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War books, a study in historical criticism, by Jean Norton Cru. From the original French Du Témoignage, published in Paris, February 1931, by Librairie Gallimard (NRF), and itself compiled from Témoins by the same author, a large octavo of 740 pages published in Paris, October 1929, by Les Etincelles
Pour Norton Cru, le récit de la Grande Guerre et la vérité historique doivent reposer avant tout sur l'authenticité des témoignages de ceux qui ont réellement vécu les combats et en ont compris le sens réel. Un propos à l'époque très polémique...
Position : 370 (304 vues)
Ville d'Aix. Canal du Verdon. Délibération du conseil municipal de la ville d'Aix. 30 janvier 1874
Dans ce contentieux, la ville d'Aix demande la déchéance d'un concessionnaire qui s'était engagé à raccorder Aix et plusieurs communes voisines à l'eau du canal : après 5 ans de travaux, l'eau n'arrive toujours pas chez l'habitant...
Position : 538 (154 vues)
vigueries (Les) de Provence aperçu de leur histoire jusqu'à la fin du XVIe siècle, leur organisation et leur rôle aux XVIIe et XVIIIe siècles d'après les archives de la viguerie d'Aix
Sous l'Ancien Régime, la Provence était divisée en vigueries, circonscriptions territoriales intermédiaires entre l'administration du Pays et la Commune. Etude particulière de la viguerie d'Aix au cours des 17e et 18e siècle
Position : 557 (133 vues)
Vicomtes (Les) de Marseille descendent d'Arlulfe, seigneur de Trets : Lettre à M. le Mis de Forbin d'Oppède
En 950, le roi Conrad III de Bourgogne donne à l'un de ses fidèles, Arlulfe, le domaine dont Trets est le chef-lieu. Par une charte datée de 1040, ce domaine fut légué à Guillaume 1er, son héritier et tout premier des vicomtes de Marseille
Position : 555 (134 vues)
Ve Exposition spéciale. Cafés, cacaos, thés, sucres. Janvier-Avril 1913
Etudes consacrées aux problèmes liés à ces cultures (insectes et champignons), complétées par une analyse de la production et du marché du sucre, entravés par une réglementation internationale jugée trop contraignante
Position : 416 (273 vues)
utilisation (L') du Rhône au point de vue de la navigation et de l'irrigation
Avant 1914, les Etats industriels mènent de grandes « politiques de l’eau » et développent les voies navigables. La France privilégie les chemins de fer et les régions Nord et Est, délaissant le Sud-Est et la Vallée du Rhône d’intérêt national
Position : 563 (128 vues)
Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône constatés et recueillis par des commissions cantonales, vérifiés et révisés par une commission centrale
Règlements propres au département des Bouches-du-Rhône
Position : 23 (980 vues)
Usages (Les) particuliers commerciaux et maritimes du port de Marseille
Exposé de quelques usages de ventes commerciales particuliers au port de Marseille, ces pratiques restant hors du droit commercial et du droit maritime français
Position : 386 (292 vues)
Université d'Aix-Marseille, Faculté de droit d'Aix, allocution de M. le Doyen Bry à l'ouverture des cours de l'année scolaire...
Allocutions de rentrée de la faculté de droit d’Aix pendant la Grande Guerre
Position : 14 (1306 vues)
Université (L') de Marseille
Fin 19e siècle, Marseille a dilapidé les fonds reçus pour construire une Faculté des sciences. Le Gouvernement accepte la création d'une Faculté de médecine si la ville la finance pendant 30 ans puis recule face à la réaction de Montpellier
Position : 547 (141 vues)
Universitatis Aqui-Sextiensis concisa synopsis
Statuts et projets de réforme de l’université d’Aix
Position : 129 (501 vues)
Union médicale de la Provence : journal scientifique et professionnel, organe officiel des Sociétés locales des médecins du département des Bouches-du-Rhône
Journal de la Société locale des médecins du département des Bouches-du-Rhône dédié à la défense des intérêts professionnels et également à la publication d’articles scientifiques, d’observations, de mémoires, de revues et d’articles bibliographiques
Position : 162 (460 vues)
Une histoire du laboratoire TELEMME (1994-2004) : essai d’ego-histoire collective
7 entretiens oraux réalisés en 2014 à l'occasion des 20 ans de l’Unité Mixte de Recherche TELEMME (Temps, Espaces, Langages, Europe Méridionale-Méditerranée).
Position : 304 (358 vues)
Traité sur l'administration du comté de Provence, par Mr. l'Abbé de Coriolis, conseiller du Roi en la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Ex-libris imprimé sur une étiquette collée sur le contre-plat supérieur des 3 volumes : "L. de Clappiers".
Position : 76 (585 vues)
Traité entre le Roi et le Roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 Mars 1760
Traité qui fixe la frontière entre la France et le royaume de Piémont-Sardaigne
Position : 157 (467 vues)
Traité du droit françois ou Commentaire sur les Institutes suivant l'usage de France
Boutaric, François de (1672-1733)
Position : 170 (454 vues)
Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles & des testamens mutuels; suivant l'usage et les maximes des pays de droit écrit & des pays coutumiers
Etude du droit de retour qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires.
Position : 292 (366 vues)
Traité du domaine public ou De la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public
Deuxième édition. Comporte une table des auteurs et ouvrages cités dans le Traité du domaine public
Position : 19 (1237 vues)
Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale
Traité en 3 tomes sur des vices de consentement bien spécifiques en droit civil et commercial : le dol et la fraude.
Position : 258 (383 vues)
Traité du dol et de la fraude en matière civile & commerciale, 3e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence
Nouvelle édition du traité en trois tomes sur des vices du consentement en droit civil et commercial : le dol et la fraude
Position : 230 (399 vues)
Traité des successions, conformément au droit romain et aux ordonnances du royaume
André de Barrigue de Montvallon devint conseiller au Parlement d'Aix en 1702. Ses ouvrages sont des références en droit romain provençal.
Position : 182 (442 vues)
Traité des faillites et banqueroutes ou Commentaire de la loi du 28 mai 1838, 5e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence
Présentation et analyse de la loi sur les faillites, sur le fonctionnement des syndics, sur les différentes espèces de créanciers et sur les banqueroutes.
Position : 245 (391 vues)
Traité des assurances et des contrats à la grosse
Les contrats d'assurance et des contrats à la grosse, types particuliers de contrats maritimes.
Annotations de chiffres à la plume sur le recto de la dernière p. de garde du tome premier.
Annotations de chiffres à la plume sur le recto de la dernière p. de garde du tome premier.
Position : 205 (422 vues)
Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéi-commis et élections d'héritiers par l'ingratitude, l'incapacité et l'indignité des donataires héritiers, légataires, substitués et élûs à une succession
Traité très sévère envers les donataires coupables de mésalliance.
Position : 369 (305 vues)
Traité de l'hérédité des fiefs de Provence. Par noble Jacques Peissonel advocat en Parlement, l'un des syndics de robe de la noblesse
Traité rédigé par Jacques Peissonel, ou Jacques de Peyssonnel, avocat et Assesseur d'Aix.
Position : 283 (372 vues)
tradition (La) clinique de l’Ecole de Médecine de Marseille
Depuis Néron, l’Ecole de Médecine de Marseille a toujours privilégié l'approche clinique et l'étude directe et exacte des malades comme en témoigne le dévouement du corps médical durant la grande peste de 1720.
Position : 579 (115 vues)
Tractatus theologiae dogmaticae 1° Quaestiones prolusoriae et Tractatus de Religione 2° Tractatus de locis theologicis 3° Tractatus de Deo et divinis attributis 4° Tractatus de mysterio sanctissimae Trinitatis de Deo Creatore 5° Tractatus de incarnatione verbi Divini 6° Tractatus de gratia Christ. 7° Index generalis
Traité de théologie dogmatique par un professeur de l'Université d'Aix à la veille de la Révolution française, avec d'importants chapitres sur le jansénisme et le gallicanisme
Position : 546 (142 vues)
Tractatus de sanctissima Trinitate 1° De Deo ac div. attributis 2° de Sanctissima Trinitate 3° de Sacramento Ordinis
Traité manuscrit de théologie rédigé en latin relatif à la Sainte Trinité et à son mystère, au sacerdoce, à l'existence et à la nature de Dieu
Position : 623 (69 vues)
Tractatus de matrimonio
J.-J. Teissier fut le premier professeur royal à la Faculté de théologie de l'Université d'Aix
Position : 341 (337 vues)
Tractatus de imperio et iurisdictione, Francisci de Claperiis D. de Vaulvenargues... Ad Ioannem de Sade D. de Mazan
François de Clappiers a exercé l'office de lieutenant particulier au Siège d'Aix et de conseiller à la Cour des Comptes en 1556
Position : 296 (364 vues)
Tractatus de Deo Trino. Tractatus theologici. Sub dictamine S.M.N. Nic. Raynaud, doctoris Sorbonici et regii professoris in alma universitate Aquensis
Traité manuscrit de théologie relatif à la Sainte Trinité et à son mystère
Position : 459 (247 vues)
Thèse pour obtenir le grade de licencié... / par J. J. Adolphe Crémieux
Mémoire soutenu publiquement pour obtenir le second grade de droit attribué par les facultés de sciences juridiques au 19e siècle
Position : 176 (450 vues)
Thèse pour la licence... / par Jean-Baptiste Saint-Martin
Mémoire soutenu publiquement pour obtenir le second grade de droit attribué par les facultés de sciences juridiques au 19e siècle
Position : 157 (467 vues)
Thèse pour la licence, présentée et soutenue par Frédéric-Joseph-Etienne Mistral à l'université d'Aix-Marseille. Textes en français et latin.
Contient : Jus Romanum : De peculio. - Droit civil : De l'extinction des privilèges et hypothèques et de la purge. - Procédure civile : De la compétence des juges de paix. - Droit commercial : Des navires et de leur nature. - Droit administratif : De…
Position : 115 (517 vues)
Theophili Antecessoris Institutionum libri IV. Carolus Annibal Fabrotus,... ex tribus mss. codd. biblioth. regiae recensuit et scholiis graecis auxit. Idemque Jacobi Curtii latinam interpretationem emendavit et notas adjecit. Huic editioni accessere graeca titulorum "De Verbor. significatione" et "De Reg. juris" fragmenta...
Rédigées en grec, les Institutes de Théophile constituent une "savante paraphrase" des Institutes de Justinien rédigés en latin
Position : 265 (381 vues)
Thémis (La) méridionale. 1ère partie. Recueil de jurisprudence civile, commerciale, criminelle et administrative des cours et tribunaux d'Aix, de Marseille et du Midi
Recueil de jurisprudence civile, commerciale, criminelle et administrative des cours et tribunaux du ressort de la Cour royale d'Aix
Position : 234 (398 vues)
Tarif des droits perçus à l'entrée et à la sortie (droits de douane, droits intérieurs, taxes sanitaires, taxes de sortie, etc.)
Tableaux très détaillés des différentes marchandises importées et exportées (1908)
Position : 277 (376 vues)
Tables des Actes publics de la Faculté de droit d'Aix-en-Provence : liste des thèses soutenues pour obtenir la licence de droit : 1816-1880
Liste des thèses soutenues au cours d'une grande partie du 19e siècle
Position : 237 (395 vues)
Tableau des prisons de Marseille précédé d'un coup d'oeil rapide sur l'état actuel, physique et moral de cette ville
Début du 19e siècle, un médecin attaché au service des prisons décrit tous les progrès dont bénéficie Marseille, et les améliorations apportées au niveau des cellules, de l'alimentation, de l'hygiène et de la santé des détenus
Position : 365 (309 vues)
Table des matières manuscrite de l'ordonnance de 1735 sur les testaments et explication de l'ordonnance. Manuscrits de notes dictées par Astruc en 1739
Explication de l'ordonnance des testaments de l'année 1735 sous forme de 53 articles
Position : 96 (533 vues)
Table de toutes les matières qui se trouvent dans les divers arrêts de règlement concernant la procédure de 1672, 1678, 1709, par ordre alphabétique, commencée le 29 juillet 1777, finie le 30 août
Reliure veau marbré.
Don de Me Bagarry, 25 juin 1925
10"
Don de Me Bagarry, 25 juin 1925
10"
Position : 347 (331 vues)
Table alphabétique des gradués ayant soutenu leurs thèses devant la faculté de droit d'Aix, depuis l'année 1814 jusqu'à l'année 1880
Catalogue auteur des thèses (pour la licence essentiellement) soutenues à l'université au cours du 19e siècle
Position : 258 (383 vues)
Syntagma quaestionum fori ad usum causidici Aquis Sextiis
Références juridiques classées par thèmes.
Position : 296 (364 vues)
Syntagma quaestionum fori ad subsidium. Johannis Augustini Goiran causarum patroni fori Aquensis de novo redactum anno 1757
Ouvrage en latin et en français, par ordre alphabétique des questions de droit provençal.
Position : 222 (408 vues)
syndicats (Les) de communes : étude sur la loi du 22 mars 1890 : thèse présentée et soutenue le 12 juillet 1897
Une nouvelle loi permet aux petites communes aux moyens trop faibles de s'associer par le biais d'un syndicat communal : une formule qui résout la question des cantons qui ont tant de mal à s'imposer
Position : 572 (118 vues)
syndicats (Les) agricoles : leur œuvre professionnelle économique et sociale : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
La loi Waldeck-Rousseau de 1884 qui autorise les syndicats professionnels précise que leur but exclusif est d'étudier et défendre les intérêts économiques, industriels et commerciaux. Un amendement y ajoute les intérêts agricoles...
Position : 565 (126 vues)
Syndicat libre des arrosants du canal de Craponne à Salon (Bouches-du-Rhône) contre la compagnie de Craponne
Conflit entre les arrosants de Salon-de-Provence et la compagnie gérante le canal de Craponne
Position : 9 (1452 vues)
Suite du journal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l’affaire des soi-disant jésuites (recueil factice)
Procès entre un père jésuite tombé en faillite et des négociants marseillais devant le parlement d'Aix.
Position : 344 (333 vues)
Suite d'arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. Recueillis par noble Hyacinthe de Boniface, seigneur de Vachières, avocat au même parlement. Divisez en trois tomes. Contenans diverses matieres civiles, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont esté rendus : et des sommaires sur chaque chapitre, & annotations en marge, qui contiennent ce qui a esté jugé par chacun arrest. Avec une table des livres, titres & chapitres, & une autre tres-ample des matieres. Tome premier [-troisième]
Arrêts compilés par Hyacinthe Boniface, avocat à la cour, nommé recteur de l'Université d'Aix en 1677.
Position : 181 (444 vues)
Stile, forme et maniere de proceder en la cour des soumissions au pays de Provence. où est seulement traitté des executions des obligez, à l'exemple du petit Seel de Montpellier, & de Sainct Marcellin en Dauphiné. compose en latin , par feu M. Claude Margalet... : et de nouveau mis en françois, expose & augmenté de plusieurs statuts & arrests non encores imprimez. par M. Jean Margalet, son fils, advocat de ladite cour.
Le rôle de la Cour des soumissions était tenu par le président de la Chambre rigoureuse. Juridiction purement provençale, elle est supprimée au début du 16e siècle et ses attributions conférées à la sénéchaussée
Position : 443 (259 vues)
Statutz (Les) et coustumes de Provence nouvellement imprimées avec commentaires
Toute première compilation et commentaire des statuts de Provence.de Louis Massé.
Position : 279 (375 vues)
Statuts, reglemens et police pour la garde du terroir de la cité d’Aix et pays de Provence et augment des peines municipales
Règlement et statuts de la police aixoise à la moitié du 16ème et du 17ème siècles
Position : 301 (362 vues)
Statuts synodaux du Diocèse de Marseille. Lûs & publiés dans le Synode tenu dans le palais épiscopal, le 18 avril 1712. Nouvelle édition imprimée par ordre de Mgr. l'Evêque de Marseille
Édition imprimée sur ordre d'Henri-François-Xavier de Belsunce, nommé évêque de Marseille en 1709
Position : 227 (401 vues)
Statuts et règlements pour le collège des maîtres en chirurgie de la ville, faubourgs, district, et territoire de Marseille
Statuts du collège des maîtres en chirurgie de Marseille
Position : 154 (469 vues)
Statuts et coustumes du pays de Provence, avec les gloses de M. L. Masse, le tout de nouveau traduit de latin en françois
Relié avec : "Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées jusques à présent... rangé et composé respectivement par M. J. de Bomy…
Position : 132 (496 vues)
Statuts de la cité d'Avignon, avec la convention d'icelle, en latin et françois, respondans par deux colonnes l'une à l'autre pour ceux qui veulent avoir l'intelligence de l'une d'icelles
Traduction en français des statuts d'Avignon
Position : 156 (468 vues)
Statuts (Les) municipaux et coustumes anciennes de la ville de Marseille. Divisez en six livres, et enrichis de curieuses recherches, avec diverses décisions & autres pièces utiles & nécessaires en faict, tant de police que de justice
Règlements de la ville de Marseille et droit coutumier
Position : 72 (589 vues)
Statuts (Les) et privilèges des universités françaises depuis leur fondation jusqu'en 1789. Tome III. Première partie, Moyen-Âge. Universités d'Aix, Nantes, Dôle-Besançon-Poligny, Caen, Poitiers, Bordeaux, Valence, Bourges. Studium de Briançon et supplément général
Transcription de textes manuscrits rédigés entre le 9 décembre 1409 et le 11 avril 1489
Position : 84 (571 vues)
Statuts (Les) et coustumes du pays de Provence
Après la toute première compilation et commentaire des statuts de Provence de Louis Massé publié en 1557, une synthèse du droit coutumier provençal un siècle plus tard par J. Morgues, avocat au Parlement d'Aix et jurisconsulte
Position : 598 (100 vues)
Statuta venerande Curie camere regie rationum civitatis Aquensis… cum nonnullis per Rolinum Bartholomeum… additis
Recueil contenant un traité en latin des formes observées dans les procédures devant la cour des maîtres-rationaux, rédigé par Rolin Barthélémy (milieu XVe s. – 1512), jurisconsulte et assesseur d’Aix.
Position : 318 (349 vues)
Statuta Provinciae Forcalqueriique comitatuum. Cum commentariis L. Massae... Accesserunt F. Fortii, I. C. Andini, in illa curia advocati, notæ ad marginem.
texte en français, provençal et latin
Position : 314 (352 vues)
Statuta aquensis Curiae submissionum, ac forma in ea agendi copiose tribus libris tractata auctore Claudio Margalito
Position : 195 (429 vues)
Souveraineté du peuple. Suivi de Politique de Bossuet, tirée de l'Écriture Sainte et de Principes généraux de l'humanité
Réflexions politiques de J-E-M. Portalis sur la souveraineté des peuples et la morale politique présentées dans un recueil de 3 courts manuscrits inédits
Position : 319 (348 vues)
Sources de l'histoire de l'ancienne université d'Aix
Inventaire des archives de l'ancienne université d'Aix suivi de l'inventaire des documents intéressant l'université d'Aix, complété par une bibliographie.
Position : 4 (2164 vues)
Sommaires des jugements du Tribunal de commerce de Marseille et des arrêts de la Cour d'Aix rendus dans le mois précédent en matière commerciale et maritime
Arrêts réunis et annotés sous le patronage M. le Premier Président Charignon et M. le Président Duboul (années numérisées : 1919-1931)
Position : 183 (439 vues)
Société des amis de l'Université de Provence. Discours prononcé par M. Challemel-Lacour à la distribution des prix du Lycée de Marseille, le 26 juillet 1890.
La remise de prix de fin d'année est l'occasion de rappeler que la culture classique, déjà menacée, reste la meilleure arme pour trouver sa voie dans une société en pleine mutation et où "les concurrences sont innombrables et sans pitié..."
Position : 541 (146 vues)
socialisme (Le) de Fourier : thèse pour le doctorat en droit
Fourrier libéral ? Plutôt l'annonce d'un Karl Marx qui enrégimente les nations et encaserne les villes, avec travail réglementé, assistance, minimum garanti, égalité des sexes : bref, un socialisme d'Etat arriéré présenté comme une innovation osée
Position : 588 (105 vues)
seuil (Au) de la Provence : le Rhône cévenol
Un voyage personnel en dilettante et assez passéiste d'une France éternelle et gardienne de traditions et d'acquis de civilisation qu'il faudrait préserver après le grand désastre de la 1ère Guerre mondiale
Position : 560 (130 vues)
Service (Le) sanitaire maritime à Marseille, de sa fondation à nos jours
A part les marins, les Marseillais, qui ont déjà oublié les ravages de la grippe espagnole, ignorent l'existence et le rôle du service de la Santé : empêcher l'entrée par les navires des maladies contagieuses, comme la peste et le choléra.
Position : 436 (262 vues)
Sensuivent les constitutions royalles et prouvensalles faictes et ordonnees par le roy en la rection de la court souveraine... de Provence...
Recueil contenant l'édit de 1501 par Louis XII concernant la création du Parlement d'Aix
Position : 33 (827 vues)
Séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix : recueil de 19 conférences tenues entre 1863 et 1912
Les textes d'une vingtaine de conférences, témoins de l'évolution de la jurisprudence, des moeurs judiciaires, de la vie du barreau d'Aix et du rôle des avocats dans la Provence du 19e siècle
Position : 486 (224 vues)
Séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille
Lors de ses séances solennelles de rentrée, à l'issue d'un vote, l’Ordre des avocats de Marseille sélectionne les discours qui mériteront d'être publiés, ici les 8 meilleurs prononcés entre 1862 et 1905
Position : 512 (197 vues)
Séance annuelle de rentrée des facultés d'Aix et de l'École préparatoire de médecine et de pharmacie de Marseille
Rapport annuel du Conseil de l'Université.
Avertissement : la séance de rentrée est celle de l'année en cours, le rapport d'activité est relative à l'année scolaire précédente
Avertissement : la séance de rentrée est celle de l'année en cours, le rapport d'activité est relative à l'année scolaire précédente
Position : 105 (525 vues)
sciences (Les), les lettres et les arts à Marseille en 1789
Un panorama des pratiques culturelles et artistiques des Marseillais avec quelques détails étonnants comme la pratique du covoiturage relatée par la presse locale. Et qui s'achève sur un appel à la création d'une Université de Provence
Position : 565 (126 vues)
Šarḥ al-tibyān ʿalá dīwān Abī al-Ṭayyib...al-Mutanabbī
Commentaire, attribué au grammairien ‘Abd Allāh ibn al-Ḥusayn al-‘Ukbarī du recueil du poète al-Mutanabbī considéré par les Arabes comme leur plus grand poète.
Position : 86 (561 vues)
saisie-arrêt (La) des salaires et petits traitements : commentaire de la loi du 12 janvier 1895
Dans la lignée des lois ouvrières de la seconde moitié du 19e siècle aspirant à la paix sociale, un projet de loi prévoit une part insaisissable du salaire, substituant une législation égalitaire à une jurisprudence particulière et variable
Position : 625 (66 vues)
rupture (La) du contrat de travail et ses conséquences au point de vue juridique : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Au cours du 19e siècle, le nombre de ruptures individuelles du contrat de travail a augmenté. L'extension de la grande industrie et de la concurrence a accéléré les ruptures collectives, avec des ingérences extérieures à l'entreprise
Position : 553 (135 vues)
Revue médicale de France et des colonies : recueil mensuel de travaux originaux, de revues critiques et d'analyses
L'objectif de cette revue était de mettre en valeur les ressources cliniques, anatomiques et expérimentales de Marseille, d'accroitre l’activité scientifique du milieu médical marseillais et la rapprocher du monde médical des colonies françaises...
Position : 441 (260 vues)
Revue de la recherche juridique, droit prospectif
Cette revue couvre l’ensemble des disciplines juridiques et donne un aperçu de l’évolution du droit au fils des années. Années numérisées : 1976-1991
Position : 1 (5337 vues)
Revue de droit français commercial maritime et fiscal : supplément juridique bi-mensuel du "Sémaphore" de Marseille
Supplément du Sémaphore de Marseille (1923-1994), devenant Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports (1994-2009).
Avertissement : certains arrêts ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.
Avertissement : certains arrêts ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.
Position : 37 (778 vues)
Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports
Avertissement : certains arrêts numérisés ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.
Position : 17 (1255 vues)
Revictualling the Verdun lines, by a French sergeant : article de presse paru dans l'édition du quotidien "Manchester Guardian" datée du 9 mai 1917
De la difficulté de ravitailler les soldats français présents dans les tranchées de Verdun en 1916 et 1917 : quels souvenirs garderont-ils de toutes ces souffrances ?
Position : 501 (206 vues)
Retenues (Les) d'eau et le reboisement dans le Bassin de la Durance
Pour réguler la Durance, il faudrait replanter les 140 000 hectares totalement dénudés de ses rives et de son bassin et ériger plusieurs barrages : un projet ambitieux à confier à un unique syndicat agricole de reboisement
Position : 465 (244 vues)
responsabilité (La) des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, Loi du 9 avril 1898 : thèse pour le doctorat
En cas d’accident de travail, quelle est la responsabilité du patron ? Suivant l'évolution industrielle, la jurisprudence retient de plus en plus souvent la notion de délit, accorde des indemnités et s'oppose à une théorie purement contractuelle
Position : 570 (121 vues)
responsabilité (La) civile des instituteurs : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Que les instituteurs aient une responsabilité des élèves dont ils ont la surveillance ne signifie pas que les élèves soient totalement irresponsables de leurs actes
Position : 530 (166 vues)
Réponse pour les procureurs du païs des gens des trois Etats de Provence au mémoire du Languedoc intitulé : Examen des nouveaux écrits de la Provence sur la proprieté du Rhône
Controverse entre la Provence et le Languedoc quant aux limites rhodaniennes et la propriété du Rhône
Position : 438 (261 vues)
Répertoire alphabétique de la jurisprudence civile de Marseille, contenant les sommaires et les rubriques des décisions importantes rendues par le tribunal civil de Marseille de 1877 à 1884
Table thématique de 12 années des décisions les plus importantes du Tribunal civil de Marseille
Position : 375 (300 vues)
Remontrances du Parlement de Provence au Roi. - Aix, le 18 février 1771
Recueil d'arrêts, d'arrêtés et de remontrances des parlements de France au Roi, (années numérisées: 1762-1771)
Position : 135 (494 vues)
Remontrances du Parlement de Paris au 18ème siècle
Collection de documents inédits sur l'histoire de France publié par Jules Flammermont sur ordre du Ministre de l'instruction publique (Tome 1 : 1715-1753, Tome 2 : 1756-1768, Tome 3 : 1768-1788)
Position : 22 (984 vues)
Remontrances de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, au Roy, sur l'édit du mois de février 1760, portant établissement d'un nouveau vingtième, deux sols pour livre d'icelui, & l'augmentation de la capitation ; & sur la déclaration du 3 du même mois, qui établit un sol pour livre en sus des droits des fermes & autres
Texte adressé à Louis XV par la Cour des comptes de Provence concernant la hausse des impositions.
Position : 187 (436 vues)
Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au Roy
Controverses entre la Cour des comptes de Provence et le Parlement de Provence
Position : 395 (287 vues)
Remarques de droit, commencées en janvier 1778
Manuscrit sous forme de dictionnaire en 5 volumes
Position : 274 (378 vues)
Remarques [de droit]
Manuscrit sous forme de dictionnaire
Position : 279 (375 vues)
Relations des réjouissances que l'Université d'Aix en Provence a faites, pour le rétablissement de la santé du Roy
A l'annonce de la guérison de Louis XIV, l'université d'Aix, réunissant les Facultés de théologie, de jurisprudence et de médecine, organise le 23 févier 1687 une fête grandiose pour témoigner de sa joie
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Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Recueil de 5 arrêts édités entre 1672 et 1764
Recueil de 5 arrêts du Parlement de Provence relatifs à la taxe des parties, aux droits et émoluments des procureurs
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Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Ensemble la forme du procès exécutorial, suivant le statut & usage du pays. Du 15 mars 1672.
Taxe des parties, droits et émoluments des procureurs, édition de 1672 enrichies de notes manuscrites
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Règlement du 25 janvier 1762 concernant les greffiers de la communauté d'Aix
Nouveau règlement concernant la nomination des greffiers.
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Réglement des États, pour l'administration des travaux publics
Le Parlement de Provence définit la réglementation en matière de travaux publics, de construction d'ouvrages et d'entretien des routes, prévoyant même la procédure d'estimation de la valeur des terrains en cas d'expropriation
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réformes (Les) pénales de 1885 : Loi du 27 mai 1885 sur la rélegation des recidivistes. Loi du 14 août 1885 sur les moyens de prévenir la recidive : libération conditionnelle, patronage, reéabilitation : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Dans les états de droit, la peine n'a plus pour but plus d'éliminer les coupables mais de les rendre meilleurs : comment sanctionner la récidive et la prévenir ? Pour y parvenir, deux lois complémentaires et de nouvelles formes d'assistance
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Réflexions importantes sur l’état présent des communautés de campagne en Provence
Constat de la vie assez miséreuse dans les campagnes de Provence au 18ème siècle.
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