u , je voudrais ajoutar sur cas o.étails oonc a rna..~t l~ ~aichs~ank l ~s t r ois observ~ti ons suivantas sur le dévelo?pament des
-b2..!l.::_ues en llla:::.sgne pendant 1"' p:fri o·!e 1918-39. Trois traits oar<lotéristiques
se e.~velo;pent :
,,,1 ) Un nouve:.ant de centr~üis:3.tion trè s net e t tr~ s !!larqu.é r éunissant entre
les ne~as =ains l'activité ba..n.caire depuis la r éforme moné taire de 1923.
2) Un effort ~u' il serait intéressant de suivre i an.s la da tail de la part
~e l'"Etat .p~ re~uer un certain nonbre de banques privées qui se -trouvant
!!21 en point QU fait èe la crise économique.
3) Enfin, l'instit~tion, surtout à partir de 1'23 , dtun c8ntrele èes banl uee, contrôle ~ui, d'aillaurs, 3 été concoraoittant avèc l e contrôla d as ohang?s ~ue nous atudierons l'anné e prochaine.
Sur:~ ~a rni:r point il est incontestable ~u'un~ r olitique d ' e c ono~ia ~i
ri6&e et ~_ autar~ie dom!:!e celle 'Tl'~ suivie l'Alle~agna J epuis ~1~s ~z 10 ans,
i=.pli~ue
-1 e d ~s ban~U$S des plus eff ~ctifs
r
_ neoe ssairemen t un cont ro
çt ~es plus
sarras .
~ci encore, il faut noter incidei:J.C~nt que c~tt . idée a ~ cJntr~l; ùes b:in:uea ~ ~Gt pas un~ id3a s~écifiquecent all~~cnd~, r~ s~rvé~ 3 la Sdul: Alla~~
gn~. ~~est 1'1Y"l~r:iagna qui en a feit l'ex?;ri~nca le ;l~s l a rga . ~~is ~~as degrés ~i:er~ 1 idee ~v~it ;td repris& dans d'autres ;>ays.
.
~1ns1 d.:nc, -iu ?Oint èe -rue cri tique : un r ..;gi u,, s;>foifique..isnt ~lem.an~
oriente
- t e d ~ l' ~cono~i~
'
_
- ' co--e
--:- . de.na . les autres co~?ar t·l.!:l~n
n~ti onal ~ ~ 11eo'.3.nde '
Vçrs une ?Ol1t1~ue c'~ut~rci~ e• una politi;ue da pr épsretion \ l~ gu~rre.
'
%.
S~ctio.
L~s
III
--
Et:. -:p.J]nis
-~
~ur les Etats-Unis je V:>\ '3 r.
.
vulg~ri.s.a-tion de H. Gardel "Le B enverrai. parl..i..evJ.ià.._~nt à un bon articla de
1932 , p. 828 .
s anques l?.!ll.)1ica:nes11, Ravua de paris, 15 A.oat
Si n ous cherchons tout d'abord \ ,
ror\s pouvoh3 dire !\n-r opp""". t.
deg<'.lger l 'essenti~l sur ce troisi ;i.~.,.
,
' r-...,.,1 1vn. aux ' type
/ !.~
c~.. type'
du syst8~e 3.zneTica.in dst la l~erté co ~ ~ ~ ?r~c~~ents, ~ue l~ caractéristique
poss è der le d.r~i t .i~ l 1 -3.liss i :m è.e bil~;~!ionn~e • Toute, b:z1~~a peut s 1 ouvrir et
~e.pport .:>n.s-nous <-.. ce ,,ue nous d. ' Ml.a cette ~c.J.S s1on est réR"le1:1ent~e
,
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1Sl.Ons :lU oon.:.nt d l' ét ' ,
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uca ~~ s ~eux probl~ne s
th~ori~uas au point G~ vue de 1 ,~ . .
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vC1SS10Il d a billets • ~On l ~
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opo e Y~ concurr ence ;
1 10erte ou reglec~nt~tion. J'ai si ~ lé ~
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n ous ~laçons ~u l endémamn de 12 guerra 1914-18, les stati;tiquas ~c~~s:~tn~~~s
t:nce de 30. 200. banqu:s. :_)Our l ' ena .~:.bh ,_;__.J. terri taire i a la R3:;iubliç_ue ~éric ~ina. I l Y a l a un veritabl~ fusi0nn ~~ent , une ~ultiplic ~ tion t r Js rac~rqu.abl e du noffibre des banques.
. Quant à l'émission èe billets de banque, elle est pareillaoent access ible
~ n '12porte ~uelle banqua s ous la r~gl e suiv~te : pour émettre des billets
: ~ s b~quas ~o~vant , au pré~l abl e, déposer au Tr5s or une soï!!De égale au mon~ant
~es billets a e~attra, catte s o::ce ét!L~t L~vestia en obligations fédérales, -ui
s ' a~pellant en tardinol.,,gi.:: s -~ricain.: i.::s n-oor.':s", lesqualbs '.)bligations f~dé
~~les _s'Jilt ,dé?O~é~s à Washiné;t)n~ ca r a;icè è~!'.llle l~ plurslit~ ~e ban~ues ayant
l ~ è r o it è 1 c~ ission ~t une ra ~le~cntetion assez curieuse du genre de celle que
je vi~ns Qe sig!laler. Ce rigi~e s·~st avér3 à'.!IlS l'histoire ies be.nques at1éric~inés un régiue ~~u s~tisf~is'3.!lt ~~~s son ens emble .
L 1 histoire .:-as b'.?n;'.l. ::s :..::frice.in&s est 1 1 "histoire è.es crises successives
:ui pr c.v oquent :.:ss ral.lani-au8nts de l~ 1"3gi slation. M3iis la succession nâoe de
css crises montra 4 ue tout i~ ~~ne on n'atait pss arrivé et on n'est point enc ~re '::Trivé à une solution ~srfsite . Si nous prenons la crise qui e ?réoédé
l'ennje 1913 , nous trouvons ~ue catte cr~se °-été avant tout une crise de circulstion mou3tsira, une cris e d 'ins tru:!ent~ mon3taires. V:;us vous le r~ppelaz ,
c'est à l 'occ'?.sion de cette crise, :iue nous avons signalé l'existence d'une
for:.e èe nonnaie de ~apier dite forme àe oonnaie de crise, l~s ce:tificatn das
Chambres ~e compansstion. ?our cooprenà.re cette insuffisance ~e~ l.llSt~ents non~t~ircs il faut envisager le point de vue de s ban;ues en ce ~u1 concne les per missions i obtenir poi'r la q_uantité des billets 9. émettre . On laur di t : vous
i.llez pouvoir ]~çttre des billets , ~~is, vo~s n 1 en 0nattre~ ~~~ ~ou~: le contant
des oblig:itions féè.~r!il~s c:ue irous ~vez ac~uises . ?~r cons~;ua~~ :~=~t _?o~1 les
oan.u.a s une :llœ:lc.bilis~ti.:;::i -=. 1 unç p.artid :J.ç lldur c~pit~l ~u ûl.::;:; ~-·-1._.rns ,~
nb1i~~es t 'investir en obligitions t0~5rales . Au tanps Vlt ces obligations fe_é c;,·
·
, ....
,
· _,-c. t ·" l
~ (6 ou 7 d. ) c'étai t -.ne opén r~::i.ds r~...,...,ort:n-::nt
un 1nt~r.::t r1:1;..etivv .... _n
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. . _,L·
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·
d'une ~art --,, l-3S 0oli-.:
... 1ons f'd'
e etion ass ~z s~rieusem~nt ~vz...~ta.6~use, pu~s q~et, ~ ~t t~;~~'~ • ?ut ro ...,;rt elles
1
t - t ux be.nquQs tL~ ce rt ~in in ; rc ~ ~ - ~ ~
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~ -s bi llats ··ui ne leur c:mtsient rien.
~vaient ~insi 13 2-r~lSSl.?n r ~-C r~f 'Ct' ~t ~ ~s ~bli7at i ons fédJr SÎ66, par
1
Mii. i s nu fur ~t à m~sure q_ue le t~ux d ~ ~re ;~,.,ue 8 baissé et eu 1 au li~u de
s ui te è.es vicissi tuà.es dd la c0nJ0nctur e ·~cono_ '1
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>t..;v l' in u.ffis~nc::. d. éra:i SSiOTlP d3 bilJ dtf: r.d le part des
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b:.nqucs. :~~;~_;ait c.!:oi:J~ n. "Jriori iu"atant d.onno . .~u·):l_y '.3. t-..nt .'::e: b:!nq_uas ,
c s b i llat.J r.e -v•.ar...d.Ta ".~·m: j~trn.s à ·t.,...'3 an nol!lbre Jnsuffi.sant. M~us. ?ar sui te
3
d.u o~ce.n soe qu.... a v i .:P:~ d-::: vou::; fa •.ro ... ompreTli."l'e, Je~ b:mqucs n~ tu. z:nent pas
à e.t-~"'n t~r :'.a c .:-- . . . '..l.1.::d .ion de'.:i b: l' ,jtf' Sj "'v ~·· 1 cp.c! lat.te. Cl ~s.;i tii;~~i~ra améri .... ~ -::s .-..;l; \L..'.la <"-l1e ~·1:'in..i.!!11:mt cur:i.. e,.....cie~ Le pubJ:
·1ér1ca1n .l 1 -::poque a
cJ~dIYé t~ute conf l::u1\ ,~ en lac b111.ets 1::n cü·cu.l.a"tion. Ge çui fut è.Ü::;>racia, oe
fur ant les çffets de r'.)rama)···a~ tl'~:.t d 0,.'- u:..1:: cr sH ":"--est motiv3e surtout par
1
1 t insuffisE.:i.c.e è.~s J~:n:--m ~=.ts woncS ~a:i.r;:;s c On dut al.
i;r~s loin c! ~illeurs au
~J~ ~nt è~ la cr~sa iuz:u·~ ê3cièe~ '.L.ïe ~ns;~ns on 5e~:->r~le d8s paiemvnts, et
un: fois le~ mesu.r.)~ .l~D 1lu-=i u.rgc:it:.:s :is:i...·?fi, on •.. v . ~21 t. 3. éla.~or3r une nouv~lle loj am~r .... r~a:::.m• r:u;· Îac ·nul .:~fi G.:.i 23 Déce!:lb:::-~ l q ) .. 'i~s la crise d a 190 7,
u.;1 ~ c~~;gr.i..= er.. f:;.."J".:t:..' ~~ ~ .... 5fC'!ï:~_, ?ta···, co-;nr.;:-'l~éP 5 e.·.Je 1 aboutit <lu'en 1913.
La systG!!l€ :10'.lvac:a est 3. ·tJut ~r..?n'i...:e. es ~.z .... o::pJ.J.q::0, I 1• comp.·en:l an premier
lieu l a créat~ on dal"s c ..a::·.i..: t:;_strict (J. · ::in.st:1::b~.e de la rSpubl:i.~ue s.mérioaine
Stant à. <'e po:•n:. d.e vu;: a.ivis~ an dou~ë:: g~. ar des ciT(•OP:::lt r i?tions spéciales, com_pren.:lnt c\.3C1.liè :p.•.-....s:i-1.:rs EtatR), c! 1 "U..l:e ~ ..,dc-a·,~<l. l t=>serve J32llk , Ban'lu o f~dérale .
Le capital e'1 est f0•;...:ni par l es "bz.nç_ues ex.. et2:. ter La direci:;j on G.e la B::!.nqu e
Féê.éra.le ?·;t :!S E'.:.: 3e p::i le F 'd.::>;-at~d Rase:i:r'r3 B0s.i:d, Bu.:r~an de Réserv:: F~déraL
Ce buraau .:st chargé spéc:i.o.J e!!le:::rt par la lo .. à.€' l~ r~51 wne"'l "lt.:· on è.as b;_llets
"UÏ seront émjs Y)J.r la B~::iue Fadérala. C....J---. 1 1 '
_· .:dér ..~
=:. · :-~ :Y')i r une
'3.
....
..
r~cerve en ci' ég<?.le à. 40
è.n mont?.!lt des bJ.llet.s é:!d G par i~s ban;ues fédéral as . c.:e'3 t de·
J.·a:r:iar.:.tion da'1!:> le systGm~ a'!ler:'"u~"3.)!l de la pr3ti<lU3 et de la
r .... gle è.e la propor t i.O!mali t.3. Les Bcmq_ues è.cv-ron t avo:ir 1.1.."le anc:üss~ : ui sera
1
~roport1;::;.1r1:fo al!. ~ont~t è.s leur cré~i t 3. la B~~q_ue ~r· R.;Derve. L.il1 1 917, 1 actif des 3anqu,~s :-é~.h-alas 'ar~s s:?it 3 oi.Ll:i. e.rè.s àe de: l ~r<l'1 soit -'lU cours d.u
ch-:::i·n,:;a è. 1 alo:r9 16 l:l:i.11:'..;.rds c..'3 fran~s. La circ'..l.1.a.~ic!l ~es bU.l~ts Jtaient dP.
l nilli::..:::-:i è.~ t!o:i.la:-3.s, le: -~:itz.::t d..c s è ~pc te i~:l:; :es b~"'l.qu~G :..~ ~ millii:-rc s
1
4
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A.i!;ni do~c 1 ur.a pr~ ::!l::.:,re r,;f::>::::-!::~ d~ 1913 ~::.:. insi i t u;r.i t n.n : c.::.:ii:>me è..: 6!lissicn n<Y.lvca·.i • l ~.:; billst.:i ~::lis :par la !3a:.1ç_ua Fé<l..L.~al<:: pr.;ciaé ;.,.1.; ?Our r~
.::::i~è.ier à 1 1 insu.ff:.ca:i"e èes L"lstI·u.::iants ::l'.:;n;ta:.r .. s c "a:~ ca ;rë;:ü ::r r) .:ièè.z
n 1 ast ;:..s anccra coa_1 ::-i :a...1-)!l.t .::ffic::~e; ci.(: :1ouv .... 11 ::s cr.!.s~ .; in J:::<t .1.:: ~ :::..v~ c d es
nu.an.ces se ratt~cha:it à j:i o~o-=:: idée è.:i!'!.:;u.ffi~snc~ i:.as i.tish:ument.., ::!;:>n3 tai.re s
réappe.:"~csent par la su:i.te ..
Une r.o::.valle loi !:lon.3 t:?.i:r<:! -.. ::~nl; lLï'.:: f d.,... è.d :;:>J.us ch:....1ge:L· 1 ::: s;-;.Jt._me ; loi
Elti 27 Fév-rier 1932. Jucc;_t·.·~ !r:fae:l.t, 1~3 banq_u.::: o-è.i taü·::.:.l pcUT
"".; tre des
billets, d.G7.:!..ie:it ob"t-::n.5,. t.ne: ~u..J.ut .".. t 6 è.e i.i .,:~€ ' ·l-i) r-::r. .~e féè.é:r~~...~ du mo:ttant
exact de:i b:DJ.ets à é:::i.ettra. Ca~te loi da j 93? dac:i '.· ~u.r ce pol•lt :ue la garantie ainsi f ou.:..nia !>ar le::: ba."lgu~::; .::>rè.-;r>:.\ _res po1H:'?. <>tri3 d.')rn5 .: e11 t itras
autres ~u~ l es titre:: d 1:Et3.t. E}ll& 3.j0uta 3.t:f's1 c_u9 pJ ~•:-i.e·~ s :...an0._ues adhére:ites :t:::uv~mt S<:l g:.·{..t'!..;-z; en -mprunt~nt sous un~ s.au.le r:4?;;ia~u....re o.unr~::; G.e la Banç_uç l.a .Résc::-rn .. E!_::'~ n, elle org"!n:; s~ 13.\.'.r:~i ·
r. .
bre cl:? ~es\.·.res de dé~~il C C~iCEn: !nt ] C co:itrôL~ è..JS b~nq_n.:?a
E.'.'1 .3C:....n~ •• t pO'>:" r,;Sll."".l~r l a. rafcr :.:ie ,
~as f"1Cl. JJ.. t$3 nc:rr.:ll~c pou~· ~~nner, s~s cb ~n.ge:c 1.rn g,.:mè.en ligna3 -=.u système,
2.ll.X ~e.n.çu.:s d'é.:ü:nion la ;>o~sibilit.§ d'a<o.:c..L';rc J..'émjssion d.;s bille-te .
Via!lt ens~J.te ~~ J.cj è.u 23 J,.cût J932. J, ~ a- cor a~ et pour 0om:pren<!re, i l fa.ut
rap:pal~r :ya !.es d.·1 fî5.~uJ.t~3 C:e c.ette p.5rJ.0de sont tou.iours du m.~me ordre : crise mon~+,o.: .re at c:: c a de cr ~dit tenant n on pas ~ u~ :::ianrit'.e de c " nfi2.nce cb.ns les
- 46~ b ilL,te, :nais tJUjJurs i. un~ . uff.
.
r;u:>i l ;. l .::>i du 23 Lotit 1932. r'l~~. isa.r :e •.u ncül~re è.e c~s )illats C'est
!
• 1
l .
,
- Sp1:>nse 1<;3 banques c.o l' . .
•
pours ua pa.r a. 0 1 pr~c-è.ent'"-~ a·u 2 r.r't' F,-:vr i ··r
. 1932 · ·t r'lé~
OJli:·'.?."'; i a l)our
"11'..-" s po...
è.a s b.e.nqua s f )déral es seront pro--ri~t~ .
a - clare 11u~ t ous l ~s st ocks
som!!le on errive ~ U..'1 ayst0m; cue~l .~ ... eu 60UVt::n~ment (é ~ér->...J.. 3i bien qu ' en
on, ~eut
· u~lifier
·
·
•
ané rica.....ns
s"Jnt en f 1n v.e com""'\t
CO!:llllè suit : l es billets
~ e g3ges ~ur des c~rtif", t
.,
t ure s ' eocentu.e av Je 1 1 ab ondsm,e de l Torica. s :::. or. Le système de
1 a cOUVC1J'
.
. , . ,
.t ,
t
q_u an 1. o sur l e terr:i.to ~.re ?.!Ilé.ricain C,..
qui ava1 t GmJ..gxe en grande
? r asqu' es timar ~ 100
qui 3St
t: ,::st donc une couverture ç ue l ' on .i:neut
L
è
.
'
pra i quee dan::i ce pavs
es erru.ers r enseignements S'-lr l es ~tP-L
.
? lura.t1t6 t oujours considérabl e d
b· ._, -11s-Un1s accusent, d'une parc, une
~ ' éuission ·- ~ual cu~ J5 000 en 19u37nom rd des
banq~es profit~nt èe c~ droit
J.
•
•
•
et d 1 nutre
t
tmnznt dessir...::~ ~ un c'ontr6J.1:: G.~s b<> ., ,. ' tJ
par ' une tendance assez net-dia.nt l a ?Olib c\.'!.c r "ce:ntc a.mé"'i·ca· ~n..._uC-s. _.ous _retroi..tve:::ons oe problème en étu.
~
in~ .
e oontrole a colllI!I
~
t t•
saillant e l é. d.Sîe!'.lsa è:.es int 'rfits ··u
"l .
. ID·
es e. ion la plus
\ c ~ suj.n 11 ouvr3,.~ ~. ·r L..; ...
- :;:>1:1 .... ic ?D.r . l~ c. on'vrJ.l.E;. d~s stocks. (Voyez
o - -- - ·
escure , u1 est tl·Ut"" fait ·-w· t ·~
x>r ession è.e c.attë ten~a."l~a).
..
S J.51
i ca :n comme ex-
%
V
Ces mesuras d l ens~œbl e
se
•
SJnt t r ouvaea corréla+ iv~s d'un certain nombre
R
d 1 e.utr-.as wesures, se I?..pportant?.. la :n~mt: é~t"'lq•.ie et c o· "ern~.,.,t 1
·1t
, t .t d t ' ,
r~
'
.., ...
"'"'"'
E: p1 3.!l
ooseVl>
, G.UJ. e ai
es l.n8 :i coIJ 1)attr e l a crise amdrlcai.11e
,...,
•
1 'l
.
•
aï'.'préo.stio:v g8né:"aJ.e , c 1 est do!lc ,-.n. ·système
J·a 1 : ai caractéri· 3 ~ •
è. 1
t l
1
. ,
...
..,
ç
•
une pe.r , a P uralits de banques joui ssant Ju cl.roit d'émission et d'm:.tre
?art, un cont Lble féè.éral de ?lus en ?lus nettement établi.
'
Natu.rella!!lent 1 ce syst è~e a 2.onné l ~.e~ ~--- ::t.._ 9 . .... .:..::i.t i olli: ~ _s ' ·1-:: -:"\.verses. : il heurte, ssns doute n os habi tuèes frmç'.üsez, at plus gén.Sr~leoant, l es
habi tudes europeennrn . Je crois que pour en jugar; i l faut l e rapJo.c;:,r dans la
prespactive spaciala~ent a!!l~rica.ine at se rendr~ com~te ~e l' origir..alité da
_t>r ~bl dllle \11li était à r ésou:ir a .
lJe ct::tte étude ;>eut Sù dégag~ r cette appr ariation _?3rallàla et analogue à
c.alle ',ue n0us E:.vons f ,ni;iée 3. pro:Jos da nùs étu.das sur l?. .::ionn.üe , s av::: ir : i l
~ ry a pas absoJum~nt parlant 'd r égi~e b~ncai ~c ~ui soit ~ tout ég~rd et de touta f~çon le mejll~ur. Un rJgimJ ~s.nc~1re , pour âtr~ ~on . doit dtr;:, ~d3pt5 2ux
néc=ssit 3s ~e l ' éco!la:nie r~5iJ:i~l0 Jt c~tta ed2~+ation c Jnditio:n..~~ l~ è ifférenoe des r.Jgil!les b3nc~:1 ras q_uë ~'l.01s :.·1o:is pr.fo6 -~;:,~ent étudiés .
, . "uoiqu
1
:n . soi t at
COiIIIlle
sp..: cJ. ~Üement on.gina.l, e.v ac l e è.ouble tni t par l eru..<:l l
1
zo. .
La ~u as tion èa ls B.2oI , : t t out anti3ra lomin~e ~~r deux i::?porti.~ts pr<r=°!:>l~es ~u'il f=.ut rapidzmt!nt ra :;-;-el~r at qui sont S. ja r.~isnan~.:! C'.e .. l:è. it~ . ban
~ua. Pour f:i.x èr lds d ::.t.::s, c ' Gst l.:: 17 I:::.i 1930 que r:.etc;e .B,1{ • .i. a s t a cro3e .
Voicl. en YéGumé l Js circonstanc~s ie cJtta 0ré~t ic~. C'èst à la s~ita de deux
1
i
1
•
t . l'
. l'
u~stion u ~rticuli~re~ent gr~v-s et ililport3ntvs 1 qu L 3Jeien ni
un.~ ni
autr~ .H i r~gl é~::; ps;.1" l.e ]rait 3 è.ë: Vers:üll~s ~ .•n« catto ~ R.. L a vu_ 13 ,ou~, Cas
.:
. - 11ent • r) la è.>tta d.; gua::re de l •A.lla!':lagne .'.1 l s suite de
• ..
d -=UY. 0u<:s t.i.ons s •a~ . .., .... .
l ~ ~..i~rre 191.+-18; ·;) °'..!'! :u~s tion des G.ettds intern.lJ.:.§~s :
...
uel "ues expl5.c : tiens trJ.3 br0v~.:; sur ces è.eux p:-o.,Jcl'!es' s~oui. souts ,.
"'
'1 ~
l t·
d.. es d "U.X • r obl em=-s en ra.i.1 1angle sui. v:mt : dans •l.U all-.: ma~ur~ ~ '\ 90 ~ ~on-:r)" ~opre ~à f~cil J. te; l e r églen<.it-;lle l'?. c r 3,;,tion J 1 un or ,e:_.• ist:J.:.. lllvènl~ ~ :i.on... · P
L
.-:..mt ? )
,:a l '.àlhimegne. Pa.-c une ;-oli t i qua qu~ 1 on ped juger
e L~ ~ ;tt~ de gucrrè
_ de
erre r3cl am5a à 1 1.lùleoacritir.ucble , ni lè mont~.nt ex~ct Qe catte dattv
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tt d tt
•
surtout les modalites ~a r èolaman
e ce a e e
iSna ::;>r!r las 'lllir.és d'alors , ai
1
•
f.
�"f'
470 -
n'avaient ét~ è.étd rm.:i.n~s p~r 1~ Tr _ t ta de Vaz :ailles. Sur l~ ? ramier ?Oint
- ~ont::.:it de ln d~tt~ - d: s n~goci~t ions multi~lds ot de ~ulti ples conférences
i~tarn~tion2..les s 1 Jchel~nn~ut è~ 1919 à 193d, avaiant ess~yG dj r é soudra cette
prao.i~re questio~~
1
Sur le deu.xi~d p0ü 1t - moè.ali t ..Js c:~ r0glem~nt - è.eu.x pl 11lS, ~ui s o.ppel1~nt, le pre&j~r la pl3~ Da..~a~ ~ l ~ (;uxi ~G~ l e ~lan YotL"lg , du nnw de l eurs auteurs, aYaiant e sS 3;) J J~ m~t t r .: s ucc.J s a l.VD!D.'3Ut sur p1 ..:id. un m.: c 0..niso .;; :rour l~
rogler::cmt 0.e l?. d~tt e d e g'.lo rre . L " ::ù-=i Dawes '.iVait eu qu~11ues o·."15os, plus
eni.ctement quel~ues mois è 1 ap)lic~tion; il sv~it §ta remplac o p!r l~ ~lsn Young.
OL c'\·~j t pravu a-i.!l3i l ea s ooraes "' t les i:...nnu::l.tés que 1 1.AJJ. ..:me.gne d evait pay er
- règlenent qui :;iréc.::...aéoer:: '?.V~ it .; t .s c onfié à. 1 1 orga..1iS!l13 nouvcsu, la B.R. I.2) Qua.ri.~ au da1.:.r~~::::3 ":)robl ~rna, 1u.i :i.1:lp:!.ü;.uait, lui o.u.ssi, 1'3 tr~nsfert de
s~'3s considarablas è.o pl üsi-3urs m. l l J 2.ràs de fr3nc s, c a deuxi~cie :,.) roblème ne
tcuche.it _·.ia ;.lu.s inij.r~c t .J:::la!lt :io~ -3 E.R.I.., pu.isq_u J , c o!!IIDe v ous l ' a llez voir
èan.s le d.éta.il 1ua j e va is C:.. cnn.!r, 3.U I:lO:l.ant p~·é ds où 1 1 on ~urA.i t pu songe"':' à
c.::>nîic:r i;.ussi à J a B . R ~ I. la r .J6lem:;:it d.~s è.att ~ s int~rn~tional as, ca règlement
s •ast trouv~ s u s r:-è•1C:".l voici d..::.ns J_u.:lL s circ onstanc 1.;s :
Com:ia v ous l e s~vez, pe...-,,:!&nt l a è.t...:rS~ è.::s h ost)lités, il y svait au des
em~runts sur une tr ~s ~3rga ~ch~ l la co!l.Sa~t ie ? ar l es puissances les plb.s richas alors : :-_a s Ets.ts Unis at l a J r anda- -B re tag; ~, au."I( autre s pc.ys faisant
p..:rtie d~ J. ~ c ~a.l ition.. 1 1. ~nc Jre , lci Trait~ de Paix avait d U l e tort de n e
~es résouè..re la ?r ~~l ~~e et ~t~it ü.u e t sur 1 1 ense~bl e de c e pr obl0me : à la
fois sur le mont~nt è..as dette s inte ralli ;es et sur l~ oani èr e àont le r èglen:nt an pou_-rai t ~ trç op0 r~ . Eta nt donné ~~ç c atte datt e int.aralli~e avait une
origine C~IilIJ.t:.ne - le SC" ... i de l a è.éfans €' ~-:-'il;;e ·- r:') '\ll..rait f'ort b j rm pu concevoir - et la sol~tion au ~ait : té dés irable - que ce problème fût r2glo d'une
façon interall:' ée d.3.!lS le Traité de Paix. Il n 1 en e rien é té, et ~u lendema: :n
è..e ce trait5, au lieu d't:..ne solution intern2.tiohale accep ~é e, ce furent des :; a.lutions natio::lJJ.les pe.r è. ~ scuss::on oéparaa entre pays débJ.teurs et pays créan-ciers qui f'irent ~ccepté e~ . iour ce qui eat plus particulièremant de la France,
ella sit~a deux accords : ~~ 1925,et ~n l926 : l'un avec la Grande Bretab!"e,
~t.i ~ autre avec lès Etats-Unis o G~3 ~~c vrds , à peu pr~s ièanti1u~s, déterm~-
nai ...nt d' :ibord le r;;o::ita.nt da ln . x :ime à ";'J.yer et rJ~rtissai 2 :it e nsuit e lé
)aie~ant =n une s~ric ~'3~rultés s=ét _nd.:.nt sur un~ 2ériode ~s3ez 1 0nsua i:_uelq_u~ ..j..O ou 50 ans ~ Si bien :;,uë c : 5 t ~ i~!l't u0nc d~s s olutions _1:-.tio:1s.les C1Ui
avaient até adoptées ~ II en fut ë e o~~ è pour l es 3Utres ~ays int é ressés vi;Q _
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,
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e.- -v1.s ~s S ats c:--..:;.:id. =rs. Lcrs .:a î.a. ratification d.~ ces ~cc.::>rds ·;~.r la :")sr1,_r-..·nt fr_,...,
...., i·s , i·1"
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... ~r" f :.rmd
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' d:ins l e s tr-\va ux ~ pr .apara--:-...._.Y_
. _.v"li·t e' t .;' ex.t-•
to~~s et è.ans .1~ di.scussion i 1-;. Ch ~::i'Jre ~t ""u SC·nat, qu..:: 1:: ;i:i~~~~1 t èes 3nnu1 t:s consenties p~~ : .1 Fr2.!l c ~ ;t~i t n.-: turell~m&nt su:,ord.onné au ?:?.i em~nt de
~a è..v~te èe gu~rre aLlcm~è..e. Rotez bi - ~ ~ua catte conèition n'étai~ nullement
tés Ll
Hai.' s ell""
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1l.llôCrl.te. è..ans le tc.xt a è <.! S a ccoTà.-~ L~n-,;ci
v a
par
: Gmrr::rn .. ::l~nt. fr.!11ç.:l.j ~ d' :üors et ~lla atai t sous-entendue dans l~ ra tiftcation ~U-: e? etait -aJtc C 1 es ~ d ~ns c~t ~~~t de choses ~u'en 1930 1 - Pr6 -~ t
d.e l"' Eeuu.tüi~u b:J.. . ,,
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. aric~-~a
oov~r prononça un mo~a~oire a~ profit de l'tllemafnde .i:JOur l: pa.1.ei:~nt de; S" de t~.; d~ guc:::-r.:.., Ce moratoire trouv ait une ~i·son
r>ns
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~ ... ;:mos..·
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~· '-E!~- ~-=~<::r:!. , ~ui f;~v-:.i.:rnait alors, ~t l' 9.pplication dv .....,} .'.ln
Y~~af.itt:'pa. l~ rr.~.:ic ~-n~te'i!~nt suspen.C:..u2. ?ar voie de cornll::üre, la pÎu·~,
:s~~t~ts ;ébiteurs.èe 13 Grar_Q3-Dr~tagne et des Etats-Unis d6cl~ràrent
q u ~~• ~:-3~nc e :-~ o.orato:i.re Hoov~r vi'.3-4--ns dE:i l 't..llEicagne' le pe.ienent des
~~~v:s i~t~r9.lliees.ee trouvait du cêo.ti fait suspendu. ~t l'on arr~ta les annQi.~3s ~u~ l'on ~Y~ it co:1;.~~nc~ d : ac~uittar 3U profit de la Gr~-~e E'~ t
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"' '.l ... rofit è. 8 F.' t
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~"-1 s .;1. 1 ave1 Ui::: tlIIltœicain~ . Et Cè fut une
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ra pa1en .,nts vis-à-ris~ ~ 1 ,. R·.;
tioM.; 3Jl3~12.an~ l~ p0rioi:•J d ' avants~9tu3.::i9~ t1::m assez grJ.v<i au point i,, v-~a Înt:pu-_
...., n r -' s UJ:le è. 0
"'
I"Il.9.
. ne, ce fut as se~ tardiva
del ·! mise en vigueur ùu ;>l :ln i ol.<.1mcjnt , _en 1930 seulem:!nt, J. l~ suite
au .rt.ome~t m~~: où pour la p9.ieman~Q~~~cl~ ?~~amen: 1a _1 ~ dettJ ~lleue.n~e, et
la a~r~1t pu int ervenir. Ca fut en 1930 -!ta~ inter~lliees l~ crt~tion nouvelet !ll.S sur "'i""d
S-ul . an~nt c.ue
lo! "Jr"'
\.,1 ·-, .ç-ut _r::i.ppe l'e
.c' "' •
•
- ~ .... - .u- ....
,..
Ceci rappal~ 1 voyons rapiâ.':mant l' - ss .=>ntial sur
.
rc,la de l a J .R.I. En ce cui t ouche _ - -.
.
l.'.l ccnstituti-Jn et sur la
U..."'H soci.;'.; t .S :priv·~~, fond6e au C9.pit:Î ~~n~~~tu~10~ d ' a?or~, l ~ 1J1nq_us 6tüt
ch!l:'lG'e d' a 1 ors, 5v.') I:!illir na O. f
.millions c..e c.oll ".rs, ::.u cours du
2500 fr -:n cf' chacune C"'tt"' c "m"'i:s :anc~ 2e01090Z8, ~n 2.000 ..:.cticns noir:inatives de
• '"' - ~
s.-.o:i 1..• e
-:;et.ion
· t·
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7 tr ~nchç s ~-:Sp~rties an ~re las Etats suivante -· · " s .~omim iv2a atc.it faite en
.!..ngl 2 terr~ , It - li~ , ~3pon, Etats-Unis.
. Belg1~ue, France , Allemagne,
' '> ':"\
-rP ication du mor~t o ire ·,
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~u~nt i l' ~ctivitl statutaire ct cst 1 dire déteTinin'
1
l ' l B!R I
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' .. '
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e _prl.Ilc1:1e ~U3 t out.;s les opér"ltions de banquo na serai.;nt
..?-- s .,t1c::nises . ~ 1!1 crocitlon nJtr,•alle, mals seulement celles qui nr étaia t
c~u~s pourrai ent être prati ~u~es, ~t nota.Illi71ent on stipulait une int~rd~ctf~: ex:: A
acca;ta r de
'"' . · è.es
. s lettres d.èl chan~e
~ ' une inte~è.'
...... ~y· -· J n -' b "l
- emant ' ~ c_L.en~:r
pr0ts aux divers Et~ ts.
.
A~i. d~ l~ c onstitution !!l~mc è.e ls. banque :l;pparaH se. ~<;stimtion spécia l e , .... om w .e <:: :p r l a c .:-nc ours q_u 1 all a è.avü t prâber nous 1 1 nllo!l.S voir 1 à
l'a;plication e t l la solution 1es êe\l.X ~ro~l 3m3s ~rjcédem:nent es •uissés
Du point de vu e cri tiqu e , i l f ~ut av .;u~r 1ua ~atte cons ti tut ion étal t en
s o!ilille ass e z heureus emant adapt é e au but poursuiiri, ~u~ c' ét ait une cr<htion
spJcie l g à èestirultion spé ci ql ~ qui étai t envisagée.
oi nous pass ons, en deuxièm9 lie~, eu r ôle de cett3 B.a.r. , l~ s statuts
in~ ic;,uaüm i; à ce suj.~ t hs i··UX poin t s saivants : 1 ) 12. B.n.I. da·.r?.it servir
d 1 L~t ~ r~é li~ire pour l e r~gl ~mant QaS dettes de répe.r~ti ons \ l ~ ~attü è.e guerre
~ll ~uiaride ) et i,our le r .::c.rL :.J.ant 6. -:'l s è..~ t t; s in tsralliéas. C 1.; .s ~ C':: .1u' 8n langage
techni~U3 on ap,ell~ le pr~ bl ~md des tra~ "' rt s, C8 n' ~ t~it pas s~ ~ual~ue
in~uiétu.d..:: , et d.e s pr évisi ons :tssez sini str.:s J.V'Ü d!lt J t 5 :f',:rnnulées à ce sujet
sur l ~ s r ésults ts, ~ue l' on envisegea iv une opi ~l~ion ?ort int .sur C~s s ~Illfil~S ~us
si c onsid j rabl es ~ue c ell e s è..ont il s'agiss~it ( ~lus i~urs d.i 3~i;,1as, voire mê~3,
:üusieurs oent'.lines è.e milliards ) . C'est H ..:tl :;ioint è.8 VU :! t echni(],ue un problGma tr--s è.i f ficil e à dsoudre , qul .Hait resté s a.ï.s s olution j usc;,u' en 193C, et
?Our la ~ucll on fais~it co!lfi~~c ~ à la B,R. I. s~ns dou te , po~r ~ >. solu~ion ~~ ce
1
p.robl dme, on ~vait dé cidé , et l e pl~n Yo~ lè formul~ axpresse2ent, u adopter
ce ~ ue l'on a v e.it '?.T)"ii:!l Ô "13 coill!llercislisstion f.s 11' d.è tte", c' est-~-<lir~ ç_ue
cetta datte ~ev 3 it p~end.re di s f ormes colil!llercialas et s e, r~g~ sr ?~~ è.es titra~
è.e crédit or è.ina i.res. !lalgré c·~tte possibilité et ce ... t a emcll~r3t~?n, <. n aonsid6rai t n on sans r~ison ; u e l a proül j me ~tsit de s olution psrt1cu11~ra~~nt dif-
ficilt:.
- ar l e s st~tuts d.e 13 B.R, I . était d~ fini en ces
~n èeuxi~œe li ;u, encour~ger et f ~v~ris~r t out dévetann~ s : le ba nqu& devait,
.
t '
mmerca internationaux. Ce but - et
lopp~ment du crédit, d~ 13 finance e au
co
ôl u -'n ~r"'l .:>,,. l " ".=< R r de
1
· ' t t · 1 h ::iura - ce "" e L' ~ 1: " u.~ ~ .u • • •
j~ 1 1 .... i stlfis e.I!lm1:nt s oulign~ ou a
~
-
Le
s ~cond but !lSsigna
�-. 472 nu point da vue inter.
t .~:
ui >. un i .... velo?pcment du c:rédi t
sarvi.r l~ souti~n a ~ app
i
't it tout de mSma placé au se. _, était axprim~ dans SdS fC~tuts- mas a a
n?.t i::m~,
,
., ·
:.t subsidiai:!''3.
c:·::i~ ?lsn at anv~saga ~o:::un~,s~con< j~~e ~ our l~s deux buts ~saignas ~ l~ Banque,
~
Voyons' pour terminar a ce S\ , , pelle ~ tenté d.3 l .:je at1.eindre.
i3!l8 ~uella mesur~ at de qu~lle maniera 'tta allemande et das dettes interalPour ld preoier ' tr!msf~rt. cl.a la ~~
'"ou.._ à l'heure conduisent à :narquar
liées, les circonstancds ~ue J'ai ra~pe . e~
~i lui Jt~it assignJ ~ua pendant
qu'elle nta pu trs.vaiJ.l~r ?our ce b11 e.;eoiaét~it en application, mais ld moraun laps da tamps très r~iuit •. Le . plan y ~rme Pour l es dettes in~ aralliées qui
toire Hoovar est vanu v~td lui ma ttre un
. •
,
. _ i ont cessé par
6taiont ~ ~gl9r at dont les tra.;sf~rt~ ~va~e:tt~~:m~~~~sc:~scoù catta activisuite du mor•toire Hoover. Cepe~u~ ' ~~ns, ~ . 1
bl
auta;it ·ue l'on soit
té c~nc~r'!l3.Ilt las Bt~.R.If.~r-ptvsai·~ ~_~!~~~r~~;m~n.ts·~'ise~a. foncti~n-ct son rôle
ra::iseign~ , ~~ê le
l ··
~
temps
è.u maillaur côté: !lais :m n~ ,?'3Ut ju~ôr son ..... ctivite qua :i:iour u...1 .ps e
1
,
tr~s ccurt,
~~·t ·
_our Ôa ~Ui :at, an s eCOjl livU, ~3 sa f~~ctio~ à'Jrganl.S~3 ~e cr~ i intdrnatioD.2..1, ;~ ?eut ~ir~ ~ua là en~ore l3s circ Jnst 1ncas ~tit ~ té è~s ?lus dé'\.l
,,
bancu"' c-. son~ .: 1.,bcr -! 10 "'ario.l .. é.e t 3nsion ii.1.t ::r't'?..tionale
as
, ~.
.,, ~ - - l:'
..
•
1 3.
f -=-vora;J
·
1
' - i9-z3
iq3 q et · 1 eut r o u~rt, la guerre !~ctuall:~, o..~pui.s
.:ui couvra ':!S a:i.ne.a::.
.) - , , '
··
. .
1é
- t '\.
1039 Il ~st clPir ~ue ni l'un~ ni l 'autre de ces circonstcncas n se;> em.Jre ./ •
~
'
_._ ·
1 Il
tai 3 nt favorables au développem.a~t èu cr5dit au poin~ de vue in~ arn~ ~ion~ :
f~ut ~~me aller ~s~u'2 ~ ira ~u~ ces deux cir constanceù e~trev~1ant tou~ ~cva
lopp~ra~nt à ce poin~ da "T'Ua. Réfl 3chiss7z un i~tai:t en eI~dt 4 ~-~att~~p=~iode
tie tension international~ 193;- 1939 · D · u.."1~ ~~.L .. ~ ....... .., nuag~s ... , . · 1" LÇ · ~ 8 à.
l'nJrizon et un effo~t en li.ll~~sgne, ~ont nous avions plus ou 001315 collll3issanca (?lutôt noins ) de la ;ré?sr3tion è la gue~re. Et d'autre pnrt, de l'autre
c:t0, du côta des 3lliances _~i s' 3s!uiss~iant, ~ne trop gr3n~e indépand~ce
- ~?.ns c~tt~ p:rio~e et \L~ insuffis~nt s e.ici d~ crG3r des organismes _eè~ptes •.
,;'"' .... '~st 71;s c~..-andant "?our c.:t--;e -::i·'.ri )èa, si les c irconsta.ncve e ta1.;nt dif""'" _..
' •
"
"
fâr"r~tas, r :,.ue' la - fcnctiorui~raant
-:..u cr-31.it
intarn!lti on:i .n'eut.
e' te' s :>uhaitabl e
.?t C:ésira't>le . Il y eut ~-u~l;ucs t~:it ·_tiv.::s pour l~ c:::adit 3gricol.3 ou _';,)Our le
créè.i~ è'Etat ~ St'.lt, m::.is ni 1 1 1.-nc ni l ' autr~ ~a CèS è.aux t entatives n'a ;iu
l
i:r.
:> ;autre p~.rt, 1-:l 3Uerre '.!Ct'.iella était et dE-r:!eu:-r:-e un obstacle à c~ rôle
internations~ i~s le èo~ain~ ~u cr5dit :u~ l' en pouvait espé Y~r voir jouer
?3.I' la ~.R . I.
~insi donc, à &~~dier les r3ault~ts, on paùt les r~sv.mer en :iisant ~ue pour
la ?remi~re tâche - paiement de la detta te gi;.erre allemands at ?ai&ment das
~~ttes interalliées, ce ne fut que ;~ndant un très court laps de tenpe que la
B.R.I. a eu à y f~ire f~ca. Pour ce qui est du sa.cond ~ut, su~aidiaire et acc~ssoire, ~u'on lui fix3it, les circonstances l'ont ~is tout à f~it à l'écart
panè~nt l~ p3rio~e ?3.Ssée.
~aste un ~~rni~r point pour co~clura sur ca sujet : c'est celui da l'avenir t~ l~ B.R.I. rendant tout~ Cdtta périoü~, la banqua resteit en solilmeil et
s:~ activité a été des ?lu~ ~~~éraes. ~é 3 ! Jux iddes que J3 v~u~r~is marquar
~:i c~ncluant sur ce point sont l~e iaux suiv_ntas : a) l~ n~cessit~ d'u~ or~~
~is~= i~tcrn~ tio:ial, è 1 u:id ban;u~ de r ~elcw~nts int ~rn ~tion3ux, dameurs, ja
crjis, eujcur1'nui toujours l a mG~e;
:cls circonsta~cas, e~~s lP3~U3lles se
r-3:.lia-ara cette ban;ua è..a r __,l~::i.::its intern3.tion:iux s ·Jnt :iuj~urd 1 hui, 1 l ' heure
où. j<::: ;uJe, im:possible1S à :pr~cis~r. Reprenein.5 c~s deux iè.a3s ~t ~ssayons de
l~s jl:Stifî.ar s
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)
: 1
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tut.
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- 473 ,
•- ' U4'1 orz~11iS!Jd ~ . '
J~urs n~c~ssaira . ~ l~ o~i7. ·t l-~ ~ r~zl~m-nts intarn 3 ti onlu$'~ ~
.
è.u C:.~v.i l o.;::r.,"'m-nt
.-. - . ~
h9 ~'U..'1'1 cor.i'Jine.is on
t-e:ie ur~ tou3
"'
t ,,· ~· ~u CXd\!.1t int.;;r~'lGticn"l ~·
-.in Eur::i?e·, l::;s probl~mes
. . r _. pe1i -~t rc' Jncor ~ ruë 1 -s . . .
. --cmc J.rer ont encorti 'iOSéa
~ nt · 1
· c1r ,:mst.,nc·s
· t
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., et i l fa.u~·"•
:. .:.:a r . s ouè.ra "r;-ncor
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<::S ):!'.' j<::ts .:.ctuJls ~a r , l
ons anc~s scient cha:lèées" j.,, v-e. ;1u .:; r l'a n,leur c~u r ôle: d '~n · :a:n ...g eme:i~ p:ir oL~ar~ s ont :.e n:.t~e ~ d·~
v~z, , on son'"d b 'l
"'
"" ':lu~ c.e RcgL~m 0 nts i nt"rn t ·
~ l.!!l ,
,
,_,
-= ucou~, <:t i l .:.xis te c1 ,"
~ ionaux. Vous la sao~ c~ r ~gl~~~nta par simpl~ jciu d ' ~cr ·:J~ das proJets, ~ génâraliser le syst~
l~ mo~ent e~tre l Gs ~ains èe la
Ii ures , r~glaments qui ne s ont p~s pour
~,
' -iU'..!nt 3. la deuxi0me c:.nstatati~n •
.~
., .
..
~0vel oppem~nts , èlla est la
- ~ue Je VO\l.!.ais fair~ en tarCTinant ces
l ~ B. R.I. exis tante ou ser~....sut1~l~nt
: Cst ut
org~nisme international
- -1
un~ trut
.
sera-t- il
nd c 0nnaiss ons p..~s encore ? C d't ·1 v
a .re or ganisme i crJer, ~ue nous
, ,
. a a ai est auJourù ' hu .
t .
r e g.:nc r 9.le n.: peut être?:!. l'h-_ure ~ctuelle r1. ?oureuse
1 mcar
a1n
t
, . et, i 'une na.l'liè0
h .:.ir.;usement une sorte d" "'.,..,, . , è. 'f 0
rn~n :i:)rac1s1::: . I l y a mal~ r·~ Jug ~
e vorable ~u
.
è
,çia , ?Our un certain 'l.Ombr e è. r .; na ti
moi~s e: 11 part :.e l '.illema~~ n~~~ t 13 ry~rio~e 1919-39 Co- .
t i~ns :t . è ' org~n1sm~s ~ui ont fo~c-tionné
._
.•
.
• -C1 es tr-s visible vis-<>- vis dr l n
·
~s 11 ! 10.i. moins visible -vis-à-vis ;e 1 , u .
.
e a .:> . .... . N. ; caci
c ' ~st parf~itam&~t iniU8tifâé
~ ~ oroanis~e i~ter.i~tional du tr~v~il, at
,..
, t ps.rce. c;.ue le c.erniar orgl.r..i 3 ;n_., ~---\ :?.lv
·+
U.:.'l r 0l è ~~ira.bl ...
Et·~ ~1
eonaonli
_
~ . . . -·
~ _en es vra is.::~b l ablem~nt ~e ~a~è à l' é~arè ·
~ . ...i..I.' _ui ~t:n~ des~1n.:e pdcis6ment à .::xécutar le Tr1it6 è.a Vars:~l::tte
~one , sans. vouloir
. f~1re das pr onostics, il s e pourr~it ~ua ~our ~~s· r~ i· •
os syz:ro" t hia et ca sou e .
l' organisation n.:: fût confiée
i
..
~-v
s 0ns
~:~.
•- .
, v nirs,
\ c.:tte
3 . R.I.
L~ l.s ~ pe~ .J...n-por.te, ~.cet 5_g::.rd l'essentiel est ..:.c ill2...i..1t e:iir ,.
· · :;:>pe:it " l··
"'"'- •.i.; -··:.~~
ill3.
~e
-. 1i e e cono~1que internation~le i~poser~ et c ooportar~ ntcass•irement
ca t crg'.!Il.1.mne .
1
-~
J ai. -ro~u , ce~ndant, ;•our ~tre C?I:l?lat, ,vous donner un apèrçu è.e ce mou·~ment , ll..t:lit J sens ~oute , de la B . ~ . I ., qui se trouve à mon sans vi cti!:e des
circonsto.nces que j ' ai rappalé~s .
J f urrive l ~uel;uas mots de conclus i or. ! ~ur tout notre cn~~it~e consgcré
aux ban1ues •
• :JD.1:.s c~t;3 conclusion, jo voudr?.is , d 1une pu:-t 1 esss:rer de I:!ar :udr la ;:ihy si ~nOJlH~ g.:::n~ rala de notre :-robl~me et ajouter comm.e co::.:;Jlé:ient un -:.?vel c:ppe:Jé!lt ur. l}eu spécial ;ui s 1 a:;i:_Jdla 11:: contrôle è.:s banqu~ s.
: · ~~OrQ l~ ?hysionomi~ J~né r1la d~ nos è~veloppements.
D~ tou~ Cd que nous 3Vo~s èit t:ns Cç pa ragr~ phe [Jr i o6de3Jlent r ésulte, j e
cr ~is, ~ette constatation tr~s ndtt2 ;ua dans la vie économi~ue moderne, 1 1 or5a.°'1.isme banc~ir8 jvuu un r31& d3 premi er ?lan. ~t c~ci a un i~ubl e point de
·.Jïi~ : ~n ce ~u i ~ouche l 8s O?~r_ti~ns cOWl!ltLl'les ~ toutes l as banques, l es o~r~
tio:is da ban~ue pr o?rem3nt it~s, d 1eb ord, et ensuite en ce qui t0uch~ l e probl ~Qe s:?écial et t out i f~it ~: rticulie~ de la bsnque d 1 5mission. Jane dévclop?:;rai ?O i.."1.t cette double r~parcu.ssi on de 1 1 organisme bancairt! et de la banque
d ' 5.:aission sur l' ;~onomia n3tionale de chaque pays. Deux consièaretions cepenC:ant doivent être fon:1ù ~ as à ce sujet 1
a) Et ~nt ~onné la co~plexité de la vie é~o~ondq~a m?deri:i~ at le d3velo?penenil du cr Jdi t sous ses différ entes f ones precedem;ne!li .=tud1eas, les tn nques
~ui ront las dispens~tricas du crédit influent naturellemen~ sur l ' en:embl e d~
i 3 vie économi~ue è.u pnys . Uous ~vez vu , psr.~~eople , .comhi an.ces ~r1~es 0 ~on:
tairos des Etats-Unis dsns l as 10 ou 15 ~arni~res annJeS ont influ~nce lA 6T-~,. .J né :; >ubligue lmaric:üne .
•
, "'
4
"-
l
�- 47-t C 0 NC
b) D'autra psrt, le: syst~a <' a l'.l ban::u!l ' .5missi.:>n, soit e.1 r :.:>i:n~ normal,
soit en r~gi.md ~e crise, a una tr~s gr:LîC ô importance ~ou.r l'~conomi , nctionale.
En râgima nonne.l, avant l~ crise 1cono~i~ua ~ondiale de 1929-30, on ~sti.mait
que cette action das ba.ri:i.uc s è 1 é:niss ion sur l 9. via éc.;n·.:>mic;_u.;~ a.'3s p.:.ys où elle
fonctionnai~. se ~ani.fast~it principsle~ant p~r leur politique vis-~-vis du taux
ds l'escompte, ~u 1 ~n modifiant 1 ~ taux de l'escompte, l ds ban~uas ponvsiant très
natte!!l.ùnt influencer le m0canis~e 5conomi~ua. Et de f~it, cela fut vr3i aux
tamps heureux du XIX-~idcle9 ~:3 is, :i 1 1 ' ?oç_ue c::mtempor9.ine, ot :;;>lus particuli~re~a~t, dans l~ ) ~riode 1919 -~q, l ~ jau de catte action ie la modification
~u t3ux de l 1 escom~t~ sur la vi~ ~ oonofili~us ~u p3ys, s ~ trouvo beaucoup am~in
ê.ri •. t ba~ucoup woins nattt!mant cc.rac t ?risâ.
D'autre p~rt, il dst n0n ~oins Jvi.tlant iue · l ~ rôle de l~ banque l'émission
~ans l~ viè éc0~omi ~uc: ~'un p~ys ~st ?~rticuli~remcnt important en tùmps de cris~, et ~lus e~c .:>re ~n t~~?s' è.~ ..su~ rr~. ~ ce su.jat ncus ~vons vu, d'une part, la
i - ~~l~ cJll~bor~tion 3pp~rt 1~ ?~..r la lb.nque de France 3 l'Etat Françceis d'abord
d~~s l~ suerre 1914, ensuit~ ~ ~ns l~ gu~rr~ actuelle. D'autre part, je vous rap;alld aussi le r§gime d~ le Ba.n~u~ d'Angleterre, qui a é t é nécessairement modifié è.3ns les raâmes pJrio~es parce que l'o~ a;palle le suspension ~e l'Ac$e de
Sir Robert reel, de 18..+.+, ç_ui m.anque <ia s ou:-lesse et ,:iui a dû âtre é carté pour
permettre de s 1 aè3pter ~u:.c circonsta..~ces.
Donc , l a s b~nques jouent d'-!ls 1 1 é co~omie nation~le un rôle de premier plan.
US I ON
1
' Je voudrais, ~ana u.~~ conclusion qu
. e essay~r de dégager
1 1:ssence des enseignements d·'
.,
sc:~a assez longu
donnl'.nt 3. cette conclusion 1 ... -t~trellll.1.; r~ an <ee et je crois pouvoir le f~u·
- e en
""
l. r~ Si.UV3.n 1.
EGŒTOEIE LI3ERUE
L'objet de cette
~tude se~ 3 r.i
.S:: ECONOilC DIRIGEE
"""'-~
~
"" O~c;rer un~ sorte e syniJlàse des è.eux tenes rejrl.Bea
- .
mi-re ann5e : la tendance libérale- ~
~e 1 evees ~u cou; s du programme de pres~z pe.sser"' et la tende!lce interv~n~Î~~: par la f o:rnule "laissez faire, lais11 tique de 1' 6 conom~e dirigée des Et~ ts
~osso ~odo fol".:lulée par la poc1 ast un problème aujourdThui b
- d~ode_~es. Inutjle de vous dir3 que
Daja ~vJ?.nt 1939 de nombreuses d~:~~~u~ sc~!~ ~t d'~c indé~ia~le actualité.
''iscuseions n ront
sions s
a ent elavees a. ce sujet ot oes
"'"
pas enc ore cessé I'our le r'
t 1
-· ·
,
1
èiriga ~ , co:nséquenca èe la guerre ~ , t , , ?dasen .a po11t1~ue d fcono~ie
1
tio ~ Por r e du JOUl' et en voie è.' Ppplica' es a
1
1
C:e~ t:~~~e~
~f~~irodnetsenP"'t-ystbe71tgérantts
ou non; et enfin, pour l'av;nir, ces
_
e s opposen •
.1. our essayer è.'3 voue pr6s,mter cette eynthG
se j 1 étudierü, .::n è.eu:x dévelop~clmants succassifs :
'
l) L' économia libérala
2) L'éc onomie è.irizae.
v~~ fois ~ue nous serons bien fix~s sur 1 1 asse~ti el da ch~cune êe ces dJux
politi~ u9 s, il r~st era dans un ~ conclusion ~e c~ s Qavel O??oma~:s, ~ n~r~uer le
ohoix a t 1 1 o~ient~tion ·•~ui r~r·· r~i
·· 1 as.
~ · s s~::i t ? OSSl:>
-: :-J lc;:s oue nous 9.Vons '
· t ~
:
R m~in
-
t:,
§ 1.-
J
L 1 écollomie libérale
Comme vous le s~vez, on désigne sous ce terme, la politique économi~ue qui
accepte les principes de l~ doctrine individualiste libérale, la politique qui
f~it appel de fa ç on exclueiva aux efforts de 1 1 indivièu, le mot Jtant pris ici
an un sens tr~s 19.I'gè , o~est-~-dire, aux afforts personnals, ~ux ~îforts de l~
Ï~ill :;; , ;::.es s ocJétés libres, des associations, e tc. , à l'exclusicn C:a l'inte~
7ention de l'Etat ~u sens l ~rge, çui comporte, ~u contr~ire , ies mesures d'autùri t3. Cette poli ti•1ua d 1 aconomia U"Q0r,,,.le affirtte ~ue la vie écohom.i;ue des
s oci~tés at l:: progr- s soci:ü d;)iv~nt ~t:r;--a ?oursuivis et obtenus en f?.isan.t l:!Xclusivem~nt apps l .1 cas ef!>orts d.:: t'indiviè.u. :our ess'lyer d'en jug.:r, je voudr~is, à ?ropos è ~ 1' 3conomia libJr~le, consacrer trois développame~ts : l'un
intitulâ.
I.- L'Ecvnomia lib~ral e ~u point è3 vue doctrinal,
II.- L'Econc!llie libarele, devant le r&~lité des f~its
III.- Les r éalisations ~d 1 1Economie libérale,
i nous permettront d'envisager irensemble de ce ?robl3~a..
l{U.
�- 476
- 477 Ce .. .:mt, TlLUS lt: s'.lvo~s, l~s ucono. i s t ·:!S lib5raux, ceux qt' ~ je voua ai pr3sa!1.tés dans 1 1 JntroduC'tion, è.;.ns le à5i,; l op?emi:: mt c ~r · a.crJ '- l 1his~oirc das doc~ri:lds 6cotomi:u~s, savoir l s s f0nQ~t ~u s : a&a~ Smith ~t les Physiocrctes, et
leurs succ~~eurs, ~ui ~nt posé l ~ s pri 1oip~s fonùamentaux da c3 t~ ~octrine libar~l~. L~ doc~rind est au surplus s ou , l'influence des JC)nQmist~s a1thGm~ti
cieru. qui ont .ntroduit catte J.istincti cn t:intre 1 1 konomie prlitic:,u3 ~ur'3 et l ' écon.J:nle poli til.i.u..: '.lppli ::_u~ -3. C : 3 ;t pr .3cis ém3nt s0us c es deu""C '.lsp..:ots I 0n d1!Ildntou't
qu•o1 ?•.,-·.:..~ :i;>p<::Jdr l ' un l.~ f:ncti ore12ment théoriq_ua, a l>st:r.a i t at ià..§o.l du 8yst~3a, , t 1 1autre, le fonctionnamant c oncr~ t, le ~ onc+ Àorw em~nt dans 13 réalité de
ce m.;11e systGI!ld, c' ast d-:?.ns cet or~re et !:!.va c c e tte d.i s ~.:nct. J.on <:U? j ' es83.iera.i
de rappel.)r les princi~es fonè:.am&ntau.x: de 13. è.octriI1e J :bé ... 3.le individualiste .
e) L'économie libéral a du point dG vue pu..rem~n~ abst ~nit, ~u roL~t de vue
de 1 1 ~cono:n.ie pu..re • - S~S r1.::venir sur 1 ~s IlU.3.) lC tl S d'3 l 'l pans .S e è.e c hg,que !iU teur
~t è..: cha~t..t Sc:rivc:?.in on :r;aut :nor:tra r l.:i. s :{!'t.nà.s e u & l "Jcon om:i.e lib§rale dans
les traits partic'..l..1.iard <iUè v :iici :
c~tte .!octrina en--iS9.6e c cmo~ p oin't ci.a ' d&_?.~rt cl -<; c om1Ji::! moteur fond.a.mental
d.a tcute l:! v·:.a 3conc:ni 1u ~ , l'int5r~t parsonneJ .Adam Sm·· t 'l a è.éjà rc.ppelé que
1 1hô.;r.;ne est d ou a : ;,: <lau.x inati.:lcts fondamentaux: ' 1 7 Jnst±n~ t de c onservs.tion et
l 'L'1Stin~ t è. 1 ac;:uisi tion, t q_u.:: 1 1 essentiel est d e l ::üs ser J. jbre jeu à cet int3rât r ers onnal . Notaz d 'aill eurs que cat int é r~ t pers on~el n ' &st p~s, comme
d ' aucuns ont tanté de 1 3 d~finir, du pur égo~~me * l _ na s:cgtt pas da 1 1 individu
is olé . Le mot individu ~s t ~ris s u sens l argê et comnort 0 non d eule ment 13 pe rsonne une at l e moi, mais bien la f9.Illille, l.' al:3~ ùu.i.<- ~hm, en w l ..iu t tou s les
groupçm . nts d::.ns lesquels n'interviant p!!.s l 'Et~-t .
Dans una c 0ncaption h~rdie la doct:rine 1 :1.b arale 9.ffirme qu 1 à deux points
d- vue, c alibre jeu de l'intérat personnel en rJg~..me da concurren~ a et de libsrté obt~ân.Q7a les meil: eurs râsultats; dans le domaine de la production d ' abord et dans celU..:.. de la r é pertition ensuite . J.a rapyelJ.arai d!un mot comment
c-as résultats s ont obtenus . D'abord et pmn· las Cj_Uestior~ de produ!:.'iion , le rôle ca:-i t:ü attribué par l 1 aconomi.e libE:-s..le au mé can: sme de s prix serv,;;.nt à. :réaliser l 'adapt::i.tion de 13. production è. Js co!'lsommati..o:.. Cornmè v ous l e savez et
co:n:le nous 1'~7ons dit mai!'ltes fois, èans Cëtte r.:.3.rm~ni~ écononi ue c~ sont
l~s ~ri.x, l~ niveau ~3S )TU( ~ui Sèrvent ù 1 indjcateur et ~ui VJnt o;i~~t~r les
~.2t::!'e_?r~maurs 3.U?.nt au:x ;uantj tâs à prod.ujra . _ ar U.!'.l. méC.f:!nisi!la tr"'s s~ve.m:nent
a:i.alysé, ce niv~a~ èés ~rix assur~ra l'ad~r~ ~tiJn :~ :a ~r 0duction à ln consommation. De rri"~:ae, et ù.u .._;.:>int ~9 V'le .:. · la réjartit:ion, l ~ s ~ conom.:: s t ~~ lib.;r 3 u:x:
affin:ient qu: -:-. ._-! ~ :i-d l:.bert3 touj ours, cBtte ré:nrtitio.1 ~ 1 ; 1.is 2.UXC!ls à_ y
revenir au programnu de dauxi:::m~ :.nn;-::) ècnn2 1 c~a~nn un rav.mu une rJmunération pr~portionn~e à son ~p~ort en utilit5 sociale, ~pport èe ?r;dn~ts ou annort
èe services .
.~
.'...~si. donc s , un m~canismè! p3.rfai t~!lle~t ri.::t, qu.:i. aseu.re p3r ls v o i a :i.e liberté
les me ·1~eu:s resul tata d :tns la vie ~conol!l·t.qu.2, aü.tcm.9.t ' q;~a o'Jtenus
M<:is, il fau't tcut de Euite ajJUtdr, ~ ~ 8 partj "a~~ de ~ e tte ~octrina se
s~nt b:: en t i ~: rendu e; i:üpt~, surtout è.3vw.t l·~s .Jbje -"t i o:1S e~ les remarques d e
~~ur~ ~o~tr;c~cteurs, ~~e le système expos é ~tait ~n m~ ~ ~nis~~ !i~el, un mécavht::or.•.1ue
. C'.Jmme
Je• J.:? disais ' l '-'8
· .,.t
,, mathé m~&1.ciens
·· ·
è: ismë
•
~
•
-- ~~~•0 .,...o..,..
. ..,.L
... ~ ·~
on t ;. ntrot lao deux . :iotionq ~' ecJm>mi-3 poli tic:ue pura et d ~ ~c .momie ··o.ti tfoue -ippliqu~e . 1 3 p~emJ.ur~ :r-~p-esanta une sim 1 ... t ,... 0 ... , b
·
r
·,
")Ond à 1- ,: J 1· t, ~ · ff
- .
P. - Y~ t-n....sa a strai te, la dauxi0ma corres~~1 ~r~ ~ r:~; _e. ~~ ~ clt, la ~oct~1n~ èe 1 ' 3conom e l:bé rale maintient 1 ue
è. ;->~o~o!';~ ~~b~ic~ü t~s' :naJ g~é les imp~rfecti ons du f o.,..,ct :onnem~nt, la »dill tique
\::
• J. --ra~..,~
em .mr~ incontestablemant 13. me .lJ.i ev :-e , 1 a setlc à ; uivre .
Ceci nous am.une au dauxi~m 13 •;oint
èe
· ·,, ., .
t
..
..
"-'t: - v · - .... - --.t'"'°"..1an
0
11;
réalité ~as f :?..i t
L) u~~ i~égalitj naturell~ antre l ~s h'J:n:i_s •
9
b ; l es frott amants ~a l ~ concurrence.
~{ ~r;·in:ga~itJ , en~ra
u1::il
les
h'Jmm~s •
Cettl::i inégalit,? est un f ï i t , contre le-
q 1. .
. ~
n en a dira' e t un fait unanimement constat é . =i'.i' i l s ' agiss =- de
1 in~gali~~ ~or:le, c e tte in~gali té s~ute aux yeux. InSgalit3 0hysi~ue : les
unf ~ s ~nt intalll g-ants, l es autrt:s s ent b âtes . I l n' y~ rien 3. f?..i;e.9 c' est un
.. f.in, in0g:üit~
. ,
. , morale : l as uns ;:; nt honnêtes ,
-'.:) 1 t eu
:- e l'
. on rw· peut ch". . .n~e r~ l!.n
y
c o~cien? iau.x, ~t~ . , l ~ s ~utr~ s ne le s ~ nt
?as . Ce s ont èes èiffarenccls évij emcet t e iné,,.,,1
_, L
;. affir1· ... _,, ~
6
~ ~l~ surviv'.:lllce des vlus 3 otds
d~ s inc ap~blee . Et.certuî.ns
impos er OU ~U mO~S pr O?OSer
ls correction :.:e ces inég3-
mer11, fonc..run~nt'.3.l
os . L ' obst -:.clc: consiste à cons t ~ ter
' .
m~ r -~ue 1 .axistence ~c Cè t t~ in;gali té v a entr 3îner
~t l.~ s plus f orts a t une é limination des f~ ibl es at
r a for@.a teurs V~Udrai ~ nt, dev~nt C~ tte constatation,
e.ux ;i..:.rtis 2.ns dè l' ~c·1n.:>mie libar ala un effort vers
:;>
'- -
li t é s.
Ceri. :>osa , l'~ttituè.e è.8 l' écono:nü libérale devant cet obstilcla .ast h
tri?le ?OSition suiv~nte :
'
Les économistes p~rtisans de l 1a oonomie libér al e Jevant l~ c onst~tati on de
catta inégalit§ ré pond~nt :
~i On n'y paut r i en;
b
c
Cette inJgalité est un~ con~ition du pr ogr ds ;
Le rc?m0d e c_ue l' on voudrait impcsa1· s erait pire 1u a le m<l.
Voyons bri ève .nent l es r apcnses S'lr ce triple point •
e ) On n'y pçut rien.- Lc?s ?~rtia ~ns èe l' ~c~n~ie li aé r~l ~ r~2o~~é~t ~ua c ~ t
t~ inég!:?.lité 1::st ?artout ..:ans 1 :: n:.t.ue : all e existe :..ii.lSS i .) i~;1 d~!s l ' hillilanit.: ,
u'; i l ~s t vain dç vouloi!' ch .: rc~:ar 3. l!J, su_ ::·r iiliar.
b) Ils '1j .:>utent ~ua ce t t~ in~;:3.lit8 .:st me c ondition :;u ?-:o~-:~· ~: Ils _rJ:nr,. .,. t
1
t c " ... t e in ·~ ... ~lita ,,u i est 'i. 1: h.:.s a è.e : 1 effçr~ in~1v!.c.ual <l e> ch~, ·-s- ~ 1
~u-n
qu.a c es
""
"~
~
.
.
~:-~,, " ses ~~ -s
o1::1s
~ t ' u , en ~ .:::il!:l..: . -1"' 1 - ci..- v"' o:r. a, 1 a s?.. t1' sf".c t~-·'.'ln- "''"'
cun ce sub Yt:nir
·
·
.
·
· .._ ,
- ·t nt d.as ->+'for ts c.e ~:l<J L_t~J s-uns. ~
pemant de ca J rOgT- S l ~ s c olla.mtiY1 11~s :1r o11 e
--t
la lono'"l"Ua ~ le ~)rogrjs profit3 a a-x fai bl e:s co!!IID.~ sux for 8 •
�- 478 Et ~nfL~ dt surtout_ c'est l ~ position ~a plus natte - ile s ffinnent 1u'un
mauv~is
effcrt ~our corriger cetta injgalit~s d o:mer91 t des r Ssultats~ e noorG. plue
? p
~
~~
t
pi·re
~uo le mal. rourqu oi .
arc~ qu~
~ ua lê"iiUl--rui~m~e, qua l~ rd~~~ e serai
~
.
l'on '.l ••;:>li::-ue.it h : re!llèda anvisega, on supprimern.it c~ fa~te~ d~ ~rogrte, on
ut;tina~it ;~tte concur~nce amen:mt le triomphe des P ~ . or s e . e s ~ us
Î)~ ~s Les plus aptes se trouver~iant décou:ragas et produiraient moins. L e nsemls Tichesse n'.ltionale se trouvernit oonsid5rablement diminué.
mi
~insi donc e t en fac e de ce premier ob st~ol e , les partisane da l' 6cono e
liba rale n e se'laissant poillt arrêter par la o~nt~station da ces obs t'.lcl a . Ils
affinnent ~ue mal§rJ celui-ci, l eur systGme doit etre m3intanu:
t
f tB.- Le deuxiJma obstacle, qui est auss i un obstnole n'.lturç l~ e ~ 1 e r~
ta~ent del.a concurrence. On remarque en effet ~ue.d~ns la description du ~e ca
nisme hrinnonieux et auto~at i ~ua précédent, les individu a listes.font é t at~ une
concurr.ence idéale libre, parf~ite, et on se demanèe si en f~it ( e t on .repond
ruturellement par 3 nag~tive) cett~ c oncurrenc ~ i~é ale, ?1rf3ita fonctionne
,..u~l - J.e part.
.
- v- nt de m 'eng3 3~r dans l'~x po~S dv Cd ~~uxi ..!.:lle Jbst _c le, Je tl nner~ i bri ~~ecent l' é claircisse:ant suivant . Lors~u 1 on perl ù , ~:'.Ils cas i iscussions et dans
~·~utres, da l~ concurrenca, on n'est pes toujours d ' accortl sur ce ~ue l' on ent1:1n~ d.&sign~r ?aT l à . ~ pr ~pos des bnses fon da!!:dnb.l es da 1 1 orgniaati:m .:.ccn omi~ue, j'ai dœt daj~ et je le r appel l e auj ou rd ' hui, qu~ 1 0~ ~eut ~ntenère ?ar
c ~ncurrenca d eux choses bien diffSr entes : d 'une p~rt , l a libre accvs des m0tiers et professions, a t d'autre p~rt , la lutte pour ls vie. Et je r appell e qua
dans les davel oppeCTents d'slors comma dans ceux d'aujourd ' hui, ja ~ren~s l e mot
"concurrence" dans sa pr~mi~re acception : 1~ c oncurrence - libre ac c ~ s des
professions .Ceci rappelé , on fait v~loir ~ue cette c~ncurrence est l oin ~ ' êt re libre e t
uarfaite d e J~r les ~ugtre circon&tancas suivantes :
1 ) L'~b;r:.., an t out pre~ier lL~u, c 1 ast ce 'lue l e s advers'lires des indiv i.x~alistes a p?ell3nt l'ioD"llorance ~ o cnomi :ua : cet lli.tJrêt pe rs onn~l n'est p3s
t ouj~urs claire~ant conscient de ce ~ui lui pr ofite le plus. L'individu peut
soit ignore r son vâritabl~ int drgt, soit Il2 p~s suivre t ouj ours, pour l' ob tenir,
•atte concurrence Jconomi ; ue. On insiste t out p~rticuli cirement sur l e c~ract ûre
~on~ial des ~rinci paux ~archés, sur l'ampleur et 1 1é tdndue d e s problèmes et 1 1 on
~:fi.r.:t~, n on sans r~is on , ~u'il n·~st ~~s possible aujourd'hui à chaque product~ur isolé ~a s~ renère un compt~ exact des co~tions d 1 ensemble de c ~ tte pro:!ucti·:m oondisle. :St 1 1 on dit <;_ue de ce chef la cOOcu:rrence est atteinte d'une
prE:::li::r~ t::ire.
~ cette ;ra!!l.i~r~ remarque les individu:li.istes répondent da l~ façon suivante t Tout d 1 abord, ils' font observer qu'il y a 1uelquo exagbr~tion J ans
1
1 affi.rm~tion èe l'ignorance économi;ue, 1ue celle-ci serait en fait moindre
çu~ l'on veut bien su~poser. Ils font ét~~ de la presse i de la ô"rande ; resse
~uctidienne, en mê~e temps qua des info:nn~tions ~rofessionnelles ~ue distri"l:mai~nt ~vant la guerre d~s grands syniicats professionnels. Com:n& vous savez
83.IlS ~~ute, la plupart de ces synd~c3te professionnels ~vaiant p ris l'habituèe
de publier sous fonne de circulaires d~a informations économi ~aas u'ils adr~s
s~ient ~ leurs ~embres et ~ui CQnstitu3icnt pour ceux-ci une ~réci~asa source
~•information.
L~nc, pre~iir~ r~pli;~a, il n~ f~ut p~s ex3g6r~r c~tt~ i~noranc~ tconomiqu~ .
Au s'.lr;ilus - è.euxième r~:plir_ue - dans la casura où alla axist ~ , e.:lle est
e~ :u~~ qu-s mani)r~ t::1"".rinc~b~d, et da!ls tout autre syat::me .: c :.i n01ai~u- qu~ l·~ syst ...!ll; lib8rel 19. è.ifficul t.: ~· ~Iil..;Urerai t la même.
;i
bl';'""::l;
b
1
- i79 ..
:ou " .5ta.bJii: m r48uxJ:.m0 l::.eu, l&s f')rt ~amants et ll:s
.f' . t ,
obs :;acl ff'
;~s d.~!18 le J' eu
0.1 ... '.l:i..
et ~t è.e ca .ua l' on -dut aTJp "l"'r 1.
1
lit~ c.a l~éJ .;ment t::::avdL L'our comnr~~c1.re '::ljen \a no:~:: d
i ns•d1' isance ~ob1·1 f
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e ces .::v::lopp.~ments
1
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r:l :iI'e J T l:l1Ue -'?.HS 1,... m~c ~ n·SID" Q·~cr1't O"r l "J'.nd "d l'
'
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l V i. ua isme a.e 1 1 ada tat!.on de 19. _rroduc.tion i l~ consom:n_·.b. 0 n, l e s .1 1.ùivid·,) s enr.:--ent dans u.1.<> ~ ~~
•
o~ ~nl ~o~tent 3.Ussi f:cil-:ment q_u ~on entre ou qui on sor t d :u.nd pince. Le~rfn~~~1on
vi ..~ua l.S e s sup;ose:it une libE:rt3 p'.1rfa1 t e d..:: 1 1 individu pou:::- exercer U!'
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..,n :n 0 uerv~r CJ.Uc: c::tte llb::r·;-3 '09..1'."'l 'a:te r.e corr espond "0;"'t ' 1
l't ' 0 - . t
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r:. ~ ~ a~ n ins.Ls c.sur J es :.::0c&è~s p3.r lesi;_12els l' ho:nma eet plus ou JlOins enr 3
c71N au sol ( ~~t:?:tion è.~ fo.mill&, de pr ofeflsion, d'habHu.:!e~; .:.J. n· 2 st p::.s si
simplë pou:..· 1 ' .:ü;;m:::nt "tr~vc.il" de se d.3ç.J:>aca2 qua n:·.:Je;.1t bier.. h dire les inè.ividualistes ..
L\ enco::::-e, è.ëv3m; cet t e deuxi .:?me Sèria de'considérshons, lez indiv:i.dualist es s t en ti::::-en~ .~ar u.1e attanug,ti~n ap.Por t-3e au rep:..ocha. ".ettt:? att énuation est
tirae des deux 5.è.Jes r,u5.vant.:s :
e.) J e è.;vel oppemem; è.es moy.:ns da tr3.!1Zp'Jrt
b) l e d~ve:. ..,ppe:nent de 1. ~ pr,.,duct::. .m m·:fo::miq'.J_a .
!\1. co:nr:idé1·1lJ.t l es pr erni.-:10 , let: ind:.vM.ual.:;.s"tc z ont :=:-ë:nerq~6 : uz de mult i .ü.:s f lÇons et sous l~s différents mod&s è.e i;ra'1 sports qti..e n::ius -wori s F•hent~s
Zr ~ute , ger , eau, 3ir), le s XIX-e et X:X--e si;;c.les ont vu sa l!!"J.ltiplL r bs facilit 5s ;iour ces transports . Ils C:J.s ~nt è.onc q_:i8 c'es t une ?OSsi.bilité suffisante
~our l ,:, s ind.ivitl.us que d~ sa dé".llao3r :..insi .m ce r,ui c:mczrüa l' Hé~ant 11 tr::tv3.il 11 •
L:.. deu.xièm·:: '3.tt·f ou::tion ~st tirée è.es consiè.frati ons sur b pr oC::.uction mécJ.nis~e a.ctu 1;:, ll a , e t ~n ·axag.:r mt un ) -dUt ils dis ~n~ ;ua l orsqu 1 c:i n ::œatir:_ué
-i;-.:;lla partie è.e la ?Jéc3.nique , par ex3m?l ~, -: ~- .. · _u -~ l'jJl.:i,: ~ ... r:!~ ~· 1 kmo'.> ~e,
on :p&ut av-::c un-3 initi :1.ti;:m so.!lI!lair~ -::-·' s.:r à ci 1 iutr ~s pr oductiœ1s C:3 c.:tt.! m~me
ndc :..~iqt.. ~ èt ~ d ' &.utr :::s ? Hti8s ::.e l 'a-::t ivit~ 8c.:n:i;:ii:ae
,
.
~insi donc sur ce èeuxi0m~ ra?r'Jc~s ~ as c'Jnsida r~~i ~ns sur l ' att3nu~t1on
è.e 1 1 obf; tecle ..
3) :sn t r.:r:isiJme lieu- et t ?u j ours pour !llontrer 1_Ue l3 concur:-enc~ ~e _foncf ionne p9.s de façon ~B-~fai te 7 on in'l::.s te EUr 1 1::11.s:::"'"~ ~a..:(,e de ~ '.! ~o~iht e è.=
l' ~ l kient c3pHaL . _ n fc.it l !;ipehr -iUe 1 : :..r~ ..?::: t Lssem:;t u~s _c:;:-~ :. ~:z è.~s ~ce.•.
t ;~ in.::s f o::mE>.:; è_le.ct.iv:i..t~ (5ndunt1·i.., , r-$T5e:.u..1.tu:.1:-?) ~i:."I. U!t.11~i.e5cJ,,s.:ûle~i; s ,non
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"'iru. ·1 ·,:i'ee e t ·ua l · ~ransferl
C:a finitif 7 au m0ino un nvest.Lss~men".._ vac
s .::z l ouo
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d ' t:ne b r 2..!.. 11... - ·onor·u:ue
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vers un~ gutre 2st un ;: r oce ;:i • i i c e
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foreas économiQu~s institution è~ l~ pro?rictv ; r1V J4 ~nauit ~ .
~.-Et è.';bord l ' in5.;3.lid è.as forc i::S :§conomi•:'..lèS . On f :üt v~.loir i ci _\lJ
les individus rigoureusi:ment ~g2.t:X .;_ue c -:. msil.... - r ..! le ::?l,;c~:miemc} i è..5 :?.l éL 1 ~ c:octrin~ lib:5r:lla n ~ orras pondant point ~ 19. râ:ùité è.as chos 0s ~t :'..:a f~ its, que
b ia~ è.es f:.ctaurs vianna nt constitu.ar è.as im~gs.lit{:s sarieus os entrt:: l ~ s è.iffé_
rants concurrents Sntre Ls diff ér ants pr oducteurs ..;con omiques. Cdtt<l inéi;-ilit;
ti~nt ~ trois s éries da circons t~ces i .l l ' ins t ruoti on, à. l 1 h.Sri t "".ge , 3. la poa.
sassion èa c ~pitaux mobiliars .
3) In3gc::.lita d 'abord. t ~nant ?l 1 1i.nst ruotion.- l :ina 1-:i .s~ci .H.: c ::mtem?ora~
m ~lgré l e s èff orts suivis àan.s les d iffé r ents p~ys ~our la g~nér~lis3ti cn da
1 1 i!l.Structi~n , o~ c -nst3ta n.:3amoins ~ u ~ das ~iff a rencçs -:issez se!l.Sib l aa suba1~
te.:it, c:.r l :: s .lilS n 1 0nt ;i.:.s r"'i;u ~ 1 i:ls truction èu t out ~t les ".\Utr~ s n'ont r~ru
.,_-..: 1 -..t~1;; instruction :;:ilus ou JJoins po1i ss .51;;. 1'.: t l'on r.am~r11ua 1ue s ous c~ premia;
~s?~ct l Gs ho:Il!ll~s
e 3~ont :e n Juv~~u in5~~u:i: . L'in~g:ù.it ~ antre l;a hoill!D.es su~ ·
sie t..:ra. èt ?-·r l \ mG:ïl~ l d r üs.:>nn.-:nc:nt c..a 13. doctrinè iniividu ::liste sar'l vicié,
Là anc ~r~ , l~ r tpo:lsa Jes incivil~elistes dàt toujours è ' à pau ~r~s ld m~o
n~ture : un~ 1tténu~tio~, lès oorractivas a p?ort Jes au rè?ro ~he. Ils fo~t valou
~n ;r~wi~r liau ~~8 cette i~st~~cti~:l ~st pour ~~r~ie le r6 sult ~ t èu travail,~
l' .3Îf~rt :;>ers0nnel, et ~one c:u.x =:_ui s :: pl:'\i~"!l.:nt <..a cUfaut rl 1 ins truction n' ont
)eut-ztre dans une certaine ~~ sure ~u'i s 'en prend.re à eux-m~~3 s. Ils ~joutent
:u'il ~au~ soulig:ier l'effort CJntemporain ?Our diffus er l'instructi~n et oue
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ta ;>ossessicn d.3 c1pi taux r.iooili-3rs' _ui d.:tnin.in&
entre l'em-loyaur -t 1 ~ a,le rnotai;r:nant sana l~ contr?.t è.e tr3vail, l'in6galita
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,: . . · ~Pus
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s?nt s.implem-nt è.ea ol-s :.11..,t-i· ons c.- ,. n..,~ t·.u-.,,inaividu.l.liame
sur o o :premiar obstaole
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c~t 0Jst3cle. Ils n'en ~ ~ 1· t·
~ nuGr l ~ force ou l'AJn?l ~ur ~e
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em~ c.-:.1 t dtre maint~nu '"'t
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....u~ ll'.! gr~ oat obst,.cl~, 1 3 mde~. . S J.uvegarè.~ .
~
t
o;t
..,
...
y ,.
V
- 41U -
2 .- Un è.euxi~me obsto.cle artifi . . d
.
est tirP. da i :~xistence de 13 propri~~:lfo o~~.font ot at les ~êmes criti~ues,
On f::ii t V-J.loir ·.uQ <!~ms la sociat~ conte nci~r~ et de s mono;rol~s' en gén4Ml.
séè.~e p3r Cdrt~in.s individus 1 ,,. ~ t _ mporaine, la propriét;; fonci(:re pos' "' 8 mè: c..~ns une si tu~ti
' que
1 es '.lU t res, au fait de l'existence
è.e catt
, ··, on P1 us avanta.geuse
cvrta.in~ masure ce 'lUe l ' en nourr 31. t
e propriete' et c onstitua è.?..-is une
1
~ev ~nt c3tte obeervatio; le . ~pp~è.ar
~n mono~ol: inèivilu~l.
l a pro:pri5t~ , et l a propri5t6 ,foncs i·1nr i:i ulal1stes r~pli~u~nt e~ r~;rp~lant ~ue
. c!..
. e inc
us e ~ "'St un.:. in-ti• t'
.
in
i.s.pens e blc:1 du point G.:: "Vll.3 de 11 .int~
.. t
,
1-u i on sociale
tien ~ominante d~s pro;riat~ires ar r:~e 6e~~ral, ~ue ~ '~ill 2u.rs c~tta situaf om:: ?i 1., r ..;alit ~ d
f .
p
ppit>xt -UX autras cl-ss::s n' -;st t:~s con. ,- .• r.: , ~s nts. Ils ont bea.u j.au devant l~ f~ it d·" c-rta·
·
aesul
c'"eè.1- pro:pr1.;t ..: in~ivic..uallc::, <::_ui ont provo~us l'.!i')andon ~~-1.::>-t -~r~estc~ir~c
e catte propriSt.§ fclmei ~re.
·
•
- - - 3
a
K.
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sis c e~t surtout autour d~s monopol~s coll ectif s ( trusts, c~rt~ls, eto. )
_!
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çue s ' poursuit le C:.5bat. Les =i.dv~ rseir-~s ..:.~ l' ~conoJli~ lib ~r:-1 , fo,.-,< ~ , ·
l
j
d
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·
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- - ~- w v~o1r que
e eu u mc canisme liberal ast pe rturba et troublé ·nr l'ezist ~--c- ..: "'
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t a ce s ca e 1.. s modernes qui jouissent d'un monopole d~"'"' 1., lutt - ·- c.as · ws s
e
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_•...., e ec ono!Il.l.que •
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cea . dires, , la . è.octrin~ individu:üis t e !°L'a gu.:.:-e s_ue i.:~ s ~eu:':: ré&:ons.;s
suivs.ntas • l~ t~~or i~ ·l~ l ~ CJncurrer.ce virtuell= et b 1.ci è.= substitution.
. e.) L :! thJoria è.~ l a co~cu.rrence virtuelle.- Ces discussions r,.,!lont 3 nt v~rs
l a ~lll ~u .XlX-d si ~cl~, où l~s libJr~ux ~ffirmaient qua l~ d~ng=r ~as trusts
a te.it mlnl.me, 9uis ·_u~ t oujours l a seule possibilit6 de l ~ ooncurrencv d. 'un éh'Jlisse!J<:Ilt dissident 'bit de nature à b riser 1 1 influ..:nc~ è.o:nim.trice è.es trusts
et è.,.s Clrt .als. J= note an 9:·ssant, 0;,t j~ 1 ' e.i è.4jà :.it dans lt!s iiveloppements
sur l a c0ncc:ntr~tion , ~ua cetta th~ori~ ~~ t -~ - ~ ::1~ - ~ur le ·p~plsr , ~~is absolum;nt inopér~nta dans l ~ f ~it . c~tt~ concur~ance ne davient j · m~is un~ concurrianfe ré.:: ll~ et affective, ~1uis..]_Ua l .:i r-oliti -;.ue J.~s trusts est è.e briser las
reins i C3 concurr&nt.
b) D'autra part, l ; s in~ ividu tlistes font encor e état 0.a le. bi de substit.ltion. On affirme .;_u~ l :?. :politique d~s trusts et des cart.als; ::t ?ius ganére1 ~:~t des co3litions de producteurs, s era ~ouj ours modér ée an ~ati 0ra d 11lévation èas prix, P?rc a ~u 1 ; ll ç Sê hèurte au jeu de la l oi de substitution. Les
?roductam:-s savent q_u 1 à l:l pb .ce d ' un produit dont ils éDvaraiant l~s pri:x:, un
autre ~r oduit pourrait être utilisé par les consommatsurs •
En somma , c'est t oujour.s &en.siblement la m~ma attitude : l'obstacla existe,
m~ia il est moins consi~~rable qu'on ne le vaut bien dire.
Ls position è ' ensemble de la doctrina individualiste dn pr~ s3nc~.èes obs:acles précités reste donc la suivcnte: œieu:x: vaut.le ~écanisme e?r ~u-v~ , mal.gr~
l~s obst~cles, que l'arrclt et l n suppression du mac3.!11sme en ~uestion.
III.- Las ra~lisstions ~~ l ' ~conomi e lib~ r~l a
Il faut ~vouer qua èans las ~e r~i ~res ~n;~s d~ Xl.À-d J i~c~~ 3t L:..ns la pé:t ions a.~ l' ocono~ie ~ i?~r~~ ~ 5ta~ant
rioèe du XX-e jus~u' ~n 191~, l~s ~~nli0
~r-in"•nt ~ s i'i:ms l~ r'. :.lita -.~o:i~l!i _'..L<:: • .lJ3.IlS
~e.ns l'e..."'1.Sembla l ~ s ~P?lic ~ticns - 0 :n = - · · - , ~ - · ·t ~ · t ;,
l ·t;,..
è: ~convrn ia li o3r.Ü.; ·iui - ,.i 1 ::. ; lul,)ar-+; (l~ s pays èG ~ut_ 3.lor~ ~a ;>o ~ :- --~~ ' .
.,
:>13-:l
ns.tio~.:i :i.ue sur
'
1
l ' orèrE: du j -,ur et _;u i e t :ll. t sui via' ElUv S 1 - i~n Gsur è !_r.,t"a-"1.::. · t:. las Etats.
~t t
e le '1"l>.:J. .9-.D " ~o··la "'.)l " !l int~rn"' tioneL Ce::-tains .: :. a 8 ' C':>ill.l!l
~ -:
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.., 3 -• ... : :n·: 'e poli• • -,
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.....l .. s~.,eu : r~s n 'l
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...
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Unis sont pour ces ann..ies· - s. (..e'3 exe;n: ~ - ·· t..con'.)"'l.. .::.s n · tiç·::i:.l~s. Et
6
... ,
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t è.as 3u re s .;
tic:ua ins""'ire !iSS "-Z l3rgam~n., ... a P u;>ar
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,, ~oc + I·~n,,, in~ iviè"J.!llSte
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rinci·oas .? 1 ... u
sur la plan int ern:.tion:ü: ce sont
s .? .
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~ a ,: d l~ concm·ranca avec
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t
n p., s · :ms la 1...om:u n .
· ~
f!UÏ prévllent tr--s c:;rte.inem<:n • 0
"
.
1es r~>gl ama nts i::?.:.2rnat1onaux
,
,
·
.., · s -· ., ns l ~ f: ' >:19. ina ~
le libre-a chang ~ a001•c.::n.J.;u d , m-1
··
111
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V
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•
••
•
•
••
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t
�.+82 -
l $ :~litiCUè d~S ~~nn~ i~ S ~: s ~;S dUr l' or dt 13 pol i ti :ud dè s r v;l ~o0nts par
v~i: des ? aiemànts Qn ~~nnai~-~r ~d -;e.y s ~ pays. Lds 6o~nomi sta~ ~ibSr:iux so~
li :n~nt qu a è ~ l'ens a~ol ~ , c~ s 3 p~lic a tions da lo ~ol i tiqud libo?""'....le , de 1 éc ~~u;ia lib 5r~ a n'ont ? 3 s d~nnj ~& m~uv3is r é sultats e t qu d d~ l' ~nsemble il
v ù u.,~ v§rificotion p3r l ' ~x ~Sri ~~c~ da 13 v~l aur da l eurs affirmations.
~
·ic i, ~u point da vu e crit i cu a , on paut rdm~r~ue r ~ue o~ t te èorniàre a!!i:r~~tion est ~aut-âtre eX3gér ée . IÎ s al'1'li t tro? l ong d ' a t a blir p~r l d èStail que
ce ~eau portrs it est ~ hieù~~es ~~arf-s r e t ou ché. Sur l a ?l~ n~tion~ d'abord.{
on ~ourra it (a t n ous en v drrons l ds manif asta tions ~u coU?s dù . deuxi Ja d ann~o )
s 0 u.l i gner qu~ d '~ s s a z n omb r eus es cr i s e s, mSm~ d ~~ l e s ~ ys q~i ont l ~ ~lus
ex;ct~~a•t ~ ppl iqué l ' ac onomi e l i bâral a , ;~rtiouli ~ra~ant a~ ~~ ~ ~a-Unis, s ont
in tërv~ nues comme r~ sultnt d~ cetta 8??li ~3 tion d~ l 1 3conomia lib~r~l ~ sur la
- 1an na t ion.il .. Tcut n ' est .i~nc ;>3s aussi parfait qu e las in~ ivL•.u-.list o s sam;l~nt l' ~ffirmer. Bt surtout sur l a ~lan int~ rnational, il fiut _vou vr 1u~ las
~To~h5 t i~ s a t l~ s espoirs d ~ ltécono~ i d li~Jral e n~ a ~ sont P ~S r 5~.lis5 s. Si
Ε cn v0 i t , par ~xe~pl e , - JS ~illiars i e Jil os da c;f J j~t~s i l ~ ~ar ou brûl~e
~:u:.s l es loco;notives ';..U 3 r ~.sil , C hl 8 n ~ S ~!I!Jl .:: ~ S rav âl e r Î!!lrÙ:..i:;t ;.!l:?nt &t p~t
s oi-~G~e l~ p~~f~cti~n sur 1 3 ~lan int; r!l.~ t i onal du ~ic~ nis~s ~~ l' ~~~pt ation
:'....! l~ -::r oiuct i on i 1 .: C~flSOu::!l.3.tiwn .
E~ d l autres t er.!l~ s, et pour ce qui _st d~ c~ tr~isi~më )O i~t è~ 7U~ de l'ap· ~l ic~ t ion dü 1' 5cono::ii~ liba r~le , s ~.ns ~ntre r d~.is l~ a3ta il, on ::_:Nut
èmet tr~
:ud 1 1opt;trrisma , un ?eu de coommè..~ , d..::s p-:.r t is ans de l' 5conomi.:~ l i'J0r.il::: 3. 1 ' égar è de s r J sulté.lts obt enus , ~st un opt imisme ~ui ne con c orda p~s t ouj?urs. (b1en
l oin ~ç là ) av e c l~ r~3l it ~ ~bserv~~l a des f 9ité ~ c onomi~ue s.
~insi don c- et je m~ r~ swn~ - un~ ?Os ition doctri nal ; tr~s f orte , d Lun. m~
c ~nis~e tr~ s ?~cisé ~ ant dj crit dt c justé , f 1 un m5canisme particuli ~rem~ nt f ~vo
rbbl :. C.'.l pr Oê7•JS oa cono?:iq_u~ .
En C:.au.:xi~=ie li.::u, et ja 1 1 a i è. i t, ~vac le c.onc ours e t 1' 'l?pr o'J:lti on des Ub~ T~u.~ rep ré s ~nt~ts de 1' 6col e ~a th8À ~tique , ltadj 0nction è.a d~ux points de vue
~~ l ~ è oc trine , du ' oint da ~~; ~~ l ~ sc i ê~ca pur~ è ' abor d , è u point èa vue de
1 • s c ienc~ :. ;;.pliq_u-:~ ansui t~ . ..:; t vous :iv ... z vu 1 .:: main tian, .cô:ie en . _)r os ance des
o~ s t~cl gs, ~e l'~ns ~~~l ~ ~a CTéc~nis~~ édifiJ .
Et enfin, antroisi ~me lieu, l'~ffir:n~ti ~n qua p~r l~ l 9ç on d~ s f~ita la
~ ~c~~inè lib;rsi ~ vi ~nt è ' ~t r= ~é rif i Je , affirm:ltion : u e l' on peut C )nsidé~
cc'.?lre~ <iuel ~ua pau os .3 ~.
Ln rS s~d , un 5TC.Ild syst ~m~ ~ui a vu s on apogée au cours du XIX-a ai odle
et çuz p1r un~ è c onvicti ?n tr:s s i ncère s es ?artisans déf enaent tr~s o~
~ént at dScl3rent devoir ~ tr J ~uj?ura 1 ~ui encor e ~ ppli~ ué e t s ~nlicable .
~insi Lono, un~ pre~i ~re politique, politiqu e d ' s ~ )nomi~ Îib~rel a qui ~ eu
son ère de succ ~s e t ~~ prosp5rit ~ , mais ~u 1 on entend prolonger ~ 'una ~~ni~re
indéfinie. L' ~ cole lib~rale s' affirme colil!lle un~ s oluti on opt im~ an t 0ut 5 t~t de
C'luse e t d~s t oua l3a t a~ps :
~
- 463 -
~u~ t.-cç
?:!. dir e ? Q.u\3 1 ' .jcono!:lü: è. iri5..;~ n ' es t pas forcément ' n , es t
1 ' c,x '\c t e e,'.;'luiv9.l ent da 1 ' anci-::i int~rventionnis:ne i · b. ?as du tout
· t i , ••
.
• .ues
i ... r .:iux , nous l 'avons
vu, ev 'lien c.:. ... J·.t eu d:s 11scussi ons :iss~z viol entf:!s av ~c un c rt ·
b
,
~
· té s a' 1 une au t r~ ~-col-= juë nous nvons ap.....el ée e'col
con.J.Jl1S
· t e a int · nom · r "'~ d' 13.
.
r
e in arvan l.onnui t e et
~u1 s~ pos:ue nt .:n adversau.,,s -lu car aft-.. r e anti-Stati s t e de l a doctrine libé
l o . Ce la, c ' ~s t 1 ' embr y<::in d.:1 l ' .JconomL è.irig5e au XIX-e · ; 1
11. i
ra.
d 1 h · l' ,
.
,. . ,
siuc e . ma s, au XX-e,
aUJ QUr_ ui,
~conomi ~ Qir15~~ ~s t t~~t ~utre chos e . I l s 'agit de sub t•t
~gim.
,... :r •
d· . . ,
,
s i uer
u.n. r~ . ~ v~oru:il.~~~ ' lSClp1 ln~ , èx~cuté d 1a?r às un pl an pr éconçu, au laisser
f ~i~a; ils agit.~ :tt 3nu~r l ~ c ~ncuxrence entre Et at s psr une r6glement~tion
g~n...:rel e d': ~a _vie .::çonomique . C' es t seul e.me14t , je l e dis:iis , pu XX-e siGcle
et ~lus prJc1s 0ment dans l~ p3rioè.a d ' ent r e d~ux 511erres , que cette économ.ie,dirig6a a f 9.it s on e?pariti on, ;our l ' atudi er , j e voud~ais envis ager successive~vnt l a s deux points suivant s 1
1 ) L ' Sconomia è.irib~e du point da vue t héor ique;
2) 1 :5conom.ia dirig~ a en f~ce des probl~ma s de la prat i que , de l' action et
1
~e 1 s~plica t i on. it pour ca damier foint la subdivision s ' impos e : a) l' économie dirig&~ sur l e plan national ; b) 1 1 éc onomis dir igSe sur l e ?lan internati0nel ~
I. - L1 5conomie
diri~ae ~u po1:;._~vue ~ ori~u~ .
L , probl:.rr:e es t ic i surt out 113 suivant . 0.1 pr opos e d ' Sta'.ù ir un pl an . .; t de
exécution ce plan . E st-c~ un pr ojat comp1t ib l ~ av9c l es donntes ~~ la
Scon omique , ~ t pl us p~rt icul i ~remênt av ec l' ex i s t ence ~a s l ois jconomicues n~tur~ll 3s ? A cet Sgard , il faut rem~r~uer ~u~ la ~u~s i io~ ~in.s: ?Os ée a
~~ans l .::s c nt è.eœnL,,r es ann5es consiè.3r abL mJnt §volu.5 , su f ur et ~ :nJsure qu 1 ~
vol uai t .all e-même l a notion ~., l?. l oi .écono:ni-:ud naturell ~,
Si n cu s nous plaçons ~u ~5but du XIX-e si ~ cle , au l enè:.main d ' ~d.am Smi~h
at èes Fhysiocrst~ s, on ?~ut èire ~u~ l a concs?tion alors r Jgn:-nt e ue 13. l oi
no turell ~ l oi fatale abs olu~ inâl uc t abl e , la :neilleure poss i ble, par~ issait
'
'
'
. d t oconouua
'
•
..i •
• .;
l< t
3U
nJ tt ~ment cont r aite à tout pr oj=t ~ual ~u' il soit
~irig-~ . ~ , .
contl''.3.ir~ , avec h ! caractère mod~rne de l ~ loi n3turell e , l e~ r al nt1ve , loi_ conting~nte , on pou t , j e crois, lag~t i:n~ment affir:n~r que l a.voie es t o~ver~e a
l' Jconomie d irigae . Ce s ont l es de\L~ po ints que Je voudrais essayer _e dvvelo?pt::r.
~~t tr e i
sc ienc~
io) Au dénut, svec ce ~ue j ' ~P?~ llar~ i l ' en eianna conca~t i on :e l e l o~.nn
turelle f et ~l~ , in~luotabl e , l a m~ ill~ura poss ibl ~ , il ?~rait clair que 1 : conomi a ~irigfe . ~s t t out ~ f~it illpossibl e. Elle est imposs i bl e ~ ' ebo~d en raison
è..u G.é t êrminisme rigoureux 0 U & l es ~conomis tes acceptent ' en r aison <.ce ce carac~
'
rapnel
ez-1aus
c e .·'
0ue nous
t-re fa tal de le l oi neturell
.o: . 1our
le compr anc.re,
r.
,
d.
•
,
1
~
r
~
,
Il· i s toi re à.es è.oc t r i nes t:cononuques'
es
3
1isi.:m s dans l ' ex~osl.! è.a. ~ ~2 ryu : ... . •· t d l oi s naturelles, à l' existence
c onséq_uencas ~u.: l~s Physmocratas tir aian
as
tte matià:re é t a it légis. . . n ~ r....isai
· · nt ·ua l ' homme en ce
dee qu alles ils cr oyaian...
e i~ + d
. rnifier par là que l' or dr e nstu0
l a t eur et non l égis fact eur; ils es s~ye en~ ~t~~ pour ~a f ai r e o~servcr. Rspperel existe e t au ' i l suffit d~ l ~ fair e conne,
on exros~ d'Adam Smith sur
t t
ue j ' ai r anport c ae.ns m •
,
1
l ez- vou s ég?.la!llant e e""i- e q
• , - ul
ur le nl an ôconomi.: ue avec l es P1 ol e jeu de ls part i e d' 3ch eos ~ui se àe:o è.~ ~~hecs q~i doit se j ouer d ' ell e-mêoe
c a s munies d 'un mouvement ~ropre , pert i d d': t rvenir
et en fac a de l~quell e i l fau~ se g~rder
~s~t i ons de cer tains collectivistes
Et drû in rappelez-v ous ~gsl ement l as Il , f
ul e ~e Bebel ; nNous ne con'
~té f ,tub not !).IIIDlant _a orm
. , f t
"
~.ans l e probl :3me de la c-+
u.
'
. . l as marmites J.3 Li ci t e u ure •
11
.
_.Jo int l ~s f 0rnul es ~ui feront boui ir
naisson.s
�- 4:1-4 ;u 'il y a un ri5vureux è0t~rminisma , il f~ut s'~JstJnir èJ tout
?r~n~s tic sur la cjtS futur~ .
'-' com=i.- l .J clr:rnt~r~ f'l:.t:!l è4os
~ c~s tr0is ~oints i~ ~~~ v~us svez o.1s::rv
1 Soon.J!Di 3 üri <a .
1
t
...
nt::.tivd
-:
lois 5ccnotd.~ues ; oppvs~it ~ taot~
st~~t ~onn~
20) ~~is il y 3 un dduxi~e aspect , en vertu du;uàl la ?oliti :u- Le l'Seo. u..
~irio·~~e est _)~~ùill
-~·~ -- nt i.na~missiblè.
C'çst l ç c3ract ~r ~. n tt~m~nt o~tinomioè
--.. . .
·
::niste des jcriv:;.ins è. 13 03 tte .:poque • .id~:n S;nith c~mm~ l es J..'h,ysi~cr~tus a t leur
successeurs , adma~t~ient qu~ c~s l ois nstur al l as ~ta ioènt,l cl s m~il~~uras possibles, ~t donc i l est bien inutile d'eller 1 ; r3nd peina ol~bordr t~s ~lans,
puis;ua 2 'elles-m3mes las lois naturelles rJaliseront 13 soluti~n optimA;
3°) ~one, à un praoi ~r ~Omdnt, su d~but du XIX~e ei~~l~, du ?oin~.d9 vue
th.: ori._ua, l' ac onomia dirig.f a :! raiss.::.it nattem.mt i.mpossiblo. M:~is, ·isionsnous, l~ c~rect:ra de la loi Jconomi~u~ ~ consid~rablament chang~ et l d~ ~a:ac
tvr~s contemporains at ~oèernes da c~ti;3 loi s ont le c3raot0re da relativit ~ e t
l~ c~r~ct 0re de c ontine;dnce.
~ar relativitS on dUtdOQ QUa 13 loi n'est ~38 forcément 'fraie d ~ns tous
l ~s t~m?s et 1a.llS toue les payx, :u'il fsut analyser d 'apsez pr~e l as circonst3llces dans les ~ uelles on nou.rr~ l~ trouver applic~ble . i er contingence on ent~nd ;u~ l~ loi -est s~u.mis~ à l~ r 53lisetion de certaines conditions, que si
c~s c ~ ~dit ions ne sont p~s réelisaes, la l oi ne joue pss . Rappal ez-~ous la situ 3tiJn dn France et dans l~s pays de l'Union l~tine, au l endemain d~s mesurea
~e 1866-1868 sur la fuit~ de l'or, mesures qui ont p~r3lys S la j eu le la loi
~e Gresh:un dans les pays àn ~Ue!tion.
kv~c des deux c~r3ct~res - ral~tivit6 et conti.J\gence - la ~oliti~ue de 1 1 5cüno~ie dirig~ e app3re1t théoriquemant comme possible.
Sans doute, ellé ~st ~esible , ~ai s possibl è avec l~ c0ndition ax,resse de
connattre lés lois naturelles et d~ t~nir compte de laur fonctionncmant. Il n 1 y
a ; lus ~~ dStèr.ni.n.isme ~ussi riJoureux; il n'y a ?lus d 1 o ~timiamd 3Bssi ~bsolu.
O~s ~è-:.1.X C3.rgct~r~s -nt dispcr~; il y~ Q~S lois rèl~tivea , <las lois cont~en~tês,
vS ~e'l!X caractwr~s ~uvrent la ~OS Si~i lité i l'iction fon~~d , ~as~e , or ganis~e en f~nction ~~a ~~s lois ~~tur~llas.
-insi donc, l~ p~lit-:ud d 1 ~ conomie diri6~e du ~oint è; ~~~ th~~ri~u~ av~c
1.=s ch~enents survenus !'.lllS la conce;ition èa la loi n:?.tur.;ll 3 .:;c.:>n.c::ai,:ue, l ' Scono~ie dirig5~ ~~r~ ït aujourd'hui ?O ssi~le. St m~~~ il faut sllJr ~lus loin ;
c~ sera pr§cis5~ent 13 conimissancc ~x acte d~ ces lois naturell~s ~ui ~rm~ ttra
!e r::i~ux agenc~r et de mi~ux orienter l~ ?l3n d'action qui ~ourre Ctra ~laoor'5.
II.- L'Economie dirigJe dans ses applications
r.n ~eut, je l'3i dit, a tuèie r ce point de vue pr~tiqu~ ou .C3S · p?lic3tions
sur ~e.:.x ;lans : sur l~ ?l~n n~ticnal d'abord, sur le plan intdrn~tional ensui"tc: • )e ch~cun de c-=s è eux ;.l :ms j;:: v :mirais dire queV,ues ~ots das tr')iS points
~e vue suiv~nts : :?.) èu point dè v~~ ~el~ n~ cessit~ de l' ~conomi~ dirigée; ~)
è.es è.ifficult.;s ; u'elle a renc ontr~es , 3J dés r.5sultats obt~nus.
1
A.- : EcJno~i~ ~iris~~ sur l~ ?l~ n3tion:ù.
Il
Sc
trouv~ ~u'i l~ ~6 ri0tl~ tout i fait contemDorain3, 1919-j9, 1' 5conomie
~i~i~~e est app~:ue ~omm~,und nJc~ssit~ Jane de ><ocbreux Etats. Catt~ n é cessitJ
~ ~t; ~lus o~ ~oins 1 llllpve;~ ~~~ l'existénca de ln crie~ ~conomi~u~ m~ndiale d'nocrd, ëD.Suit~ ~~rd assez nombr~~eea difficult~s m~n~t~iree et d~ crJdit.
'
1
- 485 Comme vous le savez, e~tte crise a conomi~ue monuial~ a commencé aux Et~ts
U~is ~n 1929 , ~t a.a~s 1 :s :.nn5es s~iv ~t9s ! co:œne une: va5U~ .,_'.li à.3Lrle am le
:iv:gc, elld . s e~t at~nuucl au?c~ss1v~~"'nt ~ d 1 ~Qtres Et~ts i è.. ' 3t~:;;>es vari~bles •
.1.1ev ..nt la cri.se O.c:: surproduction et ci :a s ous-co!lsoiil:i:..2.tion, on a ' ast C:.vnc tourné
vers 1& solution :u~ qu8l quas ~conomistes av~icnt pr~ conis5e . J'y ~ur 3 it-il pas
un ·~lan d ' ensem11~ pour lutter contre l e crise ?
2) 1> ' autra p:irt , et en s.::cond l i :rn , dans div'3 r s 1hts l ~s d.iffi c'.ù tas TJ.i se:
sont cliess Jes d.eva!lC C!:l ;ilanism~ , c.:tta dconomic: è..irig5'3 , ont 3t5 ss:-.ns ô.oute variables, Sdlon l cls Etats, ~~is or.t exist6 dans tous l es 3t~ts. Sans voul oir en
f>:.ire une atuda snllyti 11.13, je vous ranv~rrai sur ce point ~ l 'ouvrag" de ~~.
Lasoura sur "Les exp5rienccis c-:-n ·~8:npor~ines d:ms l=s Et ~ts t otali tairas et è.ana
l &e Etats libres ". Je m è oorn€rai à présenter 1 : tableau d 1 ensa~ble èas obstacles è..ont il s ~ agit, d~s difficultés rencontraes.
Un pramièr obstacl e; assaz g.-f oéral Hait l'absence d 'une opinion publique
sout~nant le mouvemant à ' ~conomid dirigée . ~ QèS degrés divars da.~s l 9s différents Etats, syst~matiquemc:nt d.:ms ç_ubl ~ues-t.ms, p3r nJgligence zt par t outine
dans d'autres, l' opinion publi~ue n•~ pas ~t~ avertiê des ~r?~l èmes aconomiques.
ïour ~u ' un pl a~ s oit exécuté , il faut ld ?lus souvent 1u'il soit co~pris. Or,
11 o;inion pub:' ic:u~ n' 3tz.i t pu :;ir S:'3.rat:: J. comprendra ce plan.
Un à.eu.x:i~ .:ie obsts.cle doit ~trd trouvJ chns l 1abeanc::i d'un vérifable organe
1iract~ur e t surtout è~ns l ' absence drWl orga.~e pr oprement officiel. Dans les
di if 5r 6nts Etats l'org~ne directeur 5conomi qua faisait pres~ue toujours défa~t.
Sn Fr ancè, p.r e~emple , n ous vi0ns bien le Conseil N~ tional Econo!r..i~ue, mais
c ' st :lit uns assambl ée de rué.lc.~u-a 180 mèmbres, Vous c ::.mIJrenez qu ' on na dirige
Jas ;vec un nombré p~reil - è.e tiri ~eants . Cette la0'J.lle d 'un orga:.l~ èiJ..~cteur
;péci~lisé pour l'a?pli~~tion èu ~lan è'aconomia dir~ée a ~té ~ant bien qua
m~l co~bl Se à e l~ mani ora suiv. nte . Ce sont les pouvoirs executifs qui ont 3Ccueilli t otalerr.ent ou p?. rti.:: lL,m ~nt eert~üns pl2.ns d ' éc oromie dirigée et qui
ont assayJ de l ws me ttre en a p;:>lication.
, ._ .
.
_
3) S{f ce " Ui concerne les rJalisations, s !:lr.s entrer_ dans ~': d.e 113~, ~e.
ellerai d ' abo; è ~u'un gr"llld no~bre i 'expériances p~r3ll ~les d 3conc~1 : dJ.rigee
· Â r~renire Y~·~eu
pràs
les • choses dans l'ordre clrronologique,
ps e :;:iou.rs ui·v~nt
,
~
,
•
.,
.
l , - p.roc ' - s t d'abord l ' expérience bolcheviste, aepuis 1917, dont nous ~v~~ ?~r e a
"'d
"'l de l'Etot dans l ' ~conomie· l'-::xp.?riance fasciste , l'ex,,:~r11.::."'nce.:ùle- t
.i_JOB u r o e
'
• · ~ d<- T
' rwç<>ise '
,
~ · nQ o l ' expé ri~nCè ama riC~in e ~V Cl~ ~ lan rtCOS~Velt; 1 eX?erl~Il - - , h î ~t .
- -!
.
;
Il ulus rJc -,, .!l.ill<::::nt ~v;:; c 1-:: Gouv:rnement a.u __arec a. ... ~ ain.
~Ve~ l~ Front ~o~ula-re
: . t' n ~ 'enSdillbla l'a~?rici3ti on s·ù.ivant6 ~~mon
J.; donn.::rai, C C:JIIll,a a.:;:>:;:>rJCl.à l O, ""
,
., '
r - !>
~s d ' ""C0IlO!lli 3 .:irig3e ont
?Ci.nt ~a vu~ , è~ns la m~surd ~a!l~ a.ou~~ - ~~ c~:,~~~~~~ls ont obtenu d~s résult ·::.au 1:xactamen+, c om-pta a.~s lo~s ... cono.~i.'>-u-: . t:its s <- nsibles :iui ont J t i donnés
t r. ts, il y a 3U ê.clS a:n~li or~tions ou ces.~rvsi.111
,,:· ou' ·>n -.. - ti .~, ~e 'Orix,
/ . ' 1 . va~~e
uans
m ~s ...... d
'
.~ .
- - ,
•
~ar l ' a?plicatiù~ du ?lan. ~ L l~ .... ~ ', ~f . o~t C.- l o A ~m<>nde , ~Qi ë S t impérar
' i · ' 1 1 01 « 3 1 o· r,.., - - "'""' ""
...
p~r exemple , ~n a neg i ge a
~ u . •
~ t c ' est l ~ opinion d'3s s~éci::list&s
, · ·
A h ~es JT<." is - ~
t
tiva, on s 'est heur e 3. a.es ... c.. - • ."' d" . 3,
i l y 3 li"'u c.le rGconné':.ître que
,
·' 1
i · t · uè d ' ..,con0m1e 1ri.S?; e ~
,
~
,
,, ;~ dirig~e sur 13 ~1:::.~ natio~~
1ui ont e tudl.J a po 1 l.~
1
d ~ s r6sultats ont ôt j obtenus, et ~o~c
~conomi~
o
1
reste è un certain ?Oint d.J vu :i possibl ~ • . t
le 1 ~~ axpéri~noès su=· ·la plan
,
,
·
vi~aueons sous c~
aD$
Bn resum~, si nous en ~ ~
,
. n c ·s oxpériences ont paru au,.
u'~ tort ou s rais o ;
- ,
nctional, nous pOUVOllS a.ire q d.
• nu ' all as S 3 s ont heurtaas UUX
5
8
j ourèihui né cess3irùs dans un bon_hoœbr~, 3 ? ~ ' ~ais qu~ tout d~ m~m~ certaine
~ri~ci?al s s diffioult0s ~u~ . j : vi ~n~ d Gnurearër,
~~dultnts appré ciabl es ont 9 ~ ~ ac~uis .
z:i
?
V
�.• 4. it;
-1
~
Ici at:s.s~.• "Ou...-e Je l•a..L dit- .;t deis ) cl mtim~ o~dr~. j~ vouJ.r~s i'e.pre.nd.re
los trois po.: rl~<> p~, ~"nts ; nécassi t è diffi cuJ tés, resul t :its accpl.1.3 en ca
qui cor.C•L na J 1 é~-..o:mii.:.d <i.i.~· :~ée su-;- l e .t-1'3.n j_n:ar:iatlonal,,
., .
,
a) T •'U~ d·~'.:>o--d. ]3. "'j,_,ssii.' de ce.ta économie ù:r~.g~e.- Oo~e J ai essaye
1
c':.-:? la ~o~ ç,:;:-e:r ù S J.~S d;:: "cl oppem~uts -or J( aè.,;.m'11S toucq~nt 1 or~nl.~é::.t.l?Il int&rn.;tionala d ... } \ ~-:;,_ 0 ,J,t: :\.: o.l, J.1 samb_i .~
b.:..e:i. qu.. rç1'"ta organ:...s~.t i.on i.ntarnai;io-l::Üe da la jOC\'..c:ioT\ soi,~ à , 11' .. ti:ra 'lctuallcl n.31 E!SS'Ü.ce; • t 11 ~emble b ...e1:
1
égal-::ocmt qu_, . ap:ü ic:i tio"l d.u. méc· !l.ism1:1 .a.utom9.t iq_u~ dé1:·~ndu ?or 1 .Jconomi~ li."'.::>1:ralc ait fn :it îaillita~ 11i oit :iJO nt rai..;.ss:::.• .â Cd d.3rill.dr point de vu..:: , Sl.
nous rags.rè..on l ~s f~it3 d~ ~roè~~,Lon sous l:aspact mond ial d~ns ces lerni~ras
ann5~s. nous o.nrons dira qua, œalh-ur~~semcnt~ pour un gr'.llld nombr e èe produits,
il n'y a~ait ~int ~u ed5pt~ti~n d lR ?roduction mc~di ~l~ 1 l'.l consomm~tion mondial .... En è..ah rs. b.:...::i .:nt ::idu, d) , :-. "Dsrio..!~ d-3 gu..:rr..: ~.ctu JJ.lJ, si nous prenons
l::?s choses pa- la~t la dJvalop:;:>..-.nant .. : 1.s. <'::-je.." .konomiç_u~ int~rn:ltion~le, r;-o':1s
tr~uvons poll.::. ..L pl~ric.::- ~ do3s prvlui t::i (bl 6, c-c.ù~, et d 1 autr.:.s ~ncore ) une v 0 r1te.ble su..-p:rod.Pc,i:j_on> èt lL"l.e sü..rproduction q·li . .n.:: s 1 3s-:; pas 1 imité<:, c omme l 'affirma 1 1 <:<'ollc ic lib5::-al.a; :?e::- Wle ad ... ptatior:.. :.1'..tom'.li:;iq,rn . :Pour Cc3 ,_ui ast en
pa.rticul~~::- d ces de~ prod.ui k . l ommè vous 1..... sav~z, 51 ~ - a ~u pend.ant de l ongues e.n...L9es, es excâda~ts da la prod~ction ~oild-a1
P." 1d seul procédé (qu'il
f~ut ca::-ac~â~ sar coc::ne prim~tif ) qu 1 on eJ~ amployc . 3 eté dù supvriEer une partiës è..as stocL q er_ excéè.ent, en Jèt!mt à. la m~.,. d::>F.: ";o--:.!las d.J r-.a~.§ ou en le brûlent è.a:n.s :1 t:?S loco!!·ot .v"'s. V::ül ~ colil!!lant s 1 0€ ~ îü. i ~-.' la :r6duc·~ion de la production du ca1!.
Grn r~u ... donc d~:-? qu e )a n.:~essité Q·un~ orga..L:'ss.tiou inte:rnationale d~ ls
j?ro..:!.uction s 1 ... st fait !"e!ltÜ." d :un~ f~çon suffisa::rm1<,-r·'.ï n -~+,.
2) M~is ici a:::1 'c:-e lcls obstacl~s ont 3té nombra'.lX et pec.t-être mê.::ne :_:>lus
no.l:lbraux ~nco::-~ ~ua eur : .; pla11. national, Je signalers5. de la mclme .oani0re et
avac la ::i.~:ne mHho.:e â.a syntr ~sa 1 ::s princi.pai:.x :
a) Tout è.''.!bo::-d -- .::t c'c:st un obs t~I.'] ~. à mon ::- e:-'1 i t:.~s impor tant - ici,
cc=n:: sur 1.: ;1.~:. ?1::. ; lon2-l, 1; ~bs-..nca è. 1 ..:l.i..: op·:_l'l.f:o:1 r' bliq ..rn Yéri tablement éclalirS& et ~o~tar.ant ur.. pl~n d'~cono~i~ inter__a t ~o:w.le . lluz en~ora que j~ le 1 isais
tout à l · heL.re ~~ pJ:.:_~t d d vu~ ~~ior.al, cc probJème d'Sconom~~ ~irl.gée intarnationale passe--t- :__ pa::: d es~'.:..S la t~te das peç;.:1.es r:.. r; 1 intéresse point la majori ta èe nos contdm.porai?:S, .,t là. er.cor.:-. po~ r 3.ppl.iqu.a:;. u....1 plan> il fa.ut c o;nprenlra, i l faut an voj-:- l'opportunité et la n.écessi é.
b) D-a même> no~ rale,ons p9.reilJ .:ment ic". l 'a'.Jsence d 1 wï. -:>rgane di:l'.'ec+,flur .
ro..tr :?.:P:fl-'.5.q_.ie:::- - GU:':" ~out sur la t \:l r::!l:.n j_:d;ernational -· un plan d •économie dirigée'l il f:n~1i un orga•"if.me qui ait l:a e ::r.ive::--a-:'..nat~ économj_q_ue . naport~z-v ous sur
c~ point à LOS ë. 5·.-~.'. o?p~me~ts conce:;::--a.nt J. •assai. d · u:-1a organisat:i_on intarnation.21~ de la prod1.1 c·;;io!l ~t rsppel.:1z -vous q_ua ni la S .D~N .. 1 :ü 1..a :B LT, , ni lds autr6s ~roj~ts n'çn't ?\: ~bou~jr ~
n) b.. ces è.ifficul té:: qu.i sont CO.ll!l'l.D ~ 1 J 'Sco..,-:>uli.:! d. ~rj ô~e sur 1 ~s deux
~lans, s!~jol;te o.Lï.:: s Sri~ d·obsta cldS . la fo:i.::; ~co:10miq_ucs et fOli"Ciqu~s c-ui
Jouen~ ur1q~b~~nt su~ ,e pl~~ ~nternation~l~
Lés obst ~ç l~s d 'orè r~ p0l iii:u~ s ~t 9u~tJu~ l~ t~n~ion tnt~rn~tional~ qui
~r<>• ~d 0 l' ~.Sa 1939 °' t
b i~n
·
... ,
~n-~n~i..;.
au:si· l~ güerr~ ~c tu~ l l~. Ce n'est pas
mG~a,canE u::::ia ~:rio~e è~ ~e~~ion int:rnutional~, coIIl!n~ cell~ q~J 30Us ~vons travarsee ' C"'°'
~- -~o-;i•1·
t. 1 b.:tc::i en t r.!n<...u.;
·
_ ... _ l'un P"''.lt
c
" r c,
dncor.3 ·.noins d'~LS una p5 riode de
De roBme, L.'tlUS r~ncontrons sur J t..-rra.in éooru:nn:I
d
b
1 d, 1
,
.que as o stacles qui ont
e ~Vid oppamei.t c.s l'éconuri..:: a..irig~o internat· -~1
Ils
)
d tro · • ) i,
l 't ·
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ioucu.e.
sont eu nomrG e
is : a
'.'l ~ 1 içua d'au ·, arcüe ; b) le protectionnisme è.
· • )
los p~rturbations monotaires.
ouanier, c
+---- ,
eni...L~ve
1
1
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su.erra ..
1
l
da l' ~conomie inteTI13. tional.a •
b
difficuJ tés hs ré~isaconcour;j d2 ces nom reuses
· è. '
, .
3) .Bref ' du fait et du
·
· t nant on t <Sté à tout prendre es raa.1 isations au:x:quell etJ n~us ~rrivonstr:iain lel
Es se.y- ons d'en marouer briJvdment au
tions très rares et t:r;.;s ex c€ip ionne as .
-
moins les principales. .
t . 01 ,r tout d tab~rd une Conférence en
Par ~~..re chrouol~g~que1 ou p~u sivd~ ~ t ~t ~ar un euphamisme à souli~
'
ui 513~ ) lait ~ru aiDJ!lell - r
•
.
1927 , t enue a.• ...,sn12ve,
r.:.
~.:.~
,
t i bit i ons d0us.ni(;ras •~. C'stait, en
gn=-r. "C onf~rence pour l'abol itun a.~s prl~
- t ,i1u.."'l ll.br"~chall6~ ~ton l' a- '
~,
vu d 1 u..'1 e t a.o , sst3:n~n · ~
r aali:G, une c .nier~nc~
an
~
.
~ •
.
.
è.ir<=> -- ""'.B euvr :>r
J d <\- ns lè i~t;il d6s "ravaux
•
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v ;. i t --p-..i::lat: comme Je v1~ns ~..... 1 "'
-· . i 11' ·v · it ' JS.; ~'.lnS s .1n ')r C'Jet u.e
- ..
. d. i soule'!l >nt ;u '3 t: ~ "'
..
~
•
..
i
d- c"'tt'.:: conffrence, J~ ire.
"
· 11 ·tions ~oua.ni -..,rjs s ~!'lt ~)cl i.-;s, :na s
un a.rtv 1-ar dis:mt : "L~s pr.).r-' 11 t'i..'o"' d~; l~s ,'.l.Jls l as ?roCo-nv:nt.lOll
,.._ . . 12 c~s d excco
_.,
~•'
~utelle avait dans lr~rtv 2 r e v:c1 1
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~t au li3U d~ è~r~, comm~ ~ na.
. . nt _,t,._. :r;~1.n1.~nuEis . _, r
,.
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b ibi t Î OilS d.OU:.Ill~Tef; pOUVüd • . , - ~
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1 '> At la C3.S è.e Q..l.re =l"'-~
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i-- r.,o7 e. ' c. - ~ d 1 ibr e- éch?.n'!e • ..:,,. . ...1.1 '3 nco re la
bi tuè..o que "11 ?.XC·~pt i on d o:u.
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' i·" . , n• restait r .Lan u.
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ti on 1 : empcj• ta sur la r<l~ : A i_ J. .., • l ""~ re"'.lrés ~nt'.l.nts <'. 'un certain om re
p~r ~·.
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Conve-nt 1• (ID ' ap1·0s svoir et-3• 1> sign.oe
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·am"lb . ,_ - -~-' - -~ rè'~tats, n'a pas ~té ratif1~~ è n ~ J ~
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:·~. e. z:::ia f~ç o~ , -t du :,.1int de 'IU:J poL:;;:iqu8 toujor-:r:J, des difficultés aesaz. serieuaes doiV-='l" -~:!"~ "G:cuY~.:!3 d.ans c~ q_ue 1 1 on a ::,tu'-'11.UdÎois d.S!lomm~ l ' id.3alogia
Las G..:>ux typ.33 ~'.E-tato : :.. __ ..; : ... ~'!--.~- ---·"'w <:: ... _, .,_te ·---•..Jc ra t·i q,ues
· t mod~~e.
d ...
gui en e n ., ae pj_u_: -=n t;l't::J à s 1 oppos ~r e't 3. ~' 3.ffrouter-~
a ) La politique ~ 'aut'.ll"Ci~.- Il ast bien cert~in ~ue lors~ua èas paye llu,portan~s ~ comme l'AJ.la~e et 1 1 I1~ie, suivaient dans ces années t'.'avant-gu.arre officiellement et dune manière avouée , une politique d'autarcie Q~ 1
+
' ·1
t nd . t
, 1.:c a.ran~~ k
s en e a;en, ~o~ des fiz:i.~ belli~ue..ises sa sUifire compl0tam~nt cette po... 1 11 1q:i-)~ e st ~outt a. f~u t . contra.1.i-a à cçllcl è. 1 .}conomi~ dir-..Lgée intèrnztionale.
o 11 n es p~s mol.nS axa c't ~ue le -protsctiollIJisme douanier cczistitue un
obst .?.cl ~ grave à l '<:!rlansion des ral.;.ti o3S, économiques int ~ rn...:.tioné.les. Ce
nt est pas au mornëmt où l 3s -;,q,ys se héris::>.iLi::it de barriàr~ è.·Jï.lz.ni.;res eu~ l 'en
pouviit son~è r ~ ~j v~lopp~r las r ~l~ti.ons commarci ales .
~
c) Enfin, les par turbations ..Jonét.?.ir.::s co:!'.lstitusnt ausai u.::i. obst~cle fâcheux s oit par la diversité è.3S régi.ïnès monét air::;:; , ;_'J.i subiss:üent è.ss dav~
lu:. ti:ms suc cessiv<::s à à.es niveau:c v31·i9s , !30it ;. .i.rtout par : '~-::>~~~n progressif du rattache!Itant èes ~on::iai~s i l ' or , ~ui f ut la r 1gle ces darni ~res ~nnées.
Donc , et c 1 a ct la moins ~ue l c~ ?~isse ~ira , les circon.stanc~s, soit du
poi!lt de vua ) Oli t'&.q_Ue 7 soit è.u :;>Oint è.e VU~ éco:ioni que: 7 ahÜ?l~ n~ttement dafavorables è toute r3al:s~ticn ..
Jfaj outar ai enfin una derni~re circ0nsta..'1.ce que l 'on ~ourra ratt~c~ar à la
fois aux cifoonstancds ?Oli t;c;_11es ~t aux: circon.st3..nces 3cono!!li q_u<:!S 1 ·;_ui est rel~ tive à 1 ' attitude dcls Etats~nis dans l~ v j e .§<'ono:nlque 5.ntern ·.tionale . Ce11te
attitude est pour employer le mo~ qui a ét6 r9 prls , une 3.ttitu.da i solatioruùste,
c'~st-à-dire une attitudP. oui tenè.. 3. fair-~ ctu monâ.e américain un bloc à l a suxf ace ê.u .globe ~ Il y a.ura1 t - un mot 2.. dire sur 1 1 origine de c~t isolati:mnisme.
Si v ous feit~s le droit int~:rnational, ~o~s apprend~ez <'P qui est l~ doctrine de
l.îo:lro~: c '~st la doctrine "'U i ~ffir:nc~ l'autonor:de "'t l'inè.é:;iend.ô.nce des continants s..méric~ins 9 Cet ta doctri:i ~, l.::s Etds- lJ1.is l'ont suivie au XIX-a siècle,
9 t l' ont co:itinué aJsaz longt3mps ~~nri snt_ls p3~i~ùe 1919-39· Comme vous l;: eav-:z , l es Etats- Un:.s n'ont jam:::.is v.:-ulu fa~e p~tie dè ~a S.D.N. ' ,,et_ce n est
1 ~
1935 "U 1 ils sont ~ntr5s è..::.ns 1' organisme interll2.honal du t r ...vail. Dans
au ... n
·
·
·t
· ter
~es ~.nné·"3s, -ils se con.tentaient è.13 délégu_dr un ob~ervl].teu: ~uJ. vaœi a ~ sis
~ux travau:: des con~r~s euro~ens et Qes institutions offi.c1ell as euro?eeru:es,
- ·
·
t · t"•
d ' informateur Il est clair q_ue cetb or:l.entetion i.:som=> 1s simp1 eman '.1 1.i;re
•
,
,
t d' ;i,
t
-·t
·
·
...
't
·t
ell"'
an.s"'., i , un -nbstocle
?.ssez serieu.x a tou
evei:toppemen
:; ionnis i..e e a,_,_.,
~
-
7
°'
••
487
1
,
,..
�- 48ô -
. 489
La seicon.:.e t.:mt~tivd ~st una t~nt.ltiva rlus modest~ ~t ciui s 1 ~ppolla "Con.
f~v
G.cumi~r~" (J.an~v.:! 1930).
L'\, on disait - J si on ne
f t::;r~:ic~
~n
- -= u.r J..:.- le>- trSv.::
,..
- su~~~i:;iar lè ~rotecti~nnism~ , ~u 'on l'~rr~te, ~u on ne le daveloppe
-:>eu t ::>-S
r •J:'
t t '
·
· t
t
-Îus ~ton a-voulu s'Bn.;as~r ~ n~ p~s ~avelopper Ja ~ro ec ionnisme axis an.
~H
• •
~A
so"s
~ett-- fo.,......,
att~nu
......~is
2~~~
~
~
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'
-~e, le •~ roJ·et n'aboutit ?~B et n'a jrunais âté
~is ~ exjcution.
~nfin, nous trouvons ancore un pro jat da confér~noa ~con:~ iqu3 m~ndisla,
.' Ul.· ...
..,.v...,i·t
:it.-' ~onvocu5e -.iour sil t .:m ir .l Londr<?s èn 1933· L.a titr!l, l'ordre du
tl l
? ur la ~ro!?TaI!lùe èa cdtte conférence pouvait laisser penser qu au moins que ' :>
,
~ ~
•
t , tud . ,
t
, 1
~ués p :ints èë 1'5conomie dirigéa intern~tionale y s e r~ian
d
1 GS e
r e so us~
Voici d'ailleurs, pour plus dè cl3rta l~s six points qui étaidnt 1 l'ordre
A
..
,
èu jcur :
•
.
1) ~oliti~ue mon6t~irè et p~liti~ue du crédit; 2) ?rix; 3) Rèprise du mouv~~~~t des ca; i~au.~; ~)Restrictions au.commerca int;~:"'ll.a~ions.1. ;,5) ~clitique tariîaira at contr2.ctuell~; 6) Or~.:uiis ~ tion dè l~ pro~uction çt ües ~ch3116as.
L~ !J8.l.heur a voulu qu'au momant cù all a a ~té convo~uée, c:tta cunf~rance
fut -r;~rpi111e :;-·ar d.as daoisions pris es p_r ld :r,;sident .rloosèvcü t ~il ca (j_ui
~ ~~c:I"'..ait l~ c!oll~r et que 13 co:ru'a~~3C~ n'ait ~u ~~outir.
~nîin, si no~s ~oursuiv~ns c~tt~ s~ria sino::i ~2 raalis~ti~:is ?~oprement dit as, .:u .111~ins G..es t~nt:.-r;h•as :·:ü t&s an c e sens, ja si5n<:1.l a r :li l a rou.."1.i.:n ~ui s 1 çSt
t~,;.u.• '.3n J.:~rs 1941 3. Bt?rlin ~t; -:ui ét~ t inti tul s.:: "R3u. :1i~n :û l f-:i.vaur L 1\ill droit
C.;"_ ';i:bntal èurODéen". Les dftg,ils sur catte ra~ion, j~ 1-::s ~i ~xtr..: i'";s da la
V La ConsailL~r du Com:narce :::xt~rieur"' nuw .ir o Q è !'..-: i
19 ~l, :' • 5. On y "'xj_:)osa, cl 1 .::.pr~s un:: coupur:: c! 1·..i!1 j:iuTil.2.1 :..llam.m-::1., l e r3uJri.an ,:; J :r!"isc;)::isult es de
:.ouzt: ~ti ons ~i::!:'.3rentas, B1 at :·.!1~ réunis 9. 3e:::-l.:..:i ~ ,. _y-int :nis
1 1 ":::'è.r:! è.u jour
un csrt&in no~bra ~a probl~es d ' ?cono~i = dirig1a int 3rnationala . ~er.:ni l as huit
;~~s ~ui ont ét~ affective!r:ent atu~i~s, j~ rel ~vd seuleme nt c9ux ~ui cnt un
car~ct :r~ ;urement économique :
2°- :::.se en pretiqu.; du è.roi t :.u travül p3.r la crSation d'un m~rché euro-
n.N'.l.c:
p6a.n du trevail ..
3°-
?.el~vemant
ie la ::n~in d'o=lll're 2er 13 craation d 1 un3 assis~~nce-type
~..u: vi~ill~rd.s ~t eux ~~lEdes.
~ 0 - Staolissè~ant d'une é conomie ciirigaa F~r l 1 Et~t : ado?tion ~~ msura s
= ~ ~ass~i-~s p~ir porter ~u ?lus n~ut nivêcu p~ssi~l~ t out~s 1 - s f oroee éconoillir~~s ~il ~~n:i.I:.B.nt.
~=na
lion~,
sont ~ue ù&s étuQas ~nti · recrent pr~?aratoires.
si nc:J.s f:üsons le bilan :ie ces tantativ~s et .,~ ces ess:ds de r éalis~ tic:.s, c'ea~ ~ un résult~ t 3 p.::u ~r~R nul que nous aboutissons. Il ne fauè..xait
?~i~~, cdpen~ant , eY..s.è&r~r l~e chos~s ; il y a eu, dans 1 0s 30 à ~O èarn.i~ras a.~àès, ~ui ~nt pr~c~èé 1937, un ce rt3in n0~tre de mécanismes interneti ~naux, qui
su~s:tst~n-; encore tals q·.i~ l ' ï::iion :•os ta.le lJniva2"seJ.le , et d'autres, { Ui sont
" •· : è.aa réalisations !lSS ~z particül~s i 1 une éconowia è.irlg~e pr opremant int ~ r
"'=.ti:::nale.
Er. ra-:JU!:l4, à. envisager
~o~v:in.s
j_ 1 :foono:n5.e
dire qua les résultats l c~
dirigé a sur le? ~Üa!l intarnation:il, nous
j our sont, coffi.'.lle vous l'~vez -.ru~ ~ssez mai-
gres et a~s~z min~es.
Voici u....~~ c0~~arais:in 3Ssez curi~us ~ que je ra~r ~uv3 1~ m~s notes at qui
~ - • ~11,. . ,.
Da,.... eise,
.
·
rt icle
·
· · ' d.snf! l' .:convmi1::: Int ::ir .1.=.tionale, Fe,
,::..,
... ?. ......
aans
un~
puol1e
-n:-i~~ 1933, ~u coment da la C~nf~ rence ~ 'Bc o~~mie !Ion2iale ù~ ~bn~ras . Il montre
, ' e-·"' .:.::n., , o a.· u - . i ·
,
~
.
. . . -...a:- :J..1..l:'roo <::!!l~ ,J.. ref'~u-::.r~
c;_~:-i..::: l~s ter-... ::s suivsn-r;s; 1 ..i ot r~ c ivilis?.tion
m~c~~:u..3 ~ui ~ ;te ~·un si~cla t an ~st ~ux ~l~Js désord~:m~s d~ l~ ~emi~e ~do
lasc;;r:ce. L~s t-:cnnicien<; êt l:::s inv;,nteurô Jnt cJr..s tr11it u.n3 3.Ut•).J ·.,il .:: àouaa
~''.l.i.~ ~ote~ puiss~n~ ~t â'u.n~ ~~vesa~ri: co:i:r"orta-1~ . ~3is on ~ 1 ~ :~s zncore ~osé
l'indicnteur de v it - sea, l ~ a fr~ins at l'~ccal é rateur L
., ·
•
a
socia t~ mod·rne roul
.
.
1
i ... c:;l.n g~z sur uni:! vn ture s~ns freins et sur un
t
.
e
6t
' t qu ' allo- 9. it varsi::. au ryremi~r tournant assez
a r ou e sans signaux. Est-il
_ ..."nn_Yl
b-·ft
? R' 1
·
·
~
.. ...,qua · eg ans d 1 abo,.d
1 a :n;.c h m
e , on v erra ensui te 1 aiod ifi~r l 'améMgement de le carross~ri
~
coulaur da l Ci cas'iuette du chauffe:n".
- e et la
~ 'est~ text.a du vulge.rieation/ mais qui tra~e 3Saaz bien ce oue j'avais
ass.:o.y-e de v ous :J~ntr~r d'":s ha d3velopp~m-:?nts sur l'organisation ~tarnationa
l e d~ l~ ?roduction, s1voir ~ua l e )robl jm~ av~it été posé, m!lis n ' avait oint
~ncora eta r é solu.
p
_Linsi donc, ~ t POU:: conclura en ce qui concerne l'économie dirigée, une polit1 : ue, un syst ume qui, nous l ' evons vu, du poiµt de TUe théorique r 3s te scienti1 i ,uement possible - une p:ilitique, qui, su:r le plan n3tional 3 ét5 apuli ouae
at c:.ntinu~ d 1 être .a,:tJli 1u ée av~c è.~ nombreuses variantes, è.ans plusie~ =:tats,
at un.3 pol iti ~ue enfin, ~ ui sur le plan intern3.tioll3J., n'a pas de tr0s nombreuSGB r~ 1lis~tions. Il n~ fa~t pas ~x~~3 rer sur ce dernier point, car L. y a ~u=l
~uas raalisations, ~ais celles ~ue l'on a voulu y ~jouter dans la è~rni~re pé ri~
de de ving-1; ans Jnt ~ssez mal ab)uti.
.:~ c.utJ ~::ici fixas maintena11t p2.r les deux da-r-eloppe:n,;nts ? rfoéèents sur ce
ç~ 1 ës t l ' écon Jmie libérale at sur ce ; u'ast l' éc)nomie diri53a.
R~sta, ~ Jur aoh~var ces davel J?~~mants, à se pr onJncar sur l~ur valaur res:_J...;ctive .
C::::n::i;;; ja l =: disais 3.U d~but è..e cçs ddvel oppaments, bs deux th"'sas s 1 affr: nt&nt ~nc~re auj Jur~ ' hui "'t la s0lutiJn n 1 avenir ~u ' Jn ap?slla l~ rçc~nst:ruc::i ~r bs cms "'t }>3.r l es autres sel.:m d.:;s typès trè:s
- ~t lt:: dis c::;u.rs du :' t',-SSH~-"t 3.J.:sevalt c.Y-: c l es ci
dao m. rs et des ~changas ~eut âtr~ c 'a.si~ar~ co::r!la
1 ". :::i~ifest~ti Jn récdnt~ è..e c:::s id.3es - que le li"":léralis::::ie zt l' Sc !l.~mic libér:..la ~ ourront enc r r e suffire ~ la t~ch~ . ~1 aut r3S ~sti!!len t 1 8il contreirs, ~u'i
f~ut ~ plan d ' ic 2n J:d~ ui ri; 3a euroy3enne, à défaut d 1 Sconomia mcndial e~
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v~lo~~ements suri~ li~Grt ~
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Ceci posé, V '.)US è.em:mdez:c::z se.:is doute - e t c'est la ques ti ·:-~ c:_ui vi ~nt ~
l'esprit _ nuell es s : nt l es chances d'avenir respectives ès ces ~eux ?Olitio::ue
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't'a, ce ch oix
· ou ce~.... t,,,~ '.)rg clsa
rour ma par 'it, ?vidamment sur l a ?lande la r eali
tj jn ast en t out premi ar lieu c 1'1l!Ilandé p~r l'issue de la gue~:a ~t ~ar les ter
~&s du p:iint de vue politiqua du tr~ité de paix. Capen~an~ , _s i 8 J~nda..ï!l~nt ce
t~rrain sur le qu~l on ne s ~ur'3. it pouvoir faire des proph~ties, _ n~us. pr~no~
les ch )~;s s ; us l ' ;in~la sciantifi~ue; ~ui ~ été l e nStre Jusqu 'ici ; Je.crois
·,)JUV ir dir-:: r ua l 1 .§c _.ncmfo lib.§rala, eu moins 3t surtout ~w l~ pl e.n 1Il~~~
ti >n~l, aembl~ av ~ ir f3it véritab l~ment S )~ teffips, si tBB ~u 1 e e 33 s o Jaül z is r r;3.l is ée nl einem::nt S'..lr c·3 plan.
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deux ;ilans' _;:'1_3.."'. m.tiontl et pl~ l.Il~~a ~~nsidér9.tion surt out l as problèmes
-olutSt ; ua cette économie èi.iri6~e ,pri anun"' certaine oodération en foca è.ea
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? :.r l'e:rist~noe des lJis Jconom.i~uas i prvpos de ces probl~m~s ~t ~n ~ dans une
tr3s la.rga oasure le possibilité d'établir un plan. C'est ce ;u~ tâc~J d~ réaliser actuelle::iant le Gouvernement du l:erécha.l ? atai.n sur ld terraL'1 s ::icial. Au
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Lë c ol J. abor a t ion d ~ l • r,at~ à l e. pr od· .c t ion • • . • . . . "
2 . I ~"' 1 i.mi t ~ f 'jP ce tte collaboration . • . . . . . • .. •. • . • .. • "
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III. Le travail
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com:r.e !a rt~ur Jè
l. L' Gvolut ion du r égime du travail •
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, • De l' izl.~nti...on • ... .. • • • • • • • • • . • • • . . . • • • . • • • • • • • . • "
4. La mlse en oeuvre du sto~k des COllll..ai.a~ce~
acquü:e~
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Les Chambre~ de mét iers • •.... . ..•.....
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Le SYR"tè'!:"1e Taylor • •
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Le capital COiilille
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La ~hèsf> interventionniste ..... . ......... ·~ .. .. . ...... "
2 • ExpoS"é et r .. futa.tion du socialisme collectiviste •.......• "
a) Le matérialisme historique .••• , ......... . ... .... ...... "
b) La lutte des claeises • • . .. . . . .. . . .. ... . .. ............. "
c) Le mode d'exploitation . . .. ...... ..... ... ........ . ..... 11
d) La théorie de la plus-value ... ..... .... ............. . "
e) La <'ité future . .• , ••...•• .•• . .. •..•..... • •. .. ... . •.•.. "
f) L? appréciatior. cr:. tique .. . .. .. .. ..... ., ..•.. , ........ "
3. Le::i in"tervi:mtions de l'Etat en fait .... .... . . ...... ...... "
1• • Le aociali~rne municipal • ......•• • . •..• .. ... • • ••• • , ••.. ... "
a) Avantagefl et inconvénientf\ du aocialhme municipal •• • • "
b ) Organisation des entreprises municipales • •••.. .• ••• •.• 11
c) Les lim.i te:oi du socialisme municipal ••.••••••...••.•.•• "
5. Le rôle de l'Etat dans l a production en temp~ de guerre
et en temps de crise • . • , • •• ••• ' .• . • . ••. •••• · . . •••• •••• ''
Causes i:l.e cette intervention •. .•.•...•.. .. . •. ......••• "
Les intt?rven tions dans le domaine de 1' agri cult ure • . • • "
c) Les interventi onR dans le domaine de l' LY\.dui;trie ••...• "
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d.) Ex.a.men et ~p~r~cia~ion crit1.que.... .. ... ... ...........
e) L iritervention de l 1Etat en temps de cri~ ...•... ·. · · · "
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.. La. colonisation ••..••••.••••••• .._...... . •.•.•••.• . "
c) Le~ remèdes .•.. · · · · ·., • · • • . • • · • • • • • • • · · • · · · • · • · · •
2. La géographie économiq,ue •.. · · · · · • · • · · · · · · · · · • · · · · • • · · · · ·
3 . L' ou·· illa.ge national ;
a) Le~ routes .• . ...•• ·. • · • · • · · • • • · · · .. · · · ., · · · · · · · · · ·
b/ Le$ voie::: de communicat ion par eau .. ... ...... ...
c) Les ollemir. . ~ de fer • • • · • • • • • • • • • · · • • • • • · • • • • · · • • •
d) Le:; trar..sport3 aériens·· .. : ::::::: : : : : : :::::: : ::
e) r . T .T •......••...•. . •. ..• . ,
.. ,
f) La force motrice . Vapeur et electricitf> .. ...... .
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135
161
dans le" grands pays pr oducteurs
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104
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94
I. La Production en hance .• ~ ..... · • · · · · .... · · · · · · · · • · • · · · · · · · "
l . L'e la poP'.ùation en France · • · ·. · · · · · · • · · · • · · • · · • • · · "
a ) Les faits de population relatifs à la. France .
"
Le problème •..• • • • · · · · • · · • · • · • • • • • • ~ • · · • · . · · • · .. · 11
b) Les causes de la dépopulation française · · · • • · · · · "
Les diff tre~te~ ternes de la production de~ riche~Rea
1. Lu 1oculisa+;ion de~ entre~rise~ • • .• .•.•.• • , . • •.••• "
2 • L' agricul t "..l.re • • . • • • • • • • • • • • • .. • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • ''
1 ; .. .;i ,
" 152
b
77
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r:!.-:iI . La cor~"::P~-l;ration de la produc-tion • . . . • • • . . . . . . • . • . . •
1 . Le~ fai t a dan~ le. concentration • . • . . . . . . • . • . . . . •
A) Les Cartel~ . • . • • • • • • 11. . . . . . . . . . . . . .. . • .. ...•
a) Le3 combinai~ons qui peuvent faire l'oljP.t
d ~ cartels • . . . . . , . • . . • • • . .
. • , . , . . .. .•
à ) L ~~ ~onditi~nR gÉn érales du succès d es
cartel~ ...
,
..
c; ~.ppréciationcriti11u~ de ~ cartelE: • •.•..• •• ••
E} Le::; '". . _ ni::ats • • • • • • • • • • • • • . . .. • . • • • • • . ~ •
2. D~ g!"~ de l"° concentration ••••.••. , . • • . . • • • . . . • • • . •
3. Les cause~ de la cor.centra.tien • • • • • . • • . . . • . . .
4 . Le~ efîeta de :.3 concentiation ••..•.••• .• .• . .• •••
5· Le~ limite~ ë.e l~ concentration •... . , • . . . . •.. • ••
la production des riches~es ••••• • ...•.. . • "
a)) L'l t}lè~e individu.a.liste ou 1i.be:;a·l·~ • ...
•• • •....
• • • ........
• • • • • • ·' ·..• ·..• " 1 53
1 54
7::.
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La aiYüdon du i ravail:
.: • .Je~cri:r;~.:.on de la divi:üon du travail . . . . • • . . . . . "
2 . Lef! C<;U:'le~ àe la divi~ion du t ravail
...•... "
.; • Le s effP.tR de la àivi.sion àu travail . . • • . . • • . . . . . . "
dd!l 3
1 . Discussion doctrinale . • . . • • . . .
88
Afl
. .•••. • , • "
. . • . • . • • .. • "
Le~ princ~paux problèmeR coloni~~ ·:::: ::~ : :::::: ~:: ~· 145
148
LB~ princ~pe~ d e 80lutioL deR problème~ de
colonisation •..•.•.••• " 149
X. Le rôle de l;Etat
71
"
VI. L'organisation de la )'r oducti on :
1. L' évolution h.istcriq_ue I.e~ modeR de production •• • • "
2. L'organisation actuelle de la .Production:
a) La production capitaliste et le o'tier .•..... "
b) La r.4ce ssit é à.' une organioa tion i.Jltc:;rna tionale d e la production • . • . • • . . . • . . . • . • . • . • 11
v::: ~.
5!J
f. c.
•••• ••• "
b) Entreprise collective • . . . . ...• >. •. .•.. : . . "
c) L 1 Ltat en:trepreneur • •. . •. .
2 . Le coO.t de prod.uotion •• • • ••.•• . , , .
b
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a) L' a:riprent i s ~age . ......... .. . .....
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~i Hi~torique de la colonisation
.
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236
23Cl
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242
L ' inàustrie en rrance:
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a) L.:>s industries ex r~c
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r. ~ Les industr·ia$ textl.1~$ • · · • · • · · · · · · '
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c L 1 industrie méta 11 urgiqU"
..... •.•. n
d) Ind.istries diverses ... . • .• • .• •• • ...... .
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22Cl
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) La culture fruitière et maraîchera · ···· · ·•··•
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225
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I I. La rrodu<"'tior: a~ s pr lncipaux pey s producteurs:
1. l ' .;c'1r..oI:rie ie l!l Mrande-Bretagne ••..••..•.••••••.•.••. p. 255
2 . J..:e~ :•at s-Gni.~ . ·.,. • · · . . · · · · · ·, · · · · · · • · · · • ·· · · · · · · · · P· 2ol
3. t •nl ema.gT"...e .. ........ · · · · • · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · PIl · 2(3
268
4 . L!i 1tuss1e . . . . ..•... · · · · · · · · · · · • · · · · · • · • · · · • · · • • · · · · · ·
I II. La ptoau tion du point de vue international • • • . . . • • • . • . • • • • • 11
1 . Ld: {\roblème thé orique • . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . "
2. Le s faits .... ... ....................................... ''
270
11
27 ?.
-.
a) J\1.en
•••••••••••••••••• • •••••••••••••••••• • • • • • • • • • •
b) Hiar et de ma.il: . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . • • . • . • • . . • . . n
c) ..\uj ourd. 1 hui • . . • . . • • • • . • • . • • . • • . • • . . . • . . . • . . • • . • • • • ' 1
.........................................
271
27 6
J
]
.L
I I. Lt:n mouvemer.ta à es v:œiations de ~ prix .... .... .
a ) Les variat ion~ dP.~ prix. dans le teffip
···•· · ·····•·· l' • 376
b ) Le~ variat ions dl3 s pr ix dans l~ espac: ·::·:::: ~::::::::: p . 377
p . 381
IV. Le
cr~ji t
l
1. L' 4change et son 1'.i ~toire .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . "
2. Les ~u.rse ~ de ttarchandises •••.•••.•••••••.•.•.•..•.• "
2,1
II.
~
.Fo'.l.Tse ~ d e val ~ urs • • • • . . .. • • . • • • • ••••.• ~ • • • • . • • . • • "
la a:on::1ai e :
1 . 01. .~gi.n..e de l o monnaie . . . . . . . . . . . • . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2 . J;31; 1;.re e+ ~ral eur dt? l a monnaie :
T
'
1 a monr..a 1• e •••••••••••..•..•• , •••••••••
a<) .ua
n a ~~ i..;.re a.e
,.. b La val eur de la monnai e .• •. . •.. . . .•.. .• • ••.•.• , . . • •
3. ~eG diff 6reL~~ s fonnt ions de la monnaie
4. L' or
~~ !la pro '.lC ion d e 1 ' or e t de l'argent • . . • • • • . • • • • . . •
h) Le. \"alP:.,r respective de l 'or et de l 'arge n t •.••••..
5. Le s r O.gi.zt~ s m~n~"t 3ire s . . . . . . . . ... ....................
a) Le ::::o. . . oll?'tallisma . ........ . , . ..... . ...... . .........
b) L~ bimé'tallinme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
c ' Le système :ie 1 1 .:>talor.-or 1 .ia.n t au change • • . • . . . • . •
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e ) Le problème du rPgime r.oné-tair~ opt i n:urn •• • •.••••.• ;
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2) Les opfi1 ~t ion R de banqt;.e . . . . ..................•....
o.) La r éc epti on de s clé pôt s • ••••••••.••.••.•••••••.•
t> ) L'escomp~e des ef f et s 1.e commer ce ...... .. . .. ... .
c) Le s er vi '.)e de s t itres . .... ., . . . .. . . . ......... . ..
Pur. . . .::ue de h::i?:r•~ . . ~ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . .
4) Rsgime ; comparés des principales banques ét r angère s .
a ) Le r Pgi.ne d2 1 1Angle t er re . ......................
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c) Le Cr éè.i t per sonn.el .. .... ~ . . . ......... " . . . . . . . . . . . . . u
Le C-edit per s onnel en Allem&.gr.e
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a ) L ' é."ont:'mie dirigée au point de ~e ~~eorie •••••• 11
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Dublin Core
The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/.
Title
A name given to the resource
Monographie imprimée
Description
An account of the resource
Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce)
Dublin Core
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Title
A name given to the resource
Cours d'économie politique : 1ère année de licence
Subject
The topic of the resource
Economie politique
Description
An account of the resource
Cours sur la production et la circulation des richesses
Source
A related resource from which the described resource is derived
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 9513
Publisher
An entity responsible for making the resource available
A. Guien (Aix-en-Provence)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1943
Rights
Information about rights held in and over the resource
domaine public
public domain
Relation
A related resource
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201666618
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-9513_Cours-eco-politique_vignette.jpg
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
1 vol.
490-V p.
28 cm
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
monographie imprimée
printed monograph
Coverage
The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant
France. 19..
Abstract
A summary of the resource.
Lorsque paraissent les Cours d’économie politique, l’intérêt de Raynaud pour la matière n’est pas neuf – il est déjà l’auteur de La vie économique internationale (1926) et de La Loi naturelle en économie politique, publiée en trois volumes (1936, 1938 et 1945). L’économie politique est définie par lui comme « la science des faits sociaux relatifs à la richesse » - par richesse, il faut entendre les biens créés par l’homme en vue de la satisfaction de ses besoins. Dès lors, l’économie politique est également la science du travail. Comme science, elle étudie les faits et se propose d’en dégager des lois naturelles ; comme art, elle s’occupe de l’application de ces lois économiques. Depuis le Traité d’économie politique, ou simple exposition de la manière dont se forment, se distribuent et se consomment les richesses (1803) de Jean-Baptiste Say, le plan d’études traditionnel prévoit la division de l’économie politique en quatre parties : la production des richesses, leur circulation, leur répartition et leur consommation. Raynaud, qui formule plusieurs objections à cette classification, la reprend néanmoins à son profit en raison de sa commodité pour l’enseignement. Le cours de première année de licence est ainsi consacré à la production des richesses et à leur circulation, et celui de deuxième année à la répartition et à la consommation des richesses, ainsi qu’à l’économie sociale. Quant au cours de doctorat, il s’attache à définir les notions d’économie internationale et de vie économique internationale.
(Luc Bouchinet
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/111
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Raynaud, Barthélemy (1876-1948)
Économie politique -- Manuels d'enseignement supérieur
-
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Dublin Core
The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/.
Title
A name given to the resource
Publication en série imprimée
Description
An account of the resource
Périodiques imprimés édités au cours des 18e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce)
Dublin Core
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Title
A name given to the resource
Bulletin économique et financier du Sémaphore de Marseille
Subject
The topic of the resource
Économie
Colonies françaises
Économie coloniale
Économie politique
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Sémaphore de Marseille
Source
A related resource from which the described resource is derived
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-4021
Publisher
An entity responsible for making the resource available
Le Sémaphore de Marseille (Marseille)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1920-1941
Rights
Information about rights held in and over the resource
domaine public
public domain
Relation
A related resource
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/252284801
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-4021-Bulletin-eco-fin-Semaphore_1920-1941_vignette.jpg
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
22 vol.
10 724 p.
cm
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
publication en série imprimée
printed serial
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/469
Coverage
The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant
France. 19..
Colonies françaises. 19..
Alternative Title
An alternative name for the resource. The distinction between titles and alternative titles is application-specific.
Bulletin économique et financier du Sémaphore de Marseille : Revue d'expansion française par la Méditerranée (1921-1934) (Titre historique)
Sémaphore (Le) de Marseille, ISSN 2019-6970 (Est supplément de)
Bulletin économique et financier (Sémaphore), ISSN 2023-9459 (Devient)
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Description
An account of the resource
Hebdomadaire qui aborde toutes les grandes questions économiques, politiques et sociales qui agitent la France de l'entre-deux guerres en accordant une large place à celle du commerce extérieur, en particulier celle du commerce colonial
Abstract
A summary of the resource.
A partir de 1928, apparition des tables alphabétiques des auteurs et des matières qui sont insérées dans les livraisons de l'année en cours et de l'année suivante. Pour des raisons de commodité, ces tables annuelles ont été rassemblées dans un fichier séparé pour chaque millésime.
Ce bulletin économique et financier est un hebdomadaire créé en 1920 dont le directeur est Paul Barlatier et les rédacteurs en chef sont César et Emmanuel Ancey.
C’est un supplément au Sémaphore de Marseille (feuille commerciale, maritime, industrielle, d'annonces judiciaires et avis divers). Ce dernier a été créé par Adolphe Barlatier en 1827. Paul Barlatier (1876-1944), juriste de formation et journaliste dirige le journal Le Sémaphore à la suite de ses père et grand-père. Passionné de théâtre, par la Grèce antique et la poésie, il fonde également le Théâtre Athéna Nikè de Marseille afin de concurrencer le théâtre antique d’Orange (1908). En 1907, il publie un Essai sur la réglementation des conflits du travail.
Etant l’un des fondateurs de L’institut colonial, il en sera secrétaire et publiera, à ses frais, les treize volumes de l’exposition coloniale de 1906. Il est élu membre de l’Académie des sciences, lettres et beaux-arts de Marseille en 1911, où il présidera la ligue antiallemande en 1914.
C’est sous la direction de Paul Barlatier que le Bulletin économique et financier du Sémaphore est créé en 1920 afin de compléter l’édition quotidienne avec une édition hebdomadaire. Celui-ci ne parait que le dimanche et a pour objectif de fournir à ses lecteurs un complément orienté sur les progrès économiques des ports.
Ses lignes directrices sont définies pour adapter le bulletin au nouveau contexte économique qui se dessine : celui de l’internationalisation. A cette fin, le journal se dote d’un service de traduction afin de fournir un comparatif avec la presse étrangère. Dans ce bulletin figure des revues sur les Bourses de Paris et de Marseille dans chaque numéro, ainsi que des études sur les grandes valeurs locales ou régionales, la publication de leurs bilans et le compte-rendu de leur assemblée générale. Figurent aussi dans ce bulletin les circulaires et avis des agents de change, concernant les augmentations de capital et les émissions des sociétés en question.
Résumé Mélissa Legros
<br /><span style="text-decoration: underline;">Note sur la ligne éditoriale</span> :<br />
<ul>
<li>De 1920 à 1934, l'hebdomadaire porte comme sous-titre : <em>Revue d'expansion française par la Méditerranée</em></li>
<li>A partir de mars 1934 (un mois après la mort en fév. d'Emmanuel Ancey, un des fondateurs du Sémaphore), jusque début 1941, année où il change de titre, l'hebdomadaire prend comme sous-titre : "<em>Revue des intérêts méditerranéens"</em></li>
<li>Les tables trimestrielles des auteurs et des matières ne sont plus publiées à partir de 1940</li>
</ul>
Colonies -- France -- Périodiques Méditerranée (région) -- Aspect économique -- Périodiques
Commerce extérieur -- France -- 20e siècle -- Périodiques
Commerce extérieur -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 20e siècle -- Périodiques
Commerce maritime -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- Périodiques
-
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Dublin Core
The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/.
Title
A name given to the resource
Publication en série imprimée
Description
An account of the resource
Périodiques imprimés édités au cours des 18e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce)
Dublin Core
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Title
A name given to the resource
Bulletin économique et financier
Subject
The topic of the resource
Économie
Colonies françaises
Économie coloniale
Économie politique
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Sémaphore de Marseille. Auteur
Source
A related resource from which the described resource is derived
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-4021
Publisher
An entity responsible for making the resource available
Sémaphore (Le) de Marseille (Marseille)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1941-1944
Rights
Information about rights held in and over the resource
domaine public
public domain
Relation
A related resource
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/252918401
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-4021-Bulletin-eco-financier_vignette.jpg
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
4 vols
2 010 p.
cm
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
publication en série imprimée
printed serial
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/670
Coverage
The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant
France. 19..
Colonies françaises. 19..
Alternative Title
An alternative name for the resource. The distinction between titles and alternative titles is application-specific.
Sémaphore (Le) de Marseille (Est supplément de)
Bulletin économique et financier du Sémaphore de Marseille (Suite de )
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Description
An account of the resource
L'économie française, en particulier marseillaise, au jour le jour, de mars 1941 jusqu'à la libération d'août 1944 : le bouleversement de la Seconde Guerre mondiale sur la vie des entreprises, le commerce colonial et le quotidien des français
Abstract
A summary of the resource.
Après la défaite de la France en juin 1940, le <em>Bulletin économique et financier</em> réoriente la ligne éditoriale qu'il avait adoptée dès sa création et conservée pendant plus de 20 ans : à la fin des années 1930, les éditoriaux très politiques n'interppellent plus le pouvoir de manière critique, débordent rarement en pages intérieures et s'effacent progressivement au profit des questions centrées sur la finance, la monnaie, la bourse, la circulation des capitaux, le commerce intérieur et la vie des entreprises. Le journal est ramené à sa vocation initiale à être un simple supplément économique comme l'atteste le subtil changement de titre de mars 1941 : le <em>Bulletin économique et financier du Sémaphore de Marseille</em> (1920-1941) devient le <em>Bulletin économique et financier : supplément hebdomadaire du "Sémaphore"</em> (1941-1944), renforçant l'image d'une certaine autonomie et neutralité comme le rappelle l'évolution de ses compléments de titre : de mai 1921 à févr. 1934, le Bulletin prend comme sous-titre : "<em>revue d'expansion française par la Méditerranée</em>", puis, un mois après la mort en fév. 1934 d'Emmanuel Ancey, un des fondateurs du Sémaphore, il adopte comme sous-titre : "<em>revue des intérêts méditerranéens</em>", pour afficher plus sobrement à partir de janv. 1936 "<em>revue hebdomadaire</em>". L'aspect colonial, à l'allure plutôt expansioniste et potentionnellement dérangeant pour les autres empires coloniaux, est estompé au profit de préoccupations plus modestes et davantage locales.<br /><br /> Au cours du conflit, si les références à l'Allemagne et au Maréchal Pétain sont incontournables, la dimension internationale de la vie économique et politique reste cependant très présente à travers les articles consacrés au poids grandissant de certains pays (États-Unis et Japon) et au problème récurrent de l'approvisionnement de la France en matières premières stratégiques venant de l'étranger par transport maritime (carburants et métaux, par ex.) ou de son empire colonial (caoutchouc).<br /><br /> La guerre, pourtant reconnue comme étant la première à être "<em>totale</em>", contrairement à celle de 1914-1918 qui n’avait pas modifié structurellement l’économie et l'outil de production, pose la question en apparence triviale, presqu'ordinaire, de son mode de financement (par l'emprunt - bons du Trésor - ou par l'impôt ?) et de ses conséquences économiques (faut-il taxer ou limiter les bénéfices de l'industrie de l'armement et les dividendes versés aux actionnaires ?), question qui agite dans les mêmes termes l'Allemagne et l'Italie. Dans une sorte de fatalisme patriote, le journal tire le constat qu'il faut bien continuer à vivre, donc à consommer et à produire, et dès octobre 1943, il évoque de plus en plus fréquemment les modalités d'un "après-guerre" qui arrivera tout naturellement et un retour à la normale de l’économie selon des options à définir…<br /><br /> Sort commun à d'autres titres de la presse écrite de cette époque, la publication du <em>Bulletin économique et financier</em> sera suspendue dès la libération de Marseille en août 1944 (le n° 33 annoncé par le n° 32 du 12 août pour le samedi 26 août en raison des fêtes de l'Assomption n’est pas sorti en kiosque) et le journal ne reparaîtra plus jamais par la suite.
Colonies françaises
Commerce extérieur -- France -- 20e siècle
Commerce extérieur -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 20e siècle
Commerce maritime -- Marseille (Bouches-du-Rhône)
Méditerranée (région) -- Aspect économique
-
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/609/RES-7503_Bulletin_Societe-etudes-eco_1896.pdf
741b079f224e7a02853e402663545da2
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/609/RES-7503_Bulletin_Societe-etudes-eco_1898.pdf
df7ee39c8bffb0b18ef4ccda465b73d5
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/609/RES-7503_Bulletin_Societe-etudes-eco_1899.pdf
f183c4e6caec5ef40c852c6a873db83f
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/609/RES-7503_Bulletin_Societe-etudes-eco_1906-1907.pdf
5da19652f5de6a108444a69e362e2dd3
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/609/RES-7503_Bulletin_Societe-etudes-eco_1907-1909.pdf
8574ea520d2dd01c4cf20429d91fe84b
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/609/RES-7503_Bulletin_Societe-etudes-eco_1922-1923.pdf
c0c02dc96b40ba856cb9b8162b975035
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/2/609/CCIAMP-D-11954_CR-Etudes-eco-Mrs_1926-1927.pdf
2f0d2a4ea3cb76c46987046656a1965a
Dublin Core
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Title
A name given to the resource
Publication en série imprimée
Description
An account of the resource
Périodiques imprimés édités au cours des 18e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce)
Dublin Core
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Title
A name given to the resource
Bulletin de la Société d'études économiques de Marseille
Subject
The topic of the resource
Économie
Économie politique
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Société d'études économiques (Marseille). Auteur
Source
A related resource from which the described resource is derived
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 7503
Chambre de commerce de l'industrie de Marseille Provence - (CCIMP Marseille), cote D 11954
Publisher
An entity responsible for making the resource available
Barthelet et Cie (Marseille)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1896; 1898-1899; 1906-1909; 1922-1923
Rights
Information about rights held in and over the resource
domaine public
public domain
Relation
A related resource
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/252626478
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-7503_Bulletin_Societe-etudes-eco_vignette.jpg
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
7 vols
661 p.
27 cm
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/609
Coverage
The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant
France. 18..
France. 19..
Marseille. 18..
Marseille. 19..
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Description
An account of the resource
Abordant les questions les plus controversés et animé par la foi dans une économie politique libérale, la connaissance des faits économiques et l'étude de leurs lois constituent une science sûre qui amènera prospérité et progrès social
Alternative Title
An alternative name for the resource. The distinction between titles and alternative titles is application-specific.
Compte rendu des séances de la Société d'études économiques de Marseille
Conditions économiques -- Périodiques
Économie politique -- Périodiques
-
https://odyssee.univ-amu.fr/files/original/1/1017/RES-26888_Jourdan_1823-1891.pdf
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Dublin Core
The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/.
Title
A name given to the resource
Monographie imprimée
Description
An account of the resource
Ouvrages imprimés édités au cours des 16e-20e siècles et conservés dans les bibliothèques de l'université et d'autres partenaires du projet (bibliothèques municipales, archives et chambre de commerce)
Dublin Core
The Dublin Core metadata element set is common to all Omeka records, including items, files, and collections. For more information see, http://dublincore.org/documents/dces/.
Title
A name given to the resource
Alfred Jourdan, 1823-1891 : [Recueil de discours à la mémoire du regretté doyen de la Faculté de droit d'Aix]
Subject
The topic of the resource
Économie politique
Histoire de l'université
Enseignement supérieur
Biographie
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1809-1896). Éditeur scientifique
Université de France. Facultés d'Aix et de Marseille. . Éditeur scientifique
Source
A related resource from which the described resource is derived
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 26888
Publisher
An entity responsible for making the resource available
A. Makaire (Aix-en-Provence)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1893
Rights
Information about rights held in and over the resource
domaine public
public domain
Relation
A related resource
Notice du catalogue : https://www.sudoc.fr/084793252
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-26888_Jourdan_1823-1891_vignette.jpg
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
1 vol.
110 p.
25 cm
Language
A language of the resource
fre
Type
The nature or genre of the resource
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/1017
Coverage
The spatial or temporal topic of the resource, the spatial applicability of the resource, or the jurisdiction under which the resource is relevant
Aix-en-Provence. 18..
Alternative Title
An alternative name for the resource. The distinction between titles and alternative titles is application-specific.
Mélanges. Jourdan, Alfred (Titre de forme)
Provenance
A statement of any changes in ownership and custody of the resource since its creation that are significant for its authenticity, integrity, and interpretation. The statement may include a description of any changes successive custodians made to the resource.
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Abstract
A summary of the resource.
Ex-dono manuscrit "<em>Offert à la bibliothèque universitaire. Signé Edouard Jourdan</em>". E. Jourdan est le fils de l'auteur.<br /><br />Quatorze : c'est le nombre de titres, de fonctions, de responsabilités, d'appartenances à des sociétés savantes et de distinctions associés au nom d'Alfred Jourdan. Aujourd'hui, un tel palmarès lui vaudrait l'épithète de cumulard si ce n'est qu'il s'agit bien de domaines de compétence attestés et pas des décorations de pacotille.<br /><br />
<div><img src="https://odyssee.univ-amu.fr/files/fullsize/Jourdan_1823-1891.jpg" style="display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;" /></div>
<div style="text-align: center;"><em>Alfred Jourdan (1823-1891)</em></div>
<br />Rien de surprenant si la majorité des laudateurs de cet économiste libéral sont des juristes : pas seulement parce qu'il a été le doyen de leur Faculté, mais, parce qu'à cette époque, l'économie n'est enseignée que dans les Facultés de Droit. Un hommage on ne peut plus consensuel : Président de la Cour d'Appel, Recteur d'Académie, Doyen des Lettres, Président de l'Académie, Professeurs, Docteurs, ...<br /><br />Parce que précurseur, il était trop juriste pour les économistes et trop économiste pour les juristes. Son nom restera associé à son rôle dans la fondation de l'enseignement de l'économie politique et aussi à la "<em>Revue d'économie politique</em>" qu'il avait cofondée en janvier 1887. La notice biographique plus développée du document "<em>Éloge de M. Alfred Jourdan, président de l'Académie d'Aix, correspondant de l'Institut, doyen de la Faculté de droit d'Aix, prononcé dans la séance du 17 janvier 1893"</em>, pourra être utilement consultée.<br /><br /><em></em>
Table Of Contents
A list of subunits of the resource.
Sommaire des 12 pièces du recueil :<br />
<ol>
<li>Extrait du Journal Le Var de Draguignan. (Numéro du 20 août 1891)</li>
<li>Discsours prononcé par M. Rolland, président honoraire à la Cour d'Appel d'Aix</li>
<li>Discours proncé par M . Auguste Laurin, professeur de Droit Commercial et de Droit Maritime aux Facultés d'Aix et de Marseille, Assesseur du Doyen de la Faculté de Droit</li>
<li>Discours de F. Belin, Recteur de l'Académie d'Aix</li>
<li>Revue d'Economie politique - Numéro de Septembre-Octobre 1891</li>
<li>- Article de Charles Gide, professeur à la Faculté de Droit de Montpellier</li>
<li>Séance solennelle de Rentrée du 23 novembre 1891 - Rapport présenté au nom du Conseil Général des Facultés par M. Guibal, Doyen à la Faculté des Lettres</li>
<li>Leçon de M. Moreau, Professeur (19 décembre 1891)</li>
<li>Notice lue par M. Aucoca à la séance du 30 Janvier 1892</li>
<li>Discours du Docteur Paul David</li>
<li>Discours de Pierre Lanéry d'Arc</li>
<li>Discours de M. Soubrat</li>
</ol>
Description
An account of the resource
Tous les morts sont probablement des braves types mais avec cette dizaine de vibrants hommages à la mémoire du professeur de droit, Alfred Jourdan, fondateur de l'enseignement de l'économie politique à Aix, impossible d'en douter.
Droit -- Étude et enseignement -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Economie politique -- Histoire
Faculté de droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Jourdan, Alfred (1823-1891, juriste)