Doctrine juridique française]]> Science politique]]> Droit ultramarin]]> Histoire de l'université]]> Droit commercial]]> Droit maritime]]> Droit criminel]]> Droit pénal]]>
Concerne toutes les branches du droit, de l'économie et des sciences politiques, et également d'autres sciences humaines et sociales comme la philosophie, l'histoire, la sociologie et la littérature...]]>
1905-2011]]> fre]]> France. 19..]]>
Nous rappelons que la mise en ligne de ces articles se fait exclusivement dans un but académique (fichiers réutilisables à des fins non commerciales) et avec l'accord des éditeurs et des directeurs des revues concernées".

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Littérature frondeuse]]> Satire politique]]> Science politique]]>
Les événements de la Fronde, période de troubles politiques et civiles entre 1648 et 1653, ont particulièrement inspiré les pamphlétaires, connus ou anonymes, qui ont publié plus de 5500 Mazarinades. C’est à travers une collection singulière de Mazarinades de la Bibliothèque Méjanes, datant majoritairement de l’année 1649 et recueillies par un collectionneur du temps, que nous redécouvrons ces pamphlets. La polémique trouve sa voix tant dans les textes officiels (arrêts de Parlement, déclarations, procès-verbaux…), que dans la prose sérieuse ou le vers burlesque. Des écrits types du temps, tels que les courriers et journaux, se prêtent au jeu d’une écriture satirique et agonistique, créant dissension ou au contraire union en fonction des partis politiques en faction. Les libelles injurieux contre Mazarin ou le prince de Condé, par exemple, révèlent une colère grondante au sein de la population française face aux rigueurs économiques et aux violences armées auxquelles elle est soumise ; les suppliques et autres plaintes à la Reine et au jeune Roi sont autant de témoignages du quotidien douloureux des Français dans cette période où guerre civile et guerre européenne se confondent encore.

L’itinéraire de lecture qui nous est proposé ici par cette collection est à la fois le reflet de l’affluence tumultueuse et désordonnée de la publication des Mazarinades en leur temps et nous trouvons en même temps dans ces recueils, par l’effet d’un regroupement générique, sériel, voire complètement aléatoire, l’émergence d’une pensée politique latente, sourde encore, qui trouvera son éclat lors de la Révolution française. Cette singulière collection de Mazarinades compte ainsi quinze volumes, dont treize de textes majoritairement en prose et deux volumes de pièces en vers ; l’ensemble étant régulièrement illustré de portraits gravés des personnages du temps ainsi que de représentations d’édifices parisiens.

La réception de ces textes en recueils factices dépendra des intérêts de recherche ou de la curiosité de chacun. Mais le corpus des Mazarinades, dans sa conception pluridisciplinaire, intéressera autant les littéraires, linguistes, rhétoriciens, juristes, historiens, que les chercheurs dans les domaines des sciences politiques ou du monde de l’édition. Quel que soit l’objet de la recherche des lecteurs, le plaisir y trouvera toujours sa place.

Laura Bordes, CIELAM, AMU]]>
Retranscription des pages de présentation des recueils avec modernisation selon les normes de transcription données par les bibliothèques. (Cf. Feuille des Normes de transcription).


  • Recueil 26010.1 (27119.16) « Ce volume contient plusieurs pieces qui n’ont aucune suite ni aucun rapport les unes avec les aultres et sont seulement mises par ordre alphabetique ainsi qu’elles sont enoncéés dans la table manuscrite qui est en fin d’icelles à costé de quelques unes desquelles sont les portraits des personnes dont il y est parlé qui sont :
- Le Roi
- La Reine
- La Reine de Pologne
- Henri de Bourbon prince de Condé
- Louis de Bourbon filz dudit Henri de Bourbon aussi prince de Condé
- Le prince de Conti
- L’archiduc Leopold
- Le Cardinal Masarin
- Le Chancelier
- Le premier president du parlement de Paris
- Le Conseiller de Bruxelles »
  • Recueil 26010.2 (27119.17) « Dans ce volume sont contenues plusieurs pieces en vers tant burlesques que aultres parmi lesquelles sont les courriers françois, les journaulx de la guerre parisienne et aultres pieces qui parlent de plusieurs personnes à costé desquelles sont les portraits de ceux dont il y est parlé et sont mis dans l’ordre qui est marqué dans la table suivante. »
  • Recueil 26010.3 (27119.18) « Dans ce volume sont plusieurs pieces qui parlent des princes, seigneurs, personnes de condition et du parlement de Paris. Lesquelles n’ont esté mises par ordre alphabetique mais bien par ordre de dignité. Touttes celles qui parlent d’une mesme personne estant de suite ainsi que la table suivante le montre et à costé de quelques unes d’icelles sont les portraits de ceux dont il y est parlé. »
  • Recueil 26010.4 (27119.19) « Dans ce volume sont contenus plusieurs vers qui parlent des princes, de quelques personnes de condition, et de Monsieur le Cardinal Masarin. Lesquels ont esté mis suivant leur ordre de dignité pour ceux de Monsieur le Cardinal qui ont esté mis les derniers et par ordre alphabetique à cause qu’il y en y avoit beaucoup à costé de la pluspart desquelles sont les portraits de ceux dont il y est parlé. »
  • Recueil 26010.5 (27119.20) « Dans ce volume sont contenues plusieurs pieces qui n’ont aucun rapport et sont seulement mises par ordre alphabetique ainsi que la table suivante le demonstre quelques portraits aiants esté mis à l’endroit des pieces dont il y est faict mention. »
  • Recueil 26010.6 (27119.21) « Dans ce volume sont contenues les pieces qui par leur tiltre parlent directement contre Monsieur le Cardinal Masarin – lesquelles sont mises par ordre alphabetique à costé de quelques unes desquelles sont les portraits de ceux dont il y est parlé. »
  • Recueil 26010.7 (27119.22) « Dans ce volume sont contenues les lettres adresséés au Roi, à la Reine, à quelques princes estrangers, aux princes grands signeurs, aus parlementaires et à plusieurs aultres. Lesquelles ne sont mises par alphabet mais seulement par ordre de dignité à costé de la plus grande partie desquelles sont les portraits de ceux dont il est faict mention. »
  • Recueil 26010.8 (27119.23) « Dans ce volume sont contenus les courriers, relations, recits, journaulx, declarations, proces verbaulx des deux conferences, escristes tant de la cour de parlement de Paris, de Bordeaus, Rennes, que cour des aides de Paris. Lesquels sont mis en partie par ordre alphabetique ainsi que la table suivante le demontre et sont insérés quelques portraits aus lieux dont il y est faict mention. »
  • Recueil 26010.9 (27119.24) « Dans ce volume sont contenues les pieces latines puis les pieces françoises qui n’ont aucune connexité et parmi lesquelles sont les pieces qui ont esté faictes depuis l’arrivéé du roi Louis quatorze en sa bonne ville de Paris et sont tant les pieces latines que françoises mises par ordre alphabetique ainsi que la table suivante le demonstre à costé de quelques unes desquelles sont les portraits de ceux dont il y est parlé. »
  • Recueil 26010.10 (27119.25) « Dans ce volume sont contenues les pieces qui ont esté impriméés à Saint-Germain-en-Laye pendant le blocus de Paris. Puis les pieces concernant les generaulx et aultres personnes de condition. Puis suivent celles qui ont esté faictes sur le subjet de la detention et mort du feu Roi d’Angleterre. Touttes lesquelles pieces ont esté mises dans l’ordre porté dans la table suivante à costé de quelques unes d’icelles sont les portraits de ceux dont il y est parlé. »
  • Recueil 26010.11 (27119.26) « Dans ce volume sont plusieurs pieces tant en vers qu’en prose qui traictent de divers subjets et sont mises dans l’ordre suivant sçavoir premierement celles qui concernent l’emprisonnement de Messieurs les princes de Condé, de Conti et de Mr. Le duc de Longueville puis celles qui parlent de Messieurs de Vandosme et de Beaufort puis puis [sic] celles qui parlent des rentes de la ville par [sic] apres celles qui traictent des affaires de Bordeaux et finalement de pieces meslangéés ausquelles l’on ne peut donner de tiltre particulier et sont chacunes d’icelles mises dans leurs endroits par ordre d’alphabet avec les portraits de ceux dont il y est parlé ainsi que la table suivante l’enterine. »
  • Recueil 26010.12 (27119.27) « Dans ce volume sont contenues les pieces qui par leurs tiltres parlent diversement contre Monsieur le cardinal Masarin. Lesquelles sont mises par ordre alphabetique ainsi que la table suivante le montre à costé de quelques unes desquelles sont les portraits de ceux dont il y est parlé. »
  • Recueil 26010.13 (27119.28) « Dans ce volume sont contenues de trois sortes de pieces lesquelles sont touttes trois separement mises par alphabet. La premiere est composéé des pieces qui regardent la paix, la seconde de celles qui traitent des partisans et la troisiesme de pieces qui n’ont aucune connexité à costé de quelques unes desquelles sont les portraits de ceux dont il est parlé. »
  • Recueil 26010.14 (27119. 29) « Ce volume contient plusieurs pieces qui n’ont aucune suite ni aucun rapport les unes avec les aultres et sont seulement mises par l’ordre qui est representé dans la table manuscrite qui est en fin d’icelles à costé de quelques unes desquelles sont les portraits des personnes dont il y est parlé qui sont :
- Le Roi Henri quatriesme
- Le Roi La Reine
- Le Roi de Suede
- Le duc d’Anjou
- Le prince de Conti
- Le duc d’Elboeuf
- Le duc de Beaufort
- Le Mareschal de La Motte Houdancourt
- Le duc de Boulion [sic]. »

Laura Bordes, CIELAM, AMU
Relecture : Aurélie Bosc (Bibliothèque Méjanes d'Aix-en-Provence, Patrimoine, archives et numérique)

Avertissement : les signets constitutifs des tables de matières des fichiers pdf sont rédigés en français modernisé
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1649]]> fre]]> France. 16..]]>
Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Philosophie politique]]> Science politique]]> Cf. thèse de Pierre Taudou, Joseph-Jérôme Siméon juriste et homme politique, Faculté de droit d’Aix, 2006, 901 p. dact. 1 vol. (viij-657 p.); 22 cm]]> 1824]]> fre]]> France. 18..]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Philosophie politique]]> Science politique]]>

Cf. thèse de Pierre Taudou, Joseph-Jérôme Siméon juriste et homme politique, Faculté de droit d’Aix, 2006, 901 p. dact.]]>
1863]]> fre]]> France. 18..]]>
Agriculture]]> Économie]]> Science politique]]>
La crise de l'agriculture française serait due à la baisse des prix, à l'augmentation des coûts de production et aux charges fiscales excessives : l'idée de la protéger ne signifie-t-elle pas qu'elle a besoin d'une tutelle pour être viable ?]]>
1898]]> fre]]> France. 18..]]>
Philosophie politique]]> Science politique]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Contient des extraits de "L'Esprit des Lois de Montesquieu" (1830).

Si Joseph-Marie Portalis ne se contente pas de citer l'oeuvre majeure de Montesquieu "L'Esprit des Lois" mais prend la peine de recopier in extenso des extraits des premiers chapitres, c'est qu'il poursuit le même but : comprendre l'origine, la rationalité et les fondements de l'organisation des sociétés humaines, la répartition des pouvoirs, leur légalité et leur légitimité, l'équilibre entre les contraintes de toute vie sociale et la soif de liberté individuelle et créatrice.

 

Montesquieu 1689-1755



L'Esprit des Lois, édition de 1827


Organisée autour d’une vingtaine de concepts fondamentaux, sans ordre immédiatement apparent, Portalis expose une réflexion très libre, mais très cohérente, qui rassemble les idées les plus fortes de la philosophie politique qui essaie de rendre intelligible le projet même de société humaine]]>
1830 (?)]]> ]]> fre]]> France. 18..]]>
Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Science politique]]> Philosophie]]>
Contient 2 pièces manuscrites distinctes :

1. "Jeunes élèves"
2. "Citoyens...". Texte incomplet, la page étant partiellement arrachée, la fin du texte a disparu]]>
1802-1803]]> fre]]> France. 18..]]>
Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Philosophie politique]]> Science politique]]> Droit constitutionnel]]>
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Sacre de l’empereur Napoléon Ier et couronnement de l’impératrice Joséphine
dans la cathédrale Notre-Dame de Paris, le 2 décembre 1804,
par J.-L. David © Wikimedia Commons

Vraisemblablement, ce document fut rédigé par Portalis au printemps 1804 dans le cadre de ses fonctions de conseiller d’État. Il répondait à trois questions posées par le Premier Consul Napoléon Bonaparte : 1) le gouvernement héréditaire est-il préférable au gouvernement électif ? 2) est-il convenable d’établir l’hérédité dans le moment actuel ? 3) Comment l’hérédité devrait-elle être établie ?

Les intentions de Napoléon étaient évidentes. D’ailleurs, dès 1802, le sénatus consulte du 16 thermidor an X avait accordé à Bonaparte le consulat à vie et la faculté de désigner son successeur. En 1804, Napoléon procéda aux ultimes modifications constitutionnelles, achevant de transformer le régime républicain en Empire.

Ce changement de régime avait néanmoins été soigneusement préparé par Bonaparte et ses proches. Dans un premier temps, en avril 1804, le Conseil d’État, dont les membres étaient nommés par le Premier consul, furent amenés à se prononcer sur la pertinence de l’institution d’un gouvernement héréditaire. L’issue favorable de cette consultation ne faisait que peu de doute. Le 3 floréal, le tribun Jean-François Curée, probablement influencé par Cambacérès, déposa une motion d’ordre au Tribunat demandant à ce que le gouvernement républicain soit confié à un empereur. Le 10 floréal, il exigea que la motion d’ordre soit adoptée et portée devant le Sénat.

Le 26 floréal de l’an XII, le conseiller d’État Portalis, orateur du gouvernement, présenta au Sénat présidé par Cambacérès le projet de sénatus consulte approuvé par le conseil privé. Portalis y reprit quelques idées qu’il avait amplement développé lors de son avis aux questions posées par le Premier consul. Deux jours plus tard, le 28 floréal an XII (18 mai 1804), le Sénat adopte un sénatus consulte organique faisant de Napoléon Bonaparte empereur des français. Les institutions républicaines demeuraient inchangées mais des ajouts substantiels avaient été apportés pour permettre l’établissement de l’hérédité.

Résumé Morgane Derenty-Camenen]]>

- 1ère question - Le gouvernement héréditaire est-il préférable au gouvernement électif ?
- 2ème question - Est-il convenable d’établir l’hérédité dans le moment actuel ?
- 3ème question - Comment l’hérédité devrait-elle être établie ?]]>
1804]]> ]]> fre]]> France. 18..]]>
Philosophie politique]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Science politique]]> 18??]]> ]]> fre]]> France. 17..]]> Histoire]]> Science politique]]> Revue francophone illustrée, publiée sous la direction du journaliste Alphonse Monestier, La Politique de Pékin a bénéficié du soutien du Consulat français et de la Commission mixte des œuvres franco-chinoises. Tirée à environ mille exemplaires par semaine, elle a participé activement à la transition culturelle et politique de la Chine de la première moitié du XXe siècle.

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Notice en cours. La collection ici publiée comporte d'importantes lacunes. Elles seront comblées autant que possible au cours de l'année 2024.

Avertissement : dans certains bulletins des années 1927 et 1934, des documents photographiques montrent, à des fins de dénonciation ou de justification, des scènes de répression, d'exécution et autres exactions dans leur plus extrême brutalité.

La politique de Pékin

Au cours du 19e siècle, la France avait acquis des concessions dans certaines villes côtières chinoises (Shanghai, Canton, Tianjin, Hankou, etc.) où s'y est développée toute une presse à l'adresse des Français expatriés. La Première Guerre Mondiale ayant réduit les ambitions colonialistes françaises, la France s'orienta alors vers des rapports qui privilégiaient la coopération et l'échange avec la Chine républicaine. C'est dans ce contexte que naît la vraie ambition de La Politique de Pékin créée en 1914 par l'ancien rédacteur du Journal de Pékin, Alphonse Monestier : informer le milieu francophone local de la réalité politique et sociale de la Chine.

Assez rapidement, la Politique de Pékin déborde du cadre politique pour aborder tous les aspects de la vie culturelle et intellectuelle chinoise de l'Entre-deux-guerres et, à partir de 1919, devient un témoin de la révolution de la littérature chinoise qui intéresse les ressortissants français, intellectuels et hauts fonctionnaires. Si les événements politiques et militaires sont très présents (rivalité des pouvoirs locaux, conflits territoriaux, présence de puissances étrangères), notamment la crise sino-japonaise omniprésente à partir de mai 1928, les actualités restent dominées par l'opposition ambivalente entre différents courants intellectuels, certains attachés à l'héritage culturel issu de cinq millénaires d'histoire, d'autres engagés dans une critique de ses archaïsmes et la quête incertaine d'une modernité chinoise. Cette déchirure est une des sources d'inspiration récurrentes dans la rubrique consacrée à la satire politique (moeurs, habillement, mode, coiffure,...).

Les 1 288 numéros* publiés de 1914 au début des années 1940 conservent les mêmes rubriques en commençant toujours par la situation politique de la Chine, rubrique très documentée (rapports, textes officiels, articles de presse) assortie de nombreux documents photographiques, justifiant largement le sous-titre de la publication "revue d'hebdomadaire illustrée". Pour l'essentiel, l'illustration présente des photographies et des portraits d'hommes politiques, de militaires, de personnes influentes, de diplomates, de célébrités du monde des arts (poètes, vedettes de la mode et du cinéma, ...). A côté des scènes familiales qui ne sont pas rares, on note l'importance accordée aux femmes et au rôle qu'elles jouent dans une société qui se détache du modèle hérité du passé. La Politique de Pékin offre une documentation essentielle pour comprendre l'histoire des relations franco-chinoises entre les deux guerres, toujours sous le signe d'une Chine avide de modernité, ce qui en fait une revue d'autant plus précieuse qu'elle est peu répandue dans les collections des bibliothèques françaises.

Alphonse Monestier

Alphonse Monestier, journaliste français, a marqué de son empreinte le paysage médiatique chinois du début du XXe siècle. Né en 1881 et décédé en 1955, Monestier a quitté Marseille en 1906 pour embrasser une carrière journalistique en Chine, une décision qui allait façonner le reste de sa vie professionnelle. D'abord rédacteur, puis rédacteur en chef de L’Écho de Chine à Shanghai, Monestier s'est rapidement distingué par son talent et son expertise.

En 1911, au cœur de l'effondrement de la dynastie mandchoue, il poursuit son aventure journalistique à Pékin. Il devient rédacteur en chef du Journal de Pékin avant de lancer, en 1914, sa propre publication : La Politique de Pékin. Cette revue, bénéficiant du soutien du Consulat français et de la Commission mixte des œuvres franco-chinoises, a rapidement acquis une renommée notable. Tirée à environ 1 000 exemplaires par semaine, elle captivait un lectorat varié, allant des ressortissants français aux intellectuels et hauts fonctionnaires chinois francophones.

Malgré une interruption de ses activités journalistiques lorsqu'il fut mobilisé pendant la Première Guerre mondiale, de novembre 1914 à juillet 1918, Monestier est resté profondément engagé dans le paysage médiatique chinois. En témoigne sa monumentale œuvre de treize volumes, "À travers la crise nationaliste chinoise", publiée entre 1928 et 1933, qui s'appuie largement sur les chroniques politiques parues dans La Politique de Pékin.

Sous la direction de Monestier, La Politique de Pékin ne s'est pas limitée à la couverture politique ; elle est devenue un acteur clé du renouveau de la littérature chinoise du début du XXe siècle et un vecteur important pour les premières traductions françaises de cette littérature. La revue a joué un rôle crucial en documentant et en participant activement à la transition culturelle et politique de la Chine.

Le travail de Monestier et la publication de La Politique de Pékin se situent dans un contexte plus large de vitalité de la presse francophone en Chine, qui, de la création de La Nouvelle de Shanghai en 1870 à la disparition du Journal de Shanghai en 1945, a vu l'émergence de près de 40 journaux et revues francophones. Cette période, correspondant à l'apogée de la presse francophone à l'étranger, a été marquée par une interaction culturelle intense et une curiosité mutuelle entre la Chine et le monde francophone, un héritage auquel Alphonse Monestier a grandement contribué.

En tant que revue des expatriés, La Politique de Pékin établit une jonction entre la France et la Chine. Si la revue ne se désintéresse pas de la Chine ancienne, sa plus grande signification consiste sans doute à sensibiliser les Français à l’évolution tous azimuts connue par la Chine avide de modernité, dont la littérature fut partie intégrante.
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* On remarquera qu'un renfort adhésif, autant intempestif que catastrophique, a causé des dommages irréversibles à cette collection exceptionnelle.

Références :

Guo, Yanna. “La Politique de Pékin (1914-1940) : une revue francophone comme espace de traduction de la littérature chinoise moderne.” Revue de littérature comparée 373, no. 1 (2020): 39–56.

Bouchez, Marie. “Les intellectuels français face aux soubresauts politiques de la République chinoise (1911-1949).” Doctoral dissertation, Université de Lorraine, 2021.

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1921-1940]]> fre]]> chi]]> Chine. 19..]]>
Histoire de la Provence]]> Science politique]]> ]]>
Certains historiens estiment que "la Révolution commence véritablement à Marseille par la venue de Mirabeau le 16 mars 1789, le jour même de l’ouverture des assemblées préparatoires pour les élections des Etats-Généraux" (1). L'histoire a autant retenu la qualité d'éloquence des discours de Mirabeau que son rôle politique, au point de les rendre indissociable. De l'éloquence et du courage, il en faut pour dénoncer un redoutable magistrat, M. de Bournissac, prévôt Général de Provence, impliqué dans de lourdes affaires (2 & 3) qui a pour habitude de poursuivre quiconque ose mettre en doute son impartialité.

Le Comte de Mirabeau (1749-1791)

On peut compter sur Mirabeau pour dénoncer les dérives d'une procédure qui n'a de judiciaire que le nom et qui est d'abord un outil de répression politique : le moyen pour l’élite au pouvoir de se débarrasser des citoyens les plus révolutionnaires et pour le prévôt de punir les Marseillais qui, lors de la rédaction des Cahiers de doléances, ont réclamé le départ de l’Intendant et l’élargissement des charges politiques à tous les corps de métier. Ce qui leur vaut leur transfert au Château d’If.

Mirabeau ne sera pas seul dans sa dénonciation. Charles Barbaroux, jeune avocat et député des Bouches-du-Rhône à la Convention apparaît, comme plusieurs de ses collègues, sur la scène politique en 1789 (le 20 juillet pour Barbaroux). Il accuse le Prévôt d’avoir retardé l’application de la nouvelle procédure criminelle voulue par l’Assemblée Nationale (décrets des 8 octobre et 3 novembre 1789), qui prévoit la publicité de l’instruction et l’assistance d’un conseil pour les accusés. De plus, un décret de l’Assemblée Nationale du 8 décembre qui demande le renvoi de toutes les affaires criminelles instruites par la cour prévôtale de Provence à la sénéchaussée, juridiction ordinaire, ne sera jamais appliqué.

Charles Barbaroux (1767-1794)

C'est seulement le 11 mars 1790 que les instances nationales annuleront la procédure prévôtale et renverront tous les procès en cours devant la Sénéchaussée de Marseille.

Alors, une histoire qui finit bien, avec le triomphe de la justice contre l'arbitraire ? L'épisode de la procédure prévôtale finira par valoir la guillotine à Bournissac mais Barbaroux connaîtra le même sort en juin 1793 à Bordeaux.
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1.Ugo Bellagamba. - Les avocats à Marseille : praticiens du droit et acteurs politiques. Chapitre I. Les avocats de Marseille promoteurs de la Révolution, in OpenEdition Books
2. FranceArchives détient une pièce intitulée : Poursuites contre M. de Bournissac, prévôt général de la maréchaussée de Provence, au sujet des émeutes arrivées à Marseille en 1789.
3. Affaire de la Tourette - Wikipédia]]>
1790]]> fre]]> Marseille. 17..]]>
Philosophie politique]]> Science politique]]> Droit constitutionnel]]>
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"Le comte Etienne Méjan (1765-1846) fut successivement secrétaire général de la préfecture de la Seine, secrétaire des commandements du vice-roi d’Italie à Milan, conseiller d’Etat et gouverneur des enfants du prince Eugène. Ayant fait des études de droit, il se destinait au barreau lorsque la Révolution éclata et à laquelle il se joignit. C’est ainsi qu’il fit la connaissance de Mirabeau qui l’associa à la rédaction de son journal, le Courrier de Provence (Quérard, t. 6, p. 23 ; Michaud, t. 27, p. 539).

Dans notre ouvrage, qui est ici l’édition originale, 1791-1792 (Quérard, t. 6, p. 23), l’auteur s’adresse à Messieurs les administrateurs des départements en ces termes : « J’acquitte un devoir rigoureux, en vous présentant la collection des travaux de Mirabeau, à l’assemblée nationale. Il vous l’aurait offerte lui-même, si la mort ne l’eût moissonné, dans les plus beaux jours de sa carrière publique, et au moment, où peut-être, il nous était plus nécessaire que jamais ». Cette collection est précédée de tous les discours et ouvrages prononcés ou publiés en Provence, pendant le cours des élections. Cet ouvrage est composé d’une épitre dédicatoire à messieurs les administrateurs des départements ; un avertissement de l’éditeur, et un discours préliminaire particulièrement hagiographique pour Mirabeau, avec à la fin deux lettres à MM. les commissaires du Tiers-état de Marseille. On trouve également en fin du t. 5 un tableau dépliant représentant un premier tableau sur les essais faits sur sept lingots d’anciens louis, et un second tableau sur les essais faits en vertu de la délibération de MM. les commisaires du roi.

Tous les sujets sont abordés, ainsi qu’en témoignent les tables des matières contenues dans chacun des volumes : un célèbre discours pour l’inviolabilité des lettres (t. 1, p. 354), une éloge funèbre de M. Franklin (t. 3, p. 393) ou encore sur les prisonniers détenus par lettres de cachet (t. 3, p. 252) ou enfin sur la défense des frontières (t. 5, p. 454)."

Thérèse Siblot
Librairie Ancienne Roger Siblot
3, Cour du Bain des Juifs
67000 STRASBOURG

www.librairie-siblot.fr

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1791-1792]]> fre]]> France. 17..]]>
Philosophie politique]]> Droit provençal]]> Science politique]]> 1784-1791]]> ]]> fre]]> Provence. 17..]]> Philosophie politique]]> Science politique]]> Droit constitutionnel]]> Correspondance]]> Député du Tiers-Etat d’Aix en Provence à l’Assemblée Nationale Constituante, il est un des acteurs de la Révolution. Partisan d’un équilibre institutionnel entre le roi et l’assemblée, il entend être, selon ses mots « l’homme du rétablissement de l’ordre et non d’un rétablissement de l’ancien ordre ». Ce positionnement politique lui vaut l’hostilité de la noblesse et la défiance de la gauche.
Son Courrier de Provence contient par exemple nombre de réflexions sur l'élaboration de la constitution de 1791 et les autres lois révolutionnaires.

Sources : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2015, notice M. Morabito, pp. 736-738.
François Quastana, La pensée politique de Mirabeau, 1771-1789, PUAM, 2007.
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1789-1791]]> fre]]> France. 17..]]>
Droit international]]> Science politique]]> Paix moderne : 1899-1945 et s'en explique : il s'agit d'un dossier publié en 1947 par les Cahiers du Monde Nouveau, compilation préparée par un technicien (on ignore qui) pour une délégation restée mystérieuse (!) venue participer à la Conférence de San Francisco de 1945 et jamais invitée. D'où le titre très descriptif du recueil "de La Haye à San-Francisco, tableau d'ensemble avec la documentation correspondante".

1ère Conférence Internationale de la Paix de La Haye (18 mai 1899)

Aucun suspens diplomatique pour un historique trop bien connu et totalement officiel d'un demi-siècle de rencontres planifiées, d'échanges improvisés, de traités signés, d'occasions ratées, d'espoirs déçus et qui éclaire le laborieux chemin vers la paix. 

Les Accords de Locarno (10 octobre 1925)

On parle bien d'un chemin et pas d'un point d'arrivée. Un effroyable bilan sépare cette avant-dernière année du 19e siècle et cette terrible année de 1945 : deux guerres mondiales, de multiples conflits régionaux, des populations déplacées quand elles ne sont pas purement et simplement exterminées. Ce qui sépare ces deux dates, ce sont des dizaines et des dizaines de millions de morts, civils et militaires, pour ces seuls 50 ans. La course à la surenchère macabre ne connaît aucune limite : chaque grand conflit compte à son actif le score effarant de plusieurs dizaines de millions de morts, surtout civils : singulière modernité. Avec ses plus de 200 millions de morts, le 20e siècle a pris une belle avance sur ses prédécesseurs. Mais que ses successeurs se rassurent : ils peuvent compter sur le génie humain et la persistance d'idéologies mortifères assistées de technologies débordantes d'imagination !

La Conférence de Yalta avec Roosevelt, Churchill et Staline (5-12 février 1945)

Ce long cortège de traités, de conventions, de protocoles, d'accords et de conférences qui ont traversé toute la première moitié du 20e siècle, illustre à quel point le recours primaire à la violence est la voie la plus facile quand bien même elle est toujours la pire des solutions. Parce que le problème est bien là : avant de savoir si elle est ou pas la continuation de la politique par d'autres moyens (Clausewitz), ou l'inverse (M. Foucault), avant de tenter de la repenser, la guerre est d'abord vue comme une solution dont on peut moduler la légalité. Au risque de rendre le monde binaire et affranchi de tout interdit que ce soit dans ses modalités territoriales, économiques, sociales ou religieuses : on se parle ou on se tue.

Pourtant au cours de ce siècle, le monde n'est pas resté inactif pour parvenir à la paix, la préserver et sanctionner ceux qui la ruine : les juristes ont créé de nouvelles catégories de crimes : crimes contre l'humanité (11 actes identifiés, le génocide par ex.) et crimes de guerre... tous imprescriptibles (pour les amnésiques). Pour les remercier, en supplément de leur propre organisation (SDN/ONU), les politiques leur ont offert autant d'instances et de juridictions : Commissions internationales d'enquête, Cour permanente d'arbitrage, Cour permanente de justice internationale, Tribunaux pénaux internationaux (5 à ce jour), Tribunal militaire international (type Nuremberg). Les tribunaux n'ont jamais empêché les crimes mais au moins la vie pour les criminels est devenue plus difficile.

Reste aux hommes de bonne volonté cet ultime impératif catégorique : il faut désespérément espérer la paix. Alors pourquoi le droit se limite-il à affirmer que tout n'est pas permis : concevoir et vendre des armes, organiser des armées et recourir à la force, n'ont toujours pas été déclarés illégaux et ne font encourir aucune sanction pénale aux dirigeants de ce monde.]]>
]]> 1947]]> fre]]> Europe. 19..]]>
Science politique]]> http://www.sudoc.fr/248078445
Lafayette, lieutenant-général des Gardes nationales de France, Desfeuilles - Gravure, 1830)
(La Fayette Monarchie juillet 1830)
Lettre autographe de La Fayette du 24 juillet 1830 à Joseph Borély, magistrat aixois libéral, à la veille des Trois glorieuses (Révolution de 1830) au cours desquelles le marquis de La Fayette allait avoir une si grande part dans le changement de dynastie et de régime politique (Louis-Philippe et la monarchie de Juillet prenant la place de Charles X).

Transcription intégrale de la lettre autographe de Lafayette (la partie citée dans le discours imprimé de Borély a été mise entre crochets et les retours à la ligne du manuscrit ont été conservés) :
"La Grange, 24 juillet 1830
La nomination de mon collègue M. Thomas me fait éprouver une bien vive joie, mon
cher commettant, j'ai besoin de m'en féliciter avec vous, avec lui, avec les patriotes qui ont
si justement regretté leurs défaites dans vos collèges méridionaux. [Ici  tout s'est bien passé,
comme vous avez pu le voir dans les journaux. Il paraît que les coups d'état naguère imminents,
sont différés], et que la chambre se réunira le 3 août [mais l'intention contre-révolutionnaire
n'est pas abandonnée. La loi électorale et la liberté de la presse sont les deux premiers points
de mire. La chambre] actuelle [n'y consentira pas : elle demandera des institutions avant
de voter le budget, et sans loi de finances , il n'y aura pas de payement d'impôt. II serait facile de
tout arranger en changeant le ministère et en donnant les quatre garanties indispensables.
C'est ce qu'on ne veut pas faire, et alors la situation devient critique pour tous, excepté pour la
nation qui, avec un peu de fermeté, est sûre de conserver ses droits reconnus  et si on la
pousse à bout, d'en recouvrer d'autres qui, pour avoir été méconnu, n'en sont pas moins réels
et imprescriptibles.] Salut et amitiés de tout mon coeur
Lafayette"

Transcription et mise en forme du texte par Rémy Burget (oct. 2020)


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1830 (24 juillet)]]> fre]]> France. 18..]]>
Administration publique]]> Science politique]]>
A travers cette étude, l’auteur veut faire ressortir à la suite de quelle évolution le système administratif s’est enrichi d’une nouvelle institution, la commission départementale. Pour ce faire, il s’emploie à montrer les modifications successives apportées à l’organisation départementale depuis la création du département, les efforts pour remédier à la centralisation de l’an VIII, et les projets et discussions dont est née la Commission départementale, considérée par ses instigateurs comme un organe puissant de décentralisation. En somme, cette étude se propose de réaliser la généalogie de la commission départementale, avant d’en détailler l’organisation et les attributions.

Résumé Luc Bouchinet]]>
1897]]> fre]]> France. 18..]]>