Etats de Provence]]> 1788]]> ]]> fre]]> Provence. 17..]]> Etats de Provence]]> Issu d’une famille de juristes, Gaspard-Honoré de Coriolis (1735-1824) entra dans l’ordre des jésuites à la fin de ses études, ce qui l’amena à le défendre lors de sa dissolution (voir les documents sur l’expulsion des jésuites). Conseiller à la Cour des comptes de Provence, il fut membre des États de Provence en 1787 et 1789, ce qui l’amena à rédiger un Traité sur l’administration de Provence. La publication de l’ouvrage, originellement prévue en quatre volumes, fut néanmoins interrompue par les évènements révolutionnaires. Le quatrième volume ne fut édité qu’en 1867, sous le titre de Dissertation sur les États de Provence.
L’ouvrage est entièrement consacré à l’institution ancestrale des États de Provence, détaillant son fonctionnement ainsi que son histoire. Coriolis croit trouver leur origine dans une constitution des empereurs Honorius et Théodose du 17 avril 418 adressée au préfet du prétoire des Gaules. Coriolis avait auparavant déploré, dans son Traité sur l’administration de Provence, « la suspension de nos États et le refus constant qui nous est fait depuis 1640 de nous permettre de les convoquer ».
Sources :
Encyclopédie des Bouches-du-Rhône, dir. Paul Masson, 1913, t. 9, p. 141.
Roux Alphéran, Les rues d’Aix, 1846, vol. 2, p. 277-279.

(Morgane Derenty-Camenen)]]>
1867]]> fre]]> Provence. 18..]]>
Etats de Provence]]> 1789]]> fre]]> Provence. 17..]]> Etats de Provence]]> 1787]]> fre]]> Provence. 17..]]> Parlement de Provence]]> 1772]]> ]]> fre]]> France. 17..]]> Parlement de Provence]]> 1755]]> fre]]> France. 17..]]> Etats de Provence]]> 1787]]> fre]]> Provence. 17..]]> Etats de Provence]]> 1788]]> fre]]> Provence. 17..]]> Rapport du préfet - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Résumé par ordre de matières des décisions prises et des voeux émis par le Conseil général... des Bouches-du-Rhône
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône
Compte rendu analytique de la séance du ... - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Procès-verbaux des délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Résumé par ordre de matières des délibérations et des voeux du Conseil général des Bouches-du-Rhône
Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône]]>
Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]>
Comprend les sessions ordinaires et extraordinaires. Comporte plusieurs fascicules par an : "Procès-verbaux des délibérations" ; "Rapport du préfet" ; certaines années s'ajoutent : les "Rapport des ingénieurs" ; "Rapport de la Commission départementale" ; "Rapports des chefs de service"...]]>
1830-]]> fre]]> France. 18..]]> France. 19..]]>
Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1815-1829]]> fre]]> Provence. 18..]]> Parlement de Provence]]> 1727]]> fre]]> Provence. 17..]]> Droit coutumier]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Toutefois, la majorité des auteurs ayant écrit sur la Provence, tels que Charles-François Bouche ou Jean-Scholastique Pitton, mentionne non pas l’édition de 1557 mais celle de 1598 (disponible en ligne sur le site de la bibliothèque universitaire) comme étant la première compilation commentée des statuts de Provence.]]> 1557]]> fre]]> France. 15..]]> Villes et communautés de Provence]]> 1647]]> fre]]> Provence. 16..]]> Aix-en-Provence. 16..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> De nouvelles lois ayant été publiées ensuite, rendant nécessaire une refonte de ce travail, un arrêté préfectoral du 16 mai 1889 institua des commissions pour y procéder. (voir le recueil des actes administratifs du département des Bouches-du-Rhône, disponible en ligne, numéro 17 de l’année 1889). Albert Vidal-Naquet et Nicolas Estier, tout deux avocats, furent chargés de réunir ces différents éléments et de dresser la table des matières de ce nouvel ouvrage, qui fut publié en 1897.
Une seconde édition parut en 1910, la première édition ayant été « rapidement épuisée ». Quelques modifications, sur des points de détail, ont également été apportées. Cette seconde édition des Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône, publiée à Marseille chez Ruat est disponible en ligne sur e-corpus.
Sources: Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône, Ch. Tavernier, Aix, Remondet-Aubin, 1859.]]>
1897]]> fre]]> France. 18..]]>
Villes et communautés de Provence]]> Droit administratif]]> Don du Tribunal administratif de Marseille]]> 1887]]> fre]]> France. 18..]]> Villes et communautés de Provence]]> Histoire de la Provence]]> 1841-1873]]> ]]> fre]]> Marseille. 18..]]> Villes et communautés de Provence]]> 1763]]> ]]> fre]]> Aix-en-Provence. 17..]]> Droit commercial]]> Villes et communautés de Provence]]> 1741]]> fre]]> Aix-en-Provence. 17..]]> Parlement de Provence]]> 1762]]> fre]]> Aix-en-Provence. 17..]]> Villes et communautés de Provence]]> Droit coutumier]]>
Sources : Une ville et son droit – Avignon du début du XIIe siècle à 1251, N. Leroy, Paris, De Boccard, 2008;
La municipalité et la république d’Avignon au XIIe et XIIIe siècles, de F. Achard, C. Saint-Just, Avignon, 1872.]]>
1617]]> fre]]> Avignon. 16..]]> - Feuille Avignon ; 222 ; 1866 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Simonin (graveur)/Blanchard (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802221866. 
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27408]]>
Droit coutumier]]> Chapitres en latin, suivis de leur traduction en français.
Contient un ex-libris: "Sub Cuius Imperio Summa Libertas"]]>
1656]]> fre]]> lat]]> Marseille. 16..]]>
Histoire des bibliothèques]]> Histoire de l'université]]>
Son développement a été excessivement rapide, et nous espérons fermement qu'il ne se ralentira pas dans l'avenir, grâce à la sollicitude, toujours en éveil jusqu'ici à SOI1 égard, du Conseil de l'Université d'Aix-Marseille.

Nous avons donc pensé qu'il serait utile aux lecteurs qui la fréquentent, professeurs et étudiants, ainsi qu'aux personnes autorisées par M. le Recteur, de connaître son fonctionnement et d'avoir un aperçu sur les ressources bibliographiques qu'elle peut mettre à leur disposition.

Bibliothèque de l'université à Aix (salle des professeurs)

Tel est l'objet de cette modeste notice, que nous remercions vivement M. Moreau, doyen de la Faculté de Droit, et M. Raynaud, professeur de la même Faculté et directeur des Annales de celle-ci, d'avoir bien voulu accueillir dans ce recueil.

Nous tenons enfin à adresser l'expression de toute notre gratitude à notre excellent ami et collaborateur, M. Godefroy, qui a bien voulu revoir et compléter la partie de notre notice, qui concerne la bibliothèque de la Section des Sciences de Marseille, dirigée par lui depuis vingt et un ans avec tant de zèle et de compétence.

Avant-propos de G. Fleury]]>
1919]]> fre]]> France. 19..]]>
Histoire de l'université]]> 16??]]> 17??]]> lat]]> France. 16..]]> France. 17..]]> Histoire de l'université]]> 1782]]> 10 f.]]> fre]]> France. 17..]]> Histoire de l'université]]> Pièce 40/2 - Lettre de l'archevêque d'Aix (1730)
Pièce 40/3 - Transaction entre la sénéchaussée de cette ville d'Aix et l'Université (1668)
Pièce 40/4 - Histoire en abrégé de l'université d'Aix (1712)
Pièce 40/5 - Projet de règlement pour donner avis sur la révocation du dernier règlement de l'université (1714)
Pièce 40/6 - Raisons de l'université contre la prétention de MM les intendans du collège royal de Bouron (1712)
Pièce 40/7 - Arrêt du Conseil du 27 août 1729 qui homologue la délibration de l'université du 13 mars
Pièce 40/8 - Projet de déclaration rétablissant 12 anciens de la Faculté de droit
Pièce 40/9 - Réponses de MM du collège de Bourbon de 1706
Pièce 40/10 - Extrait des registres du conseil d'Etat du 16 avril 1725
Pièce 40/11 - Délcaration du Roy du 17 novembre 1690]]>
1668-1739]]> fre]]> France. 16..]]> France. 17..]]>
Histoire de l'université]]> - Déclaration du Roi sur l'exécution de l'édit du mois d'avril 1679 pour le rétablissement des études de droit du sixième août 1682
- Lettres patentes sur arrest du Conseil (8 mars 1690)
- Extrait des registres du Conseil d'Etat (8 mars 1790)
- Exposé sommaire des édits, lettres patentes, arrêts du Conseil, délibérations, déclarations, et autres authentiques de l'université d'Aix
- Catalogus EE DD Doctorum qui sunt de collegio celebrissime universitatis aquensis
- Déclaration portant règlement pour les études de droit du 20 janvier 1700
- Déclaration du Roy concernant le rétablissement des études de Droit, donné à Versailles le 10 novembre 1708
- Arrêt du Conseil d'Etat du 27 août 1729, homologuant la décision de l'université du 13 mars 1729 et enregistré dans le registre de l'université le 7 août 1730


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1680-1730]]> fre]]> lat]]> France. 16..]]> France. 17..]]>
Histoire de l'université]]> 2008]]> fre]]> France. 20..]]> Histoire de l'université]]> 1896]]> fre]]> France. 18..]]> Histoire de l'université]]> 1905]]> fre]]> France. 19..]]> Histoire de l'université]]> Correspondance]]> 18??]]> fre]]> France. 18..]]> Histoire de l'université]]> - des lettres de licencié pour le droit français
- des lettres de bachelier pour le droit français
- des lettres de bachelier pour le droit français
- de lettres de bachelier en théologie
- des lettres de maître es arts
- des certificats d'étude
- des matricules
- d'enregistrement (greffier)
- des lettres de petits maîtres en pharmacie
- tarifs des droits du greffier]]>
1787]]> fre]]> France. 17..]]>
Histoire de l'université]]> 1680]]> fre]]> Aix-en-Provence. 16..]]> Histoire de l'université]]> 2008]]> ]]> fre]]> France. 20..]]> Histoire de l'université]]> 1806]]> fre]]> France. 18..]]> Histoire de l'université]]> 1814-1880]]> fre]]> France. 18..]]> Histoire de l'université]]> Avertissement : si l'ordre chronologique des tables est rigoureux, de nombreuses années mentionnent des thèses soutenues l’année précédente (par ex., lic. 1872 dans la liste des soutenances 1873). Lorsque vous consultez les soutenances d’une année précise, prolongez systématiquement votre recherche aux 2 années suivantes.]]> 18??]]> fre]]> France. 18..]]> Histoire de l'université]]>
Il réalisera ses études de droit à l’académie d’Aix en Provence de 1848 à 1851, études durant lesquelles il découvre l'histoire de la Provence. Il décide alors de restaurer et de promouvoir la langue et la culture de Provence.

Mistral recevra le Prix Nobel de littérature en 1904, avec José Echegaray, et consacrera ce prix à l’élaboration du Museon Arlaten à Arles, consacré à l’ethnographie de Provence. Ce musée sera aussi le siège du Fébrilige, association dont il sera le fondateur et qui a pour but la sauvegarde et la promotion de la langue et de la culture des pays de langue d'oc.

Ce document est en l’espèce la thèse qu’il rédige en 1851 pour obtenir sa licence en droit, il y disserte sur du droit civil (De l'extinction des privilèges et hypothèques et de la purge), de procédure civile (De la compétence des juges de paix.) de droit commercial (Des navires et de leur nature) et de droit administratif (De l'autorité administrative en général).
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1851]]> fre]]> lat]]> France. 18..]]>
Droit romain]]> Rédigé en latin et constitué de six livres, subdivisés en titres et chapitres, il propose un commentaire des Institutes de Justinien.
Selon son petit-neveu, l’ouvrage a été bien considéré par la profession, si bien que magistrats et avocats de Provence en possédaient une copie.
Droit romain – sources et interprétation]]>
16??]]> lat]]> France. 16..]]>
Droit romain]]> Sa participation au Parlement Maupeou peut s’expliquer par ses convictions. Il considérait que si les lois devaient être « vérifiées, publiées et enregistrées dans les cours souveraines », les parlements des diverses provinces ne pouvaient s’opposer à leur enregistrement.
Jean-Etienne-Marie Portalis compta parmi ses étudiants, et certains auteurs mettent en exergue une possible influence du maître sur l’élève en opérant une comparaison entre le plan du cours de droit français dispensé par Julien, et celui du Code Civil.
Une partie de ce cours nous est parvenu grâce à trois manuscrits, sans nom ni titre, mais qui, selon Christian Chêne, sont facilement identifiables par la similitude de leur contenu avec ceux qui suivirent, abondamment recopiés et acquérant ainsi une « étonnante publicité ». Il s’agit d’un commentaire des institutes sur chaque titre, dont l’intitulé demeure en latin. Charles Giraud considère que sa rédaction fut entreprise en 1733, au début de la carrière universitaire de Julien.
Ayant en vue la publication de son cours, Julien modifia par la suite cette méthode, dans un souci d’ordre et de clarté. L’ouvrage paru sous le nom d’Elemens de jurisprudence selon les loix romaines et celles du royaume fut publié en 1785.
Source :
L’enseignement du droit français en pays de droit écrit : (1679-1793), Ch. Chêne, Genève, Droz, 1982, p 174
Discours prononcé à la rentrée solennelle de la Faculté de droit d’Aix le 17 novembre 1838 (élogede Julien), Ch. Giraud, Aix, 1838, p 13.
Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice de L. Reverso, pp. 434-435.]]>
17??]]> ]]> fre]]> France. 17..]]>
Droit romain]]> 1509]]> lat]]> France. 15..]]> Droit canonique]]> 17??]]> fre]]> France. 17..]]> Droit canonique]]>
Le droit canonique, né avec les premières règles de discipline ecclésiastique, se développe aux IVe-VIe siècles avec les canons des conciles œcuméniques et provinciaux et la volonté des grands papes de l’Antiquité tardive d’affirmer leur primauté : c’est ainsi le cas de Damase, Innocent Ier, Léon Ier, Gélase Ier ou Grégoire le Grand. En témoignent les premières collections canoniques conservées, comme la Vetus Gallica, datée du début du VIIe siècle. Ces recueils sont très divers jusqu’à la fin du XIe siècle : chronologiques (Dionysana, Hispana, Hadriana…) ou méthodiques (décret de Burchard de Worms, 1010, source principale du Décret de Gratien ; collection d’Yves de Chartres, 1095…). Ils regroupent à la fois les canons des conciles, les décrétales pontificales et les écrits des pères de l’Eglise.

Avec la réforme grégorienne et la redécouverte du droit romain au XIe siècle se forme le Corpus iuris canonici. Le premier texte intégrant ce corpus est une compilation privée, œuvre d’un professeur de l’université de Bologne, Gratien, en 1140. Particulièrement riche, le Décret de Gratien (intitulé Concordia discordantium canonum) innove par sa méthode. Il est en effet l’un des pionniers de la méthode scolastique. Il est par la suite complété par différents textes que sont les Décrétales de Grégoire IX, le Sexte de Boniface VIII, les Clémentines et les Extravagantes.

Les décrétales papales, semblables aux rescrits des empereurs romains, réponses du pape de Rome à des consultations sur des points obscurs, furent l’objet de nombreuses compilations. Celle commandée par Grégoire IX au dominicain Raymond de Peñafort présente l’avantage de sélectionner et corriger les décrétales, ce qui lui confère un caractère indubitablement pratique. C’est la première codification canonique à être promulguée officiellement, en 1234.
Le Corpus iuris canonici ainsi formé restera la base du droit jusqu’à l’élaboration du Code de droit canonique de 1917.

Cette édition des Décrétales, du début du XVIe siècle, montre bien la persistance des méthodes traditionnelles d’enseignement du droit canonique : le texte de loi est encadré par son commentaire, la glose. Les premiers commentateurs des « droits savants » étaient ainsi appelés glossateurs. Des annotations manuscrites plus récentes s’ajoutent ici à la glose

Sources : Les Sources du droit canonique, VIIIe-XXe siècle, Jean Gaudemet, Cerf, 1993 ;
Introduction historique au droit, Claire Lovisi, Paris, Dalloz, 2007 ;
Droit canonique, Patrick Valdrini, Jean-Paul Durand, Olivier Echappé, Jacques Vernay, Paris, Dalloz, 1999.

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1548]]> lat]]> France. 15..]]>
Droit canonique]]> Grand in folio demi velin à coins. 10 feuillets non chiffrés, 423 folios, 4 feuillets de table non chiffrés, 17 feuillets chiffrés pour « Margarita Decretalium », et 4 feuillets non chiffrés pour le répertoire des noms et la vie de Grégoire IX

Le droit canonique, né avec les premières règles de discipline ecclésiastique, se développe aux IVe-VIe siècles avec les canons des conciles œcuméniques et provinciaux et la volonté des grands papes de l’Antiquité tardive d’affirmer leur primauté : c’est ainsi le cas de Damase, Innocent Ier, Léon Ier, Gélase Ier ou Grégoire le Grand. En témoignent les premières collections canoniques conservées, comme la Vetus Gallica, datée du début du VIIe siècle. Ces recueils sont très divers jusqu’à la fin du XIe siècle : chronologiques (Dionysana, Hispana, Hadriana…) ou méthodiques (décret de Burchard de Worms, 1010, source principale du Décret de Gratien ; collection d’Yves de Chartres, 1095…). Ils regroupent à la fois les canons des conciles, les décrétales pontificales et les écrits des pères de l’Eglise.
Avec la réforme grégorienne et la redécouverte du droit romain au XIe siècle se forme le Corpus iuris canonici. Le premier texte intégrant ce corpus est une compilation privée, œuvre d’un professeur de l’université de Bologne, Gratien, en 1140. Particulièrement riche, le Décret de Gratien (intitulé Concordia discordantium canonum) innove par sa méthode. Il est en effet l’un des pionniers de la méthode scolastique. Il est par la suite complété par différents textes que sont les Décrétales de Grégoire IX, le Sexte de Boniface VIII, les Clémentines et les Extravagantes.
Les décrétales papales, semblables aux rescrits des empereurs romains, réponses du pape de Rome à des consultations sur des points obscurs, furent l’objet de nombreuses compilations. Celle commandée par Grégoire IX au dominicain Raymond de Peñafort présente l’avantage de sélectionner et corriger les décrétales, ce qui lui confère un caractère indubitablement pratique. C’est la première codification canonique à être promulguée officiellement, en 1234.
Le Corpus iuris canonici ainsi formé restera la base du droit jusqu’à l’élaboration du Code de droit canonique de 1917.
Cette édition des Décrétales, du début du XVIe siècle, montre bien la persistance des méthodes traditionnelles d’enseignement du droit canonique : le texte de loi est encadré par son commentaire, la glose. Les premiers commentateurs des « droits savants » étaient ainsi appelés glossateurs. Des annotations manuscrites plus récentes s’ajoutent ici à la glose

Notes : Très belle impression gothique en rouge et noir, commentaire entourant le texte, manchettes, initiales ornées, très belle marque de Fradin sur la page de titre et très belle gravure au verso du dernier feuillet de l’introduction. Aux folios 325 et 326 très grandes gravures de deux arbres généalogiques. Quelques annotations à la plume sur les marges des feuillets 387 et 388 ont été remplacées par ceux d’un autre exemplaire. Marges de page doublées, avec nombreuses annotations. (notice de Jeanne Laffitte, pour la vente aux enchères). Les pages 363, 364 et 365 ont souffert d’une erreur de numérotation. Des indications en chiffres arabes ont donc été ajoutées à la pagination défaillante (285, 286 et 287). Jean d' André, commentateur et canoniste ( ? – 1348) glossateur (Novellae est le nom de son commentaire des Décrétales et du Sexte, ce dernier absent de ce volume).

Sources : Les Sources du droit canonique, VIIIe-XXe siècle, Jean Gaudemet, Cerf, 1993 ;
Introduction historique au droit, Claire Lovisi, Paris, Dalloz, 2007 ;
Droit canonique, Patrick Valdrini, Jean-Paul Durand, Olivier Echappé, Jacques Vernay, Paris, Dalloz, 1999.
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1520]]> lat]]> France. 15..]]>
Droit canonique]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]>
Ses Institutes de droit canonique s’avèrent être une traduction de l’ouvrage Institutiones, du jurisconsulte pérugin Jean-Paul Lancelot (1522-1590), rédigé à la demande du pape Paul IV. Durand de Maillane y propose des commentaires et remarques qui en font un « véritable manuel de droit ecclésiastique gallican ». En effet, alors que l’ouvrage original, en latin, comprend deux volumes, neuf ont été nécessaires (dix en comptant son Histoire, qu’il estimait utile à une meilleure compréhension de la matière) pour l’édition de Durand de Maillane. Ainsi, tout en mettant à jour l’ouvrage de Lancelotti, il met en exergue ses lacunes et expose la doctrine gallicane.

D’autres œuvres de Durand de Maillane ont été numérisées et sont disponibles en ligne : Les libertés de l’Eglise gallicane, son Dictionnaire de droit canonique et son Histoire du droit canon.

Sources complémentaires :

Dictionnaire historique ou histoire abrégée des hommes qui se sont fait un nom, F-X Feller, Lille, Lefort, 1883, vol. 7, p.589.
Les institutiones iuris canonici de G.P. Lancellotti : l’émergence du systématisme moderne en droit canonique (XVIe-XVIIIe siècles), Laurent Kondratuk, thèse, Strasbourg, 2007.
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1770]]> fre]]> lat]]> France. 17..]]>
Histoire de l'université]]> - Universitatis Aqui-Sextiensis concisa synopsis : p. 1-11
- Leges et statuta universitatis studii generalis Aqui-Sextiensis (en français) : p. 13-94
- Projets pour la réforme générale de l’université de cette ville d’Aix par les seize docteurs députés par la délibération du 30 octobre 1674, p. 95-129
Copie du Manuscrit 672 du Musée Arbaud (« Histoire de l’université d’Aix »), réalisée par Norbert Bonafous, doyen de la faculté des lettres d’Aix, 19e siècle]]>
18??]]> fre]]> lat]]> Provence. 18..]]>
Doctrine juridique française]]> Droit administratif]]> 1979-]]> fre]]> France. 19..]]>
Nous rappelons que la mise en ligne de ces articles se fait exclusivement dans un but académique (fichiers réutilisables à des fins non commerciales) et avec l'accord des éditeurs et des directeurs des revues concernées".

Consulter l'appel à divulgation et décharger le contrat de cession de droit d'auteur]]>
Histoire de l'université]]>
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En 1911, la faculté est localisée sur les actuelles allées Gambetta. Sur le plateau Saint-Charles, à proximité de la gare, débutent les travaux de construction de la « nouvelle faculté » des sciences. Mais dès le début du conflit, le port de Marseille devient la plaque tournante d’importantes troupes de multiples nationalités qui combattent sur le front français mais aussi sur le front oriental.
La Faculté est réquisitionnée.
Lors du conflit, la Faculté des sciences paye un lourd tribut en pertes humaines. Cela atteint aussi bien les étudiants, que les enseignants et agents de l’université.
L’activité scientifique et intellectuelle reste cependant importante et voit durant cette période paraître un nombre non négligeable de publications scientifiques ainsi que le maintien de la continuité des cours.
Plusieurs enseignants de la Faculté seront mis directement à contribution pour l’effort de guerre. En rapport avec leurs travaux et recherches, ils participent activement à différentes études et mises en applications sur le théâtre des opérations, créant de multiples appareils de détections, des postes mobiles de radiographie, ou apportant leurs compétences aux recherches en balistique, mais aussi en chimie, pour l’élaboration d’explosifs…
Cette guerre donne naissance à une « science moderne » notamment avec l’utilisation des gaz chimiques mais aussi avec une multitude d’innovations dévastatrices. Elle se met au service des armées en étroite collaboration avec l’industrie et s’éloignede son idéal de pureté et d’universalité.

A quel public cette exposition s’adresse-t-elle ?
Elle s’adresse à la communauté universitaire dans son ensemble, étudiants, enseignants-chercheurs et personnels, mais au-delà aussi à tous les marseillais curieux de mieux connaître ce patrimoine et de cette histoire.

Pourquoi une exposition sur la Grande Guerre dans une bibliothèque universitaire ?
Les BU ont toujours accueilli des expositions et participé à l’action culturelle de l’université, en direction de la communauté universitaire et au-delà. La redécouverte dans les archives de la bibliothèque des rapports d’activité datant de la période de Guerre nous a permis de mettre à jour un regard différent sur la 1ere Guerre mondiale. Ces documents nous parlent du bilan humain très lourd, parfois au travers de témoignages poignants, et notamment le récit de la mort du préparateur en chimie Maurice Calley, relaté dans les annales de la faculté des sciences :

« M. le Doyen enfin fait au Conseil le récit de la mort glorieuse de Maurice Calley, préparateur de chimie générale à notre Faculté. Maurice Calley est tombé en héros, en avril dernier, pendant qu’il menait ses hommes à l’assaut des tranchées ennemies en avant du bois de Mortmare.
Le 6 au soir, Maurice Calley, qui savait que sa compagnie donnerait l’assaut dans la nuit, expliqua à ses hommes ce qu’il attendait d’eux : « Dès la préparation de l’artillerie terminée, je commanderai l’assaut. Je serai le premier, vous me suivrez. Je tomberai ; vous me laisserez, vouscontinuerez et vous prendrez la tranchée pour la France et pour moi.

Quelques jours après, Calley conformait ses actes à ses paroles. Une première balle l’atteignit à la cuisse ; une seconde le frappa mortellement à la tête. »

Les rapports montrent aussi une activité scientifique qui s’est maintenue, voire développée dans certaines directions. Plus globalement, elle témoigne d’une évolution des mentalités et de la manière de « faire de la science » en général.]]>
Berti, Johann (1976-....). Directeur de la publication
Lespets, Samuel (1982-....). Collaborateur
Mollard, Rémi. Technicien graphique
Aix-Marseille Université. Service commun de la documentation (2012-...). Éditeur scientifique
Aix-Marseille Université. Éditeur scientifique]]>
2016]]> fre]]> France. 19..]]>
Doctrine juridique française]]> Financement à 50 % par les éditions Montchrestien-Lextenso.

Source :
David Gilles, La pensée juridique de Jean Domat (1625-1696): du grand siècle au code civil, thèse dactyl. Aix, 2004
Jean Domat, avocat du roi au présidial de Clermont, est considéré, à l'instar de Pothier, comme l'un de ceux qui ont nourri la réflexion autour du code civil. " Génie tutélaire " pour certains rédacteurs du code civil comme Portalis, Domat, à travers les Loix civiles dans leur ordre naturel (1689-1694), a apporté un corpus homogène un siècle avant la rédaction du code. Mais son œuvre ne s'arrête pas à ce qui a été repris par les rédacteurs du code. Elle tente la conciliation entre une forte matrice chrétienne et un système juridique moderne. Par sa réflexion et sa méthode, Domat aboutit à la constitution d'un système juridique reposant sur un fondement jusnaturaliste d'inspiration romaine, organisé sur un modèle géométrique. Domat est un auteur à part. Jusnaturaliste sans appartenir à l'Ecole du droit naturel moderne, il se refuse à voir l'homme sans Dieu. Reconnu pour sa réflexion sur le droit privé, il est l'un des rares auteurs de l'ancien droit à rédiger un véritable traité de droit public, en fondant véritablement la distinction entre droit public et droit privé. C'est cette réflexion sur l'établissement de grands principes généraux du droit qui va aider les rédacteurs du code à établir les grands principes qui dirigent toujours notre droit malgré l'abandon des finalités théologiques que Domat donnait à celui-ci.

Source : résumé en ligne de la notice : http://www.sudoc.fr/092213928)]]>
1735]]> fre]]> France. 17..]]>
Successions et héritages]]> Manuscrit préempté à la vente Leclère des ouvrages du doyen André Gouron, le 15 janvier 2011.
Le document compte 53 articles manuscrits mais la table des matières mentionne 82 articles.]]>
Il donne dans ce manuscrit une explication de l’ordonnance des testaments de l’année 1735, élaborée par le chancelier de Louis XV, Henri-François d’Aguesseau. Ce dernier avait rédigé, dans une tentative d’unification du droit civil dans le royaume, plusieurs ordonnances réformant : les donations (1731), les testaments (1735), le faux (1737) et les substitutions fidéicommissaires (1747). Cet effort législatif est considéré par certains comme un précurseur de la codification napoléonienne.


sources :
Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2015, notice de C. Chêne, p. 8-10.
Les ordonnances civiles du chancelier Daguesseau : les testaments et l’Ordonnance de 1735, Henri Regnault, PUF, 1965.
Pierre Bonin « Construire un cours de droit français : le manuscrit de Louis Astruc, Toulouse, c. 1735-1738 », in Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, 2007, p. 217-310.]]>
1735;1739]]> fre]]> France. 17..]]>
Philosophie]]> L’œuvre de Platon accompagne et influence Louis Le Roy durant toute sa carrière d’humaniste. Il est pétri de philosophie néo-platonicienne et ses traductions sont essentielles pour la diffusion des textes de Platon en langue française. Il est le premier à traduire les premier, second et dixième livres de la République en français – il existait déjà des traductions en latin et en italien.
Compte tenu de son intérêt pour la chose politique, il est tout à fait logique de Loys Le Roy choisisse d’adjoindre à sa traduction partielle de Platon plusieurs textes de thématique proche, comme les Philippiques de Démosthène. Il y ajoute aussi une œuvre de Théodoret de Cyre, également connu sous le nom de Théodorite, évêque de Cyr en Syrie au Ve siècle, polémiste et auteur apologétique, mais aussi exégète et historien.

Sources :
DESAN, Philippe, « Loys Le Roy et l’anthropologie historique », Écritures de l’histoire (XIVe-XVIe siècle): actes du Colloque du Centre Montaigne, Bordeaux, 19-21 septembre 2002, Genève, Droz, 2005, p. 39 47.
MARGOLIN, Jean-Claude, « Platon et Aristote à la Renaissance », Bibliothèque d’Humanisme et Renaissance, XXXVI (1), 1974, p. 157 173.
POUILLOUX, Jean-Yves, « Problèmes de traduction: L. Le Roy et le Xe livre de la République », Bibliothèque d’Humanisme et Renaissance, XXXI (1), 1969, p. 47 66.]]>
1555]]> frm]]> Grèce -- 499-323 av. J.-C. (Époque classique)]]>
Doctrine juridique française]]> Issu d’une famille rurale et destiné tout d’abord à devenir homme d’Eglise, Proudhon se tourne vers le droit. Il obtient sa licence à Besançon en 1785 puis son doctorat en 1789. Juge, jurisconsulte, professeur de droit, il occupera de nombreux postes et de nombreuses fonctions.

Il rédigera en 1809 un Traité sur l’état des personnes, un des tout premiers commentaires exégétiques du code civil, puis par la suite son œuvre capitale, traité des droits d’usufruit, d’usage et d’habitation en 1824. Il y rompt avec le code civil et y aborde les limites du droit de propriété.

Cet intérêt pour le droit de propriété l’amena à rédiger en 1833 cet ouvrage traité de domaine public, avec une approche très différente de ses précédents ouvrages. En effet, l’auteur étudie les différents éléments composant le domaine public avec une approche très descriptive. Il s’intéresse ainsi aux droits de l’Etat et aux droits des particuliers ainsi qu’à la compétence des autorités administratives. Ce traité a dû être révisé du fait des changements de la matière, notamment par ses propres élèves.

Sources : J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, PUF, 2015 W. Uruszcak, p. 844-846
]]>
1843-1845]]> fre]]> France. 18..]]>

Avertissement : les anciens cours dactylographiés déposées au cours des années 1940 et 1950 font l'objet d'un programme particulier de numérisation et de valorisation en raison de leur valeur scientifique, de leur fragilité matérielle (papier et encre très dégradés) et de leur rareté (cours déposés à la bibliothèque de l'université en un seul exemplaire). L'autorisation de diffusion a été accordée par l'auteur ou par ses ayants droit.]]>
1942 (ca)]]> fre]]>
Economie politique]]> (Luc Bouchinet)]]> 1946]]> fre]]> (Luc Bouchinet)]]> 1945]]> fre]]> Droit pénal]]>
Source : Annuaire des juristes et politistes universitaires, Paris, Economica, 2002, p. 52.

(Luc Bouchinet)]]>
1996]]> fre]]> France. 19..]]>
Droit pénal]]>
Source : Annuaire des juristes et politistes universitaires, Paris, Economica, 2002, p. 52.

(Luc Bouchinet)]]>
1996]]> fre]]> France. 19..]]>
Finances publiques]]> Villes et communautés de Provence]]> 16 volumes imprimés - Collection complétées par celles empruntées à la Méjanes, sous les cotes F. 1065 et F 1066 (1611-1730)
Notes : Manuscrits et imprimés. Les pièces manuscrites sont apparemment des copies de la version imprimée et n’ont pas été numérisées (à l'exception des premières et dernière pages, utiles à l’histoire du livre).]]>
1611-1786]]> fre]]> Provence. 16..]]> Provence. 17..]]>
Médecine]]> 1860-1889]]> fre]]> France. 18..]]> Médecine]]>
Contient la table des matières du 1er manuscrit : Mémoires du Cercle Médical de Marseille (1819-1820), cote MS-2-233383, p. 1-4]]>
1819-1821]]> fre]]> France. 18..]]>
Histoire de l'université]]> Annales de la Faculté de droit d'Aix (1907-1972), 1918 - N° 2]]> 1918]]> fre]]> Provence. 20..]]> Histoire de l'université]]>
Texte suivi de la "Notice sur Georges Fleury (1862-1929) par Guy de Tournadre (pp. 235-242)"]]>
Annales de la Faculté de droit d'Aix (1907-1972), 1929 - N° 18]]> 1929]]> fre]]> Aix-en-Provence. 17..]]>
Histoire de l'université]]> Annales de la Faculté de droit d'Aix (1907-1972), 1923 - N° 11]]> 1923]]> fre]]> Provence. 16..]]> Provence. 17..]]> Provence. 18..]]> Histoire de l'université]]> Annales de la Faculté de droit d'Aix (1907-1972), 1931 - N° 20]]> 1931]]> fre]]> Provence. 18..]]> Histoire de l'université]]> Economie politique]]> F 100227605 ]]> 2009]]> ]]> fre]]> Provence. 19..]]> Santé publique]]> Médecine]]> La table des matières de ces mémoires figure dans les premières pages du manuscrit : Cercle médical de Marseille : statuts et comptes rendus des assemblées de la Société (1819-1821), cote MS in folio 2 -233390]]> 1819-1820]]> fre]]> France. 18..]]> Botanique]]>
Heckel et ses successeurs veilleront à conserver le témoignage matériel des travaux ainsi publiés. Ces témoignages sont aujourd’hui en grande partie conservés au sein des collections de botanique de l’université de telle sorte que les deux types de collections se retrouvent mutuellement enrichis et sont aujourd’hui indissociables."

(Bruno Vila, Université d'Aix-Marseille)]]>
Depuis septembre 2019, vous pouvez découvrir dans ces documents le lien entre la flore publiée dans les Annales du Musée en 1896

https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/Annales-Institut-colonial_Recolnat_1896-Vol-03.jpg
et l'herbier original, préparé par le LPED (Laboratoire Population – Environnement – Développement de l'Université d'Aix-Marseille, Bruno Vila) et diffusé par la plateforme e-ReColNat, banque d'images des collections naturalistes françaises numérisées, projet coordonné par le Muséum National d'Histoire Naturelle Paris).

https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/Herbier-Duss-Recolnat.jpg

Source : L’herbier des Antilles françaises du Père Antoine Duss, collection intégrée de 665 specimens récoltés à la Martinique de 1882 à 1890 et à la Guadeloupe de 1891 à 1895.

Cible : La Flore phanérogamique des Antilles françaises (Guadeloupe et Martinique), par le R. P. Duss, prof. au Collège de la Basse-Terre, avec annotations du professeur Dr Edouard Heckel sur l'emploi de ces plantes, in "Annales de l'Institut colonial de Marseille / 1896 - Volume 3 (4ème année)"]]>
1895-1906]]> fre]]> France. 18..]]> France. 19..]]>
Jurisprudence après 1789]]> Les seules années 1862 à 1866 sont ici numérisées. Les années 1873 à 1876 sont disponibles sur Gallica, et la Bibliothèque nationale de France conserve les volumes de 1867, 1868, 1877, et de 1891 à 1895.
(Luc Bouchinet)]]>
1862-1866]]> fre]]> Marseille. 18..]]> Aix-en-Provence. 18..]]>
Droit fiscal]]> Finances publiques]]> Législation & réglementation]]> 1788]]> fre]]> Provence. 18..]]> Botanique]]>
Heckel et ses successeurs veilleront à conserver le témoignage matériel des travaux ainsi publiés. Ces témoignages sont aujourd’hui en grande partie conservés au sein des collections de botanique de l’université de telle sorte que les deux types de collections se retrouvent mutuellement enrichis et sont aujourd’hui indissociables."

(Bruno Vila, Université d'Aix-Marseille)]]>
  • La végétation malgache (H. Perrier de la Bathie, 1921)
  • ]]>
    1907-1962]]> fre]]> France. 18..]]> France. 19..]]>
    Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1830-1848]]> fre]]> Provence. 18..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1848-1942]]> fre]]> Provence. 18..]]> Provence. 19..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1943-1949]]> fre]]> Provence. 19..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1949-1986]]> fre]]> Provence. 19..]]> Législation royale]]> Parlement de Provence]]> 1689-1729]]> fre]]> Provence. 16..]]> Provence. 17..]]> Droit des successions]]> Successions et héritages]]> Factums après 1789]]> ]]> ]]> 1807]]> fre]]> Provence. 18..]]> Histoire de l'université]]>
    Contient un document écrit en français : Extrait des registres du Bureau du Collège Royal de Bourbon,Université & Académie de cette ville d'Aix.]]>
    1676]]> lat]]> Provence. 16..]]>
    Parlement de Provence]]> 1672-1764]]> fre]]> Provence. 16..]]> Provence. 17..]]> Histoire de l'université]]>
    - un annuaire, précédé d'une notice historique, qui renseigne sur l'organisation générale, le personnel en exercice, la localisation des services, les conditions matérielles dans leur ensemble ;
    - les renseignements scolaires concernant l'ensemble et chacune des facultés et les annexes, les droits à acquitter, les récompenses, les bourses et les dispenses.]]>
    1929-1968]]> fre]]> Provence. 19..]]>
    Histoire de l'université]]>
    Contient également un tiré à part du "Programme de la Faculté de Droit d'Aix" de l'année scolaire 1882-1883 publié en 1882]]>
    1884-1887]]> fre]]> Provence. 19..]]>
    Factums avant 1789]]>
    Contient un index détaillé de tous les factums précisant, pour chacun d'eux, le type de pièce présenté, le nom des parties, le lieu d'édition, la date de l'affaire, le nom des auteurs et de l'imprimeur, la date d'impression, la pagination et l'indexation matière.
    ]]>
    1756-1771]]> fre]]> Provence. 17..]]>
    Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]>
    Dans ce ce dictionnaire, chaque définition est enrichie de multiples renvois à des éléments de doctrine et à des arrêts de justice.

    Le manuscrit faisant référence à un jugement daté du 19 octobre 1666, la fin de sa rédaction date très probablement de 1667, année de décès de l'auteur.]]>
    1667]]> fre]]> lat]]> Provence. 17..]]>
    Droit commercial]]> Droit maritime]]> Source : http://www.cdmt.droit.univ-cezanne.fr/cdmt-la-recherche/revue-scapel.html

    Pour l’anecdote : http://www.presse-papiers.org/publication.php?publication=243
    Editorial du 1er numéro, 26 février 1924

    A nos lecteurs

    L'heure n’est plus où le négociant et l’industriel pouvaient se contenter de leurs connaissances techniques. L’homme d’affaires, moins que tout autre, ne saurait ignorer la loi; bien plus, il doit se tenir presque journellement au courant des variations de la jurisprudence. Le sort d’une entreprise est souvent lié à une réforme législative ou à une nouvelle interprétation d’un texte de loi; malheureusement les nécessités pratiques empêchent souvent le négociant, l’armateur ou l’assureur de lire régulièrement les nombreuses publications juridiques, qui les rebutent d’ailleurs souvent, de par leur importance, ou de par leur esprit trop doctrinal.

    Permettre à l’homme d’affaire, et par ce terme nous entendons tous ceux qui s’occupent d’affaires commerciales et maritimes, d’être renseigné rapidement sur toutes les variations législatives et jurisprudentielles dans le droit commercial, maritime et fiscal, tel est le but que nous avons eu en vue lorsque nous avons conçu le projet de la nouvelle revue.

    Notre ambition n’est pas de faire une œuvre scientifique; peut-on d’ailleurs employer ce terme lorsqu’il s’agit de droit ? Nous serons pleinement satisfait, si le nouvel organe peut être utile non seulement aux hommes d’affaires, mais également aux juristes, qui y trouveront les décisions les plus récentes rendues par les principales Cours et les principaux Tribunaux.

    Qu’il nous soit permis, dans ce premier article, de remercier tous ceux qui ont bien voulu nous apporter leur concours dévoué dans cette œuvre utile.

    Merci donc à tous les éminents juristes qui nous ont fait confiance en nous apportant l’éclat de leur nom et tout leur dévouement. Nous ne pouvons nous empêcher de remercier, en particulier, MM. les Professeurs Bonnecase et Georges Ripert, qui veulent bien, l’un et l’autre, nous honorer de leur amitié

    Puisse la nouvelle revue grandir et se développer à l’ombre tutélaire du Sémaphore, et se montrer ainsi le digne satellite du journal, qui va avoir dans trois ans l’insigne honneur de fêter son centenaire.

    Paul Scapel
    Etat de collection : 1924-1994 ; lacunes : les fascicules n° 17 de 1924, n°1 de 1966, n° 2 de 1975, n° 6-7 (octobre-novembre) de 1976, n° 4 de 1992
    Etat de collection : 1994- ; lacunes : n° 4 de 2006 ainsi que les tables de 2001
    ]]>
    Retronews, vous pouvez consulter en ligne Le Sémaphore de Marseille : feuille commerciale, maritime, industrielle, d'annonces judiciaires et avis divers  (1827-1944)]]> 1995-]]> fre]]> France. 19..]]>
    Consulter l'appel à divulgation et décharger le contrat de cession de droit d'auteur]]>
    Cour d'appel]]> Jurisprudence après 1789]]>
    Le nouveau bulletin aura un champ d’investigation plus étendu : le droit civil et le droit commercial mais aussi le droit du travail, le droit pénal, la procédure civile ou pénale.

    Ce nouveau bulletin, édite désormais par les Presses Universitaires d'Aix-Marseille, sera semestriel ce qui permettra aux praticiens de connaitre dans un délai relativement bref l’état de la jurisprudence aixoise. Il a été conçu comme un instrument susceptible d'éclairer les praticiens dans leur travail quotidien.

    L'Institut d'Études Judiciaires
    Le Centre de Droit Social
    Le Laboratoire de Droit Pénal International et de Criminologie Comparée".

    Editorial du n° 2, 1993
    ]]>
    1993-]]> ]]> fre]]> France. 19..]]>
    Consulter l'appel à divulgation et décharger le contrat de cession de droit d'auteur]]>
    Droit criminel]]> Droit pénal]]> Les Problèmes actuels de sciences criminelles ont vocation à accueillir les conférences qui se sont déroulées au cours de l’année universitaire, les manifestations organisée par l’ISPEC et/ou le CRMP, qu’il s’agisse des journée de formation ou des colloques, ainsi que la conférence annuelle des doctorants, mais aussi des extraits ou articles tirés des thèses soutenues dans la périodes référencée ou toute autre étude relative à la matière pénale. »¹
    Le rédacteur en chef est Jean-Baptiste Perrier.

    1. voir le site de l’ISPEC : www.ispec-aix.fr/problemes.html
    ]]>

    Les années numérisées 1985, 1989 et 1990 correspondent aux 3 premiers tomes de la revue]]>
    1985-2008]]> fre]]> France. 19..]]>
    Consulter l'appel à divulgation et décharger le contrat de cession de droit d'auteur]]>
    Doctrine juridique française]]>
  • Les conséquences économiques du caractère saisonnier du phénomène touristique (1963)
  • La voie d'appel : Colloque national de droit judiciaire, Aix, 22-23 fév. 1963 (1964)
  • Etudes réunionnaises, N° spécial (1965)
  • Étude de droit pénal douanier (1967)
  • Etude de droit privé français et mauricien : Congrès tenu à St-Denis de la Réunion, 1er-4 juillet 1965 (1969)
  • ]]>
    1959-1972]]> fre]]> France. 19..]]>
    Factums avant 1789]]> Les 5 volumes manuscrits sont des plaidoyers antérieurs à 1765, maître Roman est reconnu auteur des plaidoyers manuscrits.]]> 1725-1789]]> fre]]> Provence. 17..]]> Factums avant 1789]]>
    Les 5 volumes manuscrits sont des plaidoyers antérieurs à 1765.]]>
    1771-1782]]> fre]]> Provence. 17..]]>
    Economie politique]]> (Luc Bouchinet)]]> 1936]]> fre]]> Economie politique]]> (Luc Bouchinet)]]> 1938]]> ]]> fre]]> Factums avant 1789]]> Les 5 volumes manuscrits sont des plaidoyers antérieurs à 1765.]]> 1773-1781]]> ]]> fre]]> Provence. 17..]]> Histoire de l'université]]>
    Ce document contient également un feuillet manuscrit antérieur publiant une Déclaration du 20 janvier 1700 relative à l'examen de droit français (feuillet libre)]]>
    1712]]> fre]]> Provence. 17..]]>
    Médecine]]> Santé publique]]>
    Cette publication, brutalement arrêtée en 1914, ne survivra pas à la 1ère Guerre Mondiale et ne paraîtra plus après le conflit. Certains professeurs publieront des articles dans le Marseille médical, revue des professionnels de la santé, également numérisée et consultable sur cette même plateforme.

    Lacunes : les 5 années manquantes de 1896-1900 seront prochainement numérisées (septembre/octobre 2018).]]>
    1891-1914]]> fre]]> France. 18..]]> France. 19..]]>
    Factums avant 1789]]> Les 5 volumes manuscrits sont des plaidoyers antérieurs à 1765.]]> 1782-1789]]> fre]]> Provence. 17..]]> Factums avant 1789]]> 1729-1738]]> ]]> fre]]> Provence. 17..]]> Parlement de Provence]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]>
    Il s’agit très certainement d’un manuscrit de l’ouvrage de l’ouvrage d’André Barrigue de Montvallon. D’autres manuscrits du même ouvrage sont conservés à la BMVR.

    Fils d’un contrôleur de la chancellerie auprès du Parlement d’Aix, André de Barrigue de Montvallon (1678-1779) devint conseiller à ce même parlement en 1702. En 1725, alors qu’éclate un conflit entre le Parlement et la Cour des Aydes d’Aix, il est envoyé auprès du Conseil du roi pour défendre son corps. Dévoué aux jésuites, il intervint en leur faveur en 1762 lorsque le Parlement, dans un arrêt, leur retira l’administration des pensionnats et collèges sous leur autorité, du noviciat et même de leurs biens propres. Juriste éminent, ses ouvrages sont des références en droit romain provençal. On peut citer parmi eux l’Epitome juris et legum Romanarum frequentioris usus, juxta seriem Digestorum, ou son Traité des successions, conformément au droit romain et aux ordonnances du royaume, publié à titre posthume. P. Girard, remarquant son dévouement dira de lui qu’il « ne connut que le Palais et la retraite. Une longue vie est la récompense des bonnes moeurs ».

    Sources : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice de O. Descamps, p. 40.
    Encyclopédie départementale : dictionnaire biographique des origines à 1800. Première partie, des origines à 1789 (04, II), dir. P. Masson, Marseille-Paris, 1931, p 51.]]>
    1728]]> ]]> fre]]> Provence. 17..]]>
    Factums avant 1789]]> Les 5 volumes manuscrits sont des plaidoyers antérieurs à 1765.]]> 1722-1738]]> ]]> fre]]> lat]]> Provence. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Philosophie politique]]>
    Chapitre 30 (des lois pénales) – correspond au chapitre 31 de l’édition imprimée : 12 pages de brouillons numérotées de 539 à 550.

    Chapitre 31 de l’édition imprimée : 18 pages numérotées de 415 à 417 et de 423 à 437

    Chapitre XXXII (par quelles circonstances les philosophes sont-ils devenus une puissance dans notre gouvernement ?) – correspond au chapitre 33 de l'édition imprimée : 3 pages numérotées de 438 à 440.

    Chapitre XXXIII (de l’influence réciproque des mœurs sur les faux systèmes de philosophie et des faux systèmes de philosophie sur les mœurs) – correspond au chapitre 33 de l'édition imprimée : 50 pages numérotées de 434 à 483]]>
    1798-1800]]> ]]> ]]> fre]]> France. 18..]]>
    Economie politique]]> (Luc Bouchinet)]]> 1945]]> fre]]> Médecine]]> Chirurgie & chirurgiens]]> Histoire de l'université]]> Malgré une réelle pratique hospitalière, l'enseignement de la médecine, s'appuie toujours sur Hippocrate et Galien : elle ignore l'avancée des autres sciences et reste assez rétrograde.
    Par un arrêt du Conseil d'État du 12 décembre 1741, la communauté des maîtres chirurgiens, plus importante que celle des maîtres apothicaires, réussira à déposséder l'université de son privilège de délivrer des lettres de maitrise en chirurgie valables dans toute la Provence.

    Au cours de cette période, des écoles de chirurgie sont fondées à Paris, à Montpellier, et dans tout le royaume. Ces écoles développent rapidement une activité scientifique très féconde : les chirurgiens d’Aix, craignant de demeurer en reste, obtiennent alors la fondation d’une École de chirurgie, établie par lettres patentes du 9 mai 1767.

    Mais la faiblesse scientifique des facultés de médecine persista et fut dénoncée par certains cahiers de doléances de 1789 qui obtiendront leur suppression, à l’exception des facultés de Paris et de Montpellier.

    L'article de G. Fleury a été publié dans la revue "Marseille médical", 1928, Tome 1 (1er semestre), N° 1,]]>
    1928]]> fre]]> Provence. 17..]]>
    Chirurgie & chirurgiens]]> Médecine]]> Histoire de l'université]]> 1929]]> fre]]> Provence. 14..]]> Provence. 15..]]> Provence. 16..]]> Provence. 17..]]> Littérature]]> ]]> 1907-1958]]> fre]]> France. 19..]]> Droit colonial]]> 1890]]> fre]]> http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/collection/imprimes/droit-musulman/Pages/FR_MMSH_MDQ_DRMUS_MG_036.aspx]]> Tunisie. 18..]]> - Feuille Bizerte ; II ; 1887 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_02_1887a. Levés de 1881 à 1887 - Carte de reconnaissance
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100]]>
    Droit colonial]]> 1892]]> fre]]> http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/collection/imprimes/droit-musulman/Pages/FR_MMSH_MDQ_DRMUS_MG_037.aspx]]> Tunisie. 18..]]> - Feuille Bizerte ; II ; 1887 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_02_1887a. Levés de 1881 à 1887 - Carte de reconnaissance
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100]]>
    Villes et communautés de Provence]]> Histoire de la Provence]]> 1782]]> fre]]> http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/Collection/imprimes/provence/Pages/FR_MMSH_MDQ_HP_MG_003.aspx]]> Arles. 17..]]> - Feuille Arles ; 234 ; 1867 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Beaupré (graveur)/Hacq (graveur)/Lefebvre (graveur), ISBN : F802341867.
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27419]]>
    Doctrine juridique française]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Le contenu doctrinal relève de l’école de l’exégèse du Code civil de 1804, mais avec les commentaires propres à cet auteur. Ce cours manuscrit a fait l’objet de deux articles de Julien Broch, McF AMU (réf. ci-dessous).
    Après une introduction historique, le cours traite de manière classique les parties du droit civil, en suivant l’ordre du Code, avec de nombreuses notes bibliographiques.

    - Jean-Louis Mouralis, « L’enseignement du droit civil à la faculté de droit d’Aix de 1806 à 1945 », in Six siècles de droit à Aix, PUAM, 2009, p. 47-55, ici p. 48.
    - Julien Broch, « Le droit naturel dans les cours de droit civil du professeur aixois F.-Ph. Mottet », in Les cahiers Portalis, Association de l’Institut Portalis, n° 2, 2015, p. 49-59.
    - Julien Broch, « Qu’est-ce qu’un cours de code civil au XIXe siècle ? L’enseignement de François-Philippe Mottet à la faculté d’Aix (1809-1827) », in Revue d'Histoire des Facultés de Droit, n° 36, 2016, p. 601-637.
    ]]>
    Reliure demi-basane bleu nuit, dos lisse titré or orné de liserets dorés, initiales F.G au dos de chaque volume ; papier vergé bleuté.
    Manuscrit à l’encre noire, écriture bien lisible, corrections et ratures de l’auteur.

    (Luc Bouchinet)]]>

    Cote attribuée

    Titre/contenu

    Format (cm)

    N° arbitraire du libraire,  reporté sur la 1ere garde

    MS 86/1

    « Code Napoléon » (page 2), [cours de 1ere année, 1ere version, circa 1809-1814] art 1 à 2281, 484 pages

    Cours complet (comprend tous les articles du Code de 1804).

    L’appellation « Code Napoléon » dans le titre au lieu de Code Civil (selon la loi du 3 septembre 1807) et l’absence d’introduction font penser à une première version du cours de Mottet, datable de 1809.

    21,5 x 31

    Volume 6

    MS 86/2

    « Cours de seconde année du Code Napoléon » [1ere version, circa 1809-1814] art 1 à 179, 170 pages

    « nous ne reverrons cette année que la première moitié du Code » (p. 1)

    Introduction, Titre préliminaire, puis complet jusqu’au livre I, titre 5, chap. 3 : « Des oppositions au mariage »

    21,5 x 31

    Volume 1

    MS 86/3

    [cours de Code civil] 3e année [suite et fin], 1812, art 1101 à 2281, 488 pages à folioter, écrit sur 2 ou 3 colonnes suivant l’ampleur des notes

    Commence avec le titre 3 du livre III : « des contrats ou des obligations conventionnelles en général »

    En dernière page : « Fini le 15 juillet 1812 »

    En 3e année, le cours débute avec l’article 1101 ?

    21,5 x 31

    Volume 7

    MS 86/4

    Cours de droit civil français 1ère année, [2e version, circa post 1814-1815] art 1 à 1384, 668 pages

    En 1ere année, tout le Code est étudié, d’après l’introduction de l’auteur, les deux autres années étant consacrées à une étude plus détaillée, donc par partie.

    Ce cours est doté d’une « introduction » de 2 pages, suivie d’un « précis historique des variations du droit français » (p. 3-35). On trouve ensuite une 2e version de l’introduction p. 37-41 et un 2e « précis historique… » p. 42-69, avant une section intitulée « Du droit en général et de la théorie des lois ; premières notions du droit naturel, du droit des gens du droit public et du droit civil ou privé » p. 69-96 (religion, amour de soi-même et du prochain p. 76-85), et une section intitulée « du droit public français » (p. 97-130).

    A partir de la page 131 débute le « Cours élémentaire du code civil des Français » : titre préliminaire p. 133…

    A la page 132, l’auteur indique : « Mais depuis le retour des Bourbons, il a repris son premier nom de Code civil et c’est sous cette dénomination qu’il a été maintenu par la charte constitutionnelle ». Le cours est donc datable après 1814-1815.

    Enfin, une annotation marginale page 35 (« l’expérience nous a prouvé… ») et les différentes versions introductives confirment aussi qu’il s’agit d’une 2e version (au moins) du cours.

    21,5 x 27

    Volume 5

     

    MS 86/5

    [cours de Code civil 1ere année, 2e version, suite, circa post 1814-1815] art 1387 à 1514, 110 pages

    Il s’agit de la suite du volume précédent : Livre III, titre 5 : « Des contrats de mariage et des droits respectifs des époux ».

    21,5 x 27

    Volume 3

    MS 86/6

    [cours de Code civil de 2e année, 2e version, circa post 1819] art 1 à 710, 509 pages

    Introduction (cite p. 5 la loi du 14 juillet 1819), Titre préliminaire, Livre I (« Des personnes »), Livre II (« Des biens et des différentes modifications la propriété »)

    21,5 x 27

    Volume 4

    MS 86/7

    [cours de Code civil de 3e année, début, circa ?] art 711 à 892, 212 pages

    Livre III, Titre 1, « Des successions ».

    C’est très probablement une version plus récente du cours de 3e année : cf. à la page 47 (note "a") la mention: "Vid. l'ancien cahier".

    21,5 x 27

    Volume 2

    ]]>
    1809-1819]]> ]]> fre]]> France. 18..]]>
    Histoire de l'université]]>
    Avertissement : certaines années sont manquantes et quelques unes sont incomplètes.]]>
    1900-1929]]> fre]]> Aix-en-Provence. 19..]]>
    Encyclopédies et dictionnaires]]>
    ]]>

    Résumé et description détaillés du sommaire de Luc Bouchinet]]>

    Cote attribuée
    MS 83/A-G

    Titre particulier / contenu

    Cote d’origine

    MS 83/A 

    Encyclopédie générale : de Abyssinie à Villes. On retrouve ainsi des notices sur l’Amour (Galanterie, Coquetterie), l’Architecture, la Débauche, ou encore Dieu. 936 p. XIXe siècle (références à des ouvrages datant de 1855 (article p.2 article Allemagne), 1856 (article Âme).

    Plusieurs articles juridiques : Droit politique, Droit des gens, etc. 

     

    MS 83/B

    Dos cuir sans nerfs avec pièces de titre de maroquin rouge. Encyclopédie générale : de Langue française à Zoologie. Notices sur la Minéralogie, l’Opinion, la Prospérité, la Superstition, la Tolérance, etc. 620 p.

    Différentes écritures. XIXe siècle (références à des ouvrages datant de 1828, 1852). Plusieurs articles juridiques : Lois, Propriété, Procès criminels, Prescription, etc.

    ex-A-2

    MS 83/B

    Encyclopédie générale : de Abandon à Wurtemberg. Notices sur les Apparitions, l’Avarice, les Banquiers, etc. XIXe siècle (références à des ouvrages datant de 1852 (un exemplaire du Journal des Débats politiques et littéraires du 22 septembre 1852), 1854 (article Banque), à 1855 (article Amour), etc.). Plusieurs articles juridiques : Contravention, Droit germanique, Droit anglais, Partie civile, Tribunaux spéciaux, Jury, Réparations civiles, Ordre judiciaire, etc. Dans l’article Démence/Folie, il est fait référence à une consultation de Portalis de 1768.

    ex-A-2

    MS 83/D

    Dos cuir sans nerfs avec pièces de titre de maroquin noir. Encyclopédie générale : d’Habitude à Zoologie. Incomplète (certains articles ne sont pas écrits).  Notices sur la Littérature, la Musique, la Navigation, etc. 896 p. XIXe siècle (références à 1849 (p.4 article Population), 1850, 1852). Plusieurs articles juridiques : Jugements, Juges, Jurisprudence, Lois, Obligations, etc.

    ex-B-2

    MS 83/F/A-D 

    Encyclopédie générale : de Âge (moyen) à Droits civils. On retrouve ainsi des notices sur l’Art dramatique, la Botanique, les Biographies, ou encore la Bourgogne. 939 p. XIXe siècle (évoque des décisions de justice de 1825 à l’article Amende, p. 45 ; références à des ouvrages postérieurs).

    Plusieurs articles juridiques : Arbitrages, Avocats, Compétence, Délégation, Dommages & intérêts, Droit des gens, Droit public, etc. Plusieurs écritures.

     

    MS 83/F/E-M 

    Dos cuir sans nerfs avec pièce de titre de maroquin rouge, plat recouvert de papier marbré.

    Encyclopédie générale : d’Echéance à Mythologie. Notices sur l’Ecriture Sainte, l’éloquence, l’économie rurale, etc. 1286 p. XIXe siècle (références à des ouvrages datant de 1833, 1849, 1850, etc.). Différentes écritures. Plusieurs langues. Plusieurs articles juridiques : Endossement, Erreur de droit, Expropriation, Instruction criminelle, Juridiction, Ministère public, Mort civile, etc. Plusieurs écritures

     

    MS 83/F/N-Z 

    Encyclopédie générale : de Naissance à Zoologie. 1137 p. Plusieurs articles juridiques : Obligations, Servitudes, Ordre judiciaire, etc. XIXe siècle.

    Présence d’une feuille du Journal général de l’instruction publique et des cultes, daté du 16 juin 1855 (p. 481)

     

    MS 83/G

    - MS 83/G (ex-Suppl. 1) : Dos sans nerfs, plat recouvert de papier marbré. 748 p. Encyclopédie générale : de Abeilles à Usurpation. XIXe siècle. On retrouve des notices sur l’Artillerie & munitions de guerre, l’Economie politique, l’Iconologie. ou les Lumières. Plusieurs articles juridiques : Droit romain, Neutralité, Règlements (d’administration publique), etc. Dans l’index, il y a parfois des « F » après certains termes : mais pas de correspondance systématique avec l’encyclopédie numérotée F, ni avec les folios de l’encyclopédie numérotée A-Z, ce qui, hors cette question non résolue, laisse supposer que les documents présentés comme étant des suppléments sont des encyclopédies à part entière ne faisant pas partie du même ensemble. Dans l’article Loix, il est fait référence à une consultation de Portalis. 

    ex-Suppl. 1

    MS 83/H

    Dos sans nerfs, plat recouvert de papier marbré.  412 p. Encyclopédie générale : de Académies à Zoologie. On retrouve ainsi des notices sur l’Entomologie, les Funérailles, la Géographie, etc. Il ne semble pas y avoir de développements juridiques. XIXe siècle.

    ex-Suppl. 2

    MS 83/E

    Contient sept entrées et un répertoire, qui ne renvoie pas à d’autres manuscrits mais auxdites entrées, qui ne semblent pas davantage renvoyer à d’autres manuscrits. On ne peut donc considérer ce manuscrit comme une Table. 322 p. XIXe siècle. Différentes langues et écritures.

    ex-Table

    ARCH POR 1-86- 9

    Œuvres de mon père – mélanges de jurisprudence

    Archive manuscrite

    ]]>
    18??]]> ]]> fre]]> France. 19..]]>
    Philosophie politique]]> Droit provençal]]> Science politique]]> 1784-1791]]> ]]> fre]]> Provence. 17..]]> Droit romain]]> Droit pénal]]> Droit commercial]]> Procédure civile]]>
    Après la révolution de 1830 il se voit confier la charge d'avocat à la Cour de cassation. Actif défenseur de la presse d’opposition, il abandonnera cette charge en 1836, et redeviendra avocat privé, s’orienta vers la défense et l’administration de la communauté Israélite de Paris. Il sera élu député à Chinon en 1842 et participera à la campagne des banquets menée par l'opposition (1847-1848). Après les journées insurrectionnelles de février 1848, Crémieux devient membre du gouvernement provisoire, où il détient le ministère de la Justice. Artisan de l'abolition de la peine de mort en matière politique, il sera par la suite élu à l'Assemblée constituante.

    Lors du coup d'État du 2 décembre 1851, Crémieux est interné vingt-trois jours à Mazas. Après cet épisode il quitte la vie politique et cesse ses activités d'avocat. En 1863, il refuse de se présenter à la députation.

    Cependant, la libéralisation de l'Empire et la crise politique qui se dessine l'entraînent à se présenter en 1869 : il est élu à Paris au corps législatif et devient un des chefs d’opposition. Il redeviendra ministre de la justice après la défaite de Sedan, fonction durant laquelle il fait adopter des mesures qui lui resteront attachées, notamment en matière de naturalisation. Il participera par la suite à l’élaboration des lois constitutionnelles de 1875 avant d’être élu sénateur inamovible.
    Cet ouvrage, paru en 1817, est la thèse que Crémieux a rédigée dans le but d’obtenir le grade Licencié à la fin de ses études de droit. Il y aborde des notions de droit civil, notamment des successions, du droit pénal et de procédure pénale, ainsi que du droit commercial.

    Sources : J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, notice de J-J Clère, "Crémieux", p. 285-286
    Voir https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/310

    Dutertre Morgane
    ]]>
    Code civil. Liv. III. Tit. 1.er Des Successions
    Code de procédure civile. Liv. III. Titre unique de l'Appel.
    Législation criminelle. Du Jury, ou de la procédure devant la cour d'assises.
    Code de commerce. Liv. 1er. Tit. 3. des Sociétés]]>
    1817]]> fre]]> lat]]>
    Histoire de l'université]]> 1892-1895]]> fre]]> Provence. 19..]]> Histoire de l'université]]>
    Le discours de rentrée officielle prononcé par le recteur, traditionnellement publié en tête du rapport annuel, disparaît à partir de l'année universitaire 1892/1893. Il ne réapparaît que lors des éditions des années 1934/1935 et 1935/1936.

    A partir de l'année scolaire 1909/1910, l'Observatoire astronomique de Marseille publie son bilan annuel qui est alors ajouté aux rapports des facultés.

    A partir de 1923/1924, le bilan annuel présente également un rapport sur le fonctionnement des deux sections de la bibliothèque de l'université, généralement publié à la suite des bilans des facultés.

    Au cours de l'année scolaire 1929/1930, l'Ecole de plein exercice de médecine & de pharmacie de Marseille obtient le rang, très attendu par les médecins, de Faculté mixte de médecine et de pharmacie générales et coloniales de Marseille]]>
    1896-1935]]> fre]]> Provence. 19..]]>
    Histoire de l'université]]>
    Après son retrait de la publication des rapports annuels à partir de l'année universitaire 1892/1893, le discours de rentrée officielle prononcé par le recteur réapparaît lors des éditions de 1934/1935 et 1935/1936. Les années suivantes, il fait l'objet d'une édition spéciale publiée séparément.]]>
    1935-1948]]> fre]]> Provence. 19..]]>
    Histoire de l'université]]> 1950-1968]]> fre]]> Provence. 19..]]> Médecine]]>
    A découvrir conjointement à un autre document diffusé également sur Odyssée : "Cercle médical de Marseille : statuts et comptes rendus des assemblées de la Société"

    L'article d'Henri Alezais, directeur de École de plein exercice de médecine et de pharmacie de Marseille de 1916 à1926, a été publié dans la revue "Marseille médical", 1932, Tome 2, N° 19, 5 juillet 1932, pp. 5-29]]>
    1932]]> fre]]> Marseille. 19..]]>
    Droit romain]]> Droit commercial]]> Droit administratif]]> Procédure civile]]>
    - Jus Romanum: de acquirendo rerum dominium.
    - Code Napoléon: nullité et résolution de la vente.
    - Droit commercial: billet à domicile.
    - Droit administratif: du contentieux en matière de recrutement militaire et d'inscription maritime.]]>
    1862]]> fre]]> lat]]>
    Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]> Villes et communautés de Provence]]>
    Résumé de Luc Bouchinet]]>
    1827]]> ]]> fre]]> Arles. 18..]]> - Feuille Arles ; 234 ; 1867 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Beaupré (graveur)/Hacq (graveur)/Lefebvre (graveur), ISBN : F802341867.
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27419]]>
    Économie]]> 1859]]> fre]]> France. 18..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> 1789]]> fre]]> Provence. 17..]]> Jurisprudence après 1789]]> Histoire]]> 1875]]> fre]]> Orange. 17..]]> Episodes de la Terreur : tribunal révolutionnaire d'Orange
    - Feuille Orange ; 210 ; 1867 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Gauché (graveur)/Hacq (graveur)/Lorain (graveur), ISBN : F802101867.
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27397

    ]]>
    Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale..2, De la fraude
    Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale. 3, De la simulation
    ]]>
    Droit commercial]]> Droit civil]]> Droit privé]]>
    Dans le premier tome, l’auteur traite du dol. Il aborde les questions de sa définition où il explique qu’il nécessite deux conditions afin d’exister : la résolution de tromper et l’existence d’un préjudice. La preuve du dol est ensuite abordée ainsi que ses effets et les fins de non-recevoir de l’action pour dol.

    Dans le second tome, l’auteur définit la fraude et la présente dans divers contrats.

    Dans le troisième tome, il traite de la simulation qu’il définit comme une fraude à laquelle toutes les parties consentent.
    ]]>
    1851-1852]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit commercial]]>
    Le premier tome commente le titre I Des sociétés en commandite par actions de la loi.

    Le second tome commente les trois autres titres de la loi sur les sociétés anonymes, les dispositions particulières aux sociétés à capital variable, la publication des actes de sociétés ainsi que les tontines et les les sociétés d’assurance.
    ]]>
    1871]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit commercial]]>
    Jassuda Bédarride, jurisconsulte provençal et avocat au barreau de la Cour d’Aix-en-Provence, propose un commentaire sur le Code de Commerce, établi en 1807, et plus précisément le Livre Ier, Titre V consacré aux bourses de commerce, agents de change et courtiers, nouvelles disciplines parues au XIXe siècle. Après un historique sur l’origine de la bourse aux législations adoptées pour la réglementer, l’auteur effectue un commentaire article par article de cette partie du Code. Il regrette néanmoins le parti pris par le législateur : le Code de commerce ne s’avère être qu’une codification à droit constant de la matière. Or les législations dataient des années 1720 et s’avéraient dépasser par la pratique.

    Ces législations de 1725 sont une réaction au premier krach boursier survenu en 1720 suite au système de John Law, ayant émis plus de titres en or que ne pouvaient fournie les réserves d’or. Ces législations ont mis la bourse sous l’autorité du ministère de l’intérieur. Ce retard dans l’instauration d’un cadre sûr pour les transactions était dénoncé par les commentateurs du Code mais également par les agents de change eux-mêmes. Lorsque Bédarride publie son commentaire en 1862, certains règlements d’administration publique n’avaient toujours pas été pris.
    ]]>
    1862]]> fre]]> France. 18..]]>
    Allocution de M. le Doyen Bry à l'ouverture des cours de l'année scolaire...
    Rentrée de l'année scolaire..., allocution...
    Hommage à nos étudiants morts pour la France 1917-1918]]>
    Histoire de l'université]]> ]]> Plaque commémorative de la Faculté de Droit d'Aix-en-Provence

    Plaque commémorative installée dans le patio de la faculté


    Médaille commémorative des frères Jules & Louis Jeanbernat
    morts au champ d'honneur quelques semaines avant l’armistice de 1918.
    En hommage, leurs parents fondèrent le prix de la meilleure thèse, toujours décerné aujourd’hui (2020)
    ]]>
    Six siècles de droit à Aix, PUAM, 2009, p. 194-199.]]> 1914-1919]]> fre]]> France. 19..]]>
    Des livres de commerce]]> Droit commercial]]>
    Jassuda Bédarride, avocat au barreau d’Aix-en-Provence et ancien Bâtonnier, poursuit son commentaire du Code de commerce de 1807 en traitant dans ce volume des titres sur les commerçants et les livres de commerce.
    L’auteur effectue en premier un rappel historique sur la législation commerciale avant de débuter son commentaire du Code. Il justifie le choix du commentaire du Code plutôt qu’un traité parce que cet exercice permet de mettre davantage en lumière toutes les difficultés d’application des articles. Le Code de commerce de 1807 a eu pour ambition d’unifier la législation nationale, en supprimant les coutumes et la jurisprudence des parlements afin d’établir des règles universelles en la matière. Le Code devait devenir la législation de toutes les nations commerçantes.

    2ème édition, revue, corrigée et augmentée

    Résumé Morgane Dutertre
    ]]>
    1876]]> fre]]> France. 18..]]>
    Ethnologie]]> Histoire de l'université]]>
    ]]>
    Essai d’ego-histoire collective ».]]> ]]> ]]> 2014]]> fre]]> Ganoub : base de données de la phonothèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme]]>
    Droit commercial]]>
    Jassuda Bédarride, avocat au barreau d’Aix-en-Provence et ancien Bâtonnier réalise dans cet ouvrage un commentaire article par article de la loi du 14 juin 1865 sur les chèques. Cette loi est la première à réglementer la pratique du chèque en France, introduite au cours du XIXème siècle. Elle n’a pas établi de forme particulière pour le chèque mais elle a imposé des mentions obligatoires sous peine de nullité, notamment la date du jour auquel il est tiré. Avec cette loi, le législateur a également établi une distinction stricte entre le chèque, le billet à ordre et les lettres de change, afin d’éviter que celui-ci ne cause leur disparition. Cet ouvrage contient aussi les documents législatifs relatifs à la loi.

    Source : J. Hamel, Banque et opération de banque, tome I, Rousseau et Cie, Editeurs, 1933, p.701.

    Résumé de Morgane Dutertre]]>
    1876]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit commercial]]>
    Jassuda Bédarride, jurisconsulte provençal et avocat au barreau de la Cour-en-Provence commente dans ces deux tomes la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés. Cette loi permet la création d’une société anonyme et oblige pour la première fois, les sociétés à la publication des comptes annuels. Elle deviendra l’une des principales formes de société utilisée par les entreprises. La loi de 1867 a également abrogé les deux précédentes sur les sociétés en commandite du 17 juillet 1856 et la loi du 23 mai 1863 sur les sociétés à responsabilité limitée pour l’avenir.
    Après un bref historique sur la législation des sociétés, le premier tome traite du premier Titre de la loi sur les sociétés en commandite et le tome deux des quatre autres titres sur les sociétés anonymes, les sociétés à capital variable et la publication des actes de société.
    Le premier tome se concentre sur la société en commandite, plus intéressante à l’époque pour la collecte de capitaux. Les sociétés anonymes étaient soumises à une procédure de création reposant sur l’autorisation de l’Etat ce qui bridait leur création.

    Résumé Morgane Dutertre]]>
    1880]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit commercial]]>
    Jassuda Bédarride, avocat au barreau d’Aix-en-Provence et ancien Bâtonnier poursuit son commentaire du Code de commerce dans ces ouvrages. Après un court historique, il entreprend de commenter les dispositions du Code portant sur la lettre de change, un outil essentiel au commerce. Il s’attarde dans ces deux tomes sur le Titre huitième du livre Ier du Code, consacré à la lettre de change, aux billets à ordre et à la prescription.
    Le tome premier porte sur les observations préliminaires du titre qui explique la forme que doit revêtir la lettre de change et les différents contrats dont elle est l’objet. Le second tome commente les trois sections du Titre VIII, concernant la lettre de change (son paiement, les droits et devoirs du porteur, les protêts et le rechange), le billet à ordre et la prescription.

    2e édition, revue, corrigée et augmentée
    ]]>
    1877]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit commercial]]>
    Suite à l’industrialisation de la France, l’industrie du chemin de fer a connu un essor important. Jassuda Bédarride, jurisconsulte provençal et avocat au barreau de la Cour d’Aix-en-Provence, dresse dans cet ouvrage un tableau de la législation sur les chemins de fer (tarifs, imposition des taxes, transports des voyageurs et marchandises).

    Résumé Morgane Dutertre]]>
    1876]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit commercial]]> Trois lois sont traitées dans ces ouvrages : les lois des 6 juillet 1844 sur les brevets d’invention, celle du 28 juillet 1824 relative aux altérations ou suppositions de noms sur les produits fabriqués et celle du 23 juin 1857 sur les marques de fabrique ou de commerce. Le premier tome est consacré aux quatre premiers titres contenus dans les lois sur les brevets. Dans le deuxième tome, l’auteur achève de commenter les lois de 1844 et poursuit avec les lois de 1824. Le dernier tome commente la loi de 1857.

    Résumé Morgane Dutertre]]>
    1880]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit commercial]]>
    Initialement, les ordonnances de Colbert de 1673 faisaient de la faillite un moyen de répression du débiteur défaillant. Le Code de commerce de 1807 a entériné cette vision des faillites qui ne favorise pas le règlement des créanciers. Grâce à la loi de 1838, cette conception va reculer. Toujours dans ce mouvement, une loi du 22 juillet 1867 va supprimer la contrainte par corps contre le débiteur défaillant. L'auteur part des textes originaux du Code de commerce qu’il actualisent au fur et à mesure qu’il les commente.

    - Le premier tome traite de l’application dans le temps de la loi, de la déclaration de faillite et ses effets ainsi que des fonctions des syndics.

    - Le second tome achève de traiter les fonctions des syndics pour aborder le concordat puis les différentes espèces de créanciers et leurs droits.

    - Le dernier tome finit le chapitre sur les créanciers et commente les dispositions sur la répartition des biens entre les créanciers ainsi que les banqueroutes et la réhabilitation.

    Résumé Morgane Dutertre]]>
    1874]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit commercial]]>
    Jassuda Bédarride, jurisconsulte provençal et avocat au barreau de la Cour d’Aix-en-Provence poursuit son commentaire du Code de commerce en développant dans ces 3 tomes le titre III sur les sociétés.

    - Le premier tome porte sur la section I de ce titre, Des diverses sociétés et de leurs règles, jusqu’à l’article 28. Il aborde les questions portant sur le contrat de société : la formation du contrat, l’articulation avec le droit civil, la dissolution de la société ( les clauses fréquentes dans celui-ci), la société en nom collectif et la société en commandite..

    - Le deuxième tome achève le commentaire de la section I entamé dans le précédent volume, c’est-à-dire sur les diverses sociétés. Ainsi il commente les articles relatifs à la société anonyme, la preuve des contrats de société (les formalités et les mentions devant figurer dans le contrat de société) et les associations commerciales en participation.

    - Le dernier tome porte sur la section II Des contestations entre associés et de la manière de les décider. Le Code de commerce de 1807 a instauré, pour trancher les litiges entre associés, le recours forcé à l’arbitrage. Ce mécanisme a subi une longue transformation pour passer d’un arbitrage forcé ne pouvant faire l’objet d’une mesure d’exécution devant le juge à un arbitrage plus efficace et contraignant pour les parties.

    2e édition, revue, corrigée et mise au courant des lois nouvelles
    Résumé Morgane Dutertre]]>
    1878]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit commercial]]> Droit civil]]>
    Jassuda Bédarride, jurisconsulte provençal et avocat au barreau de la Cour d’Aix-en-Provence met à jour et enrichit son traité Du dol et de la fraude dans cette nouvelle édition. Le dol est traité dans les tomes 1 et 2 de ce traité, tandis que la fraude figure dans les tomes 3 et 4. La simulation est traitée par l’auteur dans le dernier tome.

    3ème édition, revue et mise au courant de la doctrine. La première édition est également disponible sur Odyssée.

    Résumé Morgane Dutertre
    ]]>
    1876]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit maritime]]> Droit commercial]]>
    - Le premier tome correspond au commentaire du Titre IV du capitaine au Titre XI Des avaries.
    - Le deuxième tome contient le début du commentaire du Livre II du Code de commerce. Il regroupe les paragraphes 1 à 354, tandis que le premier tome correspond à sa suite (il regroupe les paragraphes 355 à 824).
    - Le troisième tome porte sur le titre IX Des contrats à la Grosse.
    - Le quatrième tome commente le Titre X Des assurances.
    - Le cinquième tome commente le Titre XI Des avaries au Titre XIV Des fins de non-recevoir.

    Afin d’avoir un aperçu encore plus vaste du droit maritime, le Traité des assurances et des contrats à la grosse d’Emerigon, Balthazard-Marie pourra compléter ce commentaire du droit français. Il contient une vision comparatiste des droits maritimes et développe également des conceptions juridiques en avance pour l’époque.

    2ème édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence

    Sources : J. Mestre, « L’enseignement du droit commercial », Six siècles de droit à Aix 1409-2009, PUAM, 2009, p. 67.

    Résumé Morgane Dutertre]]>
    1879]]> ]]> fre]]> France. 18..]]>
    Botanique]]> plusieurs herbiers de grande valeur scientifique et historique.

    Si l'aspect économique et l'intérêt industriel de ces espèces, considérées alors comme "ressources naturelles", ne sont jamais négligés, tous ces travaux restent animés par la même volonté de faire connaître la richesse de la France d'outre-mer à laquelle Edouard Heckel voue une véritable passion.

    _______________
    Note : les Archives nationales d'outre-mer et la Responsable de sa bibliothèque, Sylvie Pontillo, ont prêté ces précieux documents à Aix-Marseille Université pour leur numérisation, leur diffusion en ligne et leur valorisation scientifique. Que cette grande confiance soit ici chaleureusement remerciée.]]>
    1893-1894]]> fre]]> Colonies françaises. 19..]]>
    Droit commercial]]> 1909]]> ]]> fre]]> France. 19..]]> Littérature frondeuse]]> Satire politique]]> Science politique]]>
    Les événements de la Fronde, période de troubles politiques et civiles entre 1648 et 1653, ont particulièrement inspiré les pamphlétaires, connus ou anonymes, qui ont publié plus de 5500 Mazarinades. C’est à travers une collection singulière de Mazarinades de la Bibliothèque Méjanes, datant majoritairement de l’année 1649 et recueillies par un collectionneur du temps, que nous redécouvrons ces pamphlets. La polémique trouve sa voix tant dans les textes officiels (arrêts de Parlement, déclarations, procès-verbaux…), que dans la prose sérieuse ou le vers burlesque. Des écrits types du temps, tels que les courriers et journaux, se prêtent au jeu d’une écriture satirique et agonistique, créant dissension ou au contraire union en fonction des partis politiques en faction. Les libelles injurieux contre Mazarin ou le prince de Condé, par exemple, révèlent une colère grondante au sein de la population française face aux rigueurs économiques et aux violences armées auxquelles elle est soumise ; les suppliques et autres plaintes à la Reine et au jeune Roi sont autant de témoignages du quotidien douloureux des Français dans cette période où guerre civile et guerre européenne se confondent encore.

    L’itinéraire de lecture qui nous est proposé ici par cette collection est à la fois le reflet de l’affluence tumultueuse et désordonnée de la publication des Mazarinades en leur temps et nous trouvons en même temps dans ces recueils, par l’effet d’un regroupement générique, sériel, voire complètement aléatoire, l’émergence d’une pensée politique latente, sourde encore, qui trouvera son éclat lors de la Révolution française. Cette singulière collection de Mazarinades compte ainsi quinze volumes, dont treize de textes majoritairement en prose et deux volumes de pièces en vers ; l’ensemble étant régulièrement illustré de portraits gravés des personnages du temps ainsi que de représentations d’édifices parisiens.

    La réception de ces textes en recueils factices dépendra des intérêts de recherche ou de la curiosité de chacun. Mais le corpus des Mazarinades, dans sa conception pluridisciplinaire, intéressera autant les littéraires, linguistes, rhétoriciens, juristes, historiens, que les chercheurs dans les domaines des sciences politiques ou du monde de l’édition. Quel que soit l’objet de la recherche des lecteurs, le plaisir y trouvera toujours sa place.

    Laura Bordes, CIELAM, AMU]]>
    Retranscription des pages de présentation des recueils avec modernisation selon les normes de transcription données par les bibliothèques. (Cf. Feuille des Normes de transcription).


    • Recueil 26010.1 (27119.16) « Ce volume contient plusieurs pieces qui n’ont aucune suite ni aucun rapport les unes avec les aultres et sont seulement mises par ordre alphabetique ainsi qu’elles sont enoncéés dans la table manuscrite qui est en fin d’icelles à costé de quelques unes desquelles sont les portraits des personnes dont il y est parlé qui sont :
    - Le Roi
    - La Reine
    - La Reine de Pologne
    - Henri de Bourbon prince de Condé
    - Louis de Bourbon filz dudit Henri de Bourbon aussi prince de Condé
    - Le prince de Conti
    - L’archiduc Leopold
    - Le Cardinal Masarin
    - Le Chancelier
    - Le premier president du parlement de Paris
    - Le Conseiller de Bruxelles »
    • Recueil 26010.2 (27119.17) « Dans ce volume sont contenues plusieurs pieces en vers tant burlesques que aultres parmi lesquelles sont les courriers françois, les journaulx de la guerre parisienne et aultres pieces qui parlent de plusieurs personnes à costé desquelles sont les portraits de ceux dont il y est parlé et sont mis dans l’ordre qui est marqué dans la table suivante. »
    • Recueil 26010.3 (27119.18) « Dans ce volume sont plusieurs pieces qui parlent des princes, seigneurs, personnes de condition et du parlement de Paris. Lesquelles n’ont esté mises par ordre alphabetique mais bien par ordre de dignité. Touttes celles qui parlent d’une mesme personne estant de suite ainsi que la table suivante le montre et à costé de quelques unes d’icelles sont les portraits de ceux dont il y est parlé. »
    • Recueil 26010.4 (27119.19) « Dans ce volume sont contenus plusieurs vers qui parlent des princes, de quelques personnes de condition, et de Monsieur le Cardinal Masarin. Lesquels ont esté mis suivant leur ordre de dignité pour ceux de Monsieur le Cardinal qui ont esté mis les derniers et par ordre alphabetique à cause qu’il y en y avoit beaucoup à costé de la pluspart desquelles sont les portraits de ceux dont il y est parlé. »
    • Recueil 26010.5 (27119.20) « Dans ce volume sont contenues plusieurs pieces qui n’ont aucun rapport et sont seulement mises par ordre alphabetique ainsi que la table suivante le demonstre quelques portraits aiants esté mis à l’endroit des pieces dont il y est faict mention. »
    • Recueil 26010.6 (27119.21) « Dans ce volume sont contenues les pieces qui par leur tiltre parlent directement contre Monsieur le Cardinal Masarin – lesquelles sont mises par ordre alphabetique à costé de quelques unes desquelles sont les portraits de ceux dont il y est parlé. »
    • Recueil 26010.7 (27119.22) « Dans ce volume sont contenues les lettres adresséés au Roi, à la Reine, à quelques princes estrangers, aux princes grands signeurs, aus parlementaires et à plusieurs aultres. Lesquelles ne sont mises par alphabet mais seulement par ordre de dignité à costé de la plus grande partie desquelles sont les portraits de ceux dont il est faict mention. »
    • Recueil 26010.8 (27119.23) « Dans ce volume sont contenus les courriers, relations, recits, journaulx, declarations, proces verbaulx des deux conferences, escristes tant de la cour de parlement de Paris, de Bordeaus, Rennes, que cour des aides de Paris. Lesquels sont mis en partie par ordre alphabetique ainsi que la table suivante le demontre et sont insérés quelques portraits aus lieux dont il y est faict mention. »
    • Recueil 26010.9 (27119.24) « Dans ce volume sont contenues les pieces latines puis les pieces françoises qui n’ont aucune connexité et parmi lesquelles sont les pieces qui ont esté faictes depuis l’arrivéé du roi Louis quatorze en sa bonne ville de Paris et sont tant les pieces latines que françoises mises par ordre alphabetique ainsi que la table suivante le demonstre à costé de quelques unes desquelles sont les portraits de ceux dont il y est parlé. »
    • Recueil 26010.10 (27119.25) « Dans ce volume sont contenues les pieces qui ont esté impriméés à Saint-Germain-en-Laye pendant le blocus de Paris. Puis les pieces concernant les generaulx et aultres personnes de condition. Puis suivent celles qui ont esté faictes sur le subjet de la detention et mort du feu Roi d’Angleterre. Touttes lesquelles pieces ont esté mises dans l’ordre porté dans la table suivante à costé de quelques unes d’icelles sont les portraits de ceux dont il y est parlé. »
    • Recueil 26010.11 (27119.26) « Dans ce volume sont plusieurs pieces tant en vers qu’en prose qui traictent de divers subjets et sont mises dans l’ordre suivant sçavoir premierement celles qui concernent l’emprisonnement de Messieurs les princes de Condé, de Conti et de Mr. Le duc de Longueville puis celles qui parlent de Messieurs de Vandosme et de Beaufort puis puis [sic] celles qui parlent des rentes de la ville par [sic] apres celles qui traictent des affaires de Bordeaux et finalement de pieces meslangéés ausquelles l’on ne peut donner de tiltre particulier et sont chacunes d’icelles mises dans leurs endroits par ordre d’alphabet avec les portraits de ceux dont il y est parlé ainsi que la table suivante l’enterine. »
    • Recueil 26010.12 (27119.27) « Dans ce volume sont contenues les pieces qui par leurs tiltres parlent diversement contre Monsieur le cardinal Masarin. Lesquelles sont mises par ordre alphabetique ainsi que la table suivante le montre à costé de quelques unes desquelles sont les portraits de ceux dont il y est parlé. »
    • Recueil 26010.13 (27119.28) « Dans ce volume sont contenues de trois sortes de pieces lesquelles sont touttes trois separement mises par alphabet. La premiere est composéé des pieces qui regardent la paix, la seconde de celles qui traitent des partisans et la troisiesme de pieces qui n’ont aucune connexité à costé de quelques unes desquelles sont les portraits de ceux dont il est parlé. »
    • Recueil 26010.14 (27119. 29) « Ce volume contient plusieurs pieces qui n’ont aucune suite ni aucun rapport les unes avec les aultres et sont seulement mises par l’ordre qui est representé dans la table manuscrite qui est en fin d’icelles à costé de quelques unes desquelles sont les portraits des personnes dont il y est parlé qui sont :
    - Le Roi Henri quatriesme
    - Le Roi La Reine
    - Le Roi de Suede
    - Le duc d’Anjou
    - Le prince de Conti
    - Le duc d’Elboeuf
    - Le duc de Beaufort
    - Le Mareschal de La Motte Houdancourt
    - Le duc de Boulion [sic]. »

    Laura Bordes, CIELAM, AMU
    Relecture : Aurélie Bosc (Bibliothèque Méjanes d'Aix-en-Provence, Patrimoine, archives et numérique)

    Avertissement : les signets constitutifs des tables de matières des fichiers pdf sont rédigés en français modernisé
    ]]>
    1649]]> fre]]> France. 16..]]>
    Droit colonial]]> ]]>
    Toute l'ambition coloniale de la France à travers son expansion économique, l'exploitation de nouveaux territoires, les échanges de produits coloniaux et la promesse de nouvelles industries qui font appel à la science et à l'hygiène coloniale, dans un contexte de concurrence internationale croissante

    Lacunes n° 70 (1913), n° 84 (1916) & n° 86 (1917)]]>
    1907-1917]]> fre]]> Colonies françaises. 19..]]>
    Histoire de l'université]]> Sciences & techniques]]>
    Cette collection présente l'intérêt d'être quasiment exhaustive en proposant tous les comptes rendus du Conseil de la Faculté, depuis sa fondation par un décret impérial du 22 août 1854 jusqu'au premier Conseil réuni à la rentrée de 1968, à l'exception de l'année 1885 manquante.

    Les 10 volumes manuscrits reliés contiennent essentiellement les PV manuscrits des séances et quelques rares cahiers dactylographiés à partir du début du 20e siècle.]]>
    1855-1958]]> fre]]> France. 19..]]>
    Histoire de l'université]]> Sciences & techniques]]> 1968]]> fre]]> ]]> France. 19..]]> Histoire de l'université]]> 1920]]> fre]]> Aix-en-Provence. 19..]]> Histoire]]>
    Norbert Alexandre Bonafous, professeur de littérature ancienne et de littérature française, rend ici hommage aux Girondins, présentés comme de grands défenseurs de la liberté et qui finiront, pour la plupart, sous la guillotine.]]>
    1838]]> fre]]> France. 17..]]>
    Administration des Bouches-du-Rhône]]>
    Catalogue des consuls et assesseurs de la ville d'Aix. dépuis que l'ancien titre de sindics a été changé en celuy de consuls, où il faut observer que jusques en l'année 1669. l'exercice de chaque consulat a commencé le premier du mois de novembre, & depuis ladite année 1669. le premier du mois de Ianvier, suivant la déclaration du Roy du 13. decembre 1668.. - p. 19-47

    Bien qu'imprimé en 1699 selon la page de titre, le contenu imprimé du catalogue court jusqu'en 1710. - Continuation manuscrite du catalogue de 1711 à 1741.
    Cahier manuscrit joint de 28 p. titré : "Catalogue des consuls et autres administrateurs municipaux de la ville d'Aix de 1742 à 1855 extrait des archives de l'hôtel de ville" et daté de 1857.

    - Armoirie, bandeau, lettrines, cul-de-lampe. - Sig. [ ]4, A-K2, [ ]2
    ]]>

    - Catalogue des consuls et assesseurs de la ville d'Aix, depuis l'année 1244 jusqu'à l'année 1496
    - Catalogue des consuls et assesseurs de la ville d'Aix, depuis l'année 1497 jusqu'à l'année 1741
    - Catalogue des consuls et autres administrations municipaux de la ville d'Aix de 1742 à 1855 : extraits des archives de l'Hôtel de Ville dans le courant de l'année 1857, suite du Catalogue des consuls et assesseurs de la ville d'Aix contenant les diverses administrations qui les ont remplécés, commençant en l'année 1742 et finissant en l'année 1855]]>
    1699]]> fre]]> Aix-en-Provence. 12..]]> Aix-en-Provence. 13..]]> Aix-en-Provence. 14..]]> Aix-en-Provence. 15..]]> Aix-en-Provence. 16..]]> Aix-en-Provence. 17..]]> Aix-en-Provence. 18..]]> Aix-en-Provence. 19..]]>
    Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]> Factums avant 1789]]>
    Factum signé p. 140 : Me. Damours, avocat. Consultation. délibéré à Paris le 3 juillet 1764. signé, Aussone, Bronod, Regnard, Despault, Huart du Parc, & Damours.. - Bandeau, lettrines, carte imprimée de la basse vallée du Rhône, de Valence à la Méditerranée. - Sig. A-S4, T3

    Sources :
    J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècle, PUF, 2e édition, 2017, notice de D. Deroussin, p. 303.

    Résumé Mélissa Legros
    ]]>
    1764]]> fre]]> Provence. 17..]]> Languedoc. 17..]]> - Feuille Forcalquier ; 223 ; 1868 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Beaupré (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802231868.
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27409]]>
    Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]> Factums avant 1789]]> L’objet de la décision était de savoir si les procureurs des Trois Etats de Provence étaient recevables et bien-fondés à attaquer l’arrêté du 26 juin 1724, qui constituait une barrière contre leur propriété sur le Rhône. Deux voies étaient invoquées par ceux-ci : la requête civile, par laquelle ils affirmaient que la Provence n’avait pas été correctement défendue dans l’instance ayant donné lieu à cet arrêté et la contrariété d’arrêts, où ils affirmaient que l’arrêté litigieux avait été rendu en contrariété avec plusieurs jugements datés dans leur requête.

    Le factum se découpe en trois parties :
    - l’examen de la question considérée au fonds : pour déterminer si l’appartenance du Rhône au Roi est issue de sa fonction de Roi de France ou de Comte de Provence.
    - l’examen des monuments qualifiés titres, propriétés et produits par les procureurs du pays de Provence
    - examen des titres que la Provence prétend écarter et réfuter, contenant également la décision finale.

    Ce factum contient également la consultation rédigée par Anselme-Joseph Doutremont (1733-1790), Alphonse Alexandre Aubry (1857-19..), Jean-Joseph Bocquet de Chanterenne (17..-1773), La Balme, pour le Syndic général de la province de Languedoc, au sujet de la propriété du Rhône. Le délibéré a été rendu à Paris, le 10 août 1768.

    Résumé Mélissa Legros
    ]]>
    1768]]> fre]]> Provence. 17..]]> Languedoc. 17..]]> - Feuille Arles ; 234 ; 1867 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Beaupré (graveur)/Hacq (graveur)/Lefebvre (graveur), ISBN : F802341867.
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27419]]>
    Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]> Factums avant 1789]]>
    La première partie traite de la propriété du Roi sur le Rhône et le statut de la Provence. Dans les examens des titres qui suivent, les conflits de propriété ayant opposé la Provence à des tiers sont détaillés selon une approche historique débutant au 6ème siècle et présentant les décisions justice rendues en faveur de la Provence.

    Titre de départ. - Factum signé à la fin : Conseil des finances. Me. Damours, avocat.. - Bandeau, lettrine. - Sig. A-Z4, Aa2

    Résumé Mélissa Legros
    ]]>
    1770]]> fre]]> Provence. 17..]]> - Feuille Arles ; 234 ; 1867 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Beaupré (graveur)/Hacq (graveur)/Lefebvre (graveur), ISBN : F802341867.
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27419]]>
    Droit maritime]]> Droit commercial]]>
    Documents maritimes et commerciaux, collection publiée sous la direction de René Moreux (directeur du Journal de la marine française)]]>
    1924]]> fre]]> Marseille. 19..]]>

    Cette note est suivie d'une liste manuscrite des titres contenus dans les trois volumes.]]>
    1787-1789]]> ]]> fre]]> Provence. 17..]]>
    Linguistique]]>
    Tous les termes, écrits en alphabet turc moderne (alphabet latin ) ont leur traduction en turc ottoman (osmanli) et traduits en français.

    Aurait figurer au catalogue des manuscrits de la BU de Lettres de 1918 (à valider)]]>
    sd]]> tur]]> ota]]> fre]]> Turquie. 19..]]>

    - Feuille Istanbul ; B - III ; 1951 ; Turkey. Harita Genel Müdürlüğü, ISBN : ]C37_B3_51.
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=49863

    ]]>
    Biographie]]> Histoire des religions]]> Poésie]]> 18??]]> fre]]> Grasse. 16..]]> Vence. 16..]]> Académicien (L') Godeau, évêque de Grasse et de Vence, connu d'après ses oeuvres, lu par M. Mouan
    - Feuille Nice ; 225 ; 1884 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Rouillard (graveur)/Carolas (graveur)/Dadou (graveur)/Chartier (graveur), ISBN : F802251884. (…) 1878 ; Tirage de Janvier 1884
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27411

    ]]>
    Droit coutumier]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Source : J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, PUF, 2007, notice de L. Reverso, p. 132-133.

    (Morgane Derenty-Camenen)

    Vignette à la fleur de lys, bandeau aux fleurs de lys, lettrine. - Sig. [ ]4, B-I4]]>
    1709]]> fre]]> France. 17..]]>
    Cour des comptes de Provence]]> Parlement de Provence]]>
    Articles arrêtés par la Cour des comptes, aides et finances de Provence le 17 mai 1757 pour fixer les objets des représentations ordonnées par ladite cour (1758)

    Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au roy, sur l'édit du mois d'août 1759 portant établissement d'un droit unique sur les cuirs tannés & apprêtés (1763)

    Très humbles et très respectueuses Remontrances de la cour des comptes, aides et finances de Provence au Roi, sur les dernières entreprises du parlement de Provence (1763)

    Pièces justificatives (ensemble de 25 documents)]]>
    1758 & 1763]]> ]]> ]]> ]]> fre]]> Provence. 18..]]>
    Biographie]]>
    L'auteur est le fils de Jean-Etienne-Marie Portalis, l’un des rédacteurs du Code civil de 1804. En 1820, il fera publié le livre posthume de son père, De l’usage et de l’abus, dont il fera précédé la ère édition d’une notice sur la vie de celui-ci. Il exercera dans un premier temps des fonctions essentiellement diplomatiques, comme envoyé de missions à l’étranger ou premier secrétaire d’ambassade à l’étranger. Suite à sa révocation de son poste de directeur général à l’imprimerie et de librairie par Napoléon (1811), il oriente sa carrière vers la magistrature. En 1813, il devient président de la cour d’appel d’Angers et sera nommé conseillé à la Cour de cassation en août 1815 où il restera jusqu’au 2 novembre 1852. Il sera également vice-président de la Chambre des Pairs en 1834 et membre de l’Académie des Sciences morales depuis 1839. Ayant atteint la limite d’âge pour ses fonctions, il obtiendra un poste de sénateur, qu’il exercera peu, préférant passer ses dernières années dans sa résidence de Passy et dans son château des Pradeaux. Il publiera en 1844 une étude sur le Royaume de Sardaigne qui a permis de découvrir avec un regard critique en France le Codice Albertino.

    Le livre de raison est un ouvrage où le chef de famille tient ses comptes, y répertorie les grands évènements familiaux. C’est un ouvrage qui se veut objectif et renseigner les héritiers sur l’histoire familiale. La plupart des livres de raison retrouvés aujourd’hui proviennent généralement de couches sociales assez aisées. Dans son livre de raison, Marie-Jospeh Portalis suit cette tradition et réalise sa comptabilité tous les ans en faisant état de ses comptes et de ceux de sa femme avec une grande précision et neutralité. Il y détaille de nombreux postes de dépenses comme les dépenses alimentaires, ce qu’il prête, ses dépenses à la Cour de cassation, les pensions qu’il verse. Certaines années sont moins renseignées que d’autres, comme la période de 1810 à 1812 qui ne figure pas dans l’ouvrage. Cette période correspond notamment à son entrée en disgrâce auprès de Napoléon.

    Sources :
    - J.-L. Halpérin, Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècle, puf, 2ème édition, 2017, p.831-832.
    Les Bouches du Rhône Encyclopédie départementale, Tome XI, 1913, p.401-402.

    Résumé Mélissa Legros]]>
    1803-1832]]> ]]> ]]> fre]]> France. 18..]]>
    Médecine]]>
    Les rédacteurs principaux en sont les docteurs Daulioulle, membre de la Société royale de médecine de Marseille, décédé en 1822, Guiaud, directeur d’un établissement d’aliénés de Marseille, Pierre Martin Roux, secrétaire perpétuel de la Société de statistique de Marseille, Sigaud, directeur du Journal de médecine, chirurgie et pharmacie de Marseille à partir de 1823, Sue, Forcade et le pharmacien Poutet ; de nombreux autres médecins ont également collaboré à la rédaction en publiant des articles ou des mémoires. On apprend, à la fin du deuxième volume, le nombre d’abonnés de cette publication médicale soit moins de deux cent noms.

    Résumé Zoë Dubus

    Notes : le Tome 10, dernier paru en 1825, contient une note finale intitulée "lNos adieux à Messieurs les souscripteurs" qui explique les raisons de l'arrêt de la publication]]>

    Un avis avertit que la Société royale de médecine de Marseille déclare qu'en insérant dans ses Bulletins les mémoires, observations, notices, etc., de ses membres, elle ne s'engage nullement.]]>
    Sommaire

    1821 - Tome 1

    • Introduction, par P.M. ROUX (p. 5 à 18)
    • De l’influence de quelques sciences naturelles sur la Physiologie, par M. GUIAUD, premier article (p.19 à 29), deuxième article (p.113 à 119)
    • Extirpation d’une tumeur volumineuse à la région jugulaire et sur le trajet de la carotide, par P.F. REY (p.29 à 35)
    • Notice sur la Fièvre jaune, la Peste et le Typhus considérés comme non contagieux, etc. par M. SEDILLOT (p. 36 à 46)
    • Manière de traiter les maladies syphilitiques anciennes ou dégénérées ; tirée d’une dissertation de M. Jean-Victoire-Honoré GANDY (p.47 à 50)
    • Notice sur l’emploi du poivre cubèbe dans la blennorrhagie, par le Dr. MARTIN (p.50 à 57)
    • Observation de M. POUTET, sur le rapport de M. PELLETIER, relatif à l’analyse des huiles, au moyen des divers nitrates de Mercure (p.57 à 65)
    • Analyse du journal complémentaire du dictionnaire des sciences médicales, janvier 1821, par G.A.T. SUE. (p.65 à 79)
    • Analyse du journal universel des science médicales, janvier 1821, par FORCADE (p.79 à 89)
    • Analyse du journal de pharmacie et des sciences accessoires, janvier 1821, par POUTET (p.90 à 102)
    • Observation sur la guérison d’une hydropique, par le sulfate magnésien, par M. P.M. ROUX (p.120 à 126)
    • Observation sur deux fractures causées par une cachexie scorbutique, par M. AYNAUD (p.127 à 130)
    • Quelques considérations sur l’emploi des injections dans le traitement de l’urétrite, par G.A.T. SUE (p.135. à 142)
    • Réflexions sur les remèdes secrets, par M. POUTET (p.143 à 149)
    • Notice biographique sur le docteur Empereur, par M. REYNAUD-LACROZE (p.150 à 154)
    • Analyse du journal complémentaire du dictionnaire des sciences médicales, par P.M. ROUX, février 1821 (p.154 à 175), mars 1821 (p.175 à 187)
    • Analyse du journal universel des sciences médicales, février 1821, par M. FORCADE (p.187 à 197)
    • Analyse du journal de pharmacie, etc., de février et mars, par M. POUTET (p.197 à 220)
    • Essai sur la manie, par M. GUIAUD (p.225 à 232)
    • Observation sur une amaurose de l’œil droit, par G.A.T. SUE (p.232 à 235)
    • Observation sur une plaie par instrument piquant avec lésion présumée d’un nerf, par M. Jean-Bapt. AUBAYE (p.235 à 239)
    • Observation sur une pierre, retirée de la région du périnée, à la suite d‘un dépôt urineux, par M. FESTE (p.239 à p. 248)
    • Observation sur un accouchement d’un fœtus hydrocéphale, accompagné d’hémorragie utérine et de l’issue prématurée du cordon ombilical, par J. REIMONET (p.248 à 251)
    • De l’état de la vaccine en Angleterre et en France, par J.X.F. SIGAUD (p.251 à 255)
    • De la structure, des fonctions et des maladies de la moelle épinière, par Vincent RACHETTI et J.X.F. SIGAUD (p.255 à 260)
    • Dissertation sur la maladie dite fièvre jaune qui règne à la Guadeloupe, par M. J.E.A. AVIENY-FLORY et P.M. ROUX (p.260 à 265)
    • Lettre sur la contagion de la fièvre jaune, par M. AUDOUARD et P.M. ROUX (p.265 à 270)
    • Notice sur l’extraction d’un nouveau sel neutre contenu dans le poivre, par M. POUTET (p.270 à 280)
    • Analyse du journal universel des sciences médicales, mars 1821, par J.E.M. GUIAUD fils (p.280 à 286)
    • Analyse du journal complémentaire du dictionnaire des sciences médicales, avril 1821, par D. (p.287 à 299), mai 1821, par G.A.T. SUE (p.300 à 310)
    • Analyse du journal de pharmacie, avril et mai, par les rédacteurs réunis du journal de pharmacie (p.310 à 324)
    • Galerie médicale, par J.X.F. SIGAUD (p.330 à 334)
    • Lettre au rédacteur général, Avis et Errata (p.334 à 336)
    • Tables des auteurs et des matières contenues dans le tome premier (p.337 à 346)

    1821 - Tome 2

    • Essai sur l’aliénation mentale, par M. GUIAUD Fils (p.1 à 8)
    • Observation d’une tympanite intestinale, par M. SIGAUD (p. 8 à 15)
    • Observation sur un cancer de l’œil, recueillie à la clinique de l’hôpital St. -Eloy, de Montpellier, par M. ROUX (p.19 à 26)
    • Séance publique et Exposé des travaux de la Société royale de médecine de Marseille, pendant l’année 1820, par M. FORCADE (p.26 à 33)
    • Séance publique de la Société royale de Médecine Chirurgie et Pharmacie de Toulouse, tenue le 24 mai 1821, par M. ROUX (p.34 à 44)
    • Mémoire sur les altérations et l’influence du foie dans plusieurs maladies et sur les moyens curatifs qu’elles réclament, par M. REGNAULT (p.44 à 51)
    • De la structure, des fonctions et des maladies de la moelle épinière, par Vincent RACHETTI (p.51 à 65)
    • Observations sur les divers procédés pour la préparation du sulfate de quinine, par M. POUTET (p.65 à 76)
    • Revue des journaux, par M. ROUX (p.77 à 95)
    • Analyse du journal de pharmacie, suite du mois de mai et juin, par POUTET (p.95 à 106)
    • Coup-d’œil sur la fièvre jaune, par P.M. ROUX (Seconde édition intégrée p.113)
    • Aperçu sur la fièvre jaune, par M. TEXTORIS (p.115 à 143)
    • Dissertation sur la fièvre jaune d’Amérique, MM. Les Docteurs PIGUILLEM frères, REVERT, LOPEZ, RIERA et CANO (p.144 à 150)
    • Mémoire au Roi en conseil des Ministres et aux Chambres, ou protestation contre le travail de la commission sanitaire centrale du royaume, par M. Jean DEVEZE (p.150 à 157)
    • Mémoire sur les signes qui indiquent ou contre indiquent la saignée, soit dans les fièvre intermittentes, soit dans les fièvres continues, désignées sous les noms de putrides ou adynamiques, de malignes ou ataxiques, par M. JOYEUSE (p.161 à 191)
    • Réflexions critiques sur une observation qui a paru dans le journal général de médecine, le mois d’avril 1821, par M. D’ASTROS (p.192 à 211)
    • Nouveau triomphe de la vaccine, par M. FROMENT (p.211 à 219)
    • Voyage aux Alpes Maritimes, par M. FODERE (p.223 à 231)
    • De la mélancolie, par M. GUIAUD fils (p.231 à 242)
    • Recherches et observations sur les effets des préparations d’or du D. CHRESTIEU, dans le traitement de plusieurs maladies, et notamment dans celui des maladies siphylitiques, par J.-G. NIEL (p.243 à 246)
    • Notice biographique sur le docteur DAULIOULLE, par P.-M. ROUX (p.246 à 253)
    • Analyse du journal de pharmacie, cahiers de juillet, août, septembre, octobre et novembre, par FORCADE (p.254 à 272)
    • Revue des journaux, par P.M. ROUX (p.273 à 278)
    • Liste des personnes et sociétés qui ont souscrit à ce journal, ou auxquelles il a été adressé pendant l’année 1821 (p.288 à 292)
    • Table des auteurs et des matières contenues dans le tome second (p.293 à 297)

    1822 - Tome 3

    • Lettre sur la fièvre jaune, adressée au Rédacteur-général de l’Observateur des sciences médicales, par M. le docteur J. DEVEZ (p.3 à 7)
    • Examen critique des observations sur la fièvre jaune, par M. ROBERT (p.10 à 21)
    • Revue des journaux (p.21 à 26)
    • Journal de pharmacie, analyse des principaux articles du n° de décembre 1821, par FORCADE (p.26 à 29)
    • Bulletins de la Société Royale de Médecine de Marseille - janvier 1822, n°1 (p.35 à 96)
    • Discours prononcé à la séance d’installation de la Société royale de Médecine de Marseille, le dimanche 15 mars 1818, par J.V.H. GANDY (p.35 à 43)
    • Notions sur la fièvre jaune de Barcelonne communiquées verbalement à la Société royale de Médecine de Marseille, le 30 janvier, par Mr. Le docteur BALLY et recueillies par M. GUIAUD fils (p.43 à 50)
    • Observations sur les perforations de l’urètre et de l’intestin rectum, par M. MAGAIL (p.51 à 54 et 111 à 116)
    • Observations pratiques et réflexions sur la fièvre intermittente inflammatoire, par J.-F. FAUCHIER (p.57 à 72)
    • Traité des fièvres rémittentes et des indications qu’elles fournissent pour l’usage du quinquina, par J.-B.-Th. BAUMES (premier article p.72 à 79 et deuxième et dernier article p.121 à 127)
    • Voyage médical en Italie, fait en l’année 1820 par le D. Louis Valentin (premier article p.79 à 85 et deuxième et dernier article p.133 à 143)
    • Analyse des principaux articles du Journal de Pharmacie de janvier 1822, par FORCADE (p.87 à 91)
    • Bulletins de la Société Royale de Médecine de Marseille – février 1822, n°2 (p.97 à 162)
    • Observation et recherches sur une maladie du larynx, par M. Elie GINTRAC (p.97 à 111)
    • Mémoire sur les hôpitaux et les secours distribués à domicile aux indigens malades, par M. le docteur POLIXIERE (p.128 à 133)
    • Observation d’une transposition générale des viscères, par M. OMER (p.144 à 146)
    • Revue des journaux, par P.-M. ROUX (p.146 à 150)
    • Analyse des principaux articles du Journal de Pharmacie de février 1822, par POUTET (p.150 à 157)
    • Bulletins de la Société Royale de Médecine de Marseille – mars 1822, n°3 (p.163 à 228)

    1822 - Tome 4
    • Séance publique de la Société royale de médecine, chirurgie et pharmacie de Toulouse, tenue le 9 mai 1822, par P.M. ROUX (p.3 à 13)
    • Lettre sur la maladie de Barcelone adressée par M. F. PIGUILLEM à M. LASSIS (p.13 à 20)
    • Recherches sur l’ulcère cancéreux de la matrice, par M. REIMONET (p.20 à 24)
    • Analyse des principaux articles du Journal de Pharmacie de mai et juin (p.25 à 29)
    • Bulletins de la Société Royale de Médecine de Marseille – juillet 1822, n°7 (p.33 à 112)
    • Suite de la dissertation étio-symptomatologique sur la fièvre qui régna à Livourne en 1804 (p.33 à 63)
    • Observation sur l’opération de la rhinoplastique ; précédée de quelques réflexions, par J.N. ROUX (p.65 à 75)
    • Observation sur un vomissement et des coliques survenant après le repas, guéris par les bains tièdes, par M. RICARD (p.75 à 78)
    • Séance publique et exposé des travaux de la Société royale de médecine de Marseille, par D.M. FORCADE (p.79 à 84)
    • Traité des maladies des yeux par Ant. SCARPA (p.85 à 88)
    • Revue des journaux, par P.M. ROUX (p.88 à 93)
    • Analyse des principaux articles du Journal de Pharmacie de juillet (p.93 à 101)
    • Bulletins de la Société Royale de Médecine de Marseille – aout 1822, n°8 (p.113 à 164)
    • Observation sur deux abcès critiques, formés par congestion, à la suite de la fièvre étique, par M. GIRAUD (p.113 à 115)
    • Observation d’une rupture de la matrice, par suite des efforts de l’accouchement, par M. IMBERT (p.115 à 119)
    • Propositions générales et observations pratiques sur le Tétanos, par J.-L. ARONSSOHN (p.121 à 141)
    • Doctrine nouvelle sur la reproduction de l’homme, suivie du tableau des variétés de l’espèce humaine, par M. TINCHANT (p.141 à 144)
    • Analyse des principaux articles du Journal de Pharmacie de juillet (p.149 à 156)
    • Bulletins de la Société Royale de Médecine de Marseille – septembre 1822, n°9 (p.165 à 210)
    • Observation sur une opération de cataracte, suivie de quelques phénomènes intéressants, par M. GUIRAND (p.165 à 170)
    • Observations sur un cas d’amygdalite, de laryngite et de trachéites, par M. CAZALS (p.170 à 173)
    • Observations sur l’inflammation de l’arachnoïde, par J.-N. ROUX (p.177 à 183)
    • Notes recueillies en visitant les prisons de la Suisse et remarques sur les moyens de les améliorer, par Francis CUNNINGHAM (p.183 à 188)
    • Maison de santé pour les aliénés des deux sexes, par M. GUIAUD fils (p.188 à 192)
    • Analyse des principaux articles du Journal de Pharmacie d’aout (p.196 à .202)
    • Bulletins de la Société Royale de Médecine de Marseille – octobre 1822, n°10 (p.211 à 250)
    • Observation et remarques sur un remède nouveau contre la phthisie laryngée, par M. DESGRANGES (p.211 à 219)
    • Observation d’une affection vénérienne dégénérée, compliquée avec fièvre périodique algide syphilitique, par M. PIERQUIN (p.225 à 240)
    • Caractères propres, préservatifs et remèdes des contagions pestilentielles, par G.-G. LAFONT-GOUZI (p.240 à 245)
    • Analyse des principaux articles du Journal de Pharmacie de septembre (p.245 à 247)
    • Bulletins de la Société Royale de Médecine de Marseille – novembre 1822, n°11 (p.251 à 322)
    • Observation sur une fistule recto-vaginale, guérie sans opération et par les seules forces de la nature, par J.B. SILVY (p.251 à 256)
    • Observation d’une pneumonie chronique, qui s’est terminée par la suppuration, par M. RICHARD-CALVE (p.257 à 271)
    • Considérations physiologiques sur les odeurs et les sens de l’odorat, par M. GUIAUD fils (p.273 à 281)
    • Fascicule d’observations sur l’hémavélinose par M. PIERQUIN (p.282 à 289)
    • Mémoire sur les fièvres en opposition à la nouvelle doctrine, par H. DARDONVILLE (p.289 à 299)
    • Formulaire de Montpellier, par M. BORIES (p.299 à 303)
    • Analyse des principaux articles du Journal de Pharmacie, suite du mois de septembre (p.307 à 314)
    • Bulletins de la Société Royale de Médecine de Marseille – décembre 1822, n°12 (p.323 à 338)
    • Observation d’une maladie simulant celle appelée fièvre jaune, recueillie à Marseille dans le mois d’octobre 1821 par M. FLORY (p.323 à 326)
    • Observation sur une fièvre qui a présenté de l’analogie avec la fièvre jaune, suivie de quelques réflexions cliniques, par M. FORCADE (p.327 à 331)
    • Observations sur une fièvre ataxique et une fièvre quarte guéries par le sulfate de quinine, par M. REVOLAT (p.331 à 333)
    • Table des auteurs et des matières contenues dans le tome quatrième (p.339 à 343)
    1823 - Tome 5
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.3 à 16)
    • Observation et réflexions sur l’hypertrophie du cœur, par J.-N. ROUX (p.3 à 8)
    • Observation de manie avec délire, compliquée de nymphomanie, par M. GUIAUD fils (p.9 à 15)
    • Observation sur une hémiplégie, par M. RICARD (p.15 à 16)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.17 à 41)
    • Mémoire sur une médaille de Cos, représentant Esculape, par A.M. SAINTE-MARIE (p.17 à 37)
    • Notice nécrologique sur Pierre COZE, par M. PIERQUIN (p.37 à 41)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.42 à 54)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - janvier 1823, n°13 (p.55 à 110)
    • Observation sur l’ablation d’une tumeur anormale, par M. REIMONET (p.55 à 61)
    • Projet de souscription pour élever un monument à la mémoire des Médecins, Chirurgiens et Pharmaciens morts aux armées, par M. SEGAUD (p.61 à 69)
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.73 à 85)
    • Observation d’une lésion organique de l’estomac, etc., par M. SEISSON (p.73 à 78)
    • Observation d’une hypertrophie du cœur, par M. FRIZON (p.78 à 82)
    • Observation d’une fièvre intermittente guérie par le sulfate de quinine, par M. CALMES-MONCET (p.82 à 85)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.86 à 90)
    • Notice nécrologique sur Pierre FRANK, par M. PIERQUIN (p.86 à 90)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.91 à 110)
    • Extrait de correspondance étrangère du docteur Louis VALENTIN (p.91 à 103)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - février 1823, n°14 (p.111 à 188)
    • Rapport sur le projet présenté à la Société royale de médecine de Marseille par M. SEGAUD, par M. SUE (p.111 à 115)
    • Rapport sur le projet d’élever un monument à la mémoire des médecins, chirurgiens et pharmaciens morts glorieusement aux armées, par M. TEXTORIS (p.115 à 120)
    • Projet tendant à former un collège universel de médecine, proposé par le D. Félix PASCALIS et communiqué par M. le D. L. VALENTIN (p.120 à 124)
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.129 à 135)
    • Observation sur une tumeur cancéreuse, opérée par J.-N. ROUX (p.129 à 133)
    • Observation d’un ulcère cancéreux, guéri par l’application réitérée de sangsues, par M. NEL (p.133 à 135)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.136 à 159)
    • Discours lu à la Société de médecine du comté de New-York, le 11 novembre 1822, par M. Félix PASCALIS (p.136 à 159)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.160 à 188)
    • Aperçu sur l’état actuel de la science aux facultés de médecine, en France (p.169 à 178)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - mars 1823, n°15 (p.189 à 228)
    • Tumeur lymphatique développée dans l’épaisseur de la branche horizontale de l’os maxillaire inférieur et guérie par l’application du feu, par M. BARD (p.189 à 191)
    • Observation sur une tumeur enkystée ou sarcomateuse dans la vessie, etc., par M. PLEINDOUX (p.191 à 197)
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.201 à 205)
    • Rupture du ventricule gauche du cœur, causée par le ramollissement du tissu rupturé, par M. ROCHOUX (p.201 à 205)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.206 à 217)
    • Mémoire sur l’épilepsie, par M. FODERE (p.206 à 217)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.218 à 228)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - avril 1823, n°16 (p.229 à 282)
    • Observation d’une affection scorbutique, causée uniquement par des affections morales, par M. CHARPENTIER (p.229 à 238)
    • Observation sur une sueur locale permanente de la moitié latérale droite de la tête et du cou, par M. B. ROQUES (p.238 à 245)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.249 à 265)
    • Mémoire sur l’épilepsie (deuxième et dernier article), par M. FODERE (p.249 à 265)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.266 à 282)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - mai 1823, n°17 (p.283 à 332)
    • Causes de propagation de la peste dans le Levant, observées par M. LEGRAND (p.283 à 293)
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.297 à 305)
    • Observation sur un calcul d’un volume et d’un poids extraordinaires, trouvé dans la vessie urinaire d’un marin, par M. COURAL (p.297 à 305)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.306 à 311)
    • Examen chimique des semences de Quassia amara, par M. TREMOLIERE (p.306 à 311)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.312 à 328)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - juin 1823, n°18 (p.333 à 344)
    • Notice succinte du typhus ictérodes qui se manifesta à Baltimore, au mois de juillet 1819, par M. Pierre CHATARD (p.333 à 343)
    • Table des auteurs et des matières contenues dans le tome cinquième (p.345 à 349)
    • Fautes essentielles à corriger (p.350)
    1823 - Tome 6
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.5 à 8)
    • Observation d’un abcès dans l’ovaire gauche, par M. SEISSON (p.5 à 8)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.9 à 18)
    • Analyse de quelques recherches sur l’iode, par M. PIERQUIN (p.9 à 18)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.19 à 62)
    • Essai pour servir à l’histoire des fièvres adynamiques et ataxiques, par J.B. MONFALCON (p.19 à 31)
    • Lettre de M. PIERQUIN à M. GOLFIN, sur un mémoire de M. BRACHET, concernant le morbus maculosus hoemorragicus Werlhofii (p.31 à 42)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - juillet 1823, n°19 (p.63 à 118)
    • Observation d’une hydropisie ascite, survenue spontanément à la suite d’un rêve effrayant, sans maladie préexistante, par M. PY (p.63 à 72)
    • Observation sur quelques accidents, et notamment sur des convulsions produites par l’imperforation du vagin, par M. GANDY (p.73 à 76)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.81 à 104)
    • Eloge historique de feu Moïse-Abraham JOYEUSE, par Jean-Gabriel NIEL (p.81 à 104)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.105 à 118)
    • Mémoire sur la non-contagion de la fièvre jaune, par Pierre LEFORT (p.105 à 109)
    • Procès-verbaux des expériences médicales qui ont eu lieu au Fort-Royal, sur la personne de M. GUYON (p.110 à 112)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - aout 1823, n°20 (p.119 à 166)
    • Observation sur l’extirpation d’une tumeur cancéreuse au sein gauche, par M. IMBERT (p.119 à 122)
    • Anecdotes médicales par J.-S.-E. JULIA (p.123 à 125)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.129 à 140)
    • Eloge historique de feu Moïse-Abraham JOYEUSE, deuxième et dernier article, par Jean-Gabriel NIEL (p.129 à 140)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.141 à 166)
    • Essai sur la fièvre jaune d’Amérique, par P.F. THOMAS, précédé de considérations hygiéniques sur la Nouvelle-Orléans, par J.M. PICORNELL (p.141 à 155)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - septembre 1823, n°21 (p.167 à 208)
    • Remarques sur le vaccin, sous la forme d’aphorisme, par M. BOUSQUET (p.167 à 171)
    • Remarques sur l’épilepsie, par M. BOUSQUET (p.171 à 173)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.177 à 208)
    • Recherches sur les fonctions du système nerveux ganglionnaire, par M. BRACHET (p.177 à 196)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - octobre 1823, n°22 (p.209 à 268)
    • Aperçu sur la peste de Malte en 1813, par M. Eugène FEWECH (p.209 à 220)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.225 à 234)
    • Notice nécrologique sur J.-B.-P. LABORIE (p.225 à 234)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.235 à 268)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - novembre 1823, n°23 (p.269 à 320)
    • Observation sur le délirium tremens, par M. POINTE (p.269 à 272)
    • Observation d’inflammation du cerveau, par M. RAMPAL (p.272 à 276)
    • Observation curieuse sur une ischurie, par M. BOURGUET (p.276 à 277)
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.281 à 288)
    • Observation d’une fracture du fémur au quart supérieur du corps de l’os par un coup de feu, par M.J.-N. ROUX (p.281 à 288)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.289) à 320)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - décembre 1823, n°24 (p.321 à 329)
    • Deux rétentions d’arrière-faix, l’une pendant trente-neuf jours et l’autre pendant dix-neuf jours, expulsés par les seuls efforts de la nature, sans que les deux accouchées aient couru de dangers, par M. Eugène FENECH (p.321 à 325)
    • Observation d’un catharre utérin guéri par la teinture d’iode, par M.J. SABLAIROLES (p.325 à 326)
    • Table des auteurs et des matières contenues dans le tome sixième (p.330 à 335)
    • Fautes essentielles à corriger (p.336)

     
    1824 - Tome 7

    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.3 à 9)
    • Inflammation des membranes contenues dans le canal vertébral, avec complication d’une entéro-gastrite, par P.-M. ROUX (p.3 à 9)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.10 à 16)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.17 à 40)
    • Traité de la méthode fumigatoire, ou de l’emploi médical des bains de vapeurs, avec planches, par T. RAPOU (p.17 à 23)
    • Essai sur la médecine du cœur, par Marc-Antoine PETIT (p.24 à 29)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - janvier 1824, n°25 (p.41 à 116)
    • Observation extraordinaire sur une grossesse hydatideuse d’un genre inconnu, par MM. Roch BOURGUET (p.41 à 75)
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.81 à 84)
    • Inflammation des membranes de la vessie, terminée par suppuration, par M.H. GASSIER (p.81 à 84)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.85 à 116)
    • Traité de la méthode fumigatoire, ou de l’emploi médical des bains de vapeurs, avec planches, par T. RAPOU (p.85 à 90)
    • De la moelle épinière et de ses maladies, par C.-P. OLLIVIER (p.90 à 101)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - février 1824, n°26 (p.117 à 168)
    • Observation sur une taille anale, pratiquée à l’hôpital de la marine de Toulon, par M. SPER (p.117 à 121)
    • Remarques sur la taille, par M. BOURGUET (p.122 à 124)
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.129 à 134)
    • Observation sur un malade en convalescence d’une gastro-entérite et mort par suite d’une tumeur au larynx, par M. BALLY (p.129 à 134)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.135 à 148)
    • Discours sur la sobriété, par M. SEGAUD (p.135 à 148)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.149 à 168)
    • Histoire de la médecine – De l’état des médecins et de la médecine chez les sauvages, lettre adressée en 1817 à M. SAINTE-MARIE, par M. PIERQUIN (p.149 à 164)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - mars 1824, n°27 (p.169 à 216)
    • Observation d’une pneumonie chronique (phthisie pulmonaire) guérie par l’application du seton aux environs de l’anus, et par le régime diététique, par M. SAT (p.169 à 177)
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.181 à 188)
    • Fascicule d’observations tendant à prouver que la phthisie pulmonaire n’est pas contagieuse, par M. FLAYARD (p.181 à 188)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.189 à 194)
    • Notice sur la sangsue officinale, sa reproduction aux Antilles, etc., par M.-J. ACHARD (p.189 à 194)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.195 à 216)
    • Système de morale médicale (ou code de police médicale) publié par la Société de médecine de l’Etat de New-Yorck, traduit par M. GIRAUD-ST.-ROME (p.195 à 210)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - avril 1824, n°28 (p.217 à 276)
    • Etude des eaux, par M. TEXTORIS (p.217 à 252)
    • Moyen d’administrer le baume de copahu, sans que l’on en ressente l’odeur, le goût, et que l’on éprouve des rapports et des vomissements, par Félix DENANS (p.253 à 256)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.261 à 276)
    • Lettres du professeur SCARPA au professeur MAUNOIR, concernant l’opération de M. ADAMS, sur la cataracte et sur la prunelle artificielle (p.261 à 270)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - mai 1824, n°29 (p.277 à 336)
    • Etude des eaux, par M. TEXTORIS (p.277 à 304)
    • Observation d’un ulcère variqueux, à la jambe, par M. ANDRE (p.304 à 305)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.309 à 330)
    • Toxicologie végétale, consultation médico-légale, par M. PIERQUIN (p.309 à 330)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.331 à 336)
    • Mémorial pharmaceutique des médecins de Montpellier, par C. PIERQUIN (p.331 à 333)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - juin 1824, n°30 (p.337 à 368)
    • Etude des eaux, par M. TEXTORIS (p.337 à 364)
    • Table des auteurs et des matières contenues dans le tome septième (p.369 à 372)
    • Fautes essentielles à corriger (p.372)

    1824 - Tome 8
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.3 à 21)
    • Notice sur Michel NOSTRADAMUS, par P.-M. ROUX (p.3 à 8)
    • Toxicologie – De la séméiotique des empoisonnements, par M. PIERQUIN (p.8 à 21)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.22 à 44)
    • Chirurgie clinique de Montpellier, par le professeur DELPECH (p.22 à 37)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - juillet 1824, n°31 (p.45 à 120)
    • Etude des eaux, par M. TEXTORIS (p.45 à 74)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.85 à 120)
    • Lettres du professeur SCARPA au professeur MAUNOIR, concernant l’opération de M. ADAMS, sur la cataracte et sur la prunelle artificielle (p.85 à 97)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - aout 1824, n°32 (p.121 à 168)
    • Observation d’une gastro-entérite, par M. GILLET (p.121 à 125)
    • Observation sur une suppression d’urine, par M. DUCASSE (p.125 à 129)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.133 à 143)
    • Mémoire sur la transpiration pulmonaire, par D. PAOLI (p.133 à 143)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.144 à 168)
    • Lettres du professeur SCARPA au professeur MAUNOIR, concernant l’opération de M. ADAMS, sur la cataracte et sur la prunelle artificielle (p.145 à 155)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - septembre 1824, n°33 (p.169 à 216)
    • Observation d’une ascite congénitale, avec acéphalie et d’autres vices de conformation, par MM. MARTIN et RIGORD (p.169 à 174)
    • Observation : hydropisie de l’articulation tibio-fémorale gauche et tumeur blanche de l’articulation radiocarpienne du même côté, par J.-N. ROUX (p.174 à 176)
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.181 à 187)
    • Avortement accompagné de quelques circonstances remarquables, par M. SERENE (p.181 à 185)
    • Cas présumé de grossesse ; molle, par A. GUEYRAUD (p.185 à 187)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.188 à 205)
    • Eloge historique du chevalier Dominique COTUGNO, par Pierre MAGLIARI (p.188 à 205)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.206 à 216)
    • Lettres du professeur SCARPA au professeur MAUNOIR, concernant l’opération de M. ADAMS, sur la cataracte et sur la prunelle artificielle (p.206 à 214)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - octobre 1824, n°34 (p.217 à 268)
    • Observation sur une fracture du calcaneum, par M. DUNES (p.217 à 220)
    • Observation sur une fracture de la rotule, par M. FESTE (p.220 à 224)
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.229 à 235)
    • Observation d’une plaie pénétrante de la poitrine par un coup d’épée, par J.N. ROUX (p.229 à 232)
    • Observation d’un coup de sabre reçu à la partie supérieure de l’avant-bras, par J.N. ROUX (p.233 à 235)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.236 à 268)
    • Lettres du professeur SCARPA au professeur MAUNOIR, concernant l’opération de M. ADAMS, sur la cataracte et sur la prunelle artificielle (p.258 à 265)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - novembre 1824, n°35 (p.269 à 316)
    • Hernie de l’estomac, du grand épiploon, du colon transverse et d’une partie du duodenum, dans la poitrine, par M. REYNAUD (p.269 à 272)
    • Cas de rétention d’urine ; corde à boyau dans la vessie expulsée par les seuls efforts de la nature, et à l’aide d’une dilatation du canal urétral, par Joseph BENAC (p.272 à 273)
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.277 à 285)
    • Cas de fièvre jaune, par Charles BERTRAND (p 277 à 282)
    • Eruption militaire, compliquée d’affection vermineuse, masquée au début sous l’apparence d’une otite interne, douleur articulaire mauvais effet de l’ipécacuanha, par M. FRIZON (p.282 à 285)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.286 à 316)
    • Observations et recherches sur la cyanose, ou maladie bleue, par E. GINTRAC (p.286 à 301)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - décembre 1824, n°36 (p.317 à 325)
    • Observation sur les bons effets de la saignée chez une femme atteinte de convulsions quatre heures après un accouchement très-heureux, par M. SEUX (p.317 à 319)
    • Observation sur une luxation par une cause externe de l’os ilium avec le sacrum du côté droit, ou de la symphise sacro-iliaque, par M. REULLAC (p.319 à 321)
    • Table des auteurs et des matières contenues dans le tome huitième (p.326 à 328)

    1825 - Tome 9

    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.3 à 12)
    • Anasarque et ascite congénitales, compliquées d’hépatite, de néphrite, de splénite, de péritonite, observées en janvier 1824, par P.-M. ROUX (p.3 à 7)
    • Affections nerveuses diverses, rétention d’urine et sortie de plusieurs corps par le canal de l’urètre, par M. H. GASSIER (p.7 à 11)
    • Constipation pendant neuf mois, lésion du rectum, par M. le D. Louis VALENTIN (p.11 à 12)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.13 à 42)
    • Diagnostic des passions – Coup d’œil sur la grammatoscopie (1er article), par M. PIERQUIN (p.13 à 34)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.43 à 58)
    • Sur les fièvres bilieuses, et Sur la condition pathologique des fièvres bilieuses (1er article), par Dominique MELI (p.43 à 51)
    • Ornithologie provençale, par Polydore ROUX (p.51 à 53)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - janvier 1825, n°37 (p.59 à 116)
    • Notions sur la fièvre jaune, par M. GHERVIN (p.59 à 65)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.69 à 89)
    • Diagnostic des passions – Coup d’œil sur la grammatoscopie (2ème article), par M. PIERQUIN (p.69 à 89)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.90 à 116)
    • Sur les fièvres bilieuses, et Sur la condition pathologique des fièvres bilieuses (2ème article), par Dominique MELI (p.90 à 94)
    • Essai sur les phlegmasies du tissu muqueux, par Ch. F. FAULCON (p.94 à 101)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - février 1825, n°38 (p.117 à 148)
    • DRAGONNEAU chanterelle rendu par une fille de quatre mois, par M. PERREYMOND (p.117 à 120)
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.125 à 130)
    • Observation sur une fluxion de poitrine, terminée par une encéphalite mortelle, par M. FLAVARD (p.125 à 130)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.131 à 148)
    • Statistique du département des Bouches-du-Rhône, par M. le comte de VILLENEUVE (p.131 à 147)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - mars 1825, n°39 (p.149 à 236)
    • Etudes des eaux, par M. TEXTORIS (p.149 à 188)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.189 à 201)
    • Mémoire sur l’anencéphalie et sur quelques autres monstruosités, par J.-N. ROUX (p.189 à 201)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.202 à 236)
    • De l’esprit de système en Médecine, par Camille TURLES (p.202 à 209)
    • Topographie de Palerme et des environs, par le D. SCINA (p.210 à 214)
    • Notice des travaux du comité médical des dispensaires de Marseille - année 1825, n°2 (p.229 à 236)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - avril 1825, n°40 (p.237 à 284)
    • Observation sur une rupture de l’utérus survenue durant le travail de l’accouchement, et à la suite de laquelle l’opération de la gastrotomie a été faite avec succès, par M. Louis FRANK (p.237 à 239)
    • Remarques sur quelques moyens pour détruire le ténia et l’expulser du corps humain, par Louis FRANK (p.239 à 243)
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.245 à 248)
    • Pleuro-pneumonie chronique, guérie par un vésicatoire extraordinaire, par P.-M. ROUX (p.245 à 248)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.249 à 257)
    • Propositions aphoristiques sur l’hémacélinose, par M. PIERQUIN (p.249 à 257)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.258 à 284)
    • Ornithologie provençale, par Polydore ROUX (p.258 à 262)
    • Notice sur l’épidémie de Toulon (sur mer) dans les premiers mois de l’année 1824 ; suivie d’un aperçu physiologique sur le phénomène des contagions, par J. SERENE (p.262 à 268)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - mai 1825, n°41 (p.285 à 320)
    • Observation sur une fièvre anormale qui avait beaucoup d’analogie avec le tiphus ictérodes, fièvre jaune des modernes, par M. NIEL (p.285 à 288)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.293 à 317)
    • Physiologie – De l’excitabilité du flux menstruel chez les femmes, ou de la cause véritable de la menstruation, par P. RICHELMI (p.293 à 317)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.318 à 320)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - juin 1825, n°42 (p.321 à 336)
    • Observation de combustion spontanée dont deux femmes ont été atteintes étant couchées l’une sur l’autre, par M. CHARPENTIER (p.321 à 335)
    • Table des auteurs et des matières contenues dans le tome neuvième (p.337 à 340)
    • Fautes essentielles à corriger (p. 340)
    1825 - Tome 10

    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.1 à 8)
    • Notice historique sur le docteur L. GERARD, par P.-M. ROUX (p.1 à 8)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.9 à 40)
    • De la manière la plus propre à guérir radicalement les varices et ulcères variqueux des extrémités inférieures, par M. Ranieri CARTONI (p.9 à 22)
    • Considérations d’hygiène publique et de police médicale, applicable à la ville de Rio-Janeiro, capitale du Brésil, par Joaô Fernandes TAVARES (p.22 à 29)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - juillet 1825, n°43 (p.41 à 102)
    • Histoire de plusieurs cas rares, par M. MARTIN (p.41 à 63)
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.65 à 68)
    • Extirpation d’une tumeur enkystée de la mamelle gauche présentant les caractères du fongus hématodes, par M. REYMONET (p.65 à 68)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.69 à 102)
    • Ornithologie provençale, par Polydore ROUX (p.69 à 72)
    • Observations météorologiques et constitution médicale de 1820 à 1824, par Cl. Antoine BARREY (p.72 à 77)
    • Aperçu physiologique sur la phthisie pulmonaire, par P.-F. SEISSON (p.77 à 80)
    • Notice des travaux du comité médical des dispensaires de Marseille - année 1825, n°3 (p.100 à 102)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - aout 1825, n°44 (p.103 à 128)
    • Observation sur une masse de cheveux trouvée dans l’estomac, par M. le D. DESGRANGES (p.103 à 110)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.113 à 128)
    • Dissertation sur les médecins-poètes, par Etienne SAINTE-MARIE (p.113 à 117)
    • De l’insertion du placenta à l’orifice utérin, par J.-M.-A. PARDIGON (p.117 à 120)
    • Ornithologie provençale, par Polydore ROUX (p.120 à 122)
    • Notice des travaux du comité médical des dispensaires de Marseille - année 1825, n°4 (p.125 à 128)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille - septembre 1825, n°45 (p.129 à 260)
    • Etudes des eaux, par M. TEXTORIS (p.129 à 184)
    • Première partie : Observations de médecine-pratique (p.189 à 196)
    • Observation d’hydrocéphalite, par M. GASSIER (p.189 à 191)
    • Observation d’une péripneumonie suivie d’une vomique dont l’issue a eu lieu heureusement par l’expectoration, par M. DUNES (p.191 à 192)
    • Paracenthèse suivie de mort, par M. CHATARD (p.193 à 195)
    • Observation d’une fracture de l’apophyse zygomatique droite, par M. ROLLAND (p.195 à 196)
    • Seconde partie : mémoires, dissertations, notices nécrologiques (p.197 à 230)
    • Des entités, de l’oncologie, des ontologistes et de l’irritation de M. le professeur BRONSSAIS, par M. FAVART (p.197 à 218)
    • Considérations sur la vaccine, par M. JACQUIN (p.218 à 227)
    • De la manière d’élever les enfants, extrait du Traité de médecine pratique du D. Robert THOMAS, traduit par P.-M. ROUX (p.227 à 230)
    • Troisième partie : littérature médicale, nouvelles scientifiques, mélanges, etc. (p.231 à 260)
    • Leçons sur les épidémies et l’hygiène publique, par Fr.-Emm. FODERE (p.231 à 245)
    • Ornithologie provençale, par Polydore ROUX (p.245 à 246)
    • Notice des travaux du comité médical des dispensaires de Marseille - année 1825, n°5 (p.247 à 260)
    • Bulletin de la Société Royale de Médecine de Marseille – octobre, novembre, décembre 1825, n°46, 47, 48 (p.261 à 307)
    • Etudes des eaux, par M. TEXTORIS (p.261 à 297)
    • Observations météorologiques faites à l’observatoire royal de Marseille (p.307)
    • Nos adieux à Messieurs les souscripteurs, par P.-M. ROUX (p.308 à 320)
    • Table des auteurs et des matières contenues dans le tome dixième (p.321 à 324)
    • Fautes essentielles à corriger (p.324)
    • Table des matières contenues dans les dix volumes de l’observateur des sciences médicales (p.325 à 352)

    Sommaires sélectionnés et retranscrits par Hugo Luczynski (2020)]]>
    1821-1825]]> fre]]> Marseille. 19..]]>
    Histoire de l'université]]>
    A cette brochure est jointe une affiche de la Faculté de théologie annonçant que son installation aura lieu le 3 novembre 1810.]]>
    1810]]> fre]]> Aix-en-Provence. 18..]]>
    Droit coutumier]]> Villes et communautés de Provence]]> Il publiera cet essai historique en 1846 aux éditions Guichard. Il propose dans cet ouvrage une reconstitution historique du cominalat de la ville de Digne, institution municipale instaurée en 1260 par Charles d’Anjou, remplacée plus tard par le syndicat.
    « Aucun historien de Provence n’en avait compris le véritable caractère et l’intéressante mission » (tome 1, p.6).
    Cet essai se découpe en deux tomes, le premier historique ou il retrace l’histoire de Digne, du cominalat et de la structure de l’institution.
    Dans le second tome, il apporte des preuves à l’appui du premier tome, documents tirés d’archives et rédigés uniquement en latin.

    Résumé Morgane Dutertre
    ]]>
    1846]]> fre]]> lat]]> Digne. 12..]]> Digne. 13..]]> Provence. 12..]]> Provence. 13..]]> Essai historique sur le cominalat dans la ville de Digne, institution municipale provençale des XIIIe et XIVe siècles
    - Feuille Digne ; 212 ; 1873 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Lebel (graveur)/Erard (graveur)/Gérin (graveur)/Hacq (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802121873.
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27399

    ]]>
    Histoire de l'université]]> 2. Collège Royal de Bourbon (1742)
    3. Délibérations du Chapître St Sauveur relatives à divers questions intéressant l'université (1698, 1718, 1737, 1741, 1742, 1748, 1752, 1744)
    4. Difficultés survenues entre l'université d'Aix et les apothicaires (1747)
    5. Lacération à Avignon des affiches des thèses des candidats aux régences de l'université (1606)
    6. Courte notice de l'université, suivie du tableau de son personnel (1769)
    7. Observations sur l'entier rétablissement des 12 anciens docteurs de la Faculté de Droit (1746)
    8. Observations pour le rétablissement de l'université d'Aix (présentés par les docteurs vers 1745)
    9. Requête des démonstrateurs de chimie et de botanique pour la création à Aix d'un jardin des plantes et d'un laboraoire de chimie, en exécution du legs du duc de Villars
    10. MS 860 (1014) Indication des pages où il est question de l'université]]>
    17??]]> fre]]> Aix-en-Provence. 17..]]>
    Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]> 1817]]> 1860]]> fre]]> Camargue. 18..]]> Rhône. 18..]]> - Feuille Arles ; 234 ; 1867 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Beaupré (graveur)/Hacq (graveur)/Lefebvre (graveur), ISBN : F802341867.
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27419]]>
    Actes publics de la faculté de droit d'Aix (Titre de dos)]]> Droit des successions]]> Droit romain]]> Droit civil]]> Successions et héritages]]>
    Notes : Mention sur la reliure : Actes publics de la faculté de droit d'Aix. - La thèse porte : Lyon (rue Sainte-Dominique, 13) : Imprimerie de Girard et Josserand, 1854

    Du partage des successions entre vifs dans l'ancien droit romain et dans le nouveau code civil (code Napoléon), principalement étudié dans les rapports entre descendants]]>
    1854]]> lat]]> fre]]> France. 18..]]>
    Aménagement du territoire]]> Approvisionnement en eau]]> En effet, l’auteur va tout d’abord réaliser une analyse de l’emplacement, de la composition et du partage du bassin de la Durance, afin de disserter par la suite de son exploitation et de son administration, aussi bien d’un point de vue juridique que d’un point de vue pratique.
    Il soulève ainsi l’absence d’organisation dans certains domaines et propose dans cet ouvrage des solutions administratives, financières et pratiques.

    Résumé Morgane Dutertre]]>
    1893]]> fre]]> Durance. 18..]]> - Feuille Castellane ; 224 ; 1869 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Lestoquoy (graveur)/Blanchard (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802241869. 
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27410
    ]]>
    Droit romain]]>
    Cette thèse explique comment les pouvoirs publics, aux moyens de leur législation ont cherché à sauvegarder l’intérêt particulier de la personne « aliénée », l’intérêt de sa famille mais aussi celui de la société. L’auteur pointe l’originalité du droit romain concernant la situation des personnes « aliénées », en les distinguant selon le degré d’incapacité mentale provoqué par leur maladie. Il évoque également l’évolution du droit applicable à ces personnes dépourvues de la totalité ou d’une partie de leurs facultés mentales. La thèse illustre ce changement progressif par l’étude de la Loi des douze tables, des Pandectes et de Justinien.

    Dans la continuité de ce sujet, l’auteur dirige son étude du droit français du XIXe siècle vers la notion d’interdiction. L’interdiction est l’impossibilité pour un individu d’exercer ses droits civils, de gouverner sa personne et d’administrer ses biens. Celle-ci est basée sur son état mental. Cependant, face à cet outil juridique qu’il estime insuffisant pour l’intérêt de la société, de l’Etat et de l’individu « aliéné », l’auteur conclut sa thèse par l’étude de l’apport de la loi de 1838, qui prévoit l’internement à des fins soignantes de ces personnes aux capacités mentales réduites.

    Résumé Liantsoa Noronavalona]]>
    1874]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit civil]]> Droit romain]]>
    La novation en droit romain est la substitution d’une dette nouvelle à une dette ancienne, qui se trouve ainsi éteinte. Il existe deux types de novation :

    - la novation conventionnelle qui est le résultat de la convention entre plusieurs parties
    - la novation judiciaire, qui découle d’un litige.

    La thèse identifie trois éléments indispensables pour envisager une novation conventionnelle : une obligation primitive, une seconde obligation et une volonté de faire novation. Quant à la novation judiciaire, l’élément principal nécessaire est une obligation primitive à laquelle sera substituée une autre : celle de subir la sentence. Comment se présente la novation au XIXe siècle ? Quelle a été son évolution depuis l’antiquité romaine ? Quels sont ses effets et qu’est-ce-qui la différencie de la délégation ? La seconde partie de la thèse apporte une réponse à ces questions.

    Résumé Liantsoa Noronavalona]]>
    1859]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit des successions]]> Successions et héritages]]>
    Le collatio bonorum ou en droit moderne : le rapport des biens à la succession, est l’obligation faite aux descendants émancipés de partager leurs biens personnels avec les autres héritiers de leurs parents.

    La première partie de cette thèse traite de ce sujet dans le système juridique romain, elle rapporte son origine, sa portée et ses effets. Cette thèse retrace aussi l’évolution de cette notion durant l’Ancien Régime, avant de l’étudier sous l’angle du Code civil dans la seconde partie. L’auteur y cherche à définir toutes les conditions requises pour qu’il y ait un cas de rapport, l’objet même de ce rapport et les modalités d’application.

    Résumé Liantsoa Noronavalona]]>
    1876]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit privé]]> Droit romain]]>
    Notes : La thèse porte : Angers (13, Chaussée Saint-Pierre) : P. Lachèse, Belleuvre et Dolbeau, Imprimeurs, 1877

    L'auteur suit un plan chronologique pour développer sa conviction : la France est "le pays privilégié" où s'est réalisée, après de longs siècles d'élaboration, l’émancipation de la femme. Désormais, "l'égalité des sexes est la base fondamentale du droit français". Les incapacités de la femme mariée sont justifiés par les avantages qu'en retire la famille et la société, et compensés par la "dignité du titre d'épouse". L'auteur exprime toutefois des réserves à l'égard de l'article 215 du Code civil et déplore que les droits successoraux de la veuve soient moindres que sous l'Ancien Régime.]]>
    1877]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit civil]]> Droit coutumier]]> Droit romain]]>
    Notes : La thèse porte : Marseille (15, quai du Canal) : Samat et Cie, Imprimeurs-Stéréotype, 1880]]>
    1880]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit civil]]> Droit commercial]]> Droit romain]]> 1881]]> fre]]> France. 18..]]> Droit civil]]> Droit privé]]> Droit romain]]> Notes : La thèse porte : Carpentras [s-l] : Paul Tourrette, Imprimeur, 1882

    La lésion n’est pas à proprement parler un vice de consentement. C’est une inégalité obligationnelle qui apparaît lors de l’exécution d’un contrat. Ce principe a été reconnu par les juristes romains. L’auteur s’intéresse à la lésion à l’égard des mineurs dans le droit romain – qui était assez protecteur – afin de percevoir si le droit français de son époque a retenu les principes romains.

    Résumé Jean-Michel Mangiavillano]]>
    1882]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit civil]]> Droit romain]]> Notes : La thèse porte : Aix (16, rue du Louvre) : J. Nicot, Imprimeur, 1882]]> 1882]]> fre]]> France. 18..]]> Droit romain]]> Droit commercial]]>
    Etude de la locatio operis faciendi et de la locatio operarum en droit romain, ainsi que du droit ferroviaire du XIXe siècle concernant le transport des marchandises et la responsabilité.]]>
    1883]]> fre]]> France. 18..]]>
    Jurisprudence après 1789]]> Doctrine juridique française]]> Droit administratif]]>
    Ces deux volumes se présentent comme une encyclopédie, résumant les règles de compétences et d’attribution pour des situations déterminées, classées par ordre alphabétique. Chaque règle est ainsi appuyée par un article, une règle de droit et illustrée par de la jurisprudence.

    Résumé Morgane Dutertre

    Appartient à la collection : Petite encyclopédie juridique]]>
    1892]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit des successions]]> Successions et héritages]]> Droit romain]]>
    On peut définir la constitution de dot comme une donation faite à la personne qui doit supporter les charges du mariage. Cependant, de même qu’il n’y a pas de contrat de donation en droit romain, il n’y a pas de contrat de constitution de dot.

    Pour répondre aux exigences apportées par la loi nataliste « Lex Pappia Poppaea », proposée sous Auguste en l’an 9 de notre ère, plusieurs procédures ont été prévues pour effectuer la constitution de dot, et permettre à tous de se marier, en dépit de l’existence d’un contrat qui lui est propre. Pour ce faire, trois formes de constitution de dot ont été appliquées durant l’époque classique : la dation, la diction et la promesse. Quelles étaient les conditions d’application de ces procédures ? Qui pouvaient y avoir recours ? Y avait-il une contrepartie en retour ?

    Cette thèse répond à ces différentes questions et pousse la réflexion à l’étude d’un autre sujet concernant le patrimoine familial : l’application des principes du quasi-usufruit en matière de contrat de mariage au XIXe siècle

    Résumé Liantsoa Noronavalona]]>
    1883]]> fre]]> France. 18..]]>
    Histoire de l'université]]>
    Contient en supplément 1 planche du dessin de l'arc de triomphe dressé en l'honneur de Louis XIV, avec la mention en bas de la copie : "copié par Petrovitch - étudiant en droit - Aix -1919 - 2 - janvier"]]>
    1687]]> 1919]]> fre]]> Aix-en-Provence. 16..]]>
    Droit civil]]> Droit romain]]>
    Thèse : Thèse de doctorat : Droit : Aix : 1883

    Notes : La thèse porte : Marseille (20, rue des Feuillants) : Antoine Zaratin, Typographe-Lithographe, 1883]]>
    1883]]> fre]]> France. 18..]]>
    Villes et communautés de Provence]]> 1790]]> fre]]> Aix-en-Provence. 17..]]> Santé publique]]> 1854-1855]]> fre]]> Marseille]]> Histoire de la Provence]]>
    L'Œuvre des Prisons est une des confréries de la ville d’Aix. Son origine remonte à la création en 1516 de la Confrérie des Pénitents Blancs de
    L’Observance connus sous le nom de Notre-Dame de Pitié, dont l'objectif était de soulager et de secourir les prisonniers.

    Progressivement, un bureau spécial émergea au sein de la Confrérie et des gens notables de la ville s'y ajoutèrent pour soutenir la cause : c'est ainsi que fut créée l'Œuvre des prisons d'Aix-en-Provence en 1686.
    Après cet historique, Paul Bagarry traite des traditions et de l'Œuvre des Prisons à travers certains événements notables qui touchent aussi la ville d'Aix. Il cite les textes officiels de 1833-1834 (ordonnance royale, règlement ministériel et règlement intérieur) et établit la liste des recteurs par années, les portraits des principaux bienfaiteurs, la liste des Dames d'Humanité, etc.

    Résumé Mélissa LEGROS

    Il est à noter que le bâtonnier Bagarry a donné à la BU de droit d’Aix en 1925 de nombreux manuscrits (Code Buisson, Remarques de droit attribuées à Dupérier, Recueils de notes du Doyen Bernard, Factums...) et plusieurs recueils d’actes royaux enregistrés à Aix.

    L’œuvre des prisons existe toujours, même si elle a diversifié ses actions
    http://odp.hedracommunication.com/presentation/
    ]]>
    1908]]> fre]]> Aix-en-Provence. 17..]]> Aix-en-Provence. 18..]]> Aix-en-Provence. 19..]]> Aix-en-Provence. 20..]]>
    Biographie]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Parlement de Provence]]> Histoire de la Provence]]>
    La première concerne le magistrat Guillaume Du Vair (1556-1621), connu pour son éloquence et ses engagements qui feront de lui un acteur des mondes judiciaire et politique. Il exerça les fonctions de conseiller du parlement de Paris, maître des requêtes de Henri IV, président du parlement de Provence et termina sa carrière comme garde des Sceaux sous Louis XIII. En parallèle de cette carrière politique et juridique, Du Vair développe un goût pour les lettres et à la philosophie. Ses œuvres feront l’objet d’une publication d’ensemble dès 1610 (l’édition de 1636 est sur Odyssée). Certains titres portent sur l’éloquence (De l'éloquence française), et d’autres sont des traités philosophiques (La philosophie morale des stoïque). L’auteur lui a déjà consacré un ouvrage en 1847, Essai sur la vie et les ouvrages de Guillaume Du Vair, conseiller au parlement de Paris sous Henri III et pendant la Ligue, premier président du Parlement de Provence sous le règne d'Henri IV, garde des sceaux sous Louis XIII.
    Son objectif est de mettre en valeur des auteurs que la littérature oublie. Les ouvrages de Du Vair furent réédités durant tout le XVIIème siècle pour être oubliés ensuite. La redécouverte de ces œuvres par l’auteur l’a incité à sélectionner ce magistrat pour ses études biographiques.

    La seconde est effectuée sur Antoine Le Maistre (1608-1658), brillant avocat qui deviendra le premier solitaire de Port-Royal des Champs en 1639. Ses plaidoiries feront l’objet de recueil, comme Les plaidoyez et harangues de M. Le Maistre, ci-devant advocat au Parlement et conseiller du roi réalisé par M. Issali ou les Oeuvres choisies de Le Maître, célèbre avocat au Parlement de Paris réalisé par MM. Bergasse et Falconnet (1807). L’auteur s’avère plus intéressé par le retrait du monde de cet avocat janséniste que par ses années de plaidoiries.

    Pour les deux hommes, sa méthodologie est différente puisqu’il choisit de citer certains discours du premier et se refuse à effectuer la même chose pour le second. Il justifie ce choix par sa volonté de caractériser le talent de cet avocat dont les plaidoyers ne lui semblent pas aussi dignes d’intérêt que les citations de Du Vair.

    Sources
    - Encyclopædia Universalis.fr : Port-Royal ; Guillaume Du Vair.
    - Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2015, notice de M.-F. Renoux-Zagamé, pp. 394-395.

    Résumé Mélissa Legros]]>
    1858]]> fre]]> Aix-en-Provence. 16..]]> Marseille. 16..]]> Paris. 16..]]>
    Encyclopédies et dictionnaires]]>
    Présentation détaillée de cet incunable dans l'article de Sophie Astier Deux incunables à la BU Lettres d'Aix paru dans le carnet de recherche Conserver, enseigner, chercher - Hypothèses.org - juillet 2017)]]>

    Livre Titre latin Titre en français
    I de grammatica Grammaire
    II de rhetorica et dialectica Rhétorique et logique
    III de quattuor disciplinis mathematicis Arithmétique, géométrie, musique et astronomie
    IV de medicina Médecine
    V de legibus et temporibus Lois et chronologie
    VI de libris et officiis ecclesiasticis Livres et offices ecclésiastiques
    VII de deo, angelis et sanctis Dieu, les anges et les saints
    VIII de ecclesia et sectis L'Église et les sectes
    IX de linguis, gentibus, regnis, militia, civibus, affinitatibus Langues, nations, royaumes, armée, citoyens, parents
    X de vocabulis Étymologies
    XI de hominibus et portentis Des hommes et des monstres
    XII de animalibus Zoologie
    XIII de mundo et partibus Cosmographie
    XIV de terra et partibus Géographie physique
    XV de aedificiis et agris Architecture et topographie
    XVI de lapidibus et metallis Minéralogie et métallurgie
    XVII de rebus rusticis Agriculture
    XVIII de bello et ludis Science militaire et jeux
    XIX de navibus, aedificiis et vestibus Navires, édifices et vêtements
    XX de domo et instrumentis domesticis Provisions de bouche et ustensiles domestiques
    ]]>
    1483]]> lat]]> Espagne. 6..]]>
    Villes et communautés de Provence]]> Jurisprudence avant 1789]]> Droit administratif]]>
    « On trouvera dans ce commentaire, non un modèle mais une idée de ce que je propose » (avertissement, p.3). Anibert étudie ainsi dans cet ouvrage d’une part les articles des règlements et statuts de la ville en matière de voirie notamment sur le pouvoir des juges en matière d’autorisation de construction. L’auteur va commenter d’autre part une décision du conseil municipal de la ville d’Arles en date du 6 juin 1617, illustrant ainsi le pouvoir des juges voyers dans le cas de magasins ayant saillies sur rue. Il fait ainsi le commentaire de ces dispositions « avec liberté » (p.3), en éclairant par la même occasion des abus de gestions relatifs à la profession de juges-voyers en la ville d’Arles.

    Résumé Dutertre Morgane]]>
    1779]]> fre]]> Arles. 17..]]> - Feuille Arles ; 234 ; 1867 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Beaupré (graveur)/Hacq (graveur)/Lefebvre (graveur), ISBN : F802341867.
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27419]]>
    Histoire des religions]]> Droit canonique]]>
    Le Diocèse de Digne fut le seul à survivre à la Révolution française dans les Alpes-de-Haute-Provence.
    Il regroupe le ressort des anciens diocèses de Glandèves-Entrevaux, de Riez, de Senez et de Sisteron
    Son influence s’est ainsi étendue à tout le département et le diocèse en est devenu le chef-lieu. Le concordat du 15 juillet 1801 lui a permis d’agrandir son territoire en supprimant le siège d’Embrun.  Mais ce n’est qu’en 1817, avec la signature d’un autre concordat qu’il a repris sa taille initiale. Ce diocèse fait partie de la Région ecclésiastique de Marseille depuis 2002.
     Les différents règlements publiés dans ce recueil concernent plusieurs matières institutionnelles. Les droits et devoirs de l’Évêque et des chapitres y sont abordés, tout comme la nature, le fonctionnement, et l’exercice de l’officialité de Digne
    Sources :
    • Site web de la région ecclésiastique Marseille :
    https://marseille.catholique.fr/Les-Provinces-ecclesiastiques
    • Site web du diocèse de Digne
    http://eglise.catholique04.fr/?page_id=566


    Résumé Rémy Burget]]>
    1845]]> fre]]> lat]]> Digne. 18..]]>
    - Feuille Digne ; 212 ; 1873 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Lebel (graveur)/Erard (graveur)/Gérin (graveur)/Hacq (graveur)/Pierron (graveur), ISBN : F802121873.
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27399]]>
    Philosophie]]>
    Dans un premier ouvrage paru en 1763, sous le titre d'Observations sur une œuvre intitulée Emile ou de l'Education, Portalis critique ouvertement l'ouvrage de Rousseau en lui incombant la naissance d'un système philosophique qu'il nomme "esprit systémique". Cette vive critique s'adresse particulièrement non à celui qui lutte contre la religion chrétienne, mais à celui qui est opposé à toute religion.

    Dans la même année, l'auteur publie aussi cet ouvrage, Des préjugés. Il y expose les préjugés de parti, du siècle, du système, de la politique, d’usage et de la société de son temps et en fait une véritable critique. C'est semble-t-il une première ébauche de son traité De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique au 18e siècle, rédigé pendant son exil en Allemagne en 1799.

    Sources : J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, PUF, 2017, notice de C. Delplanque, p. 829-831. ]]>
    1770]]> fre]]> France. 17..]]>
    Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Doctrine juridique française]]>
    Jean-Etienne-Marie Portalis (1746-1807) fut l'ainé de onze enfants. Son père, Etienne Portalis, occupait une charge de notaire royal au Beausset. En 1762, Jean-Etienne-Marie Portalis arrive à Aix pour suivre trois années d'études à la faculté de droit. Il se fait alors remarquer ces années en publiant deux opuscules.

    Dans le premier ouvrage, en 1763, sous
    le titre d'Observations d’Emile ou de l'Education, Portalis critique ouvertement l'ouvrage de Rousseau et de sa pensée philosophique qui pour lui « obscurcit la vérité et veut détruire le chrétien » (C. Delplanque, Dictionnaire historique des juristes français, 2017, p. 829). Cette critique concerne en réalité son opposition à toutes les religions et non pas à sa lutte particulière de la religion chrétienne.

    En 1770, Choiseul confie à ce jeune avocat de 24 ans l’étude de la question de la validité des mariages entre deux protestants. Il rédigera cette consultation avec son confrère Pazery. Cette œuvre connaitra un véritable succès. Ainsi Voltaire écrit-t-il « ce n’est point là une consultation, c’est un véritable traité de philosophie, de législation et de morale politique » (J.L Gazzaniga, « Portalis avocat », dans Revue de la société internationale de la profession d’avocat, 1998, p. 164).

    Cet écrit, reposant une sur documentation juridique importante et sur une argumentation logique est le reflet de la reconnaissance et de l’intérêt que Portalis porte à la cause des différentes religions.
    Cette consultation sera l’une des bases de l’édit de Tolérance de 1787 qui conclut l’unité institutionnelle du religieux et du civil.

    Sources : J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, PUF, 2017, notice de C. Delplanque, p. 829-831.]]>
    1771]]> fre]]> France. 17..]]>

    Copie de documents datant probablement de la fin du 17e siècle à la fin du 18e siècle (1685-1794)]]>
    Histoire de l'université]]> ]]> sd]]> fre]]> Aix-en-Provence. 17..]]> Provence. 17..]]>
    Poésie]]>
    - Chanson provençale contre l'Abbé Gastau, suivie de sa traduction française
    - Abrégé de l'histoire de Nostradamus
    - Le relâchement des chrétiens (1684, copié d'un mansucrit de 1776)
    - Le théâtre du monde (poëme, fragment)
    - Les peines et fatigues du consulat (poëme)
    - Leis fourbaries dau siècle : comédie en 3 actes (pièce de 1684, en langue provençale
    - Chanson au sujet du curé de Monthléry

    Contient 3 pièces manuscrites supplémentaires :

    - Notice sur Palamède Tronc de Codolet, poëte salonais du 17e siècle
    - Correspondance du 23 février 1865 à Salon (copie faite à Aix le 22 janvier 1922)
    - Vers récités par de jeunes enfants sur la canonisation de St Félix de Cantalice, solemnisée à Salon le 4 juin 1713, composé par P. T. d. C., avocat en la Cour]]>
    1837]]> 17??]]> ]]> fre]]> oci]]> Provence. 16..]]> Provence. 17..]]> Oeuvres de Palamède Tronc de Codolet, poète salonais, recueillis de différents manuscrits par Norbert Bonafous
    - Feuille Aix ; 235 ; 1870 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Erard (graveur)/Lebel (graveur)/Hacq (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802351870. 
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27420

    ]]>
    ]]> ]]> ]]> Factums avant 1789]]> Parlement de Provence]]> Il s’agit d’un ouvrage regroupant documents, titres et preuves concernant une affaire opposant le Parlement de Provence à la Cour des comptes, aides et finances de Provence en restitution de la juridiction des aides, tenue devant le conseil du Roi le 8 février 1666.

    La création du parlement de Provence par un édit en 1501 vient en effet empiéter sur la juridiction de la Chambre des comptes, apparue au XIVe siècle, créant ainsi d’incessants conflits. Pour mettre un terme à cela, Henri II, par l’édit d’Anet du mois d’août 1555, érigea la Cour des Comptes Aides et Finances de Provence, à l’instar d’autres juridictions de même type dans le royaume de France.
    Les deux cours souveraines, implantées à Aix en Provence reçurent ainsi des attributions bien distinctes, ce qui n’empêcha pas « d’innombrables rivalités et conflits, tant de compétences que de préséances » (Archives départementales des Bouches du Rhône)

    Ce document divisé en cinq parties réunie donc les preuves et moyens fournie par chaque partie durant l’affaire.

    - La première partie est un factum, réunissant les titres et les pièces utilisées durant le procès par le Parlement de Provence pour justifier ses propositions.
    - La seconde partie regroupe l’argumentation du procureur général de la cour des comptes ainsi que les fins de non-recevoir dégagé de la requête.
    - La troisième partie est un « précis et sommaire de l’instance », résumant l’affaire et les propositions qui ont été faites, à l’attention du procureur général de la cour des comptes.
    - La quatrième partie est une addition de mémoire adressée au procureur général du Parlement de Provence.
    - La cinquième partie contient des observations faites sur la défense du Parlement de Provence.

    Sources :
    https://www.ccomptes.fr/fr/chambres-regionales-et-territoriales-des-comptes/crc-provence-alpes-cote-dazur/histoire-patrimoine

    Archives départementales des Bouches du Rhône : http://www.archives13.fr/archives13/CG13/cache/bypass/pid/233?allChapters=false&chapter=777

    Résumé Morgane Dutertre]]>
    1725]]> fre]]> Provence. 17..]]>
    Histoire de l'université]]>
    Note : notice rédigée d'après le document numérique original (Marseille : DIRCOM AMU, 2019)]]>
    https://www.univ-amu.fr/fr/public/balade-au-coeur-des-campus]]> 2019]]> fre]]> eng]]> Marseille. 20..]]> Aix-en-Provence. 20..]]>
    Jurisprudence après 1789]]> Droit civil]]> Droit commercial]]> Droit criminel]]>
    Cet auteur est le fils de Jean-Etienne-Marie Portalis, l’un des rédacteurs du Code civil de 1804. En 1820, il fera publier le livre posthume de son père, De l’usage et de l’abus de l’esprit philosophique au 18e siècle (en ligne sur Odyssée), dont il fera précéder la 1ère édition d’une notice sur la vie de celui-ci. Il exercera dans un premier temps des fonctions essentiellement diplomatiques, comme envoyé de missions à l’étranger ou premier secrétaire d’ambassade à l’étranger. Suite à sa révocation de son poste de directeur général à l’imprimerie et de librairie par Napoléon (1811), il oriente sa carrière vers la magistrature. En 1813, il devient président de la cour d’appel d’Angers et sera nommé conseillé à la Cour de cassation en août 1815 où il restera jusqu’au 2 novembre 1852. Il sera également vice-président de la Chambre des Pairs en 1834 et membre de l’Académie des Sciences morales depuis 1839. Ayant atteint la limite d’âge pour ces fonctions, il obtiendra un poste de sénateur, qu’il exercera peu, préférant passer ses dernières années dans sa résidence de Passy et dans son château des Pradeaux. Il publiera en 1844 une étude sur le Royaume de Sardaigne qui a permis de découvrir avec un regard critique en France le Codice Albertino. Dans cet ouvrage figure la portée de 440 décisions de justice. Elles concernent divers domaines du droit comme la matière civile, pénale, les douanes, la procédure pénale, le droit commercial ou l’application des peines. Ces décisions sont numérotées de 1 à 440 accompagnées de mots-clés explicitant l’objet de la décision. Les références exactes des décisions n’y figurent pas.

    Sources :

    - J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècle, PUF, 2ème édition, 2017, notice de J.L. Halpérin, p. 832.
    - Les Bouches du Rhône Encyclopédie départementale, Tome XI, 1913, p. 401-402.

    Résumé Mélissa Legros


    Note : l'année de rédaction du document, supposée aux environs de 1816, a été estimée d'après les mentions de date les plus tardives figurant dans le manuscrit (1815 et 1816). Le document ne contient aucune référence à l'année 1817 ni à d'autres années ultérieures. ]]>
    1816]]> fre]]> France. 18..]]>

    La « rei vendicatione » est un une procédure qui vise à réclamer une chose, elle protège la propriété. Dans la première partie de la thèse, l’auteur aborde la nature de l’action en revendication et en distingue deux formes : l’action par la loi et l’action formulaire qui est une action prétorienne. Le préteur étant un magistrat romain. La thèse étudie également à qui et contre qui se donne l’action en revendication. Quelles sont les choses qui peuvent être revendiquées et quelle est la portée de cette action ?

    En plus de répondre à ces questions dans le contexte de la Rome antique, l’auteur s’intéresse à un sujet de droit civil dans la seconde partie de la thèse. Il s’intéresse à la procédure de retrait. Cette partie retrace l’évolution de trois types de retraits de l’Ancien Régime jusqu’au XIXe siècle. Ce sont : le retrait successoral, le retrait litigieux, et le retrait d’indivision.

    Résumé Liantsoa Noronavalona]]>
    Droit civil]]> Droit romain]]> 1884]]> fre]]> France. 18..]]>
    Histoire des religions]]> Philosophie]]> la Préparation évangélique, qui a été rédigée en grec vers 314-322 pour défendre les chrétiens contre les accusations des païens]]>
    Présentation détaillée de cet incunable dans l'article de Sophie Astier Deux incunables à la BU Lettres d'Aix paru dans le carnet de recherche Conserver, enseigner, chercher - Hypothèses.org - juillet 2017)

    ____________________________________

    En complément de l'édition latine de 1480 (document classé comme incunable), nous présentons les 2 tomes de l'édition française de 1846 conservés à la Bibliothèque municipale de Lyon et numérisés par Google dans le cadre du Programme Google Recherche de Livres :

    Vous pouvez également consulter ces 2 tomes sur le site de Google books :

    Tome 1 : https://books.google.fr/books?id=gF2EHWimsfUC&hl=fr
    Tome 2 : https://books.google.fr/books?id=_PJpdeK0j8QC&hl=fr

    Merci de prendre connaissance des consignes d'utilisation de ces documents (page 2)
    ]]>
    1480]]> lat]]>
    Théologie]]> Histoire des religions]]>
    - 1er cahier - Depuis Simon le Magicien jusqu'à Origène inclusivement [du 1er siècle au 3ème siècle]

    - 2ème cahier - Suite du 3ème siècle au quatrième sicèle : depuis Tertullien jusques au concile de Rome inclusivement où Marcel et Athanase accusés par les ariens furent déclarés innocents

    - 3ème cahier - Suite du quatrième siècle : depuis le concile de Rome de l'an 342 ou St Athanase et Marcel d'Ancyre furent déclarés innocents jusqu'aux priscillanistes inclusivement

    - 4ème cahier - Commençant à l'an 390 aux massaliens et finissant à la déposition de Nestorius à l'an 431

    - 5ème cahier - Suite du cinquième siècle : commençant à la dépostion de Nestorius jusqu'à l'ouverture du concile Calcédoine]]>
    sd]]> fre]]> Europe -- Jusqu'à 476]]>
    Littérature]]> Mythologie]]> 18??]]> fre]]> France. 18..]]> Droit commercial]]> Droit romain]]>
    Etude du gage en droit romain et en droit commercial français du 19e siècle à travers des thématiques différentes selon les époques]]>
    1883]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit pénal]]> Droit romain]]>
    Cette étude s’intéresse à la prescription, dont l’auteur estime qu’elle remonte aux temps les plus reculés, en droit romain, en ancien droit français et en droit français moderne]]>
    1883]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit civil]]> Droit romain]]> ]]>
    Etude de la Lex Cincia (~204 avant notre ère), loi interdisant le paiement d’un salaire à un avocat.

    Etude de l’adage juridique « donner et retenir ne vaut » dans l’ancien droit et le droit français du XIXe siècle
    ]]>
    1883]]> fre]]> France. 18..]]>
    Droit maritime]]> Droit commercial]]> Droit romain]]>
    Etude du droit commercial maritime romain et de la police d’assurance maritime en droit français du XIXe siècle à partir du commentaire de l’article 332 du Code de Commerce ]]>
    1884]]> fre]]> France. 18..]]>
    Géographie]]>
    Est supplément de : Précis de la géographie universelle ou Description de toutes les parties du monde sur un plan nouveau d'après les grandes divisions naturelles du globe : précédée de l'histoire de la géographie chez les peuples anciens et modernes et d'une théorie générale de la géographie mathématique, physique et politique / par Malte-Brun]]>
    1837]]> fre]]>
    Colonies françaises]]>
    A la veille de la Guerre 14-18, un bilan statistique très détaillé des exportations des colonies françaises : minerais et matières premières, produits alimentaires, produits et fruits tropicaux, produits transformés, animaux, pêche.

    Une compilation issue d'une enquête envoyée aux gouverneurs locaux par l'Institut colonial qui réclame à l'Office colonial la publication d'un rapport annuel obligatoire, normalisé, fiable et à jour et qui décide alors de produire ses propres tableaux statistiques.]]>
    1913]]> fre]]> Colonies françaises. 19..]]>

    - Feuille Timbouctou ; 17 ; 1892 ; Service géographique de l'Armée. Révisé et complété en 1891 ; [mention] 3092 - En couleurs
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    Colonies françaises]]> 1912]]> fre]]> Colonies françaises. 19..]]>

    - Feuille Saigon ; - ; 1904 ; Indochine. Service géographique, ISBN : B81_221. Edition de novembre 1904 - Feuille entière de grand format
    - Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=58530

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    Philosophie politique]]> Science politique]]> Droit constitutionnel]]>
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    "Le comte Etienne Méjan (1765-1846) fut successivement secrétaire général de la préfecture de la Seine, secrétaire des commandements du vice-roi d’Italie à Milan, conseiller d’Etat et gouverneur des enfants du prince Eugène. Ayant fait des études de droit, il se destinait au barreau lorsque la Révolution éclata et à laquelle il se joignit. C’est ainsi qu’il fit la connaissance de Mirabeau qui l’associa à la rédaction de son journal, le Courrier de Provence (Quérard, t. 6, p. 23 ; Michaud, t. 27, p. 539).

    Dans notre ouvrage, qui est ici l’édition originale, 1791-1792 (Quérard, t. 6, p. 23), l’auteur s’adresse à Messieurs les administrateurs des départements en ces termes : « J’acquitte un devoir rigoureux, en vous présentant la collection des travaux de Mirabeau, à l’assemblée nationale. Il vous l’aurait offerte lui-même, si la mort ne l’eût moissonné, dans les plus beaux jours de sa carrière publique, et au moment, où peut-être, il nous était plus nécessaire que jamais ». Cette collection est précédée de tous les discours et ouvrages prononcés ou publiés en Provence, pendant le cours des élections. Cet ouvrage est composé d’une épitre dédicatoire à messieurs les administrateurs des départements ; un avertissement de l’éditeur, et un discours préliminaire particulièrement hagiographique pour Mirabeau, avec à la fin deux lettres à MM. les commissaires du Tiers-état de Marseille. On trouve également en fin du t. 5 un tableau dépliant représentant un premier tableau sur les essais faits sur sept lingots d’anciens louis, et un second tableau sur les essais faits en vertu de la délibération de MM. les commisaires du roi.

    Tous les sujets sont abordés, ainsi qu’en témoignent les tables des matières contenues dans chacun des volumes : un célèbre discours pour l’inviolabilité des lettres (t. 1, p. 354), une éloge funèbre de M. Franklin (t. 3, p. 393) ou encore sur les prisonniers détenus par lettres de cachet (t. 3, p. 252) ou enfin sur la défense des frontières (t. 5, p. 454)."

    Thérèse Siblot
    Librairie Ancienne Roger Siblot
    3, Cour du Bain des Juifs
    67000 STRASBOURG

    www.librairie-siblot.fr

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    1791-1792]]> fre]]> France. 17..]]>
    Villes et communautés de Provence]]> 1786]]> fre]]> Provence. 17..]]>