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- Sujet est exactement "Factums avant 1789"
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Mémoire sur les enfants-trouvés, présenté à MM. les procureurs du pays de Provence par les recteurs de l'hôpital général St. Jacques de la ville d'Aix.
Rapport des administrateurs de l'hôpital Saint-Jacques d'Aix-en-Provence aux procureurs sur les enfants abandonnés et recueillis par l'hôpital, assorti de propositions pour améliorer ce service
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Mémoires et plaidoyers (imprimés)
7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Index général des recueils de factums : fonds patrimoniaux de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne
Indexation de recueils de factums publiés au cours des 17ème, et 18ème et 19 siècles
Indexation (L') des recueils de factums : la valorisation d'un fonds patrimonial régional au sein de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne
Mémoire sur l'indexation de factums juridiques et la mise en valeur d'un fonds ancien
Factums concernant la procédure civile en Provence, avec quelques pièces manuscrites
Factums de procédure civile
Factums concernant les corps, communautés, arts et métiers en Provence
1 p. manuscrite en tête et table manuscrite finale (9 factums). Pièces manuscrites intercalées. Don M. Durand, novembre 1956
Factums concernant les matières ecclésiastiques en Provence
Affaires relatives aux membres du clergé et aux biens de l'Eglise
Factums sur le mariage, notamment affaire du divorce de Mirabeau
7 affaires relatives au divorce exposées dans 28 pièces datées de 1782 à 1785
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Causes maritimes
9 volumes d'imprimés : Causes maritimes 1796-1798 (2 vols), Matière civile 1765-1780 (5 vols), Mémoires et plaidoyers 1781-1786 (1 vol), Consultations de l'époque révolutionnaire 1794-1803 (1 vol).
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires (manuscrits)
Constitués de 11 volumes rédigés entre 1781 et 1806
Communauté de Lambesc : ensemble de factums relatifs aux fours banaux, à l'approvisionnement en eau et au recouvrement de créances
Querelles relatives à l'alimentation en eau des 8 moulins installés sur la commune de Lambesc et au recouvrement de créances
Recueil de factums concernant le commerce en Provence
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).
Recueil de factums concernant les contrats en Provence
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).
Recueil de factums concernant les successions en Provence
Donations et testaments en Provence au 18ème siècle
Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1772)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
Recueil de factums provençaux
7 recueils rassemblant 228 factums (mémoires, consultations,…) portant sur des procès en appel jugés pour la très grande majorité devant la cour d’Aix, imprimés entre 1719 et 1801 et reliés par ordre chronologique.
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Matière civile
Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Plaidoyers et mémoires : recueil de factums
5 volumes in quarto de plusieurs centaines de factums manuscrits, avec quelques pièces imprimées intercalées.
Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1756-1771)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1725-1789)
11 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1771-1782)
5 recueils imprimés d(affaires juridiques issus de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1773-1781)
4 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1782-1789)
7 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Recueils de factums manuscrits issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1729-1738)
3 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Recueils de factums manuscrits issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1722-1738)
2 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis. Les pièces N° 1 & 2 datent 1505 et 1583