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  • Sujet est exactement "Oeuvres des juristes provençaux avant 1789"

MS_44_Remarques-droit_Vol1_A-C.pdf
Manuscrit sous forme de dictionnaire en 5 volumes

Position : 486 (987 vues)

MS_63_Dictionnaire-droit_A-D.pdf
Ce dictionnaire rédigé en français et en latin couvre principalement le droit civil et pénal

Position : 547 (953 vues)

MS-91_Recueil-factums-provencaux_01-30.pdf
L'avocat Jacques Viany a une passion : rassembler les mémoires des affaires juridiques. Compilés plus tard dans d'épais volumes, nous pouvons, grâce à lui, découvrir des centaines de procès qui ont eu lieu au cours des 16e et 17e siècles.

Position : 915 (633 vues)

RES_20793_Recueil-jurisprudence_V1.pdf
Recueil rédigé par Louis de Ventre de La Touloubre (1706-1767), juriste aixois, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732.

Position : 360 (1073 vues)

RES-020580_Actes-notoriete.pdf
Nouvelle édition du recueil des actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux au parlement de Provence

Position : 467 (995 vues)

RES-25027_Actes-notoriete_Touloubre.pdf
Traité contenant des actes de notoriétés accompagnés d'observations de Louis Ventre de La Touloubre (1706-1767) aixois et professeur de droit français à l'Université d'Aix à partir de 1732.

monter titres en relation

Position : 480 (989 vues)

Mejanes_In-8-7797_Antiquitez-Marseille.pdf
Les antiquités de la ville de Marseille correspondent à la seconde partie de l'ouvrage "Rerum antiquarum et nobiliorum provinciae commentarii" publiée après la mort de Jules-Raymond de Soliers par son fils Hector de Soliers et traduite du latin en…

Mots-clés:

Position : 239 (1211 vues)

RES-259188_Sapey_Etudes-biographiques.pdf
Biographie de deux magistrats du 17e siècle : Guillaume du Vair, maître des requêtes d'Henri IV, intendant de la justice de Marseille et président du Parlement de Provence, et Antoine le Maistre, avocat à Paris, avant son retrait à Port-Royal

Position : 595 (920 vues)

Mejanes-in-16-pcs-652_Lettres-Portalis.pdf
Tout le monde admet que si l'on veut critiquer une idée ou une œuvre, il faut bien la citer. Mais emprunter tels quels ou à peine retouchés des extraits, s'assimile au plagiat, la pire accusation que l'on puisse adresser à un auteur.

Position : 1021 (280 vues)

RES-260008-2_Portalis_Mariage-protestants.pdf
Rédigé à la demande du duc de Choiseul, un plaidoyer pour la légitimité du mariage protestant, certes célébré hors des institutions religieuses officielles mais totalement fondé dans la bonne foi

Position : 280 (1156 vues)

FR_MMSH_MDQ_HP_MG_006.pdf
Après la toute première compilation et commentaire des statuts de Provence de Louis Massé publié en 1557, une synthèse du droit coutumier provençal un siècle plus tard par J. Morgues, avocat au Parlement d'Aix et jurisconsulte

Position : 776 (811 vues)

Mejanes_8-7796_Reflexions-importantes-Miollis.pdf
Constat de la vie assez miséreuse dans les campagnes de Provence au 18ème siècle.

Position : 529 (961 vues)

Mejanes_RES-O002_Statutz-Provence..pdf
Toute première compilation et commentaire des statuts de Provence.de Louis Massé.

Position : 410 (1037 vues)

RES-5749_Julien_Nouveau-commentaire_T1-1.pdf
Commentaire de M. Jean-Joseph Julien (1704-1789), écuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller en la Cour des comptes, aides & finances, & premier professeur royal de droit en l'université d'Aix.

Position : 176 (1307 vues)

Mejanes_G3206_Elemens-jurisprudence_Julien.pdf
Influence des usages et des lois du royaume sur les lois romaines exposées selon le plan des Institutes de l'Empereur Justinien

Position : 234 (1217 vues)

RES_34520_Franc-Aleu-Provence.pdf
Le Franc-Aleu est une terre possédée en toute propriété directe et utile (Recueil de jurisprudence féodale, 1765)

Position : 399 (1045 vues)

RES_20336_Institutes-droit-canonique_Vol1.pdf
Avec ses commentaires et ses remarques, cette traduction des Institutiones de Jean-Paul Lancelot est un "véritable manuel de droit ecclésiastique gallican"

Position : 139 (1414 vues)

RES_20337_Histoire-droit-canon.pdf
Ouvrage destiné à accompagner l'édition des "Institutes de droit canonique", l'Histoire du droit canon peut être considéré comme une introduction à l’étude du droit canonique

Position : 122 (1477 vues)

RES_5441_Dictionnaire-droit_Vol1.pdf
Dictionnaire établi par Pierre-Toussaint Durand de Maillane, avocat au Parlement d'Aix et député de la sénéchaussée d’Arles aux Etats Généraux de 1789.

Position : 110 (1528 vues)

MS-82_Dictionnaire-Duperier.pdf
Définition de plus de 500 termes juridiques en usage au 17ème siècle présentés par ordre alphabétique. Chaque définition est enrichie de multiples renvois à des éléments de doctrine et à des arrêts de justice

Position : 22 (2984 vues)

MS_43_Remarques_Duperier_A-G.pdf
Manuscrit sous forme de dictionnaire

Position : 421 (1029 vues)

RES-25017_Du-Perier_Questions-notables.pdf
La vie au 16e et au 17e siècles plus simple qu'aujourd'hui ? Pas sûr : les querelles touchant aux questions financières et patrimoniales finissaient déjà devant les tribunaux. Une précieuse jurisprudence collectée par un célèbre avocat.

Position : 1000 (348 vues)

BULA-34863_Oeuvres-Vair.pdf
Dernière édition. 1 - Les Actions oratoires ; 2 - Arrests sur questions notables; 3 - L'Eloquence française ; 4 - Traittez Philosophiques ; 5 - Traittez de piété et Sainctes méditations.

Position : 273 (1160 vues)

RES-40_Recueil-Cormis_Vol-1_I.pdf
Le premier volume contient: I. Des matières ecclésiastiques & bénéficiales. II. Des matières féodales, droits de Lods, & autres droits seigneuriaux. III. Des mariages, secondes nôces, & dots. IV. Des testaments, & successions ab intestat, des…

Position : 271 (1162 vues)

RES_34884-C_Tractatus-imperio.pdf
François de Clappiers a exercé l'office de lieutenant particulier au Siège d'Aix et de conseiller à la Cour des Comptes en 1556

Position : 454 (1003 vues)

MS_45_Code-Buisson_Vol1.pdf
Commentaire des 12 livres du Code de Justinien, complété des capitulaires de Charlemagne, de quelques coutumes de France et de lois émanant des rois de France

Position : 158 (1355 vues)

RES-25024_Droit-public_Bouche.pdf
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France

Position : 445 (1008 vues)

Mejanes-Fol-071_Arrests-notables_Vol1.pdf
Recueil d'arrêts compilés par Hyacinthe de Boniface, avocat à la cour du Parlement de Provence.

Position : 94 (1634 vues)

Mejanes_8-14778-1_Masse_Statuts.pdf
Relié avec : "Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées jusques à présent... rangé et composé respectivement par M. J. de Bomy…

Position : 190 (1287 vues)

MS-87_Precis-ordonnances.pdf
Première version manuscrite datée de 1728 de la version imprimée de 1752 des "Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens...." à laquelle l'auteur fait référence dans ses observations. Sévère critique des…

Position : 203 (1266 vues)

RES_5082_Traite-successions_Vol1.pdf
André de Barrigue de Montvallon devint conseiller au Parlement d'Aix en 1702. Ses ouvrages sont des références en droit romain provençal.

Position : 189 (1289 vues)

MS_52_Consultations_etrangeres.pdf
Diverses consultations d’avocats, pour la plupart provençaux et « certificats d’usages et maximes observés et des arrêts rendus par la Cour de Parlement de Provence de 1684 à 1730.

Position : 196 (1272 vues)

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