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  • Sujet est exactement "Parlement de Provence"

RES-259188_Sapey_Etudes-biographiques.pdf
Biographie de deux magistrats du 17e siècle : Guillaume du Vair, maître des requêtes d'Henri IV, intendant de la justice de Marseille et président du Parlement de Provence, et Antoine le Maistre, avocat à Paris, avant son retrait à Port-Royal

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RES-O022-Mejanes_Statuta-venerande.pdf
Recueil contenant un traité en latin des formes observées dans les procédures devant la cour des maîtres-rationaux, rédigé par Rolin Barthélémy (milieu XVe s. – 1512), jurisconsulte et assesseur d’Aix.

Position : 323 (373 vues)

MS_06_Observations-Institutes.pdf
M. Jean-Joseph Julien (1704-1789), écuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller en la Cour des comptes, aides & finances, fut le premier professeur royal de droit en l'université d'Aix.

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RES 5159_Janety-commentaire-T1.pdf
Ouvrage traité en droit et en jurisprudence par Me Janety, procureur de la sénéchaussée d'Aix, avec notes sur la page de garde du premier tome et un feuillet annoté de la main de M. Roux, avocat, daté de septembre 1818, collé sur la p. 62 du 2e tome.…

Position : 307 (383 vues)

RES_5163_Regusse_Arrets_reglement.pdf
Arrêts compilés par Charles-Louis-Sextius de Grimaldi-Régusse président et conseiller au Parlement de Provence.

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MS-89_Recueil-factums-2.pdf
Plus 50 pièces manuscrites écrites entre 1531 et 1669 : extraits des registres du Parlement, affaires criminelles et de procédure civile. Deux mentions notables de "sacs à procès" qui contenaient tous les éléments d'un dossier

Position : 584 (144 vues)

RES_8061_Recueil-titres.pdf
Armoiries au verso du plat supérieur. Ancienne cote marquée au crayon sur une page de garde : Bhq 74

Position : 284 (399 vues)

RES_34649_Proces-verbal-Assemblee-1755.pdf
Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme les tailles, les recettes, le creusage du port de Bouc...

Position : 367 (334 vues)

RES_34649_Proces-verbal-Assemblee-1772.pdf
Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme l'augmentation du prix du sel ou l'agrandissement des locaux de l'hôpital d'Aix.

Position : 318 (377 vues)

AD-Delta-779-Suite-journal-arrets.pdf
Procès entre un père jésuite tombé en faillite et des négociants marseillais devant le parlement d'Aix.

Position : 348 (357 vues)

AD-EPSI-4124_Recueil-procedures_Vol-1.pdf
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles. Comprend également d'autres arrêts de la cour du Parlement de Provence. Ouvrages provenant de la bibliothèque de M. de Beaumont.

Position : 308 (382 vues)

RES-034785-2-12_Remontrances-Parlement.pdf
Recueil d'arrêts, d'arrêtés et de remontrances des parlements de France au Roi, (années numérisées: 1762-1771)

Position : 134 (527 vues)

RES_23644_Lettre- Parlement.pdf
Recueil de 9 lettres du Parlement de Provence adressées à Louis XV sur le refus des sacrements (années numérisées: 1753-1754)

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RES_45699_Decisiones-Stephani.pdf
Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron, olim in summa apud Aquenses curia præsidis, decisiones, vel ejusdem curiæ placita, ipso

Position : 352 (355 vues)

RES-032423_Essais-Parlement_Vol1.pdf
Chronique sur le Parlement de Provence par le juriste provençal Prosper Cabasse.

Position : 233 (426 vues)

RES-040958_Memoire-Eguilles.pdf
Mémoires concernant le conflit entre le Parlement de Provence et la Compagnie des Jésuites à partir de 1761.

Position : 251 (416 vues)

RES-5181A_Recueil-arrets_Bonnet_1737.pdf
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence. Relié dans un recueil de 3 pièces. Notes manuscrites dans les marges.

Position : 323 (373 vues)

Mejanes-Fol-071_Arrests-notables_Vol1.pdf
Recueil d'arrêts compilés par Hyacinthe de Boniface, avocat à la cour du Parlement de Provence.

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MS-87_Precis-ordonnances.pdf
Première version manuscrite datée de 1728 de la version imprimée de 1752 des "Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens...." à laquelle l'auteur fait référence dans ses observations. Sévère critique des…

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